RÈGLEMENT (CEE) No 2715/91 DE LA COMMISSION du 13 septembre 1991 relatif à la fourniture d'huile de colza raffinée au titre de l'aide alimentaire

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne,

vu le règlement (CEE) no 3972/86 du Conseil, du 22 décembre 1986, concernant la politique et la gestion de l'aide alimentaire (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1930/90 (2), et notamment son article 6 paragraphe 1 point c),

considérant que le règlement (CEE) no 1420/87 du Conseil, du 21 mai 1987, fixant les modalités d'application du règlement (CEE) no 3972/86 concernant la politique et la gestion de l'aide alimentaire (3), établit la liste des pays et organismes susceptibles de faire l'objet des actions d'aide et détermine les critères généraux relatifs au transport de l'aide alimentaire au-delà du stade fob;

considérant que, suite à plusieurs décisions relatives à l'allocation d'aide alimentaire, la Commission a alloué à certains pays et organismes bénéficiaires 2 205 tonnes d'huile de colza raffinée;

considérant qu'il y a lieu de procéder à ces fournitures suivant les règles prévues au règlement (CEE) no 2200/87 de la Commission, du 8 juillet 1987, portant modalités générales de mobilisation dans la Communauté de produits à fournir au titre de l'aide alimentaire communautaire (4), modifié par le règlement (CEE) no 790/91 (5); qu'il est nécessaire de préciser notamment les délais et conditions de fourniture ainsi que la procédure à suivre pour déterminer les frais qui en résultent;

considérant qu'il s'est avéré que, pour des raisons notamment logistiques, certaines actions ne sont pas attribuées lors des premier et deuxième délais de présentation des offres; que, afin d'éviter de répéter la publication de l'avis d'adjudication, il convient d'ouvrir un troisième délai de soumission,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Il est procédé, au titre de l'aide alimentaire communautaire, à la mobilisation dans la Communauté d'huile de colza raffinée en vue de fourniture aux bénéficiaires indiqués en annexe, conformément aux dispositions du règlement (CEE) no 2200/87 et aux conditions figurant aux annexes. L'attribution de la fourniture est opérée par voie d'adjudication.

L'adjudicataire est réputé avoir pris connaissance de toutes les conditions générales et particulières applicables et les avoir acceptées. Toute autre condition ou réserve contenue dans son offre est réputée non écrite.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes. Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 13 septembre 1991. Par la Commission

Ray MAC SHARRY

Membre de la Commission

(1) JO no L 370 du 30. 12. 1986, p. 1. (2) JO no L 174 du 7. 7. 1990, p. 6. (3) JO no L 136 du 26. 5. 1987, p. 1. (4) JO no L 204 du 25. 7. 1987, p. 1. (5) JO no L 81 du 28. 3. 1991, p. 108.

ANNEXE I

LOTS A, B, C, D, E, F, G et H

1. Action (1): voir Annexe II.

2. Programme: 1989 et 1990.

3. Bénéficiaire (5): Ligue des sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge / service logistique, boîte postale 372, CH-1211 Genève 19 (tél.: 734 55 80; télex: 412133 LRCS CH; téléfax: 733 03 95).

4. Représentant du bénéficiaire (2): voir annexe II.

5. Lieu ou pays de destination: voir annexe II.

6. Produit à mobiliser: huile de colza raffinée.

7. Caractéristiques et qualité de la marchandise: lots A, B et H (3) (7); lots C, D, E, F et G (3) (6) (7).

Voir JO no C 114 du 29. 4. 1991, p. 1 [point III. A. 1. a)].

8. Quantité totale: 985 tonnes net.

9. Nombre de lots: 8. Voir annexe II.

10. Conditionnement et marquage: voir JO no C 114 du 29. 4. 1991, p. 1 (points III. A. 2. 1 et III. A. 3):

- boîtes métalliques de 5 litres. Lots A, B, F et G (4); lots C, D et E (10); lot H (11).

Inscriptions en langues anglaise, espagnole et française.

Inscriptions complémentaires sur l'emballage: voir annexe II.

11. Mode de mobilisation du produit: marché communautaire. Lot E (12).

12. Stade de livraison: lots C, D et E: rendu port de débarquement - débarqué. Lots A, B, F, G et H: rendu destination.

13. Port d'embarquement: -

14. Port de débarquement indiqué par le bénéficiaire: lots A et B: Arica; lots C et D: Alger, lot E: Tunis-Radès; lot F: Casablanca.

