1)

L’article 1er est remplacé par le texte suivant: «Article premier Champ d’application 1. Le présent règlement s’applique à l’importation des denrées alimentaires mentionnées ci-dessous ainsi que des denrées alimentaires transformées et composées qui en contiennent. a) Les denrées alimentaires suivantes originaires ou en provenance du Brésil: i) les noix du Brésil en coques relevant du code NC 0801 21 00; ii) les mélanges de fruits séchés ou de fruits à coque relevant du code NC 0813 50 et contenant des noix du Brésil en coques. b) Les denrées alimentaires suivantes originaires ou en provenance de Chine: i) les arachides relevant des codes NC 1202 41 00 et 1202 42 00; ii) les arachides relevant des codes NC 2008 11 91 (en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg) et 2008 11 98 (en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg); iii) les arachides grillées relevant du code NC 2008 11 96 (en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg). c) Les denrées alimentaires suivantes originaires ou en provenance d’Égypte: i) les arachides relevant des codes NC 1202 41 00 et 1202 42 00; ii) les arachides relevant des codes NC 2008 11 91 (en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg) et 2008 11 98 (en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg); iii) les arachides grillées relevant du code NC 2008 11 96 (en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg). d) Les denrées alimentaires suivantes originaires ou en provenance d’Iran: i) les pistaches relevant des codes NC 0802 51 00 et 0802 52 00; ii) les pistaches grillées relevant des codes NC 2008 19 13 (en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg) et 2008 19 93 (en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg). e) Les denrées alimentaires suivantes originaires ou en provenance de Turquie: i) les figues sèches relevant du code NC 0804 20 90; ii) les noisettes (Corylus spp.) en coques et sans coques relevant des codes NC 0802 21 00 et 0802 22 00; iii) les pistaches relevant des codes NC 0802 51 00 et 0802 52 00; iv) les mélanges de fruits séchés ou de fruits à coque relevant du code NC 0813 50 et contenant des figues, des noisettes ou des pistaches; v) les pâtes de figues, de pistaches et de noisettes relevant des codes NC 2007 10 et 2007 99; vi) les noisettes et les pistaches préparées ou conservées, y compris les mélanges, relevant du code NC 2008 19 et les figues préparées ou conservées relevant du code NC 2008 99, y compris les mélanges, relevant du code NC 2008 97; vii) les farines, les semoules et les poudres de noisettes, de figues et de pistaches relevant du code NC 1106 30 90; viii) les noisettes coupées en morceaux, effilées et concassées relevant des codes NC 0802 22 00 et 2008 19. f) Les denrées alimentaires suivantes originaires ou en provenance des États-Unis d’Amérique: i) les amandes en coques et sans coques relevant des codes NC 0802 11 et 0802 12; ii) les amandes grillées relevant des codes NC 2008 19 13 (en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg) et 2008 19 93 (en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg); iii) les mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques relevant du code NC 0813 50 et contenant des amandes. 2. Le paragraphe 1 ne s’applique pas aux lots de denrées alimentaires dont le poids brut n’excède pas 20 kg, ni aux denrées alimentaires transformées ou composées qui contiennent les denrées alimentaires visées au paragraphe 1, points b) à f), dans une proportion inférieure à 20 %.»