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( 1 ) JO NO L 35 DU 4 . 2 . 1978 , P . 1 .

( 2 ) JO NO L 301 DU 20 . 11 . 1975 , P . 8 .

DECISION DE LA COMMISSION

DU 16 JUIN 1978

PORTANT FIXATION DES DEFINITIONS SE RAPPORTANT A LA LISTE DES CARACTERISTIQUES EN VUE DE L ' ENQUETE SUR LA STRUCTURE DES EXPLOITATIONS AGRICOLES EN 1979/1980

( 78/592/CEE )

LA COMMISSION DES COMMUNAUTES

EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,

VU LE REGLEMENT ( CEE ) NO 218/78 DU CONSEIL , DU 19 DECEMBRE 1977 , PORTANT ORGANISATION D ' UNE ENQUETE SUR LA STRUCTURE DES EXPLOITATIONS AGRICOLES EN 1979/1980 ( 1 ), ET NOTAMMENT SON ARTICLE 5 ,

CONSIDERANT QUE LES DEFINITIONS PREVUES A LA DECISION 75/682/CEE DE LA COMMISSION , DU 2 OCTOBRE 1975 , PORTANT FIXATION DES DEFINITIONS SE RAPPORTANT A LA LISTE DES CARACTERISTIQUES ET A LA LISTE DES PRODUITS AGRICOLES EN VUE D ' UNE ENQUETE SUR LES STRUCTURES EN 1975 DANS LE CADRE D ' UN PROGRAMME D ' ENQUETES SUR LA STRUCTURE DES EXPLOITATIONS AGRICOLES ( 2 ) SONT , EN PRINCIPE , A RETENIR POUR L ' ENQUETE SUR LA STRUCTURE DES EXPLOITATIONS AGRICOLES EN 1979/1980 AFIN DE SAUVEGARDER LA CONTINUITE DES CONCEPTS ET LA COMPARABILITE DES RESULTATS ; QUE , NEANMOINS , LE REGLEMENT ( CEE ) NO 218/78 , AUX TERMES DE L ' ARTICLE 4 PARAGRAPHE 1 , A PREVU UN CHANGEMENT DANS LE TRAITEMENT DES CULTURES ASSOCIEES AFIN DE MIEUX SAISIR CERTAINS PHENOMENES CULTURAUX ET DE PERMETTRE , ENTRE AUTRES , UNE MEILLEURE CLASSIFICATION DES EXPLOITATIONS CONCERNEES ;

CONSIDERANT QU ' UN NOMBRE LIMITE D ' AUTRES CHANGEMENTS ET AJOUTS AUX DEFINITIONS ETAIENT NECESSAIRES , NOTAMMENT AFIN DE TENIR COMPTE DE LA NOUVELLE LISTE DES CARACTERISTIQUES ;

CONSIDERANT QUE , AUX TERMES DE L ' ARTICLE 5 DU REGLEMENT ( CEE ) NO 218/78 , LES DEFINITIONS AFFERENTES AUX CARACTERISTIQUES ENUMEREES EN ANNEXE DE CE REGLEMENT AINSI QU ' AUX REGIONS ET CIRCONSCRIPTIONS VISEES A L ' ARTICLE 8 DUDIT REGLEMENT SONT DETERMINEES SELON LA PROCEDURE PREVUE A L ' ARTICLE 12 DU REGLEMENT SUSMENTIONNE ;

CONSIDERANT QUE LES MESURES PREVUES A LA PRESENTE DECISION SONT CONFORMES A L ' AVIS DU COMITE PERMANENT DE LA STATISTIQUE AGRICOLE ,

A ARRETE LA PRESENTE DECISION :

ARTICLE PREMIER

1 . LES ETATS MEMBRES ENQUETENT SUR LES CARACTERISTIQUES FIGURANT A L ' ANNEXE DU REGLEMENT ( CEE ) NO 218/78 SELON LES DEFINITIONS ET EXPLICATIONS DETERMINEES PAR LA DECISION 75/682/CEE .

2 . LES DEFINITIONS ET EXPLICATIONS PORTANT SUR LA LISTE DES CARACTERISTIQUES DE L ' ENQUETE DE LA STRUCTURE DES EXPLOITATIONS AGRICOLES EN 1979/1980 REMPLACANT OU COMPLETANT LES DEFINITIONS ET EXPLICATIONS DETERMINEES PAR LA DECISION 75/682/CEE SONT DONNEES EN ANNEXE .

ARTICLE 2

LES ETATS MEMBRES SONT DESTINATAIRES DE LA PRESENTE DECISION .

FAIT A BRUXELLES , LE 16 JUIN 1978 .

PAR LA COMMISSION

FRANCOIS-XAVIER ORTOLI

VICE-PRESIDENT

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( 1 ) LES NUMEROS DE REFERENCE UTILISES DANS CETTE ANNEXE SE REFERENT A LA LISTE DES CARACTERISTIQUES PREVUE A L ' ANNEXE DU REGLEMENT ( CEE ) NO 218/78 PORTANT ORGANISATION DE L ' ENQUETE " STRUCTURE 1979/1980 " ET NE CONCORDENT PAS NECESSAIREMENT AVEC LES NUMEROS DE REFERENCE UTILISES POUR LES DEFINITITIONS DE L ' ENQUETE " STRUCTURE 1975 " ( DECISION 75/682/CEE ).

( 1 ) LA CULTURE PRINCIPALE PARMI PLUSIEURS CULTURES SUCCESSIVES CULTIVEES PENDANT LA MEME PERIODE DE VEGETATION EST CELLE DONT LA VALEUR DE LA PRODUCTION EST LA PLUS ELEVEE . DANS LE CAS OU LES VALEURS DE LA PRODUCTION NE SONT PAS NETTEMENT DIFFERENTES , LA CULTURE QUI OCCUPE LE SOL LE PLUS LONGTEMPS EST A CONSIDERER COMME CULTURE PRINCIPALE .

( 1 ) JO NO L 99 DU 5 . 5 . 1970 , P . 20 .

ANNEXE

DEFINITIONS ET EXPLICATIONS PORTANT SUR L ' ENQUETE " STRUCTURE AGRICOLE 1979/1980 " REMPLACANT OU COMPLETANT LES DEFINITIONS ET EXPLICATIONS DETERMINEES PAR LA DECISION 75/682/CEE ( 1 )

A . IMPLANTATION GEOGRAPHIQUE DE L ' EXPLOITATION

" REGION

LES REGIONS , AU SENS DE CETTE ENQUETE , SE COMPOSENT COMME SUIT :

// // BELGIQUE : // UNE SEULE REGION , //

// DANEMARK : // UNE SEULE REGION , //

// ALLEMAGNE ( RF ): // HAMBOURG , BREME , BERLIN CONSTITUENT UNE SEULE REGION ; 8 BUNDESLAENDER , //

// FRANCE : // LES 22 REGIONS DE PROGRAMME , //

// IRLANDE : // UNE SEULE REGION , //

// ITALIE : // LES 21 REGIONS , //

// LUXEMBOURG : // UNE SEULE REGION , //

// PAYS-BAS : // UNE SEULE REGION , //

// ROYAUME-UNI : // LES 7 REGIONS DU MINISTERE DE L ' AGRICULTURE EN ANGLETERRE , LE PAYS DE GALLE , L ' ECOSSE ET L ' IRLANDE DU NORD . " //

A/01 CIRCONSCRIPTION

I . SOUS " ROYAUME-UNI " , LIRE :

" ANGLETERRE ET PAYS DE GALLE :

17 COMTES OU GROUPES DE COMTES :

CUMBRIA :

NORTHUMBERLAND , TYNE AND WEAR , DURHAM , PART OF NORTH YORKS , CLEVELAND ;

LANCS ., MERSEYSIDE , GREATER MANCHESTER ;

NORTH , WEST AND SOUTH YORKS , HUMBERSIDE ;

LINCS ;

NOTTS , NORTHANTS , LEICS ., DERBY .;

CHESHIRE , STAFFS . AND SALOP ;

WAR ., HEREFORD AND WORCESTER , WEST MIDLANDS ;

NORFOLK AND SUFFOLK ;

GREATER LONDON ( PART ), ESSEX , HERTS ., BEDS ., CAMBS .;

GREATER LONDON ( PART ), KENT , EAST AND WEST SUSSEX , SURREY ;

HANTS , ISLE OF WIGHT , BUCKS , BERKS . AND OXON .;

DEVON , CORNWALL , ISLES OF SCILLY ;

SOMERSET AND DORSET ;

GLOS ., WILTS , AVON ;

CLWYD , GWYNEDD , POWYS ;

GWENT , THE GLAMORGANS , DYFED .

ECOSSE : 4 REGIONS AGRICOLES

IRLANDE DU NORD : 6 COMTES . "

A/02 ZONE DEFAVORISEE

P . M .

D A H UTILISATION DU SOL

LIRE :

" I . LA SUPERFICIE AGRICOLE UTILISEE COMPREND LES SUPERFICIES DESTINEES A LA RECOLTE D ' UNE SEULE ANNEE : 1979 OU 1980 .

II . POUR LA VENTILATION DES SUPERFICIES SELON L ' UTILISATION DU SOL , CHAQUE SUPERFICIE EST A SIGNALER UNE SEULE FOIS : EN ADDITIONNANT LES SUPERFICIES DE D A H , ON DOIT OBTENIR LA SUPERFICIE TOTALE DE L ' EXPLOITATION .

SONT COMPRISES LES CULTURES PERMANENTES ET LES CULTURES OCCUPANT LE SOL PENDANT PLUSIEURS ANNEES ( PAR EXEMPLE : ASPERGES , FRAISES , PLANTES VIVACES ) NON ENCORE EN PRODUCTION .

SONT EXCLUS LES CHAMPIGNONS DE CULTURE .

DANS LE CAS DE CULTURES ASSOCIEES : ASSOCIATION ENTRE CULTURES SUR TERRES ARABLES , ASSOCIATION ENTRE CULTURES PERMANENTES OU ASSOCIATION ENTRE CULTURES SUR TERRES ARABLES ET CULTURES PERMANENTES , LA SUPERFICIE AGRICOLE UTILISEE EST REPARTIE ENTRE LES PRODUCTIONS VEGETALES AU PRORATA DE L ' UTILISATION DU SOL PAR CELLES-CI .

LES SUPERFICIES AGRICOLES ASSOCIEES AUX SUPERFICIES BOISEES SONT REPARTIES DE LA MEME FACON .

CE PRINCIPE NE S ' APPLIQUE PAS AUX CULTURES MIXTES ( CULTURES CULTIVEES ET RECOLTEES ENSEMBLE SUR LA MEME SUPERFICIE , PAR EXEMPLE CEREALES MIXTES ) NI AUX CULTURES SUCCESSIVES ( PAR EXEMPLE LE TREFLE SOUS L ' ORGE RECOLTE ULTERIEUREMENT ).

DANS LE CAS DE CULTURES ASSOCIEES OU L ' UNE DE CES CULTURES N ' A PAS UNE UTILISATION POUR L ' EXPLOITATION , CELLE-CI EST CONSIDEREE COMME NON EXISTANTE POUR LA VENTILATION DES SUPERFICIES .

DANS LE CAS DE CULTURES SUCCESSIVES ON NE DOIT PAS RETENIR LA SUPERFICIE DE CHAQUE CULTURE MAIS LA SUPERFICIE DOIT ETRE AFFECTEE A LA CULTURE PRINCIPALE ( 1 ). "

D/11 BETTERAVES SUCRIERES ( NON COMPRIS SEMENCES )

AJOUTER : " II . SONT INCLUSES LES SEMENCES POUR LE ROYAUME-UNI . "

D/12 PLANTES SARCLEES FOURRAGERES ( NON COMPRIS SEMENCES )

AJOUTER : " II . SONT INCLUSES LES SEMENCES POUR LE ROYAUME-UNI . "

D/13 PLANTES INDUSTRIELLES ( Y COMPRIS SEMENCES POUR LES PLANTES OLEAGINEUSES HERBACEES , NON COMPRIS SEMENCES POUR LES PLANTES TEXTILES , LE HOUBLON , LE TABAC ET LES AUTRE PLANTES INDUSTRIELLES )

AJOUTER : " II . SONT INCLUSES LES SEMENCES DE PLANTES TEXTILES , HOUBLON ET TABAC POUR LE ROYAUME-UNI . "

D/14,15 LEGUMES FRAIS , MELONS ET FRAISES

LIRE : " I . 011.6 LEGUMES FRAIS ,

011.76 FRAISES .

II . SONT EXCLUS : - LES CHAMPIGNONS DE CULTURE ( I/02 ),

- LES FRAISES POUR L ' IRLANDE ( G/01 ). "

D/18 PLANTES FOURRAGERES

LIRE :

" I . ENSEMBLE DES CULTURES FOURRAGERES HERBACEES ENTRANT DANS L ' ASSOLEMENT ET OCCUPANT LA MEME SUPERFICIE PENDANT MOINS DE CINQ ANS ( FOURRAGES ANNUELS ET PLURIANNUELS ).

