ddrg/super_eurlex huggingface dataset:
Budget: 104 545 euros
Intensité ou montant de l'aide: 20 %
Durée: Du 1eravril 2002 au 31 décembre 2003
Le texte de la décision dans la ou les langues faisant foi,
expurgé des données confidentielles, est disponible sur le site:
http://europa.eu.int/comm/secretariat_general/sgb/state_aids
Date d'adoption de la décision: 26.11.2003
État membre: Belgique (Wallonie)
Numéro de l'aide: NN 48/03 (ex N 157/03)
Titre: Gestion de l'enlèvement et la destruction des cadavres
d'animaux générés dans les exploitations agricoles de la Région
wallonne
Objectif: Organiser la gestion de l'élimination des cadavres
d'animaux d'élevage générés dans les exploitations sites enRégion wallonne par le biais de l'attribution par les autorités
régionales d'un marché public de services
Budget: 6 017 080,5 euros
Intensité ou montant de l'aide:100 % des coûts des services liées à l'enlèvement, transport,
traitement ou transformation et destruction des cadavres desanimaux trouvés dans les exploitations agricoles de la Régionwallonne.
À partir du 1
erjanvier 2004, jusqu'à 100 % des coûts d'enlè-
vement des animaux trouvés morts devant être éliminés, et
jusqu'à 75 % des coûts de destruction de ces carcasses
Durée: 5 années, commençant le 31 janvier 2002
Le texte de la décision dans la ou les langues faisant foi,
expurgé des données confidentielles, est disponible sur le site:
http://europa.eu.int/comm/secretariat_general/sgb/state_aids
Non-opposition à une concentration notifiée
(Affaire COMP/M.3342 — TPG/JPMP/KRATON)
(2003/C 315/06)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Le 18 décembre 2003, la Commission a décidé de ne pas s'opposer à la concentration notifiée susmen-
tionnée et de la déclarer compatible avec le marché commun. Cette décision est basée sur l'article 6,paragraphe 1, point b), du règlement (CEE) n
o4064/89 du Conseil. Le texte intégral de la décision est
disponible seulement en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d'affaires qu'il peutcontenir. Il sera disponible:
— en support papier viales bureaux de vente de l'Office des publications officielles des Communautés
européennes (voir page 4 de couverture),
— en support électronique dans la version «CEN» de la base de données CELEX sous le numéro de
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Non-opposition à une concentration notifiée
(Affaire COMP/M.3066 — Delta Lloyd/ABN AMRO/JV)
(2003/C 119/04)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Le 30 avril 2003, la Commission a décidé de ne pas s'opposer à la concentration notifiée susmentionnée et
de la déclarer compatible avec le marché commun. Cette décision est basée sur l'article 6, paragraphe 1,point b), du règlement (CEE) n
o4064/89 du Conseil. Le texte intégral de la décision est disponible
seulement en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d'affaires qu'il peut contenir. Ilsera disponible:
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européennes (voir page 4 de couverture),
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Non-opposition à une concentration notifiée
(Affaire COMP/M.3113 — GE/Jenbacher)
(2003/C 119/05)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Le 14 avril 2003, la Commission a décidé de ne pas s'opposer à la concentration notifiée susmentionnée et
de la déclarer compatible avec le marché commun. Cette décision est basée sur l'article 6, paragraphe 1,point b), du règlement (CEE) n
o4064/89 du Conseil. Le texte intégral de la décision est disponible
seulement en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d'affaires qu'il peut contenir. Il
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Non-opposition à une concentration notifiée
(Affaire COMP/M.3112 — Aeroports de Paris/Aelia)
(2003/C 68/04)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Le 17 mars 2003, la Commission a décidé de ne pas s'opposer à la concentration notifiée susmentionnée
et de la déclarer compatible avec le marché commun. Cette décision est basée sur l'article 6, paragraphe 1,point b), du règlement (CEE) n
o4064/89 du Conseil. Le texte intégral de la décision est disponible
seulement en français et sera rendu public après suppression des secrets d'affaires qu'il peut contenir. Ilsera disponible:
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Non-opposition à une concentration notifiée
(Affaire COMP/M.3073 — Nuon Deutschland/Stadtwerke Leipzig/Stadtlicht)
(2003/C 68/05)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Le 14 mars 2003, la Commission a décidé de ne pas s'opposer à la concentration notifiée susmentionnée
et de la déclarer compatible avec le marché commun. Cette décision est basée sur l'article 6, paragraphe 1,point b), du règlement (CEE) n
o4064/89 du Conseil. Le texte intégral de la décision est disponible
seulement en allemand et sera rendu public après suppression des secrets d'affaires qu'il peut contenir.
