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REGLEMENT ( CEE ) N} 1355/83 DU CONSEIL DU 16 MAI 1983 PORTANT SUSPENSION TEMPORAIRE DES DROITS AUTONOMES DU TARIF DOUANIER COMMUN SUR UN CERTAIN NOMBRE DE PRODUITS INDUSTRIELS

LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 28 ,

VU LE PROJET DE REGLEMENT SOUMIS PAR LA COMMISSION ,

CONSIDERANT QUE , POUR LES PRODUITS VISES AU PRESENT REGLEMENT , LA PRODUCTION EST ACTUELLEMENT INSUFFISANTE OU NULLE DANS LA COMMUNAUTE ET QUE LES PRODUCTEURS NE PEUVENT AINSI REPONDRE AUX BESOINS DES INDUSTRIES UTILISATRICES DE LA COMMUNAUTE ;

CONSIDERANT QU'IL EST DE L'INTERET DE LA COMMUNAUTE DE NE SUSPENDRE LES DROITS AUTONOMES DU TARIF DOUANIER COMMUN QUE PARTIELLEMENT DANS CERTAINS CAS , EN RAISON NOTAMMENT DE L'EXISTENCE D'UNE PRODUCTION COMMUNAUTAIRE , ET DE PROCEDER A LA SUSPENSION TOTALE DANS LES AUTRES CAS ;

CONSIDERANT QUE , COMPTE TENU DES DIFFICULTES D'APPRECIER DE MANIERE RIGOUREUSE , DANS UN PROCHE AVENIR , L'EVOLUTION DE LA SITUATION ECONOMIQUE DANS LES SECTEURS INTERESSES , IL CONVIENT DE NE PRENDRE CES MESURES DE SUSPENSION QU'A TITRE TEMPORAIRE , EN FIXANT LEUR DUREE DE VALIDITE EN FONCTION DE L'INTERET DE LA PRODUCTION COMMUNAUTAIRE ,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

LES DROITS AUTONOMES DU TARIF DOUANIER COMMUN RELATIFS AUX PRODUITS ENUMERES AUX TABLEAUX FIGURANT EN ANNEXE SONT SUSPENDUS JUSQU'AU NIVEAU INDIQUE EN REGARD DE CHACUN D'EUX .

CES SUSPENSIONS SONT VALABLES :

- DU 1ER JUILLET AU 31 DECEMBRE 1983 POUR LES PRODUITS MENTIONNES AU TABLEAU I ,

- DU 1ER JUILLET 1983 AU 30 JUIN 1984 , POUR LES PRODUITS MENTIONNES AU TABLEAU II .

ARTICLE 2

LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE 1ER JUILLET 1983 .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES , LE 16 MAI 1983 .

PAR LE CONSEIL

LE PRESIDENT

I . KIECHLE

ANNEXE

TABLEAU I

NUMERO DU TARIF DOUANIER COMMUN * DESIGNATION DES MARCHANDISES * TAUX DES DROITS AUTONOMES ( % )

EX 13.03 A V * EXTRAIT DE PYRETHRE DECIRE * 0

EX 29.01 D VII * TRICYCLO ( 8.2.2.2 4,7 ) HEXADECA-1 ( 12 ) , 4 , 6 , 10 , 13 , 15-HEXAENE * 0

EX 29.04 A III A ) * 2-METHYLPROPANE-2-OL ( ALCOOL TERT-BUTYLIQUE ) , D'UNE PURETE EN POIDS DE 90 % AU MINIMUM ET DE 96 % AU MAXIMUM * 0

EX 29.08 A III C ) * 2-BROMO-6-METHOXYNAPHTALENE * 0

EX 29.08 B I * 3 , 3'-OXYDI ( PROPYLENEGLYCOL ) * 0

EX 29.13 D I B ) * 3-BETA-HYDROXY-16-ALPHA-METHYLPREGN-5-ENE-20-ONE * 6

EX 29.16 D * 5 - ( 2 , 4-DICHLOROPHENOXY ) -2-NITROBENZOATE DE METHYLE * 0

EX 29.27 * ISOPHTALONITRILE * 8

EX 29.29 * 2 , 4 , 6-TRICHLOROPHENYLHYDRAZINE * 0

EX 29.35 Q * ISONICOTINONITRILE * 0

EX 29.35 Q * 6-HYDROXY-2-PHENYLPYRIDAZINE-3 ( 2H ) -ONE * 0

EX 29.35 Q * ACIDE 3 , 6-DICHLOROPYRIDINE-2-CARBOXYLIQUE * 5

EX 29.35 Q ET EX 30.03 A II B ) * BUCINDOLOL ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * PHOSPHATE D'ADENOSINE ( DCI ) * 4,5

EX 29.35 Q ET EX 30.03 A II B ) * TEGAFUR ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * 3 , 6-DICHLOROPYRIDINE-2-CARBOXYLATE DE 2-HYDROXYETHYLAMMONIUM * 5

EX 29.35 Q * TETRAHYDROFURANNE , CONTENANT AU TOTAL AU MAXIMUM 40 MG/LITRE DE TETRAHYDRO-2-METHYLFURANNE ET DE TETRAHYDRO-3-METHYLFURANNE DESTINE A LA FABRICATION DE ALPHA-4-HYDROXYBUTYL-OMEGA-HYDROXYPOLY ( OXYTETRAMETHYLENE ) ( A ) * 5

EX 29.41 D * IVERMECTINE ( DCI ) * 0

29.42 C I * CAFEINE ET SES SELS * 6

EX 29.44 C * SEL DE DICYCLOHEXYLAMMONIUM FUMAGILLINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * SEL DE SODIUM DE CEFTIZOXIME ( DCIM ) * 0

EX 30.03 B II B ) * COLLAGENE PURIFIE , DISPERSE DANS UNE SOLUTION SALINE PHYSIOLOGIQUE TAMPONNEE AU PHOSPHATE , MEME CONTENANT DE LA LIDOCAINE ( DCI ) * 5

EX 32.01 A IV * EXTRAITS TANNANTS DERIVES DU GAMBIER ET DES FRUITS MYROBOLAN * 0

EX 32.01 A IV * EXTRAITS TANNANTS D'EUCALYPTUS * 3,2

EX 35.07 * LIPOAMIDE-DESHYDROGENASE * 0

EX 35.07 * SN-GLYCEROL-3-PHOSPHATE : OXYGENE 2-OXIDOREDUCTASE * 0

EX 38.03 B * MONTMORILLONITE ACTIVEE A L'ACIDE QUI , SOUMISE A DIFFRACTION PULVERULENTE PAR RAYONS X , SE CARACTERISE PAR LES QUATRE RAIES DEBYE-SCHERER CORRESPONDANT A DES DISTANCES RETICULAIRES ( VALEUR D ) DE 0,44 , 0,40 , 0,33 ET 0,25 MM , LA RAIE CORRESPONDANT A 0,40 MM ETANT LA PLUS INTENSE , DESTINEE A LA FABRICATION DE PAPIERS DITS " AUTOCOPIANTS " ( A ) * 0

38.07 A * ESSENCE DE TEREBENTHINE * 3

38.07 B * ESSENCE DE PAPETERIE AU SULFATE , DIPENTENE BRUT * 0

38.07 C * ESSENCE DE BOIS DE PIN OU ESSENCE DE PIN , SOLVANTS TERPENIQUES PROVENANT DE LA DISTILLATION OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE BOIS DE CONIFERES ; ESSENCE DE PAPETERIE AU BISULFITE ; HUILE DE PIN * 1,7

EX 38.19 G * CATALYSEUR SOUS FORME DE GRAINS OU D'ANNEAUX , D'UN DIAMETRE COMPRIS ENTRE 3 MM AU MINIMUM ET 10 MM AU MAXIMUM , SE COMPOSANT D'ARGENT FIXE SUR UN SUPPORT EN OXYDE D'ALUMINIUM , LA TENEUR EN ARGENT ETANT EN POIDS DE 10 % AU MINIMUM ET DE 20 % AU MAXIMUM * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR SOUS FORME DE BATONNETS RONDS D'UN DIAMETRE D'AU MOINS 1 MM ET DE 3 MM AU PLUS , NE CONTENANT PAS MOINS DE 5 % ET PAS PLUS DE 10 % EN POIDS D'UN MELANGE DE NICKEL ET DE TUNGSTENE , FIXE SUR UN SUPPORT EN OXYDE D'ALUMINIUM ET DIOXYDE DE SILICIUM * 0

EX 38.19 X * GRAINS ET / OU GRANULES CONSISTANT EN UN MELANGE DE TRIOXYDE D'ALUMINIUM ET DE DIOXYDE DE ZIRCONIUM CONTENANT EN POIDS 70 % AU MOINS ET 78 % AU PLUS DE TRIOXYDE D'ALUMINIUM , ET 19 % AU MOINS ET 26 % AU PLUS DE DIOXYDE DE ZIRCONIUM * 6,4

EX 38.19 X * GRAINS ET / OU GRANULES CONSISTANT EN UN MELANGE DE TRIOXYDE D'ALUMINIUM ET DE DIOXYDE DE ZIRCONIUM CONTENANT EN POIDS 54 % AU MINIMUM ET 62 % AU MAXIMUM DE TRIOXYDE D'ALUMINIUM ET 36 % AU MINIMUM ET 44 % AU MAXIMUM DE DIOXYDE DE ZIRCONIUM * 6,4

EX 38.19 X * IVERMECTINE ( DCI ) EN SOLUTION DANS DU TOLUENE * 0

EX 38.19 X * BROMURE DE MAGNESIUM DE 2-OXOPERHYDROAZEPINE-1-IDE DISSOUS DANS L'EPSILON-CAPROLACTAME , DANS UNE CONCENTRATION AU MOINS EGALE A 20 % ET AU PLUS EGALE A 25 % EN POIDS * 5

EX 38.19 X * PRODUITS DE REACTION DE DIHYDROGENODIPHOSPHATE DE DIBUTYLE ET DE 1 , 2-EPOXYPROPANE DESTINES A LA FABRICATION DE POLYURETHANE NON RIGIDE ( A ) * 0

EX 39.01 C III A ) * FEUILLES REFLECHISSANTES AUTOCOLLANTES , CONSTITUEES DE DIVERSES COUCHES DE POLYESTER , METALLISEES , MEME ENROULEES * 0

EX 39.02 A * MEMBRANE CONSTITUEE D'UN COPOLYMERE DE TETRAFLUOROETHYLENE ET DE TRIFLUOROETHYLENE A CHAINES LATERALES ALKOXYPERFLUORE A GROUPES ACIDE CARBOXYLIQUE TERMINAUX PRESENTS SOUS FORME D'ESTER , RECOUVERTE SUR CHAQUE FACE D'UN COMPOSE METALLIQUE INORGANIQUE , MEME ENROULEE * 0

EX 39.02 A * MEMBRANE CONSTITUEE D'UN COPOLYMERE DE TETRAFLUOROETHYLENE ET DE TRIFLUOROETHYLENE A CHAINES LATERALES ALKOXYPERFLUORE A GROUPES ACIDE CARBOXYLIQUE OU ACIDE SULFONIQUE TERMINAUX PRESENTS SOUS FORME DE SEL DE POTASSIUM , RECOUVERTE SUR CHAQUE FACE D'UN COMPOSE METALLIQUE INORGANIQUE , MEME ENROULEE * 0

EX 39.02 A * MEMBRANE CONSTITUEE D'UN COPOLYMERE DE TETRAFLUOROETHYLENE ET DE TRIFLUOROETHYLENE A CHAINES LATERALES ALKOXYPERFLUORE A GROUPES ACIDE CARBOXYLIQUE TERMINAUX PRESENTS SOUS FORME D'ESTER , CONTENANT UN SUPPORT EN TISSU DE POLYTETRAFLUOROETHYLENE , RECOUVERTE SUR CHAQUE FACE D'UN COMPOSE METALLIQUE INORGANIQUE , MEME ENROULEE * 0

EX 39.02 C I A ) * POLYETHYLENE SOUS L'UNE DES FORMES VISEES A LA NOTE 3 SOUS B ) DU CHAPITRE 39 , D'UNE DENSITE EGALE OU SUPERIEURE A 0,954 ET INFERIEURE OU EGALE A 0,958 G/CM3 DESTINE A LA FABRICATION DE RUBANS ENCREURS DE MACHINE A ECRIRE OU DE RUBANS ENCREURS SIMILAIRES ( A ) * 0

EX 39.02 C I A ) * PATE A PAPIER SYNTHETIQUE , SE PRESENTANT SOUS LA FORME DE FEUILLES HUMIDES , COMPOSEE DE FIBRILLES NON COHERENTES EN POLYETHYLENE , MELANGEES OU NON A DES FIBRES DE CELLULOSE DANS UNE PROPORTION NON SUPERIEURE A 15 % CONTENANT , COMME AGENT HUMIDIFIANT , DE L'ALCOOL POLYVINYLIQUE DISSOUS DANS DE L'EAU * 0

EX 39.02 C I A ) * PATE A PAPIER SYNTHETIQUE , SE PRESENTANT SOUS LA FORME DE FEUILLES HUMIDES , COMPOSEE DE FIBRILLES NON COHERENTES EN UN MELANGE DE POLYETHYLENE ET D'UN COPOLYMERE DE POLYETHYLENE MELANGEES OU NON A DES FIBRES DE CELLULOSE DANS UNE PROPORTION NON SUPERIEURE A 15 % , CONTENANT , COMME AGENT HUMIDIFIANT , DE L'ALCOOL POLYVINYLIQUE DISSOUS DANS DE L'EAU * 0

EX 39.02 C I B ) * FILM TRANSPARENT EN POLYETHYLENE DESTINE A LA FABRICATION DE RUBANS ENCREURS DE MACHINES A ECRIRE OU DE RUBANS ENCREURS SIMILAIRES , QUI SE PARTAGE EN DEUX DANS LE SENS DE LA LONGUEUR LORSQU'ON EXERCE UNE TRACTION PERPENDICULAIREMENT A CELLE-CI , D'UNE DENSITE D'AU MOINS 0,925 ET D'UN POIDS AU M2 D'AU MOINS 7 G ET DE 19 G AU PLUS ( A ) * 0

EX 39.02 C II * FILM MICROPOREUX DE POLYTETRAFLUOROETHYLENE D'UNE LARGEUR NON INFERIEURE A 30 CM ET DONT LE POIDS N'EXCEDE PAS 22,4 G/M2 MEME ENROULE * 0

EX 39.02 C IV * PATE A PAPIER SYNTHETIQUE , SE PRESENTANT SOUS LA FORME DE FEUILLES HUMIDES , COMPOSEE DE FIBRILLES NON COHERENTES EN POLYPROPYLENE MELANGEES OU NON A DES FIBRES DE CELLULOSE DANS UNE PROPORTION NON SUPERIEURE A 15 % , CONTENANT , COMME AGENT HUMIDIFIANT , DE L'ALCOOL POLYVINYLIQUE DISSOUS DANS DE L'EAU * 0

EX 39.02 C VI A ) * COPOLYMERE ENTIEREMENT D'ANHYDRIDE MALEIQUE ET DE STYRENE , MEME COMPRENANT UN COPOLYMERE EN BLOC DE STYRENE ET DE BUTADIENE , SOUS L'UNE DES FORMES VISEES A LA NOTE 3 SOUS B ) DU CHAPITRE 39 * 0

EX 39.02 C VI B ) * PLAQUES CONSTITUEES D'UN COPOLYMERE D'ANHYDRIDE MALEIQUE ET DE STYRENE , COMPORTANT EGALEMENT UNE CERTAINE PROPORTION DE STYRENE COPOLYMERISE EN BLOC , DONT LES DEUX COTES SONT RECOUVERTS D'UNE FEUILLE DUDIT COPOLYMERE MODIFIE AU BUTADIENE OU PIGMENTE * 0

EX 39.02 C XIV A ) * PATE A PAPIER SYNTHETIQUE , SE PRESENTANT SOUS LA FORME DE FEUILLES HUMIDES , COMPOSEE DE FIBRILLES NON COHERENTES EN POLYPROPYLENE MODIFIE PAR UN ACIDE ORGANIQUE , MELANGEES OU NON A DES FIBRES DE CELLULOSE DANS UNE PROPORTION NON SUPERIEURE A 15 % , CONTENANT , COMME AGENT HUMIDIFIANT , DE L'ALCOOL POLYVINYLIQUE DISSOUS DANS L'EAU * 0

EX 39.02 C XIV A ) * PRODUITS DE POLYMERISATION D'ACIDE ACRYLIQUE AVEC DE FAIBLES QUANTITES D'UN MONOMERE POLYINSATURE , DESTINES A ETRE UTILISES COMME EPAISSISSANT DANS LA PRODUCTION DES PATES D'IMPRESSION PIGMENTAIRE DES TEXTILES OU DESTINES A LA FABRICATION DES PRODUITS DE LA POSITION 30.03 ( A ) * 0

EX 39.02 C XIV A ) * TERPOLYMERE D'ETHYLENE , D'ACRYLATE DE METHYLE ET D'UN MONOMERE CONTENANT UN GROUPE CARBOXYLE NON TERMINAL PRESENT EN TANT QUE SUBSTITUANT , MELANGE A DE LA SILICE * 12,5

EX 39.02 C XIV A ) * COPOLYMERE D'UN ESTER DE POLY ( OXYALKYLENE ) D'UN ACIDE POLYCARBOXYLIQUE , ET DE L'EPSILON-CAPROLACTAME * 5

EX 39.07 B V D ) * PELLICULES OU FEUILLES REFLECHISSANTES CONSTITUEES D'UNE FACE SUPERIEURE EN CHLORURE DE POLYVINYLE , PRESENTANT DES IMPRESSIONS REGULIERES EN FORME DE PYRAMIDES , THERMOSCELLEES EN LIGNES PARALLELES OU EN FORME DE GRILLES , AYANT UN DOS EN MATIERE PLASTIQUE OU EN TISSUS TRICOTE OU TISSE , RECOUVERT D'UN COTE DE MATIERE PLASTIQUE , MEME ENROULEES * 0

EX 44.28 C * BRINS DE BOIS FABRIQUES A PARTIR DE BOIS DE TREMBLE ( POPULUS TREMULOIDES ) POUR LA FABRICATION D'ALLUMETTES NE NECESSITANT AUCUNE SURFACE DE FROTTEMENT PARTICULIERE ( DITES " ALLUMETTES STRIKE ANYWHERE " ) ( A ) * 0

EX 48.07 C * PAPIER DE PATE BLANCHIE , IMPREGNE DE RESINE ACRYLIQUE ET ENDUIT DE CHLORURE DE POLYVINYLIDENE , D'UNE EPAISSEUR EGALE OU SUPERIEURE A 20 MICROMETRES ET INFERIEURE OU EGALE A 255 MICROMETRES ET D'UN POIDS PAR M2 EGAL OU SUPERIEUR A 165 G ET INFERIEUR OU EGAL A 180 G * 0

EX 48.07 D * PAPIER COLORIE , IMPREGNE DE RESINE ACRYLIQUE ET ENDUIT DE CHLORURE DE POLYVINYLIDENE , D'UNE EPAISSEUR EGALE OU SUPERIEURE A 200 MICROMETRES ET INFERIEURE OU EGALE A 255 MICROMETRES ET D'UN POIDS PAR M2 EGAL OU SUPERIEUR A 165 G ET INFERIEUR OU EGAL A 180 G * 0

EX 49.11 B * SERIGRAPHIES D'ART , SIGNEES ET NUMEROTEES ( DU N} 1 AU N} 200 ) PAR LEUR AUTEUR * 0

EX 51.01 A * FILS ENTIEREMENT EN POLYAMIDE AROMATIQUE OBTENU PAR POLYCONDENSATION DE METAPHENYLENE-DIAMINE ET D'ACIDE ISOPHTALIQUE * 0

EX 51.01 A * FILS DE FIBRES BICOMPOSEES , RETRACTABLES , CONSTITUEES DE POLY ( HEXAMETHYLENE ADIPAMIDE ) ET D'UN COPOLYAMIDE , NON TEXTURES SANS TORSION OU D'UNE TORSION NON SUPERIEURE A 22 TOURS PAR M , DESTINES A LA FABRICATION DE MI-BAS , DE LA SOUS-POSITION 60.03 B I , DE BAS POUR FEMMES , DE LA SOUS-POSITION 60.03 B II A ) , OU DE BAS-CULOTTES DE LA SOUS-POSITION 60.04 B III A ) 1 ( A ) * 0

EX 54.03 B I A ) * FILS DE LIN ECRUS ( A L'EXCEPTION DES FILS D'ETOUPE ) MESURANT AU KG 30 000 M OU MOINS , DESTINES A LA FABRICATION DES FILS RETORS OU CABLES , POUR L'INDUSTRIE DE LA CHAUSSURE ET POUR LIGATURER LES CABLES ( A ) * 0

EX 56.01 A * FIBRES TEXTILES NE CONTENANT PAS MOINS DE 1 % EN POIDS ET PAS PLUS DE 15 % EN POIDS DE FIBRES EN POLY ( P-PHENYLENETEREPHTALAMIDE ) ET CONTENANT AU MOINS 85 % EN POIDS DE FIBRES DE POLYAMIDE AROMATIQUE OBTENUES PAR POLYCONDENSATION DE METAPHENYLENEDIAMINE ET D'ACIDE ISOPHTALIQUE * 6

EX 56.01 A * FIBRES TEXTILES MULTICOMPOSEES , ACETALISEES , AYANT UNE MATRICE A STRUCTURE FIBRILLAIRE , CONSTITUEES DE CHLORURE DE VINYLE ET D'ALCOOL VINYLIQUE POLYMERISES PAR EMULSION * 0

EX 59.08 * TISSU EN POLY ( TETRAFLUOROETHYLENE ) RECOUVERT SUR UNE FACE D'UN COPOLYMERE DE TETRAFLUOROETHYLENE ET DE TRIFLUOROETHYLENE A CHAINES LATERALES ALKOXYPERFLUORE A GROUPES ACIDE CARBOXYLIQUE OU ACIDE SULFONIQUE PRESENTS SOUS FORME DE SEL DE POTASSIUM * 0

62.03 A I * SACS ET SACHETS D'EMBALLAGE , USAGES , EN TISSUS DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBERIENNES DU N} 57.03 * 0

62.03 B I A ) * SACS ET SACHETS D'EMBALLAGE USAGES , EN TISSUS DE LIN OU DE SISAL * 0

EX 70.20 A * NAPPES EN FIBRES DE VERRE NON TEXTILES D'UN POIDS AU M2 INFERIEUR OU EGAL A 100 G ET D'UN CALIBRE DE FIBRES INFERIEUR OU EGAL A 7 MICROMETRES * 0

EX 70.20 B * FILS EN FIBRES DE VERRE TEXTILES CONTINUES DE 33 OU 34 TEX OU UN DE LEURS MULTIPLES , D'UN DIAMETRE EGAL OU SUPERIEUR A 5,8 MICROMETRES ET INFERIEUR OU EGAL A 6,4 MICROMETRES AVEC UN ENSIMAGE INFERIEUR OU EGAL A 0,8 % EN POIDS * 6,3

EX 70.20 B * FILS OBTENUS A PARTIR DE FIBRES DE VERRE CONTINUES FILABLES D'UN DIAMETRE SE SITUANT ENTRE 12,5 ET 13,5 MICROMETRES , TRAITES A LA RESINE FORMALDEHYDERESORCINOL , D'UN TITRE DE 340 TEX AU MINIMUM ET 680 TEX AU MAXIMUM * 7

EX 74.05 B * TABLETTES ET PLAQUES , NON RIGIDES , DE POLYTETRAFLUOROETHYLENE CONTENANT DE L'OXYDE D'ALUMINIUM OU DU DIOXYDE DE TITANE OU ARMEES D'UN TISSU DE FIBRES DE VERRE , RECOUVERTES SUR LES DEUX FACES D'UNE PELLICULE DE CUIVRE * 0

EX 81.04 K I * DECHETS ET DEBRIS DE TITANE * 0

EX 81.04 K I * TITANE SPONGIEUX * 0

EX 84.18 C II B ) * ELEMENTS D'APPAREILS POUR LA SEPARATION DE GAZ A PARTIR DE MELANGES GAZEUX , CONSISTANT EN UN FAISCEAU DE FIBRES CREUSES ET PERMEABLES TRAVERSANT A UNE EXTREMITE UN ELEMENT DE MATIERE PLASTIQUE ET SCELLE A L'AUTRE EXTREMITE , LE TOUT ETANT INSERE DANS UN CONTENEUR METALLIQUE , MEME PERFORE , D'UNE LONGUEUR TOTALE NON INFERIEURE A 300 MM MAIS NON SUPERIEURE A 3 700 MM ET D'UN DIAMETRE NON SUPERIEUR A 350 MM * 0

EX 84.18 C II B ) * PARTIES D'APPAREILS POUR LE FILTRAGE OU L'EPURATION DE LIQUIDES , SE COMPOSANT D'UN FAISCEAU DE FIBRES CREUSES EN MATIERE PLASTIQUE ARTIFICIELLE ET A PAROIS PERMEABLES , NOYE A UNE EXTREMITE DANS UN BLOC DE MATIERE PLASTIQUE ARTIFICIELLE ET TRAVERSANT , A L'AUTRE EXTREMITE , UN BLOC DE MATIERE PLASTIQUE ARTIFICIELLE , LE TOUT ETANT INSERE DANS UNE ENVELOPPE DE MATIERE PLASTIQUE ARTIFICIELLE * 0

EX 84.31 A * ROULEAUX ASPIRANTS EN ACIER ALLIE , NON PERFORES , D'UNE LONGUEUR NON INFERIEURE A 5 207 MM , D'UN DIAMETRE EXTERIEUR NON INFERIEUR A 754 MM , DESTINES A ETRE UTILISES DANS DES MACHINES POUR LA FABRICATION DU PAPIER OU DU CARTON ( A ) * 0

EX 84.51 A * MACHINES A ECRIRE EN CARACTERES BRAILLE * 0

EX 84.51 A * MACHINES A ECRIRE ELECTRONIQUES DE FORMAT DE POCHE A L'USAGE DES HANDICAPES , FONCTIONNANT A L'AIDE D'UN RUBAN IMPRIME AU MOYEN D'UNE TETE D'IMPRESSION THERMIQUE COMMANDEE PAR TOUCHES SORTANT DE LA MACHINE * 0

EX 84.55 C * ENCODEUR OPTO-ELECTRIQUE POUR MACHINES A ECRIRE ELECTRONIQUES CONSTITUE DE CIRCUITS ELECTRONIQUES , D'UNE DIODE EMETTRICE DE LUMIERE ( LED ) , D'UN DISQUE ROTATIF EQUIPE D'OUVERTURES RADIALES , D'UN MASQUE FIXE ET D'UNE CELLULE PHOTOVOLTAIQUE MONOCHIP , ENSERRE ENTRE DEUX COQUES DE MATIERE PLASTIQUE FORMANT UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS NE SONT PAS SUPERIEURES A 60 FOIS 48 FOIS 16 MM * 0

EX 84.55 C * TETES MAGNETIQUES REALISEES EN TECHNOLOGIE WINCHESTER , POUR EQUIPEMENTS PERIPHERIQUES DE MEMOIRE A DISQUES RIGIDES , PERMETTANT UN ENREGISTREMENT D'UNE DENSITE NON SUPERIEURE A 35,4 PISTES PAR MILLIMETRE * 0

EX 84.55 C * COMPOSANT DE MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION , CONSTITUE DE DEUX NIVEAUX DE SUBSTRAT SUPERPOSES MUNIS CHACUN DE DEUX MEMOIRES STATIQUES A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE REALISEES EN TECHNOLOGIE N-MOS ( N-MOS-S-RAM ) EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , AYANT CHACUNE UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 2 K BITS EQUIVALANT A UNE CAPACITE DE MEMORISATION TOTALE DE 8 K FOIS 1 BIT OU DE 4 K FOIS 2 BITS , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 13 FOIS 13 MM , COMPORTANT 23 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS DE CHIFFRES SUIVANTES :

* 4598601 5121843 5121850 5121934 5121935 5122148 5123005 5123058 5123059 5123120 5123128 5123129 5123334 5123336 5123337 5123338 5123339 5123341

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES COMPOSANTS DE MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 84.55 C * COMPOSANT DE MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION , CONSTITUE DE DEUX NIVEAUX DE SUBSTRAT SUPERPOSES MUNIS CHACUN DE DEUX MEMOIRES QUASI STATIQUES A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE REALISEES EN TECHNOLOGIE N-MOS ( N-MOS-RAM QUASI-STATIC ) EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , AYANT CHACUNE UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 4 K BITS EQUIVALANT A UNE CAPACITE DE MEMORISATION TOTALE DE 16 K FOIS 1 BIT OU DE 8 K FOIS 2 BITS , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 13 FOIS 13 MM , COMPORTANT 24 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS DE CHIFFRES SUIVANTES :

* 4599766 4599767 4599768 4599769 4599770 4599771 4599772 4599773 4599774 4599893

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES COMPOSANTS DE MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 84.55 C * DISPOSITIF DE VISUALISATION A MATRICE DE POINT DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 14 FOIS 37 FOIS 169 MM , CABLE PLAT ET CONNECTEUR EXCLUS , CONSTITUE D'UNE COUCHE DE CRISTAUX LIQUIDES , ENSERRE ENTRE 2 PLAQUES OU FEUILLES DE VERRE AVEC 2 560 CARACTERES , MONTE SUR UN CHASSIS DE CIRCUIT IMPRIME DOTE DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES A FONCTIONS DE PILOTAGE ET DE CONTROLE , AVEC UN CABLE A 10 OU 20 VOIES ET UN CONNECTEUR * 0

EX 84.59 B * PIECES DE RESERVOIRS SOUS PRESSION DE REACTEURS , FONDUES D'UN SEUL TENANT ET DEGROSSIES AU TOUR , PESANT PLUS DE 150 TONNES CHACUNE * 0

EX 85.01 B II * TRANSFORMATEUR A IMPULSIONS DONT LES DIMENSIONS MAXIMALES SONT DE 400 FOIS 500 FOIS 700 MM , D'UN POIDS NON SUPERIEUR A 300 KG , DESTINE A TRANSFORMER UNE TENSION DE 4 KV EN UNE TENSION DE 60 KV PAR DES IMPULSIONS D'UNE FREQUENCE DE 200 HZ ET D'UNE DUREE DE 125 MICROSECONDES * 0

EX 85.03 * PILES SECHES AU CARBONE / ZINC D'UNE TENSION NON INFERIEURE A 5,5V ET NON SUPERIEURE A 6,5V , DONT LES DIMENSIONS NE SONT PAS SUPERIEURES A 110 FOIS 90 FOIS 5 MM , DESTINEES A ETRE INCORPOREES DANS DES CASSETTES DE FILMS POUR PHOTOGRAPHIES A DEVELOPPEMENT INSTANTANE ( A ) * 0

EX 85.19 A * PROTECTEUR THERMIQUE PRESENTE DANS UNE AMPOULE DE VERRE HERMETIQUEMENT SCELLEE DONT LA HAUTEUR N'EST PAS SUPERIEURE A 35 MM , FILS NON COMPRIS , ET DONT LE TAUX DE DEPERDITION N'EST PAS SUPERIEUR A 10-6 CM3 D'HELIUM PAR SECONDE SOUS 1 BAR A UNE TEMPERATURE COMPRISE ENTRE 0 ET 160 } C , DESTINE A ETRE MONTE SUR DES COMPRESSEURS POUR GROUPES FRIGORIFIQUES ( A ) * 0

EX 85.21 A V * TUBES CATHODIQUES COULEUR A MASQUE PERFORE , TECHNOLOGIE " EN LIGNES " OU LES IMAGES SONT AFFICHEES SUR UN ECRAN DONT LA SURFACE UTILE NE DEPASSE PAS 165 FOIS 165 MM , DESTINES A ETRE UTILISES DANS UN INSTRUMENT ELECTRONIQUE DE NAVIGATION AERIENNE POUR L'AFFICHAGE DE SIGNAUX D'AVERTISSEMENT ET DE SYSTEME ( A ) * 0

EX 85.21 A V * INDICATEURS DIGITAUX SOUS FORME D'UN TUBE CONSISTANT EN UN BOITIER DE VERRE MONTE SUR UN TABLEAU DE DIMENSIONS NON SUPERIEURES A 350 FOIS 300 MM , CABLES NON COMPRIS . LE TUBE CONTIENT UNE OU PLUSIEURS RANGEES DE CARACTERES OU DE LIGNES DISPOSEES EN RANGEES . CHACUN DES CARACTERES OU DES LIGNES EST COMPOSE D'ELEMENTS FLUORESCENTS OU PHOSPHORESCENTS . CES ELEMENTS SONT MONTES SUR UN SUPPORT METALLISE QUI EST RECOUVERT DE SUBSTANCES FLUORESCENTES OU DE SELS PHOSPHORESCENTS QUI DEVIENNENT LUMINEUX LORSQU'ILS SONT SOUMIS A UN BOMBARDEMENT D'ELECTRONS . * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE REALISEE EN TECHNOLOGIE N-MOS ( N-MOS-S-RAM ) EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , CONSTITUEE DE DEUX NIVEAUX DE SUBSTRAT SUPERPOSES MUNIS CHACUN DE DEUX PUCES AYANT CHACUNE UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 2 K BITS EQUIVALANT A UNE CAPACITE DE MEMORISATION TOTALE DE 8 K FOIS 1 BIT OU 4 K FOIS 2 BITS , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 13 FOIS 13 MM , COMPORTANT 23 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS DE CHIFFRES SUIVANTES :

* 4598601 5121843 5121850 5121934 5121935 5122148 5123005 5123058 5123059 5123120 5123128 5123129 5123334 5123336 5123337 5123338 5123339 5123341

