État des recettes et des dépenses de l’Agence européenne pour l’environnement
pour l’exercice 2004
(2004/351/CE)Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 57FR
ÉTAT DES RECETTES
Récapitulation
Titre
Chapitre Intitulé Exercice 2004 Exercice 2003 Exercice 2002
1 SUBVENTION DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ET CONTRIBU-
TION DE L’ASSOCIATION EUROPÉENNE DE LIBRE-ÉCHANGE (AELE)ET DES NOUVEAUX PAYS MEMBRES
10 SUBVENTION DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ET CONTRIBUTION DEL’ASSOCIATION EUROPÉENNE DE LIBRE-ÉCHANGE (AELE) 31 1 12 000 27 578 750 22 013 000
Total du titre 1 31 112 000 27 578 750 22 013 000
2 RECETTES DIVERSES
20 PRODUIT DE LA VENTE DE BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES p.m. p.m. p.m.
21 PRODUIT DE LOCATIONS p.m. p.m. p.m.
22 REMBOURSEMENTS DIVERS p.m. p.m. 2 975 000
23 REMBOURSEMENT DE DÉPENSES DIVERSES p.m. p.m. p.m.
24 DONS ET LEGS p.m. p.m. p.m.
25 REVENUS DIVERS p.m. p.m. 225 000
Total du titre 2 p.m. p.m. 3 200 000
TOTAL GÉNÉRAL 31 112 000 27 578 750 25 213 000AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENTJournal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 58FR
TITRE 1
SUBVENTION DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ET CONTRIBUTION DE L’ASSOCIATION EUROPÉENNE DE LIBRE-
ÉCHANGE (AELE) ET DES NOUVEAUX PAYS MEMBRES
CHAPITRE 1 0 — SUBVENTION DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ET CONTRIBUTION DE L’ASSOCIATION EUROPÉENNE DE LIBRE-
ÉCHANGE (AELE)
Article
PosteIntitulé Exercice 2004 Exercice 2003 Exercice 2002
CHAPITRE 1 0
100 Subvention de la Communauté européenne 27 200 000 21 380 000 1 9 380 000
101 Contribution de l’AELE 579 000 350 000 363 000
102 Contribution des nouveaux États membres 3 333 000 5 848 750 2 270 000
TOTAL DU CHAPITRE 1 0 31 1 12 000 27 578 750 22 013 000
Total du titre 1 31 112 000 27 578 750 22 013 000AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENTJournal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 59FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
TITRE 1
SUBVENTION DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ET CONTRIBUTION DE L’ASSOCIATION EUROPÉENNE DE LIBRE-
ÉCHANGE (AELE) ET DES NOUVEAUX PAYS MEMBRES
CHAPITRE 1 0 — SUBVENTION DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ET CONTRIBUTION DE L’ASSOCIATION EUROPÉENNE DE LIBRE-ÉCHANGE (AELE)
1 0 0 Subvention de la Communauté européenne
Exercice 2004 Exercice 2003 Exercice 2002
27 200 000 21 380 000 1 9 380 000
Commentaires
Règlement (CEE) no1210/90 du Conseil du 7 mai 1 990 relatif à la création de l’Agence européenne pour l’environnement et du réseau
européen d’information et d’observation pour l’environnement (JO L 120 du 1 1.5.1 990, p. 1).
Cet article inclut 1 500 000 euros reportés de 1 996 dans une réserve imposée par le Parlement européen.
1 0 1 Contribution de l’AELE
Exercice 2004 Exercice 2003 Exercice 2002
579 000 350 000 363 000
Commentaires
Contribution provenant des paiements de l’AELE dans le cadre de l’accord EEE.
1 0 2 Contribution des nouveaux États membres
Exercice 2004 Exercice 2003 Exercice 2002
3 333 000 5 848 750 2 270 000
Commentaires
Contribution des nouveaux États membres.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 60FR
TITRE 2
RECETTES DIVERSES
CHAPITRE 2 0 — PRODUIT DE LA VENTE DE BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES
CHAPITRE 2 1 — PRODUIT DE LOCATIONSCHAPITRE 2 2 — REMBOURSEMENTS DIVERS
Article
PosteIntitulé Exercice 2004 Exercice 2003 Exercice 2002
CHAPITRE 2 0
200 Produit de la vente de biens meubles et immeubles p.m. p.m. p.m.
TOTAL DU CHAPITRE 2 0 p.m. p.m. p.m.
CHAPITRE 2 1
210 Produit de locations p.m. p.m. p.m.
TOTAL DU CHAPITRE 2 1 p.m. p.m. p.m.
CHAPITRE 2 2
220 Remboursement «Phare» p.m. p.m. p.m.
221 Remboursement «T acis» p.m. p.m. 1 500 000
222 Remboursement «EuropeAid» p.m. p.m. 500 000
227 Remboursement d’autres programmes communautaires p.m. p.m. 975 000
228 Remboursement de tierces parties p.m. p.m. p.m.
229 Bénéfices provenant d’investissements, prêts, intérêts bancaires ou autres pro-
duits p.m. p.m. p.m.
TOTAL DU CHAPITRE 2 2 p.m. p.m. 2 975 000AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENTJournal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 61FR
CHAPITRE 2 3 — REMBOURSEMENT DE DÉPENSES DIVERSES
CHAPITRE 2 4 — DONS ET LEGSCHAPITRE 2 5 — REVENUS DIVERS
Article
PosteIntitulé Exercice 2004 Exercice 2003 Exercice 2002
CHAPITRE 2 3
230 Remboursement de dépenses diverses p.m. p.m. p.m.
TOTAL DU CHAPITRE 2 3 p.m. p.m. p.m.
CHAPITRE 2 4
240 Dons et legs p.m. p.m. p.m.
TOTAL DU CHAPITRE 2 4 p.m. p.m. p.m.
CHAPITRE 2 5
250 Revenus de fonds placés ou prêtés, intérêts bancaires et autres p.m. p.m. 225 000
251 Bénéfices de change p.m. p.m. p.m.
TOTAL DU CHAPITRE 2 5 p.m. p.m. 225 000
Total du titre 2 p.m. p.m. 3 200 000
TOTAL GÉNÉRAL 31 112 000 27 578 750 25 213 000AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENTJournal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 62FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
TITRE 2
RECETTES DIVERSES
CHAPITRE 2 0 — PRODUIT DE LA VENTE DE BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES
2 0 0 Produit de la vente de biens meubles et immeubles
Exercice 2004 Exercice 2003 Exercice 2002
p.m. p.m. p.m.
CHAPITRE 2 1 — PRODUIT DE LOCATIONS
2 1 0 Produit de locations
Exercice 2004 Exercice 2003 Exercice 2002
p.m. p.m. p.m.
CHAPITRE 2 2 — REMBOURSEMENTS DIVERS
2 2 0 Remboursement «Phare»
Exercice 2004 Exercice 2003 Exercice 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Remboursement de dépenses pour des services fournis au titre du programme Phare.
2 2 1 Remboursement «T acis»
Exercice 2004 Exercice 2003 Exercice 2002
p.m. p.m. 1 500 000
Commentaires
Remboursement de dépenses pour des services fournis au titre du programme Tacis.
2 2 2 Remboursement «EuropeAid»
Exercice 2004 Exercice 2003 Exercice 2002
p.m. p.m. 500 000
Commentaires
Remboursement de dépenses pour des services fournis au titre du programme EuropeAid.
2 2 7 Remboursement d’autres programmes communautaires
Exercice 2004 Exercice 2003 Exercice 2002
p.m. p.m. 975 000
Commentaires
Remboursement de dépenses pour des services fournis au titre d’autres programmes communautaires.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 63FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 2 2 — REMBOURSEMENTS DIVERS (suite)
2 2 8 Remboursement de tierces parties
Exercice 2004 Exercice 2003 Exercice 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Remboursement de dépenses pour des services fournis à des tierces parties.
2 2 9 Bénéfices provenant d’investissements, prêts, intérêts bancaires ou autres produits
Exercice 2004 Exercice 2003 Exercice 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Bénéfices provenant d’investissements, prêts, intérêts bancaires ou autres produits.
CHAPITRE 2 3 — REMBOURSEMENT DE DÉPENSES DIVERSES
2 3 0 Remboursement de dépenses diverses
Exercice 2004 Exercice 2003 Exercice 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Ce montant concerne les remboursements de menues dépenses (conversations téléphoniques privées, etc.).
CHAPITRE 2 4 — DONS ET LEGS
2 4 0 Dons et legs
Exercice 2004 Exercice 2003 Exercice 2002
p.m. p.m. p.m.
CHAPITRE 2 5 — REVENUS DIVERS
2 5 0 Revenus de fonds placés ou prêtés, intérêts bancaires et autres
Exercice 2004 Exercice 2003 Exercice 2002
p.m. p.m. 225 000
Commentaires
Ce montant concerne des intérêts bancaires payés aux comptes de l’Agence.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 64FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 2 5 — REVENUS DIVERS (suite)
2 5 1 Bénéfices de change
Exercice 2004 Exercice 2003 Exercice 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Projet de règlement intérieur portant dispositions financières de l’Agence européenne pour l’environnement, adopté par le conseil d’adminis-
tration.
Les pertes et les bénéfices de change enregistrés à l’occasion des transferts de fonds peuvent être compensés. Ainsi n’y aura-t-il lieu d’émettre
un titre de recettes à la fin de l’exercice que dans le cas d’un solde créditeur.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 65FR
ÉTAT DES DÉPENSES
Récapitulation générale des crédits (2004 et 2003) et de l’exécution (2002)
Titre
Chapitre Intitulé Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
1 PERSONNEL
11 PERSONNEL EN ACTIVITÉ 1 1 579 000 10 753 600 9 633 428
12 FRAIS DE RECRUTEMENT 555 000 296 150 370 285
13 MISSIONS ET VOYAGES PROFESSIONNELS 700 000 550 000 545 920
14 INFRASTRUCTURE SOCIO-MÉDICALE 626 000 292 000 240 700
Total du titre 1 13 460 000 11 891 750 10 790 333
2 DÉPENSES ADMINISTRATIVES
21 LOCATION D’IMMEUBLES ET FRAIS ACCESSOIRES 2 003 700 1 927 000 1 641 639
22 BIENS MEUBLES ET FRAIS ACCESSOIRES 272 000 280 000 1 66 239
23 DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF COURANT 367 300 378 000 234 330
24 FRAIS DE RÉCEPTION ET DE REPRÉSENTATION 12 000 12 000 7 255
25 FRAIS DE RÉUNION 300 000 210 000 200 000
26 GESTION ENVIRONNEMENTALE DE L’AGENCE 60 000
27 PUBLICATIONS ET MATÉRIEL D’INFORMATION 25 000 25 000 52 000
Total du titre 2 3 040 000 2 832 000 2 301 463
3 DÉPENSES OPÉRATIONNELLES
30 DEUXIÈME PROGRAMME DE TRAV AIL PLURIANNUEL — — —
31 RÉUNIONS ET TRADUCTIONS p.m. 1 050 000 866 483
32 DEUXIÈME PROGRAMME DE TRAV AIL PLURIANNUEL p.m. 1 1 715 000 1 1 244 722
33 RESSOURCES 10 657 000
34 ACTIONS STRATÉGIQUES 3 955 000
Total du titre 3 14 612 000 12 765 000 12 111 205
TOTAL GÉNÉRAL 31 112 000 27 488 750 25 203 001AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENTJournal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 66FR
TITRE 1
PERSONNEL
CHAPITRE 1 1 — PERSONNEL EN ACTIVITÉ
Article
PosteIntitulé Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
CHAPITRE 1 1
110 Agents occupant un emploi prévu au tableau des effectifs
1100 Traitements de base 6 080 000 5 465 000 4 349 500
1101 Allocations familiales 622 000 602 000 475 000
1102 Indemnités d’expatriation 775 000 712 200 570 000
1103 Indemnités de secrétariat 38 000 35 500 28 900
1104 Indemnité de déplacement 2 000 2 000 1 318
T otal de l’article 1 1 0 7 517 000 6 81 6 700 5 424 718
111 Autres agents
1111 Auxiliaires 425 000 750 000 1 687 650
1112 Agents locaux p.m. p.m. p.m.
1113 Autre personnel extérieur; consultants p.m. p.m. p.m.
1114 Personnel de l’Agence 50 000 40 000 25 770
1115 Experts nationaux détachés 590 000 485 000 422 250
1116 Soutien technique 70 000 60 000 39 000
1117 Scientifiques invités p.m. p.m. p.m.
T otal de l’article 1 1 1 1 135 000 1 335 000 2 17 4 670
112 Cotisations patronales à la sécurité sociale
1120 Cotisations patronales à la sécurité sociale 260 000 232 100 187 000
1121 Cotisations à l’assurance contre le chômage 47 500 42 800 34 200
T otal de l’article 1 1 2 307 500 27 4 900 221 200
114 Allocations et indemnités diverses
1140 Allocations à la naissance et en cas de décès 2 000 2 000 800
1141 Frais de voyage à l’occasion du congé annuel 210 000 200 000 1 60 000
1145 Indemnité spéciale pour les comptables et régisseurs d’avance p.m. p.m. p.m.
1146 Constitution ou maintien de droits à pension p.m. p.m. p.m.
T otal de l’article 1 1 4 212 000 202 000 1 60 800AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENTJournal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 67FR
CHAPITRE 1 1 — PERSONNEL EN ACTIVITÉ (suite)
CHAPITRE 1 2 — FRAIS DE RECRUTEMENT
Article
PosteIntitulé Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
115 Heures supplémentaires
1150 Heures supplémentaires 15 000 p.m. 5 040
T otal de l’article 1 1 5 15 000 p.m. 5 040
116 Coefficients correcteurs
1160 Coefficients correcteurs 2 377 500 2 1 10 000 1 632 000
T otal de l’article 1 1 6 2 377 500 2 1 10 000 1 632 000
117 Prestations d’appoint
1170 Interprètes free-lance et opérateurs de conférence 15 000 15 000 15 000
1172 Autres prestations et travaux envoyés à la traduction et à la dactylographie —
Centre commun de traduction à Luxembourg p.m. p.m. p.m.
T otal de l’article 1 1 7 15 000 15 000 15 000
TOTAL DU CHAPITRE 1 1 1 1 579 000 10 753 600 9 633 428
CHAPITRE 1 2
120 Frais divers de recrutement
1200 Frais divers de recrutement 200 000 75 000 144 285
T otal de l’article 1 2 0 200 000 75 000 144 285
121 Frais de voyage lors du recrutement ou au moment de quitter l’Agence
1210 Frais de voyage lors du recrutement ou au moment de quitter l’Agence 20 000 20 000 12 000
T otal de l’article 1 2 1 20 000 20 000 12 000
122 Indemnités d’installation, de réinstallation et de mutation
1220 Indemnités d’installation, de réinstallation et de mutation 220 000 71 150 109 000
T otal de l’article 1 2 2 220 000 71 150 109 000
123 Frais de déménagement
1230 Frais de déménagement 75 000 90 000 80 000
T otal de l’article 1 2 3 75 000 90 000 80 000AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENTJournal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 68FR
CHAPITRE 1 2 — FRAIS DE RECRUTEMENT (suite)
CHAPITRE 1 3 — MISSIONS ET VOYAGES PROFESSIONNELSCHAPITRE 1 4 — INFRASTRUCTURE SOCIO-MÉDICALE
Article
PosteIntitulé Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
124 Indemnités journalières temporaires
1240 Indemnités journalières temporaires 40 000 40 000 25 000
T otal de l’article 1 2 4 40 000 40 000 25 000
TOTAL DU CHAPITRE 1 2 555 000 296 150 370 285
CHAPITRE 1 3
130 Frais de mission
1300 Frais de mission 700 000 550 000 545 920
T otal de l’article 1 3 0 700 000 550 000 545 920
TOTAL DU CHAPITRE 1 3 700 000 550 000 545 920
CHAPITRE 1 4
140 Restaurants et cantines
1400 Restaurants et cantines 140 000 130 000 1 18 000
T otal de l’article 1 4 0 140 000 130 000 1 18 000
141 Service médical
1410 Service médical 35 000 22 000 12 700
T otal de l’article 1 4 1 35 000 22 000 12 700
142 Développement des compétences et évolution de l’organisation
1420 Développement des compétences et évolution de l’organisation 451 000 140 000 1 10 000
T otal de l’article 1 4 2 451 000 140 000 1 10 000
TOTAL DU CHAPITRE 1 4 626 000 292 000 240 700
Total du titre 1 13 460 000 11 891 750 10 790 333AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENTJournal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 69FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
TITRE 1
PERSONNEL
CHAPITRE 1 1 — PERSONNEL EN ACTIVITÉ
1 1 0 Agents occupant un emploi prévu au tableau des effectifs
1 1 0 0 Traitements de base
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
6 080 000 5 465 000 4 349 500
Commentaires
Règlement (CEE) no1210/90 du Conseil du 7 mai 1 990 relatif à la création de l’Agence européenne pour l’environnement et du réseau
européen d’information et d’observation pour l’environnement (JO L 120 du 1 1.5.1 990, p. 1), et notamment ses articles 1 6 et 17 .
Ce crédit est destiné à couvrir les traitements de base du personnel inscrit au tableau des effectifs calculés sur la base des règlements et
réglementations applicables aux fonctionnaires et autres agents des Communautés européennes et compte tenu d’éventuelles adaptations.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
1 1 0 1 Allocations familiales
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
622 000 602 000 475 000
Commentaires
Règlement (CEE) no1210/90 du Conseil du 7 mai 1 990 relatif à la création de l’Agence européenne pour l’environnement et du réseau
européen d’information et d’observation pour l’environnement (JO L 120 du 1 1.5.1 990, p. 1), et notamment ses articles 1 6 et 17 .
Les allocations familiales comprennent:— l’allocation de foyer,— l’allocation pour enfants et autres personnes à charge,— l’allocation scolaire.La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
1 1 0 2 Indemnités d’expatriation
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
775 000 712 200 570 000
Commentaires
Règlement (CEE) no1210/90 du Conseil du 7 mai 1 990 relatif à la création de l’Agence européenne pour l’environnement et du réseau
européen d’information et d’observation pour l’environnement (JO L 120 du 1 1.5.1 990, p. 1), et notamment ses articles 1 6 et 17 .
L’indemnité de dépaysement est égale à 1 6 % du montant total du traitement de base ainsi que de l’allocation de foyer et de l’allocation pour
enfant à charge.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 70FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 1 1 — PERSONNEL EN ACTIVITÉ (suite)
110 (suite)
1 1 0 3 Indemnités de secrétariat
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
38 000 35 500 28 900
Commentaires
Règlement (CEE) no1210/90 du Conseil du 7 mai 1 990 relatif à la création de l’Agence européenne pour l’environnement et du réseau
européen d’information et d’observation pour l’environnement (JO L 120 du 1 1.5.1 990, p. 1), et notamment ses articles 1 6 et 17 .
1 1 0 4 Indemnité de déplacement
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
2 000 2 000 1 318
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les indemnités prévues à l’annexe VII, article 15, du statut applicable aux fonctionnaires et autres agents des
Communautés européennes.
1 1 1 Autres agents
1 1 1 1 Auxiliaires
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
425 000 750 000 1 687 650
Commentaires
Règlement (CEE) no1210/90 du Conseil du 7 mai 1 990 relatif à la création de l’Agence européenne pour l’environnement et du réseau
européen d’information et d’observation pour l’environnement (JO L 120 du 1 1.5.1 990, p. 1), et notamment ses articles 1 6 et 17 .
Ce crédit est destiné à couvrir la rémunération ainsi que la quote-part patronale dans le régime de sécurité sociale des agents auxiliaires, à
l’exception toutefois des montants payés sous forme de coefficient correcteur, qui sont inscrits à l’article 1 1 6.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
1 1 1 2 Agents locaux
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Règlement (CEE) no1210/90 du Conseil du 7 mai 1 990 relatif à la création de l’Agence européenne pour l’environnement et du réseau
européen d’information et d’observation pour l’environnement (JO L 120 du 1 1.5.1 990, p. 1), et notamment ses articles 1 6 et 17 .
Ce crédit est destiné à couvrir la rémunération ainsi que la quote-part patronale dans le régime de sécurité sociale des agents locaux.La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 71FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 1 1 — PERSONNEL EN ACTIVITÉ (suite)
111 (suite)
1 1 1 3 Autre personnel extérieur; consultants
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Règlement (CEE) no1210/90 du Conseil du 7 mai 1 990 relatif à la création de l’Agence européenne pour l’environnement et du réseau
européen d’information et d’observation pour l’environnement (JO L 120 du 1 1.5.1 990, p. 1), et notamment ses articles 1 6 et 17 .
Ce crédit est destiné à couvrir la rémunération des autres membres temporaires du personnel.
1 1 1 4 Personnel de l’Agence
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
50 000 40 000 25 770
Commentaires
Règlement (CEE) no1210/90 du Conseil du 7 mai 1 990 relatif à la création de l’Agence européenne pour l’environnement et du réseau
européen d’information et d’observation pour l’environnement (JO L 120 du 1 1.5.1 990, p. 1), et notamment ses articles 1 6 et 17 .
Ce crédit est destiné à couvrir la rémunération du personnel intérimaire.
1 1 1 5 Experts nationaux détachés
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
590 000 485 000 422 250
Commentaires
Règlement (CEE) no1210/90 du Conseil du 7 mai 1 990 relatif à la création de l’Agence européenne pour l’environnement et du réseau
européen d’information et d’observation pour l’environnement (JO L 120 du 1 1.5.1 990, p. 1), et notamment ses articles 1 6 et 17 .
Ce crédit est destiné à couvrir le coût des fonctionnaires nationaux ou autres experts détachés ou affectés temporairement auprès de l’Agence
ou auxquels il est fait appel pour des consultations de courte durée.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
1 1 1 6 Soutien technique
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
70 000 60 000 39 000
Commentaires
Règlement (CEE) no1210/90 du Conseil du 7 mai 1 990 relatif à la création de l’Agence européenne pour l’environnement et du réseau
européen d’information et d’observation pour l’environnement (JO L 120 du 1 1.5.1 990, p. 1), et notamment ses articles 1 6 et 17 .Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 72FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 1 1 — PERSONNEL EN ACTIVITÉ (suite)
111 (suite)
1 1 1 7 Scientifiques invités
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Règlement (CEE) no1210/90 du Conseil du 7 mai 1 990 relatif à la création de l’Agence européenne pour l’environnement et du réseau
européen d’information et d’observation pour l’environnement (JO L 120 du 1 1.5.1 990, p. 1).
Ce crédit est destiné à couvrir les frais des scientifiques invités affectés provisoirement auprès de l’Agence.La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
1 1 2 Cotisations patronales à la sécurité sociale
1 1 2 0 Cotisations patronales à la sécurité sociale
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
260 000 232 100 187 000
Commentaires
Règlement (CEE) no1210/90 du Conseil du 7 mai 1 990 relatif à la création de l’Agence européenne pour l’environnement et du réseau
européen d’information et d’observation pour l’environnement (JO L 120 du 1 1.5.1 990, p. 1), et notamment ses articles 1 6 et 17 .
Ce crédit est destiné à couvrir les cotisations patronales à la sécurité sociale nationale ou la quote-part patronale des frais:— d’assurance contre les risques de maladie à supporter par l’Agence,— d’assurance contre les risques d’accident et de maladie professionnels à supporter par l’Agence,— d’assurance contre le risque de chômage à supporter par l’Agence.La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
1 1 2 1 Cotisations à l’assurance contre le chômage
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
47 500 42 800 34 200
Commentaires
Règlement (CEE) no1210/90 du Conseil du 7 mai 1 990 relatif à la création de l’Agence européenne pour l’environnement et du réseau
européen d’information et d’observation pour l’environnement (JO L 120 du 1 1.5.1 990, p. 1), et notamment ses articles 1 6 et 17 .
Ce crédit est destiné à couvrir la cotisation de l’Agence à l’assurance contre le chômage des agents temporaires.La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 73FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 1 1 — PERSONNEL EN ACTIVITÉ (suite)
1 1 4 Allocations et indemnités diverses
1 1 4 0 Allocations à la naissance et en cas de décès
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
2 000 2 000 800
Commentaires
Règlement (CEE) no1210/90 du Conseil du 7 mai 1 990 relatif à la création de l’Agence européenne pour l’environnement et du réseau
européen d’information et d’observation pour l’environnement (JO L 120 du 1 1.5.1 990, p. 1), et notamment ses articles 1 6 et 17 .
1 1 4 1 Frais de voyage à l’occasion du congé annuel
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
210 000 200 000 1 60 000
Commentaires
Règlement (CEE) no1210/90 du Conseil du 7 mai 1 990 relatif à la création de l’Agence européenne pour l’environnement et du réseau
européen d’information et d’observation pour l’environnement (JO L 120 du 1 1.5.1 990, p. 1), et notamment ses articles 1 6 et 17 .
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
1 1 4 5 Indemnité spéciale pour les comptables et régisseurs d’avance
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Règlement (CEE) no1210/90 du Conseil du 7 mai 1 990 relatif à la création de l’Agence européenne pour l’environnement et du réseau
européen d’information et d’observation pour l’environnement (JO L 120 du 1 1.5.1 990, p. 1), et notamment ses articles 1 6 et 17 .
1 1 4 6 Constitution ou maintien de droits à pension
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Règlement (CEE) no1210/90 du Conseil du 7 mai 1 990 relatif à la création de l’Agence européenne pour l’environnement et du réseau
européen d’information et d’observation pour l’environnement (JO L 120 du 1 1.5.1 990, p. 1).
1 1 5 Heures supplémentaires
1 1 5 0 Heures supplémentaires
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
15 000 p.m. 5 040
Commentaires
Les prestations supplémentaires effectuées par le personnel des catégories C et D leur donnent droit à une compensation en temps libre ou àune rétribution au taux horaire.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 74FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 1 1 — PERSONNEL EN ACTIVITÉ (suite)
115 (suite)
1150 (suite)
Il en va de même pour les heures supplémentaires effectuées par les agents locaux.
1 1 6 Coefficients correcteurs
1 1 6 0 Coefficients correcteurs
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
2 377 500 2 1 10 000 1 632 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir le paiement des coefficients correcteurs, conformément aux décisions prises par le Conseil.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
1 1 7 Prestations d’appoint
1 1 7 0 Interprètes free-lance et opérateurs de conférence
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
15 000 15 000 15 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les honoraires et les frais de déplacement des interprètes free-lance et opérateurs de conférence, y compris lacontribution aux prestations fournies par les interprètes de la Commission.
1 1 7 2 Autres prestations et travaux envoyés à la traduction et à la dactylographie — Centre commun de traduction à Luxembourg
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir:
— les dépenses afférentes aux prestations de dactylographie et de traducteurs free-lance ou temporaires,— les dépenses afférentes aux prestations et travaux envoyés pour traduction et dactylographie au Centre de traduction des organes de
l’Union européenne à Luxembourg.
CHAPITRE 1 2 — FRAIS DE RECRUTEMENT
1 2 0 Frais divers de recrutement
1 2 0 0 Frais divers de recrutement
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
200 000 75 000 144 285
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses occasionnées par les procédures de recrutement, notamment les frais de publication, les frais de
voyage et de séjour de candidats convoqués pour un emploi vacant ainsi que les frais résultant de l’organisation d’épreuve.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 75FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 1 2 — FRAIS DE RECRUTEMENT (suite)
1 2 1 Frais de voyage lors du recrutement ou au moment de quitter l’Agence
1 2 1 0 Frais de voyage lors du recrutement ou au moment de quitter l’Agence
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
20 000 20 000 12 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir la contribution aux frais de voyage dus aux agents à l’occasion de leur entrée en fonctions, de leur départ ou de
leur mutation.
Il couvre également les frais de voyage des membres de la famille.
1 2 2 Indemnités d’installation, de réinstallation et de mutation
1 2 2 0 Indemnités d’installation, de réinstallation et de mutation
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
220 000 71 150 109 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir:— l’indemnité d’installation,— l’indemnité de réinstallation.
1 2 3 Frais de déménagement
1 2 3 0 Frais de déménagement
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
75 000 90 000 80 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir la contribution aux frais de déménagement dus aux agents.
1 2 4 Indemnités journalières temporaires
1 2 4 0 Indemnités journalières temporaires
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
40 000 40 000 25 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir le paiement des indemnités journalières temporaires dues aux agents.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 76FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 1 3 — MISSIONS ET VOYAGES PROFESSIONNELS
1 3 0 Frais de mission
1 3 0 0 Frais de mission
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
700 000 550 000 545 920
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais de mission du personnel de l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
CHAPITRE 1 4 — INFRASTRUCTURE SOCIO-MÉDICALE
1 4 0 Restaurants et cantines
1 4 0 0 Restaurants et cantines
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
140 000 130 000 1 18 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les coûts relatifs à l’entreprise extérieure qui gère la cantine de l’Agence ainsi qu’à certains équipements requis
pour la cantine.
1 4 1 Service médical
1 4 1 0 Service médical
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
35 000 22 000 12 700
Commentaires
Règlement (CEE) no1210/90 du Conseil du 7 mai 1 990 relatif à la création de l’Agence européenne pour l’environnement et du réseau
européen d’information et d’observation pour l’environnement (JO L 120 du 1 1.5.1 990, p. 1), et notamment ses articles 1 6 et 17 .
Ce crédit est destiné à couvrir les frais des examens médicaux annuels obligatoires du personnel.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 77FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 1 4 — INFRASTRUCTURE SOCIO-MÉDICALE (suite)
1 4 2 Développement des compétences et évolution de l’organisation
1 4 2 0 Développement des compétences et évolution de l’organisation
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
451 000 140 000 1 10 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir la contribution financière de l’Agence aux frais exposés pour le développement des compétences des membres
du personnel et l’évolution de l’organisation.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 78FR
TITRE 2
DÉPENSES ADMINISTRATIVES
CHAPITRE 2 1 — LOCATION D’IMMEUBLES ET FRAIS ACCESSOIRES
Article
PosteIntitulé Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
CHAPITRE 2 1
210 Loyers
2100 Loyers 1 395 000 1 320 000 1 034 305
2101 Garanties 9 900 13 000 89 917
T otal de l’article 2 1 0 1 404 900 1 333 000 1 124 222
211 Assurances
2110 Assurances 8 800 8 000 6 500
T otal de l’article 2 1 1 8 800 8 000 6 500
212 Eau, gaz, électricité et chauffage
2120 Eau, gaz, électricité et chauffage 300 000 300 000 268 310
T otal de l’article 2 1 2 300 000 300 000 268 310
213 Nettoyage et entretien
2130 Nettoyage et entretien 1 60 000 130 000 107 903
T otal de l’article 2 1 3 1 60 000 130 000 107 903
214 Aménagement des locaux
2140 Aménagement des locaux 50 000 60 000 48 000
T otal de l’article 2 1 4 50 000 60 000 48 000
215 Sécurité et surveillance des immeubles
2150 Sécurité et surveillance des immeubles 75 000 90 000 82 000
T otal de l’article 2 1 5 75 000 90 000 82 000
219 Autres dépenses
2190 Autres dépenses 50 0 0 60 0 0 47 0 4
T otal de l’article 2 1 9 50 0 0 60 0 0 47 0 4
TOTAL DU CHAPITRE 2 1 2 003 700 1 927 000 1 641 639AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENTJournal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 79FR
CHAPITRE 2 2 — BIENS MEUBLES ET FRAIS ACCESSOIRES
Article
PosteIntitulé Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
CHAPITRE 2 2
220 Machines de bureau
2200 Achat 20 000 20 000 —
2201 Location p.m. p.m. p.m.
2202 Entretien, utilisation et réparation 45 000 60 000 30 57 4
T otal de l’article 2 2 0 65 000 80 000 30 57 4
221 Mobilier
2210 Achat 35 000 45 000 24 729
2211 Location p.m. p.m. p.m.
2213 Entretien, utilisation et réparation 5 000 5 000 4 900
T otal de l’article 2 2 1 40 000 50 000 29 629
222 Matériel et installations techniques
2220 Achat 30 000 30 000 6 536
2222 Location p.m. p.m. p.m.
2223 Entretien, utilisation et réparation 25 000 17 000 12 500
T otal de l’article 2 2 2 55 000 47 000 1 9 036
223 Matériel de transport
2230 Premier équipement en matériel de transport p.m. p.m. p.m.
2231 Location de matériel de transport p.m. p.m. p.m.
T otal de l’article 2 2 3 p.m. p.m. p.m.
224 Équipement, frais d’équipement et d’opérations de traitement de données
2240 Équipement de traitement de données 8 000 8 000 8 000
2241 Développement de logiciels 50 000 50 000 39 000
2242 Autres services externes 10 000 10 000 10 000
T otal de l’article 2 2 4 68 000 68 000 57 000
225 Dépenses de documentation et de bibliothèque
2250 Dépenses de bibliothèque et achat de livres 13 000 15 000 15 000
2251 Abonnements aux journaux et périodiques 25 000 15 000 15 000AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENTJournal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 80FR
CHAPITRE 2 2 — BIENS MEUBLES ET FRAIS ACCESSOIRES (suite)
CHAPITRE 2 3 — DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF COURANT
Article
PosteIntitulé Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
225 (suite)
2252 Accès aux bases de données et acquisition de données 6 000 5 000 p.m.
T otal de l’article 2 2 5 44 000 35 000 30 000
TOTAL DU CHAPITRE 2 2 272 000 280 000 1 66 239
CHAPITRE 2 3
230 P a p e t e r i ee tf o u r n i t u r e sd eb u r e a u
2300 Achat de fournitures de bureau 55 000 50 000 20 687
2301 Location de fournitures de bureau p.m. p.m. p.m.
2302 Papier et papeterie 25 000 20 000 15 540
T otal de l’article 2 3 0 80 000 70 000 36 227
231 Dépenses d’affranchissement et télécommunications
2310 Affranchissement de correspondance et frais de port 90 000 100 000 7 6 900
2311 Téléphone, télégraphe, télex, radio, télévision et télécopieur 97 300 105 000 53 954
2312 Frais de transport 2 000 2 000 —
T otal de l’article 2 3 1 189 300 207 000 130 854
232 Charges financières
2320 Frais bancaires 8 000 6 000 6 000
2321 Pertes de change p.m. p.m. p.m.
T otal de l’article 2 3 2 8 000 6 000 6 000
233 Frais de contentieux
2330 Frais de contentieux 30 000 30 000 30 000
T otal de l’article 2 3 3 30 000 30 000 30 000
234 Dommages et intérêts
2340 Dommages et intérêts p.m. p.m. p.m.
T otal de l’article 2 3 4 p.m. p.m. p.m.
235 Traduction
2350 Autres prestations et travaux envoyés à la traduction et à la dactylographie —
Centre commun de traduction à Luxembourg p.m. p.m. p.m.
T otal de l’article 2 3 5 p.m. p.m. p.m.AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENTJournal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 81FR
CHAPITRE 2 3 — DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF COURANT (suite)
CHAPITRE 2 4 — FRAIS DE RÉCEPTION ET DE REPRÉSENTATIONCHAPITRE 2 5 — FRAIS DE RÉUNIONCHAPITRE 2 6 — GESTION ENVIRONNEMENTALE DE L’AGENCE
Article
PosteIntitulé Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
239 Autres dépenses de fonctionnement
2390 Assurances diverses 30 000 25 000 20 999
2391 Autres 30 000 40 000 10 250
T otal de l’article 2 3 9 60 000 65 000 31 249
TOTAL DU CHAPITRE 2 3 367 300 378 000 234 330
CHAPITRE 2 4
240 Frais de réception et de représentation
2400 Frais de réception et de représentation 12 000 12 000 7 255
T otal de l’article 2 4 0 12 000 12 000 7 255
TOTAL DU CHAPITRE 2 4 12 000 12 000 7 255
CHAPITRE 2 5
250 Frais de réunion
2501 Conseil d’administration 210 000 210 000 200 000
2502 Comité scientifique (anciennement «Réunions d’experts») 90 000 p.m. p.m.
T otal de l’article 2 5 0 300 000 210 000 200 000
TOTAL DU CHAPITRE 2 5 300 000 210 000 200 000
CHAPITRE 2 6
260 Gestion environnementale de l’Agence
2601 Certification EMAS 40 000AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENTJournal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 82FR
CHAPITRE 2 6 — GESTION ENVIRONNEMENTALE DE L’AGENCE (suite)
CHAPITRE 2 7 — PUBLICATIONS ET MATÉRIEL D’INFORMATION
Article
PosteIntitulé Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
260 (suite)
2602 Initiatives d’écologisation de l’Agence 20 000
T otal de l’article 2 6 0 60 000
TOTAL DU CHAPITRE 2 6 60 000
CHAPITRE 2 7
270 Publications et matériel d’information
2700 Publications 25 000 25 000 52 000
T otal de l’article 2 7 0 25 000 25 000 52 000
TOTAL DU CHAPITRE 2 7 25 000 25 000 52 000
Total du titre 2 3 040 000 2 832 000 2 301 463AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENTJournal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 83FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
TITRE 2
DÉPENSES ADMINISTRATIVES
CHAPITRE 2 1 — LOCATION D’IMMEUBLES ET FRAIS ACCESSOIRES
210 L o y e r s
2100 L o y e r s
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
1 395 000 1 320 000 1 034 305
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les loyers relatifs à l’immeuble situé à Kongens Nytorv 6, DK-1050 Copenhague, ou à des parties de cet
immeuble.
2 1 0 1 Garanties
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
9 900 13 000 89 917
2 1 1 Assurances
2 1 1 0 Assurances
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
8 800 8 000 6 500
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les contrats d’assurance relatifs à l’immeuble situé à Kongens Nytorv 6, DK-1050 Copenhague.
2 1 2 Eau, gaz, électricité et chauffage
2 1 2 0 Eau, gaz, électricité et chauffage
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
300 000 300 000 268 310
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les consommations courantes.
2 1 3 Nettoyage et entretien
2 1 3 0 Nettoyage et entretien
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
1 60 000 130 000 107 903
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais d’entretien de l’immeuble mis à la disposition de l’Agence (locaux, chauffage, air conditionné, électri-
cité et eau).Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 84FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 2 1 — LOCATION D’IMMEUBLES ET FRAIS ACCESSOIRES (suite)
2 1 4 Aménagement des locaux
2 1 4 0 Aménagement des locaux
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
50 000 60 000 48 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir l’exécution de travaux d’aménagement et de modifications des cloisons dans l’immeuble.
2 1 5 Sécurité et surveillance des immeubles
2 1 5 0 Sécurité et surveillance des immeubles
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
75 000 90 000 82 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses relatives à la sécurité et à la surveillance de l’immeuble situé à Kongens Nytorv 6, DK-1050
Copenhague.
2 1 9 Autres dépenses
2 1 9 0 Autres dépenses
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
5 000 6 000 4 704
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les autres dépenses courantes en matière d’immeubles non spécialement prévues, notamment les frais et taxesde voiries, d’assainissement, d’enlèvement d’ordures, de ramonage, etc.
CHAPITRE 2 2 — BIENS MEUBLES ET FRAIS ACCESSOIRES
2 2 0 Machines de bureau
2200 A c h a t
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
20 000 20 000 —
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir l’achat de nouvelles machines de bureau.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 85FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 2 2 — BIENS MEUBLES ET FRAIS ACCESSOIRES (suite)
220 (suite)
2 2 0 1 Location
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Ce poste est destiné à couvrir la location de machines de bureau.
2 2 0 2 Entretien, utilisation et réparation
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
45 000 60 000 30 57 4
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais d’entretien et de réparation des machines de bureau.
2 2 1 Mobilier
2210 A c h a t
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
35 000 45 000 24 729
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir l’achat de nouveaux meubles.
2 2 1 1 Location
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir la location de meubles.
2 2 1 3 Entretien, utilisation et réparation
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
5 000 5 000 4 900
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais d’entretien et de réparation du mobilier.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 86FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 2 2 — BIENS MEUBLES ET FRAIS ACCESSOIRES (suite)
2 2 2 Matériel et installations techniques
2220 A c h a t
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
30 000 30 000 6 536
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais d’achat ou d’installation d’équipements techniques, notamment de matériel informatique, audiovisuel,
de reproduction, d’archivage, de bibliothèque et d’interprétation ainsi que d’outillage divers pour l’entretien des bâtiments.
2 2 2 2 Location
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir la location d’équipements techniques.
2 2 2 3 Entretien, utilisation et réparation
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
25 000 17 000 12 500
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais d’entretien et de réparation des équipements repris aux postes 2 200à2222 .
2 2 3 Matériel de transport
2 2 3 0 Premier équipement en matériel de transport
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir l’achat d’une voiture de service ou d’autre matériel de transport pour usage officiel à l’Agence.
2 2 3 1 Location de matériel de transport
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir la location de véhicules en cas de besoin (conférences, etc.).Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 87FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 2 2 — BIENS MEUBLES ET FRAIS ACCESSOIRES (suite)
2 2 4 Équipement, frais d’équipement et d’opérations de traitement de données
2 2 4 0 Équipement de traitement de données
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
8 000 8 000 8 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir l’achat et/ou la location d’ordinateurs et de périphériques.
Il couvre aussi les frais d’entretien, d’opération et de réparation, les frais liés aux supports de données, à la documentation, à d’autres
équipements, etc.
2 2 4 1 Développement de logiciels
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
50 000 50 000 39 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir le coût des prestations de service des firmes de services et de conseil informatiques, notamment pour:
— la maintenance des applications existantes,— la création de nouvelles applications et l’extension de celles qui existent (étude de faisabilité, analyse, programmation, mise en œuvre,
etc.),
— l’achat, la location et la maintenance de programmes et de logiciels, etc.
2 2 4 2 Autres services externes
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
10 000 10 000 10 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais du personnel externe chargé du traitement de données (opérateurs, gestionnaires de données, ingé-
nieurs système, personnel chargé de l’introduction de données, etc.).
2 2 5 Dépenses de documentation et de bibliothèque
2 2 5 0 Dépenses de bibliothèque et achat de livres
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
13 000 15 000 15 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les acquisitions d’ouvrages, documents et autres publications non périodiques ainsi que les mises à jour devolumes existants dont les services de l’Agence ont besoin.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 88FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 2 2 — BIENS MEUBLES ET FRAIS ACCESSOIRES (suite)
225 (suite)
2 2 5 1 Abonnements aux journaux et périodiques
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
25 000 15 000 15 000
2 2 5 2 Accès aux bases de données et acquisition de données
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
6 000 5 000 p.m.
Commentaires
Ce poste est destiné à couvrir les frais d’abonnement aux bases de données externes.
CHAPITRE 2 3 — DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF COURANT
2 3 0 Papeterie et fournitures de bureau
2 3 0 0 Achat de fournitures de bureau
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
55 000 50 000 20 687
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais de photocopie, les produits pour les appareils de reproduction, les équipements divers et les fournitu-
res de bureau.
2 3 0 1 Location de fournitures de bureau
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. p.m. p.m.
2 3 0 2 Papier et papeterie
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
25 000 20 000 15 540
2 3 1 Dépenses d’affranchissement et télécommunications
2 3 1 0 Affranchissement de correspondance et frais de port
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
90 000 100 000 7 6 900
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses d’affranchissement et de port, y compris l’envoi de colis postaux.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 89FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 2 3 — DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF COURANT (suite)
231 (suite)
2 3 1 1 Téléphone, télégraphe, télex, radio, télévision et télécopieur
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
97 300 105 000 53 954
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir:
— les frais fixes d’abonnement, les frais de communication, les redevances d’entretien, la réparation et l’entretien du matériel,— les dépenses relatives aux équipements de télécommunications, y compris les câbles (achat, location, installation, maintenance, documen-
tation, etc.).
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
2 3 1 2 Frais de transport
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
2 000 2 000 —
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais de transports d’articles volumineux.
2 3 2 Charges financières
2 3 2 0 Frais bancaires
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
8 000 6 000 6 000
2 3 2 1 Pertes de change
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les pertes de change encourues par l’Agence dans le cadre de la gestion de son budget, dans la mesure où elles
ne sont pas compensées par des bénéfices de change.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 90FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 2 3 — DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF COURANT (suite)
2 3 3 Frais de contentieux
2 3 3 0 Frais de contentieux
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
30 000 30 000 30 000
2 3 4 Dommages et intérêts
2 3 4 0 Dommages et intérêts
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. p.m. p.m.
2 3 5 Traduction
2 3 5 0 Autres prestations et travaux envoyés à la traduction et à la dactylographie — Centre commun de traduction à Luxembourg
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Ce poste est destiné à couvrir:
— les services des traducteurs et dactylographes free-lance ou temporaires,— les autres prestations et travaux envoyés à la traduction et à la dactylographie au Centre de traduction des organes de l’Union européenne
(Luxembourg).
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
2 3 9 Autres dépenses de fonctionnement
2 3 9 0 Assurances diverses
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
30 000 25 000 20 999
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les assurances diverses (notamment responsabilité civile, assurance contre le vol, etc.).
2 3 9 1 Autres
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
30 000 40 000 10 250
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir d’autres dépenses de fonctionnement non spécialement prévues.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 91FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 2 4 — FRAIS DE RÉCEPTION ET DE REPRÉSENTATION
2 4 0 Frais de réception et de représentation
2 4 0 0 Frais de réception et de représentation
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
12 000 12 000 7 255
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais de représentation.
CHAPITRE 2 5 — FRAIS DE RÉUNION
2 5 0 Frais de réunion
2 5 0 1 Conseil d’administration
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
210 000 210 000 200 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais de réunions du conseil d’administration de l’Agence (frais de voyage, indemnités journalières, location
de matériel, restauration, etc.).
2 5 0 2 Comité scientifique (anciennement «Réunions d’experts»)
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
90 000 p.m. p.m.
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés aux réunions du comité scientifique de l’Agence en relation avec la réalisation des projets indiqués
dans le programme annuel de travail de l’Agence (frais de voyage, indemnités journalières, location de matériel, restauration, etc.) ainsi que larémunération des services des membres du comité scientifique.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes communautaires et tierces parties est envisagée. Toute contribution financière
sera inscrite au chapitre 2 2 de l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémentaires.
CHAPITRE 2 6 — GESTION ENVIRONNEMENTALE DE L’AGENCE
2 6 0 Gestion environnementale de l’Agence
2 6 0 1 Certification EMAS
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
40 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses engagées pour obtenir la certification EMAS pour l’Agence.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 92FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 2 6 — GESTION ENVIRONNEMENTALE DE L’AGENCE (suite)
260 (suite)
2 6 0 2 Initiatives d’écologisation de l’Agence
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
20 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses engagées pour réaliser d’autres initiatives en relation avec l’écologisation de l’Agence.
CHAPITRE 2 7 — PUBLICATIONS ET MATÉRIEL D’INFORMATION
2 7 0 Publications et matériel d’information
2 7 0 0 Publications
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
25 000 25 000 52 000
Commentaires
Règlement (CEE) no1210/90 du Conseil du 7 mai 1 990 relatif à la création de l’Agence européenne pour l’environnement et du réseau
européen d’information et d’observation pour l’environnement (JO L 120 du 1 1.5.1 990, p. 1), et notamment son article 2.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 93FR
TITRE 3
DÉPENSES OPÉRATIONNELLES
CHAPITRE 3 0 — PREMIER PROGRAMME DE TRA V AIL PLURIANNUEL
Article
PosteIntitulé Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
CHAPITRE 3 0
300 Diffusion et collecte de l’information et du savoir-faire
3000 Diffusion et collecte de l’information et du savoir-faire — — —
T otal de l’article 3 0 0 —— —
301 Rapports périodiques sur l’environnement
3010 Rapports périodiques sur l’environnement — — —
T otal de l’article 3 0 1 —— —
302 Orientation pour les rapports, les évaluations et le traitement de données pré-
sentant un intérêt particulier au niveau européen
3020 Orientation pour les rapports, les évaluations et le traitement de données présen-tant un intérêt particulier au niveau européen — — —
T otal de l’article 3 0 2 —— —
303 Monitorage multimédia; évaluation de l’état et de l’évolution de l’environne-
ment
3030 Monitorage multimédia; évaluation de l’état et de l’évolution de l’environnement — — —
T otal de l’article 3 0 3 —— —
304 Monitorage des sources de pollution
3040 Monitorage des sources de pollution — — —
T otal de l’article 3 0 4 —— —
305 Évaluation écologique intégrée des problèmes, régions géographiques et sec-
teurs économiques
3050 Évaluation écologique intégrée des problèmes, régions géographiques et secteurséconomiques — — —
T otal de l’article 3 0 5 —— —
306 Scénarios pour l’amélioration de l’environnement
3060 Scénarios pour l’amélioration de l’environnement — — —
T otal de l’article 3 0 6 —— —AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENTJournal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 94FR
CHAPITRE 3 0 — PREMIER PROGRAMME DE TRA V AIL PLURIANNUEL (suite)
CHAPITRE 3 1 — RÉUNIONS ET TRADUCTIONSCHAPITRE 3 2 — DEUXIÈME PROGRAMME DE TRA V AIL PLURIANNUEL
Article
PosteIntitulé Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
307 Nouveaux instruments mis en place pour le développement et la mise en œuvre
de la politique de l’environnement et défis à relever à cet égard
3070 Nouveaux instruments mis en place pour le développement et la mise en œuvrede la politique de l’environnement et défis à relever à cet égard — — —
T otal de l’article 3 0 7 —— —
308 Infrastructure et mise en œuvre des fonctions de l’Agence et du réseau Eionet
3080 Infrastructure et mise en œuvre des fonctions de l’Agence et du réseau Eionet — — —
T otal de l’article 3 0 8 —— —
309 Échange et diffusion des informations — Publications, séminaires, conférences
et formation
3090 Échange et diffusion des informations — Publications, séminaires, conférences etformation —— —
T otal de l’article 3 0 9 —— —
TOTAL DU CHAPITRE 3 0 — — —
CHAPITRE 3 1
310 Réunions
3100 Réunions d’experts p.m. 500 000 545 983
T otal de l’article 3 1 0 p.m. 500 000 545 983
311 Prestations et travaux envoyés à la traduction et à la dactylographie/Centre de
traduction des organes de l’Union européenne (Luxembourg)
3110 Prestations et travaux envoyés à la traduction et à la dactylographie/Centre detraduction des organes de l’Union européenne (Luxembourg) p.m. 550 000 320 500
T otal de l’article 3 1 1 p.m. 550 000 320 500
TOTAL DU CHAPITRE 3 1 p.m. 1 050 000 866 483
CHAPITRE 3 2
320 Activités ad hoc spécifiques
3200 Activités ad hoc générales p.m. p.m. p.m.
T otal de l’article 3 2 0 p.m. p.m. p.m.AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENTJournal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 95FR
CHAPITRE 3 2 — DEUXIÈME PROGRAMME DE TRA V AIL PLURIANNUEL (suite)
Article
PosteIntitulé Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
321 Bases de données thématiques et établissement de rapports
3210 Activités ad hoc p.m. p.m. p.m.
3211 Données socio-économiques p.m. 30 000 —
3212 Pressions p.m. 1 140 000 1 246 810
3213 État et qualité p.m. 2 420 000 2 489 1 10
T otal de l’article 3 2 1 p.m. 3 590 000 3 735 920
322 Évaluation intégrée
3220 Activités ad hoc p.m. p.m. p.m.
3221 Problèmes environnementaux p.m. 1 900 000 1 770 000
3222 Évaluations régionales p.m. 150 000 230 000
3223 Secteurs et instruments p.m. 1 090 000 859 282
3224 Diffusion de la recherche et questions nouvelles p.m. 200 000 123 000
T otal de l’article 3 2 2 p.m. 3 340 000 2 982 282
323 Rapports périodiques
3230 Activités ad hoc p.m. p.m. p.m.
3231 Rapport quinquennal p.m. 200 000 p.m.
3232 Rapport régulier basé sur des indicateurs p.m. 250 000 1 1 15 400
T otal de l’article 3 2 3 p.m. 450 000 1 1 15 400
324 Soutien du système de rapport
3240 Activités ad hoc p.m. p.m. p.m.
3241 Scénarios, méthodologie et lignes directrices p.m. 1 170 000 440 000
3242 Gestion des données et des informations p.m. 300 000 270 000
3243 Accès public aux informations environnementales — Centre de référence p.m. 650 000 510 000
3244 Mise en réseau institutionnelle p.m. 15 000 p.m.
T otal de l’article 3 2 4 p.m. 2 135 000 1 220 000
325 Services et infrastructure de réseau
3250 Activités ad hoc p.m. p.m. p.m.
3251 Technologie de l’information et des réseaux p.m. 1 200 000 1 17 4 489
3252 Services et capacités d’information p.m. 1 000 000 1 01 6 631
T otal de l’article 3 2 5 p.m. 2 200 000 2 1 91 120
TOTAL DU CHAPITRE 3 2 p.m. 1 1 715 000 1 1 244 722AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENTJournal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 96FR
CHAPITRE 3 3 — RESSOURCES
CHAPITRE 3 4 — ACTIONS STRATÉGIQUES
Article
PosteIntitulé Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
CHAPITRE 3 3
331 Soutien opérationnel
3311 Agents contractuels 147 000
3312 Réunions 1 100 000
T otal de l’article 3 3 1 1 247 000
332 Informatique et communications
3321 Infrastructure informatique/assurance qualité 1 100 000
3322 Systèmes informatiques/communications 1 1 90 000
3323 Affaires institutionnelles/communications 910 000
3324 Traduction 800 000
T otal de l’article 3 3 2 4 000 000
333 Centres thématiques européens (CTE)
3331 CTE «ACC — Air et changement climatique» 2 020 000
3332 CTE «WTR — Eau» 1 010 000
3333 CTE «NPB — Protection de la nature et biodiversité» 845 000
3334 CTE «TE — Environnement terrestre» 7 45 000
3335 CTE «Rejets de déchets et matériaux» 790 000
T otal de l’article 3 3 3 5 410 000
TOTAL DU CHAPITRE 3 3 10 657 000
CHAPITRE 3 4
341 AS1 — Approches stratégiques de la fourniture d’un système d’information
3411 Gestion et amélioration du système 1 095 000
3412 Mise au point et intégration du système 60 000
T otal de l’article 3 4 1 1 155 000
342 AS2 — Aborder la question du changement climatique
3421 Écart par rapport aux évaluations cibles p.m.AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENTJournal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 97FR
CHAPITRE 3 4 — ACTIONS STRATÉGIQUES (suite)
Article
PosteIntitulé Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
342 (suite)
3422 Incidences, adaptations et scénarios p.m.
T otal de l’article 3 4 2 p.m.
343 AS3 — Aborder la question de la perte de biodiversité et comprendre les muta-
tions territoriales
3431 Biodiversité 270 000
3432 Paysage et mutations territoriales p.m.
T otal de l’article 3 4 3 270 000
344 AS4 — Protection de la santé humaine et de la qualité de la vie
3441 Environnement et santé 20 000
3442 Substances chimiques 150 000
3443 Qualité de l’eau et directive-cadre dans le domaine de l’eau 1 90 000
3444 Qualité de l ′air p.m.
3445 Zones urbaines et bruit 25 000
T otal de l’article 3 4 4 385 000
345 AS5 — Utilisation durable et gestion des ressources naturelles et des déchets
3451 Rejets de déchets et matériaux p.m.
3452 Information sur les bonnes pratiques 25 000
T otal de l’article 3 4 5 25 000
346 AS6 — L’AEE et le monde extérieur
3461 Soutenir la politique communautaire intitulée «Europe élargie — Politique de voi-
sinage» 20 000
3462 Soutien à la dimension extérieure du développement durable de l’Union euro-
péenne p.m.
3463 Développement de partenariats pour soutenir la gouvernance mondiale de l’envi-
ronnement p.m.
T otal de l’article 3 4 6 20 000
347 AS7 — Soutenir le développement durable et les politiques environnementales
3471 Développement durable 50 000
3472 Les défis de l’élargissement 120 000
3473 Évaluations régulières dans plusieurs domaines 470 000
3474 Évaluations sectorielles 820 000
3475 Analyse de l’efficacité de la politique 250 000
3476 Scénarios et études prospectives 260 000AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENTJournal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 98FR
CHAPITRE 3 4 — ACTIONS STRATÉGIQUES (suite)
Article
PosteIntitulé Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
347 (suite)
3477 Problèmes émergents, agendas de recherche et dépistage 130 000
T otal de l’article 3 4 7 2 100 000
TOTAL DU CHAPITRE 3 4 3 955 000
Total du titre 3 14 612 000 12 765 000 12 111 205
TOTAL GÉNÉRAL 31 112 000 27 488 750 25 203 001AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENTJournal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 99FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
TITRE 3
DÉPENSES OPÉRATIONNELLES
CHAPITRE 3 0 — PREMIER PROGRAMME DE TRA V AIL PLURIANNUEL
3 0 0 Diffusion et collecte de l’information et du savoir-faire
3 0 0 0 Diffusion et collecte de l’information et du savoir-faire
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
———
Commentaires
Ce poste est destiné à couvrir les projets relatifs à la collecte et à la diffusion de l’information, au sens du sous-programme 1 du programme
de travail annuel de l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 0 1 Rapports périodiques sur l’environnement
3 0 1 0 Rapports périodiques sur l’environnement
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
———
Commentaires
Ce poste est destiné à couvrir les dépenses liées à la production des rapports périodiques sur l’environnement, au sens du sous-programme 2du programme de travail annuel de l’Agence.
