DÉCISIONS 
DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2016/1721 DE LA COMMISSION 
du 26 septembre 2016 
relativ e à l'approbation de l'éclairage extér ieur perfor mant par diodes électroluminescentes de 
Toyota destiné à être utilisé dans des véhicules électr iques hybrides non rechargeables de 
l'extér ieur en tant que technologie inno vante pour la réduction des émissions de CO2 des voitures 
particulières confor mément au règlement (CE) no 443/2009 du Parlement européen et du Conseil 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 443/2009 du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 établissant des normes de 
performa nce en matière d'émissions pour les voitures particulières neuves dans le cadre de l'approche intégrée de la 
Communaut é visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers (1), et notamment son article 12, paragraphe 4, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le 9 décembre 2015, le fabricant Toyota Moto r Europe NV/SA (ci-après le «demandeur») a présenté une demande 
en vue de l'approbation des diodes électroluminescentes (DEL) de Toyota destinées à être utilisées dans des 
véhicules électr iques hybrides non recharg eables de l'ext érieur de catégo rie M1 en tant que technologie inno vante . 
Le caractère compl et de ladit e demande a été évalué conf ormément à l'article 4 du règlement d'exécution (UE) 
no 725/2011 de la Commission (2). La demande a été jugée compl ète et le délai dont la Commission disposait 
pour l'évaluer a commencé à cour ir le jour suivant la date de récep tion officielle des informations compl ètes, soit 
le 10 décembre 2015. 
(2)  La demande a été évaluée conf ormément à l'article 12 du règlement (CE) no 443/2009, au règlement d'exécuti on 
(UE) no 725/2011 et aux directives techniques pour la préparation des demandes d'approbation de technologies 
inno vant es conf ormément au règlement (CE) no 443/2009 (ci-après les «directives techniques», version de févr ier 
2013) (3). 
(3)  La demande porte sur les DEL performantes de Toyota destinées à être utilisées dans des véhicules électr iques 
hybrides non recha rgeables de l'ext érieur, dans les feux de croisement, les feux de route, les feux de position 
avant, les feux de brouillard avant, les feux de brouillard arrière, les feux indicate urs de direction avant, les feux 
indicateur s de direction arrière, les feux de brouillard arrière, l'éclairage de plaque d'immatr iculation et les feux de 
marc he arrière. 
(4)  La Commission estime que les informations contenues dans la demande démontrent que les conditions et les 
critères visés à l'article 12 du règlement (CE) no 443/2009 ainsi qu'aux articles 2 et 4 du règlement d'exécuti on 
(UE) no 725/2011 sont rem plis. 
(5)  Le demandeur a démontré que les DEL de Toyota utilisées dans les feux en question ne concer naient pas plus de 
3 % des voitures particulières neuves immatr iculées au cours de l'année de référence, à savoir 2009. À l'appui de 
sa démonstration, il a renv oyé aux directives techniques, résumant ainsi le rappor t concer nant l'initiative Light 
Sight Safety du CLEP A. 
(6)  Conf ormément à ladit e approch e simplifiée, le demandeur a utilisé l'éclairage halogène comme technologie de 
référence pour démontrer la capacité de réduction des émissions de CO2 des DEL de Toyota. 27.9.2016 L 259/71 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 140 du 5.6.2009, p. 1. 
(2)Règlement d'exécution (UE) no 725/2011 de la Commission du 25 juillet 2011 établissant une procédure d'approbation et de certification 
des technologies inno vantes permettant de réduire les émissions de CO2 des voitures particulières, conf ormément au règlement (CE) 
no 443/2009 du Parlement européen et du Conseil (JO L 194 du 26.7.2011, p. 19). 
(3)https://circabc.europa.eu/w/bro wse/42c4a33e-6fd7-44aa-adac-f28620bd436f. 
(7)  Afin de tenir comp te de la présence dans un véhicule électr ique hybride non recharg eable de l'ext érieur de deux 
sources d'énergie (à savoir le moteur à combustion interne et le système de propulsion électr ique), pour conver tir 
la réduction de la consommation électr ique en réduction des émissions de CO2, il est nécessaire d'utiliser une 
méthode différ ente de celle prévue dans la décision d'exécution (UE) 2016/587 de la Commission (1). 
(8)  Le demandeur a fourni une méthode spécif ique permettant d'évaluer la réduction des émissions de CO2 produites 
par les DEL mont ées sur ces véhicules. La Commission considère que la méthode d'essai permet de résoudre le 
problème, qu'elle fournit des résultats qui sont vérifiables, reproductibles et compara bles et permet de démontrer , 
d'une manière réaliste et avec un degré élevé de signification statistique, les effets bénéfi ques de la technologie 
inno vant e sur les émissions de CO2, conf ormément à l'article 6 du règlement d'exécution (UE) no 725/2011. 
(9)  Dans ce cont exte, la Commission considère que le demandeur a démontré de manière satisfaisant e que la 
réduction des émissions obte nue grâce aux éclairag es à DEL de Toyota destinés à être utilisés, selon une 
combinaison appropr iée, dans des véhicules électr iques hybrides non recharg eables de l'extér ieur, comme feux de 
croisement, feux de route, feux de position avant, feux de brouillard avant, feux de brouillard arrière et éclairag e 
de la plaque d'immatr iculation est d'au moins 1 g de CO2/km. 
(10)  Étant donné que l'activation des éclairages à DEL pour les feux énumérés dans la demande n'est pas requise pour 
l'essai de récep tion au regar d des émissions de CO2 visé par le règlement (CE) no 715/2007 du Parlement 
européen et du Conseil (2) et le règlement (CE) no 692/2008 de la Commission (3), la Commission a l'assurance 
que les fonctions d'éclairage à DEL en question ne sont pas couver tes par le cycle d'essai normalisé. 
(11)  L'activation des fonctions d'éclairag e en question est oblig atoire pour la sécur ité d'utilisation du véhicule et n'est 
donc pas laissée à l'initiative du conduct eur. Com pte tenu de ce qui précède, la Commission estime que la 
réduction des émissions de CO2 découlant du recours à la technologie inno vant e devrait être attribuée au 
constr ucteur . 
(12)  La Commission constat e que le rappor t de vérification a été préparé par VCA (Vehicle Certification Agen cy), 
organisme agréé et indépendant, et que ce rappor t étaye les conclusions présentées dans la demande. 
(13)  Au vu des considérations qui précèdent, la Commission estime qu'il n'y a pas lieu d'émettre d'objection en ce qui 
concer ne l'approbation de la technologie inno vante en question. 
(14)  Aux fins de la détermination du code général d'éco-inno vation à utiliser dans les documents de récep tion par 
type conf ormément aux annexes I, VIII et IX de la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil (4), 
il convient de préciser le code individuel à utiliser pour la technologie inno vant e approuvée par la présent e 
décision d'exécution, 
A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION: 
Article premier 
1. Les diodes électroluminescente s (DEL) de Toyota destinées à être utilisées dans des véhicules électr iques hybrides 
non rechargeables de l'ext érieur de catégor ie M1 pour les feux de croisement, feux de route, feux de position avant, feux 
de brouillard avant, feux indicate urs de direction avant, feux indicateur s de direction arrière, feux de brouillard arrière, 
éclairag e de la plaque d'immatr iculation et feux de marc he arrière sont approuvées en tant que technologie inno vante au 
sens de l'article 12 du règlement (CE) no 443/2009. 27.9.2016 L 259/72 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Décision d'exéc ution (UE) 2016/587 de la Commission du 14 avril 2016 relative à l'approbation de la technologie utilisée dans l'éclairage 
extérieur perfor mant à diodes électroluminescentes destiné à des véhicules en tant que technologie inno vante pour la réduction des 
émissions de CO2 des voitures particulières, conf ormément au règlement (CE) no 443/2009 du Parlement européen et du Conseil 
(JO L 101 du 16.4.2016, p. 17). 
(2)Règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard 
des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l'entretien des 
véhicules (JO L 171 du 29.6.2007, p. 1). 
(3)Règlement (CE) no 692/2008 de la Commission du 18 juillet 2008 portant application et modification du règlement (CE) no 715/2007 
du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regar d des émissions des véhicules 
particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules (JO L 199 du 
28.7.2008, p. 1). 
(4)Directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 septembre 2007 établissant un cadre pour la réception des véhicules à 
moteu r, de leurs remorques et des systèmes, des com posants et des entit és techniques destinés à ces véhicules (directive-cadre) (JO L 263 
du 9.10.2007, p. 1). 
2. La réduction des émissions de CO2 obtenue grâce à l'utilisation des DEL de Toyota dans des véhicules électr iques 
hybrides non recha rgeables de l'ext érieur pour tout es les fonctions d'éclairag e visées au paragraphe 1, ou une 
combinaison appropr iée de celles-ci, est déterminée à l'aide de la méthode exposée en annexe. 
3. Le code spécifi que d'éco-inno vation à faire figurer dans la documentation de récep tion par type à utiliser pour la 
technologie inno vante approuvée par la présente décision d'exécuti on est «20». 
Article 2 
La présente décision entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Fait à Bruxelles, le 26 sept embre 2016. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  27.9.2016 L 259/73 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
ANNEXE 
Méthode de déter mination de la réduction des émissions de CO2 obtenue par l'éclairage extér ieur 
perfor mant à diodes électroluminescentes (DEL) destiné à être utilisé dans des véhicules 
électr iques hybrides non rechargeables de l'extér ieur de catégor ie M1 
1.  INTR ODUCTION 
Pour déter miner la réduction des émissions de CO2 imputable à l'utilisation d'un dispositif d'éclairage extérieur 
perf ormant à DEL comprenant une combinaison appropr iée des feux de véhicule visés à l'article 1er destiné à être 
utilisé dans les véhicules électr iques hybrides non recharg eables de l'ext érieur de catégo rie M1, il est nécessaire de 
définir les points suivants:  
1) les conditions d'essai;  
2) le mat ériel d'essai;  
3) la détermination de la réduction de la consommation électr ique;  
4) le calcul de la réduction des émissions de CO2;  
5) le calcul de l'erreur statistique. 
2.  SYMBOLES, PARAMÈTRES ET UNITÉS 
Symboles latins 
c  —facteur de correction de la tension nominale de la batter ie à haute tension 
CCO2  —émissions de CO2 [g CO2/km] 
CO2  —dioxyde de carbone 
kCO2  —facteur de correction du CO2 [gCO2/km · Ah], tel que défini dans le règlement no 101 de la CEE-ONU, 
annexe 8 
m  —nombre de lampes à DEL extéri eures performa ntes incluses dans le dispositif 
n  —nombre de mesures de l'échantillon 
P  —consommation électr ique de la lampe du véhicule [W] 
SPEI  —écar t type de la consommation électr ique de la lampe à DEL [W] 
SPEI  —écar t type moyen de la consommation électr ique de la lampe à DEL [W] 
SCCO2  —écar t type de la réduction totale des émissions de CO2 [g CO2/km] 
t  —durée de conduite du NEDC [s], soit 1 180 s 
UF  —taux d'utilisation de l'éclairage du véhicule [-], conf ormément au tableau 2 
VHVnom  —tension nominale de la batte rie haut e tension (batte rie de traction) [V] 
VHVop  —tension de fonctionnement de la batter ie haute tension (batterie de traction) [V] 
—sensibilité de la réduction calculée des émissions de CO2 par rappor t à la consommation électr ique de 
la lampe à DEL 
—sensibilité de la réduction calculée des émissions de CO2 par rappor t au facteur de correction du CO2 
Symboles grecs 
ηDCDC  —rendement du convertisseur c.c.-c.c. 27.9.2016 L 259/74 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
Indices 
L'indice (i) fait référence aux feux de véhicule. 
L'indice (j) fait référence à la mesure de l'échantillon. 
B  —valeur de référence 
EI  —éco-inno vant 
3.  CONDITIONS D'ESSAI 
Les conditions d'essai doivent satisfaire aux dispositions du règlement no 112 de la CEE-ONU (1) concer nant des 
prescr iptions unif ormes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules autom obiles émettant un faisceau 
de croisement asymétr ique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescence et/ou 
de modules à diodes électroluminescentes (DEL). Pour la détermination de la consommation électr ique, il convie nt de 
se référer au point 6.1.4 du règlement no 112 de la CEE-ONU ainsi qu'à l'annexe 10, points 3.2.1 et 3.2.2, dudit 
règlement. 
