Décision de la Commission

du 6 juin 2001

modifiant pour la huitième fois la décision 2001/223/CE relative à certaines mesures de protection contre la fièvre aphteuse aux Pays-Bas

[notifiée sous le numéro C(2001) 1598]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2001/426/CE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 90/425/CEE du Conseil du 26 juin 1990 relative aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables dans les échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits dans la perspective de la réalisation du marché intérieur(1), modifiée en dernier lieu par la directive 92/118/CEE(2), et notamment son article 10,

vu la directive 89/662/CEE du Conseil du 11 décembre 1989 relative aux contrôles vétérinaires applicables dans les échanges intracommunautaires dans la perspective de la réalisation du marché intérieur(3), modifiée en dernier lieu par la directive 92/118/CEE, et notamment son article 9,

considérant ce qui suit:

(1) Après la constatation des foyers de fièvre aphteuse qui se sont déclarés aux Pays-Bas, la Commission a adopté la décision 2001/223/CE relative à certaines mesures de protection à l'égard de la fièvre aphteuse aux Pays-Bas(4), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/408/CE(5).

(2) La situation en matière de fièvre aphteuse dans certaines parties des Pays-Bas est susceptible de mettre en danger les troupeaux d'autres portions du territoire des Pays-Bas ainsi que d'autres États membres, en raison de la mise sur le marché et des échanges de biongulés vivants et d'un certain nombre de produits qui en sont issus. Toutefois, le dernier cas a été enregistré le 21 avril 2001.

(3) La directive 85/511/CEE du Conseil(6), modifiée en dernier lieu par l'acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède, établit des mesures communautaires de lutte contre la fièvre aphteuse.

(4) Conformément à la décision 2001/246/CE de la Commission(7) établissant les conditions relatives à la lutte contre la fièvre aphteuse et à son éradication aux Pays-Bas en application de l'article 13 de la directive 85/511/CEE, modifiée en dernier lieu par la décision 2001/279/CE(8), les restrictions appliquées à la zone de vaccination restent applicables; toutefois, tous les animaux vaccinés ont été abattus avant le 25 mai 2001.

(5) Compte tenu de l'évolution de la maladie, il semble dès lors opportun d'adapter à nouveau la régionalisation, de supprimer l'annexe II, de prévoir des dispositions pour l'abattage des animaux en provenance des zones autres que celles énumérées à l'annexe I dans les abattoirs situés dans les zones énumérées à l'annexe I sous certaines conditions dont l'application doit être vérifiée, de prévoir des dispositions pour le transport du lait en provenance des zones énumérées à l'annexe I vers des établissement situés en dehors desdites zones pour traitement et d'assouplir encore les restrictions relatives au mouvement des animaux sensibles en provenance des zones autres que celles énumérées à l'annexe I.

(6) Lors de la réunion du comité vétérinaire permanent des 5-6 juin 2001, les Pays-Bas ont réaffirmé les points suivants en ce qui concerne les propositions de modification de la décision 2001/223/CE:

- des contrôles continus seront effectués sur les véhicules se rendant des secteurs énumérés à l'annexe I vers le reste du pays, dans le but d'empêcher tout mouvement d'animaux vivants des espèces sensibles,

- les viandes destinées aux échanges intracommunautaires et à l'exportation seront complètement séparées des viandes revêtues de la marque de salubrité prévue par la décision 2001/305/CE et proviendront exclusivement d'établissements ne contenant aucune viande portant ladite marque de salubrité.

(7) La situation sera réexaminée lors de la réunion du comité vétérinaire permanent prévue pour le 12 juin 2001 et les mesures seront adaptées le cas échéant.

(8) Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l'avis du comité vétérinaire permanent,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

La décision 2001/223/CE est modifiée comme suit:

1) L'article 2, paragraphe 2, point b), premier alinéa, est remplacé par le texte suivant: "b) aux viandes fraîches obtenues à partir d'animaux élevés hors des régions énumérées à l'annexe I et transportées, par dérogation à l'article 1er, paragraphes 1 et 2, directement et sous contrôle officiel, dans des véhicules hermétiquement clos, vers un abattoir désigné par les autorités compétentes et situé dans les zones énumérées à l'annexe I pour abattage immédiat des animaux dans les conditions suivantes:".

