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RÈGLEMENT (CEE) No 276/89 DE LA COMMISSION

du 2 février 1989

portant huitième modification du règlement (CEE) no 3800/81 établissant le classement des variétés de vigne

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne,

vu le règlement (CEE) no 822/87 du Conseil, du 16 mars 1987, portant organisation commune du marché viti-vinicole (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 2964/88 (2), et notamment son article 13 paragraphe 5,

considérant que le classement des variétés de vigne admises à être cultivées dans la Communauté a été établi par le règlement (CEE) no 3800/81 de la Commission (3), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1467/87 (4);

considérant que l'examen de l'aptitude culturale de la variété de porte-greffe Binova a permis de conclure à une aptitude culturale satisfaisante dans certaines unités administratives de la république fédérale d'Allemagne; qu'il y a donc lieu d'inclure cette variété sur la liste des variétés de porte-greffe recommandée dans lesdites unités administratives;

considérant que l'aptitude culturale de certaines variétés de vigne à raisin de cuve et de raisins de table figurant depuis au moins cinq ans dans la classe des variétés provisoirement autorisées pour certaines unités administratives françaises et italiennes a été reconnue satisfaisante; qu'il convient dès lors de classer ces variétés définitivement parmi les variétés de vigne recommandées pour les mêmes unités administratives, conformément aux dispositions de l'article 11 paragraphe 4 du règlement (CEE) no 347/79 du Conseil (5), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 3805/85 (6);

considérant qu'il est indiqué de compléter le classement des variétés de vigne à raisin de cuve en ajoutant, parmi les variétés recommandées ou autorisées pour certaines unités administratives françaises, espagnoles, italiennes et grecques, certaines variétés qui sont inscrites depuis cinq années au moins au classement pour une unité administrative immédiatement avoisinante et qui remplissent donc la condition prescrite par l'article 11 paragraphe 1 point a) premier tiret du règlement (CEE) no 347/79;

considérant que l'expérience acquise montre que les vins issus de certaines variétés de vigne à raisin de cuve autorisées pour certaines unités administratives françaises, espagnoles, italiennes et grecques peuvent être considérées comme normalement de bonne qualité; qu'il convient dès lors de classer cette variété parmi les variétés recommandées pour les mêmes unités administratives en conformité avec les dispositions de l'article 11 para- graphe 2 point a) premier tiret du règlement (CEE) no 347/79;

considérant que la sélection clonale au sein de la population de la variété Sauvignon B a permis de distinguer sans ambiguïté la variété Sauvignon gris B et de la caractériser par opposition aux différents clones de la variété Sauvignon B, l'identité ampélographique de la variété Sauvignon gris B étant certaine et permetant d'établir des parcelles expérimentales homogènes; qu'il convient de compléter le classement de variétés de vigne en y insérant la variété Sauvignon gris B pour les mêmes unités administratives et sous la même classe où figure la variété Sauvignon B;

considérant que l'expérience acquise montre que les vins issus de certaines variétés de vigne à raisin de cuve figurant depuis cinq années dans la classe des variétés autorisées ou provisoirement autorisées pour certaines unités administratives espagnoles, peuvent être considérés comme normalement de bonne qualité; qu'il est, dès lors, approprié de classer ces variétés parmi les variétés recommandées pour les mêmes unités administratives en conformité avec les dispositions de l'article 11 para- graphe 2 point a) deuxième tiret du règlement (CEE) no 347/79;

considérant qu'il convient de compléter le classement en y insérant certaines variétés de vigne à raisin de cuve dont l'aptitude culturale a été reconnue satisfaisante après examen; que, conformément aux dispositions de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 347/79, cette variété peut être autorisée provisoirement pour certaines unités administratives espagnoles et italiennes;

considérant qu'il convient de réparer un oubli en prévoyant le classement parmi les variétés autorisées d'une variété de vigne utilisée pour l'élaboration d'un v.q.p.r.d. pour une unité administrative espagnole, conformément à l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 347/79;

