FR Journal officiel de l'Union européenne L 276/35

DIRECTIVE 2005/70/CE DE LA COMMISSION

du 20 octobre 2005

modifiant les directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de certains pesticides sur et dans les céréales et certains produits d’origine animale et végétale

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 76/895/CEE du Conseil du 23 novembre 1976 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes (1), et notamment son article 5,

vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales (2), et notamment son article 10,

vu la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires d’origine animale (3), et notamment son article 10,

vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d’origine végétale, y compris les fruits et légumes (4), et notamment son article 7,

vu la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (5), et notamment son article 4, paragraphe 1, point f),

considérant ce qui suit:

(1) Les substances actives existantes suivantes ont été inscrites à l’annexe I de la directive 91/414/CEE: le glyphosate par la directive 2001/99/CE de la Commission (6), le chlorprophame par la directive 2004/20/CE de la Commission (7) et le bromoxynil et l’ioxynil par la directive 2004/58/CE de la Commission (8).

(2) Les nouvelles substances actives suivantes ont été inscrites à l’annexe I de la directive 91/414/CEE: le diméthénamide-p et le flurtamone par la directive 2003/84/CE de la Commission (9), le propoxycarbazone et le zoxamide par la directive 2003/119/CE de la Commission (10), le flazasulfuron et la pyraclostrobine par la directive 2004/30/CE de la Commission (11), le quinoxyfen par la directive 2004/60/CE de la Commission (12) et le mépanipyrim par la directive 2004/62/CE de la Commission (13).

(3) L’inscription à l’annexe I de la directive 91/414/CEE des substances actives concernées a eu lieu sur la base de l’évaluation des informations fournies à propos des utilisations proposées. Des informations concernant ces utilisations ont été soumises par certains États membres conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE. Les informations disponibles ont été examinées et sont suffisantes pour autoriser la fixation de certaines teneurs maximales en résidus (TMR).

(4) Les TMR communautaires et les teneurs recommandées par le Codex Alimentarius sont fixées et évaluées selon des procédures similaires. En ce qui concerne le chlorprophame et le glyphosate, le Codex contient un certain nombre de TMR. Il existe déjà des TMR communautaires fixées dans les directives 76/895/CEE pour le chlorprophame (directive 82/528/CEE du Conseil) (14) et dans les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE pour le glyphosate (directive 1998/82/CE du Conseil) (15). Celles-ci ont été prises en compte lors de la fixation des TMR concernées par les ajustements apportés par la présente directive. Les TMR du Codex dont le retrait sera recommandé dans un avenir proche n’ont pas été prises en considération. Les TMR fondées sur les TMR du Codex ont été évaluées au regard des risques pour les consommateurs. Aucun risque n’a été établi dans le cadre des paramètres toxicologiques fondés sur les études dont dispose la Commission.

(5) Les rapports d’examen de la Commission élaborés aux fins de l’inscription des substances actives concernées à l’annexe I de la directive 91/414/CEE fixent la dose journalière admissible (DJA) et, lorsque c’est nécessaire, la dose aiguë de référence (DAR) pour les substances concernées. L’exposition des consommateurs de denrées alimentaires traitées avec les substances actives concernées a été estimée conformément aux procédures et aux pratiques en usage dans la Communauté européenne. Il a été tenu compte des lignes directrices publiées par l’Organisation mondiale de la santé (16) et de l’avis du comité scientifique des plantes sur la méthodologie employée (17). Il a été calculé que les TMR proposées sur cette base n’entraînent pas de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence.

(6) Afin de garantir une protection adéquate du consommateur contre une exposition à des résidus résultant d’utilisations non autorisées de produits phytosanitaires, il convient de fixer des TMR provisoires pour les combinaisons produit/pesticide concernées à un niveau correspondant au seuil de détection.

(7) L’établissement à l’échelon communautaire de TMR provisoires n’empêche pas les États membres de fixer des TMR provisoires pour les substances concernées conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE et à son annexe VI. Une période de quatre ans est jugée suffisante pour permettre d’autres utilisations des substances actives concernées. Au terme de cette période, il convient que les TMR provisoires deviennent définitives.

(8) Il convient dès lors d’ajouter ou de remplacer toutes les TMR générées par l’utilisation desdits produits phytosanitaires aux annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE pour permettre une surveillance et un contrôle adéquats de l’interdiction de leur utilisation et pour protéger le consommateur. Lorsque les TMR ont déjà été déterminées dans les annexes desdites directives, il y a lieu de les modifier. Lorsque les TMR n’ont pas encore été déterminées, il y a lieu de les fixer pour la première fois.

(9) Le glyphosate est utilisé comme ester ou comme sel. Dans le cas du sel de glyphosate-trimésium, le résidu du cation triméthylsulfonium présente également un risque toxicologique. Il est dès lors nécessaire de fixer également des TMR pour ce cation.

(10) Il convient par conséquent de supprimer les dispositions de la directive 76/895/CEE fixant des TMR pour le chlorprophame.

(11) Il convient donc de modifier les directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE en conséquence.

(12) Les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

À l’annexe II de la directive 76/895/CEE, la ligne relative au chlorprophame est supprimée.

Article 2

La directive 86/362/CEE est modifiée comme suit:

1) à l’annexe II, partie A, les lignes relatives au bromoxynil, au chlorprophame, au diméthénamide-p, au flazasulfuron, au flurtamone, à l’ioxynil, au mépanipyrim, au propoxycarbazone, à la pyraclostrobine, au quinoxyfen, au cation triméthylsulfonium et au zoxamide, figurant à l’annexe I de la présente directive, sont ajoutées;

2) à l’annexe II, partie A, la ligne relative au glyphosate est remplacée par le texte de l’annexe II de la présente directive.

Article 3

La directive 86/363/CEE est modifiée comme suit:

1) à l’annexe II, partie A, les lignes relatives au bromoxynil, au chlorprophame, à l’ioxynil, à la pyraclostrobine, au quinoxyfen et au cation triméthylsulfonium, figurant à l’annexe III de la présente directive, sont ajoutées;

2) à l’annexe II, partie B, la ligne relative au glyphosate est remplacée par le texte de l’annexe IV de la présente directive.

Article 4

La directive 90/642/CEE est modifiée comme suit:

1) à l’annexe II, les entrées relatives au bromoxynil, au chlorprophame, au diméthénamide-p, au flazasulfuron, au flurtamone, à l’ioxynil, au mépanipyrim, au propoxycarbazone, à la pyraclostrobine, au quinoxyfen, au cation triméthylsulfonium et au zoxamide, figurant à l’annexe V de la présente directive, sont ajoutées;

2) à l’annexe II, la ligne relative au glyphosate est remplacée par le texte de l’annexe VI de la présente directive.

Article 5

1. Les États membres adoptent et publient les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 21 avril 2006. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu’un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.

Ils appliquent ces dispositions à partir du 21 avril 2007.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont à arrêter par les États membres.

2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.

Article 6

La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Article 7

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 20 octobre 2005. Par la Commission Markos KYPRIANOU Membre de la Commission

(1) JO L 340 du 9.12.1976, p. 26. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2003/118/CE de la Commission (JO L 327 du 16.12.2003, p. 25).

(2) JO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/48/CE de la Commission (JO L 219 du 24.8.2005, p. 29).

(3) JO L 221 du 7.8.1986, p. 43. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/48/CE.

(4) JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/48/CE.

(5) JO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/34/CE (JO L 125 du 18.5.2005, p. 5).

(6) JO L 304 du 21.11.2001, p. 14.

(7) JO L 70 du 9.3.2004, p. 32.

(8) JO L 120 du 24.4.2004, p. 26.

(9) JO L 247 du 30.9.2003, p. 20. Directive modifiée par la directive 2004/64/CE (JO L 125 du 28.4.2004, p. 42).

(10) JO L 325 du 12.12.2003, p. 41.

(11) JO L 77 du 13.3.2004, p. 50.

(12) JO L 120 du 24.4.2004, p. 39. Directive modifiée par la directive 2004/97/CE (JO L 301 du 28.9.2004, p. 53).

(13) JO L 125 du 28.4.2004, p. 38.

(14) JO L 234 du 9.8.1982, p. 1.

(15) JO L 290 du 29.10.1998, p. 25.

(16) Guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides apportées par l'alimentation (révisé), préparé par le système mondial de surveillance continue de l'environnement/programme alimentaire (GEMS/Food programme) en collaboration avec le comité du Codex sur les résidus de pesticides et publié par l'Organisation mondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7).

(17) Avis du comité scientifique des plantes concernant les questions relatives à la modification des annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil (avis émis par le comité scientifique des plantes le 14 juillet 1998) (http://europa.eu.int/comm/food/fs/sc/index_en.html).

ANNEXE I

Résidus de pesticides Teneurs maximales en mg/kg (ppm) Bromoxynil, y compris ses esters exprimés en bromoxynil 0,10 (2) — maïs 0,05 (1) (2) — autres céréales Chlorprophame (chlorprophame et 3-chloroaniline, exprimée en chlorprophame) 0,02 (1) (2) CÉRÉALES Diméthénamide-p, y compris d’autres mélanges d’isomères constituants (somme des isomères) 0,01 (1) (2) CÉRÉALES Flazasulfuron 0,02 (1) (2) CÉRÉALES Flurtamone 0,02 (1) (2) CÉRÉALES Ioxynil, y compris ses esters exprimés en ioxynil 0,05 (1) (2) CÉRÉALES Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxypropyl)-6-méthylpyrimidine) exprimé en mépanipyrim 0,01 (1) (2) CÉRÉALES Propoxycarbazone, ses sels et 2-hydroxypropoxy-propoxycarbazone 0,02 (1) (2) CÉRÉALES Pyraclostrobine 0,1 (2) froment (blé) 0,3 (2) orge 0,1 (2) seigle 0,3 (2) avoine 0,1 (2) triticale 0,02 (1) (2) autres céréales Quinoxyfen 0,02 (1) (2) froment (blé) 0,2 (2) orge 0,02 (1) (2) seigle 0,2 (2) avoine 0,02 (1) (2) triticale 0,02 (1) (2) autres céréales Cation triméthylsulfonium résultant de l’utilisation de glyphosate 5 (1) (2) froment (blé) 10 (1) (2) orge 5 (1) (2) seigle 10 (1) (2) avoine 5 (2) triticale 0,05 (1) (2) autres céréales Zoxamide 0,02 (1) (2) CÉRÉALES

(1) Indique le seuil de détection.

(2) Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.

ANNEXE II

Résidus de pesticides Teneurs maximales en mg/kg (ppm) Glyphosate 10 (2) froment (blé) 20 (2) orge 1 (2) maïs 10 (2) seigle 20 (2) avoine 20 (2) sorgho 10 (2) triticale 0,1 (1) (2) autres céréales

(1) Indique le seuil de détection.

(2) Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.

ANNEXE III

Teneurs maximales en mg/kg (ppm) Résidus de pesticides dans la viande, y compris les matières grasses, préparations de viande, abats et matières grasses animales énumérés à l'annexe I sous les positions 0201, 0202, 0203, 0204, 0205 00 00, 0206, 0207, ex02 08, 0209 00, 0210, 1601 00 et 1602 dans le lait et les produits laitiers énumérés à l'annexe I sous les positions 0401, 0402, 0405 00 et 0406 dans les œufs frais dépourvus de leur coquille, pour les œufs d'oiseau et jaunes d'œufs repris à l'annexe I sous les positions 0407 00 et 0408 Bromoxynil, y compris ses esters exprimés en bromoxynil viande 0,05 (2); abats 0,20 (2) 0,01 (1) (2) Chlorprophame et 4’-hydroxychlorprophame-O-acide sulfonique (4-HSA), exprimé en chlorprophame viande 0,05 (1) (2); foie 0,05 (1) (2); rognons 0,2 (2) 0,2 (2) — Ioxynil, y compris ses esters exprimés en ioxynil viande 0,05 (2); abats 0,20 (2) 0,01 (1) (2) Pyraclostrobine 0,05 (1) (2) 0,01 (1) (2) 0,05 (1) (2) Quinoxyfen 0,2 (2) 0,05 (2) 0,02 (1) (2) Cation triméthylsulfonium résultant de l'utilisation de glyphosate 0,2 (2) rognons de bovins 0,5 (2) foies de bovins 0,2 (2) viandes de bovins 0,1 (2) rognons de volaille 0,05 (1) (2) autres 0,1 (2) 0,01 (1) (2)

(1) Indique la limite de détermination analytique.

(2) Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.

ANNEXE IV

Teneurs maximales en mg/kg (ppm) Résidus de pesticides dans la viande, y compris les matières grasses, préparations de viande, abats et matières grasses animales énumérés à l'annexe I, sous les positions 0201, 0202, 0203, 0204, 0205 00 00, 0206, 0207, ex02 08, 0209 00, 0210, 1601 00 et 1602 dans le lait et les produits laitiers énumérés à l'annexe I, sous les positions 0401, 0402, 0405 00 et 0406 dans les œufs frais dépourvus de leur coquille, pour les œufs d'oiseau et jaunes d'œufs repris à l'annexe I, sous les positions 0407 00 et 0408 Glyphosate 2 (2) rognons de bovins 0,2 (2) foies de bovins 0,5 (2) rognons de porc 0,1 (2) rognons de volaille 0,05 (1) (2) autres 0,01 (1) (2) 0,01 (1) (2)

(1) Indique le seuil de détection.

(2) Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.

ANNEXE V

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Bromoxynil, y compris ses esters exprimés en bromoxynil Chlorprophame (chlorprophame et 3-chloroaniline, exprimée en chlorprophame) (2) Diméthénamide-p, y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères) Flazasulfuron Flurtamone Ioxynil, y compris ses esters exprimés en ioxynil Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxypropyl)-6-méthylpyrimidine exprimée en mépanipyrim) Propoxycarbazone, ses sels et 2-hydroxypropoxy-propoxycarbazone, calculé en propoxycarbazone Pyraclostrobine Quinoxyfen Cation triméthylsulfonium résultant de l'utilisation de glyphosate Zoxamide 1. Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix 0,05 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,01 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,02 (1) (3) i) AGRUMES 0,02 (3) 0,01 (1) (3) 1 (3) 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides) 0,05 (1) (3) Oranges 0,5 (3) Pomélos Autres 0,05 (1) (3) ii) NOIX (écalées ou non) 0,01 (1) (3) 0,01 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,02 (1) (3) Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de pécan Pignons Pistaches 1 (3) Noix communes Autres 0,02 (1) (3) iii) FRUITS À PÉPINS 0,01 (1) (3) 0,01 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,02 (1) (3) Pommes Poires Coings Autres iv) FRUITS À NOYAU 0,01 (1) (3) 0,01 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,02 (1) (3) Abricots Cerises 0,2 (3) 0,3 (3) Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes Autres 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) v) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (1) (3) a) Raisins de table et raisins de cuve 0,02 (3) 3 (3) 1 (3) 5 (3) Raisins de table 0,02 (1) (3) Raisins de cuve 2 (3) b) Fraises (autres que les fraises des bois) 0,01 (1) (3) 2 (3) 0,5 (3) 0,3 (3) 0,02 (1) (3) c) Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,01 (1) (3) 0,01 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises Autres d) Autres petits fruits et haies (autres que sauvages) 0,01 (1) (3) 0,01 (1) (3) 0,02 (1) (3) 1 (3) 0,02 (1) (3) Myrtilles Airelles canneberges Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis) Groseilles à maquereau Autres e) Baies et fruits sauvages 0,01 (1) (3) 0,01 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) vi) FRUITS DIVERS 0,01 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) Avocats Bananes Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues 0,05 (3) Olives 0,02 (3) Olives de table — — — — — — — — — — — — Olives (huile d'extraction) — — — — — — — — — — 1 (3) — Passiflores Ananas Papayes 0,05 (3) Autres 0,01 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,05 (1) (3) 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché 0,05 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,01 (1) (3) 0,01 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,01 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,02 (1) (3) Betteraves rouges Carottes 0,2 (3) Céléris-raves Raifort Topinambours Panais 0,2 (3) Persil à grosse racine Radis Salsifis Patates douces Rutabagas Navets Ignames Autres 0,05 (1) (3) ii) LÉGUMES-BULBES 0,01 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,02 (1) (3) Ail 0,2 (3) Oignons 0,2 (3) 0,2 (3) Échalotes 0,2 (3) Oignons de printemps Autres 0,05 (1) (3) 0,02 (1) (3) iii) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,05 (1) (3) a) Solanacées 0,02 (1) (3) Tomates 1 (3) 0,5 (3) Poivrons Aubergines Autres 0,01 (1) (3) 0,02 (1) (3) b) Cucurbitacées à peau comestible 0,01 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) Concombres Cornichons Courgettes Autres c) Cucurbitacées à peau non comestible 0,01 (1) (3) 0,05 (3) 0,02 (1) (3) Melons Courges Pastèques Autres d) Maïs doux 0,01 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) iv) BRASSICÉES 0,05 (1) (3) 0,01 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,02 (1) (3) a) Choux (développement de l'inflorescence) Brocolis Choux-fleurs Autres b) Choux pommés Choux de Bruxelles Choux pommés Autres c) Choux feuilles Choux de Chine Choux non pommés Autres d) Choux-raves v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,05 (1) (3) 0,01 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,02 (1) (3) a) Laitues et similaires 2 (3) Cresson Mâche Laitue Scarole Autres b) Épinards et similaires 0,02 (1) (3) Épinards Feuilles de bettes (cardes) Autres c) Cresson d'eau 0,02 (1) (3) d) Endives 0,02 (1) (3) e) Fines herbes 0,02 (1) (3) Cerfeuil Ciboulette Persil Céléri à couper Autres vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,05 (1) (3) 0,01 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,02 (1) (3) Haricots (non écossés) Haricots (écossés) Pois (non écossés) Pois (écossés) Autres vii) LÉGUMES-TIGES (frais) 0,05 (1) (3) 0,01 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,02 (1) (3) Asperges Cardons Céléris Fenouil Artichauts Poireaux Rhubarbe Autres viii) CHAMPIGNONS 0,05 (1) (3) 0,01 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) a) Champignons de couche 0,05 (1) (3) b) Champignons sauvages 20 (3) 3. Légumineuses séchées 0,05 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,01 (1) (3) 0,01 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,01 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,3 (3) 0,02 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,02 (1) (3) Haricots Lentilles Pois Autres 4. Graines oléagineuses 0,1 (1) (3) 0,1 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,1 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,05 (1) (3) Graines de lin Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol Graines de colza Fèves de soja 10 (3) Graines de moutarde Graines de coton Autres 0,05 (1) (3) 5. Pommes de terre 0,05 (1) (3) 10 (2) (3) 0,01 (1) (3) 0,01 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,01 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,02 (1) (3) Pommes de terre primeur Pommes de terre de conservation 6. Thé (feuille et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis ) 0,1 (1) (3) 0,1 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,1 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,05 (1) (3) 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée 0,1 (1) (3) 0,1 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,1 (1) (3) 0,02 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,5 (1) (3) 0,05 (1) (3) 0,05 (1) (3)

(1) Indique le seuil de détection.

(2) La définition des résidus pour les pommes de terre porte sur le chlorprophame uniquement.

(3) Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.

ANNEXE VI

Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Glyphosate 1) Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix i) AGRUMES Pamplemousses 0,1 (2) Citrons 0,1 (2) Limettes Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides) 0,1 (2) Oranges 0,5 (2) Pomélos Autres 0,1 (1) (2) ii) NOIX (écalées ou non) 0,1 (1) (2) Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres iii) FRUITS À PÉPINS 0,1 (1) (2) Pommes Poires Coings Autres iv) FRUITS À NOYAUX 0,1 (1) (2) Abricots Cerises Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes Autres v) BAIES ET PETITS FRUITS a) Raisins de table et raisins de cuve 0,5 (2) Raisins de table Raisins de cuve b) Fraises (autres que les fraises des bois) 0,1 (1) (2) c) Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,1 (1) (2) Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises Autres d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) 0,1 (1) (2) Myrtilles Airelles canneberges Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis) Groseilles à maquereau Autres e) Baies et fruits sauvages 0,1 (1) (2) vi) FRUITS DIVERS Avocats Bananes Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues Olives Olives de table Olives (huile d'extraction) 1 (2) Passiflores Ananas Papayes Autres 0,05 (1) (2) 2) Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,1 (1) (2) Betteraves rouges Carottes Céléris-raves Raifort Topinambours Panais Persil à grosse racine Radis Salsifis Patates douces Rutabagas Navets Ignames Autres ii) LÉGUMES-BULBES 0,1 (1) (2) Ail Oignons Échalotes Oignons de printemps Autres iii) LÉGUMES-FRUITS 0,1 (1) (2) a) Solanacées Tomates Poivrons Aubergines Autres b) Cucurbitacées à peau comestible Concombres Cornichons Courgettes Autres c) Cucurbitacées à peau non comestible Melons Courges Pastèques Autres d) Maïs doux iv) BRASSICÉES 0,1 (1) (2) a) Choux (développement de l'inflorescence) Brocolis Choux-fleurs Autres b) Choux pommés Choux de Bruxelles Choux pommés Autres c) Choux feuilles Choux de Chine Choux non pommés Autres d) Choux-raves v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,1 (1) (2) a) Laitues et similaires Cresson Mâche Laitue Scarole Autres b) Épinards et similaires Épinards Feuilles de bettes (cardes) Autres c) Cresson d'eau d) Endives e) Fines herbes Cerfeuil Ciboulette Persil Céléri à couper Autres vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,1 (1) (2) Haricots (non écossés) Haricots (écossés) Pois (non écossés) Pois (écossés) Autres vii) LÉGUMES-TIGES (frais) 0,1 (1) (2) Asperges Cardons Céléris Fenouil Artichauts Poireaux Rhubarbe Autres viii) CHAMPIGNONS a) Champignons de couche 0,1 (1) (2) b) Champignons sauvages 50 (2) 3) Légumineuses séchées Haricots 2 (2) Lentilles Pois 10 (2) Autres 0,1 (1) (2) 4) Graines oléagineuses Graines de lin 10 (2) Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol 20 (2) Graines de colza 10 (2) Fèves de soja 20 (2) Graines de moutarde 10 (2) Graines de coton 10 (2) Autres 0,1 (1) (2) 5) Pommes de terre 0,5 (2) Pommes de terre de primeur Pommes de terre de conservation 6) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis ) 2 (2) 7) Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée 0,1 (1) (2)

(1) Indique le seuil de détection.

(2) Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.