2) L'article 4, paragraphe 1, deuxième alinéa, est remplacé par le texte suivant: "Cette interdiction ne s'applique pas au lait transporté à partir d'exploitations situées dans les régions énumérées à l'annexe I directement vers un établissement désigné situé dans les parties du territoire non énumérées à l'annexe I pour traitement conformément au paragraphe 2, à condition que:

a) le transport de lait cru en provenance d'exploitations situées dans les zones énumérées à l'annexe I vers des établissements situés dans des zones non énumérées à l'annexe I soit effectué dans des véhicules qui ont été nettoyés et désinfectés avant de quitter les zones énumérées à l'annexe I et qui n'ont eu aucun contact ultérieur avec des exploitations situées dans les zones énumérées à l'annexe I et hébergeant des animaux des espèces sensibles à la fièvre aphteuse;

b) des mesures efficaces soient prises pour éviter la dispersion d'aérosols à partir des citernes de lait pendant le transport et pendant le transvasement dans les cuves de l'établissement du lait contenu dans le véhicule de transport;

c) les moyens de transport soient nettoyés et désinfectés après chacune de ces opérations;

d) la totalité du lait transformé sur la même chaîne de production soit soumise au traitement visé au paragraphe 2, à moins que le statut sanitaire de la chaîne ne soit restauré après un nettoyage et une désinfection efficaces sous la responsabilité des autorités compétentes;

e) le contrôle du respect des conditions énumérées ci-dessus soit effectué par l'autorité vétérinaire compétente sous la surveillance des autorités vétérinaires centrales, qui communiquent aux autres États membres et à la Commission la liste des établissements qu'elles auront agréés en application des présentes dispositions."

3) L'article 5, paragraphe 2, point b), est remplacé par le texte suivant: "b) préparés à partir de lait conforme aux dispositions de l'article 4, paragraphe 1, deuxième alinéa, ou de l'article 4, paragraphes 2 ou 3;".

4) Le texte de l'article 12 bis est remplacé par le texte suivant: "Article 12 bis

1. Les Pays-Bas veillent à ce que l'expédition vers d'autres États membres d'animaux vivants des espèces sensibles à la fièvre aphteuse soit interdite à partir des secteurs de son territoire qui ne sont pas énumérés à l'annexe I.

2. Par dérogation aux dispositions du paragraphe 1, les autorités compétentes du lieu de départ peuvent autoriser le transport d'animaux vivants des espèces bovine et porcine d'une unique exploitation située hors des zones énumérées à l'annexe I dans la province d'Overijssel, dans la portion de la province de Gelderland située au nord de l'axe fluvial Rijn-Waal-Merwede entre la frontière allemande et la limite de la province de Zuid-Holland ou dans la portion de la province d'Utrecht située à l'est de l'axe routier A27 directement vers un abattoir d'un autre État membre, en vue d'un abattage immédiat, pourvu qu'elles en informent les autorités vétérinaires centrales de l'État membre de destination et de tout État membre de transit.

3. Par dérogation aux dispositions du paragraphe 1, les autorités compétentes du lieu de départ peuvent autoriser le transport vers d'autres États membres d'animaux des espèces bovine et porcine à partir des secteurs des Pays-Bas situés dans les provinces de Friesland, Groningen, Drenthe, Flevoland, Noord-Holland, Zuid-Holland, Zeeland, Noord-Brabant, Limburg, de la portion de la province de Gelderland située au sud de l'axe fluvial Rijn-Waal-Merwede entre la frontière allemande et la limite de la province de Zuid-Holland et de la portion de la province d'Utrecht située à l'ouest de l'axe routier A27, pourvu qu'elles en informent les autorités vétérinaires centrales de l'État membre de destination et de tout État membre de transit."

