ANNEXE

1. CONCLUSIONS SUR LES MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES (MTD) POUR L’INDUSTRIE TEXTILE

CHAMP D’APPLICATION

Les présentes conclusions sur les MTD concernent les activités ci-après qui sont spécifiées à l’annexe I de la directive 2010/75/UE, à savoir:

6.2. Prétraitement (opérations de lavage, blanchiment, mercerisation) ou teinture de fibres textiles ou de textiles, avec une capacité de traitement supérieure à 10 tonnes par jour.

6.11. Traitement des eaux résiduaires dans des installations autonomes ne relevant pas de la directive 91/271/CEE, à condition que la principale charge polluante provienne d’activités couvertes par les présentes conclusions sur les MTD.

Les présentes conclusions sur les MTD concernent également les activités et installations suivantes:

— les activités ci-après, lorsqu’elles sont directement associées à des activités spécifiées à l’annexe I, point 6.2, de la directive 2010/75/UE: — enduction, — nettoyage à sec, — fabrication d’étoffes, — apprêts, — contrecollage, — impression, — flambage, — carbonisage de la laine, — foulage de la laine, — filature de fibres (autres que fibres artificielles), — lavage ou rinçage associé à la teinture, à l’impression ou aux apprêts,

— le traitement combiné d’eaux usées provenant de différentes sources, à condition que la principale charge polluante provienne d’activités couvertes par les présentes conclusions sur les MTD et que le traitement des eaux usées ne relève pas de la directive 91/271/CEE,

— les installations de combustion situées sur le site qui sont directement associées aux activités couvertes par les présentes conclusions sur les MTD, à condition que les produits gazeux de la combustion soient mis en contact direct avec les fibres textiles ou les textiles (à des fins, notamment, de chauffage direct, de séchage ou de thermofixation) ou lorsque la chaleur est transférée par rayonnement ou convection à travers une paroi pleine (chauffage indirect) sans utiliser un fluide caloporteur intermédiaire.

Les présentes conclusions sur les MTD ne concernent pas les activités suivantes:

— l’enduction et le contrecollage avec une capacité de consommation de solvant organique supérieure à 150 kg par heure ou à 200 tonnes par an. Ces activités sont couvertes par les conclusions sur les MTD pour le traitement de surface à l’aide de solvants organiques, y compris pour la préservation du bois et des produits dérivés du bois au moyen de produits chimiques (STS),

— la fabrication de fibres et de fils synthétiques. Cette activité est susceptible d’être couverte par les conclusions sur les MTD pour la production de polymères,

— l’épilage des peaux. Cette activité est susceptible d’être couverte par les conclusions sur les MTD pour le tannage des peaux (TAN).

Les autres conclusions et documents de référence sur les MTD susceptibles de présenter un intérêt pour les activités visées par les présentes conclusions sur les MTD sont les suivants:

— traitement de surface à l’aide de solvants organiques, y compris pour la préservation du bois et des produits dérivés du bois au moyen de produits chimiques (STS),

— incinération des déchets (WI),

— traitement des déchets (WT),

— émissions dues au stockage (EFS),

— efficacité énergétique (ENE),

— systèmes de refroidissement industriels (ICS),

— surveillance des émissions atmosphériques et dans l’eau des installations relevant de la directive sur les émissions industrielles (ROM),

— aspects économiques et effets multimilieux (ECM).

Les présentes conclusions sur les MTD s’appliquent sans préjudice d’autres dispositions législatives pertinentes, par exemple concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), concernant la classification, l’étiquetage et l’emballage des substances et des mélanges (CLP), concernant les produits biocides (BRP) ou concernant l’efficacité énergétique (principe de primauté de l’efficacité énergétique).

DÉFINITIONS

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, on retiendra les définitions suivantes:

Termes généraux Terme utilisé Définition Apprêts Traitement physique et/ou chimique visant à conférer aux matières textiles des propriétés d’utilisation finale telles que des effets visuels, des caractéristiques de manipulation, l’étanchéité ou la non-inflammabilité. Bain de procédé Solution et/ou suspension contenant des produits chimiques. Coefficient de partage n-octanol/eau Rapport entre les concentrations d’équilibre d’une substance dissoute dans un système à deux phases composé des solvants largement non miscibles n-octanol et de l’eau. Contrecollage à la flamme Collage d’étoffes à l’aide d’une feuille de mousse thermoplastique exposée à une flamme située avant les rouleaux de contrecollage. Déchets dangereux Les déchets dangereux tels que définis à l’article 3, point 2), de la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil. Désencollage Prétraitement des matières textiles consistant à éliminer de l’étoffe les produits chimiques d’encollage. Émissions canalisées Émissions de polluants atmosphériques à partir de tout type de conduite, canalisation, cheminée, etc. Émissions diffuses émissions atmosphériques non canalisées. Encollage Imprégnation des fils par des produits chimiques visant à protéger le fil et à assurer la lubrification pendant le tissage. Fabrication d’étoffes Fabrication d’étoffes par tissage ou par tricotage, par exemple. Fibres/matières cellulosiques Les fibres/les matières cellulosiques comprennent le coton et la viscose. Flambage Élimination des fibres à la surface de l’étoffe par passage de l’étoffe à travers une flamme ou des plaques chauffées. Flux massique Masse d’une substance ou d’un paramètre donné qui est émise pendant une période de temps définie. Matières synthétiques Les matières synthétiques comprennent le polyester, le polyamide et l’acrylique. (1) Matières textiles Fibres textiles et/ou textiles. Mesures en continu Mesures réalisées à l’aide d’un système de mesure automatisé installé à demeure sur le site. Mesures périodiques Mesures réalisées à intervalles de temps déterminés par des méthodes manuelles ou automatiques. Nettoyage à sec Nettoyage des matières textiles au moyen d’un solvant organique. Prélavage Prétraitement des matières textiles consistant à laver les matières textiles entrantes. Produits chimiques Les substances et/ou mélanges, tels que définis à l’article 3 du règlement (CE) no 1907/2006, qui sont utilisés durant le ou les procédés, y compris les produits chimiques d’encollage, les produits chimiques de blanchiment, les colorants, les pâtes d’impression et les produits chimiques d’ennoblissement. Les produits chimiques peuvent contenir des substances dangereuses et/ou des substances extrêmement préoccupantes. Rapport de bain Pour un procédé en discontinu, rapport de poids entre les matières textiles sèches et le bain de procédé utilisé. Rejets directs Rejets dans une masse d’eau réceptrice sans traitement ultérieur des effluents aqueux en aval. Rejets indirects Rejets qui ne sont pas des rejets directs. Solvants organiques Les solvants organiques tels que définis à l’article 3, point 46), de la directive 2010/75/UE. (2) Substances dangereuses Les substances dangereuses telles que définies à l’article 3, point 18), de la directive 2010/75/UE. Substances extrêmement préoccupantes Les substances répondant aux critères mentionnés à l’article 57 et inscrites sur la liste des substances extrêmement préoccupantes candidates, conformément au règlement (CE) no 1907/2006 (REACH). Taux d’emport Pour un procédé en continu, rapport de poids entre le liquide absorbé par les matières textiles et les matières textiles sèches. Taux d’emport résiduel La capacité restante des matières textiles humides à absorber des liquides supplémentaires (après l’emport initial). Traitement thermique Le traitement thermique des matières textiles comprend la thermofixation ou une étape de traitement (par exemple, séchage, polymérisation) des activités couvertes par les présentes conclusions sur les MTD (par exemple, enduction, teinture, prétraitement, apprêts, impression, contrecollage). Transformation majeure d’une unité Modification profonde de la conception ou de la technologie d’une unité, avec adaptations majeures ou remplacement des procédés ou des techniques de réduction des émissions et des équipements associés. Unité existante Une unité qui n’est pas une unité nouvelle. Unité nouvelle Une unité autorisée pour la première fois sur le site de l’installation après la publication des présentes conclusions sur les MTD, ou le remplacement complet d’une unité après la publication des présentes conclusions sur les MTD. Volume d’air émis par kg de textile traité Rapport entre le flux total d’effluents gazeux (exprimé en Nm3/h) provenant du point d’émission d’une unité de traitement de textiles (par exemple, rame thermique) et la quantité correspondante de textile à traiter (textile sec, exprimé en kg/h).





Polluants et paramètres Terme utilisé Définition Antimoine L’antimoine, exprimé en Sb, comprend tous les composés inorganiques et organiques de l’antimoine, dissous ou liés à des particules. AOX Les composés organohalogénés adsorbables, exprimés en Cl, comprennent le chlore, le brome et l’iode organiques adsorbables. Chrome Le chrome, exprimé en Cr, comprend tous les composés inorganiques et organiques du chrome, dissous ou liés à des particules. CMR Cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction. Il s’agit notamment des substances CMR de catégorie 1A, de catégorie 1B ou de catégorie 2, telles que définies dans le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil modifié, à savoir les substances portant les codes des mentions de danger H340, H341, H350, H351, H360 et H361. CO Monoxyde de carbone. COT Carbone organique total, exprimé en C (dans l’eau); comprend tous les composés organiques. COV Composé organique volatil tel que défini à l’article 3, point 45), de la directive 2010/75/UE. COVT Carbone organique volatil total, exprimé en C (dans l’air). (3) Cuivre Le cuivre, exprimé en Cu, comprend tous les composés inorganiques et organiques du cuivre, dissous ou liés à des particules. DBO n Demande biochimique en oxygène. Quantité d’oxygène nécessaire pour oxyder par voie biochimique la matière organique en dioxyde de carbone en n jours (n est en général égal à 5 ou 7). La DBOn est un indicateur de la concentration massique des composés organiques biodégradables. DCO Demande chimique en oxygène. Quantité d’oxygène nécessaire pour oxyder totalement par voie chimique, à l’aide de dichromate, la matière organique en dioxyde de carbone. La DCO est un indicateur de la concentration massique de composés organiques. Indice hydrocarbure (HOI) Indice hydrocarbure. Somme des composés extractibles par un solvant à base d’hydrocarbures (y compris des hydrocarbures aromatiques à longue chaîne ou ramifiés aliphatiques, alicycliques, ou aromatiques alkylés). MEST Matières en suspension totales. Concentration massique de toutes les matières en suspension (dans l’eau), mesurée par filtration à travers des filtres en fibres de verre et par gravimétrie. NH3 Ammoniac. Nickel Le nickel, exprimé en Ni, comprend tous les composés inorganiques et organiques du nickel, dissous ou liés à des particules. NOX Somme du monoxyde d’azote (NO) et du dioxyde d’azote (NO2), exprimée en NO2. Poussières Matières particulaires totales (dans l’air). SOX Somme du dioxyde de soufre (SO2), du trioxyde de soufre (SO3) et des aérosols d’acide sulfurique, exprimée en SO2. Sulfures aisément libérables Somme des sulfures dissous et des sulfures non dissous qui sont aisément libérés lors de l’acidification, exprimée en S2–. TN L’azote total, exprimé en N, comprend l’ammoniac libre et les ions ammonium (NH4-N), les nitrites (NO2-N), les nitrates (NO3-N) et les composés azotés organiques. TP Le phosphore total, exprimé en P, comprend tous les composés inorganiques et organiques du phosphore, dissous ou liés à des particules. Zinc Le zinc, exprimé en Zn, comprend tous les composés inorganiques et organiques du zinc, dissous ou liés à des particules.

ACRONYMES

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, les acronymes suivants sont utilisés:

Acronyme Définition DEI Directive relative aux émissions industrielles (2010/75/UE) DTPA Acide diéthylènetriaminepentaacétique EDTA Acide éthylènediaminetétraacétique ESP Électrofiltre OTNOC Conditions d’exploitation autres que normales PFAS Substances per- et polyfluoroalkylées SME Système de management environnemental SMPC Système de management des produits chimiques

CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES

Meilleures techniques disponibles

Les techniques énumérées et décrites dans les présentes conclusions sur les MTD ne sont ni impératives ni exhaustives. D’autres techniques garantissant un niveau de protection de l’environnement au moins équivalent peuvent être utilisées.

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD sont applicables d’une manière générale.

Niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques

Les NEA-MTD pour les émissions atmosphériques qui sont indiqués dans les présentes conclusions sur les MTD désignent des concentrations (masse de substance émise par volume d’effluents gazeux) dans les conditions normalisées suivantes: gaz secs à une température de 273,15 K et à une pression de 101,3 kPa, sans correction pour la teneur en oxygène; concentrations exprimées en mg/Nm3.

En ce qui concerne les périodes d’établissement des valeurs moyennes de NEA-MTD pour les émissions atmosphériques, la définition suivante s’applique.

Type de mesure Période d’établissement de la moyenne Définition Périodique Moyenne sur la période d’échantillonnage Valeur moyenne de trois échantillonnages/relevés de mesures consécutifs d’au moins 30 minutes chacun. (4)

Aux fins du calcul des flux massiques relatifs à la MTD 9, à la MTD 26, à la MTD 27, au tableau 1.5 et au tableau 1.6, lorsque les effluents gazeux provenant d’un type de source (par exemple, rame thermique) et rejetés par au moins deux points d’émission distincts pourraient, selon l’avis de l’autorité compétente, être rejetés par un point d’émission commun, ces points d’émission doivent être considérés comme un seul point d’émission (voir, également, MTD 23). Il est possible d’utiliser à la place les flux massiques à l’échelle de l’unité/de l’installation.

Niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles (NEA-MTD) pour les émissions dans l’eau

Les NEA-MTD pour les émissions dans l’eau qui sont indiqués dans les présentes conclusions sur les MTD désignent des concentrations (masse de substance émise par volume d’eau), exprimées en mg/l.

Les périodes d’établissement des valeurs moyennes associées aux NEA-MTD correspondent à l’un des deux cas suivants:

— en cas de rejets continus, il s’agit de valeurs moyennes journalières, c’est-à-dire établies à partir d’échantillons moyens proportionnels au débit prélevés sur 24 heures;

— en cas de rejets discontinus, les valeurs moyennes sont établies sur la durée des rejets, à partir d’échantillons composites proportionnels au débit, ou, pour autant que l’effluent soit bien mélangé et homogène, à partir d’un échantillon ponctuel, prélevé avant le rejet.

Il est possible d’utiliser des échantillons composites proportionnels au temps, à condition qu’il puisse être démontré que le débit est suffisamment stable. Des échantillons ponctuels peuvent également être prélevés, à condition que l’effluent soit bien mélangé et homogène.

Dans le cas du carbone organique total (COT) et de la demande chimique en oxygène (DCO), le calcul de l’efficacité moyenne du taux d’abattement à laquelle il est fait référence dans les présentes conclusions sur les MTD (voir tableau 1.3) est basé sur la charge du flux entrant et du flux sortant de l’unité de traitement des eaux usées.

Les NEA-MTD s’appliquent au point où les émissions sortent de l’installation.

Autres niveaux de performance environnementale

Niveaux indicatifs pour la consommation spécifique d’énergie

Les niveaux indicatifs de performance environnementale liés à la consommation spécifique d’énergie correspondent à des moyennes annuelles calculées à l’aide de l’équation suivante:

L3252022FR8710120221208FR0011.0001891891PROJET DEDÉCISION NO …/2023 DU COMITÉ MIXTE CE/ÎLES FÉROÉdu …portant adoption de son règlement intérieurLE COMITÉ MIXTE CE-ÎLES FÉROÉ,vu l’accord entre la Communauté européenne, d’une part, et le gouvernement du Danemark et le gouvernement local des Îles Féroé, d’autre partJO L 53 du 22.2.1997, p. 2., et notamment son article 31, paragraphe 3,considérant ce qui suit:(1)L’article 31, paragraphe 1, de l’accord entre la Communauté européenne, d’une part, et le gouvernement du Danemark et le gouvernement local des îles Féroé, d’autre part (ci-après dénommé accord), institue un comité mixte chargé, entre autres, d’assurer la bonne exécution de l’accord.(2)L’article 31, paragraphe 3, de l’accord prévoit que le comité mixte arrête son règlement intérieur.(3)Il y a donc lieu d’adopter le règlement intérieur tel qu’il figure en annexe de la présente décision afin de réglementer le fonctionnement du comité mixte,A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:Article premierLe règlement intérieur du comité mixte, tel qu’il figure en annexe de la présente décision, est adopté.Article 2La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.Fait à …, lePar le comité mixteLe président / La présidente

dans laquelle:

niveau de consommation d’énergie : la quantité annuelle totale de chaleur et d’électricité consommée par le traitement thermique, moins la chaleur résultant du traitement thermique qui est récupérée, exprimée en MWh/an; niveau d’activité : la quantité annuelle totale de matières textiles traitées dans le cadre du traitement thermique, exprimée en t/an.

Niveaux indicatifs pour la consommation spécifique d’eau

Les niveaux indicatifs de performance environnementale liés à la consommation spécifique d’eau correspondent à des moyennes annuelles calculées à l’aide de l’équation suivante:

L3252022FR8710120221208FR0011.0001891891PROJET DEDÉCISION NO …/2023 DU COMITÉ MIXTE CE/ÎLES FÉROÉdu …portant adoption de son règlement intérieurLE COMITÉ MIXTE CE-ÎLES FÉROÉ,vu l’accord entre la Communauté européenne, d’une part, et le gouvernement du Danemark et le gouvernement local des Îles Féroé, d’autre partJO L 53 du 22.2.1997, p. 2., et notamment son article 31, paragraphe 3,considérant ce qui suit:(1)L’article 31, paragraphe 1, de l’accord entre la Communauté européenne, d’une part, et le gouvernement du Danemark et le gouvernement local des îles Féroé, d’autre part (ci-après dénommé accord), institue un comité mixte chargé, entre autres, d’assurer la bonne exécution de l’accord.(2)L’article 31, paragraphe 3, de l’accord prévoit que le comité mixte arrête son règlement intérieur.(3)Il y a donc lieu d’adopter le règlement intérieur tel qu’il figure en annexe de la présente décision afin de réglementer le fonctionnement du comité mixte,A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:Article premierLe règlement intérieur du comité mixte, tel qu’il figure en annexe de la présente décision, est adopté.Article 2La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.Fait à …, lePar le comité mixteLe président / La présidente

dans laquelle:

niveau de consommation d’eau : la quantité annuelle totale d’eau consommée par un procédé donné (par exemple, blanchiment), y compris l’eau utilisée pour le lavage et le rinçage des matières textiles et pour le nettoyage des équipements, moins l’eau réutilisée et/ou recyclée pour le procédé, exprimée en m3/an; niveau d’activité : la quantité annuelle totale de matières textiles traitées dans le cadre d’un procédé donné (par exemple, blanchiment), exprimée en t/an.

Niveau de récupération spécifique de la graisse de suint associé aux meilleures techniques disponibles

Le niveau de performance environnementale lié à la récupération spécifique de la graisse de suint correspond à une moyenne annuelle calculée à l’aide de l’équation suivante:

L3252022FR8710120221208FR0011.0001891891PROJET DEDÉCISION NO …/2023 DU COMITÉ MIXTE CE/ÎLES FÉROÉdu …portant adoption de son règlement intérieurLE COMITÉ MIXTE CE-ÎLES FÉROÉ,vu l’accord entre la Communauté européenne, d’une part, et le gouvernement du Danemark et le gouvernement local des Îles Féroé, d’autre partJO L 53 du 22.2.1997, p. 2., et notamment son article 31, paragraphe 3,considérant ce qui suit:(1)L’article 31, paragraphe 1, de l’accord entre la Communauté européenne, d’une part, et le gouvernement du Danemark et le gouvernement local des îles Féroé, d’autre part (ci-après dénommé accord), institue un comité mixte chargé, entre autres, d’assurer la bonne exécution de l’accord.(2)L’article 31, paragraphe 3, de l’accord prévoit que le comité mixte arrête son règlement intérieur.(3)Il y a donc lieu d’adopter le règlement intérieur tel qu’il figure en annexe de la présente décision afin de réglementer le fonctionnement du comité mixte,A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:Article premierLe règlement intérieur du comité mixte, tel qu’il figure en annexe de la présente décision, est adopté.Article 2La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.Fait à …, lePar le comité mixteLe président / La présidente

dans laquelle:

niveau de graisse de suint récupérée : la quantité annuelle totale de graisse de suint résultant du prétraitement par prélavage des fibres de laine brute qui est récupérée, exprimée en kg/an; niveau d’activité : la quantité annuelle totale de fibres de laine brute soumises à un prétraitement par prélavage, exprimée en t/an.

Niveau de récupération de la soude caustique associé aux meilleures techniques disponibles

Le niveau de performance environnementale lié à la récupération de la soude caustique correspond à une moyenne annuelle calculée à l’aide de l’équation suivante:

L3252022FR8710120221208FR0011.0001891891PROJET DEDÉCISION NO …/2023 DU COMITÉ MIXTE CE/ÎLES FÉROÉdu …portant adoption de son règlement intérieurLE COMITÉ MIXTE CE-ÎLES FÉROÉ,vu l’accord entre la Communauté européenne, d’une part, et le gouvernement du Danemark et le gouvernement local des Îles Féroé, d’autre partJO L 53 du 22.2.1997, p. 2., et notamment son article 31, paragraphe 3,considérant ce qui suit:(1)L’article 31, paragraphe 1, de l’accord entre la Communauté européenne, d’une part, et le gouvernement du Danemark et le gouvernement local des îles Féroé, d’autre part (ci-après dénommé accord), institue un comité mixte chargé, entre autres, d’assurer la bonne exécution de l’accord.(2)L’article 31, paragraphe 3, de l’accord prévoit que le comité mixte arrête son règlement intérieur.(3)Il y a donc lieu d’adopter le règlement intérieur tel qu’il figure en annexe de la présente décision afin de réglementer le fonctionnement du comité mixte,A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:Article premierLe règlement intérieur du comité mixte, tel qu’il figure en annexe de la présente décision, est adopté.Article 2La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.Fait à …, lePar le comité mixteLe président / La présidente

dans laquelle:

niveau de soude caustique récupérée : la quantité annuelle totale de soude caustique récupérée à partir de l’eau de rinçage utilisée pour le mercerisage, exprimée en kg/an; niveau de soude caustique avant la récupération : la quantité annuelle totale de soude caustique présente dans l’eau de rinçage utilisée pour le mercerisage, exprimée en kg/an.

1.1. Conclusions générales sur les MTD

1.1.1. Performances environnementales globales

MTD 1. Afin d’améliorer les performances environnementales globales, la MTD consiste à mettre en place et à appliquer un système de management environnemental (SME) présentant toutes les caractéristiques suivantes: i. engagement, orientation et responsabilité de l’encadrement, y compris de la direction, en ce qui concerne la mise en œuvre d’un SME efficace; ii. analyse visant notamment à déterminer le contexte dans lequel s’insère l’organisation, à recenser les besoins et les attentes des parties intéressées, à mettre en évidence les caractéristiques de l’installation qui sont associées à d’éventuels risques pour l’environnement (ou la santé humaine), ainsi qu’à déterminer les exigences légales applicables en matière d’environnement; iii. définition d’une politique environnementale intégrant le principe d’amélioration continue des performances environnementales de l’installation; iv. établissement d’objectifs et d’indicateurs de performance pour les aspects environnementaux importants, y compris pour garantir le respect des exigences légales applicables; v. planification et mise en œuvre des procédures et actions nécessaires (y compris les actions préventives et, si nécessaire, correctives) pour atteindre les objectifs environnementaux et éviter les risques environnementaux; vi. détermination des structures, des rôles et des responsabilités en ce qui concerne les aspects et objectifs environnementaux et la mise à disposition des ressources financières et humaines nécessaires; vii. garantie (par exemple, par l’information et la formation) de la compétence et de la sensibilisation requises du personnel dont le travail est susceptible d’avoir une incidence sur les performances environnementales de l’installation; viii. communication interne et externe; ix. incitation des travailleurs à s’impliquer dans les bonnes pratiques de management environnemental; x. établissement et tenue à jour d’un manuel de gestion et de procédures écrites pour superviser les activités ayant un impact significatif sur l’environnement, ainsi que de registres pertinents; xi. planification opérationnelle et contrôle des procédés efficaces; xii. mise en œuvre de programmes de maintenance appropriés; xiii. protocoles de préparation et de réaction aux situations d’urgence, y compris la prévention ou l’atténuation des incidences (environnementales) défavorables des situations d’urgence; xiv. lors de la (re)conception d’une (nouvelle) installation ou d’une partie d’installation, prise en considération de ses incidences sur l’environnement sur l’ensemble de son cycle de vie, qui inclut la construction, l’entretien, l’exploitation et la mise à l’arrêt définitif; xv. mise en œuvre d’un programme de surveillance et de relevé de mesures; si nécessaire, des informations peuvent être trouvées dans le rapport de référence du JRC relatif à la surveillance des émissions atmosphériques et dans l’eau provenant des installations relevant de la directive sur les émissions industrielles; xvi. réalisation régulière d’une analyse comparative des performances, par secteur; xvii. réalisation d’audits indépendants internes (dans la mesure du possible) et externes périodiques pour évaluer les performances environnementales et déterminer si le SME respecte les modalités prévues et a été correctement mis en œuvre et tenu à jour; xviii. évaluation des causes de non-conformité, mise en œuvre de mesures correctives pour remédier aux non-conformités, examen de l’efficacité des actions correctives et détermination de l’existence ou non de cas de non-conformité similaires ou de situations où elles pourraient potentiellement se produire; xix. revue périodique, par la direction, du SME et du maintien de sa pertinence, de son adéquation et de son efficacité; xx. veille et prise en considération du développement de nouvelles techniques plus propres. En ce qui concerne en particulier l’industrie textile, la MTD consiste également à intégrer les éléments suivants dans le SME: xxi. un inventaire des flux entrants et sortants (voir MTD 2); xxii. un plan de gestion des OTNOC (voir MTD 3); xxiii. un plan de gestion de l’eau et des audits de l’eau (voir MTD 10); xxiv. un plan d’efficacité énergétique et des audits énergétiques (voir MTD 11); xxv. un système de management des produits chimiques (voir MTD 14); xxvi. un plan de gestion des déchets (voir MTD 29).

Remarque

Le règlement (CE) no 1221/2009 établit le système de management environnemental et d’audit de l’Union européenne (EMAS), qui est un exemple de SME compatible avec la présente MTD.

Applicabilité

Le niveau de détail et le degré de formalisation du SME sont, d’une manière générale, en rapport avec la nature, la taille et la complexité de l’installation, ainsi qu’avec ses diverses incidences environnementales possibles.

MTD 2. Afin d’améliorer les performances environnementales globales, la MTD consiste à établir, à tenir à jour et à réviser régulièrement (notamment lorsqu’un changement notable se produit), dans le cadre du système de management environnemental (voir MTD 1), un inventaire des flux entrants et sortants qui comporte tous les éléments suivants: I. des informations sur le ou les procédés de production, y compris: a. des schémas simplifiés de déroulement des procédés, montrant l’origine des émissions; b. des descriptions des techniques intégrées aux procédés et des techniques de traitement des effluents aqueux/gazeux destinées à éviter ou à réduire les émissions, avec mention de leur efficacité (par exemple, efficacité du taux d’abattement); II. des informations sur le volume et les caractéristiques des matières utilisées, y compris les matières textiles (voir MTD 5, point a) et les produits chimiques (voir MTD 15); III. des informations sur la consommation et l’utilisation d’eau (par exemple, schémas de circulation des flux et bilans massiques de l’eau); IV. des informations sur la consommation et l’utilisation d’énergie; V. des informations sur le volume et les caractéristiques des flux d’effluents aqueux, notamment: a. valeurs moyennes de débit, de pH, de température et de conductivité, et variabilité de ces paramètres; b. valeurs moyennes de concentration et de flux massique des substances/paramètres pertinents (par exemple, DCO/COT, composés azotés, phosphore, métaux, substances prioritaires, microplastiques) et variabilité de ces paramètres; c. données relatives à la toxicité, à la bioéliminabilité et à la biodégradabilité [par exemple, DBO n , rapport DBO n /DCO, résultats de l’essai de Zahn et Wellens, potentiel d’inhibition biologique (inhibition des boues activées, par exemple)]; VI. des informations sur les caractéristiques des flux d’effluents gazeux, notamment: a. valeurs moyennes de débit et de température et variabilité de ces paramètres; b. valeurs moyennes de concentration et de flux massique des substances/paramètres pertinents (par exemple, poussières, composés organiques) et variabilité de ces paramètres; des facteurs d’émission peuvent être utilisés pour évaluer la variabilité des émissions atmosphériques (voir section 1.9.1); c. inflammabilité, limites inférieure et supérieure d’explosivité, réactivité, propriétés dangereuses; d. présence d’autres substances susceptibles d’avoir une incidence sur le système de traitement des effluents gazeux ou sur la sécurité de l’installation (par exemple, vapeur d’eau, poussières); VII. des informations sur le volume et les caractéristiques des déchets générés.

Applicabilité

La portée (par exemple, le niveau de détail) et la nature de l’inventaire sont, d’une manière générale, en rapport avec la nature, la taille et la complexité de l’installation, ainsi qu’avec ses diverses incidences environnementales possibles.

MTD 3. Afin de réduire la fréquence de survenue de conditions d’exploitation autres que normales (OTNOC) et de réduire les émissions lors de telles conditions, la MTD consiste à établir et à mettre en œuvre, dans le cadre du SME (voir MTD 1), un plan de gestion des OTNOC fondé sur les risques, comprenant tous les éléments suivants: i. identification des risques d’OTNOC [par exemple, défaillance d’équipements critiques pour la protection de l’environnement («équipements critiques»)], de leurs causes profondes et de leurs conséquences potentielles, et examen et mise à jour périodiques de la liste des OTNOC mises en évidence à la suite de l’évaluation périodique décrite ci-après; ii. conception appropriée des équipements critiques (par exemple, traitement des effluents aqueux, techniques de réduction des effluents gazeux); iii. établissement et mise en œuvre d’un plan d’inspection et de maintenance préventive des équipements critiques (voir MTD 1, point xii)); iv. surveillance (c’est-à-dire estimation et, le cas échéant, mesure) et enregistrement des émissions et des circonstances associées lors d’OTNOC; v. évaluation périodique des émissions survenant lors d’OTNOC (par exemple, fréquence des événements, durée, quantité de polluants émise) et mise en œuvre de mesures correctives si nécessaire; vi. examen et mise à jour périodiques de la liste des OTNOC mises en évidence conformément au point i à la suite de l’évaluation périodique visée au point v); vii. vérifications régulières des systèmes de secours.

Applicabilité

Le niveau de détail et le degré de formalisation du plan de gestion des OTNOC sont, d’une manière générale, en rapport avec la nature, la taille et la complexité de l’installation, ainsi qu’avec ses diverses incidences environnementales possibles.

MTD 4. Afin d’améliorer les performances environnementales globales, la MTD consiste à utiliser des systèmes avancés de surveillance et de contrôle des procédés.

Description

La surveillance et le contrôle des procédés s’effectuent au moyen de systèmes automatisés en ligne équipés de capteurs et de dispositifs de commande utilisant des connexions pour le retour d’information afin d’analyser et d’adapter rapidement les principaux paramètres de procédé pour optimiser les procédés (par exemple, absorption optimale des produits chimiques).

Les principaux paramètres de procédé sont notamment les suivants:

— volume, pH et température du bain de procédé,

— quantité de matières textiles traitées,

— dosage des produits chimiques,

— paramètres de séchage (voir, également, MTD 13, point d).

MTD 5. Afin d’améliorer les performances environnementales globales, la MTD consiste à appliquer les deux techniques indiquées ci-dessous. Technique Description Applicabilité a. Utilisation de matières textiles contenant une teneur en polluants la plus réduite possible Les critères de sélection des matières textiles entrantes (y compris les matières textiles recyclées) sont définis de façon à réduire le plus possible la teneur en polluants, y compris les substances dangereuses, les substances faiblement biodégradables et les substances extrêmement préoccupantes. Ces critères peuvent être fondés sur des systèmes ou des normes de certification. Des contrôles réguliers sont effectués pour vérifier que les matières textiles entrantes satisfont aux critères prédéfinis. Ces contrôles peuvent consister en des relevés de mesures et/ou en une vérification des informations communiquées par les fournisseurs et/ou les producteurs de matières textiles. Ils peuvent porter sur la teneur en: — ectoparasiticides (médicaments à usage vétérinaire) et biocides dans les fibres entrantes de laine brutes ou partiellement traitées, — biocides dans les fibres de coton entrantes, — résidus de fabrication dans les fibres synthétiques entrantes (par exemple, monomères, coproduits de la synthèse de polymères, catalyseurs, solvants), — huiles minérales (utilisées pour l’envidage, le bobinage, la filature ou le tricotage, par exemple) dans les matières textiles entrantes, — produits chimiques d’encollage dans les matières textiles entrantes. Applicable d’une manière générale. b. Utilisation de matières textiles dont les besoins en traitement sont réduits Il s’agit de l’utilisation de matières textiles présentant des caractéristiques intrinsèques qui nécessitent des besoins en traitement moindres. Citons notamment: — les fibres artificielles teintes en masse, — les fibres possédant des propriétés ignifuges intrinsèques, — les fibres d’élasthanne ou les mélanges de fibres d’élasthanne et de fibres d’autres polymères contenant des quantités réduites d’huiles de silicone et de solvants résiduels, — les mélanges de fibres synthétiques et d’élastomères thermoplastiques, — les fibres de polyester pouvant être teintes sans véhiculeur de teinture. L’applicabilité peut être limitée en fonction des spécifications du produit.

1.1.2. Surveillance

MTD 6. La MTD consiste à surveiller, au moins une fois par an: — la consommation annuelle d’eau, d’énergie et de matières, y compris les matières textiles et les produits chimiques, — le volume annuel d’effluents aqueux produits, — la quantité annuelle de matières récupérées ou réutilisées, — la quantité annuelle de chaque type de déchets générés et de chaque type de déchets à éliminer.

Description

La surveillance s’effectue de préférence par des mesures directes. Il est également possible de recourir à des calculs ou à des relevés, par exemple au moyen d’appareils de mesure appropriés ou sur la base de factures. La surveillance s’effectue autant que possible au niveau du procédé et tient compte de tout changement notable intervenu dans les procédés.

MTD 7. Pour les flux d’effluents aqueux à prendre en considération d’après l’inventaire des flux entrants et sortants (voir MTD 2), la MTD consiste à surveiller les principaux paramètres (par exemple, surveillance continue du débit des effluents aqueux, de leur pH et de leur température) à certains points de prélèvement clés (par exemple, à l’entrée et/ou à la sortie de l’unité de prétraitement des effluents aqueux, à l’entrée de l’unité de traitement final des effluents aqueux, au point où les émissions sortent de l’installation).

Description

Lorsque la bioéliminabilité/biodégradabilité et les effets inhibiteurs font partie des paramètres clés (voir MTD 19, par exemple), il convient de surveiller, avant le traitement biologique:

— la bioéliminabilité/biodégradabilité conformément aux normes EN ISO 9888 ou EN ISO 7827, et

— les effets inhibiteurs sur le traitement biologique conformément aux normes EN ISO 9509 ou EN ISO 8192, selon une fréquence minimale de surveillance à déterminer après la caractérisation des effluents.

La caractérisation des effluents est effectuée avant la mise en service de l’unité ou avant la première mise à jour de l’autorisation délivrée à l’unité qui fait suite à la publication des présentes conclusions sur les MTD, et après chaque modification (par exemple, changement de «recette») apportée à l’unité qui est susceptible d’accroître la charge polluante.