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES N-MOS-S-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE QUASI STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE REALISEE EN TECHNOLOGIE N-MOS ( N-MOS-RAM QUASI-STATIC ) EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , CONSTITUEE DE DEUX NIVEAUX DE SUBSTRAT SUPERPOSES MUNIS CHACUN DE DEUX PUCES AYANT CHACUNE UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 4 K BITS EQUIVALANT A UNE CAPACITE DE MEMORISATION TOTALE DE 16 K FOIS 1 BIT OU DE 8 K FOIS 2 BITS , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 13 FOIS 13 MM , COMPORTANT 24 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS DE CHIFFRES SUIVANTES :

* 4599766 4599767 4599768 4599769 4599770 4599771 4599772 4599773 4599774 4599893

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES N-MOS-RAM QUASI-STATIC QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * INDICATEURS DIGITAUX CONSISTANT EN UN TABLEAU A CIRCUIT IMPRIME , A UN SEUL CARACTERE , AVEC OU SANS LES SIGNES " + " OU " - " , ET / OU A DEUX POINTS DECIMAUX AU MAXIMUM , EQUIPES D'UN COUVERCLE EN PLASTIQUE TRANSPARENT , DE DIMENSIONS NON SUPERIEURES A 25 FOIS 35 MM , COMPOSES DU 22 DIODES LUMINEUSES A BASE DE GALLIUM SEMI-CONDUCTEUR AU MAXIMUM * 0

EX 85.21 D II * INDICATEURS DIGITAUX CONSISTANT EN UN TABLEAU A CIRCUIT IMPRIME , DONT LES DIMENSIONS SONT INFERIEURES A 35 FOIS 90 MM , ET EN UNE RANGEE DE CARACTERES NON INFERIEURS A TROIS , COMPOSES DE DIODES A CORPS SOLIDES LUMINEUSES FABRIQUEES A BASE DE GALLIUM SEMI-CONDUCTEUR ET MONTEES SUR LE TABLEAU . CHAQUE CARACTERE EST COMPOSE DE HUIT SEGMENTS AU MAXIMUM . LA RANGEE DE CARACTERES EST RECOUVERTE D'UNE PELLICULE DE PROTECTION EN PLASTIQUE TRANSPARENT * 0

EX 85.21 D II * INDICATEURS DIGITAUX CONSISTANT EN UN TABLEAU A CIRCUIT IMPRIME , DONT LES DIMENSIONS SONT INFERIEURES A 35 FOIS 90 MM , ET EN UNE RANGEE DE CHIFFRES NON INFERIEURS A TROIS , COMPOSES DE DIODES A CORPS SOLIDES LUMINEUSES FABRIQUEES A BASE DE GALLIUM SEMI-CONDUCTEUR ET MONTEES SUR LE TABLEAU . CHAQUE CHIFFRE EST COMPOSE DE SEPT SEGMENTS ET D'UN POINT DECIMAL . LA RANGEE DE CHIFFRES EST RECOUVERTE D'UNE PELLICULE DE PROTECTION EN PLASTIQUE TRANSPARENT * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE MORTE A LECTURE EXCLUSIVEMENT ( ROM ) , NON PROGRAMMABLE , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 16 K FOIS 8 BITS DOTEE D'UN REGISTRE DE LECTURE ET D'UN CONTROLE DE SORTIE , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 16 FOIS 50 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 40 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS DE CHIFFRES SUIVANTES :

* 62 000 A 62 999

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES ROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 8,5

EX 85.21 D II * MEMOIRE MORTE A LECTURE EXCLUSIVEMENT ( PROM ) , PROGRAMMABLE , NON EFFACABLE , OBTENUE SELON LA TECHNOLOGIE TTL SCHOTTKY , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 1 K BITS , SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 9 FOIS 23 MM , COMPORTANT 16 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN DES SIGLES D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* 14 S 10 24 S 10 24 SA 10 247 A 10 27 S 20 27 S 21 29760 29761 38510 5300 5301 53 S 140 53 S 141 54 S 287 54 S 387 54700 5603 5623 6300 6301 63 S 140 63 S 141 7052 7057 74 S 287 74 S 387 7610 7611 82 S 126 82 S 129 8520 8521 93417 93427

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES PROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 11,5

EX 85.21 D II * MEMOIRE MORTE A LECTURE EXCLUSIVEMENT ( PROM ) , PROGRAMMABLE , NON EFFACABLE , CONSTITUEE D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE REALISE EN TECHNOLOGIE TTL SCHOTTKY , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 2 K BITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* 27 S 12 27 S 13 28 L 22 28 LA 22 29613 29770 29771 38510 5305 5306 5308 5309 53 S 240 53 S 241 54 S 570 54 S 571 5604 5624 6305 6306 6308 6309 63 S 240 63 S 241 6335 6336 7053 7058 74 S 570 74 S 571 76 LS 03 7620 7621 82 S 114 82 S 130 82 S 131 93436 93446

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES PROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 11,5

EX 85.21 D II * MEMOIRE MORTE A LECTURE EXCLUSIVEMENT ( PROM ) , PROGRAMMABLE , NON EFFACABLE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 4 K BITS , SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* 18 S 42 18 S 46 18 SA 42 18 SA 46 24 S 41 24 SA 41 27 S 15 27 S 25 27 S 26 27 S 27 27 S 28 27 S 29 27 S 30 27 S 31 27 S 32 27 S 33 28 L 42 28 L 45 28 P 42 28 P 45 28 R 45 28 SA 41 28 S 42 28 SA 42 28 S 45 28 S 46 28 SA 46 29620 29621 29622 29623 29624 29625 29626 29627 3604 3624 3625 38510 5340 5341 53 S 440 53 RA 441 53 RS 441 53 S 441 5348 5349 5350 5351 5352 5353 54 S 472 54 S 473 54 S 474 54 S 475 54 S 476 54 S 477 54 S 572 54 S 573 54740 54741 5605 5625 6340 6341 63 S 440 63 RA 441 63 RS 441 63 S 441 6348 6349 6350 6351 6352 6353 HM 6641 7054 7059 7121 7122 7123 7124 7125 7126 74 S 472 74 S 473 74 S 474 74 S 475 74 S 476 74 S 477 74 S 572 74 S 573 7640 7641 7642 7643 7644 7645 7647 7648 7649 82 HS 137 82 HS 147 82 S 115 82 S 136 82 S 137 82 S 140 82 S 141 82 S 142 82 S 146 82 S 147 93438 93448 93452 93453

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES PROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE MORTE A LECTURE EXCLUSIVEMENT ( PROM ) , PROGRAMMABLE , NON EFFACABLE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 8 K BITS , SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION OU 28 POINTS DE CONTACT ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* 24 S 81 24 SA 81 24 S 86 27 S 180 27 S 181 27 S 185 27 S 35 28 L 85 28 L 86 28 P 85 28 R 35 28 R 85 28 S 2708 28 S 85 28 S 86 28 SA 86 29623 29630 29631 29632 29633 29634 29635 29636 29637 29650 29651 29652 29653 3628 5380 5381 5388 5389 53 S 840 53 S 841 54 LS 478 54 S 2708 54 S 454 54 S 455 54 S 478 54 S 479 6380 6381 6388 6389 63 S 840 63 S 841 7050 7055 7060 7127 7128 7129 7130 7131 7132 74 LS 478 74 S 2708 74 S 454 74 S 455 74 S 478 74 S 479 7608 7680 7681 7684 7685 7686 7687 7688 7689 77 S 180 77 S 181 77 S 184 77 S 185 77 S 186 77 S 187 TBPS 81 M 82707 82708 82 HS 185 82 LS 180 82 LS 181 82 S 180 82 S 181 82 S 182 82 S 183 82 S 184 82 S 185 82 S 2708 87 S 180 87 S 181 87 S 184 87 S 185 87 S 186 87 S 187 93450 93451 93460 93461 93465 93466 93 L 450 93 L 451 9460

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES PROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE MORTE A LECTURE EXCLUSIVEMENT ( PROM ) , PROGRAMMABLE , NON EFFACABLE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 16 K BITS , CONSTITUEE D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION OU 28 POINTS DE CONTACT ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* 27 S 45 TBP 28 L 166 TBP 28 P 166 TBP 28 R 166 TBP 28 S 166 29681 29681 A 29683 29683 A 3636 3636-1 M 36 36 53 S 1641 53 LS 1681 53 PS 1681 53 S 1681 63 S 1641 63 LS 1681 63 PS 1681 63 S 1681 7134 7136 7137 7138 HM 76 160-2 HM 76 160-5 HM 76 161-2 HM 76 161-5 HM 76 16-2 HM 76 16-5 DM 77 S 190 DM 77 S 191 MM 82 S 190 SM 82 S 190 S 82 S 190 MM 82 S 191 SM 82 S 191 N 82 S 191 S 82 S 191 DM 87 S 190 DM 87 S 191 93 510 C 93 510 M 93 511 C 93 511 M

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES PROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 4

EX 85.21 D II * MEMOIRE MORTE A LECTURE EXCLUSIVEMENT ( PROM ) , PROGRAMMABLE , NON EFFACABLE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 32 K BITS , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* TMS 25 P 32 2732 C TMS 27 P 32

OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES PROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE MORTE A LECTURE EXCLUSIVEMENT ( PROM ) , PROGRAMMABLE , NON EFFACABLE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 64 K BITS , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 28 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* TMS 25 P 64 2764 C TMS 27 P 64

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES PROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE A LECTURE EXCLUSIVEMENT ( EPROM ) , PROGRAMMABLE , EFFACABLE AUX RAYONS ULTRAVIOLETS , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 2 K BITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , POURVU SUR LA FACE SUPERIEURE D'UNE FENETRE A QUARTZ , PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT ET / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* B 1702 A AMI 702 ADC 82140 PP

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES EPROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE A LECTURE EXCLUSIVEMENT ( EPROM ) , PROGRAMMABLE , EFFACABLE AUX RAYONS ULTRAVIOLETS , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 32 K BITS A L'EXCLUSION DE L'ORGANISATION 4 K FOIS 8 BITS ET AYANT UN TEMPS D'ACCES NON SUPERIEUR A 300 NANOSECONDES , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , POURVU SUR LA FACE SUPERIEURE D'UNE FENETRE EN QUARTZ , PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* 2532 25 A 32 25 L 32 2732 68732 68 L 732

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES EPROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 8,5

EX 85.21 D II * MEMOIRE A LECTURE EXCLUSIVEMENT ( EPROM ) , PROGRAMMABLE , EFFACABLE AUX RAYONS ULTRAVIOLETS , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 4 K FOIS 8 BITS ET AYANT UN TEMPS D'ACCES NON SUPERIEUR A 300 NANOSECONDES , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , POURVU SUR LA FACE SUPERIEURE D'UNE FENETRE EN QUARTZ ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* 2732 A-3

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES EPROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 6

EX 85.21 D II * MEMOIRE DE LECTURE EXCLUSIVEMENT ( EPROM ) , PROGRAMMABLE , EFFACABLE AUX RAYONS ULTRAVIOLETS , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 64 K BITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , POURVU SUR LA FACE SUPERIEURE D'UNE FENETRE EN QUARTZ , PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* 2564 2764 68 L 64 68764 68 A 764 68 L 764 68766

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES EPROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 11,5

EX 85.21 D II * MEMOIRE A LECTURE EXCLUSIVEMENT ( EPROM ) , PROGRAMMABLE , EFFACABLE AUX RAYONS ULTRAVIOLETS , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 16 K FOIS 8 BITS ET AYANT UN TEMPS D'ACCES NON SUPERIEUR A 200 NANOSECONDES , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , POURVU SUR LA FACE SUPERIEURE D'UNE FENETRE EN QUARTZ ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON DE CHIFFRES SUIVANTE :

* 27128

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES EPROM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE DYNAMIQUE DE LECTURE-ECRITURE , A ACCES ALEATOIRE ( D-RAM ) , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 16 K FOIS 4 BITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 9 FOIS 24 MM , COMPORTANT 18 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* IMS 2620 TMS 4416 MB 81416

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES D-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 12

EX 85.21 D II * MEMOIRE DYNAMIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE , REALISEE EN TECHNOLOGIE N-MOS ( N-MOS-D-RAM ) , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 256 K BITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 34 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 20 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* 41245 UPD 41256 D TMM 41257 TMM 4256 AP TMM 4256 P MCM 4256 S MCM 4257 S HM 50257 MCM 6256 82256

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES N-MOS-D-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE , CONSTITUEE D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , REALISEE EN TECHNOLOGIE N-MOS ( N-MOS-S-RAM ) , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 256 FOIS 4 BITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* M 120 2101 21 H 01 2102 2111 21 H 11 2112 21 H 12 8101 8111 9101 91 L 01 9111 91 L 11 9112 91 L 12

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES N-MOS-S-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE , CONSTITUEE D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , REALISEE EN TECHNOLOGIE N-MOS ( N-MOS-S-RAM ) , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 8 K BITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* 4008 4118 PD 421 4801 8104 8108 8112 8114 8185

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES N-MOS-S-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE , CONSTITUEE D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , REALISEE EN TECHNOLOGIE N-MOS ( N-MOS-S-RAM ) , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 2 K FOIS 8 BITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT 24 BROCHES DE CONNEXION OU AU MAXIMUM 32 POINTS DE CONTACT ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* MCM 2016 TMM 2016 2128 3528 TMS 4016 4802 58725 8128

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES N-MOS-S-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 8,5

EX 85.21 D II * MEMOIRE STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE , REALISEE EN TECHNOLOGIE H-MOS ( H-MOS-S-RAM ) , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 1 K FOIS 4 BITS ET AYANT UN TEMPS D'ACCES NON SUPERIEUR A 70 NANOSECONDES , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 8 FOIS 23 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 18 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* SY 2149 H AM 2149 TMS 2149 NEC UDP 2149

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES H-MOS-S-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 8,5

EX 85.21 D II * MEMOIRE STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE , REALISEE EN TECHNOLOGIE C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 4 K FOIS 1 BIT ET AYANT UN TEMPS D'ACCES NON SUPERIEUR A 70 NANOSECONDES , EQUIPEE D'UNE ALIMENTATION D'ATTENTE D'UNE INTENSITE INFERIEURE A 1 MA , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 9 FOIS 26 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 18 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON DE CHIFFRES SUIVANTE :

* 6147

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES C-MOS-S-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 4

EX 85.21 D II * MEMOIRE STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE , CONSTITUEE D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , REALISEE EN TECHNOLOGIE C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 64 K BITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 18 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 28 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* TC 5564 TC 5565 C HM 6264 P-15 MB 8464

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES C-MOS-S-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MEMOIRE STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , REALISEE EN TECHNOLOGIE TTL ( TTL-S-RAM ) , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 1 K BIT , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 16 FOIS 30 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 22 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* 2205 2510 2511 74 LS 214 74 LS 215 74 LS 314 74 LS 315 74 S 207 74 S 208 74 S 214 74 S 314 93412 93 L 412 93415 93 L 415 93422 93 L 422 93425 93 F 425 93 L 425

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES TTL-S-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MICRO-ORDINATEUR MONOCHIP CONSTITUE D'UNE UNITE ARITHMETIQUE LOGIQUE A 4 BITS , D'UNE MEMOIRE DE LECTURE ( ROM ) D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 18 K BITS A 65 K BITS ET D'UNE MEMOIRE DE LECTURE ET D'ECRITURE A ACCES ALEATOIRE ( RAM ) D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 512 BITS A 4 K BITS , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 58 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 80 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* CD 3200 A 3299 TMC 0270 A 0279 TMC 0500 A 0599 TMC 0980 A 0989 TMC 1500 A 1599 TMC 1980 A 1999 TP 0310 A 03299 TP 0450 A 04599 TP 0480 A 04899 TP 0500 A 05999 HD 38800 HD 38820 HD 44796 HD 44800 HD 44801 HD 44820 HD 44840 HD 44860

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES MICRO-ORDINATEURS MONOCHIP QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * MICRO-CALCULATEUR MONOCHIP PRESENTE SOUS LA FORME D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE CONSTITUE D'UNE UNITE ARITHMETIQUE A 8 BITS , D'UN CHRONOMETRE A 12 BITS , D'UNE HORLOGE INTERNE , D'UNE MEMOIRE MORTE A LECTURE SEULE ( ROM ) , D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 32 K BITS ET D'UNE MEMOIRE A LECTURE-ECRITURE RAM D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 1 K BIT . IL COMPORTE 48 PORTES D'ENTREE-SORTIE . IL EST ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 58 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 64 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* HD 6301 HD 6305 HD 6801 HD 6805 PD 7801

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES MICRO-CALCULATEURS MONOCHIP QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 10

EX 85.21 D II * CIRCUIT DE MONTRE 12/24 H P-MOS COMPORTANT UN TOTALISATEUR DE TEMPS , SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE PLACE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 53 FOIS 14 MM , COMPORTANT 40 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* MM 53124

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS DE MONTRES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION

* CE CIRCUIT EST DESTINE A LA FABRICATION DE MONTRES DE TABLEAUX DE BORD ET SIMILAIRES POUR VEHICULES AUTOMOBILES ET MOTOCYCLES ( A ) * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT DE MONTRE REALISE EN TECHNOLOGIE C-MOS SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 16 FOIS 54 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 42 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* HI 2060 HI 2065 T 3605

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS DE MONTRE QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

* CE CIRCUIT EST DESTINE A LA FABRICATION DE MINUTERIES AUTOMATIQUES DE MONTRES DE TABLEAUX DE BORD ET SIMILAIRES POUR VEHICULES AUTOMOBILES ET MOTOCYCLES ( A )

EX 85.21 D II * CIRCUIT DE MONTRE REALISE EN TECHNOLOGIE C-MOS , FONCTIONNANT AVEC UNE TENSION D'ALIMENTATION UNIQUE DE + 1,55 V , COMPRENANT UN PILOTE ( DRIVER ) A CRISTAUX LIQUIDES ( LCD ) , SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 15 FOIS 21 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 56 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* TC 8219 AF

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS DE MONTRE QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * HORLOGE ELECTRONIQUE PROGRAMMABLE REALISEE EN TECHNOLOGIE N-MOS - ( N-MOS-PIT ) EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON DE CHIFFRES SUIVANTE :

* 8253

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES N-MOS-PIT QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 11,5

EX 85.21 D II * CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE CONSTITUE DE 8 ELEMENTS INDEPENDANTS , CAPABLE DE COMMANDER LES 8 SEGMENTS ET / OU CARACTERES D'UN AFFICHEUR FLUORESCENT OU A GAZ A DECHARGE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 7 FOIS 23 MM , COMPORTANT 18 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS DE CHIFFRES SUIVANTES :

* 513 514 534 594 6118 6128 6138

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * RESEAU LOGIQUE PROGRAMMABLE PAR L'UTILISATEUR ( FPLA ) , NON EFFACABLE , REALISE EN TECHNOLOGIE TTL-SCHOTTKY EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , DOTE DE 48 FONCTIONS AND AU MAXIMUM , DE 8 FONCTIONS OR AU MAXIMUM ET DE 16 ENTREES AU MAXIMUM , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 28 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* 82 S 100 82 S 101 93458 93459 EP 54 AS 839 FP 54 AS 840 SN 54 LS 333 SN 54 LS 334 SN 54 LS 335 SN 54 LS 336 FP 74 AS 839 FP 74 AS 840 SN 74 LS 333 SN 74 LS 334 SN 74 LS 335 SN 74 LS 336

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES FPLA QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 5

EX 85.21 D II * UNITE ARITHMETIQUE ET LOGIQUE , REALISEE EN TECHNOLOGIE H-MOS , CONSTITUEE PAR UN REGISTRE DE 32 BITS , UN REGISTRE DE 24 BITS , UN REGISTRE DE 4 BITS , DOUZE REGISTRES DE 1 BIT , DEUX MEMOIRES DE SERVICE D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 16 FOIS 24 BITS , DES CIRCUITS EFFECTUANT DES OPERATIONS ARITHMETIQUES ET LOGIQUES , UNE LOGIQUE DE DECODAGE , UNE LOGIQUE DE DIAGNOSE , UN COMPTEUR A 8 BITS ET UNE HORLOGE , PRESENTEE SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 23 FOIS 82 MM , COMPORTANT 64 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - LE SIGLE D'IDENTIFICATION ALU 0486

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES UNITES ARITHMETIQUES ET LOGIQUES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT DE CONTROLE DE SEQUENCE REALISE EN TECHNOLOGIE H-MOS , CONSTITUE PAR UN REGISTRE DE 32 BITS , TROIS REGISTRES DE 16 BITS , UNE MEMOIRE D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 16 FOIS 16 BITS , UNE MEMOIRE LIFO D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 7 FOIS 17 BITS , UN ADDITIONNEUR , UNE LOGIQUE DE DECODAGE , UNE LOGIQUE DE PRIORITE , UNE LOGIQUE DE DIAGNOSE , UN MULTIPLEXEUR A 16 BITS , UN COMPTEUR A 8 BITS ET UNE HORLOGE , PRESENTE SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 23 FOIS 82 MM , COMPORTANT 64 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - LE SIGLE D'IDENTIFICATION CSS 0484

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS DE CONTROLE DE SEQUENCE QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT DE CONTROLE LOGIQUE REALISE EN TECHNOLOGIE H-MOS , CONSTITUE PAR UN REGISTRE A 7 BITS , TROIS COMPTEURS , UN MULTIPLEXEUR , DES CIRCUITS SEQUENTIELS ET COMBINATOIRES EFFECTUANT DES OPERATIONS DE CONTROLE , UNE LOGIQUE DE DECODAGE , UNE LOGIQUE DE DIAGNOSE ET UNE HORLOGE , PRESENTE SOUS FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 23 FOIS 82 MM , COMPORTANT 64 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - LE SIGLE D'IDENTIFICATION MIC 0482

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS DE CONTROLE LOGIQUES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * AMPLIFICATEUR EN FORME D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ANALOGIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 1,65 FOIS 3,56 FOIS 3,56 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 10 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* V 35 C 05

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES AMPLIFICATEURS QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION

* CET AMPLIFICATEUR EST DESTINE A LA FABRICATION DES PRODUITS RELEVANT DE LA SOUS-POSITION 90.19 B I ( A ) * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT ELECTRONIQUE DE CONNEXION PERIPHERIQUE ( DMA-CONTROLLER ) , REALISE EN TECHNOLOGIE N-MOS , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 23 FOIS 82 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 64 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* HD 6844 HD 68 A 44 HD 68 B 44 HD 68450-4 HD 68450-6 HD 68450-8 8237 8257 AM 9517 A

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES DMA-CONTROLLER QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 11,5

EX 85.21 D II * CIRCUIT ELECTRONIQUE DE COMMUNICATION POUR CONNEXION ( EPCI ) ENTRE UN MICRO-PROCESSEUR ET UN CANAL DE DONNEES , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 16 FOIS 38 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 28 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON DE CHIFFRES SUIVANTE :

* 2661

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES EPCI QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CAPTEUR D'IMAGE CONSTITUE D'AU MOINS 128 ET DE 3 456 CELLULES PHOTOSENSIBLES AU MAXIMUM , D'UNE MATRICE ASSOCIEE A UN REGISTRE A DECALAGE ET DE CIRCUITS D'AMPLIFICATION ET DE COMMANDE , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 16 FOIS 46 MM , POURVU SUR LA FACE SUPERIEURE D'UNE FENETRE EN VERRE , COMPORTANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* TC 101 TC 102 TC 103 TC 104

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CAPTEURS QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 11,5

EX 85.21 D II * MEMOIRE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE , REALISEE EN TECHNOLOGIE ECL ( ECL-RAM ) EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 1 K FOIS 4 BITS , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 10 FOIS 10 MM , COMPORTANT 24 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* PB 10474 100474

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES ECL-RAM QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT ELECTRONIQUE DE CONTROLE , REALISE EN TECHNOLOGIE MOS EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , POUR LA COMMANDE DE MEMOIRES D-RAM ASSURANT LA FONCTION DE MULTIPLEXEUR D'ADRESSES ET DE GENERATEUR D'IMPULSIONS DE COMMANDE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 53 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 40 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* TMS 4500 8203 8207

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS ELECTRONIQUES DE CONTROLE QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT LOGIQUE D'INTERFACE ( FSL ) ENTRE LE DISPOSITIF DE CONTROLE DE DISQUES SOUPLES ( FDC ) ET LES ELEMENTS DE COMMANDES ( DRIVER ) A FONCTIONS LOGIQUES DE REPRISE DES DONNEES ( DATA RECOVERY ) ET DE PRECOMPENSATION DES SIGNAUX D'ECRITURE , REALISE EN TECHNOLOGIE N-MOS , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 8,5 FOIS 26,5 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 20 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* WD 1691

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS LOGIQUES D'INTERFACE QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * UNITE DE COMMANDE DE RESEAU LOCAL PERMETTANT DE REGLER LES CONFLITS D'UTILISATION , EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERREE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 16 FOIS 51 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 48 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* AM 7990 82586

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES UNITES DE COMMANDE DE RESEAU LOCAL PERMETTANT DE REGLER LES CONFLITS D'UTILISATION QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * INTERFACE SERIE PERMETTANT D'EXECUTER LES FONCTIONS DE CODAGE ET DECODAGE DES DONNEES ET LES FONCTIONS DE COMMANDE CONNEXES DANS UN RESEAU LOCAL , SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE CONTENU DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 16 FOIS 33 MM , COMPRENANT AU MAXIMUM 24 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* AM 7991 82501

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES INTERFACES SERIE QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * INTERFACE PROGRAMMABLE POUR LA TRANSMISSION DE DONNEES REALISE EN TECHNOLOGIE N-MOS ( N-MOS-PCI ) EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 28 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* 8251 A

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES N-MOS-PCI QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 11,5

EX 85.21 D II * RESEAU LOGIQUE PROGRAMMABLE ( PLA ) PARTIELLEMENT PROGRAMMABLE PAR L'UTILISATEUR , REALISE EN TECHNOLOGIE BIPOLAIRE EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE A FUSIBLES , DOTE D'UN RESEAU AND PROGRAMMABLE ET D'UN RESEAU OR FIXE AVEC OU SANS REGISTRES , AYANT AU MAXIMUM 20 ENTREES ET 10 SORTIES , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 17 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 28 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT UNE DES COMBINAISONS ALPHANUMERIQUES SUIVANTES :

* 10 H 8 12 H 6 14 H 4 16 H 2 16 C 1 10 L 8 12 L 6 14 L 4 16 L 2 16 L 8 16 R 8 16 R 6 16 R 4 16 X 4 16 A 4 12 L 10 14 L 8 16 L 6 18 L 4 20 L 2 20 C 1 20 L 10 20 X 10 20 X 8 20 X 4

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES PLA QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 5

EX 85.21 D II * RESEAU DE PORTES PROGRAMMEES ( GATE ARRAYS ) , NON PROGRAMMABLE PAR L'UTILISATEUR , REALISE EN TECHNOLOGIE C-MOS EN FORME DE CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE , AYANT UN MINIMUM DE 8 000 FONCTIONS NAND A DEUX ENTREES , ENSERRE DANS UN BOITIER , DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 39 FOIS 39 MM , COMPORTANT AU MINIMUM 179 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* MB 66000 VH

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES GATE ARRAYS QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 85.21 D II * CIRCUIT INTEGRE MONOLITHIQUE CONSTITUE D'UNE MEMOIRE STATIQUE A LECTURE-ECRITURE A ACCES ALEATOIRE ( S-RAM ) D'UNE CAPACITE DE MEMORISATION DE 256 BITS SUPERPOSEE BIT A BIT A UNE MEMOIRE MORTE A LECTURE EXCLUSIVEMENT , REPROGRAMMABLE , EFFACABLE ELECTRIQUEMENT ( E2 PROM ) , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 8 FOIS 23 MM , COMPORTANT 18 BROCHES DE CONNEXION ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN / OU COMPRENANT LA COMBINAISON ALPHANUMERIQUE SUIVANTE :

* X 2210

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES CIRCUITS INTEGRES MONOLITHIQUES QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 11

EX 85.22 C II * SYSTEME D'AFFICHAGE ELECTROMAGNETIQUE CONSTITUE DE 7 BOBINES ELECTROMAGNETIQUES QUI PERMETTENT UNE MEMOIRE PERMANENTE DUE AU MAGNETISME REMANENT DES NOYAUX DES BOBINES ET DE 7 SEGMENTS PIVOTANTS REFLECHISSANT LA LUMIERE , CHACUN D'ENTRE EUX ETANT MONTE SUR UN BARREAU MAGNETIQUE , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 28 FOIS 36 FOIS 50 MM * 0

EX 85.22 C II * APPAREIL PORTABLE DE LECTURE ET D'ECRITURE BRAILLE A AFFICHAGE ET A ENREGISTREMENT SUR CASSETTE A BANDE MAGNETIQUE , EQUIPE D'UN CLAVIER ELECTROMECANIQUE STANDARD DE MACHINE A ECRIRE BRAILLE , D'UN MICROPHONE , D'UN HAUT-PARLEUR ET D'UN AFFICHEUR BRAILLE ELECTROMECANIQUE DE 20 CARACTERES . LES DIMENSIONS EXTERIEURES DE L'APPAREIL NE SONT PAS SUPERIEURES A 11 FOIS 24 FOIS 36 CM * 0

EX 85.23 B * CABLES COAXIAUX POUR HAUTE FREQUENCE D'UN DIAMETRE NON INFERIEUR A 3 MM MAIS NON SUPERIEUR A 12 MM , D'UN POIDS NON INFERIEUR A 20 G/M MAIS NON SUPERIEUR A 300 G/M * 0

EX 90.02 * INVERSEUR D'IMAGES CONSTITUE PAR UN ASSEMBLAGE DE FIBRES OPTIQUES * 0

EX 90.13 * DISPOSITIF D'AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES NEMATIQUES ( LCD ) CONSTITUE D'UNE COUCHE DE CRISTAUX LIQUIDES INSEREE ENTRE DEUX LAMELLES DE VERRE , EQUIPE D'UN MINIMUM DE 8 ET D'UN MAXIMUM DE 31 CHIFFRES OU LETTRES , ENSERRE DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES NE SONT PAS SUPERIEURES A 25 FOIS 154 MM , COMPORTANT AU MAXIMUM 192 POINTS DE CONTACT ET PORTANT :

* - UN SIGLE D'IDENTIFICATION CONSISTANT EN UNE SERIE DE CHIFFRES COMPRISE ENTRE 1000000-0001 INCLUS ET 9999999-9999 INCLUS

* OU

* - D'AUTRES SIGLES D'IDENTIFICATION SE RAPPORTANT A DES LCD QUI SATISFONT A LA PRESENTE DESCRIPTION * 0

EX 90.19 A III * PROTHESES VASCULAIRES DONT L'ORIFICE LE PLUS LARGE A UN DIAMETRE INTERIEUR N'EXCEDANT PAS 8 MM * 0

EX 90.19 A III * VALVULES CARDIAQUES * 0

EX 90.19 B I * ECOUTEURS POUR APPAREILS AUDITIFS CONTENUS DANS UN BOITIER DONT LES DIMENSIONS EXTERIEURES MESUREES COMPTE NON TENU DES RACCORDS NE SONT PAS SUPERIEURES A 3,2 FOIS 4,5 FOIS 6,5 MM * 0

EX 90.19 B II * APPAREILS DE LECTURE POUR AVEUGLES , COMPOSES D'UNE CAMERA MINIATURE QUI TRANSPOSE A L'AIDE DE PHOTOTRANSISTORS DES CARACTERES SUR UN CLAVIER MUNI DE TOUCHES PIEZO-ELECTRIQUES , ET LEURS PARTIES , PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES * 0

EX 90.20 * APPAREILLAGES D'IRRADIATION D'ECHANTILLONS BIOLOGIQUES , INCORPORANT DE FACON PERMANENTE DES SOURCES RADIOACTIVES PROTEGEES DE CESIUM 137 , UNE CHAMBRE D'EXPOSITION DONT LE VOLUME N'EST PAS SUPERIEUR A 930 CM3 , UNE TABLE ROTATIVE MUE ELECTRIQUEMENT ET UNE HORLOGE DIGITALE * 0

EX 98.04 A II * POINTES NON FIBREUSES EN MATIERE PLASTIQUE POUR MARQUEURS , COMPORTANT UN CANAL INTERNE * 0

( A ) LE CONTROLE DE L'UTILISATION A CETTE DESTINATION PARTICULIERE SE FAIT PAR APPLICATION DES DISPOSITIONS COMMUNAUTAIRES EDICTEES EN LA MATIERE .

