+++++

( 1 ) JO NO L 99 DU 5 . 5 . 1970 , P . 1 .

( 2 ) JO NO L 269 DU 26 . 9 . 1973 , P . 1 .

( 3 ) JO NO L 224 DU 10 . 10 . 1970 , P . 1 .

( 4 ) JO NO L 242 DU 25 . 10 . 1972 , P . 1 .

( 5 ) RECOMMANDEE EXCLUSIVEMENT DANS L'AIRE DELIMITEE DE L'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE " TOURAINE " ET DANS L'AIRE CORRESPONDANT A L'APPELLATION VINS DELIMITES DE QUALITE SUPERIEURE " VALENCAY " .

( 6 ) RECOMMANDEE EXCLUSIVEMENT DANS L'AIRE DELIMITEE DE L'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE " TOURAINE " .

( 7 ) RECOMMANDEE EXCLUSIVEMENT DANS L'AIRE DELIMITEE DE L'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE " ANJOU " .

( 8 ) RECOMMANDEE UNIQUEMENT DANS L'AIRE DELIMITEE DE L'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE " ANJOU " ET DANS L'AIRE CORRESPONDANT A L'APPELLATION VINS DELIMITES DE QUALITE SUPERIEURE " HAUT-POITOU " .

REGLEMENT ( CEE ) NO 925/74 DE LA COMMISSION DU 17 AVRIL 1974 PORTANT QUATRIEME MODIFICATION DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2005/70 RELATIF AU CLASSEMENT DES VARIETES DE VIGNE

LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,

VU LE REGLEMENT ( CEE ) NO 816/70 DU CONSEIL , DU 28 AVRIL 1970 , PORTANT DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES EN MATIERE D'ORGANISATION COMMUNE DU MARCHE VITIVINICOLE ( 1 ) , MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 2592/73 ( 2 ) , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 16 PARAGRAPHE 1 DEUXIEME ALINEA ,

CONSIDERANT QUE LE CLASSEMENT DES VARIETES DE VIGNE ADMISES POUR ETRE CULTIVEES DANS LA COMMUNAUTE DANS SA COMPOSITION ORIGINAIRE A ETE ARRETE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 2005/70 ( 3 ) DU 6 OCTOBRE 1970 , MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 2244/72 ( 4 ) ;

CONSIDERANT QU'IL Y A LIEU DE COMPLETER LE CLASSEMENT POUR L'ALLEMAGNE PAR UNE VARIETE POUR TROIS REGIERUNGSBEZIRKE , ETANT DONNE QUE LA CULTURE DE CETTE VARIETE PEUT ETRE AUTORISEE APRES QUE L'EXAMEN DE SON APTITUDE CULTURALE VIENT D'ETRE ACHEVE ;

CONSIDERANT QUE , DEPUIS LORS , L'EXPERIENCE ACQUISE AVEC PLUSIEURS VARIETES DE VIGNE FIGURANT AU CLASSEMENT POUR CERTAINS DEPARTEMENTS FRANCAIS DANS LA CLASSE DES VARIETES AUTORISEES A DEMONTRE LEUR APTITUDE CULTURALE ; QU'IL EST DES LORS APPROPRIE DE LES CLASSER PARMI LES VARIETES RECOMMANDEES POUR LE MEME DEPARTEMENT OU POUR UNE UNITE ADMINISTRATIVE IMMEDIATEMENT AVOISINANTE ;

CONSIDERANT QUE , LORS DE L'ETABLISSEMENT DU CLASSEMENT , IL N'A PAS ETE TENU COMPTE DE QUELQUES VARIETES DE CUVE CULTIVEES TRADITIONNELLEMENT DANS CERTAINES PROVINCES D'ITALIE ; QU'IL CONVIENT DONC D'ADMETTRE CES VARIETES AU CLASSEMENT POUR LES PROVINCES EN QUESTION ;

CONSIDERANT QU'IL Y A LIEU DE COMPLETER LE CLASSEMENT POUR LE LUXEMBOURG PAR DEUX VARIETES FIGURANT DEJA AU CLASSEMENT POUR LE DEPARTEMENT FRANCAIS AVOISINANT ET DONT L'APTITUDE CULTURALE A ETE RECONNUE SATISFAISANTE ;

CONSIDERANT QUE L'ADHESION DU ROYAUME-UNI A LA COMMUNAUTE NECESSITE DE COMPLETER LE CLASSEMENT PAR LES VARIETES DONT LA CULTURE EST ADMISE DANS CET ETAT MEMBRE ;

CONSIDERANT QUE LES MESURES PREVUES AU PRESENT REGLEMENT SONT CONFORMES A L'AVIS DU COMITE DE GESTION DES VINS ,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

DANS L'ANNEXE DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2005/70 TITRE I SOUS-TITRE I , LE CHAPITRE I ( ALLEMAGNE ) EST MODIFIE CONFORMEMENT AUX PRECISIONS CI-APRES .

LA VARIETE DE VIGNE " FRUEHER ROTER MALVASIER " EST AJOUTEE A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES POUR LES REGIERUNGSBEZIRKE TRIER , KOBLENZ ET RHEINHESSEN-PFALZ . CETTE ADJONCTION SE FAIT A LA PLACE INDIQUEE PAR L'ORDRE ALPHABETIQUE .

ARTICLE 2

DANS L'ANNEXE DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2005/70 TITRE I SOUS-TITRE I , LE CHAPITRE III ( FRANCE ) EST MODIFIE CONFORMEMENT AUX PRECISIONS CI-APRES . DANS LE CAS OU L'ADJONCTION DE VARIETES DE VIGNE EST PREVUE , ELLE SE FAIT A LA PLACE INDIQUEE PAR L'ORDRE ALPHABETIQUE .

1 . DEPARTEMENT DE L'AIN ( 1 ) :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N , MOLETTE B , MONDEUSE BLANCHE B ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N , MOLETTE B .

2 . DEPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE ( 4 ) :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST SUPPRIMEE LA VARIETE : BELLANDAIS N .

3 . DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES ( 5 ) :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST SUPPRIMEE LA VARIETE : BELLANDAIS N .

4 . DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES ( 6 ) :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST SUPPRIMEE LA VARIETE : BELLANDAIS N .

5 . DEPARTEMENT DE L'ARDECHE ( 7 ) :

A . L'ARRONDISSEMENT DE TOURNON EN ENTIER ET LES CANTONS D'ANTRAIGUES , BUZET , COUCOURON , MONTPEZAT-SOUS-BAUZON , PRIVAS , SAINT-ETIENNE-DE-LUGDARES , SAINT-PREMEVILLE , VALGORGE ET LA VOULTE-SUR-RHONE :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N .

B . LES CANTONS D'AUBENAS , BOURG-SAINT-ANDEOL , CHOMERAC , JOYEUSE , L'ARGENTIERE , ROCHEMAURE , THUEYTS , VALLON-PONT-D'ARC , LES VANS , VILLENEUVE-DE-BERG ET VIVIERS :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : BELLANDAIS N , GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N , ROUCANEUF RS .

6 . DEPARTEMENT DE L'ARIEGE ( 9 ) :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N .

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N .

7 . DEPARTEMENT DE L'AUDE ( 11 ) :

A . LE DEPARTEMENT DE L'AUDE A L'EXCEPTION DES CANTONS DE BELPECH , CASTELNAUDARY-NORD , CASTELNAUDARY-SUD , FAUJEAUX , SALLES-SUR-L'HERS :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : BELLANDAIS N , GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N , ROUCANEUF RS .

B . LES CANTONS DE BELPECH , CASTELNAUDARY-NORD , CASTELNAUDARY-SUD , FAUJEAUX , SALLES-SUR-L'HERS :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N .

8 . DEPARTEMENT DE L'AVEYRON ( 12 ) :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N .

9 . DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE ( 13 ) :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : BELLANDAIS N , COLOBEL N ET ROUCANEUF RS .

10 . DEPARTEMENT DU CANTAL ( 15 ) :

ARRONDISSEMENTS D'AURILLAC ET DE MAURIAC :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N .

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N .

11 . DEPARTEMENT DE LA CHARENTE ( 16 ) :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE : JURANCON NOIR N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : JURANCON NOIR N , RAMI B , ROUCANEUF RS , SAINTON B .

12 . DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME ( 17 ) :

LA DEUXIEME PHRASE FIGURANT A CE PARAGRAPHE EST REMPLACEE PAR LA PHRASE SUIVANTE : " TOUTEFOIS LA VARIETE TANNAT EST RECOMMANDEE POUR L'ILE DE RE " .

