*****

RÈGLEMENT (CEE) No 3602/82 DE LA COMMISSION

du 21 décembre 1982

portant fixation des coefficients pour le calcul des prélèvements applicables aux produits du secteur de la viande de porc autres que le porc abattu, modifiant l'annexe du règlement (CEE) no 950/68 du Conseil relatif au tarif douanier commun et abrogeant le règlement (CEE) no 747/79

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS

EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne,

vu le règlement (CEE) no 2759/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, portant organisation commune des marchés dans le secteur de la viande de porc (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 2966/80 (2), et notamment son article 10 paragraphe 4,

considérant que, en ce qui concerne les produits visés à l'article 1er paragraphe 1 sous a) et b) du règlement (CEE) no 2759/75 autres que le porc abattu, le prélèvement doit être dérivé du prélèvement sur le porc abattu en fonction d'un coefficient exprimant le rapport existant dans la Communauté entre les prix de ces produits, d'une part, et le prix du porc abattu, d'autre part;

considérant que, en ce qui concerne les produits visés à l'article 1er paragraphe 1 sous c) du règlement (CEE) no 2759/75, le prélèvement est composé de deux éléments dont l'un doit être dérivé du prélèvement sur le porc abattu en fonction d'un coefficient exprimant le rapport existant dans la Communauté entre les prix de ces produits, d'une part, et le prix du porc abattu, d'autre part;

considérant que les coefficients pour le calcul des prélèvements applicables aux produits du secteur de la viande de porc autres que le porc abattu ont été établis par le règlement (CEE) no 747/79 de la Commission (3); que l'expérience acquise fait apparaître la possibilité de simplifier la répartition des produits dans ce secteur, notamment par la suppression d'indications particulières pour les produits légèrement séchés ou légèrement fumés, ainsi que par une nouvelle rédaction de certaines désignations de produits permettant en même temps un traitement tarifaire plus approprié des produits concernés sans toutefois changer les conditions économiques générales;

considérant qu'une définition du porc abattu au sens de la sous-position 02.01 A III a) 1 du tarif douanier commun a été établie par le règlement (CEE) no 2791/82 du Conseil, du 18 octobre 1982, modifiant le règlement (CEE) no 2764/75 déterminant les règles pour le calcul d'un élément du prélèvement applicable au porc abattu et le règlement (CEE) no 950/68 relatif au tarif douanier commun (4); qu'il convient d'introduire également des définitions plus détaillées pour les autres produits principaux du secteur de la viande de porc afin d'assurer l'application correcte des prélèvements aux produits en cause;

considérant qu'il est indiqué, pour des raisons de simplification administrative, d'abroger le règlement (CEE) no 747/79 et de refondre toutes les dispositions en matière de coefficients relatifs aux produits du secteur de la viande de porc dans un seul règlement;

considérant que la nomenclature tarifaire résultant de l'application du règlement (CEE) no 2759/75 est reprise dans le tarif douanier commun; que la nouvelle présentation de la liste des produits du secteur de la viande de porc qui résulte du présent règlement entraîne une modification de cette nomenclature; qu'il y a lieu dès lors, conformément à l'article 17 paragraphe 1 du règlement (CEE) no 2759/75, de modifier en conséquence le règlement (CEE) no 950/68 du Conseil, du 28 juin 1968, relatif au tarif douanier commun (5), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 3000/82 (6), et d'adapter la version anglaise de la sous-position tarifaire 02.05 A aux versions dans les autres langues;

considérant que le comité de gestion de la viande de porc n'a pas émis d'avis dans le délai imparti par son président,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

1. Les coefficients exprimant le rapport visé à l'article 10 paragraphe 1 du règlement (CEE) no 2759/75 sont fixés comme indiqué à l'annexe I.

2. Les coefficients exprimant le rapport visé à l'article 10 paragraphe 2 sous a) du règlement (CEE) no 2759/75 sont fixés comme indiqué à l'annexe II.

Article 2

1. Sont considérés comme:

a) « jambon », au sens des sous-positions 02.01 A III a) 2, 02.06 B I a) 3 et 02.06 B I b) 1 du tarif douanier commun, la partie postérieure (caudale) de la demi-carcasse, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau (jarret), la couenne ou le lard.

Le jambon est séparé du reste de la demi-carcasse de façon à inclure au maximum la dernière vertèbre lombaire;

b) « partie avant », au sens des sous-positions 02.01 A III a) 3, 02.06 B I a) 4 et 02.06 B I b) 2 du tarif douanier commun, la partie antérieure (craniale) de la demi-carcasse sans la tête, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau, la couenne ou le lard.

La partie avant est séparée du reste de la demi-carcasse de façon à inclure au maximum la cinquième vertèbre dorsale.

La partie supérieure (dorsale) de la partie avant (échine), même avec l'omoplate et la musculature y afférente (la palette), est considérée comme un morceau de la longe, lorsqu'elle est séparée de la partie inférieure (ventrale) de la partie avant par une coupe se situant, au maximum, juste au-dessous de la colonne vertébrale;

c) « épaule », au sens des sous-positions 02.01 A III a) 3, 02.06 B I a) 4 et 02.06 B I b) 2 du tarif douanier commun, la partie inférieure de la partie avant, même avec l'omoplate et la musculature y afférente, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau, la couenne ou le lard.

L'omoplate avec la musculature y afférente présentée seule reste comme morceau d'épaule dans cette sous-position;

d) « longe », au sens des sous-positions 02.01 A III a) 4, 02.06 B I a) 5 et 02.06 B I b) 3 du tarif douanier commun, la partie supérieure de la demi-carcasse allant de la première vertèbre cervicale aux vertèbres caudales, comprenant les os, avec ou sans le filet, l'omoplate, la couenne ou le lard.

La longe est séparée de la partie inférieure de la demi-carcasse par une coupe se situant juste au-dessous de la colonne vertébrale;

e) « poitrine », au sens des sous-positions 02.01 A III a) 5, 02.06 B I a) 6 et 02.06 B I b) 4 du tarif douanier commun, la partie inférieure de la demi-carcasse, appelée « entrelardé », située entre le jambon et l'épaule, avec ou sans les os, mais avec la couenne et le lard;

f) « demi-carcasse de bacon », au sens de la sous-position 02.06 B I a) 1 du tarif douanier commun, la demi-carcasse de porc présentée sans tête, joue, gorge, pieds, queue, panne, rognon, filet, omoplate, sternum, colonne vertébrale, os iliaque et diaphragme;

g) « trois-quart avant », au sens de la sous-position 02.06 B I a) 1 du tarif douanier commun, la demi-carcasse de bacon sans jambon, désossée ou non;

h) « trois-quart arrière », au sens de la sous-position 02.06 B I a) 2 du tarif douanier commun, la demi-carcasse de bacon sans partie avant, désossée ou non;

i) « milieu », au sens de la sous-position 02.06 B I a) 2 du tarif douanier commun, la demi-carcasse de bacon sans jambon ni partie avant, désossée ou non.

La sous-position inclut également les morceaux de milieux contenant du tissu de la longe et de la poitrine dans les proportions naturelles des milieux entiers.

2. Les morceaux provenant des découpes visées au paragraphe 1 sous a), b) c) et d) ne relèvent des mêmes sous-positions que s'ils contiennent le tissu musculaire et les os dans les proportions naturelles des découpes entières.

Si les découpes relevant des sous-positions 02.06 B I a) 3 et B I a) 4, ainsi que 02.06 B I b) 1 et B I b) 2 du tarif douanier commun sont obtenues à partir de demi-carcasses de bacon, desquelles ont déjà été enlevés les os indiqués au paragraphe 1 sous f), la coupe devrait suivre les mêmes lignes que celles définies au paragraphe 1 respectivement sous a), b) et c); en tout cas, ces découpes ou morceaux de celles-ci doivent contenir des os.

3. Sont considérées comme « têtes », au sens des sous-positions 02.01 B II c) 1 et 02.06 B II a) du tarif douanier commun, les têtes ou moitiés de têtes de porcs domestiques, avec ou sans la cervelle, les joues ou la langue.

La tête est séparée du reste de la demi-carcasse par une coupe droite parallèle au crâne.

Sont considérés comme morceaux de têtes entre autres les joues, le groin, les oreilles et la viande adhérente à la tête, et notamment la viande derrière le crâne et la partie de la gorge, appelée « joues basses ». Toutefois, la viande sans os appartenant à la partie avant (y compris la gorge, partie épaule) relève des sous-positions 02.01 A III a) 6 aa), 02.06 B I a) 7 aa) ou 02.06 B I b) 5 aa) selon le cas.

4. Est considéré comme « lard », au sens de la position 02.05 A du tarif douanier commun, le tissu adipeux situé au-dessous de la couenne et lié à celle-ci, quelle que soit la partie du porc dont il provient; en tout cas, le poids du tissu adipeux doit être supérieur au poids de la couenne.

La position inclut également le lard dont on a enlevé la couenne.

5. Sont considérés comme « séchés ou fumés », au sens de la sous-position 02.06 B I b) du tarif douanier commun, les produits dans lesquels le rapport eau-protéine (teneur en azote × 6,25) dans la viande est égal ou inférieur à 2,8. La teneur en azote doit être déterminée selon la méthode ISO 937-1978.

6. Sont considérés comme non cuits, au sens de la sous-position 16.02 B III a) 1 du tarif douanier commun, les produits qui n'ont pas subi un traitement thermique ou qui ont subi un traitement thermique insuffisant pour assurer la coagulation des protéines des viandes dans la totalité du produit, et qui, de ce fait, présentent des traces de liquide rosâtre sur la face de découpage lorsqu'ils sont découpés suivant un plan passant par leur partie la plus épaisse.

7. L'expression « leurs morceaux », au sens des sous-positions 16.02 B III a) 2 aa) 11 et B III a) 2 aa) 22 du tarif douanier commun, s'applique uniquement aux préparations et conserves de viande qui peuvent être identifiés, du fait des dimensions et des caractéristiques du tissu musculaire cohérent, comme provenant de jambons, longes, échines ou épaules de porcs domestiques, selon le cas.

Article 3

Le tarif douanier commun annexé au règlement (CEE) no 950/68 est modifié comme suit.

1. Le texte suivant est inséré comme note complémentaire no 2 du chapitre 2:

« 2. A. Sont considérés comme:

a) "carcasses entières ou demi-carcasses", au sens de la sous-position 02.01 A III a) 1, les porcs abattus sous forme de carcasses d'animaux de l'espèce porcine domestique, saignés et vidés, dont les soies et les onglons ont été retirés. Les demi-carcasses sont obtenues par une séparation de la carcasse entière, passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne. Ces carcasses entières ou demi-carcasses peuvent être présentées avec ou sans la tête, les pieds, la panne, les rognons, la queue ou le diaphragme. Les demi-carcasses peuvent être présentées avec ou sans la moëlle épinière, la cervelle et la langue. Les carcasses entières et demi-carcasses de truies peuvent être présentées avec ou sans mamelles;

b) "jambon", au sens des sous-positions 02.01 A III a) 2, 02.06 B I a) 3 et 02.06 B I b) 1, la partie postérieure (caudale) de la demi-carcasse, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau (jarret), la couenne ou le lard.

Le jambon est séparé du reste de la demi-carcasse de façon à inclure au maximum la dernière vertèbre lombaire;

c) "partie avant", au sens des sous-positions 02.01 A III a) 3, 02.06 B I a) 4 et 02.06 B I b) 2, la partie antérieure (craniale) de la demi-carcasse sans la tête, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jamboneau, la couenne ou le lard.

La partie avant est séparée du reste de la demi-carcasse de façon à inclure au maximum la cinquième vertèbre dorsale.

La partie supérieure (dorsale) de la partie avant (échine), même avec l'omoplate et la musculature y afférente (la palette), est considérée comme un morceau de la longe, lorsqu'elle est séparée de la partie inférieure (ventrale) de la partie avant par une coupe se situant, au maximum, juste au-dessous de la colonne vertébrale;

d) "épaule", au sens des sous-positions 02.01 A III a) 3, 02.06 B I a) 4 et 02.06 B I b) 2, la partie inférieure de la partie avant, même avec l'omoplate et la musculature y afférente, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau, la couenne ou le lard.

L'omoplate avec la musculature y afférente présentée seule reste comme morceau d'épaule dans cette sous-position;

e) "longe", au sens des sous-positions 02.01 A III a) 4, 02.06 B I a) 5 et 02.06 B I b) 3, la partie supérieure de la demi-carcasse allant de la première vertèbre cervicale aux vertèbres caudales, comprenant les os, avec ou sans le filet, l'omoplate, la couenne ou le lard.

La longe est séparée de la partie inférieure de la demi-carcasse par une coupe se situant juste au-dessous de la colonne vertérale;

f) "poitrine", au sens des sous-positions 02.01 A III a) 5, 02.06 B I a) 6 et 02.06 B I b) 4, la partie inférieure de la demi-carcasse, appelée "entrelardé", située entre le jambon et l'épaule, avec ou sans les os, mais avec la couenne et le lard;

g) "demi-carcasse de bacon", au sens de la sous-position 02.06 B I a) 1, la demi-carcasse de porc présentée sans tête, joue, gorge, pieds, queue, panne, rognon, filet, omoplate, sternum, colonne vertébrale, os iliaque et diaphragme;

h) "trois-quart avant", au sens de la sous-position 02.06 B I a) 1, la demi-carcasse de bacon sans jambon, désossée ou non; i) "trois-quart arrière", au sens de la sous-position 02.06 B I a) 2, la demi-carcasse de bacon sans partie avant, désossée ou non;

k) "milieu", au sens de la sous-position 02.06 B I a) 2, la demi-carcasse de bacon sans jambon ni partie avant, désossée ou non.

La sous-position inclut également les morceaux de milieux contenant du tissu de la longe et de la poitrine dans les proportions naturelles des milieux entiers.

B. Les morceaux provenant des découpes visées sous 2 A b), c), d) et e) ne relèvent des mêmes sous-positions que s'ils contiennent le tissu musculaire et les os dans les proportions naturelles des découpes entières.

