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REGLEMENT ( CEE ) N} 1410/84 DU CONSEIL DU 15 MAI 1984 PORTANT SUSPENSION TEMPORAIRE DES DROITS AUTONOMES DU TARIF DOUANIER COMMUN SUR UN CERTAIN NOMBRE DE PRODUITS INDUSTRIELS

LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 28 ,

VU LE PROJET DE REGLEMENT SOUMIS PAR LA COMMISSION ,

CONSIDERANT QUE , POUR LES PRODUITS VISES AU PRESENT REGLEMENT , LA PRODUCTION EST ACTUELLEMENT INSUFFISANTE OU NULLE DANS LA COMMUNAUTE ET QUE LES PRODUCTEURS NE PEUVENT AINSI REPONDRE AUX BESOINS DES INDUSTRIES UTILISATRICES DE LA COMMUNAUTE ;

CONSIDERANT QU'IL EST DE L'INTERET DE LA COMMUNAUTE DE NE SUSPENDRE LES DROITS AUTONOMES DU TARIF DOUANIER COMMUN QUE PARTIELLEMENT DANS CERTAINS CAS , EN RAISON NOTAMMENT DE L'EXISTENCE D'UNE PRODUCTION COMMUNAUTAIRE , ET DE PROCEDER A LA SUSPENSION TOTALE DANS LES AUTRES CAS ;

CONSIDERANT QUE , COMPTE TENU DES DIFFICULTES D'APPRECIER DE MANIERE RIGOUREUSE , DANS UN PROCHE AVENIR , L'EVOLUTION DE LA SITUATION ECONOMIQUE DANS LES SECTEURS INTERESSES , IL CONVIENT DE NE PRENDRE CES MESURES DE SUSPENSION QU'A TITRE TEMPORAIRE , EN FIXANT LEUR DUREE DE VALIDITE EN FONCTION DE L'INTERET DE LA PRODUCTION COMMUNAUTAIRE ,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

LES DROITS AUTONOMES DU TARIF DOUANIER COMMUN RELATIFS AUX PRODUITS ENUMERES AUX TABLEAUX FIGURANT EN ANNEXE SONT SUSPENDUS AU NIVEAU INDIQUE EN REGARD DE CHACUN D'EUX .

CES SUSPENSIONS SONT VALABLES :

- DU 1ER JUILLET AU 31 DECEMBRE 1984 , POUR LES PRODUITS MENTIONNES AU TABLEAU I ,

- DU 1ER JUILLET 1984 AU 30 JUIN 1985 , POUR LES PRODUITS MENTIONNES AU TABLEAU II .

ARTICLE 2

LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE 1ER JUILLET 1984 .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES , LE 15 MAI 1984 .

PAR LE CONSEIL

LE PRESIDENT

C . CHEYSSON

ANNEXE

TABLEAU I

NUMERO DU TARIF DOUANIER COMMUN * DESIGNATION DES MARCHANDISES * TAUX DES DROITS AUTONOMES ( % )

EX 28.20 A * HYDROXYDE OXYDE D'ALUMINIUM SOUS FORME DE PSEUDO-BOEHMITE * 4

EX 28.31 C * HYPOCHLORITE DE LITHIUM * 0

EX 28.47 F * TUNGSTATE ( WOLFRAMATE ) DE CALCIUM DESTINE A LA FABRICATION DE FERRO-ALLIAGES OU DE 41-OXODODECATUNGSTATE DE DECAAMMONIUM PENTAHYDRATE ( PARAWOLFRAMATE D'AMMONIUM ) ( A ) * 0

EX 28.55 A * PHOSPHURES DE FER ( FERROPHOSPHORES ) D'UNE TENEUR EN POIDS :

* - DE FER , NON INFERIEURE A 68 % ET NON SUPERIEURE A 72 %

* - DE PHOSPHORE , NON INFERIEURE A 22 % ET NON SUPERIEURE A 26 %

* - DE SILICIUM NON SUPERIEURE A 3,5 %

* ET DONT 99 % AU MOINS EN POIDS DES PARTICULES SONT DE DIMENSIONS INFERIEURES A 20 MICROMETRES , DESTINES A LA FABRICATION DE PEINTURES ET VERNIS ( A ) * 0

EX 29.01 D VII * P-CYMENE * 0

EX 29.02 A III * 1 , 2-DIBROMOETHANE * 4

EX 29.08 A III C ) * 2-BROMO-6-METHOXYNAPHTALENE * 0

EX 29.15 C III * PHTALATE DE BENZYLE ET DE 3-ISOBUTYRYLOXY-1-ISOPROPYL-2 , 2-DIMETHYLPROPYLE * 0

EX 29.21 B II * 0 , 0-DIOCTADECYL BIS ( PHOSPHITE ) DE PENTAERYTHRITOL * 0

EX 29.21 B II * TETRAPHENYL BIS ( PHOSPHITE ) DE 1 , 1'-DIMETHYL-2 , 2'-OXYDIETHYLENE * 0

EX 29.22 D VII * PENDIMETHALINE ( ISO ) * 7

EX 29.22 E II * 1 , 8-NAPHTYLENEDIAMINE * 0

EX 29.23 E * METHYLDOPA ( DCI ) * 0

EX 29.23 E * CHLORHYDRATE D'INDENOLOL ( DCIM ) * 0

EX 29.30 * DIISOCYANATE DE P-PHENYLENE * 0

EX 29.30 * TRANS -( DIISOCYANATE DE CYCLOHEX-1 , 4-YLENE ) POUR LA PRODUCTION DE POLYURETHANES ELASTOMERES THERMO-PLASTIQUES ( A ) * 0

EX 29.35 Q * TETRAHYDROFURANNE , CONTENANT AU TOTAL AU MAXIMUM 40 MG/LITRE DE TETRAHYDRO-2-METHYLFURANNE ET DE TETRAHYDRO-3-METHYLFURANNE DESTINE A LA FABRICATION DE ALPHA-4-HYDROXYBUTYL-OMEGA-HYDROXYPOLY ( OXYTETRAMETHYLENE ) ( A ) * 0

EX 29.44 C * SEL DE SODIUM DE CEFTIZOXIME ( DCIM ) * 0

EX 34.02 * ALPHA-METHYL-OMEGA-HYDROXYPOLYOXYPROPYLENE D'UN POIDS MOLECULAIRE MOYEN COMPRIS ENTRE 240 ET 260 * 0

EX 34.02 * MELANGE DE DOCUSATE SODIQUE ( DCI ) ET DE BENZOATE DE SODIUM * 0

EX 38.19 F II OU EX 38.19 X * HEXACOSAHYDROXYDICARBONATE DE TETRAALUMINIUM ET DE NONAMAGNESIUM HEPTAHYDRATE RECOUVERT D'UN AGENT TENSIO-ACTIF * 0

EX 38.19 X * MELANGE DE METHYLPHOSPHONATE DE METHYLE DE 5-ETHYL-2-METHYL-2-OXO-1 , 3 , 2 , L5-DIOXAPHOSPHORAN-5-YLMETHYL ET DE METHYLPHOSPHONATE DE BIS ( 5-ETHYL-2-METHYL-2-OXO-1 , 3 , 2 L5-DIOXAPHOSPHORAN-5-YLMETHYL ) * 0

EX 38.19 X * BUTYLETHYLMAGNESIUM DISSOUS DANS DES SOLVANTS ORGANIQUES DANS UNE CONCENTRATION AU MOINS EGALE A 19 % ET AU PLUS EGALE A 30 % EN POIDS * 0

EX 38.19 X * MELANGE D'AMINES DERIVEES D'ACIDES GRAS DIMERISES , D'UN POIDS MOLECULAIRE MOYEN COMPRIS ENTRE 520 ET 550 * 0

EX 38.19 X * PEPTIDE BIOSYNTHETIQUE AYANT LA STRUCTURE DE LA CHAINE " A " DE L'INSULINE HUMAINE , SOUS LA FORME D'UN SEL DE DERIVE S-SULFONE * 0

EX 38.19 X * PEPTIDE BIOSYNTHETIQUE AYANT LA STRUCTURE DE LA CHAINE " B " DE L'INSULINE HUMAINE , SOUS LA FORME D'UN SEL DE DERIVE S-SULFONE * 0

EX 38.19 X * MELANGES DE 2 - ( PERFLUOROALKYL ) ETHANETHIOLS AYANT DES CHAINES PERFLUOROALKYLEES COMPORTANT DE 6 A 14 ATOMES DE CARBONE * 0

EX 39.01 C III A ) * PELLICULES DE POLYESTER , D'UNE EPAISSEUR NON INFERIEURE A 74 MICROMETRES ET NON SUPERIEURE A 76 MICROMETRES DESTINE A LA FABRICATION DE DISQUES MAGNETIQUES SOUPLES ( A ) * 0

EX 39.01 C IV * POLY ( IMINOMETHYLENE-1 , 3-PHENYLENEMETHYLENE-IMINOADIPOYLE ) SOUS L'UNE DES FORMES VISEES A LA NOTE 3 SOUS B ) DU CHAPITRE 39 * 0

EX 39.02 C I A ) * POLYETHYLENE SOUS L'UNE DES FORMES VISEES A LA NOTE 3 SOUS B ) DU CHAPITRE 39 , D'UNE DENSITE EGALE OU SUPERIEURE A 0,954 ET INFERIEURE OU EGALE A 0,958 , DESTINE A LA FABRICATION DE RUBANS ENCREURS DE MACHINE A ECRIRE OU DE RUBANS ENCREURS SIMILAIRES ( A ) * 0

EX 39.02 C I A ) * POLYETHYLENE SOUS L'UNE DES FORMES VISEES A LA NOTE 3 SOUS B ) DU CHAPITRE 39 , D'UNE DENSITE NON INFERIEURE A 0,958 A 23 } C , ET CONTENANT EN POIDS PAS PLUS DE :

* - 50 PPM D'ALUMINIUM

* - 2 PPM DE CALCIUM

* - 2 PPM DE CHROME

* - 2 PPM DE FER

* - 2 PPM DE NICKEL

* - 2 PPM DE TITANE

* - 8 PPM DE VANADIUM

* DESTINE A LA FABRICATION DE POLYETHYLENE CHLOROSULFONE ( A ) * 0

EX 39.02 C XI * FEUILLES DE BUTYRAL POLYVINYLIQUE , COMPORTANT UNE BANDE COLOREE DEGRADEE * 8

EX 39.02 C XIV A ) * IONOMERE CONSTITUE D'UN SEL D'UN COPOLYMERE D'ETHYLENE ET D'ACIDE METHACRYLIQUE * 0

EX 39.02 C XIV A ) * IONOMERE CONSTITUE D'UN SEL D'UN TERPOLYMERE D'ETHYLENE , D'ACRYLATE D'ISOBUTYLE ET D'ACIDE METHACRYLIQUE * 0

EX 39.02 C XIV A ) * COPOLYMERES D'ETHYLENE ET SOIT D'ACIDE ACRYLIQUE , SOIT D'ACIDE METHACRYLIQUE , CONTENANT EN POIDS AU MOINS 3 % ET PAS PLUS DE 30 % D'ACIDE ACRYLIQUE OU D'ACIDE METHACRYLIQUE , SOUS L'UNE DES FORMES VISEES A LA NOTE 3 SOUS B ) DU CHAPITRE 39 * 0

EX 39.02 C XIV A ) * POLYISOPRENE CHLORE SOUS FORME DE POUDRE AYANT UNE TENEUR EN CHLORE NON INFERIEURE A 63 % ET NON SUPERIEURE A 69 % EN POIDS ET D'UN POIDS MOLECULAIRE MOYEN DE 200 000 OU PLUS CALCULE A PARTIR DE LA VISCOSITE * 0

EX 39.05 B * CAOUTCHOUC NATUREL CHLORE SOUS FORME DE POUDRE AYANT UNE TENEUR EN CHLORE NON INFERIEURE A 63 % ET NON SUPERIEURE A 69 % EN POIDS ET D'UN POIDS MOLECULAIRE MOYEN DE 200 000 OU PLUS CALCULE A PARTIR DE LA VISCOSITE * 0

EX 56.01 A * FIBRES TEXTILES MULTICOMPOSEES , ACETALISEES , AYANT UNE MATRICE A STRUCTURE FIBRILLAIRE , CONSTITUEES DE CHLORURE DE VINYLE ET D'ALCOOL VINYLIQUE POLYMERISES PAR EMULSION * 0

EX 59.17 A * FEUTRE A L'AIGUILLE EN FIBRES SYNTHETIQUES SUR UNE BASE EN FIBRES SYNTHETIQUES TISSEES ENDUITE OU RECOUVERTE SUR UN COTE D'UN FILM EN POLYTETRAFLUOROETHYLENE , DESTINE A LA FABRICATION DE PRODUITS DE FILTRATION ( A ) * 0

EX 69.09 B * FILS CONSTITUES DE FILAMENTS CERAMIQUES CONTINUS NE CONTENANT CHACUN PAS MOINS DE 12 % EN POIDS DE TRIOXYDE DE DIBORE , PAS PLUS DE 26 % EN POIDS DE DIOXYDE DE SILICIUM ET PAS MOINS DE 60 % EN POIDS DE TRIOXYDE DE DIALUMINIUM * 0

EX 70.20 A * NAPPES EN FIBRES DE VERRE NON TEXTILES D'UN POIDS AU M2 INFERIEUR OU EGAL A 120 G ET D'UN CALIBRE DE FIBRES INFERIEUR OU EGAL A 7 MICROMETRES ( ENDUCTION EVENTUELLE NON COMPRISE ) , DESTINES A LA FABRICATION DE PRODUITS DE FILTRATION ( A ) * 0

EX 70.20 B * FILS OBTENUS A PARTIR DE FIBRES DE VERRE D'UN CALIBRE DE FIBRE INFERIEUR OU EGAL A 4 MICROMETRES , DESTINES A LA FABRICATION DE TAPIS ( A ) * 0

EX 70.20 B * FILS DE FIBRES DE VERRE TEXTILES CONTINUES DE 33 OU 34 TEX OU UN DE LEURS MULTIPLES , D'UN DIAMETRE EGAL OU SUPERIEUR A 5,8 MICROMETRES ET INFERIEUR OU EGAL A 6,4 MICROMETRES * 0

EX 70.20 B * FILS OBTENUS A PARTIR DE FIBRES DE VERRE CONTINUES FILABLES D'UN DIAMETRE SE SITUANT ENTRE 12,5 ET 13,5 MICROMETRES TRAITES A LA RESINE FORMALDEHYDERESORCINOL , D'UN TITRE DE 340 TEX AU MINIMUM ET 680 TEX AU MAXIMUM * 7

EX 81.04 K I * TITANE SPONGIEUX * 0

EX 84.18 C II B ) * ELEMENTS D'APPAREILS POUR LA SEPARATION DE GAZ A PARTIR DE MELANGES GAZEUX , CONSISTANT EN UN FAISCEAU DE FIBRES CREUSES ET PERMEABLES TRAVERSANT A UNE EXTREMITE UN ELEMENT DE MATIERE PLASTIQUE ET SCELLE A L'AUTRE EXTREMITE , LE TOUT ETANT INSERE DANS UN CONTENEUR METALLIQUE , MEME PERFORE , D'UNE LONGUEUR TOTALE NON INFERIEURE A 300 MM MAIS NON SUPERIEURE A 3 700 MM ET D'UN DIAMETRE NON SUPERIEUR A 350 MM * 0

EX 84.18 C II B ) * PARTIES D'APPAREILS POUR LE FILTRAGE OU L'EPURATION DE LIQUIDES , SE COMPOSANT D'UN FAISCEAU DE FIBRES CREUSES EN MATIERE PLASTIQUE ARTIFICIELLE ET A PAROIS PERMEABLES , NOYE A UNE EXTREMITE DANS UN BLOC DE MATIERE PLASTIQUE , LE TOUT ETANT INSERE DANS UNE ENVELOPPE DE MATIERE PLASTIQUE ARTIFICIELLE * 0

EX 84.34 B * PLAQUES DE MAGNESIUM DOUCIES ET POLIES , DONT LES DIMENSIONS NE SONT PAS SUPERIEURES A 770 FOIS 1 020 MM , REVETUES SUR UNE FACE DE RESINE EPOXY INSENSIBLE A LA LUMIERE * 0

EX 84.55 C * TETES MAGNETIQUES REALISEES EN TECHNOLOGIE WINCHESTER OU A COUCHE MINCE , POUR EQUIPEMENTS PERIPHERIQUES DE MEMOIRE A DISQUES RIGIDES , PERMETTANT UN ENREGISTREMENT D'UNE DENSITE NON INFERIEURE A 10 PISTES PAR MM , MEME MONTEES SUR LEURS BRAS PORTEURS * 0

EX 84.55 C * DISPOSITIF DE VISUALISATION A MATRICE PAR POINTS DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 14 FOIS 40 FOIS 210 MM , CABLE PLAT ET CONNECTEUR EXCLUS , CONSTITUE D'UNE COUCHE DE CRISTAUX LIQUIDES , ENSERRE ENTRE 2 PLAQUES OU FEUILLES DE VERRE AVEC 2 560 POINTS ( DISPOSES SUR 16 RANGEES ET 160 COLONNES ) , OU 2 400 POINTS ( DISPOSES SUR 16 RANGEES ET 150 COLONNES ) , MONTE SUR UN CHASSIS DE CIRCUIT IMPRIME DOTE DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES A FONCTIONS DE PILOTAGE ET DE CONTROLE , AVEC OU SANS CABLE PLAT A 10 OU 20 VOIES ET UN CONNECTEUR * 0

EX 84.55 C * ASSEMBLAGES POUR MACHINES DE TRAITEMENT AUTOMATIQUE DES DONNEES COMPRENANT DES MEMOIRES DE LECTURE EXCLUSIVEMENT PROGRAMMABLES ( EPROM ) EFFACABLES AUX RAYONS ULTRAVIOLETS , D'UNE CAPACITE DE STOCKAGE DE 256 KBITS ET CONSTITUES D'UN SUBSTRAT MULTICOUCHES DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM SUR LEQUEL SONT MONTES :

* - 2 MEMOIRES DE LECTURE EXCLUSIVEMENT PROGRAMMABLES ( EPROM ) EFFACABLES AUX RAYONS ULTRAVIOLETS , SOUS LA FORME DE CIRCUITS INTEGRES MONOLITHIQUES AYANT CHACUN UNE CAPACITE DE STOCKAGE DE 128 KBITS ET UNE FENETRE DE QUARTZ SUR LA FACE SUPERIEURE

* - UN DECODEUR SOUS LA FORME D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE

* - UN CONDENSATEUR DE DECOUPLAGE

* - DEUX RESISTANCES

* CES ASSEMBLAGES PORTENT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* EDH 7832 MM-30

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES ASSEMBLAGES D'EPROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 84.55 C * ASSEMBLAGES POUR MACHINES DE TRAITEMENT AUTOMATIQUE DES DONNEES COMPRENANT DES MEMOIRES DE LECTURE EXCLUSIVEMENT PROGRAMMABLES ( EPROM ) EFFACABLES AUX RAYONS ULTRAVIOLETS , D'UNE CAPACITE DE STOCKAGE DE 256 KBITS ET CONSTITUES D'UN SUBSTRAT MULTICOUCHES DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM SUR LEQUEL SONT MONTES :

* - 4 MEMOIRES DE LECTURE EXCLUSIVEMENT PROGRAMMABLES ( EPROM ) EFFACABLES AUX RAYONS ULTRAVIOLETS , SOUS LA FORME DE CIRCUITS INTEGRES MONOLITHIQUES AYANT CHACUN UNE CAPACITE DE STOCKAGE DE 64 KBITS ET UNE FENETRE DE QUARTZ SUR LA FACE SUPERIEURE

* - UN DECODEUR SOUS LA FORME D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE

* - UN CONDENSATEUR DE DECOUPLAGE

* CES ASSEMBLAGES PORTENT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* EDH 7832 MC-35

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES ASSEMBLAGES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 84.55 C * COMPOSANT DE MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION , CONSTITUE DE DEUX NIVEAUX DE SUBSTRAT SUPERPOSES MUNIS CHACUN DE DEUX MEMOIRES STATIQUES A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE REALISEES EN TECHNOLOGIE N-MOS ( N-MOS-S-RAM ) EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , AYANT CHACUNE UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 2 KBITS EQUIVALANT A UNE CAPACITE DE MEMORISATION TOTALE DE 8 K FOIS 1 BIT OU DE 4 K FOIS 2 BITS , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 13 FOIS 13 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 23 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS DE CHIFFRES SUIVANTES :

* 4598601 5121850 5121934 5121935 5122148 5123059 5123120 5123128 5123129 5123337 5123339

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES COMPOSANTS DE MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 84.55 C * ASSEMBLAGES POUR MACHINES DE TRAITEMENT AUTOMATIQUE DES DONNEES COMPRENANT DES MEMOIRES STATIQUES A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE EN TECHNOLOGIE C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , D'UNE CAPACITE DE STOCKAGE DE 32 KBITS ET CONSTITUES D'UN SUBSTRAT MULTICOUCHES DONT LES DIMENSIONS NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM SUR LEQUEL SONT MONTES :

* - 2 MEMOIRES STATIQUES A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE EN TECHNOLOGIE C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) SOUS FORME DE CIRCUITS INTEGRES MONOLITHIQUES AYANT CHACUN UNE CAPACITE DE STOCKAGE DE 16 KBITS

* - UN DECODEUR SOUS LA FORME D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE

* - UN CONDENSATEUR DE DECOUPLAGE

* CES ASSEMBLAGES NE COMPRENNENT PAS PLUS DE 28 BROCHES DE CONNEXION ET PORTENT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT L'UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* EDH 8804 C-20 EDH 8804 CL-20

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES ASSEMBLAGES POUR MACHINES DE TRAITEMENT AUTOMATIQUE DES DONNES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 84.55 C * ASSEMBLAGES POUR MACHINES DE TRAITEMENT AUTOMATIQUE DES DONNEES COMPRENANT DES MEMOIRES STATIQUES A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE EN TECHNOLOGIE C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , D'UNE CAPACITE DE STOCKAGE DE 64 KBITS ET CONSTITUES D'UN SUBSTRAT MULTICOUCHES DONT LES DIMENSIONS NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM SUR LEQUEL SONT MONTES :

* - 4 MEMOIRES STATIQUES A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE EN TECHNOLOGIE C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) SOUS FORME DE CIRCUITS INTEGRES MONOLITHIQUES AYANT CHACUN UNE CAPACITE DE STOCKAGE DE 16 KBITS

* - UN DECODEUR SOUS LA FORME D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE

* - UN CONDENSATEUR DE DECOUPLAGE

* CES ASSEMBLAGES NE COMPRENNENT PAS PLUS DE 28 BROCHES DE CONNEXION ET PORTENT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT L'UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* EDH 8808 B-20 EDH 8808 C-10 EDH 8808 C-12 EDH 8808 C-15 EDH 8808 C-20 EDH 8808 CL-15 EDH 8808 CL-20

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES ASSEMBLAGES POUR MACHINES DE TRAITEMENT AUTOMATIQUE DES DONNEES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 84.55 C * ASSEMBLAGES POUR MACHINES DE TRAITEMENT AUTOMATIQUE DES DONNEES COMPRENANT DES MEMOIRES STATIQUES A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE EN TECHNOLOGIE C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , D'UNE CAPACITE DE STOCKAGE DE 256 KBITS DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM ET CONSTITUES D'UN SUBSTRAT MULTICOUCHES SUR LEQUEL SONT MONTES :

* - 4 MEMOIRES STATIQUES A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE EN TECHNOLOGIE C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) SOUS FORME DE CIRCUITS INTEGRES MONOLITHIQUES AYANT CHACUN UNE CAPACITE DE STOCKAGE DE 64 KBITS

* - UN DECODEUR SOUS LA FORME D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE

* - UN CONDENSATEUR DE DECOUPLAGE

* CES ASSEMBLAGES NE COMPRENNENT PAS PLUS DE 28 BROCHES DE CONNEXION ET PORTENT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* EDH 8832 MC-20

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES ASSEMBLAGES POUR MACHINES DE TRAITEMENT AUTOMATIQUE DES DONNEES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 84.55 C * COMPOSANT DE MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION , CONSTITUE DE DEUX NIVEAUX DE SUBSTRAT SUPERPOSES MUNIS CHACUN DE DEUX MEMOIRES QUASI STATIQUES A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE REALISEES EN TECHNOLOGIE N-MOS ( N-MOS RAM QUASI-STATIC ) EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , AYANT CHACUNE UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 4 KBITS EQUIVALANT A UNE CAPACITE DE MEMORISATION TOTALE DE 16 K FOIS 1 BIT OU DE 8 K FOIS 2 BITS , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 13 FOIS 13 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS DE CHIFFRES SUIVANTES :

* 4599766 4599767 4599768 4599769 4599770 4599771 4599772 4599773 4599774 4599893

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES COMPOSANTS DE MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 84.55 C * ASSEMBLAGES POUR MACHINES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION COMPRENANT UNE MEMOIRE DE LECTURE EXCLUSIVEMENT PROGRAMMABLE ( EPROM ) EFFACABLE AUX RAYONS ULTRAVIOLETS ET DES MEMOIRES STATIQUES DE LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE REALISEES EN TECHNOLOGIE C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , CONSTITUES D'UN SUBSTRAT MULTICOUCHES DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES N'EXCEDENT PAS 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 28 BROCHES DE CONNEXION ET SUR LEQUEL SONT MONTES :

* - UNE MEMOIRE DE LECTURE EXCLUSIVEMENT PROGRAMMABLE ( EPROM ) , EFFACABLE AUX RAYONS ULTRAVIOLETS , SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , AYANT UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 64 KBITS ET UNE FENETRE DE QUARTZ SUR LA FACE SUPERIEURE

* - 2 MEMOIRES STATIQUES DE LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE ( C-MOS-S-RAM ) SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE AYANT CHACUNE UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 16 KBITS

* - UN DECODEUR SOUS LA FORME D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE

* - UN CONDENSATEUR DE DECOUPLAGE

* - 2 RESISTANCES

* CES ASSEMBLAGES PORTENT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* EDH 90804 BS-25 ( 15 ) EDH 90804 BS-30 ( 20 )

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES ASSEMBLAGES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 84.55 C * ASSEMBLAGES POUR MACHINES DE TRAITEMENT AUTOMATIQUE DES DONNEES COMPRENANT DES MEMOIRES DE LECTURE EXCLUSIVEMENT PROGRAMMABLES ( EPROM ) EFFACABLES AUX RAYONS ULTRAVIOLETS , D'UNE CAPACITE DE STOCKAGE DE 128 KBITS ET DES MEMOIRES STATIQUES DE LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE REALISEES EN TECHNOLOGIE C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 128 KBITS , ET CONSTITUES D'UN SUBSTRAT MULTICOUCHES DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 28 BROCHES DE CONNEXION ET SUR LEQUEL SONT MONTES :

* - 2 MEMOIRES DE LECTURE EXCLUSIVEMENT PROGRAMMABLES ( EPROM ) EFFACABLES AUX RAYONS ULTRAVIOLETS , SOUS LA FORME DE CIRCUITS INTEGRES MONOLITHIQUES AYANT CHACUN UNE CAPACITE DE STOCKAGE DE 64 KBITS ET UNE FENETRE DE QUARTZ SUR LA FACE SUPERIEURE

* - 2 MEMOIRES STATIQUES DE LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE ( C-MOS-S-RAM ) SOUS LA FORME D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE AYANT CHACUNE UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 64 KBITS

* - UN DECODEUR SOUS LA FORME D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE

* - UN CONDENSATEUR DE DECOUPLAGE

* - DEUX RESISTANCES

* CES ASSEMBLAGES PORTENT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* EDH 91616 CL-30 ( 20 )

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES ASSEMBLAGES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 84.55 C * MEMOIRE A BULLES MAGNETIQUES D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION N'EXCEDANT PAS 4 MBITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE DEPASSENT PAS 43 FOIS 44 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 42 BROCHES DE CONNEXION OU POINTS DE CONTACT ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* BDL 0133 BDL 0134 BDN 0151 MBM 2011 FBM 54 DB FBM 64 DA 7110 7114-1

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES MEMOIRES A BULLES MAGNETIQUES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 84.59 B * PIECES DE RESERVOIRS SOUS PRESSION DE REACTEURS , FONDUES D'UN SEUL TENANT ET DEGROSSIES AU TOUR , PESANT PLUS DE 150 TONNES CHACUNE * 0

EX 84.63 D * ARBRES DE GENERATRICES ET DE TURBINES FONDUS D'UN SEUL TENANT , FORGES ET DEGROSSIS , D'UN POIDS UNITAIRE SUPERIEUR A 180 TONNES * 0

EX 85.21 A III * TUBES CATHODIQUES COULEUR POURVUS D'UN MASQUE PERFORE DOTMASK AVEC CANONS A ELECTRONS PLACES EN TRIANGLE ( TECHNIQUE DELTA ) OU PLACES LES UNS A COTE DES AUTRES ( TECHNIQUES " IN LINE " ) DONT L'ANGLE DE DEVIATION DIAGONAL S'ELEVE A 90 } MAXIMUM ET LA DISTANCE ENTRE LES POINTS COULEUR EST INFERIEURE A 0,50 MM * 6

EX 85.21 A V * TUBES CATHODIQUES COULEUR A MASQUE PERFORE , TECHNOLOGIE " EN LIGNES " OU LES IMAGES SONT AFFICHEES SUR UN ECRAN DONT LA SURFACE UTILE NE DEPASSE PAS 165 FOIS 165 MM , DESTINES A ETRE UTILISES DANS UN INSTRUMENT ELECTRONIQUE DE NAVIGATION AERIENNE POUR L'AFFICHAGE DE SIGNAUX D'AVERTISSEMENT ET DE SYSTEME ( A ) * 0

EX 85.21 A V * INDICATEURS SOUS FORME D'UN TUBE CONSISTANT EN UN BOITIER DE VERRE MONTE SUR UN TABLEAU DE DIMENSIONS NON SUPERIEURES A 350 FOIS 300 MM , CABLES NON COMPRIS . LE TUBE CONTIENT UNE OU PLUSIEURS RANGEES DE CARACTERES OU DE LIGNES DISPOSEES EN RANGEES . CHACUN DES CARACTERES OU DES LIGNES EST COMPOSE D'ELEMENTS FLUORESCENTS OU PHOSPHORESCENTS . CES ELEMENTS SONT MONTES SUR UN SUPPORT METALLISE QUI EST RECOUVERT DE SUBSTANCES FLUORESCENTES OU DE SELS PHOSPHORESCENTS QUI DEVIENNENT LUMINEUX LORSQU'ILS SONT SOUMIS A UN BOMBARDEMENT D'ELECTRONS . * 0

EX 85.21 D II * INDICATEURS DIGITAUX CONSISTANT EN UN TABLEAU A CIRCUIT IMPRIME , A UN SEUL CARACTERE , AVEC OU SANS LES SIGNES " + " OU " - " ET / OU A DEUX POINTS DECIMAUX AU MAXIMUM , EQUIPES D'UN COUVERCLE EN PLASTIQUE DE DIMENSIONS NON SUPERIEURES A 25 FOIS 35 MM , COMPOSES DE 22 DIODES LUMINEUSES A BASE DE GALLIUM SEMI-CONDUCTEUR AU MAXIMUM . * 0

EX 85.21 D II * INDICATEURS DIGITAUX CONSISTANT EN UN TABLEAU A CIRCUIT IMPRIME , DONT LES DIMENSIONS SONT INFERIEURES A 35 FOIS 90 MM , ET EN UNE RANGEE DE CARACTERES NON INFERIEURS A TROIS , COMPOSES DE DIODES A CORPS SOLIDES LUMINEUSES FABRIQUEES A BASE DE GALLIUM SEMI-CONDUCTEUR ET MONTEES SUR LE TABLEAU . CHAQUE CARACTERE EST COMPOSE DE HUIT SEGMENTS AU MAXIMUM AVEC OU SANS POINT DECIMAL . LA RANGEE DE CARACTERES EST RECOUVERTE D'UNE PELLICULE DE PROTECTION EN PLASTIQUE * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE CONSTITUE DE 8 ELEMENTS INDEPENDANTS , CAPABLE DE COMMANDER LES 8 SEGMENTS ET / OU CARACTERES D'UN AFFICHEUR FLUORESCENT OU A GAZ A DECHARGE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS MAXIMALES SONT DE 7 FOIS 23 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 18 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS DE CHIFFRES SUIVANTES :

* 513 514 534 594 6118 6128 6138

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE MORTE A LECTURE EXCLUSIVEMENT ( ROM ) , NON PROGRAMMABLE , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 16 K FOIS 8 BITS DOTEE D'UN REGISTRE DE LECTURE ET D'UN CONTROLE DE SORTIE , EN SERIE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 16 FOIS 50 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 40 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS DE CHIFFRES SUIVANTS :

* 62 000 A 62 999

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES ROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE MORTE A LECTURE EXCLUSIVEMENT , NON PROGRAMMABLE , REALISEE EN TECHNOLOGIE C-MOS ( C-MOS-ROM ) , AYANT UNE ALIMENTATION D'ATTENTE D'UNE INTENSITE N'EXCEDANT PAS 0,03 MA EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 256 KBITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 50 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 54 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* HN 61256 HN 613256

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES ROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE MORTE A LECTURE EXCLUSIVEMENT , REALISEE EN TECHNOLOGIE C-MOS ( C-MOS-ROM ) , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , AYANT UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 1 MEGABIT , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 37 FOIS 16 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 28 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* HN 62301 P

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES C-MOS-ROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE MORTE A LECTURE EXCLUSIVEMENT ( PROM ) , PROGRAMMABLE , NON EFFACABLE , CONSTITUEE D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE REALISE EN TECHNOLOGIE TTL SCHOTTKY , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 2 KBITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* 27 S 12 27 S 13 28 L 22 28 LA 22 29613 29770 29771 38510 5305 5306 5308 5309 53 S 240 53 S 241 54 S 570 54 S 571 5604 5624 6305 6306 6308 6309 63 S 240 63 S 241 6335 6336 7053 7058 74 S 570 74 S 571 76 LS 03 7620 7621 82 S 114 82 S 130 82 S 131 93436 93446

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES PROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 11,5

EX 85.21 D II * MEMOIRE MORTE A LECTURE EXCLUSIVEMENT ( PROM ) , PROGRAMMABLE , NON EFFACABLE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 4 KBITS , SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION OU 28 POINTS DE CONTACT ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* 18 S 42 18 S 46 18 SA 42 18 SA 46 24 S 41 24 SA 41 27 S 15 27 S 25 27 S 26 27 S 27 27 S 28 27 S 29 27 S 30 27 S 31 27 S 32 27 S 33 28 L 42 28 L 45 28 P 42 28 P 45 28 R 45 28 SA 41 28 S 42 28 SA 42 28 S 45 28 S 46 28 SA 46 29620 29621 29622 29623 29624 29625 29626 29627 3604 3624 3625 38510 5340 5341 53 S 440 53 RA 441 53 RS 441 53 S 441 5348 5349 5350 5351 5352 5353 54 S 472 54 S 473 54 S 474 54 S 475 54 S 476 54 S 477 54 S 572 54 S 573 54740 54741 5605 5625 6340 6341 63 S 440 63 RA 441 63 RS 441 63 S 441 6348 6349 6350 6351 6352 6353 HM 6641 7054 7059 7121 7122 7123 7124 7125 7126 74 S 472 74 S 473 74 S 474 74 S 475 74 S 476 74 S 477 74 S 572 74 S 573 7640 7641 7642 7643 7644 7645 7647 7648 7649 82 HS 137 82 HS 147 82 S 115 82 S 136 82 S 137 82 S 140 82 S 141 82 S 142 82 S 146 82 S 147 93438 93448 93452 93453

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES PRATIQUES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE MORTE A LECTURE EXCLUSIVEMENT ( PROM ) , PROGRAMMABLE , NON EFFACABLE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 8 KBITS , SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION OU 28 POINTS DE CONTACT ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* 24 S 81 24 SA 81 24 S 86 27 S 180 27 S 181 27 S 185 27 S 35 28 L 85 28 L 86 28 P 85 28 R 35 28 R 85 28 S 2708 28 S 85 28 S 86 28 SA 86 29623 29630 29631 29632 29633 29634 29635 29636 29637 29650 29651 29652 29653 3628 5380 5381 5388 5389 53 S 840 53 S 841 54 LS 478 54 S 2708 54 S 454 54 S 455 54 S 478 54 S 479 6380 6381 6388 6389 63 S 840 63 S 841 7050 7055 7060 7127 7128 7129 7130 7131 7132 74 LS 478 74 S 2708 74 S 454 74 S 455 74 S 478 74 S 479 7608 7680 7681 7684 7685 7686 7687 7688 7689 77 S 180 77 S 181 77 S 184 77 S 185 77 S 186 77 S 187 TBPS 81 M 82707 82708 82 HS 185 82 LS 180 82 LS 181 82 S 180 82 S 181 82 S 182 82 S 183 82 S 184 82 S 185 82 S 2708 87 S 180 87 S 181 87 S 184 87 S 185 87 S 186 87 S 187 93450 93451 93460 93461 93465 93466 93 L 450 93 L 451 9460

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES PROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE A LECTURE EXCLUSIVEMENT ( EPROM ) , PROGRAMMABLE , EFFACABLE , AUX RAYONS ULTRAVIOLETS , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 2 KBITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , POURVU SUR LA FACE SUPERIEURE D'UNE FENETRE A QUARTZ , PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* B 1702 A AMI 702 ADC 82140 PP

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES EPROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE A LECTURE EXCLUSIVEMENT ( EPROM ) , PROGRAMMABLE , EFFACABLE AUX RAYONS ULTRAVIOLETS , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 16 K FOIS 8 BITS ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , POURVU SUR LA FACE SUPERIEURE D'UNE FENETRE EN QUARTZ ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON DE CHIFFRES SUIVANTE :

* 27128

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES EPROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 12

EX 85.21 D II * MEMOIRE A LECTURE EXCLUSIVEMENT ( EPROM ) , PROGRAMMABLE , EFFACABLE AUX RAYONS ULTRAVIOLETS , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 256 KBITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , POURVU SUR LA FACE SUPERIEURE D'UNE FENETRE EN QUARTZ ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE COMBINAISONS NUMERIQUE OU ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

D 27256 27256 TMS 27256 JL

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES C-MOS-EPROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE A LECTURE EXCLUSIVEMENT ( EPROM ) , PROGRAMMABLE , EFFACABLE AUX RAYONS ULTRAVIOLETS , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , CONSTITUEE D'UN SUBSTRAT MULTICOUCHES DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM SUR LEQUEL SONT MONTES UN DECODEUR , UN CONDENSATEUR DE COUPLAGE , DEUX RESISTANCES ET DEUX PUCES AYANT CHACUNE UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 128 KBITS , AYANT UNE CAPACITE DE MEMORISATION TOTALE DE 256 KBITS , PRESENTANT 2 FENETRES DE QUARTZ SUR LA FACE SUPERIEURE ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* EDH 7832 MM-30

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES MEMOIRES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE A LECTURE EXCLUSIVEMENT ( EPROM ) , PROGRAMMABLE , EFFACABLE AUX RAYONS ULTRAVIOLETS , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , CONSTITUEE D'UN SUBSTRAT MULTICOUCHES DONT LES DIMENSIONS NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM SUR LEQUEL SONT MONTES UN DECODEUR , UN CONDENSATEUR DE COUPLAGE ET 4 PUCES AYANT CHACUNE UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 64 KBITS ET UNE CAPACITE TOTALE DE 256 KBITS , PRESENTANT 4 FENETRES DE QUARTZ SUR LA FACE SUPERIEURE ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* EDH 7832 MC-35

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES EPROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE A LECTURE EXCLUSIVEMENT EFFACABLE ELECTRIQUEMENT ( E2PROM ) , PROGRAMMABLE , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 256 BITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 10 FOIS 12 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 8 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* NMC 9306

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES E2EPROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE A LECTURE EXCLUSIVEMENT EFFACABLE ELECTRIQUEMENT ( E2PROM ) , PROGRAMMABLE , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 4 KBITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 33 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* X 2804 A

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES E2PROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE A LECTURE EXCLUSIVEMENT EFFACABLE ELECTRIQUEMENT ( E2PROM ) , PROGAMMABLE , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 16 KBITS ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 33 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* X 2816 A

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES E2PROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 8,5

EX 85.21 D II * MEMOIRE A LECTURE EXCLUSIVEMENT EFFACABLE ELECTRIQUEMENT ( E2PROM ) , PROGRAMMABLE , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 64 KBITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 28 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* X 2864 A

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES E2PROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE A LECTURE EXCLUSIVEMENT EFFACABLE ELECTRIQUEMENT ( E2PROM ) , PROGRAMMABLE , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 128 KBITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 28 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* X 28128 A

