2)

La partie 2 est modifiée comme suit: a) à la section 2.1.1.1, le point c) est remplacé par le texte suivant: «c) les substances, mélanges et objets non mentionnés aux points a) et b) ci-dessus, qui sont fabriqués en vue de produire un effet explosif ou pyrotechnique.»; b) à la section 2.1.2.2, le point f) est remplacé par le texte suivant: «f) Division 1.6: Objets très peu sensibles ne présentant pas de danger d'explosion en masse: — objets qui contiennent principalement des substances ou des mélanges très peu sensibles; — et dont la probabilité d'amorçage ou de propagation accidentels est négligeable.»; c) à la section 2.1.4.1, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant: «Certaines substances et certains mélanges explosibles sont mouillés avec de l'eau ou des alcools, dilués avec d'autres substances ou bien dissous ou mis en suspension dans de l'eau ou d'autres substances liquides afin de neutraliser ou d'atténuer leurs propriétés explosibles. Ils sont alors susceptibles de remplir les conditions requises pour une classification en tant qu'explosibles désensibilisés (voir section 2.17).»; d) à la section 2.1.4.1, la figure 2.1.3 est remplacée par la figure suivante: «Figure 2.1.3 Procédure d'affectation à une division de la classe des explosibles (Classe 1 pour el transport) DIVISION 1.1 DIVISION 1.2 DIVISION 1.3 DIVISION 1.5 DIVISION 1.6 La substance/ le mélange ou l’article sont-ils produits dans le but dobteneir un effet axplosif ou pyrotechnique Le danger principal est-il celui de rayonnement thermique ou de combustion violente mais sans effet dangereux de souffle ni danger de projection? Le produit est-il un article exclu par définition? (voir point 2.1.1.1 b)) Ce danger pourrait-il rendre difficile la lutte contre l’incendie à proximité immédiate? Le danger principal est-il celui de projections dangereuses? En résulte-t-il une axplosion en masse? S’agit-il d’une substace/d’un mélange axplosible extrêmementpeu sensible présentant un danger d’explosion en masse? La substance/le mélange est-il/elle susceptible d’appartenir à la division 1.5? L’article est-il susceptible d’apparteneir à la division 1.6? S’agit-il d’unarticle extrêmementpeu sensible Y a-t-il des effects dangereux à l’extérieur du colis? Emballer la substance/ le mélange La disposition spéciale 347 est-elle applicable? (1) DIVISION 1.4 Groupes de compatibilités autres que S DIVISION 1.4 Groupe de compatibilité S ÉPREUVES DE LA SÉRIE 5 ÉPREUVES DE LA SÉRIE 6 ARTICLE OU SUBSTANCE/MÉLANGE PROVISOIREMENTACCEPTÉ DANS CETTE CLASSE (suite de la figure 2.1.2) N’EST PAS UN EXPLOSIBLE ÉPREUVES DE LA SÉRIE 7 Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non (1) Voir chapitre 3.3 des Recommandations des Nations unies relatives au transport des marchandises dangereuses (RTMD), règlement type, pour plus de précisions. »; e) la section 2.1.4.3 est modifiée comme suit: i) le paragraphe introductif est remplacé par le texte suivant: «2.1.4.3. Il n'y a pas lieu d'appliquer la procédure d'acceptation dans la classe de danger “Explosibles” si:»; ii) le point c) est remplacé par le texte suivant: «c) pour une substance organique, ou un mélange homogène de substances organiques, comportant un (ou plusieurs) groupes chimiques possédant des propriétés explosives: — l'énergie de décomposition exothermique est inférieure à 500 J/g, ou — la décomposition exothermique débute à une température égale ou supérieure à 500 °C comme indiqué dans le tableau 2.1.3.»; iii) le tableau 2.1.3 est ajouté à la section 2.1.4.3., point c): «Tableau 2.1.3 Décision d'appliquer la procédure d'acceptation dans la classe de danger “Explosibles” pour une substance organique ou un mélange homogène de substances organiques Énergie de décomposition (J/g) Température au début de la décomposition (°C) Appliquer la procédure d'acceptation? (Oui/Non) < 500 < 500 Non < 500 ≥ 500 Non ≥ 500 < 500 Oui ≥ 500 ≥ 500 Non L'énergie de décomposition exothermique peut être déterminée par une méthode calorimétrique appropriée (voir section 20.3.3.3. des RTMD des Nations unies, Manuel d'épreuves et de critères).»; f) à la section 2.2, l'intitulé est remplacé par le texte suivant: «2.2. Gaz inflammables»; g) la section 2.2.1 est remplacée par le texte suivant: «2.2.1. Définitions 2.2.1.1. Par “gaz inflammable”, on entend un gaz ou un mélange de gaz ayant un domaine d'inflammabilité en mélange avec l'air à 20 °C et à une pression normale de 101,3 kPa. 2.2.1.2. Par “gaz pyrophorique”, on entend un gaz inflammable qui est susceptible de s'enflammer spontanément dans l'air à une température inférieure ou égale à 54 °C. 2.2.1.3. Par “gaz chimiquement instable”, on entend un gaz inflammable qui est susceptible d'exploser même en l'absence d'air ou d'oxygène.»; h) les sections 2.2.2.1 et 2.2.2.2 sont remplacées par le texte suivant: «2.2.2.1. Un gaz inflammable est classé dans la catégorie 1A, 1B ou 2 conformément au tableau 2.2.1. Les gaz inflammables pyrophoriques ou chimiquement instables sont toujours classés dans la catégorie 1A. Tableau 2.2.1 Critères de catégorisation des gaz inflammables Catégorie Critères 1 A Gaz inflammables Gaz qui, à 20 °C et à une pression normale de 101,3 kPa: a) sont inflammables en mélange à 13 % (en volume) ou moins avec l'air; ou b) ont un domaine d'inflammabilité avec l'air d'au moins 12 points de pourcentage indépendamment de la limite d'inflammabilité inférieure, sauf si des données montrent qu'ils répondent aux critères de la catégorie 1B Gaz pyrophoriques Gaz inflammables qui s'enflamment spontanément dans l'air à une température inférieure ou égale à 54 °C. Gaz chimiquement instables A Gaz inflammables qui sont chimiquement instables à 20 °C et à une pression normale de 101,3 kPa. B Gaz inflammables qui sont chimiquement instables à une température supérieure à 20 °C ou à une pression supérieure à 101,3 kPa. 1B Gaz inflammables Gaz qui répondent aux critères d'inflammabilité de la catégorie 1A, mais qui ne sont ni pyrophoriques ni chimiquement instables et ont soit a) une limite inférieure d'inflammabilité dans l'air supérieure à 6 % en volume; ou b) une vitesse de combustion fondamentale inférieure à 10 cm/s; 2 Gaz inflammables Gaz, autres que ceux de la catégorie 1A ou 1B, qui, à 20 °C et à une pression normale de 101,3 kPa, ont un domaine d'inflammabilité en mélange avec l'air. NOTE 1: Les aérosols ne sont pas classés comme gaz inflammables. Voir la section 2.3. NOTE 2: En l'absence de données permettant une classification dans la catégorie 1B, un gaz inflammable qui répond aux critères de la catégorie 1A est classé par défaut dans la catégorie 1A. NOTE 3: L'inflammation spontanée des gaz pyrophoriques n'est pas toujours immédiate; il peut y avoir un délai. NOTE 4: En l'absence de données sur ses propriétés pyrophoriques, un mélange gazeux inflammable est classé comme gaz pyrophorique s'il contient plus de 1 % (en volume) de composants pyrophoriques. »; i) à la section 2.2.3, le tableau 2.2.3 est remplacé par le tableau suivant: «Tableau 2.2.2 Éléments d'étiquetage pour les gaz inflammables Catégorie 1A Gaz classés dans la catégorie 1A qui répondent aux critères A/B correspondant à un gaz pyrophorique ou instable Catégorie 1B Catégorie 2 Gaz pyrophorique Gaz chimiquement instable Catégorie A Catégorie B Pictogramme SGH Pas de pictogramme Mention d'avertissement Danger Danger Danger Danger Danger Avertissement Mention de danger H220: Gaz extrêmement inflammable H220: Gaz extrêmement inflammable H232: Peut s'enflammer spontanément au contact de l'air H220: Gaz extrêmement inflammable H230: Peut exploser même en l'absence d'air H220: Gaz extrêmement inflammable H231: Peut exploser même en l'absence d'air à une pression ou à une température élevée H221: Gaz inflammable H221: Gaz inflammable Conseil de prudence Prévention P210 P210 P222 P280 P202 P210 P202 P210 P210 P210 Conseil de prudence Intervention P377 P381 P377 P381 P377 P381 P377 P381 P377 P381 P377 P381 Conseil de prudence Stockage P403 P403 P403 P403 P403 P403 Conseil de prudence Élimination La procédure de classification est exposée dans le diagramme de décision ci-après (voir figure 2.2.1).»; j) à la section 2.2.3, le paragraphe suivant est ajouté après le tableau 2.2.2.: «Si un gaz ou un mélange gazeux inflammable est classé comme pyrophorique ou chimiquement instable, toutes les classifications pertinentes doivent être indiquées sur la fiche de données de sécurité comme spécifié à l'annexe II du règlement (CE) no 1907/2006 et les éléments correspondants de communication relative au danger doivent figurer sur l'étiquette.»; k) à la section 2.2.3, la figure 2.2.1 est remplacée par la figure suivante: «Figure 2.2.1 Gaz inflammables Catégorie 1A Gaz chimiquement instable A Catégorie 1A Gaz pyrophorique Catégorie 1A Gaz pyrophorique et gaz chimiquement instable B Danger Danger Danger Danger Catégorie 1A Gaz pyrophorique et gaz chimiquement instable A Est-il chimiquement instable à 20 °C et à une pression normale de 101,3 kPa? Est-il chimiquement instable à une température supérieure à 20 °C ou à une pression supérieure à 101,3 kPa? Est-il chimiquement instable à 20 °C et à une pression normale de 101,3 kPa? S’enflamme-t-il spontanément à une température inférieure ou égale à 54 °C? (1) Non classé comme gaz inflammable Ce gaz a-t-il un domaine d’inflammabilité en mélange avec l’air à 20 °C et à une pression normale de 101,3 kPa? Oui Non Non Non Oui Oui Non Non Oui Oui La substance/le mélage est un gaz (1) En l'absence de données sur ses propriétés pyrophoriques, un mélange gazeux inflammable est classé comme gaz pyrophorique s'il contient plus de 1 % (en volume) de composants pyrophoriques. Non ou réponse non connue Catégorie 2 Pas de pictogramme Avertissement A-t-il une limite inférieure d’inflammabilité en mélange avec l’aire > 6 % en volume, ou a-t-il une vitesse de combustion fondamentale < 10 cm/s? À 20 °C et à une pression normale de 101,3 kPa: (a) est-il inflammable en mélange à 13 % ou moins (en volume) avec l’air?, ou (b) a-t-il un domaine d’inflammabilité en mélange avec l’air d’au moins 12 points de pourcentage, quelle que soit la limite inférieure d’inflammabilité? Est-il chimiquement instable à une température supérieure à 20 °C ou à une pression supérieure à 101,3 kPa? Oui Oui Oui Non Non Catégorie 1B Catégorie 1A Danger Danger Catégorie 1A Gaz chimiquement instable B »; l) à la section 2.2.3, la figure 2.2.2 est supprimée; m) la section 2.2.4 est modifiée comme suit: La section 2.2.4.1 est remplacée par le texte suivant: «2.2.4.1. L'inflammabilité est déterminée par des essais ou, lorsqu'il s'agit de mélanges sur lesquels des données suffisantes sont disponibles, par des calculs effectués conformément aux méthodes adoptées par l'ISO (voir la norme ISO 10156, telle que modifiée: “Gaz et mélanges de gaz — Détermination du potentiel d'inflammabilité et d'oxydation pour le choix des raccords de sortie de robinets” et, en cas de recours à la vitesse de combustion fondamentale pour la catégorie 1B, la norme ISO 817 telle que modifiée “Fluides frigorigènes — Désignation et classification de sécurité, Annexe C: méthode d'essai pour mesurer la vitesse de combustion des gaz inflammables”). Au lieu du dispositif d'essai de la norme ISO 10156 telle que modifiée, il est possible d'utiliser le dispositif de la méthode du tube décrite au point 4.2 de la norme EN 1839 telle que modifiée (Détermination des limites d'explosivité des gaz et vapeurs).» Les sections 2.2.4.2 et 2.2.4.3 suivantes sont insérées: «2.2.4.2. Les propriétés pyrophoriques sont déterminées à 54 °C conformément à la norme IEC 60079-20-1 éd. 1.0 (2010-01) “Atmosphères explosives — Partie 20-1: Caractéristiques des substances pour le classement des gaz et des vapeurs — méthodes et données d'essai” ou à la norme DIN 51794 “Détermination de la température d'allumage des produits pétroliers”. 2.2.4.3. Il n'y a pas lieu d'appliquer la procédure de classification pour les gaz pyrophoriques lorsque l'expérience acquise lors de la production ou de la manutention de la substance montre qu'elle ne s'enflamme pas spontanément au contact de l'air à une température inférieure ou égale à 54 °C. Les mélanges gazeux inflammables dont les propriétés pyrophoriques n'ont pas été testées et qui contiennent plus d'un pour cent de composants pyrophoriques sont classés comme gaz pyrophorique. Il convient d'obtenir l'avis de spécialistes sur les propriétés et les dangers physiques des gaz pyrophoriques et de leurs mélanges pour déterminer s'il y a lieu d'envisager la classification des mélanges gazeux inflammables contenant un pour cent ou moins de composants pyrophoriques. Le cas échéant, des essais ne doivent être envisagés que s'il ressort de l'avis des spécialistes que des données complémentaires sont nécessaires pour étayer le processus de classification.»; n) la section 2.2.4.2 est renumérotée comme suit: «2.2.4.4.»; o) à la section 2.6.4.2., le texte précédant les paragraphes a) à d) est remplacé par le texte suivant: «2.6.4.2. Dans le cas des mélanges ( 5 ) contenant des liquides inflammables connus en concentration déterminée, même s'ils peuvent contenir des composants non volatils tels que des polymères ou des additifs, il n'est pas nécessaire de déterminer le point d'éclair par des essais si le point d'éclair du mélange, calculé selon la méthode décrite au point 2.6.4.3 ci-dessous, excède d'au moins 5 °C ( 6 ) le critère de classification applicable, et à condition: (5) À ce jour, la méthode de calcul est validée pour des mélanges contenant jusqu'à six composants volatils. Ces composants peuvent être des liquides inflammables tels que des hydrocarbures, des éthers, des alcools, des esters (à l'exception des acrylates) et de l'eau. En revanche, la méthode n'est pas encore validée pour les mélanges contenant des composants halogénés, soufrés ou phosphoriques, ainsi que des acrylates réactifs." (6) Si le point d'éclair calculé excède le critère de classification applicable de moins de 5 °C, la méthode de calcul ne peut pas être utilisée et le point d'éclair doit être déterminé expérimentalement.»;" p) la section 2.7.2.2 est remplacée par le texte suivant: «2.7.2.2. Les poudres de métaux ou d'alliages métalliques doivent être classées comme matières solides inflammables si elles peuvent prendre feu et si la réaction se propage sur toute la longueur de l'échantillon (100 mm) en dix minutes ou moins.»; q) à la section 2.12.2.1, le tableau 2.12.1 est remplacé par le tableau suivant: «Tableau 2.12.1 Critères applicables aux substances et aux mélanges qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables Catégorie Critères 1 Toute substance ou tout mélange qui réagit très vivement avec l'eau à température ambiante en dégageant d'une manière générale un gaz susceptible de s'enflammer spontanément, ou qui réagit assez vivement avec l'eau à température ambiante en dégageant un gaz inflammable à raison de 10 litres ou plus par kilogramme de substance et par minute. 2 Toute substance ou tout mélange qui réagit assez vivement avec l'eau à température ambiante en dégageant un gaz inflammable à raison de 20 litres ou plus par kilogramme de substance par heure, et qui ne remplit pas les critères de classification dans la catégorie 1. 3 Toute substance ou tout mélange qui réagit lentement avec l'eau à température ambiante en dégageant un gaz inflammable à raison de plus de 1 litre par kilogramme de substance par heure, et qui ne remplit pas les critères de classification dans les catégories 1 et 2. Remarque: L'essai porte sur la substance ou le mélange dans la forme physique sous laquelle il ou elle se présente. Si par exemple, aux fins de l'approvisionnement ou du transport, la même substance chimique doit être présentée sous une forme physique différente de celle qui a fait l'objet de l'essai et qui est jugée susceptible de modifier le comportement de la substance lors