1)

À l'annexe I A: a) dans la partie A relative aux stocks autonomes de l'Union, le premier tableau est remplacé par le tableau suivant: "Espèce: Anchois commun Engraulis encrasicolus Zone(s): 9 et 10; eaux de l'Union de la zone Copace 34.1.1 (ANE/9/3411) Espagne 4 812 (1) TAC de précaution Portugal 5 249 (1) Union 10 061 (1) TAC 10 061 (1) (1) Le quota ne peut être pêché que du 1er juillet 2022 au 30 septembre 2022."; b) dans la partie B relative aux stocks partagés, les tableaux relatifs aux stocks indiqués ci-après sont remplacés par les tableaux suivants: i) le tableau des possibilités de pêche pour la crevette nordique dans la division CIEM 3a est remplacé par le tableau suivant: "Espèce: Crevette nordique Pandalus borealis Zone(s): 3a (PRA/03A.) Danemark 1 874 TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas Suède 1 009 Union 2 883 TAC 5 398 "; ii) le tableau des possibilités de pêche pour le sprat et les prises accessoires associées dans la division CIEM 3a est remplacé par le tableau suivant: "Espèce: Sprat et prises accessoires associées Sprattus sprattus Zone(s): 3a (SPR/03A.) Danemark 8 422 (1)(2)(3) TAC analytique Allemagne 18 (1)(2)(3) Suède 3 187 (1)(2)(3) Union 11 627 (1)(2)(3) TAC 12 570 (2) (1) Jusqu'à 5 % du quota peuvent être constitués de prises accessoires de merlan et d'églefin (OTH/*03A.). Les prises accessoires de merlan et d'églefin imputées sur le quota conformément à la présente disposition et les prises accessoires d'espèces imputées sur le quota conformément à l'article 15, paragraphe 8, du règlement (UE) no 1380/2013 ne dépassent pas, au total, 9 % du quota. (2) Ce quota ne peut être pêché que du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023. (3) Des transferts de ce quota peuvent être effectués vers les eaux du Royaume-Uni et de l'Union des zones 2a et 4. Toutefois, ces transferts sont notifiés au préalable à la Commission et au Royaume-Uni."; iii) le tableau des possibilités de pêche pour le sprat et les prises accessoires associées dans les eaux du Royaume-Uni et de l'Union de la sous-zone 4 et dans les eaux du Royaume-Uni de la division CIEM 2a est remplacé par le tableau suivant: "Espèce: Sprat et prises accessoires associées Sprattus sprattus Zone(s): Eaux du Royaume-Uni et eaux de l'Union de la zone 4; eaux du Royaume-Uni de la zone 2a (SPR/2AC4-C) Belgique 633 (1)(2) TAC analytique Danemark 50 114 (1)(2) Allemagne 633 (1)(2) France 633 (1)(2) Pays-Bas 633 (1)(2) Suède 1 330 (1)(2)(3) Union 53 976 (1)(2) Norvège 0 (1) Îles Féroé 0 (1)(4) Royaume-Uni 2 144 (1) TAC 56 120 (1) (1) Le quota ne peut être pêché que du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023. (2) Jusqu'à 2 % du quota peuvent être constitués de prises accessoires de merlan (OTH/*2AC4C). Les prises accessoires de merlan imputées sur le quota conformément à la présente disposition et les prises accessoires d'espèces imputées sur le quota conformément à l'article 15, paragraphe 8, du règlement (UE) no 1380/2013 ne dépassent pas, au total, 9 % du quota. (3) Y compris le lançon. (4) Peut contenir jusqu'à 4 % de prises accessoires de hareng."; iv) le tableau ci-après des possibilités de pêche pour le sprat dans les zones 7d et 7e pour la période allant du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023 est ajouté: "Espèce: Sprat Sprattus sprattus Zone(s): 7d et 7e (SPR/7DE.2) Belgique 25 (1) TAC analytique Danemark 1 601 (1) Allemagne 25 (1) France 345 (1) Pays-Bas 345 (1) Union 2 341 (1) Royaume-Uni 6 859 (1) TAC 9 200 (1) (1) Le quota ne peut être pêché que du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023.".