No Désignation Produit connexe de l'annexe I du règlement (CE) no 428/2009

IX.A6.001 Capteurs optiques ou leurs équipements et composants, comme suit: a) composants spéciaux pour capteurs optiques, comme suit: 1. systèmes de refroidissement cryogéniques "qualifiés pour l'usage spatial"; 6A002.d.

IX.A6.002 Systèmes de refroidissement cryogéniques non "qualifiés pour l'usage spatial" ayant une température de la source de refroidissement inférieure à 218 K (–55 °C), comme suit: a) à cycle fermé et ayant une valeur spécifiée du temps moyen (observé) jusqu'à défaillance (MTTF) ou du temps moyen de bon fonctionnement (MTBF) dépassant 2 500 heures; b) mini-refroidisseurs Joule-Thomson à autorégulation à diamètres extérieurs d'alésage de moins de 8 mm; 6A002.d.

IX.A6.003 Fibres de détection optiques spécialement fabriquées dans leur composition ou leur structure, ou modifiées par revêtement, de façon à être sensibles aux effets acoustiques, thermiques, inertiels, électromagnétiques ou aux radiations nucléaires. 6A002.d.

IX.A6.004 Appareils de prises de vues, systèmes ou équipements et leurs composants, comme suit: a) appareils de prises de vues d'instrumentation et leurs composants spécialement conçus, comme suit: Note: Les appareils de prises de vue d'instrumentation, visés ci-dessus, et munis de structures modulaires doivent être évalués à leur capacité maximale à l'aide de modules d'extension existants d'après les spécifications fournies par le fabricant de l'appareil. 6A003

IX.A6.005 Caméras à vitesse élevée utilisant tout format de film, du 8 mm au 16 mm inclus, dans lesquelles le film avance de façon continue pendant toute la période d'enregistrement, et qui sont capables d'enregistrer à des cadences de plus de 13 150 images par seconde; Note: Le point ci-dessus ne s'applique pas aux caméras destinées à des fins civiles. 2. appareils de prises de vues mécaniques à vitesse élevée dans lesquels le film ne se déplace pas et qui sont capables d'enregistrer à des vitesses de plus de 1 million d'images par seconde pour la hauteur totale de cadrage de film 35 mm ou à des vitesses proportionnellement plus élevées pour des hauteurs de cadrage inférieures ou à des vitesses proportionnellement plus basses pour des hauteurs de cadrage supérieures; 3. appareils de prises de vues à balayage, mécaniques ou électroniques, comme suit: a. appareils de prises de vues à balayage mécaniques ayant une vitesse d'enregistrement de plus de 10 mm/μs; b. appareils de prises de vues à balayage électroniques ayant une résolution temporelle meilleure que 50 ns; 4. caméras électroniques à image intégrale ayant une vitesse de plus de 1 million d'images par seconde; 5. caméras électroniques présentant les deux caractéristiques suivantes: a. vitesse d'obturation électronique (capacité de suppression de faisceau) de moins de 1 μs par image complète; et b. temps de lecture permettant une cadence de plus de 125 images complètes par seconde; 6. modules d'extension présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. spécialement conçus pour des appareils de prises de vues d'instrumentation à structure modulaire qui sont visés sous ce numéro; et b. permettant à ces appareils de répondre aux caractéristiques visées ci-dessus, d'après les spécifications fournies par le fabricant; 6A003

IX.A6.006 Caméras d'imagerie, comme suit: Note: Le point ci-dessus ne s'applique pas aux caméras de télévision ou aux caméras vidéo spécialement conçues pour être utilisées dans la télédiffusion. 1. caméras vidéo contenant des capteurs à semi-conducteurs, dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 10 nm mais non supérieure à 30 000 nm présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. présentant l'une des caractéristiques suivantes: 1. plus de 4 × 106"pixels actifs" par matrice sensible pour les caméras monochromes (noir et blanc); 2. plus de 4 × 106"pixels actifs" par matrice sensible pour les caméras couleurs comportant trois éléments de surface sensible; ou 3. plus de 12 × 106"pixels actifs" pour les caméras couleurs comportant un élément de surface sensible; et b. présentant l'une des caractéristiques suivantes: 1. miroirs optiques visés ci-dessus; 2. équipements pour miroirs optiques visés ci-dessus; ou 3. capacité d'annoter les "données de poursuite de caméras" générées en interne; Notes techniques: 1. Aux fins du présent point, les caméras vidéo numériques doivent être évaluées d'après le nombre maximum de "pixels actifs" utilisés pour la capture d'images mobiles. 2. Aux fins du présent point, on entend par "données de poursuite de la caméra" les informations nécessaires pour définir l'orientation de la ligne de visée de la caméra par rapport à la Terre. Cela inclut: a) l'angle horizontal de la ligne de visée de la caméra par rapport à la direction du champ magnétique de la Terre; et b) l'angle vertical entre la ligne de visée de la caméra et l'horizon de la Terre. 6A003

