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ETABLISSEMENT D'UN PROGRAMME DE RECHERCHES " HYGIENE INDUSTRIELLE DANS LES MINES "

I . INTRODUCTION

DEPUIS 1957 , TROIS PROGRAMMES DE RECHERCHE RELATIFS A LA LUTTE CONTRE LES POUSSIERES ET A L'HYGIENE DANS LES MINES ONT ETE MIS EN OEUVRE CONFORMEMENT A L'ARTICLE 55 DU TRAITE INSTITUTANT LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER . SUR UN CREDIT TOTAL DE 12 900 000 UNITES DE COMPTE ACCORDE POUR L'EXECUTION DE CES PROGRAMMES , 6 000 000 D'UNITES DE COMPTE ONT ETE AFFECTES A LA REALISATION DU TROISIEME PROGRAMME " HYGIENE DANS LES MINES " , ETALE SUR CINQ ANNEES A PARTIR DE 1971 . LES CREDITS DU TROISIEME PROGRAMME , MAINTENANT EPUISES , ONT PERMIS DE SUBVENTIONNER 92 PROJETS DE RECHERCHE .

LA PROTECTION DE LA SANTE DES MINEURS DE HOUILLE ET DE FER ET L'AMELIORATION DE LEURS CONDITIONS DE TRAVAIL SONT DES OEUVRES DE LONGUE HALEINE , ET L'ON PROPOSE LE LANCEMENT D'UN NOUVEAU PROGRAMME DE RECHERCHE " HYGIENE INDUSTRIELLE DANS LES MINES " , AUQUEL SERAIT AFFECTE UN CREDIT DE 7 000 000 D'UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ( UCE ) POUR UNE DUREE DE CINQ ANS .

ON ENVISAGE DE FAIRE PORTER LES ETUDES PREVUES PAR LE PROGRAMME ESSENTIELLEMENT SUR DES QUESTIONS RELATIVES AUX POUSSIERES ET AUX GAZ NOCIFS , MAIS CERTAINS PROBLEMES DE BRUIT , DE VISIBILITE ET DE CLIMAT SERONT EGALEMENT RETENUS .

II . RECHERCHES ANTERIEURES

COMPTE TENU DE L'IMPORTANCE DU PROBLEME DES PNEUMOCONIOSES DANS LES MINES , LES CHERCHEURS SE SONT ESSENTIELLEMENT PENCHES , JUSQU'A CE JOUR , SUR TOUS LES ASPECTS DE LA PREVENTION DE CETTE MALADIE , AINSI QUE SUR LES PROBLEMES CREES PAR LES POLLUANTS DE L'ATMOSPHERE MINIERE AUTRES QUE LES POUSSIERES , NOTAMMENT CEUX QUI RESULTENT DE L'UTILISATION AU FOND D'ENGINS DIESEL ET D'EXPLOSIFS .

LES TROIS PROGRAMMES ONT COUVERT LES TROIS PRINCIPAUX DOMAINES DE RECHERCHE SUIVANTS :

1 . LES METHODES TECHNIQUES ASSURANT LA MAITRISE DE L'ENVIRONNEMENT ;

2 . LA SURVEILLANCE DU MILIEU ;

3 . LES RELATIONS ENTRE LES FACTEURS D'AMBIANCE ET L'HYGIENE PROFESSIONNELLE .

GRACE AUX PROJETS DE RECHERCHE ENTREPRIS , DES PROGRES SENSIBLES ONT ETE ENREGISTRES , ET LA SOMME CONSIDERABLE DE CONNAISSANCES AINSI ACQUISES A DEJA TROUVE UNE APPLICATION PRATIQUE DANS LES MINES DE CHARBON ET DE FER DE LA COMMUNAUTE . LE TROISIEME PROGRAMME , QUI COMPTE ENCORE DE NOMBREUX PROJETS EN COURS DE REALISATION , COUVRE LES TROIS PRINCIPAUX DOMAINES DECRITS CI-DESSUS ; CERTAINS DE CES PROJETS SONT D'AILLEURS DECRITS PLUS EN DETAIL DANS LES PAGES SUIVANTES .

1 . TECHNIQUES APPLIQUEES A LA MAITRISE DE L'ENVIRONNEMENT

LES PROGRES TECHNIQUES ONT RENDU NECESSAIRE L'ADAPTATION DES METHODES DE LUTTE CONTRE LES POUSSIERES AUX EXIGENCES ACCRUES DES NOUVELLES CONDITIONS DE TRAVAIL , AINSI QUE L'ETUDE ET L'EXPERIMENTATION DE NOUVELLES TECHNIQUES DE PREVENTION DANS LE BUT DE REPONDRE AUX BESOINS DES NOUVEAUX EQUIPEMENTS ET DES NOUVELLES METHODES D'EXPLOITATION .

ON EN SAIT BEAUCOUP PLUS , A PRESENT , SUR LES FACTEURS QUI JOUENT UN ROLE DANS LE DEGAGEMENT DES POUSSIERES ET LEUR DISPERSION DANS LE CIRCUIT D'AERAGE DE LA MINE . DES AMELIORATIONS ONT PU ETRE AINSI APPORTEES D'UNE PART A LA CONCEPTION ET A LA CONDUITE MEME DES MACHINES D'ABATTAGE , NOTAMMENT PAR LA REDUCTION DU NOMBRE ET DE LA VITESSE DE ROTATION DES PICS DE HAVAGE MONTES SUR LES TAMBOURS ET LES DISQUES , ET , D'AUTRE PART , AUX MODALITES MEME D'APPLICATION DE METHODES PROPRES A RENDRE PLUS EFFICACE LA LUTTE CONTRE LES POUSSIERES .

DES CAPTEURS DE POUSSIERES A HAUT RENDEMENT ONT ETE MIS AU POINT POUR LES CREUSEMENTS , ET DES SYSTEMES EXPERIMENTAUX POUR MACHINES D'ABATTAGE EN TAILLE ONT ABOUTI A DES RESULTATS CONCLUANTS .

