SH-6 Consolidations tarifaires accordées par l'Inde à l'Union européenne (en %) Ouverture de marché Désignation des marchandises

1.1.1995 1.1.1998 1.1.2000 1.1.2002 1.1.2005 L.I.S. Libre

5106 10 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils de laine cardée contenant au moins 85 % en poids de laine (non conditionnés pour la vente au détail)

5106 20 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils de laine cardée contenant entre 50 et 85 % en poids de laine (non conditionnés pour la vente au détail)

5111 11 65 40 30 30 25 1.1.1995 1.1.1998 Tissus contenant au moins 85 % en poids de laine cardée ou de poils fins cardés et pesant 300 g/m2 ou moins

5111 19 65 40 30 30 25 1.1.1995 1.1.1998 Tissus contenant au moins 85 % en poids de laine cardée ou de poils fins cardés et pesant plus de 300 g/m2

5111 20 65 40 30 30 25 1.1.1995 1.1.1998 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de laine cardée ou de poils fins cardés, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5111 30 65 40 30 30 25 1.1.1995 1.1.1998 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de laine cardée ou de poils fins cardés, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues

5111 90 65 40 30 30 25 1.1.1995 1.1.1998 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de laine cardée ou de poils fins cardés (à l'exclusion de ceux mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)

5112 11 65 40 30 30 25 1.1.1995 1.1.1998 Tissus contenant au moins 85 % en poids de laine peignée ou de poils fins peignés et pesant 200 g/m2 ou moins

5112 19 65 40 30 30 25 1.1.1995 1.1.1998 Tissus contenant au moins 85 % en poids de laine peignée ou de poils fins peignés et pesant plus de 200 g/m2

5112 20 65 40 30 30 25 1.1.1995 1.1.1998 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de laine peignée ou de poils fins peignés, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5112 30 65 40 30 30 25 1.1.1995 1.1.1998 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de laine peignée ou de poils fins peignés, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues

5112 90 65 40 30 30 25 1.1.1995 1.1.1998 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de laine peignée ou de poils fins peignés (à l'exclusion de ceux mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)

5113 00 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus de poils grossiers ou de crin (à l'exclusion des tissus pour usages techniques de la position 5911)

5204 11 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils à coudre contenant au moins 85 % en poids de coton (non conditionnés pour la vente au détail)

5204 19 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils à coudre contenant entre 50 et 85 % en poids de coton (non conditionnés pour la vente au détail)

5204 20 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils à coudre de coton, conditionnés pour la vente au détail

5309 11 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus de lin contenant au moins 85 % en poids de lin, écrus ou blanchis

5309 19 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus de lin contenant au moins 85 % en poids de lin, teints, en fils de diverses couleurs, ou imprimés

5309 21 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus de lin contenant entre 50 et 85 % en poids de lin, écrus ou blanchis

5309 29 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus de lin contenant entre 50 et 85 % en poids de lin, teints, en fils de diverses couleurs, ou imprimés

5401 10 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils à coudre de filaments synthétiques, conditionnés ou non pour la vente au détail

5401 20 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils à coudre de filaments artificiels, conditionnés ou non pour la vente au détail

5402 10 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils de filaments à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides (à l'exclusion des fils à coudre et fils conditionnés pour la vente au détail)

5402 20 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils de filaments à haute ténacité de polyesters (non conditionnés pour la vente au détail)

5402 31 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils texturés de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant 50 tex ou moins en fils simples (sauf fils à coudre et fils conditionnés pour la vente au détail)

5402 32 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils texturés de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant plus de 50 tex en fils simples (sauf fils à coudre et fils conditionnés pour la vente au détail)

5402 33 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils texturés de filaments de polyester (non conditionnés pour la vente au détail)

5402 39 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils texturés de filaments synthétiques (sauf fils à coudre, fils conditionnés pour la vente au détail et fils texturés de filaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides)

5402 41 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils texturés de filaments de nylon ou d'autres polyamides, inclus monofilaments de moins de 67 décitex, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre (sauf fils à coudre, fils conditionnés pour la vente au détail, fils à haute ténacité et textures)

5402 42 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils texturés de filaments de polyester, inclus monofilaments de moins de 67 décitex, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre, partiellement orientés (sauf fils à coudre, fils conditionnés pour la vente au détail et fils texturés)

5402 43 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils texturés de filaments de polyester, inclus monofilaments de moins de 67 décitex, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre (sauf fils à coudre, fils conditionnés pour la vente au détail, fils texturés et fils de filaments de polyester partiellement orientés)

5402 49 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils de filaments synthétiques, inclus monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre (sauf fils à coudre, fils conditionnés pour la vente au détail, fils texturés et fils de filaments de polyester, nylon ou autres)

5402 51 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils textures de filaments de nylon ou d'autres polyamides, inclus monofilaments de moins de 67 décitex, simples, avec une torsion excédant 50 tours par mètre (sauf fils à coudre, fils conditionnés pour la vente au détail, fils à haute ténacité ou texturés)

5402 52 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils texturés de filaments de polyester, inclus monofilaments de moins de 67 décitex, simples, avec une torsion excédant 50 tours par mètre (sauf fils à coudre, fils conditionnés pour la vente au détail et fils texturés)

5402 59 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils de filaments synthétiques, inclus monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex, simples, avec une torsion excédant 50 tours par mètre (sauf fils à coudre, fils conditionnés pour la vente au détail, fils texturés et fils de filaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides)

5402 61 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils de filaments retors ou câblés de nylon ou d'autres polyamides, inclus monofilaments de moins de 67 décitex (sauf fils à coudre, fils conditionnés pour la vente au détail et fils à haute ténacité ou fils texturés)

5402 62 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils de filaments retors ou câblés de polyester, inclus monofilaments de moins de 67 décitex (sauf fils à coudre, fils conditionnés pour la vente au détail et fils texturés)

5402 69 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils de filaments synthétiques retors ou câblés, inclus monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (sauf fils à coudre, fils conditionnés pour la vente au détail, fils texturés et fils de filaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides)

5407 42 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus de fils de filaments contenant au moins 85 % en poids de nylon ou d'autres polyamides, inclus monofilaments de 67 décitex au moins et d'un diamètre maximal de 1 mm ou moins, teints

5407 43 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus de fils de filaments contenant au moins 85 % en poids de nylon ou d'autres polyamides, inclus monofilaments de 67 décitex au moins et d'un diamètre maximal de 1 mm ou moins, en fils de diverses couleurs

5407 44 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus de fils de filaments contenant au moins 85 % en poids de nylon ou d'autres polyamides, inclus monofilaments de 67 décitex au moins et d'un diamètre maximal de 1 mm ou moins, imprimés

5407 52 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus de fils de filaments contenant au moins 85 % en poids de polyester texturé, inclus monofilaments de 67 décitex au moins et d'un diamètre maximal de 1 mm ou moins, teints

5407 53 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus de fils de filaments contenant au moins 85 % en poids de polyester texturé, inclus monofilaments de 67 décitex au moins et d'un diamètre maximal de 1 mm ou moins, en fils de diverses couleurs

5407 54 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus de fils de filaments contenant au moins 85 % en poids de polyester texturé, inclus monofilaments de 67 décitex au moins et d'un diamètre maximal de 1 mm ou moins, imprimés

5407 60 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus de fils de filaments contenant au moins 85 % en poids de polyester non texturé, inclus monofilaments de 67 décitex au moins et d'un diamètre maximal de 1 mm ou moins

5407 72 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus de fils contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques, inclus monofilaments de 67 décitex au moins et d'un diamètre maximal de 1 mm ou moins, teints (sauf ceux de filaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides, et de monofilaments)