MTD 8. La MTD consiste à surveiller les émissions dans l’eau au moins à la fréquence indiquée ci-après et conformément aux normes EN. En l’absence de normes EN, la MTD consiste à recourir aux normes ISO, aux normes nationales ou à d’autres normes internationales garantissant l’obtention de données d’une qualité scientifique équivalente. Substance(s)/paramètre Norme(s) Activités/procédés Fréquence minimale de surveillance Surveillance associée à Composés organohalogénés adsorbables (AOX) (5) EN ISO 9562 Toutes les activités/tous les procédés Une fois par mois (6) MTD 20 Demande biochimique en oxygène (DBO n ) (7) Plusieurs normes EN disponibles (par exemple, EN 1899-1, EN ISO 5815-1) Une fois par mois Retardateurs de flamme bromés (5) Norme EN disponible pour certains polybromodiphényléthers (EN 16694) Ennoblissement à l’aide de retardateurs de flamme Une fois tous les 3 mois Demande chimique en oxygène (DCO) (8) Pas de norme EN Toutes les activités/tous les procédés Une fois par jour (9) (10) Couleur EN ISO 7887 Teinture Une fois par mois (6) Indice hydrocarbure (HOI) (5) EN ISO 9377-2 Toutes les activités/tous les procédés Une fois tous les 3 mois (11) Métaux/métalloïdes Antimoine (Sb) Plusieurs normes EN disponibles (par exemple, EN ISO 11885, EN ISO 17294-2, EN ISO 15586) Prétraitement et/ou teinture de matières textiles en polyester Une fois par mois (6) Ennoblissement à l’aide de retardateurs de flamme contenant du trioxyde d’antimoine Chrome (Cr) Teinture à l’aide de mordant au chrome ou de colorants contenant du chrome (par exemple, colorants métallifères) Cuivre (Cu) Teinture Impression à l’aide de colorants Nickel (Ni) Zinc (Zn) (5) Toutes les activités/tous les procédés Chrome hexavalent [Cr(VI)] Plusieurs normes EN disponibles (par exemple, EN ISO 10304-3, EN ISO 23913) Teinture à l’aide de mordant au chrome Une fois par mois Pesticides (5) Normes EN disponibles pour certains pesticides (par exemple, EN 12918, EN 16693, EN ISO 27108) Prétraitement par prélavage des fibres de laine brute À déterminer après la caractérisation des effluents (12) Substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS) (5) Pas de norme EN Toutes les activités/tous les procédés Une fois tous les 3 mois Sulfures aisément libérables (S2-) Pas de norme EN Teinture à l’aide de colorants contenant du soufre Une fois par semaine ou une fois par mois (6) Agents tensio-actifs Alkylphénols et leurs éthoxylates (5) Normes EN disponibles pour certains agents tensio-actifs non ioniques, par exemple les alkylphénols et leurs éthoxylates (EN ISO 18857-1 et EN ISO 18857-2) Toutes les activités/tous les procédés Une fois tous les 3 mois Autres agents tensio-actifs EN 903 pour les agents tensio-actifs anioniques Une fois tous les 3 mois (11) Pas de norme EN pour les agents tensio-actifs cationiques Azote total (TN) Plusieurs normes EN disponibles (par exemple, EN 12260, EN ISO 11905-1) Une fois par jour (9) (10) Carbone organique total (COT) (8) EN 1484 Une fois par jour (9) (10) Phosphore total (TP) Plusieurs normes EN disponibles (par exemple, EN ISO 6878, EN ISO 15681-1, EN ISO 15681-2, EN ISO 11885) Une fois par jour (9) (10) Matières en suspension totales (MEST) EN 872 Une fois par jour (9) (10) Toxicité (13) Œufs de poisson (Danio rerio) EN ISO 15088 À déterminer après la caractérisation des effluents sur la base d’une évaluation des risques (12) Daphnia (Daphnia magna Straus) EN ISO 6341 Bactéries luminescentes (Vibrio fischeri) Plusieurs normes EN disponibles (par exemple, EN ISO 11348-1, EN ISO 11348-2, EN ISO 11348-3) Lentilles d’eau (Lemna minor) Plusieurs normes EN disponibles (par exemple, EN ISO 20079, EN ISO 20227) Algues Plusieurs normes EN disponibles (par exemple, EN ISO 8692, EN ISO 10253, EN ISO 10710)

MTD 9. La MTD consiste à surveiller les émissions atmosphériques canalisées au moins à la fréquence indiquée ci-après et conformément aux normes EN. En l’absence de normes EN, la MTD consiste à recourir aux normes ISO, aux normes nationales ou à d’autres normes internationales garantissant l’obtention de données d’une qualité scientifique équivalente. Substance/paramètre Norme(s) Activités/procédés Fréquence minimale de surveillance (14) Surveillance associée à CO EN 15058 Flambage Une fois tous les 3 ans — Combustion Contrecollage à la flamme Poussières EN 13284-1 Flambage Une fois par an (15) MTD 27 Combustion Traitements thermiques associés au prétraitement, à la teinture, à l’impression et aux apprêts Substances CMR (autres que le formaldéhyde) (16) Pas de norme EN Enduction (17) Une fois par an — Contrecollage à la flamme (17) Apprêts (17) Traitements thermiques associés à l’enduction, au contrecollage et aux apprêts (17) Formaldéhyde (16) Norme EN en cours d’élaboration Enduction (17) Une fois par an MTD 26 Contrecollage à la flamme Impression (17) Flambage Apprêts (17) Traitement thermique (17) NH3 (16) EN ISO 21877 Enduction (17) Une fois par an MTD 28 Impression (18) Apprêts (17) Traitements thermiques associés à l’enduction, à l’impression et aux apprêts (17) NOX EN 14792 Flambage Une fois tous les 3 ans — Combustion SO2 (18) EN 14791 Combustion Une fois tous les 3 ans — COVT (16) EN 12619 Enduction Une fois par an (19) MTD 26 Teinture Apprêts Contrecollage Impression Flambage Thermofixation Traitements thermiques associés à l’enduction, à la teinture, au contrecollage, à l’impression et aux apprêts

1.1.3. Consommation d’eau et production d’effluents aqueux

MTD 10. Afin de réduire la consommation d’eau et la production d’effluents aqueux, la MTD consiste à appliquer les techniques spécifiées aux points a, b et c ci-dessous et une combinaison appropriée des techniques spécifiées aux points d à j ci-dessous. Technique Description Applicabilité Techniques de gestion a. Plan de gestion de l’eau et audits de l’eau Un plan de gestion de l’eau et des audits de l’eau font partie du SME (voir MTD 1) et comprennent: — des schémas de circulation des flux et des bilans massiques de l’eau couvrant l’unité et les procédés, dans le cadre de l’inventaire des flux entrants et sortants mentionné dans la MTD 2, — l’établissement d’objectifs en matière d’utilisation rationnelle de l’eau, — la mise en œuvre de techniques d’optimisation de l’eau (par exemple, contrôle de la consommation d’eau, réutilisation/recyclage de l’eau, détection et réparation de fuites). Des audits de l’eau sont effectués au moins une fois par an pour s’assurer que les objectifs du plan de gestion de l’eau sont atteints et que les recommandations des audits de l’eau sont suivies et mises en œuvre. Le plan de gestion de l’eau et les audits de l’eau peuvent être intégrés dans le plan global de gestion de l’eau d’un site industriel de plus grande taille. Le niveau de détail du plan de gestion de l’eau et des audits de l’eau est, d’une manière générale, en rapport avec la nature, la taille et la complexité de l’unité. b. Optimisation de la production Cela consiste notamment à: — optimiser la combinaison des procédés (par exemple, combiner les procédés de prétraitement, éviter de blanchir les matières textiles avant de les teindre dans des nuances foncées), — optimiser la programmation des procédés en discontinu (par exemple, teindre les matières textiles dans des nuances foncées après les avoir teintes dans des nuances claires au moyen des mêmes équipements de teinture). Applicable d’une manière générale. Techniques de conception et de fonctionnement c. Séparation des effluents aqueux pollués et non pollués Les effluents aqueux sont collectés séparément, en fonction de la teneur en polluants et des techniques de traitement requises. Les effluents aqueux pollués (tels que les bains de procédé usés) et les effluents aqueux non pollués (tels que les eaux de refroidissement) qui peuvent être réutilisés sans traitement sont séparés des flux d’effluents aqueux nécessitant un traitement. L’applicabilité aux unités existantes peut être limitée par la configuration du système de collecte des eaux et par le manque d’espace pour les cuves de stockage temporaire. d. Application de procédés utilisant peu d’eau, voire pas d’eau du tout Font partie de tels procédés le traitement au plasma ou au laser, ainsi que les procédés nécessitant de faibles quantités d’eau, tels que le traitement à l’ozone. L’applicabilité peut être limitée par les caractéristiques des matières textiles et/ou en fonction des spécifications du produit. e. Optimisation de la quantité de bain utilisée Les procédés en discontinu sont réalisés à l’aide de dispositifs à faible rapport de bain (voir section 1.9.4). Les procédés en continu sont réalisés à l’aide de volumes de bain réduits, tels que la pulvérisation (voir section 1.9.4). Applicable d’une manière générale. f. Nettoyage optimisé des équipements Cela consiste notamment à: — nettoyer sans eau [par exemple, en essuyant ou brossant les surfaces intérieures des cuves, en procédant à un prénettoyage mécanique des raclettes, cadres rotatifs et tambours contenant des pâtes d’impression (voir MTD 44)], — réaliser plusieurs opérations de nettoyage en utilisant de faibles quantités d’eau; l’eau de la dernière étape de nettoyage peut être réutilisée pour nettoyer une autre partie de l’équipement. L’applicabilité du nettoyage sans eau aux unités existantes peut être limitée par l’accessibilité des équipements (par exemple, en cas de systèmes à circuit fermé ou semi-fermé). g. Optimisation du traitement, du lavage et du rinçage en discontinu des matières textiles Cela consiste notamment à: — utiliser des cuves auxiliaires pour le stockage temporaire des: — eaux de lavage ou de rinçage usées, — bains de procédé nouveaux ou usés, — recourir à plusieurs cycles de vidage et de remplissage pour rincer et laver en utilisant de faibles quantités d’eau. L’applicabilité des cuves auxiliaires aux unités existantes peut être limitée par le manque d’espace. h. Optimisation du traitement, du lavage et du rinçage en continu des matières textiles Cela consiste notamment à: — préparer en temps utile le bain de procédé sur la base de mesures en ligne du taux d’emport, — prévoir une fermeture automatique de l’arrivée d’eau de lavage lorsque la machine à laver est à l’arrêt, — réaliser un rinçage et un lavage à contre-courant, — appliquer un procédé d’exprimage mécanique intermédiaire des matières textiles (voir MTD 13, point a) afin de réduire le transfert de produits chimiques. Applicable d’une manière générale. Techniques de réutilisation et de recyclage i. Réutilisation et/ou recyclage de l’eau Les effluents aqueux peuvent être séparés (voir MTD 10, point c) et/ou prétraités (par exemple, filtration sur membrane, évaporation) avant d’être réutilisés et/ou recyclés, par exemple à des fins de nettoyage, de rinçage, de refroidissement ou de traitement des matières textiles. Le degré de réutilisation/recyclage de l’eau dépend de la teneur en impuretés des effluents aqueux. La réutilisation et/ou le recyclage de l’eau provenant de plusieurs unités opérant sur un même site peuvent être intégrés dans le plan global de gestion de l’eau d’un site industriel de plus grande taille (par exemple, à l’aide d’une unité de traitement des eaux usées commune). Applicable d’une manière générale. j. Réutilisation du bain de procédé Le bain de procédé, y compris le bain de procédé extrait des matières textiles par exprimage mécanique (voir MTD 13, point a), est réutilisé après avoir été analysé et reconstitué si nécessaire. Le degré de réutilisation du bain de procédé est limité par l’altération de sa composition chimique ou par sa teneur en impuretés et sa dégradation. Applicable d’une manière générale. Tableau 1.1 Niveaux indicatifs de performance environnementale pour la consommation spécifique d’eau Procédé(s) spécifique(s) Niveaux indicatifs (moyenne annuelle) (m3/t) Blanchiment En discontinu 10 -32 (20) En continu 3 -8 Prélavage des fibres/des matières cellulosiques En discontinu 5 -15 (20) En continu 5 -12 (20) Désencollage des fibres/des matières cellulosiques 5 -12 (20) Blanchiment, prélavage et désencollage combinés des fibres/des matières cellulosiques 9 -20 (20) Mercerisage 2 -13 (20) Lavage des matières synthétiques 5 -20 (20) Teinture en discontinu Étoffes 10 -150 (20) Fils 3 -140 (20) (21) Fibres en bourre 13 -60 Teinture en continu 2 -16 (20) (22) La surveillance associée est indiquée dans la MTD 6.

1.1.4. Efficacité énergétique

MTD 11. Afin d’utiliser efficacement l’énergie, la MTD consiste à appliquer les techniques spécifiées aux points a, b, c et d ci-dessous et une combinaison appropriée des techniques spécifiées aux points e à k ci-dessous. Technique Description Applicabilité Techniques de gestion a. Plan d’efficacité énergétique et audits énergétiques Un plan d’efficacité énergétique et des audits énergétiques font partie du SME (voir MTD 1) et comprennent: — des schémas de circulation des flux d’énergie couvrant les unités et les procédés, dans le cadre de l’inventaire des flux entrants et sortants (voir MTD 2), — l’établissement d’objectifs en matière d’utilisation rationnelle de l’énergie (par exemple, MWh/t de matières textiles traitées), — la mise en œuvre d’actions permettant d’atteindre ces objectifs. Des audits sont effectués au moins une fois par an pour s’assurer que les objectifs du plan d’efficacité énergétique sont atteints et que les recommandations des audits énergétiques sont suivies et mises en œuvre. Le niveau de détail du plan d’efficacité énergétique et des audits énergétiques est, d’une manière générale, en rapport avec la nature, la taille et la complexité de l’unité. b. Optimisation de la production Programmation optimisée des lots d’étoffes devant subir un traitement thermique afin de réduire le plus possible les temps morts des équipements. Applicable d’une manière générale. Sélection et optimisation des procédés et des équipements c. Application de techniques générales d’économie de l’énergie Cela consiste notamment à: — entretenir et contrôler les brûleurs, — utiliser des moteurs économes en énergie, — utiliser des éclairages économes en énergie, — optimiser les systèmes de distribution de vapeur, par exemple en utilisant des chaudières in-situ, — inspecter et entretenir régulièrement les systèmes de distribution de vapeur afin d’éviter ou de réparer les fuites de vapeur, — utiliser des systèmes de commande de procédés, — utiliser des variateurs de vitesse, — optimiser la climatisation et le chauffage des bâtiments. Applicable d’une manière générale. d. Optimisation de la demande de chauffage Cela consiste notamment à: — réduire les pertes de chaleur en isolant les pièces des équipements et en recouvrant les cuves ou bacs contenant du bain de procédé chaud, — optimiser la température de l’eau de rinçage, — éviter de surchauffer les bains de procédé. Applicable d’une manière générale. e. Teinture ou apprêts des étoffes mouillé sur mouillé Le bain de teinture ou d’apprêts est appliqué directement sur l’étoffe mouillée, ce qui permet d’éviter une étape de séchage intermédiaire. Une programmation appropriée des étapes de production et du dosage des produits chimiques doit être envisagée. Éventuellement non applicable lorsque les produits chimiques ne peuvent pas être absorbés par l’étoffe en raison d’un taux d’emport insuffisant. f. Cogénération Production combinée de chaleur et d’électricité, dans laquelle la chaleur (résultant essentiellement de la vapeur qui sort de la turbine) est utilisée pour produire de l’eau chaude/de la vapeur destinée à être utilisée dans des processus/activités industriels ou dans un réseau de chauffage/refroidissement urbain. L’applicabilité aux unités existantes peut être limitée par la configuration de l’unité et/ou le manque d’espace. Techniques de récupération de chaleur g. Recyclage de l’eau de refroidissement chaude Voir MTD 10, point i). Cela évite la nécessité de chauffer de l’eau froide. Applicable d’une manière générale. h. Réutilisation du bain de procédé chaud Voir MTD 10, point j). Cela évite la nécessité de chauffer du bain de procédé froid. i. Récupération de la chaleur issue des effluents aqueux La chaleur des effluents aqueux est récupérée par des échangeurs de chaleur, notamment pour chauffer le bain de procédé. j. Récupération de la chaleur issue des effluents gazeux La chaleur des effluents gazeux (résultant, par exemple, du traitement thermique des matières textiles, des chaudières à vapeur) est récupérée par des échangeurs de chaleur et utilisée (notamment pour chauffer le bain de procédé ou pour préchauffer l’air de combustion). k. Récupération de la chaleur résultant de l’utilisation de la vapeur La chaleur, provenant par exemple du condensat chaud et des liquides purgés de la chaudière, est récupérée.

MTD 12. Afin d’accroître l’efficacité énergétique de la production et de la distribution de l’air comprimé, la MTD consiste à appliquer une combinaison des techniques indiquées ci-dessous. Technique Description Applicabilité a. Conception optimale du circuit d’air comprimé Plusieurs unités d’air comprimé fournissent de l’air à des niveaux de pression différents. Cela évite la production inutile d’air à haute pression. Uniquement applicable aux unités nouvelles ou aux transformations majeures d’unités. b. Utilisation optimale du circuit d’air comprimé La production d’air comprimé est interrompue pendant les longues périodes d’arrêt ou de temps morts des équipements, et des zones individuelles peuvent être isolées (par exemple au moyen de vannes) du reste du circuit, en particulier si elles sont associées à une utilisation peu fréquente. Applicable d’une manière générale. c. Contrôle des fuites dans le circuit d’air comprimé Les sources les plus courantes de fuites d’air (telles que les connecteurs, flexibles, tubes, raccords, régulateurs de pression) sont régulièrement inspectées et entretenues. d. Réutilisation et/ou recyclage de l’eau de refroidissement chaude ou de l’air de refroidissement chaud provenant des compresseurs d’air L’air de refroidissement chaud (provenant par exemple des compresseurs d’air refroidis par de l’air) est réutilisé et/ou recyclé (notamment pour sécher les bobines et les écheveaux, si nécessaire). Pour la réutilisation et/ou le recyclage de l’eau de refroidissement chaude, voir MTD 11, point g).

MTD 13. Afin d’accroître l’efficacité énergétique du traitement thermique, la MTD consiste à appliquer toutes les techniques indiquées ci-dessous. Technique Description Applicabilité Techniques de réduction du recours au chauffage a. Exprimage mécanique des matières textiles La teneur en eau des matières textiles est réduite à l’aide de techniques mécaniques (par exemple, extraction centrifuge, pressage et/ou extraction sous vide). Applicable d’une manière générale. b. Éviter le surséchage des matières textiles Les matières textiles ne sont pas séchées en dessous de leur niveau d’humidité naturelle. Techniques de conception et de fonctionnement c. Optimisation de la circulation de l’air dans les rames thermiques Cela consiste notamment à: — adapter le nombre d’embouts injecteurs d’air à la largeur de l’étoffe, — veiller à ce que la distance entre les embouts et l’étoffe soit la plus courte possible, — veiller à ce que la baisse de pression causée par les composants internes des rames thermiques soit aussi limitée que possible. Uniquement applicable aux unités nouvelles ou aux transformations majeures d’unités. d. Surveillance et contrôle avancés des procédés de séchage Les paramètres de séchage sont surveillés et contrôlés (voir MTD 4). Ces paramètres comprennent: — la teneur en humidité et la température de l’air entrant, — la température des matières textiles et de l’air à l’intérieur du séchoir, — la teneur en humidité et la température de l’air sortant; l’efficacité du séchage est optimisée par une teneur en humidité appropriée (supérieure, par exemple, à 0,1 kg d’eau/kg d’air sec), — la teneur en humidité résiduelle de l’étoffe. Le flux d’air sortant est ajusté de manière à optimiser l’efficacité du séchage et est réduit pendant les temps morts des équipements de séchage. Applicable d’une manière générale. e. Séchoirs à micro-ondes ou à radiofréquences Séchage des matières textiles à l’aide de séchoirs à micro-ondes ou à radiofréquences à haute efficacité. Non applicable aux matières textiles contenant des parties ou des fibres métalliques. Uniquement applicable aux unités nouvelles ou aux transformations majeures d’unités. Techniques de récupération de chaleur f. Récupération de la chaleur issue des effluents gazeux Voir MTD 11, point j). Uniquement applicable lorsque le flux d’effluents gazeux est suffisant. Tableau 1.2 Niveaux indicatifs de performance environnementale pour la consommation spécifique d’énergie Procédé Niveau indicatif (moyenne annuelle) (MWh/t) Traitement thermique 0,5 -4,4 La surveillance associée est indiquée dans la MTD 6.

1.1.5. Gestion, consommation et substitution des produits chimiques

MTD 14. Afin d’améliorer les performances environnementales globales, la MTD consiste à mettre en place et à appliquer, dans le cadre du SME (voir MTD 1), un système de management des produits chimiques (SMPC) présentant toutes les caractéristiques suivantes: I. une politique de réduction de la consommation des produits chimiques et des risques liés à ces derniers, y compris une politique d’achat visant à sélectionner des produits chimiques moins nocifs et leurs fournisseurs dans le but de réduire au minimum l’utilisation et les risques des substances dangereuses et des substances extrêmement préoccupantes et d’éviter l’achat d’une quantité excessive de produits chimiques. La sélection des produits chimiques est fondée sur: a) l’analyse comparative de leur bioéliminabilité/biodégradabilité, de leur écotoxicité et de leur potentiel de rejet dans l’environnement [lequel, dans le cas des émissions atmosphériques, peut être déterminé à l’aide de facteurs d’émission, par exemple (voir section 1.9.1)]; b) la caractérisation des risques associés aux produits chimiques, sur la base de la classification des dangers relative à ces produits, du cheminement de ces derniers dans l’unité, des rejets potentiels et du niveau d’exposition; c) le potentiel de récupération et de réutilisation (voir MTD 16, points f) et g), ainsi que MTD 39); d) l’analyse régulière (annuelle, par exemple) du potentiel de substitution dans le but de trouver des produits potentiellement nouveaux et plus sûrs pour remplacer des (groupes de) substances dangereuses et substances extrêmement préoccupantes, telles que les PFAS, les phtalates, les retardateurs de flamme bromés, les substances contenant du chrome(VI); la modification du ou des procédés ou l’utilisation d’autres produits chimiques, ayant une incidence moindre ou nulle sur l’environnement, peuvent être utiles à cet égard; e) l’analyse anticipée des modifications réglementaires liées aux substances dangereuses et aux substances extrêmement préoccupantes et la garantie du respect des dispositions juridiques applicables. L’inventaire des produits chimiques (voir MTD 15) peut servir de base pour fournir et tenir à jour les informations nécessaires à la sélection de ces produits. Les critères de sélection des produits chimiques et de leurs fournisseurs peuvent être fondés sur des systèmes ou des normes de certification. Dans ce cas, la conformité des produits chimiques et de leurs fournisseurs avec ces systèmes ou normes sera régulièrement vérifiée; II. des objectifs et des plans d’action visant à éviter ou à réduire l’utilisation et les risques des substances dangereuses et des substances extrêmement préoccupantes; III. l’élaboration et la mise en œuvre de procédures pour l’achat, la manipulation, le stockage et l’utilisation des produits chimiques (voir MTD 21), l’élimination des déchets contenant des produits chimiques et le renvoi des produits chimiques non utilisés (voir MTD 29, point d), afin d’éviter ou de réduire les émissions dans l’environnement.

Applicabilité

Le niveau de détail du SMPC est, d’une manière générale, en rapport avec la nature, la taille et la complexité de l’unité.

MTD 15. Afin d’améliorer les performances environnementales globales, la MTD consiste à mettre en place et à appliquer, dans le cadre du SMPC (voir MTD 14), un inventaire des produits chimiques.

