«ANNEXE IV

Exigences applicables aux thèmes de données géographiques énumérés à l'annexe III de la directive 2007/2/CE

1. UNITÉS STATISTIQUES (STATISTICAL UNITS)

1.1. Structure du thème de données géographiques “unités statistiques”

Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “unités statistiques” sont répartis comme suit:

— unités statistiques – base (Statistical Units Base)

— unités statistiques – mode vecteur (Statistical Units Vector)

— unités statistiques – mode grille (Statistical Units Grid)

1.2. Unités statistiques – Base

1.2.1. Types d'objets géographiques

Le paquet “unités statistiques – Base” contient le type d’objet géographique “Unité statistique”.

1.2.1.1. Unité statistique (StatisticalUnit)

Unité utilisée pour la diffusion ou l'utilisation d'informations statistiques.

Il s'agit d'un type abstrait.

1.3. Unités statistiques – mode vecteur

1.3.1. Types d'objets géographiques

Le paquet “unités statistiques – mode vecteur” contient les types d’objets géographiques suivants:

— unité statistique vectorielle

— unité statistique surfacique

— partition statistique

— évolution

1.3.1.1. Unité statistique vectorielle (VectorStatisticalUnit)

Unité statistique représentée sous la forme d'une géométrie vectorielle (point, ligne ou surface).

Ce type est un sous-type de “StatisticalUnit”.

Attributs du type d'objet géographique “VectorStatisticalUnit”

Attribut Définition Type Voidability inspireId Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. Identifier thematicId Identifiant unique et descriptif d’objet appliqué aux objets géographiques dans le contexte d'un thème d’information donné. ThematicIdentifier country Code du pays auquel l'objet appartient. CountryCode geographicalName Noms géographiques possibles de l'objet. GeographicalName validityPeriod Période préférentielle durant laquelle l'unité statistique est censée être utilisée. TM_Period referencePeriod Période durant laquelle les unités statistiques sont censées refléter la partition du territoire en unités statistiques. TM_Period beginLifespanVersion Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. DateTime voidable endLifespanVersion Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. DateTime voidable

Relations du type d'objet géographique “VectorStatisticalUnit”

Relation Définition Type Voidability geometry Représentations géométriques de l'unité statistique vectorielle. VectorStatisticalUnitGeometry evolutions Ensemble des évolutions connues pour l'unité statistique. Evolution voidable

Contraintes du type d'objet géographique “VectorStatisticalUnit”

Les unités statistiques vectorielles possédant une instance de la classe de géométrie de référence “GM_MultiSurface” doivent être des instances de la classe spécialisée “AreaStatisticalUnit”.

1.3.1.2. Unité statistique surfacique (AreaStatisticalUnit)

Unité statistique vectorielle ayant une géométrie de référence surfacique.

Ce type est un sous-type de “VectorStatisticalUnit”.

Attributs du type d'objet géographique “AreaStatisticalUnit”

Attribut Définition Type Voidability areaValue Superficie de la géométrie de référence. Area landAreaValue Superficie de la partie émergée. Area voidable livableAreaValue Superficie de la partie habitable. Area voidable

Relations du type d'objet géographique “AreaStatisticalUnit”

Relation Définition Type Voidability administrativeUnit Unités administratives utilisées pour constituer l'unité statistique surfacique. AdministrativeUnit voidable lowers Unités statistiques surfaciques du niveau immédiatement inférieur. AreaStatisticalUnit voidable uppers Unités statistiques surfaciques du niveau immédiatement supérieur. AreaStatisticalUnit voidable successors Successeurs de l'unité statistique surfacique. AreaStatisticalUnit voidable predecessors Prédécesseurs de l'unité statistique surfacique. AreaStatisticalUnit voidable tesselation Partition composée d'unités statistiques surfaciques. StatisticalTessellation voidable

Contraintes du type d'objet géographique “AreaStatisticalUnit”

La géométrie de référence d'une unité statistique surfacique doit être de type GM_MultiSurface.

1.3.1.3. Partition statistique (StatisticalTessellation)

Partition composée d'unités statistiques surfaciques.

Attributs du type d'objet géographique “StatisticalTessellation”

Attribut Définition Type Voidability inspireId Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. Identifier

Relations du type d'objet géographique “StatisticalTessellation”

Relation Définition Type Voidability units Unités statistiques surfaciques constituant une partition statistique. AreaStatisticalUnit voidable lower Partition statistique située au niveau immédiatement inférieur. StatisticalTessellation voidable upper Partition statistique située au niveau immédiatement supérieur. StatisticalTessellation voidable

1.3.1.4. Évolution (Evolution)

Représentation de l'évolution de l'unité statistique vectorielle.

Attributs du type d'objet géographique “Evolution”

Attribut Définition Type Voidability date Date à laquelle le changement s'est produit. DateTime evolutionType Type d'évolution. EvolutionTypeValue areaVariation Variation de la superficie pendant l'évolution. Cet attribut ne doit être rempli que si le type est “changement”. Area voidable populationVariation Variation de la population pendant l'évolution. Cet attribut ne doit être rempli que si le type est “changement”. Integer voidable

Relations du type d'objet géographique “Evolution”

Relation Définition Type Voidability finalUnitVersions Ensemble des versions finales des unités statistiques concernées par l'évolution. VectorStatisticalUnit voidable units Ensemble des unités statistiques concernées par l'évolution. VectorStatisticalUnit voidable initialUnitVersions Ensemble des versions initiales des unités statistiques concernées par l'évolution. VectorStatisticalUnit voidable

Contraintes du type d'objet géographique “Evolution”

Les représentations de l'évolution doivent être compatibles avec les versions des objets concernés.

Une évolution dont la “typeValue” est “création” ne doit avoir aucune version initiale d'unité statistique et ne doit avoir qu'une seule version finale.

Une évolution dont la “typeValue” est “suppression” doit avoir une version initiale d'unité statistique et aucune version finale.

Une évolution dont la “typeValue” est “agrégation” doit avoir au moins deux versions initiales d'unité statistique (les unités à agréger) et une seule version finale (l'agrégation qui en résulte).

Une évolution dont la “typeValue” est “changement” doit avoir une version initiale de l'unité et une version finale.

Une évolution dont la “typeValue” est “dissociation” doit avoir une seule version initiale d'unité statistique (l'unité à dissocier) et au moins deux versions finales (les unités qui résultent de la dissociation).

1.3.2. Types de données

1.3.2.1. Géométrie de l'unité statistique vectorielle (VectorStatisticalUnitGeometry)

Représentation géométrique pour les unités statistiques vectorielles.

Attributs du type de données “VectorStatisticalUnitGeometry”

Attribut Définition Type Voidability geometry Géométrie. GM_Object geometryDescriptor Descripteur de la géométrie de l'unité statistique. GeometryDescriptor

1.3.2.2. Descripteur de la géométrie (GeometryDescriptor)

Descripteur de la géométrie de l'unité statistique vectorielle.

Attributs du type de données “GeometryDescriptor”

Attribut Définition Type Voidability geometryType Type de géométrie. GeometryTypeValue mostDetailedScale Échelle la plus détaillée pour laquelle la géométrie généralisée est censée être appropriée (exprimée comme l'inverse d'une échelle indicative). Integer leastDetailedScale Échelle la moins détaillée pour laquelle la géométrie généralisée est censée être appropriée (exprimée comme l'inverse d'une échelle indicative). Integer

Contraintes du type de données “GeometryDescriptor”

Les champs “mostDetailedScale” et “leastDetailedScale” ne doivent être fournis que pour les descripteurs de la géométrie de type “generalisedGeometry”.

Si elle est fournie, la “mostDetailedScale” doit être plus petite que la “leastDetailedScale”.

1.3.3. Listes de codes

1.3.3.1. Type de géométrie (GeometryTypeValue)

Valeurs des codes pour les types de géométries.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la nomenclature.

Valeurs pour la liste de codes “GeometryTypeValu”

Valeur Nom Définition referenceGeometry géométrie de référence La géométrie décrite est la géométrie de référence. pointLabel point d'étiquetage La géométrie décrite est une géométrie par point pour le positionnement d'étiquettes. centerOfGravity centre de gravité La géométrie décrite est une géométrie par point située au centre de gravité de l'unité statistique. generalisedGeometry géométrie généralisée Géométrie généralisée de l'unité statistique. other autre Autre type de géométrie.

1.3.3.2. Type d'évolution (EvolutionTypeValue)

Valeurs des codes pour les types d'évolution.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux unités statistiques.

1.4. Unités statistiques – mode grille (Statistical Units Grid)

1.4.1. Types d'objets géographiques

Le paquet “grille” contient les types d’objets géographiques suivants:

— cellule de grille statistique

— grille statistique

1.4.1.1. Cellule de grille statistique (StatisticalGridCell)

Unité géographique représentée comme une cellule de grille, servant à la diffusion ou à l'utilisation des informations statistiques.

Ce type est un sous-type de “StatisticalUnit”.

Attributs du type d'objet géographique “StatisticalGridCell”

Attribut Définition Type Voidability code Code d'une cellule. CharacterString voidable geographicalPosition Position géographique du coin inférieur gauche de la cellule de la grille. DirectPosition voidable gridPosition Position de la cellule de la grille dans la grille, sur la base des coordonnées de celle-ci. GridPosition voidable geometry Géométrie de la cellule de la grille. GM_Surface voidable

Relations du type d'objet géographique “StatisticalGridCell”

Relation Définition Type Voidability lowers Cellules de la grille statistique situées au niveau immédiatement inférieur. StatisticalGridCell voidable upper Cellule de la grille statistique située au niveau immédiatement supérieur. StatisticalGridCell voidable grid Grille constituée de cellules. StatisticalGrid

Contraintes du type d'objet géographique “StatisticalGridCell”

La position de la cellule doit se trouver à l'intérieur de la grille, compte tenu de sa largeur et de sa hauteur.

Au moins un des attributs “code”, “geographicalPosition”, “gridPosition” ou “geometry” doit être fourni.

Lorsque plusieurs représentations spatiales sont fournies (“code”, “geographicalPosition”, “gridPosition” et “geometry”), elles doivent être cohérentes.

Le code doit être composé des éléments suivants:

1) une partie correspondant au référentiel de coordonnées, représentée par le mot CRS, suivie du code EPSG.

2) une partie correspondant à la résolution et à la position: — si le référentiel de coordonnées est un système de projection, le mot RES suivi de la résolution de la grille en mètres et de la lettre m. Viennent ensuite la lettre N, suivie des coordonnées Sud-Nord en mètres, et la lettre E, suivie des coordonnées Ouest-Est en mètres. — si le référentiel de coordonnées n'est pas un système de projection, le mot RES suivi de la résolution de la grille en degrés-minutes-secondes, suivie du mot dms. Viennent ensuite le mot LON suivi de la valeur de longitude en degrés-minutes-secondes, et le mot LAT suivi de la valeur de latitude en degrés-minutes-secondes.

Dans les deux cas, la position indiquée doit être celle du coin inférieur gauche de la cellule.

1.4.1.2. Grille statistique (StatisticalGrid)

Grille composée de cellules statistiques.

