94/295/CE: Décision de la Commission du 21 mars 1994 modifiant la décision 93/70/CEE relative à la codification du message Animo



Journal officiel n° L 130 du 25/05/1994 p. 0043 - 0063

édition spéciale finnoise: chapitre 3 tome 57 p. 0134

édition spéciale suédoise: chapitre 3 tome 57 p. 0134



DÉCISION DE LA COMMISSION du 21 mars 1994 modifiant la décision 93/70/CEE relative à la codification du message Animo (94/295/CE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté européenne, vu la directive 90/425/CEE du Conseil, du 26 juin 1990, relative aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables dans les échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits dans la perspective de la réalisation du marché intérieur (1), modifiée en dernier lieu par la directive 92/118/CEE (2), et notamment son article 20 paragraphe 3, considérant que, afin de permettre une compréhension rapide du message Animo, la Commission, par la décision 93/70/CEE (3), a précisé la codification à utiliser pour un certain nombre d'animaux et de produits; considérant que, à la lumière de l'article 11 paragraphe 4 point b) de la directive 90/675/CEE du Conseil, du 10 décembre 1990, fixant les principes relatifs à l'organisation des contrôles vétérinaires pour les produits en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté (4), modifiée en dernier lieu par la directive 92/118/CEE, de l'article 4 paragraphe 3 de la décision 93/13/CEE de la Commission, du 22 décembre 1992, fixant les procédures des contrôles vétérinaires aux postes d'inspection frontaliers de la Communauté lors de l'introduction des produits en provenance des pays tiers (5), modifiée par la décision 94/43/CE (6), et de l'article 1er paragraphe 3 point b) et de l'article 3 point d) quatrième tiret de la décision 93/14/CEE de la Commission, du 23 décembre 1992, fixant les modalités des contrôles vétérinaires de produits en provenance de pays tiers dans les entrepôts et les zones francs, dans les entrepôts douaniers, ainsi que lors du transport d'un pays tiers à un autre pays tiers via la Communauté (7), il convient de compléter la décision 93/70/CEE par l'adjonction de codes pour certains produits; considérant que le fait de faire figurer dans la codification prévue certains produits n'implique pas en tant que tel d'adresser un message au moyen du réseau informatisé Animo; considérant que les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité vétérinaire permanent, A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION: Article premier La décision 93/70/CEE est modifiée conformément à l'annexe de la présente décision. Article 2 Les États membres sont destinataires de la présente décision. Fait à Bruxelles, le 21 mars 1994. Par la Commission René STEICHEN Membre de la Commission (1) JO no L 224 du 18. 8. 1990, p. 29. (2) JO no L 62 du 15. 3. 1993, p. 49. (3) JO no L 25 du 2. 2. 1993, p. 34. (4) JO no L 373 du 31. 12. 1990, p. 1. (5) JO no L 9 du 15. 1. 1993, p. 33. (6) JO no L 23 du 28. 1. 1994, p. 33. (7) JO no L 9 du 15. 1. 1993, p. 42. ANNEXE L'annexe de la décision 93/70/CEE est modifiée comme suit: 1) Dans le titre, les mots: « NOMS ET NUMÉROS DES MARCHANDISES À UTILISER POUR LE MESSAGE ANIMO » sont remplacés par: « PREMIÈRE PARTIE: NOMS ET NUMÉROS DES ANIMAUX VIVANTS À UTILISER POUR LE MESSAGE ANIMO ». 2) Dans la note (2) en bas de page, les mots « cailles, pigeons, faisans, perdrix » sont supprimés. 3) Les rubriques « DÉCHETS ANIMAUX (2) (CODE NC: 0511) » et « GLANDES ET ORGANES (3) (CODE NC: 0510) » ainsi que les notes en bas de page (2) et (3) sont supprimées. 4) La partie suivante est ajoutée: « DEUXIÈME PARTIE NOMS ET NUMÉROS DES PRODUITS À UTILISER POUR LE MESSAGE ANIMO TITRE PREMIER GRANDES CATÉGORIES DE PRODUITS I. Viandes fraîches d'espèces domestiques et de gibiers y compris les abats et le sang destinés à la consommation humaine. II. Produits à base de viandes et autres produits d'origine animale destinés à la consommation humaine. III. Laits liquides. IV. Produits à base de lait. V. Produits de la pêche destinés à la consommation humaine. VI. OEufs de consommation - Ovoproduits - Produits agricoles. VII. Escargots et cuisses de grenouille. VIII. Peaux d'ongulés, laine, poils, crins, soies, plumes ou parties de plumes - Trophées de chasse. IX. Os, cornes, onglons et leurs produits (gélatines) à l'exclusion des farines. X. Sang, produits sanguins, liquide amniotique destinés à l'industrie pharmaceutique, ou à des usages techniques à l'exclusion de l'alimentation des animaux - Agents pathogènes. XI. Autres déchets animaux: matières à haut risque non traitées - Matières premières à faible risque pour l'industrie pharmaceutique, pour des usages techniques et pour l'alimentation des animaux. XII. Aliments pour animaux de compagnie - Protéines animales transformées destinées à l'alimentation animale (farine et cretons). XIII. Lisiers pour traitement du sol. XIV. Petits envois de produits destinés à des particuliers - Produits accompagnant des voyageurs - Échantillons commerciaux. XV. Viandes fraîches destinées à des expositions, à des études particulières ou à des analyses. XVI. Viandes fraîches et produits à base de viandes destinées exclusivement à l'approvisionnement des organisations internationales. TITRE II CLASSIFICATION DES PRODUITS CHAPITRE PREMIER VIANDES FRAÎCHES D'ESPÈCES DOMESTIQUES ET DE GIBIERS Y COMPRIS LES ABATS ET LE SANG DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE 1. Répartition des viandes fraîches selon les espèces a) Viandes fraîches de solipèdes b) Viandes fraîches de bovins c) Viandes fraîches de porcins d) Viandes fraîches d'ovins e) Viandes fraîches de caprins f) Viandes de gibier d'élevage g) Viandes de gibier sauvage h) Viandes fraîches de volailles i) Viandes de lapin domestique j) Autres viandes 2. Codification des viandes fraîches a) Viandes fraîches de solipèdes i) Viandes en carcasse (code NC: 0205) - carcasses entières 31.01.01.01 - demi-carcasses 31.01.01.02 - quartiers 31.01.01.03 ii) Viandes découpées (code NC: 0205) - demi-carcasses découpées (3 morceaux maximum) 31.01.03.01 - viandes découpées 31.01.03.02 - viandes désossées 31.01.03.03 - viandes en morceaux de moins de 100 g 31.01.03.04 - viandes hachées issues de la carcasse 31.01.03.05 - préparations de viandes issues de la carcasse 31.01.03.06 - viandes séparées mécaniquement 31.01.03.07 - graisses brutes comestibles 31.01.03.08 iii) Abats (code NC: 0206) - coeurs 31.01.02.01 - muscles diaphragmatiques 31.01.02.02 - muscles masséters 31.01.02.03 - langues 31.01.02.04 - viandes hachées d'abats 31.01.02.05 - préparations de viandes d'abats 31.01.02.06 - foies entiers 31.01.02.07 - foies tranchés 31.01.02.08 - cervelles et autres tissus nerveux (moelle épinière) 31.01.02.10 - sang 31.01.02.12 - autres abats 31.01.02.99 b) Viandes fraîches de bovins i) Viandes en carcasse (codes NC: 0201 et 0202) - carcasses entières 31.02.01.01 - demi-carcasses 31.02.01.02 - quartiers 31.02.01.03 ii) Viandes découpées (codes NC: 0201 et 0202) - demi-carcasses découpées (3 morceaux maximum) 31.02.03.01 - viandes découpées 31.02.03.02 - viandes désossées 31.02.03.03 - viandes en morceaux de moins de 100 g 31.02.03.04 - viandes hachées issues de la carcasse 31.02.03.05 - préparations de viandes issues de la carcasse 31.02.03.06 - viandes séparées mécaniquement 31.02.03.07 - graisses brutes comestibles (code NC: 1502) 31.02.03.08 iii) Abats (code NC: 0206) - coeurs 31.02.02.01 - muscles diaphragmatiques 31.02.02.02 - muscles masséters 31.02.02.03 - viandes hachées d'abats 31.02.02.04 - préparations de viandes d'abats 31.02.02.05 - langues 31.02.02.06 - foies entiers 31.02.02.07 - foies tranchés 31.02.02.08 - thymus 31.02.02.09 - cervelles et autres tissus nerveux (moelle épinière) 31.02.02.10 - sang 31.02.02.12 - autres abats 31.02.02.99 c) Viandes fraîches de porcins i) Viandes en carcasse (code NC: 0203) - carcasses entières 31.03.01.01 - demi-carcasses 31.03.01.02 - quartiers 31.03.01.03 ii) Viandes découpées (code NC: 0203) - demi-carcasses découpées (3 morceaux maximum) 31.03.03.01 - viandes découpées 31.03.03.02 - viandes désossées 31.03.03.03 - viandes en morceaux de moins de 100 g 31.03.03.04 - viandes hachées issues de la carcasse 31.03.03.05 - préparations de viandes issues de la carcasse 31.03.03.06 - viandes séparées mécaniquement 31.03.03.07 - graisses brutes comestibles (code NC: 1502) 31.03.03.08 iii) Abats (code NC: 0206) - coeurs 31.03.02.01 - muscles diaphragmatiques 31.03.02.02 - muscles masséters 31.03.02.03 - viandes hachées d'abats 31.03.02.04 - préparations de viandes d'abats 31.03.02.05 - langues 31.03.02.06 - foies entiers 31.03.02.07 - foies tranchés 31.03.02.08 - cervelles et autres tissus nerveux (moelle épinière) 31.03.02.10 - sang 31.03.02.12 - autres abats 31.03.02.99 d) Viandes fraîches d'ovins i) Viandes en carcasse (code NC: 0204) - carcasses entières 31.04.01.01 - demi-carcasses 31.04.01.02 - quartiers 31.04.01.03 ii) Viandes découpées (code NC: 0204) - demi-carcasses découpées (3 morceaux maximum) 31.04.03.01 - viandes découpées 31.04.03.02 - viandes désossées 31.04.03.03 - viandes en morceaux de moins de 100 g 31.04.03.04 - viandes hachées issues de la carcasse 31.04.03.05 - préparations de viandes issues de la carcasse 31.04.03.06 - viandes séparées mécaniquement 31.04.03.07 - graisses brutes comestibles (code NC: 1502) 31.04.03.08 iii) Abats (code NC: 0206) - coeurs 31.04.02.01 - muscles diaphragmatiques 31.04.02.02 - muscles masséters 31.04.02.03 - viandes hachées d'abats 31.04.02.04 - préparations de viandes d'abats 31.04.02.05 - langues 31.04.02.06 - foies entiers 31.04.02.07 - foies tranchés 31.04.02.08 - thymus 31.04.02.09 - cervelles et autres tissus nerveux (moelle épinière) 31.04.02.10 - sang 31.04.02.12 - autres abats 31.04.02.99 e) Viandes fraîches de caprins i) Viandes en carcasse (code NC: 0204) - carcasses entières 31.05.01.01 - demi-carcasses 31.05.01.02 - quartiers 31.05.01.03 ii) Viandes découpées (code NC: 0204) - demi-carcasses découpées (3 morceaux maximum) 31.05.03.01 - viandes découpées 31.05.03.02 - viandes désossées 31.05.03.03 - viandes en morceaux de moins de 100 g 31.05.03.04 - viandes hachées issues de la carcasse 31.05.03.05 - préparations de viandes issues de la carcasse 31.05.03.06 - viandes séparées mécaniquement 31.05.03.07 - graisses brutes comestibles (code NC: 1502) 31.05.03.08 iii) Abats (code NC: 0206) - coeurs 31.05.02.01 - muscles diaphragmatiques 31.05.02.02 - muscles masséters 31.05.02.03 - viandes hachées d'abats 31.05.02.04 - préparations de viandes d'abats 31.05.02.05 - langues 31.05.02.06 - foies entiers 31.05.02.07 - foies tranchés 31.05.02.08 - cervelles et autres tissus nerveux (moelle épinière) 31.05.02.10 - sang 31.05.02.12 - autres abats 31.05.02.99 f) Viandes de gibier d'élevage (code NC: 0208) i) Petit gibier à plume (d'élevage) - cailles 31.10.01.01 - faisans 31.10.01.02 - perdrix 31.10.01.03 - oiseaux coureurs (ratites) 31.10.01.04 - autre petit gibier à plumes (d'élevage) 31.10.01.99 ii) Gros gibier et léporidés (d'élevage) - sangliers 31.11.01.01 - cervidés 31.11.01.02 - antilopes 31.11.01.03 - autre gros gibier (d'élevage) 31.11.01.99 - léporidés 31.11.01.04 g) Viandes de gibier sauvage (code NC: 0208) i) Petit gibier à plumes (sauvage) - cailles 31.10.02.01 - faisans 31.10.02.02 - perdrix 31.10.02.03 - oiseaux coureurs (ratites) 31.10.02.04 - autre petit gibier à plumes (sauvage) 31.10.02.99 ii) Gros gibier et léporidés (sauvages) - sangliers 31.11.02.01 - cervidés 31.11.02.02 - antilopes 31.11.02.03 - autre gros gibier (sauvage) 31.11.02.99 - léporidés 31.11.02.04 h) Viandes fraîches de volailles (code NC: 0207) i) Poules et poulets - en carcasses totalement éviscérées 31.12.01.01 - en carcasses partiellement éviscérées (effilées) 31.12.01.02 - en carcasses à éviscération différée 31.12.01.03 - découpées 31.12.01.04 - désossées 31.12.01.05 - préparation de viandes 31.12.01.06 - viandes séparées mécaniquement 31.12.01.07 - foies de volailles maigres 31.12.01.08 - autres abats 31.12.01.99 ii) Dindes - en carcasses totalement éviscérées 31.12.02.01 - en carcasses partiellement éviscérées (effilées) 31.12.02.02 - en carcasses à éviscération différée 31.12.02.03 - découpées 31.12.02.04 - désossées 31.12.02.05 - préparation de viandes 31.12.02.06 - viandes séparées mécaniquement 31.12.02.07 - foies de volailles maigres 31.12.02.08 - autres abats 31.12.02.99 iii) Pintades - en carcasses totalement éviscérées 31.12.03.01 - en carcasses partiellement éviscérées (effilées) 31.12.03.02 - en carcasses à éviscération différée 31.12.03.03 - découpées 31.12.03.04 - désossées 31.12.03.05 - préparation de viandes 31.12.03.06 - séparées mécaniquement 31.12.03.07 - foies de volailles maigres 31.12.03.08 - autres abats 31.12.03.99 iv) Canards et oies - en carcasses totalement éviscérées 31.12.04.01 - en carcasses partiellement éviscérées (effilées) 31.12.04.02 - en carcasses à éviscération différée 31.12.04.03 - découpées 31.12.04.04 - désossées 31.12.04.05 - préparation de viandes 31.12.04.06 - séparées mécaniquement 31.12.04.07 - foies de volailles maigres 31.12.04.08 - foies gras 31.12.04.09 - gésiers 31.12.04.10 - autres abats 31.12.04.99 i) Viandes de lapins domestiques (code NC: 0208 10) 31.13. j) Autres viandes (code NC: 0208 90) - de mammifères marins 31.19.01 - de reptiles 31.19.02 - d'insectes 31.19.03 - autres 31.19.99 CHAPITRE II PRODUITS À BASE DE VIANDES ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE 1. Répartition des différentes catégories de produits à base de viande a) Salaisons crues de porc (fumées ou non) b) Salaisons crues d'autres espèces (fumées ou non) c) Boyaux, vessies et estomacs - salés, séchés ou blanchis d) Autres produits salés ou séchés ou marinés (fumés ou non) e) Conserves de viandes: Fo & ge; 3 (avec ou sans légumes) f) Semi-conserves de viandes: Fo < 3, pasteurisées (au moins 70 °C à coeur) g) Semi-conserves de viandes: Fo < 3, non pasteurisées h) Semi-conserves soumises au traitement de l'article 4 paragraphe A) point ii) de la directive du Conseil 80/215/CEE i) Autres préparations culinaires et produits à base de viande cuits ou précuits conditionnés et conservés par le froid j) Extraits de viandes k) Graisses animales fondues (y compris leurs os) l) Protéines transformées 2. Codification des produits à base de viandes a) Salaisons crues de porc (fumées ou non) (codes NC: 0201 et 1601) i) à maturation courte ( < 9 mois) - jambons désossés 31.17.01.03 - jambons non désossés 31.17.02.03 - épaules 31.17.03.03 - saucissons (y compris de mélange) (code NC: 1601) 31.17.04.03 ii) à maturation longue ( & ge;9 mois) - jambons désossés 31.17.11.03 - jambons non désossés 31.17.12.03 - épaules 31.17.13.03 - saucissons (y compris de mélange) (code NC: 1601) 31.17.14.03 b) Salaisons crues d'autres espèces (fumées ou non) (codes NC: 0210 et 1601) - solipèdes 31.17.05.01 - bovins 31.17.05.02 - ovins 31.17.05.04 - caprins 31.17.05.05 - gibier d'élevage à plumes 31.17.05.06 - sanglier d'élevage 31.17.05.07 - autre gibier d'élevage 31.17.05.08 - gibier sauvage à plumes 31.17.05.10 - sanglier sauvage 31.17.05.11 - autre gibier sauvage 31.17.05.12 - volailles 31.17.05.13 - lapin 31.17.05.14 - autres espèces 31.17.05.15 c) Boyaux, vessies et estomacs - salés, séchés ou blanchis - de bovins 31.17.15.02 - de porcins 31.17.15.03 - d'ovins 31.17.15.04 - de caprins 31.17.15.05 - d'autres espèces 31.17.15.09 d) Autres produits salés ou séchés ou marinés (fumés ou non) (codes NC: 0210 et 1601) - solipèdes 31.17.06.01 - bovins 31.17.06.02 - porcins 31.17.06.03 - ovins 31.17.06.04 - caprins 31.17.06.05 - gibier d'élevage à plumes 31.17.06.06 - sanglier d'élevage 31.17.06.07 - autre gibier d'élevage 31.17.06.08 - gibier sauvage à plumes 31.17.06.10 - sanglier sauvage 31.17.06.11 - autre gibier sauvage 31.17.06.12 - volailles 31.17.06.13 - lapin 31.17.06.14 - autres espèces 31.17.06.15 e) Conserves de viandes F o & ge; 3 (avec ou sans légumes) (code NC: 1602) - corned-beef 31.15.07.01 - autres préparations culinaires à base de viande bovine seulement 31.15.07.02 - jambon (porc) 31.15.07.03 - épaule de porc 31.15.07.04 - pâté de porc seulement 31.15.07.05 - pâtés de porc et de viandes bovines 31.15.07.06 - pâtés de porc et de volailles 31.15.07.07 - pâtés de porc et de lapin 31.15.07.08 - pâtés de porc et de gibier 31.15.07.09 - autres pâtés de porc 31.15.07.10 - autres préparations culinaires à base de porc 31.15.07.11 - foies gras de volailles 31.15.07.12 - préparations culinaires à base de volailles seulement 31.15.07.13 - autres conserves de volailles seulement 31.15.07.14 - préparations culinaires à base de viande de lapin seulement 31.15.07.15 - préparations culinaires à base de viande de gibier seulement 31.15.07.16 - autres conserves de viandes Fo & ge; 3 31.15.07.99 f) Semi-conserves de viande F o < 3 pasteurisées (au moins 70 °C à coeur) (code NC: 1602) - jambon (porc) 31.15.08.03 - épaule de porc 31.15.08.04 - autres semi-conserves de viandes porcines 31.15.08.11 - semi-conserves de viandes bovines 31.15.08.01 - foie gras de volailles 31.15.08.12 - autres semi-conserves de volailles 31.15.08.14 - autres semi-conserves de viandes d'autres espèces ou de plusieurs espèces 31.15.08.99 g) Semi-conserves de viandes F o < 3 non pasteurisées (moins de 70 °C à coeur) (code NC: 1602) - à base de viandes de bovins 31.15.09.02 - à base de viandes de porc 31.15.09.03 - à base de viandes de volailles 31.15.09.12 - autres 31.15.09.99 h) Semi-conserves soumises au traitement de l'article 4 paragraphe A point ii) de la directive 80/215/CEE du Conseil (code NC: 1602) - à base de viandes de porc seulement 31.15.10.03 - à base de viandes de porc et d'autres viandes 31.15.10.99 i) Préparations culinaires et autres produits à base de viande cuits ou précuits conditionnés et conservés par le froid (code NC: 1602) i) ayant subi un traitement thermique d'au moins 70 °C à coeur - plats cuisinés à base de viandes 31.18.01.01 - autres plats cuisinés 31.18.01.02 - saucisses 31.18.01.03 - autres produits à base de viande cuits ou précuits 31.18.01.99 ii) ayant subi un traitement thermique inférieur à 70 °C à coeur - plats cuisinés à base de viandes 31.18.02.01 - autres plats cuisinés 31.18.02.02 - saucisses 31.18.02.03 - autres produits à base de viande cuits ou précuits 31.18.02.99 j) Extraits de viandes (code NC: 1603) 31.15.12.00 k) Graisses animales fondues (y compris leurs os) - suif (1) comestible (code NC: 1502) 31.16.02.01 - suif (1) raffinable (code NC: 1502) 31.16.02.02 - saindoux (2) comestible (code NC: 1501) 31.16.01.01 - saindoux (2) raffinable (code NC: 1501) 31.16.01.02 - autres graisses animales comestibles (code NC: 1506) 31.16.99.01 - autres graisses animales raffinables (code NC: 1506) 31.16.99.02 l) Protéines animales transformées (code NC: 0210 90) - poudre de couenne 31.15.13.01 - farines de viande 31.15.13.02 - cretons 31.15.13.03 CHAPITRE III LAITS LIQUIDES 1. Répartition des différentes catégories de laits a) Lait cru destiné à la consommation directe b) Lait cru destiné à l'industrie laitière c) Lait thermisé d) Lait traité thermiquement e) Lait liquide non destiné à la consommation humaine 2. Codification des laits a) Lait cru destiné à la consommation directe (code NC: 0401) - de vache 33.01.01.01 - de bufflonne 33.01.01.02 - de brebis 33.01.01.03 - de chèvre 33.01.01.04 b) Lait cru destiné à l'industrie laitière (code NC: 0401) - de vache 33.01.02.01 - de bufflonne 33.01.02.02 - de brebis 33.01.02.03 - de chèvre 33.01.02.04 c) Lait thermisé (code NC: 0401) - de vache 33.01.03.01 - de bufflonne 33.01.03.02 - de brebis 33.01.03.03 - de chèvre 33.01.03.04 d) Lait traité thermiquement (code NC: 0401) - lait de vache pasteurisé 33.01.04.01 - autre lait pasteurisé 33.01.04.09 - lait UHT 33.01.04.10 - lait stérilisé 33.01.04.11 - lait concentré 33.01.04.12 e) Lait liquide non destiné à la consommation humaine (code NC: 0401) - colostrum 33.01.09.01 - autre lait liquide 33.01.09.99 CHAPITRE IV PRODUITS À BASE DE LAIT 1. Répartition des différentes catégories de produits à base de lait a) Produits à base de lait traité thermiquement b) Produits à base de lait cru c) Autres produits à base de produits laitiers d) Produits à base de lait non destinés à la consommation humaine 2. Codification des produits à base de lait a) Produits à base de lait traité thermiquement (destinés à la consommation humaine) i) Crèmes, beurres, laits fermentés, aromatisés, gélifiés, glacés (codes NC: 0401, 0402, 0403 et 0405) - crèmes de lait (pasteurisées - UHT - stérilisées) 33.02.01.00 - beurres (pasteurisés) 33.03.04.01 - yaourts 33.03.01.01 - autres laits fermentés 33.03.09.01 - laits aromatisés 33.03.05.01 - laits gélifiés ou acidifiés ou desserts lactés 33.03.10.01 - glaces et crèmes glacées 33.03.11.01 ii) Autres produits liquides (codes NC: 0403 et 0404) - lactosérum de bovins ou buffles 33.03.03.01 - lactosérums d'ovins ou de caprins 33.03.13.01 - babeurre de bovins ou de buffle 33.03.14.01 - babeurres d'ovins ou caprins 33.03.24.01 iii) Produits en poudre (codes NC: 0402, 0403 et 0404 et 1702, 3502 et 3504) - lait en poudre ou poudre de lait 33.03.02.01 - produits composés en poudre à base de lait 33.03.02.02 - lactosérum et dérivés en poudre 33.03.02.03 - babeurres et dérivés en poudre 33.03.02.04 - caséines, caséinates et autres fractions protéiques 33.03.02.05 - autres produits