RÈGLEMENT ( CEE ) Ng 3696/88 DU CONSEIL du 18 novembre 1988 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels

LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 28,

vu la proposition de la Commission,

considérant que, pour les produits visés au présent règlement, la production est actuellement insuffisante ou nulle dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent ainsi répondre aux besoins des industries utilisatrices de la Communauté;

considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun que partiellement dans certains cas, en raison notamment de l'existence d'une production communautaire, et de procéder à la suspension totale dans les autres cas;

considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de manière rigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution de la situation économique dans les secteurs intéressés, il convient de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre temporaire, en fixant leur durée de validité en fonction de l'intérêt de la production communautaire,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :

Article premier Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux produits énumérés dans les tableaux figurant à l'annexe sont suspendus au niveau indiqué en regard de chacun d'eux .

Ces suspensions sont valables :

- du 1er janvier 1989 au 31 mars 1989 pour les produits visés au tableau I,

- du 1er janvier 1989 au 30 juin 1989 pour les produits visés au tableau II .

Article 2 Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 1989 .

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre .

Fait à Bruxelles, le 18 novembre 1988 .

Par le Conseil Le président V . PAPANDREOU EWG:L000UMBF00.95 FF : UTFR; SETUP : 01; Hoehe : 409 mm; 62 Zeilen; 2075 Zeichen;

Bediener : JUTT Pr .: C;

Kunde :

ANNEXE TABLEAU I Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3004 90 99 Fraction d'albumine séchée et épurée, consistant principalement de des -1-alanine-[125-sérine] interleukine-2 ( humaine ), obtenue à partir d'une bactérie Escherichia coli manipulée génétiquement 0 ex 3901 90 00 Copolymére d'éthylène et d'acrylate de méthyle, contenant en poids 16 % ou plus mais n'excédant pas 20 % d'acrylate de méthyle, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0 ex 8471 93 50 Unité de mémoire à disques magnétiques souple pour machines automatiques destinée au traitement des informations 0 ex 8542 11 71 Mémoire dynamique à accès aléatoire ( D-RAM ) réalisée en technologie MOS, ayant une capacité de mémorisation de 1 mégabit et un temps d'accès non supérieur à 150 ns, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18×9 mm, comportant au maximum 26 broches de connexion et un support de microplaquette en plastique de faibles dimensions ( en forme de J ) et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une das combinaisons alphanumériques suivantes :

HM 511000JP TC 511000J PD 421000LA MB 81C1000-PJ HM 511000 HM 511000P HM 511002P ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 12 EWG:L000UMBF01.94 FF : UTFR; SETUP : 01; Hoehe : 257 mm; 44 Zeilen; 1503 Zeichen;

Bediener : HELM Pr .: A;

Kunde :

TABLEAU II Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2811 19 00 Acide sulfamidique 0 ex 2917 39 90 Trichlorure de benzène-1,2,4-tricarbonyle 0 ex 2924 29 90 5-{(R)-1-Hydroxy-2-[(R)-1-méthyl-3-phénylpropylamino]éthyl}=salicylamide-acide 2,3-di-O-benzoyle-(+)-tartarique ( 1/1 ) 0 ex 2926 90 90 Isophtalonitrile 6 ex 2926 90 90 Cyanoacétate d'éthyle 7 ex 2926 90 90 Cyanoacétate de méthyle 7 ex 2930 90 90 Netobimin ( DCI ) 0 ex 2935 00 00 Sulfadiméthoxine ( DCI ) et son sel de sodium 0 ex 2937 10 90 Tartrate de protireline ( DCIM) 0 ex 2937 29 90 9,21-Dichloro-11-beta,17-dihydroxy-16-alpha-méthylpregna-1,4-diène-3,20-dione-17-(2-furoate ) 0 ex 2941 90 00 Céfixime ( DCI ) 0 ex 2941 90 00 Kitasamycine ( DCI ) et son tartrate 0 ex 2941 90 00 Monensin ( DCI ) et ses sels 0 ex 2941 90 00 Pirarubicine ( DCI ) 0 ex 3003 40 00 Granulés contenant en poids 40 % ou plus mais n'excédant pas 50 % de théophylline 0 ex 3003 90 90 Granulés contenant en poids 0,7 % ou plus mais n'excédant pas 1,2 % de trinitrate de glycérol 0 ex 3004 90 19 Collagène purifié, dispersé dans une solution saline physiologique tamponnée ou phosphate, même contenant de la lidocaïne ( DCI ) 3 ex 3505 10 00 Feuilles auto-adhésives en matières plastiques, revêtues sur une face de trinitrate de glycérol mélangée avec un adhésif acrylique, contenant 4 mg/cm² ou plus de trinitrate de glycérol, protégées par une pellicule détachable mais pas conditionnées pour la vente au détail 0 ex 3505 10 50 Hydrolysat de 0 -(2-hydroxyéthyl)amylopectine 0 ex 3701 91 10 Films plans, présentés sous forme de disques et insérés dans un boîtier 5,3 ex 3815 90 00 ex 3823 90 20 Catalyseur sous forme de bâtonnets ronds contenant un silicate d'aluminium acide ( zéolite du type Y ) en forme de sodium, d'une teneur en poids de sodium non supérieure à 11 % calculée comme oxyde de sodium 0 ex 3815 90 00 Catalyseur sous forme de bâtonnets ronds, d'un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, consistant en oxydes de cuivre et de chrome, destiné à la fabrication d'alcools gras ( a ) 0 ex 3815 90 00 Catalyseur sous forme de poudre consistant en oxydes de chrome, de cuivre et de baryum, destiné à la fabrication d'alcools gras ( a ) 0 ex 3823 90 91 Hydroxyde de tétraméthylammonium, dissous dans du méthanol 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .

Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3823 90 98 Préparation sous forme de poudre, contenant en poids 75 % ou plus de bis[3,5-bis(1-phenyléthyl )- salicylate] de zinc 0 ex 3901 10 90 Polyéthylène, contenant en poids 0,25 % ou plus de groupes carbonyles dans la chaîne, sous forme de granulés 0 ex 3901 20 00 Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39, d'une densité non inférieure à 0,958 à 23 °C, et contenant en poids pas plus de :

- 50 ppm d'aluminium,

- 2 ppm de calcium,

- 2 ppm de chrome,

- 2 ppm de fer,

- 2 ppm de nickel,

- 2 ppm de titane,

- 8 ppm de vanadium,

destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné ( a ) 0 ex 3901 20 00 Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39, d'une densité égale ou supérieure à 0,945 et inférieure ou égale à 0,985, destiné à la fabrication de rubans encreurs de machine à écrire ou de rubans encreurs similaires ( a ) 0 ex 3901 90 00 Ionomère constitué d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique 0 ex 3901 90 00 Ionomère constitué d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique 0 ex 3903 90 00 Copolymère entièrement d'anhydride maléique et de styrène, ou entièrement d'anhydride maléique, de styrène et d'un monomère acrylique, même comprenant un copolymère en bloc de styrène et de butadiène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39 0 ex 3903 90 00 Copolymères uniquement d'alcool allylique et de styrène ayant un indice d'acétyle égal ou supérieur à 175 0 ex 3907 20 90 alpha-4-Hydroxybutyl-omega-hydroxypoly ( oxytétraméthylène ) ayant une teneur, soit en halogènes, soit en métaux, inférieure à 1 mg/kg et d'un indice de coloration égal ou inférieur à 20 unités sur l'échelle de Hazen 0 ex 3907 20 90 Polyoxypropylène ayant des groupes terminaux alcoxysilyl 0 ex 3920 62 00 Feuilles en polyéthylène téréphtalate d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 130 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères ( a ) 0 ex 3920 92 00 Pellicule de poly(epsilon-caprolactate ) ayant un point de ramollissement d'au moins 200° C, d'une teneur en cuivre de 130 ou plus mais n'excédant pas 170 mg/kg, destinée à la fabrication de matériaux composites ( a ) 0 ex 3920 99 19 ex 3921 90 50 Feuilles et lames de polyimide, non enduites, ou seulement recouvertes de matières plastiques 0 ex 3920 99 50 Feuille d'alcool polyvinylique à orientation biaxiale, non enduite, d'une épaisseur non supérieure à 1 mm, d'une teneur en poids d'alcool polyvinylique égale ou supérieure à 97 % 0 ex 3920 99 50 ex 3921 90 60 Membranes "échangeuses d'ions", en matière plastique fluorée, destinées à être utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude ( a ) 0 ex 4104 10 91 ex 4104 21 00 Cuirs et peaux de vachettes des Indes (" kips "), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité supérieur à 4,5 kg et inférieur ou égal à 8 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .

EWG:L000UMBF02.96 FF : UTFR; SETUP : 01; Hoehe : 525 mm; 183 Zeilen; 5997 Zeichen;

Bediener : JUTT Pr .: C;

Kunde : 43007 L 000 1 . 12 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 5911 10 00 Feutre à l'aiguille en fibres synthétiques sur une base en fibres synthétiques tissées ne contenant pas de polyester, enduite ou recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthylène destiné à la fabrication de produits de filtration ( a ) 0 ex 5911 10 00 Feutre à l'aiguille en polyester sur une base en polyester tissée enduite ou recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthylène, d'un poids au m² n'excédant pas 500 g, destiné à la fabrication de produits de filtration ( a ) 0 ex 7019 32 00 ex 7019 39 00 Produits non tissés en fibres de verre non textiles, d'un poids au m² inférieur ou égal à 120 g et d'un calibre de fibres inférieur ou égal à 7 micromètres ( enduction éventuelle non comprise ), destinés à la fabrication de produits de filtration ( a ) 0 ex 7019 90 10 Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un diamètre inférieur à 3,5 micromètres 0 ex 8421 99 00 Eléments d'appareils pour la séparation ou purification de gaz à partir de mélanges gazeux, consistant en un faisceau de fibres creuses et perméables inséré dans un conteneur, même perforé, d'une longueur totale non inférieur à 300 mm mais non supérieure à 3 700 mm et d'un diamètre non supérieur à 500 mm 0 ex 8471 99 90 Lecteur optique pour la lecture de caractères imprimés par points et leur conversion en signaux électriques, constitué d'une tête de lecture comportant un détecteur optique, un amplificateur, une lentille et deux lampes, reliée par un ou deux câbles plats à un module de contrôle dont les dimensions ne dépassent pas 200×220 mm, consistant en un circuit imprimé, sur lequel sont montés - au minimum - un microprocesseur, un circuit d'identification de l'image et un convertisseur analogique/numérique 0 ex 8473 10 00 Élément de mémoire intégrée pour machines à écrire électroniques, constitué d'un circuit imprimé doté de 2 à 4 mémoires statiques à lecture/écriture, à accès aléatoire et capacité de mémorisation de 8 K×8 bits chacune, composants électroniques avec fonctions de pilotage, piles pour le maintien de la mémoire, le tout enserré dans une cartouche, munie de broches de connexion dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11×40×90 mm et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison suivante :

MEMOCART ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des éléments qui satisfont à la présente description 0 ex 8473 10 00 ex 8473 30 00 Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 186×75×15 mm, constitué d'une couche de cristaux liquides, enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 15 360 points ( disposés sur 64 rangées et 240 colonnes ), complété par un circuit électronique d'interface, en technologie C-MOS, comportant au maximum 544 points de contact 0 ex 8473 10 00 ex 8473 30 00 Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15×90×280 mm, câble plat et connecteur exclus, constitué d'une couche de cristaux liquides, enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 30 720 points ( disposés sur 64 rangées et 480 colonnes ), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle, avec ou sans câble et connecteur 0 ex 8473 10 00 ex 8473 30 00 Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15×62×276 mm, câble plat et connecteur exclus, constitué d'une couche de cristaux liquides, enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 32 768 points ( disposés sur 64 rangées et 512 colonnes ), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle, avec ou sans câble et connecteur 0 ex 8473 30 00 Tête magnétique en ferrite, réalisée en technologie Winchester, pour équipements périphériques de mémoires à disques rigides, permettant un enregistrement d'une densité non inférieure à 10 pistes par millimètre, même montée sur leurs bras porteurs 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .

Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8473 30 00 Mémoire à bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 mégabits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 43×44 mm, comportant au maximum 42 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

BDL 0133 MBM 2011 FBM 64 DA BDL 0134 MBM 2256 7110 BDN 0151 FBM 54 DB 7114-1 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8473 30 00 Unité arithmétique et logique d'une unité centrale d'ordinateur se composant d'un maximum de neuf circuits imprimés dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 290×310 mm sur chacun desquels sont montés au maximum soit 121 réseaux de portes programmés ( Gate Arrays ), soit 121 mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ), soit une combinaison de ces deux types de circuits, réalisés en technologie ECL, le tout étant enserré dans un cadre dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 611×501×596 mm faisant fonction de boîtier et assurant les connexions entre les circuits imprimés et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

CO1B 2675 E 500 CO1B 2675 H 500 CO1B 2675 H 501 CO1B 2675 H 502 CO1B 2675 H 503 CO1B 2675 H 504 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente description 0 ex 8473 30 00 Composant de machine automatique de traitement de l'information, constitué de deux niveaux de substrats superposés munis chacun d'une ou deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire réalisées en technologie bipolaire ( S-RAM ), sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de mémorisation de 1 Kbit et une capacité de mémorisation totale n'excédant pas 4 Kbits, enserrés dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13×13 mm, comportant au maximum 23 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques suivantes :

