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( 1 ) JO N C 86 DU 2 . 4 . 1979 , P . 1 .

( 2 ) JO N C 140 DU 5 . 6 . 1979 , P . 128 .

( 3 ) JO N C 133 DU 28 . 5 . 1979 , P . 30 .

( 4 ) JO N L 145 DU 13 . 6 . 1977 , P . 44 .

( 5 ) JO N L 15 DU 19 . 1 . 1978 , P . 34 .

( 6 ) JO N 121 DU 29 . 7 . 1964 , P . 1977/64 .

( 7 ) VOIR PAGE 11 DU PRESENT JOURNAL OFFICIEL .

DIRECTIVE DU CONSEIL

DU 11 NOVEMBRE 1980

MODIFIANT LA DIRECTIVE 64/432/CEE EN CE QUI CONCERNE LA LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE

( 80/1102/CEE )

LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE , ET NOTAMMENT SES ARTICLES 43 ET 100 ,

VU LA PROPOSITION DE LA COMMISSION ( 1 ) ,

VU L'AVIS DE L'ASSEMBLEE ( 2 ) ,

VU L'AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL ( 3 ) ,

CONSIDERANT QUE L'UNE DES TACHES DE LA COMMUNAUTE DANS LE DOMAINE VETERINAIRE CONSISTE A AMELIORER L'ETAT SANITAIRE DU CHEPTEL AFIN D'ASSURER UNE MEILLEURE RENTABILITE DE L'ELEVAGE ;

CONSIDERANT QUE , A CET EGARD , IL S'AVERE NECESSAIRE DE PROTEGER LA COMMUNAUTE CONTRE LA LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE ; QUE LA COMMUNAUTE A D'AILLEURS , DANS LES DIRECTIVES 77/391/CEE ( 4 ) ET 78/52/CEE ( 5 ) , DEJA ENTREPRIS UNE ACTION EN VUE DE L'ERADICATION DE CETTE MALADIE ;

CONSIDERANT QUE CE TYPE D'ACTION DOIT CONTRIBUER A FAIRE DISPARAITRE LES ENTRAVES QUI SUBSISTENT DANS LES ECHANGES INTRACOMMUNAUTAIRES D'ANIMAUX VIVANTS ET QUI SONT DUES AUX DIFFERENCES DE SITUATION SANITAIRE ;

CONSIDERANT QU'IL CONVIENT , EN CONSEQUENCE , D'INTEGRER LES MESURES DE PROTECTION CONTRE LA LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE DANS LA DIRECTIVE 64/432/CEE DU CONSEIL , DU 26 JUIN 1964 , RELATIVE A DES PROBLEMES DE POLICE SANITAIRE EN MATIERE D'ECHANGES INTRACOMMUNAUTAIRES D'ANIMAUX DES ESPECES BOVINE ET PORCINE ( 6 ) , MODIFIEE EN DERNIER LIEU PAR LA DIRECTIVE 80/1098/CEE ( 7 ) ;

CONSIDERANT QU'IL Y A LIEU , AFIN DE FACILITER LA MISE EN PLACE DE CES MESURES DE PROTECTION , DE PREVOIR CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULIERES A TITRE PROVISOIRE ET LA POSSIBILITE D'UNE APPLICATION REGIONALE DE CES MESURES ;

CONSIDERANT QUE LES GARANTIES SANITAIRES PARTICULIERES APPLICABLES DANS LES ECHANGES INTRACOMMUNAUTAIRES DE BOVINS D'ELEVAGE OU DE RENTE DOIVENT ETRE AU MAXIMUM EQUIVALENTES A CELLES QUE LES ETATS MEMBRES APPLIQUENT DANS LE CADRE DE LEURS PROGRAMMES NATIONAUX DE PROPHYLAXIE DE LA LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE ;

CONSIDERANT QUE , EN MATIERE DE LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE , LE RISQUE DE PROPAGATION DE LA MALADIE DOIT ETRE APPRECIE EN FONCTION DES CATEGORIES D'ANIMAUX ; QU'IL CONVIENT DONC DE PREVOIR DES DEROGATIONS LIMITEES AUX ANIMAUX D'ENGRAISSEMENT ET DE NE PAS INCLURE LES ANIMAUX DE BOUCHERIE DANS LE REGIME PREVU ,

A ARRETE LA PRESENTE DIRECTIVE :

ARTICLE PREMIER

LA DIRECTIVE 64/432/CEE EST MODIFIEE COMME SUIT .

1 . A L'ARTICLE 3 PARAGRAPHE 2 , LA LETTRE SUIVANTE EST AJOUTEE :

" J ) POUR AUTANT QU'IL S'AGIT DE BOVINS D'ELEVAGE REPRODUCTEURS DE RACE PURE , TELS QUE DEFINIS A L'ARTICLE 1ER DE LA DIRECTIVE 77/504/CEE , STRICTEMENT RESERVES A LA REPRODUCTION ET AYANT UNE GRANDE VALEUR , PROVENIR D'UN CHEPTEL :

I ) DANS LEQUEL AUCUN FAIT PERMETTANT DE CONCLURE A L'EXISTENCE DE CAS DE LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE AU COURS DES TROIS DERNIERES ANNEES N'A ETE PORTE A LA CONNAISSANCE DU VETERINAIRE OFFICIEL ;

II ) DONT LE PROPRIETAIRE A DECLARE N'AVOIR PAS EU CONNAISSANCE DE TELS FAITS ET A , EN OUTRE , DECLARE PAR ECRIT QUE L'ANIMAL OU LES ANIMAUX DESTINES AUX ECHANGES INTRACOMMUNAUTAIRES SONT NES ET ONT ETE ELEVES DANS LEDIT CHEPTEL OU ONT FAIT PARTIE INTEGRANTE DUDIT CHEPTEL PENDANT LES DOUZE MOIS PRECEDENTS ; "

2 . L'ARTICLE 3 PARAGRAPHE 3 EST COMPLETE PAR LA LETTRE SUIVANTE :

" E ) PROVENIR D'UN CHEPTEL DANS LEQUEL RIEN N'A PERMIS DE CONCLURE A L'EXISTENCE DE CAS DE LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE AU COURS DES TROIS DERNIERES ANNEES ET , S'ILS SONT AGES DE PLUS DE 12 MOIS , AVOIR ETE SOUMIS , AVEC UN RESULTAT NEGATIF DANS LES TRENTE JOURS PRECEDANT LEUR EMBARQUEMENT , A UN TEST SEROLOGIQUE PRATIQUE CONFORMEMENT A L'ANNEXE G .

TOUTEFOIS , CE TEST NE SERA PAS EXIGE POUR LES BOVINS MALES ET LES BOVINS CASTRES AGES DE MOINS DE 30 MOIS ET DESTINES A LA PRODUCTION DE VIANDE , POUR AUTANT QUE CES ANIMAUX SOIENT IDENTIFIES PAR UNE MARQUE PARTICULIERE LORS DE LEUR EMBARQUEMENT ET QUE L'ETAT MEMBRE PRENNE LES DISPOSITIONS POUR EVITER LA CONTAMINATION DES CHEPTELS INDIGENES . "

3 . A L'ARTICLE 7 PARAGRAPHE 1 , LA LETTRE SUIVANTE EST INSEREE :

" G . EN CE QUI CONCERNE LES BOVINS FEMELLES DE MOINS DE 30 MOIS DESTINES A LA PRODUCTION DE VIANDE , CEUX QUI , EN DEROGATION DE L'ARTICLE 3 PARAGRAPHE 3 SOUS E ) , N'ONT PAS SUBI DE TEST SEROLOGIQUE . CES ANIMAUX DOIVENT PORTER UNE MARQUE PARTICULIERE . L'ETAT MEMBRE DESTINATAIRE PREND TOUTES LES DISPOSITIONS AFIN D'EVITER LA CONTAMINATION DES CHEPTELS INDIGENES . "