5407 73 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus de fils contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques, inclus monofilaments de 67 décitex au moins et d'un diamètre maximal de 1 mm ou moins, en fils de diverses couleurs (sauf ceux de filaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides, et de monofilaments)

5407 74 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus de fils contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques, inclus monofilaments de 67 décitex au moins et d'un diamètre maximal de 1 mm ou moins, imprimés (sauf ceux de filaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides, et de monofilaments)

5407 82 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus de fils contenant entre 50 et 85 % en poids de filaments synthétiques, inclus monofilaments de 67 décitex au moins et d'un diamètre maximal de 1 mm ou moins, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine, teints

5407 83 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus de fils contenant entre 50 et 85 % en poids de filaments synthétiques, inclus monofilaments de 67 décitex au moins et d'un diamètre maximal de 1 mm ou moins, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine, en fils de diverses couleurs

5407 84 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus de fils contenant entre 50 et 85 % en poids de filaments synthétiques, inclus monofilaments de 67 décitex au moins et d'un diamètre maximal de 1 mm ou moins, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine, imprimés

5407 92 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus de fils contenant entre 50 et 85 % en poids de filaments synthétiques, inclus monofilaments de 67 décitex au moins et d'un diamètre maximal de 1 mm ou moins, autres que mélangés principalement ou uniquement avec de la laine, teints

5407 93 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus de fils contenant entre 50 et 85 % en poids de filaments synthétiques, inclus monofilaments de 67 décitex au moins et d'un diamètre maximal de 1 mm ou moins, autres que ceux mélangés principalement ou uniquement avec de la laine, en fils de diverses couleurs

5407 94 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus de fils contenant entre 50 et 85 % en poids de filaments synthétiques, inclus monofilaments de 67 décitex au moins et d'un diamètre maximal de 1 mm ou moins, autres que ceux mélangés principalement ou uniquement avec de la laine, imprimés

5408 22 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus de fils contenant au moins 85 % en poids de filaments artificiels, inclus monofilaments de 67 décitex au moins et d'un diamètre maximal de 1 mm ou moins, teints (sauf ceux en fils de viscose à haute ténacité)

5408 23 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus de fils contenant au moins 85 % en poids de filaments artificiels, inclus monofilaments de 67 décitex au moins et d'un diamètre maximal de 1 mm ou moins, en fils de diverses couleurs (sauf ceux en fils de viscose à haute ténacité)

5408 24 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus de fils contenant au moins 85 % en poids de filaments artificiels, inclus monofilaments de 67 décitex au moins et d'un diamètre maximal de 1 mm ou moins, imprimés (sauf ceux en fils de viscose à haute ténacité)

5408 32 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus de fils contenant entre 50 et 85 % en poids de filaments artificiels, inclus monofilaments de 67 décitex au moins et d'un diamètre maximal de 1 mm ou moins, teints (sauf ceux en fils de viscose à haute ténacité)

5503 10 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

5503 20 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fibres discontinues de polyesters, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

5503 30 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

5503 40 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fibres discontinues de polypropylène, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

5503 90 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (sauf celles en polypropylène, acrylique, modacrylique, polyester, nylon et autres polyamides)

5509 31 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils simples contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques (sauf fils à coudre et fils conditionnés pour la vente au détail)

5509 32 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils retors ou câblés contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques (sauf fils à coudre et fils conditionnés pour la vente au détail)

5509 52 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins (sauf fils à coudre et fils conditionnés pour la vente au détail)

5509 61 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins (sauf fils à coudre et fils conditionnés pour la vente au détail)

5509 91 65 40 20 20 20 — 1.1.1995 Fils contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins (sauf fils à coudre, fils conditionnés pour la vente au détail et fils de fibres discontinues, acryliques ou modacryliques ou de polyesters)

5512 19 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters, teints, en fils de diverses couleurs ou imprimés

5512 29 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, teints, en fils de diverses couleurs ou imprimés

5512 99 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, teints, en fils de diverses couleurs ou imprimés (sauf en fibres discontinues acryliques, modacryliques ou de polyesters)