770965 4599497 7379442 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente description 0 ex 8473 40 00 Tête d'impression thermique en technologie à couche mince ou épaisse constituée d'un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un condensateur au tantale, et d'un condensateur électrolitique, enserrés dans un support métallique comportant un connecteur, des peignes d'impression et un dissipateur de chaleur, présentée avec rouleau et support appropriés 0 ex 8483 10 90 Arbre de génératrices et de turbines fondu, d'un seul tenant, forgé et dégrossi, d'un poids unitaire supérieur à 215 t 0 ex 8501 10 99 Moteur à courant continu sans balais, dont le couple n'excède pas 0,2 Nm, avec bride de fixation d'un diamètre de 74 mm, mandrin d'un diamètre de 40 mm, une vitesse nominale de 3 600 tours/minute, une tension d'alimentation de 12 V ± 10 %, muni de câbles et connecteurs 0 ex 8501 10 99 Moteur à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Nm avec rotor externe d'un diamètre maximal de 55 mm, bride de fixation d'un diamètre de 77 mm, mandrin de précision d'un diamètre de 44 mm, enroulement à quatre phases, vitesse nominale de 3 600 tours/minute, tension d'alimentation de 12 V ± 10 %, muni de câbles électriques avec connecteurs 0 EWG:L000UMBF03.96 FF : UTFR; SETUP : 01; Hoehe : 525 mm; 166 Zeilen; 8146 Zeichen;

Bediener : HELM Pr .: C;

Kunde : 43007 l000umbf03 1 . 12 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8501 10 99 Moteur à courant continu sans balais, dont le couple n'excède pas 0,05 Nm, muni d'un rotor externe d'un diamètre maximal de 92 mm, d'un mandrin de précision en aluminium d'un diamètre extérieur de 40 mm, avec un enroulement biphase, une vitesse nominale de 3 600 tours/minute et une tension d'alimentation de 12 V± 10 % 0 ex 8501 10 99 Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation à 2 ou 4 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator laminé enserré entre 2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum comportant un arbre le traversant de part en part, des fils électriques avec connecteurs 0 ex 8501 10 99 Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation à 2 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator encapsulé dans un boîtier cylindrique d'un diamètre maximal de 47 mm, d'une épaisseur maximale de 14 mm, muni d'un arbre de bout en bout et de câbles avec connecteurs 0 ex 8501 10 99 Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation à 2 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator laminé enserré entre 2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum, un tachymètre incorporé à 2 ou 3 phases, enserré dans une capsule d'un diamètre de 35 mm maximum, et des câbles et des connecteurs indépendants pour sortie moteur et sortie tachymètre ayant des dimensions d'encombrement maximal de 40×40×62 mm, y compris l'arbre 0 ex 8501 10 99 Moteur pas à pas hybride avec angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation à deux phases avec enroulement, de type bipolaire, constitué d'un rotor, d'un stator laminé inclus entre deux brides dont l'une à section carrée de 40 mm de côté au maximum et l'autre, antérieure, profilée, comportant deux saillies avec boutonnières de fixation, d'un tachymètre incorporé à 2 ou 3 phases inclus dans une calotte d'un diamètre maximal de 35 mm, câbles et connecteurs indépendants, pour sortie moteur et sortie tachymètre, de dimensions n'excédant pas 40×40×62 mm y compris l'arbre, mais non comprises les saillies de la bride antérieure 0 ex 8501 10 99 Moteur pas à pas bipolaire à courant continu à un seul stator d'une puissance de 37,5 W ou moins, un pas d'avancement angulaire de 180 degrés, deux pas par rotation, un cycle de rotation à deux phases avec bobinage unipolaire, un couple de rotation non inférieur à 0,1×10-6 Nm et non supérieur à 0,1×10-4 Nm et une tension d'alimentation n'excédant pas 3 V 0 ex 8504 40 99 Convertisseur statique consistant en une combinaison de 7 diodes en cascade permettant d'obtenir un courant continu d'au moins 40 kV à une charge minimale de 3 mA 0 ex 8506 19 10 Pile lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 45×9×23 mm, d'une tension maximale de 2,8 V 0 ex 8506 19 10 Unité composée d'un maximum de deux piles de lithium, enserrée dans une embase de circuits imprimés comportant au maximum 28 broches de connexion et incorporant un circuit de contrôle 0 ex 8506 19 90 Pile sèche au carbone/zinc d'une tension non inférieure à 5,5 V et non supérieure à 6,5 V, dont les dimensions ne sont pas supérieures à 110×90×5 mm, destinée à être incorporée dans des cassettes de films pour photographies à développement instantané ( a ) 0 ex 8517 90 91 Assemblage pour appareil de télécommunication composé d'un microphone, d'un circuit de protection et d'un connecteur à 4 voies, monté sur un circuit imprimé dont les dimensions n'excèdent pas 22×40 mm 0 ex 8523 20 10 Disques magnétiques rigides prélubrifiés, traités à l'oxyde, d'un champ coercitif de 300 oersteds ou plus 0 ex 8523 20 10 Disque magnétique rigide à couche métallique mince d'un champ coercitif de plus de 600 oersteds, d'un diamètre extérieur de 88 mm ou plus mais n'excédant pas 231 mm 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .

Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8529 10 70 Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques comportant trois broches de connexion et d'un résonateur céramique comportant 2 broches de connexion, ayant chacune une fréquence de 10,7 MHz ± 30 kHz, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10×10×5 mm 0 ex 8532 29 00 Condensateur en or d'une capacité nominale de 100 millifarads, une tension de sortie de 5,5 V et un courant de perte de 100 microampères maximum, enserré dans un boîtier cylindrique d'une hauteur inférieure à 8 mm et d'un diamètre maximum de 14 mm 0 ex 8532 30 10 Condensateur variable avec isolation diélectrique en matière plastique, d'une capacité maximale de 2×335 picofarads pour la partie AM, et de 2×20 picofarads pour la partie FM, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 21×24 mm 0 ex 8532 30 90 Condensateur de type ajustable se présentant sous la forme d'une pastille circulaire d'un diamètre n'excédant pas 2,5 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 3 mm, munie d'une tête de vis en son centre et de deux pattes de connexion et d'une capacité non inférieure à 5 et non supérieure à 30 picofarads, destiné à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a ) 0 ex 8533 29 00 Dispositif constitué de résistances fixes à coefficient de température positif avec une résistance nominale en courant continu de 19,6 ohms à 20 °C, une résistance d'isolement supérieure à 1mégaohm, pour la protection de centraux téléphoniques contre des élévations de tension de longue durée inférieures ou égales à 1 000 V, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 48×19 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :

20793 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des résistances fixes qui satisfont à la présente description 0 ex 8533 40 10 Potentiomètre coulissant comportant une ou deux bandes de résistances et une glissière d'une longueur de 20 mm, enserré dans un boîtier comportant au maximum 8 broches de connexion 0 ex 8534 00 11 ex 8534 00 19 Circuit imprimé simple face dont les dimensions n'excèdent pas 30×30 mm, destiné à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a ) 0 ex 8536 41 10 ex 8536 41 90 ex 8536 49 00 Protecteur thermique présenté dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur n'est pas supérieure à 35 mm, fils non compris, et dont le taux de déperdition n'est pas supérieur à 10 -( cm= d'hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 et 160 gC, destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques ( a ) 0 ex 8536 50 00 Commutateur de ligne téléphonique, composé de deux lamelles, l'une flexible, l'autre fixe, avec une surface de contact en or diffusé sur une incrustation de palladium et d'argent, monté sur un support en polycarbonate, d'une dimension n'excédant pas 40×20×13 mm 0 ex 8536 50 00 Interrupteur à lames se présentant sous la forme d'une capsule de verre contenant au maximum 3 contacts électriques fixés sur des tiges métalliques et une petite quantité de mercure 0 ex 8540 11 10 Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque à fente ( slit mask ), avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres ( technique in -line ), une distance entre les bandes de la même couleur inférieure ou égale à 0,47 mm et présentant les caractéristiques suivantes :

- une diagonale d'écran non inférieure à 12 cm et non supérieure à 16 cm,

- un angle de déviation en diagonale n'excédant pas 55 ° 8 ex 8540 11 10 Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque à fente ( slit mask ), avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres ( technique in-line ), une distance entre les bandes de la même couleur inférieure ou égale à 0,47 mm et présentant les caractéristiques suivantes :

- une diagonale d'écran non inférieure à 22 cm et non supérieure à 26 cm,

- un angle de déviation en diagonale n'excédant pas 76 °,

- équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points couleur :

rouge vert bleu X 0,610 0,298 0,151 Y 0,342 0,588 0,064 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .

Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8540 11 90 Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque à fente ( slit mask ), avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres ( technique in-line ), une distance entre les bandes de la même couleur inférieure ou égale à 0,86 mm et présentant les caractéristiques suivantes :

- une diagonale d'écran non inférieure à 76 cm,

- un angle de déviation en diagonale n'excédant pas 110 ° 10 ex 8540 20 90 Photomultiplicateur constitué d'un tube à photocathode avec 9 dynodes, sensible à la lumière d'une longueur d'onde de 160 nanomètres ou plus mais n'excédant pas 930 nanomètres, d'un diamètre n'excédant pas 14 mm et d'une hauteur n'excédant pas 94 mm 0 ex 8540 30 00 Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires ( dot mask ) avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres ( technique in-line ), une distance entre les points de couleur inférieure à 0,45 mm et présentant une des caractéristiques suivantes :

- avoir une diagonale d'écran soit supérieure ou égale à 42 cm, soit inférieure à 26 cm, un angle de déviation en diagonale de 90 degrés maximum, avec des défauts de convergence dans les angles non supérieurs à 0,8 mm,

- être pourvus d'un système d'absorption des vibrations indissolublement lié aux tubes ( potting - system ),

- ne pas avoir d'écran magnétique interne,

- être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points couleur :

rouge vert bleu X 0,64 0,29 0,15 Y 0,33 0,60 0,06 ou X 0,64 0,31 0,155 Y 0,34 0,595 0,07 ou X 0,62 0,21 0,15 Y 0,33 0,615 0,06 ou X 0,610 0,307 0,150 Y 0,350 0,595 0,065 ou X 0,61 0,205 0,15 Y 0,35 0,680 0,065 ou X 0,62 0,29 0,15 Y 0,35 0,60 0,065 0 ex 8540 30 00 Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires ( dot mask ) avec des canons à électrons placés en triangle ( technique delta ), une distance entre les points de couleur inférieure à 0,4 mm et présentant une des caractéristiques suivantes :

- avoir une diagonale de l'écran d'au moins 66 cm,

- être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points couleurs :

rouge vert bleu X 0,64 0,29 0,15 Y 0,33 0,60 0,06 ou X 0,64 0,31 0,155 Y 0,34 0,595 0,07 ou X 0,610 0,307 0,150 Y 0,350 0,595 0,065 ou X 0,61 0,205 0,15 Y 0,35 0,680 0,065 ou X 0,62 0,29 0,15 Y 0,35 0,60 0,065 0 EWG:L000UMBF04.96 FF : UTFR; SETUP : 01; Hoehe : 779 mm; 246 Zeilen; 11236 Zeichen;

Bediener : HELM Pr .: C;

Kunde : 43007 l000umbf04 1 . 12 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8540 30 00 Tubes cathodiques monochromes à écran plat ayant une diagonale de l'écran non inférieure à 142 et non supérieure à 145 mm, une luminescence située entre 300 et 400 lumens, un pouvoir de résolution compris entre 0,06 et 0,1 mm, des phosphores du type soit P 1 soit P 55 soit P 56, une tension anodique supérieure à 34 kV, une tension de focalisation supérieure à 7 kV et un courant cathodique d'au moins 3 mA 0 ex 8540 30 00 Tube cathodique à mémoire ( direct view storage tube ) pour la reproduction de données alphanumériques et analogiques, équipé d'un dispositif de balayage permettant la lecture des images formées 0 ex 8540 41 00 Magnétron à ondes continues avec une puissance de sortie de moins de 1 000 W, pour la fabrication de fours à micro-ondes de la sous-position 8516 50 00 ( a ) 0 ex 8540 89 11 Indicateurs sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions non supérieures à 350×300 mm, câble non compris . Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées . Chacun des caractères ou des lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents . Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons 0 ex 8540 91 00 Grilles, cathodes et éléments de tungstène recouvert de matériel isolant, destinés à la fabrication de canons à électrons pour tubes à rayons cathodiques monochromes ( a ) 0 ex 8540 91 00 Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une fréquence d'opération comprise entre 31 250 et 64 000 Hz, comportant un aimant quadripôle 0 ex 8541 10 91 Diode redresseuse de puissance au silicium réalisée en technologie planar avec un temps de commutation de moins de 100 nanosecondes, une tension de coupure non supérieure à 200 volts, un courant direct moyen non inférieur à 2,5 ampères, et enserrée dans un boîtier plat dont les dimensions excèdent 9×9×5 mm, mais n'excédent pas 11×17×5 mm 0 ex 8541 10 99 Diodes au germanium à fil d'or, d'une tension à l'état passant du 1 V ou moins pour 5 mA 0 ex 8541 29 90 Transistor d'une puissance non inférieure à 150 W à une tension de 160 V et ayant une fréquence "cut-off" non inférieure à 20 MHz, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 37×22 mm, comportant au maximum trois broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

2 SA 1170 2 SC 2774 2 SA 1215 2 SC 2921 2 SA 1494 2 SC 3858 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des transistors de puissance qui satisfont à la présente description 0 ex 8541 40 10 Diode émettrice de lumière à base de gallium semi-conducteur, enserrée dans un boîtier rectangulaire dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 4 × 20 × 21 mm, comportant 2 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

LT 9305 SLF 209 LT 9306 SLF 909 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des diodes émettrices de lumière qui satisfont à la présente description Ce dispositif est destiné à la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son ou d'appareils récepteurs par radiodiffusion ( a ) 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .

Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8541 40 10 Assemblage ne comportant pas plus de 10 diodes émettrices de lumière à base de gallium semi-conducteur, enserré dans un boîtier rectangulaire dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 68 × 25 × 4 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

LT 9355 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente description Ce dispositif est destiné à la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son ou d'appareils récepteurs par radiodiffusion ( a ) 0 ex 8541 40 10 Diode laser avec une photodiode, émettant une lumière d'une longueur d'ondes nominale de 780 nanomètres, enserrée dans un boîtier dont le diamètre extérieur n'excède pas 10 mm et la hauteur n'excède pas 7 mm, comportant trois broches de connexion, et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

LT 022 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des diodes laser qui satisfont à la présente description 0 ex 8541 40 10 ex 8542 20 00 Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé, à un seul caractère, avec ou sans les signes "+" ou "-" et/ou à deux points décimaux au maximum, équipés d'un couvercle en plastique, de dimensions non supérieures à 25 × 35 mm, composés de 22 diodes lumineuses à base de gallium semi-conducteur au maximum 7 ex 8541 40 10 ex 8542 20 00 Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé, dont les dimensions sont inférieures à 35 × 90 mm, et en une rangée de caractères non inférieurs à trois, composés de diodes à corps solides lumineuses fabriquées à base de gallium semi-conducteur et montées sur le tableau . Chaque caractère est composé de huit segments au maximum avec ou sans point décimal . La rangée de caractères est recouverte d'une pellicule de protection en plastique 0 ex 8541 40 91 Module constitué de 5 cellules solaires au maximum, réalisé en technologie à couche mince sur un substrat dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 70×18 mm 0 ex 8541 40 93 Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes émettrices de lumière ou d'une ou de plusieurs photodiodes avec circuit amplificateur, enserré dans un boîtier plastique comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant l'une des combinaisons alphanumériques suivantes :

HC PL 2400 HC PL 5700 HC PL 5730 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8541 60 00 Cristal piézo-électrique oscillant à la fréquence de 32 768 Hz, enserré dans un boîtier cylindrique dont la longueur n'excède pas 8,2 mm et le diamètre n'excède pas 3,2 mm, destiné à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a ) 0 ex 8541 60 00 Cristaux céramiques piézo-électriques polarisés oscillant à des fréquences non inférieures à 500 et non supérieures à 12 500 kHz, enserrés dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14 × 15 mm, et comportant au maximum trois broches de connexion 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .

Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8542 11 30 Mémoire morte programmable, effaçable électriquement ( E²PROM ), sous forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette, ayant une capacité de mémorisation de 16 Kbits, destinée à la fabrication de systèmes d'identification de personnes ou d'objets opérant par micro-ondes ( a ) 0 ex 8542 11 71 Mémoire tampon pour l'écriture ( Write Buffer ) réalisée en technologie C-MOS, ayant une organisation de 4×16 bits consistant en 8 bits pour les adresses et 8 bits pour les données et 4 bits de parité, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31×31 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison suivante :

R 2020/16 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 16 × 4 bits, ayant un temps d'accès maximal de 35 ns, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 × 21 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

CY7C189 CY7C190 CY74S189 CY54S189 CY27S03 CY27S07 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS -S-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 256 × 4 bits, ayant un temps d'accès maximal de 60 ns, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 × 29 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

CY7C122 CY 93422 CY93L422 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), ayant une capacité de mémorisation de 2 K × 8 bits et une alimentation d'attente d'une intensité nominale non supérieure à 0,005 mW à 25 °C, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 33 × 17 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

TC5516APL-2 TC5517CPL-15 TC5517BPL-20 TC5516AFL-2 TC5517CPL-20 TC5517BPL-25 TC5516APL TC5517CFL-15 TC5517BFL-20 TC65516AFL TC5517CFL-20 TC5517BFL-25 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 7 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .

Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire non volatile, constituée d'un circuit intégré monolithique, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, munie d'une source d'énergie interne, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 × 40 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

MK 48 Z 02 ( B ), DS 1220 Y ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technique C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 18 × 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

TC 5532 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire sous forme de circuit intégré monolithique, réalisé en technologie MOS ( MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 8 K × 8 bits, avec un temps d'accès non inférieur à 80 ns, enserrée dans un boîtier plastique dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 × 39 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

TC5564PL-15 HM6264P-10 MB8464A-10 PD4464C-15 TC5564PL-20 HM6264P-12 MB8464A-10L PD4464C-20 TC5565PL-12 HM6264P-15 MB8464A -10LL PD4464G-15 TC5565PL-15 HM6264LP-10 MB8464A-15 PD4464G-20 TC5565FL-12 HM6264LP-12 MB8464A-15L TC5565FL-15 HM6264LP-15 MB8464A-15LL TC5565PL-12L MB8464A-12 TC5565PL-15L HY6264P-15 MB8464-12L TC5565FL-12L MB8464-12LL TC5565FL-15L KM6264AL-10 MB8464-15 MB8464-15L TMM2063P-10 MB8464-15LL TMM2063P-12 TMM2063P-15 MSM5165AL-12 MSM5165AL-15 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique non volatile à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS -S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, munie d'une source d'énergie interne, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 × 42 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

DS 1225 Y ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 EWG:L000UMBF05.96 FF : UTFR; SETUP : 01; Hoehe : 1032 mm; 298 Zeilen; 13610 Zeichen;

Bediener : PUPA Pr .: C;

Kunde : 43007 l000umbf05 1 . 12 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ), réalisée en technologie C -MOS, d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39 × 17 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

HM 62256, PD 43256 C, TC 55257 P ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire non volatile constituée d'un circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C/MOS ( C-MOS-S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, avec une source d'énergie interne, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19×40 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

DS 1230 DS 1235 ou - d'autres sigles dits d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, sous forme de circuit intégré monolithique, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ( N-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 256×4 bits, ayant un temps d'accès non supérieur à 25 ns, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

9122 - 25 91 L 22 - 25 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, sous forme de circuit intégré monolithique, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ( N-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 8 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

4008 8112 4118 8114 4801 8185 8104 PD 421 8108 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme d'un circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 72 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10×39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8542 11 71 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

TMM 2089 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ), réalisée en technologie MOS, d'une capacité de mémorisation de 1 K×4 bits, ayant un temps d'accès non supérieur à 25 nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 8×32 mm, comportant au minimum 24 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

AM 9150-20 CY 7 C 150-15 AM 9150-25 CY 7 C 150-25 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie bipolaire ( S-RAM bipolaire ), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 64×9 bits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×40 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

82 S 09 MBM 93419 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture réalisée en technique bipolaire ( S-RAM bipolaire ), sous forme d'un circuit intégré monolithique consistant en un substrat équipé de 1 ou 2 puces d'une capacité de mémorisation unitaire de 1 Kbit, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13×13 mm, comportant au maximum 23 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes :

770639 770823 5120360 7379769 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, sous forme de circuit intégré monolithique, réalisée en technologie TTL ( TTL-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et ayant un temps d'accès non supérieur à 45 ns, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×30 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques suivantes :

93422 93425 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8542 11 71 Mémoire dynamique à lecture-écriture FIFO ( First In/First Out ) réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ayant une capacité de mémorisation de 7280 ou 9080 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12×36 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

PD 41101 PD 41102 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS D-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×34 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

HM 50256 53 C 256 53 C 464 P 51 C 256 53 C 258 53 C 466 P 51 C 259 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ( N/H-MOS-D-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'exèdent pas 22×7 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

KM 4164 MN 4264 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 10 ex 8542 11 71 Mémoire dynamique à accès aléatoire ( D-RAM ) réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ayant une capacité de mémorisation de 256 Kbits et des temps d'accès non supérieurs à 150 ns, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×34 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

HM 50256 PD 41254 HM 50464 PD 41256 MB 81256 PD 41464 MB 81464 TMM 41464 MSM 4256 TMS 4464 MSM 4464 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 10 EWG:L000UMBF06.95 FF : UTFR; SETUP : 01; Hoehe : 775 mm; 209 Zeilen; 8643 Zeichen;

Bediener : HELM Pr .: A;

Kunde : 43007 UMBF06 1 . 12 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8542 11 71 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire à double port, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), ayant des registres de données et un contrôle de lecture en sortie sériel d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13×39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

MB 81461 PD 41264 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ), constituée d'un circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 256×4 bits, ayant un temps d'accès non supérieur à 8 ns, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11×32 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :

10422 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits et ayant un temps d'accès non supérieur à 50 ns, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11×32 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes :

10470 10474 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ), ayant une capacité de mémorisation de 16 Kbits et un temps d'accès non supérieur à 15 ns, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18×37 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes :

10480 10484 100484 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ), ayant une capacité de mémorisation de 64 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10×29 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion ou points de contact et portant :

Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8542 11 71 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :

10490 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ( N/H-MOS-D-RAM ) sous forme de circuit intégré monolithique, se composant d'un substrat comportant au moins 2 et pas plus de 8 microplaquettes, sous forme de circuit intégré monolithique, ayant une capacité de 128, 192 ou 256 Kbits et une capacité de mémorisation totale non inférieure à 256 Kbits et non supérieure à 2 mégabits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30×30 mm, comportant au maximum 57 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes :

6025841 6031587 6870392 7379172 6025843 6031591 6870393 7379174 6025856 6870395 7379176 6025858 7379181 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire morte à lecture exclusivement, non programmable, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-ROM ), ayant une alimentation d'attente d'une intensité n'excédant pas 0,03 mA, sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×50 mm, comportant au maximum 54 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

HN 61256 HN 613256 MB 83256 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 71 Mémoire morte à lecture exclusivement, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-ROM ), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 1 mégabit, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39×17 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

HN 62301 P MB 83 1000 MB 83 1124 TC 53 1000 P ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 71 Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ), programmable, non effaçable, sous forme de circuit intégré monolithique réalisé en technologie TTL Schottky, d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de contact et portant :

Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8542 11 71 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

27 S 12 5305 6305 76 LS 03 27 S 13 5306 6306 7620 5308 6308 7621 28 L 22 5309 6309 28 LA 22 53 S 240 63 S 240 82 S 114 28 L 2 XMFC 53 S 241 63 S 241 82 S 130 6335 82 S 131 29613 54 S 570 6336 29770 54 S 571 93436 29771 7053 93446 5604 7058 38510 5624 MB 7115 74 S 570 MB 7116 74 S 571 MB 7117 MB 7118 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ), programmable, non effaçable, réalisée en technologie MOS, d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39×17 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

7 C 245 7 C 291 7 C 292 HM 6616 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ), programmable, non effaçable, réalisée en technologie bipolaire, d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, ayant une alimentation d'attente d'une intensité supérieure ou égale à 50 mA et inférieure ou égale à 80 mA, se présentant sous la forme d'un circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 33×14 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

27 PS 191 A ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire morte à lecture exclusivement, programmable ( PROM ), non effaçable, sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

63 S 3281 AM 27 S 43 MB 7141 MB 7142 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 EWG:L000UMBF07.96 FF : UTFR; SETUP : 01; Hoehe : 779 mm; 214 Zeilen; 8525 Zeichen;

Bediener : SUSI Pr .: C;

Kunde : 43007 UMBF07 1 . 12 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8542 11 71 Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ), programmable, non effaçable, sous forme de circuit intégré monolithique, ayant une capacité de mémorisation de 64 Kbits et ayant un temps d'accès non supérieur à 65 nanosecondes, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieuresn'excèdent pas 17×44 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

CY 7C 261 CY 7C 263 CY 7C 264 CY 7C 268 CY 7C 269 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement ( EPROM ), programmable, effaçable aux rayons ultraviolets, sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

82140 PP AMI 702 ADC ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 4 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ), munie d'un système programmable des entrées/sorties ( EPROM/I/O ), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 2 K × 8 bits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 52 mm, pourvue sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

D 8755 A TMP 8755 AC ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement ( EPROM ), programmable, effaçable aux rayons ultraviolets, en forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits ayant un temps d'accès non supérieur à 65 nanosecondes, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

CY 245 W CY 7C 291 W ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement ( EPROM ), programmable, effaçable aux rayons ultraviolets, en forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits ayant un temps d'accès non supérieur à 65 nanosecondes, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

CY 7C 261 W CY 7C 263 W CY 7C 268 W CY 7C 269 W ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement ( E²PROM ), programmable, sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 33 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

