FR Journal officiel de l'Union européenne L 263/11

RÈGLEMENT (CE) N o 1429/2004 DE LA COMMISSION

du 9 août 2004

modifiant le règlement (CE) no 753/2002 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil du 17 mai 1999 portant organisation commune du marché vitivinicole (1), et notamment son article 53,

considérant ce qui suit:

(1) Il y a lieu de procéder à certaines modifications du règlement (CE) no 753/2002 de la Commission (2) du fait de l'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie (ci-après dénommés «les nouveaux États membres») à l’Union européenne.

(2) Avec l’adhésion, il est devenu manifeste que la limite d’une région viticole n’est pas nécessairement en retrait de la frontière d’un État membre et que les expressions traditionnelles peuvent avoir un caractère transfrontalier. Il convient par conséquent de modifier la disposition relative aux expressions traditionnelles afin de permettre l'utilisation, dans des conditions spécifiques, de certaines expressions traditionnelles par deux États membres ou plus.

(3) L’article 28 du règlement (CE) no 753/2002 prévoit des règles spécifiques pour les vins de table désignés par une indication géographique et énumère les mentions traditionnelles utilisées dans les différentes régions des États membres pour décrire lesdits vins. Il y a lieu d’adapter la liste en y ajoutant les mentions appropriées utilisées par les nouveaux États membres.

(4) Il y a lieu d’adapter les listes des mentions traditionnelles spécifiques et des mentions traditionnelles complémentaires en y ajoutant les mentions appropriées utilisées par les nouveaux États membres.

(5) L’annexe II du règlement (CE) no 753/2002 énumère les variétés de vigne et leurs synonymes qui comprennent une indication géographique et qui peuvent figurer sur l’étiquetage des vins. Il y a lieu d’adapter ladite annexe en y ajoutant les mentions appropriées utilisées par les nouveaux États membres à la date d’application du présent règlement.

(6) Il y a lieu de modifier le règlement (CE) no 753/2002 en conséquence.

(7) Pour des raisons de contrôle et pour permettre l'application des modifications apportées au règlement (CE) no 753/2002 à partir de la date d'entrée en vigueur du traité d'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie, il convient que le règlement s'applique à compter du 1er mai 2004.

(8) Afin de faciliter la transition du régime d’étiquetage du vin qui existait dans les nouveaux États membres avant l’adhésion aux règles communautaires relatives à l’étiquetage du vin, il est nécessaire d’autoriser les opérateurs économiques à utiliser des étiquettes et du matériel de conditionnement imprimé en conformité avec les dispositions nationales antérieures.

(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion des vins,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Le règlement (CE) no 753/2002 est modifié comme suit:

1) À l'article 24, paragraphe 5, l’alinéa suivant est ajouté: «Une mention traditionnelle est considérée comme traditionnelle dans la langue officielle d’un État membre si elle est utilisée dans ladite langue officielle et dans une région frontalière spécifiée du ou des États membres voisins pour des vins élaborés dans les mêmes conditions, pour autant qu'une telle mention réponde aux critères des points a) à d) dans l'un de ces États membres et que les deux États membres conviennent mutuellement de définir, d’utiliser et de protéger une telle mention.»

2) Au premier alinéa de l’article 28, les tirets suivants sont ajoutés après le huitième tiret: «— “zemské víno” pour les vins de table originaires de la République tchèque, — “τοπικός οίνος” pour les vins de table originaires de Chypre, — “tájbor” pour les vins de table originaires de Hongrie, — “Inbid ta’ lokalita tradizzjonali (‘I.L.T.’)” pour les vins de table originaires de Malte, — “deželno vino s priznano geografsko oznako” ou “deželno vino PGO” pour les vins de table originaires de Slovénie.»

3) L'article 29 est modifié comme suit: a) au paragraphe 1, les points suivants sont ajoutés: «k) pour la République tchèque: — “jakostní víno”, “jakostní víno odrůdové”, “jakostní víno známkové”, — “jakostní víno s přívlastkem” ou “víno s přívlastkem”, avec l’une des indications ci-après: “kabinetní víno”, “pozdní sběr”, “výběr z hroznů”, “výběr z bobulí”, “výběr z cibéb”, “ledové víno”, “slámové víno”, — “jakostní likérové víno”, — “jakostní perlivé víno”, — “víno originální certifikace”, “V.O.C”, “VOC”; l) pour Chypre: — “ΟΕΟΠ” (“Οίνος Ελεγχόμενης Ονομασίας Προέλευσης”), — “οίνος γλυκύς φυσικός”; m) pour la Hongrie: — “minőségi bor”, — “különleges minőségű bor”, — “fordítás”, — “máslás”, — “szamorodni”, — “aszú … puttonyos”, complété par les numéros 3-6, — “aszúeszencia”, — “eszencia”, — “védett eredetű bor”; n) pour Malte: — “Denominazzjoni ta’ Origini Kontrollata (‘D.O.K.’)”; o) pour la Slovénie: — “kakovostno vino z zaščitenim geografskim poreklom” ou “kakovostno vino ZGP”; ces mentions peuvent être suivies de l’expression “mlado vino”, — “priznano tradicionalno poimenovanje”, “vino PTP”, — “vrhunsko vino z zaščitenim geografskim poreklom” ou “vrhunsko vino ZGP”; cette mention peut être accompagnée de “pozna trgatev”, “izbor”, “jagodni izbor”, “suhi jagodni izbor”, “ledeno vino”, “arhivsko vino”, “arhiva” ou “starano vino”, “slamno vino”; p) pour la Slovaquie: les dénominations suivantes qui accompagnent les indications de provenance des vins: — “akostné víno”, — “víno s prívlastkom” plus “kabinetné”, “neskorý zber”, “výber z hrozna”, “bobuľový výber”, “hrozienkový výber”, “ľadový zber”, ainsi que les expressions suivantes: — “esencia”, — “forditáš”, — “mášláš”, — “samorodné”, — “výberová esencia”, — “výber … putňový”, complété par les numéros 3-6.» b) au paragraphe 2, les points suivants sont ajoutés: «h) pour la République tchèque: — “jakostní šumivé víno stanovené oblasti”, — “aromatické jakostní šumivé víno stanovené oblasti”/“aromatický sekt s.o.”; i) pour Malte: — “Denominazzjoni ta’ Origini Kontrollata (‘D.O.K.’)”; j) pour la Slovénie: — “kakovostno peneče vino z zaščitenim geografskim poreklom” ou “kakovostno peneče vino ZGP”, — “vrhunsko peneče vino z zaščitenim geografskim poreklom” ou “vrhunsko peneče vino ZGP”, — “penina”, — “kakovostno peneče vino”.»

4) À l'article 30, le point f) suivant est ajouté: «f) pour Chypre: — “Κουμανδαρία” (Commandaria).»

5) L'annexe II est remplacée par l'annexe I du présent règlement.

6) L'annexe III est modifiée conformément à l'annexe II du présent règlement.

Article 2

Dans le cas de la Slovénie, les produits visés dans le présent règlement désignés et présentés en slovène en conformité avec les dispositions applicables en Slovénie avant son adhésion à la Communauté à la date du 1er mai 2004 et mis en circulation avant l’adhésion mais dont la désignation et la présentation ne sont pas conformes au présent règlement peuvent être détenus en vue de la vente et exportés jusqu'à l'épuisement des stocks et, en toute hypothèse, au plus tard le 30 avril 2006 ou, dans le cas de l'année de récolte 2003, le 30 avril 2007.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il s’applique à partir du 1er mai 2004.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 9 août 2004. Par la Commission Franz FISCHLER Membre de la Commission

(1) JO L 179 du 14.7.1999, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par l'acte d'adhésion de 2003.

(2) JO L 118 du 4.5.2002, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 908/2004 (JO L 163 du 30.4.2004, p. 56).

ANEXE I ANNEXE II Noms des variétés de vigne ou leurs synonymes qui comprennent une indication géographique (1) et qui peuvent figurer dans l'étiquetage des vins en application de l'article 19, paragraphe 2 (2) Nom de variété ou ses synonymes Pays qui peuvent utiliser le nom de variété ou l'un de ses synonymes (3) 1 Agiorgitiko Grèce o 2 Aglianico Italie o, Grèce o, Malte o 3 Aglianicone Italie o 4 Alicante Bouschet Grèce o, Italie o, Portugal o, Algérie o, Tunisie o, États-Unis d’Amérique o, Chypre o N.B.: Le nom “Alicante” ne peut être utilisé seul pour désigner du vin (excepté pour l’Italie) 5 Alicante Branco Portugal o 6 Alicante Henri Bouschet France o, Serbie-et-Monténégro (8) 7 Alicante Italie o 8 Alikant Buse Serbie-et-Monténégro (6) 9 Auxerrois Afrique du Sud o, Australie o, Canada o, Suisse o, Belgique o, Allemagne o, France o, Luxembourg o, Pays-Bas o, Royaume-Uni o 11 Barbera Bianca Italie o 12 Barbera Afrique du Sud o, Argentine o, Australie o, Croatie o, Mexique o, Slovénie o, Uruguay o, États-Unis d’Amérique o, Grèce o, Italie o, Malte o 13 Barbera Sarda Italie o 14 Blauburgunder Ancienne République yougoslave de Macédoine (18-28-97), Autriche (15-18), Canada (18-97), Chili (18-97), Italie 15 Blauer Burgunder Autriche (14-18), Serbie-et-Monténégro (25-97), Suisse 16 Blauer Frühburgunder Allemagne (51) 18 Blauer Spätburgunder Allemagne (97), ancienne République yougoslave de Macédoine (14-28-97), Autriche (14-15), Bulgarie (96), Canada (14-97), Chili (14-97), Roumanie (97), Italie (14-97) 19 Blaufränkisch République tchèque (50), Autricheo, Allemagne, Slovénie (Modra frankinja, Frankinja) 20 Borba Espagne o 21 Bosco Italie o 22 Bragão Portugal o 22a Budai Hongrie o 23 Burgundac beli Serbie-et-Monténégro (121) 24 Burgundac Crni Croatieo 25 Burgundac Crni Serbie-et-Monténégro (15-99) 26 Burgundac sivi Croatieo, Serbie-et-Monténégro o 27 Burgundec bel Ancienne République yougoslave de Macédoine o 28 Burgundec crn Ancienne République yougoslave de Macédoine (14-18-97) 29 Burgundec siv Ancienne République yougoslave de Macédoine o 29a Cabernet Moravia République tchèque o 30 Calabrese Italie (75) 31 Campanário Portugal o 32 Canari Argentine o 33 Carignan Blanc France o 34 Carignan Afrique du Sud o, Argentine o, Australie (36), Chili (36), Croatie o, Israël o, Maroc o, Nouvelle-Zélande o, Tunisie o, Grèce o, France o, Portugal o, Malte o 35 Carignan Noir Chypre o 36 Carignane Australie (34), Chili (34), Mexique, Turquie, États-Unis d’Amérique 37 Carignano Italie o 38 Chardonnay Afrique du Sud o, Argentine (79), Australie (79), Bulgarie o, Canada (79), Suisse o, Chili (79), République tchèque o, Croatie o, Hongrie (39), Inde, Israël o, Moldavie o, Mexique (79), Nouvelle-Zélande (79), Roumanie o, Russie o, Saint-Marin o, Slovaquie o, Slovénie o, Tunisie o, États-Unis d’Amérique (79), Uruguay o Serbie-et-Monténégro (Sardone), Zimbabwe o, Allemagne o, France, Grèce (79), Italie (79), Luxembourg o (79), Pays-Bas (79), Royaume-Uni, Espagne, Portugal, Autriche o, Belgique(79), Chypre o, Malte o 39 Chardonnay Blanc Ancienne République yougoslave de Macédoine (Sardone), Hongrie (38) 40 Chardonnay Musqué Canada o 41 Chelva Espagneo 42 Corinto Nero Italie o 43 Cserszegi fűszeres Hongrie o 44 Děvín République tchèque o 45 Devín Slovaquie 45a Duna gyöngye Hongrie 45b Dunaj Slovaquie 46 Durasa Italie o 47 Early Burgundy États-Unis d'Amérique o 48 Fehér Burgundi Hongrie (118) 49 Findling Allemagne°, Royaume-Unio 50 Frankovka République tchèque (19), Slovaquie (50a) 50a Frankovka modrá Slovaquie (50) 51 Frühburgunder Allemagne (16), Pays-Bas o 51a Girgenti Malte (51c) 51b Ghirgentina Malte (51c) 51c Girgentina Malte (51a, b) 52 Graciosa Portugal o 53 Grauburgunder Allemagne, Bulgarie, Hongrieo, Roumanie (54) 54 Grauer Burgunder Canada, Roumanie (53), Allemagne, Autriche 55 Grossburgunder Roumanie (17) (63) (Kekfrankos) 56 Iona États-Unis d'Amérique o 57 Kanzler Royaume-Uni o, Allemagneo 58 Kardinal Allemagne o, Bulgarie o 59 Kékfrankos Hongrie (74) 60 Kisburgundi kék Hongrie (97) 61 Korinthiaki Grèce o 62 Leira Portugal o 64 Limnio Grèce o 65 Maceratino Italie o 65a Malvasía Riojana Espagne (99) 65b Maratheftiko (Μαραθεύτικο) Chypre 65c Mátrai muskotály Hongrie o 65d Medina Hongrie o 66 Monemvasia Grèce (Monovasia) 67 Montepulciano Italie o 67a Moravia Espagne o 68 Moslavac Ancienne République yougoslave de Macédoine (70), Serbie-et-Monténégro o 70 Mozler Ancienne République yougoslave de Macédoine (68), (Sipon) 71 Mouratón Espagne o 72 Müller-Thurgau Afrique du Sud o, Autriche o, Allemagne, Canada, Croatieo, Hongrie o, Serbie-et-Monténégroo, République tchèque o, Slovaquie o, Slovénieo, Suisse o, Luxembourg, Pays-Bas o, Italie o, Belgique o, France o, Royaume-Uni, Australie o, Bulgarie o, États-Unis d’Amérique o, Nouvelle-Zélande o, Portugal 73 Muškát moravský République tchèque o, Slovaquie 74 Nagyburgundi Hongrie (59) 75 Nero d’Avola Italie (30) 76 Olivella nera Italie o 77 Orange Muscat Australie, États-Unis d'Amérique o 77a Pálava République tchèque, Slovaquie 78 Pau Ferro Portugal o 79 Pinot Chardonnay Argentine (38), Australie (38), Canada (38), Chili (38), Mexique (38), Nouvelle-Zélande (38), États-Unis d’Amérique (38), Turquie o, Belgique (38), Grèce (38), Pays-Bas, Italie (38) 79a Pölöskei muskotály Hongrie o 80 Portoghese Italie o 81 Pozsonyi Hongrie (82) 82 Pozsonyi Fehér Hongrie (81) 82a Radgonska ranina Slovénie o 83 Rajnai rizling Hongrie (86) 84 Rajnski rizling Serbie-et-Monténégro (85-88-91) 85 Renski rizling Serbie-et-Monténégro (84-89-92), Slovénie (86) 86 Rheinriesling Bulgarieo, Autriche, Allemagne (88), Hongrie (83), République tchèque (94), Italie (88), Grèce, Portugal, Slovénie (85) 87 Rhine Riesling Afrique du Sudo, Australieo, Chili (89), Moldavieo, Nouvelle-Zélandeo, Chypre 88 Riesling renano Allemagne (86), Serbie-et-Monténégro (84-86-91), Italie (86) 89 Riesling Renano Chili (87), Malte o 90 Riminèse France o 91 Rizling rajnski Serbie-et-Monténégro (84-85-88) 92 Rizling Rajnski Ancienne République yougoslave de Macédoine o, Croatie o 93 Rizling rýnsky Slovaquie o 94 Ryzlink rýnský République tchèque (86) 95 Santareno Portugal o 96 Sciaccarello France o 97 Spätburgunder Ancienne République yougoslave de Macédoine (14-18-28), Serbie-et-Monténégro (16-25), Bulgarie (19), Canada (14-18), Chili, Hongrie (60), Moldavieo, Roumanie (18), Italie, Royaume-Uni, Allemagne (18) 98 Štajerska Belina Croatieo, Slovénieo 99 Subirat Espagne (65a) 100 Terrantez do Pico Portugalo 101 Tintilla de Rota Espagneo 102 Tinto de Pegões Portugalo 103 Tocai friulano Italie (104) N.B.: Le nom “Tocai friulano” peut être utilisé exclusivement pour les v.q.p.r.d. originaires des régions de Veneto et Friuli et pour une période transitoire, jusqu’au 31 mars 2007. 104 Tocai Italico Italie (103) N.B.: Le synonyme “Tocai friulano” peut être utilisé exclusivement pour les v.q.p.r.d. originaires des régions de Veneto et Friuli et pour une période transitoire, jusqu’au 31 mars 2007. 105 Tokay Pinot gris France N.B.: Le synonyme “Tokay Pinot gris” peut être utilisé exclusivement pour des v.q.p.r.d. originaires des départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin et pour une période transitoire, jusqu'au 31 mars 2007. 106 Torrontés riojano Argentine o 107 Trebbiano Afrique du Sudo, Argentineo, Australie o, Canada o, Chypreo, Croatie o, Uruguay o, États-Unis d’Amérique, Israël, Italie, Malte 108 Trebbiano Giallo Italie o 109 Trigueira Portugal 110 Verdea Italie o 111 Verdeca Italie 112 Verdelho Afrique du Sud o, Argentine, Australie, Nouvelle-Zélande, États-Unis d’Amérique, Portugal 113 Verdelho Roxo Portugal o 114 Verdelho Tinto Portugal o 115 Verdello Italie o 116 Verdese Italie o 117 Verdejo Espagne 118 Weißburgunder Afrique du Sud (120)o, Canada, Chili (119), Hongrie (48), Allemagne (119, 120), Autriche (119), Royaume-Unio, Italie 119 Weißer Burgunder Allemagne (118, 120), Autriche (118), Chili (118), Suisse, Italie 120 Weissburgunder Afrique du Sud (118), Allemagne (118, 119), Royaume-Uni, Italie 121 Weisser Burgunder Serbie-et-Monténégro (23) 122 Zalagyöngye Hongrie o (1) Ces noms de variétés ou leurs synonymes correspondent, partiellement ou totalement, en traduction ou sous une forme adjective, à des indications géographiques utilisées pour désigner un vin. (2) Légende: — : termes ou chiffres entre parenthèses : référence au synonyme de la variété — : “o” : pas de synonyme — : termes ou chiffres en gras : colonne 2: nom de la variété de vigne colonne 3: pays dans lequel le nom correspond à une variété et référence à la variété. — : termes ou chiffres pas en gras : colonne 2: nom du synonyme d’une variété de vigne colonne 3: nom du pays utilisant le synonyme d’une variété de vigne. (3) Pour les États concernés, les dérogations prévues par cette annexe sont autorisées pour les seuls vins avec indication géographique produits dans les unités administratives dans lesquelles la culture des variétés en question est autorisée au moment de l'entrée en vigueur du présent règlement et dans les limites des conditions fixées par les États concernés pour l'élaboration ou la présentation de ces vins.