5) La date indiquée à l'article 14 est remplacée par celle du 25 juin 2001.

6) L'annexe I est remplacée par l'annexe de la présente décision.

7) L'annexe II est supprimée et toute référence à ladite annexe dans la décision devient sans objet.

Article 2

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 6 juin 2001.

Par la Commission

David Byrne

Membre de la Commission

(1) JO L 224 du 18.8.1990, p. 29.

(2) JO L 62 du 15.3.1993, p. 49.

(3) JO L 395 du 30.12.1989, p. 13.

(4) JO L 82 du 22.3.2001, p. 29.

(5) JO L 144 du 30.5.2001, p. 32.

(6) JO L 315 du 26.11.1985, p. 11.

(7) JO L 88 du 28.3.2001, p. 21.

(8) JO L 96 du 6.4.2001, p. 19.

ANNEXE

"ANNEXE I

1. Description de la zone de surveillance autour de Kootwijkerbroek:

1) Vanaf De Garderenseweg (Speuld) de weg volgend in zuidwestelijke richting tot 't Hof.

2) 't Hof volgend in zuidoostelijke richting tot de Hofweg.

3) De Hofweg volgend in zuidoostelijke richting tot de Aardhuisweg.

4) De Aardhuisweg volgend in zuidelijke richting tot de N344.

5) De N344 volgend in oostelijke richting tot de Aardhuis.

6) De Aardhuis volgend in zuidelijke richting tot de Pomphulweg.

7) De Pomphulweg volgend in westelijke richting tot de Alverschotenseweg.

8) De Alverschotenseweg volgend in zuidelijke richting tot de Hoog Buurloseweg.

9) De Hoog Buurloseweg volgend in oostelijke richting tot de N304.

10) De N304 volgend in zuidwestelijke richting tot de Apeldoornseweg.

11) De Apeldoornseweg volgend in zuidelijke richting tot de Delenseweg.

12) De Delenseweg volgend in zuidelijke richting overgaand in de Leipzigerweg overgaand in de Hoenderloseweg tot de Koningsweg N311.

13) De Koningsweg N311 volgend in westelijke richting overgaand in de Otterloseweg overgaand in de Harderwijkerweg tot de Oud Reemsterlaan.

14) De Oud Reemsterlaan volgend in zuidwestelijke richting tot de N224.

15) De N224 volgend in noordwestelijke richting tot de Nieuwe Kazernelaan (Ede).

16) De Nieuwe Kazernelaan volgend in zuidelijke richting tot de Eikenlaan.

17) De Eikenlaan volgend in westelijke richting tot de Stationsweg.

18) De Stationsweg volgend in noordelijke richting tot de Beukenlaan.

19) De Beukenlaan volgend in westelijke richting tot de Schaapsweg.

20) De Schaapsweg volgend in westelijke richting tot de Kolkakkerweg.

21) De Kolkakkerweg volgend in westelijke richting tot de Proosdijerveldweg.

22) De Proosdijerveldweg volgend in noordelijke richting tot de Slotlaan.

23) De Slotlaan volgend in westelijke richting tot de Hogerhorst.

24) De Hogerhorst volgend in noordelijke richting tot het water.

25) Aan het eind van de Hogerhorst het water overstekend naar de N224.

26) De N224 volgend in westelijke richting tot de Oudendijk (Ederveen).

27) De Oudendijk volgend in noordelijke richting tot de Buurtweg.

28) De Buurtweg volgend in westelijke richting tot de Hoofdweg.

29) De Hoofdweg volgend in noordelijke richting tot de Schras.

30) De Schras volgend in westelijke richting tot de Munnikeweg.

31) De Munnikeweg volgend in noordelijke richting tot Veenweg.

32) De Veenweg volgend in noordwestelijke richting tot de N224 (Renswoude).

33) De N224 volgend in noordwestelijke richting tot de Ruwinkelseweg (Scherpenzeel).

34) De Ruwinkelseweg volgend in noordelijke richting overgaand in de Heintjeskamperweg tot de Barneveldsestraat.

35) De Barneveldsestraat volgend in noordoostelijke richting tot de Veenschoterweg.

36) De Veenschoterweg volgend in westelijke richting overgaand in noordelijke richting tot de Huigenbosch.

37) De Huigenbosch volgend in zuidwestelijke richting tot de Kolfschoten.

38) De Kolfschoten volgend in noordelijke richting overgaand in de Ringlaan tot de Schoonderbekerweg (De Glind).

39) De Schoonderbekerweg volgend in westelijke richting overgaand in noordelijke richting in de Ruurd Visserstraat (Achterveld) tot de Jan van Arkelweg.

40) De Jan van Arkelweg volgend in noordelijke richting overgaand in de Stoutenburgerweg tot de Vinselaarseweg.

41) De Vinselaarseweg volgend in westelijke richting tot de Vinkelaar.

42) De Vinkelaar volgend in noordelijke richting tot de A1 en het spoor overstekend naar de Korlaarseweg.

43) De Korlaarseweg volgend in noordelijke richting tot de Hoevelakenseweg.

44) De Hoevelakenseweg volgend in noordwestelijke richting overgaand in de Klaarwater tot de Platanenstraat.

45) De Platanenstraat volgend in oostelijke richting tot de Damweg (Zwartebroek).

46) De Damweg volgend in noordwestelijke richting tot de Blokhuizersteeg.

47) De Blokhuizersteeg volgend in noordoostelijke richting tot de Slichtenhorsterweg.

48) De Slichtenhorsterweg volgend in noordoostelijke richting tot de Barneveldseweg N301.

49) De Barneveldseweg N301 volgend in westelijke richting tot de Oude Barneveldseweg.

50) De Oude Barneveldseweg volgend in noordelijke richting tot de Beulenkamperweg.

51) De Beulenkamperweg volgend in oostelijke richting tot de Deuverdenseweg.

52) De Deuverdenseweg volgend in noordelijke richting tot de Donkeresteeg.

53) De Donkeresteeg volgend in noordoostelijke richting tot de Groot Hellerweg.

54) De Groot Hellerweg volgend in oost-noordoostelijke richting tot de Hellerweg.

55) De Hellerweg volgend in noordoostelijke richting tot de Hooiweg.

56) De hooiweg volgend in oostelijke richting tot de Roosendaalseweg.

57) De Roosendaalseweg volgend in noordelijke richting tot de Engweg.

58) De Engweg volgend in zuidoostelijke richting tot de N303.

59) De N303 volgend in noordelijke richting tot de Postweg.

60) De Postweg volgend in oostelijke richting overgaand in de Drieseweg overgaand in de Sprielderweg tot de Garderenseweg.

61) De Garderenseweg volgend in zuidelijke richting tot de Buurtweg.

62) De Buurtweg volgend in noordwestelijke richting tot het Speulderveld.

63) Het Speulderveld volgend in zuidoostelijke richting tot het Hessenmeer.

64) Het Hessenmeer volgend in noordelijke richting tot de Koningsweg.

65) De Koningsweg volgend in oostelijke richting tot de N302.

66) De N302 volgend in zuidoostelijke richting tot De Beek.

67) De Beek volgend in oostelijke richting tot de Uddelermeerweg.

68) De Uddelermeerweg volgend in zuidelijke richting tot de Bleke Meer.

69) De Bleke Meer volgend in zuidoostelijke richting tot de Garderenseweg (Speuld).

2. Description de la zone de surveillance autour d'Oene:

1) De Zwartewaterweg volgend in noordelijke richting overgaand in de Zwartsluizerweg (N331) tot de Hoogstraat (Hasselt).

2) De Hoogstraat (Hasselt) volgend in oostelijke richting tot de Doctor H.a.w. Van De Vechtlaan.

3) De Doctor H.a.w. Van De Vechtlaan volgend in oostelijke richting overgaand in de Verkavelingsweg tot de Boerderijweg.

4) De Boerderijweg volgend in oostelijke richting tot de Klinkerweg.

5) De Klinkerweg volgend in oostelijke richting tot de Steenwetering.

6) De Steenwetering volgend in zuidoostelijke richting tot de Blokweg.

7) De Blokweg volgend in oostelijke richting tot de Vriezendijk.

8) De Vriezendijk volgend in zuidoostelijke richting tot de Westeinde.

9) De Westeinde volgend in noordoostelijke richting tot de Noordeinde.

10) De Noordeinde volgend in zuidelijke richting tot De Hooislagen.

11) De Hooislagen volgend in oostelijke richting tot de Ankummerdijk.

12) De Ankummerdijk volgend in zuidelijke richting overgaand in de Cubbinghesteeg, tot de Ruitenborghweg.

13) De Ruitenborghweg volgend in zuidoostelijke richting tot de Prins Bernhardstraat (in Dalfsen).

14) De Prins Bernhardstraat volgend in zuidelijke richting overgaand in de Bruinleeuwstraat, tot de Raadhuisstraat.

15) De Raadhuisstraat volgend in oostelijke richting overgaand in de Burgemeester Van Bruggenplein tot de Poppenallee.

16) De Poppenallee volgend in zuidelijke richting tot de Rechterensedijk.

17) De Rechterensedijk volgend in oostelijke richting tot de Stationsweg.

18) De Stationsweg volgend in zuidelijke richting tot de Heinoseweg.

19) De Heinoseweg volgend in zuidwestelijke richting overgaand in de Bergerallee, tot de Oude Vechtsteeg.

20) De Oude Vechtsteeg volgend in oostelijke richting tot de Rietmansweg.

21) De Rietmansweg volgend in zuidelijke richting tot de Diezerstraat.

22) De Diezerstraat volgend in oostelijke richting tot de Heideweg.

23) De Heideweg volgend in zuidelijke richting tot de Dalmsholterweg.

24) De Dalmsholterweg volgend in zuidelijke richting tot het Overijsselskanaal.

25) Het Overijsselskanaal volgend in oostelijke richting tot de brug Deventerweg de N348.

26) De N348 volgend in zuidelijke richting overgaand in de Ommerweg (N348) tot de Veenweg.

27) De Veenweg volgend in zuidoostelijke richting tot de Oude Twentseweg.

28) De Oude Twentseweg volgend in oostelijke richting tot de Elskampweg.

29) De Elskampweg volgend in zuidelijke richting tot de Schanekampsweg.

30) De Schanekampsweg volgend in westelijke richting tot de Holteveensweg.

31) De Holteveensweg volgend in zuidelijke richting tot de Luttenbergerweg.

32) De Luttenbergerweg volgend in oostelijke richting tot de Hottenvoortsweg.

33) De Hottenvoortsweg volgend in zuidelijke richting tot de Holteveensweg.

34) De Holteveensweg volgend in oostelijke richting tot de Bloemenbosweg.

35) De Bloemenbosweg volgend in zuidelijke richting tot de Knikkenweg.

36) De Knikkenweg volgend in zuidwestelijke richting overgaand in de Bloemenkampsweg, tot de Hakkershoekweg.

37) De Hakkershoekweg volgend in westelijke richting tot de Keizersveldweg.

38) De Keizersveldweg volgend in zuidwestelijke richting tot de Nijverdalseweg (N35).

39) De Nijverdalseweg (N35) volgend in oostelijke richting tot de Kroepeweg.

40) De Kroepeweg volgend in zuidelijke richting tot de Raamsweg.

41) De Raamsweg volgend in westelijke richting tot de Eekwielensweg.

42) De Eekwielensweg volgend in zuidoostelijke richting tot de Wittebroeksweg.

43) De Wittebroeksweg volgend in zuidelijke richting tot de Eekteweg.

44) De Eekteweg volgend in westelijke richting tot de Portlanderdijk.

45) De Portlanderdijk volgend in zuidoostelijke richting tot de Poggebeltweg.

46) De Poggebeltweg volgend in zuidwestelijke richting tot de Holterweg.

47) De Holterweg volgend in westelijke richting tot de Cellenweg.

48) De Cellenweg volgend in zuidoostelijke richting tot de Koldeweesweg.

49) De Koldeweesweg volgend in zuidelijke richting tot de Berghuisweg.

50) De Berghuisweg volgend in westelijke richting tot de Witteveensweg.

51) De Witteveensweg volgend in zuidoostelijke richting overgaand in de Vlessendijk, tot de Borgelinksweg.

52) De Borgelinksweg volgend in zuidelijke richting overgaand in de Ten Havesweg, overgaand in de Oerdijk, tot de Oostermaatsdijk.

53) De Oostermaatsdijk volgend in zuideliike richting tot de Rensinksweg.

54) De Rensinksweg volgend in oostelijke richting tot de Marsweg.

55) De Marsweg volgend in zuidelijke richting overgaand in de Oude Postweg tot de Apenhuizerenkweg.

56) De Apenhuizerenkweg volgend in westelijke richting tot de Looweg.

57) De Looweg volgend in westelijke richting tot de Schipbeeksweg.

58) De Schipbeeksweg volgend in zuidelijke richting overgaand in de Marsdijk, overgaand in de Braakmansteeg, overgaand in de Looweg, tot de Dennendijk.

59) De Dennendijk volgend in westelijke richting tot de Bielderweg.

60) De Bielderweg volgend in noordelijke richting tot de Kasteelweg.

61) De Kasteelweg volgend in westelijke richting tot de Jufferdijk.

62) De Jufferdijk volgend in zuidelijke richting tot de Lochemseweg (N339).

63) De Lochemseweg (N339) volgend in westelijke richting tot de Heideweg.

64) De Heideweg volgend in zuidoostelijke richting tot de Reeverweg.

65) De Reeverweg volgend in zuidwestelijke richting tot de Koekoekweg.

66) De Koekoekweg volgend in zuidelijke richting tot de Deventerdijk.

67) De Deventerdijk volgend in zuidoostelijke richting tot de Harfsensesteeg.

68) De Harfsensesteeg volgend in westelijke richting tot de Schurinklaan (in Eefde).

69) De Schurinklaan volgend in zuidelijke richting tot de Zutphenseweg (N348).

70) De Zutphenseweg (N348) volgend in zuidelijke richting overgaand in de Doctor V. De Hoevenlaan (N348), overgaand in de Rustoordlaan (N348), overgaand in de Deventerweg (N348), tot de Industrieweg (in Zutphen).

71) De Industrieweg volgend in westelijke richting tot de Marsweg.

72) De Marsweg volgend in zuidelijke richting overgaand in de Coenensparkstraat overgaand in de Parkstraat tot de Havenstraat.

73) De Havenstraat volgend in zuidwestelijke richting tot de Oude IJsselbrug.

74) De Oude IJsselbrug volgend in westelijke richting tot de Weg Naar Voorst (N345).

75) De Weg Naar Voorst (N345) volgend in noordwestelijke richting overgaan in de Rijksweg, tot de Tondensestraat.

76) De Tondensestraat volgend in zuidelijke richting overgaand in de Hoevesteeg, overgaand in de Langedijk, tot de Apeldoornseweg.

77) De Apeldoornseweg volgend in de noordelijke richting tot de Hoofdweg.

78) De Hoofdweg volgend in zuidwestelijke richting tot de Vrijenbergweg.

79) De Vrijenbergweg volgend in westelijke richting tot de Beekbergerweg (Loenen).

80) De Beekbergerweg volgend in zuidelijke richting overgaand in westelijke richting in de Groenendaalseweg tot de Oude Arnhemseweg.

81) De Oude Arnhemseweg volgend in noordelijke richting tot de Krimweg.

