N° C 67/6 Journal officiel des Communautés européennes 17. 3. 90 
Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le 
secteur agricole (céréales) 
(90/C 67/03) 
(Voir communication dans le «Journal officiel des Communautés européennes» n° L 360 du 
21 décembre 1982, page 43.) 
Adjudication permanente Adjudication hebdomadaire 
Décision de la 
Commission 
du Restitution maximale 
Règlement (CEE) n° 1623/89 de la Commission, du 9 juin 
1989, relatif à une mesure particulière d'intervention pour 
l'orge en Espagne 
(JO n° L 159 du 10. 6. 1989, p. 24) 
Règlement (CEE) n° 1624/89 de la Commission, du 9 juin 
1989, relatif à l'ouverture d'une adjudication de la restitution 
et/ou du prélèvement à l'exportation d'orge vers les pays des 
zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII, la République démocra­
tique allemande et les îles Canaries 
(JO n° L 159 du 10. 6. 1989, p. 27) 
Règlement (CEE) n° 1625/89 de la Commission, du 9 juin 
1989, relatif à l'ouverture d'une adjudication de la restitution 
et/ou du prélèvement à l'exportation de blé tendre vers les 
pays des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII, la République 
démocratique allemande et les îles Canaries 
(JO n° L 159 du 10. 6. 1989, p. 30) 
Règlement (CEE) n° 1626/89 de la Commission, du 9 juin 
1989, relatif à l'ouverture d'une adjudication de la restitution 
et/ou du prélèvement à l'exportation de blé dur vers les pays 
des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII, la République démo­
cratique allemande et les îles Canaries 
(JO n° L 159 du 10. 6. 1989, p. 33) 
Règlement (CEE) n° 2709/89 de la Commission, du 7 
septembre 1989, relatif à l'ouverture d'une adjudication de la 
restitution à l'exportation de seigle vers les pays des zones I, 
II, III, IV, V, VI, VII, VIII, la République démocratique alle­
mande et les îles Canaries 
(JO n° L 262 du 8. 9. 1989, p. 15) 
Règlement (CEE) n° 3126/89 de la Commission, du 18 
octobre 1989, concernant une adjudication pour la détermina­
tion de la restitution à l'exportation de riz blanchi à grains 
moyens et longs A à destination de certains pays tiers 
(JO n° L 301 du 19. 10. 1989, p. 14) 
Règlement (CEE) n° 3451/89 de la Commission, du 16 
novembre 1989, relatif à l'ouverture d'une adjudication de la 
restitution à l'exportation de maïs vers les pays des zones I, II 
à l'exclusion de l'Union soviétique, III, IV, V, VI, VII, VIII, 
la République démocratique allemande et les îles Canaries 
(JO n° L 333 du 17. 11. 1989, p. 29) 
Règlement (CEE) n° 3949/89 de la Commission, du 22 
décembre 1989, relatif à une mesure particulière d'intervention 
pour le blé tendre en Espagne 
(JO n° L 379 du 28. 12. 1989, p. 38) 
Règlement (CEE) n° 3950/89 de la Commission, du 22 
décembre 1989, relatif à une mesure particulière d'intervention 
pour le blé tendre en Allemagne 
(JO n° L 379 du 28. 12. 1989, p. 41) 
Règlement (CEE) n° 105/90 de la Commission, du 16 janvier 
1990, concernant une adjudication pour la détermination de la 
restitution à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et 
longs A à destination de certains pays tiers 
(JO n° L 13 du 17. 1. 1990, p. 6.) 15. 3. 1990 refus d'offre 
15. 3. 1990 refus d'offre 
15. 3. 1990 
15. 3. 1990 
15. 3. 1990 
15. 3. 1990 
15. 3. 1990 refus d'offre 
pas d'offre 
pas d'offre 
224,00 
écus par tonne 
83,00 
écus par tonne 
refus d'offre 
pas d'offre 
refus d'offre