RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/2007 DE LA COMMI SSION 
du 8 décembre 2020 
modif iant le règlement d’exé cution (UE) no 540/2011 en ce qui concer ne la prolongation de la période 
d’approbation des subst ances activ es «1-décanol», «1,4-diméthyl naphthalène», «6-benzyladénine», 
«acéquinocyl», «acide L-ascorbique», «acide S-abscissique», «Ado xophy es orana granulo virus», 
«amisulbrom», «Aur eobasidium pullulans (souches DSM 14940 et DSM 14941)», «azadirachtine», 
«Bacillus pumilus QST 2808», «bénalaxyl-M», «bixafen», «bupir imate», «Candida oleophila souche O», 
«chlorantraniliprole», «dithianon», «dodine», «émamectine», «flubendiamide», «fluométuron», 
«fluxapyro xad», «flutr iafol», «hexythiazo x», «huile essentielle d’orange», «imazamo x», «ipconazole», 
«iso xabène», «Paecilomy ces fumosoroseus souche FE 9901», «pendiméthaline», «penf lufène», 
«penthiopyrade », «phosphonate de disodium», «phosphonates de potas sium», «phosphure de zinc», 
«polysulfure de calcium», «prosulfuron», «Pseudomonas sp. souche DSMZ 13134», «pyridalyl», 
«pyriofénone», «pyroxsulam», «quinmérac», «sedaxa ne», «sintof en», «sulfate d’aluminium», 
«spinet oram», «spirotetramat», «Str eptomy ces lydicus souche WYEC 108», «tau-f luvalinate», 
«tebuf enozide», «tembotr ione», «thiencarbazone», «thiosulfate de sodium et d’argent» et «valifénalate» 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concer nant la mise sur le 
march é des produits phyt ophar maceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (1), et 
notamment son article 17, premier alinéa, 
considérant ce qui suit: 
(1) La partie A de l’annex e du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (2) énumère les substances 
actives réputées approuvées en vertu du règlement (CE) no 1107/2009, la partie B les substances actives approuvées 
en vertu du règlement (CE) no 1107/2009 et la partie E les substances actives approuvées en vertu du règlement 
(CE) no 1107/2009 en tant que substances dont on envisage la substitution. 
(2) Les approbations des substances actives «1-décanol», «6-benzyladénine», «acéquinocyl», «acide L-ascorbique», «acide 
S-abscissique», «amisulbrom», «azadirachti ne», «bupir imat e», «Candida oleophila souc he O», «chlor antraniliprole», 
«dithianon», «dodine», «émamectine», «flubendiamide», «fluométuron», «flutriafol», «hexythiazo x», «huile essentielle 
d’orange», «imazamo x», «ipconazole», «isoxabène», «Paecilomyc es fumosor oseus souc he FE 9901», «pendiméthaline», 
«phosphure de zinc», «polysulfure de calcium», «prosulfuron», «quinmérac», «sintof en», «spinetor am», «spirot etramat», 
«sulfat e d’aluminium», «tau-f luvalinat e», «tebuf enozide», «tembotr ione», «thiencarbazone», «thiosulf ate de sodium et 
d’argen t» et «valifénalat e» expireront entre le 30 avril 2024 et le 31 octobre 2024. Toutef ois, étant donné que le 
règlement d’exécution (UE) 2020/1740 de la Commission (3) s’applique ra à ces substances actives et avancera de 
trois mois la date de présentation du dossier à l’appui du renouvellement de l’approbation, il est nécessaire de 
prévoi r une cour te prolongatio n de la période d’approbation respective desdites substances afin de maintenir la date 
de présentation du dossier , comme l’exige le règlement d’exécution (UE) no 844/2012 de la Commission (4), puisque 
les demandeurs ont besoin de temps pour préparer et soumettre les dossiers dans le format requis. 
(3) De plus, en ce qui concer ne l’émamectine, il ressor t des informations fournies par le demandeur qu’en raison de la 
pandémie de COVID-19, il a enregistré des retards dans la préparation du dossier de renouvellement, malgré tous les 
efforts qu’il a déplo yés pour atténuer ces retards. L’État membre rappor teur désigné pour l’émamectine, les Pays-Bas, 
s’est déclaré disposé, à titre excep tionnel, à accept er que la demande de renouvellement de l’approbation soit présent ée, 
comme l’exig e le règlement d’exécution (UE) 2020/1740, au plus tard le 30 novembre 2021. C’est pourquoi la période 
d’approbation de l’émamectine devrait être prolongée en tenant également comp te de ce délai supplémentaire. 
(4) En outre, en ce qui concer ne le chlorantraniliprole, il ressor t des informations fournies par le demandeur qu’en 
raison de la pandémie de COVID-19, il a enregistré des retards dans la préparation de la demande de 
renouvellement, malgré tous les efforts qu’il a déplo yés pour atténuer ces retards. L’État membre rappor teur désigné 
pour le chlorantraniliprole, l’Irlande, s’est déclaré disposé, à titre excep tionnel, à accept er que la demande de 
renouvellement de l’approbation soit présentée, comme l’exig e le règlement d’exécuti on (UE) 2020/1740, au plus 
tard le 31 décembre 2021. C’est pourquoi la période d’approbation du chlorantraniliprole devrait être prolongée en 
tenant également comp te de ce délai supplémentaire. 
(1)JO L 309 du 24.11.2009, p. 1. 
(2)Règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission du 25 mai 2011 portant application du règlement (CE) no 1107/2009 du 
Parlement européen et du Conseil, en ce qui concer ne la liste des substances actives approuvées (JO L 153 du 11.6.2011, p. 1). 
(3)Règlement d’exécution (UE) 2020/1740 de la Commission du 20 novembre 2020 établissant les dispositions nécessaires à la mise en œuvre 
de la procédure de renouvellement pour les substances actives, conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du 
Conseil, et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 844/2012 de la Commission (JO L 392 du 23.11.2020, p. 20). 
(4)Règlement d’exéc ution (UE) no 844/2012 de la Commission du 18 septembre 2012 établissant les dispositions nécessaires à la mise en 
œuvre de la procédure de renouvellement des substances actives, conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement 
européen et du Conseil concer nant la mise sur le marché des produits phytophar maceutiques (JO L 252 du 19.9.2012, p. 26). FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 414/10                                                                                                                                         9.12.2020   
(5) La décision d’exécution C(2018) 3434 de la Commission (5) a établi un programme de travail rassemblant des 
substances actives similaires et fixant des priorités sur la base des problèmes de sécur ité pour la santé humaine et 
animale ou pour l’env ironnement. 
(6) Afin d’assurer une répar tition équilibrée des responsabilités et des travaux entre les États membres agissant en qualité 
de rappor teurs et de corappor teurs , et comp te tenu des ressources nécessaires à l’évaluation et à la prise de décision, 
il convient de prolonger la période d’approbation de certaines substances actives, tel que prévu par la décision 
d’exécuti on C(2018) 3434. La période d’approbation du 1,4-diméthylnaphthalène, d’Adoxophy es orana granulov irus, 
d’Aureobasidium pullulans (souch es DSM 14940 et DSM 14941), de Bacillus pumilus QST 2808, du bénalaxyl-M, de 
Pseudomonas sp. souc he DSMZ 13134, du pyridalyl, du pyriofénone, du pyroxsulam et de Streptomyces lydicus souc he 
WYEC 108 devrait être prolongée d’un an. Pour les mêmes raisons, il convie nt de prolonger d’un à trois ans, 
respectivement, la période d’approbation des substances actives «bixafen», «Candida oleophila souche O», 
«fluxap yroxad», «Paecilomyc es fumosoroseus souc he FE 9901», «penf lufène», «penthiop yrade», «phosphonate de 
disodium», «phosphonat es de potassium» et «sedaxane». 
(7) Il y a donc lieu de modifier le règlement (UE) no 540/2011 en conséquence. 
(8) Eu égard à l’objectif de l’article 17, premier alinéa, du règlement (CE) no 1107/2009, dans les cas où aucune demande 
de renouvellement de l’approbation n’est présent ée, conf ormément à l’article 5, paragraphe 1, du règlement 
d’exécuti on (UE) 2020/1740, dans un délai de trois ans avant la date d’expiration respective fixée à l’annex e du 
présent règlement, la Commission rétablira la date d’expiration telle qu’elle était avant l’adop tion du présent 
règlement, ou la fixera dès que possible après cette date. 
