****

( 1 ) JO NO C 176 DU 25 . 7 . 1978 , P . 2 .

( 2 ) JO NO C 261 DU 6 . 11 . 1978 , P . 29 .

( 3 ) JO NO L 182 DU 5 . 7 . 1974 , P . 1 .

( 4 ) JO NO L 128 DU 19 . 5 . 1975 , P . 1 .

DECISION DU CONSEIL

DU 30 OCTOBRE 1978

ARRETANT DES PROGRAMMES COMMUNS ET DES PROGRAMMES DE COORDINATION DE RECHERCHE AGRICOLE

( 78/902/CEE )

LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 43 ,

VU LA PROPOSITION DE LA COMMISSION ( 1 ),

VU L ' AVIS DE L ' ASSEMBLEE ( 2 ),

CONSIDERANT QUE LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1728/74 DU CONSEIL , DU 27 JUIN 1974 , CONCERNANT LA COORDINATION DE LA RECHERCHE AGRICOLE ( 3 ), PREVOIT LA COORDINATION AU NIVEAU COMMUNAUTAIRE D ' ACTIONS NATIONALES DE RECHERCHE AGRICOLE , AFIN DE CONTRIBUER A LA REALISATION DES OBJECTIFS DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE ;

CONSIDERANT QUE L ' ARTICLE 5 DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1728/74 PREVOIT QUE LE CONSEIL DECIDE DES MESURES SPECIFIQUES POUR LA COORDINATION D ' ACTIONS NATIONALES DE RECHERCHE DESTINEE A PERMETTRE UNE ORGANISATION RATIONNELLE DES MOYENS MIS EN OEUVRE , UNE UTILISATION EFFICACE DES RESULTATS ET UNE ORIENTATION CONFORME AUX OBJECTIFS DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE , AINSI QUE LA MISE EN OEUVRE DE PROJETS COMMUNS DESTINES A RENFORCER OU A COMPLETER LES EFFORTS ENTREPRIS DANS LES ETATS MEMBRES DANS LES DOMAINES QUI REVETENT UNE IMPORTANCE COMMUNAUTAIRE PARTICULIERE ;

CONSIDERANT QUE DE NOMBREUSES REGIONS DE LA COMMUNAUTE CONNAISSENT UN RETARD DE DEVELOPPEMENT ET QUE DES PROBLEMES GRAVES SE POSENT , PARTICULIEREMENT DANS LES REGIONS MEDITERRANEENNES ET DANS CERTAINES ZONES DEFAVORISEES AU SENS DE LA DIRECTIVE 75/268/CEE DU CONSEIL , DU 28 AVRIL 1975 , SUR L ' AGRICULTURE DE MONTAGNE ET DE CERTAINES ZONES DEFAVORISEES ( 4 ); QUE DES ACTIONS DOIVENT ETRE ENTREPRISES POUR CES ZONES DE FACON A TENDRE A LA MEILLEURE UTILISATION DU POTENTIEL HUMAIN ET A FAVORISER UNE MOBILISATION GENERALE DE TOUTES LES METHODES ASSURANT UN MEILLEUR PROFIT DES POTENTIALITES DES SOLS EN TENANT COMPTE NOTAMMENT DES CAPACITES VEGETALES ET ANIMALES AINSI QUE DES POSSIBILITES DE REUTILISATION DES DECHETS DE L ' AGRICULTURE ET DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES , EN DEFINISSANT DES MODES DE CULTURE ET D ' ELEVAGE APPROPRIES AU CONTEXTE REGIONAL ; QUE L ' ETUDE DES SOLUTIONS A CES PROBLEMES REVET UN CARACTERE D ' URGENCE ACCENTUE DANS LE CAS D ' UN ELARGISSEMENT EVENTUEL DE LA COMMUNAUTE ; QUE CES ACTIONS , PAR LEURS ORIENTATIONS SPECIFIQUES , CONTRIBUERONT A RETABLIR DES EQUILIBRES NATURELS GARANTISSANT UN DEVELOPPEMENT HARMONIEUX ENTRE LES INDIVIDUS ET LE MILIEU ENVIRONNANT ;

CONSIDERANT QUE LES PROGRES DE LA RECHERCHE EN MATIERE DE LUTTE CONTRE LES MALADIES CONTRIBUENT A ELIMINER DES OBSTACLES MAJEURS A L ' HARMONISATION DES LEGISLATIONS ET AU COMMERCE , TANT INTRACOMMUNAUTAIRE QU ' EXTRACOMMUNAUTAIRE , D ' ANIMAUX ET DE PRODUITS ANIMAUX ; QUE L ' ABSENCE D ' UNE METHODE STANDARDISEE COMMUNAUTAIRE DU DIAGNOSTIC DE LA LEUCOSE BOVINE CONSTITUE UNE ENTRAVE A LA CIRCULATION DES BOVINS D ' ELEVAGE ; QUE LA PRESENCE DANS LES REGIONS LIMITROPHES DE LA COMMUNAUTE DE FOYERS PERMANENTS DE PESTE PORCINE AFRICAINE MENACE DE FACON CONTINUE LES ELEVAGES COMMUNAUTAIRES ; QUE DES ACTIONS VISANT A OBTENIR UNE METHODE STANDARDISEE POUR LE DIAGNOSTIC DE LA LEUCOSE BOVINE ET A CONTROLER LA PESTE PORCINE A L ' EXTERIEUR DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE S ' AVERENT DONC NECESSAIRES ; QUE , D ' AUTRE PART , IL IMPORTE DE VEILLER A L ' ELIMINATION SYSTEMATIQUE DES PERTES PARMI LE JEUNE BETAIL EN DEVELOPPANT DES METHODES DE CONTROLE DE LA PATHOLOGIE PERINATALE ;

CONSIDERANT QUE DANS LES DOMAINES DES PRODUCTIONS ANIMALES , VEGETALES ET AGRO-ALIMENTAIRES , ON CONSTATE DES DEPERDITIONS ECONOMIQUES IMPORTANTES LIEES A DES MODES DE GESTION AYANT ENGENDRE DES RUPTURES D ' EQUILIBRE TANT PHYSIOLOGIQUE ET PATHOLOGIQUE QU ' ECOLOGIQUE ;

CONSIDERANT QU ' IL EXISTE , AU NIVEAU COMMUNAUTAIRE , UN DEFICIT IMPORTANT EN PROTEINES D ' ORIGINE VEGETALE ; QU ' IL EST CONSTATE UNE SOUS-UTILISATION DU POTENTIEL FOURRAGER ET DES CEREALES COMME SOURCE D ' ALIMENTATION RENTABLE DU BETAIL ; QUE CERTAINS PRODUITS POURRAIENT ETRE REMPLACES PAR LA PRODUCTION DE PROTEAGINEUX ; QUE LA PROMOTION ET L ' ENCOURAGEMENT DE LA PRODUCTION FOURRAGERE , DES PROTEAGINEUX , DES CEREALES A PAILLE LONGUE IMPLIQUENT UNE AUGMENTATION DU RENDEMENT UNITAIRE DES CULTURES EXISTANTES OU POTENTIELLES DANS LA COMMUNAUTE ;

CONSIDERANT QU ' IL CONVIENT DE DETERMINER PAR LA PRESENTE DECISION L ' INTERVENTION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTE ,

DECIDE :

ARTICLE PREMIER

1 . LES PROGRAMMES COMMUNS DE RECHERCHE ET LES PROGRAMMES DE COORDINATION DES RECHERCHES CONCERNANT LES OBJECTIFS SOCIOSTRUCTURELS , L ' ELIMINATION DES ENTRAVES AUX ECHANGES INTRACOMMUNAUTAIRES DE PRODUITS AGRICOLES , L ' EFFICACITE DE LA PRODUCTION ET DES PRODUITS ALTERNATIFS ( VALORISATION DES PRODUCTIONS FOURRAGERES ), TELS QUE DEFINIS A L ' ANNEXE , SONT ARRETES .

2 . LES PROGRAMMES SONT PREVUS POUR UNE DUREE DE CINQ ANNEES A COMPTER DU 1ER JANVIER 1979 .

3 . LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTE A LA REALISATION DES PROGRAMMES S ' ELEVE A 18 602 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES POUR CINQ ANS .

LES CREDITS ANNUELS SONT FIXES DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE BUDGETAIRE .

ARTICLE 2

LES MODALITES D ' APPLICATION DE LA PRESENTE DECISION PORTANT NOTAMMENT SUR LES PRIORITES SCIENTIFIQUES A RESPECTER DANS LE CADRE DES PROGRAMMES COMMUNS ET DES PROGRAMMES DE COORDINATION , SUR LES CRITERES DE SELECTION DES CENTRES DE RECHERCHE ET DES INSTITUTS INVITES A PARTICIPER AUX ACTIONS SPECIFIQUES ET SUR L ' ORIENTATION DES PROGRAMMES PENDANT LEUR EXECUTION SONT ARRETEES SELON LA PROCEDURE PREVUE A L ' ARTICLE 8 DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1728/74 .

LA REPARTITION ANNUELLE ET LA GESTION FINANCIERE DES CREDITS RELATIFS AUX DIFFERENTS PROGRAMMES SONT DECIDEES SELON LA MEME PROCEDURE .

ARTICLE 3

LA COMMISSION ASSURE L ' EXECUTION DES PROGRAMMES DE COORDINATION EN ORGANISANT DES SEMINAIRES , DES COLLOQUES , DES VISITES D ' ETUDE , DES ECHANGES DE CHERCHEURS , DES REUNIONS DE TRAVAIL SCIENTIFIQUES AINSI QU ' EN COLLECTANT , ANALYSANT ET PUBLIANT LES RESULTATS .

ARTICLE 4

LA COMMISSION FAIT RAPPORT ANNUELLEMENT A L ' ASSEMBLEE ET AU CONSEIL SUR LES RESULTATS DES ACTIVITES EFFECTUEES DANS LE CADRE DES PROGRAMMES RELEVANT DE LA PRESENTE DECISION ET SUR L ' UTILISATION DES MOYENS FINANCIERS AFFECTES A CES ACTIONS .

FAIT A LUXEMBOURG , LE 30 OCTOBRE 1978 .

PAR LE CONSEIL

LE PRESIDENT

J . ERTL

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ANNEXE

OBJECTIFS SPECIFIQUES

A . OBJECTIFS SOCIOSTRUCTURELS

1 . PROGRAMME SUR LA VOCATION DES SOLS ET LE DEVELOPPEMENT RURAL :

- RECHERCHE SUR LES VOCATIONS NATURELLES DES SOLS ( AGRICULTURE , SYLVICULTURE , PATURAGES ),

- PROBLEMES PARTICULIERS DES REGIONS DEFAVORISEES ,

- SYSTEMES SYLVO-PASTORAUX , RELATIONS EQUILIBREES FORETS-PATURAGES COMPTE TENU DES POSSIBILITES D ' ELEVAGES EXTENSIFS , DE LA RESTAURATION DES FAUNES SAUVAGES ET DE LA PREVENTION DES INCENDIES ,

- ESTIMATION DES MOYENS DE GESTION DES RESSOURCES EN SOLS ET EN EAUX ,

- MESURES DE PROTECTION ET DE CONSERVATION DES RESSOURCES EN SOLS ET EN EAUX ,

- MODELES REGIONAUX D ' AMENAGEMENT ET DE REAMENAGEMENT ,

- RELATIONS INDIVIDU-MILIEU .

2 . PROGRAMME SUR L ' AGRICULTURE MEDITERRANEENNE :

- NOUVELLES METHODES D ' EXPLOITATION DES RESSOURCES AGRICOLES DEFICITAIRES ,

- RECHERCHE SYSTEMATIQUE D ' OPTIONS DE PRODUCTION POUR LE DEVELOPPEMENT , LA RENOVATION VARIETALE ET LA RECONVERSION DE LA PRODUCTION DE ZONES MEDITERRANEENNES ,

- AMELIORATION DE LA PRODUCTIVITE DES CULTURES EXISTANTES ( Y COMPRIS LES PATURAGES PERMANENTS ).

3 . PROGRAMME SUR LES DECHETS DE L ' INDUSTRIE AGRICOLE ET LES EFFLUENTS D ' ELEVAGES INTENSIFS :

- AMELIORATION DES CULTURES APRES EPANDANGE DES LISIERS ET FUMIERS ET ETUDE DES EFFETS A LONG TERME DUS A CET EPANDAGE SUR L ' ENVIRONNEMENT : MISE AU POINT ET EXTENSION DU MODELE MATHEMATIQUE ET DES RECHERCHES CONNEXES DANS LE BUT D ' UN CONTROLE OPTIMAL DU POUVOIR AUTO-EPURATEUR DES SOLS ( EN PARTICULIER EFFETS A LONG TEME ET " TRACE ELEMENTS " ),

- PROBLEMES TECHNOLOGIQUES CREES PAR L ' EPANDAGE DES LISIERS ET SON INFLUENCE SUR L ' ENVIRONNEMENT ( ATMOSPHERE , SOL , EAUX ),

- CARACTERISATION ET LUTTE CONTRE LES ODEURS EMISES LORS DE L ' EPANDAGE DE LISIERS ET DE LA STABULATION DES ANIMAUX .

B . ELIMINATION DES ENTRAVES AUX MARCHES INTRACOMMUNAUTAIRES AGRICOLES

4 . PROGRAMME SUR LA PATHOLOGIE ANIMALE :

- PROTECTION DE L ' ANIMAL ( PRINCIPALEMENT LE PORCIN ET LE BOVIN ) CONTRE LES MALADIES PERINATALES , LES MALADIES INTESTINALES ET LES TROUBLES RESPIRATOIRES ET ETUDE DE LEUR IMPACT ECONOMIQUE SUR LA GESTION DE L ' ENTREPRISE ,

- PROBLEMES POSES PAR LE STOCKAGE , LE TRANSPORT ET L ' EPANDAGE DES LISIERS ET FUMIERS POUR LA QUALITE DES PRODUITS ALIMENTAIRES D ' ORIGINE VEGETALE ET ANIMALE : ETUDE DE LEUR IMPACT SUR LA SANTE ANIMALE ET HUMAINE ( COMMUNICABLE DISEASES ),

- LEUCOSE BOVINE : MISE AU POINT D ' UN SYSTEME HARMONISE DE CONTROLE DE CETTE MALADIE PERMETTANT LA LIBRE CIRCULATION DES ANIMAUX ET DE LA VIANDE SUR LE MARCHE ,

- PESTE PORCINE AFRICAINE : ETABLISSEMENT D ' UN SYSTEME DE CONTROLE ET DE DIAGNOSTIC DE LA PESTE PORCINE AFRICAINE EN DEHORS DES TERRITOIRES DE LA COMMUNAUTE DE FACON A PREVENIR TOUTE CONTAMINATION INTRACOMMUNAUTAIRE ET A ASSURER LE MAINTIEN D ' UNE LIBRE CIRCULATION DES PORCS ET DE LA VIANDE DE PORC SUR LE MARCHE .

C . EFFICACITE DE LA PRODUCTION

5 . PROGRAMME SUR L ' AMELIORATION DE LA PRODUCTIVITE DU TROUPEAU DE BOVINS A VIANDE DE LA COMMUNAUTE :

- INTERACTIONS ENTRE LE GENOTYPE ET LES CONDITIONS DE NUTRITION ET DE GESTION AU SEIN DE L ' ENTREPRISE ,

- UTILISATION OPTIMALE DES RESSOURCES DES ZONES DEFAVORISEES ,

- AUGMENTATION DU TAUX DE REPRODUCTIVITE AU SEIN DU TROUPEAU DE BOVINS A VIANDE ,

- AMELIORATION DE LA QUALITE DE LA CARCASSE ET DE LA VIANDE ,

- IMPACT DES EFFETS DU STRESS ET DES CONDITIONS D ' ELEVAGE SUR LA PRODUCTIVITE DU BETAIL BOVIN .

6 . PROGRAMME SUR LES LUTTE BIOLOGIQUE-LUTTE INTEGREE :

- ETUDES POUR UNE UTILISATION PLUS RATIONNELLE DES PESTICIDES EU EGARD A UNE MEILLEURE CONNAISSANCE DE LA BIOLOGIE DES PARASITES ,

- SUBSTITUTION PROGRESSIVE DES PESTICIDES CHIMIQUES PAR DES MOYENS MOINS DOMMAGEABLES POUR L ' ENVIRONNEMENT ET MOINS CONSOMMATEURS D ' ENERGIE .

7 . PROGRAMME SUR LES METHODES ET MOYENS A DEVELOPPER POUR L ' AMELIORATION DE LA RESISTANCE DES PLANTES AUX MALADIES ET AUX PRESSIONS DE L ' ENVIRONNEMENT :

- AMELIORATIONS GENETIQUES DES VEGETAUX POUR UNE RESISTANCE A LONG TERME CONTRE LES MALADIES ,

- AMELIORATION DES EFFORTS DE COORDINATION POUR UNE MEILLEURE UTILISATION DES BANQUES DE GENES .

8 . PROGRAMME AGRO-ALIMENTAIRE :

- RECHERCHE DE NOUVEAUX DEBOUCHES POUR LES PRODUITS EXCEDENTAIRES ,

- ASPECTS QUALITATIFS DES PRODUITS DES MARCHES .

9 . PROGRAMME SUR LA MALADIE DE L ' ORME :

- ESSAI PILOTE DE COORDINATION SUR LES PROBLEMES DES MALADIES DES ARBRES .

D . PRODUITS ALTERNATIFS ( VALORISATION DES PRODUCTIONS FOURRAGERES )

10 . PROGRAMME SUR L ' AMELIORATION DE LA PRODUCTION DE PROTEINES VEGETALES :

- RECHERCHE SUR L ' AMELIORATION DES LEGUMINEUSES FOURRAGERES ET A GRAINES ,

- RECHERCHE SUR L ' AMELIORATION DES PRINCIPALES CULTURES D ' OLEAGINEUX ,

- RECHERCHE SUR L ' AMELIORATION DES GRAMINEES FOURRAGERES ,

- RECOLTE , TRAITEMENT ET CONSERVATION DES GRAMINEES ET LEGUMINEUSES FOURRAGERES .