Décision de la Commission

du 10 avril 2003

relative à des mesures de protection contre l'influenza aviaire aux Pays-Bas

[notifiée sous le numéro C(2003) 1256]

(Le texte en langue néerlandaise est le seul faisant foi.)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2003/258/CE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 90/425/CEE du Conseil du 26 juin 1990 relative aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables dans les échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits dans la perspective de la réalisation du marché intérieur(1), modifiée en dernier lieu par la directive 2002/33/CE du Parlement européen et du Conseil(2), et notamment son article 10,

vu la directive 2002/99/CE du Conseil du 16 décembre 2002 fixant les règles de police sanitaire régissant la production, la transformation, la distribution et l'introduction des produits d'origine animale destinés à la consommation humaine(3), et notamment son article 4, paragraphes 1 et 3,

considérant ce qui suit:

(1) Depuis le 28 février 2003, les Pays-Bas ont déclaré plusieurs foyers d'influenza aviaire extrêmement pathogène.

(2) L'influenza aviaire est une maladie extrêmement contagieuse chez les volailles qui peut constituer une menace grave pour le secteur de la volaille.

(3) Les autorités néerlandaises ont pris des mesures immédiates conformément à la directive 92/40/CEE du Conseil(4) du 19 mai 1992 établissant des mesures communautaires de lutte contre l'influenza aviaire, modifiée par l'acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède, avant que la présence de la maladie soit officiellement confirmée.

(4) La directive 92/40/CEE du Conseil définit les mesures minimales de lutte à mettre en oeuvre en cas de l'apparition d'un foyer d'influenza aviaire. L'État membre peut adopter des mesures plus sévères dans le domaine couvert par la présente directive s'il le juge nécessaire et proportionné pour contenir la maladie, compte tenu des conditions d'élevage et des conditions épidémiologiques, commerciales et sociales spécifiques.

(5) Les autorités néerlandaises ont interdit tout mouvement de volailles vivantes et d'oeufs à couver sur le territoire néerlandais, ainsi que leur expédition vers les autres États membres. En outre, il convient d'interdire également l'expédition vers les autres États membres et les pays tiers de déjections et de lisier frais non transformés de volailles.

(6) Les mêmes interdictions doivent s'appliquer aux exportations de volailles et d'oeufs à couver vers les pays tiers, afin de protéger leur situation sanitaire et de prévenir le risque d'une réintroduction de ces expéditions dans un autre État membre.

(7) Par souci de clarté et de transparence, après avoir consulté les autorités néerlandaises, la Commission a adopté la décision 2003/153/CE du 3 mars 2003 concernant des mesures de protection relatives à une forte suspicion d'influenza aviaire aux Pays-Bas(5), renforçant ainsi les mesures prises par ce pays.

(8) Par la suite, les décisions 2003/156/CE(6), 2003/172/CE(7), 2003/186/CE(8), 2003/191/CE(9) et 2003/214/CE(10) ont été adoptées après consultation des autorités néerlandaises et évaluation de la situation avec tous les États membres.

(9) Les résultats positifs du programme de surveillance mis en oeuvre sur l'ensemble du territoire néerlandais donnent à penser que la présence du virus extrêmement pathogène de l'influenza aviaire est limitée à une zone confinée au centre des Pays-Bas.

(10) Toutefois, en dépit des mesures prises le 4 avril 2003, la maladie a été confirmée dans des élevages de dindes de la province méridionale de Limburg.

(11) Compte tenu de l'apparition de la maladie dans la province de Limburg, des mesures appropriées en matière de biosécurité, de lutte et de surveillance sont prises en Belgique et en Allemagne afin de prévenir l'introduction de la maladie dans ces pays.

(12) Sur la base de la décision 2003/214/CE, les autorités néerlandaises ont commencé, à titre préventif, à vider les exploitations et à abattre les volailles des exploitations et des zones présentant un risque, mesures qui devraient s'achever rapidement, afin d'éviter toute nouvelle propagation du virus.

(13) Comme mesure de lutte complémentaire, les autorités néerlandaises ont appliqué la stratégie de la compartimentation en divisant le territoire en plusieurs compartiments et en soumettant à des restrictions les transports et activités liées au secteur de la volaille entre les compartiments.

(14) Les viandes fraîches de volailles destinées aux échanges intracommunautaires doivent porter une marque sanitaire conformément à celle figurant à l'annexe I, chapitre XII, de la directive 71/118/CEE(11), modifiée en dernier lieu par la directive 97/79/CE(12) du Conseil. Pour permettre la commercialisation sur le marché néerlandais de viandes fraîches de volailles issues de volailles originaires des zones de surveillance établies, des dispositions spéciales doivent être définies pour leur marquage sanitaire.

(15) Il convient que les autorités néerlandaises renforcent les mesures en matière de biosécurité et d'hygiène, y compris les procédures de nettoyage et de désinfection en vue de prévenir toute propagation de la maladie à tous les niveaux de la production de volaille et d'oeufs.

(16) Les mesures prévues par la décision 2003/214/CE doivent être adaptées, compte tenu de l'évolution de la maladie.

(17) Les autres États membres ont déjà adapté les mesures qu'ils appliquent aux échanges et sont suffisamment informés par la Commission, notamment dans le cadre du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, en ce qui concerne la période appropriée pour leur mise en oeuvre.

(18) Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

1. Sans préjudice des mesures prises par les Pays-Bas dans le cadre de la directive 92/40/CEE du Conseil dans les zones de surveillance, les autorités vétérinaires néerlandaises font en sorte qu'aucune volaille vivante, ni oeuf à couver, ni déjections ou lisier frais non transformés et non pasteurisés de volaille ne soient expédiés des Pays-Bas vers les autres États membres ou vers les pays tiers.

2. Sans préjudice des mesures prises par les Pays-Bas dans le cadre de la directive 92/40/CEE du Conseil dans les zones de surveillance et les zones tampons précisées dans l'annexe, les autorités vétérinaires néerlandaises font en sorte qu'aucune volaille vivante ni oeuf à couver ne soient transportés sur le territoire des Pays-Bas.

3. Par dérogation au paragraphe 2, l'autorité vétérinaire compétente, en prenant toutes les mesures appropriées en matière de biosécurité conformément aux articles 4 et 5, pour éviter la propagation de l'influenza aviaire, peut autoriser le transport, au départ de zones situées en dehors des zones de surveillance, de:

a) volailles destinées à un abattage immédiat, y compris les poules pondeuses de réforme, vers un abattoir qui a été désigné par l'autorité vétérinaire compétente;

b) poussins d'un jour et de poulettes prêtes à pondre vers une exploitation placée sous contrôle officiel, lorsque aucune autre volaille n'y est détenue;

c) oeufs à couver vers un couvoir placé sous contrôle officiel.

Si des volailles vivantes transportées conformément aux points a) ou b) sont originaires d'un autre État membre ou d'un pays tiers, le transport doit être autorisé par les autorités néerlandaises et l'autorité compétente de l'État membre ou pays tiers d'expédition.

4. Par dérogation au paragraphe 2, l'autorité vétérinaire compétente, en prenant toutes les mesures appropriées en matière de biosécurité pour éviter la propagation de l'influenza aviaire, peut autoriser le transport de volailles vivantes et d'oeufs à couver ne faisant pas l'objet d'une interdiction conformément à la directive 92/40/CEE du Conseil, notamment en ce qui concerne les mouvements des poussins d'un jour, en vertu des dispositions de l'article 9, paragraphe 4, points a), b) et c), qui sont transportés vers des exploitations situées aux Pays-Bas et placées sous contrôle officiel.

Article 2

Les viandes fraîches de volaille obtenues à partir de volailles d'abattage transportées en prenant toutes les mesures appropriées en matière de biosécurité conformément aux articles 4 et 5 et originaires des zones de surveillance établies:

a) portent une marque de forme arrondie conformément aux autres exigences des autorités compétentes;

b) ne sont pas expédiées vers les autres États membres ou des pays tiers;

c) doivent être obtenues, coupées, stockées et transportées séparément des autres viandes fraîches de volaille destinées aux échanges intra-communautaires et à l'exportation vers des pays tiers et doivent être utilisées de manière à éviter leur introduction dans des produits à base de viande ou des préparations à base de viande destinés aux échanges intracommunautaires ou à l'exportation vers des pays tiers, sauf si elles ont subi le traitement visé dans le tableau 1, points a), b) ou c), de l'annexe III de la directive 2002/99/CE.

Article 3

Sans préjudice des mesures déjà prises dans le cadre de la directive 92/40/CEE, les Pays-Bas font en sorte que les mesures prises à titre préventif et consistant à vider les exploitations et à abattre les volailles des exploitations et des zones présentant un risque dans les zones soumises à des restrictions et les zones précisées dans l'annexe soient achevées dès que possible.

Les mesures de précaution visées au paragraphe 1 sont prises sans préjudice de la décision 90/424/CEE du Conseil(13) relative à certaines dépenses dans le domaine vétérinaire, modifiée en dernier lieu par la décision 2001/572/CE(14).

Article 4

Pour améliorer la biosécurité dans le secteur de la volaille, l'autorité vétérinaire compétente des Pays-Bas font en sorte que:

a) les oeufs de table ne soient transportés que d'une exploitation vers un lieu de conditionnement, soit dans un emballage jetable ou dans des conteneurs, des plateaux ou autre matériel réutilisable qui doivent être nettoyés et désinfectés avant et après chaque utilisation conformément au point d). En outre, dans le cas des oeufs de table originaires d'un autre État membre, l'autorité vétérinaire veille au renvoi de l'emballage, des conteneurs, plateaux et autre matériel réutilisables qui ont servi pour le transport;

b) les volailles destinées à un abattage immédiat soient transportées dans des camions et dans des caisses à claire-voie ou des cages qui doivent être nettoyés et désinfectés avant et après chaque utilisation conformément au point d). En outre, dans le cas des volailles d'abattage originaires d'un autre État membre, l'autorité vétérinaire veille au renvoi des caisses à claire-voie, des cages et des conteneurs;

c) les poussins d'un jour soient transportés dans du matériel de conditionnement jetable devant être détruit après utilisation;

d) les désinfectants et le mode de nettoyage et de désinfection doivent être agréés par l'autorité compétente.

Article 5

L'autorité vétérinaire compétente des Pays-Bas veille à l'adoption de mesures strictes en matière de biosécurité à tous les niveaux de la production de volaille et oeufs, afin d'éviter les contacts présentant un risque susceptible d'entraîner la propagation de l'influenza aviaire entre exploitations. Ces mesures visent en particulier à éviter les contacts présentant un risque dû aux volailles, aux modes de transport, aux équipements et aux personnes entrant ou quittant les élevages de volailles, aux lieux de conditionnement des oeufs, aux couvoirs, aux abattoirs, aux usines de fabrication d'aliments, aux usines de traitement des déjections et aux ateliers d'équarrissage. À cet effet, tous les éleveurs de volaille doivent tenir un registre de toutes les visites professionnelles dans leur exploitation ainsi que de leurs propres visites professionnelles dans d'autres élevages de volaille.

Article 6

La présente décision s'applique à compter du 11 avril 2003 à 0 heure jusqu'au 25 avril 2003 à 24 heures.

Article 7

Les Pays-Bas modifient les mesures qu'ils appliquent aux échanges afin de le rendre conformes à la présente décision et ils assurent immédiatement la publication et la diffusion adéquates des mesures adoptées. Ils en informent immédiatement la Commission.

Article 8

Les Pays-Bas sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 10 avril 2003.

Par la Commission

David Byrne

Membre de la Commission

(1) JO L 224 du 18.8.1990, p. 29.

(2) JO L 315 du 19.11.2002, p. 14.

(3) JO L 18 du 23.1.2003, p. 11.

(4) JO L 167 du 22.6.1992, p. 1.

(5) JO L 59 du 4.3.2003, p. 32.

(6) JO L 64 du 7.3.2003, p. 36.

(7) JO L 69 du 13.3.2003, p. 27.

(8) JO L 71 du 15.3.2003, p. 30.

(9) JO L 74 du 20.3.2003, p. 30.

(10) JO L 81 du 28.3.2003, p. 48.

(11) JO L 55 du 8.3.1971, p. 23.

(12) JO L 13 du 16.1.1997, p. 18.

