FR Journal officiel de l'Union européenne L 74/1

RÈGLEMENT (CE) N o 213/2008 DE LA COMMISSION

du 28 novembre 2007

modifiant le règlement (CE) no 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) et les directives 2004/17/CE et 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil relatives aux procédures en matière de marchés publics, en ce qui concerne la révision du CPV

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil du 5 novembre 2002 relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) (1), et notamment son article 2,

vu la directive 2004/17/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux (2), et notamment son article 70, points d) et e),

vu la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services (3), et notamment son article 79, points f) et g),

considérant ce qui suit:

(1) Le règlement (CE) no 2195/2002 a établi le vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV), un système de classification unique applicable aux marchés publics, dans le but d'unifier les références utilisées par les entités et pouvoirs adjudicateurs pour la description de l'objet de leurs marchés.

(2) La structure, les codes et les descriptions du CPV doivent être adaptés ou modifiés en fonction de l'évolution des marchés et des besoins des utilisateurs. Il convient de prendre en compte certaines suggestions spécifiques faites par les parties intéressées et par les utilisateurs du CPV afin d'améliorer la formulation du CPV. La structure, les codes et les descriptions du CPV doivent aussi être mis à jour pour faire du CPV un outil efficace pour les marchés publics électroniques.

(3) Le CPV devrait être rendu plus convivial en étant moins axé sur les matériaux et davantage sur les produits. Par conséquent, les caractéristiques des produits décrites dans le vocabulaire principal figurant dans l'actuelle annexe I du règlement (CE) no 2195/2002 doivent être transférées vers le vocabulaire supplémentaire figurant dans la même annexe, et les divisions qui sont essentiellement déterminées en fonction des matériaux dans le vocabulaire actuel doivent être redistribuées entre d'autres divisions.

(4) La hiérarchie du CPV doit être rationalisée en regroupant et en redistribuant les divisions comportant un nombre limité de codes, les divisions qu'il faudrait partiellement considérer comme formant un ensemble, ainsi que les divisions susceptibles d'entraîner des confusions, de manière à simplifier l'utilisation de la nomenclature en offrant une présentation plus cohérente et plus homogène.

(5) La classification des équipements et des services relatifs à la défense doit être améliorée en regroupant les codes épars actuels en nouveaux groupes et classes assurant une présentation plus cohérente, et en ajoutant de nouveaux codes tels que recherche et technologie militaires.

(6) La structure du vocabulaire supplémentaire doit être entièrement révisée de façon à créer une structure logique avec des sections divisées en groupes, à utiliser en plus du vocabulaire principal. Le vocabulaire supplémentaire doit aussi s'enrichir des caractéristiques des produits et des services, contribuant ainsi à la simplification en permettant une description complète de l'objet d'un marché et en réduisant le nombre de codes du vocabulaire principal.

(7) L'annexe I du règlement (CE) no 2195/2002 doit être remplacée pour plus de clarté.

(8) L'annexe II du règlement (CE) no 2195/2002, qui présente des listes détaillées de modifications apportées en 2003, ne présente plus d'intérêt et doit donc être supprimée.

(9) En conséquence de la révision du CPV, il convient de mettre à jour les tables de correspondance indicatives figurant aux annexes III, IV et V du règlement (CE) no 2195/2002, qui indiquent les correspondances entre le CPV et, respectivement, la classification centrale provisoire des produits (CPC prov.) des Nations unies, la nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne (NACE rév. 1) et la nomenclature combinée (NC). Par souci de clarté, il convient de les remplacer.

(10) À l'occasion de la révision du CPV, il y a lieu de mettre à jour les listes des activités et des services se rapportant aux codes du CPV figurant dans les annexes des directives 2004/17/CE et 2004/18/CE, de façon à ce qu'elles correspondent au CPV révisé, sans que le champ d'application matériel de ces directives s'en trouve modifié.

(11) Afin de laisser un délai suffisant pour les adaptations techniques des systèmes électroniques au nouveau CPV, il convient de prévoir que le présent règlement entrera en application six mois après sa publication.

(12) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité consultatif pour les marchés publics,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Le règlement (CE) no 2195/2002 est modifié comme suit:

1) L'annexe I est remplacée par le texte figurant à l'annexe I du présent règlement.

2) L'annexe II est supprimée.

3) L'annexe III est remplacée par le texte figurant à l'annexe II du présent règlement.

4) L'annexe IV est remplacée par le texte figurant à l'annexe III du présent règlement.

5) L'annexe V est remplacée par le texte figurant à l'annexe IV du présent règlement.

Article 2

La directive 2004/17/CE est modifiée comme suit:

1) Le tableau figurant à l'annexe XII est remplacé par le texte figurant à l'annexe V du présent règlement.

2) Le tableau figurant à l'annexe XVII A est remplacé par le texte figurant à l'annexe VI du présent règlement.

3) Le tableau figurant à l'annexe XVII B est remplacé par le texte figurant à l'annexe VII du présent règlement.

Article 3

La directive 2004/18/CE est modifiée comme suit:

1) Le tableau figurant à l'annexe I est remplacé par le texte figurant à l'annexe V du présent règlement.

2) À l'annexe II, le tableau figurant à l'annexe II A est remplacé par le texte figurant à l'annexe VI du présent règlement.

3) À l'annexe II, le tableau figurant à l'annexe II B est remplacé par le texte figurant à l'annexe VII du présent règlement.

Article 4

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il s'applique à partir du 15 septembre 2008.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 28 novembre 2007. Par la Commission Charlie McCREEVY Membre de la Commission

(1) JO L 340 du 16.12.2002, p. 1. Règlement modifié par le règlement (CE) no 2151/2003 de la Commission (JO L 329 du 17.12.2003, p. 1).

(2) JO L 134 du 30.4.2004, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/97/CE du Conseil (JO L 363 du 20.12.2006, p. 107).

(3) JO L 134 du 30.4.2004, p. 114. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/97/CE.

ANNEXE I VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS Structure du système de classification 1. Le CPV comprend un vocabulaire principal et un vocabulaire supplémentaire. 2. Le vocabulaire principal repose sur une structure arborescente de codes comptant jusqu'à neuf chiffres auxquels correspond un intitulé qui décrit les fournitures, travaux ou services, objet du marché. Le code numérique comporte huit chiffres et se subdivise en: — divisions, identifiées par les deux premiers chiffres du code (XX000000-Y), — groupes, identifiés par les trois premiers chiffres du code (XXX00000-Y), — classes, identifiées par les quatre premiers chiffres du code (XXXX0000-Y), — catégories, identifiées par les cinq premiers chiffres du code (XXXXX000-Y). Chacun des trois derniers chiffres apporte un degré de précision supplémentaire à l'intérieur de chaque catégorie. Un neuvième chiffre sert à la vérification des chiffres précédents. 3. Le vocabulaire supplémentaire peut être utilisé pour compléter la description de l'objet des marchés. Il est constitué par un code alphanumérique, auquel correspond un intitulé qui permet d'apporter des précisions additionnelles sur la nature ou la destination spécifiques du bien à acheter. Le code alphanumérique comprend: — un premier niveau constitué par une lettre correspondant à une section, — un deuxième niveau constitué par une lettre correspondant à un groupe, — un troisième niveau constitué par trois chiffres correspondant aux subdivisions. Le dernier chiffre sert à la vérification des chiffres précédents. VOCABULAIRE PRINCIPAL Code CPV Description 03000000-1 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 03100000-2 Produits agricoles et produits de l'horticulture 03110000-5 Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale 03111000-2 Graines 03111100-3 Graines de soja 03111200-4 Graines d'arachide 03111300-5 Graines de tournesol 03111400-6 Graines de coton 03111500-7 Graines de sésame 03111600-8 Graines de moutarde 03111700-9 Graines de légumes 03111800-0 Graines de fruits 03111900-1 Graines de fleurs 03112000-9 Tabacs non fabriqués 03113000-6 Plantes utilisées pour la fabrication du sucre 03113100-7 Betteraves sucrières 03113200-8 Canne à sucre 03114000-3 Paille et plantes fourragères 03114100-4 Paille 03114200-5 Plantes fourragères 03115000-0 Matières premières végétales 03115100-1 Matières premières végétales destinées à l'industrie textile 03115110-4 Coton 03115120-7 Jute 03115130-0 Lin 03116000-7 Caoutchouc naturel, latex naturel et produits connexes 03116100-8 Caoutchouc naturel 03116200-9 Latex naturel 03116300-0 Produits en latex 03117000-4 Plantes à usage spécifique 03117100-5 Plantes utilisées en parfumerie ou en pharmacie, ou plantes à usage insecticide ou à usage similaire 03117110-8 Plantes utilisées en parfumerie 03117120-1 Plantes utilisées en pharmacie 03117130-4 Plantes à usage insecticide 03117140-7 Plantes à usage fongicide ou à usage similaire 03117200-6 Graines de plantes à usage spécifique 03120000-8 Produits horticoles et produits de pépinières 03121000-5 Produits horticoles 03121100-6 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 03121200-7 Fleurs coupées 03121210-0 Compositions florales 03130000-1 Plantes pour boissons et épices 03131000-8 Plantes pour boissons 03131100-9 Grains de café 03131200-0 Théiers 03131300-1 Maté 03131400-2 Fèves de cacao 03132000-5 Épices brutes 03140000-4 Produits animaux et produits connexes 03141000-1 Sperme de taureau 03142000-8 Produits de l'élevage 03142100-9 Miel naturel 03142200-0 Escargots 03142300-1 Produits alimentaires d'origine animale 03142400-2 Cires 03142500-3 Œufs 03143000-5 Produits de la polyculture 03144000-2 Fournitures pour l'agriculture 03200000-3 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix 03210000-6 Céréales et pommes de terre 03211000-3 Céréales 03211100-4 Blé 03211110-7 Blé dur 03211120-0 Blé tendre 03211200-5 Maïs 03211300-6 Riz 03211400-7 Orge 03211500-8 Seigle 03211600-9 Avoine 03211700-0 Malt 03211900-2 Produits à graines 03212000-0 Pommes de terre et légumes secs 03212100-1 Pommes de terre 03212200-2 Légumes secs à cosse et à gousse 03212210-5 Légumes secs à cosse 03212211-2 Lentilles 03212212-9 Pois chiches 03212213-6 Pois secs 03212220-8 Légumes à gousse 03220000-9 Légumes, fruits et noix 03221000-6 Légumes 03221100-7 Légumes-racines et légumes-tubercules 03221110-0 Légumes-racines 03221111-7 Betteraves 03221112-4 Carottes 03221113-1 Oignons 03221114-8 Navets 03221120-3 Légumes-tubercules 03221200-8 Légumes-fruits 03221210-1 Haricots 03221211-8 Fèves 03221212-5 Haricots verts 03221213-2 Haricots d'Espagne 03221220-4 Pois 03221221-1 Petits pois 03221222-8 Mange-tout 03221230-7 Poivrons 03221240-0 Tomates 03221250-3 Courgettes 03221260-6 Champignons 03221270-9 Concombres 03221300-9 Légumes à feuilles 03221310-2 Laitues 03221320-5 Feuilles de salade 03221330-8 Artichauts 03221340-1 Épinards 03221400-0 Choux 03221410-3 Choux blancs 03221420-6 Choux-fleurs 03221430-9 Brocolis 03221440-2 Choux de Bruxelles 03222000-3 Fruits et fruits à coque 03222100-4 Fruits et fruits à coque tropicaux 03222110-7 Fruits tropicaux 03222111-4 Bananes 03222112-1 Ananas 03222113-8 Mangues 03222114-5 Dattes 03222115-2 Raisins secs 03222116-9 Figues 03222117-6 Avocats 03222118-3 Kiwis 03222120-0 Noix de coco 03222200-5 Agrumes 03222210-8 Citrons 03222220-1 Oranges 03222230-4 Pamplemousses 03222240-7 Tangerines 03222250-0 Citrons verts 03222300-6 Fruits non tropicaux 03222310-9 Baies 03222311-6 Raisins secs de Corinthe 03222312-3 Groseilles à maquereau 03222313-0 Fraises 03222314-7 Framboises 03222315-4 Canneberges 03222320-2 Pommes, poires et coings 03222321-9 Pommes 03222322-6 Poires 03222323-3 Coings 03222330-5 Fruits à noyau 03222331-2 Abricots 03222332-9 Pêches 03222333-6 Cerises 03222334-3 Prunes 03222340-8 Raisins 03222341-5 Raisins de table 03222342-2 Raisins de cuve 03222400-7 Olives 03300000-2 Produits agricoles, de la chasse et de la pêche 03310000-5 Poissons, crustacés et produits aquatiques 03311000-2 Poissons 03311100-3 Poissons plats 03311110-6 Sole 03311120-9 Plie 03311200-4 Poissons de la famille des gatidés 03311210-7 Morue 03311220-0 Lieu 03311230-3 Merlu 03311240-6 Haddock 03311300-5 Hareng 03311400-6 Thon 03311500-7 Merlan 03311600-8 Blanquet 03311700-9 Saumon 03312000-9 Crustacés 03312100-0 Huîtres 03312200-1 Coquillages 03312300-2 Invertébrés aquatiques 03313000-6 Produits aquatiques 03313100-7 Corail ou produits similaires 03313200-8 Éponges naturelles 03313300-9 Algues marines 03313310-2 Algues 03320000-8 Bétail, cheptel et petits animaux 03321000-5 Bétail 03321100-6 Bovins 03321200-7 Veaux 03322000-2 Cheptel 03322100-3 Moutons 03322200-4 Chèvres 03322300-5 Chevaux 03323000-9 Suidés 03324000-6 Volaille vivante 03325000-3 Petits animaux 03325100-4 Lapins 03325200-5 Lièvres 03330000-3 Produits des animaux d'élévage 03331000-0 Lait frais de brebis et de chèvre 03331100-1 Lait de brebis 03331200-2 Lait de chèvre 03332000-7 Laine et poils 03332100-8 Laine de tonte 03332200-9 Poil 03333000-4 Lait de vache frais 03340000-6 Marques auriculaires pour animaux 03341000-3 Marques auriculaires pour bovins 03400000-4 Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière 03410000-7 Bois 03411000-4 Bois de conifères 03412000-1 Bois tropical 03413000-8 Bois de chauffage 03414000-5 Bois brut 03415000-2 Bois tendre 03416000-9 Chutes de bois 03417000-6 Copeaux de bois 03417100-7 Sciure de bois 03418000-3 Grumes 03418100-4 Bois dur 03419000-0 Bois d'œuvre 03419100-1 Produits du bois 03419200-2 Bois de mine 03420000-0 Gommes 03421000-7 Baumes 03422000-4 Laque 03430000-3 Liège 03431000-0 Liège naturel 03432000-7 Vannerie 03432100-8 Sparterie 03440000-6 Produits de la sylviculture 03441000-3 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 03450000-9 Produits de pépinière 03451000-6 Plantes 03451100-7 Plantes à repiquer 03451200-8 Bulbes de fleurs 03451300-9 Arbustes 03452000-3 Arbres 03460000-2 Pâte à papier 03461000-9 Pâte de bois 03461100-0 Pâte de bois chimique 09000000-3 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 09100000-0 Combustibles 09110000-3 Combustibles solides 09111000-0 Charbon et combustibles à base de charbon 09111100-1 Charbon 09111200-2 Combustibles dérivés du charbon 09111210-5 Charbon maigre 09111220-8 Briquettes 09111300-3 Combustibles fossiles 09111400-4 Combustibles à base de bois 09112000-7 Lignite et tourbe 09112100-8 Lignite 09112200-9 Tourbe 09113000-4 Coke 09120000-6 Combustibles gazeux 09121000-3 Gaz de houille, gaz de ville ou gaz similaires 09121100-4 Gaz de houille ou gaz similaires 09121200-5 Gaz de ville 09122000-0 Propane et butane 09122100-1 Gaz propane 09122110-4 Propane liquéfié 09122200-2 Gaz butane 09122210-5 Butane liquéfié 09123000-7 Gaz naturel 09130000-9 Pétrole et distillats 09131000-6 Kérosène aviation 09131100-7 Carburéacteurs de type kérosène 09132000-3 Essence 09132100-4 Essence sans plomb 09132200-5 Essence au plomb 09132300-6 Essence à l'éthanol 09133000-0 Gaz de pétrole liquéfié (LPG) 09134000-7 Gasoils 09134100-8 Huile diesel 09134200-9 Carburant diesel 09134210-2 Carburant diesel (02) 09134220-5 Carburant diesel (EN 590) 09134230-8 Biodiesel 09134231-5 Biodiesel (B20) 09134232-2 Biodiesel (B100) 09135000-4 Mazout 09135100-5 Fioul domestique 09135110-8 Huiles combustibles à basse teneur en soufre 09200000-1 Produits pétroliers, charbon et huiles 09210000-4 Préparations lubrifiantes 09211000-1 Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 09211100-2 Huiles pour moteurs 09211200-3 Huiles pour compresseurs 09211300-4 Huiles pour turbines 09211400-5 Huiles pour engrenages 09211500-6 Huiles pour réducteurs 09211600-7 Huiles destinées aux systèmes hydrauliques et à d'autres usages 09211610-0 Liquides à usage hydraulique 09211620-3 Huiles de démoulage 09211630-6 Huiles anticorrosives 09211640-9 Huiles utilisées comme isolants électriques 09211650-2 Liquides de frein 09211700-8 Huiles blanches et paraffines liquides 09211710-1 Huiles blanches 09211720-4 Paraffines liquides 09211800-9 Huiles minérales et préparations dérivées du pétrole 09211810-2 Huiles légères 09211820-5 Huiles minérales 09211900-0 Huiles lubrifiantes pour traction 09220000-7 Vaseline, cires de pétrole et essences spéciales 09221000-4 Vaseline et cire de pétrole 09221100-5 Vaseline 09221200-6 Paraffine 09221300-7 Cire de pétrole 09221400-8 Résidus de pétrole 09222000-1 Essences spéciales 09222100-2 White-spirit 09230000-0 Pétrole (brut) 09240000-3 Huile et produits dérivés du charbon 09241000-0 Schiste bitumineux ou kérobitumeux 09242000-7 Produits dérivés du charbon 09242100-8 Huile lourde de houille 09300000-2 Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire 09310000-5 Électricité 09320000-8 Vapeur, eau chaude et produits connexes 09321000-5 Eau chaude 09322000-2 Vapeur 09323000-9 Chauffage urbain 09324000-6 Chauffage fourni à grande distance 09330000-1 Énergie solaire 09331000-8 Panneaux solaires 09331100-9 Capteurs solaires pour la production de chaleur 09331200-0 Modules solaires photovoltaïques 09332000-5 Installation solaire 09340000-4 Combustibles nucléaires 09341000-1 Uranium 09342000-8 Plutonium 09343000-5 Matériaux radioactifs 09344000-2 Radio-isotopes 14000000-1 Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes 14200000-3 Sable et argile 14210000-6 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 14211000-3 Sable 14211100-4 Sable naturel 14212000-0 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 14212100-1 Cailloux et gravier 14212110-4 Cailloux 14212120-7 Gravier 14212200-2 Agrégats 14212210-5 Grave 14212300-3 Pierraille et pierre concassée 14212310-6 Ballast 14212320-9 Granit concassé 14212330-2 Basalte concassé 14212400-4 Terre 14212410-7 Terre végétale 14212420-0 Sous-sol 14212430-3 Gravillons 14213000-7 Macadam, tarmacadam et sable bitumineux 14213100-8 Macadam 14213200-9 Tarmacadam 14213300-0 Sable bitumineux 14220000-9 Argile et kaolin 14221000-6 Argile 14222000-3 Kaolin 14300000-4 Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux 14310000-7 Engrais minéraux 14311000-4 Calcium naturel, phosphate aluminocalcique et sels de potassium naturel brut 14311100-5 Calcium naturel 14311200-6 Phosphates aluminocalciques 14311300-7 Sels de potassium naturel brut 14312000-1 Pyrites de fer 14312100-2 Pyrites de fer non grillées 14320000-0 Produits inorganiques chimiques 14400000-5 Sel et chlorure de sodium pur 14410000-8 Sel gemme 14420000-1 Sel marin 14430000-4 Sel concentré par évaporation et chlorure de sodium pur 14450000-0 Saumure 14500000-6 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières 14520000-2 Pierres précieuses et semi-précieuses, pierre ponce, émeri, abrasifs naturels, autres minéraux et métaux précieux 14521000-9 Pierres précieuses et semi-précieuses 14521100-0 Pierres précieuses 14521140-2 Poussière ou poudre de pierres précieuses 14521200-1 Pierres semi-précieuses 14521210-4 Poussière ou poudre de pierres semi-précieuses 14522000-6 Diamants industriels, pierre ponce, émeri et autres abrasifs naturels 14522100-7 Pierre ponce 14522200-8 Diamants industriels 14522300-9 