IX.A6.007 Caméras à balayage et systèmes de caméras à balayage, présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. ayant une réponse de crête dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 10 nm, mais non supérieure à 30 000 nm; b. réseaux de détecteurs linéaires de plus de 8 192 éléments par réseau; et c. balayage mécanique dans une direction; Note: Le point ci-dessus ne s'applique pas aux caméras à balayage et systèmes de caméras à balayage spécialement conçus pour l'une des utilisations suivantes: a) photocopieuses industrielles ou civiles; b) scanners spécialement conçus pour des applications civiles, fixes, à faible distance (par exemple reproduction d'images ou de caractères figurant dans des documents, œuvres d'art ou photographies); ou c) équipements médicaux. 6A003

IX.A6.008 Caméras utilisant des intensificateurs d'image présentant l'une des caractéristiques suivantes: a. présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. réponse de crête dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 400 nm mais non supérieure à 1 050 nm; 2. amplification électronique de l'image employant l'un des éléments suivants: a. une plaque à microcanaux présentant un espacement des trous (espacement centre à centre) de 12 μm ou moins; ou b. un dispositif de détection d'électrons avec un pas de pixel non carré de 500 μm ou moins, spécialement conçu ou modifié pour obtenir une "multiplication de charge" autrement que par une plaque à microcanaux; et 3. une des photocathodes suivantes: a. photocathodes multialcalines (par exemple S-20 et S-25) ayant une sensibilité lumineuse excédant 350 μΑ/lm; b. photocathodes à l'arséniure de gallium (GaAs) ou à l'arséniure de gallium-indium (GaInAs); ou c. autres photocathodes semi-conducteurs "composés III-V" ayant une "sensibilité d'énergie radiante" maximale supérieure à 10 mA/W; ou b. présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. réponse de crête dans la gamme de longueur d'onde dépassant 1 050 nm mais ne dépassant pas 1 800 nm; 2. amplification électronique de l'image employant l'un des éléments suivants: a. une plaque à microcanaux présentant un espacement des trous (espacement centre à centre) de 12 μm ou moins; ou b. un dispositif de détection d'électrons avec un pas de pixel non carré de 500 μm ou moins, spécialement conçu ou modifié pour obtenir une "multiplication de charge" autrement que par une plaque à microcanaux; et 3. des photocathodes à semi-conducteurs "composés III-V" (par ex., GaAs ou GaInAs) et photocathodes à électrons transférés ayant une "sensibilité d'énergie radiante" maximale supérieure à 15 mA/W; 6A003

