RÈGLEMENT (CE) No 3698/93 DU CONSEIL du 22 décembre 1993 relatif au régime applicable aux importations dans la Communauté de produits originaires de la république de Bosnie-Herzégovine, de la république de Croatie, de la république de Slovénie et de l'ancienne république yougoslave de Macédoine

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 113,

vu la proposition de la Commission,

considérant que le règlement (CEE) no 3953/92 (1) a défini le régime applicable aux importations dans la Communauté de produits originaires des républiques de Bosnie-Herzégovine, de Croatie, de Slovénie et du territoire de l'ancienne république yougoslave de Macédoine;

considérant qu'il convient de maintenir ces dispositions pour l'année 1994, sous réserve de modifications de caractère rédactionnel et de l'adaptation des annexes;

considérant que l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la république de Slovénie, signé à Luxembourg le 5 avril 1993, qui définit notamment le régime des échanges commerciaux entre la Communauté européenne et la Slovénie, prévoit que la Communauté établit le régime tarifaire d'importation pour certains produits énumérés à l'annexe de l'accord,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Sous réserve des dispositions particulières prévues aux articles 2 à 8, les produits autres que ceux énumérés à l'annexe II du traité instituant la Communauté européenne et à l'annexe A du présent règlement, originaires des républiques de Bosnie-Herzégovine, de Croatie, de Slovénie et de l'ancienne république yougoslave de Macédoine sont admis à l'importation dans la Communauté sans restrictions quantitatives ni mesures d'effet équivalent et en exemption des droits de douane et taxes d'effet équivalent.

Le présent article ne porte pas atteinte aux dispositions de l'article 3 du règlement (CEE) no 990/93 du Conseil, du 26 avril 1993, concernant les échanges entre la Communauté économique européenne et la république fédérative de Yougoslavie (Serbie et Monténégro) (2).

Article 2

Les droits à l'importation, à savoir les droits de douane et les prélèvements (éléments mobiles), applicables à l'importation dans la Communauté des produits énumérés à l'annexe B sont ceux indiqués en regard de chacun d'eux dans ladite annexe.

Article 3

1. Les importations de produits visés aux annexes C I, C II, C III et C IV sont soumises, du 1er janvier au 31 décembre, à des plafonds annuels, indiqués en regard de chaque produit, au-delà desquels les droits de douane effectivement appliqués à l'égard des pays tiers peuvent être rétablis selon les dispositions du paragraphe 2.

2. Dès qu'un plafond fixé pour l'importation d'un produit est atteint, la Commission peut rétablir par voie de règlement, jusqu'à la fin de l'année civile, la perception des droits de douane visés au paragraphe 1.

Article 4

1. Pour les produits originaires des républiques visées par le présent règlement et énumérés à l'annexe D, les droits de douane à l'importation dans la Communauté sont réduits aux taux indiqués à ladite annexe en regard de chaque produit.

2. Dans le cas des produits pour lesquels des contingents tarifaires annuels sont indiqués à l'annexe D, le bénéfice de ce taux réduit est octroyé dans la limite de ces contingents.

Pour les quantités importées au-delà du contingent, la Communauté applique les droits de douane effectivement appliqués à l'égard des pays tiers.

3. Aux fins de la réduction des droits de douane pour certains produits énumérés à l'annexe D et originaires des républiques visées, il est fixé la quantité de référence annuelle indiquée à ladite annexe.

4. Pour le tabac du type «Prilep» relevant des codes NC ex 2401 10 60 et ex 2401 20 60, originaire et en provenance des républiques visées, les paragraphes 1 et 2 s'appliquent dans le cadre d'un contingent tarifaire annuel de 1 500 tonnes.

5. Pour les eaux-de-vie de prunes dénommées «Sljivovica» relevant des codes NC ex 2208 90 33, les paragraphes 1 et 2 s'appliquent dans le cadre d'un contingent tarifaire annuel de 5 420 hectolitres.

6. Pour les cerises douces à chair claire conservées dans l'alcool et destinées à la fabrication de produits en chocolat, relevant des codes NC ex 2008 60 39, originaires des républiques visées, les paragraphes 1 et 2 s'appliquent dans la limite d'un contingent tarifaire annuel de 3 000 tonnes.

Article 5

1. Pour les cerises acides relevant des codes NC 0809 20 20, 0809 20 60, ex 0811 90 10, ex 0811 90 30, 0811 90 75, ex 0812 10 00, 2008 60 51, 2008 60 61, 2008 60 71 et 2008 60 91, originaires des républiques visées, les droits de douane à payer sont ceux mentionnés à l'annexe D.

2. Le paragraphe 1 s'applique dans la limite d'un plafond de 3 000 tonnes pour les cerises acides relevant des codes NC 0809 20 20 et 0809 20 60 et de 19 900 tonnes pour les cerises acides relevant des autres codes NC mentionnés audit paragraphe. En cas de dépassement de ces plafonds, la délivrance des certificats d'importation prévus pour les produits en question peut être suspendue.

Dans le cas des cerises acides relevant des codes NC ex 0811 90 10, ex 0811 90 30, 0811 90 75, 2008 60 51, 2008 60 61, 2008 60 71 et 2008 60 91, le paragraphe 1 s'applique sous réserve du respect du prix minimal à l'importation déterminé par la Communauté. En cas de non-respect de ce prix minimal, une taxe compensatoire est applicable.

Article 6

1. Pour les vins de raisins frais relevant des codes NC ex 2204 21 et ex 2204 29 originaires des républiques visées, les droits de douane à l'importation sont réduits au niveau figurant à l'annexe D. Cette disposition s'applique dans la limite d'un contingent tarifaire annuel de 545 000 hectolitres. Pour les quantités importées au-delà du contingent, la Communauté applique le droit du tarif douanier commun.

2. Le paragraphe 1 s'applique à condition que les prix pratiqués à l'importation des vins originaires des pays en question dans la Communauté, majorés des droits de douane effectivement perçus, soient à tout moment au moins égaux aux prix de référence de la Communauté.

Article 7

1. Pour les produits de «baby-beef» définis à l'annexe E, les dispositions des paragraphes suivants sont applicables.

2. Dans la limite d'un premier contingent tarifaire annuel de 25 000 tonnes, le montant du prélèvement perçu à l'importation dans la Communauté est égal à 20 % du prélèvement de base. Cette disposition s'applique à condition que le prix d'offre franco frontière, majoré du droit de douane et du prélèvement réduit, soit à un niveau égal ou supérieur à celui du prix d'intervention communautaire pour la catégorie AU 3, majoré de 5 %.

3. Dans la limite d'un second contingent tarifaire annuel de 25 400 tonnes, à utiliser après l'épuisement du contingent mentionné au paragraphe 2, le montant du prélèvement perçu à l'importation dans la Communauté est égal à 50 % du prélèvement de base. Cette disposition s'applique à condition que le prix d'offre franco frontière, majoré du droit de douane et du prélèvement réduit, soit à un niveau égal ou supérieur à celui résultant de l'application du prélèvement normal.

4. Afin de contribuer à la stabilisation du marché intérieur de la Communauté, la Commission veille à ce que chaque république visée respecte une cadence de livraison adéquate et prenne toutes les dispositions utiles pour assurer le développement bien ordonné de ses exportations vers la Communauté, notamment par un contrôle efficace de chaque expédition moyennant un certificat attestant que la marchandise est originaire et en provenance de la république visée et correspond exactement à la définition figurant à l'annexe E. Le texte de ce certificat est établi par la Communauté.

5. Lorsque le prix du marché communautaire est inférieur à 98 % du prix d'orientation, les paragraphes 1 et 2 s'appliquent dans la limite d'un volume de 4 200 tonnes par mois. Si, au cours d'un mois déterminé, ce volume n'a pas été totalement épuisé, la quantité non utilisée ne peut être reportée qu'au mois suivant.

6. La Commission veille à ce que chaque république visée communique aux instances compétentes de la Communauté toute donnée utile concernant les prix pratiqués à l'exportation ainsi que les quantités et la présentation des produits exportés (animaux vivants, carcasses, quartiers).

Article 8

Les plafonds, les quantités de référence et les contingents prévus par le présent règlement s'appliquent globalement à l'ensemble des républiques visées par celui-ci, à l'exception des plafonds de l'annexe C II qui s'appliquent uniquement aux républiques de Bosnie-Herzégovine, de Croatie et à l'ancienne république yougoslave de Macédoine.

Article 9

Les modalités d'application des dispositions agricoles visées par le présent règlement sont prises par la Commission.

Les règles d'origine sont arrêtées selon la procédure prévue à l'article 14 du règlement (CEE) no 802/68 du Conseil, du 27 juin 1968, relatif à la définition commune de la notion d'origine des marchandises (3).

Article 10

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Il est applicable du 1er janvier au 31 décembre 1994.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 décembre 1993.

Par le Conseil Le président J.-M. DEHOUSSE

(1) JO no L 406 du 31. 12. 1992, p. 1.(2) JO no L 102 du 28. 4. 1993, p. 14.(3) JO no L 148 du 28. 6. 1968, p. 4. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 546/91 (JO no L 54 du 28. 2. 1991, p. 4).

ANNEXE A concernant les produits visés à l'article 1er

"" ID="1">0503 00 00 > ID="2">Crins et déchets de crins, même en nappes avec ou sans support "> ID="1">0507 > ID="2">Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières: "> ID="1">0507 10 00 > ID="2">-Ivoire; poudre et déchets d'ivoire "> ID="1">0509 00 > ID="2">Éponges naturelles d'origine animale "> ID="1">1302 > ID="2">Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés: "> ID="2">-Sucs et extraits végétaux: "> ID="1">1302 13 00 > ID="2">--de houblon "> ID="1">1302 20 > ID="2">-Matières pectiques, pectinates et pectates: "> ID="1">ex 1302 20 10 > ID="2">--à l'état sec: "> ID="2">-Matières pectiques et pectinates "> ID="1">ex 1302 20 90 > ID="2">--autres: "> ID="2">-Matières pectiques et pectinates "> ID="2">-Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés: "> ID="1">1302 31 00 > ID="2">--Agar-agar "> ID="1">1302 32 > ID="2">--Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés: "> ID="1">1302 32 10 > ID="2">---de caroubes ou de graines de caroubes "> ID="1">1302 32 90 > ID="2">---de graines de guarée "> ID="1">1302 39 00 > ID="2">--autres "> ID="1">1401 > ID="2">Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple): "> ID="1">ex 1401 10 00 > ID="2">-Bambous: "> ID="2">-autres que bruts ou simplement refendus "> ID="1">1401 20 00 > ID="2">-Rotins: "> ID="2">-autres que bruts ou simplement refendus "> ID="1">ex 1401 90 00 > ID="2">-autres: "> ID="2">-Roseaux et similaires, joncs et similaires, bruts ou simplement refendus "> ID="1">1402 > ID="2">Matières des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autres matières: "> ID="1">ex 1402 10 00 > ID="2">-Kapok: "> ID="2">-sur support "> ID="2">-autre que brut "> ID="2">-autres: "> ID="1">ex 1402 91 00 > ID="2">--Crin végétal: "> ID="2">-sur support "> ID="2">-autre que brut "> ID="1">1404 > ID="2">Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs: "> ID="1">ex 1404 90 00 > ID="2">-autres: "> ID="2">-autres que matières premières végétales pour la teinture ou le tannage, grains durs, pépins, coques et noix (noix de corozo, de palmier-doum et similaires) à tailler: "> ID="2">-sur support "> ID="1">1505 > ID="2">Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline "> ID="1">1515 > ID="2">Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: "> ID="1">1515 60 > ID="2">-Huile de jojoba et ses fractions: "> ID="1">1515 60 90 > ID="2">--autres "> ID="1">1518 > ID="2">Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs: "> ID="1">1518 00 91 > ID="2">-Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516 "> ID="2">-autres: "> ID="1">1518 00 95 > ID="2">--Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions "> ID="1">1518 00 99 > ID="2">--autres "> ID="1">1520 > ID="2">Glycérine, même pure; eaux et lessives glycérineuses "> ID="1">1521 > ID="2">Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés: "> ID="1">1521 10 > ID="2">-Cires végétales: "> ID="1">1521 10 90 > ID="2">--autres "> ID="1">1521 90 > ID="2">-autres: "> ID="1">1521 90 10 > ID="2">--Spermaceti, même raffiné ou coloré "> ID="1">1521 90 91 et 99 > ID="2">--Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées "> ID="1">1702 > ID="2">Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés: "> ID="1">1702 10 > ID="2">-Lactose et sirop de lactose: "> ID="1">1702 10 10 > ID="2">--contenant en poids à l'état sec 99 % ou plus de produit pur "> ID="1">1702 30 > ID="2">-Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose: "> ID="2">--autres: "> ID="1">1702 30 51 et 59 > ID="2">---contenant en poids à l'état sec 99 % ou plus de glucose "> ID="1">1803 > ID="2">Pâte de cacao, même dégraissée "> ID="1">1804 > ID="2">Beurre, graisse et huile de cacao "> ID="1">1805 > ID="2">Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants "> ID="1">1901 > ID="2">Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 50 % en poids, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 10 % en poids, non dénommées ni comprises ailleurs: "> ID="1">ex 1901 10 > ID="2">-Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail: "> ID="2">-à l'exclusion des préparations contenant de la poudre de cacao et du lait préparé en poudre "> ID="1">1901 20 00 > ID="2">-Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 1905 "> ID="1">1901 90 > ID="2">-autres: "> ID="2">--Extraits de malt: "> ID="1">1901 90 11 > ID="2">---d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90 % en poids "> ID="1">1901 90 19 > ID="2">---autres "> ID="1">ex 1901 90 90 > ID="2">--autres: "> ID="2">-à l'exclusion des préparations contenant de la poudre de cacao et du lait préparé en poudre, pour des usages diététiques ou culinaires "> ID="1">1902 > ID="2">Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé: "> ID="1">1902 11 > ID="2">--contenant des oeufs "> ID="1">1902 19 > ID="2">--autres "> ID="1">1902 40 > ID="2">-Couscous: "> ID="1">1902 40 10 > ID="2">--non préparé "> ID="1">1903 > ID="2">Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires "> ID="1">1905 > ID="2">Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires "> ID="1">2008 > ID="2">Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs: "> ID="2">-Fruits à coques, arachides et autres graines, mêmes mélangés entre eux: "> ID="1">2008 11 > ID="2">--Arachides: "> ID="1">2008 11 10 > ID="2">---Beurre d'arachide "> ID="1">2008 99 > ID="2">--autres: "> ID="1">ex 2008 99 99 > ID="2">-----autres: "> ID="2">------Feuilles de vignes, jets de houblon et parties comestibles similaires de plantes "> ID="1">2101 > ID="2">Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés: "> ID="1">2101 10 > ID="2">-Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café: "> ID="1">2101 10 11 et 19 > ID="2">--Extraits, essences et concentrés "> ID="2">--Préparations: "> ID="1">2101 10 91 > ID="2">---ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de protéines du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 2,5 % de protéines du lait, moins de 5 % de saccharose, ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule "> ID="1">2101 20 > ID="2">-Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté: "> ID="1">2101 20 10 > ID="2">--ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de protéines du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 2,5 % de protéines du lait, moins de 5 % de saccharose, ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule "> ID="1">2101 30 > ID="2">-Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés "> ID="1">2102 > ID="2">Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 3002); poudres à lever préparées: "> ID="1">2102 20 > ID="2">-Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts: "> ID="1">2102 20 11 et 19 > ID="2">--Levures mortes "> ID="1">2102 30 > ID="2">-Poudres à lever préparées "> ID="1">2103 > ID="2">Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée "> ID="1">2104 > ID="2">Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées "> ID="1">2106 > ID="2">Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs: "> ID="1">2106 10 > ID="2">-Concentrats de protéines et substances protéiques texturées: "> ID="1">2106 10 10 > ID="2">--ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de protéines du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 2,5 % de protéines du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule "> ID="1">2106 90 > ID="2">-autres: "> ID="1">2106 90 30 à 59 > ID="2">--Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants: "> ID="1">ex 2106 90 91 > ID="2">---ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de protéines du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 2,5 % de protéines du lait, moins de 5 % de saccharose, ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule "> ID="2">-à l'exclusion des hydrolysats de protéines et des autolysats de levure "> ID="1">2202 > ID="2">Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009 "> ID="1">2203 > ID="2">Bières de malt "> ID="1">2205 > ID="2">Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques "> ID="1">2207 > ID="2">Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres "> ID="1">2208 > ID="2">Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons "> ID="1">2209 > ID="2">Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique "> ID="1">2402 > ID="2">Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac "> ID="1">2403 > ID="2">Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac "> ID="1">2905 > ID="2">Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: "> ID="1"" ID="2">-Monoalcools saturés: "> ID="1">2905 43 > ID="2">--Mannitol "> ID="1">2905 44 > ID="2">--D-Glucitol (sorbitol) "> ID="1">3501 > ID="2">Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine: "> ID="1">3501 10 > ID="2">-Caséines: "> ID="1">3501 90 > ID="2">-autres: "> ID="1">3501 90 90 > ID="2">--autres "> ID="1">3502 > ID="2">Albumines, albuminates et autres dérivés des albumines: "> ID="1">3502 10 > ID="2">-Ovalbumine: "> ID="1">3502 10 91 et 99 > ID="2">--autre "> ID="1">3502 90 > ID="2">-autres: "> ID="1"" ID="2">--Albumines, autres que l'ovalbumine: "> ID="1"" ID="2">---autres: "> ID="1">3502 90 51 et 59 > ID="2">----Lactalbumine "> ID="1">3505 > ID="2">Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés: "> ID="1">3505 10 > ID="2">-Dextrine et autres amidons et fécules modifiés: "> ID="1">3505 10 10 > ID="2">--Dextrine "> ID="1"" ID="2">--autres amidons et fécules modifiés: "> ID="1">3505 10 90 > ID="2">---autres "> ID="1">3505 20 > ID="2">-Colles "> ID="1">3809 > ID="2">Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs: "> ID="1">3809 10 > ID="2">-à base de matières amylacées "> ID="1">3823 > ID="2">Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs: "> ID="1">3823 60 > ID="2">-Sorbitol autre que celui du no 2905 44 ">

ANNEXE B relative au régime tarifaire et aux modalités applicables à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles visés à l'article 2

"" ID="1">0403 > ID="2">Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao: "> ID="1">0403 10 > ID="2">-Yoghourts: "> ID="1">0403 10 51 à 99 > ID="2">--aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao > ID="3">MOB "> ID="1">0403 90 > ID="2">-autres: "> ID="1">0403 90 71 à 99 > ID="2">--aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao > ID="3">MOB "> ID="1">0710 > ID="2">Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés: "> ID="1">0710 40 > ID="2">-Maïs doux > ID="3">MOB "> ID="1">0711 > ID="2">Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état: "> ID="1">0711 90 > ID="2">-autres légumes; mélanges de légumes: "> ID="2">--Légumes: "> ID="1">0711 90 30 > ID="2">---Maïs doux > ID="3">MOB "> ID="1">1517 > ID="2">Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516: "> ID="1">1517 10 > ID="2">-Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide: "> ID="1">1517 10 10 > ID="2">--d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 % > ID="3">MOB "> ID="1">1517 90 > ID="2">-autres: "> ID="1">1517 90 10 > ID="2">--d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait, excédant 10 % mais n'excédant pas 15 % > ID="3">MOB "> ID="1">1519 > ID="2">Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels: "> ID="2">-Acides gras monocarboxyliques industriels: "> ID="1">1519 11 > ID="2">--Acide stéarique > ID="3">2 % "> ID="1">1519 12 > ID="2">--Acide oléique > ID="3">5 % "> ID="1">1519 20 > ID="2">-Alcools gras industriels > ID="3">6 % "> ID="1">1704 > ID="2">Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) "> ID="1">1704 10 > ID="2">-Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre > ID="3">MOB "> ID="1">1704 90 > ID="2">-autres: > ID="3">max 23 % "> ID="1">1704 90 10 > ID="2">--Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières > ID="3">9 % "> ID="1">1704 90 30 > ID="2">--Préparation dite «chocolat blanc» > ID="3">MOB max 27 % + AD S/Z "> ID="1">1704 90 51 à 99 > ID="2">--autres > ID="3">MOB max 27 % + AD S/Z "> ID="1">1806 > ID="2">Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao: "> ID="1">1806 10 > ID="2">-Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants > ID="3">MOB "> ID="1">1806 20 > ID="2">-autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg: "> ID="1">1806 20 10 > ID="2">--d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 31 % ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 31 % > ID="3">MOB max 27 % + AD S/Z "> ID="1">1806 20 30 > ID="2">--d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 31 % > ID="3">MOB max 27 % + AD S/Z "> ID="2">--autres: "> ID="1">1806 20 50 > ID="2">---d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 18 % > ID="3">MOB max 27 % + AD S/Z "> ID="1">1806 20 70 > ID="2">---Préparations dites «chocolate milk crumb» > ID="3">6 % + MOB "> ID="1">1806 20 80 > ID="2">---Glaçage au cacao > ID="3">MOB max 27 % + AD S/Z "> ID="1">1806 20 95 > ID="2">---autres "> ID="2">-autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons: "> ID="1">1806 31 > ID="2">--fourrés > ID="3">MOB max 27 % + AD S/Z "> ID="1">1806 32 > ID="2">--non fourrés > ID="3">MOB max 27 % + AD S/Z "> ID="1">1806 90 > ID="2">-autres: "> ID="1">1806 90 11 à 39 > ID="2">--Chocolat et articles en chocolat > ID="3">MOB max 27 % + AD S/Z "> ID="1">1806 90 50 > ID="2">--Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao > ID="3">MOB max 27 % + AD S/Z "> ID="1">1806 90 60 > ID="2">--Pâtes à tartiner contenant du cacao: "> ID="2">-en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1 kg > ID="3">MOB max 27 % + AD S/Z "> ID="2">-autres > ID="3">6 % + MOB max 27 % + AD S/Z "> ID="1">1806 90 70 > ID="2">--Préparations pour boissons contenant du cacao: "> ID="2">-en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1 kg > ID="3">MOB max 27 % + AD S/Z "> ID="2">-autres > ID="3">6 % + MOB max 27 % + AD S/Z "> ID="1">1806 90 90 > ID="2">--autres: "> ID="2">-en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1 kg > ID="3">MOB max 27 % + AD S/Z "> ID="2">-autres > ID="3">6 % + MOB max 27 % + AD S/Z "> ID="1">1901 > ID="2">Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 50 % en poids, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 10 % en poids, non dénommées ni comprises ailleurs: "> ID="1">ex 1901 10 > ID="2">-Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail: "> ID="2">-contenant du cacao > ID="3">MOB "> ID="2">-lait préparé en poudre > ID="3">MOB "> ID="1">1901 90 > ID="2">-autres: "> ID="1">ex 1901 90 90 > ID="2">--autres: "> ID="2">-contenant du cacao > ID="3">MOB "> ID="2">-lait préparé en poudre, pour des usages diététiques ou culinaires > ID="3">MOB "> ID="1">1902 > ID="2">Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé: "> ID="1">1902 20 > ID="2">-Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées): "> ID="1">1902 20 91 à 99 > ID="2">--cuites et autres > ID="3">MOB "> ID="1">1902 30 > ID="2">-autres pâtes alimentaires > ID="3">MOB "> ID="1">1902 40 > ID="2">-Couscous: "> ID="1">1902 40 90 > ID="2">--autres > ID="3">MOB "> ID="1">1904 > ID="2">Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales autres que le maïs, en grains, précuites ou autrement préparées > ID="3">MOB "> ID="1">2001 > ID="2">Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique: "> ID="1">2001 90 > ID="2">-autres: "> ID="1">2001 90 30 > ID="2">--Maïs doux (Zea mays var. saccharata) > ID="3">MOB "> ID="1">2001 90 40 > ID="2">--Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 % > ID="3">MOB "> ID="1">2004 > ID="2">Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés: "> ID="1">2004 10 > ID="2">-Pommes de terre: "> ID="2">--autres: "> ID="1">2004 10 91 > ID="2">---sous forme de farines, semoules ou flocons > ID="3">MOB "> ID="1">2004 90 > ID="2">-autres légumes et mélanges de légumes: "> ID="1">2004 90 10 > ID="2">--Maïs doux (Zea mays var. saccharata) > ID="3">MOB "> ID="1">2005 > ID="2">Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés: "> ID="1">2005 20 > ID="2">-Pommes de terre: "> ID="1">2005 20 10 > ID="2">--sous forme de farines, semoules ou flocons > ID="3">MOB "> ID="1">2005 80 00 > ID="2">-Maïs doux (Zea mays var. saccharata) > ID="3">MOB "> ID="1">2008 > ID="2">Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs: "> ID="2">-autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux du no 2008 19: "> ID="1">2008 91 > ID="2">--Coeurs de palmier > ID="3">9 % "> ID="1">2008 92 > ID="2">--Mélanges: "> ID="2">---sans addition d'alcool: "> ID="1">2008 92 45 > ID="2">----Préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillées > ID="3">MOB "> ID="1">2008 99 > ID="2">--autres: "> ID="2">---sans addition d'alcool: "> ID="2">----sans addition de sucre: "> ID="1">2008 99 85 > ID="2">-----Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata) > ID="3">MOB "> ID="1">2008 99 91 > ID="2">-----Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 % > ID="3">MOB "> ID="1">2101 > ID="2">Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés: "> ID="1">2101 10 > ID="2">-Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café: "> ID="2">--Préparations: "> ID="1">2101 10 99 > ID="2">---autres > ID="3">MOB "> ID="1">2101 20 > ID="2">-Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté: "> ID="1">2101 20 90 > ID="2">--autres > ID="3">MOB "> ID="1">2102 > ID="2">Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 3002); poudres à lever préparées: "> ID="1">2102 10 > ID="2">-Levures vivantes: "> ID="1">2102 10 10 > ID="2">--Levures mères sélectionnées (levures de culture) > ID="3">8 % "> ID="1">2102 10 31 et 39 > ID="2">--Levures de panifications > ID="3">MOB "> ID="1">2102 10 90 > ID="2">--autres > ID="3">10 % "> ID="1">2105 > ID="2">Glaces de consommation, même contenant du cacao > ID="3">max 27 % + AD S/Z "> ID="1">2106 > ID="2">Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs: "> ID="1">2106 10 > ID="2">-Concentrats de protéines et substances protéiques texturées: "> ID="1">2106 10 90 > ID="2">--autres > ID="3">MOB "> ID="1">2106 90 > ID="2">-autres: "> ID="1">2106 90 10 > ID="2">--Préparations dites «fondues» > ID="3">MOB max 25 ECU/ 100 kg/net "> ID="2">--autres: "> ID="1">ex 2106 90 91 > ID="2">---ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de protéines du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 2,5 % de protéines du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule: "> ID="2">-Hydrolysates de protéines; autolysates de levures > ID="3">6 % "> ID="1">2106 90 99 > ID="2">---autres: "> ID="2">-d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 26 %: "> ID="2">-en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1 kg > ID="3">MOB "> ID="2">-autres > ID="3">6 % + MOB "> ID="2">-autres > ID="3">MOB ">

