2)

La section A est modifiée comme suit: a) Les lignes suivantes sont insérées par ordre numérique: No Réf. No CAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications (1) (2) (3) (4) «30340 330198-91-9 12-(Acétoxy)stéarate de 2,3-bis(acétoxy)propyle 30401 — Mono- et diglycérides d’acides gras, acétylés 31542 174254-23-0 Acrylate de méthyle, télomère avec le 1-dodécanethiol, esters d’alkyles en C16-C18 QM = 0,5 % (p/p) dans le PF 43480 064365-11-3 Charbon actif Conformément aux spécifications indiquées à l’annexe V, partie B 62245 012751-22-3 Phosphure de fer Pour les polymères et copolymères de PET uniquement 64990 025736-61-2 Sel de sodium du copolymère du styrène et de l’anhydride maléique Conformément aux spécifications indiquées à l’annexe V 66905 000872-50-4 N-Méthylpyrrolidone 66930 068554-70-1 Méthylsilsesquioxane Monomère résiduel dans le méthylsilsesquioxane: < 1 mg de méthyltriméthoxysilane/kg de méthylsilsesquioxane 67155 — Mélange de 4-(2-benzoxazolyl)-4′-(5-méthyl-2-benzoxazolyl)stilbène, de 4,4′-bis(2-benzoxazolyl)stilbène et de 4,4′-bis(5-méthyl-2-benzoxazolyl)stilbène Pas plus de 0,05 % p/p (quantité de substance utilisée/quantité de la formulation). Conformément aux spécifications indiquées à l’annexe V 76415 019455-79-9 Pimélate de calcium 76815 — Esters du polyester d’acide adipique avec le glycérol ou le pentaérythritol avec des acides gras linéaires à nombre pair d’atomes de carbone (entre C12 et C22) Conformément aux spécifications indiquées à l’annexe V 76845 031831-53-5 Polyester de 1,4-butanediol et caprolactone Conformément aux spécifications indiquées à l’annexe V 77370 070142-34-6 Polyéthylène glycol-30 dipolyhydroxystéarate 79600 009046-01-9 Phosphate de polyéthylène glycol tridécyléther LMS = 5 mg/kg. Pour les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des aliments aqueux uniquement. Conformément aux spécifications indiquées à l’annexe V 80000 009002-88-4 Cire de polyéthylène 81060 009003-07-0 Cire de polypropylène» b) Dans les lignes suivantes, le contenu des colonnes «Dénomination» et «Restrictions et/ou spécifications» est remplacé par le texte suivant: No Réf No CAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications (1) (2) (3) (4) «30080 004180-12-5 Acétate de cuivre LMS(T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre) 35760 001309-64-4 Trioxyde d’antimoine LMS = 0,04 mg/kg (39) (exprimé en antimoine) 40580 000110-63-4 1,4-Butanediol LMS(T) = 5 mg/kg (24) 42320 007492-68-4 Carbonate de cuivre LMS(T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre) 45195 007787-70-4 Bromure de cuivre LMS(T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre) 45200 001335-23-5 Iodure de cuivre LMS(T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre) 53610 054453-03-1 Éthylènediaminetétraacétate de cuivre LMS(T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre) 81515 087189-25-1 Poly(glycérolate de zinc) LMS(T) = 25 mg/kg (38) (exprimé en zinc) 81760 — Poudres, écailles et fibres de laiton, de bronze, de cuivre, d’acier inoxydable, d’étain, et alliages de cuivre, d’étain et de fer LMS(T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre) 88640 008013-07-08 Huile de soja époxydée LMS = 60 mg/kg. Cependant, dans le cas des joints en PVC utilisés pour assurer l’étanchéité des pots en verre contenant des préparations pour nourrissons et des préparations de suite telles que définies par la directive 91/321/CEE ou contenant des préparations à base de céréales et des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 96/5/CE, la LMS est réduite à 30 mg/kg 89200 007617-31-4 Stéarate de cuivre LMS(T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre) 92030 010124-44-4 Sulfate de cuivre LMS(T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre) 96190 020427-58-1 Hydroxyde de zinc LMS(T) = 25 mg/kg (38) (exprimé en zinc) 96240 001314-13-2 Oxyde de zinc LMS(T) = 25 mg/kg (38) (exprimé en zinc) 96320 001314-98-3 Sulfure de zinc LMS(T) = 25 mg/kg (38) (exprimé en zinc)» c) Les lignes suivantes sont supprimées: No Réf. No CAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications (1) (2) (3) (4) «30400 — Glycérides acétylés 38320 005242-49-9 4-(2-Benzoxazolyl)-4′-(5-méthyl-2-benzoxazolyl)stilbène Conforme aux spécifications indiquées à l’annexe V»