IX.A6.009 Caméras d'imagerie comportant des "matrices plan focal" présentant l'une des caractéristiques suivantes: a. comprenant des "matrices plan focal" non "qualifiées pour l'usage spatial" présentant l'une des caractéristiques suivantes: 1. présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 900 nm mais non supérieure à 1 050 nm; et b. l'une des caractéristiques suivantes: 1. ayant une "constante de temps" de réponse de moins de 0,5 ns; ou 2. spécialement conçus ou modifiés pour obtenir une "multiplication de charge" et ayant une sensibilité d'énergie radiante maximale de plus de 10 mA/W; 2. présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 1 050 nm mais non supérieure à 1 200 nm; et b. l'une des caractéristiques suivantes: 1. "constante de temps" de réponse de 95 ns ou moins; ou 2. spécialement conçus ou modifiés pour obtenir une "multiplication de charge" et ayant une sensibilité d'énergie radiante maximale de plus de 10 mA/W; ou 3. étant des "matrices plan focal" non linéaires (à deux dimensions) non "qualifiées pour l'usage spatial" comportant des éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 1 200 nm mais non supérieure à 30 000 nm; 4. étant des "matrices plan focal" linéaires (à une dimension) non "qualifiées pour l'usage spatial" présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 1 200 nm mais non supérieure à 3 000 nm; et b. l'une des caractéristiques suivantes: 1. un ratio entre la dimension du "sens de balayage" de l'élément détecteur et la dimension du "sens de balayage transversal" de l'élément détecteur inférieur à 3,8; ou 2. un traitement du signal dans les éléments du capteur; ou 5. étant des "matrices plan focal" linéaires (à une dimension) non "qualifiées pour l'usage spatial" comportant des éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 3 000 nm, mais non supérieure à 30 000 nm; b. intégrant des "matrices plan focal" à infrarouges non linéaires (à deux dimensions) non "qualifiées pour l'usage spatial" à base d'un matériau à "microbolomètre" comportant des éléments individuels dont la réponse sans filtrage se situe dans la gamme de longueurs d'onde égale ou supérieure à 8 000 nm mais non supérieure à 14 000 nm; ou c. intégrant des "matrices plan focal" non "qualifiées pour l'usage spatial" présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 400 nm mais non supérieure à 900 nm; 2. spécialement conçus ou modifiés pour obtenir une "multiplication de charge" et ayant une "sensibilité d'énergie radiante" maximale de plus de 10 mA/W pour des longueurs d'onde dépassant 760 nm; et 3. comportant plus de 32 éléments; Notes: 1. Les caméras d'imagerie visées au point 4 ci-dessus comprennent des "matrices plan focal" combinées avec suffisamment d'électronique de "traitement de signal", en plus du circuit intégré de lecture, pour permettre au minimum la sortie d'un signal analogique ou numérique une fois le dispositif sous tension. 2. Le point 4.a. ne s'applique pas aux caméras comportant des "matrices plan focal" linéaires à 12 éléments ou moins, n'utilisant pas le retard temporel et l'intégration à l'intérieur de l'élément, conçues pour l'un des usages suivants: a) systèmes servant à détecter des présences indésirables et à donner l'alarme dans des locaux industriels ou civils, systèmes de contrôle ou de comptage de la circulation ou des déplacements dans l'industrie; b) équipements industriels utilisés pour l'inspection ou le contrôle des flux de chaleur dans les constructions, les équipements et les procédés industriels; c) équipements industriels utilisés pour l'examen, le tri ou l'analyse des propriétés des matériaux; d) équipements spécialement conçus pour l'usage en laboratoire; ou e) équipements médicaux. 3. Le point 4.b. ne s'applique pas aux caméras d'imagerie présentant l'une des caractéristiques suivantes: a) une cadence maximale égale ou inférieure à 9 Hz; b) présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. ayant un "champ de vision instantané" (IFOV) horizontal ou vertical minimum d'au moins 10 mrad (milliradians); 2. incorporant une lentille à longueur focale fixe non conçue pour être retirée; 3. n'incorporant pas d'affichage "vision directe"; et Note technique: La "vision directe" renvoie à une caméra d'imagerie fonctionnant dans le spectre infrarouge qui présente à un observateur humain une image visible à l'aide d'un micro-affichage près de l'œil incorporant un mécanisme de protection contre la lumière quel qu'il soit. 4. présentant l'une des caractéristiques suivantes: a. pas de possibilité d'obtenir une image visionnable du champ de vision détecté; ou b. conçues pour un seul type d'application et pour ne pas être modifiables par l'utilisateur; ou Note technique: Le "champ de vision instantané (IFOV)" visé à la note 3.b. est le chiffre le plus bas de l'"IFOV horizontal" ou de l'"IFOV vertical". "IFOV horizontal": champ de vision horizontal (FOV)/nombre d'éléments détecteurs horizontaux. "IFOV vertical": champ de vision vertical (FOV)/nombre d'éléments détecteurs verticaux. c) spécialement conçues pour être installées dans un véhicule terrestre civil destiné au transport de voyageurs, comme suit: 1. l'installation et la configuration de la caméra dans le véhicule servent uniquement à aider le conducteur à utiliser le véhicule en toute sécurité. 6A003

IX.A6.010 Miroirs optiques (réflecteurs), comme suit: 1. "miroirs déformables" ayant une ouverture optique active supérieure à 10 mm et présentant l'une des caractéristiques suivantes, ainsi que leurs composants spécialement conçus: a. présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. une fréquence de résonance mécanique égale ou supérieure à 750 Hz; et 2. plus de 200 actionneurs; ou b. l'un des seuils d'endommagement provoqué par laser suivants: 1. supérieur à 1 kW/cm2 si on utilise un "laser à onde entretenue"; ou 2. supérieur à 2 J/cm2 si on utilise des impulsions "laser" de 20 ns à une fréquence de répétition de 20 Hz; 2. miroirs monolithiques légers, d'une "masse surfacique équivalente" moyenne de moins de 30 kg/m2 et d'un poids total supérieur à 10 kg; 3. structures légères de miroirs "composites" ou cellulaires, d'une "masse surfacique équivalente" moyenne de moins de 30 kg/m2 et d'un poids total supérieur à 2 kg; Note: Les points 2 et 3 ci-dessus ne s'appliquent pas aux miroirs conçus spécialement pour diriger le rayonnement solaire dans les installations terrestres comportant des heliostats. 6A004.a.

IX.A6.011 Miroirs spécialement conçus pour les montures de miroirs d'orientation du faisceau ayant une planéité de λ/10 ou meilleure (λ est égal à 633 nm) et présentant l'une des caractéristiques suivantes: a. diamètre (ou longueur de l'axe principal) supérieur ou égal à 100 mm; ou b. présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. diamètre (ou longueur de l'axe principal) supérieur à 50 mm mais inférieur à 100 mm; et 2. l'un des seuils d'endommagement provoqué par laser suivants: a. supérieur à 10 kW/cm2si on utilise un "laser à onde entretenue"; ou b. supérieur à 20 J/cm2 si on utilise des impulsions "laser" de 20 ns à une fréquence de répétition de 20 Hz; 6A004.b.