Si les découpes relevant des sous-positions 02.06 B I a) 3 et B I a) 4, ainsi que 02.06 B I b) 1 et B I b) 2 sont obtenues à partir de demi-carcasses de bacon, desquelles ont déjà été enlevés les os indiqués sous 2 A g), la coupe devrait suivre les mêmes lignes que celles définies respectivement sous 2 A b), c) et d); en tous les cas, ces découpes ou morceaux de celles-ci doivent contenir des os.

C. Sont considérées comme "têtes", au sens des sous-positions 02.01 B II c) 1 et 02.06 B II a), les têtes ou moitiés de têtes de porcs domestiques, avec ou sans la cervelle, les joues ou la langue.

La tête est séparée du reste de la demi-carcasse par une coupe droite parallèle au crâne.

Sont considérés comme morceaux de têtes entre autres les joues, le groin, les oreilles et la viande adhérente à la tête, et notamment la viande derrière le crâne et la partie de la gorge, appelée « joues basses ». Toutefois, la viande sans os appartenant à la partie avant (y compris la gorge, partie épaule) relève des sous-positions 02.01 A III a) 6 aa), 02.06 B I a) 7 aa) ou 02.06 B I b) 5 aa) selon le cas.

D. Est considéré comme "lard", au sens de la position 02.05 A, le tissu adipeux situé au-dessous de la couenne et lié à celle-ci, quelle que soit la partie du porc dont il provient; en tout cas, le poids du tissu adipeux doit être supérieur au poids de la couenne.

La position inclut également le lard dont on a enlevé la couenne.

E. Sont considérés comme "séchés ou fumés", au sens de la sous-position 02.06 B I b), les produits dans lesquels le rapport eau-protéine (teneur en azote × 6,25) dans la viande est égal ou inférieur à 2,8. La teneur en azote doit être déterminée selon la méthode ISO 937-1978. »

2. Les notes complémentaires actuelles no 2 et no 3 du chapitre 2 deviennent respectivement les notes complémentaires no 3 et no 4 du chapitre 2.

3. Les notes complémentaires actuelles no 4, no 5 et no 7 du chapitre 2 sont supprimées.

4. La note complémentaire actuelle no 6 du chapitre 2 devient note complémentaire no 5 du chapitre 2.

5. Le texte des sous-positions 02.01 A III a) et 02.01 B II c) ainsi que celui de la position 02.06 B du tarif est remplacé par le texte suivant:

1.2.3,4 // // // // Numéro du tarif // Désignation des marchandises // Taux des droits 1.2.3.4 // // // autonomes % ou prélèvements (P) // conventionnels % // // // // // 1 // 2 // 3 // 4 // // // // // // // // // « 02.01 // Viandes et abats comestibles des animaux repris aux nos 01.01 à 01.04 inclus, frais, réfrigérés ou congelés: // // // // A. Viandes: // // // // III. de l'espèce porcine: // // // // a) domestique: // // // // 1. Carcasses entières ou demi-carcasses // 20 (P) // - // // 2. Jambons et morceaux de jambons // 20 (P) // - // // 3. Parties avant ou épaules, et leurs morceaux // 20 (P) // - // // 4. Longes et morceaux de longes // 20 (P) // - // // 5. Poitrines et morceaux de poitrines // 20 (P) // - // // 6. autres: // // // // aa) désossées // 20 (P) // - // // bb) non dénommées // 20 (P) // - 1.2.3,4 // // // // Numéro du tarif // Désignation des marchandises // Taux des droits 1.2.3.4 // // // autonomes % ou prélèvements (P) // conventionnels % // // // // // 1 // 2 // 3 // 4 // // // // // // 02.01 (suite) // B. Abats: // // // // II. autres: // // // // c) de l'espèce porcine domestique: // // // // 1. Têtes et morceaux de têtes // 20 (P) // 4 // // 2. Pieds ou queues // 20 (P) // 4 // // 3. Rognons // 20 (P) // 4 // // 4. Foies // 20 (P) // 7 // // 5. Coeurs, langues ou poumons // 20 (P) // 4 // // 6. Foies, coeurs, langues et poumons, avec la trachée-artère, et l'oeosophage, le tout attenant // 20 (P) // 4 // // 7. autres // 20 (P) // 4 // 02.06 // Viandes et abats comestibles de toutes espèces (à l'exclusion des foies de volaille), salés ou en saumure, séchés ou fumés: // // // // B. de l'espèce porcine domestique: // // // // I. Viandes: // // // // a) salées ou en saumure: // // // // 1. Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant // 25 (P) // - // // 2. Trois-quarts arrière ou milieux // 25 (P) // - // // 3. Jambons et morceaux de jambons // 25 (P) // - // // 4. Parties avant ou épaules, et leurs morceaux // 25 (P) // - // // 5. Longes et morceaux de longes // 25 (P) // - // // 6. Poitrines et morceaux de poitrines // 25 (P) // - // // 7. autres: // // // // aa) désossées // 25 (P) // - // // bb) non dénommées // 25 (P) // - // // b) séchées ou fumées: // // // // 1. Jambons et morceaux de jambons // 25 (P) // - // // 2. Parties avant ou épaules, et leurs morceaux // 25 (P) // - // // 3. Longes et morceaux de longes // 25 (P) // - // // 4. Poitrines et morceaux de poitrines // 25 (P) // - // // 5. autres: // // // // aa) désossées // 25 (P) // - // // bb) non dénommées // 25 (P) // - // // II. Abats: // // // // a) Têtes et morceaux de têtes // 25 (P) // - // // b) Pieds ou queues // 25 (P) // - // // c) Rognons // 25 (P) // - // // d) Foies // 25 (P) // - // // e) Coeurs, langues ou poumons // 25 (P) // - // // f) Foies, coeurs, langues et poumons, avec la trachée-artère et l'oesophage, le tout attenant // 25 (P) // - // // g) autres // 25 (P) // - » // // // //

6. Dans la version anglaise, le texte de la sous-position 02.05 A est modifié comme suit:

« 02.05 (inchangé)

A. Subcutaneous pig fat ».

7. La note complémentaire actuelle au chapitre 16 devient note complémentaire no 1 au chapitre 16.

8. Le texte suivant est inséré comme note complémentaire no 2 au chapitre 16: « 2. Au sens des sous-positions 16.02 B III a) 2 aa) 11 et B III a) 2 aa) 22, l'expression "leurs morceaux" s'applique uniquement aux préparations et conserves de viande qui peuvent être identifiés, du fait des dimensions et des caractéristiques du tissu musculaire cohérent, comme provenant de jambons, longes, échines ou épaules de porcs domestiques, selon le cas. »

9. Le texte de la sous-position 16.02 B III a) du tarif est remplacé par le texte suivant:

1.2.3,4 // // // // Numéro du tarif // Désignation des marchandises // Taux des droits 1.2.3.4 // // // autonomes % ou prélèvements (P) // conventionnels % // // // // // 1 // 2 // 3 // 4 // // // // // // // // // « 16.02 // Autres préparations et conserves de viandes ou d'abats: // // // // B. autres: // // // // III. non dénommés: // // // // a) contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine domestique: // // // // 1. contenant de la viande bovine, non cuite // 26 (P) // - // // 2. autres, contenant en poids: // // // // aa) 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine: // // // // 11. Jambons ou longes (à l'exclusion des échines), et leurs morceaux // 26 (P) // - // // 22. Échines ou épaules, et leurs morceaux // 26 (P) // - // // 33. autres // 26 (P) // - // // bb) 40 % ou plus et moins de 80 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine // 26 (P) // - // // cc) moins de 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine // 26 (P) // - » // // // //

Article 4

Le règlement (CEE) no 747/79 est abrogé.

Article 5

Le présent règlement entre en vigueur le 1er février 1983.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 21 décembre 1982.

Par la Commission

Poul DALSAGER

Membre de la Commission

(1) JO no L 282 du 1. 11. 1975, p. 1.

(2) JO no L 307 du 18. 11. 1980, p. 5.

(3) JO no L 95 du 16. 4. 1979, p. 5.

(4) JO no L 295 du 21. 10. 1982, p. 4.

(5) JO no L 172 du 22. 7. 1968, p. 1.

(6) JO no L 318 du 15. 11. 1982, p. 1.

ANNEXE I

Coefficients pour le calcul des prélèvements applicables aux produits visés à l'article 10 paragraphe 1 du règlement (CEE) no 2759/75

1.2.3 // // // // Numéro du tarif douanier commun // Désignation des marchandises // Coefficients // // // // // // // 01.03 // Animaux vivants de l'espèce porcine: // // // A. des espèces domestiques: // // // II. autres: // // // a) Truies ayant mis bas au moins une fois et d'un poids minimal de 160 kg // 0,654 // // b) non dénommés // 0,769 // 02.01 // Viandes et abats comestibles des animaux repris aux nos 01.01 à 01.04 inclus, frais, réfrigérés ou congelés: // // // A. Viandes: // // // III. de l'espèce porcine: // // // a) domestique: // // // 1. Carcasses entières ou demi-carcasses // 1,00 // // 2. Jambons et morceaux de jambons // 1,45 // // 3. Parties avant ou épaules, et leurs morceaux // 1,12 // // 4. Longes et morceaux de longes // 1,62 // // 5. Poitrines et morceaux de poitrines // 0,87 // // 6. autres: // // // aa) désossées // 1,62 // // bb) non dénommées // 1,62 // // B. Abats: // // // II. autres: // // // c) de l'espèce porcine domestique // // // 1. Têtes et morceaux de têtes // 0,32 // // 2. Pieds ou queues // 0,09 // // 3. Rognons // 1,05 // // 4. Foies // 1,21 // // 5. Coeurs, langues ou poumons // 0,60 // // 6. Foies, coeurs, langues et poumons, avec la trachée-artère et l'oesophage, le tout attenant // 0,88 // // 7. autres // 0,88 // 02.05 // Lard, à l'exclusion du lard contenant des parties maigres (entrelardé), graisse de porc et graisse de volailles non pressées ni fondues, ni extraites à l'aide de solvants, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés: // // // A. Lard: // // // I. frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure // 0,40 // // II. séché ou fumé // 0,44 // // B. Graisse de porc // 0,24 // // // // Numéro du tarif douanier commun // Désignation des marchandises // Coefficients // // // // // 02.06 // Viandes et abats comestibles de toutes espèces (à l'exclusion des foies de volailles), salés ou en saumure, séchés ou fumés: // // // B. de l'espèce porcine domestique: // // // I. Viandes: // // // a) salées ou en saumure: // // // 1. Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant // 1,28 // // 2. Trois-quarts arrière ou milieux // 1,40 // // 3. Jambons et morceaux de jambons // 1,45 // // 4. Parties avant ou épaules, et leurs morceaux // 1,12 // // 5. Longes et morceaux de longes // 1,62 // // 6. Poitrines et morceaux de poitrines // 0,87 // // 7. autres: // // // aa) désossées // 1,62 // // bb) non dénommées // 1,62 // // b) séchées ou fumées: // // // 1. Jambons et morceaux de jambons // 2,82 // // 2. Parties avant ou épaules, et leurs morceaux // 2,22 // // 3. Longes et morceaux de longes // 2,79 // // 4. Poitrines et morceaux de poitrines // 1,45 // // 5. autres: // // // aa) désossées // 2,82 // // bb) non dénommées // 2,82 // // II. Abats: // // // a) Têtes et morceaux de têtes // 0,32 // // b) Pieds ou queues // 0,09 // // c) Rognons // 1,05 // // d) Foies // 1,21 // // e) Coeurs, langues ou poumons // 0,60 // // f) Foies, coeurs, langues et poumons, avec la trachée- artère et l'oesophage, le tout attenant // 0,88 // // g) autres // 0,88 // 15.01 // Saindoux, autres graisses de porc et graisses de volailles, pressés, fondus ou extraits à l'aide de solvants: // // // A. Saindoux et autres graisses de porc: // // // I. destinés à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (a) // 0,32 // // II. autres // 0,32 // // //

(a) L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes.

ANNEXE II

Coefficients pour le calcul des prélèvements applicables aux produits visés à l'article 10 paragraphe 2 sous a ) du règlement (CEE) no 2759/75

1.2.3 // // // // Numéro du tarif douanier commun // Désignation des marchandises // Coefficients // // // // // // // 16.01 // Saucisses, saucissons et similaires, de viandes, d'abats ou de sang: // // // A. de foie // 1,40 // // B. autres (a): // // // I. Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits // 2,35 // // II. non dénommés // 1,60 // 16.02 // Autres préparations et conserves de viandes ou d'abats: // // // A. de foie: // // // II. autres // 1,30 // // B. autres: // // // III. non dénommées: // // // a) contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine domestique : // // // 1. contenant de la viande bovine, non cuite // 4,00 // // 2. autres, contenant en poids: // // // aa) 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine: // // // 11. Jambons ou longes (à l'exclusion des échines), et leurs morceaux // 2,45 // // 22. Échines ou épaules, et leurs morceaux // 2,05 // // 33. autres // 1,35 // // bb) 40 % ou plus et moins de 80 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine // 1,12 // // cc) moins de 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine // 0,67 // // //

(a) Le prélèvement applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de conservation est perçu sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.

26 ( P )

- //

2 . AUTRES, CONTENANT EN POIDS : // // //

AA ) 80 % OU PLUS DE VIANDE OU D'ABATS, DE TOUTES ESPECES, Y COMPRIS LE LARD ET LES GRAISSES DE TOUTE NATURE OU ORIGINE : // // //

11 . JAMBONS OU LONGES ( A L'EXCLUSION DES ECHINES ), ET LEURS MORCEAUX

26 ( P )

- //

22 . ECHINES OU EPAULES, ET LEURS MORCEAUX

26 ( P )

- //

33 . AUTRES

26 ( P )

- //

BB ) 40 % OU PLUS ET MOINS DE 80 % DE VIANDE OU D'ABATS, DE TOUTES ESPECES, Y COMPRIS LE LARD ET LES GRAISSES DE TOUTE NATURE OU ORIGINE

26 ( P )

- //

CC ) MOINS DE 40 % DE VIANDE OU D'ABATS, DE TOUTES ESPECES, Y COMPRIS LE LARD ET LES GRAISSES DE TOUTE NATURE OU ORIGINE

26 ( P )

- " // // // //

ARTICLE 4

LE REGLEMENT ( CEE ) NO 747/79 EST ABROGE .

ARTICLE 5

LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE 1ER FEVRIER 1983 .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES, LE 21 DECEMBRE 1982 .

PAR LA COMMISSION

POUL DALSAGER

MEMBRE DE LA COMMISSION

( 1 ) JO NO L 282 DU 1 . 11 . 1975, P . 1 .

( 2 ) JO NO L 307 DU 18 . 11 . 1980, P . 5 .

( 3 ) JO NO L 95 DU 16 . 4 . 1979, P . 5 .

( 4 ) JO NO L 295 DU 21 . 10 . 1982, P . 4 .

( 5 ) JO NO L 172 DU 22 . 7 . 1968, P . 1 .

( 6 ) JO NO L 318 DU 15 . 11 . 1982, P . 1 .

ANNEXE I

COEFFICIENTS POUR LE CALCUL DES PRELEVEMENTS APPLICABLES AUX PRODUITS VISES A L'ARTICLE 10 PARAGRAPHE 1 DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2759/75

1.2.3 // // //

NUMERO DU TARIF DOUANIER COMMUN

DESIGNATION DES MARCHANDISES

COEFFICIENTS // // // // // //

01.03

ANIMAUX VIVANTS DE L'ESPECE PORCINE : // //

A . DES ESPECES DOMESTIQUES : // //

II . AUTRES : // //

A ) TRUIES AYANT MIS BAS AU MOINS UNE FOIS ET D'UN POIDS MINIMAL DE 160 KG

0,654 //

B ) NON DENOMMES

0,769

02.01

VIANDES ET ABATS COMESTIBLES DES ANIMAUX REPRIS AUX NOS 01.01 A 01.04 INCLUS, FRAIS, REFRIGERES OU CONGELES : // //

A . VIANDES : // //

III . DE L'ESPECE PORCINE : // //

A ) DOMESTIQUE : // //

1 . CARCASSES ENTIERES OU DEMI-CARCASSES

1,00 //

2 . JAMBONS ET MORCEAUX DE JAMBONS

1,45 //

3 . PARTIES AVANT OU EPAULES, ET LEURS MORCEAUX

1,12 //

4 . LONGES ET MORCEAUX DE LONGES

1,62 //

5 . POITRINES ET MORCEAUX DE POITRINES

0,87 //

6 . AUTRES : // //

AA ) DESOSSEES

1,62 //

BB ) NON DENOMMEES

1,62 //

B . ABATS : // //

II . AUTRES : // //

C ) DE L'ESPECE PORCINE DOMESTIQUE // //

1 . TETES ET MORCEAUX DE TETES

0,32 //

2 . PIEDS OU QUEUES

0,09 //

3 . ROGNONS

1,05 //

4 . FOIES

1,21 //

5 . COEURS, LANGUES OU POUMONS

0,60 //

6 . FOIES, COEURS, LANGUES ET POUMONS, AVEC LA TRACHEE-ARTERE ET L'OESOPHAGE, LE TOUT ATTENANT

0,88 //

7 . AUTRES

0,88

02.05

LARD, A L'EXCLUSION DU LARD CONTENANT DES PARTIES MAIGRES ( ENTRELARDE ), GRAISSE DE PORC ET GRAISSE DE VOLAILLES NON PRESSEES NI FONDUES, NI EXTRAITES A L'AIDE DE SOLVANTS, FRAIS, REFRIGERES, CONGELES, SALES OU EN SAUMURE, SECHES OU FUMES : // //

A . LARD : // //

I . FRAIS, REFRIGERE, CONGELE, SALE OU EN SAUMURE

0,40 //

II . SECHE OU FUME

0,44 //

B . GRAISSE DE PORC

0,24

// // //

NUMERO DU TARIF DOUANIER COMMUN

DESIGNATION DES MARCHANDISES

COEFFICIENTS // // // //

02.06

VIANDES ET ABATS COMESTIBLES DE TOUTES ESPECES ( A L'EXCLUSION DES FOIES DE VOLAILLES ), SALES OU EN SAUMURE, SECHES OU FUMES : // //

B . DE L'ESPECE PORCINE DOMESTIQUE : // //

I . VIANDES : // //

A ) SALEES OU EN SAUMURE : // //

1 . DEMI-CARCASSES DE BACON OU TROIS-QUARTS AVANT

1,28 //

2 . TROIS-QUARTS ARRIERE OU MILIEUX

1,40 //

3 . JAMBONS ET MORCEAUX DE JAMBONS

1,45 //

4 . PARTIES AVANT OU EPAULES, ET LEURS MORCEAUX

1,12 //

5 . LONGES ET MORCEAUX DE LONGES

1,62 //

6 . POITRINES ET MORCEAUX DE POITRINES

0,87 //

7 . AUTRES : // //

AA ) DESOSSEES

1,62 //

BB ) NON DENOMMEES

1,62 //

B ) SECHEES OU FUMEES : // //

1 . JAMBONS ET MORCEAUX DE JAMBONS

2,82 //

2 . PARTIES AVANT OU EPAULES, ET LEURS MORCEAUX

2,22 //

3 . LONGES ET MORCEAUX DE LONGES

2,79 //

4 . POITRINES ET MORCEAUX DE POITRINES

1,45 //

5 . AUTRES : // //

AA ) DESOSSEES

2,82 //

BB ) NON DENOMMEES

2,82 //

II . ABATS : // //

A ) TETES ET MORCEAUX DE TETES

0,32 //

B ) PIEDS OU QUEUES

0,09 //

C ) ROGNONS

1,05 //

D ) FOIES

1,21 //

E ) COEURS, LANGUES OU POUMONS

0,60 //

F ) FOIES, COEURS, LANGUES ET POUMONS, AVEC LA TRACHEE - ARTERE ET L'OESOPHAGE, LE TOUT ATTENANT

0,88 //

G ) AUTRES

0,88

15.01

SAINDOUX, AUTRES GRAISSES DE PORC ET GRAISSES DE VOLAILLES, PRESSES, FONDUS OU EXTRAITS A L'AIDE DE SOLVANTS : // //

A . SAINDOUX ET AUTRES GRAISSES DE PORC : // //

I . DESTINES A DES USAGES INDUSTRIELS AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE ( A )

0,32 //

II . AUTRES

0,32 // // //

( A ) L'ADMISSION DANS CETTE SOUS-POSITION EST SUBORDONNEE AUX CONDITIONS A DETERMINER PAR LES AUTORITES COMPETENTES .

ANNEXE II

COEFFICIENTS POUR LE CALCUL DES PRELEVEMENTS APPLICABLES AUX PRODUITS VISES A L'ARTICLE 10 PARAGRAPHE 2 SOUS A ) DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2759/75

1.2.3 // // //

NUMERO DU TARIF DOUANIER COMMUN

DESIGNATION DES MARCHANDISES

COEFFICIENTS // // // // // //

16.01

SAUCISSES, SAUCISSONS ET SIMILAIRES, DE VIANDES, D'ABATS OU DE SANG : // //

A . DE FOIE

1,40 //

B . AUTRES ( A ): // //

I . SAUCISSES ET SAUCISSONS, SECS OU A TARTINER, NON CUITS

2,35 //

II . NON DENOMMES

1,60

16.02

AUTRES PREPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDES OU D'ABATS : // //

A . DE FOIE : // //

II . AUTRES

1,30 //

B . AUTRES : // //

III . NON DENOMMEES : // //

A ) CONTENANT DE LA VIANDE OU DES ABATS DE L'ESPECE PORCINE DOMESTIQUE : // //

1 . CONTENANT DE LA VIANDE BOVINE, NON CUITE

4,00 //

2 . AUTRES, CONTENANT EN POIDS : // //

AA ) 80 % OU PLUS DE VIANDE OU D'ABATS, DE TOUTES ESPECES, Y COMPRIS LE LARD ET LES GRAISSES DE TOUTE NATURE OU ORIGINE : // //

11 . JAMBONS OU LONGES ( A L'EXCLUSION DES ECHINES ), ET LEURS MORCEAUX

2,45 //

22 . ECHINES OU EPAULES, ET LEURS MORCEAUX

2,05 //

33 . AUTRES

1,35 //

BB ) 40 % OU PLUS ET MOINS DE 80 % DE VIANDE OU D'ABATS, DE TOUTES ESPECES, Y COMPRIS LE LARD ET LES GRAISSES DE TOUTE NATURE OU ORIGINE

1,12 //

CC ) MOINS DE 40 % DE VIANDE OU D'ABATS, DE TOUTES ESPECES, Y COMPRIS LE LARD ET LES GRAISSES DE TOUTE NATURE OU ORIGINE

0,67 // // //

( A ) LE PRELEVEMENT APPLICABLE AUX SAUCISSES PRESENTEES DANS DES RECIPIENTS CONTENANT EGALEMENT UN LIQUIDE DE CONSERVATION EST PERCU SUR LE POIDS NET, DEDUCTION FAITE DU POIDS DE CE LIQUIDE .