FR Journal officiel de l'Union européenne L 256/14

RÈGLEMENT (CE) N o 901/2009 DE LA COMMISSION

du 28 septembre 2009

concernant un programme communautaire de contrôle, pluriannuel et coordonné, pour 2010, 2011 et 2012, destiné à garantir le respect des teneurs maximales en résidus de pesticides dans et sur les denrées alimentaires d’origine végétale et animale et à évaluer l’exposition du consommateur à ces résidus

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 29,

considérant ce qui suit:

(1) Un premier programme communautaire pluriannuel et coordonné, couvrant les années 2009, 2010 et 2011, a été établi par le règlement (CE) no 1213/2008 de la Commission (2).

(2) Trente denrées alimentaires constituent les composantes principales du régime alimentaire dans la Communauté. Étant donné que les utilisations de pesticides évoluent considérablement sur une période de trois ans, les pesticides doivent être contrôlés dans ces trente denrées alimentaires au cours d’une série de cycles triennaux pour que l’exposition du consommateur et l’application de la législation communautaire puissent être évaluées.

(3) Sur la base d’une distribution de probabilité binomiale, il peut être calculé que l’analyse de 642 échantillons permet de détecter, avec un taux de fiabilité supérieur à 99 %, un échantillon contenant des résidus de pesticides dépassant la limite de détection (LD), lorsque 1 % des produits au moins contiennent des résidus dépassant cette limite. Le prélèvement de ces échantillons devra être réparti entre les États membres en fonction de la population, avec un minimum de douze échantillons par produit et par an.

(4) Lorsque la définition du résidu d’un pesticide comprend d’autres substances actives, des produits de métabolisation ou de dégradation, ces métabolites doivent être déclarés séparément.

(5) Un document intitulé Method Validation and Quality Control Procedures for Pesticide Residue Analysis in food and feed (validation des méthodes et procédures de contrôle de la qualité pour les analyses de résidus de pesticides dans les denrées alimentaires et aliments pour animaux) est publié sur le site web de la Commission (3).

(6) La directive 2002/63/CE de la Commission du 11 juillet 2002 fixant des méthodes communautaires de prélèvement d’échantillons pour le contrôle officiel des résidus de pesticides sur et dans les produits d’origine végétale et animale et abrogeant la directive 79/700/CEE (4), qui inclut les méthodes et procédures de prélèvement d’échantillons recommandées par la commission du Codex Alimentarius, est applicable en ce qui concerne les procédures de prélèvement d’échantillons.

(7) Il est également nécessaire de vérifier si les teneurs maximales en résidus des aliments pour bébés, fixées à l’article 10 de la directive 2006/141/CE de la Commission du 22 décembre 2006 concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de suite (5) et à l’article 7 de la directive 2006/125/CE de la Commission du 5 décembre 2006 concernant les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (6) sont respectées.

(8) Il convient d’évaluer les éventuels effets combinés, cumulatifs et synergiques des pesticides. Cette évaluation doit débuter par une recherche de quelques organophosphates, carbamates, triazoles et pyréthroïdes, comme indiqué à l’annexe I.

(9) Au plus tard le 31 août de chaque année, les États membres mettent à la disposition de la Commission les informations concernant l’année civile précédente.

(10) Afin d’éviter toute confusion due à un chevauchement entre des programmes pluriannuels consécutifs, il convient d’abroger le règlement (CE) no 1213/2008, pour des raisons de sécurité juridique. Néanmoins, ce règlement doit demeurer applicable aux échantillons analysés en 2009.

(11) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Au cours des années 2010, 2011 et 2012, les États membres prélèvent et analysent des échantillons pour les combinaisons de produits et de résidus de pesticides établies à l’annexe I.

Le nombre d’échantillons à prélever pour chaque produit est fixé à l’annexe II.

Article 2

1. Le lot à échantillonner est choisi de manière aléatoire.

La procédure de prélèvement, y compris le nombre d’unités, doit être conforme aux dispositions de la directive 2002/63/CE.

