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( 1 ) JO NO L 99 DU 5 . 5 . 1970 , P . 1 .

( 2 ) JO NO L 303 DU 28 . 11 . 1977 , P . 1 .

( 3 ) JO NO L 227 DU 17 . 8 . 1974 , P . 1 .

( 4 ) JO NO L 164 DU 2 . 7 . 1977 , P . 1 .

( 5 ) JO NO L 183 DU 8 . 7 . 1976 , P . 1 .

( 6 ) JO NO L 198 DU 5 . 8 . 1977 , P . 12 .

( 7 ) JO NO L 99 DU 5 . 5 . 1970 , P . 20 .

( 8 ) JO NO L 256 DU 7 . 10 . 1977 , P . 1 .

REGLEMENT ( CEE ) NO 793/78 DE LA COMMISSION DU 18 AVRIL 1978 PORTANT TROISIEME MODIFICATION DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1608/76 PORTANT MODALITES D'APPLICATION POUR LA DESIGNATION ET LA PRESENTATION DES VINS ET DES MOUTS DE RAISINS

LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,

VU LE REGLEMENT ( CEE ) NO 816/70 DU CONSEIL , DU 28 AVRIL 1970 , PORTANT DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES EN MATIERE D'ORGANISATION COMMUNE DU MARCHE VITI-VINICOLE ( 1 ) , MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 2560/77 ( 2 ) ET NOTAMMENT SON ARTICLE 30 PARAGRAPHE 4 ET SON ARTICLE 35 ,

VU LE REGLEMENT ( CEE ) NO 2133/74 DU CONSEIL , DU 8 AOUT 1974 , ETABLISSANT LES REGLES GENERALES POUR LA DESIGNATION ET LA PRESENTATION DES VINS ET DES MOUTS DE RAISINS ( 3 ) , MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1475/77 ( 4 ) ,

CONSIDERANT QUE LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1608/76 DE LA COMMISSION DU 4 JUIN 1976 ( 5 ) , MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1802/77 ( 6 ) , A ETABLI LES MODALITES D'APPLICATION POUR LA DESIGNATION ET LA PRESENTATION DES VINS ET DES MOUTS DE RAISINS ;

CONSIDERANT QUE , AFIN D'EVITER QUE LE CONSOMMATEUR SOIT INDUIT EN ERREUR SUR LA QUALITE D'UN VIN IMPORTE DANS LA COMMUNAUTE , IL CONVIENT D'EXCLURE QU'APPARAISSE SUR L'ETIQUETAGE D'UN VIN IMPORTE LA TRADUCTION D'UNE INDICATION RELATIVE A UNE QUALITE SUPERIEURE QUI SOIT IDENTIQUE A UNE DES MENTIONS SPECIFIQUES ET TRADITIONNELLES , VISEES A L'ARTICLE 12 PARAGRAPHE 2 SOUS A ) DU REGLEMENT ( CEE ) NO 817/70 DU CONSEIL , DU 28 AVRIL 1970 , ETABLISSANT DES DISPOSITIONS PARTICULIERES RELATIVES AUX VINS DE QUALITE PRODUITS DANS LES REGIONS DETERMINEES ( 7 ) , MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 2211/77 ( 8 ) ;

CONSIDERANT QUE , POUR MIEUX CLARIFIER LES DISPOSITIONS RELATIVES A L'INDICATION SUR L'ETIQUETTE DU NOM OU DE LA RAISON SOCIALE DE L'EMBOUTEILLEUR , IL Y A LIEU D'APPORTER CERTAINES PRECISIONS AUX TEXTES ACTUELS EN LA MATIERE ;

CONSIDERANT QUE , EN VERTU DE L'ARTICLE 10 PARAGRAPHE 1 SOUS B ) DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1608/76 , LES ETATS MEMBRES PRODUCTEURS SONT TENUS DE COMMUNIQUER A LA COMMISSION LES NOMS DES UNITES GEOGRAPHIQUES PLUS RESTREINTES QUE LES REGIONS DETERMINEES VISEES A L'ARTICLE 14 PARAGRAPHE 1 DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2133/74 ; QUE LES MESURES A PRENDRE PAR LES ETATS MEMBRES POUR LA DELIMITATION DE CES UNITES GEOGRAPHIQUES NE PEUVENT ETRE ACHEVEES AVANT LA DATE PREVUE ; QU'IL CONVIENT PAR CONSEQUENT DE REPORTER D'UN AN LA DATE LIMITE POUR CES COMMUNICATIONS ET D'ETENDRE LA PERIODE PENDANT LAQUELLE LES ETATS MEMBRES SONT AUTORISES A ADMETTRE L'UTILISATION DES NOMS DE CES UNITES GEOGRAPHIQUES POUR LA DESIGNATION D'UN VIN DE TABLE OU D'UN V.Q.P.R.D . , MEME SI LES CONDITIONS DES ARTICLES 4 ET 14 DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2133/74 NE SONT PAS REMPLIES ;