(1)() (2)() ANNEXE C I

"" ASSV="2" ID="1">01.0010 > ID="2">3102 (3) > ID="3">Engrais minéraux ou chimiques azotés: "> ID="2">3102 10 10 > ID="3">--Urée d'une teneur en azote supérieure à 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec > ID="4">4 736 "> ASSV="16" ID="1">01.0020 > ID="2">3102 10 90 > ID="3">--autre > ACCV="16.3.4" ASSV="16" ID="4">41 591 "> ID="3">-Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium: "> ID="2">3102 21 00 > ID="3">--Sulfate d'ammonium "> ID="2">3102 29 00 > ID="3">--autres "> ID="2">3102 30 > ID="3">-Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse: "> ID="2">3102 30 10 > ID="3">--en solution aqueuse "> ID="2">3102 30 90 > ID="3">--autres "> ID="2">3102 40 > ID="3">-Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant: "> ID="2">3102 40 10 > ID="3">--d'une teneur en azote n'excédant pas 28 % en poids "> ID="2">3102 40 90 > ID="3">--d'une teneur en azote excédant 28 % en poids "> ID="2">3102 50 > ID="3">-Nitrate de sodium: "> ID="2">3102 50 90 > ID="3">--autres engrais "> ID="2">3102 60 00 > ID="3">-Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium "> ID="2">3102 70 00 > ID="3">-Cyanamide calcique "> ID="2">3102 80 00 > ID="3">-Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales "> ID="2">3102 90 00 > ID="3">-autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes "> ID="1">01.0030 > ID="2">3105 (4) > ID="3">Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg > ID="4">66 085 "> ASSV="14" ID="1">01.0040 > ID="2">3915 > ID="3">Déchets, rognures et débris de matières plastiques: > ACCV="14.3.4" ASSV="14" ID="4">1 945 "> ID="2">3915 90 > ID="3">-d'autres matières plastiques: "> ID="2"" ID="3">--autres: "> ID="2">3915 90 91 > ID="3">---de résines époxydes "> ID="2">3915 90 99 > ID="3">---autres "> ID="2">3916 > ID="3">Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques: "> ID="2">3916 90 > ID="3">-en autres matières plastiques: "> ID="2">ex 3916 90 90 > ID="3">--autres: "> ID="3">-en cellulose régénérée "> ID="2">3917 > ID="3">Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques: "> ID="2">3917 10 > ID="3">-Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques: "> ID="2">ex 3917 10 90 > ID="3">--en matières plastiques cellulosiques: "> ID="3">-en cellulose régénérée "> ID="3">-Tubes et tuyaux rigides: "> ASSV="31" ID="1">01.0040 (suite) > ID="2">3917 29 > ID="3">--en autres matières plastiques: > ACCV="31.3.4" ASSV="31" ID="4">1 945 (suite) "> ID="3">---obtenus directement en forme et coupés d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés: "> ID="2">ex 3917 29 19 > ID="3">----autres: "> ID="3">-en cellulose régénérée "> ID="2">3917 32 > ID="3">--autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires: "> ID="3">---obtenus directement en forme et coupés d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés: "> ID="2">ex 3917 32 51 > ID="3">----autres: "> ID="3">-en cellulose régénérée "> ID="2">3917 39 > ID="3">--autres: "> ID="3">---obtenus directement en forme et coupés d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés: "> ID="2">ex 3917 39 19 > ID="3">----autres: "> ID="3">-en cellulose régénérée "> ID="2">3919 > ID="3">Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux: "> ID="2">3919 10 > ID="3">-en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm: "> ID="3">--autres: "> ID="2">ex 3919 10 90 > ID="3">---autres: "> ID="3">-en cellulose régénérée "> ID="2">3919 90 > ID="3">-autres: "> ID="3">--autres: "> ID="2">ex 3919 90 90 > ID="3">---autres: "> ID="3">-en cellulose régénérée "> ID="2">3920 > ID="3">Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support: "> ID="3">-en cellulose ou en ses dérivés chimiques: "> ID="2">3920 71 > ID="3">--en cellulose régénérée: "> ID="3">---Feuilles, pellicules, bandes ou lames, enroulées ou non, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm: "> ID="2">3920 71 11 > ID="3">----non imprimées "> ID="2">3920 71 19 > ID="3">----imprimées "> ID="2">3920 71 90 > ID="3">---autres "> ID="2">3921 > ID="3">Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques: "> ID="3">-Produits alvéolaires: "> ID="2">3921 14 00 > ID="3">--en cellulose régénérée "> ASSV="11" ID="1">01.0050 > ID="2">3912 > ID="3">Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires: > ACCV="11.3.4" ASSV="11" ID="4">1 217 "> ID="2">3912 20 > ID="3">-Nitrates de cellulose (y compris les collodions): "> ID="3">--non plastifiés "> ID="2">3912 20 11 > ID="3">---Collodions et celloïdine "> ID="2">3912 20 19 > ID="3">---autres "> ID="2">3912 20 90 > ID="3">--plastifiés "> ID="2">3915 > ID="3">Déchets, rognures et débris de matières plastiques: "> ID="2">3915 90 > ID="3">-d'autres matières plastiques: "> ID="3">--autres: "> ID="2">ex 3915 90 93 > ID="3">---de cellulose et de ses dérivés chimiques: "> ID="3">-en nitrates de cellulose "> ASSV="37" ID="1">01.0050 (suite) > ID="2">3916 > ID="3">Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques: > ACCV="37.3.4" ASSV="37" ID="4">1 217 (suite) "> ID="2">3916 90 > ID="3">-en autres matières plastiques: "> ID="2">ex 3916 90 90 > ID="3">--autres: "> ID="3">-en nitrates de cellulose "> ID="2">3917 > ID="3">Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques: "> ID="3">-Tubes et tuyaux rigides: "> ID="2">3917 29 > ID="3">--en autres matières plastiques: "> ID="3">---obtenus directement en forme et coupés d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés: "> ID="2">ex 3917 29 19 > ID="3">----autres: "> ID="3">-en nitrates de cellulose "> ID="3">-autres tubes et tuyaux: "> ID="2">3917 32 > ID="3">--autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires: "> ID="3">---obtenus directement en forme et coupés d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés: "> ID="2">ex 3917 32 51 > ID="3">----autres: "> ID="3">-en nitrates de cellulose "> ID="2">3917 39 > ID="3">--autres: "> ID="3">---obtenus directement en forme et coupés d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés: "> ID="2">ex 3917 39 19 > ID="3">----autres: "> ID="2"" ID="3">-en nitrates de cellulose "> ID="2">3919 > ID="3">Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux: "> ID="2">3919 10 > ID="3">-en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm: "> ID="3">--autres: "> ID="2">ex 3919 10 90 > ID="3">---autres: "> ID="3">-en nitrates de cellulose "> ID="2">3919 90 > ID="3">-autres: "> ID="3">--autres: "> ID="2">ex 3919 90 90 > ID="3">---autres: "> ID="3">-en nitrates de cellulose "> ID="2">3920 > ID="3">Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support: "> ID="3">-en cellulose ou en ses dérivés chimiques: "> ID="2">3920 72 00 > ID="3">--en fibre vulcanisée "> ID="2">3921 > ID="3">Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques: "> ID="3">-Produits alvéolaires: "> ID="2">3921 19 > ID="3">--en autres matières plastiques: "> ID="2">3921 19 90 > ID="3">---autres "> ID="2">3921 90 > ID="3">-autres: "> ID="2">3921 90 90 > ID="3">--autres "> ASSV="5" ID="1">01.0060 > ID="2">4011 > ID="3">Pneumatiques neufs, en caoutchouc: > ACCV="5.3.4" ASSV="5" ID="4">6 355 "> ID="2">4011 10 00 > ID="3">-des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course) "> ID="2">4011 20 > ID="3">-des types utilisés pour autobus ou camions: "> ID="2">4011 20 10 > ID="3">--ayant un indice de charge inférieur ou égal à 121 "> ID="2">4011 20 90 > ID="3">--ayant un indice de charge supérieur à 121 "> ASSV="26" ID="1">01.0060 (suite) > ID="2">4011 30 > ID="3">-des types utilisés pour avions: > ACCV="26.3.4" ASSV="26" ID="4">6 355 (suite) "> ID="2">4011 30 90 > ID="3">--autres "> ID="3">-autres: "> ID="2">4011 91 > ID="3">--à crampons, à chevrons ou similaires: "> ID="2">4011 91 10 > ID="3">---des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers "> ID="2">4011 91 30 > ID="3">---des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil "> ID="2">4011 91 90 > ID="3">---autres "> ID="2">4011 99 > ID="3">--autres: "> ID="2">4011 99 10 > ID="3">---des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers "> ID="2">4011 99 30 > ID="3">---des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil "> ID="2">4011 99 90 > ID="3">---autres "> ID="2">4012 > ID="3">Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement amovibles pour pneumatiques et flaps, en caoutchouc: "> ID="2">4012 10 > ID="3">-Pneumatiques rechapés: "> ID="3">--autres: "> ID="2">4012 10 30 > ID="3">---des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course) "> ID="2">4012 10 50 > ID="3">---des types utilisés pour autobus ou camions "> ID="2">ex 4012 10 80 > ID="3">---autres: "> ID="2"" ID="3">-autres que les types utilisés pour vélocipèdes, pour vélocipèdes avec moteur auxiliaire, motocycles et pour scooters "> ID="2">4012 20 > ID="3">-Pneumatiques usagés: "> ID="2">ex 4012 20 90 > ID="3">--autres: "> ID="2"" ID="3">-autres que les types utilisés pour vélocipèdes, pour vélocipèdes avec moteur auxiliaire, motocycles et pour scooters "> ID="2">4013 > ID="3">Chambres à air, en caoutchouc: "> ID="2">4013 10 > ID="3">-des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course), les autobus ou les camions: "> ID="2">4013 10 10 > ID="3">--des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course) "> ID="2">4013 10 90 > ID="3">--des types utilisés pour les autobus et les camions "> ID="2"" ID="3">-autres: "> ID="2">4013 90 90 > ID="3">--autres "> ASSV="10" ID="1">01.0080 > ID="2">4203 > ID="3">Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué: > ACCV="10.3.4" ASSV="10" ID="4">620 "> ID="2">4203 10 00 > ID="3">-Vêtements "> ID="3">-Gants et moufles: "> ID="2">4203 21 00 > ID="3">--spécialement conçus pour la pratique de sports "> ID="3">--autres: "> ID="3">---autres: "> ID="2">4203 29 91 > ID="3">----pour hommes et garçonnets "> ID="2">4203 29 99 > ID="3">----autres "> ID="2">4203 30 00 > ID="3">-Ceintures, ceinturons et baudriers "> ID="2">4203 40 00 > ID="3">-autres accessoires du vêtement "> ASSV="6" ID="1">01.0090 > ID="2">4412 > ID="3">Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires > ACCV="6.3.4" ASSV="6" ID="4">169 220 m³ "> ID="2">4420 > ID="3">Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94: "> ID="2">4420 90 > ID="3">-autres: "> ID="3">--Bois marquetés et bois incrustés: "> ID="2">4420 90 11 > ID="3">---en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre "> ID="2">4420 90 19 > ID="3">---en autres bois "> ID="1">01.0100 > ID="2">4410 > ID="3">Panneaux de particules et panneaux similaires, en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques > ID="4">43 599 "> ASSV="2" ID="1">01.0110 > ID="2">6401 > ID="3">Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés > ACCV="2.3.4" ASSV="2" ID="4">733 "> ID="2">6402 > ID="3">Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique "> ID="1">01.0120 > ID="2">6403 > ID="3">Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel > ID="4">866 "> ASSV="4" ID="1">01.0130 > ID="2">6404 > ID="3">Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles > ACCV="4.3.4" ASSV="4" ID="4">361 "> ID="2">6405 > ID="3">Autres chaussures: "> ID="2">6405 90 > ID="3">-autres: "> ID="2">6405 90 10 > ID="3">--à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir naturel ou reconstitué "> ASSV="13" ID="1">01.0140 > ID="2">7004 > ID="3">Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé: > ACCV="13.3.4" ASSV="13" ID="4">9 112 "> ID="2">7004 10 > ID="3">-Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante ou réfléchissante: "> ID="2">7004 10 30 > ID="3">--Verre antique "> ID="2">7004 10 50 > ID="3">--Verres dits «d'horticulture» "> ID="2">7004 10 90 > ID="3">--autre "> ID="2">7004 90 > ID="3">-autre verre: "> ID="2">7004 90 50 > ID="3">--Verre antique "> ID="2">7004 90 70 > ID="3">--Verres dits «d'horticulture» "> ID="2"" ID="3">--autres, d'une épaisseur: "> ID="2">7004 90 91 > ID="3">---n'excédant pas 2,5 mm "> ID="2">7004 90 93 > ID="3">---excédant 2,5 mm mais n'excédant pas 3,5 mm "> ID="2">7004 90 95 > ID="3">---excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm "> ID="2">7004 90 99 > ID="3">---excédant 4,5 mm "> ASSV="5" ID="1">01.0150 > ID="2">9405 > ID="3">Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs: > ACCV="5.3.4" ASSV="5" ID="4">2 841 "> ID="2">9405 91 > ID="3">-Parties: "> ID="2"" ID="3">--en verre: "> ID="2"" ID="3">---Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs): "> ID="2">9405 91 19 > ID="3">----autres (diffuseurs, plafonniers, vasques, coupes, coupelles, abat-jour, globes, tulipes, etc.) "> ASSV="14" ID="1">01.0160 > ID="2">7304 > ID="3">Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier: > ACCV="14.3.4" ASSV="14" ID="4">17 347 "> ID="2">7304 10 > ID="3">-Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs: "> ID="2">7304 10 10 > ID="3">--d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm "> ID="2">7304 10 30 > ID="3">--d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm, mais n'excédant pas 406,4 mm "> ID="2">7304 10 90 > ID="3">--d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm "> ID="2">7304 20 > ID="3">-Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz: "> ID="2"" ID="3">--autres: "> ID="2">7304 20 91 > ID="3">---d'un diamètre extérieur n'excédant pas 406,4 mm "> ID="2">7304 20 99 > ID="3">---d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm "> ID="2"" ID="3">-autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés: "> ID="2">7304 31 > ID="3">--étirés ou laminés à froid: "> ID="2"" ID="3">---autres: "> ID="2">7304 31 91 > ID="3">----de précision "> ID="2">7304 31 99 > ID="3">----autres "> ASSV="42" ID="1">01.0160 (suite) > ID="2">7304 39 > ID="3">--autres: > ACCV="42.3.4" ASSV="42" ID="4">17 347 (suite) "> ID="2">7304 39 10 > ID="3">---bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi (5) "> ID="2"" ID="3">---autres: "> ID="2"" ID="3">----autres: "> ID="2"" ID="3">-----autres: "> ID="2"" ID="3">------Tubes filetés ou filetables dits «gaz»: "> ID="2">7304 39 51 > ID="3">-------zingués "> ID="2">7304 39 59 > ID="3">-------autres "> ID="2"" ID="3">------autres, d'un diamètre extérieur: "> ID="2">7304 39 91 > ID="3">-------n'excédant pas 168,3 mm "> ID="2">7304 39 93 > ID="3">-------excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm "> ID="2">7304 39 99 > ID="3">-------excédant 406,4 mm "> ID="2"" ID="3">-autres, de section circulaire, en aciers inoxydables: "> ID="2">7304 41 > ID="3">--étirés ou laminés à froid: "> ID="2">7304 41 90 > ID="3">---autres "> ID="2">7304 49 > ID="3">--autres: "> ID="2">7304 49 10 > ID="3">---bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi (6) "> ID="2"" ID="3">---autres: "> ID="2"" ID="3">----autres: "> ID="2">7304 49 91 > ID="3">-----d'un diamètre extérieur n'excédant pas 406,4 mm "> ID="2">7304 49 99 > ID="3">-----d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm "> ID="2"" ID="3">-autres, de section circulaire, en autres aciers alliés: "> ID="2">7304 51 > ID="3">--étirés ou laminés à froid: "> ID="2"" ID="3">---droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène, d'une longueur: "> ID="2">7304 51 11 > ID="3">----n'excédant pas 4,5 m "> ID="2">7304 51 19 > ID="3">----excédant 4,5 m "> ID="2"" ID="3">---autres: "> ID="2"" ID="3">----autres: "> ID="2">7304 51 91 > ID="3">-----de précision "> ID="2">7304 51 99 > ID="3">-----autres "> ID="2">7304 59 > ID="3">--autres: "> ID="2">7304 59 10 > ID="3">---bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi (7) "> ID="2"" ID="3">---autres, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène, d'une longueur: "> ID="2">7304 59 31 > ID="3">----n'excédant pas 4,5 m "> ID="2">7304 59 39 > ID="3">----excédant 4,5 m "> ID="2"" ID="3">---autres: "> ID="2"" ID="3">----autres: "> ID="2">7304 59 91 > ID="3">-----d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm "> ID="2">7304 59 93 > ID="3">-----d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm "> ID="2">7304 59 99 > ID="3">-----d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm "> ID="2">7304 90 > ID="3">-autres: "> ID="2">7304 90 90 > ID="3">--autres "> ASSV="43" ID="1">01.0160 (suite) > ID="2">7305 > ID="3">Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de sections intérieure et extérieure circulaires, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier > ACCV="43.3.4" ASSV="43" ID="4">17 347 (suite) "> ID="2">7306 > ID="3">Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier: "> ID="2">7306 10 > ID="3">-Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs: "> ID="2"" ID="3">--soudés longitudinalement, d'un diamètre extérieur: "> ID="2">7306 10 11 > ID="3">---n'excédant pas 168,3 mm "> ID="2">7306 10 19 > ID="3">---excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm "> ID="2">7306 10 90 > ID="3">--soudés hélicoïdalement "> ID="2">7306 20 00 > ID="3">-Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz "> ID="2">7306 30 > ID="3">-autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés: "> ID="2"" ID="3">--autres: "> ID="2"" ID="3">---de précision, d'une épaisseur de paroi: "> ID="2">7306 30 21 > ID="3">----n'excédant pas 2 mm "> ID="2">7306 30 29 > ID="3">----excédant 2 mm "> ID="2"" ID="3">---autres: "> ID="2"" ID="3">----Tubes filetés ou filetables dits «gaz»: "> ID="2">7306 30 51 > ID="3">-----zingués "> ID="2">7306 30 59 > ID="3">-----autres "> ID="2"" ID="3">----autres, d'un diamètre extérieur: "> ID="2"" ID="3">-----n'excédant pas 168,3 mm: "> ID="2">7306 30 71 > ID="3">------zingués "> ID="2">7306 30 78 > ID="3">------autres "> ID="2">7306 30 90 > ID="3">-----excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm "> ID="2">7306 40 > ID="3">-autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables: "> ID="2"" ID="3">--autres: "> ID="2">7306 40 91 > ID="3">---étirés ou laminés à froid "> ID="2">7306 40 99 > ID="3">---autres "> ID="2">7306 50 > ID="3">-autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés: "> ID="2"" ID="3">--autres: "> ID="2">7306 50 91 > ID="3">---de précision "> ID="2">7306 50 99 > ID="3">---autres "> ID="2">7306 60 > ID="3">-autres, soudés, de section autre que circulaire: "> ID="2"" ID="3">--autres: "> ID="2"" ID="3">---de section carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur de paroi: "> ID="2">7306 60 31 > ID="3">----n'excédant pas 2 mm "> ID="2">7306 60 39 > ID="3">----excédant 2 mm "> ID="2">7306 60 90 > ID="3">---d'autres sections "> ID="2">7306 90 00 > ID="3">-autres "> ASSV="6" ID="1">01.0165 > ID="2">7407 > ID="3">Barres et profilés en cuivre: > ACCV="6.3.4" ASSV="6" ID="4">5 373 "> ID="2">ex 7407 10 00 > ID="3">-en cuivre affiné: "> ID="2"" ID="3">-de section pleine "> ID="2"" ID="3">-en alliages de cuivre: "> ID="2">7407 21 > ID="3">--à base de cuivre-zinc (laiton): "> ID="2">7407 21 10 > ID="3">---Barres "> ASSV="10" ID="1">01.0165 (suite) > ID="2">ex 7407 21 90 > ID="3">---Profilés: > ACCV="10.3.4" ASSV="10" ID="4">5 373 (suite) "> ID="3">-de section pleine "> ID="2">7407 22 > ID="3">--à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort): "> ID="2">ex 7407 22 10 > ID="3">---à base de cuivre-nickel (cupronickel): "> ID="2"" ID="3">-de section pleine "> ID="2">ex 7407 22 90 > ID="3">---à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort): "> ID="2"" ID="3">-de section pleine "> ID="2">ex 7407 29 00 > ID="3">--autres: "> ID="2"" ID="3">-de section pleine "> ID="2">7408 > ID="3">Fils de cuivre "> ASSV="15" ID="1">01.0170 > ID="2">7409 > ID="3">Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm > ID="4">1 433 > ACCV="15.3.4" ASSV="15" ID="4">3 985 "> ID="1">01.0180 > ID="2">7407 > ID="3">Barres et profilés en cuivre: "> ID="2">ex 7407 10 00 > ID="3">-en cuivre affiné: "> ID="2"" ID="3">-creux "> ID="2"" ID="3">-en alliages de cuivre: "> ID="2">7407 21 > ID="3">--à base de cuivre-zinc (laiton): "> ID="2">ex 7407 21 90 > ID="3">---Profilés: "> ID="2"" ID="3">-creux "> ID="2">7407 22 > ID="3">--à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort): "> ID="2">ex 7407 22 10 > ID="3">---à base de cuivre-nickel (cupronickel): "> ID="2"" ID="3">-creux "> ID="2">ex 7407 22 90 > ID="3">---à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort): "> ID="2"" ID="3">-creux "> ID="2">ex 7407 29 00 > ID="3">--autres: "> ID="2"" ID="3">-creux "> ID="2">7411 > ID="3">Tubes et tuyaux en cuivre "> ASSV="2" ID="1">01.0190 > ID="2">ex 7604 > ID="3">Barres et profilés en aluminium, à l'exclusion du no 7604 21 00 > ACCV="2.3.4" ASSV="2" ID="4">2 391 "> ID="2">7605 > ID="3">Fils en aluminium "> ID="1">01.0200 > ID="2">7606 > ID="3">Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm > ID="4">5 243 "> ASSV="2" ID="1">01.0210 > ID="2">7903 > ID="3">Poussières, poudres et paillettes de zinc > ACCV="2.3.4" ASSV="2" ID="4">3 947 "> ID="2">7905 > ID="3">Tôles, feuilles et bandes, en zinc "> ASSV="16" ID="1">01.0220 > ID="2">8501 > ID="3">Moteurs et machines génératrices électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes: > ACCV="16.3.4" ASSV="16" ID="4">7 435 "> ID="2">8501 10 > ID="3">-Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W: "> ID="2">8501 10 10 > ID="3">--Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18 W "> ID="2"" ID="3">--autres: "> ID="2">8501 10 91 > ID="3">---Moteurs universels "> ID="2">8501 10 93 > ID="3">---Moteurs à courant alternatif "> ID="2">8501 10 99 > ID="3">---Moteurs à courant continu "> ID="2">8501 20 > ID="3">-Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W: "> ID="2">8501 20 90 > ID="3">--autres "> ID="2"" ID="3">-autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu: "> ID="2">8501 31 > ID="3">--d'une puissance n'excédant pas 750 W: "> ID="2">8501 31 90 > ID="3">---autres "> ID="2">8501 32 > ID="3">--d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW: "> ID="2"" ID="3">---autres: "> ID="2">8501 32 91 > ID="3">----d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW "> ID="2">8501 32 99 > ID="3">----d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 75 kW "> ASSV="53" ID="1">01.0220 (suite) > ID="2">8501 33 > ID="3">--d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW: "> ID="3">---autres: > ACCV="53.3.4" ASSV="53" ID="4">7 435 (suite) "> ID="2">8501 33 91 > ID="3">----Moteurs de traction "> ID="2">8501 33 99 > ID="3">----autres "> ID="2">8501 34 > ID="3">--d'une puissance excédant 375 kW: "> ID="2"" ID="3">---autres: "> ID="2">8501 34 50 > ID="3">----Moteurs de traction "> ID="2"" ID="3">----autres, d'une puissance: "> ID="2">8501 34 91 > ID="3">-----excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW "> ID="2">8501 34 99 > ID="3">-----excédant 750 kW "> ID="2"" ID="3">-autres moteurs à courant alternatif, monophasés: "> ID="2">8501 40 > ID="3">--autres: "> ID="2">8501 40 91 > ID="3">---d'une puissance n'excédant pas 750 W "> ID="2">8501 40 99 > ID="3">---d'une puissance excédant 750 W "> ID="2"" ID="3">-autres moteurs à courant alternatif, polyphasés: "> ID="2">8501 51 > ID="3">--d'une puissance n'excédant pas 750 W: "> ID="2">8501 51 90 > ID="3">---autres "> ID="2">8501 52 > ID="3">--d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW: "> ID="2"" ID="3">---autres: "> ID="2">8501 52 91 > ID="3">----d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW "> ID="2">8501 52 93 > ID="3">----d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW "> ID="2">8501 52 99 > ID="3">----d'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW "> ID="2">8501 53 > ID="3">--d'une puissance excédant 75 kW: "> ID="2"" ID="3">---autres: "> ID="2">8501 53 50 > ID="3">----Moteurs de traction "> ID="2"" ID="3">----autres, d'une puissance: "> ID="2">8501 53 92 > ID="3">-----excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW "> ID="2">8501 53 94 > ID="3">-----excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW "> ID="2">8501 53 99 > ID="3">-----excédant 750 kW "> ID="2"" ID="3">-Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs): "> ID="2">8501 61 > ID="3">--d'une puissance n'excédant pas 75 kVA: "> ID="2"" ID="3">---autres: "> ID="2">8501 61 91 > ID="3">----d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA "> ID="2">8501 61 99 > ID="3">----d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA "> ID="2">8501 62 > ID="3">--d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA: "> ID="2">8501 62 90 > ID="3">---autres "> ID="2">8501 63 > ID="3">--d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA: "> ID="2">8501 63 90 > ID="3">---autres "> ID="2">8501 64 00 > ID="3">--d'une puissance excédant 750 kVA "> ID="2">8502 > ID="3">Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques: "> ID="2"" ID="3">-Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel): "> ID="2">8502 11 > ID="3">--d'une puissance n'excédant pas 75 kVA: "> ID="2"" ID="3">---autres: "> ID="2">8502 11 91 > ID="3">----d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA "> ID="2">8502 11 99 > ID="3">----d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA "> ID="2">8502 12 > ID="3">--d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA: "> ID="2">8502 12 90 > ID="3">---autres "> ID="2">8502 13 > ID="3">--d'une puissance excédant 375 kVA: "> ID="2"" ID="3">---autres: "> ID="2">8502 13 91 > ID="3">----d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA "> ID="2">8502 13 99 > ID="3">----d'une puissance excédant 750 kVA "> ID="2">8502 20 > ID="3">-Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion): "> ID="2"" ID="3">--autres: "> ASSV="8" ID="1">01.0220 (suite) > ID="2">8502 20 91 > ID="3">---d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA > ACCV="8.3.4" ASSV="8" ID="4">7 435 (suite) "> ID="2">8502 20 99 > ID="3">---d'une puissance excédant 7,5 kVA "> ID="2">8502 30 > ID="3">-autres groupes électrogènes: "> ID="2"" ID="3">--autres: "> ID="2">8502 30 91 > ID="3">---Turbogénératrices "> ID="2">8502 30 99 > ID="3">---autres "> ID="2">8502 40 > ID="3">-Convertisseurs rotatifs électriques: "> ID="2">8502 40 90 > ID="3">--autres "> ID="1">01.0230 > ID="2">8503 00 > ID="3">Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 8501 ou 8502 > ACCV="7.3.4" ASSV="7" ID="4">3 108 "> ID="2">8504 > ID="3">Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs: "> ID="2">8504 90 > ID="3">-Parties: "> ID="2"" ID="3">--de transformateurs, bobines de réactance et selfs: "> ID="2">8504 90 11 > ID="3">---Noyaux en ferrite "> ID="2">8504 90 19 > ID="3">---autres "> ID="2">8504 90 90 > ID="3">--de convertisseurs statiques "> ID="1">01.0240 > ID="2">ex 8544 > ID="3">Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion, à l'exclusion des produits des nos 8544 30 10 et 8544 70 00 > ID="4">3 210 "> ID="1">01.0250 > ID="2">8546 > ID="3">Isolateurs en toutes matières pour l'électricité > ID="4">563 "> ID="1">01.0270 > ID="2">8716 > ID="3">Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties: > ACCV="19.3.4" ASSV="19" ID="4">3 492 "> ID="2">8716 10 > ID="3">-Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane: "> ID="2">8716 10 10 > ID="3">--pliantes "> ID="2"" ID="3">--autres, d'un poids: "> ID="2">8716 10 91 > ID="3">---n'excédant pas 750 kg "> ID="2">8716 10 93 > ID="3">---excédant 750 kg mais n'excédant pas 3 500 kg "> ID="2">8716 10 99 > ID="3">---excédant 3 500 kg "> ID="2">8716 20 > ID="3">-Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles: "> ID="2">8716 20 10 > ID="3">--Épandeurs de fumier "> ID="2">8716 20 90 > ID="3">--autres "> ID="2"" ID="3">-autres remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises: "> ID="2">8716 31 00 > ID="3">--Citernes: "> ID="2"" ID="3">---neuves: "> ID="2">8716 39 30 > ID="3">----Semi-remorques "> ID="2"" ID="3">----autres: "> ID="2">8716 39 51 > ID="3">-----à un essieu "> ID="2">8716 39 59 > ID="3">-----autres "> ID="2">8716 39 80 > ID="3">---usagées "> ID="2">8716 40 00 > ID="3">-autres remorques et semi-remorques "> ID="1">01.0280 > ID="2">9401 > ID="3">Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties: > ACCV="4.3.4" ASSV="4" ID="4">10 844 "> ID="2">9401 30 > ID="3">-Sièges pivotants, ajustables en hauteur: "> ID="2">9401 30 10 > ID="3">--rembourrés, avec dossier et équipés de roulettes ou de patins "> ID="2">9401 30 90 > ID="3">--autres "> ASSV="13" ID="1">01.0280 (suite) > ID="2">9401 40 00 > ID="3">-Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits > ACCV="13.3.4" ASSV="13" ID="4">10 844 (suite) "> ID="2">9401 50 00 > ID="3">-Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires "> ID="2"" ID="3">-autres sièges, avec bâti en bois: "> ID="2">9401 61 00 > ID="3">--rembourrés "> ID="2">9401 69 00 > ID="3">--autres "> ID="3">-autres sièges, avec bâti en métal: "> ID="2">9401 71 00 > ID="3">--rembourrés "> ID="2">9401 79 00 > ID="3">--autres "> ID="2">9401 80 00 > ID="3">-autres sièges "> ID="2">9401 90 > ID="3">-Parties: "> ID="2"" ID="3">--autres: "> ID="2">9401 90 30 > ID="3">---en bois "> ID="2">9401 90 80 > ID="3">---autres "> ASSV="37" ID="1">01.0290 > ID="2">9403 > ID="3">Autres meubles et leurs parties: > ACCV="37.3.4" ASSV="37" ID="4">9 542 "> ID="2">9403 10 > ID="3">-Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux: "> ID="2">9403 10 10 > ID="3">--Tables à dessin (à l'exclusion de celles du no 9017) "> ID="2"" ID="3">--autres, d'une hauteur: "> ID="2"" ID="3">---n'excédant pas 80 cm: "> ID="2">9403 10 51 > ID="3">----Bureaux "> ID="2">9403 10 59 > ID="3">----autres "> ID="2"" ID="3">---excédant 80 cm: "> ID="2">9403 10 91 > ID="3">----Armoires à portes, à volets ou à clapets "> ID="2">9403 10 93 > ID="3">----Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers "> ID="2">9403 10 99 > ID="3">----autres "> ID="2">9403 20 > ID="3">-autres meubles en métal: "> ID="2"" ID="3">--autres: "> ID="2">9403 20 91 > ID="3">---Lits "> ID="2">9403 20 99 > ID="3">---autres "> ID="2">9403 30 > ID="3">-Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux: "> ID="2"" ID="3">--d'une hauteur n'excédant pas 80 cm: "> ID="2">9403 30 11 > ID="3">---Bureaux "> ID="2">9403 30 19 > ID="3">---autres "> ID="2"" ID="3">--d'une hauteur excédant 80 cm: "> ID="2">9403 30 91 > ID="3">---Armoires, classeurs et fichiers "> ID="2">9403 30 99 > ID="3">---autres "> ID="2">9403 40 > ID="3">-Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines: "> ID="2">9403 40 10 > ID="3">--Éléments de cuisine "> ID="2">9403 40 90 > ID="3">--autres "> ID="2">9403 50 00 > ID="3">-Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher "> ID="2">9403 60 > ID="3">-autres meubles en bois: "> ID="2">9403 60 10 > ID="3">--Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour "> ID="2">9403 60 30 > ID="3">--Meubles en bois des types utilisés dans les magasins "> ID="2">9403 60 90 > ID="3">--autres meubles en bois "> ID="2">9403 70 > ID="3">-Meubles en matières plastiques: "> ID="2">9403 70 90 > ID="3">--autres "> ID="2">9403 80 00 > ID="3">-Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires "> ID="2">9403 90 > ID="3">-Parties: "> ID="2">9403 90 10 > ID="3">--en métal "> ID="2">9403 90 30 > ID="3">--en bois "> ID="2">9403 90 90 > ID="3">--en autres matières "">

(1) Dans la limite, en ce qui concerne les importations en Italie, des quantités consolidées au sein de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT).(2)() Sans préjudice des règles pour l'interprétation de la nomenclature combinée, le libellé de la désignation des marchandises est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, le régime préférentiel étant déterminé dans le cadre de cette annexe par la portée des codes NC. Là où un «ex» figure devant le code NC, le régime préférentiel est déterminé à la fois par la portée du code NC et celle de la description correspondante.(3)() Voir codes Taric à l'annexe C V.(4) L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière. Voir également le titre II point B des dispositions préliminaires (NC).

(1)() (2)() ANNEXE C II

"" ID="1">02.0010 (1) > ID="2">5204 11 00 5204 19 00 > ID="3">Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail > ID="4">b) 6 899 tonnes "> ID="2">5205 11 00 5205 12 00 5205 13 00 5205 14 00 5205 15 10 5205 15 90 5205 21 00 5205 22 00 5205 23 00 5205 24 00 5205 25 10 5205 25 30 5205 25 90 5205 31 00 5205 32 00 5205 33 00 5205 34 00 5205 35 10 5205 35 90 5205 41 00 5205 42 00 5205 43 00 5205 44 00 5205 45 10 5205 45 30 5205 45 90 5206 11 00 5206 12 00 5206 13 00 5206 14 00 5206 15 10 5206 15 90 5206 21 00 5206 22 00 5206 23 00 5206 24 00 5206 25 10 5206 25 90 5206 31 00 5206 32 00 5206 33 00 5206 34 00 5206 35 10 5206 35 90 5206 41 00 5206 42 00 5206 43 00 5206 44 00 5206 45 10 5206 45 90 ex 5604 90 00 "> ID="1">02.0020 (2) > ID="2">5208 11 10 5208 11 90 5208 12 11 5208 12 13 > ID="3">Tissus de coton autres que tissus de gaze, bouclés du genre éponge, rubanerie, velours, peluches, tissus bouclés, tissus de chenille, tulles et tissus à mailles nouées > ID="4">b) 8 544 tonnes "> ID="1">02.0020 (2) (suite) > ID="2">5208 12 15 5208 12 19 5208 12 91 5208 12 93 > ID="3"" ID="4">b) 8 544 tonnes (suite) "> ID="2">5208 12 95 5208 12 99 5208 13 00 5208 19 00 5208 21 10 5208 21 90 5208 22 11 5208 22 13 5208 22 15 5208 22 19 5208 22 91 5208 22 93 5208 22 95 5208 22 99 5208 23 00 5208 29 00 5208 31 00 5208 32 11 5208 32 13 5208 32 15 5208 32 19 5208 32 91 5208 32 93 5208 32 95 5208 32 99 5208 33 00 5208 39 00 5208 41 00 5208 42 00 5208 43 00 5208 49 00 5208 51 00 5208 52 10 5208 52 90 5208 53 00 5208 59 00 "> ID="2">5209 11 00 5209 12 00 5209 19 00 5209 21 00 5209 22 00 5209 29 00 5209 31 00 5209 32 00 5209 39 00 5209 41 00 5209 42 00 5209 43 00 5209 49 10 5209 49 90 5209 51 00 5209 52 00 5209 59 00 "> ID="2">5210 11 10 5210 11 90 5210 12 00 5210 19 00 5210 21 10 5210 21 90 5210 22 00 5210 29 00 5210 31 10 5210 31 90 5210 32 00 "> ID="1">02.0020 (2) (suite) > ID="2">5210 39 00 5210 41 00 5210 42 00 5210 49 00 > ID="3"" ID="4">b) 8 544 tonnes (suite) "> ID="2">5210 51 00 5210 52 00 5210 59 00 5211 11 00 5211 12 00 5211 19 00 5211 21 00 5211 22 00 5211 29 00 5211 31 00 5211 32 00 5211 39 00 5211 41 00 5211 42 00 5211 43 00 5211 49 11 5211 49 19 5211 49 90 5211 51 00 5211 52 00 5211 59 00 5212 11 10 5212 11 90 5212 12 10 5212 12 90 5212 13 10 5212 13 90 5212 14 10 5212 14 90 5212 15 10 5212 15 90 5212 21 10 5212 21 90 5212 22 10 5212 22 90 5212 23 10 5212 23 90 5212 24 10 5212 24 90 5212 25 10 5212 25 90 ex 5811 00 00 ex 6308 00 00 "> ID="1">02.0025 (2A) > ID="2">5208 31 00 5208 32 11 > ID="3">dont autres qu'écrus ou blanchis > ID="4">b) 1 931 tonnes "> ID="2">5208 32 13 5208 32 15 5208 32 19 5208 32 91 5208 32 93 5208 32 95 5208 32 99 5208 33 00 5208 39 00 5208 41 00 5208 42 00 5208 43 00 5208 49 00 5208 51 00 5208 52 10 5208 52 90 5208 53 00 5208 59 00 "> ID="1">02.0025 (2A) (suite) > ID="2">5209 31 00 5209 32 00 5209 39 00 > ID="3"" ID="4">b) 1 931 tonnes (suite) "> ID="2">5209 41 00 5209 42 00 5209 43 00 5209 49 10 5209 49 90 5209 51 00 5209 52 00 5209 59 00 5210 31 10 5210 31 90 5210 32 00 5210 39 00 5210 41 00 5210 42 00 5210 49 00 5210 51 00 5210 52 00 5210 59 00 5211 31 00 5211 32 00 5211 39 00 5211 41 00 5211 42 00 5211 43 00 5211 49 11 5211 49 19 5211 49 90 5211 51 00 5211 52 00 5211 59 00 5212 13 10 5212 13 90 5212 14 10 5212 14 90 5212 15 10 5212 15 90 5212 23 10 5212 23 90 5212 24 10 5212 24 90 5212 25 10 5212 25 90 ex 5811 00 00 ex 6308 00 00 "> ID="1">02.0030 (3) > ID="2">5512 11 00 5512 19 10 5512 19 90 5512 21 00 5512 29 10 5512 29 90 5512 91 00 5512 99 10 5512 99 90 5513 11 10 5513 11 30 5513 11 90 5513 12 00 5513 13 00 5513 19 00 > ID="3">Tissus de fibres synthétiques discontinues, autres que rubanerie, velours, peluches, tissus bouclés (y compris les tissus bouclés du genre éponge) et tissus de chenille > ID="4">935 tonnes "> ID="1">02.0030 (3) (suite) > ID="2">5513 21 10 5513 21 30 5513 21 90 > ID="4">935 tonnes (suite) "> ID="2">5513 22 00 5513 23 00 5513 29 00 5513 31 00 5513 32 00 5513 33 00 5513 39 00 5513 41 00 5513 42 00 5513 43 00 5513 49 00 5514 11 00 5514 12 00 5514 13 00 5514 19 00 5514 21 00 5514 22 00 5514 23 00 5514 29 00 5514 31 00 5514 32 00 5514 33 00 5514 39 00 5514 41 00 5514 42 00 5514 43 00 5514 49 00 5515 11 10 5515 11 30 5515 11 90 5515 12 10 5515 12 30 5515 12 90 5515 13 11 5515 13 19 5515 13 91 5515 13 99 5515 19 10 5515 19 30 5515 19 90 5515 21 10 5515 21 30 5515 21 90 5515 22 11 5515 22 19 5515 22 91 5515 22 99 5515 29 10 5515 29 30 5515 29 90 5515 91 10 5515 91 30 5515 91 90 5515 92 11 5515 92 19 5515 92 91 5515 92 99 5515 99 10 5515 99 30 5515 99 90 5803 90 30 ex 5905 00 70 ex 6308 00 00 "> ID="1">a) 02.0050 b) 02.0055 (5) > ID="2">6101 10 90 6101 20 90 6101 30 90 6102 10 90 6102 20 90 6102 30 90 6110 10 10 6110 10 31 6110 10 35 6110 10 38 6110 10 91 6110 10 95 6110 10 98 6110 20 91 6110 20 99 6110 30 91 6110 30 99 > ID="3">Chandails, pull-overs (avec ou sans manches), twinsets, gilets et vestes (autres que coupées et cousues); anoraks, blousons et similaires, en bonneterie > ID="4">a) 3 691 500 pièces b) 1 909 500 pièces "> ID="1">a) 02.0060 b) 02.0065 (6) > ID="2">6203 41 10 6203 41 90 6203 42 31 6203 42 33 6203 42 35 6203 42 90 6203 43 19 6203 43 90 6203 49 19 6203 49 50 6204 61 10 6204 62 31 6204 62 33 6204 62 35 6204 63 18 6204 69 18 6211 32 42 6211 33 42 6211 42 42 6211 43 42 > ID="3">Culottes, shorts (autres que pour le bain) et pantalons, tissés, pour hommes ou garçonnets; pantalons, tissés, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles; parties inférieures de survêtements de sport (trainings) avec doublure, autres que ceux de la catégorie 16 ou 29, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles > ID="4">a) 10 733 250 pièces b) 954 000 pièces "> ID="1">a) 02.0070 b) 02.0075 (7) > ID="2">6106 10 00 6106 20 00 6106 90 10 6206 20 00 6206 30 00 6206 40 00 > ID="3">Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes en bonneterie et autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes > ID="4">a) 5 496 000 pièces b) 570 750 pièces "> ID="1">a) 02.0080 b) 02.0085 (8) > ID="2">6205 10 00 6205 20 00 6205 30 00 > ID="3">Chemises et chemisettes, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles > ID="4">a) 12 888 000 pièces b) 2 567 250 pièces "> ID="1">02.0090 (9) > ID="2">5802 11 00 5802 19 00 ex 6302 60 00 > ID="3">Tissus de coton bouclés du genre éponge; linge de toilette ou de cuisine, autre qu'en bonneterie, bouclé du genre éponge, de coton > ID="4">b) 831 tonnes "> ID="1">a) 02.0150 b) 02.0155 (15) > ID="2">6202 11 00 ex 6202 12 10 ex 6202 12 90 ex 6202 13 10 ex 6202 13 90 6204 31 00 6204 32 90 6204 33 90 6204 39 19 6210 30 00 > ID="3">Manteaux, imperméables (y compris les capes) et vestes, tissés, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles (autres que parkas) (de la catégorie 21) > ID="4">a) 5 742 750 pièces b) 744 750 pièces "> ID="1">a) 02.0160 b) 02.0165 (16) > ID="2">6203 11 00 6203 12 00 6203 19 10 6203 19 30 6203 21 00 6203 22 80 6203 23 80 6203 29 18 > ID="3">Costumes, complets et ensembles, autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski > ID="4">a) 3 176 250 pièces b) 567 000 pièces "> ID="1">02.0670 (67) > ID="2">5807 90 90 6113 00 10 6117 10 00 6117 20 00 6117 80 10 6117 80 90 6117 90 00 6301 20 10 6301 30 10 6301 40 10 6301 90 10 6302 10 10 6302 10 90 6302 40 00 ex 6302 60 00 6303 11 00 6303 12 00 6303 19 00 6304 11 00 6304 91 00 ex 6305 20 00 6305 31 10 ex 6305 39 00 ex 6305 90 00 6307 10 10 6307 90 10 > ID="3">Vêtements et accessoires du vêtement autres que pour bébés, en bonneterie, linge de tous types en bonneterie; rideaux, vitrages, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement en bonneterie; couvertures en bonneterie; autres articles en bonneterie, y compris les parties de vêtement, d'accessoires du vêtement > ID="4">b) 722 tonnes "">

(1)() Sans préjudice des règles pour l'interprétation de la nomenclature combinée, le libellé de la désignation des marchandises est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, le régime préférentiel étant déterminé dans le cadre de cette annexe par la portée des codes NC. Là où un «ex» figure devant le code NC, le régime préférentiel est déterminé à la fois par la portée du code NC et celle de la description correspondante.(2)() Voir codes Taric à l'annexe C V.(3)() Les plafonds prévus dans la présente annexe C II s'appliquent globalement à la république de Bosnie-Herzégovine, à la république de Croatie et à l'ancienne république yougoslave de Macédoine.

ANNEXE C III

"" ASSV="44" ID="1">03.0010 > ID="2">2710 00 > ID="3">Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base: > ACCV="44.3.4" ASSV="44" ID="4">929 868 "> ID="2"" ID="3">-Huiles légères: "> ID="2"" ID="3">--destinées à d'autres usages: "> ID="2"" ID="3">---Essences spéciales: "> ID="2">2710 00 21 > ID="3">----White spirit "> ID="2">2710 00 25 > ID="3">----autres "> ID="2"" ID="3">---autres: "> ID="2"" ID="3">----Essences pour moteur: "> ID="2">2710 00 26 > ID="3">-----Essences d'aviation "> ID="2"" ID="3">-----autres, d'une teneur en plomb: "> ID="2"" ID="3">------n'excédant pas 0,013 g par l: "> ID="2">2710 00 27 > ID="3">-------avec un indice d'octane inférieur à 95 "> ID="2">2710 00 29 > ID="3">-------avec un indice d'octane de 95 ou plus mais inférieur à 98 "> ID="2">2710 00 32 > ID="3">-------avec un indice d'octane de 98 ou plus "> ID="2"" ID="3">------n'excédant pas 0,013 g par l: "> ID="2">2710 00 34 > ID="3">-------avec un indice d'octane inférieur à 98 "> ID="2">2710 00 36 > ID="3">-------avec un indice d'octane de 98 ou plus "> ID="2">2710 00 37 > ID="3">----Carburéacteurs, type essence "> ID="2">2710 00 39 > ID="3">----autres huiles légères "> ID="2"" ID="3">-Huiles moyennes: "> ID="2"" ID="3">--destinées à d'autres usages: "> ID="2"" ID="3">---Pétrole lampant: "> ID="2">2710 00 51 > ID="3">----Carburéacteurs "> ID="2">2710 00 55 > ID="3">----autre "> ID="2">2710 00 59 > ID="3">---autres "> ID="2"" ID="3">-Huiles lourdes: "> ID="2"" ID="3">--Gazole: "> ID="2">2710 00 69 > ID="3">---destiné à d'autres usages "> ID="2"" ID="3">--Fuel-oils: "> ID="2"" ID="3">---destinés à d'autres usages: "> ID="2">2710 00 74 > ID="3">----d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 1 % "> ID="2">2710 00 76 > ID="3">----d'une teneur en poids de soufre excédant 1 % mais n'excédant pas 2 % "> ID="2">2710 00 77 > ID="3">----d'une teneur en poids de soufre excédant 2 % mais n'excédant pas 2,8 % "> ID="2">2710 00 78 > ID="3">----d'une teneur en poids de soufre excédant 2,8 % "> ID="2"" ID="3">--Huiles lubrifiantes et autres: "> ID="2">2710 00 85 > ID="3">---destinées à être mélangées conformément aux conditions de la note complémentaire 6 du présent chapitre (1) "> ID="2"" ID="3">---destinées à d'autres usages: "> ID="2">2710 00 87 > ID="3">----Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines "> ID="2">2710 00 88 > ID="3">----Liquides pour transmissions hydrauliques "> ID="2">2710 00 89 > ID="3">----Huiles blanches, paraffine liquide "> ID="2">2710 00 92 > ID="3">----Huiles pour engrenages "> ID="2">2710 00 94 > ID="3">----Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives "> ID="2">2710 00 96 > ID="3">----Huiles isolantes "> ID="2">2710 00 98 > ID="3">----autres huiles lubrifiantes et autres "> ASSV="27" ID="1">03.0010 (suite) > ID="2">2711 > ID="3">Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux: > ACCV="27.3.4" ASSV="27" ID="4">929 868 (suite) "> ID="3">-liquéfiés: "> ID="2">2711 12 > ID="3">--Propane: "> ID="2"" ID="3">---Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99 %: "> ID="2">2711 12 11 > ID="3">----destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible "> ID="2"" ID="3">---autre: "> ID="2"" ID="3">----destiné à d'autres usages: "> ID="2">2711 12 94 > ID="3">-----d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 99 % "> ID="2">2711 12 96 > ID="3">-----Mélanges de propane et de butane contenant plus de 50 % mais pas plus de 70 % de propane "> ID="2">2711 12 98 > ID="3">-----autres "> ID="2">2711 13 > ID="3">--Butanes: "> ID="2"" ID="3">---destinés à d'autres usages: "> ID="2">2711 13 91 > ID="3">----d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 95 % "> ID="2">2711 13 93 > ID="3">----Mélanges de butane et de propane contenant plus de 50 % mais pas plus de 65 % de butane "> ID="2">2711 13 98 > ID="3">----autres"> ID="2">2712 > ID="3">Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales obtenues par synthèse ou par d'autres procédés, même colorées: "> ID="2">2712 10 > ID="3">-Vaseline: "> ID="2">2712 10 90 > ID="3">--autre "> ID="2">2712 20 00 > ID="3">-Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile "> ID="2">2712 90 > ID="3">-autres: "> ID="2"" ID="3">--autres: "> ID="2"" ID="3">---bruts: "> ID="2">2712 90 39 > ID="3">----destinés à d'autres usages "> ID="2">2712 90 90 > ID="3">---autres"> ID="2">2713 > ID="3">Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux: "> ID="2">2713 90 > ID="3">-autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux: "> ID="2">2713 90 90 > ID="3">--autres "">

(1) L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière.

(1)() (2)() ANNEXE C IV

"" ASSV="6" ID="1">04.0030 > ID="2">7202 > ID="3">Ferro-alliages: > ID="4"" ACCV="6.5.6" ASSV="6" ID="6">9 371 "> ID="2"" ID="3">-Ferrosilicium: > ID="4""" ID="2">7202 21 > ID="3">--contenant en poids plus de 55 % de silicium: > ID="4""" ID="2">7202 21 10 > ID="3">---contenant en poids plus de 55 % mais pas plus de 80 % de silicium > ID="4""" ID="2">7202 21 90 > ID="3">---contenant en poids plus de 80 % de silicium > ID="4""" ID="2">7202 29 00 > ID="3">--autre > ID="4""" ASSV="1" ID="1">04.0040 > ID="2">7202 30 00 > ID="3">-Ferrosilicomanganèse > ID="4">1 502 "> ASSV="10" ID="1">04.0050 > ID="2"" ID="3">-Ferrochrome: > ID="4"" ACCV="10.3.4" ASSV="10" ID="4">2 310 "> ID="2">7202 41 > ID="3">--contenant en poids plus de 4 % de carbone: > ID="4""" ID="2">7202 41 10 > ID="3">---contenant en poids plus de 4 % mais pas plus de 6 % de carbone > ID="4""" ID="2"" ID="3">---contenant en poids plus de 6 % de carbone: > ID="4""" ID="2">7202 41 91 > ID="3">----contenant en poids 60 % ou moins de chrome > ID="4""" ID="2">7202 41 99 > ID="3">----contenant en poids plus de 60 % de chrome > ID="4""" ID="2">7202 49 > ID="3">--autre: > ID="4""" ID="2">7202 49 10 > ID="3">---contenant en poids 0,05 % ou moins de carbone > ID="4""" ID="2">7202 49 50 > ID="3">---contenant en poids plus de 0,05 % mais pas plus de 0,5 % de carbone > ID="4""" ID="2">7202 49 90 > ID="3">---contenant en poids plus de 0,5 % mais pas plus de 4 % de carbone > ID="4""" ID="2"" ID="3">dont: > ID="4""" ASSV="2" ID="1">04.0055 > ID="2">ex 7202 49 10 ex 7202 49 50 > ID="3">-Ferrochrome, contenant, en poids, 0,10 % ou moins de carbone et plus de 30 % jusqu'à 90 % inclus de chrome (ferrochrome surraffiné) > ID="4">1 152 "> ASSV="8" ID="1">04.0090 > ID="2">7901 > ID="3">Zinc sous forme brute: > ID="4"" ACCV="8.3.4" ASSV="8" ID="4">3 301 "> ID="2"" ID="3">-Zinc non allié: > ID="4""" ID="2">7901 11 00 > ID="3">--contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc > ID="4""" ID="2">7901 12 > ID="3">--contenant en poids moins de 99,99 % de zinc: > ID="4""" ID="2">7901 12 10 > ID="3">---contenant en poids 99,95 % ou plus mais moins de 99,99 % de zinc > ID="4""" ID="2">7901 12 30 > ID="3">---contenant en poids 98,5 % ou plus mais moins de 99,95 % de zinc > ID="4""" ID="2">7901 12 90 > ID="3">---contenant en poids 97,5 % ou plus mais moins de 98,5 % de zinc > ID="4""" ID="2">7901 20 00 > ID="3">-Alliages de zinc > ID="4""""

(1)() Sans préjudice des règles pour l'interprétation de la nomenclature combinée, le libellé de la désignation des marchandises est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, le régime préférentiel étant déterminé, dans le cadre de cette annexe, par la portée des codes NC. Là où un «ex» figure devant le code NC, le régime préférentiel est déterminé à la fois par la portée du code NC et celle de la description correspondante.(2)() Voir codes Taric à l'annexe C V.