TABLEAU II

NUMERO DU TARIF DOUANIER COMMUN * DESIGNATION DES MARCHANDISES * TAUX DES DROITS AUTONOMES ( % )

EX 27.07 A I * HUILES LEGERES BRUTES D'UNE TENEUR EN POIDS :

* - DE VINYLTOLUENES NON INFERIEURE A 10 %

* - D'INDENE NON INFERIEURE A 10 %

* - DE NAPHTALENE NON INFERIEURE A 1 % ET NON SUPERIEURE A 5 % * 0

EX 27.10 B III * MELANGE D'HYDROCARBURES CONSTITUE D'AU MOINS 85 % EN POIDS DE PARAFFINES LINEAIRES COMPORTANT DE 8 A 16 ATOMES DE CARBONE , ET D'AU PLUS 13 % EN POIDS D'ALKYLBENZENES AYANT UNE CHAINE LINEAIRE COMPORTANT DE 10 A 12 ATOMES DE CARBONE * 0

EX 27.13 B II * PARAFFINE SYNTHETIQUE DE POIDS MOLECULAIRE COMPRIS ENTRE 460 ET 1 560 * 0

EX 28.04 B * HELIUM * 0

EX 28.13 IJ * DIOXYDE DE TELLURE * 0

EX 28.14 B * PENTAFLUORURE D'IODE * 0

EX 28.21 * DIOXYDE DE CHROME * 0

EX 28.31 C * HYPOCHLORITE DE LITHIUM * 0

EX 28.38 C * HYDROGENOPEROXOMONOSULFATE DE POTASSIUM * 0

EX 28.39 A * NITRITE DE POTASSIUM , DESTINE A LA FABRICATION DE LIQUIDES DE REFROIDISSEMENT ET DE COUPAGE , POUR LE TRAVAIL DES METAUX OU DES CARBURES METALLIQUES ( A ) * 0

EX 28.40 B II * HYDROXY-TRIS ( ORTHOPHOSPHATE ) DE PENTACALCIUM , DESTINE A LA METALLURGIE DES METAUX NON FERREUX ( A ) * 0

EX 28.42 A VI * CARBONATES DE LITHIUM AUTRES QUE CELUI REPONDANT AUX SPECIFICATIONS SUIVANTES :

* - PRESENTE SOUS FORME DE POUDRE BLANCHE

* ET

* - D'UN TITRE EN LI2CO3 EGAL OU SUPERIEUR A 98,5 %

* ET

* - D'UNE TENEUR :

* - EN ARSENIC INFERIEURE A 2 PPM

* - EN CALCIUM INFERIEURE A 200 PPM

* - EN CHLORURES INFERIEURE A 200 PPM

* - EN FER INFERIEURE A 20 PPM

* - EN MAGNESIUM INFERIEURE A 150 PPM

* - EN METAUX LOURDS INFERIEURE A 20 PPM

* - EN POTASSIUM INFERIEURE A 300 PPM

* - EN SODIUM INFERIEURE A 300 PPM

* - EN SULFATES INFERIEURE A 200 PPM * 0

28.46 A I B ) * BORATES DE SODIUM , ANHYDRES * 0

EX 28.47 C * PERMANGANATE DE POTASSIUM * 0

EX 28.47 F * TUNGSTATE ( WOLFRAMATE ) DE CALCIUM DESTINE A LA FABRICATION DE FERRO-ALLIAGES OU DE 41-OXODODECATUNGSTATE DE DECAAMMONIUM PENTAHYDRATE ( PARAWOLFRAMATE D'AMMONIUM ) ( A ) * 0

EX 28.48 B III * HYDROTALCITE ( DCI ) * 0

EX 28.48 B III * HEXACOSAHYDROXYDICARBONATE DE TETRAALUMINIUM ET DE NONAMAGNESIUM HEPTAHYDRATE * 0

28.51 A * DEUTERIUM , OXYDE DE DEUTERIUM ( EAU LOURDE ) ET AUTRES COMPOSES DU DEUTERIUM ; HYDROGENE ET SES COMPOSES , ENRICHIS EN DEUTERIUM ; MELANGES ET SOLUTIONS CONTENANT CES PRODUITS ( EURATOM ) * 0

EX 28.52 B * OXYBROMURE DE LANTHANE * 0

EX 28.55 A * PHOSPHURES DE FER ( FERROPHOSPHORES ) D'UNE TENEUR EN POIDS :

* - DE FER , NON INFERIEURE A 68 % ET NON SUPERIEURE A 72 %

* - DE PHOSPHORE , NON INFERIEURE A 22 % ET NON SUPERIEURE A 26 %

* - DE SILICIUM NON SUPERIEURE A 3,5 %

* ET DONT 99 % AU MOINS EN POIDS DES PARTICULES SONT DE DIMENSIONS INFERIEURES A 20 MICROMETRES , DESTINES A LA FABRICATION DE PEINTURES ET VERNIS ( A ) * 0

EX 28.57 A * SILANE ( HYDRURE DE SILICIUM ) * 0

EX 28.57 B * NITRURE DE MANGANESE NE CONTENANT PAS , EN POIDS , PLUS DE 8 % D'AZOTE * 0

EX 29.01 C I * BETA-PINENE * 0

EX 29.01 D VII * VINYLTOLUENES * 0

EX 29.01 D VII * 1 , 3-DIISOPROPYLBENZENE D'UN DEGRE DE PURETE EN POIDS EGAL OU SUPERIEUR A 94 % * 0

EX 29.02 A I * TETRAFLUORURE DE CARBONE ( TETRAFLUOROMETHANE ) * 0

EX 29.02 A II B ) * 1 , 2 , 3-TRICHLOROPROPENES * 0

EX 29.02 A III * BROMURE DE VINYLE * 0

EX 29.02 A III * 1 , 2-DIBROMOETHANE * 0

EX 29.02 A V * BROMOCHLOROMETHANE * 0

EX 29.02 B * 1 , 6 , 7 , 8 , 9 , 14 , 15 , 16 , 17 , 17 , 18 , 18-DODECACHLOROPENTACYCLO ( 12.2.1.1 6,9.0 2,13.0 5,10 ) OCTADECA-7 , 15-DIENE , DESTINE A LA FABRICATION DU POLYAMIDE ( A ) * 0

EX 29.02 C * MELANGES D'ISOMERES DE DI - OU TETRA-CHLOROTRICYCLO ( 8.2.2.2 4,7 ) HEXADECA-1 ( 12 ) , 4 , 6 , 10 , 13 , 15-HEXAENE * 0

EX 29.03 A * ACIDE METHANESULFONIQUE * 0

EX 29.03 B II * NITROMETHANE * 0

EX 29.03 B II * 1-NITROPROPANE * 0

EX 29.03 B II * 2-NITROPROPANE * 0

EX 29.03 B II * NITROETHANE * 0

EX 29.03 C I * CHLORURE DE METHANESULFONYLE * 0

EX 29.04 C I * BUTANE-1 , 3-DIOL * 0

EX 29.04 C I * 2 , 4 , 7 , 9-TETRAMETHYLDEC-5-YNE-4 , 7-DIOL * 0

EX 29.04 C V * 2 , 2-BIS ( BROMOMETHYL ) PROPANEDIOL * 0

29.05 A II * MENTHOL * 0

EX 29.06 A IV * 2-ISOPROPYLPHENOL * 0

EX 29.06 B V * 4 , 4 '- ( 2 , 3-DIMETHYLTETRAMETHYLENE ) DIPYROCATECHOL , D'UNE PURETE MINIMALE DE 98 % * 0

EX 29.06 B V * 6 , 6' , 6"-TRI-TERT-BUTYL-4 , 4' , 4 "- ( 1-METHYLPROPANE-1-YL-3-YLIDENE ) TRI-M-CRESOL , MEME CONTENANT DU TOLUENE DE CRISTALLISATION * 0

EX 29.06 B V * 2 , 5-DI ( TERT-PENTYL ) HYDROQUINONE * 0

EX 29.07 C III * 2 , 4-DINITRO-6-OCTYLPHENOL * 0

EX 29.08 A III C ) * MELANGES D'ISOMERES DE BIS ( PHENOXYPHENOXY ) BENZENE * 0

EX 29.08 A III C ) * 4 - ( 2-METHYLALLYLOXY ) BENZENESULFONATE DE SODIUM * 0

EX 29.09 B * 1 , 2-EPOXYBUTANE * 7

EX 29.13 A I * 5-METHYLHEXANE-2-ONE * 0

EX 29.13 A I * 3 , 3-DIMETHYLBUTANONE * 0

EX 29.13 B I B ) * BORNANE-2-ONE ( CAMPHRE ) , NATUREL RAFFINE * 0

EX 29.13 D I B ) * 11-ALPHA , 17 , 21-TRIHYDROXY-16-BETA-METHYLPREGNA-1 , 4-DIENE-3 , 20-DIONE * 0

EX 29.13 E * 4-METHOXY-4-METHYLPENTANE-2-ONE * 0

EX 29.13 F * 1 , 4-NAPHTHOQUINONE * 0

EX 29.13 G II * 1-CHLORO-3 , 3-DIMETHYLBUTANONE * 0

EX 29.14 A II C ) 4 * ACETATE DE 16-ALPHA , 17-ALPHA-EPOXY-20-OXOPREGN-5-ENE-3-BETA-YLE * 6

EX 29.14 A II C ) 4 * ACETATE DE 20-OXOPREGNA-5 , 16-DIENE-3-BETA-YLE * 0

EX 29.14 A XI * BIS ( 2-ETHYLBUTYRATE ) DE 2 , 2'-ETHYLENEDIOXYDIETHYLE * 0

EX 29.14 B IV B ) * PERCHLOROCROTONATE DE BUTYLE * 0

29.15 A IV A ) * ACIDE AZELAIQUE , ACIDE SEBACIQUE * 0

EX 29.15 B * ANHYDRIDE 1 , 4 , 5 , 6 , 7 , 7-HEXACHLORO-8 , 9 , 10-TRINORBORN-5-ENE-2 , 3-DICARBOXYLIQUE ( ANHYDRIDE CHLORENDIQUE ) * 0

EX 29.15 C III * ACIDE BENZENE-1 , 2 , 4-TRICARBOXYLIQUE * 0

EX 29.15 C III * 1 , 2-ANHYDRIDE DE L'ACIDE BENZENE-1 , 2 , 4-TRICARBOXYLIQUE * 0

EX 29.15 C III * ANHYDRIDE TETRACHLOROPHTALIQUE * 0

EX 29.15 C III * PHTALATE DE BENZYLE ET DE 3-ISOBUTYRYLOXY-1-ISOPROPYL-2 , 2-DIMETHYLPROPYLE * 0

EX 29.15 C III * ANHYDRIDE TETRABROMOPHTALIQUE * 0

EX 29.16 A II * ACIDE MALIQUE ET SES SELS , D'UNE TENEUR EN ISOMERE L NON INFERIEURE A 94 % * 0

EX 29.16 A VIII A ) * ACIDE 2 , 2-BIS ( HYDROXYMETHYL ) PROPIONIQUE * 0

EX 29.16 B VI * 3 - ( 3 , 5-DI-TERT-BUTYL-4-HYDROXYPHENYL ) PROPIONATE D'OCTADECYLE * 0

EX 29.16 B VI * TETRAKIS ( 3 - ( 3 , 5-DI-TERT-BUTYL-4-HYDROXYPHENYL ) PROPIONATE ) DE PENTAERYTHRITOL * 0

EX 29.16 D * DINOPROSTONE ( DCI ) * 0

EX 29.16 D * ALPROSTADIL ( DCI ) * 0

EX 29.19 C * TETRAKIS ( 2-CHLOROETHYL ) BIS ( PHOSPHATE ) DE 2 , 2-BIS ( CHLOROMETHYL ) TRIMETHYLENE * 5

EX 29.21 B II * 0 , 0'-DIOCTADECYL BIS ( PHOSPHITE ) DE PENTAERYTHRITOL * 0

EX 29.21 B II * TETRAPHENYL BIS ( PHOSPHITE ) DE 1 , 1'-DIMETHYL-2 , 2'-OXYDIETHYLENE * 0

EX 29.22 A III * TERT-BUTYLAMINE * 0

EX 29.22 A III * 1 , 1 , 3 , 3-TETRAMETHYLBUTYLAMINE * 0

EX 29.22 A III * 1 , 1-DIMETHYLPROP-2-YNYLAMINE * 0

EX 29.22 B II * N , N , N' , N'-TETRABUTYLHEXAMETHYLENEDIAMINE * 0

EX 29.22 D VII * N - ( 1-ETHYLPROPYL ) -2 , 6-DINITRO-3 , 4-XYLIDINE * 7

EX 29.22 E II * 1 , 8-NAPHTYLENEDIAMINE * 0

EX 29.22 E II * M-PHENYLENEBIS ( METHYLAMINE ) * 0

EX 29.23 A II * SEL DE TROMETAMOL ( DCI ) DU DINOPROST ( DCI ) * 0

EX 29.23 A II * ( + ) -4-DIMETHYLAMINO-3-METHYL-1 , 2-DIPHENYLBUTANE-2-OL * 0

EX 29.23 A II * 1-DESOXY-1 - ( OCTYLAMINO ) -D-GLUCITOL * 0

EX 29.23 B II * DOBUTAMINE ( DCI ) ET SES SELS * 0

EX 29.23 C * CHLORHYDRATE DE KETAMINE ( DCIM ) * 0

EX 29.23 D V * ACIDE TRANEXAMIQUE ( DCI ) * 0

EX 29.23 D V * BETA-ALANINE * 0

EX 29.23 E * ACETATE DE 4 - ( 2-HYDROXY-3-ISOPROPYLAMINOPROPOXY-2 , 3 , 6-TRIMETHYLPHENYLE * 0

EX 29.23 E * METHYLDOPA ( DCI ) * 0

EX 29.23 E * 1 , 3-BENZODIOXOL-5-YLAMINOMETHYLENEMALONATE DE DIETHYLE * 0

EX 29.23 E * CHLORURE DE 6-ACETYL-1 , 3-BENZODIOXOL-5-YLAMMONIUM * 0

EX 29.23 E * LEVODOPA ( DCI ) * 0

EX 29.23 E * NADOLOL ( DCI ) * 0

EX 29.25 A II * N-ACETYL-DL-VALINE * 0

EX 29.25 A II * CHLORURE DE ( 3-METHACRYLAMIDOPROPYL ) TRIMETHYLAMMONIUM * 0

EX 29.25 A II * ACIDE 2-ACRYLAMIDO-2-METHYLPROPANESULFONIQUE * 0

29.25 B II A ) * PHENOBARBITAL ( DCI ) ET SES SELS * 11

EX 29.25 B II C ) * ACIDE BARBITURIQUE * 0

EX 29.25 B III B ) * BENDIOCARBE ( ISO ) * 0

EX 29.25 B III B ) * 3 , 5-DICHLORO-N - ( 1 , 1-DIMETHYLPROP-2-YNYL ) BENZAMIDE * 0

EX 29.27 * ( - ) -N - ( ALPHA-CYANO-4-HYDROXY-3-METHOXY-ALPHA-METHYL-PHENETHYL ) ACETAMIDE * 0

EX 29.27 * 2 - ( 3-PHENOXYPHENYL ) PROPIONONITRILE * 0

EX 29.27 * OCTOCRILENE ( DCI ) * 0

EX 29.29 * ACETATE DE 20-HYDROXYIMINOPREGNA-5 , 16-DIENE-3-YLE * 0

EX 29.29 * CARBIDOPA ( DCI ) * 0

EX 29.29 * CHLORHYDRATE DE ROBENIDINE ( DCIM ) * 0

EX 29.29 * N , N-DIETHYLHYDROXYLAMINE * 0

EX 29.29 * 3 , 3'-BIS ( 3 , 5-DI-TERT-BUTYL-4-HYDROXYPHENYL ) -N , N'-BIPROPIONAMIDE * 0

EX 29.30 * 0 , 0-BIS ( 4-TERT-BUTYLPHENYL ) -N-CYCLOHEXYLPHOSPHOROAMIDOTHIOATE * 0

EX 29.30 * ISOCYANATE DE METHYLE * 9

EX 29.30 * MELANGE D'ISOMERES DE METHYLENEDICYCLOHEXYLDIISOCYANATE * 0

EX 29.31 B * 2-METHYL-2 - ( METHYLTHIO ) PROPIONALDEHYDE-OXIME * 0

EX 29.31 B * THIOPHENOL * 0

EX 29.31 B * BIS ( 3 - ( 3 , 5-DI-TERT-BUTYL-4-HYDROXYPHENYL ) PROPIONATE ) DE 2 , 2'-THIODIETHYLE * 0

EX 29.31 B * 4 , 4'-SULFONYLDIPHENOL , D'UNE PURETE NON INFERIEURE A 99,5 % EN POIDS * 0

EX 29.31 B * PROBUCOL ( DCI ) * 0

EX 29.31 B * ETHOPROPHOS ( ISO ) * 0

EX 29.34 C * DICHLORURE DE DIMETHYLETAIN CRISTALLIN SOUS FORME DE POUDRE , DESTINE A LA FABRICATION DE PRODUITS REPRIS AU CHAPITRE 70 ( A ) * 0

EX 29.34 C * ACIDE 2-CHLOROETHYLPHOSPHONIQUE * 7,6

EX 29.34 C * ACIDE 2-DIPHENYLPHOSPHINOBENZOIQUE * 0

EX 29.35 Q * 2-BENZOTRIAZOLE-2-YL-4 - ( 1 , 1 , 3 , 3-TETRAMETHYLBUTYL ) PHENOL * 0

EX 29.35 Q * 2-BENZOTRIAZOLE-2-YL-P-CRESOL * 0

EX 29.35 Q * 2 , 6-DI-TERT-BUTYL-4 - ( 4 , 6-BIS ( OCTYLTHIO ) -1 , 3 , 5-TRIAZIN-2-YLAMINOL ) PHENOL * 0

EX 29.35 Q ET EX 30.03 A II B ) * BUTORPHANOLE ( DCI ) ET SES SELS * 0

EX 29.35 Q * ( - ) -1-TERT-BUTYLAMINO-3 - ( 4-MORPHOLINO-1 , 2 , 5-THIADIAZOL-3-YLOXY ) PROPANE-2-OL * 0

EX 29.35 Q * CLOTIAZEPAM ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * 1 , 4-DIAZABICYCLO ( 2 , 2 , 2 ) OCTANE ( TRIETHYLENEDIAMINE ) * 0

EX 29.35 Q * 2 , 4-DI-TERT-BUTYL-6 - ( 5-CHLOROBENZOTRIAZOLE-2-YL ) PHENOL * 0

EX 29.35 Q * DICHLORHYDRATE DE CARPIPRAMINE ( DCIM ) * 0

EX 29.35 Q * 2 , 3-DIHYDRO-2 , 2-DIMETHYLBENZOFURANNE-7-OL * 0

EX 29.35 Q * 1-ETHYL-1 , 4-DIHYDRO-4-OXO ( 1 , 3 ) DIOXOLO ( 4 , 5-G ) CINNOLINE-3-CARBONITRILE * 0

EX 29.35 Q * METHYLSULFATE DE DIPHEMANIL ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * ORAZAMIDE ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * ( 25 R ) -SPIROST-5-ENE-3-BETA-OL ( DIOSGENINE ) ET SES ESTERS * 0

EX 29.35 Q * DIMALEATE D'AZATADINE ( DCIM ) * 0

EX 29.35 Q * CHLORHYDRATE D'AMPROLIUM ( DCIM ) * 0

EX 29.35 Q * ACIDE 2 - ( 4-PYRIDYL ) ETHANESULFONIQUE * 0

EX 29.35 Q * BROMURE DE PRIFINIUM ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * GLUCUROLACTONE ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * 2-CHLORODIBENZO ( B , F ) ( 1 , 4 ) OXAZEPINE-11 ( 10H ) -ONE * 0

EX 29.35 Q * 2 , 3 , 5 , 6-TETRACHLOROPYRIDINE * 0

EX 29.35 Q * CHLORHYDRATE DE DILTIAZEM ( DCIM ) * 0

EX 29.35 Q * ACIDE ( 6R , 7R ) -3-ACETOXYMETHYL-7 - ( ( R ) -2-FORMYLOXY-2-PHENYLACETAMIDO ) -8-OXO-5-THIA-1-AZABICYCLO ( 4.2.0 ) OCT-2-ENE-2-CARBOXYLIQUE , SES SELS ET SES ESTERS * 0

EX 29.35 Q ET EX 30.03 A II B ) * CHLORHYDRATE DE BUSPIRONE ( DCIM ) * 0

EX 29.35 Q ET EX 30.03 A II B ) * CHLORHYDRATE D'ENCAINIDE ( DCIM ) * 0

EX 29.35 Q * 5-BROMOPYRIMIDINE * 0

EX 29.35 Q * MINOXIDIL ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * TRIAZOLAM ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * DIAZOXIDE ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * ACIDE ( 6R , 7R ) -7-AMINO-3 - ( 5-METHYL-1 , 3 , 4-THIADIAZOL-2-YLTHIOMETHYL ) -8-OXO-5-THIA-1-AZABICYCLO ( 4.2.0 ) OCT-2-ENE-2-CARBOXYLIQUE ET SES SELS * 0

EX 29.35 Q * CAPTOPRIL ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * FLUNIXINE MEGLUMINE ( DCIM ) * 0

EX 29.35 Q * L-TRYPTOPHANE * 0

EX 29.35 Q * 2-CHLORO-5-TRIFLUOROMETHYLPYRIDINE * 0

EX 29.35 Q * ALPRAZOLAM ( DCI ) * 4,5

EX 29.35 Q * NORFLOXACINE ( DCI ) * 0

EX 29.35 Q * SEL DE SODIUM DE LASALOCIDE ( DCIM ) * 0

EX 29.35 Q * ACIDE 1-HYDROXY-4 - ( 1 - ( 4-HYDROXY-3-METHOXYCARBONYL-1-NAPHTYLE ) -3-OXO-1H , 3H-BENZO ( DE ) ISOCHROMENE-1-YLE ) -6-OCTADECYCLOXY-2-NAPHTOIQUE * 0

EX 29.36 * ACIDE 3 - ( 1 - ( 7-HEXADECANE-1-SULFONAMIDOINDOLE-3-YLE ) -3-OXO-1H , 3H-BENZO - ( DE ) ISOCHROMENE-1-YLE ) -INDOLE-7-CARBOXYLIQUE * 0

EX 29.36 * QUINETHAZONE ( DCI ) * 0

EX 29.36 * SULFAGUANIDINE ( DCI ) * 0

EX 29.36 * SULFATHIAZOL ( DCI ) * 0

EX 29.36 * 4-CHLORO-5-SULFAMOYLANTHRANIL-O-TOLUIDINE * 0

EX 29.38 A * ACIDE NICOTINIQUE ( DCI ) * 0

EX 29.38 B II * PANTHENOL ( DCI ) * 0

EX 29.38 B III * ACIDE FOLIQUE ( DCI ) * 0

EX 29.38 B V * NICOTINAMIDE ( DCI ) * 0

EX 29.39 C I * GONADOTROPHINE SERIQUE ( DCI ) * 0

EX 29.39 D II * 17 , 21-DIPROPIONATE DE BETAMETHASONE ( DCIM ) * 0

EX 29.39 D II * HEXACETONIDE DE TRIAMCINOLONE ( DCI ) * 6,6

EX 29.39 D II * DIACETATE DE DIFLORASONE ( DCIM ) * 0

EX 29.39 E * CALCITONINE ( DCI ) DU TYPE SAUMON ET SES SELS * 0

EX 29.39 E * PRASTERONE ( DCI ) * 0

EX 29.39 E * CALCITONINE ( DCI ) PORCINE * 0

EX 29.42 C VII * ( 22R , 25R ) -TOMAT-5-ENIN-3-BETA-OL ( SOLASODINE ) * 0

EX 29.42 C VII ET EX 30.03 A II B ) * SULFATE DE VINDESINE ( DCIM ) * 0

EX 29.43 B * RIBOSE * 0

EX 29.43 B * SUCRALFATE ( DCI ) * 0

EX 29.44 A * EPICILLINE ( DCI ) * 0

EX 29.44 A * PIPERACILLINE ( DCI ) * 0

EX 29.44 A ET EX 30.03 A II A ) 1 * SEL DE SODIUM DE PIPERACILLINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C ET EX 30.03 A II B ) * AMIKACINE ( DCI ) ET SES SELS * 0

EX 29.44 C ET EX 30.03 A II B ) * MITOMYCINE ( DCI ) * 0

EX 29.44 C * AMPHOTERICINE B ( DCI ) * 0

EX 29.44 C * MONO-CHLORHYDRATE-DIHYDRATE DE MINOCYCLINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * CLINDAMYCINE ( DCI ) , SES SELS ET SES ESTERS * 0

EX 29.44 C * DICHLORHYDRATE-PENTAHYDRATE DE SPECTINOMYCINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * NYSTATINE ( DCI ) * 0

EX 29.44 C ET EX 30.03 A II B ) * SULFATE DE BLEOMYCINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * SULFATE DE SISOMYCINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * SULFATE DE SPECTINOMYCINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * TOBRAMYCINE ( DCI ) ET SES SELS * 0

EX 29.44 C * LINCOMYCINE ( DCI ) , SES SELS ET SES ESTERS , DESTINES A LA FABRICATION DES PRODUITS DU N} 30.03 ( A ) * 0

EX 29.44 C * MONENSIN ( DCI ) ET SES SELS * 0

EX 29.44 C * CEFACLOR ( DCI ) , SES HYDRATES , SELS ET ESTERS * 0

EX 29.44 C * SULFATE DE NETILMICINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * SULFATE DE DIBEKACINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * SEL DE SODIUM DE CEFOXITINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * CEFRADINE ( DCI ) * 0

EX 29.44 C * CEFAMANDOLE ( DCI ) , SES SELS ET SES ESTERS * 0

EX 29.44 C * CEFAZOLINE ( DCI ) ET SES SELS * 0

EX 29.44 C * ACIDE ( 6R , 7R ) -7 - ( 2-CARBOXY-2 - ( 4-HYDROXYPHENYL ) ACETAMIDE ) -7-METHOXY-3 - ( 1-METHYL-1 H-TETRAZOL-5-YLTHIOMETHYL ) -8-OXO-5-OXA-1-AZABICYCLO ( 4.2.0 ) OCT-2-ENE-2-CARBOXYLIQUE , SES SELS ET SES ESTERS * 0

EX 29.44 C * JOSAMYCINE ( DCI ) * 0

EX 29.44 C * PROPIONATE DE JOSAMYCINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * CHLORHYDRATE D'ACLARUBICINE ( DCIM ) * 0

EX 29.44 C * SULFATE DE RIBOSTAMYCINE ( DCIM ) * 0

EX 29.45 * TERT-BUTYLATE DE POTASSIUM * 0

EX 30.01 B II * EXTRAITS DE GLANDES SURRENALES * 0

EX 30.02 A * IMMUNOGLOBULINE ANTITETANIQUE * 0

EX 30.02 A * IMMUNPLASMA ANTITETANIQUE * 0

EX 30.02 A * IMMUNPLASMA CONTRE LA RUBEOLE * 0

EX 30.02 A * IMMUNPLASMA CONTRE LES OREILLONS * 0

EX 30.02 A * IMMUNPLASMA CONTRE LA COQUELUCHE * 0

EX 30.02 A * IMMUNPLASMA ANTIRABIQUE * 0

EX 30.03 A II B ) ET B II B ) * ALBUMINE HUMAINE , MEME EN SOLUTION * 0

EX 30.03 A II B ) ET B II B ) * FIBRINOGENE HUMAIN * 0

EX 30.03 A II B ) ET B II B ) * SERUM CONSERVE , OBTENU A PARTIR DU SANG HUMAIN * 0

EX 30.03 A II B ) ET B II B ) * GLOBULINE ANTIHEMOPHILE ET GLOBULINE ANTI-RHO ( D ) , OBTENUES A PARTIR DU SANG HUMAIN * 0

EX 30.03 A II B ) * MELANGES PULVERULENTS A BASE D'OESTROGENES D'ORIGINE EQUINE * 0

EX 30.03 B II B ) * GAMMAGLOBULINE EN SOLUTION , OBTENUE A PARTIR DU SANG HUMAIN * 0

EX 30.03 B II B ) * GAMMAGLOBULINE LYOPHILISEE , OBTENUE A PARTIR DU SANG HUMAIN * 0

32.01 A I * EXTRAITS TANNANTS DE MIMOSA * 0

EX 32.07 B * PREPARATIONS DE MATIERES COLORANTES INORGANIQUES AU SENS DE LA NOTE 3 DU CHAPITRE 32 , CONTENUES DANS DES SPHERES CREUSES EN POLYURETHANE D'UN DIAMETRE INFERIEUR A 200 UM * 0

EX 32.08 D * VERRE SOUS FORME DE FLOCONS D'UNE LONGUEUR VARIANT ENTRE 0,1 MM ET 3,5 MM ET D'UNE EPAISSEUR DE 2 OU PLUS MAIS N'EXCEDANT PAS 5 UM * 0

EX 32.09 A II ET EX 39.01 C V * POLYURETHANE OBTENU A PARTIR DE 2 , 2 '- ( TERT-BUTYL IMINO ) DIETHANOL ET 4 , 4'-METHYLENE-DICYCLOHEXYLDIISOCYANATE , DISSOUS DANS DU N , N-DIMETHYLACETAMIDE , D'UNE TENEUR EN POIDS DE COPOLYMERE EGALE OU SUPERIEURE A 48 % * 0

EX 32.09 A II ET EX 39.02 C XIV A ) * COPOLYMERE DE P-CRESOL ET DIVINYLBENZENE , DISSOUS DANS DU N , N-DIMETHYLACETAMIDE , D'UNE TENEUR EN POIDS DE COPOLYMERE EGALE OU SUPERIEURE A 48 % * 0

EX 35.07 * BROMELAINE ( DCI ) * 0

EX 35.07 * MELANGE DE STREPTOKINASE ( DCI ) ET DE STREPTODORNASE ( DCI ) * 0

EX 35.07 * PEROXYDASE * 0

EX 37.02 B * NEGATIFS DE FILMS COULEUR , D'UNE LARGEUR COMPRISE ENTRE 75 ET 105 MM ET D'UNE LONGUEUR DE 100 M OU PLUS , UTILISES DANS LA FABRICATION DE FILMS POUR APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES A DEVELOPPEMENT INSTANTANE ( A ) * 0

EX 38.08 C * ALCOOL HYDROABIETHYLIQUE * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR CONSTITUE ESSENTIELLEMENT PAR DU PENTAOXYDE DE DISPHOSPHORE FIXE SUR UN SUPPORT INERTE * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR SOUS FORME DE SPHERES D'UN DIAMETRE D'AU MOINS 1,4 MM ET DE 1,8 MM AU PLUS , COMPOSE DE TRIFLUORURE DE BORE SUR UN SUPPORT D'OXYDE D'ALUMINIUM * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR SE PRESENTANT SOUS FORME DE BATONNETS RONDS D'UNE LONGUEUR NE DEPASSANT PAS 5 MM ET D'UN DIAMETRE NE DEPASSANT PAS 3,6 MM , COMPOSE D'OXYDE DE CUIVRE ET DE TRIOXIDE DE DICHROME * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR CONSTITUE PAR DU CHLORURE DE CUIVRE FIXE SUR UN OXYDE D'ALUMINIUM POUR LA PREPARATION DE DICHLOROETHANE A PARTIR D'ETHYLENE , D'ACIDE CHLORHYDRIQUE ET D'OXYGENE , D'UNE SUPERFICIE INFERIEURE A 90 M2/G ( A ) * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR CONSTITUE DE TRIOXYDE DE CHROME OU DE TRIOXYDE DE DICHROME FIXE SUR UN SUPPORT DE DIOXYDE DE SILICIUM , PRESENTANT UN VOLUME DE PORES , DETERMINE SELON LA METHODE D'ABSORPTION D'AZOTE , D'AU MOINS 2 CM3/G * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR SOUS FORME DE BATONNETS RONDS D'UNE LONGUEUR COMPRISE ENTRE 3 MM ET 6 MM ET D'UN DIAMETRE EGAL OU INFERIEUR A 3,8 MM , CONTENANT EN POIDS 18 % AU MOINS ET 21 % AU PLUS DE TRIOXYDE DE DICHROME ET 78 % AU MOINS ET 81 % AU PLUS D'OXYDE D'ALUMINIUM * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR SOUS FORME DE GRENAILLE , CONSTITUE D'UN MELANGE D'OXYDES FIXE SUR UN SUPPORT D'OXYDE D'ALUMINIUM ET CONTENANT EN POIDS :

* - AU MOINS 12 % ET AU PLUS 20 % DE NICKEL

* - AU MOINS 5 % ET AU PLUS 10 % DE CUIVRE

* - AU MOINS 0,5 % ET AU PLUS 1,5 % DE MANGANESE

* LE VOLUME DE PORES EST D'AU MOINS 0,25 ET D'AU PLUS 0,95 CM3/G ET LA DENSITE APPARENTE D'AU MOINS 0,5 ET D'AU PLUS 1,25 * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR SOUS FORME DE GRAINS DONT 90 % EN POIDS AU MOINS SONT DE DIMENSION NON SUPERIEURE A 10 UM , CONSISTANT EN UN MELANGE D'OXYDES FIXE SUR UN SUPPORT DE SILICATE DE MAGNESIUM ET CONTENANT EN POIDS :

* - AU MOINS 20 % ET AU PLUS 35 % DE CUIVRE

* - AU MOINS 2 % ET AU PLUS 3 % DE BISMUTH

* LE CATALYSEUR A UNE MASSE VOLUMIQUE APPARENTE D'AU MOINS 0,2 ET DE 1,0 AU PLUS * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR SOUS FORME DE GRANULES D'UN DIAMETRE MAXIMAL DE 1,4 MM , SE COMPOSANT D'OXYDE DE COBALT FIXE SUR UN SUPPORT EN DIOXYDE DE SILICIUM * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR SOUS FORME DE BATONNETS RONDS D'UN DIAMETRE D'AU MOINS 1,5 MM ET DE 9,5 MM AU PLUS , NE CONTENANT PAS MOINS DE 60 % EN POIDS D'OCTAOXYDE DE PENTAFER ET DE LITHIUM , PAS MOINS DE 8 % EN POIDS D'OXYDE DE DIPOTASSIUM ET PAS MOINS DE 0,5 % EN POIDS DE TRIOXYDE DE DICHROME , L'OCTAOXYDE DE PENTAFER ET DE LITHIUM SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UNE STRUCTURE SPINELLE * 0

EX 38.19 G * CATALYSEUR SOUS FORME DE POUDRE , CONSTITUE D'UN MELANGE DE TRICHLORURE DE TITANE ET DE CHLORURE D'ALUMINIUM , CONTENANT AU MOINS 20 % ET AU PLUS 25 % EN POIDS DE TITANE ET AU MOINS 60 % ET AU PLUS 72 % EN POIDS DE CHLORE * 0