13 . DEPARTEMENT DU CHER ( 18 ) :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST SUPPRIMEES LA VARIETE : CHELOIS N .

14 . DEPARTEMENT DE LA CORREZE ( 19 ) :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : JURANCON NOIR N , MERILLE N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : JURANCON NOIR N , MERILLE N .

15 . DEPARTEMENT DE LA COTE-D'OR ( 21 ) :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE : AUXERROIS B .

16 . DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE ( 24 ) :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : JURANCON NOIR N , MERILLE N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : JURANCON NOIR N , MERILLE N , RAMI B , SAINTON B .

17 . DEPARTEMENT DE LA DROME ( 26 ) :

A . ARRONDISSEMENTS DE VALENCE ET DE DIE , A L'EXCEPTION DES CANTONS DE DIEULEFIT , LORIOL , MARSANNE ET MONTELIMAR :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE : FEUNATE N ; SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N .

B . ARRONDISSEMENT DE NYONS ET CANTONS DE DIEULEFIT , LORIOL , MARSANNE ET MONTELIMAR :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : BELLANDAIS N , GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N .

18 . DEPARTEMENT DU GARD ( 30 ) :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : BELLANDAIS N , ROUCANEUF RS .

19 . DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE ( 31 ) :

A ) LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N .

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N .

20 . DEPARTEMENT DU GERS ( 32 ) :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N .

21 . DEPARTEMENT DE LA GIRONDE ( 33 ) :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE : JURANCON NOIR N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST SUPPRIMEE LA VARIETE : JURANCON NOIR N .

22 . DEPARTEMENT DE L'INDRE ( 36 ) :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE : GROLLEAU N ( 5 ) .

23 . DEPARTEMENT DE L'INDRE-ET-LOIRE ( 37 ) :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE : GROLLEAU N ( 6 ) .

24 . DEPARTEMENT DE L'ISERE ( 38 ) :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : CABERNET FRANC N , CABERNET SAUVIGNON N , GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N , MERLOT N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE : JOUBERTIN ; SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N ET GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N .

25 . DEPARTEMENT DU LOIR-ET-CHER ( 41 ) :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE : GROLLEAU N ( 6 ) .

26 . DEPARTEMENT DE LA LOIRE ( 42 ) :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : CABERNET FRANC N , CABERNET SAUVIGNON N , GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N , MERLOT N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N .

27 . DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE ( 43 ) :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N .

28 . DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE ( 44 ) :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST SUPPRIMEE LA VARIETE : AMBROR B .

29 . DEPARTEMENT DU LOT ( 46 ) :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N .

30 . DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE ( 49 ) :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : COT N , GROLLEAU N ( 7 ) ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST SUPPRIMEE LA VARIETE : COT N .

31 . DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME ( 63 ) :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N .

32 . DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES ( 64 ) :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N .

33 . DEPARTEMENT DU RHONE ( 69 ) :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N .

34 . DEPARTEMENT DE LA SAVOIE ( 73 ) :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : CABERNET FRANC N , CABERNET SAUVIGNON N , GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N , MERLOT N , MONDEUSE BLANCHE B , VELTELINER ROUGE PRECOCE RS ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N .

35 . DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE ( 74 ) :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N , MOLETTE B , MONDEUSE BLANCHE B , ROUSSETTE D'AYZE B , VELTELINER ROUGE PRECOCE RS ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N , MOLETTE B .

36 . DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES ( 79 ) :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE : GROLLEAU N ( 8 ) .

37 . DEPARTEMENT DU TARN ( 81 ) :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N .

38 . DEPARTEMENT DU TARN-ET-GARONNE ( 82 ) :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : GAMAY TEINTURIER DE BOUZE N , GAMAY TEINTURIER DE CHAUDENAY N .

39 . DEPARTEMENT DU VAR ( 83 ) :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST SUPPRIMEE LA VARIETE : BELLANDAIS N .

40 . DEPARTEMENT DU VAUCLUSE ( 84 ) :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST SUPPRIMEE LA VARIETE : BELLANDAIS N .

41 . DEPARTEMENT DE LA VENDEE ( 85 ) :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : BACO BLANC B , BACO NOIR N , CHELOIS N .

42 . DEPARTEMENT DE LA VIENNE ( 86 ) :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE : GROLLEAU N ( 8 ) .

43 . DEPARTEMENT DE L'YONNE ( 89 ) :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE : SACY B ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST SUPPRIMEE LA VARIETE : SACY B .

ARTICLE 3

DANS L'ANNEXE DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2005/70 TITRE I SOUS-TITRE I , LE CHAPITRE IV ( ITALIE ) EST MODIFIE CONFORMEMENT AUX PRECISIONS CI-APRES . DANS LE CAS OU L'ADJONCTION DE VARIETES DE VIGNE EST PREVUE , ELLE SE FAIT A LA PLACE INDIQUEE PAR L'ORDRE ALPHABETIQUE .

1 . PROVINCIA DI ASTI :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE : NEBBIOLO N .

2 . PROVINCIA DI ALESSANDRIA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : CROATINA N , FAVORITA B , LAMBRUSCA DI ALESSANDRIA N , NEBBIOLO N .

3 . PROVINCIA DI CUNEO :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE : BONARDA PIEMONTESE N .

4 . PROVINCIA DI TORINO :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : BRACHETTO N , LAMBRUSCA DI ALESSANDRIA N , NERETTA CUNEESE N .

5 . PROVINCIA DI NOVARA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE : FREISA N .

6 . PROVINCIA DI IMPERIA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : BOSCO B , SANGIOVESE N .

7 . PROVINCIA DI SAVONA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE : BARBERA N .

8 . PROVINCIA DI LA SPEZIA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : BARSAGLINA N , MERLOT N .

9 . PROVINCIA DI BERGAMO :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : CORVINA VERONESE N , NEGRARA TRENTINA N .

10 . PROVINCIA DI BRESCIA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GARGANEGA B , SCHIAVA GROSSA N , TREBBIANO TOSCANO B .

11 . PROVINCIA DI COMO :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : BARBERA N , SANGIOVESE N .

12 . PROVINCIA DI SONDRIO :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE : BARBERA N .

13 . PROVINCIA DI PAVIA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE : BONARDA PIEMONTESE N .

14 . PROVINCIA DI TRENTO :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : NEGRARA TRENTINA N , PAVANA N .

15 . PROVINCIA DI VERONA :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE : TOCAI FRIULANO B ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST SUPPRIMEE LA VARIETE : TOCAI FRIULANO B .

16 . PROVINCIA DI VICENZA :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE : GROPPELLO GENTILE N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : BARBERA N , NEGRARA TRENTINA N .

17 . PROVINCIA DI PADOVA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : BIANCHETTA TREVIGIANA B , MARZEMINO N , TREBBIANO TOSCANO B .

18 . PROVINCIA DI ROVIGO :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : FORTANA N , RABOSO PIAVE N , BARBERA N .

19 . PROVINCIA DI VENEZIA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : MALBECH N , PINOT NERO N .

20 . PROVINCIA DI TREVISO :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : RIESLING RENANO B , LAMBRUSCO DI SORBARA N , MALVASIA ISTRIANA B .

21 . PROVINCIA DI UDINE :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE : REFOSCO NOSTRANO N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST SUPPRIMEE LA VARIETE : REFOSCO NOSTRANO N .

22 . PROVINCIA DI PORDENONE :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE : REFOSCO NOSTRANO N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : TERRANO N , VERDUZZO TREVIGIANO N , RABOSO PIAVE N ; EST SUPPRIMEE LA VARIETE : REFOSCO NOTRANO N .

23 . PROVINCIA DI GORIZIA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE : VERDUZZO FRIULANO B .

24 . PROVINCIA DI TRIESTE :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : PINOT BIANCO B , PINOT NERO N , REFOSCO DAL PEDUNCOLO ROSSO N .

25 . PROVINCIA DI REGGIO EMILIA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : BARBERA N , FORTANA N , LAMBRUSCO GRASPAROSSA N , MERLOT N , SANGIOVESE N .

26 . PROVINCIA DI MODENA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : ANCELLOTTA N , BARBERA N , LAMBRUSCO MARANI N , MERLOT N , TREBBIANO ROMAGNOLO B , RABOSO VERONESE N , ALBANA B .

27 . PROVINCIA DI BOLOGNA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : NEGRETTO N , TREBBIANO TOSCANO B , TOCAI FRIULANO B , LAMBRUSCO DI SORBARA N .

28 . PROVINCIA DI FORLI :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : BIANCAME B , CANINA NERA N .

29 . PROVINCIA DI RAVENNA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : CANINA NERA N , BARBERA N , RABOSO VERONESE N .

30 . PROVINCIA DI FERRARA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : MONTU B , RABOSO VERONESE N , LAMBRUSCO DI SORBARA N , BARBERA N .

31 . PROVINCIA DI AREZZO :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE : ALBANA B .

32 . PROVINCIA DI GROSSETO :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE : MONTEPULCIANO N .

33 . PROVINCIA DI LIVORNO :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : BIANCONE DI PORTOFERRAIO B , CANAIOLO NERO N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : BIANCONE DI PORTOFERRAIO B , CANAIOLO NERO N .

34 . PROVINCIA DI LUCCA :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE : MALVASIA DEL CHIANTI B ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST SUPPRIMEE LA VARIETE : MALVASIA DEL CHIANTI B .

35 . PROVINCIA DI PISA :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE : COLORINO N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE : ALBAROLA B ; EST SUPPRIMEE LA VARIETE : COLORINO N .

36 . PROVINCIA DI SIENA :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : COLORINO N , PRUGNOLO GENTILE N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : COLORINO N , PRUGNOLO GENTILE N .

37 . PROVINCIA DI PESARO URBINO :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE : MONTONICO BIANCO B .

38 . PROVINCIA DI MACERATA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : BOMBINO BIANCO B , MAIOLICA N , MONTONICO BIANCO B .

39 . PROVINCIA DI ASCOLI PICENO :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : CANAIOLO NERO N , GAGLIOFFO N , MONTONICO BIANCO B , MOSTOSA B .

40 . PROVINCIA DI PERUGIA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : BIANCAME B , VERNACCIA DI SAN GIMIGNANO B , MOSTOSA B .

41 . PROVINCIA DI TERNI :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE : MOSTOSA B .

42 . PROVINCIA DI VITERBO :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : BELLONE B , BOMBINO BIANCO B , MALVASIA DEL LAZIO B , MOSTOSA B , VERNACCIA DI SAN GIMIGNANO B , CARIGNANO N .

43 . PROVINZIA DI RIETI :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : BOMBINO BIANCO B , VERDICCHIO B .

44 . PROVINCIA DI ROMA :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : BOMBINO NERO N , CESANESE D'AFFILE N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : MOSCATO BIANCO B , GRECO B , TREBBIANO DI SOAVE B .

45 . PROVINCIA DI FROSINONE :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : BARBERA N , MONTEPULCIANO N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : MALVASIA DEL LAZIO B , MERLOT N , MOSTOSA B , SCIASCINOSO N .

46 . PROVINCIA DI NAPOLI :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : SANGIOVESE N , GRECO NERO N , MONTONICO BIANCO B , BOMBINO BIANCO B .

47 . PROVINCIA DI SALERNO :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : ALEATICO N , CODA DI VOLPE BIANCA B , FALANGHINA N , PRIMITIVO N , MONTEPULCIANO N , BOMBINO BIANCO B , MALVASIA NERA N .

48 . PROVINCIA DI AVELLINO :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : BOMBINO BIANCO B , MALVASIA BIANCA B , ALEATICO N .

49 . PROVINCIA DI BENEVENTO :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : FALANGHINA N , PRIMITIVO N .

50 . PROVINCIA DI CASERTA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : AGLIANICO N , BARBERA N , FALANGHINA N , FIANO B , MONTEPULCIANO N , PIEDIROSSO N , UVA DU TROIA N .

51 . PROVINCIA DI TERAMO :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE : COCOCCIOLA B .

52 . PROVINCIA DI PESCARA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE : COCOCCIOLA B .

53 . PROVINCIA DI L'AQUILA :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : COCOCCIOLA B , MALVASIA DEL CHIANTI B ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE : MOSTOSA B .

54 . PROVINCIA DI CHIETI :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE : MALVASIA DEL CHIANTI B ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : BARBERA N , MONTONICO BIANCO B .

55 . PROVINCIA DI CAMPOBASSO :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE : MOSCATO BIANCO B .

56 . PROVINCIA DI ISERNIA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE : CILIEGIOLO N .

57 . PROVINCIA DI FOGGIA :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : ALEATICO N , MALVASIA NERA DI BRINDISI N , PRIMITIVO N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : BOMBINO NERO N , NEGRO AMARO N , CILIEGIOLO N .

