RÈGLEMENT (CE) No 1426/94 DU CONSEIL du 8 juin 1994 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels (chimie et secteurs connexes)

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 28,

vu la proposition de la Commission,

considérant que, pour les produits visés au présent règlement, la production est actuellement insuffisante ou nulle dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent ainsi répondre aux besoins des industries utilisatrices de la Communauté;

considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun que partiellement dans certains cas, en raison notamment de l'existence d'une production communautaire, et de procéder à la suspension totale dans les autres cas;

considérant qu'il incombe à la Communauté de décider de la suspension de ces droits autonomes;

considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de manière rigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution de la situation économique dans les secteurs intéressés, il convient de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre temporaire, en fixant leur durée de validité en fonction de l'intérêt de la production communautaire,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux produits énumérés dans les tableaux figurant à l'annexe sont suspendus au niveau indiqué en regard de chacun d'eux.

Ces suspensions sont valables:

- du 1er juillet au 31 décembre 1994 pour les produits figurant au tableau I,

- du 1er juillet 1994 au 30 juin 1995 pour les produits figurant au tableau II.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le 1er juillet 1994.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Luxembourg, le 8 juin 1994.

Par le Conseil

Le président

E. PAPAZOI

ANNEXE

TABLEAU I "" ID="1">ex 2846 10 00> ID="2">*10> ID="3">Mélange à base de composés des lanthanides, d'une teneur en cérium, exprimée en dioxyde de cérium, comprise entre 60 % et 70 % et ne contenant pas plus de 1 % d'oxyde de zirconium, d'alumine ou d'oxyde de fer> ID="4">0"> ID="1">ex 2905 50 90> ID="2">*10> ID="3">2,2-Bis(bromométhyl)propanediol> ID="4">0"> ID="1">ex 2918 29 50> ID="2">*10> ID="3">Acide gallique, d'une pureté de 99,7 % ou plus sur produit sec (mesurée par acidimétrie), d'un taux d'humidité inférieur à 10 %, d'une teneur en cendres sulfuriques inférieure à 0,06 %, d'une teneur en fer inférieure à 8 mg/kg et d'une coloration n'excédant pas l'indice 3 de l'échelle de coloration iodée de la norme DIN 6162> ID="4">0"> ID="1">ex 2930 90 80> ID="2">*17> ID="3">Acide 3,3& prime;-thiodipropionique> ID="4">0"> ID="1">ex 2932 29 90> ID="2">*45> ID="3">2& prime;-Anilino-6& prime;-diéthylamino-3& prime;-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9& prime;-xanthène]-3-one> ID="4">0"> ID="1">ex 2935 00 00> ID="2">*50> ID="3">Acide 3-[1-(7-hexadécane-1-sulfonamidoindole-3-yle)-3-oxo-1H,3H-benzo[de]isochromène-1-yle]-indole-7-carboxylique> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 50 00> ID="2">*10> ID="3">Clarithromycine (DCI)> ID="4">2,7"> ID="1">ex 2941 90 00

ex 3004 20 90> ID="2">*03

*60> ID="3"> Amphotéricine B (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*25> ID="3">Sulfate de sisomycine (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 3003 20 00> ID="2">*10> ID="3">Préparation à base de 17-allyl-1,14-dihydroxy-12-[2-(4-hydroxy-3-méthoxycyclohexyl)-1-méthylvinyl]-23,25-diméthoxy-13,19,21,27-tétraméthyl-11,28-dioxa-4-azatricyclo[22.3.1.0]octacos-18-ène-2,3,10,16-tétraone (tacrolimus (DCI))> ID="4">0"> ID="1">ex 3004 39 90> ID="2">*10> ID="3">Préparation contenant de la des-1-alanine-[125-sérine] interleukine-2 (humaine), obtenue à partir d'une bactérie Escherichia coli manipulée génétiquement> ID="4">0"> ID="1">ex 3806 90 00> ID="2">*20> ID="3">Alcool hydroabiéthylique> ID="4">0"> ID="1">ex 3815 19 00> ID="2">*13> ID="3">Catalyseur consistant en tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, sous forme de suspension dans de l'huile minérale, destiné à être utilisé dans la fabrication de polypropylène (1) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*18> ID="3">Grains et/ou granulés constitués d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de zirconium, contenant en poids:

- 70 % ou plus mais pas plus de 78 % de trioxyde de dialuminium

et

- 19 % ou plus mais pas plus de 26 % de dioxyde de zirconium> ID="4">5,2"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*19> ID="3">Grains et/ou granulés constitués d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de zirconium, contenant en poids:

- 54 % ou plus mais pas plus de 62 % de trioxyde de dialuminium

et

- 36 % ou plus mais pas plus de 44 % de dioxyde de zirconium> ID="4">5,2"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*23> ID="3">Mélange de 2-(perfluoroalkyl)éthanethiols d'une longueur de chaîne perfluoroalkylée de 6 ou plus mais n'excédant pas 20 atomes de carbone> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*34> ID="3">Préparation constituée essentiellement de sulfonate alcalin d'asphalte:

- d'une densité de 0,9 ou plus, mais n'excédant pas 1,5

et

- d'une solubilité dans l'eau de 70 % en poids ou plus> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*36> ID="3">Mélange de diisopropylamide de lithium (sel de lithium de diisopropylamine) et de bis(diisopropylamide) de magnésium (sel de magnésium de diisopropylamine), sous forme de solution dans des solvants organiques> ID="4">0"> ID="1">ex 3901 90 00> ID="2">*92> ID="3">Résine ionomère constituée d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique> ID="4">4"> ID="1">ex 3901 90 00> ID="2">*93> ID="3">Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique> ID="4">0"> ID="1">ex 3903 90 00> ID="2">*40> ID="3">Copolymère de styrène et soit d'acrylate de 2-éthylhexyle soit d'acrylate de n-butyle, contenant:

- 10 mole % ou plus mais pas plus de 16 mole % d'acrylate,

- 0,2 mg/kg ou moins de sodium

et

- 0,1 mg/kg ou moins de calcium> ID="4">0"> ID="1">ex 3907 99 10> ID="2">*30> ID="3">Copolyester cristal liquide à point de fusion non inférieur à 270 °C, avec ou sans charges> ID="4">0"> ID="1">ex 3911 90 10> ID="2">*10> ID="3">Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4- phénylène), sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39> ID="4">3,5"> ID="1">ex 3912 90 10> ID="2">*20> ID="3">Cellaburate (DCI), non plastifié, sous forme de poudre:

- contenant en poids 25 % ou plus de butyryle (d'après la méthode ASTM D 817-72)

et

- d'une viscosité n'excédant pas 57 poises (d'après la méthode ASTM D 817-72),

destiné à être utilisé dans la fabrication des revêtements pour bois, des peintures ou vernis pour les automobiles et les avions et des encres d'imprimerie (2) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3917 32 31> ID="2">*92> ID="3">Tube isolant (gaine thermorétractable) de polymères d'éthylène, même revêtu à l'intérieur d'une colle thermofusible, destiné à être utilisé dans des installations nucléaires (3) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3919 90 31

ex 3921 90 19> ID="2">*10

*70> ID="3"> Feuille réfléchissante stratifiée, métallisée, constituée d'une pellicule en polyester et au moins d'une autre pellicule en polyester ou autres matières plastiques, revêtue sur une face d'une couche adhésive, même protégée par une pellicule détachable, en rouleaux d'une largeur de 150 cm ou plus et d'un poids brut de 75 kg ou plus> ID="4">0"> ID="1">ex 3919 90 31

ex 3920 62 10

ex 3921 90 19> ID="2">*30

*20

*60> ID="3"> Pellicule en polyéthylène téréphtalate d'une épaisseur n'excédant pas 25 micromètres:

- soit uniquement teintée dans la masse,

- soit teintée dans la masse et métallisée sur une face> ID="4">0"> ID="1">ex 3919 90 31

ex 3920 62 10

ex 3920 62 90

ex 3920 63 00

ex 3920 69 00> ID="2">*40

*40

*20

*30

*30> ID="3"> Pellicule réfléchissante en polyester, présentant des impressions en forme de pyramides, destinée à la fabrication d'autocollants et badges de sécurité, de vêtements de sécurité et leurs accessoires, ou de cartables, sacs ou contenants similaires (4) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3919 90 61> ID="2">*92> ID="3">Feuille en polychlorure de vinyle, d'une épaisseur inférieure à 1 mm, pourvue de billes creuses en verre d'un diamètre n'excédant pas 100 micromètres, incorporées dans une substance adhésive> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 62 10> ID="2">*10> ID="3">Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur inférieure à 10 micrométres, destinée à la fabrication de cassettes audionumériques (5) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 62 10> ID="2">*35> ID="3">Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinée à la fabrication de plaques d'impression photopolymères (6) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 62 10

ex 3921 90 19> ID="2">*60

*25> ID="3"> Feuille en polyéthylène téréphtalate, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une couche en polyester modifié, d'une épaisseur totale de 7 micromètres ou plus mais n'excédant pas 11 micromètres, destinée à la fabrication de bandes vidéo avec une couche magnétique de pigments métalliques et d'une largeur de 8 mm ou de 12,7 mm (7) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 99 50> ID="2">*24> ID="3">Feuille entièrement en alcool polyvinylique, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids:

- 2 % ou moins de groupes acétate non hydrolysés évalués en acétate de vinyle

et

- 5 % ou plus mais pas plus de 25 % de glycérol comme plastifiant,

destinée à la fabrication de fenêtres de toits (8) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 5503 10 19> ID="2">*10> ID="3">Fibres textiles entièrement de polyamide aromatique obtenues par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique, destinées à toute autre utilisation que la fabrication de produits des chapitres 60 à 65 ou de matières utilisées dans la fabrication de ces produits (9) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 5503 10 19> ID="2">*30> ID="3">Fibres textiles contenant en poids:

- 1 % ou plus mais pas plus de 15 % de fibres de poly(p-phénylènetéréphtalamide)

et

- 85 % ou plus de fibres de polyamide aromatique obtenues par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique> ID="4">5"> ID="1">ex 5504 10 00> ID="2">*10> ID="3">Fibres entièrement de modal (ISO)> ID="4">0"> ID="1">ex 5911 90 90> ID="2">*40> ID="3">Joncs de fibres acryliques, d'une longueur n'excédant pas 50 cm, destinés à la fabrication de pointes pour marqueurs (10) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 6903 20 90> ID="2">*10> ID="3">Fils en filaments céramiques continus contenant chacun en poids:

- 12 % ou plus de trioxyde de dibore,

- 26 % ou moins de dioxyde de silicium

et

- 60 % ou plus de trioxyde de dialuminium> ID="4">0"> ID="1">ex 6903 90 80

ex 6909 19 00> ID="2">*10

*40> ID="3"> Oxyde de béryllium, d'une pureté en poids supérieure à 99 %, présenté sous forme d'ébauches, de barres, de blocs ou de plaques> ID="4">0"> ID="1">ex 7011 20 00> ID="2">*40> ID="3">Écran en verre:

- d'une diagonale de 366,4 mm (± 1,5 mm) et de dimensions de 246,4 × 315,4 mm (± 1,5 mm),

- d'une diagonale de 544,5 mm (± 1,5 mm) et de dimensions de 358 × 454 mm (± 1,5 mm),

- d'une diagonale de 639,3 mm (± 3 mm) et de dimensions de 527 × 413,6 mm (± 2 mm)

ou

- d'une diagonale de 838,2 mm (± 1,5 mm) et de dimensions de 549,9 × 695,6 mm (± 1,5 mm),

et muni d'un rebord, destiné à la fabrication de tubes cathodiques en couleurs (11) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8421 99 00> ID="2">*91> ID="3">Parties d'appareils pour la purification de l'eau par osmose inverse, se composant d'un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant, à l'autre extrémité, un bloc de matière plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un cylindre> ID="4">0"> ID="1">ex 8421 99 00

ex 5911 90 90> ID="2">*92

*30> ID="3"> Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d'un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4 mm, l'ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l'épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus> ID="4">0"> ID="1">ex 8421 99 00> ID="2">*93> ID="3">Éléments d'appareils pour la séparation ou la purification de gaz à partir de mélanges gazeux, consistant en un faisceau de fibres creuses et perméables inséré dans un conteneur, même perforé, d'une longueur totale de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 3 700 mm et d'un diamètre n'excédant pas 500 mm> ID="4">0"">

TABLEAU II "" ID="1">ex 2707 99 11> ID="2">*10> ID="3">Huile légère brute contenant en poids:

- 10 % ou plus de vinyltoluènes,

- 10 % ou plus d'indène

et

- 1 % ou plus mais pas plus de 5 % de naphtalène> ID="4">0"> ID="1">ex 2712 20 00> ID="2">*10> ID="3">Paraffine synthétique d'un poids moléculaire de 460 ou plus mais n'excédant pas 1 560> ID="4">0"> ID="1">ex 2712 90 90> ID="2">*20> ID="3">Mélange de 1-alcènes contenant en poids 80 % ou plus de 1-alcènes d'une longueur de chaîne de 24 atomes de carbone ou plus mais n'excédant pas 28 atomes de carbone> ID="4">0"> ID="1">ex 2804 29 00> ID="2">*10> ID="3">Hélium> ID="4">0"> ID="1">ex 2805 30 10> ID="2">*10> ID="3">Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium> ID="4">0"> ID="1">ex 2810 00 00> ID="2">*10> ID="3">Trioxyde de dibore> ID="4">0"> ID="1">ex 2811 19 00> ID="2">*10> ID="3">Acide sulfamidique> ID="4">0"> ID="1">ex 2811 29 90> ID="2">*10> ID="3">Dioxyde de tellure> ID="4">0"> ID="1">ex 2818 30 00> ID="2">*10> ID="3">Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pseudo-boehmite> ID="4">4"> ID="1">ex 2819 90 00> ID="2">*10> ID="3">Dioxyde de chrome> ID="4">9"> ID="1">ex 2820 90 00> ID="2">*10> ID="3">Oxyde de manganèse contenant en poids 77 % ou plus de manganèse> ID="4">0"> ID="1">ex 2825 90 10> ID="2">*10> ID="3">Hydroxyde de calcium, d'une pureté en poids de 98 % ou plus sur produit sec, sous forme de particules dont:

- pas plus d'1 % en poids sont de dimension excédant 75 micromètres

et

- pas plus de 4 % en poids sont de dimension inférieure à 1,3 micromètres> ID="4">0"> ID="1">ex 2827 39 00> ID="2">*10> ID="3">Monochlorure de cuivre d'une pureté en poids de 96 % ou plus mais n'excédant pas 99 %> ID="4">0"> ID="1">ex 2827 60 00> ID="2">*10> ID="3">Tetraiodure de titane> ID="4">0"> ID="1">ex 2836 91 00> ID="2">*20> ID="3">Carbonate de lithium, sous forme de poudre et contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes aux concentrations indiquées:

- 2 mg/kg ou plus d'arsenic

- 200 mg/kg ou plus de calcium

- 200 mg/kg ou plus de chlorures

- 20 mg/kg ou plus de fer

- 150 mg/kg ou plus de magnésium

- 20 mg/kg ou plus de métaux lourds

- 300 mg/kg ou plus de potassium

- 300 mg/kg ou plus de sodium

- 200 mg/kg ou plus de sulfates,

mesurées d'après les méthodes spécifiées dans la Pharmacopée Européenne> ID="4">0"> ID="1">2840 11 00

2840 20 10> ID="3"> Borates de sodium, anhydres> ID="4">0"> ID="1">ex 2840 19 00> ID="2">*10> ID="3">Tétraborate de disodium pentahydraté> ID="4">0"> ID="1">ex 2843 90 90> ID="2">*10> ID="3">Carboplatine (DCI)> ID="4">0"> ID="1">2845 10 00> ID="3">Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom)> ID="4">0"> ID="1">2845 90 10> ID="3">Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)> ID="4">0"> ID="1">ex 2902 90 90> ID="2">*10> ID="3">Vinyltoluènes> ID="4">0"> ID="1">ex 2902 90 90> ID="2">*15> ID="3">1,2-Di(3,4-xylyl)éthane> ID="4">0"> ID="1">ex 2902 90 90> ID="2">*40> ID="3">p-Cymène> ID="4">0"> ID="1">ex 2902 90 90> ID="2">*45> ID="3">2-Méthylnaphtalène> ID="4">0"> ID="1">ex 2902 90 90> ID="2">*60> ID="3">1,3-Diisopropylbenzène> ID="4">0"> ID="1">ex 2902 90 90> ID="2">*70> ID="3">1,2,4,5-Tétraméthylbenzène (durène)> ID="4">0"> ID="1">ex 2903 30 10> ID="2">*10> ID="3">Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane)> ID="4">0"> ID="1">ex 2903 30 38> ID="2">*10> ID="3">Dibromométhane> ID="4">0"> ID="1">ex 2903 59 00> ID="2">*10> ID="3">1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo[12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyamide, de polyéthylène, de caoutchouc synthétique ou de polystyrène (12) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 2903 59 00> ID="2">*20> ID="3">Hexachlorocyclopentadiène> ID="4">0"> ID="1">ex 2903 69 00> ID="2">*10> ID="3">Mélange d'isomères de di- ou tétrachlorotricyclo[8.2.2.24,7]hexadéca-1(12),4,6,10,13,15-hexaène> ID="4">0"> ID="1">ex 2904 10 00> ID="2">*30> ID="3">p-Styrènesulfonate de sodium > ID="4">0"> ID="1">ex 2904 20 90> ID="2">*10> ID="3">Nitrométhane> ID="4">0"> ID="1">ex 2904 20 90> ID="2">*20> ID="3">Nitroéthane> ID="4">0"> ID="1">ex 2904 20 90> ID="2">*30> ID="3">1-Nitropropane> ID="4">0"> ID="1">ex 2904 20 90> ID="2">*40> ID="3">2-Nitropropane> ID="4">0"> ID="1">ex 2904 90 10> ID="2">*40> ID="3">Chlorure de tosyle> ID="4">0"> ID="1">ex 2905 16 90> ID="2">*10> ID="3">Octane-2-ol> ID="4">0"> ID="1">ex 2905 19 10> ID="2">*10> ID="3">tert-Butylate de potassium> ID="4">0"> ID="1">2905 21 00> ID="3">Alcool allylique> ID="4">0"> ID="1">ex 2905 39 90> ID="2">*10> ID="3">Butane-1,3-diol> ID="4">0"> ID="1">ex 2905 39 90> ID="2">*20> ID="3">2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol> ID="4">0"> ID="1">2906 11 00> ID="3">Menthol> ID="4">0"> ID="1">ex 2906 19 00> ID="2">*10> ID="3">Labd-14-ène-8,13-diol> ID="4">0"> ID="1">ex 2906 29 90> ID="2">*10> ID="3">2,2& prime;-(m-Phénylène)dipropane-2-ol> ID="4">0"> ID="1">ex 2907 15 00> ID="2">*10> ID="3">1-Naphtol> ID="4">0"> ID="1">ex 2907 21 00> ID="2">*10> ID="3">Résorcinol> ID="4">0"> ID="1">ex 2907 29 90> ID="2">*50> ID="3">1,4-Dihydroanthracène-9,10-diolate de disodium, sous forme de solution aqueuse> ID="4">0"> ID="1">ex 2909 19 00> ID="2">*10> ID="3">1,2-Bis(2-chloroéthoxy)éthane> ID="4">0"> ID="1">2909 30 10> ID="3">Oxyde de diphényle> ID="4">0"> ID="1">ex 2909 30 30> ID="2">*10> ID="3">2-Bromo-6-méthoxynaphtalène> ID="4">0"> ID="1">ex 2909 30 30> ID="2">*20> ID="3">1,2-Bis(2,4,6-tribromophénoxy)éthane, destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) (13) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 2909 44 00> ID="2">*10> ID="3">2-Hexyloxyéthanol> ID="4">0"> ID="1">ex 2909 49 10> ID="2">*20> ID="3">2-(2-Chloroéthoxy)éthanol> ID="4">0"> ID="1">ex 2910 90 00> ID="2">*30> ID="3">2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol)> ID="4">0"> ID="1">ex 2910 90 00> ID="2">*40> ID="3">Perfluoroépoxypropane> ID="4">0"> ID="1">ex 2912 49 00> ID="2">*10> ID="3">3-Phénoxybenzaldéhyde> ID="4">0"> ID="1">ex 2914 19 00> ID="2">*10> ID="3">5-Méthylhexane-2-one> ID="4">0"> ID="1">ex 2914 49 00> ID="2">*10> ID="3">11a,17,21-Trihydroxy-16v-méthylpregna-1,4-diène-3,20-dione> ID="4">0"> ID="1">ex 2914 50 00> ID="2">*30> ID="3">2& prime;-Hydroxyacétophénone> ID="4">0"> ID="1">ex 2914 50 00> ID="2">*40> ID="3">4& prime;-Hydroxyacétophénone> ID="4">0"> ID="1">ex 2914 69 00> ID="2">*10> ID="3">1,4-Naphtoquinone> ID="4">0"> ID="1">ex 2914 69 00> ID="2">*30> ID="3">Ubidecarenone (DCI) (coenzyme Q10)> ID="4">0"> ID="1">ex 2914 69 00> ID="2">*40> ID="3">Idebenone (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2915 60 10> ID="2">*10> ID="3">Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène> ID="4">0"> ID="1">ex 2915 90 80> ID="2">*20> ID="3">Orthoacétate de triméthyle> ID="4">0"> ID="1">ex 2916 12 90> ID="2">*10> ID="3">Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle> ID="4">0"> ID="1">ex 2916 14 90> ID="2">*10> ID="3">Méthacrylate de 2,3-époxypropyle> ID="4">0"> ID="1">ex 2916 19 90> ID="2">*30> ID="3">Acide crotonique> ID="4">0"> ID="1">ex 2916 20 00> ID="2">*10> ID="3">3-(2,2-Dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de méthyle> ID="4">0"> ID="1">ex 2916 20 00> ID="2">*20> ID="3">2,2-Diméthyl-3-(2-méthylprop-1-ényl)cyclopropanecarboxylate de 3-phénoxybenzyle> ID="4">0"> ID="1">ex 2916 39 00> ID="2">*10> ID="3">3-Chlorobenzoate de méthyle> ID="4">0"> ID="1">ex 2916 39 00> ID="2">*20> ID="3">Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle> ID="4">3,6"> ID="1">ex 2916 39 00> ID="2">*30> ID="3">Felbinac (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2917 13 00> ID="2">*10> ID="3">Acide azélaïque, acide sébacique> ID="4">0"> ID="1">ex 2917 19 90> ID="2">*20> ID="3">1,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium> ID="4">0"> ID="1">ex 2917 19 90> ID="2">*30> ID="3">Docusate sodique (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2917 39 10> ID="2">*10> ID="3">Ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique> ID="4">0"> ID="1">ex 2917 39 90> ID="2">*10> ID="3">Acide benzène-1,2,4-tricarboxylique> ID="4">0"> ID="1">ex 2917 39 90> ID="2">*15> ID="3">Dichlorure d'isophtaloyle, contenant en poids 0,8 % ou moins de dichlorure de térephtaloyle> ID="4">0"> ID="1">ex 2917 39 90> ID="2">*25> ID="3">Acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique> ID="4">0"> ID="1">ex 2917 39 90> ID="2">*30> ID="3">Anhydride tétrachlorophtalique> ID="4">0"> ID="1">ex 2917 39 90> ID="2">*70> ID="3">3,5-Bis(méthoxycarbonyle)benzènesulfonate de sodium> ID="4">0"> ID="1">ex 2918 19 10> ID="2">*10> ID="3">Acide malique> ID="4">0"> ID="1">ex 2918 19 90> ID="2">*20> ID="3">Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propionique> ID="4">0"> ID="1">ex 2918 19 90> ID="2">*30> ID="3">Dinoprost (DCI), destiné à la fabrication de médicaments du no 3004 pour la médecine humaine (14) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 2918 19 90> ID="2">*40> ID="3">(3R,5R)-7-[(1S,2S,6R,8S,8aR)-8-(2,2-Diméthylbutyryloxy)-1,2,6,7,8,8a- hexahydro-2,6-diméthyl-1-naphtyl]-3,5-dihydroxyheptanoate d'ammonium> ID="4">3,5"> ID="1">ex 2918 19 90> ID="2">*50> ID="3">Pravastatine sodique (DCIM)> ID="4">3,5"> ID="1">ex 2918 29 30> ID="2">*10> ID="3">4-Hydroxybenzoate de 2-éthylhexyle> ID="4">0"> ID="1">ex 2918 90 00> ID="2">*10> ID="3">Dinoprostone (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2918 90 00> ID="2">*30> ID="3">Alprostadil (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2918 90 00> ID="2">*50> ID="3">Acide 2,6-diméthoxybenzoïque> ID="4">0"> ID="1">ex 2918 90 00> ID="2">*60> ID="3">Trépibutone (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2918 90 00> ID="2">*70> ID="3">Dicamba (ISO)> ID="4">0"> ID="1">ex 2920 90 10> ID="2">*10> ID="3">Sulfate de diéthyle> ID="4">0"> ID="1">ex 2920 90 80> ID="2">*10> ID="3">O,O& prime;-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol> ID="4">0"> ID="1">ex 2920 90 80> ID="2">*30> ID="3">O,O& prime;-Bis(2,4-di-tert-butylphényl)bis(phosphite) de pentaérythritol> ID="4">0"> ID="1">ex 2920 90 80> ID="2">*60> ID="3">Orthosilicate de tétraéthyle, d'une pureté en poids de 99,99 % ou plus et contenant:

