FR Journal officiel de l’Union européenne L 67/685

État des recettes et des dépenses de l'Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information pour l'exercice 2006

(2006/164/CE)

ÉTAT DES RECETTES

Titre Chapitre Intitulé Exercice 2006 Exercice 2005 Exercice 2004 1 SUBVENTION DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE 1 0 SUBVENTION DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE 6 800 000 6 800 000 Total du titre 1 6 800 000 6 800 000 2 CONTRIBUTION DE PAYS TIERS 2 0 CONTRIBUTION DE PAYS TIERS p.m. p.m. Total du titre 2 p.m. p.m. 3 AUTRES CONTRIBUTIONS 3 0 AUTRES CONTRIBUTIONS p.m. p.m. Total du titre 3 p.m. p.m. 4 OPÉRATIONS ADMINISTRATIVES 4 0 OPÉRATIONS ADMINISTRATIVES p.m. p.m. Total du titre 4 p.m. p.m. TOTAL GÉNÉRAL 6 800 000 6 800 000

TITRE 1

SUBVENTION DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE

Article Poste Intitulé Exercice 2006 Exercice 2005 Exercice 2004 CHAPITRE 1 0 1 0 0 Subvention de la Communauté européenne 6 800 000 6 800 000 TOTAL DU CHAPITRE 1 0 6 800 000 6 800 000 Total du titre 1 6 800 000 6 800 000 CHAPITRE 1 0 — SUBVENTION DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE

CHAPITRE 1 0 —

SUBVENTION DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE

1 0 0

Subvention de la Communauté européenne

Exercice 2006 Exercice 2005 Exercice 2004 6 800 000 6 800 000

Commentaires

Règlement (CE) no 460/2004 du Conseil instituant l'Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information. En vertu de l'article 53, paragraphe 4, de ce règlement, une subvention destinée à l'Agence est inscrite à la section Commission du budget général.

TITRE 2

CONTRIBUTION DE PAYS TIERS

Article Poste Intitulé Exercice 2006 Exercice 2005 Exercice 2004 CHAPITRE 2 0 2 0 0 Contribution de pays tiers p.m. p.m. TOTAL DU CHAPITRE 2 0 p.m. p.m. Total du titre 2 p.m. p.m. CHAPITRE 2 0 — CONTRIBUTION DE PAYS TIERS

CHAPITRE 2 0 —

CONTRIBUTION DE PAYS TIERS

2 0 0

Contribution de pays tiers

Exercice 2006 Exercice 2005 Exercice 2004 p.m. p.m.

Commentaires

Contributions de pays associés.

TITRE 3

AUTRES CONTRIBUTIONS

Article Poste Intitulé Exercice 2006 Exercice 2005 Exercice 2004 CHAPITRE 3 0 3 0 0 Subvention du ministère grec des transports p.m. p.m. TOTAL DU CHAPITRE 3 0 p.m. p.m. Total du titre 3 p.m. p.m. CHAPITRE 3 0 — AUTRES CONTRIBUTIONS

CHAPITRE 3 0 —

AUTRES CONTRIBUTIONS

3 0 0

Subvention du ministère grec des transports

Exercice 2006 Exercice 2005 Exercice 2004 p.m. p.m.

Commentaires

Subvention du gouvernement grec.

TITRE 4

OPÉRATIONS ADMINISTRATIVES

Article Poste Intitulé Exercice 2006 Exercice 2005 Exercice 2004 CHAPITRE 4 0 4 0 0 Opérations administratives p.m. p.m. TOTAL DU CHAPITRE 4 0 p.m. p.m. Total du titre 4 p.m. p.m. TOTAL GÉNÉRAL 6 800 000 6 800 000 CHAPITRE 4 0 — OPÉRATIONS ADMINISTRATIVES

CHAPITRE 4 0 —

OPÉRATIONS ADMINISTRATIVES

4 0 0

Opérations administratives

Exercice 2006 Exercice 2005 Exercice 2004 p.m. p.m.

Commentaires

Recettes provenant d'opérations administratives.

DÉPENSES

Titre Chapitre Intitulé Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 1 PERSONNEL 1 1 PERSONNEL EN ACTIVITÉ 3 692 000 2 068 307 1 2 FRAIS DE RECRUTEMENT 490 000 564 804 1 3 SERVICES ET FORMATIONS À CARACTÈRE SOCIOMÉDICAL 123 000 63 000 1 4 AGENTS TEMPORAIRES 158 000 363 889 Total du titre 1 4 463 000 3 060 000 2 FONCTIONNEMENT DE L'AGENCE 2 0 IMMEUBLES ET FRAIS ACCESSOIRES 497 000 804 430 2 1 BIENS MEUBLES ET FRAIS ACCESSOIRES 99 000 340 000 2 2 DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF COURANT 211 000 189 436 2 3 TIC 220 000 600 000 2 4 — 438 134 2 5 — 58 000 Total du titre 2 1 027 000 2 430 000 3 DÉPENSES OPÉRATIONNELLES 3 0 ACTIVITÉS DES GROUPES 545 000 571 561 3 1 — 688 439 3 2 AUTRES ACTIVITÉS OPÉRATIONNELLES 195 000 — 3 3 OPÉRATIONS DU DÉPARTEMENT COOPÉRATION ET SOUTIEN 270 000 — 3 4 STRUCTURE D'AUDIT INTERNE 25 000 50 000 3 5 OPÉRATIONS DU DÉPARTEMENT TECHNIQUE 275 000 — Total du titre 3 1 310 000 1 310 000 TOTAL GÉNÉRAL 6 800 000 6 800 000

TITRE 1

PERSONNEL

Article Poste Intitulé Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 CHAPITRE 1 1 1 1 0 Agents occupant un poste prévu au tableau des effectifs 1 1 0 0 Traitements de base 2 500 000 1 122 622 1 1 0 1 Allocations familiales 240 000 81 315 1 1 0 2 Indemnités de dépaysement et d’expatriation 360 000 232 100 Total de l'article 1 1 0 3 100 000 1 436 037 1 1 1 Autres agents 1 1 1 0 Agents contractuels 180 000 45 659 1 1 1 3 Experts nationaux détachés (END) 193 000 287 821 Total de l'article 1 1 1 373 000 333 480 1 1 2 Cotisations patronales à la sécurité sociale 1 1 2 0 Assurance maladie 85 000 24 661 1 1 2 1 Assurance risques d'accidents et maladies professionnelles 25 000 9 451 1 1 2 2 Couverture du risque de chômage 35 000 11 605 1 1 2 3 Constitution ou maintien de droits à pension p.m. p.m. Total de l'article 1 1 2 145 000 45 717 1 1 3 Allocations et indemnités diverses 1 1 3 0 Allocations à la naissance et en cas de décès 2 000 2 974 1 1 3 1 Frais de voyages annuels du lieu d’affectation au lieu d’origine 70 000 60 000 1 1 3 2 Indemnités de logement et de transport 1 000 5 000 1 1 3 3 Autres indemnités et remboursement 1 000 5 000 1 1 3 4 Allocation de foyer p.m. 46 939 1 1 3 5 Allocation scolaire p.m. 53 160 Total de l'article 1 1 3 74 000 173 073 1 1 9 Coefficients correcteurs 1 1 9 0 Coefficients correcteurs p.m. 80 000 Total de l'article 1 1 9 p.m. 80 000 TOTAL DU CHAPITRE 1 1 3 692 000 2 068 307 CHAPITRE 1 2 1 2 0 Frais de déplacement pour entretiens de sélection 1 2 0 0 Frais de déplacement pour entretiens de sélection 60 000 236 184 Total de l'article 1 2 0 60 000 236 184 1 2 1 Dépenses pour entrées en fonctions/départs et mutations 1 2 1 0 Dépenses pour entrées en fonctions et fins de contrat 25 000 60 000 1 2 1 1 Indemnités d’installation, de réinstallation et de mutation 70 000 178 680 1 2 1 2 Frais de déménagement 165 000 44 000 1 2 1 3 Indemnité journalière 170 000 45 940 Total de l'article 1 2 1 430 000 328 620 TOTAL DU CHAPITRE 1 2 490 000 564 804 CHAPITRE 1 3 1 3 1 Service médical 1 3 1 0 Service médical 20 000 28 000 Total de l'article 1 3 1 20 000 28 000 1 3 2 Formation 1 3 2 0 Cours de langues et autres formations 103 000 35 000 Total de l'article 1 3 2 103 000 35 000 TOTAL DU CHAPITRE 1 3 123 000 63 000 CHAPITRE 1 4 1 4 0 Frais de gestion de la Commission européenne 1 4 0 0 Frais de gestion CE 23 000 12 767 Total de l'article 1 4 0 23 000 12 767 1 4 1 Protection sociale 1 4 1 0 Secours extraordinaires p.m. 3 000 1 4 1 1 Autres interventions sociales p.m. p.m. Total de l'article 1 4 1 p.m. 3 000 1 4 2 Agents temporaires 1 4 2 0 Intérimaires 135 000 300 442 1 4 2 1 Consultants p.m. 47 680 Total de l'article 1 4 2 135 000 348 122 TOTAL DU CHAPITRE 1 4 158 000 363 889 Total du titre 1 4 463 000 3 060 000 CHAPITRE 1 1 — PERSONNEL EN ACTIVITÉ CHAPITRE 1 2 — FRAIS DE RECRUTEMENT CHAPITRE 1 3 — SERVICES ET FORMATIONS À CARACTÈRE SOCIOMÉDICAL CHAPITRE 1 4 — AGENTS TEMPORAIRES

CHAPITRE 1 1 —

PERSONNEL EN ACTIVITÉ

1 1 0

Agents occupant un poste prévu au tableau des effectifs

1 1 0 0

Traitements de base

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 2 500 000 1 122 622

Commentaires

Statut des fonctionnaires des Communautés européennes, et notamment ses articles 62 et 66. Ce crédit est destiné à couvrir le traitement de base des fonctionnaires permanents et agents temporaires.

1 1 0 1

Allocations familiales

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 240 000 81 315

Commentaires

Statut des fonctionnaires des Communautés européennes, et notamment ses articles 62, 67 et 68 ainsi que la section I de son annexe VII. Ce crédit est destiné à couvrir les allocations de foyer, pour enfants à charge et les allocations scolaires.

1 1 0 2

Indemnités de dépaysement et d’expatriation

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 360 000 232 100

Commentaires

Statut des fonctionnaires des Communautés européennes, et notamment ses articles 62 et 69 et l'article 4 de son annexe VII. Ce crédit est destiné à couvrir l'indemnité de dépaysement et d'expatriation.

1 1 1

Autres agents

1 1 1 0

Agents contractuels

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 180 000 45 659

Commentaires

Régime applicable aux autres agents des Communautés européennes, et notamment son article 3 et son titre III. Ce crédit est destiné à couvrir la rémunération ainsi que la quote-part patronale dans le régime de sécurité sociale des agents contractuels.

1 1 1 3

Experts nationaux détachés (END)

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 193 000 287 821

Commentaires

Destiné à couvrir les traitements de base et toutes les indemnités des END.

1 1 2

Cotisations patronales à la sécurité sociale

1 1 2 0

Assurance maladie

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 85 000 24 661

Commentaires

Statut des fonctionnaires des Communautés européennes, et notamment son article 72. Réglementation relative à la couverture des risques maladie des fonctionnaires des Communautés européennes, et notamment son article 23. Ce crédit est destiné à couvrir les coûts de l'assurance maladie.

1 1 2 1

Assurance risques d'accidents et maladies professionnelles

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 25 000 9 451

Commentaires

Statut des fonctionnaires des Communautés européennes, et notamment son article 73. Ce crédit est destiné à couvrir la quote-part patronale de l'assurance contre les risques de maladie professionnelle et d'accident.

1 1 2 2

Couverture du risque de chômage

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 35 000 11 605

Commentaires

Règlement (CECA, CEE, Euratom) no 2799/85 du Conseil du 27 septembre 1985 modifiant le statut des fonctionnaires des Communautés européennes ainsi que le régime applicable aux autres agents des Communautés européennes (JO L 265 du 8.10.1985, p. 1). Ce crédit est destiné à couvrir les coûts de l'assurance chômage.

1 1 2 3

Constitution ou maintien de droits à pension

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 p.m. p.m.

Commentaires

Règlement (CECA, CEE, Euratom) no 2799/85 du Conseil du 27 septembre 1985 modifiant le statut des fonctionnaires des Communautés européennes ainsi que le régime applicable aux autres agents des Communautés européennes (JO L 265 du 8.10.1985, p. 1). Ce crédit est destiné à couvrir les coûts des droits à pension.

1 1 3

Allocations et indemnités diverses

1 1 3 0

Allocations à la naissance et en cas de décès

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 2 000 2 974

Commentaires

Statut des fonctionnaires des Communautés européennes, et notamment ses articles 70, 74 et 75. Ce poste est destiné à couvrir l'allocation de naissance, de décès d'un fonctionnaire, le paiement de la rémunération entière de la personne décédée.

1 1 3 1

Frais de voyages annuels du lieu d’affectation au lieu d’origine

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 70 000 60 000

Commentaires

Statut des fonctionnaires des Communautés européennes, et notamment l'article 8 de son annexe VII. Ce crédit est destiné à couvrir les frais de déplacement forfaitaires des fonctionnaires ou temporaires, de leurs conjoints et personnes à charge.

1 1 3 2

Indemnités de logement et de transport

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 1 000 5 000

Commentaires

Statut des fonctionnaires des Communautés européennes, et notamment les articles 14 bis et 14 ter de son annexe VII. Règlement no 6/66/Euratom, no 121/66/CEE des Conseils, du 28 juillet 1966, portant fixation de la liste des lieux où une indemnité de logement peut être accordée.

1 1 3 3

Autres indemnités et remboursement

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 1 000 5 000

Commentaires

Statut des fonctionnaires des Communautés européennes, et notamment l’article 14 de son annexe VII.

1 1 3 4

Allocation de foyer

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 p.m. 46 939

Commentaires

Allocation de foyer payable au personnel.

1 1 3 5

Allocation scolaire

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 p.m. 53 160

Commentaires

Autres allocations payables au personnel.

1 1 9

Coefficients correcteurs

1 1 9 0

Coefficients correcteurs

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 p.m. 80 000

Commentaires

Statut des fonctionnaires des Communautés européennes, et notamment ses articles 64 et 65. Ce crédit est destiné à couvrir les incidences des coefficients correcteurs applicables à la rémunération des fonctionnaires et des agents temporaires.

CHAPITRE 1 2 —

FRAIS DE RECRUTEMENT

1 2 0

Frais de déplacement pour entretiens de sélection

1 2 0 0

Frais de déplacement pour entretiens de sélection

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 60 000 236 184

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les frais de déplacement engagés pour des entretiens de sélection.

1 2 1

Dépenses pour entrées en fonctions/départs et mutations

1 2 1 0

Dépenses pour entrées en fonctions et fins de contrat

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 25 000 60 000

Commentaires

Statut des fonctionnaires des Communautés européennes, et notamment ses articles 20 et 71 et l'article 7 de son annexe VII. Ce crédit est destiné à couvrir les frais de voyage dus aux agents (membres de la famille compris).

