1)

L’annexe I est modifiée comme suit: a) le point 1.1.1 est remplacé par le texte suivant: «1.1.1. Le moteur parent doit satisfaire aux prescriptions du présent règlement concernant les carburants de référence appropriés spécifiées à l’annexe IX. Des prescriptions spécifiques s’appliquent aux moteurs fonctionnant au gaz naturel/biométhane, y compris les moteurs bicarburant, comme indiqué au point 1.1.3»; b) le point 1.1.3 est remplacé par le texte suivant: «1.1.3. Dans le cas des moteurs fonctionnant au gaz naturel/biométhane, y compris les moteurs bicarburant, le constructeur doit démontrer la capacité des moteurs parents de s’adapter à toute composition de gaz naturel/biométhane pouvant être rencontrée sur le marché. Cette démonstration doit être faite conformément à la présente section et, dans le cas des moteurs bicarburant, également aux dispositions supplémentaires concernant la procédure d’adaptation du carburant figurant au paragraphe 6.4 de l’annexe 15 du règlement no 49 de la CEE-ONU. Dans le cas où du gaz naturel/biométhane comprimé (GNC) est utilisé, il existe généralement deux types de carburant, à savoir un carburant à haut pouvoir calorifique (gaz H) et un carburant à faible pouvoir calorifique (gaz L), avec cependant des variations importantes à l’intérieur de chaque gamme; ces carburants diffèrent sensiblement par leur pouvoir énergétique exprimé selon l’indice de Wobbe et leur facteur de recalage λ (Sλ). Les gaz naturels ayant un facteur de recalage λ situé entre 0,89 et 1,08 (0,89 ≤ Sλ ≤ 1,08) sont considérés comme appartenant à la gamme H, tandis que les gaz naturels ayant un facteur de recalage λ situé entre 1,08 et 1,19 (1,08 ≤ Sλ ≤ 1,19) sont considérés comme appartenant à la gamme L. La composition des carburants de référence reflète les variations extrêmes de Sλ. Le moteur de base (moteur parent) doit satisfaire aux prescriptions du présent règlement concernant les carburants de référence GR (carburant 1) et G25 (carburant 2), tels qu’ils sont définis à l’annexe IX, sans nouveau réglage manuel du système d’alimentation entre les deux essais (fonction d’auto-adaptation). Après le changement de carburant, il est permis d’exécuter un cycle d’adaptation WHTC à chaud sans effectuer de mesure. À l’issue du cycle d’adaptation, le moteur doit être refroidi conformément à la section 7.6.1 de l’annexe 4 du règlement no 49 de la CEE-ONU. Dans le cas où du gaz naturel/biométhane liquéfié (GNL) est utilisé, le moteur de base doit satisfaire aux prescriptions du présent règlement lorsqu’il fonctionne avec les carburants de référence GR (carburant 1) et G20 (carburant 2), tels qu’ils sont définis à l’annexe IX, sans réglage manuel du système d’alimentation entre les deux essais (fonction d’auto-adaptation). Après le changement de carburant, il est permis d’exécuter un cycle d’adaptation WHTC à chaud sans effectuer de mesure. À l’issue du cycle d’adaptation, le moteur doit être refroidi conformément à la section 7.6.1 de l’annexe 4 du règlement no 49 de la CEE-ONU.» c) le point 1.1.4 est remplacé par le texte suivant: «1.1.4. Dans le cas d’un moteur fonctionnant au GNC qui s’adapte automatiquement à la gamme de gaz H, d’une part, et à la gamme de gaz L, d’autre part, et qui passe d’une gamme à l’autre au moyen d’un commutateur, le moteur de base doit être essayé avec le carburant de référence correspondant à chaque gamme, tel que défini à l’annexe IX, à chaque position du commutateur. Les carburants correspondants sont GR (carburant 1) et G23 (carburant 3) pour la gamme des gaz H et G25 (carburant 2) et G23 (carburant 3) pour la gamme des gaz L. Le moteur de base doit satisfaire aux prescriptions du présent règlement sur les deux positions du commutateur, sans qu’il soit nécessaire de corriger le mélange entre les deux essais exécutés sur chaque position concernée. Après le changement de carburant, il est permis d’exécuter un cycle d’adaptation WHTC à chaud sans effectuer de mesure. À l’issue du cycle d’adaptation, le moteur doit être refroidi conformément à la section 7.6.1 de l’annexe 4 du règlement no 49 de la CEE-ONU.» d) les points 1.1.5 et 1.1.6 sont remplacés par le texte suivant: «1.1.5. Dans le cas des moteurs fonctionnant au gaz naturel/biométhane, le rapport des résultats d’émissions “r” doit être déterminé comme suit pour chaque polluant: ou et 1.1.6. Dans le cas du GPL, le constructeur doit démontrer la capacité du moteur de base de s’adapter à toutes les compositions de carburants courantes sur le marché. Dans le cas du GPL, il existe des variations de la composition C3/C4. La composition des carburants de référence reflète les variations de ce paramètre. Le moteur de base doit satisfaire aux prescriptions en matière d’émissions avec les carburants de référence A et B, tels qu’ils sont définis à l’annexe IX, sans nouveau réglage du mélange entre les deux essais. Après le changement de carburant, il est permis d’exécuter un cycle d’adaptation WHTC à chaud sans effectuer de mesure. À l’issue du cycle d’adaptation, le moteur doit être refroidi conformément à la section 7.6.1 de l’annexe 4 du règlement no 49 de la CEE-ONU.» e) les points 1.2 et 1.2.1 sont remplacés par le texte suivant: «1.2. Prescriptions applicables à la réception par type pour une gamme restreinte de carburants dans le cas des moteurs fonctionnant au gaz naturel/biométhane ou au GPL, y compris les moteurs bicarburant. Une réception par type pour une gamme restreinte de carburants est accordée sous réserve des prescriptions spécifiées aux points 1.2.1 à 1.2.2.2. 