RÈGLEMENT (CEE) No 1627/92 DU CONSEIL du 5 juin 1992 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels (chimie et secteurs connexes)

LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 28,

vu la proposition de la Commission,

considérant que, pour les produits visés au présent règlement, la production est actuellement insuffisante ou nulle dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent ainsi répondre aux besoins des industries utilisatrices de la Communauté;

considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun que partiellement dans certains cas, en raison notamment de l'existence d'une production communautaire, et de procéder à la suspension totale dans les autres cas;

considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de manière rigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution de la situation économique dans les secteurs intéressés, il convient de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre temporaire, en fixant leur durée de validité en fonction de l'intérêt de la production communautaire,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÉGLEMENT:

Article premier

Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux produits énumérés dans les tableaux figurant à l'annexe sont suspendus au niveau indiqué en regard de chacun d'eux.

Ces suspensions sont valables:

- du 1er juillet au 31 décembre 1992 pour les produits figurant au tableau I,

- du 1er juillet 1992 au 30 juin 1993, pour les produits figurant au tableau II.

Article 2

Le présent réglement entre en vigueur le 1er juillet 1992.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Luxembourg, le 5 juin 1992.

Par le Conseil Le président Joaquim FERREIRA DO AMARAL

ANNEXE

TABLEAU I ex 2712 90 9020Mélange de 1-alcènes contenant en poids 80 % ou plus de 1-alcènes d'une longueur de chaîne de 24 atomes de carbone ou plus mais n'excédant pas 28 atomes de carbone0ex 2903 59 0020Hexachlorocyclopentadiène0ex 2904 20 90402-Nitropropane0ex 2905 16 9010Octane-2-ol0ex 2914 50 00104-Méthoxy-4-méthylpentane-2-one0ex 2914 69 0040Idebenone (DCI)3,7ex 2916 20 00103-(2,2-Dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de méthyle0ex 2916 39 0020Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle0ex 2922 19 0050Chlorhydrate de tulobutérol (DCIM)0ex 2925 19 9010N-Phénylmaléimide0ex 2929 10 0040trans-(Diisocyanate de cyclohex-1,4-ylène), destiné à la fabrication de polyuréthanes élastomères thermoplastiques (a)0ex 2931 00 9040Chlorodiphénylphosphine0ex 2931 00 90502-Chloroéthylphosphonate de bis(2-chloroéthyle)0ex 2933 39 8013Dichlorure de 4,4& prime;-bis(hydroxyiminométhyl)-1,1& prime;-(oxydiméthylène)dipyridinium0ex 2933 39 8019Chlorure d'obidoxime (DCI)0ex 2933 39 8022Nicorandil (DCI)4ex 2933 39 80235-Methyl-2-pyridylamine0ex 2933 39 8024Ester méthylique de fluroxypyr (ISO)4ex 2935 00 00702-[4-Méthoxy-6-méthyl-1,3,5-triazine-2-yl(méthyl)carbamoylsulfamoyl]benzoate de méthyle (Tribenuron-méthyl)3,3ex 2935 00 00752-(4-Méthoxy-6-méthyl-1,3,5-triazine-2-ylcarbamoylsulfamoyl)benzoate de méthyle (Metsulfuron-méthyl)3,3ex 2935 00 00803-(4-Méthoxy-6-méthyl-1,3,5-triazine-2-ylcarbamoylsulfamoyl)thiophènecarboxylate de méthyle (Thifensulfuron-méthyl)3,3ex 2935 00 0085Chlorsulfuron (ISO)3,3ex 2937 10 1010Gonadotrophine sérique (DCI)0ex 2941 30 0010Minocycline (DCI) et ses sels0ex 2941 90 0003Amphotéricine B (DCI)0ex 2941 90 0018Latamoxef (DCI), ses sels et ses esters0ex 2941 90 0025Sulfate de sisomycine (DCIM)0ex 2941 90 0041Pirarubicine (DCI)0ex 2941 90 0042Rokitamycine (DCI)2,7ex 3003 39 0010Mélange pulvérulent à base d'oestrogènes d'origine équine0ex 3004 90 9910Carboplatine (DCI) mélangé avec du mannitol0ex 3207 40 9010Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres0ex 3208 90 10

ex 3911 90 9020

86 Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 48 % ou plus de polymère0ex 3402 90 9010Poudre crystalline obtenue par la réaction de phosphate de trisodium avec un mélange d'hypochlorite de sodium et de chlorure de sodium («phosphate de trisodium chloré»), contenant en poids:

-3,5 % ou plus de chlore disponible, mesuré iodométriquement

et

-17,0 % ou plus de phosphore, évalué en P2O50ex 3815 11 0010Catalyseur, sous forme de grenaille, constitué d'un mélange d'oxydes fixé sur un support d'oxyde d'aluminium et contenant en poids:

-12 % ou plus mais pas plus de 20 % de nickel,

-5 % ou plus mais pas plus de 10 % de cuivre

et

-0,5 % ou plus mais pas plus de 1,5 % de manganèse,

d'un volume de pores de 0,25 cm3/g ou plus mais n'excédant pas 0,95 cm3/g et d'une densité apparente de 0,5 ou plus mais n'excédant pas 1,250ex 3815 90 0055Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 8 mm, constitué d'un mélange d'oxydes de fer, molybdène et bismuth, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (a)0ex 3815 90 0085Catalyseur constitué d'un mélange de composés de titane, de magnésium et d'aluminium, sous forme de suspension dans l'hexane, contenant en poids:

-3 % ou plus mais pas plus de 6 % de titane,

-1,5 % ou plus mais pas plus de 3 % de magnésium

et

-0,3 % ou plus mais pas plus de 0,5 % d'aluminium,

destiné à être utilisé dans la fabrication de polyéthylène d'une densité de 0,930 ou plus (a)0ex 3818 00 1010Plaquette de silicium dopé, réalisée en technologie Czochralski, non polie, d'un diamètre de 70 mm ou plus et contenant 5×1017 ou plus d'atomes d'oxygène par cm30ex 3823 90 9109Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromonospora inyoensis, même séché0ex 3823 90 9814Produit de réaction de dihydrogénodiphosphate de dibutyle et de 1,2-époxypropane, destiné à la fabrication de polyuréthane non rigide (a)0ex 3901 20 0010Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'une densité de 0,945 ou plus mais n'excédant pas 0,985, destiné à la fabrication de rubans encreurs de machines à écrire ou de rubans encreurs similaires (a)0ex 3901 90 0092Ionomère constitué d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique4ex 3901 90 00

ex 3902 90 0094

91 Copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390ex 3903 90 0020Copolymère entièrement de styrène et d'anhydride maléique, ou entièrement de styrène, d'anhydride maléique et d'un monomère acrylique, même comprenant un copolymère en bloc de styrène et de butadiène, sous l'une des formes visees à la note 6 point b) du chapitre 390ex 3905 90 0096Copolymère d'alcool vinylique et d'éthylène (EVOH):

-contenant 38 mole % ou plus mais pas plus de 46 mole % d'éthylène

et

-d'un point de fusion de 160 °C ou plus mais n'excédant pas 185 °C,

destiné à la fabrication de produits biodégradables contenant en poids 40 % ou plus d'amidon (a)0ex 3906 90 0015Copolymère entièrement de méthacrylate de méthyle, de styrène et d'anhydride maléique, contenant en poids:

-36 % ou plus mais pas plus de 45 % de méthacrylate de méthyle,

-36 % ou moins de styrène

et

-20 % ou plus mais pas plus de 28 % d'anhydride maléique,

sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390ex 3907 20 9050Produit de réaction de poly(oxyalkylène)polyol avec un acide polycarboxylique et epsilon-caprolactame0ex 3907 20 9060a-4-Hydroxybutyl-o-hydroxypoly(oxytétraméthylène), contenant moins de 1 mg/kg soit de halogènes, soit de métaux, et d'un indice de coloration n'excédant pas 20 unités sur l'échelle de Hazen0ex 3911 90 1010Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylène), sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 393,5ex 3911 90 9081Produit de polymérisation d'un polybutadiène-polyol et de deux lactames reliés, par les atomes d'azote, au radical acyl bivalent d'un acide dicarboxylique0ex 3919 90 31

ex 3920 62 00

ex 3921 90 1930

05

60 Pellicule en polyéthylène téréphtalate teinté dans la masse, d'une épaisseur n'excédant pas 25 micromètres, métallisé sur une face6ex 3919 90 31

ex 3920 62 00

ex 3920 63 00

ex 3920 69 0040

13

30

30 Pellicule réfléchissante en polyester, présentant des impressions en forme de pyramides, destinée à la fabrication d'autocollants et badges de sécurité, de vêtements de sécurité et leurs accessoires, ou de cartables, sacs ou contenants similaires (a)0ex 3920 10 11

ex 3921 90 6093

30 Feuille ou bande stratifiée, soit:

-sous forme de feuille d'une largeur de 190 mm ou plus, constituée d'une pellicule en polyamide à orientation biaxiale recouverte sur une face d'une pellicule en polychlorure de vinylidène et sur l'autre face d'une pellicule en polyéthylène

soit

-sous forme de bande d'une largeur n'excédant pas 15 mm, constituée d'une pellicule en polyamide à orientation biaxiale recouverte sur les deux faces d'une pellicule en polyéthylène0ex 3920 10 11

ex 3920 10 19

ex 3921 90 6094

93

26 Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une pellicule composée d'un mélange d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle, et d'un élastomère éthylène-propylène-modifié (EPM) ou d'un élastomère éthylène-propylène-diène-modifié (EPDM), recouverte sur les deux faces d'une pellicule en copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle0ex 3920 62 0004Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur inférieure à 10 micrométres, destinée à la fabrication de vidéocassettes d'une durée de 300 minutes à une vitesse de déroulement de la bande de 24 mm par seconde (a)0ex 3920 62 0009Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinée à la fabrication de plaques d'impression photopolymères (a)0ex 3920 62 0014Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 30 micromètres, recouverte sur une face avec de la silicone, destinée à être utilisée dans la fabrication de feuilles de sécurité pour fenêtres (a)6,5ex 3920 91 0091Feuille en butyral de polyvinyle comportant une bande colorée dégradée6ex 4823 90 9012Bandes en papier, d'une largeur n'excédant pas 13 cm, partiellement contrecollées et formant une structure en nids d'abeilles, destinées à des fins agricoles (a)0ex 7019 90 1011Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un diamètre inférieur à 3,5 micromètres0ex 7410 21 0010Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène contenant de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane ou armée d'un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d'une pellicule de cuivre, ou feuille en polyimide recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre0ex 8112 99 3010Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres0TABLEAU II

ex 2707 99 1110Huile légère brute contenant en poids:

-10 % ou plus de vinyltoluènes,

-10 % ou plus d'indène

et

-1 % ou plus mais pas plus de 5 % de naphtalène0ex 2712 20 0010Paraffine synthétique d'un poids moléculaire de 460 ou plus mais n'excédant pas 15600ex 2804 29 0010Hélium0ex 2805 30 1010Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium0ex 2810 00 0010Trioxyde de dibore0ex 2811 19 0010Acide sulfamidique0ex 2811 29 9010Dioxyde de tellure0ex 2818 30 0010Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pseudo-boehmite4ex 2819 90 0010Dioxyde de chrome0ex 2820 90 0010Oxyde de manganèse contenant en poids 77 % ou plus de manganèse0ex 2827 60 0010Tetraiodure de titane0ex 2836 91 0020Carbonate de lithium, sous forme de poudre et contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes aux concentrations indiquées:

-2 mg/kg ou plus d'arsenic

-200 mg/kg ou plus de calcium

-200 mg/kg ou plus de chlorures

-20 mg/kg ou plus de fer

-150 mg/kg ou plus de magnésium

-20 mg/kg ou plus de métaux lourds

-300 mg/kg ou plus de potassium

-300 mg/kg ou plus de sodium

-200 mg/kg ou plus de sulfates,

mesurées d'après les méthodes spécifiées dans la Pharmacopée Européenne02840 11 00

2840 20 10 Borates de sodium, anhydres0ex 2840 19 0010Tétraborate de disodium pentahydraté0ex 2841 80 0010Tungstate (wolframate) de calcium, destiné à la fabrication de ferro-alliages ou de 41-oxododécatungstate de décaammonium (parawolframate d'ammonium) (a)0ex 2843 90 9010Carboplatine (DCI)02845 10 00Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom)02845 90 10Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)0ex 2902 90 9010Vinyltoluènes0ex 2902 90 9040p-Cymène0ex 2902 90 90601,3-Diisopropylbenzène0ex 2902 90 90701,2,4,5-Tétraméthylbenzène (durène)0ex 2903 30 1010Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane)0ex 2903 30 3910Dibromométhane0ex 2903 59 00101,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo[12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyamide, de polyéthylène, de caoutchouc synthétique ou de polystyrène (a)0ex 2903 69 0010Mélange d'isomères de di- ou

tétrachlorotricyclo[8.2.2.24,7]hexadéca-1(12),4,6,10,13,15-hexaène0ex 2904 20 9010Nitrométhane0ex 2904 20 9020Nitroéthane0ex 2904 20 90301-Nitropropane0ex 2905 19 1010tert-Butylate de potassium0ex 2905 39 9010Butane-1,3-diol0ex 2905 39 90202,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol0ex 2905 50 90102,2-Bis(bromométhyl)propanediol02906 11 00Menthol0ex 2906 19 0010Labd-14-ène-8,13-diol0ex 2907 29 90206,6& prime;,6& Prime;-Tri-tert-butyl-4,4& prime;,4& Prime;-(1-méthylpropane-1-yl-3-ylidène)tri-m-crésol, même contenant du toluène de cristallisation0ex 2909 19 00101,2-Bis(2-chloroéthoxy)éthane0ex 2909 30 30102-Bromo-6-méthoxynaphtalène0ex 2909 30 30201,2-Bis(2,4,6-tribromophénoxy)éthane, destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) (a)0ex 2909 49 10202-(2-Chloroéthoxy)éthanol0ex 2910 90 00302,3-Époxypropane-1-ol (Glycidol)0ex 2910 90 0040Perfluoroépoxypropane0ex 2914 19 00105-Méthylhexane-2-one0ex 2914 49 001011a,17,21-Trihydroxy-16v-méthylpregna-1,4-diène-3,20-dione0ex 2914 69 00101,4-Naphtoquinone0ex 2914 69 0030Ubidecarenone (DCI) (Coenzyme Q10)0ex 2915 60 1010Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène0ex 2915 90 9020Orthoacétate de triméthyle0ex 2916 12 0010Acrylate de

2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle0ex 2916 14 0010Méthacrylate de 2,3-époxypropyle0ex 2916 19 9020Perchlorocrotonate de butyle0ex 2916 19 9030Acide crotonique0ex 2916 39 00103-Chlorobenzoate de méthyle0ex 2917 13 0010Acide azélaique, acide sébacique0ex 2917 19 90201,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium0ex 2917 19 9030Docusate sodique (DCI)0ex 2917 20 0020Anhydride 8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique0ex 2917 39 1010Ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique0ex 2917 39 9010Acide benzène-1,2,4-tricarboxylique0ex 2917 39 90201,2-Anhydride de l'acide benzène-1,2,4-tricarboxylique0ex 2917 39 9030Anhydride tétrachlorophtalique0ex 2917 39 9050Trichlorure de benzène-1,2,4-tricarbonyle0ex 2917 39 90703,5-Bis(méthoxycarbonyle)benzènesulfonate de sodium0ex 2918 19 1010Acide DL-malique0ex 2918 19 9020Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propionique0ex 2918 19 9030Dinoprost (DCI), destiné à la fabrication de médicaments du no 3004 pour la médecine humaine (a)0ex 2918 19 9040(3R,5R)-7-[(1S,2S,6R,8S,8aR)-8-(2,2-Diméthylbutyryloxy)-1,2,6,7,8,8a-