Il inclut les postes tels que la rédaction, la mise en page et l’impression du rapport, de même que l’obtention des contributions spécifiques.La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 0 2 Orientation pour les rapports, les évaluations et le traitement de données présentant un intérêt particulier au niveau européen
3 0 2 0 Orientation pour les rapports, les évaluations et le traitement de données présentant un intérêt particulier au niveau européen
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
———
Commentaires
Ce poste est destiné à couvrir les dépenses liées à l’élaboration d’orientations au sens du sous-programme 3 du programme de travail annuelde l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 0 3 Monitorage multimédia; évaluation de l’état et de l’évolution de l’environnement
3 0 3 0 Monitorage multimédia; évaluation de l’état et de l’évolution de l’environnement
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
———
Commentaires
Ce poste est destiné à couvrir les dépenses liées au sous-programme 4 du programme de travail annuel de l’Agence.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 100FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 3 0 — PREMIER PROGRAMME DE TRA V AIL PLURIANNUEL (suite)
303 (suite)
3030 (suite)
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 0 4 Monitorage des sources de pollution
3 0 4 0 Monitorage des sources de pollution
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
———
Commentaires
Ce poste est destiné à couvrir les dépenses liées au sous-programme 5 du programme de travail annuel de l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 0 5 Évaluation écologique intégrée des problèmes, régions géographiques et secteurs économiques
3 0 5 0 Évaluation écologique intégrée des problèmes, régions géographiques et secteurs économiques
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
———
Commentaires
Ce poste est destiné à couvrir les dépenses liées au sous-programme 6 du programme de travail annuel de l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 0 6 Scénarios pour l’amélioration de l’environnement
3 0 6 0 Scénarios pour l’amélioration de l’environnement
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
———
Commentaires
Ce poste est destiné à couvrir les dépenses liées au sous-programme 7 du programme de travail annuel de l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 0 7 Nouveaux instruments mis en place pour le développement et la mise en œuvre de la politique de l’environnement et défis à
relever à cet égard
3 0 7 0 Nouveaux instruments mis en place pour le développement et la mise en œuvre de la politique de l’environnement et défis à relever à cet
égard
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
———
Commentaires
Ce poste est destiné à couvrir les dépenses liées au sous-programme 8 du programme de travail annuel de l’Agence.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 101FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 3 0 — PREMIER PROGRAMME DE TRA V AIL PLURIANNUEL (suite)
307 (suite)
3070 (suite)
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 0 8 Infrastructure et mise en œuvre des fonctions de l’Agence et du réseau Eionet
3 0 8 0 Infrastructure et mise en œuvre des fonctions de l’Agence et du réseau Eionet
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
———
Commentaires
Ce poste est destiné à couvrir les dépenses liées au sous-programme 9 du programme de travail annuel de l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 0 9 Échange et diffusion des informations — Publications, séminaires, conférences et formation
3 0 9 0 Échange et diffusion des informations — Publications, séminaires, conférences et formation
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
———
Commentaires
Ce poste est destiné à couvrir les dépenses liées au sous-programme 10 du programme de travail annuel de l’Agence.
Il comprend également une provision destinée à faire face aux subventions octroyées aux stagiaires de l’Agence.La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
CHAPITRE 3 1 — RÉUNIONS ET TRADUCTIONS
3 1 0 Réunions
3 1 0 0 Réunions d’experts
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. 500 000 545 983
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés aux réunions d’experts convoquées par l’Agence dans le cadre de la réalisation des projets
mentionnés dans le programme de travail annuel. Avant 1 999, voir le poste 2 5 0 2.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 102FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 3 1 — RÉUNIONS ET TRADUCTIONS (suite)
3 1 1 Prestations et travaux envoyés à la traduction et à la dactylographie/Centre de traduction des organes de l’Union européenne
(Luxembourg)
3 1 1 0 Prestations et travaux envoyés à la traduction et à la dactylographie/Centre de traduction des organes de l’Union européenne (Luxembourg)
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. 550 000 320 500
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir:
— les services des traducteurs et dactylographes free-lance ou temporaires,— les autres prestations et travaux envoyés à la traduction et à la dactylographie au Centre de traduction (Luxembourg).La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
CHAPITRE 3 2 — DEUXIÈME PROGRAMME DE TRA V AIL PLURIANNUEL
3 2 0 Activités ad hoc spécifiques
3 2 0 0 Activités ad hoc générales
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés aux activités ad hoc générales prévues dans le deuxième programme de travail pluriannuel de
l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 2 1 Bases de données thématiques et établissement de rapports
3 2 1 0 Activités ad hoc
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés au domaine 1 (activités ad hoc) du deuxième programme de travail pluriannuel de l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 2 1 1 Données socio-économiques
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. 30 000 —
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés au domaine 1 (données socio-économiques) du deuxième programme de travail pluriannuel de
l’Agence.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 103FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 3 2 — DEUXIÈME PROGRAMME DE TRA V AIL PLURIANNUEL (suite)
321 (suite)
3211 (suite)
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 2 1 2 Pressions
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. 1 140 000 1 246 810
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés au domaine 1 (pressions) du deuxième programme de travail pluriannuel de l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 2 1 3 État et qualité
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. 2 420 000 2 489 1 10
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés au domaine 1 (état et qualité) du deuxième programme de travail pluriannuel de l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 2 2 Évaluation intégrée
3 2 2 0 Activités ad hoc
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés au domaine 2 (activités ad hoc) du deuxième programme de travail pluriannuel de l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 2 2 1 Problèmes environnementaux
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. 1 900 000 1 770 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés au domaine 2 (problèmes environnementaux) du deuxième programme de travail pluriannuel de
l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 104FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 3 2 — DEUXIÈME PROGRAMME DE TRA V AIL PLURIANNUEL (suite)
322 (suite)
3 2 2 2 Évaluations régionales
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. 150 000 230 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés au domaine 2 (évaluations régionales) du deuxième programme de travail pluriannuel de l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 2 2 3 Secteurs et instruments
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. 1 090 000 859 282
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés au domaine 2 (secteurs et instruments) du deuxième programme de travail pluriannuel de
l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 2 2 4 Diffusion de la recherche et questions nouvelles
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. 200 000 123 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés au domaine 2 (diffusion de la recherche et questions nouvelles) du deuxième programme de travail
pluriannuel de l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 2 3 Rapports périodiques
3 2 3 0 Activités ad hoc
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés au domaine 3 (activités ad hoc) du deuxième programme de travail pluriannuel de l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 105FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 3 2 — DEUXIÈME PROGRAMME DE TRA V AIL PLURIANNUEL (suite)
323 (suite)
3 2 3 1 Rapport quinquennal
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. 200 000 p.m.
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés au domaine 3 (rapport quinquennal) du deuxième programme de travail pluriannuel de l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 2 3 2 Rapport régulier basé sur des indicateurs
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. 250 000 1 1 15 400
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés au domaine 3 (rapport régulier basé sur des indicateurs) du deuxième programme de travail
pluriannuel de l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 2 4 Soutien du système de rapport
3 2 4 0 Activités ad hoc
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés au domaine 4 (activités ad hoc) du deuxième programme de travail pluriannuel de l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 2 4 1 Scénarios, méthodologie et lignes directrices
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. 1 170 000 440 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés au domaine 4 (scénarios, méthodologies et lignes directrices) du deuxième programme de travail
pluriannuel de l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 106FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 3 2 — DEUXIÈME PROGRAMME DE TRA V AIL PLURIANNUEL (suite)
324 (suite)
3 2 4 2 Gestion des données et des informations
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. 300 000 270 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés au domaine 4 (gestion des informations et des données) du deuxième programme de travail
pluriannuel de l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 2 4 3 Accès public aux informations environnementales — Centre de référence
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. 650 000 510 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés au domaine 4 (accès public aux informations environnementales — Centre de référence) du
deuxième programme de travail pluriannuel de l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 2 4 4 Mise en réseau institutionnelle
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. 15 000 p.m.
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés au domaine 4 (mise en réseau institutionnelle) du deuxième programme de travail pluriannuel de
l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 2 5 Services et infrastructure de réseau
3 2 5 0 Activités ad hoc
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. p.m. p.m.
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés au domaine 5 (activités ad hoc) du deuxième programme de travail pluriannuel de l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 107FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 3 2 — DEUXIÈME PROGRAMME DE TRA V AIL PLURIANNUEL (suite)
325 (suite)
3 2 5 1 Technologie de l’information et des réseaux
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. 1 200 000 1 17 4 489
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés au domaine 5 (technologie de l’information et des réseaux) du deuxième programme de travail
pluriannuel de l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
3 2 5 2 Services et capacités d’information
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m. 1 000 000 1 01 6 631
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés au domaine 5 (services et capacités d’information) du deuxième programme de travail pluriannuel
de l’Agence.
La possibilité de contributions émanant d’autres programmes et tierces parties est envisagée. Toute contribution au titre de tâches complé-
mentaires sera inscrite au chapitr e22d e l’état des recettes et pourra éventuellement conduire à la mise à disposition de crédits supplémen-
taires.
CHAPITRE 3 3 — RESSOURCES
3 3 1 Soutien opérationnel
Commentaires
Règlement (CEE) no1210/90 du Conseil du 7 mai 1 990 relatif à la création de l’Agence européenne pour l’environnement et du réseau
européen d’information et d’observation pour l’environnement (JO L 120 du 1 1.5.1 990, p. 1), et notamment ses articles 1 6 et 17 .
3 3 1 1 Agents contractuels
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
147 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir la rémunération ainsi que la quote-part patronale dans le régime de sécurité sociale des agents contractuels.
3 3 1 2 Réunions
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
1 100 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les frais liés aux réunions d’experts convoquées par l’Agence dans le cadre de la réalisation des projets
mentionnés dans son plan de gestion annuel (PGA). Avant 2004, voir le poste 3 1 0 0 et, avant 1 999, le poste 2 5 0 2.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 108FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 3 3 — RESSOURCES (suite)
3 3 2 Informatique et communications
3 3 2 1 Infrastructure informatique/assurance qualité
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
1 100 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses engagées pour l’infrastructure informatique et/ou l’assurance qualité dans le cadre de la réalisation
des projets mentionnés dans le plan de gestion annuel (PGA) de l’Agence.
3 3 2 2 Systèmes informatiques/communications
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
1 1 90 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses engagées pour les systèmes informatiques et/ou les communications dans le cadre de la réalisation
des projets mentionnés dans le plan de gestion annuel (PGA) de l’Agence.
3 3 2 3 Affaires institutionnelles/communications
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
910 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses engagées pour les affaires institutionnelles et/ou les communications dans le cadre de la réalisation
des projets mentionnés dans le plan de gestion annuel (PGA) de l’Agence.
3 3 2 4 Traduction
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
800 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir:
— les services des traducteurs et dactylographes free-lance ou temporaires,— les autres prestations et travaux envoyés à la traduction et à la dactylographie au Centre de traduction des organes de l’Union européenne
(Luxembourg),
dans le cadre de la réalisation des projets mentionnés dans le plan de gestion annuel (PGA) de l’Agence. Avant 2004, voir le poste 3 1 1 0.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 109FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 3 3 — RESSOURCES (suite)
3 3 3 Centres thématiques européens (CTE)
3 3 3 1 CTE «ACC — Air et changement climatique»
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
2 020 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses engagées pour le CTE «ACC — Air et changement climatique» dans le cadre de la réalisation des
projets mentionnés dans le plan de gestion annuel (PGA) de l’Agence.
3 3 3 2 CTE «WTR — Eau»
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
1 010 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses engagées pour le CTE «WTR — Eau» dans le cadre de la réalisation des projets mentionnés dans le
plan de gestion annuel (PGA) de l’Agence.
3 3 3 3 CTE «NPB — Protection de la nature et biodiversité»
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
845 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses engagées pour le CTE «NPB — Protection de la nature et biodiversité» dans le cadre de la
réalisation des projets mentionnés dans le plan de gestion annuel (PGA) de l’Agence.
3 3 3 4 CTE «TE — Environnement terrestre»
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
7 45 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses engagées pour le CTE «TE — Environnement terrestre» dans le cadre de la réalisation des projets
mentionnés dans le plan de gestion annuel (PGA) de l’Agence.
3 3 3 5 CTE «Rejets de déchets et matériaux»
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
790 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses engagées pour le CTE «Rejets de déchets et matériaux» dans le cadre de la réalisation des projets
mentionnés dans le plan de gestion annuel (PGA) de l’Agence.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 110FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 3 4 — ACTIONS STRATÉGIQUES
3 4 1 AS1 — Approches stratégiques de la fourniture d’un système d’information
3 4 1 1 Gestion et amélioration du système
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
1 095 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses en relation avec la gestion et l’amélioration du système dans le cadre du premier domaine
stratégique (systèmes d’information et réseaux) de la stratégie de l’Agence pour la période 2004-2008.
3 4 1 2 Mise au point et intégration du système
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
60 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses en relation avec la mise au point et l’intégration du système dans le cadre du premier domaine
stratégique (systèmes d’information et réseaux) de la stratégie de l’AEE pour la période 2004-2008.
3 4 2 AS2 — Aborder la question du changement climatique
3 4 2 1 Écart par rapport aux évaluations cibles
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m.
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses en relation avec l’écart par rapport aux évaluations cibles dans le cadre du deuxième domainestratégique (Aborder la question du changement climatique) de la stratégie de l’Agence pour la période 2004-2008.
3 4 2 2 Incidences, adaptations et scénarios
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m.
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses en relation avec les incidences, l’adaptation et les scénarios dans le cadre du deuxième domaine
stratégique (Aborder la question du changement climatique) de la stratégie de l’Agence pour la période 2004-2008.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 111FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 3 4 — ACTIONS STRATÉGIQUES (suite)
3 4 3 AS3 — Aborder la question de la perte de biodiversité et comprendre les mutations territoriales
3 4 3 1 Biodiversité
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
270 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses en relation avec la biodiversité dans le cadre du troisième domaine stratégique (Aborder la
question de la perte de biodiversité et comprendre les mutations territoriales) de la stratégie de l’Agence pour la période 2004-2008.
3 4 3 2 Paysage et mutations territoriales
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m.
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses en relation avec le paysage et les mutations territoriales dans le cadre du troisième domaine
stratégique (Aborder la question de la perte de biodiversité et comprendre les mutations territoriales) de la stratégie de l’Agence pour lapériode 2004-2008.
3 4 4 AS4 — Protection de la santé humaine et de la qualité de la vie
3 4 4 1 Environnement et santé
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
20 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses en relation avec l’environnement et la santé dans le cadre du quatrième domaine stratégique(Protection de la santé humaine et de la qualité de la vie) de la stratégie de l’Agence pour la période 2004-2008.
3 4 4 2 Substances chimiques
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
150 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses en relation avec les substances chimiques dans le cadre du quatrième domaine stratégique
(Protection de la santé humaine et de la qualité de la vie) de la stratégie de l’Agence pour la période 2004-2008.
3 4 4 3 Qualité de l’eau et directive-cadre dans le domaine de l’eau
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
1 90 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses en relation avec la qualité de l’eau et la directive-cadre dans le domaine de l’eau dans le cadre du
quatrième domaine stratégique (Protection de la santé humaine et de la qualité de la vie) de la stratégie de l’Agence pour la période 2004-2008.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 112FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 3 4 — ACTIONS STRATÉGIQUES (suite)
344 (suite)
3 4 4 4 Qualité de l ′air
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m.
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses en relation avec la qualité de l’air dans le cadre du quatrième domaine stratégique (Protection de la
santé humaine et de la qualité de la vie) de la stratégie de l’Agence pour la période 2004-2008.
3 4 4 5 Zones urbaines et bruit
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
25 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses en relation avec les zones urbaines et le bruit dans le cadre du quatrième domaine stratégique
(Protection de la santé humaine et de la qualité de la vie) de la stratégie de l’Agence pour la période 2004-2008.
3 4 5 AS5 — Utilisation durable et gestion des ressources naturelles et des déchets
3 4 5 1 Rejets de déchets et matériaux
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m.
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses en relation avec l’utilisation durable et la gestion des ressources naturelles et des déchets dans lecadre du cinquième domaine stratégique (Utilisation durable et gestion des ressources naturelles et des déchets) de la stratégie de l’Agencepour la période 2004-2008.
3 4 5 2 Information sur les bonnes pratiques
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
25 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses en relation avec l’information sur les bonnes pratiquesdans le cadre du cinquième domaine
stratégique (Utilisation durable et gestion des ressources naturelles et des déchets) de la stratégie de l’AEE pour la période 2004-2008.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 113FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 3 4 — ACTIONS STRATÉGIQUES (suite)
3 4 6 AS6 — L’AEE et le monde extérieur
3 4 6 1 Soutenir la politique communautaire intitulée «Europe élargie — Politique de voisinage»
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
20 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses en relation avec le soutien à la politique communautaire intitulée «Europe élargie — Politique de
voisinage» dans le cadre du sixième domaine stratégique (L’AEE et le monde extérieur) de la stratégie de l’Agence pour la période 2004-2008.
3 4 6 2 Soutien à la dimension extérieure du développement durable de l’Union européenne
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m.
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses en relation avec le soutien à la dimension extérieure du développement durable de l’Union
européenne dans le cadre du sixième domaine stratégique (L’AEE et le monde extérieur) de la stratégie de l’Agence pour la période 2004-2008.
3 4 6 3 Développement de partenariats pour soutenir la gouvernance mondiale de l’environnement
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
p.m.
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses en relation avec le développement de partenariats pour soutenir la gouvernance mondiale de
l’environnement dans le cadre du sixième domaine stratégique (L’AEE et le monde extérieur) de la stratégie de l’Agence pour la période2004-2008.
3 4 7 AS7 — Soutenir le développement durable et les politiques environnementales
3 4 7 1 Développement durable
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
50 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses en relation avec le développement durable dans le cadre du septième domaine stratégique(Soutenir le développement durable et les politiques environnementales) de la stratégie de l’Agence pour la période 2004-2008.
3 4 7 2 Les défis de l’élargissement
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
120 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses en relation avec les défis de l’élargissement dans le cadre du septième domaine stratégique
(Soutenir le développement durable et les politiques environnementales) de la stratégie de l’Agence pour la période 2004-2008.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 114FR
AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 3 4 — ACTIONS STRATÉGIQUES (suite)
347 (suite)
3 4 7 3 Évaluations régulières dans plusieurs domaines
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
470 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses en relation avec les évaluations régulières dans plusieurs domaines dans le cadre du septième
domaine stratégique (Soutenir le développement durable et les politiques environnementales) de la stratégie de l’Agence pour la période2004-2008.
3 4 7 4 Évaluations sectorielles
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
820 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses en relation avec les évaluations sectorielles dans le cadre du septième domaine stratégique
(Soutenir le développement durable et les politiques environnementales) de la stratégie de l’Agence pour la période 2004-2008.
3 4 7 5 Analyse de l’efficacité de la politique
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
250 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses en relation avec l’analyse de l’efficacité de la politique dans le cadre du septième domaine
stratégique (Soutenir le développement durable et les politiques environnementales) de la stratégie de l’Agence pour la période 2004-2008.
3 4 7 6 Scénarios et études prospectives
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
260 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses en relation avec les scénarios et études prospectives dans le cadre du septième domaine stratégique
(Soutenir le développement durable et les politiques environnementales) de la stratégie de l’Agence pour la période 2004-2008.
3 4 7 7 Problèmes émergents, agendas de recherche et dépistage
Crédits 2004 Crédits 2003 Exécution 2002
130 000
Commentaires
Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses en relation avec les problèmes émergents, les agendas de recherche et le dépistage dans le cadre du
septième domaine stratégique (Soutenir le développement durable et les politiques environnementales) de la stratégie de l’Agence pour lapériode 2004-2008.Journal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 115FR
Tableau des effectifs
Catégories et grades2004 2003 2002
Emplois temporaires Emplois permanents Emplois temporaires Emplois permanents Emplois temporaires Emplois permanents
A1 — — — — — —
A2 1 — 1 — 1 —
A3 3 — 3 — 3 —A4 6 — 6 — 3 —A5 1 1 1 9 1 9 1A6 1 6 — 1 5 — 1 2 —A7 1 0 1 1 0 1 6 1
Total 47 2 4 4 2 34 2
B1 2 1 1 1 1 —
B2 6 1 6 1 5 1B3 9 2 8 2 7 3B4 6 — 8 — 4 —B5 6 — 5 — — —
Total 29 4 28 4 17 4
C1 3 — 3 — 2 —
C2 3 — 3 — 5 —C3 7 — 7 — 8 —C4 7 — 6 — 5 —C5 5 — 5 — 2 —
Total 25 — 24 — 22 —
D1 2 — 2 — — —
D2 — — — — 1 —D3 2 — 1 — 3 —D4 — — 1 — — —
Total 4 — 4 — 4 —
Sous-total 105 6 100 6 77 6
Total général 111 106 83AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENTJournal officiel de l’Union européenne 30.4.2004 116FR