RECOMMANDATION DE LA COMMISSION

du 18 juin 2007

concernant des lignes directrices relatives à l'hébergement et aux soins des animaux utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques

[notifiée sous le numéro C(2007) 2525]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2007/526/CE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 211, deuxième alinéa,

considérant ce qui suit:

En vertu de la directive 86/609/CEE, les États membres sont tenus de veiller à ce que les animaux utilisés à des fins expérimentales bénéficient de soins et d'un hébergement adéquats, et de faire en sorte que toute restriction apportée à la capacité d'un animal utilisé à des fins expérimentales de satisfaire ses besoins physiologiques et éthologiques soit limitée au strict minimum.

Le règlement (CE) no 1/2005 du Conseil du 22 décembre 2004 relatif à la protection des animaux pendant le transport et les opérations annexes et modifiant les directives 64/432/CEE et 93/119/CE et le règlement (CE) no 1255/97 (4) met en place des dispositions concernant le bien-être des animaux vertébrés vivants pendant leur transport à l'intérieur de la Communauté, y compris les contrôles spécifiques des lots entrant sur le territoire douanier de la Communauté ou quittant celui-ci auxquels doivent procéder les fonctionnaires compétents,

RECOMMANDE:

(1) JO L 358 du 18.12.1986, p. 1. Directive modifiée par la directive 2003/65/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 230 du 16.9.2003, p. 32).

(2) JO L 222 du 24.8.1999, p. 29.

(3) JO L 221 du 8.8.1998, p. 23. Directive modifiée par le règlement (CE) no 806/2003 (JO L 122 du 16.5.2003, p. 1).

(4) JO L 3 du 5.1.2005, p. 1.

ANNEXE

concernant des lignes directrices relatives à l'hébergement et aux soins des animaux utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques

TABLE DES MATIÈRES

Introduction

Définitions

SECTION GÉNÉRALE

1. Installations

1.1. Fonctions et conception générale

1.2. Locaux d'hébergement

1.3. Locaux généraux et spéciaux de procédure

1.4. Locaux de service

2. Environnement et son contrôle

2.1. Ventilation

2.2. Température

2.3. Humidité

2.4. Éclairage

2.5. Bruit

2.6. Systèmes d'alarme

3. Éducation et formation

4. Soins

4.1. Santé

4.2. Capture dans le milieu naturel

4.3. Transport des animaux

4.4. Quarantaine, isolement et acclimatation

4.5. Hébergement et enrichissement

4.6. Alimentation

4.7. Abreuvement

4.8. Sols, substrat, litière, matériaux pour la litière et les nids

4.9. Nettoyage

4.10. Manipulation

4.11. Euthanasie

4.12. Enregistrement des données

4.13. Identification

SECTIONS SPÉCIFIQUES

A. Dispositions spécifiques aux rongeurs

1. Introduction

2. Environnement et son contrôle

3. Santé

4. Hébergement, enrichissement et soins

B. Dispositions spécifiques aux lapins

1. Introduction

2. Environnement et son contrôle

3. Santé

4. Hébergement, enrichissement et soins

C. Dispositions spécifiques aux chats

1. Introduction

2. Environnement et son contrôle

3. Santé

4. Hébergement, enrichissement et soins

D. Dispositions spécifiques aux chiens

1. Introduction

2. Environnement et son contrôle

3. Santé

4. Hébergement, enrichissement et soins

E. Dispositions spécifiques aux furets

1. Introduction

2. Environnement et son contrôle

3. Santé

4. Hébergement, enrichissement et soins

F. Dispositions spécifiques aux primates non humains

a. Considérations d'ordre général

1. Introduction

2. Environnement et son contrôle

3. Santé

4. Hébergement, enrichissement et soins

5. Formation du personnel

6. Transport

b. Lignes directrices complémentaires pour l'hébergement et les soins des ouistitis et des tamarins

1. Introduction

2. Environnement et son contrôle

3. Santé

4. Hébergement, enrichissement et soins

5. Formation du personnel

6. Transport

c. Lignes directrices complémentaires concernant l'hébergement et les soins des saïmiris

1. Introduction

2. Environnement et son contrôle

3. Santé

4. Hébergement, enrichissement et soins

5. Formation du personnel

6. Transport

d. Lignes directrices complémentaires concernant l'hébergement et les soins des macaques et des vervets

1. Introduction

2. Environnement et son contrôle

3. Santé

4. Hébergement, enrichissement et soins

5. Formation du personnel

6. Transport

e. Lignes directrices complémentaires concernant l'hébergement et les soins des babouins

1. Introduction

2. Environnement et son contrôle

3. Santé

4. Hébergement, enrichissement et soins

5. Formation du personnel

6. Transport

G. Dispositions spécifiques aux animaux de ferme et aux miniporcs

a. Considérations générales

1. Introduction

2. Environnement et son contrôle

3. Santé

4. Hébergement, enrichissement et soins

b. Lignes directrices complémentaires concernant l'hébergement et les soins des bovins

1. Introduction

2. Environnement et son contrôle

3. Santé

4. Hébergement, enrichissement et soins

c. Lignes directrices complémentaires pour l'hébergement et les soins des moutons et des chèvres

1. Introduction

2. Environnement et son contrôle

3. Santé

4. Hébergement, enrichissement et soins

d. Lignes directrices complémentaires pour l'hébergement et les soins des porcs et des miniporcs

1. Introduction

2. Environnement et son contrôle

3. Santé

4. Hébergement, enrichissement et soins

e. Lignes directrices complémentaires pour l'hébergement et les soins des équidés, y compris les chevaux, les poneys, les ânes et les mulets

1. Introduction

2. Environnement et son contrôle

3. Santé

4. Hébergement, enrichissement et soins

H. Dispositions spécifiques aux oiseaux

a. Considérations générales

1. Introduction

2. Environnement et son contrôle

3. Santé

4. Hébergement, enrichissement et soins

b. Lignes directrices complémentaires pour l'hébergement et les soins de la poule domestique, de réserve et pendant les procédures

c. Lignes directrices complémentaires pour l'hébergement et les soins de la dinde domestique, de réserve et pendant les procédures

d. Lignes directrices complémentaires pour l'hébergement et les soins des cailles, de réserve et pendant les procédures

e. Lignes directrices complémentaires pour l'hébergement et les soins des canards et oies, de réserve et pendant les procédures

f. Lignes directrices complémentaires pour l'hébergement et les soins des pigeons, de réserve et pendant les procédures

g. Lignes directrices complémentaires pour l'hébergement et les soins du diamant mandarin, de réserve et pendant les procédures

I. Dispositions spécifiques aux amphibiens

1. Introduction

2. Environnement et son contrôle

3. Santé

4. Hébergement, enrichissement et soins

5. Transport

J. Dispositions particulières aux reptiles

1. Introduction

2. Environnement et son contrôle

3. Santé

4. Hébergement, enrichissement et soins

5. Transport

K. Dispositions spécifiques aux poissons

1. Introduction

2. Environnement et son contrôle

3. Santé

4. Hébergement, enrichissement et soins

5. Transport

INTRODUCTION

1. La directive 86/609/CEE a notamment pour objectif de protéger les animaux utilisés à des fins expérimentales et à d'autres fins scientifiques afin de garantir que toute douleur, souffrance, angoisse ou tout dommage durable qui leur seraient infligés dans le cadre des procédures auxquels ils sont soumis soient réduits au minimum.

2. Certaines procédures sont menées sur le terrain avec des animaux sauvages vivant en liberté et assurant leur propre subsistance, mais elles sont en nombre limité. Dans la grande majorité des cas, les animaux utilisés dans les procédures sont hébergés dans des installations qui vont de l'enclos extérieur, à la cage pour petits animaux d'une animalerie de laboratoire. C'est une situation dans laquelle les exigences scientifiques et les besoins de l'animal se trouvent souvent en conflit. Dans ce contexte, la satisfaction des principaux besoins physiologiques et éthologiques des animaux (nutrition, abreuvement, liberté de déplacement, contacts sociaux, activité significative) devrait être restreinte au minimum et pendant une période aussi courte que possible. Ces restrictions devraient être examinées par les scientifiques, par les techniciens animaliers et par les personnes compétentes chargées de donner des conseils sur le bien-être des animaux avant que les procédures ne soient engagées, ceci dans le but d'assurer que l'atteinte au bien-être des animaux sera aussi limitée que possible compte tenu des objectifs scientifiques de l'étude.

3. La présente annexe contient un certain nombre de lignes directrices relatives à l'hébergement et aux soins des animaux fondées sur les connaissances et la pratique actuelles. Elle explique et complète les principes de base adoptés à l'article 5 de la directive 86/609/CEE. La présente annexe a pour but d'aider les autorités, les institutions et les individus dans leur poursuite des objectifs de la directive 86/609/CEE.

4. La section générale fournit des lignes directrices pour l'hébergement et les soins relatifs à tous les animaux utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques. Les lignes directrices complémentaires concernant les espèces le plus fréquemment utilisées sont présentées dans les sections spécifiques. Lorsque ces sections spécifiques ne comprennent pas d'information, les lignes directrices applicables sont celles figurant dans la section générale. Les sections spécifiques se basent sur des propositions formulées par les groupes d'experts sur les rongeurs, les lapins, les chiens, les chats, les furets, les primates non humains, les animaux de ferme, les miniporcs, les oiseaux, les amphibiens, les reptiles et les poissons. Les groupes d'experts ont aussi présenté les informations justifiant leurs propositions, basées sur des démonstrations scientifiques ou issues de l'expérience pratique. Ces informations justificatives ont été élaborées sous la responsabilité exclusive des groupes d'experts respectifs et sont présentées à part. Pour certains groupes d'espèces, notamment les amphibiens, les reptiles et les poissons, ces documents explicatifs contiennent en outre des informations complémentaires concernant les espèces moins fréquemment utilisées et qui ne figurent pas dans les lignes directrices spécifiques. Si des problèmes comportementaux ou d'élevage apparaissent ou si des informations supplémentaires concernant les exigences d'autres espèces sont nécessaires, il convient de consulter des experts spécialisés et des techniciens animaliers expérimentés afin de s'assurer que tout besoin particulier à l'espèce est traité de façon appropriée.

5. Le mot «soins», employé pour les animaux utilisés ou destinés à être utilisés dans des procédures ou pour les animaux de laboratoire gardés pour la reproduction, couvre tous les aspects de la relation entre l'animal et l'homme. Il recouvre toutes les ressources matérielles et immatérielles mises en jeu par l'homme pour obtenir des animaux et les maintenir dans un état physique et psychologique de moindre souffrance, tout en permettant une recherche scientifique de qualité. Les soins débutent à partir du moment où il est prévu que l'animal soit utilisé pour la recherche, y compris les phases d'élevage et d'hébergement, et continuent jusqu'au moment où l'animal est sacrifié par une méthode humaine ou écarté d'une autre manière par l'établissement, à la fin de la procédure, conformément aux dispositions de l'article 9 de la directive 86/609/CEE.

6. L'annexe donne des conseils sur la conception d'installations appropriées pour les animaux et fournit des recommandations et des indications sur la manière dont les dispositions relatives au bien-être des animaux figurant dans la directive 86/609/CEE peuvent être satisfaites. Cependant, les normes d'espace recommandées représentent des valeurs minimales qui peuvent devoir être augmentées dans certaines circonstances, étant donné que les besoins de chaque animal en termes d'environnement peuvent varier, par exemple, en fonction de l'espèce, de l'âge, des conditions physiologiques, de la densité de peuplement et du fait qu'il s'agisse d'un animal de réserve, d'un reproducteur ou d'un animal destiné à être utilisé dans une procédure, à long terme ou à court terme. L'enrichissement de l'environnement est également un facteur déterminant pour le bien-être des animaux.

