ddrg/super_eurlex huggingface dataset:
****

( 1 ) JO NO L 365 DU 27 . 12 . 1978 , P . 1 .

( 2 ) JO NO L 248 DU 2 . 10 . 1979 , P . 1 .

( 3 ) JO NO L 149 DU 18 . 6 . 1979 , P . 1 .

REGLEMENT ( CEE ) NO 389/80 DE LA COMMISSION

DU 19 FEVRIER 1980

PORTANT OUVERTURE D ' UN CONTINGENT SUPPLEMENTAIRE A L ' IMPORTATION DANS LA COMMUNAUTE DES MATELAS PNEUMATIQUES TISSES ORIGINAIRES DE POLOGNE EN 1980

LA COMMISSION DES COMMUNAUTES

EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,

VU LE REGLEMENT ( CEE ) NO 3059/78 DU CONSEIL , DU 21 DECEMBRE 1978 , RELATIF AU REGIME COMMUN APPLICABLE AUX IMPORTATIONS DE CERTAINS PRODUITS TEXTILES ORIGINAIRES DE PAYS TIERS ( 1 ), MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 2143/79 ( 2 ), ET NOTAMMENT SON ARTICLE 9 PARAGRAPHE 2 ,

CONSIDERANT QUE LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1176/79 ( 3 ) DU CONSEIL A INCLUS DANS L ' ANNEXE IV DU REGLEMENT ( CEE ) NO 3059/78 DES LIMITES QUANTITATIVES RELATIVES A LA POLOGNE ;

CONSIDERANT QUE DES BESOINS D ' IMPORTATIONS SUPPLEMENTAIRES SE MANIFESTENT AU ROYAUME-UNI POUR LES MATELAS PNEUMATIQUES TISSES IMPORTES DE POLOGNE ; QUE LA LIMITE QUANTITATIVE FIXEE POUR LA COMMUNAUTE ET LA QUOTE-PART AFFERENTE A CET ETAT MEMBRE SONT SUSCEPTIBLES DE SE REVELER INSUFFISANTES POUR REPONDRE PLEINEMENT AUX BESOINS DE L ' ANNEE 1980 ;

CONSIDERANT QU ' IL EST DES LORS SOUHAITABLE D ' AUGMENTER LA LIMITE QUANTITATIVE ET D ' AUGMENTER LA QUOTE-PART DU ROYAUME-UNI DU PRODUIT VISE ;

CONSIDERANT QUE LES MESURES PREVUES AU PRESENT REGLEMENT SONT CONFORMES A L ' AVIS DU COMITE TEXTILE ,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

LA QUOTE-PART DU ROYAUME-UNI ET LA LIMITE QUANTITATIVE COMMUNAUTAIRE RELATIVES AUX MATELAS PNEUMATIQUES TISSES ORIGINAIRES DE POLOGNE FIXEES A L ' ANNEXE IV DU REGLEMENT ( CEE ) NO 3059/78 SONT MODIFIEES POUR L ' ANNEE 1980 COMME INDIQUE CI-DESSOUS :

// //

CATE- GORIE // NUMERO DU TARIF DOUANIER COMMUN // CODES NIMEXE ( 1980 ) // DESIGNATION DES MARCHANDISES // PAYS TIERS // ETATS MEMBRES // UNITES // LIMITES QUANTITATIVES DU 1ER JANVIER AU 31 DECEMBRE 1980 //

//

110 // 62.04 A III B III // // BACHES , VOILES D ' EMBARCARCATIONS , STORES D ' EXTERIEUR , TENTES ET ARTICLES DE CAMPEMENT : // POLOGNE // UK CEE // TONNES // 208 1 710 //

// // 62.04-25 ; 75 // MATELAS PNEUMATIQUES , TISSES //

ARTICLE 2

LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE JOUR SUIVANT CELUI DE SA PUBLICATION AU JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES , LE 19 FEVRIER 1980 .

