FR Journal officiel de l'Union européenne L 308/11

Rectificatif au règlement (CE) no 661/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant les prescriptions pour l'homologation relatives à la sécurité générale des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, composants et entités techniques distinctes qui leur sont destinés

( «Journal officiel de l'Union européenne» L 200 du 31 juillet 2009 )

1. Page 19, à l'annexe III, point 1) a) i) concernant le tableau de l'annexe IV, partie I, de la directive 2007/46/CE:

au lieu de:

«i) les points 3 à 10, 12 à 38, 42 à 45 et 47 à 57 sont supprimés;»,

lire:

«i) les points 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 42, 43, 44, 45, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56 et 57 sont supprimés;».

2. Page 19, à l'annexe III, point 1) b) i) concernant l'appendice de l'annexe IV, partie I, de la directive 2007/46/CE:

au lieu de:

«i) les points 3 à 10, 12 à 37, 44, 45 et 50 à 54 du tableau sont supprimés;»,

lire:

«i) les points 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 44, 45, 50, 51, 52, 53 et 54 du tableau sont supprimés;».

3. Page 20, à l'annexe III, point 3) a) i) concernant le tableau de l'appendice 1 de l'annexe XI de la directive 2007/46/CE:

au lieu de:

«i) les points 3 à 10, 12 à 38, 44, 45 et 47 à 54 sont supprimés;»,

lire:

«i) les points 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 44, 45, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53 et 54 sont supprimés;».

4. Page 20, à l'annexe III, point 3) b) i) concernant le tableau de l'appendice 2 de l'annexe XI de la directive 2007/46/CE:

au lieu de:

«i) les points 3 à 10, 12 à 38, 42 à 45 et 47 à 57 sont supprimés;»,

lire:

«i) les points 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 42, 43, 44, 45, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56 et 57 sont supprimés;».

5. Page 20, à l'annexe III, point 3) c) i) concernant le tableau de l'appendice 3 de l'annexe XI de la directive 2007/46/CE:

au lieu de:

«i) les points 3 à 10, 12 à 37, 44, 45 et 50 à 54 sont supprimés;»,

lire:

«i) les points 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 44, 45, 50, 51, 52, 53 et 54 sont supprimés;».

6. Page 20, à l'annexe III, point 3) d) i) concernant le tableau de l'appendice 4 de l'annexe XI de la directive 2007/46/CE:

au lieu de:

«i) les points 3 à 10, 13 à 36, 42 à 45 et 47 à 57 sont supprimés;»,

lire:

«i) les points 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 42, 43, 44, 45, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56 et 57 sont supprimés;».

7. Page 21, à l'annexe III, point 3) e) i) concernant le tableau de l'appendice 5 de l'annexe XI de la directive 2007/46/CE:

au lieu de:

«i) les points 3 à 10, 12 à 36, 42 à 45 et 47 à 57 sont supprimés;»,

lire: