1)

La section E.1 est modifiée comme suit: a) à la section E.1.1, l’entrée 1 f) est remplacée par la suivante: «1 f) Suspension d’engrais boraté Produit obtenu par la mise en suspension dans l’eau des types l a) et/ou 1 b) et/ou 1 c) et/ou 1 d) 2 % B total La dénomination doit comporter le nom des composants présents. Bore (B) total Bore (B) soluble dans l’eau si présent» b) la section E.1.2 est modifiée comme suit: i) l’entrée 2 c) est remplacée par la suivante: «2 c) Solution d’engrais à base de cobalt Solution aqueuse des types 2 a) et/ou 2 b) ou 2 d) 2 % Co soluble dans l’eau Lorsque les types 2 a) et 2 d) sont mélangés, la fraction complexée doit représenter au moins 40 % du Co soluble dans l’eau. La dénomination doit comporter: 1) le(s) nom(s) de l’(des) anion(s) minéral(aux) si présent(s); 2) le nom de chaque agent chélatant autorisé présent, qui chélate au moins 1 % du cobalt soluble dans l’eau et qui peut être identifié et quantifié par une norme européenne; ou le nom de l’agent complexant autorisé qui peut être identifié par une norme européenne, si présent. Cobalt (Co) soluble dans l’eau Cobalt (Co) chélaté par chaque agent chélatant autorisé qui chélate au moins 1 % du cobalt soluble dans l’eau et qui peut être identifié et quantifié par une norme européenne Cobalt (Co) complexé par l’agent complexant autorisé qui peut être identifié par une norme européenne À titre facultatif: cobalt (Co) total chélaté par l’(les) agent(s) chélatant(s) autorisé(s)» ii) l’entrée 2 d) suivante est ajoutée: «2 d) Complexe de cobalt Produit soluble dans l’eau contenant du cobalt combiné chimiquement avec un agent complexant autorisé 5 % de Co soluble dans l’eau et la fraction complexée doit représenter au moins 80 % du cobalt soluble dans l’eau. La dénomination doit comporter le nom de l’agent complexant autorisé qui peut être identifié par une norme européenne. Cobalt (Co) soluble dans l’eau Cobalt (Co) total complexé» c) la section E.1.3 est modifiée comme suit: i) l’entrée 3 f) est remplacée par la suivante: «3 f) Solution d’engrais à base de cuivre Solution aqueuse des types 3 a) et/ou 3 d) ou 3 i) 2 % Cu soluble dans l’eau Lorsque les types 3 a) et 3 i) sont mélangés, la fraction complexée doit représenter au moins 40 % du Cu soluble dans l’eau. La dénomination doit comporter: 1) le(s) nom(s) de l’(des) anion(s) minéral(aux) si présent(s); 2) le nom de chaque agent chélatant autorisé présent, qui chélate au moins 1 % du cuivre soluble dans l’eau et qui peut être identifié et quantifié par une norme européenne; ou le nom de l’agent complexant autorisé qui peut être identifié par une norme européenne. Cuivre (Cu) soluble dans l’eau Cuivre (Cu) chélaté par chaque agent chélatant autorisé qui chélate au moins 1 % du cuivre soluble dans l’eau et qui peut être identifié et quantifié par une norme européenne Cuivre (Cu) complexé par l’agent complexant autorisé qui peut être identifié par une norme européenne À titre facultatif: cuivre (Cu) total chélaté par un ou des agent(s) chélatant(s) autorisé(s)» ii) l’entrée 3 h) est remplacée par la suivante: «3 h) Suspension d’engrais à base de cuivre Produit obtenu par la mise en suspension dans l’eau des types 3 a) et/ou 3 b) et/ou 3 c) et/ou 3 d) et/ou 3 g) 17 % Cu total La dénomination doit comporter: 1) le(s) nom(s) de l’(des) anion(s), si présent(s); 2) le nom de chaque agent chélatant autorisé présent, qui chélate au moins 1 % du cuivre soluble dans l’eau et qui peut être identifié et quantifié par une norme européenne. Cuivre (Cu) total Cuivre (Cu) soluble dans l’eau si présent Cuivre (Cu) chélaté par chaque agent chélatant autorisé qui chélate au moins 1 % du cuivre soluble dans l’eau et qui peut être identifié et quantifié par une norme européenne» iii) l’entrée 3 i) suivante est ajoutée: «3 i) Complexe de cuivre Produit soluble dans l’eau contenant du cuivre combiné chimiquement avec un agent complexant autorisé 5 % de Cu soluble dans l’eau et la fraction complexée doit représenter au moins 80 % du cuivre soluble dans l’eau. La dénomination doit comporter le nom de l’agent complexant autorisé qui peut être identifié par une norme européenne. Cuivre (Cu) soluble dans l’eau Cuivre (Cu) total complexé» d) la section E.1.4 est modifiée comme suit: i) l’entrée 4 c) est remplacée par la suivante: «4 c) Solution d’engrais à base de fer Solution aqueuse des types 4 a) et/ou des types 4 b) ou 4 d) 2 % Fe soluble dans l’eau Lorsque les types 4 a) et 4 d) sont mélangés, la fraction complexée doit représenter au moins 40 % du Fe soluble dans l’eau. La dénomination doit comporter: 1) le(s) nom(s) de l’(des) anion(s) minéral(aux) si présent(s); 2) le nom de chaque agent chélatant autorisé présent, qui chélate au moins 1 % du fer soluble dans l’eau et qui peut être identifié et quantifié par une norme européenne; ou le nom de l’agent complexant autorisé qui peut être identifié par une norme européenne. Fer (Fe) soluble dans l’eau Fer (Fe) chélaté par chaque agent chélatant autorisé qui chélate au moins 1 % du fer soluble dans l’eau et qui peut être identifié et quantifié par une norme européenne Fer (Fe) complexé par l’agent complexant autorisé qui peut être identifié par une norme européenne À titre facultatif: fer (Fe) total chélaté par l’(les) agent(s) chélatant(s) autorisé(s)» ii) l’entrée 4 d) suivante est ajoutée: «4 d) Complexe de fer Produit soluble dans l’eau contenant du fer combiné chimiquement avec un agent complexant autorisé 5 % de Fe soluble dans l’eau et la fraction complexée doit représenter au moins 80 % du fer soluble dans l’eau La dénomination doit comporter le nom de l’agent complexant autorisé qui peut être identifié par une norme européenne. Fer (Fe) soluble dans l’eau Fer (Fe) total complexé» e) la section E.1.5 est modifiée comme suit: i) l’entrée 5 e) est remplacée par la suivante: «5 e) Solution d’engrais à base de manganèse Solution aqueuse des types 5 a) et/ou des types 5 b) ou 5 g) 2 % Mn soluble dans l’eau Lorsque les types 5 a) et 5 g) sont mélangés, la fraction complexée doit représenter au moins 40 % du Mn soluble dans l’eau. La dénomination doit comporter: 1) le(s) nom(s) de l’(des) anion(s) minéral(aux) si présent(s); 2) le nom de chaque agent chélatant autorisé présent, qui chélate au moins 1 % du manganèse soluble dans l’eau et qui peut être identifié et quantifié par une norme européenne; ou le nom de l’agent complexant autorisé qui peut être identifié par une norme européenne. Manganèse (Mn) soluble dans l’eau Manganèse (Mn) chélaté par chaque agent chélatant autorisé qui chélate au moins 1 % du manganèse soluble dans l’eau et qui peut être identifié et quantifié par une norme européenne Manganèse (Mn) complexé par l’agent complexant autorisé qui peut être identifié par une norme européenne À titre facultatif: manganèse (Mn) total chélaté par l’(les) agent(s) chélatant(s) autorisé(s)» ii) les entrées 5 f) et 5 g) suivantes sont ajoutées: «5 f) Suspension d’engrais à base de manganèse Produit obtenu par la mise en suspension dans l’eau des types 5 a) et/ou 5 b) et/ou 5 c) 17 % Mn total La dénomination doit comporter: 1) le(s) nom(s) de l’(des) anion(s), si présent(s); 2) le nom de chaque agent chélatant autorisé présent, qui chélate au moins 1 % du manganèse soluble dans l’eau et qui peut être identifié et quantifié par une norme européenne. Manganèse (Mn) total Manganèse (Mn) soluble dans l’eau, si présent Manganèse (Mn) chélaté par chaque agent chélatant autorisé qui chélate au moins 1 % du manganèse soluble dans l’eau et qui peut être identifié et quantifié par une norme européenne 5 g) Complexe de manganèse Produit soluble dans l’eau contenant du manganèse combiné chimiquement avec un agent complexant autorisé 5 % de Mn soluble dans l’eau et la fraction complexée doit représenter au moins 80 % du manganèse soluble dans l’eau La dénomination doit comporter le nom de l’agent complexant autorisé qui peut être identifié par une norme européenne. Manganèse (Mn) soluble dans l’eau Manganèse (Mn) total complexé» f) la section E.1.7 est modifiée comme suit: i) l’entrée 7 e) est remplacée par la suivante: «7 e) Solution d’engrais à base de zinc Solution aqueuse des types 7 a) et/ou 7 b) ou 7 g) 2 % Zn soluble dans l’eau Lorsque les types 7 a) et 7 g) sont mélangés, la fraction complexée doit représenter au moins 40 % du Zn soluble dans l’eau. La dénomination doit comporter: 1) le(s) nom(s) de l’(des) anion(s) minéral(aux) si présent(s); 2) le nom de chaque agent chélatant autorisé présent, qui chélate au moins 1 % du zinc soluble dans l’eau et qui peut être identifié et quantifié par une norme européenne; ou le nom de l’agent complexant autorisé qui peut être identifié par une norme européenne. Zinc (Zn) soluble dans l’eau Zinc (Zn) chélaté par chaque agent chélatant autorisé qui chélate au moins 1 % du zinc soluble dans l’eau et qui peut être identifié et quantifié par une norme européenne Zinc (Zn) complexé par l’agent complexant autorisé qui peut être identifié par une norme européenne À titre facultatif: zinc (Zn) total chélaté par l’(les) agent(s) chélatant(s) autorisé(s)» ii) l’entrée 7 g) suivante est ajoutée: «7 g) Complexe de zinc Produit soluble dans l’eau contenant du zinc combiné chimiquement avec un agent complexant autorisé 5 % de zinc soluble dans l’eau et la fraction complexée doit représenter au moins 80 % du zinc soluble dans l’eau. La dénomination doit comporter le nom de l’agent complexant autorisé qui peut être identifié par une norme européenne. Zinc (Zn) soluble dans l’eau Zinc (Zn) total complexé»