No de bande

Cet ensemble de conditions d'utilisation ne concerne que les dispositifs de détection de personnes et les dispositifs anticollision.

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Cet ensemble de conditions d'utilisation ne concerne que les dispositifs de détection de personnes ensevelies et d'objets de valeur.

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Cet ensemble de conditions d'utilisation ne concerne que les transmissions Eurobalise en présence de trains et utilisant la bande de 27 MHz pour la transmission d'informations.

Dispositifs de systèmes télématiques pour la circulation et les transports

Cet ensemble de conditions d'utilisation ne concerne que les transmissions Euroloop en présence de trains et utilisant la bande de 27 MHz pour la transmission d'informations.

Dispositifs de systèmes télématiques pour la circulation et les transports

Des exigences relatives au masque de transmission et aux antennes pour tous les segments de fréquences combinés s'appliquent [8], [9].

Des exigences relatives au masque de transmission et aux antennes pour tous les segments de fréquences combinés s'appliquent [8], [9].

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Cet ensemble de conditions d'utilisation ne concerne que les émetteurs audio sans fil et multimédia en continu à modulation de fréquence (FM) analogique.

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Entre 0 h 00 et 6 h 00 heure locale, il est possible d'utiliser un coefficient d'utilisation limite de 0,1 %.

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Cet ensemble de conditions d'utilisation ne concerne que les systèmes spécifiquement conçus pour assurer des communications numériques non vocales entre dispositifs médicaux implantables actifs et/ou des dispositifs portés à même le corps et d'autres dispositifs externes utilisés pour le transfert d'informations physiologiques sans caractère urgent relatives au patient.

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Chaque émetteur peut combiner des canaux adjacents pour une largeur de bande plus élevée pouvant aller jusqu'à 100 kHz.

D'autres techniques d'accès au spectre et d'atténuation des interférences, y compris des largeurs de bande supérieures à 300 kHz, peuvent être utilisées, à condition qu'elles assurent un fonctionnement compatible avec les autres utilisateurs, et notamment les radiosondes météorologiques [7].

Chaque émetteur peut combiner des canaux adjacents pour une largeur de bande plus élevée pouvant aller jusqu'à 300 kHz.

Cet ensemble de conditions d'utilisation ne concerne que les systèmes spécifiquement conçus pour assurer des communications numériques non vocales entre dispositifs médicaux implantables actifs et/ou des dispositifs portés à même le corps et d'autres dispositifs externes utilisés pour le transfert d'informations physiologiques sans caractère urgent relatives au patient.

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Chaque émetteur peut combiner des canaux adjacents pour une largeur de bande plus élevée pouvant aller jusqu'à 100 kHz.

Les applications vocales sont autorisées moyennant des techniques avancées d'atténuation. Les autres applications audio et vidéo sont exclues.

1 mW PAR et – 13 dBm/10 kHz de densité de puissance pour largeur de bande de modulation supérieure à 250 kHz

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Les applications vocales sont autorisées moyennant des techniques avancées d'atténuation. Les autres applications audio et vidéo sont exclues.

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Cet ensemble de conditions d'utilisation ne concerne que les dispositifs audio sans fil et les dispositifs multimédias de lecture en continu.

Largeur de bande: > 600 kHz et ≤ 1 MHz.

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Fonctionnement des interrogateurs à 2 W PAR autorisé uniquement dans les quatre canaux centrés sur 865,7 MHz, 866,3 MHz, 866,9 MHz et 867,5 MHz

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Les transmissions ne sont autorisées que dans les gammes de fréquences 865,6-865,8 MHz, 866,2-866,4 MHz, 866,8-867,0 MHz et 867,4-867,6 MHz.

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Les applications vocales sont autorisées moyennant des techniques avancées d'atténuation. Les autres applications audio et vidéo sont exclues.

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

100 mW PIRE et une densité de PIRE de 100 mW/100 kHz si on a recours à la modulation par saut de fréquence, une densité de PIRE de 10 mW/MHz si on a recours à d'autres types de modulation.

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Cet ensemble de conditions d'utilisation ne concerne que les dispositifs de niveaumétrie de cuve (TLPR) [c].

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Cette série de conditions d'utilisation ne concerne que les applications de péage routier, les applications de tachygraphes intelligents et de mesure de poids et dimensions [i].

