5)

dans les COLONNES DU TABLEAU K, le texte de la colonne 2 (type de culture) et celui de la colonne 3 (donnée manquante) sont remplacés par les textes suivants: «Type de culture (colonne 2) On distingue les types de culture suivants et les codes correspondants: Code 0 : Ce code sera utilisé dans le cas des produits animaux, produits transformés, des produits stockés et des sous-produits. A. Les cultures de plein champ, y compris les légumes frais, melons et fraises entrant dans l'assolement avec des cultures agricoles, à l'exception des cultures sur des terres mises en jachère selon les règlements (CE) no 1251/1999 ou (CE) no 1782/2003. Code 1 : Les cultures principales non irriguées Les cultures principales comprennent: — les cultures uniques, c’est-à-dire celles qui sont seules à être pratiquées sur une superficie donnée au cours de l'exercice comptable considéré, — les cultures en mélange: cultures ensemencées, entretenues et récoltées simultanément et dont le produit se présente sous forme de mélange, — parmi les cultures pratiquées successivement au cours de l'exercice sur une superficie donnée, celle qui occupe le sol le plus longtemps. Code 2 : Les cultures associées non irriguées Cultures se trouvant simultanément pendant une période donnée sur la même terre et fournissant normalement chacune une récolte distincte au cours de l'exercice. La superficie globale en question est répartie entre ces cultures au prorata de la superficie effectivement occupée par chacune d'elles. Code 3 : Les cultures successives secondaires non irriguées Cultures pratiquées successivement au cours de l'exercice sur une superficie donnée, qui ne sont pas considérées comme cultures principales. Code 6 : Les cultures principales ou associées irriguées Code 7 : Les cultures successives secondaires irriguées Une culture est considérée comme irriguée s’il y a normalement un apport d’eau artificiel. Ces deux derniers types de culture doivent être indiqués si l'information figure dans la comptabilité. B. Les cultures maraîchères et florales de plein champ Code 4 : Les légumes frais, melons et fraises en culture maraîchère de plein champ (rubrique 137) et les fleurs et plantes ornementales cultivées en plein air (rubrique 140). C. Les cultures sous abri Code 5 : Les légumes frais, melons et fraises sous abri (rubrique 138), les fleurs et plantes ornementales (annuelles ou pérennes) sous abri (rubrique 141), les cultures permanentes sous abri (rubrique 156). Le cas échéant, voir également les rubriques 143, 285 et 157. D. Les cultures sur terres mises en jachère conformément aux règlements (CE) no 1251/1999 ou (CE) no 1782/2003 Code 8 : Les cultures non irriguées sur terres mises en jachère Code 9 : Les cultures irriguées sur terres mises en jachère E. Cultures énergétiques Code 10 : Cultures énergétiques [articles 88 à 92 du règlement (CE) no 1782/2003] Donnée manquante (colonne 3) Code 0 : Indiquer le code 0 lorsque aucune donnée n'est manquante. Code 1 : Indiquer le code 1 dans cette colonne lorsque la superficie d'une culture n'est pas mentionnée (colonne 4), par exemple, en cas de ventes de produits de cultures commercialisables achetés sur pied ou provenant de terres louées occasionnellement et pour une période inférieure à une année ou dans le cas d'une production obtenue par la transformation de produits animaux ou végétaux achetés. Code 2 : Indiquer le code 2 pour les cultures sous contrat lorsque les conditions de vente ne permettent pas de préciser la production physique (colonne 5). Code 3 : Indiquer le code 3 lorsque les conditions de vente ne permettent pas de préciser la production physique et que les cultures ne sont pas sous contrat. Code 4 : Indiquer le code 4 lorsque la superficie et la production physique sont manquantes. Code 8 : Indiquer le code 8 pour le code produit 146 lorsque la superficie est mise en jachère afin de se conformer aux règlements (CE) 1251/1999 et (CE) no 1782/2003 et qu'elle n'est pas cultivée (avec couverture végétale éventuelle)».