(7)

Le tableau 1 de l'appendice 2-C-3 a été modifié comme suit: a) dans la partie du tableau relative à la «Protection des occupants en cas de collision», à la ligne «frontale», la mention «KMVSS, article 102, paragraphes 1 et 3» a remplacé la mention «KMVSS, article 102» dans la colonne «Règlement technique coréen correspondant», en raison d'une révision des KMVSS; b) dans la partie du tableau relative à la «Protection des occupants en cas de collision», à la ligne «latérale», la mention «KMVSS, article 102, paragraphe 1» a remplacé la mention «KMVSS, article 102» dans la colonne «Règlement technique coréen correspondant», en raison d'une révision des KMVSS; c) la ligne «Crochet de remorquage» a été entièrement remplacée. Plus précisément, l'intitulé «Crochet de remorquage» a été remplacé par «Dispositifs de remorquage», qui est le terme officiel employé dans le règlement (UE) n° 1005/2010. En outre, dans la colonne «Prescriptions» applicable aux «dispositifs de remorquage», la mention «77/389/CEE» a été remplacée par «Règlement (UE) n° 1005/2010». Enfin, dans la colonne «Règlement technique coréen correspondant», la mention «KMVSS, article 20, paragraphe 1» a remplacé la mention précédente «KMVSS, article 20, points 1, 2, 4»; d) dans la partie du tableau relative au «Système d'éclairage et de signalisation», la référence à l'article 106, points 1 à 10, des KMVSS a été supprimée de la colonne «Règlement technique coréen correspondant» pour les lignes «Projecteurs avant», «Feux antibrouillard avant», «Feux arrière», «Feux de gabarit»«Éclairage de la plaque d'immatriculation», «Feux arrière», «Feux stop», «Feux stop central», «Clignotants», «Clignotants auxiliaires» et «Feux antibrouillard arrière» en raison d'une révision des KMVSS; e) dans la partie du tableau relative au «Système d'éclairage et de signalisation», à la ligne «Installation», la mention «KMVSS, articles 38, 38-2, 38-3, 38-4, 38-5, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 44-2, 45, 45-2, 47 et 49» a remplacé, dans la colonne «Règlement technique coréen correspondant», la mention précédente «KMVSS, articles 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45 et 47». Cela est dû à une révision des KMVSS; f) dans la partie du tableau relative au «Système d'éclairage et de signalisation», les lignes «Feux de circulation diurnes» et «Feux d'angle» ont été ajoutées en raison d'une révision des KMVSS et afin de tenir compte des prescriptions d'installation actualisées applicables au système d'éclairage et de signalisation; g) dans la partie du tableau relative au «Système d'éclairage et de signalisation», à la ligne «Feux stop central», outre la suppression de la référence à l'article 106, point 8, des KMVSS, la référence au paragraphe 3 de l'article 43 des KMVSS a également été supprimée et a été remplacée par la mention «KMVSS, article 43, paragraphe 2» dans la colonne «Règlement technique coréen correspondant»; h) dans la partie du tableau relative au «Système d'éclairage et de signalisation», la ligne «Feux de position latéraux» a été ajoutée en raison d'une révision des KMVSS et afin de tenir compte des prescriptions d'installation actualisées applicables au système d'éclairage et de signalisation; i) dans la partie du tableau relative au «Système d'éclairage et de signalisation», à la ligne «Catadioptres», dans la colonne «Règlement technique coréen correspondant», la mention «KMVSS, article 49» a remplacé la mention précédente «KMVSS, article 49, paragraphes 1, 2; article 107». Cela est dû à une révision des KMVSS; j) à la ligne «Puissance du moteur», dans la colonne «Règlement technique coréen correspondant», la mention «KMVSS, article 111» a remplacé la mention précédente «KMVSS, article 11, paragraphe 1, point 2; article 111». Cela est dû à une révision des KMVSS; k) dans la partie du tableau relative aux «Dispositifs pour assurer la visibilité du conducteur», les mentions «78/318/CEE» et «78/317/CEE» figurant dans la colonne «Prescriptions» ont été supprimées en raison de l'abrogation des actes correspondants, et remplacées par les mentions «Règlement (UE) n° 1008/2010» et «Règlement (UE) n° 672/2010». Les mentions figurant dans la colonne «Règlement technique coréen correspondant» restent inchangées; l) à la ligne «Ancrages des ceintures de sécurité», dans la colonne «Règlement technique coréen correspondant», la mention «KMVSS, article 27, paragraphe 1, 2, 3, 4; article 103» a remplacé la mention précédente «KMVSS, article 27 paragraphes 1, 2, 3, 4, 5; article 103, paragraphes 1, 2, 3», en raison d'une révision des KMVSS; m) à la ligne «Émissions et niveaux de bruit (sauf bruit de passage de véhicules à 3 ou 4 roues) pour motocycles», la mention «Directives 2002/51/CE, 2003/77/CE, 97/24/CE Chapitres 5 et 9» figurant dans la colonne «Prescriptions» a été supprimée en raison de l'abrogation des actes correspondants, et remplacée par la mention «Règlements (UE) n° 168/2013 et (UE) n° 134/2014». Les mentions figurant dans la colonne «Règlement technique coréen correspondant» restent inchangées; n) dans la partie du tableau relative aux «Émissions diesel (y compris OBD)», à la ligne «Véhicules de moins de 3,5 tonnes», les mentions suivantes ont été ajoutées dans la colonne «Prescriptions»: «Règlements (CE) n° 715/2007» et «(UE) n° 459/2012», parce qu'il s'agit des règlements applicables qui correspondent aux KMVSS. Les mentions figurant dans la colonne «Règlement technique coréen correspondant» restent inchangées; o) dans la partie du tableau relative aux «Émissions diesel (y compris OBD)», à la ligne «Véhicules de plus de 3,5 tonnes», la mention «Règlement (CE) n° 692/2008» a été supprimée dans la colonne «Prescriptions» et remplacée par la mention «Règlements (CE) n° 595/2009 et (UE) n° 582/2011» parce que le règlement (CE) n° 692/2008 ne s'applique pas aux véhicules utilitaires lourds. Les mentions figurant dans la colonne «Règlement technique coréen correspondant» restent inchangées; p) à la ligne «Pneumatiques», dans la colonne «Règlement technique coréen correspondant», la mention «Articles 15, 18 et 19 de la loi sur le contrôle de la sécurité des appareils électriques et des produits de consommation; Article 3, paragraphe 4, et article 26 des règles d'application de la loi sur le contrôle de la sécurité des appareils électriques et des produits de consommation; KMVSS, article 12, paragraphe 1» remplace la mention précédente «Loi sur la gestion de la qualité, la sécurité et le contrôle des produits industriels (QMSCIPA) (articles 19, 20, 21); règlement d'application de QMSCIPA, article 2 paragraphe 2; article 19.». Cela est dû au remplacement de la QMSCIPA par la loi sur le contrôle de la sécurité des appareils électriques et des produits de consommation.