a)

les points 4.3, 4.4 et 4.5 sont remplacés par le texte suivant: «4.3. Résumé général du mode d'échantillonnage pour les céréales, les raisins secs et le café torréfié TABLEAU 1 Subdivision des lots en sous-lots en fonction du produit et du poids du lot Produit Poids du lot (en tonnes) Poids ou nombre de sous-lots Nombre d'échantillons élémentaires Échantillon global Poids (en kilogrammes) Céréales et produits céréaliers ≥ 1 500 500 tonnes 100 10 > 300 et < 1 500 3 sous-lots 100 10 ≥ 50 et ≤ 300 100 tonnes 100 10 < 50 — 3-100 (1) 1-10 Raisins secs (raisins secs de Corinthe, “raisins secs” et Sultanines) ≥ 15 15-30 tonnes 100 10 < 15 — 10-100 (2) 1-10 Grains de café torréfié, café torréfié moulu et café soluble ≥ 15 15-30 tonnes 100 10 < 15 — 10-100 (2) 1-10 4.4. Mode de prélèvement des échantillons pour les céréales et les produits céréaliers (lots ≥ 50 tonnes) et pour les grains de café torréfié, le café torréfié moulu, le café soluble et les raisins secs (lots ≥ 15 tonnes) — À condition que les sous-lots puissent être séparés physiquement, chaque lot doit être subdivisé en sous-lots conformément au tableau 1. Étant donné que le poids d'un lot n'est pas toujours un multiple exact du poids des sous-lots, le poids des sous-lots peut différer du poids indiqué jusqu'à concurrence de 20 %. — Chaque sous-lot doit faire l'objet d'un échantillonnage séparé. — Nombre d'échantillons élémentaires: 100. — Poids de l'échantillon global = 10 kilogrammes. — S'il n'est pas possible d'appliquer le mode de prélèvement décrit ci-dessus en raison des pertes commerciales qu'entraînerait un dommage du lot (par exemple, à cause des formes d'emballage ou des moyens de transport), un autre mode de prélèvement peut être appliqué, à condition qu'il soit aussi représentatif que possible et qu'il soit décrit en détail et bien documenté. 4.5. Dispositions applicables au prélèvement d'échantillons de céréales et de produits céréaliers (lots < 50 tonnes) et de grains de café torréfié, de café torréfié moulu, de café soluble et de raisins secs (lots < 15 tonnes) Pour des lots de céréales inférieurs à 50 tonnes et pour des lots de grains de café torréfié, de café torréfié moulu, de café soluble et de raisins secs inférieurs à 15 tonnes, le plan d'échantillonnage doit être utilisé avec de 10 à 100 échantillons élémentaires, suivant le poids du lot, formant un échantillon global de 1 à 10 kilogrammes. Pour les très petits lots (≥ 0,5 tonne) de céréales et de produits céréaliers, un nombre inférieur d'échantillons élémentaires peut être prélevé, mais, dans ce cas, l'échantillon global réunissant tous les échantillons élémentaires doit peser au moins 1 kilogramme. Les chiffres du tableau suivant peuvent être utilisés pour déterminer le nombre d'échantillons élémentaires à prélever. TABLEAU 2 Nombre d'échantillons élémentaires à prélever en fonction du poids du lot de céréales et de produits céréaliers Poids du lot (en tonnes) Nombre d'échantillons élémentaires ≤ 0,05 3 > 0,05-≤ 0,5 5 > 0,5-≤ 1 10 > 1-≤ 3 20 > 3-≤ 10 40 > 10-≤ 20 60 > 20-≤ 50 100

TABLEAU 3 Nombre d'échantillons élémentaires à prélever en fonction du poids du lot de grains de café torréfié, de café torréfié moulu, de café soluble et de raisins secs Poids du lot (en tonnes) Nombre d'échantillons élémentaires ≤ 0,1 10 > 0,1-≤ 0,2 15 > 0,2-≤ 0,5 20 > 0,5-≤ 1,0 30 > 1,0-≤ 2,0 40 > 2,0-≤ 5,0 60 > 5,0-≤ 10,0 80 > 10,0-≤ 15,0 100»