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REGIMES TARIFAIRES PREFERENTIELS APPLIQUES PAR LA COMMUNAUTE ( 1 ) ( 2 ) ( 3 )

( situation au 1er janvier 1985 )

( 85/C 30/01 )

Introduction générale

1 . La Communauté a conclu des accords préférentiels avec un certain nombre de pays tiers . Ces accords comportent diverses dispositions et , en particulier , des dispositions tarifaires prévoyant des réductions de droits de douane à l'importation dans la Communauté pour certains produits originaires des pays avec lesquels ces accords ont été conclus .

2 . Le tableau qui suit reprend pour chaque position du tarif douanier commun les droits de douane réduits , tels qu'ils résultent des dispositions des différents accords appliqués par la Communauté .

3 . Pour simplifier la présentation de l'ensemble , les positions du tarif douanier commun figurant à la première colonne ont été limitées à leur seule dénomination alphanumérique .

Lorsque des produits ou des dates sont mentionnés dans cette colonne , ces produits ou ces dates résultent exclusivement des dispositions des accords .

4 . Les accords repris dans la présente publication sont les suivants , avec mention du Journal officiel des Communautés européennes où figurent les textes de base de ces accords :

- accord CEE-Espagne ( JO n * L 182 du 16 . 8 . 1970 ) ,

- accord CEE-Autriche ( JO n * L 300 du 31 . 12 . 1972 ) ,

- accord CEE-Suisse ( JO n * L 300 du 31 . 12 . 1972 ) ,

- accord CEE-Suède ( JO n * L 300 du 31 . 12 . 1972 ) ,

- accord CEE-Norvège ( JO n * L 171 du 27 . 6 . 1973 ) ,

- accord CEE-Portugal ( JO n * L 301 du 31 . 12 . 1972 ) ,

- accord CEE-Islande ( JO n * L 301 du 31 . 12 . 1972 ) ,

- accord CEE-Finlande ( JO n * L 328 du 28 . 11 . 1973 ) ,

- accord CEE-Egypte ( JO n * L 266 du 27 . 9 . 1978 ) ,

- accord CEE-Jordanie ( JO n * L 268 du 27 . 9 . 1978 ) ,

- accord CEE-Syrie ( JO n * L 269 du 27 . 9 . 1978 ) ,

- accord CEE-Liban ( JO n * L 267 du 27 . 9 . 1978 ) ,

- accord CEE-Algérie ( JO n * L 263 du 27 . 9 . 1978 ) ,

- accord CEE-Maroc ( JO n * L 264 du 27 . 9 . 1978 ) ,

- accord CEE-Tunisie ( JO n * L 265 du 27 . 9 . 1978 ) ,

- accord CEE-Turquie ( JO n * 217 du 29 . 12 . 1964 ) ,

- accord CEE-Israël ( JO n * L 136 du 23 . 5 . 1975 ) ,

- accord CEE-Chypre ( JO n * L 133 du 21 . 5 . 1973 ) ,

- accord CEE-Malte ( JO n * L 61 du 14 . 3 . 1971 ) ,

- accord CEE-Yougoslavie ( JO n * L 41 du 14 . 2 . 1983 ) ,

- convention de Lomé II ( CEE-ACP ) ( JO n * L 347 du 22 . 12 . 1980 ) .

5 . Pour assurer l'intégralité des droits préférentiels , les droits découlant du régime autonome appliqué par la Communauté à l'égard des îles Féroé sont également incorporés dans le tableau ci-après .

I . Abréviations ( 4 )

ad F/M * daf *

ad S/Z * das *

2 ad S/Z * taux forfaitaire de 2 % pour le das *

agr * ( P ) *

agr r * ( P ) réduit *

AT * Autriche *

b/f * bonbonne *

CH * Suisse *

CY * Chypre *

DK * Danemark *

DZ * Algérie *

ECU * unité de compte européenne *

EG * Egypte *

ES * Espagne *

FI * Finlande *

FO * îles Féroé *

GB * Royaume-Uni *

hl * hectolitre *

% hl * hectolitre par % vol d'alcool *

IE * Irlande *

IL * Israël *

IS * Islande *

JO * Jordanie *

kg/br * kilogramme poids brut *

kg/net * kilogramme poids net *

kg tot/alc * kilogramme total d'alcool *

LB * Liban *

Lomé * Etats d'Afrique , des Caraïbes et du Pacifique ( ACP ) et pays et territoires d'outre-mer ( PTOM ) *

MA * Maroc *

max * avec maximum de perception *

min * avec minimum de perception *

mob * élément mobile *

mob r * élément mobile réduit *

MT * Malte *

NO * Norvège *

PT * Portugal *

p/st * pièce *

SE * Suède *

SY * Syrie *

TDC * tarif douanier commun *

TN * Tunisie *

TR * Turquie *

YU * Yougoslavie *

II . Taux des droits

Les cases vides correspondent aux droits du tarif douanier commun .

III . Droits applicables à l'égard des îles Féroé

Les droits indiqués au tableau sont ceux applicables pour tous les Etats membres à l'exclusion du Danemark qui applique le droit 0 .

( 1 ) A l'exclusion de la Grèce pendant la période de transition .

( 2 ) A l'exclusion du système des préférences généralisées .

( 3 ) La présente publication n'a pas de valeur juridique .

( 4 ) L'abréviation utilisée pour les noms des pays correspond à la norme ISO 3166 .

VOIR TABLEAUX : J.O .

ANNEXE I

Suspensions

- Suspensions pour certains produits agricoles :

- applicables du 1er juillet 1984 au 30 juin 1985 * Tableau I *

- applicables du 1er janvier 1985 au 30 juin 1985 * Tableau II *

- Suspensions pour certains produits industriels :

- applicables pour une durée indéterminée * Tableau III *

- applicables du 1er juillet 1984 au 30 juin 1985 * Tableau IV *

- applicables du 1er janvier 1985 au 31 mars 1985 * Tableau V *

- applicables du 1er janvier 1985 au 30 juin 1985 * Tableau VI *

TABLEAU I

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

03.01 B I g ) 2 * Flétans noirs ( Reinhardtius bippoglossoides ) , frais , réfrigérés ou congelés , entiers , décapités ou tronçonnés * 0 * *

ex 03.01 B I v ) * Esturgeons , frais , réfrigérés ou congelés , entiers , décapités ou tronçonnés , destinés à la transformation ( a ) ( b ) * 0 * *

ex 03.01 C * Laitances de poissons , congelées , destinées à la production de l'acide désoxyribonucléique ( a ) * 0 * *

ex 03.01 C * OEufs de poissons , frais , réfrigérés ou congelés * 0 * *

ex 03.02 C * OEufs de poissons salés ou en saumure * 0 * *

ex 07.05 B I * Haricots blancs , secs , de l'espèce Phaseolus vulgaris * 0 * *

ex 08.01 A * Dattes fraîches ou sèches , destinées à l'industrie de la transformation , à l'exclusion de la fabrication d'alcool ( a ) * 0 * *

ex 08.01 A * Dattes fraîches ou sèches , destinées à être conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 11 kg ( a ) * 0 * *

ex 08.08 F I * Canneberges , fraîches ( Vaccinium macrocarpum ) * 0 * *

ex 08.09 * Fruits de l'églantier , frais * 0 * *

08.10 ex B , C et ex D * Fruits des espèces de Vaccinium cuits ou non , à l'état congelé , sans addition de sucre * 0 * *

ex 08.10 D * Fruits de l'églantier , cuits ou non , à l'état congelé , sans addition de sucre * 0 * *

ex 08.10 D * Dattes congelées , présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 5 kg ou plus , non destinées à la fabrication d'alcool ( a ) * 0 * *

ex 09.04 B I * Paprika moulu , destiné à l'alimentation des animaux ( a ) * 0 * *

ex 16.04 A II * OEufs de poissons , lavés , débarrassés des parcelles d'entrailles adhérentes et simplement salés ou en saumure * 0 * *

ex 23.07 A * Produits dits " solubles " de poissons ou de mammifères marins * 0 * *

( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .

( b ) La suspension est admise pour les poissons destinés à subir toute opération , sauf s'ils sont destinés à subir exclusivement une ou plusieurs des opérations suivantes :

- nettoyage , éviscération , équeutage , étêtage ,

- découpage , à l'exclusion du filetage ou du découpage de blocs congelés ,

- échantillonnage , triage ,

- étiquetage ,

- conditionnement ,

- réfrigération ,

- congélation ,

- surgélation ,

- décongélation , séparation .

La suspension n'est pas admise pour des produits destinés à subir par ailleurs des traitements ( ou opérations ) donnant droit au bénéfice de la suspension , si ces traitements ( ou opérations ) sont réalisés au niveau de la vente au détail ou de la restauration . La suspension des droits de douane s'applique uniquement aux poissons destinés à la consommation humaine .

( c ) Toutefois , la suspension n'est pas admise lorsque le traitement est réalisé par des entreprises de vente au détail ou de restauration .

TABLEAU II

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 03.01 B I e ) 1 * Aiguillats ( Squalus acanthias ) frais , réfrigérés ou congelés , entiers , décapités ou tronçonnés * 6 * *

ex 03.02 A I f ) * Lieus noirs ( Pollachius virens ) salés ou en saumure , entiers , décapités ou tronçonnés , destinés à la fumaison ou au séchage ( a ) * 9 * *

ex 03.02 A II d ) * Filets de lieus noirs ( Pollachius virens ) salés ou en saumure , destinés à la fumaison ou au séchage ( a ) * 10 * *

ex 03.03 A V b ) * Krill , destiné à la transformation ( a ) * 9,5 * TR : 0 *

ex 07.03 E * Champignons , à l'exception des champignons de couche au sens de la sous-position 07.01 Q I , présentés dans l'eau salée , soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation , mais non spécialement préparés pour la consommation immédiate * 0 * *

ex 07.04 B * Champignons , à l'exception des champignons de couche au sens de la sous-position 07.01 Q I , desséchés , déshydratés ou évaporés , présentés entiers , en tranches ou morceaux identifiables , destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail ( a ) ( c ) * 0 * *

ex 07.04 B * Piments doux , rouges ou verts , desséchés , déshydratés ou évaporés , en morceaux , d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 9,5 % mais non autrement préparés * 10 * PT : 9,4 ; TR : 0 *

ex 15.07 D I b ) 2 * Huile de soja purifiée présentée en flacons de verre . Chaque flacon contient 10 l d'huile de soja purifiée contenant en poids : * * *

* - au minimum 8,5 % et au maximum 12 % d'esters de l'acide palmitique , * * *

* - au minimum 2,5 % et au maximum 4,7 % d'esters de l'acide stéarique , * * *

* - au minimum 22,4 % et au maximum 29 % d'esters de l'acide oléique , * * *

* - au minimum 46,6 % et au maximum 53,7 % d'esters de l'acide linoléique , * * *

* - au minimum 7,4 % et au maximum 11 % d'esters de l'acide linolénique , * * *

* et d'une teneur : * * *

* - en acides gras libres non supérieure à 5 mmol/kg d'huile , * * *

* - en phosphalipides correspondant à une teneur en azote non supérieure à 0,04 mg/g d'huile , * * *

* L'huile de soja qui répond à la présente description est destinée à la fabrication d'émulsions injectables ( a ) * 8 , avec maximum de perception de 125 Ecus par 100 kg poids net plus un montant compensatoire prévu sous certaines conditions * *

ex 16.05 A * Crabes des espèces crabe Royal ( Paralithodes camtchaticus ) , crabe Royal Hanasaki ( Paralithodes brevipes ) , crabe Kegani ( Erimacrus isenbecki ) , crabe des Neiges ( Chionoecetes spp . ) crabe Rouge ( Geryon quinquedens ) , Neolithodes asperrimus , et Lithodes antartica , simplement cuits à l'eau et décortiqués , même congelés , présentés en emballages immédiats d'un contenu net de 2 kg ou plus * 0 *

ex 16.05 B * Crevettes de l'espèce Pandalus borealis cuites à l'eau et décortiquées , même congelées ou séchées , destinées à l'industrie de la transformation des produits relevant du n * 16.05 ( a ) ( c ) * 17,5 * ES : 8,7 ; EG : 8,7 *

ex 16.05 B * Chair de homard , cuite , destinée à l'industrie de la transformation pour la fabrication de beurres de homards , de terrines , de soupes ou de sauces ( a ) ( c ) * 10 * ES : 5 *

( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .

( c ) Toutefois , la suspension n'est pas admise lorsque le traitement est réalisé par des entreprises de vente au détail ou de restauration .

TABLEAU III

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

84.06 A II a ) * Produits relevant de ces sous-positions lorsqu'ils sont importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont euxmêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans la Communauté ( 1 ) * 0 * *

84.06 A II b ) * Produits relevant de ces sous-positions lorsqu'ils sont importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont euxmêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans la Communauté ( 1 ) * 0 * *

84.06 D II a ) * Produits relevant de ces sous-positions lorsqu'ils sont importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont euxmêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans la Communauté ( 1 ) * 0 * *

84.08 A I b ) 1 * Produits relevant de ces sous-positions lorsqu'ils sont importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont euxmêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans la Communauté ( 1 ) * 0 * *

84.08 A I b ) 2 * Produits relevant de ces sous-positions lorsqu'ils sont importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont euxmêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans la Communauté ( 1 ) * 0 * *

84.08 A II b ) * Produits relevant de ces sous-positions lorsqu'ils sont importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont euxmêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans la Communauté ( 1 ) * 0 * *

84.08 B I b ) 1 * Produits relevant de ces sous-positions lorsqu'ils sont importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont euxmêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans la Communauté ( 1 ) * 0 * *

84.08 B I b ) 2 * Produits relevant de ces sous-positions lorsqu'ils sont importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont euxmêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans la Communauté ( 1 ) * 0 * *

84.08 D II a ) * Produits relevant de ces sous-positions lorsqu'ils sont importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont euxmêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans la Communauté ( 1 ) * 0 * *

88.03 B II b ) * Produits relevant de ces sous-positions lorsqu'ils sont importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont euxmêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans la Communauté ( 1 ) * 0 * *

( 1 ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .

TABLEAU IV

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 13.03 A V * Extrait de pyrèthre déciré * 0 * *

ex 27.07 A I * Huiles légères brutes d'une teneur en poids : * * *

* - de vinyltoluènes non inférieure à 10 % * * *

* - d'indène non inférieure à 10 % * * *

* - de naphtalène non inférieure à 1 % et non supérieure à 5 % * 0 * *

ex 27.10 B III * Mélange d'hydrocarbures constitué d'au moins 85 % en poids de paraffines linéaires comportant de 8 à 16 atomes de carbone , et d'au plus 13 % en poids d'alkylbenzènes ayant une chaîne linéaire comportant de 10 à 12 atomes de carbone * 0 * *

ex 27.13 B II * Paraffine synthétique de poids moléculaire compris entre 460 et 1 560 * 0 * *

ex 28.04 B * Hélium * 0 * *

ex 28.13 IJ * Dioxyde de tellure * 0 * *

ex 28.14 B * Pentafluorure d'iode * 0 * *

ex 28.21 * Dioxyde de chrome * 0 * *

ex 28.38 C * Hydrogénoperoxomonosulfate de potassium * 0 * *

ex 28.39 A * Nitrite de potassium , destiné à la fabrication de liquides de refroidissement et de coupage , pour le travail des métaux ou des carbures métalliques ( a ) * 0 * *

ex 28.40 B II * Hydroxy-tris ( orthophosphate ) de pentacalcium , destiné à la métallurgie des métaux non ferreux ( a ) * 0 * *

ex 28.42 A VI * Carbonates de lithium autres que celui répondant aux spécifications suivantes : * * *

* - présenté sous forme de poudre blanche * * *

* et * * *

* - d'un titre en Li2CO3 égal ou supérieur à 98,5 % * * *

* et * * *

* - d'une teneur : * * *

* - en arsenic inférieure à 2 ppm * * *

* - en calcium inférieure à 200 ppm * * *

* - en chlorures inférieure à 200 ppm * * *

* - en fer inférieure à 20 ppm * * *

* - en magnésium inférieure à 150 ppm * * *

* - en métaux lourds inférieure à 20 ppm * * *

* - en potassium inférieure à 300 ppm * * *

* - en sodium inférieure à 300 ppm * * *

* - en sulfates inférieure à 200 ppm * 0 * *

28.46 A I b ) * Borates de sodium , anhydres * 0 * *

ex 28.46 A II * Tétraborate de disodium pentahydraté * 0 * *

ex 28.47 C * Permanganate de potassium * 0 * *

ex 28.48 B III * Hydrotalcite ( DCI ) * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

28.51 A * Deutérium , oxyde de deutérium ( eau lourde ) et autres composés du deutérium ; hydrogène et ses composés , enrichis en deutérium ; mélanges et solutions contenant ces produits ( Euratom ) * 0 *

ex 28.52 B * Oxybromure de lanthane * 0 * *

ex 28.57 A * Silane ( hydrure de silicium ) * 0 * *

ex 29.01 C I * bêta-Pinène * 0 * *

ex 29.01 D VII * Vinyltoluènes * 0 * *

ex 29.01 D VII * 1,3-Diisopropylbenzène d'un degré de pureté en poids égal ou supérieur à 94 % * 0 * *

ex 20.01 D VII * Tricyclo ( 8.2.2.2 4,7 ) hexadeca-1(12),4,6,10,13,15-hexaène * 0 * *

ex 29.02 A I * Tétrafluorure de carbone ( tétrafluorométhane ) * 0 * *

ex 29.02 A II b ) * 1,2,3-Trichloropropènes * 0 * *

ex 29.02 A III * Bromure de vinyle * 0 * *

ex 29.02 A V * Bromochlorométhane * 0 * *

ex 29.02 B * 1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo ( 12.2.1.1 6,9.0 2,13.0 5,10 ) octadéca-7,15-diène , destiné à la fabrication du polyamide ( a ) * 0 * *

ex 29.02 C * Mélanges d'isomères de di - ou tétra-chlorotricyclo ( 8.2.2.2 4,7 ) hexadéca-1(12),4,6,10,13,15-hexaène * 0 * *

ex 29.03 A * Acide méthanesulfonique * 0 * *

ex 29.03 B II * Nitrométhane * 0 * *

ex 29.03 B II * 1-Nitropropane * 0 * *

ex 29.03 B II * 2-Nitropropane * 0 * *

ex 2..03 B II * Nitroéthane * 0 * *

ex 29.03 C I * Chlorure de méthanesulfonyle * 0 * *

ex 29.04 A III a ) * 2-Methylpropane-2-ol ( alcool tert-butylique ) , d'une pureté en poids de 90 % au minimum et de 96 % au maximum * 0 * *

ex 29.04 C I * Butane-1,3-diol * 0 * *

ex 29.04 C I * 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol * 0 * *

ex 29.04 C V * 2,2-Bis(bromométhyl)propanediol * 0 * *

29.05 A II * Menthol * 0 * *

ex 29.06 A IV * 2-Isopropylphénol * 0 * *

ex 29.06 B V * 4,4'-(2,3-Diméthyltétraméthylène)dipyrocatéchol , d'une pureté minimale de 98 % * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 29.06 B V * 6,6',6''-Tri-tert-butyl-4,4',4''-(1 - méthylpropane-1-yl-3-ylidéne)tri-m-crésol , même contenant du toluène de cristallisation * 0 * *

ex 29.06 B V * 2,5-Di(tert-pentyl)hydroquinone * 0 * *

ex 29.07 A * 4,4'-(Perfluoroisopropylidène ) diphénol * 0 * *

ex 29.07 C III * 2,4-Dinitro-6-octylphénol * 0 * *

ex 29.08 A III c ) * Mélanges d'isomères de bis(phénoxyphénoxy)benzène * 0 * *

ex 29.08 B I * 3,3'-Oxydi(propylèneglycol ) * 0 * *

ex 29.09 B * 1,2-Epoxybutane * 7 * ES : 2,8 *

ex 29.09 B * 1,2-Epoxy-4-(épxyéthyl ) cyclohexane * 0 * *

ex 29.13 A I * 5-Méthylhexane-2-one * 0 * *

ex 29.13 A I * 3,3-Diméthylbutanone * 0 * *

ex 29.13 B I b ) * Bornane-2-one ( camphre ) , naturel raffiné * 0 * *

ex 29.13 D I b ) * 11-alpha,17,21-Trihydroxy-16-bêta - méthylprégna-1,4-diène-3,20-dione * 0 * *

ex 29.13 E * 4-Méthoxy-4-méthylpentane-2-one * 0 * *

ex 29.13 F * 1,4-Naphthoquinone * 0 * *

ex 29.13 G II * 1-Chloro-3,3-diméthylbutanone * 0 * *

ex 29.14 A II c ) 4 * Acétate de 20-oxoprégna-5,16-diène-3-béta-yle * 0 * *

ex 29.14 B IV b ) * Perchlorocrotonate de butyle * 0 * *

29.15 A IV a ) * Acide azélaïque , acide sébacique * 0 * *

ex 29.15 A V * 1,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium * 0 * *

ex 29.15 C III * Acide benzène-1,2,4-tricarboxylique * 0 * *

ex 29.15 C III * 1,2-Anhydride de l'acide benzène-1,2,4-tricarboxylique * 0 * *

ex 29.15 C III * Anhydride tétrachlorophtalique * 0 * *

ex 29.15 C III * Anhydride tétrabromophtalique * 0 * *

ex 29.15 C III * Trichlorure de benzène-1,2,4-tricarbonyle * 0 * *

ex 29.16 A II * Acide malique et ses sels , d'une teneur en isomère L non inférieure à 94 % * 0 * *

ex 29.16 A VIII a ) * Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propionique * 0 * *

ex 29.16 B VI * 3-(3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate d'octadécyle * 0 * *

ex 29.16 B VI * Tétrakis ( 3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate ) de pentaérythritol * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 29.16 D * Dinoprostone ( DCI ) * 0 * *

ex 29.16 D * Alprostadil ( DCI ) * 0 * *

ex 29.16 D * 5-(2,4-dichlorphénoxy)-2-nitrobenzoate de méthyle * 0 * *

ex 29.19 C * Tétrakis ( 2-chloroéthyl ) bis ( phosphate ) de 2,2-bis ( chlorométhyl ) triméthylène * 5 * ES : 2 *

ex 29.21 B II * O,O'-bis(2,4-di-tert-butylphényl)bis(phosphite ) de pentaérythritol * 0 * *

ex 29.22 A III * tert-Butylamine * 0 * *

ex 29.22 A III * 1,1,3,3-tétraméthylbutylamine * 0 * *

ex 29.22 A III * 1,1-Diméthylprop-2-ynylamine * 0 * *

ex 29.22 B II * N,N,N',N'-Tétrabutylhexaméthylènediamine * 0 * *

ex 29.22 E II * m-Phénylènebis(méthylamine ) * 0 * *

ex 29.23 A II * Sel de trométamol ( DCI ) du dinoprost ( DCI ) * 0 * *

ex 29.23 A II * (+)- 4-Diméthylamino-3-méthyl-1,2 - diphénylbutane-2-ol * 0 * *

ex 29.23 A II * 1-Désoxy-1-(octylamino)-D-glucitol * 0 * *

ex 29.23 B II * Dobutamine ( DCI ) et ses sels * 0 * *

ex 29.23 C * Chlorhydrate de kétamine ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.23 D V * Acide tranexamique ( DCI ) * 0 * *

ex 29.23 D V * bêta-Alanine * 0 * *

ex 29.23 E * Acétate de 4-(2-hydroxy-3 - isopropylaminopropoxy)-2,3,6-triméthylphényle * 0 * *

ex 29.23 E * 1,3-Benzodioxol-5-ylaminométhylènemalonate de diéthyle * 0 * *

ex 29.23 E * Chlorure de 6-acétyl-1,3-benzodioxol-5 - ylammonium * 0 * *

ex 29.23 E * Levodopa ( DCI ) * 0 * *

ex 29.23 E * Nadolol ( DCI ) * 0 * *

ex 29.25 A II * Chlorure de ( 3-méthacrylamidopropyl)triméthylammonium * 0 * *

ex 29.25 A II * Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique * 0 * *

29.25 B II a ) * Phénobarbital ( DCI ) et ses sels * 11 * ES : 4,4 *

ex 29.25 B II c ) * Acide barbiturique * 0 * *

ex 29.25 B III b ) * Bendiocarbe ( ISO ) * 0 * *

ex 29.25 B III b ) * 3,5-Dichloro-N-(1,1-diméthylprop - 2ynyl)benzamide * 0 * *

ex 29.26 A II * 3,3',4,4',5,5',6,6'-Octabromo-N,N '- éthylènediphtalimide * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 29.27 * (-)- N-(alpha-Cyano-4-hydroxy-3-méthoxy-alpha - méthyl-phénéthyl)acétamide * 0 * *

ex 29.27 * 2-(3-Phénoxyphényl)propiononitrile * 0 * *

ex 29.27 * Isoptalonitrile * 8 * ES : 3,2 *

ex 29.29 * Acétate de 20-hydroxyiminoprégna-5,16-diène - 3-yle * 0 * *

ex 29.29 * Carbidopa ( DCI ) * 0 * *

ex 29.29 * Chlorhydrate de Robenidine ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.29 * N.N-Diéthylhydroxylamine * 0 * *

ex 29.29 * 3,3-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl )- N,N'-bipropionamide * 0 * *

ex 29.29 * 2,4,6-Trichlorophénylhydrazine * 0 * *

ex 29.30 * 0,0-Bis(4-tert-butylphényl)-N - cyclohexylphosphoroamidothioate * 0 * *

ex 29.30 * Isocyanate de méthyle * 9 * ES : 3,6 *

ex 29.30 * Mélange d'isomères de méthylènedicyclohexyldiisocyanate * 0 * *

ex 29.31 B * 2-Méthyl-2-(méthylthio)propionaldéhyde-oxime * 0 * *

ex 29.31 B * Thiophénol * 0 * *

ex 29.31 B * Bis(3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl ) propionate ) de 2,2'-thiodiéthyle * 0 * *

ex 29.31 B * 4,4'-Sulfonyldiphénol , d'une pureté non inférieure à 99,5 % en poids * 0 * *

ex 29.31 B * Probucol ( DCI ) * 0 * *

ex 29.31 B * Ethoprophos ( ISO ) * 0 * *

ex 29.31 B * 3-((Z)-6-((S)-2,2 - Diméthylcyclopropanecarboxamido)-6-(sodiooxycarbonyl )- hex-5-énylthio)-L-alanine * 0 * *

ex 29.31 B * Thiophanox ( ISO ) * 3 * ES : 1,2 *

ex 29.34 C * Dichlorure de diméthylétain cristallin sous forme de poudre , destiné à la fabrication de produits repris au chapitre 70 ( a ) * 0 * *

ex 29.34 C * Acide 2-chloroéthylphosphonique * 7,6 * ES : 3 *

ex 29.34 C * Acide 2-diphénylphosphinobenzoïque * 0 * *

ex 29.34 C * Chlorodiphénylphosphine * 0 * *

ex 29.35 Q * Octrizole ( DCI ) * 0 * *

ex 29.35 Q * Drometrizol ( DCI ) * 0 * *

ex 29.35 Q * 2,6-di-tert-butyl-4-(4,6-bis(octylthio )- 1,3,5-triazin-2-ylaminol)phénol * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 29.35 Q et ex 30.03 A II b ) * Butorphanole ( DCI ) et ses sels * 0 * *

ex 29.35 Q * Timolol ( DCI ) * 0 * *

ex 29.35 Q * Clotiazepam ( DCI ) * 0 * *

ex 29.35 Q * 1,4-Diazabicyclo(2,2,2)octane ( triéthylènediamine ) * 0 * *

ex 29.35 Q * 2,4-Di-tert-butyl-6-(5-chlorobenzotriazole - 2-yl)phénol * 0 * *

ex 29.35 Q * Dichlorhydrate de carpipramine ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.35 Q * 2,3-Dihydro-2,2-diméthylbenzofuranne-7 - ol ) * 0 * *

ex 29.35 Q * 1-Ethyl-1,4-dihydro-4-oxo(1,3)dioxolo(4,5-g ) cinnoline-3-carbonitrile * 0 * *

ex 29.35 Q * Méthylsulfate de diphémanil ( DCI ) * 0 * *

ex 29.35 Q * ( 25 R)-Spirost-5-éne-3-bêta-ol(diosgénine ) et ses esters * 0 * *

ex 29.35 Q * Dimaléate d'azatadine ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.35 Q * Chlorhydrate d'amprolium ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.35 Q * Acide 2-(4-pyridyl)éthanesulfonique * 0 * *

ex 29.35 Q * Bromure de prifinium ( DCI ) * 0 * *

ex 29.35 Q * Glucorolactone ( DCI ) * 0 * *

ex 29.35 Q * 2-Chlorodibenzo(bf)(1,4)oxazépine-11(10H)-one * 0 * *

ex 29.35 Q * 2,3,5,6-Tétrachloropyridine * 0 * *

ex 29.35 Q * Chlorhydrate de diltiazem ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.35 Q * Acide ( 6R,7R)-3-acétoxyméthyl-7-((R)-2 - formyloxy-2-phénylacétamido)-8-oxo-5-thia-1 - azabicyclo(4.2.0)oct-2-éne-2-carboxylique , ses sels et ses esters * 0 * *

ex 29.35 Q et ex 30.03 A II b ) * Chlorhydrate de buspirone ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.35 Q et ex 30.03 A II b ) * Chlorhydrate d'encaïnide ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.35 Q * 5-Bromopyrimidine * 0 * *

ex 29.35 Q * Minoxidil ( DCI ) * 0 * *

ex 29.35 Q * Triazolam ( DCI ) * 0 * *

ex 29.35 Q * Diazoxide ( DCI ) * 0 * *

ex 29.35 Q * Acide ( 6R,7R)-7-amino-3-(5-méthyl-1,3,4 - thiadiazol-2-ylthiométhyl)-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo ( 4.2.0)oct-2-ène-2-carboxylique et ses sels * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 29.35 Q * Captopril ( DCI ) * 0 * *

ex 29.35 Q * Flunixine méglumine ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.35 Q * Tryptophane * 0 * *

ex 29.35 Q * 2-Chloro-5-trifluorométhylpyridine * 0 * *

ex 29.35 Q * Alprazolam ( DCI ) * 4,5 * ES : 1,8 *

ex 29.35 Q * Norfloxacine ( DCI ) * 0 * *

ex 29.35 Q * Sel de sodium de lasalocide ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.35 Q * Acide 1-hydroxy-4-(1-(4-hydroxy-3 - méthoxycarbonyl-1-naphtyle)-3-oxo-1H,3H-benzo(de ) isochromène-1-yle)-6-octadécycloxy-2-naphtoïque * 0 * *

ex 29.35 Q * Isonicotinonitrile * 0 * *

ex 29.35 Q * 6-Hydroxy-2-phénylpyridazine-3(2H)-one * 0 * *

ex 29.35 Q * Acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique * 3 * ES : 1,2 *

ex 29.35 Q * Phosphate d'adénosine ( DCI ) * 3 * ES : 1,2 *

ex 29.35 Q et ex 30.03 A II b ) * Tegafur ( DCI ) * 0 * *

ex 29.35 Q * 3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium * 3 * ES : 1,2 *

ex 29.35 Q * Bis(2-hydroxyéthyl ) succinate de 9,10-dihydro-10-oxo-9-oxa-10lambda-phospha-10 - phénanthrylméthyle ) * 0 * *

ex 29.35 Q * 13,14,15,16-Tetranorlabdano-12,8 alpha-lactone * 0 * *

ex 29.35 Q * Diacétate de 5-nitrofurfurylidène * 0 * *

ex 29.36 * Acide 3-(1-(7-hexadécane-1-sulfonamidoindole - 3-yle)-3-oxo-1H,3H-benzo-(de)isochromène-1-yle)-indole - 7-carboxylique * 0 * *

ex 29.36 * Quinéthazone ( DCI ) * 0 * *

ex 29.36 * Sulfaguanidine ( DCI ) * 0 * *

ex 29.36 * Sulfathiazol ( DCI ) * 0 * *

ex 29.36 * 4-Chloro-5-sulfamoylanthranil-o - toluidine * 0 * *

ex 29.38 A * Acide nicotinique ( DCI ) * 0 * *

ex 29.38 B III * Acide folique ( DCI ) * 0 * *

ex 29.38 B V * Nicotinamide ( DCI ) * 0 * *

ex 29.39 C I * Gonadotrophine sérique ( DCI ) * 0 * *

ex 29.39 D II * 17,21-Dipropionate de bêtaméthasone ( DCIM ) * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 29.39 D II * Diacétate de diflorasone ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.39 E * Calcitonine ( DCI ) du type saumon et ses sels * 0 * *

ex 29.39 E * Prastérone ( DCI ) * 0 * *

ex 29.39 E * Calcitonine ( DCI ) porcine * 0 * *

29.42 C I * Caféine et ses sels * 4,1 * ES : 1,6 *

ex 29.42 C VII * Sulfate de vindesine ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.43 B * Ribose * 0 * *

ex 29.43 B * Sucralfate ( DCI ) * 0 * *

ex 29.43 B * Benzoate de saccharose , ayant un indice de saponification non supérieur à 175 * 0 * *

ex 29.44 A * Epicilline ( DCI ) * 0 * *

ex 29.44 A * Pipéracilline ( DCI ) * 0 * *

ex 29.44 A et ex 30.03 A II a ) I * Sel de sodium de pipéracilline ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.44 A et ex 30.03 A II a ) I * Amikacine ( DCI ) et ses sels * 0 * *

ex 29.44 C et ex 30.03 A II b ) * Mitomycine ( DCI ) * 0 * *

ex 29.44 C * Amphotéricine B ( DCI ) * 0 * *

ex 29.44 C * Chlorhydrate-dihydrate de minocycline ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.44 C * Clindamycine ( DCI ) , ses sels et ses esters * 0 * *

ex 29.44 C * Dichlorhydrate-pentahydrate de spectinomycine ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.44 C * Nystatine ( DCI ) * 0 * *

ex 29.44 C et ex 30.03 A II b ) * Sulfate de bléomycine ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.44 C * Sulfate de sisomycine ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.44 C * Sulfate de spectinomycine ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.44 C * Tobramycine ( DCI ) et ses sels * 0 * *

ex 29.44 C * Lincomycine ( DCI ) , ses sels et ses esters , destinés à la fabrication des produits du n * 30.03 ( a ) * 0 * *

ex 29.44 C * Monensin ( DCI ) et ses sels * 0 * *

ex 29.44 C * Céfaclor ( DCI ) , ses hydrates , sels et esters * 0 * *

ex 29.44 C * Sulfate de nétilmicine ( DCIM ) * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 29.44 C * Sulfate de dibékacine ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.44 C * Sel de sodium de cefoxitine ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.44 C * Céfradine ( DCI ) * 0 * *

ex 29.44 C * Céfamandole ( DCI ) , ses sels et ses esters * 0 * *

ex 29.44 C * Céfazoline ( DCI ) et ses sels * 0 * *

ex 29.44 C * Latamoxef ( DCI ) , ses sels et ses esters * 0 * *

ex 29.44 C * Josamycine ( DCI ) * 0 * *

ex 29.44 C * Propionate de josamycine ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.44 C * Chlorhydrate d'aclarubicine ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.44 C * Sulfate de ribostamycine ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.44 C * Sel de dicyclohexylammonium de fumagilline ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.44 C * Ceftezole ( DCI ) * 0 * *

ex 29.44 C * Acide ( Z)-2-(2-Aminothiazol-4-yl((2S,3S)-2 - méthyl-4-oxo-1-sulfoazétidine-3-ylcarbamoyl ) méthylène - amino-oxy)-2-méthylpropionique * 0 * *

ex 29.44 C * Acide(5R,6S)-6-((R)-1-hydroxyéthyl)-3 - ( 2-iminométhylaminoéthylthio)-7-oxo-1-azabicyclo ( 3.2.0 ) hept-2-ène-2-carboxylique * 0 * *

ex 29.44 C * Diacétate de midécamycine ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.44 C * Cefotetan ( DCI ) * 0 * *

ex 29.45 * tert-Butylate de potassium * 0 * *

ex 30.02 A * Immunoglobuline antitétanique * 0 * *

ex 30.02 A * Immunplasma antitétanique * 0 * *

ex 30.02 A * Immunplasma contre la rubéole * 0 * *

ex 30.02 A * Immunplasma contre la coqueluche * 0 * *

ex 30.02 A * Immunplasma antirabique * 0 * *

ex 30.03 A II b ) et B II b ) * Albumine humaine , même en solution * 0 * *

ex 30.03 A II b ) et B II b ) * Sérum conservé , obtenu à partir du sang humain * 0 * *

ex 30.03 A II b ) et B II b ) * Globuline antihémophile et globuline anti-Rh0 ( D ) , obtenues à partir du sang humain * 0 * *

ex 30.03 A II b ) * Mélanges pulvérulents à base d'oestrogènes d'origine équine * 0 * *

ex 30.03 A II b ) * Mélanges de céfradine ( DCI ) et d'arginine ( DCI ) * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 30.03 A II b ) et B II b ) * Gammaglobuline en solution , obtenue à partir du sang humain * 0 * *

ex 30.03 B II b ) * Gammaglobuline lyophilisée , obtenue à partir du sang humain * 0 * *

ex 30.03 B II b ) * Collagène purifié , dispersé dans une solution saline physiologique tamponnée au phosphate , même contenant de la lidocaïne ( DCI ) * 5 * ES : 2 *

32.01 A I * Extraits tannants de mimosa * 0 * *

ex 32.01 A IV * Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits myrobolan * 0 * *

ex 32.01 A IV * Extraits tannants d'eucalyptus * 3,2 * ES : 1,2 *

ex 32.07 B * Préparations de matières colorantes inorganiques au sens de la note 3 du chapitre 32 , contenues dans des sphèrês creuses en polyuréthane d'un diamètre inférieur à 200 micromètres * 0 * *

ex 32.08 D * Verre sous forme de flocons d'une longueur variant entre 0,1 mm et 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 ou plus mais n'excèdant pas 5 micromètres * 0 * *

ex 32.09 A II et ex 39.01 C V * Polyuréthane obtenu à partir de 2,2'-(tert-butyl imino ) diéthanol et 4,4'-méthylène-dicyclohexyldiisocyanate , dissous dans du N,N-diméthylacétamide , d'une teneur en poids de copolymère égale ou supérieure à 48 % * 0 * *

ex 32.09 A II et ex 39.02 C XIV a ) * Copolymère de p-crésol et divinylbenzène , dissous dans du N,N-diméthylacétamide , d'une teneur en poids de copolymère égale ou supérieure à 48 % * 0 * *

ex 35.07 * Bromelaïne ( DCI ) * 0 * *

ex 35.07 * Mèlange de streptokinase ( DCI ) et de streptodornase ( DCI ) * 0 * *

ex 35.07 * Pyruvate : oxygène oxydoreductase * 0 * *

ex 35.07 * Lipoprotéine lipase * 0 * *

ex 35.07 * Serrapeptase ( DCI ) * 0 * *

ex 37.02 B * Négatifs de films couleur , d'une largeur comprise entre 75 et 105 mm et d'une longueur de 100 m ou plus , utilisés dans la fabrication de films pour appareils photographiques à developpement instantané ( a ) * 0 * *

ex 38.03 B * Montmorillonite activée à l'acide qui , soumise à diffraction pulvérulente par rayons X , se caractérise par les quatre raies Debye-Scherer correspondant à des distances réticulaires ( valeur d ) de 0,44 , 0,40 , 0,33 et 0,25 nm , la raie correspondant à 0,40 nm étant la plus intense , destinée à la fabrication de papiers dits " autocopiants " ( a ) * 0 * *

38.07 B * Essence de papeterie au sulfate ; dipenténe brut * 0 * *

38.07 C * Essence de bois de pin ou essence de pin , solvants terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements de bois de conifères , essence de papeterie au bisulfite ; huile de pin * 1,7 * ES : 0,6 *

ex 38.08 C * Alcool hydroabiéthylique * 0 * *

ex 38.19 G * Catalyseur constitué essentiellement par du pentaoxyde de disphosphore fixé sur un support inerte * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 38.19 G * Catalyseur sous forme de sphères d'un diamètre d'au moins 1,4 mm et de 1,8 mm au plus , composé de trifluorure de bore sur un support d'oxyde d'aluminium * 0 * *

ex 38.19 G * Catalyseur se présentant sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur ne dépassant pas 5 mm et d'un diamètre ne dépassant pas 3,6 mm , composé d'oxyde de cuivre et de trioxide de dichrome * 0 * *

ex 38.19 G * Catalyseur constitué par du chlorure de cuivre fixé sur un oxyde d'aluminium pour la préparation de dichloroéthane à partir d'éthylène , d'acide chlorhydrique et d'oxygène , d'une superficie inférieure à 90 m2/g ( a ) * 0 * *

ex 38.19 G * Catalyseur constitué de trioxyde de chrome ou de trioxyde de dichrome fixé sur un support de dioxyde de silicium , présentant un volume de pores , déterminé selon la méthode d'absorption d'azote , d'au moins 2 cm3/g * 0 * *

ex 38.19 G * Catalyseur sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur comprise entre 3 mm et 6 mm et d'un diamètre égal ou inférieur à 3,8 mm , contenant en poids 18 % au moins et 21 % au plus de trioxyde de dichrome et 78 % au moins et 81 % au plus d'oxyde d'aluminium * 0 * *

ex 38.19 G * Catalyseur sous forme de grenaille , constitué d'un mélange d'oxydes fixé sur un support d'oxyde d'aluminium et contenant en poids : * * *

* - au moins 12 % et au plus 20 % de nickel * * *

* - au moins 5 % et au plus 10 % de cuivre * * *

* - au moins 0,5 % et au plus 1,5 % de manganèse * * *

* Le volume de pores est d'au moins 0,25 et d'au plus 0,95 cm3/g et la densité apparente d'au moins 0,5 et d'au plus 1,25 * 0 * *

ex 38.19 G * Catalyseur sous forme de grains dont 90 % en poids au moins sont de dimension non supérieure à 10 micromètres consistant en un mélange d'oxydes fixé sur un support de silicate de magnésium et contenant en poids : * * *

* - au moins 20 % et au plus 35 % de cuivre * * *

* - au moins 2 % et au plus 3 % de bismuth * * *

* Le catalyseur a une masse volumique apparente d'au moins 0,2 et de 1,0 au plus * 0 * *

ex 38.19 G * Catalyseur sous forme de granulés d'un diamètre maximal de 1,4 mm , se composant d'oxyde de cobalt fixé sur un support en dioxyde de silicium * 0 * *

ex 38.19 G * Catalyseur sous forme de poudre , constitué d'un mélange de trichlorure de titane et de chlorure d'aluminium , contenant au moins 20 % et au plus 30 % en poids de titane et au moins 55 % et au plus 72 % en poids de chlore * 0 * *

ex 38.19 G * Catalyseur sous forme de grains ou d'anneaux , d'un diamètre compris entre 3 mm au minimum et 10 mm au maximum , se composant d'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium , la teneur en argent étant en poids de 10 % au minimum et de 20 % au maximum * 0 * *

ex 38.19 G * Catalyseur constitué d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium dissous dans du méthanol * 0 * *

ex 38.19 G * Catalyseur constitué par du chlorure de cuivre fixé sur un oxyde d'aluminium , destiné à la fabrication de dichloroéthane à partir d'éthylène , d'acide chlorhydrique et d'oxygène par le procédé à " lit fixe " ( a ) * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 38.19 G * Catalyseur sous forme de granulés , constitué par un mélange d'oxydes de vanadium et de phosphore , contenant au maximum 0,5 % en poids de lithium , ou de potassium , ou de sodium , ou de cadmium , ou de zinc , destiné à la fabrication d'anhydride maleïque à partir du butane ( a ) * 0 * *

ex 38.19 K * Magnésite de frittage mélangée de petites quantités d'huiles minérales * 0 * *

ex 38.19 X * Bauxite calcinée ( réfractaire ) * 0 * *

ex 38.19 X * Diosgénine brute * 0 * *

ex 38.19 X * Sulfure de 4-(6-fluoro-2-méthylinden-3-ylméthyl ) phénylméthyle en solution dans le toluène * 0 * *

ex 38.19 X * Mélange de x-butyl-4,4'-isopropylidènediphénol et de x,x'-dibutyl-4,4'-isopropylidènediphénol * 0 * *

ex 38.19 X * Mélange de nitrométhane et 1,2-époxybutane * 0 * *

ex 38.19 X * Résidu de fabrication contenant au moins 40 % en poids de 21-acétate de 11-bêta 17,20,21-tétrahydroxy-6-méthyl-pregna-1,4-diène-3-one * 0 * *

ex 38.19 X * Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin * 0 * *

ex 38.19 X * Hydroxyde de tétraméthylammonium , dissous dans du méthanol * 0 * *

ex 38.19 X * Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques , provenant de la fermentation de strptomyces tenet rarius , même séchés * 0 * *

ex 38.19 X * Produits obtenus par la N-éthylation de la sisomycine ( DCI ) * 0 * *

ex 38.19 X * Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques , provenant de la fermentation de Micromonospora purpurea , même séchés * 0 * *

ex 38.19 X * Acide cholique et acide 3-alpha , 12-alpha-dihydroxy-5-bêta-cholane-24-oique ( acide désoxycholique ) , bruts * 0 * *

ex 38.19 X * Acides biliaires bruts * 0 * *

ex 38.19 X * Pentaoxyde de diantimoine colloïdal * 0 * *

ex 38.19 X * Tétrakis ( chloro-2-éthyl ) bis ( phosphate ) d'éthylène * 5 * ES : 2 *

ex 38.19 X * Grains et/ou granulés consistant en un mélange de trioxyde d'aluminium et de dioxyde de zirconium contenant en poids 70 % au moins et 78 % au plus de trioxyde d'aluminium , et 19 % au moins et 26 % au plus de dioxyde de zirconium * 6,1 * ES : 2,4 *

ex 38.19 X * Grains et/ou granulés consistant en un mélange de trioxyde d'aluminium et de dioxyde de zirconium contenant en poids 54 % au minimum et 62 % au maximum de trioxyde d'aluminium et 36 % au minimum et 44 % au maximum de dioxyde de zirconium * 6,1 * ES : 2,4 *

ex 38.19 X * Bromure de magnésium de 2-oxoperhydroazépine-1-ide dissous dans l'epsiloncaprolactame , dans une concentration au moins égale à 20 % et au plus égale à 25 % en poids * 0 * *

ex 38.19 X * Produits de réaction de dihydrogénodiphosphate de dibutyle et de 1,2-époxypropane destinés à la fabrication de polyuréthane non rigide ( a ) * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 38.19 X * 2,3-Bis(2-(perfluoroalkyl)éthylthio ) butane-1,4-diol * 0 * *

ex 38.19 X * Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques , provenant de la fermentation de Micromonospora inyoensis , même séchés * 0 * *

ex 38.19 X * Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques , provenant de la fermentation de Streptomyces kasugaensis , même séchés * 0 * *

ex 38.19 X * Pellicule constituée d'oxydes de baryum , de calcium et de titane ou de zirconium mélangés à des liants * 0 * *

ex 39.01 A * Chlorhydrate de colestipol ( DCIM ) * 0 * *

ex 39.01 C II a ) * Produits de polycondensation de la formaldéhyde et d'un mélange de toluène-2-sulfamide et de toluène-4-sulfamide * 0 * *

ex 39.01 C III a ) * Pellicules réfléchissantes constituées de polyester présentant des impressions en forme de pyramides * 0 * *

ex 39.01 C III a ) * Pellicules réfléchissantes constituées de polyester contenant des microsphères * 0 * *

ex 39.01 C III a ) * Pellicules transparentes constituées de polyester , revêtues d'une couche d'indium et d'argent * 0 * *

ex 39.01 C III a ) * Feuilles réfléchissantes autocollantes , constituées de diverses pellicules de polyester , métallisées * 0 * *

ex 39.01 C III b ) et ex 39.03 B II b ) 2 , B III b ) 4 aa ) et B IV b ) 4 aa ) * Déchets et débris de pellicules ( y compris pour la cinématographie ) et de pellicules radiographiques * 0 * *

ex 39.01 C III b ) * Polyester obtenu à partir d'un mélange d'acide isophtalique et d'acide téréphtalique avec du 4,4'-isopropylidènediphénol * 0 * *

ex 39.01 C III b ) * Déchets de débris de feuilles de polyester recouvertes d'un composé de tungstène ou d'autres composés de métaux de terres rares * 0 * *

ex 39.01 C III b ) * Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle ) sous forme de poudre * 0 * *

ex 39.01 C V * Polyuréthanes présentés sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) du chapitre 39 , à base d'un mélange de 2-méthyl - 4-méthyl-m-phénylène di-isocya-nates et de triols à chaîne ramifiée d'un poids moléculaire moyen égal ou supérieur à 6 000 , contenant des groupes époxy terminaux * 10 * ES : 4 *

ex 39.01 C V * Feuilles réfléchissantes en polyréthane * 0 *

ex 39.01 C VII * Feuilles et lames de polyimide * 0 * *

ex 39.01 C VII * Oxyde de polyéthylène d'un poids moléculaire non inférieur à 4 000 000 * 8 * ES : 3,2 *

ex 39.01 C VII * Poly(oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène )) destiné à la fabrication du polyamide ( a ) * 0 * *

