RÈGLEMENT (CEE) N° 4154/87 DE LA COMMISSION du 22 décembre 1987 définissant les méthodes d'analyse et autres dispositions de caractère technique nécessaires pour l'application du règlement (CEE) n° 3033/80 du Conseil relatif au régime d'échanges applicable à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉSEUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne, vu le règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil, du 23 juillet 1987, relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (1), modifié par le règlement (CEE) n° 3985/87 (2), et notamment son article 9, considérant que le règlement (CEE) n° 1061/69 de la Commission (3), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n° 1822/86 (4), a défini les méthodes d'analyse pour l'application du règlement (CEE) n° 1059/69 du Conseil (5); que le règlement (CEE) n° 1059/69 est abrogé et remplacé par le règlement (CEE) n° 3033/80 du Conseil (6), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n° 3743/87 (7); considérant que les modalités d'application du règlement (CEE) n° 3033/80, en ce qui concerne les importations, sont fixées par le règlement (CEE) n° 3034/80 du Conseil, du 11 novembre 1980, fixant les quantités des produits de base considérées comme entrées dans la fabrication de marchandises relevant du règlement (CEE) n° 3033/80 modifiant le règlement (CEE) n° 950/68 relatif au tarif douanier commun (8), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n° 4091/87 (9); considérant que, afin de tenir compte de l'évolution scientifique et technique des méthodes d'analyse et de continuer à assurer un traitement uniforme à l'importation dans la Communauté des marchandises auxquelles s'applique le règlement (CEE) n° 3033/80, il y a lieu d'abroger et de remplacer le règlement (CEE) n° 1061/69; considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à avis du comité de la nomenclature, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Le présent règlement définit les méthodes d'analyse communautaires nécessaires pour l'application des règlements (CEE) n° 3033/80 (en ce qui concerne les importations) et (CEE) n° 3034/80, ou à défaut, la nature des opérations analytiques à suivre ou le principe d'une méthode à appliquer.

Article 2

Conformément aux définitions reprises dans l'annexe III du règlement (CEE) n° 3034/80 relatives à la teneur en amidon/glucose et à la teneur en saccharose/sucre interverti/isoglucose et pour l'application des annexes II et III dudit règlement, les formules, procédures et méthodes suivantes sont utilisées: 1) Teneur en amidon/glucose(exprimée en amidon 100 % à l'état sec, sur la marchandise en l'état)a) (Z F) × 0,9,quand la teneur en glucose est supérieure ou égale à celle du fructose, oub)(Z G) × 0,9,quand la teneur en glucose est inférieure à celle du fructoseoù:Z = teneur en glucose déterminée par la méthode décrite dans l'annexe I du présent règlement; F=teneur en fructose déterminée per HPLC (chromatographie en phase liquide haute précision); G=teneur en glucose déterminée par HPLC.Dans le cas du point 1 sous a), lorsque la présence d'un hydrolysat de lactose est déclarée et/ou des quantités de lactose et de galactose sont mises en évidence, une teneur en glucose (déterminée par HPLC), équivalente à celle du galactose (déterminée par HPLC) est déduite de la teneur totale en glucose (Z) avant que tout autre calcul ne soit effectué. 2)Teneur en saccharose/sucre interverti/isoglucose(exprimée en saccharose, sur la marchandise en l'état)a)S + (2F) × 0,95,quand la teneur en glucose est supérieure ou égale à celle du fructose;b)S + (G + F) × 0,95,quand la teneur en glucose est inférieure à celle du fructoseoù:S=teneur en saccharose déterminée par HPLC; F=teneur en fructose déterminée par HPLC; G=teneur en glucose déterminée par HPLC.Lorsque la présence d'un hydrolysat de lactose est déclarée et/ou des quantités de lactose et de galactose sont mises en évidence, une teneur en glucose équivalente à celle du galactose (déterminée par HPLC) est déduite de la teneur en glucose (G) avant que tout autre calcul ne soit effectué. 3) Teneur en matières grasses du laita) Sous réserve des dispositions reprises ci-après sous b), la teneur en poids en matière grasse du lait de la marchandise en l'état est déterminée par l'extraction à l'éther de pétrole après hydrolyse à l'acide chlorydrique.b)Lorsque, dans la composition de la marchandise, des matières grasses autres que celles du lait sont également déclarées, la procédure suivante est appliquée: - la teneur en poids en % en matière grasse (totale) de la marchandise en l'état est déterminée comme mentionné ci-avant sous a), -la teneur en poids en % en acide butyrique de la matière grasse totale est obtenue par la méthode IUPAC n° 2310 (référence: Pure and applied Chemistry n° 58, n° 10, p. 1419-1428, de 1986), -la teneur en poids en % en matières grasses du lait de la marchandise en l'état est calculée en multipliant la teneur en % en acide butyrique de la matière grasse totale par le facteur 27, la valeur ainsi obtenue par la teneur en % en matière grasse totale de la marchandise en l'état, et en divisant le résultat par 100. 4)Teneur en protéine du laita)Sous réserve des dispositions reprises sous b) ci-après, la teneur en protéines du lait de la marchandise en l'état est calculée en multipliant la teneur en azote (déterminée par la méthode Kjeldahl) par le facteur 6,38.b)Lorsque, dans la composition de la marchandise, des composants contenant des protéines autres que les protéines du lait sont également déclarés:-la teneur en azote totale (en pourcentage en poids) est déterminée par la méthode Kjeldahl,-la teneur en protéines du lait est calculée comme sous a) ci-avant en soustrayant de la teneur en azote totale en pourcentage en poids) la teneur en azote correspondant aux protéines autres que celles du lait.

Article 3

Pour l'application de l'annexe I du règlement (CEE) n° 3034/80, les méthodes et/ou procédures suivantes sont utilisées: 1) Pour le classement des produits repris sous les sous-positions 0403 10 51 à 0403 10 59 et 0403 10 91 à 0403 10 99 et 0403 90 71 à 0403 90 79 et 0403 90 91 à 0403 90 99 de la nomenclature combinée, la détermination de la teneur en poids des matières grasses provenant du lait se fait selon la méthode décrite à l'article 2 point 3.2)Pour le classement des produits repris sous les sous-positions 1704 10 11 à 1704 10 99 et 1905 20 10 à 1905 20 90 de la nomenclature combinée, la détermination du saccharose y compris le sucre interverti calculé en saccharose est effectuée selon une méthode HPLC. Par sucre interverti calculé en saccharose on entend la somme arithmétique du fructose et du glucose à part égale multipliée par 0,95.3)Pour le classement des produits repris sous les sous-positions 1806 10 10 à 1806 10 90 de la nomenclature combinée, la détermination du saccharose/sucre interverti/isoglucose est effectuée selon les formules, méthode et procédures reprises dans l'article 2 point 2.4)Pour le classement des produits repris sous les sous-positions 3505 20 10 à 3505 20 90 de la nomenclature combinée, la détermination d'amidon ou fécule, de dextrines ou d'autres amidons ou fécules modifiées est effectuée selon la méthode reprise dans l'an- nexe II.5)Pour le classement des produits repris sous les sous-positions 3809 10 10 à 3809 10 90 de la nomenclature combinée, la détermination de matières amylacées est effectuée selon la méthode reprise dans l'annexe II.6)Pour le classement des produits repris sous les sous-positions 1901 90 11 et 1901 90 19 de la nomenclature combinée, la distinction entre les deux sous-positions se fait sur base de la détermination de l'extrait sec qui est effectuée par séchage à la température de 103 ± 2 °C jusqu'à poids constant.7)Pour le classement de produits dans les sous-positions 1902 19 10 et 1902 19 90 de la nomenclature combinée, la présence de farines et semoules de blé tendre dans les pâtes alimentaires est recherchée d'après la méthode reprise dans l'annexe III. 8)Le dosage du mannitol et du D-glucitol (sorbitol) contenu dans les marchandises relevant des sous- positions 2905 44 11 à 2905 44 99 et 3823 60 11 à 3823 60 99 de la nomenclature combinée est déterminée d'après une méthode basée sur la chromatographie de haute précision en phase liquide (HPLC).

Article 4

1. Un bulletin d'analyse est établi. 2. Le bulletin d'analyse doit indiquer notamment:- toutes les indications relatives à l'identification de l'échantillon,-la méthode communautaire utilisée et la référence exacte du texte légal la reprenant; ou, le cas échéant, la référence à une méthode détaillée reprenant la nature des opérations analytiques à suivre ou le principe d'une méthode à appliquer indiqués dans le présent règlement,-les éléments susceptibles d'avoir influencé les résultats,-les résultats de l'analyse compte tenu de l'expression de ceux-ci dans la méthode utilisée et de l'expression dictée pour les besoins des services douaniers ou de gestion qui ont demandé l'analyse.

Article 5

Le règlement (CEE) n° 1061/69 est abrogé.

Article 6

Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 1988.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 22 décembre 1987. Par la Commission COCKFIELD Vice-président

(1) JO n° L 256 du 7. 9. 1987, p. 1.

(2) JO n° L 376 du 31. 12. 1987, p. 1.

(3) JO n° L 141 du 12. 6. 1969, p. 24.

(4) JO n° L 158 du 13. 6. 1986, p. 1.

(5) JO n° L 141 du 12. 6. 1969, p. 1.

(6) JO n° L 323 du 29. 11. 1980, p. 1.

(7) JO n° L 352 du 15. 12. 1987, p. 29.

(8) JO n° L 323 du 29. 11. 1980, p. 7.

(9) JO n° L 382 du 31. 12. 1987, p. 27.

ANNEXE I

DÉTERMINATION DE LA TENNEUR EN AMIDON ET EN SES PRODUITS DE DÉGRADATION Y COMPRIS LE GLUCOSE

1. Objet et domaine d'applicationa) La méthode permet de déterminer la teneur en poids en amidon et en ses produits de dégradation y compris le glusoce, soit «amidon»,b)La teneur en «amidon» visée ci-dessus est égale à la valeur E, telle qu'elle est calculée au point 6 de la présente méthode. 2.PrincipeL'échantillon est désagrégé au moyen d'hydroxyde de sodium et l'«amidon» scindé en unités de glucose avec de l'amyloglucosidase. Le dosage du glucose est effectué par voie enzymatique. 3.Réactifs(utiliser de l'eau bidistillée).3.1.Solution d'hydroxyde de sodium 0,5 N (0,5 mol/l).3.2.Acide acétique (glacial) à 96 % au moins.3.3.Solution de l'amyloglycosidase: immédiatement avant l'emploi, dissoudre environ 10 mg d'amyloglucosidase (EC 3.2.1.3) (6 U/mg) dans 1 ml d'eau (1).3.4.Tampon triéthanolamine: dissoudre 14,0 g de chlorhydrate de triéthanolamine [chlorure de tris(2-hydroxyethyl)ammonium] et 0,25 g de sulfate de magnésium (MgSO47H2O) dans 80 ml d'eau, y ajouter environ 5 ml de solution d'hydroxyde de sodium 5 N (5 mol/l) et ajuster le pH à 7,6 au moyen d'une solution d'hydroxyde de sodium 1 N (1 mol/l).Compléter à 100 ml avec de l'eau. Ce tampon se conserve au moins quatre semaines à 4 °C.3.5.Solution de NADP (Nicotinamide Adénine Dinicléotide phosphate, sel disodique): dissoudre 60 mg de NADP dans 6 ml d'eau. Cette solution se conserve pendant au moins quatre semaines à 4 °C.3.6.Solution de ATP (Adénosine-5'-triphosphate, sel disodique): dissoudre 300 mg d'ATP. 3H2O et 300 mg d'hydrogénocarbonate de sodium (NaHCO3) dans 6 ml d'eau. Cette solution se conserve pendant au moins quatre semaines à 4 °C.3.7.Suspension de HK/G6P-DH (Hexokinase-EC 2.7.1.1) et de glucose-6-phosphate deshydrogènase (EC 1.1.1.49): mettre en suspension 280 U HK et 140 U G6P-DH dans 1 ml de solution de sulfate d'ammonium (C = 3,2 mol/l). Cette suspension se conserve pendant au moins une année à 4 °C. 4.Appareillage4.1.Agitateur magnétique avec bain-marie à 60 °C.4.2.Barreaux aimantés.4.3.Spectrophotomètre U.V. muni avec cuves de 1 cm.4.4.Pipettes pour l'analyse enzymatique.5.Mode opératoire5.1.Désagrégation au moyen d'hydroxyde de sodium et hydrolyse enzymatique de l'«amidon»:5.1.1.D'après la teneur présumée en «amidon», choisir les pesées ci-après (la teneur en «amidon» ne devrait pas dépasser 0,4 g par pesée). >TABLE>

5.2.6.Pour les témoins et l'essai, calculer la différence d'absorbance. E2 - E1. Soustraire la différence d'absorbance du témoin de celle de l'essai (= AEAA): AEAA = AEAA essai - AEAA témoin De cette différence, on obtient la teneur en glucose de la solution d'essai: Teneur en glucose, en g/l de la solution d'essai >TABLE>

(3,22 = volume de la solution à mesurer; 1 = trajet de la lumière dans la cuvette; 0,1 = volume de la solution de l'échantillon; 180,16 = masse moléculaire de glucose) 5.2.7.Si la mesure de l'absorbance à 340 mm n'est pas possible, la mesure peut être effectuée à la longueur d'onde de 365 nm ou 334 nm. Dans ce cas, le chiffre 6,3 de la formule Gl ci-dessus est remplacé par le chiffre 3,5 ou 6,18 respectivement. 6.Calcul et expression des résultats:a)Teneur en «Amidon» E en g/100 g: >TABLE>

b)Teneur en «glucose» Z en g/100 g: >TABLE>

où: Gl = glucose, en g/l (5.2.6); f= facteur de dilution (5.1.1); p= pesée de l'échantillon, en g; 0,9= facteur de conversion du glucose en l'amidon. Remarques1. Au cas où il est constaté une inhibition des enzymes, il est conseillé d'appliquer la méthode des «ajouts dosés» en utilisant de l'amidon pur. 2.Au cas où il est constaté que la solution ne peut pas être filtrée selon 5.1.7, le chimiste prend les mesures appropriées. (1) U est l'unité internationale de l'activité enzymatique.

ANNEXE II

DÉTERMINATION DE LA TENEUR EN AMIDON OU FÉCULE, DEXTRINES OU AUTRES AMIDONS OU FÉCULES MODIFIÉS, CONTENUS DANS LES MARCHANDISES RELEVANT DES SOUS-POSITIONS 3505 20 10 À 3505 20 90 DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE AINSI QU'EN MATIÈRES AMYLACÉES CONTENUES DANS LES MARCHANDISES RELEVANT DES SOUS-POSITIONS 3809 10 10 À 3809 10 90 DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE

I. Principe Par hydrolyse acide, l'amidon est transformée en sucres réducteurs qui sont dosés volumétriquement au moyen de la liqueur de Fehling. II.Appareillage et réactifs 1. Ballon de 250 ml environ; 2. Fiole jaugée de 200 ml; 3. Burette graduée de 25 ml; 4. Acide chlorhydrique de densité 1,19; 5. Solution de potasse caustique; 6. Charbon décolorant; 7. Liqueur de Fehling; 8. Solution de bleu de méthylène à 1 %. III.Mode opératoire Dans un ballon d'environ 250 ml introduire une prise d'essai correspondant à une quantité d'amidon d'environ 1 gramme. Ajouter 100 ml d'eau distillée et 2 ml d'acide chlorhydrique. Porter à ébullition à reflux pendant 3 heures.Transvaser le contenu du ballon ainsi que le produit de son rinçage dans une fiole jaugée de 200 ml et y ajouter la solution de potasse caustique jusqu'à réaction légèrement acide. Compléter le volume à 200 ml par de l'eau distillée et filtrer le tout sur un peu de charbon décolorant.Verser ensuite la solution dans une burette graduée et réduire 10 ml de liqueur de Fehling selon la méthode ci-après:Dans un ballon à fond plat d'environ 250 ml, verser 10 ml de liqueur de Fehling (5 ml de solution A et 5 ml de solution B). Agiter jusqu'à obtention d'une solution claire, puis ajouter 40 ml d'eau distillée ainsi qu'une petite quantité de quartz ou de pierre ponce.Placer le ballon sur une plaque d'amiante de forme carrée percée en son milieu d'une ouverture circulaire d'un diamètre de 6 cm environ, reposant elle-même sur une toile métallique. Chauffer le ballon de manière que le liquide commence à bouillir au bout de 2 minutes environ.Ajouter au liquide en ébullition, à l'aide d'une burette, des quantités successives de la solution sucrée jusqu'à ce que la couleur bleue de la liqueur de Fehling devienne à peine perceptible; ajouter alors, à titre d'indicateur, 2 ou 3 gouttes de solution de bleu de méthylène, puis compléter la titration en ajoutant goutte à goutte une nouvelle quantité de la solution sucrée jusqu'à disparition de la couleur bleue de l'indicateur.Pour plus de précision, répéter la titration dans les mêmes conditions en ajoutant cependant, en une seule fois, la presque totalité de la solution sucrée nécessaire à la réduction de la liqueur de Fehling. Dans cette deuxième titration, la réduction de la liqueur de Fehling doit s'opérer dans un délai de 3 minutes. Continuer l'ébullition pendant exactement 2 minutes. Titrer en ajoutant goutte à goutte pendant la troisième minute jusqu'à la disparation de la couleur bleue de l'indicateur.Le pourcentage en poids d'amidon de l'échantillon est déterminé au moyen de la formule suivante: > EMPLACEMENT TABLE>

dans laquelle: T: représente la quantié en grammes de dextrose anhydre correspondant à 10 ml de liqueur de Fehling (5 ml de solution A + 5 ml de solution B). Ce titre est de 0,04945 g de dextrose anhydre lorsque la solution A contient 17,636 g de cuivre par litre; n:représente le nombre de ml de la solution sucrée utilisée pour la titration; p:représente le poids de la prise d'essai; 0,95:représente le taux de conversion du dextrose anhydre en amidon. IV.Préparation de la liqueur de Fehling Solution A: Dissoudre, dans une fiole jaugée au moyen d'eau distillée, 69,278 g de sulfate de cuivre cristallisé pur pour analyse (CuSO4 7 5 H2O) exempt de fer et ajuster la solution au volume d'un litre au moyen d'eau distillée. Le titre exact de cette solution devra être vérifié au moyen d'une détermination quantitative du cuivre.Solution B:Dissoudre, dans une fiole jaugée, au moyen d'eau distillée, 100 g d'hydroxyde de sodium et 346 g de tartrate double de sodium et de potassium (sel de Seignette) et ajuster la solution au volume d'un litre au moyen d'eau distillée.Les deux solutions A et B doivent être mélangées à volume égal immédiatement avant utilisation. 10 ml de liqueur de Fehling (5 ml de solution A + 5 ml de solution B) sont complètement réduits, si l'on opère dans les conditions indiquées sous III, par 0,04945 g de dextrose anhydre.