4)

La partie III et ses appendices 1 à 6 sont remplacés par le texte suivant: «PARTIE III Liste des actes réglementaires énonçant les prescriptions applicables aux fins de la réception UE par type de véhicules à usage spécial NOTES EXPLICATIVES des tableaux des appendices 1 à 6 X : La conformité à l’acte réglementaire est requise selon la catégorie de véhicules pour laquelle la réception par type est demandée. Toutes les dispositions spécifiques notées en supplément de cette note explicative sont prises en compte. G : Dans le cas d’une réception en plusieurs étapes, la conformité à l’acte réglementaire conformément auquel le véhicule de base (par exemple, celui dont le châssis a été utilisé pour construire le véhicule à usage spécial) a été réceptionné par type est acceptée. Dans ce cas, les systèmes de véhicule, leurs caractéristiques, pièces, équipements, composants et entités techniques distinctes qui ont été modifiés ou ajoutés par le constructeur peuvent être évalués par rapport aux prescriptions du véhicule de base. Toutes les dispositions spécifiques notées en supplément de cette note explicative sont prises en compte. A : L’autorité compétente en matière de réception peut convenir d’accorder intégralement ou partiellement des exemptions à condition que le constructeur démontre, à la satisfaction du service technique, que le véhicule ne peut pas satisfaire à l’ensemble des prescriptions en raison de son usage spécial. Le constructeur s’efforce toutefois de satisfaire aux prescriptions dans toute la mesure du possible en tenant compte de la proportionnalité. Ces exemptions sont décrites dans la partie 2 de la fiche de réception UE par type du véhicule, ainsi que sous «Remarques» sur le certificat de conformité. Toutes les dispositions spécifiques notées en supplément de cette note explicative sont prises en compte. Appendice 1 Autocaravanes, ambulances et corbillards Élément Objet Acte réglementaire M1 ≤ 2 500 kg M1 > 2 500 kg M2 M3 A SYSTÈMES DE RETENUE, ESSAIS DE COLLISION, INTÉGRITÉ DU SYSTÈME D’ALIMENTATION EN CARBURANT ET SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE DES CIRCUITS À HAUTE TENSION A1 Aménagements intérieurs Règlement (UE) 2019/2144 G L’application est limitée au compartiment passagers en avant du plan transversal passant par la ligne de référence du torse de la machine H 3-D placée sur le siège le plus en arrière conçu pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur une voie publique, ainsi qu’aux zones de référence respectives de chaque place assise conçue pour une utilisation normale définie dans l’acte réglementaire lorsque le type de véhicule est soumis aux prescriptions applicables à la catégorie de véhicules M1. Il ne s’applique pas au compartiment patient des ambulances. Prescriptions supplémentaires pour les nouveaux types d’ambulances: Le compartiment réservé au patient des ambulances doit être conforme aux prescriptions de la norme EN 1789:2020 concernant les véhicules de transport sanitaire et leurs équipements — ambulances routières, à l’exception de la section 6.5 «Liste de l’équipement». La preuve de la conformité est apportée avec un rapport d’essai du service technique et peut être basée sur une évaluation effectuée par des sous-traitants ou des filiales du service technique conformément aux dispositions de l’article 71. Si un espace pour fauteuil roulant est prévu, les prescriptions pour les véhicules accessibles en fauteuil roulant (code SH) relatives aux systèmes d’arrimage du fauteuil roulant et de retenue de son occupant s’appliquent. G L’application est limitée au compartiment passagers en avant du plan transversal passant par la ligne de référence du torse de la machine H 3-D placée sur le siège le plus en arrière conçu pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur une voie publique, ainsi qu’aux zones de référence respectives de chaque place assise conçue pour une utilisation normale définie dans l’acte réglementaire lorsque le type de véhicule est soumis aux prescriptions applicables à la catégorie de véhicules M1. Il ne s’applique pas au compartiment patient des ambulances. Prescriptions supplémentaires pour les nouveaux types d’ambulances: Le compartiment réservé au patient des ambulances doit être conforme aux prescriptions de la norme EN 1789:2020 concernant les véhicules de transport sanitaire et leurs équipements — ambulances routières, à l’exception de la section 6.5 «Liste de l’équipement». La preuve de la conformité est apportée avec un rapport d’essai du service technique et peut être basée sur une évaluation effectuée par des sous-traitants ou des filiales du service technique conformément aux dispositions de l’article 71. Si un espace pour fauteuil roulant est prévu, les prescriptions pour les véhicules accessibles en fauteuil roulant (code SH) relatives aux systèmes d’arrimage du fauteuil roulant et de retenue de son occupant s’appliquent. n/a pour le compartiment passagers ou patient Prescriptions supplémentaires pour les nouveaux types d’ambulances: Le compartiment réservé au patient des ambulances doit être conforme aux prescriptions de la norme EN 1789:2020 concernant les véhicules de transport sanitaire et leurs équipements — ambulances routières, à l’exception de la section 6.5 «Liste de l’équipement». La preuve de la conformité est apportée avec un rapport d’essai du service technique et peut être basée sur une évaluation effectuée par des sous-traitants ou des filiales du service technique conformément aux dispositions de l’article 71. Si un espace pour fauteuil roulant est prévu, les prescriptions pour les véhicules accessibles en fauteuil roulant (code SH) relatives aux systèmes d’arrimage du fauteuil roulant et de retenue de son occupant s’appliquent. n/a pour le compartiment passagers ou patient Prescriptions supplémentaires pour les nouveaux types d’ambulances: Le compartiment réservé au patient des ambulances doit être conforme aux prescriptions de la norme EN 1789:2020 concernant les véhicules de transport sanitaire et leurs équipements — ambulances routières, à l’exception de la section 6.5 «Liste de l’équipement». La preuve de la conformité est apportée avec un rapport d’essai du service technique et peut être basée sur une évaluation effectuée par des sous-traitants ou des filiales du service technique conformément aux dispositions de l’article 71. Si un espace pour fauteuil roulant est prévu, les prescriptions pour les véhicules accessibles en fauteuil roulant (code SH) relatives aux systèmes d’arrimage du fauteuil roulant et de retenue de son occupant s’appliquent. A2 Sièges et appuie-tête Règlement (UE) 2019/2144 G L’application est limitée aux sièges conçus pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique. Les sièges non conçus pour être utilisés lorsque le véhicule circule sur la voie publique doivent être clairement signalés de façon claire et permanente aux utilisateurs par un pictogramme ou par un signe accompagné d’un texte approprié. Les prescriptions relatives aux rayons et à la dissipation d’énergie sont vérifiées conformément aux paragraphes 5.2.3/5.2.4.2 et 5.2.4 du règlement ONU no 17 lorsque le véhicule est soumis aux prescriptions applicables à la catégorie de véhicules M1. Les prescriptions relative à l’arrimage des bagages du règlement ONU no 17, annexe 9, paragraphe 1, point c), ne s’appliquent pas. G L’application est limitée aux sièges conçus pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique. Les sièges non conçus pour être utilisés lorsque le véhicule circule sur la voie publique doivent être clairement signalés de façon claire et permanente aux utilisateurs par un pictogramme ou par un signe accompagné d’un texte approprié. Les prescriptions relatives aux rayons et à la dissipation d’énergie sont vérifiées conformément aux paragraphes 5.2.3/5.2.4.2 et 5.2.4 du règlement ONU no 17 lorsque le véhicule est soumis aux prescriptions applicables à la catégorie de véhicules M1. Les prescriptions relative à l’arrimage des bagages du règlement ONU no 17, annexe 9, paragraphe 1, point c), ne s’appliquent pas. X L’application est limitée aux sièges conçus pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique. Les sièges non conçus pour être utilisés lorsque le véhicule circule sur la voie publique doivent être clairement signalés de façon claire et permanente aux utilisateurs par un pictogramme ou par un signe accompagné d’un texte approprié. X L’application est limitée aux sièges conçus pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique. Les sièges non conçus pour être utilisés lorsque le véhicule circule sur la voie publique doivent être clairement signalés de façon claire et permanente aux utilisateurs par un pictogramme ou par un signe accompagné d’un texte approprié. A3 Sièges d’autobus Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application X L’application est limitée aux sièges conçus pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique. Les sièges non conçus pour être utilisés lorsque le véhicule circule sur la voie publique doivent être clairement signalés de façon claire et permanente aux utilisateurs par un pictogramme ou par un signe accompagné d’un texte approprié. X L’application est limitée aux sièges conçus pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique. Les sièges non conçus pour être utilisés lorsque le véhicule circule sur la voie publique doivent être clairement signalés de façon claire et permanente aux utilisateurs par un pictogramme ou par un signe accompagné d’un texte approprié. A4 Ancrages de ceinture de sécurité Règlement (UE) 2019/2144 X L’application est limitée aux sièges conçus pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique. G L’application est limitée aux sièges conçus pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique. Les sièges arrière doivent être au moins munis d’ancrages de ceintures sous-abdominales. X L’application est limitée aux sièges conçus pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique. Les sièges arrière doivent être au moins munis d’ancrages de ceintures sous-abdominales. X L’application est limitée aux sièges conçus pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique. Les sièges arrière doivent être au moins munis d’ancrages de ceintures sous-abdominales. A5 Ceintures de sécurité et systèmes de retenue Règlement (UE) 2019/2144 X L’application est limitée aux sièges conçus pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique. G L’application est limitée aux sièges conçus pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique. Les sièges arrière doivent être au moins munis de ceintures sous-abdominales. G L’application est limitée aux sièges conçus pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique. Les sièges arrière doivent être au moins munis de ceintures sous-abdominales. G L’application est limitée aux sièges conçus pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique. Les sièges arrière doivent être au moins munis de ceintures sous-abdominales. A6 Témoins de port de la ceinture de sécurité Règlement (UE) 2019/2144 X Non requis pour les sièges arrière X Non requis pour les sièges arrière X Non requis pour les sièges arrière X Non requis pour les sièges arrière A7 Systèmes de cloisonnement Règlement (UE) 2019/2144 équipements équipements équipements équipements A8 Ancrages de dispositifs de retenue pour enfants Règlement (UE) 2019/2144 G Des systèmes de fixation ISOFIX ne sont pas requis sur les ambulances et les corbillards. G Des systèmes de fixation ISOFIX ne sont pas requis sur les ambulances et les corbillards. IF IF A9 Dispositifs de retenue pour enfants (IF) Règlement (UE) 2019/2144 équipements équipements équipements équipements A10 Dispositifs améliorés de retenue pour enfants (IF) Règlement (UE) 2019/2144 équipements équipements équipements équipements A11 Protection contre l’encastrement à l’avant Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A12 Protection contre l’encastrement à l’arrière Règlement (UE) 2019/2144 X X X X A13 Protection latérale Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A14 Sécurité du réservoir de carburant (IF) Règlement (UE) 2019/2144 X Il est possible de modifier le cheminement et la longueur du conduit d’alimentation et l’emplacement du réservoir d’origine à bord du véhicule à condition que toutes les prescriptions relatives à l’installation soient respectées. X Il est possible de modifier le cheminement et la longueur du conduit d’alimentation et l’emplacement du réservoir d’origine à bord du véhicule à condition que toutes les prescriptions relatives à l’installation soient respectées. X Il est possible de modifier le cheminement et la longueur du conduit d’alimentation et l’emplacement du réservoir d’origine à bord du véhicule à condition que toutes les prescriptions relatives à l’installation soient respectées. X Il est possible de modifier le cheminement et la longueur du conduit d’alimentation et l’emplacement du réservoir d’origine à bord du véhicule à condition que toutes les prescriptions relatives à l’installation soient respectées. A15 Sécurité du gaz de pétrole liquéfié (IF) Règlement (UE) 2019/2144 X G G X A16 Sécurité du gaz naturel comprimé et liquéfié (IF) Règlement (UE) 2019/2144 X G G X A17 Sécurité de l’hydrogène (IF) Règlement (UE) 2019/2144 X G G X A18 Qualification des matériaux des systèmes à hydrogène (IF) Règlement (UE) 2019/2144 X X X X A19 Sécurité électrique lors de l’utilisation (IF) Règlement (UE) 2019/2144 X G X X A20 Choc frontal décalé Règlement (UE) 2019/2144 X G Les véhicules complétés sont réputés satisfaire aux prescriptions relatives au choc frontal décalé à condition que la conformité ait été démontrée au moins pour la configuration camionnette ou châssis-cabine, avec le groupe motopropulseur approprié, indépendamment de l’augmentation de la masse en ordre de marche, dans le cadre de la réception par type d’une étape antérieure et que les systèmes de retenue concernés n’aient pas été modifiés au point que cela entraînerait une diminution du niveau de sécurité, comme convenu avec le service technique. Les véhicules complétés sur la base d’une configuration châssis-capot incomplète réceptionnée par type sont exemptés de l’essai de collision à pleine échelle. Toutefois, il doit être démontré à la satisfaction du service technique qu’il n’y a pas de risque inacceptable de défaut d’intégrité du système d’alimentation en carburant, ni de risque inacceptable de contact direct avec des parties sous tension de systèmes de propulsion à haute tension, après un choc frontal. Des méthodes d’essai virtuel peuvent être utilisée conformément à l’annexe VIII du règlement (UE) 2018/858. hors du champ d’application hors du champ d’application A21 Choc frontal sur toute la largeur Règlement (UE) 2019/2144 G G Les véhicules complétés sont réputés satisfaire aux prescriptions relatives au choc frontal sur toute la largeur à condition que la conformité ait été démontrée au moins pour la configuration camionnette ou châssis-cabine, avec le groupe motopropulseur approprié, indépendamment de l’augmentation de la masse en ordre de marche, dans le cadre de la réception par type d’une étape antérieure et que les systèmes de retenue concernés n’aient pas été modifiés au point que cela entraînerait une diminution du niveau de sécurité, comme convenu avec le service technique. Les véhicules complétés sur la base d’une configuration châssis-capot incomplète réceptionnée par type sont exemptés de l’essai de collision à pleine échelle. Toutefois, il doit être démontré à la satisfaction du service technique qu’il n’y a pas de risque inacceptable de défaut d’intégrité du système d’alimentation en carburant, ni de risque inacceptable de contact direct avec des parties sous tension de systèmes de propulsion à haute tension, après un choc frontal. Des méthodes d’essai virtuel peuvent être utilisée conformément à l’annexe VIII du règlement (UE) 2018/858. hors du champ d’application hors du champ d’application A22 Protection du conducteur contre le mécanisme de direction en cas de choc Règlement (UE) 2019/2144 X G hors du champ d’application hors du champ d’application A23 Coussins gonflables de deuxième monte Règlement (UE) 2019/2144 équipements équipements équipements équipements A24 Choc sur la cabine Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A25 Choc latéral Règlement (UE) 2019/2144 X G Les véhicules complétés sont réputés satisfaire aux prescriptions relatives au choc latéral à condition que la conformité ait été démontrée pour au moins la configuration camionnette ou châssis-cabine, avec le groupe motopropulseur approprié, indépendamment de l’augmentation de la masse en ordre de marche, dans le cadre de la réception par type d’une étape antérieure. Les véhicules complétés sur la base d’une configuration châssis-capot incomplète réceptionnée par type sont exemptés de l’essai de collision à pleine échelle. Toutefois, il doit être démontré à la satisfaction du service technique qu’il n’y a pas de risque inacceptable de défaut d’intégrité du système d’alimentation en carburant, ni de risque inacceptable de contact direct avec des parties sous tension de systèmes de propulsion à haute tension, après un choc latéral. Des méthodes d’essai virtuel peuvent être utilisée conformément à l’annexe VIII du règlement (UE) 2018/858. hors du champ d’application hors du champ d’application A26 Choc latéral contre un poteau Règlement (UE) 2019/2144 n/a n/a hors du champ d’application hors du champ d’application A27 Choc à l’arrière Règlement (UE) 2019/2144 X G Les véhicules complétés sont réputés satisfaire aux prescriptions relatives au choc à l’arrière à condition que la conformité ait été démontrée pour au moins la configuration camionnette ou châssis-cabine, avec le groupe motopropulseur approprié, dans le cadre de la réception par type d’une étape antérieure, indépendamment de l’augmentation de la masse en ordre de marche. hors du champ d’application hors du champ d’application A28 Systèmes eCall embarqués fondés sur le service 112 Règlement (UE) 2015/758 G G hors du champ d’application hors du champ d’application B USAGERS VULNÉRABLES DE LA ROUTE, VISION ET VISIBILITÉ B1 Protection des jambes et de la tête des piétons Règlement (UE) 2019/2144 X G hors du champ d’application hors du champ d’application B2 Zone d’impact élargie de la tête Règlement (UE) 2019/2144 X G Les modifications apportées aux aménagements intérieurs directement derrière le pare-brise ne doivent pas être prises en compte. hors du champ d’application hors du champ d’application B3 Système de protection frontale Règlement (UE) 2019/2144 équipements équipements équipements équipements B4 Système avancé de freinage d’urgence pour piétons et cyclistes Règlement (UE) 2019/2144 X G hors du champ d’application hors du champ d’application B5 Avertissement de collision avec piéton ou cycliste Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application X X B6 Système d’information concernant les angles morts Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application X X B7 Détection en marche arrière Règlement (UE) 2019/2144 X X X X B8 Vision vers l’avant Règlement (UE) 2019/2144 X G hors du champ d’application hors du champ d’application B9 Vision directe des véhicules lourds Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application pas encore réglementé pas encore réglementé B10 Vitrage de sécurité Règlement (UE) 2019/2144 X Pour tous les vitrages autres que le pare-brise et les vitres latérales situées en avant des points des yeux du conducteur, le matériau peut être soit du verre de sécurité, soit du plastique rigide. X Pour tous les vitrages autres que le pare-brise et les vitres latérales situées en avant des points des yeux du conducteur, le matériau peut être soit du verre de sécurité, soit du plastique rigide. X Pour tous les vitrages autres que le pare-brise et les vitres latérales situées en avant des points des yeux du conducteur, le matériau peut être soit du verre de sécurité, soit du plastique rigide. X Pour tous les vitrages autres que le pare-brise et les vitres latérales situées en avant des points des yeux du conducteur, le matériau peut être soit du verre de sécurité, soit du plastique rigide. B11 Dégivrage/désembuage Règlement (UE) 2019/2144 G G X Les véhicules sont équipés d’un dispositif adéquat de dégivrage et de désembuage du pare-brise. X Les véhicules sont équipés d’un dispositif adéquat de dégivrage et de désembuage du pare-brise. B12 Lave-glace/essuie-glace Règlement (UE) 2019/2144 G G X Les véhicules sont équipés de dispositifs adéquats de nettoyage et d’essuyage du pare-brise. X Les véhicules sont équipés de dispositifs adéquats de nettoyage et d’essuyage du pare-brise. B13 Systèmes de vision indirecte Règlement (UE) 2019/2144 X G G G B14 Systèmes d’avertissement acoustique du véhicule Règlement (UE) no 540/2014 X X X X C CHÂSSIS, FREINS, PNEUMATIQUES ET DIRECTION DES VÉHICULES C1 Équipement de direction Règlement (UE) 2019/2144 X G G G C2 Système de détection de dérive de la trajectoire Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application n/a n/a C3 Système d’urgence de maintien de trajectoire Règlement (UE) 2019/2144 X G Peut être un C2 Système de détection de dérive de la trajectoire si cela était applicable pour le véhicule de base. hors du champ d’application hors du champ d’application C4 Freinage Règlement (UE) 2019/2144 G G G G C5 Pièces de frein de rechange Règlement (UE) 2019/2144 équipements équipements équipements équipements C6 Assistance au freinage Règlement (UE) 2019/2144 X G hors du champ d’application hors du champ d’application C7 Contrôle de stabilité Règlement (UE) 2019/2144 X G Dans le cas où des modifications apportées au système de contrôle de la stabilité, inclus en tant qu’élément de la réception par type d’une étape antérieure, sont susceptible d’affecter la fonction du système de contrôle de la stabilité de ce véhicule de base, il doit être démontré que le véhicule n’a pas été rendu dangereux ou instable. Cette démonstration peut être faite au moyen d’essais, par exemple, en effectuant des manœuvres rapides de double changement de voie dans chaque direction, à 80 km/h, avec suffisamment d’amplitude pour entraîner l’intervention du système de contrôle dee la stabilité. Ces interventions doivent être bien contrôlées et améliorer la stabilité du véhicule dans ces conditions de conduite par rapport à la stabilité du véhicule lorsque le système de contrôle de la stabilité est désactivé. Tous les essais font l’object d’un accord entre le constructeur et le service technique. n/a n/a C8 Système avancé de freinage