DÉCISION DE LA COMMISSION du 2 octobre 1975 portant fixation des définitions se rapportant à la liste des caractéristiques et de la liste des produits agricoles en vue d'une enquête structures 1975 dans le cadre d'un programme d'enquêtes sur la structure des exploitations agricoles (75/682/CEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne,

vu la directive 75/108/CEE du Conseil, du 20 janvier 1975, portant organisation d'une enquête structures 1975 dans le cadre d'un programme d'enquêtes sur la structure des exploitations agricoles (1), et notamment son article 8 paragraphe 1 sous a) et sous b),

considérant que, aux termes de l'article 8 paragraphe 1 sous a) et sous b) de la directive 75/108/CEE, les définitions se rapportant à la liste des caractéristiques figurant à l'annexe de cette directive et la liste des produits agricoles, sont arrêtées selon la procédure prévue à l'article 11 de cette directive;

considérant que les résultats de l'enquête 1975 sur la structure des exploitations agricoles prévue par la directive 75/108/CEE ne peuvent concorder dans l'ensemble de la Communauté économique européenne que si les concepts contenus dans la liste des caractéristiques sont compris et utilisés de façon uniforme ; qu'il faut, par conséquent, établir des définitions uniformes pour ces concepts dans la mesure où elles s'avèrent nécessaires;

considérant qu'il est, de plus, utile de compléter ces définitions par des explications et exemples pour faciliter l'utilisation pratique de la liste des caractéristiques dans les États membres;

considérant que la définition de l'exploitation agricole doit être uniforme dans l'ensemble de la Communauté économique européenne et que, cette définition se référant à des produits agricoles, il faut, par conséquent, établir la liste standardisée de ces produits agricoles;

considérant que les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent de la statistique agricole,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Les définitions se rapportant à la liste des caractéristiques figurant à l'annexe de la directive 75/108/CEE, les explications y afférentes ainsi que la liste des produits agricoles sont données en annexe.

Article 2

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 2 octobre 1975.

Par la Commission

G. BRUNNER

Membre de la Commission (1)JO nº L 42 du 15.2.1975, p. 21.

ANNEXE I DÉFINITIONS ET EXPLICATIONS SE RAPPORTANT À LA LISTE DES CARACTÉRISTIQUES FIGURANT À L'ANNEXE DE LA DIRECTIVE 75/108/CEE (I = définitions, II = explications)

EXPLOITATION AGRICOLE

I. Unité technico-économique, soumise à une gestion unique et produisant des produits agricoles (1).

II. 1. L'exploitation agricole est donc définie par les critères suivants: 1.1. Production de produits agricoles

On entend par produits agricoles au sens de cette enquête, les produits prévus à l'annexe II.

1.2. Gestion unique

Il y a également gestion unique si elle est assurée par plusieurs personnes en commun.

1.3. Unité technico-économique

Celle-ci se caractérise généralement par l'utilisation en commun de la main-d'oeuvre et des moyens de production.

2. Cas spéciaux 2.1. a) Lorsqu'une exploitation est répartie au nom de plusieurs personnes pour des raisons fiscales ou d'autres raisons ou

b) lorsque plusieurs exploitations (constituant antérieurement plusieurs exploitations indépendantes) sont sous la direction d'un seul exploitant

il s'agit d'une seule exploitation s'il y a une gestion unique et s'il s'agit d'une unité technico-économique.

2.2. Le lopin de terre que l'exploitant précédent a réservé pour lui-même quand il a remis l'exploitation à son successeur (héritier, fermier, etc.) a) est relevé avec l'exploitation du successeur, si le lopin de terre est mis en valeur avec le reste de l'exploitation et en règle générale avec la même main-d'oeuvre et les mêmes moyens de production;

b) est considéré comme appartenant à l'exploitation du concédant, si le lopin de terre est normalement exploité par l'exploitant précédent avec sa propre main-d'oeuvre et ses propres moyens de production.

2.3. Sont aussi considérés comme exploitations agricoles au sens de cette enquête pour autant que les autres critères susmentionnés pour la définition d'une exploitation agricole soient remplis: a) les élevages de taureaux et verrats pour la reproduction, haras, couvoirs;

b) les exploitations agricoles des instituts de recherches, des hôpitaux, des communautés religieuses, des écoles et des prisons; (1)Seules les exploitations agricoles qui remplissent les conditions prévues à l'article 4 de la directive 75/108/CEE font partie de l'enquête.

c) les exploitations agricoles des entreprises industrielles;

d) les exploitations communales constituées par des prairies permanentes et pâturages, des superficies horticoles ou d'autres superficies pour autant qu'elles sont exploitées pour le compte de l'administration communale [par exemple : terres laissées pour utilisation par les animaux en pension moyennant paiement] (1).

2.4. Ne sont pas considérés comme exploitations agricoles au sens de cette enquête: a) les écuries, les terres utilisées pour l'exercice des chevaux de course;

b) les chenils;

c) les commerces d'animaux, abattoirs, etc. (sans élevage).

2.5. Un groupement partiel d'exploitations (2) est à considérer comme une exploitation agricole indépendante des exploitations associées s'il emploie surtout des facteurs de production propres (et non principalement les facteurs de production des exploitations associées).

A. IMPLANTATION GÉOGRAPHIQUE DE L'EXPLOITATION

L'exploitation avec toutes ses données est recensée dans la circonscription où se trouve le siège de l'exploitation (A/01).

SIÈGE DE L'EXPLOITATION

Le siège de l'exploitation est défini selon les règles des États membres.

A/01 CIRCONSCRIPTION I. Les circonscriptions, au sens de cette enquête, se composent comme suit: >PIC FILE= "T9000633">

(1)Ne sont pas considérées ici: - terres communales attribuées à l'exploitation (C/03);

- terres communales affermées (C/02).

(2)Un groupement partiel d'exploitations est caractérisé par le fait que chaque exploitation associée met à la disposition de ce groupement un secteur de son exploitation pour être exploité en commun (par exemple : une plantation d'arbres fruitiers commune ou une étable commune) [fusion partielle]. B. PERSONNALITÉ JURIDIQUE DE L'EXPLOITATION

B/01 LE RESPONSABLE JURIDIQUE ET ÉCONOMIQUE DE L'EXPLOITATION (ci-après dénommé exploitant) I. La personne (physique ou juridique) pour le compte et au nom de laquelle l'exploitation est mise en valeur. L'exploitant peut être propriétaire, fermier, emphytéote, usufruitier ou «trustee».

II. L'exploitant peut avoir remis tout ou une partie du pouvoir de décision au chef d'exploitation.

Lorsque dans une exploitation deux ou plusieurs personnes physiques ont la fonction d'exploitant, une seule sera indiquée comme exploitant (par exemple personne assurant la plus grande partie des risques, personne apportant la plus grande contribution à la gestion de l'exploitation, etc. ; si ces critères ne permettent pas de désigner l'exploitant, on peut, par exemple, prendre comme critère l'âge). En cas de métayage, le métayer est indiqué comme exploitant.

B/01 PERSONNE PHYSIQUE I. Au sens de ce poste on comprend une personne individuelle ou un groupe de personnes.

II. Sont considérés comme groupe de personnes, par exemple, époux, frères et soeurs, cohéritiers, etc.

B/02 CHEF D'EXPLOITATION I. La personne responsable de la gestion courante et quotidienne de l'exploitation agricole.

II. Le chef d'exploitation est en règle générale mais pas toujours identique à l'exploitant. Dans ce dernier cas, l'exploitant a chargé une autre personne, par exemple, un membre de sa famille, de la gestion de l'exploitation.

Pour chaque exploitation on comptera seulement une personne comme chef d'exploitation. Dans le cas où plusieurs personnes participent à la gestion courante et quotidienne de l'exploitation, sera considérée comme chef d'exploitation, la personne qui apporte la plus grande contribution à la gestion de l'exploitation.

Si cette contribution est répartie d'une manière égale, l'âge peut être pris en considération.

C. MODE DE FAIRE-VALOIR

C/01-03 SUPERFICIE AGRICOLE UTILISÉE I. Ensemble de la superficie des terres arables, des prairies permanentes et des pâturages, des terres consacrées à des cultures permanentes et des jardins familiaux.

II. Mode de faire-valoir - Cas spéciaux 1. Dans le cas d'un groupement partiel d'exploitations (exploitation agricole sous 2.5) traité comme une exploitation indépendante, on affecte la totalité des terres (superficie agricole utilisée), selon les modes de faire-valoir, à la personne indiquée comme exploitant (B/01-II).

2. Des terres en copropriété ou louées et exploitées avec plusieurs exploitations pour autant qu'elles ne constituent pas un groupement partiel d'exploitations, sont affectées, selon les modes de faire-valoir, à l'exploitant qui en assure la gestion principale.

C/01 SUPERFICIE AGRICOLE UTILISÉE EN FAIRE-VALOIR DIRECT I. Terres de l'exploitation enquêtée qui sont la propriété de l'exploitant. Sont comprises également ici les terres mises en valeur par l'exploitant à titre d'usufruitier, d'emphytéote ou d'autres titres équivalents.

II. Les terres mises à la disposition d'un travailleur agricole sous forme de salaire comptent comme partie intégrante de l'exploitation qui met ces terres à disposition pour autant que le travailleur agricole n'utilise pas ses propres moyens de production.

Le lopin de terre d'un ascendant (exploitation agricole sous 2.2.), est considéré également comme partie intégrante de l'exploitation pour autant que les ascendants n'utilisent pas leurs propres moyens de production.

Par contre les droits de pâturage des superficies communes en herbe ne sont pas à considérer ; par exemple, pâturages communaux ou de coopératives (ces superficies n'étant pas des superficies d'exploitation, ne sont pas relevées dans cette enquête).

C/02 SUPERFICIE AGRICOLE UTILISÉE EN FERMAGE I. Terres louées par l'exploitation, en général, pour une période d'au moins douze mois et pour une redevance fixée d'avance (payée en espèces et/ou en nature) moyennant un contrat (écrit ou oral) de location.

II. Les terres louées peuvent se présenter sous forme: - d'une exploitation entière,

- de lots de terre.

Des terres ou des exploitations louées à des membres de la famille de l'exploitant (comme bailleurs) sont comprises si ces superficies sont exploitées par l'exploitation enquêtée.

Sont comprises les terres d'une autre exploitation dont l'exploitant dispose avec comme contrepartie la fourniture d'un certain nombre d'heures de travail pour autant qu'il ne s'agit pas de terres mises à la disposition d'un travailleur agricole sous forme de salaire (1).

Dans ce poste on comprend également le système «conacre» ou «11 mois» où les terres sont louées pour 11 mois ainsi que le «zaaiklaar gehuurd land» où les terres préparées pour être semées sont louées pour un an.

Ne sont pas comprises les terres louées et relouées à une autre personne, étant donné qu'elles ne font pas partie de l'exploitation.

C/03 SUPERFICIE AGRICOLE UTILISÉE EN MÉTAYAGE ET EN AUTRES MODES DE FAIRE-VALOIR I. a) Superficie agricole utilisée en métayage

Terres (éventuellement une exploitation entière) exploitées en association par le concédant et le métayer sur la base d'un bail à métayage (écrit ou oral). Le produit est partagé entre les associés selon une répartition convenue.

b) Superficie agricole utilisée en autres modes de faire-valoir

Modes de faire-valoir particulier autres que ceux indiqués sous C/01, C/02 et C/03, sous a).

II. Sont comprises entre autres: 1. terres laissées par l'ayant droit pour jouissance à l'exploitant en tant que fonctionnaire ou employé (par exemple : garde-forestier, ecclésiastique, professeur, etc.), excepté en Italie où elles sont considérées comme étant en propriété;

2. terres attribuées à l'exploitation par l'administration communale ou une autre institution, par exemple superficies communes en herbe attribuées selon la superficie (ne pas confondre avec un droit de pâture), excepté en Italie où elles sont considérées comme étant en propriété; (1)À l'encontre de terres mises à la disposition d'un travailleur agricole comme forme de salaire, qui sont généralement inlcuses dans l'assolement de l'exploitation, le contrat de fermage prévu ici ne fixe pas seulement une certaine superficie mais également l'emplacement et la délimitation de la superficie.

3. terres exploitées à titre gracieux, par exemple, exploitations abandonnées et exploitées par l'exploitation enquêtée, excepté en Italie où elles sont considérées comme étant en fermage;

4. «colonia parziaria» de fermes entières et de terres loties (1).

D. GESTION DE L'EXPLOITATION ET FORMATION DU CHEF D'EXPLOITATION

D/01 COMPTABILITÉ I. Tout enregistrement systématique et régulier des dépenses et des recettes conduisant, après clôture, à la fin de la période de comptabilité à la détermination du revenu de l'exploitation.

II. Il existe également une comptabilité si les enregistrements ont commencé seulement pendant les 12 mois précédant le jour de l'enquête.

Ne sont pas considérés comme comptabilité des écrits occasionnels concernant certaines opérations dans un journal ou un livre de poche.

Des enregistrements limités aux recettes et dépenses d'une partie des spéculations spécifiques ne forment pas une comptabilité.

D/04/a COOPÉRATIVE OU AUTRE ORGANISATION AGRICOLE SIMILAIRE I. Par coopérative on entend les organisations définies comme coopérative dans les droits nationaux.

On entend par autre organisation agricole similaire, des organismes dont les bases juridiques sont similaires à celles des coopératives.

II. Sont compris les groupements de producteurs et organisations similaires, sont exclus les «marketing boards» au Royaume-Uni.

Par la mise à sa disposition de matériel et d'installations agricoles (D/04/a troisième tiret), on entend exclusivement la mise à la disposition de l'exploitation de machines et d'installations agricoles et non l'emploi de banques coopératives, de stations d'insémination artificielle, etc.

D/04/b PRODUCTION SOUS CONTRAT I. Relations contractuelles ayant comme base des contrats écrits conclus entre les producteurs agricoles et d'autres entreprises, pour la plupart industrielles ou commerciales, et comportant obligations réciproques. L'objet de ces contrats est constitué par la fourniture de produits agricoles avec, éventuellement, la fourniture de moyens de production.

Le calcul du pourcentage sous contrat est basé sur la valeur des produits à fournir sous contrat comparé à la valeur de la production totale du produit concerné.

II. Ces contrats portent, entre autres, sur la nature, la quantité, la qualité et/ou le prix des fournitures, ainsi que sur le délai de livraison. (1)Dans la «colonia parziaria» de fermes entières, le concédant confie une ferme à un chef de famille qui s'engage à exécuter, avec l'aide des membres de sa famille (famille fermière) les travaux de la ferme en prenant à sa charge une partie des dépenses et en partageant les fruits avec le concédant dans des proportions données. Les personnes formant la famille fermière ont en général l'obligation de résider à la métairie. Dans la «colonia parziaria» de terres loties, le concédant confie uniquement un ou plusieurs lopins de terre et le rapport d'association ne s'étent pas aux membres de la famille du fermier. Sont à considérer comme liaison contractuelle: 1. l'élevage sous contrat;

2. les liaisons contractuelles existant entre les producteurs agricoles.

Sont exclues: 1. Les livraisons obligatoires relevant des dispositions législatives (dans certains pays les producteurs de lait sont obligés légalement de livrer du lait à un certain acheteur, par exemple, au Royaume-Uni aux «milk marketing boards»).

2. Les livraisons à des coopératives du fait de la seule affiliation.

D/05 FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE DU CHEF D'EXPLOITATION I. Formation primaire : tout enseignement suivi dans une école agricole de niveau inférieur.

Formation secondaire : tout enseignement agricole terminé se situant entre le niveau de formation primaire et le niveau de formation supérieure (universitaire).

Formation supérieure : tout enseignement agricole terminé correspondant à un niveau universitaire.

E à J. UTILISATION DU SOL (1)

I. La superficie agricole utilisée comprend les superficies en culture principale destinées à la récolte de l'année 1975.

Les cultures permanentes et les cultures occupant le sol pendant plusieurs années (par exemple : asperges, fraises, plantes vivaces) non encore en production sont à considérer comme si elles étaient déjà en production.

II. Pour la ventilation des superficies selon l'utilisation du sol, chaque superficie est à signaler une seule fois (2) ; en additionnant les superficies de E à I on doit obtenir la superficie totale de l'exploitation.

Pendant la période d'enquête considérée, une même superficie peut être occupée par une ou plusieurs cultures. Dans ce dernier cas il faut distinguer les cas suivants: 1. plusieurs cultures simultanément sur terres arables (association entre cultures sur terres arables). Dans ce cas la superficie est répartie proportionnellement à la superficie de chaque culture (3).

Cette règle ne compte pas pour les cultures en mélange, (cultivées et récoltées en même temps sur une même superficie, par exemple : mélanges de céréales) ou les cultures successives (par exemple : trèfle récolté après l'orge).