PAR LA COMMISSION

WILHELM HAFERKAMP

VICE-PRESIDENT
NoL61/22 JournalofficieldesCommunautés européennes 6.3.80
RÈGLEMENT (CEE)N°562/80DELACOMMISSION
du5mars1980
modifiantlemontantdebaseduprélèvementàl'importationpourlessiropset
certainsautresproduitsdusecteurdusucre
LACOMMISSION DESCOMMUNAUTÉS
EUROPÉENNES ,
vuletraitéinstituantlaCommunauté économique
européenne,
vulerèglement(CEE)n°3330/74duConseil,du
19décembre1974,portantorganisationcommunedes
marchésdanslesecteurdusucre(!),modifiéen
dernierlieuparlerèglement(CEE)n°1396/78(2),et
notammentsonarticle15paragraphe7,
considérantquelemontantdebaseduprélèvementà
l'importationpourlessiropsetcertainsautresproduits
dusecteurdusucreaétéfixéparlerèglement(CEE)
n°499/80(3),modifiéendernierlieuparlerèglement
(CEE)n°549/80(4);
considérantquel'applicationdesmodalitésrappelées
danslerèglement(CEE)n°499/80auxdonnéesdontlaCommission aconnaissance conduitàmodifierle
montantdebaseduprélèvementactuellementen
vigueur,conformément auprésentrèglement,
AARRÊTÉLEPRÉSENTRÈGLEMENT :
Articlepremier
Lemontantdebaseduprélèvementapplicableà
l'importationdesproduitsvisésàl'article1erpara­
graphe1sousd)durèglement(CEE)n°3330/74est,
pour100kilogrammesdeproduit,fixéà0,0543Écu
par1%delateneurensaccharose.
Article2
Leprésentrèglemententreenvigueurle6mars1980.
Lepresentrèglementestobligatoiredanstousseselementsetdirectementapplicable
danstoutÉtatmembre.
FaitàBruxelles,le5mars1980.
ParlaCommission
FinnGUNDELACH
Vice-président
(•)JOn°L359du31.12.1974,p.1.
(*)JOn°L170du27.6.1978,p.1.
(3)JOn»L58du1.3.1980,p.17.
(<)JOn°L60du5.3.1980,p.19.
20.3.80 JournalofficieldesCommunautés européennes N°L74/11
RÈGLEMENT (CEE)N°657/80DELACOMMISSION
du19mars1980
fixantlesprimess'ajoutentauxprélèvementsàl'importationpourlerizetles
brisures
LACOMMISSION DESCOMMUNAUTÉS
EUROPÉENNES ,
vuletraitéinstituantlaCommunautééconomique
européenne,
vulerèglement(CEE)n°1418/76duConseil,du
21juin1976,portantorganisationcommunedu
marchéduriz(*),modifiéendernierlieuparlerègle­
ment(CEE)n°113/80(2),etnotammentson
article13paragraphe6,
considérantquelesprimess'ajoutantauxprélève­
mentspourlerizetlesbrisuresontétéfixéespar1^
règlement(CEE)n°135/80(3),modifiéendernierlieu
parlerèglement(CEE)n0605/80(4);
considérantque,enfonctiondesprixcafetdesprix
cafd'achatàtermedecejour,lesprimess'ajoutantauxprélèvementsactuellementenvigueurdoivent
êtremodifiéesconformément àl'annexeduprésent
règlement,
AARRÊTÉLEPRÉSENTRÈGLEMENT :
Articlepremier
Lesprimesquis'ajoutentauxprélèvementsfixésà
l'avancepourlesimportationsderizetdebrisures
sontfixéesàl'annexe.
Article2
Leprésentrèglemententreenvigueurle
20mars1980.
Lepresentrèglementestobligatoiredanstousseselementsetdirectementapplicable
danstoutÉtatmembre.
FaitàBruxelles,le19mars1980.
ParlaCommission
FinnGUNDELACH
Vice-président
(')JOmL166du25.6.1976,p.1.
(2)JOn»L16du22.1.1980,p.1.
(J)JOn»L18du24.1.1980,p.8.
HJOn»L67du13.3.1980,p.7.

