c)

La partie E est modifiée comme suit: 1) Dans la catégorie 01.4 (Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement), l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 100 (1) (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés» 2) Dans la catégorie 03 (Glaces de consommation), l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 200 (1) (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés» 3) Dans la catégorie 04.2.2 (Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure), l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 100 (1) (60) Uniquement conserves aigres-douces de fruits et de légumes» 4) Dans la catégorie 04.2.4.1 (Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes), l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 200 (1) (60) Uniquement préparations à valeur énergétique réduite» 5) Dans la catégorie 04.2.5.1 (Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE), l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 200 (1) (60) Uniquement confitures, gelées et marmelades, à valeur énergétique réduite» 6) Dans la catégorie 04.2.5.2 (Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons au sens de la directive 2001/113/CE), l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 200 (1) (60) Uniquement confitures, gelées et marmelades, à valeur énergétique réduite» 7) Dans la catégorie 04.2.5.3 (Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes), l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 200 (1) (60) Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes, à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés» 8) Dans la catégorie 05.1 (Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE), l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 270 (1) (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés» 9) Dans la catégorie 05.2 (Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine), les entrées relatives à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) sont remplacées par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 270 (1) (60) Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960a – 960c Glycosides de stéviol 330 (1) (60) Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960a – 960c Glycosides de stéviol 350 (1) (60) Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement confiseries dures à valeur énergétique réduite (bonbons et sucettes) Uniquement confiseries tendres à valeur énergétique réduite (bonbons à mâcher, gommes aux fruits et produits à base de guimauve/marshmallows) Uniquement réglisse à valeur énergétique réduite Uniquement nougat à valeur énergétique réduite Uniquement massepain à valeur énergétique réduite E 960a – 960c Glycosides de stéviol 2 000 (1) (60) Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960a – 960c Glycosides de stéviol 670 (1) (60) Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés» 10) Dans la catégorie 05.3 (Chewing-gum), l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 3300 (1) (60) Uniquement produits sans sucres ajoutés» 11) Dans la catégorie 05.4 (Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4), les entrées relatives à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) sont remplacées par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 330 (1) (60) Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 960a – 960c Glycosides de stéviol 270 (1) (60) Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés» 12) Dans la catégorie 06.3 (Céréales pour petit-déjeuner), l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 330 (1) (60) Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés» 13) Dans la catégorie 07.2 (Produits de boulangerie fine), l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 330 (1) (60) Uniquement Eßoblaten — enrobage de papier comestible» 14) Dans la catégorie 09.2 (Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés), l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 200 (1) (60) Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques» 15) Dans la catégorie 11.4.1 (Édulcorants de table sous forme liquide), l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol quantum satis (1) (60)» 16) Dans la catégorie 11.4.2 (Édulcorants de table sous forme de poudre), l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol quantum satis (1) (60)» 17) Dans la catégorie 11.4.3 (Édulcorants de table sous forme de comprimés), l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol quantum satis (1) (60)» 18) Dans la catégorie 12.4 (Moutarde), l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 120 (1) (60)» 19) Dans la catégorie 12.5 (Soupes, potages et bouillons), l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 40 (1) (60) Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite» 20) Dans la catégorie 12.6 (Sauces), les entrées relatives à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) sont remplacées par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 120 (1) (60) À l’exclusion de la sauce de soja (fermentée ou non fermentée) E 960a – 960c Glycosides de stéviol 175 (1) (60) Uniquement la sauce de soja (fermentée ou non fermentée)» 21) Dans la catégorie 13.2 [Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5)], l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 330 (1) (60)» 22) Dans la catégorie 13.3 [Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie)], l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 270 (1) (60)» 23) Dans la catégorie 14.1.3 (Nectars de fruits au sens de la directive 2001/112/CE, nectars de légumes et produits similaires), i) l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 100 (1) (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés» 24) Dans la catégorie 14.1.4 (Boissons aromatisées), l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 80 (1) (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés» 25) Dans la catégorie 14.1.5.2 (Autres), les entrées relatives à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) sont remplacées par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 30 (1) (60) (93) Uniquement café, thé, infusions de plantes, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960a – 960c Glycosides de stéviol 30 (1) (60) (93) Uniquement café instantané et cappuccino instantané aromatisés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960a – 960c Glycosides de stéviol 20 (1) (60) (93) Uniquement boissons à base de malt aromatisées au chocolat/cappuccino, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés» 26) Dans la catégorie 14.2.1 (Bière et boissons maltées), l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 70 (1) (60) Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol.; bière de table/Tafelbier/table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin» 27) Dans la catégorie 14.2.8 (Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol), l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 150 (1) (60)» 28) Dans la catégorie 15.1 (Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule), l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 20 (1) (60)» 29) Dans la catégorie 15.2 (Fruits à coque transformés), l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 20 (1) (60)» 30) Dans la catégorie 16 (Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4), l’entrée relative à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 100 (1) (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés» 31) Dans la catégorie 17.1 (Compléments alimentaires sous forme solide, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge), les entrées relatives à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) sont remplacées par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 670 (1) (60) E 960a – 960c Glycosides de stéviol 1800 (1) (60) Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher» 32) Dans la catégorie 17.2 (Compléments alimentaires sous forme liquide, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge), les entrées relatives à l’additif E 960 (Glycosides de stéviol) sont remplacées par le texte suivant: «E 960a – 960c Glycosides de stéviol 200 (1) (60) E 960a – 960c Glycosides de stéviol 1800 (1) (60) Uniquement les compléments alimentaires en sirop»