N° C 78/2 Journal  officiel  des Communautés  européennes 3.4.76 
DEUXIÈME  PROGRAMME  RECHERCHE-ENVIRONNEMENT 
(1976  — 1980) 
Communication  de la Commission  au sujet  du programme  de recherche  et développe-
ment  de la Communauté  économique  européenne  en matière  d'environnement  arrêté  par 
le Conseil  des Communautés  européennes  le 15 mars  1976 
Appel  d'offres 
La Commission  des  Communautés  européennes  est 
chargée  d'exécuter  un programme  de recherche  et 
développement  en matière  d'environnement  pour  une 
période  de cinq  ans débutant  en 1976  et se terminant 
le 31 décembre  1980. 
Les crédits  consacrés  à ce programme  de recherche 
s'élèvent  à 16 millions  d'unités  de compte  (l'unité  de 
compte  étant  définie  à l'article  10 du règlement  finan-
cier du 25 avril  1973  applicable  au budget  général  des 
Communautés  européennes). 
La motivation  essentielle  du  second  programme, 
comme  pour  le premier,  est de fournir  les connaissan-
ces scientifiques  et techniques  nécessaires  à l'exécu-
tion du programme  d'action  des Communautés  euro-
péennes  en matière  d'environnement  (JO  n° C 112  du 
20. 12. 1973)  et de promouvoir  la coordination  des 
recherches  entreprises  dans  le domaine  de l'environ-
nement  par les États  membres. 
Le programme  de recherche  sera  mis  en œuvre  selon 
deux  modalités  : 
a) l'action  commune  financée  partiellement  sur  le 
budget  de la Communauté  par le moyen  de con-
trats  à frais  partagés 
et 
b) l'action  concertée  financée  par les États  membres, 
excepté  pour  les frais  de coordination  qui seront 
couverts  par  le budget  de la Communauté,  mais 
exécutée  selon  un programme  établi  et géré  en 
commun. 
L'opportunité  de faire  appel  à l'une  ou l'autre  de ces 
modalités  sera  déterminée  cas par cas en se basant  sur 
des considérations  telles  que  le type  de recherche,  ses 
applications  possibles,  l'intérêt  des divers  pays  mem-
bres. 
Étant  donné  que  le programme  sera  soumis  à une 
révision  qui  prendra  effet  au début  de 1978  pour 
l'adapter  à l'évolution  des  besoins  de recherche,  il 
sera exécuté  en deux  phases. Le présent  appel  d'offre  concerne  la première  phase 
du programme  qui comprend  les quatre  domaines  de 
recherche  suivants  : 
Domaine  de recherche  1 : 
recherches  destinées  à l'établissement  de  critères 
(relations  exposition-effet)  pour  les polluants  et les 
produits  chimiques  potentiellement  toxiques. 
Domaine  de recherche  2 : 
recherche  et développement  concernant  la gestion  de 
l'information  sur  l'environnement,  essentiellement 
concernant  les  produits  chimiques  susceptibles  de 
contaminer  l'environnement  (projet  ECDIN). 
Domaine  de recherche  3 : 
recherche  et développement  sur  la réduction  et la 
prévention  des pollutions  et nuisances  y compris  par 
application  des technologies  propres. 
Domaine  de recherche  4 : 
recherche  et développement  concernant  la protection 
de l'environnement  naturel. 
La majeure  partie  des fonds  communautaires  disponi-
bles pour  les actions  communes  sera  consacrée  au 
premier  de ces domaines  de recherche. 
Le contenu  détaillé  de ce programme  est donné  en 
annexe. 
La Commission  souhaite  recevoir  des propositions  de 
participation  à ce programme  de recherche  et déve-
loppement  par la voie  de contrats  à frais  partagés  (en 
règle  générale  sur la base  50-50  %).  Les  propositions 
peuvent  être  présentées  par  toute  personne  physique 
ou morale,  publique  ou privée,  toute  institution  ou 
tout groupement  de personnes  établis  sur le territoire 
des États  membres.  Elles  devront  contenir  des rensei-
gnements  aussi  détaillés  que  possible  tant  sur le pro-
posant  lui-même  que  sur  la nature  et le coût  des 
recherches  que  ce dernier  s'offre  à exécuter. 
Les propositions  pour  la première  phase  du pro-
gramme  doivent  être  soumises  avant  le 30 juin  1976. 
Le contrat  initial  pourra  couvrir  une  période  maxi-
male  de trois  ans ; il pourra  être  renouvelé. 
Les propositions  seront  traitées  confidentiellement. 
