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DECISION DE LA COMMISSION DU 8 MAI 1974 AUTORISANT LA REPUBLIQUE ITALIENNE A PRENDRE CERTAINES MESURES DE SAUVEGARDE AU TITRE DE L'ARTICLE 108 PARAGRAPHE 3 DU TRAITE CEE ( LE TEXTE EN LANGUE ITALIENNE EST LE SEUL FAISANT FOI ) ( 74/287/CEE )

LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ET NOTAMMENT SON ARTICLE 108 PARAGRAPHE 3 ,

CONSIDERANT QUE LA SITUATION ECONOMIQUE ITALIENNE A ETE CARACTERISEE DANS LES DERNIERS MOIS PAR UN TAUX DE CROISSANCE ELEVE ET PAR UNE FORTE EXPANSION DE LA CONSOMMATION ; QUE L'EVOLUTION DE LA DEMANDE GLOBALE A ENTRAINE UNE ACCELERATION RAPIDE DU PROCESSUS INFLATIONNISTE , UNE FORTE DETERIORATION DE LA BALANCE DES PAIEMENTS ET , PAR VOIE DE CONSEQUENCE , UNE DEPRECIATION MARQUEE DE LA LIRE ITALIENNE ;

CONSIDERANT QUE CETTE SITUATION A CONTINUE A SE DEGRADER PROGRESSIVEMENT DANS LES TOUT DERNIERS MOIS SI BIEN QUE L'ECONOMIE ITALIENNE SE TROUVE CONFRONTEE AVEC DES SITUATIONS EXCEPTIONNELLES TANT A L'INTERIEUR QU'A L'EXTERIEUR EN CE QUI CONCERNE LE DESEQUILIBRE DE LA BALANCE DES PAIEMENTS DONT L'EVOLUTION ACTUELLE EST INSOUTENABLE ;

CONSIDERANT QUE L'ENSEMBLE DES ECONOMIES DES PAYS DE LA COMMUNAUTE PEUT ETRE AFFECTE PAR DE TELLES DIFFICULTES EN RAISON DE L'INTERPENETRATION DE PLUS EN PLUS ETROITE DES ECONOMIES DES ETATS MEMBRES ;

CONSIDERANT QUE PAR LETTRE DU 29 AVRIL 1974 L'ITALIE A INFORME LA COMMISSION DE CE QU'ELLE AVAIT ADOPTE UNE SERIE DE MESURES DESTINEES A REDUIRE LE DESEQUILIBRE DE LA BALANCE DES PAIEMENTS ;

CONSIDERANT QUE , DANS LE CADRE DE CES MESURES , L'ITALIE A ADOPTE UNE DISPOSITION VISANT A RESTREINDRE LES LIQUIDITES MONETAIRES PAR L'IMPOSITION D'UN DEPOT OBLIGATOIRE , AU COMPTANT , IMPRODUCTIF D'INTERETS , AUPRES DE LA BANQUE D'ITALIE , POUR UNE PERIODE DE SIX MOIS ; QUE LA DISPOSITION IMPOSANT UN TEL DEPOT CORRESPONDANT A 50 % DE LA VALEUR DE TOUTES MARCHANDISES IMPORTEES , A L'EXCLUSION DES MATIERES PREMIERES , DES PRODUITS ENERGETIQUES ET DE LA PLUPART DES BIENS D'INVESTISSEMENTS , A ETE PRISE EN INVOQUANT LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 109 DU TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ;

CONSIDERANT QUE LA COMMISSION , APRES AVOIR EXAMINE LA SITUATION DE L'ECONOMIE ITALIENNE AU TITRE DE L'ARTICLE 108 PARAGRAPHE 1 , AINSI QUE LES MESURES PRISES PAR L'ITALIE , LUI A ADRESSE LE 6 MAI 1974 UNE RECOMMANDATION AU TITRE DE L'ARTICLE 108 PARAGRAPHE 1 DU TRAITE ;

CONSIDERANT QUE LE CONSEIL N'A PAS ACCORDE LE CONCOURS MUTUEL RECOMMANDE PAR LA COMMISSION ;

CONSIDERANT CEPENDANT QUE , EN RAISON DE LA GRAVITE DE LA SITUATION ECONOMIQUE ITALIENNE ET DE L'URGENCE AVEC LAQUELLE IL CONVIENT D'Y REMEDIER , LES MESURES RECOMMANDEES A L'ITALIE AU TITRE DE L'ARTICLE 108 PARAGRAPHE 1 DU TRAITE NE SONT PAS SUFFISANTES CAR ELLES NE PEUVENT A ELLES SEULES , CONTRIBUER DANS L'IMMEDIAT A L'ASSAINISSEMENT DE LA BALANCE DES PAIEMENTS ;

CONSIDERANT QU'IL APPARTIENT DES LORS A LA COMMISSION D'AUTORISER LA MISE EN OEUVRE DE MESURES DE SAUVEGARDE APPROPRIEES , AU TITRE DE L'ARTICLE 108 PARAGRAPHE 3 DU TRAITE ;

CONSIDERANT TOUTEFOIS QUE DES MESURES QUI COMPORTENT UN EFFET RESTRICTIF SUR LA LIBRE CIRCULATION DES MARCHANDISES CONSTITUENT UNE ATTEINTE GRAVE AUX FONDEMENTS MEMES DE LA COMMUNAUTE , ALORS MEME QUE DE TELLES MESURES AURAIENT POUR OBJECTIF DE REMEDIER A DES DIFFICULTES ECONOMIQUES ET MONETAIRES EXCEPTIONNELLES ; QU'IL CONVIENT DES LORS DE N'AVOIR RECOURS QU'A DES MESURES QUI , TOUT EN ETANT SUSCEPTIBLES D'ATTEINDRE L'OBJECTIF RECHERCHE , SOIENT TOUTEFOIS DE NATURE A PERTURBER LE MOINS POSSIBLE LE FONCTIONNEMENT DU MARCHE COMMUN ; QUE DE TELLES MESURES DOIVENT ETRE APPLIQUEES D'UNE MANIERE STRICTEMENT LIMITEE ET TEMPORAIRE ;

CONSIDERANT QU'IL CONVIENT DES LORS D'AUTORISER L'ITALIE , POUR UNE PERIODE LIMITEE , A EXIGER UN DEPOT BANCAIRE , IMPRODUCTIF D'INTERETS , A L'OCCASION DE L'IMPORTATION DE CERTAINES MARCHANDISES ;

CONSIDERANT QU'IL CONVIENT DE VEILLER ATTENTIVEMENT A CE QUE CES MESURES SOIENT APPLIQUEES AVEC SOUPLESSE ET RAPIDITE , DE MANIERE A ENTRAVER LE MOINS POSSIBLE LES COURANTS D'ECHANGES COMMUNAUTAIRES ; QUE , A CET EFFET , LES SOLUTIONS APPROPRIEES AUX DIFFICULTES QUI POURRAIENT SURGIR LORS DE L'APPLICATION DE CES MESURES DOIVENT ETRE RECHERCHEES EN COMMUN ENTRE L'ITALIE ET LA COMMISSION ;

CONSIDERANT QUE LE RETABLISSEMENT DE LA SITUATION FINANCIERE EXTERIEURE EXIGE LE MAINTIEN TEMPORAIRE PAR L'ITALIE DES MESURES PRISES EN DEROGATION AUX OBLIGATIONS COMMUNAUTAIRES EN MATIERE DE LIBRE CIRCULATION DES CAPITAUX ;

CONSIDERANT QU'IL Y A LIEU DE SUIVRE ATTENTIVEMENT L'EVOLUTION DE LA SITUATION ECONOMIQUE EN ITALIE , AFIN QUE LES MESURES AUTORISEES PUISSENT ETRE EVENTUELLEMENT MODIFIEES OU ABROGEES SI LES CONDITIONS QUI LES ONT MOTIVEES NE SE TROUVENT PLUS REMPLIES AUSSI BIEN EN CE QUI CONCERNE LES PRODUITS VISES QUE LE MONTANT DU DEPOT IMPOSE OU LES DELAIS PREVUS ;

CONSIDERANT QU'IL Y A LIEU DE PROCEDER A UN REEXAMEN PERIODIQUE DE LA SITUATION D'ENSEMBLE ET DES EFFETS PRATIQUES DES MESURES ITALIENNES ;

CONSIDERANT QUE , POUR LES PRODUITS AGRICOLES SOUMIS A UNE ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES COMPORTANT UN MECANISME STRICT DE SOUTIEN DES PRIX ET POUR LES PRODUITS RESULTANT DE LEUR TRANSFORMATION , LES MESURES AUTORISEES CONSTITUENT UNE ATTEINTE AUX PRINCIPES MEMES DE CETTE ORGANISATION COMMUNE ; QU'IL CONVIENT DE FIXER DANS UN BREF DELAI UNE DATE LIMITE A CES MESURES ; QUE , DANS L'INTERVALLE , ON RECHERCHERA AVEC L'ITALIE ET LES AUTRES ETATS MEMBRES DES SOLUTIONS QUI NE REMETTENT PAS EN CAUSE LES PRINCIPES ET LA GESTION DU MARCHE COMMUN AGRICOLE , ETANT ENTENDU QUE CETTE RECHERCHE EN VUE DE DEGAGER EN COMMUN DES SOLUTIONS NE SAURAIT PORTER ATTEINTE AU DROIT DE LA COMMISSION DE PRENDRE , LE MOMENT VENU , DES DECISIONS QUI RELEVENT DE SA RESPONSABILITE ,

A ADOPTE LA PRESENTE DECISION :

ARTICLE PREMIER

LA REPUBLIQUE ITALIENNE EST AUTORISEE A EXIGER , A L'OCCASION DE L'IMPORTATION DES MARCHANDISES DONT LA LISTE FIGURE EN ANNEXE , L'ATTESTATION PAR L'INSTITUTION FINANCIERE COMPETENTE QU'UN DEPOT , AU COMPTANT , IMPRODUCTIF D'INTERETS , A ETE VERSE AUPRES DE LA BANQUE D'ITALIE POUR UNE PERIODE DE SIX MOIS ; LE MONTANT DU DEPOT NE PEUT DEPASSER 50 % DE LA VALEUR CAF DE LA MARCHANDISE .

LA REPUBLIQUE ITALIENNE PUBLIE LA LISTE DES INSTITUTIONS FINANCIERES HABILITEES A DELIVRER CES ATTESTATIONS .

ARTICLE 2

LA REPUBLIQUE ITALIENNE VEILLE A CE QUE LES ATTESTATIONS DE DEPOT BANCAIRE VISEES A L'ARTICLE 1ER SOIENT DELIVREES DE FACON AUTOMATIQUE ET SANS DELAIS .

ARTICLE 3

LA REPUBLIQUE ITALIENNE VEILLE A CE QUE LA BANQUE D'ITALIE LIBERE LE DEPOT BANCAIRE IMMEDIATEMENT ET SANS FORMALITES :

A ) A L'ECHEANCE DE LA PERIODE DE SIX MOIS ;

B ) DES LA REEXPORTATION EN L'ETAT OU APRES PERFECTIONNEMENT DE LA MARCHANDISE AYANT FAIT L'OBJET DU DEPOT .

ARTICLE 4

LES DIFFICULTES QUI POURRAIENT SURGIR LORS DE L'APPLICATION DES MESURES AUTORISEES FONT L'OBJET D'UN EXAMEN EN COMMUN ENTRE LA REPUBLIQUE ITALIENNE ET LA COMMISSION .

ARTICLE 5

LA REPUBLIQUE ITALIENNE EST AUTORISEE , A TITRE TEMPORAIRE , A EXIGER DES RESIDENTS QU'ILS EFFECTUENT UN DEPOT BANCAIRE , IMPRODUCTIF D'INTERETS , NON SUPERIEUR A 50 % DU MONTANT DES OPERATIONS D'INVESTISSEMENT DANS LES AUTRES ETATS MEMBRES VISEES PAR LES ARTICLES 1ER ET 2 DE LA DIRECTIVE DU CONSEIL DU 11 MAI 1960 ( PREMIERE DIRECTIVE POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ARTICLE 67 DU TRAITE CEE ) MODIFIEE PAR LA DIRECTIVE 63/21/CEE DU 18 DECEMBRE 1962 : INVESTISSEMENTS DIRECTS , INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS , TRANSFERTS DE MOYENS FINANCIERS NECESSAIRES A L'EXECUTION DE SERVICES , OPERATIONS SUR TITRES .

ARTICLE 6

LA COMMISSION CONTROLE LE RESPECT DES DISPOSITIONS DE LA PRESENTE DECISION .

ARTICLE 7

1 . LA COMMISSION SUIT ATTENTIVEMENT L'EVOLUTION DE LA SITUATION ECONOMIQUE EN ITALIE .

2 . ELLE SE RESERVE DE MODIFIER OU D'ABROGER LA PRESENTE DECISION SI ELLE CONSTATE QUE LES CONDITIONS L'AYANT MOTIVEE SE SONT MODIFIEES OU BIEN QUE SES EFFETS SE REVELENT D'UN CARACTERE PLUS RESTRICTIF QUE NE L'EXIGE SON OBJET OU COMPORTENT DES CONSEQUENCES PARTICULIEREMENT GRAVES POUR TOUT OU PARTIE DE LA COMMUNAUTE .

3 . ELLE PROCEDE EN PARTICULIER A UN REEXAMEN DE LA SITUATION D'ENSEMBLE ET DES EFFETS DES MESURES AUTORISEES PAR CETTE DECISION AVANT LE 31 JUILLET 1974 .

4 . ELLE PROCEDE , LE CAS ECHEANT , A UN DEUXIEME EXAMEN AU PLUS TARD LE 31 OCTOBRE 1974 .

5 . LA COMMISSION FIXE , DANS UN BREF DELAI , UNE DATE LIMITE A L'AUTORISATION VISEE A L'ARTICLE 1ER POUR LES PRODUITS AGRICOLES SOUMIS A UNE ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES COMPORTANT UN MECANISME STRICT DE SOUTIEN DES PRIX ET POUR LES PRODUITS RESULTANT DE LEUR TRANSFORMATION .

ARTICLE 8

LA REPUBLIQUE ITALIENNE EST DESTINATAIRE DE LA PRESENTE DECISION .

FAIT A BRUXELLES , LE 8 MAI 1974 .

PAR LA COMMISSION

LE PRESIDENT

FRANCOIS-XAVIER ORTOLI

ANNEXE

NUMERO DU TARIF DOUANIER COMMUN * DESIGNATION DES MARCHANDISES

CHAPITRE 1 * ANIMAUX VIVANTS

CHAPITRE 2 * VIANDES ET ABATS COMESTIBLES

03.01 * POISSONS FRAIS ( VIVANTS OU MORTS ) , REFRIGERES OU CONGELES

03.02 * POISSONS SECHES , SALES OU EN SAUMURE ; POISSONS FUMES , MEME CUITS AVANT OU PENDANT LE FUMAGE :

* A . SECHES , SALES OU EN SAUMURE :

* I . ENTIERS , DECAPITES OU TRONCONNES :

* E ) SAUMONS SALES OU EN SAUMURE

* II . FILETS :

* B ) DE SAUMONS SALES OU EN SAUMURE

* B . FUMES , MEME CUITS AVANT OU PENDANT LE FUMAGE :

* II . SAUMONS

* C . FOIES , OEUFS ET LAITANCES

03.03 * CRUSTACES ET MOLLUSQUES , Y COMPRIS LES COQUILLAGES ( MEME SEPARES DE LEUR CARAPACE OU COQUILLE ) , FRAIS ( VIVANTS OU MORTS ) , REFRIGERES , CONGELES , SECHES , SALES OU EN SAUMURE ; CRUSTACES NON DECORTIQUES , SIMPLEMENT CUITS A L'EAU

04.01 * LAIT ET CREME DE LAIT , FRAIS , NON CONCENTRES NI SUCRES

04.02 * LAIT ET CREME DE LAIT , CONSERVES , CONCENTRES OU SUCRES :

* A . SANS ADDITION DE SUCRE :

* II . LAIT ET CREME DE LAIT , EN POUDRE OU GRANULES :

* A ) EN EMBALLAGES IMMEDIATS D'UN CONTENU NET INFERIEUR OU EGAL A 2,5 KG ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIERES GRASSES :

* 1 . INFERIEURE OU EGALE A 1,5 %

* 2 . SUPERIEURE A 1,5 % ET INFERIEURE OU EGALE A 27 %

* 3 . SUPERIEURE A 27 % ET INFERIEURE OU EGALE A 29 %

* 4 . SUPERIEURE A 29 %

* B ) AUTRES , D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIERES GRASSES :

* 2 . SUPERIEURE A 1,5 % ET INFERIEURE OU EGALE A 27 %

* 3 . SUPERIEURE A 27 % ET INFERIEURE OU EGALE A 29 %

* 4 . SUPERIEURE A 29 %

* III . LAIT ET CREME DE LAIT , AUTRES QU'EN POUDRE OU GRANULES

* B . AVEC ADDITION DE SUCRE

04.03 * BEURRE

04.04 * FROMAGES ET CAILLEBOTTE

04.05 * OEUFS D'OISEAUX ET JAUNES D'OEUFS , FRAIS , SECHES OU AUTREMENT CONSERVES , SUCRES OU NON :

* B . OEUFS DEPOURVUS DE LEURS COQUILLES ET JAUNES D'OEUFS

04.06 * MIEL NATUREL

04.07 * PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS

05.01 * CHEVEUX BRUTS , MEME LAVES ET DEGRAISSES ; DECHETS DE CHEVEUX

06.01 * BULBES , OIGNONS , TUBERCULES , RACINES TUBEREUSES , GRIFFES ET RHIZOMES , EN REPOS VEGETATIF , EN VEGETATION OU EN FLEUR

06.02 * AUTRES PLANTES ET RACINES VIVANTES , Y COMPRIS LES BOUTURES ET GREFFONS

06.03 * FLEURS ET BOUTONS DE FLEURS , COUPES , POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS , FRAIS , SECHES , BLANCHIS , TEINTS , IMPREGNES OU AUTREMENT PREPARES :

* A . FRAIS

06.04 * FEUILLAGES , FEUILLES , RAMEAUX ET AUTRES PARTIES DE PLANTES , HERBES , MOUSSES ET LICHENS , POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS , FRAIS , SECHES , BLANCHIS , TEINTS , IMPREGNES OU AUTREMENT PREPARES , A L'EXCLUSION DES FLEURS ET BOUTONS DU NO 06.03

CHAPITRE 7 * LEGUMES , PLANTES , RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES

08.01 * DATTES , BANANES , ANANAS , MANGUES , MANGOUSTES , AVOCATS , GOYAVES , NOIX DE COCO , NOIX DU BRESIL , NOIX DE CAJOU ( D'ACAJOU OU D'ANARCADE ) , FRAIS OU SECS , AVEC OU SANS COQUES

08.02 * AGRUMES , FRAIS OU SECS

08.03 * FIGUES , FRAICHES OU SECHES

08.04 * RAISINS , FRAIS OU SECS

08.05 * FRUITS A COQUES ( AUTRES QUE CEUX DU NO 08.01 ) , FRAIS , OU SECS , MEME SANS LEURS COQUES OU DECORTIQUES :

* A . AMANDES

* B . NOIX COMMUNES

* D . PISTACHES

* E . NOIX DE PECAN

* F . NOIX D'AREC ( OU DE BETEL ) ET NOIX DE COLA

* G . AUTRES

08.06 * POMMES , POIRES , COINGS , FRAIS

08.07 * FRUITS A NOYAU , FRAIS

08.08 * BAIES FRAICHES

08.09 * AUTRES FRUITS FRAIS

08.10 * FRUITS , CUITS OU NON , A L'ETAT CONGELE , SANS ADDITION DE SUCRE

08.11 * FRUITS CONSERVES PROVISOIREMENT ( PAR EXEMPLE , AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS L'EAU SALEE , SOUFREE OU ADDITIONNEE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT A ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION ) , MAIS IMPROPRES A LA CONSOMMATION EN L'ETAT

08.12 * FRUITS SECHES ( AUTRES QUE CEUX DES NOS 08.01 A 08.05 INCLUS )

08.13 * ECORCES D'AGRUMES OU DE MELONS , FRAICHES , CONGELEES , PRESENTEES DANS L'EAU SALEE , SOUFREE OU ADDITIONNEE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT A ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION OU BIEN SECHEES

09.01 * CAFE , MEME TORREFIE OU DECAFEINE ; COQUES ET PELLICULES DE CAFE ; SUCCEDANES DU CAFE CONTENANT DU CAFE , QUELLES QUE SOIENT LES PROPORTIONS DU MELANGE

09.02 * THE

09.03 * MATE

09.04 * POIVRE ( DU GENRE " PIPER " ) ; PIMENTS ( DU GENRE " CAPSICUM " ET DU GENRE " PIMENTA " )

09.05 * VANILLE

09.06 * CANNELLE ET FLEURS DE CANNELIER

09.07 * GIROFLES ( ANTOFLES , CLOUS ET GRIFFES )

09.08 * NOIX MUSCADES , MACIS , AMOMES ET CARDAMOMES

09.10 * THYM , LAURIER , SAFRAN ; AUTRES EPICES :

* C . SAFRAN

* D . GINGEMBRE

* E . CURCUMA ET GRAINES DE FENUGREC

* F . AUTRES EPICES , Y COMPRIS LES MELANGES VISES A LA NOTE 1 B ) DU PRESENT CHAPITRE

10.06 * RIZ

* A . PADDY OU DECORTIQUE :

* II . RIZ DECORTIQUE

* B . SEMI-BLANCHI OU BLANCHI

* C . EN BRISURES

CHAPITRE 11 * PRODUITS DE LA MINOTERIE ; MALT ; AMIDONS ET FECULES ; GLUTEN ; INULINE

12.04 * BETTERAVES A SUCRE ( MEME EN COSSETTES ) , FRAICHES , SECHEES OU EN POUDRE ; CANNES A SUCRE

12.05 * RACINES DE CHICOREE , FRAICHES OU SECHEES , MEME COUPEES , NON TORREFIEES

12.06 * HOUBLON ( CONES ET LUPULINE )

12.08 * CAROUBES FRAICHES OU SECHES , MEME CONCASSEES OU PULVERISEES ; NOYAUX DE FRUITS ET PRODUITS VEGETAUX SERVANT PRINCIPALEMENT A L'ALIMENTATION HUMAINE , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS

12.09 * PAILLES ET BALLES DE CEREALES BRUTES , MEME HACHEES

14.01 * MATIERES VEGETALES EMPLOYEES PRINCIPALEMENT EN VANNERIE OU EN SPARTERIE ( OSIERS , ROSEAUX , BAMBOUS , ROTINS , JONCS , RAPHIA , PAILLES DE CEREALES NETTOYEES , BLANCHIES OU TEINTES , ECORCES DE TILLEUL ET SIMILAIRES ) :

* B . PAILLES DE CEREALES NETTOYEES , BLANCHIES OU TEINTES

* EX C . AUTRES , A L'EXCEPTION DES BAMBOUS , CANNES ET SIMILAIRES , CANNES D'INDE , ET JONCS ET SIMILAIRES

15.01 * SAINDOUX , AUTRES GRAISSES DE PORC ET GRAISSES DE VOLAILLES , PRESSES , FONDUS OU EXTRAITS A L'AIDE DE SOLVANTS

CHAPITRE 16 * PREPARATIONS DE VIANDES , DE POISSONS , DE CRUSTACES ET DE MOLLUSQUES

17.04 * SUCRERIES SANS CACAO

18.03 * CACAO EN MASSE OU EN PAINS ( PATE DE CACAO ) , MEME DEGRAISSE

18.04 * BEURRE DE CACAO , Y COMPRIS LA GRAISSE ET L'HUILE DE CACAO

18.05 * CACAO EN POUDRE , NON SUCRE

18.06 * CHOCOLAT ET AUTRES PREPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT DU CACAO