ANNEXE C V

Codes Taric

"" ASSV="7" ID="1">01.0040 > ID="2">ex 3916 90 90 > ID="3">3916 90 90*10 "> ID="2">ex 3917 10 90 ex 3917 29 19 ex 3917 32 51 ex 3917 39 19 > ID="3">3917 10 90*10 3917 29 19*10 3917 32 51*10 3917 39 19*10 "> ID="2">ex 3919 10 90 ex 3919 90 90 > ID="3">3919 10 90*10 3919 90 90*10 "> ASSV="7" ID="1">01.0050 > ID="2">ex 3915 90 93 > ID="3">3915 90 93*20 "> ID="2">ex 3916 90 90 > ID="3">3916 90 90*20 "> ID="2">ex 3917 29 19 ex 3917 32 51 ex 3917 39 19 > ID="3">3917 29 19*20 3917 32 51*20 3917 39 19*20 "> ID="2">ex 3919 10 90 ex 3919 90 90 > ID="3">3919 10 90*20 3919 90 90*20 "> ASSV="2" ID="1">01.0060 > ID="2">ex 4012 10 80 ex 4012 20 90 > ID="3">4012 10 80*90 4012 20 90*90 "> ASSV="5" ID="1">01.0165 > ID="2">ex 7407 10 00 ex 7407 21 90 ex 7407 22 10 ex 7407 22 90 ex 7407 29 00 > ID="3">7407 10 00*90 7407 21 90*90 7407 22 10*90 7407 22 90*90 7407 29 00*90 "> ASSV="5" ID="1">01.0180 > ID="2">ex 7407 10 00 ex 7407 21 90 ex 7407 22 10 ex 7407 22 90 ex 7407 29 00 > ID="3">7407 10 00*10 7407 21 90*10 7407 22 10*10 7407 22 90*10 7407 29 00*10 "> ASSV="1" ID="1">02.0010 > ID="2">ex 5604 90 00 > ID="3">5604 90 00*50 "> ASSV="2" ID="1">02.0020 > ID="2">ex 5811 00 00 > ID="3">5811 00 00*91 "> ID="2">ex 6308 00 00 > ID="3">6308 00 00*11 "> ASSV="2" ID="1">02.0025 > ID="2">ex 5811 00 00 > ID="3">5811 00 00*92 "> ID="2">ex 6308 00 00 > ID="3">6308 00 00*19 "> ASSV="2" ID="1">02.0030 > ID="2">ex 5905 00 70 > ID="3">5905 00 70*10 "> ID="2">ex 6308 00 00 > ID="3">6308 00 00*20 "> ASSV="1" ID="1">02.0090 > ID="2">ex 6302 60 00 > ID="3">6302 60 00*90 "> ASSV="4" ID="1">02.0150 02.0155 > ID="2">ex 6202 12 10 ex 6202 12 90 ex 6202 13 10 ex 6202 13 90 > ID="3">6202 12 10*90 6202 12 90*90 6202 13 10*90 6202 13 90*90 "> ASSV="4" ID="1">02.0670 > ID="2">ex 6302 60 00 > ID="3">6302 60 00*10 "> ID="2">ex 6305 20 00 ex 6305 39 00 ex 6305 90 00 > ID="3">6305 20 00*10 6305 39 00*91 6305 90 00*20 "> ASSV="2" ID="1">04.0055 > ID="2">ex 7202 49 10 ex 7202 49 50 > ID="3">7202 49 10*10 7202 49 50*10 ">

ANNEXE D concernant les produits agricoles visés aux articles 4, 5 et 6

"" ID="1">0101 > ID="2">Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants: "> ID="2">-Chevaux: "> ID="1">0101 19 > ID="2">--autres: "> ID="1">0101 19 10 > ID="2">---destinés à la boucherie (1) > ID="3">0 % "> ID="1">0703 > ID="2">Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré: "> ID="1">ex 0703 20 00 > ID="2">-Aulx: "> ID="2">-du 1er février au 31 mai (2) > ID="3">0 % "> ID="1">0709 > ID="2">Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré: "> ID="2">-Champignons et truffes: "> ID="1">0709 51 > ID="2">--Champignons: "> ID="1">0709 51 30 > ID="2">---Chanterelles > ID="3">0 % "> ID="1">0709 51 50 > ID="2">---Cèpes > ID="3">0 % "> ID="1">0709 51 90 > ID="2">---autres, à l'exclusion des truffes > ID="3">0 % "> ID="1">0709 60 > ID="2">-Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta (3): "> ID="1">0709 60 10 > ID="2">--Piments doux ou poivrons > ID="3">0 % "> ID="1">0710 > ID="2">Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (4): "> ID="2">-Légumes à cosse, écossés ou non: "> ID="1">0710 21 00 > ID="2">--Pois (Pisum sativum) > ID="3">0 % "> ID="1">0711 > ID="2">Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état: "> ID="1">0711 90 > ID="2">-autres légumes; mélanges de légumes: "> ID="2">--Légumes: "> ID="2">---Champignons: "> ID="1">ex 0711 90 40 > ID="2">----de l'espèce Agaricus: "> ID="2">-à l'exclusion des champignons de couche > ID="3">0 % "> ID="1">ex 0711 90 60 > ID="2">----autres: "> ID="2">-à l'exclusion des champignons de couche > ID="3">0 % "> ID="1">0712 > ID="2">Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés: "> ID="1">0712 20 00 > ID="2">-Oignons > ID="3">0 % "> ID="1">ex 0712 30 00 > ID="2">-Champignons et truffes: "> ID="2">-à l'exclusion des champignons de couche > ID="3">0 % "> ID="1">0713 > ID="2">Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés: "> ID="2">-Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.): "> ID="1">0713 32 > ID="2">--Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis): "> ID="1">0713 32 90 > ID="2">---autres > ID="3">0 % "> ID="1">0713 33 > ID="2">--Haricots communs (Phaseolus vulgaris): "> ID="1">0713 33 90 > ID="2">---autres > ID="3">0 % "> ID="1">0713 39 > ID="2">--autres: "> ID="1">0713 39 90 > ID="2">---autres > ID="3">0 % "> ID="1">0809 > ID="2">Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles frais: "> ID="1">0809 20 > ID="2">-Cerises: "> ID="2">--du 1er mai au 15 juillet: "> ID="1">0809 20 20 > ID="2">---Cerises acides (Prunus cerasus) (5) > ID="3">0 % "> ID="2">--du 16 juillet au 30 avril: "> ID="1">0809 20 60 > ID="2">---Cerises acides (Prunus cerasus) (6) > ID="3">0 % "> ID="1">0810 > ID="2">Autres fruits frais: "> ID="1">0810 20 > ID="2">-Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises: "> ID="1">ex 0810 20 10 > ID="2">--Framboises: "> ID="2">-du 15 mai au 15 juin > ID="3">0 % "> ID="1">ex 0810 20 90 > ID="2">--autres: "> ID="2">-du 15 mai au 15 juin > ID="3">0 % "> ID="1">0811 > ID="2">Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants: "> ID="1">0811 90 > ID="2">-autres: "> ID="2">--additionnés de sucre ou d'autres édulcorants: "> ID="1">ex 0811 90 10 > ID="2">---d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids: "> ID="2">-Cerises acides (Prunus cerasus) (7) (8) > ID="3">0 % "> ID="1">ex 0811 90 30 > ID="2">---autres: "> ID="2">-Cerises acides (Prunus cerasus) (9) (10) > ID="3">0 % "> ID="2">--autres: "> ID="2">---Cerises: "> ID="1">0811 90 75 > ID="2">----Cerises acides (Prunus cerasus) (11) (12) > ID="3">0 % "> ID="1">0812 > ID="2">Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état: "> ID="1">0812 10 > ID="2">-Cerises: "> ID="1">ex 0812 10 00 > ID="2">--Cerises acides (Prunus cerasus) (13) > ID="3">0 % "> ID="1">0813 > ID="2">Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre: "> ID="1">0813 40 > ID="2">-autres fruits: "> ID="1">ex 0813 40 80 > ID="2">--autres: "> ID="2">-Cerises acides > ID="3">0 % "> ID="1">0904 > ID="2">Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés: "> ID="2">-Poivre: "> ID="1">0904 12 00 > ID="2">--broyé ou pulvérisé > ID="3">0 % "> ID="1">0904 20 > ID="2">-Piments séchés ou broyés ou pulvérisés: "> ID="1">0904 20 10 > ID="2">--Piments doux ou poivrons > ID="3">0 % "> ID="1">0904 20 90 > ID="2">--Broyés ou pulvérisés > ID="3">0 % "> ID="1">0909 > ID="2">Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre > ID="3">0 % "> ID="1">1209 > ID="2">Graines, fruits et spores à ensemencer > ID="3">0 % "> ID="1">2001 > ID="2">Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique: "> ID="1">ex 2001 10 00 > ID="2">-Concombres et cornichons: > ID="3""" ID="2">-Concombres (14) > ID="3">0 % "> ID="1">2001 90 > ID="2">-autres: "> ID="1">2001 90 70 > ID="2">--Piments doux ou poivrons > ID="3">0 % "> ID="1">2004 > ID="2">Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés: "> ID="1">2004 90 > ID="2">-autres légumes et mélanges de légumes: "> ID="1">ex 2004 90 30 > ID="2">--Choucroute, câpres et olives: "> ID="2">-Choucroute (15) > ID="3">0 % "> ID="2">--autres, y compris les mélanges: "> ID="1">ex 2004 90 99 > ID="2">---autres: "> ID="2">-Produit dénommé «AJVAR» obtenu par la transformation de poivrons, avec adjonction d'épices ou d'extraits d'épicesou de distillats d'épices naturelles et, éventuellement, d'aubergines ou de tomates, d'une teneur totale en extraits secs égale ou supérieure à 9 %, principalement utilisé comme salade > ID="3">0 % "> ID="1">2005 > ID="2">Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés: "> ID="1">2005 30 00 > ID="2">-Choucroute (16) > ID="3">0 % "> ID="1">2005 90 > ID="2">-autres légumes et mélanges de légumes: "> ID="1">ex 2005 90 80 > ID="2">--autres: "> ID="2">-Produit dénommé «AJVAR» obtenu par la transformation de poivrons, avec adjonction d'épices ou d'extraits d'épices ou de distillats d'épices naturelles et, éventuellement, d'aubergines ou de tomates, d'une teneur totale en extraits secs égale ou supérieure à 9 %, principalement utilisé comme salade > ID="3">0 % "> ID="1">2008 > ID="2">Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs: "> ID="1">2008 60 > ID="2">-Cerises: "> ID="2">--avec addition d'alcool: "> ID="2">---autres: "> ID="1">ex 2008 60 39 > ID="2">----autres: "> ID="2">-Cerises douces à chair claire conservées dans de l'alcool, d'un diamètre inférieur ou égal à 18,9 mm, dénoyautées, destinées à la fabrication de produits en chocolat (17) (18) > ID="3">0 % "> ID="1">2008 60 51 > ID="2">----Cerises acides (Prunus cerasus) (19) (20) > ID="3">0 % "> ID="1">2008 60 61 > ID="2">----Cerises acides (Prunus cerasus) (21) (22) > ID="3">0 % "> ID="1">2008 60 71 > ID="2">----Cerises acides (Prunus cerasus) (23) (24) > ID="3">0 % "> ID="1">2008 60 91 > ID="2">----Cerises acides (Prunus cerasus) (25) (26) > ID="3">0 % "> ID="1">2208 > ID="2">Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons: "> ID="1">2208 90 > ID="2">-autres: "> ID="2">--Vodka d'un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins, eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance: "> ID="2">---n'excédant pas 2 l: "> ID="1">ex 2208 90 33 > ID="2">----Eaux de-vie de prunes, de poires ou de cerises: "> ID="2">-Eaux-de-vie de prunes dénommées «Sljivovíca» (27) (28) 0 % "> ID="1">2401 > ID="2">Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac: "> ID="1">ex 2401 10 > ID="2">-Tabacs non écotés: "> ID="2">--autres: "> ID="1">ex 2401 10 60 > ID="2">---Tabacs sun cured du type oriental: "> ID="2">-Tabac du type «Prilep» (29) (30) 0 % "> ID="1">ex 2401 20 > ID="2">-Tabacs partiellement ou totalement écotés: "> ID="2">--autres: "> ID="1">ex 2401 20 60 > ID="2">---Tabacs sun cured du type oriental: "> ID="2">-Tabac du type «Prilep» (31) (32) 0 % "> ID="1">2204 > ID="2""" ID="2">Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcools; moûts de raisins, autres que ceux du no 2009: "> ID="2">-autres vins, moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool: "> ID="1">2204 21 > ID="2""" ID="2">--en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l: "> ID="2">---autres: "> ID="2">----ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 13 % vol: "> ID="2">-----autres: "> ID="1">2204 21 25 ex 2204 21 29 > ID="2">------Vins blancs (33) ------autres vins (34) > ACCV="2.2.3" ASSV="2" ID="3">0 % "> ID="2">--