7)

Les droits de douane pour les produits énumérés dans le tableau ci-dessous sont les suivants. Code tarifaire norvégien Désignation des produits Droit applicable (NOK/kg) 05.01 Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux Zéro 05.02 Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils Zéro 05.03 Crins et déchets de crins, même en nappes, avec ou sans support Zéro 05.05 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes Zéro 05.07 Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières Zéro 05.08 Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets Zéro 05.09 Éponges naturelles d'origine animale Zéro 05.10 Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire Zéro 07.10 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés: – Maïs doux: .4010 – – destiné à l'alimentation 1,73 .4090 – – autres Zéro 07.11 Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état: – Autres légumes et mélanges de légumes: – – Maïs doux: .9011 – – – destiné à l'alimentation 1,73 .9020 – – – autres Zéro 13.02 Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés: – Sucs et extraits végétaux: .1400 – – de pyrèthre ou de racines de plantes à roténone – – autres: Zéro .1903 – – – Extraits végétaux mélangés entre eux, pour la fabrication de boissons ou de préparations alimentaires Zéro .1904 – – – À des fins thérapeutiques ou prophylactiques (produits médicinaux) – Matières pectiques, pectinates et pectates Zéro ex ex .2000 – – D'une teneur en poids de sucre ajouté de 5 % ou plus Zéro 14.01 Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple) Zéro 14.02 Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autres matières Zéro 14.03 Matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), même en torsades ou en faisceaux Zéro 14.04 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs: .1000 – Matières premières végétales des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le tannage Zéro .9000 – autres Zéro 15.17 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no15.16: – Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide: – – autres: – – – Animale: .1021 – – – – d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait supérieure à 10 % mais n'excédant pas 15 % – – – Végétale: 14,5 % .1031 – – – – d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait supérieure à 10 % mais n'excédant pas 15 % – autres: – – autres: – – – Margarine liquide: 14,5 % .9032 – – – – d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait supérieure à 10 % mais n'excédant pas 15 % – – – Mélanges liquides comestibles d'huiles animales et végétales consistant essentiellement en huiles végétales: 14,5 % .9041 – – – – d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait supérieure à 10 % mais n'excédant pas 15 % – – – autres: 10,2 % .9091 – – – – d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait supérieure à 10 % mais n'excédant pas 15 % Zéro ex ex .9098 – – – – Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage Zéro 15.20 Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses: .0010 – pour usage alimentaire 3,79 15.22 Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales: .0011 – Pour usage alimentaire 3,79 17.02 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés: – Fructose chimiquement pur: .5010 – – destiné à l'alimentation 1,37 .5090 – – autres – Autres, y compris le sucre inverti et les autres mélanges de sucre et de sirop de sucre contenant, à l'état sec, 50 % en poids de fructose: Zéro ex ex .9022 – – Maltose chimiquement pur destiné à l'alimentation 1,37 ex ex .9099 – – Maltose chimiquement pur non destiné à l'alimentation Zéro 18.06 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao: .1000 – Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants Zéro 19.01 Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des no04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs : – Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail: .1010 – – À base de produits des positions no04.01 à 04.04 – autres: 5,10 (1) .9010 – – Extraits de malt Zéro 19.04 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, des gruaux et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs: – Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage: .1010 – – “Corn flakes” – – autres: Zéro .1091 – – – Popcorn Zéro .1099 – – – autres – autres: – – Riz précuit ne contenant aucun ingrédient ajouté: Zéro .9010 – – – destiné à l'alimentation 1,11 .9020 – – – autres