1.

L’annexe I de la directive 2002/32/CE est modifiée comme suit: a) À la section I, le point 1 «Arsenic» est remplacé par le texte suivant: Substances indésirables Produits destinés aux aliments pour animaux Teneur maximale en mg/kg (ppm) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 % «1. Arsenic (1) Matières premières des aliments pour animaux. 2 avec les exceptions suivantes: — farines d’herbes, de luzerne déshydratée et de trèfle déshydraté, ainsi que pulpe séchée de betteraves sucrières et pulpe séchée, mélassée de betteraves sucrières, 4 — tourteaux de pression de palmiste, 4 (2) — phosphates et algues marines calcaires, 10 — carbonate de calcium; carbonate de calcium et de magnésium (10), 15 — oxyde de magnésium; carbonate de magnésium, 20 — poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés, 25 (2) — farine d’algues marines et matières premières des aliments pour animaux dérivées d’algues marines. 40 (2) Particules de fer employées comme traceur. 50 Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments, 30 avec les exceptions suivantes: — sulfate de cuivre pentahydraté; carbonate de cuivre; trihydroxychlorure de dicuivre, 50 — oxyde de zinc; oxyde de manganèse; oxyde de cuivre. 100 Aliments complémentaires, 4 avec les exceptions suivantes: — aliments minéraux, 12 — aliments complémentaires pour animaux de compagnie contenant du poisson, d’autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés et/ou de la farine d’algues marines et des matières premières des aliments pour animaux dérivées d’algues marines. 10 (2) Aliments complets, 2 avec les exceptions suivantes: — aliments complets pour poissons et animaux à fourrure, 10 (2) — aliments complets pour animaux de compagnie contenant du poisson, d’autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés et/ou de la farine d’algues marines et des matières premières des aliments pour animaux dérivées d’algues marines. 10 (2)» b) À la section I, le point 3 «Fluor», le point 4 «Plomb» et le point 5 «Mercure» sont remplacés par le texte suivant: Substances indésirables Produits destinés aux aliments pour animaux Teneur maximale en mg/kg (ppm) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 % «3. Fluor (7) Matières premières des aliments pour animaux, 150 avec les exceptions suivantes: — matières premières des aliments pour animaux d’origine animale, à l’exception des crustacés marins tels que le krill, 500 — crustacés marins tels que le krill, 3 000 — phosphates, 2 000 — carbonate de calcium; carbonate de calcium et de magnésium (10), 350 — oxyde de magnésium, 600 — algues marines calcaires. 1 000 Vermiculite (E 561). 3 000 Aliments complémentaires: — contenant ≤ 4 % de phosphore (8), 500 — contenant > 4 % de phosphore (8). 125 pour 1 % de phosphore (8) Aliments complets, 150 avec les exceptions suivantes: — aliments complets pour porcs, 100 — aliments complets pour volaille (poussins exceptés) et poissons, 350 — aliments complets pour poussins, 250 — aliments complets pour bovins, ovins et caprins: - - en lactation, 30 - - autres. 50 4. Plomb Matières premières des aliments pour animaux, 10 avec les exceptions suivantes: — fourrages (3), 30 — phosphates et algues marines calcaires; 15 — carbonate de calcium; carbonate de calcium et de magnésium (10), 20 — levures. 5 Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments, 100 avec les exceptions suivantes: — oxyde de zinc, 400 — oxyde manganeux, carbonate de fer, carbonate de cuivre. 200 Additifs appartenant aux groupes fonctionnels des liants et des antiagglomérants. 30 avec les exceptions suivantes: — clinoptilolite d’origine volcanique; natrolite-phonolite. 60 Prémélanges (6). 200 Aliments complémentaires, 10 avec l’exception suivante: — aliments minéraux. 15 Aliments complets. 5 5. Mercure (4) Matières premières des aliments pour animaux, 0,1 avec les exceptions suivantes: — poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés, 0,5 — carbonate de calcium; carbonate de calcium et de magnésium (10). 0,3 Aliments composés pour animaux, 0,1 avec les exceptions suivantes: — aliments minéraux, 0,2 — aliments composés pour poissons, 0,2 — aliments composés pour chiens, chats et animaux à fourrure. 0,3» c) À la section I, la note suivante est ajoutée: «(10) Le carbonate de calcium et de magnésium fait référence au mélange naturel de carbonate de calcium et de carbonate de magnésium tel que décrit dans le règlement (UE) no 575/2011 de la Commission du 16 juin 2011 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux (JO L 159 du 17.6.2011, p. 25).» d) À la section IV, le point 6 «Endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et de l’endosulfansulfate, calculée sous forme d’endosulfan)» est remplacé par le texte suivant: Substances indésirables Produits destinés aux aliments pour animaux Teneur maximale en mg/kg (ppm) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 % «6. Endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et de l’endosulfansulfate, calculée sous forme d’endosulfan) Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux, 0,1 avec les exceptions suivantes: — maïs et produits dérivés de sa transformation, 0,2 — graines oléagineuses et produits dérivés de leur transformation (huile végétale brute exceptée), 0,5 — huile végétale brute, 1,0 — aliments complets pour poissons, à l’exception des salmonidés, 0,005 — aliments complets pour salmonidés. 