1)

L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit: a) au point 2 de la partie A, le point 5) est remplacé par ce qui suit: «5. Les colorants E 123, E 127, E 160b(i), E 160b(ii), E 161 g, E 173, E 180 et leurs mélanges ne peuvent pas être vendus directement aux consommateurs.» b) à la partie B, point 1): «Colorants», l’entrée relative à l’additif E 160b (Rocou, bixine, norbixine) est remplacée par les deux entrées suivantes: «E 160b(i) Bixine de rocou E 160b(ii) Norbixine de rocou» c) La partie E est modifiée comme suit: 1) La catégorie 01.4 (Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement) est modifiée comme suit: i) l’entrée relative à l’additif E 160b (Rocou, bixine, norbixine) est remplacée par ce qui suit: «E 160b(i) Bixine de rocou 15 (94) E 160b(ii) Norbixine de rocou 4 (94)» ii) la note de bas de page 94 suivante est ajoutée après la note 74: «(94) : Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.» 2) La catégorie 01.7.2 (Fromages affinés) est modifiée comme suit: i) les entrées relatives à l’additif E 160b (Rocou, bixine, norbixine) sont remplacées par ce qui suit: «E 160b(i) Bixine de rocou 15 (94) Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé, et fromage au pesto rouge et vert E 160b(ii) Norbixine de rocou 15 (94) Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé, et fromage au pesto rouge et vert E 160b(ii) Norbixine de rocou 50 Uniquement fromage red Leicester E 160b(ii) Norbixine de rocou 35 Uniquement fromage mimolette» ii) la note de bas de page suivante 94 est ajoutée après la note 83: «(94) : Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.» 3) La catégorie 01.7.3 (Croûtes de fromage comestibles) est modifiée comme suit: i) l’entrée relative à l’additif E 160b (Rocou, bixine, norbixine) est remplacée par ce qui suit: «E 160b(i) Bixine de rocou 20 (94) E 160b(ii) Norbixine de rocou 20 (94)» ii) la note de bas de page suivante 94 est ajoutée après la note 67: «(94) : Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.» 4) La catégorie 01.7.5 (Fromages fondus) est modifiée comme suit: i) l’entrée relative à l’additif E 160b (Rocou, bixine, norbixine) est remplacée par ce qui suit: «E 160b(i) Bixine de rocou 15 (94) E 160b(ii) Norbixine de rocou 8 (94)» ii) la note de bas de page suivante 94 est ajoutée après la note 66: «(94) : Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.» 5) Dans la catégorie 01.7.6 [Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16)], l’entrée relative à l’E 160b (Rocou, bixine, norbixine) est remplacée par ce qui suit: «E 160b(ii) Norbixine de rocou 8 Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé» 6) Dans la catégorie 02.1 [Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres)], l’entrée relative à l’additif E 160b (Rocou, bixine, norbixine) est remplacée par ce qui suit: «E 160b(i) Bixine de rocou 10 Uniquement matières grasses» 7) Dans la catégorie 02.2.2 [Autres émulsions de matières grasses et d’huiles, y compris les matières grasses tartinables au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsions liquides], l’entrée relative à l’additif E 160b (Rocou, bixine, norbixine) est remplacée par ce qui suit: «E 160b(i) Bixine de rocou 10 À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite» 8) Dans la catégorie 03 (Glaces de consommation), l’entrée relative à l’additif E 160b (Rocou, bixine, norbixine) est remplacée par ce qui suit: «E 160b(ii) Norbixine de rocou 20» 9) La catégorie 04.2.5.2 (Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons au sens de la directive 2001/113/CE) est modifiée comme suit: i) les nouvelles entrées suivantes relatives aux additifs E 160(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont insérées après l’entrée relative à l’additif E 160a (Caroténoïdes): «E 160b(i) Bixine de rocou 20 (94) À l’exception de la crème de marrons E 160b(ii) Norbixine de rocou 20 (94) À l’exception de la crème de marrons» ii) la note de bas de page suivante 94 est ajoutée après la note 66: «(94) : Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.» 10) La catégorie 04.2.5.3 (Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes) est modifiée comme suit: i) les nouvelles entrées suivantes relatives aux additifs E 160(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont insérées après l’entrée relative à l’additif E 142 (Vert S): «E 160b(i) Bixine de rocou 20 (94) À l’exception de la crème de pruneaux E 160b(ii) Norbixine de rocou 20 (94) À l’exception de la crème de pruneaux» ii) la note de bas de page suivante 94 est ajoutée après la note 60: «(94) :Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.» 11) La catégorie 04.2.6 (Produits de pommes de terre transformés) est modifiée comme suit: i) les nouvelles entrées suivantes relatives aux additifs E 160(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont insérées après l’entrée relative à l’additif E 160a (Caroténoïdes): «E 160b(i) Bixine de rocou 10 (94) Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés E 160b(ii) Norbixine de rocou 10 (94) Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés» ii) la note de bas de page suivante 94 est ajoutée après la note 46: «(94) : Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.» 12) La catégorie 05.2 (Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine) est modifiée comme suit: i) les nouvelles entrées suivantes relatives aux additifs E 160(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont insérées après les entrées relatives à l’additif E 124 (Ponceau 4R, rouge cochenille A): «E 160b(i) Bixine de rocou 30 (94) E 160b(ii) Norbixine de rocou 25 (94)» ii) la note de bas de page suivante 94 est ajoutée après la note 72: «(94) : Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.» 13) La catégorie 05.4 (Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4) est modifiée comme suit: i) l’entrée relative à l’additif E 160b (Rocou, bixine, norbixine) est remplacée par ce qui suit: «E 160b(i) Bixine de rocou 80 (94) Uniquement décorations et enrobages E 160b(ii) Norbixine de rocou 20 (94) Uniquement décorations et enrobages» ii) la note de bas de page suivante 94 est ajoutée après la note 73: «(94) : Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.» 14) Dans la catégorie 06.3 (Céréales pour petit-déjeuner), l’entrée relative à l’additif E 160b (Rocou, bixine, norbixine) est remplacée par ce qui suit: «E 160b(ii) Norbixine de rocou 20 Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits» 15) La catégorie 06.5 (Nouilles) est modifiée comme suit: i) les nouvelles entrées suivantes relatives aux additifs E 160(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont insérées après l’entrée relative au groupe II (Colorants quantum satis): «E 160b(i) Bixine de rocou 20 (94) E 160b(ii) Norbixine de rocou 20 (94)» ii) la note de bas de page suivante 94 est ajoutée après la note 81: «(94) : Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.» 16) La catégorie 06.6 (Pâte à frire) est modifiée comme suit: i) l’entrée relative à l’additif E 160b (Rocou, bixine, norbixine) est remplacée par ce qui suit: «E 160b(i) Bixine de rocou 50 (94) Uniquement pâtes à frire pour enrobage E 160b(ii) Norbixine de rocou 50 (94) Uniquement pâtes à frire pour enrobage» ii) la note de bas de page suivante 94 est ajoutée après la note 81: «(94) : Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.» 17) Dans la catégorie 07.2 (Produits de boulangerie fine), l’entrée relative à l’additif E 160b (Rocou, bixine, norbixine) est remplacée par ce qui suit: «E 160b(ii) Norbixine de rocou 10» 18) La catégorie 08.2 (Préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004) est modifiée comme suit: i) les nouvelles entrées suivantes relatives aux additifs E 160(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont insérées après l’entrée relative à l’additif E 150a-d (Caramels): «E 160b(i) Bixine de rocou 20 (94) Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique E 160b(ii) Norbixine de rocou 20 (94) Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique» ii) la note de bas de page suivante 94 est ajoutée après la note 66: «(94) : Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.» 19) La catégorie 08.3.1 (Produits à base de viande non traités thermiquement) est modifiée comme suit: i) les nouvelles entrées suivantes relatives aux additifs E 160(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont insérées après l’entrée relative à l’additif E 160a (Caroténoïdes): «E 160b(i) Bixine de rocou 20 (94) Uniquement saucisse de chorizo, salchichon, pasturmas et sobrasada E 160b(ii) Norbixine de rocou 20 (94) Uniquement saucisse de chorizo, salchichon, pasturmas et sobrasada» ii) la note de bas de page suivante 94 est ajoutée après la note 66: «(94) : Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.» 20) La catégorie 08.3.2 (Produits à base de viande traités thermiquement) est modifiée comme suit: i) les nouvelles entrées suivantes relatives aux additifs E 160(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont insérées après l’entrée relative à l’additif E 160a (Caroténoïdes): «E 160b(i) Bixine de rocou 20 (94) Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande et luncheon meat E 160b(ii) Norbixine de rocou 20 (94) Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande et luncheon meat» ii) la note de bas de page suivante 94 est ajoutée après la note 66: «(94) : Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.» 21) La catégorie 08.3.3 (Boyaux, enrobages et décorations pour viande) est modifiée comme suit: i) l’entrée relative à l’additif E 160b (Rocou, bixine, norbixine) est remplacée par ce qui suit: «E 160b(i) Bixine de rocou 50 (94) E 160b(ii) Norbixine de rocou 50 (94)» ii) la note de bas de page suivante 94 est ajoutée après la note 89: «(94) : Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.» 22) La catégorie 09.2 (Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés) est modifiée comme suit: i) l’entrée relative à l’additif E 160b (Rocou, bixine, norbixine) concernant uniquement le poisson fumé est remplacée par les nouvelles entrées suivantes relatives à la bixine de rocou et à la norbixine de rocou, respectivement pour uniquement le poisson fumé et pour uniquement le surimi et les produits similaires et les substituts de saumon»: «E 160b(i) Bixine de rocou 10 (94) Uniquement poisson fumé E 160b(i) Bixine de rocou 30 (94) Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon E 160b(ii) Norbixine de rocou 10 (94) Uniquement poisson fumé E 160b(ii) Norbixine de rocou 30 (94) Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon» ii) la note de bas de page suivante 94 est ajoutée après la note 85: «(94) : Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.» 23) La catégorie 12.5 (Soupes, potages et bouillons) est modifiée comme suit: i) les nouvelles entrées suivantes relatives aux additifs E 160(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont insérées après l’entrée relative au groupe III (Colorants avec limite maximale combinée): «E 160b(i) Bixine de rocou 15 (94) E 160b(ii) Norbixine de rocou 10 (94)» ii) la note de bas de page suivante 94 est ajoutée après la note 60: «(94) : Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.» 24) La catégorie 12.6 (Sauces) est modifiée comme suit: i) les nouvelles entrées suivantes relatives aux additifs E 160(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont insérées après l’entrée relative à l’additif E 110 (Sunset Yellow FCF/Jaune orange S): «E 160b(i) Bixine de rocou 30 (94) Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli; à l’exclusion des sauces à base de tomates E 160b(ii) Norbixine de rocou 30 (94) Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli; à l’exclusion des sauces à base de tomates» ii) la note de bas de page suivante 94 est ajoutée après la note 65: «(94) : Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.» 25) Dans la catégorie 14.1.4 (Boissons aromatisées), la nouvelle entrée suivante relative à l’additif E 160b(i) (Bixine de rocou) est insérée après l’entrée relative à l’additif E 124 (Ponceau 4R, rouge cochenille A): «E 160b(i) Bixine de rocou 20» 26) Dans la catégorie 14.2.6 [Boissons spiritueuses au sens du règlement (CE) no 110/2008], l’entrée relative à l’additif E 160b (Rocou, bixine, norbixine) est remplacée par ce qui suit: «E 160b(i) Bixine de rocou 10 Uniquement liqueurs» 27) Dans la catégorie 14.2.8 (Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol.), l’entrée relative à l’additif E 160b (Rocou, bixine, norbixine) est remplacée par ce qui suit: «E 160b(ii) Norbixine de rocou 10 Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol» 28) La catégorie 15.1 (Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule) est modifiée comme suit: i) les deux entrées relatives à l’additif E 160b (Rocou, bixine, norbixine) sont remplacées par ce qui suit: «E 160b(i) Bixine de rocou 20 (94) E 160b(ii) Norbixine de rocou 20 (94)» ii) la note de bas de page suivante 94 est ajoutée après la note 71: «(94) : Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.» 29) La catégorie 15.2 (Fruits à coque transformés) est modifiée comme suit: i) l’entrée relative à l’additif E 160b (Rocou, bixine, norbixine) est remplacée par ce qui suit: «E 160b(i) Bixine de rocou 10 (94) E 160b(ii) Norbixine de rocou 10 (94)» ii) la note de bas de page suivante 94 est ajoutée après la note 60: «(94) : Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.» 30) La catégorie 16 (Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4) est modifiée comme suit: i) l’entrée relative à l’additif E 160b (Rocou, bixine, norbixine) est remplacée par ce qui suit: «E 160b(i) Bixine de rocou 15 (94) E 160b(ii) Norbixine de rocou 7,5 (94)» ii) la note de bas de page suivante 94 est ajoutée après la note 74: «(94) : Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.»