4 . L'ARTICLE 8 PARAGRAPHE 2 EST COMPLETE PAR L'ALINEA SUIVANT :

" EN CE QUI CONCERNE EN PARTICULIER LA LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE ET S'AGISSANT DES ANIMAUX VISES A L'ARTICLE 3 PARAGRAPHE 2 SOUS J ) , LES ETATS MEMBRES SONT AUTORISES A EXIGER EN OUTRE , DANS LE RESPECT DES DISPOSITIONS GENERALES DU TRAITE , QUE TOUS LES ANIMAUX DU CHEPTEL DE PROVENANCE AGES DE PLUS DE 24 MOIS A LA DATE DU TEST AIENT , AU COURS DES DOUZE DERNIERS MOIS , REAGI NEGATIVEMENT A UN TEST SEROLOGIQUE EXECUTE CONFORMEMENT A L'ANNEXE G . DE TELLES GARANTIES NE PEUVENT TOUTEFOIS PAS ETRE EXIGEES A L'INTRODUCTION D'ANIMAUX PROVENANT D'UN ETAT MEMBRE RECONNU , SELON LA PROCEDURE PREVUE A L'ARTICLE 12 , COMME OFFRANT DES GARANTIES SUFFISANTES AU REGARD DE LA LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE . "

5 . L'ARTICLE SUIVANT EST INSERE :

" ARTICLE 8 BIS

1 . LES ETATS MEMBRES QUI , A LA DATE DE MISE EN OEUVRE DE LA PRESENTE DIRECTIVE , APPLIQUENT UN PROGRAMME OBLIGATOIRE NATIONAL DE PROPHYLAXIE DE LA LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE , PEUVENT SUBORDONNER L'INTRODUCTION SUR LEUR TERRITOIRE DE BOVINS D'ELEVAGE ET DE RENTE DESTINES A ETRE INTEGRES DANS DES CHEPTELS BOVINS NON SUSPECTS DE LEUCOSE , A LA PRODUCTION D'UN CERTIFICAT ETABLI LE JOUR DE L'EMBARQUEMENT PAR UN VETERINAIRE OFFICIEL COMPETENT ET REDIGE AU MOINS DANS LA OU LES LANGUES DU PAYS DESTINATAIRE ATTESTANT QUE :

A ) LEDIT VETERINAIRE N'A PAS EU CONNAISSANCE DE FAITS PERMETTANT DE CONCLURE A L'EXISTENCE DE LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE AU COURS DES TROIS DERNIERES ANNEES DANS LE CHEPTEL DE PROVENANCE ET QUE LE PROPRIETAIRE DU CHEPTEL A DECLARE N'AVOIR PAS EU CONNAISSANCE DE TELS FAITS , ET QU'IL A DECLARE EN OUTRE , PAR ECRIT , QUE L'ANIMAL OU LES ANIMAUX DESTINES AUX ECHANGES INTRACOMMUNAUTAIRES SONT NES ET ONT ETE ELEVES DANS LEDIT CHEPTEL OU ONT FAIT PARTIE INTEGRANTE DUDIT CHEPTEL PENDANT LES DOUZE MOIS PRECEDENTS ;

B ) AU COURS DES DOUZE DERNIERS MOIS , TOUS LES ANIMAUX AGES DE PLUS DE 24 MOIS A LA DATE DU TEST APPARTENANT AU CHEPTEL D'ORIGINE ONT REAGI NEGATIVEMENT A UN TEST SEROLOGIQUE EXECUTE CONFORMEMENT A L'ANNEXE G .

2 . SELON LA PROCEDURE PREVUE A L'ARTICLE 12 , LES ETATS MEMBRES AUTRES QUE CEUX VISES AU PARAGRAPHE 1 PEUVENT ETRE AUTORISES A APPLIQUER LES MEMES EXIGENCES POUR LEUR TERRITOIRE OU , EN CE QUI CONCERNE LE ROYAUME-UNI , POUR L'IRLANDE DU NORD SI UN PLAN D'ERADICATION DE LA LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE Y EST MIS EN OEUVRE EN APPLICATION DE LA DIRECTIVE 77/391/CEE OU S'IL EST PROUVE QUE , A LA DATE DE SAISINE DU COMITE VETERINAIRE PERMANENT , LES CONDITIONS MINIMALES PREVUES A L'ARTICLE 2 DE LA DIRECTIVE 80/1102/CEE Y SONT RESPECTEES DEPUIS AU MOINS DEUX ANS .

LES CONDITIONS COMPLEMENTAIRES AUXQUELLES PEUT ETRE SUBORDONNEE CETTE EXTENSION POUR CHAQUE ETAT MEMBRE OU PARTIE DE TERRITOIRE CONCERNES PEUVENT ETRE PRECISEES DANS LA DECISION PREVUE AU PREMIER ALINEA . "

6 . A L'ANNEXE E , A LA FIN DU TEXTE SOUS A ) , LE TIRET SUIVANT EST AJOUTE :

" _ LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE . "

7 . A L'ANNEXE F , MODELE I :

A ) AU POINT V

AA ) APRES LE TEXTE SOUS D ) , LA LETTRE SUIVANTE EST INSEREE :

" E ) _ ILS ONT ETE MAINTENUS PENDANT LES DOUZE DERNIERS MOIS ( 5 ) OU , S'ILS SONT AGES DE MOINS DE 12 MOIS , DEPUIS LEUR NAISSANCE DANS UN CHEPTEL DANS LEQUEL , AU COURS DES TROIS DERNIERES ANNEES ( 5 ) , A LA CONNAISSANCE DU SOUSSIGNE ET D'APRES L'ASSURANCE DONNEE PAR LE PROPRIETAIRE , AUCUN CAS DE LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE N'A ETE CONSTATE ,

_ A LA DATE DE L'EXAMEN , TOUS LES BOVINS AGES DE PLUS DE 24 MOIS ONT , AU COURS DES DOUZE DERNIERS MOIS ( 5 ) , SUBI ( 2 ) ( 12 ) , AVEC UN RESULTAT NEGATIF , UN TEST SEROLOGIQUE ( 13 ) ,

_ ILS ONT , DANS LE DELAI PRESCRIT DE TRENTE JOURS ( 5 ) , REAGI NEGATIVEMENT ( 8 ) ( 11 ) ( 2 ) A UN TEST SEROLOGIQUE DE RECHERCHE DE LA LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE ,

_ ILS SONT DESTINES A L'ENGRAISSEMENT ( 2 ) ( 11 ) ; "

BB ) LES LETTRES E ) A I ) DEVIENNENT RESPECTIVEMENT F ) A J ) ;

B ) APRES LA NOTE DE BAS DE PAGE ( 10 ) , INSERER LES NOTES DE BAS DE PAGE SUIVANTES :

" ( 11 ) CETTE EXCEPTION N'EST DONNEE QUE POUR LES ANIMAUX MALES DE MOINS DE 30 MOIS DESTINES A L'ENGRAISSEMENT , DANS LA MESURE OU CES ANIMAUX SONT MARQUES DE FACON DISTINCTE ET SONT SOUMIS A UN CONTROLE PARTICULIER DANS LE PAYS DE DESTINATION .

( 12 ) CETTE INDICATION N'EST NECESSAIRE QUE POUR LES ANIMAUX REPRODUCTEURS DE RACE PURE STRICTEMENT RESERVES A LA REPRODUCTION ET AYANT UNE GRANDE VALEUR .

( 13 ) LE TEST SEROLOGIQUE A ETE PRATIQUE CONFORMEMENT A L'ANNEXE G DE LA DIRECTIVE 64/432/CEE . "

8 . L'ANNEXE SUIVANTE EST AJOUTEE .

" ANNEXE G

EPREUVE D'IMMUNODIFFUSION POUR LA RECHERCHE DE LA LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE

A . EPREUVES D'IMMUNODIFFUSION SUR PLAQUE DE GELOSE

1 . L'ANTIGENE A UTILISER DANS CETTE EPREUVE DOIT CONTENIR DES GLYCOPROTEINES DU VIRUS DE LA LEUCOSE BOVINE . L'ANTIGENE DOIT ETRE STANDARDISE PAR RAPPORT A UN SERUM ETALON ( SERUM E I ) FOURNI PAR LE STATENS VETERINAERE SERUM LABORATORIUM DE COPENHAGUE .

2 . LES INSTITUTS D'ETAT DESIGNES CI-APRES DOIVENT ETRE CHARGES D'ETALONNER L'ANTIGENE STANDARD DE TRAVAIL DU LABORATOIRE PAR RAPPORT AU SERUM ETALON OFFICIEL CEE ( SERUM E I ) FOURNI PAR LE STATENS VETERINAERE SERUM LABORATORIUM DE COPENHAGUE .

A ) ALLEMAGNE ( RF ) : BUNDESFORSCHUNGSANSTALT FUER VIRUSKRANKHEITEN DER TIERE _ TUEBINGEN ;

B ) BELGIQUE : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES VETERINAIRES , BRUXELLES ;

C ) FRANCE : LABORATOIRE DES MEDICAMENTS VETERINAIRES , FOUGERES ;

D ) GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG : _

E ) ITALIE : ISTITUTO ZOOPROFILATTICO SPERIMENTALE , PERUGIA ;

F ) PAYS-BAS : CENTRAAL DIERGENEESKUNDIG INSTITUUT , AFDELING ROTTERDAM ;

G ) DANEMARK : STATENS VETERINAERE SERUM LABORATORIUM , KOEBENHAVN ;

H ) IRLANDE : VETERINARY RESEARCH LABORATORY , ABBOTSTOWN DUBLIN ;

I ) ROYAUME-UNI : 1 . GRANDE-BRETAGNE : THE CENTRAL VETERINARY LABORATORY , WEYBRIDGE , ENGLAND

2 . IRLANDE DU NORD : THE VETERINAR RESEARCH LABORATORY , STORMONT , BELFAST .

3 . LES ANTIGENES ETALONS UTILISEES AU LABORATOIRE DOIVENT ETRE PRESENTES AU MOINS UNE FOIS PAR AN AUX LABORATOIRES DE REFERENCE CEE ENUMERES AU PARAGRAPHE 2 CI-DESSUS POUR Y ETRE TESTES PAR RAPPORT AU SERUM ETALON CEE . INDEPENDAMMENT DE CETTE STANDARDISATION , L'ANTIGENE UTILISE PEUT ETRE ETALONNE CONFORMEMENT A LA LETTRE B .

4 . L'EPREUVE MET EN OEUVRE LES REACTIFS SUIVANTS :

A ) ANTIGENE : L'ANTIGENE DOIT CONTENIR DES GLYCOPROTEINES SPECIFIQUES DU VIRUS DE LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE QUI A ETE STANDARDISE PAR RAPPORT AU SERUM OFFICIEL CEE ;

B ) LE SERUM A TESTER ;

C ) UN SERUM DE CONTROLE POSITIF CONNU ;

D ) GELOSE :

0,8 % AGAR

8,5 % NACL

TAMPON TRIS 0,05 M , PH 7,2

15 MILLILITRES DE CETTE GELOSE DOIVENT ETRE COULES DANS UNE BOITE DE PETRI DE 85 MILLIMETRES DE DIAMETRE , CE QUI DONNE UNE PROFONDEUR DE 2,6 MILLIMETRES DE GELOSE .

5 . UN DISPOSITIF EXPERIMENTAL DE SEPT LOGES EXEMPTES D'HUMIDITE DOIT ETRE REALISE PAR PERFORATION DE LA GELOSE JUSQU'AU FOND DE LA PLAQUE ; CE RESEAU CONSISTE EN UNE LOGE CENTRALE AUTOUR DE LAQUELLE S'ORDONNENT SIX LOGES PERIPHERIQUES DISPOSEES EN CERCLE .

DIAMETRE DE LA LOGE CENTRALE : 4 MILLIMETRES

DIAMETRE DES LOGES PERIPHERIQUES : 6 MILLIMETRES

DISTANCE ENTRE LES LOGES CENTRALES ET PERIPHERIQUES : 3 MILLIMETRES

6 . LA LOGE CENTRALE DOIT ETRE REMPLIE DE L'ANTIGENE ETALON . LES LOGES PERIPHERIQUES 1 ET 4 ( VOIR SCHEMA CI-DESSOUS ) SONT REMPLIES AVEC LE SERUM POSITIF CONNU , LES LOGES 2 , 3 , 5 ET 6 AVEC LES SERUMS A TESTER . LES LOGES DOIVENT ETRE EMPLIES JUSQU'A DISPARITION DU MENISQUE .

7 . LES QUANTITES OBTENUES SONT LES SUIVANTES :

ANTIGENE : 32 MICROLITRES ,

SERUM DE CONTROLE : 73 MICROLITRES ,

SERUM A TESTER : 73 MICROLITRES .

8 . L'INCUBATION DOIT DURER 72 HEURES A TEMPERATURE AMBIANTE ( 20-27 C ) DANS UNE ENCEINTE HUMIDE FERMEE .

9 . L'EPREUVE PEUT ETRE LUE APRES 24 HEURES , PUIS APRES 48 HEURES , MAIS AUCUN RESULTAT FINAL NE PEUT ETRE OBTENUE AVANT 72 HEURES :

A ) UN SERUM A TESTER EST POSITIF S'IL FORME UNE COURBE DE PRECIPITATION , SPECIFIQUE AVEC L'ANTIGENE DU VIRUS DE LA LEUCOSE BOVINE ET SI CETTE COURBE COINCIDE AVEC CELLE DU SERUM DE CONTROLE ;

B ) UN SERUM A TESTER EST NEGATIF S'IL NE DONNE PAS UNE COURBE DE PRECIPITATION SPECIFIQUE AVEC L'ANTIGENE DU VIRUS DE LA LEUCOSE BOVINE ET S'IL N'INFLECHIT PAS LA COURBE DU SERUM DE CONTROLE ;

C ) LA REACTION NE SAURAIT ETRE CONSIDEREE COMME CONCLUANTE SI :

( I ) ELLE INFLECHIT LA COURBE DU SERUM DE CONTROLE VERS LA LOGE DE L'ANTIGENE DU VIRUS DE LA LEUCOSE BOVINE SANS FORMER UNE COUBRE DE PRECIPITATION VISABLE AVEC L'ANTIGENE OU

( II ) S'IL N'EST PAS POSSIBLE DE L'INTERPRETER COMME NEGATIVE OU COMME POSITIVE .

POUR LES REACTIONS NON CONCLUANTES , ON PEUT REPETER L'EPREUVE ET UTILISER DU SERUM CONCENTRE .

B . METHODE DE STANDARDISATION DE L'ANTIGENE

SOLUTIONS ET MATERIELS NECESSAIRES :

1 . 40 MILLILITRES DE GELOSE A 1,6 % DANS UN TAMPON TRIS 0,05 M / HCL , PH 7,2 , AVEC 8,5 % DE NACL ;

2 . 15 MILLILITRES D'UN SERUM DE LEUCOSE BOVINE N'AYANT D'ANTICORPS QU'A L'EGARD DES GLYCOPROTEINES DU VIRUS DE LA LEUCOSE BOVINE , SERUM DILUE AU 1/10 DANS UN TAMPON TRIS 0,05 M / HCL , PH 7,2 AVEC 8,5 % DE NACL ;

3 . 15 MILLILITRES D'UN SERUM DE LA LEUCOSE BOVINE N'AYANT D'ANTICORPS QU'A L'EGARD DES GLYCOPROTEINES DU VIRUS DE LA LEUCOSE BOVINE , SERUM DILUE AU 1/15 DANS UN TAMPON TRIS 0,05 M / HCL , PH 7,2 AVEC 8,5 % DE NACL ;

4 . QUATRE BOITES DE PETRI EN MATIERE PLASTIQUE , D'UN DIAMETRE DE 85 MILLIMETRES ;

5 . UN POINCON D'UN DIAMETRE DE 4 A 6 MILLIMETRES ;

6 . UN ANTIGENE DE REFERENCE ;

7 . L'ANTIGENE A STANDARDISER ;

8 . UN BAIN D'EAU CHAUDE ( 56 C ) .

MODE OPERATOIRE :

DISSOUDRE LA GELOSE ( 1,6 % ) DANS LE TAMPON TRIS / HCL EN CHAUFFANT AVEC PRECAUTION JUSQU'A 100 C . METTRE EN PLACE LE BAIN D'EAU A 56 C POUR ENVIRON 1 HEURE . PLACER EN OUTRE LES SOLUTIONS DU SERUM DE LA LEUCOSE BOVINE DANS LE BAIN D'EAU A 56 C .

MELANGER ENSUITE 15 MILLILITRES DE LA SOLUTION DE GELOSE A 56 C AVEC LES 15 MILLILITRES DE SERUM DE LA LEUCOSE BOVINE ( 1 : 10 ) , AGITER RAPIDEMENT ET VERSER DANS DEUX BOITES DE PETRI , A RAISON DE 15 MILLILITRES PAR BOITE . RECOMMENCER LES OPERATIONS PRECEDEMMENT DECRITES AVEC LE SERUM DE LA LEUCOSE BOVINE DILUE AU 1/5 .

LORSQUE LA GELOSE A DURCI , LES TROUS Y SONT PRATIQUES DE LA MANIERE SUIVANTE :

( VOIR J.O . L N 325 DU 1 . 12 . 80 )

ADDITION D'ANTIGENES :

I . BOITES DE PETRI N S 1 ET 3 :

LOGE A = ANTIGENE DE REFERENCE NON DILUE ,

LOGE B = ANTIGENE DE REFERENCE DILUE A 1/2 ,

LOGES C + E = ANTIGENE DE REFERENCE ,

LOGE D = ANTIGENE A TESTER , NON DILUE .

II . BOITES DE PETRI N S 2 ET 4 :

LOGE A = ANTIGENE A TESTER , NON DILUE ,

LOGE B = ANTIGENE A TESTER , DILUE A 1/2 ,

LOGE C = ANTIGENE A TESTER , DILUE A 1/4 ,

LOGE D = ANTIGENE A TESTER , DILUE A 1/8 .

INSTRUCTIONS COMPLEMENTAIRES :

1 . L'EXPERIENCE DOIT ETRE EFFECTUEE AVEC DEUX DEGRES DE DILUTION DU SERUM ( 1 : 5 ET 1 : 10 ) AFIN D'OBTENIR LA PRECIPITATION OPTIMALE .

2 . SI LE DIAMETRE DE PRECIPITATION EST TROP FAIBLE POUR CHACUN DES DEUX DEGRES DE DILUTION , LE SERUM DOIT FAIRE L'OBJET D'UNE DILUTION SUPPLEMENTAIRE .

3 . SI LE DIAMETRE DE PRECIPITATION EST EXCESSIF POUR LES DEUX DEGRES DE DILUTION ET SI LE PRECIPITE DISPARAIT , UN DEGRE DE DILUTION PLUS FAIBLE DOIT ETRE CHOISI POUR LE SERUM .

4 . LA CONCENTRATION FINALE DE LA GELOSE DOIT S'ETABLIR A 0,8 % ET CELLE DES SERUMS A 5 % ET A 10 % RESPECTIVEMENT .

5 . NOTER LES DIAMETRES MESURES DANS LE SYSTEME COORDONNE SUIVANT . LA DILUTION DE TRAVAIL EST CELLE OU ON ENREGISTRE LE MEME DIAMETRE POUR L'ANTIGENE A TESTER QUE POUR L'ANTIGENE DE REFERENCE .

( VOIR J.O . )

ARTICLE 2

LES ETATS MEMBRES QUI , A LA DATE DE MISE EN OEUVRE DE LA PRESENTE DIRECTIVE , N'APPLIQUENT PAS DE PROGRAMME OBLIGATOIRE NATIONAL OU REGIONAL DE PROPHYLAXIE DE LA LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE , METTENT EN PLACE UN PROGRAMME MINIMAL D'ERADICATION DE CETTE MALADIE COMPRENANT AU MOINS LES EXIGENCES SUIVANTES :

_ TOUTES LES TUMEURS DANS LES ORGANES ET LE SYSTEME LYMPHATIQUE DE BOVINS DOIVENT ETRE NOTIFIEES ET DOIVENT ETRE EXAMINEES D'UN POINT DE VUE HISTOLOGIQUE PAR UN LABORATOIRE VETERINAIRE DIRECTEMENT SUPERVISE PAR UN DES LABORATOIRES MENTIONNES A L'ANNEXE G ,

_ TOUS LES BOVINS DES CHEPTELS QUI ONT ETE EN CONTACT CONTAGIEUX AVEC UN ANIMAL TROUVE ATTEINT D'UNE TUMEUR LEUCOSIQUE SONT SOUMIS A UN TEST DE RECHERCHE DE LA LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE EFFECTUE CONFORMEMENT A L'ANNEXE G ET DANS UN LABORATOIRE DIRECTEMENT SUPERVISE PAR L'UN DES LABORATOIRES MENTIONNES DANS LADITE ANNEXE ,

_ DANS UN CHEPTEL OU UN ANIMAL A ETE TROUVE ATTEINT D'UNE TUMEUR LEUCOSIQUE ET POUR LEQUEL LE DIAGNOSTIC DE LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE A ETE CONFIRME , LES ANIMAUX INFECTES NE PEUVENT QUITTER LEDIT CHEPTEL QUE POUR L'ABATTAGE SOUS CONTROLE DES AUTORITES VETERINAIRES COMPETENTES . LE CHEPTEL DOIT RESTER SOUS CONTROLE OFFICIEL JUSQU'A CE QU'UN RESULTAT NEGATIF AIT PU Y ETRE ENREGISTRE POUR AU MOINS TROIS TESTS EFFECTUES , A UN INTERVALLE DE SIX MOIS , SUR TOUS LES BOVINS AGES DE PLUS DE 24 MOIS , CONFORMEMENT A L'ANNEXE G ET DANS UN LABORATOIRE DIRECTEMENT SUPERVISE PAR UN LABORATOIRE MENTIONNE DANS LADITE ANNEXE .

ARTICLE 3

L'ARTICLE 1ER EST APPLICABLE JUSQU'AU 31 DECEMBRE 1985 .

AVANT LE 31 DECEMBRE 1984 , LA COMMISSION SOUMET AU CONSEIL UN RAPPORT SUR L'APPLICATION DE LA PRESENTE DIRECTIVE ASSORTI DE PROPOSITIONS CONCERNANT LE REGIME DEFINITIF .

LE CONSEIL SE PRONONCE SUR CES PROPOSITIONS AVANT LE 1ER JUILLET 1985 .

ARTICLE 4

LES ETATS MEMBRES METTENT EN VIGUEUR LES DISPOSITIONS LEGISLATIVES , REGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIVES NECESSAIRES POUR SE CONFORMER A LA PRESENTE DIRECTIVE AU PLUS TARD LE 1ER JANVIER 1981 . ILS EN INFORMENT IMMEDIATEMENT LA COMMISSION .

ARTICLE 5

LES ETATS MEMBRES SONT DESTINATAIRES DE LA PRESENTE DIRECTIVE .

FAIT A BRUXELLES , LE 11 NOVEMBRE 1980 .

PAR LE CONSEIL

LE PRESIDENT

C . NEY