++++

ACCORD

entre la Communauté économique européenne et Hong-kong sur le commerce des produits textiles

LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

d'une part ,

et

LE GOUVERNEMENT DE HONG-KONG ,

d'autre part ,

TENANT COMPTE de l'importance du commerce des produits textiles entre la Communauté économique européenne ( dénommée ci-après " la Communauté " ) et Hong-kong ,

VU l'arrangement concernant le commerce international des textiles ( dénommé ci-après " arrangement de Genève " ) , et notamment son article 4 , ainsi que le protocole portant prorogation de l'arrangement et les conclusions adoptées le 14 décembre 1977 par le comité des produits textiles ( L/4616 ) ,

ONT DECIDE de conclure le présent accord et ont désigné à cet effet comme leurs plénipotentiaires :

LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES :

TRAN Van-Thinh ,

représentant spécial de la Commission des Communautés européennes pour les négociations textiles ;

LE GOUVERNEMENT DE HONG-KONG :

C . B . BURGESS ,

ministre pour les relations commerciales de Hong-kong avec les Communautés européennes et les Etats membres ;

QUI SONT CONVENUS DE CE QUI SUIT :

SECTION PREMIERE

Régime des échanges

Article premier

1 . Les parties reconnaissent et confirment que , sous réserve des dispositions du présent accord et sans préjudice des droits et obligations que leur confère l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce , la gestion de leur commerce réciproque de produits textiles est soumise aux dispositions de l'arrangement de Genève .

2 . La Communauté s'engage , pour les produits couverts par le présent accord et sous réserve des dispositions définies à l'article 6 , à ne pas introduire de restrictions quantitatives au titre des dispositions de l'article XIX de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce ou de l'article 3 de l'arrangement de Genève .

3 . Les mesures d'effet équivalent à des restrictions quantitatives à l'importation dans la Communauté de produits couverts par le présent accord sont interdites .

Article 2

1 . Le présent accord s'applique au commerce des produits textiles de coton , de laine ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles originaires de Hong-kong , qui sont énumérés dans l'annexe I .

2 . La désignation et l'identification des produits couverts par le présent accord sont fondées sur la nomenclature du tarif douanier commun et sur la nomenclature des marchandises pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses Etats membres ( Nimexe ) .

3 . L'origine des produits couverts par le présent accord est déterminée conformément aux dispositions en vigueur dans la Communauté et aux modalités de contrôle de l'origine des produits définies dans le protocole A .

Article 3

Hong-kong accepte de limiter ses exportations vers la Communauté de produits visés dans l'annexe II aux quantités qui y sont fixées pour chacune des années de l'accord .

L'exportation de produits textiles énumérés dans l'annexe II fait l'objet d'un système de double contrôle dont les modalités sont précisées dans le protocole A .

Article 4

1 . Les exportations vers la Communauté de produits textiles relevant du présent accord ne sont pas soumises aux limites quantitatives fixées à l'annexe II , pour autant que la licence d'exportation atteste que les produits en cause sont destinés à être réexportés en l'état ou après perfectionnement en dehors de la Communauté .

2 . Lorsque les autorités compétentes de la Communauté constatent que des produits exportés de Hong-kong , qui ont été imputés ur l'une des limites quantitatives fixées à l'annexe II , sont réexportés ensuite en dehors de la Communauté , elles notifient les quantités en cause à Hong-kong . Dans ce cas , Hong-kong peut autoriser l'exportation de quantités identiques de produits de la même catégorie , sans imputation sur les limites quantitatives fixées à l'annexe II pour l'année en cours ou l'année suivante .

Article 5

1 . L'utilisation par anticipation , au cours d'une année couverte par l'accord , d'une fraction d'une limite quantitative fixée pour l'année suivante , est autorisée pour chacune des catégories de produits jusqu'à concurrence de 5 % de la limite quantitative de l'année en cours .

Les livraisons anticipées sont déduites des limites quantitatives correspondantes fixées pour l'année suivante .

2 . Le report de quantités restant inutilisées au cours d'une année couverte par l'accord sur la limite quantitative correspondante de l'année suivante est autorisé jusqu'à concurrence de 5 % de la limite quantitative de l'année en cours .

3 . Les transferts de produits dans les catégories du groupe I ne peuvent s'effectuer que selon les modalités suivantes :

- les transferts entre les catégories 1 , 2 et 3 sont autorisés jusqu'à concurrence de 3,5 % de la limite quantitative fixée pour la catégorie vers laquelle s'effectue le transfert , avec cette réserve que , dans le cas des produits de la catégorie 1 , les parties reconnaissent que la limite quantitative définie dans l'annexe II pour cette dernière catégorie comprend déjà ce transfert de 3,5 % ,

- les transferts entre les catégories 4 , 5 , 6 , 7 et 8 sont autorisés jusqu'à concurrence de 3,5 % de la limite quantitative fixée pour la catégorie vers laquelle s'effectue le transfert .

Les transferts dans une catégorie des groupes II , III , IV et V peuvent s'effectuer à partir d'une ou plusieurs catégories des groupes I , II , III , IV et V , jusqu'à concurrence de 5 % de la limite quantitative fixée pour la catégorie vers laquelle le transfert est opéré .

4 . Le tableau des équivalences applicables aux transferts visés ci-dessus est reproduit dans l'annexe I du présent accord .

5 . L'augmentation constatée dans une catégorie de produits par suite de l'application cumulée des dispositions des paragraphes 1 , 2 et 3 ci-dessus au cours d'une année de l'accord ne doit pas être supérieure aux limites suivantes :

- 11 % pour les catégories de produits du groupe I ,

- 12,5 % pour les catégories de produits des groupes II , III , IV ou V .

6 . Le recours aux dispositions des paragraphes 1 , 2 et 3 doit faire l'objet d'une notification préalable par les autorités de Hong-kong .

7 . L'application des dispositions du paragraphe 2 doit être précédée d'une note écrite de la part des autorités de Hong-kong . Si des écarts substantiels sont constatés entre les statistiques d'exportation servant de base au calcul des reports et les statistiques de la Communauté , cette dernière est autorisée à demander que des consultations soient engagées au sujet des quantités considérées dans les quatre-vingt-dix premiers jours de l'année suivante . Cette demande doit être accompagnée de toutes les précisions nécessaires concernant les écarts constatés . Lorsqu'une telle demande est introduite , les quantités reportées ne doivent pas être utilisées avant que les parties aient achevé les consultations ainsi engagées . Si la demande en cause n'est pas introduite dans le délai de quatre-vingt-dix jours prévu à cet effet , les quantités reportées sont considérées comme calculées correctement .

Article 6

1 . Compte tenu du bon fonctionnement du mécanisme d'autorisation des exportations appliqué par Hong-kong , les produits textiles exportés qui appartiennent aux catégories énumérées à l'annexe I et qui ne sont pas soumis aux limites quantitatives de l'annexe II font l'objet d'autorisations d'exportation .

2 . Pour les produits textiles couverts par les autorisations d'exportation visées au paragraphe 1 ci-avant , la Communauté peut demander que des consultations soient engagées conformément aux procédures décrites à l'article 13 paragraphe 1 , afin de fixer une limite quantitative .

3 . En attendant qu'une solution mutuellement satisfaisante se dégage de ces consultations , Hong-kong s'engage à suspendre , sur demande , à partir de la date de réception de la demande de consultation , la délivrance des autorisations d'exportation pour le ou les produits de la catégorie en cause et à communiquer aussitôt à la Communauté le niveau des exportations ayant fait l'objet d'autorisations à la date de cette suspension . Les exportations du ou des produits considérés en provenance de Hong-kong sont alors admises dans la Communauté à concurrence de la limite précitée .

4 . Si les consultations engagées conformément aux dispositions du paragraphe 2 ne permettent pas aux parties de dégager une solution mutuellement acceptable dans le délai précisé à l'article 13 paragraphe 1 du présent accord , la Communauté est autorisée à demander à Hong-kong de limiter , au niveau indiqué par elle , les exportations du ou des produits de la catégorie en cause qui sont effectuées pour l'année au cours de laquelle la demande de consultation est introduite ou pour chacune des années ultérieures , dans la mesure où le niveau fixé pour l'année au cours de laquelle la demande de consultation est présentée n'est pas inférieur à celui des autorisations d'exportation délivrées à la date de la suspension . Hong-kong s'engage à donner suite à une telle demande de limitation .

5 . La Communauté est autorisée à demander l'application des dispositions du présent article à l'échelon régional .

6 . Le taux de progression annuel des limites quantitatives introduites au titre du présent article est déterminé dans le cadre des consultations visées au paragraphe 2 ci-dessus .

7 . Les limites fixées au titre des dispositions du présent article ne doivent en aucun cas être inférieures au niveau des importations effectuées dans la Communauté pour la catégorie correspondante de produits originaires de Hong-kong en 1976 .

8 . La Communauté s'engage à ne pas demander l'application des dispositions du paragraphe 2 du présent article avant que le niveau des autorisations d'exportation délivrées pour une des catégories de produits textiles visés au paragraphe 1 ne dépasse , par rapport au volume global des importations constatées dans la Communauté pendant l'année précédente pour les produits de la catégorie correspondante , les pourcentages suivants :

- 0,2 % pour les catégories de produits du groupe I ,

- 1 % pour les catégories des produits du groupe II ,

- 3 % pour les catégories de produits des groupes III , IV ou V .

9 . La Communauté s'engage en outre à ne pas demander que les dispositions du présent article soient appliquées à l'échelon régional avant que le niveau des autorisations d'exportation délivrées pour une des catégories de produits textiles visés au paragraphe 1 ne dépasse les pourcentages énumérés ci-après pour chaque région et calculés d'après les niveaux fixés au paragraphe 8 :

république fédérale d'Allemagne : 28,5 % ,

Benelux : 10,5 % ,

France : 18,5 % ,

Italie : 15 % ,

Danemark : 3 % ,

Irlande : 1 % ,

Royaume-Uni : 23,5 % ,

10 . Pour l'application des dispositions du présent article , la Communauté s'engage à fournir chaque année , avant le 31 mars , aux autorités compétentes de Hong-kong les statistiques de l'année précédente afférentes aux importations de tous les produits textiles relevant du présent accord , ventilées par pays fournisseur et par région de la Communauté .

11 . Pour faciliter l'établissement de prévisions concernant les volumes d'exportationfuturs de ses produits , Hong-kong s'engage à fournir à la Communauté des relevés statistiques bimensuels indiquant les quantités couvertes par les autorisations d'exportation visées au paragraphe 1 qui sont délivrées aux exportateurs de Hong-kong dans le cadre du mécanisme prévu à cet effet . Les statistiques d'autorisation d'exportation ainsi établies par les autorités de Hong-kong sont communiquées sans délai à la Communauté , aussi souvent et avec le degré de précision que celle-ci peut raisonnablement souhaiter .

12 . Conformément aux dispositions du présent article , Hong-kong informe aussitôt la Communauté de la réception de toute demande d'autorisation d'exporter portant sur une quantité exceptionnellement élevée .

13 . Les autorités de Hong-kong s'engagent à informer la Communauté de toute modification qui serait apportée au mécanisme d'autorisation des exportations et qui aurait une incidence directe sur l'application du présent accord . Le cas échéant , des consultations peuvent être engagées à ce sujet au titre des dispositions de l'article 13 paragraphe 2 du présent accord .

14 . Les dispositions du présent accord qui concernent les exportations des produits soumis aux limites quantitatives définies dans l'annexe II s'étendent aux produits pour lesquels des limites quantitatives sont introduites en vertu des dispositions du présent article .

SECTION II

Gestion de l'accord

Article 7

1 . Hong-kong s'engage à communiquer à la Communauté des informations statistiques précises sur toutes les licences d'exportation délivrées par les autorités de Hong-kong pour toutes les catégories de produits textiles soumis aux limites quantitatives fixées à l'annexe II .

Hong-kong précise dans ses relevés statistiques périodiques le niveau maximal des exportations prévu pour chaque catégorie faisant l'objet d'une limite quantitative ainsi que le taux d'épuisement dudit niveau .

2 . La Communauté fournit de la même façon aux autorités de Hong-kong des informations statistiques précises sur les documents d'importation délivrés par les autorités de la Communauté ainsi que les statistiques d'importation relatives aux produits couverts par le mécanisme d'autorisation des exportations visé à l'article 6 .

3 . Les informations visées ci-dessus sont fournies , pour toutes les catégories de produits , avant la fin du deuxième mois suivant le trimestre auquel les statistiques se rapportent .

4 . S'il apparaît , à l'analyse de ces informations réciproques , qu'il existe des différences significatives entre les relevés effectués à l'exportation et à l'importation , des consultations peuvent être engagées selon la procédure définie à l'article 13 du présent accord .

Ces consultations sont menées sur la base des descriptions convenues des produits figurant à l'annexe II .

Article 8

Toute modification du tarif douanier commun ou de la Nimexe intervenue dans le cadre des procédures en vigueur dans la Communauté affectant les catégories de produits couvertes par le présent accord , ou toute décision concernant le classement des marchandises ne doit pas avoir pour conséquence de réduire une des limites quantitatives établies à l'annexe II .

Article 9

Hong-kong s'efforce d'assurer que les exportations de produits textiles soumises à des limites quantitatives soient échelonnées aussi régulièrement que possible sur l'année , compte tenu en particulier des facteurs saisonniers .

Toutefois , en cas de recours aux dispositions de l'article 16 paragraphe 4 , les limites quantitatives établies à l'annexe II sont réduites proportionnellement .

Article 10

Si , sur la base des statistiques d'exportation communiquées par les autorités de Hong-kong , la Communauté constate une augmentation brusque et importante de la concentration , autre que celle imputable à des facteurs saisonniers normaux , des exportations de certains produits particuliers appartenant à une catégorie faisant l'objet des limites quantitatives fixées à l'annexe II , la Communauté peut demander des consultations selon la procédure définie à l'article 13 du présent accord afin de remédier à cette situation . Les autorités de Hong-kong communiquent les informations relatives aux exportations sans délai à la Communauté , aussi souvent et avec le degré de précision que celle-ci peut raisonnablement souhaiter .

Article 11

1 . Hong-kong peut demander que des fractions des limites quantitatives fixées pour certains Etats membres et énumérées à l'annexe II soient réallouées à d'autres Etats membres de la Communauté . La Communauté répond dans les quatre semaines à compter de la réception d'une telle demande . Toute nouvelle répartition ainsi effectuée n'est pas soumise aux limites fixées dans le cadre des dispositions en matière de flexibilité contenues à l'article 5 du présent accord .

2 . Au cas où des quantités supplémentaires de produits énumérés à l'annexe II sont requises dans une région donnée de la Communauté , cette dernière peut autoriser l'importation de quantités supérieures à celles stipulées à l'annexe II lorsque les mesures prises conformément au paragraphe 1 ci-dessus sont insuffisantes pour couvrir ces besoins .

Article 12

Hong-kong et la Communauté s'engagent à éviter toute discrimination dans l'attribution des licences d'exportation et des documents d'importation .

Article 13

1 . Les procédures spéciales de consultation visées par le présent accord sont régies par les dispositions suivantes :

- la demande de consultation est notifiée par écrit à la partie concernée ,

- la demande de consultation est assortie , dans un délai raisonnable ( et en tout cas dans les quinze jours à compter de la notification ) , d'une déclaration exposant les raisons et les circonstances qui , de l'avis de la partie requérante , justifient l'introduction d'une telle demande ,

- les parties engagent des consultations au plus tard dans un délai d'un mois à compter de la notification de la demande en vue de parvenir , au plus tard dans un délai d'un mois , à un accord ou à une conclusion mutuellement acceptable .

2 . S'il y a lieu , à la demande d'une des deux parties et conformément aux dispositions de l'arrangement de Genève , des consultations sont engagées sur tout problème découlant de l'application du présent accord . Les consultations engagées en application des dispositions du présent article se déroulent dans un esprit de coopération et avec la volonté de concilier les divergences existant entre les deux parties .

SECTION III

Dispositions transitoires et finales

Article 14

1 . Les dispositions du présent accord ne s'appliquent pas aux importations de produits faisant l'objet de limites quantitatives en 1977 , à condition que ces produits soient expédiés avant le 1er janvier 1978 .

2 . Les produits originaires de Hong-kong ne faisant l'objet de limites quantitatives qu'à partir du 1er janvier 1978 , en vertu du présent accord , peuvent être importés dans la Communauté jusqu'au 31 mars 1978 sans licence d'exportation , à condition que ces produits soient expédiés avant le 1er janvier 1978 .

Article 15

Le présent accord s'applique aux territoires où le traité instituant la Communauté économique européenne est d'application et dans les conditions prévues par ledit traité , d'un côté , et au territoire de Hong-kong , de l'autre côté .

Article 16

1 . Le présent accord entre en vigueur le premier jour du mois qui suit la date à laquelle les parties contractantes se notifient l'achèvement des procédures nécessaires à cet effet . Il est applicable jusqu'au 31 décembre 1982 .

2 . Le présent accord est applicable avec effet au 1er janvier 1978 .

3 . Des consultations peuvent être engagées à tout moment à l'effet d'examiner des propositions présentées par l'une ou l'autre des parties contractantes en vue de modifier le présent accord .

4 . Chacune des parties peut , à tout moment , dénoncer le présent accord moyennant un préavis d'au moins quatre-vingt-dix jours . Dans ce dernier cas , l'accord prend fin à l'expiration de ce délai .

5 . Les annexes et le protocole joints au présent accord ainsi que l'échange de lettres font partie intégrante de celui-ci .

Article 17

Le présent accord est rédigé en double exemplaire , en langues allemande , anglaise , danoise , française , italienne et néerlandaise , chacun de ces textes faisant également foi .

Til bekraeftelse heraf har undertegnede befuldmaegtigede underskrevet denne aftale .

Zu Urkund dessen haben die unterzeichneten Bevollmaechtigten ihre Unterschriften unter dieses Abkommen gesetzt .

In witness whereof the undersigned Plenipotentiaries have signed this Agreement .

En foi de quoi , les plénipotentiaires soussignés ont apposé leurs signatures au bas du présent accord .

In fede di che , i plenipotenziari sottoscritti hanno apposto le loro firme in calce al presente accordo .

Ten blijke waarvan de ondergetekende gevolmachtigden hun handtekening onder deze Overeenkomst hebben gesteld .

Udfaerdiget i Bruxelles , den tolvte februar nitten hundrede og firs .

Geschehen zu Bruessel am zwoelften Februar neunzehnhundertachtzig .

Done at Brussels on the twelfth day of February in the year one thousand nine hundred and eighty .

Fait à Bruxelles , le douze février mil neuf cent quatre-vingts .

Fatto a Bruxelles , addì dodici febbraio millenovecentoottanta .

Gedaan te Brussel , de twaalfde februari negentienhonderd tachtig .

For Raadet for De europaeiske Faellesskaber

Fuer den Rat der Europaeischen Gemeinschaften

For the Council of the European Communities

Pour le Conseil des Communautés européennes

Per il Consiglio delle Comunità europee

Voor de Raad van de Europese Gemeenschappen

For regeringen for Hongkong

Fuer die Regierung von Hongkong

For the Government of Hong Kong

Pour le gouvernement de Hong-kong

Per il governo di Hong Kong

Voor de Regering van Hong-Kong

ANNEXE I

Le code Nimexe figurant à la colonne 3 est réservé aux services internes de la Communauté .

Les produits textiles figurant à l'annexe I et contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids sur chacune des autres matières textiles .

GROUPE I

Catégorie * Désignation des marchandises * Code Nimexe ( 1978 ) * Tableau des équivalences *

* * * pièces/kg * g/pièce *

1 * Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail * 55.05-13 ; 19 ; 21 ; 25 ; 27 ; 29 ; 33 ; 35 ; 37 ; 41 ; 45 ; 46 ; 48 ; 52 ; 58 ; 61 ; 65 ; 67 ; 69 ; 72 ; 78 ; 92 ; 98 * * *

2 * Tissus de coton , autres que tissus à point de gaze , bouclés du genre éponge , rubanerie , velours , peluches , tissus bouclés , tissus de chenille , tulles et tissus à mailles nouées : * 55.09-01 ; 02 ; 03 ; 04 ; 05 ; 11 ; 12 ; 13 ; 14 ; 15 ; 16 ; 17 ; 19 ; 21 ; 29 ; 31 ; 33 ; 35 ; 37 ; 38 ; 39 ; 41 ; 49 ; 51 ; 52 ; 53 ; 54 ; 55 ; 56 ; 57 ; 59 ; 61 ; 63 ; 64 ; 65 ; 66 ; 67 ; 68 ; 69 ; 70 ; 71 ; 72 ; 73 ; 74 ; 76 ; 77 ; 78 ; 81 ; 82 ; 83 ; 84 ; 86 ; 87 ; 92 ; 93 ; 97 * * *

* a ) dont autres qu'écrus ou blanchis * 55.09-03 ; 04 ; 05 ; 51 ; 52 ; 53 ; 54 ; 55 ; 56 ; 57 ; 59 ; 61 ; 63 ; 64 ; 65 ; 66 ; 67 ; 70 ; 71 ; 81 ; 82 ; 83 ; 84 ; 86 ; 87 ; 92 ; 93 ; 97 * * *

3 * Tissus de fibres textiles synthétiques discontinues , autres que rubanerie , velours , peluches , tissus bouclés ( y compris les tissus bouclés du genre éponge ) et tissus de chenille : * 56.07-01 ; 04 ; 05 ; 07 ; 08 ; 11 ; 13 ; 14 ; 16 ; 17 ; 18 ; 21 ; 23 ; 24 ; 26 ; 27 ; 28 ; 32 ; 33 ; 34 ; 36 * * *

* a ) dont autres qu'écrus ou blanchis * 56.07-01 ; 05 ; 07 ; 08 ; 13 ; 14 ; 16 ; 18 ; 21 ; 23 ; 26 ; 27 ; 28 ; 33 ; 34 ; 36 * * *

4 * Chemises , chemisettes , T-shirts , sous-pulls , maillots de corps et articles similaires , de bonneterie non élastique ni caoutchoutée , autres que vêtements pour bébés , en coton ou en fibres textiles synthétiques : * 60.04-01 ; 05 ; 13 ; 18 ; 28 ; 29 ; 30 ; 41 ; 50 ; 58 * 6,48 * 154 *

* a ) T-shirts , etc . * * * *

* b ) Chemises et chemisettes autres que T-shirts * * * *

5 * Chandails , pullovers , slip-overs , twinsets , gilets et vestes , de bonneterie non élastique ni caoutchoutée * 60.05-01 ; 27 ; 28 ; 29 ; 30 ; 33 ; 36 ; 37 ; 38 * 4,53 * 221 *

Catégorie * Désignation des marchandises * Code Nimexe ( 1978 ) * Tableau des équivalences *

* * * pièces/kg * g/pièce *

6 * Culottes , shorts et pantalons , tissés , pour hommes et garçonnets ; pantalons , tissés , pour femmes , fillettes et jeunes enfants * 61.01-62 ; 64 ; 66 ; 72 ; 74 ; 76 * 1,76 * 568 *

* * 61.02-66 ; 68 ; 72 * * *

7 * Chemisiers , blouses-chemisiers et blouses , de bonneterie ( non élastique ni caoutchoutée ) , ou tissés , pour femmes , fillettes et jeunes enfants * 60.05-22 ; 23 ; 24 ; 25 * 5,55 * 180 *

* * 61.02-78 ; 82 ; 84 * * *

8 * Chemises et chemisettes , tissées , pour hommes et garçonnets * 61.03-11 ; 15 ; 19 * 4,60 * 217 *

GROUPE II

Catégorie * Désignation des marchandises * Code Nimexe ( 1978 ) * Tableau des équivalences *

* * * pièces/kg * g/pièce *

9 * Tissus de coton , bouclés du genre éponge ; linge de toilette , d'office ou de cuisine , bouclé du genre éponge , de coton * 55.08-10 ; 30 ; 50 ; 80 * * *

* * 62.02-71 * * *

10 * Ganterie de bonneterie non élastique ni caoutchoutée , imprégnée ou enduite de matières plastiques * 60.02-40 * 10,14 paires * 99 *

11 * Ganterie de bonneterie non élastique ni caoutchoutée , autre que celle de la catégorie 10 * 60.02-50 ; 60 ; 70 ; 80 * 24,6 paires * 41 *

12 * Bas , sous-bas , chaussettes , socquettes , protège-bas et articles similaires de bonneterie non élastique ni caoutchoutée , autres que bas de fibres textiles synthétiques pour femmes * 60.03-11 ; 19 ; 25 ; 27 ; 30 ; 90 * 24,3 paires * 41 *

13 * Slips et caleçons pour hommes et garçonnets , slips et culottes pour femmes , fillettes et jeunes enfants ( autres que bébés ) , de bonneterie non élastique ni caoutchoutée , de coton ou de fibres textiles synthétiques * 60.04-17 ; 27 ; 48 ; 56 * 17 * 59 *

14 A * Manteaux de tissus imprégnés , enduits ou recouverts , pour hommes et garçonnets * 61.01-01 * 1,0 * 1 000 *

14 B * Pardessus , imperméables et autres manteaux , y compris les capes , tissés , pour hommes et garçonnets , autres que ceux de la catégorie 14 A * 61.01-41 ; 42 ; 44 ; 46 ; 47 * 0,72 * 1 389 *

15 A * Manteaux de tissus imprégnés , enduits ou recouverts pour femmes , fillettes et jeunes enfants * 61.02-05 * 1,1 * 909 *

15 B * Manteaux et imperméables ( y compris les capes ) et vestes , tissés , pour femmes , fillettes et jeunes enfants , autres que les vêtements de la catégorie 15 A * 61.02-31 ; 32 ; 33 ; 35 ; 36 ; 37 ; 39 ; 40 * 0,84 * 1 190 *

16 * Costumes et complets , tissés , pour hommes et garçonnets ( y compris les ensembles qui se composent de deux ou trois pièces , qui sont commandées , conditionnées , transportées et normalement vendues ensemble ) * 61.01-51 ; 54 ; 57 * 0,80 * 1 250 *

17 * Vestes et vestons tissés , pour hommes et garçonnets * 61.01-34 ; 36 ; 37 * 1,43 * 700 *

Catégorie * Désignation des marchandises * Code Nimexe ( 1978 ) * Tableau des équivalences *

* * * pièces/kg * g/pièce *

18 * Sous-vêtements tissés , autres que chemises et chemisettes , pour hommes et garçonnets * 61.03-51 ; 55 ; 59 ; 81 ; 85 ; 89 * * *

19 * Mouchoirs de tissus d'une valeur égale ou inférieure à 15 UCE/kg * 61.05-30 ; 99 * 55,5 * 18 *

20 * Linge de lit , tissé * 62.02-11 ; 19 * * *

21 * Parkas , anoraks , blousons et similaires , tissés * 61.01-29 ; 31 ; 32 * 2,3 * 435 *

* * 61.02-25 ; 26 ; 28 * * *

22 * Fils de fibres synthétiques discontinues , non conditionnés pour la vente au détail : * 56.05-03 ; 05 ; 07 ; 09 ; 11 ; 13 ; 15 ; 19 ; 21 ; 23 ; 25 ; 28 ; 32 ; 34 ; 36 ; 38 ; 39 ; 42 ; 44 ; 45 ; 46 ; 47 * * *

* a ) dont acryliques * 56.05-21 ; 23 ; 25 ; 28 ; 32 ; 34 ; 36 * * *

23 * Fils de fibres artificielles discontinues , non conditionnés pour la vente au détail * 56.05-51 ; 55 ; 61 ; 65 ; 71 ; 75 ; 81 ; 85 ; 91 ; 95 ; 99 * * *

24 * Pyjamas de bonneterie , de coton ou de fibres textiles synthétiques , pour hommes et garçonnets * 60.04-15 ; 47 * 2,8 * 357 *

25 * Pyjamas et chemises de nuit de bonneterie de coton ou de fibres synthétiques , pour femmes , fillettes et jeunes enfants ( autres que bébés ) * 60.04-21 ; 25 ; 51 ; 53 * 4,3 * 233 *

26 * Robes tissées et robes de bonneterie , pour femmes , fillettes et jeunes enfants ( autres que bébés ) * 60.05-41 ; 42 ; 43 ; 44 * 3,1 * 323 *

* * 61.02-48 ; 52 ; 53 ; 54 * * *

27 * Jupes , y inclus jupes-culottes , pour femmes , fillettes et jeunes enfants ( autres que bébés ) tissées ou de bonneterie * 60.05-51 ; 52 ; 54 ; 58 * 2,6 * 385 *

* * 61.02-57 ; 58 ; 62 * * *

28 * Pantalons de bonneterie ( à l'exception des shorts ) , autres que pour bébés * 60.05-61 ; 62 ; 64 * 1,61 * 620 *

Catégorie * Désignation des marchandises * Code Nimexe ( 1978 ) * Tableau des équivalences *

* * * pièces/kg * g/pièce *

29 * Costumes-tailleurs , tissés ( y compris les ensembles qui se composent de deux ou trois pièces qui sont commandées , conditionnées , transportées et normalement vendues ensemble ) , pour femmes , fillettes et jeunes enfants ( autres que bébés ) * 61.02-42 ; 43 ; 44 * 1,37 * 730 *

30 A * Pyjamas et chemises de nuit , tissés , pour femmes , fillettes et jeunes enfants * 61.04-11 ; 13 ; 18 * 4,0 * 250 *

30 B * Sous-vêtements tissés autres que pyjamas et chemises de nuit , pour femmes , fillettes et jeunes enfants ( autres que bébés ) * 61.04-91 ; 93 ; 98 * * *

31 * Soutiens-gorge et bustiers , tissés ou de bonneterie * 61.09-50 * 18,2 * 55 *

GROUPE III

Catégorie * Désignation des marchandises * Code Nimexe ( 1978 ) * Tableau des équivalences *

* * * pièces/kg * g/pièce *

32 * Velours , peluches , tissus bouclés et tissus de chenille , à l'exclusion des tissus de coton bouclés du genre éponge et de rubanerie * 58.04-07 ; 11 ; 15 ; 18 ; 41 ; 43 ; 45 ; 61 ; 63 ; 67 ; 69 ; 71 ; 75 ; 77 ; 78 * * *

33 * Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène de moins de 3 m de largeur * 51.04-06 * * *

* Sacs tissés obtenus à partir de ces lames ou formes similaires * 62.03-96 * * *

34 * Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène de 3 m de largeur ou plus * 51.04-08 * * *

35 * Tissus de fibres textiles synthétiques continues autres que ceux pour pneumatiques et ceux contenant de fils d'élastomères : * 51.04-11 ; 13 ; 15 ; 17 ; 18 ; 21 ; 23 ; 25 ; 26 ; 27 ; 28 ; 32 ; 34 ; 36 ; 42 ; 44 ; 46 ; 48 * * *

* a ) dont autres qu'écrus ou blanchis * 51.04-15 ; 17 ; 18 ; 23 ; 25 ; 26 ; 27 ; 28 ; 32 ; 34 ; 42 ; 44 ; 46 ; 48 * * *

36 * Tissus de fibres textiles artificielles continues , autres que ceux pour pneumatiques et ceux contenant des fils d'élastomères : * 51.04-56 ; 58 ; 62 ; 64 ; 66 ; 72 ; 74 ; 76 ; 82 ; 84 ; 86 ; 88 ; 89 ; 93 ; 94 ; 95 ; 96 ; 97 ; 98 * * *

* a ) dont autres qu'écrus ou blanchis * 51.04-58 ; 62 ; 64 ; 72 ; 74 ; 76 ; 82 ; 84 ; 86 ; 88 ; 89 ; 94 ; 95 ; 96 ; 97 ; 98 * * *

37 * Tissus de fibres textiles artificielles discontinues , autres que rubanerie , velours , peluches , tissus bouclés ( y compris les tissus bouclés du genre éponge ) et tissus de chenille : * 56.07-37 ; 42 ; 44 ; 48 ; 52 ; 53 ; 54 ; 57 ; 58 ; 62 ; 63 ; 64 ; 66 ; 72 ; 73 ; 74 ; 77 ; 78 ; 82 ; 83 ; 84 ; 87 * * *

* a ) dont autres qu'écrus ou blanchis * 56.07-37 ; 44 ; 48 ; 52 ; 54 ; 57 ; 58 ; 63 ; 64 ; 66 ; 73 ; 74 ; 77 ; 78 ; 83 ; 84 ; 87 * * *

38 A * Etoffes synthétiques de bonneterie pour rideaux et vitrages * 60.01-40 * * *

38 B * Vitrages * 62.02-09 * * *

39 * Linge de table , linge de toilette , d'office et de cuisine , tissés , autres que ceux de coton bouclés du genre éponge * 62.02-41 ; 43 ; 47 ; 65 ; 73 ; 77 * * *

Catégorie * Désignation des marchandises * Code Nimexe ( 1978 ) * Tableau des équivalences *

* * * pièces/kg * g/pièce *

40 * Rideaux ( autres que vitrages ) et articles d'ameublement , tissés * 62.02-81 ; 89 * * *

41 * Fils de fibres textiles synthétiques , continues , non conditionnés pour la vente au détail , autres que fils non texturés , simples , sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 50 tours au mètre * 51.01-05 ; 07 ; 08 ; 09 ; 11 ; 13 ; 16 ; 18 ; 21 ; 23 ; 26 ; 28 ; 32 ; 34 ; 38 ; 42 ; 44 ; 48 * * *

42 * Fils de fibres textiles artificielles continues , non conditionnés pour la vente au détail , autres que fils simples de rayonne viscose sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 250 tours au mètre et fils simples non texturés d'acétate * 51.01-50 ; 61 ; 64 ; 66 ; 71 ; 76 ; 80 * * *

43 * Fils de fibres textiles synthétiques ou artificielles continues , conditionnés pour la vente au détail * 51.03-10 ; 20 * * *

44 * Tissus de fibres textiles synthétiques continues , contenant des fils d'élastomères * 51.04-05 * * *

45 * Tissus de fibres textiles artificielles continues , contenant des fils d'élastomères * 51.04-54 * * *

46 * Laine et poils fins cardés ou peignés * 53.05-10 ; 22 ; 29 ; 32 ; 39 * * *

47 * Fils de laine ou de poils fins , cardés , non conditionnés pour la vente au détail * 53.06-21 ; 25 ; 31 ; 35 ; 51 ; 55 ; 71 ; 75 * * *

* * 53.08-11 ; 15 * * *

48 * Fils de laine ou de poils fins , peignés , non conditionnés pour la vente au détail * 53.07-01 ; 09 ; 21 ; 29 ; 40 ; 51 ; 59 ; 81 ; 89 * * *

* * 53.08-21 ; 25 * * *

49 * Fils de laine ou de poils fins , conditionnés pour la vente au détail * 53.10-11 ; 15 * * *

50 * Tissus de laine ou de poils fins * 53.11-01 ; 03 ; 07 ; 11 ; 13 ; 17 ; 20 ; 30 ; 40 ; 52 ; 54 ; 58 ; 72 ; 74 ; 75 ; 82 ; 84 ; 88 ; 91 ; 93 ; 97 * * *

51 * Coton cardé ou peigné * 55.04-00 * * *

52 * Fils de coton conditionnés pour la vente au détail * 55.06-10 ; 90 * * *

53 * Tissus de coton à point de gaze * 55.07-10 ; 90 * * *

54 * Fibres textiles artificielles discontinues , y compris les déchets , cardés ou peignés * 56.04-21 ; 23 ; 25 ; 29 * * *

Catégorie * Désignation des marchandises * Code Nimexe ( 1978 ) * Tableau des équivalences *

* * * pièces/kg * g/pièce *

55 * Fibres textiles synthétiques discontinues , y compris les déchets , cardés ou peignés * 56.04-11 ; 13 ; 15 ; 16 ; 17 ; 18 * * *

56 * Fils de fibres textiles synthétiques discontinues ( y compris les déchets ) , conditionnés pour la vente au détail * 56.06-11 ; 15 * * *

57 * Fils de fibres textiles artificielles discontinues ( y compris les déchets ) , conditionnés pour la vente au détail * 56.06-20 * * *

58 * Tapis à points noués ou enroulés , même confectionnés * 58.01-01 ; 11 ; 13 ; 17 ; 30 ; 80 * * *

59 * Tapis , tissés ou en bonneterie , même confectionnés ; tissus dits " Kélim " ou " Kilim " , " Schumacks " ou " Soumak " , " Karamanie " et similaires , même confectionnés ; revêtements de sol de feutre * 58.02-12 ; 14 ; 17 ; 18 ; 19 ; 30 ; 43 ; 49 ; 90 * * *

* * 59.02-01 ; 09 * * *

60 * Tapisseries , faites à la main * 58.03-00 * * *

61 * Rubanerie d'une largeur n'excédant pas 30 cm et pourvue de lisières tissées , collées ou autrement obtenues , autres que les étiquettes et articles similaires ; bolducs * 58.05-01 ; 08 ; 30 ; 40 ; 51 ; 59 ; 61 ; 69 ; 73 ; 77 ; 79 ; 90 * * *

62 * Etiquettes , écussons et articles similaires , tissés , mais non brodés , en pièces , en rubans ou découpés * 58.06-10 ; 90 * * *

* Fils de chenille ; fils guipés ( autres que fils métalisés et fils de crin guipés ) ; tresses en pièces ; autres articles ornementaux analogues , en pièces ; glands ; floches , olives , noix , pompons et similaires * 58.07-31 ; 39 ; 50 ; 80 * * *

* Tulles et tissus à mailles nouées ( filet ) unis * 58.08-11 ; 15 ; 19 ; 21 ; 29 * * *

* Tulles , tulles-bobinots et tissus à mailles nouées ( filet ) , façonnés ; dentelles ( mécaniques ou à la main ) en pièces , en bandes ou en motifs * 58.09-11 ; 19 ; 21 ; 31 ; 35 ; 39 ; 91 ; 95 ; 99 * * *

* Broderies en pièces , en bandes , ou en motifs * 58.10-21 ; 29 ; 41 ; 45 ; 49 ; 51 ; 55 ; 59 * * *

63 * Etoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée , de fibres textiles synthétiques contenant des fils d'élastomères ; étoffes en pièces de bonneterie élastique ou cautchoutée * 60-01-30 * * *

* * 60.06-11 ; 18 * * *

64 * Dentelles Rachel et étoffes à longs poils ( façon fourrure ) , de bonneterie non élastique ni caoutchoutée , en pièces , de fibres textiles synthétiques * 60.01-51 ; 55 * *

Catégorie * Désignation des marchandises * Code Nimexe ( 1978 ) * Tableau des équivalences *

* * * pièces/kg * g/pièce *

65 * Etoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée , autres que les articles des catégories 38 A , 63 et 64 * 60.01-01 ; 10 ; 62 ; 64 ; 65 ; 68 ; 72 ; 74 ; 75 ; 78 ; 81 ; 89 ; 92 ; 94 ; 96 ; 97 * * *

66 * Couvertures * 62.01-10 ; 20 ; 81 ; 85 ; 93 ; 95 * * *

67 * Accessoires du vêtement et autres articles ( à l'exception des vêtements ) de bonneterie non élastique ni caoutchoutée ; articles ( autres que les maillots de bain ) de bonneterie élastique ou caoutchoutée * 60.05-86 ; 87 ; 89 ; 91 ; 95 ; 98 * * *

