RÈGLEMENT (CE) No 2476/94 DU CONSEIL du 21 novembre 1994 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels (microélectronique et secteurs connexes)

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 28,

vu la proposition de la Commission,

considérant que, pour les produits visés au présent règlement, la production est actuellement insuffisante ou nulle dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent ainsi répondre aux besoins des industries utilisatrices de la Communauté;

considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun que partiellement dans certains cas, en raison notamment de l'existence d'une production communautaire, et de procéder à la suspension totale dans les autres cas;

considérant qu'il incombe à la Communauté de décider de la suspension de ces droits autonomes;

considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de manière rigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution de la situation économique dans les secteurs intéressés, il convient de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre temporaire, en fixant leur durée de validité en fonction de l'intérêt de la production communautaire,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux produits énumérés dans le tableau figurant en annexe sont suspendus au niveau indiqué en regard de chacun d'eux.

Ces suspensions sont valables du 1er janvier au 30 juin 1995.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 1995.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 21 novembre 1994.

Par le Conseil

Le président

M. WISSMANN

ANNEXE

"" ID="1">ex 8471 92 80> ID="2">*10> ID="3">Unité d'entrée (touchpad) dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 50 × 62 mm, permettant l'exploration et la détection matricielle, constituée de 2 couches d'électrodes de mesure, d'un circuit imprimé, d'une matrice capacitive, de 2 circuits intégrés, de composants discrets et d'un connecteur, destinée à la fabrication de produits du no 8471 (1)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8471 99 80> ID="2">*10> ID="3">Lecteur optique pour la lecture de caractères alphanumériques imprimés par points et leur conversion en signaux électriques, constitué d'une tête de lecture comportant un détecteur optique, un amplificateur, une lentille et deux lampes, reliée par un ou deux câbles plats à un module de contrôle dont les dimensions ne dépassent pas 200 × 220 mm, consistant en un circuit imprimé, sur lequel sont montés - au minimum - un microprocesseur, un circuit d'identification de l'image et un convertisseur analogique/numérique> ID="4">0"> ID="1">ex 8473 30 10> ID="2">*15> ID="3">Processeur constitué de:

- 15 circuits intégrés monolithiques, comprenant une unité arithméthique et logique (ALU) à 32 bits, une unité arithméthique et logique (ALU) à demi-mot, un multiplicateur à demi-mot, une unité travaillant à virgule flottante, une unité travaillant à virgule fixe, une unité de contrôle de mémoire, un circuit d'interface de mémoire et 10 mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs) d'une capacité de mémorisation totale de 5 760 Kbits,

- des condensateurs de découplage et des plaques de refroidissement,

le tout fixé sur un substrat céramique multicouches dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 65 × 65 mm, comportant au maximum 624 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

16G7559

16G7620

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8473 30 10> ID="2">*25> ID="3">Processeur constitué de:

- 12 circuits intégrés monolithiques, comprenant 2 unités centrales de traitement (CPUs) avec une unité travaillant à virgule fixe/flottante, 2 unités de contrôle antémémoire, des unités de gestion de mémoire et d'étiquettes (CMTUs) et 8 mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs) d'une capacité de mémorisation totale de 4 Mbits,

- des condensateurs de découplage et des plaques de refroidissement,

le tout fixé sur un circuit imprimé dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 84 × 147 mm, comportant au maximum 100 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

RT 6626K

RT 6236K

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8473 30 10> ID="2">*35> ID="3">Système de traitement, constitué:

- au maximum de 121 circuits intégrés monolithiques présentés en microplaquettes (chips),

- d'un substrat céramique,

le tout fixé entre une plaque à embase métallique et une plaque métallique comportant au maximum 121 pistons remplis de liquide de refroidissement> ID="4">0"> ID="1">ex 8473 30 10> ID="2">*45> ID="3">Module de mémoire, constitué d'au moins 2 mémoires à lecture exclusivement, non programmables (ROMs)> ID="4">0"> ID="1">ex 8473 30 10> ID="2">*50> ID="3">Assemblage pour unités de mémoire à disques réalisées en technologie Winchester, comprenant un circuit intégré monolithique pour la lecture-écriture à 2 ou 4 canaux des signaux des têtes magnétiques monté avec des composants discrets sur un circuit imprimé flexible> ID="4">0"> ID="1">ex 8473 30 10> ID="2">*55> ID="3">Mémoire-flash à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (Flash E2PROM), d'une capacité de mémorisation de 32 Mbits, constituée de 2 circuits intégrés monolithiques enserrés dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

28 F 032SA

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8473 30 90> ID="2">*50> ID="3">Mémoire à bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 Mbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 43 × 44 mm, comportant au maximum 56 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

7110

7114-1

FBM 54 DB

FBM 64 DA

BDL 0133

BDL 0134

BDN 0151

BDN 515

MBM 2011

MBM 2256

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8473 30 90> ID="2">*65> ID="3">Unité d'entraînement, ne comprenant pas un tambour d'enregistrement, destinée à la fabrication d'unités de mémoire à bandes audionumériques (2)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8473 30 90> ID="2">*70> ID="3">Bloc de mémoire d'information (Head/Disc/Assembly) pour des unités de mémoire à disques du type 10,8 pouces, permettant le transfert de données à une vitesse de 3,9 Moctets par seconde, comprenant 16 têtes de lecture-écriture et 9 disques magnétiques rigides et ayant une capacité de mémorisation totale, formatée, de 17 Goctets, le tout enserré dans un boîtier hermétiquement scellé> ID="4">0"> ID="1">ex 8473 30 90> ID="2">*85> ID="3">Assemblage de lecture-écriture, pour des unités de mémoire à disques rigides, comprenant une seule tête magnétique réalisée en technologie à couche mince montée sur un bras porteur, permettant la lecture-écriture d'une densité de 78 pistes ou plus par mm> ID="4">1,6"> ID="1">ex 8473 40 90> ID="2">*85> ID="3">Tête d'impression thermique, réalisée en technologie à couche mince, dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 × 90 × 275 mm, constituée:

- d'un circuit imprimé sur un substrat céramique muni de circuits intégrés monolithiques et de 2 880 éléments chauffants,

- d'un circuit imprimé muni de circuits intégrés monolithiques, de condensateurs, de résistances et de connecteurs,

- d'une thermistance

et

- de 1 ou 2 plaques de refroidisssement> ID="4">0"> ID="1">ex 8501 10 99> ID="2">*58> ID="3">Moteur à courant continu avec balais, avec un diamètre de 6 mm (±0,2 mm) ou de 7,1 mm (±0,2 mm), un arbre d'un diamètre de 1 mm (±0,02 mm), une vitesse nominale de 6 000 (±24 %) tours/minute et une tension d'alimentation de 1,25 V (±36 %)> ID="4">0"> ID="1">ex 8501 10 99> ID="2">*76> ID="3">Moteur à courant continu sans noyau, avec un diamètre de 18 mm (±0,1 mm), un arbre d'un diamètre de 0,8 mm (±0,02 mm), une vitesse nominale de 5 000 (±20 %) tours/minute et une tension d'alimentation de 1,25 V (±36 %)> ID="4">0"> ID="1">ex 8504 50 90> ID="2">*10> ID="3">Bobine de réactance ayant une réactance variable n'excédant pas 62 mH> ID="4">0"> ID="1">ex 8504 50 90> ID="2">*20> ID="3">Bobine de réactance monolithique multicouche, enserrée dans un boîtier du type CMS dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1,8 × 3,4 mm, destinée à la fabrication d'appareils récepteurs d'appel de personnes (dits «pagers») (3)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8507 30 91> ID="2">*10> ID="3">Accumulateur au nickel-cadmium, de forme rectangulaire, d'une longueur de 67 mm (±0,1 mm), d'une largeur de 16,8 mm (±0,05 mm) et d'une épaisseur de 10,5 mm (±0,05 mm), avec une capacité nominale de 1 200 mAh et une tension nominale de 1,2 V, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (4)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8507 90 98> ID="2">*10> ID="3">Accumulateur au nickel hydride, de forme rectangulaire, d'une longueur de 48,4 mm (±1 mm), d'une largeur de 14,5 mm (±1 mm) et d'une épaisseur de 7,5 mm (±1 mm), ayant une capacité de 500 mAh ou plus et une tension nominale de 1,2 V, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (5)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8517 82 90> ID="2">*10> ID="3">Unité d'émission permettant la conversion des signaux électriques en impulsions de lumière, opérant à une longueur d'onde nominale de 850 nm, comprenant une diode émettrice de lumière, un commutateur de courant, un tampon d'entrée et un circuit de déformation/compensation, enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

DM-231-TA

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8517 82 90> ID="2">*20> ID="3">Unité de réception, permettant la conversion des impulsions de lumière en signaux életriques, opérante à une longueur d'onde nominale de 850 nm, comprenant une photodiode, 2 circuits de décision, un amplificateur et un circuit intégrateur, enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

DM-231-RA

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8517 90 11> ID="2">*01> ID="3">Modulateur/démodulateur (Modem), réalisé en technologie C-MOS, pour la transmission de données simultanément dans deux directions (full duplex) à une vitesse de 28 800 bits par seconde, et pour la transmission d'images statiques (facsimile telegraphy) dans une seule direction (half duplex) à une vitesse de 14 400 bits par seconde, constitué au minimum de 2 circuits intégrés monolithiques, dont au moins un pour le processeur de signaux numériques (DSP) et un autre pour des fonctions analogiques, fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

RC 192DP

RC 192DPL

RC 240DP

RC 240DPL

RC 288DP

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8517 90 11> ID="2">*02> ID="3">Modulateur/démodulateur (Modem), réalisé en technologie C-MOS, uniquement pour la transmission d'images statiques (facsimile telegraphy) ou de données dans une seule direction (half duplex) à une vitesse n'excédant pas 2 400 bits par seconde, uniquement constitué de 2 circuits intégrés monolithiques, dont un pour le processeur de signaux numériques (DSP) et l'autre pour des fonctions analogiques, fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

RC 24BKJ

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8517 90 11> ID="2">*03> ID="3">Modulateur/démodulateur (Modem), réalisé en technologie C-MOS, uniquement pour la transmission de données simultanément dans 2 directions (full duplex) à une vitesse n'excédant pas 2 400 bits par seconde, uniquement constitué de 2 circuits intégrés monolithiques, dont l'un pour le processeur de signaux numériques (DSP) et l'autre pour des fonctions analogiques, fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

RC 2324DPL

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8517 90 11> ID="2">*04> ID="3">Modulateur/démodulateur (Modem), réalisé en technologie C-MOS, uniquement pour la transmission d'images statiques (facsimile telegraphy) dans une seule direction (half duplex) à une vitesse n'excédant pas 9 600 bits par seconde, uniquement constitué de 2 circuits intégrés monolithiques, dont un pour le processeur de signaux numériques (DSP) et l'autre pour des fonctions analogiques, fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

R 96DFX

R 96EFX

R 96MFX

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8517 90 11> ID="2">*05> ID="3">Modulateur/démodulateur (Modem), réalisé en technologie C-MOS, pour la transmission de données simultanément dans deux directions (full duplex) à une vitesse n'excédant pas 9 600 bits par seconde, et pour la transmission d'images statiques (facsimile telegraphy) dans une seule direction (half duplex) à une vitesse n'excédant pas 9 600 bits par seconde, uniquement constitué de 2 ou 3 circuits intégrés monolithiques, dont 1 ou 2 pour le processeur de signaux numériques (DSP) et 1 pour des fonctions analogiques, fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

RC 9323

RC 9624

RC 96DPL

RC 96V24

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8517 90 81> ID="2">*30> ID="3">Assemblage constitué d'une diode laser opérant à une longueur d'onde nominale de 780 nm, d'une photodiode et d'une lentille, enserrée dans un boîtier dont le diamètre extérieur n'excède pas 9 mm et la hauteur n'excède pas 20 mm, comportant au maximum 3 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

FU-011SLD-N2

LM-7115

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8522 90 91> ID="2">*91> ID="3">Unité optique, constituée d'une diode laser avec une photodiode, émettant une lumière d'une longueur d'ondes nominale de 780 nanomètres, enserrée dans un boîtier dont le diamètre extérieur n'excède pas 10 mm et la hauteur n'excède pas 9 mm, comportant au maximum 10 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

LDGU

LT 022

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8522 90 91> ID="2">*92> ID="3">Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de lecteurs de disques compacts, constitué:

- d'un circuit imprimé flexible,

- d'un photo-détecteur, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier,

- de 2 connecteurs,

- d'un transistor au maximum,

- de 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, au maximum

- de 5 condensateurs au maximum,

le tout monté sur un support> ID="4">0"> ID="1">ex 8522 90 99> ID="2">*92> ID="3">Dispositif d'enregistrement et de reproduction à couche mince, ayant 9 canaux parallèles pour des signaux numériques et 2 canaux pour des signaux analogiques, auquel est fixé un substrat en céramique non-magnétique, le tout arrondi à une face, destiné à la fabrication des têtes magnétiques pour des appareils d'enregistrement numérique et la reproduction numérique/analogique à cassettes (6)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8522 90 99> ID="2">*94> ID="3">Assemblage de reproduction du son, constitué d'un mécanisme à compact disques, comportant un système de lecture optique et 3 moteurs à courant continu, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8527 21 10 (7)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8523 20 10> ID="2">*50> ID="3">Disque magnétique rigide à couche métallique mince, d'un champ coercitif excédant 600 oersteds, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 231 mm> ID="4">0"> ID="1">ex 8529 10 70> ID="2">*10> ID="3">Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques et d'un résonateur céramique pour une fréquence de 10,7 MHz (±30 kHz), enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10 × 10 mm> ID="4">0"> ID="1">ex 8529 10 70> ID="2">*20> ID="3">Filtre céramique pour une fréquence de 4,5 MHz ou plus mais n'excédant pas 6,6 MHz, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 × 24 mm> ID="4">0"> ID="1">ex 8529 90 98> ID="2">*31> ID="3">Bobine de démagnétisation, ayant 96 enroulements au maximum, munie de câbles et connecteurs> ID="4">0"> ID="1">ex 8529 90 98> ID="2">*32> ID="3">Filtre, constitué de 2 cristaux piézo-électriques chacun ayant une fréquence de 21 MHz ou plus mais n'excédant pas 30 MHz et montés séparément sur une bride, comportant au maximum 7 connexions> ID="4">0"> ID="1">ex 8529 90 98> ID="2">*96> ID="3">Assemblage constitué d'un objectif d'une longueur focale de 3,6 mm, d'un capteur d'image à transfert de charge à interligne ayant 291 000 cellules photosensibles, de circuits intégrés, le tout monté sur un circuit imprimé> ID="4">0"> ID="1">ex 8531 20 51> ID="2">*10> ID="3">Dispositif d'affichage couleur à cristaux liquides (LCD) à matrice active de 640 × 480 pixels, constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de verre, monté sur un circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle> ID="4">0"> ID="1">ex 8531 20 51> ID="2">*20> ID="3">Dispositif d'affichage en couleur à cristaux liquides (LCD) à matrice active de 768 × 1 024 pixels, constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de verre, doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle> ID="4">0"> ID="1">ex 8531 20 59> ID="2">*10> ID="3">Dispositif d'affichage monochrome à cristaux liquides (LCD) à matrice active de 640 × 400 ou 640 × 480 pixels, constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de verre, monté sur un circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle> ID="4">0"> ID="1">ex 8531 20 59> ID="2">*20> ID="3">Dispositif d'affichage monochrome à cristaux liquides (LCD) à matrice active de 900 × 1 152 pixels, constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de verre, doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle> ID="4">0"> ID="1">ex 8531 20 80> ID="2">*10> ID="3">Dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD) à matrice passive, doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle> ID="4">0"> ID="1">ex 8531 80 90> ID="2">*20> ID="3">Transducteur, permettant la production d'un niveau sonore de 85 dB à une fréquence de 2 700 ou 3 200 Hz> ID="4">0"> ID="1">ex 8532 22 00> ID="2">*95> ID="3">Condensateur électrolytique à l'aluminium, ayant une capacité nominale fixe n'excédant pas 470 mF et une tension de fonctionnement n'excédant pas 50 V, opérant dans une gamme de températures de -40 °C à + 85 °C> ID="4">0"> ID="1">ex 8532 22 00> ID="2">*96> ID="3">Condensateur électrolytique à l'aluminium, ayant une capacité nominale fixe de 2,2 mF et une tension de fonctionnement de 385 V, opérant dans une gamme de température de -40 °C à + 85 °C> ID="4">0"> ID="1">ex 8533 10 00> ID="2">*91> ID="3">Résistance fixe à couche de carbone du type CMS, ayant une tension de fonctionnement constant n'excédant pas 250 V> ID="4">0"> ID="1">ex 8533 10 00> ID="2">*92> ID="3">Résistance fixe de carbone aggloméré, ayant une tension de fonctionnement n'excédant pas 350 V et un pouvoir de dissipation n'excédant pas 0,5 W> ID="4">0"> ID="1">ex 8534 00 11> ID="2">*93> ID="3">Circuits imprimés multiples sur un support céramique, dont les dimensions extérieures sont de 125 × 125 mm ou plus mais n'excèdent pas 129 × 129 mm, ne comportant que des éléments conducteurs et 2 772 contacts> ID="4">0"> ID="1">ex 8534 00 19> ID="2">*95> ID="3">Circuit imprimé, constitué d'éléments conducteurs fixés sur une feuille souple en matière plastique, ayant une largeur de pistes conductrices de 0,095 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et une distance entre les pistes conductrices de 0,095 mm ou plus mais n'excédant pas 0,305 mm, destiné à la fabrication de machines à calculer électroniques (8)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8534 00 19> ID="2">*96> ID="3">Circuit imprimé sur un support en oxyde d'aluminium, uniquement pourvu d'éléments conducteurs recouverts d'une couche d'or réalisés en technologie à couche épaisse, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 20 50 (9)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8536 50 90> ID="2">*92> ID="3">Interrupteur à lames (Reed) ayant une puissance d'interruption d'au moins 20 W dans une gamme de 17 à 43 A.tours, constitué d'une capsule de verre ne contenant pas de mercure, dont les dimensions n'excèdent pas 3 × 21 mm, destiné à la fabrication de capteurs de choc pour coussins d'air pour automobiles (10)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8540 12 00> ID="2">*82> ID="3">Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de l'écran de 250 mm ou plus mais n'excédant pas 320 mm et une tension anodique de 18 kV ou plus mais n'excédant pas 22 kV > ID="4">0"> ID="1">ex 8540 30 10> ID="2">*34> ID="3">Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à trous circulaires (dot-mask) avec 3 canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) ou un canon avec 3 rayons, ayant une diagonale de l'écran excédant 72 cm et une distance entre les points de même couleur inférieure à 0,5 mm> ID="4">0"> ID="1">ex 8540 30 10> ID="2">*35> ID="3">Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à trous circulaires (dot-mask) avec 3 canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) ou un canon avec 3 rayons, et ayant une diagonale de l'écran n'excédant pas 72 cm> ID="4">0"> ID="1">ex 8540 91 00> ID="2">*94> ID="3">Bobine de déviation pour tubes cathodiques de couleur, ayant une fréquence d'opération de 15 625 ou 31 250 Hz, comportant 2 aimants en anneau à 2 pôles, 2 aimants en anneau à 4 pôles et 2 aimants en anneau à 6 pôles> ID="4">0"> ID="1">ex 8540 91 00> ID="2">*96> ID="3">Assemblage pour un tube cathodique, permettant le réglage de finesse et/ou de convergence d'affichage, ayant au moins 2 mais pas plus de 6 bobines, un support en matière plastique et un anneau de fixation en métal> ID="4">0"> ID="1">ex 8540 99 00> ID="2">*91> ID="3">Anode, cathode ou dispositif à sortie, ou un assemblage comprenant ces composants (Magnetron core tube), destiné à la fabrication de magnétrons de la sous-position 8540 41 00 (11)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8541 10 91> ID="2">*10> ID="3">Diode redresseuse de puissance au silicium, réalisée en technologie planar, avec un temps de recouvrement inférieure à 100 ns, une tension de coupure n'excédant pas 200 V, un courant direct moyen de 2,5 A ou plus, et enserrée dans un boîtier plat dont les dimensions excèdent 3 × 9 × 9 mm mais n'excédent pas 5 × 11 × 17 mm> ID="4">0"> ID="1">ex 8541 10 91> ID="2">*20> ID="3">Diode redresseuse de puissance au silicium, ayant une tension inverse de crête n'excédant pas 1 500 V et un courant de sortie moyen de 8 A, enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

PG151S15

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8541 10 99> ID="2">*30> ID="3">Diode régulatrice de courant, permettant un niveau de courant stabilisé n'excédant pas 18 mA à une tension de 10 V> ID="4">0"> ID="1">ex 8541 29 90> ID="2">*10> ID="3">Transistor d'une puissance de 150 W ou plus à une tension de 160 V ou plus et ayant une fréquence «cut-off» de 20 MHz ou plus, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 22 × 37 mm, comportant au maximum 3 connexions, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