en poudre à base de lait 33.03.02.09 iv) Fromages (code NC: 0406) - fromages frais de vache 33.04.01.01 - fromages frais de bufflonne 33.04.01.02 - fromages frais de brebis 33.04.01.03 - fromage frais de chèvre (et mélange) 33.04.01.04 - fromages à pâte molle de vache 33.04.02.01 - fromages à pâte molle (ou fileté) de bufflonne 33.04.02.02 - fromages à pâte molle de brebis 33.04.02.03 - fromages à pâte molle de chèvre (et mélange) 33.04.02.04 - fromages à pâte dure de vache 33.04.03.01 - fromages à pâte dure de bufflonne 33.04.03.02 - fromage à pâte dure de brebis 33.04.03.03 - fromages à pâte dure de chèvre (et mélange) 33.04.03.04 - fromages d'autres espèces 33.04.09 - fromages à longue période de maturation 33.04.04 - fromages fondus 33.04.05 v) Pâtes à tartiner 33.04.06.00 b) Produits à base de lait cru (destinés à la consommation humaine) i) Crèmes, beurres, laits fermentés, aromatisés, gélifiés, glacés (codes NC: 0401, 0402, 0403 et 0405) - crème 33.02.02.00 - beurre 33.03.04.02 - yaourts 33.03.01.02 - autres laits fermentés 33.03.09.02 - laits aromtisés 33.03.05.02 - laits emprésurés ou acidifiés ou desserts lactés 33.03.10.02 - glaces et crèmes glacées 33.03.11.02 ii) Autres produits liquides (codes NC: 0403 et 0404) - lactosérum 33.03.03.02 - babeurre 33.03.14.02 iii) Fromages (code NC: 0406) - fromages frais de vache 33.04.11.01 - fromages frais de bufflonne 33.04.11.02 - fromages frais de brebis 33.04.11.03 - fromages frais de chèvre (et mélanges) 33.04.11.04 - fromages à pâte molle de vache 33.04.12.01 - fromages à pâte molle (ou fileté) de bufflonne 33.04.12.02 - fromages à pâte molle de brebis 33.04.12.03 - fromages à pâte molle de chèvre (et mélange) 33.04.12.04 - fromages à pâte dure de vache 33.04.13.01 - fromages à pâte dure de bufflonne 33.04.13.02 - fromages à pâte dure de brebis 33.04.13.03 - fromages à pâte dure de chèvre (et mélange) 33.04.13.04 - fromages d'autres espèces 33.04.19 - fromages à longue période de maturation 33.04.14 iv) Pâtes à tartiner 33.04.16 c) Autres produits à base de produits laitiers (destinés à la consommation humaine) - ricotta 33.09.01 - flocons de lait 33.09.02 - autres produits 33.09.99 d) Produits à base de lait non destinés à la consommation humaine (directive 92/118/CEE du Conseil) i) Liquides (codes NC: 0403 et 0404) - lactosérum liquide 33.10.01.01 - babeurre liquide 33.10.01.02 - autres produits liquides 33.10.01.99 ii) en poudre (codes NC: 0402, 0403 et 0404 - 1702 - 3502 et 3504) - lait en poudre ou poudre de lait 33.10.02.01 - produits composés en poudre à base de lait 33.10.02.02 - lactosérum et dérivés en poudre 33.10.02.03 - babeurres et dérivés en poudre 33.10.02.04 - caséines, caséinates et autres fractions protéiques 33.10.02.05 - autres produits en poudre à base de lait 33.10.02.99 CHAPITRE V PRODUITS DE LA PÊCHE DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE 1. Répartition des produits de la pêche A. Poissons, foies, oeufs, laitances B. Crustacés C. Mollusques D. Autres invertébrés aquatiques E. Autres produits de la pêche 2. Codification des produits de la pêche A. Poissons, foies, oeufs et laitances a) Poissons vivants destinés directement à la consommation humaine (codes NC: 0301 91 00 à 0301 91 99) - poissons d'espèces sensibles (3) 32.01.11 - poissons d'espèces non sensibles (3) 32.01.12 b) Poissons entiers ou éviscérés, étêtés ou non, frais refrigérés ou congelés (codes NC: 0302 11 00 à 0302 69 97 et 0303 10 00 à 0303 79 97) - réfrigérés 32.01.21 - congelés 32.01.31 c) Filets, tranches ou pulpe de poissons frais, réfrigérés ou congelés (codes NC: 0304 10 11 à 0304 90 97) - refrigérés 32.01.22 - congelés 32.01.32 d) Filets de poissons crus, panés ou en sauce et congelés (codes NC: 1604 12 10 et 1604 19 91) 32.01.35 e) Poissons et filets de poissons séchés, salés ou non (codes NC: 0305 51 à 0305 59 90) 32.01.40 f) Poissons et filets de poissons non séchés, salés ou en saumure (codes NC: 0305 30 et 0305 61 00 à 0305 69 90) 32.01.50 g) Poissons et filets de poissons fumés (codes NC: 0305 41 00 à 0305 49 90) 32.01.60 h) Conserves de poisson (Fo & ge; 3,00) (codes NC: 1604 11 00 à 1604 20 90) 32.01.80 i) Foies, oeufs ou laitances de poissons - frais ou réfrigérés (code NC: 0302 70 00) 32.02.21 - congelés (code NC: 0303 80 00) 32.02.31 - séchés, fumés ou non (code NC: 0305 20 00) 32.02.40 - salés ou en saumure fumés ou non (code NC: 0305 20 00) 32.02.50 - caviar (en récipients hermétiques) (code NC: 1604 30 10) 32.02.95 - succédanés du caviar (en récipients hermétiques) (code NC: 1604 30 90) 32.02.96 - autres conserves ou semi-conserves de foies, oeufs ou laitance de poissons 32.02.97 B. Crustacés (code NC: 0306 et 1605) a) Crustacés vivants destinés directement à la consommation humaine - crustacés d'espèces sensibles (3) 32.10.11 - crustacés d'espèces non sensibles (3) 32.10.12 b) Crustacés crus entiers ou en morceaux - réfrigérés 32.10.21 - congelés 32.10.31 c) Crustacés cuits non décortiqués - réfrigérés 32.10.23 - congelés 32.10.33 d) Crustacés cuits décortiqués - réfrigérés 32.10.24 - congelés 32.10.34 e) Conserves de crustacés 32.10.80 C. Mollusques (codes NC: 0307 et 1605) a) Mollusques vivants destinés directement à l'alimentation humaine - mollusques d'espèces sensibles (3) 32.20.11 - mollusques d'espèces non sensibles (3) 32.20.12 b) Mollusques crus entiers - refrigérés 