* * 60.06-92 ; 96 ; 98 * * *

GROUPE IV

Catégorie * Désignation des marchandises * Code Nimexe ( 1978 ) * Tableau des équivalences *

* * * pièces/kg * g/pièce *

68 * Sous-vétements de bonneterie non élastique ni caoutchoutée , pour bébés * 60.04-11 ; 36 * * *

69 * Combinaisons et jupons de bonneterie , de fibres textiles synthétiques , pour femmes , fillettes et jeunes enfants ( autres que bébés ) * 60.04-54 * 7,8 * 128 *

70 * Bas-culottes communément appelés collants * 60.04-31 ; 33 ; 34 * 30,4 * 33 *

71 * Vêtements de dessus de bonneterie , pour bébés * 60.05-06 ; 07 ; 08 ; 09 * * *

72 * Maillots de bain de bonneterie * 60.05-11 ; 13 ; 15 * 10 * 100 *

* * 60.06-91 * * *

73 * Survêtements de sport ( trainings ) de bonneterie non élastique ni caoutchoutée * 60.05-16 ; 17 ; 19 * 1,67 * 600 *

74 * Costumes-tailleurs ( y compris les ensembles qui se composent de deux ou trois pièces qui sont commandées , conditionnées , transportées et normalement vendues ensemble ) , en bonneterie non élastique ni caoutchoutée , pour femmes , fillettes et jeunes enfants ( autres que bébés ) * 60.05-71 ; 72 ; 73 ; 74 * 1,54 * 650 *

75 * Costumes et complets ( y compris les ensembles qui se composent de deux ou trois pièces qui sont commandées , conditionnées , transportées et normalement vendues ensemble ) , en bonneterie non élastique ni caoutchoutée , pour hommes et garçonnets * 60.05-66 ; 68 * 0,80 * 1 250 *

76 * Vêtements de travail , tissés , pour hommes et garçonnets ; tabliers , blouses et autres vêtements de travail , tissés , pour femmes , fillettes et jeunes enfants * 61.01-13 ; 15 ; 17 ; 19 * * *

* * 61.02-12 ; 14 * * *

77 * Bas de fibres textiles synthétiques , pour femmes * 60.03-21 ; 23 * 40 paires * 25 *

78 * Peignoirs de bain , robes de chambre , vestes d'intérieur et vêtements d'intérieur analogues et autres vêtements de dessus , tissés , pour hommes et garçonnets , à l'exclusion des vêtements des catégories 6 , 14 A , 14 B , 16 , 17 , 21 , 76 et 79 * 61.01-09 ; 24 ; 25 ; 26 ; 92 ; 94 ; 96 * * *

79 * Culottes et maillots de bain , tissés * 61.01-22 ; 23 * 8,3 * 120 *

* * 61.02-16 ; 18 * * *

80 * Vêtements tissés pour bébés * 61.02-01 ; 03 * * *

* * 61.04-01 ; 09 * * *

Catégorie * Désignation des marchandises * Code Nimexe ( 1978 ) * Tableau des équivalences *

* * * pièces/kg * g/pièce *

81 * Peignoirs de bain , robes de chambre , liseuses et vêtements d'intérieur analogues et autres vêtements de dessus , tissés , pour femmes , fillettes et jeunes enfants à l'exclusion des vêtements des catégories 6 , 7 , 15 A , 15 B , 21 , 26 , 27 , 29 , 76 , 79 et 80 * 61.02-07 ; 22 ; 23 ; 24 ; 86 ; 88 ; 92 * * *

82 * Sous-vêtements , autres que pour bébés , de bonneterie non élastique ni caoutchoutée , de laine , de poils fins ou de fibres textiles artificielles * 60.04-38 ; 60 * * *

83 * Vêtements de dessus , de bonneterie , non élastique ni caoutchoutée , autres que vêtements des catégories 5 , 7 , 26 , 27 , 28 , 71 , 72 , 73 , 74 et 75 * 60.05-04 ; 81 ; 82 ; 83 ; 84 * * *

84 * Châles , écharpes , foulards , cache-nez , cache-col , mantilles , voiles et voilettes , et articles similaires , autres qu'en bonneterie * 61.06-30 ; 40 ; 50 ; 60 * * *

85 * Cravates , autres qu'en bonneterie * 61.07-30 ; 40 ; 90 * 17,9 * 56 *

86 * Corsets , ceintures-corsets , gaines , bretelles , jarretelles , jarretières , supports-chaussettes et articles similaires , autres que soutiens-gorge et bustiers , en tissus ou en bonneterie même élastique * 61.09-20 ; 30 ; 40 ; 80 * 8,8 * 114 *

87 * Ganterie , bas , chaussettes et socquettes , autres qu'en bonneterie * 61.10-00 * * *

88 * Accessoires confectionnés du vêtement : dessous de bras , bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs , ceintures et ceinturons , manchons , manches protectrices , etc . , autres qu'en bonneterie * 61.11-00 * * *

89 * Mouchoirs en tissus de coton et d'une valeur supérieure à 15 UCE/kg * 61.05-20 * 59 * 17 *

GROUPE V

Catêgorie * Désignation des marchandises * Code Nimexe ( 1978 ) * Tableau des équivalences *

* * * pièces/kg * g/pièce *

90 * Ficelles , cordes et cordages , en fibres textiles synthétiques , tressés ou non * 59.04-11 ; 13 ; 15 ; 17 ; 18 * * *

91 * Tentes * 62.04-23 ; 73 * * *

92 * Tissus de fibres textiles , synthétiques ou artificielles , et tissus caoutchoutés , pour pneumatiques * 51.04-03 ; 52 * * *

* * 59.11-15 * * *

93 * Sacs et sachets d'emballage en tissus de fibres autres que ceux obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène * 62.03-93 ; 95 ; 97 ; 98 * * *

94 * Ouates et articles en ouate ; tontisses , noeuds et noppes ( boutons ) de matières textiles * 59.01-07 ; 12 ; 14 ; 15 ; 16 ; 18 ; 21 ; 29 * * *

95 * Feutres et articles en feutre , même imprégnés ou enduits , autres que les revêtements de sol * 59.02-35 ; 41 ; 47 ; 51 ; 57 ; 59 ; 91 ; 95 ; 97 * * *

96 * Tissus non tissés et articles en tissus non tissés , même imprégnés ou enduits , autres que les vêtements et accessoires du vêtement * 59.03-11 ; 19 ; 30 * * *

97 * Filets , fabriqués à l'aide de ficelles , cordes et cordages , en nappes , en pièces ou en forme ; filets en forme pour la pêche , en fils , ficelles ou cordes * 59.05-11 ; 21 ; 29 ; 91 ; 99 * * *

98 * Articles fabriqués avec des fils , ficelles , cordes ou cordages , à l'exclusion des tissus , des articles en tissus et des articles de la catégorie 97 * 59.06-00 * * *

99 * Tissus enduits de colle ou de matières amylacées , du genre utilisé pour la reliure , le cartonnage , la gainerie ou usages similaires ( percaline enduite , etc ) ; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin ; toiles préparées pour la peinture ; bougran et similaires pour la chapellerie * 59.07-10 ; 90 * * *

100 * Tissus imprégnés , enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles , et tissus stratifiés avec ces mêmes matières * 59.08-10 ; 51 ; 53 ; 57 * * *

Catégorie * Désignation des marchandises * Code Nimexe ( 1978 ) * Tableau des équivalences *

* * * pièces/kg * g/pièce *

101 * Ficelles , cordes et cordages , tressés ou non , autres qu'en fibres textiles synthétiques * 59.04-90 * * *

102 * Linoléums pour tous usages , découpés ou non ; couvre-parquets consistant en un enduit appliqué sur support de matières textiles , découpés ou non * 59.10-10 ; 31 ; 39 * * *

103 * Tissus caoutchoutés , autres que de bonneterie , à l'exclusion de ceux pour pneumatiques * 59.11-11 ; 14 ; 17 ; 20 * * *

104 * Tissus imprégnés ou enduits , autres que ceux des catégories 99 , 100 , 102 et 103 ; toiles peintes pour décors de théâtres , fonds d'ateliers ou usages analogues * 59.12-00 * * *

105 * Tissus ( autres que de bonneterie ) élastiques , formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc * 59.13-01 ; 11 ; 13 ; 15 ; 19 ; 32 ; 34 ; 35 ; 39 * * *

106 * Mèches tissées , tressées ou tricotées , en matières textiles , pour lampes , réchauds , bougies et similaires ; manchons à incandescence , même imprégnés , et tissus tubulaires de bonneterie servant à leur fabrication * 59.14-00 * * *

107 * Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires , en matières textiles , même avec armatures ou accessoires en autres matières * 59.15-10 ; 90 * * *

108 * Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles , même armées * 59.16-00 * * *

109 * Bâches , voiles d'embarcations et stores d'extérieur , tissés * 62.04-21 ; 61 ; 69 * * *

110 * Matelas pneumatiques , tissés * 62.04-25 ; 75 * * *

111 * Articles de campement , tissés , autres que matelas pneumatiques et tentes * 62.04-29 ; 79 * * *

112 * Autres articles confectionnés en tissus , à l'exception de ceux des catégories 113 et 114 * 62.05-10 ; 30 ; 93 ; 98 * * *

Catégorie * Désignation des marchandises * Code Nimexe ( 1978 ) * Tableau des équivalences *

* * * pièces/kg * g/pièce *

113 * Torchons , serpillières , lavettes et chamoisettes , autres qu'en bonneterie * 62.05-20 * * *

114 * Tissus et articles pour usages techniques en matières textiles * 59.17-10 ; 29 ; 41 ; 49 ; 51 ; 59 ; 71 ; 79 ; 91 ; 93 ; 95 ; 99 * * *

ANNEXE II

Pour la désignation complète des produits figurant dans cette annexe , voir la colonne 2 de l'annexe I .

Aux fins des dispositions de l'article 5 , une sous-limite dans le cadre d'une catégorie ou une limite fixée dans une note en bas de page à l'annexe II doit être considérée comme une catégorie .

Catégorie * Produits * Année * Unité * CEE * D * F * I * BNL * UK * Irl * DK *

1 * Fils de coton , non conditionnés pour la vente au détail * 1978 * tonnes * 710 * 14 * 3 * 27 * 10 * 636 * 18 * 2 *

* * 1979 * * 714 * 14,5 * 4 * 27,5 * 10,5 * 636,5 * 18,5 * 2,5 *

* * 1980 * * 717 * 15 * 5 * 28 * 10,7 * 637 * 18,6 * 2,7 *

* * 1981 * * 721 * 15,5 * 6 * 28,5 * 11 * 637,5 * 19,5 * 3 *

* * 1982 * * 725 * 16 * 7 * 29 * 11,5 * 638 * 20 * 3,5 *

2 * Tissus de coton * 1978 * tonnes * 13 000 * 706 * 575 * 711 * 376 * 10 110 * 445 * 77 *

* * 1979 * * 13 033 * 713 * 578 * 713 * 383 * 10 122 * 446 * 78 *

* * 1980 * * 13 065 * 719 * 581 * 715 * 390 * 10 134 * 447 * 79 *

* * 1981 * * 13 098 * 725 * 585 * 717 * 397 * 10 146 * 448 * 80 *

* * 1982 * * 13 130 * 731 * 588 * 719 * 404 * 10 157 * 450 * 81 *

* dont : autres qu'écrus ou blanchis * 1978 * * 11 220 * 609 * 496 * 614 * 325 * 8 726 * 384 * 66 *

* * 1979 * * 11 248 * 614 * 499 * 616 * 331 * 8 736 * 385 * 67 *

* * 1980 * * 11 276 * 620 * 502 * 618 * 337 * 8 745 * 386 * 68 *

* * 1981 * * 11 304 * 625 * 505 * 620 * 343 * 8 755 * 387 * 69 *

* * 1982 * * 11 333 * 630 * 508 * 622 * 349 * 8 765 * 389 * 70 *

3 * Tissus de fibres synthétiques discontinues * 1978 * tonnes * 9 936 * 1 387 * 952 * 350 * 515 * 6 568 * 96 * 68 *

* * 1979 * * 10 184 * 1 464 * 1 040 * 366 * 547 * 6 571 * 105 * 91 *

* * 1980 * * 10 439 * 1 543 * 1 131 * 382 * 579 * 6 574 * 115 * 115 *

* * 1981 * * 10 700 * 1 623 * 1 226 * 397 * 612 * 6 577 * 125 * 140 *

* * 1982 * * 10 967 * 1 705 * 1 325 * 412 * 645 * 6 579 * 134 * 167 *

* dont : autres qu'écrus ou blanchis * 1978 * * 6 656 * 970 * 666 * 245 * 360 * 4 300 * 67 * 48 *

* * 1979 * * 6 822 * 1 024 * 728 * 256 * 375 * 4 302 * 73 * 64 *

* * 1980 * * 6 993 * 1 079 * 792 * 267 * 390 * 4 304 * 80 * 81 *

* * 1981 * * 7 168 * 1 135 * 859 * 277 * 405 * 4 306 * 87 * 99 *

* * 1982 * * 7 347 * 1 192 * 928 * 287 * 422 * 4 307 * 93 * 118 *

4 * Chemises , chemisettes , T-shirts et sous-pulls de bonneterie * 1978 * 1 000 pièces * 23 000 * 9 034 * 405 * 93 * 1 842 * 11 014 * 110 * 502 *

* * 1979 * * 23 805 * 9 206 * 510 * 211 * 1 968 * 11 250 * 120 * 540 *

* * 1980 * * 24 638 * 9 375 * 612 * 356 * 2 095 * 11 487 * 132 * 581 *

* * 1981 * * 25 501 * 9 540 * 713 * 533 * 2 223 * 11 725 * 145 * 622 *

* * 1982 * * 26 393 * 9 698 * 810 * 748 * 2 352 * 11 962 * 159 * 664 *

5 * Chandails , pullovers , etc . * 1978 * 1 000 pièces * 25 300 * 10 797 * 189 * 223 * 2 114 * 11 302 * 23 * 652 *

* * 1979 * * 25 933 * 10 963 * 302 * 305 * 2 168 * 11 483 * 31 * 681 *

* * 1980 * * 26 581 * 11 127 * 417 * 399 * 2 221 * 11 665 * 38 * 714 *

* * 1981 * * 27 245 * 11 290 * 534 * 506 * 2 272 * 11 849 * 46 * 748 *

* * 1982 * * 27 926 * 11 451 * 653 * 628 * 2 322 * 12 032 * 54 * 786 *

6 * Pantalons tissés , pour hommes et femmes et culottes pour hommes * 1978 * 1 000 pièces * 50 410 * 20 292 * 512 * 395 * 2 998 * 23 589 * 49 * 2 575 *

* * 1979 * * 50 914 * 20 418 * 608 * 479 * 3 056 * 23 717 * 55 * 2 581 *

* * 1980 * * 51 423 * 20 542 * 705 * 569 * 3 114 * 23 844 * 62 * 2 587 *

* * 1981 * * 51 937 * 20 663 * 803 * 667 * 3 171 * 23 970 * 70 * 2 593 *

* * 1982 * * 52 457 * 20 782 * 902 * 772 * 3 227 * 24 095 * 80 * 2 599 *

* dont : pantalons * 1978 * 1 000 pièces * 42 900 * 15 769 * 464 * 325 * 2 458 * 21 439 * 45 * 2 400 *

* * 1979 * * 43 329 * 15 877 * 545 * 396 * 2 508 * 21 548 * 50 * 2 405 *

* * 1980 * * 43 762 * 15 982 * 628 * 473 * 2 557 * 21 656 * 56 * 2 410 *

* * 1981 * * 44 200 * 16 086 * 711 * 556 * 2 605 * 21 763 * 63 * 2 416 *

* * 1982 * * 44 642 * 16 187 * 795 * 645 * 2 653 * 21 870 * 72 * 2 420 *

Catégorie * Produits * Année * Unité * CEE * D * F * I * BNL * UK * Irl * DK *

7 * Chemisiers tissés et de bonneterie pour femmes * 1978 * 1 000 pièces * 30 000 * 18 582 * 362 * 205 * 2 585 * 7 642 * 14 * 610 *

* * 1979 * * 30 300 * 18 628 * 410 * 303 * 2 611 * 7 708 * 18 * 622 *

* * 1980 * * 30 603 * 18 672 * 458 * 408 * 2 637 * 7 773 * 22 * 633 *

* * 1981 * * 30 909 * 18 715 * 505 * 520 * 2 662 * 7 836 * 26 * 645 *

* * 1982 * * 31 218 * 18 757 * 551 * 641 * 2 687 * 7 896 * 30 * 656 *

8 * Chemises tissées pour hommes * 1978 * 1 000 pièces * 48 100 * 20 174 * 538 * 986 * 3 091 * 21 371 * 30 * 1 910 *

* * 1979 * * 48 581 * 20 317 * 552 * 1 099 * 3 142 * 21 517 * 37 * 1 917 *

* * 1980 * * 49 067 * 20 458 * 566 * 1 218 * 3 193 * 21 663 * 45 * 1 924 *

* * 1981 * * 49 557 * 20 599 * 579 * 1 342 * 3 244 * 21 809 * 53 * 1 931 *

* * 1982 * * 50 053 * 20 739 * 594 * 1 472 * 3 295 * 21 955 * 60 * 1 938 *

9 * Tissus de coton , linge de toilette et de cuisine , type éponge * 1978 * tonnes * 1 201 * 139 * 19 * 31 * 33 * 955 * 1 * 23 *

* * 1979 * * 1 237 * 152,8 * 26 * 37 * 37 * 957,7 * 1,5 * 25 *

* * 1980 * * 1 274 * 166 * 33 * 42 * 40 * 964 * 2 * 27 *

* * 1981 * * 1 312 * 180 * 42 * 47 * 43 * 968,5 * 2,5 * 29 *

* * 1982 * * 1 352 * 196 * 48 * 54 * 46 * 974 * 3 * 31 *

10 + 11 * Gants de bonneterie * 1978 * 1 000 paires * 60 755 * 11 397 * 500 * 686 * 4 534 * 42 010 * 207 * 1 421 *

* * 1979 * * 61 970 * 11 857 * 725 * 766 * 4 720 * 42 220 * 216 * 1 466 *

* * 1980 * * 63 210 * 12 387 * 829 * 885 * 4 933 * 42 432 * 226 * 1 518 *

* * 1981 * * 64 474 * 12 922 * 941 * 1 018 * 5 149 * 42 643 * 237 * 1 564 *

* * 1982 * * 65 763 * 13 480 * 1 071 ( a ) * 1 175 * 5 322 ( b ) * 42 856 * 248 * 1 611 *

12 * Bas et chaussettes de bonneterie , autres que bas synthétiques pour femmes * 1978 * 1 000 * 6 551 * 1 990 * 763 * 51 * 683 * 673 * 6 * 2 385 *

* * 1979 * * 6 813 * 2 048 * 835 * 68 * 708 * 749 * 8 * 2 397 *

* * 1980 * * 7 086 * 2 102 * 912 * 90 * 732 * 830 * 11 * 2 409 *

* * 1981 * * 7 369 * 2 165 * 989 * 115 * 754 * 912 * 13 * 2 421 *

* * 1982 * * 7 664 * 2 231 * 1 075 * 149 * 776 * 986 * 14 * 2 433 *

13 * Slips de bonneterie pour hommes et pour femmes * 1978 * 1 000 pièces * 67 457 * 25 634 * 1 565 * 600 * 21 000 * 10 835 * 25 * 7 798 *