15. Port de débarquement: -

16. Adresse du magasin et, le cas échéant, port de débarquement: lots A et B: Almacenes Cruz Roja Boliviana, Calle Cuba no 1155. La Paz. Lot F: entrepôt Croissant-Rouge, Skhirat. Lot G: Red Cross Warehouse, Eve Leary, Georgetown. Lot H: entrepôt Croix-Rouge, zone du Bois, secteur 13, Ouagadougou.

17. Période de mise à disposition au port d'embarquement en cas d'attribution de la fourniture au stade port d'embarquement: du 20. 10 au 2. 11. 1991.

18. Date limite pour la fourniture: lots A, B et H: le 15. 1. 1992; lots C, D, E, F et G: le 20. 12. 1991.

19. Procédure pour déterminer les frais de fourniture (9): adjudication.

20. Date de l'expiration du délai pour la présentation des offres: le 1. 10. 1991, à 12 heures.

21. A. En cas de seconde adjudication:

a) date de l'expiration du délai pour la présentation des offres: le 8. 10. 1991, à 12 heures;

b) période de mise à disposition au port d'embarquement en cas d'attribution de la fourniture au stade port d'embarquement: du 27. 10 au 27. 11. 1991;

c) date limite pour la fourniture: lots A, B et H: le 22. 1. 1992; lots C, D, E, F et G: le 27. 12. 1991.

B. En cas de troisième adjudication:

a) date de l'expiration du délai pour la présentation des offres: le 15. 10. 1991, à 12 heures;

b) période de mise à disposition au port d'embarquement en cas d'attribution de la fourniture au stade port d'embarquement: du 3. 11 au 5. 12. 1991;

c) date limite pour la fourniture: lots A, B et H: le 29. 1. 1992; lots C, D, E, F et G: le 3. 1. 1992.

22. Montant de la garantie d'adjudication: 15 écus par tonne.

23. Montant de la garantie de livraison: 10 % du montant de l'offre libellé en écus.

24. Adresse pour l'envoi des offres (8):

Bureau de l'aide alimentaire

À l'attention de Monsieur N. Arend

Bâtiment « Loi 120 », bureau 7/46

Rue de la Loi 200

B-1049 Bruxelles

(télex: 22037 AGREC B ou 25670 AGREC B).

25. Restitution applicable sur demande de l'adjudicataire: -

LOT I

1. Action (1): no 595/91.

2. Programme: 1991.

3. Bénéficiaire (5): CICR, 19, avenue de la Paix, CH-1202 Genève (tél.: 734 60 01; télex: 22269 CICR CH).

4. Représentant du bénéficiaire (2): ICRC délégation, zone Keftegna 13, quartier Kebele 28, maison 117, PO Box 5701, Addis Abeba.

5. Lieu ou pays de destination: Éthiopie.

6. Produit à mobiliser: huile de colza raffinée.

7. Caractéristiques et qualité de la marchandise (3) (6) (7): voir JO no C 114 du 29. 4. 1991, p. 1 [point III. A. 1 a)].

8. Quantité totale: 1 220 tonnes net.

9. Nombre de lots: 1.

10. Conditionnement et marquage (10): voir JO no C 114 du 29. 4. 1991, p. 1 (points III. A. 2. 1 et III. A. 3):

- boîtes métalliques de 1 litre,

- sans croisillons,

- à livrer sur palettes standardisées, sous film plastique.

Inscriptions en langue anglaise.

Inscriptions complémentaires sur l'emballage: voir annexe II.

11. Mode de mobilisation du produit (13): marché communautaire.

12. Stade de livraison: rendu port de débarquement - débarqué.

13. Port d'embarquement: -

14. Port de débarquement indiqué par le bénéficiaire: -

15. Port de débarquement: Assab - option Djibouti.

16. Adresse du magasin et, le cas échéant, port de débarquement: -

17. Période de mise à disposition au port d'embarquement en cas d'attribution de la fourniture au stade port d'embarquement: du 20. 10 au 20. 11. 1991.

18. Date limite pour la fourniture: le 20. 12. 1991.

19. Procédure pour déterminer les frais de fourniture (9): adjudication.

20. Date de l'expiration du délai pour la présentation des offres: le 1. 10. 1991, à 12 heures.

21. A. En cas de seconde adjudication:

a) date de l'expiration du délai pour la présentation des offres: le 8. 10. 1991, à 12 heures;

b) période de mise à disposition au port d'embarquement en cas d'attribution de la fourniture au stade port d'embarquement: du 27. 10 au 27. 11. 1991;

c) date limite pour la fourniture: le 27. 12. 1991.

