12)

L’entrée relative à la Chine est remplacée par le texte suivant: «Chine a b c d Débris simples sous B1010 — Métaux précieux (l’argent mais pas le mercure); — Débris de molybdène; — Débris de cobalt; — Débris de manganèse; — Débris d’indium; — Débris de thorium; — Débris de terres rares; — Débris de chrome sous B1010 — Métaux précieux (uniquement l’or et le groupe du platine, non le mercure); — Débris de fer et d’acier; — Débris de cuivre; — Débris de nickel; — Débris d’aluminium; — Débris de zinc; — Débris d’étain — Débris de tungstène; — Débris de tantale; — Débris de magnésium; — Débris de bismuth; — Débris de titane; — Débris de zirconium; — Débris de germanium; — Débris de vanadium; — Débris d’hafnium, de niobium, de rhénium et de gallium; B1020 – B1040 B1050 B1060 B1070 B1080 – B1100 B1115 sous B1120 — Métaux de transition (à l’exception de ceux contenant 10 % V2O5), excepté déchets de catalyseurs (catalyseurs usagés, catalyseurs liquides usagés ou autres catalyseurs) figurant sur la liste A; — Lanthanides (métaux de terres rares) sous B1120 Métaux de transition (uniquement ceux contenant 10 % V2O5), excepté déchets de catalyseurs (catalyseurs usagés, catalyseurs liquides usagés ou autres catalyseurs) figurant sur la liste A B1130 – B1200 B1210 B1220 B1230 B1240 B1250 B2010 à l’exception des déchets de mica B2010 uniquement les déchets de mica B2020 sous B2030 — Déchets et débris de cermets (à l’exception des débris de carbure de tungstène) — Fibres à base de céramique, non dénommées ni comprises ailleurs sous B2030 — Déchets et débris de cermets (uniquement débris de carbure de tungstène) B2040 – B2130 sous B3010 — Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés (à l’exception des résines phénoliques de formaldéhyde et polyamides) sous B3010 — Débris des polymères et copolymères non halogénés (tous); — Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés (uniquement résines phénoliques de formaldéhyde et polyamides) — Les déchets de polymères fluorés suivants: — Perfluoroéthylène-propylène (FEP) — Alcane alcoxyle perfluoré — Tétrafluoroéthylène/éther de vinyle perfluoré (PFA) — Tétrafluoroéthylène/éther de méthylvinyle perfluoré (MFA) — Fluorure de polyvinyle (PVF) — Fluorure de polyvinylidène (PVDF) B3020 sous B3030 Les matières suivantes, à condition qu’elles ne soient pas mélangées à d’autres déchets et soient préparées conformément à une spécification: — Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés) — Non cardés ni peignés — Autres — Étoupes et déchets de lin — Étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de chanvre (Cannabis sativa L.) — Étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de jute et autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre et de la ramie) — Étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de sisal et autres fibres textiles du genre Agave — Étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de coco — Étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) d’abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee) — Étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de ramie et autres fibres textiles végétales non dénommés ni compris ailleurs — Articles de friperie — Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d’articles hors d’usage — triés — autres sous B3030 Les matières suivantes, à condition qu’elles ne soient pas mélangées à d’autres déchets et soient préparées conformément à une spécification: — Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l’exclusion des effilochés: — Blousses de laine ou de poils fins — Autres déchets de laine ou de poils fins — Déchets de poils grossiers — Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés) — Déchets de fils — Effilochés — Autres — Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés): — de fibres synthétiques — de fibres artificielles B3035 B3040 à l’exception du caoutchouc non vulcanisé B3040 uniquement caoutchouc non vulcanisé B3050 B3060 – B3070 B3080 à l’exception du caoutchouc non vulcanisé B3080 uniquement caoutchouc non vulcanisé B3090 – B4030 GB040 à l’exception des débris de convertisseur issus de la fonte de cuivre contenant 10 % de cuivre GB040 uniquement débris de convertisseur issus de la fonte de cuivre contenant 10 % de cuivre GC010 GC020 à l’exception des déchets de fils, débris de moteur GC020 uniquement déchets de fils, débris de moteur GC030 GC050 – GG040 GH013 GN010 – GN030 Mélanges de déchets Mélange de B1010 et de B1050 si certains déchets non dangereux compris dans cette catégorie ne sont pas autorisés à être importés Mélange de B1010 et de B1050 si tous les déchets non dangereux compris dans cette catégorie sont autorisés à être importés Mélange de B1010 et de B1070 si certains déchets non dangereux compris dans cette catégorie ne sont pas autorisés à être importés Mélange de B1010 et de B1070 si tous les déchets non dangereux compris dans cette catégorie sont autorisés à être importés Mélange de B3040 et de B3080 si certains déchets non dangereux compris dans cette catégorie ne sont pas autorisés à être importés Mélange de B3040 et de B3080 si tous les déchets non dangereux compris dans cette catégorie sont autorisés à être importés Mélange de B1010 si certains déchets non dangereux compris dans cette catégorie ne sont pas autorisés à être importés Mélange de B1010 si tous les déchets non dangereux compris dans cette catégorie sont autorisés à être importés Mélange de B2010 Mélange de B2030 Mélange de B3010 Débris des polymères et copolymères non halogénés si certains déchets non dangereux compris dans cette catégorie ne sont pas autorisés à être importés Mélange de B3010 Débris des polymères et copolymères non halogénés si tous les déchets non dangereux compris dans cette catégorie sont autorisés à être importés Mélange de B3010 Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés Mélange de B3010 alcane alcoxyle perfluoré si certains déchets non dangereux compris dans cette catégorie ne sont pas autorisés à être importés Mélange de B3010 alcane alcoxyle perfluoré si tous les déchets non dangereux compris dans cette catégorie sont autorisés à être importés Mélange de B3020 Mélange de B3030 si certains déchets non dangereux compris dans cette catégorie ne sont pas autorisés à être importés Mélange de B3030 si tous les déchets non dangereux compris dans cette catégorie sont autorisés à être importés Mélange de B3040 Mélange de B3050»