2 SA 1170

2 SA 1215

2 SA 1494

2 SC 2774

2 SC 2921

2 SC 3858

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8541 29 90> ID="2">*30> ID="3">Transistor à effet de champ (FET) ayant une tension de claquage drain-source de 60 V ou plus, fonctionnant avec un courant drain n'excédant pas 8,5 A, une résistance drain-source n'excédant pas 0,3 ohm et ayant un pouvoir de dissipation n'excédant pas 30 W, enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

IRFD 014

IRFR 010

IRFR 014

IRFU 014

IRLR 014

IRLU 014

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8541 29 90> ID="2">*40> ID="3">Transistor avec protection de surcharge thermique, ayant une tension de fonctionnement de collecteur-émetteur n'excédant pas 42 V, enserré dans un boîtier comportant au maximum 4 connexions> ID="4">0"> ID="1">ex 8541 29 90> ID="2">*50> ID="3">Transistor d'une puissance de sortie n'excédant pas 30 W à une tension de 12,5 V, enserré dans un boîtier comportant au maximum 8 connexions> ID="4">0"> ID="1">ex 8541 29 90> ID="2">*60> ID="3">Transistor à effet de champ, réalisé en technologie N-MOS (MOSFET), ayant une tension de claquage drain-source de 60 V ou plus, fonctionnant avec un courant de drain continu n'excédant pas 35 A, une résistance drain-source n'excédant pas 0,028 ohm et ayant un pouvoir de dissipation n'excédant pas 125 W, enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

5101GK

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8541 29 90> ID="2">*70> ID="3">Transistor, ayant un pouvoir de dissipation n'excédant pas 250 W, une tension de claquage de collecteur-émetteur de 120 V ou plus et un courant collecteur de crête n'excédant pas 40 A, enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

2SC3675

2SC3781

2SC3997

2SC4152

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8541 40 10> ID="2">*60> ID="3">Diode émettrice de lumière (LED), constituée d'un semi-conducteur à base de gallium-arsenic-phosphore (GaAsP), opérant à une longueur d'ondes nominale de 710 nanomètres, sous forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette (chip), destiné à la fabrication d'optocouples (12)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8541 60 00> ID="2">*93> ID="3">Cristal piézo-électrique, à l'exclusion des filtres à ondes acoustique de surface, oscillant à une fréquence de 4 MHz ou plus mais n'excédant pas 155 MHz, enserré dans un boîtier du type CMS et comportant au maximum 4 connexions> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 01> ID="2">*12> ID="3">Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, constitué exclusivement de microcontrôleurs ou micro-ordinateurs, réalisé en technologie C-MOS, d'une capacité de traitement de 16 bits, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 48 Kbits, une mémoire à lecture exclusivement, non programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits et une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 11 73 enserrés dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

77C25

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description (13)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 01> ID="2">*25> ID="3">Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, constitué exclusivement de microcontrôleurs ou micro-ordinateurs, réalisé en technologie C-MOS ou N-MOS (y compris H-MOS), d'une capacité de traitement de 16 bits, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 510 × 13 bits, une mémoire à lecture exclusivement, non programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 512 × 23 bits et une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 11 73 enserrés dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

7720

77C20

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description (14)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 01> ID="2">*40> ID="3">Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, constitué exclusivement de microprocesseurs d'une capacité de traitement de 16 bits, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 11 64 enserrés dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

7810

78C10

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description (15)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 05> ID="2">*15> ID="3">Circuit de contrôle et d'interface, réalisé en technologie BiMOS, permettant le contrôle de communication entre un microprocesseur, des circuits de contrôle bus et un circuit de contrôle de mémoire, sous forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette (chip), destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 11 84 enserrés dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

16G7432

16G7433

50G6759

50G6761

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description (16)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 05> ID="2">*25> ID="3">Circuit de contrôle bus, réalisé en technologie BiMOS, sous forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette (chip), destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 11 82 enserrés dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

16G7429

16G7430

50G6755

50G6757

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description (17)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 05> ID="2">*35> ID="3">Cicuit de contrôle de mémoire, réalisé en technologie BiMOS, sous forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette (chip), destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 20 80 enserrés dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

16G7428

16G7463

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description (18)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 05> ID="2">*45> ID="3">Circuit de contrôle bus, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette (chip), destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 11 82 enserrés dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

2782654

52G7385

52G7386

63F4057

63F4073

63F4074

63F4170

63F4378

69G1705

81889051

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description (19)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 05> ID="2">*50> ID="3">Microprocesseur d'une capacité de traitement excédant 16 bits, sous forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette (chip), destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 11 67 ou 8542 11 68 enserrés dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

32G7577

32G7578

80501

8186362

8186364

8188937

8188939

82F5698

82F5700

PC 601

PC 603

PC 604

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description (20)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 05> ID="2">*55> ID="3">Circuit de contrôle de mémoire, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette (chip), destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 11 82 enserrés dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

32G7468

32G7567

50G6870

50G8191

8186387

8188905

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description (21)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 05> ID="2">*60> ID="3">Convertisseur numérique/analogique triple vidéo avec 3 mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAMDAC), réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette (chip), destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 11 86 enserrés dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

RGB525

RGB528

RGB530 (8187135)

RGB561 (8186987)

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description (22)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 05> ID="2">*65> ID="3">Circuit d'interface et de contrôle bus, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette (chip), destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 11 84 enserrés dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison numérique suivante:

2782454

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description (23)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 05> ID="2">*70> ID="3">Circuit tampon de données/adresses, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette (chip), destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 11 86 enserrés dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques suivantes:

2782653

8190694

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description (24)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 05> ID="2">*75> ID="3">Antémémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (Cache S-RAM), réalisé en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 256 ou 512 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette (chip), destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 11 23 ou 8542 11 25 enserrés dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

32G7587

32G7588

32G7607

32G7608

50G7244

8186318

8186377

8186379

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description (25)()> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 14> ID="2">*02> ID="3">Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM) à double ou triple port, ayant des registres de données et un contrôle de lecture en sortie sériel et une capacité de mémorisation excédant 256 Kbits mais n'excédant pas 1 Mbit, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

M5M 442256

MB 81 C 4251

MSM 54C864

MT 42 C 4256

MT 43 C 4257

MT 43 C 4258

MT 43 C 8128

TC 524256

TC 524257

TC 528126

TC 528128

TMS 44 C 251

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 14> ID="2">*03> ID="3">Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, avec entrées/sorties séparées et registres à décalage sériels (field memories), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 870 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boitier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

TMS 4C1081

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 16> ID="2">*05> ID="3">Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 512 K × 8 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 35 ns, comprenant 4 antémémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-cache-RAM) d'une capacité de mémorisation totale de 8 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

DM 2203

DM 2213

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 16> ID="2">*06> ID="3">Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 2 Mbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 60 ns, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

V53C8256

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 16> ID="2">*07> ID="3">Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, avec entrées/sorties séparées et registres à décalage sériels (field memories), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 1 920 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boitier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