4.  MATÉRIEL D'ESSAI 
L'équipement suivant doit être utilisé, comme le montre la figure ci-après: 
—  une unité d'alimentation électr ique (fournissant une tension variable), 
—  deux multimètres numér iques, l'un pour la mesure du courant continu et l'autre pour la mesure de la tension en 
courant continu, La figure ci-après présent e une conf iguration possible de l'installation d'essai dans laquelle le 
voltmètre en courant continu est intégré dans l'unit é d'alimentation électr ique. 
Conf iguration de l'essai 
5.  MESURES ET DÉTERMINA TION DE LA RÉDUCTION DE LA CONSOMMA TION ÉLECTRIQUE 
Le courant électr ique doit être mesuré comme indiqué dans la figure ci-dessus à une tension de 13,2 V, pour chaque 
lampe à DEL incluse dans l'éclairage extérieur perf ormant. Les mesures sur le ou les modules DEL commandés par un 
module électronique de régulation de source lumineuse doivent être effectuées conf ormément aux indications du 
demandeur . 
Le constr ucteur peut également demander que d'autres mesures du courant soient réalisées à d'autres tensions. Dans 
ce cas, le constr ucteur est tenu de fournir à l'aut orité chargée de la réception par type des documents validés faisant 
état de la nécessité de procéder à ces autres mesures. Les mesures du courant à chacune de ces tensions supplémen ­
taires doivent être effectuées consécutivement au moins cinq (5) fois. La tension installée exacte et le courant mesuré 
doivent être consignés à la quatr ième décimale. 
La consommation électr ique doit être déter minée en multipliant la tension installée par le courant mesuré. La 
consommation électr ique moyenne doit être calculée pour chaque lampe à DEL exté rieure perf ormante (PEIi). Chaque 
valeur doit être expr imée à la quatr ième décimale. En cas d'utilisation d'un mote ur pas à pas ou d'une unité de 
commande électronique pour l'alimentation électr ique des lampes à DEL, la consommation électr ique de cette pièce 
doit être exclue de la mesure. 27.9.2016 L 259/75 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)E/ECE/324/Rev .2/A dd.111/Rev .3 — E/ECE/TRANS/505/Rev .2/A dd.111/Rev .3, 9 janvier 2013. 
La réduction de la consommation électr ique de chaque lampe à DEL extérieure performa nte (ΔPi) est calculée au 
moyen de la formule suivante: 
Formule 1 
ΔP i¼PBi − PEIi  
dans laquelle la consommation électr ique de l'éclairage du véhicule de base correspondant est définie dans le 
tableau 1. 
Tableau 1 
Puissance nécessaire pour les différents éclairages du véhicule de base 
Lam pe du véhicule Puissance électr ique totale (PB) 
[W] 
Feux de croisement 137 
Feux de route 150 
Feux de position avant 12 
Feux de plaque d'immatr iculation 12 
Feux de brouillard avant 124 
Feux de brouillard arrière 26 
Feux indicateurs de direction avant 13 
Feux indicateurs de direction arrière 13 
Feux de marche arrière 52  
6.  CALCUL DE LA RÉDUCTION DES ÉMISSIONS DE CO2 
La réduction tota le des émissions de CO2 obtenu e grâce au dispositif d'éclairag e doit être calculée selon la formule 2. 
Formule 2 
CCO2¼Xm
i¼1ΔP i�UF i !
�t�kCO2
VHVop�ηDCDC  
dans laquelle: 
UF:  taux d'utilisation de l'éclairage du véhicule [-], conf ormément au tableau 2 
t:  durée de conduite du NEDC [s], soit 1 180 s 
kCO2:  facteur de correction du CO2 [gCO2/km · Ah], tel que défini dans le règlement no 101 de la CEE-ONU, 
annexe 8 
ηDCDC :  rendement du conver tisseur c.c.-c.c. [-] 
VHVop:  tension de fonctionnement de la batter ie haute tension (batterie de traction) [V], définie par la formule 3 27.9.2016 L 259/76 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
Formule 3 
VHVop¼VHVnom
c  
dans laquelle: 
VHVnom:  tension nominale de la batter ie haute tension (batterie de traction) [V] 
c:  facteur de correction de la tension nominale de la batt erie à haut e tension, soit 0,90 pour des batter ies 
nick el-hy drure métallique (NiMH) haute tension [-] 
Le rendement du conver tisseur c.c.-c.c. (ηDCDC ) est la valeur la plus élevée résultant des essais de rendement effectués 
dans la plage de courant électr ique de fonctionnement. L'inte rvalle de mesure doit être égal ou inférieur à 10 % de la 
plag e de courant électr ique de fonctionnement. 
Tableau 2 
Taux d'utilisation pour différents éclairages de véhicule 
Lam pe du véhicule Taux d'utilisation (UF) 
[-] 
Feux de croisement 0,33 
Feux de route 0,03 
Feux de position avant 0,36 
Feux de plaque d'immatr iculation 0,36 
Feux de brouillard avant 0,01 
Feux de brouillard arrière 0,01 
Feux indicateurs de direction avant 0,15 
Feux indicateurs de direction arrière 0,15 
Feux de marche arrière 0,01  
7.  CALCUL DE L'ERREUR STATISTIQUE 
Les erreurs statistiques dans les résultats de la méthode d'essai qui sont dues aux mesures doivent être quantifi ées. 
Pour chaque lampe à DEL exté rieure performa nte incluse dans le dispositif, l'écar t type est calculé selon la formule 4. 
Formule 4 
SPEIi¼SPEIiffiffiffinp¼ffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiPn
j¼1ðPEIij − PEIiÞ2
nðn − 1Þvuuut
dans laquelle: 
n:  nombre de mesures de l'échantillon, soit 5 au minimum. 27.9.2016 L 259/77 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
Le coeff icient de correction des émissions de CO2 kCO2 est déter miné à partir d'une série de T mesures effectuées par 
le constr ucteur , telles que définies à l'annex e 8 du règlement no 101 de la CEE-ONU. Pour chaque mesure, le bilan 
électr ique mesuré lors de l'essai et les émissions de CO2 mesurées sont enregistrés. 
Afin d'évaluer l'erreur statistique de kCO2, tout es les T combinaisons sans répétitions de T-1 mesures doivent être 
utilisées pour extrapoler T diffé rentes valeurs de kCO2 (autrement dit ). L'extrapolation est effectuée conf ormément à la 
méthode définie à l'annexe 8 du règlement no 101 de la CEE-ONU. 
L'écar t type de kCO2 ðSkCO2Þest ainsi calculé selon la formule 5. 
Formule 5 
SkCO2¼SkCO2ffiffiffi
Tp ¼ffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffiffi ffi
PT
t¼1ðkCO2t − kCO2Þ2
TðT − 1Þvuuut
dans laquelle: 
T:  nombre de mesures effectuées par le constr ucteur pour l'extrapolation de kCO2 tel que défini à l'annex e 8 du 
règlement no 101 de la CEE-ONU 
kCO2:  moyenne des T valeurs de kCO2t 
L'écar t type de la consommation électr ique de chaque lampe à DEL extéri eure perf ormante (SPEIi) et l'écar t-type du 
kCO2 ðSkCO2Þentraînent une erreur dans la réduction des émissions de CO2 (SCCO2). Cette erreur doit être calculée 
selon la formule 6. 
Formule 6 
Signif ication statistique 
Il convient de démontrer pour chaque type, variante et version d'un véhicule équipé de la combinaison de lampes à 
DEL extérieur es performa ntes que l'erreur relative à la réduction des émissions de CO2 calculée à l'aide de la 
formule 6 n'est pas supér ieure à la diffé rence entre la réduction des émissions de CO2 totale et la réduction minimale 
précisée à l'article 9, paragraphe 1, du règlement d'exécuti on (UE) no 725/2011 (voir formule 7). 
Formule 7 
MT�CCO2 − S CCO2  
dans laquelle: 
MT:  seuil minimal [gCO2/km], soit 1 g de CO2/km 
Lorsque la réduction totale des émissions de CO2 de l'ensemble des lampes à DEL exté rieures performa ntes, calculée à 
l'aide de la formule 2 et de l'erreur relative à la réduction des émissions de CO2 calculée à l'aide de la formule 6, est 
inférieure au seuil prévu à l'article 9, paragraphe 1, du règlement d'exécuti on (UE) no 725/2011, l'article 11, 
paragraphe 2, deuxième alinéa, dudit règlement s'applique.  27.9.2016 L 259/78 Jour nal officiel de l'Union européenne FR