Description

L’inventaire des produits chimiques est informatisé et contient des informations sur:

— l’identité des produits chimiques,

— les volumes de produits chimiques achetés, récupérés (voir MTD 16, point g), stockés, utilisés et renvoyés aux fournisseurs, leur emplacement et leur dégradation,

— la composition et les propriétés physico-chimiques des produits chimiques (telles que la solubilité, la pression de vapeur, le coefficient de partage n-octanol/eau), y compris les propriétés ayant des effets néfastes sur l’environnement et/ou la santé humaine (telles que l’écotoxicité, la bioéliminabilité/biodégradabilité).

Ces informations peuvent être extraites des fiches de sécurité, des fiches techniques ou d’autres sources.

MTD 16. Afin de réduire la consommation de produits chimiques, la MTD consiste à appliquer toutes les techniques indiquées ci-dessous. Technique Description Applicabilité a. Réduction des besoins en produits chimiques Cela consiste notamment à: — revoir et optimiser régulièrement la formulation des produits chimiques et des bains de procédé, — optimiser la production (voir MTD 10, point b). Applicable d’une manière générale. b. Réduction de l’utilisation d’agents complexants L’utilisation d’eau douce/adoucie réduit la quantité d’agents complexants utilisés dans les bains de procédé, par exemple pour la teinture ou le blanchiment (voir MTD 38, point b). Non applicable au lavage et au rinçage. c. Traitement des matières textiles au moyen d’enzymes Des enzymes sont sélectionnées [voir MTD 14, point I. d)] et utilisées pour catalyser les réactions avec les matières textiles, afin de réduire la consommation de produits chimiques (par exemple pour les opérations de désencollage, de blanchiment et/ou de lavage). L’applicabilité peut être limitée par la disponibilité d’enzymes appropriées. d. Systèmes automatiques pour la préparation et le dosage des produits chimiques et des bains de procédé Des systèmes automatiques sont utilisés pour peser, doser, dissoudre, mesurer et distribuer les produits chimiques et les bains de procédé, afin de fournir les quantités exactes nécessaires aux machines de production. Voir MTD 4. L’applicabilité aux unités existantes peut être limitée par le manque d’espace, la distance entre les machines de préparation et les machines de production ou par des changements fréquents des produits chimiques et des bains de procédé. e. Optimisation de la quantité de produits chimiques utilisés Voir MTD 10, point e). Applicable d’une manière générale. f. Réutilisation des bains de procédé Voir MTD 10, point j). Applicable d’une manière générale. g. Récupération et utilisation des résidus de produits chimiques Les résidus de produits chimiques sont récupérés (par exemple au moyen d’une purge complète des tuyaux ou du vidage exhaustif des emballages) et utilisés dans les procédés. Le degré d’utilisation peut être limité par la teneur en impuretés et la dégradation des produits chimiques. Applicable d’une manière générale.

MTD 17. Afin d’éviter ou de réduire les émissions dans l’eau de substances faiblement biodégradables, la MTD consiste à appliquer toutes les techniques indiquées ci-dessous. Technique Description Applicabilité a. Remplacement des alkylphénols et de leurs éthoxylates Les alkylphénols et leurs éthoxylates sont remplacés par des agents tensio-actifs biodégradables, tels que des éthoxylates d’alcool. Applicable d’une manière générale. b. Remplacement des agents complexants faiblement biodégradables contenant du phosphore ou de l’azote Les agents complexants contenant du phosphore (triphosphates, par exemple) ou de l’azote (acides aminés polycarboxyliques tels que l’EDTA ou le DTPA, par exemple) sont remplacés par des substances biodégradables/bioéliminables, par exemple: — polycarboxylates (polyacrylates, par exemple), — sels d’acides hydroxy-carboxyliques (gluconates, citrates, par exemple), — copolymères d’acide acrylique à base de sucre, — acide méthylglycinediacétique (MGDA), acide N,N diacétique L-glutamique (GLDA) et acide iminodisuccinique (IDS), — phosphonates [acide aminotris méthylène phosphonique (ATMP), acide diéthylènetriamine-pentaméthylène phosphonique (DTPMP) et acide 1-hydroxyéthylidène 1,1-diphosphonique (HEDP), par exemple]. Applicable d’une manière générale. c. Remplacement des agents anti-mousse à base d’huile minérale Les agents anti-mousse à base d’huile minérale sont remplacés par des substances biodégradables, telles que des agents anti-mousse à base d’huiles d’esters synthétiques. Applicable d’une manière générale.

1.1.6. Émissions dans l’eau

MTD 18. Afin de réduire le volume des effluents aqueux et d’éviter ou de réduire les charges polluantes rejetées dans l’unité de traitement des eaux usées ainsi que les émissions dans l’eau, la MTD consiste à appliquer une stratégie intégrée de gestion et de traitement des effluents aqueux, constituée d’une combinaison appropriée des techniques indiquées ci-dessous, dans l’ordre de priorité suivant: — techniques intégrées aux procédés (voir MTD 10 et conclusions sur les MTD, sections 1.2 à 1.7), — techniques de récupération et de réutilisation des bains de procédé (voir MTD 10, point j), et MTD 39), collecte séparée des flux d’effluents aqueux et des pâtes (d’impression et d’enduction, par exemple) contenant des charges élevées de polluants qui ne peuvent pas être traités de manière adéquate par un traitement biologique; ces flux d’effluents aqueux et pâtes sont soit prétraités (voir MTD 19), soit traités comme des déchets (voir MTD 30), — techniques de traitement (final) des effluents aqueux (voir MTD 20).

Description

La stratégie intégrée de gestion et de traitement des effluents aqueux est fondée sur les informations de l’inventaire des flux entrants et sortants (voir MTD 2).

MTD 19. Afin de réduire les émissions dans l’eau, la MTD consiste à prétraiter les flux d’effluents aqueux et pâtes (d’impression et d’enduction, par exemple) (collectés séparément) contenant des charges élevées de polluants qui ne peuvent pas être traités de manière adéquate un traitement biologique.

Description

Font partie de ces flux d’effluents aqueux et pâtes:

— les bains résiduaires de teinture, d’enduction ou d’apprêts qui résultent des traitements continus et/ou semi-continus,

— les bains de désencollage,

— les pâtes d’impression et d’enduction résiduaires.

Le prétraitement s’inscrit dans le cadre d’une stratégie intégrée de gestion et de traitement des effluents aqueux (voir MTD 18) et est généralement nécessaire pour:

— protéger le traitement biologique (en aval) des effluents aqueux contre les composés inhibiteurs ou toxiques,

— éliminer les composés qui ne peuvent pas être éliminés de manière suffisante lors du traitement biologique des effluents aqueux (par exemple, les composés toxiques, les composés organiques faiblement biodégradables, les composés organiques présentant des charges élevées ou les métaux),

— éliminer les composés qui pourraient autrement être rejetés dans l’air par le système de collecte ou lors du traitement biologique des effluents aqueux (sulfures, par exemple),

— éliminer les composés qui ont d’autres effets négatifs (tels que la corrosion des équipements, une réaction indésirable avec d’autres substances, la contamination des boues d’épuration).

Les composés à éliminer indiqués ci-dessus comprennent les retardateurs de flamme organophosphorés et bromés, les PFAS, les phtalates et les composés contenant du chrome(VI).

Le prétraitement de ces effluents aqueux est généralement effectué le plus près possible de la source d’émission afin d’éviter la dilution. Les techniques de prétraitement appliquées dépendent des polluants ciblés et peuvent inclure l’adsorption, la filtration, la précipitation, l’oxydation chimique ou la réduction chimique (voir MTD 20).

La bioéliminabilité/biodégradabilité des flux d’effluents aqueux et des pâtes avant leur envoi vers le traitement biologique en aval est d’au moins:

— 80 % après 7 jours (pour les boues adaptées) selon la méthodologie définie dans la norme EN ISO 9888, ou

— 70 % après 28 jours selon la méthodologie définie dans la norme EN ISO 7827.

La surveillance associée est indiquée dans la MTD 7.

MTD 20. Afin de réduire les émissions dans l’eau, la MTD consiste à appliquer une combinaison appropriée des techniques indiquées ci-dessous. Technique (23) Polluants habituellement visés Applicabilité Prétraitement des flux individuels d’effluents aqueux (liste non exhaustive) a. Adsorption Polluants adsorbables dissous non biodégradables ou inhibiteurs (par exemple, AOX dans les matières colorantes, retardateurs de flamme organophosphorés) Applicable d’une manière générale. b. Précipitation Polluants précipitables dissous non biodégradables ou inhibiteurs (par exemple, métaux dans les matières colorantes) c. Coagulation et floculation Solides en suspension et particules polluantes non biodégradables ou inhibitrices (par exemple, métaux dans les matières colorantes) d. Oxydation chimique (par exemple, oxydation avec de l’ozone, du peroxyde d’hydrogène ou de la lumière UV) Polluants oxydables dissous non biodégradables ou inhibiteurs (par exemple, azurants optiques et matières colorantes azoïques, sulfures) e. Réduction chimique Polluants réductibles dissous non biodégradables ou inhibiteurs (par exemple, chrome hexavalent [Cr(VI)]) f. Prétraitement anaérobie Composés organiques biodégradables (par exemple, matières colorantes azoïques, pâtes d’impression) g. Filtration (par exemple, nanofiltration) Solides en suspension et particules polluantes non biodégradables ou inhibitrices Prétraitement des flux combinés d’effluents aqueux (liste non exhaustive) h. Séparation physique (par exemple au moyen de dégrilleurs, tamis, dessableurs, dégraisseurs, déshuileurs ou décanteurs primaires) Solides grossiers, matières en suspension, huile/graisse Applicable d’une manière générale. i. Homogénéisation Tous les polluants j. Neutralisation Acides, bases Traitement primaire (liste non exhaustive) k. Décantation Solides en suspension, particules métalliques et particules polluantes non biodégradables ou inhibitrices Applicable d’une manière générale. l. Précipitation Polluants précipitables dissous non biodégradables ou inhibiteurs (par exemple, métaux dans les matières colorantes) m. Coagulation et floculation Solides en suspension et particules polluantes non biodégradables ou inhibitrices (par exemple, métaux dans les matières colorantes) Applicable d’une manière générale. Traitement secondaire (traitement biologique) (liste non exhaustive) n. Procédé par boues activées Composés organiques biodégradables Applicable d’une manière générale. o. Bioréacteur à membrane p. Nitrification/dénitrification (lorsque le traitement comprend un traitement biologique) Azote total, ammonium/ammoniaque La nitrification peut ne pas être applicable en cas de concentrations élevées de chlorures (supérieures à 10 g/l, par exemple). La nitrification peut ne pas être applicable en cas de faible température des effluents aqueux (inférieure à 12 °C, par exemple) Traitement tertiaire (liste non exhaustive) q. Coagulation et floculation Solides en suspension et particules polluantes non biodégradables ou inhibitrices (par exemple, métaux dans les matières colorantes) Applicable d’une manière générale. r. Précipitation Polluants précipitables dissous non biodégradables ou inhibiteurs (par exemple, métaux dans les matières colorantes) s. Adsorption Polluants adsorbables dissous non biodégradables ou inhibiteurs (par exemple, AOX dans les matières colorantes) t. Oxydation chimique (par exemple, oxydation avec de l’ozone, du peroxyde d’hydrogène ou de la lumière UV) Polluants oxydables dissous non biodégradables ou inhibiteurs (par exemple, azurants optiques et matières colorantes azoïques, sulfures) u. Flottation Solides en suspension et particules polluantes non biodégradables ou inhibitrices v. Filtration (par exemple, filtration sur sable) Traitement avancé pour le recyclage des effluents aqueux (liste non exhaustive) (24) w. Filtration (par exemple, filtration sur sable ou filtration sur membrane) Solides en suspension et particules polluantes non biodégradables ou inhibitrices Applicable d’une manière générale. x. Évaporation Contaminants solubles (par exemple, sels) Tableau 1.3 Niveaux d’émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les rejets directs Substance/Paramètre Activités/procédés NEA-MTD (25) (mg/l) Composés organohalogénés adsorbables (AOX) (26) Toutes les activités/tous les procédés 0,1 -0,4 (27) Demande chimique en oxygène (DCO) (28) 40 -100 (29) (30) Indice hydrocarbure (HOI) (26) 1 -7 Métaux/métalloïdes Antimoine (Sb) Prétraitement et/ou teinture de matières textiles en polyester 0,1 -0,2 (31) Ennoblissement à l’aide de retardateurs de flamme contenant du trioxyde d’antimoine Chrome (Cr) Teinture à l’aide de mordant au chrome ou de colorants contenant du chrome (par exemple, colorants métallifères) 0,01 -0,1 (32) Cuivre (Cu) Teinture Impression à l’aide de colorants 0,03 -0,4 Nickel (Ni) 0,01 -0,1 (33) Zinc (Zn) (26) Toutes les activités/tous les procédés 0,04 -0,5 (34) Sulfures aisément libérables (S2-) Teinture à l’aide de colorants contenant du soufre < 1 Azote total (TN) Toutes les activités/tous les procédés 5 -15 (35) Carbone organique total (COT) (28) 13 -30 (30) (36) Phosphore total (PT) 0,4 -2 Matières en suspension totales (MEST) 5 -30 La surveillance associée est indiquée dans la MTD 8. Tableau 1.4 Niveaux d’émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les rejets indirects Substance/Paramètre Activités/procédés NEA-MTD (37) (38) (mg/l) Composés organohalogénés adsorbables (AOX) (39) Tous les procédés 0,1 -0,4 (40) Indice hydrocarbure (HOI) (39) Tous les procédés 1 -7 Métaux/métalloïdes Antimoine (Sb) Prétraitement et/ou teinture de matières textiles en polyester 0,1 -0,2 (41) Ennoblissement à l’aide de retardateurs de flamme contenant du trioxyde d’antimoine Chrome (Cr) Teinture à l’aide de mordant au chrome ou de colorants contenant du chrome (par exemple, colorants métallifères) 0,01 -0,1 (42) Cuivre (Cu) Teinture Impression à l’aide de colorants 0,03 -0,4 Nickel (Ni) Teinture Impression à l’aide de colorants 0,01 -0,1 (43) Zinc (Zn) (39) Tous les procédés 0,04 -0,5 (44) Sulfures aisément libérables (S2-) Teinture à l’aide de colorants contenant du soufre < 1 La surveillance associée est indiquée dans la MTD 8.