5513 21 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus à armure toile contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant 170 g/m2 ou moins, teints

5513 22 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters, mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant 170 g/m2 ou moins, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4, teints

5513 23 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters, mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant 170 g/m2 ou moins, teints (sauf ceux à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4, et à armure toile)

5513 29 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant 170 g/m2 ou moins, teints (sauf ceux en fibres discontinues de polyesters)

5513 31 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus à armure toile contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters, mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant 170 g/m2 ou moins, en fils de diverses couleurs

5513 32 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters, mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant 170 g/m2 ou moins, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4, en fils de diverses couleurs

5513 33 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters, mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant 170 g/m2 ou moins, en fils de diverses couleurs (sauf ceux à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4 et à armure toile)

5513 39 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant 170 g/m2 ou moins, en fils de diverses couleurs (sauf ceux en fibres discontinues de polyesters)

5513 41 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus à armure toile contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters, mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant 170 g/m2 ou moins, imprimés

5513 42 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters, mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant 170 g/m2 ou moins, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4, imprimés

5513 43 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters, mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant 170 g/m2 ou moins, imprimés (sauf ceux à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4, et à armure toile)

5513 49 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant 170 g/m2 ou moins, imprimés (sauf ceux en fibres discontinues de polyesters)

5514 21 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus à armure toile contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters, mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant plus de 170 g/m2, teints

5514 22 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters, mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant plus de 170 g/m2, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4, teints

5514 23 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters, mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant plus de 170 g/m2, teints (sauf ceux à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4, et à armure toile

5514 29 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant plus de 170 g/m2, teints (sauf ceux en fibres discontinues de polyesters)

5514 31 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus à armure toile contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters, mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant plus de 170 g/m2, en fils de diverses couleurs

5514 32 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters, mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant plus de 170 g/m2, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4, en fils de diverses couleurs

5514 33 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters, mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant plus de 170 g/m2, en fils de diverses couleurs (sauf ceux à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4, et à armure toile)

5514 39 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant plus de 170 g/m2, en fils de diverses couleurs (sauf ceux en fibres discontinues de polyesters)

5514 41 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus à armure toile contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters, mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant plus de 170 g/m2, imprimés

5514 42 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters, mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant plus de 170 g/m2, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4, imprimés

5514 43 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters, mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant plus de 170 g/m2, imprimés (sauf ceux à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4, et à armure toile)

5514 49 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés principalement ou uniquement avec du coton et pesant plus de 170 g/m2, imprimés (sauf ceux en fibres discontinues de polyesters)

5515 11 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose

5515 12 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5515 13 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters, mélangés principalement ou uniquement avec du coton ou des poils fins

5515 19 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues de polyesters, autres que ceux mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton

5515 21 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5515 22 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine cardée ou des poils fins cardés

5515 29 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus contenant entre 50 et 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, autres que ceux mélangés principalement ou uniquement avec de la laine, des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton

5515 91 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus contenant entre 50 et 85 % fibres synthétiques discontinues, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (sauf ceux en fibres discontinues acryliques, modacryliques ou de polyesters)

5515 92 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus contenant entre 50 et 85 % fibres synthétiques discontinues, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins (sauf ceux en fibres discontinues acryliques, modacryliques ou de polyesters)

5515 99 65 40 30 30 30 1.1.1995 1.1.1998 Tissus contenant entre 50 et 85 % fibres synthétiques discontinues, autres que mélangés principalement ou uniquement avec de la laine, des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton (sauf en fibres discontinues acryliques, modacryliques ou de polyesters)

5603 00 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Nontissés, enduits ou recouverts, non dénommés ailleurs

5702 32 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours (sauf «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie», et tapis similaires tissés à la main)

5702 42 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (sauf «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main)

5702 52 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (sauf «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main)

5702 92 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (sauf «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main)

5703 20 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés «aiguilletés», même confectionnés

5703 30 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés «aiguilletés», même confectionnés (sauf ceux de nylon ou d'autres polyamides)

5704 90 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés (sauf carreaux d'une superficie n'excédant pas 0,3 m2)

5801 10 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de laine ou de poils fins (sauf tissus bouclés du genre éponge, surfaces textiles touffetées et rubanerie du no 5806)

5801 21 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Velours et peluches par la trame, non coupés, de coton (sauf tissus bouclés du genre éponge, surfaces textiles touffetées et rubanerie du no 5806)

5801 22 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Velours côtelés, coupés, de coton (sauf tissus bouclés du genre éponge, surfaces textiles touffetées et rubanerie du no 5806)

5801 23 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Velours et peluches par la trame, coupés, de coton (sauf tissus bouclés du genre éponge, surfaces textiles touffetées et rubanerie du no 5806)

5801 24 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Velours et peluches par la chaîne, épingles, non coupés, de coton (sauf tissus bouclés du genre éponge, surfaces textiles touffetées et rubanerie du no 5806)

5801 25 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Velours et peluches par la chaîne, coupés, de coton (sauf tissus bouclés du genre éponge, surfaces textiles touffetées et rubanerie du no 5806)

5801 26 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus de chenilles, de coton (sauf tissus bouclés du genre éponge, surfaces textiles touffetées et rubanerie du no 5806)

5801 31 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Velours et peluches par la trame, non coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (sauf tissus bouclés du genre éponge, surfaces textiles touffetées et rubanerie du no 5806)

5801 32 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Velours côtelés, coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (sauf tissus bouclés du genre éponge, surfaces textiles touffetées et rubanerie du no 5806)

5801 33 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Velours et peluches par la trame, coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (sauf tissus bouclés du genre éponge, surfaces textiles touffetées et rubanerie du no 5806)

5801 34 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Velours et peluches par la chaîne, non coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (sauf tissus bouclés du genre éponge, surfaces textiles touffetées et rubanerie du no 5806)

5801 35 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Velours et peluches par la chaîne, coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (sauf tissus bouclés du genre éponge, surfaces textiles touffetées et rubanerie du no 5806)

5801 36 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus de chenilles, de fibres synthétiques ou artificielles (sauf tissus bouclés du genre éponge, surfaces textiles touffetées et rubanerie du no 5806)

5801 90 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Velours et peluches tissés et tissus de chenille (sauf fibres synthétiques ou artificielles, laine ou poils fins, tissus bouclés du genre éponge, surfaces textiles touffetées et rubanerie du no 5806)

5802 19 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus bouclés du genre éponge, en coton (sauf écru, rubanerie du no 5806, tapis et autres revêtements de sol)

5804 10 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tulles, y compris aux fuseaux mécaniques et tissus à mailles nouées

5804 21 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Dentelles à la mécanique de fibres synthétiques ou artificielles en pièces, en bandes ou en motifs

5804 29 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Dentelles à la mécanique en pièces, en bandes ou en motifs (sauf ceux de fibres synthétiques ou artificielles)

5804 30 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs

5810 10 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs

5903 10 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts ou stratifiés avec du polychlorure de vinyle (sauf revêtements muraux en matières textiles enduits ou imprégnés de polychlorure de vinyle; revêtements de sol comportant un support textile et une couche supérieure ou de couverture en polychlorure de vinyle

5903 20 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts ou stratifiés avec du polyuréthane (sauf revêtements muraux en matières textiles enduits ou imprégnés de polyuréthane; revêtements de sol comportant un support textile et une couche supérieure ou de couverture en polyuréthane)

5903 90 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus imprégnés enduits ou recouverts ou stratifiés avec de la matière plastique autre que du polychlorure de vinyle ou du polyuréthane (sauf nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de viscose; revêtements muraux en matière textile enduits ou imprégnés de matière plastique; revêtements de sol comportant un support textile et une couche supérieure ou de couverture en matière plastique)