28 C 04 X 2404 X 24 C 04 X 2804 A ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement ( E²PROM ), programmable, sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

28 C 64 52 B 33 52 B 33 H MBM 28 C 65 MCM 2864 X 2864 A ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement ( E²PROM ), programmable, sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

X 28128 A ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement ( E²PROM ), programmable, sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

28256 28 C 256 48 C 256 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 256 bits superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement ( E²PROM ), enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 × 24 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :

Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8542 11 71 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

X 2210 X 2443 X 2444 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement ( E²PROM ), enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 33 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

X 2001 X 2201 A X 2212 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation des 2 Kbits superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement ( E²PROM ), enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

X 2002 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement ( E²PROM ), enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

X 2004 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, constitué d'une mémoire à lecture exclusivement ( ROM ), d'une capacité de mémorisation de 2 K×8 bits, d'un générateur multifréquence ( DTMF ), d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et/ou d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 512 bits, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×54 mm, comportant au maximum 42 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

T 6978 TCM 8301 TCM 8302 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 EWG:L000UMBF08.96 FF : UTFR; SETUP : 01; Hoehe : 779 mm; 229 Zeilen; 9546 Zeichen;

Bediener : SUSI Pr .: C;

Kunde : 43007 UMBF08 1 . 12 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits et d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation non supérieure à 1 536 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×39 mm, comportant au maximum 67 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

TMP 47 C 200 TMP 47 C 220 TMP 47 C 221 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire à lecture exclusivement ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 4 K×8 bits, d'une générateur multifréquence ( DTMF ), de mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation totale de 3 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×54 mm, comportant au maximum 42 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

TMP 47 C 452 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, d'une mémoire de lecture programmable ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits et d'une porte de communications multiprotocoles, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 63 × 52 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

80 C 152 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 32 bits, réalisé en technologie C -MOS, constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 24 Kbits, d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas inférieures à 30×30 mm, comportant au minimum 84 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

MB 8764 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 8 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ayant les fonctions d'un interface universel périphérique, constitué d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, d'une mémoire morte à lecture exclusivement, programmable, non effaçable ( PROM ) ou d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×53 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques suivantes :

8042 8742 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 32 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), constitué de 24 registres à 32 bits, d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 24×24 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

HGC 6127 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 8 bits, réalisé en technologie MOS, ayant les fonctions d'un interface universel périphérique, constitué d'une unité centrale, d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit, d'une mémoire morte à lecture exclusivement programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ), d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×53 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, comportant au maximum 44 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

D 8742 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 4 bits, constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 18 Kbits à 104 Kbits et d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 512 bits à 4 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20×60 mm, comportant au maximum 80 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

CD 3200 à 3299 TP 0310 à 03299 HD 38800 HD 404 189 TP 0450 à 04599 HD 38820 HD 614 080 TMC 0270 à 0279 TP 0480 à 04899 HD 44796 TMC 0500 à 0599 TP 0500 à 05999 HD 44800 TMC 0980 à 0989 T 7767 BS HD 44801 TMC 1500 à 1599 HD 44820 TMC 1980 à 1999 HD 44840 HD 44860 HD 614042 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 8 bits, constitué d'une mémoire de lecture programmable effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×53 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion, présentant une fenêtre en quartz sur la face supérieure et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes :

7742 8751 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 16 bits, constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ) avec une capacité de mémorisation de 64 Kbits, d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, d'un convertisseur numérique-analogique avec échantillonnage-blocage, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 40×40 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison numérique suivante :

8397 ou - un sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 32 bits, constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ) avec une capacité de mémorisation de 16 Kbits et de mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM) avec une capacité de mémorisation totale de 32 Kbits, d'une unité arithmétique à 32 bits travaillant en virgule flottante, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boitier comportant au maximum 100 broches de connexion, dont les dimensions n'excèdent pas 30×53 mm et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

DSP 32 ou - un sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ), d'une unité de commande DMA à deux canaux, de deux temporisateurs à 16 bits programmables, d'un générateur d'état d'attente, de deux unités de raccordement asynchrone pour communication sérielle ( ASCI ) et d'une unité de contrôle des bus, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 62×26 mm, comportant au maximum 80 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

HD 64 A 180 Z 64180 HD 64 B 180 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ) et d'une unité bus externe à 8 ou 16 bits, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 54×16 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :

Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8542 11 75 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

Z 70108 Z 70116 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ), d'une unité de gestion de la mémoire, d'une mémoire-cache de 2 Kbits, de trois temporisateurs programmables à 16 bits, d'un émetteur/récepteur asynchrone universel complet fonctionnant dans deux directions ( duplex UART ) et de quatre canaux DMA, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26×26 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

Z 280 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, à bus externe des données de 32 bits et bus externe d'adresses de 32 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 45×45 mm, comportant au maximum 175 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

80386 MC 68020 NS 32532 MC 68030 NS 32C 032 MC 68032 R 2000/16 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 8 bits réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), destiné au codage/décodage de données ( Data Ciphering Processor ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 53×15 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

Z 8068 Z 9518 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 8 bits doté d'une architecture interne à 16 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, consistant en une unité centrale de traitement, un générateur de rythme, deux canaux DMA autonomes, un contrôleur d'interruption programmable, trois temporisateurs à 16 bits programmables, une mémoire programmable et une logique à sélection de circuit périphérique, un générateur d'état d'attente et une unité de contrôle bus, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30×30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :

EWG:L000UMBF09.95 FF : UTFR; SETUP : 01; Hoehe : 1032 mm; 265 Zeilen; 13209 Zeichen;

Bediener : PETE Pr .: C;

Kunde : 43007 L 000 1 . 12 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8542 11 75 ( suite) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :

80188 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ), d'une horloge, de deux canaux indépendants d'accès direct à la mémoire, d'un contrôleur d'interruptions programmable, de trois horloges à 16 bits programmables, d'une mémoire programmable et d'un générateur d'état d'attente programmable avec une unité de contrôle des bus, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30×30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :

80186 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ), d'un contrôleur de gestion et de protection de la mémoire ( MMU ) et d'un système interne d'exploitation en adresses réelles ou en adresses virtuelles ( OSOS), enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30×30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison numérique suivante :

80286 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 10 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 32 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 38×38 mm, comportant au maximum 132 broches de connexion ou points du contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

NCR 32000 NS 32032 NS 32332 CPU 0404 1871 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25×82 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

AM 29116 SBP 9989 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8542 11 75 Unité centrale de traitement ( CPU ), réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), constituée par quatre mémoires de service de capacités de mémorisation de 8×8 bits, 16×16 bits, 16×20 bits et 32×32 bits, un registre de 8 bits, un registre de 12 bits, un registre de 16 bits et deux registres de 20 bits, un compteur à 5 bits et une horloge, présentée sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25×25 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

