DIRECTIVE 97/21/CE DE LA COMMISSION du 18 avril 1997 portant adaptation au progrès technique de la directive 80/1269/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la puissance des moteurs des véhicules à moteur (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 80/1269/CEE du Conseil, du 16 décembre 1980, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la puissance des moteurs des véhicules à moteur (1), modifiée en dernier lieu par la directive 89/491/CEE de la Commission (2), et notamment son article 3,

considérant que la directive 80/1269/CEE est l'une des directives particulières de la procédure de réception CE établie par la directive 70/156/CEE, du 6 février 1970, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques (3), modifiée en dernier lieu par la directive 96/79/CE du Parlement européen et du Conseil (4); que, par conséquent, les dispositions prévues par la directive 70/156/CEE en ce qui concerne les systèmes, les composants et les entités techniques des véhicules s'appliquent à la directive 80/1269/CEE;

considérant notamment que, aux fins de l'article 3 paragraphe 4 et de l'article 4 paragraphe 3 de la directive 70/156/CEE, chaque directive particulière doit contenir une fiche de renseignements reprenant les rubriques appropriées de l'annexe I de la directive 70/156/CEE ainsi qu'une fiche de réception suivant le modèle de l'annexe VI de la directive 70/156/CEE, de manière à ce que la réception puisse être informatisée;

considérant que les présentes modifications ne concernent que les dispositions administratives de la directive 80/1269/CEE; qu'il n'est donc pas nécessaire d'annuler les réceptions déjà effectuées au titre de la directive 80/1269/CEE ni d'empêcher l'enregistrement, la vente et la mise en service de véhicules neufs couverts par ces réceptions;

considérant que les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l'avis du comité pour l'adaptation au progrès technique institué par la directive 70/156/CEE,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

La directive 80/1269/CEE est modifiée comme suit.

1) L'article 1er est remplacé par le texte suivant:

«Article premier

On entend par "véhicule", au sens de la présente directive, tout véhicule à moteur destiné à circuler sur route, avec ou sans carrosserie, ayant au moins quatre roues et une vitesse maximale par construction supérieure à 25 kilomètres à l'heure, à l'exception des véhicules qui se déplacent sur rails, des tracteurs agricoles et forestiers et de tous les engins mobiles.»

2) À l'article 2, les termes «aux annexes I et II» sont remplacés par les termes «aux annexes correspondantes».

3) Les annexes sont modifiées conformément à l'annexe de la présente directive.

Article 2

À partir du 1er octobre 1997, les États membres:

- n'accordent plus la réception CE du type visée à l'article 4 paragraphe 1 de la directive 70/156/CEE

et

- peuvent refuser la réception nationale

d'un nouveau type de véhicule pour des motifs concernant la puissance du moteur si celle-ci n'a pas été déterminée conformément à la directive 80/1269/CEE, telle que modifiée par la présente directive.

La présente directive n'annule pas une réception accordée antérieurement au titre de la directive 80/1269/CEE et n'empêche pas l'extension d'une telle réception dans les conditions prévues par la directive au titre de laquelle elle a été accordée à l'origine.

Article 3

1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 30 septembre 1997. Ils en informent immédiatement la Commission.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.

Article 4

La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Article 5

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 18 avril 1997.

Par la Commission

Martin BANGEMANN

Membre de la Commission

(1) JO n° L 375 du 31. 12. 1980, p. 46.

(2) JO n° L 238 du 15. 8. 1989, p. 43.

(3) JO n° L 42 du 23. 2. 1970, p. 1.

(4) JO n° L 18 de 21. 1. 1997, p. 1.

ANNEXE

MODIFICATIONS APPORTÉES AUX ANNEXES DE LA DIRECTIVE 80/1269/CEE

1. La liste des annexes suivante est insérée entre le dispositif et l'annexe I:

«LISTE DES ANNEXES

Annexe I: Détermination de la puissance des moteurs

Appendice 1: Fiche de renseignements

Appendice 2: Fiche de réception

Annexe II: Procès-verbal d'essai».

ANNEXE I

2. La partie 1 est modifiée comme suit:

«1. DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES EN VUE DE LA RÉCEPTION

1.1. Demande de réception CE d'un type de véhicule

1.1.1. La demande de réception CE, conformément à l'article 3 paragraphe 4 de la directive 70/156/CEE, d'un type de véhicule en ce qui concerne la puissance du moteur est présentée par le constructeur du véhicule.

1.1.2. Un modèle de la fiche de renseignements figure à l'appendice 1.

1.1.3. Si le service technique chargé des essais effectue lui-même les essais, il doit lui être présenté:

1.1.3.1. un véhicule représentatif du type de véhicule à réceptionner, ainsi que les auxiliaires repris au tableau 1 ci-dessous.

1.2. Octroi de la réception CE d'un type de véhicule

1.2.1. Si les exigences applicables sont remplies, il est octroyé la réception CE de type conformément à l'article 4 paragraphe 3 et, le cas échéant, à l'article 4 paragraphe 4 de la directive 70/156/CEE.

1.2.2. Un modèle de la fiche de réception CE de type figure à l'appendice 2.

1.2.3. Il est attribué à chaque type de véhicule réceptionné un numéro de réception, conformément à l'annexe VII de la directive 70/156/CEE. Un même État membre ne doit pas attribuer le même numéro à un autre type de véhicule.

1.3. Modification du type et modification des réceptions

1.3.1. En cas de modification du type de véhicule réceptionné conformément à la présente directive, les dispositions de l'article 5 de la directive 70/156/CEE sont applicables.

1.4. Conformité de la production

1.4.1. Les mesures visant à assurer la conformité de la production sont prises conformément aux dispositions de l'article 10 de la directive 70/156/CEE».

3. Point 2.1:

Les termes «l'annexe I» sont remplacés par les termes «l'annexe II partie A».

4. Point 5.6:

Les termes «l'appendice I» sont remplacés par les termes «l'annexe II».

5. Point 6.4.2:

La formule est la suivante:

«ád = (fa)fm».

6. Le point 7 est modifié comme suit:

«7. PROCÈS-VERBAL D'ESSAI

Le procès-verbal d'essai doit indiquer les résultats et tous les calculs nécessaires pour obtenir la puissance nette, conformément à l'annexe II. Pour établir ce document, l'autorité compétente peut utiliser le procès-verbal élaboré par un laboratoire agréé ou reconnu conformément aux dispositions de la présente directive.»

7. Les points 8 à 8.2.2 sont supprimés.

8. Les points 9 à 9.2 deviennent les points 8 à 8.2.

9. Les appendices 1 et 2 sont remplacés par les appendices 1 et 2 suivants:

«Appendice 1

FICHE DE RENSEIGNEMENTS N° . . . conformément à l'annexe I de la directive 70/156/CEE (1*) aux fins de la réception CE d'un type de véhicule en ce qui concerne la puissance du moteur

>DEBUT DE GRAPHIQUE>

(Directive 80/1269/CEE, modifiée en dernier lieu par la directive . . ./. . ./CE)

Les informations ci-après sont, le cas échéant, fournies en triple exemplaire et sont accompagnées d'une liste des éléments inclus. Les dessins éventuels sont fournis à une échelle appropriée et avec suffisamment de détails, en format A 4 ou sur dépliant de ce format. Les éventuelles photographies doivent être suffisamment détaillées.

Si les systèmes, les composants ou les entités techniques ont des fonctions à commande électronique, des informations concernant leurs performances doivent être fournies.