IX.A6.012 Composants optiques composés de séléniure de zinc (ZnSe) ou de sulfure de zinc (ZnS) transmettant dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 3 000 nm mais non supérieure à 25 000 nm, et présentant l'une des caractéristiques suivantes: 1. volume supérieur à 100 cm3; ou 2. diamètre (ou longueur de l'axe principal) supérieur à 80 mm et épaisseur (profondeur) supérieure à 20 mm; c) composants "qualifiés pour l'usage spatial" pour systèmes optiques, comme suit: 1. composants allégés jusqu'à moins de 20 % de "masse surfacique équivalente" par rapport à une ébauche pleine ayant la même ouverture et la même épaisseur; 2. substrats bruts, substrats ayant un revêtement de surface (monocouches ou multicouches, métalliques ou diélectriques, conducteurs, semi-conducteurs, ou isolants), ou comportant des films protecteurs; 3. segments ou ensembles de miroirs conçus pour être assemblés dans l'espace en un système optique ayant une ouverture collectrice équivalente à ou plus grande que celle d'une optique unique de 1 mètre de diamètre; 4. composants fabriqués à partir de matériaux "composites" ayant un coefficient de dilatation thermique linéaire égal ou inférieur à 5 × 10-6 dans toute direction coordonnée. 6A004.c.

IX.A6.013 "Lasers à ondes entretenues" (CW) non "accordables", présentant l'un des ensembles de caractéristiques suivants: 1. longueur d'onde de sortie inférieure à 150 nm et puissance de sortie supérieure à 1 W; 2. longueur d'onde de sortie de 150 nm ou plus mais non supérieure à 510 nm et puissance de sortie supérieure à 30 W; Note: Le paragraphe 2 ne s'applique pas aux "lasers" à argon ayant une puissance de sortie égale ou inférieure à 50 W. 3. longueur d'onde de sortie supérieure à 510 nm mais non supérieure à 540 nm et l'un des ensembles de caractéristiques suivants: a. sortie monomode transverse et une puissance de sortie supérieure à 50 W; ou b. sortie multimode transverse et une puissance de sortie supérieure à 150 W; 4. longueur d'onde de sortie supérieure à 540 nm mais non supérieure à 800 nm et puissance de sortie supérieure à 30 W; 5. longueur d'onde de sortie supérieure à 800 nm mais non supérieure à 975 nm et l'un des ensembles de caractéristiques suivants: a. sortie monomode transverse et une puissance de sortie supérieure à 50 W; ou b. sortie multimode transverse et une puissance de sortie supérieure à 80 W; 6. longueur d'onde de sortie supérieure à 975 nm mais non supérieure à 1 150 nm et présentant l'un des ensembles de caractéristiques suivants: a. sortie monomode transverse et puissance de sortie supérieure à 500 W; ou b. sortie multimode transverse et l'une des caractéristiques suivantes: 1. "rendement à la prise" supérieur à 18 % et puissance de sortie supérieure à 500 W; ou 2. puissance de sortie supérieure à 2 kW; Notes: 1. La point b. ci-dessus ne s'applique pas aux "lasers" multimodes transverses industriels ayant une puissance de sortie supérieure à 2 kW et non supérieure à 6 kW et une masse totale supérieure à 1 200 kg. Aux fins de la présente note, la masse totale inclut tous les composants nécessaires au fonctionnement du laser, par exemple le laser, l'alimentation électrique, l'échangeur thermique, mais exclut l'optique externe pour le conditionnement du faisceau et/ou son acheminement. 2. Le point b. ne s'applique pas aux "lasers" multimodes transverses industriels présentant l'une des caractéristiques suivantes: a) une puissance de sortie supérieure à 500 W mais inférieure à 1 kW, et présentant l'une des caractéristiques suivantes: 1. produit des paramètres du faisceau (BPP) supérieur à 0,7 mm · mrad; et 2. "luminosité" n'excédant pas 1 024 W/(mm · mrad)2; b) une puissance de sortie supérieure à 1 kW mais inférieure à 1,6 kW, et dont le BPP est supérieur à 1,25 mm · mrad; c) une puissance de sortie supérieure à 1,6 kW mais inférieure à 2,5 kW, et dont le BPP est supérieur à 1,7 mm · mrad; d) une puissance de sortie supérieure à 2,5 kW mais inférieure à 3,3 kW, et dont le BPP est supérieur à 2,5 mm · mrad; e) une puissance de sortie supérieure à 3,3 kW mais inférieure à 4 kW, et dont le BPP est supérieur à 3,5 mm · mrad; f) une puissance de sortie supérieure à 4 kW mais inférieure à 5 kW, et dont le BPP est supérieur à 5 mm · mrad; g) une puissance de sortie supérieure à 5 kW mais inférieure à 6 kW, et dont le BPP est supérieur à 7,2 mm · mrad; h) une puissance de sortie supérieure à 6 kW mais inférieure à 8 kW, et dont le BPP est supérieur à 12 mm · mrad; ou i) une puissance de sortie supérieure à 8 kW mais inférieure à 10 kW, et dont le BPP est supérieur à 24 mm · mrad. Note technique: Aux fins de la note 2.a., on entend par "luminosité" la puissance de sortie du laser divisé par le produit des paramètres du faisceau (BPP) carré, c'est-à-dire, (puissance de sortie)/BPP2. 6A005.a.1. 6A005.a.2.. 6A005.a.3 6A005.a.4. 6A005.a.5. 6A005.a.6.

