++++

( 1 ) JO N L 161 DU 17 . 7 . 1972 , P . 1 .

( 2 ) JO N L 307 DU 27 . 11 . 1975 , P . 1 .

( 3 ) JO N L 353 DU 18 . 12 . 1978 , P . 1 .

( 4 ) JO N L 172 DU 22 . 7 . 1968 , P . 1 .

( 5 ) JO N L 342 DU 31 . 12 . 1979 , P . 1 .

( 6 ) JO N L 69 DU 20 . 3 . 1979 , P . 10 .

( 7 ) JO N L 183 DU 14 . 7 . 1975 , P . 3 .

( 1 ) JO N L 69 DU 20 . 3 . 1979 , P . 10 .

REGLEMENT ( CEE ) N 3062/79 DE LA COMMISSION

DU 20 DECEMBRE 1979

MODIFIANT LA NOMENCLATURE DES MARCHANDISES POUR LES STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE ET DU COMMERCE ENTRE SES ETATS MEMBRES ( NIMEXE )

LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,

VU LE REGLEMENT ( CEE ) N 1445/72 DU CONSEIL , DU 24 AVRIL 1972 , RELATIF A LA NOMENCLATURE DES MARCHANDISES POUR LES STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE ET DU COMMERCE ENTRE SES ETATS MEMBRES ( NIMEXE ) ( 1 ) , MODIFIE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N 3065/75 ( 2 ) , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 5 ,

CONSIDERANT QUE L'ANNEXE DU REGLEMENT SUSVISE A ETE MODIFIEE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N 2915/78 DE LA COMMISSION ( 3 ) ; QUE DE NOUVELLES MODIFICATIONS S'IMPOSENT ;

CONSIDERANT , EN EFFET , QUE L'ANNEXE " TARIF DOUANIER COMMUN " DU REGLEMENT ( CEE ) N 950/68 DU CONSEIL ( 4 ) A ETE MODIFIEE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N 3000/79 DU CONSEIL ( 5 ) ;

CONSIDERANT QU'IL Y A LIEU , EN VUE DE SAUVEGARDER LA CONCORDANCE ENTRE LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN ET LA NIMEXE , DE MODIFIER CELLE-CI EN CONSEQUENCE ;

CONSIDERANT QUE LE REGLEMENT ( CEE ) N 518/79 DE LA COMMISSION , DU 19 MARS 1979 , RELATIF A L'ENREGISTREMENT DES EXPORTATIONS D'ENSEMBLES INDUSTRIELS DANS LES STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE ET DU COMMERCE ENTRE SES ETATS MEMBRES ( 6 ) , VISE , AUX FINS DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 5 DU REGLEMENT ( CEE ) N 1736/75 DU CONSEIL , DU 24 JUIN 1975 , RELATIF AUX STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE ET DU COMMERCE ENTRE SES ETATS MEMBRES ( 7 ) , A SIMPLIFIER LA PROCEDURE DE DECLARATION A L'EGARD DES ENSEMBLES INDUSTRIELS ;

CONSIDERANT QUE , EN RAISON DE L'INSTAURATION DE CETTE PROCEDURE , IL CONVIENT D'AMENDER LA NIMEXE ;

CONSIDERANT QU'IL Y A LIEU D'ADAPTER A L'EVOLUTION COMMERCIALE LA VENTILATION STATISTIQUE DE CERTAINES SOUS-POSITIONS OU POSITIONS TARIFAIRES REPRISES DANS LA NIMEXE ;

CONSIDERANT , PAR AILLEURS , QUE CETTE CONCORDANCE AVEC LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN , DE MEME QUE CETTE ADAPTATION A L'EVOLUTION COMMERCIALE , NE SERONT UNIFORMEMENT REALISEES QUE MOYENNANT UN CERTAIN NOMBRE DE MODIFICATIONS D'ORDRE REDACTIONNEL ;

CONSIDERANT QUE L'ARTICLE 36 DU REGLEMENT ( CEE ) N 1736/75 FAIT OBLIGATION A LA COMMISSION DE PUBLIER LA NIMEXE DANS SA VERSION VALABLE AU 1ER JANVIER DE CHAQUE ANNEE ;

CONSIDERANT QUE LES DISPOSITIONS PREVUES AU PRESENT REGLEMENT SONT CONFORMES A L'AVIS DU COMITE DE LA STATISTIQUE DU COMMERCE EXTERIEUR ,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

L'ANNEXE " NIMEXE " DU REGLEMENT ( CEE ) N 1445/72 EST REMPLACEE PAR L'ANNEXE JOINTE AU PRESENT REGLEMENT .

ARTICLE 2

LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE 1ER JANVIER 1980 .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES , LE 20 DECEMBRE 1979 .

PAR LA COMMISSION

FRANCOIS-XAVIER ORTOLI

VICE-PRESIDENT

ANNEXE

NOMENCLATURE

DES MARCHANDISES POUR LES STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE ET DU COMMERCE ENTRE SES ETATS MEMBRES ( NIMEXE )

SOMMAIRE

PAGES

DISPOSITIONS PRELIMINAIRES ... 8

LISTE DES SIGNES , ABREVIATIONS ET SYMBOLES ... 10

LISTE DES UNITES SUPPLEMENTAIRES ... 11

NOMENCLATURE

CHAPITRES

SECTION I

ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL

1 ANIMAUX VIVANTS ... 13

2 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES ... 15

3 POISSONS , CRUSTACES ET MOLLUSQUES ... 22

4 LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE ; OEUFS D'OISEAUX ; MIEL NATUREL ; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS ... 27

5 AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS ... 33

SECTION II

PRODUITS DU REGNE VEGETAL

6 PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE 35

7 LEGUMES , PLANTES , RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES ... 37

8 FRUITS COMESTIBLES ; ECORCES D'AGRUMES ET DE MELONS ... 41

9 CAFE , THE , MATE ET EPICES ... 46

10 CEREALES ... 49

11 PRODUITS DE LA MINOTERIE ; MALT ; AMIDONS ET FECULES ; GLUTEN ; INULINE ... 51

12 GRAINES ET FRUITS OLEAGINEUX ; GRAINES , SEMENCES ET FRUITS DIVERS ; PLANTES INDUSTRIELLES ET MEDICINALES ; PAILLES ET FOURRAGES ... 56

13 GOMMES , RESINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VEGETAUX ... 60

14 MATIERES A TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VEGETALE , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS 62

SECTION III

GRAISSES ET HUILES ( ANIMALES ET VEGETALES ) ; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES ; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE

15 GRAISSES ET HUILES ( ANIMALES ET VEGETALES ) ; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES ; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE 63

SECTION IV

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ; BOISSONS , LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES ; TABACS

16 PREPARATIONS DE VIANDES , DE POISSONS , DE CRUSTACES ET DE MOLLUSQUES ... 69

17 SUCRES ET SUCRERIES ... 72

18 CACAO ET SES PREPARATIONS ... 77

19 PREPARATIONS A BASE DE CEREALES , DE FARINES , D'AMIDONS OU DE FECULES ; PATISSERIES ... 81

20 PREPARATIONS DE LEGUMES , DE PLANTES POTAGERES , DE FRUITS ET D'AUTRES PLANTES OU PARTIES DE PLANTES ... 87

21 PREPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES ... 96

22 BOISSONS , LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES ... 104

23 RESIDUS ET DECHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ; ALIMENTS PREPARES POUR ANIMAUX ... 110

24 TABACS ... 113

SECTION V

PRODUITS MINERAUX

25 SEL ; SOUFRE ; TERRES ET PIERRES ; PLATRES , CHAUX ET CIMENTS ... 115

26 MINERAIS METALLURGIQUES , SCORIES ET CENDRES ... 121

27 COMBUSTIBLES MINERAUX , HUILES MINERALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION ; MATIERES BITUMINEUSES ; CIRES MINERALES ... 123

SECTION VI

PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES ET DES INDUSTRIES CONNEXES

28 PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES ; COMPOSES INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE METAUX PRECIEUX , D'ELEMENTS RADIOACTIFS , DE METAUX DES TERRES RARES ET D'ISOTOPES ... 131

29 PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES ... 146

30 PRODUITS PHARMACEUTIQUES ... 168

31 ENGRAIS ... 171

32 EXTRAITS TANNANTS ET TINCTORIAUX ; TANINS ET LEURS DERIVES ; MATIERES COLORANTES , COULEURS , PEINTURES , VERNIS ET TEINTURES ; MASTICS ; ENCRES ... 174

33 HUILES ESSENTIELLES ET RESINOIDES ; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PREPARES ET COSMETIQUES PREPARES ... 179

34 SAVONS , PRODUITS ORGANIQUES TENSIO-ACTIFS , PREPARATIONS POUR LESSIVES , PREPARATIONS LUBRIFIANTES , CIRES ARTIFICIELLES , CIRES PREPAREES , PRODUITS D'ENTRETIEN , BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES , PATES A MODELER ET " CIRES POUR L'ART DENTAIRE " 182

35 MATIERES ALBUMINOIDES ; COLLES ; ENZYMES ... 185

36 POUDRES ET EXPLOSIFS ; ARTICLES DE PYROTECHNIE ; ALLUMETTES ; ALLIAGES PYROPHORIQUES ; MATIERES INFLAMMABLES ... 187

37 PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES ET CINEMATOGRAPHIQUES ... 188

38 PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES ... 191

SECTION VII

MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES , ETHERS ET ESTERS DE LA CELLULOSE , RESINES ARTIFICIELLES ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHETIQUE , FACTICE POUR CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC

39 MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES , ETHERS ET ESTERS DE LA CELLULOSE , RESINES ARTIFICIELLES ET OUVRAGES EN CES MATIERES ... 197

40 CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHETIQUE , FACTICE POUR CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC 207

SECTION VIII

PEAUX , CUIRS , PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; ARTICLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE , SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX

41 PEAUX ET CUIRS ... 213

42 OUVRAGES EN CUIR ; ARTICLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE , SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX ... 217

43 PELLETERIES ET FOURRURES ; PELLETERIES FACTICES ... 220

SECTION IX

BOIS , CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS ; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE ; OUVRAGES DE SPARTERIE ET DE VANNERIE

44 BOIS , CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS ... 222

45 LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE ... 228

46 OUVRAGES DE SPARTERIE ET DE VANNERIE ... 229

SECTION X

MATIERES SERVANT A LA FABRICATION DU PAPIER ; PAPIER ET SES APPLICATIONS

47 MATIERES SERVANT A LA FABRICATION DU PAPIER ... 230

48 PAPIERS ET CARTONS ; OUVRAGES EN PATE DE CELLULOSE , EN PAPIER ET EN CARTON ... 231

49 ARTICLES DE LIBRAIRIE ET PRODUITS DES ARTS GRAPHIQUES ... 239

SECTION XI

MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES

50 SOIE , BOURRE DE SOIE ( SCHAPPE ) ET BOURRETTE DE SOIE ... 244

51 TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELS CONTINUS ... 246

52 FILES METALLIQUES ... 251

53 LAINE , POILS ET CRINS ... 252

54 LIN ET RAMIE ... 256

55 COTON ... 258

56 TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELS DISCONTINUS 263

57 AUTRES FIBRES TEXTILES VEGETALES ; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER ... 268

58 TAPIS ET TAPISSERIES ; VELOURS , PELUCHES , TISSUS BOUCLES ET TISSUS DE CHENILLE ; RUBANERIE ; PASSEMENTERIES ; TULLES ET TISSUS A MAILLES NOUEES ( FILET ) ; DENTELLES ET GUIPURES ; BRODERIES ... 270

59 OUATES ET FEUTRES ; CORDAGES ET ARTICLES DE CORDERIE ; TISSUS SPECIAUX , TISSUS IMPREGNES OU ENDUITS ; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIERES TEXTILES 275

60 BONNETERIE ... 281

61 VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT EN TISSUS 288

62 AUTRES ARTICLES CONFECTIONNES EN TISSUS ... 294

63 FRIPERIE , DRILLES ET CHIFFONS ... 297

SECTION XII

CHAUSSURES ; COIFFURES ; PARAPLUIES ET PARASOLS ; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES ; FLEURS ARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX

64 CHAUSSURES , GUETRES ET ARTICLES ANALOGUES ; PARTIES DE CES OBJETS ... 298

65 COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES ... 301

66 PARAPLUIES , PARASOLS , CANNES , FOUETS , CRAVACHES ET LEURS PARTIES ... 303

67 PLUMES ET DUVET APPRETES ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET ; FLEURS ARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX ... 304

SECTION XIII

OUVRAGES EN PIERRES , PLATRE , CIMENT , AMIANTE , MICA ET MATIERES ANALOGUES ; PRODUITS CERAMIQUES ; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE

68 OUVRAGES EN PIERRES , PLATRE , CIMENT , AMIANTE , MICA ET MATIERES ANALOGUES ... 306

69 PRODUITS CERAMIQUES ... 311

70 VERRE ET OUVRAGES EN VERRE ... 315

SECTION XIV

PERLES FINES , PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES , METAUX PRECIEUX , PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; BIJOUTERIE DE FANTAISIE ; MONNAIES

71 PERLES FINES , PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES , METAUX PRECIEUX , PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; BIJOUTERIE DE FANTAISIE ... 322

72 MONNAIES ... 328

SECTION XV

METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX

73 FONTE , FER ET ACIER ... 330

74 CUIVRE ... 357

75 NICKEL ... 362

76 ALUMINIUM ... 364

77 MAGNESIUM , BERYLLIUM ( GLUCINIUM ) ... 368

78 PLOMB ... 369

79 ZINC ... 371

80 ETAIN ... 373

81 AUTRES METAUX COMMUNS ... 375

82 OUTILLAGE ; ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE , EN METAUX COMMUNS ... 378

83 OUVRAGES DIVERS EN METAUX COMMUNS ... 383

SECTION XVI

MACHINES ET APPAREILS ; MATERIEL ELECTRIQUE

84 CHAUDIERES , MACHINES , APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES ... 388

85 MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES ET OBJETS SERVANT A DES USAGES ELECTROTECHNIQUES ... 428

SECTION XVII

MATERIEL DE TRANSPORT

86 VEHICULES ET MATERIEL POUR VOIES FERREES ; APPAREILS DE SIGNALISATION NON ELECTRIQUES POUR VOIES DE COMMUNICATION ... 447

87 VOITURES AUTOMOBILES , TRACTEURS , CYCLES ET AUTRES VEHICULES TERRESTRES ... 450

88 NAVIGATION AERIENNE ... 456

89 NAVIGATION MARITIME ET FLUVIALE ... 458

SECTION XVIII

INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE , DE PHOTOGRAPHIE ET DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE , DE VERIFICATION , DE PRECISION ; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX ; HORLOGERIE ; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION

90 INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE , DE PHOTOGRAPHIE ET DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE , DE VERIFICATION , DE PRECISION ; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX ... 460

91 HORLOGERIE ... 474

92 INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS ET APPAREILS 478

SECTION XIX

ARMES ET MUNITIONS

93 ARMES ET MUNITIONS ... 482

SECTION XX

MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS

94 MEUBLES ; MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL ; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES ... 484