LA TECHNIQUE DU " RIDEAU D'AIR " , QUI VISE A DELIMITER UNE ZONE OU LES CONDITIONS DE TRAVAIL SONT ACCEPTABLES ET A FACILITER LE DEPOUSSIERAGE , A ETE ETUDIEE ET A DONNE DES RESULTATS ENCOURAGEANTS . L'UTILISATION DE METHODES PLUS CLASSIQUES DE PROTECTION CONTRE LES POUSSIERES A AUSSI ETE COURONNEE DE SUCCES .

L'ETUDE DE LA FORMATION DES POUSSIERES ET DE LEUR SUPPRESSION DANS LES TAILLES LORS DES DEPLACEMENTS DU SOUTENEMENT MARCHANT A CONDUIT A DISPOSER DES FEUILLES DE PLASTIQUE ENTRE LES BOUCLIERS ET LE TOIT ET A UTILISER DES EJECTEURS-EXTRACTEURS HYDRAULIQUES ENTRE BOUCLIERS POUR ENTRAINER LES POUSSIERES ET LES DEPOSER DANS L'ARRIERE-TAILLE .

ON S'EST EGALEMENT PREOCCUPE DE LA LUTTE CONTRE LES POUSSIERES AUX INSTALLATIONS DE CONCASSAGE DU FOND , ET ON S'EST RENDU COMPTE QU'IL EST POSSIBLE D'AMELIORER LES CONDITIONS DE TRAVAIL PAR UN CAPTAGE ADEQUAT ET UNE PULVERISATION D'EAU AUTOMATIQUE . LES ESSAIS ONT MONTRE QUE LA VARIATION DE LA CONSOMMATION D'ENERGIE DU CONCASSEUR CONSTITUE LE MEILLEUR FACTEUR DE REGULATION DE LA PULVERISATION D'EAU .

ON A ACQUIS DE NOUVELLES CONNAISSANCES EN MATIERE D'INFUSION D'EAU ET DANS LE DOMAINE DE L'UTILISATION DES ADDITIFS , QU'ILS SOIENT AJOUTES A L'EAU INFUSEE OU A L'EAU DE PULVERISATION DIRECTE . ON A OBTENU AVEC CES ADDITIFS DES RESULTATS VARIABLES , MAIS ON A CONSTATE DES AMELIORATIONS DES CONDITIONS D'EMPOUSSIERAGE LORSQU'ON LES UTILISAIT POUR L'INFUSION D'EAU , LA PULVERISATION DANS L'ALLEE DE RABOTAGE ET LE TRANSPORT DES MINERAIS .

DES PROCEDES D'INFUSION ONT ETE MIS AU POINT POUR L'EXPLOITATION DES VEINES DE GRANDE PUISSANCE , EN S'EFFORCANT DE REDUIRE AU MAXIMUM L'ENTRETIEN , LE CONTROLE ET LA SURVEILLANCE DE L'OPERATION . DES ETUDES ONT EGALEMENT ETE ENTREPRISES EN VUE DE DETERMINER LA PROGRESSION ET LA DISTRIBUTION DE L'EAU DANS LA VEINE DE CHARBON ET D'ESSAYER DE PREVOIR L'EFFICACITE DE L'INFUSION . UN MANUEL COMPLET SUR L'INFUSION D'EAU A ETE REDIGE .

DANS L'OPTIQUE D'UNE DILUTION PLUS EFFICACE DES POUSSIERES ET DES EMANATIONS , ON A AMELIORE L'AERAGE DANS LES MINES DE FER DE LA LORRAINE EN FORANT DES TROUS DE GRAND DIAMETRE . APRES UN FORAGE PILOTE INITIAL D'UN DIAMETRE DE 400 MILLIMETRES , ON A NOTAMMENT PROCEDE , EN TROIS ANS , AU FORAGE MONTANT DE TREIZE TROUS DE 3,6 METRES DE DIAMETRE . UNE CAMERA SUSPENDUE ASSURE LE CONTROLE MAGNETOSCOPIQUE DES TROUS , TOUTE PRESENCE HUMAINE ETANT AINSI SUPERFLUE .

2 . SURVEILLANCE DU MILIEU

LES RECHERCHES ONT MONTRE LA VALEUR DE L'ECHANTILLONNAGE GRAVIMETRIQUE EN TANT QUE TECHNIQUE EXACTE ET FIABLE , ET L'ECHANTILLONNAGE GRAVIMETRIQUE SELECTIF DES POUSSIERES RESPIRABLES EST A PRESENT ACCEPTE COMME LA METHODE DE MESURE NORMALE DANS LES MINES DE CHARBON BRITANNIQUES , FRANCAISES ET ALLEMANDES , TANDIS QUE LA MESURE GRAVIMETRIQUE DE LA POUSSIERE TOTALE RESTE ENCORE PRATIQUEE REGLEMENTAIREMENT EN BELGIQUE . L'ECHANTILLONNAGE CONTINU EN DES POINTS DETERMINES PENDANT TOUT UN POSTE EST EGALEMENT LA REGLE GENERALE . IL DEVIENT AINSI PLUS FACILE DE PROCEDER A DES COMPARAISONS ENTRE LES DIFFERENTS PAYS , ET LES RECHERCHES COMMUNES ACTUELLEMENT EN COURS PORTENT SUR LA COMPARAISON DES EVALUATIONS DE L'EMPOUSSIERAGE EN TAILLE DANS LES QUATRE PAYS ; EN UTILISANT LES INSTRUMENTS DE PRELEVEMENT , LES METHODES D'ECHANTILLONNAGE ET D'EVALUATION PROPRES A CHACUN .

DIVERSES METHODES DE SURVEILLANCE DE L'EMPOUSSIERAGE AU MOYEN D'INSTRUMENTS DE PRELEVEMENT FIXES ET INDIVIDUELS ONT ETE ETUDIEES AFIN DE POUVOIR COUVRIR TOUS LES POSTES DE TRAVAIL DE MANIERE EFFICACE ET ECONOMIQUE .

