RÈGLEMENT (CE) No 3545/93 DU CONSEIL du 10 décembre 1993 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels (microélectronique et secteurs connexes)

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 28,

vu la proposition de la Commission,

considérant que, pour les produits visés au présent règlement, la production est actuellement insuffisante ou nulle dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent ainsi répondre aux besoins des industries utilisatrices de la Communauté;

considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun que partiellement dans certains cas, en raison notamment de l'existence d'une production communautaire, et de procéder à la suspension totale dans les autres cas;

considérant qu'il incombe à la Communauté de décider de la suspension de ces droits autonomes;

considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de manière rigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution de la situation économique dans les secteurs intéressés, il convient de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre temporaire, en fixant leur durée de validité en fonction de l'intérêt de la production communautaire,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux produits énumérés dans le tableau figurant à annexe sont suspendus au niveau indiqué en regard de chacun d'eux.

Ces suspensions sont valables du 1er janvier au 30 juin 1994.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 1994.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 10 décembre 1993.

Par le Conseil

Le président

M. WATHELET

ANNEXE

"" ID="1">ex 8471 93 51> ID="2">*30> ID="3">Unité d'entraînement exclusivement pour la lecture de disques optiques CD-ROM du type 5,25 pouces, destinée à la fabrication de produits de la position 8471(1) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8471 93 51> ID="2">*40> ID="3">Unité d'entraînement pour des disques optiques du type 5,25 pouces pouvant être ré-écrits par changement de phase, destinée à la fabrication d'unités de mémoire périphériques, ayant une capacité de mémorisation totale n'excédant pas 1 Goctet(2) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8471 93 51> ID="2">*50> ID="3">Unité d'entraînement pour des disques magnéto-optiques du type 5,25 pouces, destinée à la fabrication d'unités de mémoire périphériques, ayant une capacité de mémorisation totale n'excédant pas 2 Goctets(3) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8471 93 59> ID="2">*30> ID="3">Unité de mémoire à disques du type 8 pouces, permettant le transfert parallèle de données par 1 canal à une vitesse de 3,041 Moctets par seconde, comprenant un circuit d'interface de pilotage de module mémoire (SMD) et 11 disques magnétiques rigides ayant une capacité de mémorisation totale, non formatée, n'excédant pas 2,5 Goctets, destinée à la fabrication de produits relevant de la sous-position 8471 91 80(4) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8471 93 59> ID="2">*40> ID="3">Unité de mémoire à disques du type 5,25 pouces, permettant le transfert externe de données à une vitesse de 7,5 Moctets par seconde et ayant des canaux doubles pour l'écriture et la lecture simultanément avec deux têtes magnétiques, comprenant un circuit d'interface de port double et 11 disques magnétiques rigides ayant une capacité de mémorisation totale, non formatée, de 1 986 Moctets, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 9022 11 00(5) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8471 93 60> ID="2">*10> ID="3">Unité d'entraînement à bobine double, du type de cassette 8 mm, destinée à la fabrication des unités de mémoire à bandes magnétiques(6) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8471 99 80> ID="2">*10> ID="3">Lecteur optique pour la lecture de caractères alphanumériques imprimés par points et leur conversion en signaux électriques, constitué d'une tête de lecture comportant un détecteur optique, un amplificateur, une lentille et deux lampes, reliée par un ou deux câbles plats à un module de contrôle dont les dimensions ne dépassent pas 200 × 220 mm, consistant en un circuit imprimé, sur lequel sont montés - au minimum - un microprocesseur, un circuit d'identification de l'image et un convertisseur analogique/numérique> ID="4">0"> ID="1">ex 8473 30 10> ID="2">*20> ID="3">Processeur, réalisé en technologie ECL, constitué de 336 circuits intégrés monolithiques ou moins, chacun ne comportant pas plus de 15 000 réseaux logiques programmables, monté sur une ou les deux faces d'un circuit imprimé multiple, enserré dans un boîtier fixé à une plaque de refroidissement ou fixé entre 2 plaques de refroidissement, les dimensions extérieures totales n'excèdant pas 148 × 560 × 594 mm et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

001B-3035-H002

52-20361952-203621

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8473 30 10> ID="2">*50> ID="3">Assemblage pour unités de mémoire à disques réalisées en technologie Winchester, comprenant un circuit intégré monolithique pour la lecture-écriture à 2 ou 4 canaux des signaux des têtes magnétiques monté avec des composants discrets sur un circuit imprimé flexible> ID="4">0"> ID="1">ex 8473 30 10> ID="2">*60> ID="3">Microprocesseur d'une capacité de traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, ayant un bus externe des données de 32 bits et un bus externe d'adresses de 32 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 48 × 48 mm, monté sur un circuit imprimé et avec des condensateurs de découplage, comportant au maximum 208 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques suivantes:

486

80386

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8473 30 10> ID="2">*70> ID="3">Microprocesseur d'une capacité de traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, combiné avec un circuit de contrôle bus et un circuit de contrôle de mémoire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excédent pas 48 × 48 mm et avec des condensateurs de découplage, comportant au maximum 293 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

390 Z 50

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8473 30 10> ID="2">*80> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué de 2 mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation totale de 64 Kbits, et d'une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 69 × 74 mm et avec des condensateurs de découplage, comportant au maximum 325 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

320 C 40

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8473 30 90> ID="2">*15> ID="3">Boule métallique, revêtue de matière plastique ou de caoutchouc, ayant un diamètre n'excédant pas 26 mm et un poids de 38 g ou plus, destinée à la fabrication d'un dispositif de pointage (dit «souris») (7) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8473 30 90> ID="2">*20> ID="3">Tête magnétique en ferrite, réalisée en technologie Winchester, pour équipements périphériques de mémoires à disques rigides, permettant un enregistrement d'une densité de 10 pistes ou plus par mm, même montée sur son bras porteur> ID="4">0"> ID="1">ex 8473 30 90> ID="2">*25> ID="3">Dispositif de pointage (trackball) dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 27 × 47 mm, avec un poids n'excédant pas 31 g, constitué d'un circuit imprimé sur léquel sont montés un codeur optique sous forme de circuit intégré monolithique et un boîtier comprenant une boule d'un diamètre n'excédant pas 19 mm et un conteneur d'anneau, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8471 20 20(8) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8473 30 90> ID="2">*30> ID="3">Assemblage de lecture-écriture, pour des unités de mémoire à disques rigides, comprenant des têtes magnétiques en ferrite, réalisées en technologie Winchester, montées sur un bras porteur, connecté par un circuit imprimé souple à une console métallique sur laquelle sont montés:

- un circuit imprimé souple sur lequel est monté un amplificateur pour des signaux lecture-écriture, sous forme de circuit intégré,

