++++

ETABLISSEMENT DU DEUXIEME PROGRAMME DE RECHERCHE

EN MATIERE DE " SECURITE MINIERE "

I . INTRODUCTION

L'ARTICLE 55 DU TRAITE CECA PREVOIT D'ENCOURAGER ET DE FINANCER LA RECHERCHE TECHNIQUE ET ECONOMIQUE INTERESSANT LA PRODUCTION ET LE DEVELOPPEMENT DE LA CONSOMMATION DU CHARBON ET DE L'ACIER AINSI QUE LA SECURITE DU TRAVAIL DANS CES INDUSTRIES .

DEPUIS 1969 , UN TOTAL DE 10 113 566 ECUS A ETE OCTROYE A LA RECHERCHE EN MATIERE DE SECURITE DANS LES MINES DE CHARBON ET DE FER JUSQU'EN 1976 , LES PROJETS ETAIENT PROPOSES ET ACCEPTES INDIVIDUELLEMENT , EN DEHORS DE TOUT PROGRAMME D'ENSEMBLE ; MAIS , CETTE ANNEE-LA , LE 21 DECEMBRE 1976 , POUR REPONDRE AUX DESIRS EXPRIMES PAR TOUS LES ORGANISMES CONCERNES DE L'INDUSTRIE MINIERE , LA COMMISSION A ARRETE UN PROGRAMME QUINQUENNAL DE RECHERCHE EN MATIERE DE " SECURITE MINIERE " COMPORTANT L'OCTROI D'AIDES FINANCIERES D'UN MONTANT TOTAL DE 7 500 000 ECUS . CES FONDS ONT EFFECTIVEMENT ETE ATTRIBUES EN VUE DE LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME .

OUTRE CES RECHERCHES CONCERNANT DIRECTEMENT LA SECURITE DANS L'INDUSTRIE MINIERE , LA COMMISSION APPORTE UNE CONTRIBUTION FINANCIERE A LA RECHERCHE MINIERE PAR L'INTERMEDIAIRE DU " PROGRAMME A MOYEN TERME D'AIDE A LA RECHERCHE CHARBON " , QUI RELEVE DE LA DIRECTION GENERALE XVII " ENERGIE " ET DU " PROGRAMME CONCERNANT L'ERGONOMIE DANS LES INDUSTRIES DU CHARBON ET DE L'ACIER " QUI RELEVE DE LA DIRECTION GENERALE V " EMPLOI ET AFFAIRES SOCIALES " . CES PROGRAMMES ONT TOUS DEUX UNE INCIDENCE SUR LA SECURITE MINIERE . D'AUTRE PART , L'ORGANE PERMANENT POUR LA SECURITE ET LA SALUBRITE DANS LES MINES DE HOUILLE ET AUTRES INDUSTRIES EXTRACTIVES EXERCE SON ACTIVITE DANS LE DOMAINE DE LA SECURITE NOTAMMENT PAR DES ECHANGES D'EXPERIENCE ET D'INFORMATION AU SEIN DES ETATS MEMBRES , ET SON MANDAT LUI DONNE LE POUVOIR DE PROPOSER DES RECHERCHES DANS DES DOMAINES TOUCHANT LA SECURITE DANS LES MINES . LES RESULTATS DE CES RECHERCHES SONT PORTES A LA CONNAISSANCE DE CET ORGANISME DES QU'ILS SONT DISPONIBLES . LA NECESSITE D'HARMONISER TOUTES CES ACTIVITES EST IMPERIEUSE ET POUR L'EXECUTION DE TOUT PROGRAMME DE SECURITE MINIERE , IL FAUT TENIR PLEINEMENT COMPTE DE TOUS LES EFFORTS DEPLOYES AUSSI BIEN PAR LA COMMISSION QUE PAR D'AUTRES ORGANISMES CONCERNES .

AVEC LE ROLE DE PLUS EN PLUS IMPORTANT QUE JOUE ACTUELLEMENT LE CHARBON DANS LA SITUATION ENERGETIQUE MONDIALE , LA COMMUNAUTE DOIT ABSOLUMENT EXPLOITER AU MAXIMUM CETTE SOURCE D'ENERGIE INDIGENE , CE QUI NECESSITE , DANS L'INDUSTRIE MINIERE , LES CONDITIONS DE TRAVAIL LES PLUS SURES POSSIBLE .

PAR AILLEURS , L'INDUSTRIE SIDERURGIQUE TROUVE UN INTERET MARQUE DANS LE DEVELOPPEMENT DE RECHERCHES EN SECURITE DU TRAVAIL . DES TRAVAUX DE RECHERCHES UTILES AUX DEUX INDUSTRIES NE SONT PAS EXCLUS DANS LE PROGRAMME PROPOSE . L'ORIENTATION GENERALE DU PROGRAMME NE DEVRAIT PAS PORTER UNIQUEMENT SUR LA PREVENTION DES ACCIDENTS COLLECTIFS OU ENCORE MORTELS , TOUJOURS PREOCCUPANTS DANS LES MINES , MAIS AUSSI , PAR LA RECHERCHE DE METHODES APPROPRIEES , SUR CELLE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DONT LE NOMBRE FORME UNE MAJORITE STATISTIQUE CARACTERISEE .

L'ETABLISSEMENT D'UN SECOND PROGRAMME DE RECHERCHE EN MATIERE DE " SECURITE MINIERE " EST CONSIDERE COMME INDISPENSABLE . LE PREMIER PROGRAMME , COMPTE TENU DES MOYENS FINANCIERS RELATIVEMENT MODESTES , A CEPENDANT EU UN IMPACT CONSIDERABLE SUR LA SECURITE . POUR CONSOLIDER CET IMPACT ET POUR OBTENIR EGALEMENT QUE LA RECHERCHE SUIVE ET SI POSSIBLE DEVANCE LES PROGRES TECHNIQUES QUI INTERVIENNENT , IL EST PROPOSE DE LANCER UN NOUVEAU PROGRAMME DE RECHERCHE PROLONGEANT HARMONIEUSEMENT LE PREMIER ET PRESENTANT DONC DES CARACTERISTIQUES ANALOGUES . TOUS LES ORGANISMES CONCERNES AU SEIN DE L'INDUSTRIE MINIERE DE LA COMMUNAUTE ONT ETE CONSULTES ET SONT CONVENUS DE LA NECESSITE D'UN DEUXIEME PROGRAMME .

II . PROGRAMME DE SECURITE

1 . GENERALITES

LE DEGRE DE MECANISATION A CONTINUE A AUGMENTER AINSI QUE LA CONCENTRATION DES CHANTIERS AVEC , POUR CONSEQUENCES , DES TONNAGES ACCRUS PAR UNITE D'EXPLOITATION . DES MACHINES PLUS VOLUMINEUSES , PLUS LOURDES , PLUS PUISSANTES , AYANT DES CAPACITES PLUS GRANDES , SONT ACTUELLEMENT UTILISEES POUR L'ABATTAGE DU CHARBON , LE CREUSEMENT DES GALERIES ET LE TRANSPORT DU PRODUIT . ACTUELLEMENT , DES VEINES PLUS DIFFICILES A DEPILER , PLUS MINCES OU PLUS PUISSANTES , SONT EXPLOITEES A DES PROFONDEURS PLUS GRANDES QUE PAR LE PASSE . LA TECHNOLOGIE ET L'EXPLOITATION MINIERES COMPORTENT MAINTENANT DES SYSTEMES ET DES SOUS-SYSTEMES INTEGRES D'ABATTAGE , DE SOUTENEMENT , DE TRANSPORT ET DE CONTROLE . LE RYTHME DE TOUTES LES ACTIVITES S'EST ACCELERE ET , AVEC LA CONCENTRATION DE LA PRODUCTION ET MALGRE L'AUGMENTATION DE LA PRODUCTIVITE , IL ARRIVE QU'UN PLUS GRAND NOMBRE DE MINEURS SOIENT CONCENTRES DANS UNE MEME UNITE D'EXPLOITATION . LE RISQUE D'ACCIDENTS GRAVES DEVIENT DES LORS EGALEMENT PLUS GRAND . IL PEUT SE FAIRE PAR AILLEURS QUE DES INDIVIDUS OU DE PETITS GROUPES TRAVAILLENT INTENSIVEMENT EN SITUATION ISOLEE ; IL S'AGIT ALORS D'ASSURER LEUR SECURITE , EN MEME TEMPS QUE CELLE D'AUTRES PERSONNES ELOIGNEES , QUI PEUVENT NEANMOINS ETRE AFFECTEES . CERTAINS ASPECTS DE LA SURVEILLANCE , DE LA TRANSMISSION DES DONNEES ET DE LA PRESENTATION DE L'INFORMATION , DE LA TELECOMMANDE ET DE LA COMMANDE AUTOMATIQUE ONT CONNU UN GRAND ESSOR , AVEC LES AVANTAGES QUI EN DECOULENT , SANS QUE TOUS LES PROBLEMES AIENT PU ETRE RESOLUS ET NON SANS EN POSER DE NOUVEAUX .

TOUS CES CHANGEMENTS , QUI ONT EU TENDANCE A MODIFIER LE TYPE ET LA FREQUENCE DES ACCIDENTS , MERITENT D'ETRE SUIVIS DE PRES ET ANALYSES , DE MEME QU'IL CONVIENT D'ETUDIER LA CONVENANCE ET LA COMPATIBILITE DES SYSTEMES ET SOUS-SYSTEMES INTEGRES , EXTREMEMENT ELABORES QUI APPARAISSENT DANS LE DOMAINE DE L'ABATTAGE , DU SOUTENEMENT , DU TRANSPORT ET DE LA COMMANDE . LES PROBLEMES DE SECURITE QUI EN DECOULENT APPELLENT DES SOLUTIONS NON MOINS ELABOREES TANT EN CE QUI CONCERNE L'IDENTIFICATION DES RISQUES QUE LEUR ELIMINATION .

L'EXPERIENCE PASSEE A INDIQUE LA NECESSITE DE S'INTERESSER AUX ACCIDENTS TANT INDIVIDUELS QUE COLLECTIFS . IL RESTE TOUJOURS OPPORTUN DE DISTINGUER CES DEUX TYPES D'ACCIDENTS .

LE PREMIER PROGRAMME DE SECURITE ETAIT , A DESSEIN , CONSACRE EXCLUSIVEMENT AUX PROBLEMES DU FOND . MAIS A LA LUMIERE DE L'EXPERIENCE ET COMPTE TENU DES NOUVELLES METHODES D'EXPLOITATION ET DES NOUVEAUX TYPES D'ACCIDENTS , IL EST APPARU NECESSAIRE DE SE PREOCCUPER AUSSI DE LA SECURITE DES ACTIVITES AU JOUR ET DE L'EXPLOITATION A CIEL OUVERT . CECI EST PARTICULIEREMENT VRAI LORSQU'UNE PRODUCTION ACCRUE REND NECESSAIRE LA MISE EN PLACE , AU JOUR , D'INSTALLATIONS NOUVELLES ET PLUS MODERNES ALORS QUE LA PRODUCTION SE POURSUIT , CREANT AINSI UN DANGER POSSIBLE . L'EXPLOITATION A CIEL OUVERT REPRESENTE UNE SOURCE CROISSANTE DE CHARBON ET DE MINERAI DE FER ET ON CONSIDERE QUE LE MOMENT EST VENU DE S'Y INTERESSER DE PLUS PRES ET , SI POSSIBLE , DE CONSACRER DAVANTAGE DE RECHERCHES AUX PROBLEMES DE SECURITE PARTICULIERS A CETTE METHODE D'EXPLOITATION .

2 . LE PREMIER PROGRAMME

LE PREMIER PROGRAMME A REGROUPE QUELQUE 80 PROJETS RETENUS APRES LES CONSULTATIONS D'USAGE .

DANS DE NOMBREUX CAS , LA RECHERCHE EST PARVENUE AU STADE OU LES TRAVAUX DE DEVELOPPEMENT ET LA REALISATION DE PROTOTYPES ETANT ACHEVES , IL RESTE A ASSURER LA TRANSITION QUI PERMETTRA UNE UTILISATION AU FOND REGULIERE ET SURE . DANS DE NOMBREUX AUTRES CAS , LES RECHERCHES SONT ENCORE EN COURS .

CE QUI SUIT ILLUSTRE BRIEVEMENT CERTAINES DES RECHERCHES ENTREPRISES AINSI QUE LES PROGRES REALISES DANS LES PRINCIPAUX DOMAINES .

A ) INCENDIES ET FEUX DE MINE

UNE GRANDE PLACE A ETE CONSACREE AUX INCENDIES ET AUX ECHAUFFEMENTS , CAR LE RISQUE DE CES ACCIDENTS DEMEURE IMPORTANT . L'ACCENT A ETE MIS SUR LES PROBLEMES QUE POSENT LA DETECTION ET L'ALARME RAPIDES DANS DES CONDITIONS DEFAVORABLES TELLES QUE LES FEUX COUVERTS .

DES PROGRES ONT ETE ACCOMPLIS DANS LA MISE AU POINT DE DIFFERENTS TYPES DE DETECTEURS COUPLES A DES SYSTEMES DE TRANSMISSION DES DONNEES ET A DES SYSTEMES D'ALERTE . LES TRAVAUX EFFECTUES SEMBLENT INDIQUER QU'UN SYSTEME STANDARD EST INAPPROPRIE , MAIS QUE POUR FAIRE FACE AUX DIFFERENTS TYPES D'INCENDIES ET AUX CIRCONSTANCES DANS LESQUELLES ILS SE PRODUISENT PLUSIEURS SYSTEMES DIFFERENTS SONT NECESSAIRES .

DE NOUVEAUX TRAVAUX SONT A ENVISAGER DANS LE DOMAINE DES DETECTEURS , LEUR CHOIX ET LEUR ADAPTATION AUX CONDITIONS DE LA MINE . ON A CEPENDANT PROGRESSE DANS L'ELIMINATION DES FAUSSES ALERTES PROVOQUEES PAR DES EMISSIONS D'OXYDE DE CARBONE PROVENANT D'AUTRES SOURCES QUE LES ECHAUFFEMENTS , PAR EXEMPLE PAR LES OPERATIONS DE TIR OU LA CIRCULATION DES ENGINS DIESEL .

EN CHERCHANT A DETERMINER LE MEILLEUR EMPLACEMENT POSSIBLE POUR LES DETECTEURS LORSQU'IL S'AGIT DE DECELER DE PETITS INCENDIES SE DECLARANT DANS DES GALERIES DE GRANDE SECTION , ON A CONSTATE , A LA LECTURE DES ENREGISTREMENTS D'OXYDE DE CARBONE DEGAGE , L'EXISTENCE DANS LA GALERIE D'UNE STRATIFICATION D'OXYDE DE CARBONE LIEE A UNE PLUS OU MOINS GRANDE VITESSE DE L'AIR MAIS DONT IL RESTE A PRECISER LA STRUCTURE EXACTE .

LES EFFORTS TENTES POUR RENDRE LES GRAISSES PLUS DIFFICILEMENT INFLAMMABLES ONT ETE COURONNES DE SUCCES . UN GRAND NOMBRE DE CES GRAISSES ONT SUBI UN EXAMEN DE RESISTANCE AU FEU A L'ISSUE DUQUEL PLUSIEURS ONT ETE JUGEES APTES A SUBIR DES ESSAIS TECHNIQUES . TROIS D'ENTRE ELLES ONT DONNE DE BONS RESULTATS ET SERONT SOUMISES A D'AUTRES ESSAIS OPERATIONNELS .

ON S'ETAIT PROPOSE DE DEFINIR UN ESSAI A ECHELLE REDUITE PERMETTANT DE DETERMINER LE DEGRE D'INFLAMMABILITE DES BANDES DE CONVOYEUR . SUR CE POINT , LES TRAVAUX N'ONT PAS DONNE DE RESULTAT POSITIF JUSQU'A PRESENT .

B ) EXPLOSIONS

LE RISQUE D'EXPLOSIONS AU FOND , TANT DE GRISOU QUE DE POUSSIERES , DEMEURE ACTUELLEMENT ENCORE TRES PREOCCUPANT .

LES INFLAMMATIONS DE GRISOU PAR FROTTEMENT , LEURS PARAMETRES ET LES MOYENS DE LES ARRETER ONT ETE ETUDIES ET DE NOUVELLES CONNAISSANCES ONT PU ETRE ACQUISES A LEUR SUJET .

LA POSSIBILITE DE SUPPRIMER CES INFLAMMATIONS PRES DE LEUR SOURCE A ETE ETUDIEE ET DES METHODES ET MATERIELS ONT ETE MIS AU POINT POUR SUPPRIMER LES INFLAMMATIONS DE GRISOU ET DE POUSSIERES DE CHARBON EN MONTANT LE DETECTEUR DE GRISOU ET LE DISPOSITIF D'EXTINCTION SUR LA MACHINE D'ABATTAGE . CES METHODES ONT ETE ESSAYEES SUR CERTAINES MACHINES AVEC SUCCES ET EN MINE EXPERIMENTALE .

ON S'EST INTERESSE AUX ARRETS-BARRAGES DECLENCHES CAPABLES D'ARRETER AUTOMATIQUEMENT LES EXPLOSIONS . DIFFERENTS TYPES ONT ETE ESSAYES , FONDES SUR DES PRINCIPES DIFFERENTS DE DETECTION ET UTILISANT GENERALEMENT L'EAU COMME AGENT EXTINCTEUR . QUELQUES-UNS EN SONT A LA PHASE FINALE DE L'ETUDE OU SONT EN COURS D'ESSAI AU FOND . DANS CES DEUX DERNIERS DOMAINES , IL S'AVERE INDISPENSABLE DE POURSUIVRE LA MISE AU POINT DES DIFFERENTS TYPES ET DE COMPARER DE FACON APPROFONDIE LEURS CARACTERISTIQUES ET LEUR EFFICACITE EN FONCTION DES DIVERSES CONDITIONS POSSIBLES .

C ) SAUVETAGE

LES RECHERCHES RELATIVES AU SAUVETAGE AU TITRE DU PREMIER PROGRAMME ONT ETE D'AMPLEUR MODESTE , PROBABLEMENT PARCE QUE , DES AVANT LE LANCEMENT DU PROGRAMME , DES TRAVAUX CONSIDERABLES AVAIENT DEJA ETE CONSACRES AU SAUVETAGE DES MINEURS EMMURES .

LES AUTOSAUVETEURS ONT FAIT L'OBJET D'UNE ATTENTION PARTICULIERE . LES PLUS UTILISES A L'HEURE ACTUELLE NE DONNENT PAS SATISFACTION DANS DES ATMOSPHERES PAUVRES EN OXYGENE ET L'ON S'INTERESSE A CEUX QUI SERAIENT SUSCEPTIBLES DE PALLIER CET INCONVENIENT . DES APPAREILS AUTONOMES ( A OXYGENE CHIMIQUE ) SONT EN SERVICE NORMAL DANS CERTAINES EXPLOITATIONS DE LA COMMUNAUTE ( CHARBON , POTASSE , URANIUM , BAUXITE , ETC . ) . A CET EFFET , DES ESSAIS PRATIQUES DE COMPORTEMENT ET DE STOCKAGE AU FOND ONT ETE ENTREPRIS EN VUE DE CONTROLER LA FIABILITE DE CES APPAREILS DANS LE TEMPS .

D ) SURVEILLANCE , TELEMETRIE , TELECOMMANDE , AUTOMATISATION ET COMMUNICATION

UN GRAND NOMBRE DE RECHERCHES ONT ETE MISES EN CHANTIER DANS CE DOMAINE ET , COMME IL SE DOIT , BEAUCOUP ONT PORTE SUR LA DETECTION DES INCENDIES ET LA PRESENTATION DES INFORMATIONS CONCERNANT LES INCENDIES . ELLES ONT PERMIS DE REALISER D'IMPORTANTS PROGRES DANS L'ANALYSE DE L'AIR DE LA MINE ET DE FOURNIR SUR CE POINT DES INFORMATIONS A L'AIDE D'ORDINATEURS ET DE SYSTEMES DE TRANSMISSION DES DONNEES .

APRES LA CAMERA DE TELEVISION A UTILISER DANS DES TROUS DE SONDE DE SAUVETAGE , C'EST UN SYSTEME DE TELEVISION POUR LA SURVEILLANCE DES PUITS ET DES SONDAGES PROFONDS DE GRAND DIAMETRE QUI A FAIT L'OBJET D'UNE RECHERCHE .

ON S'EST EGALEMENT PROPOSE D'EMPLOYER LES MOYENS DE COMMUNICATION PAR RADIO ET PAR ONDES ELECTROMAGNETIQUES DANS LES OPERATIONS DE SAUVETAGE AU FOND . IL S'EST AVERE QUE LES SIGNAUX RADIO A PROPAGATION DIRECTE ET A BASSE FREQUENCE NE CONVIENNENT PAS POUR COMMUNIQUER A TRAVERS LES TERRAINS DANS LES MINES DE CHARBON DE LA COMMUNAUTE EXPLOITEES PAR LONGUES TAILLES A GRANDE PROFONDEUR . ACTUELLEMENT , DES METHODES DE COMMUNICATION PAR MICRO-ONDES ENTRE LES EQUIPES DE SAUVETAGE ET LA BASE SONT ETUDIEES ET MISES AU POINT .

DES SYSTEMES RADIO ONT ETE ETUDIES POUR DETECTER LES PERSONNES PENETRANT DANS UNE ZONE RENDUE DANGEREUSE PAR LA PRESENCE DE MACHINES EN MARCHE ET COMMANDANT ALORS L'ARRET DE CES MACHINES .

E ) METHODES D'EXPLOITATION

UN NOMBRE IMPORTANT DE SUJETS ONT ETE TRAITES SOUS CETTE RUBRIQUE . LES EFFORTS ONT ETE CONCENTRES SUR LE PROBLEME DES EBOULEMENTS DANS LES MINES DE FER EN VUE DE MIEUX LES MAITRISER ET DE SE PROTEGER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LE RISQUE QU'ILS REPRESENTENT . UN PROTOTYPE DE SYSTEME A ETE MIS AU POINT QUI DONNE L'ALERTE EN CAS D'EBOULEMENT IMMINENT ET QUI , UNE FOIS PERFECTIONNE , POURRAIT ETRE UTILISE SUR UNE PLUS GRANDE ECHELLE .

DES RECHERCHES ONT PORTE SUR UN SYSTEME TELECOMMANDE DE CHARGEMENT DU CHARBON ; L'OBJECTIF ETAIT DE TENIR LE PERSONNEL A L'ECART DES ZONES DANGEREUSES ( EBOULEMENTS , POUSSIERES , DEGAGEMENTS INSTANTANES ) . IL A ETE PROCEDE A DES ESSAIS DE COMMANDE A DISTANCE DES MACHINES , AVEC CONTROLE PAR TELEVISION , SUIVIS D'UN DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL .

DANS LE DOMAINE DES EXPLOSIFS , ON A CHERCHE A DETERMINER LES CAUSES D'UNE DETONATION INCOMPLETE DES EXPLOSIFS QUI SE PRODUIT PARFOIS LORSQU'ON TIRE PAR VOLEES . DES DIFFICULTES ONT ETE RENCONTREES ET SURMONTEES DANS LA MISE AU POINT D'UNE METHODE SATISFAISANTE DE MESURE DES PRESSIONS A L'INTERIEUR DES TROUS DE MINE AU COURS DES OPERATIONS DE TIR . CETTE METHODE A PERMIS , LORSQU'ON PROCEDE A UN TIR AU ROCHER , D'EVALUER LES EFFETS DU RAPPORT ENTRE LES POIDS DE LA CHARGE ET L'ESPACEMENT DES TROUS DE MINE SANS QU'IL Y AIT INTERFERENCE . LES TRAVAUX SERONT POURSUIVIS DANS D'AUTRES TERRAINS ET EN UTILISANT DIFFERENTS TYPES D'EXPLOSIF .

DES RECHERCHES EN COURS CONCERNENT LA SECURITE DE MARCHE DES CONVOYEURS ; IL S'AGIT DE DEVELOPPER UN DISPOSITIF D'EMBRAYAGE/FREINAGE POUR REDUIRE L'INERTIE DU CONVOYEUR LORSQU'ON ARRETE LE MOTEUR . UN PROTOTYPE DE DISPOSITIF VISANT A EMPECHER TOUT MOUVEMENT INTEMPESTIF DES ABATTEUSES-CHARGEUSES DANS LES TAILLES EN PLATEURE OU EN DRESSANTS A ETE MIS AU POINT .

F ) ELECTRICITE

LES RECHERCHES SE SONT ORIENTEES VERS LES DISPOSITIFS RAPIDES DE DETECTION DES DEFAUTS ET DE COUPURES DU COURANT AINSI QUE VERS DES AMELIORATIONS PLUS GENERALES CONCERNANT LA SECURITE DES RESEAUX ET DU MATERIEL ELECTRIQUE .

UN SYSTEME A ETE MIS AU POINT POUR LA DETECTION RAPIDE DES DEFAUTS PLUS OU MOINS IMPORTANTS . UTILISE AVEC UN DISPOSITIF DE DECLENCHEMENT RAPIDE , IL A DONNE UN TEMPS DE COUPURE DE 13 MILLISECONDES POUR DES COURANTS DE DEFAUT SUPERIEURS AUX COURANTS DE DEMARRAGE DU MOTEUR . EN OUTRE , CE SYSTEME DECELERA LES PETITS COURTS-CIRCUITS QUI N'ETAIENT PRECEDEMMENT PAS DETECTABLES , MAIS , DANS CE CAS , LE TEMPS DE REACTION EST SUPERIEUR . LE SYSTEME EST ACTUELLEMENT ESSAYE AU FOND D'UNE MINE EN EXPLOITATION . DES ESSAIS EN LABORATOIRE DE CIRCUITS DE COMMUTATION A THYRISTORS SONT EN COURS QUI PERMETTRONT , ON L'ESPERE , DE REDUIRE LE TEMPS DE COMMUTATION DU SYSTEME A MOINS DE 10 MILLISECONDES .

G ) METALLURGIE

LA RECHERCHE A PORTE PRINCIPALEMENT SUR L'EXTRACTION , ET PARTICULIEREMENT SUR LA GEOMETRIE DES SYSTEMES DE FREINAGE ET SUR UNE SECURITE ACCRUE DES OPERATIONS D'EXTRACTION , NOTAMMENT EN CE QUI CONCERNE LE PATINAGE ET LE MOU DES CABLES . LA RECHERCHE PORTANT SUR LA GEOMETRIE DES FREINS A ETE PARTICULIEREMENT REVELATRICE ET ON ESTIME QUE LA SECURITE DE L'EXTRACTION A ETE BEAUCOUP AMELIOREE GRACE AUX RESULTATS DES RECHERCHES ET AUX SOLUTIONS APPLIQUEES .

H ) LES ACCIDENTS ET LEUR ENREGISTREMENT

DANS CE DOMAINE , QUI N'A MALHEUREUSEMENT GUERE RETENU L'ATTENTION , DEUX PROJETS SEULEMENT ONT ETE ENTREPRIS . L'UN CONCERNAIT LA REDUCTION DES ACCIDENTS DANS LES SYSTEMES DE TRANSPORT SUR RAILS POSES AU SOL POUR LA TRACTION PAR LOCOMOTIVE OU PAR CABLES ; IL A ABOUTI A L'INSTALLATION AU FOND DE PLUSIEURS EQUIPEMENTS DEJA EPROUVES OU ENCORE A L'ESSAI .

DES DISPOSITIFS ABSORBANT L'ENERGIE MONTES SUR LES VOIES ET DESTINES A STOPPER LES VEHICULES CIRCULANT A VITESSE EXCESSIVE ONT ETE SOUMIS A DES ESSAIS ET PLUSIEURS SONT UTILISES AU FOND . UN DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE PROTECTION CONTRE LES SURCHARGES A EGALEMENT ETE MIS AU POINT ET INSTALLE AU FOND ; DANS UN SYSTEME DE HALAGE PAR CABLE , IL COUPE L'ALIMENTATION POUR DES CHARGES PREDETERMINEES DU CABLE .

DES ESSAIS SONT EGALEMENT EN COURS EN VUE DE DETERMINER SI DES SYSTEMES D'ENTRAINEMENT PAR CREMAILLERE ET PIGNON CONVIENNENT POUR LES LOCOMOTIVES DU FOND CIRCULANT SUR FORTES PENTES .

LE DEUXIEME PROJET UTILISE L'INFORMATIQUE POUR ESSAYER D'ETABLIR UN RAPPORT ENTRE LES ACCIDENTS , LES SYSTEMES ET LES METHODES D'EXPLOITATION UTILISES .

I ) BRUIT

UN SEUL PROJET A ETE TRAITE DANS LE CADRE DE CE PREMIER PROGRAMME . IL CONCERNAIT L'EXPOSITION AU BRUIT ET SA MAITRISE DANS LES GALERIES , LES TRACAGES ET DANS LES SYSTEMES DE TRANSPORT DU PERSONNEL .

3 . DESCRIPTION DU DEUXIEME PROGRAMME

LE NOUVEAU PROGRAMME , QUI DEVRAIT PROLONGER ET COMPLETER L'ANCIEN , COMPORTERAIT DES RUBRIQUES PRINCIPALES SOUS LESQUELLES LES RECHERCHES A EFFECTUER SERAIENT REPARTIES .

LE DOMAINE COUVERT SERAIT ELARGI PAR RAPPORT AU PROGRAMME PRECEDENT POUR INCLURE LES QUESTIONS CONCERNANT LES SERVICES DU JOUR ET L'EXPLOITATION A CIEL OUVERT DANS LES INDUSTRIES DU CHARBON ET DU MINERAI DE FER . EN PLUS DE CET ELARGISSEMENT ON ESTIME QU'IL SERAIT AVANTAGEUX D'AJOUTER DEUX AUTRES DOMAINES PRINCIPAUX DE RECHERCHE " TRANSPORT ET MANUTENTION " ET " COUPS DE TERRAIN ET PHENOMENES ASSOCIES " . CES DEUX THEMES ETAIENT INCLUS DANS D'AUTRES DOMAINES DE L'ANCIEN PROGRAMME , MAIS L'EXPERIENCE INDIQUE QU'ILS MERITENT , DE PAR LEUR NATURE , D'ETRE CONSIDERES COMME DES DOMAINES PRINCIPAUX DE RECHERCHE . UN GRAND NOMBRE D'ACCIDENTS SONT LIES A L'UTILISATION DES INSTALLATIONS ET DES EQUIPEMENTS , AU TRANSPORT ET A LA MANUTENTION DE MATERIAUX . EN OUTRE , AFIN D'AMELIORER LA SECURITE DU TRANSPORT , DE LA MANUTENTION ET DES OPERATIONS QUI S'Y RATTACHENT , IL SERAIT AVANTAGEUX DE CREER UN DOMAINE SEPARE DE RECHERCHE .

PLUTOT QUE DE DETAILLER TOUS LES PROJETS POSSIBLES , LE PROGRAMME S'EFFORCE DE DEFINIR DES DOMAINES PRINCIPAUX DE RECHERCHE ET DE PRESENTER UN EXPOSE SOMMAIRE DE GRANDS THEMES SUR LESQUELS DES PROJETS POURRONT ETRE SOUMIS . SOUS CES GRANDES RUBRIQUES POURRAIENT ETRE POURSUIVIES ET TERMINEES LES RECHERCHES QUI , DANS LE CADRE DU PREMIER PROGRAMME , SE SONT REVELEES INTERESSANTES . POURRAIENT EGALEMENT Y FIGURER DES RECHERCHES EN VUE DE CONSOLIDER LES PROGRES ET LES AMELIORATIONS DEJA REALISES , AINSI QUE DES RECHERCHES NOUVELLES DESTINEES A PROCURER UN MILIEU DE TRAVAIL PLUS SUR AUX MINEURS DE CHARBON ET DE FER , COMPTE TENU DES INNOVATIONS ET DES EXIGENCES RECENTES DE LA TECHNIQUE MINIERE .

DANS LE PASSE , ON A INSISTE SUR L'INTERET D'UNE RECHERCHE COMMUNAUTAIRE DANS LAQUELLE UN SUJET SERAIT ABORDE CONJOINTEMENT PAR PLUSIEURS ORGANISMES . JUSQU'A PRESENT , CETTE IDEE N'A PAS FAIT BEAUCOUP DE CHEMIN . AUSSI DOIT-ON SOULIGNER A NOUVEAU LES AVANTAGES CONSIDERABLES QUE PRESENTE CE GENRE DE RECHERCHE ET LA NECESSITE D'ACCROITRE LES EFFORTS DANS CE SENS .

IL EST PROPOSE D'ELABORER SOUS LE TITRE " SECURITE MINIERE " UN NOUVEAU PROGRAMME S'ARTICULANT AUTOUR DES RUBRIQUES SUIVANTES DANS LESQUELLES LES PRINCIPAUX THEMES DE RECHERCHE SONT INDIQUES . L'ORDRE DE PRESENTATION NE REPRESENTE UN ORDRE DE PRIORITE NI POUR LES DOMAINES NI POUR LES THEMES DE RECHERCHE .

A ) ACCIDENTS ET DONNEES RELATIVES AUX ACCIDENTS - LES FACTEURS HUMAINS ET LA SECURITE

LA MECANISATION ACCRUE ET LES CHANGEMENTS QUI EN DECOULENT ONT EN GENERAL MODIFIE LA REPARTITION DES EMPLACEMENTS ET DES TYPES D'ACCIDENTS . LA COMPLEXITE CROISSANTE DU MATERIEL , DU SOUTENEMENT , DU TRANSPORT , DES METHODES , DES SYSTEMES DE TRAVAIL ET DE COMMANDE SONT AUTANT DE FACTEURS QUI ONT TOUS CONTRIBUE AUX CHANGEMENTS INTERVENUS .

IL EST NECESSAIRE D'EVALUER TOUS LES SYSTEMES SOUS L'ANGLE DE LA SECURITE ET DE METTRE AU POINT DES TECHNIQUES PERMETTANT D'ETABLIR UN BILAN " SECURITE " POUR LES SYSTEMES UTILISES , DEPUIS LA CONCEPTION JUSQU'A L'APPLICATION .

DES METHODES D'INFORMATIQUE ONT AMELIORE LA PRISE EN COMPTE DES ELEMENTS INTERVENANT DANS LA GENESE DES ACCIDENTS .

LA RECHERCHE DEVRAIT PORTER EN PARTICULIER SUR LES THEMES SUIVANTS :

IDENTIFICATION DES RISQUES POTENTIELS DES TECHNIQUES ET SYSTEMES EXISTANTS OU EN COURS DE DEVELOPPEMENT , EN RECOURANT , A CET EFFET , A LA SIMULATION PAR ORDINATEUR .

ANALYSE ET PRESENTATION DES DONNEES CONCERNANT LES ACCIDENTS , EN UTILISANT TOUTES LES TECHNIQUES D'INVESTIGATION DISPONIBLES ET EN S'EFFORCANT DE METTRE AU POINT LES METHODES LES MEILLEURES ET LES PLUS UTILES .

RECHERCHE VISANT A AMELIORER LE COMPORTEMENT INDIVIDUEL VIS-A-VIS DE LA SECURITE ET A RENOUVELER LES CONCEPTIONS EN MATIERE DE PREVENTION DES ACCIDENTS ET DE FORMATION , EN AMELIORANT LES METHODES DE COMMUNICATION DES INFORMATIONS ET DES INSTRUCTIONS , EN VEILLANT A UNE MEILLEURE COMPREHENSION DES SITUATIONS DE TRAVAIL ET EN FAISANT APPEL A LA PARTICIPATION DU PERSONNEL .

I RISE EN CONSIDERATION DES PROBLEMES DE SECURITE LIES A L'AUTOMATISATION ET A LA TELECOMMANDE .

ETUDE DES EXIGENCES SPECIFIQUES DE LA SECURITE DES OPERATIONS LORS DES TRAVAUX DE MODERNISATION .

ETUDE DES CONSEQUENCES NEFASTES DU BRUIT SUR LA SECURITE .

ETUDE DES CONSEQUENCES DE L'AMELIORATION DE L'ECLAIRAGE SUR LA SECURITE .

B ) INCENDIES ET FEUX DE MINE

LE RISQUE DE COMBUSTION SPONTANEE ET D'INCENDIE N'A PAS ETE ELIMINE DANS LES MINES . DES EFFORTS DOIVENT ETRE POURSUIVIS SANS RELACHE AFIN DE LIMITER AU MINIMUM LES INCENDIES ET LES ECHAUFFEMENTS , DE LES DETECTER ET DE LES SIGNALER RAPIDEMENT LORSQU'ILS SE PRODUISENT , DE DEFINIR DES METHODES , TANT MANUELLES QU'AUTOMATIQUES , PERMETTANT DE LES COMBATTRE AINSI QUE DE PREVOIR LES MESURES A PRENDRE LORSQU'ON NE PEUT PLUS MAITRISER DIRECTEMENT UN SINISTRE .

A CET EFFET , ON RETIENDRA LES GRANDS THEMES DE RECHERCHE SUIVANTS :

MISE AU POINT D'APPAREILS , DE MATERIAUX ET DE LIQUIDES ININFLAMMABLES OU DIFFICILEMENT INFLAMMABLES ; DEFINITION D'ESSAIS D'INFLAMMABILITE APPROPRIES ET , LE CAS ECHEANT , D'ESSAIS S'APPLIQUANT A D'AUTRES RISQUES , TELS QUE LA TOXICITE EN PARTICULIER EN CE QUI CONCERNE LES NOUVELLES SUBSTANCES UTILISEES . UNE ATTENTION PARTICULIERE DEVRAIT ETRE ACCORDEE AUX RISQUES D'INCENDIE ET D'EXPLOSION LIES A L'UTILISATION DES ENGINS DIESEL , NOTAMMENT DE LEURS PNEUS .

LA RECHERCHE SUR LES CONVOYEURS A BANDE DOIT SE POURSUIVRE . UNE ATTENTION PARTICULIERE DOIT ETRE DONNEE AUX PROPRIETES DE RESISTANCE AU FEU DES CONVOYEURS DE GRANDE CAPACITE ET DE GRANDE PUISSANCE . LE TRAVAIL DE COMPARAISON DES METHODES D'ESSAIS EST A CONTINUER . ON SOUHAITE TROUVER DE TELLES METHODES POUVANT S'APPLIQUER AUX CONVOYEURS EN SERVICE .

POURSUITE DE LA MISE AU POINT ET DE L'EXPERIMENTATION DES SYSTEMES DE DETECTION PRECOCE ET D'AVERTISSEMENT EN CAS D'INCENDIE OU DE COMBUSTION SPONTANEE , EN VEILLANT A CE QUE LEUR UTILISATION SOIT COMPATIBLE AVEC LES SYSTEMES GENERAUX DE SURVEILLANCE ET D'INFORMATION DANS LES MINES .

MISE AU POINT DE METHODES APPROPRIEES D'EXTINCTION DES COMBUSTIONS ET DES INCENDIES , PERMETTANT , DANS CE DERNIER CAS , DE FAIRE FACE A LA FOIS AUX SITUATIONS FIXES ET MOBILES .

RECHERCHE DE TECHNIQUES PERMETTANT LE SOUDAGE DES PIECES METALLIQUES AU FOND .

MISE AU POINT DE SYSTEMES DE CONSTRUCTION AUTOMATISEE OU TELECOMMANDEE DES BARRAGES D'INCENDIE .

RECHERCHE SUR LA FREQUENCE ET LE DEVELOPPEMENT DES INCENDIES ET FEUX DE MINE EN FONCTION DE LA CONFIGURATION DES OUVRAGES MINIERS , DE LA VENTILATION ET MESURES CORRECTIVES POUVANT ETRE DETERMINEES A L'AIDE DE L'ORDINATEUR .

C ) EXPLOSIONS

L'UTILISATION ACCRUE D'ENGINS A PICS ET A MOLETTES POUR L'ABATTAGE DU CHARBON ET LE CREUSEMENT DES GALERIES AUGMENTE LES RISQUES PROVENANT D'ETINCELLES DE FROTTEMENT , QU'IL CONVIENT D'ETUDIER DE FACON PLUS APPROFONDIE .

D'IMPORTANTS TRAVAUX DE RECHERCHE ONT ETE CONSACRES AUX ARRETS-BARRAGES ANTI-EXPLOSION DECLENCHES , MAIS D'AUTRES PERFECTIONNEMENTS SONT NECESSAIRES POUR QUE LEUR UTILISATION AU FOND PUISSE ETRE GENERALISEE .

BIEN QUE LES PROGRES DE LA MECANISATION AIENT REDUIT L'UTILISATION DES EXPLOSIFS , IL CONVIENT DE POURSUIVRE LA RECHERCHE DANS LE DOMAINE DE L'AMELIORATION DE LEUR SECURITE , NOTAMMENT EN CE QUI CONCERNE LES NOUVEAUX TYPES D'EXPLOSIFS .

EN CONSEQUENCE , LES THEMES SUIVANTS DOIVENT CONTINUER A RETENIR L'ATTENTION :

MISE AU POINT ET ESSAI DE PROCEDES VISANT A ELIMINER LES RISQUES D'INFLAMMATION PAR ETINCELLES , LES ECHAUFFEMENTS PAR FROTTEMENT ET LES SURFACES CHAUDES .

PERFECTIONNEMENT ET COMPARAISON DES MODELES EXISTANTS D'ARRETS-BARRAGES ANTI-EXPLOSION DECLENCHES ET MISE AU POINT DE METHODES PERMETTANT D'ARRETER LES EXPLOSIONS A PROXIMITE DE LEUR SOURCE , EN VUE D'OBTENIR DES SYSTEMES PRATIQUEMENT UTILISABLES AU FOND .

RECHERCHE DE CARACTERE FONDAMENTAL CONCERNANT LE DEROULEMENT DES EXPLOSIONS DE GAZ ET DE POUSSIERES . UNE TELLE RECHERCHE DOIT PRENDRE EN CONSIDERATION UN GRAND NOMBRE DE PARAMETRES TELS QUE :

- NATURE ET VIOLENCE DE L'EXPLOSION INITIALE ,

- NATURE DES POUSSIERES : LEUR INFLAMMABILITE ,

EN FONCTION DE LEUR TENEUR EN MATIERES VOLATILES ET EN MATIERES INCOMBUSTIBLES ,

- LA PRESENCE DE GAZ , PROVOQUANT DES EXPLOSIONS HYBRIDES .

RECHERCHE EXPERIMENTALE CONCERNANT LES EXPLOSIONS DANS LA MINE , QUI DEVRA PRENDRE EN CONSIDERATION DES PARAMETRES TELS QUE :

- LONGUEUR , SECTION ET CONFIGURATION DES GALERIES ,

- VITESSE DU COURANT D'AIR ,

- DIVERSITE DE NATURE ET D'EMPLACEMENT DES DEPOTS DE POUSSIERES .

LA DETERMINATION DE LA REPRESENTATIVITE D'UN GISEMENT DE POUSSIERES ( DEPOSEES-SOULEVEES ) QUANT AU RISQUE DE PROPAGATION D'UNE EXPLOSION .

DETERMINATION DE L'EFFICACITE DES METHODES DE CONTROLE DE LA SCHISTIFICATION .

DANS LE MEME ORDRE D'IDEES , LA MISE AU POINT D'UN PROCEDE IMMEDIAT DU TAUX D'INCOMBUSTIBILITE DES POUSSIERES DEPOSEES .

AMELIORATION ET EVALUATION DU NIVEAU DE SECURITE OFFERT PAR LES NOUVEAUX EXPLOSIFS ET DE NOUVELLES TECHNIQUES DE TIR .

LES RECHERCHES DE CETTE NATURE DEVRONT ETRE COORDONNEES AVEC CELLES QUI SERONT INCLUSES DANS UN PROGRAMME DE RECHERCHES SUR L'HYGIENE INDUSTRIELLE DANS LES MINES .

D ) SAUVETAG

IL EST IMPROBABLE QU'ON PUISSE APPORTER D'AUTRES AMELIORATIONS PRATIQUES AUX AUTOSAUVETEURS A FILTRE , C'EST POURQUOI LA RECHERCHE DEVRAIT ETRE DIRIGEE VERS L'AMELIORATION OU LA CREATION D'AUTRES TYPES D'AUTOSAUVETEURS .

IL CONVIENT DE POURSUIVRE LES RECHERCHES SUR LE SAUVETAGE DES MINEURS EMMURES ET ON CONSIDERE QU'IL EST NECESSAIRE D'AMELIORER LE MATERIEL ET LES SYSTEMES DE COMMUNICATION ET D'AVERTISSEMENT UTILISES AU COURS DES OPERATIONS DE SAUVETAGE .

LES RECHERCHES SUIVANTES DEVRAIENT ETRE POURSUIVIES :

AMELIORATION OU CONCEPTION ET MISE AU POINT D'AUTRES TYPES D'AUTOSAUVETEURS ET NOTAMMENT DE DISPOSITIFS AUTONOMES , TRES PERFOMANTS ET LEGERS .

PERFECTIONNEMENT ET ESSAI D'APPAREILS RESPIRATOIRES ET DE DISPOSITIFS DE REFROIDISSEMENT POUR LES MEMBRES DES EQUIPES DE SAUVETAGE .

DEVELOPPEMENT DE METHODES AMELIOREES DE COMMUNICATION AU COURS DES OPERATIONS DE SAUVETAGE .

POURSUITE DU DEVELOPPEMENT D'APPAREILS COMBINES DE MESURE ET D'ALARME A L'USAGE DES SAUVETEURS , Y COMPRIS UN LABORATOIRE MOBILE POUR LE FOND .

ETUDE DE L'OPTIMISATION DES SYSTEMES DE PREMIER SECOURS ET MISE AU POINT DE METHODES APPROPRIEES DE TRANSPORT DES BLESSES , COMPATIBLES AVEC LES METHODES DE TRANSPORT NORMALEMENT DISPONIBLES .

IL CONVIENT DE POURSUIVRE LES TRAVAUX SUR L'AMELIORATION DES METHODES DE LOCALISATION , DE PRISE DE CONTACT ET DE SAUVETAGE DES PERSONNES EMMUREES , FONCTIONNANT A PARTIR DU JOUR OU DU FOND , ET DE METTRE AU POINT DES METHODES ET DU MATERIEL APPROPRIES POUR LES OPERATIONS DE SAUVETAGE A LA SUITE D'EBOULEMENTS .

E ) SURVEILLANCE , TELEMETRIE , PRESENTATION DES DONNEES , TELECOMMANDE , AUTOMATISATION ET COMMUNICATION

DES PROGRES RAPIDES SONT INTERVENUS RECEMMENT DANS L'UTILISATION DE L'ORDINATEUR EN LIAISON AVEC LES INSTRUMENTS DE MESURE ET LES SYSTEMES DE TRANSMISSION DE DONNEES UTILISES POUR CONTROLER L'ATMOSPHERE DE LA MINE , ET ON PEUT S'ATTENDRE A D'AUTRES PROGRES A MESURE QUE SERONT DEVELOPPEES DE NOUVELLES TECHNIQUES . L'OUVERTURE DE MINES TRES PRODUCTIVES ET DE TAILLES A HAUT RENDEMENT ET L'INTRODUCTION D'EQUIPEMENTS TELECOMMANDES AUGMENTENT LES BESOINS EN SURVEILLANCE ET EN TELEMETRIE LIES AUX OPERATIONS QUI SE DEROULENT AU FRONT DE TAILLE , DANS LES CREUSEMENTS ET EN D'AUTRES POINTS . IL CONVIENT D'ETUDIER LA SECURITE DES OPERATIONS TELECOMMANDEES ET AUTOMATISEES AFIN DE DEFINIR DES MODES OPERATOIRES SURS . DES MOYENS DE COMMUNICATION SIMPLES ET IMMEDIATS SONT NECESSAIRES DEPUIS QUE DES GROUPES ET PARFOIS MEME DES PERSONNES SEULES TRAVAILLENT DANS UN ISOLEMENT QUI DEVIENT DE PLUS EN PLUS GRAND .

LES THEMES DE RECHERCHE DEVRAIENT ETRE LES SUIVANTS :

CONCEPTION , MISE AU POINT ET INSTALLATION D'EQUIPEMENTS ET DE SYSTEMES SURS POUR LA SURVEILLANCE ET LA COMMANDE DU MATERIEL ET DES ENGINS , ET DES MOYENS PERMETTANT D'ASSURER LEUR SECURITE , Y COMPRIS DES METHODES ASSURANT LA FIABILITE OPERATIONNELLE DES PROGRAMMES GERES PAR MICROPROCESSEURS .

AMELIORATION DES SYSTEMES DE SURVEILLANCE ET COMMANDE DE L'EQUIPEMENT ET DES OPERATIONS D'EXTRACTION .

MISE AU POINT DE SYSTEMES FIABLES ASSURANT LA SECURITE DES OPERATIONS TELECOMMANDEES ET AUTOMATISEES .

MISE AU POINT DE SYSTEMES SURS DE COMMUNICATION ET DE METHODES PERMETTANT D'ASSURER LA SECURITE DES CIRCUITS ELECTRIQUES UTILISES POUR LA TELECOMMANDE ET LA COMMANDE AUTOMATIQUE .

ETUDE DE L'INTELLIGIBILITE DES MESSAGES DANS LE FOND .

F ) TRANSPORT ET MANUTENTION

SI L'ON A FAIT DE CETTE PARTIE UN DOMAINE DE RECHERCHE A PART , C'EST PRINCIPALEMENT , COMME INDIQUE PLUS HAUT , POUR ATTIRER L'ATTENTION SUR LE NOMBRE CROISSANT D'ACCIDENTS IMPUTABLES AU TRANSPORT DANS LES MINES . D'AUTRE PART , L'AUGMENTATION DU NOMBRE DE TAILLES A HAUTE PERFORMANCE A ENTRAINE DE NOUVEAUX PROBLEMES DE MANUTENTION DES MATERIELS .

L'EQUIPEMENT SERVANT AU TRANSPORT DU PERSONNEL ET DU MATERIEL SUBIT ACTUELLEMENT DES CHANGEMENTS RADICAUX MOTIVES PAR DES CHARGES PLUS LOURDES , DES VITESSES PLUS ELEVEES ET DES VEHICULES D'UN FONCTIONNEMENT PLUS COMPLEXE . DES EQUIPEMENTS DONT LE POIDS ET L'ENCOMBREMENT ONT BEAUCOUP AUGMENTE DOIVENT ETRE TRANSPORTES ET MANOEUVRES DANS LES PUITS , LES GALERIES ET EN TAILLE .

CE NOUVEL ETAT DE CHOSES ET LA TENDANCE A L'ACCROISSEMENT DU NOMBRE DES ACCIDENTS EXIGENT DES RECHERCHES SUR DES THEMES SPECIFIQUES DONT LES RESULTATS DEVRAIENT S'APPLIQUER AUSSI BIEN AUX PUITS QU'AUX GALERIES PENTEES ET HORIZONTALES . CES THEMES DE RECHERCHE SONT LES SUIVANTS :

EVALUATION ET ESSAI DE TOUS LES SYSTEMES DE TRANSPORT DU POINT DE VUE DE LA SECURITE .

MISE AU POINT DE NOUVEAUX SYSTEMES AUTOMATISES EN VUE DE REMPLACER LES SYSTEMES DANGEREUX ET EXPOSANT BEAUCOUP DE MAIN-D'OEUVRE .

ETUDE DES PROBLEMES DE SECURITE POSES PAR L'UTILISATION DE CONVOYEURS A BANDE POUR LE TRANSPORT DU PERSONNEL ET PAR LA COMMANDE ASSERVIE DES CONVOYEURS .

ETUDE DES PROBLEMES QUE POSENT LE TRANSPORT ET LA MANOEUVRE DE MATERIELS LOURDS ET ENCOMBRANTS DANS LES PUITS , LES GALERIES ET EN TAILLE AINSI QUE DES PROBLEMES LIES A L'UTILISATION ACCRUE DES SYSTEMES DE TRANSPORT RENDUE NECESSAIRE PAR LA REMONTEE AU JOUR DE GRANDES QUANTITES DE MATERIELS NECESSITANT UN ENTRETIEN OU DES REPARATIONS .

G ) ELECTRICITE

LES METHODES D'EXPLOITATION ACTUELLES IMPLIQUENT UNE BEAUCOUP PLUS FORTE CONSOMMATION D'ENERGIE ELECTRIQUE , DES MOTEURS PLUS PUISSANTS ET DES TENSIONS SUPERIEURES DANS TOUS LES TRAVAUX . D'OU LA NECESSITE DE POURSUIVRE LES RECHERCHES SUR LA SECURITE DU MATERIEL ET DE L'EQUIPEMENT DU POINT DE VUE DES RISQUES D'EXPLOSION ET D'INCENDIE ET AUSSI DU POINT DE VUE DE LA SECURITE GENERALE DES CIRCUITS HAUTE TENSION .

LES SUJETS DE RECHERCHE DEVRAIENT ETRE LES SUIVANTS :

POURSUITE DES TRAVAUX SUR LES DISPOSITIFS PRATIQUES DE DISJONCTION RAPIDE DES CIRCUITS ELECTRIQUES EN CAS DE DANGER .

ETUDE DE L'ELECTRICITE STATIQUE SOUS TOUS SES ASPECTS , EN PARTICULIER DANS LE CONTEXTE D'UNE UTILISATION ACCRUE DES MATERIAUX SYNTHETIQUES DANS L'INDUSTRIE MINIERE .

AMELIORATION DES MODES DE PROTECTION DU MATERIEL ELECTRIQUE CONTRE LES RISQUES D'EXPLOSION , NOTAMMENT EN CE QUI CONCERNE LES CAPTEURS DE SECURITE ( TETES DE GRISOUMETRIE , ETC . ) .

SECURITE DES SYSTEMES OPERATOIRES ET DE COMMANDE ELECTRIQUES EN CE QUI CONCERNE NOTAMMENT L'EQUIPEMENT MOBILE , LES HAUTES TENSIONS EN TAILLE ET LE MODE DE RACCORDEMENT DES CABLES .

SECURITE DES RESEAUX ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET PROCEDURES D'ESSAI SATISFAISANTES , NOTAMMENT AVANT LA DESCENTE DU MATERIEL AU FOND POUR EN APPRECIER LA FIABILITE ; SECURITE D'EMPLOI DES ACCUMULATEURS ET MISE AU POINT DE SYSTEMES SURS ASSURANT SANS CABLE L'APPROVISIONNEMENT EN ENERGIE . ( IL S'AGIT ICI , NOTAMMENT , DE L'ALIMENTATION EN TAILLE D'ENGINS D'ABATTAGE PAR CONDUCTEURS FIXES . )

ETUDE DE METHODES PERMETTANT L'ESSAI D'APPAREILS ELECTRIQUES A L'AIDE DE DISPOSITIFS DE MESURE DE SECURITE INTRINSEQUE VIS-A-VIS DU GRISOU .

PROTECTION CONTRE LES CHOCS ELECTRIQUES .

H ) TECHNOLOGIE DES MATERIAUX

LA MISE EN SERVICE DE MATERIELS D'ABATTAGE ET DE TRANSPORT PLUS PUISSANTS ET LA MISE EN JEU DE PUISSANCES ACCRUES QUI EN RESULTE , ONT POUR EFFET D'ACCROITRE LES CONTRAINTES DE TRAVAIL , CE QUI POSE DES PROBLEMES , SURTOUT EN MILIEU DEFAVORABLE . DANS CE DOMAINE , IL EST DONC NECESSAIRE D'UTILISER LES MATERIAUX LES PLUS APPROPRIES DONT ON DISPOSE ET DE METTRE AU POINT DES TECHNIQUES PERMETTANT DE DETECTER LES DANGERS ET LA POSSIBILITE DE PANNES DES MACHINES ET DE L'EQUIPEMENT UTILISES . AINSI DEVIENDRAIT-IL MOINS NECESSAIRE DE TRANSPORTER DU MATERIEL DEFECTUEUX ET DU MATERIEL DE RECHANGE , AVEC LES DANGERS DE MANUTENTION QUE CELA COMPORTE , NOTAMMENT DANS LES PUITS ET LES GALERIES .

LA RECHERCHE DEVRAIT PORTER SUR LES POINTS SUIVANTS :

MISE AU POINT D'ESSAIS SIMPLES , SURS ET NON DESTRUCTIFS A EFFECTUER A LA LECTURE DIRECTE .

ETUDE DE NOUVEAUX MATERIAUX APPROPRIES AUX SUJETIONS DE LA MINE .

EVALUATION DE TECHNIQUES DE VIEILLISSEMENT PAR ECROVISSAGE VISANT A DETERMINER LE MOMENT OU DES EQUIPEMENTS DEVRAIENT ETRE MIS HORS SERVICE .

APPLICATION DE LA " MECANIQUE DE LA RUPTURE " A TOUS LES MATERIAUX ET MISE AU POINT D'ESSAIS APPROPRIES POUR TESTER LA RESISTANCE DES MATERIAUX NEUFS ET LA DETERIORATION DES MATERIAUX USAGES , AFIN DE DETERMINER LES NIVEAUX DE SECURITE A RESPECTER POUR CES DERNIERS .

I ) METHODES D'EXPLOITATION

LES METHODES MODERNES D'EXPLOITATION MINIERE UTILISENT TOUTES LES FORMES DE TECHNOLOGIE ET PERMETTENT D'EXPLOITER NON SEULEMENT DES VEINES TRADITIONNELLES MAIS EGALEMENT CERTAINES QUI ETAIENT CONSIDEREES INSQU'ICI COMME INEXPLOITABLES . LE DEVELOPPEMENT RAPIDE DE SYSTEMES COMPLEXES D'ABATTAGE ET DE CREUSEMENT DE GALERIES ET LEUR COMMANDE NECESSITE UN EXAMEN PLUS ATTENTIF , DE MEME QUE LA SECURITE DE SYSTEMES ET DE SOUS-SYSTEMES CONCERNANT LES ENGINS , L'EQUIPEMENT ET LES METHODES . LES METHODES MODERNES ENTRAINENT DES PROBLEMES PARTICULIERS DE SECURITE POUR LES PERSONNES SE TROUVANT AU-DELA DE LA ZONE IMMEDIATE DE FONCTIONNEMENT OU DE CONTROLE ET IL CONVIENT D'EN TENIR COMPTE CONTINUELLEMENT AU COURS DE CET EXAMEN .

D'AUTRE PART , DANS CE DOMAINE ON EXPLORERA LES POSSIBILITES QU'OFFRENT L'INFORMATIQUE ET LES TECHNIQUES DE SIMULATION .

LES THEMES DE RECHERCHES SUIVANTS PEUVENT ETRE PROPOSES :

ETUDE DES PROBLEMES DE SECURITE QUI SE POSENT DANS LE CADRE DE L'EXPLOITATION MECANISEE DES VEINES TRES PENTEES PUISSANTES OU MINCES EN RELATION AVEC LA PROFONDEUR D'ENLEVURE , LA NATURE DU TERRAIN ET LA MECANISATION DU CREUSEMENT DES GALERIES .

CONTROLE DU TOIT EN CE QUI CONCERNE LA SECURITE DES SYSTEMES DE SOUTENEMENT ET DE REMBLAYAGE ET MESURES PERMETTANT DE PREVENIR LES EBOULEMENTS , EN PARTICULIER DANS LES ZONES DERANGEES OU PEU COHERENTES .

MISE AU POINT DE DISPOSITIFS AVERTISSEURS ET DE COUPECIRCUITS AUTOMATIQUES DESTINES A PROTEGER LE PERSONNEL CONTRE LES MACHINES , TANT STATIQUES QUE MOBILES , ET CONTRE LES CONVOYEURS .

RECHERCHE CONCERNANT LA SECURITE DE FONCTIONNEMENT DES APPAREILS UTILISANT L'AIR COMPRIME OU DES FLUIDES HYDRAULIQUES , NOTAMMENT A TRES HAUTE PRESSION .

AMELIORATION DES TECHNIQUES ASSURANT UNE BONNE PROTECTION CONTRE LES DANGERS POTENTIELS DONT L'ORIGINE EST ETRANGERE A L'EXPLOITATION MAIS QUI PEUVENT AVOIR DES CONSEQUENCES SUR LES LIEUX DE TRAVAIL .

AMELIORATION DE L'ECLAIRAGE ET DE LA VISIBILITE DANS L'INTERET DE LA SECURITE .

ETUDE D'UNE STRATEGIE D'EXPLOITATION QUI TIENNE PLEINEMENT COMPTE DE TOUTES LES INTERACTIONS DES CHANTIERS ET DE L'ORGANISATION DU SYSTEME DE VENTILATION .

ETUDE SUR LA REDUCTION DES VIBRATIONS DES ENGINS UTILISES .

ETUDE DES FACTEURS DE SECURITE LIES A LA VENTILATION ET AU REFROIDISSEMENT DES CHANTIERS CHAUDS .

J ) COUPS DE TERRAIN , PHENOMENES ASSOCIES , DEGAGEMENTS INSTANTANES

IL S'AGIT D'UN DOMAINE NOUVELLEMENT PROPOSE A LA RECHERCHE AFIN DE SOULIGNER L'IMPORTANCE QU'ON Y ATTACHE . TOUT TRAVAIL ENTREPRIS DANS CE DOMAINE DEVRAIT TENIR COMPTE DE CE QUI EST FAIT AILLEURS , A L'INTERIEUR ET EN DEHORS DE LA COMMUNAUTE .

LES RECHERCHES DEVRAIENT ICI PORTER SUR LES MOUVEMENTS SPONTANES DE TERRAIN SE PRODUISANT EN LIAISON AVEC L'EXPLOITATION , AINSI QUE SUR LA PREDICTION ET PREVENTION DE CES MOUVEMENTS . IL CONVIENDRAIT D'ETUDIER LES METHODES DE MESURE ET DE SURVEILLANCE DES PHENOMENES ET LA PRESENTATION DES INFORMATIONS RECUEILLIES , EN S'EFFORCANT DE METTRE AU POINT L'INFORMATISATION DES TECHNIQUES DE DETECTION DE CES EVENEMENTS .

ON DEVELOPPERA LES TECHNIQUES DE PREVENTION DANS LES CHANTIERS SUJETS A DES DEGAGEMENTS INSTANTANES DE GAZ , AINSI QUE LES MOYENS DE SAUVETAGE ET DE RETRAITE DU PERSONNEL PARTICULIERS A CE GENRE DE CHANTIERS .

K ) ACTIVITES AU JOUR

IL S'AGIT D'UN DOMAINE NOUVEAU ET DISTINCT DONT L'INTRODUCTION DANS LE PROGRAMME DE RECHERCHE A POUR BUT D'ATTIRER L'ATTENTION SUR LES METHODES DE TRAVAIL AU JOUR DES MINES SOUTERRAINES ET DES TRAVAUX MINIERS A CIEL OUVERT . COMME POUR LE FOND , LES TRAVAUX DEVIENNENT DE PLUS EN PLUS TECHNIQUES , COMPLEXES ET DIFFICILES A CONTROLER ET IL CONVIENDRAIT DE VEILLER PARTICULIEREMENT A LA SECURITE LORS DE L'INTRODUCTION D'EQUIPEMENT , DE METHODES ET DE SYSTEMES NOUVEAUX .

LES THEMES SUIVANTS MERITENT D'ETRE ETUDIES :

FONCTIONNEMENT PLUS SUR DE L'EQUIPEMENT MOBILE .

FONCTIONNEMENT ET COMMANDE DES INSTALLATIONS D'ENRICHISSEMENT , EN S'ATTACHANT PARTICULIEREMENT A LA COMMANDE AUTOMATIQUE ET INFORMATISEE AINSI QU'AUX DANGERS SUSCEPTIBLES D'AFFECTER LA SECURITE .

TRANSPORT DU PERSONNEL ET MANUTENTION DES MATERIAUX ET DE L'EQUIPEMENT .

EVALUATION DE LA STABILITE DES MATERIAUX ET DES STRUCTURES ET MISE AU POINT DE METHODES D'ESSAI PERMETTANT DE DECELER LES POINTS FAIBLES .

BRUIT , ECLAIRAGE ET COMMUNICATION ET LEUR INCIDENCE SUR LA SECURITE .

ETUDE DE LA STABILITE DES TALUS .

III . EXECUTION DES TRAVAUX DE RECHERCHE

LES TRAVAUX DE RECHERCHE , AU TITRE DU PROGRAMME , SERONT DANS L'ENSEMBLE ENTREPRIS PAR LES INSTITUTS DE RECHERCHE MINIERE DES PAYS DE LA COMMUNAUTE . CES INSTITUTS , QUI DEPUIS DE NOMBREUSES ANNEES SE CONSACRENT A LA RECHERCHE EN MATIERE DE SECURITE DANS LES MINES , ONT ENTREPRIS LES TRAVAUX PREVUS PAR LE PROGRAMME VENU A EXPIRATION ET SONT PARFAITEMENT COMPETENTS POUR EFFECTUER LES TRAVAUX INSCRITS AU NOUVEAU PROGRAMME . CEUX-CI SERONT REPARTIS ENTRE LES INSTITUTS EN FONCTION DES INSTALLATIONS DONT ILS DISPOSENT ET DE L'ORIENTATION GENERALE DE LEURS RECHERCHES , DE SORTE QUE LE PROGRAMME PUISSE ETRE EXECUTE AVEC LE MAXIMUM D'EFFICACITE ET DE PROFIT .

IV . PROCEDURES

LORSQU'UN PROGRAMME DE RECHERCHE PROPOSE PAR LA COMMISSION A RECUEILLI L'AVIS FAVORABLE DU COMITE CONSULTATIF DE LA CECA ET L'AVIS CONFORME DU CONSEIL , IL APPARTIENT A LA COMMISSION DE PRENDRE LES DISPOSITIONS D'EXECUTION ET DE PROCEDER AUX CONSULTATIONS NECESSAIRES A LA MISE EN APPLICATION DU PROGRAMME .

TROIS COMMISSIONS CONSULTATIVES - LA COMMISSION DE RECHERCHE , LA COMMISSION DE PRODUCTEURS ET TRAVAILLEURS POUR LA SECURITE ET LA MEDECINE DU TRAVAIL ET LA COMMISSION DES EXPERTS GOUVERNEMENTAUX - CONSEILLENT L'EXECUTIF DANS LA PRISE EN CONSIDERATION DES PROJETS .

UNE FOIS LE PROJET ACCEPTE PAR LA COMMISSION , UN CONTRAT DEFINIT LES CONDITIONS DE SON EXECUTION ET NOTAMMENT LA SOUMISSION DE RAPPORTS TECHNIQUES PERIODIQUES ET D'UN RAPPORT FINAL . CEUX-CI SONT EXAMINES PAR DES COMITES D'EXPERTS DONT LES MEMBRES ONT DES CONNAISSANCES TECHNIQUES LEUR PERMETTANT D'EMETTRE UN AVIS PERTINENT SUR L'AVANCEMENT ET LES RESULTATS DE LA RECHERCHE . LE NOMBRE DE COMITES ET LEUR EFFECTIF SERONT AUSSI LIMITES QUE POSSIBLE .

CE SYSTEME DE CONTROLE A DONNE SATISFACTION POUR LES PROGRAMMES DE RECHERCHE PRECEDENTS ET IL EST PROPOSE DE L'APPLIQUER AU PRESENT PROGRAMME .

V . RESULTATS DE LA RECHERCHE

IL EST ESSENTIEL QUE TOUS LES DETAILS ET RESULTATS DES RECHERCHES SOIENT COMMUNIQUES A TOUS LES INTERESSES . GRACE AU SYSTEME DES GROUPES D'EXPERTS DECRIT CI-AVANT , LA DIFFUSION DE L'INFORMATION SUR LA RECHERCHE EST ASSUREE PAR LES MEMBRES DE CES COMITES D'EXPERTS QUI RECOIVENT DANS LES PLUS BREFS DELAIS TOUS LES RAPPORTS TECHNIQUES CORRESPONDANT AUX SUJETS TRAITES PAR LE COMITE DONT ILS FONT PARTIE . DE CETTE MANIERE L'INFORMATION EST MISE A LA DISPOSITION DES INDUSTRIES MINIERES DES PAYS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE DANS LES PLUS BREFS DELAIS .

POUR ASSURER UNE DIFFUSION PLUS LARGE DE L'INFORMATION SUR LES RECHERCHES ENTREPRISES , LES RESULTATS DE LA RECHERCHE ET LES BREVETS SONT PRESENTES DANS DES RESUMES PUBLIES ET DISTRIBUES PAR LA COMMISSION . TOUTEFOIS , CELLE-CI POURSUIVRA ACTIVEMENT LA RECHERCHE DE METHODES D'INFORMATION AMELIOREES EN CE QUI CONCERNE LA DIFFUSION DES RESULTATS DES TRAVAUX DE CE PROGRAMME . EN OUTRE , TOUTE PERSONNE OU ORGANISME AYANT BESOIN D'UNE INFORMATION PLUS COMPLETE PEUT OBTENIR SUR DEMANDE DES RAPPORTS COMPLETS SUR TOUTE RECHERCHE AYANT BENEFICIE D'UNE AIDE FINANCIERE . DE MEME , PENDANT LA DUREE D'EXECUTION DU PROGRAMME UN RAPPORT COMPLET SUR LES DIFFERENTS PROJETS , LES CONCLUSIONS ET AUTRES RENSEIGNEMENTS S'Y RAPPORTANT , EST PUBLIE ET DISTRIBUE .

CES METHODES , MISES AU POINT ET PERFECTIONNEES AU COURS DES ANNEES , SE SONT REVELEES SATISFAISANTES ET IL EST PROPOSE D'APPLIQUER LES MEMES METHODES AU PRESENT PROGRAMME DE SECURITE DANS LES MINES .

VI . ASPECTS FINANCIERS ET DUREE DU PROGRAMME

COMME TOUT PROGRAMME DE RECHERCHE , UN PROGRAMME SUR LA SECURITE MINIERE DOIT AVOIR UNE DUREE SUFFISANTE POUR QUE PUISSENT ETRE OBTENUS DES RESULTATS CONCRETS , ET ASSEZ COURTE POUR PERMETTRE UNE MISE EN APPLICATION AUSSI RAPIDE QUE POSSIBLE DES RESULTATS DES RECHERCHES .

L'EXPERIENCE AYANT MONTRE QU'UNE DUREE DE CINQ ANS ETAIT EN GENERAL SATISFAISANTE , CETTE PERIODE A ETE PROPOSEE POUR LE PROGRAMME QUI DOIT DEBUTER EN 1982 . EN GENERAL , LES PROJETS DE RECHERCHE INCLUS DANS LE PROGRAMME S'ETENDENT SUR DEUX OU TROIS ANS .

L'EXPERIENCE ACQUISE , NOTAMMENT PENDANT LE PREMIER PROGRAMME DE RECHERCHE EN MATIERE DE SECURITE DANS LES MINES SUBVENTIONNE PAR LA COMMUNAUTE , PERMETTRA D'EVALUER DE MANIERE ASSEZ PRCISE L'AIDE FINANCIERE NECESSAIRE .

L'AIDE FINANCIERE COMMUNAUTAIRE NE PEUT EXCEDER 75 % DU TOTAL DES COUTS DIRECTS DE LA RECHERCHE , LE BENEFICIAIRE DEVANT TROUVER LUI-MEME LE COMPLEMENT DE CE FINANCEMENT . AU COURS DES ANNEES , LE COUT DE LA RECHERCHE A AUGMENTE ET IL CONVIENT DE SE RAPPELER , DANS L'EVALUATION DES COUTS REELS , QUE CETTE TENDANCE A LA HAUSSE RISQUE DE PERSISTER AU COURS DES PROCHAINES ANNEES . DE NOMBREUX INSTITUTS ONT L'EQUIPEMENT NECESSAIRE A LA POURSUITE DES RECHERCHES : IL EST DONC INDISPENSABLE D'ASSURER UNE REPARTITION ADEQUATE DES TRAVAUX PERMETTANT D'UTILISER AU MIEUX LES INSTALLATIONS EXISTANTES ET PAR CONSEQUENT DE REDUIRE LES DEPENSES AU MAXIMUM .

OUTRE LE COUT DIRECT DE LA RECHERCHE , DES CREDITS SUFFISANTS DEVRAIENT ETRE ALLOUES POUR FINANCER LA GESTION DU PROGRAMME .

LES FRAIS DE GESTION COMPRENNENT L'ORGANISATION DES REUNIONS NECESSAIRES A LA REALISATION DU PROGRAMME , LES INDEMNITES DE DEPLACEMENT ET DE SEJOUR DES EXPERTS ET DES CHERCHEURS , L'ORGANISATION ET LA GESTION DES SEMINAIRES D'ETUDE OU D'INFORMATION AINSI QUE LA PUBLICATION ET LA DIFFUSION DES RESULTATS DES RECHERCHES ENTREPRISES .

EU EGARD A TOUTES CES CONSIDERATIONS , ON ESTIME A 12 500 000 ECUS , REPARTIS SUR CINQ ANS , L'AIDE FINANCIERE NECESSAIRE A LA REALISATION D'UN PROGRAMME PROPRE A CONTRIBUER D'UNE MANIERE ADEQUATE A L'AMELIORATION DE LA SECURITE DANS LES MINES .

VII . CONCLUSIONS

LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

- CONSIDERANT LA NECESSITE DE PROMOUVOIR LA SECURITE DANS LES MINES ,

- TENANT COMPTE DES AVIS FAVORABLES ET CONCORDANTS RECUEILLIS AUPRES DES COMMISSIONS CONSULTATIVES PROFESSIONNELLES , GOUVERNEMENTALES ET SCIENTIFIQUES , AINSI QUE DES INTENTIONS DE RECHERCHE DES INSTITUTS ET ORGANISMES SPECIALISES CONSULTES ,

- VU L'ARTICLE 55 DU TRAITE CECA ,

DECIDE D'AFFECTER 12 500 000 ECUS A LA REALISATION , PENDANT UNE DUREE DE CINQ ANNEES A COMPTER DE 1982 , DU PROGRAMME DE RECHERCHES " SECURITE MINIERE " .