IX.A6.014 "Lasers""accordables" présentant l'un des ensembles de caractéristiques suivants: 1. longueur d'onde de sortie inférieure à 600 nm et l'une des caractéristiques suivantes: a. énergie de sortie supérieure à 50 mJ par impulsion et "puissance de crête" supérieure à 1 W; ou b. puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1 W; Note: Le point 1. ne s'applique pas aux lasers à colorants et autres lasers à liquide caractérisés par une sortie multimode, une longueur d'onde égale ou supérieure à 150 nm mais non supérieure à 600 nm, ainsi que par toutes les caractéristiques suivantes: 1. énergie de sortie inférieure à 1,5 J par impulsion et "puissance de crête" inférieure à 20 W; et 2. puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues inférieure à 20 W; 2. longueur d'onde de sortie de 600 nm ou plus, mais ne dépassant pas 1 400 nm et l'une des caractéristiques suivantes: a. énergie de sortie supérieure à 1 J par impulsion et "puissance de crête" supérieure à 20 W; ou b. puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 20 W; ou 3. longueur d'onde de sortie supérieure à 1 400 nm et l'une des caractéristiques suivantes: a. énergie de sortie supérieure à 50 mJ par impulsion et "puissance de crête" supérieure à 1 W; ou b. puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1 W; 6A005.c.

IX.A6.015 Autres "lasers" à semi-conducteurs, comme suit: Notes 1. comprend les "lasers" à semi-conducteurs ayant des connecteurs d'émission optique (par ex. fibres amorces). 2. le statut des "lasers" à semi-conducteurs spécialement conçus pour d'autres équipements est déterminé par le statut de ces équipements. a. "lasers" à semi-conducteurs monomodes transverses individuels, présentant l'une des caractéristiques suivantes: 1. longueur d'onde égale ou inférieure à 1 510 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1,5 W; ou 2. longueur d'onde supérieure à 1 510 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 500 mW; b. "lasers" à semi-conducteurs multimodes transverses individuels, présentant l'une des caractéristiques suivantes: 1. longueur d'onde inférieure à 1 400 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 15 W; 2. longueur d'onde égale ou supérieure à 1 400 nm et inférieure à 1 900 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 2,5 W; ou 3. longueur d'onde égale ou supérieure à 1 900 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1 W; c. "barres""lasers" à semi-conducteurs individuels, présentant l'une des caractéristiques suivantes: 1. longueur d'onde inférieure à 1 400 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 100 W; 2. longueur d'onde égale ou supérieure à 1 400 nm et inférieure à 1 900 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 25 W; ou 3. longueur d'onde égale ou supérieure à 1 900 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 10 W; d. "piles de réseaux" de "lasers" à semi-conducteurs (réseaux bidimensionnels) présentant l'un des ensembles de caractéristiques suivants: 1. longueur d'onde inférieure à 1 400 nm et l'une des caractéristiques suivantes: a. puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues inférieure à 3 kW avec une "densité de puissance" de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 500 W/cm2; b. puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues égale ou supérieure à 3 kW, mais inférieure ou égale à 5 kW avec une "densité de puissance" de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 350 W/cm2; c. puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 5 kW; d. "densité de puissance" de crête émise en impulsions supérieure à 2 500 W/cm2; ou Note: Le point d. ne s'applique pas aux dispositifs monolithiques fabriqués par épitaxie. e. cohérence spatiale moyenne ou puissance de sortie totale en ondes entretenues supérieure à 150 W; 2. longueur d'onde supérieure ou égale à 1 400 nm, mais inférieure à 1 900 nm et l'une des caractéristiques suivantes: a. puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues inférieure à 250 W avec une "densité de puissance" de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 150 W/cm2; b. puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues égale ou supérieure à 250 W, mais inférieure ou égale à 500 W avec une "densité de puissance" de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 50 W/cm2; c. puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 500 W; d. "densité de puissance" de crête émise en impulsions supérieure à 500 W/cm2; ou Note: Le point d. ne s'applique pas aux dispositifs monolithiques fabriqués par épitaxie. e. cohérence spatiale moyenne ou puissance de sortie totale en ondes entretenues supérieure à 15 W; 3. longueur d'onde supérieure ou égale à 1 900 nm et l'une des caractéristiques suivantes: a. "densité de puissance" de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 50 W/cm2; b. puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 10 W; ou c. cohérence spatiale moyenne ou puissance de sortie totale en ondes entretenues supérieure à 1,5 W; ou 4. au moins une "barre""laser" visée ci-dessus; Note technique: Aux fins de la présente catégorie, on entend par "densité de puissance" la puissance de sortie "laser" totale divisée par la zone de surface de l'émetteur des piles de réseaux. 6A005.d.1

