No Nom commun, numéros d'identification Dénomination de l’UICPA Pureté (1) Entrée en vigueur Expiration de l’inscription Dispositions spécifiques

«224 Acide acétique No CAS: 64-19-7 No CIMAP: non attribué Acide acétique ≥ 980 g/kg 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant qu’herbicide peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’acide acétique (SANCO/2602/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

225 Sulfate d’ammonium et d’aluminium No CAS: 7784-26-1 No CIMAP: non attribué Sulfate d’ammonium et d’aluminium ≥ 960 g/kg 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du sulfate d’ammonium et d’aluminium (SANCO/2985/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

226 Silicate d’aluminium No CAS: 1332-58-7 No CIMAP: non attribué Non disponible. Dénomination chimique: kaolin ≥ 999,8 g/kg 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du silicate d’aluminium (SANCO/2603/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

227 Acétate d’ammonium No CAS: 631-61-8 No CIMAP: non attribué Acétate d'ammonium ≥ 970 g/kg Impuretés sensibles: au plus 10 ppm de métaux lourds sous la forme de Pb 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant qu’appât peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’acétate d’ammonium (SANCO/2986/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

228 Farine de sang No CAS: non attribué No CIMAP: non attribué Non disponible ≥ 990 g/kg 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées. La farine de sang doit être conforme au règlement (CE) no 1774/2002. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de la farine de sang (SANCO/2604/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

229 Carbure de calcium No CAS: 75-20-7 No CIMAP: non attribué Carbure de calcium Acétylure de calcium ≥ 765 g/kg Teneur en phosphure de calcium: 0,08 à 0,52 g/kg 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du carbure de calcium (SANCO/2605/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

230 Carbonate de calcium No CAS: 471-34-1 No CIMAP: non attribué Carbonate de calcium ≥ 995 g/kg 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du carbonate de calcium (SANCO/2606/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

231 Dioxyde de carbone No CAS: 124-38-9 Dioxyde de carbone ≥ 99,9 % 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que fumigant peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du dioxyde de carbone (SANCO/2987/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

232 Benzoate de dénatonium No CAS: 3734-33-6 No CIMAP: non attribué Benzyldiéthyl[(2, 6-xylylcarbamoyl)méthyl] benzoate d’ammoniume ≥ 995 g/kg 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du benzoate de dénatonium (SANCO/2607/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

233 Éthylène No CAS: 74-85-1 No CIMAP: non attribué Éthène ≥ 99 % 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que régulateur de croissance végétale peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’éthylène (SANCO/2608/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

234 Extrait de l’arbre à thé No CAS: Huile de mélaleuque 68647-73-4 Principaux composants: terpinèn-4-ol 562-74-3 γ-terpinène 99-85-4 α-terpinène 99-86-5 1,8-cinéol 470-82-6 No CIMAP: non attribué L’huile de mélaleuque est un mélange complexe de substances chimiques Principaux composants: terpinèn-4-ol ≥ 300 g/kg γ-terpinène ≥ 100 g/kg α-terpinène ≥ 50 g/kg 1,8-cinéol traces 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que fongicide peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’extrait de l’arbre à thé (SANCO/2609/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

235 Résidus de distillation de graisses No CAS: non attribué No CIMAP: non attribué Non disponible ≥ 40 % d’acides gras fractionnés Impuretés sensibles: Ni, 200 mg/kg au plus 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées. Les résidus de distillation de graisses d’origine animale doivent être conformes au règlement (CE) no 1774/2002. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen des résidus de distillation des graisses (SANCO/2610/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

236 Acides gras de C7 à C20 No CAS: 112-05-0 (Acide pélargonique) 67701-09-1 (Acides gras en C7-C18 et sels de potassium insaturés en C18) 124-07-2 (Acide caprylique) 334-48-5 (Acide caprique) 143-07-7 (Acide laurique) 112-07-80 (Acide oléique) 85566-26-3 (Acides gras en C8-C10, esters de méthyle) 111-11-5 (Octanoate de méthyle) 110-42-9 (Décanoate de méthyle) No CIMAP: non attribué Acide nonanoïque Acide caprylique, acide pélargonique, acide caprique, acide laurique, acide oléique (dénominations ISO respectives) Acide octanoïque, acide nonanoïque, acide décanoïque, acide dodécanoïque, acide cis-9-octadécénoïque (dénominations UICPA respectives) Acides gras en C7-C10, esters de méthyle ≥ 889 g/kg (acide pélargonique) ≥ 838 g/kg (acides gras) ≥ 99 % (acides gras, esters de méthyle) 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant qu’insecticide, acaricide, herbicide et régulateur de croissance végétale peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen des acides gras (SANCO/2610/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

237 Extrait d’ail No CAS: 8008-99-9 No CIMAP: non attribué Concentré de jus d’ail de qualité alimentaire ≥ 99,9 % 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que répulsif, insecticide et nématicide peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’extrait d’ail (SANCO/2612/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

238 Acide gibbérellique No CAS: 77-06-5 No CIMAP: 307 (3S,3aS,4S,4aS,7S,9aR,9bR,12S)-7,12-dihydroxy-3-methyl-6-methylene-2-oxoperhydro-4a,7-methano-9b,3-propenol(1,2-b)furan-4-carboxylic acid Alt: Acide (3S,3aS,4S,4aS,6S,8aR,8bR,11S)-6,11-dihydroxy-3-méthyl-12-méthylène-2-oxo-4a,6-méthano-3,8b-prop-lénoperhydroindénol(1,2-b)furanne-4-carboxylique ≥ 850 g/kg 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que régulateur de croissance végétale peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’acide gibbérellique (SANCO/2613/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

239 Gibbérellines No CAS: GA4: 468-44-0 GA7: 510-75-8 Mélange de GA4A7: 8030-53-3 No CIMAP: non attribué GA4: Acide (3S,3aR,4S,4aR,7R,9aR,9bR,12S)-12-hydroxy-3-méthyl-6-méthylène-2-oxoperhydro-4a,7-méthano-3,9b-propanoazuléno[1,2-b]furanne-4-carboxylique GA7: Acide (3S,3aR,4S,4aR,7R,9aR,9bR,12S)-12-hydroxy-3-méthyl-6-méthylène-2-oxoperhydro-4a,7-méthano-9b,3-propénoazuléno[1,2-b]furanne-4-carboxylique Rapport de réexamen (SANCO/2614/2008). 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que régulateur de croissance végétale peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen des gibbérellines (SANCO/2614/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

240 Protéines hydrolisées Hydrolysat d’urée de mélasse de betterave Hydrolysat de protéines de collagène No CAS: non attribué No CIMAP: non attribué Non disponible Hydrolysat d’urée de mélasse de betterave: équivalent en protéine brute minimal: 360 g/kg (36 % g/g) Hydrolysat de protéines de collagène: teneur en azote organique > 240 g/kg 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant qu’appât peuvent être autorisées. Les protéines hydrolysées d’origine animale doivent être conformes au règlement (CE) no 1774/2002. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen des protéines hydrolysées (SANCO/2615/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

241 Sulfate de fer Sulfate de fer (II), anhydre: No CAS: 7720-78-7 Sulfate de fer (II), monohydrate: No CAS: 17375-41-6 Sulfate de fer (II), heptahydrate: No CAS: 7782-63-0 No CIMAP: non attribué Sulfate de fer (II) Sulfate de fer (II), anhydre ≥ 367,5 g/kg Sulfate de fer (II), monohydrate ≥ 300 g/kg Sulfate de fer (II), heptahydrate ≥ 180 g/kg 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant qu’herbicide peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du sulfate de fer (SANCO/2616/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

242 Kieselgur (terre à diatomées) No CAS: 61790-53-2 No CIMAP: 647 Kieselgur (terre à diatomées) 920 ± 20 g SiO2/kg de terre à diatomées Au plus 0,1 % de particules de silice cristalline (d’un diamètre inférieur à 50 μm) 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant qu’insecticide et acaricide peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du kieselgur (SANCO/2617/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

243 Calcaire No CAS: 1317-65-3 No CIMAP: non attribué Non disponible ≥ 980 g/kg 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du calcaire (SANCO/2618/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

244 Méthylnonylcétone No CAS: 112-12-9 No CIMAP: non attribué Undécane-2-one ≥ 975 g/kg 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du méthylnonylcétone (SANCO/2619/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

245 Poivre No CAS: non attribué No CIMAP: non attribué Poivre noir – Piper nigrum Il s’agit d’un mélange complexe de substances chimiques dont la teneur en pipérine en tant que marqueur doit être de 4 % au moins. 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du poivre (SANCO/2620/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

246 Huiles végétales/Huile de citronnelle No CAS: 8000-29-1 No CIMAP: non attribué L’huile de citronnelle est un mélange complexe de substances chimiques dont les principaux composants sont les suivants: Citronellal (3,7-diméthyl-6-octénal) Géraniol [(E)-3,7-diméthyl-2,6-octadiène-1-ol] Citronellol (3,7-diméthyl-6-octane-2-ol) Acétate de géranyle (acétate de 3,7-diméthyl-6-octen-1-yle) Impuretés sensibles: méthyleugénol et méthylisoeugénol maximum 0,1 % 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant qu’herbicide peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’huile de citronnelle (SANCO/2621/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

247 Huiles végétales/Essence de girofle No CAS: 94961-50-2 (essence de girofle) 97-53-0 (eugénol – composant principal) No CIMAP: non attribué L’essence de girofle est un mélange complexe de substances chimiques dont le principal composant est l’eugénol. ≥ 800 g/kg 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que fongicide et bactéricide peuvent être autorisées. PARTIE B our la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’huile de girofle (SANCO/2622/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

248 Huiles végétales/Huile de colza No CAS: 8002-13-9 No CIMAP: non attribué Huile de colza L’huile de colza est un mélange complexe d’acides gras. 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant qu’insecticide et acaricide peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’huile de colza (SANCO/2623/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

249 Huiles végétales/Huile de menthe verte No CAS: 8008-79-5 No CIMAP: non attribué Huile de menthe verte ≥ 550 g/kg sous la forme de L-Carvone 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que régulateur de croissance végétale peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’huile de menthe verte (SANCO/2624/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

250 Hydrogénocarbonate de potassium No CAS: 298-14-6 No CIMAP: non attribué Hydrogénocarbonate de potassium ≥ 99,5 % 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que fongicide peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’hydrogénocarbonate de potassium (SANCO/2625/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

251 Putrescine (1,4-Diaminobutane) No CAS: 110-60-1 No CIMAP: non attribué Butane-1,4-diamine ≥ 990 g/kg 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant qu’appât peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de la putrescine (SANCO/2626/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

252 Pyréthrines No CAS: A) et B): pyréthrines: 8003-34-7 Extrait A: matières extractives de Chrysanthemum cinerariæfolium: 89997-63-7 pyréthrine 1: CAS 121-21-1 pyréthrine 2: CAS 121-29-9 cinérine 1: CAS 25402-06-6 cinérine 2: CAS 121-20-0 jasmoline 1: CAS 4466-14-2 jasmoline 2: CAS 1172-63-0 Extrait B: pyréthrine 1: CAS 121-21-1 pyréthrine 2: CAS 121-29-9 cinérine 1: CAS 25402-06-6 cinérine 2: CAS 121-20-0 jasmoline 1: CAS 4466-14-2 jasmoline 2: CAS 1172-63-0 No CIMAP: 32 Les pyréthrines sont un mélange complexe de substances chimiques. Extrait A: ≥ 500 g/kg de pyréthrines Extrait B: ≥ 480 g/kg de pyréthrines 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant qu’insecticide peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen des pyréthrines (SANCO/2627/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

253 Sable quartzeux No CAS: 14808-60-7 No CIMAP: non attribué Quarz, quartz, dioxyde de silicium, silice, SiO2 ≥ 915 g/kg Au plus 0,1 % de particules de silice cristalline (d’un diamètre inférieur à 50 μm) 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du sable quartzeux (SANCO/2628/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

254 Repellents by smell of animal or plant origin/fish oil No CAS: 100085-40-3 No CIMAP: non attribué Huile de poisson ≥ 99 % 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées. L’huile de poisson doit être conforme au règlement (CE) no 1774/2002. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’huile de poisson (SANCO/2629/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

255 Répulsifs olfactifs d’origine animale ou végétale/Graisses de mouton No CAS: 98999-15-6 No CIMAP: non attribué Graisses de mouton Pures graisses de mouton d’une teneur en eau de 0,18 % g/g au plus 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées. Les graisses de mouton doivent être conformes au règlement (CE) no 1774/2002. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen des graisses de mouton (SANCO/2630/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

256 Répulsifs olfactifs d’origine animale ou végétale/Tallol brut No CAS: 8002-26-4 No CIMAP: non attribué Tallol brut Le tallol brut est un mélange complexe de colophane de tallol et d’acides gras. 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du tallol brut (SANCO/2631/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

257 Répulsifs olfactifs d'origine animale ou végétale/ Brai de tallol No CAS: 8016-81-7 No CIMAP: non attribué Brai de tallol Mélange complexe d’esters d’acides gras, de colophane et de faibles quantités de dimères et de trimères d’acides résiniques et d’acides gras 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du brai de tallol (SANCO/2632/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

258 Extrait d’algues marines (anciennement dénommé «Extrait d’algues marines» et «Algues») No CAS: non attribué No CIMAP: non attribué Extrait d’algues marines L’extrait d’algues marines est un mélange complexe dont les principaux composants marqueurs sont les suivants: le mannitol, les fucoïdanes et les alginates. Rapport de réexamen SANCO/2634/2008. 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que régulateur de croissance végétale peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’extrait d’algues marines (SANCO/2634/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

259 Silicate aluminosodique No CAS: 1344-00-9 No CIMAP: non attribué Silicate aluminosodique: Nax[(AlO2)x(SiO2)y] x zH2O 1 000 g/kg 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que répulsif peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du silicate alumino-sodique (SANCO/2635/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

260 Hypochlorite de sodium No CAS: 7681-52-9 No CIMAP: non attribué Hypochlorite de sodium 10 % (g/g) exprimé en chlore 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant que désinfectant peuvent être autorisées PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’hypochlorite de sodium (SANCO/2988/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

261 Phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire Groupe acétate: Rapport de réexamen (SANCO/2633/2008). 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant qu’appât peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen des phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire (SANCO/2633/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

Acétate de (E)-5-décén-1-yle No CAS: 38421-90-8 No CIMAP: non attribué Acétate de (E)-5-décén-1-yle

Acétate de (E)-8-dodécén-1-yle No CAS: 38363-29-0 No CIMAP: non attribué Acétate de (E)-8-dodécén-1-yle

Acétate de (E/Z)-8-dodécén-1-yle No CAS: non disponible No CIMAP: non disponible Acétate de (E/Z)-8-dodécén-1-yle en tant qu’isomères distincts

Acétate de (Z)-8-dodécén-1-yle No CAS: 28079-04-1 No CIMAP: non attribué Acétate de (Z)-8-dodécén-1-yle

Acétate de (Z)-9-dodécén-1-yle No CAS: 16974-11-1 No CIMAP: 422 Acétate de (Z)-9-dodécén-1-yle

Acétate de (E, Z)-7,9-dodécadién-1-yle No CAS: 54364-62-4 No CIMAP: non attribué Acétate de (E, Z)-7,9-dodécadién-1-yle

Acétate de (E)-11-tétradécén-1-yle No CAS: 33189-72-9 No CIMAP: non attribué Acétate de (E)-11-tétradécén-1-yle

Acétate de (Z)-9-tétradécén-1-yle No CAS: 16725-53-4 No CIMAP: non attribué Acétate de (Z)-9-tétradécén-1-yle

Acétate de (Z)-11-tétradécén-1-yle No CAS: 20711-10-8 No CIMAP: non attribué Acétate de (Z)-11-tétradécén-1-yle

Acétate de (Z, E)-9, 12-tétradécadién-1-yle No CAS: 31654-77-0 No CIMAP: non attribué Acétate de (Z, E)-9, 12-tétradécadién-1-yle

Acétate de (Z)-11-hexadécén-1-yle No CAS: 34010-21-4 No CIMAP: non attribué Acétate de (Z)-11-hexadécén-1-yle

Acétate de (Z, E)-7, 11-hexadécadién-1-yle No CAS: 51606-94-4 No CIMAP: non attribué Acétate de (Z, E)-7-hexadécadién-1-yle

Acétate de (Z, E)-2, 13-octadécadién-1-yle No CAS: 86252-65-5 No CIMAP: non attribué Acétate de (Z, E)-2, 13-octadécadién-1-yle

Groupe alcool: Groupe alcool:

(E)-5-Décén-1-ol No CAS: 56578-18-8 No CIMAP: non attribué (E)-5-Décén-1-ol

(Z)-8-Dodécén-1-ol No CAS: 40642-40-8 No CIMAP: non attribué (Z)-8-Dodécén-1-ol

(E,E)-8,10-Dodécadién-1-ol No CAS: 33956-49-9 No CIMAP: non attribué (E,E)-8,10-Dodécadién-1-ol

Tétradécan-1-ol No CAS: 112-72-1 No CIMAP: non attribué Tétradécan-1-ol

(Z)-11-Hexadécén-1-ol No CAS: 56683-54-6 No CIMAP: non attribué (Z)-11-Hexadécén-1-ol

Groupe aldéhyde: Groupe aldéhyde:

(Z)-7-Tétradécénal No CAS: 65128-96-3 No CIMAP: non attribué (Z)-7-Tétradécénal

(Z)-9-Hexadécénal No CAS: 56219-04-6 No CIMAP: non attribué (Z)-9-Hexadécénal

(Z)-11-Hexadécénal No CAS: 53939-28-9 No CIMAP: non attribué (Z)-11-Hexadécénal

(Z)-13-Octadécénal No CAS: 58594-45-9 No CIMAP: non attribué (Z)-13-Octadécénal

Mélanges d’acétates: Mélanges d’acétates:

i) Acétate de (Z)-8-dodécén-1-yle No CAS: 28079-04-1 No CIMAP: non attribué i) Acétate de (Z)-8-dodécén-1-yle

et ii) Acétate de dodécyle No CAS: 112-66-3 No CIMAP: non attribué; et ii) Acétate de dodécyle;

i) Acétate de (Z)-9-dodécén-1-yle No CAS: 16974-11-1 No CIMAP: 422 et i) Acétate de (Z)-9-dodécén-1-yle et

ii) Acétate de dodécyle No CAS: 112-66-3 No CIMAP: 422; ii) Acétate de dodécyle;

i) Acétate de (E, Z)-7,9-dodécadién-1-yle No CAS: 55774-32-8 No CIMAP: non attribué et i) Acétate de (E, Z)-7,9-dodécadién-1-yle, et

ii) Acétate de (E, E)-7,9-dodécadién-1-yle No CAS: 54364-63-5 No CIMAP: non attribué; ii) Acétate de (E, E)-7,9-dodécadién-1-yle;

i) Acétate de (Z, Z)-7,11-hexadécadién-1-yle et i) Acétate de (Z, Z)-7,11-hexadécadién-1-yle et

ii) Acétate de (Z, E)-7,11-hexadécadién-1-yle No CAS: i) et ii) 53042-79-8 No CAS: i) 52207-99-5 No CAS: ii) 51606-94-4 No CIMAP: non attribué; ii) Acétate de (Z, E)-7,11-hexadécadién-1-yle;

Mélanges d’aldéhydes: Mélanges d’aldéhydes:

i) (Z)-9-Hexadécénal No CAS: 56219-04-6 No CIMAP: non attribué et i) (Z)-9-Hexadécénal et

ii) (Z)-11-Hexadécénal No CAS: 53939-28-9 No CIMAP: non attribué et ii) (Z)-11-Hexadécénal et

iii) (Z)-13-Octadécénal No CAS: 58594-45-9 No CIMAP: non attribué; iii) (Z)-13-Octadécénal

Mélanges mixtes: Mélanges mixtes:

i) Acétate de (E)-5-décén-1-yle No CAS: 38421-90-8 No CIMAP: non attribué et i) Acétate de (E)-5-décén-1-yle et

ii) (E)-5-Décén-1-ol No CAS: 56578-18-8 No CIMAP: non attribué; ii) (E)-5-Décén-1-ol;

i) Acétate de (E/Z)-8-dodécén-1-yle No CAS: celui des isomères distincts No CIMAP: non attribué; et i) Acétate de (E/Z)-8-dodécén-1-yle et

i) Acétate de (E)-8-dodécén-1-yle No CAS: -(E) 38363-29-0 No CIMAP: non attribué et i) Acétate de (E)-8-dodécén-1-yle et

i) Acétate de (Z)-8-dodécén-1-yle No CAS: -(Z) 28079-04-1 No CIMAP: non attribué et i) Acétate de (Z)-8-dodécén-1-yle et

ii) (Z)-8-Dodécén-1-ol No CAS: ii) 40642-40-8 No CIMAP: non attribué; ii) (Z)-8-Dodécén-1-ol;

i) (Z)-11-Hexadécénal No CAS: 53939-28-9 No CIMAP: non attribué et i) (Z)-11-Hexadécénal et

ii) Acétate de (Z)-11-hexadécén-1-yle No CAS: 34010-21-4 No CIMAP: non attribué ii) Acétate de (Z)-11-hexadécén-1-yle

262 Chlorhydrate de triméthylamine No CAS: 593-81-7 No CIMAP: non attribué Chlorure de triméthylammonium ≥ 988 g/kg 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant qu’appât peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du chlorure de triméthylammonium (SANCO/2636/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

263 Urée No CAS: 57-13-6 No CIMAP: 8352 Urée ≥ 98 % g/g 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant qu’appât et fongicide peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’urée (SANCO/2637/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.

264 Acétate de (Z)-13-hexadécén-11-yn-1-yle No CAS: 78617-58-0 No CIMAP: non attribué Acétate de (Z)-13-hexadécén-11-yn-1-yle ≥ 75 % 1er septembre 2009 31 août 2019 PARTIE A Seules les utilisations en tant qu’appât peuvent être autorisées. PARTIE B Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l’acétate de (Z)-13-hexadécén-11-yn-1-yle (SANCO/2649/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les conditions d’utilisation prévoient, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.