Attributs du type d'objet géographique “StatisticalGrid”

Attribut Définition Type Voidability inspireId Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. Identifier EPSGCode Code EPSG servant à identifier le référentiel de coordonnées de la grille. Integer resolution Résolution de la grille. StatisticalGridResolution origin Position du point d'origine de la grille dans le référentiel de coordonnées spécifié (s'il est défini). DirectPosition width Largeur de la grille, en nombre de cellules (si elle est définie). Integer height Hauteur de la grille, en nombre de cellules (si elle est définie). Integer

Relations du type d'objet géographique “StatisticalGrid”

Relation Définition Type Voidability cells Cellules composant une grille. StatisticalGridCell lower Grille statistique située au niveau immédiatement inférieur. StatisticalGrid voidable upper Grille statistique située au niveau immédiatement supérieur. StatisticalGrid voidable

Contraintes du type d'objet géographique “StatisticalGrid”

Si le référentiel de coordonnées est un système de projection, la résolution doit être une longueur. Dans le cas contraire, elle sera un écart angulaire.

1.4.2. Types de données

1.4.2.1. Position dans la grille (GridPosition)

Position d'une cellule de la grille dans une grille.

Attributs du type de données “GridPosition”

Attribut Définition Type Voidability x Position de la cellule sur l'axe horizontal, de la gauche vers la droite, de valeur 0 à la largeur de grille -1. Integer y Position de la cellule sur l'axe vertical, du bas vers le haut, de valeur 0 à la hauteur de grille -1. Integer

1.4.2.2. Résolution de la grille statistique (StatisticalGridResolution)

Valeur de résolution d'une unité statistique.

Ce type est une union.

Attributs de l’union “StatisticalGridResolution”

Attribut Définition Type Voidability lengthResolution Résolution exprimée comme une distance. Length angleResolution Résolution exprimée comme un écart angulaire. Angle

1.5. Exigences applicables au thème

3) Il faudra fournir au minimum la géométrie des unités statistiques pour lesquelles des données statistiques sont mises à disposition dans le cadre d'INSPIRE. Cette exigence s'applique aux thèmes INSPIRE qui font référence à des unités statistiques.

4) Aux fins d'une utilisation paneuropéenne, la grille de cellules de surface égale définie au point 2.2.1 de l'annexe II doit être utilisée.

5) Les données statistiques doivent faire référence à leur unité statistique au moyen de l'identifiant externe d'objet de l'unité (inspireId), de l'identifiant thématique (pour les unités vectorielles) ou du code de l'unité (pour les cellules de la grille).

6) Les données statistiques doivent faire référence à une version spécifique d'une unité statistique.

1.6. Couches

Couches pour le thème de données géographiques “unités statistiques”

Nom de la couche Titre de la couche Type d'objet géographique SU.VectorStatisticalUnit Unités statistiques vectorielles VectorStatisticalUnit SU.StatisticalGridCell Cellules de la grille statistique StatisticalGridCell

2. BÂTIMENTS

2.1. Définitions

Outre les définitions de l'article 2, on entend par:

1) “données en 2D” (2D data): des données dans lesquelles la géométrie des objets géographiques est représentée dans un espace bidimensionnel;

2) “données en 2,5 D” (2.5D data): des données dans lesquelles la géométrie des objets géographiques est représentée dans un espace tridimensionnel, avec pour contrainte que, pour chaque position (X,Y), il n’existe qu’un seul Z;

3) “données en 3D” (3D data): des données dans lesquelles la géométrie des objets géographiques est représentée dans un espace tridimensionnel;

4) “composant de bâtiment” (building component): tout élément ou subdivision d'un bâtiment.

2.2. Structure du thème de données géographiques “bâtiments”

Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “bâtiments” sont répartis dans les paquets suivants:

— bâtiments – base (Buildings Base)

— bâtiments – 2D (Buildings 2D)

— bâtiments – 3D (Buildings 3D)

2.3. Bâtiments – base

2.3.1. Types d'objets géographiques

Le paquet “bâtiments - base” contient les types d’objets géographiques suivants:

— construction abstraite

— bâtiment abstrait

— bâtiment

— partie de bâtiment

2.3.1.1. Construction abstraite (AbstractConstruction)

Type d’objet géographique abstrait réunissant les propriétés sémantiques des bâtiments et parties de bâtiments.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “AbstractConstruction”

Attribut Définition Type Voidability inspireId Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. Identifier name Dénomination de la construction. GeographicalName voidable dateOfConstruction Date de la construction. DateOfEvent voidable dateOfDemolition Date de la démolition. DateOfEvent voidable dateOfRenovation Date de la dernière rénovation importante. DateOfEvent voidable elevation Propriété dimensionnelle, assortie d’une contrainte de verticalité, composée d’une mesure absolue référencée à une surface bien définie généralement prise comme origine (géoïde, niveau de l’eau, etc.). Elevation voidable externalReference Référence à un système externe d’information contenant un élément d’information ayant trait à l’objet géographique. ExternalReference voidable heightAboveGround Hauteur au-dessus du sol. HeightAboveGround voidable conditionOfConstruction État de la construction. ConditionOfConstructionValue voidable beginLifespanVersion Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. DateTime voidable endLifespanVersion Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. DateTime voidable

2.3.1.2. Bâtiment abstrait (AbstractBuilding)

Type d’objet géographique abstrait réunissant les propriétés sémantiques communes des types d’objets géographiques “Building” et “BuildintPart”.

Ce type est un sous-type de “AbstractConstruction”.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “AbstractBuilding”

Attribut Définition Type Voidability buildingNature Caractéristique du bâtiment qui lui confère généralement un intérêt pour les applications cartographiques. Cette caractéristique peut être liée à l’aspect physique et/ou à la fonction du bâtiment. BuildingNatureValue voidable currentUse Activité hébergée dans le bâtiment. Cet attribut concerne essentiellement les bâtiments dans lesquels sont exercées des activités humaines. CurrentUse voidable numberOfDwellings Nombre de logements. Integer voidable numberOfBuildingUnits Nombre d’unités de bâtiment présentes dans le bâtiment. Une “BuildingUnit” est une subdivision de “Building” disposant de son propre accès verrouillable à partir de l’extérieur ou d’une partie commune (et pas d’une autre “BuildingUnit”); elle est élémentaire, fonctionnellement indépendante et peut être vendue, louée, héritée, etc. séparément. Integer voidable numberOfFloorsAboveGround Nombre d’étages au-dessus du sol. Integer voidable

2.3.1.3. Bâtiment (Building)

Un bâtiment est une construction délimitée, bâtie au-dessus et/ou en dessous du niveau du sol, utilisée ou prévue pour abriter des hommes, des animaux ou des objets ou pour produire des biens économiques. Le terme “bâtiment” désigne toute structure construite ou érigée sur son site de manière permanente.

Ce type est un sous-type de “AbstractBuilding”.

Il s'agit d'un type abstrait.

Relations du type d'objet géographique “Building”

Relation Définition Type Voidability parts Les parties de bâtiment dont le bâtiment est composé. BuildingPart voidable

2.3.1.4. Partie de bâtiment (BuildingPart)

Une “BuildingPart” est une subdivision de “Building” pouvant elle-même être considérée comme un bâtiment.

Ce type est un sous-type de “AbstractBuilding”.

Il s'agit d'un type abstrait.

2.3.2. Types de données

2.3.2.1. Utilisation actuelle (CurrentUse)

Ce type de données permet de préciser la ou les utilisations actuelles.

Attributs du type de données “CurrentUse”

Attribut Définition Type Voidability currentUse Utilisation actuelle. CurrentUseValue percentage Proportion consacrée à cette utilisation actuelle, sous forme de pourcentage. Integer

Contraintes du type de données “CurrentUse”

La somme des pourcentages doit être inférieure ou égale à 100.

2.3.2.2. Date d’événement (DateOfEvent)

Ce type de données comprend les différentes manières de définir la date d’un événement.

Attributs du type de données “DateOfEvent”

Attribut Définition Type Voidability anyPoint Date et heure de tout point de l’événement, entre le moment où il a commencé et celui où il s’est terminé. DateTime voidable beginning Date et heure auxquelles l’événement a commencé. DateTime voidable end Date et heure auxquelles l’événement s’est terminé. DateTime voidable

Contraintes du type de données “DateOfEvent”

Au moins l’un des attributs “beginning”, “end” ou “anyPoint” doit être fourni.

L’attribut “beginning”, s’il est fourni, ne doit pas être postérieur à l’attribut “anyPoint” et à l’attribut “end”, et l’attribut “anyPoint” ne doit pas être postérieur à l’attribut “end”.

2.3.2.3. Altitude (Elevation)

Ce type de données comprend la valeur d'altitude proprement dite et des informations concernant la manière dont elle a été mesurée.

Attributs du type “Altitude”

Attribut Définition Type Voidability elevationReference Élément au niveau duquel l’altitude a été mesurée. ElevationReferenceValue elevationValue Valeur de l’altitude. DirectPosition

2.3.2.4. Référence externe (ExternalReference)

Référence à un système externe d’information contenant un élément d’information ayant trait à l’objet géographique.

Attributs du type de données “ExternalReference”

Attribut Définition Type Voidability informationSystem Identifiant de ressource uniforme du système d'information externe. URI informationSystemName Dénomination du système d’information externe. PT_FreeText reference Identifiant thématique de l’objet géographique, ou de tout élément d'information ayant trait à l’objet géographique. CharacterString

2.3.2.5. Hauteur au-dessus du sol (HeightAboveGround)

Distance verticale entre une référence basse et une référence haute.

Attributs du type de données “HeightAboveGround”

Attribut Définition Type Voidability heightReference Élément utilisé comme référence haute. ElevationReferenceValue voidable lowReference Élément utilisé comme référence basse. ElevationReferenceValue voidable status Mode de saisie de la hauteur. HeightStatusValue voidable value Valeur de la hauteur au-dessus du sol. Length

Contraintes du type de données “HeightAboveGround”

La valeur de “HeightAboveGround” doit être exprimée en mètres.

2.3.2.6. Géométrie en 2D du bâtiment (BuildingGeometry2D)

Ce type de données comprend la géométrie du bâtiment et les métadonnées indiquant quel élément du bâtiment a été saisi et comment.

Attributs du type de données “BuildingGeometry2D”

Attribut Définition Type Voidability geometry Représentation géométrique en 2D ou en 2,5D. GM_Object horizontalGeometryEstimatedAccuracy La précision de positionnement absolue estimée des coordonnées (X,Y) de la géométrie du bâtiment, dans le référentiel de coordonnées officiel INSPIRE. La précision de positionnement absolue est définie comme la valeur moyenne des incertitudes de positionnement pour une série de positions, les incertitudes de positionnement étant définies comme la distance entre une position mesurée et ce que l'on considère comme la position réelle correspondante. Length voidable horizontalGeometryReference Élément du bâtiment qui a été saisi par les coordonnées (X,Y). HorizontalGeometryReferenceValue referenceGeometry Géométrie à prendre en compte par les services de consultation, à des fins de représentation. Boolean verticalGeometryEstimatedAccuracy La précision de positionnement absolue estimée de la coordonnée Z de la géométrie du bâtiment, dans le référentiel de coordonnées officiel INSPIRE. La précision de positionnement absolue est définie comme la valeur moyenne des incertitudes de positionnement pour une série de positions, les incertitudes de positionnement étant définies comme la distance entre une position mesurée et ce que l'on considère comme la position réelle correspondante. Length voidable verticalGeometryReference Élément du bâtiment qui a été saisi par les coordonnées verticales. ElevationReferenceValue

Contraintes du type de données “BuildingGeometry2D”

La géométrie doit être de type “GM_Point”, “GM_Surface” ou “GM_MultiSurface”.

