Les données et métadonnées pour l'année de référence 2014 seront fournies au plus tard le 31 août 2016.

Les données et métadonnées pour l'année de référence 2015 seront fournies au plus tard le 31 août 2017.

Les données et métadonnées pour l'année de référence 2016 seront fournies au plus tard le 31 août 2018.

Soins curatifs et de réadaptation en milieu hospitalier (HC.1.1;HC.2.1) incluront également les soins curatifs et de réadaptation en hospitalisation de jour (HC.1.2;HC.2.2)

Soins curatifs et de réadaptation en milieu hospitalier (HC.1.1;HC.2.1) incluront également les soins curatifs et de réadaptation en hospitalisation de jour (HC.1.2;HC.2.2)

Tous les chiffres relatifs au Reste du monde (HP.9) ventilés par tous les types de fonctions de soins de santé (HC1.1;HC2.1-HC.9), à l'exception des Soins curatifs et de réadaptation en milieu hospitalier (HC.1.1;HC.2.1), des Soins curatifs et de réadaptation ambulatoires (HC.1.3;HC.2.3) et des Services auxiliaires (non spécifiés par fonction) (HC.4)

Tous les chiffres relatifs aux Prestataires de services d'administration et de financement des systèmes de santé (HP.7) ventilés par tous les types de fonctions de soins de santé (HC1.1;HC2.1-HC.9), à l'exception de la Gouvernance et de l'administration des systèmes de santé et du financement (HC.7)

Tous les chiffres relatifs aux Détaillants et autres distributeurs de biens médicaux (HP.5) ventilés par tous les types de fonctions de soins de santé (HC1.1;HC2.1-HC.9), à l'exception des Produits pharmaceutiques et autres biens médicaux non durables (HC.5.1) et des Appareils thérapeutiques et autres biens médicaux durables (HC.5.2)

Tous les chiffres relatifs aux Prestataires de services auxiliaires (HP.4) ventilés par tous les types de fonctions de soins de santé (HC1.1;HC2.1-HC.9), à l'exception des Soins curatifs et de réadaptation ambulatoires (HC.1.3;HC.2.3), des services auxiliaires (non spécifiés par fonction) (HC.4) et des Soins préventifs (HC.6)

Tous les chiffres relatifs aux Prestataires de soins ambulatoires (HP.3) ventilés par tous les types de fonctions de soins de santé (HC1.1;HC2.1-HC.9), à l'exception des Soins curatifs et de réadaptation ambulatoires (HC.1.3;HC.2.3) et des Soins de longue durée à domicile (santé) (HC.3.4)

Tous les chiffres relatifs aux Établissements de soins de longue durée avec hébergement (HP.2) ventilés par tous les types de fonctions de soins de santé (HC1.1;HC2.1-HC.9), à l'exception des Soins curatifs et de réadaptation en milieu hospitalier (HC.1.1;HC.2.1) et des Soins de longue durée en milieu hospitalier (santé) (HC.3.1)

Tous les chiffres relatifs aux Hôpitaux (HP.1) ventilés par tous les types de fonctions de soins de santé (HC1.1;HC2.1-HC.9), à l'exception des Soins curatifs et de réadaptation en milieu hospitalier (HC.1.1;HC.2.1) et des Soins préventifs (HC.6)

2. Pour le tableau des fonctions de soins de santé par mécanisme de financement des soins de santé: a) Chiffres pour les Mécanismes publics (HF.1.1) ventilés selon les catégories Soins curatifs et de réadaptation en hospitalisation de jour (HC.1.2;HC.2.2), Soins curatifs et de réadaptation à domicile (HC.1.4;HC.2.4), Soins de longue durée en hospitalisation de jour (santé) (HC.3.2), Soins de longue durée ambulatoires (santé) (HC.3.3), Appareils thérapeutiques et autres biens médicaux durables (HC.5.2) et Autres services de santé non classés ailleurs (n.c.a.) (HC.9) b) Chiffres pour les Systèmes d'assurance-santé contributifs obligatoires et comptes d'épargne médicale obligatoire (HF.1.2; HF.1.3) ventilés selon les catégories Soins curatifs et de réadaptation en hospitalisation de jour (HC.1.2;HC.2.2), Soins curatifs et de réadaptation à domicile (HC.1.4;HC.2.4), Soins de longue durée en milieu hospitalier (HC.3.1), Soins de longue durée en hospitalisation de jour (santé) (HC.3.2), Soins de longue durée ambulatoires (santé) (HC.3.3), et Soins préventifs (HC.6) c) Chiffres pour les Systèmes d'assurance-santé volontaire (HF.2.1) ventilés selon les catégories Soins curatifs et de réadaptation en hospitalisation de jour (HC.1.2;HC.2.2), Soins curatifs et de réadaptation à domicile (HC.1.4;HC.2.4), Soins de longue durée en milieu hospitalier (HC.3.1), Soins de longue durée en hospitalisation de jour (santé) (HC.3.2), Soins de longue durée ambulatoires (santé) (HC.3.3), Soins de longue durée à domicile (santé) (HC.3.4), Produits pharmaceutiques et autres biens médicaux non durables (HC.5.1), Appareils thérapeutiques et autres biens médicaux durables (HC.5.2) et Soins préventifs (HC.6) d) Chiffres pour les Institutions de financement sans but lucratif (HF.2.2) ventilés selon les catégories Soins de longue durée en milieu hospitalier (santé) (HC.3.1), Soins de longue durée en hospitalisation de jour (santé) (HC.3.2), Soins de longue durée ambulatoires (santé) (HC.3.3), Services auxiliaires (non spécifiés par fonction) (HC.4), Produits pharmaceutiques et autres biens médicaux non durables (HC.5.1), Appareils thérapeutiques et autres biens médicaux durables (HC.5.2) et Gouvernance et administration des systèmes de santé et du financement (HC.7) e) Chiffres pour les Mécanismes de financement par les entreprises (HF.2.3) ventilés selon toutes les fonctions de soins de santé (HC.1.1;HC.2.1-HC.9) f) Chiffres pour les Paiements directs par les ménages (HF.3) ventilés selon les catégories Soins curatifs et de réadaptation en hospitalisation de jour (HC.1.2;HC.2.2), Soins curatifs et de réadaptation à domicile (HC.1.4;HC.2.4), Soins de longue durée en milieu hospitalier (santé) (HC.3.1), Soins de longue durée en hospitalisation de jour (santé) (HC.3.2), Soins de longue durée ambulatoires (santé) (HC.3.3), Soins de longue durée à domicile (santé) (HC.3.4), Soins préventifs (HC.6), Gouvernance et administration des systèmes de santé et du financement (HC.7) et Autres services de santé non classés ailleurs (n.c.a.) (HC.9) g) Chiffres pour les Mécanismes de financement par le Reste du monde (non-résidents) (HF.4) ventilés selon toutes les fonctions de soins de santé (HC.1.1;HC.2.1-HC.9) 3. Pour le tableau des prestataires de soins de santé par mécanisme de financement des soins de santé: a) Chiffres pour les Mécanismes publics (HF.1.1) par Reste du Monde (HP.9) b) Chiffres pour Systèmes d'assurance-santé contributifs obligatoires et comptes d'épargne médicale obligatoire (HF.1.2; HF.1.3) ventilés selon catégories Établissements de soins de longue durée avec hébergement (HP.2) et Prestataires de soins préventifs (HP.6) c) Chiffres pour les Systèmes d'assurance-santé volontaire (HF.2.1) ventilés selon catégories Établissements de soins de longue durée avec hébergement (HP.2), Détaillants et autres distributeurs de biens médicaux (HP.5), Prestataires de soins préventifs (HP.6) et Reste de l'économie (HP.8) d) Chiffres pour les Institutions de financement sans but lucratif (HF.2.2) ventilés selon catégories Prestataires de services auxiliaires (HP.4), Détaillants et autres distributeurs de biens médicaux (HP.5), Prestataires de soins préventifs (HP.6), Prestataires de services d'administration et de financement des systèmes de santé (HP.7), Reste de l'économie (HP.8) et Reste du monde (HP.9) e) Chiffres pour les Mécanismes de financement par les entreprises (HF2.3) ventilées selon tous les types de prestataires de soins de santé (HP.1-HP.9) f) Chiffres pour les Paiements directs par les ménages (HF.3) ventilés selon les catégories Établissements de soins de longue durée avec hébergement (HP.2), Prestataires de soins préventifs (HP.6), Prestataires de services d'administration et de financement des systèmes de santé (HP.7), Reste de l'économie (HP.8) et Reste du monde (HP.9) g) Chiffres pour les Mécanismes de financement par le Reste du monde (non-résidents) (HF.4) ventilés selon tous les types de prestataires de soins de santé (HP.1-HP.9)