1)

l'annexe I est remplacée par le texte suivant: «ANNEXE I GLOSSAIRE NA= numéro attribué (numéro attribué arbitrairement à un produit particulier, qui apparaîtra tel quel sur le certificat) Acheminement= tel que décrit au chapitre XI, point 7, de l'annexe VIII du règlement (CE) no 1774/2002 du Parlement européen et du Conseil (1) N/A= sans objet Autres produits= tels que définis à l'article 2, point b), de la directive 77/99/CEE du Conseil (2) CSNE= conditions sanitaires nationales existantes dans les États membres conformément à la législation communautaire. Dans l'attente de l'adoption de dispositions communautaires, la législation nationale restera applicable sous réserve du respect des dispositions générales du traité. LISTE DES ANIMAUX ET DES PRODUITS ANIMAUX SECTION 1 Plasme germinatif et animaux vivants Produit (3), Espèce (4)/Forme (5) NA Certification (6) Santé animale Santé publique Conditions supplémentaires 1. Sperme — Bovins 1.1. Document de travail de la Commission SANCO/10035/2004-Rev. 2 N/A Voir note 1 de bas de page Décision 93/693/CE de la Commission — Ovins/caprins 1.2. CSNE (Directive 92/65/CEE du Conseil) N/A — Porcins 1.3. Décision 2002/613/CE de la Commission N/A — Chevaux 1.4. Décision 96/539/CE de la Commission N/A — Cerfs 1.5. CSNE (Directive 92/65/CEE du Conseil) N/A — Chiens 1.6. CSNE (Directive 92/65/CEE du Conseil) N/A 2. Embryons (excepté les embryons micromanipulés) — Bovins 2.1. Décision 92/471/CEE de la Commission N/A Voir note de bas de page 1 Décision 92/452/CEE de la Commission — Ovins/caprins 2.2. CSNE (Directive 92/65/CEE du Conseil) N/A — Porcins 2.3. CSNE (Directive 92/65/CEE du Conseil) N/A — Embryons et ovules équins 2.4. Décision 96/540/CE de la Commission N/A — Cerfs 2.5. CSNE (Directive 92/65/CEE du Conseil) N/A — Volailles Œufs à couver tels que définis par la directive 90/539/CEE du Conseil 2.6. Décision 96/482/CE de la Commission N/A Voir 1 note de bas de page — Ratites (œufs à couver) 2.7. Décision 2001/751/CE de la Commission N/A — Œufs EMPS 2.7. Décision 2001/393/CE de la Commission N/A 3. Animaux vivants — Bovins 3.1. Décision 79/542/CEE du Conseil N/A Voir note 1 de bas de page — Ovins/caprins 3.2. Décision 79/542/CEE du Conseil N/A — Porcins couverts par la directive 64/432/CEE 3.3. Décision 79/542/CEE du Conseil N/A Voir note 1 de bas de page — Cerfs 3.4. Décision 79/542/CEE du Conseil N/A — Équidés 3.5. — Admission temporaire 3.5.A. Décision 92/260/CEE de la Commission N/A Voir note 1 de bas de page — Réadmission 3.5.B. Décision 93/195/CEE de la Commission N/A Voir note 1 de bas de page — Destinés à la boucherie 3.5.C. Décision 93/196/CEE de la Commission N/A Voir note 1 de bas de page — Importation permanente d'équidés enregistrés et d'équidés d'élevage et de rente 3.5.D. Décision 93/197/CEE de la Commission N/A Voir note 1 de bas de page — Transit 3.5.E. Décision 94/467/CE de la Commission N/A Voir note 1 de bas de page — Volailles telles que définies par la directive 90/539/CEE 3.6. Décision 96/482/CE de la Commission N/A Voir note 1 de bas de page — Ratites 3.7. Décision 2001/751/CE de la Commission N/A — Chiens, chats et furets 3.8. N/A Voir note 1 de bas de page à des fins commerciales Décision 2004/595/CE de la Commission à des fins non commerciales Décision 2004/203/CE de la Commission (Document de travail de la Commission SANCO/10374/2004-Rev. 2) — Visons et renards 3.9. N/A à des fins commerciales CSNE à des fins non commerciales CSNE — Lièvres et lapins 3.10. CSNE N/A — Animaux d'aquaculture 3.11. N/A Poissons et gamètes Décision 2003/858/CE de la Commission Mollusques Décision 2004/119/CE de la Commission — Abeilles vivantes et plasme germinatif 3.12. Décision 2003/881/CE de la Commission N/A — Singes 3.13. CSNE (Directive 92/65/CEE du Conseil) N/A — Psitacidae et autres oiseaux 3.14. Décision 2000/666/CE de la Commission N/A — Animaux pour les zoos et les expositions 3.15. CSNE N/A

SECTION 2 Viandes (y compris viandes fraîches, viandes de volaille, viandes de gibier d'élevage et de gibier sauvage), Préparations carnées et produits à base de viande destinés à la consommation humaine Produit, Espèce/Forme NA Certification Santé animale Santé publique Conditions supplémentaires 4. Viandes 4.A. Viandes fraîches telles que définies dans les directives 64/433/CEE (7) et 79/542/CEE du Conseil, y compris viandes hachées et sang/os/graisses non transformés (frais) destinés à la consommation humaine — Ruminants, chevaux, porcins 4.A. Annexe II Annexe II — Annexe VII (lots destinés à la Suède/Finlande) — Déclaration concernant les EST selon le règlement (CE) no 999/2001 — Les viandes hachées doivent être congelées — Les viandes hachées doivent provenir uniquement de bovins, ovins, porcins et caprins 4.B. Viandes fraîches de volaille — Volailles (Directive 71/118/CEE du Conseil) (7) 4.B. Décision 94/984/CE de la Commission Décision 94/984/CE de la Commission Annexe VII (lots destinés à la Suède/Finlande) 4.C. Viande de gibier d'élevage — Ruminants, lapins, porcins 4.C.1. Annexe II Annexe II — Autres mammifères terrestres 4.C.2. Annexe II Annexe II — À plumes (Directive 91/495/CEE du Conseil) (7) 4.C.3. Décision 2000/585/CE de la Commission Décision 2000/585/CE de la Commission — Ratites (Directive 91/495/CEE du Conseil) (7) 4.C.4. Décision 2000/609/CE de la Commission Décision 2000/609/CE de la Commission Certification simplifiée en cours d'évaluation 4.D. Viande de gibier sauvage — Ruminants, lapins, porcins Viandes fraîches, à l'exclusion des abats 4.D.1. Annexe II Annexe II Estampille pentagonale pour le gibier sauvage, par avion ou dépouillé et éviscéré — Autres mammifères terrestres sauvages Viandes fraîches, à l'exclusion des abats 4.D.2. Décision 2000/585/CE de la Commission Annexe V Estampille pentagonale pour le gibier sauvage — Gibier à plumes Viandes fraîches, à l'exclusion des abats 4.D.3. Décision 2000/585/CE de la Commission Décision 2000/585/CE de la Commission 5. Préparations carnées 5.A. Préparations carnées à base de viande fraîche — Ruminants, porcins 5.A. Annexe II Annexe II — Congelées seulement — Déclaration supplémentaire concernant les EST selon le règlement (CE) no 999/2001 5.B. Préparations carnées à base de viande fraîche de volaille — Volailles telles que définies par la directive 71/118/CEE du Conseil (7) 5.B. Décision 2000/572/CE de la Commission Décision 2000/572/CE de la Commission 5.C. Préparations carnées à base de viande de gibier d'élevage — Ruminants, lapins, porcins 5.C.1. Annexe II Annexe II Congelées seulement — Autres mammifères terrestres 5.C.2. Décision 2000/572/CE de la Commission Annexe V Congelées seulement — À plumes (Directive 91/494/CEE du Conseil) (7) 5.C.3. Décision 2000/572/CE de la Commission Décision 2000/572/CE de la Commission — Ratites (Directive 71/118/CEE du Conseil) (7) 5.C.4. Décision 2000/572/CE de la Commission Décision 2000/609/CE de la Commission Décision 2000/572/CE de la Commission 5.D. Préparations carnées à base de viande de gibier sauvage — Ruminants, lapins, porcins 5.D.1. Annexe II Annexe II Congelées seulement — Autres mammifères terrestres sauvages 5.D.2. Décision 2000/572/CE de la Commission Annexe V Congelées seulement — À plumes 5.D.3. Décision 2000/572/CE de la Commission Décision 2000/572/CE de la Commission 6. Produits à base de viandes 6.A. Produits à base de viande fraîche — Ruminants, équidés, porcins 6.A. Annexe II Annexe II Déclaration supplémentaire concernant les EST selon le règlement (CE) no 999/2001 6.B. Produits à base de viande fraîche de volaille — Volaille telle que définie par la directive 71/118/CEE du Conseil (7) 6.B. Décision 97/221/CE de la Commission Décision 97/41/CE de la Commission 6.C. Produits à base de viande de gibier d'élevage — Porcins, cerfs, lapins 6.C.1. Annexe II Annexe II — Autres mammifères terrestres 6.C.2. Décision 97/221/CE de la Commission Annexe V — À plumes 6.C.3. Décision 97/221/CE de la Commission Décision 97/41/CE de la Commission 6.D. Produits à base de viande de gibier sauvage — Porcins, cerfs, lapins 6.D.1. Annexe II Annexe II — Autres mammifères terrestres 6.D.2. Décision 97/221/CE de la Commission Annexe V — À plumes 6.D.3. Décision 97/221/CE de la Commission Décision 97/41/CE de la Commission

SECTION 3 Autres produits destinés à la consommation humaine Produit, Espèce/Forme NA Certification Santé animale Santé publique Conditions supplémentaires 7. Produits destinés à la consommation humaine tels que définis par la directive 77/99/CEE (8) 7.A. Boyaux animaux Bovins, ovins, caprins, porcins 7.A. Annexe II Annexe II Déclaration supplémentaire concernant les EST selon le règlement (CE) no 999/2001 7.B. Os et produits à base d'os transformés destinés à la consommation humaine Mammifères terrestres — Viandes fraîches (ruminants/chevaux, porcins) — Gibier d'élevage et gibier sauvage (porcins, cerfs) 7.B.1. Annexe II Annexe II Estampille pentagonale (gibier sauvage) Déclaration supplémentaire concernant les EST selon le règlement (CE) no 999/2001 — Autres mammifères terrestres 7.B.2. Décision 97/221/CE de la Commission Annexe V Estampille pentagonale (gibier sauvage) Oiseaux: — Viandes fraîches de volaille, gibier d'élevage et gibier sauvage à plumes 7.B.3. Décision 97/221/CE de la Commission CSNE 7.C. Protéines animales transformées destinées à la consommation humaine Mammifères terrestres — Viandes fraîches (ruminants/chevaux, porcins) — Gibier d'élevage et gibier sauvage (porcins, cerfs) 7.C.1. Annexe II Annexe II Estampille pentagonale (gibier sauvage) Déclaration supplémentaire concernant les EST selon le règlement (CE) no 999/2001 Oiseaux: — Viandes fraîches de volaille, gibier d'élevage et gibier sauvage à plumes 7.C.2. CSNE (sur la base de la directive 92/118/CEE du Conseil) CSNE (sur la base de la directive 92/118/CEE du Conseil) 7.D. Sang et produits sanguins destinés à la consommation humaine Sang et produits sanguins — d'ongulés, — de gibier d'élevage et de gibier sauvage (porcins, cerfs) 7.D.1. Annexe II Annexe II — Estampille pentagonale (pour sang de gibier sauvage) — Déclaration supplémentaire concernant les EST selon le règlement (CE) no 999/2001 Sang de volaille 7.D.2. Décision 94/984/CE de la Commission Décision 94/984/CE de la Commission Sang de gibier d'élevage à plumes 7.D.3. Décision 2000/585/CE de la Commission Décision 2000/585/CE de la Commission Produits sanguins — de volaille, — de gibier d'élevage et sauvage à plumes 7.D.4. CSNE (sur la base de la directive 92/118/CEE du Conseil) CSNE (sur la base de la directive 92/118/CEE du Conseil) 7.E. Saindoux et graisses fondues destinés à la consommation humaine de mammifères terrestres — Viandes fraîches (ruminants/chevaux, porcins) — Gibier d'élevage et gibier sauvage (porcins, cerfs) 7.E.1. Annexe II Annexe II — Estampille pentagonale (pour saindoux de gibier sauvage) — Déclaration supplémentaire concernant les EST selon le règlement (CE) no 999/2001 de volaille, de gibier d'élevage et gibier sauvage à plumes 7.E.2. CSNE (sur la base de la directive 92/118/CEE du Conseil) CSNE (sur la base de la directive 92/118/CEE du Conseil) 7.F. Gélatines destinées à la consommation humaine — telle que définies dans la directive 92/118/CEE du Conseil Gélatine 7.F.1. Aucun certificat requis Décision 2000/20/CE de la Commission Déclaration supplémentaire concernant les EST selon le règlement (CE) no 999/2001 Matières premières destinées à la fabrication de gélatine 7.F.2. Aucun certificat requis Décision 2000/20/CE de la Commission 8. Lait et produits laitiers destinés à la consommation humaine Lait pasteurisé — bovins, buffles, ovins et caprins 8.1. Décision 2004/438/CE de la Commission Décision 2004/438/CE de la Commission Non pasteurisé — bovins, buffles, ovins et caprins 8.2. Décision 2004/438/CE de la Commission Décision 2004/438/CE de la Commission Basse température seulement, c'est-à-dire 62 oC Lait cru — bovins, buffles, ovins et caprins 8.3. Décision 2004/438/CE de la Commission Décision 2004/438/CE de la Commission 9. Produits de la pêche destinés à la consommation humaine — à l'exclusion des animaux vivants Animaux marins sauvages — Poissons à nageoires — Œufs et laitances — Mollusques — Échinodermes, — Tuniciers, gastéropodes et crustacés 9.1. N/A pour produit non viable Annexe V Voir note 1 de bas de page Animaux d'eau douce sauvages — Salmonidés — Œufs et laitances — Écrevisses 9.2. N/A pour produit non viable Annexe V Voir note 1 de bas de page — Poissons à nageoires (non salmonidés) — Mollusques — Crustacés 9.3. N/A pour produit non viable Annexe V Voir note 1 de bas de page Produits de l'aquaculture (animaux marins et animaux d'eau douce — d'élevage) — Salmonidés — Œufs et laitances 9.4. N/A pour produit non viable Annexe V Voir note 1 de bas de page — Mollusques, échinodermes, tuniciers, gastéropodes et crustacés 9.5. N/A pour produit non viable Annexe V — Poissons à nageoires (non salmonidés) 9.6. N/A pour produit non viable Annexe V 10. Poissons, mollusques et crustacés vivants, y compris œufs et gamètes Destinés à la consommation humaine — Mollusques vivants 10.1. Décision 2003/804/CE de la Commission Annexe V Certificat de police sanitaire requis dans certaines conditions — Échinodermes, tuniciers, gastéropodes vivants — Crustacés vivants 10.2. CSNE Annexe V — Poissons vivants issus de l'aquaculture 10.3. Décision 2003/858/CE de la Commission Annexe V Mollusques vivants destinés à la reproduction, à l'élevage et au reparcage — Crassostrea gigas — Autres espèces 10.4. Décision 2003/804/CE de la Commission N/A Poissons vivants destinés à la reproduction et à l'élevage 10.5. Décision 2003/858/CE de la Commission N/A 11. Produits divers destinés à la consommation humaine (tels que définis par la directive 92/118/CEE du Conseil) 11.A. Miel 11.A. Aucun certificat requis CSNE 11.B. Cuisses de grenouilles 11.B. Aucun certificat requis Directive 92/118/CEE du Conseil 11.C. Escargots 11.C. Aucun certificat requis Directive 92/118/CEE du Conseil 11.D. Ovoproduits 11.D. Aucun certificat requis Décision 97/38/CE de la Commission

SECTION 4 Produits non destinés à la consommation humaine Produit, Espèce/Forme NA Certification Santé animale Santé publique Conditions supplémentaires 12. Boyaux animaux non destinés à la consommation humaine [tels que définis par le règlement (CE) no 1774/2002] Bovins, ovins, caprins, porcins 12. Annexe IV N/A 13. Lait et produits laitiers (non destinés à la consommation humaine) Pasteurisés, UHT ou stérilisés (bovins y compris buffles, ovins et caprins) 13.1. Règlement (CE) no 1774/2002 N/A Colostrum et lait non pasteurisés pour usage pharmaceutique (bovins y compris buffles, ovins et caprins) 13.2. Règlement (CE) no 1774/2002 N/A 14. Os et produits à base d'os (à l'exclusion de la farine d'os), cornes et produits à base de corne (à l'exclusion de la farine de corne), onglons et produits à base d'onglons (à l'exclusion de la farine d'onglons), destinés à d'autres fins que des matières premières pour aliments des animaux, des engrais organiques ou des amendements Produits couverts par l'annexe VIII, chapitre X, du règlement (CE) no 1774/2002 14. Règlement (CE) no 1774/2002 N/A Déclaration supplémentaire concernant les EST selon le règlement (CE) no 999/2001 15. Protéines animales (d'équarrissage) transformées pour aliments pour animaux [telles que définies par le règlement (CE) no 1774/2002] Protéines animales transformées destinées à la production d'aliments pour animaux de compagnie 15.1. Annexe IV N/A Voir note 1 de bas de page Déclaration supplémentaire concernant les EST selon le règlement (CE) no 999/2001 Protéines animales transformées non issues de mammifères — dérivés de poissons — dérivés de volaille 15.2. Règlement (CE) no 1774/2002 N/A Certification simplifiée en cours d'évaluation 16. Sang et produits sanguins transformés (à l'exclusion du sérum provenant d'équidés) pour usage pharmaceutique ou technique [tels que définis par le règlement (CE) no 1774/2002] Viandes fraîches — Bovins, ovins, caprins, porcins 16.1. Annexe IV N/A — Équidés, oiseaux 16.2. Règlement (CE) no 1774/2002 N/A 17. Saindoux et graisses fondues non destinés à la consommation humaine, y compris les huiles de poisson Saindoux et graisses fondues non destinés à la consommation humaine, y compris les huiles de poisson 17. Annexe IV N/A Acheminement de matériel de la catégorie 2 à des fins techniques (usines oléochimiques) Déclaration supplémentaire concernant les EST selon le règlement (CE) no 999/2001 18. Gélatines pour l'alimentation animale ou pour usage technique [telles que définies par le règlement (CE) no 1774/2002] Gélatines pour l'alimentation animale ou pour usage technique 18. Aucune certification requise CSNE 19. Cuirs et peaux [tels que définis par le règlement (CE) no 1774/2002] Ongulés 19.1. Annexe IV N/A Autres mammifères 19.2. Annexe IV N/A Ratites (autruches, émeus, nandous) 19.3. Règlement (CE) no 1774/2002 N/A Certification simplifiée en cours d'évaluation 20. Laine, fibres, poils, soies, plumes et parties de plumes [tels que définis par le règlement (CE) no 1774/2002] Laine de mouton, poils de ruminants, plumes et parties de plumes 20.1. Règlement (CE) no 1774/2002 N/A Soies de porc 20.2. Règlement (CE) no 1774/2002 N/A Autres poils, plumes d'ornement, plumes à usage non industriel transportés par des voyageurs pour un usage privé 20.3. Règlement (CE) no 1774/2002 N/A 21. Aliments pour animaux de compagnie (y compris aliments transformés) ne contenant que du matériel de la catégorie 3 [tels que définis par le règlement (CE) no 1774/2002] Aliments pour animaux de compagnie transformés (issus de mammifères) — Récipients hermétiquement clos — Aliments semi-humides et séchés pour animaux de compagnie — Mastiquettes pour chiens issues d'ongulés (à l'exception des équidés) 21.1. Annexe IV N/A Déclaration supplémentaire concernant les EST selon le règlement (CE) no 999/2001 Aliments pour animaux de compagnie transformés (non issus de mammifères) — Récipients hermétiquement clos — Aliments semi-humides et séchés pour animaux de compagnie — dérivés de poissons — dérivés de volaille 21.2. Annexe IV N/A Déclaration supplémentaire concernant les EST selon le règlement (CE) no 999/2001 Aliments crus pour animaux de compagnie pour une consommation directe 21.3. Règlement (CE) no 1774/2002 N/A Déclaration supplémentaire concernant les EST selon le règlement (CE) no 999/2001 22. Sérum provenant d'équidés [tel que défini par le règlement (CE) no 1774/2002] 22. Règlement (CE) no 1774/2002 N/A 23. Autres matières premières destinées à la fabrication d'aliments pour animaux, pour des usages pharmaceutiques ou techniques — matériels de la catégorie 3 uniquement conformément au règlement (CE) no 1774/2002 Pour l'alimentation animale Bovins, ovins, caprins, porcins, équidés, gibier d'élevage (porcins, cerfs), gibier sauvage (porcins, cerfs) 23.1. Annexe IV N/A Acheminement Déclaration supplémentaire concernant les EST selon le règlement (CE) no 999/2001 À usage pharmaceutique ou technique Bovins, ovins, caprins, porcins, équidés, gibier d'élevage (porcins, cerfs), gibier sauvage (porcins, cerfs) 23.2. Annexe IV N/A Autres espèces 23.3. Règlement (CE) no 1774/2002 N/A 24. Produits de l'apiculture — non destinés à la consommation humaine [tels que définis par le règlement (CE) no 1774/2002] 24. Règlement (CE) no 1774/2002 N/A 25. Trophées de chasse Ongulés Volailles 25. Règlement (CE) no 1774/2002 N/A 26. Engrais [tels que définis par le règlement (CE) no 1774/2002] 26. Règlement (CE) no 1774/2002 N/A Déclaration supplémentaire concernant les EST selon le règlement (CE) no 999/2001»