1.1.7. Émissions dans le sol et les eaux souterraines

MTD 21. Afin d’éviter ou de réduire les émissions dans le sol et les eaux souterraines et d’améliorer les performances globales de la manipulation et du stockage des produits chimiques, la MTD consiste à appliquer toutes les techniques indiquées ci-dessous. Technique Description Applicabilité a. Techniques destinées à réduire la probabilité et les conséquences pour l’environnement de débordements et de défaillances des cuves de traitement et de stockage Cela consiste notamment à: — appliquer des processus lents au moment d’immerger les matières textiles dans le bain de procédé et de les en retirer, afin d’éviter les déversements, — automatiser l’ajustement du niveau du bain de procédé (voir MTD 4), — éviter l’injection directe d’eau pour chauffer ou refroidir le bain de procédé, — installer des détecteurs de débordement, — canaliser les débordements vers une autre cuve, — placer les cuves destinées à recevoir les liquides (produits chimiques ou déchets liquides) dans un confinement secondaire approprié; leur volume est conçu pour accueillir au moins la quantité résultant d’une perte totale du liquide contenu dans la plus grande cuve du confinement secondaire, — isoler les cuves et le confinement secondaire (en fermant les vannes, par exemple), — veiller à ce que les surfaces des zones de traitement et de stockage soient imperméables aux liquides concernés. Applicable d’une manière générale. b. Inspection et entretien périodiques de l’unité et des équipements L’unité et les équipements sont régulièrement inspectés et entretenus de manière à en garantir le bon fonctionnement; il s’agit notamment de vérifier l’intégrité et/ou l’état d’étanchéité des vannes, des pompes, des tuyaux, des cuves et des confinements/bacs de rétention, ainsi que le bon fonctionnement des systèmes d’alerte (tels que les détecteurs de débordement). c. Optimisation du site de stockage des produits chimiques L’emplacement des zones de stockage est choisi de manière à éliminer ou à réduire le plus possible les transports inutiles de produits chimiques à l’intérieur de l’unité (notamment en réduisant au minimum les distances de transport sur le site). L’applicabilité aux unités existantes peut être limitée par le manque d’espace. d. Zone réservée au déchargement des produits chimiques contenant des substances dangereuses Les produits chimiques contenant des substances dangereuses sont déchargés dans une zone délimitée. Les déversements occasionnels sont collectés et envoyés pour traitement. Applicable d’une manière générale. e. Stockage séparé des produits chimiques Les produits chimiques incompatibles sont stockés de manière séparée. Cette séparation est une séparation physique et est fondée sur l’inventaire des produits chimiques (voir MTD 15). f. Manipulation et stockage des emballages contenant des produits chimiques Les emballages contenant des produits chimiques liquides sont totalement vidés à l’aide de la gravité ou par des moyens mécaniques (brossage, essuyage, par exemple) sans utilisation d’eau. Les emballages contenant des produits chimiques en poudre sont vidés à l’aide de la gravité dans le cas des petits emballages et par aspiration dans le cas des grands emballages. Les emballages vides sont stockés dans une zone dédiée.

1.1.8. Émissions atmosphériques

MTD 22. Afin de réduire les émissions atmosphériques diffuses (par exemple, de COV résultant de l’utilisation de solvants organiques), la MTD consiste à collecter les émissions diffuses et à envoyer les effluents gazeux vers une unité de traitement.

Applicabilité

L’applicabilité aux unités existantes peut être limitée par des contraintes de fonctionnement ou par le volume élevé d’air à extraire.

MTD 23. Afin de faciliter la récupération d’énergie et la réduction des émissions atmosphériques canalisées, la MTD consiste à limiter le nombre de points d’émission.

Description

Le traitement combiné des effluents gazeux présentant des caractéristiques similaires garantit un traitement plus efficace et plus efficient que le traitement séparé des flux individuels d’effluents gazeux. La possibilité de limier le nombre de points d’émission dépend de facteurs techniques (tels que la compatibilité des différents flux d’effluents gazeux) et économiques (tels que la distance entre les différents points d’émission). Il convient de veiller à ce que la limitation du nombre de points d’émission ne conduise pas à une dilution des émissions.

MTD 24. Afin d’éviter les émissions atmosphériques de composés organiques résultant du nettoyage à sec et du prélavage à l’aide de solvants organiques, la MTD consiste à collecter l’air émis par ces procédés, à le traiter par adsorption sur charbon actif (voir section 1.9.2) et à le réutiliser totalement.

MTD 25. Afin d’éviter les émissions atmosphériques de composés organiques résultant du prétraitement des matières textiles synthétiques tricotées, la MTD consiste à laver ces matières textiles avant la thermofixation.

Applicabilité

L’applicabilité peut être limitée par l’armure de l’étoffe.

MTD 26. Afin d’éviter ou de réduire les émissions atmosphériques canalisées de composés organiques résultant du flambage, du traitement thermique, de l’enduction et du contrecollage, la MTD consiste à appliquer une ou plusieurs des techniques indiquées ci-dessous. Technique Polluants habituellement visés Description Techniques de prévention a. Sélection et utilisation de mélanges de produits chimiques («recettes») entraînant de faibles émissions de composés organiques Composés organiques Les mélanges à faibles émissions de composés organiques sont sélectionnés et utilisés en fonction des spécifications du produit (voir MTD 14, MTD 17, MTD 50, MTD 51). Par exemple, des facteurs d’émission peuvent être utilisés pour faire cette sélection (voir section 1.9.1). Techniques de réduction b. Condensation Composés organiques à l’exclusion du formaldéhyde Voir section 1.9.2. c. Oxydation thermique Composés organiques d. Épuration par voie humide Composés organiques e. Adsorption Composés organiques à l’exclusion du formaldéhyde Tableau 1.5 Niveaux d’émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de composés organiques et de formaldéhyde Substance/Paramètre Activités/Procédés (y compris les traitements thermiques connexes) NEA-MTD (moyenne sur la période d’échantillonnage) (mg/Nm3) Formaldéhyde Enduction (45) 1 -5 (46) (47) Contrecollage à la flamme Impression (45) Flambage Apprêts (45) COVT Enduction 3 -40 (46) (48) (49) Teinture Apprêts Contrecollage Impression Flambage Thermofixation La surveillance associée est indiquée dans la MTD 9.

MTD 27. Afin de réduire les émissions atmosphériques canalisées de poussières résultant du flambage et des traitements thermiques, à l’exclusion de la thermofixation, la MTD consiste à appliquer une ou plusieurs des techniques indiquées ci-dessous. Technique Description a. Cyclone Voir section 1.9.2. Les cyclones sont principalement utilisés pour le prétraitement avant d’autres mesures de réduction des poussières (par exemple, pour les grosses particules). b. Électrofiltre Voir section 1.9.2. c. Épuration par voie humide Tableau 1.6 Niveau d’émission associé à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de poussières résultant du flambage et des traitements thermiques, à l’exclusion de la thermofixation Substance/Paramètre NEA-MTD (moyenne sur la période d’échantillonnage) (mg/Nm3) Poussières < 2 -10 (50) La surveillance associée est indiquée dans la MTD 9.

MTD 28. Afin d’éviter ou de réduire les émissions atmosphériques canalisées d’ammoniac résultant de l’enduction, de l’impression et des apprêts, y compris les traitements thermiques associés à ces procédés, la MTD consiste à appliquer une ou plusieurs des techniques indiquées ci-dessous. Technique Description Techniques de prévention a. Sélection et utilisation de mélanges de produits chimiques («recettes») entraînant de faibles émissions d’ammoniac Les mélanges à faibles émissions d’ammoniac sont sélectionnés et utilisés en fonction des spécifications du produit (voir MTD 14, MTD 17, MTD 46, MTD 47, MTD 50, MTD 51). Par exemple, des facteurs d’émission peuvent être utilisés pour réaliser cette sélection (voir section 1.9.1). Techniques de réduction b. Épuration par voie humide Voir section 1.9.2. Tableau 1.7 Niveau d’émission associé à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées d’ammoniac résultant de l’enduction, de l’impression et des apprêts, y compris les traitements thermiques associés à ces procédés Substance/Paramètre NEA-MTD (51) (moyenne sur la période d’échantillonnage) (mg/Nm3) NH3 3 -10 (52) La surveillance associée est indiquée dans la MTD 9.

1.1.9. Déchets

MTD 29. Afin d’éviter ou de réduire la production de déchets et de réduire la quantité de déchets à éliminer, la MTD consiste à appliquer toutes les techniques indiquées ci-dessous. Technique Description Applicabilité a. Plan de gestion des déchets Un plan de gestion des déchets fait partie du SME (voir MTD 1) et constitue un ensemble de caractéristiques visant à: — réduire le plus possible la production de déchets, — optimiser la réutilisation, la régénération, le recyclage et/ou la récupération des déchets, et — faire en sorte que les déchets soient éliminés correctement. Le niveau de détail du plan de gestion des déchets est, d’une manière générale, en rapport avec la nature, la taille et la complexité de l’unité. b. Utilisation en temps utile des produits chimiques Des critères sont clairement définis, par exemple, en ce qui concerne la durée maximale de stockage des produits chimiques, et les paramètres pertinents sont surveillés de manière à éviter que ces produits ne se dégradent. Applicable d’une manière générale. c. Réutilisation/recyclage des emballages L’emballage des produits chimiques est choisi en fonction de sa capacité à être totalement vidé (notamment en fonction de la taille de son ouverture ou de la nature de son matériau). Une fois vidé (voir MTD 21), l’emballage est réutilisé, renvoyé au fournisseur ou envoyé pour recyclage. d. Renvoi des produits chimiques inutilisés Les produits chimiques inutilisés (qui sont encore dans leur conteneur d’origine) sont renvoyés à leurs fournisseurs. Applicable d’une manière générale.

