DÉCISION (UE) 2018/813 DE LA COMMISSION

du 14 mai 2018

concernant le document de référence sectoriel relatif aux meilleures pratiques de management environnemental, aux indicateurs de performance environnementale spécifiques et aux repères d’excellence pour le secteur de l’agriculture au titre du règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 concernant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS), abrogeant le règlement (CE) no 761/2001 et les décisions de la Commission 2001/681/CE et 2006/193/CE (1), et notamment son article 46, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

En vertu du règlement (CE) no 1221/2009, la Commission est tenue d’élaborer des documents de référence sectoriels pour certains secteurs économiques. Ces documents doivent comprendre les meilleures pratiques de management environnemental, des indicateurs de performance environnementale et, le cas échéant, des repères d’excellence et des systèmes de classement permettant de déterminer les niveaux de performance environnementale. Les organisations enregistrées dans le système de management environnemental et d’audit, ou qui souhaitent s’y enregistrer, sont tenues de tenir compte des documents de référence sectoriels lorsqu’elles élaborent leur système de management environnemental et lorsqu’elles évaluent leurs performances environnementales dans leur déclaration environnementale, ou déclaration environnementale actualisée, préparée conformément à l’annexe IV du règlement susmentionné.

Le règlement (CE) no 1221/2009 prévoit l’obligation pour la Commission d’établir un plan de travail comportant la liste indicative des secteurs qui seront considérés comme prioritaires pour l’adoption de documents de référence sectoriels ou transsectoriels. Le secteur de l’agriculture a été considéré comme un secteur prioritaire dans la communication de la Commission relative à l’établissement du plan de travail comportant la liste indicative des secteurs pour l’adoption des documents sectoriels ou transsectoriels de référence, conformément au règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS) (2) .

Le secteur de l’agriculture étant un secteur très diversifié, se caractérisant par la variété de ses produits et types d’exploitation, il convient que le document de référence sectoriel soit axé sur les principaux enjeux environnementaux du secteur. Conformément à l’objectif du système EMAS, lequel vise à encourager l’amélioration continue des performances environnementales quel que soit le point de départ, le document de référence sectoriel devrait présenter les meilleures pratiques permettant au plus grand nombre possible de pans du secteur de réaliser des améliorations. Il importe qu’il recense, sous la forme de meilleures pratiques de management environnemental, des mesures concrètes destinées à améliorer la gestion des déchets et des effluents d’élevage, la gestion du sol et l’efficacité de l’irrigation.

Pour élaborer le document de référence sectoriel annexé à la présente décision, la Commission a consulté les États membres et les autres parties prenantes, conformément au règlement (CE) no 1221/2009.

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Le document de référence sectoriel relatif aux meilleures pratiques de management environnemental, aux indicateurs de performance environnementale spécifiques et aux repères d’excellence pour le secteur de l’agriculture aux fins du règlement (CE) no 1221/2009 figure en annexe de la présente décision.

Article 2

La présente décision entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Elle s’applique à partir du 5 octobre 2018.

(1) JO L 342 du 22.12.2009, p. 1.

(2) JO C 358 du 8.12.2011, p. 2.

ANNEXE

1. INTRODUCTION

Le présent document de référence sectoriel (DRS) est fondé sur un rapport scientifique et stratégique (1) détaillé («rapport sur les meilleures pratiques») établi par le Centre commun de recherche (JRC) de la Commission européenne.

Cadre juridique applicable

Le système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS), qui prévoit une participation volontaire des organisations, a été mis en place en 1993 par le règlement (CEE) no 1836/93 du Conseil (2). Par la suite, l’EMAS a fait l’objet de deux révisions majeures:

— le règlement (CE) no 761/2001 du Parlement européen et du Conseil (3),

— le règlement (CE) no 1221/2009.

Un élément nouveau important de la dernière révision, qui est entrée en vigueur le 11 janvier 2010, est l’article 46 relatif à l’élaboration des DRS. Les DRS doivent comprendre les meilleures pratiques de management environnemental (MPME), les indicateurs de performance environnementale propres aux secteurs et, le cas échéant, des repères d’excellence et des systèmes de classement permettant de déterminer les niveaux de performance.

Interprétation et utilisation du présent document

Le système de management environnemental et d’audit (EMAS) est un système auquel peuvent participer volontairement les organisations qui s’engagent en faveur d’une amélioration constante dans le domaine de l’environnement. Dans ce cadre, le présent DRS contient des orientations spécifiques à l’intention du secteur de l’agriculture et met en évidence un certain nombre de possibilités d’amélioration et de meilleures pratiques.

Le document a été rédigé par la Commission européenne à partir des contributions des parties prenantes. Les meilleures pratiques de management environnemental, les indicateurs de performance environnementale propres au secteur et les repères d’excellence décrits dans le présent document ont été examinés puis approuvés par un groupe de travail technique, composé d’experts et de parties prenantes du secteur, sous la conduite du JRC; les repères d’excellence, en particulier, ont été jugés représentatifs des niveaux de performance environnementale atteints par les organisations les plus performantes du secteur.

Le DRS est destiné à aider l’ensemble des organisations qui souhaitent améliorer leurs performances environnementales en leur donnant des idées et en leur servant de source d’inspiration, ainsi qu’en leur fournissant des recommandations pratiques et techniques.

Le DRS s’adresse en premier lieu aux organisations qui sont déjà enregistrées dans le cadre de l’EMAS, puis aux organisations qui envisagent l’enregistrement EMAS et, enfin, à l’ensemble des organisations qui souhaitent en savoir davantage sur les meilleures pratiques de management environnemental afin d’améliorer leurs performances environnementales. L’objectif du présent document est donc d’aider l’ensemble des organisations du secteur de l’agriculture à se concentrer sur les aspects environnementaux importants, tant directs qu’indirects, et à trouver des informations sur les meilleures pratiques de management environnemental, sur les indicateurs de performance environnementale spécifiques appropriés pour mesurer leurs performances environnementales et sur les repères d’excellence.

Comment les organisations enregistrées EMAS doivent-elles prendre en compte les DRS?

Conformément au règlement (CE) no 1221/2009, les organisations enregistrées EMAS doivent prendre en compte les DRS à deux niveaux:

1) lors de l’élaboration et de la mise en œuvre de leur système de management environnemental, à la lumière des analyses environnementales [article 4, paragraphe 1, point b)]. Les organisations doivent utiliser les éléments pertinents du DRS lorsqu’elles fixent ou révisent leurs objectifs environnementaux généraux ou spécifiques en fonction des aspects environnementaux pertinents mis en évidence dans l’analyse environnementale et la politique environnementale, ainsi que lorsqu’elles décident des actions à mettre en œuvre pour améliorer leurs performances environnementales;

2) lors de l’élaboration de la déclaration environnementale [article 4, paragraphe 1, point d), et article 4, paragraphe 4]. a) Les organisations doivent tenir compte des indicateurs de performance environnementale sectoriels pertinents figurant dans le DRS lorsqu’elles choisissent les indicateurs (4) à utiliser pour la communication d’informations concernant leurs performances environnementales. Lors du choix de la série d’indicateurs à utiliser pour la communication d’informations, l’organisation doit tenir compte des indicateurs proposés dans le DRS correspondant et prendre en considération leur pertinence au regard des aspects environnementaux significatifs qu’elle a répertoriés dans son analyse environnementale. Ces indicateurs ne doivent être pris en compte que lorsqu’ils sont pertinents pour les aspects environnementaux qui sont considérés comme étant les plus significatifs dans l’analyse environnementale. b) Lorsqu’elles communiquent des informations sur leurs performances environnementales et sur tout autre facteur connexe, les organisations doivent indiquer dans leur déclaration environnementale la manière dont les meilleures pratiques de management environnemental et, le cas échéant, les repères d’excellence ont été pris en considération. Elles doivent décrire la façon dont les meilleures pratiques de management environnemental et les repères d’excellence (qui donnent une indication du niveau de performance environnementale atteint par les organisations les plus performantes) ont été utilisés pour déterminer les mesures et actions requises, et éventuellement pour définir les priorités, en vue de (continuer à) améliorer leurs performances environnementales. Toutefois, l’application des meilleures pratiques de management environnemental ou le respect des repères d’excellence définis ne sont pas obligatoires, étant donné qu’il appartient aux organisations elles-mêmes, compte tenu du caractère volontaire de l’EMAS, d’apprécier la faisabilité des repères et de la mise en œuvre des meilleures pratiques sur le plan des coûts et des avantages. De même que pour les indicateurs de performance environnementale, la pertinence et l’applicabilité des meilleures pratiques de management environnemental et des repères d’excellence doivent être évaluées par l’organisation au regard des aspects environnementaux significatifs qu’elle a recensés dans son analyse environnementale, ainsi que des aspects techniques et financiers.

Les éléments des DRS (indicateurs, MPME ou repères d’excellence) qui ne sont pas jugés pertinents au regard des aspects environnementaux significatifs recensés par l’organisation dans son analyse environnementale ne doivent pas être décrits ni mentionnés dans la déclaration environnementale.

La participation à l’EMAS est un processus continu. Chaque fois qu’une organisation prévoit d’améliorer ses performances environnementales (et qu’elle analyse ces performances), elle doit consulter le DRS sur certains sujets spécifiques afin de s’en inspirer pour déterminer les prochaines questions à aborder dans le cadre d’une approche par étapes.

Les vérificateurs environnementaux EMAS doivent vérifier si, et comment, lors de la préparation de sa déclaration environnementale, l’organisation a pris en considération le DRS [article 18, paragraphe 5, point d), du règlement (CE) no 1221/2009].

Lors de la réalisation d’un audit, les vérificateurs environnementaux accrédités auront besoin que l’organisation leur démontre comment elle a sélectionné les éléments pertinents du DRS à la lumière de l’analyse environnementale et comment elle les a pris en compte. Les vérificateurs ne sont pas tenus de vérifier le respect des repères d’excellence décrits, mais ils doivent vérifier les éléments qui démontrent comment l’organisation s’est inspirée du DRS pour définir des indicateurs et les mesures volontaires appropriées qu’elle pourrait mettre en œuvre pour améliorer ses performances environnementales.

Étant donné le caractère volontaire de l’EMAS et du DRS, les organisations ne devraient pas être sollicitées de manière disproportionnée pour produire de tels éléments de preuve. En particulier, les vérificateurs ne doivent pas exiger de justification individuelle pour chacune des meilleures pratiques et chacun des indicateurs sectoriels de performance environnementale et des repères d’excellence qui sont mentionnés dans le DRS mais que l’organisation ne considère pas pertinents compte tenu de son analyse environnementale. En revanche, ils peuvent suggérer d’autres éléments à prendre en considération à l’avenir par l’organisation, comme une preuve supplémentaire de son engagement en faveur d’une amélioration continue de ses performances.