La valeur de “horizontalGeometryEstimatedAccuracy” doit être exprimée en mètres.

Pour exactement une instance de “BuildingGeometry”, la valeur de l’attribut “referenceGeometry” doit être “true”.

La valeur de “verticalGeometryEstimatedAccuracy” doit être exprimée en mètres.

2.3.3. Listes de codes

2.3.3.1. Nature du bâtiment (BuildingNatureValue)

Valeurs indiquant la nature d’un bâtiment.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “BuildingNatureValue”

Valeur Nom Définition arch arche Structure artificielle ayant la forme d’une arche. bunker bunker Équipement partiellement souterrain utilisé, ou destiné à être utilisé, par l’armée, soit pour l’aménagement de centres de commandement/contrôle, soit pour le cantonnement de troupes. canopy auvent Toit destiné à abriter les objets se trouvant dessous. Les auvents peuvent être des structures indépendantes au-dessus desquelles est attachée une toiture ou peuvent être suspendus à l’extérieur d’un bâtiment. caveBuilding bâtiment troglodytique Espace dans lequel est exercée une activité humaine ou économique, situé dans la roche, et généralement fermé par l'addition de murs extérieurs artificiels, et qui peut contenir des aménagements comparables aux aménagements intérieurs des bâtiments indépendants. chapel chapelle Lieu de culte chrétien, généralement plus petit qu’une église. castle château Bâtiment de grandes dimensions, ornementé ou fortifié, généralement construit pour être utilisé comme résidence privée ou pour assurer la sécurité. church église Bâtiment ou structure dont la destination principale est de servir de cadre à la célébration du culte catholique ou orthodoxe. dam barrage Obstacle permanent construit en travers d'un cours d'eau, utilisé pour retenir l'eau ou en réguler l'écoulement. greenhouse serre Bâtiment souvent construit principalement dans un matériau transparent (par exemple le verre), dans lequel la température et l’humidité peuvent être contrôlées aux fins de la culture et/ou de la protection de végétaux. lighthouse phare Tour conçue pour émettre de la lumière grâce à un système de lampes et de lentilles. mosque mosquée Bâtiment ou structure dont la destination principale est de servir de cadre à la pratique religieuse d'une communauté musulmane. shed hangar Bâtiment de construction légère, comportant généralement un ou plusieurs côtés ouverts vers l’extérieur, normalement utilisé pour le stockage. silo silo Grande structure de stockage, généralement cylindrique, utilisée pour le stockage de matières en vrac. stadium stade Local ou lieu public utilisé pour des manifestations sportives, des concerts ou d’autres événements, et composé d’un espace ou d’une scène partiellement ou entièrement entouré d’une structure destinée à permettre aux spectateurs d’assister, debout ou assis, à l’événement. storageTank réservoir de stockage Conteneur généralement utilisé pour stocker des liquides et des gaz comprimés. synagogue synagogue Bâtiment ou structure dont la destination principale est de servir de cadre à la pratique religieuse d'une communauté juive ou samaritaine. temple temple Bâtiment ou structure dont la destination principale est de servir de cadre à des pratiques religieuses. tower tour Structure étroite, relativement haute, pouvant être indépendante ou faire partie d’une autre structure. windmill moulin à vent Bâtiment qui convertit l'énergie éolienne en mouvement rotatif au moyen d’ailes ou de pales réglables. windTurbine éolienne Tour qui, avec l’équipement dont elle est munie, convertit l’énergie éolienne en énergie électrique.

2.3.3.2. État de la construction (ConditionOfConstructionValue)

Valeurs indiquant l’état d’une construction.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “ConditionOfConstructionValue”

Valeur Nom Définition declined désaffectée La construction ne peut pas être utilisée dans des conditions normales, bien que ses principaux éléments (murs, toit) soient encore présents. demolished démolie La construction a été démolie. Il n’en reste plus de vestiges apparents. functional opérationnelle La construction est opérationnelle. projected en projet La construction est au stade de la conception. Les travaux de construction n’ont pas encore débuté. ruin en ruine La construction a été partiellement démolie et certains éléments principaux (toit, murs) ont été détruits. Il reste certains vestiges apparents de la construction. underConstruction en cours de construction La construction est en cours de construction et n'est pas encore opérationnelle. Seule la construction initiale de la construction est visée, et pas les travaux de maintenance.

2.3.3.3. Utilisation actuelle (CurrentUseValue)

Valeurs indiquant l’utilisation actuelle.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.

Cette liste de codes est hiérarchique.

Valeurs pour la liste de codes “CurrentUseValue”

Valeur Nom Définition Parent value residential résidentiel Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) est utilisé(e) à des fins résidentielles. individualResidence résidence individuelle Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) ne contient qu’un logement. residential collectiveResidence résidence collective Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient plus d’un logement. residential twoDwellings deux logements Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient deux logements. collectiveResidence moreThanTwoDwelling plus de deux logements Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient au moins trois logements. collectiveResidence residenceForCommunities résidence pour communautés Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient une résidence pour communautés. residential agriculture agriculture Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) est utilisé(e) pour des activités agricoles. industrial industrie Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) est utilisé(e) pour des activités du secteur secondaire (industrielles). commerceAndServices commerces et services Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) est utilisé(e) pour des activités de service. Cette valeur correspond aux bâtiments et aux composantes de bâtiments qui sont destiné(e)s aux activités du secteur tertiaire (commerces et services). office bureau Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient des bureaux. commerceAndServices trade commerce Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient des activités commerciales. commerceAndServices publicServices services publics Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient des services publics. Les services publics sont les services relevant du secteur tertiaire qui sont fournis dans l’intérêt des citoyens. commerceAndServices ancillary annexe Bâtiment (ou composante de bâtiment) de petite taille utilisé(e) uniquement conjointement à un(e) autre bâtiment (ou composante de bâtiment) de plus grande taille et qui n’a généralement pas la même fonction ni les mêmes caractéristiques que le bâtiment (ou la composante de bâtiment) auquel (à laquelle) il (elle) est lié(e).

2.3.3.4. Référence d’altitude (ElevationReferenceValue)

Liste des éléments susceptibles d’être utilisés pour saisir une géométrie verticale.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “ElevationReferenceValue”

Valeur Nom Définition aboveGroundEnvelope enveloppe au-dessus du sol L’altitude a été saisie au niveau de l’étendue maximale de l’enveloppe au-dessus du sol de la construction. bottomOfConstruction bas de la construction L’altitude a été saisie au bas de la partie utilisable de la construction. entrancePoint point d’entrée L’altitude a été saisie à l’entrée de la construction, généralement au pied de la porte d’entrée. generalEave point de l'avant-toit L’altitude a été saisie entre le niveau le plus bas et le niveau le plus haut de l’avant-toit de la construction. generalGround point du sol L’altitude a été saisie au niveau du sol, à n’importe quel endroit situé entre le point de sol le plus bas et le point de sol le plus haut de la construction. generalRoof point du toit L’altitude a été saisie au niveau du toit, à n’importe quel endroit situé entre le niveau le plus bas du bord du toit et le sommet de la construction. generalRoofEdge point du bord du toit L’altitude a été saisie au niveau du bord du toit, à n’importe quel endroit situé entre le bord supérieur et le bord inférieur du toit de la construction. highestEave avant-toit au plus haut L’altitude a été saisie au niveau de l’avant-toit le plus haut de la construction. highestGroundPoint point du sol le plus haut L’altitude a été saisie au point de sol le plus haut de la construction. highestPoint point le plus haut L’altitude a été saisie au point le plus haut de la construction, y compris les installations telles que les cheminées et les antennes. highestRoofEdge bord du toit au plus haut L’altitude a été saisie au niveau du plus haut des bords de toit de la construction. lowestEave avant-toit au plus bas L’altitude a été saisie au niveau de l’avant-toit le plus bas de la construction. lowestFloorAboveGround plus bas étage au-dessus du sol L’altitude a été saisie au niveau du plus bas étage au-dessus du sol. lowestGroundPoint point du sol le plus bas L’altitude a été saisie au point de sol le plus bas de la construction. lowestRoofEdge bord du toit au plus bas L’altitude a été saisie au niveau du plus bas des bords de toit de la construction. topOfConstruction sommet de la construction L’altitude a été saisie au niveau le plus haut de la construction.

2.3.3.5. Statut de la hauteur (HeightStatusValue)

Valeurs indiquant la méthode utilisée pour saisir une hauteur.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “HeightStatusValue”

Valeur Nom Définition estimated estimée La hauteur a été estimée et non pas mesurée. measured mesurée La hauteur a été mesurée (directement ou indirectement).

2.3.3.6. Référence de géométrie horizontale (HorizontalGeometryReferenceValue)

Valeurs indiquant l’élément pris en considération pour saisir une géométrie horizontale.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “HorizontalGeometryReferenceValue”

Valeur Nom Définition aboveGroundEnvelope enveloppe au-dessus du sol La géométrie horizontale du bâtiment a été saisie en utilisant l’enveloppe au-dessus du sol du bâtiment, c’est-à-dire l’étendue maximale du bâtiment au-dessus du sol bottomOfConstruction bas de la construction L'altitude a été saisie au bas de la partie utilisable de la construction. combined combinaison La géométrie horizontale du bâtiment a été obtenue en combinant les géométries des parties de bâtiment qui le composent, dans le cas où les géométries des parties de bâtiment ont des références de géométrie horizontale différentes. entrancePoint point d’entrée La géométrie du bâtiment est représentée par un point situé à l’entrée du bâtiment. envelope enveloppe La géométrie horizontale du bâtiment a été saisie en utilisant l’enveloppe entière du bâtiment, c’est-à-dire l’étendue maximale du bâtiment au-dessus et en dessous du sol. footPrint emprise La géométrie horizontale du bâtiment a été saisie en utilisant l'emprise au sol du bâtiment, c'est-à-dire son étendue au niveau du sol. lowestFloorAboveGround étage le plus bas au-dessus du sol La géométrie horizontale du bâtiment a été saisie en utilisant l’étage le plus bas au-dessus du sol. pointInsideBuilding point à l’intérieur du bâtiment La géométrie horizontale du bâtiment est représentée par un point situé à l’intérieur du bâtiment. pointInsideCadastralParcel point à l’intérieur de la parcelle cadastrale La géométrie horizontale du bâtiment est représentée par un point situé à l’intérieur de la parcelle à laquelle le bâtiment appartient. roofEdge bord du toit La géométrie horizontale du bâtiment a été saisie en utilisant les bords du toit du bâtiment.

2.4. Bâtiments – 2D

2.4.1. Types d'objets géographiques

Le paquet “bâtiments – 2D” contient les types d’objets géographiques suivants:

— bâtiment

— partie de bâtiment

2.4.1.1. Bâtiment (Building)

Un bâtiment est une construction délimitée bâtie au-dessus et/ou en dessous du niveau du sol, utilisée ou prévue pour abriter des hommes, des animaux ou des objets ou pour produire des biens économiques. Le terme “bâtiment” désigne toute structure construite ou érigée sur son site de manière permanente.

Ce type est un sous-type de “Building”, qui appartient au paquet “bâtiments – base”.

Attributs du type d'objet géographique “Building”

Attribut Définition Type Voidability geometry2D Représentation géométrique en 2D ou en 2,5D du bâtiment. BuildingGeometry2D

Contraintes du type d'objet géographique “Building”

Exactement un attribut “geometry2D” doit être une géométrie de référence, c’est-à-dire une “geometry2D” dont l’attribut “referenceGeometry” est “true”.

Les parties du bâtiment doivent être représentées au moyen du type “BuildingPart” du paquet “Buildings2D”.

2.4.1.2. Partie de bâtiment (BuildingPart)

Une “BuildingPart” est une subdivision d’un bâtiment pouvant elle-même être considérée comme un bâtiment.

Ce type est un sous-type de “BuildingPart”, qui appartient au paquet “bâtiments – base”.

Attributs du type d'objet géographique “BuildingPart”

Attribut Définition Type Voidability geometry2D Représentation géométrique en 2D ou en 2,5D de la partie de bâtiment. BuildingGeometry2D

Contraintes du type d'objet géographique “BuildingPart”

Exactement un attribut “geometry2D” doit être une géométrie de référence, ce qui signifie que l’attribut “referenceGeometry” doit être “true”.

2.5. Bâtiments - 3D

2.5.1. Types d'objets géographiques

Le paquet “bâtiments – 3D” contient les types d’objets géographiques suivants:

— bâtiment

— partie de bâtiment

2.5.1.1. Bâtiment (Building)

Un bâtiment est une construction délimitée bâtie au-dessus et/ou en dessous du niveau du sol, utilisée ou prévue pour abriter des hommes, des animaux ou des objets ou pour produire des biens économiques. Le terme “bâtiment” désigne toute structure construite ou érigée sur son site de manière permanente.

Ce type est un sous-type de “Building”, qui appartient au paquet “bâtiments – base”.

Attributs du type d'objet géographique “Building”

Attribut Définition Type Voidability geometry2D Représentation géométrique en 2D ou en 2,5D. BuildingGeometry2D voidable geometry3DLoD1 Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 1, qui consiste en la représentation généralisée de la limite extérieure par des surfaces latérales verticales et des polygones de base horizontaux. BuildingGeometry3DLoD1 — geometry3DLoD2 Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 2, qui consiste en la représentation généralisée de la limite extérieure par des surfaces latérales verticales et une forme de toit ou de couverture prototypique (choisie dans une liste établie de formes de toits). BuildingGeometry3DLoD2 — geometry3DLoD3 Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 3, qui consiste en la représentation détaillée de la limite extérieure (y compris les saillies, les éléments de façade et les renfoncements des fenêtres), ainsi que de la forme du toit (y compris les chiens assis et les cheminées). BuildingGeometry3DLoD — geometry3DLoD4 Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 4, qui consiste en la représentation détaillée de la limite extérieure (y compris les saillies, les éléments de façade et les renfoncements des fenêtres), ainsi que de la forme du toit (y compris les chiens assis et les cheminées). BuildingGeometry3DLoD —

Contraintes du type d'objet géographique “Building”

Si un bâtiment ne comporte pas de “BuildingParts”, au moins l'un des attributs “geometry3DLoD1”, “geometry3DLoD2”, “geometry3DLoD3” ou “geometry3DLoD4” doit être fourni.

Les parties du bâtiment doivent être représentées au moyen du type “BuildingPart” du paquet “Buildings3D”.

2.5.1.2. Partie de bâtiment (BuildingPart)

Une “BuildingPart” est une subdivision d’un bâtiment pouvant elle-même être considérée comme un bâtiment.

Ce type est un sous-type de “BuildingPart”, qui appartient au paquet “bâtiments – base”.

Attributs du type d'objet géographique “BuildingPart”

Attribut Définition Type Voidability geometry2D Représentation géométrique en 2D ou en 2,5D. BuildingGeometry2D voidable geometry3DLoD1 Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 1, qui consiste en la représentation généralisée de la limite extérieure par des surfaces latérales verticales et des polygones de base horizontaux. BuildingGeometry3DLoD1 — geometry3DLoD2 Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 2, qui consiste en la représentation généralisée de la limite extérieure par des surfaces latérales verticales et un archétype de forme de toit ou de couverture (choisi dans une liste établie de formes de toits). BuildingGeometry3DLoD2 — geometry3DLoD3 Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 3, qui consiste en la représentation détaillée de la limite extérieure (y compris les saillies, les éléments de façade et les renfoncements des fenêtres), ainsi que de la forme du toit (y compris les chiens assis et les cheminées). BuildingGeometry3DLoD — geometry3DLoD4 Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 4, qui consiste en la représentation détaillée de la limite extérieure (y compris les saillies, les éléments de façade et les renfoncements des fenêtres), ainsi que de la forme du toit (y compris les chiens assis et les cheminées). BuildingGeometry3DLoD —

Contraintes du type d'objet géographique “BuildingPart”

Au moins l’un des attributs “geometry3DLoD1”, “geometry3DLoD2”, “geometry3DLoD3” ou “geometry3DLoD4” doit être fourni.

2.5.2. Types de données

2.5.2.1. Géométrie du bâtiment en 3D à tout niveau de détail (BuildingGeometry3DLoD).

Type de données réunissant la géométrie en 3D d’un bâtiment ou d’une partie de bâtiment et les métadonnées qui y sont associées.

Attributs du type de données “BuildingGeometry3DLoD”

Attribut Définition Type Voidability geometryMultiSurface Représentation de la limite extérieure par une représentation multisurface qui – contrairement à une représentation par un solide – peut ne pas être topologiquement propre. Il se peut notamment que la surface du sol ne soit pas représentée. GM_MultiSurface geometrySolid Représentation de la limite extérieure par un solide. GM_Solid terrainIntersection Ligne ou multiligne au niveau de laquelle l’objet géographique (Building, BuildingPart) touche la représentation du terrain. GM_MultiCurve voidable horizontalGeometryEstimatedAccuracy La précision de positionnement absolue estimée des coordonnées (X,Y) de la géométrie, dans le référentiel de coordonnées officiel INSPIRE. Précision de positionnement absolue est définie comme la valeur moyenne des incertitudes de positionnement pour une série de positions, les incertitudes de positionnement étant définies comme la distance entre une position mesurée et ce que l'on considère comme la position réelle correspondante. Length voidable verticalGeometryEstimatedAccuracy Précision de positionnement absolue estimée de la coordonnée Z de la géométrie, dans le référentiel de coordonnées officiel INSPIRE. La précision de positionnement absolue est définie comme la valeur moyenne des incertitudes de positionnement pour une série de positions, les incertitudes de positionnement étant définies comme la distance entre une position mesurée et ce que l'on considère comme la position réelle correspondante. Length voidable verticalGeometryReference3DBottom Niveau de hauteur auquel la hauteur inférieure du modèle (valeur Z du polygone horizontal inférieur) se réfère. ElevationReferenceValue

Contraintes du type de données “BuildingGeometry3DLoD”

Soit l’attribut “geometryMultiSurface”, soit l’attribut “geometrySolid” doit être fourni.

2.5.2.2. Géométrie du bâtiment en 3D au niveau de détail 1 (BuildingGeometry3DLoD1).

Type de données réunissant les métadonnées spécifiques associées à la géométrie en 3D, lorsqu'elle est fournie par une représentation au niveau de détail 1 (LoD1).

Ce type est un sous-type de “BuildingGeometry3DLoD”.

Attributs du type de données “BuildingGeometry3DLoD1”

Attribut Définition Type Voidability horizontalGeometryReference Élément saisi par les coordonnées (X,Y) de la géométrie MultiSurface ou Solid au niveau de détail 1 (LoD1). HorizontalGeometryReferenceValue verticalGeometryReference3DTop Niveau de hauteur auquel la hauteur supérieure du modèle (valeur Z du polygone horizontal supérieur) se réfère. ElevationReferenceValue

Contraintes du type de données “BuildingGeometry3DLoD1”

L’attribut “horizontalGeometryReference” ne doit prendre aucune des valeurs “entrancePoint”, “pointInsideBuilding” ou “pointInsideCadastralParcel”.

2.5.2.3. Géométrie du bâtiment en 3D au niveau de détail 2 (BuildingGeometry3DLoD2).

Type de données réunissant les métadonnées spécifiques associées à la géométrie en 3D, lorsqu'elle est fournie par une représentation au niveau de détail 2(LoD2).

Ce type est un sous-type de “BuildingGeometry3DLoD”.

Attributs du type de données “BuildingGeometry3DLoD2”

Attribut Définition Type Voidability horizontalGeometryReference Élément saisi par les coordonnées (X,Y) de la géométrie MultiSurface ou Solid au niveau de détail 2 (LoD2). HorizontalGeometryReferenceValue

Contraintes du type de données “BuildingGeometry3DLoD2”

L’attribut “horizontalGeometryReference” ne doit prendre aucune des valeurs “entrancePoint”, “pointInsideBuilding” ou “pointInsideCadastralParcel”.

2.6. Exigences applicables au thème

1) Par dérogation à l’article 12, paragraphe 1, le domaine de valeur des propriétés géographiques défini dans le paquet “bâtiments – 3D” n’est pas limité.

2.7. Couches

Couches pour le thème de données géographiques “Buildings”

Nom de la couche Titre de la couche Type d'objet géographique BU.Building Bâtiments Building (du paquet “bâtiments – 2D”) BU.BuildingPart Parties de bâtiments BuildingPart (du paquet “bâtiments – 2D”)

Aucune couche n'est définie pour le paquet “bâtiments – 3D”.

3. SOLS (SOIL)

3.1. Types d'objets géographiques

Les types d’objets géographiques spécifiés pour le thème de données géographiques “sols” sont les suivants:

— profil de sol dérivé

— profil de sol observé

— élément de profil

— unité de sol

— objet dérivé de sol

— horizon de sol

— couche de sol

— parcelle de sol

— profil de sol

— site de sol

— couverture pour le thème de sol

— couverture descriptive pour le thème de sol

3.1.1. Profil de sol dérivé (DerivedSoilProfile)

Profil de sol non localisé servant de profil de référence pour un type de sol spécifique dans une zone géographique donnée.

Ce type est un sous-type de “SoilProfile”.

Relations du type d'objet géographique “DerivedSoilProfile”

Relation Définition Type Voidability isDerivedFrom Lien vers un ou plusieurs profils de sol observés à partir desquels le profil concerné a été dérivé. ObservedSoilProfile voidable

3.1.2. Profil de sol observé (ObservedSoilProfile)

Représentation d’un profil de sol réalisé sur un lieu spécifique, décrit sur la base d’observations faites dans une fosse pédologique ou par sondages à la tarière.

Ce type est un sous-type de “SoilProfile”.

Relations du type d'objet géographique “ObservedSoilProfile”

Relation Définition Type Voidability location La localisation d’un profil observé est la parcelle de sol. SoilPlot

3.1.3. Élément de profil (ProfileElement)

Type d’objet géographique abstrait regroupant des couches et/ou des horizons de sol à des fins fonctionnelles/opérationnelles.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “ProfileElement”

Attribut Définition Type Voidability inspireId Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. Identifier particleSizeFraction Partie minérale du sol, fractionnée sur la base des limites de taille (diamètre) des particules. Indique quelle proportion de la matière minérale du sol est composée de particules de sol de la plage de dimensions spécifiée. ParticleSizeFractionType voidable profileElementDepthRange Profondeur supérieure et inférieure de l'élément de profil (couche ou horizon), mesurée à partir de la surface (0 cm) d'un profil de sol (en cm). RangeType beginLifespanVersion Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. DateTime voidable endLifespanVersion Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. DateTime voidable

Relations du type d'objet géographique “ProfileElement”

Relation Définition Type Voidability isPartOf Lien vers le profil de sol dont l’élément de profil fait partie. SoilProfile profileElementObservation Observation d’une propriété du sol en vue de caractériser l’élément de profil (couche ou horizon). OM_Observation voidable

Contraintes du type d'objet géographique “ProfileElement”

Pour indiquer la propriété “featureOfInterest” des observations d’élément de profil d’un “ProfileElement”, le même objet “ProfileElement” doit être utilisé.

La “observedProperty” de l’observation d’élément de profil doit être spécifiée au moyen d’une valeur issue de la liste de codes “ProfileElementParameterNameValue”.

Le résultat de l’observation d’élément de profil doit être de l’un des types suivants: “Number”; “RangeType”; “CharacterString”.

3.1.4. Unité de sol (SoilBody)

Partie de la couverture du sol qui est délimitée et homogène du point de vue de certaines propriétés du sol et/ou de leur répartition géographique.

Attributs du type d'objet géographique “SoilBody”

Attribut Définition Type Voidability inspireId Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. Identifier geometry Géométrie définissant le contour de l'unité de sol. GM_MultiSurface soilBodyLabel Étiquette permettant d'identifier l'unité de sol conformément au cadre de référence spécifié (métadonnée). CharacterString voidable beginLifespanVersion Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. DateTime voidable endLifespanVersion Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. DateTime voidable

Relations du type d'objet géographique “SoilBody”

Relation Définition Type Voidability isDescribedBy Lien vers un profil de sol dérivé qui caractérise l'unité de sol, éventuellement en combinaison avec d'autres profils de sol dérivés. La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “DerivedProfilePresenceInSoilBody”. DerivedSoilProfile voidable

3.1.5. Objet dérivé de sol (SoilDerivedObject)

Type d'objet géographique utilisé pour représenter des objets géographiques ayant une propriété liée au sol dérivée d'une ou plusieurs propriétés pédologiques et, le cas échéant, d'autres propriétés non pédologiques.

Attributs du type d'objet géographique “SoilDerivedObject”

Attribut Définition Type Voidability geometry Géométrie définissant l'objet dérivé de sol. GM_Object inspireId Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. Identifier

Relations du type d'objet géographique “SoilDerivedObject”

Relation Définition Type Voidability isBasedOnSoilDerivedObject Lien vers un objet dérivé de sol dont les propriétés ont servi de base à la valeur dérivée. SoilDerivedObject voidable isBasedOnObservedSoilProfile Lien vers un profil de sol observé dont les propriétés ont servi de base à la valeur dérivée. ObservedSoilProfile voidable isBasedOnSoilBody Lien vers une unité de sol dont les propriétés ont servi de base à la valeur dérivée. SoilBody voidable soilDerivedObjectObservation Observation d'une propriété du sol en vue de caractériser l'objet dérivé de sol. OM_Observation voidable

Contraintes du type d'objet géographique “SoilDerivedObject”

Pour indiquer la propriété “featureOfInterest” de l'observation d'objet dérivé de sol, le même objet “SoilDerivedObject” doit être utilisé.

La “observedProperty” de l’observation de l'objet dérivé de sol doit être spécifiée au moyen d’une valeur issue de la liste de codes “SoilDerivedObjectParameterNameValue”.

Le résultat de l'observation de l'objet dérivé de sol doit être de l'un des types suivants: “Number”; “RangeType”; “CharacterString”.

3.1.6. Horizon de sol (SoilHorizon)

Partie d'un sol présentant une certaine extension verticale, plus ou moins parallèle à la surface et homogène du point de vue de la plupart de ses caractéristiques morphologiques et analytiques, qui s'est développée dans une couche de matériau parental sous l'effet de processus pédogénétiques ou qui se compose de résidus organiques sédimentés in situ provenant de plantes continuant à croître (tourbe).

Ce type est un sous-type de “ProfileElement”.

Attributs du type d'objet géographique “SoilHorizon”

Attribut Définition Type Voidability FAOHorizonNotation Désignation de l'horizon de sol. FAOHorizonNotationType voidable otherHorizonNotation Désignation de l'horizon de sol conformément à un système de classification spécifique. OtherHorizonNotationType voidable

3.1.7. Couche de sol (SoilLayer)

Partie d'un sol présentant une certaine extension verticale, qui s'est développée sous l'effet de processus non pédogénétiques et qui présente une modification de structure et/ou de composition par rapport aux parties contiguës éventuellement surjacentes ou sous-jacentes, ou regroupement d'horizons de sol ou d'autres sous-parties à des fins particulières.

Ce type est un sous-type de “ProfileElement”.

Attributs du type d'objet géographique “SoilLayer”

Attribut Définition Type Voidability layerType Affectation d'une couche selon le concept utilisé pour la définir. LayerTypeValue layerRockType Type de matériau dans lequel la couche s'est développée. LithologyValue voidable layerGenesisProcess Dernier processus non pédogénétique (géologique ou anthropique) qui a déterminé la composition du matériau et la structure interne de la couche. EventProcessValue voidable layerGenesisEnvironment Environnement dans lequel s'est déroulé le dernier processus non pédogénétique (géologique ou anthropique) qui a déterminé la composition du matériau et la structure interne de la couche. EventEnvironmentValue voidable layerGenesisProcessState Indique si le processus spécifié dans “layerGenesisProcess” est en cours, ou a déjà pris fin. LayerGenesisProcessStateValue voidable

Contraintes du type d'objet géographique “SoilLayer”

Les attributs “layerGenesisProcess”, “layerGenesisEnvironment”, “layerGenesisProcessState” et “layerRockType” ne doivent être fournis que si le “layerType” a la valeur “géogène”.

3.1.8. Parcelle de sol (SoilPlot)

Lieu où est effectuée une étude du sol donnée.

Attributs du type d'objet géographique “SoilPlot”

Attribut Définition Type Voidability inspireId Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. Identifier soilPlotLocation Référence à un lieu de la surface de la Terre; il peut s'agir d'une localisation ponctuelle identifiée par des coordonnées ou d'une description de la localisation au moyen de texte ou d'un identifiant. Location soilPlotType Fournit des informations sur la nature de la parcelle sur laquelle est effectuée l'étude du sol. SoilPlotTypeValue beginLifespanVersion Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. DateTime voidable endLifespanVersion Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. DateTime voidable

Relations du type d'objet géographique “SoilPlot”

Relation Définition Type Voidability locatedOn Lien vers le site de sol sur lequel se trouve la parcelle de sol ou dont elle fait partie. SoilSite voidable observedProfile Lien vers le profil de sol observé pour lequel la parcelle de sol fournit des données de localisation. ObservedSoilProfile voidable

3.1.9. Profil de sol (SoilProfile)

Description du sol caractérisée par une succession verticale d'éléments de profil.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “SoilProfile”

Attribut Définition Type Voidability inspireId Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. Identifier WRBSoilName Identification du profil de sol. WRBSoilNameType voidable otherSoilName Identification du profil de sol conformément à un système de classification spécifique. OtherSoilNameType voidable localIdentifier Identifiant unique du profil de sol attribué par le fournisseur de la série de données. CharacterString voidable beginLifespanVersion Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. DateTime voidable endLifespanVersion Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. DateTime voidable validFrom Le moment où le phénomène a commencé à exister dans le monde réel. DateTime voidable validTo Le moment où le phénomène cesse d'exister dans le monde réel. DateTime voidable

Relations du type d'objet géographique “SoilProfile”

Relation Définition Type Voidability isDescribedBy Éléments de profil (couches et/ou horizons) constituant le profil de sol. ProfileElement voidable soilProfileObservation Observation d'une propriété du sol en vue de caractériser le profil de sol. OM_Observation voidable

Contraintes du type d'objet géographique “SoilProfile”

Pour indiquer la propriété “featureOfInterest” des observations de profil de sol d’un objet “SoilProfile”, le même objet “SoilProfile” doit être utilisé.

La “observedProperty” de l’observation de profil de sol doit être spécifiée au moyen d’une valeur issue de la liste de codes “SoilProfileParameterNameValue”.

Le résultat de l’observation d’un profil de sol doit être de l’un des types suivants: “Number”; “RangeType”; “CharacterString”.

3.1.10. Site de sol (SoilSite)

Zone située à l'intérieur d'une zone de levé, d'étude ou surveillée plus vaste, dans laquelle une étude de sol donnée est réalisée.

Attributs du type d'objet géographique “SoilSite”

Attribut Définition Type Voidability inspireId Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. Identifier geometry Géométrie définissant le site de sol. GM_Object soilInvestigationPurpose Indication de la raison pour laquelle un levé a été réalisé. SoilInvestigationPurposeValue beginLifespanVersion Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. DateTime voidable endLifespanVersion Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. DateTime voidable validFrom Le moment où le phénomène a commencé à exister dans le monde réel. DateTime voidable validTo Le moment où le phénomène cesse d'exister dans le monde réel. DateTime voidable

Relations du type d'objet géographique “SoilSite”

Relation Définition Type Voidability isObservedOnLocation Lien vers un ou plusieurs lieux où le site de sol a été étudié. SoilPlot voidable soilSiteObservation Observation d'une propriété du sol en vue de caractériser le site de sol. OM_Observation voidable

Contraintes du type d'objet géographique “SoilSite”

Pour indiquer la propriété “featureOfInterest” des observations de site de sol d’un objet “SoilSite”, le même objet “SoilSite” doit être utilisé.

La “observedProperty” de l’observation de site de sol doit être spécifiée au moyen d’une valeur issue de la liste de codes “SoilSiteParameterNameValue”.

Le résultat de l’observation de site de sol doit être de l’un des types suivants: “Number”; “RangeType”; “CharacterString”.

Le résultat de l'observation du site de sol doit être du type “SoilObservationResult”.

3.1.11. Couverture pour le thème de sol (SoilThemeCoverage)

Type d'objet géographique contenant les valeurs d'une propriété établies à partir d'un ou plusieurs paramètres pédologiques et, le cas échéant, non pédologiques, au sein de son domaine géographique, temporel ou spatiotemporel.

Ce type est un sous-type de “RectifiedGridCoverage”.

Attributs du type d'objet géographique “SoilThemeCoverage”

Attribut Définition Type Voidability beginLifespanVersion Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. DateTime endLifespanVersion Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. DateTime domainExtent L'attribut “domainExtent” doit indiquer l'étendue du domaine spatiotemporel de la couverture. Les étendues peuvent être spécifiées à la fois dans l'espace et dans le temps. EX_Extent validTimeFrom “ValidTime” précise la période pendant laquelle les mesures ont été réalisées afin de calculer la propriété thématique du sol valable pour la période concernée. La date de début définit le moment où la période a commencé. Date voidable validTimeTo “ValidTime” précise la période pendant laquelle les mesures ont été réalisées afin de calculer la propriété thématique du sol valable pour la période concernée. La date de fin définit le moment où la période s'est terminée. Date voidable soilThemeParameter Propriété liée au sol (thème de sol) représentée par la couverture concernée. SoilThemeParameterType

Relations du type d'objet géographique “SoilThemeCoverage”

Relation Définition Type Voidability isDescribedBy Cette relation permet à une certaine “SoilThemeCoverage” d'avoir une couverture associée qui n'a aucune signification sans la couverture de base. SoilThemeDescriptiveCoverage voidable

Contraintes du type d'objet géographique “SoilThemeCoverage”

Les valeurs de “rangeSet” doivent être de l'un des types suivants: “Number”; “RangeType”; “CharacterString”.

3.1.12. Couverture descriptive pour le thème de sol (SoilThemeDescriptiveCoverage)

Type d'objet géographique associé à la couverture du thème de sol et qui comprend des informations supplémentaires sur les valeurs d'une propriété de la couverture du thème de sol.

Ce type est un sous-type de “RectifiedGridCoverage”.

Attributs du type d'objet géographique “SoilThemeDescriptiveCoverage”

Attribut Définition Type Voidability beginLifespanVersion Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. DateTime endLifespanVersion Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. DateTime domainExtent L'attribut “domainExtent” doit indiquer l'étendue du domaine spatiotemporel de la couverture. Les étendues peuvent être spécifiées à la fois dans l'espace et dans le temps. EX_Extent soilThemeDescriptiveParameter Propriété descriptive pour la propriété du sol (thème de sol) qui est représentée par sa “SoilThemeCoverage” associée. SoilThemeDescriptiveParameterType

Relations du type d'objet géographique “SoilThemeDescriptiveCoverage”

Relation Définition Type Voidability isDescribing Cette relation permet à une certaine “SoilThemeCoverage” d'avoir une couverture associée qui n'a aucune signification sans la couverture de base. SoilThemeCoverage

Contraintes du type d'objet géographique “SoilThemeDescriptiveCoverage”

Les valeurs de “rangeSet” doivent être de l'un des types suivants: “Number”; “RangeType”; “CharacterString”.

3.2. Types de données

3.2.1. Présence d'un profil dérivé dans une unité de sol (DerivedProfilePresenceInSoilBody)

Type de données indiquant le domaine de définition du pourcentage (exprimé par des limites inférieure et supérieure) occupé par le profil dérivé dans l'unité de sol.

Ce type est une classe de relation.

Attributs du type de données “DerivedProfilePresenceInSoilBody”

Attribut Définition Type Voidability derivedProfilePercentageRange Intervalle qui définit les pourcentages minimum et maximum de la surface de l'unité de sol représentée par un profil de sol dérivé spécifique. RangeType voidable

3.2.2. Type de désignation d'horizon de la FAO (FAOHorizonNotationType)

Classification d'un horizon conformément au système de classification des horizons spécifié dans les Directives pour la description des sols, quatrième édition (Guidelines for soil description, 4th edition), de l’Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2006.

Attributs du type de données “FAOHorizonNotationType”

Attribut Définition Type Voidability FAOHorizonDiscontinuity Nombre utilisé pour indiquer une discontinuité dans la désignation de l'horizon. Integer FAOHorizonMaster Symbole de la partie principale de la désignation de l'horizon. FAOHorizonMasterValue FAOPrime Une apostrophe simple ou double peut être ajoutée au symbole d’horizon principal de l’horizon situé le plus bas lorsque deux (apostrophe simple) ou trois (apostrophe double) horizons ont les mêmes préfixes en chiffres arabes et les mêmes combinaisons de lettres. FAOPrimeValue FAOHorizonSubordinate Les désignations des caractéristiques secondaires des horizons et couches principaux reposent sur les caractères observables du profil sur le terrain et sont attribuées lors de la description du sol sur place. FAOHorizonSubordinateValue FAOHorizonVertical Numéro d'ordre de la subdivision verticale de la désignation de l'horizon. Integer isOriginalClassification Valeur booléenne indiquant si la désignation FAO était celle initialement utilisée pour décrire l'horizon. Boolean

3.2.3. Autre type de désignation de l'horizon (OtherHorizonNotationType)

Classification d'un horizon de sol conformément à un système de classification spécifique.

Attributs du type de données “OtherHorizonNotationType”

Attribut Définition Type Voidability horizonNotation Désignation caractérisant l'horizon de sol conformément à un système de classification spécifique. OtherHorizonNotationTypeValue isOriginalClassification Valeur booléenne indiquant si le système de désignation de l'horizon spécifié était le système de désignation initialement utilisé pour décrire l'horizon. Boolean

3.2.4. Autre type de dénomination du sol (OtherSoilNameType)

Identification du profil de sol conformément à un système de classification spécifique.

Attributs du type de données “OtherSoilNameType”

Attribut Définition Type Voidability soilName Dénomination du profil de sol conformément à un système de classification spécifique. OtherSoilNameTypeValue isOriginalClassification Valeur booléenne indiquant si le système de classification spécifié était le système de classification initialement utilisé pour décrire le profil. Boolean

3.2.5. Type de fraction granulométrique des particules (ParticleSizeFractionType)

Pourcentage du sol qui est composé de particules minérales de sol dont les dimensions se situent dans la plage spécifiée.

Attributs du type de données “ParticleSizeFractionType”

Attribut Définition Type Voidability fractionContent Pourcentage de la fraction définie. Number fractionParticleSizeRange Limites supérieure et inférieure de la taille des particules de la fraction définie (exprimées en μm). RangeType

3.2.6. Type de domaine de définition (RangeType)

Domaine de définition défini par une limite supérieure et une limite inférieure.

Attributs du type de données “RangeType”

Attribut Définition Type Voidability upperValue Valeur définissant la limite supérieure d'une propriété donnée. Real lowerValue Valeur définissant la limite inférieure d'une propriété donnée. Real uom Unité de mesure utilisée pour exprimer les valeurs du domaine de définition. UnitOfMeasure

Contraintes du type de données “RangeType”

Au moins l'une des valeurs ne doit pas être vide.

3.2.7. Type de paramètre descriptif pour le thème de sol (SoilThemeDescriptiveParameterType)

Type de données donnant une propriété descriptive pour la propriété du sol (thème de sol) qui est représentée par sa “SoilThemeCoverage” associée.

Attributs du type de données “SoilThemeDescriptiveParameterType”

Attribut Définition Type Voidability soilThemeDescriptiveParameterName Nom du paramètre donnant des informations supplémentaires sur les valeurs de la “SoilThemeCoverage” associée. CharacterString uom Unité de mesure utilisée pour exprimer le “soilThemeDescriptiveParameter”. UnitOfMeasure

3.2.8. Type de paramètre pour le thème de sol (SoilThemeParameterType)

Propriété liée au sol (thème de sol) représentée par la couverture concernée. Elle se compose d'un nom de paramètre issu d'une liste de codes “SoilDerivedObjectParameterNameValue” et d'une unité de mesure utilisée pour exprimer ce paramètre.

Attributs du type de données “SoilThemeParameterType”

Attribut Définition Type Voidability soilThemeParameterName Nom du paramètre représenté par la “soilThemeCoverage”. SoilDerivedObjectParameterNameValue uom Unité de mesure utilisée pour exprimer le “soilThemeParameter”. UnitOfMeasure

3.2.9. WRB Qualifier Group Type (WRBQualifierGroupType)

Type de données servant à définir l'ensemble formé par un qualificatif et son ou ses codes spécifiques possibles, sa place et sa position par rapport au Reference Soil Group (RSG) (Groupe de sols de référence) de la World Reference Base (WRB) (Base de référence mondiale) auquel il appartient conformément à la World reference base for soil resources 2006, first update 2007, World Soil Resources Reports No. 103, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2007 (Base de référence mondiale sur les ressources en sols 2006, première mise à jour de 2007, Rapport sur les ressources mondiales en sols no 103, Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2007).

Attributs du type de données “WRBQualifierGroupType”

Attribut Définition Type Voidability qualifierPlace Attribut indiquant la place du qualificatif par rapport au groupe de sols de référence (RSG – Reference Soil Group) de la Base de référence mondiale (WRB – World Reference Base). Il peut être positionné devant le RSG (“préfixe”) ou derrière celui-ci (“suffixe”). WRBQualifierPlaceValue qualifierPosition Numéro indiquant la position d'un qualificatif par rapport au groupe de sols de référence (RSG – Reference Soil Group) de la Base de référence mondiale (WRB – World Reference Base) auquel il appartient et à la place qu'il occupe par rapport à ce RSG, à savoir préfixe ou suffixe. Integer WRBqualifier Élément correspondant au nom dans la WRB, deuxième niveau de classification. WRBQualifierValue WRBspecifier Code indiquant le degré d'expression d'un qualificatif ou la plage des profondeurs à laquelle ce qualificatif s'applique. WRBSpecifierValue

3.2.10. Type de dénomination du sol conformément à la WRB (WRBSoilNameType)

Identification du profil de sol conformément à la World reference base for soil resources 2006, first update 2007, World Soil Resources Reports No. 103, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2007 (Base de référence mondiale sur les ressources en sols 2006, première mise à jour de 2007, Rapport sur les ressources mondiales en sols no 103, Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2007).

Attributs du type de données “WRBSoilNameType”

Attribut Définition Type Voidability WRBQualifierGroup Ensemble formé d'un qualificatif et de son ou ses codes spécifiques possibles, de sa place et de sa position par rapport au “WRBReferenceSoilGroup” auquel il appartient. WRBQualifierGroupType WRBReferenceSoilGroup Premier niveau de classification de la Base de référence mondiale sur les ressources en sols. WRBReferenceSoilGroupValue isOriginalClassification Valeur booléenne indiquant si le système de classification de la WRB était le système de classification initialement utilisé pour décrire le profil de sol. Boolean

Relations du type de données “WRBSoilNameType”

Relation Définition Type Voidability over Relation indiquant que, dans la classification de la WRB, un profil de sol se superpose à un autre sol plus ancien. WRBSoilNameType

3.3. Listes de codes

3.3.1. Horizon principal de la FAO (FAOHorizonMasterValue)

Liste de codes de la partie principale de la désignation de l'horizon.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans les Guidelines for soil description, 4th edition, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2006, pp. 67-77 (Directives pour la description des sols, quatrième édition, de l’Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2006, pages 67 à 77).

3.3.2. Caractéristiques secondaires de l’horizon selon la FAO (FAOHorizonSubordinateValue)

Liste de codes des désignations des caractéristiques secondaires au sein des horizons et couches principaux qui reposent sur les caractères observables du profil sur le terrain et sont attribuées lors de la description du sol sur place.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans les Guidelines for soil description, 4th edition, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2006, pp. 67-77 (Directives pour la description des sols, quatrième édition, de l’Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2006, pages 67 à 77).

3.3.3. Apostrophe selon la FAO (FAOPrimeValue)

Une apostrophe simple ou double peut être ajoutée au symbole d’horizon principal de l’horizon situé le plus bas lorsque deux (apostrophe simple) ou trois (apostrophe double) horizons ont les mêmes préfixes en chiffres arabes et les mêmes combinaisons de lettres.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans les Guidelines for soil description, 4th edition, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2006, pp. 67-77 (Directives pour la description des sols, quatrième édition, de l’Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2006, pages 67 à 77).

3.3.4. Autre type de désignation de l'horizon (OtherHorizonNotationTypeValue)

Classification d'un horizon de sol conformément à un système de classification spécifique.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

3.3.5. Autre type de dénomination du sol (OtherSoilNameTypeValue)

Identification du profil de sol conformément à un système de classification spécifique.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

3.3.6. État du processus de genèse de la couche (LayerGenesisProcessStateValue)

Indique si le processus spécifié dans “layerGenesisProcess” est en cours ou a déjà pris fin.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “LayerGenesisProcessStateValue”

Valeur Nom Définition ongoing en cours Le processus a débuté dans le passé et est encore actif. terminated achevé Le processus n'est plus actif.

3.3.7. Type de couche (LayerTypeValue)

Classification d'une couche selon le concept utilisé pour la définir.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “LayerTypeValue”

Valeur Nom Définition depthInterval intervalle de profondeur Plage de profondeurs déterminée où le sol est décrit et/ou où les échantillons sont prélevés. geogenic géogène Partie du profil de sol composée de matériaux résultant du même processus non pédogénétique, par exemple la sédimentation, pouvant se distinguer des autres parties contiguës surjacentes ou sous-jacentes. subSoil couches inférieures du sol Matériau de sol naturel se trouvant sous les couches supérieures du sol et recouvrant le matériau parental non altéré. topSoil couches supérieures du sol Partie supérieure d'un sol naturel, généralement de couleur sombre, dont la teneur en matières organiques et en nutriments est supérieure à celle des horizons (minéraux) situés au-dessous, à l'exclusion de la couche d'humus.

3.3.8. Nom du paramètre d'élément de profil (ProfileElementParameterNameValue)

Propriétés pouvant être observées afin de caractériser l'élément de profil.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.

Cette liste de codes est hiérarchique.

Valeurs pour la liste de codes “ProfileElementParameterNameValue”

Valeur Nom Définition Valeur mère chemicalParameter paramètre chimique Paramètres chimiques observés afin de caractériser l'élément de profil. physicalParameter paramètre physique Paramètres physiques observés afin de caractériser l'élément de profil. biologicalParameter paramètre biologique Paramètres biologiques observés afin de caractériser l'élément de profil. organicCarbonContent teneur en carbone organique Partie du sol mesurée en carbone sous forme organique, à l'exclusion de la macrofaune et de la mésofaune vivantes, ainsi que des tissus végétaux vivants. chemicalParameter nitrogenContent teneur en azote teneur totale en azote du sol (organique et inorganique). chemicalParameter pHValue pH pH de l'élément de profil. chemicalParameter cadmiumContent teneur en cadmium Teneur en cadmium de l'élément de profil. chemicalParameter chromiumContent teneur en chrome Teneur en chrome de l'élément de profil. chemicalParameter copperContent teneur en cuivre Teneur en cuivre de l'élément de profil. chemicalParameter leadContent teneur en plomb Teneur en plomb de l'élément de profil. chemicalParameter mercuryContent teneur en mercure Teneur en mercure de l'élément de profil. chemicalParameter nickelContent teneur en nickel Teneur en nickel de l'élément de profil. chemicalParameter

3.3.9. Nom du paramètre d’objet dérivé de sol (SoilDerivedObjectParameterNameValue)

Propriétés liées au sol qui peuvent être dérivées des données de sol et d'autres données.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.

Cette liste de codes est hiérarchique.

Valeurs pour la liste de codes “SoilDerivedObjectParameterNameValue”

Valeur Nom Définition Valeur mère chemicalParameter paramètre chimique Paramètres chimiques pouvant être dérivés d'autres données de sol. physicalParameter paramètre physique Paramètres physiques pouvant être dérivés d'autres données de sol. biologicalParameter paramètre biologique Paramètres biologiques pouvant être dérivés d'autres données de sol. potentialRootDepth profondeur potentielle d'enracinement Profondeur potentielle du profil de sol où les racines se développent (en cm). physicalParameter availableWaterCapacity réserve utile en eau Quantité d'eau stockée par un sol pouvant être utilisée par les plantes, sur la base de la profondeur potentielle d'enracinement. physicalParameter carbonStock stock de carbone Masse totale de carbone présente dans le sol pour une profondeur donnée. chemicalParameters waterDrainage drainage de l'eau Classe de drainage naturel de l'eau du profil de sol. physicalParameter organicCarbonContent teneur en carbone organique Partie du sol mesurée en carbone sous forme organique, à l'exclusion de la macrofaune et de la mésofaune vivantes, ainsi que des tissus végétaux vivants. chemicalParameter nitrogenContent teneur en azote Teneur totale en azote du sol (organique et inorganique). chemicalParameter pHValue pH pH de l'objet dérivé de sol. chemicalParameter cadmiumContent teneur en cadmium Teneur en cadmium de l'objet dérivé de sol. chemicalParameter chromiumContent teneur en chrome Teneur en chrome de l'objet dérivé de sol. chemicalParameter copperContent teneur en cuivre Teneur en cuivre de l'objet dérivé de sol. chemicalParameter leadContent teneur en plomb Teneur en plomb de l'objet dérivé de sol. chemicalParameter mercuryContent teneur en mercure Teneur en mercure de l'objet dérivé de sol. chemicalParameter nickelContent teneur en nickel Teneur en nickel de l'objet dérivé de sol. chemicalParameter zincContent teneur en zinc Teneur en zinc de l'objet dérivé de sol. chemicalParameter

3.3.10. Objectif de l'étude du sol (SoilInvestigationPurposeValue)

Liste de codes de valeurs possibles indiquant les raisons pour lesquelles le levé est réalisé.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “SoilInvestigationPurposeValue”

Valeur Nom Définition generalSoilSurvey étude générale du sol Caractérisation du sol dans laquelle le lieu de l'investigation a été choisi sans biais. specificSoilSurvey étude spécifique du sol Étude des propriétés du sol dans des lieux choisis dans un but spécifique.

3.3.11. Type de parcelle de sol (SoilPlotTypeValue)

Liste de codes de termes spécifiant la nature de la parcelle de sol sur laquelle l'observation du sol est réalisée.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “SoilPlotTypeValue”

Valeur Nom Définition borehole sondage à la tarière Pénétration sous la surface avec prélèvement de matériaux de sol/roche au moyen par exemple, d'un outil tubulaire creux, en vue de procéder à des descriptions de profil, des échantillonnages et/ou des analyses sur le terrain. sample échantillon Excavation durant laquelle des matériaux du sol sont prélevés comme échantillons du sol, sans qu'il soit procédé à une description du profil de sol. trialPit fosse pédologique Excavation ou autre exposition du sol réalisée dans le but de procéder à des descriptions de profil, des prélèvements d'échantillons et/ou des analyses sur le terrain.

3.3.12. Nom du paramètre de profil de sol (SoilProfileParameterNameValue)

Propriétés pouvant être observées afin de caractériser le profil de sol.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.

Cette liste de codes est hiérarchique.

Valeurs pour la liste de codes “SoilProfileParameterNameValue”

Valeur Nom Définition Parent value chemicalParameter paramètre chimique Paramètres chimiques observés afin de caractériser le profil de sol. physicalParameter paramètre physique Paramètres physiques observés afin de caractériser le profil de sol. biologicalParameter paramètre biologique Paramètres biologiques observés afin de caractériser le profil de sol. potentialRootDepth profondeur potentielle d'enracinement Profondeur potentielle du profil de sol où les racines se développent (en cm). physicalParameter availableWaterCapacity réserve utile en eau Quantité d'eau stockée par un sol pouvant être utilisée par les plantes, sur la base de la profondeur potentielle d'enracinement. physicalParameter carbonStock stock de carbone Masse totale de carbone présente dans le sol pour une profondeur donnée. chemicalParameters waterDrainage drainage de l'eau Classe de drainage interne naturel de l'eau du profil de sol. physicalParameter

3.3.13. Nom du paramètre de site de sol (SoilSiteParameterNameValue)

Propriétés pouvant être observées afin de caractériser le site de sol.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.

Valeurs pour la liste de codes “SoilSiteParameterNameValue”

Valeur Nom Définition chemicalParameter paramètre chimique Paramètres chimiques observés afin de caractériser le site de sol. physicalParameter paramètre physique Paramètres physiques observés afin de caractériser le site de sol. biologicalParameter paramètre biologique Paramètres biologiques observés afin de caractériser le site de sol.

3.3.14. Place du qualificatif de la WRB (WRBQualifierPlaceValue)

Liste de codes indiquant la place du qualificatif par rapport au groupe de sols de référence (RSG) de la WRB. Il peut être positionné devant le RSG (“préfixe”) ou derrière celui-ci (“suffixe”).

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs “préfixe” et “suffixe” conformes aux règles de désignation spécifiées dans la World reference base for soil resources 2006, first update 2007, World Soil Resources Reports No. 103, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2007 (Base de référence mondiale sur les ressources en sols 2006, première mise à jour de 2007, Rapport sur les ressources mondiales en sols no 103, Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2007).

3.3.15. Qualificatifs de la WRB (WRBQualifierValue)

Liste de codes comprenant les qualificatifs possibles de la Base de référence mondiale sur les ressources en sols (World Reference Base for Soil Resources).

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans la World reference base for soil resources 2006, first update 2007, World Soil Resources Reports No. 103, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2007 (Base de référence mondiale sur les ressources en sols 2006, première mise à jour de 2007, Rapport sur les ressources mondiales en sols no 103, Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2007).

3.3.16. Groupe de sols de référence (RSG) de la WRB (WRBReferenceSoilGroupValue)

Liste de codes comprenant les groupes de sols de référence possibles (premier niveau de la classification de la Base de référence mondiale sur les ressources en sols).

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans la World reference base for soil resources 2006, first update 2007, World Soil Resources Reports No. 103, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2007 (Base de référence mondiale sur les ressources en sols 2006, première mise à jour de 2007, Rapport sur les ressources mondiales en sols no 103, Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2007.

3.3.17. Codes spécifiques de la WRB (WRBSpecifierValue)

Liste de codes comprenant les codes spécifiques possibles.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans la World reference base for soil resources 2006, first update 2007, World Soil Resources Reports No. 103, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2007 (Base de référence mondiale sur les ressources en sols 2006, première mise à jour de 2007, Rapport sur les ressources mondiales en sols no 103, Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2007).

3.4. Exigences applicables au thème

1) Les valeurs des codes de listes hiérarchiques du premier niveau “ProfileElementParameterNameValue”, “SoilDerivedObjectParameterNameValue”, “SoilProfileParameterNameValue”, “SoilSiteParameterNameValue” (“chemicalParameter”, “biologicalParameter”, “physicalParameter”) ne sont utilisées qu'à des fins de structuration; seules les valeurs du niveau inférieur doivent être utilisées.

2) Lorsqu'un paramètre descriptif supplémentaire est nécessaire pour l'objet dérivé de sol, l'attribut “paramètre” du type d'objet géographique “OM_Observation” doit être utilisé.

3) Seule une autre classification spécifique pour le type de désignation de l'horizon doit être utilisée pour une série de données.

4) Seule une autre classification spécifique pour le type de déomination du sol doit être utilisée pour une série de données.

3.5. Couches

Couches pour le thème de données géographiques “sols”

Nom de la couche Titre de la couche Type d'objet géographique SO.SoilBody Sols SoilBody SO.ObservedSoilProfile Profils de sol observés ObservedSoilProfile, SoilPlot SO.SoilSite Site de sol SoilSite SO. <ValeurdeListedeCodes> (1) <nom lisible par l'homme> SoilDerivedObject (basePhenomenon: SoilDerivedObjectParameterNameValue) Exemple: SO. OrganicCarbonContent Exemple: teneur en carbone organique SO.<ValeurdeListedeCode>Coverage (2) <nom lisible par l'homme> SoilThemeCoverage (soilThemeParameter / soilThemeParameterName: SoilDerivedObjectParameterNameValue) Exemple: SO. OrganicCarbonContentCoverage Exemple: couverture de la teneur en carbone organique

4. USAGE DES SOLS (LAND USE)

4.1. Définitions

Outre les définitions de l'article 2, on entend par:

1) “usage existant des sols” (existing land use): une description objective de l’usage et des fonctions d’un territoire tel que ce dernier a été et est effectivement dans la réalité;

2) “usage existant des sols en mode grille” (gridded existing land use): une description objective, sous forme d'’image orthorectifiée régulière, de l’usage et des fonctions d’un territoire tel que ce dernier a été et est effectivement dans la réalité;

3) “système hiérarchique INSPIRE de classification de l’usage des sols (HILUCS)” (Hierarchical INSPIRE Land Use Classification System): un système de classification à plusieurs niveaux de l’usage des sols dont l'utilisation est obligatoire au niveau le plus approprié;

4) “unité minimale d’intérêt” (minimum unit of interest): la plus petite surface polygonale pour les objets “usage des sols” prise en compte dans la série de données;

5) “usage planifié des sols” (planned land use): les documents de planification spatiale, définis par les autorités chargées de l'aménagement du territoire, décrivant l’utilisation possible des sols à l’avenir;

6) “usage existant des sols en mode échantillonné” (sampled existing land use): une description objective de l’usage et des fonctions d’un territoire [tel que ce dernier a été et est encore effectivement] dans la réalité tels qu’ils sont observés dans le lieu faisant partie de l'échantillon;

7) “zonage” (zoning): un découpage décrivant l’usage planifié des sols et indiquant explicitement les droits et interdictions concernant les nouvelles constructions qui s'appliqueront dans chacun des éléments de ce découpage.

4.2. Structure du thème de données géographiques “usage des sols”

Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “usage des sols” sont répartis dans les paquets suivants:

— nomenclature de l’usage des sols (land use nomenclature)

— usage existant des sols (existing land use)

— usage existant des sols en mode grille (gridded existing land use)

— usage existant des sols en mode échantillonné (sampled existing land use)

— usage planifié des sols (planned land use)

4.3. Nomenclature de l’usage des sols

4.3.1. Types de données

4.3.1.1. Pourcentage HILUCS (HILUCSPercentage)

Pourcentage de l’objet “usage des sols” couvert par la “présence HILUCS” considérée.

Attributs du type de données “HILUCSPercentage”

Attribut Définition Type Voidability hilucsValue Catégorie HILUCS pour ce pourcentage HILUCS. HILUCSValue percentage Pourcentage de l’objet “usage des sols” couvert par cette “présence HILUCS”. Integer

4.3.1.2. Présence HILUCS (HILUCSPresence)

Présence d’une ou de plusieurs valeurs HILUCS dans une zone, exprimée soit en pourcentage couvert pour chaque valeur soit sous forme de liste des valeurs classées par ordre d'importance.

Ce type est une union.

Attributs de l’union “HILUCSPresence”

Attribut Définition Type Voidability orderedList Liste ordonnée de la présence des valeurs “usage des sols”. HILUCSValue percentageList Liste des pourcentages des valeurs “usage de sols”. HILUCSPercentage

4.3.1.3. Pourcentage spécifique (SpecificPercentage)

Pourcentage d’un objet “usage des sols” couvert par une “présence spécifique”.

Attributs du type de données “SpecificPercentage”

Attribut Définition Type Voidability specificValue Catégorie de valeur spécifique pour ce pourcentage spécifique. LandUseClassificationValue percentage Pourcentage d’un objet “usage des sols” couvert par cette “présence spécifique”. Integer

4.3.1.4. Présence spécifique (SpecificPresence)

Présence d’une ou de plusieurs valeurs de classification de l’usage des sols dans une zone conformément à la liste de codes fournie par le fournisseur de données, exprimée soit en pourcentage couvert pour chaque valeur soit sous forme de liste des valeurs classées par ordre d'importance.

Ce type est une union.

Attributs de l’union “SpecificPresence”

Attribut Définition Type Voidability orderedList Liste ordonnée des valeurs “usage des sols”. LandUseClassificationValue percentageList Liste des pourcentages des valeurs “usage de sols”. SpecificPercentage

4.3.2. Listes de codes

4.3.2.1. HILUCS (HILUCSValue)

Liste des catégories d’usage des sols à utiliser pour l’usage des sols dans le cadre d’INSPIRE.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Cette liste de codes est hiérarchique.

Valeurs pour la liste de codes “HILUCSValue”

Valeur Nom Définition Valeur mère 1_PrimaryProduction production primaire Les zones dans lesquelles des industries manufacturières rassemblent, conditionnent, purifient ou transforment les produits primaires et qui sont proches des producteurs primaires sont incluses, en particulier si la matière première n'est pas propre à la vente ou difficile à transporter sur de longues distances. 1_1_Agriculture agriculture Production de cultures (plantes, champignons, etc.) et de produits animaux destinés à l’alimentation, pour la vente, l’autoconsommation ou des usages industriels. Cette catégorie inclut les cultures destinées à la production de biocarburants ainsi que la culture de plein champ et la culture sous abris. Les terres en jachère dans le cadre de l’assolement relèvent également de cette catégorie. La préparation des produits en vue de leur commercialisation primaire est incluse, de même que la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) ainsi que l’aménagement et l'entretien du paysage. 1_PrimaryProduction 1_1_1_CommercialAgriculturalProduction production agricole commerciale Terres arables, cultures permanentes et prairies agricoles (ensemencées ou naturelles). Les produits peuvent être destinés à la consommation humaine, à l'alimentation animale ou à la production de bioénergie. 1_1_Agriculture 1_1_2_FarmingInfrastructure infrastructures agricoles Logements agricoles, infrastructures d'élevage (bâtiments d’élevage et infrastructures de transformation liés aux exploitations), infrastructures pour le stockage de fumier et autres infrastructures agricoles (par exemple bâtiments liés à la manipulation et à la transformation des végétaux dans les exploitations). 1_1_Agriculture 1_1_3_AgriculturalProductionForOwnConsumption production agricole pour l’autoconsommation Production végétale ou animale destinée à l’autoconsommation (jardins potagers, abris privés pour les animaux, etc.) 1_1_Agriculture 1_2_Forestry sylviculture Production de bois rond et autres produits primaires à base de bois. Outre la production de bois, les activités sylvicoles génèrent des produits qui subissent une transformation limitée, comme le bois de chauffage, le charbon de bois et le bois rond utilisé sous une forme non transformée (par exemple, bois de mine, bois de trituration, etc.). Les pépinières ainsi que les zones de stockage et de transport liées à l’exploitation du bois, les arbres et les plantes ligneuses destinés à la production de biocarburants sont également couverts. Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. 1_PrimaryProduction 1_2_1_ForestryBasedOnShortRotation sylviculture à courte rotation Zones sylvicoles où la période de rotation d'une génération d'arbres est inférieure ou égale à 50 ans, après quoi la forêt est régénérée naturellement ou artificiellement par plantation ou semis. Les plantations forestières (production de bois de trituration) et le bois utilisé pour la production de biomasse appartiennent également à cette catégorie. 1_2_Forestry 1_2_2_ForestryBasedOnIntermediateOrLongRotation sylviculture à rotation moyenne ou longue Zones sylvicoles où la période de rotation d'une génération d'arbres est supérieure à 50 ans, après quoi la forêt est régénérée naturellement ou artificiellement par plantation ou semis. 1_2_Forestry 1_2_3_ForestryBasedOnContinuousCover sylviculture à couvert continu Zones sylvicoles dans lesquelles la gestion et la régénération de la forêt sont fondées sur la croissance continue des arbres. 1_2_Forestry 1_3_MiningAndQuarrying Industries extractives Industries extractives consistant en l’extraction de minéraux et matériaux se présentant naturellement sous forme de solides (charbon, minerais, gravier, sable, sel), de liquides (pétrole), de gaz (gaz naturel) ou de biomasse (tourbe). L’extraction peut se faire de différentes manières: sous terre, en surface, par le creusement de puits, etc. 1_PrimaryProduction 1_3_1_MiningOfEnergyProducingMaterials extraction de produits énergétiques Extraction de charbon, de lignite, de tourbe, de pétrole, de gaz naturel, d’uranium et de thorium. 1_3_MiningAndQuarrying 1_3_2_MiningOfMetalOres extraction de minerais métalliques Extraction de fer et autres métaux non ferreux (à l’exception de l’uranium et du thorium) 1_3_MiningAndQuarrying 1_3_3_OtherMiningAndQuarrying autres activités extractives Extraction de pierre, de sable, d’argile, de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels, production de sel et autres activités extractives. 1_3_MiningAndQuarrying 1_4_AquacultureAndFishing aquaculture et pêche Aquaculture et pêche professionnelle. 1_PrimaryProduction 1_4_1_Aquaculture aquaculture Écloseries et sites d'engraissement maîtrisé. 1_4_AquacultureAndFishing 1_4_2_Prof