Règlement (CEE) no 2728/81 de la Commission

du 10 septembre 1981

modifiant, en ce qui concerne leur application par variétés de tabac de la production communautaire, les règlements (CEE) no 1727/70, (CEE) no 1728/70, (CEE) no 2603/71, (CEE) no 638/74 et (CEE) no 410/76

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPEENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne,

vu l'acte d'adhésion de la Grèce, et notamment son article 73,

vu le règlement (CEE) no 727/70 du Conseil, du 21 avril 1970, portant établissement d'une organisation commune des marchés dans le secteur du tabac brut [1], modifié en dernier lieu par l'acte d'adhésion de la Grèce, et notamment son article 3 paragraphe 3 premier alinéa, son article 5 paragraphe 6, son article 6 paragraphe 10 et son article 7 paragraphe 4,

vu le règlement (CEE) no 1697/71 du Conseil, du 26 juillet 1971, relatif au financement des dépenses d'intervention dans le secteur du tabac brut [2], modifié par le règlement (CEE) no 330/74 [3], et notamment son article 6 paragraphe 2,

considérant que le règlement (CEE) no 1534/81 du Conseil, du 19 mai 1981, fixant pour la récolte 1981 les prix d'objectif, les prix d'intervention et les primes accordées aux acheteurs de tabac en feuilles, les prix d'intervention dérivés du tabac emballé ainsi que les qualités de référence [4], a introduit la liste des variétés de tabac cultivées en Grèce ainsi que la définition de leurs qualités de référence; qu'il convient donc d'adapter en ce sens les règlements dont les dispositions se réfèrent aux différentes variétés et qualités de référence des tabacs à savoir les règlements:

- (CEE) no 1727/70 de la Commission, du 25 août 1970, relatif aux modalités d'intervention dans le secteur du tabac brut [5], modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 290/81 [6],

- (CEE) no 2603/71 de la Commission, du 6 décembre 1971, relatif aux modalités de conclusion des contrats de première transformation et conditionnement des tabacs détenus par les organismes d'intervention [7], modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 290/81,

- (CEE) no 638/74 de la Commission, du 20 mars 1974, portant fixation de la limite de tolérance pour les pertes de quantités résultant de la conservation du tabac brut à l'intervention [8], modifié par le règlement (CEE) no 1979/79 [9],

- (CEE) no 410/76 de la Commission, du 23 février 1976, fixant le taux maximal des pertes de poids admises lors du contrôle des opérations de premièretransformation et de conditionnement du tabac [10], modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 290/81;

considérant qu'un barème de bonifications et de réfactions pour les variétés cultivées en Grèce avait été introduit, par l'annexe I de l'acte d'adhésion de la Grèce, dans le règlement (CEE) no 1728/70 de la Commission [11], modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 290/81; que, toutefois, une appréciation plus approfondie de la gamme des qualités des tabacs grecs ainsi que l'introduction du classement des variétés de ce tabac par le règlement (CEE) no 1534/81 conduisent à modifier ce barème;

considérant que l'article 1er du règlement (CEE) no 327/71 du Conseil [12] prévoit, pour le tabac en feuilles acheté par les organismes d'intervention, la conclusion de contrats de première transformation et conditionnement par adjudication qui ne peut être attribuée qu'aux offres les plus favorables et à condition que ces derniers ne dépassent pas un montant fixé pour chaque variété;

considérant que le règlement (CEE) no 2603/71 a fixé ces montants; que, depuis la dernière actualisation de ces montants, les éléments de calcul ont sensiblement évolué pour certaines variétés; qu'il convient dès lors de réactualiser ces montants en conséquence;

considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion du tabac brut,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT REGLEMENT:

Article premier

Le règlement (CEE) no 1727/70 est modifié comme suit.

1. L'annexe I est modifiée conformément à l'annexe I du présent règlement.

2. L'annexe II est modifiée conformément à l'annexe II du présent règlement.

3. L'annexe IV est modifiée conformément à l'annexe III du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CEE) no 1728/70 est modifié comme suit.

1. L'annexe I est modifiée conformément à l'annexe IV du présent règlement.

2. L'annexe II est modifiée conformément à l'annexe V du présent règlement.

Article 3

L'annexe du règlement (CEE) no 2603/71 est remplacée par l'annexe VI du présent règlement.

Article 4

L'annexe du règlement (CEE) no 638/74 est remplacée par l'annexe VII du présent règlement.

Article 5

Le règlement (CEE) no 410/76 est modifié conformément à l'annexe VIII du présent règlement.

Article 6

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Il est applicable pour la première fois au tabac de la récolte 1981.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 10 septembre 1981.

Par la Commission

Poul Dalsager

Membre de la Commission

[1] JO no L 94 du 28. 4. 1970, p. 1.

[2] JO no L 175 du 4. 8. 1971, p. 8.

[3] JO no L 37 du 9. 2. 1974, p. 5.

[4] JO no L 156 du 15. 6. 1981, p. 1.

[5] JO no L 191 du 27. 8. 1970, p. 5.

[6] JO no L 32 du 4. 2. 1981, p. 9.

[7] JO no L 269 du 8. 12. 1971, p. 11.

[8] JO no L 77 du 22. 3. 1974, p. 30.

[9] JO no L 228 du 8. 9. 1979, p. 23.

[10] JO no L 50 du 26. 2. 1976, p. 11.

[11] JO no L 191 du 27. 8. 1970, p. 18.

[12] JO no L 39 du 17. 2. 1971, p. 3.

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ANNEXE I

L'annexe I du règlement (CEE) no 1727/70 est modifiée comme suit.

I. La mention des variétés en regard du numéro d'ordre 1 est remplacée par la mention suivante:

"1. BADISCHER GEUDERTHEIMER."

II. Le texte figurant sous le numéro d'ordre 10 est remplacé par le texte suivant:

"10. a) KENTUCKY et ses hybrides; b) MORO DI CORI; c) SALENTO

Catégorie A : feuilles de grande taille, mûres à point, d'un tissu constant et élastique, bien séchées et conservées, de couleur marron sans défauts d'intégrité, de bonne combustibilité.

Catégorie B : feuilles mûres à point, d'un tissu consistant sans défauts de séchage et de conservation, de couleur marron présentant quelques défauts d'intégrité, de bonne combustibilité [1].

Catégorie C : feuilles de maturité suffisante, d'un tissu même léger ou grossier présentant des défauts de conservation, de couleur marron non uniforme, avec des défauts d'intégrité mêmes accentuées."

III. La mention des variétés en regard du numéro d'ordre 11 est remplacée par la mention suivante:

"11. a) FORCHHEIMER HAVANNA II c); b) NOSTRANO DEL BRENTA; c) RESISTENTE 142; d) GOJANO."

IV. Les rubriques suivantes sont ajoutées:

"17. BASMAS:

Qualité I/II : feuille mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage; provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 15 cm de longueur, de couleur jaune or, orangée à rouge-jaune, d'une bonne élasticité et brillantes, assez nourries; structure lâche et de bonne texture; d'arôme typique et prononcé, de bonne combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou de séchage; quelques traces de maladies; provenant de tous les étages foliaires; ayant jusqu'à 20 cm de longueur; de couleur jaune clair, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair; de structure assez lâche et de bonne texture; d'une élasticité moyenne; modérément brillantes, modérément nourries; d'arôme typique, de très bonne combustibilité.

Qualité IV : feuilles à tissu creux, cartonneux ou très grossier, présentant des défauts marqués de séchage; provenant de tous les étages foliaires, quelle que soit leur taille; de couleur non uniforme; présentant des défauts marqués d'intégrité, atteintes par la maladie ou les insectes, d'un arôme léger mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention.

Qualité I/III :

feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 15 cm de longueur; de couleur jaune or, orangée à rouge-jaune; d'une bonne élasticité et brillantes; assez nourries; structure lâche et de bonne texture; d'arôme typique et prononcé, de bonne combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 45 % de la qualité I/III.

Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou de séchage; quelques traces de maladie; provenant de tous les étages foliaires; ayant jusqu'à 20 cm de longueur; de couleur jaune clair, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair; de structure assez lâche et de bonne texture; d'une élasticité moyenne; modérément brillantes; modérément nourries; d'arôme typique et prononcé, de très bonne combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 55 % de la qualité I/III [1].

18. KATERINI et variétés similaires

Qualité I/II : feuilles mûres, intègres, saines, sans défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair ou orangée à rougeâtre, de structure lâche, d'une bonne élasticité, brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune, orangée, vert-jaune, rougeâtre ou marron, de structure lâche, modérément nourries, d'élasticité moyenne et brillantes, de bonne combustibilité.

Qualité IV : feuilles à tissu creux, cartonneux ou très grossier, présentant des défauts marqués de séchage, provenant de tous les étages foliaires, quelle que soit leur taille, d'une couleur non uniforme, présentant des défauts marqués d'intégrité et atteintes par les maladies, mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention.

Qualité I/III :

feuilles mûres, intègres, saines, sans défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair ou orangée à rougeâtre, de structure lâche, d'une bonne élasticité, brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 45 % de la qualité I/III.

Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune, orangée, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure lâche, modérément nourries, d'élasticité moyenne et brillantes, de bonne texture et d'une très bonne combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 55 % de la qualité I/III [1].

19. KABA KOULAK classique

Qualité I/II : feuilles mûres, intègres, saines, sans défauts de séchage provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 25 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et jusqu'à 20 cm de longueur pour Karatzova et Kontoula, de couleur jaune moyen à foncé, d'une bonne élasticité et brillantes; de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou de séchage, quelques traces de maladie provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et 25 cm de longueur pour Karatzova et Kontoula, de couleur jaune, vert-jaune, rougeâtre, de structure assez lâche et d'assez bonne texture d'une élasticité moyenne et modérément brillantes, d'une excellente combustibilité.

Qualité IV : feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant des défauts marqués de séchage, visiblement atteintes, provenant de tous les étages foliaires, quelle que soit leur taille, d'une couleur non uniforme, mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention.

Qualité I/III :

feuilles mûres, intègres, saines, sans défauts de séchage provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 25 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et jusqu'à 20 cm de longueur pour Karatzova et Kontoula, de couleur jaune moyen à foncé, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 47 % et la qualité I/III.

Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et 25 cm de longueur pour Karatzova et Kontoula, de couleur jaune, vert-jaune, rougeâtre, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, d'une élasticité moyenne et modérément brillantes, d'une excellente combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 53 % de la qualité I/III [1]

20. a) KABA KOULAK non classique

b) ELASSONA, MYRODATA SMYRNE, TRAPEZOUS et PHI 1

Qualité I/II : feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et Trapezous, jusqu'à 20 cm pour Elassona et Phi 1, et jusqu'à 15 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune clair à rougeâtre, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure assez lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers défauts de séchage, quelques traces de maladie provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et Trapezous, jusqu'à 25 cm pour Elassona et Phi 1 et jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune, vert-jaune ou marron clair, de structure assez lâche, d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, de très bonne combustibilité.

Qualité IV : feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant des défauts marqués de séchage et visiblement atteintes, provenant de tous les étages foliaires, quelle que soit leur taille, de couleur non uniforme, mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention.

Qualité I/III :

feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et Trapezous, jusqu'à 20 cm pour Elassona et Phi 1, et jusqu'à 15 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune clair à rougeâtre, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure assez lâche, de bonne texture et excellente combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 47 % de la qualité I/III.

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et Trapezous, jusqu'à 25 cm pour Elassona et Phi 1 et jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune, vert-jaune ou marron clair, de structure assez lâche, d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, de très bonne combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 53 % de la qualité I/III [1].

21. MYRODATA AGRINION

Qualité I/II : feuilles mûres, intègres, saines, sans défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à orange foncé, d'une bonne élasticité et brillantes; de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur jaune, vert-jaune ou rougeâtre clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, d'excellente combustibilité.

Qualité IV : feuilles suffisamment mûres et intègres, présentant des défauts marqués de séchage et visiblement atteintes par les maladies, provenant de tous les étages foliaires, quelle que soit leur taille, de couleur non uniforme, mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention.

Qualité I/III :

feuilles mûres, intègres, saines, sans défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à orange foncé, d'une bonne élasticité et brillantes; de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 47 % de la qualité I/III.

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur jaune, vert-jaune ou rougeâtre clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, d'excellente combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 53 % de la qualité I/III [1].

22. ZICHNOMYRODATA

Qualité I/II : feuilles mûres, intègres, saines, sans défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair à orange clair, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers défauts de séchage, quelques traces de maladie provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune, vert-jaune ou rougeâtre clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et assez brillantes, d'excellente combustibilité.

Qualité IV : feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant des défauts marqués de séchage et visiblement atteintes par les maladies, provenant de tous les étages foliaires, quelle que soit leur taille, de couleur non uniforme, mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention.

Qualité I/III :

feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair à orange clair, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 47 % de la qualité 1/II1.

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune, vert-jaune ou rougeâtre clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et assez brillantes, d'excellente combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 53 % de la qualité I/III [1].

23. TSEBELIA

Qualité I/II : feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier, ayant jusqu'à 35 cm de longueur, de couleur rouge-jaune, orange à rougeâtre, de structure lâche, de bonne élasticité et brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaune clair, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche, assez élastiques et d'un brillant moyen, assez nourries, d'assez bonne texture et de très bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également les feuilles légèrement atteintes et/ou présentant de légers défauts d'intégrité.

Qualité IV : feuilles à tissu creux, cartonneux ou très grossier et présentant des défauts marqués de séchage, provenant de tous les étages foliaires, quelle que soit leur taille, de couleur non uniforme présentant des défauts marqués d'intégrité et visiblement atteintes par les maladies, mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention.

Qualité I/III :

feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier, ayant jusqu'à 35 cm de longueur, de couleur rouge-jaune, orange à rougeâtre, de structure lâche, de bonne élasticité et brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 45 % de la qualité I/III.

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaune clair, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche, assez élastiques et d'un brillant moyen, assez nourries, d'assez bonne texture et de très bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également les feuilles légèrement atteintes et/ou présentant de légers défauts d'intégrité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 55 % de la qualité I/III [1].

24. MAVRA

Qualité I/II : feuilles mûres, intègres, saines, sans défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana) ayant jusqu'à 30 cm de longueur, d'une couleur allant du rougeâtre jaune à l'orange et au rougeâtre, de structure lâche, de bonne texture, de bonne élasticité et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaunâtre, vert-jaune (citron), rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également les feuilles légèrement atteintes et/ou présentant de légers défauts d'intégrité.

