FR Journal officiel de l'Union européenne L 99/7

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/595 DE LA COMMISSION

du 15 avril 2015

concernant un programme de contrôle, pluriannuel et coordonné, de l'Union pour 2016, 2017 et 2018, destiné à garantir le respect des teneurs maximales en résidus de pesticides dans et sur les denrées alimentaires d'origine végétale et animale et à évaluer l'exposition du consommateur à ces résidus

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 29, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1) Un premier programme communautaire, pluriannuel et coordonné, couvrant les années 2009, 2010 et 2011, a été établi par le règlement (CE) no 1213/2008 de la Commission (2). Ce programme s'est poursuivi dans le cadre des règlements de la Commission qui ont été adoptés successivement. Le dernier en date est le règlement d'exécution (UE) no 400/2014 de la Commission (3).

(2) Trente à quarante denrées alimentaires constituent les composantes principales du régime alimentaire dans l'Union. Étant donné que les utilisations de pesticides évoluent considérablement sur une période de trois ans, les pesticides doivent être contrôlés dans ces denrées alimentaires au cours d'une série de cycles triennaux afin de pouvoir évaluer l'exposition du consommateur et l'application de la législation de l'Union européenne.

(3) Sur la base d'une distribution de probabilité binomiale, il peut être calculé que l'analyse de 654 échantillons permet de détecter, avec un taux de fiabilité supérieur à 99 %, un échantillon contenant des résidus de pesticides dépassant la limite de détection (LD), lorsque 1 % des produits au moins contiennent des résidus dépassant cette limite (4). Il convient de répartir le prélèvement de ces échantillons entre les États membres en fonction de la population, avec un minimum de douze échantillons par produit et par an.

(4) Les résultats des analyses des programmes précédents de contrôle officiel de l'Union ont été pris en compte de manière que l'éventail des pesticides concernés par le programme de contrôle soit représentatif des pesticides utilisés.

(5) Un document intitulé «Analytical quality control and validation procedures for pesticide residues analysis in food and feed» (procédures de validation et de contrôle de la qualité analytique des analyses de résidus de pesticides dans les denrées alimentaires et aliments pour animaux) est publié sur le site web de la Commission (5).

(6) Lorsque la définition du résidu d'un pesticide comprend d'autres substances actives ou des produits de métabolisation, de dégradation ou de réaction, ces composés devraient être déclarés séparément, pour autant qu'ils aient été analysés individuellement.

(7) Les États membres, la Commission et l'Autorité européenne de sécurité des aliments ont adopté des mesures d'exécution concernant la présentation d'informations par les États membres, telles que la description type des échantillons (Standard Sample Description, ou SSD) (6) (7), qui portent sur la présentation des résultats des analyses de résidus de pesticides.

(8) La directive 2002/63/CE de la Commission (8), qui inclut les méthodes et procédures de prélèvement d'échantillons recommandées par la commission du Codex Alimentarius, est applicable en ce qui concerne les procédures de prélèvement d'échantillons.

(9) Il est nécessaire de vérifier si les teneurs maximales en résidus des aliments pour bébés, fixées à l'article 10 de la directive 2006/141/CE de la Commission (9) et à l'article 7 de la directive 2006/125/CE de la Commission (10) sont respectées, en tenant uniquement compte des définitions des résidus telles qu'elles figurent dans le règlement (CE) no 396/2005.

(10) En ce qui concerne les méthodes monorésidus, les États membres peuvent s'acquitter de leurs obligations en matière d'analyse en faisant appel aux laboratoires officiels disposant déjà des méthodes validées requises.

(11) Il serait utile que les États membres mettent à la disposition de la Commission, au plus tard le 31 août de chaque année, les informations concernant l'année civile précédente.

(12) Afin d'éviter toute confusion due à un chevauchement entre des programmes pluriannuels consécutifs, il convient d'abroger le règlement (UE) no 400/2014, pour des raisons de sécurité juridique. Néanmoins, ce règlement devrait demeurer applicable aux échantillons prélevés en 2015.

(13) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Au cours des années 2016, 2017 et 2018, les États membres prélèvent et analysent des échantillons pour les combinaisons de pesticides et de produits établies à l'annexe I.

Le nombre d'échantillons à prélever pour chaque produit, y compris les aliments destinés aux nourrissons et enfants en bas âge et les produits issus de l'agriculture biologique, est fixé à l'annexe II.

Article 2

1. Le lot à échantillonner est choisi de manière aléatoire.

La procédure de prélèvement, y compris le nombre d'unités, doit être conforme aux dispositions de la directive 2002/63/CE.

2. Tous les échantillons, y compris pour les aliments destinés aux nourrissons et enfants en bas âge, sont soumis à des analyses pour les pesticides qui figurent à l'annexe I conformément aux définitions des résidus figurant dans le règlement (CE) no 396/2005.

3. Pour les aliments destinés aux nourrissons et enfants en bas âge, les échantillons sont prélevés sur les produits tels qu'ils sont proposés à la vente ou tels qu'ils sont reconstitués, en fonction des instructions des fabricants pour leur consommation. Les LMR fixées dans les directives 2006/125/CE et 2006/141/CE sont prises en considération. Lorsque ces aliments peuvent être consommés tels qu'ils sont proposés à la vente ou reconstitués, les résultats portent sur le produit non reconstitué proposé à la vente.

Article 3

Les États membres communiquent les résultats des analyses d'échantillons effectuées en 2016, en 2017 et en 2018 respectivement pour le 31 août 2017, le 31 août 2018 et le 31 août 2019. Ces résultats sont présentés conformément à la description type des échantillons (Standard Sample Description ou SSD).

Lorsque la définition du résidu d'un pesticide comprend plus d'un composé (substance active, métabolite ou produit de dégradation ou de réaction), les États membres communiquent les résultats d'analyses correspondant à la définition complète du résidu. De plus, les résultats de tous les analytes entrant dans la définition du résidu sont fournis séparément, pour autant qu'ils aient été analysés individuellement.

Article 4

Le règlement d'exécution (UE) no 400/2014 est abrogé.

Il demeure toutefois applicable aux échantillons analysés en 2015.

Article 5

Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 2016.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 15 avril 2015. Par la Commission Le président Jean-Claude JUNCKER

(1) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2) Règlement (CE) no 1213/2008 de la Commission du 5 décembre 2008 concernant un programme communautaire de contrôle, pluriannuel et coordonné, pour 2009, 2010 et 2011 destiné à garantir le respect des teneurs maximales en résidus de pesticides dans et sur les denrées alimentaires d'origine végétale et animale et à évaluer l'exposition du consommateur à ces résidus (JO L 328 du 6.12.2008, p. 9).

(3) Règlement d'exécution (UE) no 400/2014 de la Commission du 22 avril 2014 concernant un programme de contrôle, pluriannuel et coordonné, de l'Union pour 2015, 2016 et 2017, destiné à garantir le respect des teneurs maximales en résidus de pesticides dans et sur les denrées alimentaires d'origine végétale et animale et à évaluer l'exposition du consommateur à ces résidus (JO L 119 du 23.4.2014, p. 44).

(4) Codex Alimentarius, Résidus de pesticides dans les denrées alimentaires, Rome 1993, ISBN 92-5-103271-8, vol. 2, p. 372.

(5) Document no SANCO/12571/2013 dans sa version la plus récente. http://ec.europa.eu/food/plant/plant_protection_products/guidance_documents/docs/qualcontrol_en.pdf

(6) «Standard sample description for food and feed», EFSA Journal 2010, 8(1): 1457.

(7) «Use of the EFSA Standard Sample Description for the reporting of data on the control of pesticide residues in food and feed according to Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2014, 12(1): 3545.

(8) Directive 2002/63/CE de la Commission du 11 juillet 2002 fixant des méthodes communautaires de prélèvement d'échantillons pour le contrôle officiel des résidus de pesticides sur et dans les produits d'origine végétale et animale et abrogeant la directive 79/700/CEE (JO L 187 du 16.7.2002, p. 30).

(9) Directive 2006/141/CE de la Commission du 22 décembre 2006 concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de suite et modifiant la directive 1999/21/CE (JO L 401 du 30.12.2006, p. 1).

(10) Directive 2006/125/CE de la Commission du 5 décembre 2006 concernant les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge (JO L 339 du 6.12.2006, p. 16).

ANNEXE I PARTIE A Produits d'origine végétale à échantillonner en 2016, en 2017 et en 2018 2016 2017 2018 (c) (a) (b) Choux pommés (1) Carottes (1) Aubergines (1) Fraises (1) Concombres (1) Bananes (1) Laitues (1) Épinards (1) Grains de blé (2) Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) (1) Haricots non écossés (frais ou congelés) (1) Brocolis (1) Poireaux (1) Oranges (1) Huile d'olive vierge (s'il n'y a pas de facteurs de transformation spécifiques pour l'huile, un facteur par défaut de 5 peut être appliqué aux matières grasses solubles, compte tenu d'un rendement type à la production d'huile d'olive de 20 % de la récolte d'olives; un facteur par défaut de 1 peut être appliqué aux matières non grasses solubles. Les États membres sont invités à communiquer les facteurs de transformation utilisés dans leurs rapports de synthèse nationaux) Pommes (1) Mandarines (1) Jus d'orange Grains de seigle (2) Poires (1) Pois écossés (frais ou congelés) (1) Tomates (1) Pommes de terre (1) Poivrons (doux) (1) Vin (rouge ou blanc) issu de raisins (s'il n'y a pas de facteurs de transformation spécifiques pour le vin, un facteur par défaut de 1 peut être appliqué. Les États membres sont invités à communiquer les facteurs de transformation utilisés pour le vin dans leurs rapports de synthèse nationaux) Grains de riz Raisins de table (1) PARTIE B Produits d'origine animale à échantillonner en 2016, en 2017 et en 2018 2016 2017 2018 (e) (f) (d) Graisse de porcins Foie (bovins et autres ruminants, porcins et volailles) Beurre Lait de vache Graisse de volailles Œufs de poule PARTIE C Combinaisons de pesticides/produits à contrôler dans/sur les produits d'origine végétale 2016 2017 2018 Remarques Abamectine (c) (a) (b) Acéphate (c) (a) (b) Acétamipride (c) (a) (b) Acrinathrine (c) (a) (b) Aldicarbe (c) (a) (b) Aldrine et dieldrine (c) (a) (b) Azinphos-méthyle (c) (a) (b) Azoxystrobine (c) (a) (b) Bifenthrine (c) (a) (b) Biphényle (c) (a) (b) Bitertanol (c) (a) (b) Boscalide (c) (a) (b) Bromopropylate (c) (a) (b) Bromure (ion) (c) (a) (b) À analyser uniquement sur la laitue et la tomate en 2016, sur les grains de riz en 2017, sur le poivron doux en 2018 Bupirimate (c) (a) (b) Buprofézine (c) (a) (b) Captane (c) (a) (b) Carbaryl (c) (a) (b) Carbendazime et bénomyl (c) (a) (b) Carbofuran (c) (a) (b) Chlorantraniliprole (c) (a) (b) Chlorfénapyr (c) (a) (b) Chlorméquat (c) (a) (b) À analyser uniquement sur les grains de seigle, la tomate et dans le vin en 2016, sur la carotte, la poire et les grains de riz en 2017, sur l'aubergine, les grains de blé et le raisin de table en 2018 Chlorothalonil (c) (a) (b) Chlorprophame (c) (a) (b) Chlorpyriphos (c) (a) (b) Chlorpyriphos-méthyle (c) (a) (b) Clofentézine (c) (a) (b) À analyser dans toutes les denrées alimentaires énumérées, sauf les céréales. Clothianidine (c) (a) (b) Voir également thiaméthoxame Cyfluthrine (c) (a) (b) Cymoxanil (c) (a) (b) Cyperméthrine (c) (a) (b) Cyproconazole (c) (a) (b) Cyprodinil (c) (a) (b) Deltaméthrine (c) (a) (b) Diazinon (c) (a) (b) Dichlorvos (c) (a) (b) Dicloran (c) (a) (b) Dicofol (c) (a) (b) À analyser dans toutes les denrées alimentaires énumérées, sauf les céréales Diéthofencarbe (c) (a) (b) Difénoconazole (c) (a) (b) Diflubenzurone (c) (a) (b) Diméthoate (c) (a) (b) Diméthomorphe (c) (a) (b) À analyser dans toutes les denrées alimentaires énumérées, sauf les céréales Diniconazole (c) (a) (b) Diphénylamine (c) (a) (b) Dithianon (c) (a) (b) À analyser uniquement sur la pomme et la pêche en 2016, sur la poire et les grains de riz en 2017, sur le raisin de table en 2018 Dithiocarbamates (c) (a) (b) À analyser dans toutes les denrées alimentaires énumérées, sauf le brocoli, le chou pommé, l'huile d'olive et le jus d'orange Dodine (c) (a) (b) Endosulfan (c) (a) (b) EPN (c) (a) (b) Époxiconazole (c) (a) (b) Éthéphon (c) (a) (b) À analyser uniquement sur la pomme, les grains de seigle, la tomate et dans le vin en 2016, sur l'orange, la mandarine et les grains de riz en 2017, sur les grains de blé, le jus d'orange, le poivron doux et le raisin de table en 2018 Éthion (c) (a) (b) Éthirimol (c) (a) (b) À analyser dans toutes les denrées alimentaires énumérées, sauf les céréales Éthofenprox (c) (a) (b) Famoxadone (c) (a) (b) Fénamidone (c) (a) (b) Fénamiphos (c) (a) (b) Fénarimol (c) (a) (b) À analyser dans toutes les denrées alimentaires énumérées, sauf les céréales Fénazaquine (c) (a) (b) À analyser dans toutes les denrées alimentaires énumérées, sauf les céréales Fenbuconazole (c) (a) (b) Fenbutatine (oxyde de) (c) (a) (b) À analyser uniquement sur la pomme, la tomate et dans le vin en 2016, sur l'orange, la mandarine et la poire en 2017, sur l'aubergine, le poivron doux et le raisin de table en 2018 Fenhexamide (c) (a) (b) Fénitrothion (c) (a) (b) Fénoxycarbe (c) (a) (b) Fenpropathrine (c) (a) (b) Fenpropidine (c) (a) (b) Fenpropimorphe (c) (a) (b) Fenpyroximate (c) (a) (b) Fenthion (c) (a) (b) Fenvalérate (c) (a) (b) Fipronile (c) (a) (b) Fludioxonil (c) (a) (b) Flufénoxuron (c) (a) (b) Fluopyram (c) (a) (b) Fluquinconazole (c) (a) (b) Flusilazole (c) (a) (b) Flutriafol (c) (a) (b) Folpet (c) (a) (b) Formétanate (c) (a) (b) Fosthiazate (c) (a) (b) Glyphosate (c) (a) (b) À analyser uniquement sur les grains de seigle en 2016, sur les grains de riz en 2017, sur les grains de blé en 2018 Hexaconazole (c) (a) (b) Hexythiazox (c) (a) (b) À analyser dans toutes les denrées alimentaires énumérées, sauf les céréales Imazalil (c) (a) (b) Imidaclopride (c) (a) (b) Indoxacarbe (c) (a) (b) Iprodione (c) (a) (b) Iprovalicarbe (c) (a) (b) Isocarbophos (c) (a) (b) Isoprothiolane (a) À analyser uniquement sur les grains de riz en 2017. Ne concerne pas les denrées à analyser en 2016 et en 2018 Krésoxim-méthyle (c) (a) (b) Lambda-cyhalothrine (c) (a) (b) Linuron (c) (a) (b) Lufénuron (c) (a) (b) Malathion (c) (a) (b) Mandipropamide (c) (a) (b) Mépanipyrim (c) (a) (b) Mépiquat (c) (a) (b) À analyser uniquement sur les grains de seigle et la tomate en 2016, sur la poire et les grains de riz en 2017, sur les grains de blé en 2018 Métalaxyl et métalaxyl-M (c) (a) (b) Méthamidophos (c) (a) (b) Méthidathion (c) (a) (b) Méthiocarbe (c) (a) (b) Méthomyl et thiodicarbe (c) (a) (b) Méthoxyfénozide (c) (a) (b) Monocrotophos (c) (a) (b) Myclobutanil (c) (a) (b) Oxadixyl (c) (a) (b) Oxamyl (c) (a) (b) Oxydéméton-méthyle (c) (a) (b) Paclobutrazol (c) (a) (b) Parathion (c) (a) (b) Parathion-méthyle (c) (a) (b) Penconazole (c) (a) (b) Pencycuron (c) (a) (b) Pendiméthaline (c) (a) (b) Perméthrine (c) (a) (b) Phényl-2-phénol (c) (a) (b) Phosmet (c) (a) (b) Pirimicarbe (c) (a) (b) Pirimiphos-méthyle (c) (a) (b) Procymidone (c) (a) (b) Profénofos (c) (a) (b) Propamocarbe (c) (a) (b) À analyser uniquement sur le chou pommé, la laitue, la pomme, la tomate et dans le vin en 2016, sur la carotte, le concombre, l'épinard, la fraise, les haricots non écossés, l'orange, la mandarine et la pomme de terre en 2017, sur l'aubergine, le brocoli, les pois écossés et le poivron doux en 2018 Propargite (c) (a) (b) Propiconazole (c) (a) (b) Propyzamide (c) (a) (b) Pymétrozine (c) (a) (b) À analyser uniquement sur le chou pommé, la fraise, la laitue et la tomate en 2016; sur le concombre en 2017, sur l'aubergine et le poivron doux en 2018 Pyraclostrobine (c) (a) (b) Pyridabène (c) (a) (b) Pyriméthanil (c) (a) (b) Pyriproxyfène (c) (a) (b) Quinoxyfène (c) (a) (b) Spinosad (c) (a) (b) Spirodiclofène (c) (a) (b) Spiromésifène (c) (a) (b) Spiroxamine (c) (a) (b) Tau-fluvalinate (c) (a) (b) Tébuconazole (c) (a) (b) Tébufénozide (c) (a) (b) Tébufenpyrad (c) (a) (b) À analyser dans toutes les denrées alimentaires énumérées, sauf les céréales Teflubenzuron (c) (a) (b) Téfluthrine (c) (a) (b) Terbuthylazine (c) (a) (b) Tétraconazole (c) (a) (b) Tétradifon (c) (a) (b) À analyser dans toutes les denrées alimentaires énumérées, sauf les céréales Thiabendazole (c) (a) (b) Thiaclopride (c) (a) (b) Thiaméthoxame (c) (a) (b) Thiophanate-méthyle (c) (a) (b) Tolclofos-méthyle (c) (a) (b) Tolylfluanide (c) (a) (b) À analyser dans toutes les denrées alimentaires énumérées, sauf les céréales Triadiméfone et triadiménol (c) (a) (b) Triazophos (c) (a) (b) Trifloxystrobine (c) (a) (b) Triflumuron (c) (a) (b) Vinclozoline (c) (a) (b) PARTIE D Combinaisons de pesticides/produits à contrôler dans/sur les produits d'origine animale 2016 2017 2018 Remarques Aldrine et dieldrine (e) (f) (d) Bifenthrine (e) (f) (d) Chlordane (e) (f) (d) Chlorpyriphos (e) (f) (d) Chlorpyriphos-méthyle (e) (f) (d) Cyperméthrine (e) (f) (d) DDT (e) (f) (d) Deltaméthrine (e) (f) (d) Diazinon (e) (f) (d) Endosulfan (e) (f) (d) Famoxadone (e) (f) (d) Fenvalérate (e) (f) (d) Heptachlore (e) (f) (d) Hexachlorobenzène (e) (f) (d) Hexachlorocyclohexane (HCH, isomère alpha) (e) (f) (d) Hexachlorocyclohexane (HCH, isomère bêta) (e) (f) (d) Indoxacarbe (e) (d) À analyser uniquement sur le lait en 2016, sur le beurre en 2018 Lindane (e) (f) (d) Méthoxychlore (e) (f) (d) Parathion (e) (f) (d) Perméthrine (e) (f) (d) Pirimiphos-méthyle (e) (f) (d) Spinosad (f) À analyser uniquement sur le foie en 2017 (1) Les produits non transformés (y compris les produits congelés) devraient être analysés. (2) À défaut d'un nombre suffisant d'échantillons de grains de seigle ou de blé, il est possible d'analyser la farine de seigle ou de blé en donnant un facteur de transformation. S'il n'y a pas de facteurs de transformation spécifiques pour la farine de seigle ou de blé, un facteur par défaut de 1 peut être appliqué.