hexahydro-2,6-diméthyl-1-naphtyl]-3,5-dihydroxyheptanoate d'ammonium3,5ex 2918 19 9050Pravastatine sodique (DCIM)3,5ex 2918 90 0010Dinoprostone (DCI)0ex 2918 90 0030Alprostadil (DCI)0ex 2918 90 0050Acide 2,6-diméthoxybenzoique0ex 2918 90 0060Trépibutone (DCI)0ex 2920 90 1010Sulfate de diéthyle0ex 2920 90 8010O,O& prime;-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol0ex 2920 90 8030O,O& prime;-Bis(2,4-di-tert-butylphényl)bis(phosphite) de pentaérythritol0ex 2921 19 90201,1,3,3-Tétraméthylbutylamine0ex 2921 19 9030Triallylamine0ex 2921 29 0010N,N,N& prime;,N& prime;-Tétrabutylhexaméthylènediamine0ex 2921 30 9010Cyclohex-1,3-ylènediamine (1,3-Diaminocyclohexane)0ex 2921 49 1010a& prime;,a& prime;,a& prime;-Trifluoro-2,3-xylidine0ex 2921 59 0020m-Phénylènebis(méthylamine)0ex 2921 59 00302,2& prime;-Dichloro-4,4& prime;-méthylènedianiline0ex 2922 19 0020Sel de trométamol (DCI) du dinoprost (DCI)0ex 2922 19 00301-Désoxy-1-(octylamino)-D-glucitol0ex 2922 49 9010Acide tranexamique (DCI)0ex 2922 49 9020v-Alanine0ex 2922 50 0020Métipranolol (DCI)0ex 2922 50 0060Nadolol (DCI)0ex 2924 10 0020Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique, ses sels de sodium ou d'ammonium0ex 2924 29 8060Ioversol (DCI)0ex 2925 11 0020Saccharine et son sel de sodium02925 19 103,3& prime;,4,4& prime;,5,5& prime;,6,6& prime;-Octabromo-N,N& prime;-éthylènediphtalimide0ex 2926 90 90202-(3-Phénoxyphényl)propiononitrile0ex 2926 90 9030Isophtalonitrile6ex 2926 90 9060Étocrilène (DCI)0ex 2926 90 9070Octocrylène (DCI)0ex 2926 90 90802-Cyanoacétamide0ex 2926 90 9085Cyanoacétate d'éthyle0ex 2927 00 0010Dichlorhydrate de 2,2& prime;-diméthyl-2,2& prime;-azodipropionamidine0ex 2928 00 0030Chlorhydrate de robenidine (DCIM)0ex 2928 00 0040N,N-Diéthylhydroxylamine0ex 2928 00 00503,3& prime;-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N& prime;-bipropionamide0ex 2928 00 00602,4,6-Trichlorophénylhydrazine0ex 2929 10 0020Mélange d'isomères de méthylène dicyclohexyldiisocyanate0ex 2929 10 0050Diisocyanate de 3,3& prime;-diméthylbiphényl-4,4& prime;-diyle0ex 2929 10 0060Isocyanate de m-isopropényl-a,a-diméthylbenzyle0ex 2929 10 0070Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène0ex 2930 90 1010Cilastatine sodique (DCIM)0ex 2930 90 8001Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de 2,2& prime;-thiodiéthyle0ex 2930 90 8004Thiophénol0ex 2930 90 8005Probucol (DCI)3,8ex 2930 90 8006Ethoprophos (ISO)0ex 2930 90 8007Netobimin (DCI)0ex 2930 90 80093,3-Diméthyl-1-méthylthiobutanone-oxime0ex 2930 90 8011Thiophanate-méthyl (ISO)0ex 2930 90 8013Mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine0ex 2931 00 9030Acide 2-diphénylphosphinobenzoique0ex 2932 11 0010Tétrahydrofuranne, contenant au total 40 mg/litre ou moins de tétrahydro-2-méthylfuranne et de tétrahydro-3-méthylfuranne, destiné à la fabrication de a-4-hydroxybutyl-o-hydroxypoly(oxytétraméthylène) (a)0ex 2932 13 0010Alcool tétrahydrofurfurylique0ex 2932 19 0040Furanne d'une pureté en poids de 99 % ou plus0ex 2932 29 9010Glucurolactone (DCI)0ex 2932 29 90152& prime;-Anilino-6& prime;-[éthyl(isopentyl)amino]-3& prime;-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9& prime;-xanthène]-3-one0ex 2932 29 9020Acide

1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyle)-3-oxo-1H,3H-

benzo[de]isochromène-1-yle]-6-octadécyloxy-2-naphtoique0ex 2932 29 90252& prime;-Chloro-6& prime;-(diéthylamino)-3& prime;-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9& prime;-xanthène]-

3-one0ex 2932 29 903013,14,15,16-Tétranorlabdano-12,8a-lactone0ex 2932 29 90352& prime;-Anilino-6& prime;-[éthyl(tétrahydrofurfuryl)amino]-3& prime;-méthylspiro[isobenzofuranne-

1(3H),9& prime;-xanthène]-3-one0ex 2932 29 90403& prime;-Chloro-6& prime;-cyclohexylaminospiro[isobenzofuranne-1(3H),9& prime;-xanthène]-3-one0ex 2932 29 90452& prime;-Anilino-6& prime;-diéthylamino-3& prime;-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9& prime;-xanthène]-

3-one0ex 2932 29 90552& prime;-(2-Chloroanilino)-6& prime;-dibutylaminospiro[isobenzofuranne-1(3H),9& prime;-xanthène]-

3-one0ex 2932 29 90606& prime;-(N-Éthyl-p-toluidino)-2& prime;-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9& prime;-xanthène]-

3-one0ex 2932 29 9065Lovastatine (DCI)4ex 2932 29 90702& prime;-Anilino-6& prime;-(N-éthyl-p-toluidino)-3& prime;-méthylspiro[isobenzofuranne-

1(3H),9& prime;-xanthène]-3-one0ex 2932 29 9080Étoposide (DCI)0ex 2932 90 7930Chlorhydrate de glucosamine (DCIM)0ex 2932 90 7960(25R)-Spirost-5-ène-3v-ol (diosgénine) et ses esters0ex 2932 90 7970Bendiocarbe (ISO)0ex 2933 21 0010Hydantoine0ex 2933 29 9010Énoximone (DCI)0ex 2933 39 8001Dichlorhydrate de carpipramine (DCIM)0ex 2933 39 80062,3,5,6-Tétrachloropyridine0ex 2933 39 8011Acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique0ex 2933 39 80123,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium0ex 2933 39 8014(RS)-1-[2-(4-Chlorobenzhydryloxy)éthyl]pipéridine et ses sels0ex 2933 39 80153,5,6-Trichloro-2-pyridyloxyacétate de 2-butoxyéthyle0ex 2933 39 80173,5-Dichloro-2,4,6-trifluoropyridine0ex 2933 39 8018Acide pyridine-2,3-dicarboxylique0ex 2933 40 9010Chlorhydrate de quinapril (DCIM)0ex 2933 59 90201,4-Diazabicyclo[2.2.2]octane (triéthylènediamine)0ex 2933 59 9030Chlorhydrate d'amprolium (DCIM)0ex 2933 59 9070Acide

1-éthyl-6-fluoro-1,4-dihydro-4-oxo-7-pipérazine-1-yl-1,8-naphtyridine-3-

carboxylique, et ses sels et ses esters0ex 2933 69 90102,6-Di-tert-butyl-4-[4,6-bis(octylthio)-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol0ex 2933 69 90201,3,5-Tris(4-tert-butyl-3-hydroxy-2,6-diméthylbenzyl)-1,3,5-triazine-

2,4,6(1H,3H,5H)-trione0ex 2933 69 90301,3,5-Tris[(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)méthyl]-1,3,5-triazine-

2,4,6(1H,3H,5H)-trione0ex 2933 79 0020Chlorhydrate de cartéolol (DCIM)0ex 2933 90 9011Octrizole (DCI)0ex 2933 90 9012Drometrizol (DCI)0ex 2933 90 9013(2S)-1-(3-Acétylthio-2-méthyl-1-oxopropyl)-L-proline0ex 2933 90 90152,4-Di-tert-butyl-6-(5-chlorobenzotriazole-2-yl)phénol0ex 2933 90 9018Captopril (DCI)0ex 2933 90 9019Tryptophane d'une pureté en poids n'excédant pas 98,5 %, destiné à la fabrication de produits du no 2309 (a)0ex 2933 90 90232-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-butylphénol0ex 2933 90 90242-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-pentylphénol0ex 2933 90 9025Bumetrizole (DCI)0ex 2933 90 9026Lactate d'éthacridine (DCIM)0ex 2933 90 90272-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol0ex 2933 90 90286,6& prime;-Di-2H-benzotriazole-2-yl-4,4& prime;-bis(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)-2,2& prime;-

méthylènediphénol0ex 2934 90 6010Clotiazepam (DCI)4ex 2934 90 6030Téniposide (DCI)0ex 2934 90 6040Étizolam (DCI)4ex 2934 90 6050Bromure de tiquizium (DCI)0ex 2934 90 7010Ofloxacine (DCI)0ex 2934 90 7030Pirénoxine sodique (DCIM)0ex 2934 90 9911Zotepine (DCI)4ex 2934 90 99131-Éthyl-1,4-dihydro-4-oxo[1,3]dioxolo[4,5-g]cinnoline-3-carbonitrile0ex 2934 90 99142-Chlorodibenzo[bf][1,4]oxazépine-11(10H)-one0ex 2934 90 9916Acide

(6R,7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-

thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique, ses sels et ses esters0ex 2934 90 9919Phosphate d'adénosine (DCI)0ex 2934 90 99313-Chlorométhyl-7-(2-phénylacétamido)-3-cephem-4-carboxylate de

benzyle0ex 2934 90 99

ex 3004 90 9934

15 2& prime;,3& prime;-Didéoxyinosine0ex 2935 00 0030Sulfathiazol (DCI) et ses sels0ex 2935 00 0050Acide

3-[1-(7-hexadécane-1-sulfonamidoindole-3-yle)-3-oxo-1H,3H-

benzo[de]isochromène-1-yle]-indole-7-carboxylique0ex 2935 00 0060Sulfadiméthoxine (DCI) et son sel de sodium3,3ex 2936 24 0010Dexpanthénol (DCI)0ex 2936 29 1010Acide folique (DCI)0ex 2937 10 9010Tartrate de protireline (DCIM)0ex 2937 29 9010Méthylprédnisolone (DCI), ses sels et ses esters0ex 2937 29 9020Furoate de mométasone (DCIM)0ex 2937 29 903017,21-Dipropionate d'alclométasone (DCIM)0ex 2937 99 0010Calcitonine (DCI) de porc0ex 2937 99 0020Calcitonine (DCI) de saumon, et ses sels0ex 2937 99 0030Des-1-alanine-[125-sérine] interleukine-2 (humaine)02939 30 00Caféine et ses sels4,1ex 2940 00 9030Ribose0ex 2941 10 00

ex 3004 10 1020

10 Sel de sodium de pipéracilline (DCIM)3,6ex 2941 10 0030Pipéracilline (DCI)4,1ex 2941 50 0010Clarithromycine (DCI)2,7ex 2941 90 0001Céfaclor (DCI), ses hydrates, sels et esters0ex 2941 90 00

ex 3004 20 9002

10 Amikacine (DCI) et ses sels0ex 2941 90 0004Clindamycine (DCI), ses sels et ses esters0ex 2941 90 0005Lincomycine (DCI), ses sels et ses esters, destinés à la fabrication de médicaments des nos 3003 ou 3004 (a)0ex 2941 90 0006Tobramycine (DCI) et ses sels0ex 2941 90 0008Monensin (DCI) et ses sels0ex 2941 90 0009Dichlorhydrate-pentahydrate de spectinomycine (DCIM)0ex 2941 90 0013Midécamycine (DCI) et ses acétates27ex 2941 90 0014Sel de sodium de cefoxitine (DCIM)0ex 2941 90 0015Céfradine (DCI)0ex 2941 90 0016Kitasamycine (DCI) et son tartrate0ex 2941 90 0019Josamycine (DCI)2,7ex 2941 90 0020Propionate de josamycine (DCIM)2,7ex 2941 90 00

ex 3004 20 9021

30 Mitomycine (DCI)0ex 2941 90 00

ex 3004 20 9023

20 Sulfate de bléomycine (DCIM)0ex 2941 90 0024Sulfate de dibékacine (DCIM)0ex 2941 90 0026Sulfate de spectinomycine (DCIM)0ex 2941 90 0027Sulfate de nétilmycine (DCIM)0ex 2941 90 0028Sulfate de ribostamycine (DCIM)0ex 2941 90 0029Sulfate de néomycine (DCIM)0ex 2941 90 0031Aztréonam (DCI)0ex 2941 90 0032Imipenem (DCI)0ex 2941 90 0033Cefotetan (DCI)0ex 2941 90 0034Sel de sodium de ceftizoxime (DCIM)0ex 2941 90 0035Sulfate de kanamycine (DCIM)0ex 2941 90 0036Dichlorhydrate de cefotiam (DCIM)0ex 2941 90 0037Hemi-chlorhydrate de cefmenoxime (DCIM)0ex 2941 90 00

ex 3004 20 9038

50 Vancomycine (DCI), ses sels et ses esters0ex 2941 90 0039Céfixime (DCI)0ex 2941 90 0043Ceftibuten (DCI)0ex 3002 10 1010Immunoglobuline antitétanique0ex 3002 10 1020Immunplasma antitétanique0ex 3002 10 1060Immunplasma antirabique0ex 3002 10 9110Globuline antihémophile et globuline anti-Rho(D), obtenues à partir du sang humain0ex 3002 10 9120Gammaglobuline en solution, obtenue à partir du sang humain0ex 3002 10 9130Gammaglobuline lyophilisée, obtenue à partir du sang humain0ex 3002 10 9910Sérum non stérile obtenu à partir du sang de foetus bovins ou de veaux nouveau-nés non immunisés0ex 3003 10 0010Mélange de pipéracilline (DCI) et de tazobactame (DCI)3,2ex 3003 40 0010Granulés contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de théophylline0ex 3003 90 9010Granulés contenant en poids 0,7 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de trinitrate de glycérol0ex 3004 39 9010Préparation contenant de la des-1-alanine-[125-sérine] interleukine-2 (humaine), obtenue à partir d'une bactérie Escherichia coli manipulée génétiquement0ex 3004 90 1910Collagène purifié, dispersé dans une solution saline physiologique tamponnée au phosphate, même contenant de la lidocaine (DCI)3ex 3005 10 0010Feuille auto-adhésive en matières plastiques, revêtue sur une face de trinitrate de glycérol mélangé avec un adhésif acrylique, contenant 4 mg/cm2 ou plus de trinitrate de glycérol, protégée par une pellicule détachable mais non conditionnées pour la vente au détail03201 20 00Extraits tannants de mimosa0ex 3201 90 9010Extraits tannants d'eucalyptus3,2ex 3201 90 9020Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan0ex 3206 49 9010Préparation liquide de couleur noire de pigments en oxyde de fer, dont l'ensemble des particules a une grosseur n'excédant pas 20 nanomètres, contenant en poids 25 % ou plus de fer, évalué en Fe2O3, destinée à la fabrication de produits des nos 3304 ou 9608 (a)0ex 3207 40 9020Verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99 % ou plus de dioxyde de silicium0ex 3208 90 10

ex 3909 50 0010

10 Polyuréthane obtenu à partir de 2,2& prime;-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4& prime;-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 48 % ou plus de polymère0ex 3402 11 0010Solution aqueuse contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 50 % d'alkyl[oxydi(benzènesulfonate)] de disodium0ex 3402 90 1020Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium0ex 3504 00 0010Antigènes purifiés obtenus à partir de cellules de levure manipulées génétiquement, destinés à la fabrication de tests de dépistage de l'hépatite-C (a)0ex 3505 10 5020Dérivé O-(2-hydroxyéthylique) d'amidon de mais cireux hydrolysé0ex 3507 90 0010Bromelaine (DCI)0ex 3507 90 0040Lipoprotéine lipase0ex 3507 90 0050Serrapeptase (DCI)0ex 3507 90 0060Aspergillus alkaline protéase0ex 3507 90 0070Préparation d'enzyme à base de thermolysine0ex 3701 99 0010Plaque de quartz ou de verre, recouverte d'un film de chrome et revêtue d'une couche de résine photosensible ou sensible aux électrons, destinée à la fabrication de masques pour circuits intégrés (a)0ex 3702 31 9010Négatif de film couleur:

-d'une largeur de 75 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm

et

-d'une longueur de 100 m ou plus,

destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané (a)03805 10 90Essence de papeterie au sulfate03805 20 00Huile de pin1,7ex 3806 90 0020Alcool hydroabiéthylique0ex 3809 91 0010Mélange de méthylphosphonate de méthyle de

5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2l5-dioxaphosphoran-5-ylméthyl

et de méthylphosphonate de

bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2l5-dioxaphosphoran-5-ylméthyl)0ex 3811 21 0010Sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales0ex 3812 20 0010Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle, et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle0ex 3812 30 8010Hexacosahydroxydicarbonate de tétraaluminium et de nonamagnésium heptahydrate, recouvert d'un agent tensio-actif0ex 3815 12 0010Catalyseur, sous forme de grains ou d'anneaux d'un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, constitué de l'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 20 % d'argent0ex 3815 19 0001Catalyseur, sous forme de grains dont 90 % en poids ou plus sont de dimension n'excédant pas 10 micromètres, constitué d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids:

-20 % ou plus mais pas plus de 35 % de cuivre

et

-2 % ou plus mais pas plus de 3 % de bismuth,

et d'une densité apparente de 0,2 ou plus mais n'excédant pas 1,00ex 3815 19 0003Catalyseur, constitué de trioxyde de chrome ou de trioxyde de dichrome fixé sur un support en dioxyde de silicium, d'un volume de pores, d'après la méthode d'absorption d'azote, de 2 cm3/g ou plus0ex 3815 19 0011Catalyseur constitué d'oxydes de chrome et de dioxyde de titane, fixés sur un support soit en oxyde de silicium, soit en oxyde d'aluminium, soit en phosphate d'aluminium0ex 3815 19 0013Catalyseur consistant en tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, sous forme de suspension dans de l'huile minérale, destiné à être utilisé dans la fabrication de polypropylène (a)0ex 3815 19 0014Catalyseur, sous forme de sphères d'un diamètre de 4,2 mm ou plus mais n'excédant pas 9 mm, constitué d'un mélange d'oxydes de molybdène, tungstène, vanadium, cuivre et strontium, fixé sur un support en dioxide de silicium et/ou d'oxyde d'aluminium, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (a)0ex 3815 19 0015Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de titane, de magnésium et d'aluminium sur un support de dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans du tétrahydrofuranne0ex 3815 90 0015Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'un diamètre de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, constitué d'un mélange d'oxydes contenant en poids plus de 96 % d'oxydes de molybdène, vanadium, nickel et antimoine, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (a)0ex 3815 90 0020Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange de trichlorure de titane et de chlorure d'aluminium, contenant en poids:

-20 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane

et

-55 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore0ex 3815 90 0025Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'un diamètre de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, constitué d'un mélange d'oxydes contenant en poids plus de 96 % d'oxydes de molybdène, bismuth, nickel, fer et silicium, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acrylaldéhyde (a)0ex 3815 90 0035Catalyseur, sous forme de suspension dans de l'huile, constitué de trichlorure de titane et de trichlorure d'aluminium, contenant en poids, sur produit sec:

-15 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane

et

-40 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore0ex 3815 90 0040Catalyseur constitué d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol0ex 3815 90 0060Catalyseur sous forme de granulés, constitué par un mélange d'oxydes de vanadium et de phosphore, contenant en poids 0,5 % ou moins de lithium, ou de potassium, ou de sodium, ou de cadmium, ou de zinc, destiné à la fabrication d'anhydride maléique à partir du butane (a)0ex 3815 90 0070Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l'hexane contenant en poids, sur produit sec, 14 % ou plus mais pas plus de 25 % de titane0ex 3815 90 0080Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d'un silicate d'aluminium acide (zéolite):

-présentant un rapport de dioxyde de silicium/trioxyde de dialuminium d'au moins 500 à 1

et

-contenant en poids 0,2 % ou plus mais pas plus de 0,8 % de platine0ex 3822 00 0010Produit lyophilisé obtenu à partir d'un extrait de cellules sanguines du Limulus polyphemus (lysat d'amébocytes de Limulus)0ex 3823 90 2010Silicate d'aluminium acide (zéolite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de bâtonnets ronds0ex 3823 90 9101Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séché, destiné à la fabrication de médicaments du no 3004 pour la médecine humaine (a)0ex 3823 90 9102Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromonospora purpurea, même séché0ex 3823 90 9103Acide cholique et acide

3a,12a-dihydroxy-5v-cholane-24-oique (acide désoxycholique), bruts0ex 3823 90 9104Produit obtenu par la N-éthylation de la sisomycine (DCI)0ex 3823 90 9105Produit intermédiaire de la fabrication des sels de monensin0ex 3823 90 9106Acides biliaires bruts0ex 3823 90 9115Résidu de fabrication contenant en poids 40 % ou plus de

21-acétate de 11v,17,20,21-tétrahydroxy-6-méthylpregna-1,4-diène-3-one0ex 3823 90 91164-(2-Aminoéthylthiométhyl)-1,3-thiazol-2-ylméthyldiméthylamine, sous forme de solution dans le toluène0ex 3823 90 9808Pentaoxyde de diantimoine colloidal0ex 3823 90 9813Mélange de nitrométhane et 1,2-époxybutane0ex 3823 90 9817Tétrakis(2-chloroéthyl)bis(phosphate) d'éthylène, non chimiquement défini5ex 3823 90 9818Grains et/ou granulés constitués d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de zirconium, contenant en poids:

-70 % ou plus mais pas plus de 78 % de trioxyde de dialuminium

et

-19 % ou plus mais pas plus de 26 % de dioxyde de zirconium5,2ex 3823 90 9819Grains et/ou granulés constitués d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de zirconium, contenant en poids:

-54 % ou plus mais pas plus de 62 % de trioxyde de dialuminium

et

-36 % ou plus mais pas plus de 44 % de dioxyde de zirconium5,2ex 3823 90 9821Hypochlorite de lithium brut0ex 3823 90 9823Mélange de 2-(perfluoroalkyl)éthanethiols d'une longueur de chaîne perfluoroalkylée de 6 ou plus mais n'excédant pas 20 atomes de carbone0ex 3823 90 9825Mélange d'oxydes de baryum, de bismuth, de plomb et de titane, sous forme de poudre, contenant en poids:

-5 % ou plus de baryum

et

-15 % ou plus de titane,

destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (a)0ex 3823 90 9826Tranches de niobate de lithium, non dopées0ex 3823 90 9827Préparation sous forme de poudre, contenant en poids 75 % ou plus de bis[3,5-bis(1-phényléthyl)salicylate] de zinc0ex 3823 90 9831Pellicule constituée d'oxydes de baryum, de calcium et de titane ou de zirconium, mélangés à des liants0ex 3823 90 9832Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen de 520 ou plus mais n'excédant pas 5500ex 3823 90 9834Préparation constituée essentiellement de sulfonate alcalin d'asphalte:

-d'une densité de 0,9 ou plus, mais n'excédant pas 1,5

et

-d'une solubilité dans l'eau de 70 % en poids ou plus0ex 3823 90 9835Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés:

-sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement

ou

-sous forme de solution dans un solvant organique0ex 3823 90 9836Mélange de diisopropylamide de lithium (sel de lithium de diisopropylamine) et de bis(diisopropylamide) de magnésium (sel de magnésium de diisopropylamine), sous forme de solution dans des solvants organiques0ex 3823 90 9837Bauxite calcinée (réfractaire)0ex 3823 90 9838Oxyde de fer magnétisable,sous forme de poudre, contenant en poids:

-30 % ou plus mais pas plus de 38 % de fer bivalent par rapport au fer total

et

-1 % ou plus mais pas plus de 4 % de cobalt0ex 3823 90 9839Catalyseur épuisé, sous forme de bâtonnets ronds d'un diamètre de 1 mm ou plus mais n'excédant pas 3 mm, contenant un mélange de sulfures de tungstène et de nickel fixé sur un support de zéolite, contenant en poids 10 % ou moins de tungstène et 10 % ou moins de nickel, destiné à être régénéré comme catalyseur pour le craquage des hydrocarbures (a)0ex 3823 90 9840Mélange contenant en poids:

-7 % ou plus mais pas plus de 9 % de diisocyanate de 2-méthyl-1,3-phénylène,

-31 % ou plus mais pas plus de 34 % de diisocyanate de 4-méthyl-1,3-phénylène,

-10 % ou plus mais pas plus de 13 % de diisocyanate de 2,4& prime;-méthylènediphényle,

-46 % ou plus mais pas plus de 49 % de diisocyanate de 4,4& prime;-méthylènediphényle0ex 3823 90 98423-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazol-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène0ex 3823 90 9843Mélange de bromure de magnésium de 2-oxoperhydroazépine-1-ide et de l'epsilon-caprolactame0ex 3823 90 9844Mélange de N-benzyloxycarbonyl-L-aspartate de disodium et de chlorure de sodium, sous forme de solution dans l'eau0ex 3823 90 98459,10-Dihydro-9,10-dioxoanthracène-2,7-disulfonate de disodium, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 20 % de sulfate de sodium0ex 3823 90 9848Alliage eutectique entièrement de potassium et de sodium, contenant en poids 77 % ou plus mais pas plus de 79 % de potassium0ex 3823 90 9849Mélange de dichlorure de térephtaloyle et de dichlorure d'isophtaloyle0ex 3901 20 0020Polyéthylène contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 45 % de mica0ex 3901 20 0040Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'une densité de 0,958 ou plus à 23 °C, contenant:

-50 mg/kg ou moins d'aluminium,

-2 mg/kg ou moins de calcium,

-2 mg/kg ou moins de chrome,

-2 mg/kg ou moins de fer,

-2 mg/kg ou moins de nickel,

-2 mg/kg ou moins de titane

et

-8 mg/kg ou moins de vanadium,

destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné (a)0ex 3901 90 0093Ionomère constitué d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique0ex 3902 90 0096Poly(butène-1), copolymère de butène-1 et d'éthylène contenant en poids 10 % ou moins d'éthylène, ou un mélange de poly(butène-1), polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids 10 % ou moins de polyéthylène et/ou 25 % ou moins de polypropylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390ex 3903 90 0010Copolymère uniquement de styrène et d'alcool allylique, d'un indice d'acétyle de 175 ou plus0ex 3903 90 0030Polystyrène bromé, contenant en poids 58 % ou plus mais pas plus de 71 % de brome, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390ex 3903 90 0040Copolymère de styrène et soit d'acrylate de 2-éthylhexyle soit d'acrylate de n-butyle, contenant:

-10 mole % ou plus mais pas plus de 16 mole % d'acrylate,

-0,2 mg/kg ou moins de sodium

et

-0,1 mg/kg ou moins de calcium0ex 3903 90 00

ex 3905 19 0050

20 Copolymère en bloc de styrène et d'acétate de vinyle, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 55 % d'acétate de vinyle0ex 3904 40 0091Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique, contenant en poids:

-87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle,

-2 % ou plus mais pas plus de 9 % d'acétate de vinyle

et

-1 % ou plus mais pas plus de 8 % d'alcool vinylique,

sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 390ex 3904 50 0091Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre de 4 micromètres ou plus mais n'excédant pas 20 micromètres0ex 3904 50 0092Copolymère de chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle, contenant en poids 79,5 % ou plus de chlorure de vinylidène, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de fibres, de monofilaments ou de lames (a)0ex 3904 69 0091Copolymère d'éthylène, de chlorotrifluoroéthylène et d'hexafluoro(2-méthylpropène), sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390ex 3904 69 0093Polyfluorure de vinyle, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390ex 3904 69 0095Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390ex 3905 90 0093Formal polyvinylique, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'un poids moléculaire de 10 000 ou plus mais n'excédant pas 40 000 et contenant en poids:

-9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, evalués en acétate de vinyle

et

-5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, evalués en alcool vinylique0ex 3906 10 0010Polyméthacrylate de méthyle, sous forme de billes expansibles contenant du 2-méthylpentane comme gaz d'expansion0ex 3906 90 0010Poly[N-(3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl)acrylamide]0ex 3906 90 0020Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 55 % ou plus de copolymère0ex 3906 90 0030Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 11 % d'acrylate de 2-éthylhexyle0ex 3906 90 0040Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile (NBR)0ex 3906 90 0050Produit de polymérisation d'acide acrylique, de méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destiné à être utilisé comme épaississant dans la fabrication de pâtes d'impression des textiles (a)0ex 3906 90 0060Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, même mélangé avec de la silice5ex 3906 90 0070Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à être utilisé comme épaississant dans la fabrication de pâtes d'impression pigmentaire des textiles ou destiné à la fabrication de médicaments des nos 3003 et 3004 (a)0ex 3906 90 0080Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à être utilisé comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des dispersions dont le pH est supérieur à 13 (a)6ex 3907 20 9020Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl0ex 3907 20 9040Poly[oxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylèneoxy-(2-hydroxytriméthylène)], d'un poids moléculaire moyen excédant 26 000, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390ex 3907 20 9070Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)0ex 3907 20 9080Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène0ex 3907 91 9010Prépolymère de phtalate de diallyle0ex 3907 99 0030Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle), sous forme de poudre0ex 3908 90 0010Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadipoyle), sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390ex 3909 40 0010Produit de polycondensation de phénol et de formaldéhyde, sous forme de sphères creuses d'un diamètre inférieur à 150 micromètres0ex 3911 90 1020Alcool polyfurfurylique0ex 3912 11 0010Flocons de triacétate de cellulose non plastifié, destinés à la fabrication de fils de triacétate (a)0ex 3912 39 1010Éthylcellulose non plastifiée0ex 3912 39 9010Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et éthylée, insoluble dans l'eau0ex 3912 39 9020Hydroxypropylcellulose0ex 3912 39 9040Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d'une longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus0ex 3912 90 1020Cellaburate (DCI), non plastifié, sous forme de poudre:

-contenant en poids 25 % ou plus de butyryle (d'après la méthode ASTM D 817-72)

et

-d'une viscosité n'excédant pas 57 poises (d'après la méthode ASTM D 817-72),

destiné à être utilisé comme liant dans la fabrication de peintures ou vernis pour les automobiles et les avions, ou destiné à la fabrication d'encres d'imprimerie pour transfert thermique (a)0ex 3914 00 0020Chlorhydrate de colestipol (DCIM)0ex 3915 90 93

ex 3915 90 9910

10 Déchets et débris de pellicules (y compris pour la cinématographie) et de pellicules radiographiques0ex 3919 90 31

ex 3920 62 00

ex 3921 90 1910

11

70 Feuille réfléchissante stratifiée, métallisée, constituée d'une pellicule en polyester et au moins d'une autre pellicule en polyester ou autres matières plastiques, revêtue sur une face d'une couche adhésive, même protégée par une pellicule détachable0ex 3919 90 5092Feuille en polychlorure de vinyle, d'une épaisseur inférieure à 1 mm, pourvue de billes creuses en verre d'un diamètre n'excédant pas 100 micromètres, incorporées dans une substance adhésive0ex 3920 10 1192Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 40 micromètres, destinée à la fabrication de film photorésistant pour des semi-conducteurs ou des circuits imprimés (a)0ex 3920 10 19

ex 3920 10 90

ex 3920 99 5092

92

33 Feuille d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm, constituée d'un copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique à l'exclusion de tout autre produit de polymérisation ou de copolymérisation, ne pouvant subir sans se rompre un allongement (longitudinal ou transversal) de 65 % ou plus0ex 3920 10 9093Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15 % ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau0ex 3920 10 9095Feuille d'une épaisseur n'excédant pas 0,20 mm, en un mélange de polyéthylène et d'un copolymère d'éthylène et d'octène-1, et présentant des impressions en forme de losange, destinée à recouvrir les deux faces d'une pellicule en caoutchouc non vulcanisé (a)0ex 3920 20 9091Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polypropylène mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15 % ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau0ex 3920 30 00

ex 3921 90 6020

27 Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une pellicule d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 200 micromètres, composée d'un mélange d'élastomère thermoplastique (TPE) de styrène-butadiène-styrène (SBS) avec du polyéthylène ou du polypropylène, recouverte sur les deux cotés d'une pellicule en polypropylène d'une épaisseur n'excédant pas 20 micromètres0ex 3920 42 11

ex 3920 42 9192

92 Pellicule réfléchissante, constituée uniquement d'une seule couche en polychlorure de vinyle, présentant sur la totalité d'un côté des impressions en forme de pyramides0ex 3920 42 9193Feuille en polychlorure de vinyle, stabilisée contre les rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d'une épaisseur de 60 micromètres ou plus mais n'excédant pas 80 micromètres, et contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de polychlorure de vinyle0ex 3920 59 0010Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques, sous forme de pellicule d'une épaisseur n'excédant pas 150 micromètres0ex 3920 62 0003Pellicule en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinée à la fabrication de disques magnétiques souples (a)0ex 3920 62 00

ex 3920 63 00

ex 3921 90 1907

50

20 Feuille en polyester, d'une épaisseur n'excédant pas 70 micromètres, recouverte sur une face d'une substance qui se colore en présence d'acide salicylique à une température n'excédant pas 100 °C0ex 3920 69 00

ex 3921 90 1940

15 Pellicule iridescente en polyester et polyméthacrylate de méthyle0ex 3920 69 0050Produit de polycondensation d'acide téréphtalique avec un mélange de cyclohex-1,4-ylènediméthanol et d'éthane-1,2-diol, sous forme de pellicule0ex 3920 69 0070Feuille en copolymère d'éthane-1,2-diol et d'acide naphtalène-2,6-dicarboxylique, d'une épaisseur inférieure à 10 micromètres, destinée à la fabrication de vidéocassettes d'une durée de 300 minutes à une vitesse de déroulement de la bande de 24 mm par seconde (a)0ex 3920 92 0010Pellicule constituée de poly(epsilon-caprolactame) mélangé avec:

-soit 10 % en poids ou moins de polyéthylène,

-soit 10 % en poids ou moins de copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle0ex 3920 92 0021Pellicule en poly(epsilon-caprolactame):

-d'un point de ramollissement de 200 °C ou plus

et

-d'une teneur en cuivre de 130 mg/kg ou plus mais n'excédant pas 170 mg/kg,

destinée à être utilisée comme enveloppe non-réutilisable dans la fabrication d'éléments par thermo-assemblage sous vide (a)0ex 3920 99 19

ex 3921 90 5010

20 Feuille ou lame en polyimide, non enduite, ou seulement recouverte de matières plastiques0ex 3920 99 5021Feuille en polyfluorure de vinyle0ex 3920 99 50

ex 3921 90 6022

25 Membranes «échangeuses d'ions», en matière plastique fluorée, destinées à être utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude (a)0ex 3920 99 5023Feuille en alcool polyvinylique, biaxialement orientée, non enduite, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids 97 % ou plus d'alcool polyvinylique0ex 3920 99 5024Feuille entièrement en alcool polyvinylique, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids:

-2 % ou moins de groupes acétate non hydrolysés évalués en acétate de vinyle

et

-5 % ou plus mais pas plus de 25 % de glycérol comme plastifiant,

destinée à la fabrication de fenêtres de toits (a)0ex 3920 99 5026Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène)0ex 3920 99 5027Feuille en un mélange de polyfluorure de vinylidène et d'un polymère acrylique, d'une épaisseur de 40 micromètres ou plus mais n'excédant pas 60 micromètres0ex 3920 99 5028Feuille en un copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, d'une épaisseur de 12 micromètres ou plus mais n'excédant pas 400 micromètres0ex 3920 99 50

ex 3921 90 6032

22 Plaque en un copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, d'une épaisseur de 1 mm ou plus mais n'excédant pas 3 mm, même revêtue sur une face d'un tissu de fibre de verre0ex 3920 99 5036Feuille entièrement en alcool polyvinylique, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et d'une largeur de 2,20 m ou plus, ne pouvant subir sans se rompre un allongement de 350 % ou plus dans le sens travers0ex 3920 99 5037Feuille en alcool polyvinylique, biaxialement orientée, recouverte sur les deux faces, d'une épaisseur totale inférieure à 1 mm0ex 3920 99 50

ex 3921 90 6038

29 Pellicule iridescente en polyester, polyéthylène et un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle0ex 3921 90 6028Feuille stratifiée translucide constituée d'une pellicule en polyester revêtue sur un côté de métal et d'oxydes métalliques et recouverte sur les deux faces d'une feuille en butyral de polyvinyle0ex 3926 90 9120Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d'une face supérieure en polychlorure de vinyle présentant des impressions régulières en forme de pyramides, thermoscellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d'un côté de matière plastique0ex 4104 10 91

ex 4104 21 0010

10 Cuirs et peaux de vachettes des Indes («kips») entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité excédant 4,5 kg mais n'excédant pas 8 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir04105 11 91

4105 11 99

4105 12 10

4105 12 90

4105 19 10

4105 19 90 Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles des nos 4108 ou 4109, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues04106 11 90

4106 12 00

4106 19 00 Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles des nos 4108 ou 4109, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues04107 10 10

4107 29 10

4107 90 10 Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles des nos 4108 ou 4109, simplement tannées0ex 4416 00 9010Futailles et cuves en bois de chêne, usagées, assemblées ou non; leurs douves et fonds04501 10 00Liège naturel brut ou simplement préparé0ex 4811 21 0010Papier imprégné revêtu d'une couche auto-adhésive sensible à la pression, le tout:

-d'une résistance à la rupture par traction de 2 700 N/m ou plus mais n'excédant pas 3 700 N/m dans le sens machine (d'après la méthode DIN 53112),

-d'un allongement de 1,5 % ou plus mais n'excédant pas 3,0 % dans le sens machine (d'après la méthode DIN 53112),

et

-d'un indice d'adhésion sur acier inoxydable (d'après la méthode DIN 30646) de 50 N/m ou plus mais n'excédant pas 225 N/m, à une température de 23 °C (±3 °C) et à un degré d'humidité de 50 % (±5 %)05002 00 00Soie grège (non moulinée)0ex 5004 00 10

ex 5004 00 9010

10 Fils entièrement de soie, non conditionnés pour la vente au détail2,5ex 5005 00 10

ex 5005 00 9010

10 Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail0ex 5306 10 11

ex 5306 10 3110

10 Fils de lins écrus (à l'exclusion des fils d'étoupes) titrant 333,3 décitex ou plus (n'excédant pas 30 numéros métriques), destinés à la fabrication des fils retors ou câblés, pour l'industrie de la chaussure et pour ligaturer les câbles (a)1,8ex 5402 39 1010Fils texturés de polypropylène imprégné d'une substance imperméable à base de silicone0ex 5402 41 1010Fils de fibres bicomposées, rétractables, constituées de poly(hexaméthylène adipamide) et d'un copolyamide, non texturés, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 22 toursau mètre, destinés à la fabrication de:

-mi-bas des sous-positions 6115 20 11 et 6115 93 30,

-bas pour femmes des sous-positions 6115 20 19 et 6115 93 91,

ou

-collants de la sous-position 6115 11 00

(a)0ex 5402 41 30

ex 5402 41 9010

10 Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique0ex 5402 49 99

ex 5402 69 9010

20 Fils de polytétrafluoroéthylène0ex 5402 49 9930Fils d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (a)0ex 5402 49 99

ex 5402 59 90

ex 5402 69 9050

20

40 Fils d'alcool polyvinylique, non texturés, destinés à la fabrication de manchons pour cylindres d'imprimerie (a)0ex 5402 49 99

ex 5402 69 9060

10 Fils entièrement d'acide polyglycolique0ex 5402 49 9970Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en poids 85 % ou plus d'acrylonitrile, sous forme de mèche contenant 1 000 filaments continus ou plus mais pas plus de 25 000 filaments continus, d'un poids au mètre de 0,12 g ou plus mais n'excédant pas 3,75 g et d'une longueur de 100 m ou plus, destinés à la fabrication de fils de fibres de carbone (a)0ex 5404 10 9010Monofilaments de polytétrafluoroéthylène0ex 5404 10 9020Monofilaments de poly(1,4-dioxanone)0ex 5404 10 9030Monofilaments d'un copolymère de 1,3-dioxan-2-one et de 1,4-dioxan-2,5-dione, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (a)0ex 5404 90 9010Lames de polytétrafluoroéthylène ne pouvant pas subir sans se rompre un allongement de 25 % ou plus0ex 5407 71 0010Tissu de fibres d'alcool polyvinylique pour broderie mécanique0ex 5407 71 00

ex 5903 90 9920

10 Tissu de polytétrafluoroéthylène, recouvert sur une face d'un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes acide carboxylique ou acide sulfonique présents sous forme de sel de potassium ou de sodium, même enduit sur la même face d'un composé métallique inorganique0ex 5503 10 1910Fibres textiles entièrement de polyamide aromatique obtenues par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique, destinées à toute autre utilisation que la fabrication de produits des chapitres 60 à 65 ou de matières utilisées dans la fabrication de ces produits (a)0ex 5503 10 1930Fibres textiles contenant en poids:

-1 % ou plus mais pas plus de 15 % de fibres de poly(p-phénylènetéréphtalamide)

et

-85 % ou plus de fibres de polyamide aromatique obtenues par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique5ex 5503 90 10

ex 5503 90 9010

30 Fibres textiles multicomposées, acétalisées, ayant une matrice à structure fibrillaire, constituées de polychlorure de vinyle et d'alcool polyvinylique polymérisés par émulsion0ex 5503 90 9010Fibres textiles de polytétrafluoroéthylène0ex 5503 90 90

ex 5601 30 0020

10 Fibres d'alcool polyvinylique, même acétalisées0ex 5503 90 9040Fibres entièrement de poly(thio-1,4-phénylène)0ex 5504 10 0010Fibres entièrement de modal (ISO)0ex 5603 00 10

ex 5603 00 91

ex 5603 00 9310

10

10 Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en fibres d'alcool polyvinylique:

-d'une épaisseur de 200 micromètres ou plus mais n'excédant pas 280 micromètres

et

-d'un poids au mètre carré de 20 g ou plus mais n'excédant pas 50 g0ex 5603 00 10

ex 5603 00 93

ex 5603 00 95

ex 5603 00 9920

30

30

10 Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et acide isophtalique0ex 5603 00 93

ex 5603 00 9540

10Nontissé en pièces ou simplement découpé, de forme carrée ou rectangulaire, constitué par une nappe de fibres de polypropylène obtenue par pulvérisation du polymère fondu, thermoscellée sur chaque face à une nappe de fibres de polypropylène obtenue par filature directe, d'une épaisseur n'excédant pas 550 micromètres et d'un poids au mètre carré n'excédant pas 80 g, non imprégné0ex 5903 10 90

ex 5903 20 90

ex 5903 90 9910

10

20Tissu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert sur une face d'une couche de matières plastiques artificielles, dans laquelle sont incorporées des microsphères0ex 5907 00 0010Tissu enduit d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d'un diamètre n'excédant pas 75 micromètres, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 550 g0ex 5911 10 0010Feutre à l'aiguille en fibres synthétiques sur une base en fibres synthétiques tissées ne contenant pas de polyester, enduite ou recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthylène, destiné à la fabrication de produits de filtration (a)0ex 5911 90 9010Fils ou lames de polytétrafluoroéthylène, imprégnés, même huilés ou graphités06305 10 10Sacs et sachets d'emballage, usagés, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53030ex 6305 90 0010

91

93Sacs et sachets d'emballage, usagés, de lin ou de sisal0ex 6815 99 9010Microsphères:

-d'un diamètre inférieur à 100 micromètres,

-d'un indice de réfraction de 2,1 ou plus mais n'excédant pas 2,4

et

-contenant en poids plus de 90 % de baryum et de titane, évalués en oxyde de baryum et en dioxyde de titane0ex 6903 20 9010Fils en filaments céramiques continus contenant chacun en poids:

-12 % ou plus de trioxyde de dibore,

-26 % ou moins de dioxyde de silicium

et

-60 % ou plus de trioxyde de dialuminium0ex 6909 19 0020Plaque constituée d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de carbure de titane, de dimensions n'excédant pas 48×48 mm, ou d'un diamètre n'excédant pas 125 mm, destinée à la fabrication de têtes magnétiques (a)0ex 6909 19 0030Support pour catalyseurs constitué d'éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite, d'un volume global n'excédant pas 65 000 ml, munis, par centaine de mm2 de section transversale d'au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités ou obturé à l'une des extrémités0ex 7011 20 0010Ampoule en verre pour tubes cathodiques monochromes:

-d'une diagonale d'écran de 3,8 cm ou plus mais n'excédant pas 51 cm

et

-d'un diamètre nominal du col de 13 mm, 20 mm, 29 mm ou 37 mm0ex 7019 10 5910Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33 ±7,5 %, obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominale de 3,5 micromètres ou de 4,5 micromètres, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 3 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5,2 micromètres, autres que ceux qui sont traités pour la fixation d'élastomères0ex 7019 10 5930Fils de 22 tex ±7,5 %, obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominal de 5 micromètres, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 4,2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5,8 micromètres0ex 7019 10 5940Fils de 33, 34 ou 51 tex ou un de leurs multiples, ±7,5 %, obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominale de 6 micromètres, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 5,1 micromètres ou plus mais n'excédant pas 6,9 micromètres0ex 7019 32 00

ex 7019 39 0010

10 Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la fabrication de filtres à air ou de produits pour la filtration de l'air (a)07602 00 19Autres déchets d'aluminium (y compris les rebuts de fabrication)0ex 8103 90 1010Fils de tantale non allié, d'un diamètre de 0,2 mm ou plus mais n'excédant pas 0,5 mm, destinés à la fabrication de condensateurs (a)0ex 8103 90 9010Tube constitué exclusivement de tantale, ou exclusivement d'un alliage de tantale et de tungstène contenant en poids 2,5 % ou moins de tungstène0ex 8104 90 1010Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions n'excédant pas 1 500×2 000 mm, revêtue sur une face de résine époxy insensible à la lumière0ex 8108 10 1010Titane spongieux08108 10 90Déchets et débris de titane0ex 8111 00 1110Manganèse électrolytique d'une pureté en poids de 99,7 % ou plus, destiné à l'industrie chimique (a)0ex 8419 89 8010Faisceau à immersion constitué par l'assemblage de tubes en matière plastique réunis à chaque extrémité par une structure en nid d'abeilles enfermée dans un raccord0ex 8421 99 0091Parties d'appareils pour la purification de l'eau par osmose inverse, se composant d'un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant, à l'autre extrémité, un bloc de matière plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un cylindre0ex 8421 99 00

ex 5911 90 9092

30 Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d'un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4 mm, l'ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l'épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus0ex 8421 99 0093Éléments d'appareils pour la séparation ou purification de gaz à partir de mélanges gazeux, consistant en un faisceau de fibres creuses et perméables inséré dans un conteneur, même perforé, d'une longueur totale de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 3 700 mm et d'un diamètre n'excédant pas 500 mm0ex 8439 99 10

ex 8439 99 9010

10 Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, d'une longueur de 5 207 mm ou plus et d'un diamètre extérieur de 754 mm ou plus, destinés à être utilisés dans des machines pour la fabrication du papier ou du carton (a)0(a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.