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MISE A JOUR ( AU 1ER MAI 1980 ) DE L'ANNEXE I DU REGLEMENT ( CEE ) N * 926/79 DU CONSEIL , DU 8 MAI 1979 , RELATIF AU REGIME COMMUN APPLICABLE AUX IMPORTATIONS

L'ANNEXE I DU REGLEMENT ( CEE ) N * 926/79 ( 1 ) EST CORRIGEE CI-APRES CONFORMEMENT A L'ARTICLE 20 DUDIT REGLEMENT .

CETTE CORRECTION TIENT COMPTE DES ACTES ADOPTES DEPUIS L'ADOPTION DE CELUI-CI . IL S'AGIT DES MODIFICATIONS QUI ONT ETE APPORTEES DANS LA NOMENCLATURE DU COMMERCE EXTERIEUR AINSI QUE DE CELLES QUI ONT AFFECTE LE REGIME D'IMPORTATION DE CERTAINS PRODUITS , NOTAMMENT TEXTILES .

( 1 ) JO N * L 131 DU 29 . 5 . 1979 , P . 15 .

ANNEXE I

SIGNIFICATION DES RENVOIS CHIFFRES FIGURANT A L'ANNEXE I

REGLEMENTS :

( 1 ) ( CEE ) N * 3020/77 DE LA COMMISSION , DU 30 DECEMBRE 1977 , RELATIF AU REGIME D'IMPORTATION POUR CERTAINS PRODUITS TEXTILES ORIGINAIRES DE T'AI-WAN .

( CEE ) N * 2604/78 DE LA COMMISSION , DU 26 OCTOBRE 1978 , ( CEE ) N * 283/79 DE LA COMMISSION , DU 14 FEVRIER 1979 , ET ( CEE ) N * 1987/79 DE LA COMMISSION , DU 7 SEPTEMBRE 1979 , PORTANT MODIFICATION DES POSSIBILITES D'IMPORTATIONS DE CERTAINS PRODUITS TEXTILES ORIGINAIRES DE T'AI-WAN .

( CEE ) N * 1988/79 DE LA COMMISSION , DU 7 SEPTEMBRE 1979 , SOUMETTANT A UNE LIMITATION QUANTITATIVE LES IMPORTATIONS EN ITALIE DE FILS DE FIBRES SYNTHETIQUES ORIGINAIRES DE T'AI-WAN .

( 2 ) ( CEE ) N * 846/77 DU CONSEIL , DU 25 AVRIL 1977 , RELATIF AU REGIME D'IMPORTATION DE CERTAINS PRODUITS DE JUTE ORIGINAIRES DE LA REPUBLIQUE DE L'INDE , PROROGE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N * 3019/79 DU CONSEIL DU 20 DECEMBRE 1979 .

( 3 ) ( CEE ) N * 1393/77 DU CONSEIL , DU 27 JUIN 1977 , RELATIF AU REGIME D'IMPORTATION DE CERTAINS PRODUITS DE JUTE ORIGINAIRES DE LA REPUBLIQUE POPULAIRE DU BANGLADESH , PROROGE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N * 3019/79 DU CONSEIL DU 20 DECEMBRE 1979 .

( 4 ) ( CEE ) N * 2463/77 DU CONSEIL , DU 7 NOVEMBRE 1977 , RELATIF AU REGIME D'IMPORTATION AU BENELUX DES FILS DE JUTE ORIGINAIRES DE THAILANDE ET ABROGEANT LE REGLEMENT ( CEE ) N * 1278/77 , PROROGE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N * 3019/79 DU CONSEIL DU 20 DECEMBRE 1979 .

( 6 ) ( CEE ) N * 3059/78 DU CONSEIL , DU 21 DECEMBRE 1978 , RELATIF AU REGIME COMMUN APPLICABLE AUX IMPORTATIONS DE CERTAINS PRODUITS TEXTILES ORIGINAIRES DE PAYS TIERS , MODIFIE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N * 1176/79 DU CONSEIL DU 12 JUIN 1979 ET PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N * 3063/79 DE LA COMMISSION DU 17 DECEMBRE 1979 .

( 12 ) ( CEE ) N * 2819/79 DE LA COMMISSION , DU 11 DECEMBRE 1979 , SOUMETTANT A UN REGIME DE SURVEILLANCE COMMUNAUTAIRE LES IMPORTATIONS DE CERTAINS PRODUITS TEXTILES ORIGINAIRES DE CERTAINS PAYS TIERS , MODIFIE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N * 592/80 DE LA COMMISSION , DU 11 MARS 1980 , MODIFIE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N * 997/80 DE LA COMMISSION DU 21 AVRIL 1980 .

( 14 ) REGIME COMMUNAUTAIRE CONFORME A L'ARRANGEMENT " MULTIFIBRES " SE SUBSTITUANT AUX RESTRICTIONS NATIONALES ANTERIEURES .

( 16 ) ( CEE ) N * 3353/75 DE LA COMMISSION , DU 23 DECEMBRE 1975 , PORTANT INSTAURATION D'UNE SURVEILLANCE COMMUNAUTAIRE DES IMPORTATIONS DE CERTAINES PLANTES VIVANTES ET DE CERTAINS PRODUITS DE LA FLORICULTURE , ORIGINAIRES DE DIVERS PAYS , MODIFIE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N * 851/80 DE LA COMMISSION DU 8 AVRIL 1980 .

( 17 ) ( CEE ) N * 440/77 DE LA COMMISSION , DU 1ER MARS 1977 , PORTANT INSTITUTION D'UNE SURVEILLANCE COMMUNAUTAIRE DES IMPORTATIONS DE CERTAINS ENGRAIS PHOSPHATES , PROROGE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N * 2853/79 DU 14 DECEMBRE 1979 .

( 20 ) VOIR LE PROTOCOLE N * 7 DE L'ACTE D'ADHESION CONCERNANT L'IMPORTATION DE VEHICULES A MOTEUR EN IRLANDE .

( 21 ) A L'EXCLUSION DES APPAREILS EMETTEURS ET DE PRISE DE VUES POUR LA TELEVISION PAR PROCEDES AUTRES QUE MAGNETIQUE .

( 22 ) ( CEE ) N * 514/80 DE LA COMMISSION , DU 27 FEVRIER 1980 , INSTAURANT UNE SURVEILLANCE COMMUNAUTAIRE DES IMPORTATIONS DE CERTAINS FILS DE POLYESTER .

( 23 ) ( CEE ) N * 1617/79 DU CONSEIL , DU 24 JUILLET 1979 , RELATIF AU REGIME D'IMPORTATION AU BENELUX DE FILS DE JUTE ORIGINAIRES DE L'INDE , PROROGE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N * 3019/79 DU CONSEIL DU 20 DECEMBRE 1979 .

( 24 ) ( CEE ) N * 387/80 DE LA COMMISSION , DU 15 FEVRIER 1980 , INSTITUANT DES MESURES DE PROTECTION APPLICABLES AUX FILAMENTS CONTINUS DE POLYESTER ORIGINAIRES DE CERTAINS PAYS TIERS ( ROYAUME-UNI ) .

( 25 ) ( CEE ) N * 388/80 DE LA COMMISSION , DU 15 FEVRIER 1980 , INSTITUANT DES MESURES DE PROTECTION APPLICABLES AUX FILS TEXTURES DE FIBRES TEXTILES DE POLYAMIDES POUR TAPIS ORIGINAIRES DE CERTAINS PAYS TIERS ET IMPORTES AU ROYAUME-UNI .