RÈGLEMENT (CE) No1087/2003 DU CONSEIL
du 18 juin 2003
arrêtant des mesures autonomes et transitoires concernant l'importation de certains produits
agricoles transformés originaires de Lettonie et l'exportation de certains produits agricoles
transformés vers la Lettonie
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notam-ment son article 133,
vu la proposition de la Commission,
considérant ce qui suit:
(1) Le protocole 2 de l'accord européen entre les Commu-
nautés européennes et la Lettonie, approuvé par la déci-sion 98/98/CE, CECA, Euratom du Conseil et de la
Commission du 19 décembre 1997 relative à la conclu-
sion de l'accord européen établissant une associationentre les Communautés européennes et leurs États mem-bres, d'une part, et la République de Lettonie, d'autrepart (
1), prévoit des concessions tarifaires pour des pro-
duits agricoles transformés originaires de Lettonie. Leprotocole 2 a été modifié par le protocole d'adaptation
des aspects commerciaux de l'accord européen avec la
Lettonie, approuvé par la décision 1999/790/CE du
Conseil (
2), ci-après dénommé «protocole d'adaptation»
et par la décision no7/2001 du Conseil d'association
UE-Lettonie (3).
(2) Un accord commercial qui modifie le protocole d'adap-
tation a été conclu récemment. L'accord vise à améliorer
la convergence économique dans la perspective de
l'adhésion de la Lettonie à l'Union européenne et doitentrer en vigueur au plus tard le 1
erjuillet 2003. En ce
qui concerne la Communauté, cet accord prévoit desconcessions sous la forme d'une libéralisation complètedes échanges pour certains produits agricoles trans-formés.
(3) La procédure d'adoption d'une décision modifiant leprotocole d'adaptation ne sera pas achevée à temps pourpermettre son entrée en vigueur le 1
erjuillet 2003. Il est
dès lors nécessaire de prévoir l'application des conces-sions tarifaires faites à la Lettonie sur une base auto-nome à partir du 1
erjuillet 2003.(4) Pour les produits agricoles transformés couverts par leprotocole 2, mais qui ne figurent pas dans le présentrèglement, les dispositions énoncées dans le protocole 2continueront de s'appliquer.
(5) Pour l'importation de certains produits agricoles trans-formés, aucun droit de douane ne sera appliqué.
(6) Les produits agricoles transformés non couverts par l'an-nexe I du traité ne sont pas éligibles pour les restitutionsà l'exportation au titre du règlement (CE) n
o1520/2000
de la Commission du 13 juillet 2000 établissant, pourcertains produits agricoles exportés sous forme de mar-chandises ne relevant pas de l'annexe I du traité, lesmodalités communes d'application du régime d'octroides restitutions à l'exportation et des critères de fixationde leurs montants (
4).
(7) Il y a lieu d'arrêter les mesures nécessaires à la mise enœuvre du présent règlement conformément à la décision1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant lesmodalités de l'exercice des compétences d'exécutionconférées à la Commission (
5),
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
À compter du 1erjuillet 2003, aucun droit de douane ne sera
appliqué sur les importations des produits agricoles transfor-més en provenance de Lettonie énumérés en annexe.
Article 2
Les produits agricoles transformés non énumérés à l'annexe I
du traité qui sont exportés vers la Lettonie ne sont pas éligiblespour les restitutions à l'exportation en Lettonie au titre durèglement (CE) n
o1520/2000.
(1) JO L 26 du 2.2.1998, p. 1.
(2) JO L 317 du 10.12.1999, p. 1.
(3) JO L 38 du 8.2.2002, p. 26.(4) JO L 177 du 15.7.2000, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par
le règlement (CE) no7 40/2003 (JO L 106 du 29.4.2003, p. 12).
(5) JO L 184 du 17.7.1999, p. 23.1.7.2003 L 163/19 Journal officiel de l'Union européenne FR
Article 3
Pour les produits agricoles transformés qui ne sont pas cou-
verts par l'annexe I, les dispositions énoncées dans le protocole2 s'appliquent.
Article 4
La Commission peut suspendre les mesures prévues aux arti-
cles 1
eret 2 en cas de non-application des préférences récipro-
ques convenues par la Lettonie conformément à la procédurevisée à l'article 5, paragraphe 2.
Article 5
1. La Commission est assistée par le comité visé à l'article
16 du règlement (CE) n
o3448/93 du Conseil déterminant lerégime d'échange applicable à certaines marchandises résultant
de la transformation de produits agricoles (1), ci-après désigné
«le comité».
2. Lorsqu'il est fait référence à ce paragraphe, les articles 4
et 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent.
La période visée à l'article 4, paragraphe 3, de la décision
1999/468/CE est fixée à un mois.
3. Le comité adopte son règlement intérieur.
Article 6
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant
celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne .
Il s'applique à compter du 1erjuillet 2003.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
tout État membre.
Fait à Luxembourg, le 18 juin 2003.
Par le Conseil
G. DRYS
Le président
(1) JO L 318 du 20.12.1993, p. 18. Règlement modifié en dernier lieu
par le règlement (CE) no2580/2000 (JO L 298 du 25.11.2000,
p. 5).L 163/20 1.7.2003 Journal officiel de l'Union européenne FR
ANNEXE
Produits agricoles transformés auxquels ne sont appliqués ni droits de douane à l'importation, ni restitutions
à l'exportation
Code NC Description
(1) (2)
0501 00 00 Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux
0502 Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets
de ces soies ou poils:
0502 10 00 – Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies
0502 90 00 – autres
0503 00 00 Crins et déchets de crins, même en nappes avec ou sans support0505 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et
parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou
traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties deplumes:
0505 10 – Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet:
0505 10 10 – – bruts
0505 10 90 – – autres
0505 90 00 – autres
0506 Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme),
acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières:
0506 10 00 – Osséine et os acidulés
0506 90 00 – autres
0507 Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères
marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais
non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières:
0507 10 00 – Ivoire; poudre et déchets d'ivoire
0507 90 00 – autres
0508 00 00 Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travail-
lés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de sei-
ches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs
déchets
0509 00 Éponges naturelles d'origine animale:
0509 00 10 – brutes
0509 00 90 – autres
0510 00 00 Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres
substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques,fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire
0710 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés:
0710 40 00 – Maïs doux1.7.2003 L 163/21 Journal officiel de l'Union européenne FR
(1) (2)
0711 Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée,
soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conser-vation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état:
0711 90 – autres légumes; mélanges de légumes:
– – Légumes:
0711 90 30 – – – Maïs doux
0903 00 00 Maté
1302 Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres
mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés:
– Sucs et extraits végétaux
1302 12 00 – – de réglisse1302 13 00 – – de houblon1302 14 00 – – de pyrèthre ou de racines de plantes à roténone
1302 19 – – autres:
1302 19 30 – – – Extraits végétaux mélangés entre eux, pour la fabrication de boissons ou de prépa-
rations alimentaires
– – – autres:
1302 19 91 – – – – médicinales1302 20 – Matières pectiques, pectinates et pectates:1302 20 10 – – à l'état sec
1302 20 90 – – autres
– Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés:
1302 31 00 – – Agar-agar1302 32 – – mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de gua-
rée, même modifiés:
1302 32 10 – – – de caroubes ou de graines de caroubes1401 Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bam-
bous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies outeintes, écorces de tilleul, par exemple):
1401 10 00 – Bambous1401 20 00 – Rotins1401 90 00 – autres1402 00 00 Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (kapok, crin
végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autresmatières
1403 00 00 Matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou
des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), même en torsades ou enfaisceauxL 163/22 1.7.2003 Journal officiel de l'Union européenne FR
(1) (2)
1404 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs:
1404 10 00 – Matières premières végétales des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le
tannage
1404 20 00 – Linters de coton1404 90 00 – autres
