1.

L'annexe I est modifiée comme suit: a) le point 1.1 est remplacé par le texte suivant: 1.1. Exigences supplémentaires concernant les véhicules à monocarburation, les véhicules à bicarburation et les véhicules à carburant modulable GN-H2»; b) le point 1.1.1.1 est remplacé par le texte suivant: «1.1.1.1. "famille": un groupe de types de véhicules fonctionnant au GPL, au GN/biométhane ou au GN-H2, identifié par un véhicule parent;»; c) le point 1.1.2 est remplacé par le texte suivant: 1.1.2. Dans le cas de véhicules alimentés au GPL, au GN/biométhane ou au GN-H2, la réception CE par type est accordée sous réserve de l'observation des exigences suivantes:»; d) au point 1.1.2.1, le paragraphe suivant est ajouté: «Dans le cas d'un véhicule à carburant modulable GN-H2, la teneur en hydrogène dans le mélange peut varier de 0 % à un pourcentage maximal indiqué par le constructeur. Le véhicule parent doit démontrer son aptitude à s'adapter à toute teneur en hydrogène, dans les limites indiquées par le constructeur. Il doit également démontrer son aptitude à s'adapter à toute composition de carburant GN/biométhane susceptible d'être rencontrée sur le marché, indépendamment de la teneur en hydrogène dans le mélange concerné.»; e) les points 1.1.2.2, 1.1.2.3 et 1.1.2.4 sont remplacés par le texte suivant: «1.1.2.2. Dans le cas des véhicules fonctionnant au GPL ou au GN/biométhane, le véhicule parent est soumis à l'essai du type 1 avec les deux carburants de référence extrêmes mentionnés à l'annexe IX. Dans le cas du GN/biométhane, si le passage d'un carburant à gaz à l'autre carburant à gaz est aidé, dans la pratique, par un commutateur, celui-ci ne doit pas être utilisé durant la réception par type. Dans le cas des véhicules à carburant modulable GN-H2, le véhicule parent est soumis à l'essai du type 1 avec les compositions de carburant suivantes: — 100 % de gaz H; — 100 % de gaz L; — mélange de gaz H et du pourcentage maximal d'hydrogène indiqué par le constructeur; — mélange de gaz L et du pourcentage maximal d'hydrogène indiqué par le constructeur. 1.1.2.3. Le véhicule est considéré conforme s'il respecte les limites d'émissions lors des essais et avec les carburants de référence mentionnés au point 1.1.2.2. 1.1.2.4. Dans le cas des véhicules fonctionnant au GPL ou au GN/biométhane, le rapport des résultats d'émission "r" est déterminé pour chaque polluant de la manière suivante: Type de carburant Carburants de référence Calcul de «r» GPL carburant A carburant B GN/biométhane carburant G20 » carburant G25 f) le point 1.1.2.5 suivant est ajouté: «1.1.2.5. Dans le cas des véhicules à carburant modulable GN-H2, deux rapports de résultats d'émission "r1" et "r2" sont déterminés pour chaque polluant de la manière suivante: Type de carburant Carburants de référence Calcul de «r» GN/biométhane carburant G20 carburant G25 GN-H2 Mélange d'hydrogène et de G20, avec le pourcentage maximal d'hydrogène indiqué par le constructeur » Mélange d'hydrogène et de G25, avec le pourcentage maximal d'hydrogène indiqué par le constructeur g) au point 1.1.3, le premier paragraphe est remplacé par le texte suivant: «Pour la réception par type d'un véhicule à monocarburation et de véhicules à bicarburation fonctionnant en mode gaz, au GPL ou au GN/biométhane, en tant que membres de la famille, un essai du type 1 est exécuté avec un carburant de référence à gaz. Il peut s'agir de l'un ou de l'autre des deux carburants de référence. Le véhicule est considéré conforme si les conditions suivantes sont remplies:»; h) le point 1.1.4 suivant est ajouté: 1.1.4. Pour la réception par type d'un véhicule à carburant modulable GN-H2, en tant que membre d'une famille, deux essais du type 1 sont exécutés, le premier avec 100 % de carburant G20 ou G25 et le second avec un mélange d'hydrogène et du même carburant GN/biométhane que celui utilisé lors du premier essai, avec le pourcentage maximal d'hydrogène indiqué par le constructeur. Le véhicule soumis aux essais exposés au premier paragraphe est considéré conforme si, outre les exigences visées aux points a), e) et g) du point 1.1.3, les conditions suivantes sont remplies: a) si le carburant GN/biométhane est le carburant de référence G20, les résultats d'émission pour chaque polluant sont multipliés par les coefficients correspondants (r1 pour le premier essai et r2 pour le deuxième), calculés comme indiqué au point 1.1.2.5, si le coefficient correspondant > 1; lorsque le coefficient correspondant < 1, aucune correction n'est nécessaire; b) si le carburant GN/biométhane est le carburant de référence G25, les résultats d'émission pour chaque polluant sont divisés par les coefficients correspondants (r1 pour le premier essai et r2 pour le deuxième), calculés comme indiqué au point 1.1.2.5, si le coefficient correspondant < 1; lorsque le coefficient correspondant > 1, aucune correction n'est nécessaire; c) à la demande du constructeur, l'essai du type 1 doit être exécuté avec les quatre combinaisons possibles de carburants de référence, conformément au point 1.1.2.5, de façon qu'aucune correction ne soit nécessaire; d) si plusieurs essais sont réalisés sur le même moteur, les résultats avec le carburant de référence G20 ou H2G20 et ceux avec le carburant de référence G25 ou H2G25, avec à chaque fois le pourcentage maximal d'hydrogène indiqué par le constructeur, doivent être moyennés; les coefficients «r1» et «r2» doivent être calculés à partir de ces moyennes.»; i) la figure I.2.4 est remplacée par le tableau suivant: «Figure I.2.4. Application de prescriptions d'essais pour la réception par type et ses extensions Catégorie de véhicule Véhicules équipés de moteurs à allumage commandé, y compris les véhicules hybrides Véhicules équipés de moteurs à allumage par compression, y compris les véhicules hybrides Véhicules électriques purs Véhicules à pile à combustible à l'hydrogène Monocarburant Bicarburant (1) Carburant modulable (1) Carburant modulable Monocarburant Carburant de référence Essence (E5) GPL GN/biométhane Hydrogène Essence (E5) Essence (E5) Essence (E5) Essence (E5) GN/biométhane Diesel (B5) Diesel (B5) — — GPL GN/biométhane Hydrogène Éthanol (E85) GN-H2 Biodiesel Polluants gazeux (essai du type 1) Oui Oui Oui Oui (4) Oui (les deux carburants) Oui (les deux carburants) Oui (les deux carburants) (4) Oui (les deux carburants) Oui (les deux carburants) Oui (B5 uniquement) (2) Oui — — Masse et nombre de particules (essai du type 1) Oui — — — Oui (essence uniquement) Oui (essence uniquement) Oui (essence uniquement) Oui (les deux carburants) — Oui (B5 uniquement) (2) Oui — — Émissions au ralenti (essai du type 2) Oui Oui Oui — Oui (les deux carburants) Oui (les deux carburants) Oui (essence uniquement) Oui (les deux carburants) Oui (GN/biométhane uniquement) — — — — Émissions du carter (essai du type 3) Oui Oui Oui — Oui (essence uniquement) Oui (essence uniquement) Oui (essence uniquement) Oui (essence uniquement) Oui (GN/biométhane uniquement) — — — — Émissions par évaporation (essai du type 4) Oui — — — Oui (essence uniquement) Oui (essence uniquement) Oui (essence uniquement) Oui (essence uniquement) — — — — — Durabilité (essai du type 5) Oui Oui Oui Oui Oui (essence uniquement) Oui (essence uniquement) Oui (essence uniquement) Oui (essence uniquement) Oui (GN/biométhane uniquement) Oui (B5 uniquement) (2) Oui — — Émissions à basse température (essai du type 6) Oui — — — Oui (essence uniquement) Oui (essence uniquement) Oui (essence uniquement) Oui (3) (les deux carburants) — — — — — Conformité en service Oui Oui Oui Oui Oui (les deux carburants) Oui (les deux carburants) Oui (les deux carburants) Oui (les deux carburants) Oui (les deux carburants) Oui (B5 uniquement) (2) Oui — — Diagnostics embarqués Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui — — Émissions de CO2, consommation de carburant, consommation d'énergie électrique et autonomie en mode électrique Oui Oui Oui Oui Oui (les deux carburants) Oui (les deux carburants) Oui (les deux carburants) Oui (les deux carburants) Oui (les deux carburants) Oui (B5 uniquement) (2) Oui Oui Oui Opacité des fumées — — — — — — — — — Oui (B5 uniquement) (2) Oui — — j) le point 4.9 est remplacé par le texte suivant: «4.9. Contrôle de la conformité d'un véhicule fonctionnant au GPL, au gaz naturel ou au GN-H2»; k) le point 4.9.1 est remplacé par le texte suivant: 4.9.1. Les essais de contrôle de la conformité de la production peuvent être réalisés avec un carburant disponible dans le commerce dont le rapport C3/C4 se situe entre ceux des carburants de référence dans le cas du GPL, ou dont l'indice de Wobbe se situe entre ceux des carburants de référence extrêmes dans le cas du GN ou du GN-H2. Dans ce dernier cas, une analyse de carburant est présentée à l'autorité compétente en matière de réception.»; l) l'appendice 3 est modifié comme suit: i) le point 3.2.2 est remplacé par le texte suivant: «3.2.2. Carburant»; ii) le point 3.2.2.1 est ajouté: «3.2.2.1. Véhicules utilitaires légers: diesel/essence/GPL/GN ou biométhane/éthanol (E85)/biodiesel/ hydrogène/GN-H2 (5) (6) iii) les points 3.2.18 à 3.2.19.4.3 suivants sont ajoutés: «3.2.18. Système d'alimentation à l'hydrogène: oui/non (7) 3.2.18.1. Numéro de réception CE par type délivré conformément à la directive (CE) no 79/2009: … 3.2.18.2. Unité électronique de gestion du moteur pour l'alimentation à l'hydrogène 3.2.18.2.1. Marque(s): … 3.2.18.2.2. Type(s): … 3.2.18.2.3. Possibilités de réglage en fonction des émissions: … 3.2.18.3. Documents complémentaires 3.2.18.3.1. Description du système de protection du catalyseur lors du passage de l'essence à l'hydrogène et vice versa: … 3.2.18.3.2. Structure du système (connexions électriques, prises de dépression, flexibles de compensation, etc.): … 3.2.18.3.3. Dessin du symbole: … 3.2.19. Système d'alimentation au GN-H2: oui/non (7) 3.2.19.1. Pourcentage d'hydrogène dans le carburant (valeur maximale indiquée par le constructeur) 3.2.19.2. Numéro de réception CE par type délivré conformément au règlement no 110 de la CEE-ONU (8) … 3.2.19.3. Unité électronique de gestion du moteur pour l'alimentation au GN-H2 3.2.19.3.1. Marque(s): … 3.2.19.3.2. Type(s): … 3.2.19.3.3. Possibilités de réglage en fonction des émissions: … 3.2.19.4. Documents complémentaires 3.2.19.4.1. Description du système de protection du catalyseur lors du passage de l'essence au GN-H2 et vice versa: … 3.2.19.4.2. Structure du système (connexions électriques, prises de dépression, flexibles de compensation, etc.): … 3.2.19.4.3. Dessin du symbole: … iv) les points 3.3 à 3.3.2.4 suivants sont ajoutés: «3.3. Moteur électrique 3.3.1. Type (bobinage, excitation): … 3.3.1.1. Puissance horaire maximale: … kW 3.3.1.2. Tension de service: … V 3.3.2. Batterie 3.3.2.1. Nombre d'éléments: … 3.3.2.2. Masse: … kg 3.3.2.3. Capacité: … Ah (ampères-heures) 3.3.2.4. Emplacement: …»; v) le point 3.4.8 de l'appendice 3 est remplacé par le texte suivant: 3.4.8. Autonomie du véhicule en mode électrique: … km (conformément à l'annexe 9 du règlement no 101 de la CEE-ONU) (9) vi) les points 3.5.2.1 à 3.5.2.3 sont remplacés par le texte suivant: 3.5.2.1. Consommation de carburant (conditions urbaines): … l/100 km, m3/100 km ou kg/100 km (10) 3.5.2.2. Consommation de carburant (conditions extra-urbaines): … l/100 km, m3/100 km ou kg/100 km (10) 3.5.2.3. Consommation de carburant (conditions mixtes): … l/100 km, m3/100 km ou kg/100 km (10); vii) les points 3.5.3 à 3.5.4.3 suivants sont ajoutés: 3.5.3. Consommation d'énergie électrique des véhicules électriques purs: … Wh/km 3.5.4. Consommation d'énergie électrique des véhicules électriques hybrides rechargeables de l'extérieur 3.5.4.1. Consommation d'énergie électrique (condition A, mixte): … Wh/km 3.5.4.2. Consommation d'énergie électrique (condition B, mixte): … Wh/km 3.5.4.3. Consommation d'énergie électrique (pondérée, mixte): … Wh/km».