FR Journal officiel de l’Union européenne L 385/257

État des recettes et des dépenses de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies pour l'exercice 2006 — budget rectificatif 1

(2006/994/CE)

ÉTAT DES RECETTES

Titre Chapitre Intitulé Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 2 AUTRES SUBVENTIONS 2 0 PARTICIPATION DE LA NORVÈGE 2 1 STRATÉGIE DE PRÉADHÉSION 500 000 500 000 2 2 DÉPENSES POUR LA MISE EN ŒUVRE DE PROJETS SPÉCIAUX FINANCÉS AU MOYEN DE SUBVENTIONS SPÉCIFIQUES DE L'UE — — Total du titre 2 500 000 500 000 3 RECETTES PROVENANT DE SERVICES RENDUS CONTRE PAIEMENT 3 0 RECETTES PROVENANT DE SERVICES RENDUS CONTRE PAIEMENT — — Total du titre 3 — — TOTAL GÉNÉRAL 500 000 500 000

TITRE 2

AUTRES SUBVENTIONS

Article Poste Intitulé Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 CHAPITRE 2 0 CHAPITRE 2 1 500 000 500 000 CHAPITRE 2 2 — — Total du titre 2 500 000 500 000 CHAPITRE 2 0 — PARTICIPATION DE LA NORVÈGE CHAPITRE 2 1 — STRATÉGIE DE PRÉADHÉSION CHAPITRE 2 2 — DÉPENSES POUR LA MISE EN ŒUVRE DE PROJETS SPÉCIAUX FINANCÉS AU MOYEN DE SUBVENTIONS SPÉCIFIQUES DE L'UE

CHAPITRE 2 0 —

PARTICIPATION DE LA NORVÈGE

Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006

Commentaires

Autres subventions.

CHAPITRE 2 1 —

STRATÉGIE DE PRÉADHÉSION

Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 500 000 500 000

CHAPITRE 2 2 —

DÉPENSES POUR LA MISE EN ŒUVRE DE PROJETS SPÉCIAUX FINANCÉS AU MOYEN DE SUBVENTIONS SPÉCIFIQUES DE L'UE

Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 — —

TITRE 3

RECETTES PROVENANT DE SERVICES RENDUS CONTRE PAIEMENT

Article Poste Intitulé Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 CHAPITRE 3 0 — — Total du titre 3 — — TOTAL GÉNÉRAL 500 000 500 000 CHAPITRE 3 0 — RECETTES PROVENANT DE SERVICES RENDUS CONTRE PAIEMENT

CHAPITRE 3 0 —

RECETTES PROVENANT DE SERVICES RENDUS CONTRE PAIEMENT

Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 — —

Commentaires

Recettes provenant de services rendus contre paiement.

DÉPENSES PHARE

Titre Chapitre Intitulé Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 1 DÉPENSES LIÉES AUX PERSONNES TRAVAILLANT POUR L'OBSERVATOIRE 1 1 PERSONNEL EN ACTIVITÉ 30 000 30 000 Total du titre 1 30 000 30 000 2 DÉPENSES LIÉES AUX ACTIVITÉS DE SOUTIEN 2 1 ACTIVITÉS DE SOUTIEN ADMINISTRATIF ET LOGISTIQUE 14 000 14 000 Total du titre 2 14 000 14 000 3 DÉPENSES LIÉES AUX PROJETS ET ACTIVITÉS OPÉRATIONNELS 3 1 ACTIVITÉS DE COMMUNICATION ET DE DIFFUSION 436 000 436 000 Total du titre 3 436 000 436 000 5 RÉSERVE 20 000 20 000 TOTAL GÉNÉRAL 500 000 500 000

TITRE 1

DÉPENSES LIÉES AUX PERSONNES TRAVAILLANT POUR L'OBSERVATOIRE

Article Poste Intitulé Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 CHAPITRE 1 1 1 1 4 Salaires et indemnités des agents contractuels 1 1 4 1 Agents contractuels 30 000 30 000 Total de l'article 1 1 4 30 000 30 000 TOTAL DU CHAPITRE 1 1 30 000 30 000 Total du titre 1 30 000 30 000 CHAPITRE 1 1 — PERSONNEL EN ACTIVITÉ

CHAPITRE 1 1 —

PERSONNEL EN ACTIVITÉ

1 1 4

Salaires et indemnités des agents contractuels

1 1 4 1

Agents contractuels

Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 30 000 30 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir la rémunération (y compris les heures supplémentaires) ainsi que la quote-part patronale dans le régime de sécurité sociale des agents contractuels.

TITRE 2

DÉPENSES LIÉES AUX ACTIVITÉS DE SOUTIEN

Article Poste Intitulé Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 CHAPITRE 2 1 2 1 2 Informatique 2 1 2 1 Exploitation au centre informatique 10 000 10 000 Total de l'article 2 1 2 10 000 10 000 2 1 4 Dépenses de fonctionnement administratif courant 2 1 4 1 Frais bancaires et autres frais financiers 4 000 4 000 Total de l'article 2 1 4 4 000 4 000 TOTAL DU CHAPITRE 2 1 14 000 14 000 Total du titre 2 14 000 14 000 CHAPITRE 2 1 — ACTIVITÉS DE SOUTIEN ADMINISTRATIF ET LOGISTIQUE

CHAPITRE 2 1 —

ACTIVITÉS DE SOUTIEN ADMINISTRATIF ET LOGISTIQUE

2 1 2

Informatique

2 1 2 1

Exploitation au centre informatique

Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 10 000 10 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les frais d'achats, de location, de location-achat et de maintenance de matériels et progiciels/logiciels et consommables divers informatiques.

2 1 4

Dépenses de fonctionnement administratif courant

2 1 4 1

Frais bancaires et autres frais financiers

Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 4 000 4 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les frais bancaires et les frais de connexion au réseau de télécommunication interbancaire.

TITRE 3

DÉPENSES LIÉES AUX PROJETS ET ACTIVITÉS OPÉRATIONNELS

Article Poste Intitulé Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 CHAPITRE 3 1 3 1 1 Travaux d'édition 3 1 1 1 Travaux d'édition 90 000 90 000 Total de l'article 3 1 1 90 000 90 000 3 1 4 Activités liées aux projets confiés à des tiers 3 1 4 1 Activités liées aux projets confié à des tiers 90 000 90 000 Total de l'article 3 1 4 90 000 90 000 3 1 6 Missions 3 1 6 1 Missions 48 000 48 000 Total de l'article 3 1 6 48 000 48 000 3 1 8 Réunions techniques 3 1 8 1 Réunions techniques 208 000 208 000 Total de l'article 3 1 8 208 000 208 000 TOTAL DU CHAPITRE 3 1 436 000 436 000 Total du titre 3 436 000 436 000 CHAPITRE 3 1 — ACTIVITÉS DE COMMUNICATION ET DE DIFFUSION

CHAPITRE 3 1 —

ACTIVITÉS DE COMMUNICATION ET DE DIFFUSION

3 1 1

Travaux d'édition

3 1 1 1

Travaux d'édition

Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 90 000 90 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir:

— les publications prévues par les traités ou les règlements du Conseil,

— les périodiques, publications institutionnelles et de référence,

— les brochures et publications relatives à la diffusion des connaissances techniques et scientifiques.

— traduction des publications de l'Observatoire

— promotion de l'Observatoire pour en faire connaître les activités auprès de la communauté scientifique et des pouvoirs publics concernés.

3 1 4

Activités liées aux projets confiés à des tiers

3 1 4 1

Activités liées aux projets confié à des tiers

Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 90 000 90 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir des dépenses d'études spécialisées, confiées par contrat à des experts ou consultants, dans la mesure où le personnel dont dispose l'Observatoire ne lui permet pas de les effectuer directement.

3 1 6

Missions

3 1 6 1

Missions

Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 48 000 48 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les frais de transport, les paiements des indemnités journalières de mission ainsi que les frais accessoires ou exceptionnels exposés pour l'exécution d'une mission par le personnel statutaire dans l'intérêt du service, selon les dispositions du Statut des fonctionnaires des Communautés européennes.

3 1 8

Réunions techniques

3 1 8 1

Réunions techniques

Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 208 000 208 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les frais de convocation et participation à des réunions non-institutionnelles.

TITRE 5

RÉSERVE