N»L74/12 JournalofficieldesCommunautés européennes 20.3.80
ANNEXE
durèglementdelaCommission ,du19mars1980,fixantlesprimess'ajoutantaux
prélèvementsàl'importationpourlerizetlesbrisures
(eilÉciis/l)
Numéro
dutarifdouanier
communDésignationdesmarchandisesCourant
31"terme
42'terme
53»terme
6
ex10.06 Riz:
B.autre:
I.paddyoudécortiqué:
a)Rizpaddy:I
1,àgrainsronds 0 0 0 —
2,àgrainslongs 0 0 0 —
b)Rizdécortiqué :I\
1,àgrainsronds 0 0 0 —
2,àgrainslongs 0 0 0 —
II.semi-blanchi ou\III
blanchi:\Il
a)Rizsemi-blanchi :\
1,àgrainsronds 0 0 0 —
2,àgrainslongs 0 0 0 —
b)Rizblanchi:I\l
1,àgrainsronds 0 0 0 —
2,àgrainslongs 0 0 0 —
III.enbrisures 0 00 0
++++

( 1 ) JO NO L 148 DU 28.6.1968, P . 13 .

( 2 ) JO NO L 204 DU 28.7.1978, P . 6 .

( 3 ) JO NO L 200 DU 31.7.1975, P . 6 .

( 4 ) JO NO L 307 DU 27.11.1975, P . 3 .

( 5 ) JO NO L 106 DU 29.4.1977, P . 23 .

REGLEMENT ( CEE ) NO 809/80 DU CONSEIL

DU 27 MARS 1980

PORTANT PROLONGATION DE LA CAMPAGNE LAITIERE 1979/1980 ET MODIFIANT LES REGLEMENTS ( CEE ) NO 1961/75 ET ( CEE ) NO 3066/75

LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE,

VU LE REGLEMENT ( CEE ) NO 804/68 DU CONSEIL, DU 27 JUIN 1968, PORTANT ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS ( 1 ), MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1761/78 ( 2 ), ET NOTAMMENT SON ARTICLE 2 ET SON ARTICLE 18 PARAGRAPHE 1,

VU LA PROPOSITION DE LA COMMISSION,

CONSIDERANT QU'IL N'A PAS ETE POSSIBLE DE FIXER EN TEMPS UTILE LES PRIX VALABLES POUR LA CAMPAGNE LAITIERE 1980/1981 ; QU'IL EST DES LORS NECESSAIRE DE PROLONGER LA CAMPAGNE 1979/1980 ;

CONSIDERANT QUE L'APPLICATION DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1961/75 DU CONSEIL, DU 28 JUILLET 1975, RELATIF A L'EXCLUSION DU REGIME DE PERFECTIONNEMENT ACTIF POUR LE LAIT ECREME EN POUDRE ( 3 ), ET DU REGLEMENT ( CEE ) NO 3066/75 DU CONSEIL, DU 24 NOVEMBRE 1975, RELATIF A L'EXCLUSION DU REGIME DE PERFECTIONNEMENT ACTIF POUR LE BEURRE ( 4 ), MODIFIES TOUS DEUX EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 875/77 ( 5 ), A ETE LIMITEE AU 31 MARS 1980, DATE A LAQUELLE AURAIT DU SE TERMINER LA CAMPAGNE LAITIERE 1979/1980; QUE, EN ATTENDANT UNE DECISION SUR LA PROPOSITION DE LA COMMISSION EN LA MATIERE, IL Y A LIEU DE PROLONGER L'APPLICATION DE CES REGLEMENTS JUSQU'A LA FIN DE LA CAMPAGNE LAITIERE EN COURS,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

LA CAMPAGNE LAITIERE 1979/1980 SE TERMINE LE 30 AVRIL 1980, LA CAMPAGNE LAITIERE 1980/1981 COMMENCANT LE 1ER MAI 1980 .

ARTICLE 2

A L'ARTICLE 3 DEUXIEME ALINEA DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1961/75 ET A L'ARTICLE 1ER DU REGLEMENT ( CEE ) NO 3066/75, LA DATE DU 31 MARS 1980 EST REMPLACEE PAR CELLE DU 30 AVRIL 1980 .

ARTICLE 3

LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE 1ER AVRIL 1980 .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES, LE 27 MARS 1980 .

PAR LE CONSEIL

LE PRESIDENT

G . MARCORA
****

( 1 ) JO NO L 148 DU 28 . 6 . 1968 , P . 13 .

( 2 ) JO NO L 204 DU 28 . 7 . 1978 , P . 6 .

