Numéro d'ordre Code NC désignation De la date d'entrée en vigueur jusqu'à fin 2012 1.1.2013-31.12.2013

09.2401 2207 10 00 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80 % vol 18 750 tonnes 75 000 tonnes

09.2409 4107 92 10 Peaux côtés fleurs de cuirs de bovins (y compris les buffles), épilées, préparées après tannage ou dessèchement, à l'exception des pièces entières de cuirs et peaux 89 tonnes 356 tonnes

09.2410 4107 99 10 Cuir de bovin (y compris les buffles) épilé, préparé après tannage ou dessèchement; à l'exception des pièces entières de cuir ou de peaux, et à l'exception des peaux pleine fleur non refendues et des peaux côtés fleurs 90,25 tonnes 361 tonnes

09.2411 4203 21 00 Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué, spécialement conçus pour la pratique des sports 361,75 tonnes 1 447 tonnes

09.2412 4203 29 10 Gants et mitaines de protection pour tous métiers, en cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion des articles spécialement conçus pour la pratique des sports 1 566,5 tonnes 6 266 tonnes

09.2413 ex 4203 29 90 Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué, pour hommes et garçonnets, à l'exclusion des articles spécialement conçus pour la pratique des sports ainsi que des gants de protection pour tous métiers 62,75 tonnes 251 tonnes

09.2414 ex 4203 29 90 Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion des articles spécialement conçus pour la pratique des sports ainsi que des gants de protection pour tous métiers, autres que pour hommes et garçonnets 135,5 tonnes 542 tonnes

09.2415 5205 23 00 Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant 85 % ou plus en poids de coton, titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (supérieur à 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques), non conditionnés pour la vente au détail 1 790 tonnes 7 160 tonnes

09.2416 5205 24 00 Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant 85 % ou plus en poids de coton, titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (supérieur à 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques), non conditionnés pour la vente au détail 1 276,25 tonnes 5 105 tonnes

09.2417 5208 39 00 Autres tissus de coton, teints, contenant 85 % ou plus en poids de coton 421,25 tonnes 1 685 tonnes

09.2418 5209 39 00 Autres tissus de coton, teints, contenant 85 % ou plus en poids de coton, d'un poids supérieur à 200 g/m2 689,25 tonnes 2 757 tonnes

09.2419 5509 53 00 Fils (autres que fils à coudre) de fibres discontinues de polyester, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail 3 061 tonnes 12 244 tonnes

09.2420 6103 32 00 Vestons en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets 249,75 tonnes 999 tonnes

09.2421 6103 42 00 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres que pour le bain) 568,75 tonnes 2 275 tonnes

09.2422 6107 21 00 Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets 167,5 tonnes 670 tonnes

09.2423 6108 31 00 Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes 374,5 tonnes 1 498 tonnes

09.2424 6109 90 20 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de laine ou de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles 297,5 tonnes 1 190 tonnes

09.2425 6111 20 90 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de coton, pour bébés (autres que gants, mitaines et moufles) 153,5 tonnes 614 tonnes

09.2426 6115 95 00 Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de coton (sauf à compression dégressive et à l'exclusion des collants «bas-culottes», bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex) 2 263 tonnes 9 052 tonnes

09.2427 6204 62 31 Pantalons et culottes de coton, pour femmes ou fillettes (autres que de travail) 1 892,75 tonnes 7 571 tonnes

09.2428 6211 42 90 Vêtements de coton pour femmes ou fillettes 96,5 tonnes 386 tonnes

09.2429 6302 60 00 Linge de toilette ou de cuisine, de coton boucle du genre éponge 9 602 tonnes 38 408 tonnes

09.2430 6302 91 00 Linge de toilette ou de cuisine, de coton bouclé autre que du genre éponge 2 499,25 tonnes 9 997 tonnes

09.2431 6403 99 93 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturel et semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes, sauf chaussures de sport et chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal, ne couvrant pas la cheville, à semelles principales autres qu'en bois (sans semelles intérieures), autres que chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures, autres que pantoufles 60,5 tonnes 242 tonnes

09.2432 6403 99 96 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturel et semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus, pour hommes, sauf chaussures de sport et chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal, ne couvrant pas la cheville, à semelles principales autres qu'en bois (sans semelles intérieures), autres que chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures, autres que pantoufles 363,25 tonnes 1 453 tonnes