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PROGRAMME DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT DANS LE SECTEUR DES MATIERES PREMIERES

( 1982-1985 )

COMMUNICATION DE LA COMMISSION CONCERNANT UN PROGRAMME PLURIANNUEL DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE DANS LE SECTEUR DES MATIERES PREMIERES , ADOPTE LE 17 MAI 1982 , PAR LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ( 1 )

INDICATION A SOUMETTRE DES PROPOSITIONS DE PARTICIPATION AU SOUS-PROGRAMME

SUBSTITUTION ET TECHNOLOGIE DES MATERIAUX

LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES EST CHARGEE D'EXECUTER , DURANT LA PERIODE 1982-1985 , UN PROGRAMME DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT DANS LE SECTEUR DES MATIERES PREMIERES .

L'OBJECTIF FONDAMENTAL DE CE PROGRAMME EST DE REDUIRE LA DEPENDANCE EXTERIEURE DE LA COMMUNAUTE EN CE QUI CONCERNE SON APPROVISIONNEMENT EN MATIERES PREMIERES , GRACE A L'ACCROISSEMENT DE SON POTENTIEL D'AUTO-APPROVISIONNEMENT ET A LA MISE AU POINT DE TECHNOLOGIES DES MATERIAUX .

CE PROGRAMME SECTORIEL COMPREND QUATRE SOUS-PROGRAMMES : METAUX ET SUBSTANCES MINERALES , BOIS COMME MATIERE PREMIERE RENOUVELABLE , RECYCLAGE DES METAUX NON FERREUX , SUBSTITUTION ET TECHNOLOGIE DES MATERIAUX ( CERAMIQUE TECHNIQUE ) .

LE SOUS-PROGRAMME " SUBSTITUTION ET TECHNOLOGIE DES MATERIAUX " COMPORTE SIX DOMAINES DE RECHERCHE :

- DOMAINE DE RECHERCHE 1 : RECHERCHES SUR LA SUBSTITUTION DES MATIERES UTILISEES DANS L'INDUSTRIE ELECTRIQUE ET ELECTRONIQUE .

- DOMAINE DE RECHERCHE 2 : RECHERCHES SUR LA SUBSTITUTION DES MATIERES UTILISEES POUR LES TRAITEMENTS DE SURFACE ET LES REVETEMENTS .

- DOMAINE DE RECHERCHE 3 : RECHERCHES SUR LA SUBSTITUTION DES MATIERES UTILISEES DANS LES MACHINES DE DECOUPAGE ET D'USINAGE .

- DOMAINE DE RECHERCHE 4 : ACIERS ET ALLIAGES INOXYDABLES .

- DOMAINE DE RECHERCHE 5 : AUTRES UTILISATIONS ( SOUDURE , BRASAGE , TANNAGE ) .

- DOMAINE DE RECHERCHE 6 : CERAMIQUE TECHNIQUE .

L'ANNEXE I COMPREND LES DETAILS RELATIFS AUX CINQ PREMIERS DOMAINES .

UN MONTANT TOTAL DE 10,5 MILLIONS D'ECUS EST ALLOUE A L'ENSEMBLE DE CE SOUS-PROGRAMME .

UN APPEL AUX PROPOSITIONS CONCERNANT LE DOMAINE DE RECHERCHE 6 ( CERAMIQUE TECHNIQUE ) EST PUBLIE SEPAREMENT .

LA COMMISSION SOUHAITE RECEVOIR DES PROPOSITIONS DE PARTICIPATION AU MOYEN DE CONTRATS A FRAIS PARTAGES ( LA CONTRIBUTION MAXIMALE DE LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES NE DEPASSANT PAS 50 % ) .

CES PROPOSITIONS PEUVENT ETRE PRESENTEES PAR TOUTE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE ETABLIE SUR LE TERRITOIRE D'UN ETAT MEMBRE .

LES REPONSES A CETTE " INVITATION A SOUMETTRE DES PROPOSITIONS " DOIVENT ETRE ENVOYEES AVANT LE 15 OCTOBRE 1982 .

LES CONTRATS COUVRIRONT UNE PERIODE NE DEPASSANT PAS LE 31 DECEMBRE 1985 .

AVANT DE SOUMISSIONNER , LES PROPOSANTS SONT PRIES DE CONTACTER LA COMMISSION A L'ADRESSE CI-DESSOUS POUR RECEVOIR :

A ) LES FORMULAIRES NECESSAIRES A LA PRESENTATION DES PROPOSITIONS ;

B ) UNE DESCRIPTION DETAILLEE DES THEMES ET SOUSTHEMES COUVERTS PAR LES 5 PREMIERS DOMAINES DE RECHERCHE .

LES PROPOSITIONS REVETIRONT UN CARACTERE CONFIDENTIEL . ELLES SERONT EXAMINEES ET SELECTIONNEES EN VUE D'UNE AIDE FINANCIERE COMMUNAUTAIRE PAR LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES AVEC LE CONCOURS D'UN COMITE CONSULTATIF EN MATIERE DE GESTION DE PROGRAMME .

EN REGLE GENERALE , LA COMMISSION ACCORDERA LA PRIORITE , AU MOMENT DE L'EXAMEN DES PROPOSITIONS , A CELLES QUI :

I ) OFFRENT DES POSSIBILITES D'APPLICATION ;

II ) FAVORISENT LA COOPERATION ENTRE UNIVERSITES , INSTITUTS , INDUSTRIES ET CENTRES DE RECHERCHE ;

III ) IMPLIQUENT LA PARTICIPATION OU OFFRENT DES PERSPECTIVES DE PARTICIPATION , DE PLUS D'UN ETAT MEMBRE .

ADRESSE :

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

DIRECTION GENERALE XII " SCIENCE , RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT ,

PROGRAMMES DE RECHERCHE ENVIRONNEMENT ET MATIERES PREMIERES " ,

RUE DE LA LOI 200 ,

B-1049 BRUXELLES , TEL . 235 70 62 ET 235 40 70 , TELEX : 21877 COMEU B .

( 1 ) JO N * L 174 DU 21 . 6 . 1982 , P . 23 .

ANNEXE

CONTENU DETAILLE DU SOUS-PROGRAMME

LES THEMES ET SOUS-THEMES COUVERTS PAR CHAQUE DOMAINE DE RECHERCHE SONT DETAILLES CI-APRES :

DOMAINE DE RECHERCHE 1

RECHERCHES SUR LA SUBSTITUTION DES MATIERES UTILISEES DANS L'INDUSTRIE ELECTRIQUE ET ELECTRONIQUE

L'OBJECTIF EST DE DECOUVRIR DES MOYENS POSSIBLES DE SUBSTITUER DIVERSES MATIERES PREMIERES , NOTAMMENT L'ARGENT , LE TUNGSTENE , L'ETAIN ET LE COBALT , EN VUE DES APPLICATIONS SUIVANTES .

1.1 . FONCTIONS DE CONTACT ELECTRIQUE

LES MATERIAUX DE CONTACT A BASE D'ARGENT SONT EMPLOYES DANS :

- LES CONTACTEURS ( 50 % ) UTILISANT LES MATERIAUX DU TYPE AG-CDO ( GENERALEMENT 10-15 % DE CDO ) ,

- LES COUPE-CIRCUIT BASSE TENSION ( 25 % ) QUI DOIVENT POUVOIR RESISTER AU SOUDAGE ET QUI CONTIENNENT DONC DES MATERIAUX REFRACTAIRES ( AG-W ET AG-WC ) ,

- LES RELAIS ( 25 % ) UTILISANT UNE VASTE GAMME DE MATERIAUX DE CONTACT QUI VONT DE L'ARGENT PUR AUX ALLIAGES ( AG-CU , AG-NI , AG-PD , AG-PT , AG-GRAPHITE ) .

LES MATERIAUX DE CONTACT ENUMERES CI-DESSUS OFFRENT D'IMPORTANTES POSSIBILITES DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT .

LES POINTS CI-APRES PEUVENT ETRE PRIS EN CONSIDERATION :

- INFLUENCE EXERCEE SUR LES PROPRIETES DE CONTACT PAS LES ELEMENTS D'ALLIAGE TELS QUE CDO , W OU WC ,

- PROCESSUS DE DETERIORATION DES MATERIAUX DE CONTACT CONTENANT DE L'ARGENT SOUS L'EFFET DE L'ARC ET DE LA TEMPERATURE ,

- SUBSTITUTION DES METAUX A BASE D'ARGENT PAR DE NOUVEAUX MATERIAUX DE CONTACT ( ALLIAGES DE CUIVRE , PB-SN , ETC . ) ,

- ETUDE DES TRAITEMENTS DE SURFACE APPLIQUES AUX MATERIAUX DE CONTACT CONTENANT DE L'ARGENT OU AUX MATERIAUX DE SUBSTITUTION , POUR EN DETERMINER LES PROPRIETES PHYSIQUES SPECIFIQUES ( TRAITEMENT PAR DIFFUSION OU TREMPE , PAR EXEMPLE ) ,

- MISE AU POINT DE NOUVEAUX SYSTEMES DE CONTACT , AVANT TOUT ELECTRONIQUES , SANS RECOURS AUX SYSTEMES CLASSIQUES ,

- MISE AU POINT DE CARBURE DE TUNGSTENE INFILTRE D'ARGENT AU LIEU D'ARGENT AU TUNGSTENE ET DE MOLYBDENE AU LIEU DE TUNGSTENE ,

- MISE AU POINT DE NOUVEAUX MATERIAUX POUR CONTACTS ELECTRIQUES ( PAR EXEMPLE : MOLYBDENECUIVRE ET CARBURE INFILTRE DE CUIVRE ) ,

- AMELIORATION DES APPLICATIONS DU CARBONE DANS LES CONTACTS ELECTRIQUES , LES ANODES ET LES ELECTRODES CONSOMMABLES ,

- ETC .

1.2 . FONCTION MAGNETIQUE

LE COBALT SERT A LA FABRICATION D'AIMANTS PERMANENTS . LE GROUPE DES ALLIAGES ALNICO ( CONTENANT DU FER , DE L'ALUMINIUM , DU NICKEL ET DU COBALT ) REVET UNE IMPORTANCE PARTICULIERE . LA TENEUR EN COBALT DE CES ALLIAGES VARIE ENTRE 5 ET 50 % , MAIS SE SITUE LE PLUS SOUVENT AUX ALENTOURS DE 20-25 % .

EN PREMIERE INSTANCE , LA PRIORITE SERA ACCORDEE A LA RECHERCHE DE SUBSTITUTS DU COBALT OU DE MATERIAUX AYANT DES PROPRIETES MAGNETIQUES PROCHES DE CELLES DES ALLIAGES ALNICO .

CETTE ACTIVITE SERA AXEE SUR LES POINTS SUIVANTS :

- DEVELOPPEMENT DE LA TECHNOLOGIE DES FERRITES NOUVEAUX OU AMELIORES ET DES PROPRIETES DE CES PRODUITS ,

- REMPLACEMENT DU COBALT OU REDUCTION DE LA TENEUR EN COBALT DANS LES ALLIAGES ALNICO , LES PROPRIETES MAGNETIQUES RESTANT COMPARABLES .

DANS LE DOMAINE DES ALLIAGES MAGNETIQUES ( TECHNOLOGIE ET SUBSTITUTS NOUVEAUX ) LES TRAVAUX SUIVANTS SONT SUGGERES :

- ETUDE DE LA MISE AU POINT D'ALLIAGES DE MN , AL , C ET FE ,

- ETUDE DE LA MISE AU POINT D'ALLIAGES DE CO + TERRES RARES ( PAR EXEMPLE : CERIUM , YTTRIUM ET AUTRES ) ,

- ETUDE DE LA MISE AU POINT D'ALLIAGES DE TERRES RARES ET CO/FE/CU .

DANS LE DOMAINE DE LA METALLURGIE DES POUDRES , L'ETUDE DE L'UTILISATION DU MN ET DU BI ET DE LA MISE AU POINT DE NOUVELLES METHODES DE FABRICATION ADAPTEES AUX ALLIAGES MAGNETIQUES DEJA COMMERCIALISES POURRONT EGALEMENT BENEFICIER D'UN SOUTIEN .