TOUT LE MONDE S'ACCORDE A DIRE QU'IL FAUT POUVOIR INDIQUER ET/OU ENREGISTRER EN PERMANENCE L'EMPOUSSIERAGE DU AUX PARTICULES EN SUSPENSION POUR FACILITER LA LUTTE CONTRE LES POUSSIERES , ET LES RECHERCHES ONT ETE ORIENTEES VERS LA CONCEPTION ET LA MISE AU POINT D'INSTRUMENTS ADAPTES A CETTE FIN . PLUSIEURS PROTOTYPES D'UN MEME INSTRUMENT , REPONDANT A CES OBJECTIFS ET POUVANT SERVIR DE BASE A LA TELEMESURE , SONT A L'ESSAI DANS DES MINES DE LA COMMUNAUTE .

ON A EGALEMENT ENTAME DES RECHERCHES SUR LE PROBLEME DE LA MESURE DES PLUS GRANDES PARTICULES DE POUSSIERE INHALEES .

AU COURS DE LA REALISATION DU TROISIEME PROGRAMME , UNE METHODE CONSISTANT A MESURER L'EXPOSITION AUX VAPEURS NITREUSES PENDANT TOUTE LA DUREE D'UN POSTE A ETE MISE AU POINT POUR UTILISATION DANS LES MINES DE CHARBON . LE PROCEDE CONSISTE A JOINDRE UN ACCESSOIRE A L'APPAREIL DE PRELEVEMENT AFIN DE POUVOIR ECHANTILLONNER A LA FOIS LE GAZ ET LES POUSSIERES .

3 . FACTEURS D'AMBIANCE ET HYGIENE

LES ETUDES EPIDEMIOLOGIQUES EFFECTUEES DANS LES PAYS MINIERS DE LA COMMUNAUTE ONT MONTRE QUE LA RELATION ENTRE LE RISQUE DE PNEUMOCONIOSE ET LES CONCENTRATIONS EN POUSSIERES RESPIRABLES AVAIT PRATIQUEMENT PARTOUT LA MEME FORME , MAIS QUE LE RISQUE VARIAIT CONSIDERABLEMENT D'UNE MINE OU D'UN BASSIN A L'AUTRE , DU FAIT , APPAREMMENT , DES DIFFERENTS DEGRES DE TOXICITE SPECIFIQUE DES POUSSIERES . CES DIFFERENCES NE PEUVENT PAS TOUJOURS S'EXPLIQUER PAR LA PRESENCE DU QUARTZ ET DES AUTRES COMPOSANTS MINERAUX DE LA POUSSIERE . QUATRE PAYS SE SONT UNIS DANS LE CADRE D'UN PROGRAMME COMMUN POUR ETUDIER LES RELATIONS ENTRE LES DONNEES EPIDEMIOLOGIQUES ET LA NOCIVITE DES POUSSIERES .

DES RECHERCHES ONT ETE ENTREPRISES DANS LE DOMAINE DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE DUE AUX VEHICULES A MOTEUR DIESEL ET AUX TIRS DE MINES AU FOND . EN FRANCE , PLUS PARTICULIEREMENT , ON EST AINSI ARRIVE A UTILISER DES UNITES MOTRICES DIESEL MOINS POLLUANTES DANS LES MINES DE FER . LA RECHERCHE EST ACTUELLEMENT AXEE SUR LES POSSIBILITES D'UTILISATION DE TURBINES DANS LES TRAVAUX SOUTERRAINS ET SUR L'ETUDE DE LA SUIE CONTENUE DANS LES GAZ D'ECHAPPEMENT .

LE BRUIT A PRIS RECEMMENT UNE IMPORTANCE ACCRUE DANS LE CADRE DE L'HYGIENE DU TRAVAIL , ET DES RECHERCHES SONT EN COURS DANS UNE MINE DE FER POUR EVALUER LES NIVEAUX SONORES ET ELABORER UN PROGRAMME DE PREVENTION AFIN DE REDUIRE LE BRUIT DANS LES PORPORTIONS JUGEES NECESSAIRES . CES TRAVAUX COMPLETENT LA LISTE GENERALE DES PROJETS RELATIFS AU BRUIT , MENES DANS LE CADRE DU PROGRAMME DES RECHERCHES ERGONOMIQUES .

III . ACTIVITES ASSOCIEES

OUTRE LES RECHERCHES MENEES SUR LE PLAN DE LA LUTTE CONTRE LES POUSSIERES ET DE L'HYGIENE DANS LES MINES , LA COMMUNAUTE FAVORISE LES TRAVAUX DE RECHERCHE RELATIFS A LA SECURITE DANS LES MINES . A CETTE FIN , UN NOUVEAU PROGRAMME COMMUNAUTAIRE " SECURITE DANS LES MINES " A ETE ETABLI EN 1976 ; IL EST DOTE D'UN CREDIT DE 7,5 MILLIONS D'UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET S'ETALE SUR UNE DUREE DE CINQ ANS . TOUJOURS DANS LE DOMAINE DE L'HYGIENE ET DE LA SECURITE DU TRAVAIL , LA COMMUNAUTE ASSUME AUSSI LA RESPONSABILITE DE PROGRAMMES PORTANT SUR L'ERGONOMIE , LES AFFECTIONS RESPIRATOIRES CHRONIQUES ET LA LUTTE TECHNIQUE CONTRE LES POLLUTIONS DANS LES INDUSTRIES SIDERURGIQUES .

OUTRE LA RECHERCHE A CARACTERE SOCIAL QUI RELEVE DE LA DIRECTION GENERALE " EMPLOI ET AFFAIRES SOCIALES " , LA DIRECTION " CHARBON " DEPENDANT DE LA DIRECTION GENERALE " ENERGIE " AIDE FINANCIEREMENT LES RECHERCHES DE NATURE TECHNIQUE OU ECONOMIQUE AYANT TRAIT A L'EXPLOITATION DE LA HOUILLE ET DU MINERAI DE FER , LES QUESTIONS D'HYGIENE ET DE SECURITE LIEES A LA RECHERCHE ETANT PRISES EN CONSIDERATION . DE MEME , LA DIRECTION GENERALE " RECHERCHES , SCIENCE ET EDUCATION " GERE UN PROGRAMME DE RECHERCHES ETENDU RELATIF A L'ENVIRONNEMENT ; IL COMPREND DES DOMAINES ETROITEMENT LIES A L'HYGIENE INDUSTRIELLE .

