Section Chapitre Code NC Désignation

S-1a 01 0101 29 90 Chevaux vivants, autres que reproducteurs de race pure, autres que destinés à la boucherie

0101 30 00 Ânes vivants

0101 90 00 Mulets et bardots vivants

0104 20 10* Caprins reproducteurs de race pure, vivants

0106 14 10 Lapins domestiques vivants

0106 39 10 Pigeons vivants

02 0205 00 Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées

0206 80 91 Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés, autres que ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques

0206 90 91 Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelés, autres que ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques

0207 14 91 Foies, congelés, de coqs et de poules des espèces domestiques

0207 27 91 Foies, congelés, de dindes et de dindons

0207 45 95 0207 55 95 0207 60 91 Foies, congelés, de canards, d’oies ou de pintades, autres que les foies gras de canards et d’oies

ex 0208 Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, à l’exception des produits relevant de la sous-position 0208 40 20

0210 99 10 Viandes de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées

0210 99 59 Abats de bovins, salés ou en saumure, séchés ou fumés, à l’exclusion des onglets et des hampes

ex 0210 99 85 Abats d’ovins et de caprins, salés ou en saumure, séchés ou fumés

ex 0210 99 85 Abats, salés ou en saumure, séchés ou fumés, autres que les foies de volaille, d’animaux domestiques des espèces bovine, porcine, ovine et caprine

04 0403 10 51 Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao

0403 10 53

0403 10 59

0403 10 91

0403 10 93

0403 10 99

0403 90 71 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao

0403 90 73

0403 90 79

0403 90 91

0403 90 93

0403 90 99

0405 20 10 Pâtes à tartiner laitières, d’une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 %, mais n’excédant pas 75 %

0405 20 30

0407 19 90 0407 29 90 0407 90 90 Œufs d’oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits, à l’exclusion des œufs de volailles de basse-cour

0409 00 00 Miel naturel

0410 00 00 Produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

05 0511 99 39 Éponges naturelles d’origine animale, préparées

S-1b 03 Chapitre 3 (1) Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques

S-2a 06 Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture

S-2b 07 0701 Pommes de terre, à l’état frais ou réfrigéré

0703 10 Oignons et échalotes, à l’état frais ou réfrigéré

0703 90 00 Poireaux et autres légumes alliacés, à l’état frais ou réfrigéré

0704 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré

0705 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré

0706 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris raves, radis et racines comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré

ex 0707 00 05 Concombres, à l’état frais ou réfrigéré, du 16 mai au 31 octobre

0708 Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré

0709 20 00 Asperges, à l’état frais ou réfrigéré

0709 30 00 Aubergines, à l’état frais ou réfrigéré

0709 40 00 Céleris, autres que les céleris-raves, à l’état frais ou réfrigéré

0709 51 00 Champignons, à l’état frais ou réfrigéré, à l’exclusion des produits relevant de la sous-position 0709 59 50

ex 0709 59

0709 60 10 Piments doux ou poivrons, à l’état frais ou réfrigéré

0709 60 99 Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l’état frais ou réfrigéré, à l’exclusion des piments doux, des poivrons, des piments destinés à la fabrication de la capsicine, de teinture d’oléorésines de Capsicum, et de ceux destinés à la fabrication industrielle d’huiles essentielles ou de résinoïdes

0709 70 00 Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), à l’état frais ou réfrigéré

0709 92 10* Olives, à l’état frais ou réfrigéré, à l’exclusion des olives pour la production de l’huile

0709 99 10 Salades, à l’état frais ou réfrigéré, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.)

0709 99 20 Cardes et cardons, à l’état frais ou réfrigéré

0709 93 10 Courgettes, à l’état frais ou réfrigéré

0709 99 40 Câpres, à l’état frais ou réfrigéré

0709 99 50 Fenouil, à l’état frais ou réfrigéré

ex 0709 91 00 Artichauts, à l’état frais ou réfrigéré, du 1er juillet au 31 octobre

0709 93 90 0709 99 90 Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré

0710 Légumes, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés

ex 0711 Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état, à l’exclusion des produits relevant de la sous-position 0711 20 90

ex 0712 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés, à l’exclusion des olives et des produits relevant de la sous-position 0712 90 19

0713 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés

0714 20 10* Patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine

0714 20 90 Patates douces, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets, à l’exclusion des patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine

0714 90 90 Topinambours et racines et tubercules similaires, à haute teneur en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier

08 0802 11 90 Amandes, fraîches ou sèches, même sans leurs coques

0802 12 90

0802 21 00 Noisettes (Corylus spp.), fraîches ou sèches, même sans leurs coques

0802 22 00

0802 31 00 Noix communes, fraîches ou sèches, même sans leurs coques

0802 32 00

0802 41 00 0802 42 00 Châtaignes et marrons (Castanea spp.), frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués

0802 51 00 0802 52 00 Pistaches, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées

0802 61 00 0802 62 00 Noix macadamia, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées

0802 90 50 Graines de pignons doux, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées

0802 90 85 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués

0803 10 10 Plantains, frais

0803 10 90 0803 90 90 Bananes, y compris les plantains, sèches

0804 10 00 Dattes, fraîches ou sèches

0804 20 10 Figues, fraîches ou sèches

0804 20 90

0804 30 00 Ananas, frais ou secs

0804 40 00 Avocats, frais ou secs

ex 0805 20 Mandarines (y compris tangerines et satsumas), clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes, frais ou secs, du 1er mars au 31 octobre

0805 40 00 Pamplemousses, y compris les pomélos, frais ou secs

0805 50 90 Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia), fraîches ou sèches

0805 90 00 Autres agrumes, frais ou secs

ex 0806 10 10 Raisins de table, frais, du 1er janvier au 20 juillet et du 21 novembre au 31 décembre, à l’exclusion de la variété Empereur (Vitis vinifera cv.) du 1er au 31 décembre

0806 10 90 Autres raisins, frais

ex 0806 20 Raisins secs, à l’exclusion des produits relevant de la sous-position ex 0806 20 30, présentés en emballages immédiats d’un contenu net supérieur à 2 kg

0807 11 00 Melons (y compris les pastèques), frais

0807 19 00

0808 10 10 Pommes à cidre, fraîches, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre

0808 30 10 Poires à poiré, fraîches, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre

ex 0808 30 90 Autres poires, fraîches, du 1er mai au 30 juin

0808 40 00 Coings, frais

ex 0809 10 00 Abricots, frais, du 1er janvier au 31 mai et du 1er août au 31 décembre

0809 21 00 Cerises acides (Prunus cerasus), fraîches

ex 0809 29 Cerises, autres qu’acides (Prunus cerasus), fraîches, du 1er janvier au 20 mai et du 11 août au 31 décembre

ex 0809 30 Pêches, y compris les brugnons et nectarines, fraîches, du 1er janvier au 10 juin et du 1er octobre au 31 décembre

ex 0809 40 05 Prunes, fraîches, du 1er janvier au 10 juin et du 1er octobre au 31 décembre

0809 40 90 Prunelles, fraîches

ex 0810 10 00 Fraises, fraîches, du 1er janvier au 30 avril et du 1er août au 31 décembre

0810 20 Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches

0810 30 00 Groseilles à grappes, y compris les cassis et groseilles à maquereau, fraîches

0810 40 30 Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus), fraîches

0810 40 50 Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum, frais

0810 40 90 Autres fruits du genre Vaccinium, frais

0810 50 00 Kiwis, frais

0810 60 00 Durians, frais

0810 70 00 Kakis (Plaquemines)

0810 90 75 Autres fruits, frais

0811 Fruits, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants

0812 Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état

0813 10 00 Abricots, séchés

0813 20 00 Pruneaux

0813 30 00 Pommes, séchées

0813 40 10 Pêches, y compris les brugnons et nectarines, séchées

0813 40 30 Poires, séchées

0813 40 50 Papayes, séchées

0813 40 95 Autres fruits, séchés, à l’exception de ceux des positions 0801 à 0806

0813 50 12 Mélanges de fruits séchés autres que ceux relevant des positions 0801 à 0806, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, sans pruneaux

0813 50 15 Autres mélanges de fruits séchés autres que ceux des positions 0801 à 0806, sans pruneaux

0813 50 19 Macédoines de fruits séchés autres que ceux relevant des positions 0801 à 0806, avec pruneaux

0813 50 31 Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques tropicaux relevant des positions 0801 et 0802

0813 50 39 Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques relevant des positions 0801 et 0802, autres que les fruits à coques tropicaux

0813 50 91 Autres mélanges de fruits à coques ou de fruits séchés du chapitre 8, sans pruneaux ni figues

0813 50 99 Autres mélanges de fruits à coques et de fruits séchés du chapitre 8

0814 00 00 Écorces d’agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées

S-2c 09 Chapitre 9 Café, thé, maté et épices

S-2d 10 1008 50 00 Quinoa (Chenopodium quinoa)

11 1104 29 17 Grains de céréales mondés, à l’exclusion de l’orge, de l’avoine, du maïs, du riz et du blé

1105 Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre

1106 10 00 Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs relevant de la position 0713

1106 30 Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8

1108 20 00 Inuline

12 ex chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers, plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages, à l’exception des produits relevant de la position 1210 et des sous-positions 1212 91 et 1212 93 00

13 Chapitre 13 Gomme laque; gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux

S-3 15 1501 90 00 Graisses de volailles, autres que celles relevant des positions 0209 ou 1503

1502 10 90 1502 90 90 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles relevant de la position 1503 et à l’exclusion des graisses destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine

1503 00 19 Stéarine solaire et oléostéarine autres que destinées à des usages industriels

1503 00 90 Huile de saindoux, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées, ni autrement préparées, à l’exclusion de l’huile de suif destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine

1504 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1505 00 10 Graisse de suint brute (suintine)

1507 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1508 Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1511 10 90 Huile de palme, brute, à l’exclusion de l’huile destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine

1511 90 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l’exception de l’huile de palme brute

1512 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1513 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1514 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1515 Autres graisses et huiles végétales (y compris l’huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1516 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées

1517 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, autres que les graisses ou huiles alimentaires et leurs fractions relevant de la position 1516

1518 00 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles relevant de la position 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, non dénommés ni compris ailleurs

1521 90 99 Cires d’abeilles ou d’autres insectes, même raffinées ou colorées, non brutes

1522 00 10 Dégras

1522 00 91 Lies ou fèces d’huiles, pâtes de neutralisation (soapstocks), à l’exclusion des produits contenant de l’huile ayant les caractères de l’huile d’olive

S-4a 16 1601 00 10 Saucisses, saucissons et produits similaires, de foie, et préparations alimentaires à base de foie

1602 20 10 Préparations et conserves de foies d’oie ou de canard

1602 41 90 Préparations et conserves de jambons et de leurs morceaux, de l’espèce porcine autre que domestique

1602 42 90 Préparations et conserves d’épaules et de leurs morceaux, de l’espèce porcine autre que domestique

1602 49 90 Autres préparations et conserves de viande ou d’abats, y compris les mélanges, de l’espèce porcine autre que domestique

1602 50 31 1602 50 95 Autres préparations et conserves de viande ou d’abats, cuits, d’animaux de l’espèce bovine, en récipients hermétiquement clos ou non

1602 90 31 Autres préparations et conserves de viande ou d’abats de gibier ou de lapin

1602 90 69 Autres préparations ou conserves de viande ou d’abats, d’ovins, de caprins ou d’autres animaux, ne contenant pas de viande ou d’abats non cuits de l’espèce bovine et ne contenant pas de viande ou d’abats de l’espèce porcine domestique

1602 90 91

1602 90 95

1602 90 99

1602 90 78

1603 00 10 Extraits de jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg

1604 Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d’œufs de poissons

1605 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés

S-4b 17 1702 50 00 Fructose chimiquement pur

1702 90 10 Maltose chimiquement pur

1704 (2) Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)

18 Chapitre 18 Cacao et ses préparations

19 Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries

20 Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes

21 ex chapitre 21 Préparations alimentaires diverses, à l’exception des produits relevant des sous-positions 2106 10, 2106 90 30, 2106 90 51, 2106 90 55 et 2106 90 59

22 ex chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres, à l’exception des produits relevant des sous-positions 2204 10 11 à 2204 30 10 et de la sous-position 2208 40

23 2302 50 00 Résidus et déchets de nature similaire, même agglomérés sous forme de pellets, du broyage ou d’autres traitements des légumineuses

2307 00 19 Autres lies de vin

2308 00 19 Autres moûts de raisins

2308 00 90 Autres matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l’alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs

2309 10 90 Autres aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, autres que contenant de l’amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 50 à 1702 30 90, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers

2309 90 10 Produits dits «solubles» de poissons ou de mammifères marins, des types utilisés pour l’alimentation des animaux

2309 90 91 Pulpes de betteraves mélassées, des types utilisés pour l’alimentation des animaux

2309 90 96 Autres préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux, d’une teneur en poids de chlorure de choline égale ou supérieure à 49 %, sur support organique ou inorganique

S-4c 24 Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués

S-5 25 2519 90 10 Oxyde de magnésium autre que le carbonate de magnésium (magnésite) calciné

2522 Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l’exclusion de l’oxyde et de l’hydroxyde de calcium relevant de la position 2825

2523 Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés

27 Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales

S-6a 28 2801 Fluor, chlore, brome et iode

2802 00 00 Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal

ex 2804 Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques, à l’exclusion des produits relevant de la sous-position 2804 69 00

2805 19 Métaux alcalins ou alcalino-terreux autres que le sodium et le calcium

2805 30 Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux

2806 Chlorure d’hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique

2807 00 Acide sulfurique; oléum

2808 00 00 Acide nitrique; acides sulfonitriques

2809 Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non

2810 00 90 Oxydes de bore, à l’exclusion du trioxyde de dibore; acides boriques

2811 Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques

2812 Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques

2813 Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce

2814 Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque)

2815 Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxyde de sodium ou de potassium

2816 Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum

2817 00 00 Oxyde de zinc; peroxyde de zinc

2818 10 Corindon artificiel, chimiquement défini ou non

2818 20 Oxyde d’aluminium (autre que du corindon artificiel)

2819 Oxydes et hydroxydes de chrome

2820 Oxydes de manganèse

2821 Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3

2822 00 00 Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce

2823 00 00 Oxydes de titane

2824 Oxydes de plomb; minium et mine orange

2825 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux

2826 Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor

2827 Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures

2828 Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites

2829 Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates

2830 Sulfure; polysulfures, de constitution chimique définie ou non

2831 Dithionites et sulfoxylates

2832 Sulfites; thiosulfates

2833 Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates)

2834 10 00 Nitrites

2834 21 00 Nitrates

2834 29

2835 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non

2836 Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d’ammonium du commerce contenant du carbamate d’ammonium

2837 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes

2839 Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce

2840 Borates; peroxoborates (perborates)

2841 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques

2842 Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures

2843 Métaux précieux à l’état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux

ex 2844 30 11 Cermets renfermant de l’uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit, autres que bruts

ex 2844 30 51 Cermets renfermant du thorium ou des composés du thorium, autres que bruts

2845 90 90 Isotopes, autres que ceux relevant de la position 2844, leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non, autres que le deutérium et les composés du deutérium, l’hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium, et les mélanges et solutions contenant ces produits

2846 Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux

2847 00 00 Peroxyde d’hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l’urée

2848 00 00 Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores

2849 Carbures, de constitution chimique définie ou non

2850 00 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures relevant de la position 2849

2852 00 00 Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, à l’exclusion des amalgames

2853 00 Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que les métaux précieux

29 2903 Dérivés halogénés des hydrocarbures

2904 Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés

ex 2905 Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, à l’exception des produits relevant des sous-positions 2905 43 00 et 2905 44

2906 Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2907 Phénols; phénols-alcools

2908 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools

2909 Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d’alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2910 Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2911 00 00 Acétals et hémi-acétals, même contenant d’autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2912 Aldéhydes, même contenant d’autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde

2913 00 00 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits de la position 2912

2914 Cétones et quinones, même contenant d’autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2915 Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2916 Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2917 Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2918 Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2919 Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2920 Esters des autres acides inorganiques et leurs sels (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène); leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2921 Composés à fonction amine

2922 Composés aminés à fonctions oxygénées

2923 Sels et hydroxydes d’ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non

2924 Composés à fonction carboxyamide et composés à fonction amide de l’acide carbonique

2925 Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) et à fonction imine

2926 Composés à fonction nitrile

2927 00 00 Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques

2928 00 90 Autres dérivés organiques de l’hydrazine et de l’hydroxylamine

2929 10 Isocyanates

2929 90 00 Autres composés à autres fonctions azotées

2930 20 00 Thiocarbamates et dithiocarbamates, et mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame; dithiocarbonates (xanthates)

2930 30 00

ex 2930 90 99

2930 40 90 Méthionine, captafol (ISO), méthamidophos (ISO), et autres thiocomposés organiques autres que les dithiocarbonates (xanthates)

2930 50 00

2930 90 13

2930 90 16

2930 90 20

2930 90 60

ex 2930 90 99

2931 00 Autres composés organo-inorganiques

2932 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène exclusivement

2933 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement

2934 Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques

2935 00 90 Autres sulfonamides

2938 Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés

2940 00 00 Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits relevant des positions 2937, 2938 ou 2939 Corrigé conformément à la désignation NC

2941 20 30 Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates

2942 00 00 Autres composés organiques

S-6b 31 3102 Engrais minéraux ou chimiques azotés

3103 10 Superphosphates

3105 Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du chapitre 31 présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut n’excédant pas 10 kg

32 ex chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres; à l’exception des produits relevant des sous-positions 3201 20 00, 3201 90 20, ex 3201 90 90 (extraits tannants d’eucalyptus), ex 3201 90 90 (extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan) et ex 3201 90 90 (autres extraits tannants d’origine végétale)

33 Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques

34 Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d’entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, «cires pour l’art dentaire» et compositions pour l’art dentaire à base de plâtre

35 3501 Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles caséines

3502 90 90 Albuminates et autres dérivés des albumines

3503 00 Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d’origine animale, à l’exclusion des colles de caséine relevant de la position 3501

3504 00 00 Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome

3505 10 50 Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés

3506 Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d’adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d’un poids net n’excédant pas 1 kg

3507 Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs

36 Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables

37 Chapitre 37 Produits photographiques ou cinématographiques

38 ex chapitre 38 Produits divers des industries chimiques, à l’exception des produits relevant des sous-positions 3809 10 et 3824 60

S-7a 39 Chapitre 39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières

S-7b 40 Chapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

S-8a 41 ex 4104 Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés, à l’exclusion des produits relevant des sous-positions 4104 41 19 et 4104 49 19

ex 4106 31 00 Cuirs et peaux épilés de porcins, tannés ou en croûte, à l’état humide (y compris wet-blue), même refendus, mais non autrement préparés, ou à l’état sec (en croûte), même refendus mais non autrement préparés

4106 32 00

4107 Cuirs préparés après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, autres que ceux relevant de la position 4114

4112 00 00 Cuirs préparés après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux relevant de la position 4114

4113 Cuirs préparés après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parcheminés, d’autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux relevant de la position 4114

4114 Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés

4115 10 00 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, en feuilles ou en bandes, même enroulées

S-8b 42 Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux

43 Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices

S-9a 44 Chapitre 44 Bois et ouvrages en bois; charbon de bois

S-9b 45 Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège

46 Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie

S-11a 50 Chapitre 50 Soie

51 ex chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers, à l’exclusion des produits relevant de la position 5105; fils et tissus de crin

52 Chapitre 52 Coton

53 Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier

54 Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles

55 Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues

56 Chapitre 56 Ouates, feutres et non-tissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie

57 Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles

58 Chapitre 58 Tissus spéciaux: surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies

59 Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles

60 Chapitre 60 Étoffes de bonneterie

S-11b 61 Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie

62 Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterie

63 Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons

S-12a 64 Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets

S-12b 65 Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures

66 Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties

67 Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux

S-13 68 Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues

69 Chapitre 69 Produits céramiques

70 Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre

S-14 71 Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies

S-15a 72 7202 Ferroalliages

73 Chapitre 73 Ouvrages en fonte, en fer ou en acier

S-15b 74 Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre

75 7505 12 00 Barres et profilés en alliages de nickel

7505 22 00 Fils en alliages de nickel

7506 20 00 Tôles, bandes et feuilles en alliages de nickel

7507 20 00 Accessoires de tuyauterie en nickel

76 ex chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium, à l’exclusion des produits relevant de la position 7601

78 ex chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb, à l’exception des produits relevant de la sous-position 7801 99

7801 99 Plomb sous forme brute autre que raffiné et autre que contenant de l’antimoine comme autre élément prédominant en poids

79 ex chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc, à l’exclusion des produits relevant des positions 7901 et 7903

81 ex chapitre 81 Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières, à l’exclusion des produits relevant des sous-positions 8101 10 00, 8101 94 00, 8102 10 00, 8102 94 00, 8104 11 00, 8104 19 00, 8107 20 00, 8108 20 00, 8108 30 00, 8109 20 00, 8110 10 00, 8112 21 90, 8112 51 00, 8112 59 00, 8112 92 et 8113 00 20

82 Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs

83 Chapitre 83 Ouvrages divers en métaux communs

S-16 84 Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

85 Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

S-17a 86 Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; matériel fixe de voies ferrées ou similaires et ses parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications

S-17b 87 Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

88 Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale

89 Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale

S-18 90 Chapitre 90 Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils

91 Chapitre 91 Horlogerie

92 Chapitre 92 Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments

S-20 94 Chapitre 94 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées

95 Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; parties et accessoires de ces instruments ou appareils