****

( 1 ) JO NO L 94 DU 28 . 4 . 1970 , P . 1 .

( 2 ) VOIR PAGE 1 DU PRESENT JOURNAL OFFICIEL .

( 3 ) JO NO C 97 DU 21 . 4 . 1980 , P . 33 .

( 4 ) AVIS RENDU LE 26 MARS 1980 ( NON ENCORE PARU AU JOURNAL OFFICIEL ).

( 5 ) JO NO L 188 DU 26 . 7 . 1979 , P . 4 .

( 6 ) JO NO L 140 DU 5 . 6 . 1980 , P . 19 .

REGLEMENT ( CEE ) NO 1779/80 DU CONSEIL

DU 30 JUIN 1980

FIXANT , POUR LA RECOLTE 1980 , LES PRIX D ' OBJECTIF , LES PRIX D ' INTERVENTION ET LES PRIMES ACCORDEES AUX ACHETEURS DE TABAC EN FEUILLES , LES PRIX D ' INTERVENTION DERIVES DU TABAC EMBALLE , AINSI QUE LES QUALITES DE REFERENCE

LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 43 ,

VU LE REGLEMENT ( CEE ) NO 727/70 DU CONSEIL , DU 21 AVRIL 1970 , PORTANT ETABLISSEMENT D ' UNE ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DU TABAC BRUT ( 1 ), MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1778/80 ( 2 ), ET NOTAMMENT SON ARTICLE 2 PARAGRAPHE 5 , SON ARTICLE 4 PARAGRAPHE 4 ET SON ARTICLE 6 PARAGRAPHE 8 ,

VU LA PROPOSITION DE LA COMMISSION ,

VU L ' AVIS DE L ' ASSEMBLEE ( 3 ),

VU L ' AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL ( 4 ),

VU L ' AVIS DU COMITE MONETAIRE ,

CONSIDERANT QUE , LORS DE LA FIXATION DES PRIX DANS LE SECTEUR DU TABAC BRUT , IL Y A LIEU DE TENIR COMPTE TANT DES OBJECTIFS DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE QUE DE LA CONTRIBUTION QUE LA COMMUNAUTE ENTEND APPORTER AU DEVELOPPEMENT HARMONIEUX DU COMMERCE MONDIAL ; QUE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE A NOTAMMENT POUR OBJECTIFS D ' ASSURER A LA POPULATION AGRICOLE UN NIVEAU DE VIE EQUITABLE , DE GARANTIR LA SECURITE DE L ' APPROVISIONNEMENT ET D ' ASSURER DES PRIX RAISONNABLES DANS LES LIVRAISONS AUX CONSOMMATEURS ;

CONSIDERANT QUE LES PRIX D ' OBJECTIF ET LES PRIX D ' INTERVENTION DU TABAC EN FEUILLES DOIVENT ETRE FIXES SELON LES CRITERES VISES A L ' ARTICLE 2 PARAGRAPHE 2 DU REGLEMENT ( CEE ) NO 727/70 EN VUE D ' ENCOURAGER L ' ORIENTATION DE LA PRODUCTION , NOTAMMENT DANS LE SENS DE LA CONVERSION DES CULTURES VERS LES VARIETES LES PLUS DEMANDEES ET LES PLUS COMPETITIVES ;

CONSIDERANT QUE LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1557/79 DU CONSEIL , DU 24 JUILLET 1979 , PREVOYANT DES MESURES SPECIALES DANS LE SECTEUR DU TABAC BRUT POUR LES VARIETES PERUSTITZA ET ERZEGOVINA ( 5 ) A PREVU UNE REDUCTION DU PRIX D ' INTERVENTION POUR CES TABACS ;

CONSIDERANT QU ' IL EST INDIQUE DE FIXER , POUR LA RECOLTE 1980 EGALEMENT , DES PRIX D ' INTERVENTION DERIVES POUR LES VARIETES QUI BENEFICIAIENT AVANT L ' ENTREE EN VIGUEUR DE L ' ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES D ' UNE GARANTIE DE PRIX AU STADE DU TABAC EMBALLE , AINSI QUE POUR LES VARIETES PRINCIPALEMENT CULTIVEES EN REPUBLIQUE FEDERALE D ' ALLEMAGNE , AFIN DE TENIR COMPTE DES USAGES DE COMMERCIALISATION EXISTANT DANS CE PAYS ; QUE , A CETTE FIN , IL CONVIENT DE PRENDRE EN CONSIDERATION , D ' UNE PART , L ' AUGMENTATION DES COUTS ET , D ' AUTRE PART , L ' ACCROISSEMENT DE LA PRODUCTIVITE ;

CONSIDERANT QUE LA PRIME ACCORDEE AUX ACHETEURS DU TABAC COMMUNAUTAIRE EST DESTINEE A LEUR PERMETTRE DE PAYER AUX PRODUCTEURS DE TABAC EN FEUILLES UN PRIX QUI SE SITUE AU NIVEAU DU PRIX D ' OBJECTIF EN TENANT COMPTE DE L ' EVOLUTION DES PRIX SUR LE MARCHE MONDIAL , AINSI QUE DU NIVEAU DES PRIX RESULTANT DU JEU DE L ' OFFRE ET DE LA DEMANDE SUR LE MARCHE COMMUNAUTAIRE ;

CONSIDERANT QUE LES PRIX SUSVISES AINSI QUE LE MONTANT DE LA PRIME DOIVENT ETRE FIXES POUR CHAQUE VARIETE PAR RAPPORT A UNE QUALITE DE REFERENCE DEFINIE DE MANIERE A PERMETTRE UNE APPRECIATION AUSSI OBJECTIVE QUE POSSIBLE DE LA QUALITE DU TABAC ;

CONSIDERANT QUE LA VARIETE SAMSUN , JUSQU ' ALORS CULTIVEE DANS LA COMMUNAUTE DE FACON EXPERIMENTALE , EST MAINTENANT PRODUITE POUR LA COMMERCIALISATION ; QUE SES CARACTERISTIQUES CONDUISENT A LA FAIRE FIGURER SUR LA LISTE DES VARIETES COMMUNAUTAIRES SOUS LE MEME NUMERO D ' ORDRE QUE LA VARIETE PERUSTITZA ;

CONSIDERANT QU ' IL APPARAIT OPPORTUN , AFIN DE MIEUX LES ADAPTER A LA REALITE DU MARCHE , DE DEFINIR D ' UNE FACON PLUS PRECISE LES QUALITES DE REFERENCE DE CERTAINES VARIETES DE TABAC , TANT AU STADE DU TABAC EN FEUILLES QU ' A CELUI DU TABAC EMBALLE , EN PARTICULIER LES CARACTERISTIQUES BOTANIQUES ET COMMERCIALES ; QU ' IL APPARAIT NOTAMMENT INDIQUE DE DEFINIR D ' UNE FACON DISTINCTE LES QUALITES DE REFERENCE DE CHACUNE DES VARIETES DE TABAC ORIENTAL JUSQU ' ALORS REPRISES DANS UNE MEME RUBRIQUE ; QUE , D ' AUTRE PART , CERTAINES MODIFICATIONS SONT INTERVENUES DANS LA PRESENTATION DU TABAC EMBALLE ; QU ' IL CONVIENT DE MODIFIER EN CONSEQUENCE LES QUALITES DE REFERENCE DU TABAC EN FEUILLES ET DU TABAC EMBALLE ;

CONSIDERANT QUE LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1366/80 ( 6 ) A PREVU QUE , POUR LE SECTEUR DU TABAC , A PARTIR DU 1ER JUIN 1980 , UN NOUVEAU TAUX REPRESENTATIF S ' APPLIQUE POUR LES MONNAIES DE CERTAINS ETATS MEMBRES ; QUE CETTE DISPOSITION CONDUIRAIT , A PARTIR DE CETTE DATE , A UNE DIMINUTION EN MONNAIE NATIONALE DES PRIMES FIXEES EN UNITES DE COMPTE POUR UNE PARTIE SUBSTANTIELLE DE LA RECOLTE DANS LES ETATS MEMBRES DONT LE TAUX REPRESENTATIF EST REEVALUE ; QU ' IL PARAIT CEPENDANT PLUS APPROPRIE AUX CARACTERISTIQUES DU SECTEUR D ' ASSURER LE MEME SORT A TOUTE LA RECOLTE D ' UNE ANNEE ; QUE CE BUT PEUT ETRE ATTEINT SI L ' ANCIEN TAUX DE CHANGE DANS LES ETATS MEMBRES CONCERNES EST RENDU APPLICABLE AUX PRIMES VERSEES POUR LA RECOLTE 1979 ,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

POUR LA RECOLTE 1980 , LES QUALITES DE REFERENCE POUR CHACUNE DES VARIETES DE TABAC EN FEUILLES DE LA PRODUCTION COMMUNAUTAIRE , VISEES A L ' ARTICLE 2 PARAGRAPHE 3 SOUS C ) DU REGLEMENT ( CEE ) NO 727/70 , SONT FIXEES A L ' ANNEXE I .

ARTICLE 2

POUR LA RECOLTE 1980 , LES QUALITES DE REFERENCE , VISEES A L ' ARTICLE 6 PARAGRAPHE 3 SOUS C ) DU REGLEMENT ( CEE ) NO 727/70 , POUR CHACUNE DES VARIETES DE TABAC EMBALLE DE LA PRODUCTION COMMUNAUTAIRE POUR LESQUELLES EST FIXE UN PRIX D ' INTERVENTION DERIVE , SONT FIXEES A L ' ANNEXE II .

ARTICLE 3

POUR LA RECOLTE 1980 , LES PRIX D ' OBJECTIF ET D ' INTERVENTION ET LES MONTANTS DE LA PRIME ACCORDEE AUX ACHETEURS DE TABAC EN FEUILLES , VISES AUX ARTICLES 2 ET 3 DU REGLEMENT ( CEE ) NO 727/70 , AINSI QUE LES PRIX D ' INTERVENTION DERIVES DU TABAC EMBALLE VISES A L ' ARTICLE 6 DUDIT REGLEMENT , SONT FIXES A L ' ANNEXE III .

ARTICLE 4

LE TAUX DE CONVERSION A APPLIQUER EN REPUBLIQUE FEDERALE D ' ALLEMAGNE ET DANS LES PAYS DU BENELUX AUX PRIMES VALABLES POUR LA RECOLTE DE TABAC 1979 EST , JUSQU ' AU 31 MARS 1981 , LE TAUX REPRESENTATIF VALABLE POUR LES MONNAIES EN QUESTION AVANT LE 1ER JUIN 1980 .

ARTICLE 5

LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE TROISIEME JOUR SUIVANT CELUI DE SA PUBLICATION AU JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A LUXEMBOURG , LE 30 JUIN 1980 .

PAR LE CONSEIL

LE PRESIDENT

V . BALZAMO

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ANNEXE I

TABAC EN FEUILLES : VARIETES ET LEURS QUALITES DE REFERENCE POUR LA RECOLTE 1980

// //

NUMERO D ' ORDRE // VARIETE // QUALITE DE REFERENCE //

//

1 // A ) BADISCHER GEUDERTHEIMER B ) FORCHHEIMER HAVANNA II C // HAUPTGUT ( LEAVES ) DE CLASSE 1 CLASSE 1 : FEUILLES MURES , SAINES , INTACTES , DE COULEUR MARRON FONCE A BIGARRE , DE LONGUEUR UNIFORME PRESENTATION : TABAC TRIE , EN MANOQUES OU EN BALLES PROVISOIRES , AVEC UN LIEN ETRANGER HUMIDITE : 26 % //

//

2 // BADISCHER BURLEY E // HAUPTGUT ( LEAVES ) DE CLASSE 1 CLASSE 1 : FEUILLES MURES , SAINES , INTACTES , NOURRIES , DE COULEUR MARRON ROUGEATRE A MARRON CLAIR , DE LONGUEUR UNIFORME PRESENTATION : TABAC TRIE , EN MANOQUES OU EN BALLES PROVISOIRES , AVEC UN LIEN ETRANGER HUMIDITE : 25 % //

//

3 // VIRGIN D // FEUILLES DE CLASSE 1 CLASSE 1 : FEUILLES MURES , SAINES , INTACTES , DE COULEUR JAUNE A ROUGE JAUNE ; DES ECARTS TELS QUE DES COLORATIONS BRUNATRES A JAUNE VERDATRE SONT ADMIS JUSQU ' A CONCURRENCE DU TIERS DE LA SURFACE DE LA FEUILLE PRESENTATION : TABAC TRIE , EN MANOQUES OU EN BALLES PROVISOIRES , AVEC UN LIEN ETRANGER HUMIDITE : 19 % //

//

4 // A ) PARAGUAY ET SES HYBRIDES B ) DRAGON VERT ET SES HYBRIDES , PHILIPPIN , PETIT GRAMMONT ( FLOBECQ ), SEMOIS , APPELTERRE // FEUILLES MEDIANES ( LEAVES ) DE CLASSE 2 CLASSE 2 : FEUILLES SAINES PRESENTANT DE LEGERS DEFAUTS DE COLORATION , DE NATURE DE TISSU , DE MATURITE , MAIS DE COMBUSTIBILITE SATISFAISANTE PRESENTATION : TABAC TRIE ET MANOQUE OU CAPSE HUMIDITE : 27 % //

//

5 // NIJKERK // FEUILLES DE TETE ( TIPS ) DE CLASSE 2 CLASSE 2 : - SOIT FEUILLES DE 2E LONGUEUR ( INFERIEURE OU EGALE A 45 CM ), AU TISSU TRES GOMMEUX , NOURRI , INTEGRE , RESISTANT ET ELASTIQUE , A NERVURES NOYEES , DE BONNE MATURITE SE TRADUISANT PAR UNE COLORATION MARRON A MARRON FONCE , DE TONALITE CHAUDE - SOIT FEUILLES DE 1RE LONGUEUR ( SUPERIEURE A 45 CM ), AU TISSU ENCORE GOMMEUX , NOURRI , ENCORE INTEGRE , RESISTANT , A NERVURES PLUS OU MOINS ACCUSEES , DE TOUTES COLORATIONS , A L ' EXCLUSION DU VERT POIREAU PRESENTATION : TABAC TRIE ET MANOQUE OU CAPSE HUMIDITE : 27 % //

//

6 // A ) MISIONERO ET SES HYBRIDES B ) RIO GRANDE ET SES HYBRIDES // FEUILLES DE DEUXIEME QUALITE 2E QUALITE : FEUILLES DEVELOPPEES , DE PLUS DE 45 CM , AU TISSU NON GROSSIER , DE COLORATION CLAIRE UN PEU JAUNATRE , DE TONALITE CHAUDE OU ASSEZ CHAUDE , AYANT SUFFISAMMENT DE TENUE ET ASSEZ INTEGRE , DE COMBUSTIBILITE PASSABLE PRESENTATION : TABAC TRIE ET MANOQUE OU CAPSE HUMIDITE : 27 % //

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// //

NUMERO D ' ORDRE // VARIETE // QUALITE DE REFERENCE //

//

7 // BRIGHT // FEUILLES DE CATEGORIE A CATEGORIE A : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , SANS DEFAUTS DE SECHAGE , DE TEXTURE OUVERTE , AUX COTES ET NERVURES PAS TROP ACCENTUEES , SAINES , COULEUR JAUNE DANS LES DIFFERENTES GRADATIONS PRESENTATION : EN BALLES PROVISOIRES DE 30 A 40 KG HUMIDITE : 16 % //

//

8 // BURLEY I // FEUILLES DE CATEGORIE A CATEGORIE A : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , SANS DEFAUTS DE SECHAGE , DE TEXTURE OUVERTE , MEME CONSISTANTES , AVEC DES COTES ET NERVURES PAS TROP ACCENTUEES , SAINES , DE COULEUR NOISETTE PLUS OU MOINS CHAUDE PRESENTATION : EN BALLES PROVISOIRES DE 30 A 40 KG OU EN MANOQUES AVEC LIEN ETRANGER ( FASCICOLI ) DE 25 A 30 FEUILLES HUMIDITE : 19 % //

//

9 // MARYLAND // FEUILLES DE CATEGORIE A CATEGORIE A : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , PRESENTANT DE LEGERS DEFAUTS DE SECHAGE AVEC TRES PEU DE TEINTES BRONZEES , AU TISSU DE TEXTURE MOYENNE AVEC DES COTES ET NERVURES PAS TROP ACCENTUEES , SAINES , DE COLORATION MARRON ROUGEATRE , PLUTOT CHAUDE PRESENTATION : EN BALLES PROVISOIRES DE 30 A 40 KG OU EN MANOQUES AVEC LIEN ETRANGER ( FASCICOLI ) DE 25 A 30 FEUILLES HUMIDITE : 19 % //

//

10 // A ) KENTUCKY ET SES HYBRIDES B ) MORO DI CORI C ) SALENTO // FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES MURES A POINT , D ' UN TISSU CONSISTANT , AVEC LEGERS DEFAUTS DE SOIN ET DE CONSERVATION , DE COULEUR MARRON , PRESENTANT QUELQUES DEFAUTS D ' INTEGRITE , DE BONNE COMBUSTIBILITE PRESENTATION : EN MANOQUES AVEC UN LIEN ETRANGER ( FASCICOLI ) DE 25 A 30 FEUILLES HUMIDITE : 23 % //

//

11 // A ) NOSTRANO DEL BRENTA B ) RESISTENTE 142 C ) GOJANO // FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES D ' UN TISSU CONSISTANT OU LEGER , SAINES SANS DEFAUTS DE SECHAGE OU CONVENABLEMENT FERMENTEES SELON LE SYSTEME TRADITIONNEL , DE COULEUR MARRON OU MEME MARRON FONCE , PRESENTANT DES DEFAUTS D ' INTEGRITE PAS TROP ACCENTUES PRESENTATION : EN MANOQUES AVEC UN LIEN ETRANGER ( FASCICOLI ) DE 25 A 30 FEUILLES HUMIDITE : 22 % //

//

12 // A ) BENEVENTANO B ) BRASILE SELVAGGIO ET VARIETES SIMILAIRES // FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , D ' UN TISSU CONSISTANT OU MEME GROSSIER OU MAIGRE , PRESENTANT DES DEFAUTS NON ACCENTUES DE SECHAGE , DE FERMENTATION ET D ' INTEGRITE PRESENTATION : EN MANOQUES AVEC UN LIEN ETRANGER ( FASCICOLI ) DE 25 A 30 FEUILLES HUMIDITE : 24 % //

****

// //

NUMERO D ' ORDRE // VARIETE // QUALITE DE REFERENCE //

//

13 // XANTI-YAKA // FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES SUFFISAMMENT SAINES ET MURES , SESSILES , DE FORME OVALEELLIPTIQUE , AVEC DES COTES PEU ACCENTUEES ET DES NERVURES SECONDAIRES A ANGLE PLUTOT OUVERT , POUVANT PRESENTER QUELQUES DEFAUTS DE SECHAGE , D ' UN TISSU LE PLUS SOUVENT LEGER , DE COULEUR ALLANT DU JAUNE AU MARRON , AVEC DES DEFAUTS MARQUES D ' INTEGRITE , MAIS BIEN CONSERVEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , DE GOUT DISCRET , D ' AROME SUFFISANT ET DE BONNE COMBUSTIBILITE . LA LONGUEUR DES FEUILLES MEDIANES NE DEPASSE PAS 20 CM PRESENTATION : EN BALLES PROVISOIRES DE 15 A 20 KG OU EN CAISSES DE GUIRLANDES DE FEUILLES DE 30 A 40 KG HUMIDITE : 17 % //

//

14 // A ) PERUSTITZA B ) SAMSUN // FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES SUFFISAMMENT SAINES ET MURES , SESSILES ( PERUSTITZA ) OU PETIOLEES ( SAMSUN ), DE FORME ELLIPTIQUE-LANCEOLEE A POINTE EFFILEE ( PERUSTITZA ) OU ELLIPTIQUE ARRONDIE ( SAMSUN ), AVEC DES COTES PEU ACCENTUEES ET DES NERVURES SECONDAIRES A ANGLE TENDANT VERS L ' AIGU , POUVANT PRESENTER QUELQUES DEFAUTS DE SECHAGE , D ' UN TISSU LE PLUS SOUVENT LEGER , DE COULEUR ALLANT DU JAUNE AU MARRON ( PERUSTITZA ) OU TENDANT AU ROUSSATRE ( SAMSUN ), AVEC DES DEFAUTS MARQUES D ' INTEGRITE , MAIS BIEN CONSERVEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , DE GOUT DISCRET , D ' AROME SUFFISANT ET DE BONNE COMBUSTIBILITE . LA LONGUEUR DES FEUILLES MEDIANES NE DEPASSE PAS 25 CM PRESENTATION : EN BALLES PROVISOIRES DE 15 A 20 KG OU EN CAISSES DE GUIRLANDES DE FEUILLES DE 30 A 40 KG HUMIDITE : 17 % //

//

15 // ERZEGOVINA ET VARIETES SIMILAIRES // FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES SUFFISAMMENT SAINES ET MURES , SESSILES , DE FORME OVALE OU ELLIPTIQUE , AVEC DES COTES MOYENNEMENT ACCENTUEES ET DES NERVURES SECONDAIRES A ANGLE PLUTOT OUVERT , POUVANT PRESENTER QUELQUES DEFAUTS DE SECHAGE , D ' UN TISSU LE PLUS SOUVENT LEGER , DE COULEUR ALLANT DU JAUNE AU MARRON , AVEC DES DEFAUTS MARQUES D ' INTEGRITE , MAIS BIEN CONSERVEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , DE GOUT DISCRET , D ' AROME SUFFISANT ET DE BONNE COMBUSTIBILITE . LA LONGUEUR DES FEUILLES MEDIANES NE DEPASSE PAS 35 CM PRESENTATION : EN BALLES PROVISOIRES DE 15 A 20 KG OU EN CAISSES DE GUIRLANDES DE FEUILLES DE 30 A 40 KG HUMIDITE : 17 % //

//

16 // A ) ROUND TIP B ) SCAFATI C ) SUMATRA I // FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES MEDIANES INFERIEURES , TRIEES PAR LONGUEUR SUIVANT LES PROPORTIONS SUIVANTES : 1RE LONGUEUR ( EGALE OU SUPERIEURE A 38 CM)60 %2E LONGUEUR ( DE 32 A MOINS DE 38 CM)35 %3E LONGUEUR ( DE 25 A MOINS DE 32 CM)5 %FEUILLES DE DIMENSION CONVENABLE , MURES A POINT ET DE COULEUR UNIFORME , SAINES , SANS DEFAUTS D ' INTEGRITE , D ' UN TISSU FIN , ELASTIQUE ET RESISTANT , AVEC DES COTES ET NERVURES NOYEES , FERMENTEES A POINT ET BIEN CONSERVEES , DE BONNE COMBUSTIBILITE , DE GOUT ET D ' AROME TYPIQUES , UTILISABLES POUR CAPAGE DE CIGARES , COMPRENANT ENVIRON 25 % DE FEUILLES NON INTEGRES PRESENTATION : EN MANOQUES AVEC UN LIEN ETRANGER ( FASCICOLI ) HUMIDITE : 22 % //

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ANNEXE II

TABAC EMBALLE : VARIETES ET LEURS QUALITES DE REFERENCE POUR LA RECOLTE 1980

// //

NUMERO D ' ORDRE // VARIETE // QUALITE DE REFERENCE //

//

1 // A ) BADISCHER GEUDERTHEIMER B ) FORCHHEIMER HAVANNA II C // HAUPTGUT ( LEAVES ) DE LA CLASSE 1 CLASSE 1 : FEUILLES MURES , SAINES , INTACTES , DE COULEUR LEGEREMENT BIGARREE A MARRON FONCE , DE LONGUEUR UNIFORME , NORMALEMENT FERMENTEES PRESENTATION : EN BALLES , EN CAISSES OU EN CARTONS DE 75 A 200 KG ENVIRON OU EN BOUCAUTS DE 225 A 450 KG ENVIRON HUMIDITE : 16 % //

//

2 // BADISCHER BURLEY E // HAUPTGUT ( LEAVES ) DE LA CLASSE 1 CLASSE 1 : FEUILLES MURES , SAINES , INTACTES , NOURRIES , DE COULEUR MARRON CLAIR , MARRON ROUGEATRE A MARRON FONCE , DE LONGUEUR UNIFORME ; NORMALEMENT FERMENTEES PRESENTATION : EN BALLES OU EN CAISSES DE 75 A 175 KG ENVIRON OU EN BOUCAUTS DE 225 A 450 KG ENVIRON HUMIDITE : 15 % //

//

3 // VIRGIN D // FEUILLES DE LA CLASSE 1 CLASSE 1 : FEUILLES MURES , SAINES , INTACTES , DE COULEUR JAUNE , ROUGE-JAUNE A JAUNE BRUNATRE , NORMALEMENT FERMENTEES PRESENTATION : EN BALLES OU EN CAISSES DE 75 A 175 KG ENVIRON OU EN BOUCAUTS DE 225 A 450 KG ENVIRON HUMIDITE : 13 % //

//

7 // BRIGHT // FEUILLES DE CATEGORIE A CATEGORIE A : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , BIEN SOIGNEES , DE TEXTURE OUVERTE , AUX COTES ET NERVURES PAS TROP ACCENTUEES , SAINES , DE COULEUR JAUNE DANS LES DIFFERENTES GRADATIONS PRESENTATION : EN BOUCAUTS DE 280 A 450 KG ENVIRON OU EN CARTONS DE 150 A 210 KG ENVIRON HUMIDITE : 13 % //

//

8 // BURLEY I // FEUILLES DE CATEGORIE A CATEGORIE A : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , BIEN SOIGNEES , DE TEXTURE OUVERTE , MEME CONSISTANTES , AVEC DES COTES ET NERVURES PAS TROP ACCENTUEES , SAINES , DE COULEUR NOISETTE PLUS OU MOINS CHAUDE PRESENTATION : EN BOUCAUTS DE 280 A 450 KG ENVIRON OU EN CARTONS DE 150 A 210 KG ENVIRON HUMIDITE : 13 % //

//

9 // MARYLAND // FEUILLES DE CATEGORIE A CATEGORIE A : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , PRESENTANT DE LEGERS DEFAUTS DE SECHAGE , MEME AVEC TRES PEU DE TEINTES BRONZEES , AU TISSU DE TEXTURE MOYENNE AVEC DES COTES ET NERVURES PAS TROP ACCENTUEES , SAINES , DE COLORATION MARRON ROUGEATRE PLUS OU MOINS CHAUDE PRESENTATION : EN BOUCAUTS DE 280 A 450 KG ENVIRON OU EN CARTONS DE 150 A 210 KG ENVIRON HUMIDITE : 13 % //

****

// //

NUMERO D ' ORDRE // VARIETE // QUALITE DE REFERENCE //

//

10 // A ) KENTUCKY ET SES HYBRIDES B ) MORO DI CORI C ) SALENTO // FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES MURES A POINT , D ' UN TISSU CONSISTANT , AVEC LEGERS DEFAUTS DE SOIN ET DE CONSERVATION , DE COULEUR MARRON , PRESENTANT QUELQUES DEFAUTS D ' INTEGRITE , DE BONNE COMBUSTIBILITE PRESENTATION : EN BOUCAUTS DE 280 A 450 KG ENVIRON OU EN BALLES DE 170 A 200 KG ENVIRON HUMIDITE : 16 % //

//

11 // A ) NOSTRANO DEL BRENTA B ) RESISTENTE 142 C ) GOJANO // FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES D ' UN TISSU CONSISTANT OU LEGER , SAINES , BIEN SOIGNEES ET FERMENTEES , DE COULEUR MARRON OU MEME MARRON FONCE , PRESENTANT DES DEFAUTS D ' INTEGRITE PAS TROP ACCENTUES PRESENTATION : EN BALLES DE 170 A 180 KG ENVIRON HUMIDITE : 18 % //

//

12 // A ) BENEVENTANO B ) BRASILE SELVAGGIO ET VARIETES SIMILAIRES // FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , D ' UN TISSU CONSISTANT OU MEME GROSSIER OU MAIGRE , PRESENTANT DES DEFAUTS DE SOIN , DE FERMENTATION ET D ' INTEGRITE PAS TROP ACCENTUES PRESENTATION : EN BALLES DE 120 KG ENVIRON OU EN BOUCAUTS DE 330 KG ENVIRON HUMIDITE : 16 % //

//

13 // XANTI-YAKA // FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES SUFFISAMMENT SAINES ET MURES , SESSILES , DE FORME OVALEELLIPTIQUE , AVEC DES COTES PEU ACCENTUEES ET DES NERVURES SECONDAIRES A ANGLE PLUTOT OUVERT , POUVANT PRESENTER QUELQUES DEFAUTS DE SECHAGE , D ' UN TISSU LE PLUS SOUVENT LEGER , DE COULEUR ALLANT DU JAUNE AU MARRON , AVEC DES DEFAUTS MARQUES D ' INTEGRITE , MAIS BIEN CONSERVEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , DE GOUT DISCRET , D ' AROME SUFFISANT ET DE BONNE COMBUSTIBILITE . LA LONGUEUR DES FEUILLES MEDIANES NE DEPASSE PAS 20 CM PRESENTATION : PETITES BALLES DE 18 A 50 KG ENVIRON HUMIDITE : 13 % //

//

14 // A ) PERUSTITZA B ) SAMSUN // FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES SUFFISAMMENT SAINES ET MURES , SESSILES ( PERUSTITZA ) OU PETIOLEES ( SAMSUN ), DE FORME ELLIPTIQUE-LANCEOLEE A POINTE EFFILEE ( PERUSTITZA ) OU ELLIPTIQUE ARRONDIE ( SAMSUN ), AVEC DES COTES PEU ACCENTUEES ET DES NERVURES SECONDAIRES A ANGLE TENDANT VERS L ' AIGU , POUVANT PRESENTER QUELQUES DEFAUTS DE SECHAGE , D ' UN TISSU LE PLUS SOUVENT LEGER , DE COULEUR ALLANT DU JAUNE MARRON ( PERUSTITZA ) OU TENDANT AU ROUSSATRE ( SAMSUN ), AVEC DES DEFAUTS MARQUES D ' INTEGRITE , MAIS BIEN CONSERVEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , DE GOUT DISCRET , D ' AROME SUFFISANT ET DE BONNE COMBUSTIBILITE . LA LONGUEUR DES FEUILLES MEDIANES NE DEPASSE PAS 25 CM PRESENTATION : PETITES BALLES DE 18 A 50 KG ENVIRON HUMIDITE : 13 % //

****

// //

NUMERO D ' ORDRE // VARIETE // QUALITE DE REFERENCE //

//

15 // ERZEGOVINA ET VARIETES SIMILAIRES // FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES SUFFISAMMENT SAINES ET MURES , SESSILES , DE FORME OVALE OU ELLIPTIQUE , AVEC DES COTES MOYENNEMENT ACCENTUEES ET DES NERVURES SECONDAIRES A ANGLE PLUTOT OUVERT , POUVANT PRESENTER QUELQUES DEFAUTS DE SECHAGE , D ' UN TISSU LE PLUS SOUVENT LEGER , DE COULEUR ALLANT DU JAUNE AU MARRON , AVEC DES DEFAUTS MARQUES D ' INTEGRITE , MAIS BIEN CONSERVEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , DE GOUT DISCRET , D ' AROME SUFFISANT ET DE BONNE COMBUSTIBILITE . LA LONGUEUR DES FEUILLES MEDIANES NE DEPASSE PAS 35 CM PRESENTATION : PETITES BALLES DE 18 A 50 KG ENVIRON HUMIDITE : 13 % //

//

16 // A ) ROUND TIP B ) SCAFATI C ) SUMATRA I // FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES MEDIANES INFERIEURES TRIEES PAR LONGUEUR SELON LES PROPORTIONS SUIVANTES : 1RE LONGUEUR ( EGALE OU SUPERIEURE A 38 CM)60 %2E LONGUEUR ( DE 32 A MOINS DE 38 CM)35 %3E LONGUEUR ( DE 25 A MOINS DE 32 CM)5 %FEUILLES DE DIMENSION CONVENABLE , MURES A POINT ET DE COULEUR UNIFORME , SAINES , SANS DEFAUTS D ' INTEGRITE , D ' UN TISSU FIN , ELASTIQUE ET RESISTANT , AVEC DES COTES ET NERVURES NOYEES , FERMENTEES A POINT ET BIEN CONSERVEES , DE BONNE COMBUSTIBILITE , DE GOUT ET D ' AROME TYPIQUES , UTILISABLES POUR CAPAGE DE CIGARES , COMPRENANT ENVIRON 25 % DE FEUILLES NON INTEGRES PRESENTATION : EN BALLES DE 70 A 90 KG ENVIRON OU EN CARTONS DE 180 A 210 KG ENVIRON HUMIDITE : 16 % //

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ANNEXE III

PRIX D ' OBJECTIF , PRIX D ' INTERVENTION ET PRIMES POUR LES TABACS EN FEUILLES DE LA RECOLTE 1980

PRIX D ' INTERVENTION DERIVES POUR LES TABACS EMBALLES DE LA RECOLTE 1980

( ECUS/KG ) // //

NUMERO D ' ORDRE // VARIETES // PRIX D ' OBJECTIF // PRIX D ' INTERVENTION // MONTANT DE LA PRIME // PRIX D ' INTERVENTION DERIVES //

//

1 // A ) BADISCHER GEUDERTHEIMER //

// B ) FORCHHEIMER HAVANNA II C // 3,014 // 2,713 // 2,074 // 3,994 //

//

2 // BADISCHER BURLEY E // 3,603 // 3,243 // 2,228 // 4,541 //

//

3 // VIRGIN D // 3,514 // 3,163 // 2,096 // 4,155 //

//

4 // A ) PARAGUAY ET SES HYBRIDES //

// B ) DRAGON VERT ET SES HYBRIDES , PHILIPPIN , PETIT GRAMMONT ( FLOBECQ ), SEMOIS , APPELTERRE // 2,721 // 2,449 // 1,799 // - //

//

5 // NIJKERK // 2,650 // 2,385 // 1,653 // - //

//

6 // A ) MISIONERO ET SES HYBRIDES //

// B ) RIO GRANDE ET SES HYBRIDES // 2,470 // 2,223 // 1,720 // - //

//

7 // BRIGHT // 2,952 // 2,657 // 1,714 // 3,678 //

//

8 // BURLEY I // 2,190 // 1,971 // 1,221 // 2,883 //

//

9 // MARYLAND // 2,520 // 2,268 // 1,369 // 3,220 //

//

10 // A ) KENTUCKY ET SES HYBRIDES //

// B ) MORO DI CORI // 2,249 // 2,024 // 1,218 // 2,824 //

// C ) SALENTO //

//

11 // A ) NOSTRANO DEL BRENTA //

// B ) RESISTENTE 142 // 2,138 // 1,924 // 1,597 // 2,824 //

// C ) GOJANO //

//

12 // A ) BENEVENTANO //

// B ) BRASILE SELVAGGIO ET VARIETES SIMILAIRES // 1,628 // 1,465 // 1,171 // 2,138 //

//

13 // XANTI-YAKA // 3,062 // 2,756 // 1,970 // 4,265 //

//

14 // PERUSTITZA // 2,900 // 2,320 // 1,864 // 3,407 //

//

15 // ERZEGOVINA ET VARIETES SIMILAIRES // 2,604 // 2,083 // 1,654 // 3,070 //

//

16 // A ) ROUND TIP //

// B ) SCAFATI // 13,654 // 12,289 // 7,384 // 18,267 //

// C ) SUMATRA I //