Émeri 14522400-0 Abrasifs naturels 14523000-3 Minéraux, métaux précieux connexes et produits associés 14523100-4 Minéraux 14523200-5 Or 14523300-6 Argent 14523400-7 Platine 14600000-7 Minerais de métaux et alliages 14610000-0 Minerais de métaux 14611000-7 Minerais de fer 14612000-4 Minerais de métaux non ferreux 14612100-5 Minerais de cuivre 14612200-6 Minerais de nickel 14612300-7 Minerais d'aluminium 14612400-8 Minerais de métaux précieux 14612500-9 Minerais de plomb 14612600-0 Minerais de zinc 14612700-1 Minerais d'étain 14613000-1 Minerais d'uranium et de thorium 14613100-2 Minerais d'uranium 14613200-3 Minerais de thorium 14614000-8 Minerais divers 14620000-3 Alliages 14621000-0 Ferroalliages 14621100-1 Ferroalliages hors CECA 14621110-4 Ferromanganèse 14621120-7 Ferrochrome 14621130-0 Ferronickel 14622000-7 Acier 14630000-6 Scories, laitier, déchets et débris ferreux 14700000-8 Métaux de base 14710000-1 Fer, plomb, zinc, étain et cuivre 14711000-8 Fer 14711100-9 Fonte brute 14712000-5 Plomb 14713000-2 Zinc 14714000-9 Étain 14715000-6 Cuivre 14720000-4 Aluminium, nickel, scandium, titane et vanadium 14721000-1 Aluminium 14721100-2 Oxyde d'aluminium 14722000-8 Nickel 14723000-5 Scandium 14724000-2 Titane 14725000-9 Vanadium 14730000-7 Chrome, manganèse, cobalt, yttrium et zirconium 14731000-4 Chrome 14732000-1 Manganèse 14733000-8 Cobalt 14734000-5 Yttrium 14735000-2 Zirconium 14740000-0 Molybdène, technétium, ruthénium et rhodium 14741000-7 Molybdène 14742000-4 Technétium 14743000-1 Ruthénium 14744000-8 Rhodium 14750000-3 Cadmium, lutétium, hafnium, tantale et tungstène 14751000-0 Cadmium 14752000-7 Lutétium 14753000-4 Hafnium 14754000-1 Tantale 14755000-8 Tungstène 14760000-6 Iridium, gallium, indium, thallium et barium 14761000-3 Iridium 14762000-0 Gallium 14763000-7 Indium 14764000-4 Thallium 14765000-1 Barium 14770000-9 Césium, strontium, rubidium et calcium 14771000-6 Césium 14772000-3 Strontium 14773000-0 Rubidium 14774000-7 Calcium 14780000-2 Potassium, magnésium, sodium et lithium 14781000-9 Potassium 14782000-6 Magnésium 14783000-3 Sodium 14784000-0 Lithium 14790000-5 Niobium, osmium, rhénium et palladium 14791000-2 Niobium 14792000-9 Osmium 14793000-6 Rhénium 14794000-3 Palladium 14800000-9 Produits minéraux non métalliques divers 14810000-2 Produits abrasifs 14811000-9 Pierres à meuler, pierres à broyer et meules 14811100-0 Pierres à meuler 14811200-1 Pierres à broyer 14811300-2 Meules 14812000-6 Poudre ou grains abrasifs 14813000-3 Corindon artificiel 14814000-0 Graphite artificiel 14820000-5 Verre 14830000-8 Fibres de verre 14900000-0 Matières premières de récupération 14910000-3 Matières premières métalliques de récupération 14920000-6 Matières premières non métalliques de récupération 14930000-9 Cendres et résidus contenant des métaux 15000000-8 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 15100000-9 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 15110000-2 Viande 15111000-9 Viande bovine 15111100-0 Viande de bœuf 15111200-1 Viande de veau 15112000-6 Volaille 15112100-7 Volaille fraîche 15112110-0 Oies 15112120-3 Dindes 15112130-6 Poulets 15112140-9 Canards 15112300-9 Foies de volaille 15112310-2 Foie gras 15113000-3 Viande de porc 15114000-0 Abats 15115000-7 Viande d'agneau et de mouton 15115100-8 Viande d'agneau 15115200-9 Viande de mouton 15117000-1 Viande de chèvre 15118000-8 Viande de cheval, d'âne, de mule ou de bardot 15118100-9 Viande de cheval 15118900-7 Viande d'âne, de mule ou de bardot 15119000-5 Viandes diverses 15119100-6 Viande de lapin 15119200-7 Viande de lièvre 15119300-8 Gibier 15119400-9 Cuisses de grenouilles 15119500-0 Pigeons 15119600-1 Chair de poisson 15130000-8 Produits à base de viande 15131000-5 Conserves et préparations à base de viande 15131100-6 Produits à base de chair à saucisse 15131110-9 Chair à saucisse 15131120-2 Charcuterie 15131130-5 Saucisses 15131134-3 Boudin noir et autres saucisses à base de sang 15131135-0 Saucisses de volaille 15131200-7 Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée 15131210-0 Jambon fumé 15131220-3 Lard 15131230-6 Salami 15131300-8 Préparations à base de foie 15131310-1 Pâté 15131320-4 Préparations à base de foie d'oie ou de canard 15131400-9 Produits à base de porc 15131410-2 Jambon 15131420-5 Boulettes de viande 15131490-6 Plats préparés de porc 15131500-0 Produits à base de volaille 15131600-1 Produits à base de bœuf et de veau 15131610-4 Boulettes de bœuf 15131620-7 Viande de bœuf hachée 15131640-3 Steaks hachés de bœuf 15131700-2 Préparations à base de viande 15200000-0 Poisson préparé et conserves de poisson 15210000-3 Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson 15211000-0 Filets de poisson 15211100-1 Filets de poisson frais 15212000-7 Œufs ou laitance de poisson 15213000-4 Foie de poisson 15220000-6 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 15221000-3 Poisson congelé 15229000-9 Produits congelés à base de poisson 15230000-9 Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé 15231000-6 Poisson séché 15232000-3 Poisson salé 15233000-0 Poisson en saumure 15234000-7 Poisson fumé 15235000-4 Conserves de poisson 15240000-2 Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve 15241000-9 Poisson pané ou autrement enrobé, en conserve ou en boîte 15241100-0 Saumon en conserve 15241200-1 Hareng préparé ou en conserve 15241300-2 Sardines 15241400-3 Thon en conserve 15241500-4 Maquereaux 15241600-5 Anchois 15241700-6 Bâtonnets de poisson 15241800-7 Préparations à base de poisson pané ou autrement enrobé 15242000-6 Plats préparés de poisson 15243000-3 Préparations à base de poisson 15244000-0 Caviar et œufs de poissons 15244100-1 Caviar 15244200-2 Œufs de poissons 15250000-5 Fruits de mer 15251000-2 Crustacés congelés 15252000-9 Crustacés préparés ou en conserve 15253000-6 Produits à base de mollusques 15300000-1 Fruits, légumes et produits connexes 15310000-4 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre 15311000-1 Pommes de terre congelées 15311100-2 Chips et pommes frites 15311200-3 Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées 15312000-8 Produits à base de pommes de terre 15312100-9 Purée de pommes de terre instantanée 15312200-0 Pommes de terre préfrites 15312300-1 Pommes chips 15312310-4 Pommes chips aromatisées 15312400-2 Produits apéritifs à base de pommes de terre 15312500-3 Croquettes de pommes de terre 15313000-5 Pommes de terre transformées 15320000-7 Jus de fruits et de légumes 15321000-4 Jus de fruits 15321100-5 Jus d'orange 15321200-6 Jus de pamplemousse 15321300-7 Jus de citron 15321400-8 Jus d'ananas 15321500-9 Jus de raisin 15321600-0 Jus de pomme 15321700-1 Mélanges de jus non concentrés 15321800-2 Jus concentrés 15322000-1 Jus de légumes 15322100-2 Jus de tomate 15330000-0 Fruits et légumes transformés 15331000-7 Légumes transformés 15331100-8 Légumes frais ou congelés 15331110-1 Légumes-racines transformés 15331120-4 Légumes-tubercules transformés 15331130-7 Haricots, pois, poivrons, tomates et autres légumes 15331131-4 Haricots transformés 15331132-1 Pois transformés 15331133-8 Pois cassés 15331134-5 Tomates transformées 15331135-2 Champignons transformés 15331136-9 Poivrons transformés 15331137-6 Germes de soja 15331138-3 Truffes 15331140-0 Légumes à feuilles et choux 15331142-4 Choux transformés 15331150-3 Légumes à cosse transformés 15331170-9 Légumes congelés 15331400-1 Légumes en conserve et/ou en boîte 15331410-4 Haricots à la sauce tomate 15331411-1 Haricots blancs à la sauce tomate 15331420-7 Tomates en conserve 15331423-8 Tomates en boîte 15331425-2 Purée de tomates 15331427-6 Concentré de tomates 15331428-3 Sauce tomate 15331430-0 Champignons en boîte 15331450-6 Olives transformées 15331460-9 Légumes en boîte 15331461-6 Choucroute en boîte 15331462-3 Pois en boîte 15331463-0 Haricots écossés en boîte 15331464-7 Haricots entiers en boîte 15331465-4 Asperges en boîte 15331466-1 Olives en boîte 15331470-2 Maïs doux 15331480-5 Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire 15331500-2 Légumes conservés dans le vinaigre 15332000-4 Fruits et fruits à coque transformés 15332100-5 Fruits transformés 15332140-7 Pommes transformées 15332150-0 Poires transformées 15332160-3 Bananes transformées 15332170-6 Rhubarbe 15332180-9 Melons 15332200-6 Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque 15332230-5 Marmelades 15332231-2 Marmelade d'oranges 15332232-9 Marmelade de citrons 15332240-8 Gelées de fruits 15332250-1 Pâtes de fruits 15332260-4 Pâtes de fruits à coque 15332261-1 Beurre d'arachide 15332270-7 Purées de fruits 15332290-3 Confitures 15332291-0 Confiture d'abricots 15332292-7 Confiture de mûres 15332293-4 Confiture de cassis 15332294-1 Confiture de cerises 15332295-8 Confiture de framboises 15332296-5 Confiture de fraises 15332300-7 Fruits à coque transformés 15332310-0 Fruits à coque grillés ou salés 15332400-8 Conserves de fruits 15332410-1 Fruits secs 15332411-8 Raisins secs de Corinthe transformés 15332412-5 Raisins transformés 15332419-4 Sultanines 15333000-1 Sous-produits végétaux 15400000-2 Huiles et graisses animales ou végétales 15410000-5 Huiles et graisses animales ou végétales brutes 15411000-2 Huiles animales ou végétales 15411100-3 Huiles végétales 15411110-6 Huile d'olive 15411120-9 Huile de sésame 15411130-2 Huile d'arachide 15411140-5 Huile de coco 15411200-4 Huile de cuisson 15411210-7 Huile de friture 15412000-9 Graisses 15412100-0 Graisses animales 15412200-1 Graisses végétales 15413000-6 Résidus solides de graisses ou huiles végétales 15413100-7 Tourteaux 15420000-8 Huiles et graisses raffinées 15421000-5 Huiles raffinées 15422000-2 Graisses raffinées 15423000-9 Graisses ou huiles hydrogénées ou estérifiées 15424000-6 Cires végétales 15430000-1 Graisses comestibles 15431000-8 Margarine et préparations similaires 15431100-9 Margarine 15431110-2 Margarine liquide 15431200-0 Pâtes à tartiner allégées ou à faible teneur en matières grasses 15500000-3 Produits laitiers 15510000-6 Lait et crème fraîche 15511000-3 Lait 15511100-4 Lait pasteurisé 15511200-5 Lait stérilisé 15511210-8 Lait UHT 15511300-6 Lait écrémé 15511400-7 Lait demi-écrémé 15511500-8 Lait entier 15511600-9 Lait condensé 15511700-0 Lait en poudre 15512000-0 Crème fraîche 15512100-1 Crème fraîche liquide 15512200-2 Crème fraîche épaisse 15512300-3 Crème épaisse 15512900-9 Crème fraîche à fouetter 15530000-2 Beurre 15540000-5 Fromages 15541000-2 Fromage de table 15542000-9 Fromage frais 15542100-0 Cottage cheese 15542200-1 Fromage à pâte molle 15542300-2 Feta 15543000-6 Fromage râpé, en poudre, bleu et autre fromage 15543100-7 Fromage à pâte bleue 15543200-8 Cheddar 15543300-9 Fromage râpé 15543400-0 Parmesan 15544000-3 Fromage à pâte dure 15545000-0 Fromage à tartiner 15550000-8 Produits laitiers divers 15551000-5 Yaourt et autres produits laitiers fermentés 15551300-8 Yaourt 15551310-1 Yaourt nature 15551320-4 Yaourt aromatisé 15551500-0 Babeurre 15552000-2 Caséine 15553000-9 Lactose ou sirop de lactose 15554000-6 Petit-lait 15555000-3 Crème glacée et produits similaires 15555100-4 Crème glacée 15555200-5 Sorbet 15600000-4 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés 15610000-7 Produits de la minoterie 15611000-4 Riz décortiqué 15612000-1 Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes 15612100-2 Farine de blé 15612110-5 Farine complète 15612120-8 Farine de boulangerie 15612130-1 Farine sans levure 15612150-7 Farine de pâtisserie 15612190-9 Farine fermentante 15612200-3 Farine de céréales 15612210-6 Farine de maïs 15612220-9 Farine de riz 15612300-4 Farines végétales 15612400-5 Mélanges utilisés pour la préparation de produits de boulangerie 15612410-8 Préparations pour gâteaux 15612420-1 Préparations à cuire au four 15612500-6 Produits de boulangerie 15613000-8 Produits à base de grains de céréales 15613100-9 Gruaux 15613300-1 Produits céréaliers 15613310-4 Céréales pour petit déjeuner 15613311-1 Flocons de maïs 15613313-5 Muesli ou équivalent 15613319-7 Blé soufflé 15613380-5 Flocons d'avoine 15614000-5 Riz transformé 15614100-6 Riz à grains longs 15614200-7 Riz usiné 15614300-8 Brisures de riz 15615000-2 Son 15620000-0 Amidons et produits amylacés 15621000-7 Huile de maïs 15622000-4 Glucose et produits à base de glucose, de fructose et produits à base de fructose 15622100-5 Glucose et produits à base de glucose 15622110-8 Glucose 15622120-1 Sirop de glucose 15622300-7 Fructose et produits à base de fructose 15622310-0 Fructose 15622320-3 Préparations à base de fructose 15622321-0 Solutions de fructose 15622322-7 Sirop de fructose 15623000-1 Amidons et fécules 15624000-8 Tapioca 15625000-5 Semoule 15626000-2 Poudre pour pudding 15700000-5 Aliments pour animaux 15710000-8 Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux 15711000-5 Nourriture pour poissons 15712000-2 Fourrage sec 15713000-9 Aliments pour animaux de compagnie 15800000-6 Produits alimentaires divers 15810000-9 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 15811000-6 Produits de panification 15811100-7 Pain 15811200-8 Petits pains 15811300-9 Croissants 15811400-0 Petites crêpes épaisses 15811500-1 Produits de panification préparés 15811510-4 Sandwichs 15811511-1 Sandwichs préparés 15812000-3 Pâtisserie et gâteaux 15812100-4 Pâtisserie 15812120-0 Tourtes 15812121-7 Tourtes salées 15812122-4 Tourtes sucrées 15812200-5 Gâteaux 15813000-0 Aliments pour petit déjeuner 15820000-2 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 15821000-9 Produits de panification grillés et pâtisserie 15821100-0 Produits de panification grillés 15821110-3 Pain grillé 15821130-9 Pain croustillant dit Knaeckebrot 15821150-5 Biscottes 15821200-1 Biscuits sucrés 15830000-5 Sucre et produits connexes 15831000-2 Sucre 15831200-4 Sucre blanc 15831300-5 Sucre d'érable et sirop d'érable 15831400-6 Mélasse 15831500-7 Sirops de sucre 15831600-8 Miel 15832000-9 Déchets provenant de la fabrication du sucre 15833000-6 Produits à base de sucre 15833100-7 Desserts 15833110-0 Fonds de tartes 15840000-8 Cacao; chocolat et sucreries 15841000-5 Cacao 15841100-6 Pâte de cacao 15841200-7 Beurre, graisse ou huile de cacao 15841300-8 Poudre de cacao non sucrée 15841400-9 Poudre de cacao sucrée 15842000-2 Chocolat et sucreries 15842100-3 Chocolat 15842200-4 Produits à base de chocolat 15842210-7 Boisson chocolatée 15842220-0 Barres de chocolat 15842300-5 Confiserie 15842310-8 Bonbons 15842320-1 Nougat 15842400-6 Fruits, fruits à coque ou écorces de fruits confits au sucre 15850000-1 Pâtes alimentaires 15851000-8 Produits farinacés 15851100-9 Pâtes alimentaires non cuites 15851200-0 Pâtes alimentaires préparées et couscous 15851210-3 Pâtes alimentaires préparées 15851220-6 Pâtes alimentaires farcies 15851230-9 Lasagnes 15851250-5 Couscous 15851290-7 Pâtes alimentaires en conserve 15860000-4 Café, thé et produits connexes 15861000-1 Café 15861100-2 Café torréfié 15861200-3 Café décaféiné 15862000-8 Succédanés de café 15863000-5 Thé 15863100-6 Thé vert 15863200-7 Thé noir 15864000-2 Préparations de thé ou de maté 15864100-3 Thé en sachets 15865000-9 Infusions 15870000-7 Condiments et assaisonnements 15871000-4 Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée 15871100-5 Vinaigre et succédanés de vinaigre 15871110-8 Vinaigre ou équivalent 15871200-6 Sauces, condiments et assaisonnements composés 15871210-9 Sauce soja 15871230-5 Ketchup 15871250-1 Moutarde 15871260-4 Sauces 15871270-7 Condiments composés 15871273-8 Mayonnaise 15871274-5 Pâtes à tartiner pour sandwichs 15871279-0 Chutney 15872000-1 Herbes et épices 15872100-2 Poivre 15872200-3 Épices 15872300-4 Herbes 15872400-5 Sel 15872500-6 Gingembre 15880000-0 Produits nutritionnels spéciaux 15881000-7 Préparations alimentaires homogénéisées 15882000-4 Produits diététiques 15884000-8 Aliments pour nourrissons 15890000-3 Produits alimentaires et produits secs divers 15891000-0 Soupes et bouillons 15891100-1 Soupes à base de viande 15891200-2 Soupes à base de poisson 15891300-3 Soupes composées 15891400-4 Soupes 15891410-7 Soupes instantanées 15891500-5 Bouillons 15891600-6 Fonds 15891610-9 Bouillons instantanés 15891900-9 Soupes de légumes 15892000-7 Sucs et extraits d'origine végétale, matières peptiques et épaississants 15892100-8 Sucs d'origine végétale 15892200-9 Extraits d'origine végétale 15892400-1 Épaississants 15893000-4 Denrées sèches 15893100-5 Préparations alimentaires 15893200-6 Préparations pour desserts 15893300-7 Préparations pour sauces 15894000-1 Produits alimentaires transformés 15894100-2 Repas végétariens 15894200-3 Repas préparés 15894210-6 Repas pour écoles 15894220-9 Repas pour hôpitaux 15894300-4 Plats préparés 15894400-5 Casse-croûte 15894500-6 Produits pour distributeurs automatiques 15894600-7 Garnitures pour sandwichs 15894700-8 Épicerie fine 15895000-8 Aliments pour restauration rapide 15895100-9 Hamburgers 15896000-5 Produits surgelés 15897000-2 Aliments en conserve et rations de campagne 15897100-3 Rations de campagne 15897200-4 Aliments en conserve 15897300-5 Colis alimentaires 15898000-9 Levure 15899000-6 Levure chimique 15900000-7 Boissons, tabac et produits connexes 15910000-0 Boissons alcoolisées distillées 15911000-7 Boissons spiritueuses 15911100-8 Spiritueux 15911200-9 Liqueurs 15930000-6 Vins 15931000-3 Vins non aromatisés 15931100-4 Vin mousseux 15931200-5 Vin de table 15931300-6 Porto 15931400-7 Madère 15931500-8 Moût de raisin 15931600-9 Sherry 15932000-0 Lie de vin 15940000-9 Cidre et autres vins à base de fruits 15941000-6 Cidre 15942000-3 Vins à base de fruits 15950000-2 Boissons fermentées non distillées 15951000-9 Vermouth 15960000-5 Bière de malt 15961000-2 Bière 15961100-3 Bière blonde 15962000-9 Drèches de brasserie ou de distillerie 15980000-1 Boissons sans alcool 15981000-8 Eau minérale 15981100-9 Eau minérale plate 15981200-0 Eau minérale gazeuse 15981300-1 Eau à l'état solide 15981310-4 Glace 15981320-7 Neige 15981400-2 Eaux minérales aromatisées 15982000-5 Boissons non alcoolisées 15982100-6 Sirops de fruits 15982200-7 Lait chocolaté 15990000-4 Tabac, produits à base de tabac et articles connexes 15991000-1 Produits à base de tabac 15991100-2 Cigares 15991200-3 Cigarillos 15991300-4 Cigarettes 15992000-8 Tabac 15992100-9 Tabac manufacturé 15993000-5 Articles de bureau de tabac 15994000-2 Papier à cigarettes et papier-filtre 15994100-3 Papier à cigarettes 15994200-4 Papier-filtre 16000000-5 Machines agricoles 16100000-6 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols 16110000-9 Charrues ou herses à disques 16120000-2 Herses, scarificateurs, cultivateurs, sarcleuses ou houes 16130000-5 Semoirs, plantoirs ou repiqueurs 16140000-8 Épandeurs de fumier 16141000-5 Distributeurs d'engrais 16150000-1 Rouleaux pour pelouses ou terrains de sports 16160000-4 Matériel de jardinage divers 16300000-8 Moissonneuses 16310000-1 Faucheuses 16311000-8 Tondeuses à gazon 16311100-9 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 16320000-4 Machines de fenaison 16330000-7 Presses à paille ou à fourrage 16331000-4 Presses ramasseuses 16340000-0 Moissonneuses-batteuses 16400000-9 Machines de pulvérisation à usage agricole ou horticole 16500000-0 Remorques et semi-remorques autochargeuses ou déchargeuses à usage agricole 16510000-3 Remorques autochargeuses à usage agricole 16520000-6 Remorques déchargeuses à usage agricole 16530000-9 Semi-remorques autochargeuses à usage agricole 16540000-2 Semi-remorques déchargeuses à usage agricole 16600000-1 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 16610000-4 Machines de nettoyage, de tri ou de calibrage d'œufs, de fruits ou d'autres produits 16611000-1 Machines de nettoyage de produits agricoles 16611100-2 Machines de nettoyage d'œufs 16611200-3 Machines de nettoyage de fruits 16612000-8 Machines de tri ou de calibrage de produits agricoles 16612100-9 Machines de tri ou de calibrage d'œufs 16612200-0 Machines de tri ou de calibrage de fruits 16613000-5 Machines de nettoyage, de tri ou de calibrage de semences, de graines ou de légumes secs 16620000-7 Trayeuses 16630000-0 Machines de préparation d'aliments pour animaux 16640000-3 Machines apicoles 16650000-6 Machines avicoles 16651000-3 Incubateurs et écloseries avicoles 16700000-2 Tracteurs 16710000-5 Tracteurs agricoles à conducteur accompagnant 16720000-8 Tracteurs d'occasion 16730000-1 Moteurs de traction 16800000-3 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 16810000-6 Pièces pour machines agricoles 16820000-9 Pièces pour machines sylvicoles 18000000-9 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 18100000-0 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 18110000-3 Vêtements professionnels 18113000-4 Vêtements à usage industriel 18114000-1 Combinaisons de travail 18130000-9 Vêtements de travail spéciaux 18132000-3 Vêtements d'aviateur 18132100-4 Vestons d'aviateur 18132200-5 Combinaisons d'aviateur 18140000-2 Accessoires pour vêtements de travail 18141000-9 Gants de travail 18142000-6 Visières de sécurité 18143000-3 Équipements de protection 18200000-1 Vêtements d'extérieur 18210000-4 Manteaux 18211000-1 Pèlerines 18212000-8 Capes 18213000-5 Coupe-vent 18220000-7 Vêtements de protection contre les intempéries 18221000-4 Vêtements imperméables 18221100-5 Pèlerines imperméables 18221200-6 Anoraks 18221300-7 Imperméables 18222000-1 Vêtements de fonction 18222100-2 Costumes (hommes); tailleurs (femmes) 18222200-3 Ensembles 18223000-8 Vestes et blazers 18223100-9 Blazers 18223200-0 Vestes 18224000-5 Vêtements en tissu enduit ou imprégné 18230000-0 Vêtements d'extérieur divers 18231000-7 Robes 18232000-4 Jupes 18233000-1 Shorts 18234000-8 Pantalons 18235000-5 Pull-overs, cardigans et articles similaires 18235100-6 Pull-overs 18235200-7 Cardigans 18235300-8 Sweat-shirts 18235400-9 Gilets 18300000-2 Articles d'habillement 18310000-5 Sous-vêtements 18311000-2 Combinaisons 18312000-9 Caleçons 18313000-6 Slips pour femmes 18314000-3 Peignoirs de bain 18315000-0 Bas 18316000-7 Collants 18317000-4 Chaussettes 18318000-1 Vêtements de nuit 18318100-2 Chemises de nuit 18318200-3 Robes de chambre 18318300-4 Pyjamas 18318400-5 Maillots de corps 18318500-6 Chemises de nuit pour femmes 18320000-8 Soutiens-gorge, corsets, jarretelles et articles similaires 18321000-5 Soutiens-gorge 18322000-2 Corsets 18323000-9 Jarretelles 18330000-1 T-shirts et chemises 18331000-8 T-shirts 18332000-5 Chemises 18333000-2 Chemises polo 18400000-3 Vêtements spéciaux et accessoires 18410000-6 Vêtements spéciaux 18411000-3 Vêtements pour bébés 18412000-0 Vêtements de sport 18412100-1 Survêtements de sport 18412200-2 Chemises de sport 18412300-3 Combinaisons de ski 18412800-8 Maillots de bain 18420000-9 Accessoires d'habillement 18421000-6 Mouchoirs 18422000-3 Écharpes 18423000-0 Cravates 18424000-7 Gants 18424300-0 Gants jetables 18424400-1 Moufles 18424500-2 Gants à crispin 18425000-4 Ceintures 18425100-5 Cartouchières 18440000-5 Chapeaux et coiffures 18441000-2 Chapeaux 18443000-6 Coiffures et accessoires de coiffure 18443100-7 Serre-tête 18443300-9 Coiffures 18443310-2 Bérets 18443320-5 Calots de campagne 18443330-8 Capuchons 18443340-1 Képis 18443400-0 Jugulaires pour coiffures 18443500-1 Visières 18444000-3 Coiffures de protection 18444100-4 Coiffures de sécurité 18444110-7 Casques 18444111-4 Casques antichoc 18444112-1 Casques pour cyclistes 18444200-5 Casques de sécurité 18450000-8 Fermetures (vêtements) 18451000-5 Boutons 18451100-6 Parties de boutons 18452000-2 Épingles de sûreté 18453000-9 Fermetures à glissière 18500000-4 Bijouterie, montres et articles connexes 18510000-7 Bijouterie et articles connexes 18511000-4 Pierres précieuses pour bijouterie 18511100-5 Diamants 18511200-6 Rubis 18511300-7 Émeraudes 18511400-8 Opale 18511500-9 Quartz 18511600-0 Tourmaline 18512000-1 Pièces de monnaie et médailles 18512100-2 Pièces de monnaie 18512200-3 Médailles 18513000-8 Bijoux 18513100-9 Perles 18513200-0 Pièces d'orfèvrerie 18513300-1 Objets en métal précieux 18513400-2 Objets en pierres précieuses ou semi-précieuses 18513500-3 Pièces d'argenterie 18520000-0 Horlogerie personnelle 18521000-7 Montres 18521100-8 Verre à montres 18522000-4 Montres-bracelets 18523000-1 Chronomètres 18530000-3 Cadeaux et prix 18600000-5 Fourrure et articles en fourrure 18610000-8 Articles en fourrure 18611000-5 Pelleterie 18612000-2 Vêtements en fourrure 18613000-9 Articles en fourrure synthétique 18620000-1 Fourrures 18800000-7 Articles chaussants 18810000-0 Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection 18811000-7 Chaussures étanches 18812000-4 Chaussures partiellement en caoutchouc ou en plastique 18812100-5 Sandales à dessus caoutchouc ou plastique 18812200-6 Bottes en caoutchouc 18812300-7 Chaussures de ville à dessus caoutchouc ou plastique 18812400-8 Tongs 18813000-1 Chaussures à dessus cuir 18813100-2 Sandales 18813200-3 Pantoufles 18813300-4 Chaussures de ville 18814000-8 Chaussures à dessus textile 18815000-5 Bottes 18815100-6 Bottines 18815200-7 Bottillons 18815300-8 Bottes hautes 18815400-9 Cuissardes 18816000-2 Galoches 18820000-3 Chaussures de sport 18821000-0 Chaussures de ski 18821100-1 Chaussures de ski de fond 18822000-7 Chaussures d'entraînement 18823000-4 Chaussures de montagne 18824000-1 Chaussures de football 18830000-6 Chaussures de protection 18831000-3 Chaussures à embout de protection métallique 18832000-0 Chaussures spéciales 18832100-1 Chaussures d'aviateur 18840000-9 Parties de chaussures 18841000-6 Dessus de chaussures 18842000-3 Semelles 18843000-0 Talons 18900000-8 Bagages, sellerie, sacs et sachets 18910000-1 Sellerie 18911000-8 Selles d'équitation 18912000-5 Cravaches 18913000-2 Fouets 18920000-4 Bagages 18921000-1 Valises 18923000-5 Bourses et portefeuilles 18923100-6 Bourses 18923200-7 Portefeuilles 18924000-2 Malles 18925000-9 Porte-gourdes et étuis 18925100-0 Porte-gourdes 18925200-1 Étuis 18929000-7 Trousses de toilette 18930000-7 Sacs et sachets 18931000-4 Sacs de voyage 18931100-5 Sacs à dos 18932000-1 Sacs de sports 18933000-8 Sacs pour courrier ou colis 18933100-9 Sacs postaux 18934000-5 Sacoches 18935000-2 Sacs à linge 18936000-9 Sacs en textile 18937000-6 Sacs d'emballage 18937100-7 Sachets d'emballage 18938000-3 Enveloppes rembourrées 18939000-0 Sacs à main 19000000-6 Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc 19100000-7 Cuir 19110000-0 Peau de chamois 19120000-3 Cuir de bovidé ou d'équidé 19130000-6 Cuir d'ovin, de caprin ou de porcin 19131000-3 Peau de mouton ou d'agneau 19132000-0 Peau de chèvre ou de chevreau 19133000-7 Cuir de porcin 19140000-9 Cuir d'autres animaux, cuir reconstitué et autres cuirs 19141000-6 Cuir d'autres animaux 19142000-3 Cuir reconstitué 19143000-0 Similicuir 19144000-7 Cuir verni 19160000-5 Bracelets de montre 19170000-8 Articles en cuir utilisés dans les machines ou les appareils mécaniques 19200000-8 Textiles et articles connexes 19210000-1 Tissus 19211000-8 Tissu synthétique 19211100-9 Tissu mélangé 19212000-5 Tissu en coton 19212100-6 Coutil 19212200-7 Denim 19212300-8 Toile 19212310-1 Articles en toile 19212400-9 Popeline 19212500-0 Sangle 19212510-3 Sangles 19220000-4 Tissu cardé 19230000-7 Tissu de lin 19231000-4 Linge 19240000-0 Tissu spécial 19241000-7 Velours 19242000-4 Tissu éponge 19243000-1 Tissu d'ameublement 19244000-8 Tissu à rideaux 19245000-5 Tissu de doublure 19250000-3 Tissu tricoté ou crocheté 19251000-0 Tricot 19251100-1 Tissu de velours 19252000-7 Tissu crocheté 19260000-6 Étoffe 19270000-9 Tissu non-tissé 19280000-2 Laine, cuirs et peaux 19281000-9 Laine 19282000-6 Peaux 19283000-3 Peaux et plumes d'oiseaux 19400000-0 Fil textile 19410000-3 Fibres textiles naturelles 19420000-6 Fibres textiles artificielles 19430000-9 Fil textile en fibres naturelles 19431000-6 Fil de soie 19432000-3 Fil de laine 19433000-0 Fil de coton 19434000-7 Fil de lin 19435000-4 Fil à coudre en fibres naturelles 19435100-5 Fil à coudre 19435200-6 Fil à tricoter 19436000-1 Fil en fibres textiles végétales 19440000-2 Fil ou filé synthétique 19441000-9 Filé synthétique 19442000-6 Fil synthétique 19442100-7 Fil à coudre synthétique 19442200-8 Fil à tricoter synthétique 19500000-1 Produits en caoutchouc et en plastique 19510000-4 Produits en caoutchouc 19511000-1 Chambres à air, bandes de roulement et flaps en caoutchouc 19511100-2 Flaps 19511200-3 Chambres à air 19511300-4 Bandes de roulement 19512000-8 Articles en caoutchouc non vulcanisé 19513000-5 Tissus caoutchoutés 19513100-6 Tissu pour cordée de pneumatique 19513200-7 Ruban adhésif en tissu caoutchouté 19514000-2 Caoutchouc régénéré 19520000-7 Produits en plastique 19521000-4 Produits en polystyrène 19521100-5 Feuilles de polystyrène 19521200-6 Plaques de polystyrène 19522000-1 Résines 19522100-2 Résine époxy 19522110-5 Tubes en résine d'époxy 19600000-2 Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique 19610000-5 Déchets de cuir 19620000-8 Déchets textiles 19630000-1 Déchets de caoutchouc 19640000-4 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 19700000-3 Caoutchouc et fibres synthétiques 19710000-6 Caoutchouc synthétique 19720000-9 Fibres synthétiques 19721000-6 Câbles de fibres synthétiques 19722000-3 Fil à haute ténacité 19723000-0 Fil à texture simple 19724000-7 Monofilament synthétique 19730000-2 Fibres artificielles 19731000-9 Fibres artificielles discontinues 19732000-6 Polypropylène 19733000-3 Fil texturé artificiel 22000000-0 Imprimés et produits connexes 22100000-1 Livres, brochures et dépliants imprimés 22110000-4 Livres imprimés 22111000-1 Livres scolaires 22112000-8 Manuels scolaires 22113000-5 Livres de bibliothèque 22114000-2 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 22114100-3 Dictionnaires 22114200-4 Atlas 22114300-5 Cartes 22114310-8 Plans cadastraux 22114311-5 Cyanotypies 22114400-6 Partitions 22114500-7 Encyclopédies 22120000-7 Publications 22121000-4 Publications techniques 22130000-0 Annuaires 22140000-3 Dépliants 22150000-6 Brochures 22160000-9 Fascicules 22200000-2 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 22210000-5 Journaux 22211000-2 Revues spécialisées 22211100-3 Journaux officiels 22212000-9 Périodiques 22212100-0 Publications périodiques 22213000-6 Magazines 22300000-3 Cartes postales, cartes de vœux et autres imprimés 22310000-6 Cartes postales 22312000-0 Images 22313000-7 Décalcomanies 22314000-4 Dessins 22315000-1 Photographies 22320000-9 Cartes de vœux 22321000-6 Cartes de Noël 22400000-4 Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels 22410000-7 Timbres 22411000-4 Timbres de Noël 22412000-1 Nouveaux timbres 22413000-8 Timbres-épargne 22414000-5 Carnets de timbres-poste 22420000-0 Papier timbré 22430000-3 Billets de banque 22440000-6 Formules de chèque 22450000-9 Imprimés infalsifiables 22451000-6 Passeports 22452000-3 Formules de mandat de poste 22453000-0 Vignettes automobiles 22454000-7 Permis de conduire 22455000-4 Cartes d'identité 22455100-5 Bracelet d'identité 22456000-1 Permis 22457000-8 Cartes d'accès 22458000-5 Imprimés sur commande 22459000-2 Tickets 22459100-3 Autocollants et bandes publicitaires 22460000-2 Publicité professionnelle, catalogues commerciaux et manuels 22461000-9 Catalogues 22461100-0 Porte-liste 22462000-6 Imprimés publicitaires 22470000-5 Manuels 22471000-2 Manuels informatiques 22472000-9 Manuels d'instruction 22473000-6 Manuels techniques 22500000-5 Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie 22510000-8 Plaques offset 22520000-1 Matériel de gravure sèche 22521000-8 Matériel d'estampage 22600000-6 Encre 22610000-9 Encre d'imprimerie 22611000-6 Encre pour héliogravure 22612000-3 Encre de Chine 22800000-8 Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton 22810000-1 Registres en papier ou en carton 22813000-2 Livres comptables 22814000-9 Carnets de quittances 22815000-6 Calepins 22816000-3 Blocs 22816100-4 Bloc-notes 22816200-5 Carnets de sténographie 22816300-6 Carnets de Post-it 22817000-0 Agendas ou mémentos personnels 22819000-4 Carnets d'adresses 22820000-4 Formulaires 22821000-1 Formulaires électoraux 22822000-8 Formulaires commerciaux 22822100-9 Formulaires commerciaux en continu 22822200-0 Formulaires commerciaux non continus 22830000-7 Cahiers d'exercices 22831000-4 Recharges pour cahiers d'exercices 22832000-1 Feuilles d'exercices 22840000-0 Albums pour échantillons 22841000-7 Albums pour collections 22841100-8 Carnets de timbres 22841200-9 Albums de timbres 22850000-3 Classeurs et accessoires pour classeurs 22851000-0 Classeurs 22852000-7 Chemises de classement 22852100-8 Chemises à dossier 22853000-4 Bacs à documents 22900000-9 Imprimés divers 22990000-6 Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits 22991000-3 Papier journal 22992000-0 Papier ou carton de fabrication artisanale 22993000-7 Papier ou carton photosensible, thermosensible ou thermographique 22993100-8 Papier ou carton photosensible 22993200-9 Papier ou carton thermosensible 22993300-0 Papier ou carton thermographique 22993400-1 Papier ou carton ondulé 24000000-4 Produits chimiques 24100000-5 Gaz 24110000-8 Gaz industriels 24111000-5 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène 24111100-6 Argon 24111200-7 Gaz rares 24111300-8 Hélium 24111400-9 Néon 24111500-0 Gaz médicaux 24111600-1 Hydrogène 24111700-2 Azote 24111800-3 Azote liquide 24111900-4 Oxygène 24112000-2 Composés oxygénés inorganiques 24112100-3 Dioxyde de carbone 24112200-4 Oxydes azotés 24112300-5 Composés oxygénés inorganiques gazeux 24113000-9 Air liquide et air comprimé 24113100-0 Air liquide 24113200-1 Air comprimé 24200000-6 Colorants et pigments 24210000-9 Oxydes, peroxydes et hydroxydes 24211000-6 Oxyde et peroxyde de zinc, oxyde de titane, colorants et pigments 24211100-7 Oxyde de zinc 24211200-8 Peroxyde de zinc 24211300-9 Oxyde de titane 24212000-3 Oxydes et hydroxydes de chrome, de manganèse, de magnésium, de plomb et de cuivre 24212100-4 Oxyde de chrome 24212200-5 Oxyde de manganèse 24212300-6 Oxyde de plomb 24212400-7 Oxyde de cuivre 24212500-8 Oxyde de magnésium 24212600-9 Hydroxydes pour colorants et pigments 24212610-2 Hydroxyde de chrome 24212620-5 Hydroxyde de manganèse 24212630-8 Hydroxyde de plomb 24212640-1 Hydroxyde de cuivre 24212650-4 Hydroxyde de magnésium 24213000-0 Chaux hydratée 24220000-2 Extraits tannants, extraits tinctoriaux, tannins et matières colorantes 24221000-9 Extraits tinctoriaux 24222000-6 Extraits tannants 24223000-3 Tannins 24224000-0 Matières colorantes 24225000-7 Produits de tannage 24300000-7 Produits chimiques organiques et inorganiques de base 24310000-0 Produits chimiques inorganiques de base 24311000-7 Éléments chimiques, acides inorganiques et composés 24311100-8 Métalloïdes 24311110-1 Phosphures 24311120-4 Carbures 24311130-7 Hydrures 24311140-0 Nitrures 24311150-3 Azotures 24311160-6 Siliciures 24311170-9 Borures 24311180-2 Soufre raffiné 24311200-9 Halogène 24311300-0 Métaux alcalins 24311310-3 Mercure 24311400-1 Chlorure d'hydrogène, acides inorganiques, dioxyde de silicium et de soufre 24311410-4 Acides inorganiques 24311411-1 Acide sulfurique 24311420-7 Acide phosphorique 24311430-0 Acides polyphosphoriques 24311440-3 Acide hexafluorosilicique 24311450-6 Dioxyde de soufre 24311460-9 Dioxyde de silicium 24311470-2 Chlorure d'hydrogène 24311500-2 Hydroxydes utilisés comme produits chimiques inorganiques de base 24311510-5 Oxydes métalliques 24311511-2 Pyrites et oxydes de fer 24311520-8 Hydroxyde de sodium 24311521-5 Soude caustique 24311522-2 Soude liquide 24311600-3 Composés du soufre 24311700-4 Soufre 24311800-5 Carbone 24311900-6 Chlore 24312000-4 Halogénures métalliques, hypochlorites, chlorates et perchlorates 24312100-5 Halogénures métalliques 24312110-8 Hexafluorosilicate de sodium 24312120-1 Chlorures 24312121-8 Chlorure d'aluminium 24312122-5 Chlorure ferrique 24312123-2 Polychlorure d'aluminium 24312130-4 Chlorhydrate d'aluminium 24312200-6 Hypochlorites et chlorates 24312210-9 Chlorite de sodium 24312220-2 Hypochlorite de sodium 24313000-1 Sulfures, sulfates, nitrates, phosphates et carbonates 24313100-2 Sulfures, sulfites et sulfates 24313110-5 Sulfures divers 24313111-2 Sulfure d'hydrogène 24313112-9 Polysulfures 24313120-8 Sulfates 24313121-5 Thiosulfate de sodium 24313122-2 Sulfate ferrique 24313123-9 Sulfate d'aluminium 24313124-6 Sulfate de sodium 24313125-3 Sulfate de fer 24313126-0 Sulfate de cuivre 24313200-3 Phosphinates, phosphonates, phosphates et polyphosphates 24313210-6 Hexamétaphosphate de sodium 24313220-9 Phosphates 24313300-4 Carbonates 24313310-7 Carbonate de sodium 24313320-0 Bicarbonate de sodium 24313400-5 Nitrates 24314000-8 Sels métalliques acides divers 24314100-9 Permanganate de potassium 24314200-0 Sels oxométalliques acides 24315000-5 Produits chimiques inorganiques divers 24315100-6 Eau lourde, autres isotopes et leurs composés 24315200-7 Cyanure, oxyde de cyanure, fulminates, cyanates, silicates, borates, perborates, sels d'acides inorganiques 24315210-0 Cyanures 24315220-3 Oxyde de cyanure 24315230-6 Fulminates 24315240-9 Cyanates 24315300-8 Peroxyde d'hydrogène 24315400-9 Quartz piézoélectrique 24315500-0 Composés de métaux des terres rares 24315600-1 Silicates 24315610-4 Silicate de sodium 24315700-2 Borates et perborates 24316000-2 Eau distillée 24317000-9 Pierres synthétiques 24317100-0 Pierres précieuses synthétiques 24317200-1 Pierres semi-précieuses synthétiques 24320000-3 Produits chimiques organiques de base 24321000-0 Hydrocarbures 24321100-1 Hydrocarbures saturés 24321110-4 Hydrocarbures acycliques saturés 24321111-1 Méthane 24321112-8 Éthylène 24321113-5 Propène 24321114-2 Butène 24321115-9 Acétylène 24321120-7 Hydrocarbures cycliques saturés 24321200-2 Hydrocarbures non saturés 24321210-5 Hydrocarbures acycliques non saturés 24321220-8 Hydrocarbures cycliques non saturés 24321221-5 Benzène 24321222-2 Toluène 24321223-9 O-xylènes 24321224-6 M-xylènes 24321225-3 Styrène 24321226-0 Éthylbenzène 24321300-3 Autres dérivés halogénés d'hydrocarbures 24321310-6 Tétrachloroéthylène 24321320-9 Tétrachlorure de carbone 24322000-7 Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, alcools gras industriels 24322100-8 Alcools gras industriels 24322200-9 Monoalcools 24322210-2 Méthanol 24322220-5 Éthanol 24322300-0 Diols, polyalcools et dérivés 24322310-3 Éthylène glycol 24322320-6 Dérivés d'alcools 24322400-1 Phénols et dérivés de phénols 24322500-2 Alcool 24322510-5 Alcool éthylique 24323000-4 Acides gras monocarboxyliques industriels 24323100-5 Huiles acides de raffinage 24323200-6 Acides carboxyliques 24323210-9 Acide acétique 24323220-2 Acide peracétique 24323300-7 Acides monocarboxyliques non saturés et leurs composés 24323310-0 Esters d'acide méthacrylique 24323320-3 Esters d'acide acrylique 24323400-8 Acides aromatiques polycarboxyliques et carboxyliques 24324000-1 Composés organiques à fonction azotée 24324100-2 Composés à fonction aminée 24324200-3 Amino-composés à fonction oxygénée 24324300-4 Uréides 24324400-5 Composés à fonction azotée 24325000-8 Composés organosulfureux 24326000-5 Aldéhyde, cétone, peroxydes organiques et éthers 24326100-6 Composés à fonction aldéhyde 24326200-7 Composés à fonction cétone et à fonction quinone 24326300-8 Peroxydes organiques 24326310-1 Oxyde d'éthylène 24326320-4 Éthers 24327000-2 Produits chimiques organiques divers 24327100-3 Dérivés végétaux pour teinture 24327200-4 Charbon de bois 24327300-5 Huiles et produits de la distillation du goudron de houille, poix et brai de goudron à haute température 24327310-8 Goudron de houille 24327311-5 Créosote 24327320-1 Poix 24327330-4 Brai de goudron 24327400-6 Produits à base de résine 24327500-7 Lessives résiduelles provenant de la fabrication de la pâte à papier 24400000-8 Engrais et composés azotés 24410000-1 Engrais azotés 24411000-8 Acide nitrique et sels 24411100-9 Nitrate de sodium 24412000-5 Acides sulfonitriques 24413000-2 Ammoniac 24413100-3 Ammoniac liquide 24413200-4 Chlorure d'ammonium 24413300-5 Sulfate d'ammonium 24420000-4 Engrais phosphatés 24421000-1 Engrais minéraux phosphatés 24422000-8 Engrais chimiques phosphatés 24430000-7 Engrais d'origine animale ou végétale 24440000-0 Engrais divers 24450000-3 Produits agrochimiques 24451000-0 Pesticides 24452000-7 Insecticides 24453000-4 Herbicides 24454000-1 Régulateurs de croissance végétale 24455000-8 Désinfectants 24456000-5 Rodenticides 24457000-2 Fongicides 24500000-9 Matières plastiques sous forme primaire 24510000-2 Polymères d'éthylène sous forme primaire 24520000-5 Polymères de propylène sous forme primaire 24530000-8 Polymères de styrène sous forme primaire 24540000-1 Polymères de vinyle sous forme primaire 24541000-8 Polymères d'acétate de vinyle sous forme primaire 24542000-5 Polymères acryliques sous forme primaire 24550000-4 Polyesters sous forme primaire 24560000-7 Polyamides sous forme primaire 24570000-0 Résines uréiques sous forme primaire 24580000-3 Résines aminiques sous forme primaire 24590000-6 Silicones sous forme primaire 24600000-0 Explosifs 24610000-3 Explosifs préparés 24611000-0 Poudres propulsives 24611100-1 Combustibles au propergol 24612000-7 Explosifs divers 24612100-8 Dynamite 24612200-9 TNT 24612300-0 Nitroglycérine 24613000-4 Fusées de signalisation, fusées paragrêle, signaux de brume et articles de pyrotechnie 24613100-5 Cartouches-épouvantails sonores 24613200-6 Feux d'artifice 24615000-8 Mèches, détonateurs, amorceurs et détonateurs électriques 24900000-3 Produits de chimie fine et produits de chimie variés 24910000-6 Colles 24911000-3 Gélatines 24911200-5 Adhésifs 24920000-9 Huiles essentielles 24930000-2 Substances chimiques pour photographie 24931000-9 Plaques et films pour photographie 24931200-1 Émulsions à usage photographique 24931210-4 Révélateurs pour photographie 24931220-7 Fixateurs pour photographie 24931230-0 Révélateurs pour radiologie 24931240-3 Fixateurs pour radiologie 24931250-6 Milieux de culture 24931260-9 Renforçateurs d'image 24950000-8 Préparations chimiques spéciales 24951000-5 Graisses et lubrifiants 24951100-6 Lubrifiants 24951110-9 Boue de forage 24951120-2 Graisse de silicone 24951130-5 Fluides de forage 24951200-7 Additifs pour huiles 24951210-0 Poudre pour extincteurs d'incendie 24951220-3 Produits extincteurs 24951230-6 Charges pour extincteurs d'incendie 24951300-8 Fluides hydrauliques 24951310-1 Agents de dégivrage 24951311-8 Produits antigel 24951400-9 Graisses et huiles chimiquement modifiées 24952000-2 Pâtes à modeler 24952100-3 Cire dentaire 24953000-9 Agents de finissage 24954000-6 Charbon actif 24954100-7 Charbon actif neuf 24954200-8 Charbon actif régénéré 24955000-3 Toilettes chimiques 24956000-0 Peptones et substances protéiques 24957000-7 Additifs chimiques 24957100-8 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie 24957200-9 Additifs pour ciment, mortier ou béton 24958000-4 Produits chimiques pour l'industrie du pétrole et du gaz 24958100-5 Produits chimiques pour fond de trou de forage 24958200-6 Agents floculants 24958300-7 Produits chimiques à boue 24958400-8 Ampoules à gel pour le bourrage d'explosifs 24959000-1 Aérosols et produits chimiques sous forme de disque 24959100-2 Aérosols 24959200-3 Éléments chimiques en forme de disque 24960000-1 Produits chimiques variés 24961000-8 Liquides de radiateur 24962000-5 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 24963000-2 Produits anticorrosion 24964000-9 Glycérine 24965000-6 Enzymes 30000000-9 Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels 30100000-0 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 30110000-3 Machines de traitement de texte 30111000-0 Traitements de texte 30120000-6 Photocopieurs et matériel d'impression offset 30121000-3 Photocopieurs et appareils de thermocopie 30121100-4 Photocopieurs 30121200-5 Matériel de photocopie 30121300-6 Matériel de reproduction 30121400-7 Duplicateurs 30121410-0 Télécopieurs 30121420-3 Émetteurs numériques 30121430-6 Duplicateurs numériques 30122000-0 Machines d'impression offset de bureau 30122100-1 Système d'impression offset numérique 30122200-2 Matériel d'impression offset numérique 30123000-7 Machines de bureau 30123100-8 Oblitérateurs automatiques 30123200-9 Distributeurs automatiques de billets de banque 30123300-0 Duplicateurs à stencil 30123400-1 Plieuses 30123500-2 Perforateurs 30123600-3 Machines à manipuler les pièces de monnaie 30123610-6 Machines à trier les pièces de monnaie 30123620-9 Machines à compter les pièces de monnaie 30123630-2 Machines de mise en rouleaux de pièces de monnaie 30124000-4 Pièces et accessoires de machines de bureau 30124100-5 Unités de fusion 30124110-8 Huile pour unités de fusion 30124120-1 Chiffon de nettoyage pour l'unité de fusion 30124130-4 Lampes pour unité de fusion 30124140-7 Tampon de nettoyage de l'unité de fusion 30124150-0 Filtres de nettoyage de l'unité de fusion 30124200-6 Kits pour unité de fusion 30124300-7 Tambours pour machines de bureau 30124400-8 Cartouches d'agrafes 30124500-9 Accessoires de scanner 30124510-2 Endosseurs 30124520-5 Bac d'alimentation de documents pour scanner 30124530-8 Adaptateurs de transparents pour scanner 30125000-1 Pièces et accessoires de photocopieurs 30125100-2 Cartouches de toner 30125110-5 Encre pour imprimantes laser/télécopieurs 30125120-8 Encre pour photocopieurs 30125130-1 Encre pour centres de calcul, de recherche et de documentation 30130000-9 Matériel de bureau de poste 30131000-6 Équipement de salle du courrier 30131100-7 Plieuses de papier ou d'enveloppes 30131200-8 Machines à mettre sous enveloppe 30131300-9 Adressographes 30131400-0 Machines à affranchir 30131500-1 Machines à ouvrir le courrier 30131600-2 Machines à cacheter le courrier 30131700-3 Machines à oblitérer 30131800-4 Timbreuses 30132000-3 Matériel de tri 30132100-4 Matériel de tri du courrier 30132200-5 Machines à compter les billets de banque 30132300-6 Trieuses 30133000-0 Matériel pour envoi postal 30133100-1 Matériel pour envoi postal en nombre 30140000-2 Machines à calculer et machines comptables 30141000-9 Machines à calculer 30141100-0 Calculatrices de poche 30141200-1 Calculatrices de bureau 30141300-2 Calculatrices imprimantes 30141400-3 Machines à additionner 30142000-6 Machines comptables et caisses enregistreuses 30142100-7 Machines comptables 30142200-8 Caisses enregistreuses 30144000-0 Machines du type machines à calculer 30144100-1 Affranchisseuses 30144200-2 Distributeurs automatiques de tickets 30144300-3 Machines de comptage des véhicules 30144400-4 Péage automatique 30145000-7 Pièces et accessoires de machines à calculer 30145100-8 Rouleaux pour machines à calculer 30150000-5 Machines à écrire 30151000-2 Machines à écrire électroniques 30152000-9 Pièces et accessoires de machines à écrire 30160000-8 Cartes magnétiques 30161000-5 Cartes de crédit 30162000-2 Cartes à puce 30163000-9 Cartes accréditives 30163100-0 Cartes pour l'achat de carburant 30170000-1 Étiqueteuses 30171000-8 Machines à dater ou à numéroter 30172000-5 Machines à imprimer les documents d'identité 30173000-2 Machines d'étiquetage 30174000-9 Machines à produires des étiquettes 30175000-6 Nécessaire pour lettrage 30176000-3 Titreuse manuelle 30177000-0 Machines à étiqueter automatiques 30178000-7 Machines à étiqueter semi-automatiques 30179000-4 Distributeurs d'étiquettes 30180000-4 Machines à endosser et à rédiger les chèques 30181000-1 Machines à endosser les chèques 30182000-8 Machines à rédiger les chèques 30190000-7 Machines, fournitures et équipement de bureau divers 30191000-4 Équipement de bureau, excepté les meubles 30191100-5 Équipement de classement 30191110-8 Carrousels à cartes 30191120-1 Porte-revues 30191130-4 Presse-papiers 30191140-7 Accessoires d'identification personnelle 30191200-6 Rétroprojecteurs 30191400-8 Déchiqueteuses 30192000-1 Fournitures de bureau 30192100-2 Effaceurs 30192110-5 Produits d'encrage 30192111-2 Tampons encreurs 30192112-9 Encre pour machines d'impression 30192113-6 Cartouches d'encre 30192121-5 Stylos à bille 30192122-2 Stylos à encre 30192123-9 Feutres 30192124-6 Stylos-feutres 30192125-3 Marqueurs 30192126-0 Stylos techniques 30192127-7 Porte-plumes 30192130-1 Crayons 30192131-8 Porte-mines 30192132-5 Mines de crayon de rechange 30192133-2 Taille-crayons 30192134-9 Porte-crayons 30192150-7 Timbres dateurs 30192151-4 Tampons à cacheter 30192152-1 Tampons numéroteurs 30192153-8 Tampons avec texte 30192154-5 Recharges pour tampons à timbrer 30192155-2 Porte-tampons de bureau 30192160-0 Correcteurs 30192170-3 Tableaux d'affichage 30192200-3 Mètres-rubans 30192300-4 Rubans encreurs 30192310-7 Rubans pour machines à écrire 30192320-0 Rubans pour imprimantes 30192330-3 Rubans et rouleaux pour calculatrices 30192340-6 Rubans pour télécopieurs 30192350-9 Rubans pour caisses enregistreuses 30192400-5 Fournitures pour reprographie 30192500-6 Transparents pour rétroprojecteurs 30192600-7 Planches à dessin 30192700-8 Papeterie 30192800-9 Étiquettes autocollantes 30192900-0 Outils de correction 30192910-3 Film ou ruban correcteur 30192920-6 Liquide correcteur 30192930-9 Stylos correcteurs 30192940-2 Recharges de stylos correcteurs 30192950-5 Effaceurs électriques 30193000-8 Organisateurs et accessoires 30193100-9 Organisateurs de tiroirs 30193200-0 Plateaux ou organisateurs pour bureau 30193300-1 Classeurs à dossiers suspendus 30193400-2 Serre-livres 30193500-3 Présentoir d'imprimés 30193600-4 Supports pour agendas ou calendriers 30193700-5 Boîte de rangement de dossiers 30193800-6 Supports de feuillets pour prise de message 30193900-7 Porte-copies 30194000-5 Fournitures pour dessin 30194100-6 Pistolets à dessin 30194200-7 Pastilles, bandes et films à dessin 30194210-0 Pastilles ou bandes à dessin 30194220-3 Films à dessin 30194300-8 Kits, ensembles et papiers à dessin 30194310-1 Kits ou ensembles à dessin 30194320-4 Papiers à dessin 30194400-9 Protections de table à dessin 30194500-0 Trace-lettres 30194600-1 Rapporteurs d'angles 30194700-2 Normographes 30194800-3 Équerres en T et triangles 30194810-6 Équerres en T 30194820-9 Triangles 30194900-4 Rabats de protection de plans de travail 30195000-2 Tableaux 30195100-3 Plannings muraux ou accessoires 30195200-4 Tableaux-copieurs électroniques ou accessoires 30195300-5 Fournitures de bureau ou accessoires 30195400-6 Tableaux effaçables à sec ou accessoires 30195500-7 Tableaux ou accessoires 30195600-8 Tableaux d'affichage ou accessoires 30195700-9 Kits de nettoyage de tableaux ou accessoires 30195800-0 Supports ou rails d'accrochage 30195900-1 Tableaux blancs et tableaux magnétiques 30195910-4 Tableaux blancs 30195911-1 Accessoires pour tableaux blancs 30195912-8 Présentoirs pour tableaux blancs 30195913-5 Présentoirs pour tableaux à feuilles mobiles 30195920-7 Tableaux magnétiques 30195921-4 Effaceurs pour tableaux magnétiques 30196000-9 Systèmes de planification 30196100-0 Plannings de réunions 30196200-1 Carnets de rendez-vous ou recharges 30196300-2 Boîtes à suggestions 30197000-6 Petit matériel de bureau 30197100-7 Agrafes, pointes, punaises 30197110-0 Agrafes 30197120-3 Pointes 30197130-6 Punaises 30197200-8 Classeurs à anneaux et trombones 30197210-1 Classeurs à anneaux 30197220-4 Trombones à papier 30197221-1 Sébiles à trombones 30197300-9 Ouvre-lettres, agrafeuses et perforateurs à trous 30197310-2 Ouvre-lettres 30197320-5 Agrafeuses 30197321-2 Dégrafeuses 30197330-8 Perforateurs à trous 30197400-0 Éponge à humecter les timbres 30197500-1 Cire à cacheter 30197510-4 Accessoires pour cire à cacheter 30197600-2 Papier et carton traités 30197610-5 Papier et carton assemblés 30197620-8 Papier à écrire 30197621-5 Bloc de feuilles pour tableaux à feuilles mobiles 30197630-1 Papier d'impression 30197640-4 Papier autocopiant ou autre papier à copies 30197641-1 Papier thermographique 30197642-8 Papier pour photocopie et papier pour xérographie 30197643-5 Papier pour photocopie 30197644-2 Papier pour xérographie 30197645-9 Carte pour impression 30198000-3 Machines de loterie 30198100-4 Machines à sous 30199000-0 Articles de papeterie et autres articles en papier 30199100-1 Papier carbone, papier autocopiant, papier stencil et papier non carboné 30199110-4 Papier carbone 30199120-7 Papier autocopiant 30199130-0 Papier non carboné 30199140-3 Papier stencil 30199200-2 Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées 30199210-5 Cartes-lettres 30199220-8 Cartes postales non illustrées 30199230-1 Enveloppes 30199240-4 Kit d'expédition de courrier 30199300-3 Papier estampé ou perforé 30199310-6 Papier d'impression estampé ou perforé 30199320-9 Papier à lettres estampé ou perforé 30199330-2 Papier en continu pour imprimantes d'ordinateurs 30199340-5 Formulaires en continu 30199400-4 Papier gommé ou adhésif 30199410-7 Papier autocollant 30199500-5 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 30199600-6 Intercalaires de papeterie 30199700-7 Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires 30199710-0 Enveloppes imprimées 30199711-7 Enveloppes à fenêtre imprimées 30199712-4 Enveloppes sans fenêtre imprimées 30199713-1 Enveloppes pour radiographies imprimées 30199720-3 Papier à lettres 30199730-6 Cartes de visite 30199731-3 Porte-cartes professionnelles 30199740-9 Papillons 30199750-2 Coupons 30199760-5 Étiquettes 30199761-2 Étiquettes à codes-barres 30199762-9 Étiquettes pour bagages 30199763-6 Etiquettes antivol 30199770-8 Chèques-repas 30199780-1 Sous-main 30199790-4 Tableaux horaires 30199791-1 Emplois du temps muraux 30199792-8 Calendriers 30199793-5 Supports d'agendas 30200000-1 Matériel et fournitures informatiques 30210000-4 Machines de traitement des données (matériel) 30211000-1 Unité centrale de traitement 30211100-2 Superordinateur 30211200-3 Matériel pour unité centrale 30211300-4 Plates-formes informatiques 30211400-5 Configurations informatiques 30211500-6 Unité centrale de traitement (CPU) 30212000-8 Matériel pour mini-ordinateurs 30212100-9 Unités centrales pour mini-ordinateurs 30213000-5 Ordinateurs personnels 30213100-6 Ordinateurs portables 30213200-7 Ordinateur tablette 30213300-8 Ordinateur de bureau 30213400-9 Unités centrales pour ordinateurs personnels 30213500-0 Ordinateurs de poche 30214000-2 Postes de travail 30215000-9 Matériel pour micro-ordinateurs 30215100-0 Unités centrales pour micro-ordinateurs 30216000-6 Lecteurs magnétiques ou optiques 30216100-7 Lecteurs optiques 30216110-0 Scanners informatiques 30216120-3 Matériel de reconnaissance optique de caractères 30216130-6 Lecteurs de codes-barres 30216200-8 Lecteurs de cartes magnétiques 30216300-9 Lecteurs de cartes perforées 30220000-7 Matériel de cartographie numérique 30221000-4 Plans cadastraux numériques 30230000-0 Matériel informatique 30231000-7 Écrans et consoles d'ordinateurs 30231100-8 Terminaux informatiques 30231200-9 Consoles 30231300-0 Écrans de visualisation 30231310-3 Écrans plats 30231320-6 Moniteurs à écran tactile 30232000-4 Périphériques (appareils) 30232100-5 Imprimantes et traceurs 30232110-8 Imprimantes laser 30232120-1 Imprimantes matricielles 30232130-4 Imprimantes graphiques couleur 30232140-7 Traceurs 30232150-0 Imprimantes à jet d'encre 30232600-0 Codeurs 30232700-1 Unité centrale de commande 30233000-1 Unités de mémoire et de lecture 30233100-2 Unités de mémoire 30233110-5 Unités de mémoire à carte magnétique 30233120-8 Unités de mémoire à bande magnétique 30233130-1 Unités de mémoire à disque magnétique 30233131-8 Unités de disques souples 30233132-5 Unités de disque dur 30233140-4 Unités de mémoire à accès sélectif (MAS) 30233141-1 Matrice redondante de disques indépendants (RAID) 30233150-7 Unités de disque optique 30233151-4 Lecteur et/ou graveur de CD 30233152-1 Lecteur et/ou graveur de DVD 30233153-8 Lecteur et/ou graveur de CD et de DVD 30233160-0 Dérouleurs en continu 30233161-7 Matériel de manipulation de cassettes 30233170-3 Carrousels 30233180-6 Dispositifs de stockage à mémoire flash 30233190-9 Contrôleur de disques 30233300-4 Lecteurs de cartes à puce 30233310-7 Lecteurs d'empreintes digitales 30233320-0 Lecteurs combinés de cartes à puces et d'empreintes digitales 30234000-8 Supports de mémoire 30234100-9 Disque magnétique 30234200-0 Disques optiques 30234300-1 Disques compacts (CD) 30234400-2 Disques numériques polyvalents (DVD) 30234500-3 Supports de stockage à mémoire 30234600-4 Mémoire flash 30234700-5 Bandes magnétiques 30236000-2 Matériel informatique divers 30236100-3 Matériel d'extension de mémoire 30236110-6 Mémoire vive (RAM) 30236111-3 Mémoire vive dynamique (DRAM) 30236112-0 Mémoire vive statique (SRAM) 30236113-7 Mémoire vive dynamique synchrone (SDRAM) 30236114-4 Mémoire vive dynamique en bus (RDRAM) 30236115-1 Mémoire vive graphique synchrone (SGRAM) 30236120-9 Mémoire morte (ROM) 30236121-6 Mémoire morte programmable (PROM) 30236122-3 Mémoire morte reprogrammable (EPROM) 30236123-0 Mémoire morte reprogrammable électroniquement (EEPROM) 30236200-4 Matériel de traitement de données 30237000-9 Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs 30237100-0 Parties et pièces d'ordinateurs 30237110-3 Interfaces de réseau 30237120-6 Bornes d'entrée 30237121-3 Ports infrarouges de série 30237130-9 Cartes informatiques 30237131-6 Cartes électroniques 30237132-3 Bus série universel (USB) 30237133-0 Adaptateurs et interfaces PCMCIA (Personal Computer Memory Card International Association) 30237134-7 Cartes accélératrices graphiques 30237135-4 cartes d'interface réseau 30237136-1 Cartes audio 30237140-2 Cartes mères 30237200-1 Accessoires informatiques 30237210-4 Écrans antireflet 30237220-7 Tapis de souris 30237230-0 Caches 30237240-3 Caméra web 30237250-6 Accessoires de nettoyage pour ordinateur 30237251-3 Kits de nettoyage pour ordinateur 30237252-0 Aspirateurs pneumatiques pressurisés 30237253-7 Housses pour matériel informatique 30237260-9 Arbres de montage mural pour moniteurs 30237270-2 Mallettes de transport d'ordinateur portable 30237280-5 Accessoires d'alimentation 30237290-8 Appuie-poignets pour clavier 30237295-3 Protège-claviers 30237300-2 Fournitures informatiques 30237310-5 Cartouches de polices de caractères pour imprimantes 30237320-8 Disquettes 30237330-1 Cartouches de bandes audionumériques (DAT) 30237340-4 Cartouches de bandes linéaires numériques (DLT) 30237350-7 Chargeurs de données 30237360-0 Cartouches de bandes linéaires ouvertes (LTO) 30237370-3 Cartouches d'enregistrement 30237380-6 CD-ROM 30237400-3 Accessoires de saisie de données 30237410-6 Souris d'ordinateur 30237420-9 Manches à balai 30237430-2 Photostyles 30237440-5 Boules de commande 30237450-8 Tablettes graphiques 30237460-1 Claviers d'ordinateurs 30237461-8 Claviers programmables 30237470-4 Claviers braille 30237475-9 Capteurs électriques 30237480-7 Unités d'entrée 30238000-6 Matériel d'automatisation de bibliothèque 31000000-6 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 31100000-7 Moteurs, générateurs et transformateurs électriques 31110000-0 Moteurs électriques 31111000-7 Adaptateurs 31120000-3 Générateurs 31121000-0 Groupes électrogènes 31121100-1 Groupes électrogènes à moteur à allumage par compression 31121110-4 Convertisseurs 31121111-1 Convertisseurs électriques rotatifs 31121200-2 Groupes électrogènes à moteurs à allumage par étincelle 31121300-3 Aérogénérateurs 31121310-6 Éoliennes 31121320-9 Turbines éoliennes 31121330-2 Générateurs à turbines éoliennes 31121331-9 Rotors de turbine 31121340-5 Ferme éolienne 31122000-7 Groupes générateurs 31122100-8 Piles à combustible 31124000-1 Générateur à turbine à vapeur et appareillage 31124100-2 Générateurs à turbines 31124200-3 Appareils de commande de générateurs à turbines 31126000-5 Dynamos 31127000-2 Générateur de secours 31128000-9 Turbogénérateur 31130000-6 Alternateurs 31131000-3 Moteurs monophasés 31131100-4 Actionneurs 31131200-5 Anodes 31132000-0 Moteurs polyphasés 31140000-9 Tours de refroidissement 31141000-6 Refroidisseurs d'eau 31150000-2 Ballast pour lampes ou tubes à décharge 31151000-9 Convertisseurs statiques 31153000-3 Redresseurs 31154000-0 Sources d'alimentation électrique ininterruptible 31155000-7 Onduleurs 31156000-4 Alimentation interruptible en courant 31157000-1 Inducteurs 31158000-8 Chargeurs 31158100-9 Chargeurs de batterie 31158200-0 Compresseur d'alimentation 31158300-1 Turbocompresseur 31160000-5 Pièces pour moteurs, générateurs et transformateurs électriques 31161000-2 Pièces pour moteurs et générateurs électriques 31161100-3 Systèmes d'excitation 31161200-4 Systèmes de refroidissement de gaz 31161300-5 Rotors de générateurs 31161400-6 Systèmes d'eau primaire 31161500-7 Systèmes d'huile d'étanchéité 31161600-8 Systèmes d'eau de refroidissement de stators 31161700-9 Pièces de générateurs de vapeur 31161800-0 Pièces pour générateurs de gaz 31161900-1 Systèmes de réglage de tension 31162000-9 Pièces de transformateurs, d'inducteurs et de convertisseurs statiques 31162100-0 Pièces de condenseurs 31170000-8 Transformateurs 31171000-5 Transformateurs à diélectrique liquide 31172000-2 Transformateurs de tension 31173000-9 Transformateur de mesure 31174000-6 Transformateurs d'alimentation 31200000-8 Appareils de distribution et de commande électriques 31210000-1 Appareils électriques de commutation ou de protection de circuits électriques 31211000-8 Tableaux et boîtes à fusibles 31211100-9 Tableaux de commande électriques 31211110-2 Tableaux de contrôle 31211200-0 Boîtes à fusibles 31211300-1 Fusibles 31211310-4 Coupe-circuits 31211320-7 Blocs à fusibles 31211330-0 Fils fusibles 31211340-3 Douilles de fusibles 31212000-5 Disjoncteurs 31212100-6 Disjoncteurs suspendus 31212200-7 Testeurs de circuits 31212300-8 Coupe-circuits magnétiques 31212400-9 Coupe-circuits miniatures 31213000-2 Équipement de distribution 31213100-3 Boîtes de distribution 31213200-4 Transformateurs de distribution 31213300-5 Boîtiers de distribution par câble 31213400-6 Système de distribution 31214000-9 Appareillage de commutation 31214100-0 Interrupteurs 31214110-3 Sectionneurs 31214120-6 Interrupteur de mise à la terre 31214130-9 Interrupteurs de sécurité 31214140-2 Commandes d'intensité d'éclairage 31214150-5 Interrupteurs à tambour 31214160-8 Interrupteurs à pression 31214170-1 Interrupteurs à lÉvier 31214180-4 Interrupteurs à glissière 31214190-7 Interrupteurs de fin de course 31214200-1 Déconnecteur 31214300-2 Appareillage de commutation pour l'extérieur 31214400-3 Sectionneur à fusible 31214500-4 Tableaux électriques 31214510-7 Tableaux de distribution 31214520-0 Tableau moyenne tension 31215000-6 Limiteurs de tension 31216000-3 Parafoudre 31216100-4 Équipement de protection contre la foudre 31216200-5 Paratonnerre 31217000-0 Limiteurs de surcharge 31218000-7 Barres omnibus 31219000-4 Boîtiers de protection 31220000-4 Composants de circuits électriques 31221000-1 Relais électriques 31221100-2 Relais de puissance 31221200-3 Relais polyvalents 31221300-4 Relais à douille 31221400-5 Relais à tension alternative 31221500-6 Relais au mercure 31221600-7 Relais retardés 31221700-8 Relais de surcharge 31223000-5 Douilles 31224000-2 Connexions et éléments de contact 31224100-3 Fiches et prises de courant 31224200-4 Connecteurs coaxiaux 31224300-5 Boîtes de raccordement 31224400-6 Câbles de connexion 31224500-7 Bornes 31224600-8 Atténuateurs 31224700-9 Boîtes de jonction 31224800-0 Kits de raccordement de câbles 31224810-3 Câbles prolongateurs 31230000-7 Pièces pour appareils de distribution ou de commande électrique 31300000-9 Fils et câbles isolés 31310000-2 Canalisations 31311000-9 Connexions de réseau 31320000-5 Câbles de distribution électrique 31321000-2 Lignes électriques 31321100-3 Lignes électriques aériennes 31321200-4 Câble basse et moyenne tension 31321210-7 Câble basse tension 31321220-0 Câble moyenne tension 31321300-5 Câble haute tension 31321400-6 Câble subaquatique 31321500-7 Câble sous-marin 31321600-8 Câble blindé 31321700-9 Câble de signalisation 31330000-8 Câbles coaxiaux 31340000-1 Accessoires de câble, isolés 31341000-8 Bobines de câbles, isolées 31342000-5 Embranchements de câbles, isolés 31343000-2 Jonctions de câbles, isolées 31344000-9 Serre-garnitures de câbles, isolées 31350000-4 Conducteurs électriques pour données et contrôle 31351000-1 Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès 31400000-0 Accumulateurs, piles et batteries primaires 31410000-3 Piles primaires 31411000-0 Piles alcalines 31420000-6 Batteries primaires 31421000-3 Batteries au plomb 31422000-0 Groupes de batteries 31430000-9 Accumulateurs électriques 31431000-6 Accumulateurs au plomb 31432000-3 Accumulateurs au nickel-cadmium 31433000-0 Accumulateurs au nickel-fer 31434000-7 Accumulateurs au lithium 31440000-2 Batteries 31500000-1 Appareils d'éclairage et lampes électriques 31510000-4 Lampes électriques à incandescence 31511000-1 Phares scellés 31512000-8 Lampes à incandescence à halogène 31512100-9 Ampoules halogène, linéaires 31512200-0 Ampoules halogène, bicontact 31512300-1 Ampoules halogène, dichroïques 31514000-2 Lampes à décharge 31515000-9 Émetteurs ultraviolets 31516000-6 Émetteurs infrarouges 31517000-3 Lampes à arc 31518000-0 Feux de signalisation 31518100-1 Projecteurs 31518200-2 Matériel d'éclairage de secours 31518210-5 Lampes-tempête 31518220-8 Bâton lumineux 31518300-3 Luminaires de toiture 31518500-5 Lampes à vapeur de mercure 31518600-6 Projecteurs orientables 31519000-7 Lampes à incandescence et lampes au néon 31519100-8 Lampes à incandescence 31519200-9 Lampes au néon 31520000-7 Lampes et appareils d'éclairage 31521000-4 Lampes 31521100-5 Lampes de bureau 31521200-6 Lampadaires 31521300-7 Lampes électriques portatives 31521310-0 Avertisseurs lumineux 31521320-3 Torches 31521330-6 Lampes électriques portatives rechargeables 31522000-1 Lampes décoratives pour arbres de Noël 31523000-8 Enseignes et plaques indicatrices lumineuses 31523100-9 Enseignes au néon 31523200-0 Panneaux à messages permanents 31523300-1 Plaques indicatrices lumineuses 31524000-5 Plafonniers ou appliques murales 31524100-6 Appareils d'éclairage à fixer au plafond 31524110-9 Scialytiques 31524120-2 Plafonniers 31524200-7 Accessoires d'appliques murales 31524210-0 Appliques murales 31527000-6 Spots 31527200-8 Éclairage extérieur 31527210-1 Lanternes 31527260-6 Systèmes d'éclairage 31527270-9 Éclairage de quai 31527300-9 Éclairage domestique 31527400-0 Eclairages sous-marin 31530000-0 Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage 31531000-7 Ampoules 31531100-8 Tubes d'éclairage 31532000-4 Pièces de lampes et accessoires d'éclairage 31532100-5 Lampes à tube 31532110-8 Lampes à tube fluorescent 31532120-1 Lampes à tube fluorescent compactes 31532200-6 Lampes annulaires 31532210-9 Lampes annulaires fluorescentes 31532300-7 Lampes globe 31532310-0 Lampes globe fluorescentes compactes 31532400-8 Douilles de lampes 31532500-9 Interrupteurs de lampes 31532510-2 Interrupteurs de lampes fluorescentes 31532600-0 Bobines de réactance de lampes 31532610-3 Bobines de réactance de lampes fluorescentes 31532700-1 Écran protecteur de lampe 31532800-2 Bras de lampe 31532900-3 Lampes fluorescentes 31532910-6 Tubes fluorescents 31532920-9 Ampoules et lampes fluorescentes 31600000-2 Matériel électrique 31610000-5 Matériel électrique pour moteurs et véhicules 31611000-2 Jeux de câblage 31612000-9 Câblage électrique préassemblé pour moteurs 31612200-1 Moteurs de démarrage 31612300-2 Matériel électrique de signalisation pour moteurs 31612310-5 Clignotants 31620000-8 Appareils de signalisation acoustique ou optique 31625000-3 Avertisseurs d'effraction et d'incendie 31625100-4 Systèmes de détection d'incendie 31625200-5 Systèmes d'alarme incendie 31625300-6 Systèmes avertisseurs d'effraction 31630000-1 Aimants 31640000-4 Machines et appareils à usage spécifique 31642000-8 Appareils de détection électronique 31642100-9 Détecteurs de tubes métalliques 31642200-0 Détecteurs de mines 31642300-1 Détecteurs de matières plastiques 31642400-2 Détecteurs d'objets non métalliques 31642500-3 Détecteurs de bois 31643000-5 Accélérateurs de particules 31643100-6 Accélérateurs linéaires 31644000-2 Enregistreurs de données divers 31645000-9 Billards électriques 31650000-7 Pièces isolantes 31651000-4 Ruban isolant 31660000-0 Électrodes au carbone 31670000-3 Pièces électriques de machines ou d'appareils 31671000-0 Enveloppes de verre et tubes cathodiques 31671100-1 Enveloppes en verre 31671200-2 Tubes cathodiques 31680000-6 Fournitures et accessoires électriques 31681000-3 Accessoires électriques 31681100-4 Contacts électriques 31681200-5 Pompes électriques 31681300-6 Circuits électriques 31681400-7 Composants électriques 31681410-0 Matériels électriques 31681500-8 Rechargeurs 31682000-0 Approvisionnement en électricité 31682100-1 Coffres électriques 31682110-4 Couvercles de coffret de branchement 31682200-2 Tableaux d'instruments 31682210-5 Instruments et équipement de commande et de contrôle 31682220-8 Tables de mixage 31682230-1 Panneaux à écran graphique 31682300-3 Équipement moyenne tension 31682310-6 Panneaux moyenne tension 31682400-4 Équipement électrique aérien 31682410-7 Supports de câbles aériens 31682500-5 Équipement électrique de secours 31682510-8 Systèmes électriques de secours 31682520-1 Systèmes d'arrêt d'urgence 31682530-4 Alimentation électrique de secours 31682540-7 Équipement de sous-station 31700000-3 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 31710000-6 Équipement électronique 31711000-3 Fournitures électroniques 31711100-4 Composants électroniques 31711110-7 Émetteurs-récepteurs 31711120-0 Transducteurs 31711130-3 Résistances 31711131-0 Résistances électriques 31711140-6 Électrodes 31711150-9 Condensateurs électriques 31711151-6 Condensateurs fixes 31711152-3 Condensateurs variables ou réglables 31711154-0 Batteries de condensateurs 31711155-7 Réseaux de condensateurs 31711200-5 Tableaux indicateurs électroniques 31711300-6 Systèmes électroniques d'enregistrement des temps 31711310-9 Pointeuse 31711400-7 Valves et tubes 31711410-0 Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision 31711411-7 Tubes pour caméras de télévision 31711420-3 Tubes et équipement pour hyperfréquences 31711421-0 Magnétrons 31711422-7 Équipement à hyperfréquences 31711423-4 Équipement hertzien 31711424-1 Klystrons 31711430-6 Tubes électroniques 31711440-9 Tubes de récepteur ou d'amplificateur 31711500-8 Pièces pour assemblages électroniques 31711510-1 Pièces pour condensateurs électriques 31711520-4 Pièces pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres 31711530-7 Pièces pour valves et tubes électroniques 31712000-0 Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes 31712100-1 Machines et appareils microélectroniques 31712110-4 Circuits intégrés et microassemblages électroniques 31712111-1 Cartes téléphoniques 31712112-8 Cartes SIM 31712113-5 Cartes à circuits intégrés 31712114-2 Circuits intégrés électroniques 31712115-9 Microassemblages 31712116-6 Microprocesseurs 31712117-3 Boîtiers de circuits intégrés 31712118-0 Supports ou montures de circuits intégrés 31712119-7 Capots de circuits intégrés 31712200-2 Microsystèmes 31712300-3 Circuits imprimés 31712310-6 Cartes de circuits imprimés garnies 31712320-9 Cartes de circuits imprimés non garnies 31712330-2 Semi-conducteurs 31712331-9 Cellules photovoltaïques 31712332-6 Thyristors 31712333-3 Diacs 31712334-0 Triacs 31712335-7 Coupleurs optiques 31712336-4 Oscillateurs à quartz 31712340-5 Diodes 31712341-2 Diodes électroluminescentes 31712342-9 Diodes micro-ondes ou diodes à petits signaux 31712343-6 Diodes Zener 31712344-3 Diodes Schottky 31712345-0 Diodes tunnel 31712346-7 Diodes photosensibles 31712347-4 Diodes de puissance ou diodes solaires 31712348-1 Diodes laser 31712349-8 Diodes à radiofréquence (RF) 31712350-8 Transistors 31712351-5 Transistors photosensibles 31712352-2 Transistors à effet de champ (FET) 31712353-9 Transistors à effet de champ à oxdes métalliques (MOSFET) 31712354-6 Puces à transistor 31712355-3 Transistors bipolaires darlington ou transistors à radiofréquence (RF) 31712356-0 Transistors unijonction 31712357-7 Transistors bipolaires à grille isolée (IGBT) 31712358-4 Transistors à effet de champ à jonction (JFET) 31712359-1 Transistors bipolaires à jonction (BJT) 31712360-1 Cristaux piézoélectriques montés 31720000-9 Équipement électromécanique 31730000-2 Équipement électrotechnique 31731000-9 Fournitures électrotechniques 31731100-0 Modules 32000000-3 Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes 32200000-5 Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision 32210000-8 Matériel de radiodiffusion et de télévision 32211000-5 Matériel de production pour radiodiffusion et télévision 32220000-1 Appareils émetteurs de télévision sans appareils récepteurs 32221000-8 Radiobalises 32222000-5 Appareils de codage de signaux vidéo 32223000-2 Appareils de transmission vidéo 32224000-9 Appareils émetteurs de télévision 32230000-4 Appareils émetteurs de radio avec appareils récepteurs 32231000-1 Appareils de télévision en circuit fermé 32232000-8 Matériel de visioconférence 32233000-5 Postes d'amplification de fréquences radio 32234000-2 Caméras de télévision en circuit fermé 32235000-9 Système de surveillance en circuit fermé 32236000-6 Radiotéléphones 32237000-3 Talkies-walkies 32240000-7 Caméras de télévision 32250000-0 Téléphones mobiles 32251000-7 Téléphones de voiture 32251100-8 Ensembles mains-libres 32252000-4 Téléphones GSM 32252100-5 Téléphones mobiles mains-libres 32252110-8 Téléphones mobiles mains-libres (sans fil) 32260000-3 Matériel de transmission de données 32270000-6 Appareils de transmission numérique 32300000-6 Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image 32310000-9 Récepteurs de radiodiffusion 32320000-2 Matériel de télévision et matériel audiovisuel 32321000-9 Matériel de projection télévisée 32321100-0 Appareils pour films et vidéo 32321200-1 Équipement audiovisuel 32321300-2 Matériel audiovisuel 32322000-6 Équipement multimédia 32323000-3 Moniteurs vidéo 32323100-4 Moniteurs vidéo couleur 32323200-5 Moniteurs vidéo monochrome 32323300-6 Matériel vidéo 32323400-7 Matériel de reproduction vidéo 32323500-8 Système de surveillance vidéo 32324000-0 Récepteurs de télévision 32324100-1 Récepteurs de télévision couleur 32324200-2 Récepteurs de télévision monochrome 32324300-3 Matériel de télévision 32324310-6 Antennes satellitaires 32324400-4 Antennes de télévision 32324500-5 Syntoniseurs vidéo 32324600-6 Décodeurs de télévision numérique 32330000-5 Appareils d'enregistrement et de reproduction audio et vidéo 32331000-2 Plateaux pour phonographes 32331100-3 Tourne-disques 32331200-4 Lecteurs de cassettes 32331300-5 Appareils de reproduction audio 32331500-7 Enregistreurs 32331600-8 Lecteur MP3 32332000-9 Enregistreurs à bande magnétique 32332100-0 Dictaphones 32332200-1 Répondeurs téléphoniques 32332300-2 Enregistreurs de son 32333000-6 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéo 32333100-7 Magnétoscopes 32333200-8 Caméscopes 32333300-9 Appareils de reproduction vidéophonique 32333400-0 Lecteurs vidéo 32340000-8 Micros et haut-parleurs 32341000-5 Micros 32342000-2 Haut-parleurs 32342100-3 Casques d'écoute 32342200-4 Écouteurs 32342300-5 Microphones et haut-parleurs 32342400-6 Dispositifs acoustiques 32342410-9 Matériel de sonorisation 32342411-6 Mini-haut-parleurs 32342412-3 Enceintes 32342420-2 Tables de mixage en studio 32342430-5 Système de compression de la parole 32342440-8 Système de messagerie vocale 32342450-1 Enregistreurs de voix 32343000-9 Amplificateurs 32343100-0 Amplificateurs d'audiofréquences 32343200-1 Mégaphones 32344000-6 Appareils récepteurs de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie 32344100-7 Récepteurs portables d'appel et de radiomessagerie 32344110-0 Système d'enregistrement de voix 32344200-8 Récepteurs radio 32344210-1 Matériel radio 32344220-4 Récepteurs de radiomessagerie 32344230-7 Stations radio 32344240-0 Relais hertzien 32344250-3 Installations radio 32344260-6 Équipement radio et de multiplexage 32344270-9 Système de commande radio et téléphonique 32344280-2 Radios portables 32350000-1 Pièces pour matériel audio et vidéo 32351000-8 Accessoires pour matériel audio et vidéo 32351100-9 Matériel de montage vidéo 32351200-0 Écrans 32351300-1 Accessoires pour matériel audio 32351310-4 Cassettes audio 32352000-5 Antennes et réflecteurs 32352100-6 Pièces pour matériel radio et radar 32352200-7 Pièces détachées et accessoires pour radars 32353000-2 Enregistrements sonores 32353100-3 Disques 32353200-4 Cassettes musicales 32354000-9 Films 32354100-0 Films de radiologie 32354110-3 Films radiographiques 32354120-6 Film diazo 32354200-1 Films cinématographiques 32354300-2 Pellicules photographiques 32354400-3 Pellicules à développement instantané 32354500-4 Films vidéo 32354600-5 Cassettes vidéo 32354700-6 Bandes vidéo 32354800-7 Pellicule rétractable 32360000-4 Matériel d'interphonie 32400000-7 Réseaux 32410000-0 Réseau local 32411000-7 Réseau en anneau à jeton 32412000-4 Réseau de communications 32412100-5 Réseau de télécommunications 32412110-8 Réseau internet 32412120-1 Réseau intranet 32413000-1 Réseau intégré 32413100-2 Routeurs 32415000-5 Réseau éthernet 32416000-2 Réseau RNIS 32416100-3 Réseau ISDX 32417000-9 Réseaux multimédia 32418000-6 Réseau radio 32420000-3 Matériel de réseau 32421000-0 Câblage de réseau 32422000-7 Composants de réseau 32423000-4 Nœuds de réseau 32424000-1 Infrastructure de réseau 32425000-8 Système d'exploitation de réseau 32426000-5 Système de publication sur réseau 32427000-2 Système de réseau 32428000-9 Extension de réseau 32429000-6 Matériel de réseau téléphonique 32430000-6 Réseau à grande distance 32440000-9 Matériel de télémétrie et équipement terminal 32441000-6 Matériel de télémétrie 32441100-7 Système de surveillance télémétrique 32441200-8 Matériel de télémétrie et de commande 32441300-9 Système de télématique 32442000-3 Équipement terminal 32442100-4 Plaquettes de connexion 32442200-5 Boîtes de connexion 32442300-6 Émulateurs de terminal 32442400-7 Blocs terminaux 32500000-8 Matériel de télécommunications 32510000-1 Système de télécommunications sans fil 32520000-4 Câbles et matériel de télécommunications 32521000-1 Câbles de télécommunications 32522000-8 Équipements de télécommunications 32523000-5 Infrastructures de télécommunications 32524000-2 Système de télécommunications 32530000-7 Matériel de communication par satellite 32531000-4 Matériel de transmission d'informations par satellite 32532000-1 Antennes paraboliques 32533000-8 Stations terrestres de satellites 32534000-5 Plates-formes satellitaires 32540000-0 Standards téléphoniques 32541000-7 Matériel de standard téléphonique 32542000-4 Tableaux de commutation téléphonique 32543000-1 Commutateurs téléphoniques 32544000-8 Matériel PABX 32545000-5 Systèmes PABX 32546000-2 Matériel de commutation téléphonique numérique 32546100-3 Standards téléphoniques numériques 32547000-9 Standards téléphoniques à