Désignation des marchandises Classement (code NC) Motivation

(1) (2) (3)

1. Amplificateur de basse fréquence, comprenant un décodeur de son numérique, un processeur numérique d’effets sonores permettant d’obtenir un son multicanal (son d’ambiance) et des circuits électriques pour synchroniser le son et la vidéo. Cet appareil peut recevoir des signaux émis par différentes sources (par exemple: lecteur de DVD, syntoniseur satellite, lecteur de cassettes, magnétoscope). Ces signaux sont transmis à des convertisseurs numériques/analogiques qui les décodent avant d’être envoyés vers des amplificateurs. 8518 40 99 Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales nos 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes 8518, 8518 40 et 8518 40 99 de la NC. Le décodage et la transformation des signaux phoniques sont considérés comme faisant partie de la fonction d’amplification de l’audiofréquence. Comme la fonction de synchronisation du son par rapport au signal vidéo reste accessoire, l’appareil est à classer sous le code 8518.

2. Appareil constitué des éléments suivants: — un récepteur de radiodiffusion AM/FM, — un amplificateur à multivoies (multicanal) et — un processeur numérique d’effets sonores, Cet article, destiné à fournir un divertissement à domicile, est présenté avec une télécommande. 8527 39 80 Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales nos 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la section XVI, note 3, et par le libellé des codes 8527, 8527 39 et 8527 39 80 de la NC. L’appareil récepteur de radiodiffusion constitue la fonction principale de l’appareil multifonctions, au sens de la section XVI, note 3. L’amplification et le traitement du son sont considérés comme des fonctions secondaires par rapport à la fonction de réception de la radiodiffusion. En conséquence, l’ensemble est à classer comme appareil récepteur de radiodiffusion du code 8527 39 80 de la NC.

3. Appareil constitué des éléments suivants: — un récepteur de radiodiffusion AM/FM, — un amplificateur multicanal (multivoies), — un processeur numérique d’effets sonores, — circuits électriques de synchronisation du son et de la vidéo. Cet article est destiné à fournir un divertissement à domicile car il peut recevoir des signaux émis par différentes sources (par exemple: lecteur de DVD, syntoniseur satellite, lecteur de cassettes, magnétoscope). Il est présenté avec une télécommande. Les signaux phoniques sont transmis à des convertisseurs numériques/analogiques qui les décodent avant d’être envoyés vers des amplificateurs. 8527 39 80 Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales nos 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la section XVI, note 3, et par le libellé des codes 8527, 8527 39 et 8527 39 80 de la NC. L’appareil récepteur de radiodiffusion constitue la fonction principale de l’appareil multifonctions, au sens de la section XVI, note 3. L’amplification et le traitement du son sont considérés comme des fonctions secondaires par rapport à la fonction de réception de la radiodiffusion. Comme la fonction vidéo synchronise seulement les signaux audio (ou sonores) et vidéo, l’appareil est à classer sous le code 8527. En conséquence, l’ensemble est à classer comme appareil récepteur de radiodiffusion du code 8527 39 80 de la NC.

4. Moniteur couleur à technologie LCD (dispositif à cristaux liquides), dont la diagonale de l’écran mesure 38,1 cm (15 pouces) et de dimension de 30,5 (L) × 22,9 (H) × 8,9 (P) cm, présentant les caractéristiques suivantes: — résolution maximale de 1 024 × 768 pixels, — fréquences de balayage de 30-80 kHz (horizontal) et de 56-75 Hz (vertical). L’article est doté des interfaces suivantes: — carte d'entrée vidéographique (VGA), — entrée DVI (interface vidéo numérique), — entrée/sortie BNC, — entrée/sortie (format) S vidéo (Y/C), — entrée/sortie audio. L’appareil peut afficher des signaux provenant de différentes sources telles qu'une machine automatique de traitement de l’information, un système de télévision en circuit fermé, un lecteur de DVD ou un caméscope. 8528 21 90 Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales nos 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes 8528, 8528 21 et 8528 21 90 de la NC. Un classement dans le no8471 60 est exclu car le moniteur n’est pas du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l’information (chapitre 84, note 5) puisqu’il peut afficher des signaux numériques en provenance de différentes sources. De la même manière, l’appareil ne peut pas être classé dans la position 8531 car sa fonction ne consiste pas à fournir une signalisation visuelle (voir les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 8531, point D).