Une culture en mélange est considérée comme une seule culture, dans le cas des cultures successives (point 3), il y a toujours une culture principale;

2. une culture de terres arables avec une culture permanente, ou plusieurs cultures permanentes (association avec les cultures permanentes).

Dans les trois cas possibles d'association: 1. cultures permanentes ligneuses entre elles (4);

2. cultures permanentes ligneuses avec cultures de terres arables (4);

3. cultures permanentes ligneuses avec prairies permanentes et pâturages; (1)Les numéros de référence figurant dans les définitions des chapitres E à H sont basés sur la liste des produits agricoles (annexe II). (2)Toutefois en Italie les superficies sont recensées séparément selon les cultures principales et secondaires, suivant la méthode utilisée pour le recensement général de 1970. (3)Parmi les types les plus connus d'association entre cultures sur terres arables on trouve : maïs avec pommes de terre, avec haricots, avec betteraves ; avoine avec navers, avec vesces, avec fèves ; orge avec fèves. (4)Parmi les types les plus connus d'association entre plantes ligneuses et entre plantes ligneuses et herbacées on trouve : vigne avec oliviers ; arbres fruitiers avec vigne et avec oliviers ; agrumes avec oliviers, agrumes avec arbres fruitiers ; oliviers et vigne avec froment ; vigne avec haricots, avec légumes ; oliviers avec légumes ; agrumes avec légumes.

qui sont caractérisés par la présence d'une culture permanente, la culture principale (1) est comptée pour l'ensemble de la superficie considérée.

Les superficies d'arbres fruitiers et de baies épars à faible productivité ne sont pas considérées comme des superficies de cultures permanentes;

3. cultures qui se sont succédé sur terres arables ou sous cultures permanents (cultures successives).

Dans ce cas on ne doit pas retenir la superficie de chaque culture mais la superficie doit être affectée à la culture principale (2).

>PIC FILE= "T0006885">

E. TERRES ARABLES

I. Terres entrant généralement dans un assolement.

II. Superficie totale de l'exploitation moins les jardins familiaux, les prairies permanentes et pâturages, les cultures permanentes et les autres superficies (F à I).

E/01 BLÉ TENDRE ET ÉPEAUTRE (3) (4)

p.m.

E/02 BLÉ DUR (3) (4)

p.m.

E/03 SEIGLE (3) (4) I. Dans ce poste est aussi compris le méteil.

E/04 ORGE (3) (4)

p.m. (1)La culture principale parmi plusieurs cultures associées ou successives cultivées sur la même superficie pendant la même période de végétation est celle dont la valeur de la production est la plus élevée. Dans le cas où les valeurs de la production ne sont pas nettement différentes, la culture qui occupe le sol le plus longtemps est à considérer comme culture principale. (2)Dans ce cas les cultures secondaires ne seront donc pas relevées, excepté en Italie. (3)Y compris semences. (4)Excepté les céréales récoltées et/ou consommées en vert (E/18).

E/05 AVOINE (1) (2) I. Dans ce poste sont aussi compris les mélanges de céréales d'été.

E/06 MAÏS-GRAIN (1) (2)

p.m.

E/07 RIZ (1)

p.m.

E/08 AUTRES CÉRÉALES (1) (2)

p.m.

E/09 LÉGUMES SECS (Y COMPRIS SEMENCES ET MÉLANGES DE LÉGUMES SECS AVEC DES CÉRÉALES)

p.m.

E/10 POMMES DE TERRE (Y COMPRIS PRIMEURS ET PLANTS)

p.m.

E/11 BETTERAVES SUCRIÈRES (NON COMPRIS SEMENCES) I. Ne sont pas comprises dans ce poste les betteraves fourragères et les betteraves demi-sucrières (E/12).

E/12 PLANTES SARCLÉES FOURRAGÈRES (NON COMPRIS SEMENCES) I. Sont compris dans ce poste : betteraves fourragères, rutabagas, carottes et navets fourragers ; betteraves demi-sucrières ; autres plantes sarclées.

E/13 PLANTES INDUSTRIELLES (Y COMPRIS SEMENCES POUR LES PLANTES OLÉAGINEUSES HERBACÉES, NON COMPRIS SEMENCES POUR LES PLANTES TEXTILES, LE HOUBLON, LE TABAC ET LES AUTRES PLANTES INDUSTRIELLES)

p.m.

E/14, 15 LÉGUMES FRAIS, MELONS, FRAISES I. 011.6 ex Légumes frais ; excepté champignons de culture dans souterrains, grottes, etc. qui ne sont pas relevés ; la superficie des bâtiments spécialement érigés ou adaptés pour la culture des champignons est relevée sous I/03 autre superficie ; la superficie de champignons de culture de plein air est comprise sous E/14/b cultures maraîchères ; sauf pour la France où tous les champignons de culture sont repris sous E/14/b

011.76 Fraises

E/14 LÉGUMES FRAIS, MELONS, FRAISES DE PLEIN AIR

E/14/a EN CULTURES DE PLEIN CHAMP I. Légumes, melons et fraises cultivés sur les terres entrant dans l'assolement avec d'autres cultures agricoles.

(1)Y compris semences. (2)Excepté les céréales récoltées et/ou consommées en vert (E/18) E/14/b EN CULTURES MARAICHÈRES I. Légumes, melons et fraises sur les terres entrant dans l'assolement avec d'autres cultures horticoles.

E/15, 17 ET H/07 CULTURES SOUS VERRE I. Cultures pratiquées sous serres ou châssis, fixes ou mobiles (verre ou feuilles de matière plastique rigide ou flexible) pour tout ou la plus grande partie du cycle végétatif.

II. Sont exclues les feuilles flexibles de matière plastique posées à même le sol, les cultures en tunnels en plastique, sous cloches et sous châssis portables.

Sont exclues les cultures sous châssis fixes au Royaume-Uni.

Dans le cas de serres et châssis mobiles, on compte toutes les superficies et on les additionne pour obtenir la superficie totale des cultures sous verre, ne pas compter seulement la superficie de base de ces installations.

Les superficies des cultures cultivées partiellement sous verre et partiellement en plein air sont recensées exclusivement dans les superficies des cultures sous verre, pour autant que la période sous verre n'est pas très limitée.

Dans le cas où une superficie donnée est utilisée plusieurs fois, on ne doit la compter qu'une seule fois.

Dans le cas des serres à étages on compte seulement la superficie de base.

E/16, 17 FLEURS ET PLANTES ORNEMENTALES (NON COMPRIS LES PÉPINIÈRES)

p.m.

E/18 PLANTES FOURRAGÈRES I. Ensemble de cultures fourragères herbacées entrant dans l'assolement et occupant la même superficie pendant moins de cinq années (fourrages annuels et pluriannuels).

II. Sont comprises ici les céréales récoltées et/ou consommées en vert. Les plantes sarclées fourragères sont comprises sous la rubrique E/12.

E/19 SEMENCES HORTICOLES ET AUTRES SEMENCES ET PLANTS DE TERRES ARABLES (NON COMPRIS CÉRÉALES, LÉGUMES SECS, POMMES DE TERRE ET PLANTES OLÉAGINEUSES) I. Superficies pour la production de semences et de plants destinés à la vente à l'exclusion de céréales, riz, légumes secs, pommes de terre et plantes oléagineuses. Les semences et plants pour les besoins propres de l'exploitation (par exemple : jeunes plants légumiers comme plants de choux ou de salades) sont repris dans les postes relevant des cultures.

E/20 AUTRES CULTURES DE TERRES ARABLES I. Cultures de terres arables non comprises sous E/01 à E/19 et sous E/21.

E/21 JACHÈRES I. Terres comprises dans l'assolement, travaillées ou non, ne fournissant pas de récolte pendant toute la durée de la campagne.

II. Ne pas confondre les jachères avec les cultures dérobées (J/02) et la superficie agricole non utilisée (I/01). La caractéristique essentielle des terres en jachère est qu'elles sont laissées en repos, généralement durant une campagne, en vue de leur amélioration.

Les jachères peuvent se présenter sous la forme de: 1. terres nues ne portant aucune culture;

2. terres portant une végétation spontanée. Cette végétation peut être utilisée en certains cas par les animaux ou enfouie;

3. terres ensemencées en vue de la production exclusive d'engrais vert.