considérant qu'il convient de compléter le classement en y insérant une variété de raisin de table et une variété à raisins pour utilisation particulière pour l'Espagne dont l'aptitude culturale a été reconnue satisfaisante après examen, conformément à l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 347/79;

considérant que certaines variétés de vin de table ne répondent plus aux conditions fixées à l'article 7 point a) du règlement (CEE) no 347/79 pour les variétés de vigne recommandées; qu'il est dès lors opportun de classer ces variétés parmi les variétés à raisin de table autorisées, conformément à l'article 11 paragraphe 2 point b) du règlement (CEE) no 347/79;

considérant que l'aptitude culturale de certaines variétés de vigne à raisin de cuve et de table a été reconnue satisfaisante après examen selon le règlement (CEE) no 2314/72 de la Commission (1), modifié par le règlement (CEE) no 3296/80 (2), pour certaines unités administratives italiennes et grecques; qu'il convient, pour ces mêmes unités administratives, de classer les variétés de vigne à raisin de cuve et les variétés de raisins de table dans la classe des variétés de vigne autorisées conformément à l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 347/79;

considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion des vins,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe du règlement (CEE) no 3800/81 est modifiée conformément aux indications reprises à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Il est applicable avec effet au 1er septembre 1988.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 2 février 1989.

Par la Commission

Ray MAC SHARRY

Membre de la Commission

(1) JO no L 84 du 27. 3. 1987, p. 1.

(2) JO no L 269 du 29. 9. 1988, p. 5.

(3) JO no L 381 du 31. 12. 1981, p. 1.

(4) JO no L 138 du 28. 5. 1987, p. 44.

(5) JO no L 54 du 5. 3. 1979, p. 75.

(6) JO no L 367 du 31. 12. 1985, p. 39.

(1) JO no L 248 du 1. 11. 1972, p. 53.

(2) JO no L 344 du 19. 12. 1980, p. 13.

ANNEXE

L'annexe du règlement (CEE) no 3800/81 est modifiée comme suit.

I. Au titre IV lettre B, le point « I. RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE » est modifié comme suit:

La variété Binova est ajoutée à la liste des variétés figurant sous 1 a).

II. Au titre Ier sous-titre Ier, le « IV. FRANCE » est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par ordre alphabétique):

1. Département de l'Ain

à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B.

3. Département de l'Allier

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

4. Département des Alpes de Haute-Provence

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Arriloba B et Pinot N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Arriloba B et Pinot N.

5. Département des Hautes-Alpes

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Arriloba B et Pinot N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Arriloba B et Pinot N.

6. Département des Alpes-Maritimes

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Arriloba B, Caladoc N et Clarin B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Arriloba B, Caladoc N et Clarin B.

7. Département de l'Ardèche (lettres A et B)

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Arriloba B et Caladoc N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Arriloba B et Caladoc N.

9. Département de l'Ariège

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

10. Département de l'Aube

à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B.

11. Département de l'Aude (lettres A et B)

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Arriloba B, Caladoc N et Clarin B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Arriloba B, Caladoc N et Clarin B,

12. Département de l'Aveyron

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

13. Département des Bouches-du-Rhône

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Arriloba B, Caladoc N et Clarin B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Arriloba B, Caladoc N et Clarin B.

15. Département du Cantal (lettres A et B)

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B. 18. Département du Cher

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

19. Département de la Corrèze

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

20. Départements de la Haute-Corse et de la Corse-du-Sud

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Arriloba B, Caladoc N et Clarin B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Arriloba B, Caladoc N et Clarin B.

21. Département de la Côte-d'Or

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

24. Département de la Dordogne

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

26. Département de la Drôme (lettres A et B)

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Arriloba B et Caladoc N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Arriloba B et Caladoc N.

30. Département du Gard

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Arriloba B, Caladoc N, Clarin B et Viognier B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Arriloba B, Caladoc N et Clarin B.

