2)

La partie B (normes de commercialisation spécifiques) est modifiée comme suit: a) La partie 1 (norme de commercialisation applicable aux pommes) est modifiée comme suit: i) à la section VI, le point B est remplacé par le texte suivant: «B. Nature du produit — Mention "Pommes" si le contenu n’est pas visible de l’extérieur. — Nom de la variété. Dans le cas d’un mélange de pommes de différentes variétés bien distinctes, noms des différentes variétés. — Le nom de la variété peut être remplacé par un synonyme. Le nom d’un mutant de cette variété ou une dénomination commerciale (2) ne peuvent être donnés qu’en plus du nom de la variété ou d’un synonyme. ii) l’appendice est remplacé par le texte de l’appendice de la présente annexe; b) la partie 2 (norme de commercialisation applicable aux agrumes) est modifiée comme suit: i) le point B (exigences en matière de maturité) de la section II (dispositions concernant la qualité) est modifié comme suit: — au deuxième alinéa, le deuxième tiret, relatif à la "teneur minimale en solubles solides" est supprimé; — dans le tableau, la troisième colonne, relative à la "teneur minimale en sucre (oBrix)" est supprimée; — dans le tableau, à la ligne relative aux "autres variétés de mandarines et leurs hybrides", à la quatrième colonne, relative au "ratio sucre-acide minimum", la note de bas de page suivante est ajoutée: "Pour les Mandoras et les Minneolas, le ratio sucre-acide minimum est de 6,0:1 jusqu’à la fin de la campagne de commercialisation débutant le 1er janvier 2023.» ii) au point D (caractéristiques commerciales) de la section VI (dispositions concernant le marquage), le deuxième sous-tiret du deuxième tiret est remplacé par le texte suivant: «— le code du ou des calibres suivi, à titre facultatif, par un calibre ou un nombre minimum et maximum.»; c) la partie 5 (norme de commercialisation applicable aux pêches et aux nectarines) est modifiée comme suit: i) au point C (classification) de la section II (dispositions concernant la qualité), les mots «les légers défauts d’épiderme énumérés ci-après» figurant au point ii) (catégorie I) et les mots «les défauts de l’épiderme suivants» figurant au point iii) (catégorie II) sont remplacés respectivement par les termes «les légers défauts énumérés ci-après» et «les défauts suivants»; ii) à la section III (dispositions concernant le calibrage), les mots «(en cas de calibrage)» sont supprimés; d) la partie 6 (norme de commercialisation applicable aux poires) est modifiée comme suit: i) le point B (nature du produit) de la section VI (dispositions concernant le marquage) est remplacé par le texte suivant: «B. Nature du produit — Mention "Poires" si le contenu de l’emballage n’est pas visible de l’extérieur. — Nom de la variété. Dans le cas d’un mélange de poires de différentes variétés bien distinctes, noms des différentes variétés. — Le nom de la variété peut être remplacé par un synonyme. Une dénomination commerciale (3) ne peut être donnée qu’en plus du nom de la variété ou d’un synonyme. ii) la liste non exhaustive des variétés de poires à gros fruits et de poires d’été figurant dans l'appendice est modifiée comme suit: — le deuxième alinéa de la partie introductive est remplacé par le texte suivant: «Certaines des variétés énumérées dans la liste ci-après peuvent être commercialisées sous des dénominations pour lesquelles une protection comme marque a été demandée ou obtenue dans un ou plusieurs pays. La première et la deuxième colonne du tableau ci-dessous n'ont pas vocation à recenser lesdites dénominations commerciales. C'est uniquement à titre d'information que certaines marques connues ont été indiquées dans la troisième colonne.» — à la troisième colonne du tableau, les mots «Dénomination commerciale» sont remplacés par le mot «Marque»; e) dans la partie 9 (norme de commercialisation applicable aux raisins de table), l’appendice est supprimé.