82) De Krimweg volgend in westelijke richting tot de Brouwersweg.

83) De Brouwersweg volgend in noordelijke richting tot de Otterloseweg (N304).

84) De Otterloseweg (N304) volgend in zuidelijke richting overgaand in de Apeldoornseweg (N304), tot de Stevenpolsepad.

85) De Stevenpolsepad volgend in noordelijke richting tot de Ossenweg.

86) De Ossenweg volgend in westelijke richting tot de Dorpsstraat (N310) (in Harskamp).

87) De Dorpsstraat (N310) volgend in noordelijke richting overgaand in de Harderwijkerweg (N310), tot de Hoog Buurloseweg.

88) De Hoog Buurloseweg volgend in noordoostelijke richting tot de Houtvester Van t Hoffweg.

89) De Houtvester Van 't Hoffweg volgend in noordelijke richting tot de Heetweg.

90) De Heetweg volgend in noordelijke richting overgaand in Nieuw Milligenseweg, overgaand in de Kootwijkerweg (N302), overgaand in de Meervelderweg (N302), tot de Schoolpad.

91) De Schoolpad volgend in noordelijke richting tot de 't Hof.

92) De 't Hof volgend in noordwestelijke richting tot de Garderenseweg (N310).

93) De Garderenseweg (N310) volgend in westelijke richting tot de Uddelermeerweg.

94) De Uddelermeerweg volgend in noordelijke richting tot de Staverdenseweg.

95) De Staverdenseweg volgend in westelijke richting tot de Jonkheer Doctor C.J. Sandbergweg.

96) De Jonkheer Doctor C.J. Sandbergweg volgend in noordelijke richting tot de Oude Zwolseweg.

97) De Oude Zwolseweg volgend in noordoostelijke richting tot de Nieuwe Traa.

98) De Nieuwe Traa volgend in noordelijke richting tot de Hierderweg.

99) De Hierderweg volgend in noordelijke richting overgaand in de Hessenweg, tot de Oudeweg.

100) De Oudeweg volgend in noordoostelijke richting tot de Harderwijkerweg.

101) De Harderwijkerweg volgend in oostelijke richting tot de Varelseweg.

102) De Varelseweg volgend in noordelijke richting tot de Randmeerweg.

103) De Randmeerweg volgend in oostelijke richting tot de Hoge Bijsselse-Pad.

104) De Hoge Bijsselse-Pad volgend in noordelijke richting tot het Veluwemeer.

105) Het Veluwemeer volgend in noordoostelijke richting tot de Roggebotsluis.

106) Vanaf de Roggebotsluis de Flevoweg N307 volgend in noordoostelijke richting overgaand in Oostzeestraat, overgaand in Oranjesingel, overgaand in IJsselkade tot brug over de IJssel.

107) De Brug over de IJssel volgend in noordoostelijke richting tot Stationsplein overgaand in Burgemeester Van Engelenweg, overgaand in Plasweg tot Koekoeksweg.

108) De Koekoeksweg volgend in noordoostelijke richting tot Oudendijk.

109) De Oudendijk volgend in zuidoostelijke richting tot Hagedoornweg.

110) De Hagedoornweg volgend in noordoostelijke richting tot Verkavelingsweg.

111) De Verkavelingsweg volgend in zuidoostelijke richting tot Rietsteeg.

112) De Rietsteeg volgend in noordoostelijke richting tot Oude Wetering.

113) De Oude Wetering volgend in noordelijke richting tot Groene Steeg.

114) De Groene Steeg volgend in noordoostelijke richting tot de Nieuwe Wetering.

115) De Nieuwe Wetering volgend in zuidoostelijke richting tot de Wolfshagenweg.

116) De Wolfshagenweg volgend in noordoostelijke richting tot de Cellemuiden.

117) De Cellemuiden volgend in noordelijke richting tot de Nieuwe Weg.

118) De Nieuwe Weg volgend in oostelijke richting tot de Zwartewaterweg."