Rectificatif au règlement délégué (UE) 2019/2016 de la Commission du 11 mars 2019 complétant le règlement (UE) 2017/1369 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des appareils de réfrigération et abrogeant le règlement délégué (UE) no 1060/2010 de la Commission

( «Journal officiel de l’Union européenne» L 315 du 5 décembre 2019 )

Page 103, au considérant 15:

au lieu de:

«émissions acoustiques dans l’air»,

lire:

«émissions de bruit acoustique dans l’air».

Page 104, à l’article 1er, paragraphe 2, point a):

au lieu de:

«aux armoires frigorifiques professionnelles ni aux cellules de refroidissement, hormis les congélateurs coffres professionnels;»

lire:

«aux armoires frigorifiques professionnelles ni aux cellules de refroidissement et de congélation rapides, hormis les congélateurs coffres professionnels;»

Page 105, à l’article 2, point 10):

au lieu de:

«“congélateur-coffre”: un congélateur de denrées alimentaires dont le ou les compartiments sont accessibles par le dessus de l’appareil ou qui comporte à la fois des compartiments à ouverture par le dessus et par l’avant, mais dans lequel le volume brut du ou des compartiments à ouverture par le dessus dépasse 75 % du volume brut total de l’appareil, utilisé pour le stockage de denrées alimentaires dans des environnements non ménagers;»

lire:

«“congélateur coffre professionnel”: un congélateur dont le ou les compartiments sont accessibles par le dessus de l’appareil ou qui comporte à la fois des compartiments à ouverture par le dessus et par l’avant, mais dans lequel le volume brut du ou des compartiments à ouverture par le dessus dépasse 75 % du volume brut total de l’appareil, utilisé pour le stockage de denrées alimentaires dans des environnements non ménagers;»

Page 107, à l’article 8, point c):

au lieu de:

«consommation énergétique annuelle»,

lire:

«consommation d’énergie annuelle».

Page 109, à l’annexe I, point 1):

au lieu de:

«“code à réponse rapide” (code QR): un code à barres matriciel figurant sur l’étiquette énergétique d’un modèle de produit qui renvoie aux informations concernant ce modèle dans la partie publique de la base de données des produits;»

lire:

«“code à réponse rapide” (code QR): un code à barres matriciel figurant sur l’étiquette énergétique d’un modèle de produit qui renvoie aux informations concernant ce modèle dans la partie publique de la base de données sur les produits;»

Page 114, à l’annexe III, point 1.2, VII, deuxième tiret:

au lieu de:

«si l’appareil de réfrigération ne contient pas de compartiment de congélation, le pictogramme et la valeur en litres au point VII sont omis;»

lire:

«si l’appareil de réfrigération ne contient pas de compartiment pour denrées congelées, le pictogramme et la valeur en litres au point VII sont omis;»

Page 117, à l’annexe III, point 3.3 f), numéro 10, troisième tiret:

au lieu de:

«[…] si l’appareil contient uniquement un ou plusieurs compartiments de congélation ou uniquement un ou plusieurs compartiments pour denrées non congelées, seul le pictogramme pertinent de la ligne supérieure, comme énoncé au point 1.2 VII et VIII, est présenté et centré entre les deux bords verticaux de l’étiquette énergétique;»

lire:

«[…] si l’appareil contient uniquement un ou plusieurs compartiments pour denrées congelées ou uniquement un ou plusieurs compartiments pour denrées non congelées, seul le pictogramme pertinent de la ligne supérieure, comme énoncé au point 1.2 VII et VIII, est présenté et centré entre les deux bords verticaux de l’étiquette énergétique;»

Page 120, à l’annexe IV, point 3 a), quatrième alinéa, quatrième tiret:

au lieu de:

«consommation quotidienne d’énergie»,

lire:

«consommation d’énergie quotidienne».

Page 121, à l’annexe IV, point 3 a), premier tiret après le tableau 3:

au lieu de:

«le facteur de charge L = 0,9 pour les appareils de réfrigération ne comprenant que des compartiments de congélation et L = 1,0 pour tous les autres appareils; et»,

lire:

«le facteur de charge L = 0,9 pour les appareils de réfrigération ne comprenant que des compartiments pour denrées congelées et L = 1,0 pour tous les autres appareils; et».

Page 122, à l’annexe IV, point 4 a), deuxième alinéa, deuxième tiret:

au lieu de:

«volume du compartiment»,

lire:

«volume de compartiment».

Page 122, à l’annexe IV, point 4 b), tableau 4, cinquième colonne, deuxième ligne:

au lieu de:

«entre 1,15 et 1,56 pour les appareils combinés comportant des compartiments “trois étoiles” et “quatre étoiles” (b), 1,15 pour les autres appareils combinés, 1,00 pour les autres appareils de réfrigération»,

lire:

«entre 1,15 et 1,56 pour les appareils combinés comportant des compartiments “trois étoiles” ou “quatre étoiles” (b), 1,15 pour les autres appareils combinés, 1,00 pour les autres appareils de réfrigération».

Page 122, à l’annexe IV, point 4 b), note (b) du tableau 4, phrase introductive:

au lieu de:

«C pour les appareils combinés comportant des compartiments “trois étoiles” et “quatre étoiles” et déterminé comme suit: où frzf est le volume du compartiment “trois étoiles” et “quatre étoiles” Vfr en tant que fraction du V avec frzf = Vfr/V:»

lire: