Maïs de rafles de maïs (Zea mays saccharata), coupés ou non, d'un diamètre égal ou supérieur à 10 mm, mais n'excédant pas 20 mm, destinés à la fabrication de produits de l'industrie alimentaire en vue de subir un traitement autre que le simple reconditionnement (1) (2)

ex 0710 40 00

ex 2005 80 00

Champignons de l'espèce Auricularia polytricha, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, destinés à la fabrication de plats préparés (1) (2)

ex 0710 80 69

ex 2008 60 39

3 % ou plus mais n'excédant pas 6,9 % d'amidon,

5 % (± 3 %) de cendres brutes, et

ex 2309 90 96

Tabacs bruts ou non fabriqués, même découpés sous forme régulière, ayant une valeur en douane non inférieure à 450 Euro/100 kg net, destinés à être utilisés comme cape extérieure ou comme sous-cape dans la production de produits de la sous-position 2402 10 00 (2)

ex 2401 10 35

ex 2401 10 70

ex 2401 10 95

ex 2401 10 95

ex 2401 10 95

ex 2401 20 35

ex 2401 20 70

ex 2401 20 95

ex 2401 20 95

ex 2401 20 95

ex 2712 90 39

ex 2811 22 00

ex 2825 90 40

Sulfate de césium (CAS RN 10294-54-9) sous forme solide ou en solution aqueuse contenant en poids plus de 48 % mais pas plus de 52 % de sulfate de césium

ex 2833 29 80

ex 2903 79 30

ex 2903 99 80

ex 2905 12 00

ex 2906 19 00

O-crésol (CAS RN 95-48-7) d'une pureté de 98,5 % en poids ou plus

ex 2907 12 00

ex 2909 49 80

ex 2914 19 90

ex 2914 29 00

ex 2915 21 00

ex 2915 90 70

ex 2916 19 95

ex 2916 39 90

ex 2917 13 90

ex 2917 19 80

ex 2918 22 00

un taux de refus au tamis inférieur à 1 % en poids pour une largeur de maille de 500 μm, et

ex 2918 29 00

un taux de refus au tamis supérieur à 75 % en poids pour une largeur de maille de 250 μm et à 99 % en poids pour une largeur de maille de 500 μm, et

ex 2918 29 00

ex 2918 30 00

ex 2920 29 00

ex 2920 90 10

ex 2921 29 00

ex 2921 41 00

ex 2921 42 00

ex 2921 51 19

ex 2921 59 90

ex 2924 19 00

ex 2924 29 70

Acrylonitrile (CAS RN 107-13-1), utilisé dans la fabrication de marchandises du chapitre 55 et de la position 6815 (2)

ex 2926 10 00

ex 2926 90 70

ex 2928 00 90

ex 2929 90 00

ex 2932 19 00

ex 2932 20 90

ex 2932 20 90

ex 2932 20 90

ex 2933 29 90

ex 2933 39 99

ex 2933 39 99

ex 2933 59 95

ex 2933 69 80

ex 2933 99 80

ex 2935 90 90

ex 2935 90 90

ex 2940 00 00

Colorant C.I. Disperse Yellow 54 (CAS RN 7576-65-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Yellow 54 est supérieure ou égale à 99 % en poids

ex 3204 11 00

ex 3204 17 00

Colorant C.I. Pigment Red 4 (CAS RN 2814-77-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 4 est supérieure ou égale à 60 % en poids

ex 3204 17 00

ex 3802 90 00

ex 3804 00 00

Colophanes et acides résiniques de gemme

ex 3806 10 00

Préparation contenant en poids 38 % ou plus mais pas plus de 50 % de pyrithione zincique (DCI) (CAS RN 13463-41-7) en dispersion aqueuse

ex 3808 92 90

un pourcentage total en poids de 2,4-dinonyldiphénylamine et de 2,4′-dinonyldiphénylamine n'excédant pas 5 %,

plus de 45 % mais pas plus de 65 % en poids de 4.4′-dinonyldiphénylamine, et

plus de 28 % mais pas plus de 55 % en poids de 4-monononyldiphénylamine,

Additifs constitués de produits de réaction de diphénylamine et des nonènes ramifiés, avec:

ex 3811 29 00

Catalyseur composé de dioxyde de titane et de trioxyde de tungstène

ex 3815 90 90

pas plus de 1 % de chlorure d'éthyle (CAS RN 75-00-3)

pas plus de 6 % de 3-chloropropène (CAS RN 107-05-1), et

5 % ou plus mais n'excédant pas 23 % de 2-chloropropane (CAS RN 75-29-6),

8 % ou plus mais n'excédant pas 14 % de (Z)-1-chloropropène (CAS RN 16136-84-8),

60 % ou plus mais n'excédant pas 90 % de 2-chloropropène (CAS RN 557-98-2),

ex 3824 79 00

10 % ou plus mais pas plus de 30 % d'adipate diméthylique, et

55 % ou plus mais pas plus de 78 % de glutarate diméthylique

ex 3824 99 92

ex 3824 99 92

Acétophénone (CAS RN 98-86-2), d'une pureté en poids de 60 % ou plus, mais n'excédant pas 90 %

ex 3824 99 92

20 % ou plus, mais pas plus de 30 % de diméthyl(tétradécyl)amine (CAS RN 112-75-4)

60 % ou plus, mais pas plus de 80 % de dodécyldiméthylamine (CAS RN 112-18-5), et

ex 3824 99 92

un point de fusion de 100 °C ou plus

un nombre d'acidité n'excédant pas 110, et

ex 3824 99 93

75 % minimum de stérols, et

ex 3824 99 93

Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés

contenant au minimum 17,5 % et au maximum 20 % en poids de radicaux hydroxyles, et

ex 3905 99 90

Mélange polymérique de polycarbonate et de poly(méthacrylate de méthyle), dans lequel la proportion de polycarbonate est égale ou supérieure à 98,5 % en poids, sous forme de pellets ou de granulés, présentant une transmission lumineuse de 88,5 % ou plus, mesurée sur une éprouvette de 4,0 mm d'épaisseur pour une longueur d'onde λ = 400 nm (conformément à la norme ISO 13468-2)

ex 3907 40 00

ex 3911 90 19

ex 3912 11 00

ex 3913 10 00

une teneur en éthanol n'excédant pas 1 % en poids, et

Hyaluronate de sodium, non stérile, présentant les caractéristiques suivantes:

ex 3913 90 00

EN 4365 (MIL-P-8184) et DTD5592A

EN 4364 (MIL-P-5425E) et DTD5592A, ou

ex 3920 51 00

Bloc alvéolaire en cellulose régénérée, imprégné d'eau contenant du chlorure de magnésium et des composés d'ammonium quaternaire, mesurant 100 cm (± 10 cm) × 100 cm (± 10 cm) × 40 cm (± 5 cm)

ex 3921 14 00

Déchets de fibres synthétiques (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés), en nylon ou autres polyamides (PA6 et PA66)

ex 5505 10 10

d'un poids de 952 g/m2 - 1 159 g/m2, et

Tissu caoutchouté tissé et stratifié, présentant les caractéristiques suivantes:

ex 5906 99 90

avec une résistance à la rupture de plus de 3 550 MPa, mesurée selon la méthode d'essai ASTM D2343-09,

ne contenant pas d'oxyde de calcium, et

titrant 200 tex ou plus mais pas plus de 680 tex,

ex 7019 12 00

ex 7019 12 00

exclusivement destinés à la fabrication de préimprégnés et de stratifiés cuivrés (2)

ne contenant pas plus de 3 fibres creuses pour 100 000 fibres,

d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 0,13 % en poids, et

d'un poids égal ou supérieur à 20 g/m2 mais pas plus de 214 g/m2,

ex 7019 40 00

ex 7019 52 00

Toile de verre tissée à armure de fibres de verre enduites en plastique, avec un poids de 120 g/m2 (± 10 g/m2), normalement destiné à la fabrication d'écrans anti-insectes enroulables et à cadre fixe

ex 7019 52 00

Ferrochrome contenant en poids 1,5 % ou plus mais pas plus de 4 % de carbone et pas plus de 70 % de chrome

ex 7202 49 90

Feuilles et bandes en cuivre affiné revêtues électrolytiquement

ex 7409 11 00

ex 7410 11 00

recouvertes sur les deux faces d'une feuille de cuivre affiné d'une épaisseur de 0,8 mm (± 0,1 mm), et

ex 7409 19 00

présentant une tangente de perte inférieure à 0,035 à 1 MHz, mesurée selon la méthode IPC-TM-650 2.5.5.2, et

ex 7410 21 00

Barres en alliages d'aluminium d'un diamètre de 200 mm ou plus mais n'excédant pas 300 mm

ex 7604 29 10

Barres en alliages d'aluminium d'un diamètre de 300,1 mm ou plus mais n'excédant pas 533,4 mm

ex 7604 29 10

dont la résistance à la traction est supérieure à (5182-H19) 365 MPa ou (5052-H19) 320 MPa, et

Bande ou feuille en alliage d'aluminium et de magnésium:

ex 7607 11 90

ex 7609 00 00

d'une granulométrie de 0,2 mm au minimum et de 0,8 mm au maximum

d'une pureté de 98 % (en poids) au minimum et de 99,5 % au maximum, et

ex 8104 30 00

ex 8302 49 00

canaux de combustible percés d'un diamètre de 3,5 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm,

raccords filetés fraisés d'un diamètre de 10 mm ou plus mais n'excédant pas 36,8 mm, et

ex 8413 91 00

d'un poids de 5 g ou plus mais n'excédant pas 800 g,

d'un diamètre égal ou supérieur à 20 mm, mais n'excédant pas 130 mm, et

ex 8414 90 00

ex 8481 80 85

d'une résistance à la traction de 415 Pa ou plus,

contenant en poids 1,0 % ou plus, mais pas plus de 1,4 % d'aluminium, et

contenant en poids 0,75 % ou plus, mais pas plus de 1,25 % de plomb,

contenant en poids 35 % ou plus, mais pas plus de 38 % d'étain,

ex 8482 99 00

Coussinets de glissement avec un dos en acier de qualité FEP01 (selon la norme EN 10130-1991) et une couche de glissement en bronze fritté et poly(tétrafluoroéthylène), destinés à des applications axiales dans les modules de suspension pour motocycles

ex 8483 30 80

Moteur électrique à collecteur, monophasé, à courant alternatif, d'une puissance de sortie égale ou supérieure à 250 W, d'une puissance d'entrée supérieure à 700 W mais ne dépassant pas 2 700 W, d'un diamètre extérieur supérieur à 120 mm (± 0,2 mm) mais ne dépassant pas 135 mm (± 0,2 mm), d'une vitesse nominale supérieure à 30 000 t/min mais ne dépassant pas 50 000 t/min, équipé d'un ventilateur à induction d'air et destiné à être utilisé dans la fabrication d'aspirateurs (2)

ex 8501 40 20

ex 8501 40 80

Redresseurs électriques d'une puissance n'excédant pas 1 kVA, utilisés dans la production d'appareils relevant des positions 8509 80 et 8510 (2)

ex 8504 40 82

Cartes d'alimentation électrique utilisées pour la fabrication des marchandises des positions 8521 et 8528 (2)

ex 8504 40 82

Ensemble pour système GPS ayant une fonction de détermination de position, sans affichage, d'un poids inférieur ou égal à 2 500 g incorporé ou non dans un boîtier

ex 8526 91 20

dotées ou non d'un ou plusieurs connecteurs,

équipées ou non de prismes/lentilles, et

ex 8529 90 92

ex 9405 40 39

Générateur de fréquence piloté en tension, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boitier dont les dimensions n'excèdent pas 30 mm × 30 mm

ex 8543 70 90

ex 8708 99 97

Brides de fixation d'essieu, carters de protection, ponts de fourche et brides de serrage, en alliage d'aluminium, d'un type destiné à la fabrication de motocycles

ex 8714 10 90

ex 8714 10 90

Cadre de bicyclette en fibres de carbone et résine artificielle, destiné à la fabrication des bicyclettes (y compris les vélos électriques) (2)

ex 8714 91 10

ex 8714 91 10

ex 8714 91 10

09.2631

ex 9001 90 00

80

Lentilles, prismes et éléments collés, en verre, non montés, destinés à la fabrication ou la réparation d'articles relevant des codes NC 9002 , 9005 , 9013 10 et 9015 (2)

1.1.-31.12.

5 000 000 pièces