0,05» e) À la section V, le point 1 «Dioxines [somme des dibenzo-para-dioxines polychlorées (PCDD) et des dibenzofuranes polychlorés (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), en utilisant les TEF-OMS (facteurs d’équivalence toxique, 2005)]» est remplacé par le texte suivant: Substances indésirables Produits destinés aux aliments pour animaux Teneur maximale en ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (ppt) (1) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 % «1. Dioxines [somme des dibenzo-para-dioxines polychlorées (PCDD) et des dibenzofuranes polychlorés (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), en utilisant les TEF-OMS (facteurs d’équivalence toxique, 2005) (2)] Matières premières des aliments pour animaux d’origine végétale, 0,75 avec l’exception suivante: — huiles végétales et leurs sous-produits. 0,75 Matières premières des aliments pour animaux d’origine minérale. 0,75 Matières premières des aliments pour animaux d’origine animale: — matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l’œuf, 1,50 — autres produits d’animaux terrestres, y compris le lait et les produits laitiers et les œufs et les ovoproduits, 0,75 — huile de poisson, 5,0 — poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés, à l’exception de l’huile de poisson, des protéines de poisson hydrolysées contenant plus de 20 % de matières grasses (3) et de la farine de crustacés, 1,25 — protéines de poisson hydrolysées contenant plus de 20 % de matières grasses; farine de crustacés. 1,75 Argiles kaolinitiques, vermiculite, natrolite-phonolite, aluminates de calcium synthétiques et clinoptilolite d’origine sédimentaire (additifs appartenant aux groupes fonctionnels des liants et des antiagglomérants). 0,75 Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments. 1,0 Prémélanges. 1,0 Aliments composés pour animaux, 0,75 avec les exceptions suivantes: — aliments destinés aux animaux de compagnie et aux poissons, 1,75 — aliments destinés aux animaux à fourrure. —» f) À la section VI, le point 11 «Graines d’Ambrosia spp.» est remplacé par le texte suivant: Substances indésirables Produits destinés aux aliments pour animaux Teneur maximale en mg/kg (ppm) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 % «11. Graines d’Ambrosia spp. Matières premières des aliments pour animaux (3), 50 avec l’exception suivante: — millet (grains de Panicum miliaceum L.) et sorgho [grains de Sorghum bicolor (L) Moench s.l.] non utilisés pour l’alimentation directe des animaux (3). 200 Aliments composés pour animaux contenant des grains ou graines non moulus. 50» g) À la section VI, la note suivante est ajoutée: «(3) Si des preuves irréfutables montrant que les grains et les graines destinés à la mouture et au broyage sont fournies, il n’est pas nécessaire de procéder au nettoyage des grains et des graines dont la proportion de graines d’Ambrosia spp. est non conforme avant la mouture ou le broyage. Des mesures préventives doivent être prises pour que soit évitée la dissémination des graines d’Ambrosia spp. dans l’environnement au cours du transport, du stockage ou de la transformation de ces graines et de ces grains.» h) À la section VII, le point 2 «Diclazuril» est remplacé par le texte suivant: Coccidiostatiques Produits destinés aux aliments pour animaux (1) Teneur maximale en mg/kg (ppm) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 % «2. Diclazuril Matières premières des aliments pour animaux, 0,01 Aliments composés pour: — oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines), 0,01 — lapins à l’engrais et lapins reproducteurs pendant la période précédant l’abattage durant laquelle l’utilisation de diclazuril est interdite (aliments de retrait), 0,01 — autres espèces animales autres que les poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines), les poulets à l’engrais, les pintades et les dindes à l’engrais. 0,03 Prémélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de diclazuril n’est pas autorisée. (2)» i) À la section VII, le point 4 «Lasalocide A sodium» est remplacé par le texte suivant: Coccidiostatiques Produits destinés aux aliments pour animaux (1) Teneur maximale en mg/kg (ppm) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 % «4. Lasalocide A sodium Matières premières des aliments pour animaux, 1,25 Aliments composés pour: — chiens, veaux, lapins, équidés, animaux laitiers, oiseaux pondeurs, dindes (> 16 semaines) et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines), 1,25 — poulets à l’engrais, poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines) et dindes (< 16 semaines) pendant la période précédant l’abattage durant laquelle l’utilisation de lasalocide A sodium est interdite (aliments de retrait), 1,25 — faisans, pintades, cailles et perdrix (à l’exception des volailles de ponte) pendant la période précédant l’abattage durant laquelle l’utilisation de lasalocide A sodium est interdite (aliments de retrait), 1,25 — autres espèces animales. 3,75 Prémélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de lasalocide A sodium n’est pas autorisée. (2)»