DIRECTIVE 93/58/CEE DU CONSEIL du 29 juin 1993 modifiant l'annexe II de la directive 76/895/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes ainsi que l'annexe de la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes et prévoyant l'établissement d'une première liste de teneurs maximales

LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne,

vu la directive 76/895/CEE du Conseil, du 23 novembre 1976, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes (1), et notamment son article 5,

vu la directive 90/642/CEE du Conseil, du 27 novembre 1990, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (2), et notamment son article 1er,

vu la proposition de la Commission,

considérant que les pesticides chlorbenzide et 1,1-dichloro-2,2-bis(4-éthylphényl)éthane n'ont plus d'importance économique et qu'il est peu probable que leurs résidus soient contenus dans des denrées alimentaires; qu'il convient dès lors de les supprimer de l'annexe II de la directive 76/895/CEE;

considérant que, pour fixer des teneurs maximales pour les résidus de pesticides contraignantes au niveau communautaire, il est nécessaire de transposer les dispositions de la directive 76/895/CEE dans la directive 90/642/CEE en ce qui concerne les produits suivants: amitrole, atrazine, binapacryl, bromophos-éthyl, captafol, DDT, dichlorprop, dinesèbe, dioxathion, endrine, dibromure d'éthylène, fenchlorphos, heptachlore, hydrazide maléique, bromure de méthyle (sauf pour certains produits), paraquat, TEPP, 2,4,5-T et toxaphène; qu'il convient de modifier certaines de ces dispositions à la lumière de l'évolution des connaissances scientifiques et techniques;

considérant qu'il est nécessaire de modifier l'annexe de la directive 90/642/CEE afin que les graines de tournesol et les olives puissent être décrites de manière plus appropriée compte tenu des pratiques commerciales actuelles, ce qui facilitera le contrôle des résidus de pesticides qu'elles contiennent;

considérant que les produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, peuvent contenir des résidus de pesticides provenant de pratiques agricoles actuelles ou antérieures; que en vue de fixer des teneurs maximales pour les pratiques actuelles, il est nécessaire de tenir compte des données pertinentes relatives aux emplois autorisés et aux essais contrôlés; que, cependant, les données disponibles sont souvent insuffisantes, au regard des normes actuelles, pour permettre la fixation de teneurs maximales; que, dans le cas des pratiques agricoles antérieures, il faut évaluer des données de contrôle appropriées;

considérant qu'il existe des données de contrôle satisfaisantes pour fixer, pour le thé, les concentrations maximales des produits suivants: aldrine, dieldrine, chlordane, DDT, endrine, heptachlore, HCH et HCB;

considérant que, pour certains pesticides utilisés dans la production de thé, ces données sont insuffisantes, au regard des normes actuelles pour fixer des teneurs maximales en résidus; que les États membres peuvent donc fixer, en respectant le droit communautaire, des teneurs maximales en attendant que soient produites les données nécessaires pour une décision communautaire; que, dans le cas de l'éthion, de l'ométhoate et du diméthoate, pesticides utilisés dans la production de thé, des données suffisantes n'existent que pour fixer temporairement des teneurs maximales en résidus;

considérant que, pour mieux estimer l'ingestion potentielle maximale de résidus de pesticides par voie alimentaire, il est prudent de fixer simultanément, lorsque c'est possible, les teneurs maximales de résidus de chaque pesticide dans toutes les composantes principales de la ration alimentaire; que ces teneurs représentent l'utilisation de quantités minimales de pesticides nécessaires pour une lutte adéquate, appliquées de telle manière que la quantité de résidus soit la plus petite possible et soit toxicologiquement acceptable;

considérant qu'il convient désormais de fixer des teneurs maximales, en ce qui concerne les produits d'origine végétale, pour certains pesticides, à savoir: acéphate, bénomyl, carbendazime, thiophanate-méthyl, manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, zinèbe, méthamidophos, procymidone, chlorothalonil, chloropyriphos, chloropyriphos-méthyl, cyperméthrine, deltaméthrine, fenvalérate, glyphosate, imazalil, iprodione, perméthrine et vinclozoline;

considérant toutefois que les données relatives à certaines combinaisons de pesticides et de cultures sont insuffisantes; qu'une période ne dépassant pas quatre ans sera nécessaire pour produire ces données; que, en conséquence, des valeurs maximales devraient être fixées sur la base de ces données au plus tard le 1er janvier 1998; que l'absence de données satisfaisantes conduirait normalement à la fixation de valeurs correspondant au seuil de dosage approprié;

considérant que les teneurs maximales en résidus fixées dans la présente directive devront être réexaminées dans le cadre des réévaluations des substances actives prévues dans le programme de travail visé à l'article 8 paragraphe 2 de la directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (3),

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

L'annexe II de la directive 76/895/CEE est modifiée comme suit.