19.02 * PREPARATIONS POUR L'ALIMENTATION DES ENFANTS OU POUR USAGES DIETETIQUES OU CULINAIRES , A BASE DE FARINES , SEMOULES , AMIDON , FECULES OU EXTRAITS DE MALT , MEME ADDITIONNEES DE CACAO DANS UNE PROPORTION INFERIEURE A 50 % EN POIDS

19.03 * PATES ALIMENTAIRES

19.04 * TAPIOCA , Y COMPRIS CELUI DE FECULE DE POMMES DE TERRE

19.05 * PRODUITS A BASE DE CEREALES OBTENUS PAR LE SOUFFLAGE OU LE GRILLAGE : " PUFFED RICE " , " CORN FLAKES " ET ANALOGUES

19.06 * HOSTIES , CACHETS POUR MEDICAMENTS , PAIN A CACHETER , PATES SECHEES DE FARINE , D'AMIDON OU DE FECULE EN FEUILLES ET PRODUITS SIMILAIRES

19.07 * PAINS , BISCUITS DE MER ET AUTRES PRODUITS DE LA BOULANGERIE ORDINAIRE , SANS ADDITION DE SUCRE , DE MIEL , D'OEUFS , DE MATIERES GRASSES , DE FROMAGE OU DE FRUITS

19.08 * PRODUITS DE LA BOULANGERIE FINE , DE LA PATISSERIE ET DE LA BISCUITERIE , MEME ADDITIONNES DE CACAO EN TOUTES PROPORTIONS

CHAPITRE 20 * PREPARATIONS DE LEGUMES , DE PLANTES POTAGERES , DE FRUITS ET D'AUTRES PLANTES OU PARTIES DE PLANTES

21.01 * CHICOREE TORREFIEE ET AUTRES SUCCEDANES TORREFIES DU CAFE ET LEURS EXTRAITS

21.02 * EXTRAITS OU ESSENCES DE CAFE , DE THE OU DE MATE ; PREPARATIONS A BASE DE CES EXTRAITS OU ESSENCES

21.03 * FARINE DE MOUTARDE ET MOUTARDE PREPAREE

21.04 * SAUCES ; CONDIMENTS ET ASSAISONNEMENTS , COMPOSES

21.05 * PREPARATIONS POUR SOUPES , POTAGES OU BOUILLONS ; SOUPES , POTAGES OU BOUILLONS PREPARES ; PREPARATIONS ALIMENTAIRES COMPOSITES HOMOGENEISEES

21.07 * PREPARATIONS ALIMENTAIRES NON DENOMMEES NI COMPRISES AILLEURS

CHAPITRE 22 * BOISSONS , LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES

25.15 * MARBRES , TRAVERTINS , ECAUSSINES ET AUTRES PIERRES CALCAIRES DE TAILLE OU DE CONSTRUCTION , D'UNE DENSITE APPARENTE SUPERIEURE OU EGALE A 2,5 , ET ALBATRE , BRUTS , DEGROSSIS OU SIMPLEMENT DEBITES PAR SCIAGE :

* B . SIMPLEMENT DEBITES PAR SCIAGE OU REFENDAGE ET D'UNE EPAISSEUR EGALE OU INFERIEURE A 25 CM

25.16 * GRANIT , PORPHYRE , BASALTE , GRES ET AUTRES PIERRES DE TAILLE OU DE CONSTRUCTION , BRUTS , DEGROSSIS OU SIMPLEMENT DEBITES PAR SCIAGE :

* B . SIMPLEMENT DEBITES PAR SCIAGE OU REFENDAGE ET D'UNE EPAISSEUR EGALE OU INFERIEURE A 25 CM :

* I . GRANIT , PORPHYRE , SYENITE , LAVE , BASALTE , GNEISS , TRACHYTE ET AUTRES ROCHES DURES SIMILAIRES ; GRES

EX 25.20 * GYPSE ; ANHYDRITE ; PLATRES , MEME COLORES OU ADDITIONNES DE FAIBLES QUANTITES D'ACCELERATEURS OU DE RETARDATEURS , MAIS A L'EXCLUSION DES PLATRES SPECIALEMENT PREPARES POUR L'ART DENTAIRE , EXCEPTE GYPSE ET ANHYDRITE

25.23 * CIMENTS HYDRAULIQUES ( Y COMPRIS LES CIMENTS NON PULVERISES DITS " CLINKERS " ) , MEME COLORES

28.05 * METAUX ALCALINS ET ALCALINO-TERREUX ; METAUX DE TERRES RARES , YTTRIUM ET SCANDIUM , MEME MELANGES OU ALLIES ENTRE EUX ; MERCURE :

* D . MERCURE

32.09 * VERNIS ; PEINTURES A L'EAU , PIGMENTS A L'EAU PREPARES DU GENRE DE CEUX UTILISES POUR LE FINISSAGE DES CUIRS ; AUTRES PEINTURES ; PIGMENTS BROYES A L'HUILE DE LIN , AU WHITE SPIRIT , A L'ESSENCE DE TEREBENTHINE , DANS UN VERNIS OU DANS D'AUTRES MILIEUX , DU GENRE DE CEUX SERVANT A LA FABRICATION DE PEINTURES ; FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER ; TEINTURES PRESENTEES DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DETAIL

32.10 * COULEURS POUR LA PEINTURE ARTISTIQUE , L'ENSEIGNEMENT , LA PEINTURE DES ENSEIGNES , COULEURS POUR MODIFIER LES NUANCES , OU POUR L'AMUSEMENT , EN TUBES , POTS , FLACONS , GODETS ET PRESENTATIONS SIMILAIRES , MEME EN PASTILLES ; CES COULEURS EN ASSORTIMENTS COMPORTANT OU NON DES PINCEAUX , ESTOMPES , GODETS OU AUTRES ACCESSOIRES

32.13 * ENCRES A ECRIRE OU A DESSINER , ENCRES D'IMPRIMERIE ET AUTRES ENCRES

33.01 * HUILES ESSENTIELLES ( DETERPENEES OU NON ) , LIQUIDES OU CONCRETES , ET RESINOIDES :

* A . HUILES ESSENTIELLES NON DETERPENEES :

* I . D'AGRUMES

* B . HUILES ESSENTIELLES DETERPENEES

* I . D'AGRUMES

33.04 * MELANGE ENTRE ELLES DE DEUX OU PLUSIEURS SUBSTANCES ODORIFERANTES , NATURELLES OU ARTIFICIELLES , ET MELANGES A BASE D'UNE OU PLUSIEURS DE CES SUBSTANCES ( Y COMPRIS LES SIMPLES SOLUTIONS DANS UN ALCOOL ) , CONSTITUANT DES MATIERES DE BASE POUR LA PARFUMERIE , L'ALIMENTATION OU D'AUTRES INDUSTRIES

33.05 * EAUX DISTILLEES AROMATIQUES ET SOLUTIONS AQUEUSES D'HUILES ESSENTIELLES , MEME MEDICINALES

33.06 * PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PREPARES ET COSMETIQUES PREPARES

34.01 * SAVONS ; PRODUITS ET PREPARATIONS ORGANIQUES TENSIO-ACTIFS A USAGE DE SAVON , EN BARRES , EN MORCEAUX OU SUJETS FRAPPES OU EN PAINS ( CONTENANT OU NON DU SAVON )

34.05 * CIRAGES ET CREMES POUR CHAUSSURES , ENCAUSTIQUES , BRILLANTS POUR METAUX , PATES ET POUDRES A RECURER ET PREPARATIONS SIMILAIRES , A L'EXCLUSION DES CIRES PREPAREES DU NO 34.04

34.06 * BOUGIES , CHANDELLES , CIERGES , RATS-DE-CAVE , VEILLEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES

34.07 * PATES A MODELER , Y COMPRIS CELLES PRESENTEES EN ASSORTIMENT OU POUR L'AMUSEMENT DES ENFANTS ; COMPOSITIONS DU GENRE DE CELLES DITES " CIRES POUR L'ART DENTAIRE " , PRESENTEES EN PLAQUETTES , FERS A CHEVAL , BATONNETS OU SOUS DES FORMES SIMILAIRES

36.05 * ARTICLES DE PYROTECHNIE ( ARTIFICES , PETARDS , AMORCES PARAFFINEES , FUSEES PARAGRELE ET SIMILAIRES )

36.08 * ARTICLES EN MATIERES INFLAMMABLES

37.01 * PLAQUES PHOTOGRAPHIQUES ET FILMS PLANS , SENSIBILISES , NON IMPRESSIONNES , EN AUTRES MATIERES QUE LE PAPIER , LE CARTON OU LE TISSU

37.02 * PELLICULES SENSIBILISEES , NON IMPRESSIONNEES , PERFOREES OU NON , EN ROULEAUX OU EN BANDES

37.03 * PAPIERS , CARTES ET TISSUS SENSIBILISES , NON IMPRESSIONNES OU IMPRESSIONNES , MAIS NON DEVELOPPES

37.04 * PLAQUES , PELLICULES ET FILMS IMPRESSIONNES , NON DEVELOPPES , NEGATIFS OU POSITIFS

37.05 * PLAQUES , PELLICULES NON PERFOREES , ET PELLICULES PERFOREES ( AUTRES QUE LES FILMS CINEMATOGRAPHIQUES ) , IMPRESSIONNEES ET DEVELOPPEES , NEGATIVES OU POSITIVES

37.06 * FILMS CINEMATOGRAPHIQUES , IMPRESSIONNES ET DEVELOPPES , NE COMPORTANT QUE L'ENREGISTREMENT DU SON , NEGATIFS OU POSITIFS

37.07 * AUTRES FILMS CINEMATOGRAPHIQUES IMPRESSIONNES ET DEVELOPPES , MUETS OU COMPORTANT A LA FOIS L'ENREGISTREMENT DE L'IMAGE ET DU SON , NEGATIFS OU POSITIFS

37.08 * PRODUITS CHIMIQUES POUR USAGES PHOTOGRAPHIQUES , Y COMPRIS LES PRODUITS POUR LA PRODUCTION DE LA LUMIERE-ECLAIR

38.11 * DESINFECTANTS , INSECTICIDES , FONGICIDES , HERBICIDES , ANTIRONGEURS , ANTIPARASITAIRES ET SIMILAIRES PRESENTES A L'ETAT DE PREPARATION OU DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DETAIL OU PRESENTES SOUS FORME D'ARTICLES TELS QUE RUBANS , MECHES ET BOUGIES SOUFRES ET PAPIERS TUE-MOUCHES

39.01 * PRODUITS DE CONDENSATION , DE POLYCONDENSATION ET DE POLYADDITION , MODIFIES OU NON , POLYMERISES OU NON , LINEAIRES OU NON ( PHENOPLASTES , AMINOPLASTES , ALKYDES , POLYESTERS ALLYLIQUES ET AUTRES POLYESTERS NON SATURES , SILICONES , ETC . ) :

* B . BANDES A USAGE D'ADHESIFS , D'UNE LARGEUR N'EXCEDANT PAS 10 CM , DONT L'ENDUIT CONSISTE EN CAOUTCHOUC , NATUREL OU SYNTHETIQUE , NON VULCANISE

39.02 * PRODUITS DE POLYMERISATION ET COPOLYMERISATION ( POLYETHYLENE , POLYTETRAHALOETHYLENES , POLYISOBUTYLENE , POLYSTYRENE , CHLORURE DE POLYVINYLE , ACETATE DE POLYVINYLE , CHLORACETATE DE POLYVINYLE ET AUTRES DERIVES POLYVINYLIQUES , DERIVES POLYACRYLIQUES ET POLYMETHACRYLIQUES , RESINES DE COUMARONE-INDENE , ETC . ) :

* B . BANDES A USAGE D'ADHESIFS , D'UNE LARGEUR N'EXEDANT PAS 10 CM , DONT L'ENDUIT CONSISTE EN CAOUTCHOUC , NATUREL OU SYNTHETIQUE , NON VULCANISE

39.03 * CELLULOSE REGENEREE ; NITRATES , ACETATES ET AUTRES ESTERS DE LA CELLULOSE , ETHERS DE LA CELLULOSE ET AUTRES DERIVES CHIMIQUES DE LA CELLULOSE , PLASTIFIES OU NON ( CELLOIDINE ET COLLODIONS , CELLULOID , ETC . ) ; FIBRE VULCANISEE :

