FR Journal officiel de l'Union européenne L 48/12

RÈGLEMENT (UE) 2018/255 DE LA COMMISSION

du 19 février 2018

portant application du règlement (CE) no 1338/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les statistiques fondées sur l'enquête européenne par interview sur la santé (EHIS)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1338/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux statistiques communautaires de la santé publique et de la santé et de la sécurité au travail (1), et notamment son article 9, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

(1) Le règlement (CE) no 1338/2008 établit un cadre commun pour la production systématique de statistiques européennes de la santé publique et de la santé et de la sécurité au travail.

(2) Conformément à l'article 9, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1338/2008, des mesures d'application sont nécessaires pour préciser les données et métadonnées à transmettre sur l'état de santé, les déterminants de la santé et les soins de santé couverts par l'annexe I dudit règlement, ainsi que pour déterminer les périodes de référence et intervalles de transmission de ces données.

(3) Ces données constituent un ensemble minimal de données statistiques qui devrait permettre un meilleur suivi des programmes de santé de l'Union et de ses politiques dans les domaines de l'inclusion sociale et de la protection sociale, des inégalités de santé et du vieillissement en bonne santé.

(4) Les données confidentielles transmises par les États membres à la Commission (Eurostat) devraient être traitées conformément au principe de secret statistique, tel que défini dans le règlement (CE) no 223/2009 du Parlement européen et du Conseil (2), et au règlement (CE) no 45/2001 du Parlement européen et du Conseil (3).

(5) Une analyse coût-efficacité a été réalisée et évaluée conformément à l'article 6 du règlement (CE) no 1338/2008. Elle a montré que la disponibilité de données comparables à l'échelle de l'Union devrait s'avérer fort utile pour les décisions en matière de politique sanitaire et sociale, ainsi qu'à des fins scientifiques. L'utilisation d'outils communs devrait permettre d'assurer la cohérence des données entre les pays, même si les coûts correspondants varieraient en fonction du degré d'intégration des variables et de la méthodologie requises dans les enquêtes nationales existantes.

(6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité du système statistique européen,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Objet

Les statistiques européennes fondées sur l'enquête européenne par interview sur la santé (EHIS) concernent l'état de santé, les soins de santé et les déterminants de la santé, ainsi que les caractéristiques sociodémographiques de la population âgée de 15 ans et plus.

Article 2

Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

1) «ménage privé»:

a) un ménage isolé, c'est-à-dire une personne qui vit seule dans une unité d'habitation distincte ou qui occupe, en qualité de locataire, une ou plusieurs pièces d'une unité d'habitation, mais qui ne forme pas avec d'autres occupants de l'unité d'habitation un ménage multiple répondant à la définition ci-après; ou

b) un ménage multiple, c'est-à-dire un groupe de deux personnes ou plus qui s'associent pour occuper une unité d'habitation, en totalité ou en partie, et pourvoir en commun à leurs besoins alimentaires et éventuellement aux autres besoins essentiels de l'existence. Les membres du groupe peuvent mettre en commun leurs revenus, avoir un budget commun et partager les frais dans une mesure variable.

Cette définition ne couvre pas les ménages collectifs, tels que les hôpitaux, les centres de soins ou les foyers, les prisons, les casernes, les institutions religieuses, les pensions de famille ou les hôtels;

2) «résidence habituelle»: le lieu où une personne passe normalement sa période de repos quotidien, indépendamment d'absences temporaires à des fins de loisirs, de vacances, de visites à des amis et des parents, d'activités professionnelles, de traitement médical ou de pèlerinage religieux.

Seules les personnes suivantes sont considérées comme des résidents habituels de la zone géographique concernée:

a) les personnes qui habitent sur le lieu de leur résidence habituelle depuis une période continue d'au moins douze mois avant la date de référence; ou

b) les personnes qui sont arrivées sur le lieu de leur résidence habituelle dans les douze mois précédant la date de référence avec l'intention d'y demeurer au moins un an.

En cas d'impossibilité d'établir les circonstances visées aux points a) ou b), la notion de «résidence habituelle» se réfère au lieu de résidence légale ou officielle;

3) «microdonnées»: les observations ou mesures non agrégées des caractéristiques des unités individuelles;

4) «microdonnées préalablement vérifiées»: les microdonnées vérifiées par les États membres sur la base de règles de validation communes convenues d'un commun accord;

5) «métadonnées»: les données qui définissent et décrivent d'autres données, la méthodologie utilisée et les processus statistiques.

Article 3

Données requises

1. Chaque État membre fournit à la Commission (Eurostat) les microdonnées figurant à l'annexe I.

2. Ces microdonnées sont fondées sur des échantillons aléatoires représentatifs au niveau national.

3. En vue d'obtenir un degré élevé d'harmonisation des résultats de l'enquête entre les pays, la Commission (Eurostat), en étroite coopération avec les États membres, propose des recommandations et des lignes directrices méthodologiques et pratiques relatives à l'échantillonnage et à la réalisation de l'enquête. Ces recommandations et lignes directrices seront définies dans un «Manuel de l'enquête européenne par interview sur la santé» qui contiendra un questionnaire type.

4. Les exigences en termes de précision sont établies à l'annexe II. Des facteurs de pondération sont calculés afin de tenir compte de la probabilité de sélection des unités, de la non-réponse et, le cas échéant, de l'ajustement de l'échantillon à des données extérieures relatives à la distribution des personnes dans la population cible.

Article 4

Population de référence

1. La population de référence est constituée des personnes âgées de 15 ans et plus résidant habituellement au sein de ménages privés sur le territoire de l'État membre concerné au moment de la collecte de données.

2. Les territoires nationaux énumérés à l'annexe III sont exclus. En outre, certaines petites parties du territoire national ne représentant pas plus de 2 % de la population nationale peuvent être également exclues de l'échantillon. Des informations sur ces territoires nationaux sont fournies dans les métadonnées de référence.

Article 5

Période de collecte de données

1. Les données sont collectées en 2019.

2. La collecte de données est répartie sur au moins trois mois, dont au moins un mois de la période comprise entre septembre et décembre.

Article 6

Fourniture des microdonnées à la Commission (Eurostat)

1. Les États membres transmettent les microdonnées préalablement vérifiées (sans identification directe et avec les facteurs de pondération) requises par le présent règlement conformément à une norme d'échange établie par la Commission (Eurostat). Les données sont transmises à Eurostat via le point d'entrée unique afin que la Commission (Eurostat) puisse les extraire par voie électronique.

2. Les États membres transmettent les microdonnées préalablement vérifiées dans les neuf mois suivant la fin de la période nationale de collecte des données.

Article 7

Fourniture des métadonnées de référence à la Commission (Eurostat)

1. Les métadonnées de référence relatives à la qualité sont fournies conformément à la norme du système statistique européen spécifiée par la Commission (Eurostat) et convenue avec les États membres.

2. Les États membres transmettent les métadonnées de référence relatives à la qualité requises par le présent règlement conformément à une norme d'échange de métadonnées établie par la Commission (Eurostat). Les données sont transmises à Eurostat via le point d'entrée unique afin que la Commission (Eurostat) puisse les extraire par voie électronique.

3. Les États membres fournissent ces métadonnées à la Commission (Eurostat) au plus tard trois mois après la transmission des microdonnées préalablement vérifiées.

Article 8

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 19 février 2018. Par la Commission Le président Jean-Claude JUNCKER

(1) JO L 354 du 31.12.2008, p. 70.

(2) Règlement (CE) no 223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2009 relatif aux statistiques européennes (JO L 87 du 31.3.2009, p. 164).

(3) Règlement (CE) no 45/2001 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2000 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions et organes communautaires et à la libre circulation de ces données (JO L 8 du 12.1.2001, p. 1).

ANNEXE I Microdonnées à transmettre à la Commission (Eurostat) Code de la variable Nom de la variable Catégories Filtre VARIABLES D'ENQUÊTE TECHNIQUES PID Numéro d'identification du répondant Nombre à 10 chiffres Toutes personnes HHID Numéro d'identification du ménage Nombre à 10 chiffres Non indiqué Toutes personnes PRIMSTRAT Strates primaires utilisées lors de la sélection de l'échantillon Nombre à 4 chiffres Sans objet (pas de stratification) Toutes personnes PSU Unités d'échantillonnage primaires utilisées lors de la sélection de l'échantillon Nombre à 4 chiffres Sans objet (pas d'échantillonnage à plusieurs degrés) Toutes personnes WGT Pondération individuelle finale Nombre à 8 chiffres Toutes personnes WGT_SPEC Pondération individuelle spéciale finale Nombre à 8 chiffres Non indiqué Toutes personnes PROXY Interview effectuée avec la personne sélectionnée ou avec une autre personne (interview indirecte)? La personne sélectionnée elle-même Un autre membre du ménage Une autre personne extérieure au ménage Toutes personnes REFDATE Date de référence de l'interview Nombre à 8 chiffres (AAAAMMJJ) Toutes personnes INTMETHOD Méthode de collecte de données utilisée Auto-administré, courrier postal, version non électronique Auto-administré, courrier postal, version électronique (courriel) Auto-administré, questionnaire web Interview face-à-face, version non électronique Interview face-à-face, version électronique Interview téléphonique, version non électronique Interview téléphonique, version électronique Interview personnelle web Collecte par mode mixte Toutes personnes INTLANG Langue utilisée pour l'interview Codes à 3 lettres (liste de codes standard d'Eurostat) Non indiqué Toutes personnes VARIABLES DE BASE SEX Sexe du répondant Masculin Féminin Toutes personnes YEARBIRTH Année de naissance du répondant Nombre à 4 chiffres (AAAA) Toutes personnes PASSBIRTH L'anniversaire du répondant était-il déjà passé le jour de l'interview? Oui Non Toutes personnes COUNTRY Pays de résidence Code du pays (code SCL GEO) Toutes personnes REGION Région de résidence Code à 2 chiffres selon le niveau régional NUTS 2 (2 chiffres après le code pays) Non indiqué Toutes personnes DEG_URB Degré d'urbanisation Villes Petites villes et banlieues Zones rurales Non indiqué Toutes personnes BIRTHPLACE Pays de naissance Code du pays (code SCL GEO) Non indiqué Toutes personnes CITIZEN Pays de la citoyenneté principale Code du pays (code SCL GEO) Apatride Non indiqué Toutes personnes BIRHTPLACEFATH Pays de naissance du père Code du pays (code SCL GEO) Non indiqué Toutes personnes BIRTHPLACEMOTH Pays de naissance de la mère Code du pays (code SCL GEO) Non indiqué Toutes personnes HATLEVEL Niveau d'éducation atteint (niveau d'éducation le plus élevé achevé avec succès) Sur la base de la classification CITE-2011, codes CITE-A N'a pas reçu d'éducation formelle ou niveau inférieur à CITE 1 CITE 1 Enseignement primaire CITE 2 Premier cycle de l'enseignement secondaire CITE 3 Deuxième cycle de l'enseignement secondaire CITE 4 Enseignement post-secondaire non supérieur CITE 5 Enseignement supérieur de cycle court CITE 6 Niveau licence ou équivalent CITE 7 Niveau master ou équivalent CITE 8 Niveau doctorat ou équivalent Non indiqué Toutes personnes MAINSTAT Situation au regard de l'activité principale (autodéfinie) Personne exerçant un emploi Chômeur Retraité En incapacité de travail en raison de problèmes de santé de longue durée Étudiant, élève Effectue des tâches domestiques Service militaire ou civil obligatoire Autre Non indiqué Toutes personnes FT_PT Emploi principal à temps plein ou à temps partiel (autodéfini) Emploi à temps plein Emploi à temps partiel Non indiqué Sans objet MAINSTAT = Personne exerçant un emploi JOBSTAT Statut professionnel dans l'emploi principal Indépendant avec des salariés Indépendant sans salariés Salarié Travailleur familial (non rémunéré) Non indiqué Sans objet MAINSTAT = Personne exerçant un emploi JOBISCO Profession dans l'emploi principal Niveau à 2 chiffres de la CITP-08 Non indiqué Sans objet MAINSTAT = Personne exerçant un emploi LOCNACE Activité économique de l'unité locale pour l'emploi principal (secteur économique) Niveau à 1 chiffre de la NACE Rév. 2 Non indiqué Sans objet MAINSTAT = Personne exerçant un emploi PARTNERS Partenaires vivant dans le même ménage Personne vivant avec un partenaire légal ou de fait Personne ne vivant pas avec un partenaire légal ou de fait Non indiqué Sans objet Toutes personnes MARSTALEGAL Situation matrimoniale légale Personne jamais mariée et jamais en partenariat enregistré Personne mariée ou en partenariat enregistré Personne veuve ou dont le partenariat enregistré s'est terminé par le décès du partenaire (ni remariée ni à nouveau en partenariat enregistré) Personne divorcée ou dont le partenariat enregistré a été légalement dissous (ni remariée ni à nouveau en partenariat enregistré) Non indiqué Toutes personnes HHNBPERS Taille du ménage Nombre de membres dans le ménage Non indiqué Toutes personnes HHNBPERS_0_13 Nombre de personnes âgées de 13 ans ou moins Nombre Non indiqué Toutes personnes HHTYPE Type de ménage Ménage d'une personne Famille monoparentale avec au moins un enfant âgé de moins de 25 ans Famille monoparentale avec des enfants tous âgés de 25 ans ou plus Couple sans enfant Couple avec au moins un enfant âgé de moins de 25 ans Couple avec des enfants tous âgés de 25 ans ou plus Autre type de ménage Non indiqué Toutes personnes HHINCOME Revenu équivalent mensuel net du ménage Groupe du 1er quintile de revenu Groupe du 2e quintile de revenu Groupe du 3e quintile de revenu Groupe du 4e quintile de revenu Groupe du 5e quintile de revenu Non indiqué Toutes personnes VARIABLES DE SANTÉ État de santé Module européen minimum sur la santé HS1 État de santé général perçu Très bon Bon Moyen (ni bon, ni mauvais) Mauvais Très mauvais Non indiqué Toutes personnes HS2 Problème de santé de longue durée Oui Non Non indiqué Toutes personnes HS3 Limitation des activités en raison de problèmes de santé Fortement limité(e) Limité(e), mais pas fortement Pas limité(e) du tout Non indiqué Toutes personnes Maladies et états chroniques CD1 A La personne a eu de l'asthme (y compris asthme allergique) au cours des 12 derniers mois. Oui Non Non indiqué Toutes personnes CD1B La personne a eu une bronchite chronique, une broncho-pneumopathie chronique obstructive ou un emphysème au cours des 12 derniers mois. Oui Non Non indiqué Toutes personnes CD1C La personne a eu un infarctus du myocarde (crise cardiaque) ou des conséquences chroniques d'un infarctus du myocarde au cours des 12 derniers mois. Oui Non Non indiqué Toutes personnes CD1D La personne a eu une maladie coronarienne ou une angine de poitrine au cours des 12 derniers mois. Oui Non Non indiqué Toutes personnes CD1E La personne a eu une tension artérielle élevée au cours des 12 derniers mois. Oui Non Non indiqué Toutes personnes CD1F La personne a eu un accident vasculaire cérébral (hémorragie cérébrale, thrombose cérébrale) ou des conséquences chroniques d'un accident vasculaire cérébral au cours des 12 derniers mois. Oui Non Non indiqué Toutes personnes CD1G La personne a eu de l'arthrose (à l'exclusion de l'arthrite) au cours des 12 derniers mois. Oui Non Non indiqué Toutes personnes CD1H La personne a eu un trouble ou une affection persistante au bas du dos au cours des 12 derniers mois. Oui Non Non indiqué Toutes personnes CD1I La personne a eu un trouble ou une affection persistante au niveau de la nuque ou du cou au cours des 12 derniers mois. Oui Non Non indiqué Toutes personnes CD1 J La personne a eu le diabète au cours des 12 derniers mois. Oui Non Non indiqué Toutes personnes CD1K La personne a eu une allergie, telle qu'une rhinite, une conjonctivite, une dermatite (ou une inflammation de la peau), une allergie alimentaire ou autre (à l'exclusion de l'asthme allergique), au cours des 12 derniers mois. Oui Non Non indiqué Toutes personnes CD1L La personne a eu la cirrhose du foie au cours des 12 derniers mois. Oui Non Non indiqué Toutes personnes CD1M La personne a eu une incontinence urinaire (problèmes de contrôle de la vessie) au cours des 12 derniers mois. Oui Non Non indiqué Toutes personnes CD1N La personne a eu des problèmes rénaux au cours des 12 derniers mois. Oui Non Non indiqué Toutes personnes CD1O La personne a eu une dépression au cours des 12 derniers mois. Oui Non Non indiqué Toutes personnes CD1P La personne a eu de l'hyperlipidémie (taux élevé de lipides dans le sang) au cours des 12 derniers mois. Oui Non Non indiqué Toutes personnes CD2 État de santé bucco-dentaire général perçu Très bon Bon Moyen (ni bon, ni mauvais) Mauvais Très mauvais Non indiqué Toutes personnes Accidents et blessures AC1 A Survenue d'un accident de la circulation routière au cours des 12 derniers mois Oui Non Non indiqué Toutes personnes AC1B Survenue d'un accident domestique au cours des 12 derniers mois Oui Non Non indiqué Toutes personnes AC1C Survenue d'un accident de loisirs au cours des 12 derniers mois Oui Non Non indiqué Toutes personnes AC2 Intervention médicale la plus lourde pour l'accident le plus grave au cours des 12 derniers mois Admission dans un hôpital ou tout autre établissement sanitaire Consultation d'un médecin ou d'un infirmier/d'une infirmière Aucune intervention n'a été nécessaire Non indiqué Sans objet si AC1 A = Oui ou AC1B = Oui ou AC1C = Oui Absence du travail (en raison de problèmes de santé) AW1 La personne a été absente du travail en raison de problèmes de santé personnels au cours des 12 derniers mois. Oui Non Non indiqué Sans objet si MAINSTAT = Personne exerçant un emploi AW2 Nombre de jours d'absence du travail en raison de problèmes de santé personnels au cours des 12 derniers mois Nombre de jours Non indiqué Sans objet Si AW1 = Oui Limitations fonctionnelles PL1 Port de lunettes ou de lentilles de contact Oui Non Aveugle ou ne peut pas voir du tout Non indiqué Toutes personnes PL2 Difficultés pour voir, même en portant des lunettes ou des lentilles de contact Aucune difficulté Quelques difficultés Beaucoup de difficultés Ne le peut pas du tout/En est incapable Non indiqué Sans objet Si PL1 = Oui ou Non ou Non indiqué PL3 Utilisation d'un appareil auditif Oui Non Sourd profond Non indiqué Toutes personnes PL4 Difficultés pour entendre ce qui se dit dans une conversation avec une seule autre personne dans une pièce calme, même en utilisant un appareil auditif Aucune difficulté Quelques difficultés Beaucoup de difficultés Ne le peut pas du tout/En est incapable Non indiqué Sans objet Si PL3 = Oui ou Non ou Non indiqué PL5 Difficultés pour entendre ce qui se dit dans une conversation avec une seule autre personne dans une pièce bruyante, même en utilisant un appareil auditif Aucune difficulté Quelques difficultés Beaucoup de difficultés Ne le peut pas du tout/En est incapable Non indiqué Sans objet Si PL3 = Oui ou Non ou Non indiqué PL6 Difficultés pour marcher 500 mètres sur terrain plat sans l'utilisation d'aucune aide Aucune difficulté Quelques difficultés Beaucoup de difficultés Ne le peut pas du tout/En est incapable Non indiqué Toutes personnes PL7 Difficultés pour monter ou descendre 12 marches d'escalier Aucune difficulté Quelques difficultés Beaucoup de difficultés Ne le peut pas du tout/En est incapable Non indiqué Toutes personnes PL8 Difficultés à se souvenir ou à se concentrer Aucune difficulté Quelques difficultés Beaucoup de difficultés Ne le peut pas du tout/En est incapable Non indiqué Toutes personnes PL9 Difficultés pour croquer et mâcher des aliments durs Aucune difficulté Quelques difficultés Beaucoup de difficultés Ne le peut pas du tout/En est incapable Non indiqué Sans objet Si AGE (1) ≥ 55 Activités de soins personnels PC1 A Difficultés pour se nourrir seul Aucune difficulté Quelques difficultés Beaucoup de difficultés Ne le peut pas du tout/En est incapable Non indiqué Sans objet Si AGE ≥ 55 PC1B Difficultés pour se coucher et se lever du lit ou pour s'asseoir et se relever d'une chaise Aucune difficulté Quelques difficultés Beaucoup de difficultés Ne le peut pas du tout/En est incapable Non indiqué Sans objet Si AGE ≥ 55 PC1C Difficultés pour s'habiller et se déshabiller Aucune difficulté Quelques difficultés Beaucoup de difficultés Ne le peut pas du tout/En est incapable Non indiqué Sans objet Si AGE ≥ 55 PC1D Difficultés pour utiliser les toilettes Aucune difficulté Quelques difficultés Beaucoup de difficultés Ne le peut pas du tout/En est incapable Non indiqué Sans objet Si AGE ≥ 55 PC1E Difficultés pour prendre un bain ou une douche Aucune difficulté Quelques difficultés Beaucoup de difficultés Ne le peut pas du tout/En est incapable Non indiqué Sans objet Si AGE ≥ 55 PC2 La personne reçoit habituellement de l'aide pour une ou plusieurs activités de soins personnels: se nourrir, se coucher et se lever du lit ou s'asseoir et se relever d'une chaise, s'habiller et se déshabiller, utiliser les toilettes, prendre un bain ou une douche. Oui, pour une activité au moins Non Non indiqué Sans objet Si (AGE ≥ 55) et {PC1 A ≠ Aucune difficulté ou PC1B ≠ Aucune difficulté ou PC1C ≠ Aucune difficulté ou PC1D ≠ Aucune difficulté ou PC1E ≠ Aucune difficulté} PC3 La personne a besoin d'aide ou de davantage d'aide pour une ou plusieurs activités de soins personnels: se nourrir, se coucher et se lever du lit ou s'asseoir et se relever d'une chaise, s'habiller et se déshabiller, utiliser les toilettes, prendre un bain ou une douche. Oui, pour au moins une activité Non Non indiqué Sans objet Si (AGE ≥ 55) et {PC1 A ≠ Aucune difficulté ou PC1B ≠ Aucune difficulté ou PC1C ≠ Aucune difficulté ou PC1D ≠ Aucune difficulté ou PC1E ≠ Aucune difficulté} Activités domestiques HA1 A Difficultés pour préparer les repas Aucune difficulté Quelques difficultés Beaucoup de difficultés Ne le peut pas du tout/En est incapable Sans objet (n'a jamais essayé ou n'a pas besoin de le faire) Non indiqué Sans objet Si AGE ≥ 55 HA1B Difficultés pour utiliser le téléphone Aucune difficulté Quelques difficultés Beaucoup de difficultés Ne le peut pas du tout/En est incapable Sans objet (n'a jamais essayé ou n'a pas besoin de le faire) Non indiqué Sans objet Si AGE ≥ 55 HA1C Difficultés pour faire les courses Aucune difficulté Quelques difficultés Beaucoup de difficultés Ne le peut pas du tout/En est incapable Sans objet (n'a jamais essayé ou n'a pas besoin de le faire) Non indiqué Sans objet Si AGE ≥ 55 HA1D Difficultés pour gérer la prise de médicaments Aucune difficulté Quelques difficultés Beaucoup de difficultés Ne le peut pas du tout/En est incapable Sans objet (n'a jamais essayé ou n'a pas besoin de le faire) Non indiqué Sans objet Si AGE ≥ 55 HA1E Difficultés pour effectuer des tâches ménagères légères Aucune difficulté Quelques difficultés Beaucoup de difficultés Ne le peut pas du tout/En est incapable Sans objet (n'a jamais essayé ou n'a pas besoin de le faire) Non indiqué Sans objet Si AGE ≥ 55 HA1F Difficultés pour effectuer occasionnellement des tâches ménagères lourdes Aucune difficulté Quelques difficultés Beaucoup de difficultés Ne le peut pas du tout/En est incapable Sans objet (n'a jamais essayé ou n'a pas besoin de le faire) Non indiqué Sans objet Si AGE ≥ 55 HA1G Difficultés pour gérer ses finances et les tâches administratives quotidiennes Aucune difficulté Quelques difficultés Beaucoup de difficultés Ne le peut pas du tout/En est incapable Sans objet (n'a jamais essayé ou n'a pas besoin de le faire) Non indiqué Sans objet Si AGE ≥ 55 HA2 La personne reçoit habituellement de l'aide pour une ou plusieurs activités domestiques: préparer les repas, utiliser le téléphone, faire les courses, gérer la prise de médicaments, effectuer des tâches ménagères légères ou des tâches ménagères occasionnelles lourdes, gérer ses finances et les tâches administratives quotidiennes. Oui, pour une activité au moins Non Non indiqué Sans objet Si (AGE ≥ 55) et {HA1 A ≠ Aucune difficulté ou HA1B ≠ Aucune difficulté ou HA1C ≠ Aucune difficulté ou HA1D ≠ Aucune difficulté ou HA1E ≠ Aucune difficulté ou HA1F ≠ Aucune difficulté ou HA1G ≠ Aucune difficulté} HA3 La personne a besoin d'aide ou de davantage d'aide pour une ou plusieurs activités domestiques: préparer les repas, utiliser le téléphone, faire les courses, gérer la prise de médicaments, effectuer des tâches ménagères légères ou des tâches ménagères occasionnelles lourdes, gérer ses finances et les tâches administratives quotidiennes. Oui, pour une activité au moins Non Non indiqué Sans objet Si (AGE ≥ 55) et {HA1 A ≠ Aucune difficulté ou HA1B ≠ Aucune difficulté ou HA1C ≠ Aucune difficulté ou HA1D ≠ Aucune difficulté ou HA1E ≠ Aucune difficulté ou HA1F ≠ Aucune difficulté ou HA1G ≠ Aucune difficulté} Douleur PN1 Intensité de la douleur physique au cours des 4 dernières semaines Aucune Très faible Faible Modérée Forte Très forte Non indiqué Toutes personnes PN2 Mesure dans laquelle la douleur a perturbé le travail normal (à la fois le travail hors du domicile et les activités domestiques) au cours des 4 dernières semaines Pas du tout Un peu Modérément Beaucoup Énormément Non indiqué Toutes personnes Santé mentale MH1 A Mesure dans laquelle la personne a éprouvé peu d'intérêt ou de plaisir à faire les choses au cours des 2 dernières semaines Jamais Plusieurs jours Plus de la moitié du temps Presque tous les jours Non indiqué Toutes personnes MH1B Mesure dans laquelle la personne s'est sentie triste, déprimée ou désespérée au cours des 2 dernières semaines Jamais Plusieurs jours Plus de la moitié du temps Presque tous les jours Non indiqué Toutes personnes MH1C Mesure dans laquelle la personne a eu des difficultés à s'endormir ou à rester endormie, ou a trop dormi au cours des 2 dernières semaines Jamais Plusieurs jours Plus de la moitié du temps Presque tous les jours Non indiqué Toutes personnes MH1D Mesure dans laquelle la personne s'est sentie fatiguée ou a manqué d'énergie au cours des 2 dernières semaines Jamais Plusieurs jours Plus de la moitié du temps Presque tous les jours Non indiqué Toutes personnes MH1E Mesure dans laquelle la personne a eu peu d'appétit ou a mangé trop au cours des 2 dernières semaines Jamais Plusieurs jours Plus de la moitié du temps Presque tous les jours Non indiqué Toutes personnes MH1F Mesure dans laquelle la personne a eu une opinion négative d'elle-même ou le sentiment d'être nulle ou d'avoir déçu sa famille ou s'être déçue elle-même au cours des 2 dernières semaines Jamais Plusieurs jours Plus de la moitié du temps Presque tous les jours Non indiqué Toutes personnes MH1G Mesure dans laquelle la personne a eu du mal à se concentrer, par exemple pour lire le journal ou regarder la télévision, au cours des 2 dernières semaines Jamais Plusieurs jours Plus de la moitié du temps Presque tous les jours Non indiqué Toutes personnes MH1H Mesure dans laquelle la personne a bougé ou parlé si lentement que les autres auraient pu le remarquer, ou a été si agitée qu'elle a eu du mal à tenir en place, au cours des 2 dernières semaines Jamais Plusieurs jours Plus de la moitié du temps Presque tous les jours Non indiqué Toutes personnes Soins de santé Utilisation de soins hospitaliers et de soins ambulatoires HO12 Nombre de nuits passées, en tant que patient, dans un hôpital au cours des 12 derniers mois Nombre Non indiqué Toutes personnes HO34 Nombre d'admissions en hospitalisation de jour dans un hôpital au cours des 12 derniers mois Nombre Non indiqué Toutes personnes Utilisation de soins ambulatoires et de soins à domicile AM1 Dernière visite chez un dentiste ou un orthodontiste (pour un traitement personnel) Il y a moins de 6 mois Il y a entre 6 et 12 mois Il y a 12 mois ou plus Jamais Non indiqué Toutes personnes AM2 Dernière consultation d'un médecin généraliste ou d'un médecin de famille (pour un traitement personnel) Il y a moins de 12 mois Il y a 12 mois ou plus Jamais Non indiqué Toutes personnes AM3 Nombre de consultations d'un médecin généraliste ou d'un médecin de famille au cours des 4 dernières semaines (pour un traitement personnel) Nombre Non indiqué Sans objet Si AM2 = Il y a moins de 12 mois AM4 Dernière consultation d'un médecin spécialiste ou d'un chirurgien (pour un traitement personnel) Il y a moins de 12 mois Il y a 12 mois ou plus Jamais Non indiqué Toutes personnes AM5 Nombre de consultations d'un médecin spécialiste ou d'un chirurgien au cours des 4 dernières semaines (pour un traitement personnel) Nombre Non indiqué Sans objet Si AM4 = Il y a moins de 12 mois AM6 A Consultation d'un physiothérapeute ou d'un kinésithérapeute au cours des 12 derniers mois Oui Non Non indiqué Toutes personnes AM6B Consultation d'un psychologue, d'un psychothérapeute ou d'un psychiatre au cours des 12 derniers mois Oui Non Non indiqué Toutes personnes AM7 Utilisation de services à domicile pour des besoins personnels au cours des 12 derniers mois Oui Non Non indiqué Toutes personnes Consommation de médicaments MD1 Consommation de médicaments prescrits par un médecin au cours des 2 dernières semaines (à l'exclusion des contraceptifs) Oui Non Non indiqué Toutes personnes MD2 Consommation de médicaments, de plantes médicinales ou de vitamines non prescrits par un médecin au cours des 2 dernières semaines (à l'exclusion des contraceptifs) Oui Non Non indiqué Toutes personnes Services préventifs PA1 Dernière vaccination contre la grippe Année et mois (AAAAMM) Il y a trop longtemps (avant l'année civile précédente) Jamais Non indiqué Toutes personnes PA2 Dernière mesure de la tension artérielle par un professionnel de santé Au cours des 12 derniers mois Il y a 1 an ou plus, mais moins de 3 ans Il y a 3 ans ou plus, mais moins de 5 ans Il y a 5 ans ou plus Jamais Non indiqué Toutes personnes PA3 Dernière mesure du taux de cholestérol dans le sang par un professionnel de santé Au cours des 12 derniers mois Il y a 1 an ou plus, mais moins de 3 ans Il y a 3 ans ou plus, mais moins de 5 ans Il y a 5 ans ou plus Jamais Non indiqué Toutes personnes PA4 Dernière mesure du taux de sucre dans le sang par un professionnel de santé Au cours des 12 derniers mois Il y a 1 an ou plus, mais moins de 3 ans Il y a 3 ans ou plus, mais moins de 5 ans Il y a 5 ans ou plus Jamais Non indiqué Toutes personnes PA5 Dernier test de recherche de sang occulte dans les selles Au cours des 12 derniers mois Il y a 1 an ou plus, mais moins de 2 ans Il y a 2 ans ou plus, mais moins de 3 ans Il y a 3 ans ou plus Jamais Non indiqué Toutes personnes PA6 Dernière coloscopie Au cours des 12 derniers mois Il y a 1 an ou plus, mais moins de 5 ans Il y a 5 ans ou plus, mais moins de 10 ans Il y a 10 ans ou plus Jamais Non indiqué Toutes personnes PA7 Dernière mammographie (radiographie des seins) Au cours des 12 derniers mois Il y a 1 an ou plus, mais moins de 2 ans Il y a 2 ans ou plus, mais moins de 3 ans Il y a 3 ans ou plus Jamais Non indiqué Sans objet Si SEX = Féminin PA8 Dernier frottis vaginal Au cours des 12 derniers mois Il y a 1 an ou plus, mais moins de 2 ans Il y a 2 ans ou plus, mais moins de 3 ans Il y a 