Catégorie Description Code NC 2008 Tableau des équivalents

pièces/kg g/pièce

(1) (2) (3) (4)

GROUPE I

ex 20 Linge de lit, autre qu’en bonneterie ex 6302 29 90, ex 6302 39 90

ex 32 Velours, peluches, tissus bouclés, tissus de chenille et surfaces textiles touffetées ex 5802 20 00, ex 5802 30 00

ex 39 Linge de table, de toilette et de cuisine, autre qu’en bonneterie, autre que de la catégorie 118 ex 6302 59 90, ex 6302 99 90

GROUPE II

ex 12 Bas, bas-culottes (collants), sous-bas, chaussettes, socquettes, protège-bas ou articles similaires en bonneterie, autres que pour bébés ex 6115 10 90, ex 6115 29 00, ex 6115 30 90, ex 6115 99 00 24,3 41

ex 13 Slips et caleçons pour hommes et garçonnets, slips et culottes pour femmes ou fillettes, en bonneterie ex 6107 19 00, ex 6108 29 00, ex 6212 10 10 17 59

ex 14 Pardessus, imperméables et autres manteaux, y compris les capes, tissés, pour hommes ou garçonnets ex 6210 20 00 0,72 1 389

ex 15 Manteaux, imperméables (y compris les capes) et vestes, pour femmes ou fillettes, autres que parkas ex 6210 30 00 0,84 1 190

ex 18 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets, autres qu’en bonneterie ex 6207 19 00, ex 6207 29 00, ex 6207 99 90 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, autres qu’en bonneterie ex 6208 19 00, ex 6208 29 00, ex 6208 99 00, ex 6212 10 10

ex 19 Mouchoirs, autres que de soie et de déchets de soie ex 6213 90 00 59 17

ex 24 Chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets ex 6107 29 00 Chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes ex 6108 39 00 3,9 257

ex 27 Jupes, y inclus jupes-culottes, pour femmes ou fillettes ex 6104 59 00 2,6 385

ex 28 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie ex 6103 49 00, ex 6104 69 00 1,61 620

ex 31 Soutiens-gorge et bustiers, tissés ou en bonneterie ex 6212 10 10, ex 6212 10 90 18,2 55

ex 68 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, à l’exception de la ganterie pour bébés des catégories ex 10 et ex 87 et des bas, chaussettes et socquettes pour bébés, autres qu’en bonneterie, de la catégorie ex 88 ex 6209 90 90

ex 73 Survêtements de sport (trainings) en bonneterie ex 6112 19 00 1,67 600

ex 78 Vêtements tissés, confectionnés en tissus des no5903, 5906 et 5907, à l’exclusion des vêtements des catégories ex 14 et ex 15 ex 6210 40 00, ex 6210 50 00

ex 83 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des no5903 et 5907, et combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie ex 6112 20 00, ex 6113 00 90

GROUPE III A

ex 38 B Vitrages, autres qu’en bonneterie ex 6303 99 90

ex 40 Vitrages, rideaux et stores d’intérieur, cantonnières et tours de lits et autres articles d’ameublement, autres qu’en bonneterie ex 6303 99 90, ex 6304 19 90, ex 6304 99 00

ex 58 Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés ex 5701 90 10, ex 5701 90 90

ex 59 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, autres que les tapis des catégories ex 58, 142 et 151 B ex 5702 10 00, ex 5702 50 90, ex 5702 99 00, ex 5703 90 20, ex 5703 90 80, ex 5704 10 00, ex 5704 90 00, ex 5705 00 90

ex 60 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l’aiguille (au petit point, au point de croix, etc.), même confectionnées ex 5805 00 00

ex 61 Rubanerie et rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), à l’exclusion des étiquettes et articles similaires des catégories ex 62 et 137 Tissus (autres qu’en bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc ex 5806 10 00, ex 5806 20 00, ex 5806 39 00, ex 5806 40 00

ex 62 Fils de chenille, fils guipés (autres que fils métallisés et fils de crin guipés) ex 5606 00 91, ex 5606 00 99 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées, dentelles (à la mécanique ou à la main), en pièces, en bandes ou en motifs ex 5804 10 11, ex 5804 10 19, ex 5804 10 90, ex 5804 29 10, ex 5804 29 90, ex 5804 30 00 Étiquettes, écussons et articles similaires, en matières textiles, non brodés, en pièces, en rubans ou découpés, tissés ex 5807 10 10, ex 5807 10 90 Tresses en pièces; autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires ex 5808 10 00, ex 5808 90 00 Broderies en pièces, en bandes ou en motifs ex 5810 10 10, ex 5810 10 90, ex 5810 99 10, ex 5810 99 90

ex 63 Étoffes de bonneterie de fibres synthétiques contenant en poids 5 % ou plus de fils d’élastomères et étoffes de bonneterie contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc ex 5906 91 00, ex 6002 40 00, ex 6002 90 00, ex 6004 10 00, ex 6004 90 00

ex 65 Étoffes de bonneterie, autres que de la catégorie ex 63 ex 5606 00 10, ex 6002 40 00, ex 6004 10 00

ex 66 Couvertures, autres qu’en bonneterie ex 6301 10 00, ex 6301 90 90

GROUPE III B

ex 10 Ganterie de bonneterie ex 6116 10 20, ex 6116 10 80, ex 6116 99 00 17 paires 59

ex 67 Accessoires du vêtement, autres que pour bébés, en bonneterie; linge de tous types en bonneterie; rideaux, vitrages, stores d’intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d’ameublement en bonneterie; couvertures en bonneterie; autres articles en bonneterie, y compris les parties de vêtements ou d’accessoires du vêtement ex 5807 90 90, ex 6113 00 10, ex 6117 10 00, ex 6117 80 10, ex 6117 80 80, ex 6117 90 00, ex 6301 90 10, ex 6302 10 00, ex 6302 40 00, ex 6303 19 00, ex 6304 11 00, ex 6304 91 00, ex 6307 10 10, ex 6307 90 10

ex 69 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes ex 6108 19 00 7,8 128

ex 72 Maillots, culottes et slips de bain ex 6112 39 10, ex 6112 39 90, ex 6112 49 10, ex 6112 49 90, ex 6211 11 00, ex 6211 12 00 9,7 103

ex 75 Costumes tailleurs et ensembles, pour hommes ou garçonnets, en bonneterie ex 6103 10 10, ex 6103 10 90, ex 6103 29 00 0,80 1 250

ex 85 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, autres qu’en bonneterie, autres que de la catégorie 159 ex 6215 90 00 17,9 56

ex 86 Corsets, ceintures-corsets, gaines, bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaussettes et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie ex 6212 20 00, ex 6212 30 00, ex 6212 90 00 8,8 114

ex 87 Ganterie, autre qu’en bonneterie ex 6209 90 90, ex 6216 00 00

ex 88 Bas, chaussettes, socquettes, autres qu’en bonneterie; autres accessoires du vêtement, parties de vêtements ou d’accessoires du vêtement, autres que pour bébés, autres qu’en bonneterie ex 6209 90 90, ex 6217 10 00, ex 6217 90 00

ex 91 Tentes ex 6306 29 00

ex 94 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d’une largeur n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles ex 5601 10 90, ex 5601 29 00, ex 5601 30 00

ex 95 Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits, autres que les revêtements de sol ex 5602 10 19, ex 5602 10 39, ex 5602 10 90, ex 5602 29 00, ex 5602 90 00, ex 5807 90 10, ex 6210 10 10, ex 6307 90 91

ex 97 Filets, fabriqués à l’aide de ficelles, cordes ou cordages, en nappes, en pièces ou en forme; filets en forme pour la pêche, en fils, ficelles ou cordes ex 5608 90 00

ex 98 Articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à l’exclusion des tissus, des articles en tissus et des articles de la catégorie 97 ex 5609 00 00, ex 5905 00 10

ex 99 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie ex 5901 10 00, ex 5901 90 00 Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés ex 5904 10 00, ex 5904 90 00 Tissus caoutchoutés, autres qu’en bonneterie, à l’exclusion de ceux pour pneumatiques ex 5906 10 00, ex 5906 99 10, ex 5906 99 90 Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues, autres que de la catégorie ex 100 ex 5907 00 10, ex 5907 00 90

ex 100 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d’autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec ces mêmes matières ex 5903 10 10, ex 5903 10 90, ex 5903 20 10, ex 5903 20 90, ex 5903 90 10, ex 5903 90 91, ex 5903 90 99

ex 109 Bâches, voiles d’embarcations et stores d’extérieur ex 6306 19 00, ex 6306 30 00

ex 110 Matelas pneumatiques, tissés ex 6306 40 00

ex 111 Articles de campement, tissés, autres que matelas pneumatiques et tentes ex 6306 99 00

ex 112 Autres articles confectionnés en tissus, à l’exception de ceux des catégories ex 113 et ex 114 ex 6307 20 00, ex 6307 90 99

ex 113 Serpillières, lavettes et chamoisettes, autres qu’en bonneterie ex 6307 10 90

ex 114 Tissus et articles pour usage technique, autres que ceux de la catégorie 136 ex 5908 00 00, ex 5909 00 90, ex 5910 00 00, ex 5911 10 00, ex 5911 31 19, ex 5911 31 90, ex 5911 32 10, ex 5911 32 90, ex 5911 40 00, ex 5911 90 10, ex 5911 90 90

GROUPE IV

115 Fils de lin ou de ramie 5306 10 10, 5306 10 30, 5306 10 50, 5306 10 90, 5306 20 10, 5306 20 90, 5308 90 12, 5308 90 19

117 Tissus de lin ou de ramie 5309 11 10, 5309 11 90, 5309 19 00, 5309 21 10, 5309 21 90, 5309 29 00, 5311 00 10, ex 5803 00 90, 5905 00 30

118 Linge de table, de toilette, d’office ou de cuisine, de lin ou de ramie, autre qu’en bonneterie 6302 29 10, 6302 39 20, 6302 59 10, ex 6302 59 90, 6302 99 10, ex 6302 99 90

120 Vitrages, rideaux et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lits et autres articles d’ameublement, autres qu’en bonneterie, de lin ou de ramie ex 6303 99 90, 6304 19 30, ex 6304 99 00

121 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de lin ou de ramie ex 5607 90 90

122 Sacs et sachets d’emballage usagés, de lin, autres qu’en bonneterie ex 6305 90 00

123 Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille tissés, de lin ou de ramie, à l’exception de ceux en rubanerie 5801 90 10, ex 5801 90 90 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires, de lin ou de ramie, autres qu’en bonneterie 6214 90 90

GROUPE V

124 Fibres textiles synthétiques discontinues 5501 10 00, 5501 20 00, 5501 30 00, 5501 40 00, 5501 90 00, 5503 11 00, 5503 19 00, 5503 20 00, 5503 30 00, 5503 40 00, 5503 90 10, 5503 90 90, 5505 10 10, 5505 10 30, 5505 10 50, 5505 10 70, 5505 10 90

125 A Fils de filaments synthétiques continus, non conditionnés pour la vente au détail ex 5402 44 00, 5402 45 00, 5402 46 00, 5402 47 00

125 B Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles synthétiques et artificielles 5404 11 00, 5404 12 00, 5404 19 00, 5404 90 11, 5404 90 19, 5404 90 90, ex 5604 90 10, ex 5604 90 90

126 Fibres textiles artificielles discontinues 5502 00 10, 5502 00 40, 5502 00 80, 5504 10 00, 5504 90 00, 5505 20 00

127 A Fils de fibres artificielles: fils de filaments artificiels, non conditionnés pour la vente au détail, fils simples de rayonne viscose sans torsion ou d’une torsion jusqu’à 250 tours au mètre et fils simples non texturés d’acétate de cellulose ex 5403 31 00, ex 5403 32 00, ex 5403 33 00

127 B Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles artificielles 5405 00 00, ex 5604 90 90

128 Poils grossiers, cardés ou peignés 5105 40 00

129 Fils de poils grossiers ou de crins 5110 00 00

130 A Fils de soie, autres que fils tissés à partir de déchets de soie 5004 00 10, 5004 00 90, 5006 00 10

130 B Fils de soie, autres que ceux de la catégorie 130 A; poils de Messine (crin de Florence) 5005 00 10, 5005 00 90, 5006 00 90, ex 5604 90 90

131 Fils d’autres fibres textiles végétales 5308 90 90

132 Fils de papier 5308 90 50

133 Fils de chanvre 5308 20 10, 5308 20 90

134 Fils de métal 5605 00 00

135 Tissus de poils grossiers ou de crin 5113 00 00

136 A Tissus de soie ou de déchets de soie, autres qu’écrus, décrués ou blanchis 5007 20 19, ex 5007 20 31, ex 5007 20 39, ex 5007 20 41, 5007 20 59, 5007 20 61, 5007 20 69, 5007 20 71, 5007 90 30, 5007 90 50, 5007 90 90

136 B Tissus de soie ou de déchets de soie, autres que ceux de la catégorie 136 A ex 5007 10 00, 5007 20 11, 5007 20 21, ex 5007 20 31, ex 5007 20 39, 5007 20 41, 5007 20 51, 5007 90 10, ex 5803 00 30, ex 5905 00 90, ex 5911 20 00

137 Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille et rubanerie en soie et en déchets de soie ex 5801 90 90, ex 5806 10 00

138 Tissus en fils de papier et autres fibres textiles autres que de ramie 5311 00 90, ex 5905 00 90

139 Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils textiles métallisés 5809 00 00

140 Étoffes de bonneterie en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles ex 6001 10 00, ex 6001 29 00, ex 6001 99 00, 6003 90 00, 6005 90 90, 6006 90 00

141 Couvertures en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles ex 6301 90 90

142 Tapis et autres revêtements de sol textiles, en sisal, en autres fibres de la famille des agaves ou en chanvre de Manille ex 5702 39 00, ex 5702 49 00, ex 5702 50 90, ex 5702 99 00, ex 5705 00 90

