Rectificatif au règlement (CE) n° 3362/94 du Conseil, du 20 décembre 1994, fixant, pour certains stocks et groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1995 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés (« Journal officiel des Communautés européennes » n° L 363 du 31 décembre 1994.)

- Page 3, à l'article 4 deuxième alinéa quatrième ligne:

au lieu de: « . . . VI, VII »,

lire: « . . . VI ».

- Page 4:

- à l'article 9 point i):

au lieu de: « . . . dans la région 3 »,

lire: « . . . dans les régions 1 et 2 »;

- à l'article 9 point ii):

au lieu de: « . . . dans la région 3 »,

lire: « . . . dans les régions 1 et 2 ».

- Page 10, dans la colonne « Espèce: Hareng », « Zone VII g, h, j, k (1) »:

au lieu de: « Nederland »,

lire: « Nederland 1 300 ».

- Page 11, dans la colonne « Espèce: Cabillaud », « Zone I, II b », note 1 de bas de page:

au lieu de: « . . . autres que la Norvège, la Suède. . . »,

lire: « . . . autres que la Suède. . . ».

- Page 17:

- dans la colonne « Espèce: Églefin », « Zone II a (1), IV », la note (2) est remplacée par le texte suivant:

« (2) À l'exclusion de 1 000 tonnes de prises accessoires industrielles. »

- Page 18:

- dans la colonne « Espèce: Merlan », « Zone III a », la note (1) est remplacée par le texte suivant:

« (1) À l'exclusion de 3 400 tonnes de prises accessoires industrielles. »

- Page 21, dans la colonne « Espèce: Merlu », « Zone VIII a, b, d, e »:

au lieu de: « France 12 940 »,

lire: « France 14 250 ».

- Page 22:

- dans la colonne « Espèce: Merlu », « Zone VIII c, IX a, X, CECAF 34.1.1 (1) »:

1) au lieu de: « Zone VIII c, IX a. . . »,

lire: « Zone VIII c, IX. . . »;

2) au lieu de: « España 5 440 »,

lire: « España 6 400 »;

3) au lieu de: « France 520 »,

lire: « France 610 »;

4) au lieu de: « Portugal 2 540 »,

lire: « Portugal 2 990 »;

5) au lieu de: « EC 8 500 »,

lire: « EC 10 000 »;

6) au lieu de: « TAC 8 500 »,

lire: « TAC 10 000 ».

- Page 28, dans la colonne « Espèce: Plie », « Zone II a (1), IV »:

au lieu de: « Danmark 10 022 »,

lire: « Danmark 10 220 ».

- Page 32, dans la colonne « Espèce: Lieu jaune », « Zone VIII e »:

au lieu de: « France 100 »,

lire: « France ».

- Page 35:

- dans la colonne « Espèce: Maquereau », « Zone II a (1), V b (2), VI, VII, VIII a, b, e, XII, XIV », la note 5 est remplacée par le texte suivant:

« (5) Ne peuvent être pêchées que dans les eaux sous la souveraineté ou la juridiction de l'Espagne. »

- Page 36, dans la colonne « Espèce: Sole commune », « Zone II, IV »:

1) au lieu de: « België/Belgique 2 335 »,

lire: « België/Belgique 2 500 »;

2) au lieu de: « Danmark 1 065 »,

lire: « Danmark 1 145 »;

3) au lieu de: « Deutschland 1 865 »,

lire: « Deutschland 2 000 »;

4) au lieu de: « France 465 »,

lire: « France 500 »;

5) au lieu de: « Nederland 21 070 »,

lire: « Nederland 22 570 »;

6) au lieu de: « United Kingdom 1 200 »,

lire: « United Kingdom 1 285 »;

7) au lieu de: « EC 28 000 »,

lire: « EC 30 000 »;

8) au lieu de: « TAC 28 000 »,

lire: « TAC 30 000 ».

- Page 39, dans la colonne « Espèce: Sole commune », « Zone VIII a, b »:

1) au lieu de: « België/Belgique 75 »,

lire: « België/Belgique 80 »;

2) au lieu de: « France 5 500 »,

lire: « France 6 050 »;

3) au lieu de: « Nederland 410 »,

lire: « Nederland 455 »;

4) au lieu de: « EC 6 000 »,

lire: « EC 6 600 »;

5) au lieu de: « TAC 6 000 »,

lire: « TAC 6 600 ».

- Page 40, dans la colonne « Espèce: Sprat », « Zone III b, c, d (1) », note 3 de bas de page:

au lieu de: « 100 tonnes »,

lire: « 1 500 tonnes ».