DÉCISION DE LA COMMISSION

du 12 novembre 1990

déterminant les noms à donner aux variétés dérivées des variétés d'espèces de légumes énumérées dans la décision 89/7/CEE

(90/639/CEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne,

vu la directive 70/458/CEE du Conseil, du 29 septembre 1970, concernant la commercialisation des semences

de légumes (1), modifiée en dernier lieu par la directive 88/380/CEE (2), et notamment son article 10 paragraphe 2,

considérant que l'annexe de la décision 89/7/CEE de la Commission (3), modifiée par la décision 89/138/CEE (4), contient une liste des variétés des espèces de légumes admises officiellement;

considérant que, conformément à l'article 10 paragraphe 2 troisième alinéa de la directive 70/458/CEE, des mesures officielles ont été prises au niveau communautaire qui ont permis d'identifier un certain nombre de variétés dérivées de variétés admises officiellement;

considérant que, compte tenu des dénominations utilisées dans le catalogue commun des variétés des espèces de légumes - quinzième édition intégrale (5) [et ses premier (6), deuxième (7), troisième (8) et quatrième (9) suppléments], il

est souhaitable de déterminer les noms à donner auxdites variétés dérivées de variétés admises officiellement;

considérant que les mesures officielles organisées au niveau communautaire ont rélévé que certaines des variétés ou variétés dérivées, énumérées à l'annexe de ladite décision, ne peuvent être considérées comme distinctes de certaines

autres variétés admises officiellement dans les États

membres;

considérant qu'il est également souhaitable de déterminer l'incidence de ces constatations communautaires sur les dénominations desdites variétés;

considérant que, pour l'inscription de la variété Negerkop qui apparaît dans l'annexe de la présente décision, il est possible de substituer des dénominations différentes à certains autres noms utilisés précédemment;

considérant que les mesures prévues dans la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

En vue de la prorogation éventuelle de l'admission au-delà du 30 juin 1990 des variétés dérivées des variétés des espèces de légumes énumérées à l'annexe de la décision 89/7/CEE, tous les États membres d'admission attribuent auxdites variétés un ou plusieurs des noms énumérés dans la troisième colonne de l'annexe de la présente décision.

Article 2

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 12 novembre 1990.

Par la Commission

Ray MAC SHARRY

Membre de la Commission

(1) JO n° L 225 du 12. 10. 1970, p. 7.

(2) JO n° L 187 du 16. 7. 1988, p. 31.

(3) JO n° L 7 du 10. 1. 1989, p. 25.

(4) JO n° L 49 du 21. 2. 1989, p. 39.

(5) Annexe au JO n° C 335 A du 30. 12. 1988, p. 1.

(6) Annexe au JO n° C 127 A du 24. 5. 1989, p. 1.

(7) Annexe au JO n° C 196 A du 1. 8. 1989, p. 1.

(8) Annexe au JO n° C 325 A du 29. 12. 1989, p. 1.

(9) Annexe au JO n° C 106 A du 28. 4. 1990, p. 1.

ANNEXE

NOTE

L'annexe compte trois colonnes:

- la colonne 1 mentionne le nom sous lequel la variété apparaît dans l'annexe de la décision 89/7/CEE, modifiée par la décision 89/138/CEE. En ce qui concerne la variété Boltardy, la mention s'applique exclusivement à la sélection conservatrice du Royaume-Uni, puisqu'il n'a pas été nécessaire d'inclure la sélection des Pays-Bas dans le programme communautaire officiel.

- la colonne 2 sert à mentionner 21 autres variétés dont le caractère distinct ne peut être établi. Ces variétés ont été identifiées lors de la mise en oeuvre du programme communautaire officiel.

- la colonne 3 indique les nouvelles dénominations applicables à la variété ou à la variété dérivée lors du renouvellement de l'admission, en commençant, si possible, par le nom indiqué dans la colonne 1, les autres noms suivant par ordre alphabétique.

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