LE SUCCES DES RECHERCHES DANS TOUS CES DOMAINES NE PEUT SE CONCEVOIR SANS UNE ETROITE COLLABORATION ENTRE TOUTES LES DISCIPLINES CONCERNEES ET IL FAUDRA DUMENT TENIR COMPTE , DANS L'ELABORATION D'UN NOUVEAU PROGRAMME , DES RECHERCHES QUI SONT ET ONT ETE MENEES DANS LE CADRE DES AUTRES PROGRAMMES . TANT AU STADE DE LA PREPARATION QUE DE L'EXECUTION D'UN NOUVEAU PROGRAMME POUR LES MINES , UNE COLLABORATION PARTICULIEREMENT ETROITE S'IMPOSE CHAQUE FOIS QUE DIFFERENTES DISCIPLINES TOUCHENT A UN MEME SUJET .

IV . LE PROGRAMME

1 . GENERALITES

LE TROISIEME PROGRAMME METTAIT LES EXIGENCES DE LA RECHERCHE EN HARMONIE AVEC LES REALITES TECHNIQUES DE L'EXPLOITATION ET DE LA PRODUCTION , EN PREVOYANT L'EXTENSION DE LA MECANISATION , LA CONCENTRATION DE LA PRODUCTION DANS UN PLUS PETIT NOMBRE D'UNITES DE PRODUCTION ET L'AUGMENTATION MAXIMALE DES RENDEMENTS JOURNALIERS ET PAR POSTE .

EN GENERAL , LES FAITS ONT CONFIRME CETTE ATTENTE , AVEC LES DIFFICULTES PREVISIBLES EN CE QUI CONCERNE L'AMBIANCE DE TRAVAIL . LES EFFETS CONTINUERONT , A COUP SUR , A SE FAIRE SENTIR PENDANT LA DUREE D'EXECUTION D'UN NOUVEAU PROGRAMME , ET , A LEUR POIDS , S'AJOUTERONT CEUX DES AUTRES EVOLUTIONS ORIENTEES DANS LE MEME SENS ET DE LA MARCHE NORMALE DU PROGRES TECHNIQUE , RENDANT AINSI PLUS MALAISEES ENCORE LA PRESERVATION ET L'AMELIORATION DU MILIEU DE TRAVAIL .

LE BESOIN DE PRESERVER ET MEME D'AMELIORER L'ENVIRONNEMENT PROFESSIONNEL DANS LES MINES S'IMPOSERA INDISCUTABLEMENT . EN RAISON DE LA SITUATION ENERGETIQUE ACTUELLE ET PREVISIBLE , ( EXIGEANT L'UTILISATION MAXIMALE DES RESSOURCES ENERGETIQUES PROPRES DE LA COMMUNAUTE ) , IL FAUDRA RENDRE L'INDUSTRIE MINIERE AUSSI SURE ET SALUBRE QUE POSSIBLE AFIN D'ATTIRER LA MAIN-D'OEUVRE NECESSAIRE ET DE RETENIR LE PERSONNEL EN PLACE . EN OUTRE , LA PRESSION SOCIALE EXIGE NATURELLEMENT ET A JUSTE TITRE UNE AMELIORATION CONSTANTE DES NORMES ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL SUITE AUX RESULTATS DE LA RECHERCHE DANS LE MILIEU PROFESSIONNEL EN GENERAL ET DANS LES MINES DE HOUILLE ET DE FER EN PARTICULIER .

LES PROGRES DE LA RECHERCHE ET LA RESOLUTION DE CERTAINS PROBLEMES EN FONT DECOUVIR D'AUTRES QUI APPELLENT A LEUR TOUR UNE SOLUTION . EN FAIT , NUL RESULTAT N'EST JAMAIS DEFINITIVEMENT ACQUIS ET IL ARRIVE QU'IL FAILLE L'ADAPTER A LA LUMIERE DE NOUVELLES CIRCONSTANCES . AINSI , LES PREMIERS TRAVAUX RELATIFS AUX POUSSIERES EN SUSPENSION ETAIENT ORIENTES VERS L'ETUDE DE LA PROTECTION CONTRE LA SILICOSE , QUI , A SON TOUR , FUT SUIVIE D'AUTRES TRAVAUX AXES SUR LA PROTECTION CONTRE LES PNEUMOCONIOSES MIXTES . NOUS SOMMES MAINTENANT ARRIVES AU STADE DE L'ETUDE DE LA PNEUMOCONIOSE ET DES AUTRES AFFECTIONS DUES AUX POUSSIERES .

LES RECHERCHES MENEES RECEMMENT POURRAIENT REMETTRE EN QUESTION L'HYPOTHESE DE L'INFLUENCE DU QUARTZ SUR L'EVOLUTION DE LA PNEUMOCONIOSE A POUSSIERES MIXTES DANS LES MINES DE HOUILLE , ET LAISSENT SUPPOSER QUE DES POUSSIERES EN SUSPENSION DE PLUS GROSSE GRANULOMETRIE , GENERALEMENT NON ETUDIEES DANS LE CONTEXTE DE LA PNEUMOCONIOSE , POURRAIENT ETRE LIEES A D'AUTRES AFFECTIONS TELLES QUE LA BROCHITE ET L'EMPHYSEME .

AINSI DONC , LA RECHERCHE EST UN PROCESSUS CONTINU ET LES POINTS EVOQUES ILLUSTRENT LA NECESSITE D'ENTREPRENDRE D'AUTRES TRAVAUX DE RECHERCHE EN MATIERE D'HYGIENE DANS LES MINES .

IL FAUT FAIRE EN SORTE QUE LES CONNAISSANCES ACQUISES EN HYGIENE PROFESSIONNELLE SOIENT PRISES EN CONSIDERATION ET QU'ON EN TIENNE COMPTE DANS LES NOUVEAUX SYSTEMES ET METHODES DE MECANISATION . IL IMPORTE PARTICULIEREMENT DE NE PAS NEGLIGER LES EFFETS PREVISIBLES DE L'UTILISATION DE NOUVELLES SUBSTANCES AU FOND .