ex 39.01 C VII * Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4 - phénylèneoxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4 - phénylène ) , sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * *

ex 39.01 C VII * Poly(oxypropylène ) liquide comportant le groupe terminal 3-(3-(2-(2-(2-mercaptoéthoxy)éthoxv)éthylthio ) propoxycarbornylamino)-p-tolycarbomoyloxy * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 39.01 C VII * Poly(oxy-1,4-phénylèneisopropylidène -1,4-phénylèneoxy-(2-hydroxytriméthylène )) d'un poids moléculaire moyen supérieur à 26 000 , sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * *

ex 39.02 A * Membranes constituées d'un tissu recouvert sur chaque face d'un copolymère de poly(tétrafluoroéthylène ) et de poly(oxy(perfluoropropylène )) à groupe acide carboxylique en bout de chaine * 0 * *

ex 39.02 A * Membranes constituées d'un tissu recouvert sur une face d'un copolymère de poly(tétrafluoroéthylène ) et de poly(oxy(perfluoropropylène )) à groupe acide carboxylique en bout de chaîne et couvert sur l'autre face d'un copolymère de poly(tétrafluoroéthylène ) et de poly(oxy(perfluoropropylène )) à groupe acide sulfonique en bout de chaîne * 0 * *

ex 39.02 A * Membrane constituée d'un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluoré à groupes acide carboxylique terminaux présents sous forme d'ester , recouverte sur chaque face d'un composé métallique inorganique * 0 * *

ex 39.02 A * Membrane constituée d'un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluoré à groupes acide carboxylique ou acide sulfonique terminaux présents sous forme de sel de potassium , recouverte sur chaque face d'un composé métallique inorganique * 0 * *

ex 39.02 A * Membrane constituée d'un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluoré à groupes acide carboxylique terminaux présents sous forme d'ester , contenant un support en tissu de polytétrafluoroéthylène , recouverte sur chaque face d'un composé métallique inorganique * 0 * *

ex 39.02 C I a ) * Pâte à papier synthétique , se présentant sous la forme de feuilles humides , composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène , mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion non supérieure à 15 % contenant , comme agent humidifiant , de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau * 0 * *

ex 39.02 C I a ) * Pâte à papier synthétique , se présentant sous la forme de feuilles humides , composée de fibriles non cohérentes en un mélange de polyéthylène et d'un copolymère de polyéthylène mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion non supérieure à 15 % , contenant , comme agent humidifiant , de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau * 0 * *

ex 39.02 C I b ) * Film transparent en polyéthylène destiné à la fabrication de rubans encreurs de machines à écriré ou de rubans encreurs similaires , qui se partage en deux dans le sens de la longueur lorsqu'on exerce une traction perpendiculairement à celle-ci , d'une densité d'au moins 0,925 et d'un poids au m2 d'au moins 7 g et de 19 g au plus ( a ) * 0 * *

ex 39.02 C II * Film microporeux de polytétrafluoroéthylène enduit sur une face d'un polymère perméable à la vapeur d'eau , d'une largeur égale ou supérieure à 30 cm et d'un poids égal ou inférieur à 50 g/m2 * 0 * *

ex 39.02 C II * Film microporeux de polytétrafluoroéthylène d'une largeur non inférieure à 30 cm et dont le poids n'excède pas 22,4 g/m2 * 0 * *

ex 39.02 C II * Pellicule de poly(1-chlorotrifluoroéthylène ) * 0 * *

ex 39.02 C IV * Pâte à papier synthétique , se présentant sous la forme de feuilles humides , composée de fibriles non cohérentes en polypropylène mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion non supérieure à 15 % , contenant , comme agent humidifiant , de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 39.02 C VI a ) * Copolymères en blocs du type A-B-A de polystyrène , de copolymère éthylènebutylène et de polystyrène , ne contenant pas plus de 35 % en poids de styrène sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * *

ex 39.02 C VI a ) et b ) * Copolymères uniquement d'alcool allylique et de styrène ayant un indice d'acétyle égal ou supérieur à 175 * 0 * *

ex 39.02 C VI a ) * Copolymère entièrement d'anhydride maléique et de styrène , même comprenant un copolymère en bloc de styrène et de butadiène , sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * *

ex 39.02 C VI b ) * Plaques constituées d'un copolymère d'anhydride maléique et de styrène , comportant également une certaine proportion de styrène copolymérisé en bloc , dont les deux côtés sont recouverts d'une feuille dudit copolymère modifié au butadiène ou pigmenté * 0 * *

ex 39.02 C VII b ) * Feuilles de chlorure de polyvinyle , d'une épaisseur inférieure à 1 mm , pourvues de billes creuses en verre d'un diamètre inférieur ou égal à 100 micromètres , incorporées dans une substance adhésive * 0 * *

ex 39.02 C VII b ) * Pellicules réfléchissantes constituées de chlorure de polyvinyle , présentant sur la totalité d'un côté des impressions en forme de pyramides * 0 * *

ex 39.02 C VIII * Copolymères de chlorure de vinyle et de chlorure de vinylidène comportant au moins 79,5 % en poids de chlorure de vinylidène sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du chapitre 39 , destinés à la fabrication de fibres de monofils ou de lames ( a ) * 0 * *

ex 39.02 C XI * Formal polyvinylique , sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 , d'un poids moléculaire non inférieur à 10 000 et non supérieur à 40 000 et contenant en poids : * * *

* - pas moins de 9,5 % et pas plus de 13 % de groupes acétyle , exprimés en acétate de vinyle * * *

* - pas moins de 5 % et pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy , exprimés en alcool vinylique * 0 * *

ex 39.02 C XI * Feuilles entièrement en alcool polyvinylique , d'une épaisseur non supérieure à 1 mm , ne contenant pas plus de 2 % en poids des groupes acétate non hydrolysés exprimés en acétate de vinyle , et pas moins de 5 % et pas plus de 15 % en poids de glycérol utilisé comme plastifiant * 0 * *

ex 39.02 C XI * Feuille d'alcool polyvinylique , recouverte sur les deux faces , d'une épaisseur totale inférieure à 1 mm , ne pouvant subir sans se rompre un allongement ( longitudinal ou transversal ) supérieur ou égal à 65 % * 0 * *

ex 39.02 C XI * Feuille d'alcool polyvinylique , non enduite , d'une épaisseur non supérieure à 1 mm d'une teneur en poids d'alcool polyvinylique égale ou supérieure à 99 % * 0 * *

ex 39.02 C XII * Copolymères de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décyl-méthacrylate , dissous dans du N,N-diméthyla-cétamide , d'une teneur en poids de copolymère égale ou supérieure à 55 % * 0 * *

ex 39.02 C XII * Copolymères d'esters acryliques et méthacryliques sous forme de film d'une épaisseur non supérieure à 150 micromètres * 0 * *

ex 39.02 C XII * Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle d'une teneur en poids d'acrylate de 2-éthylhexyle égale ou supérieure à 10 % , mais inférieure à 11 % * 0 * *

ex 39.02 C XII * Poly(N-(3-hydroxyimino-1,1 -diméthylbutyl)acrylamide ) * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 39.02 C XII * Film polyacrylique réfléchissant , contenant des microsphères * 0 * *

ex 39.02 C XIV a ) * Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile sous la forme de billes extensibles d'un diamètre compris entre 4 micromètres inclus et 20 micromètres inclus * 0 * *

ex 39.02 C XIV a ) * Copolymères à base de chlorure de vinyle , d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique , sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du chapitre 39 , d'une teneur en chlorure de vinyle comprise entre 89 % et 92 % en poids , en acétate de vinyle comprise entre 2 % et 6 % en poids et en alcool vinylique comprise entre 4 % et 8 % en poids * 0 * *

ex 39.02 C XIV a ) * Poly(1-éthyléthylène ) ( Polybutène-1 ) sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * *

ex 39.02 C XIV a ) * Copolymère alterné d'éthylène et d'anhydride maléique destiné à être utilisé comme épaississant dans la production de pâtes d'impression pigmentaire des textiles ( a ) * 0 * *

ex 39.02 C XIV a ) * Copolymère de tétrafluoroéthylène et d'hexafluoropropylène contenant des substances opaques aux rayons X présentes dans des concentrations non inférieures à 15 % et non supérieures à 30 % en poids * 0 * *

ex 39.02 C XIV a ) * Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle , modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile ( NBR ) * 0 * *

ex 39.02 C XIV a ) * Fluorure de polyvinyle sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * *

ex 39.02 C XIV a ) * Polytribromostyrène sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 , d'une teneur en brome non inférieure à 66 % et non supérieure à 71 % en poids * 0 * *

ex 39.02 C XIV a ) * Pâte à papier synthétique , se présentant sous la forme de feuilles humides , composée de fibrilles non cohérentes en polypropylène modifié par un acide organique , mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion non supérieure à 15 % , contenant , comme agent humidifiant , de l'alcool polyvinylique dissous dans l'eau * 0 * *

ex 39.02 C XIV a ) * Produits de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé , destinés à être utilisés comme épaississant dans la production des pâtes d'impression pigmentaire des textiles ou destinés à la fabrication des produits du n * 30.03 ( a ) * 0 * *

ex 39.02 C XIV a ) * Terpolymère d'éthylène , d'acrylate de méthyle et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant , même mélangé à de la silice * 8 * ES : 3,2 *

ex 39.02 C XIV a ) * Copolymère d'un ester de poly(oxyalkylène ) d'un acide polycarboxylique , et de l'epsilon-caprolactame * 0 * *

ex 39.02 C XIV a ) * Copolymère d'alcool vinylique et d'éthylène , sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * *

ex 39.02 C XIV b ) * Feuilles de fluorure de polyvinyle * 0 * *

ex 39.02 C XIV b ) * Film réfléchissant de polymère acrylique modifié par la mélamine-formaldéhyde * 0 * *

ex 39.02 C XIV b ) * Film de fluorure de polyvinylidène * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 39.02 C XIV b ) * Copolymère d'éthylène et de propylène sous la forme de bandes auto-adhésives d'une largeur non inférieure à 18 mm et non supérieure à 27 mm et d'une épaisseur non supérieure à 1 mm * 0 * *

ex 39.02 C XIV b ) * Feuilles d'une épaisseur non supérieure à 1 mm , constituées d'un copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique à l'exclusion de tout autre produit de polymérisation ou de copolymérisation , ne pouvant subir sans se rompre un allongement ( longitudinal ou transversal ) supérieur ou égal à 65 % * 0 * *

39.03 B V a ) 1 * Ethylcellulose non plastifiée * 4 * ES : 1,6 *

ex 39.03 B V a ) 2 * Ethylhydroxyéthylcellulose insoluble dans l'eau * 4 * ES : 1,6 *

ex 39.03 B V a ) 2 * Hydroxypropylcellulose * 0 * *

ex 39.06 B * Hydrolysat de O-(2-hydroxyéthyl)amylopectine * 0 * *

ex 39.07 B V d ) * Pellicules ou feuilles réfléchissantes constituées d'une face supérieure en chlorure de polyvinyle présentant des impressions régulières en forme de pyramides , thermoscellées en lignes parallèles ou en forme de grilles , à un dos en matière plastique ou en tissus tricoté ou tissé , recouvert d'un côté de matière plastique * 0 * *

ex 40.05 C * Bandes constituées de polybutadiène-acrylonitrile contenant dans la masse des microsphères revêtues sur la face supérieure d'une feuille de chlorure de polyvinyle contenant des microsphères . * 0 * *

41.02 B * Cuirs et peaux de bovins ( y compris les buffles ) , simplement tannés au chrome , à l'état humide ( wet blue ) * 0 * *

ex 41.02 C * Peaux de vachette des Indes ( " kips " ) , entières ou même dépourvues de la tête et des pattes , d'un poids net par unité supérieur à 4,5 kg et inférieur ou égal à 8 kg , simplement tannées à l'aide de substances végétales , même ayant subi d'autres préparations mais manifestement non utilisables , en l'état , pour la fabrication d'ouvrages en cuir * 0 * *

41.03 B I * Peaux d'ovins , préparées , autres que celles des n * 41.06 et 41.08 : autres peaux , simplement tannées * 0 * *

41.04 B I * Peaux de caprins , préparées , autres que celles des n * 41.06 et 41.08 : autres peaux , simplement tannées * 0 * *

