FR Journal officiel de l’Union européenne L 133/19

État des recettes et des dépenses du Centre de traduction des organes de l'Union européenne pour l'exercice 2006 — Budget rectificatif no 1

(2006/342/CE)

ÉTAT DES RECETTES

Titre Chapitre Intitulé Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 1 VERSEMENTS DES ORGANISMES ET ORGANES 1 0 VERSEMENTS DES ORGANISMES ET ORGANES p.m. p.m. Total du titre 1 24 742 000 p.m. 24 742 000 5 EXCÉDENT DE L'EXERCICE PRÉCÉDENT 5 0 EXCÉDENT DE L'EXERCICE PRÉCÉDENT p.m. 15 451 165 15 451 165 Total du titre 5 p.m. 15 451 165 15 451 165 TOTAL GÉNÉRAL 26 847 000 15 451 165 42 298 165

TITRE 1

VERSEMENTS DES ORGANISMES ET ORGANES

Article Poste Intitulé Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 CHAPITRE 1 0 1 0 2 1 0 2 3 Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture» p.m. p.m. Total de l'article 1 0 2 p.m. p.m. TOTAL DU CHAPITRE 1 0 p.m. p.m. Total du titre 1 24 742 000 p.m. 24 742 000 CHAPITRE 1 0 — VERSEMENTS DES ORGANISMES ET ORGANES

CHAPITRE 1 0 —

VERSEMENTS DES ORGANISMES ET ORGANES

1 0 2



1 0 2 3

Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture»

Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 p.m. p.m.

TITRE 5

EXCÉDENT DE L'EXERCICE PRÉCÉDENT

Article Poste Intitulé Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 CHAPITRE 5 0 5 0 0 Excédent de l'exercice précédent 5 0 0 0 Excédent de l'exercice précédent p.m. 15 451 165 15 451 165 Total de l'article 5 0 0 p.m. 15 451 165 15 451 165 TOTAL DU CHAPITRE 5 0 p.m. 15 451 165 15 451 165 Total du titre 5 p.m. 15 451 165 15 451 165 TOTAL GÉNÉRAL 26 847 000 15 451 165 42 298 165 CHAPITRE 5 0 — EXCÉDENT DE L'EXERCICE PRÉCÉDENT

CHAPITRE 5 0 —

EXCÉDENT DE L'EXERCICE PRÉCÉDENT

5 0 0

Excédent de l'exercice précédent

5 0 0 0

Excédent de l'exercice précédent

Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 p.m. 15 451 165 15 451 165

Commentaires

Excédent de l'exercice précédent. Article 16 du règlement financier du Centre du 22.12.2003.

DÉPENSES

Titre Chapitre Intitulé Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 1 PERSONNEL 1 1 PERSONNEL EN ACTIVITÉ 14 361 000 750 000 15 111 000 Total du titre 1 14 714 000 750 000 15 464 000 2 IMMEUBLES, MATÉRIEL ET DÉPENSES DIVERSES DE FONCTIONNEMENT 2 1 INFORMATIQUE 1 600 000 945 000 2 545 000 Total du titre 2 3 676 000 945 000 4 621 000 3 DÉPENSES OPÉRATIONNELLES 3 0 PRESTATIONS DE TRADUCTION EXTERNE 6 384 000 641 000 7 025 000 Total du titre 3 6 414 000 641 000 7 055 000 10 PROVISIONS 10 0 CRÉDITS PROVISIONNELS 2 043 000 13 115 165 15 158 165 Total du titre 10 2 043 000 13 115 165 15 158 165 TOTAL GÉNÉRAL 26 847 000 15 451 165 42 298 165

TITRE 1

PERSONNEL

Article Poste Intitulé Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 CHAPITRE 1 1 1 1 1 Agents auxiliaires et agents locaux 1 1 1 0 Agents auxiliaires 250 000 750 000 1 000 000 Total de l'article 1 1 1 250 000 750 000 1 000 000 TOTAL DU CHAPITRE 1 1 14 361 000 750 000 15 111 000 Total du titre 1 14 714 000 750 000 15 464 000 CHAPITRE 1 1 — PERSONNEL EN ACTIVITÉ

CHAPITRE 1 1 —

PERSONNEL EN ACTIVITÉ

1 1 1

Agents auxiliaires et agents locaux

1 1 1 0

Agents auxiliaires

Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 250 000 750 000 1 000 000

Commentaires

Régime applicable aux autres agents des Communautés européennes, et notamment son article 3 et son titre III.

Ce crédit est destiné à couvrir la rémunération (y compris les heures supplémentaires) ainsi que la quote-part patronale dans le régime de sécurité sociale des agents auxiliaires.

TITRE 2

IMMEUBLES, MATÉRIEL ET DÉPENSES DIVERSES DE FONCTIONNEMENT

Article Poste Intitulé Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 CHAPITRE 2 1 2 1 0 Informatique 2 1 0 0 Exploitation au centre informatique 1 000 000 550 000 1 550 000 Total de l'article 2 1 0 1 000 000 550 000 1 550 000 2 1 2 2 1 2 0 Prestations de personnel d'exploitation informatique 600 000 395 000 995 000 Total de l'article 2 1 2 600 000 395 000 995 000 TOTAL DU CHAPITRE 2 1 1 600 000 945 000 2 545 000 Total du titre 2 3 676 000 945 000 4 621 000 CHAPITRE 2 1 — INFORMATIQUE

CHAPITRE 2 1 —

INFORMATIQUE

2 1 0

Informatique

2 1 0 0

Exploitation au centre informatique

Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 1 000 000 550 000 1 550 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir l'achat ou la location d'équipements informatiques, le développement de logiciels, les frais de maintenance de matériels et progiciels/logiciels et consommables divers informatiques, etc.

2 1 2



2 1 2 0

Prestations de personnel d'exploitation informatique

Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 600 000 395 000 995 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses de personnel externe d'exploitation (opérateurs, gestionnaires, ingénieurs système, etc.).

TITRE 3

DÉPENSES OPÉRATIONNELLES

Article Poste Intitulé Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 CHAPITRE 3 0 3 0 0 Prestations de traduction externe 3 0 0 0 Prestations de traduction externe 6 384 000 641 000 7 025 000 Total de l'article 3 0 0 6 384 000 641 000 7 025 000 TOTAL DU CHAPITRE 3 0 6 384 000 641 000 7 025 000 Total du titre 3 6 414 000 641 000 7 055 000 CHAPITRE 3 0 — PRESTATIONS DE TRADUCTION EXTERNE

CHAPITRE 3 0 —

PRESTATIONS DE TRADUCTION EXTERNE

3 0 0

Prestations de traduction externe

3 0 0 0

Prestations de traduction externe

Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 6 384 000 641 000 7 025 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses afférentes aux prestations de traducteurs free-lance et à des travaux de dactylographie et d'encodage confiés à l'extérieur.

TITRE 10

PROVISIONS

Article Poste Intitulé Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 CHAPITRE 10 0 10 0 0 Crédits provisionnels 10 0 0 0 Provision pour les contributions patronales au régime communautaire des pensions 2 038 000 9 329 903 11 367 903 10 0 0 1 Provision pour l'acquisition de biens immobiliers p.m. 3 785 262 3 785 262 Total de l'article 10 0 0 2 043 000 13 115 165 15 158 165 TOTAL DU CHAPITRE 10 0 2 043 000 13 115 165 15 158 165 Total du titre 10 2 043 000 13 115 165 15 158 165 TOTAL GÉNÉRAL 26 847 000 15 451 165 42 298 165 CHAPITRE 10 0 — CRÉDITS PROVISIONNELS

CHAPITRE 10 0 —

CRÉDITS PROVISIONNELS

10 0 0

Crédits provisionnels

10 0 0 0

Provision pour les contributions patronales au régime communautaire des pensions

Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 2 038 000 9 329 903 11 367 903

Commentaires

Provision constituée comme crédit provisionnel pour le versement des contributions patronales au régime communautaire des pensions.

Ce crédit a un caractère provisionnel et ne peut être utilisé qu'après avoir été viré vers le poste 1 1 3 4 conformément aux dispositions du règlement financier du Centre.

10 0 0 1

Provision pour l'acquisition de biens immobiliers

Exercice 2006 BR 1/2006 Total 2006 p.m. 3 785 262 3 785 262

Commentaires

Provision constituée comme crédit provisionnel pour l'acquisition éventuelle d'un bâtiment pour le siège du Centre.

Ce crédit a un caractère provisionnel et ne peut être utilisé qu'après avoir été viré vers le poste 2 0 6 0 conformément aux dispositions du règlement financier du Centre.