DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION

du 28 février 2012

établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour la fabrication du verre, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles

[notifiée sous le numéro C(2012) 865]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2012/134/UE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (1) et notamment son article 13, paragraphe 5,

considérant ce qui suit:

En vertu de l’article 13, paragraphe 1, de la directive 2010/75/UE, la Commission est tenue d’organiser un échange d’informations concernant les émissions industrielles avec les États membres, les secteurs industriels concernés et les organisations non gouvernementales œuvrant pour la protection de l’environnement, afin de faciliter l’établissement des documents de référence sur les meilleures techniques disponibles (MTD) au sens de l’article 3, point 11, de ladite directive.

Conformément à l’article 13, paragraphe 2, de la directive 2010/75/UE, l’échange d’informations porte sur les caractéristiques des installations et des techniques en ce qui concerne les émissions, exprimées en moyennes à court et long terme, le cas échéant, et les conditions de référence associées, la consommation de matières premières et la nature de celles-ci, la consommation d’eau, l’utilisation d’énergie et la production de déchets; il porte également sur les techniques utilisées, les mesures de surveillance associées, les effets multimilieux, la viabilité technique et économique et leur évolution, ainsi que sur les meilleures techniques disponibles et les techniques émergentes recensées après examen des aspects mentionnés à l’article 13, paragraphe 2, points a) et b), de ladite directive.

L’article 16, paragraphe 1, de la directive 2010/75/UE prévoit que les exigences de surveillance spécifiées dans l’autorisation et visées à l’article 14, paragraphe 1, point c), de ladite directive sont basées sur les conclusions de la surveillance décrite dans les conclusions sur les MTD.

Conformément à l’article 21, paragraphe 3, de la directive 2010/75/UE, dans un délai de quatre ans à compter de la publication des décisions concernant les conclusions sur les MTD, l’autorité compétente réexamine et, si nécessaire, actualise toutes les conditions d’autorisation et veille à ce que l’installation respecte ces conditions.

La décision de la Commission du 16 mai 2011 instaurant un forum d’échange d’informations en application de l’article 13 de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (2) a institué un forum composé de représentants des États membres, des secteurs industriels concernés et des organisations non gouvernementales œuvrant pour la protection de l’environnement.

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Les conclusions sur les MTD pour la fabrication du verre figurent en annexe de la présente décision.

Article 2

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

(1) JO L 334 du 17.12.2010, p. 17.

(2) JO C 146 du 17.5.2011, p. 3.

(3) http://circa.europa.eu/Public/irc/env/ied/library?l=/ied_art_13_forum/opinions_article

ANNEXE

CONCLUSIONS SUR LES MTD POUR LA FABRICATION DU VERRE

CHAMP D’APPLICATION

DÉFINITIONS

GÉNÉRAL ITÉS

Périodes de calcul de la moyenne et conditions de référence pour les émissions atmosphériques

Conversion à la concentration d’oxygène de référence

Conversion des concentrations en émissions massiques spécifiques

Définitions de certains polluants atmosphériques

Périodes de calcul des moyennes pour les rejets d’eaux usées

1.1. Conclusions générales sur les MTD pour la fabrication du verre

1.1.1. Systèmes de management environnemental

1.1.2. Éfficacité énergétique

1.1.3. Stockage et manutention des matières

1.1.4. Techniques primaires générales

1.1.5. Rejets dans l’eau des procédés de fabrication du verre

1.1.6. Déchets des procédés de fabrication du verre

1.1.7. Nuisances sonores des procédés de fabrication du verre

1.2. Conclusions sur les MTD pour le secteur du verre d’emballage

1.2.1. Poussières émises par les fours de fusion

1.2.2. Oxydes d’azote (NO x ) émis par les fours de fusion

1.2.3. Oxydes de soufre (SO X ) émis par les fours de fusion

1.2.4. Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

1.2.5. Métaux provenant des fours de fusions

1.2.6. Émissions des procédés en aval

1.3. Conclusions sur les MTD pour le secteur du verre plat

1.3.1. Poussières émises par les fours de fusion

1.3.2. Oxydes d’azote (NO X ) émis par les fours de fusion

1.3.3. Oxydes de soufre (SO X ) émis par les fours de fusion

1.3.4. Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

1.3.5. Métaux provenant des fours de fusion

1.3.6. Émissions des procédés en aval

1.4. Conclusions sur les MTD pour le secteur des fibres de verre à filament continu

1.4.1. Poussières émises par les fours de fusion

1.4.2. Oxydes d’azote (NO X ) émis par les fours de fusion

1.4.3. Oxydes de soufre (SO X ) émis par les fours de fusion

1.4.4. Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

1.4.5. Métaux provenant des fours de fusions

1.4.6. Émissions des procédés en aval

1.5. Conclusions sur les MTD pour le secteur de la verrerie domestique

1.5.1. Poussières émises par les fours de fusion

1.5.2. Oxydes d’azote (NO X ) émis par les fours de fusion

1.5.3. Oxydes de soufre (SO X ) émis par les fours de fusion

1.5.4. Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

1.5.5. Métaux provenant des fours de fusion

1.5.6. Émissions des procédés en aval

1.6. Conclusions sur les MTD pour le secteur des verres spéciaux

1.6.1. Poussières émises par les fours de fusion

1.6.2. Oxydes d’azote (NO X ) émis par les fours de fusion

1.6.3. Oxydes de soufre (SO X ) émis par les fours de fusion

1.6.4. Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

1.6.5. Métaux provenant des fours de fusion

1.6.6. Émissions des procédés en aval

1.7. Conclusions sur les MTD pour le secteur de la laine minérale

1.7.1. Poussières émises par les fours de fusion

1.7.2. Oxydes d’azote (NO X ) émis par les fours de fusion

1.7.3. Oxydes de soufre (SO X ) émis par les fours de fusion

1.7.4. Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

1.7.5. Sulfure d’hydrogène (H 2 S) émis par les fours de fusion utilisés pour la production de la laine de roche

1.7.6. Métaux provenant des fours de fusions

1.7.7. Émissions des procédés en aval

1.8. Conclusions sur les MTD pour la fabrication de laines d’isolation haute température (LIHT)

1.8.1. Émissions de poussières résultant de la fusion et des procédés en aval

1.8.2. Oxydes d’azote (NO X ) émis par les fours de fusion et les procédés en aval

1.8.3. Oxydes de soufre (SO X ) émis par les fours de fusion et les procédés en aval

1.8.4. Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

1.8.5. Métaux émis par les fours de fusion et les procédés en aval

1.8.6. Composés organiques volatils émis par les procédés en aval

1.9. Conclusions sur les MTD pour la production de frittes

1.9.1. Poussières émises par les fours de fusion

1.9.2. Oxydes d’azote (NO X ) émis par les fours de fusion

1.9.3. Oxydes de soufre (SO X ) émis par les fours de fusion

1.9.4. Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

1.9.5. Métaux provenant des fours de fusions

1.9.6. Émissions des procédés en aval

Glossaire:

1.10. Description des techniques

1.10.1. Émissions de poussières

1.10.2. Émissions de NO X

1.10.3. Émissions de SO X

1.10.4. Émissions de HCl et de HF

1.10.5. Émissions de métaux

1.10.6. Émissions gazeuses mixtes (par ex., SO X , HCl, HF, composés de bore)

1.10.7. Émissions mixtes (solides + gazeuses)

1.10.8. Émissions résultant des opérations de découpe, de meulage et de polissage

1.10.9. Émissions de H 2 S et de COV

CHAMP D’APPLICATION

Les présentes conclusions sur les MTD concernent les activités industrielles spécifiées à l’annexe I de la directive 2010/75/CE, à savoir:

— 3.3. Fabrication du verre, y compris de fibres de verre, avec une capacité de fusion supérieure à 20 tonnes par jour

— 3.4. Fusion de matières minérales, y compris production de fibres minérales, avec une capacité de fusion supérieure à 20 tonnes par jour.

Les présentes conclusions sur les MTD ne concernent pas les activités suivantes:

— Production de verre soluble, couverte par le document de référence «Produits chimiques inorganiques en grand volume - solides et autres» (LVIC-S)

— Production de laine polycristalline

— Fabrication des miroirs, couverte par le document de référence «Traitement de surface par solvants organiques» (STS)

Les autres documents de référence pertinents pour les activités couvertes par les présentes conclusions sur les MTD sont les suivants:

Document de référence Activité Émissions dues au stockage (EFS) Stockage et manutention des matières premières Efficacité énergétique (ENE) Efficacité énergétique en général Aspects économiques et effets multimilieux (ECM) Aspects économiques et effets multimilieux des techniques Principes généraux de surveillance (MON) Surveillance des émissions et de la consommation

Les techniques énumérées et décrites dans les présentes conclusions sur les MTD ne sont ni normatives ni exhaustives. D’autres techniques garantissant un niveau de protection de l’environnement au moins équivalent peuvent être utilisées.

DÉFINITIONS

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, on retiendra les définitions suivantes:

Terme utilisé Définition Unité nouvelle Une unité introduite sur le site de l’installation après la publication des présentes conclusions sur les MTD, ou le remplacement complet d’une unité sur les fondations existantes de l’installation après la publication des présentes conclusions sur les MTD. Unité existante Une unité qui n’est pas une unité nouvelle. Nouveau four Un four introduit sur le site de l’installation après la publication des présentes conclusions sur les MTD, ou la reconstruction complète d’un four après la publication des présentes conclusions sur les MTD. Reconstruction normale d’un four Une reconstruction entre deux campagnes, sans modification notable des caractéristiques ou de la technologie du four. L’armature du four n’est pas sensiblement modifiée et ses dimensions restent fondamentalement inchangées. Le matériau réfractaire du four et, si nécessaire, les régénérateurs, sont réparés par remplacement total ou partiel du matériau. Reconstruction complète d’un four Une reconstruction impliquant une modification importante des caractéristiques ou de la technologie du four, avec modification importante ou remplacement du four et des équipements associés.

GÉNÉRALITÉS

Périodes de calcul de la moyenne et conditions de référence pour les émissions atmosphériques

Sauf indication contraire, les niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles (NEA-MTD) qui sont indiqués dans les présentes conclusions sur les MTD pour les émissions atmosphériques sont valables dans les conditions de référence précisées dans le tableau 1. Toutes les valeurs des concentrations dans les effluents gazeux se rapportent aux conditions standard, à savoir: gaz à l’état sec, température de 273,15 K, pression de 101,3 kPa.

Pour les mesures discontinues Les NEA-MTD désignent la valeur moyenne de trois échantillons prélevés chacun sur une période d’au moins 30 minutes; pour les fours à régénérateurs, la période de mesure doit comprendre un minimum de deux cycles d’inversion des chambres de régénération. Pour les mesures continues Les NEA-MTD désignent des valeurs journalières moyennes





Tableau 1

Conditions de référence pour les NEA-MTD concernant les émissions atmosphériques

Activités Unité Conditions de référence Activités de fusion Fours classiques à fusion continue mg/Nm3 8 % d’oxygène en volume Fours classiques à fusion discontinue mg/Nm3 13 % d’oxygène en volume Fours à oxygène kg/tonne de verre fondu L’expression de niveaux d’émission en mg/Nm3 pour une concentration d’oxygène de référence est sans objet Fours électriques mg/Nm3 ou kg/tonne de verre fondu L’expression de niveaux d’émission en mg/Nm3 pour une concentration d’oxygène de référence est sans objet Fours à fritte mg/Nm3 ou kg/tonne de fritte Les concentrations se rapportent à 15 % d’oxygène en volume Lorsque l’on utilise des fours à air-gaz, les NEA-MTD sont exprimés en concentration des émissions (mg/Nm3) Si la fusion est exclusivement réalisée en oxycombustion, les NEA-MTD sont exprimés sous la forme d’émissions massiques spécifiques (kg/tonne de fritte fondue). Dans le cas d’une combustion à l’air enrichi en oxygène, les NEA-MTD sont exprimés soit en concentration des émissions (mg/Nm3), soit en émissions massiques spécifiques (kg/tonne de fritte fondue). Tous types de fours kg/tonne de verre fondu Les émissions massiques spécifiques sont rapportées à une tonne de verre fondu Activités autres que la fusion, y compris procédés en aval Tous procédés mg/Nm3 Pas de correction pour l’oxygène Tous procédés kg/tonne de verre Les émissions massiques spécifiques sont rapportées à une tonne de verre produite

Conversion à la concentration d’oxygène de référence

La formule pour calculer la concentration des émissions à un niveau d’oxygène de référence (voir tableau 1) est la suivante:

où:

ER (mg/Nm3) : concentration des émissions corrigée en fonction du niveau d’oxygène de référence OR OR (vol %) : Niveau d’oxygène de référence EM (mg/Nm3) : concentration des émissions rapportée au niveau d’oxygène mesuré OM OM (vol %) : niveau d’oxygène mesuré

Conversion des concentrations en émissions massiques spécifiques

Les NEA-MTD indiqués sous la forme d’émissions massiques spécifiques (kg/tonne de verre fondu) dans les sections 1.2 à 1.9 sont déterminés par le calcul exposé ci-dessous, sauf dans le cas des fours à oxygène et, dans un très petit nombre de cas, des fours électriques, où les NEA-MTD indiqués en kg/tonne de verre fondu ont été obtenus à partir de certaines données communiquées.

Le calcul utilisé pour convertir les concentrations en émissions massiques spécifiques est le suivant:

Émissions massiques spécifiques (kg/tonne de verre fondu) = facteur de conversion × concentration des émissions (mg/Nm3)

où: facteur de conversion = (Q/P) × 10–6

avec Q = volume des effluents gazeux en Nm3/h P = tirée en tonnes de verre fondu/h

Le volume des effluents gazeux (Q) dépend de la consommation d’énergie, du type de combustible et du comburant (air, air enrichi en oxygène et oxygène dont la pureté est fonction du procédé de production). La consommation d’énergie est une fonction complexe faisant intervenir (principalement) le type de four, le type de verre et le pourcentage de calcin.

Une série de facteurs peut cependant influer sur la relation entre concentration et débit massique, notamment:

— le type de four (température de préchauffage de l’air, technique de fusion)

— le type de verre produit (besoins énergétiques pour la fusion)

— les sources d’énergie utilisées (combustible fossile/«boosting» électrique)

— le type de combustible fossile (fioul, gaz)

— le type de comburant (oxygène, air, air enrichi en oxygène)

— le pourcentage de calcin

— la formule du mélange vitrifiable

— l’âge du four

— les dimensions du four

Les facteurs de conversion indiqués dans le tableau 2 ont été utilisés pour convertir les NEA-MTD exprimés sous la forme de concentrations en émissions massiques spécifiques

Les facteurs de conversion ont été établis pour des fours présentant un bon rendement énergétique et ne sont valables que pour des fours fonctionnant totalement en aérocombustion.

Tableau 2

Facteurs indicatifs de conversion des mg/Nm3 en kg/tonne de verre fondu pour des fours en aérocombustion et énergétiquement efficaces

Secteur Facteurs de conversion des mg/Nm3 en kg/tonne de verre fondu Verre plat 2,5 × 10–3 Verre d’emballage Cas général 1,5 × 10–3 Cas particuliers (1) Étude au cas par cas (souvent 3,0 × 10–3) Fibre de verre en filament continu 4,5 × 10–3 Verrerie domestique Verre sodocalcique 2,5 × 10–3 Cas particuliers (2) Étude au cas par cas (entre 2,5 et > 10 × 10–3; souvent 3,0 × 10–3) Laine minérale Laine de verre 2 × 10–3 Cubilot pour fusion de la laine de roche 2,5 × 10–3 Verres spéciaux Verre TV (écrans) 3 × 10–3 Verre TV (tube cathodique) 2,5 × 10–3 Borosilicate (tube) 4 × 10–3 Vitrocéramique 6,5 × 10–3 Verre d’éclairage (sodocalcique) 2,5 × 10–3 Frittes Étude au cas par cas (entre 5 et 7,5 × 10–3)

DÉFINITIONS DE CERTAINS POLLUANTS ATMOSPHÉRIQUES

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD et des NEA-MTD indiqués dans les sections 1.2 à 1.9, les définitions suivantes s’appliquent:

NOx exprimé en NO2 La somme de l’oxyde d’azote (NO) et du dioxyde d’azote (NO2) exprimée en tant que NO2 SOx exprimé en SO2 La somme du dioxyde de soufre (SO2) et du trioxyde de soufre (SO3) exprimée en tant que SO2 Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl Tous les chlorures gazeux exprimés en tant que HCl Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF Tous les fluorures gazeux exprimés en tant que HF

PÉRIODES DE CALCUL DES MOYENNES POUR LES REJETS D’EAUX USÉES

Sauf indication contraire, les niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles (NEA-MTD) indiqués dans les présentes conclusions sur les MTD pour les rejets d’eaux usées désignent la valeur moyenne d’un échantillon composite prélevé sur une période de deux heures ou de 24 heures.

1.1. Conclusions générales sur les MTD pour la fabrication du verre

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations.

Les MTD spécifiques par procédé présentées dans les sections 1.2 à 1.9 s’appliquent en plus des MTD générales visées dans la présente section.

1.1.1. Systèmes de management environnemental

1. La MTD consiste à mettre en place et à appliquer un système de management environnemental (SME) présentant toutes les caractéristiques suivantes:

i. engagement de la direction, y compris à son plus haut niveau;

ii. définition par la direction d’une politique environnementale intégrant le principe d’amélioration continue de l’installation;

iii. planification et mise en place des procédures nécessaires, fixation d’objectifs et de cibles, planification financière et investissement;

iv. mise en œuvre des procédures, prenant particulièrement en considération les aspects suivants: a) organisation et responsabilité b) formation, sensibilisation et compétence c) communication d) participation du personnel e) documentation f) contrôle efficace des procédés g) programme de maintenance h) préparation et réaction aux situations d’urgence i) respect de la législation sur l’environnement;

v. contrôle des performances et prise de mesures correctives, les aspects suivants étant plus particulièrement pris en considération: a) surveillance et mesure (voir également le document de référence sur les principes généraux de surveillance) b) mesures correctives et préventives c) tenue de registres d) audit interne ou externe indépendant (si possible) pour déterminer si le SME respecte les modalités prévues et a été correctement mis en œuvre et tenu à jour;

vi. revue du SME et de sa pertinence, de son adéquation et de son efficacité, par la direction;

vii. suivi de la mise au point de technologies plus propres;

viii. prise en compte de l’impact sur l’environnement du démantèlement d’une unité dès le stade de sa conception et pendant toute la durée de son exploitation;

ix. réalisation régulière d’une analyse comparative des performances, par secteur.

Applicabilité

La portée (le niveau de détail, par exemple) et la nature du SME (normalisé ou non normalisé) dépendent en général de la nature, de l’ampleur et de la complexité de l’installation, ainsi que de l’éventail de ses effets possibles sur l’environnement.

1.1.2. Éfficacité énergétique

2. La MTD consiste à réduire la consommation spécifique d’énergie par une ou plusieurs des techniques suivantes

Technique Applicabilité i. Optimisation des procédés par le contrôle des paramètres d’exploitation Les techniques sont applicables d’une manière générale ii. Entretien régulier du four de fusion iii. Optimisation de la conception du four et du choix de la technique de fusion Applicable aux unités nouvelles. Dans le cas des unités existantes, la mise en œuvre nécessite une reconstruction complète du four. iv. Application de techniques de contrôle de la combustion Applicable aux fours à air et aux fours à oxygène. v. Utilisation de taux croissants de calcin dans la limite des disponibilités et si l’option est économiquement et techniquement viable Ne s’applique pas aux secteurs des fibres de verre en filament continu, des laines d’isolation haute température et des frittes vi. Utilisation d’une chaudière de récupération si l’option est économiquement et techniquement viable Applicable aux fours à air et aux fours à oxygène. L’applicabilité et la viabilité économique de la technique dépendent de l’efficacité globale pouvant être obtenue, notamment de l’utilisation efficace de la vapeur produite vii. Préchauffage du mélange vitrifiable et du calcin, si l’option est techniquement et économiquement viable Applicable aux fours à air et aux fours à oxygène L’applicabilité est normalement limitée aux mélanges vitrifiables contenant plus de 50 % de calcin

1.1.3. Stockage et manutention des matières

3. La MTD consiste à prévenir ou, si cela n’est pas possible, à réduire les émissions diffuses de poussières dues au stockage et à la manutention des matières solides par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes:

I. Stockage des matières premières i. Conserver les matières pulvérulentes en vrac dans des silos clos équipés d’un système de réduction des poussières (filtre à manches, par exemple) ii. Conserver les matières fines dans des conteneurs fermés ou des sacs scellés iii. Conserver sous abri les stocks de matières en grains iv. Utilisation de véhicules de nettoyage des voies d’accès et de techniques d’humidification

II. Manutention des matières premières Technique Applicabilité i. Dans le cas des matières transportées au-dessus du sol, utilisation de convoyeurs fermés pour éviter les pertes de matières Les techniques sont applicables d’une manière générale ii. En cas de transfert pneumatique, utilisation d’un système hermétiquement clos équipé d’un filtre pour purifier l’air de transport avant son évacuation iii. Humidification du mélange vitrifiable L’utilisation de cette technique est limitée par ses conséquences négatives sur l’efficacité énergétique du four. Des restrictions sont possibles pour certaines compositions du mélange vitrifiable, en particulier dans le cas de la production de verre borosilicaté iv. Application d’une pression légèrement négative dans le four Applicable uniquement en tant qu’élément intrinsèque du fonctionnement (ex, fours de fusion pour la production de frittes) du fait de l’incidence négative sur l’efficacité énergétique du four v. Utilisation de matières premières n’entraînant pas de phénomène de décrépitation (essentiellement dolomie et calcaire) Ce phénomène se traduit par une fragmentation des minéraux lors de l’exposition à la chaleur, qui peut entraîner une augmentation des émissions de poussières Applicable dans les limites des contraintes liées à la disponibilité des matières premières vi. Utilisation d’un système d’extraction relié à un système de filtration dans les étapes des procédés susceptibles de donner lieu à la formation de poussières (ex, ouverture des sacs, mélange des matières premières pour la production de frittes, élimination des poussières des filtres à manches, fours de fusion à voûte froide) Les techniques sont applicables d’une manière générale vii. Utilisation d’enfourneuses à vis étanches viii. Étanchéité du système d’enfournement Applicable d’une manière générale. Un système de refroidissement peut être nécessaire pour éviter d’endommager le matériel

4. La MTD consiste à prévenir ou, si cela n’est pas possible, à réduire les émissions gazeuses diffuses dues au stockage et à la manutention des matières premières volatiles par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes:

i. Utilisation d’une peinture à faible absorption solaire pour les réservoirs de stockage en cas de stockage en vrac sujet aux variations de température dues au réchauffement solaire.

ii. Contrôle de la température de stockage des matières premières volatiles.

iii. Isolation des réservoirs de stockage des matières premières volatiles.

iv. Gestion du stock.

v. Utilisation de réservoirs à toit flottant pour le stockage de grandes quantités de produits pétroliers volatils.

vi. Utilisation de systèmes de transfert avec récupération des vapeurs pour les fluides volatils (par ex, pour le transfert entre les camions citernes et le réservoir de stockage).

vii. Utilisation de réservoirs à toit souple pour le stockage des matières premières liquides.

viii. Utilisation de soupapes de décharge dans les réservoirs conçus pour supporter des variations de pression.

ix. Application d’un traitement des émissions (par ex. adsorption, absorption, condensation) lors du stockage des matières dangereuses.

x. Recours au remplissage sous la surface du liquide pour le stockage des liquides ayant tendance à mousser.

1.1.4. Techniques primaires générales

5. La MTD consiste à réduire la consommation d’énergie et les émissions atmosphériques par une surveillance constante des paramètres d’exploitation et par un entretien programmé du four de fusion.

Technique Applicabilité La technique consiste en une série d’opérations de surveillance et d’entretien à mener séparément ou en association, en fonction du type de four, afin de limiter les effets du vieillissement du four, notamment assurer l’étanchéité du four et des blocs de brûleurs, maintenir une isolation maximale, contrôler la stabilisation de la flamme, contrôler le rapport combustible/air, etc. Applicable aux fours à régénérateurs, aux fours à récupérateurs et aux fours à oxygène. L’applicabilité aux autres types de fours nécessite une analyse spécifique de l’installation.

6. La MTD consiste à sélectionner soigneusement et à contrôler toutes les substances et matières premières entrant dans le four de fusion afin de réduire ou d’éviter les émissions atmosphériques par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes en association

Technique Applicabilité i. Utilisation de matières premières et de calcin externe à faible taux d’impuretés (ex, métaux, chlorures et fluorures) Applicable dans les limites des contraintes liées au type de verre produit dans l’installation et à la disponibilité des matières premières et des combustibles ii. Utilisation d’autres matières premières (moins volatiles, par ex.) iii. Utilisation de combustibles contenant peu d’impuretés métalliques

7. La MTD consiste à surveiller régulièrement les émissions et/ou les autres paramètres pertinents des procédés, notamment comme indiqué ci-dessous:

Technique Applicabilité i. Surveillance continue des paramètres critiques du procédé, afin d’assurer la stabilité de ce dernier, notamment la température, l’alimentation en combustible et le débit d’air Les techniques sont applicables d’une manière générale ii. Surveillance régulière des paramètres du procédé afin de prévenir/réduire la pollution, par ex., la teneur en O2 des gaz de combustion de manière à contrôler le rapport combustible/air iii. Mesures continues des émissions de poussière, de NOx et de SO2 ou mesures discontinues au moins deux fois par an, associées au contrôle d’autres paramètres représentatifs afin de s’assurer que le système de traitement fonctionne correctement entre les mesures iv. Mesures continues ou périodiques, à intervalles réguliers, des émissions de NH3 lorsque des techniques de réduction catalytique sélective (SCR) ou de réduction non catalytique sélective (SNCR) sont appliquées Les techniques sont applicables d’une manière générale v. Mesures continues ou périodiques, à intervalles réguliers, des émissions de CO lorsque des techniques primaires ou des techniques de réduction chimique par combustible sont appliquées pour la réduction des émissions de NOX, ou lorsqu’une combustion partielle est possible vi. Mesures périodiques, à intervalles réguliers, des émissions de HCl, HF, CO et métaux, en particulier en cas d’utilisation de matières premières contenant ces substances, ou lorsqu’une combustion partielle est possible Les techniques sont applicables d’une manière générale vii. Surveillance continue d’autres paramètres représentatifs pour s’assurer que le système de traitement des effluents gazeux fonctionne correctement et que les niveaux d’émission restent stables entre les mesures discontinues. Les autres paramètres représentatifs à surveiller comprennent l’alimentation en réactif, la température, l’alimentation en eau, la tension, le dépoussiérage, la vitesse des ventilateurs, etc.

8. La MTD consiste à faire fonctionner tous les systèmes de traitement des effluents gazeux à capacité optimale dans les conditions normales d’exploitation, afin de prévenir ou d’éviter les émissions.

Applicabilité

Des procédures spéciales peuvent être définies pour des conditions d’exploitation spécifiques, en particulier:

i. lors des opérations de démarrage et d’arrêt;

ii. lors d’autres opérations spéciales, susceptibles de perturber le bon fonctionnement des systèmes (par exemple lors de travaux d’entretien régulier ou exceptionnel et des opérations de nettoyage du four et/ou du système de traitement des effluents gazeux, ou en cas de changement radical dans la production);

iii. lorsque le débit ou la température des effluents gazeux sont insuffisants et ne permettent pas d’utiliser le système à pleine capacité.

9. La MTD consiste à limiter les émissions de monoxyde de carbone (CO) du four de fusion lors de l’application de techniques primaires ou de la réduction chimique par combustible visant à réduire les émissions de NOx.

Technique Applicabilité Les techniques primaires de réduction des émissions de NOX reposent sur des modifications de la combustion (par exemple, réduction du rapport air/combustible, combustion étagée et brûleurs à faibles émissions de NOx) La réduction chimique par combustible consiste à ajouter un hydrocarbure au flux d’effluents gazeux afin de réduire les NOx qui se sont formés dans le four. L’augmentation des émissions de CO due à l’application de ces techniques peut être limitée par un contrôle attentif des paramètres d’exploitation Applicable aux fours classiques en aérocombustion





Tableau 3

NEA-MTD pour les émissions de monoxyde de carbone des fours de fusion

Paramètre NEA-MTD Monoxyde de carbone (CO) < 100 mg/Nm3

10. La MTD consiste à limiter les émissions d’ammoniac (NH3) lors de l’application des techniques de réduction catalytique sélective (SCR) ou de réduction non catalytique sélective (SNCR) qui permettent une réduction à haute efficacité des émissions de NOx.

Technique Applicabilité La technique consiste à adopter et à maintenir des conditions d’exploitation appropriées des systèmes SCR ou SNCR de traitement des effluents gazeux, afin de limiter les émissions d’ammoniac n’ayant pas réagi. Applicable aux fours de fusion équipés de systèmes SCR ou SNCR





Tableau 4

NEA-MTD pour les émissions d’ammoniac liées à l’application de techniques SCR ou SNCR

Paramètre NEA-MTD (3) Ammoniac (NH3) < 5 – 30 mg/Nm3

11. La MTD consiste à réduire les émissions de bore du four de fusion lorsque le mélange vitrifiable contient des composés de bore, par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes:

Technique (4) Applicabilité i. Mise en œuvre d’un système de filtration à une température appropriée pour faciliter la séparation des composés de bore à l’état solide, sans perdre de vue le fait que certains composés d’acide borique peuvent être présents à l’état gazeux dans les effluents gazeux au-dessous de 200 °C et même à des températures aussi basses que 60 °C L’applicabilité aux installations existantes peut être limitée par des contraintes techniques liées à la localisation et aux caractéristiques du système de filtration existant ii. Recours à l’épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration L’applicabilité peut être limitée par une moindre efficacité d’élimination des autres polluants gazeux (SOx, HCl, HF) due au dépôt de composés de bore à la surface du réactif alcalin sec iii. Utilisation de systèmes d’épuration par voie humide L’applicabilité aux unités existantes peut être limitée par la nécessité d’un traitement spécifique des eaux usées

Surveillance

La surveillance des émissions de bore doit être effectuée selon une méthode spécifique permettant de mesurer à la fois les formes solides et les formes gazeuses, et de déterminer la technique pour éliminer efficacement ces espèces des effluents gazeux.

1.1.5. Rejets dans l’eau des procédés de fabrication du verre

12. La MTD consiste à réduire la consommation d’eau par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Technique Applicabilité i. Réduire le plus possible les débordements et les fuites La technique est applicable d’une manière générale ii. Réutilisation des eaux de refroidissement et de lavage après purge La technique est applicable d’une manière générale. Le recyclage de l’eau de lavage est applicable à la quasi-totalité des systèmes d’épuration; toutefois, une purge et un remplacement périodiques des eaux de lavage peuvent s’avérer nécessaires. iii. Utiliser un réseau d’eau en circuit quasi fermé pour autant que cela soit techniquement et économiquement réalisable L’applicabilité de cette technique peut être limitée par les contraintes liées à la gestion de la sécurité du procédé de production. En particulier: — Un refroidissement en circuit ouvert peut s’avérer nécessaire pour des raisons de sécurité (par exemple, en cas d’incident nécessitant le refroidissement de grandes quantités de verre) — L’eau utilisée pour certaines activités (par exemple, les activités en aval dans le secteur des fibres de verre à filament continu, le polissage à l’acide dans les secteurs de la verrerie domestique et des verres spéciaux, etc.) doit être rejetée en totalité ou en partie dans le réseau d’épuration des eaux usées.

13. La MTD consiste à réduire la charge de polluants des rejets d’eaux usées par une ou plusieurs des techniques d’épuration des eaux usées suivantes:

Technique Applicabilité i. Techniques anti-pollution standard, notamment décantation, dégrillage, écumage, neutralisation, filtration, aération, précipitation, coagulation et floculation, etc. Bonnes pratiques standard de réduction des émissions dues au stockage des matières premières et produits intermédiaires liquides, telles que confinement, inspection/test des réservoirs, protection contre les débordements, etc. Les techniques sont applicables d’une manière générale ii. Systèmes de traitement biologique tels que boues activées, biofiltration pour éliminer/dégrader les composés organiques L’applicabilité se limite aux secteurs utilisant des substances organiques dans le procédé de production (par ex., les secteurs des fibres de verre à filament continu et de la laine minérale) iii. Rejet dans les stations municipales d’épuration des eaux Applicable aux installations nécessitant une réduction supplémentaire des polluants iv. Réutilisation des eaux usées à l’extérieur de l’installation L’applicabilité est généralement limitée au secteur des frittes (réutilisation possible dans l’industrie céramique)





Tableau 5

NEA-MTD pour les rejets d’eaux résiduaires de l’industrie du verre dans les eaux de surface

Paramètre (5) Unité NEA-MTD (6) (échantillon composite) pH – 6,5 – 9 Total des solides en suspension mg/l < 30 Demande chimique en oxygène (DCO) mg/l < 5 – 130 (7) Sulfates, exprimés en SO4 2– mg/l < 1 000 Fluorures, exprimés en F– mg/l < 6 (8) Hydrocarbures totaux mg/l < 15 (9) Plomb, exprimé en Pb mg/l < 0,05 – 0,3 (10) Antimoine, exprimé en Sb mg/l < 0,5 Arsenic, exprimé en As mg/l < 0,3 Baryum, exprimé en Ba mg/l < 3,0 Zinc, exprimé en Zn mg/l < 0,5 Cuivre, exprimé en Cu mg/l < 0,3 Chrome, exprimé en Cr mg/l < 0,3 Cadmium, exprimé en Cd mg/l < 0,05 Étain, exprimé en Sn mg/l < 0,5 Nickel, exprimé en Ni mg/l < 0,5 Ammoniaque, exprimé en NH4 mg/l < 10 Bore, exprimé en B mg/l < 1 – 3 Phénol mg/l < 1

1.1.6. Déchets des procédés de fabrication du verre

14. La MTD consiste à réduire la production de déchets solides par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes:

Technique Applicabilité i. Recyclage des rebuts de mélanges vitrifiables, lorsque les exigences de qualité le permettent L’applicabilité peut être limitée par les contraintes liées à la qualité du verre final ii. Réduction dans toute la mesure du possible des pertes de matières lors du stockage et de la manutention des matières premières La technique est applicable d’une manière générale iii. Recyclage du calcin interne provenant des rebuts de production En règle générale, ne s’applique pas aux secteurs des fibres de verre en filament continu, des laines d’isolation haute température et des frittes iv. Recyclage des poussières dans les mélanges vitrifiables, lorsque les exigences de qualité le permettent L’applicabilité peut être limitée par différents facteurs: — exigences de qualité du verre final — pourcentage de calcin utilisé dans le mélange vitrifiable — possibilité d’un phénomène d’entraînement de poussières (volage) et de corrosion des matériaux réfractaires — contraintes liées au bilan soufre v. Valorisation des déchets solides et/ou des boues par une utilisation appropriée sur place (par ex., les boues résultant de l’épuration des eaux) ou dans d’autres secteurs industriels En règle générale, applicable au secteur de la verrerie domestique (boues de découpe du cristal au plomb) et au secteur du verre d’emballage (particules fines de verre mélangées à de l’huile). Applicabilité limitée pour les autres secteurs verriers en raison de l’imprévisibilité des résultats, du risque de contamination, de la faiblesse des volumes et d’une viabilité économique médiocre. vi. Valorisation des matériaux réfractaires en fin de vie en vue d’une réutilisation dans d’autres secteurs industriels L’applicabilité est limitée par les contraintes imposées par les fabricants de matériaux réfractaires et les utilisateurs finals potentiels. vii. Briquetage des déchets par agglomération au ciment en vue d’un recyclage dans les cubilots à vent chaud, lorsque les exigences de qualité le permettent L’applicabilité du briquetage des déchets est limitée au secteur de la laine de roche. Il convient de trouver un compromis entre émissions atmosphériques et génération d’un flux de déchets solides.

1.1.7. Nuisances sonores des procédés de fabrication du verre

15. La MTD consiste à réduire les émissions sonores par une ou plusieurs des techniques suivantes:

i. Réaliser une évaluation du bruit ambiant et établir un plan de gestion du bruit adapté à l’environnement local

ii. Isoler les machines/activités bruyantes dans une structure/unité séparée

iii. Utiliser des remblais pour masquer la source de bruit

iv. Réalisation des activités extérieures bruyantes uniquement pendant la journée

v. Utilisation de murs antibruit ou de barrières naturelles (arbres, buissons) entre l’installation et la zone protégée, en fonction des conditions locales.

1.2. Conclusions sur les MTD pour le secteur du verre d’emballage

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations de production de verre d’emballage.

1.2.1. Poussières émises par les fours de fusion

16. La MTD consiste à réduire les émissions de poussières contenues dans les effluents gazeux du four de fusion en appliquant un système d’épuration des effluents gazeux tels qu’un électrofiltre ou un filtre à manches.

Technique (11) Applicabilité Les systèmes d’épuration des effluents gazeux consistent en techniques secondaires fondées sur la filtration de toutes les matières qui se présentent à l’état solide au point de mesure La technique est applicable d’une manière générale





Tableau 6

NEA-MTD pour les émissions de poussières provenant des fours de fusion dans le secteur du verre d’emballage

Paramètre NEA-MTD mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (12) Poussières < 10 – 20 < 0,015 – 0,06

1.2.2. Oxydes d’azote (NOx) émis par les fours de fusion

17. La MTD consiste à réduire les émissions de NOx du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

I. Techniques primaires: Technique (13) Applicabilité i. Modifications de la combustion a) Réduction du rapport air/combustible Applicable aux fours classiques fonctionnant en aérocombustion. Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four. b) Réduction de la température de l’air de combustion Applicable uniquement dans certaines circonstances propres à l’installation, à cause d’un rendement réduit du four et de besoins accrus en combustible (par ex, en cas d’utilisation de fours à récupérateurs au lieu de fours à régénérateurs). c) Combustion étagée: — Étagement de l’air — Étagement du combustible L’étagement du combustible est applicable à la plupart des fours classiques en aérocombustion. L’étagement de l’air a une applicabilité très limitée en raison de sa complexité technique. d) Recirculation des effluents gazeux Cette technique n’est applicable qu’en cas d’utilisation de brûleurs spéciaux avec recirculation automatique des effluents gazeux e) brûleurs à faibles émissions de NOX La technique est applicable d’une manière générale. Les résultats obtenus, du point de vue environnemental, sont généralement moins bons lorsque la technique est appliquée aux fours à gaz à brûleurs transversaux en raison de contraintes techniques et de la moindre flexibilité de ces fours Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four f) Choix du combustible L’applicabilité est limitée par les contraintes liées à la disponibilité des différents types de combustibles, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre ii. Conception spéciale du four L’applicabilité est limitée aux mélanges vitrifiables contenant une forte proportion de calcin externe (> 70 %). L’application de la technique nécessite une reconstruction complète du four de fusion. La forme du four (long et étroit) peut poser des problèmes d’implantation. iii. Fusion électrique Ne s’applique pas à la production de grands volumes de verre (> 300 tonnes/jour). Ne s’applique pas aux productions nécessitant d’importantes variations de la tirée. Nécessite une reconstruction complète du four. iv. Fusion à l’oxygène Les meilleurs résultats du point de vue environnemental sont obtenus lorsque la technique est mise en œuvre lors d’une reconstruction complète du four.

II. Techniques secondaires: Technique (14) Applicabilité i. Réduction catalytique sélective (SCR) L’application de la technique peut nécessiter une mise à niveau du système de dépoussiérage afin de garantir une concentration de poussières inférieure à 10 – 15 mg/Nm3 et un système de désulfuration pour éliminer les émissions de SOX. Étant donné la fenêtre optimale de température de fonctionnement, l’applicabilité est limitée à l’utilisation d’électrofiltres. En général, la technique n’est pas utilisée avec un système de filtres à manches car la faible température de fonctionnement, de l’ordre de 180 à 200 °C, nécessiterait le réchauffage des effluents gazeux. Il peut s’avérer nécessaire de disposer d’un espace important pour mettre en œuvre la technique. ii. Réduction non catalytique sélective (SNCR) La technique est applicable aux fours à récupérateurs. Applicabilité très limitée pour les fours classiques à régénérateurs, lorsque la fenêtre de température correcte est difficile à atteindre ou ne permet pas un bon mélange des effluents gazeux avec le réactif. Peut s’appliquer aux nouveaux fours à régénérateurs équipés de régénérateurs à double passe; toutefois, la fenêtre de température est difficile à maintenir du fait de l’inversion des flammes entre les chambres qui crée une variation de température cyclique.

Tableau 7

NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur du verre d’emballage

Paramètre MTD NEA-MTD mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (15) NOX exprimé en NO2 Modifications de la combustion, conceptions spéciales des fours (16) (17) 500 – 800 0,75 – 1,2 Fusion électrique < 100 < 0,3 Fusion à l’oxygène (18) Sans objet < 0,5 – 0,8 Techniques secondaires < 500 < 0,75

18. Lorsque le mélange vitrifiable contient des nitrates et/ou lorsque des conditions de combustion impliquant une oxydation particulière sont requises dans le four de fusion pour garantir la qualité du produit final, la MTD consiste à réduire les émissions de NOX en limitant le plus possible l’utilisation de ces matières premières, en association avec l’application de techniques primaires ou secondaires.

Les NEA-MTD sont présentés dans le tableau 7.

Lorsque le mélange vitrifiable contient des nitrates, dans le cas de campagnes courtes ou de fours de fusion dont la capacité est < 100 t/jour, le NEA-MTD est indiqué dans le tableau 8.

Technique (19) Applicabilité Techniques primaires: — Limiter le plus possible l’utilisation de nitrates dans le mélange vitrifiable. Les nitrates sont utilisés pour les produits de très haute qualité (flacons, bouteilles de parfum et pots à cosmétiques). Les sulfates, les oxydes d’arsenic et l’oxyde de cérium constituent des substituts efficaces. Des modifications du procédé (par exemple, conditions de combustion impliquant une oxydation particulière) permettent également de se passer de nitrates. Le remplacement des nitrates dans le mélange vitrifiable peut être limité par le coût élevé des substituts et/ou leur incidence plus lourde sur l’environnement.





Tableau 8

NEA-MTD pour les émissions de NOX des fours de fusion dans le secteur du verre d’emballage lorsque le mélange vitrifiable contient des nitrates et/ou lorsque des conditions de combustion impliquant une oxydation particulière sont requises, dans le cas de campagnes courtes ou de fours de fusion de capacité < 100 t/jour

Paramètre MTD NEA-MTD mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (20) NOX exprimé en NO2 Techniques primaires < 1 000 < 3

1.2.3. Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion

19. La MTD consiste à réduire les émissions de SOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Technique (21) Applicabilité i. Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration La technique est applicable d’une manière générale ii. Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en soufre du mélange vitrifiable et optimisation du bilan soufre La limitation au minimum de la teneur en soufre du mélange vitrifiable est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées aux exigences de qualité du produit final en verre. L’optimisation du bilan soufre requiert un compromis entre l’élimination des émissions de SOX et la gestion des déchets solides (poussières retenues par les filtres). La réduction effective des émissions de SOX dépend de la rétention de composés soufrés dans le verre, qui peut varier considérablement en fonction du type de verre. iii. Utilisation de combustibles à faible teneur en soufre L’applicabilité peut être limitée par les contraintes liées à la disponibilité des combustibles à faible teneur en soufre, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre.





Tableau 9

NEA-MTD pour les émissions de SOX du four de fusion dans le secteur du verre d’emballage

Paramètre Combustible NEA-MTD (22) (23) mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (24) SOX exprimé en SO2 Gaz naturel < 200 – 500 < 0,3 – 0,75 Fioul (25) < 500 – 1 200 < 0,75 – 1,8

1.2.4. Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

20. La MTD consiste à réduire les émissions de HCl et de HF du four de fusion (éventuellement couplées aux effluents gazeux des activités de traitement de surface à chaud) par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes:

Technique (26) Applicabilité i. Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en chlore et en fluor Applicable dans les limites des contraintes liées au type de verre produit dans l’installation et à la disponibilité des matières premières ii. Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration La technique est applicable d’une manière générale





Tableau 10

NEA-MTD pour les émissions de HCl et de HF du four de fusion dans le secteur du verre d’emballage

Paramètre NEA-MTD mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (27) Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl (28) < 10 – 20 < 0,02 – 0,03 Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF < 1 – 5 < 0,001 – 0,008

1.2.5. Métaux provenant des fours de fusions

21. La MTD consiste à réduire les émissions de métaux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Technique (29) Applicabilité i. Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en métaux Applicable dans les limites des contraintes liées au type de verre produit dans l’installation et à la disponibilité des matières premières ii. Réduction dans toute la mesure possible de l’utilisation de composés métalliques dans le mélange vitrifiable aux fins de la coloration et de la décoloration du verre, en fonction des exigences de qualité du verre définies par le consommateur iii. Application d’un système de filtration (filtre à manches ou électrofiltre) Les techniques sont applicables d’une manière générale iv. Recours à l’épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration





Tableau 11

NEA-MTD pour les émissions de métaux du four de fusion dans le secteur du verre d’emballage

Paramètre NEA-MTD (30) (31) (32) mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (33) Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI) < 0,2 – 1 (34) < 0,3 – 1,5 × 10–3 Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn) < 1 – 5 < 1,5 – 7,5 × 10–3

1.2.6. Émissions des procédés en aval

22. En cas d’utilisation d’étain, de composés organostanniques ou de titane pour les opérations de traitement de surface à chaud, la MTD consiste à réduire les émissions de ces substances par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes:

Technique Applicabilité i. Limiter le plus possible les pertes du produit de revêtement en assurant une bonne étanchéité du système d’application et en utilisant une hotte aspirante. Une conception et une étanchéité appropriées du système d’application sont essentielles pour éviter les émissions atmosphériques de produit n’ayant pas réagi. La technique est applicable d’une manière générale ii. Traiter simultanément les effluents gazeux des opérations de revêtement et les effluents gazeux du four de fusion ou l’air de combustion du four lorsqu’un système de traitement secondaire est appliqué (filtre et épurateur à voie sèche ou semi-sèche). En fonction de leur compatibilité chimique, les effluents gazeux des opérations de revêtement peuvent être regroupés avec d’autres effluents gazeux avant traitement. Les deux techniques suivantes sont possibles: — regroupement avec les effluents gazeux du four de fusion, en amont d’un système de traitement secondaire (épuration par voie sèche ou semi-sèche plus système de filtration); — regroupement avec l’air de combustion avant passage dans le régénérateur, suivi d’un traitement secondaire des effluents gazeux produits pendant la fusion (épuration par voie sèche ou semi-sèche + système de filtration). Le regroupement avec les effluents gazeux du four de fusion est une technique applicable d’une manière générale. Le regroupement avec l’air de combustion peut être limité par des contraintes techniques en raison du risque d’effets sur la chimie du verre et sur les matériaux des régénérateurs. iii. Application d’une technique secondaire, par ex. épuration par voie humide, épuration par voie sèche plus filtration (35). Les techniques sont applicables d’une manière générale





Tableau 12

NEA-MTD pour les émissions atmosphériques dues aux activités de traitement de surface à chaud dans le secteur du verre d’emballage, en cas de traitement séparé des effluents gazeux provenant des opérations en aval

Paramètre NEA-MTD mg/Nm3 Poussières < 10 Composés de titane, exprimés en Ti < 5 Composés d’étain, y compris composés organostanniques, exprimés en Sn < 5 Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl < 30

23. En cas d’utilisation de SO3 pour les opérations de traitement de surface, la MTD consiste à réduire les émissions de SOX par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes:

Technique (36) Applicabilité i. Réduction dans toute la mesure possible des pertes de produit par une bonne étanchéité du système d’application. Une conception et une étanchéité appropriées du système d’application sont essentielles pour éviter les émissions atmosphériques de produit n’ayant pas réagi. Les techniques sont applicables d’une manière générale ii. Application d’une technique secondaire, par exemple une épuration par voie humide





Tableau 13

NEA-MTD pour les émissions de SOX provenant des activités en aval lorsque du SO3 est utilisé pour les opérations de traitement de surface dans le secteur du verre d’emballage, en cas de traitement séparé

Paramètre NEA-MTD mg/Nm3 SOX, exprimé en SO2 < 100 – 200

1.3. Conclusions sur les MTD pour le secteur du verre plat

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations de production de verre plat.

1.3.1. Poussières émises par les fours de fusion

24. La MTD consiste à réduire les émissions de poussières contenues dans les effluents gazeux du four de fusion au moyen d’un système d’électrofiltres ou de filtres à manches.

La technique est décrite dans la section 1.10.1.

Tableau 14

NEA-MTD pour les émissions de poussières du four de fusion dans le secteur du verre plat

Paramètre NEA-MTD mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (37) Poussières < 10 – 20 < 0,025 – 0,05

1.3.2. Oxydes d’azote (NOX) émis par les fours de fusion

25. La MTD consiste à réduire les émissions de NOx du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

I. techniques primaires: Technique (38) Applicabilité i. Modifications de la combustion a) Réduction du rapport air/combustible Applicable aux fours classiques fonctionnant en aérocombustion. Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four. b) Réduction de la température de l’air de combustion Applicabilité limitée aux fours de petite capacité destinés à la fabrication de verre plat spécial et à certaines circonstances propres à l’installation, en raison d’une diminution du rendement du four et d’une augmentation de la consommation de combustible (par exemple, utilisation de fours à récupérateurs au lieu de fours à régénérateurs). c) Combustion étagée: — Étagement de l’air — Étagement du combustible L’étagement du combustible est applicable à la plupart des fours classiques en aérocombustion. L’étagement de l’air a une applicabilité très limitée en raison de sa complexité technique. d) Recirculation des effluents gazeux Cette technique n’est applicable qu’en cas d’utilisation de brûleurs spéciaux avec recirculation automatique des effluents gazeux. e) Brûleurs à faibles émissions de NOX La technique est applicable d’une manière générale Les résultats obtenus, du point de vue environnemental, sont généralement moins bons lorsque la technique est appliquée aux fours à gaz à brûleurs transversaux en raison de contraintes techniques et d’une moindre flexibilité des fours. Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four. f) Choix du combustible L’applicabilité est limitée par les contraintes liées à la disponibilité des différents types de combustibles, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre. ii. Procédé Fenix Repose sur l’association d’un certain nombre de techniques primaires d’optimisation de la combustion des fours float à régénérateurs à brûleurs transversaux. Les principales caractéristiques sont les suivantes: — Réduction de l’excès d’air — Suppression des points chauds et homogénéisation des températures de flamme — Mélange contrôlé du combustible et de l’air de combustion L’applicabilité est limitée aux fours à régénérateurs à brûleurs transversaux. Applicable aux nouveaux fours. Pour les fours existants, la technique doit être intégrée au moment de la conception et de la construction du four, lors d’une reconstruction complète. iii. Fusion à l’oxygène Les meilleurs résultats du point de vue environnemental sont obtenus lorsque la technique est mise en œuvre lors d’une reconstruction complète du four

II. Techniques secondaires: Technique (39) Applicabilité i. Réduction chimique par combustible Applicable aux fours à régénérateurs. L’applicabilité est limitée par la consommation accrue de combustible et par l’incidence environnementale et économique de la technique ii. Réduction catalytique sélective (SCR) L’application de la technique peut nécessiter une mise à niveau du système de dépoussiérage afin de garantir une concentration des poussières inférieure à 10 – 15 mg/Nm3 et un système de désulfuration pour éliminer les émissions de SOX. Étant donné la fenêtre optimale de température de fonctionnement, l’applicabilité est limitée à l’utilisation d’électrofiltres. En général, la technique n’est pas utilisée avec un système de filtres à manches car la faible température de fonctionnement, de l’ordre de 180 à 200 °C, nécessiterait le réchauffage des effluents gazeux. Il peut s’avérer nécessaire de disposer d’un espace important pour mettre en œuvre la technique.

Tableau 15

NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur du verre plat

Paramètre MTD NEA-MTD (40) mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (41) NOX exprimé en NO2 Modifications de la combustion, procédé Fenix (42) 700 – 800 1,75 – 2,0 Fusion à l’oxygène (43) Sans objet < 1,25 – 2,0 Techniques secondaires (44) 400 – 700 1,0 – 1,75

26. Lorsque des nitrates sont utilisés dans le mélange vitrifiable, la MTD consiste à réduire les émissions de NOX en limitant au maximum l’utilisation de ces matières premières, en association avec des techniques primaires ou secondaires. En cas de recours à des techniques secondaires, les NEA-MTD indiqués dans le tableau 15 s’appliquent.

Si des nitrates sont utilisés dans le mélange vitrifiable en vue de la production de verres spéciaux dans le cadre d’un nombre limité de campagnes de courte durée, les NEA-MTD figurent dans le tableau 16.

Technique (45) Applicabilité Techniques primaires: Limiter le plus possible l’utilisation de nitrates dans le mélange vitrifiable. Les nitrates sont utilisés pour des productions spéciales (par ex. verre coloré). Les sulfates, les oxydes d’arsenic et l’oxyde de cérium constituent des substituts efficaces. Le remplacement des nitrates dans le mélange vitrifiable peut être limité par le coût élevé des substituts et/ou leur incidence plus lourde sur l’environnement.





Tableau 16

NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur du verre plat, lorsque des nitrates sont utilisés dans le mélange vitrifiable en vue de la production de verres spéciaux dans le cadre d’un nombre limité de campagnes de courte durée

Paramètre MTD NEA-MTD mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (46) NOX exprimé en NO2 Techniques primaires < 1 200 < 3

1.3.3. Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion

27. La MTD consiste à réduire les émissions de SOx du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Technique (47) Applicabilité i. Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration La technique est applicable d’une manière générale ii. Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en soufre du mélange vitrifiable et optimisation du bilan soufre La réduction au minimum de la teneur en soufre du mélange vitrifiable est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées aux exigences de qualité du produit final en verre. L’optimisation du bilan soufre requiert un compromis entre l’élimination des émissions de SOX et la gestion des déchets solides (poussières retenues par les filtres). iii. Utilisation de combustibles à faible teneur en soufre L’applicabilité peut être limitée par les contraintes liées à la disponibilité de combustibles à faible teneur en soufre, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre





Tableau 17

NEA-MTD pour les émissions de SOX provenant du four de fusion dans le secteur du verre plat

Paramètre Combustible NEA-MTD (48) mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (49) SOx exprimé en SO2 Gaz naturel < 300 – 500 < 0,75 – 1,25 Fioul (50) (51) 500 – 1 300 1,25 – 3,25

1.3.4. Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

28. La MTD consiste à réduire les émissions de HCl et de HF du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Technique (52) Applicabilité i. Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en chlore et en fluor Applicable dans les limites des contraintes liées au type de verre produit dans l’installation et à la disponibilité des matières premières ii. Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration La technique est applicable d’une manière générale





Tableau 18

NEA-MTD pour les émissions de HCl et de HF du four de fusion dans le secteur du verre plat

Paramètre NEA-MTD mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (53) Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl (54) < 10 – 25 < 0,025 – 0,0625 Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF < 1 – 4 < 0,0025 – 0,010

1.3.5. Métaux provenant des fours de fusion

29. La MTD consiste à réduire les émissions de métaux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Technique (55) Applicabilité i. Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en métaux Applicable dans les limites des contraintes liées au type de verre produit dans l’installation et à la disponibilité des matières premières ii. Application d’un système de filtration La technique est applicable d’une manière générale iii. Recours à l’épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration





Tableau 19

NEA-MTD pour les émissions de métaux du four de fusion dans le secteur du verre plat, à l’exception des verres colorés au sélénium

Paramètre NEA-MTD (56) mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (57) Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI) < 0,2 – 1 < 0,5 – 2,5 × 10–3 Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn) < 1 – 5 < 2,5 – 12,5 × 10–3

30. Lorsque des composés de sélénium sont utilisés pour colorer le verre, la MTD consiste à réduire les émissions de sélénium du four de fusion par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes:

Technique (58) Applicabilité i. Réduire dans toute la mesure possible l’évaporation de sélénium à partir du mélange vitrifiable en choisissant des matières premières ayant un meilleur coefficient de rétention dans le verre et une moindre volatilité Applicable dans les limites des contraintes liées au type de verre produit dans l’installation et à la disponibilité des matières premières ii. Application d’un système de filtration La technique est applicable d’une manière générale iii. Recours à l’épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration





Tableau 20

NEA-MTD pour les émissions de sélénium du four de fusion dans le secteur du verre plat, dans le cas de la production de verre coloré

Paramètre NEA-MTD (59) (60) mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (61) Composés de sélénium, exprimés en Se 1 – 3 2,5 – 7,5 × 10–3

1.3.6. Émissions des procédés en aval

31. La MTD consiste à réduire les émissions atmosphériques provenant des procédés en aval par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Technique (62) Applicabilité i. Réduction dans toute la mesure possible des pertes de produits de revêtement appliqués sur le verre plat par une bonne étanchéité du système d’application Les techniques sont applicables d’une manière générale ii. Réduction dans toute la mesure possible des pertes de SO2 dans l’arche de recuisson par une mise en œuvre optimale du système de contrôle iii. Traitement simultanément des émissions de SO2 provenant de l’arche de recuisson et des effluents gazeux du four de fusion, lorsque cela est techniquement possible et lorsqu’un traitement secondaire (filtre et épurateur par voie sèche ou semi-sèche) est appliqué. iv. Application d’une technique secondaire, par ex. épuration par voie humide, ou épuration par voie sèche plus filtration. Les techniques sont applicables d’une manière générale Le choix de la technique et son efficacité dépendent de la composition des effluents gazeux à traiter.





Tableau 21

NEA-MTD pour les émissions atmosphériques provenant des procédés en aval dans le secteur du verre plat, en cas de traitement séparé

Paramètre NEA-MTD mg/Nm3 Poussières < 15 – 20 Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl < 10 Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF < 1 – 5 SOX, exprimé en SO2 < 200 Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI) < 1 Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn) < 5

1.4. Conclusions sur les MTD pour le secteur des fibres de verre à filament continu

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations de production de fibres de verre à filament continu.

1.4.1. Poussières émises par les fours de fusion

Les NEA-MTD présentées dans la présente section pour les poussières concernent tous les matériaux qui se présentent à l’état solide au point de mesure, y compris les composés solides de bore. Les composés de bore qui se présentent à l’état gazeux au point de mesure ne sont pas pris en considération.

32. La MTD consiste à réduire les émissions de poussières contenues dans les effluents gazeux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Technique (63) Applicabilité i. Réduction des composés volatils par modification des matières premières La préparation de mélanges vitrifiables ne contenant pas de composés de bore ou présentant une faible teneur en bore est une mesure primaire pour réduire les émissions de poussières qui sont essentiellement dues à la volatilisation. Le bore est le principal constituant des particules émises par le four de fusion L’application de la technique est limitée par des questions de droits de propriété intellectuelle, car les mélanges vitrifiables sans bore ou à faible teneur en bore sont protégés par brevet. ii. Système de filtration: électrofiltre ou filtre à manches La technique est applicable d’une manière générale Les meilleurs résultats, du point de vue de l’environnement, sont obtenus pour les nouvelles unités, car il est possible de déterminer les caractéristiques et la localisation du filtre sans aucune contrainte. iii. Système d’épuration par voie humide L’application aux unités existantes peut être limitée par des contraintes techniques; par exemple, nécessité d’une station d’épuration des eaux usées spécifique.





Tableau 22

NEA-MTD pour les émissions de poussières du four de fusion dans le secteur des fibres de verre à filament continu

Paramètre NEA-MTD (64) mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (65) Poussières < 10 – 20 < 0,045 – 0,09

1.4.2. Oxydes d’azote (NOX) émis par les fours de fusion

33. La MTD consiste à réduire les émissions de NOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Technique (66) Applicabilité i. Modifications de la combustion a) Réduction du rapport air/combustible Applicable aux fours classiques fonctionnant en aérocombustion. Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four b) Réduction de la température de l’air de combustion Applicable aux fours classiques en aérocombustion, dans les limites des contraintes liées à l’efficacité énergétique du four et à la consommation de combustibles. La plupart des fours sont déjà du type fours à récupérateurs. c) Combustion étagée: d) Étagement de l’air e) Étagement du combustible L’étagement du combustible est applicable à la plupart des fours en aérocombustion et des fours à oxygène. L’étagement de l’air a une applicabilité très limitée en raison de sa complexité technique. d) Recirculation des effluents gazeux Cette technique n’est applicable qu’en cas d’utilisation de brûleurs spéciaux avec recirculation automatique des effluents gazeux e) Brûleurs à faibles émissions de NOX La technique est applicable d’une manière générale Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four f) Choix du combustible L’applicabilité est limitée par les contraintes liées à la disponibilité des différents types de combustibles, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre ii. Fusion à l’oxygène Les meilleurs résultats du point de vue environnemental sont obtenus lorsque la technique est mise en œuvre lors d’une reconstruction complète du four





Tableau 23

NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur des fibres de verre à filament continu

Paramètre MTD NEA-MTD mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu NOX exprimé en NO2 Modifications de la combustion < 600 – 1 000 < 2,7 – 4,5 (67) Fusion à l’oxygène (68) Sans objet < 0,5 – 1,5

1.4.3. Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion

34. La MTD consiste à réduire les émissions de SOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Technique (69) Applicabilité i. Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en soufre du mélange vitrifiable et optimisation du bilan soufre La technique est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées aux exigences de qualité du produit final en verre. L’optimisation du bilan soufre requiert un compromis entre l’élimination des émissions de SOX et la gestion des déchets solides (poussières retenues par les filtres) à éliminer. ii. Utilisation de combustibles à faible teneur en soufre L’applicabilité peut être limitée par les contraintes liées à la disponibilité de combustibles à faible teneur en soufre, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre iii. Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration La technique est applicable d’une manière générale La présence de composés de bore en concentrations élevées dans les effluents gazeux peut limiter l’efficacité du réactif utilisé dans les systèmes d’épuration par voie sèche ou semi-sèche. iv. Épuration par voie humide La technique est applicable d’une manière générale, dans la limite des contraintes techniques, notamment la nécessité d’une station d’épuration des eaux usées spécifique.





Tableau 24

NEA-MTD pour les émissions de SOX du four de fusion dans le secteur des fibres de verre à filament continu

Paramètre Combustible NEA-MTD (70) mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (71) SOX exprimé en SO2 Gaz naturel (72) < 200 – 800 < 0,9 – 3,6 Fioul (73) (74) < 500 – 1 000 < 2,25 – 4,5

1.4.4. Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

35. La MTD consiste à réduire les émissions de HCl et de HF du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Technique (75) Applicabilité i. Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en chlore et en fluor La technique est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées au mélange vitrifiable et à la disponibilité des matières premières. ii. Réduire dans toute la mesure possible la teneur en fluor du mélange vitrifiable La réduction des émissions de fluor résultant du procédé de fusion peut être réalisée de la façon suivante: — limiter/réduire la quantité de composés fluorés (spath fluor, par ex.) utilisés dans le mélange vitrifiable dans les limites compatibles avec les exigences de qualité du produit final. Les composés fluorés sont utilisés pour optimiser la fusion, faciliter le fibrage et limiter la casse du filament; — remplacer les composés fluorés par d’autres matières (sulfates, par ex.) Le remplacement des composés fluorés par des substituts est limité par les exigences de qualité du produit. iii. Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration La technique est applicable d’une manière générale iv. Épuration par voie humide La technique est applicable d’une manière générale, dans la limite des contraintes techniques, notamment la nécessité d’une station d’épuration des eaux usées spécifique.





Tableau 25

NEA-MTD pour les émissions de HCl et de HF du four de fusion dans le secteur des fibres de verre à filament continu

Paramètre NEA-MTD mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (76) Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl < 10 < 0,05 Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF (77) < 5 – 15 < 0,02 – 0,07

1.4.5. Métaux provenant des fours de fusions

36. La MTD consiste à réduire les émissions de métaux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Technique (78) Applicabilité i. Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en métaux La technique est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées à la disponibilité des matières premières. ii. Recours à l’épuration par voie sèche ou semi-sèche, en association avec un système de filtration La technique est applicable d’une manière générale iii. Épuration par voie humide La technique est applicable d’une manière générale, dans la limite des contraintes techniques, notamment la nécessité d’une station d’épuration des eaux usées spécifique.





Tableau 26

NEA-MTD pour les émissions de métaux du four de fusion dans le secteur des fibres de verre à filament continu

Paramètre NEA-MTD (79) mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (80) Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI) < 0,2 – 1 < 0,9 – 4,5 × 10–3 Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn) < 1 – 3 < 4,5 – 13,5 × 10–3

1.4.6. Émissions des procédés en aval

37. La MTD consiste à réduire les émissions provenant des procédés en aval par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Technique (81) Applicabilité i. Systèmes d’épuration par voie humide Les techniques sont applicables d’une manière générale pour le traitement des effluents gazeux du procédé de formage (ensimage des fibres) ou des procédés secondaires qui nécessitent l’utilisation d’un liant qui doit être polymérisé ou séché. ii. Électrofiltre humide iii. Système de filtration (filtre à manches) La technique est applicable d’une manière générale pour le traitement des effluents gazeux des opérations de découpe et de broyage.





Tableau 27

NEA-MTD pour les émissions atmosphériques provenant des procédés en aval dans le secteur des fibres de verre à filament continu, en cas de traitement séparé

Paramètre NEA-MTD mg/Nm3 Émissions résultant du formage et de l’ensimage Poussières < 5 – 20 Formaldéhyde < 10 Ammoniac < 30 Total des composés organiques volatils, exprimés en C < 20 Émissions résultant de la découpe et du broyage Poussières < 5 – 20

1.5. Conclusions sur les MTD pour le secteur de la verrerie domestique

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations du secteur de la verrerie domestique.

1.5.1. Poussières émises par les fours de fusion

38. La MTD consiste à réduire les émissions de poussières contenues dans les effluents gazeux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Technique (82) Applicabilité i. Réduction des composés volatils par modification des matières premières Le mélange vitrifiable peut contenir des composés très volatils (par ex. bore, fluorures) qui contribuent largement aux émissions de poussières du four de fusion La technique est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées au type de verre produit et à la disponibilité de matières premières de remplacement. ii. Fusion électrique Ne s’applique pas à la production de grands volumes de verre (> 300 tonnes/jour). Ne s’applique pas aux productions nécessitant d’importantes variations de la tirée. Nécessite une reconstruction complète du four. iii. Fusion à l’oxygène Les meilleurs résultats du point de vue environnemental sont obtenus lorsque la technique est mise en œuvre lors d’une reconstruction complète du four iv. Système de filtration: électrofiltre ou filtre à manches Les techniques sont applicables d’une manière générale v. Système d’épuration par voie humide L’applicabilité est limitée aux cas particuliers, notamment aux fours électriques, dont les volumes d’effluents gazeux et les émissions de poussières sont généralement faibles et fonction des envols de mélange vitrifiable





Tableau 28

NEA-MTD pour les émissions de poussières du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique

Paramètre NEA-MTD mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (83) Poussières < 10 – 20 (84) < 0,03 – 0,06 < 1 – 10 (85) < 0,003 – 0,03

1.5.2. Oxydes d’azote (NOX) émis par les fours de fusion

39. La MTD consiste à réduire les émissions de NOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Technique (86) Applicabilité i. Modifications de la combustion a) Réduction du rapport air/combustible Applicable aux fours classiques fonctionnant en aérocombustion Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four b) Réduction de la température de l’air de combustion Applicable uniquement dans certaines circonstances propres à l’installation, à cause d’un rendement réduit du four et de besoins accrus en combustible (par ex, en cas d’utilisation de fours à récupérateurs au lieu de fours à régénérateurs). c) Combustion étagée: f) Étagement de l’air g) Étagement du combustible L’étagement du combustible est applicable à la plupart des fours classiques en aérocombustion. L’étagement de l’air a une applicabilité très limitée en raison de sa complexité technique. d) Recirculation des effluents gazeux Cette technique n’est applicable qu’en cas d’utilisation de brûleurs spéciaux avec recirculation automatique des effluents gazeux e) Brûleurs à faibles émissions de NOX La technique est applicable d’une manière générale Les résultats obtenus, du point de vue environnemental, sont généralement moins bons lorsque la technique est appliquée aux fours à gaz à brûleurs transversaux en raison de contraintes techniques et d’une moindre flexibilité des fours Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four f) Choix du combustible L’applicabilité est limitée par les contraintes liées à la disponibilité des différents types de combustibles, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre ii. Conception spéciale du four L’applicabilité est limitée aux mélanges vitrifiables à forte teneur en calcin externe (> 70 %). L’application de la technique nécessite une reconstruction complète du four de fusion. La forme du four (long et étroit) peut poser des problèmes d’encombrement spatial. iii. Fusion électrique Ne s’applique pas à la production de grands volumes de verre (> 300 tonnes/jour). Ne s’applique pas aux productions nécessitant d’importantes variations de la tirée. Nécessite une reconstruction complète du four. iv. Fusion à l’oxygène Les meilleurs résultats du point de vue environnemental sont obtenus lorsque la technique est mise en œuvre lors d’une reconstruction complète du four





Tableau 29

NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique

Paramètre MTD NEA-MTD mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (87) NOX exprimé en NO2 Modifications de la combustion, conceptions spéciales des fours < 500 – 1 000 < 1,25 – 2,5 Fusion électrique < 100 < 0,3 Fusion à l’oxygène (88) Sans objet < 0,5 – 1,5

40. Lorsque des nitrates sont utilisés dans le mélange vitrifiable, la MTD consiste à réduire les émissions de NOX en limitant au maximum l’utilisation de ces matières premières, en association avec des techniques primaires ou secondaires.

Les NEA-MTD sont présentés dans le tableau 29.

En cas d’utilisation de nitrates dans le mélange vitrifiable pour un nombre limité de campagnes de courte durée ou dans le cas des fours de fusion de capacité < 100 t/j qui produisent des types spéciaux de verres sodocalciques (verre clair/ultra-clair ou verre coloré au sélénium) et d’autres verres spéciaux (borosilicate, vitrocéramique, verre opale, cristal et cristal au plomb), les NEA-MTD sont indiqués dans le tableau 30.

Technique (89) Applicabilité Techniques primaires: — Limiter le plus possible l’utilisation de nitrates dans le mélange vitrifiable Les nitrates sont utilisés pour l’obtention de produits de très haute qualité, nécessitant un verre ultra-clair ou pour la fabrication de verres spéciaux. Les sulfates, les oxydes d’arsenic et l’oxyde de cérium constituent des substituts efficaces. Le remplacement des nitrates dans le mélange vitrifiable peut être limité par le coût élevé des substituts et/ou leur incidence plus lourde sur l’environnement.





Tableau 30

NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique, en cas d’utilisation de nitrates dans le mélange vitrifiable pour un nombre limité de campagnes de courte durée ou dans le cas des fours de fusion de capacité < 100 t/j qui produisent des types spéciaux de verres sodocalciques (verre clair/ultra-clair ou verre coloré au sélénium) et d’autres verres spéciaux (borosilicate, vitrocéramique, verre opale, cristal et cristal au plomb)

Paramètre Type de four NEA-MTD mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu NOX exprimé en NO2 Fours classiques en aérocombustion < 500 – 1 500 < 1,25 – 3,75 (90) Fusion électrique < 300 – 500 < 8 – 10

1.5.3. Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion

41. La MTD consiste à réduire les émissions de SOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Technique (91) Applicabilité i. Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en soufre du mélange vitrifiable et optimisation du bilan soufre La réduction de la teneur en soufre du mélange vitrifiable est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées aux exigences de qualité du produit final en verre. L’optimisation du bilan soufre requiert un compromis entre l’élimination des émissions de SOX et la gestion des déchets solides (poussières retenues par les filtres). ii. Utilisation de combustibles à faible teneur en soufre L’applicabilité peut être limitée par les contraintes liées à la disponibilité de combustibles à faible teneur en soufre, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre iii. Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration La technique est applicable d’une manière générale





Tableau 31

NEA-MTD pour les émissions de SOX du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique

Paramètre Combustible/technique de fusion NEA-MTD mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (92) SOX exprimé en SO2 Gaz naturel < 200 – 300 < 0,5 – 0,75 Fioul (93) < 1 000 < 2,5 Fusion électrique < 100 < 0.25

1.5.4. Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

42. La MTD consiste à réduire les émissions de HCl et de HF du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Technique (94) Applicabilité i. Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en chlore et en fluor Applicable dans les limites des contraintes liées au mélange vitrifiable pour le type de verre produit dans l’installation et à la disponibilité des matières premières ii. Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en fluor du mélange vitrifiable et optimisation du bilan fluoré Il est possible de réduire au minimum les émissions de fluor résultant de la fusion en limitant/réduisant la quantité de composés fluorés (spath-fluor, par ex.) utilisés dans le mélange vitrifiable, dans les limites compatibles avec les exigences de qualité du produit final. Des composés de fluor sont ajoutés au mélange vitrifiable pour donner au verre un aspect opaque ou laiteux. La technique est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées aux exigences de qualité du produit final iii. Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration La technique est applicable d’une manière générale iv. Épuration par voie humide La technique est applicable d’une manière générale, dans la limite des contraintes techniques, notamment la nécessité d’une station d’épuration des eaux usées spécifique. L’applicabilité de la technique peut être limitée par son coût élevé et par les aspects liés à l’épuration des eaux usées, y compris les restrictions concernant le recyclage des boues ou des résidus solides résultant du traitement des eaux usées.