7. Il convient de modifier ou de remplacer les installations ou équipements existants au vu des présentes lignes directrices, en tenant compte des priorités en termes de bien-être animal et des contraintes financières et techniques. Dans l'intervalle, des ajustements devraient être faits en termes de nombre et de taille des animaux dans les compartiments existants afin de satisfaire, dans la mesure du possible, aux présentes lignes directrices.

DÉFINITIONS

Aux fins des présentes lignes directrices, on entend par:

1) «compartiments des animaux» («compartiment»), les structures primaires dans lesquelles les animaux sont hébergés, telles que, notamment: a) «cage», un conteneur fixe ou mobile, clos par des parois pleines, ayant une paroi au moins constituée de barreaux, de grillage métallique ou de filets, et dans lequel un ou plusieurs animaux sont hébergés ou transportés; en fonction de la densité de peuplement et des dimensions du conteneur, la liberté de déplacement des animaux est relativement restreinte; b) «enclos», une surface entourée par exemple de murs, de barreaux ou de grillage métallique sur laquelle un ou plusieurs animaux sont hébergés; en fonction des dimensions de l'enclos et de la densité de peuplement, la liberté de déplacement des animaux est habituellement moins restreinte que dans une cage; c) «enclos extérieur», une surface entourée par exemple d'une clôture, de murs, de barreaux ou de grillage métallique fréquemment située à l'extérieur d'un bâtiment et sur laquelle des animaux hébergés en cage ou en enclos peuvent se déplacer librement pendant certaines périodes en fonction de leurs besoins éthologiques et physiologiques, par exemple pour faire de l'exercice; d) «stalle», un petit compartiment à trois côtés, généralement une mangeoire et des séparations latérales, où un ou deux animaux peuvent être tenus attachés;

2) La structure secondaire, dans laquelle peuvent se trouver le(s) compartiment(s) des animaux, tel(s) que défini(s) ci-dessus, est désignée par l'expression «locaux d'hébergement». Ci-après figurent des exemples de «locaux d'hébergement»: a) les locaux où les animaux sont habituellement hébergés, soit pour la reproduction et l'élevage, soit pendant l'exécution d'une procédure; b) les «systèmes d'isolement» tels que des isolateurs, des hottes à flux laminaire, des systèmes de cages à ventilation individuelle.

SECTION GÉNÉRALE

1. INSTALLATIONS

1.1. Fonctions et conception générale

1.1.1. Toute installation devrait être construite de manière à assurer un environnement approprié aux espèces hébergées en tenant compte de leurs besoins physiologiques et éthologiques. Elle devrait également être conçue et utilisée en vue d'empêcher l'accès des personnes non autorisées et pour prévenir l'entrée ou la fuite d'animaux. Les installations qui sont intégrées dans un bâtiment plus important devraient également être protégées par des mesures de sécurité, des mesures structurelles et des aménagements propres à limiter le nombre d'accès.

1.1.2. Un programme de maintenance devrait être prévu pour prévenir et pour pallier toute défaillance du bâtiment et/ou du matériel.

1.2. Locaux d'hébergement

1.2.1. Toutes les mesures nécessaires devraient être prises pour assurer un nettoyage régulier et efficace des locaux, et le maintien de conditions d'hygiène satisfaisantes. Les plafonds et les murs devraient être résistants et offrir une surface lisse, imperméable et facilement lavable. Il devrait être accordé une attention particulière aux joints, en particulier au niveau des portes, des conduites, des tuyaux et des câbles. Si nécessaire, un oculus devrait être aménagé dans les portes. Les sols devraient être lisses, imperméables, non glissants et faciles à laver, et pouvoir supporter sans dommage le poids d'un assemblage de compartiments superposés (racks), d'équipements et d'autres installations lourdes. Les éventuelles bouches d'évacuation devraient être correctement protégées et équipées d'une grille afin d'empêcher l'entrée de la vermine et la fuite d'animaux.

1.2.2. Quand les animaux peuvent se déplacer librement, les murs et les sols devraient être recouverts d'un revêtement résistant à l'usure importante qu'ils peuvent causer et au nettoyage. Ce revêtement ne devrait pas être préjudiciable à la santé des animaux ni risquer de les blesser. Il conviendrait de prévoir une protection pour les équipements ou les installations afin que les animaux ne puissent les endommager ou se blesser.

1.2.3. Les espèces incompatibles entre elles, telles que des prédateurs et leurs proies, ou des espèces exigeant des conditions d'environnement différentes, ne devraient pas être hébergées dans les même locaux ni, dans le cas du prédateur et de sa proie, à portée de vue, d'odorat ou d'ouïe.

1.2.4. Si nécessaire, les locaux d'hébergement devraient être équipés d'installations permettant la réalisation de procédures mineures et de manipulations.

1.3. Locaux généraux et spéciaux de procédure

1.3.1. Les établissements d'élevage ou de vente devraient être équipés d'installations adaptées à la préparation des animaux pour l'expédition.

1.3.2. Tous les établissements devraient également disposer au moins d'une salle permettant d'établir des diagnostics simples, d'effectuer des examens post mortem, et/ou de recueillir des échantillons en vue d'examens de laboratoire plus approfondis qui pourront être effectués ailleurs.

1.3.3. Tous les établissements devraient être équipés pour permettre l'isolement des animaux nouvellement acquis jusqu'à ce que le statut sanitaire de ceux-ci soit connu et que le risque sanitaire potentiel pour les autres animaux puisse être évalué et réduit au minimum.

1.3.4. Des salles générales ou spéciales pour les procédures devraient exister dans les cas où il n'est pas souhaitable d'effectuer des observations ou des procédures dans les locaux d'hébergement.

1.3.5. Le cas échéant, il conviendrait de disposer d'une ou de plusieurs salles séparées, équipées de manière à permettre d'effectuer des interventions chirurgicales dans des conditions d'asepsie. Il conviendrait également de disposer de locaux pour permettre aux animaux de se rétablir après une opération, lorsque cela s'avère nécessaire.

1.3.6. Des locaux séparés devraient être prévus pour l'hébergement d'animaux malades ou blessés, quand cela est nécessaire.

1.4. Locaux de service

1.4.1. Les locaux utilisés pour entreposer la nourriture et la litière devraient être conçus, utilisés et entretenus de manière à préserver la qualité de celles-ci. La nourriture et la litière devraient être protégées de la vermine et des insectes. Les produits et autres matières qui pourraient être contaminés ou qui pourraient présenter un risque pour les animaux ou pour le personnel devraient être entreposés séparément.

1.4.2. Il devrait exister des locaux séparés pour entreposer les compartiments propres, les instruments et autres équipements.

1.4.3. Les locaux de nettoyage et de lavage devraient être suffisamment spacieux pour contenir les équipements nécessaires à la décontamination et au nettoyage du matériel utilisé. Le circuit de nettoyage devrait être organisé de manière à séparer le flux du matériel propre de celui du matériel sale afin d'éviter toute contamination du matériel propre. Les murs et les sols devraient être recouverts d'un revêtement de résistance appropriée et le système de ventilation devrait être assez puissant pour évacuer l'excès de chaleur et d'humidité.

1.4.4. Des dispositions devraient être prises pour le stockage et l'élimination, dans des conditions d'hygiène satisfaisantes, des cadavres et des déchets d'animaux. Si l'incinération sur place n'est pas possible ou souhaitable, il convient de prendre les dispositions appropriées pour assurer l'élimination de ces cadavres et déchets conformément à la réglementation et aux dispositions administratives nationales et locales. Des précautions particulières devraient être prises pour les déchets toxiques, radioactifs ou infectieux.

1.4.5. La conception et la construction des zones de circulation devraient être de même qualité que celles des salles d'hébergement. Les couloirs devraient être suffisamment larges pour permettre la circulation aisée du matériel mobile.

2. ENVIRONNEMENT ET SON CONTRÔLE

2.1. Ventilation

2.1.1. Les locaux d'hébergement et les compartiments des animaux devraient disposer d'un système de ventilation adéquat. L'objectif du système de ventilation est de fournir suffisamment d'air neuf, d'une qualité appropriée, pour limiter l'intensité des odeurs et les concentrations de gaz nocifs, de poussière et d'agents infectieux de toute sorte, ainsi que leur propagation. Il vise également à réduire l'excès de chaleur et d'humidité.

2.1.2. L'air dans les locaux devrait être suffisamment renouvelé. Un taux de ventilation de 15 à 20 renouvellements d'air par heure est généralement adéquat. Néanmoins, dans certaines circonstances, par exemple lorsque la densité de peuplement est faible, un taux de ventilation de 8 à 10 renouvellements d'air par heure peut être suffisant. Dans certains cas, une ventilation naturelle peut être suffisante et une ventilation mécanique peut s'avérer superflue. La recirculation d'air non traité devrait être évitée. Il faut toutefois souligner qu'aucun système de ventilation, aussi efficace soit-il, ne peut compenser de mauvaises méthodes de nettoyage ou la négligence.

2.1.3. Le système de ventilation devrait être conçu de manière à éviter les courants d'air néfastes et les nuisances sonores.

2.1.4. Il devrait être interdit de fumer dans les locaux où se trouvent les animaux.

2.2. Température

2.2.1. Dans les différentes sections spécifiques seront indiquées les gammes des températures qu'il serait recommandé de maintenir. Il faut souligner que les chiffres indiqués dans ces sections spécifiques s'appliquent à des animaux adultes et en conditions normales. Les nouveau-nés, les jeunes, les animaux sans poils, les animaux récemment opérés, malades ou blessés ont souvent besoin d'une température plus élevée. La température des locaux devrait être réglée en tenant compte des modifications de la thermorégulation des animaux pouvant être induites par des conditions physiologiques particulières ou des procédures. La température dans les locaux d'hébergement devrait être mesurée et notée chaque jour.

2.2.2. Il peut être nécessaire de prévoir un système de ventilation capable de réchauffer ou de refroidir l'air.

2.2.3. Dans les établissements utilisateurs d'animaux, un contrôle précis de la température des locaux d'hébergement peut être nécessaire. En effet, la température ambiante est un facteur physique ayant un effet important sur le métabolisme et le comportement des animaux et, par conséquent, elle peut avoir une incidence sur certaines données scientifiques collectées.

2.2.4. Les aires extérieures où les animaux peuvent faire de l'exercice et interagir ne peuvent faire l'objet d'une régulation précise de la température. Les animaux ne devraient pas être maintenus dans ces aires s'il y règne des conditions climatiques potentiellement préjudiciables.

2.3. Humidité

Pour certaines espèces, telles que le rat et la gerbille, il serait nécessaire de maintenir le niveau de l'humidité relative dans des valeurs assez rapprochées afin de diminuer les risques de problèmes de santé, tandis que d'autres espèces, telles que le chien, supportent bien des fluctuations importantes.

2.4. Éclairage

Dans les locaux où la lumière naturelle n'assure pas le cycle jour/nuit, il est nécessaire d'assurer un éclairage contrôlé pour satisfaire aux besoins biologiques des animaux et pour fournir un environnement de travail satisfaisant au personnel. L'exposition de certaines espèces à une luminosité intense devrait être évitée et des zones plus sombres devraient être prévues dans les compartiments des animaux pour permettre aux animaux de se retirer. L'éclairage devrait être adéquat pour la réalisation des soins et la surveillance des animaux. Des photopériodes régulières et une intensité lumineuse adaptées à l'espèce devraient être maintenues et leur interruption devrait être évitée. Lorsqu'on héberge des animaux albinos, il devrait être tenu compte de leur sensibilité à la lumière. Il convient d'accorder de l'importance à la présence des fenêtres dans les locaux d'hébergement, étant donné qu'elles sont une source d'éclairage naturel et peuvent constituer un enrichissement de l'environnement pour certaines espèces, en particulier les primates non humains, les chiens, les chats, certains animaux de ferme et d'autres grands mammifères.

2.5. Bruit

Le bruit peut être un facteur perturbant pour les animaux. Les niveaux sonores élevés et les bruits soudains peuvent être sources de stress ce qui, en plus des conséquences sur le bien-être des animaux, peut influencer les données expérimentales. Les niveaux sonores dans la gamme audible pour les animaux, y compris dans certains cas les ultrasons, c'est-à-dire les sons au-dessus de la gamme audible pour l'homme, reconnus conventionnellement comme étant des sons dépassant 20 kHz, devraient être réduits au minimum, en particulier pendant la phase de repos des animaux. Les systèmes d'alarme devraient être conçus afin d'émettre des sons en dehors de la gamme sensible des animaux, lorsque cela n'empêche pas qu'ils soient audibles pour les humains. La disposition des pièces et des couloirs peut être un facteur important influençant l'environnement acoustique qui devrait être pris en compte dans leur conception. Les locaux d'hébergement devraient disposer d'une isolation phonique adéquate et être équipés de matériaux absorbant les sons.

2.6. Systèmes d'alarme

Une installation technologiquement dépendante abritant un grand nombre d'animaux est vulnérable. Il est en conséquence recommandé de la protéger efficacement en détectant les risques tels que les incendies ou l'entrée de personnes non autorisées et les pannes des équipements essentiels — tels que les ventilateurs, les appareils de réchauffement et de refroidissement de l'air, les humidificateurs.

Les installations dépendant de l'électricité ou d'équipements mécaniques pour le contrôle et la protection de l'environnement devraient disposer d'un système de secours pour maintenir les fonctions essentielles, les systèmes d'éclairage de secours et les systèmes d'alarmes.

Les systèmes de climatisation et de ventilation devraient être équipés de systèmes de surveillance et d'alarme pour assurer que les défaillances puissent être identifiées et corrigées rapidement.

Des instructions claires concernant les dispositions à prendre en cas d'urgence devraient être affichées bien en vue. Il est recommandé de prévoir un système d'alarme pour les aquariums (poissons ou autres animaux aquatiques) en cas de panne du dispositif d'approvisionnement en eau ou en air. Il conviendrait de s'assurer que le fonctionnement du système d'alarme perturbe aussi peu que possible les animaux.

3. ÉDUCATION ET FORMATION

Toute personne impliquée dans les soins aux animaux ou travaillant de toute autre façon en relation avec des animaux élevés, hébergés ou utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques, devrait avoir reçu un enseignement et une formation conformes aux recommandations de la résolution sur la formation et l'éducation des personnes travaillant avec des animaux de laboratoire adoptée par la Consultation multilatérale des parties à la convention du Conseil de l'Europe (STE no 123), le 3 décembre 1993.

4. SOINS

4.1. Santé

4.1.1. Les animaux hébergés dans une installation dépendent entièrement, pour leur santé et leur bien-être, des personnes qui en ont la charge. L'état de santé physique et psychologique de ces animaux est déterminé par leur environnement ainsi que par la nourriture, l'eau, le soin et l'attention donnés par ces personnes. Une stratégie devrait être mise en place dans chaque établissement pour assurer le maintien d'un état de santé approprié des animaux afin de garantir leur bien-être tout en respectant les exigences scientifiques. Cette stratégie devrait inclure un programme de surveillance microbiologique, un plan d'action en cas de problèmes de santé, et un plan de contrôle sanitaire lors de l'introduction de nouveaux animaux.

4.1.2. La personne responsable de l'établissement devrait veiller à ce que le contrôle régulier des animaux et la surveillance des conditions d'hébergement et de soins soient assurés par un vétérinaire ou une autre personne compétente. Chaque animal devrait être observé au moins quotidiennement par une personne formée conformément au point 3 de la section générale afin de garantir que tout animal malade ou blessé recevra les soins nécessaires à son état. Des contrôles sanitaires devraient être effectués régulièrement.

4.1.3. En raison du risque potentiel de contamination que constitue la manipulation des animaux, pour les animaux eux-mêmes et pour le personnel, une attention particulière devrait être accordée aux procédures d'hygiène et à la surveillance de l'état de santé du personnel.

4.2. Capture dans le milieu naturel

4.2.1. Lorsqu'il est nécessaire de capturer les animaux dans la nature, il convient de recourir exclusivement à des méthodes de capture sans cruauté et à des personnes compétentes pour les appliquer. L'impact de la procédure de capture sur la faune et sur son habitat devrait être réduit à un niveau minimal.

4.2.2. Tout animal trouvé blessé ou en mauvaise santé lors de la capture ou après celle-ci devrait être examiné par une personne compétente le plus tôt possible, et des mesures appropriées devraient être prises. L'avis d'un vétérinaire peut ainsi être nécessaire en vue d'établir un traitement, ou, dans le cas de blessures graves, l'animal devrait être immédiatement euthanasié suivant les principes préconisés dans les recommandations de la Commission européenne sur l'euthanasie des animaux de laboratoire (parties 1 et 2). Des conteneurs et des moyens de transport appropriés, en nombre suffisant, devraient être disponibles sur les lieux de capture dans le cas où il serait nécessaire de déplacer les animaux pour un examen ou un traitement.

4.2.3. Une attention particulière devrait être portée à l'acclimatation, à la quarantaine, à l'hébergement, à l'élevage et aux soins des animaux capturés dans la nature. La destination finale envisagée pour les animaux capturés dans la nature à l'issue de la procédure scientifique devrait également faire l'objet d'une attention particulière avant le début des travaux. L'objectif poursuivi est de faire en sorte que les difficultés pratiques et les problèmes de bien-être associés à l'éventuelle remise en liberté des animaux soient traités de façon satisfaisante.

4.3. Transport des animaux

4.3.1. Pour les animaux, tout transport est une épreuve stressante qu'il faudrait atténuer dans la mesure du possible. Les principes suivants devraient s'appliquer à tous les transports d'animaux, qu'il s'agisse de voyages courts entre établissements scientifiques ou de transports internationaux. Lorsque le règlement (CE) no 1/2005 du Conseil (1) est appliqué, il convient de tenir compte de la résolution sur l'acquisition et le transport des animaux de laboratoire adoptée par la consultation multilatérale des parties à la convention du Conseil de l'Europe (STE no 123) en mai 1997.

4.3.2. L'expéditeur et le destinataire devraient convenir des conditions de transport, de l'heure de départ et de celle d'arrivée pour assurer une préparation complète de l'accueil des animaux. L'expéditeur devrait s'assurer que les animaux sont examinés et jugés aptes au transport avant de les placer dans le conteneur de transport.

4.3.3. Les animaux malades ou blessés ne devraient pas être transportés, à l'exception des animaux légèrement blessés ou malades auxquels le transport ne causerait pas de souffrance supplémentaire, et des transports d'animaux effectués sous contrôle d'un vétérinaire pour ou à la suite d'un traitement. Les animaux malades ou blessés peuvent aussi être transportés à des fins de recherches expérimentales ou à d'autres fins scientifiques approuvées par l'autorité compétente concernée, si la maladie ou la blessure font partie du programme de recherches. Aucune souffrance supplémentaire ne devrait être imposée par le transport de ces animaux, et une attention particulière devrait être accordée aux soins additionnels qui pourraient être requis. Une personne compétente devrait confirmer que ces animaux sont aptes au transport prévu.

4.3.4. La personne responsable du transport des animaux gère l'organisation et la réalisation de l'ensemble du transport, que les tâches soient ou non sous-traitées à d'autres parties pendant le transport.

4.3.5. La personne chargée du bien-être des animaux a la responsabilité physique directe de prendre soin des animaux pendant le transport. Cette personne peut être le convoyeur ou le conducteur d'un véhicule s'il assure les mêmes fonctions. La personne chargée du bien-être des animaux transportés devrait être au courant des besoins particuliers des animaux de laboratoire dont elle s'occupe.

4.3.6. L'itinéraire devrait être planifié afin d'assurer un transport efficace, de limiter au minimum la durée du voyage (du chargement au déchargement) et d'éviter les retards afin de limiter le stress et la souffrance des animaux. Il convient en particulier de s'assurer que les animaux sont maintenus dans des conditions environnementales convenables pour l'espèce, et que des mesures sont prises afin de minimiser les mouvements brusques, les bruits ou vibrations excessifs pendant le transport.

4.3.7. Le conteneur devrait, le cas échéant, être conçu de façon à éviter ou à réduire l'entrée ou la dissémination de micro-organismes. Il devrait permettre une surveillance visuelle des animaux sans compromettre leur statut microbiologique.

4.3.8. À leur arrivée à destination, les animaux devraient être sortis des conteneurs de transport et examinés par une personne compétente dans le délai le plus bref possible. Les animaux malades, blessés ou en mauvais état pour d'autres raisons devraient être gardés sous observation et hébergés séparément des autres animaux. Ces animaux devraient bénéficier d'un traitement vétérinaire approprié ou, si nécessaire, être euthanasiés rapidement.

4.4. Quarantaine, isolement et acclimatation

Les objectifs des périodes de quarantaine et d'isolement sont les suivants:

a) protéger les autres animaux de l'établissement;

b) protéger l'homme contre les infections zoonotiques, et

c) avec la période d'acclimatation, développer une bonne pratique scientifique.

Ces périodes peuvent être de durées variables et sont soit fixées par la législation nationale de l'État membre, soit déterminées en fonction des circonstances par une personne compétente, normalement le vétérinaire engagé par l'établissement.

Quarantaine

La quarantaine est considérée comme étant la période d'hébergement d'un animal nouvellement introduit ou réintroduit dans un établissement pendant laquelle il est séparé des animaux présents dans l'établissement afin de déterminer son état de santé et d'éviter l'introduction de maladies. Une période de quarantaine est recommandée lorsque le statut sanitaire d'un tel animal n'est pas connu.

Acclimatation

Une période d'acclimatation est destinée à permettre à un animal de récupérer du stress lié au transport, de s'accoutumer à un nouvel environnement, aux pratiques d'élevage et aux soins. Même s'il est admis qu'un animal est en bonne santé, il est nécessaire de lui faire subir une période d'acclimatation avant de l'utiliser dans une procédure. Le temps nécessaire dépend de plusieurs paramètres, tel le stress subi par l'animal qui est fonction de plusieurs facteurs, comme la durée du transport, son âge et le changement de l'environnement social. Il faudrait également tenir compte du fait que les transports internationaux peuvent nécessiter une période d'acclimatation plus importante en raison des perturbations du rythme diurne des animaux.

Isolement

Une période d'isolement est destinée à réduire les risques d'infection des autres animaux ou des hommes. Les animaux suspects ou présentant un tel risque devraient être logés dans des locaux séparés.

4.5. Hébergement et enrichissement

4.5.1. Introduction

Tous les animaux devraient disposer de l'espace adéquat pour pouvoir exprimer leur répertoire comportemental. Les animaux devraient être hébergés en groupe, quand cela est possible, et disposer d'un environnement suffisamment complexe dans leur compartiment pour qu'ils puissent réaliser une gamme de comportements normaux. Des environnements restreints peuvent entraîner des comportements et physiologies anormaux et ainsi compromettre la validité des résultats scientifiques.

Il faudrait prendre en considération l'impact potentiel du type d'hébergement et des programmes d'enrichissement environnemental et social sur les résultats des études scientifiques pour éviter l'obtention de données scientifiques invalides et, partant, un gaspillage important d'animaux.

Les stratégies d'hébergement et d'enrichissement utilisées dans les établissements d'élevage, chez les fournisseurs ou par les utilisateurs devraient être conçues afin de répondre aux besoins des espèces hébergées et de garantir que les animaux puissent utiliser au mieux l'espace disponible. La conception des compartiments devrait également tenir compte de la nécessité de pouvoir observer les animaux en les perturbant le moins possible et de pouvoir les manipuler facilement. La taille des compartiments et l'espace disponible minimal recommandés figurent dans les sections spécifiques ci-après.

