DÉCISION DU CONSEIL du 23 novembre 1994 arrêtant un programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration dans le domaine des technologies de l'information (1994-1998) (94/802/CE)

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 130 I paragraphe 4,

vu la proposition de la Commission (1),

vu l'avis du Parlement européen (2),

vu l'avis du Comité économique et social (3),

considérant que, par leur décision no 1110/94/CE (4), le Parlement européen et le Conseil ont arrêté le quatrième programme-cadre de la Communauté européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration (RDT) pour la période 1994-1998, définissant notamment les activités à mener dans le domaine des technologies de l'information; que la présente décision est prise à la lumière des motifs exposés dans le préambule de ladite décision;

considérant que l'article 130 I paragraphe 3 du traité prévoit que la mise en oeuvre du programme-cadre se fait au moyen de programmes spécifiques développés à l'intérieur de chacune des actions qui le composent; que chaque programme spécifique précise les modalités de sa réalisation, fixe sa durée et prévoit les moyens estimés nécessaires;

considérant que le montant estimé nécessaire pour la réalisation du présent programme s'élève à 1 911 millions d'écus; que l'autorité budgétaire fixe les crédits pour chaque exercice sous réserve de la disponibilité des ressources dans le cadre des perspectives financières et conformément aux conditions visées à l'article 1er paragraphe 3 de la décision no 1110/94/CE;

considérant que les technologies de l'information ont une importance sans cesse croissante pour la compétitivité de l'ensemble de l'industrie et des services et que, en outre, elles deviennent le vecteur d'un nombre de plus en plus élevé d'activités sociales; qu'elles peuvent contribuer à l'amélioration de la qualité de la vie et des conditions de travail; qu'elles demandent dès lors d'importants efforts en matière de recherche, de diffusion et de valorisation des résultats et de formation;

considérant que le présent programme peut contribuer sensiblement à la relance de la croissance, au renforcement de la compétitivité et au développement de l'emploi dans la Communauté, comme indiqué dans le Livre blanc sur la croissance, la compétivité et l'emploi; que cette contribution doit aller de pair avec la mise en oeuvre de nouvelles formes d'organisation de la production et du travail destinées à faciliter l'acceptation de ces nouvelles technologies par le plus grand nombre;

considérant que le Conseil européen de Bruxelles, des 10 et 11 décembre 1993, a décidé, sur la base du Livre blanc sur la compétitivité, la croissance et l'emploi, de mettre en oeuvre un plan d'action visant à développer les infrastructures de l'information au niveau de l'Union européenne et à celui des États membres; que la recherche sur les technologies de l'information jette les bases technologiques essentielles pour le développement de ces infrastructures de l'information en émergence;

considérant qu'il est essentiel que les utilisateurs soient impliqués dans toutes les phases des projets de RDT afin qu'ils expriment leurs besoins et qu'ils soient formés à l'utilisation des résultats;

considérant que les logiciels, les technologies destinées aux composants et aux sous-systèmes, les systèmes multimédias, les systèmes de microprocesseurs ouverts, le calcul et les réseaux à haute performance, les technologies destinées aux processus d'entreprise, l'intégration dans la fabrication et la recherche à long terme correspondante ont été considérés comme prioritaires dans la décision no 1110/94/CE;

considérant que le contenu du quatrième programme-cadre de la Communauté pour des actions de RDT a été défini conformément au principe de subsidiarité; que le présent programme spécifique précise le contenu des actions à réaliser conformément à ce principe dans le domaine des technologies de l'information;

considérant que la décision no 1110/94/CE prévoit qu'une action communautaire est justifiée si, entre autres, la recherche contribue au renforcement de la cohésion économique et sociale de la Communauté et favorise un développement global harmonieux de celle-ci tout en étant compatible avec la recherche de la qualité scientifique et technique; que le présent programme vise à contribuer à la réalisation de ces objectifs;

considérant que la Communauté ne devrait soutenir que les actions de RDT d'un haut niveau de qualité;

considérant que s'appliquent au présent programme spécifique les modalités de la participation des entreprises, des centres de recherche [y compris le Centre commun de recherche (CCR)] et des universités, ainsi que les règles applicables à la diffusion des résultats de la recherche, qui sont précisées dans les mesures prévues à l'article 130 J du traité;

considérant qu'il convient de prévoir des mesures visant à favoriser la participation des petites et moyennes entreprises (PME) au présent programme, notamment par des mesures de stimulation technologique;

considérant qu'il y a lieu de poursuivre les efforts entrepris par la Commission pour simplifier et accélérer les procédures de candidature et de sélection et les rendre plus transparentes afin de favoriser la mise en oeuvre du programme et de faciliter les démarches que doivent accomplir les entreprises, en particulier les PME, les centres de recherche et les universités pour participer à une action communautaire de RDT;

considérant que le présent programme contribuera à renforcer les synergies entre les actions de RDT menées dans le domaine des technologies de l'information par les centres de recherche, les universités et les entreprises, notamment les PME, des États membres et entre celles-ci et les actions communautaires de RDT correspondantes;

considérant, au vu de la convergence croissante entre les technologies de l'information, les technologies des télécommunications et la télématique, qu'il convient de mettre en oeuvre le présent programme en étroite coordination avec les programmes «Technologies et services avancés de communication» et «Applications télématiques d'intérêt commun», afin d'en renforcer l'effet de synergie;

considérant qu'il peut être opportun d'entreprendre des activités de coopération internationale avec des organisations internationales et des pays tiers en vue de la mise en oeuvre du présent programme;

considérant que le présent programme doit comporter également des activités de diffusion et de valorisation des résultats de la RDT, en particulier vis-à-vis des PME, et notamment celles qui sont situées dans les États membres et régions qui participent le moins au programme, ainsi que des activités de stimulation de la mobilité et de la formation des chercheurs à l'intérieur du présent programme dans la mesure nécessaire à sa bonne exécution;

considérant qu'il y a lieu de procéder à une analyse des conséquences socio-économiques et des risques technologiques éventuels du présent programme;

considérant que, en liaison avec le programme «Recherche socio-économique finalisée», il est nécessaire d'étudier, d'une part, les incidences sociales des technologies de l'information (notamment sur la planification régionale et l'organisation de la production et du travail) et, d'autre part, les interactions entre le citoyen européen et l'infrastructure de l'information;

considérant qu'il convient d'examiner de façon permanente et systématique l'état de réalisation du présent programme en vue de l'adapter, le cas échéant, à l'évolution scientifique et technologique dans ce domaine; qu'il convient également de faire procéder, en temps utile, à une évaluation indépendante de l'état de réalisation du programme destinée à fournir tous les éléments d'information nécessaires pour la détermination des objectifs du cinquième programme-cadre de RDT; qu'il convient enfin, au terme du présent programme, de procéder à une évaluation finale de ses résultats par rapport aux objectifs définis dans la présente décision;

considérant que le CCR peut participer aux actions indirectes relevant du présent programme;

considérant que le Comité de la recherche scientifique et technique (Crest) a été consulté,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Un programme spécifique de recherche et de développement technologique, y compris de démonstration, dans le domaine des technologies de l'information, tel qu'il est défini à l'annexe I, est arrêté pour la période allant de la date d'adoption de la présente décision au 31 décembre 1998.

Article 2

1. Le montant estimé nécessaire pour l'exécution du présent programme s'élève à 1 911 millions d'écus, dont au maximum 6,9 % pour les dépenses de personnel et de fonctionnement de la Commission.

2. Une répartition indicative de ce montant figure à l'annexe II.

3. L'autorité budgétaire fixe les crédits pour chaque exercice sous réserve de la disponibilité des ressources dans le cadre des perspectives financières et conformément aux conditions visées à l'article 1er paragraphe 3 de la décision no 1110/94/CE, en tenant compte des principes de saine gestion visés à l'article 2 du règlement financier applicable au budget général des Communautés européennes.

Article 3

1. Les modalités de la participation financière de la Communauté sont précisées à l'annexe IV de la décision no 1110/94/CE.

2. Les règles régissant la participation des entreprises, des centres de recherche et des universités et la diffusion des résultats sont précisées dans les mesures prévues à l'article 130 J du traité.

3. L'annexe III fixe les modalités spécifiques de mise en oeuvre du présent programme autres que celles visées aux paragraphes 1 et 2.

Article 4

1. En vue d'assurer notamment une mise en oeuvre rentable du présent programme, la Commission contrôle de façon continue et systématique, avec l'aide appropriée d'experts extérieurs indépendants, l'état d'avancement du programme par rapport aux objectifs énoncés à l'annexe I et développés dans le programme de travail. Elle apprécie notamment si les objectifs, les priorités et les ressources financières sont toujours adaptés à l'évolution de la situation. Elle soumet, le cas échéant, en fonction des résultats de ce contrôle, des propositions visant à adapter ou à compléter le présent programme.

2. Afin de contribuer à l'évaluation des actions communautaires prévue à l'article 4 paragraphe 2 de la décision no 1110/94/CE et conformément au calendrier prévu audit paragraphe, la Commission fait procéder par des experts indépendants à une évaluation externe des actions menées dans les domaines couverts par le présent programme ainsi que de leur gestion au cours des cinq années précédant cette évaluation.

3. À la fin du présent programme, la Commission fait procéder à une évaluation finale, indépendante, des résultats par rapport aux objectifs définis à l'annexe III de la décision no 1110/94/CE et à l'annexe I de la présente décision. Le rapport d'évaluation finale est communiqué au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social.

Article 5

1. Un programme de travail est établi par la Commission conformément aux objectifs définis à l'annexe I et à la répartition indicative des crédits figurant à l'annexe II, et, le cas échéant, mis à jour. Ce programme présente de manière détaillée:

- les objectifs scientifiques et technologiques et les travaux de recherche à effectuer,

- le calendrier de mise en oeuvre, comportant des dates pour les appels à propositions,

- les modalités envisagées pour le financement et la gestion, y compris les modalités spécifiques de mise en oeuvre de mesures de stimulation technologique pour les PME et une esquisse des autres mesures, dont les actions de préparation, d'accompagnement et de soutien,

- les modalités de coordination avec les autres actions de RDT menées dans ce domaine, notamment dans le cadre d'autres programmes spécifiques et, le cas échéant, les dispositions visant à assurer une meilleure synergie avec les actions menées dans d'autres cadres, tels que Eurêka et Cost,

- les modalités de diffusion, de protection et d'exploitation des résultats des actions de RDT menées dans le cadre du présent programme.

2. La Commission lance des appels à propositions pour les actions à réaliser sur la base du programme de travail.

Article 6

1. La Commission est chargée de l'exécution du présent programme.

2. Dans les cas prévus à l'article 7 paragraphe 1, la Commission est assistée par un comité composé de représentants des États membres et présidé par le représentant de la Commission.

3. Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet, dans un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question en cause. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 du traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à prendre sur proposition de la Commission. Lors des votes au sein du comité, les voix des représentants des États membres sont affectées de la pondération définie à l'article précité. Le président ne prend pas part au vote.

4. La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu'elles sont conformes à l'avis du comité.

5. Lorsque les mesures envisagées ne sont pas conformes à l'avis du comité, ou en l'absence d'avis, la Commission soumet sans tarder au Conseil une proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil statue à la majorité qualifiée.

6. Si, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la saisine du Conseil, celui-ci n'a pas statué, les mesures proposées sont arrêtées par la Commission.

Article 7

1. La procédure prévue à l'article 6 paragraphes 2 à 6 s'applique:

- à l'établissement et à la mise à jour du programme de travail visé à l'article 5 paragraphe 1,

- au contenu des appels à propositions,

- à l'évaluation des actions de RDT proposées pour un financement communautaire et du montant estimé de ce financement pour chaque action lorsqu'il est égal ou supérieur à 2 millions d'écus,

- à tout ajustement de la répartition indicative du montant figurant à l'annexe II,

- aux modalités spécifiques de la participation financière de la Communauté aux différentes actions envisagées,

- aux mesures à prendre et au mandat à définir pour l'évaluation du programme,

- à toute dérogation aux modalités définies à l'annexe III,

- à la participation à toute action d'entités juridiques de pays tiers et d'organisations internationales.

2. Lorsque le montant de la participation financière de la Communauté visé au paragraphe 1 troisième tiret est inférieur à 2 millions d'écus, la Commission informe le comité des actions et du résultat de leur évaluation.

3. La Commission informe régulièrement le comité de l'évolution de la mise en oeuvre du présent programme dans son ensemble.

Article 8

La participation au présent programme peut être ouverte, action par action et sans participation financière de la Communauté, aux entités juridiques établies dans des pays tiers lorsque leur participation contribue réellement à la mise en oeuvre du programme et respecte le principe de l'avantage mutuel.

Article 9

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 23 novembre 1994.

Par le Conseil

Le président

J. BORCHERT

(1) JO no C 228 du 17. 8. 1994, p. 34. JO no C 262 du 20. 9. 1994, p. 6.(2) JO no C 205 du 25. 7. 1994.(3) Avis rendu les 14 et 15 septembre 1994 (non encore paru au Journal officiel).(4) JO no L 126 du 18. 5. 1994, p. 1.

ANNEXE I

OBJECTIFS ET CONTENU SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES Le présent programme spécifique reflète pleinement les orientations du quatrième programme-cadre, en applique les critères de sélection et en précise les objectifs scientifiques et technologiques.

L'annexe III, première action, point 1 C dudit programme-cadre fait partie intégrante du présent programme.

Introduction

La RDT menée au sein du programme spécifique sur les technologies de l'information met l'accent sur l'infrastructure de l'information en gestation, qui formera le système nerveux de la société de l'information du futur. Les domaines de RDT proposés sont ceux qui apporteront la contribution la plus déterminante au développement de cette infrastructure, compte tenu du besoin de sélectivité et de concentration des efforts et en vue d'améliorer, au sein de l'Union européenne, la compétitivité de l'industrie, la situation de l'emploi et la qualité de la vie des citoyens, notamment en facilitant leur accès à l'infrastructure de l'information.

CONTEXTE

Depuis l'apparition du calcul numérique à la fin des années quarante, l'utilisation des technologies de l'information (TI) n'a cessé de s'étendre dans les sphères économiques et sociales. Durant les trois premières décennies, il s'agissait principalement d'ordinateurs à réseau local limité, installés dans les entreprises et administrations en vue de répondre à des tâches spécifiques. Ils formaient des îlots de TI, d'utilisation complexe et d'exploitation onéreuse. Au cours des dix dernières années, avec l'avènement, au rythme parfois étonnant du progrès technologique, de l'ordinateur personnel, des réseaux de communication numériques, des normes internationales et des systèmes ouverts, les îlots ont grossi et commencent à se rejoindre.

Les technologies de l'information constituent de plus en plus le socle de toutes les industries de production et de services, mais elles sont aussi le support d'un nombre croissant de services sociaux tels que la santé, l'enseignement, les transports, les loisirs et la culture. Outre les postes de travail, serveurs et ordinateurs principaux, le nombre d'ordinateurs personnels dans le monde est estimé aujourd'hui à 140 millions. Environ trois fois plus d'ordinateurs intégrés apportent un avantage compétitif aux produits conventionnels tels que téléphones, postes de télévision, jeux, appareils photographiques et caméras, voitures et machines à laver ainsi qu'aux équipements à haute technologie et aux processus d'entreprise.

Nous sommes au seuil de la transition vers une nouvelle infrastructure de l'information de la société et de l'industrie, au seuil d'une transformation qualitative des incidences des technologies de l'information après quarante ans de croissance quantitative. L'infrastructure de l'information constitue l'ensemble des services et des technologies assurant en tout temps et en tout lieu à tout citoyen ou à toute entreprise un accès facile à une information utilisable. Pour le citoyen, c'est le «village global» entrevu de longue date; pour l'entreprise, c'est le «poste de travail global». C'est un concept qui intègre le traitement de l'information, le stockage et la recherche de l'information, la transmission de l'information et le contenu informationnel proprement dit. L'aspect le plus important de l'infrastructure sera la facilité d'utilisation et de gestion de l'information: les TI nous ont permis de fournir des volumes considérables d'informations - le défi à relever est à présent de les utiliser intelligemment. L'enjeu est également social. La question de l'appropriation de ces nouvelles technologies par le citoyen européen devient un défi politique majeur. C'est pourquoi une attention particulière devrait à l'avenir être portée aux relations entre l'utilisateur-citoyen et la nouvelle société de l'information. Trois aspects sont particulièrement importants. Dans une société de plus en plus complexe, l'individu aura demain un besoin accru d'informations et de services interactifs permettant l'accès à l'information. L'accès «universel» à cet espace d'information doit devenir une priorité politique. Sinon, les différences entre couches sociales à l'intérieur d'un pays et entre pays et régions pourraient s'accroître. Ensuite, il convient d'envisager les énormes potentialités créatives et d'enrichissement de la vie sociale que pourrait générer, au-delà des seuls aspects utilitaires et professionnels, l'interaction de l'individu avec la société de l'information. Enfin, dans la mise en oeuvre des politiques publiques vis-à-vis des besoins du citoyen européen, l'infrastructure de l'information jouera un rôle de plus en plus important. Dans les questions d'intérêt public, telles que l'éducation et la formation, la libre circulation des personnes, le vieillissement de la société, etc., le problème des interactions entre les individus et différentes formes d'information et de communication va devenir déterminant.Cette nouvelle étape dans l'évolution de la société de l'information rappelle par certains aspects le passage, dans les années trente, à un nouveau système industriel et économique basé sur un pétrole bon marché et sur la production de masse et, dans les années 1880, de la production artisanale à un système fondé sur le fer bon marché et la production en gros. Cette fois-ci encore, la transition a été accompagnée d'une récession économique, de chômage et d'une restructuration radicale de l'industrie.

Les industries des technologies de l'information assistent à la contraction de leurs marges et à la chute de leurs profits alors que les applications de ces technologies ne cessent de s'étendre. Les frontières s'estompent entre fournisseurs et utilisateurs, entre marchés professionnel et grand public et entre les industries des technologies de l'information et les autres secteurs industriels. Une nouvelle «industrie numérique» monte en puissance.

Le retour à une croissance forte et au plein emploi, non seulement dans le secteur des technologies de l'information mais dans toutes les industries, sera fortement influencé par la rapidité et le succès avec lesquels la nouvelle infrastructure de l'information pourra se mettre en place et l'ajustement structurel de l'industrie s'opérer. Le développement de nouveaux services et de nouveaux emplois sera fortement influencé par une mise en place rapide de la nouvelle infrastructure de l'information, ainsi que par la vitesse des ajustements structurels qui s'opéreront dans l'économie, en particulier en ce qui concerne la réorganisation des modes de production et des temps de travail.

Mais la création de nouvelles activités dépendra aussi de la facilité avec laquelle le plus grand nombre d'utilisateurs pourra accéder à la nouvelle infrastructure de l'information.

Des efforts de recherche et développement considérables sous-tendent l'expansion des technologies et de l'infrastructure de l'information. Tandis que le développement technologique s'accélère, que la pression de la concurrence s'accentue et que la complexité et les coûts de RDT augmentent, les entreprises et les institutions doivent élargir leur horizon pour trouver l'expertise et la masse critique dont elles ont besoin. Depuis 1984, Esprit, le programme communautaire de RDT dans le domaine des TI, s'attache à apporter une réponse au niveau européen.

Au titre du quatrième programme-cadre, le programme «Technologies de l'information» (programme TI) propose de nouvelles approches et orientations afin de répondre aux nouvelles exigences des années 1990, tout en s'appuyant sur les acquis d'Esprit.

Dans les années quatre-vingts, la politique suivie était de développer l'industrie des TI grâce à des avancées technologiques. Privilégiant désormais, dans les années quatre-vingt-dix, le développement de l'infrastructure de l'information et mettant l'accent sur l'accessibilité et les possibilités d'utilisation, le programme doit être axé dans une plus large mesure sur les besoins des utilisateurs et sur le marché. L'objectif global est de contribuer à la croissance saine de l'infrastructure de l'information de manière à accroître la compétitivité de toute l'industrie en Europe et à contribuer à améliorer la qualité de la vie de l'ensemble des citoyens, notamment en facilitant une appropriation et une utilisation des TI par le plus grand nombre et en favorisant un accès aussi large que possible à l'infrastructure de l'information.

Le programme TI doit être ciblé et sélectif de façon à assurer l'utilisation à moindre coût des ressources et à éviter la dispersion des efforts. Le ciblage de l'action ne consiste pas uniquement en une sélection attentive du contenu technique, mais relève aussi de l'exécution proprement dite de la RDT. Au niveau du contenu, il y a lieu de choisir les domaines de RDT qui privilégient le développement de l'infrastructure de l'information, qui insistent sur l'accès, les possibilités d'utilisation et les meilleures pratiques, et qui favorisent la maîtrise européenne des technologies génériques. Simultanément, le programme doit donner l'impulsion nécessaire aux industries européennes des TI.

Les technologies, les techniques et les processus nouveaux à développer dans le programme TI proposé sont choisis sur la base de leur potentiel à contribuer à la compétitivité en aidant à accroître la productivité de l'industrie européenne. Ils ont un effet indirect sur la productivité à travers leur capacité à améliorer l'environnement de travail, et ainsi à créer une main-d'oeuvre plus efficace. Ils procurent les bases de la transition vers de nouveaux processus d'entreprise et modes d'opérations dans l'industrie - une transition que les entreprises européennes doivent maîtriser pour rester compétitives globalement. Les technologies et les processus sont un élément essentiel dans la création d'une économie à haute valeur ajoutée. De plus, en stimulant le transfert de technologies et la formation d'ingénieurs, le programme aide à générer les capacités et les ressources humaines nécessaires à la société de l'information en émergence, ainsi qu'à préparer la main-d'oeuvre européenne aux tâches du futur. En coopération avec le programme «Recherche socio-économique finalisée», des recherches pluridisciplinaires seront menées, d'une part, sur les interactions complexes entre l'utilisateur-citoyen et l'espace de l'information en émergence et, d'autre part, sur les incidences des nouvelles technologies de l'information sur l'organisation de la production et du travail.

Les activités d'analyse des évolutions technologiques et industrielles et des incidences socio-économiques de la RDT dans le domaine des TI seront renforcées. Elles fourniront un cadre de connaissance global permettant de mieux articuler la politique de RDT avec les stratégies et les objectifs industriels.

Le programme devra garder la souplesse nécessaire pour suivre l'évolution rapide des besoins des consommateurs et l'accélération du développement technologique. II est difficile de prévoir dans le détail, plusieurs années à l'avance, les différents besoins en matière de RDT. C'est pourquoi le programme doit présenter la souplesse qui lui permettra d'évoluer et de s'adapter.

Pour valoriser de façon optimale ses activités de RDT, le programme propose le cas échéant de poursuivre la coordination avec Eurêka, ce qui devrait permettre de rapprocher les résultats du marché, ainsi qu'avec les initiatives pertinentes dans les États membres.

ORGANISATION

Pour répondre à cette mutation des besoins, le programme TI propose de nouvelles orientations à la fois en termes de contenu technique et de mise en oeuvre. En ce qui concerne la mise en oeuvre, le programme préconise de mettre davantage l'accent sur les réseaux d'excellence et d'utiliser les collaborations fournisseurs-utilisateurs et les procédures de gestion rationalisées. II introduira un certain nombre de faisceaux d'activités ciblés, un nouveau mode d'organisation de la RDT qui s'appuie sur l'expérience de l'initiative des systèmes de microprocesseurs ouverts. Dans toutes les activités de RDT, il est attendu un engagement de l'industrie à exploiter les résultats de cette collaboration. D'autre part, si les appels doivent être plus sélectifs, la Commission devrait au moins fournir un projet de mise en oeuvre à court et moyen termes.

Un certain nombre de réseaux d'excellence ont été lancés dans le cadre d'Esprit au cours du troisième programme-cadre. Un réseau d'excellence associe industrie, utilisateurs, universités et centres de recherche et se concentre sur un objectif commun de recherche. II combine la masse critique des centres d'excellence et les avantages de l'extension géographique pour la formation et le transfert technologique. Canaux d'accès à la formation, au transfert technologique, à l'expertise et aux ressources, les réseaux d'excellence présentent un intérêt particulier pour les groupes établis dans des régions périphériques.

Les collaborations fournisseurs-utilisateurs complètent les projets communs de recherche. Les fournisseurs et les utilisateurs forment un consortium afin d'effectuer de la RDT clairement novatrice, dont les résultats présentent un intérêt particulier pour les utilisateurs et seront adoptés et exploités par ceux-ci. Cela pourrait contribuer à résoudre les problèmes que les entreprises à haute technologie rencontrent pour trouver une clientèle pour leurs produits innovants.

La participation au programme sera en outre facilitée par l'introduction de procédures rationalisées conformément aux propositions à l'étude au sein de la Commission. L'objectif sera de simplifier les procédures d'appel et d'évaluation et de réduire les coûts engendrés par la préparation des propositions.

Les faisceaux d'activités ciblés visent à obtenir au sein du présent programme un effet de synergie maximal et ils reposent sur l'expérience de l'initiative des systèmes de microprocesseurs ouverts, qui en aura été le prototype. Un faisceau d'activités ciblé regroupe des projets de recherche et de développement et d'autres activités connexes telles que des réseaux d'excellence, des associations de fournisseurs et d'utilisateurs, la collaboration avec Eurêka, la coordination avec des initiatives nationales, la coopération internationale, la diffusion des résultats ou encore des mesures de formation. II porte sur un certain nombre de domaines technologiques unis par un même objectif industriel bien défini. Les différentes activités composant le faisceau, bien qu'indépendantes les unes des autres, sont combinées de manière complémentaire et interdisciplinaire afin de contribuer à l'objectif commun. Les faisceaux feront appel à des groupes consultatifs pour les orienter, du point de vue industriel, sur leur développement et la coordination de leurs activités. Ils seront gérés et coordonnés par la Commission avec souplesse, de manière à favoriser leur transparence et à leur permettre une réaction efficace aux changements, notamment la participation de nouveaux membres qualifiés.

Les différentes activités faisant partie d'un faisceau peuvent avoir une durée de vie plus courte que le faisceau d'activités ciblé dans son ensemble. Les activités lancées au début prendront fin alors que ce dernier est encore opérationnel et de nouvelles activités seront mises en route. La souplesse assurée permettra aux participants, à l'industrie, aux gouvernements et à la Communauté d'affiner ou de redéfinir les options en fonction de l'évolution des besoins ou d'une nouvelle appréhension de ceux-ci.

L'approche qui caractérise le nouveau programme en mettant l'accent sur l'infrastructure et les meilleures pratiques procure aux PME un accès plus direct et plus ouvert aux activités de recherche et de développement. Des procédures spécifiques seront mises en place pour stimuler la participation des PME au programme, afin de réellement utiliser cet accès facilité. Elles prendront en compte les besoins des PME des régions les moins avancées, ainsi que la complexité et le coût de constitution des consortiums et de préparation des propositions. Les réseaux d'excellence, les collaborations fournisseurs-utilisateurs et les faisceaux d'activités ciblés fournissent des stimulations supplémentaires pour la participation des PME.

ACTIVITÉS DE RDT

Le contenu technique du programme est centré sur les domaines les plus importants pour le développement de l'infrastructure de l'information et où, compte tenu du principe de subsidiarité, l'action communautaire fera le meilleur usage des ressources disponibles. Les travaux du programme porteront aussi bien sur les technologies fondamentales et de soutien que sur des domaines sélectionnés intégrant les technologies aux systèmes. En outre, une recherche à long terme est proposée là où des efforts au niveau européen sont susceptibles de déboucher sur de futures avancées.

Le logiciel est un élément majeur de l'infrastructure de l'information et il représente déjà plus de la moitié de la valeur des ordinateurs et des systèmes intégrés. Le programme se concentre sur des techniques et de meilleures pratiques dans une série limitée de technologies du logiciel permettant la production de logiciels fiables, corrects, efficaces et utilisables. Les sous-systèmes et composants électroniques sont les modules matériels de l'infrastructure de l'information nécessaires pour les systèmes et les applications dans tous les secteurs industriels. Le programme se concentre sur la recherche et le développement en micro-électronique, dans les domaines où l'industrie européenne a besoin de compétence et peut être compétitive. L'accent sera particulièrement mis sur les circuits intégrés avancés dédiés à des applications spécifiques, sur les périphériques (en particulier les écrans plats et les systèmes à mémoire compacte) et sur le domaine nouveau des microsystèmes.

Les technologies multimédias fourniront l'interface entre l'homme et l'infrastructure de l'information. Le programme se concentre sur le développement et l'intégration des technologies nécessaires à la création, à la manipulation, à la représentation et au stockage d'informations multimédias. La transmission des données multimédias et les applications multimédias relèveront des programmes «Télécommunications» et «Télématique». L'intégration de ces technologies dans des systèmes et prototypes multimédias sera démontrée et validée. La transmission de données multimédias et les applications multimédias génériques relèveront des programmes «Communications avancées» et «Télématique».

Le faisceau d'activités ciblé «Technologies destinées aux processus d'entreprise« concerne l'intégration des entreprises au sein de l'infrastructure de l'information et l'utilisation efficace des TI dans les entreprises. Des gains de productivité importants commencent à peine à voir le jour dans ce domaine. L'objectif de la RDT en technologies de l'information et des communications (TIC) pour l'intégration dans la fabrication et les microsystèmes est le développement de nouvelles solutions basées sur les TIC pour le soutien aux processus avancés et innovants dans le domaine de la fabrication et de l'ingénierie. Cette RDT s'appuie sur une série de TI de base et sur leur intégration. On notera en particulier le génie logiciel, les systèmes ouverts, la conception assistée par ordinateur, la modélisation des données, la conception des bases de données et la micro-électronique. La RDT du programme «Technologies industrielles» s'appuie aussi bien sur les technologies de l'information que sur d'autres technologies génériques, dans un effort dirigé vers l'innovation et vers les applications concrètes dans des domaines particuliers de la fabrication. Ces travaux produisent à leur tour de nouveaux éléments, des connaissances et de l'expertise qu'utilisera ultérieurement la RDT dans le domaine des technologies de l'information. Une coordination et des échanges actifs seront maintenus entre les deux programmes durant leur exécution pour assurer leur complémentarité au niveau opérationnel.

L'initiative des systèmes de microprocesseurs ouverts poursuit le travail entamé dans le contexte du troisième programme-cadre en ce qui concerne le développement de normes et de technologies concernant les systèmes de microprocesseurs ouverts et les logiciels connexes, un domaine qui revêt aussi une importance particulière dans le contexte des systèmes intégrés. Le faisceau d'activités ciblé «Calcul et réseaux à haute performance» a pour objectif d'améliorer, pour les acteurs européens, la capacité d'exploiter les technologies de calculateurs offrant les plus hautes performances. Cette capacité est indispensable pour les systèmes intégrés dans l'infrastructure, ainsi que pour maintenir la compétitivité dans une série croissante d'industries.

On trouvera ci-après les motivations et le contenu de chaque domaine.

TECHNOLOGIES DES LOGICIELS

L'objectif des travaux dans ce domaine est de renforcer la capacité européenne de production de logiciels, en stimulant la diffusion des meilleures pratiques en matière de logiciels et la qualité des logiciels, afin d'accroître la productivité, la qualité et la fiabilité, et en encourageant les capacités européennes dans les nouvelles technologies du logiciel et dans le traitement des informations réparties.

Le logiciel devient de plus en plus la composante la plus coûteuse des systèmes de TI, tendance encore soulignée par les utilisateurs de TI, qui produisent 70 % de l'ensemble des logiciels et exercent une influence croissante dans ce domaine. La demande de développement et de suivi de systèmes à forte intensité de logiciels se développe beaucoup plus rapidement que l'offre. En conséquence, tous les pays industriels sont confrontés à la nécessité d'accroître la productivité et d'améliorer la qualité. Les méthodes et les outils de production, à un coût raisonnable, de systèmes à forte intensité de logiciels, adaptables et évolutifs, constituent désormais une exigence essentielle pour toutes les entreprises. Des compétences et des approches industrielles bien établies sont également nécessaires. Les nouvelles applications introduisent un flux permanent de nouveaux défis techniques pour le producteur professionnel de logiciels.

Les systèmes modernes de traitement de l'information manifestent une tendance croissante à la répartition des fonctions et des informations, de façon à mieux refléter la nature des organisations que servent les systèmes. Cette évolution est manifeste non seulement dans le traitement commercial des données, mais également dans les systèmes de commande industriels et les systèmes intégrés. La plupart des produits électroniques de masse contiennent une part toujours croissante de logiciel intégré. La variété, la fonctionnalité et la complexité de ces produits augmentent considérablement. Les interfaces avec l'utilisateur deviennent très importantes. Cependant, la mise au point de systèmes fiables, extensibles et utilisables possédant ces caractéristiques constitue un défi particulier. De tels systèmes réduisent déjà de façon radicale le coût de calcul pour l'utilisateur. Pour les vendeurs de matériels et de logiciels et les fournisseurs de services, ce segment du marché des TI devrait devenir l'enjeu d'une bataille clé d'ici au milieu des années 1990. II s'agit d'un domaine dans lequel aucune société ne domine à ce stade et où l'Europe dispose de solides atouts. Les initiatives dans ce secteur contribueront à positionner l'industrie européenne sur ce marché hautement concurrentiel et stratégique, et fourniront des éléments essentiels de l'infrastructure européenne de l'information. Elles contribueront aux dividendes que tant le citoyen individuel que les régions défavorisées de la Communauté sont en droit d'attendre de l'informatisation progressive de l'infrastructure sociale.

Pour aborder ces questions, les travaux se concentreront sur un certain nombre de domaines: transfert de technologies et diffusion des meilleures pratiques de logiciels; méthodes et outils pour les meilleures pratiques; nouvelles technologies de logiciels; plates-formes de traitement réparti ouvertes; technologies destinées aux systèmes de bases de données répartis et orientés vers les objets et les techniques avancées d'interaction homme-ordinateur. Une coordination étroite sera établie avec les travaux associés dans d'autres programmes spécifiques.

En fonction des besoins, les travaux seront complétés par des mesures d'accompagnement destinées à accélérer l'assimilation des nouvelles technologies, à assurer la sensibilisation aux nouvelles potentialités, à développer les synergies avec les autres initiatives européennes et nationales et à promouvoir la participation dans le processus de normalisation, y compris dans un contexte international.

Les initiatives de transfert de technologies seront déployées pour favoriser l'assimilation des nouvelles technologies de production de logiciels et pour relever les niveaux de compétence à grande échelle. Les expériences industrielles viseront à améliorer les méthodes de mise au point de logiciels en leur incorporant de nouveaux processus, de nouvelles méthodes et de nouveaux outils de soutien. Des actions de diffusion visant à mieux sensibiliser aux meilleures pratiques en établissant des communautés d'intérêt commun entre branches industrielles et par-delà les frontières nationales seront également menées, de même qu'une formation à l'introduction des nouvelles pratiques destinée, en particulier, au niveau directorial. Les activités se feront, dans la mesure du possible, en étroite coordination et en complémentarité avec les mécanismes de diffusion existants et en tenant compte de l'expérience de l'ESSI.

Dans le domaine des méthodes et des outils, des actions de RDT seront menées de façon à améliorer les techniques d'intégration des systèmes ouverts et répartis, une attention spéciale étant consacrée à la qualité, à la fiabilité et à la sécurité des systèmes à forte intensité de logiciels. Les techniques et les outils abordés auront pour vocation de soutenir la modélisation de processus et de répondre à l'évolution rapide des besoins et des technologies. Les travaux menés sur les modèles émergents de développement, tels que l'ingénierie simultanée et le développement coopératif, seront effectués de façon à proposer des méthodes et des outils complets aptes au soutien de logiciels dans toute l'entreprise. De plus, des travaux seront aussi menés sur l'organisation du processus de développement de logiciels.

Un troisième domaine visera à développer et à expérimenter les nouvelles technologies de logiciels, en particulier celles qui visent à incorporer les techniques de traitement numérique du signal dans les logiciels intégrés. Ces technologies sont au coeur des développements nouveaux dans l'informatisation progressive de l'infrastructure de la société. En tant que technologies génériques, elles contribueront également au faisceau d'activités ciblé «Calcul et réseaux à haute performance». Ce domaine inclut également les nouvelles technologies de logiciels, assurant des capacités de raisonnement, autorisant l'intelligence, la souplesse et l'adaptation et soutenant la modélisation, la réutilisation et le partage des divers niveaux de connaissances. On étudiera des cadres et des techniques d'intégration pour édifier des systèmes intelligents coopératifs ou répartis et pour modéliser les actifs de connaissances à l'échelle de l'entreprise ou du secteur des applications. Ces travaux de RDT à moyen terme seront aiguillonnés par des besoins génériques tels que le développement et la démonstration d'applications complexes, réparties et à forte intensité décisionnelle, présentes dans chaque secteur d'activité humaine et qui auront des incidences positives sur la compétitivité européenne ainsi que sur l'intégration et la cohésion.

Les travaux relatifs aux plates-formes de traitement réparti ouvertes traiteront de l'architecture des systèmes répartis ouverts, en faisant particulièrement référence à la portabilité, à la fiabilité, à l'interopérabilité et aux normes; le développement de composants clés, en particulier de composants de logiciels standard personnalisés pour la gestion de l'information, l'accès et la répartition de fonctions. Une attention particulière sera accordée au développement et à la promotion de progiciels. De façon à compléter les activités de RDT, des initiatives seront lancées pour nouer des dialogues avec les principaux groupes d'utilisateurs et de normalisation concernés par les systèmes ouverts, y compris X/Open et EWOS. Des démonstrateurs majeurs d'applications seront mis au point et des améliorations apportées à la pratique de construction de systèmes ouverts répartis via des thèmes spécifiques dans l'activité «Meilleures pratiques de logiciels». Le mouvement des systèmes ouverts est global et sera basé sur l'institution de normes internationalement acceptées. Des liens seront opérés avec les principales activités aux États-Unis d'Amérique et au Japon. La coopération avec les pays en développement et les pays d'Europe orientale sera favorisée.

Un autre domaine concerne les technologies de pointe destinées aux systèmes de bases de données répartis. Les activités couvriront les technologies destinées aux référentiels de grande taille orientés vers les objets; les techniques d'intégration et d'extraction de connaissances dans ces référentiels; l'interopérabilité, la résilience et la reprise après interruption des systèmes répartis; les méthodes et les outils destinés au soutien et à l'application de ces progrès.

Des travaux seront effectués sur les outils destinés à la gestion des données statistiques réparties et sur les bénéfices apportés par les technologies avancées dans le domaine de la collecte, de l'analyse, de la diffusion et de la représentation des données.

Le dernier domaine traite des technologies qui offriront un confort et une sécurité humaine accrus en matière de systèmes de TI. Un facteur essentiel dans l'appropriation de ces nouvelles technologies est l'interface utilisateur-système. Le dialogue avec les machines devrait devenir plus facile et plus aisément assimilable, même pour les utilisateurs non professionnels. Cette question devra être traitée aussi bien du point de vue de l'utilisateur que de celui du fournisseur. Le comportement humain, notamment les aspects cognitifs, ainsi que la capacité artistique et créative constituent des sujets essentiels de recherche. Ces domaines de recherche seront également importants pour l'acceptation et l'appropriation des systèmes multimédias futurs. Grâce à ces progrès, de nouvelles opportunités sont ouvertes avec la promesse de marchés plus vastes pour les produits à base de TI. Des travaux de RDT seront conduits pour mieux comprendre l'interaction utilisateur-système, par exemple la modélisation cognitive, les modèles d'interaction, les supports et métaphores, ainsi que les travaux coopératifs. Le développement et la consolidation des technologies en émergence seront poursuivis. Ces activités seront étroitement associées à la recherche en amont, s'appuieront sur les normes tout en contribuant à la définition de celles-ci et aideront à sensibiliser au potentiel des nouvelles technologies.

TECHNOLOGIES DESTINÉES AUX COMPOSANTS ET SOUS-SYSTÈMES TI

L'objectif de ce domaine est de fournir à l'industrie européenne les technologies et les capacités les plus avancées permettant de concevoir et de produire des composants et des sous-systèmes dans trois domaines clés: micro-électronique, microsystèmes et périphériques. L'approche à retenir est orientée vers le système et tient compte de la valeur ajoutée que micro-électronique, microsystèmes et périphériques généreront dans les systèmes. Les priorités seront déterminées par les possibilités de croissance et les atouts européens dans des domaines tels que les télécommunications, l'automobile, l'électronique grand public, les applications médicales et d'autres applications industrielles.

La disponibilité à temps de composants et sous-systèmes de micro-électronique intégrés à faible coût, haute performance et haute fiabilité représente une exigence essentielle pour les constructeurs de systèmes désireux de mettre au point des systèmes électroniques concurrentiels sur des marchés tels que l'électronique grand public, le traitement des données et les industries de l'automobile et des télécommunications. Outre qu'elle constitue la base technologique des secteurs électroniques et électriques traditionnels, la micro-électronique étend de façon croissante son influence sur une plus large palette de processus, de produits et de services, dans pratiquement tous les autres secteurs industriels, ce qui a des répercussions majeures sur l'innovation industrielle et la compétitivité globale dans la Communauté. Le maintien d'un savoir-faire européen est particulièrement important dans le domaine des circuits intégrés avancés destinés aux applications spécifiques, où les sources locales d'approvisionnement sont vitales pour assurer des délais courts de conception et de production et pour la protection du savoir-faire en matière d'applications qui procure l'avantage concurrentiel.

Les incidences économiques potentielles des technologies de microsystèmes intégrés reposent à la fois sur le segment de marché direct auquel elles s'adressent et sur l'effet d'entraînement qu'elles créent sur d'autres secteurs industriels. Les produits incorporant des microsystèmes iront des prothèses auditives et instruments analytiques et médicaux aux produits électroniques grand public et aux sous-systèmes d'équipement automobile, et porteront à la fois sur des biens de production de masse et sur une large palette de microsystèmes spécialisés destinés à des applications à haute valeur ajoutée pour lesquels la réunion de la performance, de la dimension, de la souplesse et de la robustesse constitue un facteur critique de succès. Les systèmes de diagnostic médical et de dispositifs délivrant des substances médicamenteuses, les organes artificiels, les nouveaux capteurs pour applications médicales, la surveillance et la maîtrise de l'environnement et des processus industriels, la santé et la sécurité et la réduction des consommations énergétiques constituent les champs d'application dans lesquels les incidences de ce système se traduiront par une amélioration de la qualité de la vie. Les affichages à écran plat ont de larges applications dans les postes de télévision portatifs et à haute définition, dans les systèmes graphiques et multimédias et dans les disques compacts interactifs. Dans le domaine semi-professionnel, les affichages à écran plat se retrouveront dans les visiophones, dans des applications du secteur de l'automobile et dans les postes de travail électroniques. Ils deviendront partie intégrante des nouveaux produits, réclamant une coopération étroite entre fabricants de composants et d'équipements: comme la micro-électronique, les technologies d'affichage jouent un rôle déterminant pour la compétitivité de l'ensemble de l'industrie. II est dès lors essentiel de développer un savoir-faire européen. Les actions destinées à obtenir le savoir-faire nécessaire et à maîtriser les technologies de production sont nécessaires et doivent donc être intensifiées.

Les sous-systèmes à mémoire constituent un deuxième domaine de technologie des périphériques qui est crucial pour l'ensemble de l'industrie électronique. Ces sous-systèmes sont associés à toutes les applications mentionnées ci-dessus. Les affichages à haute résolution, les systèmes graphiques et les systèmes multimédias notamment nécessitent des mémoires à très haute capacité et très grande vitesse. Les sous-systèmes à mémoire numérique sont actuellement utilisés pour l'information acoustique, photographique et vidéo, notamment dans les applications portables. De plus, il y aura des activités sélectionnées dans le domaine des périphériques destinés aux systèmes domotiques, visant à l'intégration des systèmes et dispositifs d'automatisation domestique dans un système unifié, contribuant par exemple à rationaliser la consommation énergétique. Des travaux spécifiques seront entamés dans ces secteurs si les acteurs européens concernés s'engagent dans cette voie.

Les travaux en micro-électronique porteront essentiellement sur les technologies qui devraient être largement répandues vers la fin de la décennie et qui auront des incidences décisives sur les applications. II s'agit notamment des technologies à base de silicium et des technologies les plus prometteuses basées sur les semi-conducteurs composés, en particulier celles basées sur l'arséniure de gallium. Tous les aspects du processus, y compris la conception, les essais de conditionnement et d'interconnexion, la fabrication et l'équipement, ainsi que la mise au point de nouveaux équipements et matériaux pour la fabrication et les essais seront abordés. Certains travaux pourront être entrepris en liaison avec des initiatives Eurêka, notamment l'initiative sur les technologies à base de silicium. II s'agira, notamment, de réaliser, d'ici à 1996, un processus spécifique intégré CMOS de 0,35 micron. L'intégration de composants avancés dans des circuits intégrés de pointe destinés à des applications spécifiques recevra une attention spéciale.

Les tâches de RDT se focaliseront sur les domaines suivants:

- technologies génériques visant à abaisser la dimension, à réduire les coûts, à améliorer la fonctionnalité, à accroître la complexité, à augmenter la vitesse et à réduire la puissance requise des circuits intégrés millimétriques et à micro-ondes destinés aux applications à haute fréquence,

- technologies génériques d'intégration de systèmes mettant l'accent sur l'interconnectivité électrique et optique et le conditionnement, à tous les niveaux d'interconnexion,

- systèmes constitués de composants actifs et passifs, notamment les hybrides optique-silicium; la recherche portant sur les composants passifs et énergétiques sera orientée vers l'intégration et l'interconnexion avec d'autres composants et technologies,

- méthodologies, outils et essais avancés de conception de systèmes destinés aux applications numériques, analogiques et mixtes,

- technologies de dispositifs électroniques et opto-électroniques et intégration de systèmes, en particulier destinés aux systèmes avancés périphériques et de stockage, aux réseaux de communications, au traitement optique de l'information et aux microsystèmes,

- possibilité de fabrication réelle de circuits intégrés de nouvelle génération destinés à la production en grands et petits volumes, y compris les équipements et matériaux de fabrication avancés et concrets,

- concepts et technologies pour des sites de fabrication souples à capacité d'adaptation rapide destinés aux circuits intégrés avancés pour applications spécifiques, fournissant notamment un accès facile et économique aux PME,

- intégration des capacités de conception et des capacités technologiques dans des démonstrations pilotes visant des applications spécifiques à incidences économiques et sociales importantes, ou destinées à étendre les incidences de la micro-électronique à des secteurs industriels plus traditionnels,

- aspects micro-électroniques des capteurs et des microsystèmes; et applications de système multifonctions.

Les activités de transfert et de diffusion technologiques viseront au renforcement des liens entre équipementiers et fabricants de circuits intégrés, par l'intermédiaire de groupes de travail, d'associations ou de réseaux industriels; il conviendra également de nouer des relations plus étroites entre fabricants et utilisateurs de circuits intégrés, grâce à un réseau de centres de compétence en conception, fabrication et essai de circuits et de systèmes. Pour soutenir la formation, des réseaux d'entreprises, d'instituts de recherche et d'universités seront établis et fourniront un personnel qualifié à l'industrie, en vue de la fabrication et de l'utilisation d'outils et de méthodes de fabrication innovants, ainsi que pour la conception et l'essai de circuits et de systèmes. Des initiatives de formation seront également prises pour mieux sensibiliser les utilisateurs potentiels de circuits intégrés avancés aux applications spécifiques, notamment les PME, et pour fournir à celles-ci un savoir-faire dans le domaine notamment de la traduction de leurs spécifications de systèmes en spécifications de matériels. Une collaboration internationale sera instituée dans des domaines spécifiques et il y aura une coordination appropriée avec les initiatives nationales dans les États membres.

Les travaux relatifs aux microsystèmes intégrés privilégieront la conception, la fabrication et l'essai pluridisciplinaires des microsystèmes, ainsi que les méthodes d'intégration et de conditionnement en coordination avec le programme «Technologies industrielles et des matériaux» et avec les autres programmes spécifiques concernés. La RDT sera axée d'abord sur les besoins technologiques des principaux domaines d'application tels que l'automobile, où les microsystèmes joueront un rôle clé dans la réalisation de la voiture propre et sûre de l'avenir, l'ingénierie médicale, où les microsystèmes sont nécessaires pour la mise au point de systèmes portables de diagnostic médical intelligents et de dispositifs délivrant des substances médicamenteuses, et le suivi et le contrôle de processus industriels, où l'on s'attachera particulièrement aux processus influençant la propreté de l'environnement.

Les travaux engagés concerneront toutes les phases de la réalisation des microsystèmes, de la conception formelle et détaillée des microsystèmes à l'intégration des technologies de base existantes et à la démonstration de prototypes industriels. On se penchera également sur les aspects de fabrication à petite et à grande échelle. Parmi les activités qui revêtiront une importance particulière, il convient de citer: la conception des microsystèmes; l'intégration des composants tels que capteurs et actionneurs optiques et biochimiques dans les sous-systèmes et composants micro-électroniques; le conditionnement et l'interconnexion des microsystèmes intégrés; l'interface avec les autres micro- et macrosystèmes et avec le monde extérieur; l'intégration de logiciels (système et application); les systèmes permettant la communication entre microsystèmes; les spécifications particulières d'équipement; les spécifications et itinéraires de fabrication; les tests et l'assurance de qualité. Le savoir-faire et l'expérience acquis grâce à la RDT ciblée seront utilisés comme base pour déboucher sur d'autres applications.

En vue de soutenir les travaux axés sur ces trois domaines d'application, de nouvelles activités seront menées sur l'intégration d'une large gamme de technologies constituant la base de la production de microsystèmes, parmi lesquels la micro-électronique, la micro-optique, la micromécanique et la microchimie, à partir des résultats obtenus par ailleurs dans le programme-cadre.

Le large potentiel d'application des microsystèmes et les difficultés inhérentes à la maîtrise des technologies de microsystèmes nécessitent la mise en place de mécanismes efficaces à l'échelon communautaire en vue de la diffusion et du transfert de technologies. II est particulièrement important de stimuler les PME en vue du développement de microsystèmes innovants à faible coût et de l'incorporation de ceux-ci dans leurs produits. II sera répondu à ces besoins par la diffusion et le transfert de technologies auxquels contribueront des groupes d'intérêt technique et des réseaux d'excellence. L'accès à la fabrication à faible coût et d'autres formes d'assistance, notamment destinées aux PME, seront fournis grâce à la création ou au renforcement de mini plates-formes de fabrication spécialisées combinées à des mécanismes de service appropriés.

La formation interdisciplinaire au développement et à l'utilisation de microsystèmes revêt une importance capitale. II sera fait usage à la fois des mécanismes existants dans certaines des technologies de base contributives (par exemple l'action de formation «Conception VLSI») et de nouveaux mécanismes. Des programmes de formation industrielle seront organisés par le biais des associations industrielles et commerciales existantes avec l'aide des centres d'excellence.

Les travaux dans le domaine de l'affichage à écran plat s'appuieront sur les résultats obtenus dans le troisième programme-cadre, en particulier dans le domaine de l'affichage à cristaux liquides à matrice active pour les applications nécessitant de grands affichages couleur à haute résolution. Les activités porteront sur le développement de composants d'affichage à faible coût, à haute résolution et à écran mince, mettant l'accent sur l'amélioration de la qualité visuelle des affichages, notamment pour les équipements portables ainsi que sur l'accroissement de la taille et la réduction de l'épaisseur des écrans. L'objectif quant aux tailles à atteindre pour la production en quantités d'ici à 1997 est de 2,8 à 5,8 pouces pour la télévision à définition électronique et les écrans de projection de zone graphique étendue et va jusqu'à 15 pouces pour les écrans interactifs couleur destinés aux postes de travail électroniques. La technologie LCD à matrice active revêt une importance particulière, car elle présente les caractéristiques les plus intéressantes en termes de couleur et de résolution, mais d'autres technologies d'affichage pourront également être abordées, telles que les affichages à effet de champ, électro-luminescents et ferro-électriques destinés à des applications à très faible coût et basse puissance. Les spécifications seront définies grâce à une coopération entre l'utilisateur et l'industrie productrice. Dans le domaine des sous-systèmes à mémoire, les travaux pourront porter sur l'augmentation de capacité, le caractère compact et les capacités de lecture et d'écriture en vue de soutenir des systèmes multimédias et la vidéo à haute définition en temps réel. Les technologies à aborder comporteront les disques magnéto-optiques et magnétiques. Les travaux relatifs aux périphériques des systèmes domotiques pourront se concentrer sur les technologies destinées aux dispositifs requis pour relier les appareillages domestiques à un système domotique et sur les périphériques nécessaires pour soutenir l'interactivité de l'utilisateur.

Les activités de soutien engloberont un programme de formation industrielle dans le domaine de la conception des affichages et des sous-systèmes de mémoire, des groupes d'intérêt spécial composés de représentants de l'industrie et des consommateurs, ainsi qu'une initiative spéciale visant à encourager la production européenne de matériaux et composants stratégiques destinés à l'industrie des périphériques. Une coordination avec les initiatives nationales sera instituée de façon à accroître la valeur globale pour la Communauté. La coopération internationale sera particulièrement importante dans le domaine des technologies d'affichage, où les associations fédérant les intérêts de plusieurs partenaires industriels sont essentielles au succès.

SYSTÈMES MULTIMÉDIAS

L'objectif de ce domaine est de soutenir la recherche et le développement stratégiques visant à développer et à intégrer les technologies de l'information et des communications qui sont à la base des systèmes et applications multimédias destinés à l'utilisateur final, dans le but d'offrir aux utilisateurs de nouveaux services basés sur les technologies de l'information. Des travaux spécifiques seront engagés sur les technologies destinées aux systèmes personnels intégrés, qui fourniront aux individus l'accès personnel, en n'importe quel lieu, aux services de l'infrastructure de l'information et le traitement local de l'information et qui, pour cette raison, représentent une des principales opportunités de marché dans le domaine des systèmes multimédias. Ces travaux contribueront à donner à l'industrie européenne une position significative sur le marché.

L'émergence d'un marché des systèmes multimédias, autorisant l'intégration sans cloisonnement de la voix, de la vidéo, du texte, du son, de l'animation et des graphiques est annoncée depuis une décennie. Les réseaux électroniques émergents en Europe stimuleront fortement ces services, en élargissant rapidement leur contenu et leur distribution géographique. Ce n'est qu'à présent que les progrès des performances de la micro-électronique, des techniques de logiciels, des normes et des communications numériques ont permis aux systèmes multimédias de devenir une réalité. On s'attend à ce que ces systèmes multimédias soient d'abord utilisés pour des applications personnalisées dans les entreprises et à domicile, dans l'enseignement, la fabrication, les services financiers, la médecine, les transports, l'assurance, le commerce de détail, le tourisme et les loisirs, y compris les jeux, les films et la télévision. Les techniques multimédias devraient permettre d'atteindre de nouveaux niveaux de productivité dans les entreprises et dans l'enseignement.

Le marché des systèmes personnels n'en est qu'à ses débuts et offre des possibilités de développement considérables. Aucune entreprise ne domine encore nettement le marché. L'Europe dispose déjà d'atouts dans les technologies nécessaires, telles que la carte à puce et le CD-ROM, les protocoles de sécurité, les systèmes intégrés et les logiciels spécifiques à une application, et devance ses concurrents pour les composants à faible puissance et les dispositifs de chiffrement intelligents et sûrs. Ce nouveau marché offre à l'Europe la possibilité de couvrir la plus grande partie du cycle de production, depuis les microcomposants jusqu'aux systèmes et au développement d'applications, ce qui fournit une base permettant de doper la compétitivité dans d'autres domaines d'application.

Les activités de ce domaine seront coordonnées avec les travaux d'autres programmes spécifiques. Alors que les travaux sur les outils et les normes pour le traitement multimédia de base relèvent du programme TI, le programme «Communications avancées» couvre les technologies pour la transmission et la gestion des services multimédias ainsi que les technologies liées aux services vidéo numériques et le programme «Télématique« traite de l'intégration des résultats de ces recherches dans des systèmes et services multimédias pour des domaines sélectionnés d'applications. On s'attend à ce que, pendant la période couverte par le programme, une large convergence s'opère entre les industries des technologies de l'information, des communications, de l'électronique grand public, de l'édition d'informations et des loisirs, tendance dont il conviendra de tenir pleinement compte.

Ce domaine développera et intégrera des technologies génériques permettant la création, la manipulation, l'édition, l'affichage et le stockage de l'information multimédia et l'intégration des technologies multimédias par des projets de validation comportant une collaboration entre utilisateurs et fournisseurs. La RDT inclut la spécification d'algorithmes et de composants appropriés, par exemple des puces de compression/décompression vidéo, des mémoires et processeurs optiques de grande capacité, des écrans à cristaux liquides et des supports d'information (y compris des terminaux multimédias), ainsi que leur intégration dans les systèmes multimédias avancés; les normes pour le stockage et la représentation multimédia et pour la compression/décompression; et les logiciels multimédias génériques, y compris les outils de soutien pour les interfaces homme-machine. Le domaine du logiciel inclut les extensions multimédias des logiciels et outils de système existants; les outils créatifs fournissant les objets logiciels dans les divers supports - vidéo, audio, animation, peinture et dessin; et les outils auteurs permettant de construire sur mesure des applications multimédias conviviales à partir des objets médias individuels. L'intégration des éléments de matériel et de logiciel sera démontrée dans des systèmes destinés à toute une palette d'applications pour l'utilisateur final. Ces travaux seront complétés par des projets démontrant les capacités d'intégration des technologies multimédias et les meilleures pratiques. Les technologies des logiciels, qui offrent à l'utilisateur plus de confort et de sécurité en matière de systèmes multimédias et joueront donc un rôle important, sont un facteur essentiel dans l'acceptation des systèmes multimédias.

Les travaux dans ce domaine s'appuieront sur les bons résultats européens déjà engrangés au titre des précédents programmes-cadres, parmi lesquels le disque compact interactif, les normes vidéo MPEG, ainsi que les systèmes et outils multimédias. Des défis sont posés par les questions de propriété intellectuelle, et notamment les droits attachés aux objets médias, la commodité d'utilisation, les limites actuelles de réseau, et l'intégration des technologies au sein des applications multimédias, notamment avec le matériel et les logiciels existants.

Les travaux sur les systèmes personnels intégrés se concentreront sur deux thèmes: le développement de technologies destinées aux dispositifs intégrés multifonctions d'accès par l'utilisateur capables de traiter les données multimédias, y compris le portefeuille électronique et les communicateurs personnels et de groupe, ainsi que les communications mobiles dans les bureaux; et l'application des progrès technologiques dans l'industrie des fournisseurs d'information en vue de permettre à ceux-ci de répondre à la demande sans cesse croissante de l'utilisateur en vue de services efficaces. Ces deux thèmes couvrent le volet «applications» de la solution de système complète qui, pour sa mise en oeuvre intégrale, reposera sur le réseau sans fil et les infrastructures de télécommunications existantes, et prendra en compte les nouvelles activités de développement dans les domaines couverts par les programmes «Télécommunications» et «Télématique».

Les activités de soutien comprennent la formation de concepteurs et d'auteurs d'applications multimédias. Les fournisseurs de technologie et l'industrie auteur assureront la diffusion de l'information, de façon à soutenir la coopération industrielle et à préparer le terrain pour la définition de normes. Des liens étroits seront tissés avec d'autres initiatives technologiques génériques, notamment en matière de périphériques, de micro-électronique, d'ingénierie de logiciels et de microprocesseurs.

RECHERCHE À LONG TERME

L'effort intense de RDT nécessaire pour accélérer le mouvement du laboratoire au marché, sur une scène technologique en mutation rapide, engendre le risque de «penser à court terme».

Une vision industrielle à long terme fournissant un cadre de référence pour la recherche à court terme est essentielle mais difficile à réaliser lorsque s'exerce une grande pression visant à mettre immédiatement sur le marché le produit suivant. Dans un même temps, le fait de se concentrer sur la recherche à court terme risque de priver l'industrie des ressources humaines nécessaires pour rendre possible la prochaine vague d'innovation et répondre aux besoins industriels spécifiques en matière de recherche avancée. Un investissement communautaire dans la recherche avancée et à long terme facilitera une coopération forte et ciblée entre industrie et université et garantira que, en améliorant notre compétitivité à court terme, nous n'hypothéquons pas notre avenir technologique à moyen et à long terme. Les activités viseront donc à faire en sorte que, à tout moment:

- le potentiel de la «prochaine vague d'innovation» soit maintenu, tout en assurant la compatibilité avec les objectifs à court terme dictés par les mutations technologiques rapides,

- les lacunes de savoir-faire dont souffre la RDT européenne en matière de technologie de l'information soient comblées dans les domaines où les besoins sont les plus criants.

Ces objectifs pourront être réalisés par le biais de réseaux d'excellence et de projets de RDT en amont.

Les réseaux d'excellence thématiques fourniront les cadres de coordination de la RDT, du transfert de technologies, de la formation ainsi qu'une infrastructure commune. Ils sont maintenus dynamiquement par la communauté technologique elle-même (fournisseurs, utilisateurs et chercheurs). Ces cadres de coordination, dans lesquels la vision de l'industrie constituera un facteur important, devraient jouer un rôle central.

Les projets de RDT en amont entreront dans deux catégories:

- les projets avancés impliquant un risque technologique élevé mais évaluable dont le succès aura une incidence directe sur la compétitivité industrielle. Les projets relevant de cette catégorie contribueront souvent à la solution de problèmes spécifiques identifiés dans le cadre d'une coordination avec d'autres parties du programme - une action à court terme peut constituer une contribution importante à un objectif à long terme. Un projet ne doit pas nécessairement aboutir directement à un produit ou à un service s'il peut contribuer à la réalisation de ces produits ou de ces services dans plusieurs projets en aval,

- les projets caractérisés par leur potentiel à produire des avancées susceptibles de répercussions industrielles à long terme et donc, par définition, indépendants des travaux effectués à quelque moment que ce soit en aval.

Les projets relevant de ces deux catégories seront également sélectionnés en fonction de leur capacité à générer des ressources humaines dans des domaines présentant des lacunes identifiables, ainsi qu'en fonction de la complémentarité des compétences rassemblées, notamment dans les domaines interdisciplinaires.

Les domaines technologiques à aborder ne seront pas déterminés de manière restrictive, car les propositions devraient répondre aux opportunités et aux besoins qui apparaissent. On s'attend à ce que de nombreuses activités soient liées à des aspects en amont des activités de RDT entreprises dans d'autres parties du programme, assurant leur pérennité et leur développement dans le temps.

Faisceau d'activités ciblé Initiative des systèmes de microprocesseurs ouverts

L'objectif de l'initiative des systèmes de microprocesseurs ouverts (IMO) est de fournir à l'Europe une capacité reconnue en matière de systèmes de microprocesseurs et de promouvoir leur large diffusion dans les systèmes d'applications, aussi bien sur le plan européen que mondial.

Les microprocesseurs et leurs logiciels associés constituent l'intelligence des systèmes électroniques. Leurs applications vont des systèmes de contrôle sophistiqués dans les domaines de l'aérospatiale, de la robotique, de la commande industrielle et des télécommunications aux téléphones mobiles, à l'électronique grand public, à l'automobile, ainsi qu'aux systèmes informatiques généralistes, depuis les superordinateurs jusqu'aux ordinateurs personnels blocs-notes. Le marché des microprocesseurs est actuellement dominé par les fournisseurs américains, qui fournissent des microprocesseurs basés sur la technologie CISC (Complex Instruction-Set Computing) utilisée dans plus de 80 % des systèmes actuels et dans pratiquement tous les ordinateurs. Cependant, de nouveaux marchés s'ouvrent aux systèmes intégrés, c'est-à-dire les systèmes non programmables par l'utilisateur final. Des atouts dans le microtraitement avancé RISC (Reduced Instruction-Set Computing), qui constitue la technologie de pointe, représentent pour l'industrie européenne une chance d'améliorer sa position concurrentielle et d'assurer de nouveaux emplois d'ici à la fin de la décennie, non seulement dans le domaine des microprocesseurs et des logiciels de systèmes, mais aussi dans une plus large gamme d'industries utilisatrices, particulièrement celle des systèmes intégrés.

L'IMO s'appuiera sur les travaux engagés au titre du troisième programme-cadre, qui bénéficient eux-mêmes des activités soutenues par un certain nombre d'États membres, ainsi que sur les résultats obtenus en matière de micro-électronique, de logiciel, d'intégration des systèmes d'application et de normes dans le contexte de tous les éléments d'Esprit et de travaux extérieurs. L'objectif est de concentrer et de coordonner les efforts de RDT en matière de systèmes de microprocesseurs dans toute la Communauté afin d'atteindre la masse critique qui permettra à l'industrie européenne d'être effectivement concurrentielle au niveau mondial.

La stratégie de l'IMO consiste à fournir des composants destinés aux applications des systèmes intégrés, avec l'intention de soutenir également à un stade ultérieur l'industrie informatique. C'est toute la gamme des microprocesseurs qui est visée, de ceux à très haute performance jusqu'à ceux de très faible puissance. L'IMO se concentre sur une stratégie d'interception de la technologie non européenne existante, ainsi que sur la prochaine génération de technologies (à l'horizon 2000). Étant donné l'utilisation majeure de microprocesseurs par les sociétés européennes, l'Europe devrait se doter d'une voie de migration aisée de la technologie disponible vers la nouvelle technologie.

L'IMO utilisera les résultats découlant de toutes les parties du programme-cadre communautaire et des initiatives extérieures. Au sein de l'IMO, la RDT générique à plus long terme entamera des travaux sur les composants et les outils de systèmes de microprocesseurs avancés. Cela inclut l'utilisation et l'adaptation de microprocesseurs à haute performance, y compris toute une gamme d'architectures, les processeurs de signal numérique, la logique floue, les convertisseurs analogique/numérique et autres fonctions sur puce; les technologies avancées destinées aux nouveaux types de processeurs; les environnements de conception, de mise au point et d'essai destinés aux systèmes sur puce; les logiciels de systèmes, y compris les mécanismes de portabilité de logiciels; et les normes.

Les activités additionnelles intégreront les résultats de la génération précédente de projets engagés au titre du troisième programme-cadre, visant à accélérer l'assimilation des résultats de l'IMO par le biais d'applications pilotes de systèmes sur puce dans des industries utilisatrices. Les travaux se concentreront sur les sous-systèmes électroniques et de logiciels nécessaires à l'application, et non normalement sur l'application complète. Cette dernière pourra être soutenue par Eurêka, par l'Agence spatiale européenne et par d'autres cadres européens de recherche, par les initiatives des États membres et par d'autres programmes communautaires. Les applications pilotes seront sélectionnées sur la base de l'engagement et de l'intérêt des industriels et des larges retombées sociales et économiques.

Les domaines d'application potentiels comprennent les systèmes automobiles de contrôle de la pollution, de maîtrise de l'énergie, de communication et de positionnement géographique des véhicules; les systèmes de communication allant de la commutation avancée à la téléphonie portable; les systèmes sur mesure destinés au contrôle de processus et à la robotique dans l'industrie de fabrication; les systèmes multimédias avancés; les applications aérospatiales et autres applications intégrées à haute performance. La participation de l'industrie utilisatrice fera partie intégrante de tous les travaux de RDT, en vue de transmettre les besoins des utilisateurs aux fournisseurs de technologie et de favoriser l'assimilation précoce des résultats dans l'industrie. L'objectif est d'accélérer le processus d'intégration de systèmes, grâce à l'«intégration verticale» (producteur de microprocesseurs, fournisseur de logiciels, intégrateur de systèmes, tous travaillant ensemble), conduisant à la fois à renforcer les industries fournisseuses et utilisatrices de systèmes et à développer l'emploi lié aux technologies.

Des mécanismes efficaces seront fournis pour diffuser et transférer les résultats dans la Communauté et dans le monde. Cela sera obtenu grâce à des conférences, groupes d'intérêt technique et réseaux d'excellence; grâce à des centres régionaux de conception et d'essai de conformité destinés à aider notamment les PME dans l'exploitation de la technologie IMO; et par une initiative de portabilité IMO, destinée à promouvoir les normes de microprocesseurs sur puce ainsi que la norme d'interface binaire virtuelle, démontrant sa valeur dans des expériences de portabilité. Les activités seront coordonnées de façon appropriée avec les initiatives entreprises dans les États membres.

Un soutien sera accordé aux programmes de formation industrielle ainsi qu'à la formation dispensée par les universités et par les centres d'excellence, par exemple en renforçant les mécanismes existants tels que l'initiative de formation VLSI. Une coopération internationale est envisagée, à la fois avec les États-Unis d'Amérique et le Japon, notamment dans le domaine des normes ouvertes destinées aux bibliothèques supercellulaires et aux logiciels de systèmes.

Faisceau d'activités ciblé Calcul et réseaux à haute performance

L'objectif de ce faisceau d'activités ciblé est d'exploiter les opportunités offertes par le calcul et les réseaux à haute performance (CRHP), d'élargir leur potentiel d'application et d'accélérer le rythme de l'innovation au bénéfice de l'économie dans son ensemble.

Les développements technologiques récents dans le domaine du calcul et des réseaux sont annonciateurs de mutations qualitatives et quantitatives révolutionnaires dans l'usage de la nouvelle génération de systèmes de calcul et de communications. Le raccourcissement du délai d'introduction sur le marché et l'amélioration de la qualité des produits constitueront la motivation principale favorisant l'acceptation par les utilisateurs industriels.

Une multiplication par mille du rapport coût-performance des systèmes de calcul et des réseaux rendra possible un nombre croissant d'applications nouvelles auparavant irréalisables et constituera un moteur important de la demande. Les expériences seront remplacées par des simulations informatiques dans un nombre croissant d'industries, y compris les industries traditionnelles. De plus, l'usage des systèmes CRHP destinés aux applications commerciales devrait largement se répandre au cours de la seconde moitié de la décennie. La mise en place de réseaux à grande vitesse à un coût abordable permettra de mettre en place les applications réparties à base d'images et de tirer le meilleur parti des systèmes multimédias. Les systèmes existants scalaires/vecteur seront complétés à court terme par les systèmes parallèles et les technologies des systèmes parallèles et des stations de travail en grappe devraient converger de façon à déboucher sur des réseaux multiordinateurs hétérogènes évolutifs à l'horizon 2000.

Les priorités du faisceau d'activités ciblé sont les suivantes:

- surmonter les barrières à l'exploitation des technologies de base, notamment dans le domaine des applications CRHP et du logiciel, en améliorant la programmabilité, la facilité d'utilisation et la portabilité. La normalisation jouera un rôle clé pour l'acceptation par le marché de ces nouvelles applications,

- stimuler le développement des technologies des systèmes d'information et de communications de base en vue de la fourniture de réseaux multiordinateurs hétérogènes souples répondant à une large gamme de besoins d'utilisateurs, sur la base des principes d'extensibilité et d'interopérabilité,

- tirer parti des atouts européens en matière de concentration sur les applications, de ressources humaines, de capacité scientifique et technologique; exploiter les infrastructures et les programmes existants et, le cas échéant, dégager une valeur ajoutée communautaire par le biais d'initiatives jouant un rôle catalyseur.

Les travaux du faisceau d'activités ciblé seront organisés autour de cinq ensembles d'activités coordonnés, en fédérant et en prolongeant, là où c'est possible, d'autres activités du programme-cadre, les initiatives des États membres et de tiers. Les trois premiers ensembles concernent des applications d'importance industrielle majeure. Les technologies génériques de base des systèmes et des logiciels seront traitées dans un quatrième ensemble coordonné. Le cinquième ensemble porte sur les initiatives complémentaires concertées. La coopération entre utilisateurs et fournisseurs de systèmes et de services contribuera à spécifier les besoins changeants des utilisateurs en systèmes CRHP de la future génération. La RDT essentielle en matière de communications et de gestion de réseau est traitée par le programme spécifique «Télécommunications».

Le premier ensemble d'activités concerne les applications de simulation et de conception. L'objectif est de faire la démonstration de nouvelles applications nécessitant des capacités CRHP pour une solution rentable et ayant des incidences claires sur les résultats industriels, le raccourcissement du délai d'introduction sur le marché et l'amélioration de la qualité des produits. L'accent sera mis sur la dynamique des fluides computationnelle, le traitement des signaux, les simulations de systèmes, la dynamique des matériaux, l'électromagnétique, la modélisation moléculaire et d'autres applications chimiques et pharmaceutiques.

Le flux rapidement croissant de personnel qualifié en mesure d'utiliser les systèmes CRHP permettra des applications réparties conformément aux besoins des utilisateurs. Un objectif à plus long terme consiste à aborder les systèmes de simulation avancés complexes et fondamentalement exhaustifs combinant plusieurs disciplines.

Les activités menées au titre des applications de la gestion d'informations visent à démontrer la viabilité économique des techniques CRHP dans les domaines du soutien aux décisions complexes et des opérations en ligne à haute performance. Les activités sont concentrées en fonction du besoin de solutions complexes, multifonctionnelles, adaptables, hautement fiables et sûres. Les activités comprennent l'application des CRHP à l'analyse complexe de données, au stockage et à la recherche d'informations dans les grandes bases réparties et l'application d'interfaces homme-ordinateur à base d'images. La recherche portera également sur des applications de pointe dans des secteurs appropriés, tels que banque, assurance, distribution d'électricité et autres secteurs pilotes. La sensibilité aux solutions et approches nouvelles au niveau directorial doit être développée par le biais d'actions spécifiques.

Le troisième ensemble vise à promouvoir l'utilisation des technologies CRHP génériques destinées aux applications de systèmes intégrés d'importance économique particulière, tels que le contrôle de qualité, la surveillance avancée, le contrôle complexe et les machines intelligentes. Les activités comprennent le traitement de signal complexe, la reconnaissance des structures, le traitement et la compréhension d'images et les applications répondant à des besoins spécifiques en temps réel. L'accent sera mis sur l'utilisation de composants et de sous-systèmes banalisés et sur la spécification d'architectures se prêtant à la normalisation.

Un quatrième ensemble - technologies des logiciels et des systèmes - soutiendra le développement de nouvelles générations de systèmes CRHP orientés vers l'utilisateur. Les travaux s'appuieront sur les activités menées dans les technologies des logiciels, des semi-conducteurs et du multimédia. Ils permettront de faciliter l'utilisation d'une large gamme d'applications, d'environnements utilisateurs pour l'utilisation des systèmes parallèles, répartis et intégrés, d'architectures de systèmes avancés et de sous-systèmes tels que les serveurs de calcul et d'information et les interfaces avancées homme-ordinateur, les aspects génériques des systèmes de gestion de bases de données réparties et de traitement réparti. La validation au niveau du concept et au niveau de la viabilité économique des nouveaux modes de calcul, y compris le traitement optique et les réseaux neuronaux, sera également traitée. L'émergence de réseaux multi-ordinateurs hétérogènes sera stimulée grâce au développement d'interfaces ordinateur-ordinateur et ordinateur-réseau, y compris leurs protocoles opérationnels, et les activités associées de démonstration et de validation. La normalisation et les pratiques communes parmi un vaste groupe d'utilisateurs et de fournisseurs seront encouragées.

Les activités de soutien compléteront les travaux visant à soutenir le développement d'un environnement et d'une infrastructure CRHP paneuropéens en réalisant une coordination appropriée avec les activités et programmes complémentaires. Dans ce contexte, des actions concertées seront organisées sous la forme de réseaux visant à stimuler la formation grâce au transfert de recherches et de technologies en direction des utilisateurs industriels. Des expériences d'applications s'appuyant normalement sur les infrastructures existantes et des institutions nécessitant une dimension communautaire seront soutenues, et aideront les utilisateurs à évaluer les opportunités, à faciliter l'assimilation accélérée des technologies CRHP et à donner des orientations pour la création d'un marché pour les fournisseurs européens de systèmes. Ces expériences faciliteront également les relations entre utilisateurs et fournisseurs en Europe.

Les activités de RDT seront coordonnées avec les projets Eurêka pertinents, ainsi qu'avec les programmes nationaux et régionaux. Pour accélérer l'émergence de produits et de technologies CRHP largement acceptés, des liens et, le cas échéant, une coopération internationale spécifique seront établis.

Faisceau d'activités ciblé Technologies destinées aux processus d'entreprise

Pour accroître la productivité et la qualité et pour assurer la compétitivité, de nombreuses entreprises révisent leurs processus de fonctionnement, ce qui aboutit à de nouvelles modalités de travail. Une caractéristique majeure de cette refonte est l'intégration des processus de l'entreprise touchant des fonctions telles que ventes, développement de produits et finances. Une autre caractéristique est le développement du travail de groupe, englobant souvent plusieurs services. Une troisième caractéristique est le passage d'une division poussée du travail, courante jusqu'aux années quatre-vingts, à une intégration des tâches, plusieurs de celles-ci étant effectuées par la même personne. Les technologies de l'information sont, pour la plupart de ces nouvelles modalités, un pilier essentiel sans lequel elles ne seraient ni praticables ni rentables.

Les nouveaux processus de fabrication impliquent souvent des décisions complexes, sont à haute intensité cognitive, exigent une réponse rapide et sont liés au flux du travail. Une grande partie des nouveaux processus doivent être soutenus par de nouvelles technologies ou de nouvelles combinaisons de technologies; l'intégration des technologies constitue le soutien central requis. Les outils visant à soutenir les travaux en coopération et la gestion de documents revêtent une importance spéciale. Une marge considérable existe pour l'amélioration de l'efficacité des services de gestion des documents en particulier.

L'objectif du faisceau d'activités ciblé est en substance d'augmenter la contribution des technologies de l'information à l'efficacité des organisations, tout d'abord en améliorant et en démontrant le niveau de compréhension des meilleures pratiques dans l'utilisation des technologies de l'information dans les processus d'entreprise, puis en développant les technologies de base qui soutiendront les nouveaux développements organisationnels. Le faisceau sera axé sur les applications et utilisera ce biais pour intégrer les technologies provenant de plusieurs domaines du programme spécifique, ainsi que pour développer de nouvelles technologies complémentaires. Les utilisateurs joueront un rôle clé dans le faisceau, en fournissant les orientations en vue de l'utilisation réelle des technologies de l'information. Les aspects relatifs à l'environnement de travail seront également abordés. Le faisceau d'activités ciblé s'appuie sur les travaux réalisés en matière de soutien aux technologies de l'information destinées aux processus d'entreprise dans les précédentes phases du programme Esprit. Une coordination étroite sera établie avec les travaux entrepris au titre des programmes «Télématique» et «Télécommunications».

La recherche relative aux technologies de l'information destinées aux processus d'entreprise est pluridisciplinaire et inclut la modélisation des processus d'entreprise, «l'ingénierie d'organisation», l'architecture des processus d'information et de communication dans l'entreprise, l'intégration des composants de logiciel pour les besoins de l'entreprise et l'intégration de la gestion de documents dans les organisations et administrations multilingues. Les différences entre pays en matière d'organisation et de pratiques commerciales feront également partie de la recherche. L'intégration des systèmes personnels mobiles sera aussi abordée.

La RDT relative aux technologies soutenant les processus d'entreprise suivra une approche axée sur les applications, ce qui entraînera l'intégration de plusieurs technologies. On se penchera également sur les méthodes d'intégration avec les applications et données existant dans les entreprises. Une recherche complémentaire sera effectuée sur les travaux coopératifs et la gestion de documents assistés par ordinateur.

De nouvelles approches de l'intégration et du développement du logiciel sont nécessaires pour soutenir les nouvelles formes d'automatisation de processus d'entreprise, y compris l'intégration des systèmes à base de connaissances orientés vers les objets, des interfaces utilisateur graphiques et du traitement réparti. L'intégration avec d'autres technologies de téléconférence, de systèmes d'information spatiale tels que les systèmes d'information géographique et de technologies mobiles est également nécessaire. Cela nécessite un lien étroit avec les travaux relatifs aux méthodes et aux outils et les travaux portant sur les systèmes à base de connaissances dans d'autres parties du programme TI. En fonction des besoins, des travaux seront également menés sur les normes.

Dans le domaine des travaux de groupe assistés par ordinateur (CSCW), la recherche vise à appliquer les TI à la valorisation de l'interaction et de la collaboration interpersonnelle dans les processus d'entreprise. Les applications CSCW soutiennent les utilisateurs travaillant conjointement sur des projets dans un environnement réparti, sur des systèmes de matériel et de logiciel hétérogènes, simultanément ou séquentiellement. La RDT couvre les outils, les normes et les bibliothèques d'objets pour la génération et la personnalisation des applications CSCW, en tenant compte de la mobilité de l'utilisateur, des formes de travail souples et de l'utilisation des systèmes d'information existants. Les domaines de recherche spécifiques comprennent les travaux d'auteurs en collaboration, le soutien à la décision de groupe, les réunions électroniques ainsi que les travaux répartis.

Un certain nombre d'activités de recherche seront entreprises dans le domaine de la gestion de documents. Les travaux relatifs à la création de documents traiteront de la création de documents multimédias de façon coopérative et répartie, par l'utilisation d'outils et de systèmes disparates, l'incorporation de documents existants, y compris la conversion sous forme électronique d'anciens documents papier et l'élaboration de documents composites. Les aspects des techniques de développement de logiciel sont pertinents pour le contrôle de versions, la gestion de cohérence et l'ingénierie simultanée. Les travaux traiteront aussi de la production et de l'impression souples et juste à temps et des relations entre les documents et les mécanismes de distribution tels que le courrier électronique et les services de télécopie. Dans le domaine du stockage et de la recherche de documents, de nouvelles formes d'accès plus conviviales seront mises au point, ainsi que de nouveaux modes d'organisation du stockage, de l'archivage et du groupage de documents, et des techniques de recherche de parties de document telles qu'illustrations, citations, alinéas et annotations.

Un nombre raisonnablement limité d'expériences pilotes seront entreprises, de pair avec les activités menées dans le domaine des meilleures pratiques et des entreprises européennes transnationales. Les travaux viseront à accélérer l'apprentissage sur les formes optimales d'intégration des diverses technologies dans les processus d'entreprise. L'apprentissage est prévu tant pour les utilisateurs que pour les fournisseurs de technologies, les utilisateurs jouant le rôle moteur. Des méthodes visant à réduire au minimum le risque perçu par l'utilisateur dans l'adoption et la mise en oeuvre des nouvelles technologies seront étudiées.

Faisceau d'activités ciblé Intégration dans la fabrication

Pour une économie à salaires élevés, l'emploi dans le secteur productif repose sur l'évolution rapide vers des produits à base technologique dont le contenu en ingénierie ou en valeur ajoutée est élevé, ainsi que sur la capacité des fabricants à opérer de façon optimale dans un réseau global, en mutation dynamique, de partenaires commerciaux, de fournisseurs, de clients et de chercheurs. La restructuration profonde qui a lieu dans toute l'industrie crée à la fois le climat et l'opportunité du changement. De nouveaux modèles de fabrication émergent et soutiennent une approche à flux tendu et plus souple: chaînes de fournitures en collaboration, fabrication intelligente, travaux en collaboration et gestion totale de la qualité. Tous ces concepts reposent sur la disponibilité de technologies de l'information et de communications (TIC) avancées.

Les travaux antérieurs étaient basés sur le concept de l'intégration des fonctions d'ingénierie traditionnelles. Ces technologies «intégrées par ordinateur» des années quatre-vingts sont à présent suffisamment mûres pour être exploitées en aval dans un environnement industriel. Une nouvelle culture du travail émerge qui envahit tous les processus d'entreprise, y compris la fabrication et l'ingénierie; elle nécessite des TIC avancées et, en corollaire, détermine de nouveaux développements des TIC en amont. Les développements des TIC avancées doivent être influencés dès leur conception, de façon à servir au mieux la compétitivité industrielle européenne et la qualité de vie du travailleur industriel.

Les objectifs des activités dans ce domaine consistent, par le biais du développement des technologies avancées de l'information, à faire office de catalyseur de ces changements et, en coordination avec le programme «Technologies industrielles et technologies des matériaux», à contribuer à accroître la compétitivité des industries de fabrication, d'ingénierie et de transformation grâce à l'amélioration de la qualité du produit, à l'abaissement des coûts et au raccourcissement des délais de mise sur le marché, tout en répondant aux défis environnementaux du XXIe siècle.

Les technologies génériques de base dans le domaine des TIC évoluent séparément à une cadence élevée et leur assimilation sera limitée par la rapidité avec laquelle elles peuvent être intégrées dans un environnement professionnel. L'architecture des futurs systèmes doit être constamment revue de façon à permettre aux utilisateurs de récolter les fruits des développements des TIC avancées, et, dans le même temps, des chemins de migration doivent être déterminés afin de protéger les investissements déjà consentis. Les travaux s'appuieront sur les technologies de base dans les domaines suivants et les intégreront: ingénierie des logiciels, systèmes ouverts, conception assistée par ordinateur, modélisation des données et conception des bases de données, gestion de la qualité des logiciels, micro-électronique, microsystèmes et, sélectivement, mécatronique.

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