ANNEXE II

Tableau 1

Valeurs relatives aux performances des constructeurs qui sont membres du groupement VOLKSWAGEN GROUP LCV, confirmées ou modifiées conformément à l'article 8, paragraphe 6, du règlement (UE) no 510/2011 pour l'année civile 2016

A B C D E F G H I Nom du constructeur Groupements et dérogations Nombre d'immatriculations Émissions spécifiques moyennes de CO2 (80 %) Objectif d'émissions spécifiques Écart par rapport à l'objectif Écart par rapport à l'objectif corrigé Masse moyenne Émissions moyennes de CO2 (100 %) AUDI AG P9 610 137,399 191,687 – 54,288 – 54,288 1 885,43 144,943 DR ING HCF PORSCHE AG P9 96 180,487 210,465 – 29,978 – 29,978 2 087,34 189,656 QUATTRO GmbH P9 2 189,000 166,072 22,928 22,928 1 610,00 189,000 SEAT SA P9 952 103,075 126,562 – 23,487 – 23,487 1 185,16 107,797 SKODA AUTO AS P9 5 188 103,349 130,968 – 27,619 – 27,619 1 232,54 108,373 VOLKSWAGEN AG P9 190 987 152,518 183,040 – 30,522 – 30,571 1 792,45 165,863





Tableau 2

Valeurs relatives aux performances du groupement VOLKSWAGEN GROUP LCV, confirmées ou modifiées conformément à l'article 8, paragraphe 6, du règlement (UE) no 510/2011 pour l'année civile 2016

A B C D E F G H I Nom du groupement Groupement Nombre d'immatriculations Émissions spécifiques moyennes de CO2 (80 %) Objectif d'émissions spécifiques Écart par rapport à l'objectif Écart par rapport à l'objectif corrigé Masse moyenne Émissions moyennes de CO2 (100 %) VOLKSWAGEN GROUP LCV P9 197 835 150,346 181,442 – 31,096 – 31,153 1 775,27 164,024





Tableau 3

Valeurs relatives aux performances des constructeurs qui sont membres du groupement VOLKSWAGEN GROUP LCV, confirmées ou modifiées conformément à l'article 8, paragraphe 6, du règlement (UE) no 510/2011 pour l'année civile 2015

A B C D E F G H I Nom du constructeur Groupements et dérogations Nombre d'immatriculations Émissions spécifiques moyennes de CO2 (75 %) Objectif d'émissions spécifiques Écart par rapport à l'objectif Écart par rapport à l'objectif corrigé Masse moyenne Émissions moyennes de CO2 (100 %) AUDI AG P8 940 128,279 177,884 – 49,605 – 49,605 1 737,01 140,181 DR ING HCF PORSCHE AG P8 115 181,209 215,896 – 34,687 – 34,687 2 145,74 192,417 QUATTRO GmbH P8 5 223,000 204,667 18,333 18,333 2 025,00 223,000 SEAT SA P8 1 264 99,069 126,760 – 27,691 – 27,691 1 187,29 104,435 SKODA AUTO AS P8 5 458 110,886 133,291 – 22,405 – 22,422 1 257,52 118,741 VOLKSWAGEN AG P8 168 339 167,921 188,905 – 20,984 – 20,984 1 855,52 181,173





Tableau 4

Valeurs relatives aux performances du groupement VOLKSWAGEN GROUP LCV, confirmées ou modifiées conformément à l'article 8, paragraphe 6, du règlement (UE) no 510/2011 pour l'année civile 2015

A B C D E F G H I Nom du groupement Groupement Nombre d'immatriculations Émissions spécifiques moyennes de CO2 (75 %) Objectif d'émissions spécifiques Écart par rapport à l'objectif Écart par rapport à l'objectif corrigé Masse moyenne Émissions moyennes de CO2 (100 %) VOLKSWAGEN GROUP LCV P8 176 121 164,509 186,696 – 22,187 – 22,190 1 831,76 178,477





Tableau 5

Valeurs relatives aux performances des constructeurs qui sont membres du groupement VOLKSWAGEN GROUP LCV, confirmées ou modifiées conformément à l'article 8, paragraphe 6, du règlement (UE) no 510/2011 pour l'année civile 2014

A B C D E F G H I Nom du constructeur Groupements et dérogations Nombre d'immatriculations Émissions spécifiques moyennes de CO2 (70 %) Objectif d'émissions spécifiques Écart par rapport à l'objectif Écart par rapport à l'objectif corrigé Masse moyenne Émissions moyennes de CO2 (100 %) AUDI AG P8 2 653 137,151 175,118 – 37,967 – 37,967 1 707,27 147,383 DR ING HCF PORSCHE AG P8 216 191,166 218,989 – 27,823 – 27,823 2 179,00 203,032 QUATTRO GmbH P8 12 231,500 197,847 33,653 33,653 1 951,67 237,333 SEAT SA P8 1 530 98,730 127,899 – 29,169 – 29,169 1 199,54 104,810 SKODA AUTO AS P8 9 409 115,061 137,318 – 22,257 – 22,427 1 300,82 124,157 VOLKSWAGEN AG P8 185 710 164,086 185,477 – 21,391 – 21,391 1 818,66 179,637





Tableau 6

Valeurs relatives aux performances du groupement VOLKSWAGEN GROUP LCV, confirmées ou modifiées conformément à l'article 8, paragraphe 6, du règlement (UE) no 510/2011 pour l'année civile 2014

A B C D E F G H I Nom du groupement Groupement Nombre d'immatriculations Émissions spécifiques moyennes de CO2 (70 %) Objectif d'émissions spécifiques Écart par rapport à l'objectif Écart par rapport à l'objectif corrigé Masse moyenne Émissions moyennes de CO2 (100 %) VOLKSWAGEN GROUP LCV P8 199 530 159,447 182,664 – 23,217 – 23,218 1 788,41 176,047

Notes explicatives relatives aux tableaux 1, 2, 3, 4, 5 et 6:

Colonne A:

Tableaux 1, 3, 5: on entend par «nom du constructeur» le nom du constructeur tel qu'il a été notifié à la Commission par l'intéressé ou, si cette notification n'a pas eu lieu, le nom enregistré par l'autorité de l'État membre chargée de l'immatriculation.

Tableaux 2, 4, 6: on entend par «nom du groupement» le nom déclaré par l'administrateur du groupement.

Colonne B:

«P» indique que le constructeur est membre d'un groupement constitué conformément à l'article 7 du règlement (UE) no 510/2011 et que l'accord de regroupement est valable pour l'année civile considérée.

Colonne C:

On entend par «nombre d'immatriculations» le nombre total de véhicules utilitaires légers neufs immatriculés par les États membres au cours d'une année civile, compte non tenu des immatriculations auxquelles correspondent, d'une part, des séries de données dans lesquelles manquent les valeurs de masse ou les valeurs relatives au CO2 et, d'autre part, des séries de données non reconnues par le constructeur. Le nombre d'immatriculations communiqué par les États membres ne peut autrement subir aucune modification.

Colonne D:

Tableaux 1, 2: On entend par «émissions spécifiques moyennes de CO2 (80 %)» les émissions spécifiques moyennes de CO2 qui ont été calculées sur la base de 80 % des véhicules de la flotte du constructeur qui présentent les plus faibles émissions, conformément à l'article 4, troisième alinéa, du règlement (UE) no 510/2011. Le cas échéant, les émissions spécifiques moyennes de CO2 prennent en compte les erreurs notifiées à la Commission par le constructeur concerné. Les séries de données utilisées pour le calcul comprennent celles qui contiennent des valeurs valables pour la masse et les émissions de CO2. Les émissions spécifiques moyennes de CO2 comprennent notamment les réductions des émissions résultant des dispositions sur les bonifications figurant à l'article 5 du règlement (UE) no 510/2011 ou sur les éco-innovations figurant à l'article 12 dudit règlement.

Tableaux 3, 4: On entend par «émissions spécifiques moyennes de CO2 (75 %)» les émissions spécifiques moyennes de CO2 qui ont été calculées sur la base de 75 % des véhicules de la flotte du constructeur qui présentent les plus faibles émissions, conformément à l'article 4, troisième alinéa, du règlement (UE) no 510/2011. Le cas échéant, les émissions spécifiques moyennes de CO2 prennent en compte les erreurs notifiées à la Commission par le constructeur concerné. Les séries de données utilisées pour le calcul comprennent celles qui contiennent des valeurs valables pour la masse et les émissions de CO2. Les émissions spécifiques moyennes de CO2 comprennent notamment les réductions des émissions résultant des dispositions sur les bonifications figurant à l'article 5 du règlement (UE) no 510/2011 ou sur les éco-innovations figurant à l'article 12 dudit règlement.

Tableaux 5, 6: On entend par «émissions spécifiques moyennes de CO2 (70 %)» les émissions spécifiques moyennes de CO2 (g CO2/km) qui ont été calculées sur la base de 70 % des véhicules de la flotte du constructeur qui présentent les plus faibles émissions, conformément à l'article 4, troisième alinéa, du règlement (UE) no 510/2011. Le cas échéant, les émissions spécifiques moyennes de CO2 prennent en compte les erreurs notifiées à la Commission par le constructeur concerné. Les séries de données utilisées pour le calcul comprennent celles qui contiennent des valeurs valables pour la masse et les émissions de CO2. Les émissions spécifiques moyennes de CO2 prennent en compte les réductions des émissions résultant des dispositions sur les bonifications visées à l'article 5 du règlement (UE) no 510/2011.

Colonne E:

On entend par «objectif d'émissions spécifiques» l'objectif d'émissions calculé sur la base de la masse moyenne de tous les véhicules attribués à un constructeur, à l'aide de la formule décrite à l'annexe I du règlement (UE) no 510/2011.

Colonne F:

On entend par «écart par rapport à l'objectif» l'écart entre les émissions spécifiques moyennes de CO2 indiquées dans la colonne D et l'objectif d'émissions spécifiques indiqué dans la colonne E. Lorsque la valeur portée dans la colonne F est positive, les émissions spécifiques moyennes de CO2 dépassent l'objectif d'émissions spécifiques.

Colonne G:

On entend par «écart par rapport à l'objectif corrigé» le fait que, lorsque les valeurs de cette colonne sont différentes de celles de la colonne F, les valeurs indiquées dans cette dernière ont été corrigées de manière à prendre en compte une marge d'erreur. La marge d'erreur est calculée selon la formule suivante:

Erreur = valeur absolue de [(AC1 – TG1) – (AC2 – TG2)].

AC1= émissions spécifiques moyennes de CO2, y compris les véhicules non identifiables (telles qu'indiquées dans la colonne D);

TG1= objectif d'émissions spécifiques, y compris les véhicules non identifiables (tel que figurant dans la colonne E);

AC2= émissions spécifiques moyennes de CO2, à l'exclusion des véhicules non identifiables;

TG2= objectif d'émissions spécifiques, à l'exclusion des véhicules non identifiables.

Colonne H:

On entend par «masse moyenne» la masse moyenne en ordre de marche (kilogrammes) des véhicules attribués au constructeur.

Colonne I:

On entend par «émissions moyennes de CO2 (100 %)» les émissions spécifiques moyennes de CO2 qui ont été calculées sur la base de 100 % des véhicules attribués au constructeur. Le cas échéant, les émissions spécifiques moyennes de CO2 prennent en compte les erreurs notifiées à la Commission par le constructeur concerné. Les séries de données utilisées pour le calcul comprennent celles qui contiennent des valeurs valables pour la masse et les émissions de CO2 mais qui ne prennent pas en compte les réductions des émissions résultant des dispositions sur les bonifications visées à l'article 5 du règlement (UE) no 510/2011.