1.2.1. Réception par type, en ce qui concerne les émissions de gaz d’échappement, d’un moteur fonctionnant au GNC et conçu pour fonctionner soit avec la gamme des gaz H, soit avec la gamme des gaz L. Le moteur de base est essayé avec le carburant de référence correspondant, tel qu’il est défini à l’annexe IX, pour la gamme en question. Les carburants correspondants sont GR (carburant 1) et G23 (carburant 3) pour la gamme des gaz H et G25 (carburant 2) et G23 (carburant 3) pour la gamme des gaz L. Le moteur de base doit satisfaire aux prescriptions du présent règlement sans nouveau réglage de l’alimentation entre les deux essais. Après le changement de carburant, il est permis d’exécuter un cycle d’adaptation WHTC à chaud sans effectuer de mesure. À l’issue du cycle d’adaptation, le moteur doit être refroidi conformément à la section 7.6.1 de l’annexe 4 du règlement no 49 de la CEE-ONU.» f) les points 1.2.2, 1.2.2.1 et 1.2.2.2 sont remplacés par le texte suivant: «1.2.2. Réception par type, en ce qui concerne les émissions de gaz d’échappement, d’un moteur fonctionnant au gaz naturel/biométhane ou au GPL et conçu pour fonctionner avec une composition de carburant spécifique. Le moteur de base doit satisfaire aux prescriptions en matière d’émissions avec les carburants de référence GR et G25 dans le cas du GNC, avec les carburants de référence GR et G20 dans le cas du GNL ou avec les carburants de référence A et B dans le cas du GPL, comme indiqué à l’annexe IX. Un réglage précis du système d’alimentation est autorisé entre les essais. Celui-ci consiste en un réétalonnage de la base de données d’alimentation, qui ne doit modifier ni la stratégie de gestion fondamentale ni la structure principale de la base de données. S’il y a lieu, les éléments influant directement sur le débit de carburant (buses d’injecteurs par exemple) pourront être remplacés. 1.2.2.1. Dans le cas du GNC, à la demande du fabricant, le moteur peut être essayé avec les carburants de référence GR et G23 ou les carburants de référence G25 et G23, auquel cas la réception par type n’est valable que pour la gamme des gaz H ou la gamme des gaz L, respectivement. 1.2.2.2. À la livraison au client, le moteur doit porter une étiquette, telle que définie au point 3.3, indiquant la composition de la gamme de carburants pour laquelle le moteur a été réglé.» g) les points 1.3 à 1.3.3 suivants sont insérés après le point 1.2.2.2: «1.3. Prescriptions applicables à une réception par type spécifique à un carburant 1.3.1. Une réception par type spécifique à un carburant peut être accordée pour les moteurs fonctionnant au GNL, y compris les moteurs bicarburant, portant une marque de réception contenant les lettres “GNL20” conformément au point 3.1 de la présente annexe. 1.3.2. Le constructeur peut seulement demander une réception par type spécifique à un carburant si le moteur est étalonné pour fonctionner avec un gaz naturel liquéfié d’une composition particulière pour laquelle le facteur de recalage λ ne diffère pas de plus de 3 % de celui du carburant G20 défini à l’annexe IX et dont la teneur en éthane ne dépasse pas 1,5 %. 1.3.3. Dans le cas d’une famille de moteurs bicarburant étalonnés pour fonctionner avec un gaz naturel liquéfié d’une composition particulière pour laquelle le facteur de recalage λ ne diffère pas de plus de 3 % de celui du carburant G20 défini à l’annexe IX et dont la teneur en éthane ne dépasse pas 1,5 %, le moteur de base doit obligatoirement être soumis aux essais avec le carburant gazeux de référence G20 tel qu’il est défini à l’annexe IX.» h) les points 3.1 et 3.2 sont remplacés par le texte suivant: «3.1. Dans le cas d’un moteur ayant fait l’objet d’une réception par type en tant qu’entité technique distincte ou d’un type de véhicule ayant fait l’objet d’une réception en ce qui concerne les émissions et l’accès aux informations sur la réparation et l’entretien du véhicule, le moteur doit porter: a) la marque ou le nom commercial du constructeur du moteur; b) la description commerciale du moteur par le constructeur; c) dans le cas d’un moteur fonctionnant au gaz naturel/biométhane, l’un des marquages suivants, qui doit être placé après la marque de réception CE par type: i) “H” si le moteur est réceptionné et réglé pour utiliser la gamme des gaz H; ii) “L” si le moteur est réceptionné et réglé pour utiliser la gamme des gaz L; iii) “HL” si le moteur est réceptionné et réglé pour utiliser les deux gammes des gaz H et L; iv) “Ht” si le moteur a été réceptionné et réglé pour une composition de gaz spécifique dans la gamme des gaz H et est convertible à l’utilisation d’un autre gaz spécifique dans la gamme des gaz H par réglage fin du système d’alimentation; v) “Lt” dans le cas où le moteur a été réceptionné et réglé pour une composition de gaz spécifique dans la gamme des gaz L et est convertible à l’utilisation d’un autre gaz spécifique dans la gamme des gaz L par réglage fin du système d’alimentation; vi) “HLt” dans le cas où le moteur a été réceptionné et réglé pour une composition de gaz spécifique dans la gamme des gaz H ou L et est convertible à l’utilisation d’un autre gaz spécifique dans la gamme des gaz H ou L par réglage fin de l’alimentation; vii) “GNCfr” dans tous les autres cas où le moteur fonctionne avec du gaz naturel/biométhane comprimé et est conçu pour fonctionner avec une composition spécifique d’une gamme de carburants gazeux; viii) “GNLfr” dans tous les cas où le moteur fonctionne avec du gaz naturel liquéfié et est conçu pour fonctionner avec une composition spécifique d’une gamme de carburants gazeux; ix) “GPLfr” dans tous les cas où le moteur fonctionne avec du GPL et est conçu pour fonctionner avec une composition spécifique d’une gamme de carburants gazeux; x) “GNL20” dans le cas où le moteur a été réceptionné et réglé pour une composition spécifique de gaz naturel liquéfié pour laquelle le facteur de recalage λ ne diffère pas de plus de 3% de celui du carburant G20 défini à l’annexe IX et dont la teneur en éthane ne dépasse pas 1,5%; xi) “GNL” dans le cas où le moteur a été réceptionné et réglé pour toute autre composition de gaz naturel liquéfié; d) pour les moteurs bicarburant, la marque de réception doit comporter une série de chiffres après le symbole du pays, servant à indiquer à quel type de moteur bicarburant et pour quelle gamme de gaz la réception a été accordée. La série de chiffres doit comprendre deux chiffres pour le type de moteur bicarburant, tel qu’il est défini à l’article 2, suivis de la ou des lettres prescrites au point c) de la présente section, correspondant à la composition de gaz naturel/biométhane utilisée par le moteur. Les deux chiffres indiquant les types de moteurs bicarburant conformément aux définitions de l’article 2 sont les suivants: i) 1A pour les moteurs bicarburant de type 1A; ii) 1B pour les moteurs bicarburant de type 1B; iii) 2A pour les moteurs bicarburant de type 2A; iv) 2B pour les moteurs bicarburant de type 2B; v) 3B pour les moteurs bicarburant de type 3B; e) pour les moteurs à allumage par compression alimentés au gazole, la marque de réception doit comporter la lettre “D” à la suite du symbole du pays; f) pour les moteurs à allumage par compression alimentés à l’éthanol (ED95), la marque de réception doit comporter les lettres “ED” à la suite du symbole du pays; g) pour les moteurs à allumage commandé alimentés à l’éthanol (E85), la marque de réception doit comporter la mention “E85” à la suite du symbole du pays; h) pour les moteurs à allumage commandé alimentés à l’essence, la marque de réception doit comporter la lettre “P” à la suite du symbole du pays; 3.2. Tout moteur conforme au type réceptionné en application du présent règlement en tant qu’entité technique distincte doit porter une marque de réception CE par type. Cette marque se présente comme suit:»; i) les points 3.2.2 et 3.2.3 sont remplacés par le texte suivant: «3.2.2. La marque de réception CE par type comporte également, à proximité du rectangle, le “numéro de réception de base” figurant dans la quatrième partie du numéro de réception visé à l’annexe VII de la directive 2007/46/CE, précédé de la lettre indiquant le stade de réduction des émissions pour lequel la réception CE par type a été accordée. 3.2.3. La marque de réception CE par type est apposée sur le moteur de telle manière qu’elle soit indélébile et clairement lisible. Elle doit être visible lorsque le moteur est en place sur le véhicule et être apposée sur une pièce nécessaire au fonctionnement normal du moteur et qu’il ne faut normalement pas remplacer pendant la durée de vie du moteur. En plus du marquage sur le moteur, la marque de réception CE par type peut également être relevée via les instruments du tableau de bord. Elle doit alors être aisément accessible pour inspection et les instructions d’accès doivent être incluses dans le manuel de l’utilisateur du véhicule.» j) le point 3.3 est remplacé par le texte suivant: «3.3. Étiquettes pour les moteurs fonctionnant au gaz naturel/biométhane et au GPL Dans le cas des moteurs fonctionnant au gaz naturel/biométhane ou au GPL dont la réception par type porte sur une gamme restreinte de carburants, les étiquettes suivantes, contenant les informations indiquées au point 3.3.1, doivent être apposées.» k) au point 4.2, le point c) suivant est ajouté: «c) l’installation d’un moteur bicarburant ayant fait l’objet d’une réception par type en tant qu’entité technique distincte sur un véhicule doit en outre satisfaire aux prescriptions du paragraphe 6 de l’annexe 15 du règlement no 49 de la CEE-ONU ainsi qu’aux spécifications d’installation du constructeur visées à la section 7 de l’annexe XVIII du présent règlement.» l) le point 5.2.1 est remplacé par le texte suivant: «5.2.1. Aux fins des essais en service, la charge calculée (couple moteur en pourcentage du couple maximal et couple maximal disponible au régime moteur momentané), le régime moteur, la température du liquide de refroidissement du moteur, la consommation de carburant momentanée et le couple moteur maximum de référence en fonction du régime moteur sont communiqués en temps réel par le module électronique de gestion du moteur à une fréquence d’au moins 1 Hz, en tant qu’informations obligatoires du flux de données.» m) le point 5.3.4 est remplacé par le texte suivant: «5.3.4. Si le moteur à l’essai ne satisfait pas aux prescriptions de l’annexe XIV concernant les auxiliaires, le couple mesuré est corrigé conformément à la méthode de correction définie à l’annexe 4 du règlement no 49 de la CEE-ONU.» n) les points 6.1 et 6.2 sont remplacés par le texte suivant: «6.1. Paramètres définissant la famille de moteurs La famille de moteurs, telle qu’elle est définie par le constructeur, doit satisfaire aux prescriptions du paragraphe 5.2 de l’annexe 4 du règlement no 49 de la CEE-ONU et, dans le cas des moteurs et véhicules bicarburant, aux prescriptions du paragraphe 3.1 de l’annexe 15 du règlement no 49 de la CEE-ONU. 6.2. Choix du moteur de base Le moteur de base (moteur parent) de la famille doit être sélectionné conformément aux prescriptions du paragraphe 5.2.4 de l’annexe 4 du règlement no 49 de la CEE-ONU et, dans le cas des moteurs et véhicules bicarburant, aux prescriptions du paragraphe 3.1.2 de l’annexe 15 du règlement no 49 de la CEE-ONU.»; o) les points 6.4 à 6.4.3 suivants sont ajoutés: «6.4. Extension en vue d’inclure un nouveau système moteur dans une famille de moteurs 6.4.1. À la demande du constructeur et sous réserve de l’accord des autorités responsables de la réception CE par type, un nouveau système moteur peut être ajouté à une famille de moteurs réceptionnée, à condition que les critères visés au point 6.1 soient remplis. 6.4.2. Si les éléments de conception du moteur de base correspondent à ceux du nouveau système moteur conformément au point 6.2 ou, dans le cas des moteurs bicarburant, au paragraphe 3.1.2 de l’annexe 15 du règlement no 49 de la CEE-ONU, le système moteur de base doit rester le même et le fabricant doit modifier le document d’information défini à l’annexe I. 6.4.3. Si les éléments de conception du nouveau système moteur ne correspondent pas au système moteur de base conformément au point 6.4.2, mais qu’ils sont représentatifs de la famille entière, le nouveau système moteur doit devenir le nouveau moteur de base. Dans ce cas, il doit être prouvé que les nouveaux éléments de conception satisfont aux dispositions du présent règlement et le document d’information défini à l’annexe I doit être modifié.» p) les points 7.2.3.3 à 7.2.3.6 sont remplacés par le texte suivant: 7.2.3.3. Pour les moteurs alimentés au gazole, à l’éthanol (ED95), à l’essence, au carburant E85, au GNL20, au GNL ou au GPL, tous ces essais peuvent être effectués avec les carburants du commerce qui sont applicables. Toutefois, à la demande du constructeur, les carburants de référence spécifiés à l’annexe IX peuvent être utilisés. Cela implique d’effectuer des essais, comme décrit à la section 1 de la présente annexe, avec au moins deux des carburants de référence pour chaque moteur fonctionnant au GPL ou au GNL, y compris les moteurs bicarburant. 7.2.3.4. Pour les moteurs fonctionnant au GNC, y compris les moteurs bicarburant, tous ces essais peuvent être effectués avec un carburant du commerce, comme suit: a) pour les moteurs portant la marque H, avec un carburant du commerce de la gamme H (0,89 ≤ Sλ ≤ 1,00); b) pour les moteurs portant la marque L, avec un carburant du commerce de la gamme L (1,00 ≤ Sλ ≤ 1,19); c) pour les moteurs portant la marque HL, avec un carburant du commerce compris entre les valeurs limites de la plage du facteur de recalage λ (0,89 ≤ Sλ ≤ 1,19). Toutefois, à la demande du constructeur, les carburants de référence spécifiés à l’annexe IX peuvent être utilisés. Dans ce cas, il convient de procéder aux essais décrits à la section 1 de la présente annexe. 7.2.3.5. Non-conformité de moteurs à gaz ou bicarburant En cas de contestation due à la non-conformité de moteurs fonctionnant au gaz, y compris les moteurs bicarburant, lorsqu’un carburant du commerce est utilisé, les essais doivent être effectués avec chacun des carburants de référence avec lesquels le moteur de base a été essayé et avec le troisième carburant supplémentaire éventuel visé aux points 1.1.4.1 et 1.2.1.1 avec lequel le moteur de base peut avoir été testé. Le cas échéant, le résultat doit être converti par un calcul en appliquant les facteurs “r”, “ra” ou “rb” pertinents, comme décrit aux points 1.1.5, 1.1.6.1 et 1.2.1.2. Si “r”, “ra” ou “rb” sont inférieurs à 1, aucune correction n’est apportée. Les résultats mesurés et, le cas échéant, les résultats calculés doivent démontrer que le moteur satisfait aux valeurs limites avec tous les carburants pertinents (par exemple, carburants 1, 2 et 3 dans le cas des moteurs fonctionnant au gaz naturel et carburants A et B dans les cas des moteurs fonctionnant au GPL). 7.2.3.6. Les essais visant à établir la conformité de la production d’un moteur à gaz conçu pour fonctionner avec une composition de carburant spécifique et conforme aux dispositions de la section 1.2.2 de la présente annexe doivent être effectués avec le carburant pour lequel le moteur a été réglé.» q) les points 7.3.1, 7.3.2 et 7.3.3 sont remplacés par le texte suivant: «7.3.1. Lorsque l’autorité chargée de la réception détermine que la qualité de la production semble insatisfaisante, elle peut demander une vérification de la conformité de la production du système OBD. Cette vérification doit être effectuée comme suit: Un moteur est prélevé de la production en série de façon aléatoire et soumis aux essais décrits à l’annexe 9B du règlement no 49 de la CEE-ONU. Un moteur bicarburant doit être essayé en mode bicarburant et, le cas échéant, en mode diesel. Les essais peuvent être réalisés sur un moteur qui a été rodé pendant une période maximale de cent vingt-cinq heures. 7.3.2. La production est réputée conforme si ce moteur satisfait aux prescriptions des essais de l’annexe 9B du règlement no 49 de la CEE-ONU et, dans le cas de moteurs bicarburant, aux prescriptions supplémentaires du paragraphe 7 de l’annexe 15 du règlement no 49 de la CEE-ONU. 7.3.3. Si le véhicule prélevé dans la série ne satisfait pas aux prescriptions du point 7.3.2, un autre échantillon aléatoire de quatre moteurs est prélevé de la production en série et soumis aux essais visés à la section 7.3.1.» r) le point 7.4.4 est remplacé par le texte suivant: «7.4.4. Si le matériel d’essai ne correspond pas aux prescriptions énoncées à l’annexe XIV concernant les auxiliaires, le couple mesuré est corrigé conformément à la méthode de correction définie à l’annexe 4 du règlement no 49 de la CEE-ONU.» s) au point 8.1, le premier paragraphe est remplacé par le texte suivant: «Le dossier d’information requis par les articles 5, 7 et 9 permettant à l’autorité chargée de la réception d’évaluer les stratégies antipollution ainsi que les systèmes équipant le véhicule et le moteur pour assurer le fonctionnement correct des mesures de contrôle des émissions de NOx, ainsi que les dossiers d’information prescrits à l’annexe VI (émissions hors cycle), à l’annexe X (système OBD) et à l’annexe XVIII (moteurs bicarburant), doivent être fournis en deux parties:»; t) le point 8.3 est remplacé par le texte suivant: «8.3. Le dossier d’information étendu doit comprendre les informations suivantes: a) des informations sur le fonctionnement de toutes les stratégies auxiliaires (AES) et de base (BES), notamment une description des paramètres qui sont modifiés par une stratégie AES et les conditions limites dans lesquelles celle-ci fonctionne et l’indication des stratégies AES et BES qui sont susceptibles d’être actives dans les conditions des procédures d’essai décrites à l’annexe VI; b) une description de la logique de commande du système d’alimentation en carburant, les stratégies de réglage de l’allumage/injection et les points de commutation dans tous les modes de fonctionnement; c) une description complète du système d’incitation prescrit à l’annexe XIII, notamment les stratégies de surveillance associées à ce système; d) la description des mesures de surveillance des modifications non autorisées visées au point b) de l’article 5, paragraphe 4, et au point a) de l’article 7, paragraphe 4.» u) à l’appendice 1, les points 1.1 et 1.2 sont remplacés par le texte suivant: «1.1. Au paragraphe A.1.3 de l’appendice 1 du règlement no 49 de la CEE-ONU, la référence au paragraphe 5.3 s’entend comme renvoyant au tableau de l’annexe I du règlement (CE) no 595/2009. 1.2. Au paragraphe A.1.3 de l’appendice 1 du règlement no 49 de la CEE-ONU, la référence à la figure 1 du paragraphe 8.3 s’entend comme renvoyant à la figure 1 de l’annexe I du présent règlement.» v) à l’appendice 2, le point 1.1 est remplacé par le texte suivant: «1.1. Au paragraphe A.2.3 de l’appendice 2 du règlement no 49 de la CEE-ONU, la référence au paragraphe 5.3 s’entend comme renvoyant au tableau de l’annexe I du règlement (CE) no 595/2009.» w) à l’appendice 3, les points 1.1, 1.2 et 1.3 sont remplacés par le texte suivant: «1.1. Au paragraphe A.3.3 de l’appendice 3 du règlement no 49 de la CEE-ONU, la référence au paragraphe 5.3 s’entend comme renvoyant au tableau de l’annexe I du règlement (CE) no 595/2009. 1.2. Au paragraphe A.3.3 de l’appendice 3 du règlement no 49 de la CEE-ONU, la référence à la figure 1 du paragraphe 8.3 s’entend comme renvoyant à la figure 1 de l’annexe I du présent règlement. 1.3. Au paragraphe A.3.5 de l’appendice 3 du règlement no 49 de la CEE-ONU, la référence au paragraphe 8.3.2 s’entend comme renvoyant au point 7.2.2 de la présente annexe.» x) à l’appendice 4, le tableau de la partie 1 est modifié comme suit: i) la rangée 3.2.1.1 est remplacée par le texte suivant: «3.2.1.1. Principe de fonctionnement: allumage commandé/allumage par compression/bicarburant (1) Cycle quatre temps/deux temps/rotatif (1):» ii) les rangées 3.2.1.1.1 et 3.2.1.1.2 suivantes sont insérées après la rangée 3.2.1.1: «3.2.1.1.1. Type de moteur bicarburant: Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type 2B/Type 3B (1) (d1) 3.2.1.1.2. Rapport énergétique du gaz lors de la partie démarrage à chaud du cycle d’essais WHTC: … % (d1)» iii) la rangée 3.2.1.6.2 suivante est insérée après la rangée 3.2.1.6.1: «3.2.1.6.2. Régime de ralenti en mode diesel: oui/non (1) (d1)» iv) la rangée 3.2.2.2 est remplacée par le texte suivant: «3.2.2.2. Véhicules lourds gazole/essence/GPL/GN-H/GN-L/GN-HL/éthanol(ED95)/éthanol (E85)/GNL/GNL20 (1) (6)» v) la rangée 3.2.4.2 est remplacée par le texte suivant: «3.2.4.2. Injection de carburant (allumage par compression ou bicarburant uniquement): oui/non (1)» vi) la rangée 3.2.9.7 est supprimée; vii) la rangée 3.2.9.7.1 est remplacée par le texte suivant: «3.2.9.7.1. Volume acceptable pour le système d’échappement (véhicule et système moteur): … dm3» viii) la rangée 3.2.9.7.2 suivante est insérée après la rangée 3.2.9.7.1: «3.2.9.7.2. Volume du système d’échappement qui fait partie du système moteur: … dm3» ix) la rangée 3.2.12.2.7.8.0 suivante est insérée après la rangée 3.2.12.2.7.7.1: «3.2.12.2.7.8.0. Utilisation d’une réception alternative, telle que définie au point 2.4.1 de l’annexe X du règlement (UE) no 582/2011: oui/non (1)» x) la rangée 3.2.12.2.8 est remplacée par le texte suivant: «3.2.12.2.8. Autres systèmes (description et fonctionnement)» xi) la rangée 3.2.12.2.8.2 est remplacée par le texte suivant: «3.2.12.2.8.2. Système d’incitation du conducteur» xii) les rangées 3.2.12.2.8.2.1 et 3.2.12.2.8.2.2 suivantes sont insérées après la rangée 3.2.12.2.8.2: «3.2.12.2.8.2.1. Moteur sur lequel la fonction d’incitation du conducteur est désactivée en permanence, destiné à être utilisé par les services de secours ou dans les véhicules spécifiés au point b) de l’article 2, paragraphe 3, de la directive 2007/46/CE: oui/non (1) 3.2.12.2.8.2.2. Activation du mode “marche lente”“neutralisation après redémarrage”/“neutralisation après ravitaillement en carburant”/“neutralisation après stationnement” (7) (1)» xiii) les rangées 3.2.12.2.8.3.1 et 3.2.12.2.8.3.2 suivantes sont insérées après la rangée 3.2.12.2.8.3: «3.2.12.2.8.3.1. Liste des familles de moteur OBD au sein de la famille de moteurs considérées aux fins de la bonne exécution des fonctions de limitation des émissions de NOx (le cas échéant) Famille de moteurs OBD 1: … Famille de moteurs OBD 2: … Etc.: … 3.2.12.2.8.3.2. Numéro de la famille de moteurs OBD à laquelle le moteur de base/le moteur membre appartient:» xiv) la rangée 3.2.12.2.8.4 est supprimée. xv) la rangée 3.2.12.2.8.5 est remplacée par le texte suivant: «3.2.12.2.8.5. Numéro de référence de la famille de moteurs OBD considérée aux fins d’assurer le fonctionnement correct des mesure de contrôle des émissions de NOx, à laquelle appartiennent le moteur de base/le moteur membre» xvi) les rangées 3.2.12.2.8.8.4 et 3.2.12.2.8.8.5 suivantes sont insérées après la rangée 3.2.12.2.8.7: «3.2.12.2.8.8.4. Utilisation d’une réception alternative, telle que définie au point 2.1 de l’annexe XIII du règlement (UE) no 582/2011: oui/non (1) 3.2.12.2.8.8.5. Réservoir de réactif et système de dosage chauffés/non chauffés (voir paragraphe 2.4 de l’annexe 11 du règlement no 49 de la CEE-ONU)» xvii) la rangée 3.2.17 est remplacée par le texte suivant: «3.2.17. Informations particulières relatives aux moteurs à gaz ou bicarburant pour véhicules lourds (dans le cas de systèmes ayant une configuration différente, fournir des renseignements équivalents) (le cas échéant)» xviii) la rangée 3.2.17.9 suivante est insérée après la rangée 3.2.17.8.1.1: «3.2.17.9. Le cas échéant, référence de la documentation d’installation du moteur bicarburant sur un véhicule fournie par le constructeur (d1)» xix) les rangées 3.5.4.1 et 3.5.4.2 sont remplacées par le texte suivant: «3.5.4.1. Essai WHSC des émissions massiques de CO2 (d3): … g/kWh 3.5.4.2. Essai WHSC des émissions massiques de CO2 en mode diesel (d2): … g/kWh» xx) les rangées 3.5.4.3 à 3.5.4.6 suivantes sont insérées après la rangée 3.5.4.2: «3.5.4.3. Essai WHSC des émissions massiques de CO2 en mode bicarburant (d1): … g/kWh 3.5.4.4. Essai WHTC des émissions massiques de CO2 (5) (d3): … g/kWh 3.5.4.5. Essai WHTC des émissions massiques de CO2 en mode diesel (5) (d2): …g/kWh 3.5.4.6. Essai WHTC des émissions massiques de CO2 en mode bicarburant (5) (d1):…g/kWh» xxi) les rangées 3.5.5.1 et 3.5.5.2 sont remplacées par le texte suivant: «3.5.5.1. Consommation de carburant lors de l’essai WHSC (d3): … g/kWh 3.5.5.2. Consommation de carburant lors de l’essai WHSC en mode diesel (d2): … g/kWh» xxii) les rangées 3.5.5.3 à 3.5.5.6 suivantes sont insérées après la rangée 3.5.5.2: «3.5.5.3 Consommation de carburant lors de l’essai WHSC en mode bicarburant (d1): … g/kWh 3.5.5.4. Consommation de carburant lors de l’essai WHTC (5) (d3) … g/kWh 3.5.5.5. Consommation de carburant lors de l’essai WHTC en mode diesel (5) (d2): … g/kWh 3.5.5.6. Consommation de carburant lors de l’essai WHTC en mode bicarburant (5) (d1): … g/kWh» y) à l’appendice 4, le tableau de la partie 2 est modifié comme suit: i) la rangée 3.2.2.4.1 suivante est insérée après la rangée 3.2.2.3: «3.2.2.4.1. Véhicule bicarburant: oui/non (1)» ii) les rangées 3.2.9.7 et 3.2.9.7.1 sont remplacées par le texte suivant: «3.2.9.7. Volume du système d’échappement complet (véhicule et système moteur): … dm3 3.2.9.7.1. Volume acceptable pour le système d’échappement (véhicule et système moteur): … dm3» iii) les rangées 3.2.12.2.7.0 à 3.2.12.2.7.4 sont supprimées. iv) les rangées 3.2.12.2.7.8 à 3.2.12.2.7.8.3 suivantes sont insérées après la rangée 3.2.12.2.7: «3.2.12.2.7.8. Composants OBD présents sur le véhicule 3.2.12.2.7.8.0. Utilisation d’une réception alternative, telle que définie au point 2.4.1 de l’annexe X du règlement (UE) no 582/2011: oui/non (1) 3.2.12.2.7.8.1. Liste des composants OBD présents sur le véhicule 3.2.12.2.7.8.2. Description écrite et/ou dessin de l’indicateur de défaillance (MI) (6) 3.2.12.2.7.8.3. Description écrite et/ou dessin de l’interface de communication OBD hors véhicule (6)» v) la rangée 3.2.12.2.8 est remplacée par le texte suivant: «3.2.12.2.8. Autres systèmes (description et fonctionnement)» vi) les rangées 3.2.12.2.8.1 et 3.2.12.2.8.2 sont remplacées par le texte suivant: «3.2.12.2.8.1. Systèmes garantissant la bonne exécution des fonctions de limitation des émissions de NOx 3.2.12.2.8.2. Système d’incitation du conducteur» vii) les rangées 3.2.12.2.8.2.1 et 3.2.12.2.8.2.2 suivantes sont insérées après la rangée 3.2.12.2.8.2: «3.2.12.2.8.2.1. Moteur sur lequel la fonction d’incitation du conducteur est désactivée en permanence, destiné à être utilisé par les services de secours ou dans les véhicules spécifiés au point b) de l’article 2, paragraphe 3, de la directive 2007/46/CE: oui/non (1) 3.2.12.2.8.2.2. Activation du mode “marche lente”“neutralisation après redémarrage”/“neutralisation après ravitaillement en carburant”/“neutralisation après stationnement” (7) (1)» viii) les rangées 3.2.12.2.8.4 et 3.2.12.2.8.5 sont supprimées; ix) les rangées 3.2.12.2.8.8 à 3.2.12.2.8.8.5 suivantes sont insérées après la rangée 3.2.12.2.8.5: «3.2.12.2.8.8. Composants, présents sur le véhicule, des systèmes assurant le fonctionnement correct des fonctions de contrôle des émissions de NOx 3.2.12.2.8.8.1. Liste des composants, présents sur le véhicule, des systèmes assurant le fonctionnement correct des fonctions de contrôle des émissions de NOx 3.2.12.2.8.8.2. Le cas échéant, référence du constructeur du dossier d’information relatif au montage sur le véhicule du système permettant d’assurer le fonctionnement correct des mesures de contrôle des émissions de NOx d’un moteur réceptionné 3.2.12.2.8.8.3. Description écrite et/ou dessin du signal d’avertissement (6) 3.2.12.2.8.8.4. Utilisation d’une réception alternative, telle que définie au point 2.1 de l’annexe XIII du règlement (UE) no 582/2011: oui/non (1) 3.2.12.2.8.8.5. Réservoir de réactif et système de dosage chauffés/non chauffés (voir paragraphe 2.4 de l’annexe 11 du règlement no 49 de la CEE-ONU)» z) à l’appendice 4, l’appendice au document d’information est modifié comme suit: i) le tableau 1 est remplacé par le tableau suivant: «Tableau 1 Accessoires Ralenti Régime bas Régime haut Régime recommandé (2) n95h Pa Accessoires et équipements requis conformément à l’appendice 6 de l’annexe 4 du règlement no 49 de la CEE-ONU Pb Accessoires et équipements non requis conformément à l’appendice 6 de l’annexe 4 du règlement no 49 de la CEE-ONU» ii) au point 5.1, le titre est remplacé par le texte suivant: «5.1. Régimes d’essai du moteur pour les essais d’émissions conformément à l’annexe III du règlement (UE) no 582/2011 (9) (d5)»; iii) au point 5.2, le titre est remplacé par le texte suivant: «5.2. Valeurs déclarées pour les essais de puissance conformément à l’annexe XIV du règlement (UE) no 582/2011 (d5)»; aa) à l’appendice 5, l’addendum à la fiche de réception CE par type est modifié comme suit: i) le point 1.1.5 est remplacé par le texte suivant: «1.1.5. Catégorie de moteur: Gazole/Essence/GPL/GN-H/GN-L/GN-HL/Éthanol (ED95)/Éthanol (E85)/GNL/GNL20 (1)»; ii) le point 1.1.5.1 suivant est inséré après le point 1.1.5: «1.1.5.1. Type de moteur bicarburant: Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type 2B/Type 3B (1) (d1)»; iii) le point 1.4 est remplacé par le texte suivant: «1.4. Niveaux d’émission du moteur/moteur de base (1) Facteur de détérioration (DF): calculé/fixé (1) Spécifier les valeurs DF et les émissions lors des essais WHSC (le cas échéant) et WHTC dans le tableau ci-dessous»; iv) le tableau 4 est remplacé par le tableau suivant: «Tableau 4 Essai WHSC Essai WHSC (le cas échéant) (10) (d5) DF CO HCT HCNM (d4) NOX Masse de particules NH3 Nombre de particules Mult/add (1) Émissions CO (mg/kWh) HCT (mg/kWh) HCNM (d4) (mg/kWh) NOx (mg/kWh) Masse de particules (mg/kWh) NH3 ppm Nombre de particules (#/kWh) Résultat de l’essai Calculé avec DF Émissions massiques de CO2: … g/kWh Consommation de carburant: … g/kWh» v) le tableau 5 est remplacé par le tableau suivant: «Tableau 5 Essai WHTC Essai WHTC (10) (d5) DF CO HCT HCNM (d4) CH4 (d4) NOx Masse de particules NH3 Nombre de particules Mult/add (1) Émissions CO (mg/kWh) HCT (mg/kWh) HCNM (d4) (mg/kWh) CH4 (d4) (mg/kWh) NOx (mg/kWh) Masse de particules (mg/kWh) NH3 ppm Nombre de particules (#/kWh) Démarrage à froid Démarrage à chaud sans régénération Démarrage à chaud avec régénération (1) kr,u (mult/add) (1) kr,d (mult/add) (1) Résultat pondéré de l’essai Résultat final de l’essai avec DF Émissions massiques de CO2: … g/kWh Consommation de carburant: … g/kWh» ab) à l’appendice 7, l’addendum à la fiche de réception CE par type est modifié comme suit: i) le point 1.1.5 est remplacé par le texte suivant: «1.1.5. Catégorie de moteur: Gazole/Essence/GPL/GN-H/GN-L/GN-HL/Éthanol (ED95)/Éthanol (E85)/GNL/GNL20 (1)»; ii) le point 1.1.5.1 suivant est inséré après le point 1.1.5: «1.1.5.1. Type de moteur bicarburant: Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type 2B/Type 3B (1) (d1)»; iii) le point 1.4 est remplacé par le texte suivant: «1.4. Niveaux d’émission du moteur/moteur de base (1) Facteur de détérioration (DF): calculé/fixé (1) Spécifier les valeurs DF et les émissions lors des essais WHSC (le cas échéant) et WHTC dans le tableau ci-dessous»; iv) le tableau 4 est remplacé par le tableau suivant: «Tableau 4 Essai WHSC Essai WHSC (le cas échéant) (10) (d5) DF CO HCT HCNM (d4) NOX Masse de particules NH3 Nombre de particules Mult/add (1) Émissions CO (mg/kWh) HCT (mg/kWh) HCNM (d4) (mg/kWh) NOx (mg/kWh) Masse de particules (mg/kWh) NH3 ppm Nombre de particules (#/kWh) Résultat de l’essai Calculé avec DF Émissions massiques de CO2: … g/kWh Consommation de carburant: … g/kWh» v) le tableau 5 est remplacé par le tableau suivant: «Tableau 5 Essai WHTC Essai WHTC (10) (d5) DF CO HCT HCNM (d4) CH4 (d4) NOx Masse de particules NH3 Nombre de particules Mult/add (1) Émissions CO (mg/kWh) HCT (mg/kWh) HCNM (d4) (mg/kWh) CH4 (d4) (mg/kWh) NOx (mg/kWh) Masse de particules (mg/kWh) NH3 ppm Nombre de particules (#/kWh) Démarrage à froid Démarrage à chaud sans régénération Démarrage à chaud avec régénération (1) kr,u (mult/add) (1) kr,d (mult/add) (1) Résultat pondéré de l’essai Résultat final de l’essai avec DF Émissions massiques de CO2: … g/kWh Consommation de carburant: … g/kWh» ac) l’appendice 8 est remplacé par le texte suivant: «Appendice 8 Exemple de marque de réception CE La marque de réception de cet appendice, apposée sur un moteur réceptionné en tant qu’entité technique distincte, montre que le type concerné est un moteur 2B bicarburant, conçu pour fonctionner aussi bien avec les gaz de la gamme H qu’avec ceux de la gamme L, qui a été réceptionné en Belgique (e6) conformément au stade C de réduction des émissions, comme précisé à l’appendice 9 de la présente annexe.» ad) à l’appendice 9, le tableau 1 est remplacé par le tableau suivant: «Table 1 Caractère OTL NOx (1) OTL PM (2) Qualité et consommation du réactif Dates d’application: nouveaux types Dates d’application: tous les véhicules Dernière date d’immatriculation A Rangée “phase transitoire” des tableaux 1 et 2 Surveillance de l’efficacité (3) Transitoire (4) 31.12.2012 31.12.2013 31.8.2015 B Rangée “phase transitoire” des tableaux 1 et 2 Rangée “phase transitoire” du tableau 1 Transitoire (4) 1.9.2014 1.9.2015 30.12.2016 C Rangée “prescriptions générales” des tableaux 1 et 2 Rangées “prescriptions générales” du tableau 1 Prescriptions générales (5) 31.12.2015 31.12.2016» ae) l’appendice 10 est modifié comme suit: i) la note explicative (5) est remplacée par le texte suivant: «(5) Valeur pour le cycle d’essai WHTC combiné, comprenant la partie froide et la partie chaude, conformément à l’annexe VIII du présent règlement.» ii) la note explicative (10) suivante est insérée: «(10) Dans le cas des moteurs inclus aux points 1.1.3 et 1.1.6 de l’annexe I du présent règlement, répéter l’information pour tous les carburants essayés, le cas échéant.» iii) les notes explicatives (d) à (d5) suivantes sont insérées après la note explicative (b): «(d) Moteurs bicarburant. (d1) Dans le cas d’un moteur ou d’un véhicule bicarburant. (d2) Dans le cas de moteurs bicarburant des types 1B, 2B et 3B. (d3) Sauf pour les moteurs ou véhicules bicarburant. (d4) Dans les cas indiqués dans le tableau 1 de l’annexe 15 du règlement no 49 de la CEE-ONU pour les moteurs bicarburant et dans l’annexe I du règlement (UE) no 595/2009 pour les moteurs à allumage commandé. (d5) Dans le cas des moteurs bicarburant des types 1B, 2B et 3B, répéter l’information pour le mode bicarburant et pour le mode diesel.»