1 2 1 1

Indemnités d’installation, de réinstallation et de mutation

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 70 000 178 680

Commentaires

Statut des fonctionnaires des Communautés européennes, et notamment les articles 5 et 6 de son annexe VII. Ce crédit est destiné à couvrir les indemnités d'installation pour le personnel contraint de changer de lieu de résidence après son entrée en fonctions.

1 2 1 2

Frais de déménagement

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 165 000 44 000

Commentaires

Statut des fonctionnaires des Communautés européennes, et notamment ses articles 20 et 71 et l'article 9 de son annexe VII. Ce crédit est destiné à couvrir les frais de déménagement pour le personnel contraint de changer de lieu de résidence après son entrée en fonctions.

1 2 1 3

Indemnité journalière

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 170 000 45 940

Commentaires

Statut des fonctionnaires applicable aux agents des Communautés européennes, et notamment ses articles 20 et 71 et l'article 10 de son annexe VII, ainsi que les articles 25 et 67 du régime applicable aux autres agents. Ce crédit est destiné à couvrir les coûts des indemnités journalières.

CHAPITRE 1 3 —

SERVICES ET FORMATIONS À CARACTÈRE SOCIOMÉDICAL

1 3 1

Service médical

1 3 1 0

Service médical

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 20 000 28 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts des visites médicales annuelles et de l'examen des conditions de santé et de sécurité sur le lieu de travail.

1 3 2

Formation

1 3 2 0

Cours de langues et autres formations

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 103 000 35 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts des cours de langues et autres formations.

CHAPITRE 1 4 —

AGENTS TEMPORAIRES

1 4 0

Frais de gestion de la Commission européenne

1 4 0 0

Frais de gestion CE

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 23 000 12 767

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts des frais de gestion de la Commission européenne.

1 4 1

Protection sociale

1 4 1 0

Secours extraordinaires

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 p.m. 3 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les secours extraordinaires.

1 4 1 1

Autres interventions sociales

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 p.m. p.m.

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les autres interventions sociales.

1 4 2

Agents temporaires

1 4 2 0

Intérimaires

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 135 000 300 442

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts des agents temporaires.

1 4 2 1

Consultants

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 p.m. 47 680

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts du recours à des consultants.

TITRE 2

FONCTIONNEMENT DE L'AGENCE

Article Poste Intitulé Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 CHAPITRE 2 0 2 0 0 Coûts locatifs 2 0 0 0 Coûts locatifs et de services collectifs 375 000 442 000 2 0 0 2 Assurances 10 000 20 000 2 0 0 3 Eau, gaz, électricité et chauffage 12 000 52 430 2 0 0 4 Nettoyage et entretien 30 000 20 000 2 0 0 5 Aménagements 10 000 40 000 2 0 0 6 Équipement de sécurité p.m. 180 000 2 0 0 7 Services de sécurité 60 000 50 000 Total de l'article 2 0 0 497 000 804 430 TOTAL DU CHAPITRE 2 0 497 000 804 430 CHAPITRE 2 1 2 1 0 Équipement 2 1 0 0 Équipement technique 30 000 80 000 2 1 0 1 Services techniques 10 000 10 000 2 1 0 2 Entretien et réparations 5 000 10 000 Total de l'article 2 1 0 45 000 100 000 2 1 1 Mobilier 2 1 1 0 Achat de mobilier 25 000 162 000 2 1 1 2 Entretien et réparations 5 000 15 000 Total de l'article 2 1 1 30 000 177 000 2 1 2 Équipement de transport 2 1 2 0 Équipement de transport p.m. 35 000 2 1 2 1 Entretien et réparations 2 000 p.m. 2 1 2 2 Assurance automobile 2 000 5 000 2 1 2 3 Fioul 5 000 3 000 Total de l'article 2 1 2 9 000 43 000 2 1 3 Bibliothèque et presse 2 1 3 0 Livres, journaux et périodiques 15 000 20 000 Total de l'article 2 1 3 15 000 20 000 TOTAL DU CHAPITRE 2 1 99 000 340 000 CHAPITRE 2 2 2 2 0 Petit matériel de bureau, postes et télécommunications 2 2 0 0 Petit matériel de bureau 50 000 60 000 2 2 0 1 Poste 20 000 25 000 2 2 0 2 Télécommunications 130 000 70 000 2 2 0 3 Autres fournitures de bureau 5 000 20 000 Total de l'article 2 2 0 205 000 175 000 2 2 1 Charges financières 2 2 1 0 Frais et intérêts bancaires 1 000 1 500 2 2 1 1 Pertes de change p.m. p.m. Total de l'article 2 2 1 1 000 1 500 2 2 3 Dommages 2 2 3 0 Dommages p.m. 2 936 Total de l'article 2 2 3 p.m. 2 936 2 2 5 Coûts de déménagement et de manutention 2 2 5 0 Coûts de déménagement et de manutention associés 5 000 10 000 Total de l'article 2 2 5 5 000 10 000 TOTAL DU CHAPITRE 2 2 211 000 189 436 CHAPITRE 2 3 2 3 0 TIC 2 3 0 0 Matériel TIC 70 000 270 000 2 3 0 1 Logiciel TIC 50 000 130 000 2 3 0 2 Maintenance et consultances dans le domaine des TIC 100 000 100 000 Total de l'article 2 3 0 220 000 500 000 2 3 1 2 3 1 0 Développement web — 100 000 Total de l'article 2 3 1 — 100 000 TOTAL DU CHAPITRE 2 3 220 000 600 000 CHAPITRE 2 4 2 4 0 2 4 0 0 Conseil d'administration — 243 134 Total de l'article 2 4 0 — 243 134 2 4 1 2 4 1 0 Réunions du secrétariat de l'ENISA — 15 000 Total de l'article 2 4 1 — 15 000 2 4 2 2 4 2 0 Coûts de mission secrétariat ENISA et autres dépenses — 155 000 2 4 2 1 Frais de réception et de représentation — 25 000 Total de l'article 2 4 2 — 180 000 TOTAL DU CHAPITRE 2 4 — 438 134 CHAPITRE 2 5 2 5 0 2 5 0 1 Traduction/interprétation externes — p.m. 2 5 0 2 Services du CDT à Luxembourg — 58 000 2 5 0 3 Autres services — p.m. Total de l'article 2 5 0 — 58 000 TOTAL DU CHAPITRE 2 5 — 58 000 Total du titre 2 1 027 000 2 430 000 CHAPITRE 2 0 — IMMEUBLES ET FRAIS ACCESSOIRES CHAPITRE 2 1 — BIENS MEUBLES ET FRAIS ACCESSOIRES CHAPITRE 2 2 — DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF COURANT CHAPITRE 2 3 — TIC CHAPITRE 2 4 — CHAPITRE 2 5 —

CHAPITRE 2 0 —

IMMEUBLES ET FRAIS ACCESSOIRES

2 0 0

Coûts locatifs

2 0 0 0

Coûts locatifs et de services collectifs

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 375 000 442 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les loyers relatifs aux immeubles ou parties d'immeubles et emplacements de stationnement occupés par l'Agence.

2 0 0 2

Assurances

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 10 000 20 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts d'assurance des locaux de l'Agence.

2 0 0 3

Eau, gaz, électricité et chauffage

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 12 000 52 430

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts des services collectifs pour les locaux de l'Agence.

2 0 0 4

Nettoyage et entretien

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 30 000 20 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les frais de nettoyage et d'entretien des locaux occupés par l'Agence.

2 0 0 5

Aménagements

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 10 000 40 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir l’exécution de travaux d’aménagement et de réparation dans l’immeuble.

2 0 0 6

Équipement de sécurité

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 p.m. 180 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les diverses dépenses relatives à la sécurité des immeubles, en particulier les contrats relatifs à la surveillance des immeubles.

2 0 0 7

Services de sécurité

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 60 000 50 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses relatives aux bâtiments non prévues dans les articles du chapitre 2 0, par exemple les dépenses administratives autres que les services (eau, gaz, électricité) et les dépenses relatives aux services de sécurité.

CHAPITRE 2 1 —

BIENS MEUBLES ET FRAIS ACCESSOIRES

2 1 0

Équipement

2 1 0 0

Équipement technique

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 30 000 80 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses d'acquisition d'équipements techniques.

2 1 0 1

Services techniques

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 10 000 10 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts des services techniques.

2 1 0 2

Entretien et réparations

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 5 000 10 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts de maintenance et de réparations de l'équipement.

2 1 1

Mobilier

2 1 1 0

Achat de mobilier

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 25 000 162 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts d'achat de mobilier.

2 1 1 2

Entretien et réparations

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 5 000 15 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts d'entretien et de réparation du mobilier de l'Agence.

2 1 2

Équipement de transport

2 1 2 0

Équipement de transport

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 p.m. 35 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir l'achat et la location d'équipement de transport.

2 1 2 1

Entretien et réparations

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 2 000 p.m.

2 1 2 2

Assurance automobile

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 2 000 5 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts d'assurance de l'équipement de transport.

2 1 2 3

Fioul

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 5 000 3 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts du fioul.

2 1 3

Bibliothèque et presse

2 1 3 0

Livres, journaux et périodiques

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 15 000 20 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir l'achat de publications et d'abonnements à des services d'information nécessaires aux activités de l'Agence. Ceux-ci comprennent les ouvrages et autres publications, quotidiens, périodiques, journaux officiels et abonnements.

CHAPITRE 2 2 —

DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF COURANT

2 2 0

Petit matériel de bureau, postes et télécommunications

2 2 0 0

Petit matériel de bureau

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 50 000 60 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts du petit matériel de bureau.

2 2 0 1

Poste

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 20 000 25 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les frais postaux et de courrier.

2 2 0 2

Télécommunications

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 130 000 70 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts des télécommunications, y compris les coûts des fournisseurs d'accès à l'internet et des communications mobiles.

2 2 0 3

Autres fournitures de bureau

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 5 000 20 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir l’achat de petit matériel et de fournitures de bureau.

2 2 1

Charges financières

2 2 1 0

Frais et intérêts bancaires

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 1 000 1 500

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les frais bancaires, les intérêts et les autres coûts financiers et bancaires.

2 2 1 1

Pertes de change

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 p.m. p.m.

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les frais bancaires, les intérêts et les autres coûts financiers et bancaires.

2 2 3

Dommages

2 2 3 0

Dommages

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 p.m. 2 936

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts des dommages subis par l'Agence.

2 2 5

Coûts de déménagement et de manutention

2 2 5 0

Coûts de déménagement et de manutention associés

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 5 000 10 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts de déménagement et autres coûts de manutention.

CHAPITRE 2 3 —

TIC

2 3 0

TIC

2 3 0 0

Matériel TIC

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 70 000 270 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les frais d'achat de matériel TIC.

2 3 0 1

Logiciel TIC

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 50 000 130 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les frais d'achat de logiciel TIC.

2 3 0 2

Maintenance et consultances dans le domaine des TIC

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 100 000 100 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts de maintenance du matériel et du logiciel TIC et des services de consultance.

2 3 1



2 3 1 0

Développement web

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 — 100 000

Commentaires

Ce poste du budget a été inclus au titre 3 en 2006.

CHAPITRE 2 4 —



2 4 0



2 4 0 0

Conseil d'administration

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 — 243 134

Commentaires

Ce poste du budget a été inclus au titre 3 en 2006.

2 4 1



2 4 1 0

Réunions du secrétariat de l'ENISA

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 — 15 000

Commentaires

Ce poste du budget a été inclus au titre 3 en 2006.

2 4 2



2 4 2 0

Coûts de mission secrétariat ENISA et autres dépenses

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 — 155 000

Commentaires

Ce poste du budget a été inclus au titre 3 en 2006.

2 4 2 1

Frais de réception et de représentation

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 — 25 000

Commentaires

Ce poste du budget a été inclus au titre 3 en 2006.

CHAPITRE 2 5 —



2 5 0



2 5 0 1

Traduction/interprétation externes

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 — p.m.

Commentaires

Ce poste du budget a été inclus au titre 3 en 2006.

2 5 0 2

Services du CDT à Luxembourg

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 — 58 000

Commentaires

Ce poste du budget a été inclus au titre 3 en 2006.

2 5 0 3

Autres services

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 — p.m.

Commentaires

Ce poste du budget a été inclus au titre 3 en 2006.

TITRE 3

DÉPENSES OPÉRATIONNELLES

Article Poste Intitulé Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 CHAPITRE 3 0 3 0 0 Réunions 3 0 0 0 Permanent Stakeholder's Group 80 000 135 000 3 0 0 1 Groupes de travail 80 000 121 500 3 0 0 2 Autres réunions opérationnelles 15 000 26 561 3 0 0 3 Conseil d'administration 100 000 — 3 0 0 5 Réunions du cabinet du directeur exécutif 15 000 — Total de l'article 3 0 0 290 000 283 061 3 0 1 Frais de missions et de représentation 3 0 1 0 Frais de missions, de déplacements et autres frais accessoires de l'ENISA — 169 000 3 0 1 1 Frais de réception et de représentation 10 000 40 000 3 0 1 2 Missions du département coopération 100 000 24 500 3 0 1 3 Missions du département technique 75 000 25 000 3 0 1 4 Missions du département administration 30 000 15 000 3 0 1 5 Missions du cabinet du directeur exécutif 40 000 15 000 Total de l'article 3 0 1 255 000 288 500 TOTAL DU CHAPITRE 3 0 545 000 571 561 CHAPITRE 3 1 3 1 0 3 1 0 0 Conférences et événements communs — 150 000 Total de l'article 3 1 0 — 150 000 3 1 1 3 1 1 0 Ateliers — p.m. Total de l'article 3 1 1 — p.m. 3 1 2 3 1 2 0 Plan de communication — p.m. 3 1 2 3 Publications et matériaux d’information — 60 000 Total de l'article 3 1 2 — 60 000 3 1 3 3 1 3 0 Gestion des risques — 115 000 Total de l'article 3 1 3 — 115 000 3 1 4 3 1 4 0 Politiques de sécurité techniques et procédurales — 75 000 Total de l'article 3 1 4 — 75 000 3 1 5 3 1 5 0 Technologies de sécurité réseau et information — 15 000 Total de l'article 3 1 5 — 15 000 3 1 6 3 1 6 0 Gestion des incidents informatiques — 65 000 Total de l'article 3 1 6 — 65 000 3 1 7 3 1 7 0 Sensibilisation — 94 000 Total de l'article 3 1 7 — 94 000 3 1 8 3 1 8 0 Relations avec les organes et États membres de l'Union européenne — 103 000 Total de l'article 3 1 8 — 103 000 3 1 9 3 1 9 0 Relations avec l'industrie et les institutions internationales — 11 439 Total de l'article 3 1 9 — 11 439 TOTAL DU CHAPITRE 3 1 — 688 439 CHAPITRE 3 2 3 2 0 Conférences et événements communs 3 2 0 0 Conférences et événements communs 75 000 — Total de l'article 3 2 0 75 000 — 3 2 1 Publications et matériaux d’information 3 2 1 0 Plan de communication 15 000 — 3 2 1 1 Publications et matériaux d’information 45 000 — Total de l'article 3 2 1 60 000 — 3 2 2 Développement du site web 3 2 2 0 Développement du site web 30 000 — Total de l'article 3 2 2 30 000 — 3 2 3 Traduction et interprétation 3 2 3 0 Services du CDT à Luxembourg 30 000 — 3 2 3 1 Services d'interprétation p.m. — Total de l'article 3 2 3 30 000 — TOTAL DU CHAPITRE 3 2 195 000 — CHAPITRE 3 3 3 3 0 Gestion des incidents informatiques 3 3 0 0 Gestion des incidents informatiques 80 000 — Total de l'article 3 3 0 80 000 — 3 3 1 Sensibilisation 3 3 1 0 Sensibilisation 80 000 — Total de l'article 3 3 1 80 000 — 3 3 2 Relations avec les organes et États membres de l'Union européenne 3 3 2 0 Relations avec les organes et États membres de l'Union européenne 80 000 — Total de l'article 3 3 2 80 000 — 3 3 3 Relations avec l'industrie et les institutions internationales 3 3 3 0 Relations avec l'industrie et les institutions internationales 30 000 — Total de l'article 3 3 3 30 000 — TOTAL DU CHAPITRE 3 3 270 000 — CHAPITRE 3 4 3 4 0 Structure d’audit interne 3 4 0 0 Structure d’audit interne 25 000 50 000 Total de l'article 3 4 0 25 000 50 000 TOTAL DU CHAPITRE 3 4 25 000 50 000 CHAPITRE 3 5 3 5 0 Gestion des risques 3 5 0 0 Gestion des risques 103 000 — Total de l'article 3 5 0 103 000 — 3 5 1 Politiques de sécurité 3 5 1 0 Politiques de sécurité 72 000 — Total de l'article 3 5 1 72 000 — 3 5 2 Technologies de la sécurité 3 5 2 0 Technologies de la sécurité 100 000 — Total de l'article 3 5 2 100 000 — TOTAL DU CHAPITRE 3 5 275 000 — Total du titre 3 1 310 000 1 310 000 TOTAL GÉNÉRAL 6 800 000 6 800 000 CHAPITRE 3 0 — ACTIVITÉS DES GROUPES CHAPITRE 3 1 — CHAPITRE 3 2 — AUTRES ACTIVITÉS OPÉRATIONNELLES CHAPITRE 3 3 — OPÉRATIONS DU DÉPARTEMENT COOPÉRATION ET SOUTIEN CHAPITRE 3 4 — STRUCTURE D'AUDIT INTERNE CHAPITRE 3 5 — OPÉRATIONS DU DÉPARTEMENT TECHNIQUE

CHAPITRE 3 0 —

ACTIVITÉS DES GROUPES

3 0 0

Réunions

3 0 0 0

Permanent Stakeholder's Group

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 80 000 135 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts des réunions du département coopération et soutien (PSG et groupes de travail), y compris les coûts de déplacement des experts participant aux réunions de groupe.

3 0 0 1

Groupes de travail

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 80 000 121 500

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts des réunions techniques (notamment des groupes de travail), y compris les coûts des experts participant aux réunions de groupe.

3 0 0 2

Autres réunions opérationnelles

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 15 000 26 561

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts des autres réunions opérationnelles, y compris les coûts de déplacement des experts participant aux réunions de groupe.

3 0 0 3

Conseil d'administration

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 100 000 —

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les frais d'organisation de deux réunions du conseil d'administration.

3 0 0 5

Réunions du cabinet du directeur exécutif

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 15 000 —

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts des réunions du cabinet du directeur exécutif, y compris les coûts de déplacement des experts participant aux réunions de groupe.

3 0 1

Frais de missions et de représentation

3 0 1 0

Frais de missions, de déplacements et autres frais accessoires de l'ENISA

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 — 169 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les frais des missions officielles du personnel.

3 0 1 1

Frais de réception et de représentation

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 10 000 40 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les frais de réception et de représentation.

3 0 1 2

Missions du département coopération

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 100 000 24 500

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les frais des missions du personnel du département coopération et soutien.

3 0 1 3

Missions du département technique

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 75 000 25 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les frais des missions du personnel du département technique.

3 0 1 4

Missions du département administration

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 30 000 15 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les frais des missions du personnel du département administration.

3 0 1 5

Missions du cabinet du directeur exécutif

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 40 000 15 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les frais des missions du personnel du cabinet du directeur exécutif.

CHAPITRE 3 1 —



3 1 0



3 1 0 0

Conférences et événements communs

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 — 150 000

Commentaires

Cette ligne budgétaire a été incluse et/ou remplacée par l'autre ligne budgétaire au titre 3 du budget 2006.

3 1 1



3 1 1 0

Ateliers

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 — p.m.

Commentaires

Cette ligne budgétaire a été incluse et/ou remplacée par l'autre ligne budgétaire au titre 3 du budget 2006.

3 1 2



3 1 2 0

Plan de communication

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 — p.m.

Commentaires

Cette ligne budgétaire a été incluse et/ou remplacée par l'autre ligne budgétaire au titre 3 du budget 2006.

3 1 2 3

Publications et matériaux d’information

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 — 60 000

Commentaires

Cette ligne budgétaire a été incluse et/ou remplacée par l'autre ligne budgétaire au titre 3 du budget 2006.

3 1 3



3 1 3 0

Gestion des risques

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 — 115 000

Commentaires

Cette ligne budgétaire a été incluse et/ou remplacée par l'autre ligne budgétaire au titre 3 du budget 2006.

3 1 4



3 1 4 0

Politiques de sécurité techniques et procédurales

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 — 75 000

Commentaires

Cette ligne budgétaire a été incluse et/ou remplacée par l'autre ligne budgétaire au titre 3 du budget 2006.

3 1 5



3 1 5 0

Technologies de sécurité réseau et information

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 — 15 000

Commentaires

Cette ligne budgétaire a été incluse et/ou remplacée par l'autre ligne budgétaire au titre 3 du budget 2006.

3 1 6



3 1 6 0

Gestion des incidents informatiques

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 — 65 000

Commentaires

Cette ligne budgétaire a été incluse et/ou remplacée par une autre ligne budgétaire au titre 3 du budget 2006.

3 1 7



3 1 7 0

Sensibilisation

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 — 94 000

Commentaires

Cette ligne budgétaire a été incluse et/ou remplacée par une autre ligne budgétaire au titre 3 du budget 2006.

3 1 8



3 1 8 0

Relations avec les organes et États membres de l'Union européenne

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 — 103 000

Commentaires

Cette ligne budgétaire a été incluse et/ou remplacée par une autre ligne budgétaire au titre 3 du budget 2006.

3 1 9



3 1 9 0

Relations avec l'industrie et les institutions internationales

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 — 11 439

Commentaires

Cette ligne budgétaire a été incluse et/ou remplacée par une autre ligne budgétaire au titre 3 du budget 2006.

CHAPITRE 3 2 —

AUTRES ACTIVITÉS OPÉRATIONNELLES

3 2 0

Conférences et événements communs

3 2 0 0

Conférences et événements communs

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 75 000 —

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts des conférences et événements communs pour tous les départements de l'Agence.

3 2 1

Publications et matériaux d’information

3 2 1 0

Plan de communication

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 15 000 —

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts du plan de communication de l'Agence.

3 2 1 1

Publications et matériaux d’information

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 45 000 —

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts des publications et matériaux d'information pour tous les départements de l'Agence.

3 2 2

Développement du site web

3 2 2 0

Développement du site web

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 30 000 —

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts du développement et de la maintenance des principales pages web de l'Agence.

3 2 3

Traduction et interprétation

3 2 3 0

Services du CDT à Luxembourg

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 30 000 —

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts de traduction des documents de l'Agence.

3 2 3 1

Services d'interprétation

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 p.m. —

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts des services d'interprétation.

CHAPITRE 3 3 —

OPÉRATIONS DU DÉPARTEMENT COOPÉRATION ET SOUTIEN

3 3 0

Gestion des incidents informatiques

3 3 0 0

Gestion des incidents informatiques

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 80 000 —

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts des activités de gestion des incidents informatiques.

3 3 1

Sensibilisation

3 3 1 0

Sensibilisation

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 80 000 —

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts des activités de sensibilisation.

3 3 2

Relations avec les organes et États membres de l'Union européenne

3 3 2 0

Relations avec les organes et États membres de l'Union européenne

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 80 000 —

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts de l'organisation des relations avec les organes et États membres de l'Union européenne.

3 3 3

Relations avec l'industrie et les institutions internationales

3 3 3 0

Relations avec l'industrie et les institutions internationales

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 30 000 —

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts de l'organisation de relations avec l'industrie et les institutions internationales.

CHAPITRE 3 4 —

STRUCTURE D'AUDIT INTERNE

3 4 0

Structure d’audit interne

3 4 0 0

Structure d’audit interne

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 25 000 50 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts des activités liées au développement d'une structure d'audit interne.

CHAPITRE 3 5 —

OPÉRATIONS DU DÉPARTEMENT TECHNIQUE

3 5 0

Gestion des risques

3 5 0 0

Gestion des risques

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 103 000 —

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts des prestations prévues et de l'information des partenaires dans le domaine de la gestion du risque.

3 5 1

Politiques de sécurité

3 5 1 0

Politiques de sécurité

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 72 000 —

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts des quatre principales prestations, à savoir une base de connaissances des meilleures pratiques, des études, des évaluations et le développement de stratégies.

3 5 2

Technologies de la sécurité

3 5 2 0

Technologies de la sécurité

Crédits 2006 Crédits 2005 Exécution 2004 100 000 —

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les coûts des activités dans le domaine des technologies de la sécurité.