Qualité IV : feuilles à tissu creux, cartonneux et très grossier, présentant des défauts marqués de séchage, provenant de tous les étages foliaires, quelle que soit leur taille, de couleur non uniforme, présentant des défauts marqués d'intégrité et visiblement atteintes, mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention.

Qualité I/III :

feuilles mûres, intègres, saines, sans défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana) ayant jusqu'à 30 cm de longueur, d'une couleur allant du rougeâtre-jaune à l'orange et au rougeâtre, de structure lâche, de bonne texture, de bonne élasticité et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 45 % de la qualité I/III.

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaunâtre, vert-jaune (citron), rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également les feuilles légèrement atteintes et/ou présentant de légers défauts d'intégrité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 55 % de la qualité I/III [1].

25. BURLEY GR

Qualité A : feuilles complètement mûres, complètement développées, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de l'étage médian, de couleur uniforme marron noisette moyen à rouge noisette, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité [1].

Qualité B : feuilles mûres et suffisamment développées, présentant quelques légers defauts de séchage, suffisamment intègres, légèrement atteintes provenant de tous les étages foliaires, de couleur marron noisette à nuances variables, de structure assez lâche, d'assez bonne texture et de bonne combustibilité.

Qualité C : feuilles mûres, mais incomplètement développées (grossières) partiellement brisées, visiblement atteintes par les maladies, quelle que soit la taille, de l'étage foliaire et de la couleur, présentant des défauts marqués de séchage (grossier, brûlé), mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention.

26. VIRGINIA GR

Qualité A : feuilles complètement mûres, complètement développées, saines, intègres, sans défauts de séchage, de couleur uniforme jaune citron à orange moyen, nourries, de bonne texture et de bonne combustibilité, provenant essentiel-llement de l'étage médian [1].

Qualité B : feuilles mûres et développées, suffisamment intègres, quelques traces de maladie, présentant quelques défauts mineurs d'intégrité, de couleur légèrement bigarrée, jaune citron, orange ou rouge clair légèrement teinté de vert et de bonne combustibilité, provenant de tous les étages foliaires.

Qualité C : feuilles mûres mais non complètement développées, suffisamment intègres, très visiblement atteintes, quelle que soit la taille et de l'étage foliaire, présentant des défauts marqués de séchage, de couleur bigarrée (allant du jaune au marron noisette ou au vert clair), mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention."

[1] Qualité de référence.

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ANNEXE II

L'annexe II du règlement (CEE) no 1727/70 est modifiée comme suit.

I. La mention des variétés en regard du numéro d'ordre 1 est remplacée par la mention suivante:

"1. BADISCHER GEUDERTHEIMER."

II. Le texte figurant sous le numéro d'ordre 10.I est remplacé par le texte suivant:

"10. a) KENTUCKY et ses hybrides; b) MORO DI CORI; c) SALENTO

I. Tabac des récoltes 1980 et suivantes:

Catégorie A : feuilles de grande taille, mûres à point, d'un tissu consistant et élastique, bien séchées et conservées, de couleur marron, sans défauts d'intégrité, de bonne combustibilité.

Catégorie B : feuilles mûres à point, d'un tissu consistant, sans défauts de séchage et de conservation, de couleur marron, présentant quelques défauts d'intégrité, de bonne combustibilité [1].

Catégorie C : feuilles de maturité suffisante, d'un tissu même léger ou grossier présentant des défauts de conservation, de couleur marron non uniforme, avec des défauts d'intégrité même accentués."

III. La mention des variétés en regard du numéro d'ordre 11 est remplacée par la mention suivante:

"11. a) FORCHHEIMER HAVANNA II c); b) NOSTRANO DEL BRENTA; c) RESISTENTE 142; d) GOJANO."

IV. Les rubriques suivantes sont ajoutées:

"17. BASMA

Qualité I/II : feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées; provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 15 cm de longueur; de couleur jaune or, orangée à rouge-jaune; d'une bonne élasticité et brillantes; assez nourries; de structure lâche et de bonne texture; d'arôme typique et prononcé; de bonne combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres et suffisamment intègres; présentant quelques légers défauts de séchage, quelques traces de maladie; ayant jusqu'à 20 cm de longueur; de couleur jaune clair, rougeâtre ou marron clair; de structure assez lâche et de bonne texture; d'une élasticité et d'un brillant moyens, modérément nourries, d'arôme typique et prononcé, de très bonne combustibilité.

Qualité IV : feuilles à tissu creux, cartonneux ou très grossier, présentant des défauts marqués de manipulation; provenant de tous les étages foliaires, quelle que soit leur taille, de couleur non uniforme, présentant des défauts marqués d'intégrité, atteintes par la maladie ou les insectes, d'un arôme léger, mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention.

Qualité I/III :

feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 15 cm de longueur; de couleur jaune or, orangée à rouge-jaune; d'une bonne élasticité et brillantes; assez nourries, de structure lâche et de bonne texture; d'arôme typique et prononcé, de bonne combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus (I/II) constituent 45 % de la qualité I/III.

Feuilles mûres et suffisamment intègres; présentant quelques légers défauts de séchage, quelques traces de maladie; ayant jusqu'à 20 cm de longueur; de couleur jaune clair, rougeâtre ou marron clair; de structure assez lâche et de bonne texture; d'une élasticité et d'un brillant moyens, modérément nourries, d'arôme typique et prononcé, de très bonne combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus (III) constituent 55 % de la qualité I/III [1].

18. KATERINI et variétés similaires

Qualité I/II : feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair ou orangée à rougeâtre, de structure lâche, d'une bonne élasticité et brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres présentant quelques légers défauts d'intégrité et de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur; de couleur jaune, orangée, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure lâche, d'élasticité moyenne et brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité.

Qualité IV : feuilles à tissu creux, cartonneux ou très grossier, présentant des défauts marqués de manipulation, provenant de tous les étages foliaires, quelle que soit leur taille, de couleur non uniforme; présentant des défauts marqués d'intégrité, et atteintes par les maladies mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention.

Qualité I/III :

feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair ou orangée à rougeâtre, de structure lâche, d'une bonne élasticité et brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus (I/II) constituent 45 % de la qualité I/III.

Feuilles mûres présentant quelques légers défauts d'intégrité et de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur; de couleur jaune, orangée, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure lâche, d'élasticité moyenne et brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 55 % de la qualité I/III [1].

19. KABA KOULAK classique

Qualité I/II : feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 25 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et jusqu'à 20 cm de longueur pour Karatzova et Kontoula, de couleur jaune moyen à foncé, d'une bonne élasticité et brillantes; de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et 25 cm de longueur pour Karatzova et Kontoula, de couleur jaune à rougeâtre, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, d'une élasticité moyenne et brillantes, excellente combustibilité.

Qualité IV : feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant des défauts marqués de manipulation et visiblement atteintes, provenant de tous le étages foliaires, quelle que soit leur taille, d'une couleur vert-jaune, verte ou marron, mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention.

Qualité I/III :

feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 25 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et jusqu'à 20 cm de longueur pour Karatzova et Kontoula, de couleur jaune moyen à foncé, d'une bonne élasticité et brillantes; de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 47 % de la qualité I/III.

Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et 25 cm de longueur pour Karatzova et Kontoula, de couleur jaune à rougeâtre, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, d'une élasticité moyenne et brillantes, excellente combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 53 % de la qualité I/III [1].

20. a) KABA KOULAK non classique

b) ELASSONA, MYRODATA SMYRNE, TRAPEZOUS et PHI 1

Qualité I/II : feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et Trapezous, jusqu'à 20 cm pour Elassona et Phi 1, et jusqu'à 15 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune clair à rougeâtre, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure assez lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour le Macedonia Kaba Koulak et Trapezous, jusqu'à 25 cm pour Elassona et Phi 1, et jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune à marron clair, de structure assez lâche, d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, de très bonne combustibilité.

Qualité IV : feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant des défauts marqués de manipulation et visiblement atteintes, provenant de tous les étages foliaires, quelle que soit leur taille, de couleur non uniforme, mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention.

Qualité I/III :

feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et Trapezous, jusqu'à 20 cm pour Elassona et Phi 1, et jusqu'à 15 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune clair à rougeâtre, d'une bonne élasticité et brillantes, de structuré assez lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus (I/II) constituent 47 % de la qualité I/III.

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et Trapezous, jusqu'à 25 cm pour Elassona et Phi 1, et jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune à marron clair, de structure assez lâche, d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, de très bonne combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus (III) constituent 53 % de la qualité I/III [1].

21. MYRODATA AGRINION

Qualité I/II : feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana) ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à orange foncé, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'une excellente combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur jaune à rougeâtre clair, de structure assez lâche et de texture assez bonne, assez élastiques et brillantes, d'une excellente combustibilité.

Qualité IV : feuilles suffisamment mûres et intègres, présentant des défauts marqués de manipulation et visiblement atteintes par les maladies, provenant de tous les étages foliaires, quelle que soit leur taille, de couleur non uniforme, remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention.

Qualité I/III :

feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à orange foncé, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'une excellente combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus (I/II) constituent 47 % de la qualité I/III.

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur jaune à rougeâtre clair, de structure assez lâche et de texture assez bonne, assez élastiques et brillantes, d'une excellente combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus (III) constituent 53 % de la qualité I/III [1].

22. ZICHNOMYRODATA

Qualité I/II : feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires, excepté les feuilles de tête ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair à orange clair, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à rougeâtre clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, d'excellente combustibilité.

