RÈGLEMENT (CEE) N° 3989/87 DE LA COMMISSION

du 23 décembre 1987

modifiant le règlement (CEE) N° 2727/75 portant organisation commune des marchés dans le secteur des céréales

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne,

vu le règlement (CEE) N° 2658/87 du Conseil, du 23 juillet 1987, relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (1), modifié par le règlement (CEE) N° 3985/87 (2), et notamment son article 15,

considérant que, avec effet au 1er janvier 1988, il a été instauré par le règlement (CEE) N° 2658/87, sur la base de la nomenclature du système harmonisé, une nomenclature combinée des marchandises, qui remplira à la fois les exigences du tarif douanier commun et des statistiques du commerce extérieur de la Communauté;

considérant qu'il y a lieu, par conséquent, de formuler les désignations des marchandises et numéros tarifaires qui figurent dans le règlement (CEE) N° 2727/75 du Conseil (3), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) N° 3808/87 (4), selon les termes de la nomenclature combinée; que ces adaptations ne nécessitent aucune modification de substance,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Le règlement (CEE) N° 2727/75 est modifié comme suit:

1)

L'article 1er est remplacé par le texte suivant:

«Article premier

L'organisation commune des marchés dans le secteur des céréales comporte un régime de prix et des échanges et régit les produits suivants:

>TABLE>

2)

À l'article 5, le paragraphe 2 est remplacé par le texte suivant:

«2. Pour chacun des produits visés à l'article 1er

point a), non repris ci-avant, à l'exception des produits relevant de la sous-position 1008 90 10 de la nomenclature combinée, un prix de seuil est fixé pour la Communauté pour une qualité type, de façon que le prix des céréales visées au paragraphe 1 qui sont concurrentes de ces produits atteigne sur le marché de Duisbourg le niveau du prix indicatif».

3)

À l'article 13, le deuxième sous-paragraphe du paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:

«Cependant, lors de l'importation du produit relevant de la sous-position 1008 90 10 de le nomenclature combinée, il est perçu le prélèvement applicable au seigle».

4)

À l'article 14, le premier sous-paragraphe du paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:

«1. Lors de l'importation de produits visés à l'article 1er point d), à l'exception de ceux relevant des sous-positions 0714 20 00, 0714 90 90, 2303 10 19, 2303 10 90, 2303 30 00, 2308 10 00 et 2308 90 30, il est perçu un prélèvement qui se compose de deux éléments:».

5)

L'annexe A est remplacée par l'annexe I ci-jointe.

6)

L'annexe B est remplacée par l'annexe II ci-jointe.

7)

L'annexe D est remplacée par l'annexe III ci-jointe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 1988.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 23 décembre 1987.

Par la Commission

Frans ANDRIESSEN

Vice-président

SPA:L377UMBF00.96

FF: 5UFR; SETUP: 01; Hoehe: 760 mm; 141 Zeilen; 4308 Zeichen;

Bediener: MARL Pr.: C;

Kunde: 40800 L 377

(1) JO N° L 256 du 7. 9. 1987, p. 1.

(2) JO N° L 376 du 31. 12. 1987, p. 1.

(3) JO N° L 281 du 1. 11. 1975, p. 1.

(4) JO N° L 357 du 19. 12. 1987, p. 12.

ANNEXE I

«ANNEXE A

>TABLE>

ANNEXE II

«ANNEXE B

>TABLE>

ANNEXE III

«ANNEXE D

>TABLE>

ex 1702 30

-Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose:

--autres:

---contenant en poids à l'état sec 99 % ou plus de glucose:

ex 1702 30 51

----en poudre cristalline blanche, même agglomérée

ex 1702 30 59

----autres

ex 1704

Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc), à l'exclusion des extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières de la sous-position 1704 90 10

ex 1806

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, à l'exclusion de la poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants de la sous-position 1806 10, des préparations dites chocolate milk crumb de la sous-position 1806 20 70, pâtes à tartiner de la sous-position 1806 90 60, préparations pour boissons de la sous-position 1806 90 70 et autres préparations de la sous-position 1806 90 90

ex 1901

Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 50 % en poids, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des positions 0401 à 0404, ne contenant pas de poudre de cacao

ex 1902

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé:

ex 1902 20

-Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées):

--autres:

ex 1902 20 91

---cuites

ex 1902 20 99

---autres

ex 1902 30

-autres pâtes alimentaires

ex 1902 40

-Couscous:

ex 1902 40 90

--autre

ex 1903 00 00

Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, cribules ou formes similaires

Code NC

Désignation des marchandises

ex 1904

Produits à base de céréales, obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales autres que le maïs, en grains, précuites ou autrement préparées ne contenant pas de cacao

ex 1905

Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires

ex 2001

Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique:

ex 2001 90

-autres:

ex 2001 90 30

--Maïs doux (Zea mays var. saccharata)

ex 2001 90 40

--Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %

ex 2004

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés:

ex 2004 10

-Pommes de terre:

--autres:

ex 2004 10 91

---sous forme de farines, semoules ou flocons

ex 2004 90

-autres légumes et mélanges de légumes:

ex 2004 90 10

--Maïs doux (Zea mays var. saccharata)

ex 2005

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés:

ex 2005 20

-Pommes de terre:

ex 2005 20 10

--sous forme de farines, semoules ou flocons

ex 2005 80 00

-Maïs doux (Zea mays var. saccharata)

ex 2008

Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:

-Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux:

ex 2008 11

--Arachides:

ex 2008 11 10

---Beurre d'arachide

ex 2008 99

--autres:

---sans addition d'alcool:

----sans addition de sucre:

ex 2008 99 85

-----Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata)

ex 2008 99 91

-----Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %

ex 2101

Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés:

ex 2101 10

-Extraits, essences et concentrés de café et préparation à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café:

-Préparation à base de café

ex 2101 20

-Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparation à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté:

-Préparation à base de thé ou maté

ex 2101 30

-Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés:

--Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés:

Code NC

Désignation des marchandises

ex 2101 30 19

---autres (que la chicorée torréfiée)

--Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée et d'autres succédanés torréfiés du café:

ex 2101 30 99

---autres (que les extraits de chicorée torréfiée)

ex 2104

Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées:

ex 2104 10 00

-Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés

ex 2105 00

Glaces de consommation, ne contenant pas de cacao

ex 2106

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs

ex 2202

Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes de la position 2009:

ex 2202 10 00

-Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées

ex 2202 90

-autres:

ex 2202 90 10

--ne contenant pas de produits des positions 0401 à 0404 ou de matières grasses provenant des produits des positions 0401 à 0404

ex 2203 00

Bières de malt

ex 2208

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons:

ex 2208 30

-Whiskies:

--autres (que whisky «Bourbon») présentés en récipients d'une contenance:

ex 2208 30 91

---n'excédant pas 2 l

ex 2208 30 99

---excédant 2 l

ex 2208 50

-Gin et genièvre

ex 2208 90

-autres:

--Vodka d'un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins, présentée en récipients d'une contenance:

---n'excédant pas 2 l:

ex 2208 90 31

----Vodka

ex 2208 90 39

---excédant 2 l

-Vodka

ex 2208 90 53

ex 2208 90 55

ex 2208 90 59

ex 2208 90 73

ex et

ex 2208 90 79

--autres boissons spiritueuses

ex 2520

Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs:

ex 2520 20

-Plâtres

ex 2839

Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce:

ex 2839 90

-autres

ex 2905

Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés:

-autres polyalcools:

ex 2905 44

--D-glucitol (sorbitol)

Code NC

Désignation des marchandises

ex 2915

Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés:

-Ester de D-glucitol (sorbitol)

ex 2916

Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés:

-Esters de D-glucitol (sorbitol)

ex 2917

Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés:

-Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés:

ex 2917 19

--autres:

ex 2917 19 90

---autres:

-Acide itaconique, ses sels et ses esters

ex 2918

Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés, halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés:

-Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés:

ex 2918 11 00

--Acide lactique, ses sels et ses esters

ex 2918 14 00

--Acide citrique

ex 2918 15 00

--Sels et esters de l'acide citrique

ex 2918 16 00

--Acide gluconique, ses sels et ses esters

ex 2918 19

--autres:

ex 2918 19 90

---autres:

-Acide glycérique, acide glucolique, acide saccharique, acide isosaccharique, acide heptasaccharique, leurs sels et leurs esters

ex 2932

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement:

-Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé:

ex 2932 19 00

--autres:

-Composés anhydriques de D-glucitol (sorbitol) comme par exemple sorbitan, à l'exclusion du maltol et de l'isomaltol

-Lactones:

ex 2932 29

--autres lactones:

ex 2932 29 90

---autres:

-Lactones qui sont des esters internes d'hydroxyacides et dérivés d'acide gluconique

ex 2932 90

-autres:

ex 2932 90 70

--Acétals cycliques et hémi-acétals internes même contenant d'autres fonctions oxygénées et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

-Méthylglucosides

ex 2932 90 90

--autres:

-Composés anhydriques de D-glucitol (sorbitol, à l'exclusion du maltol et de l'isomaltol)

ex 2934

Autres composés hétérocycliques:

-Produits intermédiaires de la transformation chimique de la pénicilline dans les antibiotiques des sous-positions 2941 10 00 ou 2941 20

ex 2936

Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques:

-Vitamines et leurs dérivés, non mélangés:

ex 2936 26 00

--Vitamine B12 et ses dérivés

Code NC

Désignation des marchandises

ex 2940 00

Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers est esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des positions 2937, 2938 ou 2939:

ex 2940 00 90

-autres:

-Sorbose, ses esters et leurs sels

ex 2941

Antibiotiques, à l'exclusion du chloramphénicol et ses dérivés et de sels de ces produits, de la sous-position 2941 40 00

ex 3003

Médicaments (à l'exclusion des produits des positions 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous formes de doses, ni conditionnés pour la vente au détail, à l'exception de ceux contenant de l'iode ou des composés de l'iode de la sous-position 3003 90 10

ex 3004

Médicaments (à l'exclusion des produits des positions 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail:

ex 3004 10

-contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, non conditionnés pour la vente au détail

ex 3004 20

-contenant d'autres antibiotiques:

ex 3004 20 90

--autres

-contenant des hormones ou d'autres produits de la position 2937, mais ne contenant pas d'antibiotiques:

ex 3004 31

--contenant de l'insuline:

ex 3004 31 90

---autres

ex 3004 32

--contenant des hormones corticosurrénales:

ex 3004 32 90

---autres

ex 3004 39

--autres:

ex 3004 39 90

---autres

ex 3004 40

-contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits de la position 2937, ni antibiotiques:

ex 3004 40 90

--autres

ex 3004 50

-autres médicaments contenant des vitamines ou d'autres produits de la position 2936:

ex 3004 50 90

--autres

ex 3004 90

-autres:

--autres:

ex 3004 90 99

---autres

ex 3006

Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 3 du chapitre 30:

ex 3006 40 00

-Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse

ex 3006 60

-Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides:

--à base d'hormones:

ex 3006 60 19

---autres

ex 3006 60 90

--à base de spermicides

ex 3403

Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux:

-contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux:

Code NC

Désignation des marchandises

ex 3403 11 00

--Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières

ex 3403 19

--autres

ex 3405

Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires (même sous forme de papier, ouates, feutres, non tissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires de la position 3404

ex 3407 00 00

Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites «cires pour l'art dentaire» présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre

ex 3505

Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles, à base d'amidon ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés

ex 3506

Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg:

-à base d'émulsions de silicate de sodium

-adhésifs à base d'émulsions de résines

ex 3507

Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs

ex 3801

Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits:

ex 3801 10 00

-Graphite artificiel

ex 3801 20

-Graphite colloïdal ou semi-colloïdal:

ex 3801 20 10

--Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal

ex 3804 00

Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil de la position 3803:

ex 3804 00 90

-autre que lignosulfites

ex 3805

Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal:

ex 3805 90 00

-autres

ex 3809

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple) des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs:

ex 3809 10

-à base de matières amylacées

-autres:

ex 3809 91 00

--des types utilisés dans l'industrie textile

ex 3809 92 00

--des types utilisés dans l'industrie du papier

ex 3809 99 00

--autres

ex 3812

Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques:

ex 3812 10 00

-Préparations dites «accélérateurs de vulcanisations»

ex 3812 20 00

-Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques

ex 3812 30

-Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques

Code NC

Désignation des marchandises

ex 3818 00

Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique

ex 3820 00 00

Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage

ex 3822 00 00

Réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire, autres que ceux des positions 3002 ou 3006

ex 3823

Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs:

ex 3823 10 00

-Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie

ex 3823 40 00

-Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons

ex 3823 50

-Mortiers et bétons, non réfractaires

ex 3823 60

-Sorbitol autre que celui de la sous-position 2905 44

ex 3823 90

-autres:

ex 3823 90 40

--Pyrolignites (de calcium, etc.); tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut

ex 3823 90 81

à

ex 3823 90 99

--autres

ex 3911

Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires:

ex 3911 90

-autres:

ex 3911 90 90

--autres:

-Adhésifs à base d'émulsions de résines

ex 3912

Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés et compris ailleurs, sous forme primaires:

ex 3912 90

-autres:

ex 3912 90 90

--autres

ex 3913

Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires:

ex 3913 90

-autres:

ex 3913 90 90

--autres:

-Dextran

-Hétéropolysaccharides

-autres

ex 4813

Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes:

ex 4813 90

-autres:

ex 4813 90 90

--autres

ex 4818

Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, couches pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose:

ex 4818 10

-Papier hygiénique

Code NC

Désignation des marchandises

ex 4823

Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose:

-Papier gommé ou adhésif, en bandes ou en rouleaux:

ex 4823 11

--auto-adhésifs

ex 4823 19 00

--autres

ex 4823 20 00

-Papier et carton-filtre

-autres papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques:

ex 4823 51

--imprimés, estampés ou perforés

ex 4823 59

--autres

ex 4823 90

-autres:

--autres:

---autres:

----découpés en vue d'un usage déterminé:

ex 4823 90 51

-----Papiers pour condensateurs

-----autres:

ex 4823 90 71

------Papier gommé ou adhésif

ex 4823 90 79

------autres»

ANNEXE III «ANNEXE D

Code NC

Désignation des marchandises

ex 0714

Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier:

ex 0714 10

-Racines de manioc:

ex 0714 10 90

--autres

ex 0714 20 00

-Patates douces

ex 0714 90

-autres

ex 2302

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses:

ex 2302 10

-de maïs:

ex 2302 10 10

--dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids

ex 2302 10 90

--autres

ex 2302 20

-de riz:

ex 2302 20 10

--dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids

ex 2302 20 90

--autres

ex 2302 30

-de froment:

ex 2302 30 10

--dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis à une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids

ex 2302 30 90

--autres

ex 2302 40

-d'autres céréales:

ex 2302 40 10

--dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids

ex 2302 40 90

--autres

ex 2303

Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets:

ex 2303 10

-Résidus d'amidonnerie et résidus similaires:

--Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche:

ex 2303 10 19

---inférieure ou égale à 40 % en poids

ex 2303 10 90

--autres

ex 2303 20

-Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie:

--Pulpes de betteraves, d'une teneur en poids en matière sèche:

ex 2303 20 11

---égale ou supérieure à 87 %

ex 2303 20 13

---égale ou supérieure à 18 % et inférieure à 87 %

ex 2303 20 19

---inférieure à 18 %

ex 2303 30 00

-Drêche et déchets de brasserie ou de distillerie

ex 2306

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des positions 2304 et 2305:

ex 2306 90

-autres:

--autres:

ex 2306 90 91

---de germes de maïs

Code NC

Désignation des marchandises

ex 2308

Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs:

ex 2308 90

-autres:

--Marcs de raisins:

ex 2308 90 11

---ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids

ex 2308 90 19

---autres

ex 2308 90 30

--Marcs de fruit, autres que de raisins:

-Pelures d'agrumes

ex 2308 90 90

--autres:

-autres»