32.20.21 - congelés 32.20.31 c) Mollusques crus décoquillés - réfrigérés 32.20.22 - congelés 32.20.32 d) Mollusques cuits entiers - réfrigérés 32.20.23 - congelés 32.20.33 e) Mollusques cuits décoquillés - refrigérés 32.20.24 - congelés 32.20.34 f) Mollusques séchés fumés ou non 32.20.40 g) Mollusques salés ou marinés fumés ou non 32.20.50 h) Conserves de mollusques 32.20.80 D. Autres invertébrés aquatiques (codes NC: 0307 99 90 et 1605) a) Autres invertébrés aquatiques vivants destinés directement à la consommation humaine 32.30.11 b) Autres invertébrés aquatiques crus, entiers ou en morceaux - réfrigérés 32.30.21 - congelés 32.30.31 c) Autres invertébrés aquatiques séchés, fumés ou non 32.30.40 d) Autres invertébrés aquatiques salés ou saumurés fumés ou non 32.30.50 e) Autres invertébrés aquatiques en conserve (Fo & ge; 3) (code NC: 1605 90 90) 32.30.80 E. Autres produits de la pêche a) Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets propres à l'alimentation humaine - de poissons (code NC: 0305 10 00) 32.01.70 - de crustacés (codes NC: 0306 19-0306 29) 32.10.70 - de mollusques et d'autres invertébrés aquatiques (code NC: 0307 60 00) 32.40.70 b) Gels de protéines de poissons (surimi) (code NC: 1604 20 05) - réfrigérés 32.01.92 - congelés 32.01.93 c) Préparations culinaires cuites ou précuites (codes NC: 1604 et 1605) i) de poissons - réfrigérées 32.01.26 - congelées 32.01.36 ii) de crustacés - réfrigérées 32.10.26 - congelées 32.10.36 iii) de mollusques - réfrigérées 32.20.26 - congelées 32.20.36 iv) mixtes - réfrigérées 32.40.26 - congelées 32.40.36 d) Extraits et jus (code NC: 1603 00) - de poissons 32.01.94 - de crustacés 32.10.94 - de mollusques 32.20.94 - d'autres invertébrés aquatiques 32.30.94 3. Codification des espèces de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques A. Poissons Truites (Salmo gairdneri) 01 Saumons (Salmo salar) 02 Autres salmonidés 03 Carpes (Cyprinus carpio) 04 Brochet (Esox lucius) 05 Autres poissons d'eau douce 09 Flétans (Reinhardtius spp. - Hippoglossus spp.) 10 Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) 11 Soles (Solea spp.) 12 Autres poissons plats 19 Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga) 20 Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) 21 Listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus pelamis) 22 Autres poissons des genres Thunnus et Euthynnus 29 Harengs (Clupea spp.) 30 Morues (Gadus spp.) 31 Sardines, sardinelles, sprats ou esprots (Sardina spp. - Sardinella spp. - Sprattus) 32 Églefins (Melanogrammus aeglefinus) 33 Lieus noirs (Pollachius virens) 34 Maquereaux (Scomber spp.) 35 Requins (toutes espèces) 36 Raies (Raja spp.) 37 Esturgeon (Acipenser spp.) 40 Anguilles (Anguilla spp.) 41 Loup (Anarhichas lupus) 42 Bars (Dicentrarchus spp.) 43 Merlans (Merlangus merlangus) 44 Merlans poutassous (Gadus poutassou) 45 Lingues (Molva spp.) 46 Lieus de l'Alaska et lieus jaunes (Theragra chalcogramma - Pollachius) 47 Marlin (Makaira spp.) 48 Requin portugais (Centroscymnus coelolepis) 50 Anchois (Engraulis spp.) 51 Dorades de mer (Dentex dentex - Pagellus spp.) 52 Merlus (Merluccius spp.) 53 Castagnoles (Brama spp.) 54 Baudroies (Lophius spp.) 55 Poissons de l'espèce « Orcynopsis unicolor » 56 Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.) 57 Poissons de l'espèce « Boreogadus Saida » 58 Sabres argenté ou noir (Lepidopus caudatus - Aphanopus carbo) 60 Espadons (Xiphias gladius) 61 Chinchards (Caranx trachurus - Trachurus) 62 Poissons vénéneux (directive 91/493/CEE, article 5) 63 Autres poissons 69 B. Crustacés Langoustes 70 Homards 71 Crabes tourteaux 72 Autres crabes 73 Écrevisses 74 Langoustines 75 Crevettes 76 Autres crustacés 79 C. Mollusques Huîtres du genre Ostrea 80 Autres huîtres 81 Coquilles Saint-Jacques ou pétoncles 82 Autres pectinidae 83 Moules 84 Seiches ou sépioles 85 Calmars (encornets) 86 Poulpes (pieuvres) 87 Gastéropodes marins 88 Autres mollusques 89 D. Autres invertébrés aquatiques Oursins 90 Autres échynodermes 91 Tuniciers 92 Autres invertébrés aquatiques 99 CHAPITRE VI OEUFS DE CONSOMMATION - OVOPRODUITS - PRODUITS APICOLES 1. Répartition des oeufs de consommation - Ovoproduits - Produits apicoles a) OEufs de consommation b) Ovoproduits traités thermiquement c) Ovoproduits non traités thermiquement d) Produits apicoles 2. Codification des oeufs de consommation - Ovoproduits - Produits apicoles a) OEufs de consommation (code NC: 0407) - de poule 34.01.01 - d'autres espèces 34.01.09 b) Ovoproduits traités thermiquement (code NC: 0408) - présentés sous forme liquide 34.02.01 - présentés sous forme séchée 34.02.02 - présentés sous forme coagulée 34.02.03 - présentés sous forme cristallisée 34.02.04 c) Ovoproduits non traités thermiquement - 34.03.01 d) Produits apicoles (codes NC: 0409 et 0410) i) destinés à l'alimentation humaine - miel 39.01.01.01 - cire 39.01.02.01 - gelée royale 39.01.03.01 - pollen 39.01.04.01 - produits à base de miel 39.01.05.01 - autres 39.01.99.01 ii) destinés à être utilisés exclusivement en apiculture - miel 39.01.01.02 - cire 39.01.02.02 - gelée royale 39.01.03.02 - pollen 39.01.04.02 - produits à base de miel 39.01.05.02 - propolis 39.01.06.02 - autres 39.01.99.02 iii) destinés à une utilisation industrielle - miel 39.01.01.03 - cire (et aussi code NC: 1521) 39.01.02.03 - gelée royale 39.01.03.03 - pollen 39.01.04.03 - produits à base de miel 39.01.05.03 - propolis 39.01.06.03 - autres 39.01.99.03 CHAPITRE VII ESCARGOTS ET CUISSES DE GRENOUILLE a) Escargots (code NC: 0307 60) - vivants 39.22.01.01 - réfrigérés ou congelés 39.22.01.02 - en conserve (traitement thermique Fo & ge; 3,00) 39.22.01.03 b) Autres gastéropodes terrestres (code NC: 0307 99) - vivants 39.22.99.01 - réfrigérés ou congelés 39.22.99.02 - en conserve (traitement thermique Fo & ge; 3,00) 39.22.99.03 c) Cuisses de grenouille (code NC: 0208 20) - réfrigérées ou congelées 39.21.02 - en conserves (traitement thermique Fo & ge; 3,00) 39.21.03 CHAPITRE VIII PEAUX D'ONGULÉS, LAINE, POILS, CRINS, SOIES, PLUMES OU PARTIES DE PLUMES, TROPHÉES DE CHASSE 1. Répartition des peaux d'ongulés, laine, poils, crins, soies, plumes ou parties de plumes, trophées de chasse a) Peaux brutes (directive 64/433/CEE - directive 72/462/CEE) b) Peaux traitées (directive 92/118/CEE) c) Laines, poils, crins et soies d) Plumes, duvet ou parties de plumes e) Trophées de chasse 2. Codification des peaux d'ongulés, laine, poils, crins, soies, plumes ou parties de plumes, trophées de chasse a) Peaux brutes (directive 64/433/CEE, directive 72/462/CEE) (codes NC: 4101, 4102 et 4103) - peaux brutes de bovidés 43.01.01 - peaux brutes d'ovins 43.01.02 - peaux brutes de caprins 43.01.03 - peaux brutes de porcins 43.01.04 - peaux brutes de solipèdes 43.01.05 - peaux brutes d'autres ongulés 43.01.09 b) Peaux traitées (directive 92/118/CEE) (codes NC: 4101, 4102 et 4103) - peaux de bovidés 43.02.01 - peaux d'ovins 43.02.02 - peaux de caprins 43.02.03 - peaux de porcins 43.02.04 - peaux de solipèdes 43.02.05 - peaux d'autres ongulés 43.02.09 c) Laines, poils, crins et soies (codes NC: 0502, 0503 et 5101 à 5105) i) brutes, séchés - laines de moutons 44.01.01 - poils de bovidés 44.01.02 - poils de blaireau 44.01.03 - crins d'équidés 44.01.04 - soies de porcs 44.01.05 - soies de sangliers 44.01.06 - poils de rongeurs et d'autres animaux 44.01.09 ii) colorés, cuits ou blanchis ou traités - laines de moutons 44.02.01 - poils de bovidés 44.02.02 - poils de blaireau 44.02.03 - crins d'équidés 44.02.04 - soies de porcs 44.02.05 - soies de sangliers 44.02.06 - poils de rongeurs et d'autres animaux 44.02.09 d) Plumes, duvet ou parties de plumes (code NC: 0505) i) brutes, séchés 45.01 ii) colorés, cuits ou blanchis ou traités 45.02 e) Trophées de chasse - non traités 46.01 - traités 46.02 CHAPITRE IX OS, CORNES, ONGLONS ET LEURS PRODUITS (GÉLATINES) À L'EXCLUSION DES FARINES 1. Répartition des os, cornes, onglons et de leurs produits a) Os/cornes/onglons destinés à l'alimentation humaine ou animale b) Produits à base d'os/cornes/onglons destinés à l'alimentation humaine ou animale c) Os/cornes/onglons ou leurs produits à usages industriels 2. Codification des os, cornes, onglons et de leurs produits a) Os/cornes/onglons et autres phanères destinés à l'alimentation humaine ou animale (codes NC: 0506 et 0507) - de bovins 48.01.01 - d'ovins/caprins 48.01.02 - de porcins 48.01.03 - d'autres espèces 48.01.09 b) Produits à base d'os/corne/onglons et d'autres phanères destinés à l'alimentation humaine ou animale (codes NC: 1602) - gélatines destinées à l'industrie alimentaire 48.01.11 - autres produits 48.01.19 c) Os/cornes/onglons ou leurs produits à usage industriel (code NC: 3504) - gélatines industrielles 48.01.21 - autres produits 48.01.29 CHAPITRE X SANG, PRODUITS SANGUINS, LIQUIDE AMNIOTIQUE DESTINÉS À L'INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE OU À DES USAGES TECHNIQUES À L'EXCLUSION DE L'ALIMENTATION DES ANIMAUX - AGENTS PATHOGÈNES 1. Répartition du sang et des produits sanguins d'origine animale a) Sang et produits sanguins d'équidés b) Sang et produits sanguins d'espèces autres que les équidés c) Agents pathogènes 2. Codification du sang et des produits sanguins d'origine animale a) Sang et produits sanguins d'équidés i) destinés à l'industrie pharmaceutique (code NC: 3002) - sang frais entier 49.01.01.01 - sérum 49.01.01.02 - purée globulaire 49.01.01.03 - liquide amniotique 49.01.01.04 - autres produits 49.01.01.99 ii) destinés à d'autres industries pour des usages techniques (code NC: 511) - sang frais entier 49.01.02.01 - sérum 49.01.02.02 - purée globulaire 49.01.02.03 - liquide amniotique 49.01.02.04 - autres produits 49.01.02.99 b) Sang et produits sanguins d'espèces autres que les équidés i) destinés à l'industrie pharmaceutique (code NC: 3002) - sang frais entier 49.01.03.01 - sérum 49.01.03.02 - purée globulaire 49.01.03.03 - liquide amniotique 49.01.03.04 - autres produits 49.01.03.99 ii) destinés à d'autres industries pour des usages techniques (code NC: 511) - sang frais entier 49.01.04.01 - sérum 49.01.04.02 - purée globulaire 49.01.04.03 - liquide amniotique 49.01.04.04 - autres produits 49.01.04.99 c) Agents pathogènes 49.02 CHAPITRE XI AUTRES DÉCHETS ANIMAUX: MATIÈRES À HAUT RISQUE NON TRAITÉES - MATIÈRES PREMIÈRES À FAIBLE RISQUE POUR L'INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE, POUR DES USAGES TECHNIQUES ET POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX 1. Répartition des autres déchets animaux a) Matières à haut risque non traitées b) Matières premières à faible risque destinées à la fabrication de produits pharmaceutiques (à l'exclusion du sang, des produits sanguins et du liquide amniotique) c) Matières premières à usages techniques (à l'exclusion du sang, des produits sanguins et du liquide amniotique) d) Matières premières à faible risque destinées à la fabrication d'aliments pour animaux de compagnie 2. Codification des autres déchets animaux a) Matières à haut risque non traitées (code NC: 0511) - cadavres d'animaux d'élevage morts, morts-nés, foetus, placentas 48.02.10.01 - cadavres d'animaux d'élevage morts en cours de transport 48.02.10.02 - autres cadavres d'animaux 48.02.10.99 - animaux mis à mort dans le cadre de mesures de lutte contre les maladies 48.02.20.01 - déchets d'animaux présentant à l'abattage des signes de maladies transmissibles 48.02.20.02 - parties non présentées à l'inspection d'animaux abattus régulièrement (excepté: peaux, cornes, onglons, laine, plumes, sang) 48.02.30.01 - viandes, poissons, denrées d'origine animale avariés 48.02.30.02 - viandes, poissons, produits importés des pays tiers, non conformes à la législation communautaire 48.02.30.03 - déchets animaux et produits contenant des résidus 48.02.30.04 - poissons présentant des signes de maladies transmissibles 48.02.30.05 b) Matières premières à faible risque destinées à la fabrication de produits pharmaceutiques à l'exclusion du sang et des produits sanguins et du liquide amniotique (code NC: 3001) - abats frais de poissons 50.01.06.01 - coeurs de bovins 50.01.01.02 - coeurs de solipèdes 50.01.02.02 - autres coeurs 50.01.99.02 - intestins de bovins 50.01.01.03 - intestins de solipèdes 50.01.02.03 - intestins d'ovins/caprins 50.01.03.03 - intestins de porcins 50.01.04.03 - autres intestins 50.01.99.03 - pancréas de bovins 50.01.01.04 - pancréas d'ovins/caprins 50.01.03.04 - pancréas de porcins 50.01.04.04 - rates de bovins 50.01.01.05 - rates de solipèdes 50.01.02.05 - rates d'ovins/caprins 50.01.03.05 - rates de porcins 50.01.04.05 - surrénales de bovins 50.01.01.06 - surrénales de porcins 50.01.04.06 - amygdales de bovins 50.01.01.07 - amygdales d'ovins/caprins 50.01.03.07 - amygdales de porcins 50.01.04.07 - glandes génitales de bovins 50.01.01.08 - glandes génitales d'ovins/caprins 50.01.03.08 - glandes génitales de porcins 50.01.04.08 - thyroïdes de bovins 50.01.01.09 - cerveaux/hypophyses de porcins 50.01.04.10 - liquide synovial 50.01.10.11 - bile de bovin 50.01.01.12 - muqueuses intestinales ou sucs intestinaux 50.01.10.13 - autres tissus lymphoïdes: - de bovins 50.01.01.14 - d'ovins/caprins 50.01.03.14 - de porcins 50.01.04.14 - autres 50.01.10.99 c) Matières premières à faible risque destinées à la fabrication de produits à usages techniques à l'exclusion du sang et des produits sanguins et du liquide amniotique (code NC: 0410) - d'origine bovine 50.02.01 - de solipèdes 50.02.02 - d'origine ovine/caprine 50.02.03 - d'origine porcine 50.02.04 - de volailles 50.02.05 - de poissons 50.02.06 - autres 50.02.99 d) Matières premières à faible risque destinées à la fabrication d'aliments pour animaux de compagnies (code NC: 0410) i) déchets animaux issus de la production des viandes fraîches - de bovins 50.03.01 - de solipèdes 50.03.02 - d'ovins/caprins 50.03.03 - de porcins 50.03.04 - de volailles 50.03.06 - autres 50.03.99 ii) d'origine aquatique - poissons capturés pour la production de farines 50.03.06.15 - déchets et abats frais de poissons 50.03.06.01 CHAPITRE XII ALIMENTS POUR ANIMAUX DE COMPAGNIE - PROTÉINES ANIMALES TRANSFORMÉES DESTINÉES À L'ALIMENTATION ANIMALE (FARINES ET CRETONS) a) Aliments pour animaux de compagnie (code NC: 2309) - congelés non traités thermiquement 47.01.02.01 - en conserve (traitement thermique Fo & ge; 3,00) 47.01.02.02 - semi-humides 47.01.02.03 - séchés 47.01.02.04 - à partir de peaux transformées 47.01.02.05 b) Protéines animales transformées destinées à l'alimentation animale (code NC: 2301) - farines de viande 47.01.01.01 - farines de poissons 47.01.01.02 - farines de sang 47.01.01.03 - farines d'os 47.01.01.04 - farines de cornes 47.01.01.05 - farines d'onglons 47.01.01.06 - farines de plumes 47.01.01.07 - cretons séchés 47.01.01.08 - mélanges de ces farines et autres farines 47.01.01.99 CHAPITRE XIII LISIERS POUR TRAITEMENT DU SOL a) Produits transformés à base de lisier (code NC: 3101) 48.15.01 b) Lisiers non transformés (code NC: 3101) - de volailles 48.15.02.01 - d'équidés 48.15.02.02 - d'autres espèces 48.15.02.09 CHAPITRE XIV PETITS ENVOIS DE PRODUITS DESTINÉS À DES PARTICULIERS - PRODUITS ACCOMPAGNANT DES VOYAGEURS - ÉCHANTILLONS COMMERCIAUX a) Petits envois de produits destinés à des particuliers 51 b) Produits accompagnant des voyageurs 52 c) Échantillons commerciaux 53 CHAPITRE XV VIANDES FRAÎCHES DESTINÉES À DES EXPOSITIONS, À DES ÉTUDES PARTICULIÈRES OU À DES ANALYSES a) Viandes fraîches destinées à des expositions 54 b) Viandes fraîches destinées à des études particulières ou à des analyses 55 CHAPITRE XVI VIANDES FRAÎCHES ET PRODUITS À BASE DE VIANDES DESTINÉES EXCLUSIVEMENT À L'APPROVISIONNEMENT DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES a) Viandes fraîches 61 b) Produits à base de viandes 71 » (1) Des animaux des espèces équines, bovines, ovines et caprines. (2) De porc. (3) Par rapport aux maladies des listes I et II de l'annexe A de la directive 91/67/CEE du Conseil. (4) Par rapport aux maladies des listes I et II de l'annexe A de la directive 91/67/CEE du Conseil.