( 3 ) JO NO L 200 DU 31 . 7 . 1975 , P . 6 .

( 4 ) JO NO L 307 DU 27 . 11 . 1975 , P . 3 .

( 5 ) JO NO L 88 DU 1 . 4 . 1980 , P . 20 .

REGLEMENT ( CEE ) NO 1030/80 DU CONSEIL

DU 23 AVRIL 1980

PORTANT PROLONGATION DE LA CAMPAGNE LAITIERE 1979/1980 ET MODIFIANT LES REGLEMENTS ( CEE ) NO 1961/75 ET ( CEE ) NO 3066/75

LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,

VU LE REGLEMENT ( CEE ) NO 804/68 DU CONSEIL , DU 27 JUIN 1968 , PORTANT ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS ( 1 ), MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1761/78 ( 2 ), ET NOTAMMENT SON ARTICLE 2 ET SON ARTICLE 18 PARAGRAPHE 1 ,

VU LA PROPOSITION DE LA COMMISSION ,

CONSIDERANT QU ' IL N ' A PAS ETE POSSIBLE DE FIXER EN TEMPS UTILE LES PRIX VALABLES POUR LA CAMPAGNE LAITIERE 1980/1981 ; QU ' IL EST DES LORS NECESSAIRE DE PROLONGER LA CAMPAGNE 1979/1980 ;

CONSIDERANT QUE L ' APPLICATION DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1961/75 DU CONSEIL , DU 28 JUILLET 1975 , RELATIF A L ' EXCLUSION DU REGIME DE PERFECTIONNEMENT ACTIF POUR LE LAIT ECREME EN POUDRE ( 3 ), ET DU REGLEMENT ( CEE ) NO 3066/75 DU CONSEIL , DU 24 NOVEMBRE 1975 , RELATIF A L ' EXCLUSION DU REGIME DE PERFECTIONNEMENT ACTIF POUR LE BEURRE ( 4 ), MODIFIES TOUS DEUX EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 809/80 ( 5 ), A ETE LIMITEE AU 30 AVRIL 1980 , DATE A LAQUELLE AURAIT DU SE TERMINER LA CAMPAGNE LAITIERE 1979/1980 ; QUE , EN ATTENDANT UNE DECISION SUR LA PROPOSITION DE LA COMMISSION EN LA MATIERE , IL Y A LIEU DE PROLONGER L ' APPLICATION DE CES REGLEMENTS JUSQU ' A LA FIN DE LA CAMPAGNE LAITIERE EN COURS ,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

LA CAMPAGNE LAITIERE 1979/1980 SE TERMINE LE 31 MAI 1980 , LA CAMPAGNE LAITIERE 1980/1981 COMMENCANT LE 1ER JUIN 1980 .

ARTICLE 2

A L ' ARTICLE 3 DEUXIEME ALINEA DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1961/75 ET A L ' ARTICLE 1ER DU REGLEMENT ( CEE ) NO 3066/75 , LA DATE DU 30 AVRIL 1980 EST REMPLACEE PAR CELLE DU 31 MAI 1980 .

ARTICLE 3

LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE 1ER MAI 1980 .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES , LE 23 AVRIL 1980 .

PAR LE CONSEIL

LE PRESIDENT

G . MARCORA
****

( 1 ) JO NO L 94 DU 28 . 4 . 1970 , P . 1 .

( 2 ) JO NO L 189 DU 27 . 7 . 1979 , P . 1 .

( 3 ) JO NO L 191 DU 27 . 8 . 1970 , P . 1 .

( 4 ) JO NO L 127 DU 24 . 5 . 1979 , P . 13 .

REGLEMENT ( CEE ) NO 1075/80 DE LA COMMISSION

DU 30 AVRIL 1980

DEROGEANT AU REGLEMENT ( CEE ) NO 1726/70 RELATIF AUX MODALITES D ' OCTROI DE LA PRIME POUR LE TABAC EN FEUILLES EN CE QUI CONCERNE LES DATES DE CONCLUSION ET D ' ENREGISTREMENT DES CONTRATS DE CULTURE

LA COMMISSION DES COMMUNAUTES

EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,

VU LE REGLEMENT ( CEE ) NO 727/70 DU CONSEIL , DU 21 AVRIL 1970 , PORTANT ETABLISSEMENT D ' UNE ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DU TABAC BRUT ( 1 ), MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1579/79 ( 2 ), ET NOTAMMENT SON ARTICLE 3 PARAGRAPHE 3 PREMIER ALINEA ,

CONSIDERANT QUE LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1726/70 DE LA COMMISSION ( 3 ) MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1019/79 ( 4 ), PREVOIT QUE LES CONTRATS DE CULTURE SONT CONCLUS AVANT LE 1ER MAI ET ENREGISTRES AVANT LE 1ER JUILLET DE L ' ANNEE OU ILS ENTRENT EN APPLICATION ;

CONSIDERANT QUE CES CONTRATS DOIVENT OBLIGATOIREMENT REPRENDRE LES INDICATIONS RELATIVES AUX PRIX D ' OBJECTIF FIXES POUR LA RECOLTE EN CAUSE ET AU NIVEAU DE LA PRIME CORRESPONDANTE ;

CONSIDERANT QUE , A CE JOUR , CES DONNEES NE SONT PAS ENCORE CONNUES ; QUE , DANS CES CONDITIONS , LA DATE LIMITE DU 1ER MAI IMPARTIE POUR LA CONCLUSION DES CONTRATS NE PEUT ETRE RESPECTEE ; QUE CES FAITS CONSTITUENT L ' UN DES CAS VISES A L ' ARTICLE 2 TER PARAGRAPHE 3 DEUXIEME ALINEA DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1726/70 DANS LESQUELS IL EST PERMIS A LA COMMISSION D ' ARRETER LES MESURES NECESSAIRES ET DONC LE REPORT DE CETTE DATE LIMITE , AINSI QUE , PAR VOIE DE CONSEQUENCE , CELUI DE LA DATE LIMITE D ' ENREGISTREMENT DES CONTRATS ET DES DECLARATIONS DE CULTURE ;

CONSIDERANT QUE LES MESURES PREVUES AU PRESENT REGLEMENT SONT CONFORMES A L ' AVIS DU COMITE DE GESTION DU TABAC ,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

PAR DEROGATION A L ' ARTICLE 2 TER PARAGRAPHE 3 PREMIER ALINEA ET PARAGRAPHE 6 SOUS A ) PREMIER TIRET DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1726/70 , LES DATES LIMITES IMPARTIES POUR LA CONCLUSION DES CONTRATS DE CULTURE AINSI QUE POUR L ' ENREGISTREMENT DE CES CONTRATS ET DES DECLARATIONS DE CULTURE SONT , POUR LES CONTRATS ET DECLARATIONS ENTRANT EN APPLICATION EN 1980 , REPORTEES RESPECTIVEMENT AU 1ER JUILLET ET AU 1ER AOUT 1980 .

ARTICLE 2

LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE JOUR DE SA PUBLICATION AU JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES . IL EST APPLICABLE A PARTIR DU 1ER MAI 1980 .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES , LE 30 AVRIL 1980 .

