1)

La partie A est modifiée de la manière suivante: a) les tableaux 1 et 2 sont remplacés par les tableaux suivants: «Tableau 1 Procédés œnologiques autorisés visés à l’article 3, paragraphe 1 1 2 3 Procédés œnologiques Conditions et limites d’utilisation (1) Catégories de produits vitivinicoles (4) 1 Aération ou oxygénation Sous réserve des conditions énoncées dans les fiches 2.1.1 (2016) et 3.5.5 (2016) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 2 Traitements par la chaleur Sous réserve des conditions énoncées dans les fiches 1.8 (1970), 2.2.4 (1988), 2.3.6 (1988), 2.3.9 (2005), 3.4.3 (1988), 3.4.3.1 (1990), 3.5.4 (1997) et 3.5.10 (1982) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV. Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 2 bis Traitements par le froid Sous réserve des conditions énoncées à l’annexe VIII, partie I, section B, point 1 c), du règlement (UE) no 1308/2013, ainsi que dans les fiches 1.14 (2005), 1.15 (2005), 2.1.12.4 (1998), 2.3.6 (1988), 3.1.2 (1979), 3.1.2.1 (1979), 3.3.4 (2004) et 3.5.11.1 (2001) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV. Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 3 Centrifugation et filtration avec ou sans adjuvant de filtration inerte Les adjuvants de filtration inerte sont énoncés dans les fiches 2.1.11 (1970), 2.1.11.1 (1990), 3.2.2 (1989) et 3.2.2.1 (1990) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV. Leur utilisation éventuelle ne doit pas laisser de résidus indésirables dans le produit traité. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 4 Créer une atmosphère inerte Uniquement dans le but de manipuler le produit à l’abri de l’air. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 5 Élimination du dioxyde de soufre par des procédés physiques Raisins frais, 2, 10, 11, 12, 13 et 14 6 Résines échangeuses d’ions Sous réserve des conditions établies à l’appendice 3 de la présente annexe. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013. Moût de raisins destiné à l’élaboration de moût de raisins concentré rectifié. 7 Barbotage Uniquement à partir d’argon ou d’azote. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 8 Flottation Uniquement à partir d’azote ou de dioxyde de carbone ou par aération. Sous réserve des conditions énoncées dans la fiche 2.1.14 (1999). 10, 11 et 12 9 Disques de paraffine pure imprégnés d’isothiocyanate d’allyle Uniquement afin de créer une atmosphère stérile. En Italie, admis uniquement sous réserve de sa conformité à la législation de ce pays et uniquement dans des contenants d’une capacité supérieure à 20 litres. L’utilisation d’isothiocyanate d’allyle est soumise aux conditions et limites figurant au tableau 2 relatif aux composés œnologiques autorisés. Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 10 Traitement par électrodialyse Uniquement pour assurer la stabilisation tartrique du vin. Sous réserve des conditions établies à l’appendice 5 de la présente annexe. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013. Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 11 Morceaux de bois de chêne Pour l’élaboration et l’élevage des vins, y compris pour la fermentation des raisins frais et des moûts de raisins. Sous réserve des conditions établies à l’appendice 7 de la présente annexe. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 12 Correction de la teneur en alcool des vins La correction n’est effectuée qu’avec du vin. Sous réserve des conditions établies à l’appendice 8 de la présente annexe. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 13 Échangeurs de cations pour la stabilisation tartrique Sous réserve des conditions énoncées dans la fiche 3.3.3 (2011) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV. Ils doivent également être conformes au règlement (CE) no 1935/2004 du Parlement européen et du Conseil (2) et aux dispositions nationales arrêtées pour l’application de celui-ci. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013. Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 14 Traitement électromembranaire Uniquement pour l’acidification ou la désacidification. Sous réserve des conditions et limites prévues à l’annexe VIII, partie I, sections C et D, du règlement (UE) no 1308/2013 et à l’article 11 du présent règlement. Il doit être conforme au règlement (CE) no 1935/2004 et au règlement (UE) no 10/2011 de la Commission (3) ainsi qu’aux dispositions nationales arrêtées pour l’application de ceux-ci. Sous réserve des conditions prévues dans les fiches 2.1.3.1.3 (2010), 2.1.3.2.4 (2012), 3.1.1.4 (2010) et 3.1.2.4 (2012) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 15 Échangeurs de cations pour l’acidification Sous réserve des conditions et limites prévues à l’annexe VIII, partie I, sections C et D, du règlement (UE) no 1308/2013 et à l’article 11 du présent règlement. Ils doivent être conformes au règlement (CE) no 1935/2004 et aux dispositions nationales arrêtées pour l’application de celui-ci. Sous réserve des conditions énoncées dans les fiches 2.1.3.1.4 (2012) et 3.1.1.5 (2012) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 16 Couplage membranaire Uniquement pour la réduction de la teneur en sucre des moûts. Sous réserve des conditions établies à l’appendice 9 de la présente annexe. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013. 10 17 Contacteurs membranaires Uniquement pour gérer le gaz dissous dans le vin. L’addition de dioxyde de carbone pour les produits définis à l’annexe VII, partie II, points 4, 5, 6 et 8, du règlement (UE) no 1308/2013 est interdite. Ils doivent être conformes au règlement (CE) no 1935/2004 et au règlement (UE) no 10/2011 ainsi qu’aux dispositions nationales arrêtées pour l’application de ceux-ci. Sous réserve des conditions établies dans la fiche 3.5.17 (2013) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013. 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 18 Technologie membranaire associée à du charbon actif Uniquement pour réduire l’excédent de 4-éthylphénol et de 4-éthylguaiacol dans le vin. Sous réserve des conditions établies à l’appendice 10 de la présente annexe. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 19 Plaques filtrantes contenant des zéolithes Y-faujasite Uniquement pour adsorber les haloanisoles. Sous réserve des conditions énoncées dans la fiche 3.2.15 (2016) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 20 Concentration partielle Pour les moûts de raisins: sous réserve des conditions énoncées à l’annexe VIII, partie I, section B, point 1 b), du règlement (UE) no 1308/2013, ainsi que dans les fiches 2.1.12 (1998), 2.1.12.1 (1993), 2.1.12.2 (2001), 2.1.12.3 (1998) et 2.1.12.4 (1998) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV. Pour les vins: sous réserve des conditions énoncées à l’annexe VIII, partie I, section B, point 1 c), du règlement (UE) no 1308/2013, ainsi que dans les fiches 3.5.11 (2001) et 3.5.11.1 (2001) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 15 et 16 21 Traitement par des procédés à hautes pressions discontinus Sous réserve des conditions énoncées dans les fiches 1.18 (2019) et 2.1.26 (2019) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV. Raisins frais, 10, 11 et 12 22 Traitement par des procédés à hautes pressions continus Sous réserve des conditions énoncées dans la fiche 2.2.10 (2020) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV. 10, 11 et 12 23 Traitement des raisins foulés aux ultrasons pour favoriser l’extraction de leurs composés Sous réserve des conditions énoncées dans la fiche 1.17 (2019) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV. Raisins frais 24 Traitement des raisins par des champs électriques pulsés Sous réserve des conditions énoncées dans la fiche 2.1.27 (2020) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV. Raisins frais 25 Traitement des moûts et des vins par passage sur des billes adsorbantes de styrène-divinylbenzène Sous réserve des conditions énoncées dans les fiches 2.2.11 (2020) and 3.4.22 (2020) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16

Tableau 2 Composés œnologiques autorisés visés à l’article 3, paragraphe 1 1 2 3 4 5 6 7 8 Substances/activités Numéro E et/ou Numéro CAS Code international des pratiques œnologiques de l’OIV (5) Référence de la fiche du Codex de l’OIV visé à l’article 9, paragraphe 1 Additif Auxiliaire technologique/substance utilisée comme auxiliaire technologique (6) Conditions et limites d’utilisation (7) Catégories de produits vitivinicoles (8) 1 Régulateurs d’acidité 1.1 Acide tartrique [L(+)-] E 334/CAS 87-69-4 Fiches 2.1.3.1.1 (2001); 3.1.1.1 (2001) COEI-1-LTARAC x Conditions et limites prévues à l’annexe VIII, partie I, sections C et D, du règlement (UE) no 1308/2013 et à l’article 11 du présent règlement. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013. Spécifications pour l’acide tartrique [L(+)-] prévues à l’appendice 1, point 2, de la présente annexe. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 1.2 Acide malique (D, L-; L-) E 296/- Fiches 2.1.3.1.1 (2001); 3.1.1.1 (2001) COEI-1-ACIMAL x 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 1.3 Acide lactique E 270/- Fiches 2.1.3.1.1 (2001); 3.1.1.1 (2001) COEI-1-ACILAC x 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 1.4 L(+)-tartrate de potassium E 336(ii)/CAS 921-53-9 Fiches 2.1.3.2.2 (1979); 3.1.2.2 (1979) COEI-1-POTTAR x 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 1.5 Bicarbonate de potassium E 501(ii)/CAS 298-14-6 Fiches 2.1.3.2.2 (1979); 3.1.2.2 (1979) COEI-1-POTBIC x 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 1.6 Carbonate de calcium E 170/CAS 471-34-1 Fiches 2.1.3.2.2 (1979); 3.1.2.2 (1979) COEI-1-CALCAR x 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 1.8 Sulfate de calcium E 516/- Fiche 2.1.3.1.1.1 (2017) x Conditions et limites prévues à l’annexe III, section A, point 2 b). Dose maximale d’utilisation: 2 g/L. 3 1.9 Carbonate de potassium E 501(i) Fiches 2.1.3.2.5 (2017); 3.1.2.2 (1979) x Conditions et limites prévues à l’annexe VIII, partie I, sections C et D, du règlement (UE) no 1308/2013 et à l’article 11 du présent règlement. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013. Acide citrique: seul l’objectif a) des fiches 3.1.1 (1979) et 3.1.1.1 (2001) de l’OIV s’applique. Quantité maximale dans le vin traité mis sur le marché: 1 g/L. 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 1.10 Acide citrique E 330 Fiches 3.1.1 (1979); 3.1.1.1 (2001) COEI-1-CITACI x 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 1.11 Levures de vinification -/- Fiches 2.1.3.2.3 (2019); 2.1.3.2.3.1 (2019); 2.3.1 (2016) COEI-1-SACCHA COEI-1-NOSACC x (6) 10, 11 et 12 1.12 Bactéries lactiques -/- Fiches 2.1.3.2.3 (2019); 2.1.3.2.3.2 (2019); 3.1.2 (1979); 3.1.2.3 (1980) COEI-1-BALACT x (6) 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 2 Conservateurs et antioxydants 2.1 Dioxyde de soufre E 220/CAS 7446-09-5 Fiches 1.12 (2004); 2.1.2 (1987); 3.4.4 (2003) COEI-1-SOUDIO x Limites (quantité maximale dans le produit mis sur le marché) prévues à l’annexe I, partie B. Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 2.2 Bisulfite de potassium E 228/CAS 7773-03-7 Fiches 1.12 (2004); 2.1.2 (1987); 3.4.4 (2003) COEI-1-POTBIS x Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 2.3 Métabisulfite de potassium E 224/CAS 16731-55-8 Fiches 1.12 (2004); 2.1.2 (1987); 3.4.4 (2003) COEI-1-POTANH x Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 2.4 Sorbate de potassium E 202 Fiche 3.4.5 (1988) COEI-1-POTSOR x 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 2.5 Lysozyme E 1105 Fiches 2.2.6 (1997); 3.4.12 (1997) COEI-1-LYSOZY x x 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 2.6 Acide L-ascorbique E 300 Fiches 1.11 (2001); 2.2.7 (2001); 3.4.7 (2001) COEI-1-ASCACI x Quantité maximale dans le vin traité mis sur le marché: 250 mg/L. Au maximum 250 mg/L pour chaque traitement. Raisins frais, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 2.7 Dicarbonate de diméthyle (DMDC) E242/CAS 4525-33-1 Fiche 3.4.13 (2001) COEI-1-DICDIM x Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013. Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 3 Adsorbants 3.1 Charbons à usage œnologique Fiches 2.1.9 (2002); 3.5.9 (1970) COEI-1-CHARBO x Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013. Vins blancs, 2, 10 et 14 3.2 Fibres végétales sélectives Fiche 3.4.20 (2017) COEI-1-FIBVEG x 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 4 Activateurs de fermentation alcoolique et malolactique 4.1 Cellulose microcristalline E 460(i)/CAS 9004-34-6 Fiches 2.3.2 (2019); 3.4.21 (2015) COEI-1-CELMIC x Elle doit être conforme aux spécifications prévues à l’annexe du règlement (UE) no 231/2012. Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 4.2 Hydrogénophosphate de diammonium E 342/CAS 7783-28-0 Fiche 4.1.7 (1995) COEI-1-PHODIA x Uniquement pour la fermentation alcoolique. Dans la limite d’utilisation respective de 1 g/L (exprimé en sels) (9) ou de 0,3 g/L pour la seconde fermentation des vins mousseux. Raisins frais, 2, 10, 11, 12, deuxième fermentation alcoolique des catégories 4, 5, 6 et 7 4.3 Sulfate d’ammonium E 517/CAS 7783-20-2 Fiche 4.1.7 (1995) COEI-1AMMSUL x 4.4 Bisulfite d’ammonium -/CAS 10192-30-0 COEI-1-AMMHYD x Uniquement pour la fermentation alcoolique. Dans la limite d’utilisation respective de 0,2 g/L (exprimé en sels) et dans les limites prévues aux points 2.1, 2.2 et 2.3. Raisins frais, 2, 10, 11 et 12 4.5 Chlorhydrate de thiamine -/CAS 67-03-8 Fiches 2.3.3 (1976); 4.1.7 (1995) COEI-1-THIAMIN x Uniquement pour la fermentation alcoolique. Dans la limite d’utilisation de 0,6 mg/L (exprimé en thiamine) pour chaque traitement. Raisins frais, 2, 10, 11, 12, deuxième fermentation alcoolique des catégories 4, 5, 6 et 7 4.6 Autolysats de levures -/- Fiches 2.3.2 (2019); 3.4.21 (2015) COEI-1-AUTLYS x (6) Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 4.7 Écorces de levures -/- Fiches 2.3.4 (1988); 3.4.21 (2015) COEI-1-YEHULL x (6) Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 4.8 Levures inactivées -/- Fiches 2.3.2 (2019); 3.4.21 (2015) COEI-1-INAYEA x (6) Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 4.9 Levures inactivées ayant des niveaux garantis de glutathion -/- Fiche 2.2.9 (2017) COEI-1-LEVGLU x (6) Uniquement pour la fermentation alcoolique. Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 5 Agents clarifiants 5.1 Gélatine alimentaire -/CAS 9000-70-8 Fiches 2.1.6 (1997); 3.2.1 (2011) COEI-1-GELATI x (6) 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 5.2 Protéine de blé Fiches 2.1.17 (2004); 3.2.7 (2004) COEI-1-PROVEG x (6) 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 5.3 Protéine issue de pois Fiches 2.1.17 (2004); 3.2.7 (2004) COEI-1-PROVEG x (6) 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 5.4 Protéine issue de pommes de terre Fiches 2.1.17 (2004); 3.2.7 (2004) COEI-1-PROVEG x (6) 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 5.5 Colle de poisson Fiche 3.2.1 (2011) COEI-1-COLPOI x 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 5.6 Caséines -/CAS 9005-43-0 Fiche 2.1.16 (2004) COEI-1-CASEIN x (6) 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 5.7 Caséinates de potassium -/CAS 68131-54-4 Fiches 2.1.15 (2004); 3.2.1 (2011) COEI-1-POTCAS x (6) 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 5.8 Ovalbumine -/CAS 9006-59-1 Fiche 3.2.1 (2011) COEI-1-OEUALB x (6) 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 5.9 Bentonite -/- Fiches 2.1.8 (1970); 3.3.5 (1970) COEI-1-BENTON x 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 5.10 Dioxyde de silicium (gel ou solution colloïdale) E 551/- Fiches 2.1.10 (1991); 3.2.1 (2011); 3.2.4 (1991) COEI-1-DIOSIL x 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 5.11 Kaolin -/CAS 1332-58-7 Fiche 3.2.1 (2011) COEI-1-KAOLIN x 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 5.12 Tanins Fiches 2.1.7 (2019); 2.1.17 (2004); 3.2.6 (2019); 3.2.7 (2004); 4.1.8 (1981); 4.3.2 (1981) COEI-1-TANINS x Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 5.13 Chitosane dérivé d’Aspergillus niger ou d’Agaricus bisporus -/CAS 9012-76-4 Fiches 2.1.22 (2009); 3.2.1 (2011); 3.2.12 (2009) COEI-1-CHITOS x 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 5.14 Chitine-glucane dérivé d’Aspergillus niger