1505 Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline:
1505 00 10 – Graisse de suint brute (suintine)1505 00 90 – autres1506 00 00 Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimique-
ment modifiées
1515 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes,
même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
1515 90 15 – – Huiles d'oléococca, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions
1516 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement
hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais nonautrement préparées:
1516 20 – Graisses et huiles végétales et leurs fractions:
1516 20 10 – – Huiles de ricin hydrogénées, dites « opalwax »
1517 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou
végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que
les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n
o1516:
1517 10 – Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide:1517 10 10 – – d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait supérieure à 10 % mais
n'excédant pas 15 %
1517 90 – autres:
1517 90 10 – – d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait supérieure à 10 % mais
n'excédant pas 15 %
– – autres:
1517 90 93 – – – Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage
1518 00 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées,
sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion decelles du n
o1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles ani-
males ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre,
non dénommés ni compris ailleurs:
1518 00 10 – Linoxyne
– – autres:
1518 00 91 – – Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydra-
tées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'ex-clusion de celles du n
o1516
– – autres:
1518 00 95 – – – Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de
graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions1.7.2003 L 163/23 Journal officiel de l'Union européenne FR
(1) (2)
1518 00 99 – – – autres
1520 00 00 Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses1521 Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et sper-
maceti, même raffinés ou colorés:
1521 10 00 – Cires végétales1521 90 – autres:1521 90 10 – – Spermaceti, même raffiné ou coloré
– – Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées:
1521 90 91 – – – brutes1521 90 99 – – – autres1522 00 Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végéta-
les:
1522 00 10 – Dégras1702 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimi-
quement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de
colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses
caramélisés:
1702 50 00 – Fructose chimiquement pur1702 90 – Autre, y compris le surcre inverti et les autres mélanges de sucre et de sirop de sucre
contenant, à l'état sec, 50 % en poids de fructose:
1702 90 10 – – Maltose chimiquement pur1704 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc):1704 10 – Gommes à mâcher ( chewing-gum ), même enrobées de sucre:
– – d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 60 % (y compris le sucre interverti
calculé en saccharose):
1704 10 11 – – – en forme de bande1704 10 19 – – – autres
– – d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 60 % (y compris le sucre
interverti calculé en saccharose):
1704 10 91 – – – en forme de bande1704 10 99 – – – autres1704 90 – autres:1704 90 10 – – Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition
d'autres matières
1704 90 30 – – Préparation dite «chocolat blanc»
– – autres:
1704 90 51 – – – Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d'un contenu
net égal ou supérieur à 1 kg
1704 90 55 – – – Pastilles pour la gorge et bonbons contre la touxL 163/24 1.7.2003 Journal officiel de l'Union européenne FR
(1) (2)
1704 90 61 – – – Dragées et sucreries similaires dragéifiées
– – – autres:
1704 90 65 – – – – Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y compris les pâtes de fruits
sous forme de sucreries
1704 90 71 – – – – Bonbons de sucre cuit, même fourrés
1704 90 75 – – – – Caramels
– – – – autres:
1704 90 81 – – – – – obtenues par compression
ex 1704 90 99
(code Taric 1704 90 99 10)– – – – – Autre [à l'exclusion des produits d'une teneur en poids de saccharose égale ou
supérieure à 70 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)]
1803 Pâte de cacao, même dégraissée:1803 10 00 – non dégraissée1803 20 00 – complètement ou partiellement dégraissée1804 00 00 Beurre, graisse et huile de cacao1805 00 00 Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants1806 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao:1806 10 – Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants:1806 10 15 – – ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le
sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccha-
rose
1806 10 20 – – d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccha-
rose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 5 % etinférieure à 65 %
1806 10 30 – – d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccha-