Tableau 32

NEA-MTD pour les émissions de HCl et de HF du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique

Paramètre NEA-MTD mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (95) Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl (96) (97) < 10 – 20 < 0,03 – 0,06 Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF (98) < 1 – 5 < 0,003 – 0,015

1.5.5. Métaux provenant des fours de fusion

43. La MTD consiste à réduire les émissions de métaux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Technique (99) Applicabilité i. Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en métaux Applicable dans les limites des contraintes liées au type de verre produit dans l’installation et à la disponibilité des matières premières ii. Limitation de l’utilisation de composés métalliques dans le mélange vitrifiable par un choix judicieux des matières premières lorsqu’il est nécessaire de colorer ou de décolorer le verre ou de lui conférer des caractéristiques spéciales. Pour la production de cristal et de cristal au plomb, la réduction des composés métalliques dans le mélange vitrifiable est limitée par les dispositions de la directive 69/493/CEE qui établit une classification des produits finis de verre en fonction de leur composition chimique. iii. Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration La technique est applicable d’une manière générale





Tableau 33

NEA-MTD pour les émissions de métaux du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique, sauf en cas d’utilisation de sélénium pour décolorer le verre

Paramètre NEA-MTD (100) mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (101) Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI) < 0,2 – 1 < 0,6 – 3 × 10–3 Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn) < 1 – 5 < 3 – 15 × 10–3

44. Lorsque des composés de sélénium sont utilisés pour décolorer le verre, la MTD consiste à réduire les émissions de sélénium du four de fusion par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes:

Technique (102) Applicabilité i. Réduire dans toute la mesure possible l’utilisation de composés de sélénium dans le mélange vitrifiable par un choix judicieux des matières premières Applicable dans les limites des contraintes liées au type de verre produit dans l’installation et à la disponibilité des matières premières ii. Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration La technique est applicable d’une manière générale





Tableau 34

NEA-MTD pour les émissions de sélénium du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique lorsque des composés de sélénium sont utilisés pour décolorer le verre

Paramètre NEA-MTD (103) mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (104) Composés de sélénium, exprimés en Se < 1 < 3 × 10–3

45. Lorsque des composés de plomb sont utilisés pour la fabrication de cristal au plomb, la MTD consiste à réduire les émissions de plomb du four de fusion par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes:

Technique (105) Applicabilité i. Fusion électrique Ne s’applique pas à la production de grands volumes de verre (> 300 tonnes/jour). Ne s’applique pas aux productions nécessitant d’importantes variations de la tirée. Nécessite une reconstruction complète du four. ii. Filtre à manches La technique est applicable d’une manière générale iii. Électro-filtre iv. Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration





Tableau 35

NEA-MTD pour les émissions de plomb du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique lorsque des composés de plomb sont utilisés pour la fabrication de cristal au plomb

Paramètre NEA-MTD (106) mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (107) Composés de plomb, exprimés en Pb < 0,5 – 1 < 1 – 3 × 10–3

1.5.6. Émissions des procédés en aval

46. Dans le cas des procédés en aval qui génèrent des poussières, la MTD consiste à réduire les émissions de poussières et de métaux par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Technique (108) Applicabilité i. Réaliser les opérations génératrices de poussières (ex. découpe, meulage, polissage) en phase liquide. Les techniques sont applicables d’une manière générale ii. Application d’un système de filtres à manches





Tableau 36

NEA-MTD pour les émissions atmosphériques provenant des procédés en aval qui génèrent des poussières dans le secteur de la verrerie domestique, en cas de traitement séparé

Paramètre NEA-MTD mg/Nm3 Poussières < 1 – 10 Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI) (109) < 1 Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn) (109) < 1 – 5 Composés de plomb, exprimés en Pb (110) < 1 – 1,5

47. Dans le cas du polissage à l’acide, la MTD consiste à réduire les émissions de HF par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Technique (111) Applicabilité i. Réduction dans toute la mesure possible des pertes de produit de polissage par une bonne étanchéité du système d’application Les techniques sont applicables d’une manière générale ii. Application d’une technique secondaire, par exemple une épuration par voie humide





Tableau 37

NEA-MTD pour les émissions de HF résultant du polissage à l’acide dans le secteur de la verrerie domestique, en cas de traitement séparé

Paramètre NEA-MTD mg/Nm3 Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF < 5

1.6. Conclusions sur les MTD pour le secteur des verres spéciaux

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations de fabrication de verres spéciaux.

1.6.1. Poussières émises par les fours de fusion

48. La MTD consiste à réduire les émissions de poussières contenues dans les effluents gazeux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Technique (112) Applicabilité i. Réduction des composés volatils par modification des matières premières Le mélange vitrifiable peut contenir des composés très volatils (par ex., bore, fluorures) qui sont les principaux constituants des poussières émises par le four de fusion La technique est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées aux exigences de qualité du verre produit ii. Fusion électrique Ne s’applique pas à la production de grands volumes de verre (> 300 tonnes/jour). Ne s’applique pas aux productions nécessitant d’importantes variations de la tirée. Nécessite une reconstruction complète du four. iii. Système de filtration: électrofiltre ou filtre à manches La technique est applicable d’une manière générale





Tableau 38

NEA-MTD pour les émissions de poussières du four de fusion dans le secteur des verres spéciaux

Paramètre NEA-MTD mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (113) Poussières < 10 – 20 < 0,03 – 0,13 < 1 – 10 (114) < 0,003 – 0,065

1.6.2. Oxydes d’azote (NOX) émis par les fours de fusion

49. La MTD consiste à réduire les émissions de NOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

I. Techniques primaires: Technique (115) Applicabilité i. Modifications de la combustion a) Réduction du rapport air/combustible Applicable aux fours classiques fonctionnant en aérocombustion Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four b) Réduction de la température de l’air de combustion Applicable uniquement dans certaines circonstances propres à l’installation, à cause d’un rendement réduit du four et de besoins accrus en combustible (par ex, en cas d’utilisation de fours à récupérateurs au lieu de four à régénérateurs). c) Combustion étagée: — Étagement de l’air — Étagement du combustible L’étagement du combustible est applicable à la plupart des fours classiques en aérocombustion. L’étagement de l’air a une applicabilité très limitée en raison de sa complexité technique. d) Recirculation des effluents gazeux Cette technique n’est applicable qu’en cas d’utilisation de brûleurs spéciaux avec recirculation automatique des effluents gazeux e) Brûleurs à faibles émissions de NOX La technique est applicable d’une manière générale. Les résultats obtenus, du point de vue environnemental, sont généralement moins bons lorsque la technique est appliquée aux fours à gaz à brûleurs transversaux en raison de contraintes techniques et d’une moindre flexibilité des fours Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four f) Choix du combustible L’applicabilité est limitée par les contraintes liées à la disponibilité des différents types de combustibles, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre ii. Fusion électrique Ne s’applique pas à la production de grands volumes de verre (> 300 tonnes/jour). Ne s’applique pas aux productions nécessitant d’importantes variations de la tirée. Nécessite une reconstruction complète du four. iii. Fusion à l’oxygène Les meilleurs résultats du point de vue environnemental sont obtenus lorsque la technique est mise en œuvre lors d’une reconstruction complète du four

II. Techniques secondaires: Technique (116) Applicabilité i. Réduction catalytique sélective (SCR) L’application de la technique peut nécessiter une mise à niveau du système de dépoussiérage afin de garantir une concentration des poussières inférieure à 10 – 15 mg/Nm3 et un système de désulfuration pour éliminer les émissions de SOX. Étant donné la fenêtre optimale de température de fonctionnement, l’applicabilité est limitée à l’utilisation d’électrofiltres. En général, la technique n’est pas utilisée avec un système de filtres à manches car la faible température de fonctionnement, de l’ordre de 180 à 200 °C, nécessiterait le réchauffage des effluents gazeux. Il peut s’avérer nécessaire de disposer d’un espace important pour mettre en œuvre la technique. ii. Réduction non catalytique sélective (SNCR) Applicabilité très limitée pour les fours classiques à régénérateurs, lorsque la fenêtre de température correcte est difficile à ajuster ou ne permet pas un bon mélange des effluents gazeux avec le réactif. Peut s’appliquer aux nouveaux fours à régénérateurs équipés de régénérateurs à double passe; Toutefois, la fenêtre de température est difficile à maintenir du fait de l’inversion des flammes entre les chambres, qui crée une variation de température cyclique

Tableau 39

NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur des verres spéciaux

Paramètre MTD NEA-MTD mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (117) NOX exprimés en NO2 Modifications de la combustion 600 – 800 1,5 – 3,2 Fusion électrique < 100 < 0,25 – 0,4 Fusion à l’oxygène (118) (119) Sans objet < 1 – 3 Techniques secondaires < 500 < 1 – 3

50. Lorsque des nitrates sont utilisés dans le mélange vitrifiable, la MTD consiste à réduire les émissions de NOX en limitant au maximum l’utilisation de ces matières premières, en association avec des techniques primaires ou secondaires

Technique (120) Applicabilité Techniques primaires — Limiter le plus possible l’utilisation de nitrates dans le mélange vitrifiable Les nitrates sont utilisés pour la fabrication de produits de très haute qualité, lorsque le verre doit présenter des caractéristiques spéciales. Les sulfates, les oxydes d’arsenic et l’oxyde de cérium constituent des substituts efficaces. Le remplacement des nitrates dans le mélange vitrifiable peut être limité par le coût élevé des substituts et/ou leur incidence plus lourde sur l’environnement.





Tableau 40

NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur des verres spéciaux lorsque des nitrates sont utilisés dans le mélange vitrifiable

Paramètre MTD NEA-MTD (121) mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (122) NOX exprimés en NO2 Réduction de l’apport de nitrates dans le mélange vitrifiable, en association avec des techniques primaires ou secondaires < 500 – 1 000 < 1 – 6

1.6.3. Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion

51. La MTD consiste à réduire les émissions de SOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Technique (123) Applicabilité i. Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en soufre du mélange vitrifiable et optimisation du bilan soufre La technique est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées aux exigences de qualité du produit final en verre ii. Utilisation de combustibles à faible teneur en soufre L’applicabilité peut être limitée par les contraintes liées à la disponibilité de combustibles à faible teneur en soufre, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre iii. Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration La technique est applicable d’une manière générale





Tableau 41

NEA-MTD pour les émissions de SOX du four de fusion dans le secteur des verres spéciaux

Paramètre Combustible/technique de fusion Technique NEA-MTD (124) mg/Nm3 kg/tonne de verre fondu (125) SOX exprimé en SO2 Gaz naturel, fusion électrique (126) < 30 – 200 < 0,08 – 0,5 Fioul (127) 500 – 800 1,25 – 2

1.6.4. Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

52. La MTD consiste à réduire les émissions de HCl et de HF du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Technique (128) Applicabilité i. Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en chlore et en fluor Applicable dans les lim