Décision de la Commission

du 20 octobre 2003

modifiant la décision 88/234/CEE relative à l'autorisation de méthodes de classement de carcasses de porcs au Royaume-Uni

[notifiée sous le numéro C(2003) 3798]

(Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi.)

(2003/750/CE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CEE) n° 3220/84 du Conseil du 13 novembre 1984 déterminant la grille communautaire de classement des carcasses de porcs(1), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 3513/93(2), et notamment son article 5, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1) La décision 88/234/CEE de la Commission(3), modifiée en dernier lieu par la décision 94/567/CE(4), a autorisé l'utilisation de plusieurs méthodes de classement au Royaume-Uni.

(2) Le Royaume-Uni a demandé à la Commission d'autoriser l'utilisation d'une nouvelle méthode de classement des carcasses de porcs en Grande-Bretagne et a soumis les éléments requis à l'article 3 du règlement (CEE) n° 2967/85 de la Commission du 24 octobre 1985 établissant les modalités d'application de la grille communautaire de classement des carcasses de porcs(5), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 3127/94(6). L'examen de cette demande a démontré que les conditions pour l'autorisation de la nouvelle méthode de classement sont remplies.

(3) Parallèlement, le Royaume-Uni a demandé à la Commission de retirer l'appareil Ultra-Fom prévu par la décision 88/234/CEE étant donné que cet appareil n'est plus utilisé en Grande-Bretagne.

(4) Il convient de modifier la décision 88/234/CEE en conséquence.

(5) Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l'avis du comité de gestion de la viande de porc,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

La décision 88/234/CEE est modifiée comme suit:

1) L'article 1er est modifié comme suit:

a) Le cinquième tiret du paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:

"- l'appareil appelé 'Fully automatic ultrasonic carcass grading' (Autofom) et les méthodes d'estimation qui s'y rapportent, décrites dans la partie 5 de l'annexe".

b) Le paragraphe 3 est supprimé.

2) À l'annexe I, la partie 5 est remplacée par l'annexe de la présente décision.

Article 2

Le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord est destinataire de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 20 octobre 2003.

Par la Commission

Franz Fischler

Membre de la Commission

(1) JO L 301 du 20.11.1984, p. 1.

(2) JO L 320 du 22.12.1993, p. 5.

(3) JO L 105 du 26.4.1988, p. 15.

(4) JO L 215 du 20.8.1994, p. 28.

(5) JO L 285 du 25.10.1985, p. 39.

(6) JO L 330 du 21.12.1994, p. 43.

ANNEXE

"PARTIE 5 Fully automatic ultrasonic carcass grading (Autofom)

1. Le classement des carcasses de porcs est effectué à l'aide de l'appareil appelé Autofom 'Fully automatic ultrasonic carcass grading'.

2. L'appareil est équipé de seize transducteurs à ultrasons à 16,2 MHz (Krautkrämer SFK 2 NP), la distance de fonctionnement entre transducteurs étant de 25 mm.

Les données ultrasonores comprennent les mesures de l'épaisseur du lard dorsal et de l'épaisseur du muscle.

Les valeurs mesurées sont converties en teneur estimée en viande maigre par un ordinateur.

3. La teneur en viande maigre de la carcasse est calculée sur la base de 108 points de mesure selon la formule suivante:

y = 64,56076 - 0,011867 x1 - 0,037750 x2 - 0,013357 x3 - 0,011163 x4 - 0,021255 x5 - 0,006461 x6 - 0,016539 x7 - 0,026134 x8 - 0,011734 x9 - 0,010533 x10 - 0,021250 x11 - 0,011591 x12 - 0,023174 x13 - 0,035567 x14 - 0,012220 x15 - 0,010566 x16 - 0,024556 x17 - 0,015644 x18 - 0,012601 x19 - 0,024600 x20 - 0,011233 x21 - 0,010434 x22 - 0,022287 x23 - 0,015566 x24 + 0,003953 x25 + 0,004604 x26 + 0,004438 x27 + 0,004865 x28 - 0,035444 x29 - 0,022043 x30 - 0,035690 x31 - 0,043143 x32 - 0,035588 x33 - 0,034093 x34 - 0,037165 x35 - 0,027871 x36 - 0,029070 x37 - 0,028929 x38 - 0,028884 x39 - 0,028174 x40 - 0,023148 x41 - 0,025299 x42 - 0,035816 x43 - 0,044413 x44 - 0,044408 x45 - 0,034309 x46 - 0,029252 x47 - 0,018420 x48 - 0,008756 x49 - 0,012405 x50 - 0,016834 x51 - 0,019488 x52 - 0,021442 x53 - 0,023237 x54 - 0,022466 x55 - 0,033462 x56 - 0,031548 x57 - 0,031020 x58 - 0,030049 x59 - 0,029518 x60 - 0,030063 x61 - 0,049797 x62 - 0,050145 x63 - 0,049625 x64 - 0,049249 x65 - 0,047528 x66 - 0,045669 x67 - 0,026058 x68 - 0,025250 x69 - 0,023297 x70 - 0,022976 x71 - 0,022032 x72 - 0,022040 x73 - 0,015719 x74 - 0,028318 x75 - 0,017586 x76 + 0,007988 x77 + 0,008649 x78 + 0,009642 x79 + 0,009355 x80 + 0,008768 x81 + 0,006580 x82 + 0,005336 x83 + 0,008744 x84 + 0,008690 x85 + 0,008155 x86 + 0,008398 x87 + 0,008496 x88 + 0,009162 x89 + 0,009559 x90 + 0,009805 x91 + 0,009867 x92 + 0,009476 x93 + 0,008720 x94 + 0,008490 x95 + 0,008367 x96 + 0,008861 x97 + 0,007226 x98 + 0,007774 x99 + 0,008204 x100 + 0,008142 x101 + 0,007890 x102 + 0,007522 x103 + 0,008219 x104 + 0,007665 x105 + 0,005622 x106 + 0,008785 x107 + 0,008284 x108

dans laquelle

y= la teneur estimée en viande maigre de la carcasse,

x1, x2 ... x108 sont les variables mesurées par Autofom.

4. La description des points de mesure et de la méthode statistique figurent dans la partie II du protocole du Royaume-Uni qui a été transmis à la Commission conformément à l'article 3, paragraphe 3, du règlement (CEE) n° 2967/85.

La formule est valable pour les carcasses d'un poids compris entre 50 et 120 kilogrammes."