FR Journal officiel de l'Union européenne L 239/1

DÉCISION DU CONSEIL

du 12 juin 2006

relative à la signature et à la conclusion d'un accord intérimaire concernant le commerce et les mesures d'accompagnement entre la Communauté européenne, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part

(2006/580/CE)

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 133, en liaison avec son article 300, paragraphe 2, premier alinéa, et son article 300, paragraphe 3, première phrase,

vu la proposition de la Commission,

considérant ce qui suit:

(1) Dans l'attente de l'entrée en vigueur de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part, signé à Luxembourg le 12 juin 2006, il y a lieu d'approuver l'accord intérimaire concernant le commerce et les mesures d'accompagnement entre la Communauté européenne, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part.

(2) Les dispositions commerciales contenues dans l'accord présentent un caractère exceptionnel, lié à la politique mise en œuvre dans le cadre du processus de stabilisation et d'association, et n'auront pas, pour l'Union européenne, valeur de précédent en ce qui concerne la politique commerciale de la Communauté à l'égard de pays tiers autres que les pays des Balkans occidentaux.

(3) Il convient de signer et d'approuver l'accord,

DÉCIDE:

Article premier

1. L'accord intérimaire concernant le commerce et les mesures d'accompagnement entre la Communauté européenne, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part (ci-après dénommé «l'accord»), les annexes et les protocoles à l'accord, ainsi que les déclarations jointes à l'acte final, sont approuvés au nom de la Communauté.

2. Les textes visés au paragraphe 1 sont joints à la présente décision.

Article 2

Le président du Conseil est autorisé à désigner la (les) personne(s) habilitée(s) à procéder, au nom de la Communauté, à la signature de l'accord et au dépôt de l'instrument d'approbation prévu à l'article 56 de l'accord.

Fait à Luxembourg, le 12 juin 2006. Par le Conseil La présidente U. PLASSNIK

LISTE DES ANNEXES

Annexe I — Concessions tarifaires albanaises pour des produits industriels communautaires

Annexe II a) — Concessions tarifaires albanaises en faveur des produits agricoles primaires originaires de la Communauté [visés à l'article 27, paragraphe 3, point a)]

Annexe II b) — Concessions tarifaires albanaises en faveur des produits agricoles primaires originaires de la Communauté [visés à l'article 27, paragraphe 3, point b)]

Annexe II c) — Concessions tarifaires albanaises en faveur des produits agricoles primaires originaires de la Communauté [visés à l'article 27, paragraphe 3, point c)]

Annexe III — Concessions communautaires pour des poissons et des produits de la pêche albanais

Annexe IV — Droits de propriété intellectuelle, industrielle et commerciale

ANNEXE I (Annexe I ASA)

CONCESSIONS TARIFAIRES ALBANAISES POUR DES PRODUITS INDUSTRIELS COMMUNAUTAIRES

(visés à l'article 19)

Les taux de droit sont réduits comme suit:

— à la date d'entrée en vigueur de l'accord, le droit à l'importation sera ramené à 80 % du droit de base,

— au 1er janvier de la première année suivant la date d'entrée en vigueur de l'accord, le droit à l'importation sera ramené à 60 % du droit de base,

— au 1er janvier de la deuxième année suivant la date d'entrée en vigueur de l'accord, le droit à l'importation sera ramené à 40 % du droit de base,

— au 1er janvier de la troisième année suivant la date d'entrée en vigueur de l'accord, le droit à l'importation sera ramené à 20 % du droit de base,

— au 1er janvier de la quatrième année suivant la date d'entrée en vigueur de l'accord, le droit à l'importation sera ramené à 10 % du droit de base,

— au 1er janvier de la cinquième année suivant la date d'entrée en vigueur de l'accord, les droits à l'importation restants seront éliminés.

SH 8+ Description des produits 2501 00 91 – – – – Sel propre à l'alimentation humaine 2523 Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés 2710 11 25 – – – – – autres essences spéciales 2710 11 41 – – – – – – – – Essences pour moteur, d'une teneur en plomb n'excédant pas 0,013 g/l, avec un indice d'octane (IOR) de moins de 95 2710 11 70 – – – – – Carburéacteurs, type essence – – – – – Pétrole lampant 2710 19 21 – – – – – – Carburéacteurs 2710 19 25 – – – – – – autres 2710 19 29 – – – – – autres huiles moyennes – – – – Gazole 2710 19 31 – – – – – Gazole destiné à subir un traitement défini 2710 19 35 – – – – – Gazole destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 31 – – – – – destiné à d'autres usages: 2710 19 41 – – – – – – d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,05 % 2710 19 45 – – – – – – d'une teneur en poids de soufre excédant 0,05 % mais n'excédant pas 0,2 % 2710 19 49 – – – – – – Gazole destiné à d'autres usages d'une teneur en poids de soufre excédant 0,2 % 2710 19 69 – – – – – – Fuel oils destinés à d'autres usages d'une teneur en poids de soufre excédant 2,8 % 2713 12 00 – Coke de pétrole, calciné 2713 20 00 – Bitume de pétrole 2713 90 – autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux: 2713 90 10 – – destinés à la fabrication des produits du no 2803 2713 90 90 – – autres 3103 10 10 – – d'une teneur en pentaoxyde de diphosphore supérieure à 35 % en poids 3103 10 90 – – autres 3304 91 00 – – Poudres, y compris les poudres compactes 3304 99 00 – – autres 3305 10 00 – Shampooings 3305 30 00 – Laques pour cheveux 3305 90 10 – – Lotions capillaires 3305 90 90 – – autres 3306 10 00 – Dentifrices 3307 10 00 – Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage 3307 20 00 – Désodorisants corporels et antisudoraux 3401 11 00 – – Savons de toilette (y compris ceux à usages médicaux) 3401 19 00 – – autres 340120 10 – – Savons en flocons, paillettes, granulés ou poudres 3401 20 90 – – autres 3402 20 20 – – Préparations tensioactives 3402 20 90 – – Préparations pour lessives et préparations de nettoyage 3402 90 10 – – Préparations tensioactives 3405 20 00 – Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries 3405 30 00 – Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux 3405 90 90 – – autres 3923 10 00 – Boîtes, caisses, casiers et articles similaires – Sacs, sachets, pochettes et cornets: 3923 21 00 – – en polymères de l'éthylène 3923 29 – – en autres matières plastiques: 3923 29 10 – – – en polychlorure de vinyle 3923 29 90 – – – autres 3924 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques: 3924 10 00 – Articles pour le service de la table ou de la cuisine 3924 90 – autres: – – en cellulose régénérée: 3924 90 11 – – – Éponges 3924 90 19 – – – autres 3924 90 90 – – autres 3925 10 00 – Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l 3926 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des no s3901 à 3914 – Pneumatiques rechapés 4012 11 00 – – des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course) 4012 12 00 – – des types utilisés pour les autobus et les camions 4012 13 90 – – – autres 4012 20 90 – – autres 4012 90 20 – – Bandages pleins ou creux (mi-pleins) 6401 10 – Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal: 6401 10 10 – – à dessus en caoutchouc 6401 10 90 – – à dessus en matière plastique – autres chaussures: 6401 91 – – couvrant le genou: 6401 91 10 – – – autres chaussures couvrant le genou à dessus en caoutchouc 6401 91 90 – – – autres chaussures couvrant le genou à dessus en matière plastique 6401 92 – – couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou: 6401 92 10 – – – autres chaussures couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou à dessus en caoutchouc 6401 92 90 – – – autres chaussures couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou à dessus en matière plastique 6401 99 – – autres: 6401 99 10 – – – autres chaussures à dessus en caoutchouc 6401 99 90 – – – autres chaussures à dessus en matière plastique 6402 99 50 – – – – Pantoufles et autres chaussures d'intérieur 6404 19 90 – – – autres 6404 20 – Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué 6404 20 10 – – Pantoufles et autres chaussures d'intérieur 6404 20 90 – – autres 6405 autres chaussures: 6405 10 – à dessus en cuir naturel ou reconstitué: 6405 10 10 – – autres chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué, à semelles extérieures en bois ou en liège 6405 10 90 – – autres chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué, à semelles extérieures en d'autres matières 6405 20 – à dessus en matières textiles: 6405 20 10 – – à semelles extérieures en bois ou en liège – – à semelles extérieures en autres matières: 6405 20 91 – – – Pantoufles et autres chaussures d'intérieur 6405 20 99 – – – autres 6405 90 – autres 6405 90 10 – – à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir naturel ou reconstitué 6405 90 90 – – à semelles extérieures en autres matières 6406 Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties: 640610 – Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs: – – en cuir naturel: 6406 10 11 – – – Dessus 6406 10 19 – – – Parties de dessus 6406 10 90 – – en autres matières 6904 Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique: 6904 10 00 – Briques de construction en céramique 6904 90 00 – autres 6905 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment: 6905 10 00 – Tuiles 6905 90 00 – autres 6907 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support: 6908 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support: 7213 10 00 – comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (CECA) 7213 91 10 – – – du type utilisé pour armature pour béton 7213 91 20 – – – du type utilisé pour le renforcement des pneumatiques – – – autres 7213 91 41 – – – – contenant en poids 0,06 % ou moins de carbone 7213 91 49 – – – – contenant en poids plus de 0,06 % mais moins de 0,25 % de carbone 7213 91 70 – – – – contenant en poids 0,25 % ou plus mais pas plus de 0,75 % de carbone 7212 91 90 – – – – contenant en poids plus de 0,75 % de carbone 7213 99 – – autres: 7213 99 10 – – – contenant en poids moins de 0,25 % de carbone 7214 10 00 – forgées 7214 20 00 – comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage 7214 91 10 – – – contenant en poids moins de 0,25 % de carbone 7214 91 90 – – – contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone (CECA) 7214 99 – – autres: – – – contenant en poids moins de 0,25 % de carbone: 7214 99 10 – – – du type utilisé pour armature pour béton – – – – autres, de section circulaire d'un diamètre: 7214 99 31 – – – – – de 80 mm ou plus 7214 99 39 – – – – – inférieure à 80 mm 7214 99 50 – – – – autres – – – contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone: – – – – de section circulaire d'un diamètre: 7214 99 61 – – – – – de 80 mm ou plus 7214 99 69 – – – – – inférieure à 80 mm 7214 99 80 – – – – autres 7214 99 90 – – – contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone 7306 60 31 – – – – n'excédant pas 2 mm 7306 60 39 – – – – excédant 2 mm 7306 60 90 – – – d'autres sections 7306 90 00 – autres 7326 90 97 00 – – – autres 7408 11 00 – – dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm 7408 19 – – autres: 7408 19 10 – – – dont la plus grande dimension de la section transversale excède 0,5 mm 7408 19 90 – – – dont la plus grande dimension de la section transversale n'excède pas 0,5 mm 7413 00 91 – – en cuivre affiné 8544 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion – Fils pour bobinages: 854411 – – en cuivre: 8544 11 10 – – – émaillés ou laqués 8544 11 90 – – – autres 8544 19 – – autres: 8544 19 10 – – – émaillés ou laqués 8544 19 90 – – – autres 8544 20 00 – Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux 8544 59 10 – – – Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm – – – autres 8544 59 20 – – – – pour une tension de 1 000 V 8544 59 80 – – – – pour tensions excédant 80 V mais inférieures à 1 000 V 8544 60 – autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1 000 V: 8544 60 10 – – avec conducteur en cuivre 8544 60 90 – – avec autres conducteurs 9403 30 – Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux: – – d'une hauteur n'excédant pas 80 cm: 9403 30 11 – – – Bureaux 9403 30 19 – – – autres – – d'une hauteur excédant 80 cm: 9403 30 91 – – – Armoires à portes, à volets ou à clapets; armoires à tiroirs, classeurs et fichiers 9403 30 99 – – – autres 9403 40 – Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines: 9403 40 10 – – Éléments de cuisine 9403 40 90 – – autres 9403 60 30 – – Meubles en bois des types utilisés dans les magasins

ANNEXE II A) [annexe II a) ASA]

CONCESSIONS TARIFAIRES ALBANAISES EN FAVEUR DES PRODUITS AGRICOLES PRIMAIRES ORIGINAIRES DE LA COMMUNAUTE

[visés à l'article 27, paragraphe 3, point a)]

Franchise de droits pour des quantités illimitées à la date d'entrée en vigueur de l'accord Code SH (1) Description 0101.10.10 CHEVAUX REPRODUCTEURS DE RACE PURE 0101.10.90 ÂNES REPRODUCTEURS DE RACE PURE 0102.10.10 GÉNISSES (BOVINS FEMELLES QUI N'ONT JAMAIS VÊLÉ), DESTINÉES À LA REPRODUCTION, ANIMAUX REPRODUCTEURS DE RACE PURE 0102.10.30 VACHES (À L'EXCLUSION DES GÉNISSES), BOVINS FEMELLES DESTINÉS À LA REPRODUCTION, ANIMAUX REPRODUCTEURS DE RACE PURE 0102.10.90 BOVINS (À L'EXCLUSION DES GÉNISSES ET DES VACHES), REPRODUCTEURS DE RACE PURE 0102.90.29 BOVINS VIVANTS D'ESPÈCE DOMESTIQUE D'UN POIDS > 80 KG MAIS <= 160 KG (À L'EXCLUSION DES ANIMAUX DESTINÉS À LA BOUCHERIE ET DES REPRODUCTEURS DE RACE PURE) 0103.10.00 PORCINS REPRODUCTEURS DE RACE PURE 0103.91.10 PORCINS D'ESPÈCE DOMESTIQUE, D'UN POIDS < 50 KG (À L'EXCLUSION DES REPRODUCTEURS DE RACE PURE) 0103.91.90 PORCINS VIVANTS D'ESPÈCE NON DOMESTIQUE, D'UN POIDS < 50 KG 0103.92.11 TRUIES VIVANTES, AYANT MIS BAS AU MOINS UNE FOIS ET D'UN POIDS >= 160 KG (À L'EXCLUSION DES REPRODUCTEURS DE RACE PURE) 0103.92.19 TRUIES VIVANTES D'ESPÈCE DOMESTIQUE, D'UN POIDS >= 50 KG (À L'EXCLUSION DES TRUIES AYANT MIS BAS AU MOINS UNE FOIS ET D'UN POIDS SUPÉRIEUR OU ÉGAL À 160 KG ET DES REPRODUCTEURS DE RACE PURE) 0103.92.90 PORCINS VIVANTS D'ESPÈCE NON DOMESTIQUE, D'UN POIDS >= 50 KG 0104.10.10 OVINS REPRODUCTEURS DE RACE PURE 0104.10.30 AGNEAUX JUSQU'À L'ÂGE D'UN AN (À L'EXCLUSION DES REPRODUCTEURS DE RACE PURE) 0104.10.80 OVINS VIVANTS (À L'EXCLUSION DES AGNEAUX ET DES REPRODUCTEURS DE RACE PURE) 0104.20.10 CAPRINS REPRODUCTEURS DE RACE PURE 0104.20.90 CAPRINS VIVANTS (À L'EXCLUSION DES REPRODUCTEURS DE RACE PURE) 0105.11.11 POUSSINS FEMELLES DE SÉLECTION ET DE MULTIPLICATION, DE POULES DE RACE DE PONTE, D'UN POIDS <= 185 G 0105.11.19 POUSSINS FEMELLES DE SÉLECTION ET DE MULTIPLICATION, D'UN POIDS <= 185 G (À L'EXCLUSION DES RACES DE PONTE) 0105.11.91 COQ, POULES, DE RACE DE PONTE, D'UN POIDS <= 185 G (À L'EXCLUSION DES POUSSINS FEMELLES DE SÉLECTION ET DE MULTIPLICATION) 0105.11.99 POULES VIVANTES, D'UN POIDS <= 185 G (À L'EXCLUSION DES DINDES ET DINDONS, PINTADES, POUSSINS FEMELLES DE SÉLECTION ET DE MULTIPLICATION ET DE RACES DE PONTE) 0105.12.00 DINDES ET DINDONS DOMESTIQUES VIVANTS, D'UN POIDS <= 185 G 0105.19.20 OIES DOMESTIQUES VIVANTES, D'UN POIDS <= 185 G 0105.19.90 CANARDS ET PINTADES DOMESTIQUES VIVANTS, D'UN POIDS <= 185 G 0105.92.00 COQS ET POULES D'UN POIDS SUPÉRIEUR À 185 G MAIS <= 2 KG 0106.11.00 PRIMATES VIVANTS 0106.19.10 LAPINS DOMESTIQUES VIVANTS 0106.19.90 ANIMAUX VIVANTS (À L'EXCLUSION DES PRIMATES, BALEINES, DAUPHINS ET MARSOUINS (MAMMIFÈRES DE L'ORDRE DES CÉTACÉS); LAMANTINS ET DUGONGS (MAMMIFÈRES DE L'ORDRE DES SIRÉNIENS); CHEVAUX, ÂNES, MULETS ET BARDOTS, BOVINS, PORCINS, OVINS, CAPRINS ET LAPINS DOMESTIQUES 0106.20.00 REPTILES VIVANTS, C'EST-À-DIRE SERPENTS, TORTUES DE MER, ALLIGATORS, CAÏMANS, IGUANES, GAVIALS ET LÉZARDS 0106.31.00 OISEAUX DE PROIE VIVANTS 0106.32.00 PSITTACIFORMES VIVANTS, Y COMPRIS LES PERROQUETS, PERRUCHES, ARAS ET CACATOES 0106.39.10 PIGEONS VIVANTS 0106.39.90 OISEAUX VIVANTS (À L'EXCLUSION DES OISEAUX DE PROIE, PSITTACIFORMES VIVANTS, Y COMPRIS LES PERROQUETS, PERRUCHES, ARAS ET CACATOES ET LES PIGEONS) 0106.90.00 ANIMAUX VIVANTS (À L'EXCLUSION DES MAMMIFÈRES, REPTILES, OISEAUX, DES POISSONS, CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES AINSI QUE DES CULTURES DE MICRO-ORGANISMES ET DES PRODUITS SIMILAIRES) 0205.00.11 VIANDES DE CHEVAL, FRAÎCHES OU CONGELÉES 0205.00.19 VIANDES DE CHEVAL, CONGELÉES 0205.00.20 VIANDES FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES 0205.00.80 VIANDES DE CHEVAL, CONGELÉES 0205.00.90 VIANDES D'ÂNES, DE MULETS ET BARDOTS, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES OU CONGELÉES 0206.10.10 ABATS COMESTIBLES DE BOVINS, DESTINÉS À LA FABRICATION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 0206.29.10 ABATS COMESTIBLES DE BOVINS, DESTINÉS À LA FABRICATION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES, CONGELÉS (À L'EXCLUSION DES LANGUES ET FOIES) 0206.30.00 MORCEAUX FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 0206.41.00 FOIES COMESTIBLES CONGELÉS 0206.80.10 ABATS COMESTIBLES D'OVINS, CAPRINS, CHEVAUX, ÂNES, MULETS ET BARDOTS, DESTINÉS À LA FABRICATION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES 0206.90.10 ABATS COMESTIBLES D'OVINS, CAPRINS, CHEVAUX, ÂNES, MULETS ET BARDOTS, DESTINÉS À LA FABRICATION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES, CONGELÉS 0404.10.02 LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, EN POUDRE, EN GRANULES OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES [TENEUR EN AZOTE X 6,38] <= 15 % ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 1,5 % 0404.10.04 LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, EN POUDRE, EN GRANULES OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES [TENEUR EN AZOTE X 6,38] <= 15 % ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES >1,5 MAIS <= 27 % 0404.10.06 LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, EN POUDRE, EN GRANULES OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES [TENEUR EN AZOTE X 6,38] <= 15 % ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES >27 % 0404.10.12 LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, EN POUDRE, EN GRANULES OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES [TENEUR EN AZOTE X 6,38] > 15 % ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 1,5 % 0404.10.14 LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, EN POUDRE, EN GRANULES OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES [TENEUR EN AZOTE X 6,38] > 15 % ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES >1,5 MAIS <= 27 % 0404.10.16 LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, EN POUDRE, EN GRANULES OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES [TENEUR EN AZOTE X 6,38] > 15 % ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES >27 % 0407.00.11 ŒUFS DE DINDES OU D'OIES, À COUVER 0407.00.19 ŒUFS DE VOLAILLES DE BASSE-COUR, À COUVER (À L'EXCLUSION DES ŒUFS DE DINDES OU D'OIES) 0410.00.00 ŒUFS DE TORTUES, NIDS DE SALANGANES ET AUTRES PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, N.D.A. 0504.00.00 BOYAUX, VESSIES ET ESTOMACS D'ANIMAUX (AUTRES QUE CEUX DE POISSONS), ENTIERS OU EN MORCEAUX 0601.10.10 BULBES DE JACINTHES, EN REPOS VÉGÉTATIF 0601.10.20 BULBES DE NARCISSES, EN REPOS VÉGÉTATIF 0601.10.30 BULBES DE TULIPES, EN REPOS VÉGÉTATIF 0601.10.40 BULBES DE GLAÏEULS, EN REPOS VÉGÉTATIF 0601.10.90 BULBES, OIGNONS, TUBERCULES, RACINES TUBEREUSES, GRIFFES ET RHIZOMES, EN REPOS VÉGÉTATIF (À L'EXCLUSION DES PRODUITS SERVANT À L'ALIMENTATION HUMAINE, DES BULBES DE JACINTHES, DE NARCISSES, DE TULIPES ET DE GLAÏEULS AINSI QUE DES PLANTS, PLANTES ET RACINES DE CHICORÉE) 0601.20.10 PLANTS, PLANTES ET RACINES DE CHICORÉE (À L'EXCLUSION DES RACINES DE CHICORÉE DE LA VARIÉTÉ CICHORIUM INTYBUS SATIVUM) 0601.20.30 ORCHIDÉES, JACINTHES, NARCISSES ET TULIPES, EN VÉGÉTATION OU EN FLEUR 0601.20.90 BULBES, OIGNONS, TUBERCULES, RACINES TUBÉREUSES, GRIFFES ET RHIZOMES, EN VÉGÉTATION OU EN FLEUR (À L'EXCLUSION DES PRODUITS SERVANT À L'ALIMENTATION HUMAINE, DES ORCHIDÉES, DES JACINTHES, DES NARCISSES, DES TULIPES AINSI QUE DES PLANTS, PLANTES ET RACINES DE CHICORÉE) 0602.10.90 BOUTURES NON RACINÉES ET GREFFONS (AUTRES QUE DE VIGNE) 0602.20.90 ARBRES, ARBUSTES, ARBRISSEAUX ET BUISSONS, A FRUITS COMESTIBLES, GREFFES OU NON (À L'EXCLUSION DES PLANTS DE VIGNE) 0602.30.00 RHODODENDRONS ET AZALÉES, GREFFES OU NON 0602.40.10 ROSIERS, GREFFES OU NON 0602.40.90 ROSIERS GREFFÉS 0602.90.10 BLANC DE CHAMPIGNONS: 0602.90.20 PLANTS D'ANANAS 0602.90.30 PLANTS DE LÉGUMES ET PLANTS DE FRAISIERS 0602.90.41 ARBRES, ARBUSTES ET ARBRISSEAUX FORESTIERS 0602.90.45 BOUTURES RACINÉES ET JEUNES PLANTS, D'ARBRES, ARBUSTES ET ARBRISSEAUX DE PLEIN AIR (À L'EXCLUSION DES ARBRES, ARBUSTES ET ARBRISSEAUX FRUITIERS ET FORESTIERS) 0602.90.49 ARBRES, ARBUSTES ET ARBRISSEAUX DE PLEIN AIR, Y COMPRIS LEURS RACINES (À L'EXCLUSION DES BOUTURES, GREFFONS ET JEUNES PLANTS AINSI QUE DES ARBRES, ARBUSTES ET ARBRISSEAUX FRUITIERS ET FORESTIERS) 0602.90.51 PLANTES DE PLEIN AIR, VIVACES 0602.90.59 PLANTES DE PLEIN AIR, VIVANTES, Y COMPRIS LEURS RACINES, NON DENOMMÉES AILLEURS 0602.90.70 BOUTURES RACINÉES ET JEUNES PLANTS DE PLANTES D'INTÉRIEUR (À L'EXCLUSION DES CACTÉES) 0602.90.91 PLANTES D'INTÉRIEUR À FLEURS, EN BOUTONS OU EN FLEUR (À L'EXCLUSION DES CACTÉES) 0602.90.99 PLANTES D'INTÉRIEUR, VIVANTES (À L'EXCLUSION DES BOUTURES ET JEUNES PLANTS AINSI QUE DES PLANTES À FLEURS, EN BOUTONS OU EN FLEUR) 0701.10.00 POMMES DE TERRE DE SEMENCE 0703.20.00 AIL, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 0705.21.00 WITLOOFS CICHORIUM INTYBUS VAR. FOLIOSUM, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 0706.90.30 RAIFORT (COCHLEARIA ARMORACIA), À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 0709.51.00 CHAMPIGNONS DU GENRE AGARICUS, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 0709.59.10 CHANTERELLES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 0709.59.30 CEPES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 0709.59.90 CHAMPIGNONS COMESTIBLES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCLUSION DES CHANTERELLES, DES CÈPES, DES CHAMPIGNONS DU GENRE AGARICUS ET DES TRUFFES) 0711.51.00 CHAMPIGNONS DU GENRE AGARICUS, CONSERVÉS PROVISOIREMENT (PAR EXEMPLE AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION), MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 0711.90.10 PIMENTS DU GENRE CAPSICUM OU DU GENRE PIMENTA, CONSERVÉS PROVISOIREMENT, MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT (À L'EXCLUSION DES PIMENTS DOUX ET DES POIVRONS) 0711.90.50 OIGNONS, CONSERVÉS PROVISOIREMENT (PAR EXEMPLE AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION), MAIS IMPROPRES ÀÀ L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 0711.90.80 LÉGUMES CONSERVÉS PROVISOIREMENT (AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION, PAR EXEMPLE), MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT À L'EXCLUSION DES OLIVES, CÂPRES, CONCOMBRES, CORNICHONS, CHAMPIGNONS, TRUFFES 0712.31.00 CHAMPIGNONS DU GENRE AGARICUS, SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVERISÉS, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉS 0712.32.00 OREILLES-DE-JUDAS (AURICULARIA SPP.), SÉCHÉES, MÊME COUPÉES EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYEÉS OU PULVERISÉES, MAIS NON AUTREMENT PREPARÉES 0712.33.00 TREMELLES (TREMELLA SPP.), SÉCHÉES, MÊME COUPÉES EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉES OU PULVERISÉES, MAIS NON AUTREMENT PREPARÉES 0712.39.00 CHAMPIGNONS ET TRUFFES, SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVERISÉS, MAIS NON AUTREMENT PREPARÉS [À L'EXCLUSION DES CHAMPIGNONS DU GENRE AGARICUS, DES OREILLES-DE-JUDAS (AURICULARIA SPP.) ET DES TREMELLES (TREMELLA SPP.)] 0713.10.10 PISUM SATIVUM, SECS, ÉCOSSÉS, DESTINÉS À L'ENSEMENCEMENT 0713.33.10 HARICOTS COMMUNS PHASEOLUS VULGARIS, SECS, ÉCOSSÉS, DESTINÉS À L'ENSEMENCEMENT 0713.40.00 LENTILLES, SÉCHÉES, ÉCOSSÉES, MÊME DÉCORTIQUÉES OU CASSÉES 0713.50.00 FÈVES (VICIA FABA VAR. MAJOR) ET FÉVEROLES (VICIA FABA VAR. EQUINA ET VICIA FABA VAR. MINOR), SÉCHÉES, ÉCOSSÉES, MÊME DÉCORTIQUÉES OU CASSÉES 0713.90.00 LÉGUMES À COSSE SECS, ÉCOSSÉS 0713.90.10 LÉGUMES À COSSE SECS, ÉCOSSÉS, À ENSEMENCER (À L'EXCLUSION DES POIS, DES POIS CHICHES, DES HARICOTS, DES LENTILLES, DES FÈVES ET DES FÉVEROLES) 0713.90.90 LÉGUMES À COSSE SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS (À L'EXCLUSION DES GRAINES DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT ET DES POIS, DES POIS CHICHES, DES HARICOTS, DES LENTILLES, DES FÈVES ET DES FÉVEROLES) 0714.10.10 PELLETS OBTENUS À PARTIR DE FARINES ET SEMOULES DE RACINES DE MANIOC 0714.10.91 RACINES DE MANIOC DES TYPES UTILISÉS POUR LA CONSOMMATION HUMAINE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 28 KG, SOIT FRAÎCHES ET ENTIÈRES, SOIT CONGELÉES SANS PEAU, MÊME COUPÉES EN MORCEAUX 0714.10.99 RACINES DE MANIOC, FRAÎCHES OU SÉCHÉES, MÊME DÉBITÉES EN MORCEAUX (À L'EXCLUSION DES POSITIONS 0714.10.10 ET 0714.10.91) 0714.20.10 PATATES DOUCES, FRAÎCHES, ENTIÈRES, DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE 0714.20.90 PATATES DOUCES, SÉCHÉES 0714.90.11 RACINES D'ARROW-ROOT ET DE SALEP ET RACINES ET TUBERCULES SIMILAIRES (À L'EXCLUSION DU MANIOC ET DES PATATES DOUCES) À HAUTE TENEUR EN FÉCULE, DES TYPES UTILISÉS POUR LA CONSOMMATION HUMAINE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 28 KG, SOIT FRAÎCHES ET ENTIÈRES, SOIT CONGELÉES SANS PEAU, MÊME COUPÉES EN MORCEAUX 0714.90.19 RACINES D'ARROW-ROOT ET DE SALEP ET RACINES ET TUBERCULES SIMILAIRES (À L'EXCLUSION DU MANIOC ET DES PATATES DOUCES) À HAUTE TENEUR EN FÉCULE (À L'EXCLUSION DE LA POSITION 0714.90.11) 0714.90.90 RACINES ET TUBERCULES À HAUTE TENEUR EN FÉCULE (À L'EXCLUSION DES POSITIONS 0714.10.10 A 0714.90.10) 0801.22.00 NOIX DU BRÉSIL, FRAÎCHES OU SÈCHES, SANS COQUES 0802.11.10 AMANDES AMÈRES, FRAÎCHES OU SÈCHES, EN COQUES 0802.11.90 AMANDES (À L'EXCLUSION DES AMANDES AMÈRES) FRAÎCHES OU SÈCHES, EN COQUES 0802.12.10 AMANDES AMÈRES, FRAÎCHES OU SÈCHES, SANS COQUES 0802.12.90 AMANDES (À L'EXCLUSION DES AMANDES AMÈRES) FRAÎCHES OU SÈCHES, EN COQUES 0802.90.20 NOIX D'AREC (OU DE BÉTEL), NOIX DE KOLA ET NOIX DE PÉCAN, FRAÎCHES OU SÈCHES, MÊME SANS LEURS COQUES OU DÉCORTIQUÉES 0802.90.50 GRAINES DE PIGNONS DOUX, FRAÎCHES OU SÈCHES, MÊME SANS LEURS COQUES OU DÉCORTIQUÉES 0802.90.60 NOIX MACADAMIA, FRAÎCHES OU SÈCHES, MÊME SANS LEURS COQUES OU DÉCORTIQUÉES 0803.00.90 BANANES, Y COMPRIS LES PLANTAINS, SÈCHES 0804.40.00 AVOCATS, FRAIS OU SECS 0805.40.00 PAMPLEMOUSSES ET POMELOS, FRAIS OU SECS 0805.90.00 AGRUMES, FRAIS OU SECS (À L'EXCLUSION DES ORANGES, CITRONS (CITRUS LIMON, CITRUS LIMONUM) ET LIMES (CITRUS AURANTIFOLIA, CITRUS LATIFOLIA), PAMPLEMOUSSES ET POMELOS, MANDARINES Y COMPRIS LES TANGERINES ET SATSUMAS, CLÉMENTINES, WILKINGS ET HYBRIDES SIMILAIRES D'AGRUMES 0806.20.11 RAISINS DE CORINTHE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 2 KG 0806.20.12 SULTANINES, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 2 KG 0806.20.18 RAISINS SECS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 2 KG (À L'EXCLUSION DES RAISINS DE CORINTHE ET DES SULTANINES) 0806.20.91 RAISINS DE CORINTHE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 2 KG 0806.20.92 SULTANINES, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 2 KG 0806.20.98 RAISINS SECS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 2 KG (À L'EXCLUSION DES RAISINS DE CORINTHE ET DES SULTANINES) 0810.30.30 GROSEILLES À GRAPPES ROUGES, FRAÎCHES 0810.40.10 AIRELLES, FRAÎCHES 0810.60.00 DURIANS, FRAIS 0811.20.11 FRAMBOISES, MÛRES DE RONCE OU DE MÛRIER, MÛRES-FRAMBOISES ET GROSEILLES À GRAPPES OU À MAQUEREAU, NON CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES, ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 13 % EN POIDS 0811.20.19 FRAMBOISES, MÛRES DE RONCE OU DE MÛRIER, MÛRES-FRAMBOISES ET GROSEILLES À GRAPPES OU ÀMAQUEREAU, NON CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES, ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN SUCRES =< 13 % EN POIDS 0811.20.39 GROSEILLES À GRAPPES NOIRES (CASSIS), NON CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS 0811.90.11 GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER (PAIN DES SINGES), SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS, NOIX DE COCO, DE CAJOU, DU BRÉSIL, D'AREC (OU DE BÉTEL), DE KOLA ET NOIX MACADAMIA, CUITS OU NON 0811.90.31 GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER (PAIN DES SINGES), SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS, NOIX DE COCO, DE CAJOU, DU BRÉSIL, D'AREC (OU DE BÉTEL), DE KOLA ET NOIX MACADAMIA, CUITS OU NON 0812.90.10 ABRICOTS, CONSERVÉS PROVISOIREMENT, MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 0812.90.30 PAPAYES, CONSERVÉES PROVISOIREMENT, MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 0812.90.40 MYRTILLES (FRUITS DU VACCINIUM MYRTILLUS), CONSERVÉS PROVISOIREMENT, MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 0812.90.50 GROSEILLES À GRAPPES NOIRES (CASSIS), CONSERVÉES PROVISOIREMENT, MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 0812.90.60 FRAMBOISES, CONSERVÉES PROVISOIREMENT, MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 0812.90.70 GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER (PAIN DES SINGES), SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS, NOIX DE COCO, DE CAJOU, DU BRÉSIL, D'AREC (OU DE BÉTEL), DE KOLA ET NOIX MACADAMIA, IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 0813.50.19 MÉLANGES CONSTITUÉS D'ABRICOTS SÉCHÉS, DE POMMES SÉCHÉES, DE PÊCHES — Y COMPRIS LES BRUGNONS ET NECTARINES — SÉCHÉES, DE POIRES SÉCHÉES, DE PAPAYES SÉCHÉES OU D'AUTRES FRUITS COMESTIBLES SÉCHÉS ET COMPRENANT DES PRUNEAUX (À L'EXCLUSION DES MÉLANGES DE FRUITS À COQUES) 0813.50.31 MÉLANGES CONSTITUÉS EXCLUSIVEMENT DE NOIX DE COCO, DE CAJOU, DU BRÉSIL, D'AREC (OU DE BÉTEL), DE KOLA ET NOIX MACADAMIA 0813.50.39 MÉLANGES CONSTITUÉS EXCLUSIVEMENT DE NOIX COMESTIBLES DES POSITION 0801 ET 0802 [À L'EXCLUSION DES NOIX DE COCO, DE CAJOU, DU BRÉSIL, D'AREC (OU DE BÉTEL), DE KOLA ET NOIX MACADAMIA] 0813.50.91 MÉLANGES DE FRUITS SÉCHÉS, NON DENOMMÉS AILLEURS (À L'EXCLUSION DES PRUNEAUX ET FIGUES) 0814.00.00 ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS — Y COMPRIS DE PASTÈQUES —, FRAÎCHES, CONGELÉES, PRESENTÉES DANS L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION OU BIEN SÉCHÉES 0901.90.10 COQUES ET PELLICULES DE CAFÉ 0908.10.00 NOIX MUSCADES 0908.20.00 MACIS 0908.30.00 AMOMES ET CARDAMOMES 1001.90.10 ÉPEAUTRE, DESTINÉ À L'ENSEMENCEMENT 1006.10.10 RIZ EN PAILLE [RIZ PADDY], DESTINÉ À L'ENSEMENCEMENT 1006.10.21 RIZ EN PAILLE [RIZ PADDY], ÉTUVÉ, À GRAINS RONDS 1006.10.23 RIZ EN PAILLE [RIZ PADDY], ÉTUVÉ, À GRAINS MOYENS 1006.10.25 RIZ EN PAILLE [RIZ PADDY], ÉTUVÉ, À GRAINS LONGS, PRÉSENTANT UN RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR > 2 MAIS < 3 1006.10.27 RIZ EN PAILLE [RIZ PADDY], ÉTUVÉ, À GRAINS LONGS, PRÉSENTANT UN RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR >= 3 1006.10.92 RIZ EN PAILLE [RIZ PADDY], À GRAINS RONDS (À L'EXCLUSION DU RIZ ÉTUVÉ ET DU RIZ DE SEMENCE) 1006.10.94 RIZ EN PAILLE [RIZ PADDY], À GRAINS MOYENS (À L'EXCLUSION DU RIZ ÉTUVÉ ET DU RIZ DE SEMENCE) 1006.10.96 RIZ EN PAILLE [RIZ PADDY], À GRAINS LONGS, PRÉSENTANT UN RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR > 2 MAIS < 3 (À L'EXCLUSION DU RIZ ÉTUVÉ ET DU RIZ DE SEMENCE) 1006.10.98 RIZ EN PAILLE [RIZ PADDY], À GRAINS LONGS, PRÉSENTANT UN RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR >= 3 (À L'EXCLUSION DU RIZ ÉTUVÉ ET DU RIZ DE SEMENCE) 1006.20.11 RIZ DÉCORTIQUÉ [RIZ CARGO OU RIZ BRUN], À GRAINS RONDS, ÉTUVÉ 1006.20.13 RIZ DÉCORTIQUÉ [RIZ CARGO OU RIZ BRUN], À GRAINS MOYENS, ÉTUVÉ 1006.20.15 RIZ DÉCORTIQUÉ [RIZ CARGO OU RIZ BRUN], À GRAINS LONGS, DONT LE RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR EST >2 MAIS <3, ÉTUVÉ 1006.20.17 RIZ DÉCORTIQUÉ [RIZ CARGO OU RIZ BRUN], À GRAINS LONGS, DONT LE RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR EST >= 3, ÉTUVÉ 1006.20.92 RIZ DÉCORTIQUÉ [RIZ CARGO OU RIZ BRUN], À GRAINS RONDS, À L'EXCLUSION DU RIZ ÉTUVÉ 1006.20.94 RIZ DÉCORTIQUÉ [RIZ CARGO OU RIZ BRUN], À GRAINS MOYENS, À L'EXCLUSION DU RIZ ÉTUVÉ 1006.20.96 RIZ DÉCORTIQUÉ [RIZ CARGO OU RIZ BRUN], À GRAINS LONGS, DONT LE RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR EST >2 MAIS <3, À L'EXCLUSION DU RIZ ÉTUVÉ 1006.20.98 RIZ DÉCORTIQUÉ [RIZ CARGO OU RIZ BRUN], À GRAINS LONGS, DONT LE RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR EST >= 3, À L'EXCLUSION DU RIZ ÉTUVÉ 1006.30.21 RIZ SEMI-BLANCHI, À GRAINS RONDS, ÉTUVÉ 1006.30.23 RIZ SEMI-BLANCHI, À GRAINS MOYENS, ÉTUVÉ 1006.30.25 RIZ SEMI-BLANCHI, À GRAINS LONGS, DONT LE RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR EST >2 MAIS <3, ÉTUVÉ 1006.30.27 RIZ SEMI-BLANCHI, À GRAINS LONGS, DONT LE RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR EST >= 3, ÉTUVÉ 1006.30.42 RIZ SEMI-BLANCHI, À GRAINS RONDS, À L'EXCLUSION DU RIZ ÉTUVÉ 1006.30.44 RIZ SEMI-BLANCHI, À GRAINS MOYENS, À L'EXCLUSION DU RIZ ÉTUVÉ 1006.30.46 RIZ SEMI-BLANCHI, À GRAINS LONGS, DONT LE RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR EST >2 MAIS <3, À L'EXCLUSION DU RIZ ÉTUVÉ 1006.30.48 RIZ SEMI-BLANCHI, À GRAINS LONGS, DONT LE RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR EST >3, À L'EXCLUSION DU RIZ ÉTUVÉ 1006.30.61 RIZ BLANCHI, À GRAINS RONDS, ÉTUVÉ 1006.30.63 RIZ BLANCHI, À GRAINS MOYENS, ÉTUVÉ 1006.30.65 RIZ BLANCHI, À GRAINS LONGS, PRÉSENTANT UN RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR > 2 MAIS < 3, ÉTUVÉ 1006.30.67 RIZ BLANCHI, À GRAINS LONGS, PRÉSENTANT UN RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR >= 3, ÉTUVÉ 1006.30.92 RIZ BLANCHI, À GRAINS RONDS, À L'EXCLUSION DU RIZ ÉTUVÉ 1006.30.94 RIZ BLANCHI, À GRAINS MOYENS, À L'EXCLUSION DU RIZ ÉTUVÉ 1006.30.96 RIZ BLANCHI, À GRAINS LONGS, PRÉSENTANT UN RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR > 2 MAIS < 3, À L'EXCLUSION DU RIZ ÉTUVÉ 1006.30.98 RIZ BLANCHI, À GRAINS LONGS, PRÉSENTANT UN RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR >= 3, À L'EXCLUSION DU RIZ ÉTUVÉ 1006.40.00 RIZ EN BRISURES 1007.00.10 SORGHO À GRAINS HYBRIDE, DESTINÉ À L'ENSEMENCEMENT 1007.00.90 SORGHO À GRAINS, À L'EXCLUSION DU SORGHO HYBRIDE DESTINÉ À L'ENSEMENCEMENT 1008.10.00 SARRASIN 1008.20.00 MILLET, À L'EXCLUSION DU SORGHO À GRAINS 1008.30.00 ALPISTE 1008.90.10 TRITICALE 1008.90.90 CÉRÉALES (À L'EXCLUSION DU FROMENT [BLÉ], DU MÉTEIL, DU SEIGLE, DE L'ORGE, DE L'AVOINE, DU MAÏS, DU RIZ, DU SORGHO À GRAINS, DU SARRASIN, DU MILLET ET DE L'ALPISTE) 1102.90.30 FARINE D'AVOINE 1103.19.10 GRUAUX ET SEMOULES DE SEIGLE 1103.19.30 GRUAUX ET SEMOULES D'ORGE 1103.19.40 GRUAUX ET SEMOULES D'AVOINE 1103.19.50 GRUAUX ET SEMOULES DE RIZ 1103.20.10 AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE SEIGLE 1103.20.20 AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, D'ORGE 1103.20.30 AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, D'AVOINE 1103.20.40 AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE MAÏS 1103.20.50 AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE RIZ 1103.20.60 AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE FROMENT [BLÉ] 1103.20.90 AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE CÉRÉALES (À L'EXCLUSION DES PELLETS DE SEIGLE, D'ORGE, D'AVOINE, DE MAÏS, DE RIZ ET DE FROMENT [BLÉ]) 1104.12.10 GRAINS D'AVOINE, APLATIS 1104.19.30 GRAINS DE SEIGLE, APLATIS OU EN FLOCONS 1104.19.61 GRAINS D'ORGE, APLATIS 1104.19.69 FLOCONS D'ORGE 1104.19.91 FLOCONS DE RIZ 1104.22.20 GRAINS D'AVOINE, MONDÉS [DÉCORTIQUÉS OU PELÉS] (SAUF ÉPOINTÉS) 1104.22.30 GRAINS D'AVOINE, MONDÉS ET TRANCHÉS OU CONCASSÉS 1104.22.50 GRAINS D'AVOINE, PERLÉS 1104.22.90 GRAINS D'AVOINE, SEULEMENT CONCASSÉS 1104.22.98 GRAINS D'AVOINE (SAUF ÉPOINTÉS, MONDÉS [DÉCORTIQUÉS OU PELÉS], MONDÉS [DÉCORTIQUÉS OU PELÉS] ET TRANCHÉS OU CONCASSÉS, PERLÉS AINSI QUE SEULEMENT CONCASSÉS) 1104.23.30 GRAINS DE MAÏS, PERLÉS 1104.23.90 GRAINS DE MAÏS, SEULEMENT CONCASSÉS 1104.29.01 GRAINS D'ORGE, MONDÉS [DÉCORTIQUÉS OU PELÉS] 1104.29.03 GRAINS D'ORGE, MONDÉS ET TRANCHÉS OU CONCASSÉS, DITS «GRÜTZE» OU «GRUTTEN» 1104.29.05 GRAINS D'ORGE, PERLÉS 1104.29.07 GRAINS D'ORGE, SEULEMENT CONCASSÉS 1104.29.09 GRAINS D'ORGE (À L'EXCLUSION DES GRAINS MONDÉS [DÉCORTIQUÉS OU PELÉS], DES GRAINS MONDÉS ET TRANCHÉS OU CONCASSÉS [DITS GRÜTZE OU GRUTTEN], DES GRAINS PERLÉS ET DES GRAINS SEULEMENT CONCASSÉS) 1104.29.11 GRAINS D'ORGE, MONDÉS [DÉCORTIQUÉS OU PELÉS] 1104.29.15 GRAINS DE SEIGLE, MONDÉS [DÉCORTIQUÉS OU PELÉS] 1104.29.19 GRAINS DE CÉRÉALES, MONDÉS [DÉCORTIQUÉS OU PELÉS] (À L'EXCLUSION DES GRAINS D'ORGE, D'AVOINE, DE MAÏS, DE RIZ, DE FROMENT [BLÉ] OU DE SEIGLE) 1104.29.31 GRAINS DE FROMENT [BLÉ], PERLÉS 1104.29.35 GRAINS DE SEIGLE, PERLÉS 1104.29.51 GRAINS DE FROMENT [BLÉ], SEULEMENT CONCASSÉS 1104.29.55 GRAINS DE SEIGLE, SEULEMENT CONCASSÉS 1104.29.59 GRAINS DE CÉRÉALES, SEULEMENT CONCASSÉS (À L'EXCLUSION DES GRAINS D'ORGE, D'AVOINE, DE MAÏS, DE FROMENT [BLÉ] ET DE SEIGLE) 1104.29.81 GRAINS DE FROMENT [BLÉ] (À L'EXCLUSION DES GRAINS MONDÉS ET TRANCHÉS OU CONCASSÉS, DES GRAINS PERLÉS ET DES GRAINS SEULEMENT CONCASSÉS) 1104.29.85 GRAINS DE SEIGLE (À L'EXCLUSION DES GRAINS MONDÉS ET TRANCHÉS OU CONCASSÉS, DES GRAINS PERLÉS ET DES GRAINS SEULEMENT CONCASSÉS) 1104.30.10 GERMES DE CÉRÉALES, ENTIERS, APLATIS, EN FLOCONS OU MOULUS 1105.10.00 FARINE ET SEMOULE DE POMMES DE TERRE 1105.20.00 FLOCONS, GRANULES ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE POMMES DE TERRE 1106.10.00 FARINES ET SEMOULES DE LÉGUMES À COSSE SECS DU No 0713 1106.20.10 FARINES ET SEMOULES DE DE SAGOU ET DE RACINES DE MANIOC, D'ARROW-ROOT ET DE SALEP, DE TOPINAMBOURS, DE PATATES DOUCES ET DE RACINES ET TUBERCULES SIMILAIRES À HAUTE TENEUR EN FÉCULE OU EN INULINE, RENDUS IMPROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE 1106.20.90 FARINES ET SEMOULES DE DE SAGOU ET DE RACINES DE MANIOC, D'ARROW-ROOT ET DE SALEP, DE TOPINAMBOURS, DE PATATES DOUCES ET DE RACINES ET TUBERCULES SIMIL. A HAUTE TENEUR EN FÉCULE OU EN INULINE, À L'EXCLUSION DES PRODUITS RENDUS IMPROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE 1106.30.10 FARINES, SEMOULES ET POUDRES DE BANANES 1106.30.90 FARINES, SEMOULES ET POUDRES DES PRODUITS DU CHAPITRE 8 «FRUITS COMESTIBLES» (SAUF BANANES) 1107.10.11 MALT DE FROMENT [BLÉ], NON TORRÉFIÉ, PRESENTÉ SOUS FORME DE FARINE 1107.10.19 MALT DE FROMENT [BLÉ] (À L'EXCLUSION DU MALT PRESENTÉ SOUS FORME DE FARINE ET DU MALT TORRÉFIÉ) 1107.10.91 MALT PRESENTÉ SOUS FORME DE FARINE (À L'EXCLUSION DU MALT TORRÉFIÉ ET DU MALT DE FROMENT [BLÉ]) 1107.10.99 MALT (À L'EXCLUSION DU MALT TORRÉFIÉ, DU MALT DE FROMENT [BLÉ, DU MALT PRESENTÉ SOUS FORME DE FARINE) 1107.20.00 MALT TORRÉFIÉ 1108.19.10 AMIDON DE RIZ 1108.20.00 INULINE 1109.00.00 GLUTEN DE FROMENT (BLÉ), MÊME À L'ÉTAT SEC 1201.00.10 FÈVES DE SOJA, DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT 1201.00.90 FÈVES DE SOJA (À L'EXCLUSION DES FÈVES DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT) 1202.10.10 ARACHIDES EN COQUES, DESTINÉES À L'ENCEMENCEMENT 1203.00.00 COPRAH 1204.00.10 GRAINES DE LIN, DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT 1204.00.90 GRAINES DE LIN (À L'EXCLUSION DES GRAINES DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT) 1205.10.10 GRAINES DE NAVETTE OU DE COLZA À FAIBLE TENEUR EN ACIDE ERUCIQUE «FOURNISSANT UNE HUILE FIXE DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST < 2 % ET UN COMPOSANT SOLIDE QUI CONTIENT < 30 MICROMOLES/G DE GLUCOSINOLATES», DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT 1205.10.90 GRAINES DE NAVETTE OU DE COLZA ÀFAIBLE TENEUR EN ACIDE ERUCIQUE «FOURNISSANT UNE HUILE FIXE DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST < 2 % ET UN COMPOSANT SOLIDE QUI CONTIENT < 30 MICROMOLES/G DE GLUCOSINOLATES», MÊME CONCASSÉES (À L'EXCLUSION DES GRAINES DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT) 1205.90.00 GRAINES DE NAVETTE OU DE COLZA D'UNE TENEUR ÉLEVÉE EN ACIDE ERUCIQUE «FOURNISSANT UNE HUILE FIXE DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST >= 2 % ET UN COMPOSANT SOLIDE QUI CONTIENT >= 30 MICROMOLES/G DE GLUCOSINOLATES», MÊME CONCASSÉES 1206.00.10 GRAINES DE TOURNESOL, DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT 1206.00.91 GRAINES DE TOURNESOL DÉCORTIQUÉES ET GRAINES DE TOURNESOL EN COQUES STRIÉES GRIS ET BLANC (À L'EXCLUSION DES GRAINES DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT) 1206.00.99 GRAINES DE TOURNESOL, MÊME CONCASSÉES (À L'EXCLUSION DES GRAINES DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT, DES GRAINES DÉCORTIQUÉES ET DES GRAINES EN COQUES STRIÉES GRIS ET BLANC) 1207.10.10 NOIX ET AMANDES DE PALMISTES, DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT 1207.10.90 NOIX ET AMANDES DE PALMISTES (SAUF POUR ENSEMENCEMENT) 1207.20.10 GRAINES DE COTON, DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT 1207.20.90 GRAINES DE COTON (SAUF POUR ENSEMENCEMENT) 1207.30.10 GRAINES DE RICIN, DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT 1207.30.90 GRAINES DE RICIN (SAUF POUR ENSEMENCEMENT) 1207.40.10 GRAINES DE SÉSAME, DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT 1207.40.90 GRAINES DE SÉSAME (SAUF POUR ENSEMENCEMENT) 1207.50.10 GRAINES DE MOUTARDE, DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT 1207.50.90 GRAINES DE MOUTARDE (SAUF POUR ENSEMENCEMENT) 1207.60.10 GRAINES DE CARTHAME, DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT 1207.60.90 GRAINES DE CARTHAME (SAUF POUR ENSEMENCEMENT) 1207.91.10 GRAINES D'ŒILLETTE OU DE PAVOT, DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT 1207.91.90 GRAINES D'ŒILLETTE OU DE PAVOT (SAUF POUR ENSEMENCEMENT) 1207.99.20 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX, DESTINÉS À L'ENSEMENCEMENT (À L'EXCLUSION DES FRUITS A COQUE COMESTIBLES, DES OLIVES, DES FÈVES DE SOJA, DES ARACHIDES, DU COPRAH, DES NOIX ET AMANDES DE PALMISTES ET DES GRAINES DE LIN, DE NAVETTE, DE COLZA, DE TOURNESOL, DE COTON, DE RICIN, DE SÉSAME, DE MOUTARDE, DE CARTHAME) 1207.99.91 GRAINES DE CHANVRE (SAUF POUR ENSEMENCEMENT) 1207.99.98 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX, MÊME CONCASSÉS (À L'EXCLUSION DES GRAINES DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT AINSI QUE DES FRUITS À COQUE COMESTIBLES, DES OLIVES, DES FÈVES DE SOJA, DES ARACHIDES, DU COPRAH, DES NOIX ET AMANDES DE PALMISTES ET DES GRAINES DE LIN, DE NAVETTE, DE COLZA, DE TOURNESOL, DE COTON, DE RICIN, DE SÉSAME, DE MOUTARDE, DE CARTHAME) 1208.10.00 FARINE DE FÈVES DE SOJA 1208.90.00 FARINES DE GRAINES OU DE FRUITS OLÉAGINEUX (À L'EXCLUSION DES FARINES DE MOUTARDE ET DE FÈVES DE SOJA) 1209.10.00 GRAINES DE BETTERAVES À SUCRE, À ENSEMENCER 1209.21.00 GRAINES DE LUZERNE, À ENSEMENCER 1209.22.10 GRAINES DE TRÈFLE VIOLET [TRIFOLIUM PRATENSE L.], À ENSEMENCER 1209.22.80 GRAINES DE TRÈFLE [TRIFOLIUM SPP.], À ENSEMENCER (À L'EXCLUSION DES GRAINES DE TRÈFLE VIOLET [TRIFOLIUM PRATENSE L.]) 1209.23.11 GRAINES DE FÉTUQUE DES PRÉS, À ENSEMENCER 1209.23.15 GRAINES DE FÉTUQUE ROUGE, À ENSEMENCER 1209.23.80 GRAINES DE FÉTUQUE, À ENSEMENCER [À L'EXCLUSION DES GRAINES DE FÉTUQUE DES PRÉS (FESTUCA PRATENSIS HUDS.) OU DE FÉTUQUE ROUGE (FESTUCA RUBRA L.)] 1209.24.00 GRAINES DE PATURIN DES PRÉS DU KENTUCKY, À ENSEMENCER 1209.25.10 GRAINES DE RAY-GRASS D'ITALIE [LOLIUM MULTIFLORUM LAM.], À ENSEMENCER 1209.25.90 GRAINES DE RAY-GRASS ANGLAIS (LOLIUM PERENNE L.), À ENSEMENCER 1209.26.00 GRAINES DE FLÉOLE DES PRÉS, À ENSEMENCER 1209.29.10 VESCES, GRAINES DES ESPÈCES POA PALUSTRIS L. ET POA TRIVIALIS L., DACTYLE [DACTYLIS GLOMERATA L.] ET AGROSTIDE [AGROSTIDES], À ENSEMENCER 1209.29.50 GRAINES DE LUPIN, À ENSEMENCER 1209.29.60 GRAINES DE BETTERAVE, À ENSEMENCER (À L'EXCLUSION DES GRAINES DE BETTERAVES A SUCRE) 1209.29.80 GRAINES FOURRAGÈRES, À ENSEMENCER (À L'EXCLUSION DU FROMENT, DES GRAINES DE FROMENT, DE LUZERNE, DE TRÈFLE [TRIFOLIUM SPP.], DE FÉTUQUE, DE PATURIN DES PRÉS DU KENTUCKY [POA PRATENSIS L.], DE RAY-GRASS [LOLIUM MULTIFLORUM LAM., LOLIUM PERRENNE L.], DE FLEOLE DES PRÉS) 1209.30.00 GRAINES DE PLANTES HERBACÉES UTILISÉES PRINCIPALEMENT POUR LEURS FLEURS, À ENSEMENCER 1209.91.10 GRAINES DE CHOUX-RAVES, À ENSEMENCER 1209.91.30 GRAINES DE BETTERAVES À SALADE OU «BETTERAVES ROUGES» 1209.91.90 GRAINES DE LÉGUMES, À ENSEMENCER (À L'EXCLUSION DES GRAINES DE CHOUX-RAVES) 1209.99.10 GRAINES FORESTIÈRES, À ENSEMENCER 1209.99.91 GRAINES DE PLANTES UTILISÉES PRINCIPALEMENT POUR LEURS FLEURS, À ENSEMENCER (À L'EXCLUSION DES GRAINES DE PLANTES HERBACÉES) 1209.99.99 GRAINES, FRUITS ET SPORES À ENSEMENCER (À L'EXCLUSION DES LÉGUMES À COSSE, DU MAÏS DOUX, CAFÉ, THÉ, MATE, DES ÉPICES, CÉRÉALES, GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX, BETTERAVES, PLANTES FOURRAGÈRES, GRAINES DE LÉGUMES, GRAINES FORESTIÈRES) 1210.10.00 CONES DE HOUBLON, FRAIS OU SECS (SAUF BROYÉS, MOULUS OU SOUS FORME DE PELLETS) 1210.20.10 CÔNES DE HOUBLON, BROYÉS, MOULUS OU SOUS FORME DE PELLETS, ENRICHIS EN LUPULINE; LUPULINE 1210.20.90 CÔNES DE HOUBLON, BROYÉS, MOULUS OU SOUS FORME DE PELLETS, (À L'EXCLUSION DE PRODUITS ENRICHIS EN LUPULINE) 1211.90.97 PLANTES ET PARTIES DE PLANTES 1212.10.10 CAROUBES, FRAÎCHES OU SÉCHÉES, MÊME PULVERISÉES 1212.10.91 GRAINES DE CAROUBES, FRAÎCHES OU SÈCHES, NON DÉCORTIQUÉES, NI CONCASSÉES, NI MOULUES 1212.10.99 GRAINES DE CAROUBES, FRAÎCHES OU SÈCHES, DÉCORTIQUÉES, MÊME CONCASSÉES OU MOULUES 1212.30.00 NOYAUX ET AMANDES D'ABRICOTS, DE PÊCHES OU DE PRUNES 1212.91.20 BETTERAVES À SUCRE, SÉCHÉES, MÊME PULVERISÉES 1212.91.80 BETTERAVES À SUCRE, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES OU CONGELÉES 1212.99.20 CANNES À SUCRE, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES, SÉCHÉES OU EN POUDRE 1212.99.80 NOYAUX ET AMANDES DE FRUITS ET AUTRES PRODUITS VÉGÉTAUX — Y COMPRIS LES RACINES DE CHICORÉE NON TORRÉFIÉES DE LA VARIÉTÉ CICHORIUM INTYBUS SATIVUM —, SERVANT PRINCIPALEMENT À L'ALIMENTATION HUMAINE, N.D.A. 1213.00.00 PAILLES ET BALLES DE CÉRÉALES BRUTES, MÊME HÂCHÉES, MOULUES, PRESSÉES OU AGGLOMÉRÉES SOUS FORME DE PELLETS 1214.10.00 FARINE ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE LUZERNE 1214.90.10 RUTABAGAS, BETTERAVES FOURRAGÈRES, RACINES FOURRAGÈRE 1214.90.90 FOIN, LUZERNE, TRÈFLE, SAINFOIN 1214.90.91 FOIN, TRÈFLE, SAINFOIN, CHOUX FOURRAGERS, LUPIN, VESCES ET PRODUITS FOURRAGERS SIMILAIRES, AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS (À L'EXCLUSION DES BETTERAVES FOURRAGÈRES, DES RUTABAGAS, DES RACINES FOURRAGÈRES) 1214.90.99 FOIN, LUZERNE, TRÈFLE, SAINFOIN, CHOUX FOURRAGERS, LUPIN, VESCES ET PRODUITS FOURRAGERS SIMILAIRES (À L'EXCLUSION DES BETTERAVES FOURRAGÈRES, DES RUTABAGAS, DES RACINES FOURRAGÈRES, AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS ET DE LA FARINE DE LUZERNE) 1301.10.00 GOMME LAQUE 1301.20.00 GOMME ARABIQUE 1301.90.10 «MASTIC DE CHIO» (RÉSINE MASTIC DE L'ARBRE DE L'ESPÈCE PISTACIA LENTISCUS) 1301.90.90 GOMMES, RÉSINES, GOMMES-RÉSINES ET BAUMES NATURELS (À L'EXCLUSION DE LA GOMME ARABIQUE AINSI QUE DU «MASTIC DE CHIO» [RÉSINE MASTIC DE L'ARBRE DE L'ESPÈCE PISTACIA LENTISCUS]) 1302.11.00 OPIUM 1302.19.05 OLÉORÉSINE DE VANILLE 1302.19.98 SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX (À L'EXCLUSION DES SUCS ET EXTRAITS DE RÉGLISSE, DE HOUBLON, DE PYRÈTHRE, DE RACINES DE PLANTES À ROTÉNONE, DE QUASSIA AMARA, D'OPIUM, D'ALOES, DE MANNE, DES EXTRAITS VÉGÉTAUX MÉLANGÉS ENTRE EUX POUR LA FABRICATION DE BOISSONS OU DE PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES AINSI QUE DES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX MÉDICINAUX) 1302.32.90 MUCILAGES ET ÉPAISSISSANTS DE GRAINES DE GUARÉE, MÊME MODIFIÉS 1302.39.00 MUCILAGES ET ÉPAISSISSANTS DÉRIVÉS DES VÉGÉTAUX, MÊME MODIFIÉS (À L'ECLUSION DE L'AGAR-AGAR ET DES MUCILAGES ET ÉPAISSISSANTS DE CAROUBES, DE GRAINES DE CAROUBES OU DE GRAINES DE GUARÉE) 1501.00.11 SAINDOUX ET GRAISSES DE PORC, FONDUS OU AUTREMENT EXTRAITS OU OBTENUS À L'AIDE DE SOLVENTS, DESTINÉS À DES USAGES INDUSTRIELS (AUTRES QUE POUR LA FABRICATION DE DENRÉES ALIMENTAIRES) 1501.00.90 GRAISSES DE VOLAILLES, FONDUES OU AUTREMENT EXTRAITES OU OBTENUES À L'AIDE DE SOLVENTS 1502.00.10 GRAISSES DES ANIMAUX DES ESPÈCES BOVINE, OVINE OU CAPRINE, BRUTES OU FONDUES OU AUTREMENT EXTRAITES OU OBTENUES À L'AIDE DE SOLVENTS, DESTINÉES À DES USAGES INDUSTRIELS (AUTRES QUE POUR LA FABRICATION DE DENRÉES ALIMENTAIRES) 1502.00.90 GRAISSES DES ANIMAUX DES ESPÈCES BOVINE, OVINE OU CAPRINE, BRUTES OU FONDUES OU AUTREMENT EXTRAITES OU OBTENUES À L'AIDE DE SOLVENTS (AUTRES QUE LES GRAISSES DESTINÉES À DES USAGES INDUSTRIELS) 1503.00.11 STÉARINE SOLAIRE ET OLÉOSTÉARINE, NON ÉMULSIONNÉES, NI MÉLANGÉES NI AUTREMENT PREPARÉES, DESTINÉES À DES USAGES INDUSTRIELS 1503.00.19 STÉARINE SOLAIRE ET OLÉOSTEARINE, NON ÉMULSIONNÉES, NI MÉLANGÉES NI AUTREMENT PRÉPARÉES (À L'EXCLUSION DES PRODUITS DESTINÉS À DES USAGES INDUSTRIELS) 1503.00.30 HUILE DE SUIF, NON ÉMULSIONNÉE, NI MÉLANGÉE NI AUTREMENT PRÉPARÉE, DESTINÉE À DES USAGES INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1503.00.90 HUILE DE SAINDOUX, OLÉOMARGARINE ET HUILE DE SUIF, NON ÉMULSIONNÉES, NI MÉLANGÉES NI AUTREMENT PRÉPARÉES (À L'EXCLUSION DE L'HUILE DE SUIF DESTINÉE À DES USAGES INDUSTRIELS) 1504.10.10 HUILES DE FOIES DE POISSONS ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, D'UNE TENEUR EN VITAMINE A <= 2 500 UNITÉS INTERNATIONALES PAR GRAMME 1504.10.91 HUILES DE FOIES DE FLÉTANS ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCLUSION DES HUILES D'UNE TENEUR EN VITAMINES A <= 2 500 UNITÉS INTERNATIONALES PAR GRAMME) 1504.10.99 HUILES DE FOIES DE POISSONS ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCLUSION DES HUILES DE FOIES DE FLÉTANS ET DES HUILES D'UNE TENEUR EN VITAMINE A <= 2 500 UNITÉS INTERNATIONALES PAR GRAMME) 1504.20.10 FRACTIONS SOLIDES DES GRAISSES ET HUILES DE POISSONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCLUSION DES FRACTIONS SOLIDES DES HUILES DE FOIES) 1504.20.90 GRAISSES ET HUILES DE POISSONS ET LEURS FRACTIONS FLUIDES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCLUSION DES HUILES DE FOIES) 1504.30.10 FRACTIONS SOLIDES DES GRAISSES ET HUILES DE MAMMIFÈRES MARINS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES 1504.30.90 GRAISSES ET HUILES DE MAMMIFÈRES MARINS ET LEURS FRACTIONS FLUIDES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES 1507.10.10 HUILE DE SOJA, BRUTE, MÊME DÉGOMMÉE, DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1507.10.90 HUILE DE SOJA, BRUTE, MÊME DÉGOMMÉE (À L'EXCLUSION DE L'HUILE DE SOJA DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1507.90.10 HUILE DE SOJA ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCLUSION DE L'HUILE DE SOJA BRUTE ET DE L'HUILE DE SOJA DESTINÉE À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1507.90.90 HUILE D'ARACHIDE ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCLUSION DE L'HUILE D'ARACHIDE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS ET DE L'HUILE BRUTE) 1508.10.10 HUILE D'ARACHIDE, BRUTE, DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1508.90.10 HUILE D'ARACHIDE ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCLUSION DE L'HUILE DE SOJA BRUTE ET DE L'HUILE DE SOJA DESTINÉE À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1511.10.10 HUILE DE COCO (HUILE DE COPRAH), BRUTE, DESTINÉE À DES USAGES INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1511.10.90 HUILE DE PALME, BRUTE (À L'EXCLUSION DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES INDUSTRIELS) 1511.90.11 FRACTIONS SOLIDES DE L'HUILE DE PALME, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG 1511.90.19 FRACTIONS SOLIDES DE L'HUILE DE PALME, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG 1511.90.91 HUILE DE PALME ET SES FRACTIONS FLUIDES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCUSION DE L'HUILE DE PALME BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1511.90.99 HUILE DE PALME ET SES FRACTIONS FLUIDES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCUSION DE L'HUILE DE PALME BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1512.11.10 HUILES DE TOURNESOL OU DE CARTHAME, BRUTES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1512.11.91 HUILE DE TOURNESOL, BRUTE (À L'EXCLUSION DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1512.11.99 HUILE DE CARTHAME, BRUTE (À L'EXCLUSION DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1512.19.10 HUILES DE TOURNESOL OU DE CARTHAME ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCLUSION DES HUILES BRUTES ET DES HUILES DESTINÉES À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1512.19.90 HUILES DE TOURNESOL OU DE CARTHAME 1512.19.91 HUILE DE TOURNESOL ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCLUSION DE L'HUILE BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1512.19.99 HUILE DE CARTHAME ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCLUSION DE L'HUILE BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1512.21.10 HUILE DE COTON, BRUTE, DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1512.21.90 HUILE DE COTON, BRUTE (À L'EXCLUSION DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES INDUSTRIELS) 1512.29.10 HUILE DE COTON ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCLUSION DES HUILES BRUTES ET DES HUILES DESTINÉES À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1512.29.90 HUILE DE COTON ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCLUSION DE L'HUILE BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1513.11.10 HUILE DE COCO (HUILE DE COPRAH), BRUTE, DESTINÉE À DES USAGES INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1513.11.91 HUILE DE COCO [COPRAH], BRUTE, PRÉSENTÉE EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCLUSION DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1513.11.99 HUILE DE COCO [COPRAH], BRUTE, PRESENTÉE EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG (À L'EXCLUSION DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1513.19.11 FRACTIONS SOLIDES DE L'HUILE DE COCO [COPRAH], MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, PRESENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG 1513.19.19 FRACTIONS SOLIDES DE L'HUILE DE COCO [COPRAH], MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, PRESENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG 1513.19.30 HUILE DE COCO [COPRAH] ET SES FRACTIONS FLUIDES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCUSION DE L'HUILE DESTINÉE À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1513.19.91 HUILE DE COCO [COPRAH] ET SES FRACTIONS FLUIDES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCLUSION DE L'HUILE DE COCO BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1513.19.99 HUILE DE COCO [COPRAH] ET SES FRACTIONS FLUIDES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG (À L'EXCLUSION DE L'HUILE DE COCO BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1513.21.10 HUILE DE PALMISTE, BRUTE 1513.21.11 HUILES DE PALMISTE OU DE BABASSU, BRUTES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCLUSION DES HUILES DESTINÉES À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1513.21.19 HUILE DE BABASSU, BRUTE, DESTINÉE À DES USAGES INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1513.21.30 HUILES DE PALMISTE OU DE BABASSU, BRUTES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCLUSION DES HUILES DESTINÉES À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1513.21.90 HUILES DE PALMISTE OU DE BABASSU, BRUTES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG (À L'EXCLUSION DES HUILES DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1513.29.11 FRACTIONS SOLIDES DES HUILES DE PALMISTE OU DE BABASSU, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG 1513.29.19 FRACTIONS SOLIDES DES HUILES DE PALMISTE OU DE BABASSU, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG 1513.29.30 HUILES DE PALMISTE OU DE BABASSU ET LEURS FRACTIONS FLUIDES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCLUSION DES HUILES BRUTES ET DES HUILES DESTINÉES À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1513.29.50 HUILES DE PALMISTE OU DE BABASSU ET LEURS FRACTIONS FLUIDES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCLUSION DES HUILES BRUTES ET DES HUILES DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1513.29.90 HUILE DE PALMISTE, BRUTE 1513.29.91 HUILE DE PALMISTE ET SES FRACTIONS FLUIDES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG (À L'EXCLUSION DE L'HUILE BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1513.29.99 HUILE DE BABASSU ET SES FRACTIONS FLUIDES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG (À L'EXCLUSION DE L'HUILE BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1514.11.10 HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA À FAIBLE TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE «HUILES FIXES DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST < 2 %», BRUTES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1514.11.90 HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA À FAIBLE TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE «HUILES FIXES DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST < 2 %», BRUTES (À L'EXCLUSION DES HUILES DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1514.19.10 HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA À FAIBLE TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE «HUILES FIXES DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST < 2 %», ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1514.19.90 HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA À FAIBLE TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE «HUILES FIXES DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST < 2 %», ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCLUSION DES HUILES DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE ET DES HUILES BRUTES) 1514.91.10 HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA D'UNE TENEUR ÉLEVÉE EN ACIDE ÉRUCIQUE «HUILES FIXES DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST >= 2 %» ET HUILES DE MOUTARDE, BRUTES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1514.91.90 HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA D'UNE TENEUR ÉLEVÉE EN ACIDE ÉRUCIQUE «HUILES FIXES DONT LA TENEUR EN ACIDE ERUCIQUE EST >= 2 %» ET HUILES DE MOUTARDE, BRUTES (À L'EXCLUSION DES HUILES DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1514.99.10 HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA D'UNE TENEUR ELEVEE EN ACIDE ERUCIQUE «HUILES FIXES DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST >= 2 %» ET HUILES DE MOUTARDE, ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1514.99.90 HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA D'UNE TENEUR ÉLEVÉE EN ACIDE ERUCIQUE «HUILES FIXES DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST >= 2 %» ET HUILES DE MOUTARDE, ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCLUSION DES HUILES BRUTES ET DES HUILES DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1515.11.00 HUILE DE LIN, BRUTE 1515.19.10 HUILE DE LIN ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCLUSION DES HUILES BRUTES ET DES HUILES DESTINÉES À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1515.19.90 HUILE DE LIN ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCLUSION DE L'HUILE BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1515.21.10 HUILE DE MAÏS, BRUTE, DESTINÉE À DES USAGES INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1515.21.90 HUILE DE MAÏS, BRUTE (À L'EXCLUSION DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES INDUSTRIELS) 1515.29.10 HUILE DE MAÏS ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCLUSION DES HUILES BRUTES ET DES HUILES DESTINÉES À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1515.29.90 HUILE DE MAÏS ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCLUSION DE L'HUILE BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1515.30.10 HUILE DE RICIN ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À LA PRODUCTION DE L'ACIDE AMINO-UNDÉCANOÏQUE POUR LA FABRICATION SOIT DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, SOIT DE MATIÈRES PLASTIQUES 1515.30.90 HUILE DE RICIN ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCLUSION DE L'HUILE DESTINÉE À LA PRODUCTION DE L'ACIDE AMINO-UNDÉCANOÏQUE POUR LA FABRICATION SOIT DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, SOIT DE MATIÈRES PLASTIQUES) 1515.40.00 HUILE DE TUNG [ABRASIN] ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES 1515.50.11 HUILE DE SÉSAME, BRUTE, DESTINÉE À DES USAGES INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1515.50.19 HUILE DE SÉSAME, BRUTE (À L'EXCLUSION DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1515.50.91 HUILE DE SÉSAME ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCLUSION DE L'HUILE BRUTE) 1515.50.99 HUILE DE SÉSAME ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCLUSION DE L'HUILE BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1515.90.21 HUILE DE GRAINES DE TABAC, BRUTE, DESTINÉE À DES USAGES INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1515.90.29 HUILE DE GRAINES DE TABAC, BRUTE (À L'EXCLUSION DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1515.90.31 HUILE DE GRAINES DE TABAC ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCLUSION DES HUILES BRUTES ET DES HUILES DESTINÉES À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1515.90.39 HUILE DE GRAINES DE TABAC ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCLUSION DE L'HUILE BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS) 1515.90.40 GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES FIXES, BRUTES ET LEURS FRACTIONS, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE, HUILE DE SOJA, D'ARACHIDE, D'OLIVE, DE PALME, DE TOURNESOL, DE CARTHAME, DE COTON, DE COCO, DE PALMISTE, DE BABASSU, DE NAVETTE, DE COLZA ET DE MOUTARDE) 1515.90.51 GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES FIXES, BRUTES, CONCRÈTES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCLUSION DES GRAISSES ET HUILES DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS, D'HUILE DE SOJA, D'ARACHIDE, D'OLIVE, DE PALME, DE TOURNESOL, DE CARTHAME, DE COTON, DE COCO, DE PALMISTE, DE BABASSU, DE COLZA ET DE MOUTARDE, DE LIN) 1515.90.59 GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES FIXES, BRUTES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG OU GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES FIXES, BRUTES, FLUIDES (SAUF PRODUITS DESTINÉS À USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS, HUILE DE SOJA, D'ARACHIDE, D'OLIVE, DE PALME, DE TOURNESOL, DE CARTHAME, DE COTON, DE COCO, DE PALMISTE, DE BABASSU, DE NAVETTE) 1515.90.60 GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (SAUF PRODUITS DESTINÉS À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE; GRAISSES ET HUILES BRUTES; HUILES DE SOJA, D'OLIVE, DE PALME, DE TOURNESOL, DE CARTHAME) 1515.90.91 GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES FIXES ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCLUSION DES PRODUITS À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS ET LES GRAISSES ET HUILES BRUTS) 1515.90.99 GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES FIXES ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG (À L'EXCLUSION DES PRODUITS À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS ET LES GRAISSES ET HUILES BRUTS) 1516.10.10 GRAISSES ET HUILES ANIMALES ET LEURS FRACTIONS, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT HYDROGÉNÉES, INTERESTÉRIFIÉES, RÉESTÉRIFIÉES OU ELAÏDINISÉES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU =< 1 KG 1516.10.90 GRAISSES ET HUILES ANIMALES ET LEURS FRACTIONS, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT HYDROGÉNÉES, INTERESTÉRIFIÉES, RÉESTERIFIÉES OU ELAÏDINISÉES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU > 1 KG 1516.20.91 GRAISSES ET HUILES ANIMALES ET LEURS FRACTIONS, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT HYDROGÉNÉES, INTERESTÉRIFIÉES, RÉESTERIFIÉES OU ELAÏDINISÉES, MÊME RAFFINÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET =< 1 KG (À L'EXCLUSION DES HUILES DE RICIN HYDROGÉNÉES, DITES «OPALWAX» ET DES HUILES AUTREMENT PRÉPARÉES) 1516.20.95 HUILES DE NAVETTE, DE COLZA, DE LIN, DE TOURNESOL, D'ILLIPE, DE KARITÉ, DE MAKORE, DE TOULOUCOUNA OU DE TABASSU, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT HYDROGÉNÉES, INTERESTÉRIFIÉES, RÉESTÉRIFIÉES OU ELAÏDINISÉES, MÊME RAFFINÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS 1516.20.96 HUILES D'ARACHIDE, DE COTON, DE SOJA OU DE TOURNESOL (À L'EXCLUSION DES PRODUITS DU No 1516.20.95); AUTRES HUILES D'UNE TENEUR EN ACIDES GRAS LIBRES DE MOINS DE 50 %, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU > 1 KG OU SOUS UNE AUTRE FORME (À L'EXCLUSION DES HUILES DE PALMISTE, D'ILLIPE, DE COCO, DE COLZA) 1516.20.98 GRAISSES ET HUILES ANIMALES ET LEURS FRACTIONS, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT HYDROGÉNÉES, INTERESTÉRIFIÉES, RÉESTÉRIFIÉES OU ELAÏDINISÉES, MÊME RAFFINÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU > 1 KG OU SOUS UNE AUTRE FORME (À L'EXCLUSION DES GRAISSES ET HUILES ET LEURS FRACTIONS) 1517.10.90 MARGARINE D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT <= 10 % (À L'EXCLUSION DE LA MARGARINE LIQUIDE) 1517.90.91 MÉLANGES ALIMENTAIRES D'HUILES VÉGÉTALES FIXES, FLUIDES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT =< 10 % (À L'EXCLUSION DES HUILES PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT HYDROGÉNÉES, INTERESTÉRIFIÉES, REESTÉRIFIÉES OU ELAÏDINISÉES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉES ET LES MÉLANGES D'HUILES D'OLIVE) 1517.90.99 MÉLANGES OU PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DE GRAISSES OU D'HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES OU DE FRACTIONS COMESTIBLES DE DIFFÉRENTES GRAISSES OU HUILES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT <= 10 % (À L'EXCLUSION DES MÉLANGES D'HUILES VÉGÉTALES FIXES, FLUIDES, DES MÉLANGES OU PRÉPARATIONS UTILISÉS POUR LE DÉMOULAGE) 1518.00.31 MÉLANGES NON ALIMENTAIRES D'HUILES VÉGÉTALES FIXES, FLUIDES, BRUTES, N.D.A., DESTINÉS À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1518.00.39 HUILES VÉGÉTALES FIXES, FLUIDES, SIMPLEMENT MÉLANGÉES, NON DÉNOMMÉES AILLEURS, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCLUSION DES HUILES BRUTES, AINSI QUE DES HUILES DESTINÉES À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE) 1522.00.31 PATES DE NEUTRALISATION [«SOAP-STOCKS»] CONTENANT DE L'HUILE AYANT LES CARACTÈRES DE L'HUILE D'OLIVE 1602.49.11 PRÉPARATIONS ET CONSERVÉS DE LONGES ET DE MORCEAUX DE LONGES DES ANIMAUX DE L'ESPÈCE PORCINE DOMESTIQUE, Y COMPRIS LES MÉLANGES DE LONGES ET JAMBONS (À L'EXCLUSION DES ÉCHINES) 1602.49.15 PRÉPARATIONS ET CONSERVÉS DE MÉLANGES CONTENANT JAMBONS, ÉPAULES, LONGES OU ÉCHINES ET LEURS MORCEAUX, DES ANIMAUX DE L'ESPÈCE PORCINE DOMESTIQUE (À L'EXCLUSION DES MÉLANGES CONSTITUÉS UNIQUEMENT DE LONGES ET DE JAMBONS OU D'ÉCHINES ET D'ÉPAULES) 1602.49.50 PRÉPARATIONS ET CONSERVÉS DE VIANDE OU D'ABATS D'ANIMAUX DOMESTIQUES DE L'ESPÈCE PORCINE, Y COMPRIS LES MÉLANGES, CONTENANT EN POIDS < 40 % DE VIANDE OU D'ABATS, DE TOUTES ESPÈCES (À L'EXCLUSION DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMILAIRES, DES PRÉPARATIONS HOMOGÉNÉISÉES DE LA POSITION 1602 10 00, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE AINSI QUE DES EXTRAITS DE VIANDE) 1602.50.10 PRÉPARATIONS ET CONSERVÉS DE VIANDE OU D'ABATS DES ANIMAUX DE L'ESPÈCE BOVINE, NON CUITS, Y COMPRIS LES MÉLANGES DE VIANDE OU D'ABATS CUITS ET DE VIANDE OU D'ABATS NON CUITS (À L'EXCLUSION DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMILAIRES AINSI QUE DES PRÉPARATIONS DE FOIES) 1602.90.10 PRÉPARATIONS DE SANG DE TOUS ANIMAUX (À L'EXCLUSION DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMILAIRES) 1603.00.10 EXTRAITS ET JUS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU <= 1 KG 1603.00.80 EXTRAITS ET JUS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU > 1 KG OU AUTREMENT PRÉSENTES 1701.11.10 SUCRES DE CANNE, BRUTS, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS, DESTINÉS A ÊTRE RAFFINÉS 1701.11.90 SUCRES DE CANNE, BRUTS, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS (À L'EXCLUSION DES SUCRES DESTINÉS A ÊTRE RAFFINÉS) 1701.12.10 SUCRES DE BETTERAVE, BRUTS, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS, DESTINÉS A ÊTRE RAFFINÉS 1701.12.90 SUCRES DE BETTERAVE, BRUTS, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS (À L'EXCLUSION DES SUCRES DESTINÉS A ÊTRE RAFFINÉS) 1702.20.10 SUCRE D'ÉRABLE, À L'ÉTAT SOLIDE, ADDITIONNÉ D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS 1702.30.10 ISOGLUCOSE, À L'ÉTAT SOLIDE, NE CONTENANT PAS DE FRUCTOSE OU CONTENANT EN POIDS À L'ÉTAT SEC < 20 % DE FRUCTOSE 1702.30.51 GLUCOSE EN POUDRE CRISTALLINE BLANCHE, MÊME AGGLOMÉRÉE, NE CONTENANT PAS DE FRUCTOSE OU CONTENANT EN POIDS À L'ÉTAT SOLIDE < 20 % DE FRUCTOSE ET >= 99 % DE GLUCOSE (À L'EXCLUSION DE L'ISOGLUCOSE) 1702.30.59 GLUCOSE, À L'ÉTAT SOLIDE, ET SIROP DE GLUCOSE, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS, NE CONTENANT PAS DE FRUCTOSE OU CONTENANT EN POIDS À L'ÉTAT SEC < 20 % DE FRUCTOSE ET >= 99 % DE GLUCOSE 1702.30.91 GLUCOSE EN POUDRE CRISTALLINE BLANCHE, MÊME AGGLOMÉRÉE, NE CONTENANT PAS DE FRUCTOSE OU CONTENANT EN POIDS À L'ÉTAT SOLIDE < 20 % DE FRUCTOSE ET < 99 % DE GLUCOSE (À L'EXCLUSION DE L'ISOGLUCOSE) 1702.30.99 GLUCOSE, À L'ÉTAT SOLIDE, ET SIROP DE GLUCOSE, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS, NE CONTENANT PAS DE FRUCTOSE OU CONTENANT EN POIDS À L'ÉTAT SEC < 20 % DE FRUCTOSE ET < 99 % DE GLUCOSE (À L'EXCLUSION DE L'ISOGLUCOSE) 1702.40.10 ISOGLUCOSE, À L'ÉTAT SOLIDE, CONTENANT EN POIDS À L'ÉTAT SEC >= 20 % MAIS < 50 % DE FRUCTOSE 1702.40.90 GLUCOSE, À L'ÉTAT SOLIDE, ET SIROP DE GLUCOSE, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS, CONTENANT EN POIDS À L'ÉTAT SEC >= 20 % MAIS < 50 % DE FRUCTOSE (À L'EXCLUSION DE L'ISOGLUCOSE) 1702.60.10 ISOGLUCOSE, À L'ÉTAT SOLIDE, CONTENANT EN POIDS À L'ÉTAT SEC > 50 % DE FRUCTOSE (À L'EXCLUSION DU FRUCTOSE CHIMIQUEMENT PUR) 1702.60.80 SIROP D'INULINE, OBTENU IMMÉDIATEMENT APRÈS L'HYDROLYSE D'INULINE OU D'OLIGOFRUCTOSES ET CONTENANT > 50 % EN POIDS À L'ÉTAT SEC DE FRUCTOSE SOUS FORME LIBRE OU SOUS FORME DE SACCHAROSE 1702.60.95 FRUCTOSE, À L'ÉTAT SOLIDE, ET SIROP DE FRUCTOSE, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS, CONTENANT EN POIDS À L'ÉTAT SEC > 50 % DE FRUCTOSE (À L'EXCLUSION DE L'ISOGLUCOSE, DU SIROP D'INULINE, DU FRUCTOSE CHIMIQUEMENT PUR) 1702.90.30 ISOGLUCOSE, À L'ÉTAT SOLIDE, CONTENANT EN POIDS À L'ÉTAT SEC 50 % DE FRUCTOSE, OBTENU A PARTIR DE POLYMÈRES DU GLUCOSE 1702.90.50 MALTODEXTRINE, À L'ÉTAT SOLIDE, ET SIROP DE MALTODEXTRINE, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS 1702.90.80 SIROP D'INULINE, OBTENU IMMÉDIATEMENT APRÈS L'HYDROLYSE D'INULINE OU D'OLIGOFRUCTOSES ET CONTENANT >= 10 % MAIS <= 50 % EN POIDS À L'ÉTAT SEC DE FRUCTOSE SOUS FORME LIBRE OU SOUS FORME DE SACCHAROSE 1702.90.99 SUCRE, Y COMPRIS LE SUCRE INVERTI, LE SUCRE À L'ÉTAT SOLIDE, ET LES SUCRES ET SIROP S SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS (À L'EXCLUSION DES SUCRES DE CANNE OU DE BETTERAVE, DU SACCHAROSE ET DU MALTOSE CHIMIQUEMENT PURS, DU LACTOSE, DU SUCRE D'ÉRABLE, DU GLUCOSE, DU FRUCTOSE, DE LA MALTODEXTRINE ET DE LEURS SIROPS 1703.10.00 MÉLASSES DE CANNE, RÉSULTANT DE L'EXTRACTION OU DU RAFFINAGE DU SUCRE DE CANNE 1703.90.00 MÉLASSES DE BETTERAVE, RÉSULTANT DE L'EXTRACTION OU DU RAFFINAGE DU SUCRE DE BETTERAVE 1802.00.00 COQUES, PELLICULES [PELURES] ET AUTRES DÉCHETS DE CACAO 1902.20.30 PATES ALIMENTAIRES, FARCIES DE VIANDE OU D'AUTRES SUBSTANCES, MÊME CUITES OU AUTREMENT PRÉPARÉES, CONTENANT EN POIDS > 20 % DE SAUCISSES, SAUCISSONS ET SIMILAIRES, DE VIANDES ET D'ABATS DE TOUTES ESPÈCES, Y COMPRIS LES GRAISSES DE TOUTE NATURE OU ORIGINE 2001.90.85 CHOUX ROUGES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE 2001.90.99 LÉGUMES, FRUITS 2003.10.20 CHAMPIGNONS DU GENRE AGARICUS, CONSERVÉS PROVISOIREMENT AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, CUITS À CŒUR 2003.10.30 CHAMPIGNONS DU GENRE AGARICUS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE (À L'EXCLUSION DES CHAMPIGNONS CONSERVÉS PROVISOIREMENT ET CUITS A CŒUR) 2003.20.00 TRUFFES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE 2003.90.00 CHAMPIGNONS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE (À L'EXCLUSION DES CHAMPIGNONS DU GENRE AGARICUS) 2006.00.10 GINGEMBRE, CONFIT AU SUCRE [ÉGOUTTÉ, GLACÉ OU CRISTALLISÉ] 2008.19.51 NOIX DE COCO, DE CAJOU, DU BRÉSIL, D'AREC [OU DE BÉTEL], DE KOLA ET NOIX MACADAMIA, GRILLÉES, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG 2008.19.91 NOIX DE COCO, DE CAJOU, DU BRÉSIL, D'AREC [OU DE BÉTEL], DE KOLA ET NOIX MACADAMIA, GRILLÉES, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG 2008.20.11 ANANAS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D'ALCOOL, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 17 % EN POIDS, EN EMBALLAGES D'UN CONTENU > 1 KG 2008.20.31 ANANAS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D'ALCOOL, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 19 % EN POIDS, EN EMBALLAGES D'UN CONTENU =< 1 KG 2008.20.39 ANANAS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D'ALCOOL, EN EMBALLAGES D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCLUSION DES ANANAS AYANT UNE TENEUR EN SUCRES > 19 % EN POIDS) 2008.20.59 ANANAS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, D'UNE TENEUR EN SUCRE <= 17 % EN POIDS, EN EMBALLAGES D'UN CONTENU > 1 KG 2008.20.79 ANANAS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, D'UNE TENEUR EN SUCRE <= 19 % EN POIDS, EN EMBALLAGES D'UN CONTENU > 1 KG 2008.20.90 ANANAS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, EN EMBALLAGES D'UN CONTENU >= 4,5 KG (À L'EXCLUSION DES ANANAS CONTENANT DES SUCRES OU DE L'ALCOOL D'ADDITION) 2008.20.91 ANANAS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, EN EMBALLAGES D'UN CONTENU >= 4,5 KG (À L'EXCLUSION DES ANANAS CONTENANT DES SUCRES OU DE L'ALCOOL D'ADDITION) 2008.40.90 POIRES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES 2008.70.98 PÊCHES, Y COMPRIS LES BRUGNONS ET NECTARINES 2008.80.90 FRAISES, PRÉPARÉES 2008.92.16 MÉLANGES DE GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS, Y COMPRIS LES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS >= 50 % DE CES FRUITS ET NOIX TROPICAUX 2008.92.32 MÉLANGES DE GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS, Y COMPRIS LES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS >= 50 % DE CES FRUITS ET NOIX TROPICAUX 2008.92.34 MÉLANGES DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D'ALCOOL, D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS <= 11,85 % MAS (À L'EXCLUSION DES FRUITS D'UNE TENEUR EN SUCRES > 9 % EN POIDS, DES MÉLANGES DE FRUITS ET NOIX TROPICAUX) 2008.92.36 MÉLANGES DE GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS, Y COMPRIS LES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS >= 50 % DE CES FRUITS ET NOIX TROPICAUX 2008.92.51 MÉLANGES DE GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS, Y COMPRIS LES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS >= 50 % DE CES FRUITS ET NOIX TROPICAUX 2008.92.72 MÉLANGES DE FRUITS TROPICAUX TELS QUE DÉFINIS DANS LA NOTE COMPLÉMENTAIRE 7 DU CHAPITRE 20, Y COMPRIS LES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS 50 % OU PLUS DE FRUITS TROPICAUX ET DE FRUITS À COQUES TROPICAUX TELS QUE DÉFINIS DANS LES NOTES COMPLÉMENTAIRES 7 ET 8 DU CHAPITRE 20, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS) 2008.92.76 MÉLANGES DE FRUITS TROPICAUX TELS QUE DEFINIS DANS LA NOTE COMPLÉMENTAIRE 7 DU CHAPITRE 20, Y COMPRIS LES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS 50 % OU PLUS DE FRUITS TROPICAUX ET DE FRUITS À COQUES TROPICAUX TELS QUE DÉFINIS DANS LES NOTES COMPLÉMENTAIRES 7 ET 8 DU CHAPITRE 20, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS) 2008.92.78 MÉLANGES DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU N' EXCEDANT PAS 1 KG (À L'EXCLUSION DES MÉLANGES FRUITS TROPICAUX ET DE FRUITS À COQUES TROPICAUX) 2008.92.92 MÉLANGES DE GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS, Y COMPRIS LES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS >= 50 % DE CES FRUITS ET NOIX TROPICAUX 2008.92.93 MÉLANGES DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU D'AU MOINS 5 KG (À L'EXCLUSION DES MÉLANGES FRUITS TROPICAUX ET DE FRUITS À COQUES TROPICAUX ET AUTRES) 2008.92.94 MÉLANGES DE GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS, Y COMPRIS LES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS >= 50 % DE CES FRUITS ET NOIX TROPICAUX 2008.92.96 MÉLANGES DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU N' EXCEDANT PAS 5 KG MAIS D'AU MOINS 4,5 KG (À L'EXCLUSION DES MÉLANGES FRUITS TROPICAUX ET DE FRUITS À COQUES TROPICAUX) 2008.92.97 MÉLANGES DE GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS, Y COMPRIS LES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS >= 50 % DE CES FRUITS ET NOIX TROPICAUX 2008.99.11 GINGEMBRE, PRÉPARÉ OU CONSERVÉ, AVEC ADDITION D'ALCOOL, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS <= 11,85 % MAS 2008.99.26 MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, CARAMBOLES ET PITAHAYAS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D'ALCOOL, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 9 % EN POIDS ET D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS <= 11,85 % MAS 2008.99.32 FRUITS DE LA PASSION ET GOYAVES, D'UNE TENEUR EN SUCRE > 9 %, D'UN TITRE ALCOOLIMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS > 11,85 % (AUTREMENT PRÉPARÉS OU CONSERVÉS QUE 20.06 ET 20.07) 2008.99.33 MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, CARAMBOLES ET PITAHAYAS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D'ALCOOL, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 9 % EN POIDS 2008.99.34 FRUITS DE LA PASSION ET GOYAVES, D'UNE TENEUR EN SUCRE > 9 %, D'UN TITRE ALCOOLIMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS > 11,85 % (À L'EXCLUSION DE 2008.11.10 A 2008.99.32) (AUTREMENT PRÉPARÉS OU CONSERVÉS QUE 20.06 ET 20.07) 2008.99.37 MÉLANGES DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D'ALCOOL, D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS <= 11,85 % MAS, N.D.A. (À L'EXCLUSION DES MÉLANGES D'UNE TENEUR EN SUCRES > 9 % EN POIDS) 2008.99.38 MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, CARAMBOLES ET PITAHAYAS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D'ALCOOL, D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS EXCEÉDANT 11,85 % MAS 2008.99.40 MÉLANGES DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D'ALCOOL, D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS <= 11,85 % MAS (À L'EXCLUSION DES MÉLANGES D'UNE TENEUR EN SUCRES > 9 % EN POIDS) 2008.99.41 GINGEMBRE, PRÉPARÉ OU CONSERVÉ, SANS ADDITION D'ALCOOL MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES D'UN CONTENU > 1 KG 2008.99.46 FRUITS DE LA PASSION, GOYAVES ET TAMARINS, AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES D'UN CONTENU > 1 KG (À L'EXCLUSION DES FRUITS AVEC ADDITION D'ALCOOL) ((AUTREMENT PRÉPARÉS OU CONSERVÉS QUE 20.06 ET 20.07) 2008.99.47 MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DE JACQUIER (PAIN DES SINGES), SAPOTILLES CARAMBOLES ET PITAHAYAS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET EXCEDANT 1 KG 2008.99.51 GINGEMBRE, PRÉPARÉ OU CONSERVÉ, SANS ADDITION D'ALCOOL MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES D'UN CONTENU =<1 KG 2008.99.61 FRUITS DE LA PASSION, GOYAVES ET TAMARINS, AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES D'UN CONTENU =<1 KG (À L'EXCLUSION DES FRUITS AVEC ADDITION D'ALCOOL) ((AUTREMENT PRÉPARÉS OU CONSERVÉS QUE 20.06 ET 20.07) 2008.99.62 MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DE JACQUIER (PAIN DES SINGES), SAPOTILLES CARAMBOLES ET PITAHAYAS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS 2008.99.67 MÉLANGES DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES COMESTIBLES 2009.29.91 JUS DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 A 20 oC, D'UNE VALEUR <= 30 EUR PAR 100 KG ET D'UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION > 30 % EN POIDS 2009.31.11 JUS D'AGRUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 A 20 oC ET D'UNE VALEUR > 30 EUR PAR 100 KG, AVEC SUCRES D'ADDITION (À L'EXCLUSION DES MÉLANGES AINSI QUE DES JUS D'ORANGE, DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO) 2009.39.11 JUS D'AGRUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX > 67 A 20 oC ET D'UNE VALEUR <=30 EUR PAR 100 KG, AVEC OU SANS SUCRES D'ADDITION (À L'EXCLUSION DES MÉLANGES AINSI QUE DES JUS D'ORANGE, DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO) 2009.39.31 JUS D'AGRUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 A 20 oC ET D'UNE VALEUR > 30 EUR PAR 100 KG, CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION (À L'EXCLUSION DES MÉLANGES AINSI QUE DES JUS D'ORANGE, DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO) 2009.39.39 JUS D'AGRUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 A 20 oC ET D'UNE VALEUR > 30 EUR PAR 100 KG (À L'EXCLUSION DES JUS CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION, DES MÉLANGES AINSI QUE DES JUS D'ORANGE, DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO) 2009.39.51 JUS DE CITRON, NON FERMENTÉS, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 A 20 oC, D'UNE VALEUR <= 30 EUR PAR 100 KG ET D'UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION > 30 % EN POIDS (À L'EXCLUSION DES JUS AVEC ADDITION D'ALCOOL) 2009.39.55 JUS DE CITRON, NON FERMENTÉS, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 A 20 oC, D'UNE VALEUR <= 30 EUR PAR 100 KG ET D'UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION <= 30 % EN POIDS (À L'EXCLUSION DES JUS AVEC ADDITION D'ALCOOL) 2009.39.59 JUS DE CITRON, NON FERMENTÉS, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 A 20 oC, D'UNE VALEUR <= 30 EUR PAR 100 KG (SANS ALCOOL NI SUCRES D'ADDITION) 2009.39.91 JUS DE CITRON, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 A 20 oC, D'UNE VALEUR <= 30 EUR PAR 100 KG ET D'UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION > 30 % EN POIDS (À L'EXCLUSION DES MÉLANGES AINSI QUE DES JUS DE CITRON, D'ORANGE, DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO) 2009.39.95 JUS DE CITRON, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 A 20 oC, D'UNE VALEUR <= 30 EUR PAR 100 KG ET D'UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION <= 30 % EN POIDS (À L'EXCLUSION DES MÉLANGES AINSI QUE DES JUS DE CITRON, D'ORANGE, DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO) 2009.41.10 JUS D'ANANAS, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 A 20 oC, D'UNE VALEUR > 30 EUR PAR 100 KG, CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION 2009.41.91 JUS D'ANANAS, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 A 20 oC, D'UNE VALEUR <= 30 EUR PAR 100 KG, CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION 2009.49.11 JUS D'ANANAS, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX > 67 A 20 oC, D'UNE VALEUR <= 30 EUR PAR 100 KG, AVEC OU SANS SUCRES D'ADDITION OU D'AUTRES ÉDULCORANTS 2009.49.30 JUS D'ANANAS, NON FERMENTÉS, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 A 20 oC, D'UNE VALEUR > 30 EUR PAR 100 KG, CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION (À L'EXCLUSION DES JUS AVEC ADDITION D'ALCOOL) 2009.49.91 JUS D'ANANAS, NON FERMENTÉS, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 A 20 oC, D'UNE VALEUR <= 30 EUR PAR 100 KG ET D'UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION > 30 % EN POIDS (À L'EXCLUSION DES JUS AVEC ADDITION D'ALCOOL) 2009.49.93 JUS D'ANANAS, NON FERMENTÉS, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 A 20 oC, D'UNE VALEUR <= 30 EUR PAR 100 KG ET D'UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION <= 30 % EN POIDS (À L'EXCLUSION DES JUS AVEC ADDITION D'ALCOOL) 2106.90.30 SIROP D'ISOGLUCOSE, AROMATISÉ OU ADDITIONNÉ DE COLORANTS 2106.90.51 SIROP DE LACTOSE, AROMATISÉ OU ADDITIONNÉ DE COLORANTS 2106.90.55 SIROPS DE GLUCOSE OU DE MALTODEXTRINE, AROMATISÉS OU ADDITIONNÉS DE COLORANTS 2106.90.59 SIROPS DE SUCRE, AROMATISÉS OU ADDITIONNÉS DE COLORANTS (À L'EXCLUSION DES SIROPS D'ISOGLUCOSE, DE LACTOSE, DE GLUCOSE OU DE MALTODEXTRINE) 2206.00.10 PIQUETTE 2206.00.31 CIDRE ET POIRE, MOUSSEUX 2206.00.51 CIDRE ET POIRE, NON MOUSSEUX, PRÉSENTÉS EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L 2301.10.00 FARINES, POUDRES ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE VIANDES, D'ABATS, IMPROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE CRETONS 2302.10.10 SONS, REMOULAGES ET AUTRES RÉSIDUS DE MAÏS, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DU CRIBLAGE, DE LA MOUTURE OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE MAÏS D'UNE TENEUR EN AMIDON <= 35 % EN POIDS 2302.10.90 SONS, REMOULAGES ET AUTRES RÉSIDUS DE MAÏS, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DU CRIBLAGE, DE LA MOUTURE OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE MAÏS D'UNE TENEUR EN AMIDON > 35 % EN POIDS 2302.20.10 SONS, REMOULAGES ET AUTRES RÉSIDUS DE RIZ, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DU CRIBLAGE, DE LA MOUTURE OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE RIZ D'UNE TENEUR EN AMIDON > 35 % EN POIDS 2302.20.90 SONS, REMOULAGES ET AUTRES RÉSIDUS DE RIZ, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DU CRIBLAGE, DE LA MOUTURE OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE RIZ D'UNE TENEUR EN AMIDON > 35 % EN POIDS 2302.30.10 SONS, REMOULAGES ET AUTRES RÉSIDUS, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DU CRIBLAGE, DE LA MOUTURE OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE FROMENTS D'UNE TENEUR EN AMIDON <= 28 % EN POIDS 2302.30.90 SONS, REMOULAGES ET AUTRES RÉSIDUS DE FROMENTS, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DU CRIBLAGE, DE LA MOUTURE OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE FROMENTS (SAUF CEUX D'UNE TENEUR EN AMIDON <= 28 % EN POIDS ET DONT LA PROPORTION DE PRODUIT PASSANT À TRAVERS UN TAMIS D'UNE LARGEUR DE MAILLES DE 0,2 MM EST <= 10 % EN POIDS 2302.40.10 SONS, REMOULAGES ET AUTRES RÉSIDUS, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DU CRIBLAGE, DE LA MOUTURE OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE CÉRÉALES, D'UNE TENEUR EN AMIDON <= 28 % EN POIDS ET DONT LA PROPORTION DE PRODUIT PASSANT À TRAVERS UN TAMIS D'UNE LARGEUR DE MAILLES DE 0,2 MM EST <= 10 % EN POIDS 2302.40.90 SONS, REMOULAGES ET AUTRES RÉSIDUS DE CÉRÉALES, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DU CRIBLAGE, DE LA MOUTURE OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE FROMENTS (SAUF CEUX D'UNE TENEUR EN AMIDON <= 28 % EN POIDS ET DONT LA PROPORTION DE PRODUIT PASSANT À TRAVERS UN TAMIS D'UNE LARGEUR DE MAILLES DE 0,2 MM EST <= 10 % EN POIDS 2302.50.00 SONS, REMOULAGES ET AUTRES RÉSIDUS, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DU CRIBLAGE, DE LA MOUTURE OU D'AUTRES TRAITEMENTS DES LÉGUMINEUSES 2303.10.11 RÉSIDUS DE L'AMIDONNERIE DU MAÏS, D'UNE TENEUR EN PROTÉINES, CALCULÉE SUR LA MATIÈRE SÈCHE, > 40 % EN POIDS (À L'EXCLUSION DES EAUX DE TREMPE CONCENTRÉES) 2303.10.19 RÉSIDUS DE L'AMIDONNERIE DU MAÏS, D'UNE TENEUR EN PROTÉINES, CALCULÉE SUR LA MATIÈRE SÈCHE, <= 40 % EN POIDS (À L'EXCLUSION DES EAUX DE TREMPE CONCENTRÉES) 2303.10.90 RÉSIDUS DE L'AMIDONNERIE ET RÉSIDUS SIMILIAIRES (À L'EXCLUSION DES RÉSIDUS DE L'AMIDONNERIE DU MAÏS) 2303.20.11 PULPES DE BETTERAVES, D'UNE TENEUR EN POIDS EN MATIÈRE SÈCHE >= 87 % 2303.20.18 PULPES DE BETTERAVES, D'UNE TENEUR EN POIDS EN MATIÈRE SÈCHE < 87 % 2303.20.90 BAGASSES DE CANNES A SUCRE ET AUTRES DÉCHETS DE SUCRERIE (À L'EXCLUSION DES PULPES DE BETTERAVES) 2303.30.00 DRÊCHES ET DÉCHETS DE BRASSERIE OU DE DISTILLERIE 2304.00.00 TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DE L'HUILE DE SOJA 2306.10.00 TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE COTON 2306.20.00 TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE LIN 2306.30.00 TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE TOURNESOL 2306.41.00 TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA À FAIBLE TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE 'FOURNISSANT UNE HUILE FIXE DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST < 2 % 2306.49.00 TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA À FAIBLE TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE 'FOURNISSANT UNE HUILE FIXE DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST >= 2 % 2306.50.00 TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE NOIX DE COCO 2306.60.00 TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE NOIX OU D'AMANDES DE PALMISTE 2306.70.00 TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE GERMES DE MAÏS 2306.90.11 GRIGNONS D'OLIVES ET AUTRES RÉSIDUS, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DE L'HUILE D'OLIVE, AYANT UNE TENEUR EN POIDS D'HUILE D'OLIVE <= 3 % 2306.90.19 GRIGNONS D'OLIVES ET AUTRES RÉSIDUS, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DE L'HUILE D'OLIVE, AYANT UNE TENEUR EN POIDS D'HUILE D'OLIVE > 3 % 2306.90.90 TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊMES BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DE GRAISSES OU HUILES VÉGÉTALES (À L'EXCLUSION DES TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE COTON, DE LIN, DE TOURNESOL, DE NAVETTE OU DE COLZA, DE NOIX DE COCO OU DE COPRAH, DE NOIX OU D'AMANDES DE PALMISTE) 2308.00.40 GLANDS DE CHÊNE ET MARRONS D'INDE AINSI QUE MARCS DE FRUITS, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX (À L'EXCLUSION DES MARCS DE RAISINS) 2309.10.13 ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, MAIS NE CONTENANT NI AMIDON NI FÉCULE OU CONTENANT EN POIDS <= 10 %, CONTENANT DES PRODUITS LAITIERS DE >= 10 % MAIS < 50 % 2309.10.19 ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, MAIS NE CONTENANT NI AMIDON NI FÉCULE OU CONTENANT EN POIDS <= 10 %, CONTENANT DES PRODUITS LAITIERS DE >= 75 % 2309.10.33 ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, CONTENANT EN POIDS > 10 % MAIS =< 30 % D'AMIDON OU FÉCULE, CONTENANT DES PRODUITS LAITIERS DE >= 10 % MAIS < 50 % 2309.10.39 ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, CONTENANT EN POIDS > 10 % MAIS =< 30 % D'AMIDON OU FÉCULE, CONTENANT DES PRODUITS LAITIERS DE >= 50 % 2309.10.53 ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, CONTENANT EN POIDS > 30 % D'AMIDON OU FÉCULE, CONTENANT DES PRODUITS LAITIERS DE >= 10 % MAIS < 50 % 2309.10.70 ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, SANS AMIDON NI FÉCULE, NI GLUOSE, MALTODEXTRINE OU SIROP DE MALTODEXTRINE MAIS CONTENANT DES PRODUITS LAITIERS 2309.90.10 PRODUITS DITS «SOLUBLES» DE POISSONS OU DE MAMMIFÈRES MARINS, DESTINÉS À COMPLETER LES ALIMENTS PRODUITS À LA FERME 2309.90.20 RÉSIDUS DE L'AMIDONNERIE DE MAÏS VISÉS À LA NOTE COMPLÉMENTAIRE 5 DU PRÉSENT CHAPITRE, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX (À L'EXCLUSION DES ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 2309.90.31 PRÉPARATIONS, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, MAIS NE CONTENANT NI AMIDON NI FÉCULE NI PRODUITS LAITIERS OU CONTENANT EN POIDS <= 10 % D'AMIDON OU DE FÉCULE ET < 10 % DE PRODUITS LAITIERS (À L'EXCLUSION DES ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 2309.90.33 PRÉPARATIONS, Y COMPRIS LES PRÉMÉLANGES, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, MAIS NE CONTENANT NI AMIDON OU FÉCULE OU EN CONTENANT <= 10 % EN POIDS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PRODUITS LAITIERS >= 10 %, MAIS < 50 % (À L'EXCLUSION DES ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 2309.90.43 PRÉPARATIONS, Y COMPRIS LES PRÉMÉLANGES, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, D'UNE TENEUR EN POIDS D'AMIDON OU DE FÉCULE > 10 %, MAIS <= 30 %, ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE PRODUITS LAITIERS >= 10 %, MAIS < 50 % (À L'EXCLUSION DES ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 2309.90.49 PRÉPARATIONS, Y COMPRIS LES PRÉMÉLANGES, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, D'UNE TENEUR EN POIDS D'AMIDON OU DE FÉCULE > 10 %, MAIS <= 30 %, ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE PRODUITS LAITIERS >= 50 % (À L'EXCLUSION DES ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 2309.90.99 PRÉPARATIONS DES TYPES 2401.10.10 TABACS FLUE CURED DU TYPE VIRGINIA, NON ECOTÉS 2401.10.20 TABACS LIGHT AIR CURED DU TYPE BURLEY, Y COMPRIS LES HYBRIDES DE BURLEY, NON ÉCOTÉS 2401.10.30 TABACS LIGHT AIR CURED DU TYPE MARYLAND, NON ÉCOTÉS 2401.10.41 TABACS FLUE CURED DU TYPE KENTUCKY, NON ÉCOTÉS 2401.10.49 TABACS FLUE CURED (À L'EXCLUSION DU TYPE KENTUCKY), NON ÉCOTÉS 2401.10.50 TABACS FLUE CURED (À L'EXCLUSION DES TYPES BURLEY ET MARYLAND), NON ÉCOTÉS 2401.10.70 TABACS DARK AIR CURED, NON ÉCOTÉS 2401.10.80 TABACS FLUE CURED (À L'EXCLUSION DU TYPE VIRGINIA), NON ÉCOTÉS 2401.10.90 TABACS, NON ÉCOTÉS (À L'EXCLUSION DES TYPES FLUE CURED, LIGHT AIR CURED, FIRE CURED, DARK AIR CURED ET SUN CURED ORIENTAL) 2401.20.10 TABACS FLUE CURED DU TYPE VIRGINIA, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT ÉCOTÉS, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS 2401.20.20 TABACS LIGHT AIR CURED DU TYPE BURLEY, Y COMPRIS LES HYBRIDES DE BURLEY, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT ÉCOTÉS, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS 2401.20.30 TABACS LIGHT AIR CURED DU TYPE MARYLAND, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT ÉCOTÉS, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS 2401.20.41 TABACS FLUE CURED DU TYPE KENTUCKY, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT ÉCOTÉS, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS 2401.20.49 TABACS FIRE CURED, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT ÉCOTÉS, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS (À L'EXCLUSION DES TABACS DU TYPE KENTUCKY) 2401.20.50 TABACS LIGHT AIR CURED, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT ÉCOTÉS, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS (À L'EXCLUSION DES TABACS DU TYPE BURLEY OU MARYLAND) 2401.20.70 TABACS DARK AIR CURED, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT ÉCOTÉS, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS 2401.20.80 TABACS FLUE CURED, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT ÉCOTÉS, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS (À L'EXCLUSION DES TABACS DU TYPE VIRGINIA) 2401.20.90 TABACS, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT ÉCOTÉS, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS (À L'EXCLUSION DES TYPES FLUE CURED, LIGHT AIR CURED, FIRE CURED, DARK AIR CURED ET SUN CURED ORIENTAL) 2401.30.00 DÉCHETS DE TABAC 3301.11.10 HUILES ESSENTIELLES DE BERGAMOTE, NON DÉTERPENÉES, Y COMPRIS CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» 3301.11.90 HUILES ESSENTIELLES DE BERGAMOTE, DÉTERPENÉES, Y COMPRIS CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» 3301.12.10 HUILES ESSENTIELLES D'ORANGE, NON DÉTERPENÉES, Y COMPRIS CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» (À L'EXCLUSION DES ESSENCES DE FLEURS D'ORANGER) 3301.12.90 HUILES ESSENTIELLES D'ORANGE, DÉTERPENÉES, Y COMPRIS CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» (À L'EXCLUSION DES ESSENCES DE FLEURS D'ORANGER) 3301.13.10 HUILES ESSENTIELLES DE CITRON, NON DÉTERPENÉES, Y COMPRIS CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» 3301.13.90 HUILES ESSENTIELLES DE CITRON, DÉTERPENÉES, Y COMPRIS CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» 3301.14.10 HUILES ESSENTIELLES DE LIME OU DE LIMETTE, NON DÉTERPENÉES, Y COMPRIS CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» 3301.14.90 HUILES ESSENTIELLES DE LIME OU DE LIMETTE, DÉTERPENÉES, Y COMPRIS CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» 3301.19.10 HUILES ESSENTIELLES D'AGRUMES, NON DÉTERPENÉES, Y COMPRIS CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» (À L'EXCLUSION DES HUILES ESSENTIELLES DE BERGAMOTE, D'ORANGE, DE CITRON, DE LIME OU DE LIMETTE) 3301.19.90 HUILES ESSENTIELLES D'AGRUMES, DÉTERPENÉES, Y COMPRIS CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» (À L'EXCLUSION DES HUILES ESSENTIELLES DE BERGAMOTE, D'ORANGE, DE CITRON, DE LIME OU DE LIMETTE) 3301.21.10 HUILES ESSENTIELLES DE GÉRANIUM, NON DÉTERPENÉES, Y COMPRIS CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» 3301.21.90 HUILES ESSENTIELLES DE GÉRANIUM, DÉTERPENÉES, Y COMPRIS CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» 3301.22.10 HUILES ESSENTIELLES DE JASMIN, NON DÉTERPENÉES, Y COMPRIS CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» 3301.22.90 HUILES ESSENTIELLES DE JASMIN, DÉTERPENÉE