4)

Le tableau pour l’Inde est remplacé par le tableau suivant: «Inde a) b) c) d) sous B1010: déchets de métaux et leurs alliages sous forme métallique, non susceptible de dispersion: — débris de thorium — débris de terres rares sous B1010: déchets de métaux et leurs alliages sous forme métallique, non susceptible de dispersion: — métaux précieux (or, argent, groupe du platine, mais pas le mercure) — débris de fer et d’acier — débris de cuivre — débris de nickel — débris d’aluminium — débris de zinc — débris d’étain — débris de tungstène — débris de molybdène — débris de tantale — débris de magnésium — débris de cobalt — débris de bismuth — débris de titane — débris de zirconium — débris de manganèse — débris de germanium — débris de vanadium — débris de hafnium, d’indium, de niobium, de rhénium et de gallium — débris de chrome B1020 B1030 B1031 B1040 B1050: mélange de métaux non ferreux, fraction lourde, contenant du cadmium, de l’antimoine, du plomb et du tellure B1050: mélange de métaux non ferreux, fraction lourde, contenant des métaux autres que ceux spécifiés B1060 B1070 B1080 B1090 sous B1100: déchets contenant des métaux et provenant de la fonte, de la fusion et de l’affinage des métaux: — mattes de galvanisation — écumes et laitiers de zinc: — mattes de surface de la galvanisation (> 90 % Zn) — mattes de fond de la galvanisation (> 92 % Zn) — drosses de fonderie sous pression (> 85 % Zn) — drosses de la galvanisation à chaud (procédé discontinu) (> 92 % Zn) — résidus provenant de l’écumage du zinc — résidus provenant de l’écumage de l’aluminium (ou écumes), à l’exception des scories salées B1115 B1120 — B1240 B1250 B2010 — B2100 B2110 — B2130 B3020 B3026 B3027 sous B3030: — déchets textiles. Les matières suivantes, à condition qu’elles ne soient pas mélangées à d’autres déchets et soient préparées conformément à une spécification: — déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l’exclusion des effilochés — blousses de laine ou de poils fins — autres déchets de laine — ou de poils fins — déchets de poils grossiers — déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés) — déchets de fils — effilochés — autres — étoupes et déchets de lin — étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de chanvre (Cannabis sativa) — étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de jute et autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre et de la ramie) — étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de sisal et autres fibres textiles du genre agave — étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de coco — étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) d’abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee) — étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de ramie et autres fibres textiles végétales non dénommés ni compris ailleurs — déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés) — de fibres synthétiques — de fibres artificielles — articles de friperie — chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d’articles hors d’usage — triés — autres B3035 — B3060 B3065 B3070 — B3130 B3140: déchets de pneumatiques sauf ceux qui ne conduisent pas à une valorisation des ressources, au recyclage, à la récupération, mais pas de ceux destinés à une réutilisation directe B3140: pneumatiques d’aéronefs exportés auprès de fabricants d’équipements d’origine en vue d’un rechapage et réimportés après rechapage par les compagnies aériennes pour l’entretien des aéronefs et restant à bord ou sous la garde des entrepôts des compagnies aériennes situés côté piste des zones franches douanières B4010 — B4030 GB040 scories provenant du traitement des métaux précieux et du cuivre, destinées à un affinage ultérieur 262030 262090 — déchets de revêtements réfractaires, y compris les creusets, issus de la fonte du cuivre — scories provenant du traitement des métaux précieux et destinées à un affinage ultérieur — scories d’étain contenant du tantale et ayant une teneur en étain inférieure à 0,5 % GC010 déchets issus d’assemblages électriques consistant uniquement en métaux ou alliages GC020 débris d’équipements électroniques (tels que circuits imprimés, composants électroniques, fils de câblage, etc.) et composants électroniques récupérés dont il est possible d’extraire des métaux communs et précieux GG040»