++++

( 1 ) JO NO L 54 DU 5.3.1979, P . 1 .

( 2 ) JO NO L 195 DU 29.7.1980, P . 1 .

( 3 ) JO NO L 54 DU 5.3.1979, P . 99 .

( 4 ) JO NO L 57 DU 29.2.1980, P . 36 .

( 5 ) JO NO L 227 DU 17.8.1974, P . 1 .

( 6 ) JO NO L 183 DU 8.7.1976, P . 1 .

( 7 ) JO NO L 83 DU 28.3.1980, P . 18 .

( 8 ) JO NO L 42 DU 15.2.1975, P . 1 .

( 9 ) JO NO L 308 DU 4.12.1979, P . 25 .

( 10 ) L'INDICATION DE CETTE COUNTY EST ACCOMPAGNEE DE L'INDICATION DE L'ETAT AUQUEL CETTE COUNTY APPARTIENT .

( 11 ) L'INDICATION DE CETTE COUNTY EST ACCOMPAGNEE DE L'INDICATION DE L'ETAT AUQUEL CETTE COUNTY APPARTIENT .

( 12 ) L'INDICATION DE CETTE COUNTY EST ACCOMPAGNEE DE L'INDICATION DE L'ETAT AUQUEL CETTE COUNTY APPARTIENT .

( 13 ) L'INDICATION DE CETTE COUNTY EST ACCOMPAGNEE DE L'INDICATION DE L'ETAT AUQUEL CETTE COUNTY APPARTIENT .

( 14 ) L'INDICATION DE CETTE COUNTY EST ACCOMPAGNEE DE L'INDICATION DE L'ETAT AUQUEL CETTE COUNTY APPARTIENT .

( 15 ) L'INDICATION DE CETTE REGION VITICOLE EST ASSOCIEE DE L'INDICATION DE L'ETAT AUQUEL CETTE REGION APPARTIENT .

REGLEMENT ( CEE ) NO 2164/80 DE LA COMMISSION

DU 8 AOUT 1980

PORTANT SEPTIEME MODIFICATION DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1608/76 MODALITES D'APPLICATION POUR LA DESIGNATION ET LA PRESENTATION DES VINS ET DES MOUTS DE RAISINS

LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE,

VU LE REGLEMENT ( CEE ) NO 337/79 DU CONSEIL, DU 5 FEVRIER 1979, PORTANT ORGANISATION COMMUNE DU MARCHE VITI-VINICOLE ( 1 ), MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1988/80 ( 2 ), ET NOTAMMENT SON ARTICLE 54 PARAGRAPHE 5,

CONSIDERANT QUE LE REGLEMENT ( CEE ) NO 355/79 DU CONSEIL, DU 5 FEVRIER 1979, ETABLISSANT LES REGLES GENERALES POUR LA DESIGNATION ET LA PRESENTATION DES VINS ET DES MOUTS DE RAISINS ( 3 ), MODIFIE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 461/80 ( 4 ), A CODIFIE LE REGLEMENT ( CEE ) NO 2133/74 ( 5 ) ; QUE LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1608/76 DE LA COMMISSION ( 6 ), MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 730/80 ( 7 ), A ETABLI LES MODALITES D'APPLICATION POUR LA DESIGNATION ET LA PRESENTATION DES VINS ET DES MOUTS DE RAISINS;

CONSIDERANT QUE, DANS L'INTENTION D'EVITER QUE DES ETIQUETTES DIFFERENTES SOIENT IMPRIMEES ET APPOSEES SUR LES RECIPIENTS SELON L'ETAT DE DESTINATION OU DU VOLUME NOMINAL DU PRODUIT CONDITIONNE, IL Y A LIEU DE PREVOIR QUE CERTAINES INDICATIONS OBLIGATOIRES POUR LES ECHANGES INTRACOMMUNAUTAIRES ET POUR L'IMPORTATION DANS LA COMMUNAUTE PUISSENT ETRE MENTIONNEES SUR UNE ETIQUETTE COMPLEMENTAIRE PLACEE DANS LE MEME CHAMP VISUEL QUE LES AUTRES INDICATIONS OBLIGATOIRES;

CONSIDERANT QUE LE VOLUME NOMINAL DES RECIPIENTS D'UN VOLUME EGAL OU SUPERIEURE A 5 MILLILITRES ET INFERIEUR OU EGAL A 10 LITRES POUVANT ETRE UTILISES POUR LE CONDITIONNEMENT DES VINS ET DES MOUTS DE RAISINS QUI FONT L'OBJET DES ECHANGES INTRACOMMUNAUTAIRES EST REGLE PAR LA DIRECTIVE 75/106/CEE DU CONSEIL, DU 19 DECEMBRE 1974, CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AU PRECONDITIONNEMENT EN VOLUME DE CERTAINS LIQUIDES EN PREEMBALLAGES ( 8 ), MODIFIEE PAR LA DIRECTIVE 79/1005/CEE ( 9 ) ; QU'IL IMPORTE, D'UNE PART, D'ADAPTER LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1608/76 AUX MODIFICATIONS DE LADITE DIRECTIVE ET, D'AUTRE PART, AFIN DE PERMETTRE L'ECOULEMENT DES VINS ET DES MOUTS DE RAISINS DEJA CONDITIONNES, DE PREVOIR QUE LES VINS ET LES MOUTS CONTENUS DANS DES RECIPIENTS NE POUVANT PLUS ETRE UTILISES APRES L'EXPIRATION DES PERIODES TRANSITOIRES PRESCRITES PAR LADITE DIRECTIVE AINSI QUE PAR D'AUTRES DISPOSITIONS COMMUNAUTAIRES SE REFERANT A CETTE DIRECTIVE, PUISSENT ETRE DETENUS EN VUE DE LA VENTE ET DE LA MISE EN CIRCULATION DANS LEUR CONDITIONNEMENT JUSQU'A L'EPUISEMENT DES STOCKS;

CONSIDERANT QUE, AFIN D'EVITER QUE LE CONSOMMATEUR NE SOIT INDUIT EN ERREUR SUR L'ETAT DANS LEQUEL LA MISE EN BOUTEILLES DU PRODUIT A ETE EFFECTUEE, IL CONVIENDRAIT DE PRECISER LA OU LES LANGUES OFFICIELLES POUR L'INDICATION DES TERMES QUI DOIVENT PRECEDER, SUR L'ETIQUETAGE, LE NOM ET LA RAISON SOCIALE DE L'EMBOUTEILLEUR; QUE L'INTRODUCTION DE CETTE DISPOSITION EXIGE L'ADOPTION D'UNE DISPOSITION TRANSITOIRE PERMETTANT L'ECOULEMENT DE PRODUITS MIS EN BOUTEILLES JUSQU'AU 31 DECEMBRE 1980;

CONSIDERANT QUE LA HONGRIE ET LES ETATS-UNIS D'AMERIQUE ONT DEMANDE DE POUVOIR EXPORTER DANS LA COMMUNAUTE DES VINS PORTANT L'INDICATION DU NOM D'UNE UNITE GEOGRAPHIQUE EN TENANT COMPTE DES DEROGATIONS QUI PEUVENT ETRE DECIDEES POUR DESIGNATION DES VINS IMPORTES EN VERTU DE L'ARTICLE 31 PARAGRAPHE 3 DU REGLEMENT ( CEE ) NO 355/79 ; QUE LA HONGRIE, LES ETATS-UNIS D'AMERIQUE ET LA NOUVELLE-ZELANDE ONT DEMANDE DE POUVOIR EXPORTER DANS LA COMMUNAUTE DES VINS PORTANT L'INDICATION DU NOM D'UNE VARIETE DE VIGNE EN TENANT COMPTE DES DEROGATIONS QUI PEUVENT ETRE DECIDEES POUR LA DESIGNATION DES VINS IMPORTES EN VERTU DE L'ARTICLE 32 PARAGRAPHE 2 DUDIT REGLEMENT; QUE LA HONGRIE A DEMANDE DE POUVOIR EXPORTER DANS LA COMMUNAUTE DES VINS PORTANT L'INDICATION DE L'ANNEE DE RECOLTE EN TENANT COMPTE DES DEROGATIONS QUI PEUVENT ETRE DECIDEES POUR LA DESIGNATION DES VINS IMPORTES EN VERTU DE L'ARTICLE 33 PARAGRAPHE 2 DUDIT REGLEMENT; QUE, DANS L'INTENTION D'EVITER UNE DISCRIMINATION DANS LA DESIGNATION DES VINS IMPORTES PAR RAPPORT AUX VINS COMMUNAUTAIRES, IL EST OPPORTUN DE COMPLETER LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1608/76 DANS CE SENS;

CONSIDERANT QUE, POUR LES VINS DESTINES A L'EXPORTATION VERS LES ETATS-UNIS D'AMERIQUE ET LE CANADA, IL EST PREVU, A TITRE TRANSITOIRE, QUE PUISSENT ETRE UTILISEES DES ETIQUETTES NE CORRESPONDANT PAS AUX PRESCRIPTIONS DU REGLEMENT ( CEE ) NO 355/79 ET DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1608/76, POUR AUTANT, ENTRE AUTRES, QUE LES ELEMENTS NON CONFORMES A LA REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE SOIENT PRESCRITS PAR LA LEGISLATION DES ETATS-UNIS OU DU CANADA; QU'UNE SOLUTION DEFINITIVE PERMETTANT L'ADMISSION DANS CES PAYS DE VINS ETIQUETES CONFORMEMENT A LA SEULE REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE N'A PAS ENCORE ETE TROUVEE; QU'IL CONVIENT, PAR CONSEQUENT, AFIN QUE LES EXPORTATIONS VERS CES DEUX PAYS NE SOIENT PAS COMPROMISES, D'AUTORISER APRES LE 31 AOUT 1980 QUE LES ETIQUETTES DES VINS EXPORTE VERS CES DEUX PAYS PUISSENT CONTINUER A ETRE ETABLIES CONFORMEMENT A LA LEGISLATION DU PAYS D'IMPORTATION DANS LA MESURE OU CELLE-CI DIFFERE DE LA REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE;

CONSIDERANT QUE L'AUSTRALIE, L'AUTRICHE, LA BULGARIE, LE CHILI, LES ETAT-UNIS D'AMERIQUE, LA HONGRIE, ISRAEL, LA NOUVELLE-ZELANDE, LA ROUMANIE ET LA TCHECOSLOVAQUIE ONT DEMANDE DE POUVOIR EXPORTER DANS LA COMMUNAUTE DES VINS DONT LA DESIGNATION COMPORTE DES MENTIONS RELATIVES A UNE QUALITE SUPERIEURE, DES INDICATIONS GEOGRAPHIQUES OU DES NOMS D'UNE VARIETE DE VIGNE NON PREVUES DANS LES ANNEXES I, II OU IV DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1608/76 MAIS QUI SONT CONFORMES AUX DISPOSITIONS NATIONALES DE CES PAYS ET QUI PEUVENT ETRE PERMISES EN APPLICATION DES REGLES PREVUES AU REGLEMENT ( CEE ) NO 355/79; QU'IL ET DONC OPPORTUN DE COMPLETER LESDITES ANNEXES DANS CE SENS ET DE LES METTRE A JOUR PAR LA SUPPRESSION DE CERTAINES INDICATIONS;

CONSIDERANT QU'IL CONVIENT D'INTERDIRE POUR LA DESIGNATION DES V.Q.P.R.D . L'UTILISATION DES NOMS DE VARIETES DE VIGNE CONTENANT UNE PARTIE DE MOT QUI PRETE A CONFUSION AVEC LE NOM D'UNE UNITE GEOGRAPHIQUE UTILISE POUR LA DESIGNATION D'UN VIN IMPORTE;

CONSIDERANT QUE LES MESURES PREVUES AU PRESENT REGLEMENT SONT CONFORMES A L'AVIS DU COMITE DE GESTION DES VINS,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1608/76 EST MODIFIE CONFORMEMENT AUX ARTICLES SUIVANTS .

ARTICLE 2

L'ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 1 DEUXIEME ALINEA EST REMPLACE PAR LE TEXTE SUIVANT :

"IL EST TOUTEFOIS ADMIS QUE :

- SOIT LES INDICATIONS OBLIGATOIRES RELATIVES A L'IMPORTATEUR, SOIT CELLES RELATIVES A L'ETAT MEMBRE OU DU PAYS TIERS D'ORIGINE DU PRODUIT, SOIT CELLES RELATIVES AU VOLUME NOMINAL DU PRODUIT, SONT FAITES SUR UNE ETIQUETTE COMPLEMENTAIRE PLACEE DANS LE MEME CHAMP VISUEL QUE LES AUTRES INDICATIONS OBLIGATOIRES,

- LES INDICATIONS OBLIGATOIRES RELATIVES A L'EXPEDITEUR ET A L'IMPORTATEUR DANS LE CAS DE RECIPIENTS D'UN VOLUME NOMINAL DEPASSANT 60 LITRES PEUVENT APPARAITRE DIRECTEMENT SUR LE RECIPIENT SI LES AUTRES INDICATIONS OBLIGATOIRES SONT FAITES SUR UNE ETIQUETTE A PART ."

ARTICLE 3

L'ARTICLE 3 EST MODIFIE COMME SUIT .

1 . LES PARAGRAPHES 2 ET 3 SONT SUPPRIMES .

2 . LE PARAGRAPHE 4 DEVIENT LE PARAGRAPHE 2 .

3 . LE PARAGRAPHE 3 SUIVANT EST AJOUTE :

"3 . EN APPLICATION DE L'ARTICLE 46 PARAGRAPHE 2 PREMIER TIRET DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2133/74, LES VINS ET LES MOUTS DE RAISINS CONTENUS DANS DES RECIPIENTS NE POUVANT PLUS ETRE UTILISES APRES L'EXPIRATION DES PERIODES TRANSITOIRES VISEES A L'ARTICLE 5 DE LA DIRECTIVE 75/106/CEE AINSI QU'A D'AUTRES DISPOSITIONS COMMUNAUTAIRES APPLICABLES PEUVENT ETRE DETENUS EN VUE DE LA VENTE ET MIS EN CIRCULATION DANS LEUR CONDITIONNEMENT JUSQU'A L'EPUISEMENT DES STOCKS, A CONDITION QU'IL PUISSE ETRE PROUVE, NOTAMMENT PAR LES REGISTRES VISES AU TITRE II DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1153/75, QUE LE PRODUIT EN QUESTION A ETE CONDITIONNE AVANT L'EXPIRATION DES PERIODES TRANSITOIRES PRECITEES ."

ARTICLE 4

A L'ARTICLE 4 PARAGRAPHE 1 EST AJOUTE L'ALINEA SUIVANT :

"SI LE PRODUIT EST MIS EN CIRCULATION DANS LA COMMUNAUTE, LES TERMES SE REFERANT A L'EMBOUTEILLEUR VISES AU PREMIER ET AU TROISIEME ALINEAS SONT INDIQUES DANS UNE OU PLUSIEURS LANGUES OFFICIELLES :

- DE L'ETAT MEMBRE DANS LEQUEL LA MISE EN BOUTEILLES DU PRODUIT A ETE EFFECTUEE OU

- DE L'ETAT MEMBRE DANS LEQUEL LE PRODUIT SERA MIS EN CIRCULATION OU

- LORSQU'IL S'AGIT D'UN PRODUIT IMPORTE :

- DE L'ETAT MEMBRE DANS LEQUEL LE PRODUIT SERA MIS EN CIRCULATION OU

- DU PAYS TIERS DANS LEQUEL LA MISE EN BOUTEILLES A ETE EXECUTEE POUR AUTANT QUE LA LANGUE SOIT EGALEMENT UNE LANGUE OFFICIELLE DE LA COMMUNAUTE ."

ARTICLE 5

L'ARTICLE 12 EST REMPLACE PAR LE TEXTE SUIVANT :

"ARTICLE 12

1 . PAR DEROGATION A L'ARTICLE 31 PARAGRAPHE 1 SOUS A ) DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2133/74, IL EST ADMIS QUE LES VINS IMPORTES :

A ) - D'AFRIQUE DU SUD,

- D'AUSTRALIE,

- D'ISRAEL,

- DE HONGRIE, DESIGNES PAR LE TERME "MINOSEGI BOR" ET N'ETANT PAS DESIGNES PAR UNE AUTRE INDICATION RELATIVE A UNE QUALITE SUPERIEURE VISEE AU POINT 4 DE L'ANNEXE I, PORTENT UNE INDICATION GEOGRAPHIQUE INSCRITE SUR LA LISTE FIGURANT A L'ANNEXE II MEME SI LE VIN EN QUESTION N'EST ISSU QU'A 85 % DE RAISINS RECOLTES DANS L'AIRE DE PRODUCTION DONT IL PORTE LE NOM;

B ) DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE A PARTIR DU 1ER JANVIER 1983 SOIENT DESIGNES A L'AIDE DU NOM DE L'ETAT ET COMPLETES LE CAS ECHEANT PAR LE NOM DE LA COUNTY OU DE LA REGION VITICOLE VISES CI-DESSOUS MEME SI LE VIN EN QUESTION N'EST ISSU QUE :

- A 75 % DE RAISINS RECOLTES DANS L'ETAT INSCRIT AU POINT VIII DE LA LISTE FIGURANT A L'ANNEXE II OU DANS UNE SEULE COUNTY DONT IL PORTE LE NOM OU

- A 85 % DE RAISINS RECOLTES DANS LA REGION VITICOLE ( VITICULTURAL AREA ), DEFINIE PAR LES DISPOSITIONS DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE,

A CONDITION QUE CE VIN SOIT ISSU ENTIEREMENT DE L'ETAT OU DES ETATS SUR LE TERRITOIRE DUQUEL OU DESQUELS CETTE REGION VITICOLE EST SITUEE;

C ) DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE SOIENT DESIGNES A L'AIDE :

- DU NOM DES DEUX OU PAS PLUS QUE TROIS COUNTIES TOUS SITUES DANS LE MEME ETAT OU

- DU NOM DE DEUX OU PAS PLUS QUE TROIS ETATS DIRECTEMENT AVOISINANTS,

A CONDITION QUE CE VIN SOIT ENTIEREMENT ISSU DE CES COUNTIES OU DE CES ETATS .

2 . PAR DEROGATION A L'ARTICLE 32 PARAGRAPHE 1 SOUS B ) DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2133/74, IL ET ADMIS QUE LES VINS IMPORTES :

A ) D'AUTRICHE, DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE ET DE NOUVELLE-ZELANDE PEUVENT ETRE DESIGNES PAR LES NOMS DE DEUX VARIETES DE VIGNE, A CONDITION QUE CES VINS PROVIENNENT ENTIEREMENT DES VARIETES INDIQUEES;

B ) - D'AUSTRALIE,

- D'ISRAEL,

- D'AFRIQUE DU SUD,

- DE NOUVELLE-ZELANDE,

- DE HONGRIE, DESIGNES PAR LE TERME "MINOSEGI BOR" ET N'ETANT PAS DESIGNES PAR UNE AUTRE INDICATION RELATIVE A UNE QUALITE SUPERIEURE VISEE AU POINT 4 DE L'ANNEXE I,

PORTENT LE NOM D'UNE VARIETE DE VIGNE INSCRITE SUR LA LISTE FIGURANT A L'ANNEXE IV, MEME SI LE VIN EN QUESTION N'EST ISSU QU'A 85 % DES RAISINS PROVENANT DE LA VARIETE DONT IL PORTE LE NOM, A CONDITION QUE CELLE-CI SOIT DETERMINANTE POUR LE CARACTERE DU VIN EN QUESTION;

C ) DES ETAT-UNIS D'AMERIQUE A PARTIR DU 1ER JANVIER 1983 PORTENT LE NOM D'UNE VARIETE INSCRITE SUR LA LISTE FIGURANT A L'ANNEXE IV, MEME SI LE VIN EN QUESTION N'EST ISSU QU'A 75 % DES RAISINS PROVENANT DE LA VARIETE DONT IL PORTE LE NOM, A CONDITION QUE CELLE-CI SOIT DETERMINANTE POUR LE CARACTERE DU VIN EN QUESTION .

3 . PAR DEROGATIQON A L'ARTICLE 33 PARAGRAPHE 1 SOUS A ) DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2133/74, IL EST ADMIS QUE LES VINS IMPORTES :

A ) - D'AFRIQUE DU SUD,

- D'AUSTRALIE,

- D'ISRAEL,

- DE HONGRIE, DESIGNES PAR LE TERME "MINOSEGI BOR" ET N'ETANT PAS DESIGNES PAR UNE AUTRE INDICATION RELATIVE A UNE QUALITE SUPERIEURE VISEE AU POINT 4 DE L'ANNEXE I,

PORTENT L'INDICATION DE L'ANNEE DE RECOLTE MEME SI LE VIN EN QUESTION N'EST ISSU QU'A 85 % DES RAISINS RECOLTES DANS L'ANNEE INDIQUEE;

B ) DES ETAT-UNIS D'AMERIQUE PORTENT L'INDICATION DE L'ANNEE DE RECOLTE MEME SI LE VIN EN QUESTION N'EST ISSU QU'A 95 % DES RAISINS RECOLTES DANS L'ANNEE INDIQUEE ."

ARTICLE 6

L'ARTICLE 13 PARAGRAPHE 3 SOUS A ) EST REMPLACE PAR LE TEXTE SUIVANT :

"A ) POUR LES VINS ALLEMANDS :

- "ROTLING",

- "EHRENTRUDIS",

- "AFFENTALER",

- "BADISCH ROTGOLD",

- "HOCK ".

LE TERME "HOCK" NE PEUT ETRE UTILISE QUE POUR LA DESIGNATION D'UN VIN BLANC PORTANT LE NOM D'UNE DES REGIONS DETERMINEES AHR, HESSISCHE BERGSTRASSE, MITTELRHEIN, NAHE, RHEINGAU, RHEIHESSEN OU RHEINPFALZ ET ISSU DES VARIETES RIESLING OU SILVANER OU DE LEURS DESCENDANTS ."

ARTICLE 7

L'ARTICLE 21 EST MODIFIE COMME SUIT .

1 . LE PARAGRAPHE 1 TROISIEME ALINEA EST REMPLACE PAR LE TEXTE SUIVANT :

"POUR LES VINS DE TABLE ET POUR LES V.Q.P.R.D . DESTINES A L'EXPORTATION VERS LES ETATS-UNIS D'AMERIQUE ET LE CANADA, DES ETIQUETTES NE CORRESPONDANT PAS AUX PRESCRIPTIONS DU REGLEMENT ( CEE ) NO 355/79 ET DU PRESENT REGLEMENT PEUVENT ETRE UTILISEES, A CONDITION QUE LES ELEMENTS NON CONFORMES A LA REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE CONTENUS DANS CES ETIQUETTES SOIENT PRESCRITS PAR LA LEGISLATION DU PAYS D'IMPORTATION EN QUESTION ET QU'IL N'EN RESULTE AUCUNE CONFUSION AVEC UN V.Q.P.R.D . OU VIN DE TABLE ."

2 . AU PARAGRAPHE 2 EST AJOUTE L'ALINEA SUIVANT :

"LES VINS ORIGINAIRES DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE DONT LA DESIGNATION ET LA PRESENTATION NE CORRESPONDENT PAS AU REGLEMENT ( CEE ) NO 2133/74 ET AU PRESENT REGLEMENT PEUVENT ETRE DETENUS EN VUE DE LA VENTE ET MIS EN CIRCULATION JUSQU'A L'EPUISEMENT DES STOCKS, POUR AUTANT QU'ILS AIENT ETE IMPORTES DANS LA COMMUNAUTE AU PLUS TARD LE 31 DECEMBRE 1982 ."

3 . AU PARAGRAPHE 2 BIS EST AJOUTE L'ALINEA SUIVANT :

"LES VINS ET LES MOUTS DE RAISINS QUI ONT ETE MIS EN BOUTEILLES AU PLUS TARD JUSQU'AU 31 DECEMBRE 1980 ET REVETUS D'ETIQUETTES NE CORRESPONDANT PAS A L'ARTICLE 4 PARAGRAPHE 1 QUATRIEME ALINEA DU PRESENT REGLEMENT PEUVENT ETRE DETENUS EN VUE DE LA VENTE ET MIS EN CIRCULATION ."

ARTICLE 8

1 . LE POINT 15 "BULGARIE" DE L'ANNEXE I EST REMPLACE PAR LE TEXTE SUIVANT :

"15 . BULGARIE

- VOIR TEXTE EN GREC ( KATSCHESTVENO VINO ),

- VOIR TEXTE EN GREC ( VISOKOKATSCHESTVENO VINO S GEOGRAFSKI PROISHOD ),

- VOIR TEXTE EN GREC ( VISOKOKATSCHESTVENO VINO S KONTROLIRAN PROISHOD ),

- VOIR TEXTE EN GREC ( BERITBA PRI PALNA ZRJALOST ),

- VOIR TEXTE EN GREC ( BERITBA NA PRESRJALO GROZDE ),

- VOIR TEXTE EN GREC ( BERITBA NA BOTRITISIRANO GROZDE ),

- VOIR TEXTE EN GREC ( BERITBA NA STAFIDIRANO GROZDE ),

- VOIR TEXTE EN GREC ( PODBOR NA PRESRELI, BOTRITISIRANI ILI, STAFIDIRANI ZARNA )."

2 . A L'ANNEXE I EST AJOUTE LE TEXTE SUIVANT :

"16 . CHILI

- "RESERVADO",

- "GRAN VINO "."

ARTICLE 9

L'ANNEXE II EST MODIFIEE COMME SUIT :

1 . EN CE QUI CONCERNE LE CHAPITRE IV "AUSTRALIE ":

A ) AU POINT 3.2 ( REGION VITICOLE DE SUNRAYSIA ) EST AJOUTEE LA SOUS-REGION VITICOLE

- LINDSAY POINT;

B ) AU POINT 4.1 ( REGION VITICOLE DE NORTH EAST VICTORIA ) EST AJOUTEE LA SOUS-REGION VITICOLE

- OVENS VALLEY;

C ) AU POINT 4 ( VICTORIA ) SONT AJOUTEES

- 4.7 . REGION VITICOLE DE GEELONG

- 4.8 . REGION VITICOLE DE BENDINGO;

D ) AU POINT 5.2 ( REGION VITICOLE DES SOUTHERN DISTRICTS ) SONT AJOUTEES LES SOUS-REGIONS VITICOLES

- SEAVIEW

- WILLUNGA

- CURRENCY CREEK;

E ) AU POINT 5.3 ( REGION VITICOLE DE BAROSSA ) SONT AJOUTEES LES SOUS-REGIONS VITICOLES

- GREENOCK

- HIGH EDEN

- SEPPELTSFIELD;

F ) AU POINT 5.8 ( REGION VITICOLE DE RIVERLAND ) EST AJOUTEE LA SOUS-REGION VITICOLE

- QUALCO;

G ) APRES LE POINT 7 ( TASMANIA ) EST AJOUTE LE TEXTE SUIVANT :

8 . NORTHERN TERRITORY

8.1 . REGION VITICOLE ALICE SPRINGS .

2 . LE CHAPITRE VIII "ETATS-UNIS" EST REMPLACE PAR LE TEXTE SUIVANT :

"VIII . ETATS-UNIS

A . LES VINS PORTANT L'INDICATION D'UN DES NOMS SUIVANTS DE L'ETAT ET/OU DE LA COUNTY DONT ILS SONT ORIGINAIRES :

1 . ALASKA

2 . ARIZONA

3 . ARKANSAS

3.1 . COUNTIES : - CONWAY COUNTY - FRANKLIN COUNTY - LOGAN COUNTY - WASHINGTON COUNTY

4 . CALIFORNIA

4.1 . COUNTIES : - ALAMEDA COUNTY - FRESNO COUNTY - AMADOR COUNTY - LAKE COUNTY - EL DORADO COUNTY - MADERA COUNTY ( 10 ) - MARIN COUNTY - SAN MATEO COUNTY - MENDOCINO COUNTY - SANTA BARBARA COUNTY - MONTEREY COUNTY - SANTA CLARA COUNTY - NAPA COUNTY - SANTA CRUZ COUNTY - ORANGE COUNTY - SIERRA COUNTY - SAN BENITO COUNTY - SOLANO COUNTY - SAN DIEGO COUNTY - SONOMA COUNTY - SAN JOAQUIN COUNTY - VENTURA COUNTY - SAN LUIS OBISPO COUNTY - YOLO COUNTY

5 . COLORADO

5.1 . COUNTY : JEFFERSON COUNTY

6 . CONNECTICUT

6.1 . COUNTIES : - HARTFORD COUNTY - LITCHFIELD COUNTY - WINDHAM COUNTY - NEW LONDON COUNTY

7 . FLORIDA

7.1 . COUNTIES : - ESCAMBIA COUNTY - HILLSBOROUGH COUNTY

8 . GEORGIA

9 . IDAHO

9.1 . COUNTIES : - CANYON COUNTY - GEM COUNTY

10 . ILLINOIS

10.1 . COUNTIES : - COOK COUNTY - DU PAGE COUNTY - HANCOCK COUNTY - WILL COUNTY

11 . INDIANA

11.1 . COUNTIES : - CLARK COUNTY - MARION COUNTY - MONROE COUNTY - POSEY COUNTY - ST . JOSEPH COUNTY - SWITZERLAND COUNTY ( 11 )

12 . IOWA

12.1 . COUNTIES : - BOONE COUNTY - CLAYTON COUNTY - DICKINSON COUNTY - IOWA COUNTY - MADISON COUNTY

13 . KENTUCKY

13.1 . COUNTY : BOURBON COUNTY

14 . MARYLAND

14.1 COUNTIES : - BALTIMORE COUNTY - CARROLL COUNTY - FREDERICK COUNTY - MONTGOMERY COUNTY - WASHINGTON COUNTY

15 . MASSACHUSETTS

15.1 . COUNTIES : - DUKES COUNTY - MIDDLESEX COUNTY - PLYMOUTH COUNTY - SUFFOLK COUNTY

16 . MICHIGAN

16.1 . COUNTIES : - ALLEGAN COUNTY - BERRIEN COUNTY - GRAND TRAVERSE COUNTY - LEELANAU COUNTY - MONROE COUNTY - VAN BUREN COUNTY - WAYNE COUNTY

17 . MINNESOTA

17.1 . COUNTY : WRIGHT COUNTY

18 . MISSISSIPPI

18.1 . COUNTIES : - BOLIVAR COUNTY - OKTIBBEHA COUNTY

19 . MISSOURI

19.1 . COUNTIES : - CALLAWAY COUNTY - PHELPS COUNTY - CHRISTIAN COUNTY - PLATTE COUNTY - CRAWFORD COUNTY - ST . CHARLES COUNTY - GASCONADE COUNTY - SALINE COUNTY - JACKSON COUNTY - TEXAS COUNTY - JOHNSON COUNTY

20 . NEW HAMPSHIRE

20.1 . COUNTY : BELKNAP COUNTY

21 . NEW JERSEY

21.1 . COUNTIES : - ATLANTIC COUNTY - BURLINGTON COUNTY - HUNTERDON COUNTY

22 . NEW MEXICO

22.1 . COUNTIES : - BERNALILLO COUNTY - CHAVES COUNTY - DONA ANA COUNTY

23 . NEW YORK

23.1 . COUNTIES : - CAYUGA COUNTY - ORANGE COUNTY(12 ) - CHATAUGUA COUNTY - SENECA COUNTY - DUTCHESS COUNTY - STEUBEN COUNTY - ERIE COUNTY - SUFFOLK COUNTY - LIVINGSTON COUNTY - ULSTER COUNTY - MONROE COUNTY - WESTCHESTER COUNTY - NIAGARA COUNTY - YATES COUNTY - ONTARIO COUNTY ( 12 )

24 . NORTH CAROLINA

24.1 . COUNTIES : - BUNCOMBE COUNTY - CHOWAN COUNTY - DUPLIN COUNTY - HOKE COUNTY

25 . OHIO

25.1 . COUNTIES : - ADAMS COUNTY ( 1 ) - LORAIN COUNTY - ASHTABULA COUNTY - LUCAS COUNTY - BUTLER COUNTY - MAHONING COUNTY - CLARK COUNTY - MIAMI COUNTY - CLERMONT COUNTY - MORROW COUNTY - CLINTON COUNTY - OTTAWA COUNTY ( 12 ) - ERIC COUNTY - PICKAWAY COUNTY - FRANKLIN COUNTY - SHELBY COUNTY - HAMILTON COUNTY - WARREN COUNTY - LAKE COUNTY

26 . OKLAHOMA

26.1 . COUNTIES : - ATOKA COUNTY - KINGFISHER COUNTY

27 . OREGON

27.1 . COUNTIES : - CLACKAMAS COUNTY - MARION COUNTY - DOUGLAS COUNTY - MULTONMAH COUNTY - HOOD RIVER COUNTY - TILLAMOOK COUNTY - JACKSON COUNTY - WASHINGTON COUNTY - LANE COUNTY - YAMHILL COUNTY

28 . PENNSYLVANIA

28.1 . COUNTIES : - ADAMS COUNTY ( 13 ) - COLUMBIA COUNTY - ALLEGHANY COUNTY - ERIC COUNTY - BEAVER COUNTY - LANCASTER COUNTY - BERKS COUNTY - MIFFLIN COUNTY - BUCKS COUNTY - MONTGOMERY COUNTY - CENTRE COUNTY - UNION COUNTY

29 . RHODE ISLAND

29.1 . COUNTIES : - NEWPORT COUNTY - PROVIDENCE COUNTY

30 . SOUTH CAROLINA

30.1 . COUNTIES : - CHESTERFIELD COUNTY - FLORENCE COUNTY - SPARTANBURG COUNTY

31 . TEXAS

31.1 . COUNTIES : - COMAL COUNTY - LIANO COUNTY - LUBBOCK COUNTY - PARKER COUNTY - VAL VERDE COUNTY

32 . VERMONT

33 . VIRGINIA

33.1 . COUNTIES : - FREDERICK COUNTY - GREENSVILLE COUNTY - LOUDOUN COUNTY - NELSON COUNTY - ORANGE COUNTY ( 14 ) - RAPPAHANNOCK COUNTY

34 . WASHINGTON

34.1 . COUNTIES : - BENTON COUNTY - MASON COUNTY - CLALLAM COUNTY - PIERRE COUNTY - FRANKLIN COUNTY - SNOHOMISH COUNTY - KING COUNTY - WALLA WALLA COUNTY - KLICKITAT COUNTY - YAKIMA COUNTY

35 . WISCONSIN

35.1 . COUNTIES : - DANE COUNTY - DOOR COUNTY - LA CROSSE COUNTY - OZAUKEE COUNTY - SAUK COUNTY - VILAS COUNTY .

B . LES VINS PORTANT L'INDICATION D'UN DES NOMS SUIVANTS DE L'ETAT ET/OU DE LA REGION VITICOLE ( VITICULTURAL AREA ) DONT ILS SONT ORIGINAIRES :

1 . CALIFORNIA

1.1 . REGIONS VITICOLES : - ALEXANDER VALLEY - PASO ROBLES - CARMEL VALLEY - PINNACLES - CARNEROS - POPE VALLEY - CENTRAL COAST COUNTIES - REDWOOD VALLEY - CLARKSBURG - RUSSIAN RIVER VALLEY - DRY CREEK ( 15 ) - SANEL VALLEY - DRY CREEK REGION ( 15 ) - SANTA CLARA VALLEY - DRY CREEK VALLEY ( 15 ) - SANTA CRUZ MOUNTAINS - EDNA VALLEY - SANTA YNEZ - HOPLAND - SANTA YNEZ VALLEY - LIME KILN VALLEY - SARATOGA - LIVERMORE VALLEY - SHENANDOAH VALLEY - LODI - SIERRA FOOTHILLS - LOS CARNEROS - SOLVANG - MT . VEEDER - SONOMA VALLEY - MT . VEEDER DISTRICT - TEMECULA - NAPA VALLEY - TEMPLETON - NAPA-SONOMA-MENDOCINO - YOUNTSVILLE - NORTH COAST COUNTIES

2 . MISSOURI

2.1 . REGION VITICOLE : AUGUSTA

3 . NEW YORK

3.1 . REGIONS VITICOLES : - FINGER LAKES - HUDSON RIVER REGION - LAKE ERIE ISLANDS

4 . OHIO

4.1 . REGION VITICOLE : ISLE OF ST . GEORGE

5 . OREGON

5.1 . REGION VITICOLE : WILLAMETTE VALLEY

6 . WASHINGTON

6.1 . REGION VITICOLE : YAKIMA VALLEY ."

3 . LE CHAPITRE X "HONGRIE" EST MODIFIE COMME SUIT :

A ) AU PARAGRAPHE 1 SONT AJOUTEES LES INDICATIONS GEOGRAPHIQUES SUIVANTES : - ASOTTHALOM - CSERKESZOLOE - HARTA - KECEL - KISTELEK - MORHALOM - TISZAFOELDVAR - TISZAFUERED - TISZAKUERT - TOFALU;

B ) AU PARAGRAPHE 2 SONT AJOUTEES LES INDICATIONS GEOGRAPHIQUES SUIVANTES : - BALF - BARSONYOS - CSAKVAR - CSOKAKO - KISBARAT - KOEVAGOOERS - MAGYARFALVA - NEMESGULACS - OERHALOM - TOEK;

C ) AU PARAGRAPHE 3 SONT AJOUTEES LES INDICATIONS GEOGRAPHIQUES SUIVANTES : - CSERKUT - KOEVAGOSZOELOES - PINCEHELY - TOLNA;

D ) AU PARAGRAPHE 4 SONT AJOUTEES LES INDICATIONS GEOGRAPHIQUES SUIVANTES : - FARKASMAJ - GYOENGYOESPATA - GYOENGYOESTARJAN - NAGYREDE - ROZSAS - SZUECSI - VISONTA .

4 . LES CHAPITRES SUIVANTS SONT AJOUTES APRES LE CHAPITRE XVIII "YOUGOSLAVIE ":

"XIX . CHILI

LES VINS PORTANT L'INDICATION D'UN DES NOMS SUIVANTS DE LA REGION VITICOLE OU DE LA SOUS-REGION VITICOLE DONT ILS SONT ORIGINAIRES :

1 . REGION VITICOLE DE ATACAMA

2 . REGION VITICOLE DE COQUIMBO

3 . REGION VITICOLE DE ACONCAGUA

4 . REGION VITICOLE DE MAIPO : SOUS-REGIONS VITICOLES : - ISLA DE MAIPO - SANTIAGO - PIRQUE - BUIN - SANTA ANA - LLANO DEL MAIPO

5 . REGION VITICOLE DE RAPEL : SOUS-REGIONS VITICOLES : - RANCAGUA - SANTA CRUZ - RENGO - CACHAPOAL - PEUMO - CHIMBARONGO - SAN FERNANDO - NANCAGUA - COLCHAGUA - TINGUIRIRICA

6 . REGION VITICOLE DE MAULE : SOUS-REGIONS VITICOLES : - CURICO - LINARES - LONTUE - CAUQUENES - MOLINA - CHILLAN - SAGRADA FAMILIA - QUILLON - TALCA - PARRAL - SAN CLEMENTE - VILLA ALEGRE - SAN JAVIER

7 . REGION VITICOLE DE BIO BIO : SOUS-REGIONS : - YUMBEL - COELEMU

XX . NOUVELLE-ZELANDE

LES VINS PORTANT UN DES NOMS SUIVANTS DE LA REGION VITICOLE OU DE LA SOUS-REGION VITICOLE DONT ILS SONT ORIGINAIRES :

1 . REGION VITICOLE DE NORTHLAND : SOUS-REGIONS VITICOLES : - KAIKOHE - KERIKERI - KAITAIA - TE HANA - WHANGAREI - RUAWAI - RUAKAKA - DARGAVILLE - WHATITIRI - KOHUKOHU - SWEETWATER

2 . REGION VITICOLE DE RODNEY : SOUS-REGIONS VITICOLES : - RIVERHEAD - TAUPAKI - WAIMAUKU -RIVERLEA - HUAPAI OU HUAPAI VALLEY - WOODHILL - KUMEU - MATUA VALLEY

3 . REGION VITICOLE DE HENDERSON : SOUS-REGIONS VITICOLES : - ORATIA - GLENDENE - SUNNYVALE - RANUI - LINCOLN - HENDERSON VALLEY

4 . REGION VITICOLE DE SOUTH AUCKLAND : SOUS-REGIONS VITICOLES : - MANGERE - PUKEKOHE - MANGATANGI - THAMES - TOTARA - DRURY

5 . REGION VITICOLE DE TE KAUWHATA

5 . REGION VITICOLE DE GISBORNE : SOUS-REGIONS VITICOLES : - TOLAGA BAY -MATAWHERO - ORMOND - MURIWAI - WAIHIRERE - WAIROA - BUSHMERE - TE KARAKA

7 . REGION VITICOLE DE HAWKES BAY : SOUS-REGIONS VITICOLES : - ESK VALLEY - TE MATA - ESKDALE - FERNHILL - BAT VIEW -MT . ERIN - GREENMEADOWS - BROOKVALE - TARADALE - TE AWANGA - BROOKFIELD - HAUMOANA - PAKURATAHI VALLEY - WHARERANGI - PUKETAPU - RAUPARE - FLAXMERE - MEEANEE - TUKI TUKI

8 . REGION VITICOLE DE WANGANUI

9 . REGION VITICOLE DE WELLINGTON : SOUS-REGION DE KAPITI

10 . REGION VITICOLE DE MARLBOROUGH : SOUS-REGIONS VITICOLES : - BLENHEIM - RIVERLANDS - RENWICK - WAIRAU VALLEY - BENMORVEN - FAIRHALL - OMAKA - WOODBOURNE

11 . REGION VITICOLE DE NELSON : SOUS-REGIONS VITICOLES : - RICHMOND - MOUTERE - MARIRI

12 . REGION VITICOLE DE CANTERBURY

13 . REGION VITICOLE DE CENTRAL OTAGO

XXI . TCHECOSLOVAQUIE

LES VINS PORTANT LE NOM DE LA REGION VITICOLE "NITRA "."

ARTICLE 10

AU CHAPITRE II "FRANCE" DE L'ANNEXE III, LE TERME "TOKAY D'ALSACE ( 3 )" FIGURANT A LA COLONNE DU MILIEU AINSI QUE LA NOTE DE BAS DE PAGE S'Y REFERANT SONT SUPPRIMES .

ARTICLE 11

L'ANNEXE IV EST MODIFIEE COMME SUIT .

1 . LE CHAPITRE IV EST REMPLACE PAR LE TEXTE SUIVANT :

"IV . AUTRICHE

NOMS DES VARIETES ADMIS DANS LA COMMUNAUTE SYNONYMES ADMIS

BLAUBURGER BLAUFRAENKISCH BLAUER BURGUNDER, BLAUER SPAETBURGUNDER, BLAUBURGUNDER PINOT NOIR, PINOT NERO WEISSER BURGUNDER, WEISSBURGUNDER PINOT BLANC BOUVIERTRAUBE CABERNET CABERNET-SAUVIGNON FURMINT GEWUERZTRAMINER TRAMINER AROMATICO GOLDBURGER JUBILAEUMSREBE MERLOT MULLER-THURGAU RIVANER MUSKAT-OTTONEL MUSKAT-SYLVANER SAUVIGNON MUSKATELLER, MUSCATO, MUSCAT NEUBURGER BLAUER PORTUGIESER RHEINRIESLING, RIESLING RENANO RIESLING ROTGIPFLER RULAENDER PINOT GRIS, PINOT GRIGIO, GRAUBURGUNDER SCHEUREBE SAEMLING 88 ST . LAURENT SYLVANER, SILVANER FRUEHROTER VELTLINER MALVASIER GRUENER VELTLINER ROTER VELTLINER BLAUER WILDBACHER SCHILCHER WELSCHRIESLING ZIERFANDLER SPAETROT BLAUER ZWEIGELT ROTBURGER"

2 . LE CHAPITRE V EST REMPLACE PAR LE TEXTE SUIVANT :

"V . CHILI

NOMS DES VARIETES ADMIS DANS LA COMMUNAUTE SYNONYMES ADMIS

SEMILLON SAUVIGNON RIESLING MOSCATEL DE ALEJANDRIA TORONTEL MOSCATEL BLANCA CRISTAL PINOT BLANCA CHARDONNAY CABERNET-SAUVIGNON CABERNET FRANC CABERNET COT MALBEC MERLOT VERDOT PINOT NEGRO PINOT NOIR MOSCATEL NEGRO PAIS"

3 . LE CHAPITRE VI EST REMPLACE PAR LE TEXTE SUIVANT :

"VI . ETATS-UNIS D'AMERIQUE

NOMS DES VARIETES ADMIS DANS LA COMMUNAUTE SYNONYMES ADMIS

A ) VARIETES DE L'ESPECE "VITIS-VINIFERA ": ALEATICO ALICANTE BOUSCHET ALICANTE GANZIN GRENACHE ALIGOTE BARBERA BLACK HAMBURG BLACK MALVOISIE BLACK MUSCAT BLANC FUME BURGER CABERNET CABERNET FRANC CABERNET-SAUVIGNON CARIGNANE CARNELIAN CHARBONE CHENIN BLANC CINSAUT CLAIRETTE BLANCHE COLOMBARD COT MALBEC CROETTO MORETTO DOLCETTO DURIF EARLY BURGUNDY EARLY MUSCAT EMERALD RIESLING FEHER SZAGOS FLAME TOKAY FLORA FOLLE BLANCHE FRENCH COLOMBARD FRESIA FUME BLANC FURMINT GAMAY, GAMAY NOIR GEWUERZTRAMINER GOLD GOLDEN CHASSELAS, CHASSELAS DORE GRAND NOIR GRAY RIESLING GREEN HUNGARIAN GRIGNOLINO GROS VERDOT GUTEDEL HELENA IONA LENOIR MALVASIA BIANCA TREBBIANO MATARO MELON MERLOT MISSION MONDEUSE MOSCATO D'ORO MUSCAT BLANC MOSCATO MUSCAT HAMBURG MUSCAT OF ALEXANDRIA MUSCAT OTTONEL MULLER-THURGAU NEBBIOLO FINO NEBBIOLO TRONERO NIABELL OLIVETTE BLANCHE ORANGE MUSCAT PAGADEBITO PALOMINO PEDRO XIMENES PETIT BOUSCHET PETITE SIRAH PFEFFER PINOT BLANC PINOT CHARDONNAY, CHARDONNAY PINOT MEUNIER, MEUNIER PINOT NOIR PINOT GRIS RED VELTLINER REFOSCO RIESLING, WHITE RIESLING ROYALTY RUBIRED RUBY CABERNET SALVADOR SAUVIGNON BLANC SAUVIGNON VERT SANGIOVESE SAPERRAVI SEMILLON SEREKSIA SILVANER, SYLVANER SOUZAO THOMPSON SEEDLESS TINTA AMARELLA TINTO CAO TOURIGA TRAMINER, RED TRAMINER TREBBIANO UGNI BLANC TROUSSEAU VELTLINER VERDELHO WELSCHRIESLING WHITE PINOT ZINFANDEL

B ) VARIETES DE L'ESPECE "LABRUSCA" ET VARIETES ISSUES DES CROISEMENTS INTERSPECIFIQUES : AGWAM AUTORA BACO BACO NOIR BELLANDAIS BETA BLACK PEARL BON VERDE BURDIN BLANC CAMPBELL'S EARLY CARLOS CASCADE CASCADE NOIR CATAWBA CAYUGA CAYUGA WHITE CHAMBOURCIN CHANCELLOR CHANCELLOR NOIR CHELOIS CHELOIS NOIR COLOBEL CONCORD CORDON ROUGE CYNTHIANIA DATTIER DE SAINT-VELLIER DE CHAUNAC DELAWARE DIAMOND DUTCHESS ELVIRA FLORENTAL FOCH GARONNET IONA ISABELLA IVES LANDAL LANDOT NOIR LEON MILLOT MARECHAL FOCH MERLYN NOIR MISSOURI RIESLING MUSCADINE NIAGARA NOAH PALISSANDRE RAVAT BLANC RAVAT NOIR RAYON D'OR ROUCANEUF ROSETTE RONGEON SCIBEL SCUPPERNONG SEYVE-VILLARD SEYVAL STEUBEN VERDELET VERGENNES VIDAL VIDAL BLANC VIGNOLE VILLARD BLANC VILLARD NOIR"

4 . AU CHAPITRE VIII "ISRAEL" SONT AJOUTES :

- A LA COLONNE DE GAUCHE, LES NOMS DE VARIETES UGNI BLANC, BLACK MALVOISIE ET TINTA AMARELLA,

- A LA COLONNE DE DROITE, LES TERMES MALVASIA ET MALVASIA BIANCA COMME SYNONYMES DE MALVOISIE ET LE TERME TREBBIANO COMME SYNONYME D'UGNI BLANC .

5 . AU CHAPITRE X "ROUMANIE", A LA COLONNE DE DROITE, LE TERME "SPAETBURGUNDER" EST AJOUTE APRES LE TERME "BLAUER SPAETBURGUNDER ".

6 . LES CHAPITRES SUIVANTS SONT AJOUTES :

"XV . NOUVELLE-ZELANDE

NOMS DES VARIETES ADMIS DANS LA COMMUNAUTE SYNONYMES ADMIS CABERNET-SAUVIGNON CHARDONNAY PINOT CHARDONNAY CHASSELAS CHASSELAS DORE, GOLDEN CHASSELAS CHENIN BLANC GAMAY TEINTURIER GREY RIESLING MALBEC MELASCONE NERA MELASCONERA MERLOT MEUNIER PINOT MEUNIER MULLER-THURGAU MUSCAT DR HOGG MUSCAT HAMBURG PALOMINO PINOT GRIS PINOT NOIR PINOTAGE REFOSCO RHINE RIESLING WHITE RIESLING SAUVIGNON BLANC SEMILLON SHIRAZ SYLVANER GEWUERZTRAMINER CHASSELAS ROSE

XVI . TCHECOSLOVAQUIE

NOMS DES VARIETES ADMIS DANS LA COMMUNAUTE SYNONYMES ADMIS VLASSKY RIZLING VLASSKY RIESLING"

ARTICLE 12

LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE TROISIEME JOUR SUIVANT CELUI DE SA PUBLICATION AU JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES .

IL EST APPLICABLE A PARTIR DU 1ER SEPTEMBRE 1980, SAUF EN CE QUI CONCERNE LES ARTICLES 3 ET 4 QUI SONT APPLICABLES A PARTIR DU 1ER JANVIER 1981 .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES, LE 8 AOUT 1980 .

PAR LA COMMISSION

FINN GUNDELACH

VICE-PRESIDENT