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RÈGLEMENT (CEE) No 1011/84 DE LA COMMISSION

du 10 avril 1984

modifiant pour la troisième fois le règlement (CEE) no 997/81 portant modalités d'application pour la désignation et la présentation des vins et des moûts de raisins

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS

EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne,

vu le règlement (CEE) no 337/79 du Conseil, du 5 février 1979, portant organisation commune du marché viti-vinicole (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1595/83 (2), et notamment son article 54 paragraphe 5,

considérant que le règlement (CEE) no 997/81 de la Commission (3), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1224/83 (4), prévoit les modalités d'application pour la désignation des vins et des moûts de raisins; que l'expérience acquise dans son application conduit à y apporter un certain nombre de modifications;

considérant que, dans le but de donner à l'embouteilleur davantage de liberté dans la manière de présenter les indications obligatoires sur l'étiquetage des vins, et notamment afin de permettre l'utilisaion d'étiquettes complémentaires pour toutes les indications obligatoires prescrites pour les vins importés, il s'est avéré utile de prévoir le principe que toutes les indications obligatoires sur l'étiquetage soient regroupées dans le même champ visuel et non plus sur une seule et même étiquette;

considérant que, dans l'intérêt du consommateur, il convient de préciser que le titre alcoométrique acquis ou total indiqué sur l'étiquette est celui qui est déterminé par l'analyse; que le chiffre exprimant ce titre alcoométrique doit néanmoins, par souci de simplification, pouvoir être arrondi dans certaines limites; que l'expérience acquise conduit à reconsidérer la tolérance admise jusqu'alors pour cette indication;

considérant que l'Australie a demandé de pouvoir exporter dans la Communauté des vins portant l'indication du nom de deux variétés et que, afin d'éviter une discrimination dans la désignation des vins importés par rapport aux vins communautaires, il conviendrait de compléter le règlement (CEE) no 997/81 en ce qui concerne la désignation des vins australiens;

considérant que, eu égard à l'importance que revêt la teneur en sucre résiduel pour la description de certains types de vin, il y a lieu de subordonner l'utilisation des termes descriptifs indiqués au respect de critères analytiques qu'il convient de fixer sur l'étiquetage; que le choix du consommateur en serait facilité;

considérant que les versions allemande et néerlandaise du deuxième tiret de l'article 16 paragraphe 1 du règlement (CEE) no 997/81 diffèrent manifestement des versions des autres langues officielles de la Communauté; qu'il convient de modifier ces deux versions afin de rendre cette disposition uniforme dans toutes les langues officielles; que, dans la même optique, il importe de supprimer la note 8 en bas de page dans la version grecque de l'annexe III point III (Grèce);

considérant qu'il y a lieu de compléter ou de corriger à plusieurs endroits les listes figurant aux annexes II, III et IV du règlement (CEE) no 997/81, conformément aux demandes de certains pays tiers et dans le cadre des règles générales établies par le règlement (CEE) no 355/79 du Conseil (5), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 3685/81 (6);

considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion des vins,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Le règlement (CEE) no 997/81 est modifié comme suit.

1. L'article 1er paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:

« 1. Les indications obligatoires sur l'étiquetage visées à l'article 2 paragraphe 1, à l'article 12 paragraphe 1, à l'article 22 paragraphe 1, à l'article 27 paragraphe 1, à l'article 28 paragraphe 1 et à l'article 29 paragraphe 1 du règlement (CEE) no 355/79, ainsi que celles rendues obligatoires par les États membres en application de l'article 3 paragraphe 2, de l'article 13 paragraphe 2 et de l'article 23 paragraphe 2, ou par la Commission en application de l'article 30 paragraphe 3 dudit règlement:

- sont regroupées dans le même champ visuel, soit sur la même étiquette ou sur plusieurs étiquettes apposées sur le même récipient, soit directement sur le même récipient,

et,

- sont présentées dans des caractères clairs, lisibles, indélébiles et suffisamment grands pour qu'elles ressortent bien du fond sur lequel elles sont imprimées et pour que l'on puisse les distinguer nettement de l'ensemble des autres indications écrites et dessins.

Il est toutefois admis que les indications obligatoires relatives à l'importateur puissent figurer en dehors du champ visuel dans lequel figurent les autres indications obligatoires. »

2. L'article 8 paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:

« 1. L'indication du titre alcoométrique acquis visée à l'article 2 paragraphe 2 point f), à l'article 12 paragraphe 2 point g), à l'article 22 paragraphe 1 point b), à l'article 27 paragraphe 2 point d), à l'article 28 paragraphe 2 point f) et à l'article 29 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) no 355/79 est faite par unité ou demi-unité de pourcentage de volume. Sans préjudice des marges d'erreur prévues par la méthode d'analyse de référence utilisée en application du règlement (CEE) no 1108/82 de la Commission (1), le titre alcoométrique indiqué ne peut être supérieur de plus de 0,3 % vol ni inférieur de plus de 0,5 % vol au titre déterminé par l'analyse.

Le chiffre correspondant au titre alcoométrique acquis est suivi du symbole "% vol" et peut être précédé des termes "titre alcoométrique" ou "alcool acquis".

(1) JO no L 133 du 14. 5. 1982, p. 1. »

3. L'article 12 paragraphe 2 point a) est remplacé par le texte suivant:

« a) d'Autriche, des États-Unis d'Amérique, de Nouvelle-Zélande et de l'Australie soient désignés par les noms de deux variétés de vigne, à condition que ces vins proviennent entièrement des variétés indiquées. Dans ce cas, le pourcentage de chacune des variétés mises en oeuvre pour l'élaboration de ce vin peut être précisé, pour autant qu'une telle précision soit prévue, pour le marché interne du pays tiers dont ce vin est originaire, par les dispositions nationales de ce pays; ».

4. L'article 13 paragraphe 6 est remplacé par le texte suivant:

« 6. En application de l'article 2 paragraphe 2 point h), de l'article 12 paragraphe 2 point k), de l'article 27 paragraphe 2 point i) et de l'article 28 paragraphe 2 point k) du règlement (CEE) no 355/79, ne peuvent être indiqués les termes suivants:

a) "sec", "trocken", "secco" ou "asciutto", "dry", "toer" ou " xirós", qu'à condition que le vin en question ait une teneur en sucre résiduel:

- de 4 grammes par litre au maximum,

ou

- de 9 grammes par litre au maximum lorsque la teneur en acidité totale exprimée en grammes d'acide tartrique par litre n'est pas inférieure de plus de 2 grammes par litre à la teneur en sucre résiduel,

ou

- pendant une période transitoire, expirant le 31 août 1985, de 10 grammes par litre au maximum en ce qui concerne les v.q.p.r.d. ayant droit à la dénomination "Frascati";

b) "demi-sec ", "halbtrocken", "abboccato", "medium dry", "halvtoer", ou "imíxiros", qu'à condition que le vin en question ait une teneur en sucre résiduel qui dépasse les chiffres visés au point a) et atteint au maximum:

- 12 grammes par litre,

ou

- 18 grammes par litre, lorsque la teneur en acidité totale est fixée en application du deuxième alinéa premier tiret;

c) "moelleux", "lieblich", "amabile", "medium", "medium sweet", "halvsoed" ou "imíglykos", qu'à condition que le vin en question ait une teneur en sucre résiduel qui dépasse les chiffres visés au point b) et atteigne au maximum 45 grammes par litre;

d) "doux", "suess", "dolce", "sweet", "soed", ou "glykýs", qu'à condition que le vin en question ait une teneur en sucre résiduel de 45 grammes par litre au minimum.

Les États membres peuvent, pour l'utilisation:

- des termes visés au premier alinéa points b) et c) prescrire comme critère analytique complémentaire la teneur minimale d'acidité totale,

- des termes visés au premier alinéa point d) dans le cas de certains v.q.p.r.d. obtenus sur leur territoire, prescrire une teneur en sucre résiduel minimale non inférieure à 35 grammes par litre, pour autant qu'une telle exigence résulte des dispositions nationales régissant sa production.

La Commission assure la publication au Journal officiel des Communautés européennes, partie C, des mesures prises par les États membres en application du deuxième alinéa.

Sans préjudice de l'article 3 paragraphe 3 et de l'article 13 paragraphe 3 du règlement (CEE) no 355/79, les dispositions visées aux premier et deuxième alinéas n'excluent pas la possibilité pour les États membres d'admettre, pour les vins commercialisés sur leur territoire, que la teneur en sucre résiduel décrivant le type de vin soit indiquée par un chiffre ou un autre marquage dans le cadre d'une échelle graduée. » 5. Le texte figurant à l'article 16 paragraphe 1 deuxième tiret des versions allemande et néerlandaise est remplacé par le texte suivant:

a) en ce qui concerne la version allemande»

« - zu den natuerlichen oder technischen Weinbaubedingungen, die diesem Wein zugrundeliegen »;

b) en ce qui concerne la version néerlandaise:

« - de aan deze wijn ten grondslag liggende natuurlijke of technische omstandigheden van de wijnbouw, ».

6. À l'article 16 paragraphe 2 premier alinéa point c) est ajouté le tiret suivant:

« - "crianza" pour les vins importés originaires de l'Espagne portant une des indications géographiques figurant à l'annexe II point VII, pour autant que les dispositions espagnoles concernant l'utilisation de cette indication soient respectées ».

7. L'article 19 deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant: « Les mentions visées au premier alinéa sont faites en caractères dont la hauteur est au moins de 120 millimètres. »

8. Les annexes sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 10 avril 1984.

Par la Commission

Poul DALSAGER

Membre de la Commission

(1) JO no L 54 du 5. 3. 1979, p. 1.

(2) JO no L 163 du 22. 6. 1983, p. 48.

(3) JO no L 106 du 16. 4. 1981, p. 1.

(4) JO no L 134 du 21. 5. 1983, p. 1.

(5) JO no L 54 du 5. 3. 1979, p. 99.

(6) JO no L 369 du 24. 12. 1981, p. 1.

ANNEXE

1. L'annexe I est modifiée comme suit:

a) le point 3 « ESPAGNE » est remplacé par le texte suivant:

« 3. ESPAGNE

- Denominación de origen calificada

- Denominación de origen

- Vino de calidad (1)

- Vino de calidad superior (1)

- Reserva

- Gran Reserva.

(1) Exclusivement pour les vins portant une indication géographique visée à l'annexe II chapitre VII point 1 (denominación de origen). »;

b) le point suivant est ajouté après le point 16:

« 17. SAN MARINO

- Superiore ».

2. L'annexe II est modifiée comme suit:

a) au point II « ALGÉRIE » sont ajoutées les indications géographiques suivantes:

« - Mostaganem

- Oranie »;

b) le point VII « ESPAGNE » est remplacé par le texte suivant:

« VII. ESPAGNE

1. Les vins ayant droit à la mention "denominación de origen" portant une des indications géographiques suivantes:

1.2 // - Rioja - Tarragona - Valdeorras - Ribeiro - Priorato - Alella - Utiel-Requena - Valencia - Alicante - Cariñena - Navarra - Penedés // - Jumilla - Almansa - La Mancha - Méntrida - Valdepeñas - Ampurdán-Costa Brava - Yecla - Campo de Borja - Rueda - Ribera del Duero - Condado de Huelva - Montilla - Moriles

2. Les vins portant un des noms suivants de la région viticole ou de la sous-région dont ils sont originaires:

1.2 // Región Gallega // // - Salnés - Cambados - El Rosal - Baixo Miño - Valle de Monterrey - Condado del Tea - Valle del Miño (1) - Betanzos // - Ribera del Ulla - Chantada - Quiroga - Amandi - Ribera del Sil - Bollo - Celanova - Fondo de la Ria de Vigo y Morrazo // Región Cantabrica // // - Baquio - Guetaria - Potes // // // // Región del Duero // // - Toro - Cigales - Al Bierzo - Valdevimbre-Los Oteros - Ribera del Arlanza - La Ribera de Salamanca - La Sierra // - Valtiendas - La Bañeza - Campo de San Esteban - Ribera del Cea - Benavente - Fermoselle // Región de alto Ebro // // Región Aragonesa // // - Somontano - Calatayud - Ateca - Valdejalón - Alto Jiloca // - Bajo Aragón - Muniesa - Belchite - Valderrobles - Daroca. // Región Catalana // // - Terra Alta (1) - Conca de Barbera (1) - Anoia - Artés - Conca de Tremp // - Penellas - Raimat - Segarra Baja - Bajo Ebro-Montsiá // Región Balear // // - Binisalem - Felanitx // // Región Extremena // // - Tierra de Barros - Almendralejo - Montánchez - Cañamero // - Guareña-Don Benito - Matanegra-El Raposo - Cilleros // Región Central // // - Manchuela - Arganda - Navalcarnero - San Martín de Valdeiglesias - Cebreros - Monte Aragón // - Pozohondo - Valle del Alberche - Valle del Tiétar - Sacedón-Mondéjar - Galvez // Región Levantina // // - Bullas - Beniarrés - Lliber-Jávea // - San Mateo - Bajo Maestrazgo - Abanilla // Región Andaluza // // - Los Palacios - Lopera - Laujar // - Villaviciosa - La Costa de Granada - Aljarafe // Región Canaria: // // - La Geria - Tacoronte - Fuencaliente // - El Golfo - Icod

(1) L'indication de cette région viticole est accompagnée de l'indication de l'État auquel cette région appartient. »;

c) le point VIII « ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE » sous B est remplacé par le texte suivant:

« B. Les vins portant l'indication d'un des noms suivants de l'État et/ou de la région viticole (viticultural area) dont ils sont originaires: 1. California

1.1. Régions viticoles:

1.2 // - Alexander Valley - Carmel Valley - Carnetos - Central Coast Counties - Clarksburg - Dry Creek (1) - Dry Creek Region (1) - Dry Creek Valley (1) - Edna Vallea - Hopland - Lime Kiln Valley - Livermore Valley - Lodi (1) - Los Carneros - Mt. Veeder - Mt. Veeder District - Napa Valley - Napa-Sonoma-Mendocino - North Coast Counties - Paso Robles - Pinnacles - Pope Valley - Redwood Valley - Russian River Valley - Sanel Valley - Santa Clara Valley - Santa Cruz Mountains - Santa Ynez - Santa Ynez Valley - Saratoga // - Shenandoah Valley (1) - Sierra Foothills - Solvang - Sonoma Valley - Temecula - Templeton - Yountville - Santa Maria Valley - San Pasqual Valley - Guenoc Valley - McDowell Valley - Chalone (1) - Cienega Valley - Paicines - Solano County Green Valley - Suisun Valley - Anderson Valley - Arroyo Seco - Cole Ranch - El Dorado - Fiddletown - Howell Mountain - Knights Valley - Merritt Island - North Coast - Potter Valley - Sonoma County Green Valley - Willow Creek - York Mountain

2. Indiana

2.1. Région viticole Ohio River Valley (1)

3. Kentucky

3.1. Région viticole Ohio River Valley (1)

4. Michigan

4.1. Régions viticoles:

- Fennvile

- Leelanau Peninsula

- Lake Michigan Shore

5. Missouri

5.1. Régions viticoles:

- Augusta

- Hermann (1)

6. New York

6.1. Régions viticoles:

- Finger Lakes

- Hudson River Region

- Lake Erie Islands

- Lake Erie (1)

7. Ohio

7.1. Régions viticoles:

- Isle of St. George

- Loramie Creek;

- Grand River Valley

- Lake Erie (1)

- Ohio River Valley (1)

8. Oregon

8.1. Région viticole de Willamette Valley 9. Pennsylvania

9.1. Lancaster Valley

9.2. Lake Erie (1)

10. Virginia

10.1. Régions viticoles:

- Rocky Knob

- Shenandoah Valley (1)

- North Fork of Roanoke

11. West Virginia

11.1. Régions viticoles:

- Shenandoah Valley (1)

- Ohio River Valley (1)

12. Washington

12.1. Région viticole de Yakima Valley

(1) L'indication de cette région viticole est accompagnée de l'indication de l'État auquel cette région appartient. »;

d) les points suivants sont ajoutés après le point XX:

« XXI. SAN MARINO

Les vins issus de la région viticole délimitée de ce pays.

XXII. ÉGYPTE

Les vins portant une des indications géographiques suivantes:

- Matamir

- Oasis Fayoum

- Mariutis

- Nubaria

- Valley of the Nile ».

3. L'annexe III est modifiée comme suit:

a) dans la version grecque, au point III « GRÈCE », la note (8) en bas de page, ainsi que les références à celle-ci, sont supprimées. La note (9) en bas de page devient la note (8) en bas de page;

b) au point IV « ITALIE » est ajouté après le nom « Alicante » la référence « (2) », et, en bas de la même page, la note en bas de page suivante:

« (2) Le nom de variété "Alicante" ne peut être utilisé seul pour la désignation d'un vin ».

