ANNEXE I

L’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2017/717 est remplacée par le texte suivant:

(1) Supprimer la ou les mentions inutiles.

(2) Un certificat zootechnique unique peut être délivré pour un groupe de reproducteurs de race pure de l’espèce porcine, à condition que ces reproducteurs de race pure aient le même âge ainsi que la même mère et le même père génétiques et à condition que des informations individuelles soient fournies aux points 5, 6, 7.2, 13 et, le cas échéant, 14 de ce certificat zootechnique.

(3) Laisser vierge si c’est sans objet.

(4) Pour les animaux des espèces bovine, ovine et caprine, identification individuelle conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux. Pour les animaux de l’espèce porcine, identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.

(5) Uniquement pour les animaux de l’espèce porcine: numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux de l’espèce porcine.

(6) Information requise, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine et caprine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle. Elle peut être exigée par les organismes de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure de l’espèce porcine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle ou pour les reproductrices de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et porcine utilisées pour la collecte d’ovocytes et d’embryons.

(7) Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.

(8) Pour les animaux des espèces ovine et caprine détenus dans des conditions d’élevage extensif, au lieu de la date de naissance, l’année de naissance (aaaa) et la date d’identification (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)peuvent être indiquées.

(9) Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.

(10) Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique.

(11) Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.

(12) Information requise pour les femelles gravides. Cette information peut être mentionnée dans un document distinct.

(13) Il s’agit d’un représentant de l’organisme de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.

(14) Supprimer la ou les mentions inutiles.

(15) Laisser vierge si c’est sans objet.

(16) Dans le cas où la partie A du certificat zootechnique est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique et une copie du certificat technique délivré pour le ou les mâles donneurs reproducteurs de race pure est jointe, une référence (numéro de certificat) à ce certificat zootechnique du ou des mâles donneurs reproducteurs de race pure doit être fournie.

(17) La partie A du certificat zootechnique peut être laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique suivant les instructions de la note de bas de page 16.

(18) Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, laisser vierge si le numéro d’inscription dans le livre généalogique est identique au numéro d’identification individuel.

(19) Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique. Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, indiquer le numéro d’identification individuel conformément à l’annexe II, partie 1, chapitre I, point 3, du règlement (UE) 2016/1012; ce numéro est le «code unique» visé à l’article 114, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2016/429. Si le numéro d’identification individuel est indisponible ou différent du numéro sous lequel l’animal est inscrit dans un livre généalogique, indiquer le numéro d’inscription dans le livre généalogique.

(20) Pour les animaux des espèces bovine, ovine, caprine et équine, identification individuelle conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux. Pour les animaux de l’espèce porcine, identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.

(21) Uniquement pour les animaux de l’espèce porcine: numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux de l’espèce porcine.

(22) Information requise, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et équine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle. Elle peut être exigée par les organismes de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure de l’espèce porcine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle.

(23) Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.

(24) Pour les animaux des espèces ovine et caprine détenus dans des conditions d’élevage extensif, au lieu de la date de naissance, l’année de naissance (aaaa) et la date d’identification (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)peuvent être indiquées.

(25) Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.

(26) Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.

(27) Requis uniquement si la partie A du certificat zootechnique est délivrée par l’organisme de sélection ou par une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012 et la partie B du certificat zootechnique est délivrée par un centre de collecte ou de stockage de sperme agréé conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement.

(28) Il s’agit d’un représentant de l’organisme de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.

(29) Dans le cas où seule la partie B du certificat zootechnique est délivrée par un centre de collecte et de stockage de sperme agréé conformément à l’article 31, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012 et la partie A du certificat zootechnique est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique, le point 1 de la partie B doit être rempli et une copie du certificat zootechnique pour les donneurs mâles doit être jointe comme suit:

i) dans le cas d’animaux reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine, caprine ou porcine, conformément au modèle figurant dans la section A de l’annexe I du règlement (UE) 2017/717;

ii) dans le cas d’animaux reproducteurs de race pure de l’espèce équine, conformément au modèle figurant dans l’annexe du règlement délégué (UE) 2017/1940, dont au moins la partie I est incorporée dans le document d’identification unique à vie délivré conformément à l’article 118, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/429.

(30) Facultatif.

(31) Toute paillette ou autre emballage peut contenir du sperme provenant de plus d’un reproducteur de race pure, à condition que les informations concernant tous les mâles donneurs reproducteurs de race pure concernés soient fournies au point 1.4 de la partie B.

(32) Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur le sperme sexé.

(33) Pour le sperme destiné au testage des reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine ou caprine qui n’ont subi ni contrôle des performances ni évaluation génétique, dans les limites quantitatives visées à l’article 21, paragraphe 1, point g), du règlement (UE) 2016/1012.

(34) Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, ou d’un centre de collecte ou de stockage de sperme agréé conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.

(35) Supprimer la ou les mentions inutiles.

(36) Laisser vierge si c’est sans objet.

(37) Dans le cas où la partie A du certificat zootechnique est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique et une copie du certificat zootechnique délivré pour la femelle donneuse reproductrice de race pure est jointe, une référence (numéro du certificat) à ce certificat zootechnique de la femelle donneuse de race pure doit être fournie.

(38) La partie A du certificat zootechnique peut être laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique suivant les instructions de la note de bas de page 16.

(39) Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, laisser vierge si le numéro d’inscription dans le livre généalogique est identique au numéro d’identification individuel.

(40) Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique. Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, indiquer le numéro d’identification individuel conformément à l’annexe II, partie 1, chapitre I, point 3, du règlement (UE) 2016/1012; ce numéro est le «code unique» visé à l’article 114, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2016/429. Si le numéro d’identification individuel est indisponible ou différent du numéro sous lequel l’animal est inscrit dans un livre généalogique, indiquer le numéro d’inscription dans le livre généalogique.

(41) Pour les animaux des espèces bovine, ovine, caprine et équine, identification individuelle conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux. Pour les animaux de l’espèce porcine, identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.

(42) Uniquement pour les animaux de l’espèce porcine: numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux de l’espèce porcine.

(43) Elle peut être exigée par les organismes de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproductrices de race pure des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine utilisées pour la collecte d’ovocytes.

(44) Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.

(45) Pour les animaux des espèces ovine et caprine détenus dans des conditions d’élevage extensif, au lieu de la date de naissance, l’année de naissance (aaaa) et la date d’identification (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)peuvent être indiquées.

(46) Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.

(47) Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.

(48) Requis uniquement si la partie A du certificat zootechnique est délivrée par l’organisme de sélection ou par une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b),du règlement (UE) 2016/1012 et la partie B du certificat zootechnique est délivrée par une équipe de production d’embryons agréé conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement.

(49) Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.

(50) Dans le cas où seule la partie B du certificat zootechnique est délivrée par une équipe de production d’embryons agréée conformément à l’article 31, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012 et la partie A du certificat zootechnique est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique, le point 1 de la partie B doit être rempli et une copie du certificat zootechnique pour la femelle donneuse doit être jointe comme suit:

i) dans le cas de reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine, caprine ou porcine, conformément au modèle figurant dans la section A de l’annexe I du règlement (UE) 2017/717;

ii) dans le cas de reproducteurs de race pure de l’espèce équine, conformément au modèle figurant dans l’annexe du règlement délégué (UE) 2017/1940, dont au moins la partie I est incorporée dans le document d’identification unique à vie délivré conformément à l’article 118, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/429.

(51) Facultatif.

(52) S’il y a plus d’un ovocyte par paillette ou autre emballage, le nombre d’ovocytes doit être clairement mentionné. Toute paillette ou autre emballage contient des ovocytes ne provenant que d’une reproductrice de race pure.

(53) Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de production d’embryons agréée conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.

(54) Supprimer la ou les mentions inutiles.

(55) Laisser vierge si c’est sans objet.