F. JARDINS FAMILIAUX

I. Jardins situés à part, reconnaissables comme jardins, consacrés à la culture de produits destinés principalement à la consommation des personnes vivant sur l'exploitation.

II. Sont exclus: 1. les jardins d'agrément (parcs et pelouses) [I/03];

2. les superficies cultivées pour les besoins des ménages collectifs, comme par exemple les centres de recherches, les communautés religieuses, les pensionnats, les prisons, etc., à condition qu'une telle exploitation liée à un ménage collectif remplisse les autres critères d'une exploitation agricole. Ces superficies comptent comme des superficies d'une exploitation agricole, réparties selon la nature de leur utilisation.

G. PRAIRIES PERMANENTES EN PÂTURAGES

I. Terres herbacées non comprises dans l'assolement, consacrées de façon permanente (pour une durée de cinq ans et plus) à des productions herbacées, qu'il s'agisse d'herbages ensemencés ou naturels.

II. Les prairies ou pâturages portant des arbres ou arbustes sont classés dans cette rubrique s'ils servent principalement à la production fourragère. Les pâturages pauvres (1), utilisés périodiquement ou en permanence sont compris sous cette rubrique.

Sont exclus les prairies, pâturages et alpages habituellement non utilisés (2) [I/01].

H. CULTURES PERMANENTES

I. Cultures hors assolement, autres que les prairies permanentes et pâturages qui occupent les terres pendant une longue période et fournissent des récoltes répétées.

II. Sont compris dans cette rubrique les pépinières (à l'exclusion des pépinières forestières non commerciales qui se trouvent en forêt et qui sont relevées dans la superficie forestière) ainsi que les plants à tresser (osier, roseau, jonc, etc.) [H/06].

Sont exclues de cette rubrique les cultures permanentes sous forme de légumes, plantes ornementales ou plantes industrielles (par exemple : asperges, roses, plantes ornementales pour la fleur et/ou la verdure et le feuillage, fraises, houblon).

H/01 PLANTATIONS D'ARBRES FRUITIERS ET BAIES

I. Ensembles d'arbres destinés à la production de fruits. Les plantations comprennent aussi bien les formes de plantation à écartement minimal que les formes de plantation à fort écartement, en association ou non avec d'autres cultures.

(1)Par pâturages pauvres, on entend des superficies à faible productivité, par exemple des terres rocheuses, des terres «rough grazing», des bruyères, des landes, les «deer forests» en Écosse ou d'autres terres pauvres utilisées pour le pâturage qu'on ne peut pas améliorer par des moyens normaux. (2)Par prairies, pâturages et alpages habituellement non utilisés, on entend par exemple les superficies pâturées occasionnellement par un troupeau de moutons et les superficies utilisées exceptionnellement dans les années aux conditions climatologiques particulières (s'il y a peu de production fourragère sur les prairies et pâturages normaux ou s'il y a une production fourragère importante sur ces superficies normalement pas utilisées). II. Sont inclus les châtaigniers.

Sont exclues agrumeraies, oliveraies et vignes (H/02,03 et 04).

H/02 AGRUMERAIES

p.m.

H/03 OLIVERAIES

p.m.

H/04 VIGNES

p.m.

H/05 PÉPINIÈRES I. Superficie de jeunes plantes ligneuses de plein air destinées à être transplantées. a) pépinières viticoles et vignes mères de porte-greffes;

b) pépinières d'arbres fruitiers;

c) pépinières d'ornement;

d) pépinières forestières (non compris les pépinières forestières se trouvant en forêt et destinées aux besoins de l'exploitation).

II. Sont comprises : les pépinières forestières commerciales se trouvant ou non en forêt et les pépinières forestières destinées aux besoins de l'exploitation en dehors de la forêt. Ne sont pas comprises les pépinières forestières destinées aux besoins de l'exploitation (généralement à dimensions réduites) se trouvant en forêt et qui sont reprises sous superficie boisée (I/02).

>PIC FILE= "T0006886">

H/06 AUTRES CULTURES PERMANENTES I. Cultures permanentes de plein air non comprises sous H/01 à H/05 et notamment les plants à tresser (011.93).

H/07 CULTURES PERMANENTES SOUS VERRE

p.m.

I. AUTRES SUPERFICIES

I/01 SUPERFICIE AGRICOLE NON UTILISÉE I. Superficie déjà utilisée antérieurement comme superficie agricole mais qui n'est plus utilisée à des fins agricoles pour des raisons économiques, sociales ou autres et qui n'entre pas dans l'assolement.

II. Cette superficie peut être utilisée de nouveau à l'aide de moyens normalement disponibles dans une exploitation.

Sont exclus: 1. jardins d'agrément (parcs et pelouses) [I/03];

2. jachères (E/21).

I/02 SUPERFICIE BOISÉE I. Superficie couverte d'arbres ou d'arbustes forestiers, y compris les peupleraies soit à l'intérieur soit à l'extérieur des forêts ainsi que les pépinières forestières qui se trouvent en forêt et qui sont destinées aux besoins propres de l'exploitation.

II. Sont comprises dans la superficie boisée toutes les superficies de l'exploitation couvertes d'arbres ou d'arbustes forestiers, pour autant que ces superficies ne soient pas utilisées principalement à des fins agricoles ou à d'autres fins non forestières.

Sont inclus également les rideaux brise-vent et limites boisées se trouvant sur l'exploitation qu'il semblerait opportun d'inclure dans la superficie boisée.

Sont compris les arbres de Noël, sauf pour la Belgique où ils sont repris dans le poste H/05.

Sont exclus: 1. noyers qui sont destinés principalement à la production fruitière (H/01), autres plantations non forestières (H) et oseraies (H/06);

2. surfaces portant des arbres isolés, petits groupes et lignes d'arbres (I/03);

3. parcs (I/03), jardins (I/03) et pâturages (G/01 ou I/01);

4. landes (G/01 ou I/01);

5. pépinières forestières commerciales et autres pépinières hors forêt (H/05).

I/03 AUTRE SUPERFICIE (SOL DES BÂTIMENTS, COURS, CHEMINS, ÉTANGS, CARRIÈRES, TERRES STÉRILES, ROCHERS, ETC.) I. Toutes les parties de la superficie totale de l'exploitation qui n'entrent pas dans la superficie agricole utilisée, la superficie agricole non utilisée ou la superficie boisée.

II. Dans ce poste entrent en particulier: 1. les superficies ne servant pas directement à la production végétale, mais étant cependant nécessaires à l'exploitation, par exemple, le sol occupé par les bâtiments et les chemins menant vers les champs et se trouvant sur l'exploitation;

2. les superficies ne convenant pas aux fins de production agricole, c'est-à-dire les superficies qu'on peut seulement mettre en culture à l'aide de moyens très puissants qui ne se trouvent pas normalement sur une exploitation agricole. Par exemple, la mise en culture des marais, landes, etc;

3. jardins d'agrément (parcs et pelouses).

J. CULTURES ASSOCIÉES ET SUCCESSIVES

J/01 CULTURES EN ASSOCIATION AVEC DES CULTURES PERMANENTES I. Cultures qui, au cours des 12 mois de référence de l'enquête (voir E à J utilisation du sol), se trouvent simultanément pendant une certaine période sur la même terre et fournissent normalement chacune une production bien distincte, une au moins de ces cultures étant une culture permanente (plantation agricole ligneuse).

J/02 CULTURES SUCCESSIVES, CULTURES DÉROBÉES a) Cultures successives I. Cultures pratiquées et récoltées à la suite les unes des autres sur une superficie donnée, au cours des 12 mois de référence.

Sont exclus les cultures maraîchères, les cultures sous verre et les jardins familiaux.

b) Cultures dérobées I. Cultures précédant ou suivant la culture principale ou encore cultivées en même temps que celle-ci en vue de la production de fourrage ou d'engrais verte

II. Dans le cas des cultures dérobées, il y a toujours une culture principale sur la même superficie au cours des 12 mois de référence.

Exemples: - après la récolte d'une culture principale : orge d'hiver, on sème les légumineuses pour les récolter en vert (fourrage) ou les enfouir (engrais vert);

- avant la récolte d'une culture principale : pommes de terre, on récolte du seigle en vert, seigle qui avait été semé à l'automne précédent;

- après la récolte de l'orge d'été, on coupe le trèfle qui avait été semé en même temps que l'orge.

K. EFFECTIF DES ANIMAUX

K/01-16 EFFECTIF DES ANIMAUX I. Effectif, en nombre de têtes (1) des animaux appartenant à l'exploitation des animaux pris sous contrat ou en pension. Ces animaux peuvent se trouver sur l'exploitation ou en dehors de l'exploitation (superficies communes, migration, etc.)

II. Sont inclus les animaux se trouvant sur l'exploitation sous contrat ou en pension mois appartenant à une entreprise non agricole (par exemple : entreprise d'aliments pour bétail, moulin, abattoir).

Sont exclus: 1. les animaux de passage (par exemple : animaux femelles conduits à la monte);

2. les animaux donnés sous contrat ou en pension.

K/01 ÉQUIDÉS II. Sont inclus les chevaux de course et de selle.

(1) >PIC FILE= "T9000669"> K/02 BOVINS DE MOINS DE 1 AN (1) II. Sont inclus les bufflons.

K/03 BOVINS DE 1 AN A MOINS DE 2 ANS, MÂLES (1) II. Sont inclus les buffles.

K/04 BOVINS DE 1 AN A MOINS DE 2 ANS, FEMELLES (1) II. Sont exclus les bovins ayant déjà vêlé (K/07 au K/08).

Sont incluses les bufflonnes.

K/05 BOVINS DE 2 ANS ET PLUS, MÂLES (1) II. Sont indus les buffles.

K/06 GÉNISSES (1) I. Bovins femelles de deux ans et plus n'ayant pas encore vêlé.

II. Sont inclus les bovins femelles de deux ans et plus, n'ayant jamais vêlé, même si ces femelles sont pleines le jour du dénombrement.

Sont comprises les bufflonnes.

K/07, 08 VACHES LAITIÈRES - AUTRES VACHES (1) I. Vaches : Bovins femelles ayant déjà vêlé (y compris, le cas échéant, ceux âgés de moins de deux ans).

Sont comprises les bufflonnes.

K/07 VACHES LAITIÈRES (1) I. Vaches qui, en raison de leur race ou de leur aptitude, sont exclusivement ou principalement détenues pour la production de lait destiné à la consommation humaine ou à la transformation en produits laitiers. Sont incluses les vaches laitières de réforme (qu'elles soient engraissées ou non entre leur dernière lactation et l'abattage).

K/08 AUTRES VACHES (1) I. 1. vaches qui, en raison de leur race ou de leur aptitude sont exclusivement détenues pour la production de veaux et dont le lait n'est pas destiné à la consommation humaine ou à la transformation en produits laitiers;

2. vaches de travail;

3. sont comprises les «autres vaches» de réforme (qu'elles soient engraissées ou non avant l'abattage).

K/09 OVINS (TOUS ÂGES)

p.m. (1)Décision 73/262/CEE de la Commission du 24 juillet 1973 (JO nº L 253 du 10.9.1973, p. 5).

K/10 CAPRINS (TOUS ÂGES)

p.m.

K/11 PORCELETS D'UN POIDS VIF DE MOINS DE 20 KG (1)

p.m.

K/12 TRUIES REPRODUCTRICES DE 50 KG ET PLUS (1) II. Sont exclues les truies de réforme.

K/13 AUTRES PORCS (1) I. Porcs d'un poids vif de 20 kilogrammes à moins de 50 kilogrammes ; porcs à l'engrais, y compris les verrats de réforme et les truies de réforme, d'un poids vif de 50 kilogrammes et plus et les verrats reproducteurs d'un poids vif de 50 kilogrammes et plus.

K/14 POULETS DE CHAIR II. Sont exclus poussins, poules pondeuses et poules de réforme.

K/15 POULES PONDEUSES II. Sont comprises les poulettes, les poules pondeuses et les poules de réforme. Les poulettes sont les jeunes poules n'ayant pas encore commencé à pondre.

K/16 AUTRES VOLAILLES (CANARDS, DINDES, OIES ET PINTADES)

p.m.

L. TRACTEURS, MOTOCULTEURS, MACHINES ET INSTALLATIONS

UTILISATION DES MACHINES I. Machines utilisées par l'exploitation au cours des 12 derniers mois qui ont précédé le jour de l'enquête, à l'exception des machines reprises dans la première colonne où on demande l'appartenance au jour de l'enquête.

Colonne 1 : Appartenant à l'exploitation: I. Véhicules à moteur, machines et installations techniques constituant la propriété exclusive de l'exploitation agricole au jour de l'enquête.

II. Sont inclus les véhicules à moteur, machines et installations techniques même s'ils sont prêtés temporairement à d'autres exploitations agricoles. (1)Directive 68/161/CEE du Conseil du 27 mars 1968 (JO nº 76 du 28.3.1968, p. 13).

Colonne 2 : Utilisé par plusieurs exploitations: 1. Appartenant à une autre exploitation: I. Véhicules à moteur, machines et installations techniques, constituant la propriété d'une exploitation agricole et temporairement utilisés par l'exploitation recensée (par exemple entraide ou syndicat pour prêts de machines (1) (2)).

2. Appartenant à une coopérative (2): I. Véhicules à moteur, machines et installations techniques constituant la propriété de coopératives et utilisés par l'exploitation agricole enquêtée en tant que membre de la coopérative.

3. En copropriété: I. Véhicules à moteur, machines et installations techniques, achetés en commun par deux ou plusieurs exploitations agricoles ou appartenant à un groupement de machines.

Colonne 3 : Appartenant à une entreprise de travaux agricoles (2): I. Véhicules à moteur, machines et installations techniques, constituant la propriété d'entrepreneurs de travaux agricoles.

II. Les entreprises de travaux agricoles sont des entreprises qui exécutent, professionnellement, des travaux sur des exploitations agricoles à l'aide de véhicules de moteur, etc. Cette activité rémunérée peut être une activité principale ou secondaire (par exemple : des entreprises avec activité principale dans le commerce ou l'artisanat des machines agricoles, dans le commerce ou la transformation des produits agricoles, dans la mise en valeur d'exploitations agricoles ainsi que des administrations par exemple pour la protection du paysage).

L/02 TRACTEURS A QUATRE ROUES, TRACTEURS A CHENILLES, PORTE-OUTILS I. Tous les tracteurs à deux essieux ou plus, utilisés pour l'exécution des travaux de l'exploitation agricole, ainsi que les véhicules à moteur, pour autant qu'ils servent de tracteur agricole (par exemple : jeeps, Unimog).

Sont exclus tous les types de véhicules à moteur, exclusivement utilisés, pendant les douze mois considérés, pour la sylviculture, la pêche, la construction de fossés et de routes et d'autres travaux fonciers.

II. Le nombre de chevaux vapeur se réfère à la puissance nominale.

L/03 MOTOCULTEURS, MOTOHOUES, MOTOFRAISES, MOTOFAUCHEUSES I. Véhicules à moteur, utilisés en agriculture, horticulture et viticulture à un essieu ou véhicules similaires sans essieu.

II. Les machines uniquement utilisées pour les parcs et les pelouses sont exclues.

L/04 MOISSONNEUSES-BATTEUSES I. Machines automotrices, tractées ou portées par tracteur pour la récolte (moissonnage et battage) de céréales (y compris riz et maïs-grain), légumes secs et graines oléagineuses, semences de légumineuses et de graminées.

II. Sont exclues les machines spécialisées pour la récolte de pois. (1)Les syndicats pour prêts de machines sont formés par des exploitations agricoles qui se sont groupées dans le but de prêter leurs machines à d'autres exploitations agricoles afin d'obtenir une meilleure utilisation de leur propre parc de machines. L'emploi des machines ne se fait pas pour compte du syndicat mais celui-ci a seulement un rôle d'entremise. (2)Si une coopérative agricole ou un syndicat pour prêts de machines mettent des machines à la disposition de leurs membres et également, comme une entreprise de travaux agricoles, à la disposition d'autres exploitations, les machines destinées aux membres de cette coopérative ou de ce syndicat sont comptées dans la colonne 2 si ces membres obtiennent des avantages par leur appartenance à la coopérative ou au syndicat, autrement elles sont comptées dans la colonne 3.

L/05 RAMASSEUSES-HACHEUSES I. Machines automotrices tractées, portées ou semi-portées pour le ramassage continu de la paille et du fourrage à l'état vert, préfané ou sec sur pied ou mis en andains, les ramassant, les hachant et les chargeant mécaniquement ou pneumatiquement sur une remorque.

L/06 MACHINES POUR LA RÉCOLTE COMPLÈTEMENT MÉCANISÉE DE POMMES DE TERRE I. Machines automotrices, tractées ou portées par le tracteur, qui arrachent les pommes de terre, les séparent des fanes (éventuellement les placent en rangées), les ramassent et/ou les chargent en sacs ou en caisses ou en bacs de chargement ou dans une remorque.

II. La récolte peut être exécutée en une ou plusieurs opérations (par exemple quand des machines aux fonctions différentes sont utilisées dans une série ininterrompue d'opérations). Dans ce dernier cas les différentes machines sont comptées comme une seule.

L/07 MACHINES POUR LA RÉCOLTE COMPLÈTEMENT MÉCANISÉE DE BETTERAVES SUCRIÈRES I. Machines automotrices, tractées ou portées par le tracteur, qui décollettent les betteraves sucrières, les arrachent, les placent en rangées ou les ramassent en bacs et/ou détruisent les feuilles ou les placent en andains transversaux ou longitudinaux.

II. La récolte peut être exécutée en une ou plusieurs opérations (par exemple quand des machines aux fonctions différentes sont utilisées dans une série ininterrompue d'opérations). Dans ce dernier cas les différentes machines sont comptées comme une seule.

L/08 INSTALLATIONS (FIXES ET MOBILES) DE TRAITE MÉCANIQUE I. Installations de traite avec pots ou canalisation, salles de traite et camions pour la traite (camions munis des installations pour la traite et le ramassage du lait) fonctionnant selon le principe d'aspiration.

II. Est indiqué uniquement le nombre d'installations complètes et non le nombre de pots de traite et de gobelets trayeurs.

L/09 TANKS A LAIT I. Citernes à lait avec installations de refroidissement artificiel, incorporées ou non à une installation de traite mécanique.

L/10, 11 SUPERFICIE DE BASE DES SERRES UTILISÉES I. Sous serres on comprend : installations fixes ou mobiles, en verre ou feuilles de matière plastique ou tout autre matériau translucide mais imperméable à l'eau, dans lesquelles des cultures sont pratiquées sous abri.

Sont exclus: 1. les châssis fixes, mobiles ou articulés;

2. les tunnels en plastique;

3. les cloches.

II. Sont seulement comptées les serres qui ont été utilisées au cours des douze derniers mois qui ont précédé le jour de l'enquête.

Ici sont à indiquer les superficies de base des serres. On doit faire attention en ce qui concerne les serres mobiles, à ce que soit inscrite la superfice qui peut être couverte une seule fois. Même quand on utilise les superficies sous verre plusieurs fois dans une année, les superficies sont également à compter une seule fois.

L/11 SUPERFICIE DE BASE DES SERRES UTILISÉES, AVEC INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE II. Le chauffage peut se faire par des installations de chauffage fixes ou mobiles.

M. MAIN-D'OEUVRE AGRICOLE

M/01-06 MAIN-D'OEUVRE AGRICOLE DE L'EXPLOITATION I. Toutes les personnes à partir de l'âge de la fin de la scolarité obligatoire (1) qui, au cours des douze derniers mois qui ont précédé le jour de l'enquête (2), ont effectué des travaux agricoles pour l'exploitation agricole enquêtée.

Sont compris: - l'exploitant (B/01),

- les membres de la famille de l'exploitant,

- la main-d'oeuvre non familiale.

II. Par travaux agricoles, on comprend : tous les travaux effectués pour l'exploitation agricole enquêtée, qui contribuent à la production des produits énumérés à l'annexe II.

Par travaux contribuant à la production, on comprend par exemple les travaux suivants qui, pour autant qu'ils sont exécutés par la main-d'oeuvre de l'exploitation, sont à relever: - les travaux d'organisation et de gestion (achats et ventes, comptabilité, etc.);

- les travaux des champs (labours, fenaison, récoltes, etc.);

- les travaux pour l'élevage (préparation des aliments, distribution des aliments, traite, soins, etc.);

- les travaux de stockage, de conditionnement et de transformation sur l'exploitation (engrangement, barattage, emballage, etc.);

- les travaux d'entretien (des bâtiments, machines, installations, etc);

- les propres transports pour l'exploitation, pour autant que ces travaux sont effectués par la main-d'oeuvre de l'exploitation.

N'est pas à relever : la main-d'oeuvre occupée sur l'exploitation agricole enquêtée pour le compte d'une autre personne ou comme entraide (par exemple : la main-d'oeuvre d'une entreprise de travaux agricoles ou d'une coopérative).

Sont exclus des travaux agricoles pour l'exploitation agricole: 1. les travaux ménagers effectués pour le ménage privé de l'exploitant ou du chef d'exploitation et de leurs familles;

2. les travaux de sylviculture, de chasse, de pêche et de pisciculture, y compris les travaux effectués sur l'exploitation agricole ; cependant, les travaux de sylviculture exécutés par une main-d'oeuvre agricole travaillant occasionnellement dans la sylviculture ne sont pas exclus;

3. les travaux effectués pour une entreprise non agricole appartenant à l'exploitant.

Les personnes qui ont atteint l'âge de la retraite et qui continuent à travailler sur l'exploitation doivent être comptées dans la main-d'oeuvre agricole.

Dans le cas où l'exploitant n'est pas une personne physique, les cases Exploitant, Conjoint et Autres membres de la famille ne seront pas remplies et le chef d'exploitation sera indiqué dans la main-d'oeuvre non familiale.

(1)Âge de la fin de la scolarité obligatoire pour chaque État membre: Allemagne : 15 ans, France : 16 ans, Italie : 14 ans, Pays-Bas : 15 ans, Belgique : 14 ans. Luxembourg : 15 ans, Royaume-Uni : 16 ans, Irlande : 15 ans, Danemark : 16 ans. (2)La période d'observation peut être inférieure à douze mois si les données fournies correspondent à douze mois. M/03, 07 AUTRES MEMBRES DE LA FAMILLE DE L'EXPLOITANT I. Par autres membres de la famille de l'exploitant, on entend les membres de la famille de l'exploitant, excepté le conjoint de l'exploitant, qui vivent sur l'exploitation enquêtée et sont occupés aux travaux agricoles de l'exploitation ou qui n'y vivent pas, mais sont occupés d'une manière importante aux travaux agricoles de l'exploitation enquêtée.

II. Par membres de la famille, on entend : le conjoint, les descendants, les ascendants et les autres apparentés, y compris les personnes apparentées par l'adoption. Le fait que les membres de la famille soient salariés ou non n'a aucune influence sur leur inclusion dans ce poste.

M/04-06 MAIN-D'OEUVRE NON FAMILIALE I. Toutes les personnes rétribuées par l'exploitation et occupées aux travaux agricoles pour l'exploitation, autres que l'exploitant et les membres de sa famille.

M/04 MAIN-D'OEUVRE NON FAMILIALE OCCUPÉE RÉGULIÈREMENT I. Occupée régulièrement : personnes qui, au cours des douze derniers mois qui ont précédé le jour de l'enquête, ont travaillé chaque semaine sur l'exploitation enquêtée sans considération de la durée de travail hebdomadaire.

Sont comprises également les personnes qui, bien qu'ayant travaillé régulièrement pendant une partie des douze derniers mois, n'ont pas pu travailler chaque semaine pendant cette période précédant le jour de l'enquête, par suite des raisons suivantes: 1. conditions particulières de production dans l'exploitation;

2. absence de travail du fait de congé, service militaire, maladie, accident, décès, etc.;

3. entrée ou départ de l'exploitation;

4. arrêt total de travail sur l'exploitation imputable à des causes accidentelles (inondation, incendie, etc.)

II. Sous 1 on comprend, par exemple, les exploitations d'oléiculture et de viticulture, les exploitations spécialisées dans l'engraissement sur pâturages des animaux ou de production de fruits ou légumes de plein air et où la main-d'oeuvre n'est requise que pour un nombre limité de mois.

Sous 3 on comprend la main-d'oeuvre en rotation, pendant les douze mois qui ont précédé le jour de l'enquête. La main-d'oeuvre saisonnière travaillant pendant des courtes périodes, par exemple la main-d'oeuvre occupée uniquement comme cueilleur de fruits ou légumes n'est pas à relever ici, mais sous M/05-06 avec le nombre de jours de travail.

M/05-06 MAIN-D'OEUVRE NON FAMILIALE OCCUPÉE NON RÉGULIÈREMENT I. Occupée non régulièrement : personnes qui, au cours des douze mois qui ont précédé le jour de l'enquête, n'ont pas travaillé chaque semaine sur l'exploitation, pour d'autres causes que celles énumérées sous le poste M/04.

M/05-06 NOMBRE DE JOURNÉES DE TRAVAIL I. Par journée de travail, on entend le travail normalement effectué par la main-d'oeuvre agricole à temps complet durant au moins huit heures par jour. Les jours de congé et de maladie ne comptent pas comme journées de travail.

M/01-04 TEMPS DE TRAVAIL CONSACRÉ A L'EXPLOITATION I. Temps de travail effectivement consacré aux travaux agricoles pour l'exploitation agricole non compris le temps consacré aux travaux ménagers pour les besoins du ménage de l'exploitant ou du chef d'exploitation.

Par travail à temps complet, on entend un temps de travail d'au minimum 2 200 heures par an pour l'exploitant et son conjoint.

Pour l'autre partie de la main-d'oeuvre le travail à temps complet est à considérer selon le nombre d'heures minimal mentionné dans les contrats nationaux de travail. Si le nombre d'heures n'est pas indiqué dans ces contrats, le nombre de 2 200 heures sera retenu.

N. ACTIVITÉ LUCRATIVE DE L'EXPLOITANT AUTRE QUE L'ACTIVITÉ VISÉE SOUS M

N/01 ACTIVITÉ LUCRATIVE AUTRE QUE CELLE VISÉE SOUS M. I. Toute activité, à l'exception de l'activité relative à des travaux agricoles définis sous M/01-06, exercée en contrepartie d'une rémunération fixe (une rétribution, un salaire, un honoraire ou un revenu selon la profession exercée).

II. Sont comprises les activités lucratives qui peuvent avoir lieu sur l'exploitation même, ou dans une autre exploitation agricole (exploitation d'un terrain de camping, logements pour touristes, etc.) ou dans une entreprise non agricole appartenant à l'exploitant.

N/02 ACTIVITÉ INDÉPENDANTE OU NON INDÉPENDANTE I. Sont comprises dans l'activité indépendante toutes les personnes travaillant sous leur nom propre et pour leur propre compte.

Sont comprises dans l'activité non indépendante toutes les personnes qui sont liées par un contrat (écrit ou verbal) de travail et qui reçoivent une rémunération en espèces ou en nature.

N/03 BRANCHE ÉCONOMIQUE OÙ S'EXERCE CETTE ACTIVITÉ LUCRATIVE : AGRICULTURE, CHASSE, SYLVICULTURE ET PÊCHE II. Les activités qui résultent du fait d'avoir une exploitation mais qui ne font pas partie de l'activité agricole de l'exploitation (terrain de camping, logement pour touristes, etc.) ne sont pas relevées sous ce poste, mais se trouvent dans le poste «autres activités».

D/02 RENTABILITÉ

N/04 FORMATION SPÉCIFIQUE NON AGRICOLE II. Les États membres qui fournissent les données concernant ces caractéristiques facultatives transmettent en même temps les définitions y afférentes.

ANNEXE II

A. LISTE DES PRODUITS AGRICOLES (1)

011 PRODUITS VÉGÉTAUX DE L'AGRICULTURE ET DE CUEILLETTE 011.1 Céréales (sauf riz) (2) 011.11 Blé et épeautre 111 Blé tendre et épeautre 111.1 Blé d'hiver (y compris épeautre)

111.2 Blé de printemps

112 Blé dur 112.1 Blé d'hiver

112.2 Blé de printemps

011.12 Seigle et méteil 121 Seigle 121.1 Seigle d'hiver

121.2 Seigle de printemps

122 Méteil

011.13 Orge 130.1 Orge d'hiver

130.2 Orge de printemps

011.14 Avoine et mélanges de céréales d'été 141 Avoine

142 Mélanges de céréales d'été

011.15 Maïs-grain

011.19 Autres céréales (sauf riz) 191 Sarrasin

192 Millet

193 Sorgho

194 Alpiste

199 Céréales non dénommées ailleurs (nda) (sauf riz)

011.2 Riz en paille ou paddy (3)

(1)Source : Classe 01, nomenclature générale des activités économiques dans les Communautés européennes/Classification et nomenclature des branches entrées-sorties (NACE/CLIO). (2)Les semences de céréales (sans riz) sont comprises respectivement dans les positions et sous-positions du sous-groupe 011.1. (3)Les semences de riz sont comprises dans le sous-groupe 011.2. 011.3 Légumes secs 011.31 Pois secs et fourragers 311 Pois secs autres que pois fourragers 311.1 Pois secs (sauf pois chiches)

311.2 Pois chiches

312 Pois fourragers

11.32 Haricots secs, fèves et féveroles 321 Haricots secs

322 Fèves et féveroles

011.39 Autres légumes secs 391 Lentilles

392 Graines de vesces

393 Graines de lupins

399 Légumes secs nda et mélanges de légumes secs entre eux ou avec des céréales

011.4 Plantes sarclées 011.41 Pommes de terre 411 Pommes de terre (autres que de semence) 411.1 Pommes de terre hâtives

411.2 Pommes de terre non hâtives

412 Pommes de terre de semence

011.42 Betteraves sucrières

011.49 Betteraves fourragères ; rutabagas, carottes et navets fourragers ; autres plantes sarclées 491 Betteraves fourragères

492 Rutabagas, carottes et navets fourragers 492.1 Rutabagas

492.2 Carottes, navets fourragers

493 Choux fourragers

499 Autres plantes sarclées 499.1 Topinambours

499.2 Patates douces

499.9 Plantes sarclées nda

011.5 Plantes industrielles 011.51 Graines et fruits oléagineux (sauf olives) 511 Graines de colza et de navette 511.1 Colza d'hiver

511.2 Colza d'été

511.3 Navette

512 Graines de tournesol

513 Fèves de soya

514 Graines de ricin

515 Graines de lin

516 Graines de sésame, chanvre, moutarde, oeillette, pavot 516.1 Graines de sésame

516.2 Graines de chanvre

516.3 Graines de moutarde

516.4 Graines d'oeillette-pavot

011.52 (019.52)

011.53 Plantes textiles 531 Lin

532 Chanvre

011.54 (019.54)

011.55 Tabacs bruts (y compris séchés)

011.56 Houblon

011.57 Autres plantes industrielles 571 Chicorée à café

572 Plantes médicinales, aromatiques et condimentaires 572.1 Safran

572.2 Cumin

572.9 Plantes médicinales, aromatiques et condimentaires nda

011.58 (019.58)

011.6 Légumes frais 011.61 Choux potagers 611 Choux-fleurs

619 Autres choux 619.1 Choux de Bruxelles

619.2 Choux blancs

619.3 Choux rouges

619.4 Choux de Savoie (ou de Milan)

619.5 Choux verts

619.9 Choux nda

011.62 Légumes feuillus et à tige autres que choux 621 Céleris-raves et céleris branche

622 Poireaux

623 Laitues pommées

624 Chicorées frisées et scaroles

625 Épinards

626 Asperges

627 Chicorées Witloof (endives)

628 Artichauts

629 Autres légumes feuillus et à tige 629.1 Mâche

629.2 Cardes et cardons

629.3 Fenouil

629.4 Rhubarbe

629.5 Cresson

629.6 Persil

629.7 Brocoli de rave

629.9 Légumes feuillus et à tige nda

011.63 Légumes cultivés pour le fruit 631 Tomates

632 Concombres et cornichons

633 Melons

634 Aubergines, courges, courgettes

635 Poivrons

639 Autres légumes cultivés pour le fruit

011.64 Racines, bulbes et tubercules 641 Choux-raves

642 Navets potagers

643 Carottes

644 Ail

645 Oignons et échalottes

646 Betteraves potagères

647 Salsifis et scorsonères

649 Autres racines, bulbes et tubercules (civette, radis, raves, raifort)

011.65 Légumes à cosse 651 Petits pois

652 Haricots

659 Autres légumes à cosse

011.66 Champignons de culture (a)

011.7 Fruits frais, y compris agrumes (sauf raisins et olives) 011.71 Pommes et poires de table 711 Pommes de table

712 Poires de table

(a) Pour l'Allemagne, les champignons de culture dans les souterrains, les grottes, etc. ou dans les bâtiments spécialement érigés ou adaptés pour la culture des champignons sont exclus. 011.72 Pommes à cidre et poires à poiré 721 Pommes à cidre

