Décision de la Commission

du 25 avril 2003

relative à des mesures de protection contre l'influenza aviaire aux Pays-Bas

[notifiée sous le numéro C(2003) 1437]

(Le texte en langue néerlandaise est le seul faisant foi.)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2003/290/CE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 90/425/CEE du Conseil du 26 juin 1990 relative aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables dans les échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits dans la perspective de la réalisation du marché intérieur(1), modifiée en dernier lieu par la directive 2002/33/CE du Parlement européen et du Conseil(2), et notamment son article 10,

vu la directive 89/662/CEE du Conseil du 11 décembre 1989 relative aux contrôles vétérinaires applicables dans les échanges intracommunautaires dans la perspective de la réalisation du marché intérieur(3), modifiée en dernier lieu par la directive 92/118/CEE(4), et notamment son article 9,

vu la directive 2002/99/CE du Conseil du 16 décembre 2002 fixant les règles de police sanitaire régissant la production, la transformation, la distribution et l'introduction des produits d'origine animale destinés à la consommation humaine(5), et notamment son article 4, paragraphes 1 et 3,

considérant ce qui suit:

(1) Depuis le 28 février 2003, les Pays-Bas ont déclaré plusieurs foyers d'influenza aviaire extrêmement pathogène.

(2) L'influenza aviaire est une maladie extrêmement contagieuse chez les volailles qui peut constituer une menace grave pour le secteur de la volaille.

(3) Les autorités néerlandaises ont pris des mesures immédiates conformément à la directive 92/40/CEE du Conseil du 19 mai 1992 établissant des mesures communautaires de lutte contre l'influenza aviaire(6), modifiée par l'acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède, avant que la présence de la maladie soit officiellement confirmée.

(4) La directive 92/40/CEE définit les mesures minimales de lutte à mettre en oeuvre en cas d'apparition d'un foyer d'influenza aviaire. L'État membre peut adopter des mesures plus sévères dans le domaine couvert par cette directive s'il le juge nécessaire et proportionné pour contenir la maladie, compte tenu des conditions d'élevage et des conditions épidémiologiques, commerciales et sociales spécifiques.

(5) Par souci de clarté et de transparence, après avoir consulté les autorités néerlandaises, la Commission a adopté la décision 2003/153/CE du 3 mars 2003 concernant des mesures de protection relatives à une forte suspicion d'influenza aviaire aux Pays-Bas(7), renforçant ainsi les mesures prises par ce pays.

(6) Par la suite, les décisions 2003/156/CE(8), 2003/172/CE(9), 2003/186/CE(10), 2003/191/CE(11), 2003/214/CE(12) et 2003/258/CE(13) ont été adoptées après consultation des autorités néerlandaises et évaluation de la situation avec tous les États membres.

(7) La décision 90/424/CEE du Conseil du 26 juin 1990 relative à certaines dépenses dans le domaine vétérinaire(14), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/572/CE(15), prévoit dans son article 3, paragraphe 4, que la Commission peut arrêter toutes les mesures nécessaires à mettre en oeuvre par l'État membre concerné afin d'assurer la réussite de l'action; il convient que toutes les exploitations et les zones à risque soient dépeuplées de leurs volailles à titre préventif.

(8) Les autorités néerlandaises ont commencé des enquêtes sérologiques chez les porcins afin de mieux comprendre l'épidémiologie de la maladie. Cette enquête doit être réalisée chez les porcins détenus dans des exploitations où la présence de l'influenza aviaire sur des volailles a été constatée.

(9) Il convient en outre que les autorités néerlandaises fassent en sorte que des mesures de précaution soient prises pour les personnes à risque.

(10) Les mesures prévues à la décision 2003/258/CE doivent être prorogées et adaptées, compte tenu de l'évolution de la maladie.

(11) Les autres États membres ont déjà adapté les mesures qu'ils appliquent aux échanges et sont suffisamment informés par la Commission, notamment dans le cadre du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, en ce qui concerne la période appropriée pour leur mise en oeuvre.

(12) Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

1. Sans préjudice des mesures prises par les Pays-Bas dans le cadre de la directive 92/40/CEE dans les zones de surveillance, les autorités vétérinaires néerlandaises font en sorte qu'aucune volaille vivante, ni oeuf à couver, ni déjections ou lisier frais non transformés et non traités par la chaleur de volaille ne soient expédiés des Pays-Bas vers les autres États membres ou vers les pays tiers.

2. Sans préjudice des mesures prises par les Pays-Bas dans le cadre de la directive 92/40/CEE dans les zones de surveillance et les zones tampons précisées dans l'annexe, les autorités vétérinaires néerlandaises font en sorte qu'aucune volaille vivante ni oeuf à couver ne soient transportés sur le territoire des Pays-Bas.

3. Par dérogation au paragraphe 2, l'autorité vétérinaire compétente, en prenant toutes les mesures appropriées en matière de biosécurité conformément aux articles 4 et 5, pour éviter la propagation de l'influenza aviaire, peut autoriser le transport, au départ de zones situées en dehors des zones de surveillance, de:

a) volailles destinées à un abattage immédiat, y compris les poules pondeuses de réforme, vers un abattoir qui a été désigné par l'autorité vétérinaire compétente;

b) poussins d'un jour et de poulettes prêtes à pondre vers une exploitation placée sous contrôle officiel, lorsque aucune autre volaille n'y est détenue;

c) oeufs à couver vers un couvoir placé sous contrôle officiel.

Si des volailles vivantes transportées conformément aux points a) ou b) sont originaires d'un autre État membre ou d'un pays tiers, le transport doit être autorisé par les autorités néerlandaises et l'autorité compétente de l'État membre ou pays tiers d'expédition.

4. Par dérogation au paragraphe 2, l'autorité vétérinaire compétente, en prenant toutes les mesures appropriées en matière de biosécurité pour éviter la propagation de l'influenza aviaire, peut autoriser le transport de volailles vivantes et d'oeufs à couver ne faisant pas l'objet d'une interdiction conformément à la directive 92/40/CEE, notamment en ce qui concerne les mouvements des poussins d'un jour, en vertu des dispositions de l'article 9, paragraphe 4, points a), b) et c), qui sont transportés vers des exploitations situées aux Pays-Bas et placées sous contrôle officiel.

Article 2

Les viandes fraîches de volaille obtenues à partir de volailles d'abattage transportées en prenant toutes les mesures appropriées en matière de biosécurité conformément aux articles 4 et 5 et originaires des zones de surveillance établies:

a) portent une marque de forme arrondie conformément aux autres exigences des autorités compétentes;

b) ne sont pas expédiées vers les autres États membres ou des pays tiers;

c) doivent être obtenues, coupées, stockées et transportées séparément des autres viandes fraîches de volaille destinées aux échanges intracommunautaires et à l'exportation vers des pays tiers et doivent être utilisées de manière à éviter leur introduction dans des produits à base de viande ou des préparations à base de viande destinés aux échanges intracommunautaires ou à l'exportation vers des pays tiers, sauf si elles ont subi le traitement visé dans le tableau 1, points a), b) ou c), de l'annexe III de la directive 2002/99/CE.

Article 3

Sans préjudice des mesures déjà prises dans le cadre de la directive 92/40/CEE, les Pays-Bas font en sorte que les mesures prises à titre préventif et consistant à dépeupler de leurs volailles les exploitations et zones présentant un risque dans les zones soumises à des restrictions et les zones précisées dans l'annexe soient achevées dès que possible.

Les mesures de précaution visées au premier alinéa sont prises sans préjudice de la décision 90/424/CEE.

Article 4

Pour améliorer la biosécurité dans le secteur de la volaille, l'autorité vétérinaire compétente des Pays-Bas font en sorte que:

a) les oeufs de table ne soient transportés que d'une exploitation vers un lieu de conditionnement, soit dans un emballage jetable ou dans des conteneurs, des plateaux ou autre matériel réutilisables qui doivent être nettoyés et désinfectés avant et après chaque utilisation conformément au point d). En outre, dans le cas des oeufs de table originaires d'un autre État membre, l'autorité vétérinaire compétente veille au renvoi de l'emballage, des conteneurs, plateaux et autre matériel réutilisables qui ont servi pour le transport;

b) les volailles destinées à un abattage immédiat soient transportées dans des camions et dans des caisses à claire-voie ou des cages qui doivent être nettoyés et désinfectés avant et après chaque utilisation conformément au point d). En outre, dans le cas des volailles d'abattage originaires d'un autre État membre, l'autorité vétérinaire compétente veille au renvoi des caisses à claire-voie, des cages et des conteneurs;

c) les poussins d'un jour soient transportés dans du matériel de conditionnement jetable devant être détruit après utilisation;

d) les désinfectants et le mode de nettoyage et de désinfection soient agréés par l'autorité compétente.

Article 5

L'autorité vétérinaire compétente des Pays-Bas veille à l'adoption de mesures strictes en matière de biosécurité à tous les niveaux de la production de volaille et d'oeufs, afin d'éviter les contacts présentant un risque susceptible d'entraîner la propagation de l'influenza aviaire entre exploitations. Ces mesures visent en particulier à éviter les contacts présentant un risque dû aux volailles, aux modes de transport, aux équipements et aux personnes entrant ou quittant les élevages de volailles, aux lieux de conditionnement des oeufs, aux couvoirs, aux abattoirs, aux usines de fabrication d'aliments, aux usines de traitement des déjections et aux ateliers d'équarrissage. À cet effet, tous les éleveurs de volaille doivent tenir un registre de toutes les visites professionnelles dans leur exploitation ainsi que de leurs propres visites professionnelles dans d'autres élevages de volaille.

Article 6

1. Les autorités néerlandaises font en sorte que les mesures de précaution appropriées soient prises en ce qui concerne la prévention des infections par l'influenza des personnes travaillant dans le secteur de la volaille et des autres personnes à risque. Ces mesures peuvent inclure:

a) l'utilisation de vêtements, de gants et de lunettes de protection;

b) la vaccination contre la grippe humaine;

c) un traitement prophylactique antiviral.

2. Les autorités néerlandaises informent régulièrement la Commission dans le cadre du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale des mesures qu'elles adoptent.

Article 7

1. Les autorités néerlandaises réalisent des enquêtes sérologiques sur les porcs détenus dans toutes les exploitations où la présence d'influenza aviaire sur des volailles a été constatée.

2. En cas de résultats positifs, les porcs ne peuvent être déplacés vers d'autres exploitations porcines ou vers un abattoir qu'à la suite de l'autorisation donnée par l'autorité vétérinaire compétente, si des tests ultérieurs appropriés ont révélé que le risque de propagation du virus de l'influenza aviaire est négligeable.

3. Le déplacement vers d'autres exploitations porcines ne peut avoir lieu qu'après la levée de toutes les restrictions liées à l'influenza aviaire dans l'exploitation d'origine.

4. Les autorités néerlandaises informent régulièrement la Commission dans le cadre du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale des résultats des enquêtes.

Article 8

La présente décision s'applique à compter du 26 avril 2003 à zéro heure jusqu'au 12 mai 2003 à 24 heures.

Article 9

Les Pays-Bas modifient les mesures qu'ils appliquent aux échanges afin de les rendre conformes à la présente décision et ils assurent immédiatement la publication et la diffusion adéquates des mesures adoptées. Ils en informent immédiatement la Commission.

Article 10

Le Royaume des Pays-Bas est destinataire de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 25 avril 2003.

Par la Commission

David Byrne

Membre de la Commission

(1) JO L 224 du 18.8.1990, p. 29.

(2) JO L 315 du 19.11.2002, p. 14.

(3) JO L 395 du 30.12.1989, p. 13.

(4) JO L 62 du 15.3.1993, p. 49.

(5) JO L 18 du 23.1.2003, p. 11.

(6) JO L 167 du 22.6.1992, p. 1.

(7) JO L 59 du 4.3.2003, p. 32.

(8) JO L 64 du 7.3.2003, p. 36.

(9) JO L 69 du 13.3.2003, p. 27.

(10) JO L 71 du 15.3.2003, p. 30.

(11) JO L 74 du 20.3.2003, p. 30.

(12) JO L 81 du 28.3.2003, p. 48.

(13) JO L 95 du 11.4.2003, p. 65.

(14) JO L 224 du 18.8.1990, p. 19.

(15) JO L 203 du 28.7.2001, p. 16.

ANNEXE

Zone A: Buffergebied Wageningen 24.3.2003

1. Vanaf de kruising Werftweg/Veensteeg (De Kraats) de Veensteeg volgend zuidoostelijke richting tot aan Heuvelweg.

2. Heuvelweg volgend in noordoostelijke richting tot aan Slagsteeg.

3. Slagsteeg volgend in zuidelijke richting tot aan de Weerdjesweg.

4. Weerdjesweg volgend in oostelijke richting tot aan Harsloweg.

5. Harsloweg volgend in zuidelijk richting tot aan Lange Rijnsteeg.

6. Lange Rijnsteeg volgend in oostelijke richting overgaand in Dijkgraaf overgaand in Lange Steeg tot aan Doctor Willem Dreeslaan (N781).

7. Doctor Willem Dreeslaan (N781) volgend in zuidoostelijke richting overgaand in Mansholtlaan overgaand in de Diedenweg overgaand in Westerbergweg overgaand in Onderlangs overgaand in Veerdam tot aan de rivier de Rijn.

8. De rivier de Rijn stroomafwaarts volgend tot aan de Rijnbrug N233 (Rhenen).

9. De Rijnbrug (N233) volgend in noordelijke richting overgaand in Lijnweg (N233) overgaand in Cuneraweg (N233) tot aan Zuidelijke Meentsteeg.

10. Zuidelijke Meentsteeg volgend in noordoostelijke richting overgaand in Werftweg.

11. Werftweg volgend in oostelijke richting tot de kruising Werftweg/Veensteeg (De Kraats).

Zone B: Buffergebied Putten 24.3.2003

1. Vanaf Strand Horst de Palmbosweg volgend in zuidelijke richting tot aan de Buitenbrinkweg.

2. Buitenbrinkweg volgend in zuidoostelijke richting tot aan de Schaapsdijk.

3. Schaapsdijk volgend in zuidoostelijke richting tot aan de Zeeweg.

4. Zeeweg volgend in oostelijke richting tot aan Telgterweg.

5. Telgterweg volgend in zuidelijke richting overgaand in Telgterengweg tot aan Bulderweg.

6. Bulderweg volgend in oostelijke richting tot aan Volenbeekweg.

7. Volenbeekweg volgend in zuidelijke richting tot aan de Oude Telgterweg.

8. Oude Telgterweg volgend in westelijke richting tot aan de Watervalweg.

9. Watervalweg volgend in zuidelijke richting tot aan de kruising van de Watervalweg/Telgterweg (Ermelo).

10. Vanaf de kruising van de Watervalweg/Telgterweg (Ermelo), de Telgterweg volgend in zuidelijke richting tot aan de Oude Rijksweg N798 (Putten).

11. Oude Rijksweg N798 (Putten) volgend in zuidwestelijke richting tot aan de Stationsstraat.

12. Stationsstraat volgend in westelijke richting overgaand in Zuiderzeestraatweg tot aan de Waterweg.

13. Waterweg volgend in zuidwestelijke richting tot aan Hoornsdam.

14. Hoornsdam volgend in westelijke richting tot aan het Nuldernauw.

15. Nuldernauw volgend in noordoostelijke richting tot Strand Horst.

Zone C: Buffergebied Opheusden 25.3.2003

1. Vanaf de kruising Nederrijn en de Veerweg, Veerweg volgend in zuidelijk richting overgaand in Randwijkse Rijndijk overgaand in Knoppersweg (N836) volgend in zuidoostelijke richting overgaand in Wageningsestraat (N836) tot aan de snelweg A15 (E31).

2. De snelweg A15 volgend in oostelijk richting tot aan knooppunt Valburg snelweg (A50).

3. De snelweg (A50) volgend in zuidwestelijke richting tot aan de rivier de Waal.

4. De rivier de Waal volgend in westelijke richting tot aan Cuneraweg.

5. Cuneraweg volgend in noordelijke richting overgaand in N233 overgaand in Rijnburg tot aan de rivier Nederrijn.

6. De rivier Nederrijn volgend in oostelijke richting tot aan Veerweg.

Zone D: Buffergebied Beneden-Leeuwen 25.3.2003

1. De rivier de Waal ter hoogte van Kanaal van Sint Andries in noordoostelijke richting volgend tot het verlengde van Noord-Zuidweg (Boven-Leeuwen).

2. Verlengde van de Noord-Zuidweg (Boven-Leeuwen) volgend in zuidelijke richting overgaand in de Noord-Zuidweg overgaand in Noord-Zuid (N322) overgaand in Noord-Zuid (N329) tot de rivier de Maas.

3. Rivier de Maas volgend in westelijke richting tot het kanaal van Sint Andries.

4. Kanaal van Sint Andries volgend in noordwestelijke richting tot de rivier de Waal.

Zone E: Buffergebied Druten 27.3.2003

1. Vanaf de kruising van verlengde weg van de Noord-Zuidweg (Beneden Leeuwen) en de Waal (rivier), de Waal volgend in oostelijke richting tot aan A50.

2. A50 volgend in zuidelijke richting tot aan Maas (rivier).

3. Maas volgend in westelijke richting tot aan Noord-Zuid (N329).

4. Noord-Zuid (N329) volgend in noordoostelijke richting overgaand in Noord-Zuidweg tot aan de Waal.

Zone F: Buffergebied Nijkerk 27.3.2003

1. Vanaf de Hoornsdam volgend in westelijke richting tot aan oprit 10 van de A28 (Strand Nulde).

2. A28 volgend in zuidelijke richting tot verkeersknooppunt Hoevelaken.

3. Vanaf verkeersknooppunt Hoevelaken de A1 volgend in noordwestelijke richting tot de kruising A1 en de Oude Zevenhuizerstraat (Amersfoort).

4. Oude Zevenhuizerstraat volgend in noordelijke richting overgaand in de Groenweg tot het Nijkerkernauw.

5. Nijkerkernauw volgend in oostelijke richting tot de Hoornsdam.

Zone G: Buffergebied Lienden 27.3.2003

1. Vanaf Wijk bij Duurstede de Neder-Rijn volgend in oostelijke richting tot de Rijnbrug N233 (Rhenen).

2. De Rijnbrug N233 (Rhenen) volgend in zuidelijke richting overgaand in provinciale weg N233 overgaand in de Cuneraweg tot de rivier de Waal.

3. Rivier de Waal volgend in westelijke richting tot het Amsterdam-Rijnkanaal.

4. Amsterdam-Rijnkanaal volgend in noordwestelijke richting tot de Neder-Rijn (Wijk bij Duurstede).

Zone H: Buffergebied Oss 3.4.2003

1. Vanaf de kruising van de rivier de Maas met de A50 ter hoogte van afslag 17 (Ravensteijn) de A50 volgend in zuidwestelijke richting tot afslag 15 (Oss).

2. Afslag 15 volgen tot de Cereslaan.

3. Cereslaan volgend in noordwestelijke richting tot Ruwaardsingel (Oss).

4. Ruwaardsingel (Oss) volgend in noordoostelijke richting tot Doctor Saal van Zwanenbergsingel.

5. Doctor Saal van Zwanenbergsingel volgend in noordwestelijke richting overgaand in Hertogin Johannasingel overgaand in John F. Kennedylaan tot de Gewandeweg.

6. Gewandeweg volgend in westelijke richting overgaand in de Burgemeester Smitsweg overgaand in de Wildseweg tot aan Nieuwe Provincialeweg (N625).

7. Nieuwe Provincialeweg (N625) volgend in noordelijke richting overgaand in Wildsedijk (N625) tot de Veerweg.

8. Veerweg volgend in westelijke richting tot aan de rivier de Maas.

9. De rivier de Maas volgend in noordoostelijke richting tot aan de kruising met de A50.

Zone I: Buffergebied Ravenstein 14.4.2003

1. Vanaf knooppunt Bankhoef A50 en A326, de A326 volgend in noordoostelijke richting tot aan afslag Wijchen 14.

2. Afslag Wijchen 14 de snelweg A73 volgend in zuidelijke richting tot aan de Graafseweg (N324).

3. Graafseweg (N324) volgend in zuidwestelijke richting overgaand in Maasbrug ( Nederasselt) overgaand in Arnoud van Gelderweg (Grave) overgaand in Elftweg overgaand in Bosschebaan overgaand in Rijksweg tot aan snelweg A50 afslag Oss-Oost 16.

4. Snelweg A50 volgend in noordoostelijk richting tot aan knooppunt Bankhoef.

Zone J: Buffergebied Stramproy 14.4.2003

1. Vanaf Weert de spoorlijn volgend in oostelijke richting tot Roermondseweg (N280).

2. Roermondseweg (N280) volgend in zuidoostelijke richting overgaand in Ittervoorterweg overgaand in Swartbroekstraat volgend in oostelijke richting tot Niesstraat (E11).

3. Niesstraat (E11) volgend in zuidoostelijke richting overgaand in Hoogstraat tot Kapittelstraat.

4. Kapittelstraat volgend in oostelijke richting tot Varenstraat.

5. Varenstraat volgend in noordoostelijke richting tot Scheidingsweg.

6. Scheidingsweg volgend in oostelijke richting tot Wessemerdijk.

7. Wessemerdijk volgend in zuidoostelijke richting tot Napoleonsweg (N273).

8. Napoleonsweg (N273) volgend in zuidwestelijke richting tot oprit Grathem 41 van de snelweg A2.

9. Snelweg A2 volgend in zuidoostelijke richting tot rivier de Maas.

10. Rivier de Maas stroomopwaarts volgen tot Nederlands-Belgische grens.

11. Nederlands-Belgische grens volgend in noordwestelijke richting tot Kempenweg (N564).

12. Kempenweg (N564) volgend in noordoostelijke richting overgaand in Suffolkweg (N564) tot de spoorlijn bij Weert.

Zone K: Buffergebied Roermond 15.4.2003

1. Vanaf de kruising van de rivier de Maas en de snelweg A73 de A73 volgend in zuidoostelijke richting tot aan Kaldenkerkerweg.

2. Kaldenkerkerweg volgend in oostelijke richting tot aan de Nederlands-Duitse grens.

3. Nederlands-Duitse grens volgend in zuidelijke richting tot aan de Herkenbosserweg (N570).

4. Herkenbosserweg (N570) volgend in noordwestelijke richting overgaand in Keulsebaan (N570) tot Sint Wirosingel.

5. Sint Wirosingel volgend in noordelijke richting tot Koninginnelaan.

6. Koninginnelaan volgend in westelijke richting overgaand in Willem II-Singel overgaand in Minderbroederssingel overgaand in Roerkade overgaand in Buitenop tot aan Hornerweg (N280).

7. Hornerweg (N280) volgend in westelijke richting tot aan de rivier de Maas.

8. De rivier de Maas volgend in noordelijke richting tot aan de kruising van de Maas met de A73.

Zone L: Buffergebied Schaijk 18.4.2003

1. Vanaf de kruising Holenbergstraat en Rijksweg (N324) volgend in oostelijke richting tot aan de Udensedreef.

2. Udensedreef volgend in zuidelijke richting en dan in westelijke richting lopend in noordwestelijke richting overgaand in Holenbergstraat tot aan de Rijksweg (N324).

Zone M: Buffergebied Eindhoven 23.4.2003

1. Eindhoven volgend A67 oostwaarts tot aan Venlo.

2. Vanaf Venlo de Maas volgend tot aan de Belgische grens.

3. De Belgische grens volgend westwaarts tot aan de N69.

4. De N69 noordwaarts volgend tot aan de A67.