58 . PROVINCIA DI BARI :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : TREBBIANO GIALLO B , FIANO B , PIEDIROSSO N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE : CILIEGIOLO N ; SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : FIANO B , PIEDIROSSO N .

59 . PROVINCIA DI BRINDISI :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : SUSUMANIELLO N , BOMBINO BIANCO B , FIANO B ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE : MOSCATO BIANCO B ; SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : BOMBINO BIANCO B , FIANO B .

60 . PROVINCIA DI TARANTO :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE : ALEATICO N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : CILIEGIOLO N , MALVASIA BIANCA DI CANDIA B ; EST SUPPRIMEE LA VARIETE : ALEATICO N .

61 . PROVINCIA DI LECCE :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : ALEATICO N , PRIMITIVO N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE : MALVASIA DEL CHIANTI B ; SONT SUPPRIMEES LES VARIETES : ALEATICO N , PRIMITIVO N .

62 . PROVINCIA DI MATERA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : ALEATICO N , MOSCATO BIANCO B , PRIMITIVO N .

63 . PROVINCIA DI POTENZA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : MOSCATO BIANCO B , PRIMITIVO N , BARBERA N .

64 . PROVINCIA DI COSENZA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GRECO BIANCO B , MALVASIA NERA DI BRINDISI N , BARBERA N , SANGIOVESE N .

65 . PROVINCIA DI CATANZARO :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : NERELLO CAPPUCCIO N , PRUNESTA N , BARBERA N .

66 . PROVINCIA DI REGGIO CALABRIA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GRECO NERO N , MALVASIA BIANCA B , MALVASIA NERA DI BRINDISI N , NERELLO CAPPUCCIO N , CALABRESE N .

67 . PROVINCIA DI PALERMO :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE : CARRICANTE B .

68 . PROVINCIA DI AGRIGENTO :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GAGLIOPPO N , NERELLO CAPPUCCIO N .

69 . PROVINCIA DI CALTANISSETTA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE : MALVASIA BIANCA B .

70 . PROVINCIA DI ENNA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : MALVASIA BIANCA B , MOSCATO BIANCO B .

71 . PROVINCIA DI CATANIA :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : GAGLIOPPO N , GRECANICO DORATO B , MALVASIA BIANCA B , MOSCATO BIANCO B .

72 . PROVINCIA DI MESSINA :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE : CORINTO NERO N ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : ALICANTE N , CARRICANTE B .

73 . PROVINCIA DI CAGLIARI :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE : GAGLIOPPO N .

74 . PROVINCIA DI SASSARI :

A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : VERNACCIA DI ORISTANO B , BARBERA N .

75 . PROVINCIA DI NUORO :

A ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : CARIGNANO N , MOSCATO BIANCO B ;

B ) A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : BOVALE SARDO N , MOSCATO BIANCO B , VERNACCIA DI ORISTANO B .

ARTICLE 4

DANS L'ANNEXE DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2005/70 TITRE I SOUS-TITRE I , LE CHAPITRE V ( LUXEMBOURG ) EST COMPLETE COMME SUIT :

1 . A LA CLASSE DES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES : CHARDONNAY B APRES LA VARIETE AUXERROIS B ET LA VARIETE GAMAY N APRES LA VARIETE ELBLING B .

2 . LE TERME " MUELLER-THURGAU " EST REMPLACE PAR LES TERMES " RIVANER " ( = MUELLER-THURGAU ) .

ARTICLE 5

L'ANNEXE DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2005/70 TITRE I SOUS-TITRE I EST COMPLETEE PAR LE CHAPITRE SUIVANT :

" VII . ROYAUME-UNI

A ) VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES :

AUXERROIS B , MUELLER-THURGAU B , WROTHAM PINOT ;

B ) VARIETES DE VIGNE AUTORISEES :

BACCHUS B , CHARDONNAY B , EHRENFELSER B , FABER B , HUXELREBE B , KANZLER B , KERNER B , MADELEINE ANGEVINE B , MADELEINE ROYALE B , MADELEINE SYLVANER B , MARIENSTEINER B , ORTEGA B , PERLE RS , PINOT NOIR N , RULAENDER G , SEYVAL B , SIEGERREBE RS . "

ARTICLE 6

LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE TROISIEME JOUR SUIVANT CELUI DE SA PUBLICATION AU JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES , LE 17 AVRIL 1974 .

PAR LA COMMISSION

LE PRESIDENT

FRANCOIS-XAVIER ORTOLI