144 Feutres de poils grossiers 5602 10 35, ex 5602 29 00

145 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, en abaca (chanvre de Manille) ou en chanvre ex 5607 90 20, ex 5607 90 90

146 A Ficelles lieuses ou botteleuses pour machines agricoles, en sisal et autres fibres de la famille des agaves ex 5607 21 00

146 B Ficelles, cordes et cordages de sisal ou d’autres fibres de la famille des agaves, autres que les produits de la catégorie 146 A ex 5607 21 00, 5607 29 10, 5607 29 90

146 C Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du no5303 ex 5607 90 20

147 Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), autres que non cardés ou peignés ex 5003 00 00

148 A Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du no5303 5307 10 10, 5307 10 90, 5307 20 00

148 B Fils de coco 5308 10 00

149 Tissus de jute ou d’autres fibres textiles libériennes, d’une largeur supérieure à 150 cm 5310 10 90, ex 5310 90 00

150 Tissus de jute ou d’autres fibres textiles libériennes, d’une largeur inférieure ou égale à 150 cm; sacs et sachets d’emballage, en tissus de jute ou d’autres fibres synthétiques libériennes, autres qu’usagés 5310 10 10, ex 5310 90 00, 5905 00 50, 6305 10 90

151 A Revêtements de sol en coco 5702 20 00

151 B Tapis et autres revêtements de sol, en jute ou en d’autres fibres textiles libériennes, autres que les tapis touffetés ou floqués ex 5702 39 00, ex 5702 49 00, ex 5702 50 90, ex 5702 99 00

152 Feutres à l’aiguille de jute ou d’autres fibres textiles libériennes, non imprégnés ni enduits, autres que pour revêtements de sol 5602 10 11

153 Sacs et sachets d’emballage usagés en tissus de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du no5303 6305 10 10

154 Cocons de vers à soie propres au dévidage 5001 00 00 Soie grège (non moulinée) 5002 00 00 Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), non cardés ni peignés ex 5003 00 00 Laine, non cardée ni peignée 5101 11 00, 5101 19 00, 5101 21 00, 5101 29 00, 5101 30 00 Poils fins ou grossiers, en masse 5102 11 00, 5102 19 10, 5102 19 30, 5102 19 40, 5102 19 90, 5102 20 00 Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l’exclusion des effilochés 5103 10 10, 5103 10 90, 5103 20 10, 5103 20 91, 5103 20 99, 5103 30 00 Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers 5104 00 00 Lin, brut ou traité mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés) 5301 10 00, 5301 21 00, 5301 29 00, 5301 30 10, 5301 30 90 Ramie et autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais non filées, étoupes et déchets autres que le coco et l’abaca 5305 00 00 Coton en masse 5201 00 10, 5201 00 90 Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés) 5202 10 00, 5202 91 00, 5202 99 00 Chanvre (Cannabis sativa L.), brut ou travaillé, mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés) 5302 10 00, 5302 90 00 Abaca (chanvre de Manille ou Musa Textilis Nee), brut ou travaillé mais non filé, étoupes et déchets d’abaca (y compris les effilochés) 5305 00 00 Jute ou autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés, mais non filés, étoupes et déchets de jute ou de ces autres fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) 5303 10 00, 5303 90 00 Autres fibres textiles végétales, brutes ou travaillées, mais non filées; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) 5305 00 00

156 Chemisiers et pull-overs de bonneterie en soie ou déchets de soie, pour femmes et fillettes 6106 90 30, ex 6110 90 90

157 Vêtements de bonneterie autres que ceux des catégories ex 10, ex 12, ex 13, ex 24, ex 27, ex 28, ex 67, ex 69, ex 72, ex 73, ex 75, ex 83 et 156 ex 6101 90 20, ex 6101 90 80, 6102 90 10, 6102 90 90, ex 6103 39 00, ex 6103 49 00, ex 6104 19 90, ex 6104 29 90, ex 6104 39 00, 6104 49 00, ex 6104 69 00, 6105 90 90, 6106 90 50, 6106 90 90, ex 6107 99 00, ex 6108 99 00, 6109 90 90, 6110 90 10, ex 6110 90 90, ex 6111 90 90, ex 6114 90 00

159 Robes, chemisiers, blouses-chemisiers, autres qu’en bonneterie, en soie ou déchets de soie 6204 49 10, 6206 10 00 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, autres qu’en bonneterie, en soie ou en déchets de soie 6214 10 00 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates en soie ou en déchets de soie 6215 10 00

160 Mouchoirs et pochettes en soie ou en déchets de soie ex 6213 90 00