31. Département de la Haute-Garonne

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

32. Département du Gers

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

33. Département de la Gironde

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B,

34. Département de l'Hérault

Même encépagement que celui du département du Gard, à l'exception de la variété Viognier B. En outre, les variétés Tourbat B et Arinarnoa N sont recommandées, la variété Servant B est autorisée.

36. Département de l'Indre

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

37. Département de l'Indre-et-Loire

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

38. Département de l'Isère

à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B.

39. Département du Jura

à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B.

40. Département des Landes

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B. 41. Département de Loir-et-Cher

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

42. Département de la Loire

à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B.

43. Département de la Haute-Loire

à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B.

44. Département de la Loire-Atlantique

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

45. Département du Loiret

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

46. Département du Lot

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

47. Département du Lot-et-Garonne

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

49. Département de Maine-et-Loire

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

58. Département de la Nièvre

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

64. Département des Pyrénées-Atlantiques

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

66. Département des Pyrénées-Orientales

Même encépagement que celui du département du Gard, à l'exception de la variété Viognier B. Cependant, la variété Tourbat B est recommandée et les variétés Alphonse Lavallée N et Chasselas B ne font pas partie des variétés de vigne autorisées.

69. Département du Rhône

à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B.

70. Département de la Haute-Saône

à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B.

72. Département de la Sarthe

à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B.

73. Département de la Savoie

à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B.

79. Département des Deux-Sèvres

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

81. Département du Tarn

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

82. Département de Tarn-et-Garonne

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

83. Département du Var

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Arriloba B, Caladoc N, Clarin B et Pinot N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Arriloba B, Caladoc N, Clarin B et Pinot N.

84. Département du Vaucluse

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Arriloba B, Caladoc N, Clarin B et Viognier B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Arriloba B, Caladoc N et Clarin B.

85. Département de la Vendée

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

86. Département de la Vienne

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

89. Département de l'Yonne

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Arriloba B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Arriloba B.

III. Au titre Ier sous-titre Ier, le point « IV. FRANCE » est modifié comme suit (l'insertion de la variété de vigne se faisant à la place indiquée par ordre alphabétique):

Dans tous les départements où la variété Sauvignon B est classée dans la catégorie des variétés recommandées:

à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée Sauvignon gris G.

IV. Au titre II point « III. FRANCE » paragraphe 1 point a), la variété de vigne Delhro est insérée avant la variété de vigne Gros Vert B et est supprimée au paragraphe 1 point b).

V. Au titre Ier sous-titre Ier, le point « IX. ESPAGNE» est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par ordre alphabétique):

3. Region del Duero

Communidad Autónoma de Castilla y León:

Provincias: Avila, Burgos, León, Palencia, Salamanca, Segovia, Soria, Valladolid, Zamora:

à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Sauvignon blanc B (*).

5. Region Aragonesa

Communidad Autónoma de Aragón:

Provincias: Huesca, Teruel, Zaragoza:

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Garnacha tinta T,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Monastrell T, Cabernet Sauvignon T, Parellada B, Merlot T (*), Pinot noir T (*), Gamay T (*), Syrah T (*), Chardonnay B (*), Chenin B (*), Riesling B (*) et Gewurz-Traminer T (*) et supprimée la variété Garnacha tinta T.

8. Region Extremeña

Communidad Autónoma de Extremadura:

Provincias: Badajoz y Cáceres:

à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés: Cabernet Sauvignon T, Merlot T, Monastrell T, Chardonnay B et Parellada B.

9. Region Central

B. Communidad Autónoma de Castilla-La Mancha:

Provincias: Albacete, Ciudad Real, Cuenca, Guadalajara, Toledo:

à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Cabernet Sauvignon T (*) et Merlot T (*).

VI. Au titre II, le point « VI. ESPAGNE » est modifié comme suit:

à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Sugra five B (*) ou Superior Seedless B.

VII. Au titre III lettre B est ajouté le texte suivant:

« III. ESPAGNE

En ce qui concerne la production de raisins secs:

a) Variétés de vigne recommandées:

Néant

b) Variétés de vigne autorisées:

Sugra five B (*) ».

VIII. Au titre Ier sous-titre Ier, le point « V. ITALIE » est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par ordre alphabétique):

12. Provincia di Bergamo

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Chardonnay B et Incrocio Manzoni 6.0.13 B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétées Chardonnay B et Incrocio Manzoni 6.0.13 B et est supprimé le signe (*) figurant après la variété Moscato di Scanzo N.

18. Provincia di Pavia

à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Chardonnay B.

21. Provincia di Bolzano

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Chardonnay B et Kerner B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétées Chardonnay B et Kerner B.

22. Provincia di Trento

à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Sauvignon B.

25. Provincia di Rovigo

à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Lambrusco Maestri N.

27. Provincia di Venezia

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Malbech N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Malbech N.

28. Provincia di Verona

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Chardonnay B, Riesling renano B, Cortese B et sont supprimées les variétés Bianchetta trevigiana B, Lagrein N, Negrara trentina N, Nosiola B et Veltliner B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Marzemino N, Moscato giallo B, Bianchetta trevigiana B, Lagrein N, Negrara trentina N, Nosiola B, Veltliner B et supprimées les variétés Chardonnay B et Cortese B.

29. Provincia di Vicenza

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Chardonnay B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Chardonnay B.

34. Provincia di Bologna

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Chardonnay B et Lambrusco Marani N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Fortana N, Malvasia bianca di Candia B, Mueller Thurgau B, Pinot nero N et Riesling renano B et est supprimée la variété Pinot grigio G.

35. Provincia di Ferrara

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont supprimées les variétés Sangiovese N et Tocai friuliano B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Sangiovese N et Tocai friuliano B.

36. Provincia di Forli

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Barbera N, Cabernet Sauvignon N, Chardonnay B, Malvasia bianca di Candia B, Montu B et supprimée la variété Merlot N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Merlot N, Mueller Thurgau B, Riesling renano B et Sauvignon B.

37. Provincia di Modena

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Cabernet Sauvignon N, Barbera N, Merlot N, Sauvignon B et Trebbiano romagnolo B et supprimées les variétés Fortana N, Lambrusco Viadenese N et Raboso Veronese N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Fortana N, Lambrusco Viadenese N et Raboso Veronese N et sont supprimées les variétés Barbera N, Merlot N, Sauvignon B et Trebbiano romagnolo B.

38. Provincia di Parma

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Cabernet Sauvignon N, Lambrusco Marani N, Pinot bianco B, Pinot grigio G et Trebbiano romagnolo B et supprimée la variété Malvasia bianca di Candia B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Malvasia bianca di Candia B.

40. Provincia di Ravenna

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Cabernet Sauvignon N et Chardonnay B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Malvasia bianca di Candia B, Montepulciano N et Pinot nero N.

41. Provincia di Reggio Emilia

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Cabernet Sauvignon N, Pinot nero N, Moscato bianco B, Pinot bianco B et sont supprimées les variétés Croatina N, Marzemino N et Sgavetta N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Croatina N, Marzemino N et Sgavetta N et sont supprimées les variétés Moscato bianco B et Pinot bianco B.

42. Provincia di Arezzo

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Cabernet Sauvignon N et Pinot bianco B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Merlot N et Chardonnay B et est supprimé le signe (*) figurant après la variété Malvasia N.

43. Provincia di Firenze

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Chardonnay B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Chardonnay B.

44. Provincia di Grosseto

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Riesling italico B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Pinot bianco B, Sauvignon B et Chardonnay B. 45. Provincia di Livorno

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Cabernet Sauvignon N et Sauvignon B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Cabernet Sauvignon N.

46. Provincia di Lucca

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Alicante Bouschet N et Moscato bianco B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Cabernet franc N, Cabernet Sauvignon N et Chardonnay B et sont supprimées les variétés Alicante Bouschet N et Moscato bianco B.

48. Provincia di Pisa

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Cabernet franc N et Verdea B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Malvasia bianca di Candia B et est supprimé le signe (*) figurant après les variétés Albana B, Ancellotta N et est supprimée la variété Verdea B.

50. Provincia di Siena

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Cabernet Sauvignon N, Chardonnay B, Merlot N, Montepulciano N, Pinot bianco B, Pinot grigio G, Pinot nero N, Riesling italico B, Riesling renano B et Sauvignon B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Chardonnay B et Cabernet Sauvignon N.

55. Provincia di Perugia

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Cabernet Sauvignon N et Pinot grigio G,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Cabernet Sauvignon N.

67. Provincia di Chieti

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Aglianico N, Cabernet franc N et Cabernet Sauvignon N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Moscato bianco B.

68. Provincia dell'Aquila

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Aglianico N, Cabernet franc N et Cabernet Sauvignon N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Moscato bianco B.

70. Provincia di Teramo

à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Cabernet franc N.

71. Provincia di Campobasso

à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Falanghina B et Greco B.

71. Provincia di Isernia

à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Falanghina B.

72. Provincia di Bari

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Greco B et Negro amaro N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Malvasia nera di Lecce N et Silvaner verde B (*).

(*) Variété insérée au classement à partir du 1er septembre 1988 en application de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 347/79.

(*) Variété insérée au classement à partir du 1er septembre 1988 en application de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 347/79.

(*) Variété insérée au classement à partir du 1er septembre 1988 en application de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 347/79.

73. Provincia di Brindisi

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Greco B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Silvaner verde B (*).

74. Provincia di Foggia

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Bianco d'Alessano B, Falanghina B et Fiano B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Riesling italico B et Silvaner verde B (*).

75. Provincia di Lecce

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Bianco d'Alessano B, Fiano B et Verdeca B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Uva di Troia N et Silvaner verde B (*).

76. Provincia di Taranto

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Greco B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Uva di Troia N et Silvaner verde B (*).

IX. Au titre II le point « IV. ITALIE » est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par ordre alphabétique)

16. Regione Puglia

à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Argentina Rs, Arizul B, Canner B, Carina Rs, Don Mariano N, Imperatrice Rs, Matilde B, Moscatuel Rs, Nerona N, Noica Rs, Palieri Michele N, Pasiga N, Patrizia Rs, Perlon N, Red Flame N, Ruby Seedless N, Rutilia B, Sugrafive B et Sugraone B.

X. Au titre Ier sous-titre Ier, le point « III. GRÈCE » est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par ordre alphabétique)

1. Nomós Évroy (Evrou)

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Cinsaut N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Alicante Bouschet N (*), Carignan N (*), Grenache rouge N (*) et Ugni blanc B (*) et est supprimée la variété Cinsaut N.

2. Nomós Rodópis (Rodopis)

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Cinsaut N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Alicante Bouschet N (*), Carignan N (*), Grenache rouge (*) et Ugni blanc (*) et est supprimée la variété Cinsaut N.

3. Nomós Xánthis (Xantis)

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Cinsaut N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Alicante Bouschet N (*), Carignan N (*), Grenache rouge (*) et Ugni blanc (*) et est supprimée la variété Cinsaut N.

4. Nomós Drámas (Dramas)

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Cinsaut N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Cabernet franc N, Cabernet Sauvignon N, Merlot N, Sauvignon blanc B (*) et est supprimée la variété Cinsaut N.

5. Nomós Kaválas (Kavalas)

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Cinsaut N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Cabernet Sauvignon N (*), Merlot N (*), Sauvignon blanc B (*), Syrah N (*) et Ugni blanc B (*) et est supprimée la variété Cinsaut N.

6. Nomós Serrón (Serron)

à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Syrah N et Ugni Blanc C.

7. Nomós Chalkidikís (Chalkidikis)

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Xynómavro (Xynomavro) N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Xynómavro (Xynomavro) N.

8. Nomós Thessaloníkis (Thessalonikis)

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Athíri (Athiri) B, Assýrtiko (Assyrtiko) B et Xynómavro (Xynomavro) N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Cabernet Sauvignon N.

9. Nomós Kilkís (Kilkis)

à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Sylvaner B et Gamay N.

10. Nomós Imathías (Imathias)

à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Syrah N.

14. Nomós Florínis (Florinis)

à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Cabernet Sauvignon N et Negkóska (Negoska) N.

15. Nomós Kastoriás (Kastorias)

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Xynómavro (Xynomavro) N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Xynómavro (Xynomavro) N.

16. Nomós Grevenón (Grevenon)

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Moschomávro (Moschomavro) N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Moschomávro (Moschomavro) N.

17. Nomós Ioannínon (Ioanninon)

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Malagoyziá (Malagouzia) B et Riesling rhénan B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Xynómavro (Xynomavro) N et est supprimée la variété Malagoyziá (Malagouzia) B.

18. Nomós Thesprotías (Thesprotias)

à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Malagoyziá (Malagouzia) B.

19. Nomós Ártis (Artis)

à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Malagoyziá (Malagouzia) B.

20. Nomós Prevézis (Prevezis)

à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Malagoyziá (Malagouzia) B.

21. Nomós Kerkýras (Kerkyras)

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Kakotrýgis (Kakotrygis) B et Petrokóritho mávro (Petrokoritho mavro) N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Kakotrýgis (Kakotrygis) B et Petrokóritho mávro (Petrokoritho mavro) N.

24. Nomós Larísis (Larissis)

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Syrah N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Alicante Bouschet N (*).

26. Nomós Kardítsis (Karditsis)

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Carignan N, Chardonnay B et Syrah N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Ntempína (Debina) N et sont supprimées les variétés Carignan N et Syrah N.

28. Nomós Fthiótidos (Fthiotidos)

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Assýrtiko (Assyrtiko) B, Carignan N, Grenache rouge N, Rodítis (Roditis) Rs, Savvatianó (Savatiano) B et Syrah N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Rodítis (Roditis) Rs et Savvatianó (Savatiano) B.

29. Nomós Aitoloakarnanías (Etoloakarnanias)

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Malagoyziá (Malagouzia) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Malagoyziá (Malagouzia) B.

31. Nomós Voiotías (Viotias)

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Carignan N, Grenache rouge N et Syrah N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Carignan N, Grenache rouge N et Syrah N.

32. Nomós Evvoías (Evias)

à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Aidáni áspro (Aidani aspro) B (*), Grenache blanc B (*), Liátiko (Liatiko) N (*) et Maccabeu B.

33. Nomós Attikís (Attikis)

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Carignan N, Grenache rouge N, Merlot N et Syrah N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Merlot N.

35. Nomós Korinthías (Korinthias)

à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Cabernet Sauvignon N.

36. Nomós Achaías (Achaias)

à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Syrah N.

38. Nomós Messinías (Messinias)

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Chardonnay B et Filéri (Fileri) Rs,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Assýrtiko (Assyrtiko) B, Grenache blanc B (*) et Syrah N (*) et est supprimée la variété Filéri (Fileri) Rs.

42. Nomós Kefallinías (Kefalinias)

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Goystolídi (Goustolidi) B et Theiakó (Thiako) N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Goystolídi (Goustolidi) B et Theiakó (Thiako) N.

43. Nomós Zakýnthoy (Zakynthou)

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Goystolídi (Goustolidi) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Goystolídi (Goustolidi) B.

44. Nomós Kykládon (Kykladon)

à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Chardonnay B.

48. Nomós Dodekanísoy (Dodekanissou)

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Cabernet Sauvignon N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Cabernet Sauvignon N.

