1.

L'annexe I A du règlement (UE) no 40/2013 est modifiée comme suit: a) La rubrique relative au lançon et aux prises accessoires associées dans les eaux de l'UE des zones II a, III a et IV est remplacée par le texte suivant: "Espèces : Lançons et prises accessoires associées Ammodytes spp. Zone : Eaux de l'UE des zones II a, III a et IV (1) Danemark 249 006 (2) TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Royaume-Uni 5 443 (2) Allemagne 381 (2) Suède 9 144 (2) Union 263 974 Norvège 22 450 TAC 286 424 Condition particulière: Dans le cadre des quotas susmentionnés, les captures sont limitées dans les zones de gestion du lançon spécifiées à l'annexe II B aux quantités indiquées ci-après: Zone : Eaux de l'UE des zones de gestion du lançon 1 2 3 4 5 6 7 (SAN/234_1) (SAN/234_2) (SAN/234_3) (SAN/234_4) (SAN/234_5) (SAN/234_6) (SAN/234_7) Danemark 190 635 16 549 37 731 3 773 0 317 0 Royaume-Uni 4 167 362 825 82 0 7 0 Allemagne 292 25 58 6 0 0 0 Suède 7 000 608 1 386 139 0 12 0 Union 202 094 17 544 40 000 4 000 0 336 0 Norvège 22 450 0 0 0 0 0 0 Total 224 544 17 544 40 000 4 000 0 336 0"; b) la rubrique relative à la baudroie dans les eaux norvégiennes de la zone IV est remplacée par le texte suivant: "Espèces : Baudroie Lophiidae Zone : Eaux norvégiennes de la zone IV (ANF/04-N) Belgique 45 TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Danemark 1 152 Allemagne 18 Pays-Bas 16 Royaume-Uni 269 Union 1 500 TAC sans objet"; c) La rubrique relative au brosme dans les eaux de l'UE et les eaux internationales des zones V, VI et VII est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Brosme Brosme brosme Zone : Eaux de l'Union européenne et eaux internationales des zones V, VI et VII (USK/567EI.) Allemagne 13 TAC analytique L'article 11 du présent règlement s'applique. Espagne 46 France 548 Irlande 53 Royaume-Uni 264 Autres 13 (3) Union 937 Norvège 2 923 (4) (5) (6) TAC 3 860 d) La rubrique relative au hareng commun dans la zone III a est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Hareng (7) commun Clupea harengus Zone : III a (HER/03A.) Danemark 23 115 (8) TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Allemagne 370 (8) Suède 24 180 (8) Union 47 665 (8) TAC 55 000 e) La rubrique relative au hareng commun dans les eaux de l'UE et les eaux norvégiennes de la zone IV au nord de 53° 30′ N est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Hareng commun (9) Clupea harengus Zone : Eaux de l'UE et eaux norvégiennes de la zone IV au nord de 53° 30′ N (HER/4AB.) Danemark 81 945 TAC analytique. L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Allemagne 50 632 France 23 464 Pays-Bas 59 995 Suède 4 863 Royaume-Uni 65 901 Union 286 800 Norvège 138 620 (10) TAC 478 000 Condition particulière: Dans le cadre des quotas susmentionnés, les captures sont limitées, dans la zone spécifiée, aux quantités portées ci-dessous: Eaux norvégiennes au sud de 62° N (HER/*04N-) () Union 50 000 () Débarquements de hareng capturé dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est supérieur ou égal à 32 mm. Les États membres déclarent séparément leurs débarquements de hareng commun dans la zone IV a (HER/*4AN.) et la zone IV b (HER/*4BN.)."; f) La rubrique relative au hareng commun dans les eaux norvégiennes au sud de 62° N est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Hareng commun (12) Clupea harengus Zone : Eaux norvégiennes au sud de 62° N (HER/04-N.) Suède 922 (12) TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Union 922 TAC 478 000 g) La rubrique relative au hareng commun dans la zone III a est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Hareng commun (13) Clupea harengus Zone : III a (HER/03A-BC) Danemark 5 692 TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Allemagne 51 Suède 916 Union 6 659 TAC 6 659 h) la rubrique relative au hareng commun dans les zones IV, VII d et les eaux de l'UE de la zone II a est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Hareng commun (14) Clupea harengus Zone : IV, VII d et eaux de l'UE de la zone II a (HER/2A47DX) Belgique 71 TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Danemark 13 787 Allemagne 71 France 71 Pays-Bas 71 Suède 67 Royaume-Uni 262 Union 14 400 TAC 14 400 i) La rubrique relative au hareng commun dans les zones IV c, VII d est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Hareng commun (15) Clupea harengus Zone : IV c, VII d (16) (HER/4CXB7D) Belgique 9 285 (17) TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Danemark 1 187 (17) Allemagne 733 (17) France 13 035 (17) Pays-Bas 23 276 (17) Royaume-Uni 5 064 (17) Union 52 580 TAC 478 000 j) La rubrique relative au cabillaud dans le Skagerrak est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Cabillaud Gadus morhua Zone : Skagerrak (COD/03AN.) Belgique 9 (18) TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Danemark 3 026 (18) Allemagne 76 (18) Pays-Bas 19 (18) Suède 530 (18) Union 3 660 TAC 3 783 k) La rubrique relative au cabillaud dans la zone IV, les eaux de l'UE de la zone II a et la partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Cabillaud Gadus morhua Zone : IV, eaux de l'UE de la zone II a, et partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat (COD/2A3AX4) Belgique 782 (19) TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Danemark 4 495 (19) Allemagne 2 850 (19) France 966 (19) Pays-Bas 2 540 (19) Suède 30 (19) Royaume-Uni 10 311 (19) Union 21 974 Norvège 4 501 (20) TAC 26 475 Condition particulière: Dans le cadre des quotas susmentionnés, les captures sont limitées, dans la zone spécifiée, aux quantités portées ci-dessous: Eaux norvégiennes de la zone IV (COD/*04N-) Union 19 099"; l) La rubrique relative au cabillaud dans les eaux norvégiennes au sud de 62° N est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Cabillaud Gadus morhua Zone : Eaux norvégiennes au sud de 62° N (COD/04-N.) Suède 382 (21) TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Union 382 TAC Sans objet m) La rubrique relative au cabillaud dans la zone VII d est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Cabillaud Gadus morhua Zone : VII d (COD/07D.) Belgique 66 (22) TAC analytique France 1 295 (22) Pays-Bas 39 (22) Royaume-Uni 143 (22) Union 1 543 TAC 1 543 n) La rubrique relative à l'églefin dans la zone III a et les eaux de l'UE des sous divisions 22 à 32 est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Églefin Melanogrammus aeglefinus Zone : III a, eaux de l'UE des sous-divisions 22 à 32 (HAD/3A/BCD) Belgique 13 TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Danemark 2 231 Allemagne 142 Pays-Bas 3 Suède 264 Union 2 653 TAC 2 770"; o) La rubrique relative à l'églefin dans la zone IV et les eaux de l'UE de la zone II a est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Églefin Melanogrammus aeglefinus Zone : IV; eaux de l'UE de la zone II a (HAD/2AC4.) Belgique 257 TAC analytique Danemark 1 770 Allemagne 1 126 France 1 963 Pays-Bas 193 Suède 178 Royaume-Uni 29 194 Union 34 681 Norvège 10 359 TAC 45 040 Condition particulière: Dans le cadre des quotas susmentionnés, les captures sont limitées, dans la zone spécifiée, aux quantités portées ci dessous: Eaux norvégiennes de la zone IV (HAD/*04N-) Union 25 798"; p) La rubrique relative à l'églefin dans les eaux norvégiennes au sud de 62° N est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Églefin Melanogrammus aeglefinus Zone : Eaux norvégiennes au sud de 62° N (HAD/04-N.) Suède 707 (23) TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Union 707 TAC Sans objet q) La rubrique relative au merlan dans la zone III a est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Merlan Merlangius merlangus Zone : III a (WHG/03A.) Danemark 929 TAC de précaution Pays-Bas 3 Suède 99 Union 1 031 TAC 1 050"; r) La rubrique relative au merlan dans la zone IV et les eaux de l'UE de la zone II a est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Merlan Merlangius merlangus Zone : IV; eaux de l'UE de la zone II a (WHG/2AC4.) Belgique 365 TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Danemark 1 577 Allemagne 410 France 2 370 Pays-Bas 912 Suède 3 Royaume-Uni 11 402 Union 17 039 Norvège 1 893 (24) TAC 18 932 Condition particulière: Dans le cadre des quotas susmentionnés, les captures sont limitées, dans la zone spécifiée, aux quantités portées ci-dessous: Eaux norvégiennes de la zone IV (WHG/*04N-) Union 11 544"; s) La rubrique relative au merlan et au lieu jaune dans les eaux norvégiennes au sud de 62° N est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Merlan et lieu jaune Merlangius merlangus et Pollachius pollachius Zone : Eaux norvégiennes au sud de 62° N (WHG/04-N.) pour le merlan (POL/04-N.) pour le lieu jaune Suède 190 (25) TAC de précaution. Union 190 TAC Sans objet t) La rubrique relative au merlan bleu dans les eaux norvégiennes des zones II et IV est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Merlan bleu Micromesistius poutassou Zone : Eaux norvégiennes des zones II et IV (WHB/24-N.) Danemark 0 TAC analytique Royaume-Uni 0 Union 0 TAC 643 000"; u) La rubrique relative aux eaux de l'UE et aux eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, VIII b, VIII d, VIII e, XII et XIV est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Merlan bleu Micromesistius poutassou Zone : Eaux de l'UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, VIII b, VIII d, VIII e, XII et XIV (WHB/1X14) Danemark 17 715 (26) TAC analytique Allemagne 6 888 (26) Espagne 15 018 (26) (27) France 12 328 (26) Irlande 13 718 (26) Pays-Bas 21 601 (26) Portugal 1 395 (26) (27) Suède 4 382 (26) Royaume-Uni 22 987 (26) Union 116 032 (26) Norvège 45 000 TAC 643 000 v) La rubrique relative au merlan bleu dans les zones VIII c, IX et X, et les eaux de l'UE de la zone Copace 34.1.1 est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Merlan bleu Micromesistius poutassou Zone : VIII c, IX et X; eaux de l'UE de la zone Copace 34.1.1 (WHB/8C3411) Espagne 13 213 TAC analytique Portugal 3 303 Union 16 516 (28) TAC 643 000 w) La rubrique relative au merlan bleu dans les eaux de l'UE des zones II, IV a, V, VI (au nord de 56° 30' N) et VII (à l'ouest de 12°) est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Merlan bleu Micromesistius poutassou Zone : Eaux de l'UE des zones II, IV a, V, VI (au nord de 56° 30′ N) et VII (à l'ouest de 12° O) (WHB/24A567) Norvège 113 630 (29) (30) TAC analytique TAC 643 000 x) La rubrique relative à la lingue bleue dans les eaux de l'UE et les eaux internationales des zones V b, VI et VII est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Lingue bleue Molva dypterygia Zone : Eaux de l'UE et eaux internationales des zones V b, VI et VII (BLI/5B67-) Allemagne 25 TAC analytique L'article 11 du présent règlement s'applique. Estonie 4 Espagne 79 France 1 806 Irlande 7 Lituanie 2 Pologne 1 Royaume-Uni 459 Autres 7 (31) Union 2 390 Norvège 150 (32) TAC 2 540 y) La rubrique relative à la lingue franche dans les eaux de l'UE et les eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Lingue franche Molva molva Zone : Eaux de l'UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV (LIN/6X14.) Belgique 30 TAC analytique L'article 11 du présent règlement s'applique. Danemark 5 Allemagne 109 Espagne 2 211 France 2 357 Irlande 591 Portugal 5 Royaume-Uni 2 716 Union 8 024 Norvège 6 140 (33) (34) TAC 14 164 z) La rubrique relative à la lingue franche dans les eaux norvégiennes de la zone IV est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Lingue franche Molva molva Zone : Eaux norvégiennes de la zone IV (LIN/04-N.) Belgique 7 TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Danemark 831 Allemagne 23 France 9 Pays-Bas 1 Royaume-Uni 74 Union 945 TAC Sans objet"; aa) La rubrique relative à la langoustine dans les eaux norvégiennes de la zone IV est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Langoustine Nephrops norvegicus Zone : Eaux norvégiennes de la zone IV (NEP/04-N.) Danemark 947 TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Allemagne 0 Royaume-Uni 53 Union 1 000 TAC Sans objet"; bb) La rubrique relative à la crevette nordique dans la zone III a est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Crevette nordique Pandalus borealis Zone : III a (PRA/03A.) Danemark 2 308 TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Suède 1 243 Union 3 551 TAC 6 650"; cc) La rubrique relative à la crevette nordique dans les eaux norvégiennes au sud de 62° N est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Crevette nordique Pandalus borealis Zone: : Eaux norvégiennes au sud de 62° N (PRA/04-N.) Danemark 357 TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Suède 123 (35) Union 480 TAC Sans objet dd) La rubrique relative à la plie commune dans le Skagerrak est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Plie commune Pleuronectes platessa Zone : Skagerrak (PLE/03AN.) Belgique 55 TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Danemark 7 117 Allemagne 37 Pays-Bas 1 369 Suède 381 Union 8 959 TAC 9 142"; ee) La rubrique relative à la plie commune dans la zone IV, les eaux de l'UE de la zone II a et la partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Plie commune Pleuronectes platessa Zone : IV, eaux de l'UE de la zone II a, et partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat (PLE/2A3AX4) Belgique 55 614 TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Danemark 18 245 Allemagne 5 263 France 1 053 Pays-Bas 35 086 Royaume-Uni 25 964 Union 91 225 Norvège 5 845 TAC 97 070 Condition particulière: Dans le cadre des quotas susmentionnés, les captures sont limitées, dans la zone spécifiée, aux quantités portées ci-dessous: Eaux norvégiennes de la zone IV (PLE/*04N-) Union 37 331"; ff) La rubrique relative au lieu noir dans les zones III a et IV ainsi que dans les eaux de l'UE des zones II a, III b, III c et des sous-divisions 22 à 32 est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Lieu noir Pollachius virens Zone : III a et IV; eaux de l'UE des zones II a, III b, III c et des sous-divisions 22 à 32 (POK/2A34.) Belgique 32 TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Danemark 3 757 Allemagne 9 487 France 22 326 Pays-Bas 95 Suède 516 Royaume-Uni 7 273 Union 43 486 Norvège 47 734 (36) TAC 91 220 gg) La rubrique relative au lieu noir dans la zone VI, les eaux de l'UE et les eaux internationales des zones V b, XII et XIV est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Lieu noir Pollachius virens Zone : VI; eaux de l'UE et eaux internationales des zones V b, XII et XIV (POK/56-14) Allemagne 484 TAC analytique France 4 805 Irlande 421 Royaume-Uni 3 254 Union 8 964 Norvège 500 (37) TAC 9 464 hh) La rubrique relative au lieu noir dans les eaux norvégiennes au sud de 62° N est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Lieu noir Pollachius virens Zone : Eaux norvégiennes au sud de 62° N (POK/04-N.) Suède 880 (38) TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Union 880 TAC Sans objet ii) La rubrique relative au flétan noir commun dans les eaux de l'UE des zones II a et IV, ainsi que les eaux de l'UE et les eaux internationales des zones V b et VI est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Flétan noir commun Reinhardtius hippoglossoides Zone : Eaux de l'UE des zones II a et IV; eaux de l'UE et eaux internationales des zones V b et VI (GHL/2A-C46) Danemark 13 TAC analytique Allemagne 23 Estonie 13 Espagne 13 France 218 Irlande 13 Lituanie 13 Pologne 13 Royaume-Uni 857 Union 1 176 Norvège 824 (39) TAC 2 000 jj) La rubrique relative au maquereau commun dans les zones III a et IV, ainsi que dans les eaux de l'UE des zones II a, III b et III c et des sous-divisions 22 à 32 est remplacé par le texte suivant: "Espèce : Maquereau commun Scomber scombrus Zone : III a et IV; eaux de l'UE des zones II a, III b, III c et des sous-divisions 22 à 32 (MAC/2A34.) Belgique 440 (42) TAC analytique Danemark 15 072 (42) Allemagne 459 (42) France 1 387 (42) Pays-Bas 1 396 (42) Suède 4 174 (40) (41) (42) Royaume-Uni 1 293 (42) Union 24 221 (40) (42) Norvège 141 809 (43) TAC Sans objet Condition particulière: Dans le cadre des quotas susmentionnés, les captures sont limitées, dans les zones spécifiées, aux quantités portées ci dessous: III a (MAC/*03A.) III a et IV b c (MAC/*3A4BC) IV b (MAC/*04B.) IV c (MAC/*04C.) VI, eaux internationales de la zone II a, du 1er janvier au 31 mars 2013 et en décembre 2013 (MAC/*2A6.) Danemark 0 4 130 0 0 8 107 France 0 490 0 0 0 Pays-Bas 0 490 0 0 0 Suède 0 0 390 10 1 573 Royaume-Uni 0 490 0 0 0 Norvège 3 000 0 0 0 0"; kk) La rubrique relative au maquereau commun dans les zones VI, VII, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e, les eaux de l'UE et les eaux internationales de la zone V b, ainsi que les eaux internationales des zones II a, XII et XIV est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Maquereau commun Scomber scombrus Zone : VI, VII, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones II a, XII et XIV. (MAC/2CX14-) Allemagne 17 326 TAC analytique Espagne 18 Estonie 144 France 11 552 Irlande 57 753 Lettonie 106 Lituanie 106 Pays-Bas 25 267 Pologne 1 220 Royaume-Uni 158 825 Union 272 317 Norvège 11 788 (44) (45) TAC Sans objet Condition particulière: Dans le cadre des quotas susmentionnés, les captures sont limitées, dans les zones et durant les périodes spécifiées, aux quantités portées ci dessous: Eaux de l'UE et eaux norvégiennes de la zone IV a (MAC/*4A-EN) Durant les périodes comprises entre le 1er janvier et le 15 février 2013 et entre le 1er septembre et le 31 décembre 2013 Eaux norvégiennes de la zone II a (MAC/*2AN-) Allemagne 6 971 710 France 4 648 473 Irlande 23 237 2 366 Pays-Bas 10 166 1 035 Royaume-Uni 63 905 6 507 Union 108 927 11 091". ll) La rubrique relative au maquereau commun dans les zones VIII c, IX et X, et les eaux de l'UE de la zone Copace 34.1.1 est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Maquereau commun Scomber scombrus Zone : VIII c, IX et X; eaux de l'UE de la zone Copace 34.1.1 (MAC/8C3411) Espagne 25 682 (46) TAC analytique France 170 (46) Portugal 5 308 (46) Union 31 160 TAC Sans objet Condition particulière: Dans le cadre des quotas susmentionnés, les captures sont limitées, dans la zone spécifiée, aux quantités portées ci-dessous: VIII b (MAC/*08B.) Espagne 2 157 France 14 Portugal 446". mm) La rubrique relative au maquereau commun dans les eaux norvégiennes des zones II a et IV a est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Maquereau commun Scomber scombrus Zone : Eaux norvégiennes des zones II a et IV a (MAC/2A4A-N) Danemark 10 694 (47) TAC analytique Union 10 694 (47) TAC Sans objet nn) La rubrique relative à la sole commune dans les eaux de l'UE des zones II et IV est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Sole commune Solea solea Zone : Eaux de l'UE des zones II et IV (SOL/24-C.) Belgique 1 164 TAC analytique Danemark 532 Allemagne 931 France 233 Pays-Bas 10 511 Royaume-Uni 599 Union 13 970 Norvège 30 (48) TAC 14 000 oo) La rubrique relative au sprat et aux prises accessoires associées dans la zone III a est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Sprat et prises accessoires associées Sprattus sprattus Zone : III a (SPR/03A.) Danemark 27 875 (49) TAC de précaution Allemagne 58 (49) Suède 10 547 (49) Union 38 480 TAC 41 600 pp) la rubrique relative au sprat et aux prises accessoires associées dans les zones II a et IV est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Sprat et prises accessoires associées Sprattus sprattus Zone : eaux de l'UE des zones II a et IV (SPR/2AC4-C) Belgique 1 737 (51) TAC de précaution Danemark 137 489 (51) Allemagne 1 737 (51) France 1 737 (51) Pays-Bas 1 737 (51) Suède 1 330 (50) (51) Royaume-Uni 5 733 (51) Union 38 480 Norvège 10 000 TAC 161 500 qq) La rubrique relative au chinchard et prises accessoires associées dans les eaux de l'UE des zones IV b, IV c et VII d est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Chinchard et prises accessoires associées Trachurus spp. Zone : Eaux de l'UE des zones IV b, IV c et VII d (JAX/4BC7D) Belgique 38 (54) TAC de précaution Danemark 16 367 (54) Allemagne 1 445 (52) (54) Espagne 304 (54) France 1 358 (52) (54) Irlande 1 029 (54) Pays-Bas 9 854 (52) (54) Portugal 35 (54) Suède 75 (54) Royaume-Uni 3 895 (52) (54) Union 34 400 Norvège 3 550 (53) TAC 37 950 rr) La rubrique relative au chinchard et prises accessoires associées dans les eaux de l'UE des zones II a, IV a; VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e, les eaux de l'UE et les eaux internationales de la zone V b, ainsi que les eaux internationales des zones XII et XIV est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Chinchard et prises accessoires associées Trachurus spp. Zone : Eaux de l'UE des zones II a, IV a; VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones XII et XIV (JAX/2A-14) Danemark 15 702 (55) (57) TAC analytique Allemagne 12 251 (55) (56) (57) Espagne 16 711 (57) France 6 306 (55) (56) (57) Irlande 40 803 (55) (57) Pays-Bas 49 156 (55) (56) (57) Portugal 1 610 (57) Suède 675 (55) (57) Royaume-Uni 14 775 (55) (56) (57) Union 157 989 TAC 157 989 ss) La rubrique relative au tacaud norvégien et prises accessoires associées dans la zone III a et les eaux de l'UE des zones II a et IV est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Tacaud norvégien et prises accessoires associées Trisopterus esmarki Zone : III a; eaux de l'UE des zones II a et IV (NOP/2A3A4.) Danemark 167 345 (58) TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Allemagne 32 (58) (59) Pays-Bas 123 (58) (59) Union 167 500 (58) Norvège 20 000 TAC 187 500 tt) La rubrique relative au poisson industriel dans les eaux norvégiennes de la zone IV est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Poisson industriel Zone : Eaux norvégiennes de la zone IV (I/F/04-N.) Suède 800 (60) (61) TAC de précaution Union 800 TAC Sans objet uu) La rubrique relative aux autres espèces dans les eaux de l'UE des zones V b, VI et VII est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Autres espèces Zone : Eaux de l'UE des zones V b, VI et VII (OTH/5B67-C) Union Sans objet TAC de précaution Norvège 140 (62) TAC Sans objet vv) La rubrique relative aux autres espèces dans les eaux norvégiennes de la zone IV est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Autres espèces Zone : Eaux norvégiennes de la zone IV (OTH/04-N.) Belgique 35 TAC de précaution Danemark 3 250 Allemagne 366 France 151 Pays-Bas 260 Suède Sans objet (63) Royaume-Uni 2 438 Union 6 500 (64) TAC Sans objet ww) La rubrique relative aux autres espèces dans les eaux de l'UE des zones II a, IV et VI a au nord de 56° 30′ N est remplacée par le texte suivant: "Espèce : Autres espèces Zone : Eaux de l'UE des zones II a, IV, VI a au nord de 56° 30′ N (OTH/2A46AN) Union Sans objet TAC de précaution Norvège 3 250 (65) (66) TAC Sans objet