TMS 4C2070

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 16> ID="2">*08> ID="3">Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 512 K × 8 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 100 ns, opérant à une tension d'alimentation de 3,3 V (±0,3 V), sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

HM51W4 800 (74G1307) (70G6821)

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 18> ID="2">*03> ID="3">Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, avec entrées/sorties séparées et registres à décalage sériels (field memories), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 4 320 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boitier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

TMS 53805

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 21> ID="2">*19> ID="3">Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) à port quadruple, réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 64 Kbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 45 ns, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

IDT 7050

IDT 7052

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 21> ID="2">*20> ID="3">Antémémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-cache-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, comprenant un circuit comparateur d'identité à 4 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

MCM 62350

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 21> ID="2">*51> ID="3">Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits et ayant un temps d'accès superieur à 55 ns, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

HY 6264A

KM 6264

SRM 2064

TC 5564

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 23> ID="2">*03> ID="3">Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 192 Kbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 35 ns, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

MCM 56824

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 25> ID="2">*10> ID="3">Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), d'une capacité de mémorisation de 1 Mbit, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CXK581020

CY7C101

CY7C102

CY7C106

CY7C107

CY7C108

CY7C109

EDI 88128

GM 76C8128

HM 621100A

HM 624256

HM 624257

HM 628128

M5M 51004

M5M 51008

MCM 6228

MCM 6729

MT 5C1008

TC 551001

TC 55B4256

TC 55B4257

TC 55B8128

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 25> ID="2">*13> ID="3">Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie C-MOS, opérant à une tension d'alimentation de 3,3 V (±0,3 V), d'une capacité de mémorisation de 288 Kbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 35 ns, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

CY7C1388

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 42

ex 8542 11 59> ID="2">*21

*61> ID="3"> Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) ou non effaçable (PROM), d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 65 ns, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier, même pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

27C256-55

27H256-35

27H246-45

CY 7C 270

CY 7C 271

CY 7C 274

CY 7C 275

CY 7C 276

CY 7C 277

CY 7C 279

XC 17256D

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 44> ID="2">*06> ID="3">Mémoire-flash à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (Flash E2PROM), d'une capacité de mémorisation de 1 Mbit, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

28 F 010

28 F 210

29 F 010

29 F 100

48 F 010

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 44

ex 8542 11 59> ID="2">*07

*68> ID="3"> Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) ou non effaçable (PROM), d'une capacité de mémorisation de 512 Kbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 55 ns, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier, même pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CY 7C 286-50

CY 7C 287-45

CY 7C 287-55

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 44> ID="2">*08> ID="3">Mémoire-flash à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (Flash E2PROM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 896 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

N71564FTCHCA

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 46> ID="2">*01> ID="3">Mémoire-flash à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (Flash E2PROM), d'une capacité de mémorisation de 2 Mbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

28 F 002

28 F 020

28 F 200

29 F 200

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 46> ID="2">*02> ID="3">Mémoire-flash à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (Flash E2PROM), d'une capacité de mémorisation de 4 Mbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

28 F 040

28 F 400

29 F 040

TC 584 000

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 48> ID="2">*02> ID="3">Mémoire-flash à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (Flash E2PROM), d'une capacité de mémorisation de 8 Mbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

28 F 008

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 48> ID="2">*03> ID="3">Mémoire-flash à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (Flash E2PROM), d'une capacité de mémorisation de 16 Mbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

28 F 016SA

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 50> ID="2">*06> ID="3">Mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM), d'une capacité de mémorisation de 8 K × 8 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

28 C 64

28 H 64

28 HC 64

28 PC 64

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 59> ID="2">*02> ID="3">Mémoire ferro-électrique, réalisée en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

FM1208S

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 59> ID="2">*07> ID="3">Mémoire à lecture-écriture FIFO (First in/First out), réalisée en technologie C-MOS, permettant des opérations de lecture et d'écriture simultanées en un seul signal d'horloge, d'une capacité de mémorisation de 2 K × 18 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CY7C447

CY7C457

MT 53C2K18C3

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 59> ID="2">*21> ID="3">Mémoire à lecture-écriture FIFO (First in/First out), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 64 × 8 bits ou de 64 × 9 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CY7C408A

CY7C409A

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 59> ID="2">*24> ID="3">Mémoire à lecture-écriture FIFO (First in/First out), d'une capacité de mémorisation de 7 280 ou 9 080 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

PD 41101

PD 41102

PD 42101

PD 42102

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 59> ID="2">*26> ID="3">Mémoire à lecture-écriture FIFO (First in/First out) permettant la lecture et l'écriture simultanées en un seul signal d'horloge, réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 512 × 9 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 40 ns, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CY7C441

CY7C451

IDT 72211

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 59> ID="2">*27> ID="3">Mémoire à lecture-écriture FIFO (First in/First out), soit permettant la lecture et l'écriture simultanées en un seul signal d'horloge, soit fonctionnant en mode bidirectionnel, réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 9 ou 18 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CY7C439

CY7C443

CY7C445

CY7C446

CY7C453

CY7C455

CY7C456

IDT 72021

IDT 72031

IDT 72215

MT 53C51218A1

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 59> ID="2">*31> ID="3">Mémoire à lecture-écriture FIFO (First in/First out), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 72 Kbits et ayant soit un temps d'accès n'excédant pas 15 ns, soit un registre à drapeau programmable, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CY7C460-15

CY7C470

IDT 7205

MT 53C4K18D4-15

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 59> ID="2">*71> ID="3">Mémoire à lecture-écriture FIFO (First in/First out) permettant la lecture et l'écriture asynchrone, réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 512 × 9 bits, 1 K × 9 bits, 2 K × 9 bits ou 4 K × 9 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 15 ns, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CY7C421

CY7C425

CY7C429

CY7C433

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 62

ex 8542 11 64

ex 8542 11 67

ex 8542 11 68> ID="2">*03

*03

*03

*01> ID="3"> Coprocesseur mathématique travaillant en virgule flottante, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

3171

74 ACT 8847

79 R 2010

79 R 3010

80287

80387

8087

80C287

CY 7C 602

MC 68881

MC 68882

NCR 32020

NS 32081

NS 32381

R 2010/16

TX 32081 W

US 83C87

US 83S87

WTL 3167

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 62> ID="2">*42> ID="3">Microprocesseur d'une capacité de traitement n'excédant pas 8 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

82389

8294

82C389

Am 79C410

Am 79C411

CXD 2515Q

CXD 2601

HD 64A180

HD 64B180

MC 68302

MC68HC11EDO

MC68HC11F

PC 87323 VF

PC 87911

SC414950FB

Z 64180

Z 8068

Z 86C95

Z 9518

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 64> ID="2">*45> ID="3">Microprocesseur d'une capacité de traitement excédant 8 bits mais n'excédant pas 16 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

1TX9-0301

76001FCCHFA

76005 CN

80186

80188

80286

82389

80C186

80C188

80C196

80C286

80C296

82C389

ADSP 2100

ADSP 2101

ADSP 2102BS-50

CF 70064

CF 70095

CF 70200

CF 72301

CF 72305A

CIFAX

DSP 56116

DSP 56156

DSP 56200

MB 89T713

MB 89T715

MC 68302

PD 70236

TMS 38010

TMS 380C16

TMS 380C24

TMS 380C25

TMS 380C26

TMS 380C27

XSP 56200

Z 280

Z 70108

Z 70116

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 67> ID="2">*41> ID="3">Microprocesseur d'une capacité de traitement excédant 16 bits mais n'excédant pas 32 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

390 Z 50

486

78201441

79R2 000A

79R3000

80386

80486

80501

80960KB

82389

82596

82C389

86C020

Am 29000

CPU 04041871

CY7C601

DC 262 A

DSP 32 C

L 64801

MB 86904CR

MC 68020

MC 68030

MC 68040

MC 68331

MC 68EC020

MC 88110

NCR 32 000

NS 32032

NS 32332

NS 32532

NS 32C032

PC 601

PC 603

PC 604

R 2 000/16

ST 18931

ST 18932

ST 18941

ST 18R942

TMS 320M500

TMS 320M520

TMX 320M440

W 8701

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 68> ID="2">*32> ID="3">Microprocesseur d'une capacité de traitement excédant 32 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

21064

80860

R 4 000

R 4300

R 4400

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*02> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 224, 256 ou 320 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 3,5 ou 4,5 Kbits, un convertisseur analogique-numérique, un temporisateur/compteur, un circuit de contrôle d'affichage, un circuit d'interface bus, un circuit de contrôle télécommande, un circuit de contrôle d'interruptions et un générateur d'horloge, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CXP 85228

CXP 85232

CXP 85340

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*03> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 192 Kbits, des mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAMs) d'une capacité de mémorisation totale de 6 400 bits, un convertisseur analogique/numérique, un temporisateur/compteur, un générateur de dessins programmable, un circuit de contrôle d'entrée servo, un circuit d'interface série et un générateur d'horloge, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

CXD 80724

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*04> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 256 ou 320 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 10 496 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CXP 87132

CXP 87140

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*05> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 192 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits, un convertisseur analogique/numérique et un circuit de pilotage pour un dispositif d'affichage, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

TMP87CK70AF

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*06> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 160 ou 256 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 5 ou 8 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 1 280 bits, un circuit de contrôle pour un dispositif d'affichage, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

M37500M5

M37500M8

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*12> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non programmable (ROM) ou une mémoire à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROM) ou une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) d'une capacité de mémorisation de 64, 128 ou 256 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 4 ou 8 Kbits et un circuit de contrôle pour un dispositif d'affichage, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

M 38203E4

M 38203M2

M 38207E8

M 38207M8

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*13> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 96 Kbits ou de 127 Kbits ou plus mais n'excédant pas 384 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits ou plus mais n'excédant pas 8 Kbits, un circuit d'interface sériel et un circuit de contrôle et de pilotage pour un dispositif d'affichage, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CXP 82316

MB 89098

PD 75316

TMP 87CC20F

TMP 87CH20F

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*24> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, possèdant une architecture de registre à registre et comprenant une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 12 Kbits et au moins une mémoire à lecture exclusivement, non programmable (ROM) une mémoire à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROM) ou une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) ou une mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 256 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

370C010

370C032

370C050

370C052

370C056

370C058

370C150

370C156

370C250

370C256

370C310

370C332

370C350

370C352

370C356

370C358

370C732

370C756

370C758

370C810

370C850

374C036

73C41

73C42

73C85

73C88

73C95

73C161

MC 68HC05P1

MC 68HC05P8

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*25> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, permettant la mémorisation des messages vocales, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits, un circuit d'interface d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), un circuit d'interface d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) et un circuit d'interface de communication, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

D6305A

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*26> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué soit d'une mémoire à lecture exclusivement, non programmable (ROM) ou d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROM) ou d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits ou plus mais n'excédant pas 256 Kbits, et d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 3 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

83L51FC

87C51

87C54

87C58

M50958

M50959

MC68HC05i8

MC68HC705i8

MN 1871215

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*29> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisée en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 4 ou 6 Kbits, soit d'une mémoire à lecture exclusivement, non programmable (ROM) soit d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROM) soit d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), d'une capacité de mémorisation de 96 Kbits ou plus mais n'excédant pas 192 Kbits, d'une mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E2PROM) d'une capacité de mémorisation de 4 ou 5 Kbits et d'un convertisseur analogique/numérique à 8 canaux, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

MC 68HC11E9

MC 68HC11K4

MC 68HC11L6

MC 68HC711E9

MC 68HC711K4FN

MC 68HC711K4FS

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*42> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, assurant le contrôle de protocole, la mise en forme de données et le traitement de signaux audio, comprenant 1 ou 2 mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAMs) d'une capacité de mémorisation totale n'excédant pas 10 Kbits et une mémoire à lecture exclusivement, non programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 192 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

Am 79C412

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*43> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant un processeur de signaux numériques à 16 bits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits ou plus mais n'excédant pas 16 Kbits ayant la fonction de mémoire programme, 2 mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAMs) d'une capacité de mémorisation totale de 2 Kbits ou plus mais n'excédant pas 8 Kbits et 256 registres, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

Z 86294

Z 86295

Z 86C95

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*44> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, assurant le contrôle d'une unité de mémoire à disques souples ou d'un clavier, comprenant un registre de configuration à 8 bits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits et ayant la fonction de mémoire programme, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits et une horloge temps réel, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

PC 87323 VF

PC 87911

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*45> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, assurant des fonctions de contrôle d'un clavier, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, des mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAMs) d'une capacité totale de mémorisation de 2 Kbits, une horloge à temps réel, des registres d'adresses et des mémoires tampon d'entrée/sortie, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

82C113

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*46> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, assurant des fonctions de déflexion verticale pour un tube cathodique, comprenant 2 unités arithmétiques et logiques (ALUs), 4 mémoires à lecture exclusivement, non programmable (ROMs) d'une capacité totale de mémorisation de 11,7 Kbits, 2 mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAMs) d'une capacité de mémorisation totale de 1 Kbit, un convertisseur analogique/numérique et 2 convertisseurs numérique/analogique, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

CXD 2018

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 71> ID="2">*47> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 48 ou 64 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit ou 1 536 bits et 6 convertisseurs numérique/analogique, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

PCA 84C640

PCA 84C840

PCA 84C841

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 73> ID="2">*06> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) d'une capacité de mémorisation de 8 Mbits ayant la fonction de mémoire programme, une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) d'une capacité de mémorisation de 8 Kbits, un module d'intégration de systèmes hétérogènes (SIM), un convertisseur analogique-numérique, un temporisateur et 2 circuits d'interface série, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

MC 68HC16Z1 (SC415902FV)

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 73> ID="2">*08> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non programmable (ROM) ou une mémoire à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROM) ou une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) d'une capacité de mémorisation de 128, 192, 256, 384 ou 480 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 4, 8 ou 16 Kbits et un convertisseur analogique/numérique à 8 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

M 37702 E2

M 37702 E4

M 37702 E8

M 37702 M2

M 37702 M8

M 37702 M3B

M 37702 M4

M 37702 M6L

M 37702 MDB

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 73> ID="2">*10> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, permettant le contrôle des flux de données entre un réseau local à paire de câbles torsadés et une unité centrale de traitement (CPU), comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 32 Kbits et une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de n'excédant pas 128 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

SMC 83C825

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 73> ID="2">*11> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'un multiplicateur/accumulateur (MAC), d'une unité de décalage arithmétique et logique (Shifter), d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) d'une capacité de mémorisation de 48 Kbits et ayant la fonction de mémoire de programme, d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits et d'un temporisateur programmable, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

ADSP 2101

ADSP 2102BS-50

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 73> ID="2">*12> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant un bus externe de données à 8 ou 16 bits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits et ayant la fonction de mémoire programme et une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

DSP 56116

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 73> ID="2">*13> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, assurant le contrôle de communication de bus de réseau local, comprenant une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, 2 mémoires à lecture exclusivement, non programmable (ROMs) ou 2 mémoires à lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROMs) ou 2 mémoires à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROMs) d'une capacité totale de mémorisation de 56 ou 128 Kbits et un port d'interface sériel, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

TMS 8370C03

TMS 8370C73

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 74> ID="2">*04> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 4 Mbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 1 Mbit, un circuit de pilotage et de contrôle d'un dispositif d'affichage, un circuit de contrôle d'interruptions, un circuit de contrôle d'un clavier, un circuit de contrôle d'adresses mémoire (memory mapper) et un générateur d'horloge, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

SC 414181FG16

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 74> ID="2">*05> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 19 bits, réalisé en technologie C-MOS, permettant des fonctions audio et des fonctions d'émission/réception d'un système de télécommunication numérique sans fil, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

AM 79C420

SC 14400

SC 14401

SC 14420

SC 14460

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 74> ID="2">*14> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant des bus de données à 16 bits et un multiplicateur à 16 × 16 bits avec des résultats de 32 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

TMS 320M520

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 75> ID="2">*23> ID="3">Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de traitement de 40 bits ou plus, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CS 4920

DSP 56 000

DSP 56001

DSP 56002

DSP 56166

DSP 9 6002

TMS 320C500

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 77> ID="2">*03> ID="3">Circuit de traitement de messages à base de réseaux prédiffusés, réalisé en technologie C-MOS, permettant la communication à canaux multiples sur un bus bidirectionnel, comprenant un circuit d'interface de microprocesseur, un récepteur et un émetteur de parole/données, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

QMV 253

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 77

ex 8542 11 79> ID="2">*05

*07> ID="3"> Circuit contrôle à base de réseaux prédiffusés ou de circuits précaractérisés, réalisé en technologie C-MOS, pour des unités de mémoire à disques, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

0391343

6006Z1

6008

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 79> ID="2">*04> ID="3">Circuit d'interface et de contrôle à base de circuits précaractérisés, réalisé en technologie C-MOS, permettant le contrôle de circuits de pilotage d'une tête d'imprimante à jets d'encre, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

1MK5-0201

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 79> ID="2">*05> ID="3">Circuit d'interface et de contrôle à base de circuits précaractérisés, réalisé en technologie C-MOS, permettant l'organisation et le transfert des données vers une tête d'imprimante à jets d'encre, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

1MK9-0201

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 79> ID="2">*06> ID="3">Circuit d'interface et de contrôle à base de circuits précaractérisés, réalisé en technologie C-MOS, permettant l'interface entre une unité de mémoire à disques, une unité centrale de traitement (CPU), une mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM) et un bus local, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

68G0960

68G1002

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 79> ID="2">*08> ID="3">Circuit de traitement de signaux audio à base de circuits précaractérisés, réalisé en technologie C-MOS, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non programmables (ROM), une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM), 4 convertisseurs analogique/numérique, un circuit d'interface série, un circuit de décimation de fréquences et un circuit de protection contre la surcharge des haut-parleurs, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

VY 27051

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 82> ID="2">*02> ID="3">Circuit de contrôle d'imprimante, réalisé en technologie C-MOS, comprenant un circuit de contrôle de mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM), des registres d'accès direct mémoire (DMA), des registres pour la communication entre 2 microprocesseurs et une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

TMX 35C438

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 82> ID="2">*05> ID="3">Circuit de contrôle d'affichage ou de génération des caractères de dispositifs d'affichage à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière (LEDs), sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

HD 61830

LH 5821

MC 141540

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 82> ID="2">*06> ID="3">Circuit de contrôle bus, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:

2782654

69G1705

82308

82309

82355

82358

82374EB

82434LX

82 C 101

82 C 103

82 C 211

82 C 288

82 C 301

82 C 320

82 C 362

82 C 461

82 C 463

82 C 465

82 C 493

82 C 496

82 C 591

82 C 597

82 C 801B

82 C 802G

82 C 822

82 C 88

CA 91C014

ET 6 000

GC 181

HT 216

HT 321

L1A 4601

MSM 6307

R 4220

R 4230

TACT 83443

VAC 068

VIC 068

VIC 64

VL 82 C 331

VY 86 C 410

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 82> ID="2">*10> ID="3">Circuit de contrôle vidéo, ayant au moins une des fonctions suivantes:

a) contrôle de tubes cathodiques,

b) contrôle ou pilotage de dispositifs d'affichage à cristaux liquides,

c) contrôle de graphiques,

d) contrôle de sélection des couleurs,

sous forme de circuit intégré monolithique, soit enserré dans un boîtier, soit fixé sur un support en matière plastique, et portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

a) 82 C 434

a) 82 C 453

a) 86 C 805

a) 86 C 911

a) 86 C 928

a) AM 8052

a) ATI 68800

a) CL-GD542

a) CL-GD543

a) CRT 9007

a) CRT 97 C 11

a) ET 4 000

a) M 50452

a) MB 89321

a) MB 89322

a) TVGA 8900C

a) V 6363

a) VY 86 C 310

a) WD 90 C 10

a) WD 90 C 11

a) WD 90 C 30

a) WD 90 C 31

a) WD 90 C 33

b) 82 C 425

b) CL-GD6410

b) COP 472

b) H 5050

b) HD 44100

b) HD 44780

b) HD 66100

b) HD 61104T

b) HD 61105T

b) HD 66106T

b) HD 66107T

b) LC 7582

b) M 6003

b) M 6004

b) MSM 5259

b) MSM 5298

b) MSM 5299

b) MSM 5839

b) PCF 8576

b) SED 1520

b) SED 1521

b) SED 1600

b) SED 1610

b) T 6A39

b) T 6A40

b) TMS 3491

b) TMS 3492

b) TMS 57202

b) TMS 57206

b) TMS 57207

b) TMS 57210

b) TMS 57212

b) TMS 57213

b) V 6116

b) V 6117

b) V 6118

b) V 6120

b) V 6355-DJ

b) WD 90C24

c) 82 C 431

c) 82 C 435

c) 82 C 441

c) 82 C 451

c) 82 C 452

c) 84 C 451

c) AVGA1

c) CL-GD5410

c) HT 208

c) HT 209

c) L 64845

c) NCR 77C22

c) OTI 067

c) PEGA

c) PVGA

c) WD 90 C 00

d) 82 C 433

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 82> ID="2">*36> ID="3">Circuit de contrôle ou circuit de contrôle et de gestion, comprenant 2 circuits de contrôle d'accès direct mémoire (DMA) et 2 circuits de contrôle d'interruptions, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

82360SL

82C206

82C316

82C491

82C593

GC 101 SX

HT 101 SX

VL 82 C 480

VL 82 C 486

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 82> ID="2">*39> ID="3">Circuit de contrôle des moteurs à courant continu, ayant au moins une des caractéristiques suivantes:

a) pour des moteurs sans balais à 3 phases, réalisé en technologie BiMOS, opérant à une alimentation unique de 5 V, comprenant des sorties ayant une impédance de 1,4 ohms à un courant de 1 A,

b) réalisé en technologie C-MOS, comprenant un circuit pour surveiller la tension d'alimentation, un circuit pour le stockage et décodage des adresses et le multiplexage des données, un convertisseur numérique/analogique à 8 bits et 5 amplificateurs,

c) réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), comprenant un filtre numérique à 16 bits,

sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comportant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

a) 9990CS

b) GC 27

b) GC 45

c) LM 629

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 82> ID="2">*89> ID="3">Circuit de décodage/pilotage de ligne, réalisé en technologie C-MOS, ayant une tension de sortie de 30, 35 ou 60 V à 500 mA, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

MC 34142

UCN 5816

UCN 5817

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 82> ID="2">*92> ID="3">Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS, permettant le pilotage de 25 lampes ou d'un dispositif d'affichage à diodes émettrices de lumière à 7 segments, ayant une tension de pilotage de 4,5 V ou plus mais n'excédant pas 6 V, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

MC 14489

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 82> ID="2">*93> ID="3">Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS, pour la commande du déclenchement des plumes d'une tête d'impression, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

1TY5-0001

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 82> ID="2">*94> ID="3">Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS, assurant la gestion de réduction de la consommation d'énergie d'un microprocesseur ou d'autres unités périphériques, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

1028 CP

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 84> ID="2">*02> ID="3">Circuit d'interface de ligne à modulation par impulsions codées, réalisé en technologie C-MOS, comprenant un émetteur de ligne, un récepteur de ligne, un codeur/décodeur, un atténuateur de tremblements (jitter), un circuit de récupération d'horloge et de données, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CS 61574

CS 61575

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 84> ID="2">*14> ID="3">Circuit d'interface ou d'interface et de contrôle, réalisé en technologie C-MOS, ayant au moins une des caractéristiques suivantes:

a) pour les signaux entre l'unité périphérique de mémoire à disques et l'unité centrale de traitement (CPU),

b) pour le contrôle des communications des données entre un circuit d'interface bus système et des unités périphériques, comprenant un port d'interface système, un port microprocesseur et un port d'accès direct mémoire (DMA),

c) permettant l'interface et le contrôle des séquences de données entre une machine automatique de traitement de l'information et une unité de mémoire à disque,

d) pour des données à lecture-écriture entre une unité de mémoire à bandes audionumériques et un microprocesseur,

sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

a) 82C611

a) AIC 560 L

a) DP 8466

a) M 5213

a) M 5215

a) OMTI 5080 (OMTI 2 0508)

a) OMTI 5090 (OMTI 2 0509)

a) WD 11 C 00-17

a) WD 14 C 00-17

a) WD 61 C 40

b) 1TU1-0301

b) 1TU2-0301

b) 1TV3-0301

b) 1TV3-0302

b) 1TV4-0301

b) 1TV4-0302

c) 32C260

c) AIC 6060

d) 1XK2-0301

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 84> ID="2">*46> ID="3">Circuit de contrôle et d'interface, réalisé en technologie C-MOS, comprenant des circuits de pilotage de 48 mA, des registres, un circuit d'interface d'accès direct mémoire (DMA) à 18 ou 32 bits, un bus microprocesseur à 8 ou 32 bits, un circuit de génération et vérification de parité, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

AM53C974

NCR 53C94

NCR 53C95

NCR 53C96

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 86> ID="2">*03> ID="3">Filtre en peigne de ligne vidéo, réalisé en technologie C-MOS, permettant la séparation numérique des signaux de luminance/chrominance, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

CXD 2024

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 86> ID="2">*04> ID="3">Convertisseur numérique/analogique et analogique/numérique, réalisé en technologie C-MOS, comprenant un modulateur analogique permettant le suréchantillonnage des signaux à une frequence de 1 024 MHz et un filtre permettant l'échantillonnage des signaux d'un modulateur numérique à une fréquence de 512 kHz, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

MSP 58C20

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 86> ID="2">*07> ID="3">Multiplexeur/démultiplexeur, réalisé en technologie C-MOS, permettant la conversion de 28 signaux indépendants, comprenant un circuit d'interface bus de microprocesseur et une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 256 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

TXC 03301

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 86> ID="2">*08> ID="3">Circuit de traitement des signaux audio d'une ligne d'abonné (SLAC), réalisé en technologie C-MOS, muni de 2 processeurs de signaux numériques, au moins d'un convertisseur analogique/numérique et au moins d'un convertisseur numérique/analogique, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

Am 7901

Am 7905

Am 79C02

Am 79C03

Am 79C04

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">7"> ID="1">ex 8542 11 86> ID="2">*09> ID="3">Registre à 8, 9, 10, 16 ou 18 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

74FCT162374

74FCT162823BT

74FCT162823CT

74FCT16374

74FCT16823BT

74FCT16823CT

74FCT374

74FCT534

74FCT574

Am 29C818A

Am 29C821A

Am 29C823A

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 86> ID="2">*10> ID="3">Émetteur, réalisé en technologie C-MOS, opérant à une alimentation unique de + 5 V et permettant le transfert de données à une vitesse de 120 Kbits par seconde ou plus à une tension de sortie de 5 V, comprenant au maximum 5 émetteurs, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

MAX 200

MAX 204

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 86> ID="2">*12> ID="3">Codeur/décodeur, réalisé en technologie BiMOS, permettant la conversion, la séparation et le transfert de données à une vitesse de 50 Mbits/s, comprenant un détecteur d'impulsions de lecture et un synthétiseur/synchroniseur de fréquences, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

HD 153031 RF

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 86> ID="2">*16> ID="3">Circuit d'horloge à boucle de verrouillage de phase (Phase Locked Loop/PLL), réalisé en technologie C-MOS, permettant la synchronisation ou multiplication des fréquences n'excédant pas 160 MHz, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:

74 FCT 3888915

74 FCT 88915

MC 88915

MC 88916

MC 88920

MC 88PL117

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 86> ID="2">*21> ID="3">Circuit de traitement de signaux, réalisé en technologie C-MOS, permettant le retard des periodes de l'exploration pour les lignes horizontales d'un capteur d'images à transfert de charge (CCD), comprenant un générateur d'horloge, un verrou (clamp) et un circuit échantillonneur-bloqueur, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:

- un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:

CXL 1517

CXL 5504

MN 3860SA

MN 3861SA

MSM 6819MS-K

MSM 6834MS-K

ou

- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description> ID="4">0"> ID="1">ex 8542 11 86> ID="2">*23> ID="3">Circuit pour