Chitine: CAS 1398-61-4; Glucane: CAS 9041-22-9. Fiches 2.1.23 (2009); 3.2.1 (2011); 3.2.13 (2009) COEI-1-CHITGL x 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 5.15 Extraits protéiques levuriens -/- Fiches 2.1.24 (2011); 3.2.14 (2011); 3.2.1 (2011) COEI-1-EPLEV x 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 5.16 Polyvinylpolypyrrolidone E 1202/CAS 25249-54-1 Fiche 3.4.9 (1987) COEI-1-PVPP x 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 5.17 Alginate de calcium E 404/CAS 9005-35-0 Fiche 4.1.8 (1981) COEI-1-ALGIAC x Uniquement pour l’élaboration de toutes les catégories des vins mousseux et des vins pétillants, obtenus par fermentation en bouteille et pour lesquels la séparation des lies est effectuée par dégorgement. 4, 5, 6, 7, 8, et 9 5.18 Alginate de potassium E 402/CAS 9005-36-1 Fiche 4.1.8 (1981) COEI-1-POTALG x Uniquement pour l’élaboration de toutes les catégories des vins mousseux et des vins pétillants, obtenus par fermentation en bouteille et pour lesquels la séparation des lies est effectuée par dégorgement. 4, 5, 6, 7, 8, et 9 6 Agents stabilisateurs 6.1 Hydrogénotartrate de potassium E336(i)/CAS 868-14-4 Fiche 3.3.4 (2004) COEI-1-POTBIT x Uniquement pour favoriser la précipitation des sels tartriques. Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 6.2 Tartrate de calcium -/- Fiche 3.3.12 (1997) COEI-1-CALTAR x Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 6.3 Acide citrique E 330 Fiches 3.3.1 (1970); 3.3.8 (1970) COEI-1-CITACI x Quantité maximale dans le vin traité mis sur le marché: 1 g/L. Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 6.4 Tanins -/- Fiches 2.1.7 (2019); 3.2.6 (2019); 3.3.1 (1970) COEI-1-TANINS Raisins frais, moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 6.5 Ferrocyanure de potassium E 536/- Fiches 3.3.1 (1970); 3.3.10 (1970) COEI-1-POTFER x Sous réserve des conditions établies à l’appendice 4 de la présente annexe. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013. Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 6.6 Phytate de calcium -/CAS 3615-82-5 Fiche 3.3.1 (1970) COEI-1-CALPHY x Uniquement pour les vins rouges, dans la limite d’utilisation de 8 g/L. Sous réserve des conditions établies à l’appendice 4 de la présente annexe. Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 6.7 Acide métatartrique E 353/- Fiche 3.3.7 (1970) COEI-1-METACI x Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 6.8 Gomme arabique E 414/CAS 9000-01-5 Fiche 3.3.6 (1972) COEI-1-GOMARA x Quantum satis. Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 6.9 Acide D, L- tartrique ou son sel neutre de potassium -/CAS 133-37-9 Fiches 2.1.21 (2008); 3.4.15 (2008) COEI-1-DLTART x Uniquement pour précipiter le calcium en excédent. Sous réserve des conditions établies à l’appendice 4 de la présente annexe. Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 6.10 Mannoprotéines de levures -/- Fiche 3.3.13 (2005) COEI-1-MANPRO x Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 6.11 Carboxyméthylcellulose E466/- Fiche 3.3.14 (2020) COEI-1-CMC x Uniquement pour assurer la stabilisation tartrique. Vins blancs et rosés, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 6.12 Copolymères polyvinylimidazole-polyvinylpyrrolidone (PVI/PVP) -/CAS 87865-40-5 Fiches 2.1.20 (2014); 3.4.14 (2014) COEI-1-PVIPVP x Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013. 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 6.13 Polyaspartate de potassium E 456/CAS 64723-18-8 Fiche 3.3.15 (2016) COEI-1-POTPOL x Uniquement pour assurer la stabilisation tartrique. 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 6.14 Acide fumarique E 297/CAS 110-17-8 Fiches 3.4.2 (2021), 3.4.23 (2021) x 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 7 Enzymes (10) 7.1 Uréase EC 3.5.1.5 Fiche 3.4.11 (1995) COEI-1-UREASE COEI-1-PRENZY x Uniquement pour diminuer le taux d’urée dans le vin. Sous réserve des conditions établies à l’appendice 6 de la présente annexe. Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 7.2 Pectines lyases EC 4.2.2.10 Fiches 1.13 (2021); 2.1.4 (2021); 2.1.18 (2021); 3.2.8 (2021); 3.2.11 (2021) COEI-1-ACTPLY COEI-1-PRENZY x Uniquement à des fins œnologiques pour la macération, clarification, stabilisation, filtration et pour révéler les précurseurs aromatiques du raisin. Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 7.3 Pectine méthylestérase EC 3.1.1.11 Fiches 1.13 (2021); 2.1.4 (2021); 2.1.18 (2021); 3.2.8 (2021); 3.2.11 (2021) COEI-1-ACTPME COEI-1-PRENZY x Uniquement à des fins œnologiques pour la macération, clarification, stabilisation, filtration et pour révéler les précurseurs aromatiques du raisin. Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 7.4 Polygalacturonase EC 3.2.1.15 Fiches 1.13 (2021); 2.1.4 (2021); 2.1.18 (2021); 3.2.8 (2021); 3.2.11 (2021) COEI-1-ACTPGA COEI-1-PRENZY x Uniquement à des fins œnologiques pour la macération, clarification, stabilisation, filtration et pour révéler les précurseurs aromatiques du raisin. Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 7.5 Hémicellulase EC 3.2.1.78 Fiches 1.13 (2021); 2.1.4 (2021); 2.1.18 (2021); 3.2.8 (2021); 3.2.11 (2021) COEI-1-ACTGHE COEI-1-PRENZY x Uniquement à des fins œnologiques pour la macération, clarification, stabilisation, filtration et pour révéler les précurseurs aromatiques du raisin. Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 7.6 Cellulase EC 3.2.1.4 Fiches 1.13 (2021); 2.1.4 (2021); 2.1.18 (2021); 3.2.8 (2021); 3.2.11 (2021) COEI-1-ACTCEL COEI-1-PRENZY x Uniquement à des fins œnologiques pour la macération, clarification, stabilisation, filtration et pour révéler les précurseurs aromatiques du raisin. Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 7.7 Bétaglucanase EC 3.2.1.58 Fiche 3.2.10 (2004) COEI-1-BGLUCA COEI-1-PRENZY x Uniquement à des fins œnologiques pour la macération, clarification, stabilisation, filtration et pour révéler les précurseurs aromatiques du raisin. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 7.8 Glycosidase EC 3.2.1.20 Fiches 2.1.19 (2013); 3.2.9 (2013) COEI-1-PRENZY x Uniquement à des fins œnologiques pour la macération, clarification, stabilisation, filtration et pour révéler les précurseurs aromatiques du raisin. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 7.9 Arabinanase EC 3.2.1.99 Fiches 1.13 (2021); 2.1.4 (2021); 2.1.18 (2021); 3.2.8 (2021); 3.2.11 (2021) COEI-1-ACTARA COEI-1-PRENZY x Uniquement à des fins œnologiques pour la macération, clarification, stabilisation, filtration et pour révéler les précurseurs aromatiques du raisin. Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 7.10 Bétaglucanase (β1-3, β1-6) EC 3.2.1.6 Fiche 3.5.7 (2013) COEI-1-ACTGLU COEI-1-PRENZY x Uniquement à des fins œnologiques pour la macération, clarification, stabilisation, filtration et pour révéler les précurseurs aromatiques du raisin. 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 7.11 Glucosidase EC 3.2.1.21 Fiches 2.1.19 (2013); 3.2.9 (2013) COEI-1-GLYCOS COEI-1-PRENZY x Uniquement à des fins œnologiques pour la macération, clarification, stabilisation, filtration et pour révéler les précurseurs aromatiques du raisin. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 7.12 Aspergillopepsine I CE 3.4.23.18 Fiches 2.2.12 (2021); 3.3.16 (2021) COEI-1-PROTEA COEI-1-PRENZY x Uniquement à des fins œnologiques pour la macération, clarification, stabilisation, filtration et pour révéler les précurseurs aromatiques du raisin 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 8 Gaz et gaz d’emballage (11) 8.1 Argon E 938/CAS 7440-37-1 Fiches 2.2.5 (1970); 3.2.3 (2002) COEI-1-ARGON x (11) x 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 8.2 Azote E 941/CAS 7727-37-9 Fiches 2.1.14 (1999); 2.2.5 (1970); 3.2.3 (2002) COEI-1-AZOTE x (11) x 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 8.3 Dioxyde de carbone E 290/CAS 124-38-9 Fiches 1.7 (1970); 2.1.14 (1999); 2.2.3 (1970); 2.2.5 (1970); 2.3.9 (2005); 4.1.10 (2002) COEI-1-DIOCAR x (11) x Pour les vins tranquilles, la teneur maximale en dioxyde de carbone dans le vin traité mis sur le marché est 3 g/L, et la surpression due au dioxyde de carbone doit être inférieure à 1 bar à la température de 20 °C. Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 8.4 Oxygène gazeux E 948/CAS 17778-80-2 Fiches 2.1.1 (2016); 3.5.5 (2016) COEI-1-OXYGEN x 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 9 Agents de fermentation 9.1 Levures de vinification -/- Fiches 2.1.3.2.3.1 (2019); 2.3.1 (2016); 4.1.8 (1981) COEI-1-SACCHA COEI-1-NOSACC x (6) Raisins frais, 2, 10, 11, 12, 13, deuxième fermentation alcoolique des catégories 4, 5, 6 et 7 9.2 Bactéries lactiques -/- Fiches 2.1.3.2.3.2 (2019); 3.1.2 (1979); 3.1.2.3 (1980) COEI-1-BALACT x (6) 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 10 Correction des défauts 10.1 Sulfate de cuivre, pentahydraté -/CAS 7758-99-8 Fiche 3.5.8 (1989) COEI-1-CUISUL x Dans la limite d’utilisation de 1 g/hL, à condition que le produit traité n’ait pas une teneur en cuivre supérieure à 1 mg/L, à l’exception des vins de liqueur élaborés à partir de moût de raisins non fermentés ou peu fermentés, pour lesquels la teneur en cuivre ne doit pas être supérieure à 2 mg/L. Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 10.2 Citrate de cuivre -/CAS 866-82-0 Fiche 3.5.14 (2008) COEI-1-CUICIT x Dans la limite d’utilisation de 1 g/hL, à condition que le produit traité n’ait pas une teneur en cuivre supérieure à 1 mg/L, à l’exception des vins de liqueur élaborés à partir de moût de raisins non fermentés ou peu fermentés, pour lesquels la teneur en cuivre ne doit pas être supérieure à 2 mg/L. Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 10.3 Chitosane dérivé d’Aspergillus niger ou d’Agaricus bisporus -/CAS 9012-76-4 Fiche 3.4.16 (2009) COEI-1-CHITOS x 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 10.4 Chitine-glucane dérivé d’Aspergillus niger Chitine: CAS 1398-61-4; Glucane: CAS 9041-22-9 Fiche 3.4.17 (2009) COEI-1-CHITGL x 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 10.5 Levures inactivées -/- COEI-1-INAYEA x (6) 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 11 Autres pratiques 11.1 Résine de pin d’Alep -/- x Sous réserve des conditions établies à l’appendice 2 de la présente annexe. 2, 10 et 11 11.2 Lies fraîches -/- x (6) Uniquement dans les vins secs. Les lies fraîches sont saines et non diluées; elles contiennent des levures provenant de la vinification récente de vins secs. Quantités non supérieures à 5 % du volume du produit traité 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16 11.3 Caramel E 150 a-d/- Fiche 4.3 (2007) COEI-1-CARAMEL x Pour renforcer la couleur, tel que défini à l’annexe I, point 2, du règlement (CE) no 1333/2008. 3 11.4 Isothiocyanate d’allyle -/57-06-7 x Uniquement pour imprégner les disques de paraffine pure. Voir tableau 1. Aucune trace d’isothiocyanate d’allyle ne doit être présente dans le vin. Uniquement pour le moût partiellement fermenté utilisé pour la consommation humaine directe en l’état et le vin. 11.5 Levures inactivées -/- COEI-1-INAYEA x (6) 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16 b) à l’appendice 1, le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant: «1. L’utilisation d’acide tartrique dont l’emploi pour la désacidification est prévu à la ligne 1.1, tableau 2, de la présente annexe, n’est admise que pour les produits: qui proviennent des variétés de vigne Elbling et Riesling; et qui sont issus de raisins récoltés en Allemagne dans la zone viticole A.»; c) à l’appendice 5, la phrase «Ce traitement doit faire l’objet d’une inscription sur le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013.» est supprimée; d) à l’appendice 7, la phrase «Ce traitement doit faire l’objet d’une inscription sur le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013.» est supprimée; e) à l’appendice 8, la phrase «Le traitement doit faire l’objet d’une inscription dans les registres visés à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013.» est supprimée; f) à l’appendice 10, la phrase «Le traitement doit faire l’objet d’une inscription dans les registres visés à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013.» est supprimée.