d’urgence sur les véhicules lourds Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application n/a n/a C9 Système avancé de freinage d’urgence sur les véhicules légers Règlement (UE) 2019/2144 X G hors du champ d’application hors du champ d’application C10 Sécurité et performance environnementale des pneumatiques Règlement (UE) 2019/2144 X G G G C11 Roues de secours et systèmes pour roulage à plat (IF) Règlement (UE) 2019/2144 X X hors du champ d’application hors du champ d’application C12 Pneumatiques rechapés Règlement (UE) 2019/2144 équipements équipements équipements équipements C13 Surveillance de la pression des pneumatiques pour véhicules légers Règlement (UE) 2019/2144 X G hors du champ d’application hors du champ d’application C14 Surveillance de la pression des pneumatiques pour véhicules lourds Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application X X C15 Montage des pneumatiques Règlement (UE) 2019/2144 X G G G C16 Roues de rechange Règlement (UE) 2019/2144 équipements équipements équipements équipements D INSTRUMENTS DE BORD, SYSTÈME ÉLECTRIQUE, ÉCLAIRAGE DU VÉHICULE ET PROTECTION CONTRE UNE UTILISATION NON AUTORISÉE, Y COMPRIS LES CYBERATTAQUES D1 Avertisseur sonore Règlement (UE) 2019/2144 X X X X D2 Parasites radioélectriques (compatibilité électromagnétique) Règlement (UE) 2019/2144 X X X X D3 Protection contre une utilisation non autorisée, systèmes d’immobilisation et d’alarme Règlement (UE) 2019/2144 X G IF G IF G D4 Protection du véhicule contre les cyberattaques Règlement (UE) 2019/2144 X X X X D5 Compteur de vitesse Règlement (UE) 2019/2144 X X X X D6 Compteur kilométrique Règlement (UE) 2019/2144 X X X X D7 Dispositifs limiteurs de vitesse Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application X X D8 Adaptation intelligente de la vitesse Règlement (UE) 2019/2144 X X X X D9 Identification des commandes, voyants et indicateurs Règlement (UE) 2019/2144 X X X X D10 Systèmes de chauffage Règlement (UE) 2019/2144 X X X X D11 Dispositifs de signalisation lumineuse Règlement (UE) 2019/2144 X X X X D12 Dispositifs d’éclairage de la route Règlement (UE) 2019/2144 X X X X D13 Dispositifs rétroréfléchissants Règlement (UE) 2019/2144 X X X X D14 Sources lumineuses Règlement (UE) 2019/2144 X X X X D15 Installation des dispositifs de signalisation lumineuse, des dispositifs d’éclairage de la route et des dispositifs rétroréfléchissants Règlement (UE) 2019/2144 A Sous réserve que tous les dispositifs d’éclairage obligatoires soient installés et que la visibilité géométrique ne soit pas compromise. A + G pour la cabine A pour la partie restante Sous réserve que tous les dispositifs d’éclairage obligatoires soient installés et que la visibilité géométrique ne soit pas compromise. A + G pour la cabine A pour la partie restante Sous réserve que tous les dispositifs d’éclairage obligatoires soient installés et que la visibilité géométrique ne soit pas compromise. A + G pour la cabine A pour la partie restante Sous réserve que tous les dispositifs d’éclairage obligatoires soient installés et que la visibilité géométrique ne soit pas compromise. D16 Signal d’arrêt d’urgence; Règlement (UE) 2019/2144 X X X Uniquement pour les véhicules pourvus d’un système de freinage antiblocage contrôlé électroniquement X Uniquement pour les véhicules pourvus d’un système de freinage antiblocage contrôlé électroniquement D17 Nettoie-projecteurs (IF) Règlement (UE) 2019/2144 IF IF IF IF D18 Indicateur de changement de vitesse Règlement (UE) 2019/2144 G G hors du champ d’application hors du champ d’application E COMPORTEMENT DU CONDUCTEUR ET DU SYSTÈME E1 Facilitation de l’installation d’un éthylomètre antidémarrage Règlement (UE) 2019/2144 X X X X E2 Avertisseur de perte d’attention et de somnolence du conducteur Règlement (UE) 2019/2144 X X X X E3 Avertisseur avancé de distraction du conducteur Règlement (UE) 2019/2144 pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé E4 Système de surveillance de la disponibilité du conducteur (dans le cas des véhicules automatisés) Règlement (UE) 2019/2144 IF IF hors du champ d’application hors du champ d’application E5 Enregistreur de données d’événement Règlement (UE) 2019/2144 X G pas encore réglementé pas encore réglementé E6 Système de remplacement du contrôle par le conducteur (dans le cas des véhicules automatisés) Règlement (UE) 2019/2144 IF IF pas encore réglementé pas encore réglementé E7 Systèmes fournissant au véhicule des informations sur l’état du véhicule et la zone environnante (dans le cas des véhicules automatisés) Règlement (UE) 2019/2144 IF IF pas encore réglementé pas encore réglementé E8 Circulation en peloton (IF) Règlement (UE) 2019/2144 pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé E9 Systèmes visant à communiquer des informations sur la sécurité aux autres usagers de la route (dans le cas des véhicules automatisés) Règlement (UE) 2019/2144 pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé F CONSTRUCTION ET CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DES VÉHICULES F1 Espace de la plaque d’immatriculation Règlement (UE) 2019/2144 X X X X F2 Déplacement en marche arrière Règlement (UE) 2019/2144 X X X X F3 Serrures et organes de fixation des portes Règlement (UE) 2019/2144 X Application limitée aux portes donnant accès aux sièges prévus pour un usage normal lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique et lorsque la distance entre le point R du siège et le plan médian de la surface de la portière, mesurée perpendiculairement au plan longitudinal médian du véhicule, ne dépasse pas 500 mm. G Application limitée aux portes donnant accès aux sièges prévus pour un usage normal lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique et lorsque la distance entre le point R du siège et le plan médian de la surface de la portière, mesurée perpendiculairement au plan longitudinal médian du véhicule, ne dépasse pas 500 mm. Les véhicules complétés sur la base d’une configuration châssis-capot incomplète réceptionnée par type sont exemptés des prescriptions générales et de performance. hors du champ d’application hors du champ d’application F4 Marches, marchepieds et poignées Règlement (UE) 2019/2144 X X hors du champ d’application hors du champ d’application F5 Saillies extérieures Règlement (UE) 2019/2144 G pour la cabine A pour la partie restante Les prescriptions concernant la saillie des fenêtres ouvertes ne s’appliquent pas au compartiment habitable. G pour la cabine A pour la partie restante Les prescriptions concernant la saillie des fenêtres ouvertes ne s’appliquent pas au compartiment habitable. hors du champ d’application hors du champ d’application F6 Saillies extérieures de la cabine des véhicules utilitaires Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application F7 Plaque réglementaire et numéro d’identification du véhicule Règlement (UE) 2019/2144 X X X X F8 Dispositifs de remorquage Règlement (UE) 2019/2144 X Requis pour l’avant uniquement, à tester si montés à l’arrière X Requis pour l’avant uniquement, à tester si montés à l’arrière X Requis pour l’avant uniquement, à tester si montés à l’arrière X Requis pour l’avant uniquement, à tester si montés à l’arrière F9 Protecteurs de roues Règlement (UE) 2019/2144 G G hors du champ d’application hors du champ d’application F10 Systèmes antiprojections Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application F11 Masses et dimensions Règlement (UE) 2019/2144 X X X X F12 Liaisons mécaniques Règlement (UE) 2019/2144 IF X IF G IF G IF G F13 Véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses (IF) Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application F14 Construction générale des autobus Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application A A F15 Résistance de la superstructure des autobus Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application A A F16 Inflammabilité des autobus Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application G pour la cabine X pour la partie restante G PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE ET ÉMISSIONS G1 Niveau sonore Règlement (UE) no 540/2014 X Il est possible de modifier de 2,0 mètres au maximum la longueur du système d’échappement après le dernier silencieux sans procéder à de nouveaux essais. G Il est possible de modifier de 2,0 mètres au maximum la longueur du système d’échappement après le dernier silencieux sans procéder à de nouveaux essais. G Il est possible de modifier de 2,0 mètres au maximum la longueur du système d’échappement après le dernier silencieux sans procéder à de nouveaux essais. G Il est possible de modifier de 2,0 mètres au maximum la longueur du système d’échappement après le dernier silencieux sans procéder à de nouveaux essais. G2 Émissions d’échappement du véhicule en laboratoire Règlement (CE) no 715/2007 G Il est possible de modifier de 2,0 mètres au maximum la longueur du système d’échappement après le dernier silencieux sans procéder à de nouveaux essais. Dans le cas des ambulances, une réception UE par type accordée au véhicule de base le plus représentatif reste valable indépendamment des éventuelles modifications du poids de référence. Autocaravanes et corbillards: Dans le cas de la conversion d’un véhicule (par exemple, au cours d’un processus de réception par type en plusieurs étapes), le constructeur responsable de la conversion doit consulter le constructeur du véhicule original (complet ou incomplet) pout obtenir confirmation que le véhicule converti est couvert par la réception concernant les émissions du véhicule original (complet ou incomplet). Il est permis que la masse de référence du véhicule converti dépasse 2 840 kg. G Il est possible de modifier de 2,0 mètres au maximum la longueur du système d’échappement après le dernier silencieux sans procéder à de nouveaux essais. Dans le cas des ambulances, une réception UE par type accordée au véhicule de base le plus représentatif reste valable indépendamment des éventuelles modifications du poids de référence. Autocaravanes et corbillards: Dans le cas de la conversion d’un véhicule (par exemple, au cours d’un processus de réception par type en plusieurs étapes), le constructeur responsable de la conversion doit consulter le constructeur du véhicule original (complet ou incomplet) pout obtenir confirmation que le véhicule converti est couvert par la réception concernant les émissions du véhicule original (complet ou incomplet). Il est permis que la masse de référence du véhicule converti dépasse 2 840 kg. G Il est possible de modifier de 2,0 mètres au maximum la longueur du système d’échappement après le dernier silencieux sans procéder à de nouveaux essais. Dans le cas des ambulances, une réception UE par type accordée au véhicule de base le plus représentatif reste valable indépendamment des éventuelles modifications du poids de référence. Autocaravanes et corbillards: Dans le cas de la conversion d’un véhicule (par exemple, au cours d’un processus de réception par type en plusieurs étapes), le constructeur responsable de la conversion doit consulter le constructeur du véhicule original (complet ou incomplet) pout obtenir confirmation que le véhicule converti est couvert par la réception concernant les émissions du véhicule original (complet ou incomplet). Il est permis que la masse de référence du véhicule converti dépasse 2 840 kg. hors du champ d’application G2a Détermination des émissions de CO2 et de la consommation de carburant spécifiques du véhicule et dispositif pour la surveillance à bord du véhicule de la consommation de carburant et/ou d’énergie électrique Règlement (CE) no 715/2007 G Dans le cas d’une réception par type en plusieurs étapes, la nouvelle valeur de CO2 est calculée conformément à la méthode d’interpolation du CO2, en utilisant les données pertinentes du véhicule complété. À titre d’alternative, la nouvelle valeur de CO2 est calculée sur la base des paramètres du véhicule complétés spécifiés au paragraphe 3.2.4 de l’annexe B7 du règlement ONU no 154 et en utilisant l’outil de matrice de résistance à l’avancement sur route fourni par le constructeur du véhicule de base. Si l’outil n’est pas disponible ou que l’interpolation du CO2 ne peut être réalisée, la valeur de CO2 du «Vehicle High» à partir du véhicule de base est utilisée, à la demande du constructeur responsable de la conversion et avec l’accord de l’autorité compétente en matière de réception. G Dans le cas d’une réception par type en plusieurs étapes, la nouvelle valeur de CO2 est calculée conformément à la méthode d’interpolation du CO2, en utilisant les données pertinentes du véhicule complété. À titre d’alternative, la nouvelle valeur de CO2 est calculée sur la base des paramètres du véhicule complétés spécifiés au paragraphe 3.2.4 de l’annexe B7 du règlement ONU no 154 et en utilisant l’outil de matrice de résistance à l’avancement sur route fourni par le constructeur du véhicule de base. Si l’outil n’est pas disponible ou que l’interpolation du CO2 ne peut être réalisée, la valeur de CO2 du «Vehicle High» à partir du véhicule de base est utilisée, à la demande du constructeur responsable de la conversion et avec l’accord de l’autorité compétente en matière de réception. G Dans le cas d’une réception par type en plusieurs étapes, la nouvelle valeur de CO2 est calculée conformément à la méthode d’interpolation du CO2, en utilisant les données pertinentes du véhicule complété. À titre d’alternative, la nouvelle valeur de CO2 est calculée sur la base des paramètres du véhicule complétés spécifiés au paragraphe 3.2.4 de l’annexe B7 du règlement ONU no 154 et en utilisant l’outil de matrice de résistance à l’avancement sur route fourni par le constructeur du véhicule de base. Si l’outil n’est pas disponible ou que l’interpolation du CO2 ne peut être réalisée, la valeur de CO2 du «Vehicle High» à partir du véhicule de base est utilisée, à la demande du constructeur responsable de la conversion et avec l’accord de l’autorité compétente en matière de réception. hors du champ d’application G3 Émissions d’échappement du moteur en laboratoire Règlement (CE) no 595/2009 hors du champ d’application G Il est possible de modifier de 2,0 mètres au maximum la longueur du système d’échappement après le dernier silencieux sans procéder à de nouveaux essais. G Il est possible de modifier de 2,0 mètres au maximum la longueur du système d’échappement après le dernier silencieux sans procéder à de nouveaux essais. G Il est possible de modifier de 2,0 mètres au maximum la longueur du système d’échappement après le dernier silencieux sans procéder à de nouveaux essais. G3a Détermination des émissions de CO2 et de la consommation de carburant spécifiques du véhicule Règlement (CE) no 595/2009 hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application G3b Détermination de la performance spécifique en matière d’efficacité énergétique de la remorque Règlement (CE) no 595/2009 hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application G4 Émissions d’échappement sur route Règlement (CE) no 715/2007 Règlement (CE) no 595/2009 G Il est possible de modifier de 2,0 mètres au maximum la longueur du système d’échappement après le dernier silencieux sans procéder à de nouveaux essais. Dans le cas des ambulances, une réception UE par type accordée au véhicule de base le plus représentatif reste valable indépendamment des éventuelles modifications du poids de référence. Autocaravanes et corbillards: Dans le cas de la conversion d’un véhicule (par exemple, au cours d’un processus de réception par type en plusieurs étapes), le constructeur responsable de la conversion doit consulter le constructeur du véhicule original (complet ou incomplet) pout obtenir confirmation que le véhicule converti est couvert par la réception concernant les émissions du véhicule original (complet ou incomplet). Il est permis que la masse de référence du véhicule converti dépasse 2 840 kg. G Il est possible de modifier de 2,0 mètres au maximum la longueur du système d’échappement après le dernier silencieux sans procéder à de nouveaux essais. Dans le cas des ambulances, une réception UE par type accordée au véhicule de base le plus représentatif reste valable indépendamment des éventuelles modifications du poids de référence. Autocaravanes et corbillards: Dans le cas de la conversion d’un véhicule (par exemple, au cours d’un processus de réception par type en plusieurs étapes), le constructeur responsable de la conversion doit consulter le constructeur du véhicule original (complet ou incomplet) pout obtenir confirmation que le véhicule converti est couvert par la réception concernant les émissions du véhicule original (complet ou incomplet). Il est permis que la masse de référence du véhicule converti dépasse 2 840 kg. G G G5 Durabilité des émissions d’échappement Règlement (CE) no 715/2007 Règlement (CE) no 595/2009 G G G G G6 Émissions du carter Règlement (CE) no 715/2007 Règlement (CE) no 595/2009 G G G G G7 Émissions par évaporation Règlement (CE) no 715/2007 G G G hors du champ d’application G8 Émissions d’échappement à basse température en laboratoire Règlement (CE) no 715/2007 G G G hors du champ d’application G9 Système de diagnostic embarqué Règlement (CE) no 715/2007 Règlement (CE) no 595/2009 G G G G G10 Absence de dispositif d’invalidation Règlement (CE) no 715/2007 Règlement (CE) no 595/2009 G G G G G11 Stratégies auxiliaires de réduction des émissions Règlement (CE) no 715/2007 Règlement (CE) no 595/2009 G G G G G12 Anti-manipulation Règlement (CE) no 715/2007 Règlement (CE) no 595/2009 G G G G G13 Recyclabilité Directive 2005/64/CE n/a Toutefois, l’annexe V sur l’interdiction de réutilisation des pièces de composants spécifiés s’applique. n/a Toutefois, l’annexe V sur l’interdiction de réutilisation des pièces de composants spécifiés s’applique. hors du champ d’application hors du champ d’application G14 Systèmes de climatisation Directive 2006/40/CE G G hors du champ d’application hors du champ d’application H ACCÈS AUX INFORMATIONS SUR LE VÉHICULE ET LA MISE À JOUR DES ÉLÉMENTS LOGICIELS H1 Accès aux informations du système OBD des véhicules et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules Règlement (UE) 2018/858, articles 61 à 66 et annexe X. X X X X H2 Mise à jour de logiciels Règlement (UE) 2018/858 Règlement ONU no 156 X X X X Appendice 2 Véhicules blindés Élément Objet Acte réglementaire M1 M2 M3 N1 N2 N3 O1 O2 O3 O4 A SYSTÈMES DE RETENUE, ESSAIS DE COLLISION, INTÉGRITÉ DU SYSTÈME D’ALIMENTATION EN CARBURANT ET SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE DES CIRCUITS À HAUTE TENSION A1 Aménagements intérieurs Règlement (UE) 2019/2144 A hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A2 Sièges et appuie-tête Règlement (UE) 2019/2144 X L’application est limitée aux sièges conçus pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique. Les sièges non conçus pour être utilisés lorsque le véhicule circule sur la voie publique doivent être clairement signalés de façon claire et permanente aux utilisateurs par un pictogramme ou par un signe accompagné d’un texte approprié. X L’application est limitée aux sièges conçus pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique. Les sièges non conçus pour être utilisés lorsque le véhicule circule sur la voie publique doivent être clairement signalés de façon claire et permanente aux utilisateurs par un pictogramme ou par un signe accompagné d’un texte approprié. X L’application est limitée aux sièges conçus pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique. Les sièges non conçus pour être utilisés lorsque le véhicule circule sur la voie publique doivent être clairement signalés de façon claire et permanente aux utilisateurs par un pictogramme ou par un signe accompagné d’un texte approprié. X L’application est limitée aux sièges conçus pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique. Les sièges non conçus pour être utilisés lorsque le véhicule circule sur la voie publique doivent être clairement signalés de façon claire et permanente aux utilisateurs par un pictogramme ou par un signe accompagné d’un texte approprié. X L’application est limitée aux sièges conçus pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique. Les sièges non conçus pour être utilisés lorsque le véhicule circule sur la voie publique doivent être clairement signalés de façon claire et permanente aux utilisateurs par un pictogramme ou par un signe accompagné d’un texte approprié. X L’application est limitée aux sièges conçus pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique. Les sièges non conçus pour être utilisés lorsque le véhicule circule sur la voie publique doivent être clairement signalés de façon claire et permanente aux utilisateurs par un pictogramme ou par un signe accompagné d’un texte approprié. hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A3 Sièges d’autobus Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application X L’application est limitée aux sièges conçus pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique. Les sièges non conçus pour être utilisés lorsque le véhicule circule sur la voie publique doivent être clairement signalés de façon claire et permanente aux utilisateurs par un pictogramme ou par un signe accompagné d’un texte approprié. X L’application est limitée aux sièges conçus pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique. Les sièges non conçus pour être utilisés lorsque le véhicule circule sur la voie publique doivent être clairement signalés de façon claire et permanente aux utilisateurs par un pictogramme ou par un signe accompagné d’un texte approprié. hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A4 Ancrages de ceinture de sécurité Règlement (UE) 2019/2144 A A A A A A hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A5 Ceintures de sécurité et systèmes de retenue Règlement (UE) 2019/2144 A A A A A A hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A6 Témoins de port de la ceinture de sécurité Règlement (UE) 2019/2144 A A A A A A hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A7 Systèmes de cloisonnement Règlement (UE) 2019/2144 équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements A8 Ancrages de dispositifs de retenue pour enfants Règlement (UE) 2019/2144 A IF IF IF IF IF hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A9 Dispositifs de retenue pour enfants (IF) Règlement (UE) 2019/2144 équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements A10 Dispositifs améliorés de retenue pour enfants (IF) Règlement (UE) 2019/2144 équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements A11 Protection contre l’encastrement à l’avant Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application X X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A12 Protection contre l’encastrement à l’arrière Règlement (UE) 2019/2144 X X X X A A X X X X A13 Protection latérale Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application X X hors du champ d’application hors du champ d’application X X A14 Sécurité du réservoir de carburant (IF) Règlement (UE) 2019/2144 X X X X X X X X X X A15 Sécurité du gaz de pétrole liquéfié (IF) Règlement (UE) 2019/2144 A A A A A A hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A16 Sécurité du gaz naturel comprimé et liquéfié (IF) Règlement (UE) 2019/2144 A A A A A A hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A17 Sécurité de l’hydrogène (IF) Règlement (UE) 2019/2144 A A A A A A hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A18 Qualification des matériaux des systèmes à hydrogène (IF) Règlement (UE) 2019/2144 X X X X X X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A19 Sécurité électrique lors de l’utilisation (IF) Règlement (UE) 2019/2144 X X X X X X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A20 Choc frontal décalé Règlement (UE) 2019/2144 n/a hors du champ d’application hors du champ d’application n/a hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A21 Choc frontal sur toute la largeur Règlement (UE) 2019/2144 n/a hors du champ d’application hors du champ d’application n/a hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A22 Protection du conducteur contre le mécanisme de direction en cas de choc Règlement (UE) 2019/2144 n/a hors du champ d’application hors du champ d’application n/a hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A23 Coussins gonflables de deuxième monte Règlement (UE) 2019/2144 équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements A24 Choc sur la cabine Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application n/a n/a n/a hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A25 Choc latéral Règlement (UE) 2019/2144 n/a hors du champ d’application hors du champ d’application n/a hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A26 Choc latéral contre un poteau Règlement (UE) 2019/2144 n/a hors du champ d’application hors du champ d’application n/a hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A27 Choc à l’arrière Règlement (UE) 2019/2144 n/a hors du champ d’application hors du champ d’application n/a hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A28 Systèmes eCall embarqués fondés sur le service 112 Règlement (UE) 2015/758 G hors du champ d’application hors du champ d’application G hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application B USAGERS VULNÉRABLES DE LA ROUTE, VISION ET VISIBILITÉ B1 Protection des jambes et de la tête des piétons Règlement (UE) 2019/2144 n/a hors du champ d’application hors du champ d’application n/a hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application B2 Zone d’impact élargie de la tête Règlement (UE) 2019/2144 n/a hors du champ d’application hors du champ d’application n/a hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application B3 Système de protection frontale Règlement (UE) 2019/2144 équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements B4 Système avancé de freinage d’urgence pour piétons et cyclistes Règlement (UE) 2019/2144 n/a hors du champ d’application hors du champ d’application n/a hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application B5 Avertissement de collision avec piéton ou cycliste Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application A Peut être exempté partiellement si les dispositifs nécessaires ne peuvent pas être placés dans la position optimale pour éviter qu’ils ne soient endommagés, ce qui empêche de respecter intégralement les prescriptions et peut être exempté intégralement s’il n’est pas possible de satisfaire à ces prescriptions. A Peut être exempté partiellement si les dispositifs nécessaires ne peuvent pas être placés dans la position optimale pour éviter qu’ils ne soient endommagés, ce qui empêche de respecter intégralement les prescriptions et peut être exempté intégralement s’il n’est pas possible de satisfaire à ces prescriptions. hors du champ d’application A Peut être exempté partiellement si les dispositifs nécessaires ne peuvent pas être placés dans la position optimale pour éviter qu’ils ne soient endommagés, ce qui empêche de respecter intégralement les prescriptions et peut être exempté intégralement s’il n’est pas possible de satisfaire à ces prescriptions. A Peut être exempté partiellement si les dispositifs nécessaires ne peuvent pas être placés dans la position optimale pour éviter qu’ils ne soient endommagés, ce qui empêche de respecter intégralement les prescriptions et peut être exempté intégralement s’il n’est pas possible de satisfaire à ces prescriptions. hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application B6 Système d’information concernant les angles morts Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application A Peut être exempté partiellement si les dispositifs nécessaires ne peuvent pas être placés dans la position optimale pour éviter qu’ils ne soient endommagés, ce qui empêche de respecter intégralement les prescriptions et peut être exempté intégralement s’il n’est pas possible de satisfaire à ces prescriptions. A Peut être exempté partiellement si les dispositifs nécessaires ne peuvent pas être placés dans la position optimale pour éviter qu’ils ne soient endommagés, ce qui empêche de respecter intégralement les prescriptions et peut être exempté intégralement s’il n’est pas possible de satisfaire à ces prescriptions. hors du champ d’application A Peut être exempté partiellement si les dispositifs nécessaires ne peuvent pas être placés dans la position optimale pour éviter qu’ils ne soient endommagés, ce qui empêche de respecter intégralement les prescriptions et peut être exempté intégralement s’il n’est pas possible de satisfaire à ces prescriptions. A Peut être exempté partiellement si les dispositifs nécessaires ne peuvent pas être placés dans la position optimale pour éviter qu’ils ne soient endommagés, ce qui empêche de respecter intégralement les prescriptions et peut être exempté intégralement s’il n’est pas possible de satisfaire à ces prescriptions. hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application B7 Détection en marche arrière Règlement (UE) 2019/2144 A Peut être exempté partiellement si les dispositifs nécessaires ne peuvent pas être placés dans la position optimale pour éviter qu’ils ne soient endommagés, ce qui empêche de respecter intégralement les prescriptions et peut être exempté intégralement s’il n’est pas possible de satisfaire à ces prescriptions. A Peut être exempté partiellement si les dispositifs nécessaires ne peuvent pas être placés dans la position optimale pour éviter qu’ils ne soient endommagés, ce qui empêche de respecter intégralement les prescriptions et peut être exempté intégralement s’il n’est pas possible de satisfaire à ces prescriptions. A Peut être exempté partiellement si les dispositifs nécessaires ne peuvent pas être placés dans la position optimale pour éviter qu’ils ne soient endommagés, ce qui empêche de respecter intégralement les prescriptions et peut être exempté intégralement s’il n’est pas possible de satisfaire à ces prescriptions. A Peut être exempté partiellement si les dispositifs nécessaires ne peuvent pas être placés dans la position optimale pour éviter qu’ils ne soient endommagés, ce qui empêche de respecter intégralement les prescriptions et peut être exempté intégralement s’il n’est pas possible de satisfaire à ces prescriptions. A Peut être exempté partiellement si les dispositifs nécessaires ne peuvent pas être placés dans la position optimale pour éviter qu’ils ne soient endommagés, ce qui empêche de respecter intégralement les prescriptions et peut être exempté intégralement s’il n’est pas possible de satisfaire à ces prescriptions. A Peut être exempté partiellement si les dispositifs nécessaires ne peuvent pas être placés dans la position optimale pour éviter qu’ils ne soient endommagés, ce qui empêche de respecter intégralement les prescriptions et peut être exempté intégralement s’il n’est pas possible de satisfaire à ces prescriptions. hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application B8 Vision vers l’avant Règlement (UE) 2019/2144 G Le facteur de transmission de la lumière est d’au moins 60 % et l’angle d’obstruction du montant «A» ne dépasse pas 10 degrés. hors du champ d’application hors du champ d’application G Le facteur de transmission de la lumière est d’au moins 60 % et l’angle d’obstruction du montant «A» ne dépasse pas 10 degrés. hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application B9 Vision directe des véhicules lourds Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application pas encore réglementé pas encore réglementé hors du champ d’application pas encore réglementé pas encore réglementé hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application B10 Vitrage de sécurité Règlement (UE) 2019/2144 n/a n/a n/a n/a n/a n/a n/a n/a n/a n/a B11 Dégivrage/désembuage Règlement (UE) 2019/2144 A X Les véhicules sont équipés d’un dispositif adéquat de dégivrage et de désembuage du pare-brise. X Les véhicules sont équipés d’un dispositif adéquat de dégivrage et de désembuage du pare-brise. X Les véhicules sont équipés d’un dispositif adéquat de dégivrage et de désembuage du pare-brise. X Les véhicules sont équipés d’un dispositif adéquat de dégivrage et de désembuage du pare-brise. X Les véhicules sont équipés d’un dispositif adéquat de dégivrage et de désembuage du pare-brise. hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application B12 Lave-glace/essuie-glace Règlement (UE) 2019/2144 A X Les véhicules sont équipés de dispositifs adéquats de nettoyage et d’essuyage du pare-brise. X Les véhicules sont équipés de dispositifs adéquats de nettoyage et d’essuyage du pare-brise. X Les véhicules sont équipés de dispositifs adéquats de nettoyage et d’essuyage du pare-brise. X Les véhicules sont équipés de dispositifs adéquats de nettoyage et d’essuyage du pare-brise. X Les véhicules sont équipés de dispositifs adéquats de nettoyage et d’essuyage du pare-brise. hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application B13 Systèmes de vision indirecte Règlement (UE) 2019/2144 A A A A A A hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application B14 Systèmes d’avertissement acoustique du véhicule Règlement (UE) no 540/2014 X X X X X X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application C CHÂSSIS, FREINS, PNEUMATIQUES ET DIRECTION DES VÉHICULES C1 Équipement de direction Règlement (UE) 2019/2144 X X X X X X X X X X C2 Système de détection de dérive de la trajectoire Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application n/a n/a hors du champ d’application n/a n/a hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application C3 Système d’urgence de maintien de trajectoire Règlement (UE) 2019/2144 n/a hors du champ d’application hors du champ d’application n/a hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application C4 Freinage Règlement (UE) 2019/2144 G G G G G G X X X X C5 Pièces de frein de rechange Règlement (UE) 2019/2144 équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements C6 Assistance au freinage Règlement (UE) 2019/2144 n/a hors du champ d’application hors du champ d’application n/a hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application C7 Contrôle de stabilité Règlement (UE) 2019/2144 X n/a n/a X n/a n/a hors du champ d’application hors du champ d’application X X C8 Système avancé de freinage d’urgence sur les véhicules lourds Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application n/a n/a hors du champ d’application n/a n/a hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application C9 Système avancé de freinage d’urgence sur les véhicules légers Règlement (UE) 2019/2144 n/a hors du champ d’application hors du champ d’application n/a hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application C10 Sécurité et performance environnementale des pneumatiques Règlement (UE) 2019/2144 A A A A A A A A A A C11 Roues de secours et systèmes pour roulage à plat (IF) Règlement (UE) 2019/2144 A hors du champ d’application hors du champ d’application A hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application C12 Pneumatiques rechapés Règlement (UE) 2019/2144 équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements C13 Surveillance de la pression des pneumatiques pour véhicules légers Règlement (UE) 2019/2144 n/a hors du champ d’application hors du champ d’application n/a hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application C14 Surveillance de la pression des pneumatiques pour véhicules lourds Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application n/a n/a hors du champ d’application n/a n/a hors du champ d’application hors du champ d’application n/a n/a C15 Montage des pneumatiques Règlement (UE) 2019/2144 A A A A A A A A A A C16 Roues de rechange Règlement (UE) 2019/2144 équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements équipements D INSTRUMENTS DE BORD, SYSTÈME ÉLECTRIQUE, ÉCLAIRAGE DU VÉHICULE ET PROTECTION CONTRE UNE UTILISATION NON AUTORISÉE, Y COMPRIS LES CYBERATTAQUES D1 Avertisseur sonore Règlement (UE) 2019/2144 A Des dispositifs d’alarme d’urgence supplémentaires sont autorisés. A Des dispositifs d’alarme d’urgence supplémentaires sont autorisés. A Des dispositifs d’alarme d’urgence supplémentaires sont autorisés. A Des dispositifs d’alarme d’urgence supplémentaires sont autorisés. A Des dispositifs d’alarme d’urgence supplémentaires sont autorisés. A Des dispositifs d’alarme d’urgence supplémentaires sont autorisés. hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application D2 Parasites radioélectriques (compatibilité électromagnétique) Règlement (UE) 2019/2144 X X X X X X X X X X D3 Protection contre une utilisation non autorisée, systèmes d’immobilisation et d’alarme Règlement (UE) 2019/2144 X IF G IF G X IF G IF G hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application D4 Protection du véhicule contre les cyberattaques Règlement (UE) 2019/2144 X X X X X X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application D5 Compteur de vitesse Règlement (UE) 2019/2144 X X X X X X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application D6 Compteur kilométrique Règlement (UE) 2019/2144 X X X X X X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application D7 Dispositifs limiteurs de vitesse Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application X X hors du champ d’application X X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application D8 Adaptation intelligente de la vitesse Règlement (UE) 2019/2144 n/a n/a n/a n/a n/a n/a hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application D9 Identification des commandes, voyants et indicateurs Règlement (UE) 2019/2144 X X X X X X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application D10 Systèmes de chauffage Règlement (UE) 2019/2144 X X X X X X X X X X D11 Dispositifs de signalisation lumineuse Règlement (UE) 2019/2144 X X X X X X X X X X D12 Dispositifs d’éclairage de la route Règlement (UE) 2019/2144 X X X X X X X X X X D13 Dispositifs rétroréfléchissants Règlement (UE) 2019/2144 X X X X X X X X X X D14 Sources lumineuses Règlement (UE) 2019/2144 X X X X X X X X X X D15 Installation des dispositifs de signalisation lumineuse, des dispositifs d’éclairage de la route et des dispositifs rétroréfléchissants Règlement (UE) 2019/2144 A Sous réserve que tous les dispositifs d’éclairage obligatoires soient installés et que la visibilité géométrique ne soit pas compromise. A Sous réserve que tous les dispositifs d’éclairage obligatoires soient installés et que la visibilité géométrique ne soit pas compromise. A Sous réserve que tous les dispositifs d’éclairage obligatoires soient installés et que la visibilité géométrique ne soit pas compromise. A Sous réserve que tous les dispositifs d’éclairage obligatoires soient installés et que la visibilité géométrique ne soit pas compromise. A Sous réserve que tous les dispositifs d’éclairage obligatoires soient installés et que la visibilité géométrique ne soit pas compromise. A Sous réserve que tous les dispositifs d’éclairage obligatoires soient installés et que la visibilité géométrique ne soit pas compromise. A Sous réserve que tous les dispositifs d’éclairage obligatoires soient installés et que la visibilité géométrique ne soit pas compromise. A Sous réserve que tous les dispositifs d’éclairage obligatoires soient installés et que la visibilité géométrique ne soit pas compromise. A Sous réserve que tous les dispositifs d’éclairage obligatoires soient installés et que la visibilité géométrique ne soit pas compromise. A Sous réserve que tous les dispositifs d’éclairage obligatoires soient installés et que la visibilité géométrique ne soit pas compromise. D16 Signal d’arrêt d’urgence; Règlement (UE) 2019/2144 X X Uniquement pour les véhicules pourvus d’un système de freinage antiblocage contrôlé électroniquement X Uniquement pour les véhicules pourvus d’un système de freinage antiblocage contrôlé électroniquement X X Uniquement pour les véhicules pourvus d’un système de freinage antiblocage contrôlé électroniquement X Uniquement pour les véhicules pourvus d’un système de freinage antiblocage contrôlé électroniquement hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application D17 Nettoie-projecteurs (IF) Règlement (UE) 2019/2144 IF IF IF IF IF IF hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application D18 Indicateur de changement de vitesse Règlement (UE) 2019/2144 G hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application E COMPORTEMENT DU CONDUCTEUR ET DU SYSTÈME E1 Facilitation de l’installation d’un éthylomètre antidémarrage Règlement (UE) 2019/2144 A A A A A A hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application E2 Avertisseur de perte d’attention et de somnolence du conducteur Règlement (UE) 2019/2144 A A A A A A hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application E3 Avertisseur avancé de distraction du conducteur Règlement (UE) 2019/2144 pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application E4 Système de surveillance de la disponibilité du conducteur (dans le cas des véhicules automatisés) Règlement (UE) 2019/2144 IF hors du champ d’application hors du champ d’application IF hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application E5 Enregistreur de données d’événement Règlement (UE) 2019/2144 A pas encore réglementé pas encore réglementé A pas encore réglementé pas encore réglementé hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application E6 Système de remplacement du contrôle par le conducteur (dans le cas des véhicules automatisés) Règlement (UE) 2019/2144 IF pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application E7 Systèmes fournissant au véhicule des informations sur l’état du véhicule et la zone environnante (dans le cas des véhicules automatisés) Règlement (UE) 2019/2144 IF pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application E8 Circulation en peloton (IF) Règlement (UE) 2019/2144 pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application E9 Systèmes visant à communiquer des informations sur la sécurité aux autres usagers de la route (dans le cas des véhicules automatisés) Règlement (UE) 2019/2144 pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé pas encore réglementé hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application F CONSTRUCTION ET CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DES VÉHICULES F1 Espace de la plaque d’immatriculation Règlement (UE) 2019/2144 X X X X X X X X X X F2 Déplacement en marche arrière Règlement (UE) 2019/2144 X X X X X X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application F3 Serrures et organes de fixation des portes Règlement (UE) 2019/2144 X hors du champ d’application hors du champ d’application X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application F4 Marches, marchepieds et poignées Règlement (UE) 2019/2144 X hors du champ d’application hors du champ d’application X X X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application F5 Saillies extérieures Règlement (UE) 2019/2144 A hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application F6 Saillies extérieures de la cabine des véhicules utilitaires Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application A A A hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application F7 Plaque réglementaire et numéro d’identification du véhicule Règlement (UE) 2019/2144 X X X X X X X X X X F8 Dispositifs de remorquage Règlement (UE) 2019/2144 A A A A A A hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application F9 Protecteurs de roues Règlement (UE) 2019/2144 G hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application F10 Systèmes antiprojections Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application X X X X X X X F11 Masses et dimensions Règlement (UE) 2019/2144 X X X X X X X X X X F12 Liaisons mécaniques Règlement (UE) 2019/2144 IF X IF X IF X IF X IF X IF X X X X X F13 Véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses (IF) Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application X X X X X X X F14 Construction générale des autobus Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application A A hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application F15 Résistance de la superstructure des autobus Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application A A hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application F16 Inflammabilité des autobus Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application hors du champ d’application X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application G PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE ET ÉMISSIONS G1 Niveau sonore Règlement (UE) no 540/2014 X X X X X X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application G2 Émissions d’échappement du véhicule en laboratoire Règlement (CE) no 715/2007 X À la demande du constructeur, le règlement (CE) no 715/2007 peut s’appliquer aux véhicules dont la masse de référence dépasse 2 840 kg. L’autorité compétente en matière de réception par type ne peut accorder une ou des exemptions que si le constructeur démontre que le véhicule ne peut satisfaire aux prescriptions en raison de son usage spécial. Les exemptions accordées doivent être décrites sur la fiche de réception par type et sur le certificat de conformité du véhicule. X À la demande du constructeur, le règlement (CE) no 715/2007 peut s’appliquer aux véhicules dont la masse de référence dépasse 2 840 kg. L’autorité compétente en matière de réception par type ne peut accorder une ou des exemptions que si le constructeur démontre que le véhicule ne peut satisfaire aux prescriptions en raison de son usage spécial. Les exemptions accordées doivent être décrites sur la fiche de réception par type et sur le certificat de conformité du véhicule. hors du champ d’application X À la demande du constructeur, le règlement (CE) no 715/2007 peut s’appliquer aux véhicules dont la masse de référence dépasse 2 840 kg. L’autorité compétente en matière de réception par type ne peut accorder une ou des exemptions que si le constructeur démontre que le véhicule ne peut satisfaire aux prescriptions en raison de son usage spécial. Les exemptions accordées doivent être décrites sur la fiche de réception par type et sur le certificat de conformité du véhicule. X À la demande du constructeur, le règlement (CE) no 715/2007 peut s’appliquer aux véhicules dont la masse de référence dépasse 2 840 kg. L’autorité compétente en matière de réception par type ne peut accorder une ou des exemptions que si le constructeur démontre que le véhicule ne peut satisfaire aux prescriptions en raison de son usage spécial. Les exemptions accordées doivent être décrites sur la fiche de réception par type et sur le certificat de conformité du véhicule. hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application G2a Détermination des émissions de CO2 et de la consommation de carburant spécifiques du véhicule et dispositif pour la surveillance à bord du véhicule de la consommation de carburant et/ou d’énergie électrique Règlement (CE) no 715/2007 X À la demande du constructeur, le règlement (CE) no 715/2007 peut s’appliquer aux véhicules dont la masse de référence dépasse 2 840 kg. L’autorité compétente en matière de réception par type ne peut accorder une ou des exemptions que si le constructeur démontre que le véhicule ne peut satisfaire aux prescriptions en raison de son usage spécial. Les exemptions accordées doivent être décrites sur la fiche de réception par type et sur le certificat de conformité du véhicule. X À la demande du constructeur, le règlement (CE) no 715/2007 peut s’appliquer aux véhicules dont la masse de référence dépasse 2 840 kg. L’autorité compétente en matière de réception par type ne peut accorder une ou des exemptions que si le constructeur démontre que le véhicule ne peut satisfaire aux prescriptions en raison de son usage spécial. Les exemptions accordées doivent être décrites sur la fiche de réception par type et sur le certificat de conformité du véhicule. hors du champ d’application X À la demande du constructeur, le règlement (CE) no 715/2007 peut s’appliquer aux véhicules dont la masse de référence dépasse 2 840 kg. L’autorité compétente en matière de réception par type ne peut accorder une ou des exemptions que si le constructeur démontre que le véhicule ne peut satisfaire aux prescriptions en raison de son usage spécial. Les exemptions accordées doivent être décrites sur la fiche de réception par type et sur le certificat de conformité du véhicule. X À la demande du constructeur, le règlement (CE) no 715/2007 peut s’appliquer aux véhicules dont la masse de référence dépasse 2 840 kg. L’autorité compétente en matière de réception par type ne peut accorder une ou des exemptions que si le constructeur démontre que le véhicule ne peut satisfaire aux prescriptions en raison de son usage spécial. Les exemptions accordées doivent être décrites sur la fiche de réception par type et sur le certificat de conformité du véhicule. hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application G3 Émissions d’échappement du moteur en laboratoire Règlement (CE) no 595/2009 X X X X X X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application G3a Détermination des émissions de CO2 et de la consommation de carburant spécifiques du véhicule Règlement (CE) no 595/2009 hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application G3b Détermination de la performance spécifique en matière d’efficacité énergétique de la remorque Règlement (CE) no 595/2009 hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application G4 Émissions d’échappement sur route Règlement (CE) no 715/2007 Règlement (CE) no 595/2009 X X X X X X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application G5 Durabilité des émissions d’échappement Règlement (CE) no 715/2007 Règlement (CE) no 595/2009 X X X X X X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application G6 Émissions du carter Règlement (CE) no 715/2007 Règlement (CE) no 595/2009 X X X X X X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application G7 Émissions par évaporation Règlement (CE) no 715/2007 X X hors du champ d’application X X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application G8 Émissions d’échappement à basse température en laboratoire Règlement (CE) no 715/2007 X X hors du champ d’application X X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application G9 Système de diagnostic embarqué Règlement (CE) no 715/2007 Règlement (CE) no 595/2009 X X X X X X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application G10 Absence de dispositif d’invalidation Règlement (CE) no 715/2007 Règlement (CE) no 595/2009 X X X X X X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application G11 Stratégies auxiliaires de réduction des émissions Règlement (CE) no 715/2007 Règlement (CE) no 595/2009 X X X X X X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application G12 Anti-manipulation Règlement (CE) no 715/2007 Règlement (CE) no 595/2009 X X X X X X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application G13 Recyclabilité Directive 2005/64/CE n/a Toutefois, l’annexe V sur l’interdiction de réutilisation des pièces de composants spécifiés s’applique. hors du champ d’application hors du champ d’application n/a Toutefois, l’annexe V sur l’interdiction de réutilisation des pièces de composants spécifiés s’applique. hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application G14 Systèmes de climatisation Directive 2006/40/CE X hors du champ d’application hors du champ d’application X hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application hors du champ d’application H ACCÈS AUX INFORMATIONS SUR LE VÉHICULE ET LA MISE À JOUR DES ÉLÉMENTS LOGICIELS H1 Accès aux informations du système OBD des véhicules et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules Règlement (UE) 2018/858, articles 61 à 66 et annexe X. X X X X X X X X X X H2 Mise à jour de logiciels Règlement (UE) 2018/858 Règlement ONU no 156 X X X X X X X X Appendice 3 Véhicules accessibles en fauteuil roulant Élément Objet Acte réglementaire M1 A SYSTÈMES DE RETENUE, ESSAIS DE COLLISION, INTÉGRITÉ DU SYSTÈME D’ALIMENTATION EN CARBURANT ET SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE DES CIRCUITS À HAUTE TENSION A1 Aménagements intérieurs Règlement (UE) 2019/2144 G La note G peut être appliquée aux aménagements intérieurs du véhicule qui ne sont pas affectés de façon significative par la modification. Néanmoins, tout aménagement intérieur ajouté ou modifié doit satisfaire aux prescriptions applicables pour la catégorie de véhicule M1. L’application est limitée au compartiment passagers en avant du plan transversal passant par la ligne de référence du torse de la machine point-H 3-D placée sur le siège le plus en arrière conçu pour une utilisation normale lorsque le véhicule est utilisé sur une voie publique, ainsi qu’aux zones de référence respectives de chaque place assise conçue pour une utilisation normale définie dans l’acte réglementaire lorsque le type de véhicule est soumis aux prescriptions applicables à la catégorie de véhicules M1. A2 Sièges et appuie-tête Règlement (UE) 2019/2144 G La note G peut être appliquée aux sièges et appuie-tête du véhicule qui ne sont pas affectés de façon significative par la modification. Néanmoins, tout aménagement intérieur ajouté ou modifié doit satisfaire aux prescriptions applicables pour la catégorie de véhicule M1. Les prescriptions relatives aux rayons et à la dissipation d’énergie des sièges et des appuie-tête sont vérifiées conformément aux paragraphes 5.2.3/5.2.4.2 et 5.2.4 du règlement ONU no 17 lorsque le véhicule est soumis aux prescriptions applicables à la catégorie de véhicules M1. Le plan longitudinal de la position de route prévue des fauteuils roulants doit être parallèle au plan longitudinal du véhicule. Des informations appropriées ayant pour objet de recommander l’utilisation d’un fauteuil roulant doté d’une structure satisfaisant aux prescriptions de la partie concernée de la norme ISO 7176-19:2008/Amd 1:2015 (ou révisions ultérieures), de sorte que ce fauteuil résiste aux forces transmises par le mécanisme d’arrimage durant les différentes conditions de conduite, doivent être communiquées au propriétaire du véhicule. Les sièges du véhicule peuvent être adaptés sans nouvel essai, pour autant qu’il puisse être démontré, à la satisfaction du service technique, que leurs ancrages, mécanismes et appuie-tête offrent le même niveau de performance. Les prescriptions relative à l’arrimage des bagages du règlement ONU no 17, annexe 9, paragraphe 1, point c), ne s’appliquent pas. A3 Sièges d’autobus Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application A4 Ancrages de ceinture de sécurité Règlement (UE) 2019/2144 X Chaque emplacement de fauteuil roulant doit être pourvu d’ancrages auxquels doit être fixé un système d’arrimage du fauteuil roulant et de retenue de son occupant (WTORS) et qui satisfont aux prescriptions supplémentaires, figurant ci-après, pour l’essai du système d’arrimage du fauteuil roulant et de retenue de son occupant. 1. Définitions 1.1. Par «fauteuil roulant type» (SWC), on entend un fauteuil roulant d’essai réutilisable, rigide, tel que défini à la section 3 de la norme internationale ISO 10542-1:2012. 1.2. Par «point P», on entend une représentation de la position de la hanche de l’occupant du fauteuil roulant lorsque celui-ci est assis dans le fauteuil roulant type, tel que défini à la section 3 de la norme internationale ISO 10542-1:2012. À la demande du constructeur, un fauteuil roulant type plus lourd peut être utilisé, à condition qu’il ait les mêmes caractéristiques dimensionnelles et la même position du centre de gravité que la version prescrite. Les pneumatiques peuvent être remplacés par des versions solides ou remplies de mousse de la même dimension. 1.3. WTORS désigne un système d’arrimage du fauteuil roulant et de retenue de son occupant. 2. Prescriptions générales 2.1. Chaque emplacement de fauteuil roulant est pourvu d’ancrages auxquels un système WTORS peut être fixé. 2.2. Les ancrages inférieurs de la ceinture de sécurité de l’occupant d’un fauteuil roulant doivent être positionnés conformément au paragraphe 5.4.2.2 du règlement ONU no 14, par rapport au point P sur le fauteuil roulant type quand il est placé dans la position de route désignée par le constructeur. Le ou les ancrages supérieurs effectifs doivent être positionnés au moins 1 100 mm au-dessus du plan horizontal passant par les points de contact entre les pneumatiques arrière du fauteuil roulant type et le plancher du véhicule. Cette condition doit encore être remplie après l’essai réalisé conformément au point 3 ou 4 ci-après. Le point 3 ou 4 s’applique. 3. Essai statique dans le véhicule 3.1. Ancrages de retenue de l’occupant d’un fauteuil roulant 3.1.1. Les ancrages de retenue de l’occupant d’un fauteuil roulant doivent résister aux forces statiques prescrites pour les ancrages de retenue de l’occupant dans le règlement ONU no 14 conjuguées aux forces statiques appliquées aux ancrages d’arrimage du fauteuil roulant comme spécifié au point 3.2 ci-après. 3.2. Ancrages d’arrimage d’un fauteuil roulant Les ancrages d’arrimage d’un fauteuil roulant doivent résister, pendant au moins 0,2 seconde, aux forces ci-après appliquées via le fauteuil roulant type (ou un autre fauteuil approprié ayant un empattement, une hauteur de siège et des points d’arrimage correspondant aux spécifications du fauteuil roulant type), à une hauteur de 300 +/– 100 mm de la surface sur laquelle repose le fauteuil roulant type: 3.2.1. dans le cas d’un fauteuil roulant faisant face vers l’avant, une force simultanée, coïncidant avec la force appliquée aux ancrages de retenue de l’occupant, de 24,5 kN, et 3.2.2. lors d’un second essai, une force statique de 8,2 kN dirigée vers l’arrière du véhicule; 3.2.3. dans le cas d’un fauteuil roulant faisant face vers l’arrière, une force simultanée, coïncidant avec la force appliquée aux ancrages de retenue de l’occupant, de 8,2 kN, et 3.2.4. lors d’un second essai, une force statique de 24,5 kN dirigée vers l’avant du véhicule. 4. Essai dynamique dans le véhicule 4.1. L’ensemble complet du système WTORS doit être soumis à un essai dynamique dans le véhicule conformément aux points 5.2.2 et 5.2.3 et à l’annexe A de la norme internationale ISO 10542-1:2012, au cours duquel tous les composants/ancrages sont mis à l’essai simultanément, en utilisant une carrosserie nue ou une structure représentative du véhicule. A5 Ceintures de sécurité et systèmes de retenue Règlement (UE) 2019/2144 X Chaque emplacement de fauteuil roulant doit être pourvu d’une ceinture de retenue de l’occupant qui satisfait aux prescriptions supplémentaires, figurant ci-après, pour l’essai du système d’arrimage du fauteuil roulant et de retenue de son occupant. Si, en raison de la conversion du véhicule, les points d’ancrage des ceintures de sécurité doivent être déplacés au-delà de la tolérance prévue au paragraphe 7.7.1 du règlement ONU no 16, le service technique examine si le changement constitue, ou non, une détérioration. Dans l’affirmative, l’essai prévu au paragraphe 7.7.1 du règlement ONU no 16 doit être effectué. L’essai peut être réalisé en utilisant des composants qui n’ont pas subi l’essai de conditionnement prescrit par le règlement ONU no 16. 1. Définitions 1.1. Par «fauteuil roulant type» (SWC), on entend un fauteuil roulant d’essai réutilisable, rigide, tel que défini à la section 3 de la norme internationale ISO 10542-1:2012. 1.2. Par «point P», on entend une représentation de la position de la hanche de l’occupant du fauteuil roulant lorsque celui-ci est assis dans le fauteuil roulant type, tel que défini à la section 3 de la norme internationale ISO 10542-1:2012. À la demande du constructeur, un fauteuil roulant type plus lourd peut être utilisé, à condition qu’il ait les mêmes caractéristiques dimensionnelles et la même position du centre de gravité que la version prescrite. Les pneumatiques peuvent être remplacés par des versions solides ou remplies de mousse de la même dimension. 1.3. WTORS désigne un système d’arrimage du fauteuil roulant et de retenue de son occupant. 2. Prescriptions générales 2.1. La conformité de la ceinture de sécurité de l’occupant du système WTORS aux paragraphes 8.2.2 à 8.2.2.4 et 8.3.1 à 8.3.4 du règlement ONU no 16 doit être vérifiée. Le point 3 ou 4 s’applique. 3. Essai statique dans le véhicule 3.1. Composants du système 3.1.1. Lorsque les ancrages du système WTORS ont été testés de manière statique dans le véhicule, tous les composants du système WTORS doivent satisfaire aux prescriptions de la norme internationale ISO 10542-1:2012. Toutefois, l’essai dynamique spécifié dans l’annexe A et aux points 5.2.2 et 5.2.3 de la norme internationale ISO 10542-1:2012 doit être réalisé sur le système WTORS complet en utilisant la géométrie des ancrages du véhicule au lieu de la géométrie d’essai spécifiée dans l’annexe A de la norme internationale ISO 10542-1:2012. Ceci peut se faire à l’intérieur de la structure du véhicule ou sur une structure de remplacement représentative de la géométrie des ancrages du système WTORS du véhicule. L’emplacement de chaque ancrage utilisé pour l’essai doit respecter la tolérance indiquée au paragraphe 7.7.1 du règlement ONU no 16 de sa position réelle par rapport au point P. 3.1.2. Si la partie du système WTORS qui retient l’occupant est réceptionnée conformément au règlement ONU no 16, elle doit être soumise à l’essai dynamique du système WTORS complet décrit au point 3.1.1 du présent appendice, mais les prescriptions des points 5.1, 5.3 et 5.4 de la norme internationale ISO 10542-1:2012 sont à considérer comme respectées. 4. Essai dynamique dans le véhicule 4.1. Lorsque les ancrages du système WTORS ont été testés de manière statique dans le véhicule, tous les composants du système WTORS doivent satisfaire aux prescriptions de la norme internationale ISO 10542-1:2012, points 5.1, 5.3 et 5.4. Ces prescriptions sont considérées comme satisfaites en ce qui concerne le système de retenue de l’occupant si celui-ci est homologué conformément au règlement ONU no 16. A6 Témoins de port de la ceinture de sécurité Règlement (UE) 2019/2144 n/a A7 Systèmes de cloisonnement Règlement (UE) 2019/2144 équipements A8 Ancrages de dispositifs de retenue pour enfants Règlement (UE) 2019/2144 IF Le nombre minimal d’ancrages pour siège d’enfant ISOFIX ne doit pas être indiqué. Dans le cas d’une réception par type multi-étapes, lorsqu’un système d’ancrage ISOFIX a été affecté par la conversion du véhicule, le système doit faire l’objet d’un nouvel essai ou les ancrages doivent être rendus inutilisables. Dans ce dernier cas, les étiquettes ISOFIX doivent être retirées et des informations appropriées doivent être communiquées dans le manuel du propriétaire pour le véhicule complété. A9 Dispositifs de retenue pour enfants (IF) Règlement (UE) 2019/2144 équipements A10 Dispositifs améliorés de retenue pour enfants (IF) Règlement (UE) 2019/2144 équipements A11 Protection contre l’encastrement à l’avant Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application A12 Protection contre l’encastrement à l’arrière Règlement (UE) 2019/2144 X A13 Protection latérale Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application A14 Sécurité du réservoir de carburant (IF) Règlement (UE) 2019/2144 X Il est possible de modifier le cheminement et la longueur du conduit de d’alimentation, des durites et des canalisations de vapeur de carburant ainsi que l’emplacement du réservoir d’origine et des dispositifs de contrôle de l’évaporation prévus par le constructeur du véhicule de base sans nouvel essai, à conditions que les prescriptions d’installation des paragraphes 5.4, 5.5, 5.6, 5.7, 5.8 et 5.11 du règlement ONU no 34 soient respectées et à condition que le service technique soit satisfait, par inspection visuelle, que les exigences essentielles du paragraphe 5.10 dudit règlement ont été satisfaites. Dans les cas impliquant le repositionnement du réservoir en plastique d’origine, un nouvel essai conformément à l’annexe 5 du règlement ONU no 34 n’est pas requis. A15 Sécurité du gaz de pétrole liquéfié (IF) Règlement (UE) 2019/2144 G A16 Sécurité du gaz naturel comprimé et liquéfié (IF) Règlement (UE) 2019/2144 G A17 Sécurité de l’hydrogène (IF) Règlement (UE) 2019/2144 G A18 Qualification des matériaux des systèmes à hydrogène (IF) Règlement (UE) 2019/2144 X A19 Sécurité électrique lors de l’utilisation (IF) Règlement (UE) 2019/2144 G A20 Choc frontal décalé Règlement (UE) 2019/2144 G À titre d’alternative, un essai approprié de rigidité à la torsion, dans lequel un couple est appliqué au véhicule aussi près que possible des points de montage des ressorts, toutes les portes et hayons, ainsi que le capot étant ouverts démontre que la rigidité à la torsion se situe dans une fourchette de ± 75 % de celle de la carrosserie du véhicule de l’étape précédente non modifié. En outre, le véhicule se trouvant sur une surface plane, un essai de rigidité à la flexion est effectué, dans lequel toutes les portes et hayons latéraux et arrière s’ouvrent normalement lorsque le véhicule est chargé à la masse en charge maximale techniquement admissible. A21 Choc frontal sur toute la largeur Règlement (UE) 2019/2144 G À titre d’alternative, un essai approprié de rigidité à la torsion, dans lequel un couple est appliqué au véhicule aussi près que possible des points de montage des ressorts, toutes les portes et hayons, ainsi que le capot étant ouverts démontre que la rigidité à la torsion se situe dans une fourchette de ± 75 % de celle de la carrosserie du véhicule de l’étape précédente non modifié. En outre, le véhicule se trouvant sur une surface plane, un essai de rigidité à la flexion est effectué, dans lequel toutes les portes et hayons latéraux et arrière s’ouvrent normalement lorsque le véhicule est chargé à la masse en charge maximale techniquement admissible. A22 Protection du conducteur contre le mécanisme de direction en cas de choc Règlement (UE) 2019/2144 G n/a dans le cas de systèmes de direction modifiés pour conducteurs avec besoins spéciaux A23 Coussins gonflables de deuxième monte Règlement (UE) 2019/2144 équipements A24 Choc sur la cabine Règlement (UE) 2019/2144 hors du champ d’application A25 Choc latéral Règlement (UE) 2019/2144 G À titre d’alternative, un essai approprié de rigidité à la torsion, dans lequel un couple est appliqué au véhicule aussi près que possible des points de montage des ressorts, toutes les portes et hayons, ainsi que le capot étant ouverts démontre que la rigidité à la torsion se situe dans une fourchette de ± 75 % de celle de la carrosserie du véhicule de l’étape précédente non modifié. En outre, le véhicule se trouvant sur une surface plane, un essai de rigidité à la flexion est effectué, dans lequel toutes les portes et hayons latéraux et arrière s’ouvrent normalement lorsque le véhicule est chargé à la masse en charge maximale techniquement admissible. A26 Choc latéral contre un poteau Règlement (UE) 2019/2144 n/a A27 Choc à l’arrière Règlement (UE) 2019/2144 n/a A28 Systèmes eCall embarqués fondés sur le service 112 Règlement (UE) 2015/758 G B USAGERS VULNÉRABLES DE LA ROUTE, VISION ET VISIBILITÉ B1 Protection des jambes et de la tête des piétons Règlement (UE) 2019/2144 G B2 Zone d’impact élargie de la tête Règlement (UE) 2019/2144 G Les modifications apportées aux aménagements intérieurs directement derrière le pare-brise ne doivent pas être prises en compte. B3 Système de protection frontale Règlement (UE) 2019/2144 équipements B4 Système avancé de freinage d’urgence pour piétons et