- 1,0 microgramme/kg ou moins de calcium,

- 1,0 microgramme/kg ou moins de chrome,

- 2,0 microgrammes/kg ou moins de fer

et

- 2,0 microgrammes/kg ou moins de sodium,

destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du no 8542 (15) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 2921 19 90> ID="2">*20> ID="3">1,1,3,3-Tétraméthylbutylamine> ID="4">0"> ID="1">ex 2921 19 90> ID="2">*30> ID="3">Triallylamine> ID="4">0"> ID="1">ex 2921 29 00> ID="2">*10> ID="3">N,N,N& prime;,N& prime;-Tétrabutylhexaméthylènediamine> ID="4">0"> ID="1">ex 2921 29 00> ID="2">*20> ID="3">Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine> ID="4">0"> ID="1">ex 2921 29 00> ID="2">*30> ID="3">Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine> ID="4">0"> ID="1">ex 2921 30 90> ID="2">*10> ID="3">Cyclohex-1,3-ylènediamine (1,3-diaminocyclohexane)> ID="4">0"> ID="1">ex 2921 30 90> ID="2">*20> ID="3">Dicyclohexyl(méthyl)amine> ID="4">0"> ID="1">ex 2921 43 90> ID="2">*10> ID="3">Acide 5-amino-2-chlorotoluène-4-sulfonique> ID="4">0"> ID="1">ex 2921 45 00> ID="2">*10> ID="3">Acide 3-aminonaphtalène-1,5-disulfonique, sel monosodique> ID="4">0"> ID="1">ex 2921 49 10> ID="2">*10> ID="3">a& prime;,a& prime;,a& prime;-Trifluoro-2,3-xylidine> ID="4">0"> ID="1">ex 2921 49 10> ID="2">*20> ID="3">Pendimethaline (ISO)> ID="4">3,5"> ID="1">ex 2921 51 10> ID="2">*10> ID="3">m-Phénylènediamine, d'une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant:

- 1 % ou moins en poids d'eau,

- 200 mg/kg ou moins d'o-phénylènediamine

et

- 450 mg/kg ou moins de p-phénylènediamine> ID="4">0"> ID="1">ex 2921 59 00> ID="2">*20> ID="3">m-Phénylènebis(méthylamine)> ID="4">0"> ID="1">ex 2921 59 00> ID="2">*30> ID="3">2,2& prime;-Dichloro-4,4& prime;-méthylènedianiline> ID="4">0"> ID="1">ex 2921 59 00> ID="2">*40> ID="3">4,4& prime;-Bi-o-toluidine> ID="4">0"> ID="1">ex 2921 59 00> ID="2">*50> ID="3">1,8-Naphtylènediamine> ID="4">0"> ID="1">ex 2922 19 00> ID="2">*20> ID="3">Sel de trométamol (DCI) du dinoprost (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2922 19 00> ID="2">*30> ID="3">1-Désoxy-1-(octylamino)-D-glucitol> ID="4">0"> ID="1">ex 2922 19 00> ID="2">*50> ID="3">Chlorhydrate de tulobutérol (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2922 19 00> ID="2">*60> ID="3">2-[2-(Diméthylamino)éthyl(méthyl)amino]éthanol> ID="4">0"> ID="1">ex 2922 29 00> ID="2">*10> ID="3">2-Méthyl-N-phényl-p-anisidine> ID="4">0"> ID="1">ex 2922 49 80> ID="2">*10> ID="3">Acide tranexamique (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2922 49 80> ID="2">*20> ID="3">v-Alanine> ID="4">0"> ID="1">ex 2922 49 80> ID="2">*30> ID="3">Gabapentine (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2922 50 00> ID="2">*20> ID="3">Métipranolol (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2922 50 00> ID="2">*50> ID="3">Acide 2-(4-dibutylaminosalicyloyl)benzoïque > ID="4">0"> ID="1">ex 2922 50 00> ID="2">*60> ID="3">Nadolol (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2924 10 00> ID="2">*20> ID="3">Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique, ses sels de sodium ou d'ammonium> ID="4">0"> ID="1">ex 2924 10 00> ID="2">*30> ID="3">N-(1,1-Diméthyl-3-oxobutyl)acrylamide> ID="4">0"> ID="1">ex 2925 11 00> ID="2">*20> ID="3">Saccharine et son sel de sodium> ID="4">0"> ID="1">2925 19 10> ID="3">3,3& prime;,4,4& prime;,5,5& prime;,6,6& prime;-Octabromo-N,N& prime;-éthylènediphtalimide> ID="4">0"> ID="1">ex 2925 19 90> ID="2">*10> ID="3">N-Phénylmaléimide> ID="4">0"> ID="1">ex 2925 20 00> ID="2">*10> ID="3">Dicyclohexylcarbodiimide> ID="4">0"> ID="1">ex 2926 90 90> ID="2">*15> ID="3">Méthacrylonitrile> ID="4">0"> ID="1">ex 2926 90 90> ID="2">*20> ID="3">2-(3-Phénoxyphényl)propiononitrile> ID="4">0"> ID="1">ex 2926 90 90> ID="2">*30> ID="3">Isophtalonitrile> ID="4">6"> ID="1">ex 2926 90 90> ID="2">*60> ID="3">Étocrilène (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2926 90 90> ID="2">*70> ID="3">Octocrylène (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2926 90 90> ID="2">*80> ID="3">2-Cyanoacétamide> ID="4">0"> ID="1">ex 2926 90 90> ID="2">*85> ID="3">Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l'acide cyanoacétique> ID="4">0"> ID="1">ex 2927 00 00> ID="2">*10> ID="3">Dichlorhydrate de 2,2& prime;-diméthyl-2,2& prime;-azodipropionamidine> ID="4">0"> ID="1">ex 2927 00 00> ID="2">*20> ID="3">Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazonium> ID="4">0"> ID="1">ex 2928 00 00> ID="2">*30> ID="3">Chlorhydrate de robenidine (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2928 00 00> ID="2">*50> ID="3">3,3& prime;-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N& prime;-bipropionamide> ID="4">0"> ID="1">ex 2928 00 00> ID="2">*60> ID="3">2,4,6-Trichlorophénylhydrazine> ID="4">0"> ID="1">ex 2928 00 00> ID="2">*70> ID="3">N,N-Bis(2-méthoxyéthyl)hydroxylamine> ID="4">0"> ID="1">ex 2929 10 90> ID="2">*10> ID="3">Mélange d'isomères de méthylène dicyclohexyldiisocyanate> ID="4">0"> ID="1">ex 2929 10 90> ID="2">*30> ID="3">Diisocyanate de 3,3& prime;-diméthylbiphényl-4,4& prime;-diyle> ID="4">0"> ID="1">ex 2929 10 90> ID="2">*40> ID="3">Isocyanate de m-isopropényl-a,a-diméthylbenzyle> ID="4">0"> ID="1">ex 2929 10 90> ID="2">*50> ID="3">Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène> ID="4">0"> ID="1">ex 2930 90 10> ID="2">*10> ID="3">Cilastatine sodique (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2930 90 80> ID="2">*01> ID="3">Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de 2,2& prime;-thiodiéthyle> ID="4">0"> ID="1">ex 2930 90 80> ID="2">*04> ID="3">Thiophénol> ID="4">0"> ID="1">ex 2930 90 80> ID="2">*05> ID="3">Probucol (DCI)> ID="4">3,8"> ID="1">ex 2930 90 80> ID="2">*06> ID="3">Ethoprophos (ISO)> ID="4">0"> ID="1">ex 2930 90 80> ID="2">*07> ID="3">Netobimin (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2930 90 80> ID="2">*09> ID="3">3,3-Diméthyl-1-méthylthiobutanone-oxime> ID="4">0"> ID="1">ex 2930 90 80> ID="2">*11> ID="3">Thiophanate-méthyl (ISO)> ID="4">0"> ID="1">ex 2930 90 80> ID="2">*13> ID="3">Mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine> ID="4">0"> ID="1">ex 2930 90 80> ID="2">*15> ID="3">4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol> ID="4">0"> ID="1">ex 2931 00 80> ID="2">*10> ID="3">Acide 2-diphénylphosphinobenzoïque> ID="4">0"> ID="1">ex 2931 00 80> ID="2">*20> ID="3">Chlorodiphénylphosphine> ID="4">0"> ID="1">ex 2931 00 80> ID="2">*30> ID="3">2-Chloroéthylphosphonate de bis(2-chloroéthyle)> ID="4">0"> ID="1">ex 2931 00 80> ID="2">*40> ID="3">Phénylphosphinate de sodium> ID="4">0"> ID="1">ex 2931 00 80> ID="2">*50> ID="3">Vinylphosphonate de bis(2-chloroéthyle)> ID="4">0"> ID="1">ex 2932 11 00> ID="2">*10> ID="3">Tétrahydrofuranne, contenant au total 40 mg/litre ou moins de tétrahydro-2-méthylfuranne et de tétrahydro-3-méthylfuranne, destiné à la fabrication de a-4-hydroxybutyl-o-hydroxypoly(oxytétraméthylène) (16) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 2932 13 00> ID="2">*10> ID="3">Alcool tétrahydrofurfurylique> ID="4">0"> ID="1">ex 2932 19 00> ID="2">*40> ID="3">Furanne d'une pureté en poids de 99 % ou plus> ID="4">0"> ID="1">ex 2932 29 90> ID="2">*10> ID="3">Glucurolactone (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2932 29 90> ID="2">*15> ID="3">2& prime;-Anilino-6& prime;-[éthyl(isopentyl)amino]-3& prime;-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9& prime;-xanthène]-3-one> ID="4">0"> ID="1">ex 2932 29 90> ID="2">*20> ID="3">Acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyle)-3-oxo-1H,3H-benzo[de]isochromène-1-yle]-6-octadécyloxy-2-naphtoïque> ID="4">0"> ID="1">ex 2932 29 90> ID="2">*30> ID="3">13,14,15,16-Tétranorlabdano-12,8a-lactone> ID="4">0"> ID="1">ex 2932 29 90> ID="2">*40> ID="3">3& prime;-Chloro-6& prime;-cyclohexylaminospiro[isobenzofuranne-1(3H),9& prime;-xanthène]-3-one> ID="4">0"> ID="1">ex 2932 29 90> ID="2">*55> ID="3">2& prime;-(2-Chloroanilino)-6& prime;-dibutylaminospiro[isobenzofuranne-1(3H),9& prime;-xanthène]-3-one> ID="4">0"> ID="1">ex 2932 29 90> ID="2">*60> ID="3">6& prime;-(N-Éthyl-p-toluidino)-2& prime;-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9& prime;-xanthène]-3-one> ID="4">0"> ID="1">ex 2932 29 90> ID="2">*61> ID="3">2& prime;-Anilino-3& prime;-méthyl-6& prime;-méthyl(propyl)aminospiro[isobenzofuranne-1(3H),9& prime;-xanthène]-3-one> ID="4">0"> ID="1">ex 2932 29 90> ID="2">*62> ID="3">6& prime;-Diéthylamino-3& prime;-méthyl-2& prime;-(2,4-xylidino)spiro[isobenzofuranne-1(3H),9& prime;-xanthène]-3-one> ID="4">0"> ID="1">ex 2932 29 90> ID="2">*65> ID="3">Lovastatine (DCI)> ID="4">4"> ID="1">ex 2932 29 90> ID="2">*70> ID="3">2& prime;-Anilino-6& prime;-(N-éthyl-p-toluidino)-3& prime;-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9& prime;-xanthène]-3-one> ID="4">0"> ID="1">ex 2932 29 90> ID="2">*75> ID="3">2& prime;-Anilino-6& prime;-éthyl(isobutyl)amino-3& prime;-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9& prime;-xanthène]-3-one> ID="4">0"> ID="1">ex 2932 29 90> ID="2">*76> ID="3">2& prime;-Anilino-6& prime;-cyclohexyl(méthyl)amino-3& prime;-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9& prime;-xanthène]-3-one> ID="4">0"> ID="1">ex 2932 29 90> ID="2">*80> ID="3">Étoposide (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2932 29 90> ID="2">*85> ID="3">6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryle)-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yle]naphtalène-2-carboxylate de méthyle > ID="4">0"> ID="1">ex 2932 90 50

ex 3004 90 99> ID="2">*10

*20> ID="3"> (3S)-Benzamido-2-hydroxy-3-phénylpropionate de (2S,5R,7S,10R,13S)-4,10-diacétoxy-2-benzoyloxy-1,7-dihydroxy-9-oxo-5,20-époxytax-11-ène-13-yle (paclitaxel)> ID="4">0"> ID="1">ex 2932 90 79> ID="2">*30> ID="3">Chlorhydrate de glucosamine (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2932 90 79> ID="2">*70> ID="3">Bendiocarbe (ISO)> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 21 00> ID="2">*10> ID="3">Hydantoïne> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 21 00> ID="2">*20> ID="3">2-(3-Benzyl-2,5-dioxoimidazolidine-1-yl)-2& prime;-chloro-5& prime;-(3-dodécylsulfonyl-2-méthylpropionamido)-4,4-diméthyl-3-oxovaleranilide> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 29 90> ID="2">*10> ID="3">Énoximone (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 29 90> ID="2">*20> ID="3">Produit de réaction constitué des esters méthyliques des acides (+/-)-6-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-yl)-m-toluique et (+/-)-2-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-yl)-p-toluique

(Imazaméthabenz-méthyle)> ID="4">4"> ID="1">ex 2933 29 90> ID="2">*30> ID="3">2-Butyl-4-chloro-1-[2& prime;-(2-trityl-2H-tétrazole-5-yl)biphényl-4-ylméthyl]imidazole-5-ylméthanol> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 39 80> ID="2">*01> ID="3">Dichlorhydrate de carpipramine (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 39 80> ID="2">*06> ID="3">2,3,5,6-Tétrachloropyridine> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 39 80> ID="2">*11> ID="3">Acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 39 80> ID="2">*12> ID="3">3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 39 80> ID="2">*14> ID="3">(RS)-1-[2-(4-Chlorobenzhydryloxy)éthyl]pipéridine et ses sels> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 39 80> ID="2">15> ID="3">3,5,6-Trichloro-2-pyridyloxyacétate de 2-butoxyéthyle> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 39 80> ID="2">*17> ID="3">3,5-Dichloro-2,4,6-trifluoropyridine> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 39 80> ID="2">*18> ID="3">Acide pyridine-2,3-dicarboxylique> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 39 80> ID="2">*22> ID="3">Nicorandil (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 39 80> ID="2">*23> ID="3">5-Methyl-2-pyridylamine> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 39 80> ID="2">*24> ID="3">Ester méthylique de fluroxypyr (ISO)> ID="4">4"> ID="1">ex 2933 39 80> ID="2">*25> ID="3">Nilvadipine (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 39 80> ID="2">*26> ID="3">Chlorhydrate d'acétate de roxatidine (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 39 80> ID="2">*27> ID="3">4-Méthylpyridine> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 40 90> ID="2">*10> ID="3">Chlorhydrate de quinapril (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 59 90> ID="2">*20> ID="3">1,4-Diazabicyclo[2.2.2]octane (triéthylènediamine)> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 59 90> ID="2">*30> ID="3">Chlorhydrate d'amprolium (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 59 90> ID="2">*70> ID="3">Acide 1-éthyl-6-fluoro-1,4-dihydro-4-oxo-7-pipérazine-1-yl-1,8-naphtyridine-3-carboxylique, et ses sels et ses esters> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 69 90> ID="2">*10> ID="3">2,6-Di-tert-butyl-4-[4,6-bis(octylthio)-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 69 90> ID="2">*20> ID="3">1,3,5-Tris(4-tert-butyl-3-hydroxy-2,6-diméthylbenzyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 69 90> ID="2">*30> ID="3">1,3,5-Tris[(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)méthyl]-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 79 00> ID="2">*20> ID="3">Chlorhydrate de cartéolol (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 90 80> ID="2">*11> ID="3">Octrizole (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 90 80> ID="2">*13> ID="3">(2S)-1-(3-Acétylthio-2-méthyl-1-oxopropyl)-L-proline> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 90 80> ID="2">*15> ID="3">2,4-Di-tert-butyl-6-(5-chlorobenzotriazole-2-yl)phénol> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 90 80> ID="2">*18> ID="3">Captopril (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 90 80> ID="2">*19> ID="3">Tryptophane d'une pureté en poids n'excédant pas 98,5 %, destiné à la fabrication de produits du no 2309 (17) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 90 80> ID="2">*23> ID="3">2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-butylphénol> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 90 80> ID="2">*24> ID="3">2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-pentylphénol> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 90 80> ID="2">*25> ID="3">Bumetrizole (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 90 80> ID="2">*26> ID="3">Lactate d'éthacridine (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 90 80> ID="2">*27> ID="3">2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 90 80> ID="2">*28> ID="3">6,6& prime;-Di-2H-benzotriazole-2-yl-4,4& prime;-bis(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)-2,2& prime;-méthylènediphénol> ID="4">0"> ID="1">ex 2933 90 80> ID="2">*29> ID="3">Ester méthylique de tolmetine (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2934 90 60> ID="2">*10> ID="3">Clotiazepam (DCI)> ID="4">4"> ID="1">ex 2934 90 60> ID="2">*30> ID="3">Téniposide (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2934 90 60> ID="2">*40> ID="3">Étizolam (DCI)> ID="4">4"> ID="1">ex 2934 90 60> ID="2">*50> ID="3">Bromure de tiquizium (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2934 90 70> ID="2">*10> ID="3">Ofloxacine (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2934 90 70> ID="2">*30> ID="3">Pirénoxine sodique (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2934 90 99> ID="2">*11> ID="3">Zotepine (DCI)> ID="4">4"> ID="1">ex 2934 90 99> ID="2">*14> ID="3">2-Chlorodibenzo[bf][1,4]oxazépine-11(10H)-one> ID="4">0"> ID="1">ex 2934 90 99> ID="2">*16> ID="3">Acide (6R,7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique, ses sels et ses esters> ID="4">0"> ID="1">ex 2934 90 99> ID="2">*19> ID="3">Phosphate d'adénosine (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2934 90 99> ID="2">*31> ID="3">3-Chlorométhyl-7-(2-phénylacétamido)-3-céphem-4-carboxylate de p-méthoxybenzyle> ID="4">0"> ID="1">ex 2934 90 99

ex 3004 90 99> ID="2">*34

*15> ID="3"> 2& prime;,3& prime;-Didéoxyinosine> ID="4">0"> ID="1">ex 2934 90 99> ID="2">*35> ID="3">7-Chloro-5-méthyl-2H-1,4-benzothiazin-3-(4H)-one> ID="4">0"> ID="1">ex 2934 90 99> ID="2">*36> ID="3">Bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yle)éthyl]-2-méthylpyridinium> ID="4">0"> ID="1">ex 2935 00 00> ID="2">*30> ID="3">Sulfathiazol (DCI) et ses sels> ID="4">0"> ID="1">ex 2935 00 00> ID="2">*35> ID="3">3-{1-[7-(Hexadécylsulfonylamino)-1H-indole-3-yle]-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yle}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide> ID="4">0"> ID="1">ex 2935 00 00> ID="2">*60> ID="3">Sulfadiméthoxine (DCI) et son sel de sodium> ID="4">3,3"> ID="1">ex 2935 00 00> ID="2">*65> ID="3">Metosulam (ISO)> ID="4">0"> ID="1">ex 2936 24 00> ID="2">*10> ID="3">Dexpanthénol (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2936 29 10> ID="2">*10> ID="3">Acide folique (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2937 10 90> ID="2">*10> ID="3">Tartrate de protireline (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2937 22 00> ID="2">*10> ID="3">Furoate de mométasone (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2937 22 00> ID="2">*20> ID="3">17,21-Dipropionate d'alclométasone (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2937 29 90> ID="2">*10> ID="3">Méthylprédnisolone (DCI), ses sels et ses esters> ID="4">0"> ID="1">ex 2937 99 00> ID="2">*10> ID="3">Calcitonine (DCI) de porc> ID="4">0"> ID="1">ex 2937 99 00> ID="2">*20> ID="3">Calcitonine (DCI) de saumon, et ses sels> ID="4">0"> ID="1">ex 2937 99 00> ID="2">*30> ID="3">Des-1-alanine-[125-sérine] interleukine-2 (humaine)> ID="4">0"> ID="1">2939 30 00> ID="3">Caféine et ses sels> ID="4">6"> ID="1">ex 2939 90 90

ex 3004 40 90> ID="2">*10

*10> ID="3"> Irinotécan (DCI) et ses sels> ID="4">0"> ID="1">ex 2940 00 90> ID="2">*30> ID="3">Ribose> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 10 90

ex 3004 10 10> ID="2">*10

*10> ID="3"> Sel de sodium de pipéracilline (DCIM)> ID="4">3,6"> ID="1">ex 2941 10 90> ID="2">*20> ID="3">Pipéracilline (DCI)> ID="4">4,1"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*01> ID="3">Céfaclor (DCI), ses hydrates, sels et esters> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00

ex 3004 20 90> ID="2">*02

*10> ID="3"> Amikacine (DCI) et ses sels> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*04> ID="3">Clindamycine (DCI), ses sels et ses esters> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*05> ID="3">Lincomycine (DCI), ses sels et ses esters, destinés à la fabrication de médicaments des nos 3003 ou 3004 (18) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*06> ID="3">Tobramycine (DCI) et ses sels> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*08> ID="3">Monensin (DCI) et ses sels> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*09> ID="3">Dichlorhydrate-pentahydrate de spectinomycine (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*13> ID="3">Midécamycine (DCI) et ses acétates> ID="4">2,7"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*14> ID="3">Sel de sodium de cefoxitine (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*15> ID="3">Céfradine (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*16> ID="3">Kitasamycine (DCI) et son tartrate> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*19> ID="3">Josamycine (DCI)> ID="4">2,7"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*20> ID="3">Propionate de josamycine (DCIM)> ID="4">2,7"> ID="1">ex 2941 90 00

ex 3004 20 90> ID="2">*21

*30> ID="3"> Mitomycine (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00

ex 3004 20 90> ID="2">*23

*20> ID="3"> Sulfate de bléomycine (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*24> ID="3">Sulfate de dibékacine (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*26> ID="3">Sulfate de spectinomycine (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*27> ID="3">Sulfate de nétilmycine (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*28> ID="3">Sulfate de ribostamycine (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*29> ID="3">Sulfate de néomycine (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*31> ID="3">Aztréonam (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*32> ID="3">Imipenem (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*33> ID="3">Cefotetan (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*34> ID="3">Sel de sodium de ceftizoxime (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*35> ID="3">Sulfate de kanamycine (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*36> ID="3">Dichlorhydrate de cefotiam (DCIM) ou de ses esters> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*37> ID="3">Hemi-chlorhydrate de cefmenoxime (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00

