RÈGLEMENT ( CEE ) N° 3189/88 DU CONSEIL du 14 octobre 1988 fixant le régime applicable aux échanges de l'Espagne et du Portugal avec le Maroc et la Syrie

LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 113,

vu la proposition de la Commission,

considérant que des accords de coopération ont été conclus entre la Communauté économique européenne, d'une part, et le Maroc ( 1 ) et la Syrie ( 2 ), d'autre part;

considérant que les protocoles aux accords précités qui sont à conclure à la suite de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal à la Communauté doivent être approuvés par les parties contractantes conformément à leurs procédures;

considérant que, en attendant l'accomplissement de ces procédures, nécessaire à l'entrée en vigueur desdits protocoles, il convient de fixer le régime applicable aux échanges de l'Espagne et du Portugal avec le Maroc et la Syrie en remplacement du régime fixé par le règlement ( CEE ) No 449/86 ( 3 ), modifié en dernier lieu par les règlements ( CEE ) No 4150/87 ( 4 ) et ( CEE ) No 4162/87 ( 5 );

considérant que le règlement ( CEE ) No 2573/87 ( 6 ) a fixé le régime applicable aux échanges de l'Espagne et du Portugal avec l'Algérie, l'Égypte, la Jordanie, le Liban, la Tunisie et la Turquie, dans l'attente de l'entrée en vigueur des protocoles à conclure avec ces pays à la suite de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal;

considérant qu'il convient d'adapter le règlement ( CEE ) No 2573/87 pour ce qui concerne les échanges de l'Espagne et du Portugal avec le Maroc et la Syrie et qu'il convient de faire figurer ces adaptations dans les annexes du présent règlement;

considérant qu'il est nécessaire de modifier l'article 1er du règlement ( CEE ) No 449/86,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :

Article premier 1 . Le royaume d'Espagne et la République portugaise appliquent aux échanges des produits couverts par les accords avec le Maroc et la Syrie le régime résultant de ces accords, sous réserve des conditions particulières prévues par le règlement ( CEE ) No 2573/87 .

2 . Le règlement ( CEE ) No 2573/87 s'applique aux échanges avec le Maroc et la Syrie compte tenu des modalités particulières figurant respectivement aux annexes A et B du présent règlement .

Article 2 À l'article 1er du règlement ( CEE ) No 449/86, le Maroc et la Syrie sont ajoutés aux pays tiers méditerranéens .

Article 3 Le présent règlement entre en vigueur le 1er novembre 1988 .

Il est applicable jusqu'à l'entrée en vigueur des protocoles avec chacun des pays concernés .

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre .

Fait à Luxembourg, le 14 octobre 1988 .

Par le Conseil Le président V . PAPANDREOU EWG :L111UMBF00.95 FF : 1UFR; SETUP : 01; Hoehe : 681 mm; 71 Zeilen; 3247 Zeichen;

Bediener : MARL Pr .: C;

Kunde : 42720 L 111 FR 00 ( 1 ) JO No L 264 du 27 . 9 . 1978, p . 1 . ( 2 ) JO No L 269 du 27 . 9 . 1978, p . 1 . ( 3 ) JO No L 50 du 28 . 2 . 1986, p . 40 . ( 4 ) JO No L 389 du 31 . 12 . 1987, p . 1 . ( 5 ) JO No L 396 du 31 . 12 . 1987, p . 1 . ( 6 ) JO No L 250 du 1 . 9 . 1987, p . 1 . ANNEXE A Modalités particulières pour l'application du règlement ( CEE ) No 2573/87 aux échanges de l'Espagne et du Portugal avec le Maroc Les dispositions des articles et des annexes du règlement ( CEE ) No 2573/87 indiquées ci-après s'appliquent compte tenu des modalités particulières suivantes :

Article 6 Seul le paragraphe 1 s'applique au Maroc .

Article 18 Seul le paragraphe 1 s'applique au Maroc . ANNEXE I Liste prévue à l'article 3 paragraphe 2 premier tiret, applicable au Maroc Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises 28.10 Anhydride et acides phosphoriques ( méta -, ortho - et pyro -) 31 .05 Autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes, pastilles et autres formes similaires, soit en emballages d'un poids brut maximal de 10 kg 55.09 Autres tissus de coton 56.05 Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues ( ou de déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles ), non conditionnés pour la vente au détail 56.07 Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues 60.03 Bas, sous-bas, chaussettes, socquettes, protège-bas et articles similaires de bonneterie non élastique ni caoutchoutée 60.04 Sous-vêtements de bonneterie non élastique ni caoutchoutée 60.05 Vêtements de dessus, accessoires du vêtement et autres articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée 61.01 Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets 61.02 Vêtements de dessus pour femmes, fillettes et jeunes enfants 61.03 Vêtements de dessous ( linge de corps ) pour hommes et garçonnets, y compris les cols, faux cols, plastrons et manchettes 69.08 Autres carreaux, pavés et dalles de pavement ou revêtement EWG:L111UMBF01.95 FF : 1UFR; SETUP : 01; Hoehe : 262 mm; 53 Zeilen; 1781 Zeichen;

Bediener : MARL Pr .: C;

Kunde : 42720 L 111 ANNEXE II Liste prévue à l'article 5 paragraphe 1 premier tiret, applicable au Maroc Numéro du contingent Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises Contingent de base 1 85.15 Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie; appareils d'émission et de réception pour la radiodiffusion et la télévision ( y compris les récepteurs combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ) et appareils de prise de vues pour la télévision; appareils de radioguidage, de radiodétection, de radiosondage et de radiotélécommande :

A . Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie : appareils d'émission et de réception pour la radiodiffusion et la télévision ( y compris les récepteurs combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ) et appareils de prise de vues pour la télévision :

III . Appareils récepteurs, même combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son :

b ) autres :

ex 2 . non dénommés :

- de TV couleur, dont la diagonale de l'écran est de :

- plus de 42 cm à 52 cm inclus - plus de 52 cm 35 unités 2 87.01 Tracteurs, y compris les tracteurs-treuils :

ex B . Tracteurs agricoles ( à l'exclusion des motoculteurs ) et tracteurs forestiers, à roues :

- d'une cylindrée inférieure ou égale à 4 000 cm= 4 unités EWG:L111UMBF02.96 FF : 1UFR; SETUP : 01; Hoehe : 251 mm; 42 Zeilen; 1479 Zeichen;

Bediener : MARL Pr .: C;

Kunde : 42720 L111 ANNEXE III Liste prévue à l'article 5 paragraphe 1 deuxième tiret, applicable au Maroc Numéro du contingent Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises Contingent de base 1 ex 25.03 Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal 69 tonnes 2 ex 29.03 Dérivés sulfonés, nitrés, nitrosés des hydrocarbures :

B . Dérivés nitrés et nitrosés :

ex I . Trinitrotoluènes, dinitronaphtalènes :

- Trinitrotoluènes 9 tonnes ex 36.01 Poudres à tirer ex 36.02 Explosifs préparés ex 36.04 Mèches; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs :

- à l'exclusion des détonateurs électriques ex 36.05 Articles de pyrotechnie ( artifices, pétards, amorces paraffinées, fusées paragrèle et similaires ) ex 36.06 Allumettes 3 ex 39.02 Produits de polymérisation et copolymérisation ( polyéthylène, polytétrahaloéthylènes, polyisobutylène, polystyrène, chlorure de polyvinyle, acétate de polyvinyle, chloracétate de polyvinyle et autres dérivés polyvinyliques, dérivés polyacryliques et polyméthacryliques, résines de coumarone-indène, etc .):

C . autres :

I .

Polyéthylène :

ex b ) sous d'autres formes :

- Déchets et débris d'ouvrages ex II .

Polytétrahaloéthylènes :

- Déchets et débris d'ouvrages ex III .

Polysulfohaloéthylènes :

- Déchets et débris d'ouvrages ex IV .

Polypropylène :

- Déchets et débris d'ouvrages ex V .

Polyisobutylène :

- Déchets et débris d'ouvrages VI .

Polystyrène et ses copolymères :

ex b ) sous d'autres formes :

- Déchets et débris d'ouvrages VII .

Chlorure de polyvinyle :

ex b ) sous d'autres formes :

- Déchets et débris d'ouvrages ex VIII .

Chlorure de polyvinylidène, copolymères de chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle :

- Déchets et débris d'ouvrages 17 tonnes Numéro du contingent Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises Contingent de base ex 39.02 ex ( suite ) C .

ex IX .

Acétate de polyvinyle :

- Déchets et débris d'ouvrage ex X .

Copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle :

- Déchets et débris d'ouvrages ex XI .

Alcools, acétals et éthers polyvinyliques :

- Déchets et débris d'ouvrages ex XII .

Polymères acryliques, polymères méthacryliques, copolymères acrylométhacryliques :

- Déchets et débris d'ouvrages ex XIII .

Résines de coumarone, résines d'indène et résines de coumarone-indène :

- Déchets et débris d'ouvrages XIV .

autres produits de polymérisation ou de copolymérisation :

ex b ) sous d'autres formes :

- Déchets et débris d'ouvrages 4 ex 39.07 Ouvrages en matières des nos 39.01 à 39.06 inclus :

B . autres :

III . en cellulose régénérée III . en matières albuminoïdes durcies IV . en autres matières :

ex a ) Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc ., visés au No 92.12 ex c ) Buscs pour corsets, pour vêtement et accessoires du vêtement et similaires ex d ) autres :

- à l'exclusion des scaphandres de protection contre les radiations ou les contaminations radioactives, non combinés avec des appareils respiratoires 180 000 Écus 5 ex 58.01 Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés, à l'exclusion des tapis faits à la main 48 tonnes ex 58.02 Autres tapis, même confectionnés; tissus dits "kélim" ou "kilim", "schumacks" ou "soumak", "karamanie" et similaires, même confectionnés :

A . Tapis 6 ex 58.04 Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille, à l'exclusion des articles des nos 55.08 et 58.05 :

- de coton 160 kg ex 58.09 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées ( filet ), façonnés : dentelles ( à la mécanique ou à la main ) en pièces, en bandes ou en motifs :

B . Dentelles :

ex II . à la main :

- à l'exclusion des dentelles en coton, laine et fibres artificielles et synthétiques II . à la mécanique ex 60.01 Étoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée, en pièces :

C . d'autres matières textiles :

I . de coton Numéro du contingent Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises Contingent de base 7 ex 60.04 Sous-vêtements de bonneterie non élastique ni caoutchoutée :

A . Vêtements pour bébés, vêtements pour fillettes jusqu'à la taille commerciale 86 comprise :

III . T-shirts :

a ) de coton III . Sous-pulls :

a ) de coton III . autres :

b ) de coton B . autres :

III . T-shirts :

a ) de coton III . Sous-pulls :

a ) de coton IV . autres :

d ) de coton 3,2 tonnes ex 60.05 Vêtements de dessus, accessoires du vêtement et autres articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée :

A .

Vêtements de dessus et accessoires du vêtement:

II .

autres :

ex a ) Vêtements en étoffes de bonneterie du No 59.08 :

- de coton ex b ) autres :

1 .

Vêtements pour bébés, vêtements pour fillettes jusqu'à la taille commerciale 86 comprise :

cc ) de coton 2 .

Maillots et culottes de bain :

bb ) de coton 3 .

Survêtements de sport ( trainings ):

bb ) de coton 4 .

autres vêtements de dessus :

aa ) Chemisiers, blouses -chemisiers et blouses pour femmes, fillettes et jeunes enfants :

55 . de coton bb ) Chandails, pull-overs ( avec ou sans manches), twinsets, gilets et vestes [à l'exclusion des vestes visées à la sous-position 60.05 A II b ) 4 hh )]:

11 . pour hommes et garçonnets :

eee ) de coton 22 . pour femmes, fillettes et jeunes enfants :

fff ) de coton cc ) Robes :

44 . de coton dd ) Jupes, y compris les jupes-culottes :

33 . de coton ee ) Pantalons :

ex 33 . d'autres matières textiles :

- de coton ff ) Costumes, complets et ensembles pour hommes et garçonnets, à l'exception des vêtements de ski :

ex 22 . d'autres matières textiles :

- de coton gg ) Costumes-tailleurs et ensembles pour femmes, fillettes et jeunes enfants, à l'exception des vêtements de ski :

44 . de coton Numéro du contingent Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises Contingent de base ex 60.05 ex ( suite ) A . II .

ex b ) 4 .

hh ) Manteaux et vestes coupées-cousues:

44 . de coton ijij ) Anoraks, blousons et similaires :

ex 11. de laine ou de poils fins, de coton, de fibres textiles synthétiques ou artificielles :

- de coton kk ) Costumes, complets et ensembles de ski, composés de deux ou trois pièces :

ex 11 . de laine ou de poils fins, de coton, de fibres textiles synthétiques ou artificielles :

- de coton ll ) autres vêtements de dessus :

44 . de coton 5 .

Accessoires du vêtement :

ex cc ) d'autres matières textiles :

- de coton B . autres :

ex III . d'autres matières textiles :

- de coton 8 ex 61.01 Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets :

A . Vêtements du genre cow-boy et autres vêtements similaires pour le déguisement et le divertissement, d'une taille commerciale inférieure à 158; vêtements en tissus de nos 59.08, 59.11 ou 59.12 :

II . autres :

ex a ) Manteaux :

- de coton ex b ) autres :

- de coton B . autres :

III . Vêtements de travail :

a ) Combinaisons de dessus, salopettes et cottes à bretelles :

1 . de coton b ) autres :

1 . de coton III . Culottes et maillots de bain :

ex b ) d'autres matières textiles :

- de coton III . Peignoirs de bain; robes de chambre, vestes d'intérieur et vêtements d'intérieur analogues :

b ) de coton IV . Parkas; anoraks, blousons et similaires :

b ) de coton IV . autres :

a ) Vestes :

3 . de coton b ) Pardessus, imperméables et autres manteaux, y compris les capes :

3 . de coton c ) Costumes, complets et ensembles, à l'exception des vêtements de ski :

3 . de coton d ) Culottes et shorts :

3 . de coton 6 tonnes Numéro du contingent Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises Contingent de base ex 61.01 ex ( suite) B . IV . e ) Pantalons :

3 . de coton f ) Costumes, complets et ensembles de ski, composés de deux ou trois pièces :

ex 1 . de laine ou de poils fins, de coton, de fibres textiles synthétiques ou artificielles :

- de coton g ) autres vêtements :

3 . de coton ex 61.02 Vêtements de dessus pour femmes, fillettes et jeunes enfants :

A . Vêtements pour bébés; vêtements pour fillettes jusqu'à la taille commerciale 86 comprise; vêtements du genre cow-boy et autres vêtements similaires pour le déguisement et le divertissement, d'une taille commerciale inférieure à 158 :

I . Vêtements pour bébés; vêtements pour fillettes jusqu'à la taille commerciale 86 comprise :

a ) de coton B . autres :

II . Vêtements en tissus des nos 59.08, 59.11 ou 59.12 :

ex a ) Manteaux :

- de coton ex b ) autres :

- de coton II . autres :

a ) Tabliers, blouses et autres vêtements de travail :

1 . de coton b ) Maillots de bain :

ex 2 . d'autres matières textiles :

- de coton c ) Peignoirs de bain; robes de chambre, liseuses et vêtements d'intérieur analogues :

2 . de coton d ) Parkas; anoraks, blousons et similaires :

2 . de coton e ) autres :

1 . Vestes :

cc ) de coton 2 . Manteaux et imperméables, y compris les capes:

cc ) de coton 3 . Costumes-tailleurs et ensembles, à l'exception des vêtements de ski :

cc ) de coton 4 . Robes :

ee ) de coton 5 . Jupes, y compris les jupes-culottes :

cc ) de coton 6 . Pantalons :

cc ) de coton 7 . Chemisiers, blouses-chemisiers et blouses :

cc ) de coton 8 . Costumes, complets et ensembles de ski, composés de deux ou trois pièces :

ex aa ) de laine ou de poils fins, de coton, de fibres textiles synthétiques ou artificielles :

- de coton 9 . autres vêtements :

cc ) de coton Numéro du contingent Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises Contingent de base 9 ex 61.03 Vêtements de dessous (linge de corps ) pour hommes et garçonnets, y compris les cols, faux cols, plastrons et manchettes :

A . Chemises et chemisettes :

II . de coton B . Pyjamas :

II . de coton C . autres :

II . de coton 1,3 tonnes ex 61.04 Vêtements de dessous ( linge de corps ) pour femmes, fillettes et jeunes enfants :

A . Vêtements pour bébés; vêtements pour fillettes jusqu'à la taille commerciale 86 comprise :

I . de coton B . autres :

II . Pyjamas et chemises de nuit :

b ) de coton II . autres :

b ) de coton 10 ex 84.41 Machines à coudre ( les tissus, les cuirs, les chaussures, etc .), y compris les meubles pour machines à coudre; aiguilles pour ces machines :

A . Machines à coudre, y compris les meubles pour machines à coudre :

I . Machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur; têtes de machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur :

a ) Machines à coudre d'une valeur unitaire ( bâtis, tables ou meubles non compris ) supérieure à 65 Écus b ) autres 2 unités 11 ex 85.15 Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie; appareils d'émission et de réception pour la radiodiffusion et la télévision ( y compris les récepteurs combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ) et appareils de prise de vues pour la télévision; appareils de radioguidage, de radiodétection, de radiosondage et de radiotélécommande :

A . Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie; appareils d'émission et de réception pour la radiodiffusion et la télévision ( y compris les récepteurs combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ) et appareils de prise de vues pour la télévision :

III . Appareils récepteurs, même combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son :

b ) autres :

ex 2 . non dénommés :

- de TV en couleur, dont la diagonale de l'écran est de 42 cm ou moins 17 unités 12 ex 87.01 Tracteurs, y compris les tracteurs-treuils :

A . Motoculteurs, à moteur à explosion ou à combustion interne 2 unités 13 ex 93.02 Revolvers et pistolets 9 800 Écus ex 93.04 Armes à feu ( autres que celles reprises aux nos 93.02 et 93.03 ), y compris les engins similaires utilisant la déflagration de la poudre, tels que pistolets lance -fusées, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, canons paragrêles, canons lance-amarres, etc .:

Numéro du contingent Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises Contingent de base ex 93.04 ex ( suite ) ex A . Fusils et carabines de chasse et de tir :

- à l'exclusion des carabines de chasse et de tir à un canon, rayé, et autres qu'à percussion annulaire, d'une valeur unitaire supérieure à 200 Écus ex 93.05 Autres armes ( y compris les fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz ) ex 93.06 Parties et pièces détachées pour armes autres que celles du No 93.01 ( y compris les ébauches pour canons d'armes à feu ) 14 ex 93.07 Projectiles et munitions, y compris les mines; parties et pièces détachées, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches 2 tonnes Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises Contingent de base ANNEXE IV Liste prévue à l'article 5 paragraphe 1 dernier alinéa, applicable au Maroc Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises Contingent de base 39.02 Produits de polymérisation et copolymérisation ( polyéthylène, polytétrahaloéthylènes,

polyisobutylène, polystyrène, chlorure de polyvinyle, acétate de polyvinyle, chloracétate de polyvinyle et autres dérivés polyvinyliques, dérivés polyacryliques et polyméthacryliques, résines de coumarone-indène, etc.):

C . autres :

VII . Chlorure de polyvinyle 4 tonnes 85.19 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement ou la connexion des circuits électriques ( interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuits, parafoudres, étaleurs d'ondes, prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, etc .); résistances non chauffantes, potentiomètres et rhéostats; circuits imprimés; tableaux de commande ou de distribution 9 tonnes 85.21 Lampes, tubes et valves électroniques ( à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode, autres que ceux du No 85.20 ), tels que lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz ( y compris les tubes redresseurs à vapeur de mercure ), tubes cathodiques, tubes et valves pour appareils de prise de vues en télévision, etc .; cellules photo-électriques; cristaux piézo-électriques montés; diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; diodes émettrices de lumière; microstructures électroniques 130 kg EWG:L111UMBF03.96 FF : 1UFR; SETUP : 01; Hoehe : 1760 mm; 515 Zeilen; 14224 Zeichen;

Bediener : MARL Pr .: C;

Kunde : 42720 L 111 ANNEXE V Liste prévue à l'article 6, applicable au Maroc S'applique au Maroc la liste applicable à tous les pays sauf la Turquie . ANNEXE VI Liste prévue à l'article 9 paragraphe 1 point a ), applicable au Maroc Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises 07.01 Légumes et plantes potagères, à l'état frais ou réfrigéré :

ex H . Oignons, échalotes et aulx :

- Oignons et aulx ex M .

Tomates 08.02 Agrumes, frais ou secs :

ex A .

Oranges, fraîches ex B .

Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes :

ex II . autres :

- Mandarines, y compris tangerines et satsumas, fraîches ex C .

Citrons, frais 08.04 Raisins, frais ou secs :

A . frais :

I . de table ANNEXE VII Liste prévue à l'article 9 paragraphe 1 point b ), applicable au Maroc Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises 02.04 Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés :

ex A . de pigeons domestiques et de lapins domestiques :

- Viandes de lapins domestiques ANNEXE VIII Liste prévue à l'article 9 paragraphe 3, applicable au Maroc S'applique au Maroc la liste applicable à l'Algérie, la Tunisie et la Turquie.EWG:L111UMBF04.96 FF : 1UFR; SETUP: 01; Hoehe : 259 mm; 50 Zeilen; 1262 Zeichen;

Bediener : MARL Pr .: C;

Kunde : 42720 L 111 ANNEXE X Liste prévue à l'article 12 paragraphe 2, applicable au Maroc A . Produits sensibles vis-à-vis de la Communauté dans sa composition au 31 décembre 1985 Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 05.01 Cheveux bruts, même lavés et dégraissés; déchets de cheveux ex 05.02 Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies et poils ex 05.03 Crins et déchets de crins, même en nappes avec ou sans support en autres matières ex 05.05 Déchets de poissons ex 05.07 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes ( même rognées ), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes ex 05.08 Os et cornillons, bruts, dégraissés ou simplement préparés ( mais non découpés en forme ), acidulés ou bien dégélatinés; poudres et déchets de ces matières ex 05.09 Ivoire, écaille de tortue, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, y compris les déchets et poudres; fanons de baleine et d'animaux similaires, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, y compris les barbes et déchets ex 05.12 Corail et similaires, bruts ou simplement préparés, mais non travaillés; coquillages vides bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de coquillages vides ex 05.13 Éponges naturelles ex 05.14 Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides et bile, même séchées; substances animales utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire ex 05.15 Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs, animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à la consommation humaine :

ex B. autres :

- Tendons et nerfs; rognures et autres déchets similaires de peaux non tannées ex 09.03 Maté ex 13.02 Gomme laque, même blanchie; gommes, gommes-résines, résines et baumes naturels ex 13.03 Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux :

A . Sucs et extraits végétaux B . Matières pectiques, pectinates et pectates :

ex II . à l'état sec:

- Pectates ex II . autres :

- Pectates C . Agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 14.01 Matières végétales employées principalement en vannerie ou en sparterie ( osiers, roseaux, bambous, rotins, joncs, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et similaires ) ex 14.02 Matières végétales employées principalement pour le rembourrage ( kapok, crin végétal, crin marin et similaires ), même en nappes avec ou sans support en autres matières ex 14.03 Matières végétales, employées principalement pour la fabrication des balais et des brosses ( sorgho, piassava, chiendent, istle et similaires ), même en torsades ou en faisceaux ex 14.05 Produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs ex 15.05 Graisses de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline ex 15.06 Autres graisses et huiles animales ( huile de pied de boeuf, graisses d'os, graisses de déchets, etc .) ex 15.08 Huiles animales ou végétales cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées ex 15.10 Acides gras industriels, huiles acides de raffinage, alcools gras industriels ex 15.11 Glycérine, y compris les eaux et lessives glycérineuses ex 15.15 Blanc de baleine et d'autres cétacés ( spermaceti ), brut, pressé ou raffiné, même artificiellement coloré; cires d'abeilles et d'autres insectes, même artificiellement colorées ex 15.16 Cires végétales, même artificiellement colorées ex 15.17 Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales :

A . Dégras ex 17.04 Sucreries sans cacao ex 18.03 Cacao en masse ou en pains ( pâte de cacao ), même dégraissé ex 18.04 Beurre de cacao, y compris la graisse et l'huile de cacao ex 18.05 Cacao en poudre, non sucré ex 18.06 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao ex 19.02 Extraits de malt; préparations pour l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires, à base de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, même additionnées de cacao dans une proportion inférieure à 50 % en poids ex 19.03 Pâtes alimentaires ex 19.04 Tapioca, y compris celui de fécule de pommes de terre ex 19.05 Produits à base de céréales obtenus par le soufflage ou le grillage : "puffed rice", "corn flakes" et analogues ex 19.07 Pains, biscuits de mer et autres produits de la boulangerie ordinaire, sans addition de sucre, de miel, d'oeufs, de matières grasses, de fromage ou de fruits; hosties, cachets pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires ex 19.08 Produits de la boulangerie fine, de la pâtisserie et de la biscuiterie, même additionnés de cacao en toutes proportions ex 21.02 Extraits ou essences de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits ou essences; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 21.03 Farine de moutarde et moutarde préparée ex 21.04 Sauces; condiments et assaisonnements, composés ex 21.05 Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées ex 21.06 Levures naturelles, vivantes ou mortes; levures artificielles préparées :

A . Levures naturelles vivantes C . Levures artificielles préparées ex 21.07 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs :

A .

Céréales en grains ou en épis, précuites ou autrement préparées B .

Pâtes alimentaires non farcies, cuites; pâtes alimentaires farcies C .

Glaces de consommation D.

Yoghourts préparés; laits préparés en poudre pour l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires E .

Préparations dites "fondues" G .

autres ex 22.01 Eau, eaux minérales, eaux gazeuses, glace et neige ex 22.02 Limonades, eaux gazeuses aromatisées ( y compris les eaux minérales ainsi traitées ) et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits et de légumes du No 20.07 ex 22.03 Bières ex 22.06 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de matières aromatiques ex 22.08 Alcool éthylique non dénaturé ayant un titre alcoométrique de 80 % vol et plus; alcool éthylique dénaturé de tous titres alcoométriques :

ex A . Alcool éthylique dénaturé de tous titres alcoométriques :

- à l'exclusion de l'alcool obtenu à partir des produits agricoles figurant à l'annexe II du traité CEE ex B . Alcool éthylique non dénaturé ayant un titre alcoométrique de 80 % vol et plus ex 22 .09 Alcool éthylique non dénaturé ayant un titre alcoométrique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; préparations alcooliques composées ( dites "extraits concentrés ") pour la fabrication des boissons :

A . Alcool éthylique non dénaturé ayant un titre alcoométrique de moins de 80 % vol et présenté en récipients contenant :

ex II . 2 l ou moins :

- à l'exclusion de l'alcool obtenu à partir des produits agricoles figurant à l'annexe II du traité CEE ex II . plus de 2 l :

- à l'exclusion de l'alcool obtenu à partir des produits agricoles figurant à l'annexe II du traité CEE B . Préparations alcooliques composées ( dites "extraits concentrés ") C . Boissons spiritueuses :

ex III . Rhum, arak, tafia ex III . Gin ex III . Whisky ex IV . Vodka ayant un titre alcoométrique de 45,4 % vol ou moins, eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises ex IV. autres :

- à base de céréales Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 24.02 Tabacs fabriqués; extraits ou sauces de tabac ( praiss ) ex 28.01 Halogènes ( fluor, chlore, brome, iodes ):

B . Chlore ex 28.03 Carbone ( noirs de carbone notamment ) ex 28.54 Peroxyde d'hydrogène ( eau oxygénée ), y compris l'eau oxygénée solide ex 29.01 Hydrocarbures :

A . acycliques :

ex II . destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles :

- à l'exclusion de l'acétylène ex II . destinés à d'autres usages :

- à l'exclusion de l'acétylène B . cyclaniques et cycléniques :

II . Azulène et ses dérivés alkylés II. autres :

ex a ) destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles :

- à l'exclusion du décahydronaphtalène ex b ) destinés à d'autres usages :

- à l'exclusion du décahydronaphtalène C . cycloterpéniques D . aromatiques :

ex IIII . Benzène, toluène, xylènes ex IIII . Styrène ex IIII . Éthylbenzène ex IV . Cumène ( isopropylbenzène ) ex IV . Napthalène, anthracène :

- Anthracène ex IVI . Biphényle, terphényles ex VII . autres :

- à l'exclusion du tétrahydronaphtalène ex 29.04 Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés :

C . Polyalcools :

III . D-Mannitol ( mannitol ) III . D-Glucitol ( sorbitol ) ex 29.10 Acétals, hémi-acétals et acétals et hémi-acétals à fonctions oxygénées simples ou complexes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés :

ex B . autres :

- Méthylglucosides ex 29.14 Acides monocarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés :

A . Acides monocarboxyliques acycliques saturés :

ex XI . autres :

- Esters de D-Glucitol ( sorbitol ) B . Acides monocarboxyliques acycliques non saturés :

ex IV . autres :

b ) autres :

- Esters de D-Glucitol ( sorbitol ) EWG:L111UMBF05.96 FF : 1UFR; SETUP : 01; Hoehe : 1013 mm; 256 Zeilen; 10086 Zeichen;

Bediener : HELM Pr .: C;

Kunde : 42720 Montan Frankreich 05 Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 29.15 Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés :

A . Acides polycarboxyliques acycliques :

ex IV . autres :

- Acide itaconique, ses sels et ses esters C . Acides polycarboxyliques aromatiques:

ex III . Anhydride phtalique ex III . autres :

- Phtalates (ortho ) de dibutyle - Orthophtalates de dioctyle - Phtalates de diisooctyle, de diisononyle, de diisodécyle - autres esters de diisobutyle ex 29.16 Acides carboxyliques à fonctions alcool, phénol, aldéhyde ou cétone et autres acides carboxyliques à fonctions oxygénées simples ou complexes, leurs anhydrides, halogénures peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés :

A . Acides carboxyliques à fonction alcool :

ex IIIII . Acide lactique, ses sels et ses esters ex IIIII . Acide tartrique, ses sels et ses esters ex IIIV . Acide citrique, ses sels et ses esters ex IIIV . Acide gluconique, ses sels et ses esters ex VIII . autres :

- Acide glycérique, acide glycolique, acide saccharique, acide iso-saccharique, acide hepta-saccharique, leurs sels et leurs esters ex 29.23 Composés aminés à fonctions oxygénées simples ou complexes :

D . Amino-acides :

III . Lysine, esters et leurs sels III . Acide glutamique et ses sels ex 29.35 Composés hétérocycliques, y compris les acides nucléiques :

ex Q . autres :

- Composés anhydriques de D-Glucitol ( sorbitol ) ( comme, par exemple, sorbitans ), à l'exclusion du maltol et de l'isomatol - Lactones qui sont des esters internes d'hydroxyacides et dérivés d'acides gluconiques - Produits intermédiaires de la transformation chimique de la pénicilline dans les antibiotiques des sous-positions 29.44 A ou C ex 29.38 Provitamines et vitamines naturelles ou reproduites par synthèse ( y compris les concentrats naturels ), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques :

B . Vitamines, non mélangées, même en solution aqueuse :

ex III . Vitamine B2, B3, B6, B12 et H :

- Vitamine B12 ex IV . Vitamine C ex 29.43 Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du glucose et du lactose; éthers et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 29.39, 29.41 et 29.42 :

ex B . autres :

- Lévulose - Esters et sels de lévulose - Sorbose, ses sels et ses esters Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 29.44 Antibiotiques :

ex A . Pénicillines :

- à l'exclusion de celles dont la fabrication exige par kilogramme une quantité de sucre blanc supérieure à 15,3 kg ex C . autres antibiotiques :

- Oxytétracycline et érythomycine, et leurs sels ex 30.03 Médicaments pour la médecine humaine ou vétérinaire :

A . non conditionnés pour la vente au détail :

II . autres B . conditionnés pour la vente au détail :

II . autres :

ex a ) contenant de la pénicilline, de la streptomycine ou des dérivés de ces produits ex b ) non dénommés :

- contenant des antibiotiques ou des dérivés de ces produits, autres que ceux repris sous la sous-position B.II . a ); insuline, sels d'or pour le traitement de la tuberculose, produits organo-arséniés pour le traitement de la syphilis et produits pour le traitement de la lèpre ex 31.02 Engrais minéraux ou chimiques azotés :

ex A . Nitrate de sodium naturel ex C . autres :

- à l'exclusion de nitrate d'ammonium, de nitrate de calcium d'une teneur en azote inférieure ou égale à 16 %, de nitrate de calcium et de magnésium et de l'urée ex 32.09 Vernis; peintures à l'eau, pigments à l'eau préparés du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs; autres peintures; pigments broyés à l'huile de lin, au white spirit, à l'essence de térébenthine, dans un vernis ou dans d'autres milieux, du genre de ceux servant à la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures présentées dans des formes ou emballages de vente au détail; solutions définies à la note 4 du présent chapitre :

ex A . Vernis; peintures à l'eau, pigments à l'eau préparés du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs; autres peintures; pigments broyés à l'huile de lin, au white spirit, à l'essence de térébenthine, dans un vernis ou dans d'autres milieux, du genre de ceux servant à la fabrication de peintures; solutions définies à la note 4 du présent chapitre :

ex II . Essence de perle ou essence d'Orient ex II . autres :

- à l'exclusion des métaux non précieux en pâtes servant à la fabrication de peintures ex B .

