2)

À la section A, les lignes suivantes sont insérées par ordre numérique: No Réf. No CAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications (1) (2) (3) (4) «30607 — Sel de lithium d’acides monocarboxyliques aliphatiques linéaires (C2-C24) provenant d’huiles et de graisses naturelles LMS(T) = 0,6 mg/kg (exprimée en lithium) (8) 33105 0146340-15-0 β-(2-hydroxyéthoxy)alcools secondaires en C12-C14, éthoxylés LMS = 5 mg/kg (44) 33535 0152261-33-1 α-alcènes (C20-C24) copolymérisés avec l’anhydride maléique, produit réactif avec la 4-amino-2,2,6,6-tétraméthylpipéridine À ne pas employer pour des objets en contact avec des aliments gras pour lesquels le simulant D est établi À ne pas employer en contact avec des aliments alcooliques 38550 0882073-43-0 Bis(4-propylbenzylidène)propylsorbitol LMS = 5 mg/kg (y compris la somme de ses produits d’hydrolyse) 40155 0124172-53-8 N,N’-bis(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridyl)-N,N’-diformylhexaméthylènediamine LMS = 0,05 mg/kg (1) (44) 49080 0852282-89-4 N-(2,6-diisopropylphényl)-6-[4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénoxy]-1H-benzo[de]isoquinolin-1,3(2H)-dione LMS = 0,05 mg/kg (39) (45) (46) À employer uniquement dans le téréphtalate de polyéthylène (PET) 60027 — Homopolymères et/ou copolymères hydrogénés fabriqués à partir de 1-hexène et/ou de 1-octène et/ou de 1-décène et/ou de 1-dodécène et/ou de 1-tétradécène (masse moléculaire: 440-12 000) À ne pas employer pour des objets en contact avec des aliments gras pour lesquels le simulant D est établi Conformes aux spécifications indiquées à l’annexe V 62215 0007439-89-6 Fer LMS = 48 mg/kg 68119 — Diesters et monoesters de néopentylglycol, d’acide benzoïque et d’acide 2-éthylhexanoïque LMS = 5 mg/kg À ne pas employer pour des objets en contact avec des aliments gras pour lesquels le simulant D est établi 72141 0018600-59-4 2,2’-(1,4-phénylène)bis[(4H-3,1-benzoxazin-4-one)] LMS = 0,05 mg/kg (y compris la somme de ses produits d’hydrolyse) 76807 00073018-26-5 Polyester d’acide adipique et d’1,3-butanediol, d’1,2-propanediol et de 2-éthyl-1-hexanol LMS = 30 mg/kg 77708 — Éthers de polyéthylèneglycol (OE = 1-50) d’alcools primaires (C8-C22) linéaires et ramifiés LMS = 1,8 mg/kg Conformes aux spécifications indiquées à l’annexe V 80077 0068441-17-8 Cires de polyéthylène oxydées LMS = 60 mg/kg 80350 0124578-12-7 Copolymère de poly(acide 12-hydroxystéarique) et de polyéthylèneimine À employer uniquement dans le téréphtalate de polyéthylène (PET), le polystyrène (PS), le polystyrène choc (HIPS) et le polyamide (PA), à concurrence de 0,1 % p/p au plus Conformes aux spécifications indiquées à l’annexe V 80480 0090751-07-8; 0082451-48-7 Poly(6-morpholino-1,3,5-triazine-2,4-diyl)-[(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridyl)imino)]-hexaméthylène-[(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridyl)imino)] LMS = 5 mg/kg (47) Conformes aux spécifications indiquées à l’annexe V 80510 1010121-89-7 Mélange issu du procédé de fabrication du poly(3-nonyl-1,1-dioxo-1-thiopropane-1,3-diyl)-bloc-poly(x-oléyl-7-hydroxy-1,5-diiminooctane-1,8-diyl), x = 1 et/ou = 5, neutralisé par de l’acide dodécylbenzènesulfonique À employer uniquement en tant qu’auxiliaire de polymérisation du polyéthylène (PE), du polypropylène (PP) et du polystyrène (PS) 91530 — Sels de sulfosuccinate d’alkyle (C4-C20) ou de cyclohexyle LMS = 5 mg/kg 91815 — Sels d’esters de polyéthylèneglycol monoalkyliques (C10-C16) d’acide sulfosuccinique LMS = 2 mg/kg 92200 0006422-86-2 Téréphtalate de bis(2-éthylhexyle) LMS = 60 mg/kg 92470 0106990-43-6 N,N’,N’,N’-tétrakis(4,6-bis(butyl-(N-méthyl-2,2,6,6-tétraméthylpipéridine-4-yl)amino)triazine-2-yl)-4,7-diazadécane-1,10-diamine LMS = 0,05 mg/kg 92475 0203255-81-6 Ester cyclique de 3,3’,5,5’-tétrakis(tert-butyl)-2,2’-dihydroxybiphényl et d’acide [3-(3-tert-butyl-4-hydroxy-5-méthylphényl)propyl]oxyphosphonique LMS = 5 mg/kg (exprimée en tant que somme des formes phosphite et phosphate de la substance et des produits d’hydrolyse) 93450 — Dioxyde de titane enduit d’un copolymère de n-octyltricholorosilane et de sel pentasodique d’acide aminotris(méthylène phosphonique) Conformes aux spécifications indiquées à l’annexe V 94000 0000102-71-6 Triéthanolamine LMS = 0,05 mg/kg (y compris le composé hydrochlorure) 94425 0000867-13-0 Phosphonoacétate de triéthyle À employer uniquement dans le téréphtalate de polyéthylène (PET) 94985 — Mélanges de diesters et de triesters formés à partir de triméthylolpropane, d’acide benzoïque et/ou d’acide 2-éthylhexanoïque LMS = 5 mg/kg À ne pas employer pour des objets en contact avec des aliments gras pour lesquels le simulant D est établi»