+++++

( 1 ) JO N} L 161 DU 17 . 7 . 1972 , P . 1 .

( 2 ) JO N} L 307 DU 27 . 11 . 1975 , P . 1 .

( 3 ) JO N} L 346 DU 22 . 12 . 1980 , P . 1 .

( 4 ) JO N} L 172 DU 22 . 7 . 1968 , P . 1 .

( 5 ) JO N} L 335 DU 23 . 11 . 1981 , P . 1 .

( 6 ) JO N} L 183 DU 14 . 7 . 1975 , P . 3 .

REGLEMENT ( CEE ) N} 3823/81 DE LA COMMISSION DU 15 DECEMBRE 1981 MODIFIANT LA NOMENCLATURE DES MARCHANDISES POUR LES STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE ET DU COMMERCE ENTRE SES ETATS MEMBRES ( NIMEXE )$$

LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,

VU LE REGLEMENT ( CEE ) N} 1445/72 DU CONSEIL , DU 24 AVRIL 1972 , RELATIF A LA NOMENCLATURE DES MARCHANDISES POUR LES STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE ET DU COMMERCE ENTRE SES ETATS MEMBRES ( NIMEXE ) ( 1 ) , MODIFIE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N} 3065/75 ( 2 ) , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 5 ,

CONSIDERANT QUE L'ANNEXE DU REGLEMENT ( CEE ) N} 1445/72 A ETE MODIFIEE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N} 3285/80 DE LA COMMISSION ( 3 ) ; QUE DE NOUVELLES MODIFICATIONS S'IMPOSENT ;

CONSIDERANT , EN EFFET , QUE L'ANNEXE " TARIF DOUANIER COMMUN " DU REGLEMENT ( CEE ) N} 950/68 DU CONSEIL ( 4 ) A ETE MODIFIEE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N} 3300/81 ( 5 ) ;

CONSIDERANT QU'IL Y A LIEU , EN VUE DE SAUVEGARDER LA CONCORDANCE ENTRE LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN ET LA NIMEXE , DE MODIFIER CELLE-CI EN CONSEQUENCE ;

CONSIDERANT QU'IL Y A LIEU D'ADAPTER A L'EVOLUTION COMMERCIALE LA VENTILATION STATISTIQUE DE CERTAINES POSITIONS OU SOUS-POSITIONS TARIFAIRES REPRISES DANS LA NIMEXE ;

CONSIDERANT , PAR AILLEURS , QUE CETTE CONCORDANCE AVEC LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN , DE MEME QUE CETTE ADAPTATION A L'EVOLUTION COMMERCIALE , NE SERONT UNIFORMEMENT REALISEES QUE MOYENNANT UN CERTAIN NOMBRE DE MODIFICATIONS D'ORDRE REDACTIONNEL ;

CONSIDERANT QUE L'ARTICLE 36 DU REGLEMENT ( CEE ) N} 1736/75 DU CONSEIL , DU 24 JUIN 1975 , RELATIF AUX STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE ET DU COMMERCE ENTRE SES ETATS MEMBRES ( 6 ) , FAIT OBLIGATION A LA COMMISSION DE PUBLIER LA NIMEXE DANS SA VERSION VALABLE AU 1ER JANVIER DE CHAQUE ANNEE ;

CONSIDERANT QUE LES MESURES PREVUES AU PRESENT REGLEMENT SONT CONFORMES A L'AVIS DU COMITE DE LA STATISTIQUE DU COMMERCE EXTERIEUR ,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

L'ANNEXE " NIMEXE " DU REGLEMENT ( CEE ) N} 1445/72 EST REMPLACEE PAR L'ANNEXE DU PRESENT REGLEMENT .

ARTICLE 2

LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE 1ER JANVIER 1982 .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES , LE 15 DECEMBRE 1981 .

PAR LA COMMISSION

MICHAEL O'KENNEDY

MEMBRE DE LA COMMISSION

ANNEXE

NOMENCLATURE

DES MARCHANDISES POUR LES STATISTIQUES

DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE

ET DU COMMERCE ENTRE SES ETATS MEMBRES

( NIMEXE )

SOMMAIRE

PAGES

DISPOSITIONS PRELIMINAIRES 8

LISTE DES SIGNES , ABREVIATIONS ET SYMBOLES 10

LISTE DES UNITES SUPPLEMENTAIRES 11

NOMENCLATURE

CHAPITRES

SECTION I

ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL

1 ANIMAUX VIVANTS 13

2 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES 15

3 POISSONS , CRUSTACES ET MOLLUSQUES 25

4 LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE ; OEUFS D'OISEAUX ; MIEL NATUREL ; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS 31

5 AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS 37

SECTION II

PRODUITS DU REGNE VEGETAL

6 PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE 39

7 LEGUMES , PLANTES , RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES 42

8 FRUITS COMESTIBLES ; ECORCES D'AGRUMES ET DE MELONS 47

9 CAFE , THE , MATE ET EPICES 53

10 CEREALES 56

11 PRODUITS DE LA MINOTERIE ; MALT ; AMIDONS ET FECULES ; GLUTEN ; INULINE 59

12 GRAINES ET FRUITS OLEAGINEUX ; GRAINES , SEMENCES ET FRUITS DIVERS ; PLANTES INDUSTRIELLES ET MEDICINALES ; PAILLES ET FOURRAGES 64

13 GOMMES , RESINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VEGETAUX 68

14 MATIERES A TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VEGETALE , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS 70

SECTION III

GRAISSES ET HUILES ( ANIMALES ET VEGETALES ) ; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES ; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE

15 GRAISSES ET HUILES ( ANIMALES ET VEGETALES ) ; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES ; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE 72

SECTION IV

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ; BOISSONS , LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES ; TABACS

16 PREPARATIONS DE VIANDES , DE POISSONS , DE CRUSTACES ET DE MOLLUSQUES 79

17 SUCRES ET SUCRERIES 82

18 CACAO ET SES PREPARATIONS 88

19 PREPARATIONS A BASE DE CEREALES , DE FARINES , D'AMIDONS OU DE FECULES ; PATISSERIES 92

20 PREPARATIONS DE LEGUMES , DE PLANTES POTAGERES , DE FRUITS ET D'AUTRES PLANTES OU PARTIES DE PLANTES 98

21 PREPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES 108

22 BOISSONS , LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES 117

23 RESIDUS ET DECHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ; ALIMENTS PREPARES POUR ANIMAUX 124

24 TABACS 128

SECTION V

PRODUITS MINERAUX

25 SEL ; SOUFRE ; TERRES ET PIERRES ; PLATRES , CHAUX ET CIMENTS 130

26 MINERAIS METALLURGIQUES , SCORIES ET CENDRES 137

27 COMBUSTIBLES MINERAUX , HUILES MINERALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION ; MATIERES BITUMINEUSES ; CIRES MINERALES 140

SECTION VI

PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES ET DES INDUSTRIES CONNEXES

28 PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES ; COMPOSES INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE METAUX PRECIEUX , D'ELEMENTS RADIOACTIFS , DE METAUX DES TERRES RARES ET D'ISOTOPES 148

29 PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES 164

30 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 188

31 ENGRAIS 192

32 EXTRAITS TANNANTS ET TINCTORIAUX ; TANINS ET LEURS DERIVES ; MATIERES COLORANTES , COULEURS , PEINTURES , VERNIS ET TEINTURES ; MASTICS ; ENCRES 196

33 HUILES ESSENTIELLES ET RESINOIDES ; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PREPARES ET COSMETIQUES PREPARES 201

