1)

Le paragraphe suivant est ajouté après le paragraphe 1): «1 bis) Les droits de douane applicables aux produits originaires de l'Union européenne énumérés ci-après sont de zéro: Code tarifaire de l'Islande Description du produit 0501.0000 Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux 0502 Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils 0502.1000 – Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies 0502.9000 – autres 0505 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudre et déchets de plumes ou de parties de plumes: – Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet: 0505.1001 – – Plumes 0505.1002 – – Duvet d'eider nettoyé 0505.1003 – – Autre duvet 0505.1009 – – autres 0505.9000 – autres 0507 Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières: – Ivoire; poudre et déchets d'ivoire: 0507.1001 – – Dents de baleine 0507.1009 – – autres – autres 0507.9001 – – Os de baleine 0507.9002 – – Griffes d'oiseau 0507.9003 – – Cornes de mouton 0507.9004 – – Cornes de bovin 0507.9009 – – autres 0508.0000 Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets 0510.0000 Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire ex ex 0710 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés: 0710.4000 – Maïs doux ex ex 0711 Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état: – autres légumes; mélanges de légumes: 0711.9002 – – Maïs doux ex ex 1302 Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés: – Sucs et extraits végétaux: – – autres: 1302.1901 – – – Pour préparations alimentaires 1302.1909 – – – autres – Matières pectiques, pectinates et pectates: 1302.2001 – – contenant en poids 5 % ou plus de sucre ajouté 1401 Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple) 1401.1000 – Bambous 1401.2000 – Rotins 1401.9000 – autres 1404 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs: 1404.2000 – Linters de coton – autres: 1404.9001 – – Têtes de chardon 1404.9009 – – autres ex ex 1517 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516 : – Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide: 1517.1001 – – d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 % – autres: 1517.9002 – – d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 % 1517.9005 – – Mélanges alimentaires de graisses et d'huiles animales ou végétales utilisés comme préparations pour le démoulage ex ex 1702 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés: 1702.5000 – Fructose chimiquement pur – autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose 1702.9004 – – Maltose chimiquement pur 1704 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc): 1704.1000 – Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre – autres: 1704.9001 – – Pâte de poudre d'amandes additionnée de sucre, et pâte à base de noyaux (persipan) (succédané de pâte de poudre d'amandes), par unités de 5 kg ou plus 1704.9002 – – Pâte de poudre d'amandes additionnée de sucre, et pâte à base de noyaux (persipan) (succédané de pâte de poudre d'amandes), par unités de moins de 5 kg 1704.9003 – – Sucre moulé décoratif 1704.9004 – – Réglisse, préparations à base de sucre et de réglisse 1704.9005 – – Bonbons à base de sucre, pastilles additionnées d'édulcorants (bonbons), n.c.a. 1704.9006 – – Caramels 1704.9007 – – Préparations à base de gomme arabique 1704.9008 – – Sucreries sans gluten ni protéines spécialement confectionnées pour les personnes souffrant d'allergies et de troubles du métabolisme 1704.9009 – – autres 1806 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao: – Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants: 1806.1001 – – Pour la fabrication de boissons 1806.1009 – – autres – autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg: 1806.2010 – – Pâte de nougat présentée en blocs de 5 kg ou plus 1806.2020 – – Poudre pour desserts – – Poudre de cacao, à l'exclusion des produits du no 1901 , contenant, en poids, 30 % ou plus de lait frais en poudre et/ou de lait écrémé en poudre, même avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, mais non mélangé à d'autres substances: 1806.2031 – – – avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 1806.2039 – – – autres – – Poudre de cacao, à l'exclusion des produits du no 1901 , contenant, en poids, moins de 30 % de lait frais en poudre et/ou de lait écrémé en poudre, même avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, mais non mélangé à d'autres substances: 1806.2041 – – – avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 1806.2049 – – – autres – – autres: 1806.2050 – – – autres préparations, à l'exclusion des produits du no 1901 , contenant, en poids, 30 % ou plus de lait frais en poudre et/ou de lait écrémé en poudre 1806.2060 – – – autres préparations, à l'exclusion des produits du no 1901 , contenant, en poids, moins de 30 % de lait frais en poudre et/ou de lait écrémé en poudre 1806.2090 – – – autres – autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons – – fourrés: 1806.3101 – – – Chocolats fourrés présentés en tablettes, barres ou bâtons 1806.3109 – – – autres – – non fourrés: 1806.3201 – – – Chocolat exclusivement composé de pâte de cacao, de sucre, et dont la teneur en beurre de cacao n'excède pas 30 %, présenté en barres ou bâtons 1806.3202 – – – Chocolat contenant de la pâte de cacao, du sucre, du beurre de cacao et du lait en poudre, présenté en barres ou en bâtons 1806.3203 – – – Succédanés de chocolat présentés en barres ou en bâtons 1806.3209 – – – autres – autres: – – Substances pour la fabrication de boissons: 1806.9011 – – – Substances préparées pour boissons, à base des produits des nos 0401 à 0404 , contenant 5 % ou plus en poids de poudre de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.a.c., sucre ou autres édulcorants, en plus d'autres ingrédients secondaires et d'arômes 1806.9012 – – – Substances préparées pour boissons, contenant du cacao, des protéines et/ou d'autres éléments nutritifs, ainsi que des vitamines, des minéraux, des fibres végétales, des acides gras polyinsaturés ou des arômes 1806.9019 – – – autres – – autres: 1806.9021 – – – Poudre pour desserts; puddings et soupes 1806.9022 – – – Aliments spécialement élaborés pour les nourrissons et pour les usages diététiques 1806.9023 – – – Œufs de Pâques 1806.9024 – – – Sauces pour glaces et crèmes glacées 1806.9025 – – – enrobés ou recouverts, tels que les raisins secs, les fruits à coques, les céréales “soufflées”, la réglisse, les caramels et les gelées 1806.9026 – – – Crèmes au chocolat 1806.9027 – – – Céréales pour petit déjeuner – – – Poudre de cacao, à l'exclusion des produits du no 1901 , contenant, en poids, 30 % ou plus de lait frais en poudre et/ou de lait écrémé en poudre, même avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, mais non mélangé à d'autres substances: 1806.9041 – – – – avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 1806.9049 – – – – autres – – – Poudre de cacao, à l'exclusion des produits du no 1901 , contenant, en poids, moins de 30 % de lait frais en poudre et/ou de lait écrémé en poudre, même avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, mais non mélangé à d'autres substances: 1806.9051 – – – – avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 1806.9059 – – – – autres – – – autres: 1806.9091 – – – – avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 1806.9099 – – – – autres 1901 Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de poudre de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404 , ne contenant pas de cacao ou contenant une proportion de moins de 5 % en poids de poudre de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs: 1901.1000 – Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail – Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 1905 : – – contenant un total de 3 % ou plus de lait frais en poudre, de lait écrémé en poudre, d'œufs, de matières grasses provenant du lait (comme le beurre), de fromage ou de viande: 1901.2011 – – – Pour la préparation de pain croustillant dit “Hrökkbrauð” du no 1905.1000 1901.2012 – – – Pour la préparation de pain d'épices et produits similaires du no 1905.2000 1901.2051 – – – Pour la préparation de biscuits additionnés d'édulcorants du no 1905.3110 , y compris de petits gâteaux 1901.2052 – – – Pour la préparation de biscuits additionnés d'édulcorants du no 1905.3120 , y compris de petits gâteaux 1901.2053 – – – Pour la préparation de biscuits secs aux épices dits “Piparkökur” du no 1905.3131 1901.2054 – – – Pour la préparation de gaufres et gaufrettes des no 1905.3201 et 1905.3209 additionnées de sucre ou d'autres édulcorants 1901.2055 – – – Pour la préparation de gaufres et gaufrettes des no 1905.3201 et 1905.3209 sans addition de sucre ni d'autres édulcorants 1901.2056 – – – Pour la préparation de biscottes, de pain grillé et produits similaires grillés du no 1905.4000 1901.2057 – – – Pour la préparation de pain du no 1905.9011 fourré essentiellement avec de beurre ou d'autres produits laitiers 1901.2058 – – – Pour la préparation de pain du no 1905.9019 1901.2059 – – – Pour la préparation de biscuits nature des no 1905.9021 et 1905.9029 1901.2061 – – – Pour la préparation de biscuits salés du no 1905.9030 1901.2062 – – – Pour la préparation de gâteaux et de pâtisseries des no 1905.9041 et 1905.9049 additionnés de sucre ou d'autres édulcorants 1901.2063 – – – Pour la préparation de gâteaux et pâtisseries des no 1905.9041 et 1905.9049 sans addition de sucre ni d'autres édulcorants 1901.2064 – – – Mélanges et pâtes, contenant de la viande, pour la préparation de tartes, y compris de pizzas, du no 1905.9051 1901.2065 – – – Mélanges et pâtes, contenant des ingrédients autres que de la viande, pour la préparation de tartes, y compris de pizzas, du no 1905.9059 1901.2066 – – – Pour la préparation de snacks, tels que ceux en forme de pétale, de torsade, d'anneau, de cône ou de bâtonnet, et produits similaires 1901.2067 – – – Pour la préparation de produits du no 1905.9091 1901.2068 – – – Pour la préparation de produits du no 1905.9099 – – autres: 1901.2071 – – – Pour la préparation de pain croustillant dit “Hrökkbrauð” du no 1905.1000 1901.2072 – – – Pour la préparation de pain d'épices et produits similaires du no 1905.2000 1901.2073 – – – Pour la préparation de biscuits additionnés d'édulcorants du no 1905.3110 , y compris de petits gâteaux 1901.2074 – – – Pour la préparation de biscuits additionnés d'édulcorants du no 1905.3120 , y compris de petits gâteaux 1901.2075 – – – Pour la préparation de biscuits secs aux épices dits “Piparkökur” du no 1905.3131 1901.2076 – – – Pour la préparation de gaufres et gaufrettes des no 1905.3201 et 1905.3209 1901.2077 – – – Pour la préparation de biscottes, de pain grillé et de produits similaires grillés du no 1905.4000 1901.2078 – – – Pour la préparation de pain du no 1905.9011 fourré essentiellement avec du beurre ou d'autres produits laitiers 1901.2079 – – – Pour la préparation de pain du no 1905.9019 1901.2081 – – – Pour la préparation de biscuits nature des no 1905.9021 et 1905.9029 1901.2082 – – – Pour la préparation de biscuits salés du no 1905.9030 1901.2083 – – – Pour la préparation de gâteaux et de pâtisseries du no 1905.9041 1901.2084 – – – Pour la préparation de gâteaux et de pâtisseries du no 1905.9049 1901.2085 – – – Mélanges et pâtes, contenant de la viande, pour la préparation de tartes, y compris de pizzas, du no 1905.9051 1901.2086 – – – Mélanges et pâtes, contenant des ingrédients autres que de la viande, pour la préparation de tartes, y compris de pizzas, du no 1905.9059 1901.2087 – – – Pour la préparation de snacks, tels que ceux en forme de pétale, de torsade, d'anneau, de cône ou de bâtonnet, et produits similaires 1901.2088 – – – Pour la préparation de produits du no 1905.9091 additionnés de sucre ou d'autres édulcorants 1901.2089 – – – Pour la préparation de produits du no 1905.9099 – autres: – – Substances pour la fabrication de boissons: 1901.9021 – – – Substances préparées pour boissons, à base de produits des nos 0401 à 0404 , sans cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.a.c., avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en plus d'autres ingrédients secondaires et d'arômes 1901.9029 – – – autres substances préparées pour boissons, à base de produits des nos 0401 à 0404 , sans cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.a.c. 1901.9031 – – – autres substances pour boissons additionnées de sucre ou d'autres édulcorants 1901.9039 – – – autres substances pour boissons 1901.9091 – – – avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 1901.9099 – – – autres ex ex 1902 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé: – Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées: 1902.1100 – – contenant des œufs 1902.1900 – – autres – Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées): – – farcies avec des préparations de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques: 1902.2011 – – – dans une proportion excédant 20 % en poids 1902.2019 – – – autres – – farcies avec des préparations de saucisse, de viande, d'abats, de sang, ou de mélanges de ces produits: 1902.2022 – – – contenant de 3 % à 20 % inclus en poids de saucisse, de viande, d'abats, de sang, ou de mélanges de ces produits 1902.2029 – – – autres – – farcies de fromage: 1902.2031 – – – d'une teneur en poids de fromage supérieure à 3 % 1902.2039 – – – autres – – farcies de viande et de fromage: 1902.2041 – – – d'une teneur en poids de viande et de fromage supérieure à 20 % 1902.2042 – – – contenant un total de 3 % à 20 % inclus en poids de viande et de fromage 1902.2049 – – – autres 1902.2050 – – autres – Autres pâtes alimentaires: 1902.3010 – – avec du poisson, des crustacés, des mollusques et d'autres invertébrés aquatiques – – avec de la saucisse, de la viande, des abats, du sang ou des mélanges de ces produits: 1902.3021 – – – dans une proportion comprise entre 3 % et 20 % inclus en poids 1902.3029 – – – autres – – avec du fromage: 1902.3031 – – – dans une proportion excédant 3 % en poids 1902.3039 – – – autres – – avec de la viande et du fromage: 1902.3041 – – – dans une proportion comprise entre 3 % et 20 % inclus en poids, totale 1902.3049 – – – autres 1902.3050 – – autres – Couscous: 1902.4010 – – avec du poisson, des crustacés, des mollusques et d'autres invertébrés aquatiques – – avec de la saucisse, de la viande, des abats, du sang ou des mélanges de ces produits: 1902.4021 – – – dans une proportion comprise entre 3 % et 20 % inclus en poids 1902.4029 – – – autres 1902.4030 – – autres 1903 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires: 1903.0001 – en emballages de détail n'excédant pas 5 kg 1903.0009 – autres 1904 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales autres que le maïs, en grains, précuites ou autrement préparées: – Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage: 1904.1001 – – Snacks, tels que ceux en forme de pétale, de torsade, d'anneau, de cône ou de bâtonnet, et produits similaires 1904.1003 – – Céréales pour petit-déjeuner additionnées de plus de 10 % de sucre 1904.1004 – – autres céréales pour petit-déjeuner 1904.1009 – – autres – Aliments préparés obtenus à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées: 1904.2001 – – à base de céréales soufflées ou grillées ou de produits céréaliers 1904.2009 – – autres – Bulgur de blé: 1904.3001 – – contenant de la viande dans une proportion comprise entre 3 % et 20 % inclus en poids 1904.3009 – – autres – autres: 1904.9001 – – contenant de la viande dans une proportion comprise entre 3 % et 20 % inclus en poids 1904.9009 – – contenant de la viande dans une proportion comprise entre 3 % et 20 % inclus en poids 1905 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires: 1905.1000 – Pain croustillant dit “Hrökkbrauð” 1905.2000 – Pain d'épices et produits similaires – Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes: – – Biscuits additionnés d'édulcorants: 1905.3110 – – – enrobés ou recouverts de chocolat ou de fondants contenant du cacao 1905.3120 – – – sans gluten ni protéines, spécialement élaborés pour les cas de troubles allergiques ou métaboliques – – – autres: 1905.3131 – – – – Gâteaux secs aux épices dits “Piparkökur” 1905.3132 – – – – Biscuits et petits gâteaux additionnés d'édulcorants, d'une teneur en sucre de moins de 20 % 1905.3139 – – – – autres biscuits et petits gâteaux additionnés d'édulcorants – – Gaufres et gaufrettes: 1905.3201 – – – enrobées ou recouvertes de chocolat ou de fondants contenant du cacao 1905.3209 – – – autres 1905.4000 – Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés – autres: – – Pain: 1905.9011 – – – fourré essentiellement avec du beurre ou d'autres produits laitiers (beurre à l'ail, par exemple) 1905.9019 – – – autres – – Biscuits nature: 1905.9021 – – – sans gluten ni protéines, spécialement confectionnées pour les personnes souffrant d'allergies et de troubles du métabolisme 1905.9029 – – – autres 1905.9030 – – Biscuits salés – – Gâteaux et pâtisseries: 1905.9041 – – – sans gluten ni protéines, spécialement confectionnées pour les personnes souffrant d'allergies et de troubles du métabolisme 1905.9049 – – – autres – – Tartes, y compris les pizzas: 1905.9051 – – – contenant de la viande 1905.9059 – – – autres 1905.9060 – – Snacks, tels que ceux en forme de pétale, de torsade, d'anneau, de cône ou de bâtonnet, et produits similaires – – autres 1905.9091 – – – avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 1905.9099 – – – autres ex ex 2001 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique: – autres: 2001.9001 – – Maïs doux (Zea mays var. saccharata) 2001.9002 – – Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 % ex ex 2001.9009 – – autres, contenant des cœurs de palmiers ex ex 2004 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés: – Pommes de terre: 2004.1001 – – Farines, semoules ou flocons – autres légumes et mélanges de légumes: 2004.9001 – – Maïs doux (Zea mays var. saccharata) ex ex 2005 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés: – Pommes de terre: 2005.2001 – – Farines, semoules ou flocons 2005.8000 – Maïs doux (Zea mays var. saccharata) ex ex 2006 Fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) – Légumes congelés: 2006.0011 – – Maïs doux (Zea mays var. saccharata) – autres légumes: 2006.0021 – – Maïs doux (Zea mays var. saccharata) 2007 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants: 2007.1000 – Préparations homogénéisées – autres: 2007.9100 – – Agrumes 2007.9900 – – autres ex ex 2008 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs: – Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux: – – Arachides: 2008.1101 – – – Beurre d'arachide ex ex 2008.1109 – – – autres, grillées – autres, y compris les mélanges, autres que ceux du no2008.19 : 2008.9100 – – Cœurs de palmiers – – autres: 2008.9902 – – – Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata) ex ex 2101 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés: – Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café: – – Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café: 2101.1201 – – – contenant en poids 1,5 % ou plus de matières grasses provenant du lait, 2,5 % ou plus de protéines laitières, 5 % ou plus de sucre ou 5 % ou plus d'amidon – Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences et concentrés ou à base de thé ou de maté 2101.2001 – – contenant en poids 1,5 % ou plus de matières grasses provenant du lait, 2,5 % ou plus de protéines laitières, 5 % ou plus de sucre ou 5 % ou plus d'amidon – Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés 2101.3001 – – Autres succédanés du café torréfié, à l'exclusion de la chicorée torréfiée; extraits, essences et concentrés d'autres succédanés du café torréfié, à l'exclusion de la chicorée torréfiée 2102 Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 3002 ); poudres à lever préparées: – Levures vivantes: 2102.1001 – – autres que celles utilisées pour lever le pain, à l'exclusion des levures pour aliments destinés aux animaux 2102.1009 – – autres – Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts: 2102.2001 – – Levures mortes 2102.2002 – – Algues monocellulaires mortes 2102.2003 – – Pour les aliments destinés aux animaux 2102.2009 – – autres – Poudres à lever préparées: 2102.3001 – – en emballages de détail n'excédant pas 5 kg 2102.3009 – – autres ex ex 2103 Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée 2103.2000 – “Tomato ketchup” et autres sauces tomate – Farine de moutarde et moutarde préparée: 2103.3001 – – Moutarde préparée d'une teneur en sucre additionné égale ou supérieure à 5 % en poids – autres: 2103.9010 – – Préparations de sauces aux légumes à base de farines, de semoules, d'amidons, de fécules ou d'extraits de malt 2103.9020 – – Mayonnaise 2103.9030 – – Sauces à l'huile n.c.a. (rémoulade, par exemple) – – contenant de la viande: 2103.9051 – – – dans une proportion excédant 20 % en poids 2103.9052 – – – dans une proportion comprise entre 3 % et 20 % inclus en poids 2103.9059 – – – autres – – autres: 2103.9091 – – – avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 2103.9099 – – – autres 2104 Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées: – Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés: 2104.1001 – – Préparations de soupes ou potages aux légumes à base de farines, de semoules, d'amidon, de fécules ou d'extraits de malt 2104.1002 – – autres soupes, potages en poudre en emballages de 5 kg ou plus 2104.1003 – – Soupes de poisson en conserve – – autres soupes ou potages: 2104.1011 – – – contenant de la viande dans une proportion excédant 20 % en poids 2104.1012 – – – contenant de la viande dans une proportion comprise entre 3 % et 20 % inclus en poids 2104.1019 – – – autres – – autres: 2104.1021 – – – contenant de la viande dans une proportion excédant 20 % en poids 2104.1022 – – – contenant de la viande dans une proportion comprise entre 3 % et 20 % inclus en poids 2104.1029 – – – autres – Préparations alimentaires composites homogénéisées: 2104.2001 – – – contenant de la viande dans une proportion excédant 20 % en poids 2104.2002 – – – contenant de la viande dans une proportion comprise entre 3 % et 20 % inclus en poids 2104.2003 – – contenant du poisson, des crustacés, des mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques 2104.2009 – – – autres ex ex 2106 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs: 2106.1000 – Concentrats de protéines et substances protéiques texturées – autres: – – Jus de fruits, préparés ou mélangés plus qu'au no 2009 : 2106.9011 – – – non fermentés et sans sucre, en emballages de 50 kg ou plus 2106.9012 – – – autres, dans d'autres emballages, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants 2106.9013 – – – autres, dans d'autres emballages – – Préparations pour boissons: 2106.9023 – – – Mélanges de plantes ou de parties de plantes, même mélangés à des extraits de plantes, pour la préparation de bouillons aux plantes 2106.9024 – – – spécialement élaborées pour les nourrissons et pour les usages diététiques 2106.9025 – – – Substances préparées pour boissons, contenant des protéines et/ou d'autres éléments nutritifs, ainsi que des vitamines, des minéraux, des fibres végétales, des acides gras polyinsaturés ou des arômes 2106.9026 – – – Substances préparées pour boissons, contenant de l'extrait de gingembre mélangé à d'autres ingrédients, comme le glucose ou le lactose 2106.9027 – – – Préparations non alcooliques (extraits concentrés) sans sucre ni édulcorants 2106.9028 – – – Préparations non alcooliques (extraits concentrés) additionnées de sucre 2106.9029 – – – Préparations non alcooliques (extraits concentrés) additionnées d'édulcorants – – – Préparations alcooliques pour boissons, dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 0,5 %: 2106.9031 – – – – dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 0,5 % et inférieur ou égal à 2.25 % vol 2106.9032 – – – – dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 2,25 % et inférieur ou égal à 15 % vol 2106.9033 – – – – dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 15 % et inférieur ou égal à 22 % vol 2106.9034 – – – – dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 22 % et inférieur ou égal à 32 % vol 2106.9035 – – – – dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 32 % et inférieur ou égal à 40 % vol 2106.9036 – – – – dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 40 % et inférieur ou égal à 50 % vol 2106.9037 – – – – dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 50 % et inférieur ou égal à 60 % vol 2106.9038 – – – – autres 2106.9039 – – – autres – – Poudre pour desserts: 2106.9041 – – – en emballages de détail n'excédant pas 5 kg, contenant du lait en poudre, du blanc ou du jaune d'œuf 2106.9042 – – – en emballages de détail n'excédant pas 5 kg, sans lait en poudre, ni blanc ni jaune d'œuf 2106.9048 – – – autres, contenant du lait en poudre, du blanc ou du jaune d'œuf 2106.9049 – – – autres, sans lait en poudre, ni blanc ni jaune d'œuf 2106.9051 – – Mélanges de substances chimiques et d'aliments, tels que la saccharine et le lactose, utilisés comme édulcorants 2106.9062 – – Soupes de fruits et porridge 2106.9064 – – contenant de la viande dans une proportion comprise entre 3 % et 20 % inclus en poids 2106.9065 – – Capsules d'huile de foie de poisson et autres vitamines, n.c.a. 2106.9066 – – Compléments alimentaires, n.c.a. 2106.9067 – – Crème végétarienne 2106.9068 – – Fromage végétarien – – Bonbons, sans sucre ni cacao: 2106.9071 – – – Gommes à mâcher (chewing-gum) 2106.9072 – – – autres 2106.9079 – – autres 2202 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009 : – Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées: – – Boissons gazeuses avec addition de sucre ou d'autres édulcorants: 2202.1011 – – – en emballages jetables en acier 2202.1012 – – – en emballages jetables en aluminium 2202.1013 – – – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2202.1014 – – – en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins 2202.1015 – – – en emballages jetables en plastique, colorés 2202.1016 – – – en emballages jetables en plastique, incolores 2202.1019 – – – autres – – Boissons gazeuses avec addition de sucre ou d'autres édulcorants: 2202.1031 – – – en emballages jetables en acier 2202.1032 – – – en emballages jetables en aluminium 2202.1033 – – – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2202.1034 – – – en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins 2202.1035 – – – en emballages jetables en plastique, colorés 2202.1036 – – – en emballages jetables en plastique, incolores 2202.1039 – – – autres – – spécialement élaborées pour les nourrissons et pour les usages diététiques: 2202.1041 – – – en emballages en carton 2202.1042 – – – en emballages jetables en acier 2202.1043 – – – en emballages jetables en aluminium 2202.1044 – – – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2202.1045 – – – en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins 2202.1046 – – – en emballages jetables en plastique, colorés 2202.1047 – – – en emballages jetables en plastique, incolores 2202.1049 – – – autres – – autres: 2202.1091 – – – en emballages en carton 2202.1092 – – – en emballages jetables en acier 2202.1093 – – – en emballages jetables en aluminium 2202.1094 – – – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2202.1095 – – – en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins 2202.1096 – – – en emballages jetables en plastique, colorés 2202.1097 – – – en emballages jetables en plastique, incolores 2202.1099 – – – autres – autres: – – de produits laitiers et d'autres ingrédients, à condition que les produits laitiers représentent 75 % ou plus du poids hors emballage: 2202.9011 – – – en emballages en carton 2202.9012 – – – en emballages jetables en acier 2202.9013 – – – en emballages jetables en aluminium 2202.9014 – – – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2202.9015 – – – en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins 2202.9016 – – – en emballages jetables en plastique, colorés 2202.9017 – – – en emballages jetables en plastique, incolores 2202.9019 – – – autres – – spécialement élaborées pour les nourrissons et pour les usages diététiques: 2202.9021 – – – en emballages en carton 2202.9022 – – – en emballages jetables en acier 2202.9023 – – – en emballages jetables en aluminium 2202.9024 – – – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2202.9025 – – – en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins 2202.9026 – – – en emballages jetables en plastique, colorés 2202.9027 – – – en emballages jetables en plastique, incolores 2202.9029 – – – autres – – Boissons aux graines de soja: 2202.9031 – – – en emballages en carton 2202.9032 – – – en emballages jetables en acier 2202.9033 – – – en emballages jetables en aluminium 2202.9034 – – – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2202.9035 – – – en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins 2202.9036 – – – en emballages jetables en plastique, colorés 2202.9037 – – – en emballages jetables en plastique, incolores 2202.9039 – – – autres – – Boissons au riz et/ou aux amandes: 2202.9041 – – – en emballages en carton 2202.9042 – – – en emballages jetables en acier 2202.9043 – – – en emballages jetables en aluminium 2202.9044 – – – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2202.9045 – – – en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins 2202.9046 – – – en emballages jetables en plastique, colorés 2202.9047 – – – en emballages jetables en plastique, incolores 2202.9049 – – – autres – – autres: 2202.9091 – – – en emballages en carton 2202.9092 – – – en emballages jetables en acier 2202.9093 – – – en emballages jetables en aluminium 2202.9094 – – – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2202.9095 – – – en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins 2202.9096 – – – en emballages jetables en plastique, colorés 2202.9097 – – – en emballages jetables en plastique, incolores 2202.9099 – – – autres 2203 Bières de malt – Bière de malt dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 0,5 % et inférieur ou égal à 2.25 % vol: 2203.0011 – – en emballages jetables en acier 2203.0012 – – en emballages jetables en aluminium 2203.0013 – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2203.0014 – – en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins 2203.0015 – – en emballages jetables en plastique, colorés 2203.0016 – – en emballages jetables en plastique, incolores 2203.0019 – – autres – autres: 2203.0091 – – en emballages jetables en acier 2203.0092 – – en emballages jetables en aluminium 2203.0093 – – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2203.0094 – – en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins 2203.0095 – – en emballages jetables en plastique, colorés 2203.0096 – – en emballages jetables en plastique, incolores 2203.0099 – – autres 2205 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques: – en récipients d'une contenance de 2 litres ou moins: – – dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 0,5 % et inférieur ou égal à 2,25 % vol: 2205.1011 – – – en emballages jetables en acier 2205.1012 – – – en emballages jetables en aluminium 2205.1013 – – – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2205.1014 – – – en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins 2205.1015 – – – en emballages jetables en plastique, colorés 2205.1016 – – – en emballages jetables en plastique, incolores 2205.1019 – – – autres – – dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 2,25 % et inférieur ou égal à 15 % d'alcool pur, à condition que le produit ne contienne que de l'alcool obtenu par fermentation, sans aucune distillation: 2205.1021 – – – en emballages jetables en acier 2205.1022 – – – en emballages jetables en aluminium 2205.1023 – – – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2205.1024 – – – en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins 2205.1025 – – – en emballages jetables en plastique, colorés 2205.1026 – – – en emballages jetables en plastique, incolores 2205.1029 – – – autres – – autres: 2205.1091 – – – en emballages jetables en acier 2205.1092 – – – en emballages jetables en aluminium 2205.1093 – – – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2205.1094 – – – en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins 2205.1095 – – – en emballages jetables en plastique, colorés 2205.1096 – – – en emballages jetables en plastique, incolores 2205.1099 – – – autres – autres: – – dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 0,5 % et inférieur ou égal à 2,25 % vol: 2205.9011 – – – en emballages jetables en acier 2205.9012 – – – en emballages jetables en aluminium 2205.9013 – – – en emballages jetables en verre 2205.9015 – – – en emballages jetables en plastique, colorés 2205.9016 – – – en emballages jetables en plastique, incolores 2205.9019 – – – autres – – dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 2,25 % et inférieur ou égal à 15 % et ne contenant que de l'alcool obtenu par fermentation, sans aucune distillation: 2205.9021 – – – en emballages jetables en acier 2205.9022 – – – en emballages jetables en aluminium 2205.9023 – – – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2205.9025 – – – en emballages jetables en plastique, colorés 2205.9026 – – – en emballages jetables en plastique, incolores 2205.9029 – – – autres – – autres: 2205.9091 – – – en emballages jetables en acier 2205.9092 – – – en emballages jetables en aluminium 2205.9093 – – – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2205.9095 – – – en emballages jetables en plastique, colorés 2205.9096 – – – en emballages jetables en plastique, incolores 2205.9099 – – – autres ex ex 2207 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres: 2207.2000 – Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres ex ex 2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons: – Rhum et autres eaux-de-vie obtenus par distillation, après fermentation, de produits de canne à sucre: 2208.4011 – – en emballages jetables en acier 2208.4012 – – en emballages jetables en aluminium 2208.4013 – – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2208.4014 – – en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins 2208.4015 – – en emballages jetables en plastique, colorés 2208.4016 – – en emballages jetables en plastique, incolores 2208.4019 – – autres – Gin et genièvre: – – Gin: 2208.5031 – – – en emballages jetables en acier 2208.5032 – – – en emballages jetables en aluminium 2208.5033 – – – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2208.5034 – – – en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins 2208.5035 – – – en emballages jetables en plastique, colorés 2208.5036 – – – en emballages jetables en plastique, incolores 2208.5039 – – – autres – – Genièvre: 2208.5041 – – – en emballages jetables en acier 2208.5042 – – – en emballages jetables en aluminium 2208.5043 – – – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2208.5044 – – – en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins 2208.5045 – – – en emballages jetables en plastique, colorés 2208.5046 – – – en emballages jetables en plastique, incolores 2208.5049 – – – autres – Vodka: 2208.6011 – – en emballages jetables en acier 2208.6012 – – en emballages jetables en aluminium 2208.6013 – – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2208.6014 – – en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins 2208.6015 – – en emballages jetables en plastique, colorés 2208.6016 – – en emballages jetables en plastique, incolores 2208.6019 – – autres – Liqueurs – – dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 0,5 % et inférieur ou égal à 2,25 % vol: 2208.7021 – – – en emballages jetables en acier 2208.7022 – – – en emballages jetables en aluminium 2208.7023 – – – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2208.7024 – – – en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins 2208.7025 – – – en emballages jetables en plastique, colorés 2208.7026 – – – en emballages jetables en plastique, incolores 2208.7029 – – – autres – – autres: 2208.7081 – – – en emballages jetables en acier 2208.7082 – – – en emballages jetables en aluminium 2208.7083 – – – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2208.7084 – – – en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins 2208.7085 – – – en emballages jetables en plastique, colorés 2208.7086 – – – en emballages jetables en plastique, incolores 2208.7089 – – – autres – autres: – – Eau-de-vie (brennivín): 2208.9021 – – – en emballages jetables en acier 2208.9022 – – – en emballages jetables en aluminium 2208.9023 – – – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2208.9024 – – – en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins 2208.9025 – – – en emballages jetables en plastique, colorés 2208.9026 – – – en emballages jetables en plastique, incolores 2208.9029 – – – autres – – Aquavit: 2208.9031 – – – en emballages jetables en acier 2208.9032 – – – en emballages jetables en aluminium 2208.9033 – – – en emballages jetables en verre de plus de 500 ml 2208.9034 – – – en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins 2208.9035 – – – en emballages jetables en plastique, colorés 2208.9036 – – – en emballages jetables en plastique, incolores 2208.9039 – – – autres 2209.0000 Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique 2402 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac: – Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos contenant du tabac: 2402.1001 – – introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans constituer une importation professionnelle 2402.1009 – – autres – Cigarettes contenant du tabac: 2402.2001 – – introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans constituer une importation professionnelle 2402.2009 – – autres – autres: – – Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos en succédanés de tabac: 2402.9011 – – – introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans constituer une importation professionnelle 2402.9019 – – – autres – – autres: 2402.9091 – – – introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans constituer une importation professionnelle 2402.9099 – – – autres 2403 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs “homogénéisés” ou “reconstitués”; extraits et sauces de tabac: – Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion: – – Tabac pour pipe à eau visé à la note 1 du présent chapitre: 2403.1101 – – – introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans constituer une importation professionnelle 2403.1109 – – – autres – – autres: 2403.1901 – – – introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans constituer une importation professionnelle 2403.1909 – – – autres – – Tabacs “homogénéisés” ou “reconstitués”: 2403.9101 – – – introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans constituer une importation professionnelle 2403.9109 – – – autres – – autres: – – – Tabac à priser contenant de la solutio ammoniae: 2403.9911 – – – – introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans constituer une importation professionnelle 2403.9919 – – – – autres – – – autres tabacs à priser: 2403.9921 – – – – introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans constituer une importation professionnelle 2403.9929 – – – – autres – – – autres: 2403.9992 – – – – Succédanés de tabac à priser 2403.9993 – – – – Succédanés de tabac à usage oral 2403.9994 – – – – autres, introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans constituer une importation professionnelle 2403.9999 – – – – autres»