2. Les échantillons prélevés et analysés comprennent au moins:

a) dix échantillons d’aliments pour bébés;

b) dans la mesure du possible, un échantillon de produits issus de la culture biologique qui doit être proportionnel à la part de marché des produits biologiques dans chaque État membre.

Article 3

1. Les États membres communiquent les résultats des analyses d’échantillons effectuées en 2010, 2011 et 2012 respectivement pour le 31 août 2011, 2012 et 2013.

En plus de ces résultats, les États membres fournissent les informations suivantes:

a) les méthodes d’analyse appliquées et les seuils de notification atteints, conformément au document sur la validation des méthodes et les procédures de contrôle de la qualité pour les analyses de résidus de pesticides dans les denrées alimentaires et aliments pour animaux;

b) la limite de détermination appliquée dans les programmes de contrôle nationaux et communautaire;

c) les données relatives à la situation, au regard de l’agrément, des laboratoires d’analyses chargés du contrôle;

d) lorsque la législation nationale le permet, les modalités des mesures coercitives appliquées;

e) en cas de dépassement des limites maximales de résidus (LMR), un exposé des raisons pouvant expliquer ce dépassement, assorti de toutes observations pertinentes quant aux solutions possibles en matière de gestion des risques.

2. Lorsque la définition du résidu d’un pesticide comprend des substances actives, des produits de métabolisation et/ou de dégradation ou de réaction, les États membres communiquent les résultats d’analyses correspondant à la définition juridique du résidu. Le cas échéant, les résultats d’analyse de chacun des principaux isomères ou métabolites mentionnés dans la définition du résidu sont fournis séparément.

Article 4

Le règlement (CE) no 1213/2008 est abrogé.

Il demeure toutefois applicable aux échantillons analysés en 2009.

Article 5

Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 2010.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 28 septembre 2009. Par la Commission Androulla VASSILIOU Membre de la Commission

(1) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2) JO L 328 du 6.12.2008, p. 9.

(3) Document SANCO/3131/2007 du 31 octobre 2007, http://ec.europa.eu/food/plant/protection/resources/qualcontrol_fr.pdf

(4) JO L 187 du 16.7.2002, p. 30.

(5) JO L 401 du 30.12.2006, p. 1.

(6) JO L 339 du 6.12.2006, p. 16.

ANNEXE I Combinaisons de pesticides et de produits à contrôler 2010 2011 2012 2,4-D (somme du 2,4-D et de ses esters exprimée en 2,4-D) (9) (4) (1) (2) 4,4′-Méthoxychlore (6) (7) (5) Abamectine (somme de l’avermectine B1a, de l’avermectine B1b et de l’isomère delta-8,9 de l’avermectine B1a) (4) (1), (7) (2) (5) Acéphate (4) (1) (2) Acétamipride (4) (1) (2) Acrinathrine (9) (4) (1) (2) Aldicarbe (somme de l’aldicarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, exprimée en aldicarbe) (4) (1) (2) Amitraze (y compris les métabolites contenant la fraction de 2,4-diméthylaniline exprimée en amitraze) (Poires) (1) (2) Amitrole (9) (4) (1) (2) Azinphos-éthyl (9) (6) (7) (5) Azinphos-méthyle (4) (1) (2) Azoxystrobine (4) (1) (2) Benfuracarbe (9) (4) (1) (2) Bifenthrine (4) (6) (1), (7) (2) (5) Bitertanol (4) (1) (2) Boscalide (4) (1) (2) Bromure (ionique) (9) (voir remarque ci-dessous) (4) (1) (2) Bromopropylate (4) (1) (2) Bromuconazole (somme de diastéroisomères) (9) (4) (1) (2) Bupirimate (4) (1) (2) Buprofézine (4) (1) (2) Cadusafos (9) (4) (1) (2) Camphéchlore (somme des trois indicateurs Parlar: 26, 50 et 62) (9) (6) (7) (5) Captane (4) (1) (2) Carbaryle (4) (1) (2) Carbenzadime (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime) (4) (1) (2) Carbofurane (somme du carbofurane et du 3-hydroxy-carbofurane exprimée en carbofurane) (4) (1) (2) Carbosulfane (9) (4) (1) (2) Chlordane (somme des isomères cis et trans et de l’oxychlordane, calculée sous forme de chlordane) (6) (7) (5) Chlorfénapyr (4) (1) (2) Chlorfenvinphos (4) (1) (2) Chlorméquat (10) (4) (1) (2) Chlorobenzilate (9) (6) (7) (5) Chlorothalonil (4) (1) (2) Chlorprophame (chlorprophame et 3-chloroaniline, exprimée en chlorprophame) (voir remarque ci-dessous) (4) (1) (2) Chlorpyriphos (4) (6) (1), (7) (2) (5) Chlorpyriphos-méthyle (4) (6) (1), (7) (2) (5) Clofentézine (somme de tous les composés contenant la fraction du 2-chlorbenzoyl exprimée sous forme de clofentézine) (4) (1) (2) Clothianidine (4) (1) (2) Cyfluthrine [y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)] (4) (6) (1), (7) (2) (5) Cypermethrine [y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)] (4) (6) (1), (7) (2) (5) Cyproconazole (9) (4) (1) (2) Cyprodinil (4) (1) (2) DDT (somme de p,p′-DDT, o,p′-DDT, p-p′-DDE et de p,p′-DDD (TDE) exprimée sous forme de DDT) (6) (7) (5) Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (4) (6) (1), (7) (2) (5) Diazinon (4) (6) (1), (7) (2) Dichlofluanide (4) (1) (2) Dichlorvos (4) (1) (2) Diclorane (4) (1) (2) Dicofol (somme des isomères p,p′ et o,p′) (4) (1) (2) Dieldrine (combinaison d’aldrine et de dieldrine sous forme de dieldrine) (6) (7) (5) Difénoconazole (4) (1) (2) Diméthoate (somme des résidus du diméthoate et de l’ométhoate exprimée en diméthoate) (4) (1) (2) Diméthoate (4) (1) (2) Ométhoate (4) (1) (2) Diméthomorphe (4) (1) (2) Dinocap (somme des isomères de dinocap et de leurs phénols correspondants sous la forme de dinocap) (9) (4) (1) (2) Diphénylamine (4) (1) (2) Endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endosulfan) (4) (6) (1), (7) (2) (5) Endrine (6) (7) (5) Époxiconazole (4) (1) (2) Éthéphon (9) (4) (1) (2) Éthion (4) (1) (2) Étofenprox (8) (9) (4) (1) (2) Ethoprophos (9) (4) (1) (2) Fénamiphos (somme des résidus de fénamiphos et de ses sulphoxyde et sulphone exprimée en fénamiphos) (9) (4) (1) (2) Fénarimol (4) (1) (2) Fenazaquine (4) (1) (2) Oxyde de fenbutatine (8) (9) (4) (1) (2) Fenbuconazole (9) (4) (1) (2) Fenhexamide (4) (1) (2) Fénitrothion (4) (1) (2) Fénoxycarbe (4) (1) (2) Fenpropathrine (9) (4) (1) (2) Fenpropimorphe (4) (1) (2) Fenthion (somme de fenthion et de son analogue oxygéné, de leurs sulfoxydes et leurs sulfones exprimée en produit parent) (4) (6) (1), (7) (5) Fenvalérate/Esfenvalérate (somme des isomères RS/SR et RR/SS) (4) (6) (1), (7) (5) Fipronil [somme de Fipronil + son métabolite sulfone (MB46136) exprimée sous forme de Fipronil] (4) (1) (2) Fluazifop [Fluazifop-p-butyl (fluazifop acide (libre et combiné))] (9) (4) (1) (2) Fludioxonil (4) (1) (2) Flufénoxuron (4) (1) (2) Fluquinconazole (9) (4) (1) (2) Flusilazole (4) (1) (2) Flutriafol (9) (4) (1) (2) Folpet (4) (1) (2) Formétanate (somme du Formétanate et de ses sels exprimée en hydrochlorure de Formétanate) (4) (1) (2) Fosthiazate (9) (4) (1) (2) Glyphosate (11) (4) (1) (2) Haloxyfop, y compris haloxyfop-R (ester méthylique de Haloxyfop-R, haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R) (8) (R) (9) (4) (1) (2) HCB (6) (7) (5) Heptachlore (somme de l’heptachlore et de l’heptachlore-epoxyde, exprimée en heptachlore) (6) (7) (5) Hexachlorcyclohexane (HCH), Alpha-Isomère (6) (7) (5) Hexachlorcyclohexane (HCH), Bêta-Isomère (6) (7) (5) Hexachlorcyclohexane (HCH), (Gamma-Isomère) (Lindane) (6) (7) (5) Hexaconazole (4) (1) (2) Hexythiazox (4) (1) (2) Imazalil (4) (1) (2) Imidaclopride (4) (1) (2) Indoxacarbe (somme des isomères S et R) (4) (1) (2) Iprodione (4) (1) (2) Iprovalicarbe (4) (1) (2) Krésoxim-méthyl (4) (1) (2) Lambda-cyhalothrine (y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)] (4) (1) (2) Linuron (4) (1) (2) Lufénuron (4) (1) Malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion) (4) (1) (2) Groupe Manèbe (somme exprimée en CS2: Manèbe, Mancozèbe, Métirame, Propinèbe, Thirame, Zirame) (4) (1) (2) Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxypropyl)-6-méthylpyrimidine exprimé en mépanipyrim) (4) (1) (2) Mépiquat (10) (4) (1) (2) Métalaxyl (y compris d’autres mélanges de constituants isomères incluant le métalaxyl-M (somme des isomères)] (4) (1) (2) Metconazole (9) (4) (1) (2) Méthamidophos (4) (1) (2) Méthidathion (4) (6) (1), (7) (2) (5) Méthiocarbe (somme de Méthiocarbe, de son sulfoxide et de sa sulfone, exprimée en Méthiocarbe) (4) (1) (2) Méthomyl (somme de Méthomyl et de Thiodicarbe exprimée en Méthomyl) (4) (1) (2) Méthoxyfénozide (4) (1) (2) Monocrotophos (4) (1) (2) Myclobutanil (4) (1) (2) Oxadixyl (4) (1) (2) Oxamyl (4) (1) (2) Oxydéméton-méthyl (somme des résidus de l’oxydéméton-méthyl et du déméton-S-méthylsulfone exprimée en oxydéméton-méthyl) (4) (1) (2) Paclobutrazol (9) (4) (1) (2) Parathion (4) (6) (1), (7) (2) (5) Parathion-méthyle (somme des résidus de parathion-méthyle et de paraoxon-méthyle exprimée en parathion-méthyle) (4) (6) (1) (7) (2) (5) Pencycuron (4) (1) (2) Penconazole (4) (1) (2) Pendiméthaline (4) (1) (2) Perméthrine (somme de cisperméthrine et de transperméthrine) (6) (7) (5) Phenthoate (9) (4) (1) (2) Phosalone (4) (1) (2) Phosmet (Phosmet et Phosmet oxon exprimé en Phosmet) (4) (1) (2) Phoxime (9) (4) (1) (2) Pyraclostrobine (8) (4) (1) (2) Pirimicarbe (somme de Pirimicarbe et de Desméthylpirimicarbe exprimée en Pirimicarbe) (4) (1) (2) Pyrimiphos-méthyle (4) (6) (1) (7) (2) (5) Prochloraze (somme de Prochloraze + ses