4. L'annexe IV est modifiée comme suit:

a) au point III « AUSTRALIE » est ajouté à la colonne droite le mot « Cabernet » comme synonyme de la variété « Cabernet Sauvignon »;

b) en ce qui concerne le point XIV « BULGARIE »:

- les noms de variété suivants sont ajoutés à la colonne gauche: « Sauvignon blanc », « Mueller-Thurgau », « Gruener Veltriner » et « Gamay noir »,

- les mots « Sauvignon » et « Gamay » sont ajoutés à la colonne droite comme synonyme pour les variétés correspondantes;

c) le texte suivant est ajouté après le point XVII:

1.2 // // // « Noms des variétés admis dans la Communauté // Synonymes admis // // // « XVIII. ESPAGNE // // Airén // Manchega // Albarino // // Albillo // // Bobal // Tinto de Requena // Brancellao // // Cabernet franc // // Cabernet Sauvignon // // Caiño // // Cayetana // // Chardonnay // // Diego // 1.2 // // // Noms des variétés admis dans la Communauté // Synonymes admis // // // Doña Blanca // Moza fresca // Espadeiro // // Ferrón // // Gamay // // Garnacha // Garnacho, Lladoner, Tinto Aragonés // Garnacha blanca // // Garnacha tintorera // Tintorera // Garrido fino // // Gewuertztraminer // // Godello // // Graciano // // Listán // // Listán negra // // Loureiro // Loureira // Macabeo // Viura, Alcañón // Malbeo // // Malvar // // Malvasia // // Malvasia Riojana // Rojal blanco, Subirat // Manto Negro // // Mazuela // Crujillon, Samsóo // Mencía // // Merlot // // Merseguera // Exquitxagos // Monastrell // Morastel, Moristel, Alcayata // Moscatel // // Moscatel de grano menudo // Moscatel dorado // Mueller-Thurgau // // Negramoll // // Ondarrabi beltza // // Ondarrabi zuri // // Palomino // Palomino fino // Pansa blanca // // Pansa negra // // Pansa valenciana // Vinater, Vinyater // Pardilla // // Parellada // Montoneo // Pedro Ximénez // Pero Ximén // Picapoll // // Pinot // Pinot negro // Planta fina de Pedralba // // Prieto Picudo // // Riesling // Riesling renano // Rufete // // Sauvignon // // Sirah // // Souson // // Sylvaner // // Tempranillo // Cencíbel, Tinto fino, Ull de Llebre, Tinto del País, Jacivera, Tinto de Toro // Torrontés // // Treixadura // // Verdejo // // Verdil // // Xarel-lo // // Zalema // // // // XIX. ALGÉRIE // // Alicante Bouschet // // // // XX. SAN MARINO // // San Giovese // // Biancale » // // //

EXQUITXAGOS

MONASTRELL

MORASTEL, MORISTEL, ALCAYATA

MOSCATEL //

MOSCATEL DE GRANO MENUDO

MOSCATEL DORADO

MUELLER-THURGAU //

NEGRAMOLL //

ONDARRABI BELTZA //

ONDARRABI ZURI //

PALOMINO

PALOMINO FINO

PANSA BLANCA //

PANSA NEGRA //

PANSA VALENCIANA

VINATER, VINYATER

PARDILLA //

PARELLADA

MONTONEO

PEDRO XIMENEZ

PERO XIMEN

PICAPOLL //

PINOT

PINOT NEGRO

PLANTA FINA DE PEDRALBA //

PRIETO PICUDO //

RIESLING

RIESLING RENANO

RUFETE //

SAUVIGNON //

SIRAH //

SOUSON //

SYLVANER //

TEMPRANILLO

CENCIBEL, TINTO FINO, ULL DE LLEBRE, TINTO DEL PAIS, JACIVERA, TINTO DE TORO

TORRONTES //

TREIXADURA //

VERDEJO //

VERDIL //

XAREL-LO //

ZALEMA // // //

XIX . ALGERIE //

ALICANTE BOUSCHET // // //

XX . SAN MARINO //

SAN GIOVESE //

BIANCALE " // // //