95 MATIERES A TAILLER ET A MOULER , A L'ETAT TRAVAILLE ( Y COMPRIS LES OUVRAGES ) ... 488

96 OUVRAGES DE BROSSERIE ET PINCEAUX , BALAIS , HOUPPES ET ARTICLES DE TAMISERIE ... 490

97 JOUETS , JEUX , ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS ET POUR SPORTS ... 491

98 OUVRAGES DIVERS ... 494

SECTION XXI

OBJETS D'ART , DE COLLECTION ET D'ANTIQUITE

99 OBJETS D'ART , DE COLLECTION ET D'ANTIQUITE ... 498

ADDENDUM

MARCHANDISES NON CLASSEES AILLEURS ET DONNEES NON COMPRISES DANS LES CHIFFRES TOTAUX ... 499

SUPPLEMENT

LISTE DES RUBRIQUES DE REGROUPEMENTS POUR LES COMPOSANTS D'ENSEMBLES INDUSTRIELS EXPORTES 500

LISTE DES NUMEROS CTCI SPECIAUX , EMPLOYES DANS LA TRANSPOSITION NIMEXE-CTCI ET CTCI-NIMEXE ... 505

TABLE DE CORRESPONDANCE CTCI-NIMEXE ... 507

DISPOSITIONS PRELIMINAIRES

1 . LES RUBRIQUES DE LA NIMEXE CORRESPONDENT A DES POSITIONS DE LA NOMENCLATURE POUR LA CLASSIFICATION DES MARCHANDISES DANS LES TARIFS DOUANIERS ( NOMENCLATURE DU CONSEIL DE COOPERATION DOUANIERE , EN ABREGE NCCD ) , A DES SOUS-POSITIONS DE LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN , POUR AUTANT QU'ELLES NE SOIENT PAS REGROUPEES OU QU'ELLES NE SOIENT PAS REMPLACEES PAR DES SUBDIVISIONS STATISTIQUES , OU AUX SUBDIVISIONS STATISTIQUES DES POSITIONS DE LA NCCD ET DES SOUS-POSITIONS DE LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN . EN OUTRE , CERTAINES RUBRIQUES REPONDENT , EN DEHORS DE CE CADRE , A DES BESOINS PARTICULIERS ( PAR EXEMPLE : MARCHANDISES TRANSPORTEES PAR LA POSTE , MARCHANDISES DECLAREES COMME PROVISIONS DE BORD , ETC . ) .

PARMI LES RUBRIQUES DE LA NIMEXE QUI CORRESPONDENT A DES SUBDIVISIONS STATISTIQUES OU QUI REPONDENT A DES BESOINS PARTICULIERS , CERTAINES SONT D'APPLICATION FACULTATIVE .

2 . CHAQUE RUBRIQUE DE LA NIMEXE EST CARACTERISEE PAR SON NUMERO DE CODE , SON LIBELLE ET , LE CAS ECHEANT , SON UNITE SUPPLEMENTAIRE . TOUTEFOIS , LES RUBRIQUES FACULTATIVES DE LA NIMEXE SONT DEPOURVUES DE NUMERO DE CODE .

3 . LE CODE EST A SIX CHIFFRES : LES QUATRE PREMIERS CORRESPONDENT AUX POSITIONS DE LA NCCD ( HORMIS CERTAINES POSITIONS DE LA NOMENCLATURE DU CONSEIL DE COOPERATION DOUANIERE QUI ONT DU ETRE NUMEROTEES DIFFEREMMENT POUR DES RAISONS TECHNIQUES , TELLES LA POSITION 73.15 ET AUTRES ) , TANDIS QUE LES DEUX DERNIERS SPECIFIENT LES RUBRIQUES DE LA NIMEXE .

4 . LA NIMEXE EST POURVUE DE REFERENCES ALPHANUMERIQUES A LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN .

5 . CHAQUE RUBRIQUE DE LA NIMEXE S'ACCOMPAGNE DE L'INDICATIF A CINQ CHIFFRES DE LA POSITION DE LA CTCI REV . 2 , C'EST-A-DIRE DE LA CLASSIFICATION TYPE POUR LE COMMERCE INTERNATIONAL , REVISION 2 .

6 . L'INTERPRETATION DE LA NIMEXE EST REGIE PAR LES REGLES GENERALES A ET C DU TARIF DOUANIER COMMUN , JUSQU'AU NIVEAU DES SOUS-POSITIONS DE CELUI-CI . CES REGLES S'APPLIQUENT PAR ANALOGIE AUX SUBDIVISIONS STATISTIQUES .

7 . LES MODIFICATIONS DE LA NIMEXE N'ENTRENT EN VIGUEUR QU'A PARTIR DU 1ER JANVIER DE CHAQUE ANNEE .

NOTE SUR LES EXPORTATIONS D'ENSEMBLES INDUSTRIELS

LE REGLEMENT ( CEE ) N 518/79 DE LA COMMISSION DU 19 MARS 1979 ( 1 ) A INSTITUE UNE PROCEDURE SIMPLIFIEE DE DECLARATION EN VUE DE L'ENREGISTREMENT DES EXPORTATIONS D'ENSEMBLES INDUSTRIELS DANS LES STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE ET DU COMMERCE ENTRE SES ETATS MEMBRES . POUR RECOURIR A CETTE PROCEDURE SIMPLIFIEE , LES REDEVABLES DE L'INFORMATION STATISTIQUE DOIVENT , AU PREALABLE , AVOIR RECU L'AUTORISATION NECESSAIRE DE LA PART DU SERVICE COMPETENT MENTIONNE DANS LE TABLEAU CI-APRES .

ETAT MEMBRE * NOM ET ADRESSE DU SERVICE COMPETENT

BELGIQUE * INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE

* RUE DE LOUVAIN 44

* B - 1000 BRUXELLES

* NATIONAAL INSTITUUT VOOR DE STATISTIEK

* LEUVENSEWEG 44

* B - 1000 BRUSSEL

DANEMARK * DIREKTORATET FOR TOLDVAESENET

* AMALIEGADE 44

* DK - 1256 KOEBENHAVN K

ALLEMAGNE ( RF ) * STATISTISCHES BUNDESAMT

* GRUPPE VI C _ AUSSENHANDEL

* GUSTAV-STRESEMANN-RING 11

* POSTFACH 5528

* D - 6200 WIESBADEN 1

FRANCE * DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS

* DIVISION DE LA REGLEMENTATION DES ECHANGES

* BUREAU E/5

* 93 , RUE DE RIVOLI

* F - 75001 PARIS

ITALIE * MINISTERO DELLE FINANZE

* DIREZIONE GENERALE DELLE DOGANE E DELLE IMPOSTE INDIRETTE

* I - 00100 ROMA-EUR

IRLANDE * CENTRAL STATISTICS OFFICE

* EARLSFORT TERRACE

* IRL-DUBLIN 2

* OFFICE OF THE REVENUE COMMISSIONERS

* DUBLIN CASTLE

* IRL-DUBLIN 2

LUXEMBOURG * INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE

* RUE DE LOUVAIN 44

* B - 1000 BRUXELLES

PAYS-BAS * INSPECTEUR DER INVOERRECHTEN EN ACCIJNZEN , IN WIENS AMBTSGEBIED

* BELANGHEBBENDE WOONT OF IS GEVESTIGD

ROYAUME-UNI * THE CONTROLLER

* HM CUSTOMS AND EXCISE

* STATISTICAL OFFICE

* PORTCULLIS HOUSE

* 27 VICTORIA AVENUE

* UK - SOUTHEND-ON-SEA SS2 6AL

NOMENCLATURE : VOIR J.O . L N 346 DU 31 . 12 . 79 .