métabolites contenant la fraction de 2,4,6-Trichlorophénol exprimée en Prochloraze) (4) (1) (2) Procymidone (4) (1) (2) Profénofos (4) (6) (1) (7) (2) (5) Propamocarbe (somme de Propamocarbe et de ses sels exprimée en Propamocarbe) (9) (4) (1) (2) Propargite (4) (1) (2) Propiconazole (4) (1) (2) Propyzamide (4) (1) (2) Prothioconazole (Prothioconazole-desthio) (9) (4) (1) (2) Pyrazophos (6) (7) (5) Pyréthrines (9) (4) (1) (2) Pyridabène (4) (1) (2) Pyriméthanile (4) (1) (2) Pyriproxyfène (4) (1) (2) Quinoxyfène (4) (1) (2) Quintozène (somme de Quintozène et de Pentachloraniline, exprimée en Quintozène) (9) (6) (7) (6) Resméthrine (somme d’isomères) (9) (6) (7) (5) Spinosad (somme de Spinosyne A et de Spinosyne D, exprimée en Spinosad) (4) (1) (2) Spiroxamine (4) (1) (2) Taufluvalinate (4) (1) (2) Tébuconazole (4) (1) (2) Tébufénozide (4) (1) (2) Tébufenpyrad (4) (1) (2) Tecnazène (9) (6) (7) (5) Téflubenzuron (4) (1) (2) Téfluthrine (9) (4) (1) (2) Tétraconazole (4) (1) (2) Tétradifon (4) (1) (2) Thiabendazole (4) (1) (2) Thiamethoxam (somme de Thiamethoxam et de Clothianidine exprimée en Thiamethoxam) (4) (1) (2) Thiaclopride (4) (1) (2) Thiophanate méthyle (4) (1) (2) Tolclofos-méthyle (4) (1) (2) Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et du diméthylaminosulfotoluidide exprimée en tolylfluanide) (4) (1) (2) Triadiméfon et triadiménol (somme de triadiméfon et de triadiménol) (4) (1) (2) Triazophos (4) (6) (1), (7) (2) (5) Trichlorfon (9) (4) (1) (2) Trifloxystrobine (4) (1) (2) Triflumuron (8) (9) (4) (1) (2) Trifluraline (4) (1) (2) Triticonazole (9) (4) (1) (2) Vinclozoline (somme de Vinclozoline et de tous ses métabolites contenant la fraction du 3,5-dichloraniniline, exprimée en Vinclozoline) (4) (1) (2) Zoxamide (9) (4) (1) (2) (1) Haricots (frais ou congelés, écossés), carottes, concombres, oranges ou mandarines, poires, pommes de terre, riz, épinards (frais ou congelés). (2) Aubergines, bananes, choux-fleurs, raisins, jus d’orange (), pois (frais/congelés, écossés), poivrons (doux), blé. (3) Pour le jus d’orange, les États membres doivent préciser la source (concentrés ou fruits frais). (4) Pommes, choux pommés, poireaux, laitues, tomates, pêches, y compris nectarines et hybrides similaires; seigle ou avoine, fraises. (5) Beurre, œufs. (6) Lait, viande de porc. (7) Viande de volaille, foie (bovins et autres ruminants, porc et volaille). (8) Liposoluble. (9) À analyser sur une base volontaire en 2010. La décision de ne pas analyser ces substances doit être justifiée au moyen d’une évaluation risques/avantages réalisée par l’État membre. Remarque concernant le bromure (ionique): le bromure (ionique) doit obligatoirement être analysé dans les laitues et les tomates en 2010, dans le riz et les épinards en 2011 et dans les poivrons doux en 2012; il sera analysé sur une base volontaire dans le reste des denrées alimentaires prévues pour chaque année. La décision de n’analyser aucune des denrées alimentaires prévues doit être justifiée au moyen d’une évaluation risques/avantages réalisée par l’État membre. L’amitraze ne doit être analysée que dans les poires en 2010. La définition du résidu de chlorprophame dans les pommes de terre (chlorprophame uniquement) doit être prise en compte en 2011. (10) Le chlorméquat et le mépiquat doivent être analysés dans les céréales (à l’exclusion du riz) et les poires. (11) Dans les céréales uniquement.