II . SONT COMPRISES : LES CEREALES ET LES PLANTES INDUSTRIELLES RECOLTEES ET/OU CONSOMMEES EN VERT .

SONT EXCLUES : LES PLANTES SARCLEES FOURRAGERES ( D/12 ). "

D/18/A PRAIRIES ET PATURAGES TEMPORAIRES

I . FOURRAGES OCCUPANT LE SOL PENDANT AU MOINS LA DUREE D ' UNE CAMPAGNE ET MOINS DE CINQ ANNEES , LES SEMIS ETANT FAITS DE GRAMINEES PURES OU EN MELANGE .

D/18/B AUTRES

I . AUTRES FOURRAGES SURTOUT ANNUELS ( PAR EXEMPLE VESCES ; MAIS-FOURRAGE , CEREALES RECOLTEES ET/OU CONSOMMEES EN VERT ; LUZERNE ). "

D/19 SEMENCES ET PLANTS DE TERRES ARABLES ( NON COMPRIS CEREALES , LEGUMES SECS , POMMES DE TERRE ET PLANTES OLEAGINEUSES )

AJOUTER : " II . SONT COMPRISES LES SEMENCES DES PLANTES FOURRAGERES HERBACEES ( EXCEPTE POUR LA FRANCE OU ELLES SONT REPRISES DANS LES POSTES RELEVANT DES CULTURES ).

POUR LE ROYAUME-UNI , LES SUPERFICIES DES SEMENCES ( A L ' EXCEPTION DES GRAMINEES DE PRAIRIES ET DU TREFLE ) SONT REPRISES DANS LES POSTES RELEVANT DES CULTURES . "

E . JARDINS FAMILIAUX

AU POINT II , AJOUTER : " 3 . LES JARDINS FAMILIAUX AU ROYAUME-UNI ET AU DANEMARK ( H/03 ). "

F/01 PRAIRIES ET PATURAGES PERMANENTS , NON COMPRIS LES PATURAGES PAUVRES

" I . TERRES , AUTRES QUE LES PATURAGES PAUVRES , NON COMPRISES DANS L ' ASSOLEMENT CONSACREES DE FACON PERMANENTE ( POUR UNE PERIODE DE CINQ ANS ET PLUS ) A DES PRODUCTIONS HERBACEES , QU ' IL S ' AGISSE D ' HERBAGES ENSEMENCES OU NATURELS .

II . SONT EXLUS : - LES PATURAGES PAUVRES , UTILISES PERIODIQUEMENT OU EN PERMANENCE ( F/02 ),

- LES PRAIRIES , PATURAGES ET ALPAGES NON UTILISES ( H/01 ). "

F/02 PATURAGES PAUVRES

" I . PATURAGES SITUES FREQUEMMENT DANS DES ZONES ACCIDENTEES , NON AMELIORES PAR L ' ENGRAIS , LA CULTURE , L ' ENSEMENCEMENT OU LE DRAINAGE .

II . PEUVENT ETRE COMPRISES DES TERRES ROCHEUSES , DES BRUYERES , DES LANDES ET LES DEER FORESTS EN ECOSSE .

SONT EXCLUS LES PATURAGES PAUVRES NON UTILISES ( H/01 ). "

G/01 PLANTATIONS D ' ARBRES FRUITIERS ET BAIES

AU POINT II , AJOUTER : " SONT INCLUSES LES FRAISIERES POUR L ' IRLANDE . "

G/04/A VIGNES PRODUISANT NORMALEMENT : VIN DE QUALITE

" I . CULTURES DE VARIETES DE RAISINS DE CUVE DESTINEES NORMALEMENT A LA PRODUCTION DE VINS DE QUALITE PRODUITS DANS DES REGIONS DETERMINEES ( V.Q.P.R.D .) REPONDANT AUX PRESCRIPTIONS DU REGLEMENT ( CEE ) NO 817/70 DU CONSEIL DU 28 AVRIL 1970 ( 1 ) ET AUX PRESCRIPTIONS ARRETEES EN APPLICATION DE CELUI-CI , ET DEFINIES PAR LES REGLEMENTATIONS NATIONALES . "

G/04/B VIGNES PRODUISANT NORMALEMENT : AUTRES VINS

" I . CULTURES DE VARIETES DE RAISINS DE CUVE DESTINEES A LA PRODUCTION DE VINS AUTRES QUE LES V.Q.P.R.D . "

G/05 PEPINIERES

AU POINT I SOUS C ) " PEPINIERES D ' ORNEMENT " , AJOUTER :

" ARBRES ET ARBUSTES POUR LA PLANTATION DES JARDINS , DES PARCS , DES ROUTES , DES TALUS , PAR EXEMPLE PLANTES POUR HAIES , ROSIERS ET AUTRES ARBUSTES D ' ORNEMENT , CONIFERES D ' ORNEMENT ; AINSI QUE LEURS PORTE-GREFFES ET JEUNES PLANTS . "

H/02 SUPERFICIE BOISEE

AU POINT II , REMPLACER LA PREMIERE PHRASE PAR : " EN CAS D ' ASSOCIATION ENTRE CULTURES AGRICOLES ET SYLVICOLES LA SUPERFICIE EST REPARTIE AU PRORATA DE L ' UTILISATION DU SOL . "

AU POINT II , ELIMINER : " SAUF POUR LA BELGIQUE OU ILS SONT REPRIS DANS LE POSTE H/05 " .

I/01 CULTURES SUCCESSIVES SECONDAIRES NON FOURRAGERES ( NON COMPRIS LES CULTURES MARAICHERES , NI LES CULTURES SOUS VERRE )

" I . CULTURES PRECEDANT OU SUIVANT LA CULTURE PRINCIPALE ET RECOLTEES AU COURS DES DOUZE MOIS DE REFERENCE .

II . SONT EXCLUS :

- LES CULTURES MARAICHERES , LES CULTURES SOUS VERRE ET LES JARDINS FAMILIAUX ;

- LES CULTURES DEROBEES EN VUE DE LA PRODUCTION DE FOURRAGE OU D ' ENGRAIS VERT . "

I/02 CHAMPIGNONS

" I . CHAMPIGNONS DE CULTURE CULTIVES AUSSI BIEN DANS DES BATIMENTS SPECIALEMENT ERIGES OU ADAPTES POUR LA CULTURE DES CHAMPIGNONS QUE DANS LES SOUTERRAINS , GROTTES ET CAVES .

II . EST RELEVEE LA SUPERFICIE DES COUCHES DISPONIBLES POUR LA CULTURE QUI , PENDANT LES DOUZE MOIS DE REFERENCE , SONT OU SERONT REMPLIES UNE OU PLUSIEURS FOIS , DE COMPOST .

SI CELA ARRIVE PLUSIEURS FOIS , LA SUPERFICIE DES COUCHES EST COMPTEE UNE SEULE FOIS .

EN FRANCE , LA PRODUCTION EST RELEVEE ET CONVERTIE EN SUPERFICIE DES COUCHES .

AUX PAYS-BAS EST EXCLUE LA CULTURE DANS LES CAVES . "

I/03 SUPERFICIE IRRIGUEE

" II . ON ENTEND LA SUPERFICIE IRRIGUEE NORMALEMENT .

AU DANEMARK ON ENTEND LA SUPERFICIE QU ' ON PEUT IRRIGUER PAR LES MOYENS TECHNIQUES DISPONIBLES DE L ' EXPLOITATION . "

J/09/A BREBIS

" I . OVINS FEMELLES AYANT MIS BAS .