Qualité IV : feuilles faibles, cartonneuses ou très grossières, présentant des défauts marqués de manipulation et visiblement atteintes par les maladies, provenant de tous les étages foliaires, quelle que soit leur taille, de couleur non uniforme, mais remplissant des conditions minimales requises pour l'intervention.

Qualité l/III :

feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires, excepté les feuilles de tête ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair à orange clair, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 47 % de la qualité I/III.

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à rougeâtre clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, d'excellente combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus (III) constituent 53 % de la qualité I/III [1].

23. TSEBELIA

Qualité I/II : feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 35 cm de longueur, de couleur rouge-jaune, orange à rougeâtre, de structure lâche, élastiques et brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaune clair à rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche, assez élastiques et assez brillantes, assez nourries, d'assez bonne texture et de très bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également les feuilles légèrement atteintes par des maladies et/ou présentant de légers défauts d'intégrité.

Qualité IV : feuilles à tissu creux, cartonneux ou très grossier, présentant des défauts marqués de manipulation, provenant de tous les étages foliaires, quelle que soit leur taille, d'une couleur non uniforme, présentant des défauts marqués d'intégrité et visiblement atteintes par les maladies, mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention.

Qualité I/III :

feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur rouge jaune, orange à rougeâtre, de structure lâche, élastiques et brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus (I/II) constituent 45 % de la qualité I/III.

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaune clair à rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche, assez élastiques et assez brillantes, assez nourries, d'assez bonne texture et de très bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également des feuilles légèrement atteintes par des maladies et/ou présentant de légers défauts d'intégrité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 55 % de la qualité I/III [1].

24. MAVRA

Qualité I/II : feuilles mûres, intègres, saines, séchées avec soin, provenant de tous les étages foliaires, à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur allant du rouge-jaune à l'orange ou au rougeâtre, de structure lâche, de bonne texture, élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaunâtre à rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également des feuilles légèrement atteintes par les maladies et/ou présentant de légers défauts d'intégrité.

Qualité IV : feuilles à tissu creux, cartonneux et très grossier, présentant des défauts marqués de manipulation, provenant de tous les étages foliaires, quelle que soit leur taille, de couleur non uniforme, présentant des défauts marqués d'intégrité, et visiblement atteintes par les maladies, mais remplissant les conditions requises pour l'intervention.

Qualité I/III :

feuilles mûres, intègres, saines, séchées avec soin, provenant de tous les étages foliaires, à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur allant de rouge-jaune ou orange au rougeâtre, de structure lâche, de bonne texture, élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 45 % de la qualité I/III.

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaunâtre à rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également des feuilles légèrement atteintes par les maladies et/ou présentant de légers défauts d'intégrité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 55 % de la qualité I/III [1].

25. BURLEY GR

Qualité A : feuilles complètement mûres, complètement développées, intègres, saines, bien séchées, provenant de l'étage médian, de couleur uniforme allant d'un marron noisette moyen à un rouge noisette moyen, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité [1].

Qualité B : feuilles mûres et suffisamment développées, présentant quelques légers défauts de manipulation, suffisamment intègres, légèrement atteintes, provenant de tous les étages foliaires, de couleur marron noisette à nuances variables, d'une structure assez lâche, d'assez bonne texture et de très bonne combustibilité.

Qualité C : feuilles mûres mais non complètement développées (grossières), partiellement brisées, très visiblement atteintes par les maladies, indépendamment de la taille, de l'étage foliaire et de la couleur, présentant des défauts marqués de manipulation, mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention.

26. VIRGINIA GR

Qualité A : feuilles complètement mûres, complètement développées, provenant de l'étage médian, saines, intègres, bien soignées, d'un jaune uniforme allant du jaune citron à l'orange moyen, de bonne texture et de bonne combustibilité [1].

Qualité B : feuilles mûres et développées, provenant de tous les étages foliaires, suffisamment intègres, légèrement atteintes par la maladie, présentant quelques légers défauts de manipulation, de couleur légèrement bigarrées, allant du jaune au jaune citron, à l'orange ou au rouge clair, avec une teinte verdâtre clair et d'une bonne combustibilité.

Qualité C : feuilles mûres mais non complètement développées, suffisamment intègres, très visiblement atteintes, quelle que soit leur taille et de l'étage foliaire, présentant des défauts marqués de manipulation, de couleur bigarrée (allant du jaune au marron noisette et au vert clair) mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention."

[1] Qualité de référence.

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ANNEXE III

L'annexe IV du règlement (CEE) no 1727/70 est modifiée comme suit.

I. La mention des variétés en regard du numéro d'ordre 1 est remplacée par la mention suivante:

"1. Badischer Geudertheimer."

