2)

L'annexe I A est modifiée comme suit: a) La rubrique relative au lançon et aux prises accessoires associées dans les eaux de l'UE des zones II a, III a et IV est remplacée par ce qui suit: «Espèce : Lançon et prises accessoires associées Ammodytes spp. Zone : Eaux de l'UE des zones II a, III a et IV (1) (SAN/2A3A4.) Danemark 34 072 (2) TAC analytique Royaume-Uni 745 (2) Allemagne 52 (2) Suède 1 251 (2) Union 36 120 Norvège 2 300 TAC 38 420 Condition particulière: Dans le cadre des quotas susmentionnés, les captures sont limitées dans les zones de gestion du lançon définies à l'annexe II B aux quantités figurant ci-dessous: Zone : eaux de l'UE des zones de gestion du lançon () 1 2 3 4 5 6 7 (SAN/*234_1) (SAN/*234_2) (SAN/*234_3) (SAN/*234_4) (SAN/*234_5) (SAN/*234_6) (SAN/*234_7) Danemark 19 526 4 717 4 717 4 717 0 395 0 Royaume-Uni 427 103 103 103 0 9 0 Allemagne 30 7 7 7 0 1 0 Suède 717 173 173 173 0 15 0 Union 20 700 5 000 5 000 5 000 0 420 0 Norvège 2 300 0 0 0 0 0 0 Total 23 000 5 000 5 000 5 000 0 420 0 () Peut être révisé conformément à l'article 5, paragraphe 4, du présent règlement.»; b) La rubrique relative au hareng commun dans les eaux de l'UE et les eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N est remplacée par ce qui suit: «Espèce : Hareng commun Clupea harengus Zone : Eaux de l'UE et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N (4) (HER/5B6ANB) Allemagne 2 560 TAC analytique France 484 Irlande 3 459 Pays-Bas 2 560 Royaume-Uni 13 837 Union 22 900 TAC 22 900 c) La rubrique relative au merlan bleu dans les eaux de l'UE et les eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, VIII b, VIII d, VIII e, XII et XIV est remplacée par ce qui suit: «Espèce : Merlan bleu Micromesistius poutassou Zone : Eaux de l'UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, VIII b, VIII d, VIII e, XII et XIV (WHB/1X14) Danemark 10 370 (5) TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 7 du présent règlement s'applique. Allemagne 4 032 (5) Espagne 8 791 (5) (6) France 7 217 (5) Irlande 8 030 (5) Pays-Bas 12 645 (5) Portugal 817 (5) (6) Suède 2 565 (5) Royaume-Uni 13 454 (5) Union 67 921 (5) Norvège 30 000 TAC 391 000 d) La rubrique relative à la lingue bleue dans les eaux de l'UE et les eaux internationales des zones V b, VI et VII est remplacée par ce qui suit: «Espèce : Lingue bleue Molva dypterygia Zone : Eaux de l'UE et eaux internationales des zones V b, VI et VII (BLI/5B67-) (9) Allemagne 20 TAC analytique L'article 12 du présent règlement s'applique. Estonie 3 Espagne 62 France 1 423 Irlande 5 Lituanie 1 Pologne 1 Royaume-Uni 362 Autres 5 (7) Union 1 882 Norvège 150 (8) TAC 2 032 e) La rubrique relative à la lingue franche dans les eaux de l'UE et les eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV est remplacée par ce qui suit: «Espèce : Lingue franche Molva molva Zone : Eaux de l'UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV (LIN/6X14.) Belgique 30 TAC analytique L'article 12 du présent règlement s'applique. Danemark 5 Allemagne 109 Espagne 2 211 France 2 357 Irlande 591 Portugal 5 Royaume-Uni 2 716 Union 8 024 Norvège 6 140 (12) (13) TAC 14 164 f) La rubrique relative au maquereau commun dans les zones III a et IV; eaux de l'UE des zones II a, III b et III c et des subdivisions 22-32 est remplacée par ce qui suit: «Espèce : Maquereau commun Scomber scombrus Zone : III a et IV; eaux de l'UE des zones II a, III b et III c et des subdivisions 22-32 (MAC/2A34.) Belgique 512 (16) TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 7 du présent règlement s'applique. Danemark 17 580 (16) Allemagne 534 (16) France 1 612 (16) Pays-Bas 1 623 (16) Suède 4 813 (14) (15) (16) Royaume-Uni 1 503 (16) Union 28 177 (14) (16) Norvège 167 197 (17) TAC Sans objet Condition particulière: Dans le cadre