Structure du document de référence sectoriel

Le présent document se compose de quatre chapitres. Le chapitre 1 présente le cadre juridique de l’EMAS et décrit la manière d’utiliser le document, tandis que le chapitre 2 définit le champ d’application du présent DRS. Le chapitre 3 décrit brièvement les différentes meilleures pratiques de management environnemental (MPME) (5) et fournit des informations sur leur applicabilité. Lorsqu’il est possible de définir des indicateurs de performance environnementale et des repères d’excellence propres à une MPME donnée, ceux-ci sont également mentionnés. Toutefois, dans certains domaines, les données disponibles sont limitées ou les conditions spécifiques (type d’exploitation, modèle économique, climat, etc.) varient à tel point qu’un repère d’excellence ne serait pas significatif. Il n’a donc pas été possible de définir des repères d’excellence pour toutes les MPME. Certains des indicateurs et des repères sont valables pour plusieurs MPME et ils sont donc répétés chaque fois que nécessaire. Enfin, le chapitre 4 présente un tableau complet dans lequel figurent les indicateurs de performance environnementale les plus pertinents, les explications associées et les repères d’excellence correspondants.

2. CHAMP D’APPLICATION

Le présent DRS porte sur la performance environnementale des activités du secteur de l’agriculture. Dans le présent document, le secteur de l’agriculture est considéré comme regroupant les organisations relevant des divisions NACE A1.1 à A1.6 [conformément à la nomenclature statistique des activités économiques établie par le règlement (CE) no 1893/2006 du Parlement européen et du Conseil (6)]. Sont concernées toutes les productions animales, cultures annuelles et cultures permanentes.

Ces organisations constituent le groupe cible du présent document. La figure 2.1 donne un aperçu schématique du champ d’application du présent document et montre les interactions existant entre le groupe cible et d’autres organisations.

Figure 2.1

Aperçu schématique du champ d’application du présent DRS: les groupes cibles du document sont indiqués en gras sur fond gris; les interactions les plus importantes avec les autres secteurs sont également représentées; les secteurs faisant l’objet d’un autre DRS apparaissent en italiques sur fond vert

En dehors de son groupe cible direct, le présent DRS peut également être utile à d’autres acteurs, tels que les conseillers agricoles.

Le présent DRS est structuré en fonction des différentes activités agricoles, comme indiqué dans le tableau 2.1.

Tableau 2.1

Structure du DRS concernant l’agriculture

Section Description Groupe cible 3.1. Gestion durable des exploitations et des terres Cette section concerne les questions transversales liées à l’aménagement du paysage, à l’utilisation efficace de l’énergie et de l’eau, à la biodiversité, à l’application de systèmes de management environnemental et à l’engagement des consommateurs en faveur d’une consommation responsable. Toutes exploitations 3.2. Gestion de la qualité du sol Cette section porte sur la gestion de la qualité du sol. Elle couvre l’évaluation des conditions physiques et l’établissement d’un plan de gestion et fournit des orientations pratiques pour l’amélioration de la qualité du sol grâce à l’utilisation, par exemple, d’amendements organiques, pour le maintien de la structure du sol et pour le drainage. Toutes exploitations 3.3. Planification de la gestion des nutriments Cette section porte sur la gestion des nutriments présents dans le sol. Elle décrit les meilleures pratiques en matière de bilan prévisionnel des besoins en nutriments au niveau du champ, de rotation de cultures, d’apport de précision en nutriments et de sélection d’engrais à faible incidence sur l’environnement. Toutes exploitations 3.4. Préparation du sol et planification des cultures Cette section concerne le choix des interventions culturales appropriées, la réduction au minimum de la perturbation du sol, la réalisation d’un travail du sol à faible incidence, la mise en œuvre de rotations efficaces des cultures et l’implantation de cultures de couverture et de cultures dérobées. Toutes exploitations 3.5. Conduite de l’herbe et du pâturage Cette section porte sur la maximisation de la production herbagère et de l’utilisation des pâturages, sur la conduite du pâturage dans les zones à haute valeur naturelle, sur le renouvellement du pâturage et l’incorporation de trèfle, ainsi que sur la mise en œuvre d’une production efficace d’ensilage. Exploitations d’élevage 3.6. Élevage Cette section décrit les meilleures pratiques d’élevage. Elle présente en particulier les pratiques concernant la sélection des races appropriées, l’établissement d’un bilan prévisionnel des besoins en nutriments au niveau de l’exploitation, la réduction des rejets azotés par la voie alimentaire, l’amélioration de l’efficacité de la consommation d’aliments, l’approvisionnement en aliments écologiques pour animaux, les plans de santé animale et la gestion du profil des cheptels/troupeaux. Exploitations d’élevage 3.7. Gestion des effluents d’élevage Cette section traite des meilleures pratiques concernant l’optimisation de la gestion des effluents d’élevage par la réduction des émissions et par l’amélioration de l’absorption des nutriments. Y sont abordés la construction de systèmes d’hébergement à faibles émissions, la mise en œuvre et l’optimisation de la digestion anaérobie, la séparation du lisier ou du digestat, les installations appropriées de stockage des effluents d’élevage solides et liquides, ainsi que les techniques d’application des lisiers et fumiers. Exploitations d’élevage 3.8. Gestion de l’irrigation Cette section présente les stratégies efficaces en matière d’irrigation et fournit des orientations sur les méthodes agronomiques, l’optimisation de la distribution d’eau d’irrigation et la gestion efficace des systèmes d’irrigation. Elle traite également de l’importance de la source de l’eau utilisée pour l’irrigation. Exploitations ayant recours à l’irrigation 3.9. Protection des cultures Cette section examine les pratiques durables de protection des cultures caractérisées par une faible consommation de pesticides dans le cadre de la lutte contre les ennemis des cultures. Les objectifs sont de prévenir l’apparition d’ennemis des cultures, de réduire la dépendance à l’égard des produits phytopharmaceutiques chimiques, et d’optimiser l’utilisation des produits phytopharmaceutiques et des stratégies de gestion de la résistance des ennemis des cultures. Toutes exploitations 3.10. Horticulture protégée Cette section décrit les meilleures pratiques en matière d’horticulture protégée. Elle examine notamment les questions liées à l’efficacité énergétique, à la gestion de l’eau et des déchets, ainsi qu’à la sélection des milieux de culture. Exploitations pratiquant l’horticulture protégée

Le tableau 2.2 présente les aspects environnementaux les plus pertinents pour les exploitations, en faisant la distinction entre les grandes cultures et la production horticole, d’une part, et la production animale, d’autre part. Pour chacun de ces aspects, le tableau indique les principales pressions sur l’environnement qui peuvent y être associées et les moyens d’action proposés dans le présent document. Ces aspects environnementaux ont été jugés comme les plus couramment pertinents pour le secteur. Cependant, une analyse au cas par cas est nécessaire pour déterminer les aspects environnementaux à prendre en considération par des organisations spécifiques.

Tableau 2.2

Aspects environnementaux les plus pertinents pour les exploitations et moyens d’action proposés dans le DRS

Aspects environnementaux Principales pressions sur l’environnement associées (7) Sections correspondantes du DRS Grandes cultures et production horticole Interventions dans l’exploitation Consommation d’énergie Section 3.1: gestion durable des exploitations et des terres, MPME 3.1.5 Section 3.10: horticulture protégée, MPME 3.10.1 Gestion du sol Dégradation du sol (érosion, compaction) Section 3.2: gestion de la qualité du sol, toutes MPME Apport de nutriments Émissions de NH3 et N2O Fuite de nutriments dans les eaux Appauvrissement de la biodiversité Accumulation de métaux lourds Section 3.3: gestion des nutriments, toutes MPME Travail du sol Pertes de C et de N du sol Érosion Formation éventuelle de sédiments dans l’eau Émissions de GES Section 3.4: préparation du sol et planification des cultures, MPME 3.4.1 à 3.4.3 Pâturage Émissions de NH3 et N2O Érosion et compaction du sol Fuite de nutriments dans les eaux Appauvrissement de la biodiversité Pertes de carbone présent dans la biomasse en cas de changement d’affectation des terres forestières Section 3.4: préparation du sol et planification des cultures, toutes MPME Section 3.5: conduite de l’herbe et du pâturage, toutes MPME Protection des cultures Effets écotoxiques Appauvrissement de la biodiversité Section 3.9: protection des cultures, toutes MPME Irrigation et autres utilisations de l’eau dans l’exploitation Stress hydrique Salinisation Pertes de nutriments Section 3.1: gestion durable des exploitations et des terres, MPME 3.1.5 Section 3.8: irrigation, toutes MPME Section 3.10: horticulture protégée, MPME 3.10.2 Horticulture protégée Production de déchets en plastique Menace pour la biodiversité Consommation d’énergie et d’eau Section 3.10: horticulture protégée, toutes MPME Production animale Aliments pour animaux Émissions de CH4 dues à la fermentation entérique Section 3.6: élevage, toutes MPME Hébergement des animaux Émissions de NH3 et CH4 Pertes de nutriments Consommation d’eau Section 3.1: gestion durable des exploitations et des terres, MPME 3.1.6 Section 3.7: gestion des effluents d’élevage, MPME 3.7.1 à 3.7.3 Stockage des effluents d’élevage Émissions de CH4, NH3 et N2O Section 3.7: gestion des effluents d’élevage, MPME 3.7.4 et 3.7.5 Épandage des effluents d’élevage Émissions de NH3 et N2O Section 3.7: gestion des effluents d’élevage, MPME 3.7.6 et 3.7.7 Pâturage Émissions de NH3 et N2O Érosion et compaction du sol Fuite de nutriments dans les eaux Appauvrissement de la biodiversité (ou gain potentiel de biodiversité) Pertes de carbone présent dans la biomasse en cas de changement d’affectation des terres forestières Section 3.5: conduite de l’herbe et du pâturage, toutes MPME Traitement médical dans l’exploitation Effets écotoxiques Résistance aux antibiotiques Section 3.6: élevage, MPME 3.6.6

Le secteur de l’agriculture est un secteur très diversifié, qui se caractérise par la variété de ses produits et types d’exploitation, ainsi que par des niveaux d’intensité allant de la production intensive hautement mécanisée à grande échelle à la production extensive à très petite échelle. Quels que soient le type d’exploitation et le modèle économique, les améliorations environnementales possibles sont considérables, celles-ci pouvant toutefois passer par différentes séries de mesures servant différents objectifs selon le type d’exploitation et le modèle économique. Conformément à l’esprit du système EMAS, lequel vise à encourager l’amélioration continue des performances environnementales quel que soit le point de départ, le présent document décrit les meilleures pratiques permettant de réaliser l’ensemble de ces différentes améliorations possibles. Par exemple, dans le chapitre consacré à la conduite de l’herbe et du pâturage, le document définit une MPME (section 3.5.1) concernant l’amélioration de l’efficacité de la production herbagère et de l’absorption de nutriments par le bétail, ainsi qu’une MPME (section 3.5.2) concernant les moyens de mettre l’intensité de pâturage en adéquation avec les exigences en matière de biodiversité des prairies à haute valeur naturelle. La première s’adresse plus directement aux élevages intensifs d’herbivores et vise à améliorer l’efficacité du système; la seconde est davantage destinée aux exploitations extensives privilégiant la compatibilité de l’activité agricole avec le milieu naturel dans lequel elles s’inscrivent. Toutefois, dans bien des cas, les meilleures pratiques décrites peuvent être appliquées à toutes les exploitations, moyennant une adaptation au cas par cas. Par exemple, le chapitre relatif à la préparation du sol contient une MPME (section 3.4.2) sur la réduction au minimum de la préparation du sol par la mise en œuvre d’un travail de la terre sans retournement ou de semis spécialisés, ce qui présente des avantages quelle que soit l’intensité de l’activité agricole.

Pour chacune des MPME présentées, le document précise si elles sont pertinentes pour certains types d’exploitation spécifiques et pour la production intensive et/ou extensive. Ces informations sont également synthétisées dans le tableau 2.3, qui établit une cartographie des MPME portant sur un ensemble de 12 grands types d’exploitation. La situation est forcément simplifiée: un grand nombre d’exploitations peuvent inclure les caractéristiques de plusieurs types d’exploitation (par exemple, mélange de zones d’exploitation intensive et de zones d’exploitation extensive, production mixte agriculture-élevage). Les présentes orientations ont un caractère indicatif et la pertinence effective des différentes MPME pour une organisation donnée doit être évaluée par l’organisation elle-même au cas par cas.

Tableau 2.3

Pertinence des MPME décrites dans le présent document pour 12 grands types d’exploitation (grisé foncé: très pertinent; grisé: probablement pertinent; blanc: non pertinent ou partiellement pertinent)

MPME Élevage laitier Intensif (*1) Élevage laitier extensif Élevage bovin Intensif (*1) Élevage bovin extensif Élevage ovin Élevage porcin Intensif (*1) Élevage avicole intensif (*1) Élevage porcin et avicole extensif Céréales et oléagineux Racines Fruits et légumes de plein champ Fruits et légumes sous abri 3.1.1 3.1.2 3.1.3 3.1.4 3.1.5 3.1.6 3.1.7 3.2.1 3.2.2 3.2.3 3.2.4 3.3.1 3.3.2 3.3.3 3.3.4 3.4.1 3.4.2 3.4.3 3.4.4 3.4.5 3.5.1 3.5.2 3.5.3 3.5.4 3.6.1 3.6.2 3.6.3 3.6.4 3.6.5 3.6.6 3.6.7 3.7.1 3.7.2 3.7.3 3.7.4 3.7.5 3.7.6 3.7.7 3.8.1 3.8.2 3.8.3 3.8.4 3.9.1 3.9.2 3.10.1 3.10.2 3.10.3 3.10.4

3. MEILLEURES PRATIQUES DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL, INDICATEURS DE PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE SPÉCIFIQUES ET REPÈRES D’EXCELLENCE POUR LE SECTEUR DE L’AGRICULTURE

3.1. Gestion durable des exploitations et des terres

La présente section s’adresse à l’ensemble des exploitants et conseillers agricoles et concerne tous les types d’exploitation. Elle porte sur la planification et la gestion de l’exploitation à haut niveau, et ce également dans le contexte plus large du paysage dans lequel l’exploitation s’inscrit. Elle établit un cadre fixant les mesures prioritaires permettant de parvenir à une agriculture efficace dans l’utilisation des ressources et responsable sur le plan environnemental. Les mesures spécifiques concernant les différents aspects environnementaux n’y sont toutefois pas indiquées, mais sont présentées en détail dans les sections suivantes (3.2 à 3.10).

3.1.1. Plan stratégique de gestion de l’exploitation

La MPME consiste à mettre en place un plan stratégique de gestion de l’exploitation, comportant les éléments suivants:

— mise en œuvre d’un plan d’activité stratégique pour l’exploitation, qui tienne compte des aspects liés au marché et des aspects réglementaires, environnementaux et éthiques sur une période d’au moins cinq ans,

— recensement et progression vers l’obtention des accréditations délivrées par les systèmes de certification de l’agriculture ou de l’alimentation durable qui apportent une valeur ajoutée aux produits agricoles et témoignent d’un engagement à l’égard de la gestion durable,

— utilisation d’indicateurs appropriés d’analyse du cycle de vie (ACV) ou d’indicateurs appropriés de services écosystémiques, assortis de systèmes de mesure adaptés, pour suivre et mesurer l’amélioration continue des performances environnementales de l’exploitation (voir MPME 3.1.2),

— coopération avec les agriculteurs voisins et les organismes publics pour coordonner la fourniture des services écosystémiques prioritaires à l’échelle du paysage.

Applicabilité

Cette MPME englobe différents éléments qui peuvent globalement s’appliquer à tous les types d’exploitation visés par le présent DRS. Toutefois, elle est probablement plus facile à mettre en œuvre dans les grandes exploitations en raison de leurs ressources plus importantes et, éventuellement, d’une meilleure cartographie des activités réalisées au sein de l’exploitation. De plus, la coopération avec les agriculteurs des alentours et les organismes publics, qui établissent de fait la priorité des mesures à prendre à l’échelle du paysage, est un élément important qui influe sur les performances environnementales globales de l’exploitation et s’applique davantage aux grandes exploitations.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i1) Plan stratégique de gestion de l’exploitation mis en place (O/N) (i2) Participation à des systèmes d’accréditation dans le cadre de systèmes de certification de l’agriculture ou de l’alimentation durable (O/N) (b1) L’exploitation a mis en place un plan stratégique de gestion qui: i) porte sur une période d’au moins cinq ans; ii) améliore les performances de l’exploitation en matière de durabilité sur les plans économique, social et environnemental; iii) envisage la fourniture des services écosystémiques dans un contexte local, régional et mondial et utilise à cet effet des indicateurs simples et appropriés.

3.1.2. Intégration de l’évaluation comparative dans le management environnemental de l’exploitation

La MPME consiste à intégrer l’évaluation comparative dans la mise en œuvre du système de management environnemental (SME) de l’exploitation. L’objectif est de comparer les performances environnementales de l’exploitation aux meilleures performances réalisables, de manière à permettre aux chefs d’exploitation et/ou conseillers agricoles de répertorier les domaines d’excellence et ceux où des progrès doivent encore être effectués. Cet objectif peut être mis en œuvre par un suivi et une communication systématiques des performances environnementales de l’exploitation au niveau des processus. Ainsi, le SME est orienté plus efficacement vers les domaines où les performances sont les plus faibles ou qui présentent le plus fort potentiel d’amélioration. Les principaux éléments d’un SME fondé sur l’évaluation comparative sont les suivants:

— communication systématique au niveau des processus: collecte et communication régulières des données sur la base des différents indicateurs inclus dans le présent DRS,

— recensement des domaines appelant une attention particulière sur la base d’une comparaison entre les performances mesurées et les repères disponibles, tels que ceux figurant dans le présent DRS,

— mise au point d’un protocole précis pour les grandes opérations et pour les domaines prioritaires en tenant compte des meilleures pratiques disponibles: les exploitants peuvent être informés des nouvelles meilleures pratiques disponibles par les autres exploitants, les conseillers agricoles et les associations professionnelles, mais aussi par une consultation des documents de référence tels que le présent DRS,

— utilisation d’outils d’aide à la décision: recours à des outils appropriés pour éclairer la mise en œuvre et évaluer les résultats des meilleures pratiques spécifiques,

— formation du personnel: l’ensemble du personnel est dûment formé au management environnemental et se voit expliquer les liens manifestes qui existent entre l’action individuelle et les performances environnementales globales associées.

Applicabilité

Cette MPME est globalement applicable à tous les types d’exploitation. Elle peut être plus facile à mettre en œuvre dans les grandes exploitations où la communication est déjà régulière et bien développée et dont les ressources sont suffisantes pour permettre la réalisation des actions décrites (par exemple, l’achat des équipements nécessaires). Cette MPME est toutefois aussi applicable aux petites exploitations, à condition que les exploitants aient accès aux formations et aux services de conseil appropriés, et peut conduire à terme à une amélioration des performances environnementales de ces exploitations, en encourageant un suivi et une optimisation systématiques des performances.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i3) Un SME fondé sur l’évaluation comparative aux fins d’une sélection appropriée des indicateurs a été mis en place (O/N) (i4) Le personnel bénéficie d’une formation au management environnemental (O/N) (b2) Des indicateurs pertinents sont utilisés pour évaluer les performances des différents processus, ainsi que du système agricole dans son ensemble, à l’aune de tous les repères pertinents en matière de meilleures pratiques qui sont décrits dans le présent DRS. (b3) Le personnel permanent participe à des programmes obligatoires de formation au management environnemental à intervalles réguliers; le personnel temporaire est informé des objectifs en matière de management environnemental et bénéficie d’une formation dans les domaines pertinents.

3.1.3. Contribution à la gestion de la qualité de l’eau au niveau du bassin hydrographique

La MPME consiste à mettre en œuvre des mesures agricoles respectueuses des bassins versants, prévues au niveau d’un bassin versant entier, afin de réduire au minimum la pollution de l’eau due au transport par ruissellement des nutriments, des produits agrochimiques, des sédiments et des agents pathogènes.

Il s’agit:

— d’établir des bandes tampons, c’est-à-dire des zones implantées en bordure des cours d’eau sans application d’engrais ni activités agrochimiques, et, en particulier, des bandes tampons avec couvert arboré ou couvert herbacé spontané afin de tirer le meilleur bénéfice possible pour la biodiversité et d’améliorer l’interception des eaux de ruissellement,

— de mettre en place des zones humides artificielles à des endroits stratégiques du bassin versant pour intercepter les flux d’eaux de ruissellement,

— d’installer des systèmes de drainage adaptés au site, compte tenu du type de sol et de la connectivité hydrologique avec les masses d’eau,

— de repérer les signes d’érosion et de compaction du sol par une inspection visuelle du terrain,

— de contribuer à l’établissement d’un plan de gestion au niveau du bassin versant, prévoyant notamment une coordination de la gestion des terres entre les différentes exploitations.

Applicabilité

L’agriculture respectueuse du bassin versant est globalement applicable à tous les types d’exploitation. Elle est plus facile à mettre en œuvre dans les petits bassins versants où les terres sont typiquement détenues par un petit nombre de propriétaires. L’application pratique de cette MPME dépendra également de la structure de gouvernance du district hydrographique où se situe l’exploitation.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i5) Azote total et/ou concentration de nitrates dans les cours d’eau (mg N, NO3/l) (i6) Concentration de matières solides en suspension dans les cours d’eau (mg/l) (i7) Largeur des bandes tampons (m) (b4) Les exploitants travaillent en coopération avec les exploitants voisins et les gestionnaires de bassins versants des autorités compétentes afin de réduire au minimum le risque de pollution de l’eau, par exemple grâce à la mise en place de zones humides artificielles implantées dans des endroits stratégiques. (b5) Des zones tampons d’une largeur minimale de 10 m, dans lesquelles ne sont pratiqués ni le travail de la terre ni le pâturage, sont créées en bordure de tous les cours d’eau de surface.

