No du tarif douanier islandais Désignation des marchandises Montant du droit en %

25.01 Sel gemme, sel de saline, sel marin, sel préparé pour la table; chlorure de sodium pur; eaux mères de salines; eau de mer:

01 Sel gemme, sel de saline, sel marin, sel préparé pour la table, en emballage de 5 kg ou moins 5

09 Autres 1 000 kg 1 Ikr

25.02.00 Pyrites de fer non grillées 10

25.03.00 Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal 10

25.04.00 Graphite naturel 20

25.05.00 Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères relevant du no 26.01 15

25.06.00 Quartz (autre que les sables naturels); quartzites, bruts, dégrossis ou simplement débités par sciage 20

25.07.00 Argiles (kaolin, bentonite, etc.), à l'exclusion des argiles expansées du no 68.07, andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte et de dinas 15

25.08.00 Craie 20

25.09.00 Terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles; oxydes de fer micacés naturels 20

25.10 Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels, apatite et craies phosphatées:

09 Autres 20

25.11.00 Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum 20

25.12 Farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues (kieselguhr, tripolite, diatomite, etc.) d'une densité apparente inférieure ou égale à 1, même calcinées:

09 Autres 20

25.13.00 Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement 20

25.14.00 Ardoise brute, refendue, dégrossie ou simplement débitée par sciage 20

25.15.00 Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente supérieure ou égale à 2,5 et albâtre, bruts, dégrossis ou simplement débités par sciage 20

25.16.00 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, bruts, dégrossis ou simplement débités par sciage 20

25.17.00 Cailloux et pierres concassées (même traités thermiquement), graviers, macadam et tarmacadam, des types généralement utilisés pour le bétonnage et pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts; silex et galets, même traités thermiquement; granulés et éclats (même traités thermiquement) et poudre des pierres des nos 25.15 et 25.16 20

25.18.00 Dolomie, brute, dégrossie ou simplement débitée par sciage; dolomie, même frittée ou calcinée; pisé de dolomie 20

25.19.00 Carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de magnésium 20

25.20 Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs, mais à l'exclusion des plâtres spécialement préparés pour l'art dentaire:

01 Gypse brut, même moulu 10

09 Autres 20

25.21 Castines et pierres à chaux ou à ciment:

09 Autres 20

25.22.00 Chaux ordinaire (vive ou éteinte); chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium 20

25.24.00 Amiante (asbeste) 20

25.25.00 Écume de mer naturelle (même en morceaux polis) et ambre (succin) naturel; écume de mer et ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons et formes similaires, simplement moulés; jais 20

25.26.00 Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings) et les déchets de mica 20

25.27.00 Stéatite naturelle, brute, dégrossie ou simplement débitée par sciage; talc 20

25.28.00 Cryolithe et chiolithe naturelles 20

25.29.00 Sulfures d'arsenic naturels 20

25.30.00 Borates naturels bruts et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec 20

25.31.00 Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor 20

25.32.00 Carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de strontium; matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs; débris et tessons de poterie 20

26.01 Minerais métallurgiques, même enrichis; pyrites de fer grillées (cendres de pyrites):

81 Minerais de fer, autres que les pyrites de fer grillées 10

82 Pyrites de fer grillées 10

83 Minerais de cuivre 10

84 Minerais de nickel 10

85 Minerais d'aluminium 10

86 Minerais de plomb 10

87 Minerais de zinc 10

88 Minerais d'étain 10

89 Minerais de manganèse 10

91 Minerais de chrome 10

92 Minerais de tungstène 10

93 Minerais de titane, de vanadium, de molybdène, de tantale et de zirconium 10

94 Minerais de métaux communs, autres que ceux repris aux nos 26.01.81 à 26.01.93 et 26.01.96 10

95 Minerais d'argent, de platine et des métaux de la mine du platine 10

96 Minerais d'uranium et de thorium 10

97 Minerais d'or (or non raffiné) 10

26.02.00 Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer et de l'acier 10

26.03.00 Cendres et résidus (autres que ceux du no 26.02), contenant du métal ou des composés métalliques 10

26.04.00 Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech 10

27.01 Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille:

10 Houilles 1 000 kg 2 Ikr

20 Briquettes de houille et autres combustibles solides obtenus à partir du charbon (autre que la houille) 1 000 kg 2 Ikr

27.02.00 Lignites et agglomérés 1 000 kg 2 Ikr

27.03.00 Tourbe (y compris la tourbe pour litière) et agglomérés de tourbe 1 000 kg 2 Ikr

27.04.00 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite et de tourbe 1 000 kg 2 Ikr

27.05.00 Charbon de cornue 1 000 kg 2Ikr

27.06 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, y compris les goudrons minéraux étêtés et les goudrons minéraux reconstitués:

01 Goudrons à filets et similaires pour la fabrication de filets, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2

09 Autres 20

27.07.00 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues au sens de la note 2 du chapitre 15

27.08 Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux:

10 Brai 20

20 Coke de brai 20

27.09.00 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux 100 kg 35 au.

27.10 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations non dénommées ni comprises ailleurs contenant en poids une proportion d'huile de pétrole ou de minéraux bitumineux supérieure ou égale à 70 % et dont ces huiles constituent l'élément de base:

10 Pétroles partiellement raffinés, y compris les huiles brutes ayant subi une distillation primaire (Topping) 100 kg 35 au.

Essence de pétrole:

21 Essence d'aviation 15

29 Autres 50

Pétrole lampant (kérosène, y compris le carburant pour réacteurs) et white spirit:

31 Kérosène 15

32 Carburant pour réacteurs (Jet fuel) 15

33 White spirit 15

39 Autres 15

40 Gasoils, fuel-oil domestique et fuel-oil léger 100 kg 35 au.

50 Fuel-oils lourds 100 kg 35 au.

60 Huiles de graissage et lubrifiants 2

Autres:

71 Produits d'imprégnation d'engins de pêche 2

72 Préparations antirouille et huiles antirouille 20

79 Autres 10

27.11 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux:

01 Gaz de chauffage et d'éclairage 2

09 Autres 20

27.12.00 Vaseline 20

27.13.00 Paraffine, cires de pétrole ou de minéraux bitumineux, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, résidus paraffineux (« gatsch, slack wax », etc.), même colorés 15

27.14 Bitume de pétrole, coke de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux:

10 Coke de pétrole 20

20 Autres 20

27.15.00 Bitumes naturels et asphaltes naturels; schistes et sables bitumineux; roches asphaltiques 35

27.16.00 Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturel, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », etc.) 35

27.17.00 Énergie électrique 2

28.01 Halogènes (fluor, chlore, brome, iode):

10 Chlore 18

20 Autres 18

28.02.00 Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal 18

28.03.00 Carbone (noirs de carbone notamment) 18

28.04 Hydrogène; gaz rares; autres métalloïdes:

20 Azote 18

30 Hydrogène et gaz rares 7

40 Autres 18

28.05 Métaux alcalins et alcalino-terreux; métaux de terres rares, yttrium et scandium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure:

10 Mercure 18

20 Autres 18

28.06.00 Acide chlorhydrique; acide chlorosulfurique 18

28.07.00 Anhydride sulfureux (bioxyde de soufre) 18

28.08.00 Acide sulfurique; oléum 10

28.09.00 Acide nitrique (azotique), acides sulfonitriques 18

28.10.00 Anhydride et acides phosphoriques (méta-, ortho- et pyro-) 18

28.11.00 Anhydride arsénieux: anhydride et acide arséniques 18

28.12.00 Acide et anhydride boriques 18

28.13 Autres acides inorganiques et composés oxygénés des métalloïdes:

01 Acide carbonique 18

09 Autres 18

28.14.00 Chlorures, oxychlorures et autres dérivés halogénés et oxyhalogénés des métalloïdes 18

28.15.00 Sulfures métalloïdiques, y compris le trisulfure de phosphore 18

28.16.00 Ammoniac liquéfié ou en solution (ammoniaque) 18

28.17 Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium et de potassium:

10 Hydroxyde de potassium 10

Autres:

21 Hydroxyde de potassium 10

29 Peroxydes de sodium et de potassium 18

28.18.00 Oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium, de baryum et de magnésium 18

28.19.00 Oxyde de zinc; peroxyde de zinc 18

28.20 Oxyde et hydroxyde d'aluminium (alumine); corindons artificiels:

10 Oxyde et hydroxyde d'aluminium (alumine) 18

20 Corindons artificiels 18

28.21.00 Oxydes et hydroxydes de chrome 18

28.22.00 Oxydes de manganèse 18

28.23.00 Oxydes et hydroxydes de fer (y compris les terres colorantes à base d'oxyde de fer naturel, contenant en poids 70 % et plus de fer combiné, évalué en Fe2O3) 18

28.24.00 Oxydes et hydroxydes (hydrates) de cobalt 18

28.25.00 Oxydes de titane 15

28.26.00 Oxydes d'étain: oxydes stanneux (oxyde brun) et oxyde stannique (anhydride stannique) 18

28.27.00 Oxydes de plomb, y compris le minium et la mine orange 18

28.28.00 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases, oxydes, hydroxydes et peroxydes métalliques inorganiques 18

28.29.00 Fluorures, fluosilicates, fluoborates et autres fluosels 18

28.30 Chlorures et oxychlorures:

01 Chlorure de calcium 10

09 Autres 14

28.31.00 Chlorites et hypochlorites 18

28.32.00 Chlorates et perchlorates 18

28.33.00 Bromures et oxybromures; bromates et perbromates; hypobromites 18

28.34.00 Iodures et oxyiodures; iodates et periodates 18

28.35.00 Sulfures, y compris les polysulfures 18

28.36.00 Hydrosulfites, y compris les hydrosulfites stabilisés par des matières organiques: sulfoxylates 18

28.37.00 Sulfites et hyposulfites 18

28.38.00 Sulfates et aluns; persulfates 18

28.39 Nitrites et nitrates:

01 Nitrite de sodium 10

09 Autres 18

28.40.00 Phosphites, hypophosphites et phosphates 18

28.41.00 Arsénites et arséniates 18

28.42 Carbonates et percarbonates, y compris le carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium:

10 Carbonate neutre de sodium 10

20 Autres 18

28.43.00 Cyanures simples et complexes 18

28.44.00 Fulminates, cyanates et thiocyanates 18

28.45.00 Silicates, y compris les silicates de sodium ou de potassium du commerce 18

28.46.00 Borates et perborates 18

28.47.00 Sels des acides d'oxydes métalliques (chromates, permanganates, stannates, etc.) 18

28.48.00 Autres sels et persels des acides inorganiques, à l'exclusion des azotures 18

28.49.00 Métaux précieux à l'état colloïdal; amalgames de métaux précieux; sels et autres composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non 18

28.50.00 Éléments chimiques et isotopes, fissiles; autres éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs; leurs composés inorganiques ou organiques de constitution chimique définie ou non; alliages, dispersions et cermets, renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques ou organiques 18

28.51.00 Isotopes d'éléments chimiques autres que ceux du no 28.50; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non 18

28.52.00 Composés inorganiques ou organiques du thorium, de l'uranium appauvri en U 235 et des métaux de terres rares, de l'yttrium et du scandium, même mélangés entre eux 18

28.53.00 Air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé 18

28.54.00 Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée), y compris l'eau oxygénée solide 18

28.55.00 Phosphures 18

28.56 Carbures (carbures de silicium, de bore; carbures métalliques, etc.):

10 Carbure de calcium 18

20 Autres 18

28.57.00 Hydrures, nitrures et azotures, siliciures et borures 18

28.58.00 Autres composés inorganiques, y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté et les amalgames autres que de métaux précieux 18

29.01 Hydrocarbures:

10 Styrène 18

Autres:

22 Hydrocarbures aromatiques, à l'exclusion du styrène, subordonnés à l'autorisation et aux conditions et décisions du ministère des finances 15

29 Autres 18

29.02.00 Dérivés halogénés des hydrocarbures 18

29.03.00 Dérivés sulfonés, nitrés, nitrosés des hydrocarbures 18

29.04 Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

10 Alcool méthylique (méthanol) 18

Autres:

21 Éthylène-glycol (préparations antigel) 35

29 Autres 18

29.05.00 Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 18

29.06.00 Phénols et phénols-alcools 18

29.07.00 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, des phénols et phénols-alcools 18

29.08.00 Éthers-oxydes, éthers-oxydes-alcools, éthers-oxydes-phénols, éthers-oxydes-alcools-phénols, peroxydes d'alcools et peroxydes d'éthers, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 18

29.09.00 Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers (alpha ou bêta); leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 14

29.10.00 Acétals, hémiacétals et acétals et hémiacétals à fonctions oxygénées simples ou complexes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 18

29.11 Aldéhydes, aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et autres aldéhydes à fonctions oxygénées simples ou complexes; polymères cycliques des aldéhydes; para-formaldéhyde:

01 Formaldéhyde et formaline 10

09 Autres 18

29.12.00 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés des produits du no 29.11 18

29.13.00 Cétones, cétones-alcools, cétones-phénols, cétones-aldéhydes, quinones, quinones-alcools, quinones-phénols, quinones-aldéhydes et autres cétones et quinones à fonctions oxygénées, simples ou complexes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 18

29.14 Acides monocarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

01 Acides acétiques, ainsi que leurs sels, esters et anhydrides 18

09 Autres 18

29.15.00 Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 18

29.16.00 Acides carboxyliques à fonctions alcool, phénol, aldéhyde ou cétone et autres acides carboxyliques à fonctions oxygénées simples ou complexes, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 18

29.17.00 Esters sulfuriques et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 18

29.18.00 Esters nitreux et nitriques, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 18

29.19.00 Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 18

29.20.00 Esters carboniques et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 18

29.21.00 Autres esters des acides minéraux (à l'exclusion des esters des acides halogénés) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 18

29.22.00 Composés à fonction amine 18

29.23.00 Composés aminés à fonctions oxygénées simples ou complexes 18

29.24.00 Sels et hydrates d'ammonium quaternaires, y compris les lécithines et autres phospho-aminolipides 18

29.25.00 Composés à fonction carboxyamide et composés à fonction amide de l'acide carbonique 18

29.26.00 Composés à fonction imide des acides carboxyliques (y compris l'imide orthosulfobenzoïque et ses sels) ou à fonction imine (y compris l'hexaméthylènetétramine et la triméthylènetrinitramine) 18

29.27.00 Composés à fonction nitrile 18

29.28.00 Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques 18

29.29.00 Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine 18

29.30.00 Composés à autres fonctions azotées 18

29.31.00 Thiocomposés organiques 18

29.32.00 Composés organo-arséniés 18

29.33.00 Composés organo-mercuriques 18

29.34.00 Autres composés organo-minéraux 18

29.35.00 Composés hétérocycliques, y compris les acides nucléiques 18

29.36.00 Sulfamides 18

29.37.00 Sultones et sultames 18

29.38.00 Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques 18

29.39.00 Hormones, naturelles ou reproduites par synthèse; leurs dérivés utilisés principalement comme hormones; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones 18

29.40 Enzymes:

01 Présure 10

09 Autres 18

29.41.00 Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés 18

29.42.00 Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés 18

29.43.00 Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du glucose et du lactose; éthers et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 29.39, 29.41 et 29.42 18

29.44.00 Antibiotiques 10

29.45.00 Autres composés organiques 18

30.01.00 Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; autres substances animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs 15

30.02.00 Sérums d'animaux ou de personnes immunisés; vaccins microbiens, toxines, cultures de micro-organismes (y compris les ferments, mais à l'exclusion des levures) et autres produits similaires 15

30.03 Médicaments pour la médecine humaine ou vétérinaire:

01 Sucreries ayant le caractère de médicaments 70

09 Autres 15

30.04.00 Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, etc.) imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales ou chirurgicales, autres que les produits visés par la note 3 du chapitre 30 35

30.05.00 Autres préparations et articles pharmaceutiques 35

31.05 Autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes, pastilles et autres formes similaires, soit en emballages d'un poids brut maximum de 10 kg:

02 Engrais en emballages de vente au détail d'un poids maximum de 10 kg, ainsi qu'engrais en tablettes et autres formes similaires 40

32.04 Matières colorantes d'origine végétale (y compris les extraits de bois de teinture et d'autres espèces tinctoriales végétales, mais à l'exclusion de l'indigo) et matières colorantes d'origine animale:

01 Extraits de bois tinctoriaux pour la teinture d'engins de pêche 2

09 Autres 15

32.05.00 Matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques du genre de ceux utilisés comme « luminophores »; produits des types dits « agents de blanchiment optique » fixables sur fibre; indigo naturel

32.06.00 Laques colorantes 15

32.07.00 Autres matières colorantes; produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme « luminophores » 15

32.08.00 Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, lustres liquides et préparations similaires, pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; engobes, fritte de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons 15

32.09 Vernis; peintures à l'eau, pigments à l'eau préparés du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs; autres peintures; pigments broyés à l'huile de lin, au white spirit, à l'essence de térébenthine, dans un vernis ou dans d'autres milieux, du genre de ceux servant à la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures présentées dans des formes ou emballages de vente au détail:

02 Feuilles pour le marquage au fer 30

32.10.00 Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, couleurs pour modifier les nuances, ou pour l'amusement, en tubes, pots, flacons, godets et présentations similaires, même en pastilles; ces couleurs en assortiments comportant ou non des pinceaux, estompes, godets ou autres accessoires 35

32.13 Encres à écrire ou à dessiner, encres d'imprimerie et autres encres:

10 Encres d'imprimerie 10

20 Autres 50

33.01.00 Huiles essentielles (déterpénées ou non), liquides ou concrètes, et résinoïdes 30

33.02.00 Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles 30

33.03.00 Solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, dans les huiles fixes, dans les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération 30

33.04 Mélanges entre elles de deux ou plusieurs substances odoriférantes, naturelles ou artificielles, et mélanges à base d'une ou plusieurs de ces substances (y compris les simples solutions dans un alcool), constituant des matières de base pour la parfumerie, l'alimentation ou d'autres industries:

01 Substances aromatisantes pour industries 20

02 Parfums pour industries 20

09 Autres 20

33.05.00 Eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, même médicinales 40

33.06 Produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques préparés:

02 Poudre pour le visage 100

04 Parfums 100

05 Produits pour le soin des ongles 100

06 Crèmes à raser 100

07 Produits pour le soin des dents 50

08 Crayons à lèvres 100

09 Autres 100

34.03.00 Préparations lubrifiantes, et préparations du genre de celles utilisées pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 2

34.04.00 Cires artificielles, y compris celles solubles dans l'eau; cires préparées non émulsionnées et sans solvant 20

34.05 Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, à l'exclusion des cires préparées du no 34.04:

03 Crèmes et cirages pour les chaussures et le cuir 80

04 Brillants pour métaux 20

09 Autres 80

34.07.00 Pâtes à modeler, y compris celles présentées en assortiment ou pour l'amusement des enfants; compositions du genre de celles dites « cires pour l'art dentaire », présentées en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires 35

ex 35.01.00 Colles de caséines 30

35.02.00 Albumines, albuminates et autres dérivés des albumines 25

35.03 Gélatines (y compris celles présentées en feuilles découpées de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; colles d'os, de peaux, de nerfs, de tendons et similaires et colles de poisson; ichtyocolle solide:

09 Autres 70

35.04.00 Peptones et autres matières protéiques et leurs dérivés; poudre de peau, traitée ou non au chrome 25

35.05.00 Dextrine et colles de dextrine; amidons et fécules solubles ou torréfiés; colles d'amidon ou de fécule 25

36.01.00 Poudres à tirer 18

36.02.00 Explosifs préparés 35

36.03.00 Mèches; cordeaux détonants 35

36.04.00 Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs 35

36.06.00 Allumettes 100

36.07.00 Ferro-cérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes 100

36.08.00 Articles en matières inflammables 80

37.01 Plaques photographiques et films plans, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou le tissu:

01 Films et plaques pour la radiographie, non impressionnés 30

09 Autres 35

37.02 Pellicules sensibilisées, non impressionnées, perforées ou non, en rouleaux ou en bandes:

01 Pellicules pour la radiographie 30

02 Pellicules cinématographiques 35

09 Autres 35

37.03.00 Papiers, cartes et tissus sensibilisés, non impressionnés ou impressionnés, mais non développés 35

37.04.00 Plaques, pellicules et films impressionnés, non développés, négatifs ou positifs 35

37.05 Plaques, pellicules non perforées, et pellicules perforées (autres que les films cinématographiques), impressionnées et développées, négatives ou positives:

09 Autres 35

37.06.00 Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l'enregistrement du son, négatifs ou positifs 35

37.07.00 Autres films cinématographiques impressionnés et développés, muets ou comportant à la fois l'enregistrement de l'image et du son, négatifs ou positifs 1 kg 50 Ikr

37.08.00 Produits chimiques pour usages photographiques, y compris les produits pour la production de la lumière-éclair 35

38.01.00 Graphite artificiel et graphite colloïdal autre qu'en suspension dans l'huile 25

38.02.00 Noirs d'origine animale (noir d'os, noir d'ivoire, etc.), y compris le noir animal épuisé 25

38.03.00 Charbons activés (décolorants, dépolarisants ou adsorbants); silices fossiles activées, argiles activées, bauxite activée et autres matières minérales naturelles activées 25

38.04.00 Eaux ammoniacales et crude ammoniac provenant de l'épuration du gaz d'éclairage 25

38.05.00 Tall oil (« résine liquide ») 25

38.06.00 Lignosulfites 25

38.07.00 Essence de térébenthine; essence de bois de pin ou essence de pin, essence de papeterie au sulfate et autres solvants terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite; huile de pin 25

38.08.00 Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés autres que les gommes esters du no 39.05; essence de résine et huiles de résine 25

38.09 Goudrons de bois, huiles de goudrons de bois (autres que les solvants et diluants composites du no 38.18); créosote de bois; méthylène et huile d'acétone:

01 Méthylène 25

02 Huile d'acétone 25

09 Autres 25

38.10.00 Poix végétales de toutes sortes; poix de brasserie et compositions similaires à base de colophanes ou de poix végétales; liants pour noyaux de fonderie, à base de produits résineux naturels 25

38.11 Désinfectants, insecticides, fongicides, herbicides, antirongeurs, antiparasitaires et similaires présentés à l'état de préparations ou dans des formes ou emballages de vente au détail ou présentés sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papiers tue-mouches:

01 Bains parasiticides, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 20

02 Antiparasitaires et herbicides: produits de phytopharmacie 20

09 Autres 25

38.12.00 Parements préparés, apprêts préparés et préparations pour le mordançage, du genre de ceux utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou des industries similaires 25

38.13 Compositions pour le décapage des métaux; flux à souder et autres compositions auxiliaires pour le soudage des métaux; pâtes et poudres à souder composées de métal d'apport et d'autres produits; compositions pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes et baguettes de soudage:

01 Préparations pour le soudage 14

09 Autres 25

38.14.00 Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs, et autres additifs préparés similaires pour huiles minérales 25

38.15.00 Compositions dites « accélérateurs de vulcanisation » 25

38.16.00 Milieux de culture préparés pour le développement des microorganismes 25

38.17.00 Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices 25

38.19 Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs:

Produits chimiques, autres que ceux de la sous-position 20:

11 Liquides pour freins et préparations antigel 35

12 Préparations minérales pour le marquage des routes 20

13 Produits pour l'imperméabilisation du ciment 35

14 Charbons pour la fabrication de balais en charbon 21

15 Réactifs; montres fusibles (cônes de Seger) 25

16 Catalyseurs industriels 25

17 Naphtènes 25

19 Autres 50

20 Ciments ou mortiers réfractaires 25

39.01 Produits de condensation, de polycondensation et de polyaddition, modifiés ou non, polymérisés ou non, linéaires ou non (phénoplastes, aminoplastes, alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters non saturés, silicones, etc.):

01 Liants pour la fabrication d'engins de pêche, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2

02 Solutions non préparées, poudres, masses, morceaux et déchets 15

03 Profilés, tubes et monofils 25

04 Plaques portant des marques indiquant qu'elles seront découpées comme semelles de chaussures 15

05 Films, pellicules, plaques, gaines et similaires, non colorés (transparents), sans décorations ni inscriptions, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,4 mm 15

06 Rubans adhésifs 25

08 Films, pellicules, plaques, gaines et similaires, non imprimés, transparents ou opaques, d'une épaisseur supérieure à 0,4 mm inférieure ou égale à 1,0 mm 20

09 Autres 30

39.02 Produits de polymérisation et copolymérisation (polyéthylène, polytétrahaloéthylènes, polyisobutylène, polystyrène, chlorure de polyvinyle, acétate de polyvinyle, chloracétate de polyvinyle et autres dérivés polyvinyliques, dérivés polyacryliques et polyméthacryliques, résines de coumarone-indène, etc.):

Solutions, émulsions, poudres, masses, morceaux et déchets:

77 Polyéthylène 10

78 Polystyrène 21

79 Autres 15

83 Profilés, tubes et monofils 25

84 Plaques portant des marques indiquant qu'elles seront découpées comme semelles de chaussures 15

85 Films, pellicules, plaques, gaines et similaires, non colorés (transparents), sans décorations ni inscriptions, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,4 mm 15

86 Rubans adhésifs 25

87 Feuilles et carreaux pour pavement 35

88 Plaques pour la photogravure 7

92 Plaques ondulées 15

99 Autres 40

39.03 Cellulose régénérée; nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose, plastifiés ou non (colloïdine et collodions, celluloïd, etc.); fibre vulcanisée:

10 Fibre vulcanisée 21

Autres:

21 Liants pour la fabrication d'engins de pêche, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2

22 Solutions non préparées, poudres, masses, morceaux et déchets 15

23 Profilés, tubes et monofils 25

24 Plaques portant des marques indiquant qu'elles seront découpées comme semelles des chaussures 15

25 Films, pellicules, plaques, gaines et similaires, non colorés (transparents), sans décorations ni inscriptions, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,4 mm 15

26 Rubans adhésifs 25

29 Autres 30

39.04 Matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc.):

01 Solutions non préparées, poudres, masses, morceaux et déchets 15

02 Profilés, tubes, monofils 25

03 Films, pellicules, plaques, gaines et similaires, non colorés (transparents), sans décorations ni inscriptions, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,4 mm 15

09 Autres 30

39.05 Résines naturelles modifiées par fusion (gommes fondues); résines artificielles obtenues par estérification de résines naturelles ou d'acides résiniques (gommes esters); dérivés chimiques du caoutchouc naturel (caoutchouc chloré, chlorhydraté, cyclisé, oxydé, etc.):

01 Solutions non préparées, poudres, masses, morceaux et déchets 15

02 Profilés, tubes, monofils 25

03 Films, pellicules, plaques, gaines et similaires, non colorés (transparents), sans décorations ni inscriptions, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,4 mm 15

04 Rubans adhésifs 25

09 Autres 30

39.06 Autres hauts polymères, résines artificielles et matières plastiques artificielles, y compris l'acide alginique, ses sels et ses esters; linoxyne:

01 Solutions non préparées, poudres, masses, morceaux et déchets 15

02 Profilés, tubes, monofils 25

03 Films, pellicules, plaques, gaines et similaires, non colorés (transparents), sans décorations ni inscriptions, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,4 mm 15

09 Autres 30

39.07 Ouvrages en matières des nos 39.01 à 39.06 inclus:

34 Articles pour le soin des malades et pour usages médicaux 35

36 Bidons à lait, d'une capacité de 10 litres ou plus 10

37 Raccords, joints pour tuyaux, ainsi que joints et petits articles similaires pour machines 25

38 Boulons, écrous, rondelles et similaires 25

39 Essoreuses à linge, à pression hydraulique 35

41 Réservoirs, cuves et autres grands récipients de plus de 300 litres 35

43 Lampes, abat-jour et appareils d'éclairage 35

51 Articles spécialement conçus pour les bateaux, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 25

52 Outils non dénommés ailleurs 25

54 Articles d'hygiène 80

62 Maisons et constructions démontables, ainsi que leurs parties, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 40

63 Panneaux muraux, coulés dans un moule 40

64 Verres de montres et bracelets de montres 50

65 Carreaux pour fenêtres 50

66 Appâts artificiels pour la pêche à la ligne en mer 4

67 Récipients à lait, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 20

71 Piquets de clôture 10

72 Globes et verres factices pour feux de position et bouées lumineuses 25

73 Articles de décoration 100

74 Corps de brosses, en matières plastiques artificielles 35

75 Plots pour la circulation routière 35

76 Poignées de sacs 30

89 Autres 70

40.01 Latex de caoutchouc naturel, même additionné de latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc naturel prévulcanisé; caoutchouc naturel, balata, gutta-percha et gommes naturelles analogues:

01 Latex liquide, en poudre ou en pâte, même stabilisé 21

02 Plaques manifestement destinées à servir à la fabrication de semelles de chaussures 10

09 Autres 21

40.02 Latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc synthétique prévulcanisé; caoutchouc synthétique; factice pour caoutchouc dérivé des huiles:

01 Latex synthétique, liquide ou en poudre, même stabilisé 21

09 Autres 21

40.03.00 Caoutchouc régénéré 25

40.04.00 Déchets et rognures de caoutchouc non durci; débris d'ouvrages en caoutchouc non durci exclusivement utilisables pour la récupération du caoutchouc; caoutchouc en poudre obtenu à partir de déchets ou de débris de caoutchouc non durci 21

40.05 Plaques, feuilles et bandes de caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, autres que les feuilles fumées et les feuilles de crêpe des nos 40.01 et 40.02; granulés en caoutchouc naturel ou synthétique, sous forme de mélanges prêts à la vulcanisation; mélanges prêts à la vulcanisation; mélanges, dits « mélanges-maîtres », constitués par du caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, additionné, avant ou après coagulation, de noir de carbone (avec ou sans huiles minérales) ou d'anhydride silicique (avec ou sans huiles minérales), sous toutes formes:

01 Manifestement destinés à la fabrication de chaussures 7

09 Autres 21

40.06.00 Caoutchouc (ou latex de caoutchouc) naturel ou synthétique, non vulcanisé, présenté sous d'autres formes ou états (solutions et dispersions, tubes, baguettes, profilés, etc); articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé (fils textiles recouverts ou imprégnés; disques, rondelles, etc.) 21

40.08 Plaques, feuilles, bandes et profilés (y compris les profilés de section circulaire), en caoutchouc vulcanisé, non durci:

01 En caoutchouc mousse, manifestement destinés à servir à la fabrication de chaussures 15

03 Couvre-parquets 35

04 Barres, profilés et lames 25

09 Autres 35

40.09 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé, non durci:

01 Tubes et tuyaux pour conduites à pression, résistant à une pression égale ou supérieure à 20 kg/cm2 7

09 Autres 25

40.10.00 Courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé 25

40.11 Bandages, pneumatiques, bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, chambres à air et « flaps », en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour roues de tous genres:

01 Bandages et pneumatiques pour automobiles et motocycles, neufs 40

02 Bandages et pneumatiques de tous genres, usagés 35

09 Autres 40

40.12.00 Articles d'hygiène et de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé, non durci, même avec parties en caoutchouc durci 35

40.13 Vêtements, gants et accessoires du vêtement, en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour tous usages:

01 Scaphandres 20

03 Vêtements de protection pour radiologues, doublés de plomb 35

40.14 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé, non durci:

01 Bobines de chalut 2

03 Corps de brosses 35

04 Joints pour machines et bourrelets pour fenêtres 25

05 Articles pour usages techniques, anneaux pour boîtes à conserves et pour outils à main 25

06 Appâts artificiels pour la pêche à la ligne en mer 4

07 Articles conçus spécialement pour bateaux 25

08 Portes 30

09 Autres 70

40.15 Caoutchouc durci (ébonite) en masses, en plaques, en feuilles ou bandes, en bâtons, en profilés ou en tubes; déchets, poudres et débris:

01 Manifestement destinés à servir à la fabrication de chaussures 15

09 Autres 25

40.16 Ouvrages en caoutchouc durci (ébonite):

01 D'hygiène et de pharmacie 35

09 Autres 70

41.01 Peaux brutes (fraîches, salées, séchées, chaulées, picklées), y compris les peaux d'ovins lainées:

Peaux de bovins (à l'exclusion des peaux de veaux) et peaux d'équidés:

11 Peaux de bovins, pour chalut, simplement salées et/ou traitées au sulfate de cuivre 4

19 Autres 14

20 Peaux de veaux 14

30 Peaux de caprins 14

40 Peaux lainées d'ovins 14

50 Peaux épilées d'ovins 14

60 Autres 14

41.02 Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) et peaux d'équidés, préparés, autres que ceux des nos 41.06 à 41.08 inclus:

Autres:

21 Manifestement destinés à servir à la fabrication de semelles et de premières 10

29 Autres 14

41.03.00 Peaux d'ovins, préparées, autres que celles des nos 41.06 à 41.08 inclus 14

41.04.00 Peaux de caprins, préparées, autres que celles des nos 41.06 à 41.08 inclus 14

41.05 Peaux préparées d'autres animaux, à l'exclusion de celles des nos 41.06 à 41.08 inclus:

01 Peaux de porcins 14

09 Peaux non dénommées ailleurs (de poissons, par exemple) 14

41.06.00 Cuirs et peaux chamoisés 14

41.07.00 Cuirs et peaux parcheminés 14

41.08.00 Cuirs et peaux vernis ou métallisés 14

41.09.00 Rognures et autres déchets de cuir naturel, artificiel ou reconstitué et de peaux, tannés ou parcheminés, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir 14

41.10.00 Cuirs artificiels ou reconstitués, à base de cuir non défibré ou de fibres de cuir, en plaques ou en feuilles, même enroulées 14

42.03 Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel, artificiel ou reconstitué:

03 Bracelets de montres 50

04 Gants de radiologues 35

05 Gants pour soudeurs, tabliers et manches de protection, en cuir 7

42.05 Autres ouvrages en cuir naturel, artificiel ou reconstitué:

01 Trépointes manifestement destinées à servir à la fabrication de chaussures 10

02 Poignées pour sacs 30

03 Articles pour usages médicaux 35

09 Autres 65

42.06.00 Ouvrages en boyaux, baudruches, vessies ou tendons 65

43.04 Pelleteries factices, confectionnées ou non:

01 Pelleteries factices non confectionnées 30

44.01.00 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles ou fagots; déchets de bois, y compris les sciures 30

44.02.00 Charbon de bois (y compris le charbon de coques et de noix), même aggloméré 30

44.03 Bois bruts, même écorcés ou simplement dégrossis:

10 Bois de trituration 25

20 Bois de conifères, pour sciage ou placage 25

30 Bois autres que de conifères, pour sciage ou placage 25

40 Bois de mines 25

Autres:

51 Poteaux et espars pour séchoirs à poissons, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2

52 Piquets de clôture 10

53 Poteaux pour lignes télégraphiques et électriques 25

59 Autres 25

44.04 Bois simplement équarris:

10 De conifères 25

20 Autres 25

44.05 Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 5 mm:

De conifères:

11 Planches pour ponts de navires, en pin d'Oregon, en pitchpin ou en sapin de Douglas, de 3 X 5 pouces et au-dessus 15

19 Autres 25

Autres:

21 De chêne 15

22 De hêtre 20

23 De bouleau et d'érable 20

24 D'acajou 20

25 De teck 20

29 Autres 20

44.06.00 Pavés en bois 25

44.07.00 Traverses en bois pour voies ferrées 25

44.09 Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois en éclisses, lames ou rubans; bois de trituration sous forme de plaquettes ou de particules; copeaux de bois des types utilisés en vinaigrerie ou pour la clarification des liquides:

09 Autres 25

44.10.00 Bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés, non courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, fouets, manches d'outils et similaires 25

44.11.00 Bois filés; bois préparés pour allumettes; chevilles en bois pour chaussures 30

44.12.00 Laine (paille) de bois; farine de bois 25

44.13 Bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assemblés) rabotés, rainés, bouvetés, languetés, feuillures, chanfreinés ou similaires:

De conifères:

11 Planches pour ponts de navires, en pin d'Oregon, en pitchpin ou en sapin de Douglas, de 3 × 5 pouces et au-dessus 15

19 Autres 25

29 Autres 30

44.14.00 Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm; feuilles de placage et bois pour contre-plaqués, de même épaisseur 18

44.15.00 Bois plaqués ou contre-plaqués, même avec adjonction d'autres matières; bois marquetés ou incrustés 30

44.16.00 Panneaux cellulaires en bois, même recouverts de feuilles de métal commun 30

44.17.00 Bois dits « améliorés », en panneaux, planches, blocs et similaires 30

44.18 Bois dits « artificiels » ou « reconstitués », formés de copeaux, de sciure, de farine de bois ou d'autres déchets ligneux, agglomérés avec des résines naturelles ou artificielles ou d'autres liants organiques, en panneaux, plaques, blocs et similaires:

01 Feuilles de placage d'une épaisseur supérieure à 15 mm 20

09 Autres 30

44.22 Futailles, cuves, baquets, seaux et autres ouvrages de tonnellerie, en bois, et leurs parties autres que celles du no 44.08:

09 Autres 25

44.25 Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais et de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois:

02 Formes pour chaussures 7

09 Autres 25

44.26.00 Canettes, busettes, bobines pour filature et tissage et pour fil à coudre et articles similaires, en bois tourné 7

44.28 Autres ouvrages en bois:

85 Roues de gouvernail et volants de direction 25

86 Fûts de selle et colliers de chevaux 35

91 Bancs de menuisiers 7

92 Poignées pour armoires et portes 30

93 Chevilles en bois 35

99 Autres 70

45.01.00 Liège naturel brut et déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé 21

45.02.00 Cubes, plaques, feuilles et bandes en liège naturel, y compris les cubes ou carrés pour la fabrication des bouchons 21

45.03 Ouvrages en liège naturel:

01 Flotteurs pour filets de pêche et pour seines 2

03 Bouchons 35

09 Autres 40

45.04 Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré:

01 Ouvrages en liège pour la fabrication de chaussures, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 21

02 Plaques de liège pour l'isolation 25

03 Joints pour machines; tuyaux et similaires, en liège 25

04 Parquets en liège 50

05 Liège pour bouchons couronnes 35

09 Autres 60

46.01.00 Tresses et articles similaires en matières à tresser, pour tous usages, même assemblés en bandes 25

46.02 Matières à tresser tissées à plat ou parallélisées, y compris les nattes de Chine, les paillassons grossiers et les claies; paillons pour bouteilles:

01 Nattes d'emballage, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 20

03 Claies 90

09 Autres 60

46.03 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme ou confectionnés à l'aide des articles des nos 46.01 et 46.02; ouvrages en luffa:

02 Poignées pour sacs à main, en matières à tresser 30

09 Autres 100

47.01 Pâtes à papier:

10 Pâtes de bois mécaniques 14

20 Pâtes, autres que de bois 14

30 Pâtes de bois chimiques de haute qualité, blanchies (dissolving pulp) 14

40 Pâtes de bois à la soude et au sulfate, écrues 14

50 Pâtes de bois à la soude et au sulfate, blanchies, autres que celles de la sous-position 30 14

60 Pâtes de bois au bisulfite, écrues 14

70 Pâtes de bois au bisulfite, blanchies, autres que celles de la sous-position 30 14

80 Pâtes de bois mi-chimiques 14

47.02.00 Déchets de papier et de carton; vieux ouvrages de papier et de carton exclusivement utilisables pour la fabrication du papier 14

48.01 Papiers et cartons fabriqués mécaniquement, y compris l'ouate de cellulose, en rouleaux ou en feuilles:

40 Papier à cigarettes 70

Autres:

53 Cartons pour murs et sous-tapis 21

48.05.00 Papiers et cartons simplement ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles 20

48.06.00 Papiers et cartons simplement réglés, lignés ou quadrillés, en rouleaux ou en feuilles 7

48.07 Papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou coloriés en surface (marbrés, indiennés et similaires) ou imprimés (autres que ceux du no 48.06 et du chapitre 49), en rouleaux ou en feuilles:

10 Papier pour l'impression et l'écriture 7

Autres:

85 Papiers adhésifs 7

86 Papiers de tenture 35

87 Cartons isolants 30

92 Carton destiné à la fabrication de flans de clicherie 7

93 Matériau pour la fabrication de joints de machines 25

94 Carton bitumé ondulé 15

99 Autres 20

48.08.00 Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier 25

48.09 Plaques pour constructions, en pâte à papier, en bois défibrés ou en végétaux divers défibrés, même agglomérés avec des résines naturelles ou artificielles ou d'autres liants similaires:

01 Plaques pour constructions, d'une épaisseur de plus de 15 mm 20

09 Autres 30

48.10.00 Papier à cigarettes découpé à format, même en cahiers ou en tubes 70

48.11.00 Papiers de tenture, lincrusta et vitrauphanies 35

48.12.00 Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, avec ou sans couche de pâte de linoléum, même découpés 35

48.13.00 Papiers pour duplication et reports, découpés à format, même conditionnés en boîtes (papier carbone, stencils complets et similaires) 7

48.14 Articles de correspondance: papier à lettres en blocs, enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance:

01 Enveloppes, sans impressions 30

02 Enveloppes, avec impressions 50

03 Papiers d'écriture en boîtes, en pochettes et similaires 50

09 Autres 35

48.15 Autres papiers et cartons découpés en vue d'un usage déterminé:

01 Rubans adhésifs 4

02 Rouleaux pour machines à calculer, télégraphie, etc. 35

03 Papier d'écriture, papier stencil et papier de dessin, sans impressions 7

05 Papier-filtre coupé de dimension 25

06 Contenants cylindriques en papier 25

09 Autres 30

48.20.00 Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis 7

48.21 Autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton ou ouate de cellulose:

01 Joints pour machines et pièces similaires pour machines ainsi que patrons de vêtement 25

02 Cartes pour machines à statistiques, cartes pour enregistreurs, feuilles et rouleaux de papier pour appareils enregistreurs 15

04 Serviettes, essuie-mains, mouchoirs, plateaux et similaires 70

05 Papier pour sondeurs acoustiques 4

09 Autres 70

50.01.00 Cocons de vers à soie propres au dévidage 14

50.02.00 Soie grège (non moulinés) 14

50.03.00 Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables et les effilochés); bourre, bourrette et blousses 21

53.08.00 Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail 20

54.05 Tissus de lin ou de ramie:

01 Toiles à voiles et à bâches 15

55.03 Déchets de coton (y compris les effilochés) non peignés ni cardés:

01 Coton d'essuyage 25

55.06 Fils de coton conditionnés pour la vente au détail:

01 Fils retors 15

09 Autres 15

55.09 Autres tissus de coton:

Écrus, non mercerisés:

11 Toiles à voiles et à bâches, pesant plus de 500 g par m2 15

12 Toiles à voiles et à bâches, pesant de 300 à 500 g par m2 20

Autres:

21 Toiles à voiles et à bâches, pesant plus de 500 g par m2 15

22 Toiles à voiles et à bâches, pesant de 300 à 500 g par m2 20

56.07 Tissus en fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues:

En fibres synthétiques:

11 Toiles à voiles et à bâches 15

En fibres artificielles:

21 Toiles à voiles et à bâches 15

57.04 Autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais non filées; déchets de ces fibres (y compris les effilochés):

Autres:

21 Rembourrages pour meubles, en feuilles 25

57.07 Fils d'autres fibres textiles végétales:

02 Fils pour la fabrication de filets, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2

57.08.00 Fils de papier 5

57.09 Tissus de chanvre:

01 Toiles d'emballage 2

02 Toiles à voiles et à bâches 15

03 Tissus en une seule couleur et unis, entièrement de chanvre ou de chanvre mélangé d'autres fibres végétales naturelles 20

09 Autres 20

57.10 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 57.03:

01 Toiles d'emballage 2

02 Toiles à voiles et à bâches 15

03 Tissus en une seule couleur et unis, entièrement de jute ou de jute mélangé d'autres fibres végétales naturelles 20

09 Autres 20

57.11.00 Tissus d'autres fibres textiles végétales 20

57.12.00 Tissus de fils de papier 20

59.01 Ouates et articles en ouate; tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles:

09 Autres 25

59.02 Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits:

01 Feutres 25

04 Feutre pour toitures 35

59.06 Autres articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à l'exclusion des tissus et des articles en tissus:

02 Lacets de chaussures 30

09 Autres 35

59.07 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, du genre utilisé pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires (percaline enduite, etc.); toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et similaires pour la chapellerie:

01 Toile de relieurs, toile préparée pour la peinture, toile à voiles et similaires pour la fabrication de chaussures, enduits de colle, de matières amylacées, et similaires, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 15

59.08 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec ces mêmes matières:

01 Toile à bâches 15

02 Toile de relieurs, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 15

03 Rubans adhésifs, pour l'isolation ou l'emballage 25

59.09 Toiles cirées et autres tissus huilés ou recouverts d'un enduit à base d'huile:

01 Toile à bâches 15

02 Rubans isolants 25

59.10.00 Linoléums pour tous usages, découpés ou non; couvre-parquets consistant en un enduit appliqué sur support de matières textiles, découpés ou non 35

59.11 Tissus caoutchoutés, autres que de bonneterie:

01 Toile à bâches 15

02 Draps d'hôpital 35

03 Articles manifestement destinés à servir à la fabrication de chaussures 25

04 Rubans isolants 25

09 Autres 20

59.12 Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues:

01 Toile à bâches 15

59.13.00 Tissus (autres que de bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc 20

59.14.00 Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, bougies et similaires; manchons à incandescence, même imprégnés, et tissus tubulaires de bonneterie servant à leur fabrication 18

59.15 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières:

01 Tuyaux d'incendie 30

09 Autres 35

59.16.00 Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même armées 25

59.17.00 Tissus et articles pour usages techniques en matières textiles 25

60.05 Vêtements de dessus, accessoires du vêtement et autres articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:

01 Sacs à viande 2

62.03 Sacs et sachets d'emballage:

01 Sacs à viande en fibres textiles 2

02 Sacs et sachets en jute 2

09 Autres 2

62.04 Bâches, voiles d'embarcations, stores d'extérieur, tentes et articles de campement:

01 Bâches et voiles d'embarcations 35

62.05 Autres articles confectionnés en tissus, y compris les patrons de vêtements:

01 Lacets de chaussures 30

03 Ceintures de sécurité 20

04 Bracelets de montres 50

05 Bourrelets étanches pour fenêtres 35

06 Panneaux de revêtement 40

07 Réservoirs de plus de 300 litres 35

08 Tissus tissés tubulairement, pour l'emballage 35

63.01.00 Articles et accessoires d'habillement, couvertures, linge de maison et articles d'ameublement (autres que les articles visés aux nos 58.01, 58.02 et 58.03), en matières textiles, chaussures et coiffures en toutes matières, portant des traces appréciables d'usage et présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnement similaires 40

63.02.00 Drilles et chiffons, ficelles, cordes et cordages, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage 35

64.01 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique artificielle:

01 Bottes à talon plat (non destinées à couvrir d'autres chaussures), conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 25

09 Autres 50

64.05 Parties de chaussures (y compris les semelles intérieures et les talonnettes) en toutes matières autres que le métal:

01 Dessus, à l'exception des contreforts et des bouts 45

09 Autres 11

64.06.00 Guêtres, jambières, molletières, protège-tibias et articles similaires et leurs parties 65

65.01.00 Cloches non dressées (mises en forme), ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux 30

65.02.00 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou obtenues par l'assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) en toutes matières, non dressées (mises en forme), ni tournurées (mises en tournure) 30

65.03.00 Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches et des plateaux du no 65.01, garnis ou non 65

65.04.00 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) en toutes matières, garnis ou non 65

65.05.00 Chapeaux et autres coiffures (y compris les résilles et filets à cheveux) en bonneterie ou confectionnés à l'aide de tissus, de dentelles ou de feutre (en pièces, mais non en bandes), garnis ou non 65

65.06 Autres chapeaux et coiffures, garnis ou non:

01 Casques de protection 7

09 Autres 65

65.07.00 Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses (y compris les montures à ressort pour chapeaux mécaniques), visières et jugulaires pour la chapellerie 30

66.01.00 Parapluies, parasols et ombrelles, y compris les parapluies-cannes et les parasols-tentes et similaires 45

66.02.00 Cannes (y compris les cannes d'alpinistes et les cannes-sièges), fouets, cravaches et similaires 25

66.03.00 Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 66.01 et 66.02 25

67.01.00 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, à l'exclusion des produits du no 05.07, ainsi que des tuyaux et tiges de plumes, travaillés 100

67.02.00 Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages et fruits artificiels 100

67.03.00 Cheveux remis ou autrement préparés; laine et poils préparés pour la coiffure 70

67.04.00 Perruques, postiches, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou textiles; autres ouvrages en cheveux (y compris les résilles et filets en cheveux) 100

67.05.00 Éventails et écrans à main et leurs montures et parties de montures, en toutes matières 100

68.03.00 Ardoise travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) 35

68.04.00 Meules et articles similaires à moudre, à défibrer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, en pierres naturelles, agglomérées ou non, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en poterie (y compris les segments et autres parties en ces mêmes matières desdites meules et articles), même avec parties (âmes, tiges, douilles, etc.) en autres matières, ou avec leurs axes, mais sans bâtis 7

68.05.00 Pierres à aiguiser ou à polir à la main, en pierres naturelles, en abrasifs agglomérés ou en poterie 7

68.06.00 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur tissus, papier, carton et autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés 25

68.08.00 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, etc.) 35

68.09.00 Panneaux, planches, carreaux, blocs et similaires, en fibres végétales, fibres de bois, paille, copeaux ou déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux 35

68.10 Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre:

01 Pour constructions, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances: 35

09 Autres: 80

68.11 Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés, y compris les ouvrages en ciment de laitier ou en « granito »:

01 Pour constructions, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 35

09 Autres 80

68.12 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment et similaires:

01 Pour constructions, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 35

02 Plaques ondulées pour toitures 15

09 Autres 80

68.13 Amiante travaillé; ouvrages en amiante, autres que ceux du no 68.14 (cartons, fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, etc.), même armés; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium, et ouvrages en ces matières:

01 Joints de machines en amiante ou en mélanges à base d'amiante et de produits similaires 25

09 Autres 25

68.14.00 Garnitures de friction (segments, disques, rondelles, bandes, planches, plaques, rouleaux, etc.) pour freins, pour embrayages et pour tous organes de frottement, à base d'amiante, d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières 25

68.16 Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales (y compris les ouvrages en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs:

01 Articles de ménage et d'économie domestique 100

03 Pots fertilisants 20

09 Autres 80

69.01.00 Briques, dalles, carreaux et autres pièces calorifuges en farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues (kieselguhr, tripolite, diatomite, etc.) 14

69.02.00 Briques, dalles, carreaux et autres pièces analogues de construction, réfractaires 14

69.03.00 Autres produits réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, etc.) 14

69.04.00 Briques de construction (y compris les hourdis, cache-poutrelles et éléments similaires) 35

69.05.00 Tuiles, ornements architectoniques (corniches, frises, etc.) et autres poteries de bâtiment (mitres, boisseaux, etc.) 35

69.07.00 Carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés 35

69.08.00 Autres carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement 35

69.09.00 Appareils et articles pour usages chimiques et autres usages techniques; auges, bacs et autres récipients similaires pour l'économie rurale; cruchons et autres récipients similaires de transport ou d'emballage 35

69.10.00 Éviers, lavabos, bidets, cuvettes de water-closets, baignoires et autres appareils fixes similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques 80

69.11.00 Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine 100

69.12.00 Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières céramiques 100

69.13 Statuettes, objets de fantaisie, d'ameublement, d'ornementation ou de parure:

09 Autres 100

69.14.00 Autres ouvrages en matières céramiques 70

70.01.00 Tessons de verrerie et autres déchets et débris de verre; verre en masse (à l'exclusion du verre d'optique) 18

70.02.00 Verre dit « émail », en masse, en barres, baguettes ou tubes 18

70.03.00 Verre en barres, baguettes, billes ou tubes, non travaillé (à l'exclusion du verre d'optique) 18

70.04.00 Verre coulé ou laminé, non travaillé (même armé ou plaqué en cours de fabrication), en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire 18

70.05.00 Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres », non travaillé (même plaqué en cours de fabrication), en feuilles de forme carrée ou rectangulaire 18

70.06.00 Verre coulé ou laminé et verre à vitres (même armés ou plaqués en cours de fabrication), simplement doucis ou polis sur une ou deux faces, en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire 18

70.07 Verre coulé ou laminé et verre à vitres (doucis ou polis ou non), découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, ou bien courbés ou autrement travaillés (biseautés, gravés, etc.); vitrages isolants à parois multiples; verres assemblés en vitraux:

09 Autres 50

70.08.00 Glaces ou verres de sécurité, même façonnés, consistant en verres trempés ou formés de deux ou plusieurs feuilles contre-collées 50

70.10 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à comprimés et autres récipients similaires de transport ou d'emballage, en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre:

01 Bouteilles de lait 14

70.17.00 Verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie, en verre, même graduée ou jaugée; ampoules pour sérums et articles similaires 35

70.18.00 Verre d'optique et éléments en verre d'optique et de lunetterie médicale, autres que les éléments d'optique travaillés optiquement 50

70.19.00 Perles de verre, imitations de perles fines et de pierres gemmes et articles similaires de verroterie; cubes, dés, plaquettes, fragments et éclats (même sur support), en verre, pour mosaïques et décorations similaires; yeux artificiels en verre, autres que de prothèse, y compris les yeux pour jouets; objets de verroterie; objets de fantaisie en verre travaillé au chalumeau (verre filé) 100

70.20 Laine de verre, fibres de verre et ouvrages en ces matières:

10 Fils 20

20 Tissus 30

30 Autres 35

70.21 Autres ouvrages en verre:

01 Flotteurs pour filets 2

09 Autres 70

71.01.00 Perles fines brutes ou travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties 20

71.02 Pierres gemmes (précieuses ou fines) brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties:

10 Diamants industriels 20

20 Diamants autres que les diamants industriels 20

30 Autres 20

71.03.00 Pierres synthétiques, ou reconstituées, brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties 20

71.04.00 Égrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres synthétiques 20

71.05.00 Argent et alliages d'argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), bruts ou mi-ouvrés 20

71.06.00 Plaqué ou doublé d'argent, brut ou mi-ouvré 20

71.07 Or et alliages d'or (y compris l'or platiné), bruts ou mi-ouvrés:

10 Lingots d'or 20

20 Autres 20

71.08.00 Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, brut ou mi-ouvré 20

71.09.00 Platine et métaux de la mine du platine et leurs alliages, bruts ou mi-ouvrés 20

71.10.00 Plaqué ou doublé de platine ou de métaux de la mine du platine sur métaux communs ou sur métaux précieux, brut ou mi-ouvré 20

71.11 Cendres d'orfèvre, débris et déchets de métaux précieux:

10 D'argent, de platine ou de métaux de la mine du platine 20

20 D'or 20

71.13 Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux:

01 Couteaux, cuillers, fourchettes et similaires, en argent ou en plaqué ou doublé d'argent 60

09 Autres 60

71.14 Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux:

01 Pour usages techniques, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 35

09 Autres 60

71.15.00 Ouvrages en perles fines, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées 60

73.01 Fontes (y compris la fonte spiegel) brutes, en lingots, gueuses, saumons ou masses:

10 Fonte spiegel 2

20 Autres 2

73.02 Ferro-alliages:

10 Ferro-manganèse 2

20 Autres 2

73.03.00 Ferrailles, déchets et débris d'ouvrages de fonte, de fer ou d'acier (CECA) 2

73.04.00 Grenailles de fonte, de fer ou d'acier, même concassées ou calibrées 2

73.05 Poudres de fer ou d'acier; fer et acier spongieux (éponge):

10 Poudres de fer ou d'acier 2

20 Fer et acier spongieux (éponge) 2

73.06 Fer et acier en massiaux, lingots ou masses (CECA):

10 En massiaux ou en masses 2

20 En lingots 2

73.07.00 Fer et acier en blooms, billettes, brames et largets; fer et acier simplement dégrossis par forgeage ou par martelage (ébauches de forge) 2

73.08.00 Ébauches en rouleaux pour tôles, en fer ou en acier 2

73.09.00 Larges plats en fer ou en acier (CECA) 2

73.10 Barres en fer ou en acier, laminées ou filées à chaud ou forgées (y compris le fil machine); barres en fer ou en acier obtenues ou parachevées à froid; barres creuses en acier pour le forage des mines:

Fil machine:

11 Pour clouteries, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 7

12 Barres d'armature, d'un diamètre inférieur à 13 cm 35

13 Fils laminés d'une épaisseur de 6 mm et moins 25

19 Autres 2

21 Barres d'armature pour béton 35

23 Barres creuses pour le forage des mines 25

29 Autres 2

73.11 Profilés en fer ou en acier, laminés ou filés à chaud, forgés, ou bien obtenus ou parachevés à froid; palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés:

10 Profilés de 80 mm ou plus; palplanches 2

20 Autres 2

73.12.00 Feuillards en fer ou en acier, laminés à chaud ou à froid 2

73.13 Tôles de fer ou d'acier, laminées à chaud ou à froid:

10 D'une épaisseur de plus de 4,74 mm, à l'exclusion des tôles étamées ou ondulées 2

20 D'une épaisseur de 3 mm à 4,74 mm, inclus, à l'exclusion des tôles étamées ou ondulées 2

30 D'une épaisseur de moins de 3 mm, non revêtues ni plaquées 2

40 Tôles étamées 0

51 Tôles ondulées 15

59 Autres 7

73.14 Filets de fer ou d'acier, nus ou revêtus, à l'exclusion des fils isolés pour l'électricité:

01 Fils pour soudure 7

09 Autres 18

73.15 Aciers alliés et acier fin au carbone sous les formes indiquées aux nos 73.06 à 73.14 inclus:

61 Lingots en acier fin au carbone 2

62 Lingots en aciers alliés 2

63 Blooms, billettes, brames, largets et ébauches de forge en acier fin au carbone 2

64 Blooms, billettes, largets et ébauches de forge en aciers alliés 2

65 Ébauches en rouleaux pour tôles, en acier fin au carbone 2

66 Ébauches en rouleaux pour tôles, en aciers alliés 2

67 Fil machine en acier fin au carbone 2

68 Fil machine en aciers alliés 2

69 Barres, y compris les barres creuses pour le forage des mines, en acier fin carbone 2

71 Barres, y compris les barres creuses pour le forage des mines, en aciers alliés 2

72 Profilés de 80 mm ou plus et palplanches, en acier fin au carbone 2

73 Profilés de 80 mm ou plus et palplanches, en aciers alliés 2

74 Profilés de moins de 80 mm, en acier fin au carbone 2

75 Profilés de moins de 80 mm, en aciers alliés 2

76 Tôles d'une épaisseur de plus de 4,75 mm et larges plats, en acier fin au carbone 2

77 Tôles d'une épaisseur de plus de 4,75 mm et larges plats, en aciers alliés 2

78 Tôles d'une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus, en acier fin au carbone 2

79 Tôles d'une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus, en aciers alliés 2

81 Tôles d'une épaisseur de moins de 3 mm, ni revêtues ni plaquées en acier fin au carbone 2

82 Tôles d'une épaisseur de moins de 3 mm, ni revêtues ni plaquées, en aciers alliés 2

83 Tôles d'une épaisseur de moins de 3 mm, revêtues ou plaquées, en acier fin au carbone 2

84 Tôles d'une épaisseur de moins de 3 mm, revêtues ou plaquées, en aciers alliés 2

85 Feuillards en acier fin au carbone 2

86 Feuillards en aciers alliés 2

87 Fils en acier fin au carbone 2

88 Fils en aciers alliés 2

73.16 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails, aiguilles, pointes de cœur, croisements et changements de voies, tringles d'aiguillage, crémaillères, traverses, éclisses, coussinets et coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails:

10 Rails 10

20 Autres 10

73.17.00 Tubes et tuyaux en fonte 35

73.18 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier, à l'exclusion des articles du no 73.19:

10 Ébauches de tubes et tuyaux 25

Tubes et tuyaux dits « sans soudure »:

21 Axes creux en acier, destinés à être ultérieurement ouvrés conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2

29 Autres 35

Autres:

31 Tubes profilés pour usages industriels, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2

32 Tuyaux pour fils électriques 25

39 Autres 35

73.19.00 Conduites forcées en acier, même frettées, du type utilisé pour les installations hydro-électriques 35

73.20.00 Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.) 25

73.21 Constructions et parties de constructions (hangars, ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, cadres de portes et fenêtres, rideaux de fermeture, balustrades, grilles, etc.), en fonte, fer ou acier; tôles, feuillards, barres, profilés, tubes, etc., en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction:

01 Jetées et ponts, même incomplets, assemblés ou non; tôles, feuillards, barres, profilés, tubes, etc., préparés en vue de leur utilisation dans la construction des jetées et de ponts 35

73.23 Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients similaires de transport ou d'emballage, en tôle de fer ou d'acier:

02 Bidons à lait de 10 litres ou plus 10

73.24.00 Récipients en fer ou en acier pour gaz comprimés ou liquéfiés 25

73.25 Câbles, cordages, tresses, élingues et similaires, en fils de fer ou d'acier, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité:

01 Câbles d'une épaisseur égale ou inférieure à 0,5 cm 20

02 Câbles d'une épaisseur supérieure à 0,5 cm 2

09 Autres 35

73.26.00 Ronces artificielles; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier 15

73.27 Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier:

01 Treillis d'armature pour béton 35

02 Treillis de clôture (même recouverts de matières plastiques artificielles) en fils d'une épaisseur égale ou supérieure à 2 mm 10

09 Autres 20

73.28.00 Treillis d'une seule pièce, en fer ou en acier, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée 14

73.29 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier:

01 Chaînes à maillons d'une épaisseur égale ou supérieure à 10 mm 4

02 Chaînes antidérapantes, ainsi que leurs parties, pour automobiles et autres véhicules, à maillons d'acier d'une épaisseur de 4 à 10 mm 35

03 Chaînes de transmission 25

09 Autres 25

73.30.00 Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier 4

73.32.00 Boulons et écrous (filetés ou non), tire-fond, vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en fonte, fer ou acier; rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en fer ou en acier 25

73.33.00 Aiguilles à coudre à la main, crochets, broches, passe-cordonnets, passe-lacets et articles similaires pour effectuer à la main des travaux de couture, de broderie, de filet ou de tapisserie, poinçons à broder, en fer ou en acier 50

73.34.00 Épingles autres que de parure, en fer ou en acier, y compris les épingles à cheveux, ondulateurs et similaires 50

73.35.00 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier 35

73.36 Poêles, calorifères, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), réchauds, chaudières à foyer, chauffe-plats et appareils similaires non électriques des types servant à des usages domestiques, ainsi que leurs parties et pièces détachées, en fonte, fer ou acier:

01 Calorifères et poêles à charbon ou à autres combustibles solides, ainsi que leurs parties et pièces détachées 35

02 Calorifères et poêles à combustibles liquides, ainsi que leurs parties et pièces détachées 35

03 Poêles et réchauds à gaz, ainsi que leurs parties et pièces détachées 35

09 Autres 35

73.38 Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier:

Articles de ménage et d'économie domestique et leurs parties:

11 En acier inoxydable 100

19 Autres 100

Articles d'hygiène et leurs parties:

21 Cuvettes estampées, en acier inoxydable, destinées à la fabrication d'éviers, non ultérieurement ouvrées 50

23 Articles pour le soin des malades et pour usages médicaux 35

29 Autres 80

73.39 Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage et usages analogues, en fer ou en acier:

01 Paille de fer ou d'acier 25

09 Autres 100

73.40 Autres ouvrages en fonte, fer ou acier:

10 Ouvrages en fonte, à l'état brut 7

20 Ouvrages coulés ou moulés, en acier, à l'état brut 7

30 Ouvrages en fer ou en acier, forgés (y compris ceux obtenus par forgeage en matrices), à l'état brut 7

Autres:

43 Piquets de clôture 10

45 Bracelets de montres 50

46 Ouvrages spéciaux pour bateaux, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 25

48 Boîtes de jonction pour câbles souterrains et boîtes de jonction pour fils électriques 25

51 Tubes de fumée pour chaudières semi-tubulaires, plaques de fermeture voûtées pour chaudières et autres réservoirs à pression 7

59 Autres 70

74.01 Mattes de cuivre; cuivre brut (cuivre pour affinage et cuivre affiné); déchets et débris de cuivre:

10 Mattes de cuivre 4

20 Déchets et débris de cuivre 4

30 Cuivre pour affinage 4

40 Cuivre affiné 4

74.02.00 Cupro-alliages 4

74.03 Barres, profilés et fils de section pleine, en cuivre:

01 Barres et profilés 4

02 Fils de section pleine 15

03 Fils pour soudure 7

74.04.00 Tôles, planches, feuilles et bandes en cuivre, d'une épaisseur de plus de 0,15 mm 4

74.05 Feuilles et bandes minces en cuivre (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires), d'une épaisseur de 0,15 mm et moins (support non compris):

01 Feuilles minces pour tuyaux de radiateurs 7

09 Autres 25

74.06.00 Poudres et paillettes de cuivre 4

74.07 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses, en cuivre:

01 Doublés de bronze phosphoreux, non ouvrés 4

09 Autres 25

74.08.00 Accessoires de tuyauterie en cuivre (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.) 25

74.10.00 Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils de cuivre, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité 35

74.11.00 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre 20

74.12.00 Treillis d'une seule pièce, en cuivre, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée 14

74.13.00 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre 60

74.15.00 Boulons et écrous (filetés ou non), vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en cuivre; rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en cuivre 25

74.16.00 Ressorts en cuivre 25

74.17.00 Appareils non électriques de cuisson et de chauffage, des types servant à des usages domestiques, ainsi que leurs parties et pièces détachées, en cuivre 70

74.18 Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties, en cuivre:

01 Articles d'hygiène et leurs parties 80

09 Autres 100

74.19 Autres ouvrages en cuivre:

01 Fermetures pour engins de pêche, émerillons, anneaux pour filets coulissants et articles similaires, pour filets de pêche, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2

02 Articles spécialement conçus pour servir à bord des bateaux, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 25

03 Boîtes de jonction employées en électricité 25

04 Articles en cuivre ou en alliage de cuivre pas autrement travaillés que simplement dégrossis 7

09 Autres 70

75.01 Mattes, speiss et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel; nickel brut (à l'exclusion des anodes du no 75.05); déchets et débris de nickel:

10 Mattes, speiss et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel 4

20 Déchets et débris de nickel 4

30 Nickel brut 4

75.02 Barres, profilés et fils de section pleine, en nickel:

01 Barres et profilés en nickel 4

02 Fils de section pleine, en nickel 15

75.03.00 Tôles, planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en nickel; poudres et paillettes de nickel 4

75.04.00 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.), en nickel 25

75.05.00 Anodes pour nickelage, y compris celles obtenues par électrolyse, brutes ou ouvrées 4

75.06 Ouvrages en nickel:

02 Articles d'hygiène 80

03 Articles de ménage et d'économie domestique 100

09 Autres 70

76.01 Aluminium brut: déchets et débris d'aluminium:

10 Déchets et débris d'aluminium 4

20 Aluminium brut 4

76.02 Barres, profilés et fils de section pleine, en aluminium:

01 Barres et profilés 4

02 Fils pour soudure 7

09 Autres 15

76.03 Tôles, planches, feuilles et bandes en aluminium, d'une épaisseur de plus de 0,20 mm:

01 Plaques ondulées ou formées pour constructions 15

76.04 Feuilles et bandes minces en aluminium (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires), d'une épaisseur de 0,20 mm et moins (support non compris):

01 Pour capsules pour bouteilles à lait 14

09 Autres 25

76.05.00 Poudres et paillettes d'aluminium 4

76.06 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses, en aluminium:

01 Tubes et tuyaux pour usages industriels, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 4

09 Autres 25

76.07.00 Accessoires de tuyauterie en aluminium (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.) 25

76.08.00 Constructions et parties de constructions (hangars, ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, cadres de portes et fenêtres, balustrades, etc.), en aluminium; tôles, barres, profilés, tubes, etc., en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction 40

76.10 Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients similaires de transport ou d'emballage, en aluminium, y compris les étuis tubulaires rigides ou souples:

01 Bidons à lait de 10 litres ou plus 10

04 Tubes souples 25

76.11.00 Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés 25

76.12.00 Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils d'aluminium, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité 35

76.13 Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium:

01 Treillis d'armature pour béton 35

02 Treillis de clôture en fil d'une épaisseur égale ou supérieure à 2 mm 20

09 Autres 35

76.14.00 Treillis d'une seule pièce, en aluminium, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée 14

76.15 Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties, en aluminium:

01 Articles d'hygiène 80

02 Articles de ménage et d'économie domestique 100

76.16 Autres ouvrages en aluminium:

01 Flotteurs pour filets 2

03 Clous, pointes, vis et articles similaires 25

04 Ouvrages spécialement conçus pour servir à bord de bateaux, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 25

06 Anodes 4

07 Boîtes de connexion pour fils électriques, et clous pour la circulation routière 25

08 Articles en aluminium pas autrement travaillés que simplement dégrossis 7

09 Autres 70

77.01 Magnésium brut; déchets et débris de magnésium (y compris les tournures non calibrées):

10 Déchets et débris de magnésium 11

20 Magnésium brut 11

77.02.00 Magnésium en barres, profilés, fils, tôles, feuilles, bandes, tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses, poudres, paillettes et tournures calibrées 25

77.03.00 Autres ouvrages en magnésium 35

77.04.00 Béryllium (glucinium), brut ou ouvré 35

78.01 Plomb brut (même argentifère); déchets et débris de plomb:

10 Déchets et débris de plomb 4

20 Plomb brut 4

78.02 Barres, profilés et fils de section pleine, en plomb:

01 Barres et profilés 4

02 Fils de section pleine 15

78.03.00 Tables, feuilles et bandes en plomb, d'un poids au m2 de plus de 1,700 kg 4

78.04 Feuilles et bandes minces en plomb (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires), d'un poids au m2 de 1,700 kg et moins (support non compris); poudres et paillettes de plomb:

01 Poudres de plomb 4

09 Autres 25

78.05.00 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, tubes en S pour siphons, joints, manchons, brides, etc.), en plomb 25

78.06 Autres ouvrages en plomb:

01 Lest, plombs pour filets et pour seines et articles similaires pour engins de pêche, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2

02 Ouvrages spéciaux pour bateaux, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 25

03 Tubes souples 25

09 Autres 35

79.01 Zinc brut; déchets et débris de zinc:

10 Déchets et débris de zinc 4

20 Zinc brut 4

79.02 Barres, profilés et fils de section pleine, en zinc:

01 Barres et profilés 4

02 Fils de section pleine 7

79.03 Planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en zinc; poudres et paillettes de zinc:

10 Poussière de zinc (poudre bleue) 4

20 Autres 4

79.04.00 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.) en zinc 25

79.05.00 Gouttières, faîtages, lucarnes et autres ouvrages façonnés, en zinc, pour le bâtiment 60

79.06 Autres ouvrages en zinc:

01 Clous, pointes, vis et similaires 35

02 Articles d'hygiène 80

03 Articles de ménage et d'économie domestique 100

04 Tubes souples 25

05 Anodes 4

09 Autres 35

80.01 Étain brut; déchets et débris d'étain:

10 Déchets et débris d'étain 4

20 Étain brut 4

80.02 Barres, profilés et fils de section pleine, en étain:

01 Barres (y compris la soudure d'étain) et profilés 4

02 Fils de section pleine 15

80.03.00 Tables (tôles), planches, feuilles et bandes en étain, d'un poids au m2 de plus de 1 kg 4

80.04.00 Feuilles et bandes minces en étain (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires), d'un poids au m2 de 1 kg et moins (support non compris); poudres et paillettes d'étain 4

80.05.00 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.), en étain 25

80.06 Autres ouvrages en étain:

01 Tubes souples 25

02 Articles de ménage et d'économie domestique 100

09 Autres 35

81.01.00 Tungstène (wolfram), brut ou ouvré 11

81.02.00 Molybdène, brut ou ouvré 11

81.03.00 Tantale, brut ou ouvré 11

81.04 Autres métaux communs, bruts ou ouvrés; cermets, bruts ou ouvrés:

10 Uranium et thorium 11

20 Autres 11

82.01 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, crocs, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles et forestiers, à main:

01 Faux et leurs lames 14

09 Autres 25

82.02.00 Scies à main, lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage) 7

82.03.00 Tenailles, pinces, brucelles et similaires, même coupantes; clés de serrage; emporte-pièces, coupe-tubes, coupe-boulons et similaires, cisailles à métaux, limes et râpes, à main 7

82.04.00 Autres outils et outillage à main, à l'exclusion des articles repris dans d'autres positions du présent chapitre; enclumes, étaux, lampes à souder, forges portatives, meules avec bâtis, à main ou à pédale et diamants de vitriers 7

82.05.00 Outils interchangeables pour machines-outils et pour outillage à main, mécanique ou non (à emboutir, estamper, tarauder, aléser, fileter, fraiser, mandriner, tailler, tourner, visser, etc.), y compris les filières d'étirage et de filage à chaud des métaux, ainsi que les outils de forage 7

82.06.00 Couteaux et lames tranchantes pour machines et pour appareils mécaniques 7

82.07.00 Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques (de tungstène, de molybdène, de vanadium, etc.), agglomérés par frittage 7

82.08.00 Moulins à café, hache-viande, presse-purée et autres appareils mécaniques des types servant à des usages domestiques, utilisés pour préparer, conditionner, servir, etc., les aliments et les boissons, d'un poids de 10 kg et moins 70

82.09 Couteaux (autres que ceux du no 82.06) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes:

01 Couteaux de table 100

09 Autres 100

82.10.00 Lames des couteaux du no 82.09 25

82.11 Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes):

01 Rasoirs 25

09 Autres 100

82.12 Ciseaux à doubles branches et leurs lames:

01 Forces pour moutons, ciseaux à harengs, ainsi que leurs lames 25

09 Autres 70

82.13 Autres articles de coutellerie (y compris les sécateurs, tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers et d'office et coupe-papier); outils et assortiments d'outils de manucures, pédicures et analogues (y compris les limes à ongles):

01 Couteaux et peignes pour cardeuses de laine 25

09 Autres 70

82.14.00 Cuillers, louches, fourchettes, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à sucre et articles similaires 100

82.15.00 Manches en métaux communs pour articles des nos 82.09, 82.13 et 82.14 25

83.01.00 Serrures (y compris les fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure), verrous et cadenas, à clef, à secret ou électriques, et leurs parties, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs 30

83.02.00 Garnitures, ferrures et autres articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets et autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports, consoles et articles similaires, en métaux communs (y compris les ferme-portes automatiques) 30

83.03 Coffres-forts, portes et compartiments blindés pour chambres fortes, coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs:

01 Portes de sûreté avec ou sans châssis destinées à être installées dans des bâtiments 40

09 Autres 100

83.04.00 Classeurs, fichiers, boîtes de classement et de triage, porte-copies et autre matériel similaire de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 94.03 100

83.05.00 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles et pour classeurs, pinces à dessin, attache-lettres, coins de lettres, trombones, agrafes, onglets de signalisation, garnitures pour registres et autres objets similaires de bureau, en métaux communs 30

83.06.00 Statuettes et autres objets d'ornement d'intérieur, en métaux communs 100

83.07 Appareils d'éclairage, articles de lampisterie et de lustrerie, ainsi que leurs parties non électriques, en métaux communs:

01 Feux pour bouées, ainsi que leurs parties 11

02 Feux de navigation, lampes à huile et appareils d'éclairage au gaz, ainsi que leurs parties 25

03 Lampes d'opérations 35

83.08.00 Tuyaux flexibles en métaux communs 25

83.09.00 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie et pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs 10

83.10.00 Perles métalliques et paillettes métalliques découpées, en métaux communs 50

83.11.00 Cloches, clochettes, sonnettes, timbres, grelots et similaires (non électriques) et leurs parties, en métaux communs 80

83.13 Bouchons métalliques, bondes filetées, plaques de bondes, capsules de surbouchage, capsules déchirables, bouchons verseurs, scellés et accessoires similaires pour l'emballage, en métaux communs:

01 Bondes (même filetées) et plaques de bondes, en métaux communs 21

04 Capsules pour bouteilles à lait et couvercles pour réservoirs « Skyr » 14

09 Autres 50

83.15.00 Fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants et de fondants, pour soudure ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection 7

84.01.00 Générateurs de vapeur d'eau ou d'autres vapeurs (chaudières à vapeur); chaudières dites « à eau surchauffée » 18

84.02.00 Appareils auxiliaires pour chaudières du no 84.01 (économiseurs, surchauffeurs, accumulateurs de vapeur, appareils de ramonage, de récupération des gaz, etc.); condenseurs pour machines à vapeur 18

84.03.00 Gazogènes et générateurs de gaz à l'eau ou de gaz à l'air, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène (par voie humide) et générateurs similaires, avec ou sans leurs épurateurs 7

84.04.00 Locomobiles (à l'exclusion des tracteurs du no 87.01) et machines demi-fixes, à vapeur 7

84.05.00 Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs, séparées de leurs chaudières 7

84.06 Moteurs à explosion ou à combustion interne, à pistons:

Autres:

21 Moteurs à essence et autres moteurs à explosion 25

23 Moteurs diesel et autres moteurs à combustion interne, de moins de 300 CV 25

24 Parties de moteurs du no 84.06, autres que de moteurs pour l'aviation 25

29 Autres 25

84.07.00 Roues hydrauliques, turbines et autres machines motrices hydrauliques 25

84.08 Autres moteurs et machines motrices:

Turbines à gaz, autres que pour l'aviation:

21 Turbines à gaz pour automobiles 25

29 Autres 25

Autres:

31 Moteurs et machines motrices pour véhicules automobiles, non dénommés ailleurs 25

39 Autres 25

84.09.00 Rouleaux compresseurs à propulsion mécanique 25

84.10 Pompes, moto-pompes et turbo-pompes pour liquides, y compris les pompes non mécaniques et les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (à chapelet, à godets, à bandes souples, etc.):

01 Pompes à harengs, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 4

09 Autres 35

84.11 Pompes, moto-pompes et turbo-pompes à air et à vide; compresseurs, moto-compresseurs et turbo-compresseurs d'air et d'autres gaz; générateurs à pistons libres; ventilateurs et similaires:

02 Compresseurs pour installations frigorifiques, sans moteur, de toute grandeur; compresseurs d'air d'une capacité allant jusqu'à 2 m3 par minute, sans moteur 7

09 Autres 35

84.12.00 Groupes pour le conditionnement de l'air comprenant, réunis en un seul corps, un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité 25

84.13 Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides (pulvérisateurs), à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires:

01 Brûleurs pour l'alimentation des foyers à résidus de fuel-oils 7

09 Autres 25

84.14.00 Fours industriels ou de laboratoires, à l'exclusion des fours électriques du no 85.11 7

84.15 Matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre:

Matériel, machines et appareils frigorifiques, autres qu'à usage domestique:

11 Comptoirs et vitrines frigorifiques pour magasins, ainsi que leurs parties 35

19 Parties d'équipements frigorifiques, non dénommées ailleurs 7

20 Réfrigérateurs spécialement destinés à l'usage domestique, non électriques

Réfrigérateurs spécialement destinés à l'usage domestique, électriques 80

31 Réfrigérateurs 80

39 Parties de réfrigérateurs (ne constituant pas des accessoires), conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 50

84.16.00 Calandres et laminoirs, autres que les laminoirs à métaux et les machines à laminer le verre; cylindres pour ces machines 7

84.17 Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation, le refroidissement, etc., à l'exclusion des appareils domestiques; chauffe-eau et chauffe-bains non électriques:

Appareils et dispositifs, autres que ceux de la sous-position 20 ci-après:

11 Évaporateurs et condenseurs pour machines et appareils frigorifiques 11

12 Appareils pour les pêcheries et l'industrie de la baleine 7

13 Machines pour le traitement du lait (à l'exclusion des écrémeuses) 7

14 Percolateurs à café et autres appareils pour cafés et restaurants 25

15 Autres appareils de l'espèce utilisée dans les restaurants et cantines 7

19 Autres 7

20 Chauffe-eau et chauffe-bains, non électriques, pour usages domestiques 35

84.18 Centrifugeuses et essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz:

10 Centrifugeuses pour crème 7

Autres:

21 Essoreuses centrifuges pour le séchage du linge, principalement pour usage domestique 80

22 Autres essoreuses centrifuges pour le séchage du linge 35

23 Centrifugeuses pour huiles de poissons et de mammifères marins 7

24 Parties (ne constituant pas des accessoires) des machines et appareils des sous-positions 84.18.21 et 84.18.25, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 50

25 Purificateurs d'air, d'usage domestique 80

29 Autres 25

84.19 Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles et autres récipients; à remplir, fermer, étiqueter et capsuler les bouteilles, boîtes, sacs et autres contenants; à empaqueter ou emballer les marchandises; appareils à gazéifier les boissons; appareils à laver la vaisselle:

01 Machines à laver la vaisselle, principalement d'usage domestique 80

02 Autres machines à laver la vaisselle 35

03 Parties (ne constituant pas des accessoires) pour machines à laver la vaisselle, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 50

09 Autres 7

84.20.00 Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg et moins; poids pour toutes balances 7

84.21.00 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, chargés ou non; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur, et appareils à jet similaires 7

84.22 Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement et de manutention (ascenseurs, skips, treuils, crics, palans, grues, ponts roulants, transporteurs, téléfériques, etc.), à l'exclusion des machines et appareils du no 84.23:

01 Palans à moteur pour bateaux de pêche, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 4

02 Treuils spéciaux pour bateaux, non dénommés ailleurs 7

03 Grues 18

04 Ascenseurs et monte-charges 40

09 Autres 35

84.23 Machines et appareils, fixes ou mobiles, d'extraction, de terrassement d'excavation ou de forage du sol (pelles mécaniques, haveuses, excavateurs, décapeurs, niveleuses, bulldozers, scrapers, etc.); sonnettes de battage; chasse-neige, autres que les voitures chasse-neige du no 87.03:

01 Excavateurs et pelles mécaniques 25

02 Bulldozers 25

03 Niveleuses 25

04 Équipement de chargement pour tracteurs à roues du type courant, moyennant l'observation des règles et conditions fixées par le ministère des finances 7

09 Autres 25

84.24 Machines, appareils et engins agricoles et horticoles pour la préparation et le travail du sol et pour la culture, y compris les rouleaux pour pelouses et terrains de sports:

01 Charrues 7

02 Herses 7

03 Distributeurs et épandeurs d'engrais 7

09 Autres 7

84.25 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles; presses à paille et à fourrage; tondeuses à gazon; tarares et machines similaires pour le nettoyage des grains, trieurs à œufs, à fruits et autres produits agricoles, à l'exclusion des machines et appareils de minoterie du no 84.29:

01 Tondeuses à gazon (y compris celles à main) 35

02 Autres tondeuses 7

03 Arracheuses de pommes de terre et d'autres légumes 7

04 Râteaux mécaniques et faneuses 7

05 Trieuses 7

09 Autres 7

84.26 Machines à traire et autres machines et appareils de laiterie:

01 Machines à traire 7

02 Machines pour le traitement du lait 7

09 Autres 7

84.27.00 Pressoirs, fouloirs et autres appareils de vinification, de cidrerie et similaires 7

84.28.00 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, l'aviculture et l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture 7

84.29.00 Machines, appareils et engins pour la minoterie et le traitement des céréales et légumes secs, à l'exclusion des machines, appareils et engins du type fermier 7

84.30 Machines et appareils, non dénommés ni compr