41.05 B I * Peaux préparées d'autres animaux , à l'exclusion de celles des n * 41.06 et 41.08 : autres peaux , simplement tannées * 0 * *

ex 44.22 B * Futailles et cuves en bois de chêne usagées , assemblées ou non ; leurs douves et fonds * 0 * *

ex 44.28 C * Brins de bois fabriqués à partir de bois de tremble ( Populus tremuloides ) , pour la fabrication d'allumettes ne nécessitant aucune s * de frottement particulière ( dites " allumettes " strike anywhere " ) ( a ) * 0 * *

ex 44.28 D II * Bardeaux pour toitures ou façades , en bois de conifères * 0 * *

45.01 * Liège naturel brut et déchets de liège : liège concassé , granulé ou pulvérisé * 0 * *

45.02 * Cubes , plaques , feuilles et bandes en liège naturel , y compris les cubes ou carrés pour la fabrication des bouchons * 4 * *

ex 48.07 C * Papier de pâte blanchie , imprégné de résine acrylique et enduit soit de chlorure de polyvinylidène , soit de résine acrylique , d'une épaisseur égale ou supérieure à 200 micromètres et inférieure ou égale à 255 micromètres et d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 165 grammes et inférieur ou égal à 185 grammes * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 48.07 D * Papier colorié , imprégné de résine acrylique et enduit soit de chlorure de polyvinylidène , soit de résine acrylique , d'une épaisseur égale ou supérieure à 200 micromètres et inférieure ou égale à 255 micromètres et d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 165 grammes et inférieur ou égal à 185 grammes * 0 * *

ex 48.21 F II * Bandes en papier imprégné à l'aide d'un dérivé cuivrique , d'une largeur non supérieure à 13 centimètres , partiellement contrecollées et formant une structure en nid d'abeilles * 0 * *

ex 49.11 B * Sérigraphies d'art , signées et numérotées ( du n * 1 au n * 200 ) par leur auteur * 0 * *

ex 49.11 B * Microreproductions sur support opaque destinées aux banques de données et aux bibliothèques ( a ) * 0 * *

ex 51.01 A * Fils de polytétrafluoroéthylène * 0 * *

ex 51.01 A * Fils d'alcool polyvinylique se dissolvant dans l'eau à une température de 50 * C , destinés à la fabrication de feutres sans trame utilisés sur les machines à papier ( a ) * 0 * *

ex 51.01 A * Fils de polyamide , retors et enduits , imprégnés ou couverts de résine phénolique * 0 * *

ex 51.01 A * Fils constitués d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales ( a ) * 0 * *

ex 51.01 A * Fils entièrement en acide polyglycolique * 0 * *

ex 51.01 A * Fils en poly(1,4-dioxanone ) * 0 * *

ex 51.01 A * Fils de poly(p-phénylènetéréphtalamide ) destinés à toute autre utilisation que la fabrication de pneumatiques ou de produits utilisés dans la fabrication de pneumatiques ( a ) * 2 * ES : 0,8 *

ex 51.01 A * Fils en alcool polyvinylique , non texturés , destinés à la fabrication de manchons pour cylindres d'imprimerie ( a ) * 0 * *

ex 51.01 A * Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de métaphénylène-diamine et d'acide isophtalique * 0 * *

ex 51.01 A * Fils de fibres biocomposées , rétractables , constituées de poly(hexaméthylène adipamide ) et d'un copolyamide , non texturés sans torsion ou d'une torsion non supérieure à 22 tours par m , destinés à la fabrication de mi-bas , de la sous-position 60.03 B I , de bas pour femmes , de la sous-position 60.03 B II a ) , ou de bas-culottes de la sous-position 60.04 B III a ) 1 ( a ) * 0 * *

ex 51.02 A I * Monofils en polytétrafluoréthylène * 0 * *

ex 51.02 A I * Monofils en poly ( 1,4-dioxanone ) * 0 * *

ex 51.02 A I * Monofils constitués d'un copolymère de 1,3-dioxan-2-one et de 1,4-dioxan-2,5-dione , destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales ( a ) * 0 * *

ex 51.02 A II * Lames de polyimide * 0 * *

ex 51.02 A II * Lames de polytétrafluoroéthylène ne pouvant pas subir sans se rompre un allongement supérieur ou égal à 25 % * 0 * *

ex 51.04 A IV * Tissus de fibres d'alcool polyvinylique pour broderie mécanique * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 54.03 B I a ) * Fils de lins écrus ( à l'exception des fils d'étoupe ) mesurant au kg 30 000 m ou moins , destinés à la fabrication des fils retors ou câblés , pour l'industrie de la chaussure et pour ligaturer les câbles ( a ) * 1,9 * ES : 0,7 *

ex 56.01 A * Fibres textiles en polytétrafluoroéthylène * 0 * *

ex 56.01 A et ex 59.01 B I * Fibres en poly(p-phénylènetérephtalamide ) * 2 * ES : 0,8 *

ex 56.01 A * Fibres textiles entièrement en polyamide aromatique obtenues par polycondensation de méta-phénylènediamine et d'acide isophtalique , destinées à toute autre utilisation que la fabrication d'articles relevant des chapitres 60 , 61 , 64 et 65 ou de produits utilisés dans la fabrication de ces articles ( a ) * 0 * *

ex 56.01 A * Fibres en alcool polyvinylique , même acétalisées * 0 * *

ex 56.01 A * Fibres textiles ne contenant pas moins de 1 % en poids et pas plus de 15 % en poids de fibres en poly(p-phénylènetéréphtalamide ) et contenant au moins 85 % en poids de fibres de polyamide aromatique obtenues par polycondensation de métaphénylènediamine et d'acide isophtalique * 5 * ES : 2 *

ex 56.01 A * Fibres entièrement constituées de poly(thio-1,4-phénylène ) * 0 * *

ex 56.01 B * Fibres entièrement en modal ( ISO ) * 0 * *

ex 58.07 A et ex 59.04 * Tresses entièrement faites de fils en acide polyglycolique * 0 * *

ex 58.07 A et ex 59.04 * Tresses faites de fils , même enduits , constitués d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique , destinées à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales ( a ) * 0 * *

ex 59.03 * Tissus " non tissés " en pièces ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire , en polyamide aromatique obtenus par polycondensation de métaphénylènediamine et acide isophtalique , même imprégnés ou enduits * 0 * *

ex 59.03 * Tissus " non tissés " en pièces ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire , en fibres d'alcool polyvinylique , d'une épaisseur non inférieure à 200 micromètres et non supérieure à 280 micromètres et d'un poids au m2 non inférieur à 20 g et non supérieur à 50 g , même imprégnés ou enduits * 0 * *

ex 59.03 * Tissus " non tissés " en pièces ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire , en polyéthylène , sans addition de liant , de colle ou de matière de remplissage , d'un poids au m2 de 115 g au maximum et d'une épaisseur inférieure à 300 micromètres , même imprégnés ou enduits * 0 * *

ex 59.03 * " Tissus non tissés " en pièces ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire , constitués par une nappe de fibres de polypropylène obtenue par pulvérisation du polymère fondu , thermoscellée sur chaque face à une nappe de fibre de polypropylène obtenue par filature directe , d'une épaisseur non supérieure à 550 micromètres et d'un poids au m2 non supérieur à 80 g , ni imprégnés , ni enduits * 0 * *

ex 59.04 * Fils de coco destinés à la fabrication de tapis , paillassons et articles similaires ( a ) * 0 * *

ex 59.08 * Tissus ou étoffes de bonneterie , enduits ou recouverts sur une face d'une couche de matières plastiques artificielles , dans laquelle sont incorporées des microsphères * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 59.08 * Tissus en polytétrafluoroéthylène recouvert sur une face d'un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluorèes à groupes acide carboxylique ou acide sulfonique présents sous forme de sel de potassium , ou de sodium , même enduit sur la même face d'un composé métallique que inorganique * 0 * *

ex 59.12 * Tissus enduits d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des microsphères d'un diamètre non supérieur à 75 micromètres , d'un poids au m2 non supérieur à 550 g * 0 * *

ex 59.17 D * Fils de poly(p-phénylènetéréphtalamide ) , imprégnés et huilés * 0 * *

ex 59.17 D * Fils ou lames de polytétrafluoroéthylène , imprégnés , même huilés ou graphités * 0 * *

62.03 A I * Sacs et sachets d'emballage , usagés , en tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n * 57.03 * 0 * *

62.03 B I a ) * Sacs et sachets d'emballage usagés , en tissus de lin ou de sisal * 0 * *

ex 68.16 B * Microsphères contenant en poids plus de 90 % de baryum et de titane , exprimés en oxyde de baryum et en dioxyde de titane , ayant un diamètre inférieur à 100 micromètres et un indice de réfraction égal ou supérieur à 2,1 mais inférieur ou égal à 2,4 * 0 * *

ex 69.09 B * Supports pour catalyseurs constitués d'éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite , d'une section plus ou moins circulaire , ovale , carrée ou rectangulaire , dont les côtés parallèles ont un volume global compris entre 240 ml et 11 100 ml , d'une dimension extérieure rectiligne égale ou supérieure à 20 mm et égale ou inférieure à 480 mm , munis d'au moins un canal continu par centaine de mm2 , parallèle à l'axe principal de symétrie , la surface totale de la section des canaux étant comprise entre 10 % et 80 % de la surface totale de la section de l'élément * 0 * *

ex 70.20 A * Fibres de verre non textiles d'un diamètre inférieur à 4 micromètres * 0 * *

ex 70.20 B * Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33 , obtenus à partir des fibres de verre continues filables d'un diamètre se situant entre 2,5 et 5,1 micromètres , autres que ceux qui sont traités pour la fixation d'élastomères * 0 * *

ex 74.05 B * Tablettes et plaques , non rigides , de polytétrafluoroéthylène contenant de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane ou armées d'un tissu de fibres de verre , recouvertes sur les deux faces d'une pellicule de cuivre * 0 * *

ex 75.04 A * Tuyaux de nickel non allié , d'une pureté d'au moins 99 % du poids avec un écart maximal par rapport à la ligne droite de 1 mm sur 150 cm , et un diamètre extérieur entre : * * *

* - 213,36 mm et 214,00 mm * * *

* ou * * *

* - 209,95 mm et 210,59 mm * * *

* ou * * *

* - 168,28 mm et 168,78 mm * 0 * *

76.01 B I b ) * Autres déchets d'aluminium ( y compris les rebuts de fabrication ) * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 81.03 B * Fils de tantale non allié d'un diamètre d'au moins 0,2 mm et de 0,5 mm au plus destinés à la fabrication de condensateurs ( a ) * 0 * *

ex 81.04 D I b ) * Chrome présenté sous la forme de paillettes de briquettes ou de grains cathodiques , ne contenant pas en poids plus de 0,10 % d'oxygène total , plus de 0,015 % d'aluminium total et plus de 0,001 % ( évalué en aluminium ) de composés d'aluminium ne se dissolvant pas dans l'acide chlorhydrique 5 N en ébullition et dans l'acide perchlorique fumant en ébullition , destiné à la production d'alliage pour la fabrications des parties suivantes de turbines à gaz et de réacteurs ( a ) : * * *

* - Tubes fixes ou mobiles , y compris leur anneaux * * *

* - Vannes * * *

* - Tuyères * 0 * *

ex 81.04 G I * Manganèse électrolytique d'une pureté d'au moins 99,7 % en poids destiné à l'industrie chimique ( a ) * 0 * *

ex 81.04 G I * Manganèse électrolytique d'un degré de pureté d'au moins 99,7 % en poids destiné à la fabrication d'alliages non ferreux ( a ) * 0 * *

ex 81.04 K I * Déchets et débris de titane * 0 * *

ex 84.17 F II * Faisceaux à immersion constitués par l'assemblage de tubes en matière plastique réunis à chaque extrémité par une structure en nid d'abeilles enfermée dans un raccord * 0 * *

ex 84.31 A * Rouleaux aspirants en acier allié , non perforés , d'une longueur non inférieure à 5 207 mm , d'un diamètre extérieur non inférieur à 754 mm , destinés à être utilisés dans des machines pour la fabrication du papier ou du carton ( a ) * 0 * *

ex 84.51 A * Machines à écrire en caractères Braille * 0 * *

ex 84.51 A * Machines à écrire électroniques de format de poche à l'usage des handicapés , fonctionnant à l'aide d'un ruban imprimé au moyen d'une tête d'impression thermique commandée par touches sortant de la machine * 0 * *

ex 85.03 * Piles sèches au carbone/zinc d'une tension non inférieure à 5,5 V et non supérieure à 6,5 V , dont les dimensions ne sont pas supérieures à 110 fois 90 fois 5 mm , destinées à être incorporées dans des cassettes de films pour photographies à développement instantané ( a ) * 0 * *

ex 85.19 A * Protecteur thermique présenté dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur n'est pas supérieure à 35 mm , fils non compris , et dont le taux de déperdition n'est pas supérieur à 10 -6 cm3 d'hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 et 160 * C , destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques ( a ) * 0 * *

ex 90.01 A * Lentille de Fresnel octogonale en résine acrylique , non montée , destinée à être utilisée dans l'assemblage de rétroprojecteurs ( a ) * 0 * *

ex 90.01 B * Produit consistant en un film polarisant renforcé d'un côté ou des deux par un matériau transparent * 0 * *

ex 90.02 * Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques * 0 * *

ex 90.19 A III * Prothèses vasculaires dont l'orifice le plus large a un diamètre intérieur n'excédant pas 8 mm * 0 * *

ex 90.19 A III * Prothèses vasculaires se composant d'une trame tubulaire constituée de fils , entourée de collagène d'origine animale * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 90.19 B I * Ecouteurs pour appareils auditifs contenus dans un boîtier dont les dimensions extérieures mesurées compte non tenu des raccords ne dépassent pas 4 fois 5 fois 7 mm * 0 * *

ex 90.19 B II * Appareils de lecture pour aveugles , composés d'une caméra miniature qui transpose à l'aide de phototransistors des caractères sur un clavier muni de touches piézoélectriques , et leurs parties , pièces détachées et accessoires * 0 * *

ex 98.10 B * Molettes avec ou sans entraîneurs , destinées à la fabrication de briquets de poche à gaz non rechargeables ( a ) * 0 * *

ex 98.10 B * Mécanisme d'allumage piézoélectrique * 0 * *

( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .

TABLEAU V

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 39.02 C I a ) * Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 , d'une densité égale ou supérieure à 0,92 et inférieure ou égale à 0,98 destiné à la fabrication de rubans encreurs de machine à écrire ou de rubans encreurs similaires ( a ) * 0 * *

ex 39.02 C XI * Feuilles de butyral polyvinylique , comportant une bande colorée dégradée * 8 * ES : 3,2 *

( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .

TABLEAU VI

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 28.20 A * Hydroxyde oxyde d'aluminium sous forme de pseudo-boehmite * 4 * ES : 1,6 *

ex 28.47 F * Tungstate ( wolframate ) de calcium destiné à la fabrication de ferro-alliages ou de 41-oxododécatungstate de décaammonium pentahydraté ( parawolframate d'ammonium ) ( a ) * 0 * *

ex 28.49 C II * Carboplatine ( DCI ) * 0 * *

ex 28.55 A * Phosphures de fer ( ferrophosphores ) d'une teneur en poids : * * *

* - de fer non inférieure à 68 % et non supérieure à 72 % * * *

* - de phosphore non inférieure à 22 % et non supérieure à 26 % * * *

* - de silicium non supérieure à 3,5 % * * *

* et dont 99 % au moins en poids des particules sont de dimensions inférieures à 20 micromètres , destinés à la fabrication de peintures et vernis ( a ) * 0 * *

ex 29.01 D VII * P-Cymène * 0 * *

ex 29.02 A III * 1,2-Dibromoéthane * 4 * ES : 1,6 *

ex 29.08 A III c ) * 2-Bromo-6-méthoxynaphtalène * 0 * *

ex 29.08 A III c ) * 1,2-bis(24,6-tribromophénoxy)éthane utilisés pour la production d'acrylonitrilebutadiène styrène ( ABS ) ( a ) * 0 * *

ex 29.08 B I * 2-(2-Chloroéthoxy)éthanol * 0 * *

ex 29.10 B * 8,9-Epoxy-3-(3,4-époxycyclohexyl)-2,4 -dioxaspiro/5.5/undécane * 0 * *

ex 29.14 A VII * Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène * 0 * *

ex 29.14 A XI * Acide 2,2-dichloropropionique * 6 * ES : 2,4 *

ex 29.14 B IV b ) * Acide crotonique * 0 * *

ex 29.16 D * 3,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohexylméthyle * 0 * *

ex 29.21 B II * 0,0'-Dioctadécyl bis(phosphite ) de pentaérythritol * 0 * *

ex 29.21 B II * Tétraphényl bis(phosphite ) de 1,1'-diméthyl-2,2'-oxydiéthylène * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 29.22 C II * Cyclohex-1,3-ylènediamine(1,3 -Diaminocyclohexane ) * 0 * *

ex 29.22 D VII * Pendiméthaline ( ISO ) * 7 * ES : 2,8 *

ex 29.22 E II * 1,8-Naphtylènediamine * 0 * *

ex 29.23 E * Méthyldopa ( DCI ) * 0 * *

ex 29.23 E * Chlorhydrate d'indénolol ( DCIM ) * 0 * *

ex 29.25 A II * Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique , ses sels de sodium ou d'ammonium * 0 * *

ex 29.30 * Diisocyanate de p-phénylène * 0 * *

ex 29.30 * trans-(Diisocyanate de cyclohex-1,4-ylène ) pour la production de polyuréthanes élastomères thermoplastiques ( a ) * 0 * *

ex 29.30 * Diisocyanate de 3,3'-diméthylbiphényle-4,4'-diyle * 0 * *

ex 29.35 Q * Tétrahydrofuranne , contenant au total au maximum 40 mg/litre de tétrahydro-2-méthylfuranne et de tétrahydro-3-méthylfuranne destiné à la fabrication de alpha-4-hydroxybutyl-omega-hydroxypoly(oxytétraméthylène ) ( a ) * 0 * *

ex 29.35 Q * Estazolam ( DCI ) * 0 * *

ex 29.37 * ( 2,3-Dihydro-3-oxobenz(d)isothiazol-2-yl ) -N-5-méthylisoxazol-3-ylacétamide-S , S-dioxyde * 0 * *

ex 29.44 C * Sel de sodium de ceftizoxime ( DCIM ) * 0 * *

ex 30.03 A II b ) * Chlorhydrate d'aclarubicine ( DCIM ) * 0 * *

ex 34.02 * alpha-méthyl-omega-hydroxypolyoxypropylène d'un poids moléculaire moyen compris entre 240 et 260 * 0 * *

ex 34.02 * Mélange de docusate sodique ( DCI ) et de benzoate de sodium * 0 * *

ex 34.02 * Hydroxyde de 2-alkyl-1-(2-(sodiooxy -carbonylméthoxy)éthyl)-1-sodiooxycarbonylméthyl)-2 -imidazolinium * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 34.02 * Préparation ne contenant pas moins de 30 % en poids de dodécylsulfate de 2-alkyl-1-(2 -( sodiooxycarbonylméthoxy)éthyl)-1-sodiooxycarbonylméthyl -2-imida-zolinium * 0 * *

ex 38.19 F II ou ex 38.19 X * Hexacosahydroxydicarbonate de tétraaluminium et de nonamagnésium heptahydrate recouvert d'un agent tensio-actif * 0 * *

ex 38.19 X * Mélange de méthylphosphonate de méthyle de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2 l5-dioxaphosphoran-5 -ylméthyl et de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2 l5-dioxaphosphoran-5 -ylméthyl ) * 0 * *

ex 38.19 X * Butyléthylmagnésium dissous dans des solvants organiques dans une concentration au moins égale à 19 % et au plus égale à 30 % en poids * 0 * *

ex 38.19 X * Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés , d'un poids moléculaire moyen compris entre 520 et 550 * 0 * *

ex 38.19 X * Mélange obtenu par fermentation , contenant au moins 5 % en poids des peptides ayant la structure de la chaîne " A " de l'insuline humaine , sous la forme d'un sel de dérivé S-sulfoné * 0 * *

ex 38.19 X * Mélange obtenu par fermentation , contenant au moins 5 % en poids des peptides ayant la structure de la chaîne " B " de l'insuline humaine , sous la forme d'un sel de dérivé S-sulfoné * 0 * *

ex 38.19 X * Hypochlorite de lithium brut * 0 * *

ex 38.19 X * Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle , et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle * 0 * *

ex 38.19 X * Mélanges de 2-(perfluoroalkyl)éthanethiols ayant des chaînes perfluoroalkylées comportant de 6 à 14 atomes de carbone * 0 * *

ex 39.01 C I a ) * Résine thermodurcissable obtenue par polycondensation en catalyse alcaline de phénol et formaldéhyde , sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 4 * ES : 1,6 *

ex 39.01 C III a ) * Pellicules de polyester , d'une épaisseur non inférieure à 74 micromètres et non supérieure à 76 micromètres , destiné à la fabrication de disques magnétiques souples ( a ) * 0 * *

ex 39.01 C III a ) * Feuilles réfléchissantes stratifiées , métallisées , même teintées , constituées d'au moins deux pellicules de polyester , revêtues sur une face d'une couche adhésive protégée par une pellicule détachable * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 39.01 C III a ) * Pellicule en polyester teinté dans la masse d'une épaisseur n'excédant pas 15 micromètres , métallisé sur une face * 6 * ES : 2,4 *

ex 39.01 C IV * Poly(iminométhylène-1,3 -phénylèneméthylène-iminoadipoyle ) sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * *

ex 39.02 C I a ) * Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 , d'une densité non inférieure à 0,958 à 23 * C , et contenant en poids pas plus de : * * *

* - 50 ppm d'aluminium * * *

* - 2 ppm de calcium * * *

* - 2 ppm de chrome * * *

* - 2 ppm de fer * * *

* - 2 ppm de nickel * * *

* - 2 ppm de titane * * *

* - 8 ppm de vanadium * * *

* destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné ( a ) * 0 * *

ex 39.02 C XII * Copolymère d'acide acrylique contenant au plus 10 % en poids d'alkylesters d'acide méthacrylique destiné à être utilisé comme épaississant dans la production de pâtes pour l'impression de textiles ( a ) * 0 * *

ex 39.02 C XIV a ) * Ionomère constitue d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique * 0 * *

ex 39.02 C XIV a ) * Ionomère constitué d'un sel d'un terpolymère d'éthylène , d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique * 0 * *

ex 39.02 C XIV a ) * Copolymères d'éthylène et soit d'acide acrylique , soit d'acide méthacrylique , contenant en poids au moins 3 % et pas plus de 30 % d'acide acrylique ou d'acide méthacrylique , sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * *

ex 39.02 C XIV a ) * Copolymère de tétrafluoroéthylène et d'hexafluoropropylène , contenant l'un des produits suivants : * * *

* - de 5 à 25 % en poids de sulfate de baryum * * *

* - de 3 à 5 % en poids de trioxyde de dibismuth * * *

* - de 7 à 9 % en poids de dioxycarbonate de dibismuth * * *

* - de 11 à 14 % en poids de tungstène * * *

* sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * *

ex 39.02 C XIV a ) * Produits de polymérisation d'un polybutadiène-polyol et de deux lactames reliés , par les atomes d'azote , au radical acyl bivalent d'un acide dicarboxylique * 0 * *

ex 39.02 C XIV a ) * Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoréthylène sous l'une des formes visée à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 39.02 C XIV a ) * Terpolymère d'éthylène , de chlorotrifluoroéthylène et d'hexafluoro(2-méthylpropène ) , sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 * 0 * *

ex 56.01 A * Fibres textiles multicomposées , acétalisées , ayant une matrice à structure fibrillaire , constituées de chlorure de vinyle et d'alcool vinylique polymérisés par émulsion * 0 * *

ex 59.01 B I * Fibres en alcool polyvinylique , même acétalisées * 0 * *

ex 59.17 A * Feutre à l'aiguille en fibres synthétiques sur une base en fibres synthétiques tissées enduite ou recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthylène destiné à la fabrication de produits de filtration ( a ) * 0 * *

ex 69.09 B * Fils constitués de filaments céramiques continus ne contenant chacun pas moins de 12 % en poids de trioxyde de dibore , pas plus de 26 % en poids de dioxyde de silicium et pas moins de 60 % en poids de trioxyde de dialuminium * 0 * *

ex 69.09 B * Plaques constituées d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de carbure de titane , de dimensions non supérieures à 48 fois 48 millimètres , destinées à la fabrication de têtes magnétiques ( a ) * 0 * *

ex 70.20 A * Nappes en fibres de verre non textiles d'un poids au m2 inférieur ou égal à 120 g et d'un calibre de fibres inférieur ou égal à 7 micromètres ( enduction éventuelle non comprise ) , destinés à la fabrication de produits de filtration ( a ) * 0 * *

ex 70.20 B * Fils de fibres de verre textiles continues de 33 ou 34 tex ou un de leurs multiples , d'un diamètre égal ou supérieur à 5,7 micromètres et inférieur ou égal à 6,5 micromètres * 0 * *

ex 70.20 B * Fils obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre se situant entre 12,5 et 13,5 micromètres traités à la résine formaldéhyderésorcinol , d'un titre de 340 tex au minimum et 680 tex au maximum * 7 * ES : 2,8 *

ex 77.02 * Plaques de magnésium doucies et polies , dont les dimensions ne sont pas supérieures à 770 fois 1 020 mm , revêtues sur une face de résine époxy insensible à la lumière * 0 *

ex 81.04 K I * Titane spongieux * 0 * *

ex 84.18 C II b ) * Eléments d'appareils pour la séparation de gaz à partir de mélanges gazeux , consistant en un faisceau de fibres creuses et perméables traversant à une extrémité un élément de matière plastique et scellé à l'autre extrémité , le tout étant inséré dans un conteneur métallique , même perforé , d'une longueur totale non inférieure à 300 mm mais non supérieure à 3 700 mm et d'un diamètre non supérieur à 350 mm * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 84.18 C II b ) * Parties d'appareils se composant d'un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables , noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant , à l'autre extrémité , un bloc de matière plastique artificielle , le tout étant inséré dans un cylindre de matière plastique artificielle , destinées au filtrage ou l'épuration des eaux ( a ) * 0 * *

ex 84.18 C II b ) * Dispositif pour la transformation catalytique des oxydes d'azote en azote et eau , constitué d'un mélange d'oxydes ou de sulfates de vanadium et de dioxyde de titane ou de sulfate de baryum , façonné en forme d'alvéoles et cuit , les unités ainsi obtenues étant contenues dans un boîtier métallique dont les dimensions n'excèdent pas 120 fois 120 fois 160 centimètres * 0 * *

ex 84.18 C II b ) * Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse , constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu , enroulées autour d'un tube perforé en matière plastique , l'ensemble étant dans un cylindre en matière plastique * 0 * *

ex 84.55 C * Têtes magnétiques réalisées en technologie Winchester ou à couche mince , pour équipements périphériques de mémoire à disques rigides , permettant un enregistrement d'une densité non inférieure à 10 pistes par mm , même montées sur leurs bras porteurs * 0 * *

ex 84.55 C * Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15 fois 90 fois 280 mm , câble plat et connecteur exclus , constitué d'une couche de cristaux liquides , enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 30 720 points ( disposés sur 64 rangées et 480 colonnes ) , monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle , avec ou sans câble et connecteur * 0 * *

ex 84.55 C * Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 181 fois 76 fois 15 mm , constitué d'une couche de cristaux liquides , enserré entre 2 plaques ou feuilles de verre avec 15 360 points ( disposés en 64 rangées et 240 colonnes ) , complété par un circuit électronique d'interface , comportant au maximum 544 points de contact * 0 * *

ex 84.55 C * Eléments magnétiques de lecture-écriture réalisés en technologie à couche mince , destinés à la fabrication de têtes magnétiques pour équipements périphériques de mémoires à disques rigides permettant un enregistrement d'une densité non inférieure à 10 pistes par millimètre se présentant soit sous la forme de plaques dont les dimensions n'excèdent pas 48 fois 48 mm , d'au moins 200 têtes , soit sous la forme de bandes dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 4 fois 48 mm , d'au moins 10 têtes ( a ) * 0 * *

ex 84.55 C * Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires de lecture exclusivement programmables ( EPROM ) effaçables aux rayons ultraviolets , d'une capacité de stockage de 256 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm sur lequel sont montés : * * *

* - 2 mémoires de lecture exclusivement programmables ( EPROM ) effaçables aux rayons ultraviolets , sous la forme de circuit intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de stockage de 128 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure * * *

* - un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique * * *

* - un condensateur de découplage * * *

* - deux résistances * * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 84.55 C ( suite ) * Ces assemblages portent : * * *

* - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * *

* EDH 7832 MM-30 * * *

* ou * * *

* - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages d'EPROM qui satisfont à la présente description * 0 * *

ex 84.55 C * Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires de lecture exclusivement programmables ( EPROM ) effaçables aux rayons ultraviolets , d'une capacité de stockage de 256 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm sur lequel sont montés : * * *

* - 4 mémoires de lecture exclusivement programmables ( EPROM ) effaçables aux rayons ultraviolets , sous la forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de stockage de 64 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure * * *

* - un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique * * *

* - un condensateur de découplage * * *

* Ces assemblages portent : * * *

* - un sigle d'identification constituant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * *

* EDH 7832 MC-35 * * *

* ou * * *

* - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente description * 0 * *

ex 84.55 C * Composant de machine automatique de traitement de l'information , constitué de deux niveaux de substrat superposés munis chacun de deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire réalisées en technologie N-MOS ( N-MOS-S-RAM ) en forme de circuit intégré monolithique , ayant chacune une capacité de mémorisation de 2 Kbits équivalant à une capacité de mémorisation totale de 8 K fois 1 bit ou 4 K fois 2 bits , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 13 fois 13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et portant : * * *

* - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes : * * *

* 4598601 * * *

* 5121850 * * *

* 5121934 * * *

* 5121935 * * *

* 5122148 * * *

* 5123059 * * *

* 5123120 * * *

* 5123128 * * *

* 5123129 * * *

* 5123337 * * *

* 5123339 * * *

* ou * * *

* - d'autres sigles d'identification se rapportant à des composants de machines automatiques de traitement de l'information qui satisfont à la présente description * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 84.55 C * Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , d'une capacité de stockage de 32 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm sur lequel sont montés : * * *

* - 2 mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de stockage de 16 Kbits * * *

* - un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique * * *

* - un condensateur de découplage * * *

* Ces assemblages ne comprennent pas plus de 28 broches de connexion et portent : * * *

* - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant l'une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * *

* EDH-8804 C-20 * * *

* EDH 8804 CL-20 * * *

* ou * * *

* - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages pour machines de traitement automatique des donnés qui satisfont à la présente description * 0 * *

ex 84.55 C * Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , d'une capacité de stockage de 64 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm sur lequel sont montés : * * *

* - 4 mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de stockage de 16 Kbits * * *

* - un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique * * *

* - un condensateur de découplage * * *

* Ces assemblages ne comprennent pas plus de 28 broches de connexion et portent : * * *

* - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant l'une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * *

* EDH 8808 B-20 * * *

* EDH 8808 C-10 * * *

* EDH 8808 C-12 * * *

* EDH 8808 C-15 * * *

* EDH 8808 C-20 * * *

* EDH 8808 CL-15 * * *

* EDH 8808 CL-20 * * *

* ou * * *

* - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages pour machines de traitement automatique des données qui satisfont à la présente description * 0 * *

ex 84.55 C * Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , d'une capacité de stockage de 256 Kbits dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm et constitués d'un substrat multicouches sur lequel sont montés : * * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 84.55 C ( suite ) * - 4 mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de stockage de 64 Kbits * * *

* - un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique * * *

* - un condensateur de découplage * * *

* Ces assemblages ne comprennent pas plus de 28 broches de connexion et portent : * * *

* - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * *

* EDH 8832 MC-20 * * *

* ou * * *

* - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages pour machines de traitement automatique des données qui satisfont à la présente description * 0 * *

ex 84.55 C * Composant de machine automatique de traitement de l'information , constitué de deux niveaux de substrat superposés munis chacun de deux mémoires quasi statiques à lecture-écrite à accès aléatoire réalisées en technologie N-MOS ( N-MOS-S-RAM quasi-static ) en forme de circuit intégré monolithique , ayant chacune une capacité de mémorisation de 4 Kbits équivalant à une capacité de mémorisation totale de 16 K fois 1 bit ou de 8 K fois 2 bits , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 13 fois 13 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant : * * *

* - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes : * * *

* 4599766 * * *

* 4599767 * * *

* 4599768 * * *

* 4599769 * * *

* 4599770 * * *

* 4599771 * * *

* 4599772 * * *

* 4599773 * * *

* 4599774 * * *

* 4599893 * * *

* ou * * *

* - d'autres sigles d'identification se rapportant à des composants de machines automatiques de traitement de l'information qui satisfont à la présente description * 0 * *

ex 84.55 C * Assemblages pour machines de traitement de l'information comprenant une mémoire de lecture exclusivement programmable ( EPROM ) effacable aux rayons ultraviolets et des mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire réalisées en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , constitué d'un substrat multicouches dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 fois 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et sur lequel sont montés : * * *

* - une mémoire de lecture exclusivement programmable ( EPROM ) , effaçable aux rayons ultraviolets , sous forme de circuit intégré monolithique , ayant une capacité de mémorisation de 64 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure * * *

* - 2 mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire ( C-MOS-S-RAM ) sous forme de circuit intégré monolithique ayant chacune une capacité de mémorisation de 16 Kbits * * *

* - un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique * * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 84.55 C ( suite ) * - un condensateur de découplage * * *

* - 2 résistances * * *

* Ces assemblages portent : * * *

* - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * *

* EDH 90804 BS-25 ( 15 ) * * *

* EDH 90804 BS-30 ( 20 ) * * *

* ou * * *

* - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente description * 0 * *

ex 84.55 C * Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires de lecture exclusivement programmables ( EPROM ) effaçables aux rayons ultraviolets , d'une capacité de stockage de 128 Kbits et des mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire réalisées en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits , et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 fois 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et sur lequel sont montés : * * *

* - 2 mémoires de lecture exclusivement programmables ( EPROM ) effaçables aux rayons ultraviolets , sous la forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de stockage de 64 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure * * *

* - 2 mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire ( C-MOS-S-RAM ) sous la forme d'un circuit intégré monolithique ayant chacune une capacité de mémorisation de 64 Kbits * * *

* - un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique * * *

* - un condensateur de découplage * * *

* - deux résistances * * *

* Ces assemblages portent : * * *

* - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : * * *

* EDH 91616 CL-30 ( 20 ) * * *

* ou * * *

* - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente description * 0 * *

ex 84.55 C * Mémoires à bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 Mbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 43 fois 44 mm , comportant au maximum 42 broches de connexion ou points de contact et portant : * * *

* - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * *

* BDL 0133 * * *

* BDL 0134 * * *

* BDN 0151 * * *

* MBM 2011 * * *

* MBM 2256 * * *

* FBM 54 DB * * *

* FBM 64 DA * * *

* 7110 * * *

* 7114-1 * * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préférentiels ( % ) *

ex 84.55 C ( suite ) * ou * * *

* - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires à bulles magnétiques qui satisfont à la présente description * 0 * *

ex 84.55 C * Assemblages pour machines de traitement automatique de données comprenant des mémoires de lecture exclusivement programmables ( EPROM ) , effaçables aux rayons ultraviolets , d'une capacité de stockage de 64 Kbits et des mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) en technologie C-MOS d'une capacité de mémorisation de 48 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 fois 39 mm , sur lequel sont montés : * * *

* - 1 mémoire de lecture exclusivement programmable ( EPROM ) , effaçable aux rayons ultraviolets , sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de stockage de 64 Kbits , ayant une fenêtre de quartz sur la face supérieure * * *

* - 3 mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) en technologie C-MOS sous forme de circuits intégrés monolithiques , ayant chacune une capacité de mémorisation de 16 Kbits * * *

* - 1 décodeur sous forme de circuit intégré monolithique * * *

* - 1 condensateur de découplage * * *

* - 2 résistances * * *

* Ces assemblages comportent aux maximum 28 broches de connexion et portent : * * *

* - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * *

* EDH 90806 BS-25 ( 15 ) * * *

* EDH 90806 BS-30 ( 20 ) * * *

* ou * * *

* - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente description * 0 * *

ex 84.55 C * Unité arithmétique et logique d'une unité centrale d'ordinateur se composant d'un maximum de neuf circuits imprimés dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 290 fois 310 mm sur chacun desquels sont montés soit 121 réseaux de portes programmés ( Gate Arrays ) , soit 121 mémoires de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) , soit une combinaison de ces deux types de circuits , rélisés en technologie ECL , le tout étant enserré dans un cadre dont les dimensions n'excèdent pas 611 fois 501 fois 596 mm faisant fonction de boîtier et assurant les connexions entre les circuits imprimés et portant : * * *

* - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : * * *

* CO1B 2675 E 500 * * *

* CO1B 2675 H 500 * * *

* CO1B 2675 H 501 * * *

* CO1B 2675 H 502 * * *

* CO1B 2675 H 503 * * *

* CO1B 2675 H 504 * * *

* ou * * *

* - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente description * 0 * *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises * Taux des droits autonomes ( % ) * Taux des droits préféren