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Non-opposition à une concentration notifiée
(Affaire COMP/M.3082 — PON/Nimbus/Geveke)
(2003/C 78/05)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Le 24 février 2003, la Commission a décidé de ne pas s'opposer à la concentration notifiée susmentionnée
et de la déclarer compatible avec le marché commun. Cette décision est basée sur l'article 6, paragraphe 1,point b), du règlement (CEE) n
o4064/89 du Conseil. Le texte intégral de la décision est disponible
seulement en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d'affaires qu'il peut contenir. Ilsera disponible:
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Non-opposition à une concentration notifiée
(Affaire COMP/M.3049 — Alcan/Flexpack)
(2003/C 78/06)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Le 24 février 2003, la Commission a décidé de ne pas s'opposer à la concentration notifiée susmentionnée
et de la déclarer compatible avec le marché commun. Cette décision est basée sur l'article 6, paragraphe 1,point b), du règlement (CEE) n
o4064/89 du Conseil. Le texte intégral de la décision est disponible
seulement en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d'affaires qu'il peut contenir. Il
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Non-opposition à une concentration notifiée
(Affaire COMP/M.3000 — Schroder Ventures Ltd/Compass)
(2003/C 28/05)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Le 30 janvier 2003, la Commission a décidé de ne pas s'opposer à la concentration notifiée susmentionnée
et de la déclarer compatible avec le marché commun. Cette décision est basée sur l'article 6, paragraphe 1,point b), du règlement (CEE) n
o4064/89 du Conseil. Le texte intégral de la décision est disponible
seulement en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d'affaires qu'il peut contenir. Ilsera disponible:
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européennes (voir page 4 de couverture),
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Non-opposition à une concentration notifiée
(Affaire COMP/M.3038 — Aldeasa/Compass/Foodlasa)
(2003/C 28/06)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Le 30 janvier 2003, la Commission a décidé de ne pas s'opposer à la concentration notifiée susmentionnée
et de la déclarer compatible avec le marché commun. Cette décision est basée sur l'article 6, paragraphe 1,point b), du règlement (CEE) n
o4064/89 du Conseil. Le texte intégral de la décision est disponible
seulement en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d'affaires qu'il peut contenir. Il
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européennes (voir page 4 de couverture),
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document 303M3038. CELEX est le système de documentation automatisée du droit communautaire.
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Information, marketing et relations publiques2, rue MercierL-2985 Luxembourg
[téléphone (352) 29 29-42718; télécopieur (352) 29 29-42709].FR 6.2.2003 Journal officiel de l’Union européenne C 28/15
—Modification d'une autorisation de mise sur le marché [article 34 du règlement (CEE) no
2309/93]: acceptation
Date de la
décisionNom du
médicamentTitulaire de l'autorisation de la mise sur le
marchéNuméro d'inscription au
registre communautaireDate de notifi-
cation
14.2.2003 Eurican
Herpes 205Merial
17, rue BourgelatF-69002 LyonEU/2/01/029/001-003 18.2.2003
14.2.2003 Eurifel RCP
FelVMerial
17, rue BourgelatF-69002 LyonEU/2/02/031/001-002 18.2.2003
14.2.2003 Ibraxion Merial
17, rue Bourgelat
F-69002 LyonEU/2/99/017/001-006 18.2.2003
14.2.2003 Suvaxyn
Aujeszky 783+O/WFort Dodge Animal Health Holland
C. J. van Houtenlaan 361381 CP WeespNederlandEU/2/98/009/001-006 18.2.2003
Toute personne intéressée peut obtenir sur demande mise à disposition du rapport public d'évaluation des
médicaments concernés et des décisions y afférant en s'adressant à:
Agence Européenne pour l'évaluation des médicaments
7 Westferry CircusCanary WharfLondon E14 4HBRoyaume-Uni.
Non-opposition à une concentration notifiée
(Affaire COMP/M.3027 — State Street Corporation/Deutsche Bank Global Securities)
(2003/C 48/05)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Le 16 janvier 2003, la Commission a décidé de ne pas s'opposer à la concentration notifiée susmentionnée
et de la déclarer compatible avec le marché commun. Cette décision est basée sur l'article 6, paragraphe 1,point b), du règlement (CEE) n
o4064/89 du Conseil. Le texte intégral de la décision est disponible
seulement en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d'affaires qu'il peut contenir. Ilsera disponible:
— en support papier viales bureaux de vente de l'Office des publications officielles des Communautés
européennes (voir page 4 de couverture),
— en support électronique dans la version «CEN» de la base de données CELEX sous le numéro de
document 303M3027. CELEX est le système de documentation automatisée du droit communautaire.
Pour plus d'informations concernant les abonnements, prière de s'adresser à:EUR-OP
Information, marketing et relations publiques2, rue MercierL-2985 Luxembourg[téléphone (352) 29 29-42718; télécopieur (352) 29 29-42709].FR C 48/14 Journal officiel de l’Union européenne 28.2.2003
Non-opposition à une concentration notifiée
(Affaire COMP/M.2997 — Accor/Ebertz/Dorint)
(2003/C 17/04)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Le 23 décembre 2002, la Commission a décidé de ne pas s'opposer à la concentration notifiée susmen-
tionnée et de la déclarer compatible avec le marché commun. Cette décision est basée sur l'article 6,paragraphe 1, point b), du règlement (CEE) n
o4064/89 du Conseil. Le texte intégral de la décision est
disponible seulement en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d'affaires qu'il peutcontenir. Il sera disponible:
— en support papier viales bureaux de vente de l'Office des publications officielles des Communautés
européennes (voir page 4 de couverture),
— en support électronique dans la version «CEN» de la base de données CELEX sous le numéro de
document 302M2997. CELEX est le système de documentation automatisée du droit communautaire.
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Information, marketing et relations publiques2, rue MercierL-2985 Luxembourg[téléphone (352) 29 29-42718; télécopieur (352) 29 29-42709].
Non-opposition à une concentration notifiée
(Affaire COMP/M.3024 — Bain Capital/Rhodia)
(2003/C 17/05)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Le 19 décembre 2002, la Commission a décidé de ne pas s'opposer à la concentration notifiée susmen-
tionnée et de la déclarer compatible avec le marché commun. Cette décision est basée sur l'article 6,paragraphe 1, point b), du règlement (CEE) n
o4064/89 du Conseil. Le texte intégral de la décision est
disponible seulement en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d'affaires qu'il peutcontenir. Il sera disponible:
— en support papier viales bureaux de vente de l'Office des publications officielles des Communautés
européennes (voir page 4 de couverture),
— en support électronique dans la version «CEN» de la base de données CELEX sous le numéro de
document 302M3024. CELEX est le système de documentation automatisée du droit communautaire.
Pour plus d'informations concernant les abonnements, prière de s'adresser à:EUR-OP
Information, marketing et relations publiques2, rue MercierL-2985 Luxembourg[téléphone (352) 29 29-42718; télécopieur (352) 29 29-42709].FR 24.1.2003 Journal officiel des Communautés européennes C 17/5
Non-opposition à une concentration notifiée
(Affaire COMP/M.3017 — DaimlerChrysler/Hyundai Motor Company/JV)
(2002/C 327/11)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Le 18 décembre 2002, la Commission a décidé de ne pas s'opposer à la concentration notifiée susmen-
tionnée et de la déclarer compatible avec le marché commun. Cette décision est basée sur l'article 6,paragraphe 1, point b), du règlement (CEE) n
o4064/89 du Conseil. Le texte intégral de la décision est
disponible seulement en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d'affaires qu'il peutcontenir. Il sera disponible:
— en support papier viales bureaux de vente de l'Office des publications officielles des Communautés
européennes (voir page 4 de couverture),
— en support électronique dans la version «CEN» de la base de données CELEX sous le numéro de
document 302M3017. CELEX est le système de documentation automatisée du droit communautaire.
Pour plus d'informations concernant les abonnements, prière de s'adresser à:EUR-OP
Information, marketing et relations publiques2, rue MercierL-2985 Luxembourg[téléphone (352) 29 29-42718; télécopieur (352) 29 29-42709].
Non-opposition à une concentration notifiée
(Affaire COMP/M.3010 — Candover Investments/Ontex)
(2002/C 327/12)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Le 19 décembre 2002, la Commission a décidé de ne pas s'opposer à la concentration notifiée susmen-
tionnée et de la déclarer compatible avec le marché commun. Cette décision est basée sur l'article 6,paragraphe 1, point b), du règlement (CEE) n
o4064/89 du Conseil. Le texte intégral de la décision est
disponible seulement en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d'affaires qu'il peut
contenir. Il sera disponible:
— en support papier viales bureaux de vente de l'Office des publications officielles des Communautés
européennes (voir page 4 de couverture),
— en support électronique dans la version «CEN» de la base de données CELEX sous le numéro de
document 302M3010. CELEX est le système de documentation automatisée du droit communautaire.
Pour plus d'informations concernant les abonnements, prière de s'adresser à:
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Information, marketing et relations publiques2, rue MercierL-2985 Luxembourg
[téléphone (352) 29 29-42718; télécopieur (352) 29 29-42709].FR C 327/12 Journal officiel des Communautés européennes 28.12.2002
Non-opposition à une concentration notifiée
(Affaire COMP/M.3013 — Carlyle Group/Edscha)
(2003/C 10/08)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Le 16 décembre 2002, la Commission a décidé de ne pas s'opposer à la concentration notifiée susmen-
tionnée et de la déclarer compatible avec le marché commun. Cette décision est basée sur l'article 6,paragraphe 1, point b), du règlement (CEE) n
o4064/89 du Conseil. Le texte intégral de la décision est
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européennes (voir page 4 de couverture),
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document 302M3013. CELEX est le système de documentation automatisée du droit communautaire.
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Non-opposition à une concentration notifiée
(Affaire COMP/M.2867 — UPM-Kymmene Corporation/Morgan Adhesives Company)
(2002/C 284/05)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Le 16 octobre 2002, la Commission a décidé de ne pas s'opposer à la concentration notifiée susmen-
tionnée et de la déclarer compatible avec le marché commun. Cette décision est basée sur l'article 6,paragraphe 1, point b), durèglement (CEE) n
o4064/89 duConseil. Le texte intégral de la décision est
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européennes (voir page 4 de couverture),
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document 302M2867. CELEX est le système de documentation automatisée du droit communautaire.
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Non-opposition à une concentration notifiée
(Affaire COMP/M.2939 — JCI/Bosch/VB Autobatterien JV)
(2002/C 284/06)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Le 18 octobre 2002, la Commission a décidé de ne pas s'opposer à la concentration notifiée susmen-
tionnée et de la déclarer compatible avec le marché commun. Cette décision est basée sur l'article 6,paragraphe 1, point b), durèglement (CEE) n
o4064/89 duConseil. Le texte intégral de la décision est
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