ex 3004 20 90> ID="2">*38

*50> ID="3"> Vancomycine (DCI), ses sels et ses esters> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*39> ID="3">Céfixime (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*41> ID="3">Pirarubicine (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*42> ID="3">Rokitamycine (DCI)> ID="4">2,7"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*43> ID="3">Ceftibuten (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*44> ID="3">Ester 1-(isopropoxycarbonyloxy)éthylique de cefpodoxime (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*45> ID="3">Ivermectine (DCI)> ID="4">2,7"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*46> ID="3">Florfenicol (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*47> ID="3">Sulfate d'isépamicine (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 2941 90 00> ID="2">*48> ID="3">Loracarbef (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 3002 10 10> ID="2">*10> ID="3">Immunoglobuline antitétanique> ID="4">0"> ID="1">ex 3002 10 10> ID="2">*20> ID="3">Immunplasma antitétanique> ID="4">0"> ID="1">ex 3002 10 10> ID="2">*60> ID="3">Immunplasma antirabique> ID="4">0"> ID="1">ex 3002 10 91> ID="2">*10> ID="3">Globuline antihémophile et globuline anti-Rho(D), obtenues à partir du sang humain> ID="4">0"> ID="1">ex 3002 10 91> ID="2">*20> ID="3">Gammaglobuline en solution, obtenue à partir du sang humain> ID="4">0"> ID="1">ex 3002 10 91> ID="2">*30> ID="3">Gammaglobuline lyophilisée, obtenue à partir du sang humain> ID="4">0"> ID="1">ex 3002 10 99> ID="2">*10> ID="3">Sérum non stérile obtenu à partir du sang de foetus bovins ou de veaux nouveau-nés non immunisés> ID="4">0"> ID="1">ex 3002 10 99> ID="2">*30> ID="3">Plasma, congelé, obtenu à partir du sang de chevaux, destiné à la fabrication de gonadotrophine sérique (DCI) (19) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3002 90 90> ID="2">*10> ID="3">Lysat purifié du «Human Immunodeficiency Virus», obtenu à partir des cellules-T humaines infectées avec le virus souche Gallo HTLV-IIIb> ID="4">0"> ID="1">ex 3003 10 00> ID="2">*10> ID="3">Mélange de pipéracilline (DCI) et de tazobactame (DCI)> ID="4">3,2"> ID="1">ex 3003 39 00> ID="2">*10> ID="3">Mélange pulvérulent à base d'oestrogènes d'origine équine> ID="4">0"> ID="1">ex 3003 40 00> ID="2">*10> ID="3">Granulés contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de théophylline> ID="4">0"> ID="1">ex 3003 90 90> ID="2">*10> ID="3">Granulés contenant en poids 0,7 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de trinitrate de glycérol> ID="4">0"> ID="1">ex 3003 90 90> ID="2">*20> ID="3">Mélange à base de lansoprazole (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 3004 90 19> ID="2">*10> ID="3">Collagène purifié, dispersé dans une solution saline physiologique tamponnée au phosphate, même contenant de la lidocaïne (DCI)> ID="4">3"> ID="1">ex 3004 90 99> ID="2">*10> ID="3">Carboplatine (DCI) mélangé avec du mannitol> ID="4">0"> ID="1">ex 3005 10 00> ID="2">*10> ID="3">Feuille auto-adhésive en matières plastiques, revêtue sur une face de trinitrate de glycérol mélangé avec un adhésif acrylique, contenant 4 mg/cm2 ou plus de trinitrate de glycérol, protégée par une pellicule détachable mais non conditionnée pour la vente au détail> ID="4">0"> ID="1">3201 20 00> ID="3">Extraits tannants de mimosa> ID="4">0"> ID="1">ex 3201 90 90> ID="2">*10> ID="3">Extraits tannants d'eucalyptus> ID="4">3,2"> ID="1">ex 3201 90 90> ID="2">*20> ID="3">Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan> ID="4">0"> ID="1">ex 3206 49 90> ID="2">*10> ID="3">Préparation liquide de couleur noire de pigments en oxyde de fer, dont l'ensemble des particules a une grosseur n'excédant pas 20 nanomètres, contenant en poids 25 % ou plus de fer, évalué en Fe2O3, destinée à la fabrication de produits des nos 3304 ou 9608 (20) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3207 40 90> ID="2">*10> ID="3">Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres> ID="4">0"> ID="1">ex 3207 40 90> ID="2">*20> ID="3">Verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99 % ou plus de dioxyde de silicium> ID="4">0"> ID="1">ex 3208 90 10

ex 3909 50 00> ID="2">*10

*10> ID="3"> Polyuréthane obtenu à partir de 2,2& prime;-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4& prime;-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 48 % ou plus de polymère> ID="4">0"> ID="1">ex 3208 90 10

ex 3911 90 90> ID="2">*20

*86> ID="3"> Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 48 % ou plus de polymère> ID="4">0"> ID="1">ex 3402 11 00> ID="2">*10> ID="3">Solution aqueuse contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 50 % d'alkyl[oxydi(benzènesulfonate)] de disodium> ID="4">0"> ID="1">ex 3402 90 10> ID="2">*20> ID="3">Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium> ID="4">0"> ID="1">ex 3402 90 90> ID="2">*10> ID="3">Poudre cristalline obtenue par la réaction de phosphate de trisodium avec un mélange d'hypochlorite de sodium et de chlorure de sodium («phosphate de trisodium chloré»), contenant en poids:

- 3,5 % ou plus de chlore disponible, mesuré iodométriquement

et

- 17,0 % ou plus de phosphore, évalué en P2O5> ID="4">0"> ID="1">ex 3504 00 00> ID="2">*10> ID="3">Antigènes purifiés obtenus à partir de cellules de levure manipulées génétiquement, destinés à la fabrication de tests de dépistage de l'hépatite-C (21) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3505 10 50> ID="2">*20> ID="3">Dérivé O-(2-hydroxyéthylique) d'amidon de maïs cireux hydrolysé> ID="4">0"> ID="1">ex 3507 90 00> ID="2">*10> ID="3">Bromelaïne (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 3507 90 00> ID="2">*40> ID="3">Lipoprotéine lipase> ID="4">0"> ID="1">ex 3507 90 00> ID="2">*45> ID="3">Urokinase (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 3507 90 00> ID="2">*50> ID="3">Serrapeptase (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 3507 90 00> ID="2">*60> ID="3">Aspergillus alkaline protéase> ID="4">0"> ID="1">ex 3507 90 00> ID="2">*70> ID="3">Préparation d'enzyme à base de thermolysine> ID="4">0"> ID="1">ex 3507 90 00> ID="2">*80> ID="3">L-Lactate:

oxygène-2-oxidoréductase, non décarboxylisant> ID="4">0"> ID="1">ex 3701 99 00> ID="2">*10> ID="3">Plaque de quartz ou de verre, recouverte d'un film de chrome et revêtue d'une couche de résine photosensible ou électrosensible, destinée à la fabrication de masques pour les produits des nos 8541 ou 8542 (22) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3702 31 90> ID="2">*10> ID="3">Négatif de film couleur:

- d'une largeur de 75 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm

et

- d'une longueur de 100 m ou plus,

destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané (23) ()> ID="4">0"> ID="1">3805 10 90> ID="3">Essence de papeterie au sulfate> ID="4">0"> ID="1">3805 20 00> ID="3">Huile de pin> ID="4">1,7"> ID="1">ex 3808 40 90> ID="2">*10> ID="3">Chlorhydrate de 1-dodécylguanidine, sous forme de solution dans l'isopropanol et l'eau, contenant en poids 33 % ou moins de chlorhydrate de 1-dodécylguanidine> ID="4">0"> ID="1">ex 3809 91 00> ID="2">*10> ID="3">Mélange de méthylphosphonate de méthyle de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2l5-dioxaphosphoran-5-ylméthyl et de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2l5-dioxaphosphoran-5-ylméthyl)> ID="4">0"> ID="1">ex 3811 21 00> ID="2">*10> ID="3">Sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales> ID="4">0"> ID="1">ex 3812 20 00> ID="2">*10> ID="3">Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle, et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle> ID="4">0"> ID="1">ex 3812 30 80> ID="2">*10> ID="3">Hexacosahydroxydicarbonate de tétraaluminium et de nonamagnésium heptahydrate, recouvert d'un agent tensio-actif> ID="4">0"> ID="1">ex 3815 12 00> ID="2">*10> ID="3">Catalyseur, sous forme de grains ou d'anneaux d'un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, constitué de l'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 20 % d'argent> ID="4">0"> ID="1">ex 3815 19 00> ID="2">*01> ID="3">Catalyseur, sous forme de grains dont 90 % en poids ou plus sont de dimension n'excédant pas 10 micromètres, constitué d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids:

- 20 % ou plus mais pas plus de 35 % de cuivre

et

- 2 % ou plus mais pas plus de 3 % de bismuth,

et d'une densité apparente de 0,2 ou plus mais n'excédant pas 1,0> ID="4">0"> ID="1">ex 3815 19 00> ID="2">*03> ID="3">Catalyseur, constitué de trioxyde de chrome ou de trioxyde de dichrome fixé sur un support en dioxyde de silicium, d'un volume de pores, d'après la méthode d'absorption d'azote, de 2 cm3/g ou plus> ID="4">0"> ID="1">ex 3815 19 00> ID="2">*11> ID="3">Catalyseur constitué d'oxydes de chrome et de dioxyde de titane, fixés sur un support soit en oxyde de silicium, soit en oxyde d'aluminium, soit en phosphate d'aluminium> ID="4">0"> ID="1">ex 3815 19 00> ID="2">*14> ID="3">Catalyseur, sous forme de sphères d'un diamètre de 4,2 mm ou plus mais n'excédant pas 9 mm, constitué d'un mélange d'oxydes de molybdène, tungstène, vanadium, cuivre et strontium, fixé sur un support en dioxide de silicium et/ou d'oxyde d'aluminium, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (24) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3815 19 00> ID="2">*15> ID="3">Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de titane, de magnésium et d'aluminium sur un support de dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans du tétrahydrofuranne> ID="4">0"> ID="1">ex 3815 90 00> ID="2">*15> ID="3">Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'un diamètre de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, constitué d'un mélange d'oxydes contenant en poids plus de 96 % d'oxydes de molybdène, vanadium, nickel et antimoine, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (25) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3815 90 00> ID="2">*20> ID="3">Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange de trichlorure de titane et de chlorure d'aluminium, contenant en poids:

- 20 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane

et

- 55 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore> ID="4">0"> ID="1">ex 3815 90 00> ID="2">*25> ID="3">Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'un diamètre de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, constitué d'un mélange d'oxydes contenant en poids plus de 96 % d'oxydes de molybdène, bismuth, nickel, fer et silicium, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acrylaldéhyde (26) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3815 90 00> ID="2">*35> ID="3">Catalyseur, sous forme de suspension dans de l'huile, constitué de trichlorure de titane et de trichlorure d'aluminium, contenant en poids, sur produit sans huile:

- 15 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane

et

- 40 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore> ID="4">0"> ID="1">ex 3815 90 00> ID="2">*40> ID="3">Catalyseur constitué d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol> ID="4">0"> ID="1">ex 3815 90 00> ID="2">*55> ID="3">Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 8 mm, constitué d'un mélange d'oxydes de fer, molybdène et bismuth, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (27) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3815 90 00> ID="2">*60> ID="3">Catalyseur sous forme de granulés, constitué par un mélange d'oxydes de vanadium et de phosphore, contenant en poids 0,5 % ou moins d'un des éléments suivants:

lithium, potassium, sodium, cadmium ou zinc, destiné à la fabrication d'anhydride maléïque à partir du butane (28) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3815 90 00> ID="2">*70> ID="3">Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l'hexane contenant en poids, sur produit sec, 9 % ou plus mais pas plus de 25 % de titane> ID="4">0"> ID="1">ex 3815 90 00> ID="2">*75> ID="3">Initiateur de réaction, constitué d'un mélange de N,N,N& prime;,N& prime;-tétraméthyl-2,2& prime;-oxybis(éthylamine) et de dipropylène-glycols> ID="4">0"> ID="1">ex 3815 90 00> ID="2">*80> ID="3">Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d'un silicate d'aluminium acide (zéolite):

- présentant un rapport de dioxyde de silicium/trioxyde de dialuminium d'au moins 500 à 1

et

- contenant en poids 0,2 % ou plus mais pas plus de 0,8 % de platine> ID="4">0"> ID="1">ex 3815 90 00> ID="2">*86> ID="3">Catalyseur à base d'un zéolite mordénite, sous forme de granulés, destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges de méthylamines contenant en poids 50 % ou plus de diméthylamine (29) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3822 00 00> ID="2">*10> ID="3">Produit lyophilisé obtenu à partir d'un extrait de cellules sanguines du Limulus polyphemus (lysat d'amébocytes de Limulus)> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 20> ID="2">*10> ID="3">Silicate d'aluminium acide (zéolite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de bâtonnets ronds> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 91> ID="2">*01> ID="3">Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séché, destiné à la fabrication de médicaments du no 3004 pour la médecine humaine (30) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 91> ID="2">*02> ID="3">Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromonospora purpurea, même séché> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 91> ID="2">*03> ID="3">Acide cholique et acide 3a,12a-dihydroxy-5v-cholane-24-oïque (acide désoxycholique), bruts> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 91> ID="2">*04> ID="3">Produit obtenu par la N-éthylation de la sisomycine (DCI)> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 91> ID="2">*05> ID="3">Produit intermédiaire de la fabrication des sels de monensin> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 91> ID="2">*09> ID="3">Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromonospora inyoensis, même séché> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 91> ID="2">*15> ID="3">Résidu de fabrication contenant en poids 40 % ou plus de 21-acétate de 11v,17,20,21-tétrahydroxy-6-méthylpregna-1,4-diène-3-one> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 91> ID="2">*16> ID="3">4-(2-Aminoéthylthiométhyl)-1,3-thiazol-2-ylméthyldiméthylamine, sous forme de solution dans le toluène> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*08> ID="3">Pentaoxyde de diantimoine colloïdal> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*13> ID="3">Mélange de nitrométhane et 1,2-époxybutane> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*21> ID="3">Hypochlorite de lithium brut> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*25> ID="3">Mélange d'oxydes de baryum, de titane et d'autres métaux, sous forme de poudre, contenant en poids:

- 5 % ou plus de baryum

et

- 15 % ou plus de titane,

destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (31) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*26> ID="3">Tranches de niobate de lithium, non dopées> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*27> ID="3">Préparation sous forme de poudre, contenant en poids 75 % ou plus de bis[3,5-bis(1-phényléthyl)salicylate] de zinc> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*31> ID="3">Pellicule constituée d'oxydes de baryum, de calcium et de titane ou de zirconium, mélangés à des liants> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*32> ID="3">Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen de 520 ou plus mais n'excédant pas 550> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*35> ID="3">Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés:

- sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement

ou

- sous forme de solution dans un solvant organique> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*37> ID="3">Bauxite calcinée (réfractaire)> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*38> ID="3">Oxyde de fer magnétisable,sous forme de poudre, contenant en poids:

- 30 % ou plus mais pas plus de 38 % de fer bivalent par rapport au fer total

et

- 1 % ou plus mais pas plus de 4 % de cobalt> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*39> ID="3">Catalyseur épuisé, sous forme de bâtonnets ronds d'un diamètre de 1 mm ou plus mais n'excédant pas 3 mm, contenant un mélange de sulfures de tungstène et de nickel fixé sur un support de zéolite, contenant en poids 10 % ou moins de tungstène et 10 % ou moins de nickel, destiné à être régénéré comme catalyseur pour le craquage des hydrocarbures (32) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*40> ID="3">Mélange contenant en poids:

- 7 % ou plus mais pas plus de 9 % de diisocyanate de 2-méthyl-1,3-phénylène,

- 31 % ou plus mais pas plus de 34 % de diisocyanate de 4-méthyl-1,3-phénylène,

- 10 % ou plus mais pas plus de 13 % de diisocyanate de 2,4& prime;-méthylènediphényle,

- 46 % ou plus mais pas plus de 49 % de diisocyanate de 4,4& prime;-méthylènediphényle> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*42> ID="3">3-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazol-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*43> ID="3">Mélange de bromure de magnésium de 2-oxoperhydroazépine-1-ide et d'epsilon-caprolactame> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*44> ID="3">Mélange de N-benzyloxycarbonyl-L-aspartate de disodium et de chlorure de sodium, sous forme de solution dans l'eau> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*45> ID="3">9,10-Dihydro-9,10-dioxoanthracène-2,7-disulfonate de disodium, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 20 % de sulfate de sodium> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*48> ID="3">Alliage eutectique entièrement de potassium et de sodium, contenant en poids 77 % ou plus mais pas plus de 79 % de potassium> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*49> ID="3">Mélange de dichlorure de térephtaloyle et de dichlorure d'isophtaloyle> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*51> ID="3">Caséine hydrolysée à l'acide, contenant en poids:

- 8 % ou plus mais pas plus de 11 % d'azote

et

- 10 % ou plus mais pas plus de 20 % de chlorure de sodium,

destinée à la fabrication de milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes (33) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*52> ID="3">Préparation constituée de 90 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d'un caoutchouc synthétique et

- soit d'un composé d'aluminium-alkyle

- soit d'un complexe organique de tungstène> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*53> ID="3">Mélange de phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyle] et d'oligomères d'acide méthylphosphonique et d'acide phosphorique avec l'éthane-1,2-diol> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*54> ID="3">Mélange de phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyle] et d'oligomères de phosphate de 2-chloroéthyle avec l'éthane-1,2-diol> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*55> ID="3">Mélange d'esters de saccharose, résultant de l'estérification du saccharose par l'acide stéarique industriel> ID="4">0"> ID="1">ex 3823 90 98> ID="2">*57> ID="3">Préparations constituées principalement de phosphabicyclononanes et de leurs dérivés P-alkyles, sous forme de solution dans le 4-tert-butyltoluène> ID="4">0"> ID="1">ex 3901 20 00> ID="2">*10> ID="3">Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'une densité de 0,945 ou plus mais n'excédant pas 0,985, destiné à la fabrication de feuilles pour rubans encreurs de machines à écrire ou rubans encreurs similaires (34) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3901 20 00> ID="2">*20> ID="3">Polyéthylène contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 45 % de mica> ID="4">0"> ID="1">ex 3901 20 00> ID="2">*40> ID="3">Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'une densité de 0,958 ou plus à 23 °C, contenant:

- 50 mg/kg ou moins d'aluminium,

- 2 mg/kg ou moins de calcium,

- 2 mg/kg ou moins de chrome,

- 2 mg/kg ou moins de fer,

- 2 mg/kg ou moins de nickel,

- 2 mg/kg ou moins de titane

et

- 8 mg/kg ou moins de vanadium,

destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné (35) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3902 90 00> ID="2">*92> ID="3">Polymères de 4-méthylpent-1-ène> ID="4">0"> ID="1">ex 3902 90 00> ID="2">*96> ID="3">Poly(butène-1), copolymère de butène-1 et d'éthylène contenant en poids 10 % ou moins d'éthylène, ou un mélange de poly(butène-1), polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids 10 % ou moins de polyéthylène et/ou 25 % ou moins de polypropylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39> ID="4">0"> ID="1">ex 3902 90 00

ex 3903 90 00> ID="2">*97

*60> ID="3"> Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d'un copolymère d'éthylène et de propylène, contenant en poids 40 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39> ID="4">0"> ID="1">ex 3903 90 00> ID="2">*10> ID="3">Copolymère uniquement de styrène et d'alcool allylique, d'un indice d'acétyle de 175 ou plus> ID="4">0"> ID="1">ex 3903 90 00> ID="2">*20> ID="3">Copolymère entièrement de styrène et d'anhydride maléique, ou entièrement de styrène, d'anhydride maléique et d'un monomère acrylique, même comprenant un copolymère en bloc de styrène et de butadiène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de plaques pour pavillons préformés de voitures (36) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3903 90 00> ID="2">*25> ID="3">Copolymère entièrement de styrène et d'anhydride maléique, ou entièrement de styrène, d'anhydride maléique et d'un monomère acrylique, d'un poids moléculaire moyen inférieur ou égal à 3 000, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39> ID="4">0"> ID="1">ex 3903 90 00> ID="2">*30> ID="3">Polystyrène bromé, contenant en poids 58 % ou plus mais pas plus de 71 % de brome, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39> ID="4">0"> ID="1">ex 3904 40 00> ID="2">*91> ID="3">Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique, contenant en poids:

- 87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle,

- 2 % ou plus mais pas plus de 9 % d'acétate de vinyle

et

- 1 % ou plus mais pas plus de 8 % d'alcool vinylique,

sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39> ID="4">0"> ID="1">ex 3904 50 00> ID="2">*91> ID="3">Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre de 4 micromètres ou plus mais n'excédant pas 20 micromètres> ID="4">0"> ID="1">ex 3904 50 00> ID="2">*92> ID="3">Copolymère de chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle, contenant en poids 79,5 % ou plus de chlorure de vinylidène, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de fibres, de monofilaments ou de lames (37) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3904 69 00> ID="2">*91> ID="3">Copolymère d'éthylène, de chlorotrifluoroéthylène et d'hexafluoro(2-méthylpropène), sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39> ID="4">0"> ID="1">ex 3904 69 00> ID="2">*92> ID="3">Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(trifluorométhoxy)éthylène> ID="4">0"> ID="1">ex 3904 69 00> ID="2">*93> ID="3">Polyfluorure de vinyle, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39> ID="4">0"> ID="1">ex 3904 69 00> ID="2">*95> ID="3">Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39> ID="4">0"> ID="1">ex 3905 90 00> ID="2">*93> ID="3">Formal polyvinylique, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'un poids moléculaire de 10 000 ou plus mais n'excédant pas 40 000 et contenant en poids:

- 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, evalués en acétate de vinyle

et

- 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, evalués en alcool vinylique> ID="4">0"> ID="1">ex 3905 90 00> ID="2">*96> ID="3">Copolymères de vinyltoluène et de a-méthylstyrène, hydrogénés> ID="4">0"> ID="1">ex 3906 10 00> ID="2">*10> ID="3">Polyméthacrylate de méthyle, sous forme de billes expansibles contenant du 2-méthylpentane comme gaz d'expansion> ID="4">0"> ID="1">ex 3906 90 00> ID="2">*10> ID="3">Poly[N-(3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl)acrylamide]> ID="4">0"> ID="1">ex 3906 90 00> ID="2">*20> ID="3">Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 55 % ou plus de copolymère> ID="4">0"> ID="1">ex 3906 90 00> ID="2">*30> ID="3">Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 11 % d'acrylate de 2-éthylhexyle> ID="4">0"> ID="1">ex 3906 90 00> ID="2">*40> ID="3">Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile (NBR)> ID="4">0"> ID="1">ex 3906 90 00> ID="2">*50> ID="3">Produit de polymérisation d'acide acrylique, de méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destiné à être utilisé comme épaississant dans la fabrication de pâtes d'impression des textiles (38) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3906 90 00> ID="2">*60> ID="3">Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice> ID="4">5"> ID="1">ex 3906 90 00> ID="2">*70> ID="3">Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à être utilisé comme épaississant dans la fabrication de pâtes d'impression pigmentaire des textiles ou destiné à la fabrication de médicaments des nos 3003 et 3004 (39) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3906 90 00> ID="2">*80> ID="3">Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à être utilisé comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des dispersions dont le pH est supérieur à 13 (40) ()> ID="4">6"> ID="1">ex 3907 20 11> ID="2">*10> ID="3">Poly(oxyde d'éthylène)> ID="4">0"> ID="1">ex 3907 20 90> ID="2">*15> ID="3">Hydroxyméthylphosphonate de bis{2-[o-hydroxy-poly(éthylèneoxy)]éthyle}> ID="4">0"> ID="1">ex 3907 20 90> ID="2">*20> ID="3">Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl> ID="4">0"> ID="1">ex 3907 20 90> ID="2">*40> ID="3">Poly[oxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylèneoxy-(2-hydroxytriméthylène)], d'un poids moléculaire moyen excédant 26 000, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39> ID="4">0"> ID="1">ex 3907 20 90> ID="2">*60> ID="3">a-4-Hydroxybutyl-o-hydroxypoly(oxytétraméthylène), contenant moins de 1 mg/kg d'halogènes, et moins de 1 mg/kg de métaux, et ayant un indice de coloration n'excédant pas 20 unités sur l'échelle de Hazen> ID="4">0"> ID="1">ex 3907 20 90> ID="2">*70> ID="3">Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)> ID="4">0"> ID="1">ex 3907 20 90> ID="2">*80> ID="3">Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène> ID="4">0"> ID="1">ex 3907 91 90> ID="2">*10> ID="3">Prépolymère de phtalate de diallyle> ID="4">0"> ID="1">ex 3907 99 10

ex 3907 99 90> ID="2">*10

*10> ID="3"> Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle), sous forme de poudre> ID="4">0"> ID="1">ex 3907 99 10

ex 3907 99 90> ID="2">*20

*20> ID="3"> Poly(éthylènenaphtalène-2,6-dicarboxylate)> ID="4">0"> ID="1">ex 3908 90 00> ID="2">*10> ID="3">Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadipoyle), sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39> ID="4">0"> ID="1">ex 3909 40 00> ID="2">*10> ID="3">Produit de polycondensation de phénol et de formaldéhyde, sous forme de sphères creuses d'un diamètre inférieur à 150 micromètres> ID="4">0"> ID="1">ex 3911 90 10> ID="2">*30> ID="3">Poly(thio-1,4-phénylène)> ID="4">0"> ID="1">ex 3912 11 00> ID="2">*10> ID="3">Flocons de triacétate de cellulose non plastifié, destinés à la fabrication de fils de triacétate (41) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3912 39 10> ID="2">*10> ID="3">Éthylcellulose non plastifiée> ID="4">0"> ID="1">ex 3912 39 90> ID="2">*10> ID="3">Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et éthylée, insoluble dans l'eau> ID="4">0"> ID="1">ex 3912 39 90> ID="2">*20> ID="3">Hydroxypropylcellulose> ID="4">0"> ID="1">ex 3912 39 90> ID="2">*40> ID="3">Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d'une longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus> ID="4">0"> ID="1">ex 3913 90 80> ID="2">*30> ID="3">Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium> ID="4">0"> ID="1">ex 3914 00 00> ID="2">*20> ID="3">Chlorhydrate de colestipol (DCIM)> ID="4">0"> ID="1">ex 3915 90 93

