RÈGLEMENT ( CEE ) Ng 3393/89 DU CONSEIL du 16 octobre 1989 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels ( micro-électronique et secteurs connexes )

LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 28,

vu la proposition de la Commission,

considérant que, pour les produits visés au présent règlement, la production est actuellement insuffisante ou nulle

dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent ainsi répondre aux besoins des industries utilisatrices de la

Communauté;

considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun que partiellement dans certains cas, en raison notamment de l'existence d'une production communautaire, et de procéder à la suspension totale dans les autres cas;

considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de manière rigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution de la

situation économique dans les secteurs intéressés, il convient

de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre tempo -

raire, en fixant leur durée de validité en fonction de l'intérêt de la production communautaire,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :

Article premier Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux produits énumérés dans les annexes sont suspendus au niveau indiqué en regard de chacun d'eux .

Ces suspensions sont valables :

- du 1er janvier au 31 mars 1990 pour le produit visé à l'annexe I,

- du 1er janvier au 30 juin 1990 pour les produits visés à l'annexe II .

Article 2 Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 1990 .

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre .

État membre .

Fait à Luxembourg, le 16 octobre 1989 .

Par le Conseil

Le président

M . DELEBARRE

M . DELEBARRE

ANNEXE I

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 30

Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement ( E²PROM ), sous forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette, ayant une capacité de mémorisation de 16 Kbits, destinée à la fabrication de systèmes d'identification de personnes ou d'objets opérant par micro-ondes ( a )

0

( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .

ANNEXE II

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8471 93 50

Unité de mémoire à disques souples, destinée à la fabrication de produits relevant des codes 8469 et 8471 ( a )

0

ex 8471 93 60

Unité de mémoire à bandes audionumériques ( DAT ) destinée à la fabrication de produits relevant des codes 8469 et 8471 ( a )

0

ex 8471 99 90

Lecteur optique pour la lecture de caractères alphanumériques imprimés par points et leur conversion en signaux électriques, constitué d'une tête de lecture comportant un détecteur optique, un amplificateur, une lentille et deux lampes, reliée par un ou deux câbles plats à un module de contrôle dont les dimensions ne dépassent pas 200×220 mm, consistant en un circuit imprimé, sur lequel sont montés - au minimum - un microprocesseur, un circuit d'identification de l'image et un convertisseur analogique/numérique

0

ex 8473 10 00

Élément de mémoire intégrée pour machines à écrire électroniques, constitué d'un circuit imprimé

doté de 2 ou 4 mémoires statiques à lecture/écriture, à accès aléatoire et capacité de mémorisation de

8 K×8 bits chacune, composants électroniques avec fonctions de pilotage, piles pour le maintien de la mémoire, le tout enserré dans une cartouche, munie de broches de connexion dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11×40×90 mm et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison suivante :

MEMOCART

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des éléments qui satisfont à la présente description

0

ex 8473 30 00

Tête magnétique en ferrite, réalisée en technologie Winchester, pour équipements périphériques de mémoires à disques rigides, permettant un enregistrement d'une densité non inférieure à 10 pistes par millimètre, même montée sur leurs bras porteurs

0

ex 8473 30 00

Mémoire à bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 mégabits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 43×44 mm, comportant au maximum 42 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

BDL 0133

MBM 2011

FBM 64 DA

BDL 0134

MBM 2256

7110

BDN 0151

FBM 54 DB

7114-1

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8473 30 00

Unité arithmétique et logique d'une unité centrale d'ordinateur se composant d'un maximum de neuf circuits imprimés dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 290×310 mm sur chacun desquels sont montés au maximum soit 121 réseaux de portes programmés ( Gate Arrays ), soit 121 mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ), soit une combinaison de ces deux types de circuits, réalisés en technologie ECL, le tout étant enserré dans un cadre dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 611×501×596 mm faisant fonction de boîtier et assurant les connexions entre les circuits imprimés et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

CO1B 2675 E 500

CO1B 2675 H 500

CO1B 2675 H 501

CO1B 2675 H 502

CO1B 2675 H 503

CO1B 2675 H 504

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente description

0

( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8473 40 00

Tête d'impression thermique en technologie à couche mince ou épaisse constituée d'un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un condensateur au tantale, et d'un condensateur électrolitique, enserrés dans un support métallique comportant un connecteur, des peignes d'impression et un dissipateur de chaleur, présentée avec rouleau et support appropriés

0

ex 8483 10 90

Arbre de génératrices et de turbines fondu, d'un seul tenant, forgé et dégrossi, d'un poids unitaire supérieur à 215 t

0

ex 8501 10 99

Moteur à courant continu sans balais, dont le couple n'excède pas 0,018 Nm, avec bride de fixation d'un diamètre de 35 mm, mandrin de précision d'un diamètre de 25 mm avec rotor interne, enroulement à trois phases, vitesse nominale de 3 600 tours/minute, tension d'alimentation de 12 V ± 10 %

0

ex 8501 10 99

Moteur à courant continu sans balais, dont le couple n'excède pas 0,2 Nm, avec bride de fixation d'un diamètre de 74 mm, mandrin d'un diamètre de 40 mm, une vitesse nominale de 3 600 tours/minute, une tension d'alimentation de 12 V ± 10 %, muni de câbles et connecteurs

0

ex 8501 10 99

Moteur à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Nm, avec rotor externe d'un diamètre maximal de 55 mm, bride de fixation d'un diamètre de 77 mm, mandrin de précision d'un diamètre de 44 mm, enroulement à quatre phases, vitesse nominale de 3 600 tours/minute, tension d'alimentation de 12 V ± 10 %, muni de câbles électriques avec connecteurs

0

ex 8501 10 99

Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 1,8 degré, 200 pas par révolution, à 4 phases avec enroulement de type unipolaire, constituté d'un rotor, d'un stator laminé enserré entre deux plaques de section carrée de 42 mm de côté au maximum, comportant un arbre le traversant de part en part, des fils électriques avec connecteurs

0

ex 8501 10 99

Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation

à 2 ou 4 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator laminé enserré entre 2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum comportant un arbre le traversant de part en part, des fils électriques avec connecteurs

0

ex 8501 10 99

Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation

à 2 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator encapsulé dans un

boîtier cylindrique d'un diamètre maximal de 47 mm, d'une épaisseur maximale de 14 mm, muni d'un

arbre le traversant de part en part et de câbles avec connecteurs

0

ex 8501 10 99

Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation

à 2 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator laminé enserré

entre 2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum, un tachymètre incorporé à 2 ou

3 phases, enserré dans une capsule d'un diamètre de 35 mm maximum, et des câbles et des connecteurs indépendants pour sortie moteur et sortie tachymètre ayant des dimensions d'encombrement maximal de 40×40×62 mm, y compris l'arbre

0

ex 8501 10 99

Moteur pas à pas hybride avec angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation à deux phases avec enroulement, de type bipolaire, constitué d'un rotor, d'un stator laminé inclus entre deux brides dont l'une à section carrée de 40 mm de côté au maximum et l'autre, antérieure, profilée, comportant deux saillies avec boutonnières de fixation, d'un tachymètre incorporé à 2 ou 3 phases inclus dans une calotte d'un diamètre maximal de 35 mm, câbles et connecteurs indépendants, pour sortie moteur et sortie tachymètre, de dimensions n'excédant pas 40×40×62 mm y compris l'arbre, mais non comprises les saillies de la bride antérieure

0

ex 8501 10 99

Moteur pas à pas bipolaire à courant continu à un seul stator d'une puissance de 37,5 W ou moins, un pas d'avancement angulaire de 180 degrés, deux pas par rotation, un cycle de rotation à deux phases avec bobinage unipolaire, un couple de rotation non inférieur à 0,1×10-6 Nm et non supérieur à 0,1×10-4 Nm et une tension d'alimentation n'excédant pas 3 V

0

ex 8504 40 99

Convertisseur statique consistant en une combinaison de 7 diodes en cascade permettant d'obtenir un courant continu d'au moins 40 kV à une charge minimale de 3 mA

0

ex 8506 19 10

Pile lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 45×9×23 mm, d'une tension maximale

de 2,8 V

0

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8506 19 10

Unité composée d'un maximum de deux piles de lithium, enserrée dans une embase de circuits intégrés comportant au maximum 28 broches de connexion et incorporant un circuit de contrôle

0

ex 8506 19 90

Pile sèche au carbone/zinc d'une tension non inférieure à 5,5 V et non supérieure à 6,5 V, dont les dimensions ne sont pas supérieures à 110×90×5 mm, destinée à être incorporée dans des cassettes de films pour photographies à développement instantané ( a)

0

ex 8517 90 91

Assemblage pour appareil de télécommunication composé d'un microphone, d'un circuit de protection et d'un connecteur à 4 voies, monté sur un circuit imprimé dont les dimensions n'excèdent pas 22×40 mm

0

ex 8523 20 10

Disques magnétiques rigides prélubrifiés, traités à l'oxyde, d'un champ coercitif de 300 oersteds ou plus

0

ex 8523 20 10

Disque magnétique rigide à couche métallique mince d'un champ coercitif de plus de 600 oersteds, d'un diamètre extérieur de 88 mm ou plus mais n'excédant pas 231 mm

0

ex 8520 10 7 0

Filtre céramique pour une fréquence non inférieure à 4,5 mais n'excédant pas 6,6 MHz, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9×24 mm

0

ex 8529 10 70

Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques comportant trois broches de connexion et d'un résonateur céramique comportant 2 broches de connexion, pour une fréquence de 10,7 MHz ± 30 kHz, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10×10 mm

0

ex 8529 90 99

Dispositif constitué d'un capteur d'image à transfert de charge à interligne et d'un filtre, dont les dimensions n'excèdent pas 43×89 mm

0

ex 8531 20 90

Dispositif d'affichage à cristaux liquides ( LCD ) dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 11×28×88 mm, compte non tenu des câbles et connecteurs, constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée entre deux plaques de verre, comportant 121 points ( en 16 colonnes, 7 lignes et 9 symboles ), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle et comportant au maximum 9 points de connexion

0

ex 8531 20 90

Dispositif d'affichage à cristaux liquides ( LCD ) à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 18×35×177 mm, constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée entre deux plaques de verre, comportant 423 points ( en 60 colonnes, 7 lignes et 3 symboles ) avec ou sans câble connecteur, monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle et comportant au maximum 16 points de connexion

0

ex 8531 20 90

Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15×62×276 mm, câble plat et connecteur exclus, constitué d'une couche de cristaux liquides, enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 32 768 points ( disposés sur 64 rangées et 512 colonnes ), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle, avec ou sans câble et connecteur

0

ex 8532 29 00

Condensateur en or d'une capacité nominale de 100 millifarads, une tension de sortie de 5,5 V et un courant de perte de 100 microampères maximum, enserré dans un boîtier cylindrique d'une hauteur inférieure à 8 mm et d'un diamètre maximum de 14 mm

0

ex 8532 30 10

Condensateur variable avec isolation diélectrique en matière plastique, d'une capacité maximale de 2×335 picofarads pour la partie AM, et de 2×20 picofarads pour la partie FM, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 21×24 mm

0

ex 8532 30 90

Condensateur de type ajustable se présentant sous la forme d'une pastille circulaire d'un diamètre n'excédant pas 2,5 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 3 mm, munie d'une tête de vis en son centre et de deux pattes de connexion et d'une capacité non inférieure à 5 et non supérieure à 30 picofarads, destiné à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )

0

( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8533 29 00

Dispositif constitué de résistances fixes à coefficient de température positif avec une résistance nominale en courant continu de 19,6 ohms à 20 °C, une résistance d'isolement supérieure à 1mégaohm, pour la protection de centraux téléphoniques contre des élévations de tension de longue durée inférieures ou égales à 1 000 V, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 48×19 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :

20793

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des résistances fixes qui satisfont à la présente description

0

ex 8533 40 10

Potentiomètre coulissant comportant une ou deux bandes de résistances et une glissière d'une longueur de 20 mm, enserré dans un boîtier comportant au maximum 8 broches de connexion

0

ex 8534 00 11

ex 8534 00 19

Circuit imprimé simple face dont les dimensions n'excèdent pas 30×30 mm, destiné à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )

0

ex 8535 90 00

ex 8540 91 00

Culot pour tubes cathodiques

0

ex 8536 41 10

ex 8536 41 90

ex 8536 49 00

Protecteur thermique présenté dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur n'est pas supérieure à 35 mm, fils non compris, et dont le taux de déperdition n'est pas supérieur à 10 -( cm= d'hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 et 160 gC, destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques ( a )

0

ex 8536 50 00

Commutateur de ligne téléphonique, composé de deux lamelles, l'une flexible, l'autre fixe, avec une surface de contact en or diffusé sur une incrustation de palladium et d'argent, monté sur un support en polycarbonate, d'une dimension n'excédant pas 40×20×13 mm

0

ex 8536 50 00

Interrupteur à lames se présentant sous la forme d'une capsule de verre contenant au maximum 3 contacts électriques fixés sur des tiges métalliques et une petite quantité de mercure

0

ex 8540 11 10

Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque à fente ( slit mask ), avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres ( technique in-line ), une distance entre les bandes de la même couleur inférieure ou égale à 0,47 mm et présentant les caractéristiques suivantes :

- une diagonale d'écran non inférieure à 12 cm et non supérieure à 16 cm,

- un angle de déviation en diagonale n'excédant pas 55 °

8

ex 8540 11 10

Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque à fente ( slit mask ), avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres ( technique in-line ), une distance entre les bandes de la même couleur inférieure ou égale à 0,47 mm et présentant les caractéristiques suivantes :

- une diagonale d'écran non inférieure à 22 cm et non supérieure à 26 cm,

- un angle de déviation en diagonale n'excédant pas 76 °,

- équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points couleur :

rouge

vert

bleu

X

0,610

0,298

0,151

Y

0,342

0,588

0,064

0

ex 8540 20 90

Photomultiplicateur constitué d'un tube à photocathode avec 9 dynodes, sensible à la lumière d'une longueur d'onde de 160 nanomètres ou plus mais n'excédant pas 930 nanomètres, d'un diamètre n'excédant pas 14 mm et d'une hauteur n'excédant pas 94 mm

0

ex 8540 30 10

Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires ( dot mask ) avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres ( technique in-line ), une distance entre les points de couleur inférieure à 0,45 mm et présentant une des caractéristiques suivantes :

- avoir une diagonale d'écran supérieure ou égale à 42 cm, un angle de déviation en diagonale de 90 degrés maximum, avec des défauts de convergence dans les angles non supérieurs à 0,8 mm,

- être pourvus d'un système d'absorption des vibrations indissolublement lié aux tubes ( potting -

system ),

- ne pas avoir d'écran magnétique interne,

- être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points couleur :

( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8540 30 10

( suite )

rouge

vert

bleu

X

0,64

0,29

0,15

Y

0,33

0,60

0,06

ou

X

0,64

0,31

0,155

Y

0,34

0,595

0,07

ou

X

0,62

0,21

0,15

Y

0,33

0,615

0,06

ou

X

0,610

0,307

0,150

Y

0,350

0,595

0,065

ou

X

0,61

0,205

0,15

Y

0,35

0,680

0,065

ou

X

0,62

0,29

0,15

Y

0,35

0,60

0,065

0

ex 8540 30 10

Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires ( dot mask ) avec des canons à électrons placés en triangle ( technique delta ), une distance entre les points de couleur inférieure à 0,65 mm et présentant une des caractéristiques suivantes :

- avoir une diagonale de l'écran d'au moins 66 cm,

- être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points couleurs :

rouge

vert

bleu

X

0,64

0,29

0,15

Y

0,33

0,60

0,06

ou

X

0,64

0,31

0,155

Y

0,34

0,595

0,07

ou

X

0,610

0,307

0,150

Y

0,350

0,595

0,065

ou

X

0,61

0,205

0,15

Y

0,35

0,680

0,065

ou

X

0,62

0,29

0,15

Y

0,35

0,60

0,065

0

ex 8540 30 10

ex 8540 30 90

Tube cathodique à mémoire ( direct view storage tube ) pour la reproduction de données alphanumériques et analogiques, équipé d'un dispositif de balayage permettant la lecture des images formées

0

ex 8540 30 90

Tubes cathodiques monochromes à écran plat ayant une diagonale de l'écran non inférieure à 142 et non supérieure à 145 mm, une luminescence située entre 300 et 400 lumens, un pouvoir de résolution compris entre 0,06 et 0,1 mm, des phosphores du type soit P 1 soit P 55 soit P 56, une tension anodique supérieure à 34 kV, une tension de focalisation supérieure à 7 kV et un courant cathodique d'au moins 3 mA

0

ex 8540 89 11

Indicateurs sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions non supérieures à 350×300 mm, câble non compris . Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées . Chacun des caractères ou des lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents . Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons

0

ex 8540 91 00

Grilles, cathodes et éléments de tungstène recouvert de matériel isolant, destinés à la fabrication de canons à électrons pour tubes à rayons cathodiques monochromes ( a )

0

( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8540 91 00

Canon à électrons destiné à la production de tubes cathodiques monochromes avec une diagonale d'écran non inférieure à 7,6 et non supérieure à 30,5 cm ( a )

0

ex 8540 91 00

Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une fréquence d'opération comprise entre 31 250 et 64 000 Hz, comportant un aimant quadripôle

0

ex 8541 10 91

Diode redresseuse de puissance au silicium réalisée en technologie planar avec un temps de commutation de moins de 100 nanosecondes, une tension de coupure non supérieure à 200 volts, un courant direct moyen non inférieur à 2,5 ampères, et enserrée dans un boîtier plat dont les dimensions excèdent 9×9×5 mm, mais n'excédent pas 11×17×5 mm

0

ex 8541 10 99

Diodes au germanium à fil d'or, d'une tension à l'état passant du 1 V ou moins pour 5 mA

0

ex 8541 29 90

Transistor d'une puissance non inférieure à 150 W à une tension de 160 V et ayant une fréquence «cut-off» non inférieure à 20 MHz, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 37×22 mm, comportant au maximum trois broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

2 SA 1170 2 SC 2774

2 SA 1215 2 SC 2921

2 SA 1494 2 SC 3858

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des transistors de puissance qui satisfont à la présente description

0

ex 8541 40 10

Diode émettrice de lumière à base de gallium semi-conducteur, enserrée dans un boîtier rectangulaire dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 4 × 20 × 21 mm, comportant 2 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

LT 9305 SLF 209

LT 9306 SLF 909

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des diodes émettrices de lumière qui satisfont à la présente description

Ce dispositif est destiné à la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son ou d'appareils récepteurs par radiodiffusion ( a )

0

ex 8541 40 10

Assemblage ne comportant pas plus de 10 diodes émettrices de lumière à base de gallium semi-conducteur, enserré dans un boîtier rectangulaire dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 68 × 25 × 4 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

LT 9355

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente description

Ce dispositif est destiné à la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son ou d'appareils récepteurs par radiodiffusion ( a )

0

ex 8541 40 10

ex 8541 40 93

Diode laser avec une photodiode, émettant une lumière d'une longueur d'ondes nominale de 780 nanomètres, enserrée dans un boîtier dont le diamètre extérieur n'excède pas 10 mm et la hauteur n'excède pas 9 mm, comportant 10 broches de connexion au maximum, et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

LT 022 LDGU

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des diodes laser qui satisfont à la présente description

0

( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8541 40 10

ex 8542 20 90

Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé, à un seul caractère, avec ou sans les signes «+» ou «-» et/ou à deux points décimaux au maximum, équipés d'un couvercle en plastique, de dimensions non supérieures à 25 × 35 mm, composés de 22 diodes lumineuses à base de gallium semi-conducteur au maximum

7

ex 8541 40 10

ex 8542 20 90

Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé, dont les dimensions sont inférieures à 35 × 90 mm, et en une rangée de caractères non inférieurs à trois, composés de diodes à corps solides lumineuses fabriquées à base de gallium semi-conducteur et montées sur le tableau . Chaque caractère est composé de huit segments au maximum avec ou sans point décimal . La rangée de caractères est recouverte d'une pellicule de protection en plastique

0

ex 8541 40 91

Module constitué de 5 cellules solaires au maximum, réalisé en technologie à couche mince sur un substrat dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 70×18 mm

0

ex 8541 40 93

Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes émettrices de lumière ou d'une ou de plusieurs photodiodes avec circuit amplificateur, enserré dans un boîtier plastique comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant l'une des combinaisons alphanumériques suivantes :

HC PL 2400

HC PL 5700

HC PL 5730

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8541 60 00

Cristal piézo-électrique oscillant à la fréquence de 32 768 Hz, enserré dans un boîtier cylindrique dont la longueur n'excède pas 8,2 mm et le diamètre n'excède pas 3,2 mm, destiné à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )

0

ex 8541 60 00

Cristaux céramiques piézo-électriques polarisés oscillant à des fréquences non inférieures à 500 et non supérieures à 12 500 kHz, enserrés dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14 × 15 mm, et comportant au maximum trois broches de connexion

0

ex 8542 11 30

Circuit de contrôle et de pilotage de dispositifs de visualisation à cristaux liquides, réalisé en technologie C-MOS, doté d'un générateur de caractères, avec un courant d'attaque excédant 10 V, sous forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette, destiné à être utilisé dans la fabrication de dispositifs de visualisation à cristaux liquides ( LCD ) ( a )

0

ex 8542 11 30

Circuit de pilotage pour dispositifs de visualisation à cristaux liquides, réalisé en technologie C-MOS, doté de 40 canaux de sortie au minimum, avec un courant d'attaque excédant 10 V, sous forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette, destiné à être utilisé dans la fabrication de dispositifs de visualisation à cristaux liquides ( LCD ) ( a )

0

ex 8542 11 41

Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire, d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ( N/H-MOS-D-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'exèdent pas 22×7 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

KM 4164

MN 4264

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 41

Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire, d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-D-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 41

( suite )

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

P 51 C 256

53 C 256

53 C 464

MB 81 C 258

TC 51832

P 51 C 259

53 C 258

53 C 466

MB 81 C 466

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 41

Mémoire dynamique à accès aléatoire ( D-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits et un temps d'accès non supérieurs à 150 ns, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×34 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

HB 50562

HM 50256

PD 41254

M5M 4256

HM 50464

PD 41256

M5M 4464

MB 81256

PD 41464

MB 81464

TMM 41256

MSM 4256

TMM 41464

MSM 4464

TMS 4256

TMS 4464

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

8

ex 8542 11 41

Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire à double port, d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, réalisée en technologie MOS, ayant des registres de données et un contrôle de lecture en sortie sériel sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13×39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

MB 81461 M5M 4 C 264

PD 41264

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 41

ex 8542 11 43

Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ( N/H-MOS-D-RAM ) se composant d'un substrat comportant au moins 2 et pas plus de 8 microplaquettes, ayant une capacité de 128, 192 ou 256 Kbits et une capacité de mémorisation totale non inférieure à 256 Kbits et non supérieure à 2 mégabits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30×30 mm, comportant au maximum 57 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres

suivantes :

6025841

6031587

6870392

7379172

6025843

6031591

6870393

7379174

6025856

6870395

7379176

6025858

7379181

ou

- un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 43

Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, d'une capacité de mémorisation de 1 mégabit, avec entrées/sorties séparées et registres à décalage sériels ( field memories ), réalisée en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boitier, dont les dimensions n'excèdent pas 17×54 mm comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui -

vante :

TC 521 000

- ou d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 43

Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire à double port, d'une capacité de mémorisation de 1 Mbit, réalisée en technologie MOS, ayant des registres de données et un contrôle de lecture en sortie sériel sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13×37 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

TC 524256 MB 81 C 4251 TMS 44 C 251

TC 524257

M5M 442256

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 51

Mémoire statique à accès aléatoire d'une capacité de mémorisation de 16 × 4 bits, et d'un temps d'accès maximal de 35 ns, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 × 21 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

CY7C189

CY7C190

CY74S189

CY54S189

CY27S03

CY27S07

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 51

Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, d'une capacité de mémorisation de 64×9 bits, réalisée en technologie bipolaire ( S-RAM bipolaire ), sous forme de circuit intégré monolithique enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×40 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

82 S 09

MBM 93419

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 51

Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 256 bits superposée bit à bit à une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement ( E²PROM ), enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 × 24 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 51

(suite )

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

X 2210

X 2443

X 2444

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 51

Mémoire statique à accès aléatoire, d'une capacité de mémorisation de 256 × 4 bits, et d'un temps d'accès maximal de 60 ns, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 × 29 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

CY7C122

CY 93422

CY93L422

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 51

Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, d'une capacité de mémorisation de 256×4 bits, et d'un temps d'accès non supérieur à 25 ns, sous forme de circuit intégré monolithique, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ( N-MOS-S-RAM ), enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

9122 - 25

91 L 22 - 25

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 51

Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, d'une capacité de mémorisation de 256×4 bits, et d'un temps d'accès non supérieur à 8 ns, réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ), constituée d'un circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11×32 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :

10422

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 51

Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et d'un temps d'accès non supérieur à 45 ns, sous forme de circuit intégré monolithique, réalisée en technologie TTL ( TTL-S-RAM ), enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas

16×30 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques suivantes :

93422

93425

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 51

Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit superposée bit à bit à une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement ( E²PROM ), enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 33 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

X 2001

X 2201 A

X 2212

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 51

Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation des 2 Kbits superposée bit à bit à une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement ( E²PROM ), enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

X 2002

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 51

Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 1 K×4 bits et d'un temps d'accès non supérieur à 25 nanosecondes, réalisée en technologie MOS, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas

8×32 mm, comportant au minimum 24 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

AM 9150-20 CY 7 C 150-15

AM 9150-25 CY 7 C 150-25

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 51

Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits et d'un temps d'accès non supérieur à 50 ns, réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11×32 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres

suivantes :

10470

10474

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 51

Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement ( E²PROM ), enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 51

( suite )

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

X 2004

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 51

Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, d'une capacité de mémorisation de 8 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ( N-MOS-S-RAM ), enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas

17×39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

4008 8112

4118 8114

4801 8185

8104 PD 421

8108

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 51

Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, d'une capacité de mémorisation de 2 K × 8 bits réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), ayant une alimentation d'attente d'une intensité nominale non supérieure à 0,005 mW à 25 °C, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 33 × 17 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :

24 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques

suivantes :

TC5516APL-2 TC5517CPL-15TC5517BPL-20

TC5516AFL-2

TC5517CPL-20

TC5517BPL-25

TC5516APL

TC5517CFL-15

TC5517BFL-20

TC65516AFL

TC5517CFL-20

TC5517BFL-25

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

7

ex 8542 11 51

Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire non volatile, d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, constituée d'un circuit intégré monolithique, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), munie d'une source d'énergie interne, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 × 40 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

MK 48 Z 02 ( B ), DS 1220 Y

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

7

ex 8542 11 51

Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits et d'un temps d'accès non supérieur à 15 ns, réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18×37 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact et portant :

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 51

( suite )

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres

suivantes :

10480

10484

100484

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 51

Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, réalisée en technique C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 18 × 39 mm, comportant au maximum

28 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique

suivante :

TC 5532

ou

- un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 51

Mémoire statique non volatile à lecture-écriture à accès aléatoire, d'une capacité de mémorisation de

64 Kbits, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), munie d'une source d'énergie interne, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 × 42 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique

suivante :

DS 1225 Y

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 51

Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, ayant une capacité de mémorisation de 64 Kbits, réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans

un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10×29 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :

10490

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 52

Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 72 Kbits, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme d'un circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10×39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

TMM 2089

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 52

Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de

32 K×8 bits, réalisée en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39 × 17 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

HM 62256 PD 43256 TC 55257 MB 84256

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 52

Mémoire statique non volatile à lecture-écriture à accès aléatoire d'une capacité de mémorisation de

256 Kbits, réalisé en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) avec une source d'énergie interne, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19×40 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

DS 1230 DS 1235

ou

- d'autres sigles dits d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 61

Mémoire à lecture exclusivement d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-ROM ), ayant une alimentation d'attente d'une intensité n'excédant pas 0,03 mA, sous forme de circuit intégré monolithique enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×50 mm, comportant au maximum 54 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

HN 61256

HN 613256

MB 83256

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

7

ex 8542 11 61

Mémoire à lecture exclusivement, d'une capacité de mémorisation de 1 mégabit, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-ROM ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39×17 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

HN 62301 P

MB 83 1000

MB 83 1124

TC 53 1000 P

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

7

ex 8542 11 63

Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ), d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

82140 PP

AMI 702 ADC

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

4

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 63

Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ), d'une capacité de mémorisation de 2 K × 8 bits, munie d'un système programmable des entrées/sorties ( EPROM/I/O ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 52 mm, pourvue sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

D 8755 A

TMP 8755 AC

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 63

Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ), d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits ayant un temps d'accès non supérieur à 65 nanosecondes, en forme de circuit intégré monolithique enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

CY 245 W

CY 7C 291 W

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 63

Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ), d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits ayant un temps d'accès non supérieur à 65 nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

CY 7C 261 W

CY 7C 263 W

CY 7C 268 W

CY 7C 269 W

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 63

ex 8542 11 76

Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) ou non effaçable ( PROM ), d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits, ayant un temps d'accès non supérieur à 100 nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, comportant au maximum 32 broches ou points de contact, pourvu ou non sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

CY 7C 251, CY 7C 254

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 63

ex 8542 11 76

Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) ou non

effaçable ( PROM ), d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, ayant un temps d'accès non supérieur à 100 nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, comportant au maximum 32 broches ou points de contact, pourvu ou non sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

CY 7C 271

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 72

Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement ( E²PROM ), d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 × 42 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

AM 2817 24 C 16 X 2816 28 C 16 52 B 13

38 C 16

28 C 17

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 72

Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement ( E²PROM ), d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

28 C 64

52 B 33

52 B 33 H

MBM 28 C 65

MCM 2864

X 2864 A

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 72

Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement ( E²PROM ), d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique

suivante :

X 28128 A

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 72

Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement ( E²PROM ), d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 42 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

28256

28 C 256

48 C 256

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 72

Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement (E²PROM ), d'une capacité de mémorisation de 512 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 × 42 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

48 F 512

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 72

Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement ( E²PROM ), d'une capacité de mémorisation de 1 Mbit, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 × 42 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comportant la combinaison alphanumérique suivante :

48 F 010

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 76

Mémoire tampon pour l'écriture ( Write Buffer ) réalisée en technologie C-MOS, ayant une organisation de 4×16 bits consistant en 8 bits pour les adresses et 8 bits pour les données et 4 bits de parité, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31×31 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison suivante :

R 2020/16

ou

- un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 76

Mémoire tampon à double ligne ( Double Row Buffer-DRB ), à registres à décalage intégré et mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

CRT 9212

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 76

Mémoire dynamique à lecture-écriture FIFO ( First in/First-out ), réalisée en technologie TTL, d'une capacité de mémorisation de 256 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 7×20 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui -

vante:

67 L 401

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 76

Mémoire dynamique à lecture-écriture FIFO ( First In/First Out ) réalisée en technologie MOS, ayant une capacité de mémorisation de 7 280 ou 9 080 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12×36 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

PD 41101 PD 42101

PD 41102 PD 42102

ou

- un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 76

Mémoire à lecture exclusivement, programmable ( PROM ), d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique réalisé en technologie TTL Schottky, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de contact et portant :

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 76

( suite )

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

27 S 12

5305

6305

76 LS 03

27 S 13

5306

6306

7620

5308

6308

7621

28 L 22

5309

6309

28 LA 22

53 S 240

63 S 240

82 S 114

28 L 2 XMFC

53 S 241

63 S 241

82 S 130

6335

82 S 131

29613

54 S 570

6336

29770

54 S 571

93436

29771

7053

93446

5604

7058

38510

5624

MB 7115

74 S 570

MB 7116

74 S 571

MB 7117

MB 7118

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 76

Mémoire à lecture exclusivement, programmable ( PROM ), d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, réalisée en technologie MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39×17 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

7 C 245

7 C 291

7 C 292

HM 6616

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 76

Mémoire à lecture exclusivement, programmable (PROM ), d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, réalisée en technologie bipolaire, ayant une alimentation d'attente d'une intensité supérieure ou égale à 50 mA et inférieure ou égale à 80 mA, se présentant sous la forme d'un circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 33×14 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique

suivante :

27 PS 191 A

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 76

Mémoire à lecture exclusivement, programmable ( PROM ), d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

63 S 3281

AM 27 S 43

MB 7141

MB 7142

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 76

Mémoire à lecture exclusivement, programmable ( PROM ), d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits et d'un temps d'accès non supérieur à 65 nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×44 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

CY 7C 261 MB 7143

CY 7C 263 MB 7144

CY 7C 264 MB 71 C 44

CY 7C 268

CY 7C 269

ou

- un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 81

Micro-ordinateur monochip à 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, ayant la fonction de pilotage pour dispositifs de visualisation à cristaux liquides ( LCD ), constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 12 Kbits et d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 160 bits sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans

un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14 × 18 mm, comportant au maximum 60 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

MSM 58421

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 81

Micro-ordinateur monochip à 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire à lecture exclusivement ( ROM ), d'une capacité de mémorisation de 2 K × 8 bits, d'un générateur multifréquence ( DTMF ), d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et/ou d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 512 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 × 54 mm, comportant au maximum 42 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

T 6978

TCM 8301

TCM 8302

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 81

Micro-ordinateur monochip à 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation non inférieure à 10 Kbits et non supérieure à 16 Kbits et d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation non supérieure à 1 536 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×54 mm, comportant au maximum 67 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

TMP 47 C 200 HD 44 750

TMP 47 C 220

TMP 47 C 221

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 81

Micro-ordinateur monochip à 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire à lecture exclusivement ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 4 K×8 bits, d'un générateur multifréquences

( DTMF ), de mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation totale de 3 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×54 mm, comportant au maximum 42 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

TMP 47 C 452

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 81

Micro -ordinateur monochip à 4 bits, constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 18 Kbits à 104 Kbits et d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 512 bits à 4 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20×60 mm, comportant au maximum 400 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

CD 3200 à 3299 TP 0310 à 03299 HD 38800 HD 404 189 SMC 6214

TP 0450 à 04599

HD 38820

HD 614 080

SMC 6215

TMC 0270 à 0279

TP 0480 à 04899

HD 44796

SMC 6234

TMC 0500 à 0599

TP 0500 à 05999

HD 44800

SMC 6266

TMC 0980 à 0989

T 7767 BS

HD 44801

TMC 1500 à 1599

TSS 200

HD 44820

SMC 62 L 34

TMC 1980 à 1999

TSS 400

HD 44840

TMC 1980 à 1999

HD 44860

TMP 47 C 670

HD 614042

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 81

Micro-ordinateur monochip d'une capacité de 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ) ou d'une mémoire de lecture programmable non effaçable ( PROM ) d'une capacité de mémorisation de 160 Kbits ou plus et d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures à 20×60 mm, comportant au maximum 64 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui -

vante :

HD 404019 HD 404919 HD 4074019

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 81

Micro-ordinateur monochip à 8 bits, réalisé en technologie MOS, ayant les fonctions d'un interface universel périphérique, constitué d'une unité centrale, d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit, d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ), d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×53 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, comportant au maximum 44 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique

suivante :

D 8742

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 81

Micro-ordinateur monochip à 8 bits, constitué d'une mémoire de lecture programmable effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×53 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion, présentant une fenêtre en quartz sur la face supérieure et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres

suivantes :

7742

8751

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 81

Micro-ordinateur monochip à 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, comportant une mémoire à lecture exclusivement ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, une mémoire à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation non supérieure à 2 Kbits et une mémoire programmable, effaçable électriquement ( E²PROM ), d'une capacité de mémorisation de 640 bits, de convertisseurs bidirectionnels de 8 bits ( CAN/CNA ), d'un multiplexeur analogique et d'amplificateurs programmables pour contrôler le niveau des signaux analogiques, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26×20 mm, comportant au maximum 100 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de lettres suivantes :

DAPC

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 81

Micro-ordinateur monochip à 8 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H -MOS ) ayant les fonctions d'un interface universel périphérique, constitué d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, d'une mémoire morte à lecture exclusivement, programmable, non effaçable ( PROM ) ou d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×53 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques suivantes :

8042

8742

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 81

Micro-ordinateur monochip à 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, d'une mémoire de lecture programmable ( PROM ) ou d'une mémoire de lecture programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 63 × 52 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

80 C 152 77 C 82

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 81

Microprocesseur à 8 bits réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), destiné au codage/décodage de données, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 53×15 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 81

( suite )

- un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

Z 8068 8294

Z 9518

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 81

Microprocesseur à 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ), d'une unité de commande DMA à deux canaux, de deux temporisateurs à 16 bits programmables, d'un générateur d'état d'attente, de deux unités de raccordement asynchrone pour communication sérielle ( ASCI ) et d'une unité de contrôle des bus, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 62×26 mm, comportant au maximum 80 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

HD 64 A 180 Z 64180

HD 64 B 180

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 81

ex 8542 11 83

Micro-ordinateur monochip à 8 bits réalisé en technologie C-MOS, à structure interne à 16 bits, constitué d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de

2 Kbits de vingt ports d'entrée-sortie, d'un port d'entrée comparateur, de deux canaux asynchrones à taux de transfert programmables, d'un contrôleur d'interruptions, de deux canaux d'accès direct mémoire, de deux compteurs à 16 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31×31 mm, comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui -

vante :

PD 70320

- ou d'autre sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 81

ex 8542 11 83

Microprocesseur à 8 bits doté d'une architecture interne à 16 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), consistant en une unité centrale de traitement ( CPU ), un générateur de rythme, deux canaux DMA autonomes, un contrôleur d'interruption programmable, trois temporisateurs à 16 bits programmables, une mémoire programmable et une logique à sélection de circuit périphérique, un générateur d'état d'attente et une unité de contrôle bus, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30×30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :

80188

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

7

ex 8542 11 81

ex 8542 11 83

ex 8542 11 85

Unité centrale de traitement ( CPU ), réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), constituée par quatre mémoires de service de capacités de mémorisation de 8×8 bits, 16×16 bits, 16×20 bits et 32×32 bits, un registre de 8 bits, un registre de 12 bits, un registre de 16 bits et deux registres de 20 bits, un compteur à 5 bits et une horloge, présentée sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25×25 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 81

ex 8542 11 83

ex 8542 11 85

( suite )

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

LSI-604041855

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 81

ex 8542 11 83

ex 8542 11 85

ex 8542 11 87

Unité de calcul pour données numériques ( NPX ), réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), ne comportant pas plus de 14 registres, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans

un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×53 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

80287

8087

NS 32081

TX 32081 W

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 81

ex 8542 11 83

ex 8542 11 85

ex 8542 11 87

Coprocesseur mathématique travaillant en virgule flottante, réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 46×53 mm, comportant au maximum 208 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques

suivantes :

80387

R 2010/16

74 ACP 8847

MC 68881

NCR 32020

WTL 3167

MC 68882

NS 32381

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 81

ex 8542 11 83

ex 8542 11 85

ex 8542 11 87

Coprocesseur de textes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'exèdent pas 25×25 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

C 82730

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des coprocesseurs de textes qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 83

Micro-ordinateur monochip à 16 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), consistant en au moins une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 510×13 bits ou d'une mémoire de lecture effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) d'une capacité de mémorisation de 512×13 bits, et une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 K bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 28 broches de connexion et dont les dimensions n'excèdent pas 16×37 mm et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

PD 7720

PD 77 P 20

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 83

Micro-ordinateur monochip à 16 bits, constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ) avec une capacité de mémorisation de 64 Kbits, d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, d'un convertisseur numérique -analogique avec échantillonnage-blocage, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 40×40 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison numérique suivante :

8397

ou

- un sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

7

ex 8542 11 83

Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25×82 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

AM 29116

SBP 9989

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 83

Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ) et d'une unité bus externe à 8 ou 16 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 54×30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

Z 70108 80 C 188

Z 70116

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 83

Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ), d'une unité de gestion de la mémoire, d'une mémoire-cache de 2 Kbits, de trois temporisateurs programmables à 16 bits, d'un émetteur /récepteur asynchrone universel complet fonctionnant dans deux directions ( duplex UART ) et de quatre canaux DMA, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26×26 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique

suivante :

Z 280

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 83

Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ), d'une horloge, de deux canaux indépendants d'accès direct à la mémoire, d'un contrôleur d'interruptions programmable, de trois horloges à 16 bits programmables, d'une mémoire programmable et d'un générateur d'état d'attente programmable avec une unité de contrôle des bus, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30×30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 83

( suite )

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :

80186

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 83

Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ), d'un contrôleur de gestion et de protection de la mémoire ( MMU ) et d'un système interne d'exploitation en adresses réelles ou en adresses virtuelles ( OSOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas

30×30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison numérique suivante :

80286

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

10

ex 8542 11 83

Processeur de communication à 16 bits réalisé en technologie C-MOS, comprenant un encodeur/décodeur pour la conversion de données en signaux transmissibles en série, ou en parallèle, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28×28 mm, comportant au maximum 132 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique

suivante :

TMS 380 C 16

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 83

Processeur de communication à 16 bits réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), consistant en une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de 22 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15×60 mm, comportant au maximum 48 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

TMS 38010

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 83

ex 8542 11 85

Micro-ordinateur monochip à 16 bits, avec unité arithmétique et logique ( ALU ) à 32 bits réalisé en technologie MOS, constitué d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation non supérieure à 9 Kbits, d'une mémoire de lecture ( ROM ) ou d'une mémoire de lecture, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ), d'une capacité non supérieure à 64 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 54×29 mm, comportant au maximum 68 broches ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques et alphanumériques suivantes :

320 10 320 C 10 320 C 17 320 E 15

320 11

320 C 15

320 C 25

320 E 17

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 83

ex 8542 11 85

Microprocesseur à 16 bits, avec unité arithmétique et logique ( ALU ) à 32 bits, réalisé en technologie MOS, ayant une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM) d'une capacité de mémorisation de 8,5 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 29×29 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

TMS 32020

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 85

Micro-ordinateur monochip à 32 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), constitué de 24 registres à 32 bits, d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 24×24 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

HGC 6127

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 854211 85

Micro-ordinateur monochip à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 24 Kbits, de mémoires de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité totale de mémorisation de 4 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas inférieures à 30×30 mm, comportant au minimum 84 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

MB 8764

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 85

Micro-ordinateur monochip à 32 bits, constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ) avec une capacité de mémorisation de 16 Kbits et de mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) avec une capacité de mémorisation totale de 32 Kbits, d'une unité arithmétique à 32 bits travaillant en virgule flottante, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 100 broches de connexion, dont les dimensions n'excèdent pas 30×53 mm et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

DSP 32

ou

- un sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 85

Micro-ordinateur monochip à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué de deux mémoires de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation totale de 64 Kbits, et d'une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28×28 mm, comportant au maximum 100 broches ou points de contact et portant :

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 85

( suite )

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison numérique suivante :

320 C 30

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 85

Microprocesseur à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, avec bus externe des données de 16 bits et bus externe d'adresse des données à 24 bits, d'une capacité d'adressage de mémoire virtuelle de 64

terabytes, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 31×31 mm, comportant au maximum 100 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

80386 SX

- ou d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 85

Microprocesseur à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, à bus externe des données de 32 bits et bus externe d'adresses de 32 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 46×46 mm, comportant au maximum 208 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

80386 80 486

MC 68020

NS 32532 CY C 601

MC 68030

NS 32C 032

L 64801

MC 68032

R 2000/16

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 85

Microprocesseur à 32 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 38×38 mm, comportant au maximum 132 broches de connexion ou points du contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

NCR 32000

NS 32032

NS 32332

CPU 0404 1871

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 91

Unité arithmétique et logique, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), constituée par un registre de 32 bits, un registre de 24 bits, un registre de 4 bits, douze registres de 1 bit, deux mémoires de service d'une capacité de mémorisation de 16×24 bits, des circuits effectuant des opérations arithmétiques et logiques, une logique de décodage, une logique de diagnose, un compteur à 8 bits et une horloge, présentée sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 23×82 mm, comportant au maximum 64 broches de connexion et portant :

- le sigle d'identification :

ALU 0486

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 91

Unité arithmétique et logique ( ALU ) d'une capacité de 32 bits pour processeurs d'image, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 50×50 mm, comportant au maximum 145 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

XL 8237

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 91

Circuit logique réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) permettant de produire des tops horloge pour l'unité centrale de traitement, la mémoire principale et les interfaces d'entrée-sortie ( E/S ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25×25 mm, comportant aux maximum 68 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

H 108982 ( MCC )

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 91

Circuit logique pour la génération de tops horloge et le contrôle de microprocesseurs ( Clock Generator and Controller ), réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 24×9 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

82 C 84 82 C 284

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 91

Générateur d'horloge pour contrôleur graphique, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de

circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20×7 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

PCLK 1

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 91

Circuit logique réalisé en technologie bipolaire comportant au maximum six fonctions logiques, opérant à une tension d'alimentation non inférieure à 11 V et non supérieure à 18 V, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8×23 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

FZH 101 A

FZH 111 A

FZH 191

FZH 201

FZJ 121

FZK 101

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description .

0

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 91

Circuit de contrôle logique réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), constitué par un registre à 7 bits, trois compteurs, un multiplexeur, des circuits séquentiels et combinatoires effectuant des opérations de contrôle, une logique de décodage, une logique de diagnose et une horloge, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 23×82 mm, comportant au maximum 64 broches de connexion et portant :

- le sigle d'identification :

MIC 0482

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 91

Réseau de portes programmées ( Gate Arrays ) en métal, non programmable par l'utilisateur, réalisé en technologie C-MOS, opérant avec une tension d'alimentation de 12 V, ayant un minimum de 637 fonctions à deux entrées, avec, au sein du réseau, un code numérique réalisé par un faisceau d'électrons, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 29×11 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

FB 215

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

7

ex 8542 11 91

Réseau logique programmable ( PLA ), partiellement programmable par l'utilisateur, réalisé en technologie C-MOS, doté d'un réseau AND programmable et d'un réseau OR fixe avec ou sans registres, ayant au maximum 32 entrées et 12 sorties, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19×39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

16 P 8

16 RP 4

C 16 L 8

C 16 R 4

C 16 R 6

C 16 R 8

C 20 G 10

C 22 V 10

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 91

Réseau logique programmable par l'utilisateur ( FPLA ), non effaçable, réalisé en technologie TTL-Schottky, doté de 48 fonctions AND au maximum, de 8 fonctions OR au maximum et de

16 entrées au maximum, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

FP 54 AS 839

FP 74 AS 839

82 S 100

FP 54 AS 840

FP 74 AS 840

82 S 101

SN 54 LS 333

SN 74 LS 333

SN 54 LS 334

SN 74 LS 334

93458

SN 54 LS 335

SN 74 LS 335

93459

SN 54 LS 336

SN 74 LS 336

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

5

Code NC

Désignation des marchandises

Taux des droits

autonomes

(%)

ex 8542 11 91

Réseau logique à cellule ( LCA ), doté de 1 200 portes au maximum, programmable, effaçable électriquement, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 62 × 31 mm, comportant au maximum 84 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

XC 2064

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 91

Réseau logique programmable, non effaçable, réalisé en technologie C-MOS, ne contenant pas moins de 1 800 portes logiques, sous forme d'un circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 × 28 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui -

vante:

EP 1800

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 91

Séquenceur programmable par l'utilisateur, non effaçable, réalisé en technologie bipolaire, doté d'un maximum de 48 fonctions AND, d'un registre d'état de 6 bits et d'un registre de sortie de 8 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

82 S 105

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description

0

ex 8542 11 91

Réseau logique programmabl