ANNEXE II

Organisation de l'épreuve commune de formation («CTT»)

1. PARTIE I — ÉPREUVE DE CERTIFICATION DE LA CAPACITÉ TECHNIQUE («ÉPREUVE TECHNIQUE»)

1.1. Principes généraux

1.1.1. Règles applicables

L'épreuve technique consiste en un slalom géant de ski alpin. Elle se déroule conformément aux règles techniques fixées par la Fédération internationale de ski («FIS») et est adaptée pour tenir compte des objectifs de l'épreuve technique.

1.1.2. Candidats remplissant les conditions de participation

Les citoyens de l'Union qui relèvent du champ d'application du règlement peuvent participer à l'épreuve technique. Les candidats remplissant les conditions de participation peuvent repasser l'épreuve sans restriction s'ils ont échoué lors des tentatives précédentes. Les candidats remplissant les conditions de participation s'adressent directement à un État membre organisateur ou à une entité compétente de cet État membre qui organise l'épreuve, en vue de participer à l'épreuve technique.

1.1.3. Manches

L'épreuve technique se compose de deux manches. L'ordre de départ de la première manche est déterminé par tirage au sort, tandis que l'ordre de départ pour la seconde manche est l'ordre inverse de la première manche. Les candidats qui réussissent l'épreuve technique au cours de la première manche ne prennent pas part à la seconde. Les candidats qui échouent à l'épreuve technique au cours de la première manche peuvent participer à la seconde.

1.1.4. Jurys d'épreuve

Les jurys d'épreuve supervisent l'épreuve technique et en garantissent la bonne mise en œuvre. La participation aux jurys d'épreuve pour l'épreuve technique est ouverte aux citoyens qualifiés de tout État membre. Seuls les citoyens qui ont réussi l'Eurotest avant l'entrée en vigueur du présent règlement ou qui ont réussi la CTT peuvent prétendre à être nommés membre d'un jury d'épreuve afin d'évaluer les modules de l'épreuve technique.

Ces jurys d'épreuve sont nommés par l'État membre organisateur ou par l'entité compétente, selon le cas, en fonction de leurs compétences et de leur expérience professionnelle dans le secteur. L'État membre organisateur ou l'entité compétente peut déléguer ce pouvoir de nomination à des tiers, mais les membres du jury d'épreuve représentent à tout moment au moins trois États membres. Les États membres ou les entités compétentes autres que ceux qui organisent la CTT peuvent soumettre des propositions concernant la composition du jury d'épreuve. Dans ce cas, l'État membre organisateur ou l'entité compétente, selon le cas, ne peut refuser une telle proposition que pour des raisons dûment justifiées.

1.1.5. Procédure de recours

Les candidats peuvent demander une réévaluation de leur performance à l'épreuve technique par le jury d'épreuve lorsqu'ils estiment que des erreurs substantielles ont été commises. Dans ce cas, le jury d'épreuve évalue la demande et répond sans délai en indiquant les raisons du maintien ou de la modification des résultats de l'épreuve technique pour le candidat concerné. Le jury d'épreuve statue à la majorité simple de ses membres.

1.1.6. Documentation des résultats

L'État membre organisateur ou l'entité compétente, selon le cas, informe les États membres ou les entités compétentes qui délivrent les titres de qualification énumérés dans l'annexe I des résultats de l'épreuve technique, dans un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date à laquelle une manifestation a été organisée pour la réalisation de la CTT. Les États membres ou les entités compétentes, selon le cas, tiennent et publient chaque année une liste à jour des moniteurs de ski qui ont passé avec succès l'épreuve technique, ou qui ont bénéficié de droits acquis ou de dispenses, auxquels ils ont délivré un titre de qualification correspondant à ceux énumérés dans l'annexe I.

1.2. Le parcours

1.2.1. Critères généraux concernant le parcours

L'épreuve technique se déroule sur un parcours de slalom géant qui répond aux critères définis par la FIS et est adapté pour tenir compte des objectifs de l'épreuve technique, notamment en ce qui concerne la longueur, la dénivellation et le nombre de portes. L'État membre organisateur ou l'entité compétente, selon le cas, communique les dates de l'épreuve technique au moins 2 mois à l'avance à la Commission et aux autres États membres ou à leurs entités compétentes.

La dénivellation doit se situer entre 250 mètres et 300 mètres. Le nombre de portes doit se situer entre 11 % et 15 % de la dénivellation en mètres, mais idéalement entre 12 % et 13 % afin d'évaluer la capacité de virage des moniteurs de ski plutôt que leur capacité de descente.

Les critères de la présente section et de la section 1.2.2 peuvent régulièrement produire des temps non compensés pour les ouvreurs au début de l'épreuve technique de 45 à 60 secondes.

L'épreuve technique doit permettre de définir un parcours sans portes extérieures, à l'exception de la première et de la dernière porte ainsi que des portes de retard.

1.2.2. Profils de pente

Les profils des pentes sur le parcours de slalom géant doivent correspondre autant que possible aux combinaisons suivantes:

a) un tiers du parcours doit être constitué d'une pente moyenne de 26 % à 43 %;

b) un tiers du parcours doit être constitué d'une pente raide de 45 % à 52 %;

c) un tiers du parcours doit être constitué d'une pente douce de 25 % à 26 %.

1.2.3. Validation du parcours

Le parcours doit être validé par une commission technique dont les membres sont nommés par l'État membre organisateur ou par l'entité compétente, selon le cas, sur la base de leurs compétences et de leur expérience professionnelle. Les États membres ou les entités compétentes autres que ceux organisant la CTT peuvent soumettre des propositions pour la composition de la commission technique. Dans ce cas, l'État membre organisateur ou l'entité compétente ne peut refuser une proposition que pour des raisons dûment justifiées. Une fois le parcours validé, l'État membre ou l'entité compétente notifie à la Commission et aux autres États membres les modalités pratiques de toute manifestation organisée pour la réalisation de la CTT sur ce parcours au moins deux mois à l'avance.

1.3. Ouvreurs

1.3.1. Exigences applicables aux ouvreurs participant à l'épreuve technique

Au moins trois ouvreurs doivent participer à l'épreuve technique. Il appartient à l'État membre organisateur ou à l'entité compétente de sélectionner les ouvreurs.

Les ouvreurs sont des citoyens de n'importe quel État membre. Ils doivent soit avoir passé avec succès les épreuves Eurotest et Eurosecurity avant l'entrée en vigueur du présent règlement, soit avoir réussi la CTT en obtenant un coefficient correcteur égal ou supérieur à 0,8700 dans l'épreuve d'étalonnage pour la saison en cours.

1.3.2. L'épreuve d'étalonnage pour les ouvreurs

Les ouvreurs de l'épreuve technique doivent être soumis à une épreuve d'étalonnage dont le but est d'attribuer un coefficient correcteur à chaque ouvreur afin d'établir le temps de base pour les candidats de l'épreuve technique. Chaque ouvreur peut accomplir deux parcours lors de l'épreuve d'étalonnage, et le meilleur résultat est attribué à l'ouvreur concerné. Le coefficient correcteur attribué à chaque ouvreur est revu tous les ans.

L'épreuve d'étalonnage est organisée par une commission d'étalonnage. Les membres de la commission d'étalonnage sont nommés par l'État membre organisateur ou par l'entité compétente, selon le cas, sur la base de leur compétence et de leur expérience professionnelle. Les États membres ou les entités compétentes autres que ceux organisant l'épreuve d'étalonnage peuvent soumettre des propositions pour la composition de la commission d'étalonnage. Dans ce cas, l'État membre organisateur ou l'entité compétente ne peut refuser une telle proposition que pour des raisons justifiées.

L'État membre organisateur ou l'entité compétente, selon le cas, communique les dates de l'épreuve d'étalonnage au moins deux mois à l'avance à la Commission et aux autres États membres ou entités compétentes.

Les résultats de l'épreuve d'étalonnage sont publiés par l'État membre organisateur avant qu'une CTT ne soit programmée dans cet État membre.

1.3.3. Le coefficient correcteur des ouvreurs

Les temps compensés pour les ouvreurs sont calculés en multipliant le temps de passage de l'épreuve d'étalonnage de l'ouvreur concerné par le coefficient correcteur attribué.

Le temps de base pour l'épreuve d'étalonnage est calculé comme étant la moyenne des deux meilleurs temps compensés des ouvreurs de référence. Quatre ouvreurs de référence sont désignés par la commission d'étalonnage sur la base de la liste des résultats des ouvreurs de l'année précédente.

Le coefficient correcteur des ouvreurs est calculé comme suit:

coefficient correcteur = temps de base de l'épreuve d'étalonnage/temps de passage des ouvreurs.

1.4. Passage de l'épreuve technique

1.4.1. Calcul du temps de base pour l'épreuve technique

Le temps de base de l'épreuve technique est calculé avec un minimum de trois ouvreurs entamant leurs parcours et au moins deux ouvreurs terminant leurs parcours conformément aux règles suivantes:

a) on prend la moyenne des deux meilleurs temps compensés des ouvreurs qui ont terminé le parcours avant le départ du premier candidat de la manche;

b) on prend la moyenne des deux meilleurs temps compensés des ouvreurs qui ont terminé le parcours après le départ du dernier candidat de la manche;

c) le temps de base de l'épreuve technique est la moyenne des deux moyennes visées aux points a) et b).

Chaque ouvreur peut recommencer s'il n'a pas pu terminer le parcours normalement.

Les candidats sont informés du coefficient des ouvreurs avant le début de l'épreuve technique.

1.4.2. Le temps de passage maximum

Les candidats suivants sont réputés avoir passé avec succès l'épreuve technique:

a) candidats masculins terminant un parcours en un temps égal ou inférieur au temps de base de l'épreuve technique plus 19 %.

b) candidates féminines terminant un parcours en un temps égal ou inférieur au temps de base de l'épreuve technique plus 25 %.

Le temps de passage maximum est par conséquent calculé de la manière suivante:

a) temps de passage maximum hommes = temps de base de l'épreuve technique × 1,19.

b) temps de passage maximum femmes = temps de base de l'épreuve technique × 1,25.

2. PARTIE II — ÉPREUVE DE CERTIFICATION DES COMPÉTENCES LIÉES À LA SÉCURITÉ (L'«ÉPREUVE DE SÉCURITÉ»)

2.1. Principes généraux

2.1.1. Objectif de l'épreuve de sécurité

L'épreuve de sécurité a pour objectif d'évaluer le respect par les candidats des exigences minimales de sécurité, qui sont essentielles pour les moniteurs de ski travaillant dans des environnements spécifiques.

2.1.2. Candidats remplissant les conditions de participation

Les citoyens de l'Union peuvent participer à l'épreuve de sécurité s'ils ont réussi l'épreuve technique. Les candidats remplissant les conditions de participation peuvent repasser l'épreuve sans restriction s'ils ont échoué lors des tentatives précédentes. Les candidats remplissant les conditions de participation s'adressent directement à un État membre organisateur ou à une entité compétente dans cet État membre, qui organise l'épreuve, en vue de participer à une épreuve de sécurité.

2.1.3. Autorité responsable

L'organisation de l'épreuve de sécurité relève de la responsabilité de l'entité compétente pour la formation des moniteurs de ski sur le territoire de l'État membre où se déroule l'épreuve de sécurité à la suite d'un accord passé avec une commission technique créée à cet effet. La commission technique est composée de citoyens qualifiés de tout État membre et représente au moins trois États membres. Les membres de cette commission sont nommés par l'État membre organisateur ou par l'entité compétente, selon le cas, en fonction de leur compétence et de leur expérience professionnelle dans le secteur. L'État membre organisateur ou l'entité compétente communique les dates de l'épreuve de sécurité au moins deux mois à l'avance à la Commission et aux autres États membres ou entités compétentes.

2.1.4. Jurys d'épreuve

Des jurys d'épreuve supervisent l'épreuve de sécurité et en garantissent la bonne mise en œuvre. La participation aux jurys d'épreuve pour l'épreuve de sécurité est ouverte aux citoyens qualifiés de tout État membre. Seuls les citoyens qui ont réussi l'épreuve Eurosecurity avant l'entrée en vigueur du présent règlement ou qui ont réussi la CTT peuvent prétendre à être nommés membre d'un jury d'épreuve afin d'évaluer les modules de l'épreuve de sécurité.

Ces jurys d'épreuve sont nommés par l'État membre organisateur ou par l'entité compétente, selon le cas, en fonction de leurs compétences et de leur expérience professionnelle dans le secteur. L'État membre organisateur ou l'entité compétente peut déléguer ce pouvoir de nomination à des tiers, mais les membres du jury d'épreuve doivent représenter à tout moment au moins trois États membres. Les États membres ou les entités compétentes autres que ceux qui organisent la CTT peuvent soumettre des propositions concernant la composition du jury d'épreuve. Dans ce cas, l'État membre organisateur ou l'entité compétente, selon le cas, ne peut refuser une telle proposition que pour des raisons dûment justifiées.

2.1.5. Procédure de recours

Les candidats peuvent demander une réévaluation de leur performance à l'épreuve de sécurité par le jury d'épreuve lorsqu'ils estiment que des erreurs substantielles ont été commises. Dans ce cas, le jury d'épreuve évalue la demande et répond sans délai en indiquant les raisons du maintien ou de la modification des résultats de l'épreuve de sécurité pour le candidat concerné. Le jury d'épreuve statue à la majorité simple de ses membres.

2.1.6. Documentation des résultats

L'État membre organisateur ou l'entité compétente, selon le cas, informe les États membres ou les autorités compétentes qui délivrent les titres de qualification énumérés dans l'annexe I des résultats de l'épreuve de sécurité dans un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date à laquelle une manifestation a été organisée pour la réalisation de la CTT. Les États membres ou les entités compétentes, selon le cas, tiennent et publient chaque année une liste à jour des moniteurs de ski qui ont passé avec succès l'épreuve de sécurité, ou qui ont bénéficié de droits acquis ou de dispenses, auxquels ils ont délivré un titre de qualification correspondant à ceux énumérés dans l'annexe I.

2.2. Structure de l'épreuve

L'épreuve de sécurité se compose de deux parties comprenant cinq modules obligatoires faisant chacun l'objet d'une évaluation individuelle. L'épreuve de sécurité permet d'évaluer les connaissances et les compétences des candidats en matière de sécurité au moyen d'un examen théorique et d'un examen pratique.

Si un candidat échoue dans un ou plusieurs de ces modules ou si l'épreuve de sécurité ne comprend pas tous les modules, l'épreuve doit être repassée dans son intégralité.

Le contenu des différents modules est présenté ci-dessous.

2.2.1. L'examen théorique

Module: «Passer un appel d'urgence dans la langue du pays d'accueil aux services de secours locaux après un accident d'avalanche.»

Pour que l'examen théorique soit réussi, l'appel d'urgence aux services de secours doit être fait d'une manière claire et compréhensible et contenir des informations précises leur permettant d'accomplir leurs missions.

2.2.2. L'examen pratique

L'examen pratique pour le ski hors-piste consiste en trois modules d'enseignement axés sur l'encadrement d'un groupe et un module comprenant la recherche et le sauvetage de deux personnes ensevelies dans une avalanche. L'examen pratique doit être passé dans une des langues officielles de l'État membre où l'épreuve se déroule.

Les trois modules sur l'encadrement d'un groupe durent chacun 15 minutes en plus d'un temps de préparation de 15 minutes. Ces modules d'enseignement sont réussis si au moins 75 % des exercices ont été réalisés de manière satisfaisante.

2.2.2.1. Modules sur l'encadrement d'un groupe

Module 1: «Interprétez la prévision d'avalanche avec votre groupe. Comparez les informations fournies dans la prévision avec vos propres observations sur site et évaluez la situation.»

Module 2: «Emmenez votre groupe sur une descente hors-piste et proposez un itinéraire en tenant compte de facteurs tels que le choix de neige, les points de rassemblement et les formes d'organisation du groupe. Travaillez avec votre groupe pour évaluer les risques de la descente.»

Module 3: Une autre forme d'évaluation sera sélectionnée de manière aléatoire parmi les possibilités suivantes:

a) Interprétation et compréhension de la météorologie 1. Les prévisions météorologiques de montagne montrent une situation de «Nordstau», à savoir de fortes précipitations venant du nord (hautes pressions à l'ouest et basses pressions à l'est). Comment se produit cette situation? Où et en quelle quantité peut-on s'attendre à des précipitations approximativement? Comment cette situation peut-elle influencer les avalanches? 2. Les prévisions météorologiques montrent l'arrivée probable de vents forts de foehn sur les pentes septentrionales des hautes montagnes. À quoi ressembleront les conditions météorologiques dans le nord et le sud du massif montagneux et comment cela affectera-t-il probablement la situation d'avalanche? 3. Évaluez la situation météorologique sur place. Quels sont les facteurs qui influencent l'évolution des conditions météorologiques et comment celles-ci vont-elles évoluer au cours des prochains jours, à votre avis?

b) Compréhension des dangers dans les régions de haute montagne 1. Quels sont les facteurs qui peuvent conduite à l'hypothermie et quelles sont les précautions à prendre? Quels sont les signes caractéristiques de l'hypothermie et comment réagir? Quels symptômes indiquent qu'il est nécessaire de consulter un médecin? 2. Quels sont les facteurs qui peuvent provoquer des gelures et quelles sont les précautions à prendre? Quels sont les signes caractéristiques des gelures et comment faut-il réagir en cas de gelures localisées? Quels sont les facteurs qui favorisent le développement de ces gelures? Quels symptômes indiquent qu'il est nécessaire de consulter un médecin? 3. Vous vous trouvez au milieu d'un long parcours de descente. La visibilité se détériore progressivement en raison du brouillard. Comment trouvez-vous vos repères (ou: vous orientez-vous) sans utiliser de GPS et quelles tactiques de conduite de groupe utilisez-vous?

c) Capacité à évaluer et à comprendre le manteau neigeux 1. Analysez la stabilité du manteau neigeux actuel. 2. Décrivez le manteau neigeux possible lors d'un hiver avec peu de chutes de neige. Expliquez les phénomènes météorologiques susceptibles de provoquer l'instabilité du manteau neigeux. 3. Décrivez le manteau neigeux possible lors d'un hiver avec beaucoup de chutes de neige. Expliquez les phénomènes météorologiques susceptibles de provoquer l'instabilité du manteau neigeux.

2.2.2.2. Module de recherche et de sauvetage des personnes ensevelies sous une avalanche

L'objectif du module est de détecter deux «DVA» (détecteurs de victimes d'avalanche) et de récupérer au moins un des deux dispositifs. Chaque DVA est placé dans un sac avec un isolant d'environ 60 cm de large et enseveli, mais sans signaux superposés, à une profondeur d'environ 1 mètre. Un DVA d'entraînement peut être utilisé. La zone de recherche est limitée à une superficie maximale de 50 mètres × 50 mètres. Le délai maximal accordé pour retrouver les deux DVA et récupérer l'un d'eux est de 8 minutes. Pour participer au module de recherche, les candidats doivent disposer d'un DVA numérique comportant au moins trois antennes. Les candidats ayant des DVA analogiques ne seront pas autorisés à présenter ce module d'épreuve. Ce module sera accompli avec succès si les deux DVA ensevelis sont localisés et si l'un des deux est récupéré dans le temps imparti.