ex 3915 90 99> ID="2">*10

*10> ID="3"> Déchets et débris de pellicules (y compris pour la cinématographie) et de pellicules radiographiques> ID="4">0"> ID="1">ex 3917 32 39> ID="2">*20> ID="3">Tube constitué d'un copolymère en bloc de polytétrafluoroéthylène et de polyperfluoroalcoxytrifluoroéthylène, d'une longueur n'excédant pas 570 mm, d'un diamètre n'excédant pas 50 mm et dont l'épaisseur de la paroi est de 30 micromètres ou plus mais n'excède pas 110 micromètres> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 10 21> ID="2">*92> ID="3">Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 40 micromètres, destinée à la fabrication de film photorésistant pour des semi-conducteurs ou des circuits imprimés (42) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 10 21

ex 3920 10 29

ex 3921 90 60> ID="2">*94

*93

*26> ID="3"> Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une pellicule composée d'un mélange d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle, et d'un élastomère éthylène-propylène-modifié (EPM) ou d'un élastomère éthylène-propylène-diène-modifié (EPDM), recouverte sur les deux faces d'une pellicule en copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 10 21> ID="2">*95> ID="3">Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 45 micromètres, contenant dans la masse du carbonate de calcium, destinée à la fabrication de couches pour bébés ou de serviettes hygiéniques ou de tampons hygiéniques ou de blouses jetables pour chirurgien (43) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 10 90> ID="2">*93> ID="3">Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion n'excédant pas 15 %, et contenant, comme agent humidifiant, de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 10 90> ID="2">*95> ID="3">Feuille d'une épaisseur n'excédant pas 0,20 mm, en un mélange de polyéthylène et d'un copolymère d'éthylène et d'octène-1, et présentant des impressions en forme de losange, destinée à recouvrir les deux faces d'une pellicule en caoutchouc non vulcanisé (44) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 20 90> ID="2">*91> ID="3">Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polypropylène mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion n'excédant pas 15 %, et contenant, comme agent humidifiant, de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 30 00

ex 3921 90 60> ID="2">*20

*27> ID="3"> Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une pellicule d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 200 micromètres, composée d'un mélange d'élastomère thermoplastique (TPE) de styrène-butadiène-styrène (SBS) avec du polyéthylène ou du polypropylène, recouverte sur les deux cotés d'une pellicule en polypropylène d'une épaisseur n'excédant pas 20 micromètres> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 42 11

ex 3920 42 91> ID="2">*92

*92> ID="3"> Pellicule réfléchissante, constituée uniquement d'une seule couche en polychlorure de vinyle, présentant sur la totalité d'un côté des impressions en forme de pyramides> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 42 91> ID="2">*93> ID="3">Feuille en polychlorure de vinyle, stabilisée contre les rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d'une épaisseur de 60 micromètres ou plus mais n'excédant pas 80 micromètres, et contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de polychlorure de vinyle> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 59 00> ID="2">*10> ID="3">Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques, sous forme de pellicule d'une épaisseur n'excédant pas 150 micromètres> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 62 10> ID="2">*15> ID="3">Pellicule en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinée à la fabrication de disques magnétiques souples (45) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 62 10> ID="2">*50> ID="3">Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 30 micromètres, recouverte sur une face de silicone, destinée à être utilisée dans la fabrication de feuilles de sécurité pour fenêtres (46) ()> ID="4">6,5"> ID="1">ex 3920 69 00

ex 3921 90 19> ID="2">*40

*15> ID="3"> Pellicule iridescente en polyester et polyméthacrylate de méthyle> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 69 00> ID="2">*50> ID="3">Produit de polycondensation d'acide téréphtalique avec un mélange de cyclohex-1,4-ylènediméthanol et d'éthane-1,2-diol, sous forme de pellicule> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 91 00> ID="2">*91> ID="3">Feuille en butyral de polyvinyle comportant une bande colorée dégradée> ID="4">6"> ID="1">ex 3920 91 00> ID="2">*92> ID="3">Feuille plastifiée en butyral de polyvinyle, contenant en poids:

- soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 17,5 % d'adipate de dihexyle

- soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 28,5 % de sebacate de dibutyle> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 92 00> ID="2">*10> ID="3">Pellicule constituée de poly(epsilon-caprolactame) mélangé avec:

- soit 10 % en poids ou moins de polyéthylène,

- soit 10 % en poids ou moins de copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 99 19

ex 3921 90 50> ID="2">*10

*20> ID="3"> Feuille ou lame en polyimide, non enduite, ou seulement recouverte de matières plastiques> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 99 50> ID="2">*21> ID="3">Feuille en polyfluorure de vinyle> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 99 50

ex 3921 90 60> ID="2">*22

*25> ID="3"> Membranes «échangeuses d'ions», en matière plastique fluorée, destinées à être utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude (47) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 99 50> ID="2">*23> ID="3">Feuille en alcool polyvinylique, biaxialement orientée, non enduite, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids 97 % ou plus d'alcool polyvinylique> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 99 50> ID="2">*26> ID="3">Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène)> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 99 50> ID="2">*27> ID="3">Feuille en un mélange de polyfluorure de vinylidène et d'un polymère acrylique, d'une épaisseur de 40 micromètres ou plus mais n'excédant pas 60 micromètres> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 99 50> ID="2">*28> ID="3">Feuille en un copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, d'une épaisseur de 12 micromètres ou plus mais n'excédant pas 400 micromètres> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 99 50> ID="2">*36> ID="3">Feuille entièrement en alcool polyvinylique, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et d'une largeur de 2,20 m ou plus, ne pouvant subir sans se rompre un allongement de 350 % ou plus dans le sens travers> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 99 50> ID="2">*37> ID="3">Feuille en alcool polyvinylique, biaxialement orientée, recouverte sur les deux faces, d'une épaisseur totale inférieure à 1 mm> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 99 50

ex 3921 90 60> ID="2">*38

*29> ID="3"> Pellicule iridescente en polyester, polyéthylène et un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle> ID="4">0"> ID="1">ex 3920 99 50> ID="2">*39> ID="3">Feuille de polytétrafluoroéthylène non-microporeuse, sous forme de rouleaux, d'une épaisseur de 0,019 mm ou plus mais n'excédant pas 0,14 mm, imperméable à la vapeur d'eau> ID="4">0"> ID="1">ex 3921 90 19> ID="2">*35> ID="3">Plaque composite en polycarbonate et polybutylène téréphtalate, armée de fibres de verre> ID="4">0"> ID="1">ex 3921 90 19> ID="2">*45> ID="3">Plaque composite en polyéthylène téréphtalate ou en polybutylène téréphtalate, armée de fibres de verre> ID="4">0"> ID="1">ex 3926 90 91> ID="2">*20> ID="3">Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d'une face supérieure en polychlorure de vinyle présentant des impressions régulières en forme de pyramides, thermoscellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d'un côté de matière plastique> ID="4">0"> ID="1">4105 11 91

4105 11 99

4105 12 10

4105 12 90

4105 19 10

4105 19 90> ID="3"> Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles des nos 4108 ou 4109, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues> ID="4">0"> ID="1">4106 11 90

4106 12 00

4106 19 00> ID="3"> Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles des nos 4108 ou 4109, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues> ID="4">0"> ID="1">4107 10 10

4107 29 10

4107 90 10> ID="3"> Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles des nos 4108 ou 4109, simplement tannées> ID="4">0"> ID="1">ex 4416 00 90> ID="2">*10> ID="3">Futailles et cuves en bois de chêne, usagées, assemblées ou non; leurs douves et fonds> ID="4">0"> ID="1">4501 10 00> ID="3">Liège naturel brut ou simplement préparé> ID="4">0"> ID="1">ex 4811 21 00> ID="2">*10> ID="3">Papier imprégné revêtu d'une couche auto-adhésive sensible à la pression, le tout:

- d'une résistance à la rupture par traction de 2 700 N/m ou plus mais n'excédant pas 3 700 N/m dans le sens machine (d'après la méthode DIN 53112),

- d'un allongement de 1,5 % ou plus mais n'excédant pas 3,0 % dans le sens machine (d'après la méthode DIN 53112),

et

- d'un indice d'adhésion sur acier inoxydable (d'après la méthode DIN 30646) de 50 N/m ou plus mais n'excédant pas 225 N/m, à une température de 23 °C (± 3 °C) et à un degré d'humidité de 50 % (± 5 %)> ID="4">0"> ID="1">ex 4823 90 90> ID="2">*12> ID="3">Bandes en papier, d'une largeur n'excédant pas 13 cm, partiellement contrecollées et formant une structure en nids d'abeilles, destinées à des fins agricoles (48) ()> ID="4">0"> ID="1">5002 00 00> ID="3">Soie grège (non moulinée)> ID="4">0"> ID="1">ex 5004 00 10

ex 5004 00 90> ID="2">*10

*10> ID="3"> Fils entièrement de soie, non conditionnés pour la vente au détail> ID="4">2,5"> ID="1">ex 5005 00 10

ex 5005 00 90> ID="2">*10

*10> ID="3"> Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail> ID="4">0"> ID="1">ex 5306 10 11

ex 5306 10 31> ID="2">*10

*10> ID="3"> Fils de lins écrus (à l'exclusion des fils d'étoupes) titrant 333,3 décitex ou plus (n'excédant pas 30 numéros métriques), destinés à la fabrication des fils retors ou câblés, pour l'industrie de la chaussure et pour ligaturer les câbles (49) ()> ID="4">1,8"> ID="1">ex 5402 39 10> ID="2">*10> ID="3">Fils texturés de polypropylène imprégné d'une substance imperméable à base de silicone> ID="4">0"> ID="1">ex 5402 41 10> ID="2">*10> ID="3">Fils de fibres bicomposées, rétractables, constituées de poly(hexaméthylène adipamide) et d'un copolyamide, non texturés, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 22 tours au mètre, destinés à la fabrication de:

- mi-bas des sous-positions 6115 20 11 et 6115 93 30,

- bas pour femmes des sous-positions 6115 20 19 et 6115 93 91,

ou

- collants de la sous-position 6115 11 00(50) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 5402 41 30

ex 5402 41 90> ID="2">*10

*10> ID="3"> Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique> ID="4">0"> ID="1">ex 5402 49 99

ex 5402 69 90> ID="2">*10

*20> ID="3"> Fils de polytétrafluoroéthylène> ID="4">0"> ID="1">ex 5402 49 99> ID="2">*30> ID="3">Fils d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (51) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 5402 49 99

ex 5402 59 90

ex 5402 69 90> ID="2">*50

*20

*40> ID="3"> Fils d'alcool polyvinylique, non texturés> ID="4">0"> ID="1">ex 5402 49 99

ex 5402 69 90> ID="2">*60

*10> ID="3"> Fils entièrement d'acide polyglycolique> ID="4">0"> ID="1">ex 5402 49 99> ID="2">*70> ID="3">Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en poids 85 % ou plus d'acrylonitrile, sous forme de mèche contenant 1 000 filaments continus ou plus mais pas plus de 25 000 filaments continus, d'un poids au mètre de 0,12 g ou plus mais n'excédant pas 3,75 g et d'une longueur de 100 m ou plus, destinés à la fabrication de fils de fibres de carbone (52) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 5402 49 99> ID="2">*80> ID="3">Fils de filaments de polyéthylène, sans torsion, de 55, 110, 165 ou 1 760 décitex, destinés à la fabrication de produits du n° 5607 (53) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 5402 49 99> ID="2">*85> ID="3">Fil de filaments synthétiques, simples, sans torsion, entièrement de poly(thio-1,4-phénylène)> ID="4">0"> ID="1">ex 5404 10 90> ID="2">*10> ID="3">Monofilaments de polytétrafluoroéthylène> ID="4">0"> ID="1">ex 5404 10 90> ID="2">*20> ID="3">Monofilaments de poly(1,4-dioxanone)> ID="4">0"> ID="1">ex 5404 10 90> ID="2">*30> ID="3">Monofilaments d'un copolymère de 1,3-dioxan-2-one et de 1,4-dioxan-2,5-dione, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (54) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 5404 90 90> ID="2">*10> ID="3">Lames de polytétrafluoroéthylène ne pouvant pas subir sans se rompre un allongement de 25 % ou plus> ID="4">0"> ID="1">ex 5407 71 00> ID="2">*10> ID="3">Tissu de fibres d'alcool polyvinylique pour broderie mécanique> ID="4">0"> ID="1">ex 5407 71 00

ex 5903 90 99> ID="2">*20

*10> ID="3"> Tissu de polytétrafluoroéthylène, recouvert sur une face d'un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes acide carboxylique ou acide sulfonique présents sous forme de sel de potassium ou de sodium, même enduit sur la même face d'un composé métallique inorganique> ID="4">0"> ID="1">ex 5503 90 10

ex 5503 90 90> ID="2">*10

*30> ID="3"> Fibres textiles multicomposées, acétalisées, ayant une matrice à structure fibrillaire, constituées de polychlorure de vinyle et d'alcool polyvinylique polymérisés par émulsion> ID="4">0"> ID="1">ex 5503 90 90> ID="2">*10> ID="3">Fibres textiles de polytétrafluoroéthylène> ID="4">0"> ID="1">ex 5503 90 90

ex 5601 30 00> ID="2">*20

*10> ID="3"> Fibres d'alcool polyvinylique, même acétalisées> ID="4">0"> ID="1">ex 5503 90 90> ID="2">*40> ID="3">Fibres entièrement de poly(thio-1,4-phénylène)> ID="4">0"> ID="1">ex 5504 90 00> ID="2">*10> ID="3">Fibre de cellulose obtenue par filage en solvant organique (Lyocell)> ID="4">4"> ID="1">ex 5603 00 10

ex 5603 00 91

ex 5603 00 93> ID="2">*10

*10

*10> ID="3"> Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en fibres d'alcool polyvinylique:

- d'une épaisseur de 200 micromètres ou plus mais n'excédant pas 280 micromètres

et

- d'un poids au mètre carré de 20 g ou plus mais n'excédant pas 50 g> ID="4">0"> ID="1">ex 5603 00 10

ex 5603 00 93

ex 5603 00 95

ex 5603 00 99> ID="2">*20

*30

*30

*10> ID="3"> Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique> ID="4">0"> ID="1">ex 5603 00 93

ex 5603 00 95> ID="2">*20

*20> ID="3"> Nontissés constitués par une couche centrale obtenue par pulvérisation d'un élastomère thermoplastique fondu, recouverte sur chaque face d'une couche thermoscellée de polypropylène> ID="4">0"> ID="1">ex 5603 00 93

ex 5603 00 95> ID="2">*40

*10> ID="3"> Nontissé en pièces ou simplement découpé, de forme carrée ou rectangulaire, constitué par une nappe de fibres de polypropylène obtenue par pulvérisation du polymère fondu, thermoscellée sur chaque face à une nappe de fibres de polypropylène obtenue par filature directe, d'une épaisseur n'excédant pas 550 micromètres et d'un poids au mètre carré n'excédant pas 80 g, non imprégné> ID="4">0"> ID="1">ex 5903 10 90

ex 5903 20 90

ex 5903 90 99> ID="2">*10

*10

*20> ID="3"> Tissu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert sur une face d'une couche de matières plastiques artificielles, dans laquelle sont incorporées des microsphères> ID="4">0"> ID="1">ex 5907 00 00> ID="2">*10> ID="3">Tissu enduit d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d'un diamètre n'excédant pas 75 micromètres, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 550 g> ID="4">0"> ID="1">ex 5911 10 00> ID="2">*10> ID="3">Feutre à l'aiguille en fibres synthétiques sur une base en fibres synthétiques tissées ne contenant pas de polyester, enduite ou recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthylène, destiné à la fabrication de produits de filtration (55) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 5911 90 90> ID="2">*10> ID="3">Fils ou lames de polytétrafluoroéthylène, imprégnés, même huilés ou graphités> ID="4">0"> ID="1">6305 10 10> ID="3">Sacs et sachets d'emballage, usagés, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303> ID="4">0"> ID="1">ex 6305 90 00

ex 6305 90 00

ex 6305 90 00> ID="2">*10

*91

*93> ID="3"> Sacs et sachets d'emballage, usagés, de lin ou de sisal> ID="4">0"> ID="1">ex 6815 99 90> ID="2">*10> ID="3">Microsphères:

- d'un diamètre inférieur à 100 micromètres,

- d'un indice de réfraction de 2,1 ou plus mais n'excédant pas 2,4

et

- contenant en poids plus de 90 % de baryum et de titane, évalués en oxyde de baryum et en dioxyde de titane> ID="4">0"> ID="1">ex 6909 19 00> ID="2">*20> ID="3">Plaque constituée d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de carbure de titane, de dimensions n'excédant pas 48 × 48 mm, ou d'un diamètre n'excédant pas 125 mm, destinée à la fabrication de têtes magnétiques (56) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 6909 19 00> ID="2">*30> ID="3">Support pour catalyseurs constitué d'éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite, d'un volume global n'excédant pas 65 000 ml, munis, par centaine de mm2 de section transversale d'au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités ou obturé à l'une des extrémités> ID="4">0"> ID="1">ex 7006 00 90> ID="2">*10> ID="3">Plaque en verre, revêtue sur une face d'une couche de chrome et/ou d'un mélange de trioxyde de diindium et de dioxyde d'étain, de dimensions 320 × 352 mm ou plus mais n'excédant pas 320 × 400 mm, d'une épaisseur de 1,1 mm (± 0,1 mm) et d'un défaut de planéité n'excédant pas 25 micromètres, destinée à la fabrication de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD) à matrice active (57) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 7006 00 90> ID="2">*20> ID="3">Filtre de couleur, constitué d'une plaque en verre avec des pixels rouges, bleus et verts, ayant une épaisseur totale de 1,1 mm (± 0,1 mm) et des dimensions extérieures de 320 × 352 mm ou plus mais n'excédant pas 320 × 400 mm, destiné à la fabrication de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD) à matrice active (58) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 7006 00 90> ID="2">*30> ID="3">Plaque en verre, non revêtue, de dimensions 320 × 352 mm ou plus mais n'excédant pas 320 × 400 mm, d'une épaisseur de 1,1 mm (± 0,1 mm) et d'un défaut de planéité n'excédant pas 25 micromètres, destinée à la fabrication de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD) à matrice active (59) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 7011 20 00> ID="2">*10> ID="3">Ampoule en verre pour tubes cathodiques monochromes:

- d'une diagonale d'écran de 3,8 cm ou plus mais n'excédant pas 51 cm

et

- d'un diamètre nominal du col de 13 mm, 20 mm, 29 mm ou 37 mm> ID="4">0"> ID="1">ex 7011 20 00> ID="2">*50> ID="3">Écran en verre, d'une diagonale de 704,1 mm (± 1,5 mm) et de dimensions de 387,1 × 628,8 mm (± 1,5 mm)> ID="4">0"> ID="1">ex 7011 20 00> ID="2">*60> ID="3">Cône en verre, d'une diagonale de 698,7 mm (± 1,5 mm) et de dimensions de 381,7 × 623,4 mm (± 1,5 mm)> ID="4">0"> ID="1">ex 7019 10 59> ID="2">*10> ID="3">Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33 ± 7,5 %, obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominale de 3,5 micromètres ou de 4,5 micromètres, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 3 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5,2 micromètres, autres que ceux qui sont traités pour la fixation d'élastomères> ID="4">0"> ID="1">ex 7019 10 59> ID="2">*30> ID="3">Fils de 22 tex ± 7,5 %, obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominal de 5 micromètres, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 4,2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5,8 micromètres> ID="4">0"> ID="1">ex 7019 10 59> ID="2">*40> ID="3">Fils de 33, 34 ou 51 tex ou un de leurs multiples, ± 7,5 %, obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominal de 6 micromètres, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 5,1 micromètres ou plus mais n'excédant pas 6,9 micromètres> ID="4">0"> ID="1">ex 7019 32 00

ex 7019 39 10

ex 7019 39 90> ID="2">*10

*10

*10> ID="3"> Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la fabrication de filtres à air ou de produits pour la filtration de l'air (60) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 7019 90 10> ID="2">*11> ID="3">Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un diamètre inférieur à 3,5 micromètres> ID="4">0"> ID="1">7202 93 00> ID="3">Ferroniobium> ID="4">0"> ID="1">ex 7205 10 00> ID="2">*10> ID="3">Alliage de fer magnétisable, sous forme de granulés, contenant en poids:

- 88 % ou plus mais pas plus de 91 % de fer

et

- 4 % ou moins de cobalt> ID="4">0"> ID="1">ex 7410 21 00> ID="2">*10> ID="3">Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène contenant de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane ou armée d'un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d'une pellicule de cuivre, ou feuille en polyimide recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre> ID="4">0"> ID="1">7602 00 19> ID="3">Autres déchets d'aluminium (y compris les rebuts de fabrication)> ID="4">0"> ID="1">ex 7616 90 99> ID="2">*40> ID="3">Disques en alliage d'aluminium, pourvus d'un revêtement en nickel-phosphore sur les deux faces, d'une épaisseur totale n'excédant pas 3,02 mm> ID="4">0"> ID="1">ex 7905 00 90> ID="2">*10> ID="3">Plaque d'alliage de zinc, doucie et polie sur une face et revêtue sur l'autre face d'une résine époxyde, sous forme rectangulaire ou carrée, d'une longueur de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 2 000 mm et d'une largeur de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 1 000 mm, et contenant:

- 10 mg/kg ou moins de fer,

- 10 mg/kg ou moins de plomb,

- 700 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg d'aluminium

et

- 500 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg de magnésium,

destinée à la fabrication de plaques sensibilisées pour la reproduction (61) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8101 99 00> ID="2">*10> ID="3">Disque avec matériaux de déposition, constitué de tungstène ou d'un alliage contenant en poids 90 % de tungstène et 10 % de titane,

- contenant 100 microgrammes/kg ou moins de sodium

et

- monté sur un support en cuivre,

destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du n° 8542 par pulvérisation cathodique (62) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8103 90 10> ID="2">*10> ID="3">Fils de tantale non allié, d'un diamètre de 0,2 mm ou plus mais n'excédant pas 0,5 mm, destinés à la fabrication de condensateurs (63) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8103 90 90> ID="2">*10> ID="3">Tube constitué exclusivement de tantale, ou exclusivement d'un alliage de tantale et de tungstène contenant en poids 2,5 % ou moins de tungstène> ID="4">0"> ID="1">ex 8104 90 10> ID="2">*10> ID="3">Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions n'excédant pas 1 500 × 2 000 mm, revêtue sur une face de résine époxy insensible à la lumière> ID="4">0"> ID="1">ex 8108 10 10> ID="2">*10> ID="3">Titane spongieux> ID="4">0"> ID="1">8108 10 90> ID="3">Déchets et débris de titane> ID="4">0"> ID="1">ex 8108 90 90> ID="2">*92> ID="3">Disque avec matériaux de déposition, constitué de titane,

- contenant 50 microgrammes/kg ou moins de sodium

et

- monté sur un support en cuivre,

destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du n° 8542 par pulvérisation cathodique (64) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8110 00 11> ID="2">*10> ID="3">Antimoine sous forme de lingots> ID="4">0"> ID="1">ex 8111 00 11> ID="2">*10> ID="3">Manganèse électrolytique d'une pureté en poids de 99,7 % ou plus> ID="4">0"> ID="1">ex 8112 19 00> ID="2">*10> ID="3">Béryllium, d'une pureté en poids supérieure ou égale à 94 %, sous forme de blocs ou barres, de tôles ou plaques et de feuilles> ID="4">0"> ID="1">ex 8112 99 30> ID="2">*10> ID="3">Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres> ID="4">0"> ID="1">ex 8419 89 80> ID="2">*10> ID="3">Faisceau à immersion constitué par l'assemblage de tubes en matière plastique réunis à chaque extrémité par une structure en nid d'abeilles enfermée dans un raccord> ID="4">0"> ID="1">ex 8439 99 10

ex 8439 99 90> ID="2">*10

*10> ID="3"> Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, d'une longueur de 5 207 mm ou plus et d'un diamètre extérieur de 754 mm ou plus, destinés à être utilisés dans des machines pour la fabrication du papier ou du carton (65) ()> ID="4">0"">

(1)() Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.

(2)() Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.