Désignation des marchandises Classement (Code NC) Motivation

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1. Un appareil conçu pour la réception, l’enregistrement ou la reproduction audio et vidéo (appelé «récepteur numérique multimédia») de forme cylindrique, dont les dimensions totales approximatives sont de 13 cm (diamètre) × 19 cm (hauteur). L’appareil comprend: — un microprocesseur, — un lecteur de disque dur de 500 GB, — un écran alphanumérique, — un récepteur infrarouge pour la télécommande. Il est doté des interfaces suivantes: — USB, — Ethernet, — sorties vidéo HDMI, S-vidéo, composite et composante, — sorties numérique optique, numérique coaxiale, et analogique audio. Il comporte également des boutons de commande et est fourni avec une télécommande. L’appareil permet la réception de signaux audio et vidéo en format numérique provenant d’une source externe (par exemple un routeur, une machine automatique de traitement de l’information, un appareil photo numérique, une clé USB). Les données peuvent être stockées sur le disque dur de l’appareil. Les données sont reproduites sur un écran, un récepteur de télévision ou par l’intermédiaire d’une chaîne stéréo. L’appareil ne permet pas d’accéder à l’internet. 8521 90 00 Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8521 et 8521 90 00. Étant donné ses caractéristiques, et notamment sa capacité à recevoir, enregistrer et reproduire des signaux vidéo provenant de diverses sources, ainsi que la taille du disque dur, l’appareil est considéré comme un appareil d’enregistrement ou de reproduction vidéophonique de la position 8521. Il doit dès lors être classé comme un appareil d’enregistrement ou de reproduction vidéophonique dans le code 8521 90 00 de la nomenclature combinée.

2. Un appareil conçu pour la réception ou la reproduction audio et vidéo (appelé «récepteur numérique multimédia») de forme cylindrique, dont les dimensions totales approximatives sont de 13 cm (diamètre) × 19 cm (hauteur). L’appareil comprend: — un microprocesseur, — un récepteur infrarouge pour la télécommande, — un écran alphanumérique. Il est doté des interfaces suivantes: — USB, — Ethernet, — sorties vidéo HDMI, S-vidéo, composite et composante, — sorties numérique optique, numérique coaxiale, et analogique audio, — emplacement pour disque dur. Il comporte également des boutons de commande et est fourni avec une télécommande. L’appareil permet la réception de signaux audio et vidéo en format numérique provenant d’une source externe (par exemple un routeur, une machine automatique de traitement de l’information, un appareil photo numérique, une clé USB). Les données peuvent être stockées sur un disque dur installé après l’importation de l’appareil. Les données sont reproduites sur un écran, un récepteur de télévision ou par l’intermédiaire d’une chaîne stéréo. L’appareil ne permet pas d’accéder à l’internet. 8521 90 00 Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 2, point a), et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 8521 et 8521 90 00. Dans la mesure où l’appareil est doté de toute l’électronique nécessaire à l’exécution des fonctions d’enregistrement ou de reproduction vidéophonique relevant de la position 8521, à l’exception du disque dur, il convient de considérer, en vertu de la règle générale 2 a), qu’il présente les caractéristiques essentielles d’un produit complet ou fini de la position 8521 Il doit dès lors être classé comme un appareil d’enregistrement ou de reproduction vidéophonique incomplet sous le code NC 8521 90 00.