b)

le modèle de certificat vétérinaire suivant est inséré après le modèle de certificat vétérinaire EQW: « Texte de l'image Modèle NZ-TRANSIT-SG PAYS: Certificat vétérinaire vers l’Union européenne Partie I: Renseignements concernant le lot expédié I.1. Expéditeur Nom Adresse Pays Téléphone I.2. No de référence du certificat I.2.a. I.3. Autorité centrale compétente I.4. Autorité locale compétente I.5. Destinataire Nom Adresse Pays Téléphone I.6. I.7. Pays d’origine Code ISO I.8. Région d’origine Code I.9. Pays de destination Code ISO I.10. Singapour SG I.11. Lieu d’origine Nom Numéro d’agrément Adresse I.12. I.13. Lieu de chargement Adresse I.14. Date du départ Heure du départ I.15. Moyens de transport Avion Navire Wagon Véhicule routier Autres Identification: Référence documentaire: I.16. PIF d’entrée dans l’Union européenne I.17. Numéro(s) CITES I.18. Description des marchandises I.19. Code marchandise (Code SH) I.20. Quantité I.21. Température du produit Ambiante Réfrigérée Congelée I.22. Nombre de conditionnements I.23. Numéro des scellés/des conteneurs I.24. Type de conditionnement I.25. Marchandises certifiées aux fins de: Consommation humaine I.26. I.27. Pour importation ou admission dans l’Union européenne I.28. Identification des marchandises Espèce (nom scientifique) Nature de la marchandise Numéro d’agrément des établissements Nombre de conditionnements Poids net Abattoir Atelier de découpe Entrepôt frigorifique Modèle NZ-TRANSIT-SG PAYS: Certificat vétérinaire vers l’Union européenne Partie I: Renseignements concernant le lot expédié I.1. Expéditeur Nom Adresse Pays Téléphone I.2. No de référence du certificat I.2.a. I.3. Autorité centrale compétente I.4. Autorité locale compétente I.5. Destinataire Nom Adresse Pays Téléphone I.6. I.7. Pays d’origine Code ISO I.8. Région d’origine Code I.9. Pays de destination Code ISO I.10. Singapour SG I.11. Lieu d’origine Nom Numéro d’agrément Adresse I.12. I.13. Lieu de chargement Adresse I.14. Date du départ Heure du départ I.15. Moyens de transport Avion Navire Wagon Véhicule routier Autres Identification: Référence documentaire: I.16. PIF d’entrée dans l’Union européenne I.17. Numéro(s) CITES I.18. Description des marchandises I.19. Code marchandise (Code SH) I.20. Quantité I.21. Température du produit Ambiante Réfrigérée Congelée I.22. Nombre de conditionnements I.23. Numéro des scellés/des conteneurs I.24. Type de conditionnement I.25. Marchandises certifiées aux fins de: Consommation humaine I.26. I.27. Pour importation ou admission dans l’Union européenne I.28. Identification des marchandises Espèce (nom scientifique) Nature de la marchandise Numéro d’agrément des établissements Nombre de conditionnements Poids net Abattoir Atelier de découpe Entrepôt frigorifique Texte de l'image PAYS Modèle NZ-TRANSIT-SG II. Information sanitaire II.a. No de référence du certificat II.b. II.1 Attestation sanitaire Je soussigné, vétérinaire officiel, certifie que les viandes fraîches décrites dans la partie I: II.1.1 sont originaires de Nouvelle Zélande et sont autorisées à être importées dans l’Union, conformément à l’annexe II, partie 1, du règlement (UE) no 206/2010; et II.1.2 sont destinées au marché de l’Union et sont accompagnées du certificat vétérinaire établi conformément au modèle prévu à l’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2015/1901 (1) délivré par l’autorité compétente de la Nouvelle-Zélande et dont le numéro de référence est ; et II.1.3 ont été déchargées, entreposées, rechargées et transportées conformément aux exigences applicables établies à l’annexe II, sections I et V, du règlement (CE) no 853/2004; et II.1.4 ont été gardées séparées de produits animaux ne satisfaisant pas aux critères d’importations dans l’Union pendant toutes les étapes du transit; et II.1.5 remplissent les conditions d’importation dans l’Union. II.2 Attestation de transit Je soussigné, vétérinaire officiel, certifie que les lots de viandes fraîches décrites dans la partie I: II.2.1 sont arrivés dans l’espace douanier de l’aéroport de Singapour, dans des cartons dont l’emballage extérieur portait au moins un scellé inviolable posé de manière à empêcher l’ouverture des cartons sans détruire ou endommager au moins un scellé; et II.2.2 ont fait l’objet d’un contrôle documentaire, d’identité et, le cas échéant, physique (2) par l’autorité compétente de Singapour, immédiatement après déchargement de l’avion; II.2.3 ont été entreposés dans un établissement agréé dans l’espace douanier de Singapour (3); II.2.4 ont été rechargés dans un conteneur frigorifique dans un établissement agréé dans l’espace douanier de Singapour sous la supervision de l’autorité compétente de Singapour; et que le conteneur frigorifique a été: II.2.5 scellé par les autorités douanières de Singapour en vue de son transport depuis l’établissement agréé jusqu’au port maritime de Singapour; et II.2.6 scellé par l’autorité compétente de Singapour en vue de son transport depuis l’établissement agréé jusqu’au premier poste d’inspection frontalier de l’Union. Remarques Le présent certificat concerne les lots suivants de viandes fraîches originaires de Nouvelle-Zélande, dont l’introduction dans l’Union en provenance de la Nouvelle-Zélande est autorisée, accompagnés du modèle de certificat vétérinaire approprié délivré par l’autorité compétente de la Nouvelle-Zélande, destinés au marché de l’Union, et déchargés, rechargés et en transit, avec ou sans entreposage, à Singapour: — les viandes fraîches, y compris les viandes hachées: 1) de bovins domestiques (y compris les espèces des genres Bubalus et Bison ainsi que leurs hybrides); 2) d’ovins (Ovis aries) domestiques ou de caprins (Capra hircus) domestiques; 3) de porcins domestiques (Sus scrofa); 4) de solipèdes domestiques (Equus caballus, Equus asinus ainsi que leurs hybrides); Partie II: Certification PAYS Modèle NZ-TRANSIT-SG II. Information sanitaire II.a. No de référence du certificat II.b. II.1 Attestation sanitaire Je soussigné, vétérinaire officiel, certifie que les viandes fraîches décrites dans la partie I: II.1.1 sont originaires de Nouvelle Zélande et sont autorisées à être importées dans l’Union, conformément à l’annexe II, partie 1, du règlement (UE) no 206/2010; et II.1.2 sont destinées au marché de l’Union et sont accompagnées du certificat vétérinaire établi conformément au modèle prévu à l’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2015/1901 (1) délivré par l’autorité compétente de la Nouvelle-Zélande et dont le numéro de référence est ; et II.1.3 ont été déchargées, entreposées, rechargées et transportées conformément aux exigences applicables établies à l’annexe II, sections I et V, du règlement (CE) no 853/2004; et II.1.4 ont été gardées séparées de produits animaux ne satisfaisant pas aux critères d’importations dans l’Union pendant toutes les étapes du transit; et II.1.5 remplissent les conditions d’importation dans l’Union. II.2 Attestation de transit Je soussigné, vétérinaire officiel, certifie que les lots de viandes fraîches décrites dans la partie I: II.2.1 sont arrivés dans l’espace douanier de l’aéroport de Singapour, dans des cartons dont l’emballage extérieur portait au moins un scellé inviolable posé de manière à empêcher l’ouverture des cartons sans détruire ou endommager au moins un scellé; et II.2.2 ont fait l’objet d’un contrôle documentaire, d’identité et, le cas échéant, physique (2) par l’autorité compétente de Singapour, immédiatement après déchargement de l’avion; II.2.3 ont été entreposés dans un établissement agréé dans l’espace douanier de Singapour (3); II.2.4 ont été rechargés dans un conteneur frigorifique dans un établissement agréé dans l’espace douanier de Singapour sous la supervision de l’autorité compétente de Singapour; et que le conteneur frigorifique a été: II.2.5 scellé par les autorités douanières de Singapour en vue de son transport depuis l’établissement agréé jusqu’au port maritime de Singapour; et II.2.6 scellé par l’autorité compétente de Singapour en vue de son transport depuis l’établissement agréé jusqu’au premier poste d’inspection frontalier de l’Union. Remarques Le présent certificat concerne les lots suivants de viandes fraîches originaires de Nouvelle-Zélande, dont l’introduction dans l’Union en provenance de la Nouvelle-Zélande est autorisée, accompagnés du modèle de certificat vétérinaire approprié délivré par l’autorité compétente de la Nouvelle-Zélande, destinés au marché de l’Union, et déchargés, rechargés et en transit, avec ou sans entreposage, à Singapour: — les viandes fraîches, y compris les viandes hachées: 1) de bovins domestiques (y compris les espèces des genres Bubalus et Bison ainsi que leurs hybrides); 2) d’ovins (Ovis aries) domestiques ou de caprins (Capra hircus) domestiques; 3) de porcins domestiques (Sus scrofa); 4) de solipèdes domestiques (Equus caballus, Equus asinus ainsi que leurs hybrides); Partie II: Certification Texte de l'image PAYS Modèle NZ-TRANSIT-SG II. Information sanitaire II.a. No de référence du certificat II.b. — les viandes fraîches, à l’exception des abats et des viandes hachées: 5) d’animaux d’élevage d’espèces non domestiques appartenant à l’ordre Artiodactyla [à l’exception des bovins (y compris les espèces des genres Bison et Bubalus ainsi que leurs hybrides), d’Ovis aries, de Capra hircus ainsi que des Suidae et Tayassuidae] et aux familles Rhinocerotidae et Elephantidae; 6) d’animaux sauvages d’espèces non domestiques appartenant à l’ordre Artiodactyla [à l’exception des bovins (y compris les espèces des genres Bison et Bubalus ainsi que leurs hybrides), d’Ovis aries, de Capra hircus ainsi que des Suidae et Tayassuidae] et aux familles Rhinocerotidae et Elephantidae; 7) d’animaux d’élevage d’espèces non domestiques appartenant aux familles Suidae, Tayassuidae ou Tapiridae; 8) d’animaux sauvages d’espèces non domestiques appartenant aux familles Suidae, Tayassuidae ou Tapiridae. On entend par “viandes fraîches” toutes les parties d’animaux propres à la consommation humaine, qu’elles soient fraîches, réfrigérées ou congelées. Partie I: — Case I.7: pays d’origine désigne ici le pays d’expédition: Singapour. — Case I.11: Lieu d’origine: nom, adresse et numéro d’agrément de l’établissement d’expédition à Singapour. — Case I.15: indiquer le numéro d’immatriculation (wagon ou conteneur et camion), le numéro de vol (avion) ou le nom (navire). En cas de déchargement et de rechargement, l’expéditeur doit informer le PIF d’entrée dans l’Union. — Case I.19: utiliser le code SH approprié: 02.01, 02.02, 02.03, 02.04, 02.05, 02.06, 02.08.90, 02.09, 05.04 ou 15.02. — Case I.20: indiquer le poids brut total et le poids net total. — Case I.23: pour les conteneurs: indiquer le numéro du conteneur et le numéro des scellés apposés par l’autorité compétente de Singapour à la fin du rechargement. — Case I.28: Nature de la marchandise: indiquer “carcasse entière”, “demi-carcasse”, “quartiers”, “découpes” ou “viandes hachées”. Numéro d’agrément: indiquer les établissements agréés en Nouvelle-Zélande. Partie II: (1) Pour les lots de viandes fraîches pour lesquels l’équivalence a été déterminée en vertu de l’accord entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande (décision 97/132/CE du Conseil), le modèle de certificat vétérinaire approprié figure à l’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2015/1901 du 20 octobre 2015 établissant les règles de certification et un modèle de certificat sanitaire pour l’importation dans l’Union de lots d’animaux vivants et de produits animaux en provenance de Nouvelle-Zélande et abrogeant la décision 2003/56/CE. (2) Un contrôle physique supplémentaire doit être effectué exceptionnellement en cas de danger pour la santé publique ou animale ou de suspicion d’irrégularités. (3) Biffer si le lot a été rechargé sans entreposage. Vétérinaire officiel Nom (en capitales): Titre et qualité: Date: Signature: Cachet: PAYS Modèle NZ-TRANSIT-SG II. Information sanitaire II.a. No de référence du certificat II.b. — les viandes fraîches, à l’exception des abats et des viandes hachées: 5) d’animaux d’élevage d’espèces non domestiques appartenant à l’ordre Artiodactyla [à l’exception des bovins (y compris les espèces des genres Bison et Bubalus ainsi que leurs hybrides), d’Ovis aries, de Capra hircus ainsi que des Suidae et Tayassuidae] et aux familles Rhinocerotidae et Elephantidae; 6) d’animaux sauvages d’espèces non domestiques appartenant à l’ordre Artiodactyla [à l’exception des bovins (y compris les espèces des genres Bison et Bubalus ainsi que leurs hybrides), d’Ovis aries, de Capra hircus ainsi que des Suidae et Tayassuidae] et aux familles Rhinocerotidae et Elephantidae; 7) d’animaux d’élevage d’espèces non domestiques appartenant aux familles Suidae, Tayassuidae ou Tapiridae; 8) d’animaux sauvages d’espèces non domestiques appartenant aux familles Suidae, Tayassuidae ou Tapiridae. On entend par “viandes fraîches” toutes les parties d’animaux propres à la consommation humaine, qu’elles soient fraîches, réfrigérées ou congelées. Partie I: — Case I.7: pays d’origine désigne ici le pays d’expédition: Singapour. — Case I.11: Lieu d’origine: nom, adresse et numéro d’agrément de l’établissement d’expédition à Singapour. — Case I.15: indiquer le numéro d’immatriculation (wagon ou conteneur et camion), le numéro de vol (avion) ou le nom (navire). En cas de déchargement et de rechargement, l’expéditeur doit informer le PIF d’entrée dans l’Union. — Case I.19: utiliser le code SH approprié: 02.01, 02.02, 02.03, 02.04, 02.05, 02.06, 02.08.90, 02.09, 05.04 ou 15.02. — Case I.20: indiquer le poids brut total et le poids net total. — Case I.23: pour les conteneurs: indiquer le numéro du conteneur et le numéro des scellés apposés par l’autorité compétente de Singapour à la fin du rechargement. — Case I.28: Nature de la marchandise: indiquer “carcasse entière”, “demi-carcasse”, “quartiers”, “découpes” ou “viandes hachées”. Numéro d’agrément: indiquer les établissements agréés en Nouvelle-Zélande. Partie II: (1) Pour les lots de viandes fraîches pour lesquels l’équivalence a été déterminée en vertu de l’accord entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande (décision 97/132/CE du Conseil), le modèle de certificat vétérinaire approprié figure à l’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2015/1901 du 20 octobre 2015 établissant les règles de certification et un modèle de certificat sanitaire pour l’importation dans l’Union de lots d’animaux vivants et de produits animaux en provenance de Nouvelle-Zélande et abrogeant la décision 2003/56/CE. (2) Un contrôle physique supplémentaire doit être effectué exceptionnellement en cas de danger pour la santé publique ou animale ou de suspicion d’irrégularités. (3) Biffer si le lot a été rechargé sans entreposage. Vétérinaire officiel Nom (en capitales): Titre et qualité: Date: Signature: Cachet: »