B. En cas de troisième adjudication:

a) date de l'expiration du délai pour la présentation des offres: le 15. 10. 1991, à 12 heures;

b) période de mise à disposition au port d'embarquement en cas d'attribution de la fourniture au stade port d'embarquement: du 3. 11 au 5. 12. 1991;

c) date limite pour la fourniture: le 3. 1. 1992.

22. Montant de la garantie d'adjudication: 15 écus/tonne.

23. Montant de la garantie de livraison: 10 % du montant de l'offre libellé en écus.

24. Adresse pour l'envoi des offres (8):

Bureau de l'aide alimentaire

À l'attention de Monsieur N. Arend

Bâtiment « Loi 120 », bureau 7/46

Rue de la Loi 200

B-1049 Bruxelles

(télex: 22037 AGREC B ou 25670 AGREC B).

25. Restitution applicable sur demande de l'adjudicataire: -

Notes

(1) Le numéro de l'action est à rappeler dans toute correspondance.

(2) Délégué de la Commission à contacter par l'adjudicataire: voir liste publiée au Journal officiel des Communautés européennes no C 114 du 29 avril 1991, page 33.

(3) L'adjudicataire délivre au bénéficiaire un certificat émanant d'une instance officielle et certifiant que, pour le produit à livrer, les normes en vigueur relatives à la radiation nucléaire dans l'État membre concerné ne sont pas dépassées.

Le certificat de radioactivité doit spécifier:

a) le taux de radioactivité de césium 134 et de césium 137;

b) iodine 131.

(4) Le chargement doit se faire dans des conteneurs de 20 pieds, conditions FCL/LCL.

La franchise de détention des conteneurs doit être de quinze jours minimum (lot F).

(5) L'adjudicataire prend contact avec le bénéficiaire dans les plus brefs délais afin de déterminer les documents d'expédition nécessaires et leur distribution.

(6) L'adjudicataire transmet aux représentants des bénéficiaires, lors de la livraison, un certificat sanitaire.

(7) L'adjudicataire transmet aux représentants des bénéficiaires, lors de la livraison, un certificat d'origine.

(8) Afin de ne pas encombrer le télex, les soumissionnaires sont priés de fournir, avant la date et l'heure fixées au point 20 de la présente annexe, la preuve de la constitution de la garantie d'adjudication visée à l'article 7 paragraphe 4 point a) du règlement (CEE) no 2200/87, de préférence:

- soit par porteur au bureau visé au point 24 de la présente annexe,

- soit par télécopieur à un des numéros suivants à Bruxelles:

- 235 01 30,

- 235 01 32,

- 236 10 97,

- 236 20 05.

- 236 33 04.

(9) La disposition de l'article 7 paragraphe 3 point g) du règlement (CEE) no 2200/87 n'est pas applicable pour la présentation des offres.

(10) À livrer sur palettes standardisées, sous film plastique (shrinked plastic).

(11) Les cartons sont empilés sur des palettes en bois (pin, sapin, ou peuplier) d'une grandeur maximale de 1 200 × 1 400 millimètres, répondant aux caractéristiques suivantes:

- 4 entrées - non réversible - avec ailes,

- plancher supérieur: minimum 7 planches (*),

- plancher inférieur: 3 planches (*),

- 3 traverses (*),

- 9 dés: 100 × 100 × 78 millimètres minimum.

(*) Largeur: 100 millimètres - Épaisseur: 22 millimètres

La charge palettisée est enveloppée dans un film rétractable d'au moins 150 microns d'épaisseur.

La protection des cartons est renforcée par quatre cornières d'angle (35 × 35 millimètres) en carton d'au moins 3 millimètres d'épaisseur, placées le long des quatre arêtes supérieures. L'ensemble est encerclé, dans chaque sens, de trois sangles en nylon d'une largeur de 16 millimètres avec boucles plastiques.

(12) Les documents d'expédition doivent être légalisés par la représentation diplomatique dans le pays exportateur.

(13) À inclure dans la charte-partie:

« Cette livraison constitue une aide alimentaire de la Communauté économique européenne. Aucun coût de coordination et supervision n'est compris dans le fret; en conséquence, la taxe de 1,5 dollar des États-Unis habituellement acquittée ne doit pas être perçue pour ce navire ».

PARARTIMA II ANEXO II - BILAG II - ANHANG II - - ANNEX II - ANNEXE II - ALLEGATO II - BIJLAGE II - ANEXO II

Designación

del lote Cantidad total del lote

(en toneladas) Cantidades parciales

(en toneladas) Beneficiario Representante del beneficiario País destinatario Inscripción en el embalaje Parti Totalmaengde

(tons) Delmaengde

(tons) Modtager Modtagerens repraesentant Modtagerland Emballagens paategning Bezeichnung

der Partie Gesamtmenge

der Partie

(in Tonnen) Teilmengen

(in Tonnen) Empfaenger Vertreter des Beguenstigten Bestimmungsland Aufschrift auf der Verpackung Charaktirismos

tis partidas Synoliki posotita

tis partidas

(se tonoys) Merikes posotites

(se tonoys) Dikaioychos Ekprosopos toy dikaioychoy Chora

proorismoy Endeixi epi tis syskevasias Lot Total quantity

(in tonnes) Partial quantities

(in tonnes) Beneficiary Representative of the recipient Recipient country Markings on the packaging Désignation

du lot Quantité totale du lot

(en tonnes) Quantités partielles

(en tonnes) Bénéficiaire Représentant du bénéficiaire Pays destinataire Inscription sur l'emballage Designazione

della partita Quantità totale

della partita

(in tonnellate) Quantitativi parziali

(in tonnellate) Beneficiario Rappresentante del beneficiario Paese destinatario Iscrizione sull'imballaggio Aanduiding

van de partij Totale hoeveelheid

van de partij

(in ton) Deelhoeveelheden

(in ton) Begunstigde Vertegenwoordiger van de begunstigde Bestemmingsland Aanduiding op de verpakking Designaçao

do lote Quantidade total

(em toneladas) Quantidades parciais

(em toneladas) Beneficiário Representante do beneficiário País destinatário Inscriçao na embalagem A 40 Licross Cruz Roja Boliviana, Avenida Simón Bolívar no 1515, La Paz (tel. 34 09 48 / 32 65 68; télex 3318 Bolcruz) Bolivia 901/89 / (*) / Aceite vegetal / Acción de la Liga de las Sociedades de la Cruz Roja y de la Media Luna Roja (Licross) / Distribución gratuita / La Paz B 60 Licross Bolivia 1269/90 / (*) / Aceite vegetal / Acción de la Liga de las Sociedades de la Cruz Roja y de la Media Luna Roja (Licross) / Distribución gratuita / La Paz C 200 Licross Croissant-Rouge algérien, 15 bis boulevard Mohamed V, Alger (tél.: 264/57 27 28; télex: hilul 67356 ou 66442 Cra dz) Algérie 962/89 / (**) / Huile végétale / Action de la Ligue des sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (Licross) / Pour distribution gratuite / Alger D 200 Licross Algérie 1203/90 / (**) / Huile végétale / Action de la Ligue des sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (Licross) / Pour distribution gratuite / Alger E 200 Licross Croissant-Rouge tunisien, 19, rue d'Angleterre, Tunis 1000 (tél.: 24 06 30 / 24 55 72; télex: 14524 HILAL TN) Tunisie 1265/90 / (**) / Action de la Ligue des sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (Licross) / Pour distribution gratuite / Tunis F 150 Licross Croissant-Rouge marocain, Palais Mokri-Takaddoum, BP 189 Rabat (tél.: 50 898 / 51 495; télex: Alhilal 31940 Rabat) Maroc 1297/90 / (**) / Huile végétale / Action de la Ligue des sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (Licross) / Pour distribution gratuite / Casablanca G 50 Licross The Guyana Red Cross Society, Eve Leavy, PO Box 10524, Georgetown (tel. 65 174; telex Ferna 2226 GY) 'For Guyana Red Cross' Guyana 1271/90 / * / Vegetable oil / Action of the League of the Red Cross and Red Crescent Societies (Licross) / For free distribution / Georgetown H 85 Licross Croissant-Rouge burkinabe, boîte postale 340 Ouagadougou (tél.: 30 08 77; télex: LSCR 5438 BF Ouagadougou) Burkina Faso 1296/90 / (*) / Huile végétale / Action de la Ligue des sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (Licross) / Pour distribution gratuite / Ouagadougou I 1 220 CICR Ethiopia ET-243 (*) (una cruz roja).

(et roedt kors).

(ein rotes Kreuz).

(kokkinos stavros).

(a red cross).

(une croix rouge).

(una croce rossa).

(een rood kruis).

(uma cruz vermelha). (**) (una media luna roja con las puntas orientadas hacia la derecha).

(en roed halvmaane, hvis spidser vender mod hoejre).

(ein roter Halbmond, dessen Enden nach rechts gerichtet sind).

(kokkino misofengaro me tis gonies pros ta dexia).

(a red crescent with the points towards the right).

(un croissant rouge aux pointes orientées vers la droite).

(una mezzaluna rossa con le punte orientate verso la destra).

(een rode halve maan, waarvan de punten naar rechts gericht zijn).

(um crescente vermelho com as pontas orientadas para a direita).