1) Les rubriques concernant les résidus de pesticides suivants sont supprimées:

amitrole

atrazine

binapacryl

bromophos-éthyl

captafol

chlorbenzide

DDT (somme des isomères du DDT, du TDE et du DDE, exprimés en DDT)

dichlorprop

1,1-dichloro-2,2-bis(4-éthylphényl)éthane

dinosèbe

dioxathion

endrine

dibromure d'éthylène

fenchlorphos

heptachlore

hydrazide maléique

paraquat

TEPP

toxaphène

2,4,5-T

2) Pour le bromure de méthyle, la rubrique qui figure dans la troisième colonne intitulée «Teneurs maximales» est remplacée par le texte suivant: «0,1.: noix, abricots, pêches, prunes, figues et raisins».

Article 2

L'annexe de la directive 90/642/CEE est modifiée comme suit.

1) L'ancienne annexe devient l'annexe I.

2) La partie de l'annexe relative aux fruits divers et celle relative aux graines oléagineuses sont modifiées comme suit.

/* Tableaux: voir JO */

3) La note de l'annexe I est complétée comme suit: «. . . et dans le cas de fruits et légumes séchés, l'attention est attirée sur l'article 3 paragraphe 1 de la directive».

4) L'annexe II suivante est ajoutée:

«ANNEXE II

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Acéphate Chlorothalonil Chloropyriphos Chloropyriphos-méthyl Cyperméthrine y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Deltaméthrine Fenvalérate y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Glyphosate Imazalil Iprodione Perméthrine (somme des isomères) 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, addition de sucre; noix i) AGRUMES 1 0,01* 0,3 2 0,05* (c) 0,1* 5 0,5 Pamplemousses (c) (a) Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) (c) Oranges (c) Pomélos Autres 0,05* 0,02* ii) NOIX (écalées ou non) 0,02* 0,01* 0,05* 0,05* 0,05* 0,05* 0,05* 0,1* 0,02* 0,1 Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland (a) Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres 0,02* 0,05* iii) FRUITS À PÉPINS (a) (b) 0,5 0,5 1 0,1 1 0,1* 5 10 1 Pommes Poires Coings Autres * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Acéphate Chlorothalonil Chloropyriphos Chloropyriphos-méthyl Cyperméthrine y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Deltaméthrine Fenvalérate y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Glyphosate Imazalil Iprodione Perméthrine (somme des isomères) iv) FRUITS À NOYAU 0,1 0,1* 0,02* 5 1 Abricots 0,02* (b) 2 Cerises 0,02* (b) (c) 1 (c) Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) (a) (b) (c) (c) 2 (c) Prunes (a) 0,2 1 Autres 0,02* 0,01* 0,05* 0,05* 0,05* 0,05* v) BAIES ET PETITS FRUITS Raisins de table et raisins de cuve 0,02* 0,5 0,2 0,5 0,1 1 0,1* 0,02* 10 1 Raisins de table 1 Raisins de cuve (b) Fraises (autres que les fraises des bois) 0,02* (b) 0,2 0,5 (c) 0,05* 0,05* 0,1* (a) 10 (c) Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,02* (b) (c) 0,05* 0,5 (c) 0,05* 0,1* 0,02* 5 (c) Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises Autres Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) 0,02* 0,05* 0,05* 0,1* 0,02* Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) (c) 10 Airelles canneberges 2 (c) Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) (b) (c) (c) 0,2 10 (c) Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) (b) (c) (c) 0,2 10 (c) Autres 0,01* 0,05* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Baies et fruits sauvages 0,02* 0,01* 0,05* 0,05* 2 0,05* 0,05* 0,1* 0,02* 0,02* 0,05* vi) FRUITS DIVERS 0,02* 0,01* 0,05* 0,05* 0,05* Avocats Bananes (c) 2 (a) Dattes * * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Acéphate Chlorothalonil Chloropyriphos Chloropyriphos-méthyl Cyperméthrine y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Deltaméthrine Fenvalérate y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Glyphosate Imazalil Iprodione Perméthrine (somme des isomères) Figues (c) Kiwis 2 (c) 5 1 Kumquats Litchis Mangues Olives (c) 0,1* (d) Passiflores (c) Ananas Grenades Autres 0,05* 0,05* 0,1* 0,02* 0,02* 0,05* 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,02* 0,05* 0,05* 0,05* 0,1* 0,02* Betteraves rouges (c) Carottes (b) 0,1 (a) Céleris-raves (b) (a) 0,1 Raifort Topinambours Panais (c) Persil à grosse racine Radis (c) (a) 0,1 Salsifis Patates douces Rutabagas (c) (c) (c) Navets (c) (c) Ignames Autres 0,01* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* ii) LÉGUMES-BULBES 0,02* 0,05* 0,05* 0,1* 0,02* Ail 0,5 0,1 0,1 5 Oignons 0,5 (c) 0,1 0,1 5 (c) Échalotes 0,5 0,1 0,1 5 (c) Oignons de printemps (b) (c) (a) (c) Autres 0,01* 0,05 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Acéphate Chlorothalonil Chloropyriphos Chloropyriphos-méthyl Cyperméthrine y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Deltaméthrine Fenvalérate y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Glyphosate Imazalil Iprodione Perméthrine (somme des isomères) iii) LÉGUMES-FRUITS Solanacées 2 0,5 0,5 0,5 0,2 0,1* 5 0,5 Tomates 0,5 1 Poivrons (a) 0,2 (a) Aubergines (a) Autres 0,02* 0,05* 0,02* Cucurbitacées à peau comestible 0,05* 0,05* 0,2 0,1 0,1* 0,2 2 0,1 Concombres (a) 1 0,2 Cornichons Courgettes Autres 0,02* (b) 0,05* Cucurbitacées à peau non comestible 0,02* (b) 0,05* 0,05* (c) 0,05* 0,1* 0,1 Melons 0,2 (a) (a) Courges 0,5 Pastèques 0,5 Autres 0,05* 0,02* 0,02* Maïs doux 0,02* 0,01* (c) 0,05* 0,05* (c) 0,05* 0,1* 0,02* 0,02* 0,1 iv) BRASSICÉES Choux (développement