RECTIFICATIF A :

Règlement (CEE) n 288/82 du Conseil, du 5 février 1982, relatif au régime commun applicable aux importations

À l'annexe I:

- page 12:

- le code Nimexe « 04.04-67, ex 68, 88, ex 92 » doit se lire « 04.04-67, ex 68, 88, ex 91 »,

- le code Nimexe « 07.01-11, 13-19, 31, 33, 36, 45, 47, 73-77 » doit se lire « 07.01-11-19, 31, 33, 36, 45, 47, 73-77 »,

- la sous-position 07.02 ex B, le code Nimexe « 07.02-50 » ainsi que le signe « - » dans la colonne « F » sont à supprimer,

- à la sous-position 08.04 A I, ajouter « + » dans la colonne « BNL »,

- à la sous-position 12.08 A, ajouter « + » dans la colonne « BNL »,

- à la sous-position 16.04 D, E, ajouter « - » dans la colonne « F »,

- à la sous-position 17.04 A, ajouter « + » dans la colonne « F »,

- page 13:

- le code Nimexe « 20.07-07, ex 8, ex 11, 16, ex 17 » doit se lire « 20.07- 07, ex 08, ex 11, 16, ex 17 » et ajouter le signe « - » dans la colonne « F »,

- à la sous-position 21.02 C I, supprimer l'appel de note « (4) » derrière le signe « + » dans la colonne « F »,

- à la position 22.08, remplacer le signe « - » par le signe « + » dans la colonne « DK »,

- le code Nimexe « 22.09-81-79 » doit se lire: « 22.09- 81-99 »,

- après la sous-position 27.13 B, insérer la position 27.17 dans la colonne « Numéro du tarif douanier commun », insérer le code 27.17-00 dans la colonne « Nimexe » et insérer le signe « + » dans la colonne « F »,

- page 14:

- à la sous-position ex 40.10, le code Nimexe « 40.10-ex 10, ex 90 » ainsi que le signe « - » dans la colonne « GR » sont à supprimer,

- à la position 40.11, la sous-position « ex A », le code Nimexe « 40.11-10 » ainsi que le signe « - » dans la colonne « GR » sont à supprimer,

- le code Nimexe « 40.11-62, 80 » doit se lire « 40.11-63, 80 » et ajouter le signe « - » dans la colonne « IRL »,

- page 15:

- à la position 44.01, le code Nimexe « 44.01-10-90 » ainsi que le signe « + » dans la colonne « GR » sont à supprimer,

- à la sous-position 48.01 ex C, ex F, le code Nimexe « 48.01-67, 78, 80-90, ex 92, 94, 98, 99 » ainsi que le signe « - » dans la colonne « GR » sont à supprimer,

- page 16:

après le code Nimexe « 56.05-11 », insérer un nouveau code Nimexe « 03-09, 13-47 » et le signe « * » dans la colonne « DK »,

- page 18:

- la sous-position « 60.05 ex A II » ainsi que le code Nimexe « 60.05-37, 44-49, 66, 72-75, 77-80, 83-87, 89, 92 » sont à supprimer,

- page 20:

- à la sous-position 62.03 A II, code Nimexe « 62.03-13-17 », supprimer le signe « + » dans la colonne « I »,

- à la sous-position 62.03 A I, B I a), code Nimexe « 62.03-11, 91 », supprimer le signe « + » dans la colonne « I »,

- le code Nimexe « 62.05-01, 93, 95, 99 » doit se lire « 62.05-01, 93-99 »,

- page 21:

- à la position 69.04, le code Nimexe « 69.04-11-90 » ainsi que le signe « + » dans la colonne « GR » sont à supprimer,

- à la position 69.05, le code Nimexe « 69.05-10, 90 » ainsi que le signe « + » dans la colonne « GR » sont à supprimer, - le code Nimexe « 69.07-50, 80 » doit se lire « 69.07-50-80 »,

- le code Nimexe « 73.02- 19, 30, 55 » doit se lire « 73.02-19, 30-55 »,

- page 22:

- au code Nimexe 82.09-50, insérer un appel de note « (4) », derrière le signe « + » dans la colonne « F »,

- à la sous-position 84.06 D ex II, ajouter le signe « - (4) » dans la colonne « GR »,

- page 23:

- la sous-position « 85.01 B ex I » doit se lire « 85.01 B ex I, B ex II, ex C » et le code Nimexe « 85.01-ex 31, 33-36, ex 38, ex 89, ex 90 » doit se lire « ex 31, 33-36, ex 38, 59-63, 65, 66, ex 89, ex 90, 93, 95 »,

- à la sous-position 85.01 B ex II, ex C, le code Nimexe « 59-63, 65, 66, 93, 95 » ainsi que le signe « - » dans la colonne « GR » sont à supprimer,

- le code Nimexe « 85.15-ex 91, ex 49, ex 50, ex 99 » doit se lire « ex 41, ex 49, ex 50, ex 99 »,

- la sous-position 85.21 A, D, E » doit se lire « 85.21 A, C » et le code Nimexe « 85.21-01-28, 47-99 » doit se lire « 85.21-01-28, 45 »,

- la sous-position « 85.21 C » doit se lire « D, E » et le code Nimexe « 85.21-45 » doit se lire « 47-99 »,

- page 24:

- à la sous-position 87.09 A, remplacer le signe « + » par le signe « - » dans la colonne « I »,

- à la sous-position 88.02 A, ex B, supprimer les appels de note « (2) (6) » dans la colonne « F »,

- à la position 90.12, insérer les appels de note « (2) (6) » derrière le signe « + » dans la colonne « F »,

- page 25:

à la sous-position 97.03 A, B, insérer le signe « + » dans la colonne « GR »,

- page 27:

dans le titre de la rubrique « Italie », au lieu de « Zones . . . ., sauf exceptions, . . . » lire « Zones . . ., en général, . . . »,

- page 29:

dans le titre de la rubrique « Royaume- Uni », au lieu de « Zones . . ., sauf exceptions, . . . » lire « Zones . . ., en général, . . . »,

À l'annexe II:

a) insérer le signe « » derrière le signe « + » dans la colonne « IRL » pour les codes Nimexe suivants:

- page 36: 55.08-10-80,

- page 38: 60.02-40-80,

60.04-02-90,

- page 39: 60.05-01-15, 21, 26-99

16-19

22-25

45-48

61.01-01-26, 34-58, 68, 78-98

29-32

62-66, 72-76

61.02-01-24, 31-64, 74, 76, 85-94

25-28

66-72, 78-84

61.03-11-19

51-89

61.04-01-98

62.02-01-89;

b) page 40:

le code Nimexe « 73.01-19- 40, 55-70, 83, 98 » doit se lire « 73.02-19-40, 55-70, 83, 98 ».