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( 1 ) JO N L 159 DU 15 . 6 . 1974 , P . 1 .

( 2 ) JO N L 124 DU 8 . 6 . 1970 , P . 1 .

REGLEMENT ( CEE ) N 3020/77 DE LA COMMISSION

DU 30 DECEMBRE 1977

RELATIF AU REGIME D'IMPORTATION POUR CERTAINS PRODUITS TEXTILES ORIGINAIRES DE T'AI-WAN

LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 113 ,

VU LE REGLEMENT ( CEE ) N 1439/74 DU CONSEIL , DU 4 JUIN 1974 , RELATIF AU REGIME COMMUN APPLICABLE AUX IMPORTATIONS ( 1 ) , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 12 ,

VU LE REGLEMENT ( CEE ) N 1023/70 DU CONSEIL , DU 25 MAI 1970 , PORTANT ETABLISSEMENT D'UNE PROCEDURE COMMUNE DE GESTION DES CONTINGENTS QUANTITATIFS ( 2 ) , ET NOTAMMENT SES ARTICLES 2 , 4 ET 5 ,

APRES CONSULTATION DU COMITE CONSULTATIF ETABLI PAR L'ARTICLE 5 DU REGLEMENT ( CEE ) N 1439/74 PRECITE ,

CONSIDERANT QUE LE REGLEMENT ( CEE ) N 1783/75 DU CONSEIL , DU 10 JUILLET 1975 , RELATIF AU REGIME D'IMPORTATION POUR CERTAINS PRODUITS TEXTILES ORIGINAIRES DE T'AI-WAN AINSI QUE LE REGLEMENT ( CEE ) N 1849/75 DE LA COMMISSION ET MODIFICATIONS SUCCESSIVES , PORTANT REPARTITION DES CONTINGENTS QUANTITATIFS COMMUNAUTAIRES A L'IMPORTATION DE CERTAINS PRODUITS TEXTILES ORIGINAIRES DE T'AI-WAN , FIXENT LE REGIME A L'IMPORTATION DANS LA COMMUNAUTE DES PRODUITS EN CAUSE JUSQU'AU 31 DECEMBRE 1977 ;

CONSIDERANT QU'IL CONVIENT DE LE MAINTENIR AU-DELA DE CETTE DATE ET D'ADAPTER CE REGIME DANS LE CONTEXTE DE LA REVISION DE L'ENSEMBLE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE DE LA COMMUNAUTE EN MATIERE DE PRODUITS TEXTILES ;

CONSIDERANT QUE , POUR CERTAINS PRODUITS TEXTILES ORIGINAIRES DE T'AI-WAN , IL CONVIENT D'INSTITUER DES CONTINGENTS QUANTITATIFS COMMUNAUTAIRES A L'IMPORTATION ; QUE LA NOTION DE PRODUIT ORIGINAIRE EST DETERMINEE AUX TERMES DE LA REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE EN VIGUEUR ;

CONSIDERANT QU'IL Y A LIEU DE FIXER LE VOLUME DE CES CONTINGENTS POUR LES ANNEES 1978 , 1979 , 1980 , 1981 , 1982 , DE FACON A PERMETTRE UNE CERTAINE CROISSANCE ANNUELLE , TOUT EN EVITANT DES PREJUDICES GRAVES AUX PRODUCTEURS COMMUNAUTAIRES DE PRODUITS SIMILAIRES OU DIRECTEMENT CONCURRENTS , AINSI QUE LE REPORT ET L'ANTICIPATION D'UNE ANNEE A L'AUTRE ;

CONSIDERANT QUE , EN RAISON DES DISPARITES CONSIDERABLES ENTRE LES CONDITIONS AUXQUELLES SONT ACTUELLEMENT SOUMISES LES IMPORTATIONS DES PRODUITS EN CAUSE DANS LES ETATS MEMBRES ET DE LA SENSIBILITE PARTICULIERE DE L'INDUSTRIE TEXTILE DE LA COMMUNAUTE , L'UNIFORMISATION DE CES CONDITIONS D'IMPORTATION NE PEUT ETRE REALISEE QUE DE FACON PROGRESSIVE ; QU'IL CONVIENT , A CET EFFET , DE RETENIR NOTAMMENT COMME CRITERE DE REPARTITION DES CONTINGENTS QUANTITATIFS COMMUNAUTAIRES L'ADAPTATION PROGRESSIVE AUX BESOINS D'APPROVISIONNEMENT DES MARCHES DES VOLUMES ADMIS SELON LES CONDITIONS D'IMPORTATION ACTUELLES AVEC DES TAUX D'ACCROISSEMENT ANNUEL SENSIBLEMENT PLUS ELEVES POUR LES ETATS MEMBRES DANS LESQUELS CES VOLUMES SONT RELATIVEMENT LES PLUS FAIBLES , DE MANIERE A LES RAPPROCHER PROGRESSIVEMENT DES BESOINS D'APPROVISIONNEMENT DES MARCHES ;

CONSIDERANT QU'IL CONVIENT DE NE PAS PREVOIR L'IMPUTATION , SUR LES CONTINGENTS QUANTITATIFS SUSMENTIONNES , DES PRODUITS INTRODUITS SUR LE TERRITOIRE DOUANIER DE LA COMMUNAUTE SOUS LE REGIME DU PERFECTIONNEMENT ACTIF OU SOUS UN AUTRE REGIME D'ADMISSION TEMPORAIRE ET REEXPORTES EN DEHORS DE CE TERRITOIRE EN L'ETAT OU APRES TRANSFORMATION , AINSI QUE DES PRODUITS ARTISANAUX OU DU FOLKLORE TRADITIONNEL ;

CONSIDERANT QU'IL CONVIENT , A L'EGARD DES PRODUITS TEXTILES REPRIS DANS LE CADRE DU REGIME D'IMPORTATION S'APPLIQUANT A T'AI-WAN ET POUR LESQUELS AUCUNE LIMITE QUANTITATIVE N'A ETE FIXEE , DE PREVOIR LA POSSIBILITE D'INTRODUIRE DE TELLES LIMITES LORSQUE CERTAINES CONDITIONS SONT REMPLIES ;

CONSIDERANT QUE LE REGIME D'IMPORTATION ACTUELLEMENT EN VIGUEUR VENANT A EXPIRATION LE 31 DECEMBRE 1977 , IL S'AVERE NECESSAIRE , AFIN D'EVITER DES PERTURBATIONS DANS LES COURANTS COMMERCIAUX , QUE LE NOUVEAU REGIME S'APPLIQUE A PARTIR DU 1ER JANVIER 1978 ; QU'IL CONVIENT DANS CES CIRCONSTANCES D'INSTAURER CE REGIME A TITRE CONSERVATOIRE EN ATTENDANT L'ADOPTION PAR LE CONSEIL DES MESURES APPROPRIEES AU SENS DE L'ARTICLE 13 DU REGLEMENT ( CEE ) N 1439/74 DU CONSEIL ,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

POUR LA PERIODE DU 1ER JANVIER 1978 AU 31 DECEMBRE 1982 , L'IMPORTATION DANS LA COMMUNAUTE DES PRODUITS INDIQUES DANS LES CATEGORIES REPRISES EN ANNEXE I EST REGLEE PAR LES DISPOSITIONS DU PRESENT REGLEMENT .

ARTICLE 2

1 . PENDANT LES ANNEES 1978 , 1979 , 1980 , 1981 ET 1982 , L'IMPORTATION DANS LA COMMUNAUTE DES PRODUITS TEXTILES , FIGURANT A L'ANNEXE II , ORIGINAIRES DE T'AI-WAN , S'EFFECTUE DANS LA LIMITE DES CONTINGENTS QUANTITATIFS COMMUNAUTAIRES REPRIS DANS CETTE ANNEXE , LA REPARTITION ETANT EFFECTUEE DE FACON A ASSURER L'EXPANSION ET LE DEVELOPPEMENT ORDONNE DU COMMERCE DES TEXTILES AINSI QUE L'ADAPTATION PROGRESSIVE AUX BESOINS D'APPROVISIONNEMENT DES MARCHES ET DE FACON A PERMETTRE LE REPORT ET L'ANTICIPATION D'UNE ANNEE A L'AUTRE ET LE TRANSFERT D'UNE CATEGORIE A L'AUTRE .

2 . AUX FINS DE L'APPLICATION DU PRESENT REGLEMENT , LA NOTION DE PRODUITS ORIGINAIRES , AINSI QUE LES MODALITES DE CONTROLE DE L'ORIGINE , SONT CELLES ARRETEES PAR LA REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE EN VIGUEUR EN LA MATIERE .

3 . S'IL APPARAIT , POUR LES PRODUITS MENTIONNES A L'ANNEXE II , QUE DES QUANTITES SUPPLEMENTAIRES SONT REQUISES DANS L'UNE DES REGIONS DE LA COMMUNAUTE , L'IMPORTATION DE MONTANTS PLUS ELEVES QUE CEUX STIPULES A L'ANNEXE II PEUT ETRE AUTORISEE CONFORMEMENT A LA PROCEDURE PREVUE PAR L'ARTICLE 2 DU REGLEMENT ( CEE ) N 1023/70 .

ARTICLE 3

L'IMPORTATION DE PRODUITS TEXTILES REPRIS DANS LES CATEGORIES AUXQUELLES S'APPLIQUE LE PRESENT REGLEMENT , ORIGINAIRES DE T'AI-WAN , ET NE FIGURANT PAS A L'ANNEXE II , PEUT ETRE SOUMISE A LIMITATIONS QUANTITATIVES DANS LA COMMUNAUTE OU L'UNE DE SES REGIONS , LORSQUE LE NIVEAU DE CES IMPORTATIONS DEPASSE , PAR RAPPORT A CELUI DES IMPORTATIONS TOTALES DU MEME PRODUIT REALISEES AU COURS DE L'ANNEE PRECEDENTE , LES POURCENTAGES SUIVANTS :

_ POUR LES CATEGORIES DE PRODUITS DU GROUPE I : 0,2 %

_ POUR LES CATEGORIES DE PRODUITS DU GROUPE II : 1 %

_ POUR LES CATEGORIES DE PRODUITS DES GROUPES III , IV , V ET VI : 3 %

LA COMMISSION , A LA DEMANDE D'UN ETAT MEMBRE OU DE SA PROPRE INITIATIVE , FIXE LES LIMITES QUANTITATIVES A L'IMPORTATION .

ARTICLE 4

1 . LES ETATS MEMBRES PEUVENT AUTORISER DES IMPORTATIONS EN EXCES DES CONTINGENTS QUANTITATIFS PREVUS A L'ARTICLE 2 , SOIT PAR REPORT DE QUANTITES NON UTILISEES DES CONTINGENTS DE L'ANNEE PRECEDENTE , SOIT PAR ANTICIPATION SUR LES CONTINGENTS DE L'ANNEE SUIVANTE , CHACUN DE CES TRANSFERTS ETANT LIMITE A UN MAXIMUM DE 5 % DU CONTINGENT A AUGMENTER .

2 . LES ETATS MEMBRES PEUVENT AUTORISER DES TRANSFERTS DE QUANTITES NON UTILISEES D'UN CONTINGENT VERS UN AUTRE CONTINGENT DANS LES LIMITES CI-APRES :

_ ENTRE LES CATEGORIES 1 A 3 DU GROUPE I : 3 % DU CONTINGENT VERS LEQUEL EST EFFECTUE LE TRANSFERT ,

_ ENTRE LES CATEGORIES 4 A 8 DU GROUPE I : 3 % DU CONTINGENT VERS LEQUEL EST EFFECTUE LE TRANSFERT ,

_ DES CATEGORIES DU GROUPE I VERS LES CATEGORIES DES AUTRES GROUPES : 5 % DU CONTINGENT VERS LEQUEL EST EFFECTUE LE TRANSFERT ,

_ ENTRE LES CATEGORIES DES GROUPES II A VI : 5 % DU CONTINGENT VERS LEQUEL EST EFFECTUE LE TRANSFERT .

3 . L'APPLICATION CUMULEE DES DISPOSITIONS DE FLEXIBILITE PREVUES AUX PARAGRAPHES PRECEDENTS NE POURRA PAS DEPASSER , A L'EGARD DE CHAQUE CONTINGENT CONCERNE :

_ 10 % POUR LES CATEGORIES DU GROUPE I ,

_ 12 % POUR LES CATEGORIES DES GROUPES II A VI .

ARTICLE 5

LES PRODUITS VISES A L'ARTICLE 1ER INTRODUITS SUR LE TERRITOIRE DOUANIER DE LA COMMUNAUTE SOUS LE REGIME DU PERFECTIONNEMENT ACTIF OU SOUS UN AUTRE REGIME D'ADMISSION TEMPORAIRE ET REEXPORTES EN DEHORS DE CE TERRITOIRE EN L'ETAT OU APRES TRANSFORMATION , NE SONT PAS IMPUTES SUR LES CONTINGENTS VISES AUX ARTICLES 2 ET 3 .

