DÉCISION DU CONSEIL du 19 décembre 1994 relative à l'action commune, adoptée par le Conseil sur la base de l'article J.3 du traité sur l'Union européenne, concernant le contrôle des exportations de biens à double usage (94/942/PESC)

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur l'Union européenne, et notamment son article J.3,

vu les orientations générales du Conseil européen des 26 et 27 juin 1992,

DÉCIDE:

Article premier

Il est adopté une action commune visant, aux fins de la protection des intérêts essentiels de la sécurité des États membres et du respect de leurs engagements internationaux, le contrôle à l'exportation à partir de la Communauté de biens qui sont susceptibles d'avoir une utilisation tant civile que militaire, ci-après dénommés «biens à double usage».

La présente décision et le règlement (CE) n° 3381/94 du Conseil, du 19 décembre 1994, instituant un régime communautaire de contrôle des exportations de biens à double usage (1) constituent un système intégré auquel participent, selon leurs compétences propres, le Conseil, la Commission et les États membres.

Article 2

La liste des biens à double usage est celle figurant à l'annexe I. Cette liste s'applique pour les besoins de l'article 3 paragraphe 1 et de l'article 19 paragraphe 1 point a) et paragraphe 2 du règlement (CE) n° 3381/94.

Article 3

La liste des destinations auxquelles s'applique l'article 6 paragraphe 1 point a) du règlement (CE) n° 3381/94 figure à l'annexe II.

Article 4

Les lignes directrices à prendre en considération pour les besoins de l'article 8 du règlement (CE) n° 3381/94 figurent à l'annexe III.

Article 5

La liste des biens auxquels s'applique l'article 19 paragraphe 1 point b) du règlement (CE) n° 3381/94 figure à l'annexe IV.

Article 6

La liste des biens et des États membres auxquels s'applique l'article 20 paragraphe 1 du règlement (CE) n° 3381/94 figure à l'annexe V.

Article 7

La présente décision est publiée au Journal officiel des Communautés européennes le même jour que le règlement (CE) n° 3381/94.

Les modifications qui seront éventuellement apportées ultérieurement à la présente décision feront également l'objet d'une publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Article 8

La présente décision entre en vigueur le jour de sa publication.

Elle est applicable à partir du 1er mars 1995.

Fait à Bruxelles, le 19 décembre 1994.

Par le Conseil Le président K. KINKEL

(1) Voir page 1 du présent Journal officiel.

ANNEXE I

Liste visée à l'article 2 de la décision et à l'article 3 paragraphe 1 du règlement (CE) n° 3381/94 (Liste commune de biens à double usage soumis à un contrôle lors de leur exportation de la Communauté européenne)

LISTE DES BIENS À DOUBLE USAGE La présente liste constitue la concrétisation technique des accords internationaux sur le contrôle des biens à double usage, et notamment le contrôle stratégique communautaire, le régime de contrôle de la technologie relative aux missiles, le groupe des fournisseurs d'articles nucléaires, et le «groupe Australie». Il n'a pas été tenu compte des articles que des États membres souhaitent placer sur une liste d'exclusion. Il n'a pas été tenu compte des contrôles nationaux (contrôles qui ne sont pas effectués au titre d'un régime) éventuellement maintenus par des États membres.

REMARQUES GÉNÉRALES CONCERNANT L'ANNEXE I

1. Concernant le contrôle des biens conçus ou modifiés pour des usages militaires, se rapporter à la ou aux listes ad hoc relatives au contrôle des biens à usage militaire tenues par chaque État membre. Dans la présente annexe, la mention «voir également liste des matériels de guerre» renvoie à ces listes.

2. Les contrôles dont il est question dans la présente annexe ne doivent pas être rendus inopérants par le biais de l'exportation de biens non soumis à contrôle (y compris des plantes) contenant un ou plusieurs composants soumis à contrôle, lorsque lesdits composants sont l'élément principal de ces biens et peuvent en pratique en être détachés et utilisés à d'autres fins.

NB: Pour décider si le ou les composants soumis à contrôle doivent être considérés comme l'élément principal, il convient d'évaluer les facteurs de quantité, de valeur et de savoir-faire technologique les concernant, ainsi que d'autres circonstances particulières qui pourraient faire du ou des composants soumis à contrôle l'élément principal des biens fournis.

3. Le contrôle des transferts de technologie visé dans la présente annexe est limité aux formes tangibles.

4. Les biens figurant dans la présente annexe s'entendent comme neufs ou usagés.

Note relative à la technologie nucléaire (NTN)

(à lire en relation avec le chapitre E de la catégorie 0) Le transfert de «technologie» directement associée à des biens figurant dans la catégorie 0 est soumis à examen et à contrôle aussi strictement que les biens eux-mêmes, selon les dispositions de la catégorie 0E.

La «technologie» relative au «développement», à la «production» ou à l'«utilisation» de biens soumis à contrôle demeure soumise à contrôle même lorsqu'elle s'applique à des biens non soumis à contrôle.

La licence délivrée pour l'exportation de biens couvre également l'exportation, au bénéfice du même utilisateur final, de la «technologie» minimale nécessaire à l'installation, à l'exploitation, à l'entretien et à la réparation de ces biens.

Le contrôle portant sur les transferts de «technologie» ne s'applique pas aux connaissances qui sont «du domaine public» ou relèvent de la «recherche scientifique fondamentale».

Note générale relative à la technologie (NGT)

(à lire en relation avec le chapitre E des catégories 1 à 9) Le transfert de «technologie» nécessaire au «développement», à la «production» ou à l'«utilisation» des biens relevant des catégories 1 à 9 est soumis à contrôle selon les dispositions des catégories 1 à 9.

La «technologie» nécessaire au «développement», à la «production» ou à l'«utilisation» de biens soumis à contrôle demeure soumise à contrôle même lorsqu'elle est applicable à un bien non soumis à contrôle.

Une licence délivrée pour l'exportation de biens autorise également l'exportation, au bénéfice du même utilisateur final, de la «technologie» minimale nécessaire à l'installation, à l'exploitation, à l'entretien et à la réparation de ces biens.

NB: Cette autorisation ne couvre pas la «technologie» de réparation définie à l'alinéa 8E002.a.

Le contrôle portant sur les «transferts de technologie» ne s'applique pas aux connaissances qui sont «du domaine public» ou relèvent de la «recherche scientifique fondamentale».

Note générale relative aux logiciels (NGL)

(La présente note exempte des contrôles prévus au chapitre D des catégories 1 à 9) Les catégories 1 à 9 de la présente liste ne sont pas applicables aux logiciels qui:

a. sont couramment à la disposition du public, c'est-à-dire qui sont à la fois:

1. vendus directement sur stock, sans restriction, à des points de vente au détail, que cette vente soit effectuée a. en magasin;

b. par correspondance ou c. par téléphone,

et 2. conçus pour être installés par l'utilisateur sans assistance ultérieure importante de la part du fournisseur ou b. sont «du domaine public».

Définition des termes utilisés dans la présente annexe

Les numéros figurant entre parenthèses désignent les catégories auxquelles les définitions se rapportent.

1. «Débit vectoriel 2-D (bidimensionnel)» (4): nombre de vecteurs produits par seconde qui comportent des vecteurs polytraits de 10 pixels, en rectangle, à orientation aléatoire, à valeurs de coordonnées X-Y entières ou à virgule flottante (la valeur retenue étant la plus élevée des deux).

2. «Débit vectoriel 3-D (tridimensionnel)» (4): nombre de vecteurs produits par seconde qui comportent des vecteurs polytraits de 10 pixels, en rectangle, à orientation aléatoire, à valeurs de coordonnées X-Y-Z entières ou à virgule flottante (la valeur retenue étant la plus élevée des trois).

3. «Précision» (2): caractéristique généralement exprimée sous forme de l'imprécision, à savoir: l'écart maximal, positif ou négatif, d'une valeur indiquée par rapport à une norme acceptée ou une valeur réelle.

4. «Système de commande active de vol» (7): système ayant pour fonction d'empêcher les mouvements ou les charges structurelles indésirables des «aéronefs» et des missiles en traitant de façon autonome les données de sortie émanant de plusieurs capteurs et en fournissant ensuite les instructions préventives nécessaires pour assurer une commande automatique.

5. «Pixel actif» (6 et 8): élément minimal (unique) de l'élément capteur de surface sensible qui a une fonction de transfert photo-électrique lorsqu'il est exposé à un rayonnement lumineux (électromagnétique).

6. «Commande adaptative» (2): système de commande qui règle sa réponse en fonction des conditions détectées en cours de travail (norme ISO 2806-1980).

7. «Aéronef» (7 et 9): véhicule aérien à voilure fixe, à voilure pivotante, à voilure rotative (hélicoptère), à rotor basculant ou à voilure basculante.

NB: Voir également «aéronef civil».

8. «Déviation de position angulaire» (2): différence maximale entre la position angulaire et la position angulaire réelle, mesurée avec une très grande précision, après que le porte-pièce a été déplacé par rapport à sa position initiale (voir norme VDI/VDE 2617, projet: «Tables rotatives sur les machines de mesure à coordonnées»).

9. «Mode de transfert asynchrone (MTA)» (5): mode de transfert dans lequel les informations sont organisées en cellules; il est asynchrone en ce sens que la récurrence des cellules dépend du débit binaire nécessaire ou instantané (recommandation L. 113 du CCITT).

10. «Poursuite automatique de la cible» (6): technique de traitement permettant de déterminer et de fournir automatiquement à la sortie une valeur extrapolée de la position la plus probable de la cible, en temps réel.

11. «Bande passante d'un seul canal à fréquence vocale» (5), dans le cas de matériels de transmission de données: bande passante conçue pour fonctionner avec un seul canal à fréquence vocale de 3 100 Hz, telle qu'elle est définie dans la recommandation G.151 du CCITT.

12. «Retard de propagation de la porte de base» (3): valeur du retard de propagation correspondant à la porte de base utilisée dans une «famille» de «circuits intégrés monolithiques». On peut préciser qu'il s'agit, pour une «famille» donnée, soit du retard de propagation par porte typique soit du retard de propagation typique par porte.

NB: Le «retard de propagation de la porte de base» ne doit pas être confondu avec le retard d'entrée ou de sortie d'un «circuit intégré monolithique» complexe.

13. «Recherche scientifique fondamentale» (NGT, NTN): travaux expérimentaux théoriques, entrepris principalement en vue de l'acquisition de connaissances nouvelles touchant les principes fondamentaux de phénomènes ou de faits observables et non essentiellement orientés vers un but ou un objectif pratique.

14. «Longueur de battement» (6): distance que doivent parcourir deux signaux orthogonalement polarisés, initialement en phase, pour réaliser une différence de phase de deux Pi radian(s).

15. «Biais» (accéléromètre) (7): valeur indiquée par un accéléromètre en l'absence d'accélération.

186. «Équivalent de bore» (EB): se définit par la formule suivante:

EB = FC × concentration de l'élément Z en ppM,

où FC est le facteur de conversion = ;Z × AB B × AZ B et Z sont les sections de capture de neutrons thermiques (exprimées en barns) respectivement pour le bore et l'élément Z, et AB et AZ les poids atomiques respectifs du bore et de l'élément Z.

16. «Voile» (déplacement axial): déplacement axial mesuré en une révolution de la broche principale dans un plan perpendiculaire au plateau de la broche en un point proche de la circonférence de celui-ci (voir norme ISO 230, partie 1, 1986, paragraphe 5.63).

17. «Erreur circulaire probable (ECP)»: mesure de la précision, exprimée par le rayon du cercle centré sur la cible dans lequel, d'une distance donnée, 50 % des charges utiles font impact.

18. «Laser chimique» (6): laser dans lequel les agents actifs sont excités par une énergie issue d'une réaction chimique.

19. «Système anti-couple à commande de circulation ou système de commande de direction à commande de circulation» (7): systèmes utilisant l'air soufflant sur les surfaces aérodynamiques pour augmenter ou contrôler les forces produites par ces surfaces.

20. «Aéronef civil» (7 et 9): aéronef inscrit sous sa désignation propre sur les listes de certificats de navigabilité publiées par les services de l'aviation civile, comme desservant des lignes commerciales civiles intérieures et extérieures ou destiné à un usage civil légitime, privé ou professionnel.

NB: Voir également aéronef.

189. «Autorités aéronautiques civiles» (7 et 9): désigne le service compétent en Australie, en Belgique, au Canada, au Danemark, en Irlande, en France, en Allemagne, en Grèce, en Italie, au Japon, au Luxembourg, aux Pays-Bas, en Norvège, au Portugal, en Espagne, en Turquie, au Royaume-Uni ou aux États-Unis d'Amérique.

21. «Mélangées» (1): se dit de fibres thermoplastiques et de fibres de renforcement mélangées filament par filament, afin de produire un renfort fibreux/mélange «matrice» sous une forme entièrement fibreuse.

22. «Pulvérisation» (1): procédé servant à réduire un matériau en particules par écrasement ou broyage.

23. «Signalisation sur voie commune» (5): méthode de signalisation entre centraux dans laquelle une voie unique véhicule, au moyen de messages munis d'une étiquette, l'information de signalisation relative à de multiples circuits ou communications ainsi que d'autres informations telles que celles utilisées pour la gestion de réseau.

24. «Contrôleur de transmission» (5): interface matérielle réglant la circulation des informations numériques synchrones ou asynchrones. Il s'agit d'un ensemble qui peut être intégré à un équipement informatique ou de télécommunications pour assurer l'accès aux télécommunications.

25. «Composite» (1, 6, 8 et 9): se dit d'une «matrice» et d'une phase ou de phases supplémentaires, constituées de particules, de trichites, de fibres, ou de toute combinaison de celles-ci, présentes pour un but ou des buts spécifiques.

26. «Performance théorique pondérée» (PTP) (4): mesure de la performance de calcul exprimée en millions d'opérations théoriques par seconde (Mot/s), calculée en procédant à l'agrégation des «éléments de calcul (EC)».

NB: Voir catégorie 4, note technique.

27. «Table rotative inclinable» (2): table permettant à la pièce à usiner de tourner et de pivoter autour de deux axes non parallèles pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage».

28. «Élément de calcul» (EC) (4): la plus petite unité de calcul produisant un résultat arithmétique ou logique final.

29. «Commande de contournage» (2): commande de deux mouvements ou plus par «commande numérique», exécutés suivant des instructions qui désignent la position assignée suivante et la vitesse d'avance requise vers cette position; ces vitesses varient les unes par rapport aux autres de manière à produire le contour voulu (norme ISO/DIS 2806-1980).

30. «Température critique» (1, 3 et 6) (parfois appelée température de transition c'est-à-dire de changement d'état) d'un matériau «supraconducteur» spécifique: température à laquelle un matériau perd toute résistance au flux de courant continu.

31. «Cryptologie» (5): discipline qui englobe les principes, moyens et méthodes servant à la transformation des données afin d'en dissimuler le contenu informatif, empêcher sa modification sans détection ou empêcher son utilisation sans autorisation. La «cryptologie» est limitée à la transformation d'informations par l'emploi d'un ou de plusieurs «paramètres secrets» (par exemple des variables cryptologiques) ou de la gestion de clef associée.

NB: «Paramètre secret» désigne une constante ou une clef non portée à la connaissance d'autres personnes ou partagée uniquement au sein d'un groupe.

32. «Datagramme» (4 et 5): entité de données, isolée et indépendante, contenant toutes les informations nécessaires pour son acheminement d'un équipement terminal de traitement de données (source) à un autre (destination), indépendamment d'un quelconque échange antérieur entre l'un des équipements terminaux de traitement de données source ou destination et le réseau de transport.

33. «Débit binaire» (5): débit de chiffres binaires (bits) tel qu'il est défini dans la recommandation 53-36 de l'UIT, compte tenu du fait que, pour la modulation non binaire, les bauds et les bits par seconde ne sont pas équivalents. Les bits pour les fonctions de codage, de vérification et de synchronisation sont inclus.

NB: 1. Lors de la détermination du «débit binaire», les canaux de service et les canaux administratifs seront exclus.

2. C'est le débit maximal dans un sens, c'est-à-dire soit à l'émission soit à la réception.

34. «Miroirs déformables» (6): (aussi dénommés miroirs à optique adaptative) désigne les miroirs:

a) ayant une seule surface de réflexion optique continue qui est déformée de manière dynamique par l'application de couples ou de forces individuels afin de compenser les distorsions présentes dans la forme d'onde optique incidente sur le miroir ou b) ayant des éléments optiques multiples de réflexion pouvant être repositionnés de manière individuelle et dynamique par l'application de couples ou de forces afin de compenser les distorsions présentes dans la forme d'onde optique incidente sur le miroir.

35. «Uranium appauvri» (0): uranium appauvri en isotope 235 à un niveau inférieur à celui qui se trouve dans la nature.

36. «Développement» (NGT, NTN, toutes catégories): opérations liées à toutes les étapes préalables à la production en série, telles que conception, recherches de conception, analyses de conception, principes de conception, montages et essais de prototypes, plans de production pilote, données de conception, processus de transformation des données de conception en un produit, conception de figuration, conception d'intégration, plans.

37. «Soudage par diffusion» (1, 2 et 9): technique de jonction moléculaire à l'état solide d'au moins deux métaux séparés en une seule pièce, la résistance du joint étant égale à celle du matériau le moins résistant.

38. «Calculateur numérique» (4 et 5): équipement qui, lorsque les données sont sous forme d'une ou de plusieurs variables discrètes, est apte à:

a) accepter des données;

b) emmagasiner des données ou des instructions dans des dispositifs d'emmagasinage fixes ou modifiables (par réécriture);

c) traiter des données au moyen d'une séquence emmagasinée d'instructions modifiable et d) assurer la sortie des données.

NB: Les modifications de la séquence emmagasinée d'instructions comprennent le remplacement de dispositifs d'emmagasinage fixes mais pas de modification matérielle du câblage ou des interconnexions.

39. «Débit de transfert numérique» (5): débit total d'informations directement transférées sur tout type de support.

NB: Voir également «débit de transfert numérique total».

40. «Pressage hydraulique par action directe» (2): procédé de déformation faisant appel à une vessie souple remplie de liquide et placée en contact direct avec la pièce.

41. «Vitesse de précession (gyroscopes)» (7): vitesse de la dérive à la sortie d'un gyroscope par rapport à la sortie recherchée. Elle est constituée de composants aléatoires et systématiques et elle est exprimée en équivalent de déplacement angulaire à l'entrée par unité de temps par rapport à l'espace inertiel.

42. «Routage adaptatif dynamique» (5): réacheminement automatique du trafic fondé sur la détection et l'analyse des conditions présentes et réelles du réseau.

NB: Cette définition ne s'applique pas aux cas où le routage est décidé sur la base d'informations préalablement définies.

43. «Analyseur de signaux dynamiques» (3): «analyseur de signaux» faisant appel à des techniques numériques d'échantillonnage et de transformation pour former un affichage du spectre de Fourier de la forme d'onde donnée, y compris les informations relatives à l'amplitude et à la phase.

NB: Voir également «analyseur de signaux».

44. «Grammes effectifs» (Poids en) (0) de « produits fissiles spéciaux» ou «autres produits fissiles»:

a) pour les isotopes de plutonium et l'uranium 233, le poids des isotopes en grammes;

b) pour l'uranium enrichi à 1 % ou plus en isotope U-235, le poids des éléments en grammes, multiplié par le carré de son enrichissement exprimé en fraction de poids décimale;

c) pour l'uranium enrichi à moins de 1 % en isotope U-235, le poids des éléments en grammes, multiplié par 0,0001;

d) pour l'américium 242 m, le curium 245 et 247 et le californium 249 et 251, le poids des isotopes en grammes multiplié par 10.

45. «Ensemble» électronique (3 et 4): groupe de composants électroniques (éléments de circuits, composants discrets, circuits intégrés, etc.) reliés ensemble pour assurer une ou plusieurs fonctions spécifiques, remplaçables globalement et normalement démontables.

NB: 1. «Élément de circuit» désigne un élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

2. «Composant discret» désigne un élément de circuit en boîtier séparé, possédant ses propres connexions externes.

46. «Antenne à réseaux phasés, électroniquement orientable» (6): antenne formant un faisceau au moyen d'un couplage de phase, c'est-à-dire que la direction du faisceau est commandée par les coefficients d'excitation complexes des éléments rayonnants et qu'elle peut être modifiée en azimut ou en élévation, ou les deux, par l'application d'un signal électrique, aussi bien en émission qu'en réception.

47. «Effecteurs terminaux» (2): dispositifs tels que les pinces, les «outils actifs» et tout autre outillage fixé sur la plaque de base à l'extrémité du bras manipulateur d'un «robot».

NB: «Outil actif»: dispositif destiné à appliquer à la pièce à usiner la puissance motrice, l'énergie nécessaire au processus ou les capteurs.

48. «Densité équivalente» (6): masse d'une optique par unité de surface projetée sur la surface optique.

49. «Système expert» (4): système fournissant des résultats par l'application de règles à des données emmagasinées indépendamment du «programme» et réalisant l'une des capacités suivantes au moins:

a) modification automatique du «code source» tel qu'il a été entré par l'utilisateur;

b) déclaration de la connaissance liée à une classe de problèmes en langage quasi naturel ou c) acquisition des connaissances nécessaires pour évoluer (apprentissage symbolique).

50. «Famille» (3): microcircuits microprocesseurs ou microcalculateurs comportant:

a) la même architecture;

b) le même ensemble d'instructions de base;

c) la même technologie de base (par exemple uniquement les NMOS ou uniquement les CMOS).

51. «Sélection rapide» (4 et 5): service applicable aux communications virtuelles, qui permet à un équipement terminal de traitement de données d'étendre la possibilité de transmission des données dans des «paquets» d'établissement et de libération de communication, au-delà des possibilités de base d'une communication virtuelle.

NB: «Paquet» désigne un groupe d'éléments binaires comportant des données et des signaux de commande des communications et commuté en bloc. Les données, les signaux de communications et, éventuellement, l'information de protection contre les erreurs sont présentés selon un format spécifié.

52. «Tolérance de panne» (4): aptitude d'un système informatique à continuer, malgré la défectuosité du fonctionnement de l'un quelconque de ses composants matériels ou «logiciels», à fonctionner sans intervention humaine à un niveau permettant la continuité du service, l'intégrité des données et le rétablissement du bon fonctionnement dans un temps donné.

53. «Matériaux fibreux ou filamenteux» (0, 2 et 8) comprend:

a) les monofilaments continus;

b) le fil silionne et les mèches continues;

c) les bandes, tissus, nattes irrégulières et tresses;

d) les couvertures en fibres hachées, fibranne et fibres agglomérées;

e) les trichites monocristallines ou polycristallines de toutes les longueurs;

f) la pulpe de polyamide aromatique.

54. «Circuit intégré à film» (3): réseau d'«éléments de circuits» et d'interconnexions métalliques formé par le dépôt d'un film mince ou épais sur un «substrat» isolant.

NB: «Élément de circuit» désigne un élément, fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

55. «Fixe» (algorithme) (5): algorithme de codage ou de compression ne pouvant pas accepter de paramètres fournis de l'extérieur (par exemple variables cryptologiques ou à clefs) et ne pouvant être modifié par l'utilisateur.

56. «Unité de fabrication flexible» (2) (expression parfois remplacée par les termes «système de fabrication flexible» ou «cellule de fabrication flexible»): ensemble comprenant une combinaison d'au moins:

a) un «calculateur numérique» comportant ses propres «mémoire centrale» et matériels connexes et b) deux ou plus de deux des éléments suivants:

1. une machine-outil décrite à l'alinéa 2B001.c.;

2. une machine de contrôle dimensionnel décrite dans la catégorie 2 ou une autre machine de mesure à commande numérique relevant de la catégorie 2;

3. un «robot» relevant des catégories 2 ou 8;

4. un équipement à commande numérique relevant des paragraphes 1B003, 2B003 ou 9B001;

5. un équipement à commande par programme enregistré relevant de l'alinéa 3B001.a.;

6. un équipement à commande numérique relevant du paragraphe 1B001;

7. un équipement électronique à commande numérique relevant de l'alinéa 3A002.c.

57. «Fibres fluorurées» (6): fibres fabriquées à partir de fluorures bruts.

190. «Matrice plan focal» (6): désigne une couche linéaire plane ou à deux dimensions, ou une combinaison de couches planes, d'éléments détecteurs individuels, avec ou sans dispositifs électroniques de lecture opérant dans le plan focal.

NB: La présente définition ne comprend pas un empilage d'éléments détecteurs uniques ni des détecteurs à deux, trois ou quatre éléments à condition que l'intégration de signaux détectés à des instants successifs ne soit pas effectuée dans l'élément.

58. «Agilité de fréquence» (sauts de fréquence) (Spectre à) (5): forme de «spectre étalé» dans laquelle la fréquence d'émission d'une voie de transmission simple est changée par progression discontinue.

59. «Temps de commutation de fréquence» (3 et 5): temps (c'est-à-dire le délai) maximal nécessaire lorsqu'on effectue une commutation d'une fréquence de sortie choisie à une autre fréquence de sortie choisie, pour atteindre:

a) une fréquence à 100 Hz près de la fréquence finale ou b) un niveau de sortie à 1,0 dB du niveau de sortie final.

60. «Synthétiseur de fréquence» (3): tout type de sources de fréquence ou de générateurs de signaux, indépendamment de la technique effectivement utilisée, fournissant à partir d'une ou de plusieurs sorties de multiples fréquences de sortie simultanées ou de remplacement, commandées par, dérivées de ou assujetties à un nombre moindre de fréquences étalons (ou pas maître oscillateur).

61. «Atomisation par gaz» (1): procédé servant à réduire une coulée d'alliage métallique en fusion en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins au moyen d'un flux de gaz sous haute pression.

62. «Passerelle» (5): fonction réalisée par toute combinaison de matériel et de «logiciel» permettant d'effectuer la conversion des conventions de représentation, de traitement ou de communication des informations utilisées dans un système dans les conventions correspondantes mais différentes utilisées dans un autre système.

63. «Logiciel générique» (5): ensemble d'instructions destiné à un système de commutation à «commande par programme enregistré» qui est commun à tous les commutateurs utilisant ce type de système de commutation.

NB: La partie base de données n'est pas considérée comme comprise dans le «logiciel générique».

64. «Géographiquement dispersés» (Capteurs) (6): capteurs dont les emplacements sont éloignés de plus de 1 500 mètres les uns des autres dans toute direction. Les capteurs mobiles sont toujours considérés comme «géographiquement dispersés».

65. «Temps d'attente d'interruption globale» (4): temps nécessaire à un système informatique pour déceler une interruption due à un phénomène, pour pallier cette interruption et réaliser un changement de contexte vers une autre tâche de la mémoire locale prenant en charge l'interruption.

66. «Sous-ensemble de guidage» (7): système associant un processus de mesure et de calcul de la position et de la vitesse d'un véhicule (c'est-à-dire sa navigation) à un processus de calcul et de transmission d'instructions aux systèmes de commande de vol du véhicule pour en corriger la trajectoire.

67. «Densification isostatique à chaud» (2): procédé consistant à exercer une pression sur un moulage à une température supérieure à 375 K (102 °C), dans une cavité fermée, par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer une force agissant également dans toutes les directions en vue de réduire ou d'éliminer les vides internes du moulage.

68. «Calculateur hybride» (4): équipement apte à:

a) accepter des données;

b) traiter des données à la fois en représentations analogiques et en représentations numériques et c) assurer la sortie de données.

69. «Circuit intégré hybride» (3): toute combinaison de circuits intégrés ou de circuits intégrés comportant des «éléments de circuit» ou des «composants discrets» reliés ensemble afin d'exécuter une ou plusieurs fonctions spécifiques et répondant à tous les critères suivants:

a) contenant au moins un dispositif non encapsulé;

b) reliés ensemble au moyen de méthodes typiques de production de circuits intégrés;

c) remplaçables en tant qu'entités et d) ne pouvant normalement être désassemblés.

NB: 1. «Élément de circuit»: élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

2. «Composant discret»: «élément de circuit» en boîtier séparé possédant ses propres connexions externes.

70. «Renforcement d'image» (4): traitement d'images extérieures porteuses d'informations au moyen d'algorithmes tels que la compression de temps, le filtrage, l'extraction, la sélection, la corrélation, la convolution ou les transformations entre domaines (par exemple transformée de Fourier rapide ou transformée de Walsh). Les algorithmes n'utilisant que la transformation linéaire ou angulaire d'une image simple, tels que la translation, l'extraction de paramètres, l'enregistrement ou la fausse coloration ne sont pas considérés comme rentrant dans la présente définition.

71. «Domaine public (du)» (NGT, NTN, NGL): qualifie la «technologie» ou le «logiciel» ayant été rendus accessibles sans qu'il ait été apporté de restriction à leur diffusion ultérieure [les restrictions relevant du droit d'auteur (copyright) n'empêchent pas une «technologie» ou un «logiciel» d'être considérés comme «relevant du domaine public»].

72. «Sécurité de l'information» (5): tous les moyens et toutes les fonctions réglant l'accessibilité ou assurant la confidentialité ou l'intégrité de l'information ou des télécommunications, à l'exclusion des moyens et des fonctions prévus pour la protection contre les défaillances. Cela comprend notamment la «cryptologie», la «crypto-analyse», la protection contre les émanations compromettantes et la sécurité des ordinateurs.

NB: «Crypto-analyse»: analyse d'un système cryptologique ou de ses entrées et sorties pour en extraire des variables confidentielles ou des données sensibles comprenant du texte en clair.

73. «Bande passante instantanée» (3): bande passante sur laquelle la puissance de sortie demeure constante, à 3 dB près, sans ajustement des autres paramètres de fonctionnement.

74. «Portée instrumentée» (6): gamme de détection spécifiée de la cible précise d'un radar.

75. «Isolation» (9), dans le cas des composants d'un moteur de fusée, c'est-à-dire l'enveloppe, la tuyère, l'admission, les fermetures de l'enveloppe: désigne des feuilles de caoutchouc composite vulcanisé et semi-vulcanisé contenant un matériau isolant ou réfractaire. Il peut aussi être incorporé au moteur sous forme de gaine ou de clapet de décontrainte.

76. «Réseau numérique à intégration de services» (RNIS) (5): réseau numérique unifié de bout en bout, dans lequel des données provenant de tous types de communications (par exemple voix, texte, données, images fixes et mobiles) sont acheminées d'une porte (terminal) dans le central (commutateur) sur une seule ligne d'accès, vers l'abonné et à partir de celui-ci.

77. «Capteurs radar interconnectés» (6): deux ou plus de deux capteurs radar échangeant entre eux des données en temps réel.

78. «Revêtement intérieur» (9): convient pour la liaison entre le combustible solide et l'enveloppe ou le revêtement isolant; il s'agit en général de matériaux réfractaires ou isolants dans une base de polymères, par exemple du carbone dans du HTPB ou un autre polymère contenant des agents supplémentaires de cuisson appliqués à l'intérieur d'une enveloppe par projection ou par enduit.

79. «Gradiomètre magnétique intrinsèque» (6): élément de détection de gradient de champ magnétique simple et matériels électroniques associés, donnant la mesure du gradient de champ magnétique.

191. «Cultures vivantes isolées»: comprend les cultures vivantes sous forme dormante ou en préparations sèches.

80. «Presse isostatique» (2): presse capable de régler la pression d'une cavité fermée par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer dans toutes les directions à l'intérieur de la cavité une pression égale s'exerçant sur une pièce ou un matériau.

81. «Laser» (0, 2, 3, 5, 6 et 9): ensemble de composants produisant de la lumière à la fois temporellement et spatialement cohérente, amplifiée par émission stimulée de rayonnement.

NB: Voir également: «laser chimique», «laser déclenché», «laser à très haute puissance», «laser à transfert».

82. «Linéarité» (2): caractéristique généralement exprimée sous forme de la non-linéarité, à savoir: l'écart maximal, positif ou négatif, de la caractéristique réelle (moyenne des lectures en échelle montante et en échelle descendante) par rapport à une ligne droite positionnée de manière à égaliser et à minimaliser les écarts maximaux.

83. «Réseau local» (4): système de transmission de données qui:

a) assure la communication directe entre un certain nombre de «dispositifs de données» indépendants et b) est limité à un emplacement d'une superficie moyenne (par exemple immeuble administratif, usine, campus ou entrepôt).

NB: «Dispositif de données»: équipement capable d'émettre ou de recevoir des séquences d'informations numériques.

84. «Gradiomètre magnétique» (6): instrument conçu pour détecter la variation spatiale des champs magnétiques provenant de sources extérieures à l'instrument. Le gradiomètre magnétique consiste en un «magnétomètre» multiple et en matériels électroniques associés, donnant la mesure du gradient de champ magnétique.

NB: Voir également «gradiomètre magnétique intrinsèque».

85. «Magnétomètre» (6): instrument conçu pour détecter les champs magnétiques provenant de sources extérieures à l'instrument. Le magnétomètre consiste en un élément de détection du champ magnétique simple et en matériels électroniques associés, donnant la mesure du champ magnétique.

86. «Mémoire centrale» (4): mémoire principale destinée aux données ou aux instructions et à laquelle l'unité centrale de traitement doit pouvoir accéder rapidement. Elle se compose de la mémoire interne d'un «calculateur numérique» et de toute extension hiérarchisée de cette mémoire, telle que antémémoire ou mémoire d'extension à accès non séquentiel.

87. «Matrice» (1, 6, 8 et 9): phase presque continue qui remplit l'espace entre les particules, les trichites ou les fibres.

88. «Taux de transfert binaire maximal» (MBTR) de:

a) pour un dispositif mémoire à semi-conducteurs signifie le nombre de bits de données transférés par seconde entre le dispositif et son contrôleur;

b) pour une unité de disques désigne le taux de transfert interne de données calculé comme B × R × T (en bits par seconde) où:

B = nombre maximal de bits de données par piste disponibles en lecture ou écriture pour un tour complet,

R = nombre de tours par seconde,

T = nombre de pistes pouvant être lues ou écrites simultanément.

192. «MBTR»: voir 88.

89. «Incertitude de mesure» (2): paramètre caractéristique indiquant avec une fiabilité de 95 % dans quelle fourchette autour de la mesure indiquée se situe la valeur correcte de la variable à mesurer. Ce paramètre comprend les écarts systématiques non corrigés, la largeur du jeu non corrigée et les écarts aléatoires non corrigés (voir norme VDI/VDE 2617).

90. «Alliage mécanique»: procédé d'alliage résultant de la liaison, de la cassure et d'une nouvelle liaison de poudres élémentaires et de poudres d'alliage mères par choc mécanique. Des particules non métalliques peuvent être incorporées dans l'alliage par l'addition des poudres appropriées.

91. «Unité d'accès aux supports» (4 et 5): équipement contenant une ou plusieurs interfaces de transmission («contrôleur d'accès au réseau», «contrôleur de voies de transmission», modem ou bus d'ordinateur) destiné à relier l'équipement terminal à un réseau.

92. «Extraction en fusion» (1): procédé servant à «solidifier rapidement» et à extraire un alliage sous forme de ruban par l'introduction d'un petit segment d'un bloc refroidi en rotation dans le bain d'un alliage métallique en fusion.

NB: «Solidifier rapidement» signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1 000 K/s.

93. «Trempe sur rouleau» (1): procédé servant à «solidifier rapidement» une coulée de métal en fusion appuyant contre un bloc refroidi en rotation, pour obtenir un produit sous forme de paillettes, de rubans ou de barres.

NB: «Solidifier rapidement» signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1 000 K/s.

94. «Microcircuit microcalculateur» (3): «circuit intégré monolithique» ou «circuit intégré à microplaquettes multiples (multipuce)» contenant une unité arithmétique et logique (UAL) capable d'exécuter des instructions universelles à partir d'une mémoire interne, sur des données contenues dans la mémoire interne.

NB: La mémoire interne peut être renforcée par une mémoire externe.

187. «Micro-organismes» (1 et 2): bactéries, virus, mycoplasmes, rickettsies, chlamydiae ou champignons, qu'ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme soit de cultures vivantes isolées soit de matières, y compris des matières vivantes auxquelles ces cultures ont été délibérément inoculées ou qui ont été délibérément contaminées par ces cultures.

95. «Microcircuit microprocesseur» (3): «circuit intégré monolithique» ou «circuit intégré à microplaquettes multiples (multipuce)» contenant une unité arithmétique et logique (UAL) capable d'exécuter à partir d'une mémoire externe une série d'instructions universelles.

NB: 1. Le «microcircuit microprocesseur» ne contient normalement pas de mémoire accessible à l'utilisateur incorporée, bien qu'une mémoire sur la microplaquette puisse être utilisée pour assurer sa fonction logique.

2. Cela comprend les ensembles de puces conçus pour fonctionner ensemble de façon à réaliser la fonction de «microcircuit microprocesseur».

96. «Microprogramme»: séquence d'instructions élémentaires, enregistrées dans une mémoire spéciale, dont l'exécution est déclenchée par l'introduction de son instruction de référence dans un registre d'instructions.

97. «Missile» (1-9): système complet de fusée et de véhicule aérien non habités, dont la portée est au moins égale à 300 km, et capables de transporter une charge utile d'au moins 500 kg.

98. «Circuit intégré monolithique» (3): combinaison de plusieurs «éléments de circuits» passifs ou actifs ou des deux qui:

a) sont fabriqués par des processus de diffusion, d'implantation ou de dépôt sur ou dans un élément semi-conducteur unique, appelé microplaquette;

b) sont considérés comme associés de manière indivisible et c) assurent la ou les fonctions d'un circuit.

NB: «Élément de circuit» désigne un élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

99. «Carte de commande de mouvement» (2): «ensemble» électronique spécialement conçu pour permettre à un système informatique de coordonner simultanément le mouvement des axes des machines-outils pour la «commande de contournage».

100. «Circuit intégré à microplaquettes multiples» (3): circuit contenant au moins deux «circuits intégrés monolithiques» fixés sur un «substrat» commun.

101. «Traitement de flots de données multiples» (4): technique de «microprogrammes» ou d'architecture de l'équipement permettant le traitement simultané d'un minimum de deux séquences de données sous la commande d'une ou de plusieurs séquences d'instructions par des moyens tels que:

a) les architectures de données multiples à instruction unique (SIMD) telles que les processeurs matriciels ou vectoriels;

b) les architectures de données multiples à instruction unique et instructions multiples (MSIMD);

c) les architectures de données multiples à instructions multiples (MIMD), y compris celles qui sont étroitement connectées, complètement connectées ou faiblement connectées ou d) des réseaux structurés d'éléments de traitement, y compris les réseaux systoliques.

102. «Sécurité multiniveau» (5): catégorie de systèmes à sensibilités différentes qui permettent l'accès simultané à des utilisateurs ayant des autorisations d'accès et des besoins de connaissances différents, mais qui empêchent les utilisateurs d'accéder aux informations pour lesquelles ils ne disposent pas d'autorisation.

NB: La «sécurité multiniveau» est une sécurité informatique et non une fiabilité informatique, cette dernière notion se rapportant à la prévention des défauts des matériels ou à la prévention des erreurs humaines en général.

103. «Capteurs d'imagerie multispectraux» (6): capteurs capables d'effectuer une saisie simultanée ou en série de données d'imagerie à partir de deux ou de plusieurs bandes spectrales discrètes. Les capteurs ayant plus de vingt bandes spectrales discrètes sont quelquefois appelés capteurs d'imagerie hyperspectraux.

104. «Uranium naturel» (0): uranium contenant le mélange d'isotopes qui se trouve dans la nature.

105. «Contrôleur d'accès au réseau» (4 et 5): interface matérielle avec un réseau de commutation réparti. Il utilise un support commun qui fonctionne en permanence au même «débit de transfert numérique» en utilisant l'arbitrage (par exemple détection de jeton ou de porteuse) pour la transmission. Indépendamment des autres, il choisit les paquets de données ou les groupes de données (par exemple IEEE 802) qui lui sont adressés. C'est un ensemble qui peut être intégré à des équipements informatiques ou de télécommunications pour assurer l'accès aux communications.

106. «Calculateur neuronal» (4): dispositif de calcul conçu ou modifié pour imiter le comportement d'un neurone ou d'une collection de neurones (c'est-à-dire un dispositif de calcul qui se distingue par sa capacité à moduler les poids et les nombres des interconnexions d'une multiplicité de composants de calcul basée sur des données précédentes).

107. «Niveau de bruit» (6): signal électrique émis en fonction de la densité spectrale de puissance. Le rapport entre les «niveaux de bruit» exprimé en crête à crête est formulé comme suit: S²pp = 8 N0 (f2-f1), où Spp est la valeur crête à crête du signal (par exemple en nanotesla), N0 est la densité spectrale de puissance [par exemple (nanotesla) ²/Hz] et (f2-f1) définit la bande passante concernée.

108. «Réacteur nucléaire» (0): matériels qui se trouvent dans la cuve du réacteur ou y sont fixés directement, les matériels de réglage de la puissance dans le coeur et les composants qui renferment normalement le fluide caloporteur primaire du coeur du réacteur entrent en contact direct avec ce fluide ou permettent son réglage.

109. «Commande numérique» (2): commande automatique d'un processus, réalisée par un dispositif qui interprète des données numériques introduites en général au fur et à mesure du déroulement de l'opération (norme ISO 2382).

110. «Fonctionnement autonome» (d'un sous-marin) (8): fonctionnement d'un sous-marin entièrement immergé, sans schnorchel, dont tous les systèmes fonctionnent à un rythme de croisière, à la vitesse minimale à laquelle le sous-marin peut contrôler en toute sécurité sa profondeur de manière dynamique au moyen de ses seuls plans de profondeur, n'ayant pas besoin d'un navire ou d'une base de soutien logistique en surface, sur la côte ou au fond de la mer, et possédant un système de propulsion utilisable en plongée ou en surface.

111. «Amplification optique» (5): dans les communications optiques, technique d'amplification introduisant un gain dans des signaux optiques engendrés par une source optique distincte, sans conversion en signaux électriques, c'est-à-dire en utilisant des amplificateurs optiques à semi-conducteurs, des amplificateurs luminescents à fibres optiques.

112. «Calculateur optique» (4): calculateur conçu ou modifié pour utiliser la lumière pour représenter les données et dont les éléments de logique de calcul sont basés sur des dispositifs optiques directement connectés.

113. «Préformes de fibres optiques» (5 et 6): barreaux, lingots ou baguettes de verre, matière plastique ou autres matériaux, qui ont été spécialement traités pour servir à la fabrication de fibres optiques. Les caractéristiques des préformes déterminent les paramètres de base des fibres optiques résultant de leur étirage.

114. «Circuit intégré optique» (3): «circuit intégré monolithique» ou «circuit intégré hybride» contenant un ou plusieurs éléments, conçu pour fonctionner comme dispositif photosensible ou photoémissif, ou pour assurer une ou plusieurs fonctions optiques ou électro-optiques.

115. «Commutation optique» (5): routage ou commutation de signaux sous forme optique sans conversion en signaux électriques.

116. «Autres matières fissiles» (0): désigne l'américium 242m, le curium 245 et le curium 247, le californium 249 et le californium 251, les isotopes du plutonium autres que les isotopes 238 et 239, «préalablement séparés», et toute matière contenant les substances qui précèdent.

117. «Densité de courant globale» (3): nombre total d'ampères-tours dans la bobine (c'est-à-dire le nombre de tours multiplié par le courant maximal porté par chaque tour) divisé par la section transversale totale de la bobine (y compris les filaments supraconducteurs, la matrice métallique dans laquelle les filaments supraconducteurs sont incorporés, le matériau d'encapsulage, toute voie de refroidissement, etc.).

118. «Programme de pièces» (2): ensemble ordonné d'instructions, dans un langage et dans un format requis pour que les opérations voulues soient effectuées par commande automatique; il est soit enregistré sous la forme d'un programme machine sur un support d'entrée, soit préparé sous la forme de données d'entrée à traiter par ordinateur afin d'obtenir un programme machine (voir norme ISO 2806-1980).

119. «Puissance de crête» (6): désigne l'énergie par impulsion en joules divisée par la durée de l'impulsion en secondes.

120. «Carte à microprocesseur personnalisée» (5): carte à microprocesseur (carte à puce) contenant un microcircuit conformément à la norme ISO/CEI 781 (6) qui a été programmé par l'émetteur et ne peut être modifié par l'utilisateur.

121. «Contrôle de puissance rayonnée» (7): désigne la modification de la puissance transmise du signal de l'altimètre de sorte que la puissance reçue à l'altitude de l'«aéronef» soit toujours au niveau minimal nécessaire pour déterminer l'altitude.

122. «Précédemment séparé» (0): auquel a été appliqué un procédé quelconque visant à élever la concentration de l'isotope soumis à contrôle.

123. «Élément principal» (4): élément dont la valeur de remplacement représente plus de 35 % de la valeur totale du système dont il est un élément. La valeur de l'élément est le prix payé pour cet élément par le fabricant ou par celui qui en effectue le groupage. La valeur totale est le prix de vente international à des parties qui n'ont aucun lien avec le vendeur, prix départ, lieu de fabrication ou lieu de groupage d'expédition.

124. «Autocommutateur privé» (5): central téléphonique automatique comportant normalement un poste d'opérateur, conçu pour assurer l'accès au réseau public et desservant des postes au sein d'une entreprise, d'une administration, d'un service public ou d'un organisme similaire.

125. «Production» (NGT, NTN, toutes catégories): toutes les étapes de la production telle que ingénierie des produits, fabrication, intégration, assemblage (montage), inspection, essais, assurance de qualité.

126. «Équipement de production» (1 et 9): outillages, gabarits, montages, mandrins, moules, matrices, appareillages, mécanismes d'alignement, équipements d'essais, autres machines et leurs composants, limités à ceux spécialement conçus ou modifiés pour le «développement» ou pour une ou plusieurs phases de la «production».

127. «Équipements d'assistance à la production» (9): équipements et logiciels conçus spécialement pour eux, intégrés dans les installations servant au «développement» ou à une ou plusieurs phases de la «production».

128. «Programme» (2, 4 et 5): séquence d'instructions pour la réalisation d'un processus, exprimées sous une forme ou transposable dans une forme permettant leur exécution par un ordinateur.

129. «Compression des impulsions» (6): opération de codage et de traitement d'une impulsion d'un signal radar de longue durée la transformant en une impulsion de courte durée tout en conservant les avantages d'une énergie d'impulsion élevée.

130. «Durée d'impulsion» (6): largeur d'une impulsion «laser» mesurée au niveau de la largeur totale demi-intensité.

131. «Laser déclenché» (Q-switch): «laser» dans lequel l'énergie est stockée dans la population d'inversion ou dans le résonateur optique et ultérieurement émise sous forme d'une impulsion.

132. «Agilité de fréquence (radar)» (6): toute technique par laquelle la fréquence porteuse d'un émetteur radar à impulsion est modifiée selon une séquence pseudo-aléatoire, entre impulsions ou groupes d'impulsions, d'une quantité supérieure ou égale à la bande passante de l'impulsion.

133. «Spectre étalé (radar)» (6): toute technique de modulation visant à répartir l'énergie émise par un signal comportant une bande de fréquence relativement étroite, sur une bande de fréquence beaucoup plus large, en utilisant par exemple un codage aléatoire ou pseudo-aléatoire.

134. «Portée» (8): désigne la moitié de la distance maximale que peut parcourir un véhicule submersible.

135. «Bande passante en temps réel» (3), pour les «analyseurs de signaux dynamiques»: gamme de fréquence la plus large que l'analyseur puisse fournir au visuel ou à la mémoire de masse sans causer de discontinuité dans l'analyse des données d'entrée. Pour les analyseurs comportant plus d'un canal, on utilisera, pour effectuer le calcul, la configuration des canaux donnant la «bande passante en temps réel» la plus large.

136. «Traitement en temps réel» (2 et 4): traitement de données par un ordinateur opérant au niveau de fontionnement nécessaire, en fonction des ressources disponibles, avec un temps de réponse garanti, sans tenir compte du chargement du système, quand il est activé par un phénomène extérieur.

137. «Nécessaire» (NGT 1-9), appliqué à la «technologie» ou aux «logiciels»: signifie qu'on se limite à la portion particulière de «technologie» ou de «logiciels» permettant d'atteindre ou de dépasser les paramètres, caractéristiques ou fonctions relatives aux performances visées. Cette «technologie» ou ces «logiciels» «nécessaires» peuvent être communs à différents produits.

138. «Résolution» (2): le plus petit incrément d'un dispositif de mesure et le bit le moins important sur un instrument numérique (ANSI B-89.1.12).

139. «Robot» (2 et 8): mécanisme de manipulation pouvant être du type à trajectoire continue ou du type point par point, pouvant utiliser des capteurs et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a) à fonctions multiples;

b) capable de positionner ou d'orienter des matériaux, des pièces, des outils ou des dispositifs spéciaux par des mouvements variables dans un espace tridimensionnel;

c) comportant trois ou plus de trois dispositifs d'asservissement à boucle ouverte ou fermée pouvant inclure des moteurs pas à pas et d) doté d'une «programmabilité accessible à l'utilisateur» par la méthode de l'apprentissage ou par un ordinateur qui peut être une unité de programmation logique, c'est-à-dire sans intervention mécanique.

NB: La définition ci-dessus n'englobe pas les dispositifs suivants:

1. mécanismes de manipulation exclusivement à commande manuelle ou commandés par téléopérateur;

2. mécanismes de manipulation à séquence fixe constituant des dispositifs mobiles automatisés dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes telles que tiges ou cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles ne sont pas variables ou modifiables par des moyens mécaniques, électroniques ou électriques;

3. mécanismes de manipulation à séquence variable et à commande mécanique constituant des dispositifs mobiles automatisés dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes mais réglables telles que tiges ou cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles sont variables dans le cadre de la configuration programmée. Les variations ou modifications de la configuration programmée (par exemple le changement de tiges ou de cames) selon un ou plusieurs axes de mouvement sont effectuées uniquement par des opérations mécaniques;

4. mécanismes de manipulation à séquence variable, à commande non asservie, constituant des dispositifs mobiles automatisés, dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Le programme est variable, mais la séquence ne progresse qu'en fonction du signal binaire provenant des dispositifs binaires électriques ou d'arrêts réglables délimités mécaniquement;

5. gerbeurs définis comme des systèmes manipulateurs fonctionnant en coordonnées cartésiennes, fabriqués en tant que parties intégrantes d'un ensemble vertical de casiers de stockage et conçus pour l'accès à ces casiers en vue du stockage et du déstockage.

140. «Atomisation centrifuge» (1): procédé servant à réduire une coulée ou un cratère de métal en fusion en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins par la force centrifuge.

141. «Faux-rond de rotation» (2): déplacement radial mesuré dans un plan perpendiculaire à l'axe de la broche en un point de la surface tournante externe ou interne à essayer (voir norme ISO 230/1, 1986, paragraphe 5.61).

142. «Facteur d'échelle» (gyroscope ou accéléromètre) (7): rapport entre une modification à la sortie par rapport à une modification à l'entrée à mesurer. Le facteur d'échelle est généralement évalué comme la pente de la ligne droite qui peut être ajustée par la méthode des carrés minimaux appliquée aux données d'entrée-sortie obtenues en faisant varier l'entrée de façon cyclique sur la gamme d'entrée.

143. «Temps d'établissement» (3): temps requis pour que la valeur de sortie atteigne la valeur finale à un demi-bit près lors de la commutation entre deux niveaux quelconques des convertisseurs.

144. «Analyseur de signaux» (3): appareil capable de mesurer et d'afficher les propriétés fondamentales des composantes à fréquence unique de signaux de plusieurs fréquences.

145. «Traitement de signal» (4 et 5): traitement de signaux extérieurs porteurs d'informations, au moyen d'algorithmes tels que la compression de temps, le filtrage, l'extraction, la sélection, la corrélation, la convolution ou les transformations entre domaines (par exemple transformée de Fourier rapide ou transformée de Walsh).

146. «Dispositif simple servant à l'enseignement» (3): dispositif conçu pour l'enseignement des principes scientifiques de base et la démonstration de l'application de ces principes dans des établissements d'enseignement.

147. «Logiciel» (NGL, toutes catégories): collection d'un ou de plusieurs «programmes» ou «microprogrammes» fixée sur un quelconque support d'expression tangible.

148. «Code source» ou «langage source» (4): moyen d'expression approprié pour donner une description d'un ou de plusieurs processus pouvant être traduite par un système de programmation en un programme sous une forme («code objet» ou «langage objet») permettant son exécution par la machine.

149. «Véhicule spatial» (7 et 9): satellites actifs et passifs et sondes spatiales.

150. «Qualifié pour l'usage spatial» (Dispositif) (3 et 6): dispositif conçu, fabriqué et contrôlé pour correspondre aux caractéristiques électriques, mécaniques ou d'environnement nécessaires pour le lancement et le déploiement de satellites ou de systèmes de vol haute altitude opérant à des altitudes de 100 km ou plus.

151. «Matière fissile spéciale» (0): désigne le plutonium 239, l'«uranium enrichi en isotopes 235 ou 233», et toute matière en contenant.

152. «Module spécifique» (0 et 1): module de Young exprimé en pascals (1pascal = 1N/m²) divisé par le poids spécifique exprimé en N/m³ mesuré à une température de 23 ± 2 °C et à une humidité relative de 50 ± 5 %.

153. «Résistance spécifique à la traction» (0 et 1): résistance maximale à la traction exprimée en N/m² divisée par le poids spécifique exprimé en N/m³ mesurée à une température de 23 ± 2 °C et à une humidité relative de 50 ± 5 %.

154. «Efficacité spectrale» (5): facteur de mérite paramétrisé servant à caractériser l'efficacité d'un système de transmission utilisant des schémas de modulation complexes tels que le QAM (modulation d'amplitude en quadrature), le codage par treillis, la modulation par déplacement de phase quadrivalente (QPSK), etc. Il se définit comme suit:

Efficacité spectrale = «débit de transfert numérique» (bit/s) «bande passante de spectre à 6 dB» (Hz) 155. «Trempe brusque» (1): procédé servant à «solidifier rapidement» une coulée de métal en fusion appuyant contre un bloc refroidi, pour obtenir un produit sous forme de paillettes.

NB: «Solidifier rapidement» signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1 000K/s.

156. «Spectre étalé» (5): l'étalement est la technique par laquelle l'énergie d'une voie de transmission à bande relativement étroite est étalée sur un spectre d'énergie beaucoup plus large.

157. «Pulvérisation cathodique»: procédé de revêtement par recouvrement, par lequel des ions positifs sont accélérés par un champ électrique et projetés sur la surface d'une cible (matériau de revêtement). L'énergie cinétique dégagée par le choc des ions est suffisante pour que des atomes de la surface de la cible soient libérés et se déposent sur le substrat.

NB: Les pulvérisations par triode, magnétron ou à haute fréquence permettant d'augmenter l'adhérence du revêtement et la vitesse de dépôt constituent des variantes ordinaires du procédé.

158. «Stabilité» (7): désigne l'écart type (1 sigma) de la variation d'un paramètre particulier par rapport à sa valeur d'étalonnage mesurée dans des conditions thermiques stables. Cette variation s'exprime comme fonction du temps.

159. «Commande par programme enregistré» (à) (2, 3 et 5): commande utilisant des instructions stockées dans une mémoire électronique qui peuvent être exécutées par un processeur afin de commander l'exécution de fonctions prédéterminées.

NB: Un équipement peut être à «commande par programme enregistré», que la mémoire électronique soit interne ou externe.

160. «Substrat» (3): couche de matériau de base comportant ou non un dessin d'interconnexions et sur lequel ou dans lequel peuvent être placés des «composants discrets», des circuits intégrés ou les deux.

NB: Les termes «composant discret» désignent un «élément de circuit» en boîtier séparé, possédant ses propres connexions externes.

161. «Substrat brut» (6): composé monolithique dont les dimensions conviennent à la fabrication d'éléments optiques, comme les miroirs ou les fenêtres optiques.

162. «Superalliage» (2 et 9): alliage à base de nickel, de cobalt ou de fer présentant une résistance supérieure à celle de tout alliage de la série AISI 300 à des températures dépassant 922 K (649 °C) dans des conditions d'environnement et de fonctionnement extrêmes.

163. «Supraconducteur» (Matériau) (1, 3, 6 et 8): matériau (métal, alliage ou composé) pouvant perdre toute résistance électrique (c'est-à-dire présenter une conductivité électrique infinie et transporter de très grandes quantités de courant électrique sans effet Joule).

NB: L'état «supraconducteur» d'un matériau est caractérisé pour chaque matériau par une «température critique», un champ magnétique critique qui est fonction de la température et une intensité de courant critique qui est fonction à la fois du champ magnétique et de la température.

164. «Laser à très haute puissance» (6): «laser» capable d'émettre (la totalité ou une partie) de l'énergie émise en impulsions dépassant 1 kJ en un temps de 50 ms, ou ayant une puissance moyenne ou en ondes entretenues dépassant 20 kW.

165. «Formage à l'état de superplasticité» (1 et 2): procédé de déformation utilisant la chaleur pour des métaux qui se caractérisent normalement par des valeurs d'élongation faibles (moins de 20 %) au point de rupture déterminé à la température ambiante selon des essais classiques de résistance à la traction, afin d'atteindre, au cours du traitement, des élongations d'au moins deux fois ces valeurs.

166. «Analyseur de réseau à balayage en fréquence» (3): instrument effectuant la mesure automatique de paramètres de circuits équivalents sur une gamme de fréquences. À cette fin, on utilise des techniques de mesure par balayage en fréquence, mais pas des mesures point à point en ondes entretenues.

167. «Switch fabric» (5): le matériel et le «logiciel» connexe fournissant le parcours de connexion matérielle ou virtuelle du trafic de messages en transit commutés.

168. «Hiérarchie numérique synchrone» (SDH) (5): hiérarchie numérique procurant un moyen de gérer, de multiplexer et d'accéder à diverses formes de trafic numérique utilisant une structure de transmission synchrone sur différents types de supports. La structure est fondée sur le module de transport synchrone (STM) défini par les recommandations G. 703, G. 707, G. 708 et G. 709 du CCITT et autres recommandations qui restent à publier. Le débit de premier niveau de la «hiérarchie numérique synchrone» est de 155,52 Mbits/s.

169. «Réseau optique synchrone (Sonet)» (6): réseau procurant un moyen de gérer, de multiplexer et d'accéder à diverses formes de trafic numérique utilisant une structure de transmission synchrone sur fibres optiques. La structure est la version nord-américaine de la «hiérarchie numérique synchrone» (SDH) et utilise également le module de transport synchrone (STM). Toutefois, il utilise le signal de transport synchrone (STS) en tant que module de transport de base avec un débit de premier niveau de 51,81 Mbits/s. Les normes du Sonet sont en cours d'intégration à celles de la «SDH».

170. «Pistes produites par le système» (6): relevé des positions de vol d'un avion, soumis à un traitement, à une corrélation (données relatives aux cibles radar par rapport à la position du plan de vol) et à une mise à jour; ce relevé est destiné aux contrôleurs du centre de la circulation aérienne.

171. «Calculateur à réseaux systoliques» (4): calculateur où le débit et la modification des données sont contrôlables dynamiquement par l'utilisateur au niveau de la porte logique.

172. «Assistance technique» (NGT et NTN): assistance pouvant revêtir des formes telles que instructions, procédés pratiques, formation, connaissances appliquées, services de consultants.

173. «Documentation technique» (NGT, NTN): données pouvant se présenter sous des formes telles que bleus, plans, diagrammes, maquettes, formules, tableaux, dessins et spécifications d'ingénierie, manuels et instructions écrits ou enregistrés sur des supports ou dispositifs tels que disques, bandes magnétiques, mémoires mortes.

174. «Technologie» (NGT, NTN, toutes catégories): connaissances spécifiques requises pour le «développement», la «production» ou l'«utilisation» d'un produit; ces connaissances se transmettent par la voie de la «documentation technique» ou de l'«assistance technique».

175. «Matériel terminal d'interface» (4): matériel par lequel les informations entrent dans le réseau de télécommunications ou en sortent, par exemple téléphone, dispositif de données, ordinateur, dispositif de télécopie.

176. «Broche basculante» (2): broche porte-outil qui modifie, au cours du processus d'usinage, la position angulaire de son axe de référence par rapport à tout autre axe.

177. «Constante de temps» (6): temps qui s'écoule entre l'excitation lumineuse et le moment où l'augmentation du courant atteint une valeur de 1-1/e fois la valeur finale, c'est-à-dire 63 % de sa valeur finale.

188. [«Toxines» (1 et 2): toxines sous forme de préparations ou de mélanges isolés délibérément, produites par un procédé quelconque, autres que les toxines présentes comme contaminants dans d'autres matières telles que les spécimens pathologiques, les cultures, les denrées alimentaires ou les stocks de semences de «micro-organismes».] 178. «Débit de transfert numérique total» (5): nombre de bits, y compris les bits de codage en ligne et les bits supplémentaires, etc. passant, par unité de temps, entre les équipements correspondants dans un système de transmission numérique.

NB: Voir également «débit de transfert numérique» (39).

179. «Laser à transfert» (6): «laser» excité par un transfert d'énergie obtenu par la collision d'un atome ou d'une molécule ne produisant pas d'effet laser avec un atome ou une molécule produisant un effet laser.

180. «Accordable» (6): se dit d'un «laser» pouvant produire une énergie continue à toutes les longueurs d'onde sur une gamme de différentes transitions «laser». Un «laser» à sélection de raie produit des longueurs d'onde discrètes lors d'une transition «laser» et n'est pas considéré comme «accordable».

181. «Uranium enrichi en isotopes 235 ou 233» (0): uranium contenant de l'isotope 235 ou de l'isotope 233, ou les deux, en quantités telles que le rapport de la somme des teneurs en isotopes 235 et 233 à la teneur en isotope 238 est supérieur au rapport de la teneur en isotope 235 à la teneur en isotope 238 propre à l'«uranium naturel» (rapport isotopique de l'uranium naturel: 0,72 %).

182. «Utilisation» (NGT, NTN, toutes catégories): recouvre l'exploitation, l'installation (y compris l'installation in situ), l'entretien (vérification), la réparation, la révision et la rénovation.

183. «Programmabilité accessible à l'utilisateur» (4, 5 et 6): possibilité offerte à l'utilisateur d'introduire, de modifier ou de remplacer des «programmes» par des moyens autres que:

a) une modification matérielle du câblage ou des interconnexions ou b) l'établissement de commandes de fonction, y compris l'introduction de paramètres.

184. «Atomisation sous vide» (1): procédé servant à réduire, sous vide, une coulée de métal en fusion en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins par l'évaporation rapide d'un gaz dissous.

185. «Aubage à géométrie variable» (7): aubage qui utilise des volets de bord de fuite ou volets compensateurs ou des becs de bord d'attaque ou un nez basculant pivotant dont la position peut être commandée en vol.

CATÉGORIE 0

MATIÈRES, INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS NUCLÉAIRES 0A ÉQUIPEMENTS, ENSEMBLES ET COMPOSANTS 0A001 «Réacteurs nucléaires», c'est-à-dire réacteurs capables de fonctionner de façon à maintenir une réaction de fission en chaîne auto-entretenue et contrôlée, et équipements et composants spécialement conçus et préparés pour être utilisés en liaison avec un «réacteur nucléaire», y compris:

a) cuves sous pressions, c'est-à-dire des cuves métalliques entièrement assemblées ou des parties de ces cuves, spécialement conçues ou préparées pour contenir le coeur d'un «réacteur nucléaire» et capables de résister à la pression de régime du fluide de refroidissement primaire, y compris le couvercle de la cuve sous pression du réacteur;

b) équipements de manipulation des éléments de combustible, y compris les machines de chargement et de déchargement du combustible du réacteur;

c) barres de commande, c'est-à-dire des barres spécialement conçues ou préparées pour régler le taux de réaction dans un «réacteur nucléaire», la partie absorbant les neutrons et les dispositifs de soutien des structures de suspension de ces absorbeurs, ainsi que les tubes de guidage des barres de commande;

d) dispositifs de commande électroniques pour contrôler les niveaux de puissance dans les «réacteurs nucléaires», y compris les mécanismes de réglage des barres de commande du réacteur et les instruments de détection et de mesure des radiations permettant de déterminer les niveaux des flux de neutrons;

e) tubes de force, c'est-à-dire des tubes spécialement conçus ou préparés pour contenir les éléments combustibles et le fluide de refroidissement primaire dans un «réacteur nucléaire» à une pression de régime supérieure à 5,1 MPa;

f) tubes ou assemblages de tubes fabriqués en zirconium sous forme de métal ou dans un alliage dans lequel le rapport du poids du hafnium au poids du zirconium est inférieur à >NUM>1/ >DEN>500 , spécialement conçus ou préparés pour être utilisés dans un «réacteur nucléaire»;

g) pompes de refroidissement, c'est-à-dire des pompes spécialement conçues ou préparées pour faire circuler le fluide de refroidissement primaire de «réacteurs nucléaires»;

h) structures internes spécialement conçues ou préparées pour le fonctionnement du «réacteur nucléaire», y compris les structures de support du coeur, les écrans thermiques, les chicanes, les plaques à grille du coeur et les plaques de diffuseur;

i) échangeurs de chaleur.

0A002 Équipement de production d'énergie ou de propulsion spécialement conçu pour être utilisé avec des «réacteurs nucléaires», spatiaux, navals ou mobiles.

NB: Voir également «liste des matériels de guerre».

Note: Cet article ne s'applique pas à l'équipement classique de production d'énergie qui, quoiqu'il ait été conçu pour être utilisé dans une installation nucléaire donnée, pourrait, en principe, être employé en association avec des systèmes conventionnels.

0B ÉQUIPEMENT D'ESSAI, D'INSPECTION ET DE PRODUCTION 0B001 Installations de séparation des isotopes de l'«uranium naturel» et de l'«uranium appauvri», des «matières fissiles spéciales» et «autres matières fissiles», ainsi que les équipements et composants spécialement conçus ou préparés à cet effet, comme détaillé ci-dessous:

a) installations spécialement conçues pour la séparation des isotopes de l'«uranium naturel» et de l'«uranium appauvri», des «matières fissiles spéciales» et «autres matières fissiles», comme suit:

1. installations de séparation à diffusion gazeuse,

2. installations de séparation à centrifugeuses à gaz,

3. installations de séparation aérodynamiques,

4. installations de séparation par échange chimique,

5. installations de séparation à échange ionique,

6. installations de séparation isotopique de vapeur atomique par «laser»,

7. installations de séparation isotopique moléculaire par «laser»,

8. installations de séparation à plasma,

9. installations de séparation électromagnétiques;

b) équipements et composants, comme suit, spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par diffusion gazeuse:

1. vannes à soufflets constituées ou revêtues de matériaux résistant à l'UF6 (par exemple aluminium, alliages d'aluminium, nickel ou alliage contenant 60 % ou plus en poids de nickel), d'un diamètre de 40 à 1 500 mm;

2. a. compresseurs (axiaux, centrifuges ou volumétriques) ou soufflantes à gaz ayant une capacité d'aspiration de 1 m³/mn ou plus d'UF6 et une pression de sortie pouvant atteindre 666,7 kPa, constituées ou revêtues de matériaux résistant à l'UF6 (par exemple aluminium, alliages d'aluminium, nickel ou alliage contenant 60 % ou plus en poids de nickel);

b. garnitures d'étanchéité d'arbre de compresseurs ou de soufflantes spécifiées en 0B001.b)2.a. et conçus pour un taux de fuite du gaz tampon inférieur à 1 000 cm³/minute;

3. barrières de diffusion gazeuse en matériaux métalliques, polymères ou céramiques poreux résistant à la corrosion par l'UF6, d'une dimension des pores de 10 à 100 nm, d'une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm et, pour les configurations tubulaires, d'un diamètre égal ou inférieur à 25 mm;

4. caissons de diffusion gazeuse constitués ou revêtus de matériaux résistant à l'UF6;

5. échangeurs de chaleur réalisés en aluminium, cuivre, nickel ou alliages contenant plus de 60 % de nickel ou en combinaisons de ces métaux en tubes gainés, conçus pour fonctionner à une pression inférieure à la pression atmosphérique avec un taux de fuite limitant la hausse de la pression à moins de 10 Pa par heure avec une différence de pression de 100 kPa;

c) équipements et composants, comme suit, spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par centrifugeuses à gaz:

1. centrifugeuses à gaz;

2. assemblages de rotors complets constitués d'un ou de plusieurs tubes rotors cylindriques;

3. cylindres tubes de rotors d'une épaisseur égale ou inférieure à 12 mm, d'un diamètre compris entre 75 et 400 mm, réalisés en matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé tels que décrits dans la note ci-dessous;

4. supports magnétiques consistant en un aimant en forme d'anneau suspendu à l'intérieur d'un logement revêtu de matériaux résistant à l'UF6 (par exemple aluminium, alliages d'aluminium, nickel ou alliage contenant 60 % ou plus en poids de nickel), contenant un fluide amortisseur. L'aimant est couplé à un axe ou à un second aimant fixé au couvercle supérieur du rotor;

5. paliers spécialement préparés constitués d'un ensemble pivot-écuelle monté sur un amortisseur;

6. bagues ou soufflets d'une épaisseur de paroi égale ou inférieure à 3 mm et d'un diamètre compris entre 75 et 400 mm, destinés à supporter localement un tube de rotor ou à assembler un certain nombre de tubes de rotor, fabriqués en matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé tels que décrits dans la note;

7. chicanes d'un diamètre compris entre 75 et 400 mm destinées à être montées à l'intérieur d'un tube de rotor, fabriquées en matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé tels que décrits dans la note;

8. couvercles supérieurs et inférieurs d'un diamètre compris entre 75 et 400 mm conçus pour s'adapter aux extrémités d'un tube de rotor et fabriqués en matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé, tels que décrits dans la note;

Note: Les «matériaux à rapport résistance-densité élevé» utilisés pour les composants rotatifs des centrifugeuses sont les suivants:

a. acier maraging ayant une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 2,05 × 109 pascals ou b. des alliages d'aluminium ayant une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 0,46 × 109 pascals;

c.des «matériaux fibreux ou filamenteux» ayant un «module spécifique» supérieur à 3,18 × 106m et une «résistance spécifique à la traction» supérieure à 7,62 × 104m;

9. pompes moléculaires consistant en cylindres présentant des rainures hélicoïdales usinées ou filées intérieurement et des alésages usinés intérieurement;

10. stators toriques de moteur pour moteurs multiphase à courant alternatif et à hystérésis (ou à réluctance) destinés à fonctionner sous vide de manière synchrone dans le régime de fréquences de 600 à 2 000 Hz et dans une plage de puissance de 50 à 1 000 VA;

11. changeurs de fréquences (convertisseurs ou inverseurs) spécialement conçus ou préparés pour alimenter les stators de moteur en vue de l'enrichissement par centrifugeuses à gaz et ayant toutes les caractéristiques suivantes, ainsi que les composants spécialement conçus à cet effet:

a. fréquence électrique multiphase de sortie comprise entre 600 et 2 000 Hz;

b. réglage de la fréquence à moins de 0,1 %;

c. distorsion harmonique inférieure à 2 % et d. rendement supérieur à 80 %;

12. enceintes/enveloppes de centrifugeuses destinées à contenir l'assemblage rotor tubulaire d'une centrifugeuse à gaz, constituées d'un cylindre rigide possédant une paroi d'au plus 30 mm d'épaisseur, ayant subi un usinage de précision aux extrémités et constituées ou revêtues de matériaux résistant à l'UF6;

13. écopes composées de tubes ayant un diamètre interne d'au plus 12 mm conçues pour l'extraction de l'UF6 gazeux contenu dans le bol selon le principe du tube de Pitot, constituées ou revêtues de matériaux résistant à l'UF6;

d) équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation aérodynamique:

1. tuyères de séparation consistant en conduites courbes à fentes avec un rayon de courbure inférieure à 1 mm (à l'intérieur de la tuyère se trouve un couteau de répartition qui sépare le flux passant par la tuyère en deux flux);

2. tubes cylindriques ou coniques à canaux d'admission tangentiels commandés par le flux (tubes vortex), constitués ou revêtus de matériaux résistant à l'UF6, d'un diamètre compris entre 0,5 et 4 cm et d'un rapport longueur/diamètre inférieur ou égal à 20:1, et munis d'un ou de plusieurs canaux d'admission tangentiels;

3. compresseurs (axiaux, centrifuges ou volumétriques) ou soufflantes à gaz ayant une capacité d'aspiration de 2 m³/minute, constitués ou revêtus de matériaux résistant à l'UF6 (par exemple aluminium, alliages d'aluminium, nickel ou alliage contenant 60 % ou plus en poids de nickel), et garnitures de palier correspondantes;

4. enceintes pour les éléments de séparation aérodynamique, constituées ou revêtues de matériaux résistant à l'UF6, destinées à recevoir les tubes vortex ou les tuyères de séparation;

5. échangeurs de chaleur réalisés en aluminium, cuivre, nickel ou en un alliage contenant plus de 60 % de nickel, ou des combinaisons de ces métaux en tubes gainés, conçus pour fonctionner à des pressions égales ou inférieures à 6 × 106 pascals (6 bars);

6. vannes à soufflets constituées ou revêtues de matériaux résistant à l'UF6, d'un diamètre de 40 à 1 500 mm;

7. systèmes de séparation de l'UF6 et du gaz porteur (hydrogène ou hélium) pour réduire la teneur en UF6 à 1ppm ou moins comprenant les équipements suivants:

a. échangeurs de chaleur cryogéniques et cryoséparateurs capables d'atteindre des températures inférieures ou égales à −120 °C;

b. appareils de réfrigération cryogénique capables d'atteindre des températures inférieures ou égales à −120 °C;

c. tuyères de séparation ou tubes vortex pour séparer l'UF6 du gaz porteur;

d. pièges à froid pour l' UF6 capables d'atteindre des températures inférieures ou égales à −20 °C;

e) équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par échange chimique:

1. contacteurs centrifuges liquide-liquide à échange rapide ou colonnes pulsées liquide-liquide à échange rapide, fabriqués en matériaux revêtus de fluorure de carbone à échange rapide ayant un temps de séjour correspondant à un étage de 30 secondes ou moins et résistant à la corrosion par les solutions d'acide chlorhydrique concentré (par exemple constitués ou revêtus de matériaux plastiques appropriés tels que fluorocarbures polymères ou revêtus de verre);

2. colonnes d'échange rapide liquide-liquide pulsées ayant un temps de séjour correspondant à un étage de 30 secondes ou moins et résistant à la corrosion par les solutions d'acide chlorhydrique concentré (par exemple constituées ou revêtues de matériaux plastiques appropriés tels que fluorocarbures polymères ou revêtues de verre);

3. cellules de réduction électrochimique destinées à convertir l'uranium par réduction d'un état de valence en un autre;

4. systèmes situés à l'extrémité de la cascade des cellules de réduction électrochimique conçus pour prélever U4+ sur le flux organique et, pour les parties en contact avec le flux, constitués ou revêtus de matériaux convenables (par exemple verre, fluorocarbures polymères, sulfate de polyphényle, polyéther sulfone et graphite imprégné de résine);

5. systèmes de préparation de l'alimentation pour produire des solutions de chlorure d'uranium de grande pureté constitués d'équipements de purification par dissolution, extraction par solvants et/ou échange d'ions, ainsi que les cellules électrolytiques pour réduire l'uranium U6+ ou U4+ en U3+;

6. systèmes d'oxydation de l'uranium pour oxyder l'U3+ en U4+;

f) équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par échange d'ions, comme suit:

1. résines à échange d'ions à réaction rapide, résines poreuses macroréticulées ou pelliculaires dans lesquelles les groupes actifs d'échanges chimiques se limitent à un revêtement superficiel sur un support poreux inactif et autres structures composites sous une forme appropriée, et notamment sous forme de particules ou de fibres d'un diamètre inférieur ou égal à 0,2 mm, résistant aux solutions dans l'acide chlorhydrique concentré et conçues pour obtenir une vitesse d'échange à temps de demi-réaction inférieur à 10 secondes et efficaces à des températures comprises entre 100 et 200 °C;

2. colonnes d'échange d'ions (cylindriques) de plus de 1 000 mm de diamètre constituées ou revêtues de matériaux résistant à l'acide chlorhydrique concentré (par exemple titane ou plastiques à base de fluorocarbure) et pouvant fonctionner à des températures comprises entre 100 et 200 °C et à des pressions supérieures à 0,7 MPa;

3. systèmes d'échange d'ions à reflux (systèmes d'oxydation ou de réduction chimique ou électrochimique) pour la régénération des agents chimiques de réduction ou d'oxydation utilisés dans les cascades d'enrichissement à échange d'ions;

g) équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation isotopique de vapeur atomique par «laser»:

1. canons à électrons de forte puissance ayant une puissance totale supérieure à 50 kW et canons à électrons à bandes ou à balayage ayant une puissance fournie supérieure à 2,5 kW/cm, destinés à être utilisés dans des systèmes de vaporisation d'uranium;

2. creusets en forme d'auge et équipements de refroidissement constitués ou revêtus de matériaux résistant à la chaleur et à la corrosion de l'uranium ou des alliages d'uranium fondus (par exemple tantale, graphite revêtu d'oxyde d'yttrium, graphite revêtu d'autres oxydes de terres rares ou des mélanges de ces substances);

NB: Voir aussi 2A225.

3. systèmes collecteurs pour les produits et les rejets constitués ou revêtus de matériaux résistant à la chaleur et à l'action corrosive de la vapeur d'uranium tels que du graphite revêtu d'oxyde d'yttrium ou tantale;

4. enceintes de modules séparateurs (conteneurs cylindriques ou rectangulaires) pour loger la source de vapeur d'uranium métal, le canon à électron et les collecteurs du produit et de résidus;

5. «lasers» ou systèmes «lasers» pour la séparation des isotopes de l'uranium munis d'un stabilisateur de fréquence pour pouvoir fonctionner pendant de longues périodes;

h) équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation isotopique moléculaire par «laser»:

1. tuyères de détente supersonique pour refroidir les mélanges d'UF6 et de gaz porteurs jusqu'à 150 K ou moins et constituées de matériaux résistant à l'UF6;

2. collecteurs de filtrage des produits du fluorure d'uranium (UF5) composés de collecteurs ou de combinaisons de collecteurs à filtre, à impact ou à cyclone, et constitués de matériaux résistant en milieu UF5/UF6 (par exemple aluminium, alliages d'aluminium, nickel ou alliages contenant 60 % en poids de nickel et de polymères d'hydrocarbures totalement fluorés résistant à l'UF6);

3. équipement servant à la fluoration d'UF5 en UF6;

4. compresseurs constitués ou revêtus de matériaux résistant à l'UF6 (par exemple aluminium, alliages d'aluminium, nickel ou alliage contenant 60 % ou plus en poids de nickel) et garnitures d'étanchéité d'arbre correspondantes;

5. systèmes de séparation de l'UF6 et du gaz porteur (par exemple azote ou argon) comprenant les équipements suivants:

a. échangeurs de chaleur cryogéniques et cryoséparateurs capables d'atteindre des températures inférieures ou égales à −120 °C;

b. appareils de réfrigération cryogénique capables d'atteindre des températures inférieures ou égales à −120 °C;

c. pièges à froid pour l'UF6 capables d'atteindre des températures inférieures ou égales à −20 °C;

6. «lasers» ou systèmes «lasers» pour la séparation des isotopes de l'uranium munis d'un stabilisateur de fréquence pour pouvoir fonctionner pendant de longues périodes;

i) équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation à plasma:

1. collecteurs des produits et des rejets constitués ou revêtus de matériaux résistant à la chaleur et à l'action corrosive de la vapeur d'uranium tels que du graphite revêtu d'yttria;

2. bobines de champ à ions à haute fréquence pour des fréquences supérieures à 100 kHz et capables de supporter une puissance supérieure à 40 kW;

3. sources d'énergie hyperfréquence et antennes pour produire ou accélérer des ions et ayant les caractéristiques suivantes: fréquence supérieure à 30 GHz et puissance de sortie moyenne supérieure à 50 kW;

4. systèmes générateurs de plasma d'uranium;

5. systèmes de manipulation d'uranium métal liquide comprenant des creusets et des équipements constitués ou revêtus de matériaux résistant à la chaleur et à la corrosion (par exemple tantale, graphite revêtu d'oxyde d'yttrium, graphite revêtu d'autres oxydes de terres rares ou des mélanges de ces substances) et équipements de refroidissement pour les creusets;

NB: Voir aussi 2A225 6. enceintes de modules séparateurs (cylindriques) destinées à loger la source de plasma d'uranium, la bobine excitatrice à haute fréquence et les collecteurs du produit et des résidus, et constituées d'un matériau non magnétique approprié (par exemple acier inoxydable);

k) équipements et composants, spécialement conçus et préparés pour le procédé de séparation électromagnétique, comme suit:

1. sources d'ions uniques ou multiples, comprenant la source de vapeur, l'ionisateur et l'accélérateur de faisceau, constituées de matériaux appropriés (par exemple graphite, acier inoxydable ou cuivre) et capables de fournir un courant d'ionisation total égal ou supérieur à 50 mA;

2. plaques collectrices d'ions comportant des fentes ou des poches (deux ou plus) pour collecter les faisceaux d'ions d'uranium enrichis ou appauvris, et constitués de matériaux non magnétiques appropriés (par exemple le graphite ou l'acier inoxydable);

3. enceintes à vide pour les séparateurs électromagnétiques d'uranium, constituées de matériaux non magnétiques (par exemple le graphite ou l'acier inoxydable) et conçues pour fonctionner à des pressions inférieures ou égales à 0,1 Pa;

4. pièces polaires d'un diamètre supérieur à 2 m;

5. alimentations haute tension pour les sources d'ions et ayant toutes les caractéristiques suivantes:

a. capables d'un fonctionnement permanent;

b. tension de sortie supérieure ou égale à 20 000 V;

c. courant de sortie supérieur ou égal à 1 A;

d. régulation de tension meilleure que 0,01 % sur une période de 8 heures;

6. alimentation des aimants (haute puissance, courant continu) ayant toutes les caractéristiques suivantes:

a. capables d'un fonctionnement permanent avec un courant de sortie supérieur ou égal à 500 A sous une tension supérieure ou égale à 100 V;

b. régulation du courant ou de la tension meilleure que 0,01 % sur une période de 8 heures.

0B002 Systèmes auxiliaires, équipements et composants spécialement conçus ou préparés, comme suit, pour les usines de séparation isotopique spécifiées en 0B001, constitués ou revêtus de matériaux resistant à l'UF6:

a) autoclaves d'alimentation, fours ou systèmes, utilisés pour introduire l'UF6 dans le système d'enrichissement;

b) condenseurs ou pièges à froid utilisés pour extraire l'UF6 du système d'enrichissement pour un transfert par réchauffage;

c) stations pour produits et résidus pour le transfert de l'UF6 dans les conteneurs;

d) stations de liquéfaction ou de solidification utilisées pour extraire l' UF6 du système d'enrichissement par compression et conversion de l' UF6 sous forme liquide ou solide;

e) tuyauteries et collecteurs spécialement conçus pour la manipulation de l' UF6 à l'intérieur des cascades de diffusion, de centrifugation ou aérodynamiques constitués ou protégés par des matériaux résistant à l' AF6;

f) 1. distributeurs à vide ou collecteurs à vide ayant une capacité d'aspiration égale ou supérieure à 5 m³/minute ou 2. pompes à vide spécialement conçues pour fonctionner en une atmosphère d'UF6;

g) spectromètres de masse pour l' UF6/sources d'ions spécialement conçus ou préparés pour prélever en continu des échantillons d'alimentation, de produit ou de rejets dans les flux gazeux d' UF6 et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. résolution massique unitaire supérieure à 320;

2. sources d'ions constituées ou revêtues de nichrome ou de monel, ou nickelées et 3. sources d'ionisation par bombardement électronique;

4. collecteur adapté à l'analyse isotopique.

0B003 Installations de production d'hexafluorure d'uranium (UF6) ainsi que les équipements et composants spécialement conçus ou préparés à cet effet, à savoir:

a) installations de production d'UF6;

b) équipements et composants suivants, spécialement conçus ou préparés pour la production d'UF6:

1. réacteurs de fluoration et d'hydrofluoration à lit fluidisé et à vis et colonnes à gaz;

2. équipement de distillation pour la purification de l'UF6.

0B004 Installations de production d'eau lourde, de deutérium ou de composés du deutérium ainsi que les équipements et composants spécialement conçus ou préparés à cet effet, à savoir:

a) installations de production d'eau lourde, de deutérium ou de composés du deutérium, comme suit:

1. installations d'échange acide sulfhydrique-eau;

2. installations d'échange acide ammoniaque-hydrogène;

3. installations de distillation d'hydrogène;

b) équipements et composants, comme suit, conçus pour:

1. le procédé d'échange acide sulhydrique-eau;

a. colonnes d'échange à plateaux;

b. compresseurs pour acide sulfhydrique à l'état gazeux;

2. le procédé d'échange ammoniaque-hydrogène:

a. colonnes d'échange ammoniaque-hydrogène à haute pression;

b. contacteurs à étages à rendement élevé;

c. pompes de recirculation à étages submersibles;

d. installations de craquage d'ammoniaque conçues pour résister à des pressions supérieures à 3MPa;

3. le procédé de distillation d'hydrogène:

a. colonnes de distillation cryogéniques à hydrogène et boîtes de refroidissement conçues pour fonctionner à des températures inférieures à 35 K (−238 °C);

b. dispositifs de turbo-expansion ou groupes de turbo-expansion/compression conçus pour fonctionner à des températures inférieures à 35 K (−238 °C);

4. le procédé de concentration de l'eau lourde jusqu'au niveau requis pour le réacteur (99,75 % en poids d'oxyde de deutérium):

a. colonnes de distillation d'eau contenant des charges spécialement conçues;

b. colonnes de distillation d'ammoniaque contenant des charges spécialement conçues;

c. brûleurs catalytiques pour la conversion du deutérium totalement enrichi en eau lourde;

d. analyseurs à absorption d'infrarouge capables d'analyser le rapport hydrogène-deutérium en continu avec des concentrations de deutérium égales ou supérieures à 90 % en poids.

0B005 Installations spécialement conçues pour la fabrication d'éléments combustibles pour «réacteurs nucléaires» et équipements spécialement conçus à cet effet.

Note: Une installation de fabrication d'éléments combustibles pour «réacteurs nucléaires» comprend le matériel qui:

a. entre normalement en contact direct avec le flux de production des matières nucléaires, le traite directement ou en assure directement le réglage;

b. assure le scellage des matières nucléaires à l'intérieur de la gaine;

c. vérifie l'intégrité de la gaine ou du scellage et d. vérifie le traitement de finition du combustible solide.

0B006 Installations de retraitement des éléments de combustible pour «réacteurs nucléaires» irradiés et les équipements et composants spécialement conçus ou préparés à cet effet, y compris:

a) machines à hacher ou à déchiqueter les éléments de combustible, c'est-à-dire des équipements télécommandés destinés à couper, hacher, déchiqueter ou cisailler les assemblages, faisceaux ou barres de combustible nucléaire irradié;

b) dissolveurs, récipients de sûreté anticriticité (par exemple récipients de petit diamètre, annulaires ou plats) spécialement conçus ou préparés pour la dissolution du combustible nucléaire irradié, capables de supporter des liquides chauds et hautement corrosifs et pouvant être chargés et entretenus à distance;

c) extracteurs à solvant à contre-courant et équipements de traitement à échange d'ions spécialement conçus ou préparés pour être utilisés dans des installations de retraitement d'«uranium naturel», d'«uranium appauvri» ou de «matières fissiles spéciales» et d'«autres matières fissiles» irradiés;

d) instruments de contrôle des procédés spécialement conçus ou préparés pour la commande ou le suivi du retraitement de l'«uranium naturel», de l'«uranium appauvri» ou des «matières fissiles spéciales» et des «autres matières fissiles» irradiés;

e) cuves de stockage ou d'entreposage spécialement conçues de façon à éviter la criticité et à résister à l'action corrosive de l'acide nitrique;

Note: Les cuves constituées de façon à éviter la criticité peuvent présenter les caractéristiques suivantes:

1. parois ou structures internes ayant un équivalent en bore d'au moins 2 %;

2. un diamètre maximal de 175 mm pour les configurations cylindriques ou 3. une largeur maximale de 75 mm pour une configuration plate ou annulaire.

f) systèmes complets spécialement conçus ou préparés pour la conversion de nitrate de plutonium en oxyde de plutonium;

g) systèmes complets spécialement conçus ou préparés pour la production de plutonium en métal.

Note: Les installations de retraitement des éléments combustibles nucléaires irradiés incluent les équipements et composants qui sont normalement en contact direct avec le combustible irradié et le contrôlent ainsi que les chaînes les plus importantes de traitement des matières nucléaires et des produits de fission.

0B007 Équipements, comme détaillé ci-dessous, spécialement conçus ou préparés pour la séparation des isotopes du lithium:

a) colonnes chargées d'échange liquide-liquide spécialement conçues pour les amalgames de lithium;

b) pompes à amalgame;

c) cellules d'électrolyse pour amalgame;

d) évaporateurs pour solution concentrée d'hydroxyde de lithium.

0B008 Équipements pour «réacteurs nucléaires»:

a) simulateurs spécialement conçus pour les «réacteurs nucléaires»;

b) équipements d'essais ultrasoniques ou de Foucault spécialement conçus pour les «réacteurs nucléaires».

0B009 Usines de conversion de l'uranium et matériel spécialement conçu ou préparé à cette fin:

a. systèmes pour la conversion des concentrés de minerai d'uranium en UO3;

b. systèmes pour la conversion d'UO3 en UF6;

c. systèmes pour la conversion d'UO3 en UO2;

d. systèmes pour la conversion d'UO2 en UF4;

e. systèmes pour la conversion dUF4 en UF6;

f. systèmes pour la conversion d'UF4 en uranium métal;

g. systèmes pour la conversion d'UF6 en UO2;

i. systèmes pour la conversion d'UF6 en UF4N 0C MATIÈRES NUCLÉAIRES 0C001 «Uranium naturel» ou «uranium appauvri» ou thorium sous la forme d'un métal, d'un alliage, d'un composé chimique ou d'un minerai concentré et toute autre matière contenant une ou plusieurs des substances qui précèdent à l'exception:

a) des charges de quatre grammes ou moins d'«uranium naturel» ou d'«uranium appauvri» lorsqu'elles sont contenues dans un organe détecteur d'un instrument;

b) de l'«uranium appauvri» spécialement fabriqué pour les applications non nucléaires civiles suivantes:

1. blindage;

2. remblai;

3. lest;

4. contrepoids.

0C002 «Matières fissiles spéciales» et «autres matières fissiles», à l'exception: des charges de quatre «grammes effectifs» ou moins lorsqu'elles sont contenues dans un organe détecteur d'un instrument.

0C003 Matières fissiles pour sources de chaleur, comme détaillé ci-dessous:

a) plutonium sous une forme quelconque dont la teneur isotopique en plutonium 238 excède 50 %; à l'exception: des charges égales ou inférieures à trois grammes lorsqu'elles sont contenues dans un organe détecteur d'un instrument;

b) neptunium 237 «préalablement séparé», sous une forme quelconque à l'exception: des charges ayant une teneur en neptunium 237 égale ou inférieure à 1 gramme.

0C004 Deutérium, eau lourde, paraffines de deutérium et autres composés du deutérium ainsi que les mélanges et solutions contenant du deutérium, dans lesquels le rapport isotopique du deutérium à l'hydrogène est supérieur à >NUM>1/ >DEN>5 000 .

0C005 Graphite de qualité nucléaire ayant un degré de pureté inférieur à 5 ppM d'«équivalent de bore» et une densité supérieure à 1,5 g/cm³.

0C006 Poudre de nickel et nickel sous forme de métal poreux, comme suit:

a) poudre de nickel ayant un degré de pureté de 99,9 % en poids ou plus, une dimension particulaire moyenne inférieure à 10 micromètres - mesurée selon la norme B 330 de l'ASTM - et un haut degré d'uniformité des dimensions des particules;

b) nickel sous forme de métal poreux obtenu à partir des matières spécifiées en 0C006 a, à l'exclusion des feuilles uniques de nickel poreux n'excédant pas 930 cm² et destinées à être utilisées dans des batteries pour des applications civiles.

0C201 Autres composés ou poudres spécialement préparés, résistant à la corrosion par l'UF6 (par exemple l'oxyde d'aluminium et les polymères d'hydrocarbures entièrement fluorés), pour la formation de barrières de diffusion gazeuse, ayant un degré de pureté de 99,9 % en poids ou plus, une dimension particulaire moyenne inférieure à 10 micromètres - mesurée selon la norme B 330 de l'ASTM - et un haut degré d'uniformité des dimensions des particules.

0D LOGICIEL 0D001 «Logiciel» spécialement conçu ou modifié pour le «développement», la «production» ou l'«utilisation» des biens figurant dans la présente catégorie.

0E TECHNOLOGIE 0E001 «Technologie», au sens de la note relative à la technologie nucléaire, pour le «développement», la «production» ou l'«utilisation» des biens figurant dans la présente catégorie.

CATÉGORIE 1

MATÉRIAUX, PRODUITS CHIMIQUES, «MICRO-ORGANISMES» ET «TOXINES»

1A ÉQUIPEMENTS, ENSEMBLES ET COMPOSANTS 1A001 Composants constitués de composés fluorés, comme suit:

a. joints, rondelles d'étanchéité, agents d'étanchéité ou vessies à carburant spéci