722 Poires à poiré

011.73 Fruits à noyau 731 Pêches

732 Abricots

733 Cerises

734 Prunes (y compris mirabelles, reines-claudes, quetsches)

739 Autres fruits à noyau

011.74 Fruits à coque 741 Noix

742 Noisettes

743 Amandes

744 Châtaignes

745 Autres fruits à coque (sauf tropicaux) 745.1 Pistaches

745.9 Fruits à coque nda (sauf tropicaux)

011.75 Autres fruits de plantes ligneuses 751 Figues

752 Coings

759 Fruits de plantes ligneuses nda (sauf tropicaux)

011.76 Fraises

011.77 Baies 771 Groseilles et cassis 771.1 Cassis

771.2 Groseilles

772 Framboises

773 Groseilles à maquereau

774 Autres baies (par exemple mûres de culture, sauf mûres sauvages)

011.78 Agrumes 781 Oranges

782 Mandarines et clémentines

783 Citrons

784 Pamplemousses

785 Autres agrumes 785.1 Cédrats

785.2 Limettes

785.3 Bergamotes

785.9 Agrumes nda

011.79 (019.79)

011.8 Raisins et olives 011.81 Raisins 811 Raisins de table

812 Autres raisins (à vinifier, pour la production de jus et pour la production de raisins secs)

011.82 Olives 821 Olives de table

822 Autres olives (pour la production d'huile)

011.9 Autres produits végétaux 011.91 Plantes fourragères (1)

011.92 Plants de pépinières 921 Arbres et arbustes fruitiers

922 Plants de vignes

923 Arbres et arbustes d'ornement

924 Plants forestiers

011.93 Matières à tresser 931 Osiers, joncs, rotins

932 Roseaux, bambous

939 Autres matières à tresser

011.94 Fleurs, plantes ornementales et arbres de Noël 941 Oignons et tubercules à fleurs

942 Plantes d'ornement

943 Fleurs à couper, verdure et feuillages

944 Arbres de Noël (a)

945 Plantes vivaces de plein air

011.95 Semences 951 Semences de produits agricoles (a)

952 Semences de fleurs

011.96 Produits de cueillette (3) (a)

011.97 Produits fatals (4) (a) 971 Produits fatals des cultures de céréales (sauf riz)

972 Produits fatals des cultures de riz

973 Produits fatals des cultures de légumes secs

974 Produits fatals des cultures de plantes sarclées

(a) Voir partie B. (1)Par exemple foin, trèfle (à l'exclusion des choux fourragers). (2)Sauf semences de céréales, de riz et de pommes de terre (011.1, 011.2, 011.4). (3)Par exemple champignons sauvages, airelles, myrtilles, mûres sauvages, framboises sauvages, etc. (4)Par exemple paille, feuilles, gousses de poils et de haricots. 975 Produits fatals des cultures de plantes industrielles

976 Produits fatals des cultures de légumes frais

977 Produits fatals des cultures de fruits et d'agrumes

978 Produits fatals des cultures de raisins et d'olives

979 Autres produits fatals des cultures de plantes

011.99 Produits végétaux nda

012 MOÛT ET VIN (a) 012.0 Moût et vin 012.01 Moût

012.02 Vin

012.09 Produits fatals de la production de vin (1)

013 HUILE D'OLIVE NON RAFFINÉE (a) 013.0 Huile d'olive 013.01 Huile d'olive vierge

013.02 Huile d'olive non raffinée (2)

013.09 Produits fatals de l'extraction de l'huile d'olive (3)

014 ANIMAUX ET PRODUITS ANIMAUX DE L'AGRICULTURE ET DE LA CHASSE 014.1 Bovins 014.10 Bovins domestiques 101 Veaux

102 Autres bovins de moins d'un an

103 Génisses

104 Vaches

105 Bovins mâles reproducteurs 105.1 Bovins mâles reproducteurs de 1 à 2 ans

105.2 Bovins mâles reproducteurs de plus de 2 ans

106 Bovins de boucherie et à l'engrais 106.1 Bovins de boucherie et à l'engrais de 1 à 2 ans

106.2 Bovins de boucherie et à l'engrais de plus de 2 ans

(a) Voir partie B. (1)Par exemple lies de vin, tartre brut, etc. (2)Les positions 013.01 et 013.02 ne se distinguent pas par des stades de production différents, mais par le processus de transformation. (3)Par exemple grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive. 014.2 Porcins 014.20 Porcins domestiques 201 Porcelets

202 Jeunes porcs

203 Porcins à l'engrais

204 Truies reproductrices

205 Verrats reproducteurs

014.3 Équidés 014.31 Chevaux

014.32 Ânes

014.33 Mulets et bardots

014.4 Ovins et caprins 014.41 Ovins domestiques

014.42 Caprins domestiques

014.5 Volaille, lapins, pigeons et autres animaux 014.51 Poules, coqs, poulets, poussins

014.52 Canards

014.53 Oies

014.54 Dindes

014.55 Pintades

014.56 Lapins domestiques

014.57 Pigeons domestiques

014.59 Autres animaux (a) 591 Abeilles

592 Vers à soie

593 Animaux de fourrure

594 Escargots (autres que de mer)

599 Animaux nda

014.6 Gibier et viande de gibier (a) 014.61 Gibier (1)

(a) Voir partie B. (1)Le gibier vivant ne comprend que le gibier d'élevage ainsi que le gibier en captivité. 014.62 Viande de gibier

014.7 Lait à la production 014.71 Lait de vache

014.72 Lait de brebis

014.73 Lait de chèvre

014.74 Lait de bufflonne

014.8 OEufs 014.81 OEufs de poule 811 OEufs de poule à couver

812 Autres oeufs de poule

014.82 OEufs autres que de poule 821 OEufs (autres que de poule) à couver

822 Autres oeufs (autres que de poule)

014.9 Autres produits animaux 014.91 Laine [y compris poils (1)]

014.92 Miel [a]

014.93 Cocons de vers à soie [a]

014.94 Produits fatals des produits animaux (2) [a]

014.95 Produits animaux nda [a]

014.96 (019.96)

015 SERVICES AGRICOLES (3) [a]

019 PRODUITS AGRICOLES QUASI EXCLUSIVEMENT IMPORTÉS 019.52 Graines et fruits oléagineux 521 Graines d'arachides

522 Coprah

523 Noix et amandes de palmiste

[a] Voir partie B. (1)Pour autant qu'ils constituent des produits principaux. (2)Par exemple peaux, poils, pelleteries de gibier abattu, cire, fumier, purin. (3)C'est-à-dire services qui normalement sont exercés par les entreprises agricoles elles-mêmes, comme par exemple labourer, moissonner, battre le blé, sécher le tabac, tondre les moutons, soigner les animaux. 524 Graines de coton

529 Graines et fruits oléagineux nda

019.54 Plantes textiles tropicales 541 Coton

542 Autres plantes textiles 542.1 Abaca

542.2 Jute

542.3 Sisal

542.4 Coco

542.5 Ramie

542.9 Plantes textiles nda

019.58 Autres plantes industrielles tropicales 581 Café

582 Cacao

583 Canne à sucre

019.79 Fruits tropicaux 791 Fruits à coque tropicaux 791.1 Noix de coco

791.2 Noix de cajou

791.3 Noix de Brésil

791.4 Noix de Pécan

792 Autres fruits tropicaux 792.1 Dattes

792.2 Bananes

792.3 Ananas

792.4 Papayes

792.5 Fruits tropicaux nda

019.96 Ivoire brut

B. LISTE DES PRODUITS EXCLUS

Pour les besoins de l'enquête sont exclus de la liste (standardisée) des produits agricoles précédente les produits suivants: 011.944 Arbres de Noël

011.96 Produits de cueillette (1)

011.97 Produits fatals [des cultures des céréales, riz, légumes secs, plantes sarclées, plantes industrielles, légumes frais, fruits et agrumes, raisins et olives, autres produits fatals des cultures de plantes] (2)

012 Moût et vin (3) (1)Puisqu'ils ne sont pas récoltés normalement par l'exploitation, qu'ils ne poussent pas sur la superficie agricole utilisée et ne peuvent pas être saisis par la statistique. (2)Puisque le produit principal est relevé. (3)Puisque le premier stade de la production est relevé.

013 Huile d'olive non raffinée (1)

014.59 Autres animaux (abeilles, vers à soie, animaux de fourrure, escargots, animaux non dénommés ailleurs)

014.6 (ex) Gibier destiné à la chasse

014.92 Miel

014.93 Cocons de vers à soie

014.94 Produits fatals des produits animaux (2)

014.95 Produits animaux non dénommés ailleurs

015 Services agricoles

(1)Puisque le premier stade de la production est relevé. (2)Puisque le produit principal est relevé.