d'un essai de classification, l'essai doit également être réalisé sur la nouvelle forme de la substance.»; r) la section 2.17 suivante est ajoutée: «2.17. Explosibles désensibilisés 2.17.1. Définitions et considérations générales 2.17.1.1. Les explosibles désensibilisés sont des substances ou des mélanges explosibles solides ou liquides qui ont été flegmatisés pour supprimer leurs propriétés explosives de façon à ce qu'ils n'explosent pas en masse et ne brûlent pas trop rapidement et puissent, dès lors, être exclus de la classe de danger “Explosibles” (voir également la section 2.1.4.1, paragraphe 3) (7) 2.17.1.2. La classe de danger des explosibles désensibilisés comprend: a) les explosibles désensibilisés solides: des substances ou des mélanges explosibles qui sont mouillés avec de l'eau ou de l'alcool ou bien dilués avec d'autres substances de manière à former un mélange homogène solide n'ayant plus de propriétés explosives. NOTE: Inclut la désensibilisation obtenue par formation d'hydrates de ces substances. b) les explosibles désensibilisés liquides: des substances ou des mélanges explosibles qui sont dissous ou en suspension dans l'eau ou dans d'autres substances liquides de manière à former un mélange homogène liquide n'ayant plus de propriétés explosives. 2.17.2. Critères de classification 2.17.2.1. Tout explosible désensibilisé doit être considéré comme faisant partie de cette classe à moins que, à l'état désensibilisé: a) il soit destiné à produire un effet explosif ou pyrotechnique; b) il présente un danger d'explosion en masse selon la série d'épreuves 6 a) ou b) ou que sa vitesse de combustion corrigée selon l'épreuve de vitesse de combustion décrite dans les RTMD des Nations unies, Manuel d'épreuves et de critères, partie V, sous-section 51.4, soit supérieure à 1 200 kg/min; ou c) l'énergie de décomposition exothermique soit inférieure à 300 J/g. NOTE 1: Les substances ou mélanges qui répondent au critère a) ou b) à l'état désensibilisé doivent être classés en tant qu'explosibles (voir section 2.1). Les substances ou mélanges qui répondent au critère c) peuvent relever du champ d'application d'autres classes de danger physique. NOTE 2: L'énergie de décomposition exothermique peut être estimée à l'aide d'une méthode calorimétrique appropriée (voir RTMD des Nations unies, Manuel d'épreuves et de critères, partie II, section 20, sous-section 20.3.3.3.). 2.17.2.2. Les explosibles désensibilisés doivent être classés et emballés en vue de la livraison et l'utilisation dans une des quatre catégories de cette classe, en fonction de la vitesse de combustion corrigée (Ac) déterminée au moyen de l'essai “épreuve de vitesse de combustion (feu extérieur)” décrit dans les RTMD des Nations unies, Manuel d'épreuves et de critères, partie V, sous-section 51.4, conformément au tableau 2.17.1: Tableau 2.17.1. Critères applicables aux explosibles désensibilisés Catégorie Critères 1 Explosibles désensibilisés présentant une vitesse de combustion corrigée (AC) égale ou supérieure à 300 kg/min mais n'excédant pas 1 200 kg/min 2 Explosibles désensibilisés présentant une vitesse de combustion corrigée (AC) égale ou supérieure à 140 kg/min mais inférieure à 300 kg/min 3 Explosibles désensibilisés présentant une vitesse de combustion corrigée (AC) égale ou supérieure à 60 kg/min mais inférieure à 140 kg/min 4 Explosibles désensibilisés présentant une vitesse de combustion corrigée (AC) inférieure à 60 kg/min Note 1: Les explosibles désensibilisés doivent être préparés de manière à rester homogènes et à ne pas se dissocier durant le stockage et la manutention, en particulier lorsqu'ils sont désensibilisés par mouillage. Le fabricant/fournisseur doit faire figurer sur la fiche de données de sécurité des informations relatives à la durée de stockage ainsi que des instructions concernant la vérification de la désensibilisation. Dans certaines conditions, la teneur en agent désensibilisateur (par exemple, flegmatisant, agent mouillant ou traitement) peut diminuer au cours des phases de livraison et d'utilisation, et dès lors, le danger potentiel des explosibles désensibilisés peut augmenter. En outre, la fiche de données de sécurité doit comprendre des conseils destinés à éviter d'accroître les dangers d'incendie, d'effet de souffle ou de projection lorsque la substance ou le mélange n'est pas suffisamment désensibilisé. Note 2: Les propriétés explosives des explosibles désensibilisés doivent être déterminées à l'aide de la série d'épreuves 2 des RTMD des Nations unies, Manuel d'épreuves et de critères, et doivent être indiquées dans la fiche de données de sécurité. Note 3: Aux fins du stockage, de la livraison et de l'utilisation, les explosibles désensibilisés ne relèvent pas en outre du champ d'application des sections 2.1 (Explosibles), 2.6 (Liquides inflammables) et 2.7 (Matières solides inflammables). 2.17.3. Communication relative au danger Des éléments d'étiquetage sont utilisés pour les substances ou mélanges liquides ou solides répondant aux critères de classification dans cette classe de danger, conformément au tableau 2.17.2. Tableau 2.17.2: Éléments d'étiquetage pour les explosibles désensibilisés Catégorie 1 Catégorie 2 Catégorie 3 Catégorie 4 Pictogramme SGH Mention d'avertissement Danger Danger Avertissement Avertissement Mention de danger H206 Danger d'incendie, d'effet de souffle ou de projection; risque accru d'explosion si la quantité d'agent désensibilisateur est réduite H207 Danger d'incendie ou de projection; risque accru d'explosion si la quantité d'agent désensibilisateur est réduite H207 Danger d'incendie ou de projection; risque accru d'explosion si la quantité d'agent désensibilisateur est réduite H208: Danger d'incendie; risque accru d'explosion si la quantité d'agent désensibilisateur est réduite Conseil de prudence Prévention P210 P212 P230 P233 P280 P210 P212 P230 P233 P280 P210 P212 P230 P233 P280 P210 P212 P230 P233 P280 Conseil de prudence Intervention P370 + P380+ P375 P370 + P380+ P375 P370 + P380+ P375 P371 + P380 + P375 Conseil de prudence Stockage P401 P401 P401 P401 Conseil de prudence Élimination P501 P501 P501 P501 2.17.4. Autres considérations relatives à la classification Figure 2.17.1. Explosibles désensibilisés Non Explosible Division 1.1 Explosible Division 1.1 Classe de danger «Explosibles» (voir la section 2.1 pour les critères) Oui Non Non classé comme explosible désensibilisé Peut relever d’aitres classes de danger physique Oui Oui Danger Danger Oui En résulte-t-il une axplosion en masse? Épreuve 6 a), 6 b) L’énergie de décomposition exothermique est-elle inférieure à 300 J/g? Contient-elle/il une substance ou un mélange explosible qui a été flegmatisé pour en neutraliser les propriétés explosives La substance/le mélange est-elle/il solide ou liquide? Non Oui Non AC > 1 200 kg/min? En résulte-t-il une axplosion en masse Épreuve de la vitesse de combustion (Partie V, sous-section 51.4) AC ≥ 60 kg/min mais < 140 kg/min? Catégorie 4 Catégorie 3 Catégorie 2 AC < 60 kg/min? Avertissement Oui Non AC ≥ 140 kg/min mais < 300 kg/min? Non Avertissement Danger Danger Catégorie 1 Oui Oui Oui AC ≥ 300 kg/min mais < 1 200 kg/min? Non Non 2.17.4.1. Il n'y a pas lieu d'appliquer la procédure de classification pour les explosibles désensibilisés si: a) Les substances ou mélanges ne contiennent pas d'explosibles selon les critères de la section 2.1; ou b) l'énergie de décomposition exothermique est inférieure à 300 J/g. 2.17.4.2. L'énergie de décomposition exothermique doit être déterminée sur un explosible déjà désensibilisé (c'est-à-dire sur le mélange homogène solide ou liquide formé par l'explosible et la ou les substances utilisées pour neutraliser ses propriétés explosives). L'énergie de décomposition exothermique peut être estimée à l'aide d'une méthode calorimétrique appropriée (voir RTMD des Nations unies, Manuel d'épreuves et de critères, partie II, section 20, sous-section 20.3.3.3.).»