DÉCISION DU CONSEIL

du 4 mars 1996

portant nomination des membres du Comité consultatif de la Communauté européenne du charbon et de l'acier

(96/C 83/01)

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier, et notamment son article 18,

considérant que, par sa décision du 11 juin 1993 (1), le Conseil a nommé les membres du Comité consultatif de la Communauté européenne du charbon et de l'acier pour la période se terminant le 10 juin 1995;

considérant que, par sa décision du 31 mars 1995 (2), le Conseil a nommé les membres autrichiens, finlandais et suédois du Comité consultatif de la Communauté européenne du charbon et de l'acier;

considérant que, par sa décision du 23 octobre 1995 (3), le Conseil a désigné les organisations représentatives des producteurs et des travailleurs appelés à établir les listes de candidature pour les représentants des producteurs et des travailleurs au Comité consultatif de la Communauté européenne du charbon et de l'acier;

considérant que, pour les catégories des producteurs et des travailleurs, les organisations représentatives, désignées par la décision du 23 octobre 1995, ont présenté leurs listes de candidature;

considérant que, pour la catégorie des utilisateurs et négociants, les gouvernements des États membres ont présenté leurs listes de candidature;

considérant qu'il y a lieu de nommer les membres du Comité consultatif de la Communauté européenne du charbon et de l'acier pour une période de deux ans,

DÉCIDE:

Article premier

Sont nommés membres du Comité consultatif de la Communauté européenne du charbon et de l'acier pour la période allant du 4 mars 1995 au 3 avril 1998 inclus:

I. CATÉGORIE DES PRODUCTEURS

>TABLE>

II. CATÉGORIE DES TRAVAILLEURS

BELGIQUE

Monsieur Michel MATON

Monsieur Marcel RENAUX

Monsieur François CAMMARATA

DANEMARK

Monsieur Dines SCHMIDT NIELSEN

ALLEMAGNE

Monsieur Klaus SUEDHOFER

Monsieur Fritz KOLLORZ

Monsieur Franz-Josef WODOPIA

Madame Karin BENZ-OVERHAGE

Monsieur Dieter KROLL

Monsieur Rainer BARCIKOWSKI

GRÈCE

Monsieur Nicolaos CHONDROS

ESPAGNE

. . .

. . .

. . .

. . .

FRANCE

Monsieur Raymond ZIMMERMANN

Monsieur Marcel GRIGNARD

Monsieur Jean-Louis MUNOS

Monsieur Jean-Marc MOHR

IRLANDE

Monsieur Edmund D. BROWNE

ITALIE

Monsieur Salvatore BIONDO

Monsieur Enrico GIBELLIERI

Monsieur Maurizio NICOLIA

LUXEMBOURG

Monsieur Marcel DETAILLE

PAYS-BAS

Monsieur G. MASTENBROEK

Monsieur J. J. N. DUYNHOVEN

AUTRICHE

Monsieur Werner MUHM

Monsieur Karl HAAS

PORTUGAL

Monsieur José NUNES MAIA

FINLANDE

Monsieur Eero HOVI

SUÈDE

Monsieur Olli HAUTALA

ROYAUME-UNI

. . .

Monsieur Neil GREATREX

Monsieur D. L. BULMER

Monsieur D. K. BROOKMAN

Monsieur M. J. LEAHY

Monsieur Robert ELSOM

III. CATÉGORIE DES UTILISATEURS ET NÉGOCIANTS

BELGIQUE

Monsieur Pierre DIEDERICH

Monsieur Xavier VOORDECKER

DANEMARK

Monsieur Anders LADEFOGED

ALLEMAGNE

Monsieur Goetz BIRKEN-BERTSCH

Monsieur Ulrich BOESHAGEN

Monsieur Wolfgang MACK

Monsieur Eberhardt H. BRAUNER

Monsieur Dieter TENBRUECKEN

Monsieur Wolf-Rainer HEINEMANN

GRÈCE

Monsieur Konstantinos SIDERIDIS

ESPAGNE

Monsieur Angel Luis VIVAR RODRÍGUEZ

Monsieur José Luis CASTAÑEDA BONICHE

FRANCE

Monsieur Robert MONNOT

Monsieur Georges IMBERT

Monsieur Michel MARGNES

Monsieur Lionel TACCOEN

Monsieur Edmond PACHURA

IRLANDE

Monsieur Kenneth McDADE

ITALIE

Monsieur Lamberto BALDASSARI

Monsieur Luigi BUZZI

Monsieur Guglielmo CAPRA

Monsieur Marcello MASI

LUXEMBOURG

Monsieur Nicolas SOISSON

PAYS-BAS

Monsieur C. R. M. NOTA

Monsieur M. BLOEMENDAL

AUTRICHE

Monsieur Alfred MAURIZIO

PORTUGAL

Monsieur Pedro Manuel DA COSTA BESSA

FINLANDE

Monsieur Veijo NIEMI

Monsieur Christian CATANI

SUÈDE

Monsieur Heinrich BLAUERT

ROYAUME-UNI

Madame Anne SCULLY

Madame Jane HEGINBOTHAN

Monsieur Michael J. S. GIBBONS

Monsieur Garry GROVE

Monsieur Scott MACDONALD

Monsieur Derek TORDOFF

Article 2

Le Conseil procédera ultérieurement à la nomination des trois membres espagnols dans la catégorie des travailleurs ainsi que d'un membre britannique dans la catégorie des travailleurs.

Article 3

La présente décision est publiée, pour information, au Journal officiel des Communautés européennes.

Fait à Bruxelles, le 4 mars 1996.

Par le Conseil

Le président

P. BARATTA

(1) JO n° C 175 du 26. 6. 1993, p. 1.

(2) JO n° C 113 du 5. 5. 1995, p. 1.

(3) JO n° C 296 du 10. 11. 1995, p. 4.