ANNEXE II

Tableau 1

Valeurs relatives aux performances des constructeurs qui sont membres du groupement VW GROUP PC, confirmées ou modifiées conformément à l'article 8, paragraphe 5, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 443/2009 pour l'année civile 2016

A B C D E F G H I Nom du constructeur Groupements et dérogations Nombre d'immatriculations Émissions spécifiques moyennes de CO2 (100 %) Objectif d'émissions spécifiques Écart par rapport à l'objectif Écart par rapport à l'objectif corrigé Masse moyenne Émissions moyennes de CO2 (100 %) AUDI AG P14 783 896 124,968 138,723 – 13,755 – 14,046 1 583,27 124,968 AUDI HUNGARIA MOTOR KFT P14 9 950 144,517 130,000 14,517 14,017 1 392,40 144,517 BUGATTI AUTOMOBILES SAS P14 7 568,143 157,376 410,767 396,747 1 991,43 568,143 QUATTRO GmbH P14 9 275 214,612 147,126 67,486 67,465 1 767,14 214,612 SEAT SA P14 340 155 115,849 123,936 – 8,087 – 8,088 1 259,70 115,849 SKODA AUTO AS P14 627 533 111,894 124,918 – 13,024 – 13,189 1 281,20 111,894 VOLKSWAGEN AG P14 1 651 339 118,551 130,216 – 11,665 – 11,754 1 397,13 118,551





Tableau 2

Valeurs relatives aux performances des constructeurs qui sont membres du groupement VW GROUP PC, confirmées ou modifiées conformément à l'article 8, paragraphe 5, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 443/2009 pour l'année civile 2015

A B C D E F G H I Nom du constructeur Groupements et dérogations Nombre d'immatriculations Émissions spécifiques moyennes de CO2 (100 %) Objectif d'émissions spécifiques Écart par rapport à l'objectif Écart par rapport à l'objectif corrigé Masse moyenne Émissions moyennes de CO2 (100 %) AUDI AG P14 717 933 126,245 139,941 – 13,696 – 13,696 1 589,53 126,834 AUDI HUNGARIA MOTOR KFT P14 11 710 142,770 131,387 11,383 11,383 1 402,36 142,770 BUGATTI AUTOMOBILES SAS P14 7 541,857 160,959 380,898 380,898 2 049,43 541,857 QUATTRO GmbH P14 6 313 224,593 149,793 74,800 74,800 1 805,11 224,593 SEAT SA P14 332 980 116,577 124,324 – 7,747 – 7,747 1 247,79 116,577 SKODA AUTO AS P14 585 553 115,511 125,552 – 10,041 – 10,041 1 274,68 115,511 VOLKSWAGEN AG P14 1 655 305 118,259 130,864 – 12,605 – 12,605 1 390,90 118,853





Tableau 3

Valeurs relatives aux performances des constructeurs qui sont membres du groupement VW GROUP PC, confirmées ou modifiées conformément à l'article 8, paragraphe 5, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 443/2009 pour l'année civile 2014

A B C D E F G H I Nom du constructeur Groupements et dérogations Nombre d'immatriculations Moyenne CO2 (80 %) corrigée Objectif d'émissions spécifiques Écart par rapport à l'objectif Écart par rapport à l'objectif corrigé Masse moyenne Moyenne CO2 (100 %) AUDI AG P12 683 752 121,362 138,499 – 17,137 – 17,137 1 557,98 131,253 AUDI HUNGARIA MOTOR KFT P12 5 018 145,034 131,858 13,176 13,176 1 412,66 151,730 BENTLEY MOTORS LTD P12 2 249 285,434 181,668 103,766 103,670 2 502,60 301,128 BUGATTI AUTOMOBILES SAS P12 17 552,846 160,388 392,458 392,458 2 036,94 558,647 AUTOMOBILI LAMBORGHINI SPA P12 510 317,490 144,398 173,092 173,092 1 687,06 328,422 QUATTRO GmbH P12 4 874 225,943 153,011 72,932 72,932 1 875,52 236,635 SEAT SA P12 316 545 110,877 124,039 – 13,162 – 13,164 1 241,57 117,265 SKODA AUTO AS P12 546 133 114,628 125,591 – 10,963 – 11,034 1 275,52 120,968 VOLKSWAGEN AG P12 1 549 589 113,030 130,532 – 17,502 – 17,605 1 383,64 123,868

Notes explicatives relatives aux tableaux 1, 2 et 3:

Colonne A:

On entend par «nom du constructeur» le nom du constructeur tel qu'il a été notifié à la Commission par l'intéressé ou, si cette notification n'a pas eu lieu, le nom enregistré par l'autorité de l'État membre chargée de l'immatriculation.

Colonne B:

Le constructeur est membre du groupement VW GROUP PC (P12 ou P14) constitué conformément à l'article 7 du règlement (CE) no 443/2009 et l'accord de regroupement est valable pour les années civiles 2014, 2015 et 2016. Les données provisoires pour le groupement VW GROUP PC ne peuvent toutefois être ni confirmées ni modifiées pour aucune de ces années civiles.

Colonne C:

On entend par «nombre d'immatriculations» le nombre total de véhicules neufs immatriculés par les États membres au cours d'une année civile, compte non tenu des immatriculations auxquelles correspondent, d'une part, des séries de données dans lesquelles manquent les valeurs de masse et/ou les valeurs relatives au CO2 et, d'autre part, des séries de données non reconnues par le constructeur. Le nombre d'immatriculations communiqué par les États membres ne peut autrement subir aucune modification.

Colonne D:

Tableaux 1, 2 et 3: On entend par «émissions spécifiques moyennes de CO2 (100 %)» les émissions spécifiques moyennes de CO2 (g CO2/km) qui ont été calculées sur la base de 100 % des véhicules attribués au constructeur. Le cas échéant, les émissions spécifiques moyennes de CO2 prennent en compte les erreurs notifiées à la Commission par le constructeur concerné. Les séries de données utilisées pour le calcul comprennent celles qui contiennent des valeurs valables pour la masse et les émissions de CO2. Les émissions spécifiques moyennes de CO2 incluent les réductions des émissions obtenues grâce à l'utilisation de technologies innovantes visées à l'article 12 du règlement (CE) no 443/2009 ainsi que, dans les tableaux 2 et 3, les réductions des émissions résultant des dispositions sur les bonifications visées à l'article 5 du règlement (CE) no 443/2009 et sur l'utilisation d'E85 visée à l'article 6 dudit règlement

Tableau 3: on entend par «émissions moyennes de CO2 (80 %) corrigées» les émissions spécifiques moyennes de CO2 qui ont été calculées sur la base des 80 % de véhicules de la flotte du constructeur qui présentent les plus faibles émissions, conformément à l'article 4, deuxième alinéa, troisième tiret, du règlement (CE) no 443/2009 et au point 4 de la communication COM(2010) 657 final de la Commission (1).

Colonne E:

On entend par «objectif d'émissions spécifiques» l'objectif d'émissions calculé sur la base de la masse moyenne de tous les véhicules attribués à un constructeur, à l'aide de la formule décrite à l'annexe I du règlement (CE) no 443/2009.

Colonne F:

On entend par «écart par rapport à l'objectif» l'écart entre les émissions spécifiques moyennes de CO2 indiquées dans la colonne D et l'objectif d'émissions spécifiques indiqué dans la colonne E. Lorsque la valeur portée dans la colonne F est positive, les émissions spécifiques moyennes de CO2 dépassent l'objectif d'émissions spécifiques.

Colonne G:

On entend par «écart par rapport à l'objectif corrigé» le fait que, lorsque les valeurs de cette colonne sont différentes de celles de la colonne F, les valeurs indiquées dans cette dernière ont été corrigées de manière à prendre en compte une marge d'erreur. La marge d'erreur ne s'applique que si le constructeur a notifié des séries de données à la Commission au moyen du code d'erreur B, comme le prévoit l'article 9, paragraphe 3, du règlement (UE) no 1014/2010. La marge d'erreur est calculée selon la formule suivante:

Erreur = valeur absolue de [(AC1 – TG1) – (AC2 – TG2)].

AC1= émissions spécifiques moyennes de CO2, y compris les véhicules non identifiables (telles qu'indiquées dans la colonne D);

TG1= objectif d'émissions spécifiques, y compris les véhicules non identifiables (tel que figurant dans la colonne E);

AC2= émissions spécifiques moyennes de CO2, à l'exclusion des véhicules non identifiables;

TG2= objectif d'émissions spécifiques, à l'exclusion des véhicules non identifiables.

Colonne H:

On entend par «masse moyenne» la masse moyenne en ordre de marche (kilogrammes) des véhicules attribués au constructeur.

Colonne I:

Tableaux 1, 2 et 3: On entend par «émissions moyennes de CO2 (100 %)» les émissions spécifiques moyennes de CO2 qui ont été calculées sur la base de 100 % des véhicules attribués au constructeur. Le cas échéant, les émissions spécifiques moyennes de CO2 prennent en compte les erreurs notifiées à la Commission par le constructeur concerné. Les séries de données utilisées pour le calcul comprennent celles qui contiennent des valeurs valables pour la masse et les émissions de CO2 mais qui ne prennent pas en compte les réductions des émissions obtenues par des technologies innovantes visées à l'article 12 du règlement (CE) no 443/2009. Pour les années civiles 2014 et 2015 (tableaux 2 et 3), les réductions des émissions résultant des dispositions sur les bonifications visées à l'article 5 du règlement (CE) no 443/2009 et sur l'utilisation d'E85 visée à l'article 6 dudit règlement sont également exclues du calcul.

(1) Communication de la Commission du 10 novembre 2010 concernant la surveillance des données relatives à l'immatriculation des voitures particulières neuves [COM (2010) 657 final].