2)

L’annexe III est modifiée comme suit: a) la première partie est modifiée comme suit: i) les numéros d’ordre suivants sont ajoutés: No d’ordre Substances Restrictions Conditions d’emploi et avertissements à reprendre obligatoirement sur l’étiquetage Champ d’application et/ou usage Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini Autres limitations et exigences a b c d e f «253 Sulfate de 2,2'- [(4-aminophényl) imino]bis(éthanol) N,N-bis(2-Hydroxyethyl)-p-Phenylenediamine Sulfate No CAS 54381-16-7 No CE 259-134-5 Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 % (exprimée en sulfate). — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver dans des récipients sans nitrite Voir numéro d’ordre 205, colonne f, point a) 254 4-chloro-1,3-benzènediol 4-Chlororesorcinol No CAS 95-88-5 No CE 202-462-0 Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 %. Voir numéro d’ordre 205, colonne f, point a) 255 Sulfate de 2,4,5,6-tétraaminopyrimidine Tetraaminopyrimidine Sulfate No CAS 5392-28-9 No CE 226-393-0 a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes b) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 3,4 % (exprimée en sulfate). a) Voir numéro d’ordre 205, colonne f, point a) b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes b) 3,4 % (exprimée en sulfate) 256 Sulfate de 3-(2-hydroxyéthyl)-p-phénylènediammonium Hydroxyethyl-p-Phenylenediamine Sulfate No CAS 93841-25-9 No CE 298-995-1 Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0% (exprimée en sulfate). Voir numéro d’ordre 205, colonne f, point a) 257 1H-indole-5,6-diol Dihydroxyindole No CAS 3131-52-0 No CE 412-130-9 a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %. a) Voir numéro d’ordre 205, colonne f, point a) b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes b) 0,5 % b) Voir numéro d’ordre 208, colonne f 258 Chlorhydrate de 5-amino-4-chloro-2-méthylphénol 5-Amino-4-Chloro-o-Cresol HCl No CAS 110102-85-7 Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % (exprimée en chlorhydrate). Voir numéro d’ordre 205, colonne f, point a) 259 1H-indol-6-ol 6-Hydroxyindole No CAS 2380-86-1 No CE 417-020-4 Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %. Voir numéro d’ordre 205, colonne f, point a) 260 1H-indole-2,3-dione Isatin No CAS 91-56-5 No CE 202-077-8 Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 1,6 % Voir numéro d’ordre 208, colonne f 261 2-aminopyridine-3-ol 2-Amino-3-Hydroxypyridine No CAS 16867-03-1 No CE 240-886-8 Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %. Voir numéro d’ordre 205, colonne f, point a) 262 Acétate de 2-méthyl-1-naphtalénol 1-Acetoxy-2-Methylnaphthalene No CAS 5697-02-9 No CE 454-690-7 Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (lorsque les deux substances 2-Methyl-1-Naphthol et 1-Acetoxy-2-Methylnaphthalene sont présentes dans une préparation pour teinture capillaire, la teneur maximale en 2-Methyl-1-Naphthol appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %). Voir numéro d’ordre 205, colonne f, point a) 263 1-hydroxy-2-méthylnaphtalène 2-Methyl-1-Naphthol No CAS 7469-77-4 No CE 231-265-2 Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (lorsque les deux substances 2-Methyl-1-Naphthol et 1-Acetoxy-2-Methylnaphthalene sont présentes dans une préparation pour teinture capillaire, la teneur maximale en 2-Methyl-1-Naphthol appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %). Voir numéro d’ordre 205, colonne f, point a) 264 5,7-dinitro-8-oxydonaphtalène-2-sulfonate de disodium Acid Yellow 1 No CAS 846-70-8 No CE 212-690-2 CI 10316 a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %. a) Voir numéro d’ordre 205, colonne f, point a) b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes b) 0,2 % b) Voir numéro d’ordre 208, colonne f 265 4-nitro-1,2-phénylènediamine 4-Nitro-o-Phenylenediamine No CAS 99-56-9 No CE 202-766-3 Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %. Voir numéro d’ordre 205, colonne f, point a) 266 2-(4-amino-3-nitroanilino)éthanol HC Red No. 7 No CAS 24905-87-1 No CE 246-521-9 Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 1,0 % — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver dans des récipients sans nitrite Voir numéro d’ordre 208, colonne f 267 2-[bis (2-hydroxyéthyl)amino]-5-nitrophénol HC Yellow No. 4 No CAS 59820-43-8 No CE 428-840-7 Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 1,5 % — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver dans des récipients sans nitrite 268 2-[(2-nitrophényl)amino] éthanol HC Yellow No. 2 No CAS 4926-55-0 No CE 225-555-8 a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,75 %. Pour a) et b): — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver dans des récipients sans nitrite a) Voir numéro d’ordre 205, colonne f, point a) b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes b) 1,0 % 269 p-[(o-nitrophényl)amino] phénol HC Orange No. 1 No CAS 54381-08-7 No CE 259-132-4 Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 1,0 % 270 2-nitro-N-phényl-benzène-1,4-diamine HC Red No. 1 No CAS 2784-89-6 No CE 220-494-3 Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 1,0 % Voir numéro d’ordre 208, colonne f 271 Chlorhydrate de 1-méthoxy-3-(β-aminoéthyl)amino-4-nitrobenzène HC Yellow No. 9 No CAS 86419-69-4 No CE 415-480-1 Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 0,5 % (exprimée en chlorhydrate) — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver dans des récipients sans nitrite 272 1-(4’-aminophénylazo)-2-méthyl-4-(bis-β-hydroxyéthyl) aminobenzène HC Yellow No. 7 No CAS 104226-21-3 No CE 146-420-6 Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 0,25 % 273 4-2'-hydroxyéthyl)amino-3-nitrotrifluorométhylbenzène HC Yellow No. 13 No CAS 10442-83-8 No CE 443-760-2 a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 %. Pour a) et b): — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver dans des récipients sans nitrite a) Voir numéro d’ordre 205, colonne f, point a) b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes b) 2,5 % 274 Chlorure de 3-[(4,5-dihydro-3-méthyl-5-oxo-1-phényl-1H-pyrazole-4-yl)azo]-N,N,N-triméthylanilinium Basic Yellow 57 No CAS 68391-31-1 No CE 269-943-5 Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 2,0 % 275 2,2'-[[4-[(4-aminophényl)azo]phényl]imino]biséthanol Disperse Black 9 No CAS 20721-50-0 No CE 243-987-5 Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 0,3 % (d’un mélange dans un rapport 1: 1 de 2,2’- [4-(4-aminophénylazo) phénylimino] diéthanol et lignosulfate) 276 1,4-Bis[2,3,-dihydroxypropylamino]-9,10-anthracènedione HC Blue No.14 No CAS 99788-75-7 No CE 421-470-7 Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 0,3 % — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver dans des récipients sans nitrite 277 1-méthyl-3-nitro-4-(β-hydroxyéthyl)aminobenzène Hydroxyethyl-2-Nitro-p-Toluidine No CAS 100418-33-5 No CE 408-090-7 a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %. Pour a) et b): — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver dans des récipients sans nitrite a) Voir numéro d’ordre 205, colonne f, point a) b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes b) 1,0 % 278 1-amino-2-nitro-4-(2',3’-dihydroxypropyl)amino-5-chlorobenzène + 1,4-bis-(2',3’-dihydroxypropyl)amino-2-nitro-5-chlorobenzène HC Red No. 10 + HC Red No. 11 No CAS 95576-89-9 + 95576-92-4 a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %. Pour a) et b): — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver dans des récipients sans nitrite a) Voir numéro d’ordre 205, colonne f, point a)» b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes b) 2,0 % ii) les numéros d’ordre 16 et 22 sont remplacés par les éléments suivants: No d’ordre Substances Restrictions Conditions d’emploi et avertissements à reprendre obligatoirement sur l’étiquetage Champ d’application et/ou usage Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini Autres limitations et exigences a b c d e f «16 1-naphtalénol 1-Naphthol No CAS 90-15-3 No CE 201-969-4 Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %. Voir numéro d’ordre 205, colonne f, point a) 22 1,3-benzènediol Resorcinol No CAS 108-46-3 No CE 203-585-2 a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes 1. Usage général 2. Usage professionnel a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,25 %. a) 1. Contient de la résorcine. Bien rincer les cheveux après application. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils. Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci. Voir numéro d’ordre 205, colonne f, point a) 2. Réservé aux professionnels. Contient de la résorcine. Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci. Voir numéro d’ordre 205, colonne f, point a) b) Lotions capillaires et shampooings b) 0,5 % b) Contient de la résorcine.» b) dans la deuxième partie, les numéros d’ordre 10 et 50 sont supprimés.