++++

( 1 ) JO N 30 DU 20 . 4 . 1962 , P . 965/62 .

( 2 ) JO N L 261 DU 2 . 12 . 1970 , P . 1 .

( 3 ) JO N 192 DU 27 . 10 . 1966 , P . 3282/66 .

( 4 ) JO N 233 DU 20 . 12 . 1966 , P . 3939/66 .

REGLEMENT ( CEE ) N 1641/71 DE LA COMMISSION

DU 27 JUILLET 1971

PORTANT FIXATION DES NORMES DE QUALITE POUR LES POMMES ET POIRES DE TABLE

LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,

VU LE REGLEMENT N 23 PORTANT ETABLISSEMENT GRADUEL D'UNE ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DES FRUITS ET LEGUMES ( 1 ) , MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N 2423/70 ( 2 ) , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 5 PARAGRAPHE 2 ,

VU LE REGLEMENT N 158/66/CEE DU CONSEIL , DU 25 OCTOBRE 1966 , CONCERNANT L'APPLICATION DES NORMES DE QUALITE AUX FRUITS ET LEGUMES COMMERCIALISES A L'INTERIEUR DE LA COMMUNAUTE ( 3 ) , MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N 2423/70 , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 2 PARAGRAPHE 1 DERNIER ALINEA ,

CONSIDERANT QU'UNE EVOLUTION S'EST PRODUITE DANS LE COMMERCE DES POMMES ET POIRES DE TABLE , NOTAMMENT EN CE QUI CONCERNE LES EXIGENCES DE LA DEMANDE DES MARCHES DE CONSOMMATION ET DE GROS ; DES LORS , LES NORMES COMMUNES DE QUALITE POUR LES POMMES ET POIRES DE TABLE PRESCRITES PAR LE REGLEMENT N 23 DOIVENT ETRE MODIFIEES POUR TENIR COMPTE DE CES NOUVELLES EXIGENCES ;

CONSIDERANT QUE CES MODIFICATIONS IMPLIQUENT LA MODIFICATION DE LA CATEGORIE DE QUALITE SUPPLEMENTAIRE DEFINIE PAR LE REGLEMENT N 211/66/CEE DU CONSEIL , DU 14 DECEMBRE 1966 ( 4 ) ; QUE , POUR LA DEFINITION DE CELLE-CI , IL CONVIENT DE TENIR COMPTE DE L'INTERET ECONOMIQUE QUE PRESENTENT POUR LES PRODUCTEURS LES PRODUITS CONCERNES ET DE LA NECESSITE DE SATISFAIRE AUX BESOINS DES CONSOMMATEURS ;

CONSIDERANT QUE LES NORMES SONT APPLICABLES A TOUS LES STADES DE LA COMMERCIALISATION ; QUE LE TRANSPORT SUR UNE GRANDE DISTANCE , LE STOCKAGE D'UNE CERTAINE DUREE OU LES DIFFERENTES MANIPULATIONS AUXQUELLES LES PRODUITS SONT SOUMIS PEUVENT ENTRAINER CERTAINES ALTERATIONS DUES A L'EVOLUTION BIOLOGIQUE DE CES PRODUITS OU A LEUR CARACTERE PLUS OU MOINS PERISSABLE ; QU'IL Y A DONC LIEU DE TENIR COMPTE DE CES ALTERATIONS DANS L'APPLICATION DES NORMES AU STADE DE LA COMMERCIALISATION QUI SUIVENT LE STADE DE L'EXPEDITION ; QUE , LES PRODUITS DE LA CATEGORIE " EXTRA " DEVANT FAIRE L'OBJET D'UN TRIAGE ET D'UN CONDITIONNEMENT PARTICULIEREMENT SOIGNES , SEULE DOIT ETRE PRISE EN CONSIDERATION , EN CE QUI LES CONCERNE , LA DIMINUTION DE L'ETAT DE FRAICHEUR ET DE TURGESCENCE ;

CONSIDERANT QUE , POUR DES RAISONS DE CLARTE ET DE SECURITE JURIDIQUE , AINSI QUE POUR LA COMMODITE DES INTERESSES , IL CONVIENT DE PRESENTER LES NORMES AINSI MODIFIEES EN UN TEXTE UNIQUE ;

CONSIDERANT QUE LES MESURES PREVUES AU PRESENT REGLEMENT SONT CONFORMES A L'AVIS DU COMITE DE GESTION DES FRUITS ET LEGUMES ,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

1 . LES NORMES DE QUALITE RELATIVES AUX PRODUITS SUIVANTS :

NUMERO

DU TARIF DOUANIER * DESIGNATION DES MARCHANDISES

COMMUN

EX 08.06 A II * POMMES AUTRES QUE POMMES A CIDRE

EX 08.06 B II * POIRES AUTRES QUE POIRES A POIRE

FIGURENT A L'ANNEXE DU PRESENT REGLEMENT .

2 . CES NORMES S'APPLIQUENT A TOUS LES STADES DE LA COMMERCIALISATION , DANS LES CONDITIONS PREVUES PAR LE REGLEMENT N 158/66/CEE .

TOUTEFOIS , AUX STADES SUIVANT CELUI DE L'EXPEDITION , LES PRODUITS PEUVENT PRESENTER PAR RAPPORT AUX PRESCRIPTIONS DES NORMES :

_ UNE LEGERE DIMINUTION DE L'ETAT DE FRAICHEUR ET DE TURGESCENCE ,

_ POUR LES PRODUITS CLASSES DANS LES CATEGORIES AUTRES QUE LA CATEGORIE " EXTRA " , DE LEGERES ALTERATIONS DUES A LEUR EVOLUTION ET A LEUR CARACTERE PLUS OU MOINS PERISSABLE .

3 . ELLES SONT APPLICABLES A PARTIR DU 1ER OCTOBRE 1971 .

ARTICLE 2

L'ANNEXE II/3 DU REGLEMENT N 23 AINSI QUE L'ANNEXE III DU REGLEMENT N 211/66/CEE , SONT ABROGEES A PARTIR DU 1ER OCTOBRE 1971 .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES , LE 27 JUILLET 1971 .

PAR LA COMMISSION

LE PRESIDENT

FRANCO M . MALFATTI

ANNEXE

NORMES DE QUALITE POUR POMMES ET POIRES

I . DEFINITION DES PRODUITS

LA PRESENTE NORME VISE LES POMMES ET LES POIRES DE TABLE , FRUITS FRAIS DES VARIETES ISSUES DU " PYRUS MALUS " L . ET DU " PYRUS COMMUNIS " L . , DESTINEES A ETRE LIVREES AU CONSOMMATEUR A L'ETAT FRAIS , A L'EXCLUSION DES POMMES ET DES POIRES DESTINEES A LA TRANSFORMATION INDUSTRIELLE .

II . DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITE

LA NORME A POUR OBJET DE DEFINIR LES QUALITES QUE DOIVENT PRESENTER LES POMMES ET LES POIRES DE TABLE APRES CONDITIONNEMENT ET EMBALLAGE .

A . CARACTERISTIQUES MINIMA POUR TOUTES LES CATEGORIES

LES FRUITS DOIVENT ETRE :

_ ENTIERS ,

_ SAINS ( SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS PARTICULIERES PREVUES POUR CHAQUE CATEGORIE ET DES TOLERANCES ADMISES ) ,

_ PROPRES , PRATIQUEMENT EXEMPTS DE MATIERE ETRANGERE VISIBLE ,

_ EXEMPTS D'HUMIDITE EXTERIEURE ANORMALE ,

_ EXEMPTS D'ODEUR ET / OU DE SAVEUR ETRANGERES .

LES FRUITS DOIVENT PRESENTER UN DEVELOPPEMENT ET UN ETAT DE MATURITE TELS QU'ILS LEUR PERMETTENT DE SUPPORTER UN TRANSPORT ET UNE MANUTENTION ASSURANT LEUR ARRIVEE DANS DES CONDITIONS SATISFAISANTES AU LIEU DE DESTINATION .

B . CLASSIFICATION

I ) CATEGORIE " EXTRA "

LES FRUITS CLASSES DANS CETTE CATEGORIE DOIVENT ETRE DE QUALITE SUPERIEURE .

ILS DOIVENT PRESENTER LA FORME , LE DEVELOPPEMENT ET LA COLORATION TYPIQUES DE LA VARIETE ET ETRE POURVUS DU PEDONCULE INTACT ( 1 ) .

( 1 ) LES CRITERES DE COLORATION ET DE ROUSSISSEMENT CONCERNANT LES POMMES SONT DEFINIS AUX TABLEAUX A ET B .

ILS DOIVENT ETRE EXEMPTS DE DEFAUTS , A L'EXCEPTION DE TRES LEGERES ALTERATIONS DE L'EPIDERME , A CONDITION QU'ELLES NE PORTENT ATTEINTE NI A LA QUALITE ET A L'ASPECT GENERAL DU PRODUIT NI A LA PRESENTATION DU COLIS .

LES POIRES PIERREUSES NE SONT PAS ADMISES DANS CETTE CATEGORIE .

II ) CATEGORIE " I "

LES FRUITS CLASSES DANS CETTE CATEGORIE DOIVENT ETRE DE BONNE QUALITE .

ILS DOIVENT PRESENTER LES CARACTERISTIQUES TYPIQUES DE LA VARIETE ( 1 ) .

TOUTEFOIS , PEUVENT ETRE ADMIS :

_ UNE LEGERE DEFORMATION ,

_ UN LEGER DEFAUT DE DEVELOPPEMENT ,

_ UN LEGER DEFAUT DE COLORATION .

LE PEDONCULE PEUT ETRE LEGEREMENT ENDOMMAGE .

LA PULPE DOIT ETRE INDEMNE DE TOUTE DETERIORATION . CEPENDANT , LES DEFAUTS D'EPIDERME NON SUSCEPTIBLES DE NUIRE A L'ASPECT GENERAL ET A LA CONSERVATION SONT ADMIS POUR CHAQUE FRUIT DANS LES LIMITES SUIVANTES :

_ LES DEFAUTS DE FORME ALLONGEE SONT LIMITES A 2 CM DE LONGUEUR ,

_ POUR LES AUTRES DEFAUTS , LA SURFACE TOTALE NE DOIT PAS EXCEDER 1 CM2 , A L'EXCEPTION DE LA TAVELURE QUI NE DOIT PAS PRESENTER UNE SURFACE SUPERIEURE A 1/4 CM2 .

LES POIRES PIERREUSES NE SONT PAS ADMISES DANS CETTE CATEGORIE .

III ) CATEGORIE " II "

CETTE CATEGORIE COMPORTE LES FRUITS QUI NE PEUVENT ETRE CLASSES DANS LES CATEGORIES SUPERIEURES , MAIS CORRESPONDENT AUX CARACTERISTIQUES MINIMA CI-DESSUS DEFINIES ( 1 ) .

DES DEFAUTS DE FORME , DE DEVELOPPEMENT ET DE COLORATION SONT ADMIS A CONDITION QUE LES FRUITS GARDENT LEURS CARACTERISTIQUES . LE PEDONCULE PEUT FAIRE DEFAUT SANS DETERIORATION DE L'EPIDERME .

LA PULPE NE DOIT PAS PRESENTER DE DEFAUT ESSENTIEL . CEPENDANT , DES DEFAUTS D'EPIDERME SONT ADMIS POUR CHAQUE FRUIT DANS LES LIMITES SUIVANTES :

_ DEFAUTS DE FORME ALLONGEE : MAXIMUM 4 CM DE LONGUEUR ,

_ POUR LES AUTRES DEFAUTS , LA SURFACE TOTALE EST LIMITEE A 2,5 CM2 , A L'EXCEPTION DE LA TAVELURE QUI NE DOIT PAS PRESENTER UNE SURFACE SUPERIEURE A 1 CM2 .

IV ) CATEGORIE " III " ( 2 )

CETTE CATEGORIE COMPORTE LES PRODUITS QUI NE PEUVENT ETRE CLASSES DANS UNE CATEGORIE SUPERIEURE , MAIS QUI CORRESPONDENT AUX CARACTERISTIQUES PREVUES POUR LA CATEGORIE " II " ( 1 ) , A L'EXCEPTION TOUTEFOIS , DES DEFAUTS D'EPIDERME QUI PEUVENT ETRE PLUS IMPORTANTS , SOUS RESERVE CEPENDANT QUE CES DEFAUTS N'EXCEDENT PAS :

_ 6 CM DE LONGUEUR POUR LES DEFAUTS DE FORME ALLONGEE ,

_ 5 CM2 DE SURFACE TOTALE POUR LES AUTRES DEFAUTS , A L'EXCEPTION DE LA TAVELURE QUI NE DOIT PAS PRESENTER UNE SURFACE SUPERIEURE A 2,5 CM2 .

( 1 ) LES CRITERES DE COLORATION ET DE ROUSSISSEMENT CONCERNANT LES POMMES SONT DEFINIS AUX TABLEAUX A ET B .

( 2 ) CATEGORIE SUPPLEMENTAIRE AU SENS DE L'ARTICLE 2 PARAGRAPHE 1 DU REGLEMENT N 158/66/CEE . L'APPLICATION DE CETTE CATEGORIE DE QUALITE OU DE CERTAINES DE SES SPECIFICATIONS EST SUBORDONNEE A UNE DECISION A PRENDRE SUR LA BASE DE L'ARTICLE 2 PARAGRAPHE 2 DU MEME REGLEMENT .

III . CALIBRAGE

LE CALIBRAGE EST DETERMINE PAR LE DIAMETRE MAXIMUM DE LA SECTION EQUATORIALE . LA DIFFERENCE DE DIAMETRE ENTRE LES FRUITS D'UN MEME COLIS EST LIMITEE A 5 MM ( 1 ) :

1 . POUR LES FRUITS DE LA CATEGORIE " EXTRA " ,

2 . POUR LES FRUITS DES CATEGORIES " I " ET " II " PRESENTES EN COUCHES RANGEES .

LA DIFFERENCE DE DIAMETRE PEUT ATTEINDRE 10 MM POUR LES FRUITS DE LA CATEGORIE " I " PRESENTES EN VRAC DANS L'EMBALLAGE .

AUCUNE LIMITATION N'EST EXIGEE POUR LES FRUITS DE LA CATEGORIE " II " PRESENTES EN VRAC DANS L'EMBALLAGE , NI POUR LES FRUITS DE LA CATEGORIE " III " .

EN OUTRE , UN CALIBRE MINIMUM EST EXIGE POUR TOUTES LES CATEGORIES , SELON LE DISPOSITIF SUIVANT :

POMMES " EXTRA " " I " " II " " III "

VARIETES A GROS FRUITS ( 2 ) : 65 MM 60 MM 55 MM 50 MM

AUTRES VARIETES : 60 MM 55 MM 50 MM 50 MM

POIRES " EXTRA " " I " " II " " III "

VARIETES A GROS FRUITS ( 2 ) : 60 MM 55 MM 50 MM 45 MM

AUTRES VARIETES : 55 MM 50 MM 45 MM 45 MM

PAR EXCEPTION , ET POUR LES VARIETES DE POIRES D'ETE FIGURANT SUR LA LISTE LIMITATIVE DU TABLEAU D , IL NE SERA PAS EXIGE DE CALIBRE MINIMUM POUR LES ENVOIS EFFECTUES DU 10 JUIN AU 31 JUILLET INCLUS DE CHAQUE ANNEE .

IV . TOLERANCES

DES TOLERANCES DE QUALITE ET DE CALIBRE SONT ADMISES , DANS CHAQUE COLIS , POUR LES PRODUITS NON CONFORMES .

A . TOLERANCES DE QUALITE

I ) CATEGORIE " EXTRA "

5 % EN NOMBRE OU EN POIDS DE FRUITS NE CORRESPONDANT PAS AUX CARACTERISTIQUES DE LA CATEGORIE , MAIS CONFORMES A CELLES DE LA CATEGORIE " I " OU , EXCEPTIONNELLEMENT , A CELLES DES FRUITS ADMIS DANS LES TOLERANCES DE CETTE CATEGORIE .

II ) CATEGORIE " I "

10 % EN NOMBRE OU EN POIDS DE FRUITS NE CORRESPONDANT PAS AUX CARACTERISTIQUES DE LA CATEGORIE , MAIS CONFORMES A CELLES DE LA CATEGORIE " II " ET , EXCEPTIONNELLEMENT , A CELLES DES FRUITS ADMIS DANS LES TOLERANCES DE CETTE CATEGORIE .

25 % EN NOMBRE OU EN POIDS DE FRUITS DEPOURVUS DE PEDONCULE , A CONDITION QUE L'EPIDERME DANS LA CAVITE PEDONCULAIRE NE SOIT PAS DETERIORE ; TOUTEFOIS , POUR LA VARIETE GRANNY SMITH , LES FRUITS DEPOURVUS DE PEDONCULE PEUVENT ETRE ADMIS SANS LIMITATION , A CONDITION QUE L'EPIDERME DANS LA CAVITE PEDONCULAIRE NE SOIT PAS DETERIORE .

III ) CATEGORIES " II " ET " III "

10 % EN NOMBRE OU EN POIDS DE FRUITS NE REPONDANT PAS AUX CARACTERISTIQUES DE LA CATEGORIE NI AUX CARACTERISTIQUES MINIMA , A L'EXCLUSION DE FRUITS VISIBLEMENT ATTEINTS DE POURRITURE OU PRESENTANT DES MEURTRISSURES PRONONCEES OU DES CREVASSES NON CICATRISEES .

( 1 ) NEANMOINS , IL NE SERA PAS TENU COMPTE , POUR UN FRUIT DONNE , D'UNE VARIATION DE 1 MM EN PLUS OU EN MOINS PAR RAPPORT AU CALIBRE CHOISI A CONDITION QU'IL NE S'AGISSE QUE D'ECARTS DUS A L'UTILISATION NORMALE DE MACHINES , DANS UNE LIMITE NUMERIQUE NON SUSCEPTIBLE DE NUIRE A LA PRESENTATION CORRECTE DES PRODUITS .

( 2 ) VOIR LA LISTE AU TABLEAU C .

DANS LE CADRE DES TOLERANCES CI-DESSUS , IL PEUT ETRE ADMIS AU MAXIMUM 2 % EN NOMBRE OU EN POIDS DE FRUITS VEREUX OU DE FRUITS PRESENTANT LES DEFAUTS SUIVANTS :

_ ATTAQUES IMPORTANTES DE MALADIE LIEGEUSE OU VITREUSE ,

_ LEGERES LESIONS OU CREVASSES NON CICATRISEES ,

_ TRES LEGERE TRACE DE POURRITURE .

B . TOLERANCES DE CALIBRE

I ) CATEGORIES " EXTRA " , " I " ET " II "

_ POUR LES FRUITS SOUMIS AUX REGLES D'HOMOGENEITE , ABSTRACTION FAITE DE LA VARIATION DE 1 MM EN PLUS ET EN MOINS ADMISE AU CHAPITRE " CALIBRAGE " , 10 % EN NOMBRE OU EN POIDS DE FRUITS REPONDANT AU CALIBRE IMMEDIATEMENT SUPERIEUR OU INFERIEUR A CELUI CHOISI , AVEC , POUR LES FRUITS CLASSES DANS LE PLUS PETIT CALIBRE ADMIS , UNE VARIATION MAXIMUM DE 5 MM EN DECA DU MINIMUM .

_ POUR LES FRUITS NON SOUMIS AUX REGLES D'HOMOGENEITE , 10 % EN NOMBRE OU EN POIDS DE FRUITS N'ATTEIGNANT PAS LE CALIBRE MINIMUM PREVU , AVEC UNE VARIATION MAXIMUM DE 5 MM EN DECA DE CE CALIBRE .

II ) CATEGORIE " III "

LES DISPOSITIONS SONT IDENTIQUES A CELLES PREVUES POUR LES CATEGORIES " EXTRA " , " I " ET " II " . TOUTEFOIS , LE POURCENTAGE EST PORTE A 15 % .

V . EMBALLAGE ET PRESENTATION

A . HOMOGENEITE

LE CONTENU DE CHAQUE COLIS DOIT ETRE HOMOGENE ; CHAQUE COLIS NE DOIT CONTENIR QUE DES FRUITS DE MEME ORIGINE , VARIETE ET QUALITE , ET DE MEME ETAT DE MATURITE .

EN CE QUI CONCERNE LA CATEGORIE " EXTRA " , L'HOMOGENEITE S'ENTEND EN OUTRE EN COLORATION .

EN CE QUI CONCERNE LA CATEGORIE " III " , L'HOMOGENEITE PEUT SE LIMITER A L'ORIGINE ET A LA VARIETE .

LE FARDAGE N'EST PAS ADMIS , C'EST-A-DIRE QUE LA PARTIE APPARENTE DOIT CORRESPONDRE A LA COMPOSITION MOYENNE DE LA MARCHANDISE .

B . CONDITIONNEMENT

LES POMMES ET POIRES DOIVENT ETRE EMBALLEES DE MANIERE TELLE QUE LEUR PROTECTION SOIT ASSUREE D'UNE FACON CONVENABLE .

LES MATERIAUX , ET NOTAMMENT LES PAPIERS UTILISES A L'INTERIEUR DU COLIS , DOIVENT ETRE NEUFS , PROPRES ET DE MATIERE TELLE QU'ILS NE PUISSENT CAUSER AUX PRODUITS D'ALTERATIONS EXTERNES OU INTERNES . L'EMPLOI DE MATERIAUX , ET NOTAMMENT DE PAPIERS OU TIMBRES COMPORTANT DES INDICATIONS COMMERCIALES , EST AUTORISE SOUS RESERVE QUE L'IMPRESSION OU L'ETIQUETAGE SOIENT REALISES A L'AIDE D'UNE ENCRE OU D'UNE COLLE NON TOXIQUE . LES COLIS DOIVENT ETRE EXEMPTS DE TOUT CORPS ETRANGER .

C . PRESENTATION

LES FRUITS DE LA CATEGORIE " EXTRA " DOIVENT ETRE EMBALLES EN COUCHES RANGEES .

VI . MARQUAGE

CHAQUE COLIS DOIT PORTER A L'EXTERIEUR , EN CARACTERES LISIBLES ET INDELEBILES , LES INDICATIONS CI-APRES , GROUPEES SUR UN DES COTES DE L'EMBALLAGE .

A . IDENTIFICATION

EMBALLEUR ) NOM ET ADRESSE OU IDENTIFICATION SYMBOLIQUE DELIVREE OU ENREGISTREE

ET / OU ) PAR UN SERVICE OFFICIEL .

EXPEDITEUR )

B . NATURE DU PRODUIT

_ " POMMES " OU " POIRES " SI LE CONTENU N'EST PAS VISIBLE DE L'EXTERIEUR ,

_ NOM DE LA VARIETE POUR LES CATEGORIES " EXTRA " ET " I " .

C . ORIGINE DU PRODUIT

PAYS D'ORIGINE ET EVENTUELLEMENT ZONE DE PRODUCTION OU APPELLATION NATIONALE , REGIONALE OU LOCALE .

D . CARACTERISTIQUES COMMERCIALES

_ CATEGORIE ,

_ CALIBRE , OU , POUR LES FRUITS PRESENTES EN COUCHES RANGEES , NOMBRE DE PIECE .

LE CALIBRE EST INDIQUE :

A ) POUR LES FRUITS SOUMIS AUX REGLES D'HOMOGENEITE , PAR LA MENTION DES DIAMETRES EXTREMES DES FRUITS DU COLIS ,

B ) POUR LES FRUITS NON SOUMIS AUX REGLES D'HOMOGENEITE , PAR LA MENTION DU DIAMETRE DU PLUS PETIT FRUIT DU COLIS , SUIVIE , EVENTUELLEMENT , DU DIAMETRE DU PLUS GROS FRUIT DU COLIS , OU DE L'EXPRESSION " ET + " .

E . MARQUE OFFICIELLE DE CONTROLE ( FACULTATIVE )

TABLEAU A

CRITERES DE COLORATION CONCERNANT LES POMMES

SELON LEUR COLORATION LES VARIETES DE POMMES SONT CLASSEES EN QUATRE GROUPES :

GROUPE A _ VARIETES ROUGE

CATEGORIE " EXTRA " : AU MOINS 3/4 DE LA SURFACE DU FRUIT DE COLORATION ROUGE .

CATEGORIE " I " : AU MOINS 1/2 DE LA SURFACE DU FRUIT DE COLORATION ROUGE .

CATEGORIES " II " ET " III " : AU MOINS 1/4 DE LA SURFACE DU FRUIT DE COLORATION ROUGE .

VARIETES

_ BLACK BEN DAVIS ,

_ DEMOCRAT ,

_ KING DAVID ,

_ RED DELICIOUS ,

_ RED ROME ,

_ RED STAYMAN ( STAYMARED ) ,

_ RED YORK ,

_ RICHARED ET MUTATIONS ( RICHARED UND MUTATIONEN , RICHARED E MUTAZIONI , RICHARED EN MUTATIES ) ,

_ STARK DELICIOUS ,

_ STARKING ,

_ WINESAP ( WINTER WINESAP ) ,

_ SPARTAN ,

_ ROSE DE BERNE ( BERNER ROSENAPFEL )

_ CHERRY COX ,

_ REINETTE ETOILEE ( STERNRENETTE , STERAPPEL ) .

GROUPE B _ VARIETES DE COLORATION MIXTE-ROUGE ( COLORATION VIVE DE LA PARTIE ROUGE )

CATEGORIE " EXTRA " : AU MOINS 1/2 DE LA SURFACE DU FRUIT DE COLORATION ROUGE .

CATEGORIE " I " : AU MOINS 1/3 DE LA SURFACE DU FRUIT DE COLORATION ROUGE .

CATEGORIES " II " ET " III " : AU MOINS 1/10 DE LA SURFACE DU FRUIT DE COLORATION ROUGE .

VARIETES

_ BELFORT ( PELLA ) ,

_ BOSKOOP ROUGE ( ROTER BOSKOOP , BOSKOOP ROSSA , RODE BOSKOOP ) ,

_ CORTLAND ,

_ DELICIOUS ORDINAIRE ( GEWOEHNLICHER DELICIOUS , DELICIOUS COMUNE , GEWONE DELICIOUS ) ,

_ INGRID MARIE ,

_ JONATHAN ,

_ MC INTOSH ,

_ MORGENDUFT ( ROME BEAUTY ) ,

_ STAYMAN WINESAP ,

_ TYDEMAN'S EARLY WORCESTER ,

_ WEALTHY ,

_ YORK ,

_ GRAVENSTEIN ROUGE ( ROTER GRAVENSTEINER , GRAVENSTEIN ROSSA , RODE GRAVENSTEINER ) ,

_ JAMES GRIEVE ROUGE ( ROTER JAMES GRIEVE , JAMES GRIEVE ROSSA , RODE JAMES GRIEVE ) ,

_ ONTARIO ,

_ RAMBOUR FRANC ( FRANZOESISCHER RAMBOUR ) ,

_ WAGENER ,

_ WORCESTER PARMAIN .

GROUPE C _ VARIETES STRIEES , LEGEREMENT COLOREES

CATEGORIE " EXTRA " : AU MOINS 1/3 DE LA SURFACE DU FRUIT DE COLORATION ROUGE STRIEE ,

CATEGORIE " I " : AU MOINS 1/10 DE LA SURFACE DU FRUIT DE COLORATION ROUGE STRIEE ,

CATEGORIES " II " ET " III " : _

VARIETES

_ COX'S ORANGE PIPPIN ,

_ IMPERATORE ,

_ REINE DES REINETTES ( GOLDPARMAENE , KING OF THE PIPPINS ) ,

_ ROSE DE CALDARO ( KALTERER ) ,

_ LAXTON'S SUPERB ,

_ STARK'S EARLIEST ,

_ BERLEPSCH ,

_ COMMERCIO ,

_ ELLISON'S ORANGE ,

_ OLDENBURG ,

_ POMME RAISIN ,

_ ABBONDANZA .

GROUPE D

AUTRES VARIETES .

TABLEAU B

CRITERES DE ROUSSISSEMENT CONCERNANT LES POMMES

VARIETES DE POMMES POUR LESQUELLES LE ROUSSISSEMENT EST UNE CARACTERISTIQUE EPIDERMIQUE DE LA VARIETE ET NE CONSTITUE PAS UN DEFAUT S'IL EST CONFORME A L'ASPECT VARIETAL TYPIQUE .

LISTE LIMITATIVE

_ GROUPE DES BOSKOOP ( GRUPPE BOSKOOP , GRUPPO DELLE BOSKOOP , BOSKOOP GROEP ) ,

_ GROUPE DES COX'S ORANGE ( GRUPPE COX'S ORANGE , GRUPPO DELLE COX'S ORANGE , COX'S ORANGE GROEP ) ,

_ INGRID MARIE ,

_ LAXTON'S SUPERB ,

_ REINETTE DU CANADA ( KANADA RENETTE , RENETTA DEL CANADA , REINETTE VAN CANADA ) ,

_ REINETTE GRISE ( GRAUE RENETTE , RENETTE GRIGE , GRIJZE REINETTE ) ,

_ GOLDEN RUSSET ,

_ YELLOW NEWTOWN ( ALBERMARLE PIPPIN ) ,

_ STURMER PIPPIN ,

_ DUNNS SEEDLING .

POUR LES VARIETES AUTRES QUE CELLES ENUMEREES CI-DESSUS , LE ROUSSISSEMENT EST ADMIS DANS LES LIMITES SUIVANTES :

* " EXTRA " * " I " * " II " ET " III " * TOLERANCE DES CATEGORIES

* * * * " II " ET " III "

I ) TACHES BRUNATRES * _ NE DEPASSANT PAS * _ POUVANT DEPASSER * _ POUVANT DEPASSER * _ FRUITS NON SUSCEPTIBLES

* LA CAVITE PEDONCU - * LEGEREMENT LA CA - * LA CAVITE PEDONCU - * DE NUIRE SERIEUSEMENT A

* LAIRE * VITE PEDONCULAIRE * LAIRE OU PISTILLAIRE * L'ASPECT ET A L'ETAT DU

* * * * COLIS

* _ NON RUGUEUSES * _ NON RUGUEUSES * _ LEGEREMENT RU -

* * * GUEUSES

* * MAXIMUM ADMIS DE LA SURFACE DU FRUIT

II ) ROUGISSEMENT

_ RETICULAIRE FIN * _ LEGERES TRACES ISO - * 1/5 * 1/2 * _ FRUITS NON SUSCEPTIBLES

( NE CONTRASTANT PAS * LEES DE ROUSSISSE - * * * DE NUIRE SERIEUSEMENT A

FORTEMENT AVEC LA CO - * MENT N'AFFECTANT * * * L'ASPECT ET A L'ETAT DU

LORATION GENERALE DU * PAS L'ASPECT GENE - * * * COLIS

FRUIT ) * RAL DU FRUIT OU DU

* COLIS

_ DENSE * _ SANS * 1/20 * 1/3 * _ FRUITS NON SUSCEPTIBLES

* * * * DE NUIRE SERIEUSEMENT A

* * * * L'ASPECT ET A L'ETAT DU

_ CUMUL * * * * COLIS

( A L'EXCEPTION DES TA -

CHES BRUNATRES ADMI -

SES DANS LES CONDI -

TIONS CI-DESSUS )

EN TOUT ETAT DE CAUSE ,

LE ROUSSISSEMENT FIN

ET LE ROUSSISSEMENT

DENSE NE PEUVENT DE -

PASSER ENSEMBLE UN

MAXIMUM DE : * _ * 1/5 * 1/2 * _ FRUITS NON SUSCEPTIBLES

* * * * DE NUIRE SERIEUSEMENT A

* * * * L'ASPECT ET A L'ETAT DU

* * * * COLIS

TABLEAU C

LISTE DES VARIETES DE POMMES ET POIRES DE TABLE A GROS FRUITS ( 1 )

1 . POMMES

_ BELLE DE BOSKOOP ET MUTATIONS ( BOSKOOP UND MUTATIONEN , BELLA DI BOSKOOP E MUTAZIONI , SCHONE VAN BOSKOOP OF GOUDREINETTE EN MUTATIES ) ,

_ GOLDEN DELICIOUS ,

_ GRAVENSTEIN ( GRAVENSTEINER ) ,

_ JAMES GRIEVE ET MUTATIONS ( JAMES GRIEVE UND MUTATIONEN , JAMES GRIEVE E MUTAZIONI , JAMES GRIEVE EN MUTATIES ) ,

_ REINETTE DE LANDSBERG ( LANDSBERGER , LANDSBERGER REINETTE ) ,

_ TRIOMPHE DE LUXEMBOURG ( LUXEMBURGER TRIUMPH ) ,

_ ONTARIO ,

_ RAMBOUR D'HIVER ( WINTER RAMBOUR , WINTERRAMBOUR ) ,

_ TRANSPARENTE DE CRONCELS ( CRONCELS ) ,

_ WINTER BANANA ( WINTER-BANANENAPFEL ) ,

_ GROUPE DES CALVILLES ( GRUPPE KALVILL , GRUPPO DELLE CALVILLE , CALVILLEGROEP ) ,

_ RED DELICIOUS ET MUTATIONS ( RED DELICIOUS UND MUTATIONEN , RED DELICIOUS E MUTAZIONI , RED DELICIOUS EN MUTATIES ) ,

_ STARKRIMSON ,

_ REINETTE BLANCHE ET REINETTE GRISE DU CANADA ( KANADA RENETTE , RENETTA DEL CANADA , REINETTE VAN CANADA ) ,

_ BLACK STAYMAN ,

_ STAYMANRED ,

_ STAYMAN WINESAP ,

_ JACQUES LEBEL ( LEBEL , JACOB LEBEL ) ,

_ BELLE FLEUR DOUBLE ( DOPPELTER BELLEFLEUR , DUBBELE BELLEFLEUR ) ,

_ BRAMLEY'S SEEDLING ( BRAMLEY , TRIOMPHE DE KIEL ) ,

_ BISMARCK ,

_ BLACK BEN DAVIS ,

_ DEMOCRAT ,

_ MORGENDUFT ( ROME BEAUTY ) ,

_ IMPERATORE ,

_ CHARLES ROSS ,

_ COX POMONA ,

_ CRIMSON BRAMLEY ,

_ ELLISON'S ORANGE ( ELLISON ) ,

_ REINETTE DE FRANCE ( FRANSE REINETTE , RENETTA DI FRANCIA ) ,

_ SAURE GAMERSE ( GAMERSE ZURE ) ,

_ GLORIE VON HOLLAND ( GLORIE VAN HOLLAND ) ,

_ GROSSHERZOG FRIEDRICH VON BADEN ( GROOTHERTOG FREDERIK VAN BADEN ) ,

_ GRAHAM ( GRAHAM ROYAL JUBILE ) ,

_ TYDEMAN'S EARLY WORCESTER ,

( 1 ) SONT AUSSI A CONSIDERER COMME TELLES , LES POMMES ET POIRES PRESENTEES EN CATEGORIE " II " SANS INDICATION DE LA VARIETE .

_ LANE'S PRINCE ALBERT ,

_ LEMOEN APFEL ( LEMOENAPPEL ) ,

_ NOTARAPFEL ( NOTARIS , NOTARISAPPEL ) ,

_ ORLEANS REINETTE ,

_ PATER V . D . ELSEN ,

_ SIGNE TILLISCH ,

_ KOENIGIN ( THE QUEEN ) ,

_ ZIGEUNERIN ,

_ ALTLAENDER ,

_ FINKENWERDER ,

_ GELBER EDEL ,

_ BLENHEIM ,

_ BRETTACHER ,

_ HORNEBURGER ,

_ JACOB FISHER ,

_ MUSCH ,

_ ZABERGAEU ,

_ MELROSE .

2 . POIRES

_ DOYENNE DU COMICE ( VEREINSDECHANT , DECANA DEL COMIZIO ) ,

_ TRIOMPHE DE VIENNE ( TRIUMPH VON VIENNE , TRIONFO DI VIENNA ) ,

_ JEANNE D'ARC ,

_ BEURRE HARDY ( GELLERTS , BUTIRRA HARDY ) ,

_ BEURRE ALEXANDRE LUCAS ( LUCAS , BUTIRRA ALESSANDRO LUCAS ) ,

_ BEURRE LEBRUN ( BUTIRRA LEBRUN ) ,

_ CURE ( CURATO , PASTOREN ) ,

_ PASSE CRASSANE ( PASSA CRASSANA ) ,

_ BEURRE CLAIRGEAU ( CLAIRGEAUS BUTTERBIRNE , BUTIRRA CLAIRGEAU ) ,

_ BEURRE DIEL ( DIELS BUTTERBIRNE , BUTIRRA DIEL ) ,

_ DUCHESSE D'ANGOULEME ( HERZOGIN VON ANGOULEME , DUCHESSA D'ANGOULEME ) ,

_ PACKHAM'S TRIUMPH ( WILLIAM D'AUTOMNE ) ,

_ MARGUERITE MARILLAT ( MARGHERITA MARILLAT ) ,

_ WILLIAM'S DUCHESS ( PITMASTON ) ,

_ CATILLAC ( PONDSPEER , RONDE GRATIO , GRAND MONARQUE , CHARTREUSE ) ,

_ SOUVENIR DU CONGRES ( KONGRESS ) ,

_ DOYENNE D'HIVER ( DECANA D'INVERNO ) ,

_ ABBE FETEL ( ABATO FETEL ) ,

_ EMPEREUR ALEXANDRE ( BEURRE BOSC , BEURRE D'APREMONT , IMPERATORE ALESSANDRO , CALEBASSE BOSC , KAISER ALEXANDER , BOSC ) .

TABLEAU D

VARIETES DE POIRES D'ETE POUR LESQUELLES IL N'EST PAS EXIGE DE CALIBRE MINIMUM POUR LES ENVOIS EFFECTUES DU 10 JUIN AU 31 JUILLET DE CHAQUE ANNEE

_ PRECOCE DE TREVOUX ( FRUEHE VON TREVOUX , PRECOCE DI TREVOUX ) ,

_ ANDRE DESPORTES ,

_ COLOREE DE JUILLET ( BUNTE JULI ) ,

_ BEURRE GIFFARD ( GIFFARDS BUTTERBIRNE , BUTIRRA GIFFARD ) ,

_ BERGAMOTTEN ,

_ BEURRE GRIS ,

_ BUNTROCKS ,

_ HARTLEFFS ,

_ GRAMSHIRTLE ,

_ WITTHOEFTSBIRNE ,

_ BEURRE PRECOCE MORETTINI ( BUTIRRA PRECOCE MORETTINI ) ,

_ CARUSELLA ,

_ COSCIA ,

_ GENTILE ,

_ GENTILE BIANCA DI FIRENZE ,

_ GENTILONA ,

_ GIARDINA ,

_ MOSCATELLA ,

_ PRECOCE DI ALTEDO ,

_ SPADONCINA ,

_ WILDER ,

_ SANTA MARIA ,

_ CLAUDE BLANCHET ,

_ OOMSKINDEREN .