Zéro 19.05 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires: .2000 – Pain d'épices et produits similaires 0,75 20.01 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique: – autres: – – Légumes: – – – Maïs doux (Zea mays var. saccharata): .9031 – – – – destiné à l'alimentation 1,73 .9041 – – – – Autres – – – Autres: Zéro .9062 – – – – Cœurs de palmier 2,22 .9063 – – – – Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 % 2,22 20.04 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no20.06: – Autres légumes et mélanges de légumes: – – Maïs doux (Zea mays var. saccharata): .9011 – – – destiné à l'alimentation 1,73 .9020 – – – autres Zéro 20.05 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no20.06: – Maïs doux (Zea mays var. saccharata): .8010 – – destiné à l'alimentation 1,73 .8090 – – autres Zéro 20.06 Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés): – Autres produits: ex ex .0031 – – Maïs doux (Zea mays var. saccharata) ayant une teneur en sucre supérieure à 13 % en poids, destiné à l'alimentation 1,94 ex ex .0031 – – Maïs doux (Zea mays var. saccharata) ayant une teneur en sucre supérieure à 13 % en poids, non destiné à l'alimentation Zéro ex ex .0091 – – Maïs doux (Zea mays var. saccharata) ayant une teneur en sucre ne dépassant pas 13 % en poids, destiné à l'alimentation 1,94 ex ex .0091 – – Maïs doux (Zea mays var. saccharata) ayant une teneur en sucre ne dépassant pas à 13 % en poids, non destiné à l'alimentation Zéro 20.07 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants: – Préparations homogénéisées: .1001 – – Avec adjonction de sucre ou d'autre édulcorant 5,30 ex ex .1009 – – autres, sans sucre ni édulcorant, de matières premières autres que les fraises, les cassis et les framboises 3,28 ex ex .1009 – – Autres: – Autres – – Agrumes: 4,55 .9110 – – – Avec adjonction de sucre ou d'autre édulcorant Zéro .9190 – – – Autres – – Autres: – – – Avec adjonction de sucre ou d'autre édulcorant: Zéro .9902 – – – – D'abricots, de mangues, de kiwis, de pêches ou de mélanges de ces fruits Zéro ex ex .9903 – – – – D’airelles (Vaccinium vitis-idaea), de myrtilles (Vaccinium myrtillus), d'autres baies de la variété Vaccinium ou autres variétés de framboises (ligne tarifaire norvégienne 0810.9010) ou mélanges de ces baies 1,76 ex ex .9903 – – – – Autres – – – Autres: 5,30 .9907 – – – – D'abricots, de mangues, de kiwis, de pêches ou de mélanges de ces fruits Zéro ex ex .9908 – – – – De matières premières autres que les fraises, les cassis et les framboises 1,76 ex ex .9908 – – – – Autres 5,30 20.08 Fruits, fruits à coques et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés autrement, avec ou sans adjonction de sucre ou d’autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs – Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux: – – Arachides: .1110 – – – Beurre de cacahouète – Autres: Zéro .1180 – – – – destinés à l'alimentation 1,69 .1191 – – – – Autres – – autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux du no2008.19: – – Cœurs de palmier Zéro .9110 – – – destinés à l'alimentation – – Autres: 4,67 ex ex .9903 – – – Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata) destiné à l'alimentation 2,67 21.01 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés: – Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café: – – Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café ex ex .1202 – – – Préparations à base de café, contenant en poids 1,5 % ou plus de matières grasses provenant du lait, 2,5 % ou plus de protéines laitières, 5 % ou plus de sucre ou 5 % ou plus d'amidon Zéro ex ex .1209 – – – Autres, contenant en poids 1,5 % ou plus de matières grasses provenant du lait, 2,5 % ou plus de protéines laitières, 5 % ou plus de sucre ou 5 % ou plus d'amidon – Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté: Zéro ex ex .2010 – – Extraits, essences et concentrés de thé, contenant en poids 1,5 % ou plus de matières grasses provenant du lait, 2,5 % ou plus de protéines laitières, 5 % ou plus de sucre ou 5 % ou plus d'amidon – – Autres: Zéro ex ex .2091 – – – Préparations à base de thé ou de maté, contenant en poids 1,5 % ou plus de matières grasses provenant du lait, 2,5 % ou plus de protéines laitières, 5 % ou plus de sucre ou 5 % ou plus d'amidon Zéro ex ex .2099 – – – Autres, contenant en poids 1,5 % ou plus de matières grasses provenant du lait, 2,5 % ou plus de protéines laitières, 5 % ou plus de sucre ou 5 % ou plus d'amidon Zéro ex ex .3000 – Autres succédanés du café torréfié que la chicorée torréfiée; extraits, essences et concentrés d'autres succédanés du café torréfié que la chicorée torréfiée Zéro 21.02 Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no30.02); poudres à lever préparées: – Levures vivantes: .1010 – – Levures mères Zéro .1020 – – Levures de boulangerie, liquides, compressées ou séchées Zéro (2) .1090 – – autres – Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts: Zéro .2010 – – Levures destinées à l'alimentation 2,58 .2020 – – Autres levures mortes Zéro .2031 – – Autres micro-organismes monocellulaires, morts, destinés à l'alimentation 2,58 .2040 – – Autres micro-organismes monocellulaires, morts, non destinés à l'alimentation Zéro .3000 – Poudres à lever préparées Zéro 21.03 Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée: – Tomato ketchup et autres sauces tomate: .2010 – – Tomato ketchup – Farine de moutarde et moutarde préparée: – – Moutarde préparée: Zéro .3009 – – – Moutarde préparée d'une teneur en sucre additionné égale ou supérieure à 5 % en poids Zéro 21.04 Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées: – Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés: – – En récipients étanches à l'air: – – – Bouillons de viande: .1011 – – – Bouillons de viande séchés Zéro 21.05 Glaces de consommation, même contenant du cacao: – autres: .0090 – – autres Zéro 21.06 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs: – autres: .9010 – – Préparations composées non alcooliques (appelées “extraits concentrés”) à base de produits de la position no13.02, utilisées pour la fabrication de boissons Zéro .9020 – – Préparations à base de jus de pomme ou de cassis, utilisées pour la fabrication de boissons – – Autres préparations des types utilisés pour la fabrication des boissons: 8,73 % .9039 – – – Autres que les sirops aromatisés ou additionnés de colorants – – Dragées et chewing gum ne contenant pas de sucre: Zéro .9041 – – – Dragées – – – Chewing gum: Zéro .9043 – – – – Chewing gum contenant de la nicotine Zéro .9044 – – – – Autres – – Autres: – – – Succédanés de crèmes: Zéro .9051 – – – – sous la forme de matières sèches 5,83 .9052 – – – – sous la forme liquide 2,92 22.02 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no20.09: .1000 – Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées – autres: Zéro .9010 – – Vins non alcoolisés Zéro .9020 – – Bière non alcoolisée (bière d'un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 0,5 % vol.) Zéro .9090 – – autres Zéro 22.03 Bières de malt Zéro 22.05 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques Zéro 22.07 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres: .2000 – Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres Zéro 22.08 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses: .4000 – Rhum et tafia Zéro .5000 – Gin et genièvre Zéro .6000 – Vodka – Liqueurs: Zéro ex ex .7000 – – Liqueurs d'une teneur en sucre supérieure à 5 % en poids – autres: Zéro .9003 – – Aquavit (eau-de-vie distillée parfumée aux graines de cumin) Zéro 22.09 Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique Zéro 24.02 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac: – Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac: .1001 – – Cigares Zéro .1009 – – autres Zéro .2000 – Cigarettes contenant du tabac Zéro .9000 – autres Zéro 24.03 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs “homogénéisés” ou “reconstitués”; extraits et essences de tabac: .1000 – Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion – autres: Zéro .9100 – – Tabacs “homogénéisés” ou “reconstitués” – – autres: Zéro .9910 – – – Extraits et essences de tabac Zéro .9990 – – – autres Zéro 29.05 Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: – autres polyalcools: .4300 – – Mannitol Zéro .4400 – – D-glucitol (sorbitol) Zéro 33.02 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons .1000 – des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons Zéro 35.05 Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés: – Dextrine et autres amidons et fécules modifiés: .1001 – – Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés 7,40 (3) .1009 – – autres 7,40 (3) .2000 – Colles Zéro 38.09 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs: .1000 – à base de matières amylacées Zéro 38.24 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs: .6000 – Sorbitol, autre que celui du no2905.44 Zéro