LSI-604041855 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Unité de calcul pour données numériques ( NPX ) en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), ne comportant pas plus de 14 registres, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×53 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

80287 8087 NS 32081 TX 32081 W ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Coprocesseur mathématique travaillant en virgule flottante, réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30×53 mm, comportant au maximum 84 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

80387 R 2010/16 MC 68881 NCR 32020 MC 68882 NS 32381 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Coprocesseur de textes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'exèdent pas 25×25 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

C 82730 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des coprocesseurs de textes qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Processeur de communication à 16 bits réalisé en technologie N-MOS, ( y compris H-MOS ), consistant en une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de 22 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15×60 mm, comportant au maximum 48 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

TMS 38010 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente description 0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8542 11 91 Unité arithmétique et logique, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), constituée par un registre de 32 bits, un registre de 24 bits, un registre de 4 bits, douze registres de 1 bit, deux mémoires de service d'une capacité de mémorisation de 16×24 bits, des circuits effectuant des opérations arithmétiques et logiques, une logique de décodage, une logique de diagnose, un compteur à 8 bits et une horloge, présentée sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 23×82 mm, comportant au maximum 64 broches de connexion et portant :

- le sigle d'identification :

ALU 0486 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit logique réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) permettant de produire des tops horloge pour l'unité centrale de traitement, la mémoire principale et les interfaces d'entrée-sortie ( E/S ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25×25 mm, comportant aux maximum 68 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

H 108982 ( MCC ) ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit logique pour la génération de tops horloge et le contrôle de microprocesseurs ( Clock Generator and Controller ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 24×9 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

Z 8581, 8284, 82 C 84, 82 C 284, 82384, 82284, 82304 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Générateur d'horloge pour contrôleur graphique, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20×7 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

PCLK 1 - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit logique réalisé en technologie bipolaire comportant au maximum six fonctions logiques, opérant à une tension d'alimentation non inférieure à 11 V et non supérieure à 18 V, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8×23 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

FZH 101 A FZH 111 A FZH 191 FZH 201 FZJ 121 FZK 101 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description .

0 Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8542 11 91 Circuit de contrôle logique réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), constitué par un registre à 7 bits, trois compteurs, un multiplexeur, des circuits séquentiels et combinatoires effectuant des opérations de contrôle, une logique de décodage, une logique de diagnose et une horloge, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 23×82 mm, comportant au maximum 64 broches de connexion et portant :

- le sigle d'identification :

MIC 0482 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Réseau de portes programmées ( Gate Arrays ) en métal, non programmable par l'utilisateur, réalisé en technologie C-MOS sous forme de circuit intégré monolithique, opérant avec une tension d'alimentation de 12 V, ayant un minimum de 637 fonctions à deux entrées, avec, au sein du réseau, un code numérique réalisé par un faisceau d'électrons, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 29×11 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

FB 215 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 91 Réseau logique programmable ( PLA ), partiellement programmable par l'utilisateur, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique doté d'un réseau AND programmable et d'un réseau OR fixe avec ou sans registres, ayant au maximum 32 entrées et 12 sorties, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19×39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

16 P 8 16 RP 4 C 16 L 8 C 16 R 4 C 16 R 6 C 16 R 8 C 20 G 10 C 22 V 10 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Réseau logique programmable par l'utilisateur ( FPLA ), non effaçable, réalisé en technologie TTL-Schottky sous forme de circuit intégré monolithique, doté de 48 fonctions AND au maximum, de 8 fonctions OR au maximum et de 16 entrées au maximum, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

FP 54 AS 839 FP 74 AS 839 82 S 100 FP 54 AS 840 FP 74 AS 840 82 S 101 SN 54 LS 333 SN 74 LS 333 SN 54 LS 334 SN 74 LS 334 93458 SN 54 LS 335 SN 74 LS 335 93459 SN 54 LS 336 SN 74 LS 336 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 5 EWG:L000UMBF10.97 FF : UTFR; SETUP : 01; Hoehe : 1032 mm; 274 Zeilen; 12428 Zeichen;

Bediener : HELM Pr .: C;

Kunde :

1 . 12 . 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8542 11 91 Séquenceur programmable par l'utilisateur, non effaçable, réalisé en technologie bipolaire, doté d'un maximum de 48 fonctions AND, d'un registre d'état de 6 bits et d'un registre de sortie de 8 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :

82 S 105 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Réseau logique programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPLD ), réalisé en technologie C-MOS, ne contenant pas moins de 600 portes logiques, sous la forme d'un circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 29 × 124 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, muni au maximum de 28 broches de connection ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

EP 600 16 L8-W 16 R4-W 16 R6-W 16 R8-W 22 V 10-W ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit logique réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), permettant de détecter et de corriger les erreurs d'1 bit et de détecter toutes les erreurs de 2 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 × 30 mm, comportant au maximum 68 points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :

8206 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit logique réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), permettant de détecter et de corriger les erreurs multiples provenant d'unte ligne de disques magnétiques, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 × 54 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

Z 8065 AM 9520 AM 9521 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit électronique en technologie bipolaire permettant de détecter et de corriger les erreurs ( ECDU ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 × 62 mm, comportant au maximum 48 broches de connexion et portant :

Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8542 11 91 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

2960 74 F 630 74 F 631 74 LS 630 74 LS 631 DP 8400 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de commande et d'interface pour unité centrale ( CPU-controller ) réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 × 31 mm, comprenant au maximum 100 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

82 C 201 82230 82 C 221 FE 2000 82231 FE 2010 FE 3000 FE 3010 L1A0392 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de commande et d'interface pour périphériques, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31×31 mm, comprenant au maximum 132 broches de connexion ou points de contact et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

82 C 206 82 C 226 82306 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour disques rigides, réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 × 53 mm, comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contacts et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

1454-001 HDC 9224 PD 7261 WD 1010 WD 2010 WD 5010 WD 5011 WD 42 C 22 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 EWG:L000UMBF11.96 FF : UTFR; SETUP: 01; Hoehe : 525 mm; 134 Zeilen; 5125 Zeichen;

Bediener : HELM Pr .: C;

Kunde : 43007 1 . 12. 88 Journal officiel des Communautés européennes Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour disques souples ( Floppy disc controller ), réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 × 62 mm, comprenant au maximum 48 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :

FE 2100 G 70360-33 L 1 A 0519 MB 89311 WD 16 C 92 WD 37 C 65 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit intégré monolithique en technologie bipolaire, à 4 canaux, pour le contrôle de la lecture et de l'écriture des têtes magnétiques faisant partie d'unités à disque rigide, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 × 19 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :

- un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison suivante :

SSI 510 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits