Règlement (CEE) n° 1252/89 du Conseil du 3 mai 1989 fixant, pour la récolte 1989, les prix d'objectif, les prix d'intervention et les primes accordées aux acheteurs de tabac en feuilles, les prix d'intervention dérivés du tabac emballé, les qualités de référence, les zones de production ainsi que les quantités maximales garanties, et modifiant les règlements (CEE) n° 1577/86, (CEE) n° 1975/87 et (CEE) n 2268/88



Journal officiel n° L 129 du 11/05/1989 p. 0017 - 0040



RÈGLEMENT ( CEE ) Ng 1252/89 DU CONSEIL du 3 mai 1989 fixant, pour la récolte 1989, les prix d'objectif, les prix d'intervention et les primes accordées aux acheteurs de tabac en feuilles, les prix d'intervention dérivés du tabac emballé, les qualités de référence, les zones de production ainsi que les quantités maximales garanties, et modifiant les règlements ( CEE ) No 1577/86, ( CEE ) No 1975/87 et ( CEE ) No 2268/88 LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 43, vu le règlement ( CEE ) No 727/70 du Conseil, du 21 avril 1970, portant établissement d'une organisation commune des marchés dans le secteur du tabac brut ( 1 ), mofifié en dernier lieu par le règlement ( CEE ) No 1251/89 ( 2 ), et notamment son article 2 paragraphe 5, son article 4 paragraphes 4 et 5 et son article 6 paragraphe 8, vu la proposition de la Commission ( 3 ), vu l'avis du Parlement européen ( 4 ), vu l'avis du Comité économique et social ( 5), vu l'avis du comité monétaire, considérant que, lors de la fixation des prix dans le secteur du tabac brut, il y a lieu de tenir compte tant des objectifs de la politique agricole commune que de la contribution que la Communauté entend apporter au développement harmonieux du commerce mondial; que la politique agricole commune a notamment pour objectifs d'assurer à la population agricole un niveau de vie équitable, de garantir la sécurité de l'approvisionnement et d'assurer des prix raisonnables dans les livraisons aux consommateurs; considérant que les prix d'objectif et les prix d'intervention du tabac en feuilles doivent être fixés selon les critères visés à l'article 2 paragraphe 2 du règlement ( CEE ) No 727/70 en vue d'encourager l'orientation de la production, notamment dans le sens de la conversion des cultures vers les variétés les plus demandées et les plus compétitives ainsi que les moins nocives pour la santé; considérant qu'il est indiqué de fixer, également pour la récolte 1989, des prix d'intervention dérivés pour les variétés qui bénéficiaient, avant l'entrée en vigueur de l'organisation commune des marchés ou, pour les variétés cultivées en Grèce, en Espagne et au Portugal, avant l'adhésion de ces pays, d'une garantie de prix au stade du tabac emballé, ainsi que pour les variétés principalement cultivées en Allemagne, afin de tenir compte des usages de commercialisation existant dans ce pays; considérant que l'article 4 paragraphe 5 du règlement ( CEE ) No 727/70 prévoit la fixation, chaque année, pour la récolte de l'année suivante, à l'intérieur d'une quantité globale pour la Communauté, selon les critères visés audit article, d'une quantité maximale garantie pour chacune des variétés ou groupes de variétés de tabac de la production communautaire dont le dépassement entraîne une réduction proportionnelle des prix d'objectif et d'intervention ainsi que des primes; que, toutefois, ces quantités maximales garanties doivent être fixées également pour la récolte en cours; qu'il y a dès lors lieu de fixer ces quantités maximales garanties pour les récoltes 1989 et 1990; considérant que, lors de l'application des dispositions relatives au régime de contrôle quantitatif de production, il convient de prendre en considération les différences de qualité selon les caractéristiques du sol et du climat; que ces conditions se trouvent remplies pour les variétés Badischer Geudertheimer et ses hybrides, Badischer Burley et Paraguay; que, par conséquent, il y a lieu de fixer des quantités maximales garanties pour des zones spécifiques de production pour ces variétés; considérant que la prime accordée aux acheteurs du tabac communautaire est destinée à leur permettre de payer aux producteurs de tabac en feuilles un prix qui se situe au niveau du prix d'objectif en tenant compte de l'évolution des prix sur le marché mondial, ainsi que du niveau des prix résultant du jeu de l'offre et de la demande sur le marché communautaire; considérant que les prix susvisés ainsi que le montant de la prime doivent être fixés, pour chaque variété produite dans des zones de production reconnues et pour une qualité de référence définie, de manière à permettre une appréciation aussi objective que possible de la qualité du tabac; considérant que, pour la récolte 1989, il convient d'indiquer les zones de production reconnues de chaque variété de tabac et de reprendre les définitions des qualités de référence qui ont été fixées par le règlement ( CEE ) No 2268/88 du Conseil, du 19 juillet 1988, fixant, pour la récolte 1988, les prix d'objectif, les prix d'intervention et les primes accordées aux acheteurs de tabac en feuilles, les prix d'intervention dérivés du tabac emballé, les qualités de référence, les zones de production et les quantités maximales garanties et modifiant le règlement ( CEE ) No 1975/87 ( 6 ); considérant que quatre zones de production ont été omises dans la liste des zones reconnues énumérées à l'annexe III des règlements ( CEE ) No 1577/86 ( 7 ), ( CEE ) No 1975/87 ( 8 ), et ( CEE ) No 2268/88; que, afin de permettre aux producteurs de tabac de ces zones de bénéficier des mesures prévues par lesdits règlements, il y a lieu de modifier les annexes en cause, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : Article premier Pour la récolte 1989, les qualités de référence et les zones de production reconnues pour chacune des variétés de tabac en feuilles de la production communautaire, visées à l'article 2 paragraphe 3 points b ) et c ) du règlement (CEE ) No 727/70, sont fixées respectivement aux annexes I et II du présent règlement . Article 2 Pour la récolte 1989, les qualités de référence et les zones de production reconnues, visées à l'article 6 paragraphe 3 points b ) et c ) du règlement ( CEE) No 727/70, pour chacune des variétés de tabac emballé de la production communautaire pour lesquelles est fixé un prix d'intervention dérivé, sont fixées respectivement aux annexes II et III du présent règlement . Article 3 1 . Pour la récolte 1989, les prix d'objectif et d'intervention et les montants de la prime accordée aux acheteurs de tabac en feuilles, visés aux articles 2 et 3 du règlement ( CEE ) No 727/70, ainsi que les prix d'intervention dérivés du tabac emballé visés à l'article 6 dudit règlement, sont fixés à l'annexe IV du présent règlement . 2 . Sans préjudice de l'article 7 bis du règlement ( CEE ) No 727/70, les prix et primes ne s'appliquent que pour autant que chacune de ces variétés ait été cultivée dans les zones de production correspondantes indiquées à l'annexe III du présent règlement . 3 . Pour les récoltes 1989 et 1990, les quantités maximales garanties de tabac en feuilles visées à l'article 4 paragraphe 5 du règlement ( CEE ) No 727/70 sont fixées à l'annexe V du présent règlement . Article 4 1 . L'annexe III des règlements ( CEE ) No 1577/86, ( CEE ) No 1975/87 et ( CEE ) No 2268/88 est modifiée comme suit : 1 ) au point 1, pour la France, la zone de production «Centre» est ajoutée; 2 ) au point 2, pour la France, la zone de production «Languedoc-Roussillon» est ajoutée; 3 ) au point 3, pour la France, la zone de production «Île de France» est ajoutée . 2 . À l'annexe III point 4 du règlement ( CEE ) No 1577/86, pour la France, la zone de production «Alsace-Lorraine» est ajoutée . 3 . À l'annexe III point 4 b ) des règlements ( CEE ) No 1975/87 et ( CEE ) No 2268/88, pour la France, la zone de production «Alsace-Lorraine» est ajoutée . Article 5 Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes . Les modifications indiquées à l'article 4 sont applicables à partir de la date d'entrée en vigueur des règlements concernés . Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre . Fait à Bruxelles, le 3 mai 1989 . Par le Conseil Le président Le président P . SOLBES ( 1 ) JO No L 94 du 28 . 4 . 1970, p . 1 . ( 2 ) Voir page 16 du présent Journal officiel . ( 3 ) JO No C 82 du 3 . 4 . 1989, p . 74 . ( 4 ) JO No C 120 du 16 . 5 . 1989 . ( 5 ) Avis rendu le 31 mars 1989 ( non encore paru au Journal officiel).(6 ) JO No L 199 du 26 . 7 . 1988, p . 20.(7 ) JO No L 139 du 24 . 5 . 1986, p . 3 . ( 8 ) JO No L 184 du 3 . 7 . 1987, p . 31 . ANNEXE I Tabac en feuilles : variétés et leurs qualités de référence pour la récolte 1989 Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 1 Badischer Geudertheimer et ses hybrides Hauptgut ( Leaves ) de classe 1 Classe 1 : feuilles mûres, saines, intactes, de couleur marron foncé à bigarré, de longueur uniforme Présentation : tabac trié, en manoques ou en balles provisoires, avec ou sans un lien étranger Humidité : 26 % 2 Badischer Burley E et ses hybrides Hauptgut ( Leaves ) de classe 1 Hauptgut ( Leaves ) de classe 1 Classe 1 : feuilles mûres, saines, intactes, nourries, de couleur marron rougeâtre à marron clair, de longueur uniforme Présentation : tabac trié, en manoques ou en balles provisoires, avec un lien étranger Humidité : 25 % 3 Virgin D Feuilles de classe 1 Classe 1 : feuilles mûres, saines, intactes, de couleur jaune à rouge jaune; des écarts tels que des colorations brunâtres à jaune verdâtre sont admis jusqu'à concurrence du tiers de la surface de la feuille Présentation : tabac trié, en manoques ou en balles provisoires, avec un lien étranger Humidité : 19 % 4 a ) Paraguay et ses hybrides Feuilles médianes ( Leaves ) de classe 2 b ) Dragon vert et ses hybrides, Philippin, Petit Grammont ( Flobecq ), Semois, Appelterre Classe 2 : feuilles saines présentant de légers défauts de coloration, de nature de tissu, de maturité, mais de combustibilité satisfaisante Présentation : tabac trié et manoqué ou capsé Humidité : 27 % 5 Nijkerk Feuilles de tête ( Tips ) de classe 2 Classe 2 : - soit feuilles de deuxième longueur ( inférieure ou égale à 45 cm ), au tissu très gommeux, nourri, intègre, résistant et élastique, à nervures noyées, de bonne maturité se traduisant par une coloration marron à marron foncé, de tonalité chaude - soit feuilles de première longueur ( supérieure à 45 cm ), au tissu encore gommeux, nourri, encore intègre, résistant, à nervures plus ou moins accusées, de toutes colorations, à l'exclusion du vert poireau Présentation : tabac trié et manoqué ou capsé Humidité : 27 % Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 6 a ) Misionero et ses hybrides Feuilles de deuxième qualité b ) Rio Grande et ses hybrides Deuxième qualité : feuilles développées, de plus de 45 cm, au tissu non grossier, de coloration claire un peu jaunâtre, de tonalité chaude ou assez chaude, ayant suffisamment de tenue et assez intègre, de combustibilité passable Présentation : tabac trié et manoqué ou capsé Humidité : 27 % 7 Bright Feuilles de catégorie A Catégorie A : feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture ouverte, aux côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de couleur jaune dans les différentes gradations Présentation : en balles provisoires de 30 à 40 kg Humidité : 16 % 8 Burley I Feuilles de catégorie A Catégorie A : feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture ouverte, même consistante, avec des côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de couleur noisette plus ou moins chaude Présentation : en balles provisoires de 30 à 40 kg ou en manoques avec lien étranger ( fascioli ) de 25 à 30 feuilles Humidité : 19 % 9 Maryland Feuilles de catégorie A Catégorie A : feuilles de maturité suffisante, présentant de légers défauts de séchage avec très peu de teintes bronzées, au tissu de texture moyenne avec des côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de coloration marron rougeâtre, plutôt chaude Présentation : en balles provisoires de 30 à 40 kg ou en manoques avec lien étranger ( fascioli ) de 25 à 30 feuilles Humidité : 19 % 10 a ) Kentucky et ses hybrides b ) Moro di Cori c) Salento Feuilles de catégorie B Catégorie B : feuilles mûres à point, d'un tissu consistant, sans défaut de séchage et de conservation, de