RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 618/2013 DE LA COMMISSION

du 26 juin 2013

modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 669/2009 portant modalités d’exécution du règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles officiels renforcés à l’importation de certains aliments pour animaux et de certaines denrées alimentaires d’origine non animale

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués pour s’assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux (1), et notamment son article 15, paragraphe 5,

considérant ce qui suit:

Le règlement (CE) no 669/2009 de la Commission (2) fixe des règles concernant les contrôles officiels renforcés devant être réalisés sur les importations d’aliments pour animaux et de denrées alimentaires d’origine non animale répertoriés à son annexe I (ci-après la «liste»), aux points d’entrée sur les territoires visés à l’annexe I du règlement (CE) no 882/2004.

La fréquence et la pertinence des incidents notifiés au moyen du système d’alerte rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, les constatations faites par l’Office alimentaire et vétérinaire à l’occasion des missions effectuées dans des pays tiers ainsi que les rapports trimestriels sur les lots d’aliments pour animaux et de denrées alimentaires d’origine non animale que les États membres présentent à la Commission en application de l’article 15 du règlement (CE) no 669/2009 indiquent qu’il est nécessaire de modifier la liste.

De même, la liste devrait être modifiée afin de diminuer la fréquence des contrôles officiels des marchandises pour lesquelles les informations disponibles révèlent une amélioration globale du degré de conformité avec la législation européenne applicable et pour lesquelles le niveau actuel de contrôle officiel n’est donc plus justifié. Il convient donc de modifier en conséquence l’entrée de la liste concernant les brassicées en provenance de Thaïlande.

En outre, il y a lieu de supprimer de la liste les entrées relatives aux marchandises pour lesquelles les informations disponibles révèlent un degré de conformité globalement satisfaisant avec les exigences de sécurité applicables de la législation européenne et pour lesquelles la réalisation de contrôles officiels renforcés n’est donc plus justifiée. Il convient donc de supprimer en conséquence les entrées de la liste concernant les arachides en provenance d’Afrique du Sud et les grenades en provenance d’Égypte.

Dans un souci de clarté, il est nécessaire de modifier l’énumération de résidus de pesticides figurant dans les notes de l’annexe I du règlement (CE) no 669/2009 afin d’assurer leur cohérence avec la définition établie par le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (3) .

Par souci de cohérence et de clarté, il y a lieu de remplacer l’annexe I du règlement (CE) no 669/2009 par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe I du règlement (CE) no 669/2009 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il s’applique à partir du 1er juillet 2013.

(1) JO L 165 du 30.4.2004, p. 1.

(2) JO L 194 du 25.7.2009, p. 11.

(3) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

ANNEXE

«ANNEXE I Aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale soumis à des contrôles officiels renforcés au point d’entrée désigné Aliments pour animaux et denrées alimentaires (utilisation envisagée) Code NC (1) Subdivision TARIC Pays d’origine Risque Fréquence des contrôles physiques et des contrôles d’identité (%) Raisins secs (fruits de la vigne) 0806 20 Afghanistan (AF) Ochratoxine A 50 (Denrées alimentaires) Noisettes (en coques ou sans coques) 0802 21 00; 0802 22 00 Azerbaïdjan (AZ) Aflatoxines 10 (Aliments pour animaux et denrées alimentaires) Pastèque 0807 11 00 Brésil (BR) Salmonelles 10 (Denrées alimentaires) — Arachides (cacahuètes), en coques — 1202 41 00 Brésil (BR) Aflatoxines 10 — Arachides (cacahuètes), décortiquées — 1202 42 00 — Beurre d’arachide — 2008 11 10 — Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées — 2008 11 91; 2008 11 96; 2008 11 98 (Aliments pour animaux et denrées alimentaires) Fraises (congelées) 0811 10 Chine (CN) Norovirus et hépatite A 5 (Denrées alimentaires) Brassica oleracea (autres produits comestibles du genre Brassica, “brocolis chinois” (2) ex 0704 90 90 40 Chine (CN) Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (3) 20 (Denrées alimentaires – fraîches ou réfrigérées) Nouilles séchées ex 1902 11 00; ex 1902 19 10; ex 1902 19 90; ex 1902 20 10; ex 1902 20 30; ex 1902 20 91; ex 1902 20 99; ex 1902 30 10; ex 1902 30 10 10 10 10 10 10 10 10 10 91 Chine (CN) Aluminium 10 (Denrées alimentaires) Pomelos ex 0805 40 00 31; 39 Chine (CN) Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (4) 20 (Denrées alimentaires –fraîches) Thé, même aromatisé 0902 Chine (CN) Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (5) 10 (Denrées alimentaires) — Aubergines — 0709 30 00; ex 0710 80 95 72 République dominicaine (DO) Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (6) 10 — Melon amer (Momordica charantia) — ex 0709 99 90; ex 0710 80 95 70 70 (Denrées alimentaires – légumes frais, réfrigérés ou surgelés) — Doliques-asperges (Vigna unguiculata spp. sesquipedalis) — ex 0708 20 00; ex 0710 22 00 10 10 République dominicaine (DO) Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (6) 20 — Piments (doux et autres) (Capsicum spp.) — 0709 60 10; ex 0709 60 99 20 (Denrées alimentaires – légumes frais, réfrigérés ou surgelés) — 0710 80 51; ex 0710 80 59 20 — Oranges (fraîches ou sèches) — 0805 10 20; 0805 10 80 Égypte (EG) Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (7) 10 — Fraises — 0810 10 00 (Denrées alimentaires – fruits frais) Piments (doux et autres) (Capsicum spp.) 0709 60 10; ex 0709 60 99; 20 Égypte (EG) Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (8) 10 (Denrées alimentaires – fraîches, réfrigérées ou surgelées) 0710 80 51; ex 0710 80 59 20 — Capsicum annuum, entiers — 0904 21 10 Inde (IN) Aflatoxines 10 — Capsicum annuum, broyés ou pulvérisés — ex 0904 22 00 10 — Fruits séchés du genre Capsicum, entiers, autres que les piments doux (Capsicum annuum) — 0904 21 90 — Curry (produits à base de piment) — 0910 91 05 — Noix muscades (Myristica fragrans) — 0908 11 00; 0908 12 00 — Macis (Myristica fragrans) — 0908 21 00; 0908 22 00 — Gingembre (Zingiber officinale) — 0910 11 00; 0910 12 00 — Curcuma longa (safran des Indes) — 0910 30 00 (Denrées alimentaires – épices séchées) — Noix muscades (Myristica fragrans) — 0908 11 00; 0908 12 00 Indonésie (ID) Aflatoxines 20 — Macis (Myristica fragrans) — 0908 21 00; 0908 22 00 (Denrées alimentaires – épices séchées) — Pois non écossés — ex 0708 10 00 40 Kenya (KE) Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (9) 10 — Haricots non écossés — ex 0708 20 00 40 (Denrées alimentaires –fraîches et réfrigérées) Menthe ex 1211 90 86 30 Maroc (MA) Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (10) 10 (Denrées alimentaires – herbes aromatiques fraîches) Haricots secs 0713 39 00 Nigeria (NG) Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (11) 50 (Denrées alimentaires) Graines de pastèque (Egusi, Citrullus lanatus) et produits dérivés ex 1207 70 00; ex 1106 30 90; ex 2008 99 99 10 30 50 Sierra Leone (SL) Aflatoxines 50 (Denrées alimentaires) Piments (autres que doux) (Capsicum spp.) ex 0709 60 99 20 Thaïlande (TH) Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (12) 10 (Denrées alimentaires –fraîches) — Feuilles de coriandre — ex 0709 99 90 72 Thaïlande (TH) Salmonelles (13) 10 — Basilic (sacré, vert) — ex 1211 90 86 20 — Menthe — ex 1211 90 86 30 (Denrées alimentaires –herbes aromatiques fraîches) — Feuilles de coriandre — ex 0709 99 90 72 Thaïlande (TH) Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (14) 10 — Basilic (sacré, vert) — ex 1211 90 86 20 (Denrées alimentaires - herbes aromatiques fraîches) Brassicées 0704; Thaïlande (TH) Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (14) 10 (Denrées alimentaires – légumes frais, réfrigérés ou surgelés) ex 0710 80 95 76 — Doliques-asperges (Vigna unguiculata spp. sesquipedalis) — ex 0708 20 00; ex 0710 22 00 10 10 Thaïlande (TH) Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (14) 20 — Aubergines — 0709 30 00; ex 0710 80 95 72 (Denrées alimentaires – légumes frais, réfrigérés ou surgelés) — Piments doux (Capsicum annuum) — 0709 60 10; 0710 80 51 Turquie (TR) Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (15) 10 — Tomates — 0702 00 00; 0710 80 70 (Denrées alimentaires – légumes frais, réfrigérés ou surgelés) Raisins secs (fruits de la vigne) 0806 20 Ouzbékistan (UZ) Ochratoxine A 50 (Denrées alimentaires) — Feuilles de coriandre — ex 0709 99 90 72 Viêt Nam (VN) Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (16) 20 — Basilic (sacré, vert) — ex 1211 90 86 20 — Menthe — ex 1211 90 86 30 — Persil — ex 0709 99 90 40 (Denrées alimentaires – herbes aromatiques fraîches) — Comboux ou gombos — ex 0709 99 90 20 Viêt Nam (VN) Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (16) 20 — Piments (autres que doux) (Capsicum spp.) — ex 0709 60 99 20 (Denrées alimentaires –fraîches)

(1) Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés et qu’aucune subdivision spécifique n’existe sous ce code dans la nomenclature des marchandises, ce dernier est précédé d’un “ex”.

(2) Espèces de Brassica oleracea L. convar. botrytis (L.) Alef. var. italica Plenck, cultivar alboglabra. Également appelés “Kai Lan”, “Gai Lan”, “Gailan”, “Kailan” et “Jielan”.

(3) Notamment résidus des substances suivantes: chlorfénapyr, fipronile [somme du fipronile et de son métabolite sulfoné (MB46136), exprimée en fipronile], carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), acétamipride, diméthomorphe et propiconazole.

(4) Notamment résidus des substances suivantes: triazophos, triadiméfon et triadiménol (somme du triadiméfon et du triadiménol), parathion-méthyle (somme du parathion-méthyle et du paraoxon-méthyle, exprimée en parathion-méthyle), phenthoate, méthidathion.

(5) Notamment résidus des substances suivantes: buprofézine, imidacloprid, fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS et SR), profénophos, trifluraline, triazophos, triadiméfon et triadiménol (somme du triadiméfon et du triadiménol), cyperméthrine [y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)].

(6) Notamment résidus des substances suivantes: amitraz (y compris les métabolites contenant la fraction de 2,4-diméthylaniline, exprimés en amitraz), acéphate, aldicarb (somme de l’aldicarb, de son sulfoxyde et de sa sulfone, exprimée en aldicarb), carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), chlorfénapyr, chlorpyrifos, dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame), diafenthiuron, diazinon, dichlorvos, dicofol (somme des isomères p,p’ et o,p’), diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endosulfan), fenamidone, imidacloprid, malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion), méthamidophos, méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, exprimée en méthiocarbe), méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), monocrotophos, oxamyl, profénophos, propiconazole, thiabendazole, thiacloprid.

(7) Notamment résidus des substances suivantes: carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), cyfluthrine [y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)], cyprodinil, diazinon, diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), éthion, fénitrothion, fenpropathrine, fludioxonil, hexaflumuron, lambda-cyhalothrine, méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, exprimée en méthiocarbe), méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), oxamyl, phenthoate, thiophanate-méthyle.

(8) Notamment résidus des substances suivantes: carbofurane (somme du carbofurane et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane), chlorpyrifos, cyperméthrine [y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)], cyproconazole, dicofol (somme des isomères p,p’ et o,p’), difénoconazole, dinotéfurane, éthion, flusilazole, folpet, prochloraz (somme du prochloraz et de ses métabolites contenant la fraction de 2,4,6-trichlorophénol, exprimée en prochloraz), profénophos, propiconazole, thiophanate-méthyle et triforine.

(9) Notamment résidus des substances suivantes: diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), chlorpyrifos, acéphate, méthamidophos, méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), diafenthiuron, indoxacarbe en tant que somme des isomères S et R.

(10) Notamment résidus des substances suivantes: chlorpyrifos, cyperméthrine [y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)], diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endosulfan), hexaconazole, parathion-méthyle (somme du parathion-méthyle et du paraoxon-méthyle, exprimée en parathion-méthyle), méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), flutriafol, carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), flubendiamide, myclobutanil, malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion).

(11) Notamment résidus de dichlorvos.

(12) Notamment résidus des substances suivantes: carbofurane (somme du carbofurane et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane), méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), triazophos, malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion), profénophos, prothiophos, éthion, carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), triforine, procymidone, formétanate [somme du formétanate et de ses sels, exprimée en (chlorhydrate de) formétanate].

(13) Méthode de référence EN/ISO 6579 ou une méthode validée par rapport à celle-ci, comme le prévoit l’article 5 du règlement (CE) no 2073/2005 de la Commission (JO L 338 du 22.12.2005, p. 1).

(14) Notamment résidus des substances suivantes: acéphate, carbaryl, carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), carbofurane (somme du carbofurane et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane), chlorpyrifos, chlorpyrifos-méthyle, diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), éthion, malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion), métalaxyle et métalaxyle-M [métalaxyle, y compris d’autres mélanges de constituants isomères incluant le métalaxyle-M (somme des isomères)], méthamidophos, méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), monocrotophos, profénophos, prothiophos, quinalphos, triadiméfon et triadiménol (somme de triadiméfon et triadiménol), triazophos, dicrotophos, EPN, triforine.

(15) Notamment résidus des substances suivantes: méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), oxamyl, carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), clofentézine, diafenthiuron, diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), formétanate [somme du formétanate et de ses sels, exprimée en (chlorhydrate de) formétanate], malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion), procymidone, tétradifon, thiophanate-méthyle.

(16) Notamment résidus des substances suivantes: carbofurane (somme du carbofurane et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane), carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), chlorpyrifos, profénophos, perméthrine (somme des isomères), hexaconazole, difénoconazole, propiconazole, fipronile [somme du fipronile et de son métabolite sulfoné (MB46136), exprimée en fipronile], propargite, flusilazole, phenthoate, cyperméthrine [y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)], méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), quinalphos, pencycuron, méthidathion, diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), fenbuconazole.»