II . SONT COMPRISES : - LES AGNELLES DESTINEES A LA SOUCHE ( EXCEPTE EN ITALIE ),

- LES FEMELLES DE REFORME . "

J/14 POULETS DE CHAIR

AJOUTER AU POINT II : " SONT COMPRIS LES COQS REPRODUCTEURS EN FRANCE ET EN REPUBLIQUE FEDERALE D ' ALLEMAGNE . SONT COMPRIS LES POUSSINS AUX PAYS-BAS . "

J/15 POULES PONDEUSES

AJOUTER AU POINT II : " LES POULES PONDEUSES COMPRENNENT TOUTES LES POULES DEJA ENTREES EN PONTE QUE LES OEUFS SOIENT DESTINES A LA CONSOMMATION OU A LA REPRODUCTION . SONT COMPRIS LES COQS REPRODUCTEURS SAUF POUR LA FRANCE ET LA REPUBLIQUE FEDERALE D ' ALLEMAGNE ( J/14 ). SONT COMPRIS LES POUSSINS AUX PAYS-BAS . "

J/17 AUTRES ANIMAUX

P . M .

K/01 TRACTEURS A QUATRE ROUES , TRACTEURS A CHENILLES , PORTE-OUTILS

SOUS II AJOUTER : " 1 KW À APPROXIMATIVEMENT 1,36 CH . "

K/07 INSTALLATION ( FIXE ET MOBILE ) DE TRAITE MECANIQUE

ENLEVER II .

K/08 SALLE DE TRAITE SEPAREE

" I . INSTALLATIONS MODERNES DE TRAITE MECANIQUE AUXQUELLES LES VACHES VIENNENT POUR LA TRAITE SIMULTANEE DE PLUSIEURS VACHES .

II . LES VACHES SONT PRESENTES DANS L ' INSTALLATION SPECIFIQUEMENT POUR LA TRAITE .

SONT EXCLUES LES ETABLES A VACHES OU LES ACTIVITES DE SEJOUR ET DE LA TRAITE SONT COMBINEES .

SONT INCLUSES PAR EXCEMPLE : LES SALLES DE TRAITE

- A CARROUSEL ,

- COTE A COTE ( PAR EXEMPLE 2 FOIS 2 EMPLACEMENTS ),

- EN ENFILADE ( PAR EXEMPLE 2 FOIS 2 EMPLACEMENTS ),

- EN ARETE DE POISSON ( PAR EXEMPLE 2 FOIS 6 EMPLACEMENTS ),

- EN LOSANGE ( PAR EXEMPLE 4 FOIS 6 EMPLACEMENTS ). "

K/08/A SALLE DE TRAITE SEPAREE , TOTALEMENT AUTOMATISEE

" I . DANS LE CAS OU L ' ENTREE ET LA SORTIE DES VACHES EST CONTROLEE AUTOMATIQUEMENT ET L ' INSTALLATION DE TRAITE EST DECONNECTEE AUTOMATIQUEMENT QUAND L ' ECOULEMENT DU LAIT EST REDUIT D ' UNE MANIERE SIGNIFICATIVE .

II . UNE TELLE INSTALLATION PEUT TRAIRE AU MOINS CINQUANTE VACHES PAR HEURE . "

L/07-09 AUTRE ACTIVITE LUCRATIVE

LA DEFINITION N/01 DE L ' ENQUETE 1975 EST APPLICABLE .

L/07-09 ACTIVITE PRINCIPALE / ACTIVITE SECONDAIRE

ACTIVITE PRINCIPALE

" I . ACTIVITE DECLAREE PAR LE REPONDANT COMME ETANT L ' ACTIVITE PRINCIPALE .

II . NORMALEMENT L ' ACTIVITE QUI OCCUPE PLUS DE TEMPS QUE L ' ACTIVITE RELATIVE A DES TRAVAUX AGRICOLES EFFECTUES POUR L ' EXPLOITATION AGRICOLE ENQUETEE . "

ACTIVITE SECONDAIRE

" I . TOUTE AUTRE ACTIVITE D ' UN REPONDANT QUI DECLARE QUE L ' ACTIVITE AGRICOLE POUR L ' EXPLOITATION EST L ' ACTIVITE PRINCIPALE .

II . NORMALEMENT L ' ACTIVITE QUI OCCUPE MOINS DE TEMPS QUE L ' ACTIVITE RELATIVE A DES TRAVAUX AGRICOLES EFFECTUES POUR L ' EXPLOITATION AGRICOLE ENQUETEE . "