1)

L’annexe I de la décision 2006/696/CE est modifiée comme suit: a) La partie 1 est remplacée par le texte suivant: «Partie 1 Liste des pays tiers ou des parties de pays tiers (1) Pays Code du territoire Description du territoire Certificat vétérinaire Conditions particulières Modèle(s) Garanties supplémentaires 1 2 3 4 5 6 AR — Argentine AR-0 SPF AU — Australie AU-0 BPP, DOC, HEP, SPF, SRP A BPR I DOR II HER III BR — Brésil BR-0 SPF BR-1 États du Mato Grosso, du Paraná, du Rio Grande do Sul, de Santa Catarina et de São Paulo BPP, DOC, HEP, SRP A BR-2 États du Rio Grande do Sul, de Santa Catarina, du Paraná, de São Paulo et du Mato Grosso do Sul BPR, DOR, HER, SRA BW — Botswana BW-0 SPF BPR I DOR II HER III CA — Canada CA-0 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRA, SPF, SRP IV CH — Suisse CH-0 (2) CL — Chili CL-0 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SPF, SRA, SRP A HR — Croatie HR-0 BPR, BPP, DOR, DOC, HEP, HER, SPF, SRA, SRP A GL — Groenland GL-0 SPF IL — Israël IL-0 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SPF, SRP IV IS — Islande IS-0 SPF MG — Madagascar MG-0 SPF MX — Mexique MX-0 SPF NA — Namibie NA-0 SPF BPR I DOR II HER III NZ — Nouvelle-Zélande NZ-0 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SPF, SRA, SRP A PM — Saint-Pierre-et-Miquelon PM-0 SPF TH — Thaïlande TH-0 SPF TN — Tunisie TN-0 DOR, BPR, BPP, HER, SPF IV TR — Turquie TR-0 SPF US — États-Unis US-0 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SPF, SRA, SRP IV UY — Uruguay UY-0 SPF ZA — Afrique du Sud ZA-0 SPF BPR I DOR II HER III b) La partie 2 est modifiée comme suit: i) Dans la sous-partie intitulée «Garanties supplémentaires (GS)», le texte suivant est ajouté: «IV : des garanties adéquates pour les volailles de reproduction de l’espèce Gallus gallus, les poussins Gallus gallus d’un jour destinés à la reproduction et les œufs à couver de Gallus gallus, conformes aux dispositions communautaires relatives au contrôle des salmonelles, ont été fournies et doivent être certifiées conformément aux modèles BPP, DOC et HEP, respectivement.» ii) Après la sous-partie intitulée «Garanties supplémentaires (GS)», la sous-partie suivante est ajoutée: «Conditions particulières: “A” : Interdiction d’importer dans la Communauté des volailles de reproduction de l’espèce Gallus gallus, des poussins Gallus gallus d’un jour destinés à la reproduction et des œufs à couver de Gallus gallus, puisqu’un programme de contrôle des salmonelles en conformité avec le règlement (CE) no 2160/2003 n’a pas été présenté à la Commission ou approuvé par elle.» iii) Le modèle de certificat vétérinaire relatif aux volailles de reproduction ou de rente autres que les ratites (BPP) est remplacé par le suivant: «Modèle de certificat vétérinaire relatif aux volailles de reproduction ou de rente autres que les ratites (BPP) iv) Le modèle de certificat vétérinaire relatif aux poussins d’un jour autres que de ratite (DOC) est remplacé par le suivant: «Modèle de certificat vétérinaire relatif aux poussins d’un jour autres que de ratite (DOC) v) Le modèle de certificat vétérinaire relatif aux œufs à couver de volailles autres que les ratites (HEP) est remplacé par le suivant: «Modèle de certificat vétérinaire relatif aux œufs à couver de volailles autres que les ratites (HEP)