RÈGLEMENT (CE) No 3543/93 DU CONSEIL du 7 décembre 1993 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits destinés à la construction, à l'entretien et à la réparation de véhicules aériens

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 28,

vu la proposition de la Commission,

considérant que, pour les produits visés au présent règlement, la production est actuellement insuffisante ou nulle dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent donc pas répondre aux besoins des industries utilisatrices de la Communauté;

considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de suspendre totalement les droits autonomes du tarif douanier commun pour ces produits;

considérant qu'il incombe à la Communauté de décider de la suspension de ces droits autonomes;

considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de manière rigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution de la situation économique dans les secteurs intéressés, il convient de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre temporaire, en fixant leur durée de validité en fonction de l'intérêt de la production communautaire,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Du 1er janvier au 31 décembre 1994, les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux produits repris en annexe sont totalement suspendus, sous réserve qu'il s'agisse de produits destinés à la construction, à l'entretien et à la réparation de véhicules aériens, selon des conditions à déterminer par les autorités compétentes.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 1994.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 7 décembre 1993.

Par le Conseil

Le président

G. COEME

ANNEXE

Liste de produits admis en suspension totale des droits du tarif douanier commun lorsqu'ils sont destinés à la construction, à l'entretien et à la réparation de véhicules aériens d'un poids à vide supérieur à 2 000 kilogrammes Notes, pour l'interprétation du tableau ci-après:

a) rentrent dans la catégorie A les avions d'un poids à vide de plus de 15 000 kilogrammes autres que ceux désignés sous b) ci-après;

b) rentrent dans la catégorie B les avions des types ci-après: BAC 1-11, Airbus, Concorde, Mercure et F 28;

c) rentrent dans la catégorie C les avions et hélicoptères d'un poids à vide supérieur à 2 000 kilogrammes et non supérieur à 15 000 kilogrammes.

"" ID="1">3813> ID="2"" ID="3">Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices:

"> ID="1"" ID="2">ex 3813 00 00> ID="3">Compositions et charges pour extincteurs du no 8424 > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">3819> ID="2"" ID="3">Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids:

"> ID="1"" ID="2">ex 3819 00 00> ID="3">- à base d'esters silicates ou phosphoriques > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">3901> ID="2"" ID="3">Polymères de l'éthylène, sous formes primaires:

"> ID="1"" ID="2">ex 3901 30 00> ID="3">- Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, pour le remplissage des alvéoles> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 3901 90 00> ID="3">- autres, pour le remplissage des alvéoles > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">3902> ID="2"" ID="3">Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires:

"> ID="1"" ID="2">ex 3902 30 00> ID="3">- Copolymères de propylène, pour le remplissage des alvéoles > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 3902 90 00> ID="3">- autres, pour le remplissage des alvéoles > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">3904> ID="2"" ID="3">Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires:

"> ID="1"" ID="2">ex 3904 10 00> ID="3">- Polychlorure de vinyle, non mélangé à d'autres substances, sous forme de granulés> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 3904 21 00> ID="3">- autre polychlorure de vinyle, non plastifié, sous forme de granulés> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 3904 22 00> ID="3">- autre polychlorure de vinyle, plastifié, sous forme de granulés> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 3904 40 00> ID="3">- autres copolymères du chlorure de vinyle, pour le remplissage des alvéoles> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 3904 50 00> ID="3">- Polymères du chlorure de vinylidène, pour le remplissage des alvéoles> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 3904 69 00> ID="3">- autres polymères fluorés, pour le remplissage des alvéoles > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 3904 90 00> ID="3">- autres, pour le remplissage des alvéoles > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">3905> ID="2"" ID="3">Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires:

"> ID="1"" ID="2">ex 3905 19 00> ID="3">- autres polymères d'acétate de vinyle, pour le remplissage des alvéoles> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 3905 90 00> ID="3">- autres, pour le remplissage des alvéoles > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">3911> ID="2"" ID="3">Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires:

"> ID="1"" ID="2">ex 3911 10 00> ID="3">- Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes, pour le remplissage des alvéoles> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 3911 90 90> ID="3">- autres, pour le remplissage des alvéoles > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">3916> ID="2"" ID="3">Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques:

"> ID="1"" ID="2">3916 10 00> ID="3">- en polymères de l'éthylène> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3916 20 10> ID="3">- en polychlorure de vinyle> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3916 20 90> ID="3">- en autres polymères du chlorure de vinyle> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3916 90 51> ID="3">- en polymères du propylène> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3916 90 59> ID="3">- en autres produits de polymérisation d'addition > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">3917> ID="2"" ID="3">Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques:

Tubes et tuyaux rigides:

en polymères de l'éthylène:

"> ID="1"" ID="2">3917 21 10> ID="3">- obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3917 21 99> ID="3">- autres> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2"" ID="3">en polymères du propylène:

"> ID="1"" ID="2">3917 22 10> ID="3">- obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3917 22 99> ID="3">- autres> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2"" ID="3">en polymères du chlorure de vinyle:

"> ID="1"" ID="2">3917 23 10> ID="3">- obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3917 23 99> ID="3">- autres> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2"" ID="3">en produits de polymérisation d'addition:

"> ID="1"" ID="2">3917 29 15> ID="3">- obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3917 29 99> ID="3">- autres> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2"" ID="3">Tubes et tuyaux souples:

"> ID="1"" ID="2">3917 31 90> ID="3">- autres> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3917 32 31> ID="3">- en polymères de l'éthylène> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3917 32 35> ID="3">- en polymères du chlorure de vinyle > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3917 32 39> ID="3">- en autres produits de polymérisation d'addition> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3917 39 15> ID="3">- en produits de polymérisation d'addition > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">3918> ID="2">Tous codes> ID="3">Revêtements de sols en matières plastiques, même autoadhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">3919> ID="2"" ID="3">Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, autoadhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux:

en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm:

"> ID="1"" ID="2">3919 10 61> ID="3">- en polychlorure de vinyle plastifiée ou en polyéthylène> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3919 10 69> ID="3">- en autres produits de polymérisation d'addition > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2"" ID="3">- autres:

"> ID="1"" ID="2">3919 90 61> ID="3">- en polychlorure de vinyle plastifiée ou en polyéthylène> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3919 90 69> ID="3">- en autres produits de polymérisation d'addition > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">3920> ID="2"" ID="3">Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support:

"> ID="1"" ID="2"" ID="3">en polymères de l'éthylène:

"> ID="1"" ID="2"" ID="3">d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm:

"> ID="1"" ID="2"" ID="3">en polyéthylène d'une densité:

"> ID="1"" ID="2">3920 10 21> ID="3">- inférieure à 0,94> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3920 10 29> ID="3">- égale ou supérieure à 0,94> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3920 10 50> ID="3">- autres> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3920 10 90> ID="3">en polymères d'éthylène d'une épaisseur excédant 0,10 mm> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2"" ID="3">en polymères du propylène:

"> ID="1"" ID="2"" ID="3">d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm:

"> ID="1"" ID="2">3920 20 21> ID="3">- biaxialement orientés> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3920 20 29> ID="3">- autres> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2"" ID="3">d'une épaisseur excédant 0,10 mm:

"> ID="1"" ID="2">3920 20 90> ID="3">- autres> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 3920 30 00> ID="3">- en acrylonitrilebutadiène styrène > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2"" ID="3">en polymères du chlorure de vinyle rigides:

"> ID="1"" ID="2">3920 41 11> ID="3">- non plastifié, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3920 41 19> ID="3">- non plastifié, d'une épaisseur excédant 1 mm > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3920 41 91> ID="3">- plastifié, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3920 41 99> ID="3">- plastifié, d'une épaisseur excédant 1 mm > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2"" ID="3">en polymères du chlorure de vinyle souples:

