1)

L'annexe I est modifiée comme suit: a) la partie 1 est remplacée par le texte suivant: «PARTIE 1 Liste des pays tiers, territoires, zones ou compartiments Code ISO et nom du pays tiers ou du territoire Code du pays tiers, du territoire, de la zone ou du compartiment Description du pays tiers, du territoire, de la zone ou du compartiment Certificat vétérinaire Conditions particulières Conditions particulières Statut surveillance influenza aviaire Statut vaccination influenza aviaire Statut contrôle salmonelles (6) Modèle(s) Garanties supplémentaires Date de fin (1) Date de début (2) 1 2 3 4 5 6 6A 6B 7 8 9 AL — Albanie AL-0 Intégralité du pays EP, E S4 AR — Argentine AR-0 Intégralité du pays SPF POU, RAT, EP, E A S4 WGM VIII AU — Australie AU-0 Intégralité du pays SPF EP, E S4 BPP, DOC, HEP, SRP, LT 20 S0, ST0 BPR I DOR II HER III POU VI RAT VII BR — Brésil BR-0 Intégralité du pays SPF BR-1 États suivants: Rio Grande do Sul, Santa Catarina, Paraná, São Paulo et Mato Grosso do Sul RAT, BPR, DOR, HER, SRA N A BR-2 États suivants: Mato Grosso, Paraná, Rio Grande do Sul, Santa Catarina et São Paulo BPP, DOC, HEP, SRP, LT 20 N S5, ST0 BR-3 District fédéral et États suivants: Goiás, Minas Gerais, Mato Grosso, Mato Grosso do Sul, Paraná, Rio Grande do Sul, Santa Catarina et São Paulo WGM VIII EP, E, POU N S4 BW — Botswana BW-0 Intégralité du pays SPF EP, E S4 BPR I DOR II HER III RAT VII BY — Biélorussie BY-0 Intégralité du pays EP et E (dans les deux cas: “uniquement pour le transit par la Lituanie”) IX CA — Canada CA-0 Intégralité du pays SPF EP, E S4 CA-1 L'intégralité du Canada, à l'exclusion de la partie CA-2 WGM VIII BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 N A S1, ST1 POU, RAT N CA-2 Territoire du Canada correspondant à: CA-2.1 la “zone de contrôle primaire” délimitée respectivement: — à l'ouest par l'océan Pacifique, — au sud par la frontière avec les États-Unis d'Amérique, — au nord par la Highway 16 et — à l'est par la frontière entre les provinces de la Colombie britannique et de l'Alberta; WGM VIII P2 4.12.2014 9.6.2015 POU, RAT N, P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S1, ST1 CA-2.2 la partie de la province de l'Ontario délimitée comme suit: — à partir de County Road 119, à l'intersection avec County Road 64 et la 25th Line; — direction nord sur la 25th Line, à l'intersection avec Road 68, vers l'est sur Road 68 jusqu'à la nouvelle intersection avec la 25th Line et en continuant vers le nord sur la 25th Line jusqu'à Road 74; — direction est sur Road 74, de la 25th Line à la 31st Line; — direction nord sur la 31st Line, de Road 74 à Road 78; — direction est sur Road 78, de la 31st Line à la 33rd Line; — 33rd Line direction nord, de Road 78 à Road 84; — direction est sur Road 84, de la 33rd Line à la Highway 59; — direction sud sur la Highway 59, de Road 84 à Road 78; — direction est sur Road 78, de la Highway 59 à la 13th Line; — direction sud sur la 13th Line, de Road 78 à Oxford Road 17; — direction est sur Oxford Road 17, de la 13th Line à Oxford Road 4; — direction sud sur Oxford Road 4, de Oxford Road 17 à County Road 15; — direction est sur County Road 15, au croisement avec la Highway 401, de Oxford Road 4 à la Middletown Line; — direction sud à partir de Middletown Line puis traverser la Highway 403, de County Road 15 à Old Stage Road; — direction ouest sur Old Stage Road, de la Middletown Line à County Road 59; — direction sud sur County Road 59, de Old Stage Road à Curries Road; — direction ouest sur Curries Road, de County Road 59 à la Cedar Line; — direction sud sur la Cedar Line, de Curries Road à Rivers Road; — direction sud-ouest sur Rivers Road, de la Cedar Line à la Foldens Line; — direction nord-ouest sur la Foldens Line, de Rivers Road à Sweaburg Road; — direction sud-ouest sur Sweaburg Road, de la Foldens Line à Harris Street; — direction nord-ouest sur Harris Street, de Sweaburg Road à la Highway 401; — direction ouest sur la Highway 401, de Harris Street à Ingersoll Street (County Road 10); — direction nord sur Ingersoll Street (County Road 10), de la Highway 401 à County Road 119; — County Road 119, de Ingersoll Street (County Road 10) au point de départ, à l'intersection de County Road 119 et de la 25th Line; WGM VIII P2 8.4.2015 POU, RAT N, P2 8.10.2015 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S1, ST1 CA-2.3 la partie de la province de l'Ontario délimitée comme suit: — Twnshp Rd 4 direction ouest à partir de l'intersection avec la Highway 401 jusqu'à Blandford Road; — direction nord sur Blandford Road, de Twnshp Rd 4 à Oxford-Waterloo Road, — direction est sur Oxford-Waterloo Road, de Blandford Road à Walker Road; — direction nord sur Walker Road, de Oxford-Waterloo Road à Bridge St, — direction est sur Bridge St, de Walker Road à Puddicombe Road, — direction nord sur Puddicombe Road, de Bridge St à Bethel Road, — direction est sur Bethel Road, de Puddicombe Road à Queen Street, — direction sud sur Queen Street, de Bethel Road à Bridge Street, — direction est sur Bridge Street, de Queen Street à Trussler Road, — direction sur sur Trussler Road, de Bridge Street à Oxford Road 8, — direction est sur Oxford Road 8, de Trussler Road à Northumberland Street, — direction sud sur Northumberland St, de Oxford Road 8 devenant Swan Street/Ayr Road à Brant Waterloo Road, — direction ouest sur Brant Waterloo Road, de Swan St/Ayr Road à Trussler Road, — direction sud sur Trussler Road, de Brant Waterloo Road à Township Road 5, — direction ouest sur Township Road 5, de Trussler Road à Blenheim Road, — direction sud sur Blenheim Road, de Township Road 5 à Township Road 3, — direction ouest sur Township Road 3, de Blenheim Road à Oxford Road 22, — direction nord sur Oxford Road 22, de Township Road 3 à Township Road 4, — direction ouest sur Township Road 4, de Oxford Road 22 à la Highway 401. WGM VIII P2 8.4.2015 8.10.2015 POU, RAT N, P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S1, ST1 CH — Suisse CH-0 Intégralité du pays (3) A (3) CL — Chili CL-0 Intégralité du pays SPF EP, E S4 BPP, BPR, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 N A S0, ST0 WGM VIII POU, RAT N CN — Chine CN-0 Intégralité du pays EP CN-1 Province de Shandong POU, E VI P2 6.2.2004 — S4 GL — Groenland GL-0 Intégralité du pays SPF EP, WGM HK — Hong Kong HK-0 L'intégralité du territoire de la région administrative spéciale de Hong Kong EP IL — Israël (5) IL-0 Intégralité du pays SPF BPP, BPR, DOC, DOR, HEP, HER, LT20 X N A S5, ST1 SRP P3 18.4.2015 POU, RAT X N WGM VIII P3 18.4.2015 E X S4 EP IN — Inde IN-0 Intégralité du pays EP IS — Islande IS-0 Intégralité du pays SPF EP, E S4 KR — République de Corée KR-0 Intégralité du pays EP, E S4 MD — Moldavie MD-0 Intégralité du pays EP ME — Monténégro ME-0 Intégralité du pays EP MG — Madagascar MG-0 Intégralité du pays SPF EP, E, WGM S4 MY — Malaisie MY-0 — — MY-1 Malaisie péninsulaire/occidentale EP E S4 MK — Ancienne République yougoslave de Macédoine (4) MK-0 (4) Intégralité du pays EP MX — Mexique MX-0 Intégralité du pays SPF EP P2 17.5.2013 NA — Namibie NA-0 Intégralité du pays SPF BPR I DOR II HER III RAT, EP, E VII S4 NC — Nouvelle-Calédonie NC-0 Intégralité du pays EP NZ — Nouvelle-Zélande NZ-0 Intégralité du pays SPF BPP, BPR, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 S0, ST0 WGM VIII EP, E, POU, RAT S4 PM — Saint-Pierre-et-Miquelon PM-0 Intégralité du territoire SPF RS — Serbie RS-0 Intégralité du pays EP RU — Russie RU-0 Intégralité du pays EP, E, POU S4 SG — Singapour SG-0 Intégralité du pays EP TH — Thaïlande TH-0 Intégralité du pays SPF, EP WGM VIII 1.7.2012 POU, RAT 1.7.2012 E 1.7.2012 S4 TN — Tunisie TN-0 Intégralité du pays SPF BPP, LT20, BPR, DOR, HER S0, ST0 WGM VIII EP, E, POU, RAT S4 TR — Turquie TR-0 Intégralité du pays SPF EP, E S4 UA — Ukraine UA-0 Intégralité du pays EP, E, POU, RAT, WGM US — États-Unis US-0 Intégralité du pays SPF EP, E S4 US-1 Partie des États-Unis ne comprenant pas le territoire US-2 WGM VIII POU, RAT N BPP, BPR, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2 Partie des États-Unis correspondant à: US-2.1 État de Washington: comté de Benton comté de Franklin WGM VIII P2 19.12.2014 7.4.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.2 État de Washington: comté de Clallam WGM VIII P2 19.12.2014 11.5.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.3 État de Washington: comté d'Okanogan (1): a) au nord, à partir de l'intersection de la US 97 WA 20 et de S. Janis Road, tourner à droite dans S. Janis Road. Tourner à gauche dans McLaughlin Canyon Road, puis à droite dans Hardy Road, puis tourner à gauche dans Chewilken Valley Road; b) à l'est, de Chewilken Valley Road, tourner à droite dans JH Green Road, puis à gauche dans Hosheit Road, puis à gauche dans Tedrow Trail Road, et encore à gauche dans Brown Pass Road jusqu'à la limite de propriété de la tribu des Colville. Suivre cette limite vers l'ouest puis vers le sud jusqu'à son intersection avec la US 97 WA 20; c) au sud, tourner à droite dans la US 97 WA 20, puis à gauche dans Cherokee Road, puis à droite dans Robinson Canyon Road. Tourner à gauche dans Bide A Wee Road, puis à gauche dans Duck Lake Road, ensuite à droite dans Soren Peterson Road, puis à gauche dans Johnson Creek Road et enfin à droite dans George Road. Tourner à gauche dans Wetherstone Road, puis à droite dans Eplay Road; d) à l'ouest, de Eplay Road, tourner à droite dans Conconully Road/6th Avenue N., puis à gauche dans Green Lake Road, puis à droite dans Salmon Creek Road, puis encore à droite dans Happy Hill Road, ensuite à gauche dans Conconully Road (qui débouche sur Main Street). Tourner à droite dans Broadway, puis à gauche dans C Street, puis à droite dans Lake Street E, encore à droite dans Sinlahekin Road, à droite dans S. Fish Lake Road et enfin à droite dans Fish Lake Road. Tourner à gauche dans N. Pine Creek Road, puis à droite dans Henry Road (qui débouche dans la N. Pine Creek Road), puis à droite dans Indian Springs Road et enfin à droite dans la Highway 7 pour terminer sur la US 97 WA 20. WGM VIII P2 29.1.2015 16.6.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.4 État de Washington: comté d'Okanogan (2): a) au nord, à partir de l'intersection entre la US Highway 95 et la frontière canadienne, continuer vers l'est, le long de la frontière canadienne, puis tourner à droite dans 9 Mile Road (County Highway 4777). b) à l'est, depuis 9 Mile Road, tourner à droite dans Old Highway 4777 qui bifurque vers le sud dans Molson Road. Tourner à droite dans Chesaw Road, puis à gauche dans Forest Service 3525, puis à gauche dans Forest Development Road 350, qui débouche dans Forest Development Road 3625. De là, se diriger plein ouest et tourner à gauche dans Forest Service 3525, puis à droite dans Rone Road et encore à droite dans Box Spring Road, puis à gauche dans Mosquito Creek Road et enfin à droite dans Swanson Mill Road; c) au sud, de Swanson Mill Road, tourner à gauche dans O'Neil Road, pour rejoindre ensuite au sud la 97N. Tourner à droite dans Ellis Forde Bridge Road, puis à gauche dans Janis Oroville (SR 7), puis à droite dans Loomis Oroville Road et encore à droite dans Wannact Lake Road, puis à gauche dans Ellemeham Moutain Road, ensuite à gauche dans Earth Dam Road, puis suivre à gauche une route sans nom, ensuite à droite une route sans nom, encore à droite une autre route sans nom, enfin à gauche une route sans nom et de nouveau à gauche une autre route sans nom; d) à l'ouest, de cette route sans nom, tourner à droite dans Loomis Oroville Road, puis à gauche dans Smilkameen Road vers la frontière canadienne. WGM VIII P2 3.2.2015 6.5.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.5 État de l'Oregon: comté de Douglas WGM VIII P2 19.12.2014 23.3.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.6 État de l'Oregon: comté de Deschutes WGM VIII P2 14.2.2015 19.5.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.7 État de l'Oregon: comté de Malheur WGM VIII P2 20.1.2015 11.5.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 État de l'Idaho: comté de Canyon comté de Payette WGM VIII P2 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.8 État de Californie: comté de Stanislaus/comté de Tuolumne: une zone d'un rayon de 10 km à partir du point N sur la frontière de la zone de contrôle circulaire et s'étendant dans le sens des aiguilles d'une montre: a) au nord, à 2,5 miles à l'est de l'intersection entre la State Highway 108 et Williams Road; b) au nord-est, à 1,4 mile au sud-est de l'intersection entre Rock River Dr. et Tulloch Road; c) à l'est, à 2,0 miles au nord-ouest de l'intersection entre Milpitas Road et Las Cruces Road; d) au sud-est, à 1,58 mile à l'est de l'extrémité nord de Rushing Road; e) au sud, à 0,70 mile au sud de l'intersection entre la State Highway 132 et Crabtree Road; f) au sud-est, à 0,8 mile au sud-est de l'intersection entre Hazel Dean Road et Loneoak Road; g) à l'ouest, à 2,5 miles au sud-ouest de l'intersection entre Warnerville Road et Tim Bell Road; h) au nord-ouest, à 1,0 mile au sud-est de l'intersection entre la CA-120 et Tim Bell Road. WGM VIII P2 23.1.2015 5.5.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.9 État de Californie: comté de Kings: une zone d'un rayon de 10 km à partir du point N sur la frontière de la zone de contrôle circulaire et s'étendant dans le sens des aiguilles d'une montre: a) au nord, à 0,58 mile au nord de Kansas Avenue b) NE et 0,83 mile à l'est de CA-43; c) à l'est, à 0,04 mile à l'est de 5th Avenue; d) au sud-est, à 0,1 mile à l'est de l'intersection entre Paris Avenue et 7th Avenue; e) au sud, à 1,23 mile au nord de Redding Avenue; f) au sud-ouest, à 0,6 mile à l'ouest de l'intersection entre Paris Avenue et 15th Avenue; g) à l'ouest, à 1,21 mile à l'est de 19th Avenue; h) au nord-ouest, à 0,3 mile au nord de l'intersection entre Laurel Avenue et 16th Avenue. WGM VIII P2 12.2.2015 26.5.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.10 État du Minnesota WGM VIII P2 5.3.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.11.1 État du Missouri: comté de Barton comté de Jasper WGM VIII P2 8.3.2015 18.6.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.11.2 État du Missouri: comté de Moniteau comté de Morgan WGM VIII P2 10.3.2015 11.6.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.11.3 État du Missouri: comté de Lewis WGM VIII P2 5.5.2015 20.9.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.13 État de l'Arkansas: comté de Boone comté de Marion WGM VIII P2 11.3.2015 13.7.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.14 État du Kansas: comté de Leavenworth comté de Wyandotte WGM VIII P2 13.3.2015 12.6.