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( 1 ) JO NO L 118 DU 20 . 5 . 1972 , P . 1 .

( 2 ) JO NO L 118 DU 30 . 4 . 1981 , P . 1 .

( 3 ) JO NO L 123 DU 10 . 5 . 1973 , P . 1 .

( 4 ) JO NO L 198 DU 31 . 7 . 1980 , P . 25 .

REGLEMENT ( CEE ) NO 1675/81 DE LA COMMISSION

DU 24 JUIN 1981

MODIFIANT LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1203/73 FIXANT LES COEFFICIENTS D ' ADAPTATION A APPLIQUER AUX PRIX D ' ACHAT DANS LE SECTEUR DES FRUITS ET LEGUMES

LA COMMISSION DES COMMUNAUTES

EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,

VU LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1035/72 DU CONSEIL , DU 18 MAI 1972 , PORTANT ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DES FRUITS ET LEGUMES ( 1 ), MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1116/81 ( 2 ), ET NOTAMMENT SON ARTICLE 16 PARAGRAPHE 4 ,

CONSIDERANT QUE LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1203/73 DE LA COMMISSION ( 3 ), MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 2032/80 ( 4 ), A FIXE LES COEFFICIENTS D ' ADAPTATION A APPLIQUER AUX PRIX D ' ACHAT DANS LE SECTEUR DES FRUITS ET LEGUMES ;

CONSIDERANT QUE L ' EVOLUTION DES COURS POUR LES POIRES DES VARIETES PACKHAM ' S TRIUMPH ( WILLIAMS D ' AUTOMNE ) ET CRYSTALLI , AINSI QUE POUR LES POMMES DES VARIETES CARDINAL , BRAMLEY ' S SEEDLING ET COX ' S ORANGE PIPPIN , SUR LES MARCHES REPRESENTATIFS DE LA COMMUNAUTE PENDANT LES DERNIERES CAMPAGNES , NECESSITE UNE REVISION DU COEFFICIENT D ' ADAPTATION DE CES VARIETES ;

CONSIDERANT PAR AILLEURS QUE , DU FAIT DE L ' OBTENTION DE DONNEES PLUS PRECISES POUR CERTAINES VARIETES DE POIRES , IL CONVIENT D ' EXCLURE DE LA LISTE DES VARIETES DE POIRES DE TABLE A GROS FRUITS FIGURANT A L ' ANNEXE V DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1203/73 LES VARIETES BEURRE HARDY ET CRYSTALLI ;

CONSIDERANT QU ' IL EST NECESSAIRE D ' ADAPTER LES MONTANTS RELATIFS AUX COUTS D ' EMBALLAGE , PREVUS A L ' ANNEXE X DU SUSDIT REGLEMENT , ET DE LES EXPRIMER EN ECUS ;

CONSIDERANT QUE LES MESURES PREVUES AU PRESENT REGLEMENT SONT CONFORMES A L ' AVIS DU COMITE DE GESTION DES FRUITS ET LEGUMES ,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

LES ANNEXES DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1203/73 SONT MODIFIEES COMME SUIT .

1 . A L ' ANNEXE V " POIRES " - COEFFICIENT D ' ADAPTATION " VARIETE " ,

A ) LA VARIETE " PACKHAM ' S TRIUMPH " ( WILLIAMS D ' AUTOMNE ) EST AJOUTEE A LA QUATRIEME CASE A LA SUITE DE LA VARIETE " CONDOULA " ;

B ) LA VARIETE " CRYSTALLI " ( BEURRE NAPOLEON , TSAKONIKO ) EST SUPPRIMEE A LA CINQUIEME CASE ET AJOUTEE A LA QUATRIEME CASE A LA SUITE DE LA VARIETE " PACKHAM ' S TRIUMPH " ;

C ) LES VARIETES SUIVANTES , ENUMEREES DANS LA RUBRIQUE " LISTE DE VARIETES DE POIRES DE TABLE A GROS FRUITS " , SONT SUPPRIMEES :

- AU QUATRIEME TIRET : BEURRE HARDY ( BUTIRRA HARDY , GELLERTS ),

ET

- AU DERNIER TIRET : CRISTALLI .

2 . A L ' ANNEXE VII " POMMES " - COEFFICIENT D ' ADAPTATION " VARIETE " ,

A ) LA VARIETE " CARDINAL " EST AJOUTEE A LA TROISIEME CASE A LA SUITE DE LA VARIETE " MANTET " ;

B ) LA VARIETE " BRAMLEY ' S SEEDLING " EST SUPPRIMEE A LA DIXIEME CASE ET AJOUTEE A LA SEPTIEME CASE A LA SUITE DE LA VARIETE " DELICIOUS PILAFA " ;

C ) LA SIXIEME CASE DE LA DEUXIEME COLONNE " COEFFICIENT D ' ADAPTATION " , LES DEUX TIRETS :

" - JUSQU ' A FEVRIER INCLUS:1,2 - A PARTIR DE MARS:1,0 "

SONT REMPLACES PAR :

" - JUSQU ' A AVRIL INCLUS:1,2 , - MAI : 1,0 " . 3 . LES MONTANTS FIXES A L ' ANNEXE X " MONTANT VISE A L ' ARTICLE 2 " SONT REMPLACES PAR LES MONTANTS SUIVANTS :

- 3,0 ECUS POUR LES CHOUX-FLEURS ,

- 4,3 ECUS POUR LES TOMATES ,

- 6,9 ECUS POUR LES PECHES ,

- 3,9 ECUS POUR LES CITRONS ,

- 3,4 ECUS POUR LES POIRES ,

- 4,7 ECUS POUR LES RAISINS DE TABLE ,

- 3,4 ECUS POUR LES POMMES ,

- 5,8 ECUS POUR LES MANDARINES ,

- 4,4 ECUS POUR LES ORANGES .

ARTICLE 2

LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE 1ER JUILLET 1981 .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES , LE 24 JUIN 1981 ,

PAR LA COMMISSION

LE PRESIDENT

GASTON THORN