A.

L'annexe 38, telle que modifiée par le règlement (CEE) no 2454/93, est modifiée comme suit: 1) Le texte suivant est inséré pour la case no 31: «Case no 31: Colis et désignation des marchandises; marques et numéros — numéro(s) du(des) conteneur(s) — nombre et nature Nature des colis Les codes suivants doivent être utilisés. (Recommandation UN/ECE no 21/rév. 4, mai 2002) CODES EMBALLAGES Aérosol AE Ampoule non protégée AM Ampoule protégée AP Assortiment (“set”) SX Atomiseur AT Bac BI Bac CS Bac en acier SS Bac isotherme EI Bâche CZ Bague RG Balle comprimée BL Balle non comprimée BN Ballon non protégé BF Ballon protégé BP Ballot BE Baquet (“bucket”) BJ Baquet (“tub”) TB Baquet avec couvercle TL Baril BA Barquette pour aliments (“foodtainer”) FT Barre BR Barres en ballot, botte, faisceau BZ Barrique BU Bidon (“canister”) CI Bidon à lait CC Bidon avec anse et bec verseur CD Bidon cylindrique CX Bidon rectangulaire CA Blister double coque AI Bobine BB Boîte d'allumettes MX Boîte en fer-blanc TN Boîtes gigognes NS Bonbonne clissée WB Bonbonne non protégée CO Bonbonne protégée CP Bouquet BH Bouteille à gaz GB Bouteille non protégée, bulbeuse BS Bouteille non protégée, cylindrique BO Bouteille protégée, bulbeuse BV Bouteille protégée, cylindrique BQ Cadre CR Cadre (“liftvan”) LV Cage CG Cage CHEP (Commonwealth Handling Equipment Pool) DG Cageot FC Cagette (“shallow crate”) SC Caisse BX Caisse à claire-voie SK Caisse à thé TC Caisse CHEP (Commonwealth Handling Equipment Pool), Eurobox DH Caisse en acier 4A Caisse en aluminium 4B Caisse en bois naturel 4C Caisse en bois naturel, à panneaux étanches aux pulvérulents QQ Caisse en bois naturel, ordinaire QP Caisse en bois reconstitué 4F Caisse en carton, à plusieurs niveaux DC Caisse en contreplaqué 4D Caisse en panneaux de fibres 4G Caisse en plastique 4H Caisse en plastique expansé QR Caisse en plastique rigide QS Caisse pallette ED Caisse pallette en bois EE Caisse pallette en carton EF Caisse pallette en métal EH Caisse pallette en plastique EG Caisse pour liquides BW Cantine CF Capsule AV Carte (“card”) CM Carton CT Carton pour vrac DK Cartouche CQ Casier à bière CB Casier à bouteilles BC Casier à lait MC Casier en bois pour vrac DM Casier en bois, à plusieurs niveaux DB Casier en plastique pour vrac DL Casier en plastique, à plusieurs niveaux DA Cercueil CJ Châssis FR Citerne cylindrique TY Citerne rectangulaire TK Coffre CH Coffre de marin SE Coffret FO Colis (“package”) PK Colis (“parcel”) PC Conteneur, sans autre précision qu'équipement de transport CN Corbeille BK Corbeille avec anse, en bois HB Corbeille avec anse, en carton HC Corbeille avec anse, en plastique HA Cornet AJ Coupe CU Cruche JG Cuve VA Cuvette BM Cylindre CY Dame-jeanne non protégée DJ Dame-jeanne protégée DP Définition commune ZZ Dévidoir (“spindle”) SD Dévidoir (“spool”) SO Emballage à fenêtre IE Emballage composite, récipient en plastique 6H Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en aluminium YD Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en carton YK Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en contreplaqué YH Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en plastique rigide YM Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en acier YB Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en bois YF Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en aluminium YC Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en carton YJ Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en plastique YL Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en contreplaqué YG Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en acier YA Emballage composite, récipient en verre 6P Emballage composite, récipient en verre avec caisse extérieure en aluminium YR Emballage composite, récipient en verre avec caisse extérieure en carton YX Emballage composite, récipient en verre avec caisse extérieure en acier YP Emballage composite, récipient en verre avec caisse extérieure en bois YS Emballage composite, récipient en verre avec emballage extérieur en plastique expansé YY Emballage composite, récipient en verre avec emballage extérieur en plastique rigide YZ Emballage composite, récipient en verre avec fût extérieur en acier YN Emballage composite, récipient en verre avec fût extérieur en aluminium YQ Emballage composite, récipient en verre avec fût extérieur en carton YW Emballage composite, récipient en verre avec fût extérieur en contreplaqué YT Emballage composite, récipient en verre avec panier extérieur en osier YV Emballage de présentation, en bois IA Emballage de présentation, en carton IB Emballage de présentation, en métal ID Emballage de présentation, en plastique IC Emballage en carton, avec trous de préhension IK Emballage sous vide VP Emballage thermorétractable SW Emballage tubulaire IF Emballage, enrobé dans du papier IG Enveloppe EN Enveloppe en acier SV Étui CV Faisceau TS Feuille ST Feuille calandrée SB Feuille, enrobage en plastique SP Feuille-palette SL Feuillette TI Filet NT Filet à fruits RT Filet tubulaire, en plastique NU Filet tubulaire, en textile NV Filmpack FP Fiole VI Flacon FL Flein PJ Foudre CK Fût DR Fût en acier 1A Fût en acier, à dessus amovible QB Fût en acier, à dessus non amovible QA Fût en aluminium 1B Fût en aluminium, à dessus amovible QD Fût en aluminium, à dessus non amovible QC Fût en bois 1W Fût en carton 1G Fût en contreplaqué 1D Fût en fer DI Fût en plastique IH Fût en plastique, à dessus amovible QG Fût en plastique, à dessus non amovible QF Futaille FI Générateur aérosol DN Glène CL Grand récipient pour vrac WA Grand récipient pour vrac, en plastique rigide, autoportant, pour remplissage ou vidange sous pression ZH Grand récipient pour vrac liquide, en acier WK Grand récipient pour vrac liquide, en aluminium WL Grand récipient pour vrac liquide, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique souple ZR Grand récipient pour vrac liquide, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique rigide ZQ Grand récipient pour vrac liquide, en plastique rigide, autoportant ZK Grand récipient pour vrac liquide, en plastique rigide, avec équipement de structure ZJ Grand récipient pour vrac liquide, métallique WM Grand récipient pour vrac solide, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique souple ZM Grand récipient pour vrac solide, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique rigide ZL Grand récipient pour vrac solide, en plastique rigide, autoportant ZF Grand récipient pour vrac solide, en plastique rigide, avec équipement de structure ZD Grand récipient pour vrac souple (“big bag”) 43 Grand récipient pour vrac, en acier WC Grand récipient pour vrac, en acier, avec remplissage ou vidange sous pression supérieure à 10 kPa (0,1 bar) WG Grand récipient pour vrac, en aluminium WD Grand récipient pour vrac, en aluminium, avec remplissage ou vidange sous pression supérieure à 10 kPa (0,1 bar) WH Grand récipient pour vrac, en bois naturel ZW Grand récipient pour vrac, en bois naturel, avec doublure WU Grand récipient pour vrac, en bois reconstitué ZY Grand récipient pour vrac, en bois reconstitué, avec doublure WZ Grand récipient pour vrac, en contreplaqué ZX Grand récipient pour vrac, en contreplaqué, avec doublure WY Grand récipient pour vrac, en film de plastique WS Grand récipient pour vrac, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique souple, pour remplissage ou vidange sous pression ZP Grand récipient pour vrac, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique rigide, pour remplissage ou vidange sous pression ZN Grand récipient pour vrac, en matériaux composites ZS Grand récipient pour vrac, en métal autre que l'acier ZV Grand récipient pour vrac, en panneaux de fibres ZT Grand récipient pour vrac, en papier multiplis ZA Grand récipient pour vrac, en papier multiplis, résistant à l'eau ZC Grand récipient pour vrac, en plastique rigide AA Grand récipient pour vrac, en plastique rigide, avec équipement de structure, pour remplissage ou vidange sous pression ZG Grand récipient pour vrac, en textile sans revêtement intérieur ni doublure WT Grand récipient pour vrac, en textile, avec doublure WW Grand récipient pour vrac, en textile, avec revêtement intérieur WV Grand récipient pour vrac, en textile, avec revêtement intérieur et doublure WX Grand récipient pour vrac, en tissu de plastique, avec doublure WQ Grand récipient pour vrac, en tissu de plastique, avec revêtement intérieur WP Grand récipient pour vrac, en tissu de plastique, avec revêtement intérieur et doublure WR Grand récipient pour vrac, en tissu de plastique, sans revêtement intérieur ni doublure WN Grand récipient pour vrac, métallique WF Grand récipient pour vrac, métallique, pour remplissage ou vidange sous pression supérieure à 10 kPa (0,1 bar) WJ Grand récipient pour vrac, souple ZU Grume LG Grumes en ballot, botte, faisceau LZ Harasse FD Jarre JR Jerricane cylindrique JY Jerricane en acier 3A Jerricane en acier, à dessus amovible QL Jerricane en acier, à dessus non amovible QK Jerricane en plastique 3H Jerricane en plastique, à dessus amovible QN Jerricane en plastique, à dessus non amovible QM Jerricane rectangulaire JC Libre (animal) UC Lingot IN Lingots en ballot, botte, faisceau IZ Lot LT Luge (“skid”) SI Malle TR Manchon SY Manne CE Marchandises non emballées NE Natte MT Non emballé ni conditionné, plusieurs unités NG Non emballé ni conditionné, une seule unité NF Palette PX Palette modulaire, rehausses de dimensions 80 × 100 cm PD Palette modulaire, rehausses de dimensions 80 × 120 cm PE Palette modulaire, rehausses de dimensions 80 × 60 cm AF Palette, 100 × 110 cm AH Palette-caisse (“pallet box”) PB Palette, housse thermorétractable AG Panier HR Paquet PA Parc (“pen”) PF Non disponible NA Penderie mobile RJ Pichet PH Pièce BT Planche (“board”) BD Planche (“plank”) PN Planches (“boards”) en ballot, botte, faisceau BY Planches (“planks”) en ballot, botte, faisceau PZ Plaque PG Plaques en ballot, botte, faisceau PY Plateau PU Plateau en bois, deux niveaux, sans couvercle DX Plateau en bois, un niveau, sans couvercle DT Plateau en carton, deux niveaux, sans couvercle DY Plateau en carton, un niveau, sans couvercle DV Plateau en plastique, deux niveaux, sans couvercle DW Plateau en plastique, un niveau, sans couvercle DS Plateau en polystyrène, un niveau, sans couvercle DU Pot PT Poutrelle GI Poutrelles en ballot, botte, faisceau GZ Rayonnage (“rack”) RK Réceptacle, enrobage en plastique MW Réceptacle en bois AD Réceptacle en carton AB Réceptacle en métal MR Réceptacle en papier AC Réceptacle en plastique PR Réceptacle en verre GR Roll CW Rouleau RO Sac (“Bag”) BG Sac (“sack”) SA Sac de grande taille ZB Sac en film de plastique XD Sac en jute JT Sac en papier 5M Sac en papier multiplis XJ Sac en papier multiplis, résistant à l'eau XK Sac en textile 5L Sac en textile, étanche aux pulvérulents XG Sac en textile, résistant à l'eau XH Sac en textile, sans revêtement intérieur ni doublure XF Sac en tissu de plastique 5H Sac en tissu de plastique, étanche aux pulvérulents XB Sac en tissu de plastique, résistant à l'eau XC Sac en tissu de plastique, sans revêtement intérieur ni doublure XA Sac multicorde MS Sac multiplis MB Sac plastique EC Sac, contenant souple FX Sachet (“pouch”) PO Sachet (“sachet”) SH Seau PL Tige RD Tiges en ballot, botte, faisceau RZ Tôle SM Tôles en ballot, botte, faisceau SZ Tonne TO Tonneau HG Tonneau en bois 2C Tonneau en bois, à bonde QH Tonneau en bois, à dessus amovible QJ Tonnelet KG Touret RL Tube TU Tube à embout TV Tube déformable TD Tubes en ballot, botte, faisceau TZ Tuyau PI Tuyaux en ballot, botte, faisceau PV Valise SU “Vanpack” VK Vrac, gaz (à 1 031 mbar et 15 °C) VG Vrac, gaz liquéfié (à température et pression anormales) VQ Vrac, liquide VL Vrac, solide, particules fines (“poudres”) VY Vrac, solide, particules granuleuses (“grains”) VR Vrac, solide, particules grosses (“nodules”) VO» 2) La liste des codes applicables pour la case no 52: «Garantie» est remplacée par le texte suivant: Situation Code Autres indications «En cas de dispense de garantie (article 94, paragraphe 4, du code et article 380, paragraphe 3, du présent règlement) 0 — numéro de certificat de dispense de garantie En cas de garantie globale 1 — numéro de certificat de garantie globale — bureau de garantie En cas de garantie isolée par caution 2 — référence de l'acte de cautionnement — bureau de garantie En cas de garantie isolée en espèces 3 En cas de garantie isolée par titre 4 — numéro du titre de garantie isolée En cas de dispense de garantie quand le montant à garantir n'excède pas 500 EUR (article 189, paragraphe 5, du code) 5 En cas de dispense de garantie (article 95 du code) 6 En cas de dispense de garantie pour certains organismes publics 8 En cas de garantie isolée (annexe 47 bis, point 3) 9 — référence à l'acte de cautionnement — bureau de garantie»