MTD 30. Afin d’améliorer les performances environnementales globales du traitement des déchets, notamment pour éviter ou réduire les émissions dans l’environnement, la MTD consiste à appliquer la technique indiquée ci-dessous avant l’envoi des déchets en vue de leur élimination. Technique Description Collecte et stockage séparés des déchets contaminés par des substances dangereuses et/ou extrêmement préoccupantes Les déchets contaminés par des substances dangereuses et/ou extrêmement préoccupantes (par exemple, les produits chimiques d’ennoblissement tels que les retardateurs de flamme, les produits oléophobes, déperlants ou antitaches) sont collectés et stockés séparément. Ces déchets peuvent contenir des charges élevées de polluants tels que des retardateurs de flamme organophosphorés et bromés, des PFAS, des phtalates et des composés contenant du chrome(VI) (voir MTD 18). Il s’agit notamment: — de déchets liquides (par exemple, première eau de rinçage lors de l’ennoblissement à l’aide de retardateurs de flamme), de pâtes d’enduction et d’impression, — de déchets de papier, de chiffons, de matières absorbantes, — de déchets de laboratoire, — de boues d’épuration.

1.2. Conclusions sur les MTD pour le prétraitement par prélavage des fibres de laine brute

Les conclusions sur les MTD de la présente section s’appliquent au prétraitement par prélavage des fibres de laine brute et s’ajoutent aux conclusions générales sur les MTD de la section 1.1.

MTD 31. Afin d’utiliser efficacement les ressources et de réduire la consommation d’eau et la production d’effluents aqueux, la MTD consiste à récupérer la graisse de suint et à recycler les effluents aqueux.

Description

Les effluents aqueux résultant du prélavage de la laine sont traités (par exemple, par un mélange de centrifugation et de décantation) de manière à séparer la graisse, les impuretés et l’eau. La graisse est récupérée, l’eau est partiellement recyclée pour le prélavage et les impuretés sont envoyées en vue d’un traitement ultérieur.

Tableau 1.8

Niveaux de performance environnementale associés à la MTD (NPEA-MTD) pour la récupération de la graisse de suint résultant du prétraitement par prélavage des fibres de laine brute

Type de laine Unité NPEA-MTD (moyenne annuelle) Laine grossière (c’est-à-dire fibres de laine d’un diamètre généralement supérieur à 35 μm) kg de graisse récupérée par tonne de fibres de laine brute prétraitée par prélavage 10 -15 Laine extra et super fine (c’est-à-dire fibres de laine d’un diamètre généralement inférieur à 20 μm) 50 -60

La surveillance associée est indiquée dans la MTD 6.

MTD 32. Afin d’utiliser efficacement l’énergie, la MTD consiste à appliquer toutes les techniques indiquées ci-dessous. Technique Description Applicabilité a. Bacs de prélavage couverts Les bacs de prélavage sont munis de couvercles permettant d’éviter les pertes de chaleur par convection ou par évaporation (voir MTD 11, point c). Uniquement applicable aux unités nouvelles ou aux transformations majeures d’unités. b. Température optimisée du dernier bac de prélavage La température du dernier bac de prélavage est optimisée afin d’accroître l’efficacité des procédés ultérieurs d’exprimage mécanique et de séchage de la laine (voir MTD 13, point a). Applicable d’une manière générale. c. Chauffage direct Les bacs de prélavage et les séchoirs sont chauffés directement afin d’éviter les pertes de chaleur associées à la production et à la distribution de vapeur. Uniquement applicable aux unités nouvelles ou aux transformations majeures d’unités.

MTD 33. Afin d’utiliser efficacement les ressources et de réduire la quantité de déchets à éliminer, la MTD consiste à traiter biologiquement les résidus organiques résultant du prétraitement par prélavage des fibres de laine brute (par exemple, les impuretés, les boues d’épuration).

Description

Les résidus organiques sont traités, par compostage par exemple.

1.3. Conclusions sur les MTD pour la filature de fibres (autres que les fibres artificielles) et la fabrication d’étoffes

Les conclusions sur les MTD de la présente section s’appliquent à la filature de fibres (autres que les fibres artificielles) et à la fabrication d’étoffes et s’ajoutent aux conclusions générales sur les MTD de la section 1.1.

MTD 34. Afin de réduire les émissions dans l’eau résultant de l’utilisation de produits chimiques d’encollage, la MTD consiste à appliquer toutes les techniques indiquées ci-dessous. Technique Description Applicabilité a. Sélection des produits chimiques d’encollage Des produits chimiques d’encollage présentant de meilleures performances environnementales sur le plan de la quantité nécessaire, de la lavabilité, de la récupérabilité et/ou de la bioéliminabilité/biodégradabilité (par exemple, amidons modifiés, certains galactomannanes, carboxyméthylcellulose) sont sélectionnés (voir MTD 14) et utilisés. Applicable d’une manière générale. b. Préhumidification des fils de coton Les fils de coton sont trempés dans de l’eau chaude avant l’encollage. Cela permet de réduire les quantités de produits chimiques d’encollage à utiliser. L’applicabilité peut être limitée en fonction des spécifications du produit (par exemple, lorsque la fibre doit être soumise à une tension élevée pendant le tissage). c. Filature compacte Les faisceaux de fibres sont comprimés par aspiration ou par compactage mécanique ou magnétique. Cela permet de réduire les quantités de produits chimiques d’encollage à utiliser. L’applicabilité peut être limitée en fonction des spécifications du produit (par exemple, le niveau de pilosité ou les propriétés techniques du fil).

MTD 35. Afin d’améliorer les performances environnementales globales de la filature et du tricotage, la MTD consiste à éviter le recours aux huiles minérales.

Description

Les huiles minérales sont remplacées par des huiles synthétiques et/ou des huiles d’esters, présentant de meilleures performances environnementales sur le plan de la lavabilité et de la bioéliminabilité/biodégradabilité.

MTD 36. Afin d’utiliser efficacement l’énergie, la MTD consiste à appliquer la technique spécifiée au point a ci-dessous, associée à la technique spécifiée au point b ci-dessous ou à la technique spécifiée au point c ci-dessous, ou aux deux. Technique Description Applicabilité a. Application de techniques générales d’économisation de l’énergie pour la filature et le tissage Cela consiste notamment à: — réduire autant que possible le volume de la zone de production (notamment en installant un plafond suspendu) afin de réduire la quantité d’énergie nécessaire à l’humidification de l’air ambiant, — utiliser des capteurs avancés afin de détecter les ruptures de fils dans le but d’arrêter les machines à filer ou à tisser. Applicable d’une manière générale. b. Application de techniques d’économisation de l’énergie pour la filature Cela consiste notamment à: — utiliser des broches et des bobines plus légères dans les continus à filer, — utiliser de l’huile à broche avec une viscosité optimale, — maintenir un niveau optimal de lubrification du fil, — optimiser le diamètre des anneaux par rapport au diamètre des fils dans les continus à filer, — démarrer progressivement les continus à filer, — utiliser la filature vortex, — optimiser le mouvement des convoyeurs de bobines vides dans les machines d’envidage. Applicable d’une manière générale. c. Application de techniques d’économisation de l’énergie pour le tissage Cela consiste notamment à: — éviter une pression d’air excessive pour le tissage par jet d’air, — utiliser un métier à double largeur pour les lots de grands volumes. Un métier à double largeur peut être uniquement applicable aux unités nouvelles ou aux transformations majeures d’unités.

1.4. Conclusions sur les MTD pour le prétraitement des matières textiles autres que les fibres de laine brute

Les conclusions sur les MTD de la présente section s’appliquent au prétraitement des matières textiles autres que les fibres de laine brute et s’ajoutent aux conclusions générales sur les MTD de la section 1.1.

MTD 37. Afin d’utiliser efficacement les ressources et l’énergie et de réduire la consommation d’eau et la production d’effluents aqueux, la MTD consiste à appliquer les deux techniques spécifiées aux points a) et b ci-dessous, associées à la technique spécifiée au point c ci-dessous ou à la technique spécifiée au point d ci-dessous. Technique Description Applicabilité a. Prétraitement combiné des textiles en coton Plusieurs opérations de prétraitement des textiles en coton (telles que le lavage, le désencollage, le lavage à fond et le blanchiment) sont effectuées simultanément. Applicable d’une manière générale. b. Pad-batch à froid des textiles en coton Le désencollage et/ou le blanchiment sont effectués selon la technique du pad-batch à froid (voir section 1.9.4). Applicable d’une manière générale. c. Un seul bain de désencollage, ou un nombre limité de bains de désencollage Le nombre de bains de désencollage destinés à éliminer différents types de produits chimiques d’encollage est limité. Dans certains cas, par exemple pour plusieurs fibres/matières cellulosiques, un seul bain de désencollage oxydant peut être utilisé. Applicable d’une manière générale. d. Récupération et réutilisation des produits chimiques d’encollage solubles dans l’eau Lorsque le désencollage est effectué par lavage à l’eau chaude, les produits chimiques d’encollage solubles dans l’eau (alcool polyvinylique et carboxyméthylcellulose, par exemple) sont récupérés dans l’eau de lavage par ultrafiltration. Le concentré est réutilisé pour l’encollage, tandis que le perméat est réutilisé pour le lavage. Uniquement applicable lorsque l’encollage et le désencollage sont effectués dans la même unité. Peut ne pas être applicable aux produits chimiques d’encollage synthétiques (par exemple, contenant des polyols de polyester, des polyacrylates ou de l’acétate de polyvinyle).

MTD 38. Afin d’éviter ou de réduire les émissions dans l’eau de composés et d’agents complexants contenant du chlore, la MTD consiste à appliquer une des deux techniques indiquées ci-dessous, ou les deux. Technique Description Applicabilité a. Blanchiment sans chlore Le blanchiment est effectué à l’aide de produits chimiques de blanchiment sans chlore (par exemple, peroxyde d’hydrogène, acide peracétique ou ozone), souvent associés à un prétraitement enzymatique (voir MTD 16, point c). Peut ne pas être applicable à l’azurage du lin et des autres fibres libériennes. b. Blanchiment optimisé au peroxyde d’hydrogène L’utilisation d’agents complexants peut être évitée totalement ou réduite au minimum si l’on réduit la concentration en radicaux hydroxyles lors du blanchiment. Cela consiste notamment à: — utiliser de l’eau douce/adoucie, — éliminer au préalable les impuretés métalliques des matières textiles (par exemple, par séparation magnétique, traitement chimique ou prélavage), — maîtriser le pH et la concentration en peroxyde d’hydrogène lors du blanchiment. Applicable d’une manière générale.

MTD 39. Afin d’utiliser efficacement les ressources et de réduire la quantité d’alcalis rejetés vers l’unité de traitement des eaux usées, la MTD consiste à récupérer la soude caustique utilisée pour le mercerisage.

Description

La soude caustique est récupérée dans l’eau de rinçage par évaporation et est purifiée, si nécessaire. Avant l’évaporation, les impuretés de l’eau de rinçage sont éliminées au moyen, par exemple, de dégrilleurs et/ou par microfiltration.

Applicabilité

L’applicabilité peut être limitée par l’absence de chaleur suffisante à récupérer et/ou par une faible quantité de soude caustique.

Tableau 1.9

Niveau de performance environnementale associé à la MTD (NPEA-MTD) pour la récupération de la soude caustique utilisée pour le mercerisage

Unité NPEA-MTD (moyenne annuelle) Pourcentage de soude caustique récupérée 75 -95

La surveillance associée est indiquée dans la MTD 6.

1.5. Conclusions sur les MTD pour la teinture

Les conclusions sur les MTD de la présente section s’appliquent à la teinture et s’ajoutent aux conclusions générales sur les MTD de la section 1.1.

MTD 40. Afin d’utiliser efficacement les ressources et de réduire les émissions dans l’eau résultant de la teinture, la MTD cons