des quotas susmentionnés, les captures sont limitées, dans les zones spécifiées, aux quantités figurant ci-dessous. III a (MAC/*03A.) III a et IV b c (MAC/*3A4BC) IV b (MAC/*04B.) IV c (MAC/*04C.) VI, eaux internationales de la zone II a, du 1er janvier au 31 mars 2012 et en décembre 2012 (MAC/*2A6.) Danemark 0 4 130 0 0 9 482 France 0 490 0 0 0 Pays-Bas 0 490 0 0 0 Suède 0 0 390 10 1 829 Royaume-Uni 0 490 0 0 0 Norvège 3 000 0 0 0 0» g) La rubrique relative au maquereau commun dans les zones VI, VII, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones II a, XII et XIV, est remplacée par ce qui suit: «Espèce : Maquereau commun Scomber scombrus Zone : VI, VII, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones II a, XII et XIV (MAC/2CX14-) Allemagne 20 427 TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 7 du présent règlement s'applique. Espagne 22 Estonie 170 France 13 619 Irlande 68 089 Lettonie 126 Lituanie 126 Pays-Bas 29 788 Pologne 1 438 Royaume-Uni 187 248 Union 321 053 Norvège 13 898 (18) (19) TAC Sans objet Condition particulière: Dans le cadre des quotas susmentionnés, les captures sont limitées, dans les zones et les périodes spécifiées, aux quantités figurant ci-dessous: Eaux de l'UE et eaux norvégiennes de la zone IV a (MAC/*04A-EN) Durant les périodes comprises entre le 1er janvier et le 15 février 2012 et entre le 1er septembre et le 31 décembre 2012 Eaux norvégiennes de la zone II a (MAC/*2AN-) Allemagne 8 219 837 France 5 479 557 Irlande 27 396 2 790 Pays-Bas 11 985 1 220 Royaume-Uni 75 342 7 672 Union 128 421 13 076»; h) La rubrique relative au maquereau commun dans les zones VIII c, IX et X; eaux de l'UE de la zone COPACE 34.1.1, est remplacée par ce qui suit: «Espèce : Maquereau commun Scomber scombrus Zone : VIII c, IX et X; eaux de l'UE de la zone COPACE 34.1.1 (MAC/8C3411) Espagne 30 278 (20) TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 7 du présent règlement s'applique. France 201 (20) Portugal 6 258 (20) Union 36 737 TAC Sans objet Condition particulière: Dans le cadre des quotas susmentionnés, les captures sont limitées dans la zone spécifiée aux quantités figurant ci-dessous. VIII b (MAC/*08B.) Espagne 2 543 France 17 Portugal 526;» i) La rubrique relative au maquereau commun dans les eaux norvégiennes des zones II a et IV a est remplacée par ce qui suit: «Espèce : Maquereau commun Scomber scombrus Zone : Eaux norvégiennes des zones II a et IV a (MAC/2A4A-N.) Danemark 12 608 (21) TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 7 du présent règlement s'applique. Union 12 608 (21) TAC Sans objet j) La rubrique relative au sprat et aux prises accessoires associées dans les eaux de l'UE des zones II a et IV est remplacée par ce qui suit: «Espèce : Sprat et prises accessoires associées Sprattus sprattus Zone : Eaux de l'UE des zones II a et IV (SPR/2AC4-C) Belgique 1 737 (25) TAC de précaution Danemark 137 489 (25) Allemagne 1 737 (25) France 1 737 (25) Pays-Bas 1 737 (25) Suède 1 330 (22) (25) Royaume-Uni 5 733 (25) Union 151 500 Norvège 10 000 (23) TAC 161 500 (24) k) La rubrique relative au chinchard et aux prises accessoires associées dans les eaux de l'UE des zones II a, IV a; VI, VII a à c, VII e à k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones XII et XIV est remplacée par ce qui suit: «Espèce : Chinchards et prises accessoires associées Trachurus spp. Zone : Eaux de l'UE des zones II a et IV a; VI, VII a à c, VII e à k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones XII et XIV (JAX/2A-14) Danemark 15 702 (26) (28) TAC analytique Allemagne 12 251 (26) (27) (28) Espagne 16 711 (28) France 6 306 (26) (27) (28) Irlande 40 803 (26) (28) Pays-Bas 49 156 (26) (27) (28) Portugal 1 610 (28) Suède 675 (26) (28) Royaume-Uni 14 775 (26) (27) (28) Union 157 989 TAC 157 989