a)

la partie B est modifiée comme suit: i) au point 1, le point 1.4 suivant est ajouté: «1.4. Les véhicules et les types de véhicule doivent être identifiés comme conformes aux prescriptions de la phase environnementale Euro 5 ou Euro 5+ selon le tableau suivant: Identification des phases environnementales Euro 5 et Euro 5+ pour les véhicules de catégorie L (Sous-) catégorie Obligatoire à partir du: 1.1.2020 pour les nouveaux types de véhicule 1.1.2021 pour les types de véhicule existants Phase envir. Obligatoire à partir du: 1.1.2024 pour les nouveaux types de véhicule 1.1.2025 pour les types de véhicule existants Phase envir. L1e Système OBD non requis Euro 5 Système OBD non requis Euro 5 Types d’essai I, IV & V: Euro 5 Types d’essai I, IV & V: Euro 5 L2e (autres que L2e-U) Système OBD non requis Euro 5 Système OBD non requis Euro 5 Types d’essai I, IV & V: Euro 5 Types d’essai I, IV & V: Euro 5 L2e-U Système OBD non requis Euro 5 Système OBD non requis Euro 5+ Type d’essai I: Euro 4 Type d’essai I: Euro 5 Types d’essai IV & V: Euro 5 Types d’essai IV & V: Euro 5 L3e (autres que «enduro» et «trial»), L4e, L5e-A et L7e-A Système OBD de phase I qui surveille les pannes du circuit électrique et des composants électroniques et déclenche un rapport lorsque: Euro 5 Système OBD de phase I qui surveille les pannes du circuit électrique et des composants électroniques et déclenche un rapport lorsque: Euro 5+ a) les seuils d’émission OBD de l’annexe VI (B1) du règlement (UE) no 168/2013 sont dépassés et a) les seuils d’émission OBD de l’annexe VI (B2) du règlement (UE) no 168/2013 sont dépassés et b) tout mode de fonctionnement réduit sensiblement le couple moteur. b) tout mode de fonctionnement réduit sensiblement le couple moteur. Système OBD de phase II qui surveille les pannes et la dégradation du système de contrôle des émissions (à l’exception de la surveillance du catalyseur) et déclenche un rapport lorsque: Système OBD de phase II qui surveille les pannes et la dégradation du système de contrôle des émissions et déclenche un rapport lorsque: les seuils d’émission OBD de l’annexe VI (B1) du règlement (UE) no 168/2013 sont dépassés. les seuils d’émission OBD de l’annexe VI (B2) du règlement (UE) no 168/2013 sont dépassés. Types d’essai I, IV & V: Euro 5 Types d’essai I, IV & V: Euro 5 Enduro L3e-AxE et trial L3e-AxT Système OBD de phase I qui surveille les pannes du circuit électrique et des composants électroniques et déclenche un rapport lorsque: Euro 5 Système OBD de phase I qui surveille les pannes du circuit électrique et des composants électroniques et déclenche un rapport lorsque: Euro 5+ a) les seuils d’émission OBD de l’annexe VI (B1) du règlement (UE) no 168/2013 sont dépassés et a) les seuils d’émission OBD de l’annexe VI (B2) du règlement (UE) no 168/2013 sont dépassés et b) tout mode de fonctionnement réduit sensiblement le couple moteur. b) tout mode de fonctionnement réduit sensiblement le couple moteur. Type d’essai I: Euro 4 Type d’essai I: Euro 5 Types d’essai IV & V: Euro 5 Types d’essai IV & V: Euro 5 L5e (autres que L5e-A) et L7e (autres que L7e-A) Système OBD de phase I qui surveille les pannes du circuit électrique et des composants électroniques et déclenche un rapport lorsque: Euro 5 Système OBD de phase I qui surveille les pannes du circuit électrique et des composants électroniques et déclenche un rapport lorsque: Euro 5+ a) les seuils d’émission OBD de l’annexe VI (B1) du règlement (UE) no 168/2013 sont dépassés et a) les seuils d’émission OBD de l’annexe VI (B2) du règlement (UE) no 168/2013 sont dépassés et b) tout mode de fonctionnement réduit sensiblement le couple moteur. b) tout mode de fonctionnement réduit sensiblement le couple moteur. Types d’essai I, IV & V: Euro 5 Types d’essai I, IV & V: Euro 5 L6e autres que L6e-B Système OBD non requis Euro 5 Système OBD non requis Euro 5 Types d’essai I, IV & V: Euro 5 Types d’essai I, IV & V: Euro 5 L6e-B Système OBD non requis Euro 5 Système OBD non requis Euro 5+»; Type d’essai I: Euro 4 Type d’essai I: Euro 5 Types d’essai IV & V: Euro 5 Types d’essai IV & V: Euro 5 ii) le point 2.8 est modifié comme suit: — l’entrée de données 4.0.1 de la fiche de renseignements est remplacée par le texte suivant: «4.0.1. L1e — L7e Phase environnementale: Euro (3/4/5/5+) (4)» — l’entrée de données 7.6.3.5 suivante de la fiche de renseignements est insérée après l’entrée de données 7.6.3.4 de la fiche de renseignements: «7.6.3.5. L3e — L7e (10) Description des modes par défaut que le conducteur pourrait rencontrer en cas de panne de la commande électronique des gaz (ETC)»