ARTICLE 6

LES PRODUITS VISES A L'ARTICLE 1ER NE SONT PAS IMPUTES SUR LES CONTINGENTS VISES AUX ARTICLES 2 ET 3 POUR AUTANT QU'ILS REPONDENT AUX CRITERES FIXES CI-DESSOUS :

A ) TISSUS TISSES SUR DES METIERS EXCLUSIVEMENT ACTIONNES A LA MAIN OU AUX PIEDS , D'UNE VARIETE TRADITIONNELLEMENT FABRIQUEE PAR L'ARTISANAT FAMILIAL A T'AI-WAN ;

B ) VETEMENTS OU AUTRES ARTICLES TEXTILES D'UNE VARIETE TRADITIONNELLEMENT FABRIQUEE PAR L'ARTISANAT FAMILIAL A T'AI-WAN , OBTENUS MANUELLEMENT A PARTIR DES TISSUS DECRITS CI-DESSUS ET COUSUS INTEGRALEMENT A LA MAIN SANS L'AIDE DE MACHINE ;

C ) PRODUITS TEXTILES FAITS A LA MAIN DU FOLKLORE TRADITIONNEL FABRIQUES PAR L'ARTISANAT FAMILIAL A T'AI-WAN .

ARTICLE 7

1 . LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE 1ER JANVIER 1978 .

2 . IL S'APPLIQUE JUSQU'A L'ENTREE EN VIGUEUR DES MESURES APPROPRIEES A PRENDRE PAR LE CONSEIL CONFORMEMENT A L'ARTICLE 12 PARAGRAPHE 6 ET A L'ARTICLE 13 DU REGLEMENT ( CEE ) N 1439/74 ET AU PLUS TARD JUSQU'A L'EXPIRATION D'UNE PERIODE DE SIX SEMAINES APRES SON ENTREE EN VIGUEUR .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES , LE 30 DECEMBRE 1977 .

PAR LA COMMISSION

ETIENNE DAVIGNON

MEMBRE DE LA COMMISSION

ANNEXE I

CATEGORIES DES PRODUITS TEXTILES VISEES A L'ARTICLE 1ER

GROUPE I

* * * TABLEAU DES EQUIVALENCES

* * CODE NIMEXE * TABLE OF EQUIVALENCE

CATEGORIE * DESCRIPTION * 1978

* * * PIECES / KG * GR / PIECE

1 * FILS DE COTON NON CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL * 55.05-13 ; 19 ; 21 ; 25 ;

* * 27 ; 29 ; 33 ; 35 ; 37 ;

* * 41 ; 45 ; 46 ; 48 ; 52 ;

* * 58 ; 61 ; 65 ; 67 ; 69 ;

* * 72 ; 78 ; 92 ; 98

2 * TISSUS DE COTON , AUTRES QUE TISSUS A POINT DE GAZE , * 55.09-01 ; 02 ; 03 ; 04 ;

* BOUCLES DU GENRE EPONGE , RUBANERIE , VELOURS , PELUCHES , * 05 ; 11 ; 12 ; 13 ; 14 ;

* TISSUS BOUCLES , TISSUS DE CHENILLE , TULLES ET TISSUS A * 15 ; 16 ; 17 ; 19 ; 21 ;

* MAILLES NOUEES : * 29 ; 31 ; 33 ; 35 ; 37 ;

* * 38 ; 39 ; 41 ; 49 ; 51 ;

* * 52 ; 53 ; 54 ; 55 ; 56 ;

* * 57 ; 59 ; 61 ; 63 ; 64 ;

* * 65 ; 66 ; 67 ; 68 ; 69 ;

* * 70 ; 71 ; 72 ; 73 ; 74 ;

* * 76 ; 77 ; 78 ; 81 ; 82 ;

* * 83 ; 84 ; 86 ; 87 ; 92 ;

* * 93 ; 97

* A ) DONT AUTRES QU'ECRUS OU BLANCHIS * 55.09-03 ; 04 ; 05 ; 51 ;

* * 52 ; 53 ; 54 ; 55 ; 56 ;

* * 57 ; 59 ; 61 ; 63 ; 64 ;

* * 65 ; 66 ; 67 ; 70 ; 71 ;

* * 81 ; 82 ; 83 ; 84 ; 86 ;

* * 87 ; 92 ; 93 ; 97

3 * TISSUS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES DISCONTINUES , * 56.07-01 ; 04 ; 05 ; 07 ;

* AUTRES QUE RUBANERIE , VELOURS , PELUCHES , TISSUS BOUCLES * 08 ; 11 ; 13 ; 14 ; 16 ;

* ( Y COMPRIS LES TISSUS BOUCLES DU GENRE EPONGE ) ET * 17 ; 18 ; 21 ; 23 ; 24 ;

* TISSUS DE CHENILLE : * 26 ; 27 ; 28 ; 32 ; 33 ;

* * 34 ; 36

* A ) DONT AUTRES QU'ECRUS OU BLANCHIS * 56.07-01 ; 05 ; 07 ; 08 ;

* * 13 ; 14 ; 16 ; 18 ; 21 ;

* * 23 ; 26 ; 27 ; 28 ; 33 ;

* * 34 ; 36

4 * CHEMISES , CHEMISETTES , T-SHIRTS , SOUS-PULLS , MAILLOTS DE * 60.04-01 ; 05 ; 13 ; 18 ; * 6,48 * 154

* CORPS ET ARTICLES SIMILAIRES , DE BONNETERIE NON ELASTIQUE * 28 ; 29 ; 30 ; 41 ; 50 ;

* NI CAOUTCHOUTEE , AUTRES QUE VETEMENTS POUR BEBES , EN * 58

* COTON OU EN FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES :

* A ) T-SHIRTS , ETC

* B ) CHEMISES ET CHEMISETTES AUTRES QUE T-SHIRTS

5 * CHANDAILS , PULL-OVERS , SLIP-OVERS , TWINSETS , GILETS ET * 60.05-01 ; 27 ; 28 ; 29 ; * 4,53 * 221

* VESTES , DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE * 30 ; 33 ; 36 ; 37 ; 38

6 * CULOTTES , SHORTS ET PANTALONS , TISSES , POUR HOMMES ET * 61.01-62 ; 64 ; 66 ; 72 ; * 1,76 * 568

* GARCONNETS ; PANTALONS , TISSES , POUR FEMMES , FILLETTES * 74 ; 76

* ET JEUNES ENFANTS

* * 61.02-66 ; 68 ; 72

7 * CHEMISIERS , BLOUSES-CHEMISIERS ET BLOUSES , DE BONNE - * 60.05-22 ; 23 ; 24 ; 25 * 5,55 * 180

* TERIE ( NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE ) , OU TISSES , POUR

* FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS * 61.02-78 ; 82 ; 84

8 * CHEMISES ET CHEMISETTES , TISSEES , POUR HOMMES ET GAR - * 61.03-11 ; 15 ; 19 * 4,60 * 217

* CONNETS

GROUPE II

* * * TABLEAU DES EQUIVALENCES

* * CODE NIMEXE * TABLE OF EQUIVALENCE

CATEGORIE * DESCRIPTION * 1978

* * * PIECES / KG * GR / PIECE

9 * TISSUS DE COTON , BOUCLES DU GENRE EPONGE ; LINGE DE * 55.08-10 ; 30 ; 50 ; 80

* TOILETTE , D'OFFICE OU DE CUISINE , BOUCLE DU GENRE

* EPONGE , DE COTON * 62.02-71

10 * GANTERIE DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE , * 60.02-40 * 10,14 * 99

* IMPREGNEE OU ENDUITE DE MATIERES PLASTIQUES * * PAIRES

11 * GANTERIE DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE , * 60.02-50 ; 60 ; 70 ; 80 * 24,6 * 41

* AUTRE QUE CELLE DE LA CATEGORIE 10 * * PAIRES

12 * BAS , SOUS-BAS , CHAUSSETTES , SOCQUETTES , PROTEGE-BAS ET * 60.03-11 ; 19 ; 25 ; 27 ; * 24,3 * 41

* ARTICLES SIMILAIRES DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUT - * 30 ; 90 * PAIRES

* CHOUTEE , AUTRES QUE BAS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES

* POUR FEMMES

13 * SLIPS ET CALECONS POUR HOMMES ET GARCONNETS , SLIPS ET * 60.04-17 ; 27 ; 48 ; 56 * 17 * 59

* CULOTTES POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS ( AUTRES

* QUE BEBES ) , DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOU -

* TEE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES

14 A * MANTEAUX DE TISSUS IMPREGNES , ENDUITS OU RECOUVERTS , * 61.01-01 * 1,0 * 1 000

* POUR HOMMES ET GARCONNETS

14 B * PARDESSUS , IMPERMEABLES ET AUTRES MANTEAUX , Y COM - * 61.01-41 ; 42 ; 44 ; 46 ; * 0,72 * 1 389

* PRIS LES CAPES , TISSES , POUR HOMMES ET GARCONNETS , * 47

* AUTRES QUE CEUX DE LA CATEGORIE 14 A

15 A * MANTEAUX DE TISSUS IMPREGNES , ENDUITS OU RECOUVERTS * 61.02-05 * 1,1 * 909

* POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS

15 B * MANTEAUX ET IMPERMEABLES ( Y COMPRIS LES CAPES ) ET * 61.02-31 ; 32 ; 33 ; 35 ; * 0,84 * 1 190

* VESTES , TISSES POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS , * 36 ; 37 ; 39 ; 40

* AUTRES QUE LES VETEMENTS DE LA CATEGORIE 15 A

16 * COSTUMES ET COMPLETS , TISSES , POUR HOMMES ET GARCON - * 61.01-51 ; 54 ; 57 * 0,80 * 1 250

* NETS ( Y COMPRIS LES ENSEMBLES QUI SE COMPOSENT DE

* DEUX OU TROIS PIECES , QUI SONT COMMANDEES , CONDITION -

* NEES , TRANSPORTEES ET NORMALEMENT VENDUES ENSEMBLE )

17 * VESTES ET VESTONS TISSES , POUR HOMMES ET GARCONNETS * 61.01-34 ; 36 ; 37 * 1,43 * 700

18 * SOUS-VETEMENTS TISSES , AUTRES QUE CHEMISES ET CHEMI - * 61.03-51 ; 55 ; 59 ; 81 ;

* SETTES , POUR HOMMES ET GARCONNETS * 85 ; 89

19 * MOUCHOIRS DE TISSUS DE COTON , PAS PLUS DE 15 UCE / KG * 61.05-30 ; 99 * 55,5 * 18

20 * LINGE DE LIT , TISSE * 62.02-11 ; 19

21 * PARKAS , ANORAKS , BLOUSONS ET SIMILAIRES , TISSES * 61.01-29 ; 31 ; 32 * 2,3 * 435

* * 61.02-25 ; 26 ; 28

22 * FILS DE FIBRES SYNTHETIQUES DISCONTINUES , NON CONDITION - * 56.05-03 ; 05 ; 07 ; 09 ;

* NES POUR LA VENTE AU DETAIL : * 11 ; 13 ; 15 ; 19 ; 21 ;

* * 23 ; 25 ; 28 ; 32 ; 34 ;

* * 36 ; 38 ; 39 ; 42 ; 44 ;

* * 45 ; 46 ; 47

* A ) DONT ACRYLIQUE * 56.05-21 ; 23 ; 25 ; 28 ;

* * 32 ; 34 ; 36

23 * FILS DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES , NON CONDITION - * 56.05-51 ; 55 ; 61 ; 65 ;

* NES POUR LA VENTE AU DETAIL * 71 ; 75 ; 81 ; 85 ; 91 ;

* * 95 ; 99

24 * PYJAMAS DE BONNETERIE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES * 60.04-15 ; 47 ; * 2,6 * 357

* SYNTHETIQUES , POUR HOMMES ET GARCONNETS

25 * PYJAMAS ET CHEMISES DE NUIT DE BONNETERIE , DE COTON * 60.04-21 ; 25 ; 51 ; 53 * 4,3 * 233

* OU DE FIBRES SYNTHETIQUES , POUR FEMMES , FILLETTES ET

* JEUNES ENFANTS ( AUTRES QUE BEBES )

26 * ROBES TISSEES ET ROBES DE BONNETERIE , POUR FEMMES , * 60.05-41 ; 42 ; 43 ; 44 * 3,1 * 323

* FILLETTES ET JEUNES ENFANTS ( AUTRES QUE BEBES ) * 61.02-48 ; 52 ; 53 ; 54

27 * JUPES , Y INCLUS JUPES-CULOTTES , POUR FEMMES , FILLETTES ET * 60.05-51 ; 52 ; 54 ; 58 * 2,6 * 385

* JEUNES ENFANTS ( AUTRES QUE BEBES ) TISSEES OU BONNE -

* TERIE * 61.02-57 ; 58 ; 62

28 * PANTALONS DE BONNETERIE ( A L'EXCEPTION DE SHORTS ) , * 60.05-61 ; 62 ; 64 * 1,61 * 620

* AUTRES QUE POUR BEBES

29 * COSTUMES-TAILLEURS , TISSES ( Y COMPRIS LES ENSEMBLES QUI * 61.02-42 ; 43 ; 44 * 1,37 * 730

* SE COMPOSENT DE DEUX OU TROIS PIECES QUI SONT COM -

* MANDEES , CONDITIONNEES , TRANSPORTEES ET NORMALEMENT

* VENDUES ENSEMBLE ) POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES

* ENFANTS ( AUTRES QUE BEBES )

30 A * PYJAMAS ET CHEMISES DE NUIT , TISSES , POUR FEMMES , FIL - * 61.04-11 ; 13 ; 18 * 4,0 * 250

* LETTES ET JEUNES ENFANTS

30 B * SOUS-VETEMENTS TISSES AUTRES QUE PYJAMAS ET CHEMISES * 61.04-91 ; 93 ; 98

* DE NUIT , POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS ( AUTRES

* QUE BEBES )

31 * SOUTIENS-GORGE ET BUSTIERS , TISSES OU DE BONNETERIE * 61.09-50 * 18,2 * 55

GROUPE III

* * * TABLEAU DES EQUIVALENCES

* * CODE NIMEXE * TABLE OF EQUIVALENCE

CATEGORIE * DESCRIPTION * 1978

* * * PIECES / KG * GR / PIECE

32 * VELOURS , PELUCHES , TISSUS BOUCLES ET TISSUS DE CHENILLE , * 58.04-07 ; 11 ; 15 ; 18 ;

* A L'EXCLUSION DES TISSUS DE COTON BOUCLES DU GENRE * 41 ; 43 ; 45 ; 61 ; 63 ;

* EPONGE ET DE RUBANERIE * 67 ; 69 ; 71 ; 75 ; 77 ;

* * 78

33 * TISSUS OBTENUS A PARTIR DE LAMES OU FORMES SIMILAIRES * 51.04-06

* DE POLYETHYLENE OU DE POLYPROPYLENE DE MOINS DE 3 M

* DE LARGEUR ;

* SACS TISSES OBTENUS A PARTIR DE CES LAMES OU FORMES * 62.03-96

* SIMILAIRES

34 * TISSUS OBTENUS A PARTIR DE LAMES OU FORMES SIMILAIRES * 51.04-08

* DE POLYETHYLENE OU DE POLYPROPYLENE DE 3 M DE

* LARGEUR OU PLUS

35 * TISSUS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES CONTINUES AUTRES * 51.04-11 ; 13 ; 15 ; 17 ;

* QUE CEUX POUR PNEUMATIQUES ET CEUX CONTENANT DES * 18 ; 21 ; 23 ; 25 ; 26 ;

* FILS D'ELASTOMERES : * 27 ; 28 ; 32 ; 34 ; 36 ;

* * 42 ; 44 ; 46 ; 48

* A ) DONT AUTRES QU'ECRUS OU BLANCHIS * 51.04-15 ; 17 ; 18 ; 23 ;

* * 25 ; 26 ; 27 ; 28 ; 32 ;

* * 34 ; 42 ; 44 ; 46 ; 48

36 * TISSUS DE FIBRES TEXTILES ARTIFICIELLES CONTINUES , AUTRES * 51.04-56 ; 58 ; 62 ; 64 ;

* QUE CEUX POUR PNEUMATIQUES ET CEUX CONTENANT DES * 66 ; 72 ; 74 ; 76 ; 82 ;

* FILS D'ELASTOMERES : * 84 ; 86 ; 88 ; 89 ; 93 ; 94 ;

* * 95 ; 96 ; 97 ; 98

* A ) DONT AUTRES QU'ECRUS OU BLANCHIS * 51.04-58 ; 62 ; 64 ; 72 ;

* * 74 ; 76 ; 82 ; 84 ; 86 ;

* * 88 ; 89 ; 94 ; 95 ; 96 ;

* * 97 ; 98

37 * TISSUS DE FIBRES TEXTILES ARTIFICIELLES DISCONTINUES , AUTRES * 56.07-37 ; 42 ; 44 ; 48 ;

* QUE RUBANERIE , VELOURS , PELUCHES , TISSUS BOUCLES ( Y * 52 ; 53 ; 54 ; 57 ; 58 ;

* COMPRIS LES TISSUS BOUCLES DU GENRE EPONGE ) ET TISSUS * 62 ; 63 ; 64 ; 66 ; 72 ;

* DE CHENILLE : * 73 ; 74 ; 77 ; 78 ; 82 ;

* * 83 ; 84 ; 87

* A ) DONT AUTRES QU'ECRUS OU BLANCHIS * 56.07-37 ; 44 ; 48 ; 52 ;

* * 54 ; 57 ; 58 ; 63 ; 64 ;

* * 66 ; 73 ; 74 ; 77 ; 78 ;

* * 83 ; 84 ; 87

38 A * ETOFFES SYNTHETIQUES DE BONNETERIE POUR RIDEAUX ET * 60.01-40

* VITRAGES

38 B * VITRAGES * 62.02-09

39 * LINGE DE TABLE , LINGE DE TOILETTE , D'OFFICE ET DE CUISINE , * 62.02-41 ; 43 ; 47 ; 65 ;

* TISSES , AUTRES QUE CEUX DE COTON BOUCLES DU GENRE * 73 ; 77

* EPONGE

40 * RIDEAUX ( AUTRES QUE VITRAGES ) ET ARTICLES D'AMEUBLE - * 62.02-81 ; 89

* MENT , TISSES

41 * FILS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES CONTINUES , NON * 51.01-05 ; 07 ; 08 ; 11 ;

* CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL , AUTRES QUE FILS * 13 ; 16 ; 18 ; 21 ; 23 ;

* NON TEXTURES , SIMPLES , SANS TORSION OU D'UNE TORSION * 26 ; 28 ; 32 ; 34 ; 38 ;

* JUSQU'A 50 TOURS AU METRE * 42 ; 44 ; 48

42 * FILS DE FIBRES TEXTILES ARTIFICIELLES CONTINUES , NON * 51.01-50 ; 61 ; 64 ; 66 ;

* CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL , AUTRES QUE FILS * 71 ; 76 ; 80

* SIMPLES DE RAYONNE VISCOSE SANS TORSION OU D'UNE

* TORSION JUSQU'A 250 TOURS AU METRE ET FILS SIMPLES NON

* TEXTURES D'ACETATE

43 * FILS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES * 51.03-10 ; 20

* CONTINUES , CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL

44 * TISSUS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES CONTINUES , * 51.04-05

* CONTENANT DES FILS D'ELASTOMERES

45 * TISSUS DE FIBRES TEXTILES ARTIFICIELLES CONTINUES CONTE - * 51.04-54

* NANT DES FILS D'ELASTOMERES

46 * LAINE ET POILS FINS CARDES OU PEIGNES * 53.05-10 ; 22 ; 29 ; 32 ;

* * 39

47 * FILS DE LAINE OU DE POILS FINS , CARDES , NON CONDITION - * 53.06-21 ; 25 ; 31 ; 35 ;

* NES POUR LA VENTE AU DETAIL * 51 ; 55 ; 71 ; 75

* * 53.08-11 ; 15

48 * FILS DE LAINE OU DE POILS FINS , PEIGNES , NON CONDITION - * 53.07-01 ; 09 ; 21 ; 29 ;

* NES POUR LA VENTE AU DETAIL * 40 ; 51 ; 59 ; 81 ; 89

* * 53.08-21 ; 25

49 * FILS DE LAINE OU DE POILS FINS , CONDITIONNES POUR LA * 53.10-11 ; 15

* VENTE AU DETAIL

50 * TISSUS DE LAINE OU DE POILS FINS * 53.11-01 ; 03 ; 07 ; 11 ;

* * 13 ; 17 ; 20 ; 30 ; 40 ; 52 ;

* * 54 ; 58 ; 72 ; 74 ; 75 ;

* * 82 ; 84 ; 88 ; 91 ; 93 ;

* * 97

51 * COTON CARDE OU PEIGNE * 55.04-00

52 * FILS DE COTON CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL * 55.06-10 ; 90

53 * TISSUS DE COTON A POINT DE GAZE * 55.07-10 ; 90

54 * FIBRES TEXTILES ARTIFICIELLES DISCONTINUES , Y COMPRIS LES * 56.04-21 ; 23 ; 25 ; 29

* DECHETS , CARDES OU PEIGNES

55 * FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES DISCONTINUES , Y COMPRIS * 56.04-11 ; 13 ; 15 ; 16 ;

* LES DECHETS , CARDES OU PEIGNES * 17 ; 18

56 * FILS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES DISCONTINUES ( Y * 56.06-11 ; 15

* COMPRIS LES DECHETS ) , CONDITIONNES POUR LA VENTE AU

* DETAIL

57 * FILS DE FIBRES TEXTILES ARTIFICIELLES DISCONTINUES ( Y * 56.06-20

* COMPRIS LES DECHETS ) , CONDITIONNES POUR LA VENTE AU

* DETAIL

58 * TAPIS A POINTS NOUES OU ENROULES , MEME CONFECTIONNES * 58.01-01 ; 11 ; 13 ; 17 ;

* * 30 ; 80

59 * TAPIS , TISSES OU EN BONNETERIE , MEME CONFECTIONNES ; * 58.02-12 ; 14 ; 17 ; 18 ;

* TISSUS DITS " KELIM " OU " KILIM " , " SCHUMACKS " OU * 19 ; 30 ; 43 ; 49 ; 90

* " SOUMAK " , " KARAMANIE " ET SIMILAIRES , MEME

* CONFECTIONNES ; REVETEMENTS DE SOL DE FEUTRE * 59.02-01 ; 09

60 * TAPISSERIES , FAITES A LA MAIN * 58.03-00

61 * RUBANERIE D'UNE LARGEUR N'EXCEDANT PAS 30 CM ET * 58.05-01 ; 08 ; 30 ; 40 ;

* POURVUE DE LISIERES TISSEES , COLLEES OU AUTREMENT * 51 ; 59 ; 61 ; 69 ; 73 ;

* OBTENUES , AUTRES QUE LES ETIQUETTES ET ARTICLES SIMILAI - * 77 ; 79 ; 90

* RES ; BOLDUCS

62 * ETIQUETTES , ECUSSONS ET ARTICLES SIMILAIRES , TISSES , MAIS * 58.06-10 ; 90

* NON BRODES , EN PIECES , EN RUBANS OU DECOUPES ;

* FILS DE CHENILLE ; FILS GUIPES ( AUTRES QUE FILS METALLISES * 58.07-31 ; 39 ; 50 ; 80

* ET FILS DE CRIN GUIPES ) ;

* * 58.08-11 ; 15 ; 19 ; 21 ;

* TRESSES EN PIECES ; AUTRES ARTICLES ORNEMENTAUX ANALO - * 29

* GUES , EN PIECES ; GLANDS ; FLOCHES , OLIVES , NOIX ,

* POMPONS ET SIMILAIRES ; * 58.09-11 ; 19 ; 21 ; 31 ;

* * 35 ; 39 ; 91 ; 95 ; 99

* TULLES ET TISSUS A MAILLES NOUEES ( FILET ) UNIS ;

* * 58.10-21 ; 29 ; 41 ; 45 ;

* * 49 ; 51 ; 55 ; 59

* TULLES , TULLES-BOBINOTS ET TISSUS A MAILLES NOUEES ( FILET ) ,

* FACONNES ; DENTELLES ( MECANIQUES OU A LA MAIN ) EN

* PIECES , EN BANDES OU EN MOTIFS ;

* BRODERIES EN PIECES , EN BANDES , OU EN MOTIFS ;

63 * ETOFFES DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE , * 60.01-30

* DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES CONTENANT DES FILS D'ELAS -

* TOMERES ; ETOFFES EN PIECES DE BONNETERIE ELASTIQUE OU * 60.06-11 ; 18

* CAOUTCHOUTEE

64 * DENTELLES RACHEL ET ETOFFES A LONGS POILS ( FACON * 60.01-51 ; 55

* FOURRURE ) , DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE ,

* EN PIECES , DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES

65 * ETOFFES DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE , * 60.01-01 ; 10 ; 62 ; 64 ;

* AUTRES QUE LES ARTICLES DES CATEGORIES 38 A , 63 ET 64 * 65 ; 68 ; 72 ; 74 ; 75 ;

* * 78 ; 81 ; 89 ; 92 ; 94 ;

* * 96 ; 97

66 * COUVERTURES * 62.01-10 : 20 ; 81 ; 85 ;

* * 93 ; 95

67 * ACCESSOIRES DU VETEMENT ET AUTRES ARTICLES ( A L'EXCEP - * 60.05-86 ; 87 ; 89 ; 91 ;

* TION DES VETEMENTS ) DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI * 95 ; 98

* CAOUTCHOUTEE ; ARTICLES ( AUTRES QUE LES MAILLOTS DE

* BAIN ) , DE BONNETERIE ELASTIQUE OU CAOUTCHOUTEE * 60.06-92 ; 96 ; 98

GROUPE IV

* * * TABLEAU DES EQUIVALENCES

* * CODE NIMEXE * TABLE OF EQUIVALENCE

CATEGORIE * DESCRIPTION * 1978

* * * PIECES / KG * GR / PIECE

68 * SOUS-VETEMENTS DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUT - * 60.04-11 ; 36

* CHOUTEE , POUR BEBES

69 * COMBINAISONS ET JUPONS DE BONNETERIE , DE FIBRES TEXTI - * 60.04-54 * 7,8 * 128

* LES SYNTHETIQUES , POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES

* ENFANTS ( AUTRES QUE BEBES )

70 * BAS-CULOTTES COMMUNEMENT APPELES COLLANTS * 60.04-31 ; 33 ; 34 * 30,4 * 33

71 * VETEMENTS DE DESSUS DE BONNETERIE , POUR BEBES * 60.05-06 ; 07 ; 08 ; 09

72 * MAILLOTS DE BAIN DE BONNETERIE * 60.05-11 ; 13 ; 15 * 10 * 100

* * 60.06-91

73 * SURVETEMENTS DE SPORT ( TRAININGS ) DE BONNETERIE NON * 60.05-16 ; 17 ; 19 * 1,67 * 600

* ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE

74 * COSTUMES-TAILLEURS ( Y COMPRIS LES ENSEMBLES QUI SE * 60.05-71 ; 72 ; 73 ; 74 * 1,54 * 650

* COMPOSENT DE DEUX OU TROIS PIECES QUI SONT COMMAN -

* DEES , CONDITIONNEES , TRANSPORTEES ET NORMALEMENT

* VENDUES ENSEMBLE ) , EN BONNETERIE NON ELASTIQUE NI

* CAOUTCHOUTEE , POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS

* ( AUTRES QUE BEBES )

75 * COSTUMES ET COMPLETS ( Y COMPRIS LES ENSEMBLES QUI SE * 60.05-66 ; 68 * 0,80 * 1 250

* COMPOSENT DE DEUX OU TROIS PIECES QUI SONT COMMAN -

* DEES , CONDITIONNEES , TRANSPORTEES ET NORMALEMENT

* VENDUES ENSEMBLE ) EN BONNETERIE NON ELASTIQUE NI

* CAOUTCHOUTEE , POUR HOMMES ET GARCONNETS

76 * VETEMENTS DE TRAVAIL , TISSES , POUR HOMMES ET GARCON - * 61.01-13 ; 15 ; 17 ; 19

* NETS ; TABLIERS , BLOUSES ET AUTRES VETEMENTS DE TRAVAIL , * 61.02-12 ; 14

* TISSES , POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS

77 * BAS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES POUR FEMMES * 60.03-21 ; 23 * 40 * 25

* * * PAIRES

78 * PEIGNOIRS DE BAIN , ROBES DE CHAMBRE , VESTES D'INTERIEUR * 61.01-09 ; 24 ; 25 ; 26 ;

* ET VETEMENTS D'INTERIEUR ANALOGUES ET AUTRES VETEMENTS * 92 ; 94 ; 96

* DE DESSUS , TISSES , POUR HOMMES ET GARCONNETS , A L'EX -

* CLUSION DES VETEMENTS DES CATEGORIES 6 , 14 A , 14 B ,

* 16 , 17 , 21 , 76 ET 79

79 * CULOTTES ET MAILLOTS DE BAIN , TISSES * 61.01-22 ; 23 * 8,3 * 120

* * 61.02-16 ; 18

80 * VETEMENTS TISSES POUR BEBES * 61.02-01 ; 03

* * 61.04-01 ; 09

81 * PEIGNOIRS DE BAIN , ROBES DE CHAMBRE , LISEUSES ET VETE - * 61.02-07 ; 22 ; 23 ; 24 ;

* MENTS D'INTERIEUR ANALOGUES ET AUTRES VETEMENTS DE * 86 ; 88 ; 92

* DESSUS , TISSES , POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS

* A L'EXCLUSION DES VETEMENTS DES CATEGORIES 6 , 7 , 15 A ,

* 15 B , 21 , 26 , 27 , 29 , 76 , 79 ET 80

82 * SOUS-VETEMENTS , AUTRES QUE POUR BEBES , DE BONNETERIE * 60.04-38 ; 60

* NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE , DE LAINE , DE POILS FINS

* OU DE FIBRES TEXTILES ARTIFICIELLES

83 * VETEMENTS DE DESSUS DE BONNETERIE , NON ELASTIQUE NI * 60.05-04 ; 81 ; 82 ; 83 ;

* CAOUTCHOUTEE , AUTRES QUE VETEMENTS DES CATEGORIES 5 , * 84

* 7 , 26 , 27 , 28 , 71 , 72 , 73 , 74 ET 75

84 * CHALES , ECHARPES , FOULARDS , CACHE-NEZ , CACHE-COL , MAN - * 61.06-30 ; 40 ; 50 ; 60

* TILLES , VOILES ET VOILETTES , ET ARTICLES SIMILAIRES , AUTRES

* QU'EN BONNETERIE

85 * CRAVATES , AUTRES QU'EN BONNETERIE * 61.07-30 ; 40 ; 90 * 17,9 * 56

86 * CORSETS , CEINTURES - CORSETS , GAINES , BRETELLES , JARRETELLES , * 61.09-20 ; 30 ; 40 ; 80 * 8,8 * 114

* JARRETIERES , SUPPORTS - CHAUSSETTES , ET ARTICLES SIMILAIRES ,

* AUTRES QUE SOUTIENS - GORGE ET BUSTIERS , EN TISSUS OU EN

* BONNETERIE MEME ELASTIQUE

87 * GANTERIE , BAS , CHAUSSETTES ET SOCQUETTES , AUTRES QU'EN * 61.10-00

* BONNETERIE

88 * ACCESSOIRES CONFECTIONNES DU VETEMENT : DESSOUS DE * 61.11-00

* BRAS , BOURRELETS ET EPAULETTES DE SOUTIEN POUR TAIL -

* LEURS , CEINTURES ET CEINTURONS , MANCHONS , MANCHES

* PROTECTRICES , ETC . , AUTRES QU'EN BONNETERIE

89 * MOUCHOIRS EN TISSUS DE COTON ET D'UNE VALEUR SUPE - * 61.05-20 * 59 * 17

* RIEURE A 15 UCE / KG

GROUPE V

* * * TABLEAU DES EQUIVALENCES

* * CODE NIMEXE * TABLE OF EQUIVALENCE

CATEGORIE * DESCRIPTION * 1978

* * * PIECES / KG * GR / PIECE

90 * FICELLES , CORDES ET CORDAGES , EN FIBRES TEXTILES SYNTHE - * 59.04-11 ; 13 ; 15 ; 17 ;

* TIQUES , TRESSES OU NON * 18

91 * TENTES * 62.04-23 ; 73

92 * TISSUS DE FIBRES TEXTILES , SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES , * 51.04-03 ; 52

* ET TISSUS CAOUTCHOUTES , POUR PNEUMATIQUES * 59.11-15

93 * SACS ET SACHETS D'EMBALLAGE EN TISSUS DE FIBRES AUTRES * 62.03-93 ; 95 ; 97 ; 98

* QUE CEUX OBTENUS A PARTIR DE LAMES OU FORMES SIMI -

* LAIRES DE POLYETHYLENE OU DE POLYPROPYLENE

94 * OUATES ET ARTICLES EN OUATE ; TONTISSES , NOEUDS ET NOP - * 59.01-07 ; 12 ; 14 ; 15 ;

* PES ( BOUTONS ) DE MATIERES TEXTILES * 16 ; 18 ; 21 ; 29

95 * FEUTRES ET ARTICLES EN FEUTRE , MEME IMPREGNES OU * 59.02-35 ; 41 ; 47 ; 51 ;

* ENDUITS , AUTRES QUE LES REVETEMENTS DE SOL * 57 ; 59 ; 91 ; 95 ; 97

96 * TISSUS NON TISSES ET ARTICLES EN TISSUS NON TISSES , MEME * 59.03-11 ; 19 ; 30

* IMPREGNES OU ENDUITS , AUTRES QUE LES VETEMENTS ET

* ACCESSOIRES DU VETEMENT

97 * FILETS , FABRIQUES A L'AIDE DE FICELLES , CORDES ET COR - * 59.05-11 ; 21 ; 29 ; 91 ;

* DAGES , EN NAPPES , EN PIECES OU EN FORME ; FILETS EN * 99

* FORME POUR LA PECHE , EN FILS , FICELLES OU CORDES

98 * ARTICLES FABRIQUES AVEC DES FILS , FICELLES , CORDES OU * 59.06-00

* CORDAGES , A L'EXCLUSION DES TISSUS , DES ARTICLES EN TISSUS

* ET DES ARTICLES DE LA CATEGORIE 97

99 * TISSUS ENDUITS DE COLLE OU DE MATIERES AMYLACEES , DU * 59.07-10 ; 90

* GENRE UTILISE POUR LA RELIURE , LE CARTONNAGE , LA GAINERIE

* OU USAGES SIMILAIRES ( PERCALINE ENDUITE , ETC ) ; TOILES A

* CALQUER OU TRANSPARENTES POUR LE DESSIN ; TOILES PREPA -

* REES POUR LA PEINTURE ; BOUGRAN ET SIMILAIRES POUR LA

* CHAPELLERIE

100 * TISSUS IMPREGNES , ENDUITS OU RECOUVERTS DE DERIVES DE * 59.08-10 ; 51 ; 53 ; 57

* LA CELLULOSE , OU D'AUTRES MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES

* ET TISSUS STRATIFIES AVEC CES MEMES MATIERES

101 * FICELLES , CORDES ET CORDAGES TRESSES OU NON , AUTRES * 59.04-90

* QU'EN FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES

102 * LINOLEUMS POUR TOUS USAGES , DECOUPES OU NON ; * 59.10-10 ; 31 ; 39

* COUVRE - PARQUETS CONSISTANT EN UN ENDUIT APPLIQUE SUR

* SUPPORT DE MATIERES TEXTILES , DECOUPES OU NON

103 * TISSUS CAOUTCHOUTES AUTRES QUE DE BONNETERIE A L'EX - * 59.11-11 ; 14 ; 17 ; 20

* CLUSION DE CEUX POUR PNEUMATIQUES

104 * TISSUS IMPREGNES OU ENDUITS AUTRES QUE CEUX DES CATE - * 59.12-00

* GORIES 99 , 100 , 102 ET 103 ; TOILES PEINTES POUR DECORS

* DE THEATRES , FONDS D'ATELIERS OU USAGES ANALOGUES

105 * TISSUS ( AUTRES QUE DE BONNETERIE ) ELASTIQUES , FORMES DE * 59.13-01 ; 11 ; 13 ; 15 ;

* MATIERES TEXTILES ASSOCIEES A DES FILS DE CAOUTCHOUC * 19 ; 32 ; 34 ; 35 ; 39

106 * MECHES TISSEES , TRESSEES OU TRICOTEES , EN MATIERES TEXTI - * 59.14-00

* LES , POUR LAMPES , RECHAUDS , BOUGIES ET SIMILAIRES ;

* MANCHONS A INCANDESCENCE , MEME IMPREGNES , ET TISSUS

* TUBULAIRES DE BONNETERIE SERVANT A LEUR FABRICATION

107 * TUYAUX POUR POMPES ET TUYAUX SIMILAIRES , EN MATIE - * 59.15-10 ; 90

* RES TEXTILES , MEME AVEC ARMATURES OU ACCESSOIRES EN

* AUTRES MATIERES

108 * COURROIES TRANSPORTEUSES OU DE TRANSMISSION EN MATIE - * 59.16-00

* RES TEXTILES , MEME ARMEES

109 * BACHES , VOILES D'EMBARCATIONS ET STORES D'EXTERIEUR , * 62.04-21 ; 61 ; 69

* TISSES

110 * MATELAS PNEUMATIQUES , TISSES * 62.04-25 ; 75

111 * ARTICLES DE CAMPEMENT , TISSES , AUTRES QUE MATELAS * 62.04-29 ; 79

* PNEUMATIQUES ET TENTES

112 * AUTRES ARTICLES CONFECTIONNES EN TISSUS A L'EXCEPTION DE * 62.05-10 ; 30 ; 93 ; 98

* CEUX DES CATEGORIES 113 ET 114

113 * TORCHONS , SERPILLIERES , LAVETTES ET CHAMOISETTES , AUTRES * 62.05-20

* QU'EN BONNETERIE

114 * TISSUS ET ARTICLES POUR USAGES TECHNIQUES EN MATIERES * 59.17-10 ; 29 ; 41 ; 49 ;

* TEXTILES * 51 ; 59 ; 71 ; 79 ; 91 ;

* * 93 ; 95 ; 99

GROUPE VI

* * * TABLEAU DES EQUIVALENCES

* * CODE NIMEXE * TABLE OF EQUIVALENCE

CATEGORIE * DESCRIPTION * 1978

* * * PIECES / KG * GR / PIECE

115 * FILS DE LIN OU DE RAMIE , NON CONDITIONNES POUR LA * 54.03-10 ; 31 ; 35 ; 37 ;

* VENTE AU DETAIL * 39 ; 50 ; 61 ; 69

116 * FILS DE LIN OU DE RAMIE , CONDITIONNES POUR LA VENTE * 54.04-10 ; 90

* AU DETAIL

117 * TISSUS DE LIN OU DE RAMIE * 54.05-21 ; 25 ; 31 ; 39 ;

* * 51 ; 55 ; 57

118 * LINGE DE LIT DE LIN OU DE RAMIE , AUTRES QU'EN BONNE - * 62.02-15

* TERIE

119 * LINGE DE TABLE , DE TOILETTE , D'OFFICE OU DE CUISINE , DE * 62.02-61 ; 75

* LIN OU DE RAMIE , AUTRES QU'EN BONNETERIE

120 * VITRAGES , RIDEAUX ET AUTRES ARTICLES D'AMEUBLEMENT , DE * 62.02-01 ; 87

* LIN OU DE RAMIE , AUTRES QU'EN BONNETERIE

121 * FICELLES , CORDES ET CORDAGES , TRESSES OU NON , DE LIN OU * 59.04-60

* DE RAMIE

122 * SACS ET SACHETS D'EMBALLAGE , USAGES , DE LIN OU DE SISAL , * 62.03-91

* AUTRES QU'EN BONNETERIE

123 * VELOURS , PELUCHES , TISSUS BOUCLES ET TISSUS DE CHENILLE , * 58.04-80

* TISSES , DE LIN OU DE RAMIE , A L'EXCEPTION DE CEUX EN

* RUBANERIE ; CHALES , ECHARPES , FOULARDS , CACHE - NEZ , * 61.06-90

* CACHE - COL , MANTILLES , VOILES ET VOILETTES ET ARTICLES SIMI -

* LAIRES DE LIN OU DE RAMIE , AUTRES QU'EN BONNETERIE

ANNEXE II

CONTINGENTS QUANTITATIFS VISES A L'ARTICLE 2

GROUPE I

* NUMERO DU * * * * * QUANTITES

CATE - * TARIF * CODE NIMEXE * * * ETAT

GORIE * DOUANIER * 1978 * DESIGNATION DE LA MARCHANDISE * UNITES * MEMBRE

* COMMUN * * * * * 1978 * 1979 * 1980 * 1981 * 1982

2 * 55.09 * TOUS CODES * AUTRES TISSUS DE COTON : * TONNES * BNL * 1 166 * 1 169 * 1 171 * 1 174 * 1 176

* * * * * DK * 129 * 129 * 1 29 * 129 * 130

* * * * * F * 690 * 694 * 699 * 703 * 707

* * * * * RFA * 1 318 * 1 329 * 1 340 * 1 351 * 1 362

* * * * * IRL * 45 * 45 * 45 * 45 * 45

* * * * * I * 859 * 861 * 863 * 866 * 868

* * * * * UK * 729 * 734 * 738 * 742 * 747

* * * * * CEE * 4 936 * 4 961 * 4 985 * 5 010 * 5 035

* * 55.09-03-05 ; 57-57 ; * DONT : AUTRES QU'ECRUS ET BLANCHIS * * BNL * 82 * 82 * 83 * 83 * 83

* * 59 ; 61 ; 63-67 ; 70 ; * * * DK * 9 * 9 * 9 * 9 * 10

* * 71 ; 81-84 ; 86 ; 87 ; 92 ; * * * F * 48 * 49 * 49 * 49 * 50

* * 93 ; 97 * * * RFA * 93 * 93 * 93 * 95 * 95

* * * * * IRL * 3 * 3 * 3 * 3 * 3

* * * * * I * 61 * 61 * 61 * 61 * 61

* * * * * UK * 51 * 52 * 52 * 52 * 52

* * * * * CEE * 347 * 349 * 350 * 352 * 354

3 * 56.07 A * 56.07-01 ; 04 ; 05 ; 07 ; * TISSUS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES ET * TONNES * BNL * 1 440 * 1 456 * 1 480 * 1 488 * 1 503

* * 08 ; 11 ; 13 ; 14 ; 16 - * ARTIFICIELLES DISCONTINUES : * * DK * 56 * 57 * 58 * 59 * 60

* * 18 ; 21 ; 23 ; 24 ; 26 - * * * F * 1 227 * 1 285 * 1 345 * 1 409 * 1 476

* * 28 ; 32-34 ; 36 * * * RFA * 1 259 * 1 320 * 1 383 * 1 448 * 1 516

* * * * * IRL * 33 * 35 * 37 * 39 * 41

* * * * * I * 2 030 * 2 039 * 2 040 * 2 056 * 2 064

* * * * * UK * 391 * 405 * 419 * 432 * 444

* * * * * CEE * 6 436 * 6 597 * 6 762 * 6 931 * 7 104

3 * * 56.07-01 ; 05 ; 07 ; 08 ; * DONT : AUTRES QU'ECRUS ET BLANCHIS * TONNES * BNL * 94 * 96 * 97 * 99 * 101

* * 13 ; 14 ; 16 ; 18 ; 21 ; * * * DK * 3 * 3 * 3 * 4 * 4

* * 23 ; 26-28 ; 33 ; 34 ; 36 * * * F * 80 * 84 * 85 * 87 * 89

* * * * * RFA * 81 * 84 * 88 * 90 * 93

* * * * * IRL * 2 * 2 * 3 * 3 * 3

* * * * * I * 132 * 133 * 136 * 139 * 142

* * * * * UK * 26 * 26 * 27 * 28 * 29

* * * * * CEE * 418 * 428 * 439 * 450 * 461

4 * EX 60.04 * * SOUS-VETEMENTS DE BONNETERIE NON ELAS - * 1 000 PIECES * BNL * 960 * 989 * 1 018 * 1 047 * 1 075

* * * TIQUE , NI CAOUTCHOUTEE : * * DK * _ * 10 * 21 * 33 * 46

* * 60.04-01 ; 05 ; 13 ; 18 ; * _ CHEMISES , CHEMISETTES , T-SHIRTS , SOUS - * * F * 1 094 * 1 125 * 1 155 * 1 183 * 1 211

* * 28 ; 29 ; 30 ; 41 ; 50 ; * PULLS , MAILLOTS DE CORPS ET ARTICLES SI - * * RFA * 2 897 * 2 948 * 2 997 * 3 045 * 3 090

* * 58 * MILAIRES AUTRES QUE VETEMENTS POUR * * IRL * _ * 3 * 7 * 11 * 16

* * * BEBES , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES * * I * 93 * 133 * 183 * 246 * 321

* * * SYNTHETIQUES , T-SHIRTS ET SOUS-PULLS DE * * UK * 756 * 824 * 892 * 959 * 1 026

* * * FIBRES TEXTILES ARTIFICIELLES * * CEE * 5 800 * 6 032 * 6 273 * 6 524 * 6 785

5 * EX 60.05 A * * VETEMENTS DE DESSUS , ACCESSOIRES DU VETE - * 1 000 PIECES * BNL * 6 580 * 6 615 * 6 648 * 6 680 * 6 710

* * * MENT ET AUTRES ARTICLES DE BONNETERIE * * DK * 24 * 56 * 89 * 123 * 159

* * * NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : * * F * 73 * 157 * 240 * 321 * 401

* * * * * RFA * 4 256 * 4 383 * 4 507 * 4 628 * 4 742

* * * A . VETEMENTS DE DESSUS ET ACCESSOIRES DU * * IRL * 4 * 13 * 24 * 35 * 47

* * * VETEMENT : * * I * 364 * 513 * 684 * 879 * 1 104

* * 60.05-01 ; 27 ; 28 ; 29 ; * _ CHANDAILS , PULL-OVERS , SLIP-OVERS , * * UK * 7 199 * 7 318 * 7 435 * 7 549 * 7 658

* * 30 ; 33 ; 36 ; 37 ; 38 * TWINSETS , GILETS ET VESTES , DE LAINE ,

* * * DE COTON OU DE FIBRES SYNTHETIQUES * * CEE * 18 500 * 19 055 * 19 627 * 20 215 * 20 822

* * * OU ARTIFICIELLES

6 * EX 61.01 * * VETEMENTS DE DESSUS POUR HOMMES ET * 1 000 PIECES * BNL * 792 * 803 * 813 * 824 * 835

* * * GARCONNETS * * DK * _ * 2 * 3 * 5 * 7

* * * * * F * 87 * 109 * 132 * 155 * 180

* EX 61.02 B * VETEMENTS DE DESSUS POUR FEMMES , FIL - * * RFA * 1 746 * 1 770 * 1 795 * 1 819 * 1 844

* * * LETTES ET JEUNES ENFANTS : * * IRL * 2 * 4 * 7 * 9 * 11

* * * * * I * 12 * 29 * 48 * 69 * 91

* * * B . AUTRES : * * UK * 255 * 278 * 302 * 327 * 353

* * 61.01-62 ; 64 ; 66 ; 72 ; * CULOTTES , SHORTS ET PANTALONS , TISSES , * * CEE * 2 894 * 2 995 * 3 100 * 3 209 * 3321

* * 74 ; 76 * POUR HOMMES ET GARCONNETS ; PANTA - * * CEE * 2 894 * 2 995 * 3 100 * 3 209 * 3 321

* * * LONS , TISSES , POUR FEMMES , FILLETTES ET

* * 61.02-66 ; 68 ; 72 * JEUNES ENFANTS , DE LAINE , DE COTON OU

* * * DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUE ET ARTI -

* * * FICIELLES

7 * EX 60.05 A II * * VETEMENTS DE DESSUS , ACCESSOIRES DU VETE - * 1 000 PIECES * BNL * 575 * 577 * 580 * 582 * 583

* * * MENT ET AUTRES ARTICLES DE BONNETERIE NON * * DK * 2 * 4 * 5 * 6 * 7

* * * ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : * * F * 38 * 41 * 45 * 49 * 53

* * * * * RFA * 1 068 * 1 076 * 1 083 * 1 092 * 1 098

* * A . VETEMENTS DE DESSUS ET ACCESSOIRES * * IRL * 1 * 1 * 1 * 1 * 1

* * * DU VETEMENT : * * I * 42 * 49 * 56 * 63 * 71

* * * II . AUTRES : * * UK * 55 * 60 * 65 * 70 * 75

* * * * * CEE * 1 781 * 1 808 * 1 835 * 1 863 * 1 890

* EX 61.02 B * * VETEMENTS DE DESSUS POUR FEMMES , FILLET -

* * * TES ET JEUNES ENFANTS :

* * * B . AUTRES :

* * 60.05-22 ; 23 ; 24 * _ CHEMISIERS , BLOUSES-CHEMISIERS ET

* * * BLOUSES DE BONNETERIE ( NON ELAS -

* * 61.02-78 ; 82 ; 84 * TIQUE NI CAOUTCHOUTEE ) , OU TISSES ,

* * * POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES

* * * ENFANTS , DE LAINE , DE COTON OU DE

* * * FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU AR -

* * * TIFICIELLES

8 * EX 61.03 * * VETEMENTS DE DESSOUS ( LINGE DE CORPS ) * 1 000 PIECES * BNL * 1 131 * 1 143 * 1 154 * 1 165 * 1 176

* * * POUR HOMMES ET GARCONNETS , Y COMPRIS * * DK * 3 * 3 * 5 * 7 * 10

* * * LES COLS , FAUX COLS , PLASTRONS ET MAN - * * F * 66 * 75 * 82 * 90 * 98

* * * CHETTES : * * RFA * 5 931 * 5 960 * 5 993 * 6 020 * 6 048

* * 61.03-11 ; 15 ; 19 * _ CHEMISES ET CHEMISETTES , TISSEES , POUR * * IRL * _ * 1 * 3 * 5 * 7

* * * HOMMES ET GARCONNETS , DE LAINE , DE * * I * 165 * 191 * 216 * 245 * 275

* * * COTON , OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETI - * * UK * 704 * 731 * 757 * 785 * 810

* * * QUES OU ARTIFICIELLES * * CEE * 8 000 * 8 104 * 8 209 * 8 316 * 8 424

GROUPE II

* NUMERO DU * * * * * QUANTITES

CATE - * TARIF * CODE NIMEXE * * * ETAT

GORIE * DOUANIER * 1978 * DESIGNATION DE LA MARCHANDISE * UNITES * MEMBRE

* COMMUN * * * * * 1978 * 1979 * 1980 * 1981 * 1982

10 * EX 60.02 * * GANTERIE DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI * 1 000 PAIRES * BNL * 1 440 * 1 445 * 1 452 * 1 458 * 1 463

* * * CAOUTCHOUTEE : * * DK * 68 * 75 * 85 * 93 * 104

* * 60.02-40 * _ GANTERIE DE BONNETERIE NON ELASTIQUE * * F * 600 * 654 * 706 * 753 * 805

* * * NI CAOUTCHOUTEE , IMPREGNEE OU * * RFA * 1 672 * 1 703 * 1 732 * 1 762 * 1 795

* * * ENDUITE DE MATIERES PLASTIQUES * * IRL * 3 * 4 * 6 * 9 * 11

* * * * * I * 44 * 65 * 96 * 136 * 165

* * * * * UK * 266 * 306 * 350 * 393 * 445

* * * * * CEE * 4 093 * 4 252 * 4 427 * 4 604 * 4 788

11 * EX 60.02 * * GANTERIE DE BONNETERIE NON ELASTIQUE NI * 1 000 PAIRES * BNL * 2 141 * 2 148 * 2 155 * 2 161 * 2 168

* * * CAOUTCHOUTEE : * * DK * 16 * 22 * 30 * 37 * 43

* * 60.02-50 ; 60 ; 70 ; 80 * _ GANTERIE DE BONNETERIE NON ELASTIQUE , * * F * 282 * 314 * 349 * 386 * 429

* * * AUTRE QUE CELLE DE LA CATEGORIE 10 , DE * * RFA * 1 620 * 1 684 * 1 744 * 1 809 * 1 876

* * * LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTILES * * IRL * 53 * 56 * 59 * 62 * 64

* * * SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELLES * * I * 470 * 516 * 565 * 618 * 677

* * * * * UK * 1 166 * 1 238 * 1 314 * 1 393 * 1 466

* * * * * CEE * 5 748 * 5 978 * 6 216 * 6 466 * 6 723

12 * EX 60.03 * * BAS , SOUS-BAS , CHAUSSETTES , SOCQUETTES , * 1 000 PAIRES * BNL * 1 090 * 1 207 * 1 323 * 1 450 * 1 594

* * * PROTEGE-BAS ET ARTICLES SIMILAIRES DE * * DK * 4 573 * 4 587 * 4 601 * 4 615 * 4 628

* * * BONNETERIE NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : * * F * 1 008 * 1 193 * 1 386 * 1 523 * 1 684

* * 60.03-11 ; 19 ; 25 ; 27 ; * _ AUTRES QUE BAS FIBRES TEXTILES SYN - * * RFA * 12 284 ( 1 ) * 12 330 ( 1 ) * 12 377 * 12 429 * 12 473

* * 30 ; 90 * THETIQUES POUR FEMMES * * IRL * 19 * 26 * 35 * 46 * 55

* * * * * I * 285 * 398 * 528 * 698 * 821

* * * * * UK * 3 470 * 3 772 * 4 072 * 4 396 * 4 755

* * * * * CEE * 22 729 * 23 513 * 24 320 * 25 152 * 26 008

( 1 ) COMPTE TENU DES ANTICIPATIONS DE 1976 , CE MONTANT SERA REDUIT DE 1 700 000 PAIRES .

* NUMERO DU * * * * * QUANTITES

CATE - * TARIF * CODE NIMEXE * * * ETAT

GORIE * DOUANIER * 1978 * DESIGNATION DE LA MARCHANDISE * UNITES * MEMBRE

* COMMUN * * * * * 1978 * 1979 * 1980 * 1981 * 1982

13 * EX 60.04 * * SOUS-VETEMENTS DE BONNETERIE NON ELAS - * 1 000 PIECES * BNL * 184 * 190 * 197 * 206 * 214

* * * TIQUE NI CAOUTCHOUTEE : * * DK * 5 * 8 * 12 * 15 * 18

* * 60.04-17 ; 27 ; 48 ; 56 * _ SLIPS ET CALECONS POUR HOMMES ET * * F * 322 * 334 * 346 * 361 * 375

* * * GARCONNETS , SLIPS ET CULOTTES POUR * * RFA * 684 * 695 * 710 * 729 * 745

* * * FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS * * IRL * 2 * 3 * 4 * 5 * 6

* * * ( AUTRES QUE BEBES ) , DE COTON OU DE * * I * 26 * 43 * 59 * 75 * 93

* * * FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES * * UK * 41 * 67 * 92 * 117 * 145

* * * * * CEE * 1 264 * 1 340 * 1 420 * 1 506 * 1 596

14 A * EX 61.01 * * VETEMENTS DE DESSUS POUR HOMMES ET * 1 000 PIECES * BNL * 137 * 152 * 167 * 185 * 202

* * * GARCONNETS : * * DK * 6 * 8 * 12 * 14 * 18

* * 61.01-01 * _ MANTEAUX DE TISSUS IMPREGNES , ENDUITS * * F * 51 * 73 * 87 * 110 * 124

* * * OU RECOUVERTS DES N S 59.08 , 59.11 OU * * RFA * 1 717 * 1 725 * 1 730 * 1 738 * 1 745

* * * 59.12 DU TARIF DOUANIER COMMUN * * IRL * 2 * 3 * 4 * 5 * 6

* * * * * I * 29 * 42 * 58 * 72 * 90

* * * * * UK * 45 * 65 * 91 * 113 * 140

* * * * * CEE 1 987 * 2 066 * 2 149 * 2 235 * 2 325

14 B * EX 61.01 * * VETEMENTS DE DESSUS POUR HOMMES ET * 1 000 PIECES * BNL * 7 * 9 * 11 * 13 * 16

* * * GARCONNETS : * * DK * 2 * 2 * 3 * 4 * 4

* * 61.01-41 ; 42 ; 44 ; 46 ; * _ PARDESSUS , IMPERMEABLES ET AUTRES * * F * 5 * 7 * 10 * 14 * 17

* * 47 * MANTEAUX , Y COMPRIS LES CAPES , TISSES , * * RFA * 183 * 185 * 186 * 187 * 188

* * * AUTRES QUE CEUX DE LA CATEGORIE 14 A , * * IRL * _ * _ * 1 * 1 * 1

* * * DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTI - * * I * 4 * 6 * 8 * 11 * 14

* * * LES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES * * UK * 6 * 10 * 13 * 18 * 22

* * * * * CEE * 207 * 219 * 233 * 247 * 276

15 A * EX 61.02 B * * VETEMENTS DE DESSUS POUR FEMMES , FILLET - * 1 000 PIECES * BNL * 36 * 41 * 46 * 53 * 60

* * * TES ET JEUNES ENFANTS * * DK * 3 * 4 * 6 * 7 * 9

* * * * * F * 17 * 26 * 35 * 45 * 55

* * * B . AUTRES : * * RFA * 866 * 870 * 873 * 876 * 880

* * 61.02-05 * _ MANTEAUX DE TISSUS IMPREGNES , * * IRL * _ * 1 * 2 * 2 * 3

* * * ENDUITS OU RECOUVERTS DES N S * * I * 14 * 21 * 29 * 36 * 44

* * * 59.08 , 59.11 OU 59.12 DU TARIF * * UK * 22 * 33 * 45 * 57 * 70

* * * DOUANIER COMMUN

* * * * * CEE * 958 * 996 * 1 036 * 1 078 * 1 121

16 * EX 61.01 * * VETEMENTS DE DESSUS POUR HOMMES ET * 1 000 PIECES * BNL * 3 * 4 * 5 * 6 * 7

* * * GARCONNETS : * * DK * 1 * 1 * 1 * 2 * 2

* * 61.01-51 ; 54 ; 57 * _ COSTUMES ET COMPLETS , TISSES ( Y COM - * * F * 12 * 13 * 15 * 17 * 19

* * * PRIS LES ENSEMBLES QUI SE COMPOSENT * * RFA * 313 * 314 * 314 * 314 * 315

* * * DE DEUX OU TROIS PIECES , QUI SONT * * IRL * _ * _ * 1 * 1 * 1

* * * COMMANDEES , CONDITIONNEES , TRANS - * * I * 5 * 6 * 7 * 9 * 10

* * * PORTEES ET NORMALEMENT VENDUES * * UK * 20 * 23 * 25 * 27 * 29

* * * ENSEMBLE ) DE LAINE , DE COTON OU DE

* * * FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUE OU ARTIFI - * * CEE * 354 * 361 * 368 * 376 * 383

* * * CIELLES

17 * EX 61.01 * * VETEMENTS DE DESSUS POUR HOMMES ET * 1 000 PIECES * BNL * 8 * 13 * 17 * 21 * 25

* * * GARCONNETS : * * DK * 2 * 4 * 5 * 6 * 7

* * 61.01-34 ; 36 ; 37 * _ VESTES ET VESTONS TISSES , DE LAINE , DE * * F * 16 * 22 * 30 * 37 * 44

* * * COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETI - * * RFA * 1 423 * 1 427 * 1 430 * 1 432 * 1 435

* * * QUES OU ARTIFICIELLES * * IRL * 1 * 1 * 2 * 2 * 2

* * * * * I * 13 * 18 * 24 * 30 * 36

* * * * * UK * 20 * 28 * 37 * 46 * 56

* * * * * CEE * 1 483 * 1 513 * 1 543 * 1 574 * 1 605

18 * EX 61.03 * * VETEMENTS DE DESSOUS ( LINGE DE CORPS ) * TONNES * BNL * 185 * 186 * 187 * 188 * 188

* * * POUR HOMMES ET GARCONNETS , Y COMPRIS * * DK * 2 * 2 * 4 * 4 * 6

* * * LES COLS , FAUX COLS , PLASTRONS ET MANCHET - * * F * 20 * 27 * 33 * 38 * 43

* * * TES : * * RFA * 339 * 341 * 344 * 348 * 353

* * 61.03-51 ; 55 ; 59 ; 81 ; * _ SOUS-VETEMENTS TISSES , AUTRES QUE * * IRL * 1 * 1 * 1 * 1 * 2

* * 85 ; 89 * CHEMISES ET CHEMISETTES , DE LAINE , DE * * I * 8 * 12 * 18 * 23 * 28

* * * COTON OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETI - * * UK * 72 * 83 * 91 * 103 * 114

* * * QUES OU ARTIFICIELLES

* * * * * CEE * 627 * 652 * 678 * 705 * 734

19 * 61.05 B * * MOUCHOIRS ET POCHETTES : * 1 000 PIECES * BNL * 606 * 611 * 614 * 617 * 620

* * * * * DK * 7 * 11 * 16 * 21 * 26

* * * B . AUTRES : * * F * 441 * 472 * 505 * 538 * 570

* * 61.05-30 ; 99 * _ MOUCHOIRS DE TISSUS DE COTON , PAS * * RFA * 1 231 * 1 257 * 1 285 * 1 307 * 1 339

* * * PLUS DE 15 UCE/KG , AUTRES QUE * * IRL * 2 * 4 * 5 * 7 * 9

* * * DE SOIE , DE SCHAPPE OU DE BOUR - * * I * 36 * 56 * 78 * 103 * 128

* * * RETTE * * UK * 57 * 88 * 123 * 162 * 201

* * * * * CEE * 2 380 * 2 499 * 2 625 * 2 755 * 2 893

20 * EX 62.02 B * * LINGE DE LIT , DE TABLE , DE TOILETTE , D'OFFICE * TONNES * BNL * 10 * 11 * 11 * 13 * 14

* * * OU DE CUISINE ; RIDEAUX , VITRAGES ET AUTRES * * DK * _ * _ * _ * 1 * 1

* * * ARTICLES D'AMEUBLEMENT : * * F * 2 * 3 * 5 * 6 * 7

* * * * * RFA * 112 * 113 * 113 * 114 * 114

* * * B . AUTRES : * * IRL * _ * _ * _ * _ * _

* * 62.02-11 ; 19 * _ LINGE DE LIT , TISSE * * I * 2 * 3 * 4 * 5 * 6

* * * * * UK * 3 * 4 * 6 * 8 * 9

* * * * * CEE * 130 * 135 * 141 * 146 * 152

21 * EX 61.01 * * VETEMENTS DE DESSUS POUR HOMMES ET * 1 000 PIECES * BNL * 12 * 16 * 23 * 28 * 34

* * * GARCONNETS * * DK * 3 * 5 * 6 * 8 * 10

* * * * * F * 118 * 131 * 143 * 160 * 176

* EX 61.02 B * * VETEMENTS DE DESSUS POUR FEMMES , FILLET - * * RFA * 923 * 927 * 929 * 933 * 936

* * * TES ET JEUNES ENFANTS : * * IRL * 1 * 1 * 2 * 2 * 3

* * * * * I * 16 * 24 * 32 * 40 * 48

* * * B . AUTRES : * * UK * 25 * 37 * 51 * 63 * 76

* * 61.01-29 ; 31 ; 32 * _ PARKAS , ANORAKS , BLOUSONS ET SIMI - * * CEE * 1 097 * 1 141 * 1 186 * 1 234 * 1 283

* * * LAIRES , TISSES , DE LAINE , DE COTON

* * 61.02-25 ; 26 ; 28 * OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES

* * * OU ARTIFICIELLES

22 * 56.05 A * * FILS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTI - * TONNES * BNL * 423 * 465 * 511 * 550 * 591

* * * FICIELLES DISCONTINUES ( OU DE DECHETS DE * * DK * 315 * 317 * 319 * 321 * 324

* * * FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIEL - * * F * 635 * 697 * 764 * 839 * 916

* * * LES ) , NON CONDITIONNES POUR LA VENTE AU * * RFA * 2 558 ( 1 ) * 2 582 ( 1 ) * 2 603 * 2 624 * 2 651

* * * DETAIL : * * IRL * 4 * 6 * 8 * 11 * 12

* * * * * I * 289 * 324 * 361 * 403 * 446

* * * A . DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES : * * UK * 1 261 * 1 332 * 1 404 * 1 480 * 1 555

* * 56.05-03 ; 05 ; 07 ; 09 ; * _ FILS DE FIBRES SYNTHETIQUES DISCONTI - * * CEE * 5 035 * 5 723 * 5 960 * 6 228 * 6 495

* * 11 ; 13 ; 15 ; 19 ; 21 ; * NUES NON CONDITIONNES POUR LA

* * 23 ; 25 ; 28 ; 32 ; 34 ; * VENTE AU DETAIL

* * 36 ; 38 ; 39 ; 42 ; 43 ;

* * 47 * DONT : FILS ACRYLIQUES * * UK * 800 * 823 * 865 * 900 * 936

( 1 ) COMPTE TENU DES ANTICIPATIONS DE 1976 , CE MONTANT SERA REDUIT DE 231 TONNES

* NUMERO DU * * * * * QUANTITES

CATE - * TARIF * CODE NIMEXE * * * ETAT

GORIE * DOUANIER * 1978 * DESIGNATION DE LA MARCHANDISE * UNITES * MEMBRE

* COMMUN * * * * * 1978 * 1979 * 1980 * 1981 * 1982

23 * 56.05 B * * FILS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES ET * TONNES * BNL * 1 680 * 1 686 * 1 691 * 1 696 * 1 702

* * * ARTIFICIELLES DISCONTINUES ( OU DE DECHETS * * DK * 7 * 10 * 14 * 16 * 19

* * * DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFI - * * F * 44 * 61 * 81 * 112 * 133

* * * CIELLES ) , NON CONDITIONNES POUR LA VENTE * * RFA * 622 * 670 * 717 * 765 * 819

* * * AU DETAIL : * * IRL * 2 * 4 * 5 * 6 * 7

* * * * * I * 411 * 427 * 440 * 456 * 474

* * 56.05-51 ; 55 ; 61 ; 65 ; * B . DE FIBRES TEXTILES ARTIFICIELLES : * * UK * 60 * 81 * 109 * 128 * 152

* * 71 ; 75 ; 81 ; 85 ; 91 ; * _ FILS DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTI -

* * 95 ; 99 * NUES , NON CONDITIONNES POUR LA * * CEE * 2 826 * 2 939 * 3 057 * 3 179 * 3 306

* * * VENTE AU DETAIL

24 * EX 60.04 * * SOUS-VETEMENTS DE BONNETERIE NON ELAS - * 1 000 PIECES * BNL * 54 * 60 * 65 * 72 * 78

* * * TIQUE NI CAOUTCHOUTEE : * * DK * 3 * 5 * 6 * 7 * 9

* * * * * F * 20 * 28 * 37 * 45 * 53

* * 60.04-15 ; 47 * _ PYJAMAS DE BONNETERIE , DE COTON OU * * RFA * 1 011 * 1 015 * 1 018 * 1 020 * 1 024

* * * DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES , POUR * * IRL * 6 * 6 * 7 * 8 * 9

* * * HOMMES ET GARCONNETS * * I * 29 * 35 * 40 * 48 * 54

* * * * * UK * 26 * 36 * 47 * 57 * 68

* * * * * CEE * 1 150 * 1 185 * 1 220 * 1 257 * 1 294

25 * EX 60.04 * 60.04-21 ; 25 ; 51 ; 53 * SOUS-VETEMENTS DE BONNETERIE NON ELAS - * 1 000 PIECES * BNL * 109 * 116 * 121 * 127 * 132

* * * TIQUE NI CAOUTCHOUTEE : * * DK * 2 * 4 * 6 * 7 * 9

* * * * * F * 15 * 24 * 35 * 46 * 57

* * * _ PYJAMAS ET CHEMISES DE NUIT , DE BON - * * RFA * 817 * 820 * 824 * 828 * 832

* * * NETERIE , DE COTON OU DE FIBRES SYNTHE - * * IRL * 1 * 1 * 2 * 2 * 3

* * * TIQUES , POUR FEMMES , FILLETTES ET JEU - * * I * 12 * 19 * 28 * 37 * 46

* * * NES ENFANTS ( AUTRES QUE BEBES ) . * * UK * 48 * 62 * 72 * 85 * 98

* * * * * CEE * 1 006 * 1 046 * 1 088 * 1 132 * 1 177

26 * EX 60.05 A II * * VETEMENTS DE DESSUS , ACCESSOIRES DU VETE - * 1 000 PIECES * BNL * 91 * 98 * 105 * 111 * 120

* * * MENT ET AUTRES ARTICLES DE BONNETERIE NON * * DK * 7 * 9 * 11 * 13 * 15

* * * ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : * * F * 43 * 55 * 68 * 81 * 93

* * * * * RFA * 2 308 * 2 313 * 2 317 * 2 322 * 2 326

* * * A . VETEMENTS DE DESSUS ET ACCESSOIRES DU * * IRL * 2 * 3 * 4 * 5 * 5

* * * VETEMENT : * * I * 35 * 45 * 55 * 66 * 76

* * * II . AUTRES * * UK * 52 * 67 * 82 * 98 * 113

* * * * * CEE * 2 539 * 2 590 * 2 642 * 2 694 * 2 748

26 * EX 61.02 * * VETEMENTS DE DESSUS POUR FEMMES , FILLET -

* * * TES ET JEUNES ENFANTS :

* * 60.05-41 ; 42 ; 43 ; 44 ; * _ ROBES TISSEES ET ROBES DE BONNETERIE ,

* * 48 ; 52 ; 53 ; 54 * POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES

* * * ENFANTS ( AUTRES QUE BEBES )

* * 61.02-48 ; 52 ; 53 ; 54

27 * EX 60.05 A II * * VETEMENTS DE DESSUS , ACCESSOIRES DU * 1 000 PIECES * BNL * 70 * 74 * 78 * 82 * 87

* * * VETEMENT ET AUTRES ARTICLES DE BONNETERIE * * DK * 3 * 4 * 5 * 6 * 7

* * * NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : * * F * 20 * 25 * 30 * 37 * 41

* * * * * RFA * 901 * 902 * 904 * 905 * 908

* * * A . VETEMENTS DE DESSUS ET ACCESSOIRES DU * * IRL * 1 * 2 * 2 * 2 * 2

* * * VETEMENTS : * * I * 67 * 72 * 77 * 82 * 88

* * * II . AUTRES * * UK * 70 * 75 * 81 * 86 * 91

* * * * * CEE * 1 131 * 1 154 * 1 177 * 1 200 * 1 224

* EX 61.02 * * VETEMENTS DE DESSUS POUR FEMMES , FILLET -

* * * TES ET JEUNES ENFANTS :

* * 60.05-51 ; 52 ; 54 ; 56 ; * _ JUPES , Y INCLUS JUPES-CULOTTES , POUR

* * 58 ; 62 * FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS

* * * ( AUTRES QUE BEBES ) TISSEES OU DE

* * 61.02-57 ; 58 ; 62 * BONNETERIE

28 * EX 60.05 A II * * VETEMENTS DE DESSUS , ACCESSOIRES DU VETE - * 1 000 PIECES * BNL * 48 * 51 * 54 * 56 * 60

* * * MENT ET AUTRES ARTICLES DE BONNETERIE NON * * DK * 1 * 2 * 3 * 4 * 5

* * * ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : * * F * 9 * 15 * 20 * 27 * 33

* * * * * RFA * 310 * 312 * 315 * 316 * 318

* * * A . VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT : * * IRL * _ * _ * _ * _ * 2

* * * II . AUTRES : * * I * 7 * 12 * 16 * 23 * 27

* * 60.05-61 ; 62 ; 64 * _ PANTALONS DE BONNETERIE ( A * * UK * 37 * 45 * 54 * 64 * 75

* * * L'EXCEPTION DE SHORTS ) , AUTRES * * CEE * 412 * 437 * 463 * 491 * 520

* * * QUE POUR BEBES , DE LAINE , DE

* * * COTON OU DE FIBRES TEXTILES

* * * SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

30 A * EX 61.04 * * VETEMENTS DE DESSOUS ( LINGE DE CORPS ) * 1 000 PIECES * BNL * 225 * 235 * 240 * 248 * 256

* * * POUR FEMMES , FILLETTES ET JEUNES ENFANTS * * DK * 4 * 7 * 10 * 13 * 16

* * * * * F * 106 * 126 * 144 * 166 * 190

* * 61.04-11 ; 13 ; 18 * _ PYJAMAS ET CHEMISES DE NUIT , TISSES , * * RFA * 1 377 * 1 384 * 1 390 * 1 396 * 1 401

* * * DE LAINE , DE COTON OU DE FIBRES TEXTI - * * IRL * 1 * 2 * 3 * 4 * 5

* * * LES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES * * I * 23 * 35 * 51 * 68 * 80

* * * * * UK * 36 * 55 * 80 * 102 * 126

* * * * * CEE * 1 773 * 1 844 * 1 918 * 1 994 * 2 074

GROUPE III

* NUMERO DU * * * * * QUANTITES

CATE - * TARIF * CODE NIMEXE * * * ETAT

GORIE * DOUANIER * 1978 * DESIGNATION DE LA MARCHANDISE * UNITES * MEMBRE

* COMMUN * * * * * 1978 * 1979 * 1980 * 1981 * 1982

33 * EX 51.04 A * * TISSUS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES ET * TONNES * BNL * 40 * 42 * 44 * 46 * 48

* * * ARTIFICIELLES CONTINUES ( Y COMPRIS LES * * DK * 1 * 1 * 1 * 2 * 3

* * * TISSUS DE MONOFILS OU DE LAMES DES N S * * F * 74 * 77 * 80 * 83 * 87

* * * 51.01 OU 51.02 ) : * * RFA * 109 * 114 * 119 * 128 * 131

* * * * * IRL * _ * _ * _ * _ * _

* * * A . TISSUS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES * * I * 54 * 57 * 60 * 63 * 67

* * * * * UK * 61 * 68 * 76 * 84 * 92

* EX 62.03 B II * * SACS ET SACHETS D'EMBALLAGE : * * CEE * 339 * 359 * 381 * 404 * 428

* * * B . EN TISSUS D'AUTRES MATIERES TEXTILES :

* * * II . AUTRES :

* * 51.04-06 * _ TISSUS OBTENUS A PARTIR DE

* * * LAMES OU FORMES SIMILAIRES DE

* * 62.03-96 * POLYETHYLENE OU DE POLYPROPY -

* * * LENE DE MOINS DE 3 M DE LAR -

* * * GEUR ; SACS EN TISSUS OBTENUS A

* * * PARTIR DE LAMES OU FORMES

* * * SIMILAIRES DE POLYETHYLENE OU

* * * DE POLYPROPYLENE DE MOINS DE

* * * 3 M DE LARGEUR

37 * 56.07 B * * TISSUS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUE ET * TONNES * BNL * 716 * 754 * 789 * 846 * 909

* * * ARTIFICIELLES DISCONTINUES : * * DK * 70 * 80 * 92 * 106 * 123

* * * * * F * 246 * 311 * 386 * 440 * 504

* * * B . DE FIBRES TEXTILES ARTIFICIELLES : * * RFA * 907 * 1 057 * 1 220 * 1 380 * 1 562

* * 56.07-37 ; 42 ; 44 ; 48 ; * _ TISSUS DE FIBRES TEXTILES ARTIFICIEL - * * IRL * 5 * 7 * 9 * 12 * 18

* * 52 ; 53 ; 54 ; 57 ; 58 ; * LES DISCONTINUES , AUTRES QUE RUBA - * * I * 4 118 * 4 131 * 4 139 * 4 145 * 4 155

* * 62 ; 63 ; 64 ; 66 ; 72 ; * NERIE , VELOURS , PELUCHES , TISSUS * * UK * 1 062 * 1 211 * 1 370 * 1 556 * 1 723

* * 73 ; 74 ; 77 ; 78 ; 82 ; * BOUCLES ( Y COMPRIS LES TISSUS * * CEE * 7 124 * 7 551 * 8 005 * 8 485 * 8 994

* * 83 ; 84 ; 87 * BOUCLES DU GENRE EPONGE ) ET TISSUS

* * * DE CHENILLE

67 * 60.05 B * * VETEMENTS DE DESSUS , ACCESSOIRES DU * TONNES * BNL * 125 * 126 * 126 * 127 * 128

* EX 60.06 B * * VETEMENT ET AUTRES ARTICLES DE BONNETERIE * * DK * 1 * 1 * 2 * 4 * 5

* * * NON ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : * * F * 26 * 34 * 43 * 52 * 63

* * * * * RFA * 209 * 218 * 226 * 233 * 241

* * * B . AUTRES : * * IRL * 2 * 2 * 3 * 3 * 4

* * * _ ETOFFES EN PIECES ET AUTRES ARTICLES * * I * 5 * 8 * 12 * 18 * 24

* * * ( Y COMPRIS LES GENOUILLERES ET LES * * UK * 133 * 142 * 151 * 160 * 168

* * * BAS A VARICES ) DE BONNETERIE

* * * ELASTIQUE ET DE BONNETERIE CAOUT - * * CEE * 501 * 531 * 563 * 597 * 633

* * * CHOUTEE :

* * * B . AUTRES :

* * 60.05-86 ; 87 ; 89 ; 91 ; * _ ACCESSOIRES DU VETEMENT ET AUTRES

* * 95 ; 98 * ARTICLES ( A L'EXCEPTION DE VETE -

* * * MENTS ) DE BONNETERIE NON ELAS -

* * 60.06-92 ; 96 ; 98 * TIQUE NI CAOUTCHOUTEE ; ARTICLES

* * * ( AUTRES QUE LES MAILLOTS DE BAIN ) ,

* * * DE BONNETERIE ELASTIQUE OU CAOUT -

* * * CHOUTEE , DE LAINE , DE COTON OU DE

* * * FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU

* * * ARTIFICIELLES

GROUPE IV

* NUMERO DU * * * * * DESIGNATION DE LA MARCHANDISE

CATE - * TARIF * CODE NIMEXE * * * ETAT

GORIE * DOUANIER * 1978 * DESIGNATION DE LA MARCHANDISE * UNITES * MEMBRE

* COMMUN * * * * * 1978 * 1979 * 1980 * 1981 * 1982

71 * EX 60.05 A II * * VETEMENTS DE DESSUS , ACCESSOIRES DU VETE - * TONNES * BNL * 9 * 9 * 9 * 10 * 10

* * * MENT ET AUTRES ARTICLES DE BONNETERIE NON * * DK * 1 * 1 * 1 * 1 * 1

* * * ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : * * F * 4 * 5 7 * 8 * 10

* * * * * RFA * 31 * 32 * 32 * 32 * 33

* * * A . VETEMENTS DE DESSUS ET ACCESSOIRES DU * * IRL * _ * 1 * 1 * 1 * 1

* * * VETEMENT : * * I * 1 * 1 * 2 * 3 * 4

* * * II . AUTRES : * * UK * 3 * 4 * 5 * 7 * 8

* * 60.05-06 ; 07 ; 08 ; 09 * _ VETEMENTS DE DESSUS DE BON - * * CEE * 49 * 53 * 57 * 62 * 67

* * * NETERIE POUR BEBES , DE LAINE , DE

* * * COTON OU DE FIBRES TEXTILES

* * * SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

74 * EX 60.05 A II * * VETEMENTS DE DESSUS , ACCESSOIRES DU VETE - * TONNES * BNL * 15 * 15 * 16 * 17 * 17

* * * MENT ET AUTRES ARTICLES DE BONNETERIE NON * * DK * _ * _ * _ * 1 * 1

* * * ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : * * F * 2 * 3 * 5 * 6 * 8

* * * * * RFA * 55 * 56 * 57 * 58 * 60

* * * A . VETEMENTS DE DESSUS ET ACCESSOIRES * * IRL * _ * _ * _ * _ * _

* * * DU VETEMENT : * * I * 2 * 3 * 4 * 5 * 6

* * * II . AUTRES : * * UK * 23 * 25 * 26 * 28 * 30

* * 60.05-71-74 * _ COSTUMES TAILLEURS ( Y COMPRIS * * CEE * 97 * 102 * 108 * 115 * 122

* * * LES ENSEMBLES QUI SE COMPOSENT

* * * DE DEUX OU TROIS PIECES QUI

* * * SONT COMMANDEES , CONDITION -

* * * NEES , TRANSPORTEES ET NORMALE -

* * * MENT VENDUES ENSEMBLES ) , EN

* * * BONNETERIE NON ELASTIQUE NI

* * * CAOUTCHOUTEE POUR FEMMES ,

* * * FILLETTES ET JEUNES ENFANTS

* * * ( AUTRES QUE BEBES ) DE LAINE , DE

* * * COTON OU DE FIBRES TEXTILES

* * * SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

75 * EX 60.05 A II * * VETEMENTS DE DESSUS , ACCESSOIRES DU VETE - * 1 000 PIECES * BNL * _ * _ * 1 * 1 * 1

* * * MENT ET AUTRES ARTICLES DE BONNETERIE NON * * DK * _ * _ * _ * _ * _

* * * ELASTIQUE NI CAOUTCHOUTEE : * * F * 1 * 1 * 1 * 1 * 2

* * * * * RFA * 17 * 18 * 18 * 18 * 18

* * * A . VETEMENTS DE DESSUS ET ACCESSOIRES DU * * IRL * _ * _ * _ * _ * _

* * * VETEMENT : * * I * _ * _ * _ * 1 * 1

* * * II . AUTRES : * * UK * 1 * 1 * 1 * 2 * 2

* * 60.05-66 ; 68 * _ COSTUMES ET COMPLETS ( Y COM - * * CEE * 19 * 20 * 21 * 23 * 24

* * * PRIS LES ENSEMBLES QUI SE COM -

* * * POSENT DE DEUX OU TROIS PIECES

* * * QUI SONT COMMANDEES , CONDI -

* * * TIONNEES , TRANSPORTEES ET NOR -

* * * MALEMENT VENDUES ENSEMBLE )

* * * EN BONNETERIE NON ELASTIQUE NI

* * * CAOUTCHOUTEE , POUR HOMMES ET

* * * GARCONNETS , DE LAINE , DE COTON

* * * OU DE FIBRES TEXTILES SYNTHETI -

* * * QUES OU ARTIFICIELLES

81 * EX 61.02 B * * VETEMENTS DE DESSUS POUR FEMMES , FILLET - * 1 000 PIECES * BNL * 107 * 108 * 109 * 110 * 113

* * * TES ET JEUNES ENFANTS : * * DK * 3 * 5 * 6 * 7 * 9

* * * * * F * 40 * 53 * 65 * 77 * 92

* * * B . AUTRES : * * RFA * 285 * 287 * 293 * 297 * 304

* * 61.02-07 ; 22 ; 23 ; 24 ; * _ PEIGNOIRS DE BAIN , ROBES DE CHAM - * * IRL * _ * 1 * 1 * 2 * 2

* * 86 ; 88 ; 92 * BRES , LISEUSES ET VETEMENTS D'IN - * * I * 10 * 15 * 22 * 31 * 38

* * * TERIEUR ANALOGUES ET AUTRES VETE - * * UK * 60 * 77 * 94 * 113 * 130

* * * MENTS DE DESSUS , TISSES , A L'EXCLU -

* * * SION DES VETEMENTS DES CATEGORIES * * CEE * 506 * 546 * 590 * 637 * 688

* * * 6 , 7 , 15 A , 21 , 26 , 27 , 29 , 76 , 79

* * * ET 80 , DE LAINE , DE COTON OU DE

* * * FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTI -

* * * FICIELLES

GROUPE V

* NUMERO DU * * * * * QUANTITES

CATE - * TARIF * CODE NIMEXE

GORIE * DOUANIER * 1978 * DESIGNATION DE LA MARCHANDISE * UNITES * ETAT

* COMMUN * * * * MEMBRE * 1978 * 1979 * 1980 * 1981 * 1982

91 * EX 62.04 B * * BACHES , VOILES D'EMBARCATIONS , STORES * TONNES * BNL * 70 * 70 * 71 * 72 * 73

* * * D'EXTERIEUR , TENTES ET ARTICLES DE CAMPE - * * DK * 19 * 19 * 20 * 20 * 20

* * * MENT : * * F * 138 * 138 * 139 * 140 * 140

* * 62.04-23 ; 73 * _ TENTES * * RFA * 77 * 87 * 96 * 108 * 117

* * * * * IRL * 3 * 4 * 4 * 4 * 5

* * * * * I * 20 * 24 * 29 * 35 * 38

* * * * * UK * 31 * 37 * 43 * 51 * 59

* * * * * CEE * 358 * 379 * 402 * 426 * 452

97 * 59.05 * * FILETS , FABRIQUES A L'AIDE DES MATIERES * TONNES * BNL * 35 * 36 * 37 * 37 * 38

* * * REPRISES AU N 59.04 , EN NAPPES , EN PIE - * * DK * 17 * 17 * 17 * 17 * 17

* * * CES OU EN FORME ; FILETS EN FORME POUR * * F * 44 * 46 * 48 * 50 * 53

* * * LA PECHE , EN FILS , FICELLES OU CORDES * * RFA * 69 * 72 * 75 * 79 * 82

* * 59.05-11 ; 21 ; 29 ; 91 ; * _ FILETS , FABRIQUES A L'AIDE DE FICELLES , * * IRL * 12 * 12 * 12 * 12 * 14

* * 99 * CORDES ET CORDAGES , EN NAPPES , EN * * I * 2 * 3 * 5 * 7 * 9

* * * PIECES OU EN FORME ; FILETS EN FORME * * UK * 19 * 24 * 28 * 34 * 38

* * * POUR LA PECHE , EN FILS , FICELLES OU * * CEE * 198 * 210 * 222 * 236 * 250

* * * CORDES

110 * EX 62.04 * * BACHES , VOILES D'EMBARCATIONS , STORES * TONNES * BNL * 66 * 80 * 94 * 110 * 126

* * * D'EXTERIEUR , TENTES ET ARTICLES DE CAMPE - * * DK * 58 * 60 * 61 * 62 * 64

* * * MENT : * * F * 132 * 154 * 180 * 210 * 240

* * 62.04-25 ; 75 * _ MATELAS PNEUMATIQUES , TISSES * * RFA * 546 * 562 * 577 * 590 * 605

* * * * * IRL * 5 * 6 * 7 * 8 * 10

* * * * * I * 14 * 20 * 31 * 46 * 60

* * * * * UK * 463 * 477 * 490 * 501 * 513

* * * * * CEE * 1 282 * 1 359 * 1 440 * 1 527 * 1 618

111 * EX 62.04 * * BACHES , VOILES D'EMBARCATIONS , STORES * TONNES * BNL * 46 * 46 * 46 * 46 * 47

* * * D'EXTERIEUR , TENTES ET ARTICLES DE CAMPE - * * DK * _ * _ * 1 * 1 * 1

* * * MENT : * * F * 1 * 2 * 3 * 4 * 5

* * 62.04-29 ; 79 * _ ARTICLES DE CAMPEMENT , TISSES , AUTRES * * RFA * 25 * 26 * 27 * 29 * 31

* * * QUE MATELAS PNEUMATIQUES ET TENTES * * IRL * _ * _ * _ * _ * _

* * * * * I * 1 * 2 * 3 * 4 * 4

* * * * * UK * 15 * 17 * 19 * 20 * 23

* * * * * CEE * 88 * 93 * 99 * 104 * 111

112 * EX 62.05 * * AUTRES ARTICLES CONFECTIONNES EN TISSUS , Y * TONNES * BNL * 160 * 160 * 161 * 162 * 163

* * * COMPRIS LES PATRONS DE VETEMENTS : * * DK * 1 * 1 * 2 * 3 * 5

* * 62.05-10 , 30 ; 93 ; 98 * _ AUTRES ARTICLES CONFECTIONNES EN TISSUS * * F * 70 * 79 * 90 * 99 * 108

* * * A L'EXCEPTION DE CEUX DES CATEGORIES * * RFA * 216 * 223 * 230 * 235 * 241

* * * 113 ET 114 * * IRL * 5 * 5 * 5 * 6 * 6

* * * * * I * 5 * 8 * 11 * 17 * 23

* * * * * UK * 25 * 35 * 43 * 52 * 63

* * * * * CEE * 482 * 511 * 542 * 574 * 609