IX.A6.016 "Lasers chimiques", comme suit: a. "lasers" à fluorure d'hydrogène (HF); b. "lasers" à fluorure de deutérium (DF); c. "lasers à transfert", comme suit: 1. "lasers" à dioxyde d'iode (O2-I); 2. "lasers" à fluorure de deutérium-anhydride carbonique (DF-CO2); 3. "lasers" à verre au néodyme "pulsés non répétitifs" présentant l'une des caractéristiques suivantes: a. "durée d'impulsion" ne dépassant pas 1 μs et énergie de sortie supérieure à 50 J par impulsion; ou b. "durée d'impulsion" supérieure à 1 μs et énergie de sortie supérieure à 100 J par impulsion; 6A005.d.5

IX.A6.017 Composants, comme suit: 1. miroirs refroidis par "refroidissement actif" ou par refroidissement par caloducs; Note technique: Le "refroidissement actif" est une technique de refroidissement pour composants optiques, mettant en jeu des fluides en mouvement sous la surface des composants (spécifiquement à moins de 1 mm en dessous de la surface optique) afin d'évacuer la chaleur de l'optique. 2. miroirs optiques ou composants optiques à transmission optique totale ou partielle ou composants électro-optiques, autres que les combineurs à faisceau conique de fibres fondues et les réseaux multicouches diélectriques, spécialement conçus pour être utilisés avec les "lasers" visés; 3. composants de "lasers" à fibres: a. combineurs multimode-multimode à faisceau conique de fibres fondues présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. une perte par insertion meilleure que (inférieure à) ou égale à 0,3 dB, maintenue à une puissance de sortie nominale totale moyenne ou en ondes entretenues (à l'exclusion de la puissance de sortie transmise par le cœur monomode, s'il existe) supérieure à 1 000 W; et 2. un nombre de fibres en entrée égal ou supérieur à 3; b. combineurs monomode-multimode à faisceau conique de fibres fondues présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. une perte par insertion meilleure que (inférieure à) 0,5 dB, maintenue à une puissance de sortie nominale totale moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 4 600 W; 2. un nombre de fibres en entrée égal ou supérieur à 3; et 3. présentant l'une des caractéristiques suivantes: a. un produit des paramètres du faisceau (BPP) mesuré à la sortie n'excédant pas 1,5 mm mrad pour un nombre de fibres en entrée inférieur ou égal à 5; ou b. un produit des paramètres du faisceau (BPP) mesuré à la sortie n'excédant pas 2,5 mm mrad pour un nombre de fibres en entrée supérieur à 5; c. des réseaux multicouches diélectriques présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. conçus pour assurer la combinaison spectrale ou cohérente des faisceaux de 5 "lasers" à fibres ou plus; et 2. seuil d'endommagement provoqué par "laser" à onde entretenue supérieur ou égal à 10 kW/cm2. 6A005.e.

IX.A6.018 Gravimètres et gradiomètres à gravité, comme suit: a) gravimètres conçus ou modifiés pour l'usage terrestre et ayant une "précision" statique de moins de (meilleure que) 10 μGal; Note: Le point a) ne s'applique pas aux gravimètres au sol du type à élément de quartz (Worden). b) gravimètres conçus pour plates-formes mobiles et présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. "précision" statique inférieure à (meilleure que) 0,7 mGal; et 2. "précision" en service (opérationnelle) de moins de (meilleure que) 0,7 mGal avec un "temps de montée à l'état stable" de moins de 2 minutes quelle que soit la combinaison des compensations et influences dynamiques en jeu; Note technique: Aux fins du point b), le "temps de montée à l'état stable" (également connu sous le nom de temps de réponse du gravimètre) correspond au temps nécessaire pour que les effets perturbateurs des accélérations dues à la plate-forme (bruit à haute fréquence) diminuent. c) gradiomètres à gravité. 6A007