* * 1979 * * 68 806 * 25 843 * 1 881 * 722 * 21 105 * 13 162 * 38 * 7 837 *

* * 1980 * * 70 182 * 26 026 * 2 242 * 854 * 21 210 * 11 380 * 45 * 7 876 *

* * 1981 * * 71 586 * 26 250 * 2 476 * 1 033 * 21 317 * 11 929 * 55 * 7 916 *

* * 1982 * * 73 018 * 26 455 * 2 721 * 1 237 * 21 422 * 12 539 * 66 * 7 955 *

14 A * Manteaux tissés , imprégnés ou enduits pour hommes * 1978 * 1 000 pièces * 2 389 * 1 120 * 91 * 107 * 193 * 796 * 9 * 73 *

* * 1979 * * 2 485 * 1 140 * 114 * 123 * 210 * 811 * 10 * 77 *

* * 1980 * * 2 584 * 1 158 * 140 * 140 * 227 * 828 * 11 * 80 *

* * 1981 * * 2 687 * 1 178 * 161 * 160 * 245 * 846 * 13 * 84 *

* * 1982 * * 2 795 * 1 198 * 184 * 182 * 263 * 865 * 15 * 88 *

14 B * Pardessus , imperméables et capes pour hommes * 1978 * 1 000 pièces * 2 402 * 1 149 * 43 * 35 * 300 * 724 * 2 * 149 *

* * 1979 * * 2 325 * 1 164 * 61 * 50 * 158 * 739 * 3 * 150 *

* * 1980 * * 2 418 * 1 176 * 87 * 72 * 175 * 753 * 4 * 151 *

* * 1981 * * 2 515 * 1 191 * 109 * 90 * 196 * 771 * 6 * 152 *

* * 1982 * * 2 615 * 1 206 * 134 * 110 * 218 * 787 * 7 * 153 *

15 A * Manteaux imperméables ou enduits pour femmes * 1978 * 1 000 pièces * 1 063 * 573 * 38 * 62 * 130 * 214 * 2 * 44 *

* * 1979 * * 1 106 * 576 * 48 * 70 * 134 * 230 * 3 * 45 *

* * 1980 * * 1 150 * 581,5 * 58 * 78 * 137 * 246 * 3,5 * 46 *

* * 1981 * * 1 196 * 588 * 66 * 88 * 142 * 261 * 4 * 47 *

* * 1982 * * 1 244 * 594 * 75 * 99 * 146 * 277 * 5 * 48 *

Catégorie * Produits * Année * Unité * CEE * D * F * I * BNL * UK * Irl * DK *

15 B * Manteaux , imperméables , y compris capes , tissés , pour femmes * 1978 * 1 000 pièces * 5 994 * 3 922 * 76 * 81 * 452 * 1 242 * 5 * 216 *

* * 1979 * 4 504,5 * 3 222 * 92 * 98 * 325 * 655,5 * 6 * 106 *

* * 1980 * * 4 594 * 3 238 * 105 * 114 * 338 * 682 * 7 * 110 *

* * 1981 * * 4 686 * 3 254 * 123 * 122 * 353 * 712 * 8 * 114 *

* * 1982 * * 4 780 * 3 270 * 143 * 130 * 368 * 742 * 9 * 118 *

16 * Complets et costumes tissés , pour hommes * 1978 * 1 000 sets * 2 200 * 1 387 * 130 * 39 * 270 * 350 * 1 * 23 *

* * 1979 * * 2 233 * 1 389 * 136 * 45 * 273 * 363 * 3 * 24 *

* * 1980 * * 2 266 * 1 391 * 142 * 52 * 275 * 377 * 4 * 25 *

* * 1981 * * 2 300 * 1 392 * 150 * 57 * 278 * 392 * 5 * 26 *

* * 1982 * * 2 335 * 1 395 * 157 * 61 * 281 * 407 * 6 * 28 *

17 * Vestes et vestons tissés , pour hommes * 1978 * 1 000 pièces * 6 371 * 4 000 * 25 * 154 * 218 * 1 790 * 13 * 171 *

* * 1979 * * 4 275,5 * 2 932 * 60 * 176 * 237 * 747,5 * 15 * 108 *

* * 1980 * * 4 360 * 2 947 * 70 * 185 * 248 * 782 * 16 * 112 *

* * 1981 * * 4 448 * 2 962 * 84 * 196 * 260 * 813 * 17 * 116 *

* * 1982 * * 4 537 * 2 976 * 100 * 207 * 272 * 844 * 18 * 120 *

18 * Sous-vêtements tissés , pour hommes , autres que chemises * 1978 * tonnes * 2 926 * 1 457 * 109 * 42 * 296 * 957 * 8 * 57 *

* * 1979 * * 2 999 * 1 470 * 126 * 56 * 306 * 971 * 9 * 61 *

* * 1980 * * 3 074 * 1 482 * 145 * 72 * 315 * 985 * 10 * 65 *

* * 1981 * * 3 151 * 1 497 * 161 * 85 * 326 * 1 001 * 11 * 70 *

* * 1982 * * 3 230 * 1 512 * 178 * 99 * 336 * 1 017 * 12 * 76 *

19 + 89 * Mouchoirs de coton ( c ) * 1978 * 1 000 pièces * 68 867 * 18 550 * 2 800 * 22 580 * 19 150 * 5 050 * 237 * 500 *

* * 1979 * * 70 244 * 19 070 * 3 081 * 22 693 * 19 246 * 5 354 * 250 * 550 *

* * 1980 * * 71 649 * 19 504 * 3 422 * 22 806 * 19 342 * 5 718 * 268 * 589 *

* * 1981 * * 73 082 * 19 983 * 3 686 * 22 920 * 19 439 * 6 134 * 287 * 633 *

* * 1982 * * 74 544 * 20 461 * 3 958 * 23 035 * 19 536 * 6 567 * 307 * 680 *

20 * Linge de lit * 1978 * tonnes * 854 * 381 * 15 * 16 * 96 * 319 * 1 * 26 *

* * 1979 * * 871 * 383,5 * 19 * 20 * 98 * 322 * 1,5 * 27 *

* * 1980 * * 889 * 387,5 * 24 * 23 * 100 * 325 * 2 * 27,5 *

* * 1981 * * 906 * 391,5 * 29 * 25 * 102 * 328 * 2,5 * 28 *

* * 1982 * * 924 * 395 * 33 * 29 * 104 * 331 * 3 * 29 *

21 * Anoraks , blousons , pour hommes et femmes * 1978 * 1 000 pièces * 9 033 * 4 910 * 106 * 6 * 491 * 2 898 * 1 * 621 *

* * 1979 * * 13 436 * 6 731 * 192 * 78 * 977 * 64 649 * 3 * 806 *

* * 1980 * * 13 705 * 6 766 * 253 * 122 * 1 039 * 4 707 * 8 * 810 *

* * 1981 * * 13 979 * 6 800 * 325 * 163 * 1 103 * 4 762 * 12 * 814 *

* * 1982 * * 14 258 * 6 834 * 408 * 211 * 1 157 * 4 814 * 16 * 818 *

22 * Fils de fibres synthétiques discontinues , non conditionnés pour la vente au détail * 1978 * tonnes * 554 * 43 * 39 * 8 * 57 * 371 * 1 * 35 *

* * 1979 * * 576 * 50 * 45 * 12 * 60 * 372,5 * 1,2 * 35,3 *

* * 1980 * * 599 * 57 * 51 * 17 * 63 * 374 * 1,6 * 35,4 *

* * 1981 * * 623 * 65 * 58 * 21 * 66 * 375,5 * 1,8 * 35,7 *

* * 1982 * * 648 * 74 * 64 * 26 * 69 * 377 ( d ) * 2 * 36 *

24 + 25 * Pyjamas et chemises de nuit de bonneterie , pour hommes et femmes * 1978 * 1 000 pièces * 5 598 * 1 205 * 345 * 106 * 2 063 * 1 544 * 6 * 329 *

* * 1979 * * 5 766 * 1 274 * 375 * 136 * 2 073 * 1 569 * 8 * 331 *

* * 1980 * * 5 939 * 1 351 * 408 * 157 * 2 083 * 1 598 * 10 * 332 *

* * 1981 * * 6 117 * 1 429 * 443 * 178 * 2 094 * 1 628 * 11 * 334 *

* * 1982 * * 6 301 * 1 503 * 480 * 204 * 2 105 * 1 660 * 13 * 336 *

26 * Robes tissées et de bonneterie * 1978 * 1 000 pièces * 7 892 * 3 741 * 182 * 120 * 1 003 * 2 720 * 8 * 118 *

* * 1979 * * 8 129 * 3 784 * 250 * 167 * 1 025 * 2 761 * 11 * 131 *

* * 1980 * * 8 373 * 3 838 * 300 * 227 * 1 048 * 2 802 * 15 * 143 *

* * 1981 * * 8 624 * 3 895 * 360 * 273 * 1 076 * 2 846 * 18 * 156 *

* * 1982 * * 8 883 * 3 950 * 427 * 324 * 1 102 * 2 888 * 22 * 170 *

Catégorie * Produits * Année * Unité * CEE * D * F * I * BNL * UK * Irl * DK *

27 * Jupes tissées et de bonneterie * 1978 * 1 000 pièces * 7 012 * 3 953 * 107 * 179 * 869 * 1 694 * 13 * 197 *

* * 1979 * * 7 152 * 3 961 * 139 * 206 * 885 * 1 742 * 15 * 204 *

* * 1980 * * 7 295 * 3 969 * 176 * 234 * 901 * 1 788 * 17 * 210 *

* * 1981 * * 7 441 * 3 977 * 218 * 263 * 916 * 1 833 * 19 * 215 *

* * 1982 * * 7 590 * 3 985 * 251 * 297 * 933 * 1 882 * 21 * 221 *

28 * Pantalons de bonneterie * 1978 * 1 000 pièces * 2 403 * 1 382 * 17 * 5 * 180 * 797 * 1 * 21 *

* * 1979 * * 2 523 * 1 389 * 39 * 23 * 212 * 831 * 2 * 27 *

* * 1980 * * 2 649 * 1 395 * 59 * 35 * 246 * 876 * 3 * 35 *

* * 1981 * * 2 782 * 1 424 * 88 * 52 * 271 * 900 * 5 * 42 *

* * 1982 * * 2 921 * 1 448 * 118 * 78 * 294 * 928 * 7 * 48 *

29 * Tailleurs tissés pour femmes * 1978 * 1 000 sets * 2 035 * 1 200 * 4 * 2 * 187 * 626 * 1 * 15 *

* * 1979 * * 2 086 * 1 203 * 23 * 17 * 193 * 631 * 2 * 17 *

* * 1980 * * 2 138 * 1 206 * 35 * 26 * 204 * 645 * 3 * 19 *

* * 1981 * * 2 191 * 1 209 * 49 * 37 * 214 * 657 * 4 * 21 *

* * 1982 * * 2 246 * 1 212 * 65 * 49 * 223 * 669 * 5 * 23 *

30 A * Pyjamas et chemises de nuit tissés , pour femmes * 1978 * 1 000 pièces * 7 785 * 4 962 * 199 * 197 * 825 * 1 542 * 8 * 52 *

* * 1979 * * 8 019 * 4 987 * 259 * 227 * 850 * 1 626 * 10 * 60 *

* * 1980 * * 8 259 * 5 011 * 305 * 267 * 879 * 1 713 * 14 * 70 *

* * 1981 * * 8 507 * 5 037 * 356 * 311 * 909 * 1 801 * 16 * 77 *

* * 1982 * * 8 762 * 5 061 * 414 * 361 * 939 * 1 883 * 19 * 85 *

30 B * Autres sous-vêtements tissés , pour femmes * 1978 * tonnes * 80 * 12 * 2 * 3 * 2 * 38 * 1 * 22 *

* * 1979 * * 82 * 12,5 * 3 * 3,1 * 2,1 * 38,1 * 1,1 * 22,1 *

* * 1980 * * 85 * 13,8 * 3,1 * 3,5 * 3 * 38,2 * 1,2 * 22,2 *

* * 1981 * * 87 * 14,5 * 3,5 * 4 * 3,1 * 38,3 * 1,3 * 22,3 *

* * 1982 * * 90 * 15,5 * 4 * 4,5 * 3,2 * 39 * 1,4 * 22,4 *

31 * Soutiens-gorge * 1978 * 1 000 pièces * 12 850 * 5 938 * 1 016 * 185 * 3 133 * 1 652 * 12 * 914 *

* * 1979 * * 13 236 * 6 005 * 1 115 * 247 * 3 148 * 1 786 * 16 * 919 *

* * 1980 * * 13 633 * 6 061 * 1 218 * 323 * 3 164 * 1 923 * 21 * 923 *

* * 1981 * * 14 042 * 6 125 * 1 334 * 376 * 3 180 * 2 075 * 24 * 928 *

* * 1982 * * 14 463 * 6 191 * 1 440 * 438 * 3 196 * 2 238 * 28 * 932 *

39 * Linge de table , linge de toilette , d'office et de cuisine , autre que coton genre éponge * 1978 * tonnes * 877 * 65 * 15 * 23 * 289 * 473 * 1 * 11 *

* * 1979 * * 938 * 94 * 22 * 39 * 290 * 476,5 * 1,5 * 15 *

* * 1980 * * 1 004 * 126 * 34 * 54 * 291 * 478 * 2 * 19 *

* * 1981 * * 1 074 * 158 * 49 * 68 * 293 * 480 * 3 * 23 *

* * 1982 * * 1 150 * 189 * 68 * 84 * 295 * 483 * 4 * 27

61 * Rubanerie * 1978 * tonnes * 991 * 97 * 17 * 130 * 23 * 720 * 1 * 3 *

* * 1979 * * 1 050 * 119 * 25 * 145 * 31,9 * 724 * 1,1 * 4 *

* * 1980 * * 1 113 * 143 * 38 * 158 * 38 * 727 * 2 * 7 *

* * 1981 * * 1 180 * 170 * 50 * 172 * 45 * 731 * 3 * 9 *

* * 1982 * * 1 251 * 197 * 67 * 184 * 54 * 734 * 4 * 11 *

71 * Vêtements de dessus de bonneterie , pour bébés * 1978 * tonnes * 213 * 54 * 5 * 5 * 17 * 121 * 1 * 10 *

* * 1979 * * 228 * 61 * 7 * 7 * 20 * 121,8 * 1,1 * 10,1 *

* * 1980 * * 244 * 67 * 11 * 10 * 22 * 122 * 1,2 * 10,8 *

* * 1981 * * 261 * 73 * 15 * 12 * 25 * 123 * 2 * 11 *

* * 1982 * * 279 * 79,7 * 19 * 16 * 28 * 123,1 * 2,1 * 11,1 *

72 * Maillots de bain de bonneterie * 1978 * 1 000 pièces * 8 833 * 5 025 * 100 * 125 * 1 370 * 1 697 * 16 * 500 *

* * 1979 * * 9 275 * 5 050 * 150 * 188 * 1 428 * 1 933 * 24 * 502 *

* * 1980 * * 9 738 * 5 076 * 225 * 281 * 1 473 * 2 140 * 29 * 514 *

* * 1981 * * 10 225 * 5 151 * 337 * 365 * 1 504 * 2 311 * 35 * 522 *

* * 1982 * * 10 736 * 5 241 * 447 * 476 * 1 541 * 2 459 * 41 * 531 *

73 * Survêtements de sports en bonneterie * 1978 * 1 000 sets * 1 218 * 638 * 17 * 13 * 125 * 406 * 4 * 15 *

* * 1979 * * 1 303 * 664 * 26 * 19 * 140 * 429 * 5 * 20 *

* * 1980 * * 1 394 * 688 * 38 * 29 * 155 * 452 * 7 * 25 *

* * 1981 * * 1 492 * 709 * 57 * 44 * 168 * 475 * 9 * 30 *

* * 1982 * * 1 597 * 727 * 83 * 64 * 180 * 495 * 11 * 37 *

Catégorie * Produits * Année * Unité * CEE * D * F * I * BNL * UK * Irl * DK *

74 * Tailleurs de bonneterie pour femmes * 1978 * 1 000 sets * 714 * 331 * 10 * 8 * 25 * 327 * 1 * 12 *

* * 1979 * * 764 * 354,9 * 15 * 12 * 36 * 329 * 1,1 * 16 *

* * 1980 * * 817 * 369 * 23 * 18 * 47 * 339 * 2 * 19 *

* * 1981 * * 875 * 383 * 34 * 27 * 57 * 348 * 3 * 23 *

* * 1982 * * 936 * 395 * 48 * 38 * 68 * 357 * 4 * 26 *

76 * Vêtements de travail tissés * 1978 * tonnes * 2 591 * 1 000 * 41 * 33 * 23 * 1 400 * 2 * 92 *

* * 1979 * * 2 746 * 1 044 * 75 * 60 * 42 * 1 424 * 4 * 97 *

* * 1980 * * 2 911 * 1 081 * 119 * 96 * 67 * 1 440 * 6 * 102 *

* * 1981 * * 3 086 * 1 126 * 168 * 135 * 94 * 1 447 * 8 * 108 *

* * 1982 * * 3 271 * 1 180 * 216 * 174 * 121 * 1 454 * 11 * 115 *

80 * Vêtements tissés pour bébés * 1978 * tonnes * 613 * 233 * 8 * 7 * 42 * 303 * 1 * 19 *

* * 1979 * * 662 * 255 * 12 * 11 * 55 * 305 * 2 * 22 *

* * 1980 * * 715 * 276 * 18 * 17 * 69 * 307 * 4 * 24 *

* * 1981 * * 772 * 291 * 27 * 27 * 79 * 317 * 5 * 26 *

* * 1982 * * 834 * 305 * 41 * 41 * 87 * 326 * 6 * 28 *

83 * Autres vêtements de dessus en bonneterie * 1978 * tonnes * 1 627 * 183 * 28 * 23 * 132 * 1 245 * 2 * 14 *

* * 1979 * * 1 741 * 236 * 42 * 35 * 156 * 1 251 * 3 * 18 *

* * 1980 * * 1 863 * 289 * 63 * 52 * 175 * 1 257 * 4 * 23 *

* * 1981 * * 1 993 * 342 * 87 * 71 * 195 * 1 264 * 6 * 28 *

* * 1982 * * 2 133 * 400 * 115 * 95 * 213 * 1 270 ( e ) * 7 * 33 *

87 * Ganterie , etc . , autre que de bonneterie * 1978 * tonnes * 1 100 * 350 * 121 * 15 * 114 * 460 * 7 * 33 *

* * 1979 * * 1 166 * 368 * 142 * 23 * 122 * 468 * 8 * 35 *

* * 1980 * * 1 236 * 385 * 164 * 34 * 130 * 476 * 9 * 38 *

* * 1981 * * 1 310 * 404 * 189 * 44 * 138 * 484 * 11 * 40 *

* * 1982 * * 1 389 * 424 * 212 * 58 * 147 * 494 * 12 * 42 *

( a ) Dont : gants de bonneterie , enduits : 1978 300 000 paires ,

1979 435 000 paires ,

1980 497 000 paires ,

1981 565 000 paires ,

1982 643 000 paires .

Dont : gants de bonneterie , autres : 1978 200 000 paires ,

1979 290 000 paires ,

1980 332 000 paires ,

1981 376 000 paires ,

1982 428 000 paires .

( b ) Dont : 2 591 000 paires de gants de bonneterie , enduits , avec accroissement annuel de 2 % .

( c ) Les limites exprimées en tonnes n'excéderont pas les montants en pièces convertis sur la base de 18 grammes par mouchoir .

( d ) Dont 223 tonnes de fibre acrylique , avec accroissement annuel de 4 % .

( e ) Dont 383 tonnes de manteaux et de vestes de bonneterie , avec accroissement annuel de 7 % .