IL CONVIENDRAIT DONC D'ETABLIR UN NOUVEAU PROGRAMME QUI PORTERAIT EN GENERAL , SUR LES TROIS GRANDS DOMAINES DEFINIS PAR LE PRECEDENT . IL FAUDRAIT EN PLUS , ELARGIR L'EVENTAIL DES RECHERCHES , AXEES ESSENTIELLEMENT SUR LA PNEUMOCONIOSE , ET , SANS CESSER DE SE CONCENTRER SUR CETTE AFFECTION , Y INCLURE DES ETUDES RELATIVES A D'AUTRES AFFECTIONS QUI PEUVENT Y ETRE LIEES , VUES SOUS L'ANGLE DE LA MALADIE AUSSI BIEN QUE DE LA POUSSIERE . IL CONVIENDRAIT EN PARTICULIER D'ETUDIER L'INTERACTION DES GAZ NOCIFS ET DES POUSSIERES , ET L'INFLUENCE DE LA CONJONCTION DE CES DEUX FACTEURS SUR LA FREQUENCE DES AFFECTIONS CONSIDEREES . IL Y AURAIT LIEU D'ENVISAGER EGALEMENT DES TRAVAUX DE RECHERCHE SUR LE BRUIT , LA VISIBILITE ET LE CLIMAT .

TOUTE RECHERCHE ENTREPRISE DOIT ESSENTIELLEMENT REPONDRE AUX BESOINS DE L'INDUSTRIE MINIERE ET DONNER DES RESULTATS SUSCEPTIBLES D'APPLICATION PRATIQUE REVET UNE IMPORTANCE VITALE ET DOIT ETRE REALISEE LE PLUS RAPIDEMENT POSSIBLE .

DANS LA DEFINITON DES OBJECTIFS D'UN PROGRAMME , IL FAUDRA DUMENT TENIR COMPTE DES AUTRES RECHERCHES MENEES DANS DES DOMAINES CONNEXES , TANT AU SEIN QU'A L'EXTERIEUR DE LA COMMISSION ; AINSI POURRA-T-ON ASSURER LE MAXIMUM DE COORDINATION ENTRE LES DIFFERENTS PROGRAMMES ET , EN FIN DE COMPTE , TIRER LE MEILLEUR PROFIT DE L'ARGENT ET DES EFFORTS DEPENSES .

UN DES ASPECTS CARACTERISTIQUES DU TROISIEME PROGRAMME DE RECHERCHE ETAIT L'EXISTENCE DE CERTAINS PROJETS COMMUNS A LA REALISATION DESQUELS PLUSIEURS INSTITUTS APPARTENANT A UN MEME PAYS OU A DES PAYS DIFFERENTS TRAVAILLAIENT ENSEMBLE SOUS LA DIRECTION D'UN CHEF DE PROJET QUI EN ASSURAIT LA COORDINATION . CETTE METHODE DEVRAIT ETRE APPLIQUEE DANS TOUTE LA MESURE DU POSSIBLE , CAR ON ESTIME QUE L'ETUDE CONJOINTE , PAR PLUSIEURS PAYS , D'UN MEME PROBLEME , PARTICULIEREMENT DANS LE DOMAINE DE L'HYGIENE DU TRAVAIL , PEUT ETRE INFINIMENT PLUS PROFITABLE QU'UNE SERIE DE RECHERCHES MENEES INDIVIDUELLEMENT DANS UN CADRE NATIONAL .

2 . CONTENU DU PROGRAMME

ON PROPOSE DE POURSUIVRE LES RECHERCHES EN SUIVANT LA DIRECTION DEJA PRISE DANS LE PROGRAMME PRECEDENT , DE TIRER LES CONSEQUENCES LOGIQUES DE CE PRINCIPE ET D'ENTREPRENDRE LES RECHERCHES NOUVELLES QU'ON JUGERA SOUHAITABLES DANS LES TROIS PRINCIPAUX DOMAINES DE TRAVAIL .

CES PRINCIPAUX DOMAINES SONT EXPOSES DANS LES PAGES SUIVANTES , AINSI QUE POUR CHACUN D'EUX , LES PROJETS DE RECHERCHE QUI , SANS EPUISER LE SUJET , MERITENT CERTAINEMENT D'ETRE EXAMINES . EN MEME TEMPS , IL CONVIENDRAIT D'ADOPTER UNE METHODE ASSEZ SOUPLE POUR QUE D'AUTRES QUESTIONS PUISSENT ETRE ETUDIEES SELON LES BESOINS .

A ) TECHNIQUES APPLIQUEES A LA MAITRISE DE L'ENVIRONNEMENT

ON REGROUPE SOUS CE TITRE TOUS LES TRAVAUX DE RECHERCHE RELATIFS AUX TECHNIQUES PERMETTANT DE MAITRISER L'ENVIRONNEMENT , ET , PLUS PARTICULIEREMENT :

- ETUDES DE L'INFLUENCE DES NOUVELLES MACHINES ET DES NOUVELLES TECHNIQUES SUR LE DEGAGEMENT DE POUSSIERES ET AUTRES POLLUANTS ; AMELIORATION DES TECHNIQUES ET DE LA CONCEPTION MEME DES MACHINES EN VUE DE REDUIRE CE DEGAGEMENT ,

- RECHERCHES PORTANT SUR L'AMELIORATION DES TECHNIQUES ET PROCEDES DE CAPTAGE DES POUSSIERES , PRINCIPALEMENT DANS LE DOMAINE DES DEPOUSSIEREURS QUI SEMBLE PARTICULIEREMENT RICHE DE POSSIBILITES . L'OBJECTIF SERAIT DE METTRE AU POINT DES UNITES PLUS COMPACTES ET PLUS EFFICACES , PEUT-ETRE MEME DE TYPES DIFFERENTS PUISQUE , A L'HEURE ACTUELLE , AUCUN DISPOSITIF NE SEMBLE DEVOIR APPORTER UNE SOLUTION A TOUS LES PROBLEMES ,

- RECHERCHES SUR LA TECHNIQUE DES ECRANS D'AIR , ET , PLUS PRECISEMENT , SUR LA MISE AU POINT ET LE PERFECTIONNEMENT DES TECHNIQUES DESTINEES A PERMETTRE AUX TRAVAILLEURS DE RESPIRER UN AIR PUR ET A DELIMITER UNE ZONE A DEPOUSSIERER , AINSI QUE SUR LA DILUTION DES GAZ ET DES POUSSIERES PAR COURANTS D'AIR A CONVECTION THERMIQUE ,

- RECHERCHES SUR LES PARAMETRES UTILISES POUR LA CONCEPTION DES SOUTENEMENTS MARCHANTS DANS LE BUT DE MINIMISER LA PRODUCTION DE POUSSIERE OCCASIONNEE PAR LEUR MANOEUVRE AU FOND , AINSI QUE SUR LE PERFECTIONNEMENT DES METHODES DE CAPTATION DES POUSSIERES AINSI DEGAGEES ,

- POURSUITE DE L'ETUDE DU RAPPORT EXISTANT ENTRE L'EMPOUSSIERAGE ET LES CONDITIONS CLIMATIQUES DE LA MINE , EN S'ATTACHANT PLUS PARTICULIEREMENT A L'ETUDE DU MODE DE DEPOT ET DE LA GRANULOMETRIE DES POUSSIERES EN SUSPENSION ,

- ETUDES VISANT A ACCROITRE ENCORE L'EFFICACITE DES SYSTEMES DE SUPPRESSION DES POUSSIERES PAR VOIE HUMIDE , ETANT DONNE QUE CE PROCEDE EST , ET RESTERA SANS DOUTE , LE PLUS UTILISE . NOUVELLES RECHERCHES SUR LES PROPRIETES MOUILLANTES , COAGULANTES ET RETARDATRICES D'EVAPORATION DES ADDITIFS UTILISES POUR LA LUTTE CONTRE LES POUSSIERES ,

- POURSUITE DES RECHERCHES RELATIVES A L'INFUSION D'EAU , EN METTANT L'ACCENT SUR L'AUTOMATISATION ET LE TELECONTROLE NECESSAIRES DE LA METHODE , AINSI QUE SUR LA SURVEILLANCE DE LA MIGRATION DE L'EAU DANS LE MASSIF ,

- RECHERCHES AXEES SUR LA CONCEPTION ET LA MISE AU POINT D'UN EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUELLE PERMETTANT DE TRAVAILLER DANS UNE ATMOSPHERE NON POLLUEE .

DANS TOUTES CES RECHERCHES , IL IMPORTERA , POUR CHAQUE PROPOSITION , DE TENIR COMPTE DE L'INCIDENCE QU'ELLE PEUT AVOIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL QU'ELLE NE CONSIDERE PAS DE MANIERE SPECIFIQUE .

B ) SURVEILLANCE DE L'ENVIRONNEMENT

IL Y AURAIT LIEU DE POURSUIVRE LES RECHERCHES VISANT A PERMETTRE UNE COMPARAISON VALABLE DES MESURES DES POUSSIERES EFFECTUEES DANS LES DIFFERENTS PAYS DE LA COMMUNAUTE AFIN DE PARVENIR A UN ACCORD GENERAL SUR LES NORMES D'EMPOUSSIERAGE , LA MESURE DE LA CONCENTRATION ET LA DETERMINATION DE LA COMPOSITION MINERALE DES POUSSIERES . POUR CELA , IL NOUS FAUDRA APPROFONDIR NOTRE CONNAISSANCE DES PROCESSUS DE DEGAGEMENT ET LE DEPOT DES POUSSIERES DANS LE TEMPS ET DANS L'ESPACE .

DANS CE CHAPITRE , IL CONVIENDRAIT D'INCLURE :

- LA MISE AU POINT ET LE PERFECTIONNEMENT DES INSTRUMENTS D'ECHANTILLONNAGE DES POUSSIERES ET DES METHODES ANALYTIQUES SERVANT A DETERMINER LEURS PROPRIETES CHIMIQUES , PHYSIQUES ET MINERALOGIQUES ,

- LA CONCEPTION ET LA MISE AU POINT D'INSTRUMENTS QUI ENREGISTRENT ET INDIQUENT EN CONTINU LES NIVEAUX D'EMPOUSSIERAGE ET QUI PERMETTENT D'EFFECTUER INSTANTANEMENT DES MESURES A COURT TERME . IL CONVIENDRAIT DE DEVELOPPER AU MAXIMUM LES STATIONS DE MESURE AUTOMATISEES EQUIPEES D'INSTALLATIONS DE TELEMESURE ET DE TRAITEMENT DES DONNEES ,

- L'OPTIMISATION DES STRATEGIES D'ECHANTILLONNAGE DES POUSSIERES AFIN D'ETRE INFORME DES CONDITIONS D'EMPOUSSIERAGE A TOUS LES POSTES DE TRAVAIL DE LA MINE ET ETRE AINSI EN MESURE D'ORDONNER LE MEILLEUR DEPLOIEMENT POSSIBLE DES EFFORTS ET DU PERSONNEL DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LES POUSSIERES ,

- LA MISE AU POINT D'INSTRUMENTS DE MESURE DES AUTRES AGENTS CONTAMINANTS DE L'ATMOSPHERE Y COMPRIS LES SUBSTANCES RADIOACTIVES TRANSPORTEES PAR LE COURANT D'AIR , EN INSISTANT SUR LE PERFECTIONNEMENT DES TECHNIQUES DE MESURE DES VAPEURS NITREUSES .

C ) FACTEURS D'AMBIANCE ET HYGIENE

CE CHAPITRE POURRAIT REGROUPER UN NOMBRE CONSIDERABLE DE TRAVAUX DE RECHERCHE .

EN PARTICULIER , IL Y AURAIT LIEU D'ENTREPRENDRE LES RECHERCHES SUIVANTES :

- ETUDES COMPLEMENTAIRES EN VUE DE DETERMINER LES SEUILS D'EMPOUSSIERAGE EN DECA DESQUELS DES PERSONNES PRESENTANT DES SIGNES PRECOCES DE PNEUMOCONIOSE PEUVENT TRAVAILLER EN TOUTE SECURITE ,

- RECHERCHES SUR LA NOCIVITE SPECIFIQUE DES POUSSIERES , COMPRENANT DES ETUDES EPIDEMIOLOGIQUES ET DES TRAVAUX DE LABORATOIRE , AFIN DE POUVOIR EXPRIMER LES NIVEAUX DE POUSSIERES EN SUSPENSION EN FONCTION DU DANGER REEL QU'ILS CONSTITUENT POUR LA SANTE ,

- POURSUITE DES RECHERCHES CONCERNANT LES EFFETS SUR LA SANTE DES VAPEURS ET DES GAZ NOCIFS RESULTANT DE L'UTILISATION DE MOTEURS DIESEL ET DE L'EMPLOI D'EXPLOSIFS , Y COMPRIS LES EFFETS SYNERGETIQUES DE CES DEGAGEMENTS ET DES POUSSIERES DANS LA PNEUMOCONIOSE ET LA BRONCHITE ,

- ETUDES RELATIVES A LA SENSIBILITE DE L'INDIVIDU AUX POUSSIERES ET AUTRES POLLUANTS ,

- RECHERCHES VISANT A ASSURER LA COMPARABILITE DE LA MESURE QUANTITATIVE ET QUALITATIVE DES CONCENTRATIONS EN POUSSIERES , ET A UNIFORMISER L'EVALUATION RADIOLOGIQUE DE LA PNEUMOCONIOSE DANS TOUTE LA COMMUNAUTE , CETTE SECONDE PARTIE DES RECHERCHES ETANT MENEE DANS LE CADRE DU PROGRAMME MEDICAL SUR LES AFFECTIONS RESPIRATOIRES CHRONIQUES ,

- ETUDES DE NOUVEAUX MATERIAUX OU PRODUITS AFIN D'EVALUER LE RISQUE QUE LEUR UTILISATION DANS LES MINES PEUT REPRESENTER POUR LA SANTE ,

- EN OUTRE , COMME IL A ETE PRECISE DANS L'INTRODUCTION , IL EST SOUHAITABLE D'ETUDIER LES PROBLEMES DE BRUIT , DE VISIBILITE ET DE CLIMAT LORSQU'ILS PRESENTENT UN RISQUE POUR LA SANTE .

EN CE QUI CONCERNE PLUS PRECISEMENT CETTE PARTIE DU PROGRAMME , IL FAUDRA , SI L'ON VEUT ETRE SUR D'ARRIVER AUX RESULTATS SOUHAITES , VEILLER DE TRES PRES A CE QUE LES ETUDES MULTIDISCIPLINAIRES NECESSAIRES SOIENT REALISEES , A CE QUE LA COLLABORATION SOIT TOTALE ET A CE QU'IL Y AIT UNE COMPLETE COORDINATION DES TRAVAUX ENTREPRIS .

V . ATTRIBUTION DES TRAVAUX

LES TRAVAUX DE RECHERCHE A MENER DANS LE CADRE DU PROGRAMME SERONT GENERALEMENT CONFIES A DES INSTITUTS DE RECHERCHE MINIERE DE LA COMMUNAUTE . CES INSTITUTS ONT , POUR LA PLUPART , DEJA MENE DES RECHERCHES POUR LE COMPTE DE LA COMMUNAUTE , TOUT EN SE CONSACRANT REGULIEREMENT A DES RECHERCHES QUI LEUR SONT CONFIEES PAR LEURS PAYS RESPECTIFS . POUR QUE LES RESSOURCES SOIENT UTILISEES AU MIEUX ET QUE LE PROGRAMME SE DEROULE A LA SATISFACTION GENERALE , LES TRAVAUX DE RECHERCHE ATTRIBUES AUX DIFFERENTS INSTITUTS SERONT CEUX QUI CONVIENNENT LE MIEUX AUX INSTALLATIONS ET A L'ORIENTATION GENERALE DES RECHERCHES DE CHACUN D'EUX .

VI . PROCEDURES

APRES AVOIR ETE ACCEPTES , LES PROGRAMMES PRECEDENTS ONT ETE CONTROLES D'UNE MANIERE QUI S'EST REVELEE GENERALEMENT SATISFAISANTE . TROIS COMITES CONSULTATIFS : UN COMITE DE LA RECHERCHE , LE COMITE DES PRODUCTEURS ET DES TRAVAILLEURS POUR LA SECURITE ET LA MEDECINE DU TRAVAIL , AINSI QUE LE COMITE DES EXPERTS GOUVERNEMENTAUX , COMPOSES DE MEMBRES POSSEDANT LES COMPETENCES APPROPRIEES , CONSEILLENT LA COMMISSION QUANT A L'OPPORTUNITE DE PROMOUVOIR DES PROJETS .

L'ACCEPTATION D'UN PROJET PAR LA COMMISSION IMPLIQUE LA CONCLUSION , ENTRE LE BENEFICAIRE ET LA COMMISSION , D'UN CONTRAT QUI PREVOIT NOTAMMENT L'OBLIGATION DE PRESENTER DES RAPPORTS TECHNIQUES SUR LES TRAVAUX EFFECTUES . CEUX-CI SONT EXAMINES ET DISCUTES PAR DES GROUPES D'EXPERTS COMPETENTS QUI SE REUNISSENT ET DONNENT UN AVIS ECLAIRE A LA COMMISSION . SELON LES BESOINS , CES GROUPES SE REUNISSENT DANS LES DIVERS CENTRES DE RECHERCHE OU DANS LES MINES OU S'EFFECTUE LA RECHERCHE , CE QUI LEUR PERMET D'EXAMINER ET D'EVALUER EN CONNAISSANCE DE CAUSE LES TRAVAUX SUR LESQUELS ILS SONT CHARGES D'EMETTRE UN AVIS .

IL EST PROPOSE QUE LE FUTUR PROGRAMME CONTINUE D'ETRE GERE DE CETTE FACON .

VII . RESULTATS DES RECHERCHES

LES DETAILS DES RECHERCHES ET LES RESULTATS OBTENUS DOIVENT ETRE PORTES A LA CONNAISSANCE DE TOUTES LES PARTIES INTERESSEES . LES RAPPORTS DE RECHERCHE SONT COMMUNIQUES DANS LES PLUS BREFS DELAIS AUX MEMBRES DES GROUPES D'EXPERTS SELON LES PROCEDURES DECRITES CI-AVANT . LES EXPERTS SONT TOUS DES SPECIALISTES DE L'INDUSTRIE MINIERE DANS LEUR PAYS D'ORIGINE , CE QUI PERMETTRA LA DIFFUSION DES RESULTATS DES RECHERCHES DANS LES MILIEUX DE L'INDUSTRIE MINIERE .

POUR ASSURER UNE PLUS LARGE DIFFUSION DE L'INFORMATION RELATIVE AUX RECHERCHES ENTREPRISES , LE DETAIL DES RECHERCHES BENEFICIANT D'UNE AIDE FINANCIERE SERA PUBLIE DANS EURO ABSTRACTS , OU DES RAPPORTS FINALS SUCCINCTS SUR LES PROJETS FIGURERONT EGALEMENT AU FUR ET A MESURE DE LEUR REDACTION , AINSI QUE LES BREVETS AUXQUELS LA RECHERCHE AURA PU DONNER LIEU . EN OUTRE , TOUTE PERSONNE OU ORGANISME INTERESSE POURRA OBTENIR UN RAPPORT FINAL COMPLET SUR SIMPLE DEMANDE .

PENDANT LA DUREE DU PROGRAMME , UN RAPPORT APPORTANT DES PRECISIONS SUR LES PROJETS ET L'AVANCEMENT DES TRAVAUX SERA EGALEMENT PUBLIE ET DISTRIBUE .

BIEN QU'ON NE CESSE DE CHERCHER A AMELIORER LA DIFFUSION DE L'INFORMATION , ON ESTIME QUE LE SYSTEME DECRIT DEVRAIT DONNER TOUTE SATISFACTION , ET IL SERA REPRIS POUR TOUS LES PROGRAMMES A VENIR . ON S'EFFORCERA ENCORE D'AMELIORER LES MODALITES D'APPLICATION DU SYSTEME AFIN D'ASSURER A L'INFORMATION LA PLUS LARGE DIFFUSION POSSIBLE .

L'ORGANE PERMANENT POUR LA SECURITE ET LA SALUBRITE DANS LES MINES DE HOUILLE OEUVRE DANS LE DOMAINE DE LA SECURITE ET DE LA SALUBRITE EN ASSURANT L'ECHANGE D'EXPERIENCES ENTRE LES ETATS MEMBRES . AUX TERMES DU MANDAT QUI LUI A ETE CONFIE , IL EST HABILITE A SUGGERER DES TRAVAUX DE RECHERCHE ET , A PARTIR DES INFORMATIONS DISPONIBLES , A FORMULER DES PROPOSITIONS RELATIVES A LA SECURITE ET A LA SALUBRITE DANS LES MINES . LES RESULTATS DE TOUS LES TRAVAUX DE RECHERCHE LUI SONT COMMUNIQUES .

VIII . ASPECTS FINANCIERS ET DUREE DU PROGRAMME

LES PROGRAMMES PRECEDENTS , DANS LES DOMAINES TANT DE L'HYGIENE QUE DE LA SECURITE , ONT ETE D'UNE DUREE DE CINQ ANS . CETTE PERIODE S'EST AVEREE SUFFISANTE POUR QUE DES RESULTATS CONCRETS PUISSENT ETRE DEGAGES DES RECHERCHES ENTREPRISES , TOUT EN PERMETTANT DE PASSER ASSEZ RAPIDEMENT A UNE APPLICATION PRATIQUE . EN GENERAL , LES PROJETS ONT ETE D'UNE DUREE DE DEUX ET PARFOIS TROIS ANS , ET IL EN SERAIT DE MEME DANS LE CADRE DE CE PROGRAMME DONT LA DUREE TOTALE PROPOSEE SERAIT DE CINQ ANS .

DANS L'ETABLISSEMENT DU COUT D'UN PROGRAMME S'ETENDANT SUR LES CINQ PROCHAINES ANNEES , COUT ENGLOBANT L'AIDE FINANCIERE ET LES FRAIS ANNEXES DE MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME ET DE DIFFUSION DES RESULTATS , IL A ETE TENU COMPTE DU COUT DES RECHERCHES ENTREPRISES PRECEDEMMENT , DE LA HAUSSE NORMALE DES COUTS , DU BUDGET ANNUEL ALLOUE POUR LA RECHERCHE A CARACTERE SOCIAL DANS LE SECTEUR DU CHARBON ET DE L'ACIER , ET DU PERSONNEL DISPONIBLE ET NECESSAIRE POUR GERER CORRECTEMENT LE PROGRAMME .

COMPTE TENU DE CES ELEMENTS , ET DE CE QUE L'AIDE ACCORDEE PAR LA COMMUNAUTE NE PEUT EXCEDER 75 % DU COUT TOTAL D'UN PROJET , LE RESTE ETANT A LA CHARGE DU BENEFICIAIRE , ON ESTIME QUE , POUR REALISER UN PROGRAMME SATISFAISANT QUI CONTRIBUE LARGEMENT A AMELIORER L'ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL DANS LES MINES , IL EST NECESSAIRE D'ACCORDER UNE AIDE FINANCIERE DE 7 MILLIONS D'UNITES DE COMPTE EUROPEENNES REPARTIE SUR UNE DUREE DE CINQ ANS , A COMPTER DE 1977 .

IX . CONCLUSIONS

LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

- CONSIDERANT LA NECESSITE D'ENCOURAGER LES RECHERCHES RELATIVES A L'HYGIENE INDUSTRIELLE DANS LES MINES ;

- COMPTE TENU DES AVIS FAVORABLES , DE L'ACCORD ET DES OPINIONS EN MATIERE DE RECHERCHE EXPRIMES PAR LES COMMISSIONS CONSULTATIVES PROFESSIONNELLES , GOUVERNEMENTALES ET SCIENTIFIQUES CONSULTEES ;

- VU L'ARTICLE 55 DU TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER ,

DECIDE D'AFFECTER 7 MILLIONS D'UNITES DE COMPTE EUROPEENNES A LA REALISATION , PENDANT UNE DUREE DE CINQ ANNEES A PARTIR DE 1977 , D'UN PROGRAMME DE RECHERCHES " HYGIENE INDUSTRIELLE DANS LES MINES " .