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES E2PROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE A LECTURE EXCLUSIVEMENT EFFACABLE ELECTRIQUEMENT ( E2PROM ) , PROGRAMMABLE , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 256 KBITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 28 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* X 28256 A

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES E2PROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE DYNAMIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE , REALISEE EN TECHNOLOGIE N-MOS ( N-MOS-D-RAM ) EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 256 KBITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 34 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 20 BROCHES DE CONNEXION OU POINTS DE CONTACT ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* 41245 PD 41256 D TMM 41257 TMM 4256 AP TMM 4256 P MCM 4256 S MCM 4267 S HM 50257 MCM 6256 81256 81257 82256 TMS 4464 NL TMS 4256 TMS 4257

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES N-MOS-D-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE , CONSTITUEE D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , REALISEE EN TECHNOLOGIE N-MOS ( N-MOS-S-RAM ) , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 256 FOIS 4 BITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* M 120 2101 21 H 01 2102 2111 21 H 11 2112 21 H 12 8101 8111 9101 91 L 01 9111 91 L 11 9112 91 L 12

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES N-MOS-S-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , REALISEE EN TECHNOLOGIE TTL ( TTL-S-RAM ) , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 1 KBITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 16 FOIS 30 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 22 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* 2205 2510 2511 74 LS 214 74 LS 215 74 LS 314 74 LS 315 74 S 207 74 S 208 74 S 214 74 S 314 93412 93 L 412 93415 93 L 415 93422 93 L 422 93425 93 F 425 93 L 425

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES TTL-S-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE , REALISEE EN TECHNOLOGIE H-MOS ( H-MOS-S-RAM ) , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 1 K FOIS 4 BITS ET AYANT UN TEMPS D'ACCES NON SUPERIEUR A 70 NS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 8 FOIS 23 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 18 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* PD 2149 SY 2149 H AM 2149 TMS 2149

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES H-MOS-S-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 8,5

EX 85.21 D II * MEMOIRE STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE , REALISEE EN TECHNOLOGIE C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 4 K FOIS 1 BIT ET AYANT UN TEMPS D'ACCES NON SUPERIEUR A 70 NS , EQUIPEE D'UNE ALIMENTATION D'ATTENTE D'UNE INTENSITE INFERIEURE A 1 MA , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 9 FOIS 26 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 18 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON DE CHIFFRES SUIVANTE :

* 6147

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES C-MOS-S-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 4

EX 85.21 D II * MEMOIRE STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE , CONSTITUEE D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , REALISEE EN TECHNOLOGIE N-MOS ( N-MOS-S-RAM ) , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 8 KBITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* 4008 4118 PD 421 4801 8104 8108 8112 8114 8185

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES N-MOS-S-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE ( S-RAM ) EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 16 K FOIS 1 BIT , AYANT UN TEMPS D'ACCES NON SUPERIEUR A 35 NS ET UNE PUISSANCE DE RESERVE NON SUPERIEURE A 150 MW ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 16 FOIS 33 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 20 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* HM 6267 HP-35

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES S-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 8,5

EX 85.21 D II * MEMOIRE STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE , CONSTITUEE D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , REALISEE EN TECHNOLOGIE N-MOS ( N-MOS-S-RAM ) , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 2 K FOIS 8 BITS , AYANT UN TEMPS D'ACCES NON SUPERIEUR A 45 NS ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 16 FOIS 33 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* TMM 2018 H-35 TMM 2018 H-45 65161 65162

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES N-MOS-S-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 8,5

EX 85.21 D II * MEMOIRE STATIQUE DE LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE , REALISEE EN TECHNOLOGIE C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) AYANT UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 2 K FOIS 8 BITS ET UNE ALIMENTATION D'ATTENTE D'UNE INTENSITE MAXIMALE DE 0,025 MILLIWATT , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 33 FOIS 17 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* TC 5516 A

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES C-MOS-S-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 8,5

EX 85.21 D II * MEMOIRE STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE , SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , REALISEE EN TECHNOLOGIE N-MOS ( N-MOS-S-RAM ) AYANT UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 4 K FOIS 4 BITS ET UN TEMPS D'ACCES NON SUPERIEUR A 55 NANOSECONDES ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 8 FOIS 26 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 20 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* IMS 1420 L MB 8168-55 MCM 6168

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES MEMOIRES N-MOS-S-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 8,5

EX 85.21 D II * MEMOIRE STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE , CONSTITUEE D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , REALISEE EN TECHNOLOGIE C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 64 KBITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 18 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 28 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* TC 5564 TC 5565 C HM 6264 P-15 MB 8464

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES C-MOS-S-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE DYNAMIQUE DE LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE REALISEE EN TECHNOLOGIE N-MOS ( N-MOS VIDEO RAM ) , MUNIE D'UN REGISTRE DE DECALAGE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 64 KBITS , AVEC UN TEMPS D'ACCES NON SUPERIEUR A 150 NANOSECONDES CARACTERISE PAR UNE DOUBLE MODALITE D'ACCES , PARALLELE ET SEQUENTIEL , SOUS FORME D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 8 FOIS 27 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 20 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* TMS4161NL

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES N-MOS VIDEO RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE REALISEE EN TECHNOLOGIE N-MOS ( N-MOS-S-RAM ) EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , CONSTITUEE DE DEUX NIVEAUX DE SUBSTRAT SUPERPOSES MUNIS CHACUN DE DEUX PUCES AYANT CHACUNE UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 2 KBITS EQUIVALANT A UNE CAPACITE DE MEMORISATION TOTALE DE 8 K FOIS 1 BIT OU 4 K FOIS 2 BITS , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 13 FOIS 13 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 23 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* 4598601 5121850 5121934 5121935 5122148 5123059 5123120 5123128 5123129 5123337 5123339

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES N-MOS-S-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE STATIQUE DE LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE EN TECHNOLOGIE C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , CONSTITUEE D'UN SUBSTRAT MULTICOUCHES DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM SUR LEQUEL SONT MONTES UN DECODEUR , UN CONDENSATEUR DE COUPLAGE ET 2 PUCES AYANT CHACUNE UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 16 KBITS , AYANT UNE CAPACITE DE MEMORISATION TOTALE DE 32 KBITS , COMPORTANT AU MAXIMUM 28 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* EDH 8804 C-20 EDH 8804 CL-20

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES MEMOIRES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE STATIQUE DE LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE EN TECHNOLOGIE C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , CONSTITUEE D'UN SUBSTRAT MULTICOUCHES DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM SUR LEQUEL SONT MONTES UN DECODEUR , UN CONDENSATEUR DE COUPLAGE ET QUATRE PUCES AYANT CHACUNE UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 16 KBITS , AYANT UNE CAPACITE DE MEMORISATION TOTALE DE 64 KBITS , COMPORTANT AU MAXIMUM 28 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* EDH 8808 B-20 EDH 8808 C-10 EDH 8808 C-12 EDH 8808 C-15 EDH 8808 C-20 EDH 8808 CL-15 EDH 8808 CL-20

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES C-MOS-S-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE STATIQUE DE LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE EN TECHNOLOGIE C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , CONSTITUEE D'UN SUBSTRAT MULTICOUCHES DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM SUR LEQUEL SONT MONTES UN DECODEUR , UN CONDENSATEUR DE COUPLAGE ET QUATRE PUCES AYANT CHACUNE UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 64 KBITS ET UNE CAPACITE DE 256 KBITS , COMPORTANT AU MAXIMUM 28 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* EDH 8832 MC-20

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES C-MOS-S-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE CONSTITUE D'UNE MEMOIRE STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE ( S-RAM ) D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 256 BITS SUPERPOSEE BIT A BIT A UNE MEMOIRE MORTE A LECTURE EXCLUSIVEMENT , PROGRAMMABLE , EFFACABLE ELECTRIQUEMENT ( E2PROM ) , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 8 FOIS 24 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 18 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* X 2210 X 2443 X 2444

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS INTEGRES MONOLITHIQUES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE CONSTITUE D'UNE MEMOIRE STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE ( S-RAM ) D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 1 KBIT SUPERPOSEE BIT A BIT A UNE MEMOIRE MORTE A LECTURE EXCLUSIVEMENT , PROGRAMMABLE , EFFACABLE ELECTRIQUEMENT ( E2PROM ) , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 8 FOIS 24 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 18 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* X 2001 X 2201 A X 2212

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS INTEGRES MONOLITHIQUES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE CONSTITUE D'UNE MEMOIRE STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE ( S-RAM ) D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 2 KBITS SUPERPOSEE BIT A BIT A UNE MEMOIRE MORTE A LECTURE EXCLUSIVEMENT , PROGRAMMABLE , EFFACABLE ELECTRIQUEMENT ( E2PROM ) , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 8 FOIS 24 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 18 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* X 2002

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS INTEGRES MONOLITHIQUES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE CONSTITUE D'UNE MEMOIRE STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE ( S-RAM ) D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 4 KBITS SUPERPOSEE BIT A BIT A UNE MEMOIRE MORTE A LECTURE EXCLUSIVEMENT , PROGRAMMABLE , EFFACABLE ELECTRIQUEMENT ( E2PROM ) , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 8 FOIS 24 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 18 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* X 2004

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS INTEGRES MONOLITHIQUES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE QUASI STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE REALISEE EN TECHNOLOGIE N-MOS ( N-MOS-RAM QUASI-STATIC ) EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , CONSTITUEE DE DEUX NIVEAUX DE SUBSTRAT SUPERPOSES MUNIS CHACUN DE DEUX PUCES AYANT CHACUNE UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 4 KBITS EQUIVALANT A UNE CAPACITE DE MEMORISATION TOTALE DE 16 K FOIS 1 BIT OU DE 8 K FOIS 2 BITS , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 13 FOIS 13 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS DE CHIFFRES SUIVANTES :

* 4599766 4599767 4599768 4599769 4599770 4599771 4599772 4599773 4599774 4599893

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES N-MOS-RAM QUASI-STATIC QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE , REALISEE EN TECHNOLOGIE ECL ( ECL-RAM ) EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 1 K FOIS 4 BITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 10 FOIS 10 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* PB 10474 100474

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES ECL-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE SOUS FORME DE CIRCUITS INTEGRES MONOLITHIQUES , CONSTITUEE D'UN SUBSTRAT MULTICOUCHES DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES N'EXCEDENT PAS 17 FOIS 39 MM SUR LEQUEL SONT MONTES UN DECODEUR , UN CONDENSATEUR DE DECOUPLAGE , DEUX RESISTANCES , UNE MEMOIRE DE LECTURE EXCLUSIVEMENT EFFACABLE AUX RAYONS ULTRAVIOLETS ( EPROM ) AYANT UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 64 KBITS ET DE DEUX MEMOIRES STATIQUES DE LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE REALISEES EN TECHNOLOGIE C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) AYANT CHACUNE UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 16 KBITS , AYANT UNE CAPACITE DE MEMORISATION TOTALE DE 32 KBITS , PRESENTANT UNE FENETRE EN QUARTZ SUR LA FACE SUPERIEURE ET COMPORTANT AU MAXIMUM 28 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* EDH 90804 BS-25 ( 15 ) EDH 90804 BS-30 ( 20 )

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES MEMOIRES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE , SOUS FORME DE CIRCUITS INTEGRES MONOLITHIQUES , CONSTITUEE D'UN SUBSTRAT MULTICOUCHES DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES N'EXCEDENT PAS 17 FOIS 39 MM SUR LEQUEL SONT MONTES UN DECODEUR , UN CONDENSATEUR DE DECOUPLAGE , DEUX RESISTANCES , 2 MEMOIRES DE LECTURE EXCLUSIVEMENT EFFACABLES AUX RAYONS ULTRAVIOLETS ( EPROM ) AYANT CHACUNE UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 64 KBITS ET UNE CAPACITE TOTALE DE 128 KBITS , ET DE DEUX MEMOIRES STATIQUES DE LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE REALISEES EN TECHNOLOGIE C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) AYANT CHACUNE UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 64 KBITS , AYANT UNE CAPACITE DE MEMORISATION TOTALE DE 128 KBITS , PRESENTANT 2 FENETRES EN QUARTZ SUR LA FACE SUPERIEURE ET COMPORTANT AU MAXIMUM 28 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* EDH 91616 CL-30 ( 20 )

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES MEMOIRES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * RESEAU LOGIQUE PROGRAMMABLE ( PLA ) PARTIELLEMENT PROGRAMMABLE PAR L'UTILISATEUR , REALISE EN TECHNOLOGIE BIPOLAIRE EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE A FUSIBLES , DOTE D'UN RESEAU AND PROGRAMMABLE ET D'UN RESEAU OR FIXE AVEC OU SANS REGISTRES , AYANT AU MAXIMUM 20 ENTREES ET 10 SORTIES , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 19 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 28 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* 10 H 8 12 H 6 14 H 4 16 H 2 16 C 1 10 L 8 12 L 6 14 L 4 16 L 2 16 L 8 16 R 8 16 R 6 16 R 4 16 X 4 16 A 4 12 L 10 14 L 8 16 L 6 18 L 4 20 L 2 20 C 1 20 L 10 20 X 10 20 X 8 20 X 4 CO 61618

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES PLA QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 5

EX 85.21 D II * RESEAU LOGIQUE PROGRAMMABLE PAR L'UTILISATEUR ( FPLA ) , NON EFFACABLE , REALISE EN TECHNOLOGIE TTL-SCHOTTKY EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , DOTE DE 48 FONCTIONS AND AU MAXIMUM , DE 8 FONCTIONS OR AU MAXIMUM ET DE 16 ENTREES AU MAXIMUM , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 28 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* FP 54 AS 839 FP 54 AS 840 SN 54 LS 333 SN 54 LS 334 SN 54 LS 335 SN 54 LS 336 FP 74 AS 839 FP 74 AS 840 SN 74 LS 333 SN 74 LS 334 SN 74 LS 335 SN 74 LS 336 82 S 100 82 S 101 93458 93459

OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES FPLA QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 5

EX 85.21 D II * RESEAU DE PORTES PROGRAMMEES ( GATE ARRAYS ) , NON PROGRAMMABLE PAR L'UTILISATEUR , REALISE EN TECHNOLOGIE C-MOS EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , AYANT UN MINIMUM DE 8 000 FONCTIONS NAND A DEUX ENTREES , ENSERRE DANS UN BOITIER , DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 39 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MINIMUM 179 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* MB 66000 VH

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES GATE ARRAYS QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MICRO-ORDINATEUR MONOCHIP CONSTITUE D'UNE UNITE ARITHMETIQUE LOGIQUE A 4 BITS , D'UNE MEMOIRE DE LECTURE ( ROM ) D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 18 KBITS A 65 KBITS ET D'UNE MEMOIRE DE LECTURE ET D'ECRITURE A ACCES ALEATOIRE ( RAM ) D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 512 BITS A 4 KBITS , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 58 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 80 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* CD 3200 A 3299 TMC 0270 A 0279 TMC 0500 A 0599 TMC 0980 A 0989 TMC 1500 A 1599 TMC 1980 A 1999 TP 0310 A 03299 TP 0450 A 04599 TP 0480 A 04899 TP 0500 A 05999 HD 38800 HD 38820 HD 44796 HD 44800 HD 44801 HD 44820 HD 44840 HD 44860

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES MICRO-ORDINATEURS MONOCHIP QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MICRO-ORDINATEUR MONOCHIP EN TECHNOLOGIE C-MOS , A FONCTION DE PILOTAGE DIRECT DE CRISTAUX LIQUIDES ( LCD ) , CONSTITUE D'UNE UNITE ARITHMETIQUE LOGIQUE A 4 BITS , D'UNE MEMOIRE DE LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE ( RAM ) D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 40 OU 52 FOIS 4 BITS , D'UNE MEMOIRE DE LECTURE ( ROM ) D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 1 K FOIS 8 BITS , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 15 FOIS 15 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 60 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* SM 500 , SM 531

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES MICRO-ORDINATEURS MONOCHIP QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * UNITE CENTRALE DE TRAITEMENT ( CPU ) , REALISEE EN TECHNOLOGIE H-MOS , CONSTITUEE PAR 4 MEMOIRES DE SERVICE DE CAPACITES DE MEMORISATION DE 8 FOIS 8 BITS , 16 FOIS 16 BITS , 16 FOIS 20 BITS ET 32 FOIS 32 BITS , UN REGISTRE DE 8 BITS , UN REGISTRE DE 12 BITS , UN REGISTRE DE 16 BITS ET DEUX REGISTRES DE 20 BITS , UN COMPTEUR A 5 BITS ET UNE HORLOGE , PRESENTEE SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 25 FOIS 25 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 68 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* LSI-6 04041855

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CPU QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * UNITE DE COMMANDE DE RESEAU LOCAL PERMETTANT DE REGLER LES CONFLITS D'UTILISATION , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 16 FOIS 51 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 48 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* AM 7990 82586

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES UNITES DE COMMANDE DE RESEAU LOCAL PERMETTANT DE REGLER LES CONFLITS D'UTILISATION QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT ELECTRONIQUE DE CONNEXION PERIPHERIQUE ( DMA-CONTROLLER ) , REALISE EN TECHNOLOGIE N-MOS , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 23 FOIS 82 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 64 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* HD 6844 HD 68 A 44 HD 68 B 44 HD 68450-4 HD 68450-6 HD 68450-8 8237 8257 AM 9517 CO 21698

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES DMA-CONTROLLER QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT ELECTRONIQUE DE CONTROLE POUR AFFICHAGES DE GRAPHIQUES COULEURS ( GDC ) POUVANT GERER UNE MEMOIRE DE 256 K MOTS FOIS 16 BITS , SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 15 FOIS 52 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 40 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* PD 7220

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES GDC QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT ELECTRONIQUE EN TECHNOLOGIE N-MOS , DE CONTROLE DE DISQUES RIGIDES ( N-MOS-HDC ) , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 15 FOIS 53 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 40 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* WD 1010 PD 7261

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES N-MOS-HDC QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CONTROLEUR DE MULTIPROTOCOLE DE COMMUNICATION REALISE EN TECHNOLOGIE MOS ( MOS-MPCC ) PERMETTANT DE RECEVOIR ET DE TRANSMETTRE DES DONNEES EN MODE SYNCHRONE , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 16 FOIS 54 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 40 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS DE CHIFFRES SUIVANTES :

* 16456 2652 68652 8273 8274

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES MOS-MPCC QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * UNITE ARITHMETIQUE ET LOGIQUE , REALISEE EN TECHNOLOGIE H-MOS , CONSTITUEE PAR UN REGISTRE DE 32 BITS , UN REGISTRE DE 24 BITS , UN REGISTRE DE 4 BITS , DOUZE REGISTRES DE 1 BIT , DEUX MEMOIRES DE SERVICE D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 16 FOIS 24 BITS , DES CIRCUITS EFFECTUANT DES OPERATIONS ARITHMETIQUES ET LOGIQUES , UNE LOGIQUE DE DECODAGE , UNE LOGIQUE DE DIAGNOSE , UN COMPTEUR A 8 BITS ET UNE HORLOGE , PRESENTEE SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS MAXIMALES SONT DE 23 FOIS 82 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 64 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - LE SIGLE D'IDENTIFICATION :

* ALU 0486

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES UNITES ARITHMETIQUES ET LOGIQUES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT DE CONTROLE LOGIQUE REALISE EN TECHNOLOGIE H-MOS , CONSTITUE PAR UN REGISTRE A 7 BITS , TROIS COMPTEURS , UN MULTIPLEXEUR , DES CIRCUITS SEQUENTIELS ET COMBINATOIRES EFFECTUANT DES OPERATIONS DE CONTROLE , UNE LOGIQUE DE DECODAGE , UNE LOGIQUE DE DIAGNOSE ET UNE HORLOGE , PRESENTE SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS MAXIMALES SONT DE 23 FOIS 82 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 64 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - LE SIGLE D'IDENTIFICATION :

* MIC 0482

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS DE CONTROLE LOGIQUES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT LOGIQUE REALISE EN TECHNOLOGIE H-MOS PERMETTANT DE PRODUIRE DES TOPS HORLOGE POUR L'UNITE CENTRALE DE TRAITEMENT , LA MEMOIRE PRINCIPALE ET LES INTERFACES D'ENTREE-SORTIE ( E/S ) , PRESENTE SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 25 FOIS 25 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 68 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* H 108982 ( MCC )

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS LOGIQUES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT DE CONTROLE DE SEQUENCE REALISE EN TECHNOLOGIE H-MOS , CONSTITUE PAR UN REGISTRE DE 32 BITS , TROIS REGISTRES DE 16 BITS , UNE MEMOIRE D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 16 FOIS 16 BITS , UNE MEMOIRE LIFO D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 7 FOIS 17 BITS , UN ADDITIONNEUR , UNE LOGIQUE DE DECODAGE , UNE LOGIQUE DE PRIORITE , UNE LOGIQUE DE DIAGNOSE , UN MULTIPLEXEUR A 16 BITS , UN COMPTEUR A 8 BITS ET UNE HORLOGE , PRESENTE SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS MAXIMALES SONT DE 23 FOIS 82 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 64 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - LE SIGLE D'IDENTIFICATION :

* CSS 0484

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS DE CONTROLE DE SEQUENCES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT ELECTRONIQUE EN TECHNOLOGIE BIPOLAIRE PERMETTANT DE DETECTER ET DE CORRIGER LES ERREURS ( ECDU ) , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 16 FOIS 62 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 48 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* 2960 74 F 630 74 F 631 DP 8400

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES ECDU QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT LOGIQUE REALISE EN TECHNOLOGIE H-MOS , PERMETTANT DE DETECTER ET DE CORRIGER LES ERREURS D'UN BIT ET DE DETECTER TOUTES LES ERREURS DE 2 BITS , SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 25 FOIS 25 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 68 POINTS DE CONTACT ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON DE CHIFFRES SUIVANTE :

* 8206

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS LOGIQUES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT LOGIQUE REALISE EN TECHNOLOGIE H-MOS , PERMETTANT DE DETECTER ET CORRIGER LES ERREURS MULTIPLES PROVENANT D'UNE LIGNE DE DISQUES MAGNETIQUES , SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 16 FOIS 54 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 40 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* Z 8065 AM 9520 AM 9521

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS LOGIQUES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT ELECTRONIQUE DE CONTROLE , REALISE EN TECHNOLOGIE BIPOLAIRE , SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE POUR LA COMMANDE DE MEMOIRES D-RAM , ASSURANT LA FONCTION DE MULTIPLEXEUR D'ADRESSES ET DE GENERATEUR D'IMPULSIONS ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 62 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 48 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* DP 8408 DP 8409

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS DE CONTROLE BIPOLAIRES D-RAMS , QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * INTERFACE PROGRAMMABLE POUR LA TRANSMISSION DE DONNEES REALISE EN TECHNOLOGIE N-MOS ( N-MOS-PCI ) EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 28 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* 8251 A

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES N-MOS-PCI QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 11,5

EX 85.21 D II * CIRCUIT ELECTRONIQUE DE COMMUNICATION POUR CONNEXION ( EPCI ) ENTRE UN MICROPROCESSEUR ET UN CANAL DE DONNEES , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 16 FOIS 38 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 28 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON DE CHIFFRES SUIVANTE :

2661

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES EPCI QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * INTERFACE SERIE PERMETTANT D'EXECUTER LES FONCTIONS DE CODAGE ET DECODAGE DES DONNEES ET LES FONCTIONS DE COMMANDE CONNEXES DANS UN RESEAU LOCAL , SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE CONTENU DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 16 FOIS 33 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* AM 7991 82501

* OU

EX* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DE INTERFACES SERIE QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * HORLOGE ELECTRONIQUE PROGRAMMABLE REALISEE EN TECHNOLOGIE N-MOS ( N-MOS-PIT ) EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON DE CHIFFRES SUIVANTE :

* 8253

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES N-MOS-PIT QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 11,5

EX 85.21 D II * CIRCUIT DE MONTRE REALISE EN TECHNOLOGIE C-MOS SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES N'EXCEDENT PAS 16 FOIS 54 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 42 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* HI 2060 HI 2065 T 3605

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS DE MONTRE QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION

* CE CIRCUIT EST DESTINE A LA FABRICATION DE MINUTERIES AUTOMATIQUES , DE MONTRES DE TABLEAUX DE BORD ET SIMILAIRES POUR VEHICULES AUTOMOBILES ET MOTOCYCLES ( A ) * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT DE MONTRE REALISE EN TECHNOLOGIE C-MOS , FONCTIONNANT AVEC UNE TENSION D'ALIMENTATION UNIQUE DE + 1,55 V , COMPRENANT UN PILOTE ( DRIVER ) A CRISTAUX LIQUIDES ( LCD ) , SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 15 FOIS 21 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 56 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* TC 8219 AF

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS DE MONTRE QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT DE MONTRE 12/24 H P-MOS COMPORTANT UN TOTALISATEUR DE TEMPS , SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE PLACE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES N'EXCEDENT PAS 53 FOIS 14 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 40 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* MM 53124

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS DE MONTRE QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION

* CE CIRCUIT EST DESTINE A LA FABRICATION DE MONTRES DE TABLEAUX DE BORD ET SIMILAIRES POUR VEHICULES AUTOMOBILES ET MOTOCYCLES ( A ) * 0

EX 85.21 D II * AMPLIFICATEUR EN FORME D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE ANALOGIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS MAXIMALES SONT DE 2 FOIS 4 FOIS 4 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 10 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* V 35 C 05

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES AMPLIFICATEURS QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION

* CET AMPLIFICATEUR EST DESTINE A LA FABRICATION DES PRODUITS RELEVANT DE LA SOUS-POSITION 90.19 B I ( A ) * 0

EX 85.21 D II * EMETTEUR-RECEPTEUR A QUADRUPLE CANAL ( QUAD-BUS ) REALISE EN TECHNOLOGIE SCHOTTKY FAIBLE PUISSANCE ( ALP-SCHOTTKY ) AVEC REGISTRES DE TYPE D SUR MICROPLAQUETTE ET UN GENERATEUR / VERIFICATEUR DE PARITE INTERNE ODD 4 BITS , SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 9 FOIS 28 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 20 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* AM 2907

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES BUS EMETTEURS-RECEPTEURS QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * PILOTE A QUATRE LIGNES , REALISE EN TECHNOLOGIE SCHOTTKY FAIBLE PUISSANCE , SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 20 FOIS 7 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 16 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* AM26LS29 SN75172 SN75174

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES PILOTES A QUATRE LIGNES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MICROPROCESSEUR D'UNE CAPACITE DE 16 BITS REALISES EN TECHNOLOGIE BIPOLAIRE SOUS FORME D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES MAXIMALES SONT DE 67 FOIS 24 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 52 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* AM29116

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES MICROPROCESSEURS DE 16 BITS QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * UNITE DE CALCUL POUR DONNEES NUMERIQUES ( NPX ) EN TECHNOLOGIE H-MOS COMPORTANT 14 REGISTRES SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 15 FOIS 52 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 40 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINATION ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* C 8087-3

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES UNITES DE CALCUL QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT SEPARATEUR DE DONNEES POUR DISQUES SOUPLES ( FDDS ) SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 8 FOIS 10 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 8 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* FDC 9216 FDC 9216-B WD 9216-00 WD 9216-01

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS SEPARATEURS DE DONNEES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * SYNTHETISEUR VOCAL REALISE EN TECHNOLOGIE C-MOS ( C-MOS-PHONEME SPEECH SYNTHESIZER ) AYANT UNE ALIMENTATION D'UNE INTENSITE INFERIEURE A 10 MA , SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS MAXIMALES SONT DE 17 FOIS 39 MM ET NE COMPORTANT PAS PLUS DE 24 BROCHES DE CONNEXION . LE DISPOSITIF PORTE :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* SC 01 SSI 263

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES SYNTHETISEURS VOCAUX QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CONVERTISSEUR VIDEO NUMERIQUE-ANALOGUE ( VDAC ) , A TROIS CANAUX , CHACUN AYANT UNE CAPACITE NON SUPERIEURE A 8 BITS AYANT UN TEMPS DE CONVERSION N'EXCEDANT PAS 25 NANOSECONDES , SOUS LA FORME D'UN CIRCUIT INTEGRE HYBRIDE , MEME COMPRENANT 3 MEMOIRES A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE ( RAM ) , AYANT UNE CAPACITE DE MEMORISATION NON SUPERIEURE A 54 FOIS 62 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 61 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* VDAC 444 TD RGBDAC4T RGBDAC8E RGBDAC8T

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CONVERTISSEURS QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.22 C II * SYSTEME D'AFFICHAGE ELECTROMAGNETIQUE CONSTITUE DE 7 BOBINES ELECTROMAGNETIQUES QUI PERMETTENT UNE MEMOIRE PERMANENTE DUE AU MAGNETISME REMANENT DES NOYAUX DES BOBINES ET DE 7 SEGMENTS PIVOTANTS REFLECHISSANT LA LUMIERE , CHACUN D'ENTRE EUX ETANT MONTE SUR UN BARREAU MAGNETIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS MAXIMALES SONT DE 28 FOIS 36 FOIS 50 MM * 0

EX 85.22 C II * APPAREIL PORTABLE DE LECTURE ET D'ECRITURE BRAILLE A AFFICHAGE ET A ENREGISTREMENT SUR CASSETTE A BANDE MAGNETIQUE , EQUIPE D'UN CLAVIER ELECTROMECANIQUE STANDARD DE MACHINE A ECRIRE BRAILLE , D'UN MICROPHONE , D'UN HAUT-PARLEUR ET D'UN AFFICHEUR BRAILLE ELECTROMECANIQUE DE 20 CARACTERES . LES DIMENSIONS EXTERIEURES DE L'APPAREIL NE SONT PAS SUPERIEURES A 11 FOIS 24 FOIS 36 CM * 0

EX 90.13 * DISPOSITIF D'AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES NEMATIQUES CONSTITUE D'UNE COUCHE DE CRISTAUX LIQUIDES INSEREE ENTRE DEUX LAMELLES DE VERRE , EQUIPE D'UN MINIMUM DE 7 ET D'UN MAXIMUM DE 32 CHIFFRES OU LETTRES , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 40 FOIS 154 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 192 POINTS DE CONTACT ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN UNE SERIE DE CHIFFRES COMPRISE ENTRE 1000000-0001 INCLUS ET 9999999-9999 INCLUS

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES DISPOSITIFS D'AFFICHAGE QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 90.19 A III * VALVULES CARDIAQUES , LEURS PARTIES ET PIECES DETACHEES * 0

EX 98.04 A II * POINTES NON FIBREUSES EN MATIERE PLASTIQUE POUR MARQUEURS , COMPORTANT UN CANAL INTERNE * 0

( A ) LE CONTROLE DE L'UTILISATION A CETTE DESTINATION PARTICULIERE SE FAIT PAR APPLICATION DES DISPOSITIONS COMMUNAUTAIRES EDICTEES EN LA MATIERE .

TABLEAU II

NUMERO DU TARIF DOUANIER COMMUN * DESIGNATION DES MARCHANDISES * TAUX DES DROITS AUTONOMES ( % )

EX 13.03 A V * EXTRAIT DE PYRETHRE DECIRE * 0

EX 27.07 A I * HUILES LEGERES BRUTES D'UNE TENEUR EN POIDS :

* - DE VINYLTOLUENES NON INFERIEURE A 10 %

* - D'INDENE NON INFERIEURE A 10 %

* - DE NAPHTALENE NON INFERIEURE A 1 % ET NON SUPERIEURE A 5 % * 0

EX 27.10 B III * MELANGE D'HYDROCARBURES CONSTITUE D'AU MOINS 85 % EN POIDS DE PARAFFINES LINEAIRES COMPORTANT DE 8 A 16 ATOMES DE CARBONE , ET D'AU PLUS 13 % EN POIDS D'ALKYLBENZENES AYANT UNE CHAINE LINEAIRE COMPORTANT DE 10 A 12 ATOMES DE CARBONE * 0

EX 27.13 B II * PARAFFINE SYNTHETIQUE DE POIDS MOLECULAIRE COMPRIS ENTRE 460 ET 1 560 * 0

EX 28.04 B * HELIUM * 0

EX 28.13 IJ * DIOXYDE DE TELLURE * 0

EX 28.14 B * PENTAFLUORURE D'IODE * 0

EX 28.21 * DIOXYDE DE CHROME * 0

EX 28.38 C * HYDROGENOPEROXOMONOSULFATE DE POTASSIUM * 0

EX 28.39 A * NITRITE DE POTASSIUM , DESTINE A LA FABRICATION DE LIQUIDES DE REFROIDISSEMENT ET DE COUPAGE , POUR LE TRAVAIL DES METAUX OU DES CARBURES METALLIQUES ( A ) * 0

EX 28.40 B II * HYDROXY-TRIS ( ORTHOPHOSPHATE ) DE PENTACALCIUM , DESTINE A LA METALLURGIE DES METAUX NON FERREUX ( A ) * 0

EX 28.42 A VI * CARBONATES DE LITHIUM AUTRES QUE CELUI REPONDANT AUX SPECIFICATIONS SUIVANTES :

* - PRESENTE SOUS FORME DE POUDRE BLANCHE

* ET

* - D'UN TITRE EN LI2CO3 EGAL OU SUPERIEUR A 98,5 %

* ET

* - D'UNE TENEUR :

* - EN ARSENIC INFERIEURE A 2 PPM

* - EN CALCIUM INFERIEURE A 200 PPM

* - EN CHLORURES INFERIEURE A 200 PPM

* - EN FER INFERIEURE A 20 PPM

* - EN MAGNESIUM INFERIEURE A 150 PPM

* - EN METAUX LOURDS INFERIEURE A 20 PPM

* - EN POTASSIUM INFERIEURE A 300 PPM

* - EN SODIUM INFERIEURE A 300 PPM

* - EN SULFATES INFERIEURE A 200 PPM * 0

28.46 A I B ) * BORATES DE SODIUM , ANHYDRES * 0

EX 28.46 A II * TETRABORATE DE DISODIUM PENTAHYDRATE * 0

EX 28.47 C * PERMANGANATE DE POTASSIUM * 0

EX 28.48 B III * HYDROTALCITE ( DCI ) * 0

28.51 A * DEUTERIUM , OXYDE DE DEUTERIUM ( EAU LOURDE ) ET AUTRES COMPOSES DU DEUTERIUM ; HYDROGENE ET SES COMPOSES , ENRICHIS EN DEUTERIUM ; MELANGES ET SOLUTIONS CONTENANT CES PRODUITS ( EURATOM ) * 0

EX 28.52 B * OXYBROMURE DE LANTHANE * 0

EX 28.57 A * SILANE ( HYDRURE DE SILICIUM ) * 0

EX 29.01 C I * BETA-PINENE * 0

EX 29.01 D VII * VINYLTOLUENES * 0

EX 29.01 D VII * 1 , 3-DIISOPROPYLBENZENE D'UN DEGRE DE PURETE EN POIDS EGAL OU SUPERIEUR A 94 % * 0

EX 29.01 D VII * TRICYCLO ( 8.2.2.2 4,7 ) HEXADECA-1 ( 12 ) , 4 , 6 , 10 , 13 , 15-HEXAENE * 0

EX 29.02 A I * TETRAFLUORURE DE CARBONE ( TETRAFLUOROMETHANE ) * 0

EX 29.02 A II B ) * 1 , 2 , 3-TRICHLOROPROPENES * 0

EX 29.02 A III * BROMURE DE VINYLE * 0

EX 29.02 A V * BROMOCHLOROMETHANE * 0

EX 29.02 B * 1 , 6 , 7 , 8 , 9 , 14 , 15 , 16 , 17 , 17 , 18 , 18-DODECACHLOROPENTACYCLO ( 12.2.1.1 6.9.0 2.13.0 5.10 ) OCTADECA-7 , 15-DIENE , DESTINE A LA FABRICATION DU POLYAMIDE ( A ) * 0

EX 29.02 C * MELANGES D'ISOMERES DE DI - OU TETRA-CHLOROTRICYCLO ( 8.2.2.2 4,7 ) HEXADECA-1 ( 12 ) , 4 6 , 10 , 13 , 15-HEXAENE * 0

EX 29.03 A * ACIDE METHANESULFONIQUE * 0

EX 29.03 B II * NITROMETHANE * 0

EX 29.03 B II * 1-NITROPROPANE * 0

EX 29.03 B II * 2-NITROPROPANE * 0

EX 29.03 B II * NITROETHANE * 0

EX 29.03 C I * CHLORURE DE METHANESULFONYLE * 0

EX 29.04 A III A ) * 2-METHYLPROPANE-2-OL ( ALCOOL TERT-BUTYLIQUE ) , D'UNE PURETE EN POIDS DE 90 % AU MINIMUM ET DE 96 % AU MAXIMUM * 0

EX 29.04 C I * BUTANE-1 , 3-DIOL * 0

EX 29.04 C I * 2 , 4 , 7 , 9-TETRAMETHYLDEC-5-YNE-4 , 7-DIOL * 0

EX 29.04 C V * 2 , 2-BIS ( BROMOMETHYL ) PROPANEDIOL * 0

29.05 A II * MENTHOL * 0

EX 29.06 A IV * 2-ISOPROPYLPHENOL * 0

EX 29.06 B V * 4 , 4 '- ( 2 , 3-DIMETHYLENE ) DIPYROCATECHOL , D'UNE PURETE MINIMALE DE 98 % * 0

EX 29.06 B V * 6 , 6' , 6"-TRI-TERT-BUTYL-4 , 4' , 4 "- ( 1-METHYLPROPANE-1-YL-3-YLIDENE ) TRI-M-CRESOL , MEME CONTENANT DU TOLUENE DE CRISTALLISATION * 0

EX 29.06 B V * 2 , 5-DI ( TERT-PENTYL ) HYDROQUINONE * 0

EX 29.07 A * 4 , 4 '- ( PERFLUOROISOPROPYLIDENE ) DIPHENOL * 0

EX 29.07 C III * 2 , 4-DINITRO-6-OCTYLPHENOL * 0

EX 29.08 A III C ) * MELANGES D'ISOMERES DE BIS ( PHENOXYPHENOXY ) BENZENE * 0

EX 29.08 B I * 3 , 3'-OXYDI ( PROPYLENEGLYCOL ) * 0

EX 29.09 B * 1 , 2-EPOXYBUTANE * 7

EX 29.09 B * 1 , 2-EPOXY-4 - ( EPOXYETHYL ) CYCLOHEXANE * 0

EX 29.13 A I 5-METHYLHEXANE-2-ONE * 0

EX 29.13 A I * 3 , 3-DIMETHYLBUTANONE * 0

EX 29.13 B I B ) * BORNANE-2-ONE ( CAMPHRE ) , NATUREL RAFFINE * 0

EX 29.13 D I B ) * 11-ALPHA , 17 , 21-TRIHYDROXY-16-BETA-METHYLPREGNA-1 , 4-DIENE-3 , 20-DIONE * 0

EX 29.13 E * 4-METHOXY-4-METHYLPENTANE-2-ONE * 0

EX 29.13 F * 1 , 4-NAPHTHOQUINONE * 0

EX 29.13 G II * 1-CHLORO-3 , 3-DIMETHYLBUTANONE * 0

EX 29.14 A II C ) 4 * ACETATE DE 20-OXOPREGNA-5 , 16-DIENE-3-BETA-YLE * 0

EX 29.14 B IV B ) * PERCHLOROCROTONATE DE BUTYLE * 0

29.15 A IV A ) * ACIDE AZELAIQUE , ACIDE SEBACIQUE * 0

EX 29.15 A V * 1 , 2-BIS ( CYCLOHEXYLOXYCARBONYL ) ETHANESULFONATE DE SODIUM * 0

EX 29.15 C III * ACIDE BENZENE-1 , 2 , 4-TRICARBOXYLIQUE * 0

EX 29.15 C III * 1 , 2-ANHYDRIDE DE L'ACIDE BENZENE-1 , 2 , 4-TRICARBOXYLIQUE * 0

EX 29.15 C III * ANHYDRIDE TETRACHLOROPHTALIQUE * 0

EX 29.15 C III * ANHYDRIDE TETRABROMOPHTALIQUE * 0

EX 29.15 C III * TRICHLORURE DE BENZENE-1 , 2 , 4-TRICARBONYLE * 0

EX 29.16 A II * ACIDE MALIQUE ET SES SELS , D'UNE TENEUR EN ISOMERE L NON INFERIEURE A 94 % * 0

EX 29.16 A VIII A ) * ACIDE 2 , 2-BIS ( HYDROXYMETHYL ) PROPIONIQUE * 0

EX 29.16 B VI * 3 - ( 3 , 5-DI-TERT-BUTYL-4-HYDROXYPHENYL ) PROPIONATE D'OCTADECYLE * 0

EX 29.16 B VI * TETRAKIS ( 3 - ( 3 , 5-DI-TERT-BUTYL-4-HYDROXYPHENYL ) PROPIONATE ) DE PENTAERYTHRITOL * 0

EX 29.16 D * DINOPROSTONE ( DCI ) * 0

EX 29.16 D * ALPROSTADIL ( DCI ) * 0

EX 29.16 D * 5 - ( 2 , 4-DICHLORPHENOXY )-2-NITROBENZOATE DE METHYLE * 0

EX 29.19 C * TETRAKIS ( 2-CHLOROETHYL ) BIS ( PHOSPHATE ) DE 2 , 2-BIS ( CHLOROMETHYL ) TRIMETHYLENE * 5

EX 29.21 B II * 0 , 0'-BIS ( 2 , 4-DI-TERT-BUTYLPHENYL ) BIS ( PHOSPHITE ) DE PENTAERYTHRITOL * 0

EX 29.22 A III * TERT-BUTYLAMINE * 0

EX 29.22 A III * 1 , 1 , 3 , 3-TETRAMETHYLBUTYLAMINE * 0

EX 29.22 A III * 1 , 1-DIMETHYLPROP-2-YNYLAMINE * 0

EX 29.22 B II * N , N , N' , N'-TETRABUTYLHEXAMETHYLENEDIAMINE * 0

EX 29.22 E II * M-PHENYLENEBIS ( METHYLAMINE ) * 0

EX 29.23 A II * SEL DE TROMETAMOL ( DCI ) DU DINOPROST ( DCI ) * 0

EX 29.23 A II * ( + ) -4-DIMETHYLAMINO-3-METHYL-1 , 2-DIPHENYLBUTANE-2-OL * 0

EX 29.23 A II * 1-DESOXY-1 - ( OCTYLAMINO ) -D-GLUCITOL * 0

EX 29.23 B II * DOBUTAMINE ( DCI ) ET SES SELS * 0

EX 29.23 C * CHLORHYDRATE DE KETAMINE ( DCIM ) * 0

EX 29.23 D V * ACIDE TRANEXAMIQUE ( DCI ) * 0

EX 29.23 D V * BETA-ALANINE * 0

EX 29.23 E * ACETATE DE 4 - ( 2-HYDROXY-3-ISOPROPYLAMINOPROPOXY ) -2 , 3 , 6-TRIMETHYLPHENYLE * 0

EX 29.23 E * 1 , 3-BENZODIOXOL-5-YLAMINOMETHYLENEMALONATE DE DIETHYLE * 0

EX 29.23 E * CHLORURE DE 6-ACETYL-1 , 3-BENZODIOXOL-5-YLAMMONIUM * 0

EX 29.23 E * LEVODOPA ( DCI ) * 0

EX 29.23 E * NADOLOL ( DCI ) * 0

EX 29.25 A II * CHLORURE DE ( 3-METHACRYLAMIDOPROPYL ) TRIMETHYLAMMONIUM * 0

EX 29.25 A II * ACIDE 2-ACRYLAMIDO-2-METHYLPROPANESULFONIQUE * 0

29.25 B II A ) * PHENOBARBITAL ( DCI ) ET SES SELS * 11

EX 29.25 B II C ) * ACIDE BARBITURIQUE * 0

EX 29.25 B III B ) * BENDIOCARBE ( ISO ) * 0

EX 29.25 B III B ) * 3 , 5-DICHLORO-N - ( 1 , 1-DIMETHYLPROP-2YNYL ) BENZAMIDE * 0

EX 29.26 A II * 3 , 3' , 4 , 4' , 5 , 5' , 6 , 6'-OCTABROMO-N , N'-ETHYLENEDIPHTALIMIDE * 0

EX 29.27 * ( - ) -N - ( ALPHA-CYANO-4-HYDROXY-3-METHOXY-ALPHA-METHYL-PHENETHYL ) ACETAMIDE * 0

EX 29.27 * 2 - ( 3-PHENOXYPHENYL ) PROPIONONITRILE * 0

EX 29.27 * ISOPHTALONITRILE * 8

EX 29.29 * ACETATE DE 20-HYDROXYIMINOPREGNA-5 , 16-DIENE-3-YLE * 0

EX 29.29 * CARBIDOPA ( DCI ) * 0

EX 29.29 * CHLORHYDRATE DE ROBENIDINE ( DCIM ) * 0

EX 29.29 * N , N-DIETHYLHYDROXYLAMINE * 0

EX 29.29 * 3 , 3-BIS ( 3 , 5-DI-TERT-BUTYL-4-HYDROXYPHENYL ) -N , N'-BIPROPIONAMIDE * 0

EX 29.29 * 2 , 4 , 6-TRICHLOROPHENYLHYDRAZINE * 0

EX 29.30 * 0 , 0-BIS ( 4-TERT-BUTYLPHENYL ) -N-CYCLOHEXYLPHOSPHOROAMIDOTHIOATE * 0

EX 29.30 * ISOCYANATE DE METHYLE * 9

EX 29.30 * MELANGE D'ISOMERES DE METHYLENEDICYCLOHEXYLDIISOCYANATE * 0

EX 29.31 B * 2-METHYL-2 - ( METHYLTHIO ) PROPIONALDEHYDE-OXIME * 0

EX 29.31 B * THIOPHENOL * 0

EX 29.31 B * BIS ( 3 - ( 3 , 5-DI-TERT-BUTYL-4-HYDROXYPHENYL ) PROPIONATE ) DE 2 , 2'-THIODIETHYLE * 0

EX 29.31 B * 4 , 4'-SULFONYLDIPHENOL , D'UNE PURETE NON INFERIEURE A 99,5 % EN POIDS * 0

EX 29.31 B * PROBUCOL ( DCI ) * 0

EX 29.31 B * ETHOPROPHOS ( ISO ) * 0

EX 29.31 B * 3 -( ( Z ) -6 - ( ( S ) -2 , 2-DIMETHYLCYCLOPROPANECARBOXAMIDO ) -6 -( SODIOOXYCARBONYL ) -HEX-5-ENYLTHIO ) -L-ALANINE * 0

EX 29.31 B * THIOPHANOX ( ISO ) * 3

EX 29.34 C * DICHLORURE DE DIMETHYLETAIN CRISTALLIN SOUS FORME DE POUDRE , DESTINE A LA FABRICATION DE PRODUITS REPRIS AU CHAPITRE 70 ( A ) * 0

EX 29.34 C * ACIDE 2-CHLOROETHYLPHOSPHONIQUE * 7,6

EX 29.34 C * ACIDE 2-DIPHENYLPHOSPHINOBENZOIQUE * 0

EX 29.34 C * CHLORODIPHENYLPHOSPHINE * 0

EX 29.35 Q * OCTRIZOLE ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * DROMETRIZOL ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * 2 , 6-DI-TERT-BUTYL-4 - ( 4 , 6-BIS ( OCTYLTHIO ) -1 , 3 , 5-TRIAZIN-2-YLAMINOL ) PHENOL * 0

EX 29.35 Q ET EX 30.03 A II B ) * BUTORPHANOLE ( DCI ) ET SES SELS * 0

EX 29.35 Q * TIMOLOL ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * CLOTIAZEPAM ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * 1 , 4-DIAZABICYCLO ( 2 , 2 , 2 ) OCTANE ( TRIETHYLENEDIAMINE ) * 0

EX 29.35 Q * 2 , 4-DI-TERT-BUTYL-6 - ( 5-CHLOROBENZOTRIAZOLE-2-YL ) PHENOL * 0

EX 29.35 Q * DICHLORHYDRATE DE CARPIPRAMINE ( DCIM ) * 0

EX 29.35 Q * 2 , 3-DIHYDRO-2 , 2-DIMETHYLBENZOFURANNE-7-OL * 0

EX 29.35 Q * 1-ETHYL-1 , 4-DIHYDRO-4-OXO ( 1 , 3 ) DIOXOLO ( 4 , 5-G ) CINNOLINE-3-CARBONITRILE * 0

EX 29.35 Q * METHYLSULFATE DE DIPHEMANIL ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * ( 25 R ) -SPIROST-5-ENE-3-BETA-OL ( DIOSGENINE ) ET SES ESTERS * 0

EX 29.35 Q * DIMALEATE D'AZATADINE ( DCIM ) * 0

EX 29.35 Q * CHLORHYDRATE D'AMPROLIUM ( DCIM ) * 0

EX 29.35 Q * ACIDE 2 - ( 4-PYRIDYL ) ETHANESULFONIQUE * 0

EX 29.35 Q * BROMURE DE PRIFINIUM ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * GLUCOROLACTONE ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * 2-CHLORODIBENZO ( BF ) ( 1 , 4 ) OXAZEPINE-11 ( 10H ) -ONE * 0

EX 29.35 Q * 2 , 3 , 5 , 6-TETRACHLOROPYRIDINE * 0

EX 29.35 Q * CHLORHYDRATE DE DILTIAZEM ( DCIM ) * 0

EX 29.35 Q * ACIDE ( 6R , 7R ) -3-ACETOXYMETHYL-7 - ( ( R ) -2-FORMYLOXY-2-PHENYLACETAMIDO ) -8-OXO-5-THIA-1-AZABICYCLO ( 4.2.0 ) OCT-2-ENE-2-CARBOXYLIQUE , SES SELS ET SES ESTERS * 0

EX 29.35 Q ET EX 30.03 A II B ) * CHLORHYDRATE DE BUSPIRONE ( DCIM ) * 0

EX 29.35 Q ET EX 30.03 A II B ) * CHLORHYDRATE D'ENCAINIDE ( DCIM ) * 0

EX 29.35 Q * 5-BROMOPYRIMIDINE * 0

EX 29.35 Q * MINOXIDIL ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * TRIAZOLAM ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * DIAZOXIDE ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * ACIDE ( 6R , 7R ) -7-AMINO-3 - ( 5-METHYL-1 , 3 , 4-THIADIAZOL-2-YLTHIOMETHYL ) -8-OXO-5-THIA-1-AZABICYCLO ( 4.2.0 ) OCT-2-ENE-2-CARBOXYLIQUE ET SES SELS * 0

EX 29.35 Q * CAPTOPRIL ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * FLUNIXINE MEGLUMINE ( DCIM ) * 0

EX 29.35 Q * TRYPTOPHANE * 0

EX 29.35 Q * 2-CHLORO-5-TRIFLUOROMETHYLPYRIDINE * 0

EX 29.35 Q * ALPRAZOLAM ( DCI ) * 4,5

EX 29.35 Q * NORFLOXACINE ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * SEL DE SODIUM DE LASALOCIDE ( DCIM ) * 0

EX 29.35 Q * ACIDE 1-HYDROXY-4 - ( 1 - ( 4-HYDROXY-3-METHOXYCARBONYL-1-NAPHTYLE ) -3-OXO-1H , 3H-BENZO ( DE ) ISOCHROMENE-1-YLE ) -6-OCTADECYCLOXY-2-NAPHTOIQUE * 0

EX 29.35 Q * ISONICOTINONITRILE * 0

EX 29.35 Q * 6-HYDROXY-2-PHENYLPYRIDAZINE-3 ( 2H ) -ONE * 0

EX 29.35 Q * ACIDE 3 , 6-DICHLOROPYRIDINE-2-CARBOXYLIQUE * 3

EX 29.35 Q * PHOSPHATE D'ADENOSINE ( DCI ) * 3

EX 29.35 Q ET EX 30.03 A II B ) * TEGAFUR ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * 3 , 6-DICHLOROPYRIDINE-2-CARBOXYLATE DE 2-HYDROXYETHYLAMMONIUM * 3

EX 29.35 Q * BIS ( 2-HYDROXYETHYL ) SUCCINATE DE 9 , 10-DIHYDRO-10-OXO-9-OXA-10LAMBDA5-PHOSPHA-10 - PHENANTHRYLMETHYLE ) * 0

EX 29.35 Q * 13 , 14 , 15 , 16-TETRANORLABDANO-12 , 8 ALPHA-LACTONE * 0

EX 29.35 Q * DIACETATE DE 5-NITROFURFURYLIDENE * 0

EX 29.36 * ACIDE 3 - ( 1 - ( 7-HEXADECANE-1-SULFONAMIDOINDOLE-3-YLE ) -3-OXO-1H , 3 H-BENZO - ( DE ) ISOCHROMENE-1-YLE ) -INDOLE-7-CARBOXYLIQUE * 0

EX 29.36 * QUINETHAZONE ( DCI ) * 0

EX 29.36 * SULFAGUANIDINE ( DCI ) * 0

EX 29.36 * SULFATHIAZOL ( DCI ) * 0

EX 29.36 * 4-CHLORO-5-SULFAMOYLANTHRANIL-O-TOLUIDINE * 0

EX 29.38 A * ACIDE NICOTINIQUE ( DCI ) * 0

EX 29.38 B III * ACIDE FOLIQUE ( DCI ) * 0

EX 29.38 B V * NICOTINAMIDE ( DCI ) * 0

EX 29.39 C I * GONADOTROPHINE SERIQUE ( DCI ) * 0

EX 29.39 D II * 17 , 21-DIPROPIONATE DE BETAMETHASONE ( DCIM ) * 0

EX 29.39 D II * DIACETATE DE DIFLORASONE ( DCIM ) * 0

EX 29.39 E * CALCITONINE ( DCI ) DU TYPE SAUMON ET SES SELS * 0

EX 29.39 E * PRASTERONE ( DCI ) * 0

EX 29.39 E * CALCITONINE ( DCI ) PORCINE * 0

29.42 C I * CAFEINE ET SES SELS * 4,1

EX 29.42 C VII * SULFATE DE VINDESINE ( DCIM ) * 0

EX 29.43 B * RIBOSE * 0

EX 29.43 B * SUCRALFATE ( DCI ) * 0

EX 29.43 B * BENZOATE DE SACCHAROSE , AYANT UN INDICE DE SAPONIFICATION NON SUPERIEUR A 175 * 0

EX 29.44 A * EPICILLINE ( DCI ) * 0

EX 29.44 A * PIPERACILLINE ( DCI ) * 0

EX 29.44 A ET EX 30.03 A II A ) 1 * SEL DE SODIUM DE PIPERACILLINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 A ET EX 30.03 A II A ) 1 * AMIKACINE ( DCI ) ET SES SELS * 0

EX 29.44 C ET EX 30.03 A II B ) * MITOMYCINE ( DCI ) * 0

EX 29.44 C * AMPHOTERICINE B ( DCI ) * 0

EX 29.44 C * CHLORHYDRATE-DIHYDRATE DE MINOCYCLINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * CLINDAMYCINE ( DCI ) , SES SELS ET SES ESTERS * 0

EX 29.44 C * DICHLORHYDRATE-PENTAHYDRATE DE SPECTINOMYCINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * NYSTATINE ( DCI ) * 0

EX 29.44 C ET EX 30.03 A II B ) * SULFATE DE BLEOMYCINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * SULFATE DE SISOMYCINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * SULFATE DE SPECTINOMYCINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * TOBRAMYCINE ( DCI ) ET SES SELS * 0

EX 29.44 C * LINCOMYCINE ( DCI ) , SES SELS ET SES ESTERS , DESTINES A LA FABRICATION DES PRODUITS DU N} 30.03 ( A ) * 0

EX 29.44 C * MONENSIN ( DCI ) ET SES SELS * 0

EX 29.44 C * CEFACLOR ( DCI ) , SES HYDRATES , SELS ET ESTERS * 0

EX 29.44 C * SULFATE DE NETILMICINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * SULFATE DE DIBEKACINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * SEL DE SODIUM DE CEFOXITINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * CEFRADINE ( DCI ) * 0

EX 29.44 C * CEFAMANDOLE ( DCI ) , SES SELS ET SES ESTERS * 0

EX 29.44 C * CEFAZOLINE ( DCI ) ET SES SELS * 0

EX 29.44 C * LATAMOXEF ( DCI ) , SES SELS ET SES ESTERS * 0

EX 29.44 C * JOSAMYCINE ( DCI ) * 0

EX 29.44 C * PROPIONATE DE JOSAMYCINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * CHLORHYDRATE D'ACLARUBICINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * SULFATE DE RIBOSTAMYCINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * SEL DE DICYCLOHEXYLAMMONIUM DE FUMAGILLINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * CEFTEZOLE ( DCI ) * 0

EX 29.44 C * ACIDE ( Z ) -2 - ( 2-AMINOTHIAZOL-4-YL ( ( 2S , 3S ) -2-METHYL-4-OXO-1-SULFOAZETIDINE-3 -3-YLCARBAMOYL ) METHYLENE-AMINO-OXY ) -2-METHYLPROPIONIQUE * 0

EX 29.44 C * ACIDE ( 5R , 6 S ) -6 -( ( R ) -1-HYDROXYETHYL ) -3 -( 2-IMINOMETHYLAMINOETHYLTHIO ) -7-OXO-1-AZABICYCLO ( 3.2.0 ) HEPT-2-ENE-2-CARBOXYLIQUE * 0

EX 29.44 C * DIACETATE DE MIDECAMYCINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * CEFOTETAN ( DCI ) * 0

EX 29.45 * TERT-BUTYLATE DE POTASSIUM * 0

EX 30.02 A * IMMUNOGLOBULINE ANTITETANIQUE * 0

EX 30.02 A * IMMUNPLASMA ANTITETANIQUE * 0

EX 30.02 A * IMMUNPLASMA CONTRE LA RUBEOLE * 0

EX 30.02 A * IMMUNPLASMA CONTRE LA COQUELUCHE * 0

EX 30.02 A * IMMUNPLASMA ANTIRABIQUE * 0

EX 30.03 A II B ) ET B II B ) * ALBUMINE HUMAINE , MEME EN SOLUTION * 0

EX 30.03 A II B ) ET B II B ) * SERUM CONSERVE , OBTENU A PARTIR DU SANG HUMAIN * 0

EX 30.03 A II B ) ET B II B ) * GLOBULINE ANTIHEMOPHILE ET GLOBULINE ANTI-RHO ( D ) , OBTENUES A PARTIR DU SANG HUMAIN * 0

EX 30.03 A II B ) * MELANGES PULVERULENTS A BASE D'OESTROGENES D'ORIGINE EQUINE * 0

EX 30.03 A II B ) * MELANGES DE CEFRADINE ( DCI ) ET D'ARGININE ( DCI ) * 0

EX 30.03 A II B ) ET B II B ) * GAMMAGLOBULINE EN SOLUTION , OBTENUE A PARTIR DU SANG HUMAIN * 0

EX 30.03 B II B ) * GAMMAGLOBULINE LYOPHILISEE , OBTENUE A PARTIR DU SANG HUMAIN * 0

EX 30.03 B II B ) * COLLAGENE PURIFIE , DISPERSE DANS UNE SOLUTION SALINE PHYSIOLOGIQUE TAMPONNEE AU PHOSPHATE , MEME CONTENANT DE LA LIDOCAINE ( DCI ) * 5

32.01 A I * EXTRAITS TANNANTS DE MIMOSA * 0

EX 32.01 A IV * EXTRAITS TANNANTS DERIVES DU GAMBIER ET DES FRUITS MYROBOLAN * 0

EX 32.01 A IV * EXTRAITS TANNANTS D'EUCALYPTUS * 3,2

EX 32.07 B * PREPARATIONS DE MATIERES COLORANTES INORGANIQUES AU SENS DE LA NOTE 3 DU CHAPITRE 32 , CONTENUES DANS DES SPHERES CREUSES EN POLYURETHANE D'UN DIAMETRE INFERIEUR A 200 MICROMETRES * 0

EX 32.08 D * VERRE SOUS FORME DE FLOCONS D'UNE LONGUEUR VARIANT ENTRE 0,1 MM ET 3,5 MM ET D'UNE EPAISSEUR DE 2 OU PLUS MAIS N'EXCEDANT PAS 5 MICROMETRES * 0

EX 32.09 A II ET EX 39.01 C V * POLYURETHANE OBTENU A PARTIR DE 2 , 2 '- ( TERT-BUTYL IMINO ) DIETHANOL ET 4 , 4'-METHYLENE-DICYCLOHEXYLDIISOCYANATE , DISSOUS DANS DU N , N-DIMETHYLACETAMIDE , D'UNE TENEUR EN POIDS DE COPOLYMERE EGALE OU SUPERIEURE A 48 % * 0

EX 32.09 A II ET EX 39.02 C XIV A ) * COPOLYMERE DE P-CRESOL ET DIVINYLBENZENE , DISSOUS DANS DU N , N-DIMETHYLACETAMIDE , D'UNE TENEUR EN POIDS DE COPOLYMERE EGALE OU SUPERIEURE A 48 % * 0

EX 35.07 * BROMELAINE ( DCI ) * 0

EX 35.07 * MELANGE DE STREPTOKINASE ( DCI ) ET DE STREPTODORNASE ( DCI ) * 0

EX 35.07 * PYRUVATE : OXYGENE OXYDOREDUCTASE * 0

EX 35.07 * LIPOPROTEINE LIPASE * 0

EX 35.07 * SERRAPEPTASE ( DCI ) * 0

EX 37.02 B * NEGATIFS DE FILMS COULEUR , D'UNE LARGEUR COMPRISE ENTRE 75 ET 105 MM ET D'UNE LONGUEUR DE 100 M OU PLUS , UTILISES DANS LA FABRICATION DE FILMS POUR APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES A DEVELOPPEMENT INSTANTANE ( A ) * 0

EX 38.03 B * MONTMORILLONITE ACTIVEE A L'ACIDE QUI , SOUMISE A DIFFRACTION PULVERULENTE PAR RAYONS X , SE CARACTERISE PAR LES QUATRE RAIES DEBYE-SCHERER CORRESPONDANT A DES DISTANCES RETICULAIRES ( VALEUR D ) DE 0,44 , 0,40 , 0,33 ET 0,25 NM , LA RAIE CORRESPONDANT A 0,40 NM ETANT LA PLUS INTENSE , DESTINEE A LA FABRICATION DE PAPIERS DITS " AUTOCOPIANTS " ( A ) * 0

38.07 B * ESSENCE DE PAPETERIE AU SULFATE ; DIPENTENE BRUT * 0

38.07 C * ESSENCE DE BOIS DE PIN OU ESSENCE DE PIN , SOLVANTS TERPENIQUES PROVENANT DE LA DISTILLATION OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE BOIS DE CONIFERES , ESSENCE DE PAPETERIE AU BISULFITE ; HUILE DE PIN * 1,7

EX 38.08 C * ALCOOL HYDROABIETHYLIQUE * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR CONSTITUE ESSENTIELLEMENT PAR DU PENTAOXYDE DE DISPHOSPHORE FIXE SUR UN SUPPORT INERTE * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR SOUS FORME DE SPHERES D'UN DIAMETRE D'AU MOINS 1,4 MM ET DE 1,8 MM AU PLUS , COMPOSE DE TRIFLUORURE DE BORE SUR UN SUPPORT D'OXYDE D'ALUMINIUM * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR SE PRESENTANT SOUS FORME DE BATONNETS RONDS D'UNE LONGUEUR NE DEPASSANT PAS 5 MM ET D'UN DIAMETRE NE DEPASSANT PAS 3,6 MM , COMPOSE D'OXYDE DE CUIVRE ET DE TRIOXIDE DE DICHROME * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR CONSTITUE PAR DU CHLORURE DE CUIVRE FIXE SUR UN OXYDE D'ALUMINIUM POUR LA PREPARATION DE DICHLOROETHANE A PARTIR D'ETHYLENE , D'ACIDE CHLORYDRIQUE ET D'OXYGENE , D'UNE SUPERFICIE INFERIEURE A 90 M2/G ( A ) * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR CONSTITUE DE TRIOXYDE DE CHROME OU DE TRIOXYDE DE DICHROME FIXE SUR UN SUPPORT DE DIOXYDE DE SILICIUM , PRESENTANT UN VOLUME DE PORES , DETERMINE SELON LA METHODE D'ABSORPTION D'AZOTE , D'AU MOINS 2 CM3/G * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR SOUS FORME DE BATONNETS RONDS D'UNE LONGUEUR COMPRISE ENTRE 3 MM ET 6 MM ET D'UN DIAMETRE EGAL OU INFERIEUR A 3,8 MM , CONTENANT EN POIDS 18 % AU MOINS ET 21 % AU PLUS DE TRIOXYDE DE DICHROME ET 78 % AU MOINS ET 81 % AU PLUS D'OXYDE D'ALUMINIUM * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR SOUS FORME DE GRENAILLE , CONSTITUE D'UN MELANGE D'OXYDES FIXE SUR UN SUPPORT D'OXYDE D'ALUMINIUM ET CONTENANT EN POIDS :

* - AU MOINS 12 % ET AU PLUS 20 % DE NICKEL

* - AU MOINS 5 % ET AU PLUS 10 % DE CUIVRE

* - AU MOINS 0,5 % ET AU PLUS 1,5 % DE MANGANESE

* LE VOLUME DE PORES EST D'AU MOINS 0,25 ET D'AU PLUS 0,95 CM3/G ET LA DENSITE APPARENTE D'AU MOINS 0,5 ET D'AU PLUS 1,25 * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR SOUS FORME DE GRAINS DONT 90 % EN POIDS AU MOINS SONT DE DIMENSION NON SUPERIEURE A 10 MICROMETRES CONSISTANT EN UN MELANGE D'OXYDES FIXE SUR UN SUPPORT DE SILICATE DE MAGNESIUM ET CONTENANT EN POIDS :

* - AU MOINS 20 % ET AU PLUS 35 % DE CUIVRE

* - AU MOINS 2 % ET AU PLUS 3 % DE BISMUTH

* LE CATALYSEUR A UNE MASSE VOLUMIQUE APPARENTE D'AU MOINS 0,2 ET DE 1,0 AU PLUS * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR SOUS FORME DE GRANULES D'UN DIAMETRE MAXIMAL DE 1,4 MM , SE COMPOSANT D'OXYDE DE COBALT FIXE SUR UN SUPPORT EN DIOXYDE DE SILICIUM * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR SOUS FORME DE POUDRE , CONSTITUE D'UN MELANGE DE TRICHLORURE DE TITANE ET DE CHLORURE D'ALUMINIUM , CONTENANT AU MOINS 20 % ET AU PLUS 30 % EN POIDS DE TITANE ET AU MOINS 55 % ET AU PLUS 72 % EN POIDS DE CHLORE * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR SOUS FORME DE GRAINS OU D'ANNEAUX , D'UN DIAMETRE COMPRIS ENTRE 3 MM AU MINIMUM ET 10 MM AU MAXIMUM , SE COMPOSANT D'ARGENT FIXE SUR UN SUPPORT EN OXYDE D'ALUMINIUM , LA TENEUR EN ARGENT ETANT EN POIDS DE 10 % AU MINIMUM ET DE 20 % AU MAXIMUM * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR CONSTITUE D'ACETATE D'ETHYLTRIPHENYLPHOSPHONIUM DISSOUS DANS DU METHANOL * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR CONSTITUE PAR DU CHLORURE DE CUIVRE FIXE SUR UN OXYDE D'ALUMINIUM , DESTINE A LA FABRICATION DE DICHLOROETHANE A PARTIR D'ETHYLENE , D'ACIDE CHLORHYDRIQUE ET D'OXYGENE PAR LE PROCEDE A " LIT FIXE " ( A ) * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR SOUS FORM