(9) Eu égard à l’objectif de l’article 17, premier alinéa, du règlement (CE) no 1107/2009, si la Commission décide, par 
voie de règlement, de ne pas renouveler l’approbation d’une substance active mentionnée dans l’annexe du présent 
règlement parce que les critères d’approbation ne sont pas rem plis, elle fixera la date d’expiration à la date prévue 
avant l’adoption du présent règlement ou, si elle est ultérieure, à la date d’adoption du règlement rejetant le 
renouvellement de l’approbation de la substance active. Si la Commission décide, par voie de règlement, de 
renouveler l’approbation d’une substance active mentionnée dans l’annex e du présent règlement, elle fixera, le cas 
échéa nt selon les circonstances, la mise en application à la première date possible. 
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L’annex e du règlement (UE) no 540/2011 est modifiée conf ormément à l’annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 8 décembre 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     
(5)Décision d’exécution de la Commission du 6 juin 2018 relative à l’établissement d’un programme de trav ail pour l’évaluation des 
demandes de renouvellement des approbations de substances actives qui arrivent à expiration en 2022, 2023 et 2024, conf ormément 
au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, C(2018) 3434 final (JO C 195 du 7.6.2018, p. 20). FR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.12.2020                                                                                                                                         L 414/11   
ANNEXE 
L’annex e du règlement (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit: 
La partie A est modifiée comme suit: 
1) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 311, «Quinmérac», la date du 30 avril 2024 est 
rem placée par celle du 31 juillet 2024. 
2) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 314, «Phosphure de zinc», la date du 30 avril 2024 
est rem placée par celle du 31 juillet 2024. 
3) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 317, «6-Benzyladénine», la date du 31 mai 2024 
est rem placée par celle du 31 août 2024. 
4) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 323, «Dodine», la date du 31 mai 2024 est 
rem placée par celle du 31 août 2024. 
5) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 328, «Tau-f luvalinate », la date du 31 mai 2024 est 
rem placée par celle du 31 août 2024. 
6) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 330, «Bupir imat e», la date du 31 mai 2024 est 
rem placée par celle du 31 août 2024. 
7) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 333, «1-Décanol», la date du 31 mai 2024 est 
rem placée par celle du 31 août 2024. 
8) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 334, «Isoxabène», la date du 31 mai 2024 est 
rem placée par celle du 31 août 2024. 
9) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 335, «Fluométuron», la date du 31 mai 2024 est 
rem placée par celle du 31 août 2024. 
10) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 341, «Sintof en», la date du 31 mai 2024 est 
rem placée par celle du 31 août 2024. 
11) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 343, «Azadirac htine», la date du 31 mai 2024 est 
rem placée par celle du 31 août 2024. 
12) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 345, «Polysulfure de calcium», la date du 31 mai 
2024 est remplacée par celle du 31 août 2024. 
13) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 346, «Sulfat e d’aluminium», la date du 31 mai 
2024 est remplacée par celle du 31 août 2024. 
14) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 350, «Tebufenozide», la date du 31 mai 2024 est 
rem placée par celle du 31 août 2024. 
15) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 351, «Dithianon», la date du 31 mai 2024 est 
rem placée par celle du 31 août 2024. 
16) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 352, «Hexythiazo x», la date du 31 mai 2024 est 
rem placée par celle du 31 août 2024. 
17) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 353, «Flutr iafol», la date du 31 mai 2024 est 
rem placée par celle du 31 août 2024. 
La partie B est modifiée comme suit: 
1) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 24, «Fluxap yroxad», la date du 31 décembre 2022 
est rem placée par celle du 31 mai 2025. 
2) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 26, «Adoxo phyes orana granulov irus», la date du 
31 janv ier 2023 est remp lacée par celle du 31 janv ier 2024. 
3) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 37, «Candida oleophila souc he O», la date du 
30 sept embre 2023 est rem placée par celle du 31 décembre 2024. 
4) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 39, «Paecilomyc es fumosor oseus, souc he FE 9901», la 
date du 30 sept embre 2023 est rem placée par celle du 31 décembre 2024. FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 414/12                                                                                                                                         9.12.2020   
5) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 40, «Phosphonate s de potassium», la date du 
30 sept embre 2023 est rem placée par celle du 31 janv ier 2026. 
6) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 43, «Bixaf en», la date du 30 sept embre 2023 est 
rem placée par celle du 31 mai 2025. 
7) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 48, «Sedaxane», la date du 31 janv ier 2024 est 
rem placée par celle du 31 mai 2025. 
8) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 49, «Émamectine», la date du 30 avril 2024 est 
rem placée par celle du 30 novembre 2024. 
9) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 50, «Pseudomonas sp., souc he DSMZ 13134», la 
date du 31 janv ier 2024 est remplacée par celle du 31 janv ier 2025. 
10) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 52, «Aur eobasidium pullulans (souc hes DSM 14940 
et DSM 14941», la date du 31 janv ier 2024 est remplacée par celle du 31 janv ier 2025. 
11) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 53, «Pyr iofén one», la date du 31 janv ier 2024 est 
rem placée par celle du 31 janv ier 2025. 
12) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 54, «Phosphonate de disodium», la date du 
31 janv ier 2024 est remp lacée par celle du 31 janv ier 2026. 
13) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 55, «Penf lufène», la date du 31 janvier 2024 est 
rem placée par celle du 31 mai 2025. 
14) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 56, «Huile essentielle d’orange», la date du 30 avril 
2024 est remplacée par celle du 31 juillet 2024. 
15) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 57, «Penthiop yrade», la date du 30 avril 2024 est 
rem placée par celle du 31 mai 2025. 
16) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 58, «Bénalaxyl-M», la date du 30 avril 2024 est 
rem placée par celle du 30 avril 2025. 
17) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 59, «Tembotr ione», la date du 30 avril 2024 est 
rem placée par celle du 31 juillet 2024. 
18) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 60, «Spirotetramat», la date du 30 avril 2024 est 
rem placée par celle du 31 juillet 2024. 
19) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 61, «Pyro xsulam», la date du 30 avril 2024 est 
rem placée par celle du 30 avril 2025. 
20) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 62, «Chlorantraniliprole», la date du 30 avril 2024 
est rem placée par celle du 31 décembre 2024. 
21) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 63, «Thiosulf ate de sodium et d’argen t», la date du 
30 avril 2024 est remplacée par celle du 31 juillet 2024. 
22) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 64, «Pyr idalyl», la date du 30 juin 2024 est 
rem placée par celle du 30 juin 2025. 
23) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 68, «1,4-Diméthylnaphtalène», la date du 30 juin 
2024 est remplacée par celle du 30 juin 2025. 
24) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 69, «Amisulbrom», la date du 30 juin 2024 est 
rem placée par celle du 30 sept embre 2024. 
25) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 65, «Acide S-abscissique», la date du 30 juin 2024 
est rem placée par celle du 30 sept embre 2024. 
26) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 66, «Acide L-ascorb ique», la date du 30 juin 2024 
est rem placée par celle du 30 sept embre 2024. 
27) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 67, «Spinetor am», la date du 30 juin 2024 est 
rem placée par celle du 30 sept embre 2024. 
28) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 70, «Valifénal ate», la date du 30 juin 2024 est 
rem placée par celle du 30 sept embre 2024. FR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.12.2020                                                                                                                                         L 414/13   
29) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 71, «Thiencarbazone», la date du 30 juin 2024 est 
rem placée par celle du 30 sept embre 2024. 
30) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 72, «Acéquinocyl», la date du 31 août 2024 est 
rem placée par celle du 30 novembre 2024. 
31) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 73, «Ipconazole», la date du 31 août 2024 est 
rem placée par celle du 30 novembre 2024. 
32) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 74, «Flubendiamide», la date du 31 août 2024 est 
rem placée par celle du 30 novembre 2024. 
33) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 75, «Bacillus pumilus QST 2808», la date du 
31 août 2024 est rem placée par celle du 31 août 2025. 
34) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 79, «Streptomy ces lydicus souc he WYEC 108», la date 
du 31 décembre 2024 est rem placée par celle du 31 décembre 2025. 
La partie E est modifi ée comme suit: 
1) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 6, «Prosulfuron», la date du 30 avril 2024 est 
remplacée par celle du 31 juillet 2024. 
2) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 7, «Pendiméthaline», la date du 31 août 2024 est 
remplacée par celle du 30 novembre 2024. 
3) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à l’entrée no 8, «Imazamo x», la date du 31 octobre 2024 est 
remplacée par celle du 31 janv ier 2025.   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 414/14                                                                                                                                         9.12.2020