RÈGLEMENT (UE) No 600/2010 DE LA COMMISSION

du 8 juillet 2010

modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil concernant les ajouts et modifications apportés aux exemples de variétés apparentées ou d’autres produits soumis à la même LMR

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 4,

considérant ce qui suit:

Plusieurs États membres ont demandé que des modifications et des ajouts mineurs soient apportés à l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005, dans la colonne «Exemples de variétés apparentées ou d’autres produits soumis à la même LMR».

Ces modifications et ajouts sont nécessaires afin d’inclure dans l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005 de nouveaux fruits, végétaux et céréales qui sont à présent disponibles sur le marché des États membres.

Il convient d’ajouter les fruits, végétaux, céréales et produits animaux suivants: mineola, prunelle, ronce arctique, framboise Rubus arcticus x idaeus, physalis, limequats, mangoustan, fruit du dragon (pitaya), noix tigrée (chufa), kiwaï, racines de livèche, racines d’angélique, racines de gentiane, cerise de terre, baie de goji, choï sum, chou à grosses côtes, feuilles de pois et de radis, épinard chinois (feuilles et graines), soude commune, graines de cucurbitacées autres que courge, quinoa, fleurs de sureau, feuilles de ginkgo, fleurs comestibles, menthe et gibier. Les airelles rouges passent de la catégorie des myrtilles à la catégorie des airelles. Le nom latin des raisins est modifié, conformément à la nomenclature internationale.

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe I du règlement (CE) no 396/2005 est remplacée par le texte de l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

(1) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

ANNEXE

«ANNEXE I Produits d’origine végétale ou animale visés à l’article 2, paragraphe 1 Numéro de code (1) Groupes auxquels s’appliquent les LMR Exemples de produits du groupe auxquels s’appliquent les LMR Nom scientifique (2) Exemples de variétés apparentées ou d’autres produits soumis à la même LMR Parties du produit auxquelles s’appliquent les LMR 0100000 1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX 0110000 i) Agrumes Produit entier 0110010 Pamplemousses Citrus paradisi Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides 0110020 Oranges Citrus sinensis Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides 0110030 Citrons Citrus limon Cédrat, citron 0110040 Limettes Citrus aurantifolia 0110050 Mandarines Citrus reticulata Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides 0110990 Autres (3) 0120000 ii) Noix (écalées ou non) Produit entier après enlèvement de la coque (à l’exception des châtaignes) 0120010 Amandes Prunus dulcis 0120020 Noix du Brésil Bertholletia excelsa 0120030 Noix de cajou Anacardium occidentale 0120040 Châtaignes Castanea sativa 0120050 Noix de coco Cocos nucifera 0120060 Noisettes Corylus avellana Aveline 0120070 Noix de Queensland Macadamia ternifolia 0120080 Noix de pécan Carya illinoensis 0120090 Pignons Pinus pinea 0120100 Pistaches Pistachia vera 0120110 Noix communes Juglans regia 0120990 Autres (3) 0130000 iii) Fruits à pépins Produit entier après enlèvement du pédoncule 0130010 Pommes Malus domesticus Pommette 0130020 Poires Pyrus communis Poire asiatique (nashi) 0130030 Coings Cydonia oblonga 0130040 Nèfles (4) Mespilus germanica 0130050 Nèfles du Japon (4) Eriobotrya japonica 0130990 Autres (3) 0140000 iv) Fruits à noyau Produit entier après enlèvement du pédoncule 0140010 Abricots Prunus armeniaca 0140020 Cerises Prunus cerasus, Prunus avium Cerises douces, cerises acides 0140030 Pêches Prunus persica Nectarines et hybrides similaires 0140040 Prunes Prunus domestica Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle 0140990 Autres (3) 0150000 v) Baies et petits fruits Produit entier après enlèvement de la pointe ou de la couronne et du pédoncule, sauf dans le cas des groseilles: fruits avec pédoncule 0151000 a) Raisins de table et raisins de cuve 0151010 Raisins de table Vitis vinifera 0151020 Raisins de cuve Vitis vinifera 0152000 b) Fraises Fragaria spp. 0153000 c) Fruits de ronces 0153010 Mûres Rubus fruticosus 0153020 Mûres des haies Rubus ceasius Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces 0153030 Framboises Rubus idaeus Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus 0153990 Autres (3) 0154000 d) Autres baies et petits fruits 0154010 Myrtilles Vaccinium spp., sauf V. macrocarpon et V. vitis-idaea Myrtille européenne 0154020 Airelles canneberges Vaccinium macrocarpon et V. vitis-idaea Myrtille rouge (airelle rouge) 0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) Ribes nigrum, Ribes rubrum 0154040 Groseilles à maquereau Ribes uva-crispa Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes 0154050 Cynorhodons Rosa canina 0154060 Mûres (4) Morus spp. Arbouse 0154070 Azerole (4) (nèfle méditerranéenne) Crataegus azarolus Kiwaï (Actinidia arguta) 0154080 Sureau noir (4) Sambucus nigra Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres 0154990 Autres (3) 0160000 vi) Fruits divers Produit entier après enlèvement du pédoncule ou de la couronne (ananas) 0161000 a) Peau comestible 0161010 Dattes Phoenix dactylifera 0161020 Figues Ficus carica 0161030 Olives de table Olea europaea 0161040 Kumquats (4) Fortunella species Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.) 0161050 Carambole (4) Averrhoa carambola Bilimbi 0161060 Kaki (4) Diospyros kaki 0161070 Jamelongue (4) prune de Java Syzygium cumini Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora) 0161990 Autres (3) 0162000 b) Peau non comestible, petite taille 0162010 Kiwi Actinidia deliciosa syn. A. chinensis 0162020 Litchis Litchi chinensis Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan 0162030 Fruit de la passion Passiflora edulis 0162040 Figue de Barbarie (4) (figue de cactus) Opuntia ficus-indica 0162050 Caïmite (4) Chrysophyllum cainito 0162060 Plaqueminier de Virginie (4) (kaki de Virginie) Diospyros virginiana Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote 0162990 Autres (3) 0163000 c) Peau non comestible, grande taille 0163010 Avocats Persea americana 0163020 Bananes Musa x paradisica Banane naine, plantain, banane de Cuba 0163030 Mangues Mangifera indica 0163040 Papaye Carica papaya 0163050 Grenade Punica granatum 0163060 Chérimole (4) Annona cherimola Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne 0163070 Goyave (4) Psidium guajava Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus) 0163080 Ananas Ananas comosus 0163090 Fruit de l’arbre à pain (4) Artocarpus altilis Fruit du jacquier 0163100 Durion (4) Durio zibethinus 0163110 Corossol (4) (cachiment hérissé) Annona muricata 0163990 Autres (3) 0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS 0210000 i) Légumes-racines et légumes-tubercules Produit entier après enlèvement des fanes éventuelles et de la terre par rinçage ou brossage 0211000 a) Pommes de terre Solanum tuberculi-forme, spp. 0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux 0212010 Manioc Manihot esculenta Dachine, eddoe (taro chinois), tannia 0212020 Patates douces Ipomoea batatas 0212030 Ignames Dioscorea sp. Pois patate (dolique tubéreux), jicama 0212040 Arrowroot (4) Maranta arundinacea 0212990 Autres (3) (4) 0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière 0213010 Betterave Beta vulgaris subsp. vulgaris 0213020 Carottes Daucus carota 0213030 Céleri-rave Apium graveolens var. rapaceum 0213040 Raifort Armoracia rusticana Racines d’angélique, de livèche, de gentiane 0213050 Topinambours Helianthus tuberosus 0213060 Panais Pastinaca sativa 0213070 Persil à grosse racine Petroselinum crispum 0213080 Radis Raphanus sativus, var. sativus Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus) 0213090 Salsifis Tragopogon porrifolius Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne) 0213100 Rutabagas Brassica napus var. napobrassica 0213110 Navets Brassica rapa 0213990 Autres (3) 0220000 ii) Légumes-bulbes Produit entier après enlèvement des pelures facilement détachables et de la terre (à l’état séché) ou des racines et de la terre (à l’état frais) 0220010 Ail Allium sativum 0220020 Oignons Allium cepa Oignons argentés 0220030 Échalotes Allium ascalonicum (Allium cepa var. aggregatum) 0220040 Oignons de printemps Allium cepa Ciboule et variétés similaires 0220990 Autres (3) 0230000 iii) Légumes-fruits Produit entier après enlèvement du pédoncule (du tégument dans le cas du maïs doux et des pétales dans le cas du physalis) 0231000 a) Solanacées 0231010 Tomates Lycopersicum esculentum Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense) 0231020 Poivrons Capsicum annuum, var grossum et var. longum Chilis 0231030 Aubergines Solanum melongena Pepino 0231040 Okras, camboux Hibiscus esculentus 0231990 Autres (3) 0232000 b) Cucurbitacées à peau comestible 0232010 Concombres Cucumis sativus 0232020 Cornichons Cucumis sativus 0232030 Courgettes Cucurbita pepo var. melopepo Bonnet d’électeur (pâtisson) 0232990 Autres (3) 0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible 0233010 Melons Cucumis melo Kiwano 0233020 Potirons Cucurbita maxima Courge potiron 0233030 Pastèques Citrullus lanatus 0233990 Autres (3) 0234000 d) Maïs doux Zea mays, var. saccharata Grains et épi sans tégument 0239000 e) Autres légumes-fruits 0240000 iv) Brassicées 0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence) Uniquement les inflorescences 0241010 Brocolis Brassica oleracea Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa 0241020 Choux-fleurs Brassica oleracea var. botrytis 0241990 Autres (3) 0242000 b) Choux pommés Produit entier après enlèvement des racines et des feuilles flétries 0242010 Choux de Bruxelles Brassica oleracea var. gemmifera Uniquement les choux proprement dits 0242020 Choux pommés Brassica oleracea convar. capitata Chou point u), chou rouge, chou de Milan, chou blanc 0242990 Autres (3) 0243000 c) Choux feuilles Produit entier après enlèvement des racines et des feuilles flétries 0243010 Choux de Chine Brassica rapa subspecies pekinensis group Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï) 0243020 Choux verts Brassica oleracea convar. Acephalea Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier 0243990 Autres (3) 0244000 d) Choux-raves Brassica oleracea convar. acephala, var. gongylodes Produit entier après enlèvement des racines et de la terre (le cas échéant) 0250000 v) Légumes-feuilles et fines herbes Produit entier après enlèvement des racines, des feuilles extérieures flétries et de la terre (le cas échéant) 0251000 a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées 0251010 Mâche Valerianella locusta Laitue italienne 0251020 Laitue Lactuca sativa Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine 0251030 Scarole (endive à larges feuilles) Cichorium endiva Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre 0251040 Cresson (4) Lepidium sativum 0251050 Cresson de terre (4) Barbarea verna 0251060 Roquette, rucola (4) Eruca sativa (Diplotaxis spec.) Roquette sauvage 0251070 Moutarde brune (4) Brassica juncea var. rugosa 0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp. (4), y compris les feuilles de navets Brassica spp. Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles) 0251990 Autres (3) 0252000 b) Épinards et similaires (feuilles) 0252010 Épinards Spinacia oleracea Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) 0252020 Pourpier (4) Portulaca oleracea Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda) 0252030 Feuilles de bettes (cardes) Beta vulgaris Feuilles de betterave 0252990 Autres (3) 0253000 c) Feuilles de vigne (4) Vitis vinifera 0254000 d) Cresson d’eau Nasturtium officinale 0255000 e) Endives/Chicons Cichorium intybus. var. Foliosum 0256000 f) Fines herbes 0256010 Cerfeuil Anthriscus cerefolium 0256020 Ciboulette Allium schoenoprasum 0256030 Feuilles de céleri Apium graveolens var. seccalinum Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées 0256040 Persil Petroselinum crispum 0256050 Sauge (4) Salvia officinalis Sarriette des montagnes, sarriette annuelle 0256060 Romarin (4) Rosmarinus officinalis 0256070 Thym (4) Thymus spp. Marjolaine, origan 0256080 Basilic (4) Ocimum basilicum Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée 0256090 Feuilles de laurier (4) Laurus nobilis 0256100 Estragon (4) Artemisia dracunculus Hysope 0256990 Autres (3) Fleurs comestibles 0260000 vi) Légumineuses potagères (fraîches) Produit entier 0260010 Haricots (non écossés) Phaseolus vulgaris Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges 0260020 Haricots (écossés) Phaseolus vulgaris Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé 0260030 Pois (non écossés) Pisum sativum Pois mange-tout 0260040 Pois (écossés) Pisum sativum Pois potagers, pois frais, pois chiches 0260050 Lentilles (4) Lens culinaris syn. L. esculenta 0260990 Autres (3) 0270000 vii) Légumes-tiges (frais) Produit entier après enlèvement des parties flétries, de la terre et des racines 0270010 Asperges Asparagus officinalis 0270020 Cardons Cynara cardunculus 0270030 Céleri Apium graveolens var. dulce 0270040 Fenouil Foeniculum vulgare 0270050 Artichauts Cynara scolymus Capitule entier, y compris le réceptacle 0270060 Poireau Allium porrum 0270070 Rhubarbe Rheum x hybridum Tiges sans racines ni feuilles 0270080 Pousses de bambou (4) Bambusa vulgaris 0270090 Cœurs de palmier (4) Euterpa oleracea, Cocos nucifera, Bactris gasipaes, daemonorops schmidtiana 0270990 Autres (3) 0280000 viii) Champignons Produit entier après enlèvement de la terre ou du milieu de culture 0280010 Champignons de couche Agaric champêtre (4), pleurote en coquille, shii-také (4) 0280020 Champignons sauvages (4) Chanterelle, truffe, morille, cèpe 0280990 Autres (3) 0290000 ix) Algues ( 4 ) Produit entier après enlèvement des feuilles flétries 0300000 3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES Graines sèches 0300010 Haricots Phaseolus vulgaris Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé 0300020 Lentilles Lens culinaris syn. L. esculenta 0300030 Pois Pisum sativum Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée 0300040 Lupins (4) Lupinus spp. 0300990 Autres (3) 0400000 4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX Produit entier après enlèvement de la coque, du noyau et du tégument si possible 0401000 i) Graines oléagineuses 0401010 Graines de lin Linum usitatissimum 0401020 Arachides Arachis hypogaea 0401030 Graines de pavot Papaver somniferum 0401040 Graines de sésame Sesamum indicum syn. S. orientale 0401050 Graines de tournesol Helianthus annuus 0401060 Graines de colza Brassica napus Navette sauvage, navette 0401070 Fèves de soja Glycine max 0401080 Graines de moutarde Brassica nigra 0401090 Graines de coton Gossypium spp. 0401100 Graines de courge (4) Cucurbita pepo var. oleifera Autres graines de cucurbitacées 0401110 Carthame (4) Carthamus tinctorius 0401120 Bourrache (4) Borago officinalis 0401130 Cameline (4) Camelina sativa 0401140 Chènevis (4) Cannabis sativa 0401150 Ricin Ricinus communis 0401990 Autres (3) 0402000 ii) Fruits oléagineux 0402010 Olives à huile (4) Olea europaea Produit entier après enlèvement des pédoncules et de la terre éventuels 0402020 Noix de palme (palmistes) (4) Elaeis guineensis 0402030 Fruits du palmier à huile (4) Elaeis guineensis 0402040 Kapok (4) Ceiba pentandra 0402990 Autres (3) 0500000 5. CÉRÉALES Produit entier/grains 0500010 Orge Hordeum spp. 0500020 Sarrasin Fagopyrum esculentum Amarante, quinoa 0500030 Maïs Zea mays 0500040 Millet (4) Panicum spp. Millet des oiseaux, teff 0500050 Avoine Avena sativa 0500060 Riz Oryza sativa 0500070 Seigle Secale cereale 050080 Sorgho (4) Sorghum bicolor 050090 Froment (blé) Triticum aestivum, T. durum Épeautre, triticale 0500990 Autres (3) 0600000 6. THÉ CAFÉ INFUSIONS ET CACAO 0610000 i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) Thé Camellia sinensis Produit entier 0620000 ii) Grains de café ( 4 ) Grains verts 0630000 iii) Infusions (séchées) (4) 0631000 a) Fleurs Fleur entière après enlèvement de la tige et des feuilles flétries 0631010 Fleurs de camomille Matricaria recutita, Chamaemelum nobile 0631020 Fleurs d’hybiscus Hibiscus sabdariffa 0631030 Pétales de rose Rosa spec. 0631040 Fleurs de jasmin Jasminum officinale Fleurs de sureau (Sambucus nigra) 0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul) Tillia cordata 0631990 Autres (3) 0632000 b) Feuilles Produit entier après enlèvement des racines et des feuilles flétries 0632010 Feuilles de fraisier Fragaria spp. 0632020 Feuilles de rooibos Aspalathus spec. Feuilles de Ginkgo 0632030 Maté Ilex paraguariensis 0632990 Autres (3) 0633000 c) Racines Produit entier après enlèvement des fanes et de la terre par rinçage ou brossage 0633010 Racine de valériane Valeriana officinalis 0633020 Racine de ginseng Panax ginseng 0633990 Autres (3) 0639000 d) Autres infusions 0640000 (iv) Cacao (4) (fèves fermentées ou séchées) Theobroma cacao Fèves après enlèvement des coques 0650000 v) Caroube ( 4 ) (pain de Saint-Jean) Ceratonia siliqua Produit entier après enlèvement du pédoncule ou de la couronne 0700000 7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée Humulus lupulus Cônes séchés 0800000 8. ÉPICES (4) Produit entier, séché 0810000 i) Graines 0810010 Anis Pimpinella anisum 0810020 Carvi noir Nigella sativa 0810030 Graines de céleri Apium graveolens Graines de livèche 0810040 Graines de coriandre Coriandrum sativum 0810050 Graines de cumin Cuminum cyminum 0810060 Graines d’aneth Anethum graveolens 0810070 Graines de fenouil Foeniculum vulgare 0810080 Fenugrec Trigonella foenum- graecum 0810090 Noix muscade Myristica fragans 0810990 Autres (3) 0820000 ii) Fruits et baies 0820010 Poivre de la Jamaïque Pimenta dioica 0820030 Poivre anisé (poivre du Sichuan) Zanthooxylum piperitum 0820040 Carvi Carum carvi 0820050 Cardamome Elettaria cardamomum 0820110 Baies de genièvre Juniperus communis 0820120 Poivre, noir et blanc Piper nigrum Poivre long, poivre rose 0820130 Gousses de vanille Vanilla fragrans syn. Vanilla planifolia 0820140 Tamarin Tamarindus indica 0820990 Autres (3) 0830000 iii) Écorces 0830010 Cannelle Cinnamonum verum syn. C. zeylanicum Cannelle de Chine 0830990 Autres (3) 0840000 iv) Racines ou rhizomes 0840010 Réglisse Glycyrrhiza glabra 0840020 Gingembre Zingiber officinale 0840030 Curcuma (safran des Indes) Curcuma spp. 0840040 Raifort Armoracia rusticana 0840990 Autres (3) 0850000 v) Boutons 0850010 Clous de girofle Syzygium aromaticum 0850020 Câpres Capparis spinosa 0850990 Autres (3) 0860000 vi) Stigmates de fleurs 0860010 Safran Crocus sativus 0860990 Autres (3) 0870000 vii) Arille 0870010 Macis Myristica fragrans 0870990 Autres (3) 0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES (4) 0900010 Betterave sucrière Beta vulgaris Produit entier après enlèvement des fanes et de la terre par rinçage ou brossage 0900020 Canne à sucre Saccharum officinarum Produit entier après enlèvement des parties flétries, de la terre et des racines 0900030 Racines de chicorée (4) Cichorium intybus Produit entier après enlèvement des fanes et de la terre par rinçage ou brossage 0900990 Autres (3) 1000000 10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES 1010000 i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires Produit entier ou matière grasse uniquement (5) 1011000 a) Porcins Sus scrofa 1011010 Viande 1011020 Viande dégraissée ou maigre 1011030 Foie 1011040 Reins 1011050 Abats comestibles 1011990 Autres (3) 1012000 b) Bovins Bos spec. 1012010 Viande 1012020 Graisse 1012030 Foie 1012040 Reins 1012050 Abats comestibles 1012990 Autres (3) 1013000 c) Ovins Ovis aries 1013010 Viande 1013020 Graisse 1013030 Foie 1013040 Reins 1013050 Abats comestibles 1013990 Autres (3) 1014000 d) Caprins Capra hircus 1014010 Viande 1014020 Graisse 1014030 Foie 1014040 Reins 1014050 Abats comestibles 1014990 Autres (3) 1015000 e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière Equus spec. 1015010 Viande 1015020 Graisse 1015030 Foie 1015040 Reins 1015050 Abats comestibles 1015990 Autres (3) 1016000 f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons Gallus gallus, Anser anser, Anas platyrhynchos, Meleagris gallopavo, Numida meleagris, Coturnix coturnix, Struthio camelus, Columba sp. 1016010 Viande 1016020 Graisse 1016030 Foie 1016040 Reins 1016050 Abats comestibles 1016990 Autres (3) 1017000 g) Autres animaux d’élevage Lapin, kangourou, gibier 1017010 Viande 1017020 Graisse 1017030 Foie 1017040 Reins 1017050 Abats comestibles 1017990 Autres (3) 1020000 ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte Produit entier ou matière grasse uniquement (6) 1020010 Bovins 1020020 Ovins 1020030 Caprins 1020040 Chevaux 1020990 Autres (3) 1030000 iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou conservés autrement, additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants Produit entier ou matière grasse uniquement (7) 1030010 Poulet 1030020 Canard 1030030 Oie 1030040 Caille 1030990 Autres (3) 1040000 iv) Miel Apis melifera, Melipona spec. Gelée royale, pollen 1050000 v) Amphibiens et reptiles Rana spec. Crocodilia spec. Cuisses de grenouilles, crocodiles 1060000 vi) Escargots Helix spec. Produit entier après enlèvement de la coquille 1070000 vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres 1100000 11. POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON, CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES PRODUITS DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) 1200000 12. VÉGÉTAUX OU PARTIES DE VÉGÉTAUX EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR L’ALIMENTATION DES ANIMAUX (8)

(1) Le numéro de code est introduit par la présente annexe; il vise à établir une classification en vertu de celle-ci et d’autres annexes connexes du règlement (CE) no 396/2005.

(2) Le nom scientifique des produits figurant dans la colonne “exemples de produits du groupe auxquels s’appliquent les LMR” est indiqué, le cas échéant et si possible; il respecte la nomenclature internationale dans la mesure du possible.

(3) Le terme “autres” recouvre tous les produits qui ne sont pas mentionnés expressément sous les autres codes au sein des “groupes auxquels s’appliquent les LMR”.

(4) Les LMR indiquées aux annexes II et III pour ce produit ne s’appliquent à celui-ci que lorsqu’il est utilisé dans l’alimentation humaine. Les parties du produit servant exclusivement d’ingrédients dans des aliments pour animaux feront l’objet de LMR distinctes.

(5) Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont hydrosolubles (log Pow < 3), la LMR est exprimée en mg/kg de viande (matière grasse comprise), de préparations de viande, d’abats et de graisses animales. Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont liposolubles (log Pow ≥ 3), la LMR est exprimée en mg/kg de graisse contenue dans la viande, les préparations de viande, les abats et les graisses animales. Pour les denrées alimentaires ayant une teneur en matière grasse égale ou inférieure à 10 % du poids, la quantité de résidus se réfère au poids total de la denrée désossée. Dans ce cas, la teneur maximale est d’un dixième de la valeur exprimée par rapport à la quantité de matière grasse, mais elle doit être au moins égale à 0,01 mg/kg. Cette dernière règle ne s’applique pas lorsque la LMR est fixée au niveau de la LD.

(6) Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont hydrosolubles (log Pow < 3), la LMR est exprimée en mg/kg de lait et de produits laitiers. Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont liposolubles (log Pow ≥ 3), la LMR est exprimée en mg/kg de lait de vache et de lait de vache entier. Pour exprimer la teneur en résidus du lait de vache cru et du lait de vache entier, il convient de fonder le calcul sur une teneur en matière grasse égale à 4 % du poids. Pour le lait cru et le lait entier d’une autre origine animale, les résidus sont exprimés sur la base de la matière grasse. Pour les autres denrées énumérées ayant une teneur en matière grasse inférieure à 2 % du poids, la teneur maximale est égale à la moitié de celle fixée pour le lait cru et le lait entier, et pour celles qui ont une teneur en matière grasse égale ou supérieure à 2 % du poids, la teneur maximale est exprimée en mg/kg de matière grasse. Dans ce cas, la teneur maximale est égale à vingt-cinq fois celle qui s’applique au lait cru et au lait entier. Cette dernière règle ne s’applique pas lorsque la LMR est fixée au niveau de la LD.

(7) Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont hydrosolubles (log Pow < 3), la LMR est exprimée en mg/kg d’œufs frais écalés pour les œufs d’oiseaux et les jaunes d’œufs. Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont liposolubles (log Pow ≥ 3), la LMR est exprimée en mg/kg d’œufs frais écalés pour les œufs d’oiseaux et les jaunes d’œufs. Cependant, pour les œufs et les produits à base d’œuf ayant une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, la teneur maximale est exprimée en mg/kg de matières grasses. Dans ce cas, la teneur maximale est égale à dix fois celle qui s’applique aux œufs frais. Cette dernière règle ne s’applique pas lorsque la LMR est fixée au niveau de la LD.

(8) Les LMR ne s’appliquent pas tant que chaque produit n’est pas déterminé et inscrit sur la liste.»