3 ans ou plus Jamais Non indiqué Sans objet Si SEX = Féminin Besoins en soins de santé non satisfaits UN1 A Besoin en soins de santé non satisfait au cours des 12 derniers mois pour cause de longue(s) liste(s) d'attente Oui Non Aucun besoin en soins de santé Non indiqué Toutes personnes UN1B Besoin en soins non satisfait au cours des 12 derniers mois pour cause de problèmes de distance ou de transport Oui Non Aucun besoin en soins de santé Non indiqué Toutes personnes UN2 A La personne n'a pas eu les moyens financiers pour un examen ou un traitement médical au cours des 12 derniers mois. Oui Non Aucun besoin Non indiqué Toutes personnes UN2B La personne n'a pas eu les moyens financiers pour un examen ou un traitement dentaire au cours des 12 derniers mois. Oui Non Aucun besoin Non indiqué Toutes personnes UN2C La personne n'a pas eu les moyens financiers pour des médicaments prescrits par un médecin au cours des 12 derniers mois. Oui Non Aucun besoin Non indiqué Toutes personnes UN2D La personne n'a pas eu les moyens financiers pour des soins de santé mentale (dispensés par un psychologue, un psychothérapeute ou un psychiatre, par exemple) au cours des 12 derniers mois. Oui Non Aucun besoin Non indiqué Toutes personnes Déterminants de la santé Poids et taille BM1 Taille sans chaussures Nombre en cm Non indiqué Toutes personnes BM2 Poids sans vêtements et sans chaussures Nombre en kg Non indiqué Toutes personnes Activité physique PE1 Effort physique dans le cadre d'activités de travail (rémunéré et non rémunéré) Principalement rester en position assise ou en station debout Principalement marcher ou accomplir des tâches nécessitant un effort physique modéré Principalement effectuer un travail de force ou des tâches physiquement exigeantes N'a aucune activité de travail Non indiqué Toutes personnes PE2 Nombre de jours d'une semaine normale au cours desquels la personne effectue un trajet d'au moins 10 minutes d'affilée à pied Nombre de jours Ne pratique jamais une telle activité physique Non indiqué Toutes personnes PE3 Temps passé à marcher pour se rendre d'un endroit à un autre au cours d'une journée normale De 10 à 29 minutes par jour De 30 à 59 minutes par jour De 1 heure à moins de 2 heures par jour De 2 heures à moins de 3 heures par jour 3 heures ou plus par jour Non indiqué Sans objet Si PE2 ≠ Ne pratique jamais une telle activité physique PE4 Nombre de jours d'une semaine normale au cours desquels la personne effectue un trajet d'au moins 10 minutes d'affilée à vélo Nombre de jours Ne pratique jamais une telle activité physique Non indiqué Toutes personnes PE5 Temps passé à faire du vélo pour se rendre d'un endroit à un autre au cours d'une journée normale De 10 à 29 minutes par jour De 30 à 59 minutes par jour De 1 heure à moins de 2 heures par jour De 2 heures à moins de 3 heures par jour 3 heures ou plus par jour Non indiqué Sans objet Si PE4 ≠ Ne pratique jamais une telle activité physique PE6 Nombre de jours d'une semaine normale au cours desquels la personne pratique, pendant au moins 10 minutes d'affilée, des sports, des activités de remise en forme ou des activités physiques récréatives (de loisirs) qui entraînent au moins une légère accélération de la respiration ou du rythme cardiaque Nombre de jours Ne pratique jamais une telle activité physique Non indiqué Toutes personnes PE7 Temps passé à pratiquer des sports, des activités de remise en forme ou des activités physiques récréatives (de loisirs) au cours d'une semaine normale Heures et minutes (HHMM) Non indiqué Sans objet Si PE6 ≠ Ne pratique jamais une telle activité physique PE8 Nombre de jours d'une semaine normale au cours desquels la personne pratique des activités de renforcement musculaire Nombre de jours Ne pratique jamais une telle activité physique Non indiqué Toutes personnes PE9 Temps passé en position assise au cours d'une journée normale Heures et minutes (HHMM) Non indiqué Toutes personnes Habitudes alimentaires DH1 Fréquence de consommation de fruits, à l'exclusion des jus Une ou plusieurs fois par jour 4 à 6 fois par semaine 1 à 3 fois par semaine Moins d'une fois par semaine Jamais Non indiqué Toutes personnes DH2 Nombre de portions de fruits par jour, à l'exclusion des jus Nombre Non indiqué Sans objet si DH1 = Une ou plusieurs fois par jour DH3 Fréquence de consommation de légumes ou de salade, à l'exclusion des jus et des pommes de terre Une ou plusieurs fois par jour 4 à 6 fois par semaine 1 à 3 fois par semaine Moins d'une fois par semaine Jamais Non indiqué Toutes personnes DH4 Nombre de portions de légumes ou de salade par jour, à l'exclusion des jus et des pommes de terre Nombre Non indiqué Sans objet si DH3 = Une ou plusieurs fois par jour DH5 Fréquence de consommation de purs jus de fruits ou de légumes Une ou plusieurs fois par jour 4 à 6 fois par semaine 1 à 3 fois par semaine Moins d'une fois par semaine Jamais Non indiqué Toutes personnes DH6 Fréquence de consommation de boissons non alcoolisées sucrées Une ou plusieurs fois par jour 4 à 6 fois par semaine 1 à 3 fois par semaine Moins d'une fois par semaine Jamais Non indiqué Toutes personnes Tabagisme SK1 Type de comportement tabagique actuel Fume quotidiennement Fume occasionnellement Ne fume pas Non indiqué Toutes personnes SK2 Nombre moyen de cigarettes par jour Nombre Non indiqué Sans objet si SK1 = Fume quotidiennement SK3 Tabagisme quotidien antérieur Oui Non Non indiqué Sans objet si SK1 = Fume occasionnellement ou Ne fume pas ou Non indiqué SK4 Nombre d'années de tabagisme quotidien Nombre Non indiqué Sans objet si SK1 = Fume quotidiennement ou {(SK1 = Fume occasionnellement ou Ne fume pas ou Non indiqué) et SK3 = Oui} SK5 Fréquence d'exposition à la fumée de tabac à l'intérieur de locaux Tous les jours, 1 heure ou plus par jour Tous les jours, moins de 1 heure par jour Au moins une fois par semaine (mais pas tous les jours) Moins d'une fois par semaine Jamais ou presque jamais Non indiqué Toutes personnes SK6 Utilisation de cigarettes électroniques ou de dispositifs électroniques similaires Vapote quotidiennement Vapote occasionnellement A vapoté auparavant Ne vapote jamais Non indiqué Toutes personnes Consommation d'alcool AL1 Fréquence de consommation d'une boisson alcoolisée quelconque (bière, vin, cidre, spiritueux, cocktails, prémix, liqueurs, alcool de fabrication maison, etc.) au cours des 12 derniers mois Tous les jours ou presque 5 ou 6 fois par semaine 3 ou 4 fois par semaine 1 ou 2 fois par semaine 2 ou 3 fois par mois Une fois par mois Moins d'une fois par mois Pas du tout au cours des 12 derniers mois, car ne boit plus d'alcool Jamais de toute la vie, ou seulement quelques gorgées ou essais Non indiqué Toutes personnes AL2 Fréquence de consommation d'une boisson alcoolisée au cours des jours de lundi à jeudi Au cours de chacun des 4 jours Au cours de 3 des 4 jours Au cours de 2 des 4 jours Au cours de 1 des 4 jours Au cours d'aucun des 4 jours Non indiqué Sans objet si AL1 = Tous les jours ou presque ou 5 ou 6 fois par semaine ou 3 ou 4 fois par semaine ou 1 ou 2 fois par semaine AL3 Nombre moyen de boissons alcoolisées (standard) au cours de l'un de ces jours (de lundi à jeudi) 16 boissons ou plus par jour 10 à 15 boissons par jour 6 à 9 boissons par jour 4 à 5 boissons par jour 3 boissons par jour 2 boissons par jour 1 boisson par jour 0 boisson par jour Non indiqué Sans objet si (AL1 = Tous les jours ou presque ou 5 ou 6 fois par semaine ou 3 ou 4 fois par semaine ou 1 ou 2 fois par semaine) et (AL2 = Au cours de chacun des 4 jours ou Au cours de 3 des 4 jours ou Au cours de 2 des 4 jours ou Au cours de 1 des 4 jours) AL4 Fréquence de consommation d'une boisson alcoolisée au cours des jours de vendredi à dimanche Au cours de chacun des 3 jours Au cours de 2 des 3 jours Au cours de 1 des 3 jours Au cours d'aucun des 3 jours Non indiqué Sans objet si AL1 = Tous les jours ou presque ou 5 ou 6 fois par semaine ou 3 ou 4 fois par semaine ou 1 ou 2 fois par semaine AL5 Nombre moyen de boissons alcoolisées (standard) au cours de l'un de ces jours (de vendredi à dimanche) 16 boissons ou plus par jour 10 à 15 boissons par jour 6 à 9 boissons par jour 4 à 5 boissons par jour 3 boissons par jour 2 boissons par jour 1 boisson par jour 0 boisson par jour Non indiqué Sans objet si (AL1 = Tous les jours ou presque ou 5 ou 6 fois par semaine ou 3 ou 4 fois par semaine ou 1 ou 2 fois par semaine) et (AL4 = Au cours de chacun des 3 jours ou Au cours de 2 des 3 jours ou Au cours de 1 des 3 jours) AL6 Fréquence de consommation à risque, en une même occasion, de boissons alcoolisées (équivalent de 60 g d'éthanol pur ou plus) au cours des 12 derniers mois Tous les jours ou presque 5 ou 6 fois par semaine 3 ou 4 fois par semaine 1 ou 2 fois par semaine 2 ou 3 fois par mois Une fois par mois Moins d'une fois par mois Pas du tout au cours des 12 derniers mois Jamais de toute la vie Non indiqué Sans objet si AL1 = Tous les jours ou presque ou 5 ou 6 fois par semaine ou 3 ou 4 fois par semaine ou 1 ou 2 fois par semaine ou 2 ou 3 fois par mois ou Une fois par mois ou Moins d'une fois par mois Soutien social SS1 Nombre de personnes proches sur lesquelles il est possible de compter en cas de graves problèmes personnels Aucune 1 ou 2 3 à 5 6 ou plus Non indiqué Toutes personnes SS2 Mesure dans laquelle les autres prêtent attention/s'intéressent à ce que la personne fait Beaucoup d'attention ou d'intérêt Pas mal d'attention ou d'intérêt Ni beaucoup ni peu d'attention ou d'intérêt Peu d'attention ou d'intérêt Pas du tout d'attention ou d'intérêt Non indiqué Toutes personnes SS3 Facilité d'obtenir une aide pratique de la part de voisins en cas de besoin Très facile Facile Possible Difficile Très difficile Non indiqué Toutes personnes Fourniture de soins ou d'assistance informels IC1 Fourniture de soins ou d'assistance, au moins une fois par semaine, à une ou plusieurs personnes souffrant d'un problème lié à l'âge, d'une maladie chronique ou d'une infirmité (à l'exclusion des activités professionnelles) Oui Non Non indiqué Toutes personnes IC2 Relation avec la (les) personne(s) souffrant d'un problème lié à l'âge, d'une maladie chronique ou d'une infirmité et recevant, au moins une fois par semaine, des soins ou une assistance de la part du répondant Membre(s) de la famille du répondant Non-membre(s) de la famille du répondant Non indiqué Sans objet Si IC1 = Oui IC3 Nombre d'heures par semaine passées par le répondant à fournir des soins ou une assistance à la (aux) personne(s) souffrant d'un problème lié à l'âge, d'une maladie chronique ou d'une infirmité Moins de 10 heures par semaine Au moins 10 heures, mais moins de 20 heures par semaine 20 heures ou plus par semaine Non indiqué Sans objet Si IC1 = Oui (1) La variable AGE se réfère à l'âge du répondant en années révolues.

ANNEXE II Exigences de précision 1. Les exigences de précision pour tous les ensembles de données sont exprimées en erreur type et sont définies comme des fonctions continues des estimations réelles et de la taille de la population statistique dans un pays. 2. L'erreur type estimée d'une estimation donnée ne dépasse pas: 3. L'expression de la fonction f(N) est . 4. Les valeurs suivantes des paramètres N, a et b sont utilisées: N a b Pourcentage de la population (âgée de 15 ans ou plus) dont les activités quotidiennes sont fortement limitées en raison de problèmes de santé Population nationale âgée de 15 ans ou plus résidant dans des ménages privés, en millions de personnes et arrondie à trois décimales 1 200 2 800