RÉGLEMENT (CEE) No 1540/87 DE LA COMMISSION du 22 mai 1987 modifiant le règlement (CEE) no 3626/82 du Conseil relatif à l' application dans la Communauté de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d' extinction



Journal officiel n° L 147 du 06/06/1987 p. 0001 - 0012

édition spéciale finnoise: chapitre 15 tome 7 p. 0230

édition spéciale suédoise: chapitre 15 tome 7 p. 0230



RÈGLEMENT ( CEE ) No 1540/87 DE LA COMMISSION du 22 mai 1987 modifiant le règlement ( CEE ) no 3626/82 du Conseil relatif à l'application dans la Communauté de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne, vu le règlement ( CEE ) no 3626/82 du Conseil, du 3 décembre 1982, relatif à l'application dans la Commu - nauté de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinc - tion(1 ), modifié en dernier lieu par le règlement ( CEE ) no 1422/87(2 ), et notamment son article 4, considérant que, depuis l'adoption du règlement ( CEE ) no 2384/85 de la Commission(3 ), des modifications ont été apportées aux annexes I, II et III de la convention ; considérant que des modifications taxonomiques ont été apportées à l'égard de certaines espèces ; qu'il convient par conséquent d'apporter aux annexes I, II et III de l'annexe A du règlement ( CEE ) no 3626/82 les modifications acceptées par les États membres parties à la convention précitée, et d'adapter la partie 2 de l'annexe C de ce règlement ; considérant que les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : Article premier Le règlement ( CEE ) no 3626/82 est modifié de la manière suivante : 1)L'annexe A est modifiée de la manière suivante : a)dans l'interprétation des annexes I et II, ajouter « Botswana : 2000 » au point 7-110 ; b)à l'annexe II, dans la rubrique « FLORA, CACTACEAE », ii)supprimer l'annotation «+ 213 » à la ligne « CACTACEAE spp . (*) + 213 3 » ; ii)supprimer « Rhipsalis spp . 4 » ; c)l'annexe III est remplacée par l'annexe du présent règlement ; 2 )À l'annexe C partie 2, dans la rubrique « CARNIVORA - Felidae » supprimer : Felis pajeros, Lynx lynx, Lynx pardinus et insérer : Felis canadensis, Felis colocolo, Felis iriomotensis, Felis lynx, Felis pardina . Article 2 Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes . Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre . Fait à Bruxelles, le 22 mai 1987 . Par la CommissionStanley CLINTON DAVISMembre de la Commission ( 1 ) JO no L 384 du 31 . 12 . 1982, p . 1 . ( 2 ) JO no L 136 du 26 . 5 . 1987, p . 6 . ( 3 ) JO no L 231 du 29 . 8 . 1985, p . 1 . ANNEXE ANNEXE III(1)(2)Interprétation : 1.Les références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification . 2.Deux astérisques (**) placés après le nom d'une espèce indiquent qu'une sous-espèce figure à l'annexe II et que cette sous-espèce est exclue de l'annexe III . 3.Le signe (=) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce signifie que la dénomination de ladite espèce doit être interprétée comme suit : =372comprend le synonyme Tamandua mexicana =373comprend le synonyme Cabassous gymnurus =374comprend le synonyme Manis longicaudata =375comprend le synonyme générique Coendou =376comprend le synonyme générique Cuniculus =377comprend le synonyme Nasua narica =378comprend le synonyme Galictis allamandi =379comprend le synonyme générique Viverra =380aussi appelé Tragelaphus eurycerus ; comprend le synonyme générique Taurotragus =381aussi appelé Ardeola ibis =382aussi appelé Egretta alba =383aussi appelé Spatula clypeata =384aussi appelé Nyroca nyroca =385comprend le synonyme Dendrocygna fulva =386aussi appelé Cairina hartlaubii =387comprend le synonyme Arborophila orientalis =388aussi appelé Turturoena iriditorques ou Columba malherbii ( en partie ) =389aussi appelé Columba mayeri =390aussi appelé Treron australis ( en partie ) =391aussi appelé Calopelia brehmeri ; comprend le synonyme Calopelia puella =392aussi appelé Tympanistria tympanistria =393aussi appelé Terpsiphone bourbonnensis =394comprend le synonyme Bubalornis niger =395aussi appelé Euplectes afra =396aussi appelé Coliuspasser ardens =397aussi appelé Coliuspasser macrourus =398comprend le synonyme Euplectes franciscanus =399aussi appelé Anaplectes melanotis =400comprend les synonymes Passer diffusus, Passer gongonensis, Passer suahelicus et Passer swainsonii =401comprend le synonyme Ploceus nigriceps =402comprend le synonyme Ploceus atrogularis =403aussi appelé Sitagra luteola =404aussi appelé Sitagra melanocephala =405comprend les synonymes Ploceus katangae, Ploceus reichardi, Ploceus ruweti et Ploceus vitellinus =406aussi appelé Hypochera chalybeata ; comprend les synonymes Vidua amauropteryx, Vidua centralis, Vidua neumanni, Vidua okavangoensis et Vidua ultramarina =407comprend le synonyme Vidua orientalis =408aussi appelé Estrilda subflava ou Sporaeginthus subflavus =409aussi appelé Estrilda larvata ; comprend le synonyme Lagonosticta vinacea =410comprend le synonyme générique Spermestes =411aussi appelé Euodice cantans =412aussi appelé Hypargos nitidulus =413comprend le synonyme Parmoptila rubrifrons =414comprend les synonymes Pyrenestes frommi et Pyrenestes rothschildi =415aussi appelé Estrilda bengala =416aussi appelé Pelusios subniger =417précédemment inclus dans le genre Natrix 4.Les noms des pays placés après les noms des espèces sont ceux des parties qui ont fait inscrire lesdites espèces à la présente annexe . 5.Tout animal ou toute plante, vivant ou mort, appartenant à une espèce mentionnée à la présente annexe, est couvert par les dispositions de la Convention, ainsi que toute partie ou tout produit facilement identifiable qui en dérive, à l'exception des semences, des spores et des cultures de tissus des espèces végétales ( résolution Conf . 4.24 ). Journal officiel des Communautés européennes Journal officiel des Communautés européennes No L 000 / 00 . 0 . 87 EspècesÉtats EspècesÉtats FRA 4 FAUNA FAUNE MAMMALIA MAMMIFÈRES CHIROPTERA Chiroptères chauves -souris Phyllostomatidae Phyllostomatides Vampyrops lineatus Sténoderme pseudo-vampire Uruguay EDENTATA Édentés Myrmecophagidae Tamandua tetradactyla (**) = 372 Guatemala Choloepidae Choloepus hoffmanni Unau ou paresseux d'Hoffmann Costa Rica Dasypodidae Tatous Cabassous centralis Tatou d'Amérique centrale Costa Rica Cabassous tatouay = 373 Tatou gymnure Uruguay PHOLIDOTA Pangolins Manidae Pangolins Manis gigantea(C 1 ) Pangolin géant Ghana Manis tetradactyla = 374(C 1 ) Pangolin à longue queueGhana Manis tricuspis(C 1 ) Pangolin à écailles tricuspides Ghana RODENTIA Rongeurs Sciuridae Écureuils Epixerus ebii Écureuil palmiste Ghana Sciurus deppei Écureuil Costa Rica Anomaluridae Anomalurides ou écureuils volants d'Afrique Anamolurus beecrofti Anamolure de Beecroft Ghana Anamolurus derbianus Anamolure de derby Ghana Anamolurus peli Anamolure de Pel Ghana Idiurus macrotis Anamolure nain Ghana Hystricidae Porcs-épics Hystrix cristata Porc-épic du nord de l'Afrique Ghana Erethizontidae Sphiggurus mexicanus = 375 Honduras Sphiggurus spinosus = 375 Coendou épineux Uruguay Agoutidae Agouti paca = 376 Honduras Dasyproctidae Dasyprocta punctata Honduras 5CARNIVORA Carnivores Procyonidae Procyonidés Bassaricyon gabbii Costa Rica Bassariscus sumichrasti Costa Rica Nasua nasua = 377 Honduras Nasua nasua solitaria Uruguay Potos flavus Honduras Mustelidae Eira barbara Honduras Galictis vittata = 378 Grison Costa Rica Mellivora capensis Ratel Ghana, Botswana Viverridae Viverridés Civettictis civetta = 379 Civette Botswana Protelidae Proteles cristatus Protèle Botswana PINNIPEDIA Pinnipèdes Odobenidae Odobénidés ( morses ) Odobenus rosmarus Morse Canada ARTIODACTYLA Artiodactyles Tayassuidae Tayassu tajacu Guatemala Hippopotamidae Hippopotames Hippopotamus amphibius(C 2 ) Hippopotame Ghana Traguilidae Trogules Hyemoschus aquaticus Chevrotain aquatique Ghana Cervidae Cervidés Cervus elaphus barbarus Cerf de Barbarie ( AFN, Corse, Sardaigne ) Tunisie Mazama americana cerasina Odocoileus virginianus mayensis Guatemala Bovidae Bovidés Antilope cervicapra Cervicapre Népal Boocerus eurycerus = 380 Bongo Ghana Bubalus bubalis Buffle d'Asie ou arni Népal Damaliscus lunatus Damalisque, sassaby ou tiang ou korrigum Ghana Gazella cuvieri Gazelle de Cuvier Tunisie Gazella dorcas Gazelle dorcas Tunisie Gazella leptoceros Gazelle leptocère, rhim Tunisie Tetracerus quadricornis Tétracère Népal Tragelaphus spekei Sitatunga Ghana 6 AVES OISEAUX RHEIFORMES Rheidae Rhea americana (**) Nandou Uruguay CICONIIFORMES Cigognes, hérons, ibis Ardeidae Ardea goliath Héron goliath Ghana Bubulcus ibis = 381(C 1 ) Héron garde-boeuf Ghana Casmerodius albus = 382(C 1 ) Grande aigrette Ghana Egretta garzetta(C 1 ) Aigrette garzette Ghana Ciconiidae Cigognes Ephippiorhynchus senegalensis Jabiru Ghana Leptoptilos crumeniferus Marabout Ghana Threskiornithidae Ibis et spatules Hagedashia hagedash Ibis hagedash Ghana Lampribis rara Ghana Threskiornis aethiopicus Ibis sacré Ghana ANSERIFORMES Canards, oies, cygnes Anatidae Antidés ( sarcelles, canards, oies, cygnes ) Alopochen aegyptiacus(C 1 ) Oie d'Égypte Ghana Anas acuta Canard pilet Ghana Anas capensis Canard du Cap Ghana Anas clypeata = 383 Canard souchet Ghana Anas crecca Sarcelle d'hiver Ghana Anas penelope Canard siffleur Ghana Anas querquedula(C 1 ) Sarcelle d'été Ghana Aythya nyroca = 384(C 1 ) Fuligule nyroca Ghana Cairina moschata Honduras Dendrocygna autumnalis Honduras Dendrocygna bicolor = 385 Dendrocygne fauve Ghana, Honduras Dendrocygna viduata Dendrocygne veuf Ghana 7Nettapus auritus Sarcelle à oreillons Ghana Plectropterus gambensis Canard armé Ghana Pteronetta hartlaubii = 386 Canard de Hartlaub Ghana FALCONIFORMES Rapaces Cathardidae Cathardidés Sarcoramphus papa Honduras GALLIFORMES Gallinacés Cracidae Hoccos Crax rubra(C 2 ) Grand hocco Costa Rica, Guatemala Honduras Ortalis vetula(C 2 ) Guatemala, Honduras Penelope purpurascens Honduras Penelopina nigra(C 2 ) Guatemala Phasianidae Faisans Agelastes meleagrides Ghana Agriocharis ocellata Guatemala Arborophila brunneopectus = 387 Malaisie Arborophila charltonii Malaisie Caloperdix oculea Malaisie Lophura erythrophthalma Malaisie Lophura ignita Malaisie Melanoperdix nigra Malaisie Polyplectron inopinatum Malaisie Rheinartia ocellata Malaisie Rhizothera longirostris Malaisie Rollulus rouloul Malaisie Tragopan satyra Tragopan satyre Népal CHARADRIIFORMES Burhinidae Burhinus bistriatus Guatemala COLUMBIFORMES Colombes, tourterelles, pigeons, gangas Columbidae Columbidés Columba guinea Pigeon de Guinée Ghana 8Columba iriditorques = 388 Pigeon à nuque bronzée Ghana Columba livia(C 1 ) Pigeon biset Ghana Columba unicincta Pigeon gris écailleux Ghana Nesoenas mayeri = 389 Maurice Oena capensis Tourterelle du Cap Ghana Streptopelia decipiens Tourterelle pleureuse Ghana Streptopelia roseogrisea Tourterelle rieuse Ghana Streptopelia semitorquata Tourterelle à collier Ghana Streptopelia senegalensis Tourterelle maillée Ghana Streptopelia turtur Tourterelle des bois Ghana Streptopelia vinacea Tourterelle vineuse Ghana Treron calva = 390 Colombar à front nu Ghana Treron waalia Pigeon à épaullettes violettes Ghana Turtur abyssinicus Émerauldine à bec noir Ghana Turtur afer Émerauldine à bec rouge Ghana Turtur brehmeri = 391 Tourterelle à tête bleue Ghana Turtur tympanistria = 392 Tourterelle tambourette Ghana PSITTACIFORMES Perruches, perroquets Psittacidae Psittacidés, perruches, perroquets Psittacula krameri Ghana CUCULIFORMES Coucous, touracés, couculs Musophagidae Touracos Corythaeola cristata Touraco géant Ghana Crinifer piscator Touraco gris Ghana Musophaga violacea Touraco violet Ghana Tauraco macrorhynchus Touraco à gros bec Ghana PICIFORMES Rhamphastidae Ramphastos sulfuratus Guatemala 9PASSERIFORMES Passereaux Muscicapidae Gobe-mouches Bebrornis rodericanus Maurice Tchitrea bourbonnensis = 393 Maurice Emberizidae Bruants Gubernatrix cristata Bruant à crête Uruguay Icteridae Ictéridés, cassiques troupiales, carouges, etc . Xanthopsar flavus Uruguay Fringillidae Fringillés, serins, pinsons, loriot Serinus gularis Serin gris à tête blanche Ghana Serinus leucopygius Chanteur d'Afrique Ghana Serinus mozambicus Serin du Mozambique Ghana Ploceidae Tisserins, mineaux, veuves Amblyospiza albifrons Gros bec à front blanc Ghana Anomalospiza imberbis Tisserin coucou Ghana Bubalornis albirostris = 394 Alecto à bec blanc Ghana Euplectes afer = 395 Vorabé Ghana Euplectes ardens = 396 Veuve noire Ghana Euplectes hordeaceus Monseigneur Ghana Euplectes macrourus = 397 Veuve à dos d'or Ghana Euplectes orix = 398 Ignicolor Ghana Malimbus cassini Malimbe à gorge noire Ghana Malimbus malimbicus Malimbe huppe Ghana Malimbus nitens Malimbe à bec bleu Ghana Malimbus rubriceps = 399 Tisserin à ailes rouges Ghana Malimbus rubricollis Malimbre à tête rouge Ghana Malimbus scutatus Malimbre à queue rouge Ghana Passer griseus = 400 Moineau gris Ghana Petronia dentata Petit moineau soulie Ghana Plocepasser superciliosus Moineau tisserin Ghana Ploceus albinucha Tisserin noir de Maxwell Ghana Ploceus aurantius Tisserin orangé Ghana Ploceus cucullatus = 401 Tisserin gendarme Ghana 10Ploceus heuglini = 402 Tisserin masqué Ghana Ploceus luteolus = 403 Tisserin minulle Ghana Ploceus melanocephalus = 404 Tisserin à tête noire Ghana Ploceus nigerrimus Tisserin noir de Vieillot Ghana Ploceus nigricollis Tisserin à lunettes Ghana Ploceus pelzelni Tisserin nain Ghana Ploceus preussi Tisserin à dos doré Ghana Ploceus superciliosus Tisserin à gros bec Ghana Ploceus tricolor Tisserin tricolor Ghana Ploceus velatus = 405 Tisserin à tête rouge Ghana Quelea erythrops Travailleur à tête rouge Ghana Sporopipes frontalis Moineau quadrillé Ghana Vidua chalybeata = 406 Combassou du Sénégal Ghana Vidua interjecta Veuve à queue large Ghana Vidua larvaticola Veuve Ghana Vidua macroura Veuve dominicaine Ghana Vidua paradisaea = 407 Veuve paradisier Ghana Vidua raricola Veuve Ghana Vidua togoensis Veuve du Togo Ghana Vidua wilsoni Combassou noir Ghana Estrildidae Amadina fasciata Cou-coupé Ghana Amandava subflava = 408 Ventre orange Ghana Estrilda astrild Sénégali ondulé Ghana Estrilda caerulescens Queue de vinaigre Ghana Estrilda melpoda Joues orange Ghana Estrilda troglodytes Bec de corail cendré Ghana Lagonosticta larvata = 409 Amarante masqué Ghana Lagonosticta rara Amarante rare Ghana 11Lagonosticta rubricata Amarante flambé Ghana Lagonosticta rufopicta Amarante pointé Ghana Lagonosticta senegala Amarante commun Ghana Lonchura bicolor = 410 Spermète à bec bleu Ghana Lonchura cucullata = 410 Spermète nonnette Ghana Lonchura fringilloides = 410 Spermète pie Ghana Lonchura malabarica = 411 Bec d'argent Ghana Mandingoa nitidula = 412 Astrild vert pointillé Ghana Nesocharis capistrata Sénégali vert à joues blanches Ghana Nigrita bicolor Sénégali brun à ventre roux Ghana Nigrita canicapilla Sénégali nègre Ghana Nigrita fusconata Sénégali brun à ventre blanc Ghana Nigrita luteifrons Sénégali nègre à front jaune Ghana Ortygospiza atricollis Astrild caille Ghana Parmoptila woodhousei = 413 Astrild fourmilier Ghana Pholidornis rushiae Astrild mésange Ghana Pyrenestes ostrinus = 414 Gros-bec ponceau à ventre noir Ghana Pytilia hypogrammica Diamant à face rouge Ghana Pytilia phoenicoptera Diamant aurore Ghana Spermophaga haematina Gros bec sanguin Ghana Uraeginthus bengalus = 415 Cordon bleu Ghana REPTILIA REPTILES TESTUDINATA Tortues Trionychidae Trionyx triunguis Tortue du Nil à carapace molle Ghana Pelomedusidae Pelomedusa subrufa Pelomeduse rousse Ghana Pelusios adansonii Pelusios d'Adanson Ghana 12Pelusios castaneus Pelusios noisette Ghana Pelusios gabonensis = 416 Pelusios du Gabon Ghana Pelusios niger Pelusios noir Ghana SERPENTES Serpents Colubridae Atretium schistosum Inde Cerberus rhynchops Inde Ptyas mucosus Inde Xenochrophis piscator = 417 Inde Elapidae Micrurus diastema Honduras Micrurus nigrocinctus Honduras Naja naja Inde Ophiophagus hannah Inde Viperidae Agkistrodon bilineatus Honduras Bothrops asper Honduras Bothrops nasuta Honduras Bothrops nummifera Honduras Bothrops ophryomegas Honduras Bothrops schlegeli Honduras Crotalus durissus Honduras Vipera russellii Inde FLORA GNETACEAE Gnetum montanum Nepal MAGNOLIACEAE Talauma hodgsonii Nepal PAPAVERACEAE Meconopsis regia Nepal PODOCARPACEAE Podocarpus nerifolius Nepal TETRACENTRACEAE Tetracentron sinense Nepal ( 1)Les mentions « ( C 1 ) » ou « ( C 2 ) », placées après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur, indiquent qu'une ou plusieurs sous-espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'annexe C partie 1 ou partie 2 du règlement. ( 2)Les traductions des noms latins sont données à titre indicatif .