de l'inflorescence) (a) (b) (c) 0,05* 0,5 0,1 1 0,1* 0,02* (a) Brocolis (c) Choux-fleurs 0,1 Autres 0,05* Choux pommés 2 (c) 0,05* 0,5 0,1 (c) 0,1* 0,02* (c) Choux de Bruxelles 0,5 (a) Choux pommés (b) 5 Autres 0,01* 0,02* Choux feuilles (a) (b) (c) 0,05* 1 0,5 0,1* 0,02* (a) 1 Choux de Chine (c) Choux non pommés 0,05* Autres Choux-raves 0,02* 0,01* 0,05* 0,05* 0,2 0,05* (c) 0,1* 0,02* 0,1 0,05* * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Acéphate Chlorothalonil Chloropyriphos Chloropyriphos-méthyl Cyperméthrine y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Deltaméthrine Fenvalérate y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Glyphosate Imazalil Iprodione Perméthrine (somme des isomères) v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES Laitues et similaires 0,05* 2 0,5 0,05* 0,1* 0,02* 10 2 Cresson Mâche (c) Laitue 1 (b) (c) Scarole (c) Autres 0,02* 0,01* 0,05* Épinards et similaires 0,02* 0,01* 0,05* 0,05* 0,5 0,5 0,05* 0,1* 0,02* 0,02* 1 Feuilles de bettes (cardes) Cresson d'eau 0,02* 0,01* 0,05* 0,05* 0,05* 0,05* 0,05* 0,1* 0,02* 0,02* 0,05* Endives 0,02* 0,01* 0,05* 0,05* (c) (c) 0,05* 0,1* 0,02* 1 0,05* Fines herbes 0,02* (b) (c) 0,05* 2 0,5 0,05* 0,1* 0,02* 10 2 Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) (a) (c) 0,05* (c) 0,1* 0,02* (a) Haricots (non écossés) (b) 0,5 0,2 0,5 Haricots (écossés) (b) (c) (c) 0,05* Pois (non écossés) 2 (c) 0,1 0,1 Pois (écossés) (b) (c) 0,05* Autres 0,01* 0,05* 0,05* 0,05* vii) LÉGUMES-TIGES (c) 0,05* 0,1* 0,02* Asperges Cardons Céleris (b) (c) (a) 2 Fenouil (c) (a) (c) Artichauts (a) (c) (c) (c) Poireaux (a) (b) 0,5 0,5 Rhubarbe 2 Autres 0,02* 0,01* 0,05* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Acéphate Chlorothalonil Chloropyriphos Chloropyriphos-méthyl Cyperméthrine y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Deltaméthrine Fenvalérate y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Glyphosate Imazalil Iprodione Perméthrine (somme des isomères) viii) CHAMPIGNONS 0,02* 0,05* 0,05* 0,05* 0,05* 0,02* 0,02* 0,05* Champignons de couche (b) 0,05* 0,1* Champignons sauvages 0,01* 1 50 3. Légumineuses séchées 0,01* 0,05* 0,05* 1 (c) 0,02* 0,2 0,05* Haricots (a) 0,05* (d) Lentilles 0,02* (c) 0,1* Pois (a) (c) (d) Autres 0,02* 0,05* 0,1* 4. Graines oléagineuses 0,02* 0,01* 0,05* 0,1 0,02* Graines de lin 0,2 10 (a) Arachides 0,1 Graines de pavot 0,2 Graines de sésame 0,2 Graines de tournesol 0,2 (c) Graines de colza (c) 0,2 0,1 10 0,5 0,1 Fèves de soja Graines de moutarde (d) (a) 0,1 Graines de coton 0,2 0,2 Autres 0,05* 0,05* 0,05* 0,1* 0,02* 0,05* 5. Pommes de terre 0,02* 0,01* 0,05* 0,05* 0,05* 0,05* 0,1* 0,02* 0,05* Pommes de terre de primeur 0,05* 0,02* Pommes de terre de conservation (c) 5 6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) 0,1* 0,1* 0,1* 0,1* (d) 5 (d) 0,1* 0,1* 0,1* (d) 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée (d) (d) (d) 0,1* 30 5 5 0,1* 0,1* 0,1* (d) * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*. Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Bénomyl Carbendazime Thiophanate-méthyl (somme exprimée en carbendazime) Manébe Mancozébe Métirame Propinébe Zinébe (somme exprimée en CS2) Méthamidophos Procymidone Vinclozoline (somme de la vinclozoline et de tous ses métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimés en vinclozoline) 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix I) AGRUMES 5 0,2 0,02* 0,05* Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) Oranges 2 Pomélos Autres (c) II) NOIX (écalées ou non) 0,1* 0,1* 0,01* 0,05* 0,05* Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres III) FRUITS À PÉPINS 2 (c) (b) 1 Pommes (a) Poires (a) Coings Autres 0,02* IV) FRUITS À NOYAU (b) (a) Abricots (d) 2 2 Cerises (d) 1 0,5 Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) (d) 2 2 Prunes (d) 1 (c) Autres 0,1* 0,05* 0,05* V) BAIES ET PETITS FRUITS Raisins de table et raisins de cuve (d) 2 (b) 5 5 Raisins de table Raisins de cuve Fraises (autres que les fraises des bois) 2 (b) 5 5 Fruits de ronces (autres que sauvages) (d) (c) 0,01* 5 Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises 10 Autres 0,02* * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Bénomyl Carbendazime Thiophanate-méthyl (somme exprimée en carbendazime) Manébe Mancozébe Métirame Propinébe Zinébe (somme exprimée en CS2) Méthamidophos Procymidone Vinclozoline (somme de la vinclozoline et de tous ses métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimés en vinclozoline) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) 0,01* 0,02* Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles canneberges (c) Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) (d) (c) Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) (d) (c) Autres 0,1* 0,05* 0,05* Baies et fruits sauvages 0,1* 0,05* 0,01* 0,02* 0,05* VI) FRUITS DIVERS Avocats 0,05* 0,01* 0,05* (à l'exception des kiwis) Bananes 1 Dattes Figues Kiwis 5 Kumquats Litchis Mangues Olives (de table) (d) Olives (extraction de l'huile) (d) Passiflores Ananas Grenades Autres 0,1* 0,02* 0,05* 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,01* 0,02* Betteraves rouges (c) Carottes (d) (c) (c) Céleris-raves (d) 0,2 (c) Raifort Topinambours Panais (c) Persil à grosse racine Radis (c) (c) Salsifis (d) (c) Patates douces Rutabagas (d) (c) Navets (d) Ignames Autres 0,1* 0,05* 0,05* II) LÉGUMES-BULBES 0,01* 1 Ail 0,5 0,2 Oignons (d) 0,5 0,2 Échalotes 0,5 0,2 Oignons de printemps (c) (a) Autres 0,1* 0,05* 0,02* * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Bénomyl Carbendazime Thiophanate-méthyl (somme exprimée en carbendazime) Manébe Mancozébe Métirame Propinébe Zinébe (somme exprimée en CS2) Méthamidophos Procymidone Vinclozoline (somme de la vinclozoline et de tous ses métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimés en vinclozoline) III) LÉGUMES-FRUITS Solanacées 2 3 Tomates (d) (c) 0,5 Poivrons (d) (b) Aubergines 0,5 0,2 Autres 0,1* 2 0,01* Cucurbitacées à peau comestible 1 1 Concombres (d) 0,5 1 Cornichons (d) (c) Courgettes (c) Autres 0,1* 0,05* 0,01* Cucurbitacées à peau non comestible (c) 0,01* 1 1 Melons 0,5 Courges 0,5 Pastèques 0,05* Autres 0,1* Maïs doux 0,1* 0,05* 0,01* 0,02* 0,05* IV) BRASSICÉES Choux (développement de l'inflorescence) (d) (c) (b) 0,02* 0,05* Brocolis Choux-fleurs Autres Choux pommés (c) 0,5 0,02* 0,05* Choux de Bruxelles (d) Choux pommés Autres Choux feuilles 0,1* (c) (b) 0,02* Choux de Chine 2 Choux non pommés Autres 0,05* Choux-raves 0,1* (c) 0,01* 0,02* 0,05* V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES Laitues et similaires (d) 5 5 5 Cresson Mâche Laitue 0,2 Scarole Autres 0,01* Épinards et similaires 0,1* 0,05* 0,01* 0,02* 0,05* Feuilles de bettes (cardes) Cresson d'eau (d) (c) 0,01* 0,02* 0,05* Endives (d) 0,2 0,01* (a) 2 Fines herbes 0,1* 5 0,01 0,02* 0,05* Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Bénomyl Carbendazime Thiophanate-méthyl (somme exprimée en carbendazime) Manébe Mancozébe Métirame Propinébe Zinébe (somme exprimée en CS2) Méthamidophos Procymidone Vinclozoline (somme de la vinclozoline et de tous ses métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimés en vinclozoline) VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) (d) (c) (b) Haricots (non écossés) 2 2 Haricots (écossés) (a) (c) Pois (non écossés) (a) 2 Pois (écossés) (a) (c) Autres 0,02* 0,05* VII) LÉGUMES-TIGES 0,02* Asperges Cardons Céleris (d) (c) (c) Fenouil Artichauts (c) (b) Poireaux (c) (b) Rhubarbe Autres 0,1* 0,05* 0,01* 0,05* VIII) CHAMPIGNONS 0,05* 0,01* 0,02* 0,05* Champignons de couche 1 Champignons sauvages 0,1* 3. Légumineuses séchées (c) (a) (c) Haricots (d) (b) Lentilles 0,1* 0,01* Pois (d) (b) Autres 0,1* 0,01* 4. Graines oléagineuses Graines de lin Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol (avec coque) 1 Graines de tournesol (sans coque) Graines de colza (c) 1 1 Fèves de soja 0,2 1 Graines de moutarde Graines de coton 0,1 Autres 0,1* 0,1* 0,01 0,05* 0,05* 5. Pommes de terre (d) 0,05* 0,01* 0,02* 0,05* Pommes de terre de primeur Pommes de terre de conservation 6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) 0,1* 0,1* 0,1* 0,1* 0,1* 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée (d) 25 2 0,1* 40 * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*. Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) DDT (somme de p,p& prime;-DDT, o,p& prime;-DDT, p,p& prime;-DDE et p,p& prime;-TDE, exprimés en DDT) 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix I) AGRUMES 0,05* Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) Oranges Pomélos Autres II) NOIX (écalées ou non) 0,05* Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres III) FRUITS À PÉPINS 0,05* Pommes Poires Coings Autres IV) FRUITS À NOYAU 0,05* Abricots Cerises Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes Autres V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05* Raisins de table et raisins de cuve Raisins de table Raisins de cuve Fraises (autres que les fraises des bois) Fruits de ronces (autres que sauvages) Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises Autres * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) DDT (somme de p,p& prime;-DDT, o,p& prime;-DDT, p,p& prime;-DDE et p,p& prime;-TDE, exprimés en DDT) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles canneberges Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) Autres Baies et fruits sauvages VI) FRUITS DIVERS 0,05* Avocats Bananes Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues Olives (de table) Olives (extraction de l'huile) Passiflores Ananas Grenades Autres 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,05* Betteraves rouges Carottes Céleris-raves Raifort Topinambours Panais Persil à grosse racine Radis Salsifis Patates douces Rutabagas Navets Ignames Autres II) LÉGUMES-BULBES 0,05* Ail Oignons Échalotes Oignons de printemps Autres * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) DDT (somme de p,p& prime;-DDT, o,p& prime;-DDT, p,p& prime;-DDE et p,p& prime;-TDE, exprimés en DDT) III) LÉGUMES-FRUITS 0,05* Solanacées Tomates Poivrons Aubergines Autres Cucurbitacées à peau comestible Concombres Cornichons Courgettes Autres Cucurbitacées à peau non comestible Melons Courges Pastèques Autres Maïs douxIV) BRASSICÉES 0,05* Choux (développement de l'inflorescence) Brocolis Choux-fleurs Autres Choux pommés Choux de Bruxelles Choux pommés Autres Choux feuilles Choux de Chine Choux non pommés Autres Choux-raves V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,05* Laitues et similaires Cresson Mâche Laitue Scarole Autres Épinards et similaires Feuilles de bettes (cardes) Cresson d'eau Endives Fines herbes Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) DDT (somme de p,p& prime;-DDT, o,p& prime;-DDT, p,p& prime;-DDE et p,p& prime;-TDE, exprimés en DDT) VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,05* Haricots (non écossés) Haricots (écossés) Pois (non écossés) Pois (écossés) Autres VII) LÉGUMES-TIGES 0,05* Asperges Cardons Céleris Fenouil Artichauts Poireaux Rhubarbe Autres VIII) CHAMPIGNONS 0,05* Champignons de couche Champignons sauvages 3. Légumineuses séchées 0,05* Haricots Lentilles Pois Autres 4. Graines oléagineuses 0,05* Graines de lin Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol (avec coque) Graines de tournesol (sans coque) Graines de colza Fèves de soja Graines de moutarde Graines de coton Autres 5. Pommes de terre 0,05* Pommes de terre de primeur Pommes de terre de conservation 6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) 0,2 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée 0,05* * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*. Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Aminotriazole (Amitrole) Atrazine Binapacryl Bromophoséthyl Captafol Dichlorprop (incluant p-dichlorprop) 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix I) AGRUMES 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) Oranges Pomélos Autres II) NOIX (écalées ou non) 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres III) FRUITS À PÉPINS 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Pommes Poires Coings Autres IV) FRUITS À NOYAU 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Abricots Cerises Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes Autres V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Raisins de table et raisins de cuve Raisins de table Raisins de cuve Fraises (autres que les fraises des bois) Fruits de ronces Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises Autres * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Aminotriazole (Amitrole) Atrazine Binapacryl Bromophoséthyl Captafol Dichlorprop (incluant p-dichlorprop) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles canneberges Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) Autres Baies et fruits sauvages VI) FRUITS DIVERS 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Avocats Bananes Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues Olives Passiflores Ananas Grenades Autres 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Betteraves rouges Carottes Céleris-raves Raifort Topinambours Panais Persil à grosse racine Radis Salsifis Patates douces Rutabagas Navets Ignames Autres II) LÉGUMES-BULBES 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Ail Oignons Échalotes Oignons de printemps Autres * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Aminotriazole (Amitrole) Atrazine Binapacryl Bromophoséthyl Captafol Dichlorprop (incluant p-dichlorprop) III) LÉGUMES-FRUITS 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Solanacées Tomates Poivrons Aubergines Autres Cucurbitacées à peau comestible Concombres Cornichons Courgettes Autres Cucurbitacées à peau non comestible Melons Courges Pastèques Autres Maïs douxIV) BRASSICÉES 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Choux (développement de l'inflorescence) Brocolis Choux-fleurs Autres Choux pommés Choux de Bruxelles Choux pommés Autres Choux feuilles Choux de Chine Choux non pommés Autres Choux-raves V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Laitues et similaires Cresson Mâche Laitue Scarole Autres Épinards et similaires Feuilles de bettes (cardes) Cresson d'eau Endives Fines herbes Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Aminotriazole (Amitrole) Atrazine Binapacryl Bromophoséthyl Captafol Dichlorprop (incluant p-dichlorprop) VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Haricots (non écossés) Haricots (écossés) Pois (non écossés) Pois (écossés) Autres VII) LÉGUMES-TIGES 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Asperges Cardons Céleris Fenouil Artichauts Poireaux Rhubarbe Autres VIII) CHAMPIGNONS 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Champignons de couche Champignons sauvages 3. Légumineuses séchées 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Haricots Lentilles Pois Autres 4. Graines oléagineuses 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Graines de lin Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol Graines de colza Fèves de soja Graines de moutarde Graines de coton Autres 5. Pommes de terre 0,05* 0,1* 0,05* 0,05* 0,02* 0,05* Pommes de terre de primeur Pommes de terre de conservation 6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) 0,1* 0,1* 0,1* 0,1* 0,1* 0,1* 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée 0,1* 0,1* 0,1* 0,1* 0,1* 0,1* * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*. Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Dinosèbe Dioxathion Endrine Dibromoéthane-1-2 (Dibromide d'éthylène) Fenchlorphos (somme du fenchlorphos et du fenchlorphos oxon, exprimé en fenchlorphos) 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix I) AGRUMES 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) Oranges Pomélos Autres II) NOIX (écalées ou non) 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres III) FRUITS À PÉPINS 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Pommes Poires Coings Autres IV) FRUITS À NOYAU 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Abricots Cerises Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes Autres V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Raisins de table et raisins de cuve Raisins de table Raisins de cuve Fraises (autres que les fraises des bois) Fruits de ronces Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises Autres * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Dinosèbe Dioxathion Endrine Dibromoéthane-1-2 (Dibromide d'éthylène) Fenchlorphos (somme du fenchlorphos et du fenchlorphos oxon, exprimé en fenchlorphos) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles canneberges Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) Autres Baies et fruits sauvages VI) FRUITS DIVERS 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Avocats Bananes Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues Olives Passiflores Ananas Grenades Autres 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Betteraves rouges Carottes Céleris-raves Raifort Topinambours Panais Persil à grosse racine Radis Salsifis Patates douces Rutabagas Navets Ignames Autres II) LÉGUMES-BULBES 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Ail Oignons Échalotes Oignons de printemps Autres * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Dinosèbe Dioxathion Endrine Dibromoéthane-1-2 (Dibromide d'éthylène) Fenchlorphos (somme du fenchlorphos et du fenchlorphos oxon, exprimé en fenchlorphos) III) LÉGUMES-FRUITS 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Solanacées Tomates Poivrons Aubergines Autres Cucurbitacées à peau comestible Concombres Cornichons Courgettes Autres Cucurbitacées à écorce non comestible Melons Courges Pastèques Autres Maïs douxIV) BRASSICÉES 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Choux (développement de l'inflorescence) Brocolis Choux-fleurs Autres Choux pommés Choux de Bruxelles Choux pommés Autres Choux feuilles Choux de Chine Choux non pommés Autres Choux-raves V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Laitues et similaires Cresson Mâche Laitue Scarole Autres Épinards et similaires Feuilles de bettes (cardes) Cresson d'eau Endives Fines herbes Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Dinosèbe Dioxathion Endrine Dibromoéthane-1-2 (Dibromide d'éthylène) Fenchlorphos (somme du fenchlorphos et du fenchlorphos oxon, exprimé en fenchlorphos) VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Haricots (non écossés) Haricots (écossés) Pois (non écossés) Pois (écossés) Autres VII) LÉGUMES-TIGES 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Asperges Cardons Céleris Fenouil Artichauts Poireaux Rhubarbe Autres VIII) CHAMPIGNONS 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Champignons de couche Champignons sauvages 3. Légumineuses séchées 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Haricots Lentilles Pois Autres 4. Graines oléagineuses 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Graines de lin Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol Graines de colza Fèves de soja Graines de moutarde Graines de coton Autres 5. Pommes de terre 0,05* 0,05* 0,01* 0,01* 0,01* Pommes de terre de primeur Pommes de terre de conservation 6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) 0,1* 0,1* 0,01* 0,1* 0,1* 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée 0,1* 0,1* 0,1* 0,01* 0,1* * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*. Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Heptachlore (somme de l'heptachlore et de l'heptachlore-époxyde) Hydrazide de l'acide maléique Bromure de méthyle Paraquat 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix I) AGRUMES 0,01* 1* 0,05* 0,05* Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) Oranges Pomélos Autres II) NOIX (écalées ou non) 0,01* 1* 0,05* Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres III) FRUITS À PÉPINS 0,01* 1* 0,05* 0,05* Pommes Poires Coings Autres IV) FRUITS À NOYAU 0,01* 1* 0,05* Abricots Cerises Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes Autres V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,01* 1* 0,05* Raisins de table et raisins de cuve Raisins de table Raisins de cuve Fraises (autres que les fraises des bois) 0,05* Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,05* Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises Autres * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Heptachlore (somme de l'heptachlore et de l'heptachlore-époxyde) Hydrazide de l'acide maléique Bromure de méthyle Paraquat Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) 0,05 Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles canneberges Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) Autres Baies et fruits sauvages 0,05* VI) FRUITS DIVERS Avocats Bananes 0,01* 1* 0,05* (à l'exception des figues) 0,05* Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues Olives Passiflores Ananas Grenades Autres 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,01* 1* 0,05* 0,05* Betteraves rouges Carottes Céleris-raves Raifort Topinambours Panais Persil à grosse racine Radis Salsifis Patates douces Rutabagas Navets Ignames Autres II) LÉGUMES-BULBES 0,01* 0,05* 0,05* Ail Oignons Échalotes Oignons de printemps 1* Autres 10 * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Heptachlore (somme de l'heptachlore et de l'heptachlore-époxyde) Hydrazide de l'acide maléique Bromure de méthyle Paraquat III) LÉGUMES-FRUITS 0,01* 1* 0,05* 0,05* Solanacées Tomates Poivrons Aubergines Autres Cucurbitacées à peau comestible Concombres Cornichons Courgettes Autres Cucurbitacées à écorce non comestible Melons Courges Pastèques Autres Maïs douxIV) BRASSICÉES 0,01* 1* 0,05* 0,05* Choux (développement de l'inflorescence) Brocolis Choux-fleurs Autres Choux pommés Choux de Bruxelles Choux pommés Autres Choux feuilles Choux de Chine Choux non pommés Autres Choux-raves V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,01* 1* 0,05* 0,05* Laitues et similaires Cresson Mâche Laitue Scarole Autres Épinards et similaires Feuilles de bettes (cardes) Cresson d'eau Endives Fines herbes Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Heptachlore (somme de l'heptachlore et de l'heptachlore-époxyde) Hydrazide de l'acide maléique Bromure de méthyle Paraquat VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,01* 1* 0,05* 0,05* Haricots (non écossés) Haricots (écossés) Pois (non écossés) Pois (écossés) Autres VII) LÉGUMES-TIGES 0,01* 1* 0,05* 0,05* Asperges Cardons Céleris Fenouil Artichauts Poireaux Rhubarbe Autres VIII) CHAMPIGNONS 0,01* 1* 0,05* 0,05* Champignons de couche Champignons sauvages 3. Légumineuses séchées 0,01* 1* 0,05* Haricots Lentilles Pois Autres 4. Graines oléagineuses 0,01* 1* 0,1* 0,05* Graines de lin Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol Graines de colza Fèves de soja Graines de moutarde Graines de coton Autres 5. Pommes de terre 0,01* 0,05* 0,05* Pommes de terre de primeur 1* Pommes de terre de conservation 50 6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) 0,02 1* 0,05* 0,1* 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée 0,01* 1* 0,05* 0,1* * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*. Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) TEPP Camphechlore, (Toxaphène) 2,4,5 T 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix I) AGRUMES 0,01* 0,1* 0,05* Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) Oranges Pomélos Autres II) NOIX (écalées ou non) 0,01* 0,1* 0,05* Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres III) FRUITS À PÉPINS 0,01* 0,1* 0,05* Pommes Poires Coings Autres IV) FRUITS À NOYAU 0,01* 0,1* 0,05* Abricots Cerises Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes Autres V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,01* 0,1* 0,05* Raisins de table et raisins de cuve Raisins de table Raisins de cuve Fraises (autres que les fraises des bois) Fruits de ronces (autres que sauvages) Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises Autres * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) TEPP Camphechlore, (Toxaphène) 2,4,5 T Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles canneberges Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) Autres Baies et fruits sauvages VI) FRUITS DIVERS 0,01* 0,1* 0,05* Avocats Bananes Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues Olives Passiflores Ananas Grenades Autres 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,01* 0,1* 0,05* Betteraves rouges Carottes Céleris-raves Raifort Topinambours Panais Persil à grosse racine Radis Salsifis Patates douces Rutabagas Navets Ignames Autres II) LÉGUMES-BULBES 0,01* 0,1* 0,05* Ail Oignons Échalotes Oignons de printemps Autres * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) TEPP Camphechlore, (Toxaphène) 2,4,5 T III) LÉGUMES-FRUITS 0,01* 0,1* 0,05* Solanacées Tomates Poivrons Aubergines Autres Cucurbitacées à peau comestible Concombres Cornichons Courgettes Autres Cucurbitacées à écorce non comestible Melons Courges Pastèques Autres Maïs douxIV) BRASSICÉES 0,01* 0,1* 0,05* Choux (développement de l'inflorescence) Brocolis Choux-fleurs Autres Choux pommés Choux de Bruxelles Choux pommés Autres Choux feuilles Choux de Chine Choux non pommés Autres Choux-raves V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,01* 0,1* 0,05* Laitues et similaires Cresson Mâche Laitue Scarole Autres Épinards et similaires Feuilles de bettes (cardes) Cresson d'eau Endives Fines herbes Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) TEPP Camphechlore, (Toxaphène) 2,4,5 T VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,01* 0,1* 0,05* Haricots (non écossés) Haricots (écossés) Pois (non écossés) Pois (écossés) Autres VII) LÉGUMES-TIGES 0,01* 0,1* 0,05* Asperges Cardons Céleris Fenouil Artichauts Poireaux Rhubarbe Autres VIII) CHAMPIGNONS 0,01* 0,1* 0,05* Champignons de couche Champignons sauvages 3. Légumineuses séchées 0,01* 0,1* 0,05* Haricots Lentilles Pois Autres 4. Graines oléagineuses 0,01* 0,1* 0,05* Graines de lin Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol Graines de colza Fèves de soja Graines de moutarde Graines de coton Autres 5. Pommes de terre 0,01* 0,1* 0,05* Pommes de terre de primeur Pommes de terre de conservation 6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) 0,02* 0,1* 0,05* 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée 0,02* 0,1 0,05* * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*. Résidus des pesticides et teneurs maximales en résidus applicables particulièrement au thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)

Résidus de pesticides Teneurs maximales en mg/kg (ppm) 1. ALDRINE 2. DIELDRINE AA aa A aa a isolément ou ensemble, exprimés en dieldrine (HEOD) 0,02 3. ENDOSULFAN (somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimés en endosulfan) 30 4. HEXACHLOROCYCLOHEXANE (HCH) 4.1 isomère alpha 4.2 isomère bêta AA A a (somme) 0,2 4.3 isomère gamma (lindane) 0,2 5. BIFENTHRINE (d) 6. BROMOPROPYLATE (d) 7. CARTAP 20 8. CHLORDANE (somme des isomères cis et trans) 0,02* 9. DICHLORVOS (d) 10. DICOFOL (d) 11. DIMÉTHOATE 0,2 12. OMÉTHOATE 0,1 13. ÉTHION 2 14. FÉNITROTHION (d) 15. FLUCYTHRINATE (somme des isomères) (d) 16. HEXACHLOROBENZÈNE (HCB) 0,01* 17. MALATHION (somme du malathion et du malaoxon, exprimés en malathion) (d) 18. MÉTHIDATHION (d) 19. MONOCROTOPHOS (d) 20. PHOXIME (d) 21. PROFENOFOS (d) 22. PROPARGITE (d) 23. QUINALPHOS (d) 24. PHOSMET (somme du phosmet et du phosmet oxon, exprimé en phosmet) (d) * Indique le seuil de détection.

(a) (b) (c) (d): À partir du 1er janvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.

(a) 0,02*

(b) 0,01*

(c) 0,05*

(d) 0,1*.»

Article 3

Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 31 décembre 1993.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

Article 4

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Luxembourg, le 29 juin 1993.

Par le Conseil

Le président

S. AUKEN

(1) JO no L 340 du 9. 12. 1976, p. 26. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 89/186/CEE (JO no L 66 du 10. 3. 1989, p. 36).(2) JO no L 350 du 14. 12. 1990, p. 71.(3) JO no L 230 du 19. 8. 1991, p. 1.