ANNEXE I

FORMULES POUR LE CALCUL DE LA QUANTITÉ DE DÉCHETS DE BOUTEILLES À USAGE UNIQUE COLLECTÉS SÉPARÉMENT

ASCB = (WSCB apart + WSCB blended)/(WBPM + WEWG) × 100 %

où:

ASCB désigne la quantité de déchets de bouteilles à usage unique collectés séparément en vue du recyclage, visée à l’article 1er. W SCB apart désigne le poids des déchets de bouteilles à usage unique collectés séparément de tout autre déchet en vue de leur recyclage conformément à l’article 2, paragraphe 4, point a). W SCB blended désigne le poids des déchets de bouteilles à usage unique collectés séparément en vue du recyclage avec d’autres déchets conformément à l’article 2, paragraphe 4, point b). WBPM désigne le poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché au sens de l’article 3, paragraphes 1 et 2. WEWG désigne le poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché, déterminé d’après le poids des déchets issus de ces produits, au sens de l’article 3, paragraphe 3.

WBPM = WBPM gross – WB out + WB in

W BPM gross désigne le poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché au sens de l’article 3, paragraphes 1. WB out désigne le poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été exportées ou déplacées vers d’autres États membres par des opérateurs ou des personnes physiques pour leur usage personnel, au sens de l’article 3, paragraphe 2. WB in désigne le poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été importées ou reçues en provenance d’autres États membres par des opérateurs ou par des personnes physiques pour leur usage personnel, au sens de l’article 3, paragraphe 2.

WB out = W B out moved to other MS + W B out exp + W B out moved to other MS by natural persons + W B out by natural persons

W B out moved to other MS désigne le poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été déplacées vers d’autres États membres par des opérateurs. W B out exp désigne le poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été exportées par des opérateurs. W B out moved to other MS by natural persons désigne le poids estimé des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été déplacées vers d’autres États membres par des personnes physiques pour leur usage personnel. W B out by natural persons désigne le poids estimé des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été exportées par des personnes physiques pour leur usage personnel.

WB in = W B in from other MS + W B in imported + W B in moved from other MS by natural persons + W B in by natural persons

W B in from other MS désigne le poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été reçues en provenance d’autres États membres par des opérateurs. W B in imported désigne le poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été importées par des opérateurs. W B in moved from other MS by natural persons désigne le poids estimé des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été déplacées à partir d’autres États membres par des personnes physiques pour leur usage personnel. W B in by natural persons désigne le poids estimé des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été importées par des personnes physiques pour leur usage personnel.

WEWG = TWSCB + Wother SCB + WMSW + Wlitter