RÈGLEMENT (CEE) No 3696/93 DU CONSEIL du 29 octobre 1993 relatif à la classification statistique des produits associée aux activités (CPA) dans la Communauté économique européenne

LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 100 A,

vu la proposition de la Commission (1),

en coopération avec le Parlement européen (2),

vu l'avis du Comité économique et social (3),

considérant que le fonctionnement du marché intérieur nécessite des normes statistiques applicables pour la collecte, la transmission et la publication des données statistiques nationales et communautaires afin que les entreprises, les institutions financières, les administrations et tous les autres opérateurs sur le marché unique disposent de données statistiques fiables et comparables;

considérant que ces informations sont nécessaires aux entreprises pour évaluer leur niveau de compétitivité et utiles aux institutions communautaires pour prévenir toute distorsion de la concurrence;

considérant que seule l'utilisation par les États membres de classifications de produits associées aux activités liées à la classification communautaire permettra de fournir une information intégrée avec la fiabilité, la rapidité, la souplesse et le niveau de détail requis pour la gestion du marché intérieur;

considérant qu'il convient de prévoir que les États membres puissent, pour répondre aux besoins nationaux, conserver ou insérer dans leurs classifications nationales des subdivisions supplémentaires fondées sur la classification des produits associée aux activités dans la Communauté économique européenne;

considérant que la compatibilité internationale de statistiques économiques nécessite que les États membres et les institutions communautaires utilisent des classifications de produits associées aux activités qui sont directement liées à la classification des produits centrale (CPC) des Nations unies;

considérant que la classification des produits associée aux activités dans la Communauté devrait être reliée à la nomenclature des activités économiques dans la Communauté (NACE Rév. 1);

considérant que le fait de structurer la classification de produits de la même façon que les activités de production évite la prolifération de systèmes de codification sans rapport les uns avec les autres et facilite l'identification des produits par les producteurs concernés;

considérant qu'il est nécessaire de créer un cadre de référence permettant de comparer les données statistiques sur la production, la consommation, le commerce extérieur et les transports;

considérant que l'utilisation de la classification des produits associée aux activités dans la Communauté exige que la Commission soit assistée par un comité de gestion, à savoir le comité du programme statistique institué par la décision 89/382/CEE, Euratom (4), pour toute question relative à l'application du présent règlement, notamment en ce qui concerne l'interprétation de cette classification, les modifications mineures à y apporter, la rédaction et la mise à jour des notes explicatives y afférentes;

considérant que, dans le cadre du présent règlement, il convient de disposer, pour tous les États membres, de codes uniformes utilisant la même description des produits et un code alphanumérique correspondant;

considérant qu'il est indispensable que le contenu des catégories de la classification des produits associée aux activités dans la Communauté soit interprété de manière uniforme dans tous les États membres;

considérant que la mise en place d'une nouvelle classification des produits associée aux activités nécessite l'instauration d'une période transitoire,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

1. Le présent règlement a pour objet d'établir une classification des produits associée aux activités dans la Communauté afin de garantir la comparabilité entre classifications nationales et classifications communautaires et, partant, entre statistiques nationales et statistiques communautaires.

2. Par «produit», on entend les biens transportables, les biens non transportables et les services.

3. Le présent règlement s'applique uniquement à l'utilisation de la classification à des fins statistiques.

Article 2

1. Il est institué une base commune pour la classification des produits associée aux activités dans la Communauté, ci-après dénommée «CPA», qui comprend:

- un premier niveau comportant des rubriques identifiées par un code alphabétique (sections),

- un niveau intermédiaire comportant des rubriques identifiées par un code alphabétique à deux caractères (sous-sections),

- un deuxième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à deux chiffres (divisions),

- un troisième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à trois chiffres (groupes),

- un quatrième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à quatre chiffres (classes),

- un cinquième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à cinq chiffres (catégories),

- un sixième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à six chiffres (sous-catégories).

2. La CPA est annexée au présent règlement.

Article 3

1. La CPA est utilisée par les services de la Commission et des États membres comme classification centrale des produits. La CPA peut donner lieu à des adaptations agrégées ou détaillées, communautaires, nationales, spécifiques ou fonctionnelles à partir des sous-catégories de la CPA.

2. Ces classifications sont articulées avec la CPA en respectant les règles suivantes:

- les classifications plus agrégées que la CPA se définissent par des regroupements exacts de sous-catégories de la CPA,

- les classifications plus détaillées que la CPA se définissent par des sous-divisions qui sont entièrement contenues dans les sous-catégories de la CPA,

- les classifications ainsi dérivées peuvent être codifiées de façon autonome.

3. Les États membres souhaitant utiliser une classification nationale dérivée de la CPA adoptent, aussi rapidement que possible et au plus tard le 31 décembre 1993, les mesures nécessaires à l'établissement d'une classification nationale de produits conformément au présent article.

Article 4

La Commission est assistée par le comité du programme statistique (CPS), ci-après dénommé «comité».

Article 5

Le comité peut examiner toutes les questions relatives à la CPA évoquées par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande du représentant d'un État membre, et qui portent sur l'application du présent règlement, notamment en ce qui concerne:

a) l'interprétation de la CPA;

b) les modifications mineures à apporter à la CPA:

- visant à tenir compte de l'évolution technologique ou économique, notamment dans le domaine des services,

- tendant à l'alignement et à la clarification des textes,

- résultant des amendements apportés à d'autres classifications internationales de produits, en particulier la CPC;

c) la préparation et la coordination des travaux de révision de la CPA;

d) la rédaction et la mise à jour de notes explicatives relatives à la CPA;

e) l'examen des problèmes liés à la mise en oeuvre de la CPA dans les classifications de produits des États membres;

f) les travaux visant à préparer dans les cas appropriés une position commune à l'égard des travaux des organisations internationales dans le domaine des classifications de produits, en particulier la CPC et ses notes explicatives;

g) l'harmonisation avec la NACE Rév. 1, telle que fixée à l'annexe du règlement (CEE) no 3037/90 du Conseil, du 9 octobre 1990, relatif à la nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne (5);

h) la coordination des travaux avec les autres comités traitant des classifications, notamment le système harmonisé (SH) et la nomenclature combinée (NC);

i) la prolongation de la période transitoire à la demande d'un État membre;

j) la coordination des travaux avec les autres instances traitant avec des classifications plus agrégées ou plus détaillées, communautaires ou nationales, spécifiques ou fonctionnelles.

Les mesures à prendre au titre des points a) à j) sont arrêtées selon la procédure prévue à l'article 6.

Article 6

1. Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 du traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à prendre sur proposition de la Commission. Lors des votes au sein du comité, les voix des représentants des États membres sont affectées de la pondération définie à l'article précité. Le président ne prend pas part au vote.

2. La Commission arrête des mesures qui sont immédiatement applicables. Toutefois, si elles ne sont pas conformes à l'avis émis par le comité, ces mesures sont aussitôt communiquées par la Commission au Conseil. Dans ce cas, la Commission diffère de trois mois à compter de la date de cette communication l'application des mesures décidées par elle.

3. Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision différente dans le délai prévu au paragraphe 2.

Article 7

Les classifications de produits utilisées pour les statistiques collectées après le 31 décembre 1993 sont établies conformément à l'article 3.

Article 8

1. Il est prévu une période transitoire débutant le 1er janvier 1994 et se terminant le 31 décembre 1995.

2. La durée de la période transitoire peut être prolongée et un État membre peut être autorisé, pour des raisons techniques ou opérationnelles dûment justifiées et conformément à la procédure définie à l'article 5, à utiliser une classification autre que celle prévue à l'article 3.

3. Six mois après l'expiration de la période transitoire, la Commission soumettra au Parlement européen et au Conseil un rapport sur l'expérience acquise dans le domaine de la classification statistique des produits associée aux activités; ce rapport traitera également de la révision de la classification des produits centrale (CPC) réalisée par la Commission statistique des Nations unies (CSNU).

Article 9

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 29 octobre 1993.

Par le Conseil

Le président

R. URBAIN

(1) JO no C 12 du 18. 1. 1993, p. 1.(2) JO no C 150 du 31. 5. 1993, p. 132 et décision du 27 octobre 1993 (non encore parue au Journal officiel).(3) JO no C 19 du 25. 1. 1993, p. 60.(4) JO no L 181 du 28. 6. 1989, p. 47.(5) JO no L 293 du 24. 10. 1990, p. 1.

ANNEXE

"" ID="3">SECTION A PRODUITS AGRICOLES ET FORESTIERS" ID="3">DIVISION 01 PRODUITS DE LA CULTURE ET DE L'ÉLEVAGE" ID="3">Groupe 01.11 Produits de la culture" ID="3">Classe 01.11 Céréales et plantes industrielles" ID="1">01.11.1 > ID="3">Céréales > ID="4">011a "> ID="2">01.11.11 > ID="3">Blé dur > ID="4">01110.1 > ID="5">1001.10 "> ID="2">01.11.12 > ID="3">Blé tendre > ID="4">01110.2 > ID="5">1001.90 "> ID="2">01.11.13 > ID="3">Maïs > ID="4">01120 > ID="5">1005 "> ID="2">01.11.14 > ID="3">Riz > ID="4">01130 > ID="5">1006.10 "> ID="2">01.11.15 > ID="3">Orge > ID="4">01150 > ID="5">1003 "> ID="2">01.11.16 > ID="3">Seigle, avoine > ID="4">01160 > ID="5">1002, 1004 "> ID="2">01.11.17 > ID="3">Autres céréales > ID="4">01190 > ID="5">1007, 1008 "> ID="1">01.11.2 > ID="3">Légumes industriels > ID="4">012a "> ID="2">01.11.21 > ID="3">Pommes de terre > ID="4">01210 > ID="5">0701 "> ID="2">01.11.22 > ID="3">Légumes secs > ID="4">01220 > ID="5">0713 "> ID="2">01.11.23 > ID="3">Racines et tubercules à amidon ou inuline > ID="4">01240 > ID="5">0714 "> ID="1">01.11.3 > ID="3">Plantes oléagineuses > ID="4">014 "> ID="2">01.11.31 > ID="3">Soja > ID="4">01410 > ID="5">1201 "> ID="2">01.11.32 > ID="3">Arachides > ID="4">01420 > ID="5">1202 "> ID="2">01.11.33 > ID="3">Oléagineux non tropicaux > ID="4">01430 > ID="5">1205, 1206, 1207.40-.60 "> ID="2">01.11.34 > ID="3">Graines de coton > ID="4">01440 > ID="5">1207.20 "> ID="2">01.11.35 > ID="3">Oléagineux tropicaux > ID="4">01490 > ID="5">1203, 1204, 1207.10, .30, .9 "> ID="1">01.11.4 > ID="3">Tabac brut > ID="4">017 "> ID="2">01.11.40 > ID="3">Tabac brut > ID="4">01700 > ID="5">2401.10, .20 "> ID="1">01.11.5 > ID="3">Plantes à sucre > ID="4">018 "> ID="2">01.11.51 > ID="3">Betteraves à sucre > ID="4">01810 > ID="5">1212.91 "> ID="2">01.11.52 > ID="3">Cannes à sucre > ID="4">01820 > ID="5">1212.92 "> ID="1">01.11.6 > ID="3">Plantes fourragères > ID="4">019a "> ID="2">01.11.60 > ID="3">Plantes fourragères > ID="4">01910.1 > ID="5">1213, 1214.90 "> ID="1">01.11.7 > ID="3">Plantes textiles > ID="4">019b "> ID="2">01.11.71 > ID="3">Coton > ID="4">01921 > ID="5">5201 "> ID="2">01.11.72 > ID="3">Jute > ID="4">01922 > ID="5">5303.10 "> ID="2">01.11.73 > ID="3">Lin, chanvre et autres plantes textiles > ID="4">01923 > ID="5">5301.10, 5302.10, 5304.10, 5305.11, .21, .91 "> ID="1">01.11.8 > ID="3">Caoutchouc naturel brut > ID="4">032 "> ID="2">01.11.80 > ID="3">Caoutchouc naturel brut > ID="4">03210 > ID="5">4001.10, .2 "> ID="1">01.11.9 > ID="3">Autres plantes industrielles > ID="4">019c "> ID="2">01.11.91 > ID="3">Plantes aromatiques ou médicinales > ID="4">01930 > ID="5">1211 "> ID="2">01.11.92 > ID="3">Semences de betteraves et de plantes fourragères > ID="4">01940 > ID="5">1209.11, .2 "> ID="2">01.11.93 > ID="3">Plantes industrielles n.c.a. (1) > ID="4">01990 > ID="5">1210, 1212.99 "" ID="3">Classe 01.12 Produits maraîchers, horticoles ou de pépinière" ID="1">01.12.1 > ID="3">Légumes frais > ID="4">012b "> ID="2">01.12.11 > ID="3">Légumes racines > ID="4">01230.1 > ID="5">0703, 0706 "> ID="2">01.12.12 > ID="3">Légumes fruits > ID="4">01230.2 > ID="5">0702, 0707, 0708, 0807.10 "> ID="2">01.12.13 > ID="3">Autres légumes frais > ID="4">01230.3 > ID="5">0704, 0705, 0709.1-.90.2, .90.4-.9 "> ID="1">01.12.2 > ID="3">Plantes et fleurs > ID="4">015 "> ID="2">01.12.21 > ID="3">Plants de pépinière, plantes vertes ou fleuries > ID="4">01510 > ID="5">0601, 0602 "> ID="2">01.12.22 > ID="3">Fleurs coupées > ID="4">01520 > ID="5">0603 "> ID="2">01.12.23 > ID="3">Semences florales ou fruitières > ID="4">01530 > ID="5">1209.30, .99 "> ID="2">01.12.24 > ID="3">Plants et semences potagers > ID="4">01540 > ID="5">1209.19, .91 "" ID="3">Classe 01.13 Fruits et plantes à boisson" ID="1">01.13.1 > ID="3">Raisin > ID="4">013a "> ID="2">01.13.11 > ID="3">Raisin de table > ID="4">01330.1 > ID="5">0806.10.1 "> ID="2">01.13.12 > ID="3">Raisin de cuve > ID="4">01330.2 > ID="5">0806.10.9 "> ID="1">01.13.2 > ID="3">Autres fruits et noix > ID="4">013b "> ID="2">01.13.21 > ID="3">Fruits tropicaux divers > ID="4">01310 > ID="5">0801, 0803, 0804 "> ID="2">01.13.22 > ID="3">Agrumes > ID="4">01320 > ID="5">0805 "> ID="2">01.13.23 > ID="3">Fruits des climats tempérés divers > ID="4">01340 > ID="5">0807.20, 0808-0810, 1212.10 "> ID="2">01.13.24 > ID="3">Fruits à coque et olives > ID="4">01360 > ID="5">0709.90.3, 0802 "> ID="1">01.13.3 > ID="3">Café, thé, cacao, bruts > ID="4">016a "> ID="2">01.13.31 > ID="3">Café vert > ID="4">01611 > ID="5">0901.11 "> ID="2">01.13.32 > ID="3">Thé brut > ID="4">01612 > ID="5">0902.20, .40 "> ID="2">01.13.33 > ID="3">Maté > ID="4">01613 > ID="5">0903 "> ID="2">01.13.34 > ID="3">Cacao en fèves > ID="4">01614 > ID="5">1801 "> ID="1">01.13.4 > ID="3">Épices > ID="4">016b "> ID="2">01.13.40 > ID="3">Épices > ID="4">01620.1 > ID="5">(0904-0910) ex ""> ID="3">Groupe 01.2 Produits de l'élevage" ID="3">Classe 01.21 Produits de l'élevage bovin" ID="1">01.21.1 > ID="3">Bovins vivants > ID="4">021a "> ID="2">01.21.11 > ID="3">Gros bovins > ID="4">02111.1 > ID="5">0102.10, .90.5-.9 "> ID="2">01.21.12 > ID="3">Veaux > ID="4">02111.2 > ID="5">0102.90.05-.4 "> ID="1">01.21.2 > ID="3">Lait de vache, brut > ID="4">029a "> ID="2">01.21.20 > ID="3">Lait de vache, brut > ID="4">02910.1 > ID="5">0401.20 ex "> ID="1">01.21.3 > ID="3">Sperme de taureau > ID="4">029b "> ID="2">01.21.30 > ID="3">Sperme de taureau > ID="4">02990 > ID="5">0511.10 "" ID="3">Classe 01.22 Produits de l'élevage ovin, caprin ou équin" ID="1">01.22.1 > ID="3">Ovins, caprins, équidés, vivants > ID="4">021b "> ID="2">01.22.11 > ID="3">Ovins > ID="4">02112.1 > ID="5">0104.10 "> ID="2">01.22.12 > ID="3">Caprins > ID="4">02112.2 > ID="5">0104.20 "> ID="2">01.22.13 > ID="3">Équidés > ID="4">02113 > ID="5">0101 "> ID="1">01.22.2 > ID="3">Lait de brebis et de chèvre > ID="4">029c "> ID="2">01.22.21 > ID="3">Lait de brebis, brut > ID="4">02910.2 > ID="5">0401.20 ex "> ID="2">01.22.22 > ID="3">Lait de chèvre, brut > ID="4">02910.3 > ID="5">0401.20 ex "> ID="1">01.22.3 > ID="3">Laine et poils > ID="4">029d "> ID="2">01.22.31 > ID="3">Laine en suint > ID="4">02961 > ID="5">5101.11 "> ID="2">01.22.32 > ID="3">Poils et crins divers > ID="4">02963 > ID="5">0503, 5102 "" ID="3">Classe 01.23 Produits de l'élevage porcin" ID="1">01.23.1 > ID="3">Porcins vivants > ID="4">021c "> ID="2">01.23.10 > ID="3">Porcins vivants > ID="4">02121 > ID="5">0103 "" ID="3">Classe 01.24 Produits de l'élevage de volailles" ID="1">01.24.1 > ID="3">Volailles vivantes > ID="4">021d "> ID="2">01.24.10 > ID="3">Volailles vivantes > ID="4">02122 > ID="5">0105 "> ID="1">01.24.2 > ID="3">OEufs > ID="4">029e "> ID="2">01.24.20 > ID="3">OEufs > ID="4">02920 > ID="5">0407 "" ID="3">Classe 01.25 Autres produits de l'élevage" ID="1">01.25.1 > ID="3">Animaux d'élevage vivants n.c.a. > ID="4">021e "> ID="2">01.25.10 > ID="3">Animaux d'élevage vivants n.c.a. > ID="4">02129 > ID="5">0106 "> ID="1">01.25.2 > ID="3">Produits divers d'origine animale > ID="4">029f "> ID="2">01.25.21 > ID="3">Miel > ID="4">02930 > ID="5">0409 "> ID="2">01.25.22 > ID="3">Grenouilles et escargots non cuits > ID="4">02940 > ID="5">0208.20, 0307.60 "> ID="2">01.25.23 > ID="3">Produits comestibles d'origine animale n.c.a. > ID="4">02950 > ID="5">0410 "> ID="2">01.25.24 > ID="3">Cocons de vers à soie > ID="4">02964 > ID="5">5001 "> ID="2">01.25.25 > ID="3">Sécrétions animales diverses > ID="4">02980 > ID="5">1521.90 "> ID="1">01.25.3 > ID="3">Peaux et fourrures > ID="4">029g "> ID="2">01.25.31 > ID="3">Fourrures d'élevage ou de piégeage > ID="4">02972 > ID="5">4301.10, .40-.90 "> ID="2">01.25.32 > ID="3">Peaux de lapins et d'agneaux > ID="4">02973 > ID="5">4301.20, .30 "> ID="2">01.25.33 > ID="3">Autres peaux d'animaux divers > ID="4">02974 > ID="5">4103.20, .90 ""> ID="3">Groupe 01.3 Produits de la culture et de l'élevage associés" ID="4">- > ID="5">(2)() "> ID="3">Classe 01.30 Produits de la culture et de l'élevage associés" ID="4">- > ID="5">(3)() ""> ID="3">Groupe 01.4 Services annexes à l'agriculture" ID="3">Classe 01.41 Services annexes à la culture" ID="1">01.41.1 > ID="3">Services annexes à la culture > ID="4">881a "> ID="2">01.41.11 > ID="3">Services aux cultures productives > ID="4">88110.1 "> ID="2">01.41.12 > ID="3">Réalisation et entretien de plantations ornementales > ID="4">88110.2 "" ID="3">Classe 01.42 Services annexes à l'élevage" ID="1">01.42.1 > ID="3">Services annexes à l'élevage > ID="4">881b "> ID="2">01.42.10 > ID="3">Services annexes à l'élevage > ID="4">88120 ""> ID="3">Groupe 01.5 Services annexes à la chasse" ID="3">Classe 01.50 Services annexes à la chasse" ID="1">01.50.1 > ID="3">Services annexes à la chasse > ID="4">881c "> ID="2">01.50.10 > ID="3">Services annexes à la chasse > ID="4">88130 """ ID="3">DIVISION 02 PRODUITS SYLVICOLES" ID="3">Groupe 02.0 Produits sylvicoles" ID="3">Classe 02.01 Productions forestières" ID="1">02.01.1 > ID="3">Bois brut > ID="4">031 "> ID="2">02.01.11 > ID="3">Grumes de conifères > ID="4">03110 > ID="5">4403.20 "> ID="2">02.01.12 > ID="3">Grumes de feuillus > ID="4">03120.1 > ID="5">4403.9 "> ID="2">02.01.13 > ID="3">Grumes de bois tropicaux > ID="4">03120.2 > ID="5">4403.3 "> ID="2">02.01.14 > ID="3">Bois de chauffage > ID="4">03130 > ID="5">4401.10 "> ID="2">02.01.15 > ID="3">Bois d'industrie > ID="4">03190 > ID="5">4404 "> ID="1">02.01.2 > ID="3">Gommes naturelles > ID="4">032b "> ID="2">02.01.21 > ID="3">Gommes caoutchouteuses > ID="4">03220 > ID="5">4001.30 "> ID="2">02.01.22 > ID="3">Autres gommes naturelles > ID="4">03230.1 > ID="5">1301 "> ID="1">02.01.3 > ID="3">Liège naturel brut > ID="4">039a "> ID="2">02.01.30 > ID="3">Liège naturel brut > ID="4">03910 > ID="5">4501.10 "> ID="1">02.01.4 > ID="3">Autres produits forestiers > ID="4">039b "> ID="2">02.01.41 > ID="3">Ornements végétaux > ID="4">03920 > ID="5">0604 "> ID="2">02.01.42 > ID="3">Matières premières végétales diverses > ID="4">03930 > ID="5">1401-1403, 1404.10, .90 "> ID="1">02.01.5 > ID="3">Croît forestier > ID="4">881d "> ID="2">02.01.50 > ID="3">Croît forestier > ID="4">88140.1 "" ID="3">Classe 02.02 Services forestiers" ID="1">02.02.1 > ID="3">Services forestiers > ID="4">881e "> ID="2">02.02.10 > ID="3">Services forestiers > ID="4">88140.2 """> ID="3">SECTION B PRODUITS DE LA PÊCHE ET DE L'AQUACULTURE" ID="3">DIVISION 05 PRODUITS DE LA PÊCHE ET DE L'AQUACULTURE" ID="3">Groupe 05.0 Produits de la pêche et de l'aquaculture" ID="3">Classe 05.00 Produits de la pêche et de l'aquaculture" ID="1">05.00.1 > ID="3">Poissons > ID="4">041 "> ID="2">05.00.11 > ID="3">Poissons vivants > ID="4">04110 > ID="5">0301 "> ID="2">05.00.12 > ID="3">Poissons frais ou réfrigérés > ID="4">04120 > ID="5">0302.1-.6 "> ID="1">05.00.2 > ID="3">Crustacés et mollusques > ID="4">042 "> ID="2">05.00.21 > ID="3">Crustacés > ID="4">04210 > ID="5">0306.2 "> ID="2">05.00.22 > ID="3">Huîtres > ID="4">04220 > ID="5">0307.10 "> ID="2">05.00.23 > ID="3">Autres invertébrés aquatiques > ID="4">04230 > ID="5">0307.21, .31, .41, .51, .91 "> ID="1">05.00.3 > ID="3">Produits aquatiques divers > ID="4">049 "> ID="2">05.00.31 > ID="3">Coraux et coquillages > ID="4">04910 > ID="5">0508 "> ID="2">05.00.32 > ID="3">Éponges naturelles > ID="4">04920 > ID="5">0509 "> ID="2">05.00.33 > ID="3">Algues > ID="4">04930 > ID="5">1212.20 "> ID="1">05.00.4 > ID="3">Perles > ID="4">382a "> ID="2">05.00.41 > ID="3">Perles naturelles > ID="4">38210.1 > ID="5">7101.10 "> ID="2">05.00.42 > ID="3">Perles de culture > ID="4">38210.2 > ID="5">7101.21 "> ID="1">05.00.5 > ID="3">Services annexes à la pêche > ID="4">882 "> ID="2">05.00.50 > ID="3">Services annexes à la pêche > ID="4">88200 """> ID="3">SECTION C PRODUITS D'EXTRACTION" ID="3">SOUS-SECTION CA PRODUITS D'EXTRACTION ÉNERGÉTIQUES" ID="3">DIVISION 10 HOUILLE, LIGNITE ET TOURBE" ID="3">Groupe 10.1 Houille" ID="3">Classe 10.10 Houille" ID="1">10.10.1 > ID="3">Houille > ID="4">110a "> ID="2">10.10.11 > ID="3">Charbon non aggloméré > ID="4">11010 > ID="5">2701.1 "> ID="2">10.10.12 > ID="3">Agglomérés de houille > ID="4">11020 > ID="5">2701.20 ""> ID="3">Groupe 10.2 Lignite" ID="3">Classe 10.20 Lignite" ID="1">10.20.1 > ID="3">Lignite > ID="4">110b "> ID="2">10.20.10 > ID="3">Lignite > ID="4">11030 > ID="5">2702 ""> ID="3">Groupe 10.3 Tourbe" ID="3">Classe 10.30 Tourbe" ID="1">10.30.1 > ID="3">Tourbe > ID="4">110c "> ID="2">10.30.10 > ID="3">Tourbe > ID="4">11040 > ID="5">2703 """ ID="3">DIVISION 11 HYDROCARBURES NATURELS" ID="3">Groupe 11.1 Pétrole brut et gaz naturel" ID="3">Classe 11.10 Pétrole brut et gaz naturel" ID="1">11.10.1 > ID="3">Pétrole brut > ID="4">120a "> ID="2">11.10.10 > ID="3">Pétrole brut > ID="4">12010 > ID="5">2709 "> ID="1">11.10.2 > ID="3">Gaz naturel > ID="4">120b "> ID="2">11.10.20 > ID="3">Gaz naturel > ID="4">12020 > ID="5">2711.11, .21 "> ID="1">11.10.3 > ID="3">Liquéfaction ou gazéification aux fins de transport > ID="4">883a "> ID="2">11.10.30 > ID="3">Liquéfaction ou gazéification aux fins de transport > ID="4">88300.1 "> ID="1">11.10.4 > ID="3">Sables et schistes bitumineux > ID="4">120c "> ID="2">11.10.40 > ID="3">Sables et schistes bitumineux > ID="4">12030 > ID="5">2714.10 ""> ID="3">Groupe 11.2 Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures" ID="3">Classe 11.20 Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures" ID="1">11.20.1 > ID="3">Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures > ID="4">883b "> ID="2">11.20.11 > ID="3">Forages pour compte de tiers > ID="4">88300.2 "> ID="2">11.20.12 > ID="3">Autres services annexes à l'extraction d'hydrocarbures > ID="4">88300.3 """ ID="3">DIVISION 12 MINERAIS D'URANIUM" ID="3">Groupe 12.0 Minerais d'uranium" ID="3">Classe 12.00 Minerais d'uranium" ID="1">12.00.1 > ID="3">Minerais d'uranium > ID="4">130 "> ID="2">12.00.10 > ID="3">Minerais d'uranium > ID="4">13000 > ID="5">2612 """> ID="3">SOUS-SECTION CB PRODUITS D'EXTRACTION NON ÉNERGÉTIQUES" ID="3">DIVISION 13 MINERAIS MÉTALLIQUES" ID="3">Groupe 13.1 Minerais de fer" ID="3">Classe 13.10 Minerais de fer" ID="1">13.10.1 > ID="3">Minerais de fer > ID="4">141 "> ID="2">13.10.10 > ID="3">Minerais de fer > ID="4">14100 > ID="5">2601.1 ""> ID="3">Groupe 13.2 Minerais de métaux non ferreux" ID="3">Classe 13.20 Minerais de métaux non ferreux" ID="1">13.20.1 > ID="3">Minerais de métaux non ferreux > ID="4">142 "> ID="2">13.20.11 > ID="3">Minerais de cuivre > ID="4">14210 > ID="5">2603 "> ID="2">13.20.12 > ID="3">Minerais de nickel > ID="4">14220 > ID="5">2604 "> ID="2">13.20.13 > ID="3">Minerais d'aluminium > ID="4">14230 > ID="5">2606 "> ID="2">13.20.14 > ID="3">Minerais de métaux précieux > ID="4">14240 > ID="5">2616 "> ID="2">13.20.15 > ID="3">Minerais de plomb, de zinc et d'étain > ID="4">14290.1 > ID="5">2607-2609 "> ID="2">13.20.16 > ID="3">Autres minerais métalliques > ID="4">14290.2 > ID="5">2602, 2605, 2610, 2611, 2613-2615, 2617 """ ID="3">DIVISION 14 PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES EXTRACTIVES" ID="3">Groupe 14.1 Pierres pour la construction et l'industrie" ID="3">Classe 14.11 Pierres pour la construction" ID="1">14.11.1 > ID="3">Pierres pour la construction > ID="4">151a "> ID="2">14.11.11 > ID="3">Marbres et autres pierres marbrières > ID="4">15120 > ID="5">2515 "> ID="2">14.11.12 > ID="3">Granit, grès et autres pierres pour la construction > ID="4">15130 > ID="5">2516 "" ID="3">Classe 14.12 Calcaire industriel, gypse et craie" ID="1">14.12.1 > ID="3">Gypse et pierre à ciment > ID="4">152 "> ID="2">14.12.10 > ID="3">Gypse et pierre à ciment > ID="4">15200 > ID="5">2520.10, 2521 "> ID="1">14.12.2 > ID="3">Craie et dolomie > ID="4">163a "> ID="2">14.12.20 > ID="3">Craie et dolomie > ID="4">16330 > ID="5">2509, 2518 "" ID="3">Classe 14.13 Ardoise" ID="1">14.13.1 > ID="3">Ardoise > ID="4">151b "> ID="2">14.13.10 > ID="3">Ardoise > ID="4">15110 > ID="5">2514 ""> ID="3">Groupe 14.2 Sables et argiles" ID="3">Classe 14.21 Sables et granulats" ID="1">14.21.1 > ID="3">Sables et granulats > ID="4">153a "> ID="2">14.21.11 > ID="3">Sables > ID="4">15310 > ID="5">2505 "> ID="2">14.21.12 > ID="3">Granulats > ID="4">15320.1 > ID="5">2517.10, .4 "> ID="2">14.21.13 > ID="3">Enrobés pour revêtements routiers > ID="4">15320.2 > ID="5">2517.20, .30 "" ID="3">Classe 14.22 Argiles et kaolin" ID="1">14.22.1 > ID="3">Argiles et kaolin > ID="4">154 "> ID="2">14.22.11 > ID="3">Kaolin > ID="4">15400.1 > ID="5">2507 "> ID="2">14.22.12 > ID="3">Argiles > ID="4">15400.2 > ID="5">2508 ""> ID="3">Groupe 14.3 Minéraux pour l'industrie chimique et engrais naturels" ID="3">Classe 14.30 Minéraux pour l'industrie chimique et engrais naturels" ID="1">14.30.1 > ID="3">Minéraux pour l'industrie chimique et engrais naturels > ID="4">161 "> ID="2">14.30.11 > ID="3">Engrais naturels > ID="4">16110 > ID="5">2510, 3104.10 "> ID="2">14.30.12 > ID="3">Pyrites et soufre brut > ID="4">16120 > ID="5">2502, 2503.10 "> ID="2">14.30.13 > ID="3">Autres minéraux chimiques naturels > ID="4">16190 > ID="5">2511, 2527, 2528, 2529.2, 2530.20-.90 ""> ID="3">Groupe 14.4 Sel" ID="3">Classe 14.40 Sel" ID="1">14.40.1 > ID="3">Sel > ID="4">162 "> ID="2">14.40.10 > ID="3">Sel > ID="4">16200 > ID="5">2501.00 ""> ID="3">Groupe 14.5 Autres produits minéraux n.c.a." ID="3">Classe 14.50 Autres produits minéraux n.c.a." ID="1">14.50.1 > ID="3">Bitumes et asphaltes naturels > ID="4">153b "> ID="2">14.50.10 > ID="3">Bitumes et asphaltes naturels > ID="4">15330 > ID="5">2714.90 "> ID="1">14.50.2 > ID="3">Gemmes, diamants et minéraux n.c.a. > ID="4">163b "> ID="2">14.50.21 > ID="3">Pierres gemmes > ID="4">16310 > ID="5">7102.10, .31, 7103.10 "> ID="2">14.50.22 > ID="3">Diamants industriels et abrasifs naturels > ID="4">16320 > ID="5">2513, 7102.21 "> ID="2">14.50.23 > ID="3">Minéraux divers > ID="4">16390 > ID="5">2504, 2506, 2512, 2519, 2524-2526, 2529.10, .30, 2530.10, 2621 """" ID="3">SECTION D PRODUITS MANUFACTURÉS" ID="3">SOUS-SECTION DA PRODUITS DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES" ID="3">DIVISION 15 PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES" ID="3">Groupe 15.1 Viandes, peaux et produits à base de viandes" ID="3">Classe 15.11 Viandes de boucherie et produits d'abattage" ID="1">15.11.1 > ID="3">Viandes fraîches, congelées ou surgelées > ID="4">211a "> ID="2">15.11.11 > ID="3">Viande bovine, fraîche > ID="4">21111 > ID="5">0201 "> ID="2">15.11.12 > ID="3">Viande bovine, congelée ou surgelée > ID="4">21112 > ID="5">0202 "> ID="2">15.11.13 > ID="3">Viande de porc, fraîche > ID="4">21113 > ID="5">0203.1 "> ID="2">15.11.14 > ID="3">Viande de porc, congelée ou surgelée > ID="4">21114 > ID="5">0203.2 "> ID="2">15.11.15 > ID="3">Viande de mouton, fraîche > ID="4">21115 > ID="5">0204.10, .2 "> ID="2">15.11.16 > ID="3">Viande de mouton, congelée ou surgelée > ID="4">21116 > ID="5">0204.30, .4 "> ID="2">15.11.17 > ID="3">Viande de caprins > ID="4">21117 > ID="5">0204.50 "> ID="2">15.11.18 > ID="3">Viande de cheval > ID="4">21118 > ID="5">0205 "> ID="2">15.11.19 > ID="3">Abats comestibles > ID="4">21119 > ID="5">0206 "> ID="1">15.11.2 > ID="3">Laine et cuirs bruts > ID="4">029h "> ID="2">15.11.21 > ID="3">Laine de délainage > ID="4">02962 > ID="5">5101.19 "> ID="2">15.11.22 > ID="3">Cuirs et peaux bruts de bovins > ID="4">02971.1 > ID="5">4101 "> ID="2">15.11.23 > ID="3">Cuirs et peaux bruts d'autres animaux > ID="4">02971.2 > ID="5">4102, 4103.10 "> ID="1">15.11.3 > ID="3">Graisses animales comestibles > ID="4">216a "> ID="2">15.11.30 > ID="3">Graisses animales comestibles > ID="4">21611 > ID="5">0209, 1501, 1502 "> ID="1">15.11.4 > ID="3">Sous-produits animaux non comestibles > ID="4">391a "> ID="2">15.11.40 > ID="3">Sous-produits animaux non comestibles > ID="4">39110.1 > ID="5">0502, 0504, 0506, 0507, 0510, 0511.99 "" ID="3">Classe 15.12 Viandes de volailles et plumes" ID="1">15.12.1 > ID="3">Viandes et abats de volailles > ID="4">211b "> ID="2">15.12.11 > ID="3">Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées > ID="4">21121 > ID="5">0207.10, .3 "> ID="2">15.12.12 > ID="3">Viandes de volailles, congelées ou surgelées > ID="4">21122 > ID="5">0207.2, .4-.50 "> ID="2">15.12.13 > ID="3">Viandes de lapins et de gibiers > ID="4">21129 > ID="5">0208.10, .90 "> ID="1">15.12.2 > ID="3">Plumes et duvets > ID="4">391b "> ID="2">15.12.20 > ID="3">Plumes et duvets > ID="4">39110.2 > ID="5">0505 "" ID="3">Classe 15.13 Préparations à base de viandes" ID="1">15.13.1 > ID="3">Préparations à base de viandes > ID="4">211c "> ID="2">15.13.11 > ID="3">Viandes et abats salés, séchés, fumés > ID="4">21131 > ID="5">0210 "> ID="2">15.13.12 > ID="3">Préparations, conserves et charcuteries à base de viandes > ID="4">21132 > ID="5">1601, 1602.20-1603 "> ID="2">15.13.13 > ID="3">Farines de viandes pour animaux > ID="4">21140 > ID="5">2301.10 "> ID="1">15.13.9 > ID="3">Façons de préparations à base de viandes > ID="4">884a "> ID="2">15.13.90 > ID="3">Façons de préparations à base de viandes > ID="4">88411.1 ""> ID="3">Groupe 15.2 Poissons et produits de la pêche préparés" ID="3">Classe 15.20 Poissons et produits de la pêche préparés" ID="1">15.20.1 > ID="3">Poissons et produits de la pêche préparés > ID="4">212 "> ID="2">15.20.11 > ID="3">Poissons frais, en morceaux > ID="4">21210 > ID="5">0302.70, 0304.10 "> ID="2">15.20.12 > ID="3">Poissons congelés ou surgelés > ID="4">21220 > ID="5">0303, 0304.20-.90 "> ID="2">15.20.13 > ID="3">Poissons séchés, salés, fumés > ID="4">21230 > ID="5">0305 "> ID="2">15.20.14 > ID="3">Préparations et conserves à base de poissons > ID="4">21240 > ID="5">1604 "> ID="2">15.20.15 > ID="3">Coquillages, crustacés et mollusques surgelés > ID="4">21250 > ID="5">0306.1, 0307.29, .39, .49, .59, .99 "> ID="2">15.20.16 > ID="3">Coquillages, crustacés et mollusques en conserve > ID="4">21260 > ID="5">1605 "> ID="2">15.20.17 > ID="3">Farines de poissons pour animaux > ID="4">21291 > ID="5">2301.20 "> ID="2">15.20.18 > ID="3">Déchets de l'industrie du poisson > ID="4">21299 > ID="5">0511.91 ""> ID="3">Groupe 15.3 Produits à base de fruits et légumes" ID="3">Classe 15.31 Produits à base de pommes de terre" ID="1">15.31.1 > ID="3">Produits à base de pommes de terre > ID="4">213a "> ID="2">15.31.11 > ID="3">Frites > ID="4">21310.1 > ID="5">0710.10 "> ID="2">15.31.12 > ID="3">Autres produits à base de pommes de terre > ID="4">21390.1 > ID="5">0712.10, 1105, 2004.10, 2005.20 "" ID="3">Classe 15.32 Jus de fruits et légumes" ID="1">15.32.1 > ID="3">Jus de fruits et légumes > ID="4">214 "> ID="2">15.32.10 > ID="3">Jus de fruits et légumes > ID="4">21400 > ID="5">2009 "" ID="3">Classe 15.33 Préparations à base de légumes et de fruits" ID="1">15.33.1 > ID="3">Préparations et conserves de légumes > ID="4">213b "> ID="2">15.33.11 > ID="3">Légumes congelés ou surgelés > ID="4">21310.2 > ID="5">0710.2-.90 "> ID="2">15.33.12 > ID="3">Légumes conservés provisoirement > ID="4">21320 > ID="5">0711 "> ID="2">15.33.13 > ID="3">Légumes déshydratés > ID="4">21390.2 > ID="5">0712.20-.90 "> ID="2">15.33.14 > ID="3">Légumes appertisés > ID="4">21390.3 > ID="5">2002, 2003, 2004.90, 2005.30-.90 "> ID="2">15.33.15 > ID="3">Légumes conservés dans le vinaigre > ID="4">21390.4 > ID="5">2001 "> ID="1">15.33.2 > ID="3">Préparations et conserves de fruits > ID="4">215 "> ID="2">15.33.21 > ID="3">Fruits congelés ou surgelés > ID="4">21510 > ID="5">0811 "> ID="2">15.33.22 > ID="3">Confitures et compotes > ID="4">21520 > ID="5">2007.9 "> ID="2">15.33.23 > ID="3">Fruits à coque grillés ou salés > ID="4">21530 > ID="5">2008.1 "> ID="2">15.33.24 > ID="3">Fruits conservés provisoirement > ID="4">21540 > ID="5">0812 "> ID="2">15.33.25 > ID="3">Conserves de fruits > ID="4">21550 > ID="5">0806.20, 0813, 0814, 2008.20-.9 "> ID="2">15.33.26 > ID="3">Noyaux et amandes > ID="4">21560 > ID="5">1212.30 "> ID="1">15.33.3 > ID="3">Déchets de fruits et légumes > ID="4">391c "> ID="2">15.33.30 > ID="3">Déchets de fruits et légumes > ID="4">39120.1 > ID="5">2308 "> ID="1">15.33.9 > ID="3">Façons de préparation de légumes ou de fruits > ID="4">884b "> ID="2">15.33.90 > ID="3">Façons de préparation de légumes ou de fruits > ID="4">88411.2 ""> ID="3">Groupe 15.4 Huiles, tourteaux et corps gras" ID="3">Classe 15.41 Huiles brutes et tourteaux" ID="1">15.41.1 > ID="3">Huiles et graisses brutes > ID="4">216b "> ID="2">15.41.11 > ID="3">Huiles et graisses d'origine animale > ID="4">21620 > ID="5">1503, 1504, 1506 "> ID="2">15.41.12 > ID="3">Huiles végétales à usage principalement alimentaire, brutes > ID="4">21630 > ID="5">1507.10, 1508.10, 1509.10, 1512.11, .21, 1514.10 "> ID="2">15.41.13 > ID="3">Huiles végétales à usage principalement technique, brutes > ID="4">21640 > ID="5">1511.10, 1513.11, .21, 1515.11 "> ID="1">15.41.2 > ID="3">Linters de coton > ID="4">217 "> ID="2">15.41.20 > ID="3">Linters de coton > ID="4">21700 > ID="5">1404.20 "> ID="1">15.41.3 > ID="3">Tourteaux et farines oléagineuses > ID="4">218a "> ID="2">15.41.31 > ID="3">Tourteaux > ID="4">21810 > ID="5">2304-2306 "> ID="2">15.41.32 > ID="3">Farines oléagineuses > ID="4">21820 > ID="5">1208 "" ID="3">Classe 15.42 Huiles raffinées et produits associés" ID="1">15.42.1 > ID="3">Huiles raffinées > ID="4">216c "> ID="2">15.42.11 > ID="3">Huiles végétales à usage principalement alimentaire, raffinées > ID="4">21650 > ID="5">1507.90, 1508.90, 1509.90, 1510, 1512.19, .29, 1514.90, 1515.50 "> ID="2">15.42.12 > ID="3">Huiles végétales à usage principalement technique, raffinées > ID="4">21670 > ID="5">1511.90, 1513.19, .29, 1515.19, .30, .40, .60, .90 "> ID="2">15.42.13 > ID="3">Huiles et graisses hydrogénées > ID="4">21690 > ID="5">1516 "> ID="1">15.42.2 > ID="3">Cires végétales et résidus divers > ID="4">218b "> ID="2">15.42.20 > ID="3">Cires végétales et résidus divers > ID="4">21830 > ID="5">1521.10, 1522 "" ID="3">Classe 15.43 Margarines" ID="1">15.43.1 > ID="3">Margarines > ID="4">216d "> ID="2">15.43.10 > ID="3">Margarines > ID="4">21680 > ID="5">1517 ""> ID="3">Groupe 15.5 Produits laitiers et glaces" ID="3">Classe 15.51 Lait et produits laitiers" ID="1">15.51.1 > ID="3">Lait liquide et crème de lait > ID="4">221 "> ID="2">15.51.11 > ID="3">Lait liquide > ID="4">22110 > ID="5">0401.10, .20 ex "> ID="2">15.51.12 > ID="3">Crème de lait > ID="4">22120 > ID="5">0401.30 "> ID="1">15.51.2 > ID="3">Laits secs > ID="4">229a "> ID="2">15.51.20 > ID="3">Laits secs > ID="4">22910 > ID="5">0402.10, .2 "> ID="1">15.51.3 > ID="3">Beurre > ID="4">229b "> ID="2">15.51.30 > ID="3">Beurre > ID="4">22940 > ID="5">0405 "> ID="1">15.51.4 > ID="3">Fromages > ID="4">229c "> ID="2">15.51.40 > ID="3">Fromages > ID="4">22950 > ID="5">0406 "> ID="1">15.51.5 > ID="3">Autres produits laitiers > ID="4">229d "> ID="2">15.51.51 > ID="3">Lait concentré > ID="4">22920 > ID="5">0402.9 "> ID="2">15.51.52 > ID="3">Yaourts et desserts lactés frais > ID="4">22930 > ID="5">0403 "> ID="2">15.51.53 > ID="3">Caséine > ID="4">22960 > ID="5">3501.10 "> ID="2">15.51.54 > ID="3">Lactose > ID="4">22980 > ID="5">1702.10 "> ID="2">15.51.55 > ID="3">Autres produits dérivés du lait > ID="4">22990 > ID="5">0404 "" ID="3">Classe 15.52 Glaces et sorbets" ID="1">15.52.1 > ID="3">Glaces et sorbets > ID="4">229e "> ID="2">15.52.10 > ID="3">Glaces et sorbets > ID="4">22970 > ID="5">2105 ""> ID="3">Groupe 15.6 Farines, céréales transformées et produits amylacés" ID="3">Classe 15.61 Produits du travail des grains" ID="1">

SUITE DU TEXTE SOUS LE NUM.DOC : 393R3696.115.61.1 > ID="3">Riz décortiqué > ID="4">011b "> ID="2">15.61.10 > ID="3">Riz décortiqué > ID="4">01140 > ID="5">1006.20 "> ID="1">15.61.2 > ID="3">Farines > ID="4">231a "> ID="2">15.61.21 > ID="3">Farine de froment > ID="4">23110 > ID="5">1101 "> ID="2">15.61.22 > ID="3">Farines d'autres céréales > ID="4">23120 > ID="5">1102 "> ID="2">15.61.23 > ID="3">Farines de légumes > ID="4">23170 > ID="5">1106 "> ID="2">15.61.24 > ID="3">Farines préparées > ID="4">23180 > ID="5">1901.20 "> ID="1">15.61.3 > ID="3">Céréales transformées > ID="4">231b "> ID="2">15.61.31 > ID="3">Semoules de froment > ID="4">23130 > ID="5">1103.11, .21 "> ID="2">15.61.32 > ID="3">Semoules d'autres céréales > ID="4">23140 > ID="5">1103.12-.19, .29 "> ID="2">15.61.33 > ID="3">Céréales autrement transformées > ID="4">23150 > ID="5">1104, 1904 "> ID="1">15.61.4 > ID="3">Riz transformé > ID="4">231c "> ID="2">15.61.40 > ID="3">Riz transformé > ID="4">23160 > ID="5">1006.30, .40 "> ID="1">15.61.5 > ID="3">Son et résidus de meunerie > ID="4">391d "> ID="2">15.61.50 > ID="3">Son et résidus de meunerie > ID="4">39120.2 > ID="5">2302 "" ID="3">Classe 15.62 Produits amylacés" ID="1">15.62.1 > ID="3">Huile de maïs > ID="4">216e "> ID="2">15.62.10 > ID="3">Huile de maïs > ID="4">21660 > ID="5">1515.2 "> ID="1">15.62.2 > ID="3">Amidons et dérivés > ID="4">232 "> ID="2">15.62.21 > ID="3">Produits de l'hydrolyse de l'amidon > ID="4">23210 > ID="5">1702.30-.90 "> ID="2">15.62.22 > ID="3">Amidons et fécules > ID="4">23220 > ID="5">1108, 1109, 3505.10 "> ID="2">15.62.23 > ID="3">Autres produits de l'amidonnerie > ID="4">23230 > ID="5">1903 "> ID="1">15.62.3 > ID="3">Résidus d'amidonnerie > ID="4">391e "> ID="2">15.62.30 > ID="3">Résidus d'amidonnerie > ID="4">39130 > ID="5">2303.10 ""> ID="3">Groupe 15.7 Aliments pour animaux" ID="3">Classe 15.71 Aliments pour animaux de ferme" ID="1">15.71.1 > ID="3">Aliments composés pour animaux de ferme > ID="4">233a "> ID="2">15.71.10 > ID="3">Aliments composés pour animaux de ferme > ID="4">23300.1 > ID="5">2309.90 ex "> ID="1">15.71.2 > ID="3">Fourrages déshydratés > ID="4">019d "> ID="2">15.71.20 > ID="3">Fourrages déshydratés > ID="4">01910.2 > ID="5">1214.10 "" ID="3">Classe 15.72 Aliments pour animaux de compagnie" ID="1">15.72.1 > ID="3">Aliments pour animaux de compagnie > ID="4">233b "> ID="2">15.72.10 > ID="3">Aliments pour animaux de compagnie > ID="4">23300.2 > ID="5">2309.10, .90 ex ""> ID="3">Groupe 15.8 Autres produits alimentaires" ID="3">Classe 15.81 Pain et pâtisserie fraîche" ID="1">15.81.1 > ID="3">Pain et pâtisserie fraîche > ID="4">234a "> ID="2">15.81.11 > ID="3">Pain frais > ID="4">23430.1 > ID="5">1905.90.30 "> ID="2">15.81.12 > ID="3">Pâtisserie et viennoiserie fraîche > ID="4">23430.2 > ID="5">1905.90.60 "" ID="3">Classe 15.82 Biscottes, biscuits, pâtisseries de conservation" ID="1">15.82.1 > ID="3">Biscottes, biscuits, pâtisseries de conservation > ID="4">234b "> ID="2">15.82.11 > ID="3">Biscottes et pains grillés > ID="4">23410 > ID="5">1905.10, .40 "> ID="2">15.82.12 > ID="3">Biscuits sucrés > ID="4">23420 > ID="5">1905.20, .30 "> ID="2">15.82.13 > ID="3">Autres gâteaux de conservation > ID="4">23430.3 > ID="5">1905.90.10, .20, .4, .55, .90 "" ID="3">Classe 15.83 Sucre" ID="1">15.83.1 > ID="3">Sucre > ID="4">235 "> ID="2">15.83.11 > ID="3">Sucre brut > ID="4">23510 > ID="5">1701.1 "> ID="2">15.83.12 > ID="3">Sucre raffiné ou conditionné > ID="4">23520 > ID="5">1701.99 "> ID="2">15.83.13 > ID="3">Sucres divers > ID="4">23530 > ID="5">1701.91, 1702.20 "> ID="2">15.83.14 > ID="3">Mélasses > ID="4">23540 > ID="5">1703 "> ID="1">15.83.2 > ID="3">Résidus de sucrerie > ID="4">391f "> ID="2">15.83.20 > ID="3">Résidus de sucrerie > ID="4">39140 > ID="5">2303.20 "" ID="3">Classe 15.84 Produits de la chocolaterie et confiseries" ID="1">15.84.1 > ID="3">Cacao manufacturé > ID="4">236a "> ID="2">15.84.11 > ID="3">Cacao en masse > ID="4">23610 > ID="5">1803 "> ID="2">15.84.12 > ID="3">Beurre de cacao > ID="4">23620 > ID="5">1804 "> ID="2">15.84.13 > ID="3">Cacao en poudre, non sucré > ID="4">23630 > ID="5">1805 "> ID="2">15.84.14 > ID="3">Cacao en poudre, sucré > ID="4">23640 > ID="5">1806.10 "> ID="1">15.84.2 > ID="3">Chocolats et confiseries > ID="4">236b "> ID="2">15.84.21 > ID="3">Préparations à base de chocolat > ID="4">23650 > ID="5">1806.20 "> ID="2">15.84.22 > ID="3">Chocolat préparé pour la consommation > ID="4">23660 > ID="5">1806.3, .90 "> ID="2">15.84.23 > ID="3">Confiseries diverses > ID="4">23670.1 > ID="5">1704 "> ID="2">15.84.24 > ID="3">Fruits confits > ID="4">23670.2 > ID="5">2006 "> ID="1">15.84.3 > ID="3">Coquilles et pellicules de cacao > ID="4">391g "> ID="2">15.84.30 > ID="3">Coquilles et pellicules de cacao > ID="4">39160 > ID="5">1802 "" ID="3">Classe 15.85 Pâtes alimentaires" ID="1">15.85.1 > ID="3">Pâtes alimentaires > ID="4">237 "> ID="2">15.85.11 > ID="3">Pâtes alimentaires non préparées > ID="4">23710 > ID="5">1902.1 "> ID="2">15.85.12 > ID="3">Pâtes alimentaires préparées > ID="4">23720 > ID="5">1902.20-.40 "" ID="3">Classe 15.86 Café et thé conditionnés" ID="1">15.86.1 > ID="3">Café et thé conditionnés > ID="4">239a "> ID="2">15.86.11 > ID="3">Café torréfié > ID="4">23911 > ID="5">0901.12, .2 "> ID="2">15.86.12 > ID="3">Dérivés ou substituts du café > ID="4">23912 > ID="5">0901.40, 2101.10, .30 "> ID="2">15.86.13 > ID="3">Thé conditionné > ID="4">23913 > ID="5">0902.10, .30 "> ID="2">15.86.14 > ID="3">Extraits et essences de thé > ID="4">23914 > ID="5">2101.20 "> ID="2">15.86.15 > ID="3">Infusions > ID="4">23999.1 > ID="5">2106.90 ex "> ID="1">15.86.2 > ID="3">Coques et pellicules de café > ID="4">391h "> ID="2">15.86.20 > ID="3">Coques et pellicules de café > ID="4">39150 > ID="5">0901.30 "" ID="3">Classe 15.87 Condiments et assaisonnements" ID="1">15.87.1 > ID="3">Assaisonnements > ID="4">239b "> ID="2">15.87.11 > ID="3">Vinaigres > ID="4">23994 > ID="5">2209 "> ID="2">15.87.12 > ID="3">Sauces et moutardes > ID="4">23995 > ID="5">2103 "> ID="1">15.87.2 > ID="3">Épices préparées > ID="4">016c "> ID="2">15.87.20 > ID="3">Épices préparées > ID="4">01620.2 > ID="5">(0904-0910) ex "" ID="3">Classe 15.88 Aliments adaptés à l'enfant et diététiques" ID="1">15.88.1 > ID="3">Aliments adaptés à l'enfant et diététiques > ID="4">239c "> ID="2">15.88.10 > ID="3">Aliments adaptés à l'enfant et diététiques > ID="4">23991 > ID="5">1602.10, 1901.10, 2005.10, 2007.10, 2104.20 "" ID="3">Classe 15.89 Produits alimentaires divers" ID="1">15.89.1 > ID="3">Produits alimentaires n.c.a. > ID="4">239d "> ID="2">15.89.11 > ID="3">Soupes et potages > ID="4">23992 > ID="5">2104.10 "> ID="2">15.89.12 > ID="3">OEufs en conserve > ID="4">23993 > ID="5">0408, 3502.10 "> ID="2">15.89.13 > ID="3">Levures > ID="4">23996 > ID="5">2102 "> ID="2">15.89.14 > ID="3">Autres produits alimentaires divers > ID="4">23999.2 > ID="5">1901.90, 2106.10, .90 ex "> ID="1">15.89.2 > ID="3">Additifs et épaississants alimentaires > ID="4">032c "> ID="2">15.89.20 > ID="3">Additifs et épaississants alimentaires > ID="4">03230.2 > ID="5">1302 ""> ID="3">Groupe 15.9 Boissons" ID="3">Classe 15.91 Boissons alcooliques distillées" ID="1">15.91.1 > ID="3">Boissons alcooliques distillées > ID="4">241a "> ID="2">15.91.10 > ID="3">Boissons alcooliques distillées > ID="4">24130 > ID="5">2208 "" ID="3">Classe 15.92 Alcool éthylique" ID="1">15.92.1 > ID="3">Alcool éthylique > ID="4">241b "> ID="2">15.92.11 > ID="3">Alcool éthylique non dénaturé > ID="4">24110 > ID="5">2207.10 "> ID="2">15.92.12 > ID="3">Alcool éthylique dénaturé > ID="4">24120 > ID="5">2207.20 "" ID="3">Classe 15.93 Vins et champagnes" ID="1">15.93.1 > ID="3">Champagnes et vins > ID="4">242a "> ID="2">15.93.11 > ID="3">Champagnes > ID="4">24211 > ID="5">2204.10 "> ID="2">15.93.12 > ID="3">Vins > ID="4">24212 > ID="5">2204.2-.30 "> ID="1">15.93.2 > ID="3">Tartre et lie de vin > ID="4">391i "> ID="2">15.93.20 > ID="3">Tartre et lie de vin > ID="4">39180 > ID="5">2307 "" ID="3">Classe 15.94 Cidre" ID="1">15.94.1 > ID="3">Cidre > ID="4">242b "> ID="2">15.94.10 > ID="3">Cidre > ID="4">24220 > ID="5">2206 "" ID="3">Classe 15.95 Vermouths" ID="1">15.95.1 > ID="3">Vermouths > ID="4">242c "> ID="2">15.95.10 > ID="3">Vermouths > ID="4">24213 > ID="5">2205 "" ID="3">Classe 15.96 Boissons brassées" ID="1">15.96.1 > ID="3">Bière > ID="4">243a "> ID="2">15.96.10 > ID="3">Bière > ID="4">24310 > ID="5">2203 "> ID="1">15.96.2 > ID="3">Résidus de brasserie et de distillerie > ID="4">391j "> ID="2">15.96.20 > ID="3">Résidus de brasserie et de distillerie > ID="4">39170 > ID="5">2303.30 "" ID="3">Classe 15.97 Malt" ID="1">15.97.1 > ID="3">Malt > ID="4">243b "> ID="2">15.97.10 > ID="3">Malt > ID="4">24320 > ID="5">1107 "" ID="3">Classe 15.98 Eaux et boissons rafraîchissantes" ID="1">15.98.1 > ID="3">Eaux et boissons rafraîchissantes > ID="4">244 "> ID="2">15.98.11 > ID="3">Eaux de table > ID="4">24410 > ID="5">2201 "> ID="2">15.98.12 > ID="3">Boissons non alcoolisées diverses > ID="4">24490 > ID="5">2202 """ ID="3">DIVISION 16 TABAC MANUFACTURÉ" ID="3">Groupe 16.0 Tabac manufacturé" ID="3">Classe 16.00 Tabac manufacturé" ID="1">16.00.1 > ID="3">Produits à base de tabac > ID="4">250 "> ID="2">16.00.11 > ID="3">Cigares et cigarettes > ID="4">25010 > ID="5">2402 "> ID="2">16.00.12 > ID="3">Autres tabacs manufacturés > ID="4">25090 > ID="5">2403 "> ID="1">16.00.2 > ID="3">Déchets de tabac > ID="4">391k "> ID="2">16.00.20 > ID="3">Déchets de tabac > ID="4">39190 > ID="5">2401.30 """> ID="3">SOUS-SECTION DB PRODUITS DE L'INDUSTRIE TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT" ID="3">DIVISION 17 PRODUITS DE L'INDUSTRIE TEXTILE" ID="3">Groupe 17.1 Fils et filés" ID="3">Classe 17.10 Fils et filés" ID="1">17.10.1 > ID="3">Graisse de suint > ID="4">216f "> ID="2">17.10.10 > ID="3">Graisse de suint > ID="4">21612 > ID="5">1505 "> ID="1">17.10.2 > ID="3">Fibres naturelles préparées > ID="4">261 "> ID="2">17.10.20 > ID="3">Fibres naturelles préparées > ID="4">261 > ID="5">5002, 5003.90, 5101.2-.30, 5103.10, 5105, 5203, 5301.2-.30, 5302.90, 5303.90, 5304.90, 5305.19, .29, .99 "> ID="1">17.10.3 > ID="3">Fibres artificielles ou synthétiques préparées > ID="4">262 "> ID="2">17.10.30 > ID="3">Fibres artificielles ou synthétiques préparées > ID="4">262 > ID="5">5506, 5507 "> ID="1">17.10.4 > ID="3">Fils de fibres naturelles > ID="4">263 "> ID="2">17.10.41 > ID="3">Fils de soie > ID="4">26310.1 > ID="5">5004, 5005 "> ID="2">17.10.42 > ID="3">Fils de laine > ID="4">2632026330, 26340.1 > ID="5">5106-5108, 5110 "> ID="2">17.10.43 > ID="3">Fils de coton > ID="4">26360.1, 26370.1 > ID="5">5205, 5206 "> ID="2">17.10.44 > ID="3">Fils de lin > ID="4">26380.1 > ID="5">5306.10.1-.5, .20.1 "> ID="2">17.10.45 > ID="3">Fils à coudre ou à tricoter en fibres naturelles > ID="4">26310.2, 26340.2, 26350, 26360.2, 26370.2, 26380.2 > ID="5">5006, 5109, 5204, 5207.10, .90, 5306.10.9, .20.9 "> ID="2">17.10.46 > ID="3">Fils de jute > ID="4">26380.3 > ID="5">5307, 5308 "> ID="1">17.10.5 > ID="3">Fils de fibres artificielles ou synthétiques > ID="4">264 "> ID="2">17.10.51 > ID="3">Fils de filaments artificiels ou synthétiques > ID="4">26420.1 > ID="5">5402.6, 5403.4 "> ID="2">17.10.52 > ID="3">Fils de fibres synthétiques > ID="4">26430.1, 26440.1 > ID="5">5509.1-.51, .53-.59, .62, .69, .92, .99 "> ID="2">17.10.53 > ID="3">Fils de mélanges de fibres synthétiques et de laine > ID="4">26440.2 > ID="5">5509.52, .61, .91 "> ID="2">17.10.54 > ID="3">Fils de fibres artificielles > ID="4">26450, 26460.1 > ID="5">5510.1, 5510.20-.90 "> ID="2">17.10.55 > ID="3">Fils à coudre ou à tricoter en fibres artificielles ou synthétiques > ID="4">26410, 26420.2, 26430.2, 26440.3, 26460.2 > ID="5">5401, 5406, 5508, 5511 "> ID="1">17.10.6 > ID="3">Déchets de textiles naturels > ID="4">392a "> ID="2">17.10.61 > ID="3">Déchets de soie > ID="4">39211 > ID="5">5003.10 "> ID="2">17.10.62 > ID="3">Déchets de laine et poils > ID="4">39212 > ID="5">5103.20, .30 "> ID="2">17.10.63 > ID="3">Effilochés de laine et poils > ID="4">39213 > ID="5">5104 "> ID="2">17.10.64 > ID="3">Déchets de coton > ID="4">39214 > ID="5">5202.10 "> ID="2">17.10.65 > ID="3">Effilochés de coton > ID="4">39215 > ID="5">5202.9 ""> ID="3">Groupe 17.2 Tissus" ID="3">Classe 17.20 Tissus" ID="1">17.20.1 > ID="3">Tissus de laine, soie, etc. > ID="4">265 "> ID="2">17.20.10 > ID="3">Tissus de laine, soie, etc. > ID="4">265 > ID="5">5007, 5111-5113, 5309-5311 "> ID="1">17.20.2 > ID="3">Tissus de coton > ID="4">266 "> ID="2">17.20.20 > ID="3">Tissus de coton > ID="4">266 > ID="5">5208-5212 "> ID="1">17.20.3 > ID="3">Tissus en textiles artificiels ou synthétiques > ID="4">267 "> ID="2">17.20.31 > ID="3">Tissus en fils de filaments > ID="4">2671026730 > ID="5">5407, 5408 "> ID="2">17.20.32 > ID="3">Tissus en fibres synthétiques > ID="4">26740, 26760.1, 26770.1, 26790.1 > ID="5">5512-5515 "> ID="2">17.20.33 > ID="3">Tissus en fibres artificielles > ID="4">26750, 26760.2, 26770.2, 26790.2 > ID="5">5516 "> ID="1">17.20.4 > ID="3">Tissus spéciaux > ID="4">268 "> ID="2">17.20.40 > ID="3">Tissus spéciaux > ID="4">26810, 26890 > ID="5">5801-5803, 7019.20 ""> ID="3">Groupe 17.3 Ennoblissement textile" ID="3">Classe 17.30 Ennoblissement textile" ID="1">17.30.1 > ID="3">Teinture et apprêt de fils et de fibres > ID="4">884c "> ID="2">17.30.10 > ID="3">Teinture et apprêt de fils et de fibres > ID="4">88421.1 "> ID="1">17.30.2 > ID="3">Blanchiment et teinture de tissus et d'étoffes > ID="4">884d "> ID="2">17.30.21 > ID="3">Blanchiment de tissus et d'étoffes > ID="4">88421.2 "> ID="2">17.30.22 > ID="3">Teinture de tissus et d'étoffes > ID="4">88421.3 "> ID="1">17.30.3 > ID="3">Impression de tissus et d'étoffes > ID="4">884e "> ID="2">17.30.30 > ID="3">Impression de tissus et d'étoffes > ID="4">88421.4 "> ID="1">17.30.4 > ID="3">Autres ennoblissements textiles > ID="4">884f "> ID="2">17.30.40 > ID="3">Autres ennoblissements textiles > ID="4">88421.5 ""> ID="3">Groupe 17.4 Articles textiles" ID="3">Classe 17.40 Articles textiles" ID="1">17.40.1 > ID="3">Linge de maison, articles d'ameublement et de literie > ID="4">271a "> ID="2">17.40.11 > ID="3">Couvertures > ID="4">27110 > ID="5">6301.20-.90 "> ID="2">17.40.12 > ID="3">Linge de lit > ID="4">27120.1 > ID="5">6302.10-.3 "> ID="2">17.40.13 > ID="3">Linge de table > ID="4">27120.2 > ID="5">6302.40-.5 "> ID="2">17.40.14 > ID="3">Linge de toilette ou de cuisine > ID="4">27120.3 > ID="5">6302.60-.9 "> ID="2">17.40.15 > ID="3">Rideaux et voilages > ID="4">27130 > ID="5">6303 "> ID="2">17.40.16 > ID="3">Petits articles textiles > ID="4">27140 > ID="5">5805, 6304, 6308 "> ID="1">17.40.2 > ID="3">Articles techniques confectionnés en textiles > ID="4">271b "> ID="2">17.40.21 > ID="3">Articles textiles d'emballage > ID="4">27150 > ID="5">6305 "> ID="2">17.40.22 > ID="3">Bâches, stores, pavillonnerie > ID="4">27160 > ID="5">6306 "> ID="2">17.40.23 > ID="3">Parachutes > ID="4">27170 > ID="5">8804 "> ID="2">17.40.24 > ID="3">Sacs de couchage et articles de literie garnis > ID="4">27180 > ID="5">9404.30-.90 "> ID="2">17.40.25 > ID="3">Articles textiles divers confectionnés > ID="4">27190 > ID="5">6307 "> ID="1">17.40.9 > ID="3">Réparation de bâches > ID="4">886a "> ID="2">17.40.90 > ID="3">Réparation de bâches > ID="4">88690.1 ""> ID="3">Groupe 17.5 Autres produits textiles" ID="3">Classe 17.51 Tapis et moquettes" ID="1">17.51.1 > ID="3">Tapis et moquettes > ID="4">272 "> ID="2">17.51.11 > ID="3">Tapis à points noués > ID="4">27210 > ID="5">5701 "> ID="2">17.51.12 > ID="3">Tapis tissés > ID="4">27220 > ID="5">5702 "> ID="2">17.51.13 > ID="3">Tapis touffetés > ID="4">27230 > ID="5">5703 "> ID="2">17.51.14 > ID="3">Tapis aiguilletés, nappés ou floqués > ID="4">27290 > ID="5">5704, 5705 "" ID="3">Classe 17.52 Ficelles, filets et cordages" ID="1">17.52.1 > ID="3">Ficelles, filets, cordes et cordages > ID="4">273 "> ID="2">17.52.11 > ID="3">Ficelles, cordes et cordages > ID="4">27310 > ID="5">5607 "> ID="2">17.52.12 > ID="3">Filets à mailles > ID="4">27320 > ID="5">5608, 5609 "> ID="1">17.52.2 > ID="3">Chiffons, déchets de cordages > ID="4">392b "> ID="2">17.52.20 > ID="3">Chiffons, déchets de cordages > ID="4">39218 > ID="5">6310 "> ID="1">17.52.9 > ID="3">Réparation de filets et cordages > ID="4">886b "> ID="2">17.52.90 > ID="3">Réparation de filets et cordages > ID="4">88690.2 "" ID="3">Classe 17.53 Non-tissés" ID="1">17.53.1 > ID="3">Non-tissés > ID="4">279a "> ID="2">17.53.10 > ID="3">Non-tissés > ID="4">27922 > ID="5">5603 "" ID="3">Classe 17.54 Produits textiles divers n.c.a." ID="1">17.54.1 > ID="3">Rubans, dentelles et broderies > ID="4">279b "> ID="2">17.54.11 > ID="3">Articles de rubanerie et de passementerie > ID="4">27911 > ID="5">5806-5808 "> ID="2">17.54.12 > ID="3">Tulles et dentelles > ID="4">27912 > ID="5">5804 "> ID="2">17.54.13 > ID="3">Broderies > ID="4">27913 > ID="5">5810 "> ID="1">17.54.2 > ID="3">Feutres > ID="4">279c "> ID="2">17.54.20 > ID="3">Feutres > ID="4">27921 > ID="5">5602 "> ID="1">17.54.3 > ID="3">Produits textiles techniques > ID="4">279d "> ID="2">17.54.31 > ID="3">Produits de la ouaterie > ID="4">27991 > ID="5">5601 "> ID="2">17.54.32 > ID="3">Fils et cordes élastiques > ID="4">27992 > ID="5">5604 "> ID="2">17.54.33 > ID="3">Fils et filés métallisés > ID="4">27993 > ID="5">5605 "> ID="2">17.54.34 > ID="3">Tissus en fils et filés métallisés > ID="4">27994 > ID="5">5809 "> ID="2">17.54.35 > ID="3">Fils guipés, guipures, chenilles et chaînettes > ID="4">27995 > ID="5">5606 "> ID="2">17.54.36 > ID="3">Nappes tramées pour pneumatiques > ID="4">27996 > ID="5">5902 "> ID="2">17.54.37 > ID="3">Tissus enduits ou imprégnés > ID="4">27997 > ID="5">5901, 5903, 5907 "> ID="2">17.54.38 > ID="3">Textiles techniques divers > ID="4">27998 > ID="5">5908-5911 "> ID="2">17.54.39 > ID="3">Pièces textiles de capitonnage > ID="4">27999 > ID="5">5811 ""> ID="3">Groupe 17.6 Étoffes à mailles" ID="3">Classe 17.60 Étoffes à mailles" ID="1">17.60.1 > ID="3">Étoffes à mailles > ID="4">281 "> ID="2">17.60.11 > ID="3">Velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie > ID="4">28110 > ID="5">6001 "> ID="2">17.60.12 > ID="3">Étoffes de bonneterie > ID="4">28190 > ID="5">6002 ""> ID="3">Groupe 17.7 Articles à mailles" ID="3">Classe 17.71 Articles chaussants à mailles" ID="1">17.71.1 > ID="3">Articles chaussants à mailles > ID="4">282a "> ID="2">17.71.10 > ID="3">Articles chaussants à mailles > ID="4">28210 > ID="5">6115 "" ID="3">Classe 17.72 Pull-overs et articles similaires" ID="1">17.72.1 > ID="3">Pull-overs et articles similaires > ID="4">282b "> ID="2">17.72.10 > ID="3">Pull-overs et articles similaires > ID="4">28226 > ID="5">6110 """ ID="3">DIVISION 18 ARTICLES D'HABILLEMENT ET FOURRURES" ID="3">Groupe 18.1 Vêtements en cuir" ID="3">Classe 18.10 Vêtements en cuir" ID="1">18.10.1 > ID="3">Vêtements en cuir > ID="4">282c "> ID="2">18.10.10 > ID="3">Vêtements en cuir > ID="4">28241 > ID="5">4203.10 ""> ID="3">Groupe 18.2 Vêtements en textile" ID="3">Classe 18.21 Vêtements de travail" ID="1">18.21.1 > ID="3">Vêtements de travail pour hommes > ID="4">282d "> ID="2">18.21.11 > ID="3">Ensembles de travail pour hommes > ID="4">28231.1 > ID="5">6203.22.10, .23.10, .29.11, .32.1, .33.1, .39.11 "> ID="2">18.21.12 > ID="3">Pantalons et salopettes de travail pour hommes > ID="4">28231.2 > ID="5">6203.42.11, .51, .43.11, .31, .49.11, .31 "> ID="1">18.21.2 > ID="3">Vêtements de travail pour femmes > ID="4">282e "> ID="2">18.21.21 > ID="3">Ensembles de travail pour femmes > ID="4">28233.1 > ID="5">6204.22.10, .23.10, .29.11, .32.1, .33.1, .39.11 "> ID="2">18.21.22 > ID="3">Pantalons et salopettes de travail pour femmes > ID="4">28233.2 > ID="5">6204.62.11, .51, .63.11, .31, .69.11, .31 "> ID="1">18.21.3 > ID="3">Blouses et tabliers de travail > ID="4">282f "> ID="2">18.21.30 > ID="3">Blouses et tabliers de travail > ID="4">28236.1 > ID="5">6211.32.10, .33.10, .42.10, .43.10 "" ID="3">Classe 18.22 Vêtements de dessus" ID="1">18.22.1 > ID="3">Vêtements de dessus, en maille > ID="4">282g "> ID="2">18.22.11 > ID="3">Manteaux, en maille, pour hommes > ID="4">28221.1 > ID="5">6101 "> ID="2">18.22.12 > ID="3">Costumes, vestes et pantalons, en maille, pour hommes > ID="4">28221.2 > ID="5">6103 "> ID="2">18.22.13 > ID="3">Manteaux, en maille, pour femmes > ID="4">28223.1 > ID="5">6102 "> ID="2">18.22.14 > ID="3">Costumes, robes, vestes, pantalons, en maille, pour femmes > ID="4">28223.2 > ID="5">6104 "> ID="1">18.22.2 > ID="3">Vêtements de dessus, en tissu, pour hommes > ID="4">282h "> ID="2">18.22.21 > ID="3">Manteaux, en tissu, pour hommes > ID="4">28231.3 > ID="5">6201 "> ID="2">18.22.22 > ID="3">Costumes, en tissu, pour hommes > ID="4">28231.4 > ID="5">6203.1-.21, .22.80, .23.80, .29.18, .90 "> ID="2">18.22.23 > ID="3">Vestes, en tissu, pour hommes > ID="4">28231.5 > ID="5">6203.31, .32.9, .33.9, .39.19, .9 "> ID="2">18.22.24 > ID="3">Pantalons, en tissu, pour hommes > ID="4">28231.6 > ID="5">6203.41, .42.3, .59, .9, .43.19, .39, .90, .49.19, .39-.90 "> ID="1">18.22.3 > ID="3">Vêtements de dessus, en tissu, pour femmes > ID="4">282i "> ID="2">18.22.31 > ID="3">Manteaux, en tissu, pour femmes > ID="4">28233.3 > ID="5">6202 "> ID="2">18.22.32 > ID="3">Costumes, en tissu, pour femmes > ID="4">28233.4 > ID="5">6204.1-.21, .22.80, .23.80, .29.18, .9 "> ID="2">18.22.33 > ID="3">Vestes, en tissu, pour femmes > ID="4">28233.5 > ID="5">6204.31, .32.9, .33.9, .39.19, .9 "> ID="2">18.22.34 > ID="3">Robes et jupes, en tissu, pour femmes > ID="4">28233.6 > ID="5">6204.4, .5 "> ID="2">18.22.35 > ID="3">Pantalons, en tissu, pour femmes > ID="4">28233.7 > ID="5">6204.61, .62.3, .59, .9, .63.18, .39, .90, .69.18, .39-.90 "> ID="1">18.22.4 > ID="3">Fripes > ID="4">392c "> ID="2">18.22.40 > ID="3">Fripes > ID="4">39217 > ID="5">6309 "" ID="3">Classe 18.23 Vêtements de dessous" ID="1">18.23.1 > ID="3">Vêtements de dessous, en maille > ID="4">282j "> ID="2">18.23.11 > ID="3">Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes > ID="4">28222.1 > ID="5">6105 "> ID="2">18.23.12 > ID="3">Autres vêtements de dessous, en maille, pour hommes > ID="4">28222.2 > ID="5">6107 "> ID="2">18.23.13 > ID="3">Chemisiers, en maille, pour femmes > ID="4">28224.1 > ID="5">6106 "> ID="2">18.23.14 > ID="3">Autres vêtements de dessous, en maille, pour femmes > ID="4">28224.2 > ID="5">6108 "> ID="1">18.23.2 > ID="3">Vêtements de dessous, en tissu > ID="4">282k "> ID="2">18.23.21 > ID="3">Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes > ID="4">28232.1 > ID="5">6205 "> ID="2">18.23.22 > ID="3">Autres vêtements de dessous, en tissu, pour hommes > ID="4">28232.2 > ID="5">6207 "> ID="2">18.23.23 > ID="3">Chemisiers pour femmes > ID="4">28234.1 > ID="5">6206 "> ID="2">18.23.24 > ID="3">Lingerie en tissu, pour femmes > ID="4">28234.2 > ID="5">6208 "> ID="2">18.23.25 > ID="3">Soutiens-gorge et corsets > ID="4">28237 > ID="5">6212 "> ID="1">18.23.3 > ID="3">Tee-shirts et maillots de corps, en maille > ID="4">282l "> ID="2">18.23.30 > ID="3">Tee-shirts et maillots de corps, en maille > ID="4">28225 > ID="5">6109 "" ID="3">Classe 18.24 Vêtements divers et accessoires du vêtement" ID="1">18.24.1 > ID="3">Vêtements divers et accessoires, en maille > ID="4">282m "> ID="2">18.24.11 > ID="3">Layette en maille > ID="4">28227 > ID="5">6111 "> ID="2">18.24.12 > ID="3">Vêtements de sport ou de loisir, en maille > ID="4">28228 > ID="5">6112, 6114 "> ID="2">18.24.13 > ID="3">Gants en maille > ID="4">28229.1 > ID="5">6116 "> ID="2">18.24.14 > ID="3">Autres accessoires de l'habillement, en maille > ID="4">28229.2 > ID="5">6117 "> ID="1">18.24.2 > ID="3">Vêtements divers et accessoires, en tissu > ID="4">282n "> ID="2">18.24.21 > ID="3">Layette en tissu > ID="4">28235 > ID="5">6209 "> ID="2">18.24.22 > ID="3">Vêtements de sport ou de loisir, en tissu > ID="4">28236.2 > ID="5">6211.1-.31, .32.31-.90, .33.31-.90, .39, .41, .42.3-.90, .43.3-.90, .49 "> ID="2">18.24.23 > ID="3">Accessoires de l'habillement, en tissu > ID="4">28238 > ID="5">6213-6217 "> ID="1">18.24.3 > ID="3">Accessoires en cuir et vêtements spéciaux > ID="4">282o "> ID="2">18.24.31 > ID="3">Accessoires de l'habillement, en cuir > ID="4">28242 > ID="5">4203.29-.40 "> ID="2">18.24.32 > ID="3">Vêtements confectionnés spéciaux > ID="4">28250 > ID="5">6113, 6210 "> ID="1">18.24.4 > ID="3">Articles de chapellerie > ID="4">282p "> ID="2">18.24.41 > ID="3">Cloches ou formes pour chapeaux > ID="4">28261 > ID="5">6501, 6502 "> ID="2">18.24.42 > ID="3">Chapeaux et coiffures en textiles > ID="4">28262 > ID="5">6503-6505 "> ID="2">18.24.43 > ID="3">Coiffures en fourrure ou en cuir > ID="4">28269 > ID="5">6506.92, .99, 6507 ""> ID="3">Groupe 18.3 Pelleteries et fourrures" ID="3">Classe 18.30 Pelleteries et fourrures" ID="1">18.30.1 > ID="3">Pelleteries et fourrures > ID="4">283 "> ID="2">18.30.11 > ID="3">Pelleteries apprêtées > ID="4">28310 > ID="5">4302 "> ID="2">18.30.12 > ID="3">Vêtements en fourrure > ID="4">28320 > ID="5">4303 "> ID="2">18.30.13 > ID="3">Pelleteries factices > ID="4">28330 > ID="5">4304 """> ID="3">SOUS-SECTION DC CUIRS, ARTICLES DE VOYAGE, CHAUSSURES" ID="3">DIVISION 19 CUIRS, ARTICLES DE VOYAGE, CHAUSSURES" ID="3">Groupe 19.1 Cuirs travaillés" ID="3">Classe 19.10 Cuirs travaillés" ID="1">19.10.1 > ID="3">Cuirs et peaux spécialement surfacés > ID="4">291a "> ID="2">19.10.10 > ID="3">Cuirs et peaux spécialement surfacés > ID="4">29110 > ID="5">4108, 4109 "> ID="1">19.10.2 > ID="3">Cuirs et peaux de bovins et équidés > ID="4">291b "> ID="2">19.10.20 > ID="3">Cuirs et peaux de bovins et équidés > ID="4">29120 > ID="5">4104 "> ID="1">19.10.3 > ID="3">Cuirs et peaux d'ovins, caprins et porcins > ID="4">291c "> ID="2">19.10.31 > ID="3">Cuirs et peaux d'ovins > ID="4">29130.1 > ID="5">4105 "> ID="2">19.10.32 > ID="3">Cuirs et peaux de caprins > ID="4">29130.2 > ID="5">4106 "> ID="2">19.10.33 > ID="3">Cuirs et peaux de porcins > ID="4">29130.3 > ID="5">4107.10 "> ID="1">19.10.4 > ID="3">Autres cuirs et peaux travaillés > ID="4">291d "> ID="2">19.10.41 > ID="3">Cuirs et peaux d'autres animaux > ID="4">29130.4 > ID="5">4107.2, .90 "> ID="2">19.10.42 > ID="3">Cuirs reconstitués > ID="4">29130.5 > ID="5">4111 "> ID="1">19.10.5 > ID="3">Déchets de cuir > ID="4">392d "> ID="2">19.10.50 > ID="3">Déchets de cuir > ID="4">39220 > ID="5">4110 ""> ID="3">Groupe 19.2 Articles de voyage et de maroquinerie" ID="3">Classe 19.20 Articles de voyage et de maroquinerie" ID="1">19.20.1 > ID="3">Articles de voyage et de maroquinerie > ID="4">292 "> ID="2">19.20.11 > ID="3">Articles de sellerie et de bourrellerie > ID="4">29210 > ID="5">4201 "> ID="2">19.20.12 > ID="3">

Bagages, articles de voyage et de maroquinerie > ID="4">29220 > ID="5">4202, 9605 "> ID="2">19.20.13 > ID="3">Bracelets de montre, non métalliques > ID="4">29230 > ID="5">9113.90 "> ID="2">19.20.14 > ID="3">Articles techniques en cuir > ID="4">29290 > ID="5">4204, 4205 ""> ID="3">Groupe 19.3 Chaussures et articles chaussants" ID="3">Classe 19.30 Chaussures et articles chaussants" ID="1">19.30.1 > ID="3">Chaussures et bottes > ID="4">293 "> ID="2">19.30.11 > ID="3">Bottes en caoutchouc ou en matières plastiques > ID="4">29310 > ID="5">6401.9 "> ID="2">19.30.12 > ID="3">Chaussures en caoutchouc ou en matières plastiques > ID="4">29320 > ID="5">6402.20, .9 "> ID="2">19.30.13 > ID="3">Chaussures de ville, à dessus en cuir > ID="4">29330 > ID="5">6403.5, .9, 6405.10 "> ID="2">19.30.14 > ID="3">Chaussures à dessus en textile > ID="4">29340 > ID="5">6404.19, .20, 6405.20 "> ID="1">19.30.2 > ID="3">Chaussures de sport > ID="4">294 "> ID="2">19.30.21 > ID="3">Chaussures de ski assemblées > ID="4">29410 > ID="5">6402.11, 6403.11 "> ID="2">19.30.22 > ID="3">Chaussures de tennis, basket et similaires > ID="4">29420 > ID="5">6404.11 "> ID="2">19.30.23 > ID="3">Autres chaussures de sports > ID="4">29490 > ID="5">6402.19, 6403.19 "> ID="1">19.30.3 > ID="3">Articles chaussants divers > ID="4">295 "> ID="2">19.30.31 > ID="3">Chaussures de sécurité > ID="4">29510 > ID="5">6401.10, 6402.30, 6403.40 "> ID="2">19.30.32 > ID="3">Autres chaussures > ID="4">29520 > ID="5">6403.20, .30, 6405.90 "> ID="1">19.30.4 > ID="3">Accessoires et parties de chaussures > ID="4">296 "> ID="2">19.30.40 > ID="3">Accessoires et parties de chaussures > ID="4">29600 > ID="5">6406 """> ID="3">SOUS-SECTION DD PRODUITS DU TRAVAIL DU BOIS" ID="3">DIVISION 20 PRODUITS DU TRAVAIL DU BOIS" ID="3">Groupe 20.1 Produits du sciage" ID="3">Classe 20.10 Produits du sciage" ID="1">20.10.1 > ID="3">Bois sciés > ID="4">311 "> ID="2">20.10.10 > ID="3">Bois sciés > ID="4">31100 > ID="5">4406.10, 4407 "> ID="1">20.10.2 > ID="3">Bois profilés et sous-produits du bois > ID="4">312 "> ID="2">20.10.21 > ID="3">Bois profilés > ID="4">31210 > ID="5">4409 "> ID="2">20.10.22 > ID="3">Laine et farine de bois > ID="4">31220 > ID="5">4405 "> ID="2">20.10.23 > ID="3">Plaquettes et particules de bois > ID="4">31230 > ID="5">4401.2 "> ID="1">20.10.3 > ID="3">Bois traités > ID="4">313 "> ID="2">20.10.31 > ID="3">Poteaux de ligne, imprégnés > ID="4">31310 > ID="5">4403.10 "> ID="2">20.10.32 > ID="3">Traverses en bois, imprégnées > ID="4">31320 > ID="5">4406.90 "> ID="1">20.10.4 > ID="3">Sciures et déchets de bois > ID="4">392e "> ID="2">20.10.40 > ID="3">Sciures et déchets de bois > ID="4">39280 > ID="5">4401.30 "> ID="1">20.10.9 > ID="3">Service d'imprégnation à façon des bois > ID="4">884g "> ID="2">20.10.90 > ID="3">Service d'imprégnation à façon des bois > ID="4">88430 ""> ID="3">Groupe 20.2 Panneaux et placages à base de bois" ID="3">Classe 20.20 Panneaux et placages à base de bois" ID="1">20.20.1 > ID="3">Contreplaqués et panneaux à base de bois > ID="4">314 "> ID="2">20.20.11 > ID="3">Contreplaqués > ID="4">31410 > ID="5">4412.1 "> ID="2">20.20.12 > ID="3">Panneaux de particules > ID="4">31420 > ID="5">4412.2, .9 "> ID="2">20.20.13 > ID="3">Panneaux plaqués, revêtus, mélaminés ou stratifiés > ID="4">31430 > ID="5">4410 "> ID="2">20.20.14 > ID="3">Panneaux de fibres > ID="4">31440 > ID="5">4411 "> ID="1">20.20.2 > ID="3">Placages et bois densifiés > ID="4">315 "> ID="2">20.20.21 > ID="3">Feuilles de placage > ID="4">31510 > ID="5">4408 "> ID="2">20.20.22 > ID="3">Bois densifiés > ID="4">31520 > ID="5">4413 ""> ID="3">Groupe 20.3 Charpentes et menuiseries de bâtiment, en bois" ID="3">Classe 20.30 Charpentes et menuiseries de bâtiment, en bois" ID="1">20.30.1 > ID="3">Charpentes et menuiseries de bâtiment, en bois > ID="4">316 "> ID="2">20.30.11 > ID="3">Portes et fenêtres en bois > ID="4">31600.1 > ID="5">4418.10, .20 "> ID="2">20.30.12 > ID="3">Panneaux pour parquets > ID="4">31600.2 > ID="5">4418.30-.50 "> ID="2">20.30.13 > ID="3">Éléments de menuiserie et de charpente en bois > ID="4">31600.3 > ID="5">4418.90 "> ID="1">20.30.2 > ID="3">Bâtiments préfabriqués en bois > ID="4">387a "> ID="2">20.30.20 > ID="3">Bâtiments préfabriqués en bois > ID="4">38700.1 > ID="5">9406.00.10 ""> ID="3">Groupe 20.4 Emballages en bois" ID="3">Classe 20.40 Emballages en bois" ID="1">20.40.1 > ID="3">Emballages en bois > ID="4">317 "> ID="2">20.40.11 > ID="3">Palettes en bois > ID="4">31700.1 > ID="5">4415.20 "> ID="2">20.40.12 > ID="3">Autres emballages en bois > ID="4">31700.2 > ID="5">4415.10, 4416 ""> ID="3">Groupe 20.5 Objets divers en bois, liège ou vannerie" ID="3">Classe 20.51 Objets divers en bois" ID="1">20.51.1 > ID="3">Objets divers en bois > ID="4">319a "> ID="2">20.51.11 > ID="3">Manches, montures et outils en bois > ID="4">31911 > ID="5">4417 "> ID="2">20.51.12 > ID="3">Articles en bois pour la table et la cuisine > ID="4">31912 > ID="5">4419 "> ID="2">20.51.13 > ID="3">Articles décoratifs en bois > ID="4">31913 > ID="5">4420 "> ID="2">20.51.14 > ID="3">Autres ouvrages en bois > ID="4">31914 > ID="5">4414, 4421 "" ID="3">Classe 20.52 Ouvrages en liège, vannerie et sparterie" ID="1">20.52.1 > ID="3">Ouvrages en liège, vannerie et sparterie > ID="4">319b "> ID="2">20.52.11 > ID="3">Liège naturel débité > ID="4">31921 > ID="5">4501.90, 4502 "> ID="2">20.52.12 > ID="3">Articles en liège naturel > ID="4">31922.1 > ID="5">4503 "> ID="2">20.52.13 > ID="3">Demi-produits en liège aggloméré > ID="4">31922.2 > ID="5">4504.10 "> ID="2">20.52.14 > ID="3">Articles en liège aggloméré > ID="4">31922.3 > ID="5">4504.90 "> ID="2">20.52.15 > ID="3">Articles de vannerie et de sparterie > ID="4">31923 > ID="5">4601, 4602 """> ID="3">SOUS-SECTION DE PAPIERS ET CARTONS; PRODUITS ÉDITÉS, IMPRIMÉS OU REPRODUITS" ID="3">DIVISION 21 PAPIERS ET CARTONS" ID="3">Groupe 21.1 Pâte à papier, papiers et cartons" ID="3">Classe 21.11 Pâte à papier" ID="1">21.11.1 > ID="3">Pâte à papier > ID="4">321a "> ID="2">21.11.11 > ID="3">Pâtes chimiques de bois, à dissoudre > ID="4">32111 > ID="5">4702 "> ID="2">21.11.12 > ID="3">Pâtes chimiques de bois, à la soude > ID="4">32112.1 > ID="5">4703 "> ID="2">21.11.13 > ID="3">Pâtes chimiques de bois, au bisulfite > ID="4">32112.2 > ID="5">4704 "> ID="2">21.11.14 > ID="3">Autres pâtes à papier > ID="4">32113 > ID="5">4701, 4705, 4706 "" ID="3">Classe 21.12 Papiers et cartons en l'état" ID="1">21.12.1 > ID="3">Papiers à usage graphique, ni couchés, ni enduits > ID="4">321b "> ID="2">21.12.11 > ID="3">Papier journal > ID="4">32121 > ID="5">4801 "> ID="2">21.12.12 > ID="3">Papier à la main > ID="4">32122 > ID="5">4802.10 "> ID="2">21.12.13 > ID="3">Papier support > ID="4">32129.1 > ID="5">4802.20-.40 "> ID="2">21.12.14 > ID="3">Papier d'impression-écriture, ni couché, ni enduit > ID="4">32129.2 > ID="5">4802.5, .60 "> ID="1">21.12.2 > ID="3">Papiers kraft et domestique > ID="4">321c "> ID="2">21.12.21 > ID="3">Papiers pour usage sanitaire et domestique > ID="4">32131 > ID="5">4803 "> ID="2">21.12.22 > ID="3">Papiers «kraftliner» > ID="4">32132 > ID="5">4804.1 "> ID="2">21.12.23 > ID="3">Autres papiers et cartons kraft > ID="4">32133 > ID="5">4804.2-.5, 4808.20 "> ID="2">21.12.24 > ID="3">Papiers pour cannelure > ID="4">32134 > ID="5">4805.10 "> ID="2">21.12.25 > ID="3">Papiers et cartons multicouches > ID="4">32135 > ID="5">4805.2 "> ID="1">21.12.3 > ID="3">Papiers spéciaux divers > ID="4">321d "> ID="2">21.12.30 > ID="3">Papiers spéciaux divers > ID="4">32136 > ID="5">4805.30-.80, 4813.90 "> ID="1">21.12.4 > ID="3">Papiers frictionnés > ID="4">321e "> ID="2">21.12.40 > ID="3">Papiers frictionnés > ID="4">32137 > ID="5">4806 "> ID="1">21.12.5 > ID="3">Papiers et cartons élaborés > ID="4">321f "> ID="2">21.12.51 > ID="3">Papiers et cartons assemblés > ID="4">32141 > ID="5">4807 "> ID="2">21.12.52 > ID="3">Papiers et cartons crêpés ou plissés > ID="4">32142 > ID="5">4808.30, .90 "> ID="2">21.12.53 > ID="3">Papiers couchés d'impression-écriture > ID="4">32143.1 > ID="5">4810.1, .2 "> ID="2">21.12.54 > ID="3">Papiers et cartons kraft, couchés > ID="4">32143.2 > ID="5">4810.3, .9 "> ID="2">21.12.55 > ID="3">Papiers pour report > ID="4">32149.1 > ID="5">4809 "> ID="2">21.12.56 > ID="3">Papiers et cartons revêtus > ID="4">32149.2 > ID="5">4811.10-.40 "> ID="2">21.12.57 > ID="3">Papiers et cartons décorés > ID="4">32149.3 > ID="5">4811.90 "> ID="1">21.12.6 > ID="3">Déchets et débris de papiers et cartons > ID="4">392f "> ID="2">21.12.60 > ID="3">Déchets et débris de papiers et cartons > ID="4">39240 > ID="5">4707 ""> ID="3">Groupe 21.2 Articles en papier ou en carton" ID="3">Classe 21.21 Emballages en papier ou en carton" ID="1">21.21.1 > ID="3">Emballages en papier ou en carton > ID="4">321g "> ID="2">21.21.11 > ID="3">Carton ondulé > ID="4">32151 > ID="5">4808.10 "> ID="2">21.21.12 > ID="3">Emballages en papier > ID="4">32152 > ID="5">4819.30, .40 "> ID="2">21.21.13 > ID="3">Emballages en carton ondulé > ID="4">32153.1 > ID="5">4819.10 "> ID="2">21.21.14 > ID="3">Emballages en carton compact > ID="4">32153.2 > ID="5">4819.20 "> ID="2">21.21.15 > ID="3">Articles de bureau en carton > ID="4">32153.3 > ID="5">4819.50, .60 "" ID="3">Classe 21.22 Articles en papier à usage sanitaire ou domestique" ID="1">21.22.1 > ID="3">Articles en papier à usage sanitaire ou domestique > ID="4">321h "> ID="2">21.22.11 > ID="3">Papiers sanitaires et domestiques > ID="4">32193.1 > ID="5">4818.10-.30 "> ID="2">21.22.12 > ID="3">Articles cellulosiques d'hygiène > ID="4">32193.2 > ID="5">4818.40-.90 "> ID="2">21.22.13 > ID="3">Vaisselle en papier ou en carton > ID="4">32199.1 > ID="5">4823.60 "" ID="3">Classe 21.23 Articles de papeterie" ID="1">21.23.1 > ID="3">Articles de papeterie > ID="4">321i "> ID="2">21.23.11 > ID="3">Papiers pour report ou adhésif, conditionnés > ID="4">32191 > ID="5">4816, 4823.1 "> ID="2">21.23.12 > ID="3">Enveloppes et pochettes postales > ID="4">32192 > ID="5">4817 "> ID="2">21.23.13 > ID="3">Autres articles de papeterie > ID="4">32199.2 > ID="5">4823.5 "" ID="3">Classe 21.24 Papiers peints" ID="1">21.24.1 > ID="3">Papiers peints > ID="4">321j "> ID="2">21.24.11 > ID="3">Revêtements muraux en papier > ID="4">32194 > ID="5">4814 "> ID="2">21.24.12 > ID="3">Revêtements muraux textiles > ID="4">32195 > ID="5">5905 "" ID="3">Classe 21.25 Autres articles en papier ou en carton" ID="1">21.25.1 > ID="3">Autres articles en papier ou en carton > ID="4">321k "> ID="2">21.25.11 > ID="3">Couvre-parquets à base de papier ou de carton > ID="4">32196 > ID="5">4815 "> ID="2">21.25.12 > ID="3">Étiquettes > ID="4">32197 > ID="5">4821 "> ID="2">21.25.13 > ID="3">Blocs filtrants > ID="4">32198 > ID="5">4812 "> ID="2">21.25.14 > ID="3">Autres articles à base de pâte, papier ou carton > ID="4">32199.3 > ID="5">4813.10, .20, 4822, 4823.20-.40, .70-.90 """ ID="3">DIVISION 22 PRODUITS DE L'ÉDITION; PRODUITS IMPRIMÉS OU REPRODUITS" ID="3">Groupe 22.1 Produits de l'édition" ID="3">Classe 22.11 Livres" ID="1">22.11.1 > ID="3">Livres en feuillets > ID="4">322a "> ID="2">22.11.10 > ID="3">Livres en feuillets > ID="4">32210 > ID="5">4901.10 "> ID="1">22.11.2 > ID="3">Livres thématiques > ID="4">322b "> ID="2">22.11.20 > ID="3">Livres thématiques > ID="4">32230 > ID="5">4901.99, 4903 "> ID="1">22.11.3 > ID="3">Publications spécifiques > ID="4">322c "> ID="2">22.11.31 > ID="3">Encyclopédies et dictionnaires > ID="4">32220 > ID="5">4901.91 "> ID="2">22.11.32 > ID="3">Atlas > ID="4">32240 > ID="5">4905.91 "> ID="2">22.11.33 > ID="3">Cartes géographiques > ID="4">32250 > ID="5">4905.10, .99 "> ID="2">22.11.34 > ID="3">Partitions musicales > ID="4">32260 > ID="5">4904 "" ID="3">Classe 22.12 Journaux" ID="1">22.12.1 > ID="3">Journaux > ID="4">323 "> ID="2">22.12.10 > ID="3">Journaux > ID="4">32300 > ID="5">4902.10 "" ID="3">Classe 22.13 Revues et périodiques" ID="1">22.13.1 > ID="3">Revues et périodiques > ID="4">324 "> ID="2">22.13.10 > ID="3">Revues et périodiques > ID="4">32400 > ID="5">4902.90 "" ID="3">Classe 22.14 Enregistrements sonores" ID="1">22.14.1 > ID="3">Enregistrements sonores > ID="4">475a "> ID="2">22.14.11 > ID="3">Enregistrements du son sur disques > ID="4">47520.1 > ID="5">8524.10, .90.10 "> ID="2">22.14.12 > ID="3">Enregistrements du son sur bandes > ID="4">47520.2 > ID="5">8524.21.90, .22.90 "" ID="3">Classe 22.15 Autres produits édités" ID="1">22.15.1 > ID="3">Autres produits édités > ID="4">325a "> ID="2">22.15.11 > ID="3">Cartes postales illustrées > ID="4">32520 > ID="5">4909 "> ID="2">22.15.12 > ID="3">Photos, illustrations, gravures > ID="4">32540 > ID="5">4911.91 "> ID="2">22.15.13 > ID="3">Produits d'édition divers > ID="4">32590.1 > ID="5">4908, 4910 ""> ID="3">Groupe 22.2 Produits de l'imprimerie" ID="3">Classe 22.21 Travaux d'impression de la presse" ID="1">22.21.1 > ID="3">Travaux d'impression de la presse > ID="4">884h "> ID="2">22.21.10 > ID="3">Travaux d'impression de la presse > ID="4">88442.1 "" ID="3">Classe 22.22 Autres produits de l'imprimerie" ID="1">22.22.1 > ID="3">Autres produits imprimés > ID="4">325b "> ID="2">22.22.11 > ID="3">Imprimés fiduciaires > ID="4">32510 > ID="5">4907 "> ID="2">22.22.12 > ID="3">Imprimés commerciaux > ID="4">32530 > ID="5">4911.10 "> ID="2">22.22.13 > ID="3">Formulaires imprimés > ID="4">32590.2 > ID="5">4911.99 "> ID="1">22.22.2 > ID="3">Papeterie scolaire et commerciale > ID="4">326 "> ID="2">22.22.20 > ID="3">Papeterie scolaire et commerciale > ID="4">32600 > ID="5">4820 "> ID="1">22.22.3 > ID="3">Travaux d'impression à façon > ID="4">884i "> ID="2">22.22.31 > ID="3">Travaux d'impression à façon de livres > ID="4">88442.2 "> ID="2">22.22.32 > ID="3">Travaux d'impression à façon d'autres produits > ID="4">88442.3 "" ID="3">Classe 22.23 Travaux de façonnage, finition, reliure" ID="1">22.23.1 > ID="3">Travaux de façonnage, finition, reliure > ID="4">884j "> ID="2">22.23.10 > ID="3">Travaux de façonnage, finition, reliure > ID="4">88442.4 "" ID="3">Classe 22.24 Travaux de composition et de photogravure" ID="1">22.24.1 > ID="3">Façons de composition et de photogravure > ID="4">884k "> ID="2">22.24.10 > ID="3">Façons de composition et de photogravure > ID="4">88442.5 "> ID="1">22.24.2 > ID="3">Supports d'impression > ID="4">327 "> ID="2">22.24.20 > ID="3">Supports d'impression > ID="4">32700 > ID="5">8442.50 "" ID="3">Classe 22.25 Autres travaux graphiques" ID="1">22.25.1 > ID="3">Autres travaux graphiques > ID="4">884l "> ID="2">22.25.10 > ID="3">Autres travaux graphiques > ID="4">88442.6 ""> ID="3">Groupe 22.3 Reproduction d'enregistrements" ID="3">Classe 22.31 Reproduction d'enregistrements sonores" ID="1">22.31.1 > ID="3">Reproduction d'enregistrements sonores > ID="4">884m "> ID="2">22.31.10 > ID="3">Reproduction d'enregistrements sonores > ID="4">88442.7 "" ID="3">Classe 22.32 Reproduction d'enregistrements vidéo" ID="1">22.32.1 > ID="3">Reproduction d'enregistrements vidéo > ID="4">884n "> ID="2">22.32.10 > ID="3">Reproduction d'enregistrements vidéo > ID="4">88442.8 > ID="5"""> ID="3">Classe 22.33 Reproduction d'enregistrements informatiques" ID="1">22.33.1 > ID="3">Reproduction d'enregistrements informatiques > ID="4">884o "> ID="2">22.33.10 > ID="3">Reproduction d'enregistrements informatiques > ID="4">88442.9 """> ID="3">SOUS-SECTION DF PRODUITS DE LA COKÉFACTION, DU RAFFINAGE ET DES INDUSTRIES NUCLÉAIRES" ID="3">DIVISION 23 PRODUITS DE LA COKÉFACTION, DU RAFFINAGE ET DES INDUSTRIES NUCLÉAIRES" ID="3">Groupe 23.1 Cokes et goudrons" ID="3">Classe 23.10 Cokes et goudrons" ID="1">23.10.1 > ID="3">Cokes > ID="4">331 "> ID="2">23.10.10 > ID="3">Cokes > ID="4">33100 > ID="5">2704 "> ID="1">23.10.2 > ID="3">Goudrons > ID="4">332 "> ID="2">23.10.20 > ID="3">Goudrons > ID="4">33200 > ID="5">2706 ""> ID="3">Groupe 23.2 Produits pétroliers raffinés" ID="3">Classe 23.20 Produits pétroliers raffinés" ID="1">23.20.1 > ID="3">Produits pétroliers raffinés liquides > ID="4">333 "> ID="2">23.20.11 > ID="3">Essences > ID="4">33310 > ID="5">2710.00.26-.36 "> ID="2">23.20.12 > ID="3">Carburéacteurs > ID="4">33320 > ID="5">2710.00.37 "> ID="2">23.20.13 > ID="3">Autres fractions légères > ID="4">33330 > ID="5">2710.00.1-.2, .39 "> ID="2">23.20.14 > ID="3">Kérosène > ID="4">33340 > ID="5">2710.00.51, .55 "> ID="2">23.20.15 > ID="3">Gazoles > ID="4">33360 > ID="5">2710.00.6 "> ID="2">23.20.16 > ID="3">Autres fractions moyennes > ID="4">33350 > ID="5">2710.00.59 "> ID="2">23.20.17 > ID="3">Fiouls lourds > ID="4">33370 > ID="5">2710.00.7 "> ID="2">23.20.18 > ID="3">Huiles de pétrole > ID="4">33380 > ID="5">2710.00.8, .9 "> ID="1">23.20.2 > ID="3">Produits pétroliers raffinés gazeux > ID="4">334 "> ID="2">23.20.21 > ID="3">Butane et propane > ID="4">33410 > ID="5">2711.12, .13 "> ID="2">23.20.22 > ID="3">Autres produits pétroliers gazeux > ID="4">33420 > ID="5">2711.14, .19, .29 "> ID="1">23.20.3 > ID="3">Produits pétroliers raffinés solides ou pâteux > ID="4">335 "> ID="2">23.20.31 > ID="3">Graisses lubrifiantes > ID="4">33500.1 > ID="5">2712 "> ID="2">23.20.32 > ID="3">Coke de pétrole et bitumes > ID="4">33500.2 > ID="5">2713 ""> ID="3">Groupe 23.3 Produits des industries nucléaires" ID="3">Classe 23.30 Produits des industries nucléaires" ID="1">23.30.1 > ID="3">Éléments radioactifs > ID="4">336"> ID="2">23.30.11 > ID="3">Uranium naturel et ses composés > ID="4">33610 > ID="5">2844.10 "> ID="2">23.30.12 > ID="3">Uranium enrichi > ID="4">33620 > ID="5">2844.20 "> ID="2">23.30.13 > ID="3">Produits fertiles > ID="4">33630 > ID="5">2844.30 "> ID="2">23.30.14 > ID="3">Isotopes et radioéléments > ID="4">33690 > ID="5">2844.40 "> ID="1">23.30.2 > ID="3">Éléments combustibles pour réacteurs nucléaires > ID="4">337a "> ID="2">23.30.20 > ID="3">Éléments combustibles pour réacteurs nucléaires > ID="4">33710 > ID="5">8401.30 "> ID="1">23.30.9 > ID="3">Retraitement nucléaire > ID="4">884p "> ID="2">23.30.90 > ID="3">Retraitement nucléaire > ID="4">88450 """> ID="3">SOUS-SECTION DG PRODUITS CHIMIQUES" ID="3">DIVISION 24 PRODUITS CHIMIQUES" ID="3">Groupe 24.1 Produits chimiques de base" ID="3">Classe 24.11 Gaz industriels" ID="1">24.11.1 > ID="3">Gaz industriels > ID="4">342a"> ID="2">24.11.11 > ID="3">Gaz industriels simples > ID="4">34210.1 > ID="5">2804.10-.40 "> ID="2">24.11.12 > ID="3">Gaz industriels composés > ID="4">34210.2 > ID="5">2811.21, .29 "> ID="2">24.11.13 > ID="3">Air liquide ou comprimé > ID="4">34250.1 > ID="5">2851.00.30 "" ID="3">Classe 24.12 Colorants, pigments et agents tannants" ID="1">24.12.1 > ID="3">Opacifiants et oxydes minéraux > ID="4">342b "> ID="2">24.12.11 > ID="3">Oxydes de zinc et de titane > ID="4">34220.1 > ID="5">2817, 2823 "> ID="2">24.12.12 > ID="3">Pigments minéraux au chrome, au manganèse, au plomb et au cobalt > ID="4">34220.2 > ID="5">2819, 2820, 2824, 2825.50 "> ID="2">24.12.13 > ID="3">Autres pigments et oxydes minéraux > ID="4">34220.3 > ID="5">2821, 2822, 2825.20-.40, .60-.90 "> ID="1">24.12.2 > ID="3">Matières colorantes ou tannantes > ID="4">343 "> ID="2">24.12.21 > ID="3">Colorants de synthèse > ID="4">34310 > ID="5">3204, 3205 "> ID="2">24.12.22 > ID="3">Produits tannants et teintures végétales > ID="4">34320 > ID="5">3201, 3203 "> ID="2">24.12.23 > ID="3">Substances tannantes chimiques > ID="4">34330 > ID="5">3202 "> ID="2">24.12.24 > ID="3">Matières colorantes inorganiques préparées > ID="4">34340 > ID="5">3206 "" ID="3">Classe 24.13 Produits chimiques inorganiques de base" ID="1">24.13.1 > ID="3">Éléments, acides et bases minérales > ID="4">342c "> ID="2">24.13.11 > ID="3">Métalloïdes > ID="4">34230.1 > ID="5">2801-2803, 2804.50-.90 "> ID="2">24.13.12 > ID="3">Composés métalloïdiques > ID="4">34230.2 > ID="5">2812, 2813 "> ID="2">24.13.13 > ID="3">Éléments chimiques métalliques > ID="4">34230.3 > ID="5">2805 "> ID="2">24.13.14 > ID="3">Anhydrides et acides minéraux > ID="4">34230.4 > ID="5">2806, 2807, 2809, 2810, 2811.1, .22, .23 "> ID="2">24.13.15 > ID="3">Oxydes, hydroxydes et bases minérales > ID="4">34230.5 > ID="5">2815, 2816, 2818.30, 2825.10 "> ID="1">24.13.2 > ID="3">Sels métalliques halogénés > ID="4">342d "> ID="2">24.13.21 > ID="3">Halogénures métalliques > ID="4">34240.1 > ID="5">2826, 2827.20-.60 "> ID="2">24.13.22 > ID="3">Hypochlorites, chlorates, perchlorates > ID="4">34240.2 > ID="5">2828, 2829 "> ID="1">24.13.3 > ID="3">Sels métalliques sulfurés, phosphatés, nitrés, carbonatés > ID="4">342e "> ID="2">24.13.31 > ID="3">Sulfures et sulfates métalliques > ID="4">34240.3 > ID="5">2830-2833 "> ID="2">24.13.32 > ID="3">Phosphates ou nitrates > ID="4">34240.4 > ID="5">2834.22, .29, 2835.10, .22-.39 "> ID="2">24.13.33 > ID="3">Carbonates > ID="4">34240.5 > ID="5">2836.20-.99 "> ID="1">24.13.4 > ID="3">Autres sels, eau distillée > ID="4">342f "> ID="2">24.13.41 > ID="3">Autres sels métalliques > ID="4">34250.2 > ID="5">2841, 2843 "> ID="2">24.13.42 > ID="3">Eau distillée et produits inorganiques n.c.a. > ID="4">34250.3 > ID="5">2851.00.10, .90 "> ID="1">24.13.5 > ID="3">Autres produits chimiques inorganiques de base > ID="4">34a "> ID="2">24.13.51 > ID="3">Composés isotopiques d'éléments légers > ID="4">34260 > ID="5">2845 "> ID="2">24.13.52 > ID="3">Sels cyanurés et persels > ID="4">34270 > ID="5">2837-2840, 2842 "> ID="2">24.13.53 > ID="3">Peroxyde d'hydrogène > ID="4">34280.1 > ID="5">2847 "> ID="2">24.13.54 > ID="3">Phosphures, carbures, hydrures > ID="4">34280.2 > ID="5">2848-2850 "> ID="2">24.13.55 > ID="3">Composés des métaux des terres rares > ID="4">34290 > ID="5">2846 "> ID="2">24.13.56 > ID="3">Soufre raffiné > ID="4">34520 > ID="5">2503.90 "> ID="2">24.13.57 > ID="3">Cendres de pyrites > ID="4">34530 > ID="5">2601.20 "> ID="2">24.13.58 > ID="3">Quartz et pierres synthétiques > ID="4">34560 > ID="5">7104.10, .20 "" ID="3">Classe 24.14 Produits chimiques organiques de base" ID="1">24.14.1 > ID="3">Hydrocarbures et dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés > ID="4">341a "> ID="2">24.14.11 > ID="3">Hydrocarbures acycliques > ID="4">34110.1 > ID="5">2901 "> ID="2">24.14.12 > ID="3">Hydrocarbures cycliques > ID="4">34110.2 > ID="5">2902 "> ID="2">24.14.13 > ID="3">Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques > ID="4">34110.3 > ID="5">2903.1, .2 "> ID="2">24.14.14 > ID="3">Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures > ID="4">34110.4 > ID="5">2904 "> ID="2">24.14.15 > ID="3">Autres dérivés halogénés des hydrocarbures > ID="4">34110.5 > ID="5">2903.30-.6 "> ID="1">24.14.2 > ID="3">Alcools, phénols et leurs dérivés > ID="4">341b "> ID="2">24.14.21 > ID="3">Alcools gras industriels > ID="4">34130.1 > ID="5">1519.20 "> ID="2">24.14.22 > ID="3">Monoalcools acycliques et dérivés > ID="4">34130.2 > ID="5">2905.1, .2 "> ID="2">24.14.23 > ID="3">Autres alcools de synthèse et leurs dérivés > ID="4">34130.3 > ID="5">2905.31-2906 "> ID="2">24.14.24 > ID="3">Phénol et dérivés > ID="4">34130.4 > ID="5">2907, 2908 "> ID="1">24.14.3 > ID="3">Acides carboxyliques et dérivés > ID="4">341c "> ID="2">24.14.31 > ID="3">Acides gras industriels > ID="4">34120 > ID="5">1519.1 "> ID="2">24.14.32 > ID="3">Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés > ID="4">34140.1 > ID="5">2915 "> ID="2">24.14.33 > ID="3">Autres acides monocarboxyliques et leurs dérivés > ID="4">34140.2 > ID="5">2916, 2917.1-.20 "> ID="2">24.14.34 > ID="3">Autres acides carboxyliques et leurs dérivés > ID="4">34140.3 > ID="5">2917.3, 2918.1, .29-.90 "> ID="1">24.14.4 > ID="3">Composés organiques à fonction azotée > ID="4">341d "> ID="2">24.14.41 > ID="3">Composés cycliques ou acycliques à fonction amine > ID="4">34150.1 > ID="5">2921 "> ID="2">24.14.42 > ID="3">Composés aminés à fonction oxygénée > ID="4">34150.2 > ID="5">2922.1-.30, .49, .50 "> ID="2">24.14.43 > ID="3">Composés à fonction carboxyimide, carboxyimine ou nitrile > ID="4">34150.3 > ID="5">2924.21, 2925, 2926 "> ID="2">24.14.44 > ID="3">Composés organiques à autres fonctions azotées > ID="4">34150.4 > ID="5">2927-2929 "> ID="1">24.14.5 > ID="3">Composés organo-inorganiques, hétérocycliques et esters > ID="4">341e "> ID="2">24.14.51 > ID="3">Thiocomposés organiques > ID="4">34160.1 > ID="5">2930, 2931 "> ID="2">24.14.52 > ID="3">Composés hétérocycliques divers > ID="4">34160.2 > ID="5">2932.1, .21, .90, 2933.29-.40, .61, .7-.90, 2934.10, .20, .90 "> ID="2">24.14.53 > ID="3">Esters des acides inorganiques > ID="4">34180 > ID="5">2919, 2920 "> ID="1">

24.14.6 > ID="3">Composés organiques à fonction oxygénée n.c.a. > ID="4">341f "> ID="2">24.14.61 > ID="3">Aldéhydes et dérivés > ID="4">34170.1 > ID="5">2912, 2913 "> ID="2">24.14.62 > ID="3">Cétones, quinones et dérivés > ID="4">34170.2 > ID="5">2914 "> ID="2">24.14.63 > ID="3">Éthers, peroxydes organiques et produits divers à fonctions oxygénées > ID="4">34170.3 > ID="5">2909-2911 "> ID="2">24.14.64 > ID="3">Composés organiques divers > ID="4">34170.4 > ID="5">2942, 3507 "> ID="1">24.14.7 > ID="3">Dérivés organiques de filières spécifiques > ID="4">34b "> ID="2">24.14.71 > ID="3">Dérivés de produits résineux ou végétaux > ID="4">34400 > ID="5">3802.90, 3803, 3805-3807 "> ID="2">24.14.72 > ID="3">Charbon de bois > ID="4">34510 > ID="5">4402 "> ID="2">24.14.73 > ID="3">Dérivés de la distillation des goudrons > ID="4">34540 > ID="5">2707, 2708 "> ID="1">24.14.8 > ID="3">Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier > ID="4">392g "> ID="2">24.14.80 > ID="3">Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier > ID="4">39230 > ID="5">3804 "" ID="3">Classe 24.15 Produits azotés et engrais" ID="1">24.15.1 > ID="3">Acide nitrique et ammoniac > ID="4">346a "> ID="2">24.15.10 > ID="3">Acide nitrique et ammoniac > ID="4">34611 > ID="5">2808, 2814 "> ID="1">24.15.2 > ID="3">Composés nitrés > ID="4">346b "> ID="2">24.15.20 > ID="3">Composés nitrés > ID="4">34612 > ID="5">2827.10, 2834.10, .21, 2835.21, 2836.10 "> ID="1">24.15.3 > ID="3">Engrais azotés > ID="4">346c "> ID="2">24.15.30 > ID="3">Engrais azotés > ID="4">34613 > ID="5">3102.10-.40, .60-.90 "> ID="1">24.15.4 > ID="3">Engrais phosphatés > ID="4">346d "> ID="2">24.15.40 > ID="3">Engrais phosphatés > ID="4">34614 > ID="5">3103 "> ID="1">24.15.5 > ID="3">Engrais potassiques > ID="4">346e "> ID="2">24.15.50 > ID="3">Engrais potassiques > ID="4">34615 > ID="5">3104.20-.90 "> ID="1">24.15.6 > ID="3">Engrais d'origine animale ou végétale > ID="4">346f "> ID="2">24.15.60 > ID="3">Engrais d'origine animale ou végétale > ID="4">34616 > ID="5">3101 "> ID="1">24.15.7 > ID="3">Nitrate de sodium > ID="4">346g "> ID="2">24.15.70 > ID="3">Nitrate de sodium > ID="4">34617 > ID="5">3102.50 "> ID="1">24.15.8 > ID="3">Engrais composés et complexes > ID="4">346h "> ID="2">24.15.80 > ID="3">Engrais composés et complexes > ID="4">34619 > ID="5">3105 "" ID="3">Classe 24.16 Matières plastiques de base" ID="1">24.16.1 > ID="3">Polyéthylène > ID="4">347a "> ID="2">24.16.10 > ID="3">Polyéthylène > ID="4">34710 > ID="5">3901 "> ID="1">24.16.2 > ID="3">Polystyrène > ID="4">347b "> ID="2">24.16.20 > ID="3">Polystyrène > ID="4">34720 > ID="5">3903 "> ID="1">24.16.3 > ID="3">Polychlorure de vinyle > ID="4">347c "> ID="2">24.16.30 > ID="3">Polychlorure de vinyle > ID="4">34730 > ID="5">3904 "> ID="1">24.16.4 > ID="3">Polymères divers > ID="4">347d "> ID="2">24.16.40 > ID="3">Polymères divers > ID="4">34740 > ID="5">3907 "> ID="1">24.16.5 > ID="3">Autres matières plastiques de base > ID="4">347e "> ID="2">24.16.51 > ID="3">Polypropylène > ID="4">34790.1 > ID="5">3902 "> ID="2">24.16.52 > ID="3">Polyacétate de vinyle > ID="4">34790.2 > ID="5">3905 "> ID="2">24.16.53 > ID="3">Polyacryliques > ID="4">34790.3 > ID="5">3906 "> ID="2">24.16.54 > ID="3">Polyamides > ID="4">34790.4 > ID="5">3908 "> ID="2">24.16.55 > ID="3">Résines uréiques et mélaminiques > ID="4">34790.5 > ID="5">3909.10, .20 "> ID="2">24.16.56 > ID="3">Autres résines > ID="4">34790.6 > ID="5">3909.30-.50 "> ID="2">24.16.57 > ID="3">Silicones > ID="4">34790.7 > ID="5">3910 "> ID="2">24.16.58 > ID="3">Résines thermoplastiques > ID="4">34790.8 > ID="5">3911-3914 "> ID="1">24.16.6 > ID="3">Déchets et débris de matières plastiques > ID="4">392h "> ID="2">24.16.60 > ID="3">Déchets et débris de matières plastiques > ID="4">39270 > ID="5">3915"" ID="3">Classe 24.17 Caoutchouc synthétique" ID="1">24.17.1 > ID="3">Caoutchouc synthétique > ID="4">348 "> ID="2">24.17.10 > ID="3">Caoutchouc synthétique > ID="4">34800 > ID="5">4002 ""> ID="3">Groupe 24.2 Produits agrochimiques" ID="3">Classe 24.20 Produits agrochimiques" ID="1">24.20.1 > ID="3">Produits agrochimiques > ID="4">346i "> ID="2">24.20.11 > ID="3">Insecticides > ID="4">34620.1 > ID="5">3808.10 "> ID="2">24.20.12 > ID="3">Herbicides > ID="4">34620.2 > ID="5">3808.30.1 "> ID="2">24.20.13 > ID="3">Inhibiteurs de germination > ID="4">34620.3 > ID="5">3808.30.3, .9 "> ID="2">24.20.14 > ID="3">Désinfectants > ID="4">34620.4 > ID="5">3808.40 "> ID="2">24.20.15 > ID="3">Fongicides et produits phytosanitaires divers > ID="4">34620.5 > ID="5">3808.20, .90""> ID="3">Groupe 24.3 Peintures, vernis, adjuvants, encres d'imprimerie" ID="3">Classe 24.30 Peintures, vernis, adjuvants, encres d'imprimerie" ID="1">24.30.1 > ID="3">Peintures et vernis > ID="4">351a "> ID="2">24.30.11 > ID="3">Peintures et vernis en phase aqueuse > ID="4">35110.1 > ID="5">3209 "> ID="2">24.30.12 > ID="3">Peintures et vernis en milieu non aqueux > ID="4">35110.2 > ID="5">3208 "> ID="1">24.30.2 > ID="3">Autres préparations colorées > ID="4">351b "> ID="2">24.30.21 > ID="3">Couleurs préparées et compositions vitrifiables > ID="4">35110.3 > ID="5">3207 "> ID="2">24.30.22 > ID="3">Préparations et adjuvants divers > ID="4">35110.4 > ID="5">3210-3212, 3214, 3814 "> ID="2">24.30.23 > ID="3">Couleurs fines > ID="4">35120 > ID="5">3213 "> ID="2">24.30.24 > ID="3">Encres d'imprimerie > ID="4">35130 > ID="5">3215.1 ""> ID="3">Groupe 24.4 Produits pharmaceutiques" ID="3">Classe 24.41 Produits pharmaceutiques de base" ID="1">24.41.1 > ID="3">Salicylés > ID="4">352b "> ID="2">24.41.10 > ID="3">Salicylés > ID="4">35210 > ID="5">2918.21-.23 "> ID="1">24.41.2 > ID="3">Substances actives azotées > ID="4">352b "> ID="2">24.41.20 > ID="3">Substances actives azotées > ID="4">35220 > ID="5">2922.41, .42, 2923, 2924.10, .29 "> ID="1">24.41.3 > ID="3">Composés hétérocycliques et sulfamides > ID="4">352c "> ID="2">24.41.31 > ID="3">Composés hétérocycliques médicamenteux > ID="4">35230.1 > ID="5">2932.29, 2933.1, .21, .5, .69, 2934.30 "> ID="2">24.41.32 > ID="3">Sulfamides > ID="4">35230.2 > ID="5">2935 "> ID="1">24.41.4 > ID="3">Sucres chimiquement purs > ID="4">352d "> ID="2">24.41.40 > ID="3">Sucres chimiquement purs > ID="4">35240 > ID="5">2940 "> ID="1">24.41.5 > ID="3">Vitamines, hormones, alcaloïdes et antibiotiques > ID="4">352e "> ID="2">24.41.51 > ID="3">Vitamines > ID="4">35250.1 > ID="5">2936 "> ID="2">24.41.52 > ID="3">Hormones > ID="4">35250.2 > ID="5">2937 "> ID="2">24.41.53 > ID="3">Alcaloïdes > ID="4">35250.3 > ID="5">2938, 2939 "> ID="2">24.41.54 > ID="3">Antibiotiques > ID="4">35250.4 > ID="5">2941 "> ID="1">24.41.6 > ID="3">Produits opothérapiques > ID="4">352f "> ID="2">24.41.60 > ID="3">Produits opothérapiques > ID="4">35290.1 > ID="5">3001, 3002.90 "" ID="3">Classe 24.42 Préparations pharmaceutiques" ID="1">24.42.1 > ID="3">Médicaments > ID="4">352g "> ID="2">24.42.11 > ID="3">Médicaments à base d'antibiotiques > ID="4">35260.1 > ID="5">3003.10, .20, 3004.10, .20 "> ID="2">24.42.12 > ID="3">Médicaments à base d'hormones > ID="4">35260.2 > ID="5">3003.3, 3004.3 "> ID="2">24.42.13 > ID="3">Autres médicaments > ID="4">35260.3 > ID="5">3003.40-.90, 3004.40-.90 "> ID="1">24.42.2 > ID="3">Produits pharmaceutiques divers > ID="4">352h "> ID="2">24.42.21 > ID="3">Sérums et vaccins > ID="4">35290.2 > ID="5">3002.10-.3 "> ID="2">24.42.22 > ID="3">Contraceptifs chimiques > ID="4">35290.3 > ID="5">3006.60 "> ID="2">24.42.23 > ID="3">Réactifs de laboratoire > ID="4">35290.4 > ID="5">3006.20-.40 "> ID="2">24.42.24 > ID="3">Pansements et catguts > ID="4">35290.5 > ID="5">3005, 3006.10, .50 ""> ID="3">Groupe 24.5 Savons, parfums et produits d'entretien" ID="3">Classe 24.51 Savons, détergents et produits d'entretien" ID="1">24.51.1 > ID="3">Glycérine > ID="4">345a "> ID="2">24.51.10 > ID="3">Glycérine > ID="4">34570 > ID="5">1520 "> ID="1">24.51.2 > ID="3">Agents tensioactifs > ID="4">353a "> ID="2">24.51.20 > ID="3">Agents tensioactifs > ID="4">35310 > ID="5">3402.1 "> ID="1">24.51.3 > ID="3">Savons et produits de nettoyage > ID="4">353b "> ID="2">24.51.31 > ID="3">Savons > ID="4">35321 > ID="5">3401 "> ID="2">24.51.32 > ID="3">Produits de nettoyage > ID="4">35322 > ID="5">3402.20-.90 "> ID="1">24.51.4 > ID="3">Produits d'entretien ménager > ID="4">353c "> ID="2">24.51.41 > ID="3">Désodorisants ménagers > ID="4">35331 > ID="5">3307.4 "> ID="2">24.51.42 > ID="3">Cires artificielles > ID="4">35332 > ID="5">3404 "> ID="2">24.51.43 > ID="3">Produits à briller > ID="4">35333 > ID="5">3405.10-.30, .90 "> ID="2">24.51.44 > ID="3">Produits à récurer > ID="4">35334 > ID="5">3405.40 "" ID="3">Classe 24.52 Parfums et produits de toilette" ID="1">24.52.1 > ID="3">Parfums et produits de toilette > ID="4">353d "> ID="2">24.52.11 > ID="3">Parfums et eaux de toilette > ID="4">35323.1 > ID="5">3303 "> ID="2">24.52.12 > ID="3">Produits pour les lèvres et les yeux > ID="4">35323.2 > ID="5">3304.10, .20 "> ID="2">24.52.13 > ID="3">Préparations pour manucures et pédicures > ID="4">35323.3 > ID="5">3304.30 "> ID="2">24.52.14 > ID="3">Poudres, fards, fonds de teint > ID="4">35323.4 > ID="5">3304.91 "> ID="2">24.52.15 > ID="3">Produits pour les soins de la peau > ID="4">35323.5 > ID="5">3304.99 "> ID="2">24.52.16 > ID="3">Produits capillaires > ID="4">35323.6 > ID="5">3305.10-.30 "> ID="2">24.52.17 > ID="3">Préparations capillaires n.c.a. > ID="4">35323.7 > ID="5">3305.90 "> ID="2">24.52.18 > ID="3">Dentifrices et produits d'hygiène buccale > ID="4">35323.8 > ID="5">3306 "> ID="2">24.52.19 > ID="3">Autres produits de toilette et d'hygiène > ID="4">35323.9 > ID="5">3307.10-.30, .90 ""> ID="3">Groupe 24.6 Autres produits chimiques" ID="3">Classe 24.61 Explosifs" ID="1">24.61.1 > ID="3">Explosifs > ID="4">354a > ID="5""" ID="2">24.61.11 > ID="3">Poudres et explosifs > ID="4">35450.1 > ID="5">3601, 3602 "> ID="2">24.61.12 > ID="3">Accessoires de mise à feu > ID="4">35450.2 > ID="5">3603 "> ID="2">24.61.13 > ID="3">Artifices > ID="4">35460.1 > ID="5">3604.10 "> ID="2">24.61.14 > ID="3">Articles pyrotechniques > ID="4">35460.2 > ID="5">3604.90 "" ID="3">Classe 24.62 Colles et gélatines" ID="1">24.62.1 > ID="3">Colles et gélatines > ID="4">354b "> ID="2">24.62.10 > ID="3">Colles et gélatines > ID="4">35420.1 > ID="5">3501.90, 3502.90, 3503, 3505.20, 3506 "" ID="3">Classe 24.63 Huiles essentielles" ID="1">24.63.1 > ID="3">Huiles essentielles > ID="4">354c "> ID="2">24.63.10 > ID="3">Huiles essentielles > ID="4">35410 > ID="5">3301, 3302 "" ID="3">Classe 24.64 Produits chimiques pour la photographie" ID="1">24.64.1 > ID="3">Produits chimiques pour la photographie > ID="4">483a "> ID="2">24.64.11 > ID="3">Plaques, pellicules, films et surfaces sensibles > ID="4">48341 > ID="5">3701-3703 "> ID="2">24.64.12 > ID="3">Préparations pour la photographie > ID="4">48342 > ID="5">3707 "" ID="3">Classe 24.65 Supports de données" ID="1">24.65.1 > ID="3">Supports de