ANNEXE

PARTIE A

À l’annexe du règlement (UE) 2020/1579, le tableau des possibilités de pêche pour le hareng dans les sous-divisions CIEM 30 et 31 est remplacé par le tableau suivant:

«Espèce: Hareng commun Clupea harengus Zones: Sous-divisions 30 et 31 (HER/30/31.) Finlande 96 321 TAC analytique» Suède 21 164 Union 117 485 TAC 117 485

PARTIE B

L’annexe I A du règlement (UE) 2021/92 est modifiée comme suit:

1) Le tableau des possibilités de pêche pour le sprat et les prises accessoires associées dans les eaux de l’Union de la division CIEM 3a est remplacé par le tableau suivant: «Espèce: Sprat et prises accessoires associées Sprattus sprattus Zone: 3a (SPR/03A.) Danemark 13 086 (1) (2) TAC analytique Allemagne 27 (1) (2) Suède 4 951 (1) (2) Union 18 064 (1) (2) TAC 19 529 (2)

2) Le tableau des possibilités de pêche pour le sprat et les prises accessoires associées dans les eaux du Royaume-Uni et de l’Union de la sous-zone CIEM 4 et dans les eaux du Royaume-Uni de la division CIEM 2a est remplacé par le tableau suivant: «Espèce: Sprat et prises accessoires associées Sprattus sprattus Zone: Eaux du Royaume-Uni et de l’Union de la zone 4; eaux du Royaume-Uni de la zone 2a (SPR/2AC4-C) Belgique 993 (3) (4) TAC analytique Danemark 78 553 (3) (4) Allemagne 993 (3) (4) France 993 (3) (4) Pays-Bas 993 (3) (4) Suède 1 330 (3) (4) (5) Union 83 855 (3) (4) Norvège 0 (3) Îles Féroé 0 (3) (6) Royaume-Uni 3 331 (3) TAC 87 186 (3)

3) Le tableau des possibilités de pêche pour l’anchois commun dans les sous-zones CIEM 9 et 10 et dans les eaux de l’Union de la division Copace 34.1.1 est remplacé par le tableau suivant: «Espèce: Anchois commun Engraulis encrasicolus Zone: 9 et 10; eaux de l’Union de la zone Copace 34.1.1 (ANE/9/3411) Espagne 2 747 (7) TAC de précaution Portugal 2 997 (7) Union 5 744 (7) TAC 5 744 (7)

PARTIE C

À l’annexe VI du règlement (UE) 2021/92, le point 6 est remplacé par le texte suivant:

«6. Capacité maximale d’élevage et d’engraissement de thon rouge pour chaque État membre et approvisionnement maximal en thons rouges capturés à l’état sauvage que chaque État membre peut attribuer à ses fermes dans l’Atlantique Est et en Méditerranée. Tableau A Capacité maximale d’élevage et d’engraissement de thon rouge Nombre de fermes Capacité (en tonnes) Espagne 10 11 852 Italie 13 9 564 Grèce 2 2 100 Chypre 3 3 000 Croatie 7 7 880 Malte 6 14 511 Tableau B (8) Approvisionnement maximal en thons rouges capturés à l’état sauvage (en tonnes) Espagne 6 850 Italie 1 739,5 Grèce 785 Chypre 2 195 Croatie 2 947 Malte 10 260,5 Portugal 350

(1) Jusqu’à 5 % du quota peuvent être constitués de prises accessoires de merlan et d’églefin (OTH/*03A.). Les prises accessoires de merlan et d’églefin imputées sur le quota conformément à la présente disposition et les prises accessoires d’espèces imputées sur le quota conformément à l’article 15, paragraphe 8, du règlement (UE) no 1380/2013 ne dépassent pas, au total, 9 % du quota.

(2) Ce quota ne peut être pêché que du 1er juillet 2021 au 30 juin 2022. Des transferts de ce quota peuvent être effectués vers les eaux du Royaume-Uni et de l’Union des zones 2a et 4. Toutefois, ces transferts sont notifiés au préalable à la Commission et au Royaume-Uni.»

(3) Le quota peut être pêché uniquement du 1er juillet 2021 au 30 juin 2022.

(4) Jusqu’à 2 % du quota peuvent être constitués de prises accessoires de merlan (OTH/*2AC4C). Les prises accessoires de merlan imputées sur le quota conformément à la présente disposition et les prises accessoires d’espèces imputées sur le quota conformément à l’article 15, paragraphe 8, du règlement (UE) no 1380/2013 ne dépassent pas, au total, 9 % du quota.

(5) Y compris le lançon.

(6) Peut contenir jusqu’à 4 % de prises accessoires de hareng.»

(7) Le quota peut être pêché uniquement du 1er juillet 2021 au 30 septembre 2021.»

(8) La capacité d’élevage du Portugal, qui atteint 500 tonnes, est couverte par la capacité inutilisée de l’Union figurant dans le tableau A.».