34 SAVONS , PRODUITS ORGANIQUES TENSIO-ACTIFS , PREPARATIONS POUR LESSIVES , PREPARATIONS LUBRIFIANTES , CIRES ARTIFICIELLES , CIRES PREPAREES , PRODUITS D'ENTRETIEN , BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES , PATES A MODELER ET " CIRES POUR L'ART DENTAIRE " 204

35 MATIERES ALBUMINOIDES ; COLLES ; ENZYMES 207

36 POUDRES ET EXPLOSIFS ; ARTICLES DE PYROTECHNIE ; ALLUMETTES ; ALLIAGES PYROPHORIQUES ; MATIERES INFLAMMABLES 210

37 PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES ET CINEMATOGRAPHIQUES 212

38 PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES 216

SECTION VII

MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES , ETHERS ET ESTERS DE LA CELLULOSE , RESINES ARTIFICIELLES ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHETIQUE , FACTICE POUR CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC

39 MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES , ETHERS ET ESTERS DE LA CELLULOSE , RESINES ARTIFICIELLES ET OUVRAGES EN CES MATIERES 223

40 CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHETIQUE , FACTICE POUR CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC 234

SECTION VIII

PEAUX , CUIRS , PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; ARTICLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE , SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX

41 PEAUX ET CUIRS 241

42 OUVRAGES EN CUIR , ARTICLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE , ARTICLES DE VOYAGE , SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX 245

43 PELLETERIES ET FOURRURES ; PELLETERIES FACTICES 248

SECTION IX

BOIS , CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS ; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE ; OUVRAGES DE SPARTERIE ET DE VANNERIE

44 BOIS , CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS 250

45 LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE 257

46 OUVRAGES DE SPARTERIE ET DE VANNERIE 258

SECTION X

MATIERES SERVANT A LA FABRICATION DU PAPIER ; PAPIER ET SES APPLICATIONS

47 MATIERES SERVANT A LA FABRICATION DU PAPIER 260

48 PAPIERS ET CARTONS ; OUVRAGES EN PATE DE CELLULOSE , EN PAPIER ET EN CARTON 262

49 ARTICLES DE LIBRAIRIE ET PRODUITS DES ARTS GRAPHIQUES 271

SECTION XI

MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES

50 SOIE , BOURRE DE SOIE ( SCHAPPE ) ET BOURRETTE DE SOIE 277

51 TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELS CONTINUS 280

52 FILES METALLIQUES 285

53 LAINE , POILS ET CRINS 286

54 LIN ET RAMIE 291

55 COTON 293

56 TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELS DISCONTINUS 299

57 AUTRES FIBRES TEXTILES VEGETALES ; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER 305

58 TAPIS ET TAPISSERIES ; VELOURS , PELUCHES , TISSUS BOUCLES ET TISSUS DE CHENILLE ; RUBANERIE ; PASSEMENTERIES ; TULLES ET TISSUS A MAILLES NOUEES ( FILET ) ; DENTELLES ET GUIPURES ; BRODERIES 307

59 OUATES ET FEUTRES ; CORDAGES ET ARTICLES DE CORDERIE ; TISSUS SPECIAUX , TISSUS IMPREGNES OU ENDUITS ; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIERES TEXTILES 313

60 BONNETERIE 320

61 VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT EN TISSUS 329

62 AUTRES ARTICLES CONFECTIONNES EN TISSUS 337

63 FRIPERIE , DRILLES ET CHIFFONS 341

SECTION XII

CHAUSSURES ; COIFFURES ; PARAPLUIES ET PARASOLS ; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES ; FLEURS ARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX

64 CHAUSSURES , GUETRES ET ARTICLES ANALOGUES ; PARTIES DE CES OBJETS 342

65 COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES 346

66 PARAPLUIES , PARASOLS , CANNES , FOUETS , CRAVACHES ET LEURS PARTIES 348

67 PLUMES ET DUVET APPRETES ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET ; FLEURS ARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX 349

SECTION XIII

OUVRAGES EN PIERRES , PLATRE , CIMENT , AMIANTE , MICA ET MATIERES ANALOGUES ; PRODUITS CERAMIQUES ; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE

68 OUVRAGES EN PIERRES , PLATRE , CIMENT , AMIANTE , MICA ET MATIERES ANALOGUES 351

69 PRODUITS CERAMIQUES 357

70 VERRE ET OUVRAGES EN VERRE 362

SECTION XIV

PERLES FINES , PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES , METAUX PRECIEUX , PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; BIJOUTERIE DE FANTAISIE ; MONNAIES

71 PERLES FINES , PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES , METAUX PRECIEUX , PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; BIJOUTERIE DE FANTAISIE 371

72 MONNAIES 378

SECTION XV

METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX

73 FONTE , FER ET ACIER 383

74 CUIVRE 413

75 NICKEL 418

76 ALUMINIUM 420

77 MAGNESIUM , BERYLLIUM ( GLUCINIUM ) 425

78 PLOMB 426

79 ZINC 428

80 ETAIN 430

81 AUTRES METAUX COMMUNS 432

82 OUTILLAGE ; ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE , EN METAUX COMMUNS 436

83 OUVRAGES DIVERS EN METAUX COMMUNS 443

SECTION XVI

MACHINES ET APPAREILS ; MATERIEL ELECTRIQUE

84 CHAUDIERES , MACHINES , APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES 448

85 MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES ET OBJETS SERVANT A DES USAGES ELECTROTECHNIQUES 494

SECTION XVII

MATERIEL DE TRANSPORT

86 VEHICULES ET MATERIEL POUR VOIES FERREES ; APPAREILS DE SIGNALISATION NON ELECTRIQUES POUR VOIES DE COMMUNICATION 517

87 VOITURES AUTOMOBILES , TRACTEURS , CYCLES ET AUTRES VEHICULES TERRESTRES 520

88 NAVIGATION AERIENNE 528

89 NAVIGATION MARITIME ET FLUVIALE 530

SECTION XVIII

INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE , DE PHOTOGRAPHIE ET DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE , DE VERIFICATION , DE PRECISION ; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX ; HORLOGERIE ; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION

90 INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE , DE PHOTOGRAPHIE ET DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE , DE VERIFICATION , DE PRECISION ; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX 533

91 HORLOGERIE 549

92 INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS ET APPAREILS 554

SECTION XIX

ARMES ET MUNITIONS

93 ARMES ET MUNITIONS 558

SECTION XX

MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS

94 MEUBLES ; MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL ; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES 561

95 MATIERES A TAILLER ET A MOULER , A L'ETAT TRAVAILLE ( Y COMPRIS LES OUVRAGES ) 565

96 OUVRAGES DE BROSSERIE ET PINCEAUX , BALAIS , HOUPPES ET ARTICLES DE TAMISERIE 567

97 JOUETS , JEUX , ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS ET POUR SPORTS 569

98 OUVRAGES DIVERS 573

SECTION XXI

OBJETS D'ART , DE COLLECTION ET D'ANTIQUITE

99 OBJETS D'ART , DE COLLECTION ET D'ANTIQUITE 578

ADDENDUM

MARCHANDISES NON CLASSEES AILLEURS ET DONNEES NON COMPRISES DANS LES CHIFFRES TOTAUX 580

SUPPLEMENT

LISTE DES RUBRIQUES DE REGROUPEMENTS POUR LES COMPOSANTS D'ENSEMBLES INDUSTRIELS EXPORTES 581

LISTE DES RUBRIQUES DE REGROUPEMENTS POUR LES COMPOSANTS D'ENSEMBLES INDUSTRIELS EXPORTES 581

LISTE DES NUMEROS CTCI SPECIAUX , EMPLOYES DANS LA TRANSPOSITION NIMEXE-CTCI ET CTCI-NIMEXE 586

TABLE DE CORRESPONDANCE CTCI-NIMEXE 588

CORRESPONDANCE DES NUMEROS CTCI POUR LES ENSEMBLES INDUSTRIELS 598

DISPOSITIONS PRELIMINAIRES

1 . LES RUBRIQUES DE LA NIMEXE CORRESPONDENT A DES POSITIONS DE LA NOMENCLATURE POUR LA CLASSIFICATION DES MARCHANDISES DANS LES TARIFS DOUANIERS ( NOMENCLATURE DU CONSEIL DE COOPERATION DOUANIERE , EN ABREGE NCCD ) , A DES SOUS-POSITIONS DE LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN , POUR AUTANT QU'ELLES NE SOIENT PAS REGROUPEES OU QU'ELLES NE SOIENT PAS REMPLACEES PAR DES SUBDIVISIONS STATISTIQUES , OU AUX SUBDIVISIONS STATISTIQUES DES POSITIONS DE LA NCCD ET DES SOUS-POSITIONS DE LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN . EN OUTRE , CERTAINES RUBRIQUES REPONDENT , EN DEHORS DE CE CADRE , A DES BESOINS PARTICULIERS ( PAR EXEMPLE : MARCHANDISES TRANSPORTEES PAR LA POSTE , MARCHANDISES DECLAREES COMME PROVISIONS DE BORD , ETC . ) .

PARMI LES RUBRIQUES DE LA NIMEXE QUI CORRESPONDENT A DES SUBDIVISIONS STATISTIQUES OU QUI REPONDENT A DES BESOINS PARTICULIERS , CERTAINES SONT D'APPLICATION FACULTATIVE .

2 . CHAQUE RUBRIQUE DE LA NIMEXE EST CARACTERISEE PAR SON NUMERO DE CODE , SON LIBELLE ET , LE CAS ECHEANT , SON UNITE SUPPLEMENTAIRE . TOUTEFOIS , LES RUBRIQUES FACULTIVES DE LA NIMEXE SONT DEPOURVUES DE NUMERO DE CODE .

3 . LE CODE EST A SIX CHIFFRES : LES QUATRE PREMIERS CORRESPONDENT AUX POSITIONS DE LA NCCD ( HORMIS CERTAINES POSITIONS DE LA NOMENCLATURE DU CONSEIL DE COOPERATION DOUANIERE QUI ONT DU ETRE NUMEROTEES DIFFEREMMENT POUR DES RAISONS TECHNIQUES , TELLES LA POSITION 73.15 ET AUTRES ) , TANDIS QUE LES DEUX DERNIERS SPECIFIENT LES RUBRIQUES DE LA NIMEXE .

4 . LA NIMEXE EST POURVUE DE REFERENCES ALPHANUMERIQUES A LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN .

5 . CHAQUE RUBRIQUE DE LA NIMEXE S'ACCOMPAGNE DE L'INDICATIF A CINQ CHIFFRES DE LA POSITION DE LA CTCI REV . 2 , C'EST-A-DIRE DE LA CLASSIFICATION TYPE POUR LE COMMERCE INTERNATIONAL , REVISION 2 .

6 . L'INTERPRETATION DE LA NIMEXE EST REGIE PAR LES REGLES GENERALES A ET C DU TARIF DOUANIER COMMUN , JUSQU'AU NIVEAU DES SOUS-POSITIONS DE CELUI-CI . CES REGLES S'APPLIQUENT PAR ANALOGIE AUX SUBDIVISIONS STATISTIQUES .

7 . LES MODIFICATIONS DE LA NIMEXE N'ENTRENT EN VIGUEUR QU'A PARTIR DU 1ER JANVIER DE CHAQUE ANNEE .

NOTES SUR LES EXPORTATIONS D'ENSEMBLES INDUSTRIELS

LE REGLEMENT ( CEE ) N} 518/79 DE LA COMMISSION DU 19 MARS 1979 ( 7 ) A INSTITUE UNE PROCEDURE SIMPLIFIEE DE DECLARATION EN VUE DE L'ENREGISTREMENT DES EXPORTATIONS D'ENSEMBLES INDUSTRIELS DANS LES STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE ET DU COMMERCE ENTRE SES ETATS MEMBRES . POUR RECOURIR A CETTE PROCEDURE SIMPLIFIEE , LES REDEVABLES DE L'INFORMATION STATISTIQUE DOIVENT , AU PREALABLE , AVOIR RECU L'AUTORISATION NECESSAIRE DE LA PART DU SERVICE COMPETENT MENTIONNE DANS LE TABLEAU CI-APRES .

( 7 ) JO N} L 69 DU 20 . 3 . 1979 , P . 10 .

ETAT MEMBRE * NOM ET ADRESSE DU SERVICE COMPETENT

BELGIQUE * INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE

* RUE DE LOUVAIN 44

* B - 1000 BRUXELLES

* NATIONAAL INSTITUUT VOOR DE STATISTIEK

* LEUVENSEWEG 44

* B - 1000 BRUSSEL

DANEMARK * DIREKTORATET FOR TOLDVAESENET

* AMALIEGADE 44

* DK - 1256 KOEBENHAVN K

ALLEMAGNE ( R F ) * STATISTISCHES BUNDESAMT

* GRUPPE VI C - AUSSENHANDEL

* GUSTAV-STRESEMANN-RING 11

* POSTFACH 5528

* D - 6200 WIESBADEN 1

] ELLAS * ] ETHNIKI ] STATISTIKI ] UPI RESIA ] TIS ] ELLADOS ( ] ESUE )

* ] ODOS ] LUKOURGOU 14-16

* GR - ] ATHINAI

FRANCE * DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS

* DIVISION DE LA REGLEMENTATION DES ECHANGES

* BUREAU E/5

* 93 , RUE DE RIVOLI

* F - 75001 PARIS

ITALIE * MINISTERO DELLE FINANZE

* DIREZIONE GENERALE DELLE DOGANE E DELLE IMPOSTE INDIRETTE

* I - 00100 ROMA - EUR

IRLANDE * CENTRAL STATISTICS OFFICE

* EARLSFORT TERRACE

* IRL - DUBLIN 2

* OFFICE OF THE REVENUE COMMISSIONERS

* DUBLIN CASTLE

* IRL - DUBLIN 2

LUXEMBOURG * INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE

* RUE DE LOUVAIN 44

* B - 1000 BRUXELLES

PAYS-BAS * INSPECTEUR DER INVOERRECHTEN EN ACCIJNZEN , IN WIENS AMBTSGEBIED BELANGHEBBENDE WOONT OF IS GEVESTIGD

ROYAUME-UNI * THE CONTROLLER

* HM CUSTOMS AND EXCISE

* STATISTICAL OFFICE

* PORTCULLIS HOUSE

* 27 VICTORIA AVENUE

* UK - SOUTHEND-ON-SEA SS2 6AL

LISTE DES SIGNES , ABREVIATIONS ET SYMBOLES

* ( 1 ) DESIGNE LES RUBRIQUES MODIFIEES

( 2 ) DESIGNE LES NUMEROS DE CODE QUI ONT DEJA ETE UTILISES PENDANT L'ANNEE PRECEDENTE , MAIS AVEC UN CONTENU DIFFERENT

AL2O3 OXYDE D'ALUMINIUM

}C DEGRES CELSIUS

CAF2 FLUORURE DE CALCIUM

CE COMMUNAUTES EUROPEENNES

CECA COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER

CEE COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE

CTCI-REV . 2 CLASSIFICATION TYPE POUR LE COMMERCE INTERNATIONAL , REVISION 2 ( NOMENCLATURE DU BUREAU DE STATISTIQUE DES NATIONS UNIES )

CG CENTIGRAMME

CM CENTIMETRE

CM3 CENTIMETRE CUBE

DCI DENOMINATIONS COMMUNES INTERNATIONALES

DCIM DENOMINATIONS COMMUNES INTERNATIONALES MODIFIEES

DIN DEUTSCHE INDUSTRIE-NORM

ECU UNITE DE COMPTE EUROPEENNE

EURATOM COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE

FOB FREE ON BOARD ( FRANCO A BORD )

FE2O3 OXYDE DE FER

G GRAMME

GBQ GIGABECQUEREL

HL HECTOLITRE

ISO INTERNATIONAL ORGANIZATION FOR STANDARDIZATION

KG KILOGRAMME

K2O OXYDE DE POTASSIUM

KV KILOVOLT

KVAR KILOVAR

KVA KILOVOLTAMPERE

KW KILOWATT

L LITRE

M METRE

M2 METRE CARRE

M3 METRE CUBE

% MAS TITRE ALCOOMETRIQUE MASSIQUE

MBAR MILLIBAR

MG MILLIGRAMME

MM MILLIMETRE

MM2 MILLIMETRE CARRE

N NEWTON

N . D . A . NON DENOMME AILLEURS

N} ( S ) NUMERO ( S )

PBO OXYDE DE PLOMB

SIO2 OXYDE DE SILICIUM

SP . P . SPECIES PLURES

T TONNE

TDC TARIF DOUANIER DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ( TARIF DOUANIER COMMUN )

U 235 URANIUM 235

V VOLT

% VOL TITRE ALCOOMETRIQUE VOLUMIQUE

W WATT

EN CE QUI CONCERNE LES ABREVIATIONS ET SYMBOLES DES UNITES SUPPLEMENTAIRES , VOIR LA LISTE DES UNITES SUPPLEMENTAIRES , PAGE 11 .

( 1 ) ETOILE

( 2 ) CARRE

LISTE DER UNITES SUPPLEMENTAIRES

BRT BRUTO REGISTERED TON ( 2,8316 M3 )

CARAT NOMBRE DE CARATS ( 1 CARAT METRIQUE = 2 . 10-4 KG )

CENT . 100 PIECES

CU-T CAPACITE DE CHARGE UTILE EN TONNES METRIQUES ( 1 )

G GRAMME

G ISOTOPES FISSILES GRAMME ISOTOPES FISSILES

GBQ GIGABECQUEREL

KG SEC 90 % KILOGRAMME DE MATIERE SECHE A 90 %

KG K2O KILOGRAMME D'OXYDE DE POTASSIUM

KG KOH KILOGRAMME D'HYDROXYDE POTASSIUM ( POTASSE CAUSTIQUE )

KG N KILOGRAMME D'AZOTE

KG NAOH KILOGRAMME D'HYDROXYDE DE SODIUM ( SOUDE CAUSTIQUE )

KG P2O5 KILOGRAMME D'ANHYDRIDE PHOSPHORIQUE ( PENTOXYDE DE PHOSPHORE )

KG U KILOGRAMME D'URANIUM

KWH KILOWATT-HEURE

L LITRE

L ALC . 100 % LITRE D'ALCOOL PUR ( 100 % )

M METRE

M2 METRE CARRE

M3 METRE CUBE

MILLE 1 000 PIECES

N NOMBRE DE PIECES

PAIRE NOMBRE DE PAIRES

( 1 ) PAR CAPACITE DE CHARGE UTILE EN TONNES METRIQUES ( CU-T ) , ON ENTEND LA CAPACITE DE CHARGEMENT D'UN BATEAU EXPRIMEE EN TONNES METRIQUES , ABSTRACTION FAITE DES MARCHANDISES TRANSPORTEES A TITRE DE PROVISIONS DE BORD ( CARBURANTS , OUTILLAGE , VIVRES , ETC . ) . DE MEME , LES PERSONNES TRANSPORTEES ( PERSONNEL ET PASSAGERS ) , AINSI QUE LEURS BAGAGES , N'ENTRENT PAS DANS LE CALCUL DE LA CAPACITE DE CHARGEMENT UTILE .