Feuilles pour le marquage au fer :

- à base de métaux communs ex C .

Teintures présentées dans des formes ou emballages de vente au détail ex 32.12 Mastics ( y compris les mastics et ciments de résine ); enduits utilisés en peinture et enduits non réfractaires du genre de ceux utilisés en maçonnerie ex 32.13 Encres à écrire ou à dessiner, encres d'imprimerie et autres encres :

B . Encres d'imprimerie C . autres encres ex 34.02 Produits organiques tensio-actifs; préparations tensio-actives et préparations pour lessives, contenant ou non du savon :

- Éthoxylates EWG:L111UMBF06.96 FF : 1UFR; SETUP : 01; Hoehe : 512 mm; 123 Zeilen; 5274 Zeichen;

Bediener : HELM Pr .: C;

Kunde : 42720 Montan Frankreich 06 Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 35.01 Caséine, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine ex 35.02 Albumines, albuminates et autres dérivés des albumines A . Albumines :

II . autres :

a ) Ovalbumine et lactalbumine ex 35.05 Dextrine et colles de dextrine; amidons et fécules solubles ou torréfiés; colles d'amidon ou de fécule ex 35.06 Colles préparées, non dénommées ni comprises ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles, conditionnés pour la vente au détail comme colles en emballages d'un poids net inférieur ou égal à 1 kg ex 35.07 Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs ex 37.03 Papiers, cartes et tissus sensibilisés, non impressionnés ou impressionnés, mais non développés :

- Papier héliographique ex 38.12 Parements préparés, apprêts et préparations pour le mordançage, du genre de ceux utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou des industries similaires:

A . Parements préparés et apprêts préparés I . à base de matières amylacées ex 38.19 Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes ( y compris celles consistant en mélanges de produits naturels ), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs:

Q . Liants pour noyaux de fonderie préparés à base de résines synthétiques T . D-Glucitol ( sorbitol ) autre que celui visé à la sous-position 29.04 C III X . autres ex 39.01 Produits de condensation, de polycondensation et de polyaddition, modifiés ou non, polymérisés ou non, linéaires ou non ( phénoplastes, aminoplastes, alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters non saturés, silicones, etc .):

ex A . Échangeurs d'ions :

- Phénoplastes, à l'exclusion de ceux du type "novolaque" ex C . autres :

ex IIII . Phénoplastes :

ex a ) sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre :

- Résines, à l'exclusion de celles du type "novolaque" ex b ) sous d'autres formes :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - Plaques, feuilles, bandes ou lames, non rigides ni spongieuses, pesant plus de 160 g par m², sans inscriptions ex IIII . Aminoplastes :

ex b ) sous d'autres formes :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, non rigides pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - Plaques, feuilles, bandes ou lames, non rigides ni spongieuses, pesant plus de 160 g par m², sans inscriptions Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises 39.01 ( suite ) ex C . ex IIII . Alkydes et autres polyesters :

ex a ) sous l'une des formes visées à la note 3 sous d ) du présent chapitre :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - Plaques, feuilles, bandes ou lames, non rigides ni spongieuses, pesant plus de 160 g par m², sans inscriptions ex b ) autres :

- Polyesters non alquidiques, non saturés, sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre, pour polyuréthanes, autres que pour le moulage ou l'extrusion ex IIV . Polyamides :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - Plaques, feuilles, bandes ou lames, non rigides ni spongieuses, pesant plus de 160 g par m², sans inscriptions ex IIV . Polyuréthanes :

- sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre - Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - Plaques, feuilles, bandes ou lames, non rigides ni spongieuses, pesant plus de 160 g par m², sans inscriptions ex IVI . Silicones :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, non rigides ni spongieuses, pesant plus de 160 g par m², sans inscriptions ex VII . non dénommés :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - Plaques, feuilles, bandes ou lames, non rigides ni spongieuses, pesant plus de 160 g par m², sans inscriptions - Résines, autres que époxydes, sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre :

- Polyéther-alcools - Systèmes pour polyuréthanes ex 39.02 Produits de polymérisation et copolymérisation ( polyéthylène, polytétrahaloéthylène, polyisobutylène, polystyrène, chlorure de polyvinyle, acétate de polyvinyle, chloracétate de polyvinyle et autres dérivés polyvinyliques, dérivés polyacryliques et polyméthacryliques, résines de coumarone-indène, etc .):

C . autres :

ex IIIII . Polyéthylène :

ex a ) sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre ex b ) sous d'autres formes :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - Adhésifs à base d'émulsions de résines - Déchets et débris d'ouvrages ex IIIII . Polytétrahaloéthylènes :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - Adhésifs à base d'émulsions de résines Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises 39.02 ( suite ) ex C . ex IIIII . Polysulfohaloéthylènes :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - Adhésifs à base d'émulsions de résines ex IIIV . Polypropylène :

- sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre et les déchets et débris d'ouvrage - Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscription - Adhésifs à base d'émulsions de résines ex IIIV . Polyisobutylène :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - Adhésifs à base d'émulsions de résines ex IIVI . Polystyrène et ses copolymères :

ex b ) sous d'autres formes :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - Adhésifs à base d'émulsions de résines ex IVII . Chlorure de polyvinyle :

ex a ) sous l'une des formes visées à la note 3 sous a) et b ) du présent chapitre :

- Produits pour le moulage - Résines du type émulsion pour pâtes ex b ) sous d'autres formes :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - Adhésifs à base d'émulsions de résines ex VIII . Chlorure de polyvinylidène, copolymères de chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - Adhésifs à base d'émulsions de résines ex IIIX . Acétate de polyvinyle :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - Adhésifs à base d'émulsions de résines ex IIIX . Copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - Adhésifs à base d'émulsions de résines ex IIXI . Alcools, acétals et éthers polyvinyliques :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - Adhésifs à base d'émulsions de résines ex IXII . Polymères acryliques, polymères méthacryliques, copolymères acrylométhacryliques :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - Adhésifs à base d'émulsions de résines ex XIV . autres produits de polymérisation ou de copolymérisation :

ex b ) sous d'autres formes :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - Adhésifs à base d'émulsions de résines EWG:L111UMBF07.96 FF : 1UFR; SETUP : 01; Hoehe : 766 mm; 203 Zeilen; 7902 Zeichen;

Bediener : HELM Pr .: C;

Kunde : 42720 Montan Frankreich 07 Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 39.03 Cellulose régénérée; nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose, plastifiés ou non ( celloïdine et collodions, celluloïd, etc .); fibre vulcanisée :

B . autres :

ex III . Cellulose régénérée :

b ) autre :

ex 1 . Feuilles, pellicules, bandes ou lames, enroulées ou non, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm :

- d'un poids non supérieur à 160 g par m², sans inscriptions ex 2 . non dénommée :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, d'un poids non supérieur à 160 g par m², sans inscriptions - Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions ex III . Nitrates de cellulose :

ex b ) plastifiés :

1 . au camphre ou autrement ( celluloïd, etc .):

ex aa ) Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie :

- en celluloïd - autres, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - d'un poids non supérieur à 160 g par m², sans inscription ex bb ) autres :

- Plaques, feuilles, bandes ou tubes, en celluloïd - autres plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - Plaques, feuilles, bandes ou lames, d'un poids non supérieur à 160 g par m², avec ou sans inscriptions ex III . Acétates de cellulose :

b ) plastifiés :

ex 2 . Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie :

- d'un poids non supérieur à 160 g par m², sans inscriptions - rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions ex 3 . Feuilles, pellicules, bandes ou lames, enroulées ou non, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm :

- d'un poids non supérieur à 160 g par m², sans inscriptions ex 4 . autres :

ex bb ) non dénommés :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - Plaques, feuilles, bandes ou lames, d'un poids non supérieur à 160 g par m², sans inscriptions ex IV . autres esters de la cellulose :

b ) plastifiés :

ex 2 . Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie :

- rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - d'un poids non supérieur à 160 g par m², sans inscriptions Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises 39.03 ( suite ) B . ex IV . b ) ex 3 . Feuilles, pellicules, bandes ou lames, enroulées ou non, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm :

- d'un poids non supérieur à 160 g par m², sans inscriptions ex 4 . autres :

ex bb ) non dénommés :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - Plaques, feuilles, bandes ou lames, d'un poids non supérieur à 160 g par m², sans inscriptions ex IV . Éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose :

b ) plastifiés :

- autres :

ex aa ) Éthylcellulose :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - Plaques, feuilles, bandes ou lames, d'un poids non supérieur à 160 g par m², sans inscriptions ex bb ) non dénommés :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions - Plaques, feuilles, bandes ou lames, d'un poids non supérieur à 160 g par m², sans inscriptions ex VI . Fibre vulcanisée :

- Plaques, feuilles, bandes ou lames, rigides, pesant plus de 160 g par m², avec ou sans inscriptions, en matières plastiques artificielles ex 39.06 Autres hauts polymères, résines artificielles et matières plastiques artificielles y compris l'acide alginique, ses sels et ses esters; linoxyne :

B . autres :

ex II . Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés ex II . non dénommés :

- Dextranes - Hétéropolysaccharine - autres, à l'exclusion de la linoxyne ex 39.07 Ouvrages en matières des nos 39.01 à 39.06 inclus :

A . Articles pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils B . autres :

ex III . en cellulose régénérée :

- à l'exclusion de : boyaux artificiels; couvre-parquets; éventails et écrans à main, comportant des feuilles de matières plastiques et des montures en toutes matières, à l'exception des métaux précieux; baleines et similaires pour corsets et autres vêtements ou pour accessoires de vêtements; articles d'habillement ex III . en fibre vulcanisée :

- à l'exclusion de : éventails et écrans à main comportant des feuilles de matières plastiques et des montures en toutes matières, à l'exception des métaux précieux; baleines et similaires pour corsets et autres vêtements ou pour accessoires de vêtements ex III . en matières albuminoïdes durcies :

- à l'exclusion de : boyaux artificiels; éventails et écrans à main comportant des feuilles de matières plastiques et des montures en toutes matières, à l'exception de métaux précieux Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 39.07 ex ( suite ) B . ex IV . en dérivés chimiques du caoutchouc :

- à l'exclusion de : couvre-parquets; éventails et écrans à main, comportant des feuilles de matières plastiques et des montures en toutes matières, à l'exclusion des métaux précieux; baleines et similaires pour corsets et autres vêtements ou pour accessoires de vêtements; articles d'habillement ex IV . en autres matières :

ex a ) Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc ., visés au No 92 .12 ex d ) autres :

- à l'exclusion de : boyaux artificiels; couvre-parquets; articles d'habillement ex 40.10 Courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé :

- à l'exclusion de courroies de section trapézoïdale ex 40.11 Bandages, pneumatiques, bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, chambres à air et "flaps", en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour roues de tous genres :

ex A . Bandages pleins ou creux ( mi-pleins ) et bandes de roulement amovibles pour pneumatiques :

- Bandes de roulement amovibles pour pneumatiques pesant par pièce jusqu'à 20 kg ex B . autres :

ex II . Pneumatiques destinés à des aéronefs civils :

- pesant par pièce jusqu'à 20 kg ex II. non dénommés :

- pesant par pièce jusqu'à 20 kg ex 42.02 Articles de voyage ( malles, valises, boîtes à chapeaux, sacs de voyage, sacs à dos, etc .), sacs à provisions, sacs à main, cartables, serviettes, portefeuilles, porte-monnaie, trousses de toilette, trousses à outils, blagues à tabac, gaines, étuis, boîtes ( pour armes, instruments de musique, jumelles, bijoux, flacons, cols, chaussures, brosses, etc .) et contenants similaires, en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en fibre vulcanisée, en feuilles de matières plastiques artificielles, en carton ou en tissus :

ex A . en feuilles de matières plastiques artificielles :

- à l'exclusion des étuis à cigares et à cigarettes, porte-allumettes, blagues à tabac, malles, valises et malettes, des étuis et articles similaires comportant des dispositifs pour le rangement d'articles de toilettes ex B . en autres matières :

- à l'exclusion des étuis à cigares et à cigarettes, porte-allumettes, blagues à tabac, malles, valises et malettes, des étuis et articles similaires comportant des dispositifs pour le rangement d'articles de toilettes ex 44.14 Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm; feuilles de placage et bois pour contre-plaqués, de même épaisseur ex 48.11 Papiers de tenture, lincrusta et vitrauphanies ex 48.13 Papiers pour duplication et reports, découpés à format, même conditionnés en boîtes ( papier carbone, stencils complets et similaires ) ex 48.15 Autres papiers et cartons découpés en vue d'un usage déterminé :

ex B . autres:

- Papier hygiénique ex 48.16 Boîtes, sacs et autres emballages en papier ou carton; cartonnages de bureau, de magasin et similaires :

ex A . Boîtes, sacs et autres emballages en papier ou carton :

- Boîtes, sacs et autres emballages avec inscription et boîtes et fûts sans inscriptions EWG:L111UMBF08.96 FF : 1UFR; SETUP : 01; Hoehe : 772 mm; 201 Zeilen; 8227 Zeichen;

Bediener : HELM Pr .: C;

Kunde : 42720 Montan Frankreich 08 Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 48.21 Autres ouvrages en pâte à papier, carton ou ouate de cellulose :

ex A . Papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard et similaires :

- en papier, d'un poids non supérieur à 160 g par m² sans inscriptions ex B . Langes et couches pour bébés :

ex II . non conditionnés pour la vente au détail :

- en pâte à papier, ouate de cellulose ou papier sans inscriptions ex II . autres :

- en pâte à papier, ouate de cellulose ou papier sans inscriptions ex D . Linge de lit, de table, de toilette ( y compris les serviettes à démaquiller et les mouchoirs ), d'office ou de cuisine; linge de corps et autres vêtements :

- en pâte à papier, ouate de cellulose ou papier sans inscriptions ex E . Serviettes hygiéniques et tampons :

- en pâte à papier, ouate de cellulose ou papier sans inscriptions ex F . autres :

ex II . Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail :

- en pâte à papier, ouate de cellulose ou papier sans inscriptions ex II . non dénommés :

- en pâte à papier, ouate de cellulose ou papier sans inscriptions, à l'exclusion des cartes pour machines statistiques et du papier à diagrammes pour appareils enregistreurs ex 49 .09 Cartes postales, cartes pour anniversaires, cartes de Noël et similaires, illustrées, obtenues par tous procédés, même avec garnitures ou applications :

- Cartes postales découpées ou en feuilles ex 49.10 Calendriers de tous genres en papier ou carton, y compris les blocs de calendriers ex 49.11 Images, gravures, photographies et autres imprimés, obtenus par tous procédés:

ex B . autres :

- à l'exclusion des images, gravures, photographies, cartes météorologiques et de sciences naturelles, communications, thèses, dissertations et rapports, relatifs à des sujets scientifiques, littéraires et artistiques, non compris sous le No 49.01, édités par des organismes officiels ou institutions culturelles, imprimés en toute langue et des livres de publicité commerciale ou touristique ex 51.04 Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles continues ( y compris les tissus de monofils ou de lames des nos 51.01 ou 51.02 ):

A . Tissus de fibres textiles synthétiques :

ex III . pour pneumatiques :

- à l'exclusion des tissus de monofils et de paille artificielle du No 51.02 ex III . Tissus contenant des fils d'élastomères :

- à l'exclusion des tissus de monofils et de paille artificielle du No 51.02 ex IV . autres :

- à l'exclusion des tissus de monofils et de paille artificielle du No 51.02 B . Tissus de fibres textiles artificielles :

ex III . pour pneumatiques :

- à l'exclusion des tissus de monofils et de paille artificielle du No 51.02 ex III . Tissus contenant des fils d'élastomères:

- à l'exclusion des tissus de monofils et de paille artificielle du No 51.02 ex III . autres :

- à l'exlusion des tissus de monofils et de paille artificielle du No 51.02 Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 56.01 Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues en masse :

ex A . Fibres textiles synthétiques :

- à l'exclusion du polyester ex 56.02 Câbles pour discontinus en fibres textiles synthétiques et artificielles :

A . de fibres textiles synthétiques ex 56.03 Déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles ( continues ou discontinues ) en masse, y compris les déchets de fils et les effilochés :

A . de fibres textiles synthétiques ex 56.04 Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues et déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles ( continues ou discontinues ), cardés, peignés ou autrement préparés pour la filature :

A . Fibres textiles synthétiques ex 56.05 Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues ( ou de déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles ), non conditionnés pour la vente au détail :

ex A . de fibres textiles synthétiques :

- Fils de fantaisie ex B . de fibres textiles artificielles :

- Fils de fantaisie ex 58.04 Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille, à l'exclusion des articles des nos 55.08 et 58.05 :

- de soie, de fibres textiles synthétiques et artificielles et de laine ou de poils fins ex 58.05 Rubanerie et rubans sans trame en fils ou fibres parallélisés et encollés ( bolducs ), à l'exclusion des articles du No 58.06 :

A . Rubanerie :

I . de velours, de peluches, de tissus bouclés ou de tissus de chenille :

ex a ) en fibres textiles synthétiques, en fibres textiles artificielles ou en coton :

- en fibres textiles synthétiques ou artificielles ex b ) en soie, en bourre de soie ( schappe ) ou en bourrette de soie ex 58.07 Fils de chenille; fils guipés ( autres que ceux du No 52 .01 et que les fils de crin guipés ); tresses en pièces; autres articles de passemanterie et autres articles ornementaux analogues, en pièces; glands, floches, olives, noix, pompons et similaires :

ex A . Tresses d'une largeur de 5 cm ou moins, en monofils, lames ou formes similaires des nos 51.01 ou 51.02, en fibres textiles synthétiques ou artificielles, en lin, en ramie ou en fibres textiles végétales du chapitre 57 :

- en soie ou en fibres synthétiques ou artificielles, sans métaux ex B . autres :

- en soie ou en fibres synthétiques ou artificielles, sans métaux ex 58.08 Tulles et tissus à mailles nouées ( filet ), unis :

ex A . Tulles :

- en fibres textiles synthétiques ou artificielles ex B . Tissus à mailles nouées ( filet ):

- en fibres textiles synthétiques ou artificielles ex 58.09 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées ( filet ), façonnés; dentelles ( à la mécanique ou à la main ) en pièces, en bandes ou en motifs :

ex A . Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées ( filet ):

- en fibres textiles synthétiques ou artificielles Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 58.09 ex ( suite ) ex B . Dentelles :

ex II . à la main :

- en fibres textiles synthétiques ou artificielles ex II . à la mécanique :

- en fibres textiles synthétiques ou artificielles ex 59.02 Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits :

ex A. Feutres en pièces ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire :

- Carpettes, tapis et passages ex B . autres :

- Carpettes, tapis et passages ex 59.10 Linoléums pour tous usages, découpés ou non; couvre-parquets consistant en un enduit appliqué sur support de matières textiles, découpés ou non :

- d'un poids supérieur à 1 400 g par m² ex 59.12 Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues :

- Tissus imprégnés ou enduits, d'un poids non supérieur à 1 400 g par m² ex 59.13 Tissus ( autres que de bonneterie ) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc :

- d'une largeur non supérieure à 50 cm, à l'exclusion de ceux en laine ou en poils fins ex 60.01 Étoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée, en pièce :

A . de laine ou de poils fins B . de fibres textiles synthétiques ou artificielles C . d'autres matières textiles :

ex II . de coton ex II . d'autres matières textiles :

- à l'exclusion de ceux en soie ex 61.06 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires :

A . de soie, de schappe ou de bourrette B . de fibres textiles synthétiques C . de fibres textiles artificielles ex 64.05 Parties de chaussures ( y compris les semelles intérieures et les talonnettes ) en toutes matières autres que le métal :

ex A . Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures :

- en caoutchouc ou en matières plastiques artificielles ex B . autres :

- en caoutchouc ou en matières plastiques artificielles ex 68.02 Ouvrages en pierres de taille ou de construction, à l'exclusion de ceux du No 68.01 et de ceux du chapitre 69; cubes et dés pour mosaïques ex 68.04 Pierres à aiguiser ou à polir à la main, moules et articles similaires à moudre, à défibrer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, en pierres naturelles, agglomérées ou non, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en poterie ( y compris les segments et autres parties en ces mêmes matières desdites meules et articles ), même avec parties ( âmes, tiges, douilles, etc .) en autres matières, ou avec leurs axes, mais sans bâtis :

Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises 68.04 ( suite ) B . autres :

ex II . en abrasifs agglomérés :

ex a ) constitués de diamants naturels ou synthétiques :

- artificiels, à l'exclusion de ceux à moudre ex b ) autres :

- artificiels, à l'exclusion de ceux à moudre ex II . non dénommés :

- artificiels, à l'exclusion de ceux à moudre ex 68.06 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur tissus, papier, carton et autres matières, même découpées, cousus ou autrement assemblés ex 69.02 Briques, dalles, carreaux et autres pièces analogues de construction, réfractaires ex 70.04 Verre coulé ou laminé, non travaillé ( même armé ou plaqué en cours de fabrication ), en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire :

ex B . autre :

- d'une épaisseur supérieure à 5 mm mais non supérieure à 10 mm ex 70.05 Verre étiré ou soufflé dit "verre à vitres", non travaillé ( même plaqué en cours de fabrication ), en feuilles de forme carrée ou rectangulaire :

- d'une épaisseur non supérieure à 3 mm ex 70 .06 Verre coulé ou laminé, et "verre à vitres" ( même armés ou plaqués en cours de fabrication simplement doucis ou polis sur une ou deux faces ), en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire :

- non armés, d'une épaisseur non supérieure à 5 mm ex 70.08 Glaces ou verres de sécurité, même façonnés, consistant en verres trempés ou formés de deux ou plusieurs feuilles contrecollées ex 70.14 Verrerie d'éclairage, de signalisation et d'optique commune :

ex A . Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électrique :

ex II . Verres à facettes, plaquettes, boules, amandes, fleurons, pendeloques et autres pièces analogues de lustrerie :

- en verre coloré, mat, irisé, taillé, marbré, opaque, opalin, peint ou en verre moulé présentant des creux ou des reliefs ex II . autres ( diffuseurs, plafonniers, vasques, coupes, coupelles, abat-jour, globes, tulipes, etc .):

- Verres de lampes - autres, en verre coloré, mat, irisé, taillé, marbré, opaque, opalin, peint ou en verre moulé présentant des creux ou des reliefs ex B .

autres :

- en verre coloré, mat, irisé, taillé, marbré, opaque, opalin, peint ou en verre moulé présentant des creux ou des reliefs ex 70.20 Laine de verre, fibres de verre et ouvrages en ces matières :

ex B . Fibres textiles et ouvrages en fibres textiles :

- Roving et mat Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 70.21 Autres ouvrages en verre :

- en verre coloré, mat, gravé, irisé, taillé, marbré, opaque, opalin ou peint, ou en verre moulé présentant des creux ou des reliefs ex 71.05 Argent et alliages d'argent ( y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné ), bruts ou mi-ouvrés :

ex B . Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris, est supérieure à 0,15 mm :

- Fils; autres, battus ou laminés ex D . Feuilles et bandes minces dont l'épaisseur, support non compris, est inférieure ou égale à 0,15 mm ex 73.14 Fils de fer ou d'acier, nus ou revêtus, à l'exclusion des fils isolés pour l'électricité :

- sans revêtements de matières textiles ex 73.15 Aciers alliés et acier fin au carbone, sous les formes indiquées aux nos 73.06 à 73.14 inclus :

A . Acier fin au carbone :

ex VIII . Fils nus ou revêtus, à l'exclusion des fils isolés pour l'électricité :

- sans revêtement de matières textiles, non revêtus d'autres métaux et ne consistant pas d'aciers alliés contenant en poids un ou plusieurs des éléments dans les proportions suivantes : 2 % ou plus de silicium, 2 % ou plus de manganèse, 2 % ou plus de chrome, 2 % ou plus de nickel, 0,3 % ou plus de molybdène, 0,3 % ou plus de vanadium, 0,5 % ou plus de tungstène, 0,5 % ou plus de cobalt, 0,3 % ou plus d'aluminium, 1 % ou plus de cuivre B . Acier alliés :

ex VIII . Fils nus ou revêtus, à l'exclusion des fils isolés pour l'électricité :

- sans revêtement de matières textiles, non revêtus d'autres métaux et ne consistant pas d'aciers alliés contenant en poids un ou plusieurs des éléments dans les proportions suivantes : 2 % ou plus de silicium, 2 % ou plus de manganèse, 2 % ou plus de chrome, 2 % ou plus de nickel, 0,3 % ou plus de molybdène, 0,3 % ou plus de vanadium, 0,5 % ou plus de tungstène, 0,5 % ou plus de cobalt, 0,3 % ou plus d'aluminium, 1 % ou plus de cuivre ex 73.18 Tubes et tuyaux ( y compris leurs ébauches ) en fer ou en acier, à l'exclusion des articles du No 73.19 :

ex A . Tubes et tuyaux, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils :

- à l'exclusion des tubes et tuyaux bruts ou peints, vernis, émaillés ou autrement préparés ( y compris les tubes Mannesmann et les tubes obtenus par le procédé dit "swaging", même munis d'emboîtement ou de brides, mais sans autre ouvraison, sans soudure ex B .

autres :

ex III . Droits et à paroi d'épaisseur uniforme, autres que ceux compris sous B I, d'une longueur maximale de 4,50 m, en acier allié contenant en poids de 0,90 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,50 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,50 % ou moins de molybdène ex III . non dénommés :

- à l'exclusion des tubes et tuyaux bruts ou peints, vernis, émaillés ou autrement préparés ( y compris les tubes Mannesmann et les tubes obtenus par le procédé dit "swaging", même munis d'emboîtement ou de brides, mais sans autre ouvraison, sans soudure EWG:L111UMBF09.96 FF : 1UFR; SETUP : 01; Hoehe : 1280 mm; 303 Zeilen; 14154 Zeichen;

Bediener : HELM Pr .: C;

Kunde : 42720 Montan Frankreich 09 Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 73.21 Constructions et parties de constructions ( hangars, ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, cadres de portes et fenêtres, videaux de fermetures, balustrades, grilles, etc .) en fonte, fer ou acier; tôles, feuillards, barres, profilés, tubes, etc ., en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction :

- à l'exclusion des portes d'écluses pour installations hydrauliques ex 73.24 Récipients en fer ou en acier pour gaz comprimés ou liquéfiés :

- soudés, d'une contenance non supérieure à 300 l ex 73.25 Câbles, cordages, tresses, élingues et similaires, en fils de fer ou d'acier, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité :

ex A . munis d'accessoires ou façonnés en articles, destinés à des aéronefs civils ex B . autres :

- à l'exclusion des câbles porteurs, clos ou semi-clos, pour téléphériques et des câbles d'armatures pour béton précontraint ex 73.29 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier :

- articulées, des types Galle, Renold ou Morse, d'un pas non supérieur à 2 cm, à l'exclusion des chaînettes pour clés ex 73.31 Pointes, clous, crampons appointés, agrafes ondulées et biseautées, pitons, crochets et punaises, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre :

ex B . autres :

- pour le dessin et le bureau ex 73.32 Boulons et écrous ( filetés ou non ), tire-fond, vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en fonte, fer ou acier; rondelles ( y compris les rondelles brisées et autresrondelles destinées à faire ressort ) en fer ou en acier :

A . non filetés :

ex II . Vis, écrous, rivets et rondelles, décolletés dans la masse, d'une épaisseur de tige ou d'un diamètre de trou n'excédant pas 6 mm :

- en fonte ordinaire; acier coulé et fonte malléable, à l'exclusion des articles pour la fixation des rails, des vis et des rivets ex II . autres :

- en fonte ordinaire, acier coulé et fonte malléable, à l'exclusion des articles pour la fixation des rails, des vis et des rivets B . filetés :

ex II . Vis et écrous, décolletés dans la masse, d'une épaisseur de tige ou d'un diamètre de trou n'excédant pas 6 mm :

- Écrous en fonte ordinaire, acier coulé et fonte malléable, à l'exclusion de ceux présentés ensemble avec les vis ex II . autres :

- en fonte ordinaire, acier coulé et fonte malléable, à l'exclusion des articles pour la fixation des rails, des boulons et vis, y compris les rondelles et les écrous lorsqu'ils en sont garnis ex 73.35 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier :

- Ressorts à lames pour véhicules, à l'exclusion de celles pour le matériel roulant de chemin de fer - Ressorts, en spirale, en fil ou barre ronde, d'un diamètre supérieur à 8 mm ou en barre carrée ou rectangulaire dont la plus petite dimension est supérieure à 8 mm Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 73.37 Chaudières ( autres que celles du No 84.01 ) et radiateurs, pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud ( y compris ceux pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné ), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier :

- en fer ou acier, corroyé, laminé ou forgé ex 73.38 Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier :

A . Articles d'hygiène à l'exclusion de leurs parties, destinés à des aéronefs civils B . autres :

ex II . Éviers et lavabos, ainsi que leurs parties, en acier inoxydable ex II . non dénommés :

- à l'exclusion de paille, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage et usages analogues ainsi que des marmites à pression pour cuisiner directement à la vapeur ex 74.07 Tubes et tuyaux ( y compris leurs ébauches ) et barres creuses, en cuivre :

- à l'exclusion de ceux à l'état brut ou peints, vernis, émaillés ou autrement préparés ( y compris les tubes Mannesmann et les tubes obtenus par le procédé dit "swaging "), même munis d'emboîtements ou de brides, mais sans autre ouvraison, d'une épaisseur de paroi supérieure à 1 mm et ayant plus de 80 mm dans la plus grande dimension intérieure de la coupe transversale ex 74.19 Autres ouvrages en cuivre :

- à l'exclusion des articles suivants :

- Épingles, coulants et épingles à cheveux autres que de parure, dés à coudre, ainsi que ferrures pour ceintures, corsets et bretelles - Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues pour toutes matières ( à l'exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés ), d'une contenance supérieure à 300 l,

sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge - Chaînes, chaînettes et leurs parties ex 76.02 Barres, profilés et fils de section pleine, en aluminium :

- Fil machine ex 76.04 Feuilles et bandes minces en aluminium ( même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires ), d'une épaisseur de 0,20 mm et moins ( support non compris ) ex 76.06 Tubes et tuyaux ( y compris leurs ébauches ) et barres creuses, en aluminium ex 76.08 Constructions et parties de constructions ( hangars, ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, cadres de portes et fenêtres, balustrades, etc .), en aluminium; tôles, barres, profilés, tubes, etc ., en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction ex 76.12 Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils d'aluminium, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité ex 76.15 Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties, en aluminium ex 79.01 Zinc brut; déchets et débris de zinc :

ex A . Brut :

- Zinc électrolytique ( lingots ) d'une teneur en Zn égale ou supérieure à 99,95 % Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 82.01 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, crocs, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles et forestiers, à main :

- Bêches, houes, binettes, fourches, crocs, râteaux, racloirs; faux et faucilles ex 82.02 Scies à main, lames de scies de toutes sortes ( y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage ):

A . Scies à main B . Lames de scies :

ex III . à ruban ex III . autres :

- Lames de scies à main ex 82.04 Autres outils et outillage à main, à l'exclusion des articles repris dans d'autres positions du présent chapitre; enclumes, étaux, lampes à souder, forges portatives, meules avec bâtis, à main ou à pédale et diamants de vitriers :

- Marteaux, bédanes, ciseaux à pierre, burins, pointeaux, poinçons et cages de filières ex 82.05 Outils interchangeables pour machines-outils et pour outillage à main, mécanique ou non ( à emboutir, estamper, tarauder, aléser, fileter, fraiser, mandriner, tailler, tourner, visser, etc .), y compris les filières d'étirage et de filage à chaud des métaux, ainsi que les outils de forage, dont la partie travaillante est :

ex A . en métaux communs :

- Burins, mèches hélicoïdales, mèches à cuiller, fraises, alésoirs autres que réglables ou extensibles, coussinets, tarauds et peignes de filières ex B . en carbures métalliques :

- Burins, mèches hélicoïdales, mèches à cuiller, fraises, alésoirs autres que réglables ou extensibles, coussinets, tarauds et peignes de filières ex C . en diamant ou en agglomérés de diamant :

- Burins, mèches hélicoïdales, mèches à cuiller, fraises, alésoirs autres que réglables ou extensibles, coussinets, tarauds et peignes de filières ex D . en autres matières :

- Burins, mèches hélicoïdales, mèches à cuiller, fraises, alésoirs autres que réglables ou extensibles, coussinets, tarauds et peignes de filières ex 82.09 Couteaux à lame tranchante ou dentelée ( y compris les serpettes fermantes ), autres que les couteaux du No 82.06, et leurs lames :

ex A . Couteaux :

- à l'exclusion de ceux pour arts et métiers ex 82.14 Cuillers, louches, fourchettes, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires ex 82.15 Manches en métaux communs pour articles des Nos 82.09, 82.13 et 82.14 ex 83.01 Serrures ( y compris les fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure ), verrous et cadenas, à clef, à secret ou électriques, et leurs parties, en métaux communs : clefs pour ces articles, en métaux communs ex 83.02 Garnitures, ferrures et autres articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets et autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports, consoles et articles similaires, en métaux communs ( y compris les ferme-portes automatiques ) EWG:L111UMBF10.96 FF : 1UFR; SETUP : 01; Hoehe : 776 mm; 190 Zeilen; 9623 Zeichen;

Bediener : HELM Pr .: C;

Kunde : 42720 Montan Frankreich 10 Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 83.06 Statuettes et autres objets d'ornement d'intérieur en métaux communs; cadres pour photographies, gravures et similaires, en métaux communs; miroiterie en métaux communs :

A . Statuettes et autres objets d'ornement d'intérieur ex 83.09 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie et pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs :

- à l'exclusion des perles et paillettes découpées et des rivets tubulaires ou à tige fendue ex 83.13 Bouchons métalliques, bondes filetées, plaques de bondes, capsules de surbouchage, capsules déchirables, bouchons verseurs, scellés et accessoires similaires pour l'emballage, en métaux communs ex 83.15 Fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants et de fondants, pour soudure ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection ex 84.01 Générateurs de vapeur d'eau ou d'autres vapeurs ( chaudières à vapeur ); chaudières dites "à eau surchauffée ":

- à l'exclusion des parties et pièces détachées ex 84.06 Moteurs à explosion ou à combustion interne, à pistons :

C . autres moteurs :

II . Moteurs à explosion ( à allumage par étincelle ), d'une cylindrée :

ex a ) de 250 cm³ ou moins :

ex 1 . destinés à des aéronefs civils :

- d'une puissance inférieure ou égale à 25 kW ex 2 . autres :

- d'une puissance inférieure ou égale à 25 kW et pour vélocipèdes d'une cylindrée non supérieure à 50 cm= ex b ) de plus de 250 cm =:

ex 1 . destinés à l'industrie du montage :

des motoculteurs de la sous-position 87.01 A,

des voitures automobiles pour le transport des personnes, y compris les voitures mixtes, comportant moins de 15 places assises,

des voitures automobiles pour le transport des marchandises, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm=,

des voitures automobiles à usages spéciaux du No 87.03 :

- d'une puissance inférieure ou égale à 25 kW ex 2 . autres :

ex aa ) destinés à des aéronefs civils :

- d'une puissance inférieure ou égale à 25 kW ex bb ) non dénommés :

- d'une puissance inférieure ou égale à 25 kW II . Moteurs à combustion interne ( à allumage par compression ):

ex a ) Moteurs de propulsion pour bateaux :

- d'une puissance inférieure ou égale à 25 kW ex b ) autres :

ex 1 . destinés à l'industrie du montage :

des motoculteurs de la sous-position 87.01 A,

des voitures automobiles pour le transport des personnes, y compris les voitures mixtes, comportant moins de 15 places assises,

des voitures automobiles pour le transport des marchandises, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 500 cm=,

des voitures automobiles à usages spéciaux du No 87.03 :

- d'une puissance inférieure ou égale à 25 kW Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 84.06 ex ( suite ) C . II . ex b ) ex 2 . non dénommés :

- d'une puissance inférieure ou égale à 25 kW D . Parties et pièces détachées :

ex II . de moteurs destinés à des aéronefs civils :

- Chemises-cylindres, chemises de cylindres, axes de pistons, pistons et segments ex II . d'autres moteurs :

ex a ) pour aérodynes :

- Chemises-cylindres, chemises de cylindres, axes de pistons, pistons et segments ex b ) autres :

- Chemises-cylindres, chemises de cylindres, axes de pistons, pistons et segments ex 84.07 Roues hydrauliques, turbines et autres machines motrices hydrauliques :

ex A . Machines motrices hydrauliques et leurs parties et pièces détachées, destinées à des aéronefs civils :

- à l'exclusion des parties et pièces détachées ex B . autres machines motrices hydrauliques ex 84.10 Pompes, motopompes et turbopompes pour liquides, y compris les pompes non mécaniques et les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides ( à chapelet, à godets, à bandes souples, etc .):

ex A . Pompes distributrices comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif :

- Parties et pièces détachées ex B . autres pompes :

II . destinées à des aéronefs civils II . non dénommées :

ex a ) Pompes :

- à l'exclusion de celles pour installations d'arrosage par aspersion, et de celles submersibles avec le moteur accouplé, sans revêtement intérieur de produits céramiques ou de caoutchouc, d'un poids non supérieur à 1 000 kg/pièce ex b ) Parties et pièces détachées ex C . Élévateurs à liquides ( à chapelet, à godets, à bandes souples, etc .) ex 84.11 Pompes, motopompes et turbopompes à air et à vide; compresseurs, motocompresseurs et turbocompresseurs d'air et d'autres gaz; générateurs à pistons libres; ventilateurs et similaires :

C . Ventilateurs et similaires :

ex II . destinés à des aéronefs civils :

- d'un poids non supérieur à 200 kg/pièce, à l'exclusion des parties et pièces détachées ex II . autres :

- d'un poids non supérieur à 200 kg /pièce, à l'exclusion des parties et pièces détachées ex 84.15 Matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre :

ex A . Machines et appareils ( à l'exclusion de leurs parties et pièces détachées ), destinés à des aéronefs civils :

- à l'exclusion des appareils montés sur un socle commun ou avec éléments interdépendants, pour armoires frigorifiques et des armoires et autres meubles importés avec leurs appareils frigorifiques respectifs d'un poids non supérieur à 200 kg ainsi que des parties et pièces détachées ex C . autres :

ex II . Réfrigérateurs d'une capacité supérieure à 340 l:

- d'un poids supérieur à 200 kg/pièce Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 84.15 ex ( suite ) ex C . ex II . non dénommés :

- à l'exclusion des appareils montés sur un socle commun ou avec éléments interdépendants, pour armoires frigorifiques et des armoires et autres meubles importés avec leurs appareils frigorifiques respectifs d'un poids non supérieur à 200 kg ainsi que des parties et pièces détachées ex 84.17 Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation, le refroidissement, etc ., à l'exclusion des appareils domestiques; chauffe-eau et chauffe -bain non électriques :

ex A . Appareils pour la production des produits visés à la sous-position 28.51 A ( Euratom ):

- Parties et pièces détachées ex B . Appareils spécialement conçus pour la séparation des combustibles nucléaires irradiés, pour le traitement des déchets radioactifs ou pour le recyclage des combustibles nucléaires irradiés ( Euratom ):

- Parties et pièces détachées ex C . Échangeurs de chaleur :

ex II . destinés à des aéronefs civils :

- Parties et pièces détachées ex II . autres :

- Parties et pièces détachées ex D . Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes :

ex II . à chauffage électrique :

- Parties et pièces détachées ex II . autres :

- Parties et pièces détachées ex E . Appareils médico-chirurgicaux de stérilisation :

ex II . chauffage électrique :

- Parties et pièces détachées ex II . autres :

- Parties et pièces détachées ex F . autres :

ex II . Chauffe-eau et chauffe-bains, non électriques :

- d'usage domestique ex II . non dénommés :

- Parties et pièces détachées ex 84.20 Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg et moins; poids pour toutes balances :

- Balances, y compris les bascules, automatiques et semi-automatiques, d'un poids non supérieur à 250 kg/pièce, à l'exclusion des parties et pièces détachées ex 84.22 Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement et de manutention ( ascenseurs, "skips", treuils, crics, palans, grues, ponts roulants, transporteurs, téléphériques, etc .), à l'exclusion des machines et appareils du No 84.23 :

ex A . Machines et appareils ( à l'exclusion de leurs parties et pièces détachées ), destinés à des aéronefs civils :

- à l'exclusion des treuils et des crics et vérins ex B . autres :

ex III . Machines et appareils, spécialement conçus pour la manipulation des substances hautement radioactives ( Euratom ):

- à l'exclusion des treuils, des palans et des moufles, et toutes les parties et pièces détachées ex III . Grues automobiles sur roues, ne pouvant circuler sur rails :

- à l'exclusion des parties et pièces détachées Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 84.22 ex ( suite ) ex B . ex III . Machines de laminoirs; tabliers à rouleaux pour l'amenée et le transport des produits, culbuteurs et manipulateurs de lingots, de loupes, de barres et de plaques :

- à l'exclusion des parties et pièces détachées ex IV . non dénommés :

- à l'exclusion des treuils, des palans et des moufles, des crics et vérins pour véhicules, et toutes les parties et pièces détachées ex 84.24 Machines, appareils et engins agricoles et horticoles pour la préparation et le travail du sol et pour la culture, y compris les rouleaux pour pelouses et terrains de sports :

- Versoirs et socs, à l'exclusion de ceux en fonte et en acier coulé, seps, disques, rasettes, coutres en forme de couteau et coutres en forme de disque, pour charrues; dents pour cultivateurs et scarificateurs, disques pour pulvérisateurs; outils de serclage, de buttage et à sillonner, pour sarcleuses ex 84.27 Pressoirs, fouloirs et autres appareils de vinification, de cidrerie et similaires :

- Fouloirs-égrappoirs et pressoirs continus à raisins, à l'exclusion de leurs parties et pièces détachées ex 84.31 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique ( pâte à papier ) et pour la fabrication et le finissage du papier et du carton :

ex A . pour la fabrication du papier et du carton ex B . autres :

- à l'exclusion des machines à régler, d'un poids non supérieur à 2 000 kg/pièce ex 84.36 Machines et appareils pour le filage ( extrusion ) des matières textiles synthétiques et artificielles; machines et appareils pour la préparation des matières textiles; machines et métiers pour la filature et le retordage des matières textiles; machines à bobiner ( y compris les canetières ), mouliner et dévider les matières textiles ex 84.37 Métiers à tisser, à bonneterie, à tuile, à dentelle, à broderie, à passementerie et à filet; appareils et machines préparatoires pour le tissage, la bonneterie, etc . ( ourdissoirs, encolleuses, etc .):

ex A . Métiers à tisser :

- Métiers mécaniques d'un poids non supérieur 2 500 kg/pièce, non automatiques et automatiques, à l'exclusion des automatiques pour le coton ex B . Métiers à bonneterie :

- rectilignes ex C . Métiers à tulle, à dentelle, à broderie, à tresses, à passementerie et à filet :

- Métiers mécaniques d'un poids non supérieur à 2 500 kg/pièce ex 84.38 Machines et appareils auxiliaires pour les machines du No 84.37 ( ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, etc .); pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines et appareils de la présente position et à ceux des nos 84.36 et 84.37 ( broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes et lames, aiguilles, platines, crochets, etc .):

- à l'exclusion des métiers à filer continus ( rouleaux striés d'un poids non supérieur à 2,5 kg/pièce; broches, cylindres de pression, ainsi qu'axes et poulies de tension respectifs des rubans de commande des broches, munis de roulement à billes, à rouleaux ou à aiguilles ); bandes de fer ou d'acier dentées pour garnitures de cardes; filières en métaux précieux ex 84.40 Machines et appareils pour le lavage, le nettoyage, le séchage, le blanchiment, la teinture, l'apprêt et le finissage des fils, tissus et ouvrages en matières textiles ( y compris les appareils à lessiver le linge, repasser et presser les confections, enrouler, plier, couper ou denteler les tissus ); machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc .; machines des types utilisés pour l'impression des fils, tissus, feutre, cuir, papier de tenture, papier d'emballage et couvre-parquets ( y compris les planches et cylindres gravés pour ces machines ):

Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 84.40 ex ( suite ) ex B . Machines et appareils à laver le linge, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg; essoreuses ( autres que centrifuges ) à usage domestique :

ex II . à fonctionnement électrique :

- à laver le linge, à l'exclusion des parties et pièces détachées ex II . autres :

- à laver le linge, à l'exclusion des parties et pièces détachées ex C . autres :

- Machines et appareils à laver le linge, à l'exclusion des parties et pièces détachées - Machines et appareils pour la teinture des matières textiles, à l'exclusion des parties et pièces détachées ex 84.45 Machines-outils pour le travail des métaux et des carbures métalliques, autres que celles des nos 84.49 et 84.50 :

C . autres machines-outils :

III . Tours :

ex a ) Tours automatisés à partir d'informations codées :

- Tours parallèles, d'un poids non supérieur à 2 000 kg par pièce ex b ) autres :

- Tours parallèles, d'un poids non supérieur à 2 000 kg par pièce III . Machines à raboter :

ex a ) Machines automatisées à partir d'informations codées :

- d'un poids non supérieur à 2 000 kg par pièce ex b ) autres :

- d'un poids non supérieur à 2 000 kg par pièce IV . Étaux-limeurs, machines à scier ou à tronçonner, machines à brocher, machines à mortaiser :

ex a ) Machines automatisées à partir d'informations codées :

- Étaux-limeurs et machines à scier, d'un poids non supérieur à 2 000 kg par pièce ex b ) autres :

- Étaux-limeurs et machines à scier, d'un poids non supérieur à 2 000 kg par pièce IV . Machines à fraiser, machines à percer :

ex a ) Machines automatisées à partir d'informations codées :

- Machines à percer d'un poids non supérieur à 2 000 kg par pièce ex b ) autres :

- Machines à percer d'un poids non supérieur à 2 000 kg par pièce VI . Machines à affûter, ébarber, rectifier, meuler, polir, roder, dresser, surfacer ou opérations similaires, travaillant à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage :

a ) avec système de réglage micrométrique, au sens de la note complémentaire 2 du présent chapitre :

ex 1 . Machines automatisées à partir d'informations codées :

- Machines à affûter les scies, d'un poids non supérieur à 2 000 kg par pièce ex 2 . autres :

- Machines à affûter les scies, d'un poids non supérieur à 2 000 kg par pièce b ) autres :

ex 1 . Machines automatisées à partir d'informations codées :

- Machines à affûter les scies, d'un poids non supérieur à 2 000 kg par pièce ex 2 . autres :

- Machines à affûter les scies, d'un poids non supérieur à 2 000 kg par pièce EWG:L111UMBF11.96 FF : 1UFR; SETUP : 01; Hoehe : 1270 mm; 339 Zeilen; 15798 Zeichen;

Bediener : HELM Pr .: C;

Kunde : 42720 Montan Frankreich 11 Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 84.47 Machines-outils, autres que celles du No 84.49, pour le travail du bois, du liège, de l'os, de l'ébonite, des matières plastiques artificielles et autres matières dures similaires :

- à l'exclusion des presses hydrauliques d'un poids non supérieur à 2 000 kg par pièce ex 84.51 Machines à écrire ne comportant pas de dispositif de totalisation; machines à authentifier les chèques :

A . Machines à écrire ex 84.56 Machines et appareils à trier, cribler, laver, concasser, broyer, mélanger les terres, pierres, minerais et autres matières minérales solides; machines et appareils à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre et autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable :

- Broyeurs d'un poids non supérieur à 5 000 kg par pièce; granulateurs et concasseurs, avec ou sans cribles sélectionneurs, d'un poids non supérieur à 5 000 kg par pièce; bétonnières fixes ou mobiles d'un poids non supérieur à 2 000 kg par pièce à l'exclusion, des parties et pièces détachées des machines et appareils indiqués ex 84.59 Machines, appareils et engins mécaniques, non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent chapitre :

ex A . pour la production des produits visés à la sous-position 28.51 A ( Euratom ):

- Presses hydrauliques, d'un poids inférieur ou égal à 5 000 kg par pièce et presses à transmission mécanique, d'un poids non supérieur à 1 000 kg par pièce, à l'exclusion de leurs parties et pièces détachées ex C . spécialement conçus pour le recyclage des combustibles nucléaires irradiés ( frittage d'oxydes métalliques radioactifs, grainage, etc .) ( Euratom ):

- Presses hydrauliques, d'un poids inférieur ou égal à 5 000 kg par pièce et presses à transmission mécanique, d'un poids non supérieur à 1 000 kg par pièce, à l'exclusion de leurs parties et pièces détachées ex E . autres :

ex II . autres :

- Presses hydrauliques, d'un poids inférieur ou égal à 5 000 kg par pièce et presses à transmission mécanique, d'un poids non supérieur à 1 000 kg par pièce, à l'exclusion de leurs parties et pièces détachées ex 84.60 Châssis de fonderie, moules et coquilles des types utilisés pour les métaux ( autres que les lingotières ), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales ( pâtes céramiques, béton, ciment, etc .), le caoutchouc et les matières plastiques artificielles :

- Moules et coquilles pour le travail mécanique ex 84.61 Articles de robinetterie et autres organes similaires ( y compris les détenteurs et les vannes thermostatiques ) pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves et autres contenants similaires ex 84.62 Roulements de tous genres ( à billes, à aiguilles, à galets ou à rouleaux de toute forme ):

- Roulements à une rangée de billes, dans lesquels les billes ne sont pas détachables manuellement, ou dans lesquels la rangée de billes n'est pas séparable, ou encore dans lesquels les faces des deux bagues s'alignent dans le même plan, dont le diamètre extérieur est supérieur à 36 mm sans dépasser 72 mm, à l'exclusion de parties et pièces détachées ex 84.63 Arbres de transmission, manivelles et vilebrequins, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, volants et poulies ( y compris les poulies à moufles ), embrayages, organes d'accouplement ( manchons, accouplements élastiques, etc .) et joints d'articulation ( de Cardan, d'Oldham, etc .):

ex A . destinés à des aéronefs civils :

- Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse ex B . autres :

- ex II . non dénommés :

- Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 85.01 Machines génératrices; moteurs; convertisseurs rotatifs ou statiques ( redresseurs, etc .); transformateurs; bobines de réactance et selfs :

ex A . Marchandises énumérées ci-après, destinées à des aéronefs civils :

Machines génératrices, convertisseurs rotatifs ou statiques, transformateurs, bobines de réactance et selfs;

Moteurs électriques d'une puissance de 0,75 kW ou plus mais moins de 150 kW - Moteurs triphasés asynchrones; moteurs monophasés; machines génératrices, convertisseurs rotatifs ou statiques ( à l'exclusion des redresseurs ) et autres moteurs, d'un poids non supérieur à 100 kg par pièce; transformateurs ex B . autres machines et appareils :

ex II . Machines génératrices, moteurs ( même avec réducteur, variateur ou multiplicateur de vitesse ), convertisseurs rotatifs :

ex a ) Moteurs synchrones d'une puissance inférieure ou égale à 18 W ex b ) autres :

- Moteurs triphasés, asynchrones; moteurs monophasés; machines génératrices, convertisseurs rotatifs et autres moteurs, d'un poids non supérieur à 100 kg par pièce ex II . Transformateurs et convertisseurs statiques ( redresseurs, etc .); bobines de réactance et selfs :

- Transformateurs; bobines de réactance et selfs, d'un poids supérieur à 500 kg par pièce; convertisseurs statiques, à l'exclusion des redresseurs, d'un poids non supérieur à 100 kg par pièce ex 85.03 Piles électriques :

- sèches ex 85.12 Chauffe-eau, chauffe-bains et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux et pour autres usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure ( sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, etc .); fers à repasser électriques; appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du No 85.24 :

A . Chauffe-eau, chauffe-bains et thermoplongeurs électriques :

ex II . destinés à des aéronefs civils ( à l'exclusion de leurs parties et pièces détachées ) ex II . autres :

- à l'exclusion des parties et pièces détachées B . Appareils électriques pour le chauffage des locaux et pour autres usages similaires :

ex II . destinés à des aéronefs civils ( à l'exclusion de leurs parties et pièces détachées ) ex II . autres :

- à l'exclusion des parties et pièces détachées D . Fers à repasser électriques E . Appareils électrothermiques pour usages domestiques :

ex II . Fourneaux et fours électriques et appareils à chauffer les aliments ( à l'exclusion de leurs parties et pièces détachées ), destinés à des aéronefs civils ex II . autres :

- Réchauds, cuisinières, fourneaux et appareils similaires de cuisson, d'usage domestique ex 85.13 Appareils électriques pour la téléphonie et la télégraphie par fil, y compris les appareils de télécommunication par courant porteur :

ex A . Appareils de télécommunication par courant porteur :

- Appareils pour la téléphonie, y compris les pièces détachées pour des appareils téléphoniques et des écouteurs ex B . autres :

- Appareils pour la téléphonie, y compris les pièces détachées pour des appareils téléphoniques et des écouteurs Numéro du tarif douanier commun Désignation des marchandises ex 85.19 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement ou la connexion des circuits électriques ( interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuits, parafoudres, étaleurs d'ondes, prises de courant,