3.1.4. Gestion de la biodiversité au niveau du paysage

La MPME consiste à élaborer et à mettre en œuvre un plan d’action pour la biodiversité qui préserve les habitats naturels et la biodiversité locale et prévoie entre autres les mesures suivantes:

— pratiquer une gestion intégrée de l’exploitation qui envisage la biodiversité au niveau de l’exploitation et du paysage,

— établir des réseaux d’habitats autour et entre les exploitations, contribuant ainsi à la création de «corridors biologiques» reliant les zones riches en biodiversité,

— retirer de la production les terres agricoles marginales et encourager la réhabilitation des habitats naturels,

— réduire la conversion des habitats sauvages en zones agricoles et protéger les zones prioritaires, telles que les bassins versants, les fragments forestiers, les rivières et les zones humides,

— tenir compte de la biodiversité dans la gestion des prairies, étangs, ruisseaux et fossés à haute valeur naturelle; par exemple, éviter la création de nouveaux étangs dans les zones humides abondamment fleuries, réduire le pâturage dans les prairies lors de la période principale de floraison (par exemple, de mai à juin) et préserver les habitats de nidification pour les oiseaux des milieux agricoles.

Applicabilité

Les principes de cette MPME sont applicables aux exploitations de tout type et de toute taille, quel que soit le lieu où elles se situent. Les exploitations extensives (telles que les exploitations de production biologique) accordent généralement une place plus importante à ces mesures, mais les exploitations plus intensives peuvent également mettre en œuvre des mesures contribuant à la réalisation de ces objectifs. En tout état de cause, les mesures spécifiques à faire figurer dans le plan d’action dépendent fortement des circonstances locales, des coûts de main-d’œuvre ainsi que du modèle économique et de l’intensité de l’activité agricole.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i8) Dose d’application de nutriments (kg N/P/K/ha/an) (i9) Nombre moyen de têtes de bétail par hectare (i10) Abondance des espèces importantes sur le plan local (8) (nombre d’espèces-clés/m2) (b6) Un plan d’action pour la biodiversité est mis en œuvre dans l’exploitation afin de maintenir et d’accroître le nombre et l’abondance des espèces importantes sur le plan local.

3.1.5. Utilisation efficace de l’énergie et de l’eau

La MPME consiste à élaborer et à mettre en œuvre des plans appropriés de suivi et de gestion de la consommation d’énergie et d’eau au sein de l’exploitation. Les principales caractéristiques de ces plans sont synthétisées ci-dessous, pour l’énergie, d’une part, et pour l’eau, d’autre part.

Énergie:

La MPME consiste à mettre en œuvre un plan de gestion de l’énergie pour l’ensemble de l’exploitation, sur la base de la consommation totale d’énergie constatée pour les grands processus consommateurs d’énergie, y compris la consommation d’énergie indirecte, assorti d’objectifs de réduction de la consommation d’énergie. Les mesures qui peuvent être incluses dans le plan sont, par exemple, les suivantes:

— calcul de la consommation totale d’énergie au niveau de l’exploitation par hectare, unité de gros bétail ou tonne de produit et utilisation de ces valeurs d’intensité énergétique pour l’évaluation comparative,

— décompte et enregistrement de la consommation d’énergie au niveau du processus, au moins une fois par mois, pour l’ensemble des grands processus consommateurs d’énergie; utilisation de compteurs électriques divisionnaires pour mesurer individuellement les processus tels que le refroidissement du lait ou l’éclairage,

— estimation de la consommation d’énergie indirecte (9) de l’exploitation, c’est-à-dire l’énergie ayant servi à fabriquer les intrants utilisés dans l’exploitation (aliments pour animaux ou engrais, par exemple),

— application des principes de l’approvisionnement écologique aux équipements consommateurs d’énergie et à la fourniture d’énergie: par exemple, achat d’équipements économes en énergie et d’énergie renouvelable certifiée,

— utilisation de systèmes d’échange et de récupération de chaleur lorsque cela est faisable (par exemple refroidisseurs de lait),

— intégration de la production d’énergie renouvelable dans les bâtiments et/ou sur les terres de l’exploitation (par exemple, installation de systèmes héliothermiques, de panneaux photovoltaïques, d’éoliennes, de chaudières à biomasse récoltée de manière durable).

Eau:

La MPME consiste à mettre en œuvre un plan de gestion de l’eau pour l’ensemble de l’exploitation, sur la base de la consommation totale d’eau constatée pour les grands processus consommateurs d’eau, y compris la consommation d’eau indirecte, assorti d’objectifs de réduction de l’eau prélevée. Les mesures qui peuvent être incluses dans le plan sont, par exemple, les suivantes:

— calcul de la consommation totale d’eau provenant de différentes sources [eau potable, eau douce prélevée, eau récupérée (10), etc.] par hectare, unité de gros bétail ou tonne de produit et utilisation de ces valeurs pour l’évaluation comparative,

— décompte et enregistrement séparés de la consommation d’eau pour le fonctionnement des bâtiments d’élevage, l’abreuvement des animaux et l’irrigation des cultures, par source et au moins tous les mois, au moyen de compteurs d’eau divisionnaires appropriés,

— estimation de la consommation d’eau indirecte de l’exploitation, c’est-à-dire l’eau nécessaire pour produire les matières premières utilisées dans l’exploitation (aliments pour bétail importés, par exemple),

— stockage et utilisation de l’eau de pluie pour l’abreuvement et le lavage des animaux, et/ou pour l’irrigation.

Applicabilité

Cette MPME est globalement applicable à tous les types d’exploitation. Toutefois, les mesures décrites (tant pour la gestion de l’énergie que pour la gestion de l’eau) sont susceptibles d’être plus faciles à mettre en œuvre dans les exploitations, habituellement de grande taille, qui disposent déjà de systèmes de suivi et ont donc la possibilité d’élaborer et de mettre en œuvre des plans plus détaillés.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i11) Consommation d’énergie finale dans l’exploitation (kWh ou ldiesel par hectare) (i12) Utilisation efficace de l’eau dans l’exploitation (m3 par hectare et par an ou par unité de gros bétail ou tonne de produit) (b7) Un plan de gestion de l’énergie est mis en œuvre et révisé tous les cinq ans; il prévoit notamment: i) l’établissement d’une cartographie de la consommation d’énergie directe, portant sur les grands processus consommateurs d’énergie; ii) l’établissement d’une cartographie de la consommation d’énergie indirecte liée à l’utilisation d’engrais et d’aliments pour animaux; iii) l’évaluation comparative de la consommation d’énergie par hectare, unité de gros bétail ou tonne de produit; iv) des mesures dans le domaine de l’efficacité énergétique; v) des mesures dans le domaine de l’énergie renouvelable. (b8) Un plan de gestion de l’eau est mis en œuvre et révisé tous les cinq ans; il prévoit notamment: i) l’établissement d’une cartographie de la consommation d’eau directe, par source, portant sur les grands processus; ii) l’évaluation comparative de la consommation d’eau par hectare, unité de gros bétail ou tonne de produit; iii) des mesures dans le domaine de l’utilisation efficace de l’eau; iv) la récolte de l’eau de pluie.

3.1.6. Gestion des déchets

La MPME consiste à mettre en œuvre des pratiques de gestion interne des déchets (11), conformément à la hiérarchie en matière de gestion des déchets (12). Ces pratiques incluent:

— la prévention de la production de déchets dans toute la mesure du possible,

— la digestion anaérobie ou le compostage des déchets organiques dans toute la mesure du possible,

— la manutention appropriée des produits chimiques dangereux et de leurs conditionnements: vidange complète des conditionnements, tri à la source et stockage correct de ces déchets dangereux,

— la manutention et le stockage appropriés des engrais et lisiers.

Applicabilité

Cette MPME est globalement applicable à tous les types et toutes les tailles d’exploitation. La distance entre l’exploitation et l’installation de digestion anaérobie ou de compostage peut constituer une limitation pour les exploitations, en particulier les exploitations de petite taille, lorsque le traitement des déchets organiques doit être effectué hors site; en effet, un traitement sur place suppose que l’exploitation dispose d’un espace suffisant. La gestion des déchets en plastique intéresse tout particulièrement les exploitations pratiquant l’horticulture protégée (voir MPME 3.10.3), ainsi que les exploitations produisant des balles d’ensilage.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i13) Production de déchets par type (t/ha/an) (i14) Pourcentage de déchets séparés en fractions recyclables (%) (i15) Pourcentage de déchets organiques traités en anaérobiose ou en aérobiose (%) (b9) La prévention, le réemploi, le recyclage et la valorisation des déchets sont mis en œuvre de sorte qu’aucun déchet n’est mis en décharge.

3.1.7. Sensibiliser les consommateurs à la production et à la consommation responsables

La MPME consiste à nouer un dialogue avec les consommateurs de façon à les sensibiliser à la production des denrées alimentaires et à l’agriculture responsable et à les inciter à adopter des habitudes de consommation responsable:

— en participant à une agriculture à soutien collectif,

— en vendant des produits directement dans des magasins à la ferme, sur des marchés de producteurs locaux ou dans le cadre de systèmes de paniers de légumes,

— en permettant le glanage (offrir aux gens la possibilité de venir dans l’exploitation pour ramasser la production qui n’a pas pu être récoltée pour la vente en raison de l’insuffisance des prix ou parce qu’elle ne répondait pas à certaines exigences),

— en établissant une coopération avec les transformateurs locaux, comme les boulangeries ou les laiteries,

— en organisant des journées portes ouvertes et des visites guidées à la ferme pour le public,

— en utilisant les médias sociaux pour communiquer sur l’exploitation, en organisant des événements ou en mettant en place des systèmes de vente directe pour le public.

Applicabilité

Toutes les exploitations peuvent décider de nouer un dialogue avec les consommateurs, par exemple en organisant des journées portes ouvertes pour le public, en instaurant des systèmes de vente directe ou en utilisant les médias sociaux pour communiquer sur l’exploitation (plantation de nouvelles cultures, récolte, type et calendrier des opérations réalisées, informations concernant les points de vente, etc.). Cette MPME s’applique toutefois plus particulièrement aux petites exploitations agricoles extensives, comme les petits producteurs de la filière biologique, qui répondent aux besoins du marché local (y compris les exploitations horticoles). La coopération avec les transformateurs locaux présente un intérêt tout particulier pour les producteurs de céréales et les éleveurs.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i16) Pourcentage de produits vendus sur un marché (local) défini (13) (%) (i17) Nombre de journées portes ouvertes à la ferme par an (nombre/an) Néant

3.2. Gestion de la qualité du sol

La présente section s’applique aux exploitations mixtes, aux exploitations de grandes cultures et aux exploitations horticoles, à la fois pour la production intensive et la production extensive. Elle porte sur l’évaluation et l’atténuation des risques pour le sol, sur la planification des mesures nécessaires pour maintenir ou améliorer la qualité du sol et sur la surveillance de l’état du sol.

3.2.1. Plan de gestion concernant l’évaluation et le maintien de l’état physique du sol

La MPME consiste à élaborer et à mettre en œuvre un plan de protection du sol visant à en maintenir la qualité et la fonctionnalité. Il convient que le plan prévoie notamment les mesures suivantes:

— production d’un rapport annuel concernant les signes d’érosion, de compaction et de retenue des eaux en surface, sur la base d’inspections visuelles sur le terrain, et calcul de la densité apparente du sol,

— établissement d’une cartographie des différents types de sol présents dans l’exploitation pour assurer une adéquation entre les sols les plus adaptés et chaque type d’utilisation des sols,

— calcul du bilan de matières organiques du sol au niveau du champ, et vérification régulière des réserves de nutriments et des valeurs de pH du sol au niveau du champ, conformément aux principes présentés dans la MPME 3.3.1,

— mise en œuvre de mesures concrètes permettant de préserver la qualité du sol et les matières organiques des champs (ces mesures sont décrites en détail dans les MPME 3.2.2, 3.2.3 et 3.2.4).

Applicabilité

Cette MPME s’applique globalement à toutes les exploitations mixtes, exploitations de grandes cultures et exploitations horticoles, à la fois pour la production intensive et la production extensive. La plupart des mesures prévues dans le plan de protection du sol entraînent un coût d’investissement peu élevé et peuvent avoir des retombées importantes sur le plan de la productivité, certes parfois avec un certain décalage dans le temps.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i18) Capacité d’infiltration du sol (mm/heure) (i19) Évaluation visuelle de la structure du sol pour détecter les signes d’érosion et de compaction dans les champs (O/N) (i20) Densité apparente du sol (g/cm3) (i21) Capacité de rétention d’eau du sol (teneur en eau en m3/sol sec en m3 ou teneur en eau en g/100 g de sol sec) (b10) Un plan de gestion du sol est mis en œuvre pour l’exploitation; celui-ci prévoit: i) un rapport annuel concernant les signes d’érosion et de compaction, établi sur la base d’inspections sur le terrain; ii) des analyses de la densité apparente du sol et de la matière organique, à réaliser au moins tous les cinq ans; iii) la mise en œuvre de mesures concrètes pour le maintien de la qualité et de la matière organique du sol.

3.2.2. Maintien/amélioration de la matière organique des terres cultivées

La MPME consiste à incorporer des amendements organiques dans le sol par l’importation de matières organiques de haute qualité qui contribueront à améliorer la structure du sol. Les matières organiques peuvent être importées dans les sols agricoles par:

— incorporation de résidus de récolte et de cultures de couverture et cultures dérobées, par exemple des légumineuses,

— décomposition de la litière végétale sur des sols non travaillés,

— application d’effluents d’élevage (voir MPME 3.7.6),

— installation de prairies temporaires (voir aussi MPME 3.4.4),

— recours à d’autres sources de matières organiques, telles que les composts certifiés, les digestats provenant d’installations de digestion anaérobie et d’autres déchets organiques.

Applicabilité

Cette MPME est globalement applicable aux exploitations de grandes cultures, tant pour la production intensive que pour la production extensive, à condition que tous les intrants organiques ajoutés soient comptabilisés dans le plan de gestion des nutriments au niveau du champ (voir MPME 3.3.1).

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i22) Dose d’application de la matière sèche organique (t/ha/an) (i23) Carbone organique du sol (% C) (i24) Rapport carbone/azote (C/N) (b11) Veiller à ce que toutes les terres cultivables de l’exploitation bénéficient d’un apport en matières organiques, par exemple, des résidus de récolte, fumiers, cultures de couverture/cultures dérobées, composts ou digestats, au moins une fois tous les trois ans, et/ou installer des prairies temporaires pendant un à trois ans.

3.2.3. Maintien de la structure du sol et prévention de l’érosion et de la compaction

La MPME consiste à:

— implanter en temps utile des cultures appropriées qui préservent la structure du sol et réduisent au minimum le ruissellement et l’érosion causée par l’eau et le vent: — choisir un système de culture qui utilise le nombre minimal de passages compatible avec la création des conditions pédologiques adaptés à la culture prévue, — mettre en œuvre des cultures superficielles de manière à éviter de relever le sous-sol ou d’endommager les drains, — envisager le semis direct ou un travail réduit du sol et utiliser un rouleau sillonneur en cas de labour,

— maintenir le lit de semences pour l’infiltration de l’eau,

— assurer une aération pour éviter la compaction du sol,

— réduire l’impact des engins sur la structure du sol (par exemple, des pneumatiques basse pression peuvent être utilisés pour réduire au minimum la compaction du sol).

Applicabilité

Les techniques de lutte contre l’érosion et la compaction du sol et de maintien de la structure du sol sont globalement applicables à tous les types d’exploitation, pratiquement partout. L’érosion causée par l’eau est un problème courant dans toute l’Europe, tandis que l’érosion due au vent est davantage une source de préoccupations dans les régions méridionales et orientales plus sèches du continent. La MPME apparaît s’appliquer davantage aux grandes exploitations car elles disposent potentiellement de plus de ressources pour mener à bien les mesures décrites, acheter les équipements/engins nécessaires et/ou acquérir les compétences/connaissances indispensables pour réussir la mise en œuvre des mesures présentées ci-dessus.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i19) Évaluation visuelle de la structure du sol pour détecter les signes d’érosion et de compaction dans les champs (O/N) (i20) Densité apparente du sol (g/cm3) (i25) Pertes dues à l’érosion (t/ha/an) (b10) Un plan de gestion du sol est mis en œuvre pour l’exploitation; celui-ci prévoit: i) un rapport annuel concernant les signes d’érosion et de compaction, établi sur la base d’inspections sur le terrain; ii) une analyse de la densité apparente du sol et de la matière organique, à réaliser au moins tous les cinq ans; iii) la mise en œuvre de mesures concrètes pour la qualité et la matière organique du sol.

3.2.4. Gestion du drainage du sol

La MPME consiste à gérer le drainage du sol de façon à maintenir sa fertilité et à réduire au minimum les pertes de nutriments; les mesures à mettre en œuvre sont les suivantes:

— établir une cartographie des drains de chaque champ,

— éviter la saturation du sol en eau: — en assurant une infiltration appropriée de l’eau, — en réduisant au minimum la compaction du sol, conformément aux principes décrits dans la MPME 3.2.3, — en facilitant le drainage naturel, notamment par la plantation d’arbres et de plantes à enracinement profond et par la rotation des cultures, — en conservant et, le cas échéant, en installant des drains d’interception pour dévier l’eau,

— mettre au point des systèmes de drainage de surface pour incorporer des éléments semi-naturels tels que des profils transversaux non uniformes, des méandres, des radiers et des fosses, ainsi que de la végétation naturelle pour augmenter l’hétérogénéité des profondeurs et des vélocités tout en améliorant les habitats naturels,

— réduire au minimum le drainage des sols tourbeux et des zones vulnérables aux pertes de nutriments; il convient de garder les terres non drainées contenant de la tourbe ou les sols tourbeux à l’état de zones naturelles ou semi-naturelles ou de pâturages gérés de manière traditionnelle.

Applicabilité

L’applicabilité de cette MPME dépend fortement des paramètres locaux tels que la topographie du champ (angle d’inclinaison et longueur du champ, type de sol et taille des agrégats du sol, taille de la zone aboutissant dans le bassin versant) et le système de culture. En particulier, les pratiques de drainage améliorées sont globalement applicables à la plupart des sols de prairies et des sols cultivés non sableux et non organiques, tandis que le drainage doit être évité ou réduit au minimum dans le cas des sols tourbeux et des zones humides.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i26) Installation de drains dans les prairies et les terres arables (O/N) (i27) Production de cartes des drains installés dans le champ (O/N) (i28) Réduction au minimum du drainage dans le cas des sols tourbeux (O/N) (b12) Le drainage naturel est porté à son maximum par une gestion appropriée de la structure du sol; l’efficacité des drains existants est maintenue; le cas échéant, de nouveaux drains sont installés dans les sols minéraux. (b13) Le drainage est réduit au minimum dans les sols tourbeux et les sols où il existe un risque important de transfert accru de nutriments dans l’eau par drainage.

3.3. Gestion des nutriments

La présente section concerne tous les types d’exploitation (y compris les élevages). Elle décrit les pratiques garantissant que les apports de nutriments correspondent aux besoins des cultures et des animaux, afin d’optimiser les rendements et de tirer le meilleur bénéfice des nutriments utilisés tout en veillant à ce que la capacité de charge de l’environnement soit pleinement respectée.

3.3.1. Bilan prévisionnel des besoins en nutriments au niveau du champ

La MPME consiste à établir un bilan prévisionnel des besoins en nutriments au niveau du champ pour faire en sorte que les besoins en nutriments des cultures soient remplis tout en évitant un apport excessif. Le principal objectif de cette MPME est d’obtenir un rendement et une qualité des cultures correspondant à l’«optimum économique» et de réduire au minimum le coût des intrants, ainsi que de protéger le sol et l’eau et d’éviter les émissions atmosphériques. Il est possible d’atteindre cet objectif:

— en procédant périodiquement à des analyses de sol systématiques afin que le pH du sol reste dans la fourchette optimale (6,5-7,5) et que les teneurs en phosphore (P) et en potassium (K) restent appropriées; il est recommandé d’effectuer une analyse du sol au moins tous les trois à cinq ans pour les prairies permanentes et tous les trois ans pour les cultures et les prairies temporaires,

— en comptabilisant tous les apports de nutriments dans le sol et tous les résidus de nitrates présents dans la rhizosphère et en veillant à ce que l’apport de nutriments (N, P et K) soit effectué dans des quantités propres à garantir un rendement optimal: il convient de prendre en considération la quantité et la phytodisponibilité des nutriments ajoutés comme matières organiques (conformément à la MPME 3.2.2),

— en déterminant l’excédent de nutriments au niveau du champ: la méthode consiste à calculer les importations de nutriments (N, P et K) et à déduire les exportations de nutriments (N, P et K) par hectare (les excédents de nutriments importants entraînent des risques de pollution hors site),

— en calculant l’efficacité d’utilisation des nutriments (EUN) au niveau du champ ou de l’exploitation: l’EUN au niveau de l’exploitation représente le rapport entre les nutriments (N, P et K) contenus dans les produits végétaux et animaux exportés de l’exploitation et les nutriments utilisés comme intrants dans l’exploitation (engrais et aliments pour animaux, par exemple). Les registres pertinents de l’exploitation peuvent être utilisés pour calculer toutes les entrées et sorties de nutriments.

Applicabilité

Cette MPME est globalement applicable à tous les types d’exploitation et constitue une pratique essentielle qui influe fortement sur les performances environnementales et la productivité de l’exploitation. Les mesures permettant d’établir un bilan prévisionnel des besoins en nutriments entraînent un coût d’investissement relativement faible et peuvent avoir des retombées importantes sur le plan de l’efficacité de la production. À titre indicatif, la fourchette des coûts à prévoir pour établir un bilan complet des entrées-sorties d’azote au niveau du champ se situe entre 200 EUR et 500 EUR par exploitation et par an, selon la taille de l’exploitation, le type de système agricole et le niveau de conseils externes requis.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i8) Dose d’application de nutriments (kg N/P/K/ha/an) (i29) Excédent de nutriments au niveau du champ (kg N/P/K/ha/an) (i30) EUN calculée pour N/P/K (%) (i31) Bilan azoté brut (14) (kg/ha) (b14) Les apports de nutriments sous forme d’engrais ne dépassent pas la quantité nécessaire pour obtenir un rendement des cultures correspondant à l’«optimum économique». (b15) L’excédent de nutriments ou l’efficacité d’utilisation des nutriments sont estimés pour l’azote, le phosphore et le potassium en ce qui concerne les parcelles individuelles de gestion des cultures ou des prairies.

3.3.2. Rotation des cultures et efficacité du cycle des nutriments

La MPME consiste à optimiser le cycle de l’azote en incorporant des légumineuses dans les cycles de rotation des cultures (15). Les légumineuses permettent d’optimiser l’apport d’azote par la fixation biologique de l’azote et de maximiser le transfert d’azote vers les cultures suivantes, avec des pertes minimales d’azote par lixiviation. Afin de tirer le meilleur parti de la fixation biologique de l’azote, il convient qu’un cycle de rotation des cultures comprenne au moins une culture de légumineuses et une culture d’assolement (16) (par exemple, prairie à base de trèfle utilisée comme culture principale ou culture dérobée (17)) sur une période de cinq ans. La présence, dans la rotation des cultures, de végétaux fixant l’azote atmosphérique devrait être prise en considération lors de la détermination des apports globaux de nutriments dans le sol et lors de l’apport de nutriments.

Applicabilité

La fixation biologique de l’azote par recours aux légumineuses est globalement applicable à tous les systèmes agricoles. Elle présente un intérêt tout particulier pour les systèmes de production biologique ou les systèmes à faible apport d’engrais et est également importante dans le cas des terres arables où l’apport de nutriments organiques est faible. En revanche, cette MPME n’est pas applicable aux systèmes agricoles utilisant des sols tourbeux au pH faible, car l’acidité du sol perturbe le mécanisme de la fixation biologique de l’azote.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i31) Bilan azoté brut (kg/ha) (i32) Les cycles de rotation des cultures comportent des légumineuses et des cultures d’assolement (O/N) (i33) Durée des cycles de rotation des cultures (années) (b16) Toutes les rotations de prairies et de cultures comportent au moins une culture de légumineuses et une culture d’assolement sur une période de cinq ans.

3.3.3. Apport de précision en nutriments

La MPME consiste à:

— programmer l’application d’effluents d’élevage et (si nécessaire) d’engrais pour qu’il coïncide avec les besoins des cultures: pour chaque nutriment (N, P et K), au moment opportun et à des doses répondant aux besoins en nutriments des cultures (18),

— fractionner l’apport en nutriments, le cas échéant, afin de maximiser l’absorption des nutriments et d’empêcher les pertes: en pratiquant plusieurs apports de nutriments, il est possible de réduire la quantité totale de nutriments nécessaire ainsi que le lessivage des nutriments,

— utiliser des systèmes de guidage par GPS pour une application de précision des nutriments (N, P et K), permettant notamment de varier les dosages en fonction du développement du couvert végétal et des données de récolte antérieures et de cibler avec précision les lieux d’épandage des engrais tout en respectant les voies de jalonnage,

— mettre en œuvre un apport direct de nutriments (N, P et K) dans les semences: les granulés de nutriments sont implantés directement dans ou le long de la rhizosphère.

Applicabilité

Cette MPME s’applique globalement à toutes les exploitations mixtes, exploitations de grandes cultures et exploitations horticoles. L’apport fractionné de nutriments est principalement mis en œuvre pour les céréales.

L’apport de précision suppose des coûts d’investissement et des coûts opérationnels considérables, liés à l’achat des équipements et aux frais de main-d’œuvre (par exemple, pour l’acquisition de données géoréférencées concernant les besoins en nutriments ou pour des apports multiples de nutriments par guidage GPS) et s’applique donc davantage aux grandes exploitations pour lesquelles le délai d’amortissement de l’investissement serait plus court. Quant aux exploitations de petite taille et de taille moyenne, ou aux exploitations dont la capacité d’investissement est limitée, elles ont souvent la possibilité de louer les équipements nécessaires à la mise en œuvre des apports de précision ou de confier cette tâche à une société spécialisée qui possède et exploite les équipements requis.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i34) Utilisation d’outils agricoles de précision tels que le guidage par la technologie GPS afin d’optimiser l’application de nutriments (O/N) (i29) Excédent de nutriments au niveau du champ (kg N/P/K/ha/an) (i30) EUN calculée pour N/P/K (%) Néant

3.3.4. Sélection d’engrais de synthèse à faible incidence sur l’environnement

La fabrication d’azote minéral nécessite une grande quantité d’énergie et entraîne des émissions de gaz à effet de serre considérables, en fonction du type de composés, de l’efficacité des installations de fabrication et des techniques utilisées pour la réduction des émissions de protoxyde d’azote (N2O) (19). Par conséquent, pour les exploitants qui doivent utiliser des engrais à base de nitrates de synthèse, la MPME consiste à choisir des produits dont la faible empreinte carbone est attestée (20).

De plus, lorsque le choix de l’exploitant se porte sur des engrais à base d’urée, la MPME consiste à opter pour des produits en granulés enrobés d’une couche d’inhibiteur de nitrification. L’inhibiteur de nitrification ralentit la vitesse d’hydrolyse de l’urée en ammonium et ammoniac. Il permet également un apport d’azote précis dans les cultures en ralentissant la vitesse de production des nitrates pour qu’elle soit davantage synchronisée avec l’absorption par les cultures.

Applicabilité

Cette MPME est globalement applicable aux exploitations mixtes, exploitations de grandes cultures et exploitations horticoles utilisant des engrais minéraux.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i35) Empreinte carbone des engrais azotés utilisés (kg éq CO2/kg N) (i36) Les engrais de synthèse utilisés entraînent de faibles émissions d’ammoniac et de GES après application (O/N). (b17) Les engrais minéraux utilisés dans l’exploitation n’ont pas donné lieu à des émissions de fabrication dépassant 3 kg éq CO2 par kg N. La démonstration doit en être faite au moyen d’un calcul communiqué de manière transparente par le fournisseur. (b18) Les engrais de synthèse utilisés entraînent de faibles émissions d’ammoniac après application.

3.4. Préparation du sol et planification des cultures

La présente section concerne les exploitations mixtes, exploitations de grandes cultures et exploitations horticoles et examine les techniques et choix en matière de préparation du sol et de planification des cultures qui préservent et améliorent la qualité du sol.

3.4.1. Adaptation des opérations de travail du sol aux conditions pédologiques

La MPME consiste à adapter les opérations de travail du sol aux types de sol et aux conditions pédologiques afin d’optimiser l’implantation des cultures et de protéger le sol.

Le choix de techniques culturales telles que le travail minimal du sol et le semis direct permet de réduire l’intensité de culture, ainsi que la profondeur et l’étendue des perturbations du sol, et de protéger le sol en évitant:

— l’enfouissement des matières organiques et des nutriments à des profondeurs plus importantes que celle de la rhizosphère principale,

— la fragmentation des agrégats du sol, entraînant une minéralisation des matières organiques [pertes dans l’eau de CO2 et d’azote nitrique (NO3-N)],

— la rupture de la continuité des canaux naturels qui permettent l’infiltration de l’eau et de l’oxygène.

De plus, les opérations de travail du sol et d’ensemencement doivent être soigneusement programmées au regard de l’humidité du sol, du type de sol et des conditions climatiques:

— conditions climatiques: l’implantation de cultures d’automne plantées en semis direct au début de l’automne peut permettre l’absorption d’azote avant le début du drainage hivernal et garantir une bonne couverture végétale (au moins 25 à 30 %) durant les mois d’hiver, afin de protéger le sol du ruissellement de surface dû aux précipitations et de l’érosion associée (21),

— humidité du sol: en évitant de travailler des sols humides, il est possible de limiter la compaction et le ruissellement des sédiments et nutriments, ainsi que l’érosion et les problèmes de développement du système racinaire,

— type de sol: les sols sableux sont plus faciles à travailler lorsqu’ils sont humides que les sols argileux.

La mise en culture des sols tourbeux doit être évitée en raison du risque élevé de lessivage des nutriments et d’oxydation du carbone. Les sols tourbeux doivent rester recouverts d’une prairie temporaire de longue durée afin de préserver la teneur du sol en matières organiques; les opérations de travail du sol destinées à réensemencer la prairie ne doivent pas avoir lieu plus d’une fois tous les cinq ans.

Applicabilité

Cette MPME est globalement applicable à toutes les exploitations mixtes, exploitations de grandes cultures et exploitations horticoles.

Le travail minimal du sol et le semis direct sont recommandés pour un semis d’hiver précoce. Ils sont également recommandés pour les sols limono-argileux et ne sont pas adaptés aux sols sableux ou présentant des défauts de structure.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i37) Taux de couverture végétale du sol en hiver (%) (i38) Pourcentage de sols tourbeux cultivés (%) (i23) Carbone organique du sol (% C) (i24) Rapport carbone/azote (C/N) (b19) Les champs installés sur sols tourbeux doivent rester recouverts d’une prairie temporaire de longue durée; le travail des sols tourbeux pour réensemencer la prairie est réalisé à des intervalles d’au moins cinq ans.

3.4.2. Réduction au minimum des opérations de préparation du sol

La MPME consiste à recourir aux techniques de travail du sol sans retournement ou à des semis spécialisés pour l’implantation de la culture, plutôt qu’au labour traditionnel. Les opérations de préparation du sol qui permettent de maintenir ou d’améliorer la structure du sol, sa porosité et l’activité microbienne sont les suivantes:

— le semis direct: le sol n’est ni retourné ni travaillé et la culture est mise en place sans ameublissement préalable du sol,

— le travail du sol en bandes: la préparation du sol se limite à d’étroites bandes de sol où les lignes de semis seront implantées, un couvert résiduel étant conservé entre ces lignes,

— le travail réduit ou minimal du sol (charrue ciseau): travail profond sans retournement du sol; le principe consiste à ameublir et à aérer le sol tout en laissant les résidus de récolte en surface.

Applicabilité

Les opérations de préparation du sol indiquées dans cette MPME sont globalement applicables aux exploitations de grandes cultures. Le semis direct permet de réduire les pertes du sol, de maintenir son humidité, d’améliorer l’infiltration de l’eau et de réduire les écoulements de surface. Sa mise en œuvre est optimale sur les sols stables qui conservent leur structure tout au long de la période de végétation, comme les argiles, les limons argileux fins et les limons argileux. Le semis direct doit en revanche être évité dans le cas des sols sableux, des sols compactés, des champs où les adventices ne sont pas maîtrisées et des cultures qui nécessitent des conditions d’ameublissement spécifiques (la pomme de terre, par exemple). De même, il convient d’éviter le travail en bandes pour les sols humides car il peut conduire à leur compaction. Le risque d’un travail réduit du sol est un envahissement par les adventices mais ce risque peut être maîtrisé par une rotation réfléchie des cultures et l’application de techniques telles que celle du faux semis. Par ailleurs, le travail réduit du sol ne convient pas aux sols sableux.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i18) Capacité d’infiltration du sol (mm/heure) (i20) Densité apparente du sol (g/cm3) (i25) Pertes dues à l’érosion (kg/ha/an) (i39) Pourcentage de la zone implanté en semis direct (%) (i40) Pourcentage des terres sur lesquelles un travail du sol sans retournement est effectué pour l’implantation de la culture (%) (b20) Le travail avec retournement du sol est évité par un recours au semis direct, au travail en bandes et au travail réduit du sol (charrue ciseau), par exemple.

3.4.3. Atténuation des incidences du travail du sol

La MPME consiste à mettre en œuvre des pratiques qui permettent d’atténuer les incidences des opérations de travail du sol et, par conséquent, de réduire le risque d’érosion des sols et d’augmenter ou de maintenir leur teneur en carbone organique: (22)

— culture et semis suivant les courbes de niveau afin de réduire le risque d’apparition d’un ruissellement de surface. Les billons créés en suivant les courbes de niveau accroissent la rugosité et forment une barrière au ruissellement de surface, qui permet de réduire les pertes de sédiments,

— création de pentes de rupture et plantation de haies pour intercepter le ruissellement et les nutriments. Le fractionnement des pentes longues peut être réalisé par la mise en place d’un fossé, d’une haie ou d’une bande enherbée (aussi large que possible) en suivant les courbes de niveau. Les haies créent une rupture de pente à long terme et sont plus efficaces lorsqu’elles sont implantées sur une large banquette perpendiculaire à la pente afin de contribuer à retenir les sédiments et à empêcher que les fines particules atteignent les cours d’eau,

— mise en culture des voies de jalonnage formées par le passage des machines agricoles après les opérations de travail du sol,

— recours à l’agriculture à circulation raisonnée pour limiter les voies de passage permanentes des machines à la plus petite superficie possible grâce au guidage par GPS, afin de réduire la compaction des sols et les dégâts causés aux cultures,

— création de lits de semences grumeleux pour accroître la surface disponible pour les gouttes de pluie et donc réduire la battance et le ruissellement. En laissant au lit de semences d’automne une structure grumeleuse, il est possible d’améliorer l’infiltration de l’eau et de réduire le risque de ruissellement de surface et de pertes de sédiments.

Applicabilité

Les mesures de cette MPME sont globalement applicables aux exploitations mixtes, exploitations de grandes cultures et exploitations horticoles. Toutefois, les cultures devant être implantées en sillons peuvent ne pas se prêter à la technique de la culture et du semis selon les courbes de niveau.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i20) Densité apparente du sol (g/cm3) (i21) Capacité au champ (teneur en eau en g/100 g de sol sec ou teneur en eau en m3/m3 de sol sec) (i25) Pertes du sol dues à l’érosion (kg/ha/an) Néant

3.4.4. La rotation des cultures comme mesure de protection du sol

Cette MPME décrit les grands principes de conception des systèmes de rotation des cultures dans la perspective d’une protection et d’une amélioration du sol. La MPME consiste à:

— déterminer le type et la séquence des cultures de la rotation de manière à: i) synchroniser l’apport d’azote avec les besoins des cultures; ii) accroître la quantité de matières organiques du sol; iii) obtenir des avantages phytosanitaires; iv) prévenir l’érosion du sol,

— mettre en œuvre des cycles de rotation plus longs comportant des légumineuses (voir également MPME 3.3.2);

— sélectionner des variétés hâtives pour les terres les plus sensibles afin de réaliser la récolte avant la saison humide et de faciliter la mise en place de cultures de couverture,

— implanter des prairies temporaires dans les exploitations mixtes: elles sont utiles comme culture d’assolement pour réduire le risque d’érosion des terres arables tout en améliorant la fertilité du sol, notamment par ajout d’azote,

— intégrer la gestion des adventices dans les cycles de rotation de manière à éviter un envahissement par les adventices: par exemple, alterner légumes feuilles et céréales à paille, cultures d’hiver et cultures de printemps, inclure des légumes racines, recourir au pâturage et à la fauche pour lutter contre les adventices pérennes et, enfin, implanter des cultures de couverture,

— incorporer des cultures permettant la biofumigation (par exemple, des espèces de la famille des brassicacées) dans les cycles de rotation afin de lutter contre les maladies: la biofumigation consiste à utiliser certaines plantes qui, lors de leur décomposition, libèrent dans le sol des composés volatiles toxiques pour certains organismes du sol et peuvent ainsi contribuer à la lutte contre les agents pathogènes ou ravageurs du sol.

La MPME consiste également à assurer, outre la rotation des cultures dans le temps, une diversité dans l’espace au sein et en dehors de l’exploitation. Il importe que les champs adjacents d’une même exploitation ou de différentes exploitations contiennent différentes cultures afin d’éviter la propagation des agents pathogènes et ravageurs et de réduire le risque d’érosion.

Applicabilité

Cette MPME est globalement applicable à toutes les exploitations mixtes, exploitations de grandes cultures et exploitations horticoles. Les mesures décrites sont particulièrement efficaces lorsqu’il est possible de les mettre en œuvre sur le long terme.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i33) Durée des cycles de rotation (en années) (i41) Nombre de cultures d’assolement (prairies temporaires, légumineuses, oléagineux) dans les cycles de rotation (nombre de cultures/cycle de rotation) (i42) La diversité dans l’espace est prise en considération dans le choix des cultures (O/N) (i43) Sélection de variétés hâtives pour les terres les plus sensibles (O/N) (b21) Dans les exploitations pratiquant une rotation basée essentiellement sur les céréales, des cultures d’assolement sont implantées pendant au moins deux ans dans le cas d’une rotation des cultures sur sept ans et pendant au moins un an dans le cas d’une rotation des cultures sur six ans ou une période plus courte. (b22) Les exploitations alternent les cultures occupant les champs voisins les uns des autres afin d’accroître la diversité spatiale des assolements au niveau du paysage. (b23) Des variétés hâtives sont sélectionnées afin de réaliser la récolte avant la saison humide et de faciliter la mise en place de cultures de couverture.

3.4.5. Mise en place de cultures de couverture et de cultures dérobées

La MPME consiste à éviter de laisser des terres d’assolement à nu pendant l’hiver en installant des cultures de couverture et des cultures dérobées. Les cultures dérobées retiennent les nutriments de la rhizosphère. Les cultures de couverture protègent le sol de l’érosion et réduisent au minimum le risque de ruissellement de surface en améliorant l’infiltration. Elles peuvent parfois faire office de culture dérobée en captant l’azote lessivable au printemps.

La MPME consiste à évaluer le potentiel d’intégration de cultures dérobées/de couverture dans l’assolement et à laisser les terres à nu pendant l’hiver uniquement lorsque cela est pleinement justifié.

Applicabilité

Les cultures de couverture et cultures dérobées peuvent être utilisées dans tout système de culture de surfaces labourables où le sol nu est vulnérable au lessivage de nutriments, à l’érosion ou au ruissellement de surface pendant la période suivant la récolte de la culture principale. Elles peuvent être semées sous la culture principale précédente, ou immédiatement après la récolte de la culture principale, et sont principalement utilisées avant les cultures semées au printemps.

Dans certains endroits, les agriculteurs et les gestionnaires de l’eau au niveau régional préféreront peut-être éviter les cultures de couverture en raison du phénomène d’évapotranspiration qui y est associé. Plus généralement, les cultures de couverture sont efficaces dans les zones connaissant un excédent de précipitations au cours de l’hiver, et il convient de les éviter dans les zones où leur implantation peut conduire à une sécheresse.

De plus, les cultures de couverture peuvent causer des dégâts structurels lorsqu’elles sont implantées tardivement ou en conditions humides, ce qui entraîne une mauvaise utilisation de l’azote du sol tant par la culture de couverture que par les cultures suivantes, ainsi qu’un risque accru de perte de phosphore particulaire et de sédiments.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i5) Azote total et/ou concentration de nitrates dans les cours d’eau (mg N, NO3/l) (i44) Pourcentage de terres laissées à nu pendant l’hiver (%) (i45) Pourcentage de terres occupées par des cultures dérobées/cultures de couverture (%) (b24) L’exploitation apporte la preuve qu’elle a réalisé une évaluation complète des possibilités d’intégration de cultures de couverture/cultures dérobées dans les assolements, en fournissant une justification pour toutes les terres laissées à nu pendant l’hiver.

3.5. Conduite de l’herbe et du pâturage

La présente section décrit les pratiques de gestion des prairies et s’applique aux élevages. Les meilleures pratiques qui y sont présentées concernent à la fois la production intensive et la production extensive.

3.5.1. Conduite de l’herbe

La MPME consiste à faire le meilleur usage possible des surfaces enherbées utilisées pour le pâturage dans les élevages, en optimisant le taux de croissance des herbages et leur qualité ainsi que leur utilisation par les animaux, tout en veillant à ce que les taux moyens de couverture herbacée soient atteints aux périodes critiques de l’année. Ces pratiques favorisent une meilleure digestibilité et une plus grande valeur nutritionnelle (et donc une productivité accrue) des aliments pour animaux, tout en réduisant les besoins d’achat de ces aliments. Elles peuvent aussi permettre de réduire les émissions de méthane et d’ammoniac et d’éviter les incidences environnementales en amont associées à la production d’aliments pour animaux.

Les mesures suivantes peuvent contribuer à la réalisation de ces objectifs:

— surveillance de la hauteur d’herbe dans tous les champs pâturés,

— détermination des temps de pâturage optimaux et mise en œuvre d’une période de pâturage étendue (durée de la journée de pâturage et nombre de jours de pâturage par an), sur la base des conditions locales et de la surveillance de la hauteur d’herbe,

— synchronisation du taux de charge avec la croissance des herbages,

— mise en œuvre du pâturage tournant et du pâturage rationné (ou par parcelles): les animaux sont déplacés fréquemment, soit d’un champ à un autre (pâturage tournant), soit d’une bande ou d’une parcelle à une autre (pâturage rationné ou pâturage par parcelles), en fonction des hauteurs d’herbe mesurées ou des couverts végétaux pour garantir que le pâturage ait lieu au moment où la disponibilité et la digestibilité des herbages sont optimales. Ces stratégies relatives au pâturage, notamment au pâturage rationné et au pâturage par parcelles, permettent d’augmenter la consommation et la digestibilité des herbages.

Applicabilité

Cette MPME concerne tout particulièrement les exploitations pratiquant l’élevage intensif, notamment les élevages bovins, laitiers et ovins. Le pâturage raisonné est adapté à l’élevage bovin et laitier.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i46) Jours de pâturage par an (nombre/an) (i47) Pourcentage de matière sèche herbacée ingérée par les animaux (%) (23) (i48) Taux de charge moyen, calculé en unités de gros bétail par hectare de surface agricole utilisée (UGB/SAU) (b25) Ingestion de 80 % de matière sèche herbacée par les animaux à l’herbage pendant la période de pâturage.

3.5.2. Gestion des prairies à haute valeur naturelle

Pour les zones à haute valeur naturelle, la MPME consiste à maintenir un faible taux de charge afin de mettre l’intensité du pâturage en adéquation avec les besoins en matière de biodiversité et de prévoir le moment de la fauche (pour l’ensilage préfané) compte tenu de ces besoins. Un logiciel spécial peut être utilisé pour sélectionner les mesures de conservation des prairies appropriées, y compris différents systèmes de fauche et/ou de pâturage. Au niveau du paysage, l’établissement d’une mosaïque de systèmes de fauche différents permet de renforcer la diversité des espèces, dans la mesure où différents moments de fauche conviennent à différents organismes; plus généralement, une fréquence de coupe annuelle peu élevée est favorable aux plantes sauvages et aux invertébrés.

Applicabilité

Cette MPME s’applique aux prairies à haute valeur naturelle exploitées de manière extensive, tels que les terres de montagne, les hautes terres, la lande, les zones côtières, les sites présentant un intérêt scientifique particulier, les sites Natura 2000 et les zones spéciales de conservation.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i10) Abondance des espèces importantes sur le plan local (24) (nombre d’espèces-clés/m2) (i48) Taux de charge moyen, calculé en unités de gros bétail par hectare de surface agricole utilisée (UGB/SAU) Néant

3.5.3. Régénération des pâturages et inclusion de légumineuses dans les prairies permanentes et temporaires

En cas de baisse de la productivité de la matière sèche ou lorsque la qualité des pâturages doit être améliorée, la MPME consiste à pratiquer le sursemis ou, le cas échéant, le resemis, afin de maintenir ou de retrouver des rendements élevés et de garantir une bonne qualité des pâturages (digestibilité, mesurée par la valeur D des pâturages).

Le sursemis est une technique de travail minimal du sol consistant à planter de nouvelles semences directement dans une prairie déjà existante, sans endommager le fond prairial ni le sol, dans le but d’améliorer la qualité et la productivité des pâturages sans sacrifier la production fourragère existante. Pour faciliter la réussite du sursemis, le piétinement des semences par des animaux, qui favorise le contact graine-terre, est une solution. Le resemis consiste à effectuer un désherbage et à semer un tout nouveau tapis herbacé, ce qui peut se révéler nécessaire pour assurer une bonne implantation dans certaines conditions.

L’un des éléments-clés de la régénération des pâturages est la sélection des espèces les mieux adaptées. Les légumineuses, en fixant l’azote, jouent un rôle déterminant dans la fertilisation. Pour optimiser la productivité, le ray-grass, grâce à des rendements plus élevés et une utilisation efficace de l’azote, est considéré comme la culture accompagnatrice idéale pour les légumineuses, puisqu’il convertit les nitrates produits par le trèfle en biomasse digestible. Les espèces particulièrement appétibles et digestibles, comme les graminées à haute teneur en sucre, peuvent permettre d’augmenter considérablement la consommation de matière sèche par les animaux et favoriser un indice de consommation plus élevé. La culture d’un mélange de quatre espèces (graminée à installation rapide ne fixant pas l’azote, comme le ray-grass; légumineuse à installation rapide fixatrice d’azote, comme le trèfle violet; graminée pérenne, non fixatrice d’azote, florifère, comme le dactyle; légumineuse pérenne, fixatrice d’azote, comme le trèfle blanc) permet d’obtenir des rendements plus élevés que les monocultures, quel que soit le type de sol, la fertilité du sol et le climat.

Applicabilité

La MPME est principalement applicable aux systèmes de production intensive. La régénération des pâturages est rarement pratiquée sur les terres de pâturage et de fauche extensifs, qui ne sont pas exploitées à des fins de maximisation de la productivité.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i49) Pourcentage du champ occupé par un couvert de légumineuses (%) (i50) Valeur D des pâturages (b26) La régénération des pâturages (par exemple, le sursemis) sert à porter à son maximum la production fourragère, à maintenir une couverture de légumineuses importante et à introduire d’autres espèces de plantes à fleur.

3.5.4. Production efficace d’ensilage

La MPME consiste à maximiser le rendement de l’ensilage en assurant de bonnes conditions de culture, en effectuant la récolte au bon moment et en recourant aux meilleures techniques de conservation et de stockage. Pour ce faire, les mesures suivantes sont mises en œuvre:

— maintenir le tapis herbacé dans un état optimal, conformément à la MPME 3.5.3,

— augmenter autant que possible la qualité de l’ensilage en programmant le moment de la récolte de manière à optimiser la qualité nutritionnelle et le rendement, c’est-à-dire en récoltant l’herbe lorsqu’elle est à la bonne maturité et qu’elle présente la bonne teneur en matière sèche. Il convient d’effectuer la première coupe à des valeurs D élevées (25) (à la fin du mois de mai environ, lorsque l’herbe est riche en énergie et produit des feuilles plutôt que des graines). L’ensilage d’herbe bien fermenté peut permettre de réduire considérablement les besoins en aliments concentrés,

— effectuer une analyse de l’ensilage en laboratoire afin d’estimer la matière sèche, les protéines brutes et la valeur du pH,

— stocker l’ensilage correctement afin d’éviter les pertes de matière sèche: conditionner l’ensilage à la bonne densité afin d’éliminer l’air et, par conséquent, les organismes aérobies indésirables. Les balles de grande taille doivent être soigneusement enrubannées; il faut également veiller à ce que le compactage dans les silos fosses soit effectué correctement et que ceux-ci soient bien hermétiques; la taille des accès à l’ensilage doit être aussi limitée que possible,

— enrubannage de l’ensilage: choisir un matériau de haute qualité, possédant de bonnes propriétés mécaniques et offrant une excellente adhérence (adhésivité) et une excellente protection contre les UV; quatre à six couches d’enrubannage sont nécessaires pour obtenir une barrière efficace au passage de l’oxygène et réduire au minimum les pertes de matière sèche et les lixiviats.

Applicabilité

Cette MPME concerne en particulier les exploitations intensives produisant principalement de l’ensilage d’herbe, mais certains de ses éléments sont également applicables aux élevages produisant d’autres types d’ensilage.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i51) Indice de consommation (26) (kg de matière sèche d’aliment pour animaux ingéré/kg de viande ou l de lait produit) (i52) Pourcentage de perte de matière sèche après ensilage (%) Néant

3.6. Élevage

La présente section s’applique aux élevages et porte sur les ruminants. Les meilleures pratiques relatives aux non-ruminants sont décrites dans le document de référence sur les meilleures techniques disponibles pour l’élevage intensif des volailles et des porcs (BREF IRPP) (27). La présente section concerne à la fois les systèmes d’élevage extensif et les systèmes d’élevage intensif.

3.6.1. Races adaptées aux conditions locales

La MPME consiste à sélectionner les races ou lignées adaptées (28) au type d’exploitation et aux conditions locales. Différents objectifs peuvent être poursuivis:

— sélection de races adaptées aux conditions locales qui possèdent une plus grande capacité de conversion des fourrages locaux de faible qualité en viande ou en lait ou qui supportent certains climats,

— élevage de races locales et de races locales particulièrement rares, le cas échéant. Les races locales et traditionnelles représentent un patrimoine important pour la biodiversité, ainsi qu’une ressource génétique unique pour l’amélioration future des caractères liés à la santé et à la performance. La diversité génétique garantit également une meilleure résistance aux maladies ou aux problèmes sanitaires, ainsi qu’à d’éventuelles conditions extrêmes,

— sélection et développement de races économes en ressources. À cet effet, il est possible d’utiliser des index génétiques ayant pour objectif de distinguer les effets des gènes de ceux des facteurs environnementaux et facteurs de gestion, afin de permettre la sélection d’animaux ayant une valeur génétique élevée et dont les performances, dans les conditions régionales et les systèmes d’élevage «types», sont satisfaisantes. Les races productives donnent généralement de meilleurs rendements associés à des intensités de GES plus faibles.

Applicabilité

La sélection de races adaptées aux conditions locales est globalement applicable aux élevages et présente un intérêt particulier pour le pâturage des terres marginales ou pour les exploitations situées dans des régions au climat rude.

Les races locales, rares et traditionnelles se prêtent davantage à un élevage extensif où la protection de la biodiversité et la conservation des superficies en herbe peuvent être considérées comme prioritaires. En effet, dans de bonnes conditions de production, les races locales, rares et traditionnelles ont tendance à être moins productives que les races qui sont sélectionnées pour leur grande productivité et économie de ressources.

La sélection et le développement de races économes en ressources sont en revanche plus pertinents pour les systèmes d’élevage intensif visant un rendement maximal.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i53) Pourcentage d’animaux ayant une origine génétique rare (%) (i54) Pourcentage d’animaux issus de races adaptées aux conditions locales (%) (i51) Indice de consommation (kg de matière sèche d’aliment pour animaux ingéré/kg de viande ou l de lait produit) (b27) Le cheptel de l’exploitation est constitué, pour au moins 50 %, d’animaux de races adaptées aux conditions locales et, pour au moins 5 %, d’animaux issus de races rares.

3.6.2. Bilan prévisionnel des besoins en nutriments dans les élevages

La MPME consiste à suivre les flux de nutriments au niveau de l’exploitation, à optimiser les excédents de nutriments en comptabilisant toutes les entrées de nutriments [azote (N), phosphore (P), et potassium (K)] dans l’exploitation et toutes les sorties de nutriments contenus dans les produits animaux, et à calculer l’excédent de nutriments et l’efficacité d’utilisation des nutriments (EUN) au niveau de l’exploitation (29). L’EUN au niveau de l’exploitation permet de comparer les systèmes agricoles sur le plan de l’efficacité globale de la production.

Applicabilité

Tous les élevages peuvent établir un bilan prévisionnel des besoins en nutriments au niveau de l’exploitation et en tirer profit. Cette pratique est tout particulièrement pertinente pour les exploitations mixtes et les élevages intensifs. Le coût de mise en œuvre du bilan prévisionnel des besoins en nutriments des élevages au niveau de l’exploitation est relativement bas.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale Repères d’excellence (i55) Excédent de nutriments au niveau de l’exploitation (kg N, P/ha/an) (i56) EUN au niveau de l’exploitation calculée pour N et P (%) (b28) L’excédent d’azote au niveau de l’exploitation correspond, tout au plus, à 10 % des besoins en azote de l’exploitation. (b29) L’excédent de phosphore au niveau de l’exploitation correspond, tout au plus, à 10 % des besoins en phosphore de l’exploitation.

3.6.3. Réduction des rejets azotés par la voie alimentaire

Cette MPME consiste à réduire les rejets azotés par la mise en œuvre de mesures nutritionnelles:

— l’utilisation de graminées à haute teneur en sucre et/ou d’ensilage de maïs pour les ruminants: les graminées à haute teneur en sucre sont très riches en glucides solubles dans l’eau, qui accroissent le rapport carbone/azote (30) du substrat de la microflore ruminale, avec pour effet une immobilisation et une utilisation accrues de l’azote et, partant, une efficacité azotée renforcée, une meilleure synthèse des protéines microbiennes et une réduction des rejets azotés,

— la pratique d’une alimentation multiphase, dans laquelle la composition en nutriments de la ration alimentaire est modifiée dans le temps de manière à répondre aux besoins nutritionnels de l’animal. Par exemple, les concentrations d’azote uréique dans le lait peuvent servir d’indicateur pour adapter la composition en nutriments de la ration alimentaire des vaches laitières,

— l’utilisation d’aliments pour animaux à faible teneur en protéines, tels que l’ensilage de luzerne à faible teneur en matière sèche, qui améliore l’ef