3.

Les ordres de paiement se trouvant dans la file d’attente normale sont réglés en continu, y compris tous les ordres de paiement très urgents et urgents qui n’ont pas encore été réglés. Différents mécanismes d’optimisation (les algorithmes) sont utilisés. En cas de succès d’un algorithme, les ordres de paiement qui y figurent seront réglés; dans le cas contraire, les ordres de paiement qui y figurent resteront dans la file d’attente. Trois algorithmes (1 à 3) sont appliqués afin d’optimiser les flux de paiement. À l’aide de l’algorithme 4, la procédure de règlement 5 (telle que définie au chapitre 2.8.1 des spécifications fonctionnelles détaillées pour l’utilisateur) permet d’effectuer le règlement des instructions de paiement des SE. Un algorithme spécial, l’algorithme 5, permet d’optimiser le règlement d’opérations très urgentes de SE sur des sous-comptes des participants. a) Avec l’algorithme 1 (“tout ou rien”), pour chaque relation affectée d’une limite bilatérale, et pour la somme totale des relations affectées d’une limite multilatérale, la [insérer le nom de la BC]: i) calcule la position de liquidité globale du compte MP de chaque participant à TARGET2 en faisant apparaître si la somme algébrique de tous les ordres de paiement entrants et sortants se trouvant dans la file d’attente est négative ou positive et, si elle est négative, vérifie si cette somme dépasse la liquidité disponible de ce participant (la position de liquidité globale constitue la “position de liquidité totale”), et ii) vérifie si les limites et réservations fixées par chaque participant à TARGET2 relativement à chaque compte MP concerné sont respectées. Si ces calculs et vérifications aboutissent à un résultat positif pour chaque compte MP concerné, la [insérer le nom de la BC] et les autres BC impliquées règlent simultanément tous les paiements sur les comptes MP des participants à TARGET2 concernés. b) Avec l’algorithme 2 (“partiel”), la [insérer le nom de la BC]: i) calcule et vérifie, comme pour l’algorithme 1, les positions de liquidité, limites et réservations de chaque compte MP concerné, et ii) si la position de liquidité totale d’un ou plusieurs comptes MP concernés est négative, extrait un à un des ordres de paiement jusqu’à ce que la position de liquidité totale de chaque compte MP concerné soit positive. Ensuite, la [insérer le nom de la BC] et les autres BC impliquées, à condition qu’il y ait suffisamment de fonds, règlent simultanément tous les paiements restants (à l’exception des ordres de paiement extraits) sur les comptes MP des participants à TARGET2 concernés. Lors de l’extraction des ordres de paiement, la [insérer le nom de la BC] commence par le compte MP du participant à TARGET2 avec la position de liquidité totale négative la plus élevée et par l’ordre de paiement en fin de file d’attente avec le niveau de priorité le plus faible. Le processus de sélection ne fonctionne que pour une courte durée, déterminée par la [insérer le nom de la BC] cas par cas. c) Avec l’algorithme 3 (“multiple”), la [insérer le nom de la BC]: i) compare les paires de comptes MP des participants à TARGET2 afin de déterminer si des ordres de paiement se trouvant en file d’attente peuvent être réglés sur la base de la liquidité disponible des deux comptes MP concernés des deux participants à TARGET2 et dans les limites fixées par ces participants (en commençant par la paire de comptes MP dont les ordres de paiement adressés l’un à l’autre présentent la différence la plus faible), et la (les) BC impliquée(s) enregistre(nt) simultanément ces paiements sur les deux comptes MP des deux participants à TARGET2, et ii) si, relativement à une paire de comptes MP, telle que décrite au point i), la liquidité est insuffisante pour financer la position bilatérale, extrait un à un des ordres de paiement jusqu’à ce que la liquidité soit suffisante. Dans ce cas, la (les) BC impliquée(s) règle(nt) simultanément les paiements restants, à l’exception des ordres de paiement extraits, sur les deux comptes MP des deux participants à TARGET2. Après avoir effectué les vérifications précisées aux points i) et ii), la [insérer le nom de la BC] vérifie les positions de règlement multilatérales (entre le compte MP d’un participant et les comptes MP d’autres participants à TARGET2 par rapport auxquels une limite multilatérale a été fixée). À cet effet, la procédure décrite aux points i) et ii) s’applique mutatis mutandis. d) Avec l’algorithme 4 (“partiel plus règlement de SE”), la [insérer le nom de la BC] suit la même procédure que pour l’algorithme 2, mais sans extraire d’ordres de paiement en relation avec le règlement d’un SE (qui règle sur une base multilatérale simultanée). e) Avec l’algorithme 5 (“règlement de SE par l’intermédiaire de sous-comptes”), la [insérer le nom de la BC] suit la même procédure que pour l’algorithme 1, sous réserve de la modification selon laquelle la [insérer le nom de la BC] démarre l’algorithme 5 par l’intermédiaire de l’ISE et vérifie seulement s’il y a suffisamment de fonds disponibles sur les sous-comptes des participants. En outre, les limites et les réservations ne sont pas prises en compte. L’algorithme 5 fonctionne également pendant le règlement de nuit.