couleur marron, présentant quelques défauts d'intégrité, de bonne combustibilité Présentation : en manoques avec un lien étranger ( fascioli ) de 25 à 30 feuilles Humidité : 23 % Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 11 a ) Forchheimer Havanna II c b ) Nostrano del Brenta c ) Resistente 142 d ) Gojano Feuilles de catégorie B Catégorie B : feuilles d'un tissu consistant ou léger, saines, sans défaut de séchage, de couleur marron à verdâtre, présentant des défauts d'intégrité Présentation : tabac trié, en manoques ou en balles provisoires, avec un lien étranger Humidité : 26 % 12 a ) Beneventano b ) Brasile Selvaggio et variétés similaires Feuilles de catégorie B Catégorie B : feuilles de maturité suffisante, d'un tissu consistant ou même grossier ou maigre, présentant des défauts non accentués de séchage, de fermentation et d'intégrité Présentation : en manoques avec un lien étranger ( fascioli ) de 25 à 30 feuilles Humidité : 24 % 13 Xanti-Yakà Feuilles de catégorie B Catégorie B : feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale elliptique, avec des côtes peu accentuées et des nervures secondaires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité, mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 20 cm Présentation : en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de feuilles de 30 à 40 kg Humidité : 17 % 14 a ) Perustitza b ) Samsun Feuilles de catégorie B Catégorie B : feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles ( Perustitza ) ou pétiolées ( Samsun ), de forme elliptique lancéolée à pointe effilée ( Perustitza ) ou elliptique arrondie ( Samsun ), avec des côtes peu accentuées et des nervures secondaires à angle tendant vers l'aigu, pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur allant du jaune au marron ( Perustitza ) ou tendant au roussâtre ( Samsun ), avec des défauts marqués d'intégrité, mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 25 cm Présentation : en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de feuilles de 30 à 40 kg Humidité : 17 % Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 15 Erzegovina et variétés similaires Feuilles de catégorie B Catégorie B : feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale ou elliptique, avec des côtes moyennement accentuées et des nervures secondaires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité, mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 35 cm Présentation : en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de feuilles de 30 à 40 kg Humidité : 17 % 16 a ) Round Tip b ) Scafati c ) Sumatra I Feuilles de catégorie B Catégorie B : feuilles médianes inférieures, triées par longueur suivant les proportions suivantes : première longueur ( égale ou supérieure à 38 cm)60 % deuxième longueur ( de 32 à moins de 38 cm)35 % troisième longueur ( de 25 à moins de 32 cm)5 % Feuilles de dimension convenable, mûres à point et de couleur uniforme, saines, sans défaut d'intégrité, d'un tissu fin, élastique et résistant, avec des côtes et nervures noyées, fermentées à point et bien conservées, de bonne combustibilité, de goût et d'arôme typiques, utilisables pour capage de cigares, comprenant environ 25 % de feuilles non intègres Présentation : en manoques avec un lien étranger ( fascioli ) Humidité : 22 % 17 Basmas Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III : feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier ( protomana ), ayant jusqu'à 15 cm de longueur, de couleur jaune or, orangée à rouge jaune, d'une bonne élasticité et brillantes, assez nourries; structure lâche et de bonne texture; d'arôme typique et prononcé, de bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 45 % de la qualité I/III Feuilles mûres, présentant quelgues légers défauts d'intégrité et/ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche et de bonne texture, d'une élasticité moyenne, modérément brillantes, modérément nourries, d'arôme typique et prononcé, de très bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III Présentation : en balles-planteurs de 15 à 25 kg, présentées selon le mode traditionnel en deux rangées de pastèles ( à feuilles capsées ). ( Il convient de noter que dans les districts d'Astakos et de Chrysoupolis la présentation est faite en armathodema ) Humidité : 17 % Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 18 Katerini et variétés similaires Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III : feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier ( protomana ), ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair ou orangée à rougeâtre, de structure lâche, d'une bonne élasticité, brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 45 % de la qualité I/III Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune, orangée, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure lâche, modérément nourries, d'élasticité moyenne, brillantes, de bonne texture et d'une très bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III Présentation : les guirlandes sont généralement rassemblées selon le mode de présentation «Baski» avant l'emballage . Présentation en balles de 25 à 35 kg selon le mode traditionnel appelé «Kaloup» Humidité : 16 % 19 a ) Kaba Koulak classic b ) Elassona Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III : feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 25 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et jusqu'à 20 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et Kontoula, de couleur jaune moyen à foncé, d'une bonne élasticité, brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et 25 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et Kontoula, de couleur jaune, vert-jaune, rougeâtre, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, d'une élasticité moyenne, modérément brillantes et d'une excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 53 % de la qualité I/III Présentation : en balles-planteurs de 15 à 30 kg, présentées selon le mode traditionnel en deux rangées d'armathodema Humidité : 17 % 20 a ) Kaba Koulak non classic b ) Myrodata Smyrne, Trapezous et Phi I Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III : feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et Trapezous, jusqu'à 20 cm pour Phi I et jusqu'à 15 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune clair à rougeâtre, d'une bonne élasticité, brillantes, de structure assez lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et Trapezous, jusqu'à 25 cm pour Phi I et jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune, vert - Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 20 ( suite ) a ) Kaba Koulak non classic b ) Myrodata Smyrne, Trapezous et Phi I jaune ou marron clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, de très bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 53 % de la qualité I/III Présentation : en balles-planteurs de 25 à 35 kg, présentées selon le mode traditionnel en armathodema, ou de 35 à 50 kg sous la forme de Kaloup Humidité : 17 % 21 Myrodata Agrinion Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III : feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana ), ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à orange foncé, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur jaune, vert-jaune ou rougeâtre clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 53 % de la qualité I/III Présentation : en balles-planteurs de 15 à 30 kg présentées selon le mode traditionnel en deux rangées d'armathodema Humidité : 15 % 22 Zichnomyrodata Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III : feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair à orange clair, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune, vert-jaune o rougeâtre clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et assez brillantes, d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 53 % de la qualité I/III Présentation : en balles-planteurs de 15 à 30 kg présentées selon le mode traditionnel en deux rangées d'armathodema Humidité : 17 % 23 Tsebelia Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III : feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier, ayant jusqu'à 35 cm de longueur, de couleur rouge-jaune orange à rougeâtre, de structure lâche, de bonne élasticité et brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 45 % de la qualité I/III Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 23 ( suite ) Tsebelia Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaune clair, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche, assez élastiques et d'un brillant moyen, assez nourries, d'assez bonne texture et de très bonne combustibilité . Cette catégorie inclut également les feuilles légèrement atteintes et/ou présentant de légers défauts d'intégrité Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III Présentation : en balles-planteurs de 30 à 40 kg, présentées en deux rangées d'armathodema Humidité : 14 % 24 Mavra Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III : feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier ( protomana ), ayant jusqu'à 30 cm de longueur, d'une couleur allant du rougeâtre jaune à l'orange et au rougeâtre, de structure lâche, de bonne texture, de bonne élasticité et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 45 % de la qualité I/III Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaunâtre, vert-jaune ( citron ), rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité . Cette catégorie inclut également les feuilles légèrement atteintes et/ou présentant de légers défauts d'intégrité Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III Présentation : en balles-planteurs de 30 à 50 kg présentées en deux rangées d'armathodema Humidité : 14 % 25 Burley EL Feuilles de la qualité A Qualité A : feuilles complètement mûres, complètement développées, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de l'étage médian, de couleur uniforme marron noisette moyen à rouge noisette, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité Présentation : en balles-planteurs de 50 à 70 kg présentées en deux rangées d'armathodema, sans ficelle ( feuilles en vrac ) Humidité : 22 % 26 Virginia EL Feuilles de la qualité A Qualité A : feuilles complètement mûres, complètement développées, saines, intègres, sans défaut de séchage, de couleur uniforme jaune citron à orange moyen, nourries de bonne texture et de bonne combustibilité, provenant essentiellement de l'étage médian Présentation : en balles-planteurs de 30 à 40 kg, présentées en deux rangées d'armathodema, sans ficelle ( feuilles en vrac ) Humidité : 19 % Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 27 Santa Fé Feuilles de classe 1 Classe 1 : feuilles mûres, saines, sans défaut de séchage, avec la côte complètement réduite, de couleur marron, présentant quelques défauts d'intégrité Présentation : tabac trié en balles provisoires homogènes Humidité : 18 % 28 Burley fermenté Feuilles de classe 1 Classe 1 : feuilles mûres, saines, sans défaut de séchage, avec la côte complètement réduite, de bonne combustibilité, de couleur noi - sette à cannelle, présentant quelques défauts d'intégrité Présentation : tabac trié en balles provisoires homogènes Humidité : 18 % 29 Havanna E Feuilles de classe 1 Classe 1 : feuilles mûres, saines, de tissu fin, avec la côte et les nervures peu accentuées, sans défaut de séchage, avec la côte complètement réduite de couleur marron, marron clair ou verdâtre, présentant quelques défauts d'intégrité Présentation : tabac trié en balles provisoires Humidité : 18 % 30 Round Scafati Feuilles de classe 1 Classe 1 : feuilles de dimension suffisante, de bonne maturité, de couleur uniforme, saines, sans défaut d'intégrité, de tissu fin, élastiques et résistantes, avec côte et nervures fines, bien conservées, de bonne combustibilité, de goût et d'arôme typiques, utilisables pour les capes de cigares . On peut tolérer un pourcentage d'environ 25 % de feuilles non intègres Présentation : en balles provisoires homogènes contenant des manoques, avec un lien étranger Humidité : 18 % 31 Virginia E Feuilles de classe 1 Classe 1 : feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture ouverte, avec la côte et les nervures peu accentuées, saines, de couleur jaune citron ou orange Présentation : en balles provisoires homogènes de 33 à 45 kg de tabac non manoqué et séparé par étage foliaire Humidité : 16 % 32 Burley E Feuilles de classe 1 Classe 1 : feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture ouverte, avec la côte et les nervures peu accentuées, saines, de couleur cannelle, dans les différentes gradations Présentation : en balles provisoires homogènes de 33 à 45 kg de tabac non manoqué et séparé par étage foliaire Humidité : 18 % Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 33 Virginia P Feuilles de classe 1 Classe 1 : feuilles mûres, de texture ouverte et élastique, huileuses, couleur de jaune citron à orange, brillant, d une longueur supérieure à 40 cm, les premier et dernier étages foliaires non inclus Présentation : en balles provisoires de 45 kg avec les feuilles ordonnées Humidité : 17 % 34 Burley P Feuilles de classe 1 Classe 1 : feuilles mûres, de texture ouverte et élastique, de couleur brillante, d'une longueur supérieure à 40 cm, les premier et dernier étages foliaires non inclus Présentation : en balles provisoires de 35 kg avec les feuilles ordonnées Humidité : 22 % ANNEXE II Tabac emballé : variétés et leurs qualités de référence pour la récolte 1989 Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 1 Badischer Geudertheimer et ses hybrides Hauptgut ( Leaves ) de la classe 1 Classe 1 : feuilles mûres, saines, intactes, de couleur légèrement bigarrée à marron foncé, de longueur uniforme, normalement fermentées Présentation : en balles, en caisses ou en cartons de 75 à 200 kg environ ou en boucauts de 225 à 450 kg environ Humidité : 16 % 2 Badischer Burley E et ses hybrides Hauptgut ( Leaves ) de classe 1 Classe 1 : feuilles mûres, saines, intactes, nourries, de couleur marron clair, marron rougeâtre à marron foncé, de longueur uniforme,normalement fermentées Présentation : en balles ou en caisses de 75 à 175 kg environ ou en boucauts de 225 à 450 kg environ Humidité : 15 % 3 Virgin D Feuilles de classe 1 Classe 1: feuilles mûres, saines, intactes, nourries, de couleur jaune, rouge - jaune à jaune brunâtre, normalement fermentées Présentation : en balles ou en caisses de 75 à 175 kg environ ou en boucauts de 225 à 450 kg environ Humidité : 13 % 7 Bright Feuilles de catégorie A Catégorie A : feuilles de maturité suffisante, bien soignées, de texture ouverte, aux côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de couleur jaune dans les différentes gradations Présentation : en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg environ Humidité : 13 % 8 Burley I Feuilles de catégorie A Catégorie A : feuilles de maturité suffisante, bien soignées, de texture ouverte, même consistantes, avec des côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de couleur noisette plus ou moins chaude Présentation : en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg environ Humidité : 13 % Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 9 Maryland Feuilles de catégorie A Catégorie A : feuilles de maturité suffisante, présentant de légers défauts de séchage, même avec très peu de teintes bronzées, au tissu de texture moyenne avec des côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de coloration marron rougeâtre plus ou moins chaude Présentation : en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg environ Humidité : 13 % 10 a ) Kentucky et ses hybrides b ) Moro di Cori c ) Salento Feuilles de catégorie B Catégorie B : feuilles mûres à point, d'un tissu consistant, sans défaut de séchage et de conservation, de couleur marron, présentant quelques défauts d'intégrité, de bonne combustibilité Présentation : en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en balles de 170 à 200 kg environ ou en cartons de 150 à 200 kg Humidité : 16 % 11 a ) Forchheimer Havanna II c b ) Nostrano del Brenta c ) Resistente 142 d ) Gojano Feuilles de catégorie B Catégorie B : feuilles d'un tissu consistant ou léger, saines, sans défaut de séchage, de couleur marron à verdâtre, présentant des défauts d'intégrité Présentation : en balles, en caisses ou en cartons de 75 à 200 kg environ ou en boucauts de 225 à 450 kg environ Humidité : 16 % 12 a ) Beneventano b ) Brasile Selvaggio et variétés similaires Feuilles de catégorie B Catégorie B : feuilles de maturité suffisante, d'un tissu consistant ou même grossier ou maigre, présentant des défauts de soin, de fermentation et d'intégrité pas trop accentués Présentation : en balles de 120 kg environ ou en boucauts de 330 kg environ Humidité : 16 % 13 13 Xanti-Yakà Feuilles de catégorie B Catégorie B : feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale elliptique, avec des côtes peu accentuées et des nervures secon - daires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité, mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité La longueur des feuilles médianes ne dépasse par 20 cm Présentation : petites balles de 18 à 50 kg environ Humidité : 13 % Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 14 a ) Perustitza b ) Samsun Feuilles de catégorie B Catégorie B : feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles ( Perustitza ), ou pétiolées ( Samsun ), de forme elliptique lancéolée à pointe effilée ( Perustitza ) ou elliptique arrondie ( Samsun ), avec des côtes peu accentuées et des nervures secondaires à angle tendant vers l'aigu, pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité, mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité La longueur des feuilles médianes ne dépasse par 25 cm Présentation : petites balles de 18 à 50 kg environ Humidité : 13 % 15 Erzegovina et variétés similaires Feuilles de catégorie B Catégorie B : feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale ou elliptique, avec des côtes moyennement accentuées et des nervures secondaires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité, mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 35 cm Présentation : petites balles de 18 à 50 kg environ Humidité : 13 % 16 a ) Round Tip b ) Scafati c ) Sumatra I Feuilles de catégorie B Catégorie B : feuilles médianes inférieures triées par longueur selon les proportions suivantes : première longueur ( égale ou supérieure à 38 cm)60 % deuxième longueur ( de 32 à moins de 38 cm)35 % troisième longueur ( de 25 à moins de 32 cm)5 % Feuilles de dimension convenable, mûres à point et de couleur uniforme, saines, sans défauts d'intégrité, d'un tissu fin, élastique et résistant, avec des côtes et nervures noyées, fermentées à point et bien conservées, de bonne combustibilité, de goût et d'arôme typiques, utilisables pour capage de cigares, comprenant environ 25 % de feuilles non intègres Présentation : en balles de 70 à 90 kg environ ou en cartons de 180 à 210 kg environ Humidité : 16 % 17 Basmas Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III : feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier ( protomana ), ayant jusqu'à 15 cm de longueur, de couleur jaune or, orangée à rouge - jaune, d'une bonne élasticité et brillantes, assez nourries, de structure lâche et de bonne texture, d'arôme typique et prononcé, de bonne combustibilité Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 17 ( suite ) Basmas Les feuilles décrites ci-avant ( I/II ) constituent 45 % de la qualité I/III Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair, rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche et de bonne texture, d'une élasticité et d'un brillant moyens, modérément nourries, d'arôme typique et prononcé, de très bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant ( III ) constituent 55 % de qualité I/III Présentation : en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg Humidité : 13 % 18 Katerini et variétés similaires Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III : feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier ( protomana ), ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair ou orangée à rougeâtre, de structure lâche, d'une bonne élasticité et brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant ( I/II ) constituent 45 % de la qualité I/III Feuilles mûres présentant quelques légers défauts d'intégrité et de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune, orangée, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure lâche, d'élasticité moyenne et brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III Présentation : en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg chacune Humidité : 13 % 19 a ) Kaba Koulak classic b ) Elassona Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III : feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 25 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et jusqu'à 20 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et Kontoula, de couleur jaune moyen à foncé, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et 25 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et Kontoula, de couleur jaune à rougeâtre, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, d'une élasticité moyenne, brillantes, d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 53 % de la qualité I/III Présentation : en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg chacune Humidité : 13 % Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 20 a ) Kaba Koulak non classic b ) Myrodata Smyrne Trapezous et Phi I Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III : feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Kaba Koulak Macedonia et Trapezous, jusqu'à 20 cm pour Phi I et jusqu'à 15 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune clair à rougeâtre, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure assez lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant ( I/II ) constituent 47 % de la qualité I/III Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour Kaba Koulak Macedonia et Trapezous, jusqu'à 25 cm pour Phi I et jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune à marron clair, de structure assez lâche, d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, de très bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant ( III ) constituent 53 % de la qualité I/III Présentation : en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg chacune Humidité : 13 % 21 Myrodata Agrinion Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III : feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier ( protomana ), ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à orange foncé, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant ( I/II ) constituent 47 % de la qualité I/III Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur jaune à rougeâtre clair, de structure assez lâche et de texture assez bonne, assez élastiques et brillantes, d'une d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant (III ) constituent 53 % de la qualité I/III Présentation : en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg Humidité : 14 % 22 Zichnomyrodata Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III : feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires, excepté les feuilles de tête, ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair à orange clair, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à rougeâtre clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et assez brillantes, d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant ( III ) constituent 53 % de la qualité I/III Présentation : en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg Humidité : 13 % Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 23 Tsebelia Feuilles de la qualité I /III Qualité I/III : feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier ( protomana ), ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur rouge-jaune, orange à rougeâtre, de structure lâche, élastiques et brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant ( I/II ) constituent 45 % de la qualité I/III Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaune clair à rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche, assez élastiques et assez brillantes, assez nourries, d'assez bonne texture et de très bonne combustibilité . Cette catégorie inclut également les feuilles légèrement atteintes par des maladies et/ou présentant de légers défauts d'intégrité Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III Présentation : en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg Humidité : 13 % 24 Mavra Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III : feuilles mûres, intègres, saines, séchées avec soin, provenant de tous les étages foliaires, à l'exception du premier ( protomana ), ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur allant du rouge-jaune ou orange au rougeâtre, de structure lâche, de bonne texture, élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 45 % de la qualité I/III Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaunâtre à rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité . Cette catégorie inclut également les feuilles légèrement atteintes par les maladies et/ou présentant de légers défauts d'intégrité Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III Présentation : en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg Humidité : 13 % 25 Burley EL Feuilles de la qualité A Qualité A : feuilles complètement mûres, complètement développées, intègres, saines, bien séchées, provenant de l'étage médian, de couleur uniforme allant d'un marron noisette moyen à un rouge noisette moyen, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité Présentation : en balles d'environ 100 kg ou en caisses d'environ 200 kg ou en tonneaux d'environ 240 à 280 kg Humidité : 13 % 26 Virginia EL Feuilles de la qualité A Qualité A : feuilles complètement mûres, complètement développées, provenant de l'étage médian, saines, intègres, bien soignées, d'un jaune uniforme allant du jaune citron à l'orange moyen, de bonne texture et de bonne combustibilité Présentation : en balles d'environ 100 kg Humidité : 13 % Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 27 Santa Fé Feuilles de classe 1 Classe 1 : feuilles mûres, saines, bien fermentées, de couleur marron ou marron foncé, présentant quelques défauts d'intégrité Présentation : en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg Humidité : 14 % 28 Burley fermenté Feuilles de classe 1 Classe 1 : feuilles mûres, saines, bien fermentées, de couleur marron, présentant quelques défauts d'intégrité Présentation : en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg Humidité : 14 % 29 Havanna E Feuilles de classe 1 Classe 1 : feuilles mûres, saines, de tissu fin, avec la côte et les nervures peu accentuées, bien fermentées, de couleur marron, marron clair ou à tons verdâtres, présentant quelques défauts d'intégrité Présentation : en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg Humidité : 14 % 30 Round Scafati Feuilles de classe 1 Classe 1 : feuilles de dimension suffisante, de bonne maturité, de couleur uniforme, saines, sans défauts importants d'intégrité, de tissu fin, élastiques et résistantes, avec côte et nervures fines, bien conservées, de bonne combustibilité, de goût et d'arôme typiques, bien fermentées, utilisables pour les capes de cigares . On peut tolérer un pourcentage d'environ 25 % de feuilles non intègres Présentation : en balles de 70 à 100 kg ou en cartons de 180 à 210 kg Humidité : 14 % 31 Virginia E Feuilles de classe 1 Classe 1 : feuilles de maturité suffisante, de texture ouverte, avec la côte et les nervures peu accentuées, saines, de couleur jaune avec différentes gradations de citron à orange Présentation : en cartons de 170 à 210 kg Humidité : 14 % 32 Burley E Feuilles de classe 1 Classe 1 : feuilles de maturité suffisante, de texture ouverte, avec la côte et les nervures peu accentuées, saines, dans les différentes gradations, de couleur cannelle Présentation : en cartons de 150 à 210 kg Humidité : 14 % Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 33 Virginia P Feuilles de classe 1 Classe 1 : feuilles mûres, bien soignées, de texture ouverte et élastique, huileuses, de couleur jaune citron à orange, brillantes, d'une longueur supérieure à 40 cm, les premier et dernier étages foliaires non inclus Présentation : en cartons de tabac non manoqué de 200 kg Humidité : 12,5 % 34 Burley P Feuilles de classe 1 Classe 1 : feuilles mûres, bien soignées, de texture ouverte et élastique, de couleur brillante, d'une longueur supérieure à 40 cm, les premier et dernier étages foliaires non inclus Présentation : en cartons de tabac non manoqué de 180 kg Humidité : 13 % ANNEXE III Zones de production reconnues pour chacune des variétés de tabac de la production communautaire Variété Pays Zones de production 1 . Badischer Geudertheimer et ses hybrides Allemagne France Italie Plaine rhénane et des vallées adjacentes, Franconie centrale Nord-Pas-de-Calais, Picardie, Champagne-Ardennes, Alsace-Lorraine, Val -de-Loire et Poitou-Bretagne et Centre B *): Vénétie, Toscane, Molise, Campanie, Latium et Pouilles 2 . Badischer Burley E et ses hybrides Allemagne Plaine rhénane et vallées adjacentes, Franconie centrale France Aquitaine, Midi-Pyrénées, Auvergne-Limousin, Alsace-Lorraine, Rhône-Alpes, Franche-Comté, Val-de-Loire, Centre, Poitou-Bretagne, Bourgogne Charente et Longuedoc-Roussillon Italie B (*): Piémont, Lombardie, Vénétie, Émilie-Romagne 3 . Virgin D Allemagne Schleswig-Holstein, Basse-Saxe, Franconie, plaine rhénane et vallées adjacentes France Aquitaine, Midi-Pyrénées, Auvergne-Limousin, Champagne-Ardennes, Alsace-Lorraine, Rhône-Alpes, Franche-Comté, Provence, Val-de-Loire, Centre, Poitou-Bretagne, Charente, Languedoc-Roussillon, Normandie, Bourgogne, Nord-Pas-de-Calais, Picardie et Île de France 4 . a ) Paraguay et ses hybrides France A(*): Aquitaine, Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon, Auvergne-Limousin, Poitou-Bretagne, Charente, Val-de-Loire, Centre, Rhône-Alpes, Provence, Franche-Comté, Alsace-Lorraine, Champagne-Ardennes, Picardie, Nord-Pas-de-Calais, Normandie et Bourgogne Belgique C (*): Flandres Italie B (*): Molise et Campanie b ) Dragon vert et ses hybrides, Philippin, Petit Grammont ( Flobecq ), Semois, Appelterre France Belgique A (*): Nord-Pas-de-Calais, Picardie, Champagne-Ardennes, Val-de-Loire et Alsace -Lorraine C (*): Flandres, Hainaut, Namur, Luxembourg 5 . Nijkerk France Départements du Lot et de l'Aveyron 6 . Misionero France Île de la Réunion 7 . Bright Italie Frioul, Vénétie, Lombardie, Piémont, Toscane, Marches, Ombrie, Latium, Abruzzes, Molise, Campanie, Basilicate, Pouilles