EX 38.19 K * MAGNESITE DE FRITTAGE MELANGEE DE PETITES QUANTITES D'HUILES MINERALES * 0

EX 38.19 X * BAUXITE CALCINEE ( REFRACTAIRE ) * 0

EX 38.19 X * DIOSGENINE BRUTE * 0

EX 38.19 X * SULFURE DE 4 - ( 6-FLUORO-2-METHYLINDEN-3-YLMETHYL ) PHENYLMETHYLE EN SOLUTION DANS LE TOLUENE * 0

EX 38.19 X * MELANGE DE X-BUTYL-4 , 4'-ISOPROPYLIDENEDIPHENOL ET DE X , X'-DIBUTYL-4 , 4'-ISOPROPYLIDENEDIPHENOL * 0

EX 38.19 X * MELANGE DE NITROMETHANE ET 1 , 2-EPOXYBUTANE * 4

EX 38.19 X * RESIDU DE FABRICATION CONTENANT AU MOINS 40 % EN POIDS DE 21-ACETATE DE 11-BETA , 17 , 20 , 21-TETRAHYDROXY-6-METHYL-PREGNA-1 , 4-DIENE-3-ONE * 0

EX 38.19 X * PRODUITS INTERMEDIAIRES DE LA FABRICATION DES SELS DE MONENSIN * 0

EX 38.19 X * HYDROXYDE DE TETRAMETHYLAMMONIUM , DISSOUS DANS DU METHANOL * 0

EX 38.19 X * PRODUITS INTERMEDIAIRES OBTENUS AU COURS DE LA FABRICATION D'ANTIBIOTIQUES , PROVENANT DE LA FERMENTATION DE STREPTOMYCES TENEBRARIUS , MEME SECHES * 0

EX 38.19 X * DIBUTYLMAGNESIUM DISSOUS DANS DES SOLVANTS ORGANIQUES , DANS UNE CONCENTRATION INFERIEURE A 28 % EN POIDS * 0

EX 38.19 X * PRODUITS IGNIFUGES , RESULTANT DES REACTIONS DE L'ACETALDEHYDE AVEC L'OXYDE D'ETHYLENE ET LE TRICHLORURE DE PHOSPHORE , D'UNE TENEUR EN POIDS :

* - EN PHOSPHORE , NON INFERIEURE A 14 % ET NON SUPERIEURE A 16 %

* - EN CHLORE , NON INFERIEURE A 27 % ET NON SUPERIEURE A 33 % * 0

EX 38.19 X * BUTYLETHYLMAGNESIUM DISSOUS DANS DES SOLVANTS ORGANIQUES DANS UNE CONCENTRATION AU MOINS EGALE A 19 % ET AU PLUS EGALE A 22 % EN POIDS * 0

EX 38.19 X * PRODUITS OBTENUS PAR LA N-ETHYLATION DE LA SISOMYCINE ( DCI ) * 0

EX 38.19 X * PRODUITS INTERMEDIAIRES OBTENUS AU COURS DE LA FABRICATION D'ANTIBIOTIQUES , PROVENANT DE LA FERMENTATION DE MICROMONOSPORA PURPUREA , MEME SECHES * 0

EX 38.19 X * ACIDE CHOLIQUE ET ACIDE 3-ALPHA , 12-ALPHA-DIHYDROXY-5-BETA-CHOLANE-24-OIQUE ( ACIDE DESOXYCHOLIQUE ) , BRUTS * 0

EX 38.19 X * ACIDES BILIAIRES BRUTS * 0

EX 38.19 X * MELANGE DE METHYLPHOSPHONATE DE METHYLE DE 5-ETHYL-2-METHYL-2-OXO-1 , 3 , 2 , L5-DIOXAPHOSPHORAN-5-YLMETHYL ET DE METHYLPHOSPHONATE DE BIS ( 5-ETHYL-2-METHYL-2-OXO-1 , 3 , 2 L5-DIOXAPHOSPHORAN-5-YLMETHYL ) * 0

EX 38.19 X * PENTAOXYDE DE DIANTIMOINE COLLOIDAL * 0

EX 38.19 X * TETRAKIS ( CHLORO-2-ETHYL ) BIS ( PHOSPHATE ) D'ETHYLENE * 5

EX 38.19 X * PEPTIDE BIOSYNTHETIQUE AYANT LA STRUCTURE DE LA CHAINE " A " L'INSULINE HUMAINE , SOUS LA FORME D'UN SEL DE DERIVE S-SULFONE * 0

EX 38.19 X * PEPTIDE BIOSYNTHETIQUE AYANT LA STRUCTURE DE LA CHAINE " B " DE L'INSULINE HUMAINE , SOUS LA FORME D'UN SEL DE DERIVE S-SULFONE * 0

EX 39.01 A * CHLORHYDRATE DE COLESTIPOL ( DCIM ) * 0

EX 39.01 C II A ) * PRODUITS DE POLYCONDENSATION DE LA FORMALDEHYDE ET D'UN MELANGE DE TOLUENE-2-SULFAMIDE ET DE TOLUENE-4-SULFAMIDE * 0

EX 39.01 C III A ) * PELLICULES REFLECHISSANTES CONSTITUEES DE POLYESTER PRESENTANT DES IMPRESSIONS EN FORME DE PYRAMIDES , MEME ENROULEES * 0

EX 39.01 C III A ) * PELLICULES REFLECHISSANTES CONSTITUEES DE POLYESTER CONTENANT DANS LA MASSE DES MICROSPHERES , MEME ENROULEES * 0

EX 39.01 C III A ) * PELLICULES TRANSPARENTES CONSTITUEES DE POLYESTER , REVETUES D'UNE COUCHE D'INDIUM ET D'ARGENT * 0

EX 39.01 C III B ) ET EX 39.03 B II B ) 2 , B III B ) 4 AA ) ET B IV B ) 4 AA ) * DECHETS ET DEBRIS DE PELLICULES ( Y COMPRIS POUR LA CINEMATOGRAPHIE ) ET DE PELLICULES RADIOGRAPHIQUES * 0

EX 39.01 C III B ) * POLYESTER OBTENU A PARTIR D'UN MELANGE D'ACIDE ISOPHTALIQUE ET D'ACIDE TEREPHTALIQUE AVEC DU 4 , 4'-ISOPROPYLIDENEDIPHENOL * 0

EX 39.01 C III B ) * DECHETS ET DEBRIS DE FEUILLES DE POLYESTER RECOUVERTES D'UN COMPOSE DE TUNGSTENE OU D'AUTRES COMPOSES DE METAUX DE TERRES RARES * 0

EX 39.01 C III B ) * POLY ( OXY-1 , 4-PHENYLENECARBONYLE ) SOUS FORME DE POUDRE * 0

EX 39.01 C V * POLYURETHANES PRESENTES SOUS L'UNE DES FORMES VISEES A LA NOTE 3 SOUS A ) DU CHAPITRE 39 , A BASE D'UN MELANGE DE 2-METHYL - ET 4-METHYL-M-PHENYLENE DI-ISOCYANATES ET DE TRIOLS A CHAINE RAMIFIEE D'UN POIDS MOLECULAIRE MOYEN EGAL OU SUPERIEUR A 6 000 , CONTENANT DES GROUPES EPOXY TERMINAUX * 10

EX 39.01 C V * FEUILLES REFLECHISSANTES EN POLYURETHANE , MEME ENROULEES * 0

EX 39.01 C VII * FEUILLES ET LAMES DE POLYIMIDE , MEME ENROULEES * 0

EX 39.01 C VII * OXYDE DE POLYETHYLENE D'UN POIDS MOLECULAIRE NON INFERIEUR A 4 000 000 * 8

EX 39.01 C VII * POLY ( OXY ( 2 , 6-DIBROMO-1 , 4-PHENYLENE ) ) DESTINE A LA FABRICATION DU POLYAMIDE ( A ) * 0

EX 39.01 C VII * POLY ( OXY-1 , 4-PHENYLENESULFONYL-1 , 4-PHENYLENEOXY-1 , 4-PHENYLENEISOPROPYLIDENE-1 , 4-PHENYLENE ) , SOUS L'UNE DES FORMES VISEES A LA NOTE 3 SOUS B ) DU CHAPITRE 39 * 0

EX 39.01 C VII * POLY ( OXYPROPYLENE ) LIQUIDE COMPORTANT LE GROUPE TERMINAL 3 - ( 3 - ( 2 - ( 2 - ( 2-MERCAPTOETHOXY ) ETHOXY ) ETHYLTHIO ) PROPOXYCARBORNYLAMINO ) -P-TOLYCARBOMOYLOXY * 0

EX 39.02 A * MEMBRANES CONSTITUEES D'UN TISSU COUVERT SUR UNE FACE D'UN COPOLYMERE DE POLY ( TETRAFLUOROETHYLENE ) ET DE POLY ( OXY ( PERFLUOROPROPYLENE ) ) A GROUPE ACIDE CARBOXYLIQUE EN BOUT DE CHAINE ET COUVERT SUR L'AUTRE FACE D'UN COPOLYMERE DE POLY ( TETRAFLUOROETHYLENE ) ET DE POLY ( OXY ( PERFLUOROPROPYLENE ) ) A GROUPE ACIDE SULFONIQUE EN BOUT DE CHAINE , MEME ENROULEES * 0

EX 39.02 A * MEMBRANES CONSTITUEES D'UN TISSU COUVERT SUR CHAQUE FACE D'UN COPOLYMERE DE POLY ( TETRAFLUOROETHYLENE ) ET DE POLY ( OXY ( PERFLUOROPROPYLENE ) ) A GROUPE ACIDE CARBOXYLIQUE EN BOUT DE CHAINE , MEME ENROULEES * 0

EX 39.02 C II * FILM MICROPOREUX DE POLYTETRAFLUOROETHYLENE ENDUIT SUR UNE FACE D'UN POLYMERE PERMEABLE A LA VAPEUR D'EAU , D'UNE LARGEUR EGALE OU SUPERIEURE A 30 CM ET D'UN POIDS EGAL OU INFERIEUR A 50 G/M2 , MEME ENROULE * 0

EX 39.02 C III * POLYSULFOHALOETHYLENES SOUS L'UNE DES FORMES VISEES A LA NOTE 3 SOUS A ) ET B ) DU CHAPITRE 39 * 4

EX 39.02 C VI A ) * COPOLYMERES EN BLOCS DU TYPE A-B-A DE POLYSTYRENE , DE COPOLYMERE ETHYLENE-BUTYLENE ET DE POLYSTYRENE , NE CONTENANT PAS PLUS DE 35 % EN POIDS DE STYRENE SOUS L'UNE DES FORMES VISEES A LA NOTE 3 SOUS B ) DU CHAPITRE 39 * 0

EX 39.02 C VI A ) ET B ) * COPOLYMERES UNIQUEMENT D'ALCOOL ALLYLIQUE ET DE STYRENE AYANT UN INDICE D'ACETYLE EGAL OU SUPERIEUR A 175 * 0

EX 39.02 C VII B ) * FEUILLES DE CHLORURE DE POLYVINYLE , MEME ENROULEES , D'UNE EPAISSEUR INFERIEURE A 1 MM , POURVUES DE BILLES CREUSES EN VERRE D'UN DIAMETRE INFERIEUR OU EGAL A 100 UM INCORPOREES DANS UNE SUBSTANCE ADHESIVE * 0

EX 39.02 C VII B ) * PELLICULES REFLECHISSANTES CONSTITUEES DE CHLORURE DE POLYVINYLE , PRESENTANT SUR LA TOTALITE D'UN COTE DES IMPRESSIONS EN FORME DE PYRAMIDES , MEME ENROULEES * 0

EX 39.02 C VIII * COPOLYMERES DE CHLORURE DE VINYLE ET DE CHLORURE DE VINYLIDENE COMPORTANT AU MOINS 79,5 % EN POIDS DE CHLORURE DE VINYLIDENE SOUS L'UNE DES FORMES VISEES A LA NOTE 3 SOUS A ) ET B ) DU CHAPITRE 39 , DESTINES A LA FABRICATION DE FIBRES DE MONOFILS OU DE LAMES ( A ) * 0

EX 39.02 C XI * FORMAL POLYVINYLIQUE , SOUS L'UNE DES FORMES VISEES A LA NOTE 3 SOUS B ) DU CHAPITRE 39 , D'UN POIDS MOLECULAIRE NON INFERIEUR A 10 000 ET NON SUPERIEUR A 40 000 ET CONTENANT EN POIDS :

* - PAS MOINS DE 9,5 % ET PAS PLUS DE 13 % DE GROUPES ACETYLE , EXPRIMES EN ACETATE DE VINYLE

* - PAS MOINS DE 5 % ET PAS PLUS DE 6,5 % DE GROUPES HYDROXY , EXPRIMES EN ALCOOL VINYLIQUE * 0

EX 39.02 C XII * POLY ( 2-DIETHYLAMINOETHYL METHACRYLATE ) , DISSOUS DANS DU N , N-DIMETHYL-ACETAMIDE , D'UNE TENEUR EN POIDS DE POLYMERE EGALE OU SUPERIEURE A 55 % * 0

EX 39.02 C XII * COPOLYMERES DE 2-DIISOPROPYLAMINOETHYLMETHACRYLATE ET DE DECYL-METHACRYLATE , DISSOUS DANS DU N , N-DIMETHYLA-CETAMIDE , D'UNE TENEUR EN POIDS DE COPOLYMERE EGALE OU SUPERIEURE A 55 % * 0

EX 39.02 C XII * FILM POLYACRYLIQUE REFLECHISSANT , MEME ENROULE * 0

EX 39.02 C XII * COPOLYMERES D'ESTERS ACRYLIQUES ET METHACRYLIQUES SOUS FORME DE FILM D'UNE EPAISSEUR NON SUPERIEURE A 150 UM , MEME ENROULE * 0

EX 39.02 C XII * COPOLYMERE D'ACIDE ACRYLIQUE ET D'ACRYLATE DE 2-ETHYLHEXYLE D'UNE TENEUR EN POIDS D'ACRYLATE DE 2-ETHYLHEXYLE EGALE OU SUPERIEURE A 10 % , MAIS INFERIEURE A 11 % * 0

EX 39.02 C XII * POLY ( N - ( 3-HYDROXYIMINO-1 , 1-DIMETHYLBUTYL ) ACRYLAMIDE ) * 0

EX 39.02 C XIV A ) * COPOLYMERE DE CHLORURE DE VINYLIDENE ET D'ACRYLONITRILE SOUS LA FORME DE BILLES EXTENSIBLES D'UN DIAMETRE COMPRIS ENTRE 4 UM INCLUS ET 20 UM INCLUS * 0

EX 39.02 C XIV A ) * COPOLYMERES A BASE DE CHLORURE DE VINYLE , D'ACETATE DE VINYLE ET D'ALCOOL VINYLIQUE , SOUS L'UNE DES FORMES VISEES A LA NOTE 3 SOUS A ) ET B ) DU CHAPITRE 39 , D'UNE TENEUR EN CHLORURE DE VINYLE COMPRISE ENTRE 89 % ET 92 % EN POIDS , EN ACETATE DE VINYLE COMPRISE ENTRE 2 % ET 6 % EN POIDS ET EN ALCOOL VINYLIQUE COMPRISE ENTRE 4 % ET 8 % EN POIDS * 0

EX 39.02 C XIV A ) * COPOLYMERE D'ETHYLENE ET DE PROPYLENE , FLUORE , DESTINE A LA FABRICATION DE CABLE PLAT COMPOSE D'AU MOINS 60 CONDUCTEURS ( A ) * 0

EX 39.02 C XIV A ) * POLY ( 1-ETHYLETHYLENE ) ( POLYBUTENE-1 ) SOUS L'UNE DES FORMES VISEES A LA NOTE 3 SOUS B ) DU CHAPITRE 39 * 0

EX 39.02 C XIV A ) * COPOLYMERE ALTERNE D'ETHYLENE ET D'ANHYDRIDE MALEIQUE DESTINE A ETRE UTILISE COMME EPAISSISSANT DANS LA PRODUCTION DE PATES D'IMPRESSION PIGMENTAIRE DES TEXTILES ( A ) * 0

EX 39.02 C XIV A ) * COPOLYMERE DE TETRAFLUOROETHYLENE ET D'HEXAFLUOROPROPYLENE CONTENANT DES SUBSTANCES OPAQUES AUX RAYONS X PRESENTES DANS DES CONCENTRATIONS NON INFERIEURES A 15 % ET NON SUPERIEURES A 30 % EN POIDS * 0

EX 39.02 C XIV A ) * COPOLYMERE D'ACRYLONITRILE ET D'ACRYLATE DE METHYLE , MODIFIE AU MOYEN DE POLYBUTADIENE-ACRYLONITRILE ( NBR ) * 0

EX 39.02 C XIV A ) * IONOMERE CONSTITUE D'UN SEL D'UN COPOLYMERE D'ETHYLENE ET D'ACIDE METHACRYLIQUE * 0

EX 39.02 C XIV A ) * IONOMERE CONSTITUE D'UN SEL D'UN TERPOLYMERE D'ETHYLENE , D'ACRYLATE D'ISOBUTYLE ET D'ACIDE METHACRYLIQUE * 0

EX 39.02 C XIV A ) * FLUORURE DE POLYVINYLE SOUS L'UNE DES FORMES VISEES A LA NOTE 3 SOUS B ) DU CHAPITRE 39 * 0

EX 39.02 C XIV A ) * POLYTRIBROMOSTYRENE SOUS L'UNE DES FORMES VISEES A LA NOTE 3 SOUS B ) DU CHAPITRE 39 , D'UNE TENEUR EN BROME NON INFERIEURE A 66 % ET NON SUPERIEURE A 71 % EN POIDS * 0

EX 39.02 C XIV B ) * FEUILLES DE FLUORURE DE POLYVINYLE , MEME ENROULEES * 0

EX 39.02 C XIV B ) * FILM REFLECHISSANT DE POLYMERE ACRYLIQUE MODIFIE PAR LA MELAMINE-FORMALDEHYDE , MEME ENROULE * 0

EX 39.02 C XIV B ) * FILM DE FLUORURE DE POLYVINYLIDENE , MEME ENROULE * 0

39.03 B V A ) 1 * ETHYLCELLULOSE NON PLASTIFIEE * 4

EX 39.03 B V A ) 2 * ETHYLHYDROXYETHYLCELLULOSE INSOLUBLE DANS L'EAU * 4

EX 39.03 B V A ) 2 * HYDROXYPROPYLCELLULOSE * 0

EX 39.06 B * HYDROLYSAT DE 0 - ( 2-HYDROXYETHYL ) AMYLOPECTINE * 0

EX 39.07 B V D ) * FEUILLES PERFOREES DE POLYETHYLENE D'UNE LARGEUR COMPRISE ENTRE 4,5 CM ET 5,5 CM ET D'UN POIDS MOLECULAIRE EGAL OU SUPERIEUR A 4 000 000 EN ROULEAUX , DESTINEES A ETRE UTILISEES COMME BANDES TRANSPORTEUSES DANS DES MACHINES A FABRIQUER LES CIGARES ( A ) * 0

EX 40.05 C * BANDES , MEME ENROULEES , CONSTITUEES DE POLYBUTADIENE-ACRYLONITRILE CONTENANT DANS LA MASSE DES MICROSPHERES EN VERRE , REVETUES SUR LA FACE SUPERIEURE D'UNE FEUILLE DE CHLORURE DE POLYVINYLE CONTENANT DES MICROSPHERES EN VERRE * 0

41.02 B * CUIRS ET PEAUX DE BOVINS ( Y COMPRIS LES BUFFLES ) , SIMPLEMENT TANNES AU CHROME , A L'ETAT HUMIDE ( WET BLUE ) * 0

EX 41.02 C * PEAUX DE VACHETTE DES INDES ( " KIPS " ) , ENTIERES OU MEME DEPOURVUES DE LA TETE ET DES PATTES , D'UN POIDS NET PAS UNITE SUPERIEUR A 4,5 KG ET INFERIEUR OU EGAL A 8 KG , SIMPLEMENT TANNEES A L'AIDE DE SUBSTANCES VEGETALES , MEME AYANT SUBI D'AUTRES PREPARATIONS MAIS MANIFESTEMENT NON UTILISABLES , EN L'ETAT , POUR LA FABRICATION D'OUVRAGES EN CUIR * 0

41.03 B I * PEAUX D'OVINS , PREPAREES , AUTRES QUE CELLES DES NOS 41.06 ET 41.08 : AUTRES PEAUX , SIMPLEMENT TANNEES * 0

41.04 B I * PEAUX DE CAPRINS , PREPAREES , AUTRES QUE CELLES DES NOS 41.06 ET 41.08 : AUTRES PEAUX , SIMPLEMENT TANNEES * 0

41.05 B I * PEAUX PREPAREES D'AUTRES ANIMAUX , A L'EXCLUSION DE CELLES DES NOS 41.06 ET 41.08 : AUTRES PEAUX , SIMPLEMENT TANNEES * 0

EX 44.22 B * FUTAILLES ET CUVES EN BOIS DE CHENE USAGEES , ASSEMBLEES OU NON ; LEURS DOUVES ET FONDS * 0

EX 44.28 D II * BARDEAUX POUR TOITURES OU FACADES , EN BOIS DE CONIFERES * 0

45.01 * LIEGE NATUREL BRUT ET DECHETS DE LIEGE : LIEGE CONCASSE , GRANULE OU PULVERISE * 0

45.02 * CUBES , PLAQUES , FEUILLES ET BANDES EN LIEGE NATUREL , Y COMPRIS LES CUBES OU CARRES POUR LA FABRICATION DES BOUCHONS * 4

EX 48.07 D * PAPIER KRAFT COLLE AU LATEX , DANS LA MASSE , COUCHE , D'UN COTE DE POLYBUTADIENE-STYRENE , PESANT 104 G AU MOINS ET 130 G AU PLUS PAR M2 , DESTINE A ETRE UTILISE DANS LA CONFECTION DE COUCHES-CULOTTES ( A ) * 6

EX 49.11 B * MICROREPRODUCTIONS SUR SUPPORT OPAQUE DESTINEES AUX BANQUES DE DONNEES ET AUX BIBLIOTHEQUES ( A ) * 0

EX 51.01 A * FILS DE POLYTETRAFLUOROETHYLENE * 0

EX 51.01 A * FILS D'ALCOOL POLYVINYLIQUE SE DISSOLVANT DANS L'EAU A UNE TEMPERATURE DE 50 } C , DESTINES A LA FABRICATION DE FEUTRES SANS TRAME UTILISES SUR LES MACHINES A PAPIER ( A ) * 0

EX 51.01 A * FILS DE POLYAMIDE , RETORS ET ENDUITS , IMPREGNES OU COUVERTS DE RESINE PHENOLIQUE * 0

EX 51.01 A * FILS CONSTITUES D'UN COPOLYMERE D'ACIDE GLYCOLIQUE ET D'ACIDE LACTIQUE DESTINES A LA FABRICATION DE LIGATURES POUR SUTURES CHIRURGICALES ( A ) * 0

EX 51.01 A * FILS ENTIEREMENT EN ACIDE POLYGLYCOLIQUE * 0

EX 51.01 A * FILS EN POLY ( 1 , 4-DIOXANONE ) * 0

EX 51.01 A * FILS DE POLY ( P-PHENYLENETEREPHTALAMIDE ) DESTINES A TOUTE AUTRE UTILISATION QUE LA FABRICATION DE PNEUMATIQUES OU DE PRODUITS UTILISES DANS LA FABRICATION DE PNEUMATIQUES ( A ) * 2

EX 51.01 A * FILS EN ALCOOL POLYVINYLIQUE , NON TEXTURES , DESTINES A LA FABRICATION DE MANCHONS POUR CYLINDRES D'IMPRIMERIE ( A ) * 0

EX 51.02 A I * MONOFILS EN POLYTETRAFLUOROETHYLENE * 0

EX 51.02 A I * MONOFILS EN POLY ( 1 , 4-DIOXANONE ) * 0

EX 51.02 A II * LAMES DE POLYIMIDE , MEME ENROULEES * 0

EX 51.02 A II * LAMES DE POLYTETRAFLUOROETHYLENE , MEME ENROULEES , NE POUVANT PAS SUBIR SANS SE ROMPRE UN ALLONGEMENT SUPERIEUR OU EGAL A 25 % * 0

EX 51.04 A IV * TISSUS DE FIBRES D'ALCOOL POLYVINYLIQUE POUR BRODERIE MECANIQUE * 0

EX 56.01 A * FIBRES TEXTILES EN POLYTETRAFLUOROETHYLENE * 0

EX 56.01 A ET EX 59.01 B I * FIBRES EN POLY ( P-PHENYLENETEREPHTALAMIDE ) * 2

EX 56.01 A * FIBRES TEXTILES ENTIEREMENT EN POLYAMIDE AROMATIQUE OBTENUES PAR POLYCONDENSATION DE META-PHENYLENEDIAMINE ET D'ACIDE ISOPHTALIQUE , DESTINEES A TOUTE AUTRE UTILISATION QUE LA FABRICATION D'ARTICLES RELEVANT DES CHAPITRES 60 , 61 , 64 ET 65 OU DE PRODUITS UTILISES DANS LA FABRICATION DE CES ARTICLES ( A ) * 0

EX 56.01 A * FIBRES EN ALCOOL POLYVINYLIQUE , MEME ACETALISEES * 0

EX 58.07 A ET EX 59.04 * TRESSES ENTIEREMENT FAITES DE FILS EN ACIDE POLYGLYCOLIQUE * 0

EX 58.07 A ET EX 59.04 * TRESSES FAITES DE FILS , MEME ENDUITS , CONSTITUES D'UN COPOLYMERE D'ACIDE GLYCOLIQUE ET D'ACIDE LACTIQUE , DESTINEES A LA FABRICATION DE LIGATURES POUR SUTURES CHIRURGICALES ( A ) * 0

EX 59.03 * TISSUS " NON TISSES " EN PIECES OU SIMPLEMENT DECOUPES DE FORME CARREE OU RECTANGULAIRE , EN POLYAMIDE AROMATIQUE OBTENUS PAR POLYCONDENSATION DE META-PHENYLENEDIAMINE ET ACIDE ISOPHTALIQUE , MEME IMPREGNES OU ENDUITS * 0

EX 59.03 * TISSUS " NON TISSES " EN PIECES OU SIMPLEMENT DECOUPES DE FORME CARREE OU RECTANGULAIRE , EN POLYETHYLENE , SANS ADDITION DE LIANT , DE COLLE OU DE MATIERE DE REMPLISSAGE , D'UN POIDS AU M2 DE 115 G AU MAXIMUM ET D'UNE EPAISSEUR INFERIEURE A 300 MICROMETRES , MEME IMPREGNES OU ENDUITS * 0

EX 59.03 * TISSUS " NON TISSES " EN PIECES OU SIMPLEMENT DECOUPES DE FORME CARREE OU RECTANGULAIRE , EN FIBRES D'ALCOOL POLYVINYLIQUE , D'UNE EPAISSEUR NON INFERIEURE A 200 MICROMETRES ET NON SUPERIEURE A 280 MICROMETRES ET D'UN POIDS AU M2 NON INFERIEUR A 20 G ET NON SUPERIEUR A 50 G , MEME IMPREGNES OU ENDUITS * 0

EX 59.04 * FILS DE COCO DESTINES A LA FABRICATION DE TAPIS , PAILLASSONS ET ARTICLES SIMILAIRES ( A ) * 0

EX 59.08 * TISSUS OU ETOFFES DE BONNETERIE , ENDUITS OU RECOUVERTS SUR UNE FACE D'UNE COUCHE DE MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES , DANS LAQUELLE SONT INCORPOREES DES MICROSPHERES * 0

EX 59.12 * TISSUS ENDUITS D'UNE MATIERE ADHESIVE DANS LAQUELLE SONT INCORPOREES DES MICROSPHERES D'UN DIAMETRE NON SUPERIEUR A 75 MICROMETRES , D'UN POIDS AU M2 NON SUPERIEUR A 550 G * 0

EX 59.17 A * FEUTRE A L'AIGUILLE EN FIBRES SYNTHETIQUES SUR UNE BASE EN FIBRES SYNTHETIQUES TISSEES ENDUITE OU RECOUVERTE SUR UN COTE D'UN FILM EN POLYTETRAFLUOROETHYLENE , DESTINE A LA FABRICATION DE PRODUITS DE FILTRATION ( A ) * 0

EX 59.17 D * FILS DE POLY ( P-PHENYLENETEREPHTALAMIDE ) , IMPREGNES ET HUILES * 0

EX 59.17 D * FILS OU LAMES DE POLYTETRAFLUOROETHYLENE , IMPREGNES , MEME HUILES OU GRAPHITES * 0

EX 68.16 B * MICROSPHERES CONTENANT EN POIDS PLUS DE 90 % DE BARYUM ET DE TITANE , EXPRIMES EN OXYDE DE BARYUM ET EN DIOXYDE DE TITANE , AYANT UN DIAMETRE INFERIEUR A 100 MICROMETRES ET UN INDICE DE REFRACTION EGAL OU SUPERIEUR A 2,1 MAIS INFERIEUR OU EGAL A 2,4 * 0

EX 69.09 B * SUPPORTS POUR CATALYSEURS CONSISTANT EN ELEMENTS CERAMIQUES POREUX , EN CORDIERITE , D'UNE SECTION PLUS OU MOINS CIRCULAIRE OU OVALE , AUX COTES PARALLELES , D'UN VOLUME GLOBAL COMPRIS ENTRE 240 ET 11 100 ML ET D'UNE DIMENSION MINIMALE EGALE OU SUPERIEURE A 70 MM , D'UNE DIMENSION MAXIMALE NON SUPERIEURE A 480 MM , MUNIS D'AU MOINS 28 CANAUX CONTINUS , PAR CENTAINE DE MM2 , PARALLELES A L'AXE PRINCIPAL DE SYMETRIE , LA SURFACE TOTALE DE LA SECTION DES CANAUX ETANT COMPRISE ENTRE 50 % ET 80 % DE LA SURFACE TOTALE DE LA SECTION DE L'ELEMENT * 0

EX 70.19 A IV B ) * BILLES D'UN DIAMETRE INFERIEUR A 0,1 MM ET POSSEDANT UN INDICE DE REFRACTION DE 2,26 * 0

EX 70.20 A * FIBRES DE VERRE NON TEXTILES D'UN DIAMETRE INFERIEUR A 4 MICROMETRES * 0

EX 70.20 B * FILS OBTENUS A PARTIR DE FIBRES DE VERRE D'UN CALIBRE DE FIBRE INFERIEUR OU EGAL A 4 MM , DESTINES A LA FABRICATION DE TAPIS ( A ) * 0

EX 70.20 B * FILS DE 33 TEX OU D'UN MULTIPLE DE 33 , OBTENUS A PARTIR DE FIBRES DE VERRE CONTINUES FILABLES D'UN DIAMETRE SE SITUANT ENTRE 2,5 ET 5,1 UM , AUTRES QUE CEUX QUI SONT TRAITES POUR LA FIXATION D'ELASTOMERES * 0

EX 75.04 A * TUYAUX DE NICKEL NON ALLIE , D'UNE PURETE D'AU MOINS 99 % DU POIDS AVEC UN ECART MAXIMAL PAR RAPPORT A LA LIGNE DROITE DE 1 MM SUR 150 CM , ET UN DIAMETRE EXTERIEUR ENTRE :

* - 213,36 MM ET 214,00 MM

* OU

* - 209,95 MM ET 210,59 MM

* OU

* - 168,28 MM ET 168,78 MM * 0

76.01 B I B ) * AUTRES DECHETS D'ALUMINIUM ( Y COMPRIS LES REBUTS DE FABRICATIONS ) * 0

EX 76.03 * BANDES D'ALUMINIUM , D'ALLIAGE , EN ROULEAUX , CONTENANT EN POIDS COMME PRINCIPAUX ELEMENTS D'ALLIAGE , ENTRE 18 ET 23 % INCLUS D'ETAIN ET ENTRE 0,7 ET 1,5 % INCLUS DE CUIVRE , D'UNE LARGEUR COMPRISE ENTRE 75 ET 230 MM INCLUS ET D'UNE EPAISSEUR COMPRISE ENTRE 3 ET 6,5 MM INCLUS * 0

EX 81.03 B * FILS DE TANTALE NON ALLIE D'UN DIAMETRE D'AU MOINS 0,2 MM ET DE 0,5 MM AU PLUS DESTINES A LA FABRICATION DE CONDENSATEURS ( A ) * 0

EX 81.04 D I B ) * CHROME PRESENTE SOUS LA FORME DE PAILLETTES DE BRIQUETTES OU DE GRAINS CATHODIQUES , NE CONTENANT PAS EN POIDS PLUS DE 0,10 % D'OXYGENE TOTAL , PLUS DE 0,015 % D'ALUMINIUM TOTAL ET PLUS DE 0,001 % ( EVALUE EN ALUMINIUM ) DE COMPOSES D'ALUMINIUM NE SE DISSOLVANT PAS DANS L'ACIDE CHLORHYDRIQUE 5 N EN EBULLITION ET DANS L'ACIDE PERCHLORIQUE FUMANT EN EBULLITION , DESTINE A LA PRODUCTION D'ALLIAGE POUR LA FABRICATIONS DES PARTIES SUIVANTES DE TURBINES A GAZ ET DE REACTEURS ( A ) :

* - TUBES FIXES OU MOBILES , Y COMPRIS LEUR ANNEAUX

* - VANNES

* - TUYERES * 0

EX 81.04 G I * MANGANESE ELECTROLYTIQUE D'UNE PURETE D'AU MOINS 99,7 % EN POIDS DESTINE A L'INDUSTRIE CHIMIQUE ( A ) * 0

EX 81.04 G I * MANGANESE ELECTROLYTIQUE D'UN DEGRE D