"> ID="1"" ID="2">3920 42 11> ID="3">- non plastifié, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3920 42 19> ID="3">- non plastifié, d'une épaisseur excédant 1 mm > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3920 42 91> ID="3">- plastifié, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3920 42 99> ID="3">- plastifié, d'une épaisseur excédant 1 mm > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2"" ID="3">en autres matières plastiques:

"> ID="1"" ID="2">3920 91 00> ID="3">- en butyral de polyvinyle> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3920 99 50> ID="3">- en produits de polymérisation d'addition > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">3921> ID="2"" ID="3">Autres plaques, feuilles, pellicules,bandes et lames, en matières plastiques:

"> ID="1"" ID="2"" ID="3">Produits alvéolaires:

"> ID="1"" ID="2">ex 3921 11 00> ID="3">- en acrylonitrilebutadiène styrène > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3921 12 00> ID="3">- en polymères du chlorure de vinyle > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">3921 19 90> ID="3">- en autres matières plastiques> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2"" ID="3">Produits non alvéolaires:

"> ID="1"" ID="2">3921 90 60> ID="3">- en produits de polymérisation d'addition > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">6815> ID="2"" ID="3">Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales (y compris les ouvrages en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs:

"> ID="1"" ID="2">ex 6815 10 90> ID="3">- Filtres, rondelles et autres articles en charbon aggloméré ou en graphite> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">7019> ID="2"" ID="3">Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple):

"> ID="1"" ID="2">ex 7019 31 00> ID="3">- Mats à faible capacité d'absorption de l'humidité > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 7019 32 00> ID="3">- Voiles à faible capacité d'absorption de l'humidité > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 7019 39 10> ID="3">- Panneaux et produits similaires non tissés à faible capacité d'absorption de l'humidité, recouverts de papier ou de métal> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 7019 39 90> ID="3">- autres panneaux et produits similaires non tissés à faible capacité d'absorption de l'humidité> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">7304> ID="2"" ID="3">Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudures, en fer ou en acier:

"> ID="1"" ID="2">ex 7304 31 91 ex 7304 39 91 ex 7304 41 90 ex 7304 49 91 ex 7304 51 19 ex 7304 51 91 ex 7304 59 31 ex 7304 59 39 ex 7304 59 91 ex 7304 90 90> ID="3">- Tubes et tuyaux prêts à l'emploi, utilisables comme conduites hydrauliques ou comme conduites pour carburants ou lubrifiants> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">7306> ID="2"" ID="3">Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier:

"> ID="1"" ID="2">ex 7306 30 21 ex 7306 30 29 ex 7306 30 71 ex 7306 30 78 ex 7306 40 91 ex 7306 40 99 ex 7306 50 91 ex 7306 50 99 ex 7306 60 90 ex 7306 90 00> ID="3">- Tubes et tuyaux, prêts à l'emploi, utilisables comme conduites pour carburants ou lubrifiants > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">7307> ID="2">Tous codes à l'exception des nos 7307 11 10 à 7307 19 90> ID="3"> Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fer ou en acier> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">7311> ID="2"" ID="3">Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier:

"> ID="1"" ID="2">ex 7311 00 10> ID="3">- sans soudure, en fer ou en acier, destinés à la pressurisation > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">7318> ID="2"" ID="3">Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier:

"> ID="1"" ID="2"" ID="3">Articles filetés:

"> ID="1"" ID="2">7318 12 10> ID="3">- Vis à bois en acier inoxydable> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">7318 12 90> ID="3">- autres vis à bois> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">7318 13 00> ID="3">- Crochets et pitons à pas de vis > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">7318 14 10> ID="3">- Vis autotaraudeuses en aciers inoxydables > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">7318 14 91> ID="3">- Vis à tôles> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">7318 14 99> ID="3">- autres> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 7318 15 10 ex 7318 15 30 à ex 7318 15 90> ID="3">- autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles, à l'exclusion des boulons et écrous de blocage par simple vissage du type Hi-lok> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 7318 16 10 à ex 7318 16 99> ID="3">- Écrous, à l'exclusion des écrous de blocage par simple vissage du type Hi-lok> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">7318 19 00> ID="3">- autres> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">7318 21 00 à 7318 29 00> ID="3">Autres articles non filetés> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">7320> ID="2">Tous codes> ID="3">Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">7325> ID="2"" ID="3">Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier:

"> ID="1"" ID="2">ex 7325 99 99> ID="3">- Colliers, brides et dispositifs de soutien de raccordement, de serrage ou d'espacement> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2"" ID="3"> - Dispositifs pour l'arrimage ou le verrouillage du fret> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2"" ID="3"> - Billes utilisées dans le système de chargement du fret> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">7326> ID="2"" ID="3">Autres ouvrages en fer ou en acier:

"> ID="1"" ID="2">ex 7326 90 91 ex 7326 90 93 ex 7326 90 95 "> ID="1"" ID="2">ex 7326 90 98> ID="3">- Colliers, brides et dispositifs de soutien de raccordement, de serrage ou d'espacement> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2"" ID="3">- Dispositifs pour l'arrimage et le verrouillage du fret > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2"" ID="3">- Billes utilisées dans le système de chargement du fret> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">7604> ID="2"" ID="3">Barres et profilés en aluminium:

"> ID="1"" ID="2">ex 7604 10 90 ex 7604 29 90> ID="3">- Profilés revêtus d'un numéro de fabrication spécifique> ID="4">tous(1) > ID="5">-> ID="6">-

"> ID="1"" ID="2">ex 7604 10 90 ex 7604 29 90> ID="3">- Profilés coniques pour le renforcement des empennages latéraux> ID="4">-> ID="5">Airbus> ID="6">-

"> ID="1">7606> ID="2">Tous codes, à l'exception du no 7606 12 10> ID="3">Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm:

- Tôles, revêtues d'un numéro de fabrication spécifique> ID="4">tous(2) > ID="5">- > ID="6">-

"> ID="1">7608> ID="2"" ID="3">Tubes et tuyaux en aluminium:

"> ID="1"" ID="2">ex 7608 10 99 ex 7608 20 30 ex 7608 20 99> ID="3">- Tubes et tuyaux prêts à l'emploi, utilisables comme conduites hydrauliques ou comme conduites pour carburants ou lubrifiants> ID="4">tous(3) > ID="5">- > ID="6">-

"> ID="1">7609> ID="2">7609 00 00> ID="3">Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium> ID="4">tous(4) > ID="5">- > ID="6">-

"> ID="1">7613> ID="2">ex 7613 00 00> ID="3">Bouteilles en aluminium pour le gonflage des toboggans d'évacuation> ID="4">-> ID="5">tous> ID="6">-

"> ID="1">7616> ID="2"" ID="3">Autres ouvrages en aluminium:

"> ID="1"" ID="2">ex 7616 10 00> ID="3">- Pointes, clous, crampons, crochets et similaires, articles de boulonnerie et de visserie, rondelles, y compris les rondelles brisées destinées à faire ressort, autres que boulons et écrous à blocage par simple vissage du type Hi-lok> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 7616 90 91 ex 7616 90 99> ID="3">- Colliers, brides et dispositifs de soutien de raccordement, de serrage et d'espacement> ID="4">tous(5) > ID="5">-> ID="6">-

"> ID="1"" ID="2">ex 7616 90 91 ex 7616 90 99> ID="3">- Dispositifs «quick change» permettant la transformation d'avions de transport de passagers en avions de transport de marchandises et vice versa> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 7616 90 99> ID="3">- Tôles à épaisseur variable, obtenues par laminage, d'une largeur de 1 200 mm ou plus> ID="4">-> ID="5">F 28> ID="6">-

"> ID="1">8108> ID="2"" ID="3">Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris:

"> ID="1"" ID="2">ex 8108 90 70> ID="3">- Tubes à parois minces prêts à l'emploi, utilisés dans le système de conditionnement de l'air> ID="4">-> ID="5">Airbus Mercure(6) > ID="6">-"> ID="1"" ID="2">ex 8108 90 90> ID="3">- Boulons, écrous, vis, rivets et articles similaires de boulonnerie et de visserie, répondant aux normes américaines, autres que boulons et écrous à blocage par simple vissage du type Hi-lok> ID="4">tous(7) > ID="5">-> ID="6">-"> ID="1">8308> ID="2"" ID="3">Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et artic les similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs:

"> ID="1"" ID="2">8308 20 00> ID="3">- Rivets tubulaires ou à tige fendue > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8418> ID="2"" ID="3">Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415:

"> ID="1"" ID="2">8418 99 10> ID="3">- Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 8418 99 90> ID="3">- Parties d'appareils pour la production du froid adaptés au système de conditionnement de l'air> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8421> ID="2"" ID="3">Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz:

"> ID="1"" ID="2">8421 99 00> ID="3">- Parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8424> ID="2"" ID="3">Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires:

"> ID="1"" ID="2">ex 8424 90 00> ID="3">- Parties d'extincteurs> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8431> ID="2"" ID="3">Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines et appareils des nos 8425 à 8430:

"> ID="1"" ID="2">ex 8431 10 00> ID="3">- Parties de vérins> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 8431 31 00 ex 8431 39 90 ex 8431 49 20 ex 8431 49 80> ID="3">- Parties d'appareils pour le chargement, le déchargement et l'arrimage du fret destinés à être incorporés à demeure sur les avions> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8473> ID="2"" ID="3">Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8469 à 8472:

"> ID="1"" ID="2">ex 8473 30 10 ex 8473 30 90> ID="3">- Parties et accessoires des ordinateurs du no 8471 formant parties constitutives d'instruments ou d'appareils de navigation du chapitre 90, utilisés exclusivement pour effectuer les calculs propres à ces appareils ou instruments> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous"> ID="1">8481> ID="2"" ID="3">Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques:

"> ID="1"" ID="2">8481 10 11 8481 10 19> ID="3">- Détendeurs en fonte ou en acier > ID="4">tous(8) > ID="5">F 28> ID="6">tous(9)

"> ID="1"" ID="2">8481 10 91 8481 10 99> ID="3">- Autres détendeurs> ID="4">tous(10) > ID="5">F 28> ID="6">tous(11)

"> ID="1"" ID="2">ex 8481 20 10 ex 8481 20 90 ex 8481 30 91 ex 8481 30 99 ex 8481 40 10 ex 8481 40 90 ex 8481 80 63 ex 8481 80 69> ID="3">- Valves de la vanne d'isolation de l'inverseur de poussée > ID="4">tous(12) > ID="5">Concorde(13) > ID="6">-

"> ID="1"" ID="2">ex 8481 40 10 ex 8481 40 90 ex 8481 80 63 ex 8481 80 69 ex 8481 80 99> ID="3">- Vannes utilisées dans le système de conditionnement de l'air et de pressurisation des cabines> ID="4">tous(14) > ID="5">Airbus Mercure(15) F 28> ID="6">F 27(16)

"> ID="1"" ID="2">ex 8481 40 10 ex 8481 40 90 ex 8481 80 63 ex 8481 80 69 ex 8481 80 99> ID="3">- Vannes utilisées dans le système de protection contre l'incendie> ID="4">tous(17) > ID="5">Airbus Mercure(18) F 28

> ID="6">-

"> ID="1"" ID="2">ex 8481 80 63 ex 8481 80 69 ex 8481 80 81 ex 8481 80 85 ex 8481 80 87 ex 8481 80 99> ID="3">- Vannes et robinets utilisés dans le système de circulation des eaux > ID="4">tous(19) > ID="5">Airbus Mercure(20) F 28

> ID="6">-

"> ID="1"" ID="2">8481 20 10 8481 20 90 8481 30 10 8481 30 91 8481 30 99 8481 40 10 8481 40 90 8481 80 11 8481 80 19 8481 80 63 8481 80 69 8481 80 73 8481 80 79 8481 80 81 8481 80 85 8481 80 87 8481 80 99> ID="3">- autres> ID="4">tous(21) > ID="5">-> ID="6">-

"> ID="1"" ID="2">8481 90 00> ID="3">- Parties> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8485> ID="2"" ID="3">Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques:

"> ID="1"" ID="2">8485 90 10 à 8485 90 90> ID="3">- autres parties de machines ou d'appareils > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8501> ID="2"" ID="3">Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes:

"> ID="1"" ID="2">8501 10 10> ID="3">- Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18 W > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">8501 10 91 8501 10 93 8501 10 99 ex 8501 20 90 ex 8501 31 90 ex 8501 33 99 ex 8501 40 91 ex 8501 40 99 ex 8501 51 90 ex 8501 53 92 8501 53 94 8501 53 99> ID="3">- autres moteurs d'une puissance inférieure à 750 W ou supérieure à 150 kW> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8503> ID="2">Tous codes> ID="3">Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 8501 ou 8502> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8504> ID="2"" ID="3">Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs:

"> ID="1"" ID="2">8504 90 11 8504 90 19 8504 90 90> ID="3">- Parties de transformateurs, bobines de réactance et selfs, et convertisseurs statiques> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8505> ID="2">Tous codes> ID="3">Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8511> ID="2"" ID="3">Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple), et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs:

"> ID="1"" ID="2">8511 90 00> ID="3">- Parties> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8516> ID="2"" ID="3">Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8545:

"> ID="1"" ID="2">ex 8516 90 00> ID="3">- Parties pour le chauffage des aérodynes et des surfaces portantes, montées sur les avions à hélices> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8518> ID="2"" ID="3">Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; écouteurs, même combinés avec un microphone; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son:

"> ID="1"" ID="2">8518 90 00> ID="3">- Parties> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8519> ID="2"" ID="3">Tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son:

"> ID="1"" ID="2">ex 8519 91 99 ex 8519 99 90> ID="3">- Reproducteurs de musique et annonceurs automatiques> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8521> ID="2"" ID="3">Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques:

"> ID="1"" ID="2">ex 8521 90 00> ID="3">- Appareils de reproduction vidéophoniques autres que ceux à bandes magnétiques> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8522> ID="2"" ID="3">Parties et accessoires des appareils des nos 8519 à 8521:

"> ID="1"" ID="2">ex 8522 90 91 ex 8522 90 99> ID="3">- Parties et accessoires d'enregistreurs de voix dans la cabine de pilotage> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 8522 90 91 ex 8522 90 99> ID="3">- Parties et accessoires de reproducteurs de musique et annonceurs automatiques> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8528> ID="2"" ID="3">Appareils récepteurs de télévision (y compris les moniteurs vidéo et les projecteurs vidéo), même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images:

"> ID="1"" ID="2">ex 8528 10 14 ex 8528 10 16 ex 8528 10 18> ID="3">- Projecteurs vidéo contenant 3 tubes cathodiques munis chacun d'une lentille> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8529> ID="2"" ID="3">Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8525 à 8528:

"> ID="1"" ID="2">ex 8529 90 70 ex 8529 90 98> ID="3">- autres parties, à l'exclusion:

des émetteurs-récepteurs VHF de la communication répondant à la norme ARINC 566 A, et des systèmes d'intercommunication de bord répondant aux normes ARINC 306 ou 412,

"> ID="1"" ID="2"" ID="3">des appareils de radiodiffusion ou de télévision et des récepteurs pour systèmes d'appel sélectif Selcal répondant aux normes ARINC 531 ou 596,

"> ID="1"" ID="2"" ID="3">ainsi que des récepteurs de radionavigation Omega répondant aux normes ARINC 580 ou 599> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8531> ID="2"" ID="3">Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530:

"> ID="1"" ID="2">8531 90 00> ID="3">- Parties> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8532> ID="2">Tous codes> ID="3">Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8533> ID="2">Tous codes> ID="3">Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres)> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8534> ID="2">Tous codes> ID="3">Circuits imprimés> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8535> ID="2">Tous codes> ID="3">Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuits, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1 000 V> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8536> ID="2">Tous codes> ID="3">Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuits, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1 000 V> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8537> ID="2">Tous codes> ID="3">Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires (y compris les armoires de commande numérique) et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, autres que les appareils de commutation du no 8517 > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8538> ID="2">Tous codes> ID="3">Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8535, 8536 ou 8537 > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8539> ID="2"" ID="3">Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc:

"> ID="1"" ID="2">ex 8539 21 91 ex 8539 21 99 ex 8539 22 10 ex 8539 22 90 ex 8539 29 91 ex 8539 29 99> ID="3">- Lampes et tubes à incandescence pour l'éclairage> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 8539 31 10 ex 8539 31 90 ex 8539 39 10 ex 8539 39 90> ID="3">- Lampes et tubes à décharge pour l'éclairage y compris ceux à lumière mixte> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8540> ID="2">Tous codes> ID="3">Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 8539 > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8541> ID="2"" ID="3">Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés:

"> ID="1"" ID="2">8541 40 91> ID="3">- Cellules solaires même assemblées en modules ou constituées en panneaux> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">8541 40 93> ID="3">- Photodiodes, phototransistors, photothyristors et photocouples> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">8541 40 99> ID="3">- autres dispositifs photosensibles à semi-conducteurs autres que les diodes émettrices de lumière> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">8541 60 00> ID="3">- Cristaux piézo-électriques montés> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8543> ID="2"" ID="3">Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre:

"> ID="1"" ID="2">ex 8543 80 80> ID="3">- Appareils indicateurs de la pression des moteurs > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">8548> ID="2">8548 00 00> ID="3">Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">9007> ID="2"" ID="3">Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son:

"> ID="1"" ID="2">9007 21 00 9007 29 00> ID="3">- Projecteurs> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">9007 92 00> ID="3">- Parties et accessoires de projecteurs > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">9015> ID="2"" ID="3">Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres:

"> ID="1"" ID="2">9015 10 10> ID="3">- Télémètres électroniques> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">9015 10 90> ID="3">- autres télémètres> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 9015 80 11> ID="3">- Instruments et appareils électroniques de météorologie> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 9015 80 93> ID="3">- Instruments et appareils non électroniques de météorologie > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 9015 90 00> ID="3">- Parties pour les appareils de télémétrie et de météorologie> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">9020> ID="2"" ID="3">Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible:

"> ID="1"" ID="2">ex 9020 00 90> ID="3">- Parties d'appareils respiratoires et de masques à gaz > ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">9107> ID="2"" ID="3">Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone:

"> ID="1"" ID="2">ex 9107 00 00> ID="3">- Appareils munis de mouvements d'horlogerie utilisés dans les systèmes automatisés> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">9110> ID="2"" ID="3">Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie:

"> ID="1"" ID="2">ex 9110 12 00 ex 9110 90 00> ID="3">- Mouvements incomplets, assemblés, utilisés dans les systèmes automatisés> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">9114> ID="2">Tous codes> ID="3">Autres fournitures d'horlogerie> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1">9401> ID="2"" ID="3">Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties:

"> ID="1"" ID="2">ex 9401 10 90> ID="3">- Sièges recouverts de cuir, spécialement conçus pour l'équipage> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

"> ID="1"" ID="2">ex 9401 90 10> ID="3">- Parties de sièges spécialement conçus pour l'équipage> ID="4">tous> ID="5">tous> ID="6">tous

">

(1) Pour l'entretien et la réparation seulement.

(2) Pour l'entretien et la réparation seulement.