0. GÉNÉRALITÉS

0.1. Marque (raison sociale du constructeur): .

0.2. Type et dénomination(s) commerciale(s) générale(s): .

0.3. Moyens d'identification du type, s'il est indiqué sur le véhicule (b): .

0.3.1. Emplacement: .

0.4. Catégorie (c): .

0.5. Nom et adresse du constructeur: .

0.8. Adresse des ateliers de montage: .

1. CONSTITUTION GÉNÉRALE DU VÉHICULE

1.1. Photos ou dessins d'un véhicule représentatif: .

1.8. Côté de conduite (droite/gauche): .

3. MOTEUR (q)

3.1. Constructeur: .

3.1.1. Numéro de code moteur du constructeur (inscrit sur le moteur, ou autres modes d'identification): .

3.2.1.1. Principe de fonctionnement: allumage commandé/allumage par compression; quatre temps/deux temps (1)

3.2.1.2. Nombre et disposition des cylindres: .

3.2.1.2.1. Alésage (r): . mm

3.2.1.2.2. Course (r): . mm

3.2.1.2.3. Ordre d'allumage: .

3.2.1.3. Cylindrée (s): . cm3

3.2.1.4. Taux de compression volumétrique (2): .

3.2.1.5. Dessin de la chambre de combustion, de la tête de piston et, dans le cas d'un moteur à allumage commandé, des segments: .

3.2.1.8. Puissance maximale nette (t): . . . . . . . . . . kW à . . . . . . . . . . min-1 (déclarée par le constructeur)

3.2.1.9. Régime maximal autorisé déclaré par le constructeur: . min-1

3.2.1.10. Couple maximal net (t): . . . . . . . . . . Nm à . min-1

(déclarée par le constructeur)

3.2.2. Carburant: gazole/essence/GPL/autres (1)

3.2.2.1. Indice d'octane recherche (essence au plomb): .

3.2.2.2. Indice d'octane recherche (essence sans plomb): .

3.2.4. Alimentation en carburant

3.2.4.1. Carburateur(s): oui/non (1)

3.2.4.1.1. Marque(s): .

3.2.4.1.2. Type(s): .

3.2.4.1.3. Nombre installé: .

3.2.4.1.4. Réglages (2)

3.2.4.1.4.1. Gicleurs: .

3.2.4.1.4.2. Buses: .

3.2.4.1.4.3. Niveau dans la cuve: .

3.2.4.1.4.4. Masse du flotteur: .

3.2.4.1.4.5. Pointeau: .

ou courbe de débit de carburant en fonction du débit d'air et des réglages nécessaires pour suivre la courbe

3.2.4.1.5. Système de démarrage à froid: manuel/automatique (1)

3.2.4.1.5.1. Principe(s) de fonctionnement: .

3.2.4.1.5.2. Limites de fonctionnement/réglages (1) (2): .

3.2.4.2. Injection de carburant (allumage par compression uniquement): oui/non (1)

3.2.4.2.1. Description du système: .

3.2.4.2.2. Principe de fonctionnement: injection directe/préchambre/chambre de turbulence (1)

3.2.4.2.3. Pompe d'injection

3.2.4.2.3.1. Marque(s): .

3.2.4.2.3.2. Type(s): .

3.2.4.2.3.3. Débit maximal de carburant (1) (2): . . . . . . . . . . mm3 par course ou par cycle à une vitesse de rotation de la pompe de . . . . . . . . . . min-1 ou, le cas échéant, diagramme caractéristique: .

3.2.4.2.3.4. Calage de l'injection (2): .

3.2.4.2.3.5. Courbe d'avance à l'injection (2): .

3.2.4.2.3.6. Procédure d'étalonnage: banc d'essai/moteur (1)

3.2.4.2.4. Régulateur

3.2.4.2.4.1. Type: .

3.2.4.2.4.2. Point de coupure

3.2.4.2.4.2.1. Point de coupure en charge: . min-1

3.2.4.2.4.2.2. Point de coupure à vide: . min-1

3.2.4.2.5. Tuyauterie d'injection

3.2.4.2.5.1. Longueur: . mm

3.2.4.2.5.2. Diamètre intérieur: . mm

3.2.4.2.6. Injecteur(s)

3.2.4.2.6.1. Marque(s): .

3.2.4.2.6.2. Type(s): .

3.2.4.2.6.3. Pression d'ouverture (2): . . . . . . . . . . kPa ou diagramme caractéristique (2): .

3.2.4.2.7. Système de démarrage à froid

3.2.4.2.7.1. Marque(s): .

3.2.4.2.7.2. Type(s): .

3.2.4.2.7.3. Description: .

3.2.4.2.9. Calculateur

3.2.4.2.9.1. Marque(s): .

3.2.4.2.9.2. Description du système: .

3.2.4.3. Par injection de carburant (allumage commandé uniquement): oui/non (1)

3.2.4.3.1. Principe de fonctionnement: injection dans le collecteur d'admission [simple/multiple (1)/injection directe/autres (préciser) (1): .

3.2.4.3.2. Marque(s): .

3.2.4.3.3. Type(s): .

3.2.4.3.4. Description du système

3.2.4.3.4.1. Type ou numéro de l'unité de contrôle: .

3.2.4.3.4.2. Type de contacteur d'égalisation: .

3.2.4.3.4.3. Type de capteur de débit d'air: .

3.2.4.3.4.4. Type de distributeur de carburant: .

3.2.4.3.4.5. Type de régulateur de pression: .

3.2.4.3.4.8. Type de boîtier de commande de gaz: .

Dans le cas de systèmes autres que l'injection continue, fournir les données correspondantes

3.2.4.3.5. Injecteurs: pression d'ouverture (2): . . . . . . . . . . kPa ou diagramme caractéristique (2): .

3.2.4.3.6. Calage de l'injection: .

3.2.4.3.7. Système de démarrage à froid

3.2.4.3.7.1. Principe(s) de fonctionnement: .

3.2.4.3.7.2. Limites de fonctionnement/réglages (1) (2): .

3.2.4.4. Pompe d'alimentation

3.2.4.4.1. Pression (2): . . . . . . . . . . kPa ou diagramme caractéristique: .

3.2.5. Système électrique

3.2.5.1. Tension nominale: . V, mise à la masse positive/negative (1)

3.2.5.2. Génératrice

3.2.5.2.1. Type: .

3.2.5.2.2. Puissance nominale: . VA

3.2.6. Allumage

3.2.6.1. Marque(s): .

3.2.6.2. Type(s): .

3.2.6.3. Principe de fonctionnement: .

3.2.6.4. Courbe d'avance à l'allumage (2): .

3.2.6.5. Calage statique (2): . degrés avant PMH

3.2.6.6. Écartement des vis platinées (2): . mm

3.2.6.7. Angle de came (2): . degrés

3.2.7. Système de refroidissement (par liquide/par air) (1)

3.2.7.1. Réglage nominal du mécanisme de contrôle de la température du moteur: .

3.2.7.2. Liquide

3.2.7.2.1. Nature du liquide: .

3.2.7.2.2. Pompe(s) de circulation: oui/non (1)

3.2.7.2.3. Caractéristiques: .

3.2.7.2.3.1. Marque(s): .

3.2.7.2.3.2. Type(s): .

3.2.7.2.4. Rapport(s) d'entraînement: .

3.2.7.2.5. Description du ventilateur et de son mécanisme d'entraînement: .

3.2.7.3. Air

3.2.7.3.1. Soufflante: oui/non (1)

3.2.7.3.2. Caractéristiques: . ou

3.2.7.3.2.1. Marque(s): .

3.2.7.3.2.2. Type(s): .

3.2.7.3.3. Rapport(s) d'entraînement: .

3.2.8. Système d'admission

3.2.8.1. Suralimentation: oui/non (1)

3.2.8.1.1. Marque(s): .

3.2.8.1.2. Type(s): .

3.2.8.1.3. Description du système (exemple: pression de charge maximale: .

. kPa, soupape de décharge s'il y a lieu)

3.2.8.2. Échangeur intermédiaire: oui/non (1)

3.2.8.4. Description et dessins des tubulures d'admission et de leurs accessoires (collecteurs d'air d'aspiration, dispositifs de réchauffage, prises d'air supplémentaires, etc.): .

3.2.8.4.1. Description du collecteur d'admission (avec dessins ou photos): .

3.2.8.4.2. Filtre à air, dessins: . ou

3.2.8.4.2.1. Marque(s): .

3.2.8.4.2.2. Type(s): .

3.2.8.4.3. Silencieux d'admission, dessins: . ou

3.2.8.4.3.1. Marque(s): .

3.2.8.4.3.2. Type(s): .

3.2.9. Échappement

3.2.9.1. Description et/ou dessin du collecteur d'échappement: .

3.2.9.2. Description et/ou dessin du système d'échappement: .

3.2.9.3. Contrepression à l'échappement maximale admissible, au régime nominal du moteur et à pleine charge: . kPa

3.2.10. Section minimale des orifices d'admission et d'échappement: .

3.2.11. Distribution ou données équivalentes

3.2.11.1 Levée maximale des soupapes, angles d'ouverture et de fermeture par rapport aux points morts, ou données relatives au réglage d'autres systèmes possibles: .

3.2.11.2. Gammes de référence ou de réglage (1): .

3.2.12. Mesures contre la pollution de l'air

3.2.12.2. Dispositifs antipollution supplémentaires (s'ils existent et s'ils n'apparaissent pas dans une autre rubrique)

3.2.12.2.1. Convertisseur catalytique: oui/non (1)

3.2.12.2.1.1. Nombre de convertisseurs catalytiques ou d'éléments: .

3.2.12.2.1.2. Dimensions, forme et volume du ou des convertisseur(s) catalytique(s): .

3.2.12.2.2. Capteur d'oxygène: oui/non (1)

3.2.12.2.3. Injection d'air: oui/non (1)

3.2.12.2.4. Recirculation des gaz d'échappement: oui/non (1)

3.2.12.2.6. Piège à particules: oui/non (1)

3.2.12.2.6.1. Dimensions, forme et contenance du piège à particules: .

3.2.12.2.7. Autres systèmes (description et fonctionnement): .

3.6. Températures autorisées par le constructeur

3.6.1. Système de refroidissement

3.6.1.1. Refroidissement par liquide

Température maximale à la sortie: . °C

3.6.1.2. Refroidissement par air

3.6.1.2.1. Point de référence: .

3.6.1.2.2. Température maximale au point de référence: . °C

3.6.2. Température maximale à la sortie de l'échangeur intermédiaire à l'admission:

. °C

3.6.3. Température maximale des gaz d'échappement au point du/des tuyau(x) d'échappement adjacent à la/aux bride(s) du collecteur d'échappement: . °C

3.6.4. Température du carburant

Minimale: . °C

Maximale: . °C

3.6.5. Température du lubrifiant

Minimale: . °C

Maximale: . °C

3.8. Système de lubrification

3.8.1. Description du système

3.8.1.1. Emplacement du réservoir de lubrifiant: .

3.8.1.2. Système d'alimentation (pompe/injection à l'admission/en mélange avec le carburant, etc.) (1):

3.8.2. Pompe de lubrification

3.8.2.1. Marque(s): .

3.8.2.2. Type(s): .

3.8.3. Lubrifiant mélangé au carburant

3.8.3.1. Pourcentage: .

3.8.4. Refroidisseur d'huile: oui/non (1)

3.8.4.1. Dessin(s): . ou

3.8.4.1.1. Marque(s): .

3.8.4.1.2. Type(s): .

.

(Date, dossier)

(1) Rayer les mentions inutiles.(2) Si le moyen d'identification du type contient des caractères qui ne sont pas pertinents pour décrire le type de véhicule, de composant ou d'entité technique couvert par la présente fiche de réception, ces caractères sont représentés dans la documentation par le symbole «?» (exemple: ABC??123??).>FIN DE GRAPHIQUE>

Addenda à l'appendice 1

>DEBUT DE GRAPHIQUE>

1. Autres auxiliaires entraînés par le moteur (voir rubrique 5.1.2 de l'annexe I) (énumération et description sommaire si nécessaire): .

2. Renseignements complémentaires concernant les conditions d'essai (uniquement pour les moteurs à allumage commandé)

2.1. Bougies

2.1.1. Marque: .

2.1.2. Type: .

2.1.3. Écartement des électrodes: .

2.2. Bobine d'allumage

2.2.1. Marque: .

2.2.2. Type: .

2.3. Condensateur d'allumage

2.3.1. Marque: .

2.3.2. Type: .

2.4. Équipement d'antiparasitage

2.4.1. Marque: .

2.4.2. Type: .

>FIN DE GRAPHIQUE>

Appendice 2

MODÈLE [Format maximal: A 4 (210 × 297 mm)] FICHE DE RÉCEPTION CE

>DEBUT DE GRAPHIQUE>

Cachet de l'administration

Communication concernant:

- la réception (1)

- l'extension de la réception (1)

- le refus de la réception (1)

- le retrait de la réception (1)

d'un type de véhicule/composant/entité technique (1) en vertu de la directive . . ./. . ./CEE, modifiée en dernier lieu par la directive . . ./. . ./CE.

Numéro de réception: .

Motif de l'extension: .

PARTIE I

0.1. Marque (raison sociale du constructeur): .

0.2. Type et description(s) commerciale(s) générale(s): .

0.3. Moyens d'identification du type, s'ils figurent sur le véhicule/composant/entité technique (1) (2): .

0.3.1. Emplacement de ce marquage: .

0.4. Catégorie de véhicule (1) (3): .

0.5. Nom et adresse du constructeur: .

0.7. Dans le cas de composants et d'entités techniques, emplacement et mode d'apposition de la marque de réception CE: .

0.8. Nom(s) et adresse(s) des installations de montage: .

PARTIE II

1. Renseignements complémentaires (le cas échéant): voir addenda

2. Service technique chargé d'effectuer les essais: .

3. Date du procès-verbal d'essai: .

4. Numéro du procès-verbal d'essai: .

5. Observations éventuelles: voir addenda

6. Lieu: .

7. Date: .

8. Signature: .

9. L'index du dossier d'information soumis à l'autorité responsable de la réception, qui peut être obtenu sur demande, est joint en annexe.

(1) Rayer les mentions inutiles.(2) Si le moyen d'identification du type contient des caractères qui ne sont pas pertinents pour décrire le type de véhicule, de composant ou d'entité technique couvert par la présente fiche de réception, ces caractères sont représentés dans la documentation par le symbole "?" (exemple: ABC??123??).(3) Conformément à la définition de l'annexe II partie A de la directive 70/156/CEE.>FIN DE GRAPHIQUE>

Addenda à la fiche de réception CE n° . . . concernant la réception d'un véhicule en vertu de la directive 80/1269/CEE, modifiée en dernier lieu par la directive . . ./. . ./CE

>DEBUT DE GRAPHIQUE>

1. Renseignements complémentaires

1.1. Moteur .

1.1.1. Code moteur du fabricant: . (tel qu'il figure sur le moteur, ou autre mode d'identification)

1.1.2. Cylindrée du moteur: .

1.1.3. Carburant: gazole/essence/GPL/autres (1)

1.1.4. Puissance nette maximale: . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . kW à . min-1

5. Observations: .

(1) Rayer les mentions inutiles.>FIN DE GRAPHIQUE>

»

ANNEXE II

10. L'ensemble du texte précédant le point 1 est remplacé par le nouveau titre «PROCÈS-VERBAL D'ESSAI».

11. Les points 1 à 4 sont supprimés.

12. Les points 5 à 6 deviennent respectivement les points 1 et 2.

13. Point 2.1 (ancien point 6.1):

Dans le tableau, le texte «Puissance à ajouter . . . (voir note 5 du tableau 1)» est remplacé par le texte «Puissance à ajouter pour les auxiliaires montés sur le moteur autres que ceux visés au tableau 1 de l'annexe I (voir point 1 de l'addenda à l'appendice 1 de l'annexe I). Puissance à déduire lorsque le ventilateur n'est pas monté (voir note 5 du tableau 1 de l'annexe I)».

14. Les points 7 à 14 sont supprimés.

(1*) Les numéros de rubriques et les notes de bas de page employés dans la présente fiche de renseignements correspondent à ceux de l'annexe I à la directive 70/156/CEE. Les rubriques sans objet aux fins de la présente directive sont omises.