* A . BANDES A USAGE D'ADHESIFS , D'UNE LARGEUR N'EXCEDANT PAS 10 CM , DONT L'ENDUIT CONSISTE EN CAOUTCHOUC , NATUREL OU SYNTHETIQUE , NON VULCANISE

* B . AUTRES :

* I . CELLULOSE REGENEREE :

* B ) AUTRE :

* 1 . FEUILLES , PELLICULES , BANDES OU LAMES , ENROULEES OU NON , D'UNE EPAISSEUR INFERIEURE A 0,75 MM

39.07 * OUVRAGES EN MATIERES DES NOS 39.01 A 39.06 INCLUS

40.06 * CAOUTCHOUC ( OU LATEX DE CAOUTCHOUC ) NATUREL OU SYNTHETIQUE , NON VULCANISE , PRESENTE SOUS D'AUTRES FORMES OU ETATS ( SOLUTIONS ET DISPERSIONS , TUBES , BAGUETTES , PROFILES , ETC . ) ; ARTICLES EN CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHETIQUE , NON VULCANISE ( FILS TEXTILES RECOUVERTS OU IMPREGNES ; DISQUES , RONDELLES , ETC . ) :

* B . AUTRES

40.07 * FILS ET CORDES DE CAOUTCHOUC VULCANISE , MEME RECOUVERTS DE TEXTILES ; FILS TEXTILES IMPREGNES OU RECOUVERTS DE CAOUTCHOUC VULCANISE

40.08 * PLAQUES , FEUILLES , BANDES ET PROFILES ( Y COMPRIS LES PROFILES DE SECTION CIRCULAIRE ) , EN CAOUTCHOUC VULCANISE , NON DURCI

40.09 * TUBES ET TUYAUX EN CAOUTCHOUC VULCANISE , NON DURCI

40.10 * COURROIES TRANSPORTEUSES OU DE TRANSMISSION EN CAOUTCHOUC VULCANISE

40.11 * BANDAGES , PNEUMATIQUES , BANDES DE ROULEMENT AMOVIBLES POUR PNEUMATIQUES , CHAMBRES A AIR ET " FLAPS " , EN CAOUTCHOUC VULCANISE , NON DURCI , POUR ROUES DE TOUS GENRES

40.12 * ARTICLES D'HYGIENE ET DE PHARMACIE ( Y COMPRIS LES TETINES ) EN CAOUTCHOUC VULCANISE , NON DURCI , MEME AVEC PARTIES EN CAOUTCHOUC DURCI

40.13 * VETEMENTS , GANTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT , EN CAOUTCHOUC VULCANISE , NON DURCI POUR TOUS USAGES

40.14 * AUTRES OUVRAGES EN CAOUTCHOUC VULCANISE , NON DURCI

40.15 * CAOUTCHOUC DURCI ( EBONITE ) EN MASSES , EN PLAQUES , EN FEUILLES OU BANDES , EN BATONS , EN PROFILES OU EN TUBES ; DECHETS , POUDRES ET DEBRIS

40.16 * OUVRAGES EN CAOUTCHOUC DURCI ( EBONITE )

41.10 * CUIRS ARTIFICIELS OU RECONSTITUES , A BASE DE CUIR NON DEFIBRE OU DE FIBRES DE CUIR , EN PLAQUES OU EN FEUILLES , MEME ENROULEES

CHAPITRE 42 * OUVRAGES EN CUIR ; ARTICLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE , SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX

CHAPITRE 43 * PELLETERIES ET FOURRURES ; PELLETERIES FACTICES

44.06 * PAVES EN BOIS

44.13 * BOIS ( Y COMPRIS LES LAMES OU FRISES POUR PARQUETS , NON ASSEMBLEES ) RABOTES , RAINES , BOUVETES , LANGUETES , FEUILLURES , CHANFREINES OU SIMILAIRES

44.15 * BOIS PLAQUES OU CONTRE-PLAQUES , MEME AVEC ADJONCTION D'AUTRES MATIERES ; BOIS MARQUETES OU INCRUSTES

44.16 * PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS , MEME RECOUVERTS DE FEUILLES DE METAL COMMUN

44.17 * BOIS DITS " AMELIORES " , EN PANNEAUX , PLANCHES , BLOCS ET SIMILAIRES

44.18 * BOIS DITS " ARTIFICIELS " OU " RECONSTITUES " , FORMES DE COPEAUX , DE SCIURE , DE FARINE DE BOIS OU D'AUTRES DECHETS LIGNEUX , AGGLOMERES AVEC DES RESINES NATURELLES OU ARTIFICIELLES OU D'AUTRES LIANTS ORGANIQUES , EN PANNEAUX , PLAQUES , BLOCS ET SIMILAIRES

44.19 * BAGUETTES ET MOULURES EN BOIS , POUR MEUBLES , CADRES , DECORS INTERIEURS , CONDUITES ELECTRIQUES ET SIMILAIRES

44.20 * CADRES EN BOIS POUR TABLEAUX , GLACES ET SIMILAIRES

44.21 * CAISSES , CAISSETTES , CAGEOTS , CYLINDRES ET EMBALLAGES SIMILAIRES COMPLETS EN BOIS

44.22 * FUTAILLES , CUVES , BAQUETS , SEAUX ET AUTRES OUVRAGES DE TONNELLERIE , EN BOIS , ET LEURS PARTIES AUTRES QUE CELLES DU NO 44.08

44.23 * OUVRAGES DE MENUISERIE ET PIECES DE CHARPENTE POUR BATIMENTS ET CONSTRUCTIONS , Y COMPRIS LES PANNEAUX POUR PARQUETS ET LES CONSTRUCTIONS DEMONTABLES , EN BOIS

44.24 * USTENSILES DE MENAGE EN BOIS

44.25 * OUTILS , MONTURES ET MANCHES D'OUTILS , MONTURES DE BROSSES , MANCHES DE BALAIS ET DE BROSSES , EN BOIS ; FORMES , EMBAUCHOIRS ET TENDEURS POUR CHAUSSURES , EN BOIS

44.26 * CANETTES , BUSETTES , BOBINES POUR FILATURE ET TISSAGE ET POUR FIL A COUDRE ET ARTICLES SIMILAIRES , EN BOIS TOURNE

44.27 * OUVRAGES DE TABLETTERIE ET DE PETITE EBENISTERIE ( BOITES , COFFRETS , ETUIS , ECRINS , PLUMIERS , PORTEMANTEAUX , LAMPADAIRES , ET AUTRES APPAREILS D'ECLAIRAGE , ETC . ) , OBJETS D'ORNEMENT , D'ETAGERE ET ARTICLES DE PARURE , EN BOIS ; PARTIES EN BOIS DE CES OUVRAGES OU OBJETS

44.28 * AUTRES OUVRAGES EN BOIS

45.02 * CUBES , PLAQUES , FEUILLES ET BANDES EN LIEGE NATUREL , Y COMPRIS LES CUBES OU CARRES POUR LA FABRICATION DES BOUCHONS

45.03 * OUVRAGES EN LIEGE NATUREL

45.04 * LIEGE AGGLOMERE ( AVEC OU SANS LIANT ) ET OUVRAGES EN LIEGE AGGLOMERE

CHAPITRE 46 * OUVRAGES DE SPARTERIE ET DE VANNERIE

48.03 * PAPIERS ET CARTONS PARCHEMINES ET LEURS IMITATIONS , Y COMPRIS LE PAPIER DIT " CRISTAL " , EN ROULEAUX OU EN FEUILLES

48.05 * PAPIERS ET CARTONS SIMPLEMENT ONDULES ( MEME AVEC RECOUVREMENT PAR COLLAGE ) , CREPES , PLISSES , GAUFRES , ESTAMPES OU PERFORES , EN ROULEAUX OU EN FEUILLES :

* EX B . AUTRES :

* - PAPIER CREPE POUR L'USAGE DOMESTIQUE , HYGIENIQUE OU DE TOILETTE

48.06 * PAPIERS ET CARTONS SIMPLEMENT REGLES , LIGNES OU QUADRILLES , EN ROULEAUX OU EN FEUILLES

48.07 * PAPIERS ET CARTONS COUCHES , ENDUITS , IMPREGNES OU COLORIES EN SURFACE ( MARBRES , INDIENNES ET SIMILAIRES ) OU IMPRIMES ( AUTRES QUE CEUX DU NO 48.06 ET DU CHAPITRE 49 ) , EN ROULEAUX OU EN FEUILLES :

* EX B . AUTRES :

* - PAPIERS ET CARTONS COUCHES

48.11 * PAPIERS DE TENTURE , LINCRUSTA ET VITRAUPHANIES

48.12 * COUVRE-PARQUETS A SUPPORTS DE PAPIER OU DE CARTON , AVEC OU SANS COUCHE DE PATE DE LINOLEUM , MEME DECOUPES

48.13 * PAPIERS POUR DUPLICATION ET REPORTS , DECOUPES A FORMATS , MEME CONDITIONNES EN BOITES ( PAPIER CARBONE , STENCILS COMPLETS ET SIMILAIRES )

48.14 * ARTICLES DE CORRESPONDANCE : PAPIER A LETTRES EN BLOCS , ENVELOPPES , CARTES-LETTRES , CARTES POSTALES NON ILLUSTREES ET CARTES POUR CORRESPONDANCE ; BOITES , POCHETTES ET PRESENTATIONS SIMILAIRES , EN PAPIER OU CARTON , RENFERMANT UN ASSORTIMENT D'ARTICLES DE CORRESPONDANCE

48.15 * AUTRES PAPIERS ET CARTONS DECOUPES EN VUE D'UN USAGE DETERMINE :

* A . BANDES A USAGE D'ADHESIFS , D'UNE LARGEUR N'EXCEDANT PAS 10 CM , DONT L'ENDUIT CONSISTE EN CAOUTCHOUC , NATUREL OU SYNTHETIQUE , NON VULCANISE

* B . AUTRES

48.16 * BOITES , SACS , POCHETTES , CORNETS ET AUTRES EMBALLAGES EN PAPIER OU CARTON

48.17 * CARTONNAGES DE BUREAU , DE MAGASIN ET SIMILAIRES

48.18 * REGISTRES , CAHIERS , CARNETS ( DE NOTES , DE QUITTANCES ET SIMILAIRES ) , BLOCS-NOTES , AGENDAS , SOUS-MAIN , CLASSEURS , RELIURES ( A FEUILLETS MOBILES OU AUTRES ) , ET AUTRES ARTICLES SCOLAIRES , DE BUREAU OU DE PAPETERIE , EN PAPIER OU CARTON ; ALBUMS POUR ECHANTILLONNAGES ET POUR COLLECTIONS ET COUVERTURES POUR LIVRES , EN PAPIER OU CARTON

48.19 * ETIQUETTES DE TOUS GENRES EN PAPIER OU CARTON , IMPRIMEES OU NON , AVEC OU SANS ILLUSTRATIONS , MEME GOMMEES

48.21 * AUTRES OUVRAGES EN PATE A PAPIER , PAPIER , CARTON OU OUATE DE CELLULOSE

49.03 * ALBUMS OU LIVRES D'IMAGES ET ALBUMS A DESSINER OU A COLORIER , BROCHES , CARTONNES OU RELIES , POUR ENFANTS

49.05 * OUVRAGES CARTOGRAPHIQUES DE TOUS GENRES , Y COMPRIS LES CARTES MURALES ET LES PLANS TOPOGRAPHIQUES , IMPRIMES ; GLOBES ( TERRESTRES OU CELESTES ) IMPRIMES

49.07 * TIMBRES-POSTE , TIMBRES FISCAUX ET ANALOGUES , NON OBLITERES , AYANT COURS OU DESTINES A AVOIR COURS DANS LE PAYS DE DESTINATION ; PAPIER TIMBRE , BILLETS DE BANQUE , TITRES D'ACTIONS OU D'OBLIGATIONS ET AUTRES TITRES SIMILAIRES , Y COMPRIS LES CARNETS DE CHEQUES ET ANALOGUES :

* A . TIMBRES-POSTE , TIMBRES FISCAUX ET ANALOGUES

* C . AUTRES :

* II . NON DENOMMES

49.08 * DECALCOMANIES DE TOUS GENRES

49.09 * CARTES POSTALES , CARTES POUR ANNIVERSAIRES , CARTES DE NOEL ET SIMILAIRES , ILLUSTREES , OBTENUES PAR TOUS PROCEDES , MEME AVEC GARNITURES OU APPLICATIONS

49.10 * CALENDRIERS DE TOUS GENRES EN PAPIER OU CARTON , Y COMPRIS LES BLOCS DE CALENDRIERS A EFFEUILLER

49.11 * IMAGES , GRAVURES , PHOTOGRAPHIQUES ET AUTRES IMPRIMES , OBTENUS PAR TOUS PROCEDES

50.02 * SOIE GREGE ( NON MOULINEE )

50.03 * DECHETS DE SOIE ( Y COMPRIS LES COCONS DE VERS A SOIE NON DEVIDABLES ET LES EFFILOCHES ) ; BOURRE , BOURRETTE ET BLOUSSES

50.04 * FILS DE SOIE NON CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL

50.05 * FILS DE BOURRE DE SOIE ( SCHAPPE ) NON CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL

50.06 * FILS DE DECHETS DE BOURRE DE SOIE ( BOURRETTE ) NON CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL

50.07 * FILS DE SOIE , DE BOURRE DE SOIE ( SCHAPPE ) ET DE DECHETS DE BOURRE DE SOIE ( BOURRETTE ) , CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL

50.08 * POIL DE MESSINE ( CRIN DE FLORENCE ) ; IMITATIONS DE CATGUT PREPAREES A L'AIDE DE FILS DE SOIE

50.09 * TISSUS DE SOIE OU DE BOURRE DE SOIE ( SCHAPPE )

50.10 * TISSUS DE DECHETS DE BOURRE DE SOIE ( BOURRETTE )

CHAPITRE 51 * TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELS CONTINUS

CHAPITRE 52 * FILES METALLIQUES

53.06 * FILS DE LAINE CARDEE , NON CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL

53.07 * FILS DE LAINE PEIGNEE , NON CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL

53.08 * FILS DE POILS FINS , CARDES OU PEIGNES , NON CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL

53.09 * FILS DE POILS GROSSIERS OU DE CRIN , NON CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL

53.10 * FILS DE LAINE , DE POILS ( FINS OU GROSSIERS ) OU DE CRIN , CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL

53.11 * TISSUS DE LAINE OU DE POILS FINS

53.12 * TISSUS DE POILS GROSSIERS

53.13 * TISSUS DE CRIN

54.03 * FILS DE LIN OU DE RAMIE , NON CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL

54.04 * FILS DE LIN OU DE RAMIE , CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL

54.05 * TISSUS DE LIN OU DE RAMIE

55.06 * FILS DE COTON CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL

55.07 * TISSUS DE COTON A POINT DE GAZE

55.08 * TISSUS DE COTON BOUCLES DU GENRE EPONGE

55.09 * AUTRES TISSUS DE COTON

56.02 * CABLES POUR DISCONTINUS EN FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELLES

56.05 * FILS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELLES DISCONTINUES ( OU DE DECHETS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELLES ) , NON CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL

56.06 * FILS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELLES DISCONTINUES ( OU DE DECHETS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELLES ) , CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL

56.07 * TISSUS DE FIBRES TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELLES DISCONTINUES

57.05 * FILS DE CHANVRE

57.09 * TISSUS DE CHANVRE

57.10 * TISSUS DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBERIENNES DU NO 57.03

57.11 * TISSUS D'AUTRES FIBRES TEXTILES VEGETALES

57.12 * TISSUS DE FILS DE PAPIER

CHAPITRE 58 * TAPIS ET TAPISSERIES ; VELOURS , PELUCHES , TISSUS BOUCLES ET TISSUS DE CHENILLES ; RUBANERIE ; PASSEMENTERIES ; TULLES ET TISSUS A MAILLES NOUEES ( FILETS ) ; DENTELLES ET GUIPURES ; BRODERIES

CHAPITRE 59 * OUATES ET FEUTRES ; CORDAGES ET ARTICLES DE CORDERIE ; TISSUS SPECIAUX , TISSUS IMPREGNES OU ENDUITS ; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIERES TEXTILES

CHAPITRE 60 * BONNETERIE

CHAPITRE 61 * VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT EN TISSUS

CHAPITRE 62 * AUTRES ARTICLES CONFECTIONNES EN TISSUS

63.01 * ARTICLES ET ACCESSOIRES D'HABILLEMENT , COUVERTURES , LINGE DE MAISON ET ARTICLES D'AMEUBLEMENT ( AUTRES QUE LES ARTICLES VISES AUX NOS 58.01 , 58.02 ET 58.03 ) , EN MATIERES TEXTILES , CHAUSSURES ET COIFFURES EN TOUTES MATIERES , PORTANT DES TRACES APPRECIABLES D'USAGE ET PRESENTES EN VRAC OU EN BALLES , SACS OU CONDITIONNEMENTS SIMILAIRES

SECTION XII * CHAUSSURES ; COIFFURES ; PARAPLUIES ET PARASOLS ; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES ; FLEURS ARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX ; EVENTAILS

CHAPITRE 68 * OUVRAGES EN PIERRES , PLATRE , CIMENT , AMIANTE , MICA ET MATIERES ANALOGUES

CHAPITRE 69 * PRODUITS CERAMIQUES

70.02 * VERRE DIT " EMAIL " , EN MASSE , EN BARRES , BAGUETTES OU TUBES

70.03 * VERRE EN BARRES , BAGUETTES , BILLES OU TUBES , NON TRAVAILLE ( A L'EXCLUSION DU VERRE D'OPTIQUE )

70.04 * VERRE COULE OU LAMINE , NON TRAVAILLE ( MEME ARME OU PLAQUE EN COURS DE FABRICATION ) , EN PLAQUES OU EN FEUILLES DE FORME CARREE OU RECTANGULAIRE

70.05 * VERRE ETIRE OU SOUFFLE DIT " VERRE A VITRES " , NON TRAVAILLE ( MEME PLAQUE EN COURS DE FABRICATION ) , EN FEUILLES DE FORME CARREE OU RECTANGULAIRE

70.06 * VERRE COULE OU LAMINE ET " VERRE A VITRES " ( MEME ARMES OU PLAQUES EN COURS DE FABRICATION ) , SIMPLEMENT DOUCIS OU POLIS SUR UNE OU DEUX FACES , EN PLAQUES OU EN FEUILLES DE FORME CARREE OU RECTANGULAIRE

70.07 * VERRE COULE OU LAMINE ET " VERRE A VITRES " ( DOUCIS OU POLIS OU NON ) , DECOUPES DE FORME AUTRE QUE CARREE OU RECTANGULAIRE , OU BIEN COURBES OU AUTREMENT TRAVAILLES ( BISEAUTES , GRAVES , ETC . ) ; VITRAGES ISOLANTS A PAROIS MULTIPLES ; VERRES ASSEMBLES EN VITRAUX

70.08 * GLACES OU VERRES DE SECURITE , MEME FACONNES , CONSISTANT EN VERRES TREMPES OU FORMES DE DEUX OU PLUSIEURS FEUILLES CONTRE-COLLEES

70.09 * MIROIRS EN VERRE , ENCADRES OU NON , Y COMPRIS LES MIROIRS RETROVISEURS

70.10 * BONBONNES , BOUTEILLES , FLACONS , BOCAUX , POTS , TUBES ET COMPRIMES ET AUTRES RECIPIENTS SIMILAIRES DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE , EN VERRE ; BOUCHONS , COUVERCLES ET AUTRES DISPOSITIFS DE FERMETURE , EN VERRE

70.11 * AMPOULES ET ENVELOPPES TUBULAIRES EN VERRE , OUVERTES , NON FINIES , SANS GARNITURES , POUR LAMPES , TUBES ET VALVES ELECTRIQUES ET SIMILAIRES

70.12 * AMPOULES EN VERRE POUR RECIPIENTS ISOLANTS

70.13 * OBJETS EN VERRE POUR LE SERVICE DE LA TABLE , DE LA CUISINE , DE LA TOILETTE , POUR LE BUREAU , L'ORNEMENTATION DES APPARTEMENTS OU USAGES SIMILAIRES , A L'EXCLUSION DES ARTICLES DU NO 70.19

70.14 * VERRERIE D'ECLAIRAGE , DE SIGNALISATION ET D'OPTIQUE COMMUNE

70.15 * VERRES D'HORLOGERIE , DE LUNETTERIE COMMUNE ET ANALOGUES , BOMBES , CINTRES ET SIMILAIRES , Y COMPRIS LES BOULES CREUSES ET LES SEGMENTS

70.16 * PAVES , BRIQUES , CARREAUX , TUILES ET AUTRES ARTICLES EN VERRE COULE OU MOULE , MEME ARME , POUR LE BATIMENT ET LA CONSTRUCTION ; VERRE DIT " MULTICELLULAIRE " OU VERRE " MOUSSE " EN BLOCS , PANNEAUX , PLAQUES ET COQUILLES

70.17 * VERRERIE DE LABORATOIRE , D'HYGIENE ET DE PHARMACIE , EN VERRE , MEME GRADUEE OU JAUGEE ; AMPOULES POUR SERUMS ET ARTICLES SIMILAIRES

70.18 * VERRE D'OPTIQUE ET ELEMENTS EN VERRE D'OPTIQUE ET DE LUNETTERIE MEDICALE , AUTRES QUE LES ELEMENTS D'OPTIQUE TRAVAILLES OPTIQUEMENT

70.19 * PERLES DE VERRE , IMITATIONS DE PERLES FINES ET DE PIERRES GEMMES ET ARTICLES SIMILAIRES DE VERROTERIE ; CUBES , DES , PLAQUETTES , FRAGMENTS ET ECLATS ( MEME SUR SUPPORT ) , EN VERRE , POUR MOSAIQUES ET DECORATIONS SIMILAIRES ; YEUX ARTIFICIELS EN VERRE , AUTRES QUE DE PROTHESE , Y COMPRIS LES YEUX POUR JOUETS ; OBJETS DE VERROTERIE ; OBJETS DE FANTAISIE EN VERRE TRAVAILLE AU CHALUMEAU ( VERRE FILE )

70.20 * LAINE DE VERRE , FIBRES DE VERRE ET OUVRAGES EN CES MATIERES

70.21 * AUTRES OUVRAGES EN VERRE

71.01 * PERLES FINES BRUTES OU TRAVAILLEES , NON SERTIES NI MONTEES , MEME ENFILEES POUR LA FACILITE DU TRANSPORT , MAIS NON ASSORTIES

71.02 * PIERRES GEMMES ( PRECIEUSES OU FINES ) BRUTES , TAILLEES , OU AUTREMENT TRAVAILLEES , NON SERTIES NI MONTEES , MEME ENFILEES POUR LA FACILITE DU TRANSPORT , MAIS NON ASSORTIES :

* EX A . BRUTES OU SIMPLEMENT SCIEES , CLIVEES OU DEBRUTEES :

* - DIAMANTS POUR USAGES AUTRES QU'INDUSTRIELS

* - PIERRES GEMMES ( PRECIEUSES OU FINES ) AUTRES QUE DIAMANTS

* B . AUTRES

71.03 * PIERRES SYNTHETIQUES OU RECONSTITUEES , BRUTES , TAILLEES OU AUTREMENT TRAVAILLEES , NON SERTIES NI MONTEES , MEME ENFILEES POUR LA FACILITE DU TRANSPORT , MAIS NON ASSORTIES

71.12 * ARTICLES DE BIJOUTERIE ET DE JOAILLERIE ET LEURS PARTIES , EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX

71.13 * ARTICLES D'ORFEVRERIE ET LEURS PARTIES , EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX

71.14 * AUTRES OUVRAGES EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX

71.15 * OUVRAGES EN PERLES FINES , EN PIERRES GEMMES OU EN PIERRES SYNTHETIQUES OU RECONSTITUEES

71.16 * BIJOUTERIE DE FANTAISIE

72.01 * MONNAIES

73.21 * CONSTRUCTIONS ET PARTIES DE CONSTRUCTIONS ( HANGARS , PONTS ET ELEMENTS DE PONTS , PORTES D'ECLUSES , TOURS , PYLONES , PILIERS , COLONNES , CHARPENTES , TOITURES , CADRES DE PORTES ET FENETRES , RIDEAUX DE FERMETURE , BALUSTRADES , GRILLES , ETC . ) , EN FONTE , FER OU ACIER ; TOLES , FEUILLARDS , BARRES , PROFILES , TUBES , ETC . , EN FONTE , FER OU ACIER , PREPARES EN VUE DE LEUR UTILISATION DANS LA CONSTRUCTION

73.22 * RESERVOIRS , FOUDRES , CUVES ET AUTRES RECIPIENTS ANALOGUES , POUR TOUTES MATIERES ( A L'EXCLUSION DES GAZ COMPRIMES OU LIQUEFIES ) , EN FONTE , FER OU ACIER , D'UNE CONTENANCE SUPERIEURE A 300 L , SANS DISPOSITIFS MECANIQUES OU THERMIQUES , MEME AVEC REVETEMENT INTERIEUR OU CALORIFUGE

73.23 * FUTS , TAMBOURS , BIDONS , BOITES ET AUTRES RECIPIENTS SIMILAIRES DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE , EN TOLE DE FER OU D'ACIER

73.24 * RECIPIENTS EN FER OU EN ACIER POUR GAZ COMPRIMES OU LIQUEFIES

73.25 CABLES , CORDAGES , TRESSES , ELINGUES ET SIMILAIRES , EN FILS DE FER OU D'ACIER , A L'EXCLUSION DES ARTICLES ISOLES POUR L'ELECTRICITE

73.26 * RONCES ARTIFICIELLES ; TORSADES , BARBELEES OU NON , EN FIL OU EN FEUILLARD DE FER OU D'ACIER

73.27 * TOILES METALLIQUES , GRILLAGES ET TREILLIS , EN FILS DE FER OU D'ACIER

73.28 * TREILLIS D'UNE SEULE PIECE , EN FER OU EN ACIER , EXECUTES A L'AIDE D'UNE TOLE OU D'UNE BANDE INCISEE ET DEPLOYEE

73.29 * CHAINES , CHAINETTES ET LEURS PARTIES , EN FONTE , FER OU ACIER

73.30 * ANCRES , GRAPPINS ET LEURS PARTIES , EN FONTE , FER OU ACIER

73.31 * POINTES , CLOUS , CRAMPONS APPOINTES , AGRAFES ONDULEES ET BISEAUTEES , PITONS , CROCHETS ET PUNAISES , EN FONTE , FER OU ACIER , MEME AVEC TETE EN AUTRE MATIERE , A L'EXCLUSION DE CEUX AVEC TETE EN CUIVRE

73.32 * BOULONS ET ECROUS ( FILETES OU NON ) , TIRE-FOND , VIS , PITONS ET CROCHETS A PAS DE VIS , RIVETS , GOUPILLES , CHEVILLES , CLAVETTES ET ARTICLES SIMILAIRES DE BOULONNERIE ET DE VISSERIE EN FONTE , FER OU ACIER ; RONDELLES ( Y COMPRIS LES RONDELLES BRISEES ET AUTRES RONDELLES DESTINEES A FAIRE RESSORT ) EN FER OU EN ACIER

73.33 * AIGUILLES A COUDRE A LA MAIN , CROCHETS , BROCHES , PASSE-CORDONNETS , PASSE-LACETS ET ARTICLES SIMILAIRES POUR EFFECTUER A LA MAIN DES TRAVAUX DE COUTURE , DE BRODERIE , DE FILET OU DE TAPISSERIE , POINCONS A BRODER , EN FER OU EN ACIER

73.34 * EPINGLES AUTRES QUE DE PARURE , EN FER OU EN ACIER , Y COMPRIS LES EPINGLES A CHEVEUX , ONDULATEURS ET SIMILAIRES

73.35 * RESSORTS ET LAMES DE RESSORTS , EN FER OU EN ACIER

73.36 * POELES , CALORIFERES , CUISINIERES ( Y COMPRIS CEUX POUVANT ETRE UTILISES ACCESSOIREMENT POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL ) , RECHAUDS , CHAUDIERES A FOYER , CHAUFFEPLATS ET APPAREILS SIMILAIRES NON ELECTRIQUES DE TYPES SERVANT A DES USAGES DOMESTIQUES , AINSI QUE LEURS PARTIES ET PIECES DETACHEES , EN FONTE , FER OU ACIER

73.37 * CHAUDIERES ( AUTRES QUE CELLES DU NO 84.01 ) ET RADIATEURS , POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL , A CHAUFFAGE NON ELECTRIQUE , ET LEURS PARTIES , EN FONTE , FER OU ACIER ; GENERATEURS ET DISTRIBUTEURS D'AIR CHAUD ( Y COMPRIS CEUX POUVANT EGALEMENT FONCTIONNER COMME DISTRIBUTEURS D'AIR FRAIS OU CONDITIONNE ) , A CHAUFFAGE NON ELECTRIQUE , COMPORTANT UN VENTILATEUR OU UNE SOUFFLERIE A MOTEUR , ET LEURS PARTIES , EN FONTE , FER OU ACIER

73.38 * ARTICLES DE MENAGE , D'HYGIENE ET D'ECONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES , EN FONTE , FER OU ACIER

73.39 * PAILLE DE FER OU D'ACIER ; EPONGES , TORCHONS , GANTS ET ARTICLES SIMILAIRES POUR LE RECURAGE , LE POLISSAGE ET USAGES ANALOGUES , EN FER OU EN ACIER

73.40 * AUTRES OUVRAGES EN FONTE , FER OU ACIER

74.17 * APPAREILS NON ELECTRIQUES DE CUISSON ET DE CHAUFFAGE , DES TYPES SERVANT A DES USAGES DOMESTIQUES , AINSI QUE LEURS PARTIES ET PIECES DETACHEES , EN CUIVRE

74.18 * ARTICLES DE MENAGE , D'HYGIENE ET D'ECONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES , EN CUIVRE

EX 74.19 * AUTRES OUVRAGES EN CUIVRE , TRAVAILLES

76.08 * CONSTRUCTIONS ET PARTIES DE CONSTRUCTIONS ( HANGARS , PONTS ET ELEMENTS DE PONTS , TOURS , PYLONES , PILIERS , COLONNES , CHARPENTES , TOITURES , CADRES DE PORTES ET FENETRES , BALUSTRADES , ETC . ) , EN ALUMINIUM ; TOLES ; BARRES , PROFILES , TUBES , ETC . , EN ALUMINIUM , PREPARES EN VUE DE LEUR UTILISATION DANS LA CONSTRUCTION

76.15 * ARTICLES DE MENAGE , D'HYGIENE ET D'ECONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES , EN ALUMINIUM

76.16 * AUTRES OUVRAGES EN ALUMINIUM

79.06 * AUTRES OUVRAGES EN ZINC

80.06 * AUTRES OUVRAGES EN ETAIN

CHAPITRE 82 * OUTILLAGE ; ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE , EN METAUX COMMUNS

83.01 * SERRURES ( Y COMPRIS LES FERMOIRS ET MONTURES-FERMOIRS COMPORTANT UNE SERRURE ) , VERROUS ET CADENAS , A CLEF , A SECRET OU ELECTRIQUES , ET LEURS PARTIES , EN METAUX COMMUNS ; CLEFS POUR CES ARTICLES , EN METAUX COMMUNS

83.02 * GARNITURES , FERRURES ET AUTRES ARTICLES SIMILAIRES EN METAUX COMMUNS POUR MEUBLES , PORTES , ESCALIERS , FENETRES , PERSIENNES , CARROSSERIES , ARTICLES DE SELLERIE , MALLES , COFFRES , COFFRETS ET AUTRES OUVRAGES DE L'ESPECE ; PATERES , PORTE-CHAPEAUX , SUPPORTS , CONSOLES ET ARTICLES SIMILAIRES , EN METAUX COMMUNS ( Y COMPRIS LES FERME-PORTES AUTOMATIQUES )

83.03 * COFFRES-FORTS , PORTES ET COMPARTIMENTS BLINDES POUR CHAMBRES FORTES , COFFRETS ET CASSETTES DE SURETE ET ARTICLES SIMILAIRES , EN METAUX COMMUNS

83.04 * CLASSEURS , FICHIERS , BOITES DE CLASSEMENT ET DE TIRAGE , PORTE-COPIES ET AUTRE MATERIEL SIMILAIRE DE BUREAU , EN METAUX COMMUNS , A L'EXCLUSION DES MEUBLES DE BUREAU DU NO 94.03

83.05 * MECANISMES POUR RELIURE DE FEUILLETS MOBILES ET POUR CLASSEURS , PINCES A DESSIN , ATTACHE-LETTRES , COINS DE LETTRES , TROMBONES , AGRAFES , ONGLES DE SIGNALISATION , GARNITURES POUR REGISTRES ET AUTRES OBJETS SIMILAIRES DE BUREAU , EN METAUX COMMUNS .

83.06 * STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENT D'INTERIEUR , EN METAUX COMMUNS

EX 83.07 * APPAREILS D'ECLAIRAGE , ARTICLES DE LAMPISTERIE ET DE LUSTRERIE , AINSI QUE LEURS PARTIES NON ELECTRIQUES , EN METAUX COMMUNS :

* - APPAREILS NON ELECTRIQUES :

* - LAMPES A FILETS D'INCANDESCENCE

* - AUTRES , A L'EXCEPTION DES LANTERNES-TEMPETE

* - APPAREILS ELECTRIQUES

* - PARTIES ET PIECES DETACHEES

83.08 * TUYAUX FLEXIBLES EN METAUX COMMUNS

83.09 * FERMOIRS , MONTURES-FERMOIRS , BOUCLES , BOUCLES-FERMOIRS , AGRAFES , CROCHETS , OEILLETS ET ARTICLES SIMILAIRES , EN METAUX COMMUNS , POUR VETEMENTS , CHAUSSURES , BACHES , MAROQUINERIE ET POUR TOUTES CONFECTIONS OU EQUIPEMENTS ; RIVETS TUBULAIRES OU A TIGE FENDUE , EN METAUX COMMUNS

83.10 * PERLES METALLIQUES ET PAILLETTES METALLIQUES DECOUPEES , EN METAUX COMMUNS

83.11 * CLOCHES , CLOCHETTES , SONNETTES , TIMBRES , GRELOTS ET SIMILAIRES ( NON ELECTRIQUES ) ET LEURS PARTIES , EN METAUX COMMUNS

83.12 * CADRES METALLIQUES POUR PHOTOGRAPHIES , GRAVURES ET SIMILAIRES ; MIROITERIE METALLIQUE

83.13 * BOUCHONS METALLIQUES , BONDES FILETEES , PLAQUES DE BONDES , CAPSULES DE SURBOUCHAGE , CAPSULES DECHIRABLES , BOUCHONS VERSEURS , SCELLES ET ACCESSOIRES SIMILAIRES POUR L'EMBALLAGE , EN METAUX COMMUNS

83.14 * PLAQUES INDICATRICES , PLAQUES-ENSEIGNES , PLAQUES-RECLAMES , PLAQUES-ADRESSES ET AUTRES PLAQUES ANALOGUES , CHIFFRES , LETTRES ET ENSEIGNES DIVERSES , EN METAUX COMMUNS

84.02 * APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIERES DU NO 84.01 ( ECONOMISEURS , SURCHAUFFEURS , ACCUMULATEURS DE VAPEUR , APPAREILS DE RAMONAGE , DE RECUPERATION DES GAZ , ETC . ) ; CONDENSATEURS POUR MACHINES A VAPEUR

84.06 * MOTEURS A EXPLOSION OU A COMBUSTION INTERNE , A PISTONS :

* B . PROPULSEURS SPECIAUX DU TYPE HORS-BORD

* C . AUTRES MOTEURS :

* I . MOTEURS A EXPLOSION ( A ALLUMAGE PAR ETINCELLE ) , D'UNE CYLINDREE :

* A ) DE 250 CM3 OU MOINS ;

* B ) DE PLUS DE 250 CM3 :

* EX 2 . AUTRES :

* - DE PROPULSION DES VOITURES AUTOMOBILES DU CHAPITRE 87 :

* - DE PLUS DE 250 CM3 A 1 000 CM3

* - DE PLUS DE 1 000 CM3 A 1 500 CM3

* - POUR BATEAUX

* - NON DENOMMES

* II . MOTEURS A COMBUSTION INTERNE ( A ALLUMAGE PAR COMPRESSION )

* D . PARTIES ET PIECES DETACHEES

84.07 * ROUES HYDRAULIQUES , TURBINES ET AUTRES MACHINES MOTRICES HYDRAULIQUES

84.09 * ROULEAUX COMPRESSEURS A PROPULSION MECANIQUE

84.10 * POMPES , MOTO-POMPES ET TURBO-POMPES POUR LIQUIDES , Y COMPRIS LES POMPES NON MECANIQUES ET LES POMPES DISTRIBUTRICES COMPORTANT UN DISPOSITIF MESUREUR ; ELEVATEURS A LIQUIDES ( A CHAPELET , A GODETS , A BANDES SOUPLES , ETC . )

84.11 * POMPES , MOTO-POMPES ET TURBO-POMPES A AIR ET A VIDE ; COMPRESSEURS , MOTO-COMPRESSEURS ET TURBO-COMPRESSEURS D'AIR ET D'AUTRES GAZ ; GENERATEURS A PISTONS LIBRES ; VENTILATEURS ET SIMILAIRES

84.12 * GROUPES POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR COMPRENANT , REUNIS EN UN SEUL CORPS , UN VENTILATEUR A MOTEUR ET DES DISPOSITIFS PROPRES A MODIFIER LA TEMPERATURE ET L'HUMIDITE

84.13 * BRULEURS POUR L'ALIMENTATION DES FOYERS , A COMBUSTIBLES LIQUIDES ( PULVERISATEURS ) , A COMBUSTIBLES SOLIDES PULVERISES OU A GAZ ; FOYERS AUTOMATIQUES , Y COMPRIS LEURS AVANT-FOYERS , LEURS GRILLES MECANIQUES , LEURS DISPOSITIFS MECANIQUES POUR L'EVACUATION DES CENDRES ET DISPOSITIFS SIMILAIRES

84.14 * FOURS INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES , A L'EXCLUSION DES FOURS ELECTRIQUES DU NO 85.11 :

* B . AUTRES

84.15 * MATERIEL , MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRODUCTION DU FROID , A EQUIPEMENT ELECTRIQUE OU AUTRE

84.16 * CALANDRES ET LAMINOIRS , AUTRES QUE LES LAMINOIRS A METAUX ET LES MACHINES A LAMINER LE VERRE ; CYLINDRES POUR CES MACHINES

84.17 * APPAREILS ET DISPOSITIFS , MEME CHAUFFES ELECTRIQUEMENT , POUR LE TRAITEMENT DE MATIERES PAR DES OPERATIONS IMPLIQUANT UN CHANGEMENT DE TEMPERATURE , TELLES QUE LE CHAUFFAGE , LA CUISSON , LA TORREFACTION , LA DISTILLATION , LA RECTIFICATION , LA STERILISATION , LA PASTEURISATION , L'ETUVAGE , LE SECHAGE , L'EVAPORATION , LA VAPORISATION , LA CONDENSATION , LE REFROIDISSEMENT , ETC . , A L'EXCLUSION DES APPAREILS DOMESTIQUES , CHAUFFE-EAU ET CHAUFFE-BAINS NON ELECTRIQUES :

* C . ECHANGEURS DE TEMPERATURE

* D . PERCOLATEURS ET AUTRES APPAREILS POUR LA PREPARATION DU CAFE ET AUTRES BOISSONS CHAUDES

* E . APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX DE STERILISATION

* F . AUTRES

84.19 * MACHINES ET APPAREILS SERVANT A NETTOYER OU A SECHER LES BOUTEILLES ET AUTRES RECIPIENTS ; A REMPLIR , FERMER , ETIQUETER OU CAPSULER LES BOUTEILLES , BOITES , SACS ET AUTRES CONTENANTS , A EMPAQUETER OU EMBALLER LES MARCHANDISES ; APPAREILS A GAZEFIER LES BOISSONS ; APPAREILS A LAVER LA VAISSELLE

84.20 * APPAREILS ET INSTRUMENTS DE PESAGE , Y COMPRIS LES BASCULES ET BALANCES A VERIFIER LES PIECES USINEES , MAIS A L'EXCLUSION DES BALANCES SENSIBLES A UN POIDS DE 5 CG ET MOINS ; POIDS POUR TOUTES BALANCES

84.21 * APPAREILS MECANIQUES ( MEME A MAIN ) A PROJETER , DISPERSER OU PULVERISER DES MATIERES LIQUIDES OU EN POUDRE ; EXTINCTEURS , CHARGES OU NON ; PISTOLETS AEROGRAPHES ET APPAREILS SIMILAIRES ; MACHINES ET APPAREILS A JET DE SABLE , A JET DE VAPEUR , ET APPAREILS A JET SIMILAIRES

84.22 * MACHINES ET APPAREILS DE LEVAGE , DE CHARGEMENT , DE DECHARGEMENT ET DE MANUTENTION ( ASCENSEURS , SKIPS , TREUILS , CRICS , PALANS , GRUES , PONTS ROULANTS , TRANSPORTEURS , TELEFERIQUES , ETC . ) , A L'EXCLUSION DES MACHINES ET APPAREILS DU NO 84.23

84.30 * MACHINES ET APPAREILS , NON DENOMMES NI COMPRIS DANS D'AUTRES POSITIONS DU PRESENT CHAPITRE , POUR LES INDUSTRIES DE LA BOULANGERIE , DE LA PATISSERIE , DE LA BISCUITERIE , DES PATES ALIMENTAIRES , DE LA CONFISERIE , DE LA CHOCOLATERIE , DE LA SUCRERIE , DE LA BRASSERIE ET POUR LE TRAVAIL DES VIANDES , POISSONS , LEGUMES ET FRUITS A DES FINS ALIMENTAIRES

84.31 * MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DE LA PATE CELLULOSIQUE ( PATE A PAPIER ) ET POUR LA FABRICATION ET LE FINISSAGE DU PAPIER ET DU CARTON

84.34 * MACHINES A FONDRE ET A COMPOSER LES CARACTERES ; MACHINES , APPAREILS ET MATERIEL DE CLICHERIE , DE STEREOTYPIE ET SIMILAIRES ; CARACTERES D'IMPRIMERIE , CLICHES , PLANCHES , CYLINDRES ET AUTRES ORGANES IMPRIMANTS ; PIERRES LITHOGRAPHIQUES , PLANCHES ET CYLINDRES PREPARES POUR LES ARTS GRAPHIQUES ( PLANES , GRENES , POLIS , ETC . )

84.35 * MACHINES ET APPAREILS POUR L'IMPRIMERIE ET LES ARTS GRAPHIQUES , MARGEURS , PLIEUSES ET AUTRES APPAREILS AUXILIAIRES D'IMPRIMERIE

84.39 * MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION ET LE FINISSAGE DU FEUTRE , EN PIECE OU EN FORME , Y COMPRIS LES MACHINES DE CHAPELLERIE ET LES FORMES DE CHAPELLERIE

84.40 * MACHINES ET APPAREILS POUR LE LAVAGE , LE NETTOYAGE , LE SECHAGE , LE BLANCHIMENT , LA TEINTURE , L'APPRET ET LE FINISSAGE DES FILS , TISSUS ET OUVRAGES EN MATIERES TEXTILES ( Y COMPRIS LES APPAREILS A LESSIVER LE LINGE , REPASSER ET PRESSER LES CONFECTIONS , ENROULER , PLIER , COUPER OU DENTELER LES TISSUS ) ; MACHINES POUR LE REVETEMENT DES TISSUS ET AUTRES SUPPORTS EN VUE DE LA FABRICATION DE COUVRE-PARQUETS , TELS QUE LINOLEUM , ETC . ; MACHINES DES TYPES UTILISES POUR L'IMPRESSION DES FILS , TISSUS , FEUTRES , CUIR , PAPIER DE TENTURE , PAPIER D'EMBALLAGE ET COUVRE-PARQUETS ( Y COMPRIS LES PLANCHES ET CYLINDRES GRAVES POUR CES MACHINES )

84.41 * MACHINES A COUDRE ( LES TISSUS , LES CUIRS , LES CHAUSSURES , ETC . ) , Y COMPRIS LES MEUBLES POUR MACHINES A COUDRE ; AIGUILLES POUR CES MACHINES

84.42 * MACHINES ET APPAREILS POUR LA PREPARATION ET LE TRAVAIL DES CUIRS ET PEAUX ET POUR LA FABRICATION DES CHAUSSURES ET AUTRES OUVRAGES EN CUIR OU EN PEAU , A L'EXCLUSION DES MACHINES A COUDRE DU NO 84.41

84.43 * CONVERTISSEURS , POCHES DE COULEE , LINGOTIERES ET MACHINES A COULER ( MOULER ) POUR ACIERIE , FONDERIE ET METALLURGIE

84.49 * OUTILS ET MACHINES-OUTILS PNEUMATIQUES OU A MOTEUR AUTRE QU'ELECTRIQUE INCORPORE , POUR EMPLOI A LA MAIN

84.50 * MACHINES ET APPAREILS AU GAZ POUR LE SOUDAGE , LE COUPAGE ET LA TREMPE SUPERFICIELLE

84.51 * MACHINES A ECRIRE NE COMPORTANT PAS DE DISPOSITIF DE TOTALISATION ; MACHINES A AUTHENTIFIER LES CHEQUES

84.52 * MACHINES A CALCULER ; MACHINES A ECRIRE DITES " COMPTABLES " , CAISSES ENREGISTREUSES , MACHINES A AFFRANCHIR , A ETABLIR LES TICKETS ET SIMILAIRES , COMPORTANT UN DISPOSITIF DE TOTALISATION

84.54 * AUTRES MACHINES ET APPAREILS DE BUREAU ( DUPLICATEURS HECTOGRAPHIQUES OU A STENCILS , MACHINES A IMPRIMER LES ADRESSES , MACHINES A TRIER , A COMPTER ET A ENCARTOUCHER LES PIECES DE MONNAIE , APPAREILS A TAILLER LES CRAYONS , APPAREILS A PERFORER ET AGRAFER , ETC . )

84.55 * PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES ( AUTRES QUE LES COFFRETS , LES HOUSSES ET SIMILAIRES ) RECONNAISSABLES COMME ETANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINES AUX MACHINES ET APPAREILS DES NOS 84.51 A 84.54 INCLUS :

* A . CLICHES-ADRESSES

* B . PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES DE MACHINES A CALCULER ELECTRONIQUES DU NO 84.52 A

* EX C . AUTRES :

* - DES MACHINES A ECRIRE DU NO 84.51 A

* - DES MACHINES A CALCULER NON ELECTRONIQUES DU NO 84.52 B

* - DES AUTRES MACHINES ET APPAREILS DU NO 84.52 B

* - DES MACHINES ET APPAREILS DU NO 84.54

84.56 * MACHINES ET APPAREILS A TRIER , CRIBLER , LAVER , CONCASSER , BROYER , MELANGER LES TERRES , PIERRES , MINERAIS ET AUTRES MATIERES MINERALES SOLIDES ; MACHINES ET APPAREILS A AGGLOMERER , FORMER OU MOULER LES COMBUSTIBLES MINERAUX SOLIDES , LES PATES CERAMIQUES , LE CIMENT , LE PLATRE ET AUTRES MATIERES MINERALES EN POUDRE OU EN PATE ; MACHINES A FORMER LES MOULES DE FONDERIE EN SABLE

84.57 * MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION ET LE TRAVAIL A CHAUD DU VERRE ET DES OUVRAGES EN VERRE ; MACHINES POUR L'ASSEMBLAGE DES LAMPES , TUBES ET VALVES ELECTRIQUES , ELECTRONIQUES ET SIMILAIRES

84.58 * APPAREILS DE VENTE AUTOMATIQUES DONT LE FONCTIONNEMENT NE REPOSE PAS SUR L'ADRESSE OU LE HASARD , TELS QUE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE TIMBRES-POSTE , CIGARETTES , CHOCOLAT , COMESTIBLES , ETC .

84.59 * MACHINES , APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES NON DENOMMES NI COMPRIS DANS D'AUTRES POSITIONS DU PRESENT CHAPITRE :

* D . MACHINES ET APPAREILS DE CABLERIE ET DE CORDERIE , Y COMPRIS LES MACHINES POUR LA FABRICATION DES FILS ET DES CABLES ELECTRIQUES

* E . AUTRES

84.60 * CHASSIS DE FONDERIE , MOULES ET COQUILLES DES TYPES UTILISES POUR LES METAUX ( AUTRES QUE LES LINGOTIERES ) , LES CARBURES METALLIQUES , LE VERRE , LES MATIERES MINERALES ( PATES CERAMIQUES , BETON , CIMENT , ETC . ) , LE CAOUTCHOUC ET LES MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES

84.61 * ARTICLES DE ROBINETTERIE ET AUTRES ORGANES SIMILAIRES ( Y COMPRIS LES DETENDEURS ET LES VANNES THERMOSTATIQUES ) POUR TUYAUTERIES , CHAUDIERES , RESERVOIRS , CUVES ET AUTRES CONTENANTS SIMILAIRES

84.62 * ROULEMENTS DE TOUS GENRES ( A BILLES , A AIGUILLES , A GALETS OU A ROULEAUX DE TOUTE FORME )

84.63 * ARBRES DE TRANSMISSION , MANIVELLES ET VILEBREQUINS , PALIERS ET COUSSINETS , ENGRENAGES ET ROUES DE FRICTION , REDUCTEURS , MULTIPLICATEURS ET VARIATEURS DE VITESSE , VOLANTS ET POULIES ( Y COMPRIS LES POULIES A MOUFLES ) , EMBRAYAGES , ORGANES D'ACCOUPLEMENT ( MANCHONS , ACCOUPLEMENTS ELASTIQUES , ETC . ) ET JOINTS D'ARTICULATION ( DE CARDAN , D'OLDHAM , ETC . )

84.64 * JOINTS METALLOPLASTIQUES ; JEUX OU ASSORTIMENTS DE JOINTS DE COMPOSITION DIFFERENTE POUR MACHINES , VEHICULES ET TUYAUTERIES , PRESENTES EN POCHETTES , ENVELOPPES OU EMBALLAGES ANALOGUES

85.01 * MACHINES GENERATRICES , MOTEURS ET CONVERTISSEURS ROTATIFS ; TRANSFORMATEURS ET CONVERTISSEURS STATIQUES ( REDRESSEURS , ETC . ) ; BOBINES DE REACTANCE ET SELFS

85.02 * ELECTRO-AIMANTS ; AIMANTS PERMANENTS , MAGNETISES OU NON ; PLATEAUX , MANDRINS ET AUTRES DISPOSITIFS MAGNETIQUES OU ELECTROMAGNETIQUES SIMILAIRES DE FIXATION ; ACCOUPLEMENTS , EMBRAYAGES , VARIATEURS DE VITESSE ET FREINS ELECTROMAGNETIQUES ; TETES DE LEVAGE ELECTROMAGNETIQUES

85.03 * PILES ELECTRIQUES

85.04 * ACCUMULATEURS ELECTRIQUES

85.06 * APPAREILS ELECTROMECANIQUES ( A MOTEUR INCORPORE ) A USAGE DOMESTIQUE

85.07 * RASOIRS ET TONDEUSES ELECTRIQUES A MOTEUR INCORPORE

85.08 * APPAREILS ET DISPOSITIFS ELECTRIQUES D'ALLUMAGE ET DE DEMARRAGE POUR MOTEURS A EXPLOSION OU A COMBUSTION INTERNE ( MAGNETOS , DYNAMO-MAGNETOS , BOBINES D'ALLUMAGE , BOUGIES D'ALLUMAGE ET DE CHAUFFAGE , DEMARREURS , ETC . ) ; GENERATRICES ( DYNAMOS ET ALTERNATEURS ) ET CONJONCTEURS-DISJONCTEURS UTILISES AVEC CES MOTEURS

85.09 * APPAREILS ELECTRIQUES D'ECLAIRAGE ET DE SIGNALISATION , ESSUIE-GLACES , DEGIVREURS ET DISPOSITIFS ANTIBUEE ELECTRIQUES , POUR CYCLES ET AUTOMOBILES

85.10 * LAMPES ELECTRIQUES PORTATIVES DESTINEES A FONCTIONNER AU MOYEN DE LEUR PROPRE SOURCE D'ENERGIE ( A PILES , A ACCUMULATEURS , ELECTROMAGNETIQUES , ETC . ) , A L'EXCLUSION DES APPAREILS DU NO 85.09

85.11 * FOURS ELECTRIQUES INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES , Y COMPRIS LES APPAREILS POUR LE TRAITEMENT THERMIQUE DES MATIERES PAR INDUCTION OU PAR PERTES DIELECTRIQUES ; MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES A SOUDER , BRASER OU COUPER

85.12 * CHAUFFE-EAU , CHAUFFE-BAINS ET THERMOPLONGEURS ELECTRIQUES ; APPAREILS ELECTRIQUES POUR LE CHAUFFAGE DES LOCAUX ET POUR AUTRES USAGES SIMILAIRES ; APPAREILS ELECTROTHERMIQUES POUR LA COIFFURE ( SECHE-CHEVEUX , APPAREILS A FRISER , CHAUFFE-FERS A FRISER , ETC . ) ; FERS A REPASSER ELECTRIQUES ; APPAREILS ELECTROTHERMIQUES POUR USAGES DOMESTIQUES ; RESISTANCES CHAUFFANTES , AUTRES QUE CELLES DU NO 85.24

85.13 * APPAREILS ELECTRIQUES POUR LA TELEPHONIE ET LA TELEGRAPHIE PAR FIL , Y COMPRIS LES APPAREILS DE TELECOMMUNICATION PAR COURANT PORTEUR

85.14 * MICROPHONES ET LEURS SUPPORTS , HAUT-PARLEURS ET AMPLIFICATEURS ELECTRIQUES DE BASSE FREQUENCE

85.15 * APPAREILS DE TRANSMISSION ET DE RECEPTION POUR LA RADIOTELEPHONIE ET LA RADIOTELEGRAPHIE ; APPAREILS D'EMISSION ET DE RECEPTION POUR LA RADIODIFFUSION ET LA TELEVISION ( Y COMPRIS LES RECEPTEURS COMBINES AVEC UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON ) ET APPAREILS DE PRISE DE VUE POUR LA TELEVISION ; APPAREILS DE RADIOGUIDAGE , DE RADIODETECTION , DE RADIOSONDAGE ET DE RADIOTELECOMMANDE

85.16 * APPAREILS ELECTRIQUES DE SIGNALISATION ( AUTRES QUE LA TRANSMISSION DE MESSAGES ) , DE SECURITE , DE CONTROLE ET DE COMMANDE POUR VOIES FERREES ET AUTRES VOIES DE COMMUNICATION , Y COMPRIS LES PORTS ET LES AERODROMES

85.17 * APPAREILS ELECTRIQUES DE SIGNALISATION ACOUSTIQUE OU VISUELLE ( SONNERIES , SIRENES , TABLEAUX ANNONCIATEURS , APPAREILS AVERTISSEURS POUR LA PROTECTION CONTRE LE VOL , L'INCENDIE , ETC . ) , AUTRES QUE CEUX DES NOS 85.09 ET 85.16

85.18 * CONDENSATEURS ELECTRIQUES , FIXES , VARIABLES OU AJUSTABLES

85.19 * APPAREILLAGE POUR LA COUPURE , LE SECTIONNEMENT , LA PROTECTION , LE BRANCHEMENT OU LA CONNEXION DES CIRCUITS ELECTRIQUES ( INTERRUPTEURS , COMMUTATEURS , RELAIS , COUPE-CIRCUITS , PARAFOUDRES , ETALEURS D'ONDE , PRISES DE COURANT , DOUILLES POUR LAMPES , BOITES DE JONCTION , ETC . ) ; RESISTANCES NON CHAUFFANTES , POTENTIOMETRES ET RHEOSTATS ; CIRCUITS IMPRIMES ; TABLEAUX DE COMMANDE OU DE DISTRIBUTION

85.20 * LAMPES ET TUBES ELECTRIQUES A INCANDESCENCE OU A DECHARGE ( Y COMPRIS CEUX A RAYONS ULTRAVIOLETS OU INFRAROUGES ) ; LAMPES A ARC ; LAMPES A ALLUMAGE ELECTRIQUE UTILISES EN PHOTOGRAPHIE POUR LA PRODUCTION DE LA LUMIERE-ECLAIR

85.22 * MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES NON DENOMMES NI COMPRIS DANS D'AUTRES POSITIONS DU PRESENT CHAPITRE

85.23 * FILS , TRESSES , CABLES ( Y COMPRIS LES CABLES COAXIAUX ) , BANDES , BARRES ET SIMILAIRES , ISOLES POUR L'ELECTRICITE ( MEME LAQUES OU OXYDES ANODIQUEMENT ) , MUNIS OU NON DE PIECES DE CONNEXION

85.24 * PIECES ET OBJETS EN CHARBON OU EN GRAPHITE , AVEC OU SANS METAL , POUR USAGES ELECTRIQUES OU ELECTROTECHNIQUES , TELS QUE BALAIS POUR MACHINES ELECTRIQUES , CHARBONS POUR LAMPES , PILES OU MICROPHONES , ELECTRODES POUR FOURS , APPAREILS DE SOUDAGE OU INSTALLATIONS D'ELECTROLYSE , ETC .

85.25 * ISOLATEURS EN TOUTES MATIERES

85.26 * PIECES ISOLANTES , ENTIEREMENT EN MATIERES ISOLANTES OU COMPORTANT DE SIMPLES PIECES METALLIQUES D'ASSEMBLAGE ( DOUILLES A PAS DE VIS , PAR EXEMPLE ) , NOYEES DANS LA MASSE , POUR MACHINES , APPAREILS ET INSTALLATIONS ELECTRIQUES , A L'EXCLUSION DES ISOLATEURS DU NO 85.25

CHAPITRE 86 * VEHICULES ET MATERIEL POUR VOIES FERREES ; APPAREILS DE SIGNALISATION NON ELECTRIQUES POUR VOIES DE COMMUNICATION

CHAPITRE 87 * VOITURES AUTOMOBILES , TRACTEURS , CYCLES ET AUTRES VEHICULES TERRESTRES

88.04 * PARACHUTES ET LEURS PARTIES , PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES

88.05 * CATAPULTES ET AUTRES ENGINS DE LANCEMENT SIMILAIRES ; APPAREILS AU SOL D'ENTRAINEMENT AU VOL ; LEURS PARTIES ET PIECES DETACHEES

89.01 * BATEAUX NON REPRIS SOUS LES NOS 89.02 A 89.05

89.02 * BATEAUX SPECIALEMENT CONCUS POUR LE REMORQUAGE ( REMORQUEURS ) OU LE POUSSAGE D'AUTRES BATEAUX

89.03 * BATEAUX-PHARES , BATEAUX-POMPES , BATEAUX-DRAGUEURS DE TOUS TYPES , PONTONS-GRUES ET AUTRES BATEAUX POUR LESQUELS LA NAVIGATION N'EST QU'ACCESSOIRE PAR RAPPORT A LA FONCTION PRINCIPALE ; DOCKS FLOTTANTS

SECTION XVIII * INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE , DE PHOTOGRAPHIE ET DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE , DE VERIFICATION , DE PRECISION ; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICAUX , CHIRURGICAUX ; HORLOGERIE ; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION DU SON OU POUR L'ENREGISTREMENT ET LA REPRODUCTION EN TELEVISION , PAR PROCEDE MAGNETIQUE , DES IMAGES ET DU SON

SECTION XIX * ARMES ET MUNITIONS

SECTION XX * MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS

SECTION XXI * OBJETS D'ART , DE COLLECTION ET D'ANTIQUITE