CONSIDERANT QUE L'AUTORISATION OBTENUE PAR LA REPUBLIQUE D'AUTRICHE D'EXPORTER DANS LA COMMUNAUTE DES VINS PORTANT L'INDICATION DES NOMS DE DEUX VARIETES DE VIGNE ENTRAINE LA NECESSITE DE COMPLETER EN CE SENS LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1608/76 ;

CONSIDERANT QUE , LA LANGUE ALLEMANDE ETANT ASSIMILEE A LA LANGUE ITALIENNE DANS LA PROVINCE DE BOLZANO , IL Y A LIEU DE PERMETTRE LA TRADUCTION EN ALLEMAND DE CERTAINES DESIGNATIONS POUVANT ETRE UTILISEES UNIQUEMENT EN ITALIEN ;

CONSIDERANT QUE , COMPTE TENU DE LA DESIGNATION TRADITIONNELLE D'UN CERTAIN V.Q.P.R.D . CORRESPONDANT AU NOM D'UNE VARIETE DE VIGNE , IL Y A LIEU DE COMPLETER L'ANNEXE III DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1608/76 ; QUE , SUITE AUX COMMUNICATIONS RECENTES DE LA PART DE QUELQUES PAYS TIERS , IL CONVIENT D'ADAPTER CERTAINES DISPOSITIONS CONCERNANT LA DESIGNATION DES VINS ORIGINAIRES DE CES PAYS EXPORTES VERS LA COMMUNAUTE ; QU'IL Y A LIEU DE MODIFIER LES ANNEXES I , II ET IV DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1608/76 EN CONSEQUENCE ;

CONSIDERANT QUE LES MESURES PREVUES AU PRESENT REGLEMENT SONT CONFORMES A L'AVIS DU COMITE DE GESTION DES VINS ,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1608/76 EST MODIFIE COMME SUIT :

1 . L'ARTICLE 2 PARAGRAPHE 4 EST COMPLETE PAR L'ALINEA SUIVANT :

" LA TRADUCTION DANS UNE LANGUE OFFICIELLE DE LA COMMUNAUTE D'UNE INDICATION RELATIVE A UNE QUALITE SUPERIEURE VISEE AU PREMIER ALINEA NE PEUT ETRE UTILISEE SUR L'ETIQUETAGE D'UN VIN IMPORTE DANS LA COMMUNAUTE DANS LE CAS OU CETTE TRADUCTION EST IDENTIQUE A UNE DES MENTIONS SPECIFIQUES TRADITIONNELLES VISEES A L'ARTICLE 12 PARAGRAPHE 2 SOUS A ) DU REGLEMENT ( CEE ) NO 817/70 . "

2 . A L'ARTICLE 4 PARAGRAPHE 1 , L'ALINEA SUIVANT EST AJOUTE A LA SUITE DU PREMIER ALINEA :

" TOUTEFOIS L'EMPLOI DE L'UNE DES INDICATIONS VISEES A L'ALINEA PRECEDENT NE S'IMPOSE PAS LORSQU'IL EST FAIT USAGE DE L'UNE DES MENTIONS VISEES A L'ARTICLE 17 PARAGRAPHE 1 . "

3 . LA DATE DU 31 DECEMBRE 1977 FIGURANT A L'ARTICLE 10 PARAGRAPHE 1 SOUS B ) PREMIER ET DEUXIEME TIRETS EST REMPLACEE PAR CELLE DU 31 AOUT 1979 .