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Les formulaires  pour  la présentation  des  propositions 
ainsi  que  toute  information  supplémentaire,  y com-
pris précisions  concernant  les thèmes  de recherche, 
peuvent  être  obtenus  à l'adresse  suivante  : Commission  des  Communautés  européennes,  direc-
tion générale  XII  - Recherche,  science  et éducation, 
programme  recherche  environnement,  rue  de la Loi 
200,  1049-Bruxelles,  (Belgique). 
ANNEXE 
Contenu  détaillé  du programme 
Les thèmes  et sous-thèmes  relevant  de chaque  domaine  de recherche  sont  énumérés  ci-après. 
1. DOMAINE  DE RECHERCHE  1 
Recherches  destinées  à l'établissement  de critères  (relations  exposition-effet)  pour  les 
polluants  et produits  chimiques  dans  l'environnement 
Les substances  à étudier  seront  celles  qui sont  données  en priorité  dans  le programme 
d'action  des CE en matière  d'environnement.  Les connaissances  acquises  concernant  leur 
identification  et mesure,  leur  évolution  dans  l'environnement  et leurs  effets  seront  utilisées 
pour  établir  ou  améliorer  les  relations  exposition-effets  et par  conséquent,  pour 
préparer  les mesures  à prendre  au niveau  communautaire  pour  protéger  la santé  de la 
population  aussi  bien  que  l'environnement. 
1.1. Métaux  lourds 
Les recherches  porteront  surtout  sur les éléments  considérés  comme  prioritaires  dans  le 
programme  d'action  des CE en matière  d'environnement  (exemple  : Pb, Cd, Hg,  Cr.)  : 
1.1.1.  méthodologie  de la surveillance  de la contamination  métallique  dans  l'environnement 
marin, 
1.1.2.  évolution  et transformation  dans  l'environnement  en considérant  l'état  physicochimique, 
la répartition  sédiments-eau  et les modèles  ou paramètres  descriptifs  du transport  dans 
l'eau, 
1.1.3.  recherches  expérimentales  sur les effets  directs  et indirects  sur la santé,  concernant  en 
particulier  le métabolisme,  les manifestations  tardives  et chroniques  et les synergies, 
1.1.4.  application  de la méthodologie  des  essais  de screening  pour  les effets  chroniques  et 
tardifs  sur une série  de métaux  lourds, 
1.1.5.  effets  écologiques  dans  l'environnement  marin  et continental  y compris  études  du système 
écologique  normal  et les aspects  méthodologiques. 
1.2. Micropolluants  organiques 
1.2.1.  cheminement  et transformation  des  composés  organo-chlorés  et organo-fluorés  dans 
l'environnement, 
1.2.2.  recherches  expérimentales  sur le métabolisme  et les effets  dans  les organismes,  tissus  et 
cellules  de mammifères  pour  déterminer  les risques  sur la santé  humaine  dus  à une 
exposition  généralisée  aux micropolluants, 
1.2.3.  effets  écologiques  des  mêmes  composés  dans  l'environnement  terrestre,  dans  les eaux 
douces  et marines, 
1.2.4.  développement  de méthodes  de screening  pour  la détection  des  effets  chroniques  et 
tardifs  (en particulier  carcinogénicité,  mutagénicité,  teratogénicité)  (voir  aussi  1.4). 
À noter  que  les recherches  sur l'analyse  des  micropolluants  organiques  dans  l'eau  et 
d'autres  compartiments  de l'environnement  seront  l'objet  d'une  action  concertée  faisant 
suite  à l'action  COST  64 (b). 
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1.3. Amiante  et autre  matériel  fibreux 
1.3.1.  amélioration  de la détection  dans  air,  eau,  organes  et tissus  par les méthodes  physicochi-
miques  et microscopiques, 
1.3.2.  enquêtes  épidémiologiques  sur les effets  sur la santé  de la population, 
1.3.3.  recherches  expérimentales  sur les effets  et spécialement  sur les interactions  avec  d'autres 
polluants  de l'air. 
1.4. Produits  chimiques  nouveaux 
Un effort  important  doit  être  consacré  aux  problèmes  du préexamen  des  nouveaux 
produits  chimiques  du point  de vue  de leur  toxicité  potentielle  (et de celle  de leurs 
métabolites  et produits  dérivés)  sur  l'homme  et l'environnement  avant  leur  introduction 
sur le marché.  L'accent  sera  mis  sur  la méthodologie  des  essais  de screening  pour  la 
détection  des  effets  chroniques  et tardifs  sur  la santé  humaine  et des  effets  sur  la 
biosphère  (voir  aussi  1.2.4,  1.5.4,  1.8.3). 
1.5. Qualité  de l'air 
Les polluants  considérés  sont  principalement  les composés  du soufre,  les particules  en 
suspension,  les oxydes  d'azote  et les oxydants  photochimiques,  l'accent  étant  mis  sur la 
réponse  globale  de l'organisme  à l'air  pollué  : 
1.5.1.  essais  et application  des  méthodes  de télédétection  développées  dans  le premier  pro-
gramme,  notamment  par  le moyen  de campagnes  de mesure  menées  en commun  dans 
des sites  présentant  un intérêt  particulier, 
1.5.2.  modèles  de dispersion  pour  les polluants  de l'air,  en étroite  connection  avec  les campa-
gnes  mentionnées  en 1.5.1, 
1.5.3.  enquêtes  épidémiologiques  : sur  la base  des  résultats  de l'étude  transversale  sur  les 
écoliers  menée  dans  la Communauté  dans  le cadre  du 1er  programme  de recherche, 
poursuite  des  recherches  par  des  enquêtes  soit  longitudinales  soit  transversales  ; d'autres 
enquêtes  pourront  être  exécutées  sur les effets  des oxydes  d'azote  ; la participation  à des 
enquêtes  menées  en commun  implique  l'acceptation  d'un  protocole  expérimental  uni-
forme, 
1.5.4.  recherches  expérimentales  sur les effets  des polluants  de l'air  sur les organismes,  tissus  et 
cellules  des mammifères,  notamment  sur l'effet  global  de différents  polluants, 
1.5.5.  recherches  in situ  et en conditions  contrôlées  sur les effets  de la pollution  de l'air  sur la 
végétation. 
À noter  que  les recherches  sur les transformations  physicochimiques  des polluants  atmos-
phériques  seront  l'objet  d'une  action  concertée  faisant  suite  à l'action  COST  61 a). 
1.6. Qualité  de l'eau 
Une attention  particulière  sera  accordée  aux  effets  possibles  sur  la santé  des  eaux  de 
boisson  normales  et recyclées,  étudiés  des  points  de vue  épidémiologique  et expéri-
mental  : 
1.6.1.  enquêtes  épidémiologiques  sur  les relations  entre  la qualité  de l'eau  et indicateurs  de 
santé  (par  exemple  mortalité,  maladies  cardiovasculaires)  ; la participation  à des enquêtes 
menées  en commun  implique  l'acceptation  d'un  protocole  expérimental  uniforme, 
1.6.2.  recherche  expérimentale  sur  animaux  de laboratoire  et systèmes  biologiques  isolés 
concernant  les effets  possibles  de l'eau  potable  recyclée  et les conséquences  possibles  des 
méthodes  de traitement, 
1.6.3.  pollution  microbienne  des  eaux  de surface  : détermination  quantitative  des  virus,  évolu-
tion des  bactéries,  champignons  et virus  rejetés  en eaux  douces  et marines  ; conséquences 
écologiques  de la pollution  microbienne, 
1.6.4.  amélioration  de la définition  de la qualité  de l'eau  en relation  avec  la mise  en application 
de la directive  du Conseil  sur  la qualité  des  eaux  de surface  destinées  à la production 
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d'eau  potable  dans  les  États  membres  adoptée  le 16 juin  1975  (JO  n° L 194,  du 
25. 7.1975)  (carbone  organique  total,  demande  chimique  d'oxygène,  chlore  total  extrac-
tible,  cyanures,  hydrocarbures  dissous  et en émulsion,  y compris  solvants,  composés 
inhibiteurs  de la cholinestérase,  détermination  du goût). 
1.7. Rejets  thermiques 
1.7.1.  effets  écologiques  et microclimatiques  des  rejets  de calories  dans  les eaux  douces  et 
marines, 
1.7.2.  conséquences  écologiques  et microclimatiques  des rejets  de calories  dans  l'atmosphère  par 
les tours  de refroidissement. 
1.8. Pollution  marine 
La recherche  dans  ce domaine  est destinée  à l'amélioration  des  méthodes  de contrôle 
ainsi  qu'à  fournir  une  meilleure  connaissance  des effets  des polluants  sur l'environnement 
marin  : 
1.8.1.  développement  d'une  méthodologie  pour  le contrôle  de la qualité  des  eaux  marines  le 
long  des côtes  et des estuaires  de la Communauté,  y compris 
a) les modèles  de diffusion  de la pollution, 
b) l'utilisation  des techniques  de télédétection 
et 
c) le développement  technique  d'un  système  de surveillance  de la pollution  par  les 
hydrocarbures, 
1.8.2.  R & D pour  les détecteurs  chimiques  et biologiques  servant  à la surveillance  de la 
pollution, 
1.8.3.  recherches  in situ  et en conditions  contrôlées  sur les effets  des polluants  sur la vie marine, 
y compris  des  études  fondamentales,  l'identification  et l'utilisation  d'indicateurs  biologi-
ques. 
NB : Certains  de ces thèmes  ont  été mentionnés  précédemment  : voir  1.1.1,  1.1.2,  1.1.5, 
1.2.3,  1.4,  1.7.1. 
1.9. Nuisances  acoustiques 
L'établissement  de critères  pour  le bruit  requiert  des  connaissances  supplémentaires  que 
l'on pourra  obtenir  par les recherches  suivantes  : 
1.9.1.  phase  préliminaire  pour  une  enquête  épidémiologique  sur les effets  de perturbation  du 
sommeil  par  le bruit  et les effets  psychologiques  sur les sujets  résidant  dans  des  zones 
bruyantes,  par exemple  à proximité  des aéroports  et des axes  de trafic  intense  (routier  et 
ferroviaire)  (protocole  expérimental  détaillé  disponible  sur demande), 
1.9.2.  études  des effets  sur la santé  des vibrations  mécaniques  et des  infrasons  à fréquence  très 
basse, 
1.9.3.  comparaison  des  effets  de l'émission  de bruits  très  brefs  avec  des  bruits  de durée  plus 
longue  pour  des émissions  sonores  de même  énergie. 
2. DOMAINE  DE RECHERCHE  2 
Recherche  et développement  concernant  la gestion  de l'information  sur l'environnement 
L'effort  portera  sur  le projet  pilote  de banque  des  données  sur les produits  chimiques 
dans  l'environnement  déjà  inclus  dans  le premier  programme  (projet  ECDIN  : Environ-
mental  Chemicals  Data  and  Information  Network).  Un nombre  limité  d'études  spécifi-
ques  pourront  être  entreprises  pour  compléter  cette  phase  pilote.  Il est conseillé  de 
prendre  des contacts  préalables  avec  les services  de la Commission  avant  la rédaction  des 
propositions  de recherche. 
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3. DOMAINE  DE RECHERCHE  3 
Recherche  et développement  pour  la prévention  et la réduction  des  pollutions  et nui-
sances  (y compris  les technologies  propres) 
Les activités  dans  ce domaine  devraient  être  entreprises  en grande  partie  au moins  sous  la 
forme  d'actions  concertées.  Cependant,  certains  projets  de recherche  de base  et appliquée 
intéressant  directement  les autorités  publiques  chargées  de la politique  en matière  d'envi-
ronnement  pourraient  faire  l'objet  d'actions  communes. 
3.1. Réduction  de la pollution  des  eaux 
Traitement  biologique  et physicochimique  des eaux  usées  et autres  eaux  non  potables  : 
recherches  de base  orientées  sur l'absorption,  la coagulation,  la sédimentation,  la flotta-
tion,  l'hyperfiltration,  l'ultrafiltration,  le colmatage  des membranes,  etc ; une  attention 
particulière  devrait  être  accordée  aux  effets  éventuellement  défavorables  du traitement 
des eaux  (chloration)  et aux  moyens  de les prévenir  ; des problèmes  particuliers,  tels que 
celui  des  charges  organiques  très  variables  des  stations  d'épuration,  pourraient  être 
également  considérés. 
À noter  que  les recherches  sur les boues  d'épuration  seront  l'objet  d'une  action  concertée 
faisant  suite  à l'action  COST  68. 
3.2. Déchets:  conséquences  pour  l'environnement 
— conséquences  pour  la santé  et l'environnement  du traitement  des déchets  : contamina-
tion du sol et des eaux  de surface  et souterraines  suivant  le type  des  déchets,  les 
propriétés  du terrain,  le couvert  végétal,  etc. ; 
— problèmes  liés à l'utilisation  des déchets  en agriculture. 
4. DOMAINE  DE RECHERCHE  4 
Recherche  et développement  concernant  la protection  de l'environnement  naturel 
4.1. recherche  fondamentale  orientée  sur la structure  et la fonction  des écosystèmes  et sur les 
cycles  biogéochimiques  en vue de : 
— prédire  les effet  de perturbations  de l'environnement  causées  par l'activité  humaine, 
— aménager  la végétation  semi-naturelle  (terres  agricoles  abandonnées,  parcs  nationaux) 
pour  la conservation  et la détente, 
4.2. récupération  des terrains  dégradés  ou abandonnés  ; terrils  de résidus  miniers,  tourbières 
exploitées, 
4.3. application  des techniques  de télédétection  pour  l'étude  des perturbations  de l'environne-
ment, 
4.4. conséquences  écologiques  de l'aménagement  du territoire  ; effets  sur l'environnement  de 
la construction  des routes,  installations  industrielles,  zones  résidentielles  à grande  densité, 
4.5. conséquences  écologiques  des méthodes  de l'agriculture  moderne  (en coordination  avec  le 
programme  de recherches  de la Communauté  européenne  en agriculture)  : 
exemple  : effets  sur la qualité  de l'eau.