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.15 État du Kansas: comté de Cherokee comté de Crawford WGM VIII P2 9.3.2015 18.6.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.16 État du Montana: comté de Fergus comté de Judith Basin WGM VIII P2 2.4.2015 2.7.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.17 État du Dakota du Nord: comté de Dickey comté de La Moure WGM VIII P2 11.4.2015 27.7.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 S3, ST1 US-2.18 État du Dakota du Sud: comté de Beadle comté de Bon Homme comté de Brookings comté de Brown comté de Hutchinson comté de Kingsbury comté de Lake comté de McCook comté de McPherson comté de Minnehaha comté de Moody comté de Roberts comté de Spink comté de Yankton WGM VIII P2 1.4.2015 10.9.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.19.1 État du Wisconsin: comté de Barron WGM VIII P2 16.4.2015 18.8.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.19.2 État du Wisconsin: comté de Jefferson WGM VIII P2 11.4.2015 17.8.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.19.3 État du Wisconsin: comté de Chippewa WGM VIII P2 23.4.2015 29.7.2015 POU, RAT N, P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.19.4 État du Wisconsin: comté de Juneau WGM VIII P2 17.4.2015 6.8.2015 POU, RAT N, P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.20.1 État de l'Iowa: comté de Buena Vista comté de Calhoun comté de Cherokee comté de Clay comté de Dickinson comté d'Emmet comté de Hamilton comté de Hardin comté de Humboldt comté de IDA comté de Kossuth comté de Lyon comté d'O'Brien comté d'Osceola comté de Palo Alto comté de Plymouth comté de Pocahontas comté de Sac comté de Sioux comté de Webster comté de Woodbury comté de Wright WGM VIII P2 14.4.2015 11.11.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.20.2 État de l'Iowa: comté d'Adair comté de Guthrie comté de Madison WGM VIII P2 4.5.2015 9.9.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.21 État de l'Indiana: comté de Whitley WGM VIII P2 10.5.2015 8.8.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 US-2.22 État du Nebraska: comté de Dakota comté de Dixon comté de Thurston comté de Wayne WGM VIII P2 11.5.2015 21.10.2015 POU, RAT N P2 BPR, BPP, DOC, DOR, HEP, HER, SRP, SRA, LT20 A S3, ST1 UY — Uruguay UY-0 Intégralité du pays SPF EP, E, RAT S4 ZA — Afrique du Sud ZA-0 Intégralité du pays SPF EP, E S4 BPR I P2 9.4.2011 A DOR II HER III RAT VII H 9.4.2011 25.8.2015 ZW — Zimbabwe ZW-0 Intégralité du pays RAT VII EP, E S4 b) La partie 2 est modifiée comme suit: i) dans la section énumérant les modèles des certificats vétérinaires, la mention suivante est insérée entre la mention relative au modèle «SRA»: modèle de certificat vétérinaire relatif aux ratites d'abattage et la mention relative au modèle «POU»: modèle de certificat vétérinaire relatif aux viandes de volailles: «“LT 20”: modèle de certificat vétérinaire relatif aux lots unitaires comprenant moins de vingt volailles autres que des ratites ou moins de vingt œufs à couver ou poussins d'un jour de volailles autres que des ratites»; ii) le «Modèle de certificat vétérinaire à utiliser pour les lots unitaires comprenant moins de vingt volailles autres que des ratites ou moins de vingt œufs à couver ou poussins d'un jour de volailles autres que des ratites» («LT 20») suivant est inséré entre le «Modèle de certificat vétérinaire relatif aux ratites d'abattage» («SRA») et le «Modèle de certificat vétérinaire relatif aux viandes de volailles» («POU»): « Modèle de certificat vétérinaire relatif aux lots unitaires comprenant moins de vingt volailles autres que des ratites ou moins de vingt œufs à couver ou poussins d'un jour de volailles autres que des ratites (LT 20) »