Tableau Code et variable Description détaillée de la dérogation Période couverte par la dérogation/délai de transmission Première transmission en

1 1Q P.3 – 5. a) Dépense de consommation finale des ménages (concept intérieur) Ventilation par durabilité, prix courants et prix de l’année précédente et volumes chaînés, données corrigées et données non corrigées des variations saisonnières 1995T1-2023T4 2024

2 1 A P.3 – 5. a) Dépense de consommation finale des ménages (concept intérieur) Ventilation par durabilité, prix courants et prix de l’année précédente et volumes chaînés, transmission à t + 2 mois 1995-2022 2024

3 1 A P.3 – 5. a) Dépense de consommation finale des ménages (concept intérieur) Ventilation par durabilité, prix courants et prix de l’année précédente et volumes chaînés, transmission à t + 9 mois 1995-2018 2020

4 1Q P.3 – 5. a) Dépense de consommation finale des ménages (concept intérieur) P.3 – 6. Dépense de consommation finale des ISBLSM Prix courants et prix de l’année précédente et volumes chaînés, données corrigées et données non corrigées des variations saisonnières (à fournir en tant que somme de 5.a et 6.) 1995T1-2019T4 2020

5 1 A P.3 – 5. a) Dépense de consommation finale des ménages (concept intérieur) P.3 – 6. Dépense de consommation finale des ISBLSM Prix courants et prix de l’année précédente et volumes chaînés, transmission à t + 2 mois 1995-2018 2020

6 1Q P.31 – 7.a) Dépense de consommation individuelle P.32 – 7.b) Dépense de consommation collective Prix courants et prix de l’année précédente et volumes chaînés, données corrigées et données non corrigées des variations saisonnières (à fournir en tant que somme de P.31 et P.32 jusqu’à l’expiration de la dérogation) 1995T1-2023T4 2024

7 1 A P.31 – 7.a) Dépense de consommation individuelle P.32 – 7.b) Dépense de consommation collective Prix courants et prix de l’année précédente et volumes chaînés, transmission à t + 2 mois (à fournir en tant que somme de P.31 et P.32 jusqu’à l’expiration de la dérogation) 1995-2022 2024

8 1Q P.41 – 8.a) Consommation individuelle effective Prix courants et prix de l’année précédente et volumes chaînés, données corrigées et données non corrigées des variations saisonnières 1995T1-2023T4 2024

9 1 A P.41 – 8.a) Consommation individuelle effective Prix courants et prix de l’année précédente et volumes chaînés, transmission à t + 2 mois 1995-2022 2024

10 1Q P.51g – 9.a) Formation brute de capital fixe Ventilation AN_F6, prix courants et prix de l’année précédente et volumes chaînés, données corrigées et données non corrigées des variations saisonnières (à fournir en tant que AN.111 + 112 et AN.113 + 114 + 115 + 117 jusqu’à l’expiration de la dérogation) 1995T1-2023T4 2024

11 1 A P.51g – 9.a) Formation brute de capital fixe Ventilation AN_F6, prix courants et prix de l’année précédente et volumes chaînés, transmission à t + 2 mois (à fournir en tant que AN.111 + 112 et AN.113 + 114 + 115 + 117 jusqu’à l’expiration de la dérogation) 1995-2022 2024

12 1Q EMP – 16. b) Emploi dans les unités de production résidentes ESE – 16. c) Travailleurs indépendants EEM – 16. d) Salariés Économie totale et ventilation A*10, milliers d’heures travaillées, données corrigées et données non corrigées des variations saisonnières 1995T1-2019T4 2020

13 1Q EMP – 16. b) Emploi dans les unités de production résidentes Économie totale, milliers de personnes, données corrigées des variations saisonnières 1995T1-2009T4 2018

14 1Q EMP – 16. b) Emploi dans les unités de production résidentes Ventilation A*10, milliers de personnes, données non corrigées des variations saisonnières 1995T1-2017T4 2018

15 1Q EMP – 16. b) Emploi dans les unités de production résidentes Ventilation A*10, milliers de personnes, données corrigées des variations saisonnières 1995T1-2019T4 2020

16 1Q ESE – 16. c) Travailleurs indépendants EEM – 16. d) Salariés Économie totale, milliers de personnes, données corrigées et données non corrigées des variations saisonnières 1995T1-2009T4 2020

17 1Q ESE – 16. c) Travailleurs indépendants EEM – 16. d) Salariés Économie totale, milliers de personnes, données corrigées et données non corrigées des variations saisonnières 2010T1-2017T4 2018

18 1Q ESE – 16. c) Travailleurs indépendants EEM – 16. d) Salariés Ventilation A*10, milliers de personnes, données corrigées et données non corrigées des variations saisonnières 1995T1-2024T4 2025 (à revoir en 2024)

19 1Q EMP – 16. b) Emploi des résidents (concept national) ESE – 16. c) Travailleurs indépendants (concept national) EEM – 16. d) Salariés (concept national) Économie totale, milliers de personnes, données corrigées et données non corrigées des variations saisonnières 2010T1-2017T4 2018

20 1Q EMP – 16. b) Emploi des résidents (concept national) ESE – 16. c) Travailleurs indépendants (concept national) EEM – 16. d) Salariés (concept national) Économie totale, milliers de personnes, données corrigées et données non corrigées des variations saisonnières 1995T1-2009T4 2020

21 1Q POP – 16. a) Population totale EMP – 16. b) Emploi des résidents (concept national) ESE – 16. c) Travailleurs indépendants (concept national) EEM – 16. d) Salariés (concept national) Économie totale, milliers de personnes, données non corrigées des variations saisonnières 1995T1-2009T4 2018

22 1 A EMP – 16. b) Emploi dans les unités de production résidentes ESE – 16. c) Travailleurs indépendants EEM – 16. d) Salariés Ventilation A*10, milliers de personnes et milliers d’heures travaillées, transmission à t + 2 mois 1995-2024 2025 (à revoir en 2024)

23 1Q B.2g + B.3g – 13. Excédent brut d’exploitation et revenu mixte brut Économie totale, prix courants, données corrigées et données non corrigées des variations saisonnières (à fournir à l’exclusion de B.3g jusqu’à l’expiration de la dérogation) 1995T1-2017T4 2018

24 1 A B.2g + B.3g – 13. Excédent brut d’exploitation et revenu mixte brut Économie totale, prix courants, transmission à t + 2 mois (à fournir à l’exclusion de B.3g jusqu’à l’expiration de la dérogation) 1995-2016 2018

25 1Q D.1 – 17 Rémunération des salariés travaillant dans des unités de production résidentes D.11 – 17. a) Salaires et traitements D.12 – 17. b) Cotisations sociales à la charge des employeurs Ventilation A*10, prix courants, données corrigées et données non corrigées des variations saisonnières 1995T1-2024T4 2025 (à revoir en 2024)

26 1 A D.1 – 17 Rémunération des salariés travaillant dans des unités de production résidentes D.11 – 17. a) Salaires et traitements D.12 – 17. b) Cotisations sociales à la charge des employeurs Ventilation A*10, prix courants, transmission à t + 2 mois 1995-2023 2025 (à revoir en 2024)

27 1Q D.11 – 17. a) Salaires et traitements Économie totale, prix courants, données corrigées et données non corrigées des variations saisonnières 1995T1-2017T4 2018

28 1Q D.12 – 17. b) Cotisations sociales à la charge des employeurs Économie totale, prix courants, données corrigées et données non corrigées des variations saisonnières 1995T1-2017T4 2018

29 1 A D.1 – 17 Rémunération des salariés travaillant dans des unités de production résidentes D.11 – 17. a) Salaires et traitements D.12 – 17. b) Cotisations sociales à la charge des employeurs Ventilation A*10, prix courants, transmission à t + 9 mois 2011-2018 2020

30 1 A D.1 – 17 Rémunération des salariés travaillant dans des unités de production résidentes D.11 – 17. a) Salaires et traitements D.12 – 17. b) Cotisations sociales à la charge des employeurs Ventilation A*10, prix courants, transmission à t + 9 mois 1995-2010 2025 (à revoir en 2024)

31 2 D.4r – Revenus de la propriété à recevoir D.41r – Intérêts à recevoir D.42r + D.43r + D.44r + D.45 – Autres revenus de la propriété à recevoir D.4p – Revenus de la propriété à payer D.4p_S.1311 dont revenus à payer au sous-secteur de l’administration centrale (S.1311) D.4p_S.1312 dont revenus à payer au sous-secteur des administrations d’États fédérés (S.1312) D.4p_S.1313 dont revenus à payer au sous-secteur des administrations locales (S.1313) D.4p_S.1314 dont revenus à payer au sous-secteur des administrations de sécurité sociale (S.1314) D.41p – Intérêts à payer D.42p + D.43p + D.44p + D.45p – Autres revenus de la propriété à payer S.13 – Administrations publiques, données consolidées (données non consolidées à fournir jusqu’à l’expiration de la dérogation) 1995-2023 2025 (à revoir en 2024)

32 2 Toutes les variables S.13 – Administrations publiques, S.1311 – Administration centrale, S.1312 – Administrations d’États fédérés, S.1313 – Administrations locales, S.1314 – Administrations de sécurité sociale, transmission à t + 3 mois 1995-2023 2025

33 2 NP – Acquisitions moins cessions d’actifs non financiers non produits S.13 – Administrations publiques, S.1311 – Administration centrale, S.1312 – Administrations d’États fédérés, S.1313 – Administrations locales, S.1314 – Administrations de sécurité sociale 1995-2023 2025

34 2 P.52 + P.53 – Variation des stocks et acquisitions moins cessions d’objets de valeur S.13 – Administrations publiques, S.1311 – Administration centrale, S.1312 – Administrations d’États fédérés, S.1313 – Administrations locales, S.1314 – Administrations de sécurité sociale (P.52 – Variations de stocks, données à fournir jusqu’à l’expiration de la dérogation) 1995-2023 2025

35 3 P.1 – 1. Production aux prix de base par branche d’activité P.2 – 2. Consommation intermédiaire aux prix d’acquisition par branche d’activité B1.g – 3. Valeur ajoutée brute aux prix de base par branche d’activité Ventilation A*21, prix courants et prix de l’année précédente et volumes chaînés (s’il y a lieu), transmission à t + 9 mois 1995-2018 2020

36 3 P.1 – 1. Production aux prix de base par branche d’activité P.2 – 2. Consommation intermédiaire aux prix d’acquisition par branche d’activité B1.g – 3. Valeur ajoutée brute aux prix de base par branche d’activité Ventilation A*64, prix courants et prix de l’année précédente et volumes chaînés (s’il y a lieu), transmission à t + 21 mois 1995-1997 2025

37 3 P.51c – 4. Consommation de capital fixe par branche d’activité unités de production résidentes et rémunération des salariés résidents B.2n + B.3n – 5. Excédent net d’exploitation et revenu mixte net Ventilation A*21 et ventilation A*64, prix courants et prix de l’année précédente et volumes chaînés (s’il y a lieu), transmission à, respectivement, t + 9 et t + 21 mois 1998-2023 2025 (à revoir en 2024)

38 3 D.1 – 9. Rémunération des salariés travaillant dans des unités de production résidentes et rémunération des salariés résidents D.11 – 9. a) Salaires et traitements Ventilation A*21 et ventilation A*64, prix courants, transmission à, respectivement, t + 9 et t + 21 mois 2011-2018 2020

39 3 D.1 – 9. Rémunération des salariés travaillant dans les unités de production résidentes et rémunération des salariés résidents D.11 – 9. a) Salaires et traitements Ventilation A*21 et ventilation A*64, prix courants, transmission à, respectivement, t + 9 et t + 21 mois 1995-2010 2025 (à revoir en 2024)

40 3 P.51g – 7.a) Formation brute de capital fixe par branche d’activité, ventilation par actif fixe AN_F6 Ventilation A*10 par actif (AN_F6), prix courants et prix de l’année précédente et volumes chaînés, transmission à t + 9 et t + 21 mois (uniquement ventilation AN_F6 à fournir jusqu’à l’expiration de la dérogation) 1995-2023 2025 (à revoir en 2024)

41 3 P.52 – 7. b) Variations des stocks par branche d’activité Ventilation A*10, prix courants et prix de l’année précédente, transmission à t + 9 et t + 21 mois 1995-2023 2025 (à revoir en 2024)

42 3 EMP – 8. Emploi par branche d’activité Ventilation A*21, milliers de personnes, transmission à t + 9 mois (à transmettre avec ventilation A*10 jusqu’à l’expiration de la dérogation) 1995-2016 2018

43 3 EMP – 8. Emploi par branche d’activité Ventilation A*21, milliers d’heures travaillées, transmission à t + 9 mois (à transmettre avec ventilation A*10 jusqu’à l’expiration de la dérogation) 1995-2024 2025 (à revoir en 2024)

44 3 ESE – 8. a) Travailleurs indépendants par branche d’activité EEM – 8. b) Salariés par branche d’activité Ventilation A*64, milliers de personnes et milliers d’heures travaillées, transmission à t + 21 mois (à transmettre avec ventilation A*21 jusqu’à l’expiration de la dérogation) 1995-2023 2025 (à revoir en 2024)

45 6 Toutes les variables Tableau complet, y compris la totalité des ventilations/détails (obligatoires) 1995-1999 2025 (à revoir en 2024)

46 6 Toutes les variables Opérations, actifs et passifs, tous les (sous-)secteurs sauf S.14 + S.15 – Ménages et institutions sans but lucratif au service des ménages, données consolidées et non consolidées (à transmettre à t + 11 mois jusqu’à l’expiration de la dérogation) 1999-2023 2025

47 6 Toutes les variables Opérations, actifs et passifs, S.14 – Ménages, S.15 – Institutions sans but lucratif au service des ménages, données consolidées et non consolidées (à fournir sous forme de total S.14 + S.15 jusqu’à l’expiration de la dérogation) 2012-2018 2020

48 6 Toutes les variables Gains/pertes nominaux de détention et autres changements de volume, actifs, S.11 – Sociétés non financières et S.12 – Sociétés financières et S.2 – Reste du monde, données non consolidées 2012-2017 2019

49 6 F.511 – Actions cotées F.512 – Actions non cotées F.519 – Autres participations F.81 – Crédits commerciaux et avances F.89 – Autres comptes à payer, à l’exclusion des crédits commerciaux et avances Opérations, actifs et passifs, ensemble des (sous-)secteurs, données consolidées et non consolidées 1995-2023 2025 (à revoir en 2024)

50 7 Toutes les variables Tableau complet, y compris la totalité des ventilations/détails (obligatoires) 1995-1999 2025 (à revoir en 2024)

51 7 Toutes les variables Stocks, actifs et passifs, tous les (sous-)secteurs sauf S.14 + S.15 – Ménages et institutions sans but lucratif au service des ménages, données consolidées et non consolidées (à transmettre à t + 11 mois jusqu’à l’expiration de la dérogation) 1999-2023 2025

52 7 Toutes les variables Stocks, actifs et passifs, données distinctes pour S.14 – Ménages et S.15 – Institutions sans but lucratif au service des ménages, données consolidées et non consolidées (à fournir sous forme de total S.14 + S.15 jusqu’à l’expiration de la dérogation) 2012-2018 2020

53 7 AF.511 – Actions cotées AF.512 – Actions non cotées AF.519 – Autres participations AF.81 – Crédits commerciaux et avances AF.89 – Autres comptes à payer, à l’exclusion des crédits commerciaux et avances Stocks, actifs et passifs, ensemble des (sous-)secteurs, données consolidées et non consolidées 1995-2023 2025 (à revoir en 2024)

54 8 P.53 – Acquisitions moins cessions d’objets de valeur NP – Acquisitions moins cessions d’actifs non produits Tous les secteurs à l’exclusion de S.1 – Économie totale 1995-2018 2020

55 8 D.51 – Impôts sur le revenu D.59 – Autres impôts courants Tous les secteurs à l’exclusion de S.1 – Économie totale et S.13 – Administrations publiques, emplois et ressources 1995-2023 2025

56 8 Toutes les variables Secteurs S.14 – Ménages et S.15 – Institutions sans but lucratif au service des ménages, emplois et ressources (à fournir sous forme de total S.14 + S.15 jusqu’à l’expiration de la dérogation) 2012-2018 2020

57 8 D.41 – Intérêts S.13 – Administrations publiques, emplois et ressources, données consolidées (données non consolidées à fournir jusqu’à l’expiration de la dérogation) 1995-2023 2025 (à revoir en 2024)

58 801 Toutes les variables Tableau complet, y compris la totalité des ventilations/détails (obligatoires) pour tous les secteurs à l’exception de S.13 – Administrations publiques 1999T1-2024T4 2025 (à revoir en 2024)

59 801 Toutes les variables S.13 – Administrations publiques, emplois et ressources (à fournir uniquement avec les données figurant dans l’actuel tableau 25 jusqu’à l’expiration de la dérogation) 1999T1-2024T4 2025

60 801 D.41 – Intérêts S.13 – Administrations publiques, emplois et ressources, données consolidées (données non consolidées à fournir jusqu’à l’expiration de la dérogation) 1999T1-2024T4 2025 (à revoir en 2024)

61 10 B.1g – 2. Valeur ajoutée brute aux prix de base (prix courants) Ventilation au niveau 2 de la NUTS, ventilation A*10 2008-2017 2020

62 10 B.1g – 2. Valeur ajoutée brute aux prix de base (prix courants) Ventilation au niveau 2 de la NUTS, ventilation A*10 2000-2007 2025

63 10 D.1 – 3. Rémunération des salariés (prix courants) P.51g – 4. Formation brute de capital fixe (prix courants) Ventilation au niveau 2 de la NUTS, économie totale et ventilation A*10 2008-2022 2025 (à revoir en 2024)

64 10 B1.g – 2. Valeur ajoutée brute aux prix de base (prix courants) Ventilation au niveau 2 de la NUTS, économie totale, transmission à t + 12 mois (à transmettre à t + 24 mois jusqu’à l’expiration de la dérogation) 2000-2023 2025 (à revoir en 2024)

65 10 EMP – 5. Emploi total POP – 6. Population Ventilation au niveau 2 de la NUTS, économie totale et milliers de personnes 2000-2018 2020

66 11 D.4 – Revenus de la propriété S.13 – Administrations publiques, totalité des divisions et groupes de la COFOG, données consolidées (données non consolidées à fournir jusqu’à l’expiration de la dérogation) 1995-2023 2025 (à revoir en 2024)

67 11 NP – Acquisitions moins cessions d’actifs non produits S.13 – Administrations publiques, S.1311 – Administration centrale, S.1312 – Administrations d’États fédérés, S.1313 – Administrations locales, S.1314 – Administrations de sécurité sociale, totalité des divisions et groupes de la COFOG 1995-2023 2025

68 12 B1.g – 1. Valeur ajoutée brute aux prix de base (prix courants) Ventilation au niveau 3 de la NUTS, ventilation A*10 2000-2022 2025 (à revoir en 2024)

69 12 ETO – 2. Emploi total (en milliers de personnes) EEM – Salariés (en milliers de personnes) POP – 3. Population (en milliers de personnes) Ventilation au niveau 3 de la NUTS, ventilation A*10 2000-2017 2020

70 13 Toutes les variables Tableau complet, y compris la totalité des ventilations/détails (obligatoires) 2000-2022 2025 (à revoir en 2024)

71 15 Toutes les variables Tableau complet, y compris la totalité des ventilations/détails (obligatoires), prix courants (à fournir avec moins de détails jusqu’à l’expiration de la dérogation) 2010-2021 2025

72 15 Toutes les variables Tableau complet, y compris la totalité des ventilations/détails (obligatoires), prix de l’année précédente 2015-2021 2025

73 16 Toutes les variables Tableau complet, y compris la totalité des ventilations/détails (obligatoires), prix courants (à fournir avec moins de détails jusqu’à l’expiration de la dérogation) 2010-2021 2025

74 16 Toutes les variables Tableau complet, y compris la totalité des ventilations/détails (obligatoires), prix de l’année précédente 2015-2021 2025

75 17 Toutes les variables Tableau complet, y compris la totalité des ventilations/détails (obligatoires) 2010, 2015 et 2020 2025

76 20 Toutes les variables Économie totale, coûts de remplacement courants et coûts de remplacement aux prix de l’année précédente 2000-2017 2020

77 20 Toutes les variables Ventilation A*21, coûts de remplacement courants et coûts de remplacement aux prix de l’année précédente 2000-2022 2025 (à revoir en 2024)

78 22 Toutes les variables Économie totale, prix courants, prix de l’année précédente et volumes chaînés 1995-2017 2020

79 22 Toutes les variables Ventilation A*21, prix courants, prix de l’année précédente et volumes chaînés 1995-2022 2025 (à revoir en 2024)

80 26 Toutes les variables Tableau complet, y compris la totalité des ventilations/détails (obligatoires) 1995-2022 2025

81 27 Tous les stocks Tous les actifs et passifs, tous les (sous-)secteurs sauf S.13 – Administrations publiques, données consolidées 1999T1-2024T4 2025 (à revoir en 2024)

82 27 Tous les stocks Tous les actifs et passifs, S.13 – Administrations publiques, données consolidées 1999T1-2019T4 2020

83 27 Toutes les opérations Tous les actifs et passifs, S.13 – Administrations publiques, données consolidées 2020T1-2024T4 2025

84 27 Toutes les opérations Tous les actifs et passifs, S.13 – Administrations publiques, données consolidées et totalité des sous-secteurs 1999T1-2024T4 2025 (à revoir en 2024)

85 27 Toutes les informations sur les secteurs de contrepartie (opérations et stocks) Informations de contrepartie, tous les actifs et passifs, S.1311 – Administration centrale; S.1314 – Administrations de sécurité sociale 1999T1-2024T4 2025 (à revoir en 2024)

86 27 Toutes les variables (encours et opérations) Tous les actifs et passifs, données non consolidées, S.13 – Administrations publiques et tous les sous-secteurs de celles-ci (données consolidées à fournir jusqu’à l’expiration de la dérogation) 1999T1-2024T4 2025 (à revoir en 2024)

87 28 Toutes les variables Tableau complet (sauf S.13 – Administrations publiques) y compris la totalité des ventilations/détails (obligatoires) pour S.1311 – Administration centrale, S.1312 – Administrations d’États fédérés, S.1313 – Administrations locales, S.1314 – Administrations de sécurité sociale 2000T1-2024T4 2025 (à revoir en 2024)