4 . L'ARTICLE 12 PARAGRAPHE 2 EST REMPLACE PAR LE TEXTE SUIVANT :

" 2 . PAR DEROGATION A L'ARTICLE 32 PARAGRAPHE 1 SOUS B ) DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2133/74 , IL EST ADMIS QUE LES VINS IMPORTES :

A ) D'AUTRICHE PEUVENT ETRE DESIGNES PAR LES NOMS DE DEUX VARIETES DE VIGNE , A CONDITION QUE CES VINS PROVIENNENT ENTIEREMENT DES VARIETES INDIQUEES ;

B ) - D'AUSTRALIE ,

- DES ETATS-UNIS AMERIQUE ,

- D'ISRAEL ,

- D'AFRIQUE DU SUD ,

PORTENT LE NOM D'UNE VARIETE INSCRITE SUR LA LISTE FIGURANT A L'ANNEXE IV , MEME SI LE VIN EN QUESTION N'EST ISSU QU'A 85 % DES RAISINS PROVENANT DE LA VARIETE DONT IL PORTE LE NOM , A CONDITION QUE CELLE-CI SOIT DETERMINANTE POUR LE CARACTERE DU VIN EN QUESTION . "

5 . L'ARTICLE 16 PARAGRAPHE 2 EST REMPLACE PAR LE TEXTE SUIVANT :

" DES INFORMATIONS RELATIVES AUX CONDITIONS NATURELLES OU TECHNIQUES DE LA VITICULTURE ETANT A L'ORIGINE DU VIN AINSI DESIGNE NE PEUVENT ETRE UTILISEES QUE POUR LA DESIGNATION D'UN VIN DE TABLE OU D'UN V.Q.P.R.D . ITALIENS ET UNIQUEMENT EN LANGUE ITALIENNE PAR LES TERMES :

- " VINO DI COLLE " ,

- " VINO DI COLLINA "

POUR AUTANT QUE LES DISPOSITIONS ITALIENNES POUR LEUR UTILISATION SOIENT RESPECTEES .

TOUTEFOIS , CES TERMES PEUVENT ETRE TRADUITS EN LANGUE ALLEMANDE PAR " HUEGELWEIN " POUR LES V.Q.P.R.D . ORIGINAIRES DE LA PROVINCE DE BOLZANO . "

6 . LA DATE DU 31 AOUT 1978 FIGURANT A L'ARTICLE 21 PARAGRAPHE 1 BIS EST REMPLACEE PAR CELLE DU 31 AOUT 1979 .

7 . L'ANNEXE I EST MODIFIEE COMME SUIT :

A ) LE POINT 13 ( MAROC ) EST COMPLETE PAR LA MENTION SUIVANTE :

- " VIN SUPERIEUR " ;

B ) LES POINTS SUIVANTS SONT AJOUTES :

" 14 . ALGERIE

- " APPELLATION D'ORIGINE GARANTIE " ,

15 . BULGARIE

VISOKOKATSCHESTVENI VINA

- KATSCHESTVENO VINO OT GEOGRAFSKI RAJON

- KATSCHESTVENO VINO S KONTROLIRANO NASVANIE SA PROISHOD

- KATSCHESTVENO VINO S OZENKA " 1 "

- BERITBA PRI PALNA ZRJALOST

- BERITBA NA PREZRJALO GROZDE

- BERITBA NA PREZRJALO I BOTRITISIRANO GROZDE "

8 . LE POINT I A L'ANNEXE II DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1608/76 EST MODIFIE COMME SUIT :

A ) LA REGION VITICOLE " CALEDON " EST REMPLACEE PAR LA REGION VITICOLE " OVERBERG " ;

B ) LA REGION VITICOLE DE " PAARLI " FIGURANT DANS LA VERSION ALLEMANDE EST REMPLACEE PAR LA REGION VITICOLE DE " PAARL " ;

C ) LA REGION VITICOLE DE " COASTAL REGION " EST AJOUTEE COMME POINT 15 .

9 . LES POINTS 3 ET 4 DE LA SECTION XIV . ROUMANIE A L'ANNEXE II DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1608/76 SONT REMPLACES PAR LE TEXTE SUIVANT :

" 3 . LES VINS ORIGINAIRES DE TRANSYLVANIE ET DU PLATEAU DE LA TRANSYLVANIE PORTANT UN DES NOMS SUIVANTS DE LA REGION VITICOLE OU DE LA SOUS-REGION VITICOLE DONT ILS SONT ORIGINAIRES :

3.1 . REGION VITICOLE DE TIRNAVE :

SOUS-REGIONS VITICOLES :

- SONA - PROSTEA MARE

- SINTIOANA - AXENTE SEVER

- VALEA LUNGA-TIRNAVE - BIERTAN

- VIISOARA - RICHIS

- VALEA TIRNAVELOR - BLAJ

- CETATEA DE BALTA - CRACIUNEL

- BASNA - MEDIAS

- DANES - MICASASA

- DOMALD - MOSNA

- ZAGAR - SEICA MICA

- JIDVEI - VALEA VIILOR-TIRNAVE

- SIGHISOARA - TIGMANDRU

3.2 . REGION VITICOLE D'ALBA IULIA :

SOUS-REGIONS VITICOLES :

- SEBES - SARD

- APOLDUL DE SUS - VINGARD

- CRICAU - TELNA

- IGHIU

3.3 . REGION VITICOLE D'AIUD :

SOUS-REGIONS VITICOLES :

- CIUMBRUD

- OCNA MURES

3.4 . REGION VITICOLE DE BISTRITA :

SOUS-REGIONS VITICOLES :

- TEACA - DUMITRA

- BATOS - SINIACOB

- SATU NOU - BESINEU

- LECHINTA - STEINIGER

3.5 . REGION VITICOLE DE MINIS :

SOUS-REGIONS VITICOLES :

- PAULIS

- SIRIA

- ARAD

4 . LES VINS ORIGINAIRES DE BANAT PORTANT UN DES NOMS SUIVANTS DE LA REGION VITICOLE OU DE LA SOUS-REGION DONT ILS SONT ORIGINAIRES :

4.1 REGION VITICOLE DE TEREMIA :

SOUS-REGIONS VITICOLES :

- TEREMIA MARE

- SINICOLAUL MARE

- TOMNATEC

- NERAU

4.2 . REGION VITICOLE DE RECAS :

SOUS-REGIONS VITICOLES :

- DEALUL NOU

- DEALUL VECHI

- DEALUL LUPILOR

- VALEA LUNGA-BANAT

- BUZIAS

4.3 . REGION VITICOLE DE MOLDOVA NOUA :

SOUS-REGIONS VITICOLES :

- DEALURILE DUNARII-BANAT

- DEALUL SILAGIULUI

- DEALUL VIILOR-BANAT

4.4 . REGION VITICOLE DE TIROL BANAT :

SOUS-REGIONS VITICOLES :

- MINASTIREA

- DEALUL TIROLULUI-BANAT "

10 . LA SECTION III DE L'ANNEXE III EST MODIFIEE COMME SUIT :

LE TERME " CROATINA " EST AJOUTE APRES LE TERME " CESANESE D'AFFILE " DANS LA COLONNE DE GAUCHE ET LE TERME " BONARDA ( 1 BIS ) " EST AJOUTE APRES LE TERME " CESANESE " DANS LA COLONNE DU MILIEU .

EN BAS DE LA MEME PAGE LA NOTE SUIVANTE EST INDIQUEE :

" ( 1 BIS ) : EXCLUSIVEMENT POUR LES VINS DE QUALITE ORIGINAIRES DE LA REGION DETERMINEE " OLTREPO PAVESE " . "

11 . LA SECTION XIV DE L'ANNEXE IV EST REMPLACEE PAR LE TEXTE SUIVANT :

" XIV . BULGARIE

NOMS DES VARIETES ADMIS DANS LA COMMUNAUTE * SYNONYMES ADMIS

MISKET * MISKET ROT , MISKET KARLOVO ,

* MISKET BREZOVO , MISKET SUNGULARE ,

* MISKET VARNENSKI

MUSKAT HAMBURG

RKAZITELI * RIKAT

FURMINT

ITALIANSKI RIESLING * WELSCH-RIESLING

* WELSCH-GOLD

RIESLING * REINSKI RIESLING

* RHEINRIESLING

FETJASKA * MOMINO GROSDE

* MAECHENTRAUBE

TAMJANKA * WEIHRAUCH

PINOT CHARDONE

UNI BLANK

PROSLAVA * VINENKA

ALIGOTE

TRAMINER

GRAND NOIR

PAMID * ANDRIANPOLITIKA

PINOT NOIR * BLAUER SPAETBURGUNDER

PINOT GRIS

ALIKANT BOUSCHET

KADARKA-RUBIN

KARDINAL

ZARTCHIN * KOENIGSTRAUBE

SAPERAVI * SCHWARZBEERIGE "

KARIGNAN

CHEVKA

ARTICLE 2

LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE TROISIEME JOUR SUIVANT CELUI DE SA PUBLICATION AU JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES , LE 18 AVRIL 1978 .

PAR LA COMMISSION

FINN GUNDELACH

VICE-PRESIDENT