Sauf indication contraire, les surfaces additionnelles résultant de l'aménagement des compartiments des animaux, telles que des étagères, devraient être fournies en plus des surfaces au sol minimales recommandées.

4.5.2. Hébergement

Les animaux, à l'exception de ceux qui sont naturellement solitaires, devraient être logés en groupes sociaux stables formés d'individus compatibles. Ils ne devraient être détenus individuellement que s'il existe une justification sur le plan vétérinaire ou sur celui du bien-être. S'il s'agit de raisons expérimentales, cet hébergement individuel devrait être convenu avec le technicien animalier et la personne compétente chargée de donner des conseils sur le bien-être des animaux. Dans de telles circonstances, des moyens supplémentaires devraient être consacrés au bien-être et aux soins de ces animaux. Dans de tels cas, la durée de leur isolement devrait être limitée à la période minimale nécessaire et, dans la mesure du possible, des contacts visuels, auditifs, olfactifs et tactiles devraient être maintenus avec les autres animaux. L'introduction ou réintroduction des animaux devrait faire l'objet d'un suivi attentif par un personnel dûment formé, afin d'éviter des problèmes d'incompatibilité et une perturbation des relations sociales. Lors de l'acquisition d'animaux d'espèces grégaires, la possibilité de l'hébergement en groupe devrait être favorisée par l'achat d'individus compatibles.

4.5.3. Enrichissement

Tous les animaux devraient disposer d'un espace suffisant présentant une complexité adéquate pour leur permettre d'exprimer un large répertoire de comportements normaux. Ils devraient disposer d'un certain degré de contrôle sur leur environnement et d'une certaine liberté de choix afin d'éviter les comportements induits par le stress. Cela peut être réalisé en utilisant des techniques d'enrichissement appropriées qui élargissent la gamme d'activités possibles de l'animal et développent ses capacités d'adaptation. Au-delà des activités sociales, l'enrichissement peut être réalisé en permettant et encourageant l'exercice physique, les manipulations, l'exploration et les activités cognitives, en fonction de l'espèce. Il est conseillé de saisir toutes les occasions possibles pour permettre aux animaux de faire de l'exercice. L'enrichissement de l'environnement dans les compartiments devrait être approprié aux besoins spécifiques et individuels des animaux concernés. Les formes d'enrichissement devraient être adaptables afin que les innovations résultant de l'amélioration des connaissances puissent être intégrées. Le programme d'enrichissement devrait être revu et mis à jour régulièrement. Les personnes chargées des soins aux animaux devraient comprendre les comportements naturels et la biologie de l'espèce, afin de pouvoir faire des choix raisonnables et bien fondés en matière d'enrichissement. Elles devraient être conscientes du fait que toutes les initiatives d'enrichissement ne sont pas nécessairement avantageuses pour l'animal et devraient surveiller leurs effets et ajuster le programme d'enrichissement en conséquence.

4.5.4. Compartiments des animaux

Les compartiments ne devraient pas être fabriqués dans un matériau qui soit préjudiciable à la santé des animaux. Ils devraient être conçus et construits de façon à ne pas blesser les animaux. Sauf s'ils sont jetables, ils devraient être construits dans un matériau résistant adapté aux techniques de nettoyage et de décontamination. Une attention particulière devrait être accordée à la conception du sol des compartiments des animaux, qui devrait être approprié à l'espèce et à l'âge de l'animal et être conçu pour faciliter l'évacuation des déjections.

4.6. Alimentation

4.6.1. La forme, le contenu et la présentation des aliments devraient répondre aux besoins nutritionnels et comportementaux de l'animal. La possibilité de fouiller la recherche de nourriture devrait être donnée à certaines espèces. Le fourrage (fibres) est un composant important de l'alimentation de certaines espèces animales ainsi qu'un moyen permettant de satisfaire certains besoins comportementaux.

4.6.2. Les aliments devraient être agréables au goût et non contaminés. Dans le choix des matières premières, la production, la préparation et la présentation des aliments, des précautions devraient être prises pour réduire au minimum la contamination chimique, physique et microbiologique. La nourriture devrait être emballée dans des sacs fermés sur lesquels figurent des informations claires sur l'identité du produit et sa date de production. Une date de péremption devrait être clairement précisée par le fabricant et respectée. L'emballage, le transport et le stockage des aliments devraient être conçus de façon à éviter leur contamination, leur détérioration ou leur destruction. Les locaux servant à leur stockage devraient être frais, sombres, secs et à l'abri de la vermine et des insectes. Les aliments périssables comme le fourrage vert, les légumes, les fruits, la viande, le poisson, etc., devraient être conservés dans des chambres froides, des réfrigérateurs ou des congélateurs. Toutes les trémies, tous les abreuvoirs ou les autres ustensiles servant à alimenter les animaux devraient être régulièrement nettoyés et, si nécessaire, stérilisés. Si des aliments humides sont fournis ou si les aliments sont facilement contaminables, par exemple par l'eau ou l'urine, un nettoyage quotidien des ustensiles est nécessaire.

4.6.3. Chaque animal devrait pouvoir accéder aux aliments en disposant d'un espace suffisant pour limiter la compétition avec les autres animaux. Dans certaines circonstances, il peut être nécessaire de limiter l'absorption d'aliments pour prévenir l'obésité.

4.7. Abreuvement

4.7.1. Tous les animaux devraient disposer en permanence d'eau potable non contaminée. L'eau est un vecteur de micro-organismes, et devrait dès lors être fournie de façon à minimiser les risques de contamination.

4.7.2. Les systèmes d'abreuvement devraient être conçus et utilisés de façon à apporter un volume et une qualité d'eau adéquats. Un nombre suffisant de points d'eau (abreuvoirs) devrait être disponible. Lorsque des systèmes d'abreuvement automatiques sont utilisés, leur fonctionnement devrait être régulièrement vérifié, et ils devraient être régulièrement révisés et nettoyés, afin d'éviter les accidents tels que des blocages ou des fuites, et la propagation d'infections. Si des cages à fond plein sont utilisées, on devrait veiller à empêcher les risques d'inondation.

4.7.3. Les poissons, amphibiens et reptiles ont une tolérance très variable selon les espèces à l'égard de l'acidité, du chlore et autres produits chimiques. C'est pourquoi des dispositions devraient être prises pour adapter l'alimentation en eau des aquariums et viviers aux besoins et aux seuils de tolérance de chaque espèce.

4.8. Sols, substrat, litière, matériaux pour la litière et les nids

4.8.1. Les animaux devraient toujours disposer de matériaux appropriés pour leur litière ou disposer de structures de repos. Dans le cas des reproducteurs, ils devraient aussi disposer de matériaux appropriés pour la nidification. Divers matériaux sont utilisés dans les compartiments pour assurer les fonctions suivantes: absorber l'urine et les fèces, et faciliter ainsi le nettoyage; permettre à l'animal de réaliser certains comportements spécifiques tels que fouiller, creuser ou s'enterrer; constituer une surface confortable et souple ou une zone d'abri pour le repos; permettre à l'animal de construire un nid pour la reproduction. Certains matériaux peuvent ne pas répondre à tous ces besoins et il est donc important de fournir des matériaux appropriés et en quantité suffisante. Tout matériau de ce type devrait être sec, absorbant, pauvre en poussière, non toxique et exempt d'agents infectieux ou de vermine et de toute autre forme de contamination. Les matériaux dérivés du bois qui subi un traitement chimique ou qui contiennent des substances naturelles toxiques, ainsi que les produits qui ne peuvent être clairement définis et standardisés, devraient être évités.

4.8.2. À l'intérieur des compartiments, les sols devraient fournir à tous les animaux une aire de repos solide et confortable. Toutes les aires de repos devraient être maintenues propres et sèches.

4.9. Nettoyage

4.9.1. La qualité d'une installation, y compris la bonne gestion de l'élevage, dépend dans une large mesure de sa bonne hygiène. Aussi il conviendrait de maintenir un niveau très élevé de propreté et d'ordre dans les locaux réservés aux animaux ainsi que dans les locaux de lavage et de stockage. Un programme de règles pour le nettoyage, le lavage, la décontamination et, si nécessaire, la stérilisation des compartiments et des accessoires, des biberons et du reste du matériel devrait être établi et appliqué.

4.9.2. Les programmes de nettoyage et de désinfection de l'installation et des matériels ne devraient pas nuire à la santé ou au bien-être des animaux. Des procédures opératoires claires, y compris un système d'enregistrement, devraient être mises en place pour le renouvellement des litières dans les compartiments des animaux.

4.9.3. Il conviendrait de procéder régulièrement au nettoyage et au remplacement, le cas échéant, des matériaux recouvrant le sol dans les compartiments des animaux pour éviter qu'ils ne deviennent une source d'infection et d'infestation par des parasites.

4.9.4. Le marquage par des odeurs est un comportement important chez certaines espèces, et les dérangements dus au nettoyage causeront un certain degré de perturbation sociale. Les programmes de nettoyage devraient tenir compte de ces besoins comportementaux. Les décisions sur la fréquence de nettoyage devraient être basées sur le type d'hébergement, le type d'animaux, le facteur de densité et la capacité du système de ventilation à maintenir une qualité de l'air convenable.

4.10. Manipulation

La qualité des soins prodigués aux animaux dans le laboratoire peut influencer non seulement les chances de reproduction, le taux de croissance et le bien-être de l'animal, mais également la qualité et les résultats des procédures expérimentales. Habituer les animaux à être bien manipulés au cours de l'élevage et des procédures ordinaires permet de réduire le stress tant des animaux que du personnel. Pour certaines espèces, par exemple les chiens et les primates non humains, un programme d'apprentissage destiné à encourager la coopération pendant les procédures peut être bénéfique pour les animaux, pour le personnel chargé des soins et pour le programme scientifique. Pour certaines espèces, le contact avec les humains devrait être une priorité.

Dans certains cas, par contre, les manipulations devraient être évitées. Cela peut être tout particulièrement le cas pour les animaux sauvages; c'est une raison pour laquelle ces derniers peuvent être moins appropriés comme sujets expérimentaux. Le personnel chargé des soins est supposé, à tout moment, avoir une attitude bienveillante et respectueuse envers les animaux et maîtriser les méthodes de manipulation et de contention.

Le cas échéant, il faudrait prévoir du temps pour parler aux animaux, les manipuler, les entraîner et les caresser.

4.11. Euthanasie

4.11.1. Toute méthode de sacrifice des animaux exige des connaissances qui ne peuvent être acquises que par une formation appropriée. Les animaux devraient être sacrifiés en utilisant des méthodes respectant les principes préconisés dans les recommandations de la Commission européenne sur l'euthanasie des animaux de laboratoire (parties 1 et 2).

4.11.2. Un animal profondément inconscient peut être saigné, mais des médicaments qui paralysent les muscles avant la perte de conscience, ceux ayant les effets du curare, et l'électrocution sans passage de courant à travers le cerveau ne devraient pas être utilisés sans anesthésie préalable. Il ne devrait pas être procédé à l'élimination du corps de l'animal avant que la mort ait été confirmée.

4.12. Enregistrement des données

Les données concernant l'origine, l'utilisation et la destination finale de tous les animaux élevés, détenus pour la reproduction ou pour des procédures scientifiques devraient non seulement être utilisées à des fins statistiques mais aussi, avec les données relatives à la santé et à la reproduction, servir d'indicateurs pour évaluer le bien-être des animaux et à des fins d'élevage et de planification.

4.13. Identification

Dans certains cas, il est nécessaire d'identifier individuellement les animaux, par exemple lorsqu'ils sont utilisés à des fins de reproduction ou dans des procédures scientifiques, afin de permettre l'enregistrement de données précises. La méthode choisie devrait être fiable et causer le moins de douleur et d'inconfort possible à l'animal, que ce soit au moment de son application ou sur le long terme. Si nécessaire, des sédatifs ou anesthésiques locaux et des analgésiques devraient être utilisés. Le personnel devrait être formé à l'utilisation des techniques d'identification et de marquage.

SECTIONS SPÉCIFIQUES

A. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX RONGEURS

1. Introduction

Souris

La souris de laboratoire est issue de la souris sauvage (Mus musculus), dont l'activité est surtout nocturne; c'est un animal fouisseur et grimpeur, qui construit des nids pour réguler son microenvironnement, pour s'abriter et pour la reproduction. Les souris sont bonnes grimpeuses. La souris ne traverse pas volontiers les espaces libres, préférant rester près des murs ou d'autres structures. Un large éventail d'organisations sociales a été observé en fonction de la densité de population et un comportement territorial très fort peut être observé chez les mâles actifs sur le plan reproductif. Les femelles gestantes et allaitantes peuvent s'avérer agressives pour défendre leur nid. Comme les souris ont une mauvaise vue, en particulier les lignées albinos, elles utilisent intensivement leur odorat et créent des schémas de marquage à l'urine dans leur environnement. Les souris ont aussi une ouïe très fine et sont sensibles aux ultrasons. Des différences considérables dans l'expression et l'intensité des comportements sont observables selon les souches.

Rats

Le rat de laboratoire provient du rat surmulot sauvage (Rattus norvegicus), c'est un animal très social. Les rats évitent les espaces libres et utilisent l'urine pour marquer leur territoire. Leur odorat et leur ouïe sont très développés, et ils sont particulièrement sensibles aux ultrasons. Leur vision est mauvaise à la lumière du jour, mais elle est efficace en lumière faible chez certaines souches pigmentées. Les rats albinos évitent les zones ayant une intensité lumineuse supérieure à 25 lux. Leur activité est plus importante pendant les heures nocturnes. Les jeunes animaux sont très explorateurs et s'adonnent souvent à des jeux sociaux.

Gerbilles

La gerbille ou mérione de Mongolie (Meriones sp.) est un animal social dont l'activité est principalement nocturne, bien qu'elle soit également active pendant la journée en laboratoire. Dans la nature, les gerbilles creusent des terriers avec des tunnels d'accès pour se protéger des prédateurs et, en laboratoire, elles adoptent souvent un comportement fouisseur stéréotypé si des installations adéquates ne leur sont pas fournies.

Hamsters

Les ancêtres sauvages (Mesocricetus sp.) du hamster de laboratoire étaient largement solitaires. La femelle du hamster est plus grosse et plus agressive que le mâle et peut infliger de graves blessures à son compagnon. Les hamsters déterminent souvent une zone de défécation dans leur compartiment et marquent les différentes zones avec les sécrétions d'une glande située sur le flanc. Les femelles réduisent fréquemment de façon sélective l'importance de leur propre portée par cannibalisme.

Cobaye

Les cobayes sauvages (Cavia porcellus) sont des animaux sociaux, coureurs qui ne creusent pas de terriers, mais qui vivent sous le couvert et peuvent utiliser des terriers creusés par d'autres animaux. Les mâles adultes peuvent être menaçants les uns envers les autres, mais les agressions sont assez rares. Les cobayes ont tendance à s'immobiliser lorsqu'ils entendent des sons inattendus mais des mouvements soudains et inattendus peuvent créer la panique au sein d'un groupe. Ils sont extrêmement sensibles au fait d'être déplacés et sont susceptibles de rester totalement immobiles pendant 30 minutes ou plus à la suite d'un déplacement.

2. Environnement et son contrôle

2.1. Ventilation

(Voir le paragraphe 2.1 de la section générale.)

2.2. Température

Les rongeurs devraient être maintenus à une température comprise entre 20 oC et 24 oC. Les températures locales chez les groupes de rongeurs en compartiments à sol plein sont souvent supérieures à la température ambiante. Même avec une ventilation adéquate, la température dans les compartiments peut dépasser de plus de 6 oC la température ambiante. Les matériaux pour la construction des nids/boîtes à nids donnent aux animaux la possibilité de réguler leur propre microclimat. Une attention particulière devrait être accordée à la température dans les systèmes de contention ainsi qu'à celle prévue pour les animaux sans poils.

2.3. Humidité

L'humidité relative dans les installations pour les rongeurs devrait être maintenue entre 45 % et 65 %. Toutefois, cette valeur ne s'applique pas aux gerbilles, pour lesquelles l'humidité relative devrait être maintenue entre 35 % et 55 %.

2.4. Éclairage

L'intensité lumineuse à l'intérieur du compartiment devrait être faible. Tous les racks devraient avoir un toit faisant de l'ombre pour réduire le risque de dégénérescence rétinienne. Cette précaution est particulièrement importante pour les animaux albinos.

Une période d'éclairage à la lumière rouge, à des fréquences indétectables par les rongeurs, peut être utile pendant la période d'obscurité pour permettre au personnel de surveiller les rongeurs durant leur phase d'activité.

2.5. Bruit

Les rongeurs sont très sensibles aux ultrasons et les utilisent pour communiquer. Il est important de minimiser les bruits ultrasoniques superflus. Les ultrasons (au-delà de 20 kHz) produits par de nombreux appareils et outils couramment utilisés dans les laboratoires, notamment un robinet qui goutte, les roues des chariots et les écrans d'ordinateurs, peuvent entraîner des anomalies dans le comportement et dans les cycles de reproduction. Il conviendrait donc de surveiller l'environnement acoustique dans une large plage de fréquences et sur de longues durées.

2.6. Systèmes d'alarme

(Voir le paragraphe 2.6 de la section générale.)

3. Santé

(Voir les paragraphes 4.1 et 4.4 de la section générale.)

4. Hébergement, enrichissement et soins

4.1. Hébergement

Les espèces grégaires devraient être logées en groupe dans la mesure où ces groupes sont stables et harmonieux. Ces groupes sont réalisables, lorsqu'on héberge des souris, des hamsters adultes ou des gerbilles, quoique avec difficulté, car cela peut aboutir à des agressions graves entre congénères.

Les animaux peuvent être logés individuellement si des effets nuisibles ou des dommages sont probables. Il faudrait éviter le plus possible de perturber les groupes établis qui sont stables et harmonieux, car cela peut être générateur d'un stress important.

4.2. Enrichissement

Les compartiments et leur enrichissement devraient permettre aux animaux d'avoir des comportements normaux et de réduire de façon efficace les situations de compétition.

La litière ainsi que les matériaux de construction de nid et les refuges sont des ressources très importantes pour les rongeurs en élevage, en réserve ou pour ceux utilisés dans des procédures. Ces ressources devraient leur être fournies, à moins qu'il existe une justification contraire sur le plan vétérinaire ou du bien-être. Leur suppression pour des raisons expérimentales devrait être convenue avec le technicien animalier et la personne compétente chargée de donner des conseils sur le bien-être des animaux. Les matériaux de construction de nid devraient être manipulables par tous les rongeurs pour construire un nid. Des boîtes à nid devraient être prévues si l'animal ne dispose pas de suffisamment de matériaux pour construire un nid couvert complet. Les matériaux pour la litière devraient absorber l'urine; ils peuvent être utilisés par les rongeurs pour effectuer un marquage à l'urine. Les matériaux de construction de nids sont importants pour les rats, les souris, les hamsters et les gerbilles car ils leur permettent de créer les microenvironnements appropriés pour le repos et la reproduction. Les boîtes à nid ou les autres refuges sont importants pour les cobayes, les hamsters et les rats.

Les cobayes devraient toujours disposer d'éléments qu'ils puissent manipuler, comme du foin qu'ils peuvent mâcher et dans lequel ils peuvent se réfugier.

Pour tous les rongeurs, des bâtonnets de bois à mâcher et à ronger peuvent être utilisés comme éléments d'enrichissement.

Beaucoup d'espèces de rongeurs s'efforcent de diviser leur compartiment en zones différentes pour l'alimentation, le repos, la miction et le stockage de la nourriture. Ces divisions peuvent être basées sur des marques olfactives plutôt que sur une division physique, mais des barrières partielles peuvent être bénéfiques dans la mesure où elles permettent aux animaux d'établir ou d'éviter des contacts avec d'autres membres du groupe. Pour accroître la complexité de l'environnement, il est fortement recommandé de prévoir une forme quelconque d'enrichissement. Des tubes, des boîtes et des échelles sont des exemples de dispositifs qui ont été utilisés avec succès pour les rongeurs; ils permettent en outre d'augmenter l'espace utilisable au sol.

Les gerbilles ont besoin d'un espace relativement plus grand que les autres rongeurs pour pouvoir construire et/ou utiliser des terriers de taille suffisante. Les gerbilles ont besoin d'une épaisse couche de litière pour creuser et construire des nids ou un substitut de terrier long d'au moins 20 cm.

L'utilisation de compartiments et de structures d'enrichissement transparentes ou teintées, qui permettent une observation correcte des animaux sans les perturber, devrait être envisagée.

Les mêmes principes concernant la qualité et le volume de l'espace, l'enrichissement de l'environnement et d'autres considérations figurant dans ce document devraient être appliqués aux systèmes d'isolement, tels que les cages individuellement ventilées (IVC), bien que la conception de ces systèmes puisse nécessiter une approche différente.

4.3. Compartiments — Dimensions et sols

Les compartiments devraient être construits en matériaux faciles à nettoyer et conçus de façon à permettre une surveillance efficace des animaux sans que ceux-ci soient dérangés.

Quand les jeunes animaux deviennent actifs, ils ont besoin d'un espace proportionnellement plus grand que celui des adultes au regard de leurs poids.

4.3.1. Dimensions

Dans les tableaux A.1 à A.5 concernant les recommandations pour tous les rongeurs, la «hauteur du compartiment» désigne la distance verticale entre le sol et la partie horizontale supérieure du compartiment. Cette hauteur devrait être valable pour plus de 50 % de la surface minimale au sol du compartiment avant l'insertion des éléments d'enrichissement.

Lors de la conception des compartiments, il convient de prendre en compte la croissance potentielle des animaux de manière à garantir un espace adéquat (conformément aux indications des tableaux A.1 à A.5) pendant toute la durée de l'étude.

Tableau A.1.

Souris: dimension minimale des compartiments et espace minimal disponible

Poids corporel (g) Dimension minimale du compartiment (cm2) Surface au sol par animal (cm2) Hauteur minimale du compartiment (cm) Réserve et pendant les procédures jusqu'à 20 330 60 12 de plus de 20 à 25 330 70 12 de plus de 25 à 30 330 80 12 plus de 30 330 100 12 Reproduction 330 Pour un couple monogame (non consanguin/consanguin) ou un trio (consanguin). Pour chaque femelle supplémentaire avec sa portée, il faudrait ajouter 180 cm2. 12 Réserve chez les éleveurs (2) Taille du compartiment 950 cm2 jusqu'à 20 950 40 12 Taille du compartiment 1 500 cm2 jusqu'à 20 1 500 30 12





Tableau A.2.

Rats: dimension minimale des compartiments et espace minimal disponible

Poids corporel (g) Dimension minimale du compartiment (cm2) Surface au sol par animal (cm2) Hauteur minimale du compartiment (cm) Réserve et pendant les procédures (3) jusqu'à 200 800 200 18 de plus de 200 à 300 800 250 18 de plus de 300 à 400 800 350 18 de plus de 400 à 600 800 450 18 plus de 600 1 500 600 18 Reproduction 800 Mère et portée. Pour chaque animal adulte supplémentaire, introduit de façon permanente dans le compartiment, ajouter 400 cm2 18 Réserve chez les éleveurs (4) jusqu'à 50 1 500 100 18 de plus de 50 à 100 1 500 125 18 Taille du compartiment 1 500 cm2 de plus de 100 à 150 1 500 150 18 de plus de 150 à 200 1 500 175 18 Réserve chez les éleveurs (4) jusqu'à 100 2 500 100 18 de plus de 100 à 150 2 500 125 18 Taille de l'enclos 2 500 cm2 de plus de 150 à 200 2 500 150 18





Tableau A.3.

Gerbilles: dimension minimale des compartiments et espace minimal disponible

Poids corporel (g) Dimension minimale du compartiment (cm2) Surface au sol par animal (cm2) Hauteur minimale du compartiment (cm) Réserve et pendant les procédures jusqu'à 40 1 200 150 18 plus de 40 1 200 250 18 Reproduction 1 200 18 Couple monogame ou trio avec descendance





Tableau A.4.

Hamsters: dimension minimale des compartiments et espace minimal disponible

Poids corporel (g) Dimension minimale du compartiment (cm2) Surface au sol par animal (cm2) Hauteur minimale du compartiment (cm) Réserve et pendant les procédures jusqu'à 60 800 150 14 de plus de 60 à 100 800 200 14 plus de 100 800 250 14 Reproduction 800 Mère ou couple monogame avec portée 14 Réserve chez les éleveurs (5) jusqu'à 60 1 500 100 14





Tableau A.5.

Cobayes: dimension minimale des compartiments et espace minimal disponible

Poids corporel (g) Dimension minimale du compartiment (cm2) Surface au sol par animal (cm2) Hauteur minimale du compartiment (cm) Réserve et pendant les procédures jusqu'à 200 1 800 200 23 de plus de 200 à 300 1 800 350 23 de plus de 300 à 450 1 800 500 23 de plus de 450 à 700 2 500 700 23 plus de 700 2 500 900 23 Reproduction 2 500 Couple avec portée. Pour chaque femelle reproductrice supplémentaire, ajouter 1 000 cm2 23

4.3.2. Sols

Les sols pleins recouverts d'une litière ou les sols perforés sont préférables aux sols grillagés ou en treillis. Lorsque des sols grillagés ou en treillis sont utilisés, une surface pleine ou recouverte d'une litière ou, dans le cas des cobayes, en caillebotis, devrait être prévue pour le repos des animaux, à moins que des conditions expérimentales particulières l'interdisent. La litière peut être supprimée dans le cadre des pratiques d'élevage pendant la période d'accouplement.

Les sols grillagés pouvant infliger des blessures graves, ils devraient être vérifiés de près et régulièrement entretenus de manière à assurer l'absence de fils métalliques détachés ou pointus.

Pendant la fin de la gestation, la parturition et la lactation, les femelles reproductrices ne devraient être hébergées que sur des sols pleins recouverts de litière.

4.4. Alimentation

(Voir le paragraphe 4.6 de la section générale.)

4.5. Abreuvement

(Voir le paragraphe 4.7 de la section générale.)

4.6. Substrat, litière et matériaux pour la litière

(Voir le paragraphe 4.8 de la section générale.)

4.7. Nettoyage

Bien que des normes d'hygiène élevées doivent être maintenues, il peut être souhaitable de préserver en partie les marques olfactives laissées par les animaux. Les compartiments ne devraient pas être changés trop fréquemment, en particulier lorsqu'ils sont occupés par des femelles gravides ou qui ont des petits, car ce type de perturbation risque d'entraîner le désintérêt de la mère pour ses petits ou le cannibalisme.

Les décisions concernant la fréquence des nettoyages devraient donc être prises en fonction du type de compartiment, du type d'animaux, des densités de peuplement et de la capacité des systèmes de ventilation à maintenir une qualité d'air convenable.

4.8. Manipulation

Lors des manipulations, il est nécessaire de veiller à réduire au minimum les perturbations des animaux ou de leur environnement dans le compartiment. Cette précaution est particulièrement importante avec les hamsters.

4.9. Euthanasie

(Voir le paragraphe 4.11 de la section générale.)

4.10. Enregistrement des données

(Voir le paragraphe 4.12 de la section générale.)

4.11. Identification

(Voir le paragraphe 4.13 de la section générale.)

B. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX LAPINS

1. Introduction

Le lapin (Oryctolagus cuniculus) est une espèce naturellement grégaire. Les lapins devraient bénéficier d'un espace adéquat et d'un environnement enrichi, dont l'absence peut entraîner une perte de leur activité locomotrice normale et des anomalies du squelette.

2. Environnement et son contrôle

2.1. Ventilation

(Voir le paragraphe 2.1 de la section générale.)

2.2. Température

Les lapins devraient être maintenus à une température comprise entre 15 oC et 21 oC. Les températures locales chez les groupes de lapins en compartiments à sols pleins sont souvent supérieures à la température ambiante. Même avec une ventilation adéquate, la température dans les compartiments peut dépasser de 6 oC la température ambiante.

Les matériaux pour la construction des nids/boîtes à nids donnent aux animaux la possibilité de réguler leur propre microclimat. Une attention particulière devrait être accordée à la température dans les systèmes d'isolement.

2.3. Humidité

L'humidité ambiante relative dans les installations pour les lapins ne devrait pas être inférieure à 45 %.

2.4. Éclairage

(Voir le paragraphe 2.4 de la section générale.)

2.5. Bruit

(Voir le paragraphe 2.5 de la section générale.)

2.6. Systèmes d'alarme

(Voir le paragraphe 2.6 de la section générale.)

3. Santé

(Voir les paragraphes 4.1 et 4.4 de la section générale.)

4. Hébergement, enrichissement et soins

4.1. Hébergement

Les jeunes et les femelles devraient être hébergés en groupes socialement harmonieux. Ils ne devraient être détenus individuellement que s'il existe une justification sur le plan vétérinaire ou sur celui du bien-être. S'il s'agit de raisons expérimentales, cet hébergement individuel devrait être convenu avec le technicien animalier et la personne compétente chargée de donner des conseils sur le bien-être des animaux. Les mâles adultes entiers sont susceptibles d'avoir un comportement territorial et ne devraient pas être logés avec d'autres mâles entiers. Des compartiments enrichis ont été utilisés avec succès pour loger des jeunes et des femelles adultes, mais il peut être nécessaire de gérer ces groupes avec soin pour éviter les agressions. Idéalement, les lapins logés en groupe devraient être de la même portée et être restés ensemble depuis le sevrage. Lorsque des individus ne peuvent pas être hébergés en groupe, il devrait être envisagé de les héberger de manière à ce qu'ils aient entre eux un contact visuel proche.

4.2. Enrichissement

L'enrichissement adéquat pour les lapins comprend du fourrage, des blocs de foin ou des bâtonnets à mâcher, ainsi qu'une zone pour se retirer. Les compartiments pour l'hébergement en groupe devraient comporter des barrières visuelles et des structures constituant des refuges et permettant un comportement de guet. Pour les lapines reproductrices, du matériel de construction de nid et une boîte à nid devraient également être fournis.

4.3. Compartiments — Dimensions et sols

Il est préférable que les compartiments soient rectangulaires. Une plate-forme devrait être prévue à l'intérieur du compartiment. Cette plate-forme devrait permettre à l'animal de s'y étendre ou de s'y asseoir et de se déplacer facilement en dessous; elle ne devrait pas couvrir plus de 40 % de l'espace au sol. Bien que la hauteur du compartiment doive être suffisante pour que le lapin puisse s'y asseoir sans que ses oreilles touchent le toit du compartiment, il n'est pas nécessaire que la plate-forme présente le même espace libre en hauteur. S'il existe de bonnes raisons scientifiques ou vétérinaires de ne pas utiliser une plate-forme, la taille du compartiment devrait être supérieure de 33 % pour un lapin seul et de 60 % pour deux lapins. Quand cela est possible, les lapins devraient être logés dans des enclos.

4.3.1. Dimensions

Tableau B.1.

Lapins de plus de 10 semaines: dimension minimale des compartiments et espace minimal disponible

Poids corporel final (kg) Surface au sol minimale pour un ou deux animaux socialement harmonieux (cm2) Hauteur minimale (cm) Jusqu'à 3 3 500 45 De plus de 3 à 5 4 200 45 Plus de 5 5 400 60

Ce tableau concerne les cages et les enclos. Dans les cages, une plate-forme devrait être prévue (voir tableau B.4.). Les enclos devraient contenir des cloisons de manière à permettre aux animaux d'établir des contacts sociaux ou de les éviter. La surface au sol supplémentaire est de 3 000 cm2, et de 2 500 cm2 pour chaque lapin supplémentaire au-dessus de six.

Tableau B.2.

Lapines avec une portée: dimension minimale des compartiments et espace minimal disponible

Poids de la lapine (kg) Surface minimale du compartiment (cm2) Supplément pour les boîtes à nid (cm2) Hauteur minimale (cm) Jusqu'à 3 3 500 1 000 45 De plus de 3 à 5 4 200 1 200 45 Plus de 5 5 400 1 400 60

Au moins 3 à 4 jours avant de mettre bas, la lapine devrait disposer d'un compartiment supplémentaire ou d'une boîte à nid où elle pourra construire un nid. La boîte à nid devrait de préférence être adjointe au compartiment. De la paille ou d'autres matériaux de construction de nid devraient être fournis. Le compartiment devrait être conçu de telle sorte que la lapine puisse passer dans un autre compartiment ou dans une zone surélevée pour s'éloigner de ses petits une fois qu'ils ont quitté le nid. Après le sevrage, les membres d'une portée devraient rester ensemble dans le compartiment de reproduction aussi longtemps que possible. On peut loger jusqu'à huit membres d'une portée dans le compartiment de reproduction entre le sevrage et l'âge de 7 semaines et l'on peut loger cinq membres d'une portée âgés de 8 à 10 semaines sur la surface au sol minimale.

Tableau B.3.

Lapins de moins de 10 semaines: dimension minimale des compartiments et espace minimal disponible

Âge Surface minimale du compartiment (cm2) Surface au sol minimale par animal (cm2) Hauteur minimale (cm) Du sevrage à 7 semaines 4 000 800 40 De 8 à 10 semaines 4 000 1 200 40

Ce tableau concerne les cages et les enclos. Les enclos devraient contenir des cloisons de manière à permettre aux animaux d'établir des contacts sociaux ou de les éviter. Après le sevrage, les membres d'une portée devraient rester ensemble dans le compartiment de reproduction aussi longtemps que possible.

Tableau B.4.

Lapins: dimensions optimales des plates-formes pour des compartiments des dimensions présentées dans le tableau B.1

Âge en semaines Poids corporel final (kg) Taille optimale (cm × cm) Hauteur optimale au-dessus du sol du compartiment (cm) jusqu'à 3 55 × 25 25 de plus de 3 à 5 55 × 30 25 Plus de 10 plus de 5 60 × 35 30

Pour que la plate-forme soit bien utilisée, ainsi que le reste du compartiment, sa taille et sa hauteur doivent avoisiner celles indiquées ci-dessus, le maximum et le minimum étant très proches (± 10 %) de la taille optimale. S'il y a une justification scientifique ou vétérinaire pour ne pas utiliser de plate-forme, la surface au sol devrait être supérieure de 33 % pour un lapin seul et de 60 % pour deux lapins, afin de faciliter les activités de locomotion et d'augmenter les possibilités d'éloignement par rapport à un animal dominant.

Lorsqu'une plate-forme est mise à la disposition de lapins de moins de 10 semaines, la taille optimale de la plate-forme devrait être de 55 × 25 cm et la hauteur devrait permettre aux animaux de l'utiliser.

4.3.2. Sols

Les sols grillagés ne devraient pas être utilisés sans prévoir une zone de repos suffisamment grande pour que tous les lapins puissent y tenir ensemble. Les sols pleins recouverts d'une litière ou les sols perforés sont préférables aux sols grillagés ou en treillis.

4.4. Alimentation

(Voir le paragraphe 4.6 de la section générale.)

4.5. Abreuvement

(Voir le paragraphe 4.7 de la section générale.)

4.6. Substrat, litière et matériaux pour la litière

(Voir le paragraphe 4.8 de la section générale.)

4.7. Nettoyage

(Voir le paragraphe 4.9 de la section générale.)

4.8. Manipulation

(Voir le paragraphe 4.10 de la section générale.)

4.9. Euthanasie

(Voir le paragraphe 4.11 de la section générale.)

4.10. Enregistrement des données

(Voir le paragraphe 4.12 de la section générale.)

4.11. Identification

(Voir le paragraphe 4.13 de la section générale.)

C. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CHATS

1. Introduction

Le chat domestique est issu d'un animal solitaire, le chat sauvage d'Afrique (Felis silvestris libyca), mais il a une forte tendance à développer un comportement social. À condition que le chat ait été socialisé depuis son très jeune âge, ce comportement peut être exprimé à l'égard des congénères comme à l'égard des humains.

De bonnes interactions sociales avec l'homme favorisent un tempérament propice aux études scientifiques ultérieures. Toutefois, étant donné que les chats n'ont pas de hiérarchie de dominance et que les mécanismes de réconciliation après un conflit semblent absents, le développement d'une relation sociale peut être une cause de stress. Les signes visibles d'un état de stress chez cet animal ne sont pas aussi faciles à évaluer que chez le chien.

Les chats étant des animaux territoriaux s'attachant facilement à des espaces particuliers, ils sont susceptibles d'êtres stressés par un changement d'espace. Les chats sont d'excellents grimpeurs et utilisent, dans une mesure importante, des structures élevées (par exemple des plates-formes), aussi bien comme point d'observation que pour se tenir à distance des autres chats, s'ils sont hébergés en groupe.

2. Environnement et son contrôle

2.1. Ventilation

(Voir le paragraphe 2.1 de la section générale.)

2.2. Température

Les chats peuvent être maintenus dans une large gamme de températures dans la mesure où cela ne compromet pas leur bien-être. Lorsqu'un contrôle précis est requis pour les chats utilisés dans des procédures, la température d'équilibre se situe entre 15 oC et 21 oC (voir paragraphe 2.2.3 de la section générale).

Les chatons ayant une capacité de thermorégulation limitée pendant une dizaine de jours après leur naissance, un chauffage supplémentaire devrait être assuré localement pendant cette période.

2.3. Humidité

Il n'est pas jugé nécessaire de contrôler l'humidité relative ambiante, car les chats peuvent être exposés à des variations importantes de cette humidité sans en être affectés.

2.4. Éclairage

Le cycle lumière/obscurité naturel de 24 heures est acceptable pour les chats. Lorsque la phase diurne de la photopériode est assurée par un éclairage artificiel, la durée de cette phase devrait être comprise entre 10 et 12 heures par jour.

En cas d'absence totale de lumière naturelle, un éclairage nocturne de faible intensité (de 5 à 10 lux) devrait être assuré pour maintenir une certaine visibilité et tenir compte de la réaction de peur.

2.5. Bruit

(Voir le paragraphe 2.5 de la section générale.)

2.6. Systèmes d'alarme

(Voir le paragraphe 2.6 de la section générale.)

3. Santé

(Voir les paragraphes 4.1 et 4.4 de la section générale.)

4. Hébergement, enrichissement et soins

4.1. Hébergement

Les chattes et les spécimens stérilisés des deux sexes sont en général sociables et sont communément hébergés par groupes pouvant aller jusqu'à douze individus. Cependant, la constitution d'un groupe de deux chats ou plus exige un suivi attentif pour s'assurer de la compatibilité de tous les individus entre eux. Des précautions particulières sont nécessaires lors du regroupement des chats, de l'introduction de nouveaux individus dans un groupe, de l'hébergement en groupe de mâles non castrés ou lorsque les chats sont détenus en groupes importants.

Lorsque les chats sont habituellement hébergés en groupes, leur isolement peut être un facteur de stress important. Les chats ne devraient donc pas être hébergés individuellement plus de 24 heures sans qu'il existe une justification sur le plan du bien-être ou sur un plan vétérinaire. S'il s'agit de raisons expérimentales, cet hébergement individuel pendant plus de 24 heures devrait être décidé en accord avec le technicien animalier et la personne compétente chargée de donner des conseils sur le bien-être des animaux.

Les chats qui se montrent régulièrement agressifs à l'égard des autres chats ne devraient être logés individuellement que s'il n'est pas possible de leur trouver un compagnon compatible. Le stress lié aux interactions sociales devrait être contrôlé au moins chaque semaine chez tous les individus hébergés en groupes de deux ou plus, en utilisant des critères d'appréciation connus du stress comportemental et/ou physiologique. Cette précaution est particulièrement importante chez les mâles non castrés.

Les femelles dans leurs deux dernières semaines de gestation ou avec des chatons de moins de quatre semaines peuvent être hébergées individuellement. Pendant cette période, il devrait être envisagé de permettre aux femelles qui sont normalement détenues en groupe d'avoir accès à leur groupe, par exemple en reliant le compartiment de parturition au compartiment d'hébergement en groupe.

Chez le chat, le développement du comportement social est profondément lié à l'expérience sociale qui s'établit entre l'âge de 2 et 8 semaines. Durant cette période, il est particulièrement important que le chaton ait des contacts sociaux avec d'autres chats (par exemple avec les chatons de la même portée) ainsi qu'avec des humains et qu'il soit familiarisé avec les conditions environnementales qu'il pourrait être amené à rencontrer ultérieurement. Des manipulations quotidiennes pendant ce stade critique du développement sont déterminantes pour le comportement social du chat adulte; l'importance d'une courte séance de manipulation dès le premier jour après la naissance a été démontrée, le jeune animal étant capable de répondre à des stimulations olfactives et tactiles.

Tous les chats devraient bénéficier quotidiennement de moments de jeu et de contacts sociaux avec des humains, ainsi que de temps supplémentaire pour faire régulièrement leur toilette. Une attention particulière devrait être apportée à l'enrichissement social des chats hébergés individuellement en leur assurant des contacts supplémentaires avec les humains.

4.2. Enrichissement

Des structures surélevées, partiellement fermées (par exemple une aire de repos recouverte fermée sur trois côtés munie d'un toit, sur une plate-forme située à environ 1 mètre du sol), devraient être prévues, afin d'offrir aux chats un bon poste d'observation de leur environnement et, s'ils sont hébergés à deux ou en groupe, une possibilité de rester à une distance confortable des autres chats. Ces structures devraient être en nombre suffisant pour réduire au minimum la compétition. Les structures devraient être réparties à l'intérieur du compartiment de manière que les animaux puissent utiliser pleinement l'espace disponible.

Les chats devraient également disposer d'un espace où ils peuvent se réfugier et s'isoler à l'intérieur de leur propre compartiment et, en particulier, échapper au regard des chats des autres compartiments. Des surfaces verticales en bois sur lesquelles les chats peuvent se faire les griffes et qu'ils peuvent marquer de leur odeur devraient être fournies.

Les enclos extérieurs offrent une possibilité d'enrichissement environnemental pour les chats, à la fois dans les établissements d'élevage et utilisateurs, et devraient être disponibles dans la mesure du possible.

Les comportements pseudo-prédateurs et les comportements de jeu des chats devraient être stimulés. Un assortiment de jouets devrait être disponible et ceux-ci devraient être changés régulièrement afin d'assurer une stimulation continuelle et d'éviter l'habitude qui réduit la motivation pour jouer.

4.3. Compartiments — Dimensions et sols

Les compartiments, y compris les cloisons de séparation, devraient offrir aux chats un environnement sûr, solide et facile à nettoyer. Leur conception et leur construction devraient viser à créer une structure ouverte et légère permettant aux chats d'avoir une vue étendue à l'extérieur du compartiment où ils sont logés.

4.3.1. Dimensions

Tableau C.1.

Chats: dimension minimale des compartiments et espace minimal disponible

Sol (6) (m2) Plates-formes (m2) Hauteur (m) Minimum pour un animal adulte 1,5 0,5 2 Pour chaque animal supplémentaire 0,75 0,25 —

La superficie minimale dont une chatte et sa portée devraient disposer est la même que celle pour un chat seul et devrait être augmentée graduellement de façon que, à l'âge de 4 mois, les chatons soient relogés conformément aux exigences d'espace ci-dessus pour les adultes. L'âge normal pour le sevrage est de 7 à 9 semaines.

Les chats ne devraient jamais être forcés à passer leur vie entière à l'extérieur et devraient toujours avoir accès à un compartiment intérieur répondant à tous les standards, y compris les dimensions minimales indiquées dans les présentes lignes directrices.

Les aires d'alimentation et celles prévues pour les bacs à litière ne devraient pas être distantes de moins de 50 cm et ne devraient jamais être interchangées.

Le confinement des animaux dans un espace plus réduit que les exigences minimales ci-dessus, comme dans une cage à métabolisme ou dans tout dispositif de logement analogue, utilisé à des fins scientifiques, peut gravement nuire au bien-être des animaux. Ce confinement devrait être limité dans le temps, et l'espace offert devrait être aussi proche que possible des valeurs définies ci-dessus, et permettant au moins à l'animal de s'étirer entièrement dans le plan horizontal et dans le plan vertical, de s'étendre et de se retourner.

4.3.2. Sols

Le sol recommandé dans les compartiments pour les chats est un sol plein continu, recouvert d'un revêtement lisse et antidérapant. Des équipements supplémentaires situés dans le compartiment devraient offrir à chaque chat un lieu de repos confortable.

Les sols ouverts, comme les grilles et les grillages, ne devraient pas être utilisés pour les chats. Lorsque le recours à un sol ouvert est justifié, une extrême attention devrait être portée à sa conception et à sa construction afin d'éviter douleurs, blessures et maladies, et permettre l'expression de comportements normaux. L'expérience pratique montre que les cages à métabolisme ne sont pas toujours nécessaires car l'urine et les fèces des chats peuvent être récupérées directement dans les bacs à litière.

Il n'est pas nécessaire que la qualité et la finition du sol de l'enclos extérieur correspondent aux standards du compartiment intérieur, à condition cependant qu'il puisse être nettoyé facilement et ne cause pas de dommages physiques aux chats.

4.4. Alimentation

(Voir le paragraphe 4.6 de la section générale.)

4.5. Abreuvement

(Voir le paragraphe 4.7 de la section générale.)

4.6. Substrat, litière et matériaux pour la litière

Au moins un bac à litière d'une superficie minimale de 300 × 400 mm devrait être prévu pour deux chats; ce bac devrait contenir une litière ou un substrat adapté, absorbant et non toxique, connu pour être accepté et utilisé par les chats. Si les chats déposent régulièrement leurs urines ou leurs excréments hors de ces bacs, des bacs supplémentaires avec des substrats différents devraient être mis à leur disposition. Si cette mesure n'est pas efficace chez les chats logés à deux ou en groupe, il faut y voir une incompatibilité sociale, et les chats devraient être écartés du groupe, un par un, jusqu'à ce que le problème soit résolu.

Les aires de repos devraient être en nombre suffisant et constituées d'un matériau adapté et facilement lavable. Elles devraient contenir une litière composée par exemple de fibres de polyester ou d'autres matériaux similaires.

4.7. Nettoyage

Chaque compartiment occupé devrait être nettoyé au moins une fois par jour; les bacs à litière devraient être vidés quotidiennement et la litière remplacée.

Les chats ne devraient pas être mouillés par suite du nettoyage des compartiments. Lors du lavage au jet, les chats devraient être sortis des compartiments, placés dans un endroit sec et ramenés dans le compartiment uniquement lorsque celui-ci est suffisamment sec.

4.8. Manipulation

Pour les chats, un contact étroit avec les personnes chargées de leurs soins est fondamental, en particulier pour les chats hébergés individuellement.

4.9. Euthanasie

(Voir le paragraphe 4.11 de la section générale.)

4.10. Enregistrement des données

(Voir le paragraphe 4.12 de la section générale.)

4.11. Identification

(Voir le paragraphe 4.13 de la section générale.)

D. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CHIENS

1. Introduction

Le chien domestique (Canis familiaris) est un animal curieux de tout et hautement social, qui recherche activement des informations concernant son environnement, comportement qui correspond à celui de ses ancêtres de la famille des loups. Une partie importante de sa journée est consacrée au repos. Pendant la phase active, le chien a besoin d'un environnement physique et social complexe.

Les chiennes recherchent la solitude dans un endroit calme pour la parturition et l'élevage des jeunes.

Comme l'agression entre individus constitue un risque significatif, il est nécessaire de veiller à maintenir les chiens dans des groupes sociaux harmonieux. Les recommandations suivantes concernent les chiens de la race beagle, la plus fréquemment utilisée. Pour l'utilisation d'autres races de chiens, il faudrait tenir compte des leurs caractéristiques respectives.

2. Environnement et son contrôle

2.1. Ventilation

(Voir le paragraphe 2.1 de la section générale.)

2.2. Température

Les chiens peuvent être maintenus dans une large gamme de températures dans la mesure où cela ne compromet pas leur bien-être. Lorsqu'un contrôle précis est requis pour les chiens utilisés dans des procédures, la température d'équilibre se situe entre 15 oC et 21 oC (voir le paragraphe 2.2.3 de la section générale).

Les chiots ayant une capacité de thermorégulation limitée pendant une dizaine de jours après leur naissance, un chauffage supplémentaire devrait être fourni localement dans les compartiments de parturition.

2.3. Humidité

Il n'est pas jugé nécessaire de contrôler l'humidité relative ambiante car les chiens peuvent être exposés à de grandes variations sans en être affectés.

2.4. Éclairage

Le cycle lumière/obscurité naturel de 24 heures est acceptable. Lorsque la phase diurne de la photopériode est assurée par un éclairage artificiel, la durée de cette phase devrait être comprise entre 10 et 12 heures par jour.

En cas d'absence totale de lumière naturelle, un éclairage nocturne de faible intensité (de 5 à 10 lux) devrait être assuré pour maintenir une certaine visibilité et tenir compte du réflexe de peur.

2.5. Bruit

Dans les chenils, le bruit peut atteindre des niveaux élevés qui sont connus pour être préjudiciables aux humains et qui pourraient avoir des effets sur la santé ou la physiologie des chiens. C'est pourquoi il importe de prévoir des méthodes permettant de réduire le bruit dans les installations hébergeant les chiens. Le bruit peut notamment être réduit par une conception de l'installation qui réponde aux besoins comportementaux des chiens. Le bruit est dû en grande partie aux propres émissions vocales des chiens, mais il peut aussi être engendré par les opérations d'élevage pratiquées dans l'installation ou provenir de sources extérieures. Toutes les sources de bruit susceptibles de provoquer un surcroît d'aboiements devraient par conséquent être limitées dans la mesure du possible. La pénétration des bruits provenant de l'extérieur peut être réduite par le choix judicieux du site de l'installation et une conception architecturale appropriée. Les bruits engendrés à l'intérieur de l'installation peuvent être réduits au moyen de matériaux ou de structures absorbant les sons. Des experts en matière de réduction du bruit devraient être consultés lors de la conception ou de la modification de locaux destinés à héberger des chiens.

2.6. Systèmes d'alarme

(Voir le paragraphe 2.6 de la section générale.)

3. Santé

(Voir les paragraphes 4.1 et 4.4 de la section générale.)

4. Hébergement, enrichissement et soins

4.1. Hébergement

Les chiens devraient être hébergés en groupes sociaux harmonieux dans les compartiments, sauf si cela est impossible en raison d'impératifs liés aux procédures scientifiques ou aux exigences de bien-être des animaux. Des précautions particulières sont nécessaires lors du regroupement des chiens ou de l'introduction d'un nouveau chien dans un groupe. Dans tous les cas, la compatibilité sociale au sein des groupes devrait faire l'objet d'une surveillance régulière.

Les enclos extérieurs constituent un élément d'enrichissement de l'environnement des chiens tant dans les établissements d'élevage que dans les établissements utilisateurs, et devraient être disponibles quand cela est possible.

L'hébergement individuel d'un chien, même pendant de courtes périodes, peut être un facteur de stress important. Les chiens ne devraient donc pas être hébergés individuellement pendant plus de 4 heures sans qu'il existe une justification sur le plan du bien-être ou sur un plan vétérinaire. S'il s'agit de raisons expérimentales, cet hébergement individuel pendant plus de 4 heures devrait être décidé en accord avec le technicien animalier et la personne compétente chargée de donner des conseils sur le bien-être des animaux.

Dans ces circonstances, des moyens supplémentaires devraient être consacrés au bien-être et aux soins de ces animaux. Un temps plus important de socialisation avec les humains, ainsi que des contacts visuels, auditifs et, dans la mesure du possible, tactiles avec d'autres chiens devraient être ménagés quotidiennement pour tous les animaux logés individuellement.

Sauf contre-indication pour des motifs scientifiques, les chiens logés individuellement devraient avoir la possibilité de faire quotidiennement de l'exercice dans une zone distincte, si possible en compagnie d'autres chiens, sous la surveillance de membres du personnel et en interaction avec eux.

Les chiens mâles reproducteurs devraient, dans la mesure du possible, être logés par paires ou groupes sociaux harmonieux, ou en compagnie de chiennes. Les chiennes proches de la parturition ne devraient être transférées dans le compartiment de parturition qu'entre une et deux semaines avant la date prévue pour la parturition. Pendant leur séjour dans le compartiment de parturition, elles devraient bénéficier quotidiennement d'un surcroît de contacts humains.

Chez le chien, le comportement social se développe entre l'âge de 4 à 20 semaines. Durant cette période, il est particulièrement important que le chiot ait des contacts sociaux à la fois avec les chiots de la même portée et avec les chiens adultes (par exemple la mère), et à la fois avec des humains. Il faut aussi qu'il soit familiarisé avec les conditions environnementales qu'il pourrait être amené à supporter ultérieurement. Des manipulations quotidiennes pendant ce stade critique du développement sont indispensables au comportement social du chien adulte; l'importance de ces courtes séances de manipulation, dès le premier jour après la naissance, a été démontrée, le jeune animal étant déjà capable de répondre à des stimulations olfactives et tactiles.

4.2. Enrichissement

La conception des compartiments à l'intérieur et à l'extérieur de l'installation devrait permettre aux chiens, dans une certaine mesure, de s'isoler et de pouvoir contrôler leurs interactions sociales.

Des aires distinctes réservées à diverses activités devraient être prévues. Cela peut être réalisé, par exemple, en installant des plates-formes et en ménageant des subdivisions dans le compartiment.

Les friandises et les jouets améliorent le bien-être des animaux, à condition qu'ils soient employés à bon escient et que leur utilisation soit correctement surveillée. Étant donné que la mastication est un comportement important, des objets devraient être fournis pour satisfaire ce besoin.

L'exercice a pour principaux avantages d'offrir aux chiens des occasions supplémentaires de découvrir un environnement complexe et varié, et d'accroître leurs interactions avec d'autres chiens ainsi qu'avec des humains. Ces points sont particulièrement importants lorsque ces besoins ne peuvent être pleinement satisfaits dans l'espace disponible dans le compartiment des animaux. Par conséquent, sauf contre-indication pour des motifs scientifiques ou vétérinaires, les chiens devraient, dans une zone distincte, pouvoir faire de l'exercice, idéalement chaque jour, si possible en compagnie d'autres chiens, sous la surveillance de membres du personnel et en interaction avec eux.

4.3. Compartiments — Dimensions et sols

Les compartiments des animaux, y compris les parois de séparation, devraient offrir aux chiens un environnement solide et facile à nettoyer. Leur conception et leur construction devraient viser à créer une structure ouverte et légère permettant aux chiens d'avoir une vue étendue sur d'autres chiens et sur le personnel à l'extérieur du compartiment où ils sont logés.

4.3.1. Dimensions

Les présentes lignes directrices visent à encourager l'hébergement des chiens en groupes et à permettre l'enrichissement adéquat de leur environnement. Il convient de noter que, dans le cadre de ce concept et de cette stratégie, il est vivement recommandé d'héberger les chiens en groupes sociaux harmonieux et de taille importante, afin d'augmenter la superficie mise à leur disposition et d'accroître leurs possibilités de socialisation.

Les chiens ne devraient jamais être contraints de passer toute leur vie dehors; ils devraient à tout moment avoir accès à un compartiment intérieur qui réponde aux standards en matière de construction et de contrôle de l'environnement précisés dans les présentes lignes directrices. Ce compartiment intérieur ne devrait pas représenter moins de 50 % de l'espace minimal disponible pour les chiens, tel que précisé dans le tableau D.1 ci-dessous.

Les dimensions données sont basées sur les valeurs requises pour les beagles; il convient de noter que les races géantes, telles le saint-bernard ou le wolfhound irlandais, peuvent exiger un espace bien plus important. Pour les races autres que le beagle, l'espace nécessaire devrait être déterminé en consultation avec le personnel vétérinaire et l'autorité responsable.

Tableau D.1.

Chiens: dimension minimale des compartiments et espace minimal disponible

Poids (kg) Dimension minimale du compartiment (m2) Surface au sol minimale pour un ou deux animaux (m2) Pour chaque chien supplémentaire, ajouter un minimum de (m2) Hauteur minimale (m) Jusqu'à 20 4 4 2 2 Plus de 20 4 8 4 2

Un chien logé avec un autre chien ou en groupe peut être confiné dans la moitié de l'espace total prévu (2 m2 pour un chien de moins de 20 kg, 4 m2 pour un chien de plus de 20 kg) pendant qu'il est soumis à des procédures au sens de la directive 86/609/CEE, si cet isolement est indispensable pour des motifs scientifiques. La période pendant laquelle le chien est ainsi confiné devrait être réduite au minimum et, en tout état de cause, ne devrait pas dépasser 4 heures. Cette disposition vise à encourager l'hébergement par paires (en particulier dans les études toxicologiques), tout en tenant compte de la nécessité de contrôler les aliments absorbés et d'effectuer des observations après administration des substances étudiées.

Tout dispositif supplémentaire de confinement social ou physique, tel qu'une cage à métabolisme, ou de contention physique, tel qu'un harnais, peut gravement compromettre le bien-être des animaux. En cas de confinement dans une cage à métabolisme ou dans tout type de logement similaire utilisé à des fins scientifiques, l'animal devrait disposer d'un espace aussi proche que possible des valeurs définies ci-dessus et permettant au moins à l'animal de s'étirer entièrement, de s'étendre et de se retourner.

4.3.2. Chiennes allaitantes et portées, chiots jusqu'à 7,5 kg

Une chienne allaitante et sa portée devraient disposer du même espace qu'une chienne seule de poids équivalent. Le compartiment de parturition devrait être conçu de manière à ce que la chienne puisse se déplacer dans un compartiment additionnel ou une aire surélevée, à l'écart des chiots.

L'âge normal de sevrage des chiots est 6 à 9 semaines.

Tableau D.2.

Chiens: dimension minimale des compartiments et espace minimal disponible après le sevrage

Poids du chien (kg) Dimension minimale du compartiment (m2) Surface au sol minimale par animal (m2) Hauteur minimale (m) Jusqu'à 5 4 0,5 2 De plus de 5 à 10 4 1,0 2 de plus de 10 à 15 4 1,5 2 de plus de 15 à 20 4 2 2 plus de 20 8 4 2

4.3.3. Sols

Le sol recommandé dans les installations pour les chiens est un sol plein, continu, recouvert d'un revêtement lisse et antidérapant. Tous les chiens devraient disposer d'un lieu de repos confortable constitué par un équipement supplémentaire tel qu'une aire de repos ou une plate-forme surélevée.

Les systèmes de sols ouverts comme les grilles ou les grillages ne devraient pas être utilisés pour des chiens. Lorsque