Code NC Description Droits

(1) (2) Du 1.10 au 31.12.2004 Du 1.1 au 31.12.2005 Du 1.1 au 31.12.2006 À partir du 1.1.2007

0403 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:

0403 10 – Yoghourts:

–– aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:

––– en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:

0403 10 51 –––– n'excédant pas 1,5 % 0 % + 64,1 EUR/100 kg 0 0 0

0403 10 53 –––– excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % 0 % + 87,9 EUR/100 kg 0 0 0

0403 10 59 –––– excédant 27 % 0 % + 113,9 EUR/100 kg 0 0 0

––– autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:

0403 10 91 –––– n'excédant pas 3 % 0 % + 8,3 EUR/100 kg 0 0 0

0403 10 93 –––– excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % 0 % + 11,4 EUR/100 kg 0 0 0

0403 10 99 –––– excédant 6 % 0 % + 17,9 EUR/100 kg 0 0 0

0403 90 – autres:

–– aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:

––– en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:

0403 90 71 –––– n'excédant pas 1,5 % 0 % + 64,1 EUR/100 kg 0 0 0

0403 90 73 –––– excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % 0 % + 87,9 EUR/100 kg 0 0 0

0403 90 79 –––– excédant 27 % 0 % + 113,9 EUR/100 kg 0 0 0

––– autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:

0403 90 91 –––– n'excédant pas 3 % 0 % + 8,3 EUR/100 kg 0 0 0

0403 90 93 –––– excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % 0 % + 11,4 EUR/100 kg 0 0 0

0403 90 99 –––– excédant 6 % 0 % + 17,9 EUR/100 kg 0 0 0

0405 Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières:

0405 20 – Pâtes à tartiner laitières:

0405 20 10 –– d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 60 % 0 0 0 0

0509 00 Éponges naturelles d'origine animale:

0509 00 90 – autres 0 0 0 0

0710 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés:

0710 40 00 – Maïs doux 0 0 0 0

0711 Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état:

0711 90 – autres légumes; mélanges de légumes:

–– Légumes:

0711 90 30 ––– Maïs doux 0 0 0 0

1302 Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés:

– Sucs et extraits végétaux

1302 13 00 –– de houblon 0 0 0 0

1302 20 – Matières pectiques, pectinates et pectates:

1302 20 10 – – à l'état sec 0 0 0 0

1302 20 90 –– autres 0 0 0 0

1505 Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline:

1505 00 10 – Graisse de suint brute (suintine) 0 0 0 0

1517 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no1516:

1517 10 – Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide:

1517 10 10 –– d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 % 0 % + 19,1 EUR/100 kg 0 % + 12,7 EUR/100 kg 0 % + 6,3 EUR/100 kg 0

1517 90 – autres:

1517 90 10 –– d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 % 0 % + 19,1 EUR/100 kg 0 0 0

–– autres:

1517 90 93 ––– Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage 1,9 % 0 0 0

1518 00 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs:

1518 00 10 – Linoxyne 0 0 0 0

1518 00 91 –– Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no1516 0 0 0 0

–– autres:

1518 00 95 ––– Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions 0 0 0 0

1518 00 99 ––– autres 0 0 0 0

1521 Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés:

1521 90 – autres:

1521 90 99 ––– autres 0 0 0 0

1522 00 Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales:

1522 00 10 – Dégras 0 0 0 0

1702 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés:

1702 50 00 – Fructose chimiquement pur 0 0 0 0

1702 90 – Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose:

1702 90 10 –– Maltose chimiquement pur 0 0 0 0

1704 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc):

1704 10 – Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre:

–– d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 60 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose):

1704 10 11 ––– en forme de bande 0 0 0 0

1704 10 19 ––– autres 0 0 0 0

–– d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 60 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose):

1704 10 91 ––– en forme de bande 0 0 0 0

1704 10 99 ––– autres 0 0 0 0

1704 90 – autres:

1704 90 10 –– Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières 0 0 0 0

1704 90 30 –– Préparation dite «chocolat blanc» 0 0 0 0

–– autres:

1704 90 51 ––– Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1 kg 0 0 0 0

1704 90 55 ––– Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux 0 0 0 0

1704 90 61 ––– Dragées et sucreries similaires dragéifiées 0 0 0 0

––– autres:

1704 90 65 –––– Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y compris les pâtes de fruits sous forme de sucreries 0 0 0 0

1704 90 71 –––– Bonbons de sucre cuit, même fourrés 0 0 0 0

1704 90 75 –––– Caramels 0 0 0 0

–––– autres:

1704 90 81 ––––– obtenues par compression 0 0 0 0

ex 1704 90 99 (Code TARIC 1704909910) ––––– Autres, d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 70 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) 0 0 0 0

1806 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao:

1806 10 – Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants:

1806 10 20 –– d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 65 % 0 0 0 0

1806 10 30 –– d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 % 0 0 0 0

1806 20 – Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg:

1806 20 10 –– d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 31 % ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 31 % 0 0 0 0

1806 20 30 –– d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 31 % 0 0 0 0

–– autres:

1806 20 50 ––– d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 18 % 0 0 0 0

1806 20 70 ––– Préparations dites chocolate milk crumb 0 0 0 0

ex 1806 20 80 (Code TARIC 1806208010) ––– Glaçage au cacao, à l'exclusion des produits d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) 0 0 0 0

ex 1806 20 95 (Code TARIC 1806209510) ––– Autres, d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 70 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) 0 0 0 0

– autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons:

1806 31 00 –– fourrés (1) 0 0 0

1806 32 –– non fourrés:

1806 32 10 ––– additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits (1) 0 0 0

1806 32 90 ––– autres (1) 0 0 0

1806 90 – autres:

–– Chocolat et articles en chocolat:

––– Bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non:

1806 90 11 –––– contenant de l'alcool (1) 0 0 0

1806 90 19 –––– autres (1) 0 0 0

––– autres:

1806 90 31 –––– fourrés (1) 0 0 0

1806 90 39 –––– non fourrés (1) 0 0 0

1806 90 50 –– Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao (1) 0 0 0

1806 90 60 –– Pâtes à tartiner contenant du cacao (1) 0 0 0

1806 90 70 –– Préparations pour boissons contenant du cacao (1) 0 0 0

ex 1806 90 90 (Code TARIC 1806909011 et 1806909091) –– Autres, d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 70 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) (1) 0 0 0

1901 Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs

1901 10 00 – Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail 0 0 0 0

1901 20 00 – Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no1905 0 0 0 0

1901 90 – autres:

–– Extraits de malt:

1901 90 11 ––– d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90 % en poids 0 0 0 0

1901 90 19 ––– autres 0 0 0 0

–– autres:

1901 90 91 ––– ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti) ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits des nos0401 à 0404 0 0 0 0

1902 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé:

– Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées:

1902 11 00 –– contenant des œufs 0 0 0 0

1902 19 –– autres:

1902 19 10 ––– ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre 0 0 0 0

1902 19 90 ––– autres 0 0 0 0

1902 20 – Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées):

–– autres:

1902 20 91 ––– cuites 0 0 0 0

1902 20 99 ––– autres 0 0 0 0

1902 30 – Autres pâtes alimentaires:

1902 30 10 –– séchées 0 0 0 0

1902 30 90 –– autres 0 0 0 0

1902 40 – Couscous:

1902 40 10 –– non préparé 0 0 0 0

1902 40 90 –– autres 0 0 0 0

1903 00 00 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires 0 0 0 0

1904 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs:

1904 10 – Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage:

1904 10 10 –– à base de maïs 0 0 0 0

1904 10 30 –– à base de riz 0 0 0 0

1904 10 90 –– autres 0 0 0 0

1904 20 – Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées:

1904 20 10 –– Préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés 0 0 0 0

–– autres:

1904 20 91 ––– à base de maïs 0 0 0 0

1904 20 95 ––– à base de riz 0 0 0 0

1904 20 99 ––– autres 0 0 0 0

1904 30 00 – Bulgur de blé 0 0 0 0

1904 90 – autres:

1904 90 10 –– Riz 0 0 0 0

1904 90 80 –– autres 0 0 0 0

1905 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires:

1905 10 00 – Pain croustillant dit Knäckebrot 0 0 0 0

1905 20 – Pain d'épices:

1905 20 10 –– d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) inférieure à 30 % 0 0 0 0

1905 20 30 –– d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 % 0 0 0 0

1905 20 90 –– d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 50 % 0 0 0 0

– Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes:

1905 31 –– Biscuits additionnés d'édulcorants:

––– entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao:

1905 31 11 –––– en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g 0 0 0 0

1905 31 19 –––– autres 0 0 0 0

––– autres:

1905 31 30 –––– d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 8 % 0 0 0 0

–––– autres:

1905 31 91 ––––– doubles biscuits fourrés 0 0 0 0

1905 31 99 ––––– autres 0 0 0 0

1905 32 ––– Gaufres et gaufrettes:

1905 32 05 –––– d'une teneur en eau excédant 10 % 0 0 0 0

––– autres

–––– entièrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao:

1905 32 11 ––––– en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g 0 0 0 0

1905 32 19 ––––– autres 0 0 0 0

–––– autres:

1905 32 91 ––––– salées, fourrées ou non 0 0 0 0

1905 32 99 ––––– autres 0 0 0 0

1905 40 – Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés:

1905 40 10 –– Biscottes 0 0 0 0

1905 40 90 –– autres 0 0 0 0

1905 90 – autres:

1905 90 10 –– Pain azyme (mazoth) 0 0 0 0

1905 90 20 –– Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires 0 0 0 0

–– autres:

1905 90 30 ––– Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses n'excédant pas, chacune, 5 % en poids sur matière sèche 0 0 0 0

1905 90 45 ––– Biscuits 0 0 0 0

1905 90 55 ––– Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés 0 0 0 0

––– autres:

1905 90 60 –––– additionnés d'édulcorants 0 0 0 0

2001 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique:

2001 90 – autres:

2001 90 30 –– Maïs doux (Zea mays var. saccharata) 0 0 0 0

2001 90 40 –– Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 % 0 0 0 0

2001 90 60 –– Cœurs de palmier 0 0 0 0

2004 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no2006:

2004 10 – Pommes de terre:

–– autres:

2004 10 91 ––– sous forme de farines, semoules ou flocons 0 0 0 0

2004 90 – Autres légumes et mélanges de légumes:

2004 90 10 –– Maïs doux (Zea mays var. saccharata) 0 0 0 0

2005 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no2006:

2005 20 – Pommes de terre:

2005 20 10 –– sous forme de farines, semoules ou flocons 0 0 0 0

2005 80 00 – Maïs doux (Zea mays var. saccharata) 0 0 0 0

2008 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:

– Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux:

2008 11 –– Arachides:

2008 11 10 ––– Beurre d'arachide 0 0 0 0

2008 91 00 –– Cœurs de palmier 0 0 0 0

2008 99 –– autres:

2008 99 85 ––––– Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata) 0 0 0 0

2008 99 91 ––––– Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 % 0 0 0 0

2101 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés:

– Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café:

2101 11 –– Extraits, essences et concentrés:

2101 11 11 ––– d'une teneur en matière sèche provenant du café égale ou supérieure à 95 % en poids 0 0 0 0

2101 11 19 ––– autres 0 0 0 0

2101 12 –– Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café:

2101 12 92 ––– Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café 0 0 0 0

2101 12 98 ––– autres 0 0 0 0

2101 20 – Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté:

2101 20 20 –– Extraits, essences et concentrés 0 0 0 0

–– Préparations:

2101 20 98 ––– autres 0 0 0 0

2101 30 – Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés:

–– Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café:

2101 30 11 ––– Chicorée torréfiée 0 0 0 0

2101 30 19 ––– autres 0 0 0 0

–– Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée et d'autres succédanés torréfiés du café:

2101 30 91 ––– de chicorée torréfiée 0 0 0 0

2101 30 99 ––– autres 0 0 0 0

2102 Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no3002); poudres à lever préparées:

2102 10 – Levures vivantes:

2102 10 10 –– Levures mères sélectionnées (levures de culture) 0 0 0 0

–– Levures de panification:

2102 10 90 –– autres 0 0 0 0

2102 20 – Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts:

–– Levures mortes:

2102 20 11 ––– en tablettes, cubes ou présentations similaires, ou bien en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 0 0 0 0

2102 20 19 ––– autres 0 0 0 0

2102 30 00 – Poudres à lever préparées 0 0 0 0

2103 Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée:

2103 10 00 – Sauce de soja 0 0 0 0

2103 20 00 – Tomato ketchup et autres sauces tomate 2,5 % 0 0 0

2103 30 – Farine de moutarde et moutarde préparée:

2103 30 90 –– Moutarde préparée 0 0 0 0

2103 90 – autres:

2103 90 90 –– autres 0 0 0 0

2104 Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées:

2104 10 – Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés:

2104 10 10 –– séchées ou desséchées 3 % 0 0 0

2104 10 90 –– autres 3 % 0 0 0

2104 20 – Préparations alimentaires composites homogénéisées 3,6 % 0 0 0

2105 00 Glaces de consommation, même contenant du cacao:

2105 00 10 – ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3 % de matières grasses provenant du lait 0 % + 13,5 EUR/100 kg Max 17,4 % + 8,4 EUR/100 kg 0 0 0

– d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:

2105 00 91 –– égale ou supérieure à 3 % mais inférieure à 7 % 0 % + 25,9 EUR/100 kg Max 16,2 % + 6,3 EUR/100 kg 0 0 0

2105 00 99 –– égale ou supérieure à 7 % 0 % + 36,4 EUR/100 kg Max 16 % + 6,2 EUR/100 kg 0 0 0

2106 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:

2106 10 – Concentrats de protéines et substances protéiques texturées:

2106 10 20 –– ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule 0 0 0 0

2106 10 80 –– autres 0 0 0 0

2106 90 – autres:

2106 90 10 –– Préparations dites «fondues» 0 0 0 0

2106 90 20 –– Préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons 0 0 0 0

–– autres:

2106 90 92 ––– ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule 0 0 0 0

2202 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no2009:

2202 10 00 – Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées 0 0 0 0

2202 90 – autres:

2202 90 10 –– ne contenant pas de produits des nos0401 à 0404 ou de matières grasses provenant des produits des nos0401 à 0404 0 0 0 0

2205 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques:

2205 10 – en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l:

2205 10 10 –– ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol 0 0 0 0

2205 90 – autres:

2205 90 10 –– ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol 0 0 0 0

2403 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac:

2403 10 – Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion:

2403 10 10 –– en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 500 g 50,5 % 33,7 % 16,8 % 0

2403 10 90 –– autres 50,5 % 33,7 % 16,8 % 0

– autres:

2403 91 00 –– Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués» 11,1 % 7,4 % 3,7 % 0

2403 99 –– autres:

2403 99 10 ––– Tabac à mâcher et tabac à priser 28 % 18,7 % 9,3 % 0

2403 99 90 ––– autres 11,1 % 7,4 % 3,7 % 0

3301 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:

3301 90 – autres:

3301 90 10 –– sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles 0 0 0 0

–– Oléorésines d'extraction:

3301 90 90 –– autres 0 0 0 0

3302 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons:

3302 10 – des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons

–– des types utilisés pour les industries des boissons:

––– Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson:

–––– autres:

3302 10 21 ––––– ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule 0 0 0 0