(13) JO L 224 du 18.8.1990, p. 19.

(14) JO L 203 du 28.7.2001, p. 16.

ANNEXE

Area A: Buffergebied Wageningen (24.3.2003)

1. Vanaf de kruising Werftweg/Veensteeg (De Kraats) de Veensteeg volgend in zuidoostelijke richting tot aan de Heuvelweg.

2. De Heuvelweg volgend in noordoostelijke richting tot aan de Slagsteeg.

3. De Slagsteeg volgend in zuidelijke richting tot aan de Weerdjesweg.

4. De Weerdjesweg volgend in oostelijke richting tot aan de Harsloweg.

5. De Harsloweg volgend in zuidelijk richting tot aan de Lange Rijnsteeg.

6. De Lange Rijnsteeg volgend in oostelijke richting, overgaand in de Dijkgraaf, overgaand in de Lange Steeg tot aan de Doctor Willem Dreeslaan (N781).

7. De Doctor Willem Dreeslaan (N781) volgend in zuidoostelijke richting, overgaand in de Mansholtlaan, overgaand in de Diedenweg, overgaand in de Westerbergweg, overgaand in de Onderlangs, overgaand in de Veerdam tot aan de rivier de Rijn.

8. De rivier de Rijn stroomafwaarts volgend tot aan de Rijnbrug N233 (Rhenen).

9. De Rijnbrug (N233) volgend in noordelijke richting, overgaand in de Lijnweg (N233), overgaand in de Cuneraweg (N233) tot aan de Zuidelijke Meentsteeg.

10. De Zuidelijke Meentsteeg volgend in noordoostelijke richting, overgaand in de Werftweg.

11. De Werftweg volgend in oostelijke richting tot aan de kruising Werftweg/Veensteeg (De Kraats).

Area B: Buffergebied Putten (24.3.2003)

1. Vanaf de Strand Horst de Palmbosweg volgend in zuidelijke richting tot aan de Buitenbrinkweg.

2. De Buitenbrinkweg volgend in zuidoostelijke richting tot aan de Schaapsdijk.

3. De Schaapsdijk volgend in zuidoostelijke richting tot aan de Zeeweg.

4. De Zeeweg volgend in oostelijke richting tot aan de Telgterweg.

5. De Telgterweg volgend in zuidelijke richting, overgaand in de Telgterengweg tot aan de Bulderweg.

6. De Bulderweg volgend in oostelijke richting tot aan de Volenbeekweg.

7. De Volenbeekweg volgend in zuidelijke richting tot aan de Oude Telgterweg.

8. De Oude Telgterweg volgend in westelijke richting tot aan de Watervalweg.

9. De Watervalweg volgend in zuidelijke richting tot aan de kruising Watervalweg/Telgterweg (Ermelo).

10. Vanaf de kruising Watervalweg/Telgterweg (Ermelo) de Telgterweg volgend in zuidelijke richting tot aan de Oude Rijksweg N798 (Putten).

11. De Oude Rijksweg N798 (Putten) volgend in zuidwestelijke richting tot aan de Stationsstraat.

12. De Stationsstraat volgend in westelijke richting, overgaand in de Zuiderzeestraatweg tot aan de Waterweg.

13. De Waterweg volgend in zuidwestelijke richting tot aan de Hoornsdam.

14. De Hoornsdam volgend in westelijke richting tot aan het Nuldernauw.

15. Het Nuldernauw volgend in noordoostelijke richting tot aan de Strand Horst.

Area C: Buffergebied Opheusden (25.3.2003)

1. Vanaf de kruising Nederrijn/Veerweg, de Veerweg volgend in zuidelijk richting, overgaand in de Randwijkse Rijndijk, overgaand in de Knoppersweg (N836), volgend in zuidoostelijke richting overgaand in de Wageningsestraat (N836) tot aan de snelweg A15 (E31).

2. De snelweg A15 volgend in oostelijke richting tot aan het knooppunt Valburg/snelweg (A50).

3. De snelweg (A50) volgend in zuidwestelijke richting tot aan de rivier de Waal.

4. De rivier de Waal volgend in westelijke richting tot aan de Cuneraweg.

5. De Cuneraweg volgend in noordelijke richting, overgaand in N233, overgaand in de Rijnburg tot aan de rivier de Nederrijn.

6. De rivier de Nederrijn volgend in oostelijke richting tot aan de Veerweg.

Area D: Buffergebied Beneden-Leeuwen (25.3.2003)

1. De rivier de Waal ter hoogte van het Kanaal van Sint Andries in noordoostelijke richting volgend tot het verlengde van Noord-Zuidweg (Boven-Leeuwen).

2. Het verlengde van de Noord-Zuidweg (Boven-Leeuwen) volgend in zuidelijke richting, overgaand in de Noord-Zuidweg, overgaand in Noord-Zuid (N322), overgaand in Noord-Zuid (N329) tot aan de rivier de Maas.

3. De rivier de Maas volgend in westelijke richting tot aan het kanaal van Sint Andries.

4. Het kanaal van Sint Andries volgend in noordwestelijke richting tot aan de rivier de Waal.

Area E: Buffergebied Druten (27.3.2003)

1. Vanaf de kruising van de verlengde weg van de Noord-Zuidweg (Beneden-Leeuwen) en de rivier de Waal, de rivier de Waal volgend in oostelijke richting tot aan de A50.

2. De A50 volgend in zuidelijke richting tot aan de rivier de Maas.

3. De rivier de Maas volgend in westelijke richting tot aan Noord-Zuid (N329).

4. Noord-Zuid (N329) volgend in noordoostelijke richting, overgaand in de Noord-Zuidweg tot aan de rivier de Waal.

Area F: Buffergebied Nijkerk (27.3.2003)

1. Vanaf de Hoornsdam volgend in westelijke richting tot aan oprit 10 van de A28 (Strand Nulde).

2. De A28 volgend in zuidelijke richting tot aan het verkeersknooppunt Hoevelaken.

3. Vanaf het verkeersknooppunt Hoevelaken de A1 volgend in noordwestelijke richting tot aan de kruising A1/Oude Zevenhuizerstraat (Amersfoort).

4. De Oude Zevenhuizerstraat volgend in noordelijke richting, overgaand in de Groenweg tot het Nijkerkernauw.

5. Het Nijkerkernauw volgend in oostelijke richting tot de Hoornsdam.

Area G: Buffergebied Lienden (27.3.2003)

1. Vanaf Wijk bij Duurstede de rivier de Neder-Rijn volgend in oostelijke richting tot aan de Rijnbrug N233 (Rhenen).

2. De Rijnbrug N233 (Rhenen) volgend in zuidelijke richting, overgaand in de provinciale weg N233, overgaand in de Cuneraweg tot aan de rivier de Waal.

3. De rivier de Waal volgend in westelijke richting tot aan het Amsterdam-Rijnkanaal

4. Het Amsterdam-Rijnkanaal volgend in noordwestelijke richting tot aan de rivier de Neder-Rijn (Wijk bij Duurstede).

Area H: Buffergebied Oss (3.4.2003)

1. Vanaf de kruising van de rivier de Maas met de A50 ter hoogte van afslag 17 (Ravensteijn) de A50 volgend in zuidwestelijke richting tot aan afslag 15 (Oss).

2. Afslag 15 volgend tot de Cereslaan.

3. De Cereslaan volgend in noordwestelijke richting tot aan de Ruwaardsingel (Oss).

4. De Ruwaardsingel (Oss) volgend in noordoostelijke richting tot aan de Doctor Saal van Zwanenbergsingel.

5. De Doctor Saal van Zwanenbergsingel volgend in noordwestelijke richting, overgaand in de Hertogin Johannasingel, overgaand in de John F. Kennedylaan tot aan de Gewandeweg.

6. De Gewandeweg volgend in westelijke richting, overgaand in de Burgemeester Smitsweg, overgaand in de Wildseweg tot aan de Nieuwe Provincialeweg (N625).

7. De Nieuwe Provincialeweg (N625) volgend in noordelijke richting, overgaand in de Wildsedijk (N625) tot aan de Veerweg.

8. De Veerweg volgend in westelijke richting tot aan de rivier de Maas.

9. De rivier de Maas volgend in noordoostelijke richting tot aan de kruising met de A50.