PAR LA COMMISSION

FINN GUNDELACH

VICE-PRESIDENT
N°L117/20 JournalofficieldesCommunautés européennes 8.5.80
REGLEMENT (CEE)N"1147/80DELACOMMISSION
du7mai1980
fixantlesprélèvements àl'importationpourlesucreblancetlesucrebrut
LACOMMISSION DESCOMMUNAUTÉS
EUROPÉENNES ,
vuletraitéinstituantlaCommunautééconomique
européenne ,
vulerèglement(CEE)n°3330/74duConseil,du
19décembre1974,portantorganisationcommunedes
marchésdanslesecteurdusucre('),modifiéen
dernierlieuparlerèglement(CEE)n°1396/78(2),et
notammentsonarticle15paragraphe7,
considérantquelesprélèvementsapplicablesàl'impor­
tationdesucreblancetdesucrebrutontétéfixéspar
lerèglement(CEE)n°1328/79(3),modifiéendernier
lieuparlerèglement(CEE)n°1131/80(4);
considérantquel'applicationdesrèglesetmodalités
rappeléesdanslerèglement(CEE)n°1328/79,auxdonnéesdontlaCommission aconnaissance ,conduit
àmodifierlesprélèvementsactuellementenvigueur
conformément àl'annexeduprésentrèglement,
AARRÊTÉLEPRÉSENTRÈGLEMENT :
Articlepremier
Lesprélèvements àl'importationvisésàl'article15
paragraphe 1durèglement(CEE)n°3330/74sont,
pourlesucrebrutdelaqualitétypeetlesucreblanc,
fixésàl'annexe.
Article2
Leprésentrèglemententreenvigueurle
8mai1980.
Lepresentrèglementestobligatoiredanstoussesélémentsetdirectementapplicable
danstoutÉtatmembre.
FaitàBruxelles,le7mai1980.
ParlaCommission
FinnGUNDELACH
Vice-président
ANNEXE
durèglementdelaCommission ,du7mai1980,fixantlesprélèvements àl'importation
pourlesucreblancetlesucrebrut
(tnÉcus/100kir)
Numérodu
tarifdouanier
communDésignationdesmarchandisesMontant
duprélèvement
17.01 Sucresdebetteraveetdecanne,àl'étatsolide:
A.Sucresblancs;sucresaromatisésouadditionnésdecolorants 2,20\\B.Sucresbruts 0(')
(')Lepresentmontantestapplicableausucrebrutdunrendementde92%.Silerendementdusucrebrutimportés'écartede92%,
lemontantduprélèvementapplicableestcalculéconformément au*dispositionsdel'article2durèglement(CEE)n»837/68.
(')JOn°L359du31.12.1974,p.1.
(2)JOn°L170du27.6.1978,p.1.
(3)JOn°L162du30.6.1979,p.85.
(4)JOn»L116du7.5.1980,p.35.
****

( 1 ) JO NO L 332 DU 27 . 12 . 1979 , P . 1 .

REGLEMENT ( CEE ) NO 1120/80 DE LA COMMISSION

DU 6 MAI 1980

PORTANT RETABLISSEMENT DE LA PERCEPTION DES DROITS DE DOUANE APPLICABLES AUX AUTRES ACCESSOIRES CONFECTIONNES DU VETEMENT DE LA CATEGORIE DE PRODUITS NO 88 ( CODE 0880 ), ORIGINAIRES DE THAILANDE , BENEFICIAIRE DES PREFERENCES TARIFAIRES PREVUES PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 2894/79 DU CONSEIL

LA COMMISSION DES COMMUNAUTES

EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,

VU LE REGLEMENT ( CEE ) NO 2894/79 DU CONSEIL , DU 10 DECEMBRE 1979 , PORTANT OUVERTURE , REPARTITION ET MODE DE GESTION DE PREFERENCES TARIFAIRES COMMUNAUTAIRES POUR LES PRODUITS TEXTILES ORIGINAIRES DE PAYS ET TERRITOIRES EN VOIE DE DEVELOPPEMENT ( 1 ), ET NOTAMMENT SON ARTICLE 5 ,

CONSIDERANT QUE , EN VERTU DE L ' ARTICLE 3 PARAGRAPHE 1 DUDIT REGLEMENT , LA SUSPENSION DES DROITS DE DOUANE EST ACCORDEE , POUR CHAQUE CATEGORIE DE PRODUITS , DANS LA LIMITE D ' UN PLAFOND COMMUNAUTAIRE FIXE , DANS LA COLONNE 6 DE SON ANNEXE B , EN REGARD DE CHACUN DES BENEFICIAIRES ENUMERES DANS LA COLONNE 5 DE LA MEME ANNEXE ; QUE , AUX TERMES DE L ' ARTICLE 4 PARAGRAPHE 1 DUDIT REGLEMENT , LA PERCEPTION DES DROITS DE DOUANE PEUT ETRE RETABLIE A TOUT MOMENT A L ' IMPORTATION DES PRODUITS EN CAUSE ORIGINAIRES DE L ' UN OU L ' AUTRE DESDITS PAYS OU TERRITOIRES , DES QUE LE PLAFOND EN QUESTION EST ATTEINT AU NIVEAU DE LA COMMUNAUTE ;

CONSIDERANT QUE , POUR LES AUTRES ACCESSOIRES CONFECTIONNES DU VETEMENT , DE LA CATEGORIE DE PRODUITS NO 88 , LE PLAFOND S ' ETABLIT A 1 TONNE ; QUE , A LA DATE DU 28 AVRIL 1980 , LES IMPORTATIONS DANS LA COMMUNAUTE DES AUTRES ACCESSOIRES CONFECTIONNES DU VETEMENT , DE LA CATEGORIE DE PRODUITS NO 88 , ORIGINAIRES DE THAILANDE , BENEFICIAIRE DES PREFERENCES TARIFAIRES , ONT ATTEINT PAR IMPUTATION LE PLAFOND EN QUESTION ; QU ' IL Y A LIEU , DES LORS , COMPTE TENU DU BUT POURSUIVI PAR LES DISPOSITIONS DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2894/79 PREVOYANT LE RESPECT D ' UN PLAFOND , DE RETABLIR LES DROITS DE DOUANE POUR LES PRODUITS EN CAUSE A L ' EGARD DE LA THAILANDE ,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

A PARTIR DU 10 MAI 1980 , LA PERCEPTION DES DROITS DE DOUANE , SUSPENDUE EN VERTU DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2894/79 DU CONSEIL , EST RETABLIE A L ' IMPORTATION DANS LA COMMUNAUTE DES PRODUITS SUIVANTS , ORIGINAIRES DE THAILANDE :

// //

NUMERO DE CODE // CATEGORIE // NUMERO DU TARIF DOUANIER COMMUN // CODE NIMEXE ( 1980 ) // DESIGNATION DES MARCHANDISES //

//

// ( 1 ) // ( 2 ) // ( 3 ) // ( 4 ) //

//

0880 // 88 // 61.11 // // AUTRES ACCESSOIRES CONFECTIONNES DU VETEMENT : DESSOUS DE BRAS , BOURRELETS ET EPAULETTES DE SOUTIEN POUR TAILLEURS , CEINTURES ET CEINTURONS , MANCHONS , MANCHES PROTECTRICES , ETC .: //

// // // 61.11-00 // AUTRES QU ' EN BONNETERIE //

ARTICLE 2

LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE TROISIEME JOUR SUIVANT CELUI DE SA PUBLICATION AU JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES , LE 6 MAI 1980 .

PAR LA COMMISSION

ETIENNE DAVIGNON

MEMBRE DE LA COMMISSION
****

( 1 ) JO NO L 220 DU 30 . 8 . 1979 , P . 1 .

( 2 ) JO NO L 297 DU 24 . 11 . 1979 , P . 1 .

REGLEMENT ( CEE ) NO 1149/80 DU CONSEIL

DU 6 MAI 1980

MODIFIANT LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1893/79 INSTAURANT UN ENREGISTREMENT DANS LA COMMUNAUTE DES IMPORTATIONS DE PETROLE BRUT ET/OU DE PRODUITS PETROLIERS

LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 103 ,

VU LA PROPOSITION DE LA COMMISSION ,

CONSIDERANT QUE LE CONSEIL A , PAR SON REGLEMENT ( CEE ) NO 1893/79 ( 1 ), EXPIRANT LE 23 JUILLET 1980 , INSTAURE UN ENREGISTREMENT DANS LA COMMUNAUTE DES IMPORTATIONS DE PETROLE BRUT ET/OU DE PRODUITS PETROLIERS ;

CONSIDERANT QUE LE CONSEIL A , PAR SON REGLEMENT ( CEE ) NO 2592/79 ( 2 ), EXPIRANT LE 31 DECEMBRE 1980 , DETERMINE LES REGLES SELON LESQUELLES EST EFFECTUE L ' ENREGISTREMENT DANS LA COMMUNAUTE DES IMPORTATIONS DE PETROLE BRUT PREVU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1893/79 ;

CONSIDERANT QUE LE REGLEMENT ( CEE ) NO 2592/79 NE PEUT ETRE APPLIQUE QUE PENDANT LA DUREE DE VALIDITE DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1893/79 ; QU ' IL Y A DONC LIEU DE PROROGER LE DELAI DE VALIDITE DE CELUI-CI EN CONSEQUENCE ,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE UNIQUE

A L ' ARTICLE 5 DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1893/79 , LA DATE DU " 23 JUILLET 1980 " EST REMPLACEE PAR CELLE DU " 31 DECEMBRE 1980 " .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES , LE 6 MAI 1980 .

PAR LE CONSEIL

LE PRESIDENT

G . ZAMBERLETTI
NoL135/26 JournalofficieldesCommunautés européennes 31.5.80
RÈGLEMENT (CEE)N°1330/80DELACOMMISSION
du30mai1980
fixantlesprélèvements àl'importationpourl'isoglucose
LACOMMISSION DESCOMMUNAUTÉS
EUROPÉENNES ,
vuletraitéinstituantlaCommunauté économique
européenne,
vulerèglement(CEE)n°1111/77duConseil,du17
mai1977,établissantdesdispositionscommunespour
l'isoglucose(*),modifiéendernierlieuparlerègle­
ment(CEE)n°1293/79(2),etnotammentsonarticle3
paragraphe4,
vul'avisducomitémonétaire,
considérantque,auxtermesdel'article3durègle­
ment(CEE)n°1111/77,unprélèvementestperçulors
del'importationdesproduitsvisésàl'article1erdece
règlement;queceprélèvementestcomposéd'un
élémentfixeetd'unélémentmobile;
considérantquecesélémentssontdéfinisàl'article3
paragraphe 1durèglement(CEE)n°1111/77;que,en
vertudurèglement(CEE),n°1469/77delaCommis­
sion,du30juin1977,concernantlesmodalités
d'applicationduprélèvementetdelarestitutionpour
l'isoglucoseetmodifiantlerèglement(CEE)n°192/
75(3),l'élémentfixeviséàl'article3durèglement
(CEE)n°1111/77doitêtreégalàceluiretenupourla
fixationduprélèvementàl'importationdesproduits
delasous-position 17.02BIIa)dutarifdouanier
commun ;
considérantqueleprélèvementdoitêtrefixéchaque
mois:considérantque,afindepermettrelefonctionnement
normaldurégimedesprélèvements ,ilconvientde
retenirpourlecalculdecesderniers:
—pourlesmonnaiesquisontmaintenuesentreelles
àl'intérieurd'unécartinstantanémaximalau
comptantde2,25%,untauxdeconversionbasé
surleurparitéeffective,
—pourlesautresmonnaies,untauxdeconversion
basésurlamoyennearithmétiquedescoursde
changeaucomptantdechacunedecesmonnaies,
constatépendantunepériodedéterminée,par
rapportauxmonnaiesdelaCommunauté visées
autiretprécédent;
considérantqu'ilrésultedel'applicationdecesdisposi­
tionsquelesprélèvementspourl'isoglucosedoivent
êtrefixéscommeindiquéàl'annexeduprésentrègle­
ment,
AARRÊTÉLEPRÉSENTRÈGLEMENT :
Articlepremier
Lesprélèvements àl'importationvisésàl'article3
paragraphe4durèglement(CEE)n°1111/77sont
fixésconformément àl'annexe.
Article2
Leprésentrèglemententreenvigueurle
1erjuin1980.
Leprésentrèglementestobligatoiredanstoussesélémentsetdirectementapplicable
danstoutÉtatmembre.
FaitàBruxelles,le30mai1980.
ParlaCommission
FinnGUNDELACH
Vice-président
(l)JOn«L134du28.5.1977,p.4.
(*)JOn»L162du30.6.1979,p.10.
(J)JOn»L162du1.7.1977,p.9.

31.5.80 JournalofficieldesCommunautés européennes N0L135/27
ANNEXE
durèglementdelaCommission ,du30mai1980,fixantlesprélèvements àl'importation
pourl'isoglucose
(enÊcus)
Numéro
dutarif
douanier
communDésignationdesmarchandisesMontantdu
prélèvement
pour100kgde
matièresèche
17.02 Autressucresàl'étatsolide;siropsdesucresansaddition
d'aromatisantsoudecolorants;succédanésdumiel,même
mélangésdemielnaturel;sucresetmélassescaramélisés :
D.autressucresetsirops:
I.Isoglucose 9,67
21.07 Préparationsalimentairesnondénomméesnicomprisesailleurs:
F.Siropsdesucre,aromatisésouadditionnésdecolorants:
III.Isoglucose 9,67