12.

Lorsqu’une espèce est inscrite dans les annexes A, B ou C, toutes les parties et tous les produits obtenus à partir de cette espèce sont également inclus dans la même annexe, sauf si l’espèce est annotée pour indiquer que seuls certaines parties et certains produits sont inscrits. Conformément aux dispositions de l’article 2, point t), le signe “#” suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit à l’annexe B ou C désigne quelles parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon sont spécifiés comme suit aux fins du présent règlement: #1 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et d) les fruits, ainsi que leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla. #2 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines et le pollen; et b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail. #3 désigne les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à l’exception des parties ou produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries. #4 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar; b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; d) les fruits, ainsi que leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille des Cactaceae; e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Opuntia, sous-genre Opuntia, et Selenicereus (Cactaceae); et f) les produits finis de Euphorbia antisyphilitica conditionnés et prêts pour la vente au détail. #5 désigne les grumes, les bois sciés et les feuilles de placage. #6 désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage et les contreplaqués. #7 désigne les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits. #8 désigne les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre. #9 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant le label “Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx].” (Produit à partir de spécimens d’Hoodia spp. prélevés et produits de façon contrôlée, en respectant les dispositions d’un accord avec l’organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx], [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx] ou [de l’Afrique du Sud, selon l’accord no ZA/xxxxxx]). #10 désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes. #11 sert à désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués, la poudre et les extraits. #12 désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par l’inscription. #13 désigne la pulpe (également appelée “endosperme” ou “coprah”), ainsi que tout produit qui en est dérivé. #14 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines et le pollen; b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; c) les fruits; d) les feuilles; e) la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; f) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s’applique pas aux perles, aux grains de chapelets et aux sculptures.