RÈGLEMENT (CEE) no 3846/87 DE LA COMMISSION

du 17 décembre 1987

établissant la nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l'exportation

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne,

vu le règlement (CEE) no 2121/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, portant organisation commune des marchés dans le secteur des céréales (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1900/87 (2), et notamment article 16, ainsi que les dispositions correspondantes des autres règlements pourtant organisation commune des marchés pour les produits agricoles,

considérant que, à partir du 1er janvier 1988, il a été instauré par le règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (3), sur la base de la nomenclature du système harmonisé, une nomenclature combinée des marchandises qui remplira à la fois les exigences du tarif douanier commun et des statistiques du commerce extérieur de la Communauté;

considérant qu'il y a lieu, par conséquent, de formuler les désignations des marchandises et numéros tarifaires qui figurent dans les annexes aux règlements de la Commission fixant les restitutions applicables à l'exportation des produits agricoles selon les termes de la nomenclature combinée;

considérant que, afin d'assurer la présentation uniforme des listes de produits agricoles, auxquels des restitutions sont applicables, et pour garantir leur application conséquente, il convient de créer une nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l'exportation;

considérant qu'il est nécessaire, dans certains cas, de créer des subdivisions da la nomenclature combinée afin de tenir compte de l'application du régime des restitutions à l'exportation; que, par conséquent, pour identifier ces subdivisions, et pour faciliter le traitement des données y afférentes, il convient de créer des codes numériques basés sur les codes de la nomenclature combinée;

considérant que, lorsqu'une restitution est fixée pour une partie des produits relevant d'une sous-position de la nomenclature combinée, il est nécessaire, afin de maintenir une nomenclature cohérente pour les restitutions et pour permettre son traitement informatisé, de mentionner également la partie de la sous-position de la nomenclature combinée pour laquelle une restitution n'est pas fixée;

considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes aux avis de tous les comités de gestion concernés,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Il est instauré, sur la base de la nomenclature combinée, une nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l'exportation, ci-après dénommée «nomenclature des restitutions».

La nomenclature des restitutions figure à l'annexe.

Cette nomenclature contient des subdivisions complémentairea à celles de la nomenclature combinée nécessaires à la désignation des marchandises faisant l'objet du régime des restitutions à l'exportation, et les numéros de code visés à l'article 2.

Article 2

1. Chaque sous-position de la nomenclature des restitutions est assortie d'un code de produit numérique composé de onze chiffres consécutifs:

2. Dans le cas du tabac, un douzième chiffre sera ajouté au code de produits lors de la publication des montants de restitutions pour identifier l'année de récolte.

Article 3

La nomenclature des restitutions est utilisée par la Commission et les États membres pour appliquer les mesures communautaires concernant les restitutions à l'exportation pour les produits agricoles, et les codes numériques sont à indiquer sur les documents prévus à cet effet.

Les États membres peuvent regrouper la nomenclature des restitutions avec d'autres nomenclatures.

La Commission publie au Journal officiel des Communautés européennes la nomenclature des restitutions dans sa version complète valable au 1er janvier de chaque année, telle qu'elle résulte des dispositions établies par les règlements relatifs aux régimes d'exportation par les produits agricoles.

Article 4

Le présent règlement entre en vigueur de 1er janvier 1988.

(1) JO no L 281 du 1. 11. 1975, p. 1.

(2) JO no L 182 du 3. 7. 1987, p. 40.

(3) JO no L 256 du 7. 9. 1987, p. 1.

ANNEXE

NOMENCLATURE DES PRODUITS AGRICOLES POUR LES RESTITUTIONS À L'EXPORTATION

TABLE DES MATIÈRES

Secteur

1. Céréales, farines, gruaux et semoules de froment ou de seigle 5

2. Riz 7

3. Produits transformés à base de céréales et de riz 8

4. Malt 13

5. Aliments composés à base de céréales pour les animaux 14

6. Viande bovine 20

7. Viande de porc 24

8. Viande de volailles 28

9. Œufs 32

10. Lait et produits laitiers 33

11. Fruits et légumes 48

12. Produits transformés à base de fruits et légumes 51

13. Graines oléagineuses 53

14. Huile d'olive 54

15. Sucre blanc et sucre brut à l'état 55

16. Sirops et certains autres produits de sucre 56

17. Vins 57

18. Tabac 60

1. Céréales, farines, gruaux et semoules de froment ou de seigle

Code NC Désignation des marchandises Code des produits 0709 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré: ex 0709 90 – autres: 0709 90 60 – – Maïs doux 0709 90 60 000 0712 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés: ex 0712 90 – autres légumes; mélanges de légumes: – – Maïs doux (Zea mays var. saccharata): 0712 90 19 – – – autre 0712 90 19 000 1001 Froment (blé) et méteil: 1001 10 – Froment (blé) dur: 1001 10 10 – – de semence 1001 10 10 000 1001 10 90 – – autre 1001 10 90 000 ex 1001 90 – autres: – – autre épeautre, froment (blé) tendre et méteil: 1001 90 91 – – – Froment (blé) tendre et méteil, de semence 1001 90 91 000 1001 90 99 – – – autres 1001 90 99 000 1002 00 00 Seigle 1002 00 00 000 1003 00 Orge: 1003 00 10 – de semence 1003 00 10 000 1003 00 90 – autre 1003 00 90 000 1004 00 00 Avoine: 1004 00 10 – de semence 1004 00 10 000 1004 00 90 – autre 1004 00 90 000 1005 Maïs: ex 1005 10 – de semence: 1005 10 90 – – autre 1005 10 90 000 1005 90 00 – autre 1005 90 00 000 1007 00 Sorgho à grains: 1007 00 90 – autre 1007 00 90 000 ex 1008 Sarassin, millet et alpiste; autres céréales: 1008 20 00 – Millet 1008 20 00 000 1101 00 00 Farines de froment (blé) ou de méteil: – Farine de froment (blé) tendre: – teneur en cendres de 0 à 520 1101 00 00 110 – teneur en cendres de 521 à 600 1101 00 00 120 – teneur en cendres de 601 à 900 1101 00 00 130 – teneur en cendres de 901 à 1 100 1101 00 00 150 – teneur en cendres de 1 101 à 1 650 1101 00 00 170 – teneur en cendres de 1 651 à 1 900 1101 00 00 180 – teneur en cendres plus de 1 900 1101 00 00 190 – autres 1101 00 00 900 ex 1102 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil: 1102 10 00 – Farine de seigle: – teneur en cendres de 0 à 700 1102 10 00 100 – teneur en cendres de 701 à 1 150 1102 10 00 200 – teneur en cendres de 1 151 à 1 600 1102 10 00 300 – teneur en cendres de 1 601 à 2 000 1102 10 00 500 – teneur en cendres plus de 2 000 1102 10 00 900 ex 1103 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales: – Gruaux et semoules: 1103 11 – – de froment (blé): 1103 11 10 – – – de froment (blé) dur: – teneur en cendres de 0 à 1 300 (1) 1103 11 10 100 – teneur en cendres de 0 à 1 300 (2) 1103 11 10 200 – teneur en cendres de 0 à 1 300 1103 11 10 500 – teneur en cendres de plus de 1 300 1103 11 10 900 1103 11 90 – – – de froment (blé) tendre et d'épeautre: – teneur en cendres de 0 à 520 1103 11 90 100 – teneur en cendres plus de 520 1103 11 90 900

2. Riz et brisures de riz

Code NC Désignation des marchandises Code des produits ex 1006 Riz: 1006 20 – Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun): 1006 20 10 – – à grains ronds 1006 20 10 000 1006 20 90 – – à grains longs 1006 20 90 000 1006 30 – Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé: – – Riz semi-blanchi: 1006 30 11 – – – à grains ronds 1006 30 11 000 1006 30 19 – – – à grains longs 1006 30 19 000 – – Riz blanchi: 1006 30 91 – – – à grains ronds 1006 30 91 00 1006 30 99 – – – à grains longs: – en emballages immédiats d'un contenu net de 5 kg ou moins 1006 30 99 100 – autres 1006 30 99 900 1006 40 00 – Riz en brisures 1006 40 00 000

3. Produits transformés à base de céréales et de riz

Code NC Désignation des marchandises Code des produits 1102 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil: 1102 20 – Farine de maïs: 1102 20 10 – – d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids: – d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,8 % en poids (7) 1102 20 10 100 – d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, supérieure à 1,3 % mais inférieure ou égale à 1,5 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids (7) 1102 20 10 300 – autre (7) 1102 20 10 900 1102 20 90 – – autre: – d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, supérieure à 1,5 % mais inférieure ou égale à 1,7 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids (7) 1102 20 90 100 – autre (7) 1102 20 90 900 1102 30 00 – Farine de riz 1102 30 00 000 ex 1102 90 – autres: 1102 90 10 – – d'orge: – d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids 1102 90 10 100 – autre 1102 90 10 900 1102 90 30 – – d'avoine: – d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1,8 % en poids, d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 11 % et dont la peroxydase est pratiquement inactivée 1102 90 30 100 – autre 1102 90 30 900 1103 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales: – Gruaux et semoules: 1103 12 00 – – d'avoine: – d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2,3 % en poids et d'une teneur en enveloppes inférieure ou égale à 0,1 %, d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 11 % et dont la peroxydase est pratiquement inactivée 1103 12 00 100 – autres 1103 12 00 900 1103 13 – – de maïs: – – – d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids: 1103 13 11 – – – – destinés à l'industrie de la brasserie: – d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,6 % en poids (3) (8) 1103 13 11 100 – d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,8 % en poids (3) (8) 1103 13 11 300 – d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, supérieure à 1,3 % en poids mais inférieure ou égale à 1,5 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids (3) (8) 1103 13 11 500 – autres 1103 13 11 900 1103 13 19 – – – – autres: – d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,6 % en poids (3) (8) 1103 13 19 100 – d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,8 % en poids (3) (8) 1103 13 19 300 – d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, supérieure à 1,3 % en poids mais inférieure ou égale à 1,5 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids (3) (8) 1103 13 19 500 – autres 1103 13 19 900 1103 13 90 – – – autres: – d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, supérieure à 1,5 % en poids mais inférieure ou égale à 1,7 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids (3) (8) 1103 13 90 100 – autres 1103 13 90 900 1103 14 00 – – de riz 1103 14 00 000 ex 1103 19 – – d'autres céréales: 1103 19 10 – – – de seigle 1103 19 10 000 1103 19 30 – – – d'orge: – d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids 1103 19 30 100 – autres 1103 19 30 900 – Agglomérés sous forme de pellets: 1103 21 00 – – de froment (blé) 1103 21 00 000 ex 1103 29 – – d'autres céréales que le froment (blé): 1103 29 20 – – – d'orge 1103 29 20 000 1103 29 30 – – – d'avoine 1103 29 30 000 1103 29 40 – – – de maïs 1103 29 40 000 1104 Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germés de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus: – Grains aplatis ou en flocons: ex 1104 11 – – d'orge: 1104 11 90 – – – Flocons: – d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids 1104 11 90 100 – autres 1104 11 90 900 ex 1104 12 – – d'avoine: 1104 12 90 – – – Flocons: – d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2,3 % en poids et d'une teneur en enveloppes inférieure ou égale à 0,1 %, d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 12 % et dont la peroxydase est pratiquement inactivée 1104 12 90 100 – d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2,3 % en poids et d'une teneur en enveloppes supérieure à 0,1 %, mais inférieure ou égale à 1,5 %, d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 12 % et dont la peroxydase est pratiquement inactivée 1104 12 90 300 – autres 1104 12 90 900 ex 1104 19 – – d'autres céréales: 1104 19 10 – – – de froment (blé) 1104 19 10 000 1104 19 50 – – – de maïs: – Flocons: – d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,7 % en poids 1104 19 50 110 – d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,8 % en poids 1104 19 50 130 – d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, supérieure à 1,3 % en poids mais inférieure ou égale à 1,7 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids (3) (8) 1104 19 50 150 – autres 1104 19 50 190 – grains aplatis 1104 19 50 900 – – – autres: 1104 19 91 – – – – Flocons de riz 1104 19 91 000 – autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple): ex 1104 21 – – d'orge: 1104 21 10 – – – mondés (décortiqués ou pelés): – d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids (4) 1104 21 10 100 – autres (4) 1104 21 10 900 1104 21 30 – – – mondés et tranchés ou concassés (dits «Grütze» ou «Grutten»): – d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids (dits «Grütze» ou «Grutten») (4) 1104 21 30 100 – autres (4) 1104 21 30 900 1104 21 50 – – – perlés: – d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids (sans talc) — première catégorie (5) 1104 21 50 100 – d'une teneur en cendres, rapportée a la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids (sans talc) — deuxième catégorie (5) 1104 21 50 300 – autres 1104 21 50 900 ex 1104 22 – – d'avoine: 1104 22 10 – – – mondés (décortiqués ou pelés): – d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2,3 % en poids et d'une teneur en enveloppes inférieure ou égale à 0,5 %, d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 11 % et dont la peroxydase est pratiquement inactivée (4) 1104 22 10 100 – autres (4) 1104 22 10 900 1104 22 30 – – – mondés et tranchés ou concassés (dits «Grütze» ou «Grutten»): – d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2,3 % en poids et d'une teneur en enveloppes inférieure ou égale à 0,1 %, d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 11% et dont la peroxydase est pratiquement inactivée (dits «Grütze» ou «Grutten») (4) 1104 22 30 100 – autres (4) 1104 22 30 900 1104 22 50 – – – perlés (5) 1104 22 50 000 ex 1104 23 – – de maïs: 1104 23 10 – – – mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés: – d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,6% en poids (dits «Grütze» ou «Grutten») (4) (8) 1104 23 10 100 – d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,8% en poids (dits «Grütze» ou «Grutten») (4) (8) 1104 23 10 300 – autres 1104 23 10 900 1104 29 – – d'autres céréales: ex 1104 29 10 – – – mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés: – de froment (blé), non tranchés ou concassés (4) 1104 29 10 100 – autres 1104 29 10 900 – – – seulement concassés: 1104 29 91 – – – – de froment (blé) 1104 29 91 000 1104 29 95 – – – – de seigle 1104 29 95 000 1104 30 – Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus: 1104 30 10 – – de froment (blé) 1104 30 10 000 1104 30 90 – – autres 1104 30 90 000 1107 Malt, même torréfié: ex 1107 10 – non torréfié: – – de froment (blé): 1107 10 11 – – – présenté sous forme de farine 1107 10 11 000 – – autre: 1107 10 91 – – – présenté sous forme de farine 1107 10 91 000 1108 Amidons et fécules; inuline: – Amidons et fécules: 1108 11 00 – – Amidon de froment (blé): – d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids 1108 11 00 100 – autre 1108 11 00 900 1108 12 00 – – Amidon de maïs: – d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids 1108 12 00 100 – autre 1108 12 00 900 1108 13 00 – – Fécule de pommes de terre: – d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 78 % en poids 1108 13 00 100 – autre 1108 13 00 900 1108 14 00 – – Fécule de manioc (cassave): – d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids 1108 14 00 100 – autres 1108 14 00 900 1108 19 – – autres amidons et fécules: 1108 19 10 – – – Amidon de riz: – d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids 1108 19 10 100 – autre 1108 19 10 900 1108 19 90 – – – autres: – d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids 1108 19 90 100 – autres 1108 19 90 900 1109 00 00 Gluten de froment (blé), même à l'état sec: – à l'état sec, d'une teneur en protéine rapportée à la matière sèche, égale ou supérieure à 82 % en poids (N × 6,25) 1109 00 00 100 – autre 1109 00 00 900 1702 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel, sucres et mélasses caramélisés: ex 1702 30 – Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose: – – autres: – – – autres: 1702 30 91 – – – – en poudre cristalline blanche, même agglomérée (6) 1702 30 91 000 1702 30 99 – – – – autres (6) 1702 30 99 000 ex 1702 40 – Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose: 1702 40 90 – – autres (6) 1702 40 90 000 1702 90 – autres, y compris le sucre inverti (ou interverti): 1702 90 50 – – Maltodextrine et sirop de maltodextrine: – Maltodextrine, en poudre cristalline blanche même agglomérée (6) 1702 90 50 100 – autres 1702 90 50 900 – – Sucres et mélasses, caramélisés: – – – autres: 1702 90 75 – – – – en poudre, même agglomérée 1702 90 75 000 1702 90 79 – – – – autres 1702 90 79 000 2106 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs: 2106 90 – autres: – – Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants: – – – autres: 2106 90 55 – – – – de glucose ou de maltodextrine 2106 90 55 000 2302 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses: 2302 10 – de maïs: 2302 10 10 – – dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35% en poids 2302 10 10 000 2302 10 90 – – autres: – dont la teneur en amidon est, en poids, supérieure à 35 % et n'ayant pas subi un processus de dénaturation ou ayant subi un processus de dénaturation et dont la teneur en amidon est, en poids, supérieur à 45 % 2302 10 90 100 – autres 2302 10 90 900 2302 20 – de riz: 2302 20 10 – – dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids 2302 20 10 000 2302 20 90 – – autres: – dont la teneur en amidon est, en poids, supérieure à 35 % et n'ayant pas subi un processus de dénaturation ou ayant subi un processus de dénaturation et dont la teneur en amidon est, en poids, supérieur à 45 % 2302 20 90 100 – autres 2302 20 90 900 2302 30 – de froment: 2302 30 10 – – dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids, ou dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur le matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids 2302 30 10 000 2302 30 90 – – autres 2302 30 90 000 2302 40 – d'autres céréales: 2302 40 10 – – dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids, ou dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur le matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids 2302 40 10 000 2302 40 90 – – autres 2302 40 90 000 2303 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérée sous forme de pellets: ex 2303 10 – Résidus d'amidonnerie et résidus similaires: – – Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche: 2303 10 11 – – – supérieure à 40% en poids: – égale ou supérieure à 63% en poids (N × 6,25) 2303 10 11 100 – autres 2303 10 11 900

4. Malt

Code NC Désignation des marchandises Code des produits 1107 Malt, même torréfié: ex 1107 10 – non torréfié: – – de froment (blé): 1107 10 19 – – – autre 1107 10 19 000 – – autre: 1107 10 99 – – – autre 1107 10 99 000 1107 20 00 – torréfié 1107 20 00 000

5. Aliments composés à base de céréales pour les animaux

Code NC Désignation des marchandises Code des produits 2309 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux: ex 2309 10 – Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail: – – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers: – – – contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine: – – – – ne contenant ni amidon, ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10%: 2309 10 11 – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10%: – Aliments composés (9) d'une teneur an poids en produits céréaliers (10): – n'excédant pas 5 % 2309 10 11 050 – excédant 5% mais n'excédant pas 10%: – d'un contenu minimal en maïs excédant 5% (11) 2309 10 11 110 – autres 2309 10 11 190 – excédant 10 % mais n'excédant pas 20 %: – d'un contenu minimal en maïs excédant 10% (11) 2309 10 11 210 – autres 2309 10 11 290 – excédant 20 %: – d'un contenu minimal en maïs excédant 20% (11) 2309 10 11 310 – autres 2309 10 11 390 – autres préparations 2309 10 11 900 2309 10 13 – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50%: – Aliments composés (9) d'une teneur en poids en produits céréaliers (10): – n'excédant pas 5 % 2309 10 13 050 – excédant 5% mais n'excédant pas 10%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5% (11) 2309 10 13 110 – autres 2309 10 13 190 – excédant 10% mais n'excédant pas 20%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10% (11) 2309 10 13 210 – autres 2309 10 13 290 – excédant 20%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20% (11) 2309 10 13 310 – autres 2309 10 13 390 – autres préparations 2309 10 13 900 – – – – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30%: 2309 10 31 – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10%: – Aliments composés (9) d'une teneur en poids en produits céréaliers (10): – n'excédant pas 5 % 2309 10 31 050 – excédant 5% mais n'excédant pas 10%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5% (11) 2309 10 31 110 – autres 2309 10 31 190 – excédant 10% mais n'excédant pas 20%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10% (11) 2309 10 31 210 – autres 2309 10 31 290 – excédant 20 % mais n'excédant pas 30 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20% (11) 2309 10 31 310 – autres 2309 10 31 390 – excédant 30% mais n'excédant pas 40%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30% (11) 2309 10 31 410 – autres 2309 10 31 490 – excédant 40% mais n'excédant pas 50%: – d'un contenu minimal en maïs et /ou sorgho excédant 40% (11) 2309 10 31 510 – autres 2309 10 31 590 – excédant 50 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50% (11) 2309 10 31 610 – autres 2309 10 31 690 – autres préparations 2309 10 31 900 2309 10 33 – – – – – d'un teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10% et inférieure à 50%: – Aliments composés (9) d'une teneur en poids en produits céréaliers (10): – n'excédant pas 5 % 2309 10 33 050 – excédant 5% mais n'excédant pas 10%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5% (11) 2309 10 33 110 – autres 2309 10 33 190 – excédant 10% mais n'excédant pas 20%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10% (11) 2309 10 33 210 – autres 2309 10 33 290 – excédant 20% mais n'excédant pas 30%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20% (11) 2309 10 33 310 – autres 2309 10 33 390 – excédant 30 % mais n'excédant pas 40 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30% (11) 2309 10 33 410 – autres 2309 10 33 490 – excédant 40% mais n'excédant pas 50%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 40% (11) 2309 10 33 510 – autres 2309 10 33 590 – excédant 50%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50% (11) 2309 10 33 610 – autres 2309 10 33 690 – autres préparations 2309 10 33 900 – – – – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %: 2309 10 51 – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur an poids de produits laitiers inférieure à 10%: – Aliments composés (9) d'une teneur en poids en produits céréaliers (10): – n'excédant pas 5 % 2309 10 51 050 – excédant 5% mais n'excédant pas 10%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5% (11) 2309 10 51 110 – autres 2309 10 51 190 – excédant 10% mais n'excédant pas 20%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10% (11) 2309 10 51 210 – autres 2309 10 51 290 – excédant 20% mais n'excédant pas 30%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20% (11) 2309 10 51 310 – autres 2309 10 51 390 – excédant 30% mais n'excédant pas 40%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30% (11) 2309 10 51410 – autres 2309 10 51 490 – excédant 40 % mais n'excédant pas 50 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 40% (11) 2309 10 51 510 – autres 2309 10 51 590 – excédant 50% mais n'excédant pas 60%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50% (11) 2309 10 51 610 – autres 2309 10 51 690 – excédant 60 % mais n'excédant pas 70 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 60% (11) 2309 10 51 710 – autres 2309 10 51 790 – excédant 70 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 70% (11) 2309 10 51 810 – autres 2309 10 51 890 – autres préparations 2309 10 51 900 2309 10 53 – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10% et inférieure à 50%: – Aliments composés (9) d'une teneur en poids en produits céréaliers (10): – n'excédant pas 5 % 2309 10 53 050 – excédant 5% mais n'excédant pas 10%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5% (11) 2309 10 53 110 – autres 2309 10 53 190 – excédant 10% mais n'excédant pas 20%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10% (11) 2309 10 53 210 – autres 2309 10 53 290 – excédant 20 % mais n'excédant pas 30 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20% (11) 2309 10 53 310 – autres 2309 10 53 390 – excédant 30% mais n'excédant pas 40%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30% (11) 2309 10 53 410 – autres 2309 10 53 490 – excédant 40 % mais n'excédant pas 50 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 40% (11) 2309 10 53 510 – autres 2309 10 53 590 – excédant 50% mais n'excédant pas 60%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50% (11) 2309 10 53 610 – autres 2309 10 53 690 – excédant 60 % mais n'excédant pas 70 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 60% (11) 2309 10 53 710 – autres 2309 10 53 790 – excédant 70 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 70% (11) 2309 10 53 810 – autres 2309 10 53 890 – autres préparations 2309 10 53 900 ex 2309 90 – autres: – – autres: – – – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers: – – – – contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de maltodextrine: – – – – – ne contenant ni amidon, ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10%: 2309 90 31 – – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10%: – Aliments composés (9) d'une teneur en poids en produits céréaliers (10): – n'excédant pas 5 % 2309 90 31 050 – excédant 5 % mais n'excédant pas 10 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5 % (11) 2309 90 31 110 – autres 2309 90 31 190 – excédant 10 % mais n'excédant pas 20 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10 % (11) 2309 90 31 210 – autres 2309 90 31 290 – excédant 20%: – d'un contenu minimal en maïs et /ou sorgho excédant 20 % (11) 2309 90 31 310 – autres 2309 90 31 390 – autres préparations 2309 90 31 900 2309 90 33 – – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %: – Aliments composés (9) d'une teneur en poids en produits céréaliers (10): – n'excédant pas 5 % 2309 90 33 050 – excédant 5 % mais n'excédant pas 10 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5 % (11) 2309 90 33 110 – autres 2309 90 33 190 – excédant 10 % mais n'excédant pas 20 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10 % (11) 2309 90 33 210 – autres 2309 90 33 290 – excédant 20 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20 % (11) 2309 90 33 310 – autres 2309 90 33 390 – autres préparations 2309 90 33 900 – – – – – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %: 2309 90 41 – – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %: – Aliments composés (9) d'une teneur en poids en produits céréaliers (10): – n'excédant pas 5 % 2309 90 41 050 – excédant 5 % mais n'excédant pas 10 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5 % (11) 2309 90 41 110 – autres 2309 90 41 190 – excédant 10% mais n'excédant pas 20 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10 % (11) 2309 90 41 210 – autres 2309 90 41 290 – excédant 20 % mais n'excédant pas 30 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20 % (11) 2309 90 41 310 – autres 2309 90 41 390 – excédant 30 % mais n'excédant pas 40 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30 % (11) 2309 90 41 410 – autres 2309 90 41 490 – excédant 40 % mais n'excédant pas 50 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 40 % (11) 2309 90 41 510 – autres 2309 90 41 590 – excédant 50 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50 % (11) 2309 90 41 610 – autres 2309 90 41 690 – autres préparations 2309 90 41 900 2309 90 43 – – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %: – Aliments composés (9) d'une teneur en poids en produits céréaliers (10): – n'excédant pas 5 % 2309 90 43 050 – excédant 5% mais n'excédant pas 10%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5 % (11) 2309 90 43 110 – autres 2309 90 43 190 – excédant 10% mais n'excédant pas 20%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10% (11) 2309 90 43 210 – autres 2309 90 43 290 – excédant 20% mais n'excédant pas 30%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20% (11) 2309 90 43 310 – autres 2309 90 43 390 – excédant 30% mais n'excédant pas 40%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30% (11) 2309 90 43 410 – autres 2309 90 43 490 – excédant 40% mais n'excédant pas 50%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 40% (11) 2309 90 43 510 – autres 2309 90 43 590 – excédant 50%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50% (11) 2309 90 43 610 – autres 2309 90 43 690 – autres préparations 2309 90 43 900 – – – – – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30%: 2309 90 51 – – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10%: – Aliments composés (9) d'une teneur en poids en produits céréaliers (10): – n'excédant pas 5 % 2309 90 51 050 – excédant 5% mais n'excédant pas 10%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5% (11) 2309 90 51 110 – autres 2309 90 51 190 – excédant 10% mais n'excédant pas 20%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10% (11) 2309 90 51 210 – autres 2309 90 51 290 – excédant 20% mais n'excédant pas 30%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20% (11) 2309 90 51 310 – autres 2309 90 51 390 – excédant 30% mais n'excédant pas 40%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30% (11) 2309 90 51 410 – autres 2309 90 51 490 – excédant 40 % mais n'excédant pas 50 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 40% (11) 2309 90 51 510 – autres 2309 90 51 590 – excédent 50 % mais n'ecédant pas 60 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50% (11) 2309 90 51 610 – autres 2309 90 51 690 – excédant 60 % mais n'excédant pas 70 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 60% (11) 2309 90 51 710 – autres 2309 90 51 790 – excédant 70%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 70% (11) 2309 90 51 810 – autres 2309 90 51 890 – autres préparations 2309 90 51 900 2309 90 53 – – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10% et inférieure à 50%: – Aliments composés (9) d'une teneur en poids en produits céréaliers (10): – n'excédant pas 5 % 2309 90 53 050 – excédant 5% mais n'excédant pas 10%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5% (11) 2309 90 53 110 – autres 2309 90 53 190 – excédant 10% mais n'excédant pas 20%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10% (11) 2309 90 53 210 – autres 2309 90 53 290 – excédant 20% mais n'excédant pas 30%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20% (11) 2309 90 53 310 – autres 2309 90 53 390 – excédant 30 % mais n'ecédant pas 40 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30% (11) 2309 90 53 410 – autres 2309 90 53 490 – excédant 40% mais n'excédant pas 50%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 40% (11) 2309 90 53 510 – autres 2309 90 53 590 – excédant 50 % mais n'excédant pas 60 %: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50% (11) 2309 90 53 610 – autres 2309 90 53 690 – excédant 60% mais n'excédant pas 70%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 60% (11) 2309 90 53 710 – autres 2309 90 53 790 – excédant 70%: – d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 70% (11) 2309 90 53 810 – autres 2309 90 53 890 – autres préparations 2309 90 53 900

6. Viande bovine

Code NC Désignation des marchandises Code des produits 0102 Animaux vivants de l'espèce bovine: 0102 10 00 – reproducteurs de race pure: – Femelles: – d'un poids vif inférieur à 250 kg 0102 10 00 110 – autres 0102 10 00 190 – Mâles: – d'un poids vif inférieur à 300 kg 0102 10 00 310 – autres 0102 10 00 390 0102 90 – autres: – – des espèces domestiques: – – – d'un poids excédant 220 kg: 0102 90 31 – – – – Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé): – d'un poids vif inférieur à 250 kg 0102 90 31 100 – autres 0102 90 31 900 0102 90 33 – – – – Vaches: – d'un poids vif inférieur à 250 kg 0102 90 33 100 – autres 0102 90 33 900 0102 90 35 – – – – Taureaux: – d'un poids vif inférieur à 300 kg 0102 90 35 100 – autres 0102 90 35 900 0102 90 37 – – – – Bœufs: – d'un poids vif inférieur à 300 kg 0102 90 37 100 – autres 0102 90 37 900 0201 Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées: 0201 10 – en carcasses ou demi-carcasses: 0201 10 10 – – d'un poids unitaire n'excédant pas 136 kg pour les carcasses et d'un poids unitaire n'excédant pas 68 kg pour les demi-carcasses: – la partie antérieure de la carcasse ou de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, mais avec plus de dix côtes 0201 10 10 100 – autres 0201 10 10 900 0201 10 90 – – d'un poids unitaire excédant 136 kg pour les carcasses et d'un poids unitaire excédant 68 kg pour les demi-carcasses: – la partie antérieure de la carcasse ou de la cemi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, mais avec plus de dix côtes: – de gros bovins mâles (12) 0201 10 90 110 – autres 0201 10 90 190 – autres: – de gros bovins mâles (12) 0201 10 90 910 – autres 0201 10 90 990 0201 20 – autres morceaux non désossés: – – Quartiers dits «compensés»: 0201 20 11 – – – d'un poids unitaire n'excédant pas 136 kg 0201 20 11 000 0201 20 19 – – – d'un poids unitaire excédant 136 kg: – de gros bovins mâles (12) 0201 20 19 100 – autres 0201 20 19 900 – – Quartiers avant attenants ou séparés: 0201 20 31 – – – d'un poids unitaire n'excédant pas 60 kg pour les quartiers avant attenants et d'un poids unitaire n'excédant pas 30 kg pour les quartiers avant séparés 0201 20 31 000 0201 20 39 – – – d'un poids unitaire excédant 60 kg pour les quartiers avant attenants et d'un poids unitaire excédant 30 kg pour les quartiers avant séparés: – de gros bovins mâles (12) 0201 20 39 100 – autres 0201 20 39 900 – – Quartiers arrière attenants ou séparés: 0201 20 51 – – – d'un poids unitaire n'excédant pas 75 kg pour les quartiers arrière attenants et d'un poids unitaire n'excédant pas 40 kg pour les quartiers arrière séparés: – avec au maximum neuf côtes ou neuf paires de côtes 0201 20 51 100 – avec plus de neuf côtes ou neuf paires de côtes 0201 20 51 900 0201 20 59 – – – d'un poids unitaire excédant 75 kg pour les quartiers arrière attenants et d'un poids unitaire excédant 40 kg pour les quartiers arrière séparés: – avec au maximum neuf côtes ou neuf paires de côtes: – de gros bovins mâles (12) 0201 20 59 110 – autres 0201 20 59 190 – avec plus de neuf côtes ou neuf paires de côtes: – de gros bovins mâles (12) 0201 20 59 910 – autres 0201 20 59 990 0201 20 90 – – autres: – provenant des carcasses, demi-carcasses ou des quartiers dits «compensés» de gros bovins mâles (13), à l'exclusion de la partie antérieure de la carcasse ou de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, mais avec plus de dix côtes 0201 20 90 100 – provenant de quartiers avant de gros bovins mâles (13) 0201 20 90 300 – provenant de quartiers arrière de gros bovins mâles avec au maximum neuf côtes ou neuf paires de côtes (13) 0201 20 90 500 – autres, le poids des os ne représentant pas plus d'un tiers du poids du morceau 0201 20 90 700 – autres non désossés 0201 20 90 900 0201 30 00 – désossées: – Morceaux désossés exportés à destination des États-Unis d'Amérique dans les conditions prévues au règlement (CEE) no 2973/79 de la Commission (16) 0201 30 00 050 – provenant de quartiers arrière de gros bovins mâles avec au maximum neuf côtes ou neuf paires de côtes (14), chaque morceau emballé individuellement 0201 30 00 100 – autres morceaux désossés à l'exclusion du flanchet, du jarret et des morceaux comprenant, en totalité ou en partie, le flanchet et/ou le jarret, chaque morceau emballé individuellement 0201 30 00 130 – autres, y compris la viande hachée, d'une teneur en viande bovine maigre (à l'exclusion de la graisse) de 78 % ou plus (18) 0201 30 00 190 – autres 0201 30 00 900 0202 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées: 0202 10 00 – en carcasses ou demi-carcasses: – la partie antérieure de la carcasse ou de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, mais avec plus de dix côtes 0202 10 00 100 – autres 0202 10 00 900 0202 20 – autres morceaux non désossés: 0202 20 10 – – Quartiers dits «compensés» 0202 20 10 000 0202 20 30 – – Quartiers avant attenants ou séparés 0202 20 30 000 0202 20 50 – – Quartiers arrière attenants ou séparés: – avec au maximum neuf côtes ou neuf paires de côtes 0202 20 50 100 – avec plus de neuf côtes ou neuf paires de côtes 0202 20 50 900 0202 20 90 – – autres: – le poids des os ne représentant pas plus d'un tiers du poids du morceau 0202 20 90 100 – autres 0202 20 90 900 0202 30 – désossées: 0202 30 90 – – autres: – Morceaux désossés exportés à destination des États-Unis d'Amérique dans les conditions prévues au règlement (CEE) no 2973/79 0202 30 90 100 – Morceaux désossés exportés dans les conditions prévues aux règlements (CEE) no 2908/85 de la Commission (19), (CEE) no 142/86 de la Commission (20), (CEE) no 1055/87 de la Commission (21) et (CEE) no 3815/87 (22) 0202 30 90 300 – autres, y compris la viande hachée, d'une teneur en viande bovine maigre (à l'exclusion de la graisse) de 78 % ou plus (18) 0202 30 90 500 – autres 0202 30 90 900 0206 Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés: 0206 10 – de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés: – – autres: 0206 10 95 – – – Onglets et hampes 0206 10 95 000 – de l'espèce bovine, congelés: 0206 29 – – autres: – – – autres: 0206 29 91 – – – – Onglets et hampes 0206 29 91 000 0210 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats: 0210 20 – Viandes de l'espèce bovine: 0210 20 90 – – désossées: – salées et séchées 0210 20 90 100 – salées, séchées et fumées 0210 20 90 300 – en saumure (15) 0210 20 90 500 – autres 0210 20 90 900 1602 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang: 1602 50 – de l'espèce bovine: 1602 50 10 – – non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits: – non cuits, contenant en poids les pourcentages suivants de viande bovine (à l'exclusion des abats et de la graisse): – 90 % ou plus 1602 50 10 110 – 80 % ou plus mais moins de 90 % 1602 50 10 130 – 60 % ou plus mais moins de 80 % 1602 50 10 150 – 40 % ou plus mais moins de 60 % 1602 50 10 170 – moins de 40 % 1602 50 10 190 – Mélanges de viande ou d'abats cuits et de viandes ou d'abats non cuits 1602 50 10 900 1602 50 90 – – autres: contenant en poids les pourcentages suivants de viande bovine (à l'exception des abats et de graisse): – 90 % ou plus: – Produits répondant aux conditions définies par le règlement (CEE) no 2388/84 de la Commission (17) 1602 50 90 110 – autres 1602 50 90 190 – 80 % ou plus, mais moins de 90 %: – Produits répondant aux conditions définies par le règlement (CEE) no 2388/84 1602 50 90 310 – autres 1602 50 90 390 – 60 % ou plus, mais moins de 80 %: – Produits répondant aux conditions définies par le règlement (CEE) no 2388/84 1602 50 90 510 – autres 1602 50 90 590 – 40 % ou plus, mais moins de 60 % 1602 50 90 700 – 20 % ou plus, mais moins de 40 % 1602 50 90 800 – moins de 20 % 1602 50 90 900 1602 90 – autres, y compris les préparations de sang de tous animaux: – – autres: – – – autres: – – – – autres: – – – – – contenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine: 1602 90 61 – – – – – – non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits: – non cuits, contenant en poids les pourcentages suivants de viande bovine (à l'exclusion des abats et de la graisse): – 40 % ou plus 1602 90 61 110 – moins de 40 % 1602 90 61 190 – Mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits 1602 90 61 900 1602 90 69 – – – – – – autres: – contenant en poids les pourcentages suivants de viande bovine (à l'exclusion des abats et de la graisse): – 40 % ou plus 1602 90 69 100 – 20 % ou plus, mais moins de 40 % 1602 90 69 500 – moins de 20 % 1602 90 69 900

7. Viande de porc

Code NC Désignation des marchandises Code des produits 0103 Animaux vivants de l'espèce porcine: – autres: ex 0103 91 – – d'un poids inférieur à 50 kg: 0103 91 10 – – – des espèces domestiques 0103 91 10 000 ex 0103 92 – – d'un poids égal ou supérieur à 50 kg: – – – des espèces domestiques: 0103 92 19 – – – – autres 0103 92 19 000 0203 Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées: – fraîches ou réfrigérées: ex 0203 11 – – en carcasses ou demi-carcasses: 0203 11 10 – – – des animaux de l'espèce porcine domestique 0203 11 10 000 ex 0203 12 – – Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés: – – – des animaux de l'espèce porcine domestique: 0203 12 11 – – – – Jambons et morceaux de jambons 0203 12 11 000 0203 12 19 – – – – Epaules et morceaux d'épaules 0203 12 19 000 ex 0203 19 – – autres: – – – des animaux de l'espèce porcine domestique: 0203 19 11 – – – – Parties avant et morceaux de parties avant 0203 19 11 000 0203 19 13 – – – – Longes et morceaux de longes 0203 19 13 000 0203 19 15 – – – – Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines 0203 19 15 000 – – – – autres: 0203 19 55 – – – – – désossées: – Jambons ou longes, et leurs morceaux, découennés et dégraissés, avec une couche maximale de 3 mm de graisse, emballés sous vide (23) 0203 19 55 110 – Parties avant ou épaules, et leurs morceaux, découennés et dégraissés, avec une couche maximale de 3 mm de graisse, emballés sous vide (23) 0203 19 55 130 – autres jambons, parties avant, épaules ou longes, et leurs morceaux (23) 0203 19 55 190 – Poitrines et morceaux de poitrines, découennés et dégraissés, avec une couche maximale de 7 mm de graisse, emballés sous vide (23) 0203 19 55 310 – autres poitrines et morceaux de poitrines, découennés (23) 0203 19 55 390 – autres 0203 19 55 900 – congelées: ex 0203 21 – – en carcasses ou demi-carcasses: 0203 21 10 – – – des animaux de l'espèce porcine domestique 0203 21 10 000 ex 0203 22 – – Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés: – – – des animaux de l'espèce porcine domestique: 0203 22 11 – – – – Jambons et morceaux de jambons 0203 22 11 000 0203 22 19 – – – – Épaules et morceaux d'épaules 0203 22 19 000 ex 0203 29 – – autres: – – – des animaux de l'espèce porcine domestique: 0203 29 11 – – – – Parties avant et morceaux de parties avant 0203 29 11 000 0203 29 13 – – – – Longes et morceaux de longes 0203 29 13 000 0203 29 15 – – – – Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines 0203 29 15 000 – – – – autres: 0203 29 55 – – – – – désossés: – Jambons ou longes, et leurs morceaux, découennés et dégraissés, avec une couche maximale de 3 mm de graisse (23) 0203 29 55 110 – Parties avant ou épaules, et leurs morceaux, découennés et dégraissés, avec une couche maximale de 3 mm de graisse (23) 0203 29 55 130 – autres jambons, parties avant, épaules ou longes, et leurs morceaux (23) 0203 29 55 190 – Poitrines et morceaux de poitrines, découennés et dégraissés, avec une couche maximale de 7 mm de graisse (23) 0203 29 55 310 – autres poitrines et morceaux de poitrines, découennés (23) 0203 29 55 390 – autres 0203 29 55 900 0210 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats: – Viandes de l'espèce porcine: ex 0210 11 – – Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés: – – – de l'espèce porcine domestique: – – – – salés ou en saumure: 0210 11 11 – – – – – Jambons et morceaux de jambons 0210 11 11 000 – – – – séchés ou fumés: 0210 11 31 – – – – – Jambons et morceaux de jambons: – «Prosciutto di Parma», «Prosciutto di San Daniele» (24) 0210 11 31 100 – autres 0210 11 31 900 ex 0210 12 – – Poitrines (entrelardés) et leurs morceaux: – – – de l'espèce porcine domestique: 0210 12 11 – – – – salés ou en saumure 0210 12 11 000 0210 12 19 – – – – séchés ou fumés 0210 12 19 000 ex 0210 19 – – autres: – – – de l'espèce porcine domestique: – – – – salées ou en saumure: 0210 19 40 – – – – – Longes et morceaux de longes 0210 19 40 000 – – – – – autres: 0210 19 51 – – – – – – désossées: – Jambons, parties avant, épaules ou longes, et leurs morceaux (23) 0210 19 51 100 – Poitrines et morceaux de poitrines, découennés (23) 0210 19 51 300 – autres 0210 19 51 900 – – – – séchées ou fumées: – – – – – autres: 0210 19 81 – – – – – – désossées: – «Prosciutto di Parma», «Prosciutto di San Daniele», et leurs morceaux (24) 0210 19 81 100 – Jambons, parties avant, épaules ou longes, et leurs morceaux (23) 0210 19 81 300 – autres 0210 19 81 900 1601 00 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits: 1601 00 10 – de foie: – destinés à l'alimentation humaine (28) 1601 00 10 100 – autres 1601 00 10 900 – autres (25) (30): 1601 00 91 – – Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits (26) (28): – destinés à l'alimentation humaine 1601 00 91 100 – autres 1601 00 91 900 1601 00 99 – – autres (28): – destinés à l'alimentation humaine 1601 00 99 100 – autres 1601 00 99 900 1602 Autres préparation et conserves de viandes, d'abats ou de sang: 1602 10 00 – Préparations homogénéisées 1602 10 00 000 ex 1602 20 – de foies de tous animaux: 1602 20 90 – – autres: – destinés à l'alimentation humaine 1602 20 90 100 – autres 1602 20 90 900 – de l'espèce porcine: ex 1602 41 – – Jambons et leurs morceaux: 1602 41 10 – – – de l'espèce porcine domestique: – destinés à l'alimentation humaine: – non cuits; mélanges de viande cuite et non cuite (27) (29) 1602 41 10 100 – autres (29) (30): – contenant en poids 80 % ou plus de viande et de graisse 1602 41 10 210 – autres 1602 41 10 290 – autres 1602 41 10 900 ex 1602 42 – – Épaules et leurs morceaux: 1602 42 10 – – – de l'espèce porcine domestique: – destinés à l'alimentation humaine: – non cuits; mélanges de viande cuite et non cuite (27) (29) 1602 42 10 100 – autres (29) (30): – contenant en poids 80 % ou plus de viande et de graisse 1602 42 10 210 – autres 1602 42 10 290 – autres 1602 42 10 900 ex 1602 49 – – autres, y compris les mélanges: – – – de l'espèce porcine domestique: – – – – contenant en poids 80% ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine: 1602 49 11 – – – – – Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons: – destinés à l'alimentation humaine: – non cuits; mélanges de viande cuite et non cuite (27) (29) 1602 49 11 110 – autres (29) (30) 1602 49 11 190 – autres 1602 49 11 900 1602 49 13 – – – – – Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échinés et épaules: – destinées à alimentation humaine: – non cuits; mélanges de viande cuite et non cuite (27) (29) 1602 49 13 110 – autres (29) (30) 1602 49 13 190 – autres 1602 49 13 900 1602 49 15 – – – – – autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux: – destinés à l'alimentation humaine: – non cuits; mélanges de viande cuite et non cuite (27) (29) 1602 49 15 110 – autres (29) (30) 1602 49 15 190 – autres 1602 49 15 900 1602 49 19 – – – – – autres: – destinés à l'alimentation humaine: – non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits (27) (29) 1602 49 19 110 – autres (29) (30) 1602 49 19 190 – autres 1602 49 19 900 1602 49 30 – – – – contenant en poids 40 % ou plus et moins de 80 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine (29) (30): – destinés à l'alimentation humaine 1602 49 30 100 – autres 1602 49 30 900 1602 49 50 – – – – contenant en poids moins de 40% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine (29): – destinés à l'alimentation humaine 1602 49 50 100 – autres 1602 49 50 900 ex 1602 90 – autres, y compris les préparations de sang de tous animaux: 1602 90 10 – – Préparations de sang de tous animaux: – destinées à l'alimentation humaine 1602 9010 100 – autres 1602 90 10 900 1902 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé: ex 1902 20 – Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées): 1902 20 30 – – contenant en poids plus de 20% de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine: – destinées à l'alimentation humaine 1902 20 30 100 – autres 1902 20 30 900

8. Viande de volaille

Code NC Désignation des marchandises Code des produits ex 0105 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques: – d'un poids n'excédant pas 185 g: 0105 11 00 – – Coqs et poules 0105 11 00 000 0105 19 – – autres: 0105 19 10 – – – Oies, dindons et dindes 0105 19 10 000 0105 19 90 – – – Canards et pintades 0105 19 90 000 – autres: 0105 91 00 – – Coqs et poules 0105 91 00 000 0207 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, de volailles du no 0105: ex 0207 10 – Volailles non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées: – – Coqs et poules: 0207 10 11 – – – présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés «poulets 83%» 0207 10 11 000 0207 10 15 – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 70%» 0207 10 15 000 0207 10 19 – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 65%», ou autrement présentés 0207 10 19 000 – – Dindons et dindes: 0207 10 31 – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 80%» 0207 10 31 000 0207 10 39 – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 73%», ou autrement présentés 0207 10 39 000 – – Canards: 0207 10 51 – – – présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés «canards 85%» 0207 10 51 000 0207 10 55 – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 70 % » 0207 10 55 000 0207 10 59 – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 63%», ou autrement présentés 0207 10 59 000 – Volailles non découpées en morceaux, congelées: 0207 21 – – Coqs et poules: 0207 21 10 – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 70%» 0207 21 10 000 0207 21 90 – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 65%», ou autrement présentés 0207 21 90 000 0207 22 – – Dindons et dindes: 0207 22 10 – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 80%» 0207 22 10 000 0207 22 90 – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommes «dindes 73%», ou autrement présentés 0207 22 90 000 ex 0207 23 – – Canards, oies et pintades: – – – Canards: 0207 23 11 – – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 70%» 0207 23 11 000 0207 23 19 – – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 63%», ou autrement présentés 0207 23 19 000 – Morceaux et abats de volailles (y compris les foies), frais ou réfrigérés: ex 0207 39 – – autres: – – – de coqs et de poules: – – – – Morceaux: 0207 39 11 – – – – – désossés: – Viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement: – d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières grasses-protéines n'excédant pas 1,2 (31) 0207 39 11 110 – autres 0207 39 11 190 – autres 0207 39 11 900 – – – – – non désossés: 0207 39 13 – – – – – – Demis ou quarts 0207 39 13 000 0207 39 15 – – – – – – Ailes entières, même sans les pointe 0207 39 15 000 0207 39 21 – – – – – – Poitrines et morceaux de poitrine 0207 39 21 000 0207 39 23 – – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses 0207 39 23 000 0207 39 25 – – – – – – autres: – Demis ou quarts, sans les croupions 0207 39 25 100 – autres 0207 39 25 900 – – – de dindons et de dindes: – – – – Morceaux: 0207 39 31 – – – – – désossés: – Viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement: – d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières grasses-protéines n'excédant pas 1,2 (31) 0207 39 31 110 – autres 0207 39 31 190 – autres 0207 39 31 900 – – – – – non désossés: 0207 39 33 – – – – – – Demis ou quarts 0207 39 33 000 0207 39 35 – – – – – – Ailes entières, même sans la pointe 0207 39 35 000 0207 39 41 – – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines 0207 39 41 000 – – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses: 0207 39 43 – – – – – – – Pilons et morceaux de pilons 0207 39 43 000 0207 39 45 – – – – – – – autres 0207 39 45 000 0207 39 47 – – – – – – autres: – Parties d'ailes de dindes comprenant soit l'humérus, soit le radius et/ou le cubitus, sans la pointe de l'aile 0207 39 47 100 – autres 0207 39 47 900 – – – de canards, d'oies ou de pintades: – – – – Morceaux: – – – – – désossés: 0207 39 55 – – – – – – de canards ou de pintades: – Viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement: – d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières grasses-protéines n'excédant pas 1,2 (31) 0207 39 55 110 – autres 0207 39 55 190 – autres 0207 39 55 900 – – – – – non désossés: – – – – – – Demis ou quarts: 0207 39 57 – – – – – – – de canards 0207 39 57 000 0207 39 65 – – – – – – Ailes entières, même sans la pointe 0207 39 65 000 – – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines: 0207 39 73 – – – – – – – de canards ou de pintades 0207 39 73 000 – – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses: 0207 39 77 – – – – – – – de canards ou de pintades 0207 39 77 000 – Morceaux et abats de volailles autres que les foies, congelés: ex 0207 41 – – de coqs ou de poules: – – – Morceaux: 0207 41 10 – – – – désossés: – Viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement: – d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières grasses-protéines n'excédant pas 1,2 (31) 0207 41 10 110 – autres 0207 41 10 190 – autres 0207 41 10 900 – – – – non désossés: 0207 41 11 – – – – – Demis ou quarts 0207 41 11 000 0207 41 21 – – – – – Ailes entières, même sans la pointe 0207 41 21 000 0207 41 41 – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines 0207 41 41 000 0207 41 51 – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses 0207 41 51 000 0207 41 71 – – – – – autres: – Demis ou quarts, sans les croupions 0207 41 71 100 – autres 0207 41 71 900 ex 0207 42 – – de dindons ou de dindes: – – – Morceaux: 0207 42 10 – – – – désossés: – Viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement: – d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières grasses-protéines n'excédant pas 1,2 (31) 0207 42 10 110 – autres 0207 42 10 190 – autres 0207 42 10 900 – – – – non désossés: 0207 42 11 – – – – – Demis ou quarts 0207 42 11 000 0207 42 21 – – – – – Ailes entières, même sans la pointe 0207 42 21 000 0207 42 41 – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines 0207 42 41 000 – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses: 0207 42 51 – – – – – – Pilons et morceaux de pilons 0207 42 51 000 0207 42 59 – – – – – – autres 0207 42 59 000 ex 0207 42 71 – – – – – autres: – Parties d'ailes de dindes comprenant soit l'humérus, soit le radius et/ou le cubitus, sans la pointe de l'aile 0207 42 71 100 – autres 0207 42 71 900 ex 0207 43 – – de canards, d'oies ou de pintades: – – – Morceaux – – – – désossés: 0207 43 15 – – – – – de canards ou de pintades: – Viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement: – d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières grasses-protéines n'excédant pas 1,2 (31) 0207 43 15 110 – autres 0207 43 15 190 – autres 0207 43 15 900 – – – – non désossés: – – – – – Demis ou quarts: 0207 43 21 – – – – – – de canards 0207 43 21 000 0207 43 31 – – – – – Ailes entières, même sans la pointe 0207 43 31 000 – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines: 0207 43 53 – – – – – – de canards ou de pintades: 0207 43 53 000 – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses: 0207 43 63 – – – – – – de canards ou de pintades 0207 43 63 000 1602 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang: – de volailles du no 0105: 1602 39 – – autres: – – – contenant en poids 57% ou plus de viande ou d'abats (32): 1602 39 11 – – – – non cuits: – Coqs, poules et poulets, non découpés; parties de coqs, poules et poulets (autres que les abats) décrites dans les sous-positions 0207 39 11 et 0207 41 10 (à l'exclusion des viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement), et les sous-positions 0207 39 13, 21 et 23, et 0207 41 11, 41 et 51 1602 39 11 100 – autres 1602 39 11 900

9. Oeufs

Code NC Désignation des marchandises Code des produits ex 0407 00 Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits: – de volailles de basse-cour: – – à couver (33): 0407 00 11 – – – de dindes ou d'oies 0407 00 11 000 0407 00 19 – – – autres 0407 00 19 000 0407 00 30 – – autres 0407 00 30 000 0408 Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants: – Jaunes d'œufs: ex 0408 11 – – séchés: 0408 11 10 – – – propres à des usages alimentaires 0408 11 10 000 ex 0408 19 – – autres: – – – propres à des usages alimentaires: 0408 19 11 – – – – liquides 0408 19 11 000 0408 19 19 – – – – congelés 0408 19 19 000 – autres: ex 0408 91 – – séchés: 0408 91 10 – – – propres à des usages alimentaires 0408 91 10 000 ex 0408 99 – – autres: 0408 99 10 – – – propres à des usages alimentaires 0408 99 10 000

10. Lait et produits laitiers

Code NC Désignation des marchandises Code des produits 0401 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (34): 0401 10 – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %: 0401 10 10 – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l 0401 10 10 000 0401 10 90 – – autres 0401 10 90 000 0401 20 – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6%: – – n'excédant pas 3 %: 0401 20 11 – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l: – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % 0401 20 11 100 – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % 0401 20 11 500 0401 20 19 – – – autres: – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % 0401 20 19 100 – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % 0401 20 19 500 – – excédant 3 %: 0401 20 91 – – – em emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l: – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 4 % 0401 20 91 100 – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 4 % 0401 20 91 500 0401 20 99 – – – autres: – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 4 % 0401 20 99 100 – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 4 % 0401 20 99 500 0401 30 – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 %: – – n'excédant pas 21 %: 0401 30 11 – – – em emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l: – d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 10 % 0401 30 11 100 – excédant 10 % mais n'excédant pas 17 % 0401 30 11 400 – excédant 17 % 0401 30 11 700 0401 30 19 – – – autres: – d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 10 % 0401 30 19 100 – excédant 10 % mais n'excédant pas 17 % 0401 30 19 400 – excédant 17 % 0401 30 19 700 – – excédant 21 % mais n'excédant pas 45 %: 0401 30 31 – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 1: – d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 35 % 0401 30 31 100 – excédant 35 % mais n'excédant pas 39 % 0401 30 31 400 – excédant 39 % 0401 30 31 700 0401 30 39 – – – autres: – d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 35 % 0401 30 39 100 – excédant 35 % mais n'excédant pas 39 % 0401 30 39 400 – excédant 39 % 0401 30 39 700 – – excédant 45 %: 0401 30 91 – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l: – d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 68 % 0401 30 91 100 – excédant 68 % mais n'excédant pas 80 % 0401 30 91 400 – excédant 80 % 0401 30 91 700 0401 30 99 – – – autres: – d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 68 % 0401 30 99 100 – excédant 68 % mais n'excédant pas 80 % 0401 30 99 400 – excédant 80 % 0401 30 99 700 0402 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants: 0402 10 – en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %: – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (35): 0402 10 11 – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg 0402 10 11 000 0402 10 19 – – – autres 0402 10 19 000 – – autres (37): 0402 10 91 – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg 0402 10 91 000 0402 10 99 – – – autres 0402 10 99 000 – en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %: 0402 21 – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (35): – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %: 0402 21 11 – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg: – d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 11 % 0402 21 11 200 – excédant 11 % mais n'excédant pas 17 % 0402 21 11 300 – excédant 17 % mais n'excédant pas 25 % 0402 21 11 500 – excédant 25 % 0402 21 11 900 – – – – autres: 0402 21 17 – – – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 11 % 0402 21 17 000 0402 21 19 – – – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 11 % mais n'excédant pas 27 %: – n'excédant pas 17 % 0402 21 19 300 – excédant 17 % mais n'excédant pas 25 % 0402 21 19 500 – excédant 25 % 0402 21 19 900 – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %: 0402 21 91 – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg: – d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 28 % 0402 21 91 100 – excédant 28 % mais n'excédant pas 29 % 0402 21 91 200 – excédant 29 % mais n'excédant pas 41 % 0402 21 91 300 – excédant 41 % mais n'excédant pas 45 % 0402 21 91 400 – excédant 45 % mais n'excédant pas 59 % 0402 21 91 500 – excédant 59 % mais n'excédant pas 69 % 0402 21 91 600 – excédant 69 % mais n'excédant pas 79 % 0402 21 91 700 – excédant 79 % 0402 21 91 900 0402 21 99 – – – – autres: – d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 28 % 0402 21 99 100 – excédant 28 % mais n'excédant pas 29 % 0402 21 99 200 – excédant 29 % mais n'excédant pas 41 % 0402 21 99 300 – excédant 41 % mais n'excédant pas 45 % 0402 21 99 400 – excédant 45 % mais n'excédant pas 59 % 0402 21 99 500 – excédant 59 % mais n'excédant pas 69 % 0402 21 99 600 – excédant 69 % mais n'excédant pas 79 % 0402 21 99 700 – excédant 79 % 0402 21 99 900 ex 0402 29 – – autres (37): – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %: – – – – autres: 0402 29 15 – – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg: – d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 11 % 0402 29 15 200 – excédant 11 % mais n'excédant pas 17 % 0402 29 15 300 – excédant 17 % mais n'excédant pas 25 % 0402 29 15 500 – excédant 25 % 0402 29 15 900 0402 29 19 – – – – – autres: – d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 11 % 0402 29 19 200 – excédant 11 % mais n'excédant pas 17 % 0402 29 19 300 – excédant 17 % mais n'excédant pas 25 % 0402 29 19 500 – excédant 25 % 0402 29 19 900 – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %: 0402 29 91 – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg: – d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 41 % 0402 29 91 100 – excédant 41 % 0402 29 91 500 0402 29 99 – – – – autres: – d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 41 % 0402 29 99 100 – excédant 41 % 0402 29 99 500 – autres: 0402 91 – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (35): – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8 %: 0402 91 11 – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg: – d'une teneur en matière sèche lactique non grasse: – inférieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 3 % 0402 91 11 110 – excédant 3 % 0402 91 11 120 – égale ou supérieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 3 % 0402 91 11 310 – excédant 3 % mais n'excédant pas 7,4 % 0402 91 11 350 – excédant 7,4 % 0402 91 11 370 0402 91 19 – – – – autres: – d'une teneur en matière sèche lactique non grasse: – inférieure à 15 % en poids: – n'excédant pas 3 % 0402 91 19 110 – excédant 3 % 0402 91 19 120 – égale ou supérieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 3 % 0402 91 19 310 – excédant 3 % mais n'excédant pas 7,4 % 0402 91 19 350 – excédant 7,4 % 0402 91 19 370 – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant pas 10 %: 0402 91 31 – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg: – d'une teneur en matière sèche lactique non grasse: – inférieure à 15 % en poids 0402 91 31 100 – égale ou supérieure à 15 % en poids 0402 91 31 300 0402 91 39 – – – – autres: – d'une teneur en matière sèche lactique non grasse: – inférieure à 15 % en poids 0402 91 39 100 – égale ou supérieure à 15 % en poids 0402 91 39 300 – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 45 %: 0402 91 51 – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg 0402 91 51 000 0402 91 59 – – – – autres 0402 91 59 000 – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %: 0402 91 91 – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg 0402 91 91 000 0402 91 99 – – – – autres 0402 91 99 000 0402 99 – – autres: – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5 %: 0402 99 11 – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg: – d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15% en poids et d'une teneur en poids de matières grasses (37): – n'excédant pas 3 % 0402 99 11 110 – excédant 3% mais n'excédant pas 6,9% 0402 99 11 130 – excédant 6,9% 0402 99 11 150 – d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses (38): – n'excédant pas 3 % 0402 99 11 310 – excédant 3% mais n'excédant pas 6,9% 0402 99 11 330 – excédant 6,9% 0402 99 11 350 0402 99 19 – – – – autres: – d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15% en poids et d'une teneur en poids de matières grasses (37): – n'excédant pas 3 % 0402 99 19 110 – excédant 3% mais n'excédant pas 6,9% 0402 99 19 130 – excédant 6,9% 0402 99 19 150 – d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses (38): – n'excédant pas 3 % 0402 99 19 310 – excédant 3 % mais n'excédant pas 6,9 % 0402 99 19 330 – excédant 6,9% 0402 99 19 350 – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5%, mais n'excédant pas 45%: 0402 99 31 – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg: – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 21 %: – d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15% en poids (37) 0402 99 31 110 – d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15% en poids (38) 0402 99 31 150 – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 21% mais n'excédant pas 39% (37) 0402 99 31 300 – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 39% (37) 0402 99 31 500 0402 99 39 – – – – autres: – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 21 %: – d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15% en poids (37) 0402 99 39 110 – d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15% en poids (38) 0402 99 39 150 – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 21 % mais n'excédant pas 39% (37) 0402 99 39 300 – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 39% (37) 0402 99 39 500 – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %: 0402 99 91 – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg (37) 0402 99 91 000 0402 99 99 – – – – autres (37) 0402 99 99 000 0403 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao: ex 0403 10 – Yoghourts: – – non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao: – – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses (34): 0403 10 11 – – – – n'excédant pas 3 %: – n'excédant pas 1,5 % 0403 10 11 100 – excédant 1,5 % 0403 10 11 300 0403 10 13 – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % 0403 10 13 000 0403 10 19 – – – – excédant 6% 0403 10 19 000 – – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses (37): 0403 10 31 – – – – n'excédant pas 3 %: – n'excédant pas 1,5 % 0403 10 31 100 – excédant 1,5 % 0403 10 31 300 0403 10 33 – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % 0403 10 33 000 0403 10 39 – – – – excédant 6 % 0403 10 39 000 ex 0403 90 – autres: – – non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao: – – – en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides (35): – – – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses (35): 0403 90 11 – – – – – n'excédant pas 1,5 % 0403 90 11 000 0403 90 13 – – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % 0403 90 13 000 0403 90 19 – – – – – excédant 27 % 0403 90 19 000 – – – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses (37): 0403 90 31 – – – – – n'excédant pas 1,5 % 0403 90 31 000 0403 90 33 – – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % 0403 90 33 000 0403 90 39 – – – – – excédant 27% 0403 90 39 000 – – – autres: – – – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses (34): 0403 90 51 – – – – – n'excédant pas 3 %: – n'excédant pas 1,5 % 0403 90 51 100 – excédant 1,5% 0403 90 51 300 0403 90 53 – – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % 0403 90 53 000 0403 90 59 – – – – – excédant 6%: – n'excédant pas 10% 0403 90 59 110 – excédant 10% mais n'excédant pas 17% 0403 90 59 140 – excédant 17% mais n'excédant pas 21 % 0403 90 59 170 – excédant 21 % mais n'excédant pas 35 % 0403 90 59 310 – excédant 35% mais n'excédant pas 39% 0403 90 59 340 – excédant 39% mais n'excédant pas 45% 0403 90 59 370 – excédant 45 % mais n'excédant pas 68 % 0403 90 59 510 – excédant 68% mais n'excédant pas 80% 0403 90 59 540 – excédant 80% 0403 90 59 570 – – – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses (37): 0403 90 61 – – – – – n'excédant pas 3 %: – n'excédant pas 1,5 % 0403 90 61 100 – excédant 1,5 % 0403 90 61 300 0403 90 63 – – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % 0403 90 63 000 0403 90 69 – – – – – excédant 6% 0403 90 69 000 ex 0404 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs: 0404 90 – autres: – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38): – – – n'excédant pas 42% et d'une teneur en poids de matières grasses: 0404 90 11 – – – – n'excédant pas 1,5%: – en poudre ou en granulés (35) 0404 90 11 100 – autres (34), d'une teneur en matière sèche lactique non grasse: – inférieure à 15 % en poids 0404 90 11 910 – égale ou supérieure à 15% en poids 0404 90 11 950 0404 90 13 – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %: – en poudre ou en granulés (35): – d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 11 % 0404 90 13 120 – excédant 11 % mais n'excédant pas 17% 0404 90 13 130 – excédant 17% mais n'excédant pas 25% 0404 90 13 140 – excédant 25 % 0404 90 13 150 – autres qu'en poudre ou en granulés (34): – d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 3 % 0404 90 13 911 – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % 0404 90 13 913 – excédant 6% mais n'excédant pas 10% 0404 90 13 915 – excédant 10% mais n'excédant pas 17% 0404 90 13 917 – excédant 17% 0404 90 13 919 – d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 3 % 0404 90 13 931 – excédant 3% mais n'excédant pas 7,4% 0404 90 13 933 – excédant 7,4% mais n'excédant pas 8% 0404 90 13 935 – excédant 8 % mais n'excédant pas 10 % 0404 90 13 937 – excédant 10% 0404 90 13 939 0404 90 19 – – – – excédant 27%: – en poudre ou en granulés (35), d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 28 % 0404 90 19 110 – excédant 28 % mais n'excédant pas 29 % 0404 90 19 115 – excédant 29 % mais n'excédant pas 41 % 0404 90 19 120 – excédant 41 % mais n'excédant pas 45 % 0404 90 19 130 – excédant 45 % mais n'excédant pas 59 % 0404 90 19 135 – excédant 59% mais n'excédant pas 69% 0404 90 19 150 – excédant 69 % mais n'excédant pas 79 % 0404 90 19 160 – excédant 79 % 0404 90 19 180 – autres (34) 0404 90 19 900 – – – excédant 42 % et d'une teneur en poids de matières grasses: 0404 90 31 – – – – n'excédant pas 1,5 %: – en poudre ou en granulés (35) 0404 90 31 100 – autres (34), d'une teneur en matière sèche lactique non grasse: – inférieure à 15 % en poids 0404 90 31 910 – égale ou supérieure à 15 % en poids 0404 90 31 950 0404 90 33 – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %: – en poudre ou en granulés (35): – d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 11 % 0404 90 33 120 – excédant 11 % mais n'excédant pas 17 % 0404 90 33 130 – excédant 17% mais n'excédant pas 25% 0404 90 33 140 – excédant 25 % 0404 90 33 150 – autres qu'en poudre ou granulés (34): – d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 3 % 0404 90 33 911 – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % 0404 90 33 913 – excédant 6% mais n'excédant pas 10% 0404 90 33 915 – excédant 10% mais n'excédant pas 17% 0404 90 33 917 – excédant 17% 0404 90 33 919 – d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 3 % 0404 90 33 931 – excédant 3% mais n'excédant pas 7,4% 0404 90 33 933 – excédant 7,4% mais n'excédant pas 8% 0404 90 33 935 – excédant 8% mais n'excédant pas 10% 0404 90 33 937 – excédant 10% 0404 90 33 939 0404 90 39 – – – – excédant 27%: – en poudre ou en granulés (35), d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 28 % 0404 90 39 110 – excédant 28 % mais n'excédant pas 29 % 0404 90 39 115 – excédant 29% mais n'excédant pas 41 % 0404 90 39 120 – excédant 41 % mais n'excédant pas 45 % 0404 90 39 130 – excédant 45 % 0404 90 39 150 – autres (34) 0404 90 39 900 – – autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote X 6,38): – – – n'excédant pas 42 % et d'une teneur en poids de matières grasses: 0404 90 51 – – – – n'excédant pas 1,5 %: – en poudre ou en granulés (37) 0404 90 51 100 – autres, d'une teneur en matière sèche lactique non grasse: – inférieure à 15% en poids (37) 0404 90 51 910 – égale ou supérieure à 15% en poids (38) 0404 90 51 950 0404 90 53 – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %: – en poudre ou en granulés (37): – d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 11 % 0404 90 53 110 – excédant 11% mais n'excédant pas 17% 0404 90 53 130 – excédant 17% mais n'excédant pas 25% 0404 90 53 150 – excédant 25 % 0404 90 53 170 – autres qu'en poudre ou granulés: – d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses (37): – n'excédant pas 3 % 0404 90 53 911 – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % 0404 90 53 913 – excédant 6% mais n'excédant pas 10% 0404 90 53 915 – excédant 10% mais n'excédant pas 17% 0404 90 53 917 – excédant 17% 0404 90 53 919 – d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses (38): – n'excédant pas 3 % 0404 90 53 931 – excédant 3% mais n'excédant pas 6,9% 0404 90 53 933 – excédant 6,9% mais n'excédant pas 9,5% 0404 90 53 935 – excédant 9,5% mais n'excédant pas 21 % 0404 90 53 937 – excédant 21 % 0404 90 53 939 0404 90 59 – – – – excédant 27 %: – en poudre ou en granulés, d'une teneur en poids de matières grasses (37): – n'excédant pas 41 % 0404 90 59 130 – excédant 41 % 0404 90 59 150 – autres qu'en poudre ou granulés, d'une teneur en poids de matières grasses (37): – n'excédant pas 39 % 0404 90 59 930 – excédant 39 % mais n'excédant pas 45 % 0404 90 59 950 – excédant 45 % 0404 90 59 990 – – – excédant 42 % et d'une teneur en poids de matières grasses: 0404 90 91 – – – – n'excédant pas 1,5 %: – en poudre ou en granulés (37) 0404 90 91 100 – autres, d'une teneur en matière sèche lactique non grasse: – inférieure à 15 % en poids (37) 0404 90 91 910 – égale ou supérieure à 15 % en poids (38) 0404 90 91 950 0404 90 93 – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %: – en poudre ou en granulés (37): – d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 11 % 0404 90 93 110 – excédant 11 % mais n'excédant pas 17 % 0404 90 93 130 – excédant 17 % mais n'excédant pas 25 % 0404 90 93 150 – excédant 25 % 0404 90 93 170 – autres qu'en poudre ou granulés: – d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses (37): – n'excédant pas 3 % 0404 90 93 911 – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % 0404 90 93 913 – excédant 6 % mais n'excédant pas 10 % 0404 90 93 915 — excédant 10 % mais n'excédant pas 17 % 0404 90 93 917 – excédant 17 % 0404 90 93 919 – d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses (38): – n'excédant pas 3 % 0404 90 93 931 – excédant 3 % mais n'excédant pas 6,9 % 0404 90 93 933 – excédant 6,9 % mais n'excédant pas 9,5 % 0404 90 93 935 – excédant 9,5 % mais n'excédant pas 21 % 0404 90 93 937 – excédant 21 % 0404 90 93 939 0404 90 99 – – – – excédant 27 % (37): – en poudre ou en granulés, d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 41 % 0404 90 99 130 – excédant 41 % 0404 90 99 150 – autres qu'en poudre ou granulés, d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 39 % 0404 90 99 930 – excédant 39 % mais n'excédant pas 45 % 0404 90 99 950 – excédant 45 % 0404 90 99 990 0405 00 Beurres et autres matières grasses du lait (43): 0405 00 10 – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 %: – inférieure à 62 % 0405 00 10 100 – égale ou supérieure à 62 % mais inférieure à 78 % 0405 00 10 200 – égale ou supérieure à 78 % mais inférieure à 80 % 0405 00 10 300 – égale ou supérieure à 80 % mais inférieure à 82 % 0405 00 10 500 – égale ou supérieure à 82 % 0405 00 10 700 0405 00 90 – autres: – d'une teneur en poids de matières grasses: – n'excédant pas 99,5 % 0405 00 90 100 – excédant 99,5 % 0405 00 90 900 0406 Fromages et caillebotte (39) (40): 0406 10 – Fromages frais (y compris le fromage de lactosérum), non fermentés et caillebotte: 0406 10 10 – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % 0406 10 10 000 0406 10 90 – – autres 0406 10 90 000 ex 0406 20 – Fromages râpés ou en poudre, de tous types: 0406 20 90 – – autres: – Fromages fabriqués à partir de lactosérum 0406 20 90 100 – autres: – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 20 %, d'une teneur en lactose inférieure à 5 % en poids et d'une teneur en poids de matières sèches: – égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 80 % 0406 20 90 913 – égale ou supérieure à 80 % mais inférieure à 85 % 0406 20 90 915 – égale ou supérieure à 85 % mais inférieure à 95 % 0406 20 90 917 – égale ou supérieure à 95 % 0406 20 90 919 – autres 0406 20 90 990 ex 0406 30 – Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre: – – autres: – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche: 0406 30 31 – – – – n'excédant pas 48 %: – d'une teneur en poids de la matière sèche: – inférieure à 27 % 0406 30 31 100 – égale ou supérieure à 27 % mais inférieure à 33 % 0406 30 31 300 – égale ou supérieure à 33 % mais inférieure à 38 % 0406 30 31 500 – égale ou supérieure à 38 % mais inférieure à 43 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche: – inférieure à 20 % 0406 30 31 710 – égale ou supérieure à 20 % 0406 30 31 730 – égale ou supérieure à 43 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche: – inférieure à 20 % 0406 30 31 910 – égale ou supérieure à 20 % mais inférieure à 40 % 0406 30 31 930 – égale ou supérieure à 40 % 0406 30 31 950 0406 30 39 – – – – excédant 48 %: – d'une teneur en poids de la matière sèche: – inférieure à 33 % 0406 30 39 100 – égale ou supérieure à 33 % mais inférieure à 38 % 0406 30 39 300 – égale ou supérieure à 38 % mais inférieure à 43 % 0406 30 39 500 – égale ou supérieure à 43 % mais inférieure à 46 % 0406 30 39 700 – égale ou supérieure à 46 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche: – inférieure à 55 % 0406 30 39 930 – égale ou supérieure à 55 % 0406 30 39 950 0406 30 90 – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 % 0406 30 90 000 0406 40 00 – Fromages à pâte persillée: – Roquefort 0406 40 00 100 – autres 0406 40 00 900 ex 0406 90 – autres fromages: – – autres: 0406 90 13 – – – Emmental 0406 90 13 000 0406 90 15 – – – Gruyère, sbrinz: – Gruyère 0406 90 15 100 – Sbrinz 0406 90 15 900 0406 90 21 – – – Cheddar: – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche: – inférieure à 48 % 0406 90 21 100 – égale ou supérieure à 48 % 0406 90 21 900 0406 90 23 – – – Édam: – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche: – inférieure à 39 % 0406 90 23 100 – égale ou supérieure à 39% 0406 90 23 900 0406 90 25 – – – Tilsit: – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche: – inférieure à 39 % 0406 90 25 100 – égale ou supérieure à 39% 0406 90 25 900 0406 90 27 – – – Butterkäse: – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche: – inférieure à 39 % 0406 90 27 100 – égale ou supérieure à 39% 0406 90 27 900 – – – Feta (36): 0406 90 31 – – – – de brebis ou de buflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre: – fabriqué exclusivement à partir de lait de brebis: – d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse n'excédant pas 72 %: – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 % 0406 90 31 111 – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 % 0406 90 31 119 – d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 72%: – d'une teneur en matière sèche, égale ou supérieure à 40 % en poids et d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 50% 0406 90 31 151 – autres 0406 90 31 159 – autres 0406 90 31 900 0406 90 33 – – – – autres: – fabriqué exclusivement à partir de lait de brebis et/ou de chèvre: – d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse n'excédant pas 72 %: – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 % 0406 90 33 111 – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39% 0406 90 33 119 – d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse n'excédant pas 72 %: – d'une teneur en matière sèche, égale ou supérieure à 40 % en poids et d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 50% 0406 90 33 151 – autres 0406 90 33 159 – autres: – d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse n'excédant pas 72%: – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 % 0406 90 33 911 – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39% 0406 90 33 919 – d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 72%: – d'une teneur en matière sèche, égale ou supérieure à 40 % en poids et d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 50% 0406 90 33 951 – autres 0406 90 33 959 0406 90 35 – – – Kefalotyri: – fabriqué exclusivement à partir de lait de brebis et/ou de chèvre: – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39% 0406 90 35 110 – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 % 0406 90 35 190 – autres: – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 % 0406 90 35 910 – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 % 0406 90 35 990 – – – autres: – – – – autres: – – – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse: – – – – – – n'excédant pas 47 %: 0406 90 61 – – – – – – – Grana padano, parmigiano reggiano 0406 90 61 000 0406 90 63 – – – – – – – Fiore sardo, pecorino: – fabriqué exclusivement à partir de lait de brebis 0406 90 63 100 – autres 0406 90 63 900 0406 90 69 – – – – – – – autres: – Fromages fabriqués à partir de lactosérum 0406 90 69 100 – autres: – d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche égale ou supérieure à 30 % 0406 90 69 910 – autres 0406 90 69 990 – – – – – – excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %: 0406 90 71 – – – – – – – Fromages frais, fermentés: – Fromages fabriqués à partir de lactosérum 0406 90 71 100 – autres: – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche: – inférieure à 5 % et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 32 % en poids 0406 90 71 930 – égale ou supérieure à 5% mais inférieure à 19 % et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 32% en poids 0406 90 71 950 – égale ou supérieure à 19 % mais inférieure à 39 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse inférieure ou égale à 62 % 0406 90 71 970 – autres, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse: – supérieure à 47 % et inférieure ou égale à 52 % 0406 90 71 991 – supérieure à 52 % et inférieure ou égale à 62 % 0406 90 71 995 – supérieure à 62% 0406 90 71 999 0406 90 73 – – – – – – – Provolone: – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 % 0406 90 73 100 – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39% 0406 90 73 900 0406 90 75 – – – – – – – Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano: – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 % 0406 90 75 100 – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 % 0406 90 75 900 0406 90 77 – – – – – – – Danbo, fontal, fontina, fynbo, gouda, havarti, maribo, samsø: – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 % 0406 90 77 100 – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 % 0406 90 77 900 0406 90 79 – – – – – – – Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio: – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 % 0406 90 79 100 – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 % 0406 90 79 900 0406 90 81 – – – – – – – Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey: – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 % 0406 90 81 100 – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39% 0406 90 81 900 0406 90 83 – – – – – – – Ricotta salée: – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 % 0406 90 83 100 – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 %: – d'une teneur en poids de matières grasses inférieure à 30 % 0406 90 83 910 – d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 30 %: – fabriqués exclusivement à partir de lait de brebis 0406 90 83 950 – autres 0406 90 83 990 0406 90 85 – – – – – – – Kefalograviera, kasseri: – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 % 0406 90 85 100 – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 %: – fabriqués exclusivement à partir de lait de brebis et/ou de chèvre 0406 90 85 910 – autres, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse: – supérieure à 47 % et inférieure ou égale à 52 % 0406 90 85 991 – supérieure à 52 % et inférieure ou égale à 62 % 0406 90 85 995 – supérieure à 62 % 0406 90 85 999 0406 90 89 – – – – – – – autres: – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %: – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche: – inférieure à 5 % et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 32 % en poids 0406 90 89 100 – égale ou supérieure à 5 % mais inférieure à 19 % et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 32 % en poids 0406 90 89 200 – égale ou supérieure à 19% mais inférieure à 39% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse inférieure ou égale à 62 % 0406 90 89 300 – d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 %: – Fromages fabriqués à partir de lactosérum 0406 90 89 910 – autres fromages d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse: – excédant 47 % mais n'excédant pas 52 %: – Idiazabal, manchego, roncal fabriqués exclusivement à partir de lait de brebis 0406 90 89 951 – autres 0406 90 89 959 – excédant 52 % mais n'excédant pas 62 %: – Maasdam 0406 90 89 971 – Manouri, d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 30 % 0406 90 89 972 – autres 0406 90 89 979 – excédant 62 % 0406 90 89 990 – – – – – – excédant 72 %: 0406 90 91 – – – – – – – Fromages frais, fermentés: – Fromages fabriqués à partir de lactosérum 0406 90 91 100 – autres: – Cottage cheese d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, n'excédant pas 25 % 0406 90 91 300 – Fromages de crème fraîche d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 77 % mais n'excédant pas 82 % et d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche: – égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 69 % 0406 90 91 510 – égale ou supérieure à 69 % 0406 90 91 550 – autres 0406 90 91 900 0406 90 93 – – – – – – – autres 0406 90 93 000 – – – – – autres: 0406 90 97 – – – – – – Fromages frais, fermentés 0406 90 97 000 0406 90 99 – – – – – – autres 0406 90 99 000 2309 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux: 2309 10 – Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail: – – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers: – – – contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine: – – – – ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %: 2309 10 15 – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %: – «aliments composés spéciaux» (42) 2309 10 15 010 – autres, d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du lactosérum) (41): – inférieure à 30 % 2309 10 15 100 – égale ou supérieure à 30 % mais inférieure à 40 % 2309 10 15 200 – égale ou supérieure à 40 % mais inférieure à 50 % 2309 10 15 300 – égale ou supérieure à 50 % mais inférieure à 60 % 2309 10 15 400 – égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 70 % 2309 10 15 500 – égale ou supérieure à 70 % 2309 10 15 700 – autres 2309 10 15 900 2309 10 19 – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %: – «aliments composés spéciaux» (42) 2309 10 19 010 – autres, d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du lactosérum) (41): – inférieure à 30% 2309 10 19 100 – égale ou supérieure à 30 % mais inférieure à 40 % 2309 10 19 200 – égale ou supérieure à 40 % mais inférieure à 50 % 2309 10 19 300 – égale ou supérieure à 50 % mais inférieure à 60 % 2309 10 19 400 – égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 70 % 2309 10 19 500 – égale ou supérieure à 70 % mais inférieure à 75 % 2309 10 19 600 – égale ou supérieure à 75 % mais inférieure à 80 % 2309 10 19 700 – égale ou supérieure à 80 % 2309 10 19 800 – autres 2309 10 19 900 2309 10 70 – – – ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers: – «aliments composés spéciaux» (42) 2309 10 70 010 – autres, d'une te