Code NC Désignation des marchandises Droit applicable (% du NPF)

0403 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:

0403 10 – Yoghourts:

– – aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:

– – – en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:

0403 10 51 – – – – n'excédant pas 1,5 % 50

0403 10 53 – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % 50

0403 10 59 – – – – excédant 27 % 50

– – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:

0403 10 91 – – – – n'excédant pas 3 % 50

0403 10 93 – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % 50

0403 10 99 – – – – excédant 6 % 50

0403 90 – autres:

– – aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:

– – – en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:

0403 90 71 – – – – n'excédant pas 1,5 % 50

0403 90 73 – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % 50

0403 90 79 – – – – excédant 27 % 50

– – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:

0403 90 91 – – – – n'excédant pas 3 % 50

0403 90 93 – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % 50

0403 90 99 – – – – excédant 6 % 50

0405 Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières:

0405 20 – Pâtes à tartiner laitières:

0405 20 10 – – d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 60 % 0

0405 20 30 – – d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60 % mais n'excédant pas 75 % 0

0501 00 00 Cheveux bruts, mêmes lavés ou dégraissés; déchets de cheveux 0

0502 Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils 0

0505 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes 0

0506 Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières 0

0507 Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières 0

0508 00 00 Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets 0

0510 00 00 Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire 0

0511 Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine:

– autres:

0511 99 – – autres:

– – – Éponges naturelles d'origine animale

0511 99 31 – – – – brutes 0

0511 99 39 – – – – autres 0

0710 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés:

0710 40 00 – Maïs doux 0

0711 Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état:

0711 90 – autres légumes; mélanges de légumes:

– – Légumes:

0711 90 30 – – – Maïs doux 0

0903 00 00 Maté 0

1212 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs:

– Algues:

1212 29 00 – – autres 0

1302 Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés de végétaux, même modifiés:

– Sucs et extraits végétaux:

1302 12 00 – – de réglisse 0

1302 13 00 – – de houblon 0

1302 19 – – autres:

1302 19 20 – – – de plantes du genre Ephedra 0

1302 19 70 – – – autres 0

1302 20 – Matières pectiques, pectinates et pectates 100

– Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés

1302 31 00 – – Agar-agar 0

1302 32 – – Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés:

1302 32 10 – – – de caroubes ou de graines de caroubes 0

1401 Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple) 0

1404 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs 0

1505 00 Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline 0

1506 00 00 Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 0

1515 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:

1515 90 – autres:

1515 90 11 – – Huile de tung (d'abrasin); huiles de jojoba, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions 0

1516 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées:

1516 20 – Graisses et huiles végétales et leurs fractions:

1516 20 10 – – Huiles de ricin hydrogénées, dites “opalwax” 0

1517 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516

1517 10 – Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide 100

1517 90 – autres:

1517 90 10 – – d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 % 100

– – autres:

1517 90 93 – – – Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage 0

1518 00 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs 0

1520 00 00 Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses 0

1521 Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés 0

1522 00 Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales:

1522 00 10 – Dégras 0

1702 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés:

1702 50 00 – Fructose chimiquement pur 0

1702 90 – Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose:

1702 90 10 – – Maltose chimiquement pur 100

1704 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) 50

1803 Pâte de cacao, même dégraissée 0

1804 00 00 Beurre, graisse et huile de cacao 0

1805 00 00 Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 0

1806 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao:

1806 10 – Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 0

1806 20 – autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg 50

– autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons:

1806 31 00 – – fourrés 50

1806 32 – – non fourrés 50

1806 90 – autres 50

1901 Extrait de malt; Extraits de malt, préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs, préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs 0

1902 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé:

– Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées:

1902 11 00 – – contenant des œufs 50

1902 19 – – autres 50

1902 20 – Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées):

1902 20 10 – – contenant en poids plus de 20 % de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques 0

1902 20 30 – – contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine 100

– – autres:

1902 20 91 – – – cuites 50

1902 20 99 – – – autres 50

1902 30 – autres pâtes alimentaires 50

1902 40 – Couscous 50

1903 00 00 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires 0

1904 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales (autres que le maïs), en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs 100

1905 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires 50

2001 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique:

2001 90 – autres:

2001 90 30 – – Maïs doux (Zea mays var. saccharata) 0

2001 90 40 – – Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 % 0

2001 90 92 – – Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux; cœurs de palmier 0

2004 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006:

2004 10 – Pommes de terre:

– – autres:

2004 10 91 – – – sous forme de farines, semoules ou flocons 0

2004 90 – autres légumes et mélanges de légumes:

2004 90 10 – – Maïs doux (Zea mays var. saccharata) 0

2005 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006:

2005 20 – Pommes de terre:

2005 20 10 – – sous forme de farines, semoules ou flocons 0

2005 80 00 – Maïs doux (Zea mays var. saccharata) 0

2008 Fruits, fruits à coque et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:

– Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux:

2008 11 – – Arachides:

2008 11 10 – – – Beurre d'arachide 0

– autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux du no 2008 19:

2008 91 00 – – Cœurs de palmier 0

2008 99 – – autres:

– – – sans addition d'alcool:

– – – – sans addition de sucre:

2008 99 85 – – – – – Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata) 0

2008 99 91 – – – – – Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 % 0

2101 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés 0

2102 Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 3002); poudres à lever préparées 100

2103 Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée:

2103 10 00 – Sauce de soja 0

2103 20 00 – Tomato ketchup et autres sauces tomates 100

2103 30 – Farine de moutarde et moutarde préparée 0

2103 90 – autres:

2103 90 10 – – Chutney de mangue liquide 0

2103 90 30 – – Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2 % vol et n'excédant pas 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50 litre 0

2103 90 90 – – autres:

2103909010 – – – Mélange d'aromates à base de poivre 0

2103909050 – – – Mayonnaise 100

2103909090 – – – autres: 0

2104 Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées:

2104 10 00 – Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés 50

2104 20 00 – Préparations alimentaires composites homogénéisées 0

2105 00 Glaces de consommation, même contenant du cacao 0

2106 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:

2106 10 – Concentrats de protéines et substances protéiques texturées 0

2106 90 – autres:

2106 90 20 – – Préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons 0

– – autres:

2106 90 92 – – – ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule 0

2106 90 98 – – – autres 0

2201 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige 50

2202 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009 50

2203 00 Bières de malt 0

2205 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques 0

2207 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres 0

2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 0

2402 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac 70

2403 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs “homogénéisés” ou “reconstitués”; extraits et sauces de tabac 100

2905 Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés:

– autres polyalcools:

2905 43 00 – – Mannitol 0

2905 44 – – D-glucitol (sorbitol) 0

2905 45 00 – – Glycérol 0

3301 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites “concrètes” ou “absolues”; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:

3301 90 – autres 0

3302 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons:

3302 10 – des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons:

– – des types utilisés pour les industries des boissons:

– – – Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson:

3302 10 10 – – – – ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5 % vol 0

– – – – autres

3302 10 21 – – – – – ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule 0

3302 10 29 – – – – – autres 0

3501 Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine:

3501 10 – Caséines 0

3501 90 – autres:

3501 90 90 – – autres 0

3505 Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés 0

3809 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs:

3809 10 – À base de matières amylacées 0

3823 Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; Alcools gras industriels 0

3824 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs: