RÈGLEMENT (CEE) No 1730/90 DU CONSEIL du 20 juin 1990 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels (chimie et secteurs connexes)

LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique euro-péenne, et notamment son article 28,

vu la proposition de la Commission,

considérant que, pour les produits visés au présent règle-ment, la production est actuellement insuffisante ou nulle dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent ainsi répondre aux besoins des industries utilisatrices de la Communauté ;

considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun que partiellement dans certains cas, en raison notamment de l'existence d'une production communautaire, et de pro-céder à la suspension totale dans les autres cas ;

considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de manière rigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution de la situation économique dans les secteurs intéressés, il

convient de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre

temporaire, en fixant leur durée de validité en fonction de l'intérêt de la production communautaire,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux produits énumérés dans les tableaux figurant aux annexes sont suspendus au niveau indiqué en regard de chacun d'eux.

Ces suspensions sont valables :

-du 1er juillet au 30 septembre 1990, pour le produit mentionné dans le tableau figurant à l'annexe I,

-du 1er juillet au 31 décembre 1990, pour les produits mentionnés dans le tableau figurant à l'annexe II,

-du 1er juillet 1990 au 30 juin 1991, pour les produits mentionnés dans le tableau figurant à l'annexe III.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le 1er juillet 1990.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Luxembourg, le 20 juin 1990.

Par le ConseilLe présidentD. J. O'MALLEY

ANNEXE I

ex 2712 90 901-Alcènes d'une longueur de chaîne de 18 ou plus mais n'excédant pas 30 atomes de carbone0

ANNEXE II

ex 2843 90 90 ex 3004 90 99Carboplatine (DCI)0

ex 2903 30 10Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane)0

ex 2907 29 906,6,6-Tri-tert-butyl-4,4,4-(1-méthylpropane-1-yl-3-ylidène)tri-m-crésol, même contenant du toluène de cristallisation0

ex 2908 10 904,4-(Perfluoroisopropylidène)diphénol0

ex 2910 90 001,2-Époxybutane0

ex 2918 19 90Pravastatine sodique (DCIM)3,5

ex 2918 19 90(3R,5R)-7-[(1S,2S,6R,8S,8aR)-8-(2,2-Diméthylbutyryloxy)-1,2,6,7,8,8a-hexahydro-2,6-diméthyl-

1-naphtyl]-3,5-dihydroxyheptanoate d'ammonium3,5

ex 2918 29 903-(3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate d'octadécyle0

ex 2926 90 902-Cyanoacétamide0

ex 2926 90 90(-)-N-(a-Cyano-4-hydroxy-3-méthoxy-a-methylphénéthyl)acétamide0

ex 2928 00 00Carbidopa (DCI)0

ex 2929 10 00Isocyanate de m-isopropényl-a,a-diméthylbenzyle0

ex 2930 90 80Probucol (DCI)3,8

ex 2931 00 90Acide 2-chloroéthylphosphonique3,8

ex 2932 29 90Étoposide (DCI)0

ex 2933 39 90Acide 2-(4-pyridyl)éthanesulfonique0

ex 2933 59 901,4-Diazabicyclo[2.2.2]octane (triéthylènediamine)0

ex 2933 90 60Estazolam (DCI)4

ex 2934 90 60Étizolam (DCI)4

ex 2934 90 60Clotiazepam (DCI)4

ex 2934 90 60Téniposide (DCI)0

ex 2935 00 00Sulfadiméthoxine (DCI) et son sel de sodium3,3

ex 2940 00 90Ribose0

ex 2941 10 00Pipéracilline (DCI)4,1

ex 2941 10 00 ex 3004 10 10Sel de sodium de pipéracilline (DCIM)3,6

ex 2941 30 00Minocycline (DCI) et ses sels0

ex 2941 90 00Josamycine (DCI)2,7

ex 2941 90 00Propionate de josamycine (DCIM)2,7

ex 2941 90 00Midécamycine (DCI) et ses acétates2,7

ex 2941 90 00Rokitamycine (DCI)2,7

ex 2941 90 00Clindamycine (DCI), ses sels et ses esters0

ex 2941 90 00Sulfate de kanamycine (DCIM)0

ex 2941 90 00Lincomycine (DCI), ses sels et ses esters, destinés à la fabrication de médicaments des nos 3003 ou 3004 (a)0

ex 2941 90 00Cefotetan (DCI)0

ex 2941 90 00Sel de sodium de ceftizoxime (DCIM)0

ex 2941 90 00Dichlorhydrate de cefotiam (DCIM)0

ex 2941 90 00Hemi-chlorhydrate de cefmenoxime (DCIM)0

ex 2941 90 00 ex 3004 20 90Amikacine (DCI) et ses sels0

ex 3004 90 19Collagène purifié, dispersé dans une solution saline physiologique tamponnée au phosphate, même contenant de la lidocaïne (DCI)3

ex 3004 90 99Préparation contenant de la des-1-alanine-[125-sérine] interleukine-2 (humaine), obtenue à partir d'une bactérie Escherichia coli manipulée génétiquement0

ex 3701 91 00Films plans, présentés sous forme de disques et insérés dans un boîtier5,3

ex 3802 90 00Montmorillonite activée à l'acide, destinée à la fabrication de papiers dits autocopiants (a)0

ex 3805 20 00Huile de pin1,7

ex 3805 90 00Dipentène brut1,7

ex 3815 90 00Catalyseur constitué d'acétate de dialkyldiméthylammonium avec des chaînes d'une longueur de 16 et 18 atomes de carbone, sous forme de suspension dans un solvant organique contenant en poids 40% ou plus d'acétate de dialkyldiméthylammonium0

ex 3901 10 90Polyéthylène, contenant en poids 0,25% ou plus de groupes carbonyles dans la chaîne, sous forme de granulés0

ex 3901 20 00Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'une densité de 0,945 ou plus mais n'excédant pas 0,945, destiné à la fabrication de rubans encreurs de machine à écrire ou de rubans encreurs similaires (a)0

ex 3901 90 00Ionomère constitué d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique4

ex 3901 90 00Ionomère constitué d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacry-lique0

ex 3903 90 00Copolymère entièrement d'anhydride maléique et de styrène, ou entièrement d'anhydride maléique, de styrène et d'un monomère acrylique, même comprenant un copolymère en bloc de styrène et de butadiène, sous l'une des formes visees à la note 6 point b) du chapitre 390

ex 3906 90 00Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitri-le (NBR)0

ex 3907 20 90a-4-Hydroxybutyl-o-hydroxypoly(oxytétramethylène), contenant moins de 1 mg/kg soit de halo-gènes, soit de métaux, et d'un indice de coloration n'excédant pas 20 unités sur l'échelle de Hazen0

ex 3909 40 00Produits de polycondensation de phénol et de formaldéhyde, sous forme de sphères creuses d'un diamètre inférieur à 150 micromètres0

ex 3911 90 10Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phenylèneisopropylidène-1,4-phénylène), sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 393,5

ex 3919 90 31 ex 3920 62 00 ex 3921 90 19Pellicule en polyéthylène téréphtalate teinté dans la masse, d'une épaisseur n'excédant pas 25 micromètres, métallisé sur une face6

ex 3920 42 11 ex 3920 42 91Pellicules réfléchissantes en polychlorure de vinyle, présentant sur la totalité d'un côté des impressions en forme de pyramides, ne contenant pas de microsphères0

ex 3920 62 00 ex 3920 63 00 ex 3920 69 00Pellicules réfléchissantes en polyester, présentant des impressions en forme de pyramides, ne contenant pas de microsphères0

ex 3920 62 00 ex 3920 69 00 ex 3921 90 19Pellicule iridescente de polyester et de polyéthylène0

ex 3920 99 50Feuille en un mélange de polyfluorure de vinylidène et d'un polymère acrylique, d'une épaisseur de 40 micromètres ou plus mais n'excédant pas 60 micromètres0

ex 4811 21 00Papier imprégné revêtu d'une couche auto-adhésive sensible à la pression, le tout:

-d'une résistance à la rupture par traction de 2200 N/m ou plus mais n'excédant pas 3400 N/m (d' après la méthode DIN 53455),

-d'un allongement de 3,0% ou plus mais n'excédant pas 4,5% (d'après la méthode DIN 53455),

et d'un indice d'adhésion sur acier inoxydable (d'après la méthode Finat FTM 1):

-de 50 N/m ou plus mais n'excédant pas 225 N/m, à une température de 23C (+/- 3C) et à un degré d'humidité de 50% (+/- 5%)

et

-n'excédant pas 250 N/m après un repos de trois semaines à une température de 70C

0

ex 5509 41 10 ex 5509 41 90 ex 5509 42 10 ex 5509 42 90Fils ignifuges de fibres textiles, contenant en poids 85% ou plus d'alcool polyvinylique acétalisé [vinylal (ISO)] et 15% ou moins de modal (ISO)0

ex 5603 00 93 ex 5603 00 95Nontissés en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, constitués par une nappe de fibres de polypropylène obtenue par pulvérisation du polymère fondu, thermoscellée sur chaque face à une nappe de fibres de polypropylène obtenue par filature directe, d'une épaisseur n'excédant pas 550 micromètres et d'un poids au mètre carré n'excédant pas 80 g, non imprégnés0

ex 5911 10 00Feutre à l'aiguille en fibres synthétiques sur une base en fibres synthétiques tissées ne contenant pas de polyester, enduite ou recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthylène, destiné à la fabrication de produits de filtration (a)0

ex 5911 10 00Feutre à l'aiguille en polyester sur une base en polyester tissée enduite ou recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthylène, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 500 g, destiné à la fabrication de produits de filtration (a)0

ex 6305 10 10Sacs et sachets d'emballage, usagés, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53030

ex 6305 90 00Sacs et sachets d'emballage, usagés, de lin ou de sisal0

ex 6903 20 90 ex 6914 90 90Fils en filaments céramiques continus contenant chacun en poids 12% ou plus de trioxyde de dibore, 26% ou moins de dioxyde de silicium et 60% ou plus de trioxyde de dialuminium0

ex 6909 19 00Supports pour catalyseurs constitués d'éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite, d'une section plus ou moins circulaire, ovale, asymétrique, carrée ou rectangulaire, d'un volume global n'excédant pas 65 000 ml, d'une dimension extérieure de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 1 800 mm, munis, par centaine de mm2 et parallèle à l'axe principal de symétrie, d'au moins un canal continu ou obturé à l'une des extrémités, d'une surface totale de la section des canaux de 10% ou plus mais n'excédant pas 90% de la surface totale de la section de l'élément0

ex 8111 00 11Manganèse électrolytique d'une pureté en poids de 99,7% ou plus, destiné à la fabrication d'alliages non ferreux (a)0

ex 8112 99 30Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres0

aLe contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.

ANNEXE III

ex 1518 00 90Mélanges non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou végétales ou de leurs fractions2

ex 2707 99 11Huiles légères brutes contenant en poids:

-10% ou plus de vinyltoluènes

-10% ou plus d'indène

-1% ou plus mais pas plus de 5% de naphtalène

0

ex 2707 99 99Huiles minérales contenant en poids:

-plus de 60% de composants aromatiques,

-moins de 0,7% de soufre,

et distillant 15% ou moins de leur volume à 250 °C, destinées à la fabrication de coke en aigui-

lle (a)0

ex 2712 20 00Paraffine synthétique d'un poids moléculaire de 460 ou plus mais n'excédant pas 15600

ex 2804 29 00Hélium0

ex 2805 30 10Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares, contenant en poids 47% ou plus de cérium0

ex 2810 00 00Trioxyde de dibore0

ex 2811 19 00Acide sulfamidique0

ex 2811 29 90Dioxyde de tellure0

ex 2818 30 00Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pseudo-boehmite4

ex 2819 90 00Dioxyde de chrome0

ex 2820 90 00Oxyde de manganèse contenant en poids 77% ou plus de manganèse0

ex 2827 60 00Tetraiodure de titane0

ex 2835 26 90Hydroxy-tris(orthophosphate) de pentacalcium, destiné à la métallurgie des métaux non ferreux (a)0

ex 2836 91 00Carbonate de lithium autre que celui répondant aux spécifications suivantes:

-présenté sous forme de poudre blanche

et

-contenant en poids 98,5% ou plus de Li2CO3

et contenant:

-moins de 2 mg/kg d'arsenic

-moins de 200 mg/kg de calcium

-moins de 200 mg/kg de chlorures

-moins de 20 mg/kg de fer

-moins de 150 mg/kg de magnésium

-moins de 20 mg/kg de métaux lourds

-moins de 300 mg/kg de potassium

-moins de 300 mg/kg de sodium

-moins de 200 mg/kg de sulfates

0

ex 2840 11 00

ex 2840 20 10Borates de sodium, anhydres0

ex 2840 19 00Tétraborate de disodium pentahydraté0

ex 2841 80 00Tungstate (wolframate) de calcium destiné à la fabrication de ferro-alliages ou de 41-oxododéca-tungstate de décaammonium (parawolframate d'ammonium) (a)0

ex 2845 10 00Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom)0

ex 2845 90 10Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)0

ex 2902 90 90Vinyltoluènes0

ex 2902 90 90Tricyclo[8.2.2.24,7]hexadéca-1(12),4,6,10,13,15-hexaène0

ex 2902 90 90p-Cymène0

ex 2903 30 39Dibromométhane0

ex 2903 40 99Bromochlorométhane0

ex 2903 59 001,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo[12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-

diène, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyéthylènes, de caoutchouc synthétique ou de polyamides (a)0

ex 2903 69 00Mélanges d'isomères de di- ou tétrachlorotricyclo[8.2.2.24,7]hexadéca-1(12),4,6,10,13,15-hexaène0

ex 2904 10 00Prop-2-ène-1-sulfonate de sodium d'une pureté en poids de 93% ou plus, sous forme de poudre, destiné à la fabrication de fibres acryliques (a)0

ex 2904 20 90Nitrométhane0

ex 2904 20 901-Nitropropane0

ex 2904 20 902-Nitropropane0

ex 2904 20 90Nitroéthane0

ex 2904 90 10Trichlorométhanesulfonate de 2,2,2-trifluoroéthyle0

ex 2905 19 10tert-Butylate de potassium0

ex 2905 39 90Butane-1,3-diol0

ex 2905 39 902,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol0

ex 2905 50 902,2-Bis(bromométhyl)propanediol0

ex 2906 11 00Menthol0

ex 2906 19 00Labd-14-ène-8,13-diol0

ex 2907 29 902,5-Di(tert-pentyl)hydroquinone0

ex 2909 30 302-Bromo-6-méthoxynaphtalène0

ex 2909 30 301,2-Bis(2,4,6-tribromophénoxy)éthane, destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) (a)0

ex 2909 49 102-(2-Chloroéthoxy)éthanol0

ex 2909 49 102,2,2,2-Tetrakis(hydroxyméthyl)-3,3-oxydipropane-1-ol0

ex 2910 90 002,3-Époxypropane-1-ol (Glycidol)0

ex 2914 19 005-Méthylhexane-2-one0

ex 2914 19 003,3-Diméthylbutanone0

ex 2914 49 0011a,17,21-Trihydroxy-16v-methylpregna-1,4-diène-3,20-dione0

ex 2914 50 004-Méthoxy-4-méthylpentane-2-one0

ex 2914 50 006-Méthoxy-2-propiononaphtone0

ex 2914 69 001,4-Naphtoquinone0

ex 2914 69 00Ubidecarenone (DCI) (Coenzyme Q10)0

ex 2914 70 901-Chloro-3,3-diméthylbutanone0

ex 2915 39 90Acétate de 20-oxoprégna-5,16-diène-3v-yle0

ex 2915 60 10Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène0

ex 2915 90 90Orthoacétate de triméthyle0

ex 2916 14 00Méthacrylate de 2,3-époxypropyle0

ex 2916 19 90Perchlorocrotonate de butyle0

ex 2916 39 003-Chlorobenzoate de méthyle0

ex 2917 13 00Acide azélaïque, acide sébacique0

ex 2917 19 901,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium0

ex 2917 20 00Anhydride 8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique0

ex 2917 39 10Anhydride tétrabromophtalique0

ex 2917 39 90Acide benzène-1,2,4-tricarboxylique0

ex 2917 39 901,2-Anhydride de l'acide benzène-1,2,4-tricarboxylique0

ex 2917 39 90Trichlorure de benzène-1,2,4-tricarbonyle0

ex 2917 39 90Anhydride tétrachlorophtalique0

ex 2918 19 90Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propionique0

ex 2918 19 90Dinoprost (DCI), destiné à la fabrication de médicaments du no 3004 pour la médecine humaine (a)0

ex 2918 29 90Tétrakis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de pentaérythritol0

ex 2918 90 00Dinoprostone (DCI)0

ex 2918 90 00Alprostadil (DCI)0

ex 2918 90 00Acide 2,6-diméthoxybenzoïque0

ex 2920 90 10Sulfate de diéthyle0

ex 2920 90 80O,O-Bis(2,4-di-tert-butylphényl)bis(phosphite) de pentaérythritol0

ex 2920 90 80O,O-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol0

ex 2921 19 901,1,3,3-Tétraméthylbutylamine0

ex 2921 29 00Tétraméthylènediamine en solution aqueuse, ayant par rapport à la matière sèche:

-une pureté en poids de 99,9% ou plus

-une teneur en pyrrolidine n'excédant pas 0,03% en poids

-une teneur en aminobutyronitrile n'excédant pas 0,02% en poids

0

ex 2921 29 00N,N,N,N-Tétrabutylhexaméthylènediamine0

ex 2921 30 90Cyclohex-1,3-ylènediamine (1,3-Diaminocyclohexane)0

ex 2921 49 10a,a,a-Trifluoro-2,3-xylidine0

ex 2921 49 90Chlorhydrate de sélégiline (DCIM)0

ex 2921 59 00m-Phénylènebis(méthylamine)0

ex 2922 19 00Sel de trométamol (DCI) du dinoprost (DCI)0

ex 2922 19 001-Désoxy-1-(octylamino)-D-glucitol0

ex 2922 19 00Chlorhydrate de tulobutérol (DCIM)0

ex 2922 49 90Acide tranexamique (DCI)0

ex 2922 49 90v-Alanine0

ex 2922 50 00Métipranolol (DCI)0

ex 2922 50 00Nadolol (DCI)0

ex 2924 10 00Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique, ses sels de sodium ou d'ammonium0

ex 2924 29 905-{(R)-1-Hydroxy-2-[(R)-1-méthyl-3-phénylpropylamino]éthyl}salicylamide-acide 2,3-di-O-benzoy-le-(+)-tartarique (1/1)0

ex 2925 11 00Saccharine et son sel de sodium0

ex 2925 19 103,3,4,4,5,5,6,6-Octabromo-N,N-éthylènediphtalimide0

ex 2925 19 90N-Phénylmaléimide0

ex 2926 90 90Étocrilène (DCI)0

ex 2926 90 90Octocrylène (DCI)0

ex 2926 90 90Isophtalonitrile6

ex 2926 90 902-(3-Phénoxyphényl)propiononitrile0

ex 2928 00 00Chlorhydrate de robenidine (DCIM)0

ex 2928 00 00N,N-Diéthylhydroxylamine0

ex 2928 00 003,3-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N-bipropionamide0

ex 2928 00 002,4,6-Trichlorophénylhydrazine0

ex 2929 10 00Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène0

ex 2929 10 00Mélange d'isomères de méthylène dicyclohexyldiisocyanate0

ex 2929 10 00Diisocyanate de p-phénylène0

ex 2929 10 00trans-(Diisocyanate de cyclohex-1,4-ylène), destiné à la fabrication de polyuréthanes élastomères thermoplastiques (a)0

ex 2929 10 00Diisocyanate de 3,3-diméthylbiphényl-4,4-diyle0

ex 2930 90 10Cilastatine sodique (DCIM)0

ex 2930 90 80Thiophanate-méthyl (ISO)0

ex 2930 90 803,3-Diméthyl-1-méthylthiobutanone-oxime0

ex 2930 90 80Netobimin (DCI)0

ex 2930 90 80Thiophénol0

ex 2930 90 80Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de 2,2-thiodiéthyle0

ex 2930 90 80Ethoprophos (ISO)0

ex 2931 00 90Chlorodiphénylphosphine0

ex 2931 00 90Acide 2-diphénylphosphinobenzoïque0

ex 2932 11 00Tétrahydrofuranne, contenant au total 40 mg/litre ou moins de tétrahydro-2-méthylfuranne et de tétrahydro-3-méthylfuranne, destiné à la fabrication de a-4-hydroxybutyl-o-hydroxypoly(oxytétra-méthylène) (a)0

ex 2932 13 00Alcool tétrahydrofurfurylique0

ex 2932 19 00Furanne d'une pureté en poids de 99% ou plus0

ex 2932 29 902-Anilino-6-[éthyl(isopentyl)amino]-3-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9-xanthène]-3-one0

ex 2932 29 902-Chloro-6-(diéthylamino)-3-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9-xanthène]-3-one0

ex 2932 29 90Glucurolactone (DCI)0

ex 2932 29 9013,14,15,16-Tétranorlabdano-12,8a-lactone0

ex 2932 29 90Acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyle)-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochro-mène-1-yle]-6-octadécyloxy-2-naphtoïque0

ex 2932 29 903-Chloro-6-cyclohexylaminospiro[isobenzofuranne-1(3H),9- xanthène]-3-one0

ex 2932 29 906-(N-Éthyl-p-toluidino)-2-(N-méthylanilino)spiro[isobenzofuranne-1(3H),9-xanthène]-3-one0

ex 2932 29 906-(N-Éthyl-p-toluidino)-2-méthylspiro[isobenzofuranne- 1(3H),9-xanthène]-3-one0

ex 2932 29 902-Anilino-6-(N-éthyl-p-toluidino)-3-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9-xanthène]-3-one0

ex 2932 90 70Bendiocarbe (ISO)0

ex 2932 90 70Chlorhydrate de glucosamine (DCIM)0

ex 2932 90 70(25R)-Spirost-5-ène-3v-ol (diosgénine) et ses esters0

ex 2933 29 90Énoximone (DCI)0

ex 2933 39 90Chlorure d'obidoxime (DCI)0

ex 2933 39 90Acide pyridine-2,3-dicarboxylique0

ex 2933 39 90Méthylsulfate de diphémanil (DCI)0

ex 2933 39 902,3,5,6-Tétrachloropyridine0

ex 2933 39 90Flunixine-méglumine (DCIM)0

ex 2933 39 90Isonicotinonitrile0

ex 2933 39 90Acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique0

ex 2933 39 903,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium0

ex 2933 39 903,5,6-Trichloro-2-pyridyloxyacétate de 2-butoxyéthyle0

ex 2933 39 903,5-Dichloro-2,4,6-trifluoropyridine0

ex 2933 39 90Dichlorure de 4,4-bis(hydroxyiminométhyl)-1,1-(oxydimethylène)dipyridinium0

ex 2933 39 90(RS)-1-[2-(4-Chlorobenzhydryloxy)éthyl]pipéridine et ses sels0

ex 2933 39 90Dichlorhydrate de carpipramine (DCIM)0

ex 2933 39 90Chlorhydrate d'encaïnide (DCIM)0

ex 2933 59 90Chlorhydrate d'amprolium (DCIM)0

ex 2933 59 90Acide 1-éthyl-6-fluoro-1,4-dihydro-4-oxo-7-piperazine-1-yl-1,8-naphtyridine-3-carboxylique, et ses sels et ses esters0

ex 2933 69 902,6-Di-tert-butyl-4-[4,6-bis(octylthio)-1,3,5-triazine-2-ylamino] phénol0

ex 2933 69 901,3,5-Tris(4-tert-butyl-3-hydroxy-2,6-diméthylbenzyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione0

ex 2933 79 00Chlorhydrate de cartéolol (DCIM)0

ex 2933 90 90Octrizole (DCI)0

ex 2933 90 90Drometrizol (DCI)0

ex 2933 90 902,4-Di-tert-butyl-6-(5-chlorobenzotriazole-2-yl)phénol0

ex 2933 90 90Captopril (DCI)0

ex 2933 90 90Tryptophane d'une pureté en poids n'excédant pas 98,5%, destiné à la fabrication de produits du no 2309 (a)0

ex 2933 90 90(2S)-1-(3-Acétylthio-2-méthyl-1-oxopropyl)-L-proline0

ex 2934 30 9010-Benzoyle-3,7-bis(diméthylamino)phénothiazine0

ex 2934 90 60Bromure de tiquizium (DCI)0

ex 2934 90 60Bromure de timépidium (DCI)0

ex 2934 90 70Timolol (DCI)0

ex 2934 90 70Ofloxacine (DCI)0

ex 2934 90 903-Chlorométhyl-7-(2-phénylacétamido)-3-cephem-4-carboxylate de p-méthoxybenzyle0

ex 2934 90 90(Z)-7-(2-Phénylacétamido)-3-prop-1-ényl-3-cephem-4-carboxylate de p-méthoxybenzyle0

ex 2934 90 90(Z)-7-(2-Phénylacétamido)-3-prop-1-ényl-3-cephem-4-carboxylate de benzhydryle0

ex 2934 90 90Zotepine (DCI)4

ex 2934 90 901-Éthyl-1,4-dihydro-4-oxo[1,3]dioxolo[4,5-g]cinnoline-3-carbonitrile0

ex 2934 90 902-Chlorodibenzo[bf][1,4]oxazépine-11(10H)-one0

ex 2934 90 90Acide (6R,7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia-1-azabicy-clo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique, ses sels et ses esters0

ex 2934 90 90Bis(2-hydroxyéthyl)succinate de (9,10-dihydro-10-oxo-9-oxa-10l5-phospha-10-phénanthrylméthy-le)0

ex 2934 90 90Phosphate d'adénosine (DCI)0

ex 2934 90 903-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazol-5-ylamine0

ex 2934 90 90(2,3-Dihydro-3-oxobenzo[d]isothiazol-2-yl)-N-5-methylisoxazol-3-ylacétamide-S,S-dioxyde0

ex 2934 90 90Tegafur (DCI)0

ex 2935 00 00Acide 3-[1-(7-hexadécane-1-sulfonamidoindole-3-yle)-3-oxo-1H,3H-benzo[de]isochromène-1-

yle]-indole-7-carboxylique0

ex 2935 00 00Sulfaguanidine (DCI)0

ex 2935 00 00 Sulfathiazol (DCI) et ses sels0

ex 2936 24 00Dexpanthénol (DCI)0

ex 2936 29 10Acide folique (DCI)0

ex 2937 10 10Gonadotrophine sérique (DCI)0

ex 2937 10 90Tartrate de protireline (DCIM)0

ex 2937 29 9017,21-Dipropionate d'alclométasone (DCIM)0

ex 2937 29 90Méthylprédnisolone (DCI), ses sels et ses esters0

ex 2937 29 90Furoate de mométasone (DCIM)0

ex 2937 99 00Calcitonine (DCI) du type saumon et ses sels0

ex 2937 99 00Calcitonine (DCI) porcine0

ex 2939 30 00Caféine et ses sels4.1

ex 2940 00 90Benzoate de saccharose, d'un indice de saponification n'excédant pas 1750

ex 2941 90 00Kitasamycine (DCI) et son tartrate0

ex 2941 90 00Amphotéricine B (DCI)0

ex 2941 90 00Céfixime (DCI)0

ex 2941 90 00Monensin (DCI) et ses sels0

ex 2941 90 00Pirarubicine (DCI)0

ex 2941 90 00Dichlorhydrate-pentahydrate de spectinomycine (DCIM)0

ex 2941 90 00Nystatine (DCI)0

ex 2941 90 00Sulfate de sisomycine (DCIM)0

ex 2941 90 00Sulfate de spectinomycine (DCIM)0

ex 2941 90 00Tobramycine (DCI) et ses sels0

ex 2941 90 00Céfaclor (DCI), ses hydrates, sels et esters0

ex 2941 90 00Sulfate de nétilmicine (DCIM)0

ex 2941 90 00Sulfate de dibékacine (DCIM)0

ex 2941 90 00Sel de sodium de cefoxitine (DCIM)0

ex 2941 90 00Céfradine (DCI)0

ex 2941 90 00Latamoxef (DCI), ses sels et ses esters0

ex 2941 90 00Sulfate de ribostamycine (DCIM)0

ex 2941 90 00Aztréonam (DCI)0

ex 2941 90 00Imipenem (DCI)0

ex 2941 90 00Sulfate de néomycine (DCIM)0

ex 2941 90 00Lasalocide sodique (DCIM)0

ex 2941 90 00 ex 3004 20 90Vancomycine (DCI), ses sels et ses esters0

ex 2941 90 00 ex 3004 20 90Mitomycine (DCI)0

ex 2941 90 00 ex 3004 20 90Sulfate de bléomycine (DCIM)0

ex 3002 10 10Immunoglobuline antitétanique0

ex 3002 10 10Immunplasma antitétanique0

ex 3002 10 10Immunplasma antirabique0

ex 3002 10 91Globuline antihémophile et globuline anti-Rho(D), obtenues à partir du sang humain0

ex 3002 10 91Gammaglobuline en solution, obtenue à partir du sang humain0

ex 3002 10 91Gammaglobuline lyophilisée, obtenue à partir du sang humain0

ex 3002 10 99Sérum non stérile obtenu à partir du sang de foetus bovins ou de veaux nouveau-nés non immunisés0

ex 3002 39 00Vaccin bactérien obtenu à partir de l'isolat R-980 de Mycoplasma gallisepticum, en émulsion huileuse0

ex 3003 20 00Mélanges de céfradine (DCI) et d'arginine (DCI)0

ex 3003 39 00Mélanges pulvérulents à base d'oestrogènes d'origine équine0

ex 3003 40 00Granulés contenant en poids 40% ou plus mais pas plus de 50% de théophylline0

ex 3003 90 90Granulés contenant en poids 0,7% ou plus mais pas plus de 1,2% de trinitrate de glycérol0

ex 3005 10 00Feuilles auto-adhésives en matières plastiques, revêtues sur une face de trinitrate de glycérol mélangé avec un adhésif acrylique, contenant 4 mg/cm2 ou plus de trinitrate de glycérol, protégées par une pellicule détachable mais non conditionnées pour la vente au détail0

ex 3201 20 00Extraits tannants de mimosa0

ex 3201 90 90Extraits tannants dérivés du gambier et de fruits du myrobalan0

ex 3201 90 90Extraits tannants d'eucalyptus3,2

ex 3207 40 90Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres0

ex 3207 40 90Verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99% ou plus de dioxyde de silicium0

ex 3208 90 10 ex 3909 50 00Polyuréthane obtenu à partir de 2,2-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4-méthylènedicyclohexyldii-socyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 48% ou plus de polymère0

ex 3208 90 10 ex 3911 90 90Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 48% ou plus de polymère0

ex 3402 11 00Solution aqueuse contenant en poids 30% ou plus mais pas plus de 50% d'alkyl[oxydi(benzènesul-fonate)] de disodium0

ex 3402 90 10Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium0

ex 3505 10 50Hydrolysat de O-(2-hydroxyéthyl)amylopectine0

ex 3507 90 00Bromelaïne (DCI)0

ex 3507 90 00Pyruvate: oxygène oxydoréductase0

ex 3507 90 00Lipoprotéine lipase0

ex 3507 90 00Serrapeptase (DCI)0

ex 3507 90 00Aspergillus alkaline protéinase0

ex 3702 31 90Négatifs de films couleur, d'une largeur de 75 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm et d'une longueur de 100 m ou plus, destinés à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané (a)0

ex 3805 10 30Essence de bois de pin1,7

ex 3805 10 90Essence de papeterie au sulfate0

ex 3805 90 00Essence de papeterie au bisulfite et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères1,7

ex 3806 90 00Alcool hydroabiéthylique0

ex 3809 91 00Mélange de méthylphosphonate de méthyle de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2l5-dioxaphospho-ran-5-ylméthyl et de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2l5-dioxaphospho-ran-5-ylméthyl)0

ex 3811 21 00Sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique sous forme de solution dans des huiles minérales0

ex 3812 20 00Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-dimé-thylpropyle, et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle0

ex 3812 30 80Hexacosahydroxydicarbonate de tétraaluminium et de nonamagnésium heptahydrate recouvert d'un agent tensio-actif0

ex 3815 11 00Catalyseur, sous forme de grenaille, constitué d'un mélange d'oxydes fixé sur un support d'oxyde d'aluminium et contenant en poids:

-12% ou plus mais pas plus de 20% de nickel,

-5% ou plus mais pas plus de 10% de cuivre,

-0,5% ou plus mais pas plus de 1,5% de manganèse,

d'un volume de pores de 0,25 cm3/g ou plus mais n'excédant pas 0,95 cm3/g et d'une densité apparente de 0,5 ou plus mais n'excédant pas 1,250

ex 3815 12 00Catalyseur, sous forme de grains ou d'anneaux d'un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, constitué de l'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium, et contenant en poids 8% ou plus mais pas plus de 20% d'argent0

ex 3815 19 00Catalyseur consistant en tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, en suspension dans de l'huile minérale, destiné à être utilisé dans la fabrication de polypropylène (a)0

ex 3815 19 00Catalyseur, sous forme de sphères d'un diamètre de 1,4 mm ou plus mais n'excédant pas 1,8 mm, constitué de trifluorure de bore fixé sur un support en oxyde d'aluminium0

ex 3815 19 00Catalyseur, constitué de trioxyde de chrome ou de trioxyde de dichrome fixé sur un support en dioxyde de silicium, d'un volume de pores, d'après la méthode d'absorption d'azote, de 2 cm3/g ou plus0

ex 3815 19 00Catalyseur constitué d'oxydes de chrome et de dioxyde de titane, fixés sur un support soit en oxyde de silicium, soit en oxyde d'aluminium, soit en phosphate d'aluminium0

ex 3815 19 00Catalyseur, sous forme de grains dont 90% en poids ou plus sont de dimension n'excédant pas

10 micromètres, constitué d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids:

-20% ou plus mais pas plus de 35% de cuivre,

-2% ou plus mais pas plus de 3% de bismuth,

et d'une densité apparente de 0,2 ou plus mais n'excédant pas 1,00

ex 3815 90 00Catalyseur sous forme de bâtonnets ronds d'un diamètre de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, constitué d'un mélange d'oxydes contenant en poids plus de 96% d'oxydes de molybdène, vanadium, nickel et antimoine, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (a)0

ex 3815 90 00Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'un diamètre de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, constitué d'un mélange d'oxydes contenant en poids plus de 96% d'oxydes de molybdène, bismuth, nickel, fer et silicium, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acrylaldéhyde (a)0

ex 3815 90 00Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm et d'un diamètre n'excédant pas 3,8 mm, contenant en poids 18% ou plus mais pas plus de 21% de trioxyde de dichrome et 78% ou plus mais pas plus de 81% d'oxyde d'aluminium, destiné à être utilisé dans la fabrication de benzène, de toluène, de propène ou de 2-méthylpropène (a)0

ex 3815 90 00Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange de trichlorure de titane et de chlorure d'aluminium, contenant en poids 20% ou plus mais pas plus de 30% de titane et 55% ou plus mais pas plus de 72% de chlore0

ex 3815 90 00Catalyseur, sous forme de suspension dans de l'huile, constitué de trichlorure de titane et de trichlorure d'aluminium, contenant en poids, sur la base du produit sec, 15% ou plus mais pas plus de 30% de titane et 40% ou plus mais pas plus de 72% de chlore0

ex 3815 90 00Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l'hexane contenant en poids, sur la base du produit sec, 14% ou plus mais pas plus de 17% de titane0

ex 3815 90 00Catalyseur sous forme de granulés, constitué par un mélange d'oxydes de vanadium et de phosphore, contenant en poids 0,5% ou moins de lithium, ou de potassium, ou de sodium, ou de cadmium, ou de zinc, destiné à la fabrication d'anhydride maléïque à partir du butane (a)0

ex 3815 90 00Catalyseur constitué d'un mélange de composés de titane, de magnésium et d'aluminium, sous forme de suspension dans l'hexane, contenant en poids:

-3% ou plus mais pas plus de 6% de titane,

-1,5% ou plus mais pas plus de 3% de magnésium,

-0,3% ou plus mais pas plus de 0,5% d'aluminium,

destiné à être utilisé dans la fabrication de polyéthylène d'une densité de 0,930 ou plus (a)0

ex 3815 90 00Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d'un silicate d'aluminium acide (zéolite) présentant un rapport de dioxyde de silicium/trioxyde de dialuminium d'au moins 500 à 1, et contenant en poids 0,2% ou plus mais pas plus de 0,8% de platine0

ex 3818 00 10Plaquette de silicium dopé, réalisée en technologie Czochralski, non polie, d'un diamètre de 70 mm ou plus et contenant 5×1017 ou plus d'atomes d'oxygène par cm30

ex 3822 00 00Produit lyophilisé obtenu à partir d'un extrait de cellules sanguines du Limulus polyphemus (lysat d'amébocytes de Limulus)0

ex 3823 90 20Silicate d'aluminium acide (zéolite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids 11% ou moins de sodium calculée comme oxyde de sodium, sous forme de bâtonnets ronds0

ex 3823 90 91Diosgénine brute0

ex 3823 90 91Sulfure de 4-(6-fluoro-2-méthylinden-3-ylméthyl)phénylméthyle, sous forme de solution dans le toluène0

ex 3823 90 91Résidu de fabrication contenant en poids 40% ou plus de 21-acétate de 11v,17,20,21-tétrahy-droxy-6-méthylpregna-1,4-diène-3-one0

ex 3823 90 91Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin0

ex 3823 90 91Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du no 3004 pour la médecine humaine (a)0

ex 3823 90 91Produits obtenus par la N-éthylation de la sisomycine (DCI)0

ex 3823 90 91Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromonospora purpurea, même séchés0

ex 3823 90 91Acide cholique et acide 3a,12a-dihydroxy-5v-cholane-24-oïque (acide désoxycholique), bruts0

ex 3823 90 91Acides biliaires bruts0

ex 3823 90 91Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromonospora inyoensis, même séchés0

ex 3823 90 914-(2-Aminoéthylthiométhyl)-1,3-thiazol-2-ylméthyldiméthylamine, sous forme de solution dans le toluène0

ex 3823 90 98Mélange de diisopropylamide de lithium (sel de lithium de diisopropylamine) et de bis(diisopropyla-mide) de magnésium (sel de magnésium de diisopropylamine), sous forme de solution dans des solvants organiques0

ex 3823 90 98Mélange de nitrométhane et 1,2-époxybutane0

ex 3823 90 98Préparation sous forme de poudre, contenant en poids 75% ou plus de bis[3,5-bis(1-phényléthyl)sa-licylate] de zinc0

ex 3823 90 98Pentaoxyde de diantimoine colloïdal0

ex 3823 90 98Bauxite calcinée (réfractaire)0

ex 3823 90 98Tétrakis(2-chloroéthyl)bis(phosphate) d'éthylène5

ex 3823 90 98Grains et/ou granulés constitués d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de zirconium, contenant en poids 70% ou plus mais pas plus de 78% de trioxyde de dialuminium, et 19% ou plus mais pas plus de 26% de dioxyde de zirconium5,2

ex 3823 90 98Grains et/ou granulés constitués d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de zirconium, contenant en poids 54% ou plus mais pas plus de 62% de trioxyde de dialuminium et 36% ou plus mais pas plus de 44% de dioxyde de zirconium5,2

ex 3823 90 98Bromure de magnésium de 2-oxoperhydroazépine-1-ide, sous forme de solution dans l'epsilon-ca-prolactame contenant en poids 20% ou plus mais pas plus de 25% de bromure de magnésium de 2-oxoperhydroazépine-1-ide0

ex 3823 90 98Produits de réaction de dihydrogénodiphosphate de dibutyle et de 1,2-époxypropane, destinés à la fabrication de polyuréthane non rigide (a)0

ex 3823 90 98Pellicule constituée d'oxydes de baryum, de calcium et de titane ou de zirconium, mélangés à des liants0

ex 3823 90 98Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen de 520 ou plus mais n'excédant pas 5500

ex 3823 90 98Hypochlorite de lithium brut0

ex 3823 90 98Mélange de 2-(perfluoroalkyl)éthanethiols d'une longueur de chaîne perfluoroalkylée de 6 ou plus mais n'excédant pas 20 atomes de carbone0

ex 3823 90 98Butyléthylmagnésium, sous forme de solution dans des solvants organiques contenant en poids 19% ou plus mais pas plus de 30% de butyléthylmagnésium0

ex 3823 90 98Mélange d'oxydes de baryum, de bismuth, de plomb et de titane, sous forme de poudre, contenant en poids 5% ou plus de baryum et 15% ou plus de titane, destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (a)0

ex 3823 90 98Tranches de niobate de lithium, non dopées0

ex 3823 90 98Oxyde de fer magnétisable, sous forme de poudre, contenant en poids:

-30% ou plus mais pas plus de 38% de fer bivalent par rapport au fer total

-1% ou plus mais pas plus de 4% de cobalt

0

ex 3823 90 98Préparation constituée essentiellement de sulfonate alcalin d'asphalte, d'une densité de 0,9 ou plus, mais n'excédant pas 1,5 et d'une solubilité dans l'eau de 70% en poids ou plus0

ex 3823 90 98Préparations anti-corrosion constituées de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement, ou sous forme de solution dans un solvant organique0

ex 3901 20 00Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'une densité de 0,958 ou plus à 23C, contenant:

-50 mg/kg ou moins d'aluminium,

-2 mg/kg ou moins de calcium,

-2 mg/kg ou moins de chrome,

-2 mg/kg ou moins de fer,

-2 mg/kg ou moins de nickel,

-2 mg/kg ou moins de titane,

-8 mg/kg ou moins de vanadium,

destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné (a)0

ex 3901 20 00Polyéthylène contenant en poids 35% ou plus mais pas plus de 45% de mica0

ex 3901 90 00Copolymère d'éthylène et soit d'acide acrylique soit d'acide méthacrylique, contenant en poids 16% ou plus mais pas plus de 30% d'acide acrylique ou d'acide méthacrylique, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390

ex 3901 90 00 ex 3902 90 00Copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35% ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390

ex 3902 90 00Poly(1-éthyléthylène) (Polybutène-1), sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390

ex 3903 90 00Copolymère uniquement d'alcool allylique et de styrène, d'un indice d'acétyle de 175 ou plus0

ex 3903 90 00Polystyrène bromé, contenant en poids 58% ou plus mais pas plus de 71% de brome, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390

ex 3904 40 00Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39, contenant en poids 87% ou plus mais pas plus de 92% de chlorure de vinyle, 2% ou plus mais pas plus de 9% d'acétate de vinyle et 1% ou plus mais pas plus de 8% d'alcool vinylique0

ex 3904 50 00Copolymère de chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle, contenant en poids 79,5% ou plus de chlorure de vinylidène, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de fibres, de monofilaments ou de lames (a)0

ex 3904 50 00Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre de 4 micromètres ou plus mais n'excédant pas 20 micromètres0

ex 3904 69 00Polyfluorure de vinyle, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390

ex 3904 69 00Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390

ex 3904 69 00Terpolymère d'éthylène, de chlorotrifluoroéthylène et d'hexafluoro(2-méthylpropène), sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390

ex 3905 90 00Formal polyvinylique, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'un poids moléculaire de 10 000 ou plus mais n'excédant pas 40 000 et contenant en poids:

-9,5% ou plus mais pas plus de 13% de groupes acétyle, exprimés en acétate de vinyle,

-5% ou plus mais pas plus de 6,5% de groupes hydroxy, exprimés en alcool vinylique

0

ex 3906 10 00Polyméthacrylate de méthyle, sous forme de billes expansibles contenant du 2-méthylpentane comme gaz d'expansion0

ex 3906 90 00Copolymère entièrement de méthacrylate de méthyle, de styrène et d'anhydride maléique, contenant en poids 36% ou plus mais pas plus de 45% de méthacrylate de méthyle, 36% ou moins de styrène et 20% ou plus mais pas plus de 28% d'anhydride maléique, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390

ex 3906 90 00Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 55% ou plus de copolymère0

ex 3906 90 00Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle, contenant en poids 10% ou plus mais pas plus de 11% d'acrylate de 2-éthylhexyle0

ex 3906 90 00Poly[N-(3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl)acrylamide]0

ex 3906 90 00Produits de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destinés à être utilisés comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des dispersions dont le pH est supérieur à 13 (a)6

ex 3906 90 00Produits de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destinés à être utilisés comme épaississant dans la fabrication de pâtes d'impression pigmentaire des textiles ou destinés à la fabrication de médicaments des nos 3003 et 3004 (a)0

ex 3906 90 00Terpolymère d'éthylène, d'acrylate de méthyle et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, même mélangé avec de la silice5

ex 3906 90 00Produits de polymérisation d'acide acrylique, de méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la fabrication de pâtes d'impression des textiles (a)0

ex 3907 20 90Homopolymère de 1-chloro-2,3-epoxypropane (épichlorhydrine)0

ex 3907 20 90Copolymère de 1-cloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène0

ex 3907 20 90Poly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)], destiné à la fabrication de polyamide (a)0

ex 3907 20 90Poly[oxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylèneoxy-(2-hydroxytriméthylène)], d'un poids mo-léculaire moyen excédant 26 000, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390

ex 3907 20 90Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl0

ex 3907 20 90Produits de réaction de poly(oxyalkylène)polyol avec un acide polycarboxylique et epsilon-caprolac-tame0

ex 3907 91 90Prépolymère de phtalate de diallyle0

ex 3907 99 00Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle), sous forme de poudre0

ex 3908 90 00Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadipoyle), sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390

ex 3911 90 90Copolymère alterné d'éthylène et d'anhydride maléique, destiné à être utilisé comme épaississant dans la fabrication de pâtes d'impression pigmentaire des textiles (a)0

ex 3911 90 90Produits de polymérisation d'un polybutadiène-polyol et de deux lactames reliés, par les atomes d'azote, au radical acyl bivalent d'un acide dicarboxylique0

ex 3912 11 00Flocons de triacétate de cellulose non plastifié, destinés à la fabrication de fils de triacétate (a)0

ex 3912 39 10Éthylcellulose non plastifiée0

ex 3912 39 90Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d'une longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus0

ex 3912 39 90Hydroxypropylcellulose0

ex 3912 39 90Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et éthylée, insoluble dans l'eau0

ex 3912 90 10Cellaburate (DCI), non plastifié, sous forme de poudre, contenant en poids 25% ou plus de butyryle (d'après la méthode ASTM D 817-72) et d'une viscosité n'excédant pas 57 poises (d'après la méthode ASTM D 817-72), destiné à être utilisé comme liant dans la fabrication de peintures ou vernis pour les automobiles et les avions (a)0

ex 3914 00 00Chlorhydrate de colestipol (DCIM)0

ex 3915 90 93 ex 3915 90 99Déchets et débris de pellicules (y compris pour la cinématographie) et de pellicules radiographi-ques0

ex 3915 90 99Déchets et débris de feuilles en polyester recouvertes d'un composé de tungstène ou d'autres composés de métaux de terres rares0

ex 3919 90 31 ex 3920 62 00 ex 3921 90 19Feuilles réfléchissantes stratifiées, métallisées, constituées d'une pellicule en polyester et au moins d'une autre pellicule en polyester ou autres matières plastiques, revêtues sur une face d'une couche adhésive, même protégée par une pellicule détachable0

ex 3919 90 50Feuilles en polychlorure de vinyle, d'une épaisseur inférieure à 1 mm, pourvues de billes creuses en verre d'un diamètre n'excédant pas 100 micromètres, incorporées dans une substance adhésive0

ex 3920 10 11Feuilles en polyéthylène d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 40 micromètres, destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs (a)0

ex 3920 10 11 ex 3920 10 19 ex 3921 90 60Feuilles ou bandes stratifiées constituées d'une pellicule composée d'un mélange d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle, et d'un élastomère éthylène-propylène-modifié (EPM) ou d'un élastomère éthylène-propylène-diène-modifié (EPDM), recouverte sur les deux faces d'une pellicule en copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle0

ex 3920 10 11 ex 3921 90 19Feuilles ou bandes stratifiées, soit:

-sous forme de feuilles d'une largeur de 190 mm ou plus, constituées d'une pellicule en polyamide à orientation biaxiale recouverte sur une face d'une pellicule en polychlorure de vinylidène et sur l'autre face d'une pellicule en polyéthylène

soit

-sous forme de bandes d'une largeur n'excédant pas 15 mm, constituées d'une pellicule en polyamide à orientation biaxiale recouverte sur les deux faces d'une pellicule en polyéthylène

0

ex 3920 10 19 ex 3920 10 90 ex 3920 99 50Feuilles d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm, constituées d'un copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique à l'exclusion de tout autre produit de polymérisation ou de copolymérisation, ne pouvant subir sans se rompre un allongement (longitudinal ou transversal) de 65% ou plus0

ex 3920 10 90Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15% ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau0

ex 3920 10 90Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en un mélange de polyéthylène et d'un copolymère de polyéthylène mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15% ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau0

ex 3920 10 90Copolymère d'éthylène et de propylène, sous forme de bandes d'une largeur de 18 mm ou plus mais n'excédant pas 27 mm, ou de 58 cm ou plus mais n'excédant pas 90 cm, et d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm, qui, après avoir subi un allongement à 23 °C les portant à deux fois leur longueur, reprendront, dans une période de deux minutes, leur longueur primitive avec une tolérance de +15% au maximum0

ex 3920 20 90Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polypropylène mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15% ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau0

ex 3920 20 90Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polypropylène modifié par un acide organique, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15% ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de l'alcool polyvinylique dissous dans l'eau0

ex 3920 42 91Feuilles en polychlorure de vinyle, stabilisées contre les rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d'une épaisseur de 60 micromètres ou plus mais n'excédant pas 80 micromètres, contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de polychlorure de vinyle0

ex 3920 59 00Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques, sous forme de pellicule d'une épaisseur n'excédant pas 150 micromètres0

ex 3920 62 00Feuilles en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur inférieure à 10 micrométres, destinées à la fabrication de vidéocassettes d'une durée de 300 minutes à une vitesse de déroulement de la bande de 24 mm par seconde (a)0

ex 3920 62 00Feuilles en polyéthylène téréphtalate d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymeres (a)0

ex 3920 62 00Pellicule en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinée à la fabrication de disques magnétiques souples (a)0

ex 3920 62 00 ex 3920 63 00 ex 3921 90 19Feuille en polyester, d'une épaisseur n'excédant pas 70 micromètres, recouverte sur une face d'une substance qui se colore en présence d'acide salicylique à une température n'excédant pas 100 °C0

ex 3920 62 00 ex 3920 63 00 ex 3921 90 19Feuille en polyester, d'une épaisseur n'excédant pas à 10 micromètres, recouverte sur une face avec de l'acide salicylique0

ex 3920 69 00 ex 3921 90 19Pellicule iridescente en polyester et polyméthacrylate de méthyle0

ex 3920 69 00Produits de polycondensation d'acide téréphtalique avec un mélange de cyclohex-1,4-ylènedimétha-nol et d'éthane-1,2-diol, sous forme de pellicule0

ex 3920 91 00Feuilles en butyral de polyvinyle comportant une bande colorée dégradée6

ex 3920 92 00Pellicules constituées de poly(epsilon-caprolactame) mélangé avec soit 10% en poids ou moins de polyéthylène, soit 10% en poids ou moins de copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle0

ex 3920 92 00Pellicule en poly(epsilon-caprolactame) d'un point de ramollissement de 200 °C ou plus et d'une teneur en cuivre de 130 ou plus mais n'excédant pas 170 mg/kg, destinée à être utilisée comme enveloppe non-réutilisable dans la fabrication d'éléments par thermo-assemblage sous vide (a)0

ex 3920 99 19 ex 3921 90 50Feuilles et lames en polyimide, non enduites, ou seulement recouvertes de matières plastiques0

ex 3920 99 50Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène)0

ex 3920 99 50Feuilles en polyfluorure de vinyle0

ex 3920 99 50Feuilles en un copolymère d'éthylène et chlorotrifluoroéthylène, d'une épaisseur de 12 micromètres ou plus mais n'excédant pas 400 micromètres0

ex 3920 99 50Feuilles entièrement en alcool polyvinylique, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm, contenant en poids 2% ou moins de groupes acétate non hydrolysés exprimés en acétate de vinyle, et 5% ou plus mais pas plus de 25% de glycérol comme plastifiant, non solubles dans l'eau à une température inférieure à 65 °C0

ex 3920 99 50Feuille en alcool polyvinylique, recouverte sur les deux faces, d'une épaisseur totale inférieure à 1 mm, ne pouvant subir sans se rompre un allongement (longitudinal ou transversal) de 65% ou plus0

ex 3920 99 50Feuille en alcool polyvinylique à orientation biaxiale, non enduite, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids 97% ou plus d'alcool polyvinylique0

ex 3920 99 50 ex 3921 90 60Membranes échangeuses d'ions, en matière plastique fluorée, destinées à être utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude (a)0

ex 3920 99 50 ex 3921 90 60Plaques en un copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, d'une épaisseur de 1 mm ou plus mais n'excédant pas 3 mm, même revêtues sur une face d'un tissu de fibre de verre0

ex 3926 90 91Pellicules ou feuilles réfléchissantes constituées d'une face supérieure en polychlorure de vinyle présentant des impressions régulières en forme de pyramides, thermoscellées en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d'un côté de matière plastique0

ex 4104 10 91 ex 4104 21 00Cuirs et peaux de vachettes des Indes (kips) entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité excédant 4,5 kg mais n'excédant pas 8 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir0

ex 4105 11 91 ex 4105 11 99 ex 4105 12 10 ex 4105 12 90 ex 4105 19 10 ex 4105 19 90Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles des nos 4108 ou 4109, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues0

ex 4106 11 90 ex 4106 12 00 ex 4106 19 00Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles des nos4108 ou 4109, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues0

ex 4107 10 10 ex 4107 29 10 ex 4107 90 10Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles des nos4108 ou 4109, simplement tannées0

ex 4416 00 90Futailles et cuves en bois de chêne, usagées, assemblées ou non; leurs douves et fonds0

ex 4501 10 00Liège naturel brut ou simplement préparé0

4501 90 00Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé0

ex 4823 90 90Bandes en papier, d'une largeur n'excédant pas 13 cm, partiellement contrecollées et formant une structure en nids d'abeilles, destinées à des fins agricoles (a)0

5002 00 00Soie grège (non moulinée)0

ex 5004 00 10 ex 5004 00 90Fils entièrement de soie, non conditionnés pour la vente au détail2,5

ex 5005 00 10 ex 5005 00 90Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail0

ex 5306 10 11 ex 5306 10 31Fils de lins écrus (à l'exclusion des fils d'étoupes) titrant 333,3 décitex ou plus (n'excédant pas 30 numéros métriques), destinés à la fabrication des fils retors ou câblés, pour l'industrie de la chaussure et pour ligaturer les câbles (a)1,8

ex 5402 39 10Fils texturés de polypropylène imprégné d'une substance imperméable à base de silicone0

ex 5402 41 10Fils de fibres bicomposées, rétractables, constituées de poly(hexaméthylène adipamide) et d'un copolyamide, non texturés, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 22 tours au mètre, destinés à la fabrication de mi-bas des sous-positions 6115 20 11 et 6115 93 30, de bas pour femmes des sous-positions 6115 20 19 et 6115 93 91, ou de collants de la sous-position 6115 11 00 (a)0

ex 5402 41 30 ex 5402 41 90Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique0

ex 5402 49 99Fils d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (a)0

ex 5402 49 99 ex 5402 59 90 ex 5402 69 90Fils d'alcool polyvinylique, non texturés, destinés à la fabrication de manchons pour cylindres d'imprimerie (a)0

ex 5402 49 99 ex 5402 69 90Fils de polytétrafluoroéthylène0

ex 5402 49 99 ex 5402 69 90Fils entièrement d'acide polyglycolique0

ex 5404 10 90Monofilaments de poly(1,4-dioxanone)0

ex 5404 10 90Monofilaments d'un copolymère de 1,3-dioxan-2-one et de 1,4-dioxan-2,5-dione, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (a)0

ex 5404 10 90Monofilaments de polytétrafluoroéthylène0

ex 5404 90 90Lames de polytétrafluoroéthylène ne pouvant pas subir sans se rompre un allongement de 25% ou plus0

ex 5407 71 00Tissu de fibres d'alcool polyvinylique pour broderie mécanique0

ex 5407 71 00 ex 5903 90 99Tissu de polytétrafluoroéthylène, recouvert sur une face d'un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes acide carboxylique ou acide sulfonique présents sous forme de sel de potassium ou de sodium, même enduits sur la même face d'un composé métallique inorganique0

ex 5503 10 19Fibres textiles entièrement de polyamide aromatique obtenues par polycondensation de m-phénylè-nediamine et d'acide isophtalique, destinées à toute autre utilisation que la fabrication de produits des chapitres 60 à 65 ou de matières utilisées dans la fabrication de ces produits (a)0

ex 5503 10 19Fibres textiles contenant en poids 1% ou plus mais pas plus de 15% de fibres de poly(p-phénylène-téréphtalamide) et 85% ou plus de fibres de polyamide aromatique obtenues par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique5

ex 5503 90 10 ex 5503 90 90Fibres textiles multicomposées, acétalisées, ayant une matrice à structure fibrillaire, constituées de polychlorure de vinyle et d'alcool polyvinylique polymérisés par émulsion0

ex 5503 90 90Fibres textiles de polytétrafluoroéthylène0

ex 5503 90 90Fibres entièrement de poly(thio-1,4-phénylène)0

ex 5503 90 90 ex 5601 30 00Fibres d'alcool polyvinylique, même acétalisées0

ex 5504 10 00Fibres entièrement de modal (ISO)0

ex 5603 00 10 ex 5603 00 91 ex 5603 00 93Nontissés en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en fibres d'alcool polyvinylique, d'une épaisseur de 200 micromètres ou plus mais n'excédant pas 280 micromètres et d'un poids au mètre carré de 20 g ou plus mais n'excédant pas 50 g0

ex 5603 00 10 ex 5603 00 93 ex 5603 00 95 ex 5603 00 99Nontissés en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique, obtenus par polycondensation de m-phénylènediamine et acide isophtalique0

ex 5903 10 90 ex 5903 20 90 ex 5903 90 99Tissus ou étoffes de bonneterie, enduits ou recouverts sur une face d'une couche de matières plastiques artificielles, dans laquelle sont incorporées des microsphères0

ex 5907 00 00Tissus enduits d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d'un diamètre n'excédant pas 75 micromètres, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 550 g0

ex 5911 90 90Fils ou lames de polytétrafluoroéthylène, imprégnés, même huilés ou graphités0

ex 6815 99 90Microsphères contenant en poids plus de 90% de baryum et de titane, exprimés en oxyde de baryum et en dioxyde de titane, d'un diamètre inférieur à 100 micromètres et d'un indice de réfraction de 2,1 ou plus mais n'excédant pas 2,40

ex 6909 19 00Plaques constituées d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de carbure de titane, de dimensions n'excédant pas 48×48 mm, ou d'un diamètre n'excédant pas 125 mm, destinées à la fabrication de têtes magnétiques (a)0

ex 7011 20 00Ampoules en verre pour tubes cathodiques monochromes:

-d'une diagonale d'écran de 3,8 cm ou plus mais n'excédant pas 51 cm

et

-d'un diamètre nominal du col de 13 mm, 20 mm, 29 mm ou 37 mm

0

ex 7011 20 00Écrans, entièrement en verre, d'une diagonale n'excédant pas 61 cm, munis d'un rebord, destinés à la fabrication de tubes à rayons cathodiques monochromes (a)0

ex 7011 20 00Cônes en verre, d'une diagonale n'excédant pas 61 cm, munis d'un rebord cannelé, destinés à la fabrication de tubes à rayons cathodiques monochromes (a)0

ex 7019 10 59Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33±7,5%, obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre de 2,5 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5,1 micromètres, autres que ceux qui sont traités pour la fixation d'élastomères0

ex 7019 10 59Fils de 22 tex obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre de 4,7 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5,5 micromètres0

ex 7019 10 59Fils de fibres de verre textiles continues de 33, 34 ou 51 tex ± 7,5%, ou un de leurs multiples, d'un diamètre de fibre de 5,8 micromètres ou plus mais n'excédant pas 7,1 micromètres0

ex 7019 32 00 ex 7019 39 00Produits non tissés en fibres de verre non textiles, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 120 g et d'un diamètre de fibre n'excédant pas 7 micromètres (enduction éventuelle non comprise), destinés à la fabrication de produits de filtration (a)0

ex 7019 90 10Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un diamètre inférieur à 3,5 micromètres0

ex 7410 21 00Tablettes et plaques de polytétrafluoroéthylène contenant de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane ou armées d'un tissu de fibres de verre, recouvertes sur les deux faces d'une pellicule de cuivre0

ex 7602 00 19Autres déchets d'aluminium (y compris les rebuts de fabrication)0

ex 8103 90 10Fils de tantale non allié, d'un diamètre de 0,2 mm ou plus mais n'excédant pas 0,5 mm, destinés à la fabrication de condensateurs (a)0

ex 8104 90 10Plaques de magnésium doucies et polies, de dimensions n'excédant pas 1 500×2 000 mm, revêtues sur une face de résine époxy insensible à la lumière0

ex 8108 10 10Titane spongieux0

ex 8108 10 90Déchets et débris de titane0

ex 8111 00 11Manganèse électrolytique d'une pureté en poids de 99,7% ou plus, destiné à l'industrie chi-

mique (a)0

ex 8419 89 90Faisceaux à immersion constitués par l'assemblage de tubes en matière plastique réunis à chaque extrémité par une structure en nid d'abeilles enfermée dans un raccord0

ex 8421 99 00Éléments d'appareils pour la séparation ou purification de gaz à partir de mélanges gazeux, consistant en un faisceau de fibres creuses et perméables inséré dans un conteneur, même perforé, d'une longueur totale de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 3700 mm et d'un diamètre n'excédant pas 500 mm0

ex 8421 99 00Parties d'appareils pour la purification de l'eau par osmose inverse, se composant d'un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant, à l'autre extrémité, un bloc de matière plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un cylindre0

ex 8421 99 00 ex 5911 90 90Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d'un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4 mm, l'ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l'épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus0

ex 8439 99 10 ex 8439 99 90Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, d'une longueur de 5 207 mm ou plus et d'un diamètre extérieur de 754 mm ou plus, destinés à être utilisés dans des machines pour la fabrication du papier ou du carton (a)0

aLe contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.