II. Les mentions en regard du numéro d'ordre 11 sont remplacées par les mentions suivantes:

"11. | a)Forchheimer Havanna II c) | } | 26 % | 16 % |

b)Nostrano del Brenta |

c)Resistente 142 |

d)Gojano." |

III. Les rubriques suivantes sont ajoutées:

Numéro d'ordre | Variétés | Humidité |

Tabac en feuilles | Tabac emballé |

17 | Basma | | 17 % | 13 % |

18 | Katerini et variétés similaires | | 16 % | 13 % |

19 | Kaba Koulak classique | | 17 % | 13 % |

20 | a)Kaba Koulak non classique | } | 17 % | 13 % |

| b)Elassona, Myrodata Smyrne, Trapezous et Phi 1 |

21 | Myrodata Agrinion | | 15 % | 14 % |

22 | Zichnomyrodata | | 17 % | 13 % |

23 | Tsebelia | | 14 % | 13 % |

24 | Mavra | | 14 % | 13 % |

25 | Burley GR | | 22 % | 13 % |

26 | Virginia GR | | 19 % | 13 % |

--------------------------------------------------

ANNEXE IV

L'annexe I du règlement (CEE) no 1728/70 est modifiée comme suit.

I. La mention des variétés en regard du numéro d'ordre 1 est remplacée par la mention suivante:

"1. Badischer Geudertheimer."

II. La mention des variétés en regard du numéro d'ordre 11 est remplacée par la mention suivante:

"11. a) Forchheimer Havanna II c)

b) Nostrano del Brenta

c) Resistente 142

d) Gojano."

III. Les rubriques suivantes son ajoutées:

Numéro d'ordre | Variétés | Grade | Classe 1 | Classe II | Classe III |

17 | Basma | I/III | 112 | 100 [1] | |

I/II | 139 | 124 | |

III | 91 | 81 | |

IV | 34 | 30 | |

18 | Katerini et variétés similaires | I/III | 100 [1] | | |

I/II | 124 | | |

III | 81 | | |

IV | 30 | | |

19 | Kaba Koulak classique | I/III | 100 [1] | | |

I/II | 112 | | |

III | 89 | | |

IV | 30 | | |

20 | a)Kaba Koulak non classique | I/III | 100 [1] | 109 | |

b)Elassona, Myrodata Smyrne, Trapezous et Phi 1 | I/II | 112 | 122 | |

III | 89 | 97 | |

IV | 30 | 33 | |

21 | Myrodata Agrinion | I/III | 100 [1] | | |

22 | Zichnomyrodata | I/II | 112 | | |

III | 89 | | |

IV | 30 | | |

23 | Tsebelia | I/III | 128 | 115 | 100 [1] |

I/II | 159 | 143 | 124 |

III | 104 | 93 | 81 |

IV | 38 | 35 | 30 |

24 | Mavra | I/III | 100 [1] | 128 | |

I/II | 124 | 159 | |

III | 81 | 104 | |

IV | 30 | 38 | |

25 | Burley GR | A | 104 | 100 [1] | |

B | 68 | 65 | |

C | 50 | 48 | |

26 | Virginia GR | A | 100 [1] | | |

B | 65 | | |

C | 50 | | |

[1] Qualitié de référence.

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ANNEXE V

L'annexe II du règlement (CEE) no 1728/70 est modifiée comme suit.

I. La mention des variétés en regard du numéro d'ordre 1 est remplacée par la mention suivante:

"1. Badischer Geudertheimer."

II. La mention des variétés en regard du numéro d'ordre 11 est remplacée par la mention suivante:

"11. a) Forchheimer Havanna II c)

b) Nostrano del Brenta

c) Resistente 142

d) Gojano."

III. Les rubriques suivantes sont ajoutées:

Numéro d'ordre | Variétés | Grade | Classe I | Classe II | Classe III |

17 | Basma | I/III | 112 | 100 [1] | |

| | I/II | 139 | 124 | |

| | III | 91 | 81 | |

| | IV | 34 | 30 | |

18 | Katerini et variétés similaires | I/III | 100 [1] | | |

| | I/II | 124 | | |

| | III | 81 | | |

| | IV | 30 | | |

19 | Kaba Koulak classique | I/III | 100 [1] | | |

| | I/II | 112 | | |

| | III | 89 | | |

| | IV | 30 | | |

20 | a)Kaba Koulak non classique | I/III | 100 [1] | 109 | |

| b)Elassona, Myrodata Smyrne, Trapezous et Phi 1 | I/II | 112 | 122 | |

| | III | 89 | 97 | |

| | IV | 30 | 33 | |

21 | Myrodata Agrinion | I/III | 100 [1] | | |

22 | Zichnomyrodata | I/II | 112 | | |

| | III | 89 | | |

| | IV | 30 | | |

23 | Tsebelia | I/III | 128 | 115 | 100 [1] |

| | I/II | 159 | 143 | 124 |

| | III | 104 | 93 | 81 |

| | IV | 38 | 35 | 30 |

24 | Mavra | I/III | 100 [1] | 128 | |

| | I/II | 124 | 159 | |

| | III | 81 | 104 | |

| | IV | 30 | 38 | |

25 | Burley GR | A | 104 | 100 [1] | |

| | B | 68 | 65 | |

| | C | 50 | 48 | |

26 | Virginia GR | A | 100 [1] | | |

| | B | 65 | | |

| | C | 50 | | |

[1] Qualité de référence.

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ANNEXE VI

Montant visé à l'article 1er paragraphe 6 du règlement (CEE) no 327/71

Numéro d'ordre | Variétés | Montant en Écus/kg de tabac en feuilles |

1 | Badischer Geudertheimer | | 0,684 |

2 | Badischer Burley E | | 0,682 |

3 | Virgin D | | 0,641 |

4 | a)Paraguay et ses hybridesb)Dragon vert et ses hybridesPhilippinPetit Grammont (Flobecq)SemoisAppelterre | } | 0,510 |

5 | Nijkerk | | 0,410 |

6 | a)Misionero et ses hybridesb)Rio Grande et ses hybrides | } | 0,511 |

7 | Bright | | 0,692 |

8 | Burley I | | 0,644 |

9 | Maryland | | 0,644 |

10 | a)Kentucky et ses hybridesb)Moro di Coric)Salento | } | 0,627 |

11 | a)Forchheimer Havanna 11 c)b)Nostrano del Brentac)Resistente 142d)Gojano | } | 0,684 |

12 | a)Beneventanob)Brasile Selvaggio et variétés similaires | } | 0,474 |

13 | Xanti-Yakà | | 1,088 |

14 | a)Perustitzab)Samsun | } | 0,741 |

15 | Erzegovina et variétés similaires | | 0,677 |

16 | a)Round Tipb)Scafatic)Sumatra I | } | 8,000 |

17 | Basma | | 0,986 |

18 | Katerini et variétés similaires | | 1,006 |

19 | Kaba Koulak classique | | 0,908 |

20 | a)Kaba Koulak non classiqueb)Elassona, Myrodata Smyrne, Trapezous et Phi 1 | } | 0,908 |

21 | Myrodata Agrinion | | 0,908 |

22 | Zichnomyrodata | | 0,908 |

23 | Tsebelia | | 0,908 |

24 | Mavra | | 0,908 |

25 | Burley GR | | 0,501 |

26 | Virginia GR | | 0,692 |

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ANNEXE VII

LIMITES DE TOLÉRANCE EN POURCENTAGE DE POIDS NET

I. Tabac acheté en feuilles par l'organisme d'intervention

Variétés | Au cours de l'année d'achat |

Dark, air-cured (1, 4, 5, 6, 11, 12) | 8 % |

Fire-cured (10) | 8 % |

Tabacs spéciaux (16) | 8 % |

Light, air-cured (2, 8, 9, 25) | 5 % |

Flue-cured (3, 7, 26) | 5 % |

Sun-cured (13, 14, 15, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24) | 8 % |

II. Tabac acheté emballé par l'organisme d'intervention

Variétés | Au cours de l'année d'achat | Au cours des années suivantes |

Dark, air-cured (1, 4, 5, 6, 11, 12) | 1,5 % | 0,7 % |

Fire-cured (10) | 1,5 % | 0,7 % |

Tabacs spéciaux (16) | 1,5 % | 0,7 % |

Light, air-cured (2, 8, 9, 25) | 1,0 % | 0,6 % |

Flue-cured (3, 7, 26) | 1,0 % | 0,8 % |

Sun-cured (13, 14, 15) (17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24) | 1,0 % 2,0 % | 0,6 % 1,0 % |

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ANNEXE VIII

L'annexe du règlement (CEE) no 410/76 est modifiée comme suit.

I. La mention des variétés en regard du numéro d'ordre 1 est remplacée par la mention suivante:

"1. Badischer Geudertheimer."

II. Les mentions en regard du numéro d'ordre 11 sont remplacées par les mentions suivantes:

"11. | a)Forchheimer Havanna II c) | } | 26 % |

b)Nostrano del Brenta |

c)Resistente 142 |

d)Gojano." |

III. Les rubriques suivantes sont ajoutées:

Numéro d'ordre | Variétés | Pertes de poids maximales (en pourcentage du poids net de tabac en feuilles) [1] |

17 | Basma | 13,7 |

18 | Katerini et variétés similaires | 17,6 |

19 | Kaba Koulak classique | 14,9 |

20 | a)Kaba Koulak non classiqueb)Elassona, Myrodata Smyrne, Trapezous et Phi 1 | 14,9 |

21 | Myrodata Agrinion | 13,4 |

22 | Zichnomyrodata | 14,9 |

23 | Tsebelia | 14,9 |

24 | Mavra | 14,9 |

25 | Burley GR | 24,4 |

26 | Virginia GR | 14,0 |

[1] Ces taux sont majorés de 4 points pour les tabacs ayant subi les opérations de battage.

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