- une douille pour un circuit imprimé> ID="4">0"> ID="1">ex 8473 30 90> ID="2">*45> ID="3">Bras de rotor ne comportant pas de composants electroniques, pour assemblages de lecture-écriture d'unités de mémoire à disques rigides> ID="4">0"> ID="1">ex 8473 30 90> ID="2">*55> ID="3">Bloc de mémoire d'information (Head/Disc/Assembly) pour des unités de mémoire à disques, permettant le transfert de données à une vitesse de 4,2 Moctets par seconde, comprenant des têtes de lecture-écriture et 9 disques magnétiques rigides d'un diamètre extérieur n'excédant pas 24,2 cm (9,5 pouces) et ayant une capacité de mémorisation totale, formatée, de 2 838 Moctets, le tout enserré dans un boîtier hermétiquement scellé> ID="4">0"> ID="1">ex 8473 30 90> ID="2">*60> ID="3">Bloc de mémoire d'information (Head/Disc/Assembly) pour des unités de mémoire à disques du type 9 pouces, permettant le transfert de données à une vitesse de 2,77 Moctets par seconde, comprenant des têtes de lecture-écriture et 7 disques magnétiques rigides ayant une capacité de mémorisation totale, formatée, de 1 216 ou 1 506 Moctets, le tout enserré dans un boîtier hermétiquement scellé> ID="4">0"> ID="1">ex 8501 10 99> ID="2">*53> ID="3">Moteur à courant continu sans balais, avec un couple de rotation typique de 0,00025 Nm (±0,00005 Nm), avec un bride de fixation d'un diamètre de 6,8 mm (±0,1 mm), un mandrin d'un diamètre de 12 mm (±1 mm), un rotor externe, un enroulement à trois phases, une vitesse nominale de 4 800 (±1 %) tours/minute et une tension d'alimentation de 4 V (±25 %)> ID="4">0"> ID="1">ex 8501 10 99> ID="2">*54> ID="3">Moteur à courant continu avec balais, avec un couple de rotation typique de 0,0015 Nm (±0,0005 Nm), un mandrin d'un diamètre de 2 mm (±0,004 mm), un rotor interne, une vitesse nominale de 2 050 (±11 %) tours/minute et une tension d'alimentation de 2,5 V (±60 % ou -60 %/+140 %)> ID="4">0"> ID="1">ex 8501 10 99> ID="2">*55> ID="3">Moteur à courant continu avec balais, avec un couple de rotation typique de 0,0058 Nm (±0,001 Nm), un mandrin d'un diamètre de 2 mm (±0,004 mm), un rotor interne, une vitesse nominale de 2 270 (±10 %) tours/minute et une tension d'alimentation de 4,5 V (-67 %/+100 %)> ID="4">0"> ID="1">ex 8501 10 99> ID="2">*56> ID="3">Moteur à courant continu sans balais, avec un couple de service de 0,0123 Nm/A ou plus mais n'excédant pas 0,0136 Nm/A, avec une bride de fixation d'un diamètre de 12,7 mm (±0,2 mm), un mandrin d'un diamètre de 38,91 mm (±0,05 mm), une vitesse nominale de 5 400 (±0,1 %) tours/minute et une tension d'alimentation de 11 V (±10 %)> ID="4">0"> ID="1">ex 8501 10 99> ID="2">*57> ID="3">Moteur à courant continu sans balais, dont le couple de rotation typique n'excède pas 0,0025 Nm, avec une bride de fixation d'un diamètre de 27,5 mm (±0,5 mm), une bride de fixation d'un diamètre de 15 mm (±0,5 mm), un mandrin d'un diamètre de 25 mm (±0,5 mm), un rotor interne, un enroulement à trois phases, une vitesse nominale de 3 833 (±0,1 %) tours/minute et une tension d'alimentation de 12 V (±5 %)> ID="4">0"> ID="1">ex 8504 40 98> ID="2">*10> ID="3">Convertisseur de courant continu en courant continu, ayant une tension d'entrée n'excédant pas 390 V, enserré dans un boîtier comportant au maximum 16 connexions> ID="4">0"> ID="1">ex 8517 90 81> ID="2">*20> ID="3">Commutateur différentiel à point de croisement à 16 × 16 ou 32 × 32 bits, réalisé en technologie AsGa, permettant la commutation à une vitesse de données d'au moins 800 Mbits/s, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier en combinaison avec des condensateurs de découplage, le tout fixé sur un support dont les dimensions extérieures n'excédent pas 35 × 35 mm, comportant au maximum 196 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

TQ 8016

TQ 8032

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8517 90 92> ID="2">*10> ID="3">Assemblage électronique pour une tête d'impression thermique, constitué exclusivement de pistes conductrices, de circuits intégrés monolithiques et de 8 640 éléments chauffants ou plus, le tout fixé sur un substrat céramique dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 3 × 61 × 271 mm> ID="4">0"> ID="1">ex 8518 30 90> ID="2">*10> ID="3">Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures mesurées compte non tenu des raccords n'excèdent pas 5 × 6 × 8 mm> ID="4">0"> ID="1">ex 8522 90 91> ID="2">*92> ID="3">Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de lecteurs de disques compacts, constitué:

- d'un circuit imprimé flexible,

- d'un photo-détecteur, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier,

- de 2 connecteurs,

- d'un transistor au maximum,

- de 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, au maximum

- de 5 condensateurs au maximum,

le tout monté sur un support

> ID="4">0"> ID="1">ex 8522 90 99> ID="2">*92> ID="3">Dispositif d'enregistrement et de reproduction à couche mince fixé sur un substrat non-magnétique, ayant 9 canaux parallèles pour des signaux numériques et 2 canaux pour des signaux analogiques, destiné à la fabrication des têtes magnétiques pour des appareils d'enregistrement numérique et la reproduction numérique/analogique à cassettes(9) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8528 20 20> ID="2">*10> ID="3">Moniteur vidéo constitué:

- d'un tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une diagonale de l'écran n'excédant pas 110 mm et pourvu d'une bobine de déviation, et

- d'un circuit imprimé sur lequel sont montés, une unité de déviation, un amplificateur vidéo et un transformateur,

le tout monté sur un chassis, destiné à la fabrication de parlophones ou téléphones vidéo ou d'appareils de surveillance(10) ()

> ID="4">0"> ID="1">ex 8529 90 98> ID="2">*93> ID="3">Oscillateur commandé par tension, ayant une fréquence d'oscillations de 915 MHz ou plus à 4,5 V et n'excédant pas 890 MHz à 1 V, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 5 × 10 × 15 mm, comportant au maximum 4 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