IX.A6.019 1. Systèmes, matériels et ensembles radars présentant l'une des caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus: Note: La présente section ne s'applique pas aux équipements suivants: — radars secondaires de surveillance (SSR); — radars automobiles civils; — affichages ou récepteurs utilisés pour le contrôle de la circulation aérienne (ATC); — radars météorologiques; — matériels radar d'approche de précision (PAR) conformes aux normes de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) et employant des réseaux linéaires électroniquement orientables (unidimensionnels) ou des antennes passives positionnées mécaniquement. a) fonctionnant sur des fréquences de 40 GHz à 230 GHz et présentant l'une des caractéristiques suivantes: 1. puissance de sortie moyenne supérieure à 100 mW; ou 2. "précision" de localisation d'une portée de 1 m ou inférieure (meilleure) et azimut de 0,2 degré ou inférieur (meilleur); b) fréquence accordable supérieure à ± 6,25 % de la "fréquence de fonctionnement centrale"; Note technique: La "fréquence de fonctionnement centrale" correspond à la moitié de la somme de la fréquence de fonctionnement spécifiée la plus élevée et de la fréquence de fonctionnement spécifiée la plus faible. c) capables de fonctionner en mode simultané sur plus de deux fréquences porteuses; d) capables de fonctionner en mode radar à ouverture synthétique (SAR), radar à ouverture synthétique inverse (ISAR) ou radar aéroporté à antenne latérale (RAAL); e) comprenant des antennes à réseaux électroniquement orientables; f) capables de rechercher la hauteur de cibles non concourantes; g) spécialement conçus pour fonctionner en mode embarqué (montés sur ballon ou cellule d'avion) et ayant une capacité de "traitement de signal" Doppler pour la détection de cibles mobiles; h) dotés d'un système de traitement de signaux radar et faisant appel à: 1. des techniques de "spectre étalé (radar)"; ou 2. des techniques d'"agilité de fréquence (radar)"; i) assurant un fonctionnement au sol avec une "portée instrumentée" maximale supérieure à 185 km; Note: Le point i) ci-dessus ne s'applique pas aux équipements suivants: a) radars de surveillance des lieux de pêche; b) matériels radar au sol spécialement conçus pour le contrôle de la circulation aérienne en cours de vol et présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. "portée instrumentée" maximale de 500 km ou moins; 2. configuration telle que les données relatives aux cibles radar puissent être transmises uniquement de l'installation radar à un ou plusieurs centres de contrôle de la circulation aérienne civile; 3. pas de capacités de télécommande de la vitesse de balayage du radar à partir du centre de contrôle de la circulation aérienne en cours de vol; et 4. installation permanente. c) radars de poursuite de ballons météorologiques. j) consistant en matériels radar à "laser" ou LIDAR et présentant l'une des caractéristiques suivantes: 1. "qualifiés pour l'usage spatial"; 2. faisant appel à des techniques de détection hétérodynes ou homodynes cohérentes et ayant un pouvoir séparateur angulaire inférieur à (meilleur que) 20 μrad (microradians); ou 3. conçus pour effectuer des levés bathymétriques aériens du littoral correspondant au niveau 1a de la norme de l'Organisation hydrographique internationale (OHI) (5e édition, février 2008) pour les levés hydrographiques et employant un ou plusieurs "lasers" ayant une longue d'onde supérieure à 400 nm mais ne dépassant pas 600 nm; Notes 1. Les matériels LIDAR spécialement conçus pour les levés ne sont visés qu'au point 3. 2. Le point ci-dessus ne s'applique pas aux matériels LIDAR spécialement conçus pour l'observation météorologique. 3. Les paramètres de la norme d'ordre 1a de l'OHI (5e édition, février 2008) sont résumés comme suit: précision horizontale (niveau de confiance = 95 %) = 5 m + 5 % de profondeur; précision de profondeur pour les profondeurs réduites (niveau de confiance = 95 %) = ±√(a2+(b*d)2), où: a = 0,5 m = erreur de profondeur constante, c'est-à-dire la somme de toutes les erreurs constantes, b = 0,013 = facteur de l'erreur dépendante de la profondeur, b*d = erreur dépendante de la profondeur, c'est-à-dire la somme de toutes les erreurs dépendantes de la profondeur, d = profondeur; détection des éléments ayant un volume cubique d'au moins 2 mètres de côté jusqu'à des profondeurs de 40 m, ou de 10 % de la profondeur au delà de 40 m. k) comportant des sous-systèmes pour le "traitement de signal" utilisant la "compression d'impulsions" et présentant l'une des caractéristiques suivantes: 1. rapport de "compression d'impulsions" supérieur à 150; ou 2. largeur d'impulsion compressée inférieure à 200 ns; ou Note: Le point 2. ci-dessus ne s'applique pas aux "radars marins" bidimensionnels ni aux radars de "service du trafic maritime" présentant toutes les caractéristiques suivantes: a) un rapport de "compression d'impulsions" inférieur à 150; b) une largeur d'impulsion compressée supérieure à 30 ns; c) une antenne simple et rotative à balayage mécanique; d) une puissance de sortie de crête inférieure à 250 W; et e) sans "sauts de fréquence". l) comportant des sous-systèmes de traitement de données et présentant l'une des caractéristiques suivantes: 1. "poursuite automatique de la cible" fournissant, à l'une quelconque des rotations de l'antenne, la position prévue de la cible au-delà du moment de passage suivant du faisceau d'antenne; ou Note: Le point ci-dessus ne s'applique pas aux moyens d'alerte de systèmes de contrôle de la circulation aérienne en cas de trajectoires incompatibles ni les "radars marins". 2. configurés pour apporter superposition et corrélation, ou fusion de données de cible dans les six secondes, à partir de deux ou plus de deux capteurs radar ’géographiquement dispersés’, afin d'améliorer la performance cumulée au-delà de celle de tout capteur unique visé aux points f) ou i). Note: Le point ci-dessus ne s'applique pas aux systèmes, équipements ou ensembles servant aux "services de trafic maritime". Notes techniques: 1. Aux fins de la présente section, un "radar marin" est un radar servant à naviguer en toute sécurité en mer, sur les voies navigables intérieures ou à proximité des côtes. 2. Aux fins de la présente section, un "service du trafic maritime" est un service de surveillance et de contrôle des navires similaire au contrôle aérien pour les "aéronefs". 6A008

IX.A6.020 Équipements optiques, comme suit: a) équipements destinés à mesurer le facteur de réflexion absolue avec une "précision" égale à ou meilleure que 0,1 % de la valeur de réflexion; b) équipements, autres que les équipements de mesure par dispersion des surfaces optiques, ayant une ouverture nette supérieure à 10 cm, spécialement conçus pour la mesure optique sans contact d'une forme (profil) de surface optique non plane avec une "précision" égale ou inférieure à (meilleure que) 2 nm par rapport au profil souhaité. Note: Le point ci-dessus ne s'applique pas aux microscopes. 6B004

IX.A6.021 Équipements de production, d'alignement et d'étalonnage de gravimètres au sol ayant une "précision" statique meilleure que 0,1 mGal. 6B007

IX.A6.022 Systèmes de mesure de la surface équivalente vis-à-vis de radars à impulsions ayant une largeur d'impulsion de 100 ns ou moins, et leurs composants spécialement conçus. 6B008

IX.A6.023 Matériaux de capteurs optiques, comme suit: a) tellure (Te) élémentaire ayant des niveaux de pureté égaux ou supérieurs à 99,9995 %; b) monocristaux (y compris les plaquettes épitaxiales) d'un des matériaux suivants: 1. tellurure de cadmium-zinc (CdZnTe), d'une teneur en zinc inférieure à 6 % en "titre molaire"; 2. tellurure de cadmium (CdTe), quel que soit le niveau de pureté; ou 3. tellurure de mercure-cadmium (HgCdTe), quel que soit le niveau de pureté. Note technique: Le "titre molaire" est le rapport du nombre de moles de ZnTe au nombre total de moles de CdTe et de ZnTe présents dans le cristal. 6C002

IX.A6.024 Matériaux optiques, comme suit: a) "substrats bruts" en séléniure de zinc (ZnSe) et sulfure de zinc (ZnS) obtenus par dépôt en phase vapeur par procédé chimique, et présentant l'une des caractéristiques suivantes: 1. volume de plus de 100 cm3; ou 2. diamètre de plus de 80 mm et épaisseur égale ou supérieure à 20 mm; b) matériaux électro-optiques et matériaux optiques non linéaires, comme suit: 1. arséniate de potassium titanyl (KTA) (CAS 59400-80-5); 2. séléniure de gallium-argent (AgGaSe2 - également connu sous le nom AGSE) (CAS 12002-67-4); 3. séléniure d'arsenic thallium (Tl3AsSe3, également désigné par l'acronyme SAT) (CAS 16142-89-5); 4. phosphure de zinc et germanium (ZnGeP2, également connu sous le nom ZGP, biphosphure de zinc et germanium ou diphosphure de zinc et germanium); ou 5. séléniure de gallium (GaSe) (CAS 12024-11-2); 6C004.a. 6C004.b.

IX.A6.025 "substrats bruts" de carbure de silicium ou de dépôt béryllium/béryllium (Be/Be) d'un diamètre ou d'une dimension de l'axe principal supérieur à 300 mm; 6C004.d.

IX.A6.026 verre, y compris la silice fondue, le verre phosphaté, le verre fluoro-phosphaté, le fluorure de zirconium (ZrF4) (CAS 7783-64-4) et le fluorure de hafnium (HfF4) (CAS 13709-52-9), et présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. concentration en ion hydroxyle (OH-) inférieure à 5 ppm; 2. moins de l ppm d'impuretés métalliques intégrées; et 3. homogénéité élevée (variation de l'indice de réfraction) inférieure à 5 × 10-6; e) matériaux de diamant synthétique, ayant des taux d'absorption inférieurs à 10-5 cm-1 pour des longueurs d'onde supérieures à 200 nm mais non supérieures à 14 000 nm. 6C004.e.