DOMAINE DE RECHERCHE 2

RECHERCHES SUR LA SUBSTITUTION DES MATIERES UTILISEES POUR LES TRAITEMENTS DE SURFACE ET LES REVETEMENTS

LA PRIORITE SERA DONNEE AUX RECHERCHES PORTANT SUR LES POSSIBILITES D'UTILISATION DE MATIERES PREMIERES MOINS COUTEUSES ET EVENTUELLEMENT PLUS DISPONIBLES , MOINS POLLUANTES , QUE CELLES QUE L'ON UTILISE HABITUELLEMENT POUR LES TRAITEMENTS DE SURFACE ET LES REVETEMENTS ( CHROME , ETAIN , CADMIUM ) .

2.1 . EMBALLAGES ( FER BLANC ) :

- ACIERS AU CHROME SANS ETAIN ,

- ACIERS NON CHROMES SANS ETAIN ,

- FER BLANC ETAME A POIDS REDUIT .

2.2 . REVETEMENTS RESISTANTS A L'ABRASION ET A LA CORROSION

LA RECHERCHE PEUT PLUS PRECISEMENT PORTER SUR LES ASPECTS SUIVANTS :

- DEVELOPPEMENT DE PROCEDES DE DEPOT CONTINU SOUS VIDE ( IMPLANTATION D'IONS , ASPERSION CATHODIQUE ) ,

- DEVELOPPEMENT D'AUTRES TYPES DE PROCEDES COMME LE REVETEMENT SOUS PLASMA OU PAR LASER ,

- DEVELOPPEMENT DE PRODUITS COMPOSITES . CARACTERISATION DES PRODUITS OBTENUS ( UTILISATION DE METHODES NON DESTRUCTIVES D'EVALUATION ) ,

- DEVELOPPEMENT DE REVETEMENT INORGANIQUES COMME LES PRODUITS CERAMIQUES ( BORURES , NITRURES , CARBURES ) A POINT DE FUSION ELEVE ET A BONNE STABILITE THERMIQUE . L'UTILISATION DE METAUX REFRACTAIRES ( MOLYBDENE ET TUNGSTENE ) PEUT EGALEMENT ETRE ENVISAGEE PARALLELEMENT A L'UTILISATION DE SOLUTIONS ORGANIQUES OU DE BAINS DE SELS FONDUS ,

- DEVELOPPEMENT DE PROCEDES UTILISANT DU NICKEL AU LIEU DU CHROME :

RECHERCHES SUR DES COMPOSES A BASE DE NICKEL ( NICKEL , PHOSPHORE OU BORE , PAR EXEMPLE ) , OU TREMPES PAR DOPAGE AU NICKEL DANS DES SOLUTIONS COMME LES SELS D'AMMONIUM , SUR LES ADDITIFS ORGANIQUES OU DU SULFAMATE DE NICKEL . IL EST EGALEMENT POSSIBLE DE FAIRE PORTER LA RECHERCHE SUR LES COUCHES DE NICKEL DANS LESQUELLES DES CARBURES OU DE L'ALUMINE SONT INCORPORES PAR UN PROCEDE APPROPRIE ,

- PERFECTIONNEMENTS TECHNOLOGIQUES PERMETTANT UN MEILLEUR USAGE DES MATIERES DANS LES TECHNOLOGIES DE GALVANOPLASTIE UTILISANT DES METAUX EN SOLUTION ,

- DANS LE DOMAINE DES REVETEMENTS ANTIFRICTION , RECHERCHE DE PROCEDES TECHNIQUES PERMETTANT LA SUBSTITUTION DES ALLIAGES A BASE D'ETAIN ( BRONZE ) PAR UN NOUVEAU TYPE D'ALLIAGE ( A BASE D'ALUMINIUM ) ,

- ETC .

DOMAINE DE RECHERCHE 3

RECHERCHES SUR LA SUBSTITUTION DES MATIERES UTILISEES DANS LES MACHINES DE DECOUPAGE ET D'USINAGE

LES OBJECTIFS SONT LES SUIVANTS : SUBSTITUTION TOTALE OU PARTIELLE DU TUNGSTENE ET DU COBALT ET MISE AU POINT DE MATERIAUX PLUS RESISTANTS A L'ABRASION MAIS AYANT UNE RESISTANCE SUFFISANTE A LA FRACTURE . MISE AU POINT DE NOUVELLES TECHNIQUES DE REVETEMENT .

LA RECHERCHE DOIT TENIR COMPTE DES DEUX GRANDS OBJECTIFS CI-APRES :

- SUBSTITUTION TOTALE OU PARTIELLE DU TUNGSTENE ET DU COBALT UTILISES COMME ELEMENTS DE LIAISON POUR LE DECOUPAGE ET POUR D'AUTRES APPLICATIONS AUTRES QUE LE DECOUPAGE ,

- PRODUCTION DE MATERIAUX PLUS DURS , MAIS GARDANT UNE RESISTANCE SUFFISANTE A LA RUPTURE .

EN CE QUI CONCERNE LE DECOUPAGE , LES RECHERCHES POURRONT PORTER NOTAMMENT SUR LES THEMES SUIVANTS :

- MISE AU POINT DE CARBURES MIXTES CONTENANT MOINS DE TUNGSTENE ET DE COMBINAISONS AU CARBURE DE TITANE ET AU CARBURE ET NITRURE DE TANTALE ,

- MISE AU POINT DE METAUX DURS A GRAIN TRES FIN ( 0,1 A 0,5 MICROMETRE ) PAR FRITTAGE OU COMPRESSION A CHAUD ,

- MISE AU POINT DE CARBURES DU TYPE CARBURE DE TUNGSTENE-CARBURE DE DIMOLYBDENE-CARBURE DE TITANE ( WC - MO2C - TIC ) GRACE AU REMPLACEMENT DU CARBURE DE DIMOLYBDENE ET DE CARBURE DE TUNGSTENE PAR LE MONOCARBURE DU MOLYBDENE ( MOC ) , LE CARBONITRURE DE MOLYBDENE ( MO , C , N ) ET LES CARBURES ET CARBONITRURES MIXTES ( MO , W ) ( C , N ) AU LIEU DE MO2C ,

- MISE AU POINT DE CARBURES SANS TUNGSTENE A BASE DE CARBURE DE TITANE ET DE MOLYBDENE ET DE NOUVEAUX CARBONITRURES A LIAISON SPINODALE A BASE DE ( TI , MO ) C , N ) 1 - X ( NI , MO ) ,

- MISE AU POINT DE BORURES DE TITANE , DE ZIRCONIUM ET DE CHROME POUR LE DECOUPAGE ,

- MISE AU POINT DE NUANCES A BASE DE CARBONITRURES DE TITANE AVEC L'ELEMENT DE LIAISION NI/MO ET A GRAIN TRES FIN ,

- ETC .

EN CE QUI CONCERNE LES APPLICATIONS AUTRES QUE LE DECOUPAGE , LA PRIORITE SERA ACCORDEE AUX RECHERCHES SUR LES PRODUITS NOUVEAUX , TELS QUE LES OXYDES DE CERAMIQUES , LE NITRURE DE SILICIUM , LES OXYDES DE ZIRCONIUM ET LES CERMOTHERMES ( CARBURES + OXYDES ) .

POUR LA RESISTANCE A L'ABRASION , LE SURFACAGE ET LA PROTECTION DES SURFACES , LES MATERIAUX UTILISES SONT DES STELLITES CONTENANT DU CO , CR , W ET C .

LA RECHERCHE SUR LA SUBSTITUTION DU COBALT PEUT PORTER SUR LES ASPECTS SUIVANTS :

- NI POUR CO , NI ALLIAGES DURS ( NI , CR , SI , B ) ET LES CERAMIQUES D'OXYDES DE AL ET DE ZR ,

- MISE AU POINT DE PRODUITS RESISTANT A L'ABRASION COMME LES BORURES METALLIQUES ET NON METALLIQUES , LES SILICIURES METALLIQUES ET DE NOUVELLES TECHNOLOGIES DE REVETEMENT DE SURFACE , C'EST-A-DIRE DEPOT DE POUDRE SUBMICRONIQUE DU GENRE DVC ( DEPOT DE VAPEUR CHIMIQUE ) ,

- ETC .

DOMAINE DE RECHERCHE 4

ACIERS ET ALLIAGES INOXYDABLES

L'OBJECTIF EST DE REDUIRE LA QUANTITE NECESSAIRE DE CHROME , DE COBALT ET DE TUNGSTENE DANS CES ACIERS ET ALLIAGES , SANS AFFECTER LES SPECIFICATIONS SOUHAITEES , ET DE METTRE AU POINT DE NOUVEAUX ALLIAGES POUR LA COUPE RAPIDE .

4.1 . ACIERS ET ALLIAGES INOXYDABLES

LA PRIORITE SERA ACCORDEE AUX DOMAINES SUIVANTS :

- REDUCTION DU CHROME DE 18 % A 12-14 % PAR L'ADJONCTION D'AL , DE SI ET DE TERRES RARES ,

- RECHERCHE DE BASE SUR LA STRUCTURE ET LES PROPRIETES DU FILM PROTECTEUR ( INFLUENCE DE L'ADJONCTION DE SI , AL ET DE TERRES RARES ) .

4.2 . AMELIORATION DES ACIERS A COUPE RAPIDE

- AMELIORATION DES NUANCES D'ACIER A COUPE RAPIDE PAR L'UTILISATION DE COMPOSES CHIMIQUES CONTENANT MOINS DE COBALT ET DE TUNGSTENE ,

- MISE AU POINT DE METHODES DE TRAITEMENT A FAIBLE CONSOMMATION D'ENERGIE ET DE MATIERES PREMIERES ( EN PARTICULIER A PARTIR DE POUDRES ) ,

- ETUDE DE LA POSSIBILITE D'AJOUTER DU GRAPHITE ET DE LA POUDRE DE CARBURE FINE ( TIC , VC , ETC . ) A LA POUDRE D'ACIER A COUPE RAPIDE OU A L'ALLIAGE INITIAL ( FE , CR , W , PAR EXEMPLE ) DE MANIERE A PRODUIRE DE NOUVEAUX ACIERS A TENEUR ELEVEE EN CARBURE ,

- MISE AU POINT DE PROCEDES DE REVETEMENT AMELIORANT LES PROPRIETES DE FRICTION ET DONC LES CONDITIONS D'UTILISATION DES OUTILS ,

- MISE AU POINT DE NOUVEAUX ALLIAGES A HAUTE TENEUR EN SI , AL ET NI , PAR EXEMPLE ,

- ETC .

DOMAINE DE RECHERCHE 5

AUTRES APPLICATIONS

5.1 . TECHNOLOGIE DE BRASAGE ET DE SOUDURE

LA PRIORITE SERA ACCORDEE AUX SUJETS SUIVANTS :

- NOUVEAUX ALLIAGES DE SOUDURE ET DE BRASAGE ,

- AMELIORATION DES TECHNIQUES DE PREPARATION DES SURFACES AVANT BRASAGE ET SOUDURE ,

- NOUVELLES METHODES D'ASSEMBLAGE MECANIQUE .

5.2 . TANNAGE DU CUIR

LE PRINCIPAL OBJECTIF EST D'ETUDIER DIFFERENTS SUBSTITUTS DU CHROME ET D'AMELIORER LES TECHNIQUES POUR REDUIRE LA CONSOMMATION DE CHROME ET LA POLLUTION QU'IL PROVOQUE .

LA PRIORITE SERA ACCORDEE AUX RECHERCHES SUIVANTES :

- ETUDE FONDAMENTALE DU PROCEDE DE TANNAGE ,

- MISE AU POINT DE TECHNIQUES DE TANNAGE UTILISANT DES MATIERES PREMIERES AUTRES QUE LE CR ET SES DERIVES , TELLES QUE AL ET ZR PAR EXEMPLE ,

- AMELIORATION DE LA TECHNOLOGIE ACTUELLE AFIN DE REDUIRE LA CONSOMMATION DE CR ET D'OBTENIR UNE MEILLEURE RECUPERATION .