2)

le tableau C est remplacé par le tableau suivant: «Tableau C Main d'œuvre Catégorie de main-d'œuvre Code (*)

Colonnes Groupe d'information Générale Travail total au sein de l'exploitation [travail agricole et travail dans le cadre des autres activités lucratives (AAL) directement liées à l'exploitation] Part du travail dans le cadre des AAL directement liées à l'exploitation Nombre de personnes Sexe Année de naissance Formation agricole du chef d'exploitation Temps de travail annuel Nombre d'unités de travail-année (UTA) % du temps de travail annuel % des UTA P G B T Y1 W1 Y2 W2 Entier Entrer le code Quatre chiffres Entrer le code (heures) (UTA) % % UR Main-d'œuvre non rémunérée, occupée régulièrement UC Main-d'œuvre non rémunérée, occupée non régulièrement - - - - - - PR Main-d'œuvre rémunérée, occupée régulièrement PC Main-d'œuvre rémunérée, occupée non régulièrement - - - - - -

Code (*) Description Groupe P G B T Y1 W1 Y2 W2 10 Exploitant(s)/chef(s) d'exploitation UR - - 20 Exploitant(s)/non-chef(s) d'exploitation UR - - - 30 Chef(s) d'exploitation/non-exploitant(s) UR - - 40 Conjoint(s)/partenaire(s) de l'exploitant (des exploitants) UR - - - 50 Autres UR, PR - - - 60 Travailleur(s) occasionnel(s) UC, PC - - - - - - 70 Autres chefs d’exploitation PR - - Le terme «main-d’œuvre» englobe l’ensemble des personnes qui, au cours de l’exercice comptable, ont été occupées aux travaux de l’exploitation agricole. Les personnes qui ont participé à ces travaux pour le compte d'une autre personne ou entreprise (travaux effectués par des entreprises de travaux agricoles, et dont les coûts correspondants figurent dans le tableau H, sous la rubrique 1020) ne sont toutefois pas incluses. En cas d'entraide entre exploitations, lorsque cette entraide consiste en un échange de prestations de travail, l'aide reçue correspondant en principe à l'aide fournie, le temps de travail fourni par la main-d'œuvre de l'exploitation et les salaires correspondants sont indiqués dans la fiche d'exploitation. Dans certains cas, l'aide reçue est compensée par une prestation d'une autre nature (l'aide reçue sous forme de travail peut, par exemple, être compensée par la mise à la disposition de matériel). Lorsqu'il s'agit d'un échange limité de prestations, aucune mention n'en est faite dans la fiche d'exploitation (dans l'exemple cité, l'aide reçue ne figure pas dans la case «main-d'œuvre»; en revanche, les frais de mécanisation comprennent les charges correspondant à la mise à disposition du matériel). Dans les cas exceptionnels où de tels échanges de services atteignent une certaine importance, on procède, selon le cas, de la façon suivante: a) si l'aide reçue sous forme de travail est compensée par une prestation d'une autre nature (par exemple, mise à disposition de matériel), le temps de travail reçu est enregistré comme travail rémunéré dans l'exploitation (groupe PR ou PC, selon qu'il s'agit de main-d'œuvre occupée régulièrement ou non dans l'exploitation); la valeur de l’aide fournie est enregistrée à la fois comme production sous la rubrique correspondante dans d’autres tableaux (à savoir, dans l’exemple: tableau L, code 2010 «Travaux sous contrat pour le compte de tiers») et comme charge (tableau H, code 1010, «Salaires et charges sociales»); b) si l'aide donnée sous forme de travail est compensée par une prestation d'une autre nature (par exemple, mise à disposition de matériel), le temps de travail fourni et, le cas échéant, les salaires correspondants, ne sont pas pris en considération. La valeur de la prestation reçue est enregistrée comme charge sous la rubrique correspondante (dans l’exemple: tableau H, code 1020 «Travaux effectués par des tiers et location de machines»). On distingue les groupes d'information et catégories de main-d'œuvre suivants: C.UR. Main-d'œuvre non rémunérée, occupée régulièrement Main-d'œuvre non rémunérée ou qui reçoit une rémunération (en espèces ou en nature) inférieure au montant normalement payé pour la prestation fournie (le montant de cette rémunération ne figure pas dans les charges de l'exploitation) et qui, au cours de l'exercice comptable, a participé chaque semaine (en dehors des congés normaux) pendant une durée d'au moins une journée complète aux travaux de l'exploitation. Toute personne employée régulièrement, mais qui, pour des raisons particulières, n'a été occupée sur l'exploitation que pendant une certaine période de l'exercice comptable, est néanmoins enregistrée (pour le nombre d'heures effectivement travaillées) au titre de la main-d'œuvre occupée régulièrement. Il s'agit des cas particuliers suivants ou de tous cas similaires: a) conditions particulières de production dans l’exploitation, pour lesquelles la main-d’œuvre n’est pas requise pendant toute l’année: (par exemple les exploitations oléicoles ou viticoles, les exploitations spécialisées dans l'embouche saisonnière des animaux ou la production des fruits et légumes de plein air); b) absence au travail en dehors des congés normaux, pour cause, par exemple, de service militaire, de maladie, d'accident, de maternité, de congé de longue durée, etc.; c) arrivée dans l'exploitation ou départ de l'exploitation; d) arrêt total du travail dans l'exploitation imputable à des causes accidentelles (inondation, incendie, etc.). On distingue les catégories suivantes: C.UR.10. Exploitant(s)/chef(s) d'exploitation Personne qui assume la responsabilité juridique et économique de l'exploitation et qui assure la gestion courante et quotidienne de celle-ci. En cas de métayage, le métayer est indiqué comme exploitant/chef d'exploitation. C.UR.20. Exploitant(s)/non-chef(s) d'exploitation Personne qui assume la responsabilité juridique et économique de l'exploitation sans en assurer la gestion courante et quotidienne. C.UR.30 Chef(s) d'exploitation/non-exploitant(s) Personne qui assure la gestion courante et quotidienne de l'exploitation sans en assumer la responsabilité juridique et économique. C.UR.40. Conjoint(s)/partenaire(s) de l'exploitant (des exploitants) C.UR.50. Autre main-d'œuvre non rémunérée, occupée régulièrement Main-d'œuvre non rémunérée occupée régulièrement qui ne relève pas des catégories précédentes. Elle comprend le contremaître et les sous-chefs d'exploitation non responsables de la gestion de l'ensemble de l'exploitation. C.UC. Main-d'œuvre non rémunérée, occupée non régulièrement C.UC.60. Ensemble de la main-d'œuvre non rémunérée qui n'a pas travaillé régulièrement dans l'exploitation au cours de l'exercice. C.PR. Main-d'œuvre rémunérée, occupée régulièrement Main-d'œuvre rémunérée (en espèces et/ou en nature) selon un barème normal pour la prestation fournie et qui, au cours de l'exercice comptable (en dehors des congés normaux), a participé pendant une durée d'au moins une journée complète par semaine aux travaux de l'exploitation. Les catégories suivantes sont à utiliser: C.PR.70. Chef d'exploitation Personne salariée assurant la gestion courante et quotidienne de l'exploitation C.PR.50. Autres On retrouve dans ce groupe l'ensemble de la main-d'œuvre salariée occupée régulièrement (à l'exception du chef d'exploitation salarié). Cela inclut également le contremaître et les sous-chefs d'exploitation non responsables de la gestion de l'ensemble de l'exploitation. C.PC. Main-d'œuvre rémunérée, occupée non régulièrement C.PC.60. On retrouve dans cette catégorie l'ensemble de la main-d'œuvre rémunérée (y compris les travailleurs à tâche) qui n'a pas travaillé régulièrement au cours de l'exercice dans l'exploitation. COLONNES DU TABLEAU C Nombre de personnes (colonne P) Lorsqu'il y a plusieurs exploitants, il peut y avoir plusieurs conjoints/partenaires. Le nombre de conjoints/partenaires et le nombre de personnes doivent être indiqués dans les catégories où les intéressés peuvent apparaître [catégories 40 et 50 des groupes «Main-d'œuvre non rémunérée, occupée régulièrement» (UR) ou «Main-d'œuvre rémunérée, occupée régulièrement» (PR)]. Sexe (colonne G) Le sexe ne doit être communiqué que pour l'exploitant et/ou le chef d'exploitation (les exploitants et/ou les chefs d'exploitation) dans les catégories où les intéressés peuvent apparaître [catégories 10 à 30 et 70 des groupes «Main-d'œuvre non rémunérée, occupée régulièrement» (UR) ou «Main-d'œuvre rémunérée, occupée régulièrement» (PR)]. Le sexe est indiqué par un numéro de code, à savoir: 1. homme 2. femme Année de naissance (colonne B) L'année de naissance n'est requise que pour l'exploitant et/ou le chef d'exploitation (les exploitants et/ou les chefs d'exploitation) [catégories 10 à 30 et 70 des groupes «Main-d'œuvre non rémunérée, occupée régulièrement» (UR) ou «Main-d'œuvre rémunérée, occupée régulièrement» (PR)]. Elle est indiquée en utilisant les quatre chiffres de l'année correspondante. Formation agricole du chef d'exploitation (colonne T) La formation agricole ne doit être indiquée que pour le(s) chef(s) d'exploitation [catégories 10, 30 et 70 des groupes «Main-d'œuvre non rémunérée, occupée régulièrement» (UR) ou «Main-d'œuvre rémunérée, occupée régulièrement» (PR)]. La formation agricole est indiquée par un numéro de code, à savoir: 1. expérience agricole pratique uniquement 2. formation agricole de base 3. formation agricole complète Temps de travail annuel (colonne Y1) Le temps de travail est indiqué en heures pour tous les groupes et toutes les catégories. Il s'agit uniquement du temps effectivement consacré aux travaux de l'exploitation agricole. En ce qui concerne la main-d'œuvre qui n'est pas en mesure de fournir une prestation normale, le temps de travail est réduit proportionnellement à ses capacités. Le temps de travail de la main-d'œuvre à tâche est déterminé en divisant le montant total payé pour les travaux concernés par le salaire horaire d'une personne engagée au temps. Effectifs: nombre d'unités de travail-année (colonne W1) La main-d'œuvre employée régulièrement est convertie en unités de travail-année. Le nombre d'unités de travail-année n'est pas enregistré pour la main-d'œuvre occupée non régulièrement [à la fois la main-d'œuvre non rémunérée, occupée non régulièrement (UC), et la main-d'œuvre rémunérée, occupée non régulièrement (PC)]. Chaque personne participant à plein temps aux travaux de l'exploitation représente une unité de travail-année. Aucun travailleur ne peut être comptabilisé pour plus d'une unité de travail-année, même si son temps de travail effectif dépasse le temps de travail annuel normal pour la région et le type d'exploitation considéré. Une personne ne travaillant pas toute l'année dans l'exploitation représente une fraction d'«unité-année». Dans ce cas, le nombre d'«unités de travail-année» correspondant à la personne est déterminé en divisant son temps effectif de travail annuel par le temps de travail annuel normal d'un travailleur à temps complet dans la région concernée et sur le même type d'exploitation. En ce qui concerne la main-d'œuvre qui n'est pas en mesure de fournir une prestation normale, l'équivalent unités de travail-année est réduit proportionnellement à ses capacités. Part des prestations consacrées aux AAL en pourcentage du temps de travail annuel (colonne Y2) La part des prestations consacrées aux AAL exprimée en temps de travail n'est obligatoire que pour la main-d'œuvre occupée non régulièrement (à la fois rémunérée et non rémunérée). Elle est facultative pour le(s) conjoint(s)/partenaire(s) de l'exploitant (des exploitants), les autres travailleurs non rémunérés occupés régulièrement, et les autres travailleurs rémunérés occupés régulièrement. Pour chaque catégorie concernée (40, 50, 60), elle est donnée en pourcentage des heures travaillées durant l'exercice comptable. Part des prestations consacrées aux AAL en pourcentage des unités de travail-année (colonne W2) La part des prestations consacrées aux AAL exprimée en unités de travail-année est obligatoire pour toutes les catégories de main-d'œuvre, à l'exception de la main-d'œuvre occupée non régulièrement [qu'elle soit rémunérée (UC) ou non rémunérée (PC)]. Elle est indiquée en pourcentage des unités de travail-année pour chaque catégorie. Travail au sein de l'exploitation agricole Le travail au sein de l'exploitation agricole comprend tous les travaux d'organisation, de surveillance, d'exécution, à caractère manuel ou intellectuel, associés aux travaux agricoles de l'exploitation, et les travaux en rapport avec les AAL directement liées à l'exploitation: Travaux agricoles de l'exploitation: — travaux d'organisation et de gestion (achats et ventes concernant l'exploitation, comptabilité, etc.); — travaux des champs (labours, semis, récolte, entretien des plantations, etc.); — travaux liés à l'élevage (préparation des aliments, alimentation des animaux, traite, soins aux animaux, etc.); — conditionnement, stockage, ventes directes des produits de l'exploitation, transformation de produits agricoles dans l'exploitation pour l'autoconsommation, production de vin et d'huile d'olive; — entretien courant des bâtiments, des machines, des installations, des haies, des fossés, etc.; — transports pour le compte de l'exploitation, pour autant qu'ils soient effectués par la main-d'œuvre de l'exploitation. Travaux en rapport avec les AAL directement liées à l'exploitation: — travaux effectués pour le compte de tiers (en utilisant les moyens de production de l'exploitation); — tourisme, logement et autres activités récréatives; — transformation de produits à la ferme (que la matière première soit produite sur l'exploitation ou achetée à l'extérieur), par exemple fromage, beurre, viande transformée…; — production d'énergie renouvelable; — foresterie et transformation du bois; — autres AAL (animaux à fourrure, élevage, artisanat, aquaculture…). Les tâches énumérées ci-après ne sont pas comprises dans le travail au sein de l'exploitation agricole: — travaux de production d'immobilisations (constructions de bâtiments et grosses réparations de bâtiments ou de matériel, plantation de vergers, démolition de bâtiments, arrachage d'arbres fruitiers, etc.); — travaux effectués pour le ménage de l'exploitant/des exploitants ou du(des) chef(s) d'exploitation.»