DIRECTIVE DU CONSEIL du 22 décembre 1986 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux chariots de manutention automoteurs (86/663/CEE)

LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 100,

vu la proposition de la Commission(1),

vu l'avis de l'Assemblée(2),

vu l'avis du Comité économique et social(3),

considérant que, dans les États membres, la conception et la construction des chariots de manutention automoteurs font l'objet de dispositions de sécurité qui diffèrent d'un État membre à l'autre et entravent, de ce fait, les échanges portant sur ces appareils ; qu'il faut donc procéder au rapprochement de ces dispositions ;

considérant que la directive 84/528/CEE du Conseil, du 17 septembre 1984, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositions communes aux appareils de levage ou de manutention(4) a défini une série de procédures communes - notamment l'homologation CEE, l'examen CEE et l'autocertification CEE - pour la mise sur le marché de ces appareils de levage ou de manutention ; qu'il convient de prévoir,

conformément à la pratique la plus courante dans les États membres, l'autocertification CEE pour les chariots de manutention automoteurs ;

considérant que la présente directive est une directive particulière au sens de l'article 2 paragraphe 2 de la directive 84/528/CEE ;

considérant que les dispositions techniques figurant à l'annexe I ne font pas obstacle aux mesures communautaires ou nationales concernant les autres aspects de la sécurité de ces chariots de manutention, tels que le système de retenue du conducteur, la sécurité électrique, la sécurité de la circulation, la sécurité en cas de fonctionnement dans des zones présentant des risques d'explosion, l'échappement et le bruit ;

considérant que, pour accroître le niveau de sécurité, il apparaît opportun d'introduire des dispositions concernant les organes de commande et le réservoir de carburant ; qu'un délai de transition est justifié pour permettre aux producteurs d'adapter leur fabrication à ces nouvelles dispositions ;

considérant que le progrès technique nécessite des adaptations rapides des prescriptions techniques ; qu'il convient donc de soumettre ces adaptations de la directive à la procédure prévue à l'article 22 de la directive 84/528/CEE ;

considérant qu'il convient d'exclure certaines dispositions de l'annexe I de l'application de la clause dérogatoire prévue à l'article 23 de la directive 84/528/CEE ;

considérant que l'établissement des méthodes d'examen et des essais constitue une mesure d'application de caractère technique et qu'elle doit de ce fait être arrêtée par la Commission selon la procédure mentionnée ci-avant,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE :

Article premier

1. La présente directive s'applique aux chariots de manutention automoteurs dont la capacité n'excède pas 10 000 kilogrammes et aux tracteurs dont l'effort au crochet est inférieur à 20 000 newtons.

2. On entend par chariot de manutention automoteur, au sens de la présente directive, tout véhicule à roues, à l'exclusion de ceux roulant sur des rails, destiné à transporter, tracter, pousser, élever, gerber ou stocker en casier, des charges de toute nature, commandé par un conducteur circulant à pied à proximité du chariot, ou par un conducteur porté sur un poste de conduite spécialement aménagé, fixé au châssis ou élevable.

Article 2

1. Ne sont pas couverts par la présente directive :

a)les engins à benne appelés dumpers ou brouettes motorisées utilisés sur les chantiers de bâtiment et de travaux publics ;

b)les tracteurs autres que ceux visés à l'annexe I point 1.2, les camions avec ou sans remorque, les tracteurs agricoles et forestiers, les engins de chantier et les chariots utilisés au fond des mines ;

c)les fourgons de lait et autres véhicules de livraison similaires ;

d)les engins élévateurs gerbeurs ne pouvant circuler qu'à l'intérieur de guides et dénommés « transtockeurs » ;

e)les chariots à poste de conduite élevable d'une capacité nominale dépassant 5 000 kilogrammes ;

f)les chariots spécialement conçus pour circuler avec la charge en position élevée dépassant 5 000 kilogrammes ;

g)les chariots cavaliers ;

h)les tracteurs et chariots commandés à distance ne transportant pas d'opérateur ;

i)les équipements utilisés pour l'entretien en position d'élévation ;

j)les chariots mus par des formes extérieures d'énergie électrique ;

k)les grues mobiles;

l)les plates-formes élévatrices mobiles ;

m)les chariots à bras télescopiques.

2. La présente directive ne fait pas obstacle aux dispositions communautaires ou nationales concernant l'environnement et les autres aspects de sécurité des chariots qui ne sont pas visés par la présente directive et ayant trait notamment :

-au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension,

-à la circulation routière,

-à l'échappement,

-aux risques dans les zones à atmosphère explosible,

-au bruit sur le lieu de travail et dans l'environnement,

-au système de retenue du conducteur.

Article 3

Les États membres prennent toutes mesures utiles pour que les chariots de manutention automoteurs couverts par la présente directive ne puissent être mis sur le marché ni mis en service que s'ils répondent aux dispositions de la présente directive.

Article 4

Le fabricant ou son mandataire établi dans la Communauté attesté sous sa responsabilité la conformité de chaque chariot de manutention avec les dispositions de la présente directive au moyen d'un certificat de conformité dont le modèle est reproduit à l'annexe II et en apposant au chariot, dans les conditions prévues à l'annexe III, le signe de conformité.

Article 5

1. Le fabricant ou son mandataire établi dans la Communauté délivre le certificat de conformité et appose le signe de conformité prévus à l'article 4 s'il est en mesure de prouver :

-qu'il dispose des moyens nécessaires à l'exécution des essais mentionnés à l'annexe I, et, le cas échéant,

-qu'il fait exécuter les essais mentionnés à l'annexe I qu'il ne réalise pas lui-même, par un ou des organisme(s) agréé(s) à cet effet par l'État membre.

2. Le fabricant ou son mandataire établi dans la Communauté tient à la disposition des instances compétentes de l'État membre tous les documents qui prouvent que les essais prévus à l'annexe I ont été réalisés et que les exigences techniques ont été respectées.

3. Chaque État membre notifie aux autres États membres et à la Commission :

-la liste des organismes agréés qui sont habilités à exécuter les essais visés au présent article,

-toute modification ultérieure de cette liste.

Article 6

L'État membre prend toutes les mesures utiles pour assurer le respect des dispositions prévues à l'article 5.

Article 7

L'État membre peut procéder à des contrôles, par sondage, de la conformité aux prescriptions de la présente directive, des matériels visés à son article 1er. Cependant, ces contrôles ne doivent pas imposer des essais et des exigences plus sévères que ceux prévus par la présente directive.

Article 8

Lorsque les contrôles mentionnés à l'article 7 font apparaître qu'un chariot de manutention automoteur n'est pas conforme aux exigences de la présente directive, l'État membre prend toutes mesures utiles notamment pour :

-interdire sa mise sur le marché,

-interdire son utilisation,

-ordonner son retrait du marché.

Dans le cas où le non-respect découle d'un défaut dans la conception ou la fabrication en série des chariots affectant la sécurité, l'État membre informe les autres États membres et la Commission des manquements constatés et des mesures prises.

Ces mesures sont rapportées lorsque la preuve est faite que le chariot répond aux exigences de la directive.

Article 9

Les États membres ne peuvent, pour des motifs tenant aux exigences visées par la présente directive, refuser, interdire ou restreindre la mise sur le marché, la mise en service ou l'utilisation pour un usage conforme à sa destination, des chariots répondant aux exigences de la présente directive.

Article 10

Les modifications nécessaires pour adapter au progrès technique l'annexe I à l'exception des points 9.12.1.1 et 9.12.1.2 sont arrêtées selon la procédure prévue à l'article 22 de la directive 84/528/CEE.

Sont également arrêtées selon cette même procédure les méthodes d'essai et d'examen ainsi que leur adaptation au progrès technique.

La procédure prévue à l'article 23 de la directive 84/528/CEE s'applique à l'annexe I.

Article 11

Les dispositions de la présente directive n'affectent pas la faculté des États membres de prescrire, dans le respect du traité, les exigences qu'ils estiment nécessaires pour assurer la protection des travailleurs lors de l'utilisation des appareils en question, pour autant que cela n'implique pas de modifications de ces appareils par rapport aux spécifications de la directive.

Article 12

1. Les États membres adoptent, publient et mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive avant le 1er janvier 1989. Ils en informent immédiatement la Commission.

2. Les États membres veillent à communiquer à la Commission le texte des dispositions de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.

Article 13

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 22 décembre 1986.

Par le ConseilLe présidentG. SHAW

(1)JO n° C 165 du 2. 7. 1979, p. 1.

(2)JO n° C 197 du 4. 8. 1980, p. 67.

(3)JO n° C 182 du 21. 7. 1980, p. 22.

(4)JO no L 300 du 19. 11. 1984, p. 72.

ANNEXE I EXIGENCES TECHNIQUES POUR LES CHARIOTS DE MANUTENTION MOTEURS

1.CLASSIFICATION DES CHARIOTS PAR MODE D'ACTION 1.1.Porteur Chariot de manutention portant sa charge sur une plate-forme fixe ou sur un équipement non élévateur.

1.2.Tracteur Chariot de manutention roulant au sol, muni d'un système d'attelage et conçu spécialement pour tirer des véhicules roulant au sol.

1.3.Pousseur Tracteur muni à l'avant et/ou à l'arrière d'un tampon et pouvant également pousser des véhicules roulant sur le sol ou sur voie ferrée.

1.4.Élévateur Chariot de manutention capable d'élever, d'abaisser et de transporter des charges.

1.4.1.Élévateur gerbeur Chariot élévateur muni d'une plate-forme, d'une fourche ou d'un autre équipement porte-charge, et pouvant élever une charge palettisée ou non, à une hauteur suffisante pour permettre son gerbage ou son stockage en casiers.

1.4.1.1.Chariot à fourche en porte-à-faux : chariot élévateur gerbeur sur lequel la charge est placée soit à l'avant des roues avant, soit à l'arrière des roues arrière.

1.4.1.2.Chariot à mât ou fourche rétractable : chariot élévateur gerbeur à longerons porteurs où la charge peut être amenée en porte-à-faux par avancement du mât ou du tablier porte-fourche.

1.4.1.3.Chariot à fourche entre longerons : chariot élévateur gerbeur à longerons porteurs muni d'une fourche placée entre ces longerons et pour lequel le centre de gravité de la charge se trouve toujours à l'intérieur du polygone de sustentation.

1.4.1.4.Chariot à fourche recouvrante : chariot élévateur gerbeur à longerons porteurs muni d'une fourche dont les bras recouvrent les longerons.

1.4.1.5.Chariot à plate-forme recouvrante à grande levée : chariot élévateur gerbeur à longerons porteurs muni d'une plate-forme recouvrant les longerons.

1.4.1.6.Chariot à poste de conduite élevable (gerbeur) : chariot élévateur, comportant un poste de conducteur s'élevant avec l'organe porteur de la charge (plate-forme ou fourche) pour le stockage en casiers.

1.4.1.7.Chariot à prise latérale : chariot à fourche dont le mât rétractable placé entre les essieux perpendiculairement à l'axe longitudinal du chariot permet de prendre et d'élever une charge en porte-à-faux par rapport à un côté du chariot, et de l'amener sur la plate-forme porteuse du chariot.

1.4.1.8.Chariot à fourche tous terrains : chariot spécialement conçu pour charger, élever, transporter et gerber des charges sur des terrains non aménagés (grandes roues, garde au sol importante, ensemble motopropulseur spécial) muni d'un dispositif porte-charge coulissant dans le sens vertical sur un mât fixe ou inclinable.

1.4.1.9.Chariot à prise latérale : chariot élévateur gerbeur capable de stocker et de déstocker des charges latéralement des deux côtés.

1.4.1.10.Chariot à prise latérale et frontale : chariot élévateur capable de stocker et de déstocker des charges frontalement et latéralement des deux côtés.

1.4.2.Élévateur non gerbeur à petite levée Chariot de manutention muni d'une plate-forme ou d'une fourche ou d'un autre équipement porte-charge et pouvant élever sa charge à une hauteur juste suffisante pour permettre son transport.

1.4.2.1.Chariot pour palettes : chariot élévateur non gerbeur muni d'une fourche portée pour le transport de palettes.

1.4.2.2.Chariot à plate-forme : chariot élévateur muni d'une plate-forme ou d'un autre dispositif pour le transport de charges 1.4.2.3.Chariot cavalier : chariot élévateur dont le châssis et l'organe élévateur enjambent la charge pour la lever et la déplacer.

1.4.3.Chariots à poste de conduite élevable à grande et à moyenne levée Chariot muni d'une plate-forme élevable pour le conducteur et d'un dispositif sur lequel on constitue des chargements (normalement des bras de fourche pour prendre une palette ou une plate-forme), pour permettre le ramassage (et éventuellement la remise en casiers) de marchandises emmagasinées.

La moyenne levée caractérise les chariots qui élèvent la plate-forme du conducteur à 2,5 mètres au maximum.

1.4.4.Chariot cavalier : chariot élévateur dont le châssis et l'organe élévateur enjambent la charge pour la lever, la déplacer et la gerber.

2.CLASSIFICATION DES CHARIOTS PAR MODE DE CONDUITE(1) 3.CLASSIFICATION DES CHARIOTS PAR HAUTEUR D'ÉLÉVATION(1) 4.CLASSIFICATION DES CHARIOTS PAR MODE DE DÉPLACEMENT(1) 5.CLASSIFICATION DES CHARIOTS PAR SOURCE D'ÉNERGIE(1) 6.CLASSIFICATION DES CHARIOTS PAR NATURE DES ROUES(1) 7.DÉFINITION DES TERMES DÉSIGNANT LES PRINCIPAUX ÉLÉMENTS DES CHARIOTS(1) 8.CAPACITÉ DES CHARIOTS ET DE LEURS REMORQUES 8.1.Chariots à grande levée 8.1.1.Capacité nominale des chariots à grande levée Par capacité nominale d'un chariot de manutention automoteur à grande levée, on entend la charge en kilogrammes, autorisée par le constructeur, que ce type de chariot peut normalement transporter ou lever dans des conditions données (voir addendum A).

8.1.2.Capacité effective des chariots à grande levée Par capacité effective d'un chariot de manutention automoteur à grande levée, on entend la charge maximale en kilogrammes (en fonction de son équipement et de sa hauteur d'élévation), autorisée par le constructeur (généralement à la suite d'essais de stabilité), que ce chariot peut normalement transporter ou lever dans des conditions données (voir addendum A).

8.2.Chariots à plate-forme fixe et chariots à petite levée 8.2.1.Capacité nominale des chariots à plate-forme fixe et des chariots à petite levée Par capacité nominale d'un chariot à plate-forme fixe ou d'un chariot à petite levée, on entend la charge maximale, autorisée par le constructeur, que le chariot peut normalement transporter pour autant qu'elle soit uniformément réparties sur la plate-forme ou le dispositif porte-charge. Cette charge s'exprime en kilogrammes.

8.3.Chariots tracteurs 8.3.1.Force nominale des chariots tracteurs Par force nominale d'un chariot tracteur de manutention équipé d'un moteur thermique, on entend la force de traction au crochet, en newtons, indiquée par le constructeur, que le chariot tracteur peut développer pour un couple déterminé alors qu'il se déplace à une vitesse constante d'au moins 10 % de la vitesse maximale à vide sur une surface bétonnée lisse, sèche et horizontale. Pour les chariots tracteurs électriques ou les chariots tracteurs munis d'un convertisseur de couple, la force de traction nominale est la force de traction développée pendant une durée de fonctionnement d'une heure. Pour les chariots tracteurs à conducteur assis ou debout, la masse du conducteur (lest) est de 90 kg.

Les pneumatiques éventuels seront gonflés à la pression spécifiée par le constructeur du chariot tracteur.

8.4.Équipements amovibles 8.4.1.Par capacité nominale des équipements amovibles, on entend la charge maximale en kilo- grammes, autorisée par le constructeur, que l'équipement peut normalement manutentionner dans des conditions données.

9.DISPOSITIONS GÉNÉRALES 9.1.Plaques indicatrices 9.1.1.Plaques d'identification 9.1.1.1.Tout chariot de manutention doit porter, dans une position bien apparente, une plaque d'identification durable, donnant les renseignements suivants :

>TABLE>

9.1.1.2.Plaques d'identification d'équipements amovibles :

Tout équipement amovible doit porter une plaque d'identification séparée donnant les renseignements suivants :

a)nom du constructeur de l'équipement (ou de l'importateur) ;

b)modèle ;

c)numéro de série ou de fabrication et année de fabrication ;

d)masse de l'équipement ;

e)distances du centre de gravité de l'équipement depuis sa face de montage sur le chariot ;

f)capacité nominale de charge ;

g)dans le cas d'un équipement actionné hydrauliquement, les pressions hydrauliques de service indiquées par le constructeur de l'équipement ;

h)avertissements « Respectez la capacité de l'ensemble chariot et équipement ! »

9.1.1.3.Chariot travaillant dans des conditions spéciales :

Si un chariot est conçu pour travailler dans des conditions spéciales, une plaque durable fixée bien visiblement doit préciser les renseignements suivants :

a)désignation de la condition (ou des conditions) spéciale(s) d'utilisation ;

b)capacité du chariot dans chacune des conditions spéciales d'utilisation.

9.1.1.4.Batteries de traction et paniers de batteries :

Chaque panier doit porter en un point bien apparent une plaque d'identification durable donnant les renseignements suivants :

a)nom du fabricant de la batterie ;

b)type ;

c)numéro de série ;

d)tension nominale ;

e)capacité en ampères-heures en régime de décharge en 5 heures ;

f)masse en ordre de marche (avec lest) pour égaliser une masse trop faible de la batterie.

En outre, la masse pourra être frappée sur le panier amovible à proximité des points de levage.

9.1.2.Plaques de capacité Tout chariot ou tracteur doit être muni d'une plaque de capacité durable, fixée à un endroit visible, aisément lisible par le conducteur et portant les indications spécifiées ci-dessous.

Cette plaque de capacité peut être éventuellement combinée avec la plaque d'identification.

9.1.2.1.Chariots à grande levée :

La plaque de capacité doit porter les indications spécifiées à l'addendum B.

9.1.2.2.Chariots à plate-forme fixe et chariots à petite levée :

La plaque de capacité doit indiquer la capacité de base spécifiée en kilogrammes, conformément à la définition du point 8.2.1.

9.1.2.3.Chariots tracteurs :

La plaque de capacité doit indiquer l'effort de traction au crochet, en newtons, conformément à la définition du point 8.3.1, en indiquant également le temps pendant lequel cet effort pourra être exercé.

9.1.3.Autres informations Ces informations ne nécessitent pas obligatoirement l'emploi d'une plaque.

9.1.3.1.Dispositifs d'élingage des chariots :

Les points d'élingage doivent être clairement indiqués sur le chariot (voir point 9.8.4).

9.1.3.2.Pression de gonflage des pneumatiques :

La pression prescrite pour le gonflage des pneumatiques doit être indiquée clairement sur le chariot.

9.1.4.Pour autant qu'il est fait usage d'un texte écrit, celui-ci doit être rédigé dans la (ou les) langue(s) acceptée(s) par le pays où le chariot sera utilisé.

9.2.Immobilisation, protection contre les manoeuvres involontaires et les emplois non autorisés 9.2.1.Un frein d'immobilisation doit être prévu, conformément aux prescriptions détaillées aux points 9.3.4.1 et 9.3.4.2 ci-après.

Pour les chariots à poste de conduite élevable, se reporter aux dispositions particulières du chapitre 10.

9.2.2.Le chariot doit être équipé d'un dispositif interdisant tout emploi par une personne non autorisée (par exemple au moyen d'une clé).

Les interrupteurs à clé pour les chariots à conducteur à pied, d'une part, pour les chariots à conducteur debout ou à conducteur assis, d'autre part, qui sont fabriqués par le même constructeur, ne doivent pas être interchangeables.

9.3.Freins - Capacité de freinage 9.3.1.Freins de service Les chariots de manutention automoteurs doivent être munis de freins capables :

a)de maintenir immobile le chariot et sa charge maximale admissible sur les pentes maximales d'utilisation données par le constructeur ;

b)de développer dans l'une ou l'autre direction en palier sur ciment lisse, sec et propre, un effet retardateur au crochet dont la valeur minimale « F » est exprimée :

-pour tous les chariots (excepté les tracteurs) par un pourcentage de la masse brute du chariot avec sa charge nominale,

-pour les tracteurs, par un pourcentage de la masse du tracteur, sans remorque.

La valeur minimale de « F » est exprimée, dans le tableau ci-après, en fonction de la vitesse maximale que le chariot avec sa charge nominale ou le tracteur sans remorque peut atteindre (V1 en kilomètres-heure).

Si la capacité effective de freinage d'un chariot est automatiquement fonction de la vitesse, l'effort retardateur minimal au crochet « F » variera en fonction de la vitesse (voir graphique A).

La valeur minimale de « F » du tableau ci-après doit pouvoir être atteinte avec l'effort de commande approprié, spécifié au point 9.3.2.

>TABLE>

>TABLE>

>DEBUT DE GRAPHIQUE>

<?aa3W><?aa8G>GRAPHIQUE A >FIN DE GRAPHIQUE>

Quelle que soit la pente, le frein de service doit fournir la capacité de freinage minimale indiquée sur le graphique A pour des vitesses ne dépassant pas 5 km/h pour les chariots des groupes A, B et C et 4 km/h pour les chariots du groupe D.

9.3.2.Commande des freins de service a)Les freins actionnés en appuyant sur une pédale devront permettre d'obtenir l'effort retardateur ci-dessus, la force exercée sur la pédale ne dépassant pas 600 N.

b)Les freins dont le serrage est obtenu en relâchant une pédale devront permettre d'obtenir l'effort retardateur ci-dessus. La force nécessaire pour desserrer les freins et les maintenir desserrées pendant le roulage ne devra pas dépasser 300 N.

c)Les freins actionnés par le serrage d'un levier à main devront permettre d'obtenir l'effort retardateur ci-dessus, la force exercée sur le levier ne dépassant pas 150 N.

d)Les chariots à conducteur debout et les chariots à conducteur accompagnant doivent être munis de freins à commande automatique, dont la capacité de freinage minimale est fixée dans le tableau ci-dessus.

9.3.3.Seuls les freins à friction, les transmissions hydrostatiques et les freins électriques seront acceptables comme freins de service.

9.3.4.Frein d'immobilisation 9.3.4.1.Tout chariot de manutention à l'exception des tracteurs doit comporter un frein d'immobilisation permettant au moins de la maintenir immobile, avec sa charge maximale admissible, et sans l'aide du conducteur, sur la pente maximale telle que donnée par le constructeur. La capacité de freinage doit correspondre à une déclivité qui ne peut pas être inférieure aux valeurs fixées ci-dessous :

a)chariots à conducteur porté, électriques ou thermiques [sauf b) et c)] : 15 % b)chariots de magasin (réctractables, à fourche entre longerons, à fourche recouvrante, à plate-forme à grande ou à petite levée) : 10 % ;

c)chariots visés aux points 1.4.1.6, 1.4.1.9, 1.4.1.10 et 1.4.3 : 5 % ;

d)chariots à conducteur accompagnant : 10 %.

9.3.4.2.Tout tracteur de manutention doit comporter un frein d'immobilisation permettant de le maintenir immobile, sans remorque et sans action du conducteur, sur la pente maximale que le tracteur est capable de gravir seul ou sur la pente ci-dessous, selon que l'une ou l'autre est la moins forte :

-tracteur à conducteur porté, électrique ou thermique : 15 %,

-tracteur à conducteur accompagnant : 10 %.

9.3.4.3.Système de commande des freins Les freins de service et d'immobilisation devront être commandés au moyen de systèmes indépendants, mais pouvant agir sur les mêmes organes d'arrêt (par exemple, sabots de freins).

Ceci ne s'applique pas aux chariots ayant un frein de service et d'immobilisation automatique tel que spécifié aux points 9.3.2 points b) et d).

9.4.Roues Lorsqu'on utilise des roues en deux pièces avec des bandages pneumatiques, le chariot devra être muni des moyens d'empêcher l'utilisateur de séparer les deux moitiés de la roue avant de retirer la roue de son axe.

9.5.Organes de commande 9.5.1.Commandes de sens de marche En accord avec la norme internationale ISO 3691, deuxième édition 1980-11-15, para- graphes :

8.1 à 8.2.3.3 8.2.1 points a), b), c) 8.3.1.1 à 8.4.3.2 avec les indications suivantes en ce qui concerne :

8.4.1.1.

iii)les pédales de freinage, d'accélération et d'embrayage et la ou les pédales d'inversion du sens de la marche, si elles existent, doivent être conçues, construites et disposées de façon à ce qu'elles puissent être actionnées sans risque de confusion ;

iii)le repérage des fonctions des différentes pédales doit être clairement indiqué dans la notice de conduite et à un emplacement visible, lisible et indestructible, à tout moment par le conducteur dans sa position de conduite normale ;

iii)l'action de freinage ne doit pas être entravée par l'usage simultané d'autres commandes ;

iv)les pédales doivent être réalisées :

-de façon que la résistance mécanique soit compatible avec les forces auxquelles les pédales sont soumises,

-de façon à les préserver des effets éventuels des manoeuvres non volontaires ;

iv)les États membres reconnaissent comme conformes aux prescriptions ci-avant les pédales des chariots construits conformément aux normes harmonisées, établies par le CEN dans le respect de la procédure prévue par la directive 83/189/CEE, et dont les références ont fait l'objet d'une publication au Journal officiel des Communautés européennes.

8.4.1.2.

Levier de changement de vitesse Conforme à la norme ISO 3691, point 8.4.1.2.

8.4.1.3.

Levier de changement de marche Conforme à la norme ISO 3691, point 8.4.1.3.

8.4.1.4.

Commande de sécurité et freins - chariots de manutention électriques à conducteur assis Supprimer le paragraphe ISO et remplacer, sous l'intitulé ci-dessus, par :

La commande de translation doit être disposée de manière que le chariot ne se mette en mouvement que si la commande de marche est actionnée et ne se déplace qu'à vitesse très réduite, à moins que la commande n'ait été actionnée à la fois pour la vitesse et pour la marche. S'il n'est pas prévu de position neutre, le chariot ne se déplace qu'à vitesse très réduite, à moins que la commande n'ait été actionnée à la fois pour la vitesse et pour la marche. S'il n'est pas prévu de position neutre, le chariot ne se déplacera que si la commande de vitesse est actionnée.

8.4.1.5.

Commande de sécurité et freins - chariots de manutention thermique à conducteur assis Supprimer complètement le paragraphe ISO.

8.4.2 à 8.4.3.2 inclus Conforme à la norme ISO 3691.

9.5.1.1.Lorsqu'il s'agit de chariots électriques, un interrupteur séparé, indépendant du système de commande, doit ouvrir automatiquement le circuit de marche lorsque le conducteur quitte le chariot.

9.5.1.2.Les chariots équipés d'une transmission automatique doivent être équipés d'un dispositif qui empêche la mise en marche du chariot lorsque la transmission est engagée.

9.5.2.Commandes de manipulation de la charge Conforme à la norme ISO 3691 point 8.5.

9.5.3.Symboles de commande Conforme à la norme ISO 3287.

9.6.Limitation de vitesse(1) 9.6.1.Les chariots à conducteur acommpagnant à pied devront être conçus de telle façon qu'ils ne puissent atteindre des vitesses supérieurs à 6 km/h à vide et en palier.

Les chariots à conducteur accompagnant, à entraînement à action directe, doivent être conçus de telle façon qu'ils ne puissent atteindre des vitesses supérieures à 4 km/h, à vide et en palier pour une accélération maximale de démarage de 0,5 m/S2. Les chariots à entraînement à action directe ne doivent pas avoir de plate-forme recouvrante à grande levée.

9.6.2.Les chariots à conducteur debout devront être conçus de telle façon qu'ils ne puissent atteindre une vitesse supérieure à 16 km/h en charge et en palier.

9.7.Dispositifs moteurs et accessoires 9.7.1.L'échappement et refroidissement 9.7.1.1.1.L'échappement doit être conçu et monté en ayant en vue le confort et le bien-être du conducteur. En particulier, le tuyau d'échappement aura son orifice dirigé de façon à causer le minimum de gêne au personnel.

9.7.1.1.2.La circulation d'air à travers le système de refroidissement doit être conçue de façon à éviter toute gêne pour le conducteur.

9.7.1.2.Réservoirs de carburant Si un réservoir de carburant est situé à l'intérieur ou à côté de l'emplacement du moteur, si la température est excessive, le réservoir et/ou système de remplissage devront être isolés des circuits électriques ou d'échappement par une protection adéquate telle qu'une enceinte séparée ou des cloisons. L'emplacement du réservoir et des dispositifs de remplissage doit être tel que le trop-plein ou les fuites soient évacués au sol, et non dans les emplacements de moteur ou du conducteur, ou sur les circuits électriques ou le dispositif d'échappement.

9.7.1.2.1.Le carburant ne doit pas pouvoir se répandre à l'extérieur dans les conditions normales d'utilisation. Ce réservoir de carburant et son système de remplissage doivent être positionnés de façon à réduire au minimum les risques de détérioration du réservoir et de ses accessoires.

9.7.1.2.2.Le réservoir de carburant doit être démontable. Ce réservoir et son système de remplissage doivent être positionnés de façon à réduire au minimum les risques de détérioration du réservoir et des accessoires.

Les réservoirs à carburant ou combustible liquides autres que le GPL, constitués de tôles d'acier d'épaisseur égale ou supérieure à 5 mm pourront ne pas être démontables à condition d'avoir subi un traitement qui les protège contre les agents atmosphériques. Les modalités de vérification des réservoirs devront être indiquées dans la notice d'emploi et d'entretien.

9.7.1.3.Tous les éléments du système de carburant doivent être solidement fixés au chariot et le système de fixation disposé de façon à réduire au minimum les effets des vibrations. Les réservoirs seront protégés de façon efficace contre les surcharges mécaniques, par exemple au moyen de plaques de blindage.

9.7.1.4.Les réservoirs doivent être montés sur le chariot de telle manière qu'ils ne soient pas exposés indûment à l'abrasion ou à des chocs éventuels ou à l'action corrosive des produits manutentionnés par le chariot.

9.7.2.Exigences supplémentaires pour les chariots à moteur à combustion interne utilisant les gaz de pétrole liquéfiés (GPL) 9.7.2.1.Récipients 9.7.2.1.1.Les récipients pour les gaz de pétrole liquéfiés peuvent être soit fixés d'une manière permanente sur le chariot, soit rapidement amovibles.

9.7.2.1.3.Les récipients doivent être solidement fixés au chariot et le système de fixation ne doit pas être affecté par les vibrations. Le montage du tuyau et les accessoires fixés sur le récipient doivent être efficacement protégés contre toute surcharge mécanique, à l'aide par exemple de plaques ou de grilles.

9.7.2.1.4.Les récipients, qu'ils soient fixes ou amovibles, doivent être équipés d'un système empêchant l'écoulement soudain de grandes quantités de gaz, en particulier lors d'une rupture de canalisation. Cette disposition ne s'applique pas à la soupape de décharge.

La prise de combustible sur le récipient doit être munie d'un robinet à fermeture manuelle rapide, facilement accessible. La position de ce robinet et la façon de le manipuler doivent être clairement indiquées à l'extérieur du chariot ou à proximité du robinet.

Le prélèvement de combustible doit se faire en phase liquide, à moins que le récipient et le moteur ne soient spécialement équipés pour un prélèvement direct en phase gazeuse.

9.7.2.1.5.Tous les récipients, qui doivent être remplis à un niveau de liquide maximal par l'utilisateur, doivent avoir les équipements suivants :

a)une soupape de décharge appropriée reliée au côté vapeur du récipient. Lorsque de tels récipients sont montés à l'intérieur des compartiments des véhicules, le côté décharge de la soupape de sûreté doit être mis en communication avec l'atmosphère par une tuyauterie.

Le gaz doit pouvoir être évacué sans risque. Voir également point 9.7.2.3.3 ;

b)un dispositif indicateur du niveau de remplissage maximal, fixé à demeure. Lorsque les récipients sont montés à l'intérieur des compartiments des véhicules, le côté décharge de tout indicateur de niveau maximal basé sur l'échappement de gaz dans l'atmosphère doit se terminer en un endroit clairement visible, à l'extérieur du véhicule :

1.le dispositif indicateur du niveau maximal basé sur l'échappement à l'atmosphère doit être prévu de façon que l'orifice de fuite n'ait pas un diamètre de plus de 1,5 millimètre, et que les parties de ce dispositif ne puissent être complètement retirées pendant les opérations normales de jaugeage ;

2.tous les dispositifs de niveau maximal de liquide doivent convenir pour le GPL utilisé et doivent indiquer le niveau maximal de produit qui ne doit pas dépasser celui conforme aux rèlges communautaires concernant les récipients sous pression pour autant que celles-ci existent, sinon selon les dispositions du pays utilisateur ;

c)si une jauge de niveau de liquide est prévue, elle ne doit pas avoir d'échappement à l'atmosphère.

9.7.2.1.6.Si les réservoirs sont installés dans un compartiment, celui-ci doit avoir des ouvertures permanentes à l'endroit le plus bas. L'ensemble des ouvertures d'aération devra avoir une surface d'au moins 200 centimètres carrés permettant une ventilation correcte dans l'atmosphère extérieure et sans risque pour l'opérateur.

9.7.2.1.7.Lorsque les récipients sont amovibles, leur fixation doit permettre une manipulation commode ainsi que la vérification aisée de l'installation après changement de récipient.

9.7.2.1.8.Lorsqu'on installe des récipients amovibles qui possèdent une soupape de sûreté, ils doivent être positionnés sur le chariot de telle façon que l'ouverture de la soupape de sûreté soit toujours en communication avec le côté vapeur (sommet) du récipient. Cela peut être réalisé au moyen d'une goupille qui positionne le récipient lorsqu'il est correctement mis en place.

9.7.2.1.9.Si un récipient de rechange ou supplémentaire est porté par le chariot, il doit être fixé par un système approuvé comme prévu aux points 9.7.2.1.3 et 9.7.2.1.8.9.7.2.1.10.Les récipients doivent être installés de manière à ne pas être exposés aux effets nuisibles de la chaleur, en particulier de celle qui provient du moteur et du système d'échappement. Il doit être possible de monter un bouclier thermique qui, en aucun cas, ne doit gêner la ventilation.

9.7.2.2.Canalisations GPL 9.7.2.2.1.Les canalisations de liaison et toutes les pièces accessoires de l'installation doivent être facilement accessibles, protégées contre les détériorations et l'usure, et assez souples pour résister aux vibrations et déformations en service. Les canalisations doivent être :

a)disposées de façon que les détériorations ou les fuites soient facilement détectables et b)installées de façon à ne pouvoir être détériorées par les parties chaudes du moteur.

On ne doit pas employer de canalisation de liaison entièrement rigide pour relier le récipient aux appareils d'alimentation fixés au moteur ;

c)les canalisations à haute pression (plus de 1 bar) doivent être soutenues au moins tous les 500 mm (pour les canalisations souples) ou tous les 600 mm (pour les canalisations rigides).

9.7.2.2.2.Les flexibles, tuyauteries rigides et tous raccords opérant à une pression supérieure à 1 bar doivent être appropriés (suitable) à une pression d'essai de service de 25 bars et pouvoir résister, sans éclater, à une pression d'essai de 75 bars.

Les flexibles, tuyauteries rigides et tous raccords opérant à une pression inférieure à 1 bar doivent pouvoir résister, sans éclater, à une pression d'essai de cinq fois la pression maximale possible de service.

9.7.2.2.3.Les récipients et leurs canalisations doivent être installés de manière à ne pas présenter de saillies en dehors du gabarit extérieur du chariot. Les connexions des récipients doivent être protégées par un protecteur rigide.

9.7.2.2.4.Il importe d'éviter une pression excessive dans toute section de canalisation contenant du GPL entre deux robinets d'arrêt pouvant être fermés ; on peut utiliser une soupape de décharge ou tout autre moyen approprié en cas de besoin.

9.7.2.2.5.L'emploi de l'aluminium est interdit pour les tuyauteries transportant du GPL.

9.7.2.2.6.Les flexibles doivent être aussi courts que possible.

9.7.2.2.7.Les raccords et joints à haute pression (plus de 1 bar) doivent être en métal sauf en ce qui concerne les rondelles d'étanchéité imposées.

9.7.2.3.Équipements 9.7.2.3.1.L'arrivée de gaz doit être automatiquement fermée dès que le moteur est arrêté, indépendamment du fait que le circuit d'allumage ait été coupé ou non.

9.7.2.3.2.Dans le cas où l'installation est prévue pour plusieurs carburants, le système doit être conçu pour éviter que le gaz de pétrole liquéfié puisse se répandre dans un autre récipient de carburant et de manière que chaque source de carburant doive être coupée avant qu'une source de remplacement soit ouverte.

9.7.2.3.2.1.Si le chariot est équipé de plusieurs réservoirs d'alimentation en carburant, ceux-ci doivent être raccordés par le truchement d'une vanne à plusieurs voies, ou autre moyen approprié, afin que le soutirage de gaz de pétrole liquéfié soit toujours assuré à partir du même récipient. L'utilisation (simultanée) de plusieurs bouteilles ou récipients ne doit pas être possible.

9.7.2.3.3.Les soupapes de sûreté ou les indicateurs de niveau de liquide doivent être montés de telle façon qu'ils ne puissent se décharger sur les parties du chariot qui représentent une source d'inflammation dans la direction du conducteur.

9.7.2.3.4.Si la corrosion d'une pièce nuit à son fonctionnement correct, cette pièce doit être pourvue d'un revêtement protecteur résistant à la corrosion.

9.7.2.3.5.Toutes les pièces du système de combustible doivent être solidement fixées au chariot et les fixations prévues pour réduire au minimum les effets de vibration.

9.7.2.3.6.Les détendeurs doivent être facilement accessibles pour les inspections et les entretiens.

9.7.3.Chariots électriques 9.7.3.1.Batterie 9.7.3.1.1.Les couvercles métalliques doivent être conçus de manière à ménager un espace d'air d'au moins 30 mm au-dessus des parties sous tension de la batterie. Soit les couvercles, soit les parties sous tension de la batterie doivent être isolés lorsqu'un espace d'air d'au moins 10 mm doit être prévu au-dessus des parties sous tension de la batterie. L'isolant doit être fixé soigneusement afin qu'il ne puisse se détacher ou se désagréger en utilisation normale.

9.7.3.1.2.En utilisation normale, le couvercle doit être suffisamment rigide. Sous une force de 980 N appliquée en un endroit quelconque du couvercle sur une surface carrée de 300 mm de côté, celui-ci ne doit pas entrer en contact avec la batterie (y compris ses cellules et ses prises de courant). Le couvercle doit être fixé de manière à éviter tout déplacement en utilisation normale du chariot.

9.7.3.1.3.Des trous de ventillation appropriés doivent être prévus dans le coffre à batterie, dans le compartiment ou le couvercle afin d'éviter l'accumulation des gaz nocifs lorsque l'équipement est correctement employé conformément aux instructions du contructeur.

9.7.3.1.4.Les coffres et les batteries de tous les chariots doivent être maintenus pour éviter en utilisation normale tout déplacement impliquant un risque. Pour les chariots à conducteur porté, leur retournement à 90° ne doit pas provoquer l'éjection des batteries afin d'éviter les risques corporels pour le conducteur.

9.7.3.1.5.Aucun composant émettant des étincelles ni aucun composant pouvant atteindre une température de 300 °C et plus ne peut être placé à des endroits où des mélanges explosibles gaz/air peuvent s'accumuler.

9.7.3.1.6.Tension Les tensions nominales de batteries ne peuvent dépasser 96 volts.

9.7.3.1.7.Limites de tension L'équipement électrique doit être conçu de telle sorte que toutes les fonctions soient assurées et que la sécurité ne soit pas mise en péril si la tension de la batterie chute de 30 % au-dessous de la tension nominale, c'est-à-dire lorsque la tension n'est plus que 0,70 fois la tension nominale (voir note).

Note Définition tension nominale : nombre maximal d'éléments qui sont connectés en série, multiplié par la tension nominale de chaque élément, qui est par exemple de 2,0 v pour les éléments acides en plomb, de 1,2 v pour les éléments alcalins d'usage courant.

9.7.3.2.Prises de courant Les prises de courant utilisées pour le raccordement des batteries de traction à l'équipement des chariots de manutention automoteurs électriques ou aux points de charge doivent répondre aux specifications de l'addendum C.

9.7.3.3.Il ne doit pas être possible de mettre sous tension les circuits de contrôle de chariot pendant que les prises de charge sont connectées avec l'extérieur.

9.7.3.4.Résistances Toutes les résistances doivent être situées et disposées de façon à éviter un échauffement excessif et des dommages aux parties adjacentes du chariot.

9.7.3.5.Protection 9.7.3.5.1.Dans les conditions normales d'utilisation du chariot, les parties sous tension ne doivent pas être accessibles aux personnes.

9.7.3.5.2.Il ne doit pas y avoir de connexion électrique avec le châssis de chariot, sauf les exceptions ci-après :

a)système de détection des fuites à la terre ;

b)installation d'éclairage ou équipement auxiliaire, sous réserve que sa tension d'utilisation n'excède pas 24 volts et qu'il soit séparé de la source de puissance principale ;

c)mise à la terre lorsque le chargement est effectué à l'aide d'un chargeur sur support en bois.

9.7.3.5.3.Les circuits-moteurs doivent être protégés contre les courts-circuits.

Les circuits auxiliaires doivent être protégés contre les courts-circuits et les courants excessifs dangereux.

Plusieurs circuits auxiliaires en parallèle, avec un courant combiné n'excédant pas 10 ampères, peuvent être protégés par un seul dispositif.

9.7.3.5.4.Les circuits électriques doivent être installés et éventuellement protégés de façon telle que deux ou plusieurs contacts avec la masse ne puissent causer des mouvements incontrôlés.

9.7.3.5.5.Les systèmes à impulsion doivent être construits de manière à éviter tout mouvement incontrôlé ; toute mise en marche incontrôlée pouvant résulter d'un défaut dans les circuits électroniques doit être immédiatement arrêtée. Il doit être possible de vérifier le fonctionnement du dispositif de sécurité.

9.7.3.6.Câbles Tous les conducteurs doivent être soit efficacement isolés et, au besoin, protégés, soit placés et protégés de manière à éviter tout danger lorsque le chariot fonctionne normalement.

La section des conducteurs doit être choisie de manière que, pendant l'utilisation du chariot, la température ne dépasse pas celle qui est spécifique pour la classe d'isolation utilisée.

Les dispositions suivantes s'appliquent aux conducteurs en cuivre extérieurs aux coffrets (à l'exclusion des raccordements courts entre des éléments électriques ou électroniques qui sont montés à faible distance les uns des autres) :

a)tous les conducteurs doivent être souples ;

b)la section des conducteurs des câbles en cuivre et des faisceaux ne doit pas être inférieure à 0,5 mm². Les faisceaux et les câbles doivent être convenablement fixés ;

c)la section des conducteurs en cuivre simples ne doit pas être inférieure à 1 mm2.

9.7.3.7.Coupure d'urgence Un système (ou des systèmes) de coupure d'urgence doit être fourni. Il doit être rapidement accessible au conducteur à tout moment, lorsqu'il se trouve dans toute position de conduite recommandée par le constructeur. Le système de coupure doit pouvoir interrompre sans danger au moins l'un des câbles du conduit principal et il doit être en mesure d'interrompre le courant normal maximal (y compris le courant de démarrage) par l'une des méthodes suivantes :

a)prise de courant spécifiée au point 9.7.3.2 ;

b)interrupteur manuel bipolaire ;

c)contact d'urgence connecté dans le circuit des besoins de deux contacteurs séparé.

9.7.3.8.Freins électromécaniques Lorsqu'il existe des freins électromécaniques, ils doivent être actionnés mécaniquement et désserrés électriquement.

9.7.3.9.Essai diélectrique Les chariots départ usine, à l'état neuf et sec, la batterie de traction étant débranchée, seront contrôlés par application, entre les parties sous tension et le corps, d'une tension alternative d'essai de fréquence comprise entre 25 et 100 hertz.

Les semi-conducteurs ou les composants électroniques similaires susceptibles d'être endommagés lors des essais diélectriques peuvent être court-circuités ou démontés.

L'équipement devra être capable de résister aux tensions alternatives d'essai suivantes :

>TABLE>

Si un second essai se révèle nécessaire, la tension alternative d'essai devra être ramenée à 80 % de la tension d'essai spécifiée dans le tableau ci-avant.

Si l'on recourt à une autre méthode consistant à tester la rigidité diélectrique par un essai d'une durée d'une seconde, il convient d'augmenter de 10 % les valeurs susmentionnées pour la tension alternative d'essai. Si l'on utilise une tension continue comme tension d'essai pendant une durée d'une seconde, il y a lieu de réaliser l'essai en utilisant une tension supérieure de 60 % à la tension alternative d'essai susmentionnée.

9.7.3.10.Essai de résistance d'isolement L'isolation des chariots de manutention doit avoir une résistance d'isolement suffisante.

Dans le cadre des essais de routine, le chariot de manutention et la batterie de traction doivent être contrôlés séparément. La tension d'essai doit être supérieure à la tension nominale et inférieure à 500 V.

La résistance d'isolement de chacun des composants électriques situés entre les parties sous tension et le corps du chariot de manutention à l'exception de la batterie, est réputée suffisante si elle est au moins égale à 1 000 ohms multipliée par la tension nominale de la batterie.

La résistance d'isolement de la batterie de traction en charge en présence d'un électrolyte est réputée suffisante si elle est au moins égale à 1 000 ohms entre les parties sous tension et le corps du chariot de manutention.

9.7.3.11.Dispositifs de sécurité pour circuits électriques et électroniques Les dispositifs de sécurité des circuits électriques et électroniques mentionnés aux points suivants :

9.7.3.7 points b) et c)Interrupteur de secours 9.10.5.Protection du conducteur à pied 10.1.1.1.

10.1.2.1.

10.1.2.3.Limitation de vitesse et freinage 10.1.3.1.

10.1.3.2.

10.1.2.2.Limitation de vitesse et interdiction de translation 10.2.5.3.4.Mou de câbles ou de chaînes 10.2.5.8.Deuxième interrupteur de fin de course de levage doivent être conçus et montés de façon telle que, même s'il y a défaut, leur fonction de sécurité soit maintenue.

Dans le cas d'interrupteurs mécaniques, ceux-ci doivent être construits de telle manière qu'ils isolent obligatoirement le circuit. Cette opération doit s'effectuer par un minimum d'organes intermédiaires.

Remarque Dans le cas où il n'est pas possible de répondre aux exigences mentionnées ci-avant par un circuit électrique ou électronique simple, on peut également doubler les circuits électriques ou électroniques afin de contrôler le fonctionnement correct. Un défaut doit provoquer l'arrêt du mouvement considéré et la remise ne peut être effectuée qu'après remise en état du circuit.

9.8.Systèmes de pièces constitutives pour l'élévation, l'inclinaison et autres mouvements 9.8.1.Mécanisme d'élévation et d'inclinaison(1) 9.8.1.1.Chaînes mécaniques Seules les chaînes à rouleau ou à mailles jointives sont autorisées. Lorsque le mécanisme d'élévation comporte une ou plusieurs chaînes de rupture minimale certifiée par le fabricant des chaînes qui, d'après la charge de rupture minimale certifiée par le fabricant de chaînes, assureront un coefficient K(2) d'au moins 5/1 par rapport à la charge statique qui existerait dans la (les) chaîne(s) également chargée(s) lorsque la charge nominale maximale est en position de transport, en supposant qu'il n'existe pas de frottement dans la structure du mât. Les diamètres des poulies de chaînes doivent avoir au moins trois fois le pas de chaîne.

9.8.1.2.Câbles Lorsque le mécanisme d'élévation comporte un ou plusieurs câbles, le constructeur du chariot doit choisir des câbles qui, d'après la charge de rupture minimale certifiée par le fabricant de câbles, assureront un coefficient K(2) d'au moins 6/1 par rapport à la charge statique qui existerait dans le (les) câbles(s) également chargé(s) lorsque la charge nominale maximale est en position de transport, en supposant qu'il n'existe pas de frottement dans la structure du mât. Le diamètre des poulies de câbles, mesuré à fond de gorge, doit être égal à 11 fois le diamètre du câble.

9.8.1.3.Système hydraulique d'élévation La descente de la charge nominale imputable à une fuite dans le système hydraulique ne doit pas excéder 100 mm pendant les dix premières minutes, le liquide du système hydraulique se trouvant à la température normale de fonctionnement. Les fuites visées dans la présente disposition sont celles qui apparaissent dans les conditions normales d'utilisation des chariots ; les fuites externes résultant de conditions anormales d'utilisation ou d'un mauvais montage ne sont pas pris en considération.

9.8.1.4.Limitation de la course L'ensemble élévateur doit être muni de butées afin d'empêcher des dépassements de course. De plus, des moyens seront prévus pour éviter que le tablier porte-fourche et des éléments mobiles de mât se dégagent accidentellement de l'extrémité supérieure des montants. Tous les mouvements limités en course doivent être stoppés à l'aide de butées empêchant les dépassements de course.

9.8.1.5.Limitation de la vitesse de descente Des moyens de contrôle devront être incorporés dans le circuit hydraulique d'élévation afin de restreindre, en cas de défaillance du circuit hydraulique, à l'exception du vérin hydraulique d'élévation, la vitesse de descente du mécanisme de levage avec sa charge nominale. La vitesse ne doit excéder en aucun cas 0,6 m/s.

9.8.1.6.Vérins hydrauliques d'inclinaison Les fuites de l'ensemble hydraulique d'inclinaison (vérins, distributeurs etc.) ne doivent permettre qu'une vitesse moyenne d'inclinaison du mât vers l'avant inférieur à 5 degrés pendant les premières 10 minutes, à partir d'une position verticale du mât, lorsque le chariot porte sa capacité nominale à une élévation de 2,50 m ou en cas d'une élévation inférieure à son élévation maximale.

La vitesse moyenne du pivotement que permettent les fuites ne doit pas être supérieure à 1/2 degré par minute pour les chariots ayant une inclinaison maximale inférieure à 5 degrés.

9.8.1.7.Résistance de la structure et des équipements La structure d'un chariot et ses équipements doivent être d'une résistance adéquate et capable de supporter pendant 15 minutes les charges statiques 1,33 Q 1 et 1,33 Q 2 aux élévations maximales correspondantes.

Q1=charge maximale à la distance normalisée du centre de charge et à la hauteur de levée normalisée (capacité nominale, addendum A points 2, 3 et 4),

Q2=charge maximale, à la hauteur maximale de levage, conformément aux indications figurant sur la plaque de capacité (capacité effective, addendum A point 5).

Si un chariot est soumis aux essais, les charges peuvent être disposées sur les fourches en position d'élévation maximale correspondante, par un moyen approprié indépendant du chariot ; le chariot sera placé sur un sol sensiblement horizontal et le mât étant sensiblement vertical.

Il est permis, pendant l'essai, de corriger la verticalité des mâts. Par mesure de sécurité le chariot doit être amarré d'une manière telle que les essais ne soient pas influencés. Les pneus pouvant être enlevés.

À la suite de l'essai, il ne doit subsister ni déformation permanente ni défectuosité.

9.8.2.Équipement hydraulique 9.8.2.1.Circuits hydrauliques Les flexibles, tuyauteries rigides et tous raccords seront en mesure de supporter sans éclater une pression égale à au moins trois fois la pression de service nominale du circuit hydraulique correspondant à laquelle ils sont effectivement soumis.

9.8.2.2.Soupapes de sécurité Tous les systèmes hydrauliques devront comporter un dispositif fiable qui empêchera la pression dans le circuit de dépasser une valeur préréglée (soupape de sécurité).

Ce dispositif sera constitué et monté de façon telle qu'il ne puisse se dérégler accidentellement. Pour modifier le réglage du dispositif, il est nécessaire de disposer d'une clé ou d'un outil.

9.8.2.3.En cas de panne ou d'arrêt de l'alimentation en énergie, la conception de l'installation hydraulique doit être telle que la pompe ne puisse pas, par suite de la pression hydraulique qui s'exerce dans le circuit, fonctionner accidentellement comme moteur hydraulique.

9.8.2.4.L'installation hydraulique doit être conçue et montée de telle manière que ses performances et sa fiabilité ne soient pas diminuées ou ses composants endommagés par suite de contraintes, vibrations ou mouvements du chariot ou de ses éléments, etc.

9.8.2.5.L'installation hydraulique doit être conçue de manière telle qu'elle assure une filtration continue de l'huile en circulation.

9.8.3.Bras de fourche et tablier 9.8.3.1.Bras de fourche - caractéristiques et essais - norme internationale ISO-2330 première version 1976 bien que cette norme ne fasse référence qu'aux bras de fourche à tenons.

9.8.3.2.Bras de fourche, verouillage latéral Des moyens seront incorporés dans les bras de fourche et le tablier pour empécher tout déplacement latéral accidentel. Des butées positives devront être prévues pour empêcher tout échappement latéral aux extrémités.

9.8.3.3.Rallonges de fourche Les rallonges de fourche devront être conçues de façon à empêcher tout déplacement accidentel sur le bras de fourche.

9.8.3.4.Si l'on a prévu dans le bas du tablier une fente de démontage pour les bras de fourche, cette fente ne devra pas être située en correspondance avec une rainure ou dans le haut du tablier, sauf s'il existe des dispositifs permettant d'éviter tout déplacement accidentel du bras de fourche.

9.8.4.Dispositifs d'élingage Les dispositifs d'élingage, lorsqu'ils sont prévus, doivent être conçus de façon à éviter les risques de décrochage accidentel.

9.9.Poste de conducteur 9.9.1.Dimensions Le siège du conducteur ou la plate-forme du conducteur debout devront être construits de façon telle qu'en conduisant le chariot le conducteur ait la place suffisante pour se retirer à l'intérieur du contour en plan du chariot.

Les dimensions doivent être en accord avec les dimensions minimales suivantes, en mm :

>DEBUT DE GRAPHIQUE>

<?aa3W><?aeLM26,><?aa8G>Conducteur assis Siège du conducteur dans le sens de la marche Siège du conducteur latéral par rapport au sens de la marche Conducteur debout Le conducteur regardant dans cette direction Coupe transversale de l'espace du conducteur, vu de l'avant (ou de l'arrière)>FIN DE GRAPHIQUE>

L'espace au sol dont doit disposer le conducteur pour la partie inférieure du corps (des pieds aux hanches) ne doit pas être inférieur à 1 400 cm2, et elle devra également pouvoir contenir un cercle de 360 mm de diamètre.

(1)Des hanches jusqu'aux épaules.

(2)Cette dimension (hauteur des hanches) représente, par exception, une dimension maximale.

9.9.2.Accès Les chariots à conducteur porté devront être conçus pour permettre une entrée et une sortie faciles sans risquer de glisser ou de tomber. La surface du plancher sera antidérapante. Un nombre suffisant de marches ou de marchepieds munis de surface ou de revêtements antidérapants sera prévu.

Aucune marche (ou marchepied) ne sera en aucun cas séparée de celle immédiatement inférieure ou du sol par une distance dépassant 550 millimètres. Des poignées de sécurité seront prévues si cela est nécessaire.

9.9.3.Le siège du conducteur devra être convenablement rembourré et, si nécessaire, suspendu élastiquement pour réduire au minimum la transmission des vibrations au corps du conducteur.

9.9.4.Température Le siège du conducteur, et toutes les parties du chariot à portée du conducteur quand il est dans sa position normale de travail ou quand il gagne ou quitte son emplacement de travail devront être isolés contre toute température excessive provenant du moteur ou d'autres appareils.

9.10.Dispositif de protection 9.10.1.Protège-conducteur contre la chute d'objets Tout chariot de manutention à levée dépassant 1,80 m, à conducteur porté, doit être muni d'un protège-conducteur. Celui-ci peut être amovible.

Si la hauteur d'élévation des chariots à conducteur à pied et des chariots à conducteur à pied munis de moyens permettant au conducteur d'y monter dépasse 1,80 m, le dispositif d'élévation de charge du chariot doit pouvoir être équipé d'un dosseret de charge.

Pour les chariots de manutention à porte de conduite élevable, voir chapitre 10.

Les protège-conducteurs devront répondre aux exigences ci-après :

9.10.1.1.Détails de conception 9.10.1.1.1.Généralités Le protège-conducteur devra s'étendre au-dessus du conducteur dans toutes les circonstances normales de travail du chariot.

Lorsque le protège-conducteur est fixé au mât, cette exigence s'applique quelle que soit la position du mât.

Les leviers de commande en position neutre, les pédales non protégées et le volant de direction peuvent s'étendre en direction du mât, au-delà de la projection verticale sur un plan horizontal du contour du protège-conducteur, jusqu'à une distance maximale de 150 mm. Il n'est pas tenu compte du frein à main à sa position « desserrée ».

La protection des jambes et des pieds du conducteur est considérée comme satisfaisante lorsque la distance, en projection verticale sur un plan horizontal, entre l'avant du protège-conducteur et l'arrière de la structure avant du châssis du chariot qui assure cette protection n'excède pas 150 mm.

9.10.1.1.2.Le défaut de fonctionnement du mécanisme d'inclinaison ne devra pas, directement ou indirectement, causer un danger pour le conducteur du fait du protège-conducteur.

9.10.1.2.Dimensions 9.10.1.2.1.Le protège-conducteur devrait être conçu et construit de façon à réduire le moins possible la visibilité.

9.10.1.2.2.Les ouvertures dans la partie supérieure du protège-conducteur ne devront pas dépasser 150 millimètres dans l'une des deux dimensions, longueur ou largeur.

Le protège-conducteur doit être construit de telle manière qu'il puisse être doté d'un équipement supplémentaire permettant dans des cas particuliers une meilleure protection du conducteur contre la chute d'objets.

9.10.1.2.3.Pour les chariots à conducteur assis, une distance verticale d'au moins 1 000 millimètres devra être prévue depuis le point d'affaissement maximal du siège sous le poids du conducteur jusqu'au dessous du protège-conducteur, dans le voisinage de la tête du conducteur quand il est dans sa position normale de travail.

9.10.1.2.4.Pour les chariots à conducteur debout, une distance verticale d'au moins 1 880 millimètres devra être prévue depuis la plate-forme où se tient le conducteur jusqu'au dessous du protège- conducteur, dans le voisinage de la tête du conducteur quand il est dans sa position normale de travail.

9.10.1.2.5.Le protège-conducteur doit gêner le moins possible le conducteur lorsqu'il monte sur le chariot ou en descend.

9.10.1.3.Essais de protège-conducteurs 9.10.1.3.1.Généralités :

Pour essayer la protection du conducteur contre la chute d'objets (mais non contre l'impact d'une charge correspondant à la capacité du chariot), les essais suivants doivent être effectués sur un prototype de protège-conducteur monté sur un chariot du type pour lequel il a été conçu.

La fixation sur un chassis d'essai est également admise, à condition que la fixation soit la même que sur le chariot.

9.10.1.3.2.Essai statique :

Le protège-conducteur devra être capable de supporter pendant une minute une charge d'essai statique rigide, uniformément répartie sur la surface de la partie supérieure de l'armature principale, suivant le tableau et le diagramme ci-après :

>TABLE>

>DEBUT DE GRAPHIQUE>

<?aa3W>Charge statique d'essai en kilogrammes Capacité nominale du chariot en kilogrammes>FIN DE GRAPHIQUE>

9.10.1.3.3.Essai dynamique Le protège-conducteur devra être capable de supporter l'impact d'un cube en bois dur ne pesant pas moins de 45 kg.

Le cube d'essai sera positionné pour tomber en chute libre avec une face plate approximativement parallèle au sommet du protège-conducteur, et non pas frapper avec un coin sur une arête. On laissera tomber le cube 10 fois d'une hauteur de 1,50 m de telle façon qu'il frappe le protège-conducteur en des points répartis au hasard à l'intérieur d'un cercle de 600 mm de diamètre dont le centre est sur la verticale élevée au-dessus du centre du siège ou de l'emplacement du conducteur.

9.10.1.3.4.Résultats des essais statiques et dynamiques Après deux essais, le protège-conducteur ne devra montrer aucune cassure ni séparation entre ses divers éléments ni déformation permanente verticale dépassant 20 mm mesurées sur le dessous du protège-conducteur, à l'intérieur d'un cercle de 600 mm de diamètre dont le centre est sur la verticale élevée au-dessus du centre du siège ou de l'emplacement du conducteur.

9.10.1.3.5.Pièces auxiliaires Pendant les essais dynamiques, on ne tiendra pas compte des déformations qui pourraient se produire sur des pièces auxiliaires telles que grillages, toiles, plastique, etc.

9.10.2.Dosseret de charge Les chariots élévateurs à grande levée devront être conçus de façon à pouvoir être munis d'un dosseret de charge.

9.10.3.Plate-forme 9.10.3.1.Toutes les plates-formes de conducteur sur les chariots à poste de conduite d'extrémité devront s'étendre au-delà de la place du conducteur et devront être conçues de telle sorte qu'elles puissent supporter une force de compression correspondant à la masse du chariot chargé et appliquée le long de l'axe longitudinal du chariot, avec la saillie extrême de la plate-forme appliquée contre une surface plane verticale.

Note :

Pour les besoins de ce chapitre, la plate-forme de conducteur comprend tout entourage de renforcement ou partie du chariot qui concourt à la résistance à l'écrasement de la plate- forme.

9.10.3.2.Les plates-formes pour conducteur debout qui sont en porte-à-faux par rapport au chariot devront être munies de protections sur les côtés ou à l'avant de la plate-forme.

9.10.3.3.Les plates-formes pour conducteurs debout montées sur des chariots à conducteur à pied, qui sont disposées en dehors de l'espace limité par les essieux ou le cadre du chariot, doivent se replier ou pivoter automatiquement lorsque le conducteur quitte la plate-forme et la plate-forme doit être munie de moyens évitant le repliement ou pivotement intempestif de la plate-forme lorsque le conducteur s'y tient debout.

9.10.3.4.Les plates-formes de conduite (fixes) pour conducteur debout qui se trouvent à des hauteurs supérieures à 1 200 millimètres au-dessus du sol devront être munies de garde-corps comportant une lisse supérieure, une lisse intermédiaire et une plinthe d'au moins 100 millimètres de hauteur ou des moyens de protection équivalents, et ayant au moins 1 000 millimètres et pas plus de 1 100 millimètres de hauteur mesurée depuis la surface supérieure du garde-corps jusqu'à la plate-forme, et devront être capables de supporter une force de 900 newtons, appliquée en toute direction horizontale(1).

Les garde-corps à charnières ou amovibles devront être construits de telle sorte qu'une mise en place correcte puisse être pratiquée aisément et qu'on puisse facilement discerner la position de bonne fixation.

Lorsque des garde-corps à charnières sont prévus, ils ne doivent pouvoir s'ouvrir que vers le haut, vers l'extérieur ou latéralement.

9.10.4.Protège-roues Les bandages qui dépassent sensiblement le contour du châssis du chariot devront être effectivement protégés pour réduire au minimum le risque de blessures au conducteur, quand il est dans sa position normale de travail, du fait d'objets projetés par les bandages (boue, gravier, cailloux, boulons, etc.).

En ce qui concerne les roues directrices, la protection devra couvrir les roues seulement lorsque le chariot avance tout droit.

9.10.5.Protection du conducteur - Chariots à conducteur à pied Le timon des chariots à conducteur à pied devra incorporer un système pour inverser le sens de marche ou arrêter le chariot dans le cas où le timon, dans la position de marche, viendrait en contact avec un corps solide (le corps du conducteur par exemple).

9.10.6.Avertisseur Tous les chariots devront être munis d'un dispositif d'avertissement clairement audible.

9.10.7.Points d'écrasement, de cisaillement et de prise Les pièces en mouvement l'une par rapport à l'autre qui sont à la portée du conducteur dans sa position normale de travail devront être soit protégées d'une manière adéquate, soit séparées par une distance minimale fixée ci-dessous :

-endroits où les doigts du conducteur peuvent être pris : 25 mm,

-endroits où les mains ou les pieds du conducteur peuvent être pris : 50 mm,

-endroits où les bras ou jambes du conducteur peuvent être pris : 100 mm.

9.11.Visibilité Les conducteurs des chariots doivent avoir une visibilité suffisante leur permettant d'effectuer tous les mouvements en sécurité.

9.12.Conditions d'environnement 9.12.1.Bruit L'émission de bruit d'un chariot thermique sera assurée suivant les spécifications suivantes :

9.12.1.1.Bruit dans l'environnement Le niveau maximal admissible de bruit dans l'environnement sera de 90 dB(A).

9.12.1.2.Bruit au poste du conducteur Le niveau de bruit équivalent maximal admissible (Leq) au poste du conducteur sera 90 dB(A).

9.12.2.Cabine du conducteur 9.12.2.1.Si une cabine est installée au lieu d'un protège-conducteur, elle doit être conforme aux prescriptions du point 9.10.1.

9.12.2.2.Si une cabine entièrement fermée est équipée d'une installation de chauffage, la prise d'air qui l'alimente devra être faite sur l'arrivée d'air frais ; un recyclage partiel de l'air est néanmoins admis. L'installation doit être solidement fixée ; la température doit pouvoir être répartie de manière raisonnable dans la cabine et doit être prévu un dispositif empêchant le conducteur de se brûler.

9.12.2.3.Des dispositions seront prises pour assurer une aération efficace de la cabine.

9.12.2.4.Si les fenêtres de la cabine comportent des vitres, celles-ci devront être en verre de sécurité. Le pare-brise et la vitre arrière doivent être pourvus d'essuie-glace suffisamment grands.

9.13.Équipements de prise de charge 9.13.1.Les équipements (par exemple : pinces, translateurs latéraux, etc.) devront être conçus et construits de telle manière que leur détachement involontaire et leur déplacement latéral soit empêché.

Les mouvements des équipements et de leurs pièces doivent être limités mécaniquement en fin de course.

9.13.2.Les dispositifs de serrage doivent être conçus de telle façon que la pression de serrage soit maintenue automatiquement grâce à des soupapes d'arrêt ou tout autre système efficace lorsque les dispositifs de contrôle du chariot sont en position neutre.

En cas de défaillance du système d'alimentation en énergie d'un équipement, la charge ne doit pas pouvoir être déplacée ou mise en mouvement de manière involontaire.

9.13.3.Si l'équipement est muni de son propre équipement hydraulique séparé, celui-ci doit satisfaire aux dispositions du point 9.8.2 « Équipement hydraulique ».

9.13.4.Si l'équipement est muni d'un équipement hydraulique lié à l'équipement hydraulique du chariot, les deux équipements doivent être compatibles et l'équipement combiné doit satisfaire aux dispositions du point 9.8.2. « Équipement hydraulique ».

9.13.5.Les équipements doivent être conçus et montés sur le chariot de telle manière que le conducteur, sur sa place, puisse voir, le parcours et l'organe porte-charge.

9.13.6.Les points d'écrasement, de cisaillement et de prise des équipements autres que ceux de préhension de la charge doivent respecter les exigences stipulées au point 9.10.7.

9.13.7.Le moment de charge combiné d'un équipement et de sa charge ne doit pas dépasser le moment de charge nominal du chariot sur lequel il est monté.

La stabilité d'une combinaison chariot élévateur et équipement doit être vérifiée par le constructeur du chariot ou conformément à ses instructions.

Lors du calcul de la capacité résiduelle de levage d'une combinaison chariot élévateur/équipement, il importe de tenir compte également de la poussée qui se produit lorsqu'il arrive en fin de course (par exemple translateur latéral) avec sa charge nominale.

9.14.Direction - Atténuation des chocs La transmission des chocs au volant de direction des chariots à conducteur assis ou debout devra être limitée dans toute la mesure qui est raisonnablement possible pour éviter des blessures aux mains ou aux bras du conducteur.

9.15.Éclairage Les chariots à conducteur porté doivent être conçus de manière à pouvoir être équipés par le fabricant ou son agent ou par tout autre personne qualifiée se reportant aux instructions fournies par le fabricant d'un circuit électrique permettant de brancher des phares, des feux rouges arrière et, si nécessaire, un dispositif indiquant la direction.

9.16.Stabilité du chariot La stabilité des chariots doit être assurée dans toutes les positions de travail et dans tous les mouvements de levée et de marche en cas d'utilisation conforme à la destination de l'engin. Cette condition est considérée comme remplie lorsque les dispositions des annexes sur les essais correspondants sont respectées.

10.DISPOSITIONS COMPLÉMENTAIRES CONCERNANT LES CHARIOTS À POSTE DE CONDUITE ÉLEVABLE ET LES CHARIOTS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR CIRCULER AVEC LA CHARGE EN POSITIONS ÉLEVÉE Sont exclus de ce chapitre 10 les chariots de manutention des types suivants :

a)chariots sans élévation (à plate-forme de conducteur et porte-charge non élevable) ;

b)chariots à poste de conduite élevable à petite levée, où la charge est élevée à une hauteur juste suffisante pour en permettre le transport ;

c)chariots à poste de conduite élevable à moyenne élévation où la plate-forme du conducteur ne peut être élevée que jusqu'à 1,20 m inclus.

10.1.Dispositions générales Les chariots doivent être conçus de telle façon que, lorsqu'ils fonctionnent dans leurs conditions spéciales, leur stabilité leur permette de circuler en toute sécurité pendant que le mécanisme de levage ou le mécanisme de déplacement des charges et/ou du conducteur sont levés, abaissés ou orientés.

Le constructeur peut prévoir de limiter les performances du chariot dans la mesure où celui-ci comporte des dispositifs automatiques à cet effet.

10.1.1.Dispositifs de sécurité pour certains modes de fonctionnement 10.1.1.1.Les chariots circulant librement en dehors des allées, ou dans les allées sans dispositifs de guidage, avec la charge et/ou le conducteur en position élevée :

a)doivent avoir un dispositif automatique les empêchant de circuler en translation à une vitesse dépassant 4 kilomètres-heure si le poste de conduite ou le mécanisme de levage est élevé à plus de 500 millimètres de sa position la plus basse (voir figure 1) ;

b)doivent avoir une vitesse limitée automatiquement à 4 kilomètres-heure maximum si le poste de conduite ou le mécanisme de levage est élevé au-dessus de 500 millimètres et pas plus de 2 500 millimètres au-dessus de sa position la plus basse ; leur vitesse doit être limitée à une valeur très faible (2,5 kilomètres-heure maximum) à ces élévations lorsque la direction est braquée à plus de 10 degrés de la position correspondant à la translation rectiligne (voir figure 1) ;

c)doivent avoir un dispositif automatique empêchant la translation ou la limitant à une vitesse très faible (2,5 km/h maximum) si le poste de conduite ou le mécanisme de levage est élevé à une hauteur supérieure à 2 500 mm au-dessus de sa position la plus basse (voir figure 1) ;

d)doivent, lorsque la hauteur d'élévation dépasse 2 500 mm, sauf à très faible vitesse, avoir la traction automatiquement empêchée, lorsque le mécanisme d'élévation de la charge est actionné.

10.1.1.2.Dans les allées pourvues d'un dispositif de guidage, il faut prévoir un dispositif qui, lorsque le chariot est en fonctionnement, limite la déviation de l'axe longitudinal du chariot par rapport à l'axe longitudinal du chariot de l'allée à environ 2°.

10.1.1.3.Lorsqu'un chariot utilisé dans des allées est l'objet de restrictions dans son mode de fonctionnement, de telle façon que des installations extérieures d'appui empêchent entièrement ou partiellement son renversement (par exemple, au moyen de galets portés par le chariot et roulant dans des rails de retenue fixés sur les rayonnages), les essais spéciaux respectifs pour la stabilité dans les allées ne doivent porter que sur les directions dans lesquelles le chariot n'est pas protégé contre le renversement.

Le dégagement du chariot de cette installation pendant son travail en position haute devra être empêché.

10.1.1.4.Lorsqu'un chariot fonctionne avec guidage, conformément aux points 10.1.1.2 et 10.1.1.3, un écart de sécurité indiqué sur le sol d'au moins 100 mm doit être observé entre les points extrêmes des postes de conduite et les rayonnages ou le chargement dans sa position d'entassement normale.

10.1.2.Dispositifs de sécurité de commande 10.1.2.1.Si la stabilité du chariot dépend d'une réduction de la vitesse et/ou du freinage à une certaine élévation (ou certaines élévations), le fonctionnement, au-delà de ces limites doit être automatiquement interdit.

Si la translation du chariot au-dessus d'une certaine élévation n'est permise qu'à très faible vitesse (2,5 km/h maximum), la translation au-dessus de cette vitesse doit être automatiquement interdite.

Lorsqu'un chariot est conçu pour gerber dans trois directions, il doit exister un dispositif automatique interdisant :

a)la translation à plus de 2,5 km/h lorsque la charge est en position avancée ;

b)le déplacement horizontal de la charge lorsque l'appareil est en mouvement de translation.

Cette exigence est supprimíes lorsque le constructeur assure la stabilité d'une autre manière.

10.1.2.2.Lorsqu'une partie quelconque d'un chariot est susceptible de pénétrer latéralement dans l'espace des rayonnages, un dispositif ou des dispositifs doivent être prévus pour empêcher un tel mouvement pendant que le chariot est en translation, en levage ou en descente. De même, lorsque le mécanisme est étendu ou en cours d'extension, le déplacement du chariot ne doit pouvoir s'effectuer qu'à très faible vitesse (2,5 km/h) maximum).

10.1.2.3.Aux hauteurs d'élévation pour lesquelles la translation du chariot est restreinte à une vitesse très faible (2,5 km/h maximum), l'accélération doit être automatiquement réduite à une valeur égale ou inférieure à la décélération maximale autorisée par le constructeur pour cette hauteur d'élévation.

10.1.2.4.Toutes les commandes, tous les mécanismes et systèmes qui engendrent des mouvements seront dirigés vers la position de sécurité (tous mouvements arrêtés) et conçus pour assurer la sécurité en cas de défaillance. Là où un tel système n'est pas raisonnablement praticable, un dispositif avertisseur sera monté pour indiquer tout défaut de fonctionnement.

10.1.3.Freins de service 10.1.3.1.Pour le travail sans dispositif de guidage, dans les allées ou en dehors des allées avec poste de conduite ou mécanisme de levage élevé à 500 mm maximum au-dessus de sa position la plus basse, l'effort retardateur de freinage doit correspondre au point 9.3.1, groupe A, ou bien la vitesse de translation doit être réduite automatiquement à 9 km/h maximum (voir figure 1).

10.1.3.2.Si le poste de conduite ou le mécanisme de levage est élevé à plus de 500 mm au-dessus de son niveau le plus bas, que le chariot circule dans des allées pourvues d'un dispositif de guidage ou librement, l'effort retardateur de freinage f du point 9.3.1 peut varier en même temps que la vitesse, selon les formules, dans le cas où la capacité réelle du frein de service est automatiquement fonction de la vitesse.

10.2.Dispositions complémentaires concernant les chariots à poste de conduite élevable 10.2.1.Vitesse Les chariots à poste de conduite élevable doivent être conçus de telle sorte qu'ils ne puissent dépasser, en charge et en palier, une vitesse de translation de 16 km/h (voir figure 1).

10.2.2.Freins de translation 10.2.2.1.Les freins de service et d'immobilisation peuvent être actionnés par un même système. Si cette disposition est employée, la défaillance du système doit entraîner le serrage des freins.

10.2.2.2.Les freins de service et d'immobilisation peuvent agir sur les mêmes organes d'arrêt (par exemple, sabots de freins, cames et leviers de cames).

10.2.2.3.La commande du frein doit se faire par un organe normalement placé sur la position « frein serré ». La cessation de l'effort sur le dispositif de manoeuvre devra serrer automatiquement les freins et donner un effort retardateur compatible avec la stabilité (voir point 9.3.1 groupe D). Lorsque les chariots travaillent en circulation libre à des vitesses supérieures à 9 km/h (voir point 10.1.3.1) pour lesquelles un freinage supérieur au freinage visé au point 9.3.1. groupe A est exigé, le freinage supplémentaire peut fonctionner conventionnellement et l'organe n'a pas besoin d'être placé sur la position « frein serré ». Par construction, le frein supplémentaire ne doit pouvoir être actionné que lorsque la charge et/ou le poste de conduite se trouvent à une hauteur inférieure à 500 mm.

10.2.2.4.Les freins peuvent être assistés, mais il doit être possible d'obtenir le freinage minimal exigé au paragraphe 9.3.4.1 c) en l'absence de la source d'énergie servant à l'assistance des freins.

10.2.3.Poste de conduite 10.2.3.1.Le poste de conduite d'un chariot conçu pour travailler à une hauteur dépassent 1,2 m doit être muni de garde-corps conformes aux exigences du paragraphe 9.10.3.4.

10.2.3.2.Les portillons, barrières, etc. ne doivent pouvoir s'ouvrir que vers l'intérieur, vers le haut ou latéralement. Ils doivent, de préférence, être à fermeture automatique. Si le chariot est conçu pour élever le poste de conduite à une hauteur dépassant 1,2 m, les portillons, barrières, etc. doivent être pourvus d'un mécanisme empêchant les mouvements de translation et d'élévation lorsque les portillons, barrières, etc. ne sont pas bien en place.

10.2.3.3.Pour les chariots à poste de conduite élevable du type « à marcher » (walk on) où une palette, etc., est utilisée comme surface de marche, des moyens doivent être prévus afin d'empêcher tout risque de chute pour le conducteur ou son aide du fait du renversement ou du déplacement de la palette. De plus, les chariots à poste de conduite élevable du type « à marcher » élevant à plus de 1,2 mètre au-dessus du sol devront être pourvus de moyens empêchant le conducteur ou son aide de tomber de la plate-forme quant la palette n'est pas en place.

10.2.3.4.Pour les chariots à poste de conduite élevable du type « à marcher » visés au point 10.2.3.3 pouvant élever le poste de conduite à plus de 1,2 mètre, le garde-corps spécifié ou point 10.2.3.1 doit entourer l'ensemble de l'espace accessible au conducteur (et à son aide pour autant que celui-ci soit autorisé de par le type de conception du chariot).

10.2.3.5.À l'entrée de l'organe porte-charge, il suffit d'installer une lisse supérieure si le poste de conduite est conçu de telle manière que le conducteur puisse se trouver emprisonné, les portes devront, de par leur conception, faciliter sa libération depuis l'extérieur, ou bien des moyens d'entrée/sortie tels que trappe dans le plafond devront être prévus.

10.2.3.5.Si le poste de conduite est conçu de telle manière que le conducteur puisse se trouver emprisonné, les portes devront, de par leur conception, faciliter sa libération depuis l'extérieur, ou bien des moyens d'entrée/sortie tels que trappe dans le plafond devront être prévus.

10.2.3.6.Le plancher du poste de conduite doit être approximativement horizontal, antidérapant et, s'il est prévu en premier lieu pour utilisation à l'extérieur, ne pas permettre l'accumulation des eaux.

Il doit être capable de supporter une pression de 1 600 N/m2 et une masse de 100 kg répartie sur 0,16 mètre carré en un point quelconque de sa surface.

Si le plancher est muni de vitrages, ceux-ci doivent avoir une résistance égale à celle du plancher ou être protégé pour assurer une sécurité au moins équivalente à celle offerte par le plancher.

En cas d'emploi de tôles perforées où de caillebotis, les perforations ou vides ne doivent pas laisser passer une sphère de 20 millimètres de diamètre ; en aucun cas, la section de chaque ouverture ne sera supérieure à 400 millimètres carré.

10.2.3.7.Les différents matériaux constituant le poste de conduite doivent être au moins difficilement inflammables.

10.2.3.8.Si les parois du poste de conduite comportent des vitrages, la protection prévue au point 10.2.3.1 sera appliquée à ces vitrages dans la mesure appropriée.

10.2.4.Protège-conducteur Un protège-conducteur répondant aux exigences du point 9.10.1 doit être monté au-dessus du poste de conduite.

En variante, il est permis de ne pas tenir compte du point 9.10.1.3.2 si un dispositif d'arrêt d'élévation est prévu de telle sorte qu'il protège, dans tous les cas, le conducteur contre les effets d'un contact entre le toit de la plate-forme du conducteur et un obstacle quelconque. Sur les mécanismes d'élévation hydraulique, le limiteur de pression peut être utilisé à cet effet si le protège-conducteur est de résistance appropriée.

10.2.5.Dispositifs de sécurité et détails de construction 10.2.5.1.Un ou des dispositifs doivent être prévus, ou les commandes arrangées de telle façon qu'il soit assuré que le conducteur et son assistant (voir deuxième alinéa) sont en sécurité à l'intérieur des contours du poste de conduite ou de la plate-forme avant que tout mouvement du chariot ou de la plate-forme puisse être provoqué par le conducteur, et de telle façon qu'il(s) ne puisse(nt) dépasser les contours du poste de conduite ou de la plate-forme sans interdire les mouvements du chariot.

Lorsqu'un chariot à poste de conduite élevable est muni de dispositifs de sécurité pour main-d'oeuvre multiple, un interrupteur général d'interdiction doit être monté pour permettre les changements d'équipe de manoeuvre. L'interrupteur devra être verrouillable à l'aide d'une clé différente de toutes les autres utilisées sur le chariot.

10.2.5.2.Sécurité du mécanisme d'élévation 10.2.5.2.1.Le chariot doit être équipé de telle manière qu'il s'oppose en cas de défaillance du système d'élévation, à une chute du poste de conduite.

10.2.5.2.2.L'exigence visée au point 10.2.5.2.1 est considérée comme remplie si les mesures suivantes sont prises :

10.2.5.2.2.1.Pour un mécanisme d'élévation entièrement mécanique :

-il est prévu un dispositif qui soutient le poste de conduite avec sa charge maximale indiquée par le constructeur en cas de défaillance du mécanisme d'élévation et -les câbles ou chaînes employés dans le mécanisme d'élévation du conducteur sont au moins conformes aux points 10.2.5.3.1 à 10.2.5.3.5 inclus.

Cependant, jusqu'au 31 décembre 1992, les États membres peuvent admettre sur leur territoire également la mise sur le marché de chariots à poste de conduite élevable répondant seulement à une des deux exigences spécifiées ci-dessus.

Il ne devra pas être possible au conducteur de libérer le dispositif d'immobilisation, à moins que la vitesse de descente ne soit limitée à 0,4 m/s.

10.2.5.2.2.2.Pour un mécanisme d'élévation entièrement hydraulique Un dispositif s'opposant à la descente en cas de rupture de la tuyauterie ou des flexibles doit être prévu. Ce dispositif doit être fixé au vérin ou incorporé dans le corps du vérin. Il ne devra pas être possible au conducteur de libérer le dispositif d'immobilisation à moins que la vitesse de descente ne soit limitée à 0,4 m/s.

10.2.5.2.2.3.Pour un mécanisme d'élévation mixte Tout mécanisme d'élévation mixte doit employer les mécanismes de sécurité visés au point 10.2.5.2.2.1 et 10.2.5.2.2.2.

10.2.5.3.Câbles ou chaînes employés dans les mécanismes d'élévation du conducteur.

10.2.5.3.1.Lorsque le mécanisme comporte des chaînes ou câbles pour éléver/soutenir le poste de conduite, au moins deux chaînes/câbles identiques doivent être employés. La charge doit être répartie uniformément sur les chaînes ou les câbles. Il doit être possible de contrôler les chaînes ou câbles sur toute la longueur.

10.2.5.3.2.Le rapport arithmétique entre la charge de rupture totalisée des chaînes ou câbles, telle que certifiée par le fabricant de chaînes ou de câbles, et la charge statique de service supportée par l'ensemble des chaînes ou de câbles doit être au moins égal à 10 pour les chaînes et à 12 pour les câbles(1) étant entendu que, pour chacun des chaînes ou câbles, il faudrait assurer les coefficients K d'au moins respectivement 5/1 et 6/1 prévus aux points 9.8.1.1 et 9.8.1.2.

10.2.5.3.3.La résistance de chaque extrémité de la chaîne ou du câble doit au moins être égale à 80 % de la résistance de la chaîne ou du câble.

10.2.5.3.4.Lorsque le mécanisme d'élévation du poste de conduite comporte des câbles ou des chaînes, un ou plusieurs dispositifs de détection de mou de câbles ou de chaînes doivent être prévus.

Cette détection doit entraîner l'arrêt automatique du mouvement de descente du mécanisme d'élévation du poste de conduite. Un dispositif peut assurer que :

-il est possible de dégager le dispositif de levage de la charge ou le poste de conduite,

-le dispositif de levage de la charge peut être relevé,

-le poste de conduite ou le dispositif de levage de la charge peut être descendu jusqu'à la position la plus basse ;

-il n'est plus possible d'élever à nouveau le poste de conduite ou le dispositif de levage de la charge jusqu'à ce qu'il ait été procédé au réarmement du dispositif de détection.

Le mécanisme d'élévation doit être disposé de manière à éviter que les câbles ne puissent s'emmêler, se tordre ou être déplacés de leur position de service normale.

10.2.5.3.5.Toutes dispositions utiles doivent être prises pour qu'en cas de rupture d'une (des) chaîne(s) ou d'un (des) câble(s), l'alignement des chaînes ou de câbles restant en service, et leurs attaches, soit maintenu sans entraîner de déformation des éléments constitutifs du chariot. La rupture d'une chaîne ou d'un câble doit entraîner l'arrêt du mouvement d'élévation ou de descente en cours.

10.2.5.4.Dans le cas de deux postes de commande disposés l'un sur le châssis, l'autre sur le poste de conduite élevable, la mise hors service des commandes du poste sur châssis est nécessaire pour rendre opérationnelles les commandes du poste de conduite élevable. Cependant, les moyens de descente en cas d'urgence prévus au point 10.2.5.7 restent applicables.

Le poste de commande installé sur le châssis doit être disposé en dehors de la zone occupée par le poste de conduite élevable quand il est abaissé.

10.2.5.5.La source d'énergie (normalement la batterie) doit pouvoir être déconnectée de façon fiable des organes de translation, d'élévation et de manipulation de la charge par un moyen facilement accessible au conducteur, quelle que soit la position de la cabine de manoeuvre.

Le système doit être conçu de manière qu'il ne peut résulter de danger pour le conducteur en cas d'interruption de la source d'énergie lors de la descente.

10.2.5.6.Les chariots conçus pour élever l'opérateur au-dessus de 2,5 m doivent comporter un moyen lui permettant d'atteindre le sol si le poste de conduite reste bloqué en position élevée.

10.2.5.7.Les chariots conçus pour élever le poste de conduite en-dessus de 2,5 m doivent être munis d'une commande de descente d'urgence, actionnable depuis le niveau du sol, même si la source d'énergie a été coupée, le poste de commande doit être judicieusement disposé afin d'évirer tout risque à la personne intervenante.

10.2.5.8.Le mécanisme d'élévation doit être pourvu de dispositifs limitant sa course. L'un des dispositifs doit être obligatoirement un arrêt mécanique constitué par une butée empêchant le mécanisme le levage de se dégager en bout de course.

Des moyens doivent également être prévus pour empêcher que le poste de conduite ne puisse se dégager accidentellement du mécanisme de levage et cela sur toute l'étendue de son mouvement.

10.2.5.9.Les chariots conçus pour élever le poste de conduite au-dessus de 2,5 m doivent être équipés d'un voyant clignotant visible depuis le niveau du sol, lorsque le chariot est en manoeuvre de descente et en translation.

10.2.5.10.Les chariots équipés de bandages pneumatiques devront être munis d'un ou plusieurs dispositifs limitant l'inclinaison de façon à ce que la stabilité ne soit pas altérée en cas de défaillance d'un pneumatique.

10.2.6.Plaques indicatrices 10.2.6.1.La plaque de capacité (point 9.1.2) doit indiquer clairement, non seulement les relations capacités/hauteur, mais également les hauteurs auxquelles les changements d'effort retardateur sont automatiquement imposés.

La plaque doit être fixée de façon durable et être clairement lisible par le conducteur depuis son poste de conduite.

10.2.6.2.En plus des plaques requises (point 9.1 et autres), le chariot doit être muni d'une plaque, fixée de façon durable, indiquant clairement le nombre de personnes autorisées sur la plate-forme du conducteur lors de l'utilisation.

>DEBUT DE GRAPHIQUE>

<?aa3W><?aeLM30,><?aa8G>FIGURE 1 Utilisation en allées (avec dispositif de guidage) en libre circulation Vitesse V<?È>1 plus de 9 à 16 km/h maximum (<?aaH>1<?aaN>) jusqu'à 9 km/h très faible (2,5 km/h maximum) jusqu'à 4 km/h jusqu'à 9 km/h plus de 9 à 13,4 km/h plus de 13,4 à 16 km/h (<?aaH>1<?aaN>) maximum Elévation seulement limitée par la stabilité au-dessus de 500 mm jusqu'à 2,5 m jusqu'à 500 mm Direction guidè non limité ± 10° non limité Frein de service :

effort 9 % retardateur au crochet F <?Ì>8 9 % 1,0 V<?È>1 % 1,86 V<?È>1 % 25 % >FIN DE GRAPHIQUE>

11.DOCUMENTATION, INSTRUCTIONS DE MANOEUVRE ET D'ENTRETIEN Chaque chariot de manutention automoteur (ou, avec l'assentiment de l'utilisateur, chaque groupe de chariots) doit être acompagné d'un livret (ou de livrets) donnant de manière détaillée les instructions complètes de manoeuvre et d'entretien dans une langue comprise par l'utilisateur du pays en question.

Les États membres peuvent exiger qu'avant leur mise en service sur leur territoire, les chariots soient munis d'indications relatives à leur législation sur le travail.

ADDENDUM A DÉFINITION DE LA CAPACITÉ

1.INTRODUCTION Cet addendum définit la capacité nominale afin de faciliter la comparaison des modèles de base du constructeur ; elle est liée à une notion de hauteur de levée normalisée.

Il définit également la capacité effective d'un chariot lorsqu'il est équipé de son mât opérationnel. Cette capacité est déterminée par les essais standard de stabilité correspondants.

2.CAPACITÉ NOMINALE La capacité nominale d'un chariot, indiquée par le constructeur, doit correspondre à la charge maximale Q(1) qu'il peut, de par sa conception, transporter et gerber, sur la fourche ou sur la plate-forme, avec un mât double vertical, dont la hauteur maximale de levée est égale à la hauteur de levée normalisée H, suivant les spécifications du point 3 et avec une distance de centre de charge normalisée D, suivant les spécifications du point 4, mesurée horizontalement et verticalement entre le centre de gravité G de la charge et :

a)la face avant de la partie verticale de la fourche ;

b)la face supérieure de la partie horizontale de la fourche (voir figure 1) ou dimensions équivalentes en cas de chariots équipés d'une plate-forme.

Même si le chariot n'utilise pas un mât double ou ne lève pas à la hauteur de levée normalisée H, on doit encore lui donner une capacité nominale, comme s'il y avait le mât double.

>DEBUT DE GRAPHIQUE>

<?aa3W><?aa8G>FIGURE 1 <?aeLM26,><?aa8G>D<?aa3L>=<?aa3L>distance de centre de charge normalisée <?aa4W><?aa8G>G<?aa3L>=<?aa3L>Centre de gravité de la charge, placée dans le plan longitudinal de symétrie entre les montants du mât <?aa4W><?aa8G>H<?aa3L>=<?aa3L>hauteur de levée normalisée <?aa4W><?aa8G>Q<?aa3L>=<?aa3L>charge >FIN DE GRAPHIQUE>

3.HAUTEURS DE LEVÉE NORMALISÉES La hauteur de levée normalisée H est fixée comme suit :

H=2 500 mm pour les chariots à fourche recouvrante et les chariots à plate-forme recouvrante à grande levée ayant une largeur sur les bras de la fourche ou sur la plate-forme allant jusqu'à et y compris 690 mm.

H=3 300 mm pour tous les autres types de chariots.

4.DISTANCES NORMALISÉES DE CENTRE DE CHARGE 4.1.Pour les chariots en porte-à-faux produits en série, ayant une capacité nominale allant jusqu'à 10 000 kg, livrés dans les pays utilisant le système d'unités internationales (SI), les distances normalisées de centre de charge doivent être les suivantes :

>TABLE>

-pour tous les autres chariots, à l'exception des chariots à prise latérale, la distance de centre de charge servant à déterminer la capacité sera de 600 mm,

-la capacité des chariots à prise latérale sera déterminée à la distance de centre de charge indiquée par le constructeur,

-il est autorisé de déterminer la capacité des chariots spéciaux en fonction d'une distance de centre de charge en rapport avec l'utilisation.

5.CAPACITÉ EFFECTIVE La capacité effective d'un chariot est établie sur la base des méthodes adéquates pour la détermination de la stabilité et variera avec les différents types et hauteurs de mâts montés, et les différentes distances de centre de charge (voir point 4) utilisées dans l'évaluation. La valeur doit être déterminée avec la fourche ou la plate-forme standard. Des valeurs supplémentaires de capacité effective avec équipements amovibles peuvent également être établies, lorsque cela est permis par la spécification de stabilité adéquate.

ADDENDUM B DONNÉES FIGURANT SUR LA PLAQUE DE CAPACITÉ

1.INTRODUCTION Cet addendum a pour objet de faciliter la fourniture uniforme d'informations sur les plaques indiquant la capacité.

La dérivation des données de capacité est couverte par l'addendum A.

2.CAPACITÉ NOMINALE La capacité nominale doit figurer sur la plaque d'identification.

Exemple : « capacité nominale = 6 000 kg ».

La capacité nominale peut figurer sur la plaque de capacité mais de telle sorte qu'elle ne soit pas confondue avec les indications de capacité effective. Exemple : « type no XYZ/6,0 ».

3.CAPACITÉ EFFECTIVE Les capacités effectives, hauteurs de levée et distances de centre de charge devant figurer sur la plaque de capacité doivent satisfaire aux exigences suivantes.

3.1.La capacité effective à la hauteur de levée maximale du chariot et à la distance normalisée de centre de charge doivent toujours être indiquées.

Les capacités effectives à une ou plusieurs autres distances de centre de charge seront également indiquées, si la conception du chariot le permet(1).

3.2.Lorsqu'il est permis d'élever des capacités effectives supérieures à celles du point 3.1 à des hauteurs inférieures à la hauteur de levée maximale du chariot, on devra indiquer ces capacités effectives à leurs hauteurs de levée correspondantes et à la distance normalisée de centre de charge. Les capacités effectives à une ou plusieurs autres distances de centre de charge seront également indiquées, si la conception du chariot le permet(1).

3.3.D'autres capacités effectives et distances de centre de charge peuvent également être indiquées.

4.ÉQUIPEMENTS Lorsqu'un chariot est livré d'origine avec un ou plusieurs équipements amovibles, le chariot doit porter les informations de capacité en plus de celles exigées au point 3. Les capacités effectives, les hauteurs de levée et les distances de centre de charge, avec équipement adopté, devant figurer sur la plaque, doivent satisfaire aux exigences suivantes :

Les capacités admises aux hauteurs de levée correspondantes et les distances respectives de centre de charge doivent toujours être indiquées. De plus, il y a lieu d'intensifier clairement l'équipement auquel s'appliquent les indications.

5.UNITÉS Les unités utilisées pour exprimer les valeurs doivent être :

SI -hauteur de levéemillimètres (mm) -chargekilogramme (kg) -distance de centre de chargemillimètres (mm) 6.MARQUAGE Les détails inscrits sur la plaque de capacité peuvent se présenter sous forme de tableau ou de diagramme.

ADDENDUM C SPÉCIFICATIONS DES PRISES DE COURANT

1.SPÉCIFICATION 1.1.Nombre de modèles La présente spécification s'applique à trois modèles définis par leur courant nominal en ampères : 80, 160, 320 ampères.

1.2.Définitions 1.2.1.Courant nominal Le courant nominal est le courant en ampères que la prise peut supporter d'une manière continue sans dépasser l'échauffement admissible indiqué au point 1.3.8.

1.2.2.Courant de coupure d'arrêt d'urgence Le courant de coupure sous charge maximale est le courant que la prise de courant doit pouvoir couper en cas de circonstances exceptionnelles de détresse.

1.2.3.Tensions 1.2.3.1.Tension maximale Les prises de courant seront prévues pour une tension maximale de 150 volts en courant continu. Cette tension maximale sera marquée sur l'extérieur de la prise (voir point 1.3.11).

1.2.3.2.Tensions d'utilisation Les tensions nominales de batteries ne peuvent dépasser 96 volts.

1.3.Détails de construction Chaque prise de courant comprendra deux demi-prises assemblables. Chaque demi-prise devra pouvoir être équipée de moyens de fixation.

1.3.1.Boîtiers Les boîtiers auront une résistance mécanique adéquate, ils seront difficilement inflammables, non absorbants et résistants aux acides, aux gaz de batterie et aux bases diluées (au sel, par exemple). Ils devront pouvoir être colorés en toutes couleurs usuelles.

1.3.2.Contacts Chaque demi-prise comprendra deux contacts principaux. On devra également prévoir la possibilité de monter deux contacts auxiliaires. Tous ces contacts devront être convenablement protégés contre la corrosion.

Sur les trois modèles de prises, s'il y a des contacts auxiliaires, ceux-ci devront être capables de supporter un courant de 20 ampères. Ils ne devront entrer en contact qu'après les contacts principaux.

1.3.3.Organes mécaniques Les parties mécaniques devront être convenablement protégées contre la corrosion.

1.3.4.Irréversibilité Les boîtiers devront comporter un dispositif incorporé et non amovible assurant l'irréversibilité du montage des deux demi-prises et évitant toute inversion de polarité.

1.3.5.Isolement Lorsque les deux demi-prises sont séparées, les contacts ou pièces sous tension ne devront pas pouvoir venir en contact avec des pièces métalliques du boîtier de la prise.

Les isolants devront pouvoir supporter d