(56) Dans le cas où la partie A ou B du certificat zootechnique est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique et une copie du certificat zootechnique délivré pour la femelle donneuse reproductrice ou le mâle donneur reproducteur de race pure, ou pour le sperme de ces mâles reproducteurs de race pure, est jointe, une référence (numéro du certificat) à ce certificat zootechnique de la ou des femelles donneuses reproductrices de race pure ou du ou des mâles donneurs reproducteurs de race pure, ou du sperme de ce ou ces mâles reproducteurs de race pure doit être fournie.

(57) La partie A ou B du certificat zootechnique peut être laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique suivant les instructions de la note de bas de page 16.

(58) Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, laisser vierge si le numéro d’inscription dans le livre généalogique est identique au numéro d’identification individuel.

(59) Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique. Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, indiquer le numéro d’identification individuel conformément à l’annexe II, partie 1, chapitre I, point 3, du règlement (UE) 2016/1012; ce numéro est le «code unique» visé à l’article 114, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2016/429. Si le numéro d’identification individuel est indisponible ou différent du numéro sous lequel l’animal est inscrit dans un livre généalogique, indiquer le numéro d’inscription dans le livre généalogique.

(60) Pour les animaux des espèces bovine, ovine, caprine et équine, identification individuelle conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux. Pour les animaux de l’espèce porcine, identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.

(61) Uniquement pour les animaux de l’espèce porcine: numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux de l’espèce porcine.

(62) Information requise, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et équine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle. Elle peut être exigée par les organismes de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure de l’espèce porcine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle ou pour les reproductrices de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et porcine utilisées pour la collecte d’ovocytes et d’embryons.

(63) Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.

(64) Pour les animaux des espèces ovine et caprine détenus dans des conditions d’élevage extensif, au lieu de la date de naissance, l’année de naissance (aaaa) et la date d’identification (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)peuvent être indiquées.

(65) Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.

(66) Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.

(67) Requis uniquement si la partie A ou B du certificat zootechnique est délivrée par l’organisme de sélection ou par une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b),du règlement (UE) 2016/1012 et les parties C et D du certificat zootechnique sont délivrées par une équipe de collecte ou de production d’embryons agréée conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement.

(68) Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.

(69) Dans le cas où seules la partie C et, le cas échéant, la partie D du certificat zootechnique sont délivrées par une équipe de collecte ou de production d’embryons agréée conformément à l’article 31, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012 et la partie A et/ou la partie B du certificat zootechnique et/sont laissée(s) vierge(s) ou retirée(s) du certificat zootechnique, les points 1 et 2 de la partie C doivent être remplis et des copies du certificat zootechnique jointes comme suit:

a) pour les femelles donneuses: i) dans le cas de reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine, caprine ou porcine, conformément au modèle figurant dans la section A de l’annexe I du règlement (UE) 2017/717; ii) dans le cas de reproducteurs de race pure de l’espèce équine, conformément au modèle figurant dans l’annexe du règlement délégué (UE) 2017/1940, dont au moins la partie I est une section spécifique du document d’identification unique à vie délivré conformément à l’article 118, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/429;

b) pour le sperme fertilisant: i) comme décrit au point a), avec les adaptations nécessaires pour les mâles donneurs, ou ii) conformément au modèle figurant dans la section B de l’annexe I du règlement (UE) 2017/717,

(70) Facultatif.

(71) S’il y a plus d’un embryon par paillette ou autre emballage, le nombre d’embryons doit être clairement mentionné.

(72) Toute paillette ou autre emballage peut contenir des embryons collectés, ou produits à partir d’ovocytes collectés, d’une seule femelle reproductrice de race pure fertilisée avec du sperme collecté à partir de plus d’un mâle donneur reproducteur de race pure, à condition que des informations sur tous les mâles donneurs reproducteurs de race pure concernés soient fournies au point 2.4 de la partie C.

(73) Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur les embryons sexés ou sur le stade de développement de l’embryon.

(74) Il s’agit d’un représentant de l’organisme de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de collecte ou de production d’embryons agréée conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.