rose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65 % et
inférieure à 80 %
1806 20 – Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg,
soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en réci-
pients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg:
1806 20 10 – – d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 31 % ou d'une teneur
totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ousupérieure à 31 %
1806 20 30 – – d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du
lait égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 31 %
– – autres:
1806 20 50 – – – d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 18 %1806 20 70 – – – Préparations dites chocolate milk crumb
ex 1806 20 80
(code Taric
1806 20 80 10)– – – Glaçage au cacao [à l'exclusion des produits d'une teneur en poids de saccharose
égale ou supérieure à 70 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)]1.7.2003 L 163/25 Journal officiel de l'Union européenne FR
(1) (2)
ex 1806 20 95
(code Taric
1806 20 95 10)– – – Autre [à l'exclusion des produits d'une teneur en poids de saccharose égale ou
supérieure à 70 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)]
– autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons:
1806 31 00 – – fourrés
1806 32 – – non fourrés:
1806 32 10 – – – additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits
1806 32 90 – – – autres
1806 90 – autres:
– – Chocolat et articles en chocolat:
– – – Bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non:
1806 90 11 – – – – contenant de l'alcool
1806 90 19 – – – – autres
– – – autres:
1806 90 31 – – – – fourrés
1806 90 39 – – – – non fourrés
1806 90 50 – – Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre,
contenant du cacao
1806 90 60 – – Pâtes à tartiner contenant du cacao
1806 90 70 – – Préparations pour boissons contenant du cacao
ex 1806 90 90
(codes Taric
1806 90 90 11 et
1806 90 90 91)– – Autres [à l'exclusion des produits d'une teneur en poids de saccharose égale ou supé-
rieure à 70 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)]
1901 Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou
extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de
cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ail-leurs; préparations alimentaires de produits des n
os0401 à 0404, ne contenant pas de
cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement
dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs:
1901 10 00 – Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail
1901 20 00 – Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie
ou de la biscuiterie du no1905
1901 90 – autres:
– – Extraits de malt:
1901 90 11 – – – d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90 % en poids
1901 90 19 – – – autres
– – autres:
1901 90 91 – – – ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose,
de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matiè-
res grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre inter-verti) ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclu-sion des préparations alimentaires en poudre de produits des n
os0401 à 0404L 163/26 1.7.2003 Journal officiel de l'Union européenne FR
(1) (2)
1902 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien
autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli,
cannelloni; couscous, même préparé:
– Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées:
1902 11 00 – – contenant des œufs
1902 19 – – autres:1902 19 10 – – – ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre1902 19 90 – – – autres
1902 20 – Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées):
1902 20 91 – – – cuites1902 20 99 – – – autres1902 30 – Autres pâtes alimentaires:1902 30 10 – – séchées ou desséchées
1902 30 90 – – autres
1902 40 – Couscous:1902 40 10 – – non préparé1902 40 90 – – autres
1903 00 00 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux,
grains perlés, criblures ou formes similaires
1904 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple);
céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains tra-
vaillés (à l'exception de la farine, des gruaux et de la semoule), précuites ou autrement
préparées, non dénommées ni comprises ailleurs:
1904 10 – Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage:1904 10 10 – – à base de maïs
1904 10 30 – – à base de riz
1904 10 90 – – autres1904 20 – Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de
mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de
céréales soufflées:
1904 20 10 – – Préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés
– – autres:
1904 20 91 – – – à base de maïs1904 20 95 – – – à base de riz1904 20 99 – – – autres
1904 30 00 – Bulghour1.7.2003 L 163/27 Journal officiel de l'Union européenne FR
(1) (2)
1904 90 – autres:
1904 90 10 – – Riz1904 90 80 – – autres1905 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de
cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes
séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires:
1905 10 00 – Pain croustillant dit Knäckebrot
1905 20 – Pain d'épices:
1905 20 10 – – d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccha-
rose) inférieure à 30 %
1905 20 30 – – d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccha-
rose) égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 %
1905 20 90 – – d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccha-
rose) égale ou supérieure à 50 %
– Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes:
1905 31 – – Biscuits additionnés d'édulcorants:
– – – entièrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres pré-
parations contenant du cacao:
1905 31 11 – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g
1905 31 19 – – – – autres
– – – autres:
1905 31 30 – – – – d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à
8%
– – – – autres:
1905 31 91 – – – – – doubles biscuits fourrés1905 31 99 – – – – – autres1905 32 – – gaufres et gaufrettes:
– – – entièrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres pré-
parations contenant du cacao:
1905 32 11 – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g1905 32 19 – – – – autres
– – – autres:
1905 32 91 – – – – salées, fourrées ou non1905 32 99 – – – – autres1905 40 – Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés:L 163/28 1.7.2003 Journal officiel de l'Union européenne FR
(1) (2)
1905 40 10 – – Biscottes
1905 40 90 – – autres
1905 90 – autres:
1905 90 10 – – Pain azyme (mazoth)
1905 90 20 – – Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes
séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
– – autres:
1905 90 30 – – – Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en
sucres et matières grasses n'excédant pas, chacune, 5 % en poids sur matière sèche
1905 90 40 – – – Gaufres et gaufrettes ayant une teneur en eau excédant 10 % en poids
1905 90 45 – – – Biscuits
1905 90 55 – – – Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés
– – – autres:
1905 90 60 – – – – additionnés d'édulcorants
2001 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinai-
gre ou à l'acide acétique:
2001 90 – autres:
2001 90 30 – – Maïs doux ( Zea mays var. saccharata )
2001 90 40 – – Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en
poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %
2001 90 60 – – Cœurs de palmier
2004 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique,
congelés, autres que les produits du no2006:
2004 10 – Pommes de terre:
– – autres:
2004 10 91 – – – sous forme de farines, semoules ou flocons
2004 90 – Autres légumes et mélanges de légumes:2004 90 10 – – Maïs doux ( Zea mays var. saccharata )
2005 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique,
non congelés, autres que les produits du n
o2006:
2005 20 – Pommes de terre:
2005 20 10 – – sous forme de farines, semoules ou flocons
2005 80 00 – Maïs doux ( Zea mays var. saccharata )
2008 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni comprisailleurs:
– Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux:1.7.2003 L 163/29 Journal officiel de l'Union européenne FR
(1) (2)
2008 11 – – Arachides:
2008 11 10 – – – Beurre d'arachide
2008 91 00 – – Cœurs de palmier
2008 99 – – autres:2008 99 85 – – – – – Maïs, à l'exclusion du maïs doux ( Zea mays var. Saccharata )
2008 99 91 – – – – – Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur
en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %
2101 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces
produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés
du café et leurs extraits, essences et concentrés:
– Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences
ou concentrés ou à base de café:
2101 11 – – Extraits, essences et concentrés:
2101 11 11 – – – d'une teneur en matière sèche provenant du café égale ou supérieure à 95 % en
poids
2101 11 19 – – – autres
2101 12 – – Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café:
2101 12 92 – – – Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café
2101 12 98 – – – autres
2101 20 – Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces
extraits, essences et concentrés ou à base de thé ou de maté:
2101 20 20 – – Extraits, essences et concentrés
– – Préparations:
2101 20 92 – – – à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de thé ou de maté
2101 20 98 – – – autres
2101 30 – Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et
concentrés:
– – Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café:
2101 30 11 – – – Chicorée torréfiée
2101 30 19 – – – autres
– – Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée et d'autres succédanés torréfiés
du café:
2101 30 91 – – – de chicorée torréfiée
2101 30 99 – – – autresL 163/30 1.7.2003 Journal officiel de l'Union européenne FR
(1) (2)
2102 Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclu-
sion des vaccins du no3002); poudres à lever préparées:
2102 10 – Levures vivantes:2102 10 10 – – Levures mères sélectionnées (levures de culture)
– – Levures de panification:
2102 10 31 – – – séchées2102 10 39 – – – autres2102 10 90 – – autres
2102 20 – Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts:
– – Levures mortes:
2102 20 11 – – – en tablettes, cubes ou présentations similaires, ou bien en emballages immédiats
d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2102 20 19 – – – autres2102 20 90 – – autres
2102 30 00 – Poudres à lever préparées
2103 Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés;
farine de moutarde et moutarde préparée:
2103 10 00 – Sauce de soja2103 20 00 – Tomato ketchup et autres sauces tomate2103 30 – Farine de moutarde et moutarde préparée:
2103 30 10 – – Farine de moutarde
2103 30 90 – – Moutarde préparée2103 90 – autres:2103 90 10 – – Chutney de mangue liquide
2103 90 30 – – Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2 %
vol et n'excédant pas 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane,
d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'unecontenance n'excédant pas 0,50 l
2103 90 90 – – autres2104 Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés;
préparations alimentaires composites homogénéisées:
2104 10 – Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés:
2104 10 10 – – séchées ou desséchées
2104 10 90 – – autres2104 20 00 – Préparations alimentaires composites homogénéisées1.7.2003 L 163/31 Journal officiel de l'Union européenne FR
(1) (2)
2106 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:
2106 10 – Concentrats de protéines et substances protéiques texturées:2106 10 20 – – ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose,
de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matièresgrasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 %
de glucose ou d'amidon ou de fécule
2106 10 80 – – autres
2106 90 – autres:2106 90 20 – – Préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odorifé-
rantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons
2106 90 92 – – – ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose,
de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matiè-res grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins
de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
2201 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non
additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige
2201 10 – Eaux minérales et eaux gazéifiées:
– – Eaux minérales naturelles:
2201 10 11 – – – sans dioxyde de carbone2201 10 19 – – – autres
2201 10 90 – – autres
2201 90 00 – autres2202 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'au-
tres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jusde fruits ou de légumes du n
o2009:
2202 10 00 – Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou
d'autres édulcorants ou aromatisées
2202 90 – autres:2202 90 10 – – ne contenant pas de produits des n
os0401 à 0404 ou de matières grasses provenant
des produits des nos0401 à 0404
– – autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des
nos0401 à 0404:
2202 90 91 – – – inférieure à 0,2 %2202 90 95 – – – égale ou supérieure à 0,2 % et inférieure à 2 %2202 90 99 – – – égale ou supérieure à 2 %
2203 00 Bières de malt:
– en récipients d'une contenance n'excédant pas 10 l
2203 00 01 – – présentées dans des bouteilles2203 00 09 – – autres
2203 00 10 – en récipients d'une contenance excédant 10 lL 163/32 1.7.2003 Journal officiel de l'Union européenne FR
(1) (2)
2205 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances
aromatiques:
2205 10 – en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l:
2205 10 10 – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol2205 10 90 – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol2205 90 – autres:2205 90 10 – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol
2205 90 90 – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol
2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 %
vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses:
2208 20 – Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins:
– – présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l:
2208 20 12 – – – Cognac2208 20 14 – – – Armagnac
2208 20 26 – – – Grappa
2208 20 27 – – – Brandy de Jerez2208 20 29 – – – autres
– – en récipients d'une contenance supérieure à 2 l:
2208 20 40 – – – Distillat brut
– – – autres:
2208 20 62 – – – – Cognac2208 20 64 – – – – Armagnac2208 20 86 – – – – Grappa2208 20 87 – – – – Brandy de Jerez
2208 20 89 – – – – autres
2208 30 – Whiskies:
– – Whisky «bourbon», présenté en récipients d'une contenance:
2208 30 11 – – – n'excédant pas 2 l2208 30 19 – – – excédant 2 l
– – Whisky écossais ( scotch whisky ):
– – – Whisky malt , présenté en récipients d'une contenance:
2208 30 32 – – – – n'excédant pas 2 l2208 30 38 – – – – excédant 2 l
– – – Whisky blended , présenté en récipients d'une contenance:
2208 30 52 – – – – n'excédant pas 2 l1.7.2003 L 163/33 Journal officiel de l'Union européenne FR
(1) (2)
2208 30 58 – – – – excédant 2 l
– – – autre, présenté en récipients d'une contenance:
2208 30 72 – – – – n'excédant pas 2 l
2208 30 78 – – – – excédant 2 l
– – autres, présentés en récipients d'une contenance:
2208 30 82 – – – n'excédant pas 2 l
2208 30 88 – – – excédant 2 l
2208 40 – Rhum et tafia:
– – présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l:
2208 40 11 – – – Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthyli-
que égale ou supérieure à 225 g par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de10 %)
– – – autres:
2208 40 31 – – – – d'une valeur excédant 7 ,9 euros par litre d'alcool pur
2208 40 39 – – – – autres
– – en récipients d'une contenance supérieure à 2 l:
2208 40 51 – – – Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthyli-
que égale ou supérieure à 225 g par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de
10 %)
– – – autres:
2208 40 91 – – – – d'une valeur excédant 2 euros par litre d'alcool pur
2208 40 99 – – – – autres
2208 50 – Gin et genièvre:
– – Gin, présenté en récipients d'une contenance:
2208 50 11 – – – n'excédant pas 2 l
2208 50 19 – – – excédant 2 l
– – Genièvre, présenté en récipients d'une contenance:
2208 50 91 – – – n'excédant pas 2 l
2208 50 99 – – – excédant 2 l
2208 70 – Liqueurs:
2208 70 10 – – présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
2208 70 90 – – présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l
2208 90 – autres:
– – Arak, présenté en récipients d'une contenance:L 163/34 1.7.2003 Journal officiel de l'Union européenne FR
(1) (2)
2208 90 11 – – – n'excédant pas 2 l
2208 90 19 – – – excédant 2 l
– – Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une conte-
nance:
2208 90 33 – – – n'excédant pas 2 l
2208 90 38 – – – excédant 2 l
– – autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une
contenance:
– – – n'excédant pas 2 l:
2208 90 41 – – – – Ouzo
– – – – autres:
– – – – – Eaux de vie:– – – – – – de fruits:
2208 90 45 – – – – – – – Calvados
2208 90 48 – – – – – – – Autre
– – – – – – Autres:
2208 90 52 – – – – – – – Korn
2208 90 54 – – – – – – – Tequila2208 90 56 – – – – – – – Autre
2208 90 69 – – – – – autres boissons spiritueuses
– – – excédant 2 l:
– – – – Eaux-de-vie:
2208 90 71 – – – – – de fruits
2208 90 75 – – – – – Tequila2208 90 77 – – – – – autres
2208 90 78 – – – – autres boissons spiritueuses
– – Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 %
vol, présenté en récipients d'une contenance:
2208 90 91 – – – n'excédant pas 2 l2208 90 99 – – – excédant 2 l
2402 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succéda-
nés de tabac:
2402 10 00 – Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac
2402 90 00 – autres1.7.2003 L 163/35 Journal officiel de l'Union européenne FR
(1) (2)
2403 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»;
extraits et sauces de tabac:
2403 10 – Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion:
2403 10 10 – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 500 g2403 10 90 – – autres
– autres:
2403 91 00 – – Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»
2403 99 – – autres:2403 99 10 – – – Tabac à mâcher et tabac à priser2403 99 90 – – – autres3301 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»;
résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans lesgraisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage oumacération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essen-
tielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:
3301 90 – autres:
3301 90 10 – – sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles:
– – Oléorésines d'extraction
3301 90 21 – – – de réglisse et de houblon
3301 90 30 – – – autres
3301 90 90 – – autres3302 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à
base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base
pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés
pour la fabrication de boissons:
3302 10 – des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons:
– – des types utilisés pour les industries des boissons:
– – – Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson:
3302 10 10 – – – – ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5 % vol
– – – – autres:
3302 10 21 – – – – – ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglu-
cose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 %
de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglu-cose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
3302 10 29 – – – – – autres3501 Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine:
3501 10 – Caséines:
3501 10 10 – – destinées à la fabrication de fibres textiles artificiellesL 163/36 1.7.2003 Journal officiel de l'Union européenne FR
(1) (2)
3501 10 50 – – destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires
ou fourragers
3501 10 90 – – autres
3501 90 – autres:3501 90 90 – – autres3823 Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras indus-
triels:
– Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage:
3823 11 00 – – Acide stéarique
3823 12 00 – – Acide oléique
3823 13 00 – – Tall acides gras3823 19 – – autres:3823 19 10 – – – Acides gras distillés
3823 19 30 – – – Distillat d'acide gras
3823 19 90 – – – autres3823 70 00 – Alcools gras industriels1.7.2003 L 163/37 Journal officiel de l'Union européenne FR