VW995S05

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des oscillateurs qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8529 90 98> ID="2">*94> ID="3">Assemblage constitué d'un objectif d'une longueur focale réglable de 5,7 mm ou plus mais n'excédant pas 65 mm, d'un codeur zoom, d'une unité moteur pas à pas, d'une unité de moteur zoom, d'une unité de moteur iris et d'un interrupteur photo> ID="4">0"> ID="1">ex 8529 90 98> ID="2">*95> ID="3">Assemblage d'enregistrement et de reproduction vidéo, constitué d'un dérouleur à cassettes, comportant un moteur à courant continu, destiné à la fabrication de produits du n0 8525(11) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8529 90 98> ID="2">*96> ID="3">Assemblage constitué d'un objectif d'une longueur focale de 3,6 mm, d'un capteur d'image à transfert de charge à interligne ayant 291 000 cellules photosensibles, de circuits intégrés, le tout monté sur 2 circuits imprimés reliés par un câble> ID="4">0"> ID="1">ex 8529 90 98> ID="2">*97> ID="3">Assemblage constitué d'un tube cathodique monochrome ayant une diagonale de l'écran de 165 mm ou plus mais n'excédant pas 230 mm et d'une lentille focale concave montée sur une armature de refroidissement remplie de liquide, destinée à la fabrication de téléprojecteurs(12) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8531 20 51> ID="2">*10> ID="3">Dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD) à matrice active de 640 × 480 pixels (couleur), constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de verre, monté sur un circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle> ID="4">0"> ID="1">ex 8531 20 59> ID="2">*10> ID="3">Dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD) à matrice active de 640 × 400 ou 640 × 480 pixels (monochrome), constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de verre, monté sur un circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle> ID="4">0"> ID="1">ex 8531 20 80> ID="2">*10> ID="3">Dispositif passif d'affichage à cristaux liquides (LCD), constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de verre avec 256 000 points ou plus, monté sur un circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle> ID="4">0"> ID="1">ex 8531 90 00> ID="2">*91> ID="3">Unité d'illumination arrière, comprenant une embase pour une lampe avec une tube à cathode, une feuille réfléchissante et un substrat diffusant, dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 7 × 250 × 300 mm, destinée à la fabrication de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD)(13) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8533 40 10> ID="2">*91> ID="3">Potentiomètre constitué de résistances en carbone d'une résistance totale de 20 KOhms ou plus mais n'excédant pas 250 KOhms, muni d'un moteur à courant continu ayant un courant de service de 150 mA à 4,5 V> ID="4">0"> ID="1">ex 8534 00 19> ID="2">*94> ID="3">Circuit imprimé, constitué de 31 éléments conducteurs fixés sur une feuille souple en matière plastique, destiné à la fabrication des têtes magnétiques pour des appareils d'enregistrement numérique et de reproduction numérique/analogique à cassettes(14) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8534 00 19> ID="2">*95> ID="3">Circuit imprimé, constitué d'éléments conducteurs fixés sur une feuille souple en matière plastique, ayant une largeur de pistes conductrices de 0,095 mm ou plus mais n'excédant pas 0,155 mm et une distance entre les pistes conductrices de 0,095 mm ou plus mais n'excédant pas 0,305 mm, destiné à la fabrication de machines à calculer électroniques(15) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8534 00 90> ID="2">*93> ID="3">Circuit imprimé sur une ou deux faces d'un support céramique, constitué d'éléments conducteurs, de contacts et de résistances, incorporant des connexions isolés par des couches vitrifiées, dont les dimensions n'excèdent pas 45 × 45 mm, comportant au maximum 550 connexions> ID="4">0"> ID="1">ex 8536 50 19> ID="2">*92> ID="3">Interrupteur membrane sur une feuille multicouches souple en matière plastique, constitué d'une couche avec des dessins de conducteurs en argent, d'une couche avec des dessins de conducteurs en graphite, d'une couche avec un dessin diëlectrique, d'une couche avec un dessin d'interconnexions (Jumpers) en argent et d'une couche avec un dessin en soudure, destiné à la fabrication de machines à calculer électroniques(16) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8536 50 90> ID="2">*92> ID="3">Interrupteur à lames (Reed) ayant une puissance d'interruption d'au moins 20 W dans une gamme de 17 à 43 A.tours, constitué d'une capsule de verre ne contenant pas de mercure, dont les dimensions n'excèdent pas 3 × 21 mm, destiné à la fabrication de capteurs de choc pour des ballonets de protection (airbags) automobiles(17) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8536 90 80> ID="2">*91> ID="3">Connecteurs élastomeriques, constitués d'éléments conducteurs revêtus d'or et fixés sur un support en caoutchouc> ID="4">0"> ID="1">ex 8540 30 10> ID="2">*36> ID="3">Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes (slit-mask), ayant une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,35 mm et une diagonale de l'écran n'excédant pas 53 cm> ID="4">0"> ID="1">ex 8540 30 90> ID="2">*27> ID="3">Tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une diagonale de l'écran de 310 mm ou plus mais n'excédant pas 330 mm> ID="4">0"> ID="1">ex 8540 91 00> ID="2">*92> ID="3">Masque à fentes (Slit-mask), constitué de fentes verticales avec une distance entre les fentes de 0,78 mm (±0,08 mm) et une diagonale soit de 61,5 cm (±0,5 cm) soit de 71 cm (±0,5 cm) soit de 79,5 cm (±0,5 cm)> ID="4">0"> ID="1">ex 8541 60 00> ID="2">*93> ID="3">Cristal piézo-électrique oscillant à une fréquence de 4 MHz ou plus mais n'excédant pas 60 MHz, enserré dans un boîtier du type SMD (Surface mounted device) et comportant au maximum 4 connexions> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 01> ID="2">*11> ID="3">Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, constitué exclusivement de microcontrôleurs ou micro-ordinateurs d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, assurant des fonctions de contrôle servo, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits, 2 mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAMs) d'une capacité de mémorisation totale de 3 Kbits et une unité de temporisation, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 11 71 enserrés dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 × 21 mm, comportant au maximum 80 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

PD 78134

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description(18) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 01> ID="2">*40> ID="3">Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, constitué exclusivement de microprocesseurs avec une unité arithmétique et logique (ALU) d'une capacité de traitement de 16 bits et un bus de données à 8 bits, comprenant une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 2 Kbits mais ne comprenant pas de mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM), destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 11 64 enserrés dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 × 59 mm, comportant au maximum 68 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

78C10

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description(19) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 01> ID="2">*60> ID="3">Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, constitué exclusivement de microcontrôleurs ou micro-ordinateurs d'une capacité de traitement de 4 bits, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 11 71 enserrés dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 24 × 59 mm, comportant au maximum 80 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

7507

7508

75004

75006

75108

75112

75116

75216

75217

75304

75306

75308

75312

75316

75512

75516

75P216

75P308

75P316

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description(20) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 01> ID="2">*70> ID="3">Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, constitué exclusivement de circuits de contrôle des affichages et de génération de caractères permettant les affichages sur écran à cristaux liquides à matrice par points, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 11 82 enserrés dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 24 × 26 mm, comportant au maximum 80 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques suivantes:

7228

7229

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description(21) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 01> ID="2">*80> ID="3">Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, constitué exclusivement de dispositifs logiques programmables, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 11 80 enserrés dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 64 × 64 mm, comportant au maximum 300 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

XC 2018

XC 2064

XC 3020

XC 3030

XC 3042

XC 3064

XC 3090

XC 4002

XC 4003

XC 4004

XC 4005

XC 4006

XC 4008

XC 4010

XC 4013

XC 4016

XC 4020

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description(22) ()> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 16> ID="2">*01> ID="3">Mémoire pseudo-statique à lecture-écriture à accès aléatoire (PS-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 4 Mbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 100 ns, comprenant un générateur d'impulsion horloge et un circuit de contrôle de rafraîchissement, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 × 22 mm, comportant au maximum 32 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

HM 658512

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

Cette mémoire est destinée à la fabrication d'ordinateurs portables, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (23) ()

> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 16> ID="2">*02> ID="3">Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 256 K × 16 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 80 ns, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 × 27 mm, comportant au maximum 40 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

MT 4C16256

PD 424260PD 424170

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

> ID="4">10"> ID="1">ex 8542 11 16> ID="2">*03> ID="3">Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM) à double port, réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 2 Mbits ou plus n'excédant pas 4 Mbits, ayant un contrôle de lecture en sortie sériel, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 52 mm, comportant au maximum 64 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

HM 538253

HM 5316123

M5M482256

MB 818251

MT 42C256

MT 42C8254

MT 42C8255

MT 42C8256

PD 482234

PD 482235

TC 524162

TC 524165

TC 528257

TC 528267

TMS 55160

TMS 55165

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 16> ID="2">*04> ID="3">Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 240 K × 12 bits, avec entrées/sorties séparées et registres à décalage sériels (field memories), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boitier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10 × 19 mm, comportant au maximum 36 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

TMS 4C2970

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 18> ID="2">*01> ID="3">Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 256 K × 18 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 80 ns, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 × 27 mm, comportant au maximum 40 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

PD 424280

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

> ID="4">10"> ID="1">ex 8542 11 18> ID="2">*02> ID="3">Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 512 K × 9 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 100 ns, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 × 19 mm, comportant au maximum 28 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

TMS 44900

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

> ID="4">10"> ID="1">ex 8542 11 21> ID="2">*12> ID="3">Circuit intégré monolithique, constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 Kbit superposée bit à bit à une mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E²& mnplus;ROM), enserrées dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, comportant au maximum 28 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

X 2001

X 2002

X 2004

X 2201 A

X 2210

X 2212

X 2443

X 2444

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 21> ID="2">*13> ID="3">Circuit intégré monolithique, constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits superposée bit à bit à une mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E²PROM), enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 × 43 mm, comportant au maximum 32 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

X 20C16

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 21> ID="2">*14> ID="3">Antémemoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-cache-RAM), réalisée en technologie BiMOS, d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, ayant un temps d'accès n'excédant pas 12 ns, comprenant un circuit comparateur d'adresses à 8 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 × 19 mm, comportant au maximum 28 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

IDT 71B74

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 21> ID="2">*15> ID="3">Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie MOS en combinaison avec la technologie ECL, d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 × 37 mm, comportant au maximum 28 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

10C494-15

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 21> ID="2">*16> ID="3">Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, comprenant un port d'entrée/sortie bidirectionnel à 5 bits et un émetteur/récepteur asynchrone universel (UART), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 × 34 mm, comportant au maximum 24 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

75012SC121

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 21> ID="2">*18> ID="3">Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) à double port, réalisée en technologie BiMOS, d'une capacité de mémorisation de 36 Kbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 35 ns, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 29 × 29 mm, comportant au maximum 68 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

CY7B139

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 21> ID="2">*37> ID="3">Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), non volatile, réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits et munie d'une source d'énergie interne, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 × 40 mm, comportant au maximum 28 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

DS 1220 Y

MK 48 Z 02

MK 48 Z 12

MKI 48 Z 02

MKI 48 Z 12

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">7"> ID="1">ex 8542 11 21> ID="2">*42> ID="3">Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 × 63 mm, comportant au maximum 52 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

IDT 7134

TC 5532

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 23> ID="2">*02> ID="3">Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) à double port, réalisée en technologie BiMOS, d'une capacité de mémorisation de 72 Kbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 35 ns, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 29 × 29 mm, comportant au maximum 68 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

CY7B145

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 23> ID="2">*21> ID="3">Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), non volatile, réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits et ayant une source d'énergie interne, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 × 40 mm, comportant au maximum 28 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

BQ 4011

DS 1230MK 48 Z 30MK 48 Z 32

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 23> ID="2">*23> ID="3">Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 32 K × 8 bits et ayant un courant d'attente n'excédant pas 25 mA et un temps d'accès excédant 55 ns, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 × 12 mm, comportant au maximum 28 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

CXK 58257

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 23> ID="2">*24> ID="3">Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie BiMOS, d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 20 ns, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 21 × 38 mm, comportant au maximum 52 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CY7B153

CY7B154

CY7B155

CY7B156

CY7B191

CY7B192

CY7B194

CY7B195

CY7B196

CY7B197

CY7B198

CY7B199

HM 6709 A

MCM 6708

MCM 6709

TC 55B328

TC 55B464

TC 55B465

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 25> ID="2">*01> ID="3">Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie BiMOS, d'une capacité de mémorisation de 288 Kbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 40 ns, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 × 41 mm, comportant au maximum 52 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CY7B173

CY7B174PD 46730TC 55B329

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 25> ID="2">*08> ID="3">Antémémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-cache-RAM), réalisée en technologie BiMOS, d'une capacité de mémorisation totale de 320 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 × 26 mm, comportant au maximum 68 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

PD 46710

PD 46741

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 25> ID="2">*10> ID="3">Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), d'une capacité de mémorisation de 1 Mbit, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 47 mm, comportant au maximum 44 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CXK581020

CY7C101

CY7C102

CY7C106

CY7C107

CY7C108

CY7C109

EDI 88128

HM 621100A

HM 624256

HM 624257

M5M 51004

M5M 51008

MCM 6228

MT 5C1008

TC 551001

TC 55B4256

TC 55B4257

TC 55B8128

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 25> ID="2">*12> ID="3">Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), non volatile, réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 1 Mbit et munie d'une source d'énergie interne, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 × 44 mm, comportant au maximum 32 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

BQ 4013

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 25> ID="2">*13> ID="3">Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie C-MOS, opérant à une tension d'alimentation de 3,3 V (±0,3 V), d'une capacité de mémorisation de 288 Kbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 35 ns, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 × 41 mm, comportant au maximum 32 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

CY7C1388

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 27> ID="2">*03> ID="3">Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), non volatile, réalisée en technologie C-MOS, avec une capacité de mémorisation excédant 1 Mbit, munie d'une source d'énergie interne, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 × 54 mm, comportant au maximum 40 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

BQ 4014

BQ 4015BQ 4024BQ 4025

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 27> ID="2">*04> ID="3">Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 64 K × 18 bits ou de 128 K × 9 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 × 22 mm, comportant au maximum 52 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CXK 77910

CY7C1031CY7C1032

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 27> ID="2">*05> ID="3">Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie BiMOS, d'une capacité de mémorisation de 64 K × 18 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 21 × 21 mm, comportant au maximum 52 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

MCM 67A618

MCM 67C618

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 27> ID="2">*06> ID="3">Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 4 Mbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 × 28 mm, comportant au maximum 44 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

TC 554002

MT5C1M4B2

MT5C256K16B2

MT5C512K8B2

MT5LC1M4D4

MT5LC256K16D4

MT5LC512K8D4

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">8542 11 31> ID="2"" ID="3">Mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM)> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 42> ID="2">*02> ID="3">Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS), d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 256 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14 × 39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

M 2716

M 2732 AM 2764M 27128M 27256

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 42> ID="2">*03> ID="3">Mémoire-flash à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (Flash E2PROM), d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 × 14 mm, comportant au maximum 18 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

TMS 29 F 816

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 42> ID="2">*04> ID="3">Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 16 K × 16 bits, comprenant un port à lecture exclusivement à 5 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 × 34 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

N 73120FRN

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 42

ex 8542 11 59> ID="2">*21

*61> ID="3"> Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) ou non effaçable (PROM), d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits et ayant un temps d'accès inférieur à 80 ns, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 × 39 mm, comportant au maximum 44 connexions, même pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

CY 7C 270

CY 7C 271

CY 7C 274

CY 7C 275

CY 7C 276

CY 7C 277

CY 7C 279

XC 17256

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 44> ID="2">*02> ID="3">Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS), d'une capacité de mémorisation de 512 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14 × 39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

M 27512

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 44

ex 8542 11 59> ID="2">*03

*01> ID="3"> Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) ou non effaçable (PROM), d'une capacité de mémorisation de 1 Mbit, comprenant des verrous (latches) d'adresses et de données, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 × 38 mm, comportant au maximum 32 connexions, même pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

TMS 87C110

TMS 87PC110

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 44

ex 8542 11 59> ID="2">*04

*04> ID="3"> Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) ou non effaçable (PROM), d'une capacité de mémorisation de 512 Kbits, comprenant des verrous (latches) d'adresses et de données, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 × 38 mm, comportant au maximum 32 connexions, même pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

TMS 87C510

TMS 87PC510

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 44> ID="2">*05> ID="3">Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 448 Kbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 170 ns, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 × 34 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

N 70413FEC-A

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 46> ID="2">*01> ID="3">Mémoire-flash à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (Flash E2PROM), d'une capacité de mémorisation de 2 Mbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 42 mm, comportant au maximum 56 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

28 F 002

28 F 02028 F 200

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 50> ID="2">*01> ID="3">Mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM), d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits ou plus, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 × 52 mm, comportant au maximum 44 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numérique ou alphanumériques suivantes:

28256

28 C 256

28 C 512

48 C 256

AT 28C1024

E/M 28C010

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 50> ID="2">*03> ID="3">Mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM), realisée en technologie C-MOS ou en technologie N-MOS (y compris H-MOS), permettant des opérations d'écriture par octet (parallèles), d'une capacité de mémorisation de 2 K × 8 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 42 mm, comportant au maximum 32 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

X 2816C

X 28 C 16

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 50> ID="2">*06> ID="3">Mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM), d'une capacité de mémorisation de 8 K × 8 bits et ayant un temps de cycle d'écriture par octet ou par page n'excédant pas 2 ms, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, comportant au maximum 32 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

AT 28 C 64

AT 28 PC 64AT 28 HC 64

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 59> ID="2">*03> ID="3">Mémoire tampon pour l'écriture (Write Buffer), réalisée en technologie C-MOS, ayant une organisation de 4 × 16 bits consistant en 8 bits pour les adresses et 8 bits pour les données et 4 bits de parité, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 × 31 mm, comportant au maximum 68 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

79 R 2020 A

79 R 3020R 2020/16

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 59> ID="2">*05> ID="3">Mémoire à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 32 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 × 44 mm, comportant au maximum 44 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CY7C225

CY7C235

CY7C258

CY7C259

CY7C281

CY7C282

XC 1718

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 59> ID="2">*06> ID="3">Registre mémoire, réalisé en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 1 Mbit, comprenant un générateur d'adresses assurant l'opération de lecture-écriture sérielle, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 × 14 mm, comportant au maximum 18 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

MSM 6389

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 59> ID="2">*07> ID="3">Mémoire à lecture-écriture FIFO (First in/First out), réalisée en technologie C-MOS, permettant des opérations de lecture et d'écriture simultanées en un seul signal d'horloge, d'une capacité de mémorisation de 2 K × 18 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 21 × 63 mm, comportant au maximum 52 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CY7C447

CY7C457MT 53C2K18C3

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 59> ID="2">*27> ID="3">Mémoire à lecture-écriture FIFO (First in/First out), soit permettant la lecture et l'écriture simultanées en un seul signal d'horloge, soit fonctionnant en mode bidirectionnelle, réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 9 ou 18 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 21 × 63 mm, comportant au maximum 52 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CY7C439

CY7C443

CY7C445

CY7C446

CY7C453

CY7C455

CY7C456

IDT 72021

IDT 72031

MT 53C51218A1

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 62> ID="2">*02> ID="3">Microprocesseur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, pour le contrôle d'un lecteur de disques compacts, assurant le contrôle des servo-commandes numeriques, comprenant une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, un circuit boucle à verrouillage de phase (Phase Locked Loop/PLL), un filtre à sur-échantillonage, un générateur de servo-commandes, un circuit de correction d'erreurs, un convertisseur analogique/numérique, un démodulateur et un circuit d'interface pour une unité centrale de traitement (CPU), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 × 21 mm, comportant au maximum 100 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

CXD 2515Q

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 62

ex 8542 11 64

ex 8542 11 67

ex 8542 11 68> ID="2">*03

*03

*03

*01> ID="3"> Coprocesseur mathématique travaillant en virgule flottante, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 46 × 53 mm, comportant au maximum 208 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

3171

74 ACT 8847

79 R 2010

79 R 3010

80287

80387

8087

80C287

CY 7C 602

MC 68881

MC 68882

NCR 32020

NS 32081

NS 32381

R 2010/16

TX 32081 W

US 83C87

US 83S87

WTL 3167

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 62> ID="2">*04> ID="3">Microprocesseur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant un processeur de signaux numériques à 16 bits, une unité arithméthique et logique à 8 bits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits ayant la fonction de mémoire programme, 2 mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAMs) d'une capacité de mémorisation totale de 2 Kbits et 256 registres, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 × 30 mm, comportant au maximum 100 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

Z 86C95

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 62> ID="2">*05> ID="3">Microprocesseur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, assurant le contrôle d'un clavier, comprenant un registre de configuration à 8 bits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits et ayant la fonction de mémoire programme, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits et une horloge temps réel, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 × 26 mm, comportant au maximum 68 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

PC 87911

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 62> ID="2">*06> ID="3">Microprocesseur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, -écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits, un circuit d'interface de périphériques sériel, un circuit d'interface de communications sériel et un temporisateur à 16 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 × 31 mm, comportant au maximum 44 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

MC68HC11EDO

MC68HC11FSC414950FB

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 64> ID="2">*04> ID="3">Microprocesseur d'une capacité de traitement de 16 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), comprenant une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 1 920 bits et un convertisseur analogique/numérique à 13 canaux, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 × 25 mm, comportant au maximum 68 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

76005 CN

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 67> ID="2">*02> ID="3">Microprocesseur d'une capacité de traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant des bus de données à 16 bits et un multiplicateur à 16 × 16 bits avec des résultats de 32 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 40 × 64 mm, comportant au maximum 240 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

ST 18931

ST 18932

ST 18941

ST 18R942

TMS 320M500

TMS 320M520

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 67> ID="2">*04> ID="3">Microprocesseur d'une capacité de traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant une unité entière avec 136 registres et une unité à virgule flottante avec 32 registres, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 46 × 46 mm, comportant au maximum 207 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

W 8701

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 67> ID="2">*06> ID="3">Microprocesseur d'une capacité de traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, avec un bus externe d'adresses à 32 bits, un bus externe de données à 64 bits et 6 bus internes de données à 80 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 53 × 53 mm, comportant au maximum 304 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

MC 88110

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 67> ID="2">*35> ID="3">Microprocesseur d'une capacité de traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, ayant un bus externe des données de 32 ou 64 bits et un bus externe d'adresses de 32 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 48 × 48 mm, comportant au maximum 304 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

486

80386

80486

79 R 2000 A

79 R 3000

AM 29000

CY7C601

L 64801

MC 68020

MC 68030

MC 68040

MPC 601

NS 32532

NS 32C 032

R 2000/16

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 67> ID="2">*37> ID="3">Microprocesseur d'une capacité de traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, combiné avec un circuit de contrôle bus et un circuit de contrôle de mémoire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excédent pas 48 × 48 mm, comportant au maximum 293 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

390 Z 50

80386 SL

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 68> ID="2">*31> ID="3">Microprocesseur d'une capacité de traitement de 64 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 62 × 62 mm, comportant au maximum 447 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

21064

80860R 4000R 4300R 4400

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71

ex 8542 11 91> ID="2">*01

*03> ID="3"> Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 4 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 24 × 60 mm, comportant au maximum 100 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CD 3200 - 3299

HD 38800

HD 38820

HD 404189

HD 404019

HD 404608

HD 404629

HD 404639

HD 404919

HD 4074019

HD 4074608

HD 4074629

HD 4074639

HD 44750

HD 44796

HD 44800

HD 44801

HD 44820

HD 44840

HD 44860

HD 614042

HD 614080

MN 1584531

PD 17203A

PD 17204

SMC 6214

SMC 6215

SMC 6234

SMC 6266

SMC 62 L 34

T 6978

T 7767 BS

TCM 8301

TCM 8302

TMC 0270 - 0279

TMC 0500 - 0599

TMC 0980 - 0989

TMC 1500 - 1599

TMC 17

TMC 1980 - 1999

TMP 47 C 1670TMP 47 C 200

TMP 47 C 220

TMP 47 C 221

TMP 47 C 452

TMP 47 C 456

TMP 47 C 670

TMP 47 C 855

TMP 47 C 858

TMP 47 P 1670

TMP 47 P 855

TMP 47 P 860 E

TP 0310 - 03299

TP 0450 - 04599

TP 0480 - 04899

TP 0500 - 05999

TSS 200

TSS 400

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*08> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 160 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 4 992 bits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 640 bits, un convertisseur analogique/numérigue à 8 canaux, un circuit d'interface sériel avec une mémoire à lecture-écriture FIFO (First in/First out), 4 temporisateurs, un circuit de contrôle et de pilotage pour un dispositif d'affichage, et un générateur d'horloge, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 × 21 mm, comportant au maximum 80 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

CXP 82320

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*09> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, assurant des fonctions de contrôle et d'interface d'un clavier, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits et un convertisseur analogique/numérique, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 23 × 23 mm, comportant au maximum 100 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

80C51 SL

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*10> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, assurant des fonctions de télécommande, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 64 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 512 bits, un oscillateur et un modulateur, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 × 40 mm, comportant au maximum 28 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

PCA 84C122

PCA 84C222PCA 84C422PCA 84C822

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*11> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, pour le décodage et l'affichage de texte, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non-programmables (ROM) d'une capacité de mémorisation de 8 Kbits, une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) avec un jeu de caractères d'une résolution de 10 × 12 pixels, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 2 304 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 × 59 mm, comportant au maximum 64 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

CF 72307

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*13> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 127 ou 128 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits ou 4 992 bits, un circuit d'interface sériel et un circuit de contrôle et de pilotage pour un dispositif d'affichage, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 × 21 mm, comportant au maximum 80 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CXP 82316

PD 75316

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*14> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, assurant des fonctions de contrôle servo, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits, 2 mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAMs) d'une capacité de mémorisation totale de 3 Kbits et une unité de temporisation, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 × 21 mm, comportant au maximum 80 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

PD 78134

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*15> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 64 ou 128 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 4 ou 8 Kbits, 2 temporisateurs/compteurs à 16 bits, 2 générateurs d'impulsions horloge à 17 bits et un émetteur/récepteur synchrone et asynchrone universel (USART), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 × 30 mm, comportant au maximum 84 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

C 1900

C 2900C 3900

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*28> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 2 Kbits et d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROM) ou d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits ou d'une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 32 ou 64 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 52 × 63 mm, comportant au maximum 72 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

77 C 82

80 C 152M 50743M 50747

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*31> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 3 Kbits ou plus mais n'excédant pas 8 Kbits, une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) ou une mémoire à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROM) ou une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) d'une capacité de mémorisation de 128, 192 ou 256 Kbits, un convertisseur analogique/numérique et un convertisseur numérique/analogique, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 × 58 mm, comportant au maximum 80 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

M 37450E8

M 37450M8M 38063M6M 38063E8M 38067M8

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*35> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit, un convertisseur analogique/numérique à 8 canaux, 2 temporisateurs à 16 bits chacun ayant 2 registres à 16 bits et un circuit d'interface de communications sériel synchrone consistant en un registre à décalage sériel à 8 bits avec une entrée de données sérielles, une sortie de données sérielles et une horloge à décalage sérielle, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 × 53 mm, comportant au maximum 44 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

COP 884CF

COP 888CF

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*36> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 1,5 Kbits, d'un émetteur/récepteur asynchrone universel fonctionnant simultanément dans deux directions (full duplex UART), de 2 comparateurs analogiques, de 3 temporisateurs à 16 bits chacun ayant 2 registres à 16 bits, et d'un circuit d'interface de communications sériel synchrone consistant en un registre à décalage sériel à 8 bits avec une entrée de données sérielles, une sortie de données sérielles et une horloge à décalage sérielle, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 × 53 mm, comportant au maximum 44 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

COP 888CG

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*37> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, d'un émetteur/récepteur asynchrone universel fonctionnant simultanément dans deux directions (full duplex UART), de 2 comparateurs analogiques, de 3 temporisateurs à 16 bits chacun ayant 2 registres à 16 bits, et d'un circuit d'interface de communications sériel synchrone consistant en un registre à décalage sériel à 8 bits avec une entrée de données sérielles, une sortie de données sérielles et une horloge à décalage sérielle, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 × 53 mm, comportant au maximum 44 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

COP 888EG

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*38> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit, d'un temporisateur à 16 bits ayant un registre à 16 bits, et d'un circuit d'interface de communications sériel synchrone consistant en un registre à décalage sériel à 8 bits avec une entrée de données sérielles, une sortie de données sérielles et une horloge à décalage sérielle, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 × 53 mm, comportant au maximum 44 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

COP 880C

COP 881C

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*40> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, assurant des fonctions de communication et de contrôle dans des réseaux locaux, comprenant 3 unités centrales de traitement (CPUs) à 8 bits, une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 16 Kbits et une mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM) d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 × 21 mm, comportant au maximum 64 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

MC 143120

MC 143150

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*41> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 8 ou 16 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 512 bits ou 1 Kbit et un circuit d'interface de communications sériel synchrone consistant en un registre à décalage sérielles à 8 bits avec une entrée de données sérielles, une sortie de données sérielles et une horloge à décalage sérielle, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 38 mm, comportant au maximum 28 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

COP 820

COP 840

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 73> ID="2">*03> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, ayant la fonction de contrôler la charge des batteries au nickel-cadmium, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 42 000 bits, une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et un convertisseur analogique/numérique à 10 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 × 20 mm, comportant au maximum 16 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

ICS 1700

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 73> ID="2">*05> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 16 bits, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) ou une mémoire à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROM) ou une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 256 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 12 Kbits, un convertisseur analogique/numérique avec échantillonnage-blocage, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 40 × 40 mm, comportant au maximum 84 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

8396

8397879683C19683C19887C196

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 73> ID="2">*08> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) ou une mémoire à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROM) ou une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) d'une capacité de mémorisation de 128, 192, 256 ou 384 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 4, 8 ou 16 Kbits et un convertisseur analogique/numérique à 8 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 × 58 mm, comportant au maximum 80 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

M 37702 E2

M 37702 E4

M 37702 M2

M 37702 M3B

M 37702 M4

M 37702 M6L

M 37702 MDB

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 74> ID="2">*02> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant 3 bus de données à 16 bits, un multiplicateur à 16 × 16 bits avec des résultats de 32 bits, 2 mémoires à lecture exclusivement, non-programmable (ROMs) d'une capacité de mémorisation totale de 104 ou 136 Kbits et des mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAMs) d'une capacité de mémorisation totale de 5, 8 ou 10 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 40 × 64 mm, comportant au maximum 160 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

ST 18930

ST 18940ST 18942

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 74> ID="2">*03> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 24 bits, réalisé en technologie C-MOS, pour le traitement de signaux audio numériques dans 2 canaux, assurant des fonctions de reverbération et d'égalisation, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 192 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 344 bits, un registre d'instruction, un registre d'accumulation, 2 registres de multiplication, 2 registres de séquence, 2 registres d'entrée à 16 bits, 2 registres de sortie à 16 bits et 2 filtres, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 × 15 mm, comportant au maximum 44 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

CXD 2701Q

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 74> ID="2">*11> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant une ou plusieurs mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAMs) d'une capacité de mémorisation totale de 64 Kbits et une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 128 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 69 × 74 mm, comportant au maximum 325 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

320 C 30

320 C 40DSP 3207

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 77> ID="2">*02> ID="3">Réseau prédiffusé, réalisé en technologie C-MOS, comprenant 234 916 portes au minimum et ayant au minimum 416 entrées/sorties, sous forme de circuit intégré monolithique, soit enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 62 × 62 mm, soit fixé sur un support en matière plastique, comportant au maximum 512 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

LCA 100235

TGC 1245

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 77> ID="2">*04> ID="3">Circuit de contrôle et d'interface à base de réseaux prédiffusés, réalisé en technologie C-MOS, permettant le contrôle et l'interface entre une imprimante à jets d'encre, une mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM) et des microprocesseurs, assurant l'organisation et le transfert des données vers une tête d'ion, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 36 × 36 mm, comportant au maximum 184 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

1TY6-0001

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 80> ID="2">*06> ID="3">Dispositif logique programmable, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 85 × 124 mm, comportant au maximum 300 connexions, même pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

16 L8-W

16 P 8

16 R4-W

16 R6-W

16 R8-W

16 RP 4

22 V10-D

22 V10-W

22 VP10

A 1010

A 1020

A 1225

A 1240

A 1280

A 14100

A 1425

A 1440

A 1460

ATT 3090

C 16 L 8

C 16 R 4

C 16 R 6

C 16 R 8

C 20 G 10

C 22 V 10

CY7B326

CY7B333

CY7B336

CY7B337

CY7B338

CY7B339

CY7C330

CY7C331

CY7C332

CY7C335

CY7C342

CY7C343

CY7C344

CY7C345

CY7C361

CY7C371

CY7C372

CY7C373

CY7C374

CY7C375

CY7C381

CY7C382

CY7C383

CY7C384

EP 600

EP 610

EP 630

EP 910

EP 1800

EP 1810

EP 1830

EPM 5032

EPM 5064

EPM 5128

EPM 5130

EPM 5192

EPM 7032

EPM 7096

EPM 7128

EPM 7160

EPM 7192

EPM 7256

EPM 7320

EPM 7384

EPM 7512

EPM 7768

EPM 71024

TPC 1225

TPC 1240

TPC 1280

XC 2018

XC 2064

XC 3020

XC 3030

XC 3042

XC 3064

XC 3090

XC 4002

XC 4003

XC 4004

XC 4005

XC 4006

XC 4008

XC 4010

XC 4013

XC 4016

XC 4020

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 82> ID="2">*04> ID="3">Circuit de contrôle ou de commande pour réseaux locaux, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 63 × 63 mm, comportant au maximum 132 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

82586

82588

82590

82592

Am 79C960

AM 7990

COM 9026

DP 8390

DP 83261

DP 83932

MB 86950

WD 80 C 24

WD 83 C 503

WD 83 C 510

WD 83 C 603

WD 83 C 690

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 82> ID="2">*06> ID="3">Circuit de contrôle bus, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 41 × 41 mm, comportant au maximum 240 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

82308

82309

82355

82358

82 C 88

82 C 101

82 C 103

82 C 211

82 C 288

82 C 301

82 C 320

82 C 362

82 C 461

82 C 493

CA 91C014

GC 181

HT 216

L1A 4601

MSM 6307

R 4220

R 4230

TACT 83443

VAC 068

VIC 068

VIC 64

VL 82 C 331

VY 86 C 410

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 82> ID="2">*09> ID="3">Circuit de contrôle pour des unités de mémoire à disques, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 × 62 mm, comportant au maximum 144 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

1454-001

8980

61156-001

61157-001

ADS 10C00

AIC 010

AIC 100

AIC 610 L

AIC 6190

AIC 65 C 10 B

CL SH250

CL SH260

CL SH265

CL SH350

CL SH360

CL SH361

CL SH362

FE 2100

G 70360-33

HDC 9224

HDC 9234

L 1 A 0519

MB 89311

OMTI 505

OTI 018

OTI 033

PD 7261

PD 7262

WD 1010

WD 2010

WD 5010

WD 5011

WD 16C92

WD 42C22

WD 76C20

Z 86 C 99

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 82> ID="2">*10> ID="3">Circuit de contrôle vidéo, ayant au moins une des fonctions suivantes:

- a) contrôle de tubes cathodiques,

- b) contrôle ou pilotage de dispositifs d'affichage à cristaux liquides,

- c) contrôle d'affichage ou de génération des caractères de dispositifs d'affichage à cristaux liquides,

- d) contrôle de graphiques,

- e) contrôle de sélection des couleurs,

sous forme de circuit intégré monolithique, soit enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 36 × 62 mm, soit fixé sur un support en matière plastique, comportant au maximum 231 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

a) 82 C 434

a) 82 C 453

a) 82 C 801

a) 86 C 805

a) 86 C 911

a) 86 C 928

a) AM 8052

a) ATI 68800

a) CRT 9007

a) CRT 97 C 11

a) ET 4000

a) M 50452

a) MB 89321

a) MB 89322

a) TVGA 8900C

a) V 6363

a) VY 86 C 310

a) WD 90 C 10

a) WD 90 C 11

a) WD 90 C 30

a) WD 90 C 31

a) WD 90 C 33

b) 82 C 425

b) CL-GD6410

b) COP 472

b) HD 44100

b) HD 44780

b) HD 66100

b) HD 61104T

b) HD 61105T

b) HD 66106T

b) HD 66107T

b) LC 7582

b) MSM 5259

b) MSM 5298

b) MSM 5299

b) MSM 5839

b) SED 1600

b) SED 1610

b) TMS 3491

b) TMS 3492

b) TMS 57202

b) TMS 57206

b) TMS 57207

b) TMS 57210

b) TMS 57212

b) TMS 57213

b) V 6355-DJ

c) HD 61830

c) LH 5821

d) 82 C 431

d) 82 C 435

d) 82 C 441

d) 82 C 451

d) 82 C 452

d) 84 C 451

d) AVGA1

d) CL-GD5410

d) HT 208

d) HT 209

d) NCR 77C22

d) OTI 067

d) PEGA

d) PVGA

d) WD 90 C 00

e) 82 C 433

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 82> ID="2">*11> ID="3">Circuit de contrôle d'accès direct mémoire (DMA), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 38 × 83 mm, comportant au maximum 160 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

82307

82357

82380

82 C 223

GC 183

HD 68450

L1A 4599

MC 68440

MC 68450

VC 2730-000 1 C

WE 32104

Z 8516

Z 9516

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 82> ID="2">*12> ID="3">Circuit de contrôle et/ou de gestion de mémoires (y compris de mémoires tampon), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 53 × 82 mm, comportant au maximum 369 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numèriques ou alphanumériques suivantes:

0404 1872

1RJ3-0001

1TU9-0301

390 Z 55

68451

82359

82385

82395

82485

82495 XP

82 C 08

82 C 102

82 C 222

82 C 283

82 C 302

82 C 325

82 C 392

A 38202

CY7C604

CY7C605

GC 113

HT 113

HT 322

HT 342

MC 68851

NS 32082

NS 32382

T 9490

THCT 4502

TX 32082 W

VL 4502

WD 1015

WD 11 C 00-22

WD 12 C 00-22

WD 83 C 580

WD 83 C 583

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 82> ID="2">*13> ID="3">Circuit de contrôle pour la communication en série et/ou en paralèlle, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 × 62 mm, comportant au maximum 100 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumèriques suivantes:

82 C 605

82 C 606

82 C 607

CL-CD180

MC 2652

MC 68652

PD 72001

SCN 2652

SCN 2661

SCN 68562

SCN 68652

SCN 68661

WD 76C30

Z 80 C 30

Z 85 C 30

Z 85 C 35

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 82> ID="2">*22> ID="3">Circuit de contrôle d'interface de ligne numérique, réalisé en technologie C-MOS, permettant le contrôle de flux de données entre un circuit d'interface système, un circuit d'interface de lignes d'abonnés (SLIC) et un circuit d'interface de microprocesseur, comprenant 2 multiplexeurs, 4 circuits tampons de transmission-réception avec des ports de données sériels, un circuit de contrôle de protocole de données, des registres d'interruptions, 256 registres à 7 bits et une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 128 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 × 53 mm, comportant au maximum 40 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumèrique suivante:

TP 3120

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 82> ID="2">*26> ID="3">Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS, permettant le contrôle de mémoire, comprenant un égaliseur, un circuit d'interface mémoire, un multiplexeur, un décodeur, un circuit de contrôle bus et 2 circuits de contrôle d'accès direct mémoire (DMA), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 29 × 29 mm, comportant au maximum 208 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

1TX6-0301

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 82> ID="2">*28> ID="3">Circuit de contrôle opérant à 12 MHz, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une horloge d'intervalle programmable, d'un générateur de tops horloge, de 2 unités de commande DMA et d'une unité pour adresser des réseaux de mémoire (memory mapper), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 × 30 mm, comportant au maximum 84 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison numérique suivante:

82231

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 82> ID="2">*29> ID="3">Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS, pour le contrôle du canal local dans des systèmes de traitement à 16 bits, avec bus multimaître, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 × 30 mm, comportant au maximum 132 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques suivantes:

82303

8230482306

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 82> ID="2">*30> ID="3">Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS, permettant le contrôle de séquence des adresses à 4 bits pour l'exécution des instructions dans une mémoire microprogrammée, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14 × 38 mm, comportant au maximum 28 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CY2909

CY2911CY7C909CY7C911

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 82> ID="2">*3