Rectificatif au règlement (CEE) n° 3917/92 du Conseil, du 21 décembre 1992, prorogeant en 1993 l'application des règlements (CEE) n° 3831/90, CEE n° 3832/90, (CEE) n° 3833/90, (CEE) n° 3834/90, (CEE) n° 3835/90 et (CEE) n° 3900/91, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits originaires de pays en développement et complétant la liste des bénéficiaires de ces préférences (« Journal officiel des Communautés européennes » n° L 396 du 31 décembre 1992.)

Page 3, à l'article 3 point 2 première ligne:

au lieu de: « 2. L'article 2 paragraphe 3 . . . »,

lire: « 2. L'article 8 paragraphe 3 . . . ».

Page 4, à l'article 5, ajouter le paragraphe 4 suivant:

« 4. Les mots "Bulgarie" et "Roumanie" sont supprimés sur les listes annexées aux règlements (CEE) n° 3831/90, (CEE) n° 3832/90 et (CEE) n° 3833/90 à compter de l'entrée en vigueur des accords intérimaires respectifs conclus avec ces pays. »

Page 5, dans la colonne 3, en regard du numéro d'ordre 10.0910:

lire: « Barres et profilés en cuivre (autres que creux) Fils de cuivre. ».

Page 7, dans la colonne 2, en regard du numéro d'ordre 10.0840:

au lieu de: « 7217 11 10 »,

lire: « 7217 11 ».

Page 7, dans la colonne 3, en regard du numéro d'ordre 10.0850:

lire: « Demi-produits en fer ou en aciers non alliés P contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone P P autres P P P Acier contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone ».

Page 9, dans la colonne 2, en regard du numéro d'ordre 10.1120:

au lieu de: « 8703 33 19 »,

lire: « ex 8703 33 19 ».

Page 11, à l'annexe II point C, ajouter ce qui suit:

« À l'annexe II colonne 2, en regard du numéro d'ordre 52.1085:

- au lieu de: "ex 0809 20 10",

lire: "0809 20 20";

- au lieu de: "ex 0809 20 90",

lire: "0809 20 60".

À l'annexe II colonne 2, en regard du numéro d'ordre 52.1200:

- au lieu de: "ex 0811 90 90 ex 0811 90 90 ex 0811 90 90",

lire: "ex 0811 90 99 ex 0811 90 99 ex 0811 90 99".

À l'annexe II, en regard du numéro d'ordre 52.1630: supprimer le texte des colonnes 1 à 4.

À l'annexe II colonne 2, en regard du numéro d'ordre 52.2170:

- au lieu de: "ex 1518 00 90",

lire: "1518 00 95".

À l'annexe II colonne 2, en regard du numéro d'ordre 52.2260:

- au lieu de: "1602 20 10",

lire: "1602 20 11 1602 20 19".

À l'annexe II colonne 2, en regard du numéro d'ordre 52.2280:

- au lieu de: "ex 1602 50 90",

lire: "ex 1602 50 39 ex 1602 50 80".

À l'annexe II colonne 2, en regard du numéro d'ordre 52.2360:

- au lieu de: "1604 15 10",

lire: "1604 15 11 1604 15 19".

À l'annexe II colonne 2, en regard du numéro d'ordre 52.2405:

- au lieu de: "1604 19 99",

lire: "1604 19 92 1604 19 93 1604 19 94 1604 19 95 1604 19 98".

À l'annexe II colonne 2, en regard du numéro d'ordre 52.2700:

- au lieu de: "ex 2001 90 80",

lire: "2001 90 65 2001 90 75 2001 90 85 ex 2001 90 95".

À l'annexe II, en regard du numéro d'ordre 52.3670: supprimer le texte des colonnes 1 à 4. »

Page 11, à l'annexe II point D: ajouter ce qui suit:

« À la colonne 2, en regard du numéro d'orde 58.0480:

- au lieu de: "ex 0809 20 10 ex 0809 20 90",

lire: "0809 20 20 0809 20 60".

À la colonne 3, en regard du numéro d'ordre 58.0625:

- au lieu de: "1502 00 91 et 1502 00 99",

lire: "1502 00 90".

À la colonne 2, en regarde du numéro d'ordre 58.0810:

- au lieu de: "1602 20 10",

lire: "1602 20 11 1602 20 19".

À la colonne 2, en regard du numéro d'ordre 58.0810:

- au lieu de: "1602 50 90",

lire: "1602 50 31 1602 50 39 1602 50 80" ».