51. Nomós Rethýmnis (Rethimnis)

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Vidianó (Vidiano) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Vidianó (Vidiano) B.

52. Nomós Chaníon (Chanion)

- à la classe des variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés Alicante Bouschet N, Grenache blanc B, Maccabeu R et Tempranillo N,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés Alicante Bouschet N, Grenache blanc B, Maccabeu R et Tempranillo N.

XI. Au titre II, le point «II. GRÈCE » est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par ordre alphabétique)

1. Nomoí Évroy (Evrou), Rodópis (Rodopis), Xánthis (Xanthis), Drámas (Dramas) et Serrón (Serron)

à la classe des variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Victoria (*).

2. Nomós Kaválas (Kavalas)

à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Itháki (Ithaki) Rs (*), Ellás (Hellas) B (*), Lefkás (Lefkas) B (*), Pélla (Pella) N (*), Thessaloníki (Thessaloniki) B (*) et Victoria (*).

3. Nomoí Thessaloníkis (Thessalonikis), Chalkidikís (Chalkidikis), Pierías (Pierias) et Kilkís (Kilkis)

à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Itháki (Ithaki) Rs (*), Ellás (Hellas) B (*), Lefkás (Lefkas) B (*), Pélla (Pella) N (*) et Thessaloníki (Thessaloniki) B (*).

4. Nomoí Imathías (Imathias), Péllis (Pellis), Florínis (Florinis), Kastoriás (Kastorias), Kozánis (Kozanis) et Grevenón (Grevenon)

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Rozakí (Rosaki) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Rozakí (Rosaki) B.

5. Nomós Larísis (Larissis)

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Rozakí (Rosaki) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Itháki (Ithaki) Rs (*), Ellás (Hellas) B (*), Lefkás (Lefkas) B (*), Pélla (Pella) N (*) et Thessaloníki (Thessaloniki) B (*) et est supprimée la variété Rozakí (Rosaki) B.

6. Nomoí Magnisías (Magnisias), Kardítsis (Karditsis), Trikálon (Trikalon) et Fthiótidos (Fthiotidos)

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Rozakí (Rosaki) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Rozakí (Rosaki) B.

8. Nomoí Korinthías (Korinthias) et Achaías (Achaias)

à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Itháki (Ithaki) Rs (*), Ellás (Hellas) B (*), Lefkás (Lefkas) B (*), Pélla (Pella) N (*) et Thessaloníki (Thessaloniki) B (*).

11. Nomoí Voiotías (Viotias), Attikís (Attikis), Peiraiós (Pireos), Lésvoy (Lesvou), Chíoy (Chiou) et Sámoy (Samou)

- à la classe des variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Rozakí (Rosaki) B,

- à la classe des variétés de vigne autorisées est supprimée la variété Rozakí (Rosaki) B.

12. Nomoí Lasithíoy (Lassithiou), Irakleíoy (Irakliou), Rethýmnis (Rethymnis) et Chaníon (Chanion)

à la classe des variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Itháki (Ithaki) Rs (*), Ellás (Hellas) B (*), Lefkás (Lefkas) B (*), Pélla (Pella) N (*) et Thessaloníki (Thessaloniki) B (*).

XII. À l'annexe du règlement (CEE) no 3800/81

- les notes (19), (23), (26), (27), (29) et (30) sont supprimées,

- le terme « Greco di Tufo B » est remplacé par le terme « Greco B ».

(*) Variété insérée au classement à partir du 1er septembre 1988 en application de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 347/79.

(*) Variété insérée au classement à partir du 1er septembre 1988 en application de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 347/79.

(*) Variété insérée au classement à partir du 1er septembre 1988 en application de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 347/79.

(*) Variété insérée au classement à partir du 1er septembre 1988 en application de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 347/79.

(*) Variété insérée au classement à partir du 1er septembre 1988 en application de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 347/79.