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Dispositifs de systèmes télématiques pour la circulation et les transports

Cet ensemble de conditions d'utilisation ne concerne que les systèmes de véhicule à véhicule, de véhicule à infrastructure et d'infrastructure à véhicule.

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

33 dBm PIRE, densité de PIRE de 23 dBm/MHz et régulation de la puissance d'émission (TPC) d'une portée de 30 dB

Dispositifs de systèmes télématiques pour la circulation et les transports

Cet ensemble de conditions d'utilisation ne concerne que les systèmes de véhicule à véhicule, de véhicule à infrastructure et d'infrastructure à véhicule.

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

33 dBm PIRE, densité de PIRE de 23 dBm/MHz et régulation de la puissance d'émission (TPC) d'une portée de 30 dB

Dispositifs de systèmes télématiques pour la circulation et les transports

Des exigences relatives à la régulation automatique de puissance et aux antennes ainsi que des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et à l'atténuation du brouillage s'appliquent [7], [8] [10].

7 dBm/50 MHz PIRE maximale et – 33 dBm/MHz PIRE moyenne

Cet ensemble de conditions d'utilisation ne concerne que les dispositifs de niveaumétrie de cuve (TLPR) [c].

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Dispositifs de systèmes télématiques pour la circulation et les transports

Des exigences relatives à la régulation automatique de puissance et aux antennes ainsi que des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et à l'atténuation du brouillage s'appliquent [7], [8], [10].

26 dBm/50 MHz PIRE maximale et – 14 dBm/MHz PIRE moyenne

Cet ensemble de conditions d'utilisation ne concerne que les dispositifs de niveaumétrie de cuve (TLPR) [c].

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Dispositifs de systèmes télématiques pour la circulation et les transports

Dispositifs de systèmes télématiques pour la circulation et les transports

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Dispositifs de systèmes télématiques pour la circulation et les transports

100 mW PIRE et puissance émise maximale de 10 dBm

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Cet ensemble de conditions d'utilisation ne concerne que les dispositifs de niveaumétrie de cuve (TLPR) [c].

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Des exigences relatives à la régulation automatique de puissance et aux antennes ainsi que des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et à l'atténuation du brouillage s'appliquent [7], [8] [10].

35 dBm/50 MHz PIRE maximale et – 2 dBm/MHz PIRE moyenne

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

40 dBm PIRE et densité de PIRE de 23 dBm/MHz

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

40 dBm PIRE, densité de PIRE de 23 dBm/MHz et puissance émise maximale de 27 dBm au(x) port(s) d'antenne

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

55 dBm PIRE, densité de PIRE de 38 dBm/MHz et gain d'antenne d'émission ≥ 30 dBi

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Cet ensemble de conditions d'utilisation ne concerne que les systèmes de véhicule à véhicule, de véhicule à infrastructure et d'infrastructure à véhicule.

Les dispositifs de systèmes télématiques pour la circulation et les transports mis sur le marché avant le 1er janvier 2020 bénéficient d'une clause d'antériorité, c'est-à-dire qu'ils peuvent continuer à utiliser la gamme de fréquences 63-64 GHz utilisée précédemment; pour le reste, les mêmes conditions s'appliquent.

Dispositifs de systèmes télématiques pour la circulation et les transports

Des exigences relatives à la régulation automatique de puissance et aux antennes ainsi que des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et à l'atténuation du brouillage s'appliquent [7], [8] [10].

34 dBm/50 MHz PIRE maximale et – 3 dBm/MHz PIRE moyenne

Cet ensemble de conditions d'utilisation ne concerne que les dispositifs de niveaumétrie de cuve (TLPR) [c].

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

Cet ensemble de conditions d'utilisation ne concerne que les systèmes d'infrastructures et systèmes pour véhicules au sol.

Les radars fixes pour infrastructure de transport doivent être à balayage, afin de limiter le temps d'illumination et d'assurer un temps de silence minimal pour permettre la coexistence avec les systèmes radar automobiles.

Des exigences relatives aux techniques d'accès au spectre et d'atténuation du brouillage s'appliquent [7].

55 dBm PIRE maximale, 50 dBm PIRE moyenne et 23,5 dBm PIRE moyenne pour les radars à impulsions

Dispositifs de systèmes télématiques pour la circulation et les transports

30 dBm PIRE maximale et

Dispositifs de systèmes télématiques pour la circulation et les transports

10 dBm PIRE/250 MHz et

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Dispositifs à courte portée non spécifiques

Dispositifs à courte portée non spécifiques