2)

Dans la partie E, les inscriptions ci-après relatives à l'additif E 969 sont insérées par ordre numérique dans les catégories de denrées alimentaires visées: PARTIE E: ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES DIFFÉRENTES CATÉGORIES DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET CONDITIONS D'UTILISATION Numéro de catégorie Numéro E Dénomination Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions/exceptions 01.4 Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement «E 969 Advantame 10 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés» 03 Glaces de consommation «E 969 Advantame 10 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés» 04.2.2 Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l'huile ou la saumure «E 969 Advantame 3 Uniquement conserves aigres-douces de fruits et de légumes» 04.2.3 Fruits et légumes en conserve «E 969 Advantame 10 Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés» 04.2.4.1 Préparations de fruits et de légumes, à l'exclusion des compotes «E 969 Advantame 10 Uniquement préparations à valeur énergétique réduite» 04.2.5.1 Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE «E 969 Advantame 10 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite» 04.2.5.2 Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons au sens de la directive 2001/113/CE «E 969 Advantame 10 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite» 04.2.5.3 Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes «E 969 Advantame 10 Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutésv» 05.1 Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE «E 969 Advantame 20 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés» 05.2 Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l'haleine «E 969 Advantame 20 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 969 Advantame 10 Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 969 Advantame 20 Uniquement confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 969 Advantame 10 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 969 Advantame 60 Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l'haleine, sans sucres ajoutés E 969 Advantame 20 Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés» 05.3 Chewing-gum «E 969 Advantame 200 Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût E 969 Advantame 400 Uniquement produits sans sucres ajoutés» 05.4 Décorations, enrobages et fourrages, à l'exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4 «E 969 Advantame 20 Uniquement confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 969 Advantame 10 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 969 Advantame 20 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 969 Advantame 4 Uniquement sauces» 06.3 Céréales pour petit-déjeuner «E 969 Advantame 10 Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés» 07.2 Produits de boulangerie fine «E 969 Advantame 10 Uniquement Eßoblaten — enrobage de papier comestible E 969 Advantame 17 Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière» 09.2 Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés «E 969 Advantame 3 Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques» 11.4.1 Édulcorants de table sous forme liquide «E 969 Advantame quantum satis» 11.4.2 Édulcorants de table sous forme de poudre «E 969 Advantame quantum satis» 11.4.3 Édulcorants de table sous forme de comprimés «E 969 Advantame quantum sati s» 12.4 Moutarde «E 969 Advantame 4» 12.5 Soupes, potages et bouillons «E 969 Advantame 2 Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite» 12.6 Sauces «E 969 Advantame 4» 12.7 Salades et pâtes à tartiner salées «E 969 Advantame 4 Uniquement Feinkostsalat» 13.2 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE (à l'exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5) «E 960 Advantame 10» 13.3 Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l'apport alimentaire d'une journée (en tout ou en partie) «E 960 Advantame 8» 14.1.3 Nectars de fruits au sens de la directive 2001/112/CE, nectars de légumes et produits similaires «E 969 Advantame 6 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés» 14.1.4 Boissons aromatisées «E 969 Advantame 6 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés» 14.2.1 Bière et boissons maltées «E 969 Advantame 6 Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin E 969 Advantame 0,5 Uniquement bière à valeur énergétique réduite» 14.2.3 Cidre et poiré «E 969 Advantame 6» 14.2.8 Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol «E 969 Advantame 6» 15.1 Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d'amidon ou de fécule «E 969 Advantame 5» 15.2 Fruits à coque transformés «E 969 Advantame 5» 16 Desserts, à l'exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4 «E 969 Advantame 10 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés» 17.1 Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d'autres formes similaires, à l'exclusion des formes à mâcher «E 969 Advantame 20» 17.2 Compléments alimentaires sous la forme liquide «E 969 Advantame 6» 17.3 Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher «E 969 Advantame 55»