et Calabre 8 . Burley I Italie Vénétie, Lombardie, Piémont, Ombrie, Émilie-Romagne, Latium, Abruzzes, Molise, Campanie, Basilicate, Pouilles et Sicile 9 . Maryland Italie Frioul, Lombardie, Toscane, Marches, Ombrie, Latium, Molise et Cam - panie 10 . Kentucky Italie Vénétie, Toscane, Ombrie, Latium, Campanie Espagne Estrémadure, Andalousie 11 . Forscheimer Havanna Italie Frioul, Trente, Vénétie, Toscane, Latium, Molise et Campanie 12 . Beneventano Italie Campanie Brasile selvaggio Sicile 13 . Xanti-Yakà Italie Abruzzes, Campanie, Basilicate et Pouilles 14 . a ) Perustitza Italie Latium, Abruzzes, Molise, Campanie, Pouilles et Sicile b ) Samsun 15 . Erzegovina Italie Latium, Abruzzes et Pouilles A (*): " Y y Y x A (*): " Y Y y Y Y x Variété Pays Zones de production 16 . Round Tip Grèce Macédoine centrale Italie Campanie 17 . Basmas Grèce Thrace, Macédoine, Sterea Hellas et Thessalie 18 . a ) Katerini b ) Variétés similaires Grèce Macédoine Macédoine, Sterea Hellas, Épire et Thessalie 19 . a ) Kaba Koulak Classic b ) Elassona Grèce Grèce Macédoine Thessalie 20 . Kaba Koulak non Classic Grèce Macédoine, Thessalie, Sterea Hellas, Thrace, Épire, Péloponnèse et les îles 21 . Myrodata Agrinion Grèce Sterea Hellas 22 . Zichnomyrodata Grèce Thessalie 23 . Tsebelia Grèce Épire et Sterea Hellas 24 . Mavra Grèce Thessalie, Péloponnèse et Sterea Hellas 25 . Burley EL Grèce Macédoine, Thessalie 26 . Virginia EL Grèce Sterea Hellas, Thessalie, Macédoine, Thrace, Péloponnèse 27 . Santa Fé Espagne Andalousie 28 . Burley fermenté Espagne Extrémadure, Andalousie, Castille-Léon, Castille-Manche, Communauté Valencienne, Navarre, Rioja, Catalogne, Madrid 29 . Havanna E Espagne Castille -Léon, Navarre, Galice, Asturies, Cantabria 30 . Round Scafati Espagne Galice, Asturies, Navarre, Castille-Léon, Cantabria 31 . Virginia E Espagne Estrémadure, Andalousie, Castille-Léon, Castille-Manche 32 . Burley E Espagne Estrémadure, Andalousie, Castille-Léon, Castille-Manche 33 . Virginia P Portugal Beira Interior, Ribatejo Oeste, Alentejo, Regiao Autónoma dos Açores 34 . Burley P Portugal Beiras, Ribatejo Oeste, Entre Douro e Minho, Trás-os-Montes, Regiao Autónoma dos Açores (*) Zone spécifique de production telle que définie à l'article 4 paragraphe 5 du règlement ( CEE ) No 727/70 . ANNEXE IV Prix d'objectif, prix d'intervention et primes pour les tabacs en feuilles de la récolte 1989 Prix d'intervention dérivés pour les tabacs emballés de la récolte 1989 ( en écus/kg ) Numéro d'ordre Variétés Prix d'objectif Prix d'intervention Montant de la prime Prix d'intervention dérivés 1 Badischer Geudertheimer et ses hybrides 3,643 3,097 2,534 4,644 2 Badischer Burley E et ses hybrides 4,512 3,835 2,961 5,426 3 Virgin D 4,626 3,932 2,927 5,179 4 a ) Paraguay et ses hybrides b ) Dragon vert et ses hybrides, Philippin, Petit Grammont ( Flobecq ), Semois, Appelterre aa a s 3,400 2,890 2,352 - 5 Nijkerk 3,357 2,853 2,132 - 6 a ) Misionero et ses hybrides b ) Rio Grande et ses hybrides aa a s 3,128 2,659 2,159 - 7 Bright 4,070 3,459 2,461 4,764 8 Burley I 2,848 2,421 1,653 3,565 9 Maryland 3,313 2,816 1,875 4,014 10 a ) Kentucky et ses hybrides b ) Moro di Cori c ) Salento aa a s 2,796 2,376 1,765 3,347 11 a ) Forchheimer Havanna II c b ) Nostrano del Brenta c ) Resistente 142 d ) Gojano aa | a | s 2,707 (¹) 2,030 (¹) 1,909 (¹) 3,284 (¹) 12 a ) Beneventano b ) Brasile Selvaggio et variétés similaires aa a s 1,462 1,243 1,077 2,012 13 Xanti-Yakà 3,257 2,768 2,399 4,521 14 a ) Perustitza b ) Samsun aa a s 3,083 2,621 2,283 2,222 3,925 3,949 15 Erzegovina et variétés similaires 2,770 2,355 2,057 3,540 16 a ) Round Tip b ) Scafati c ) Sumatra I aa a s 15,908 13,522 9,608 20,782 17 Basmas 6,090 5,177 3,072 6,914 18 Katerini et variétés similaires 5,073 4,312 2,734 6,196 19 a ) Kaba Koulak classic b ) Elassona aa a s 4,022 3,419 2,078 4,925 20 a ) Kaba Koulak non classic b ) Myrodata Smyrne, Trapezous et Phi I aa a s 3,030 2,576 1,423 3,979 21 Myrodata Agrinion 3,998 3,398 2,099 4,840 22 Zichnomyrodata 4,154 3,531 2,214 5,051 23 Tsebelia 3,195 (¹) 2,396 (¹) 2,593 (¹) 3,778 (¹) Numéro d'ordre Variétés Prix d'objectif Prix d'intervention Montant de la prime Prix d'intervention dérivés 24 Mavra 3,120 (¹) 2,340 (¹) 2,120 (¹) 3,714 (¹) 25 Burley EL 2,251 (¹) 1,688 (¹) (¹) 1,219 (¹) (¹) 2,748 (¹) 26 Virginia EL 3,806 3,235 3,145 4,465 27 Santa Fé 1,383 1,176 0,301 2,034 28 Burley fermenté 2,240 1,904 0,931 2,923 29 Havanna E 2,878 2,447 1,952 3,634 30 Round Scafati 8,669 7,369 5,911 12,615 31 Virginia E 4,531 3,851 2,354 5,305 32 Burley E 2,965 2,520 1,398 3,789 33 Virginia P 4,263 3,624 2,354 4,953 34 Burley P 3,072 2,611 1,398 3,896 (¹) Compte tenu de l'application de l'article 13 du règlement ( CEE ) ng 727/70 . ANNEXE V Quantités maximales garanties par variété et groupe de variétés pour les tabacs des récoltes 1989 et 1990 ( tabac en feuilles ) ( en tonnes ) Groupes et variétés ( numéro d'ordre ) Quantités maximales garanties 1989 1990 GROUPE I 3 Virgin D 10 500 11 000 7 Bright 44 250 46 750 31 Virginia E 14 500 16 000 33 Virginia P 3 500 4 000 17 Basmas 30 000 30 000 18 Katerini 23 000 23 000 26 Virginia EL 9 500 12 500 Total 135 250 143 250 GROUPE II 2 Badischer Burley : - pour la zone A 7 000 8 000 - pour la zone B 4 300 4 300 8 Burley I 42 500 43 500 9 Maryland 3 500 3 500 25 Burley EL 11 000 11 000 28 Burley fermenté 32 Burley E aa a s 27 000 26 500 34 Burley P 2 000 2 500 Total 97 300 99 300 GROUPE III 1 Badischer Geudertheimer : - pour la zone A 4 300 4 300 - pour la zone B 7 700 7 700 4 Paraguay : - pour la zone A 20 000 18 000 - pour la zone B 2 700 2 700 - pour la zone C 2 000 2 000 5 Nijkerk 6 Misionero 27 Santa Fé 29 Havanna E aa A a A s 1 500 1 500 10 Kentucky 10 000 10 000 16 Round Tip 30 Round Scafati aa a s 250 250 Total 48 450 46 450 GROUPE IV 13 Xanti-Yakà 14 Perustitza 15 Erzegovina aa A a A s 20 000 18 000 19 Kaba Koulak classic 20 Kaba Koulak non classic 21 Myrodata 22 Zychnomyrodata aa A a A s 36 000 33 000 Total 56 000 51 000 GROUPE V 11 Forchheimer Havanna 12 Beneventano aa a s 18 000 17 000 23 Tsebelia 24 Mavra aa a s 30 000 28 000 Total 48 000 45 000