5911 10 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques

5911 20 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Gazes et toiles à bluter, même confectionnées

5911 31 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus et feutres, sans fin ou munis de moyens de jonction des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires, à pâte, à amiante-ciment, par exemple, d'un poids inférieur à 650 g/m2

5911 32 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Tissus et feutres, sans fin ou munis de moyens de jonction des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires, à pâte, à amiante-ciment, par exemple, d'un poids égal ou supérieur à 650 g/m2

5911 40 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux

5911 90 65 40 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Produits et articles textiles pour des usages techniques, comme spécifié dans la note 7 du chapitre 59, non dénommés ailleurs

6101 10 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets, en bonneterie (sauf costumes ou complets, ensembles, vestons et pantalons)

6101 20 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires de coton, pour hommes ou garçonnets, en bonneterie (sauf costumes ou complets, ensembles, vestons et pantalons)

6101 30 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets, en bonneterie (sauf costumes ou complets, ensembles, vestons et pantalons)

6102 10 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, de laine ou de poils fins, en bonneterie pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)

6102 20 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires de coton, en bonneterie pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)

6102 30 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)

6104 41 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Robes de laine ou de poils fins, en bonneterie pour femmes ou fillettes (sauf jupons)

6104 43 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Robes de fibres synthétiques, en bonneterie pour femmes ou fillettes (sauf jupons)

6104 44 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Robes de fibres artificielles, en bonneterie pour femmes ou fillettes (sauf jupons)

6104 49 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2002 Robes de matières textiles, en bonneterie pour femmes ou fillettes (sauf de laine, de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles et les jupons)

6104 51 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Jupes et jupes-culottes de laine ou de poils fins, en bonneterie pour femmes ou fillettes (sauf jupons)

6104 52 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Jupes et jupes-culottes de coton, en bonneterie pour femmes ou fillettes (sauf jupons)

6104 53 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Jupes et jupes-culottes de fibres synthétiques, en bonneterie pour femmes ou fillettes (sauf jupons)

6104 59 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Jupes et jupes-culottes de matières textiles, en bonneterie (sauf de laine, de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques et les jupons)

6105 10 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Chemises et chemisettes de coton, en bonneterie pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)

6105 20 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Chemises et chemisettes de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)

6105 90 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Chemises et chemisettes de matières textiles, en bonneterie pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles)

6106 10 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes de coton, en bonneterie pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et maillots de corps)

6106 20 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et maillots de corps)

6106 90 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes de matières textiles, en bonneterie pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et maillots de corps, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles)

6109 10 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 T-shirts et maillots de corps de coton, en bonneterie

6109 90 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 T-shirts et maillots de corps de matières textiles, en bonneterie (sauf de coton)

6110 10 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, de laine ou de poils fins, en bonneterie (sauf gilets ouatinés)

6110 20 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, de coton, en bonneterie (sauf gilets ouatinés)

6110 30 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie (sauf gilets ouatinés)

6115 11 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Collants et bas, en bonneterie, de fibres synthétiques titrant en fils simples de moins de 67 décitex

6115 12 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Collants et bas, en bonneterie, de fibres synthétiques titrant en fils simples de 67 décitex au moins

6115 19 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Collants et bas de matières textiles, en bonneterie (sauf de fibres synthétiques et bas pour bébés)

6115 20 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Bas et mi-bas de femmes, en bonneterie, titrant en fils simples de moins de 67 décitex (sauf collants et bas)

6115 91 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les bas à varices, de laine ou de poils fins, en bonneterie (sauf collants et bas, bas et mi-bas de femmes, titrant en fils simples de moins de 67 décitex et bas pour bébés

6115 93 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les bas à varices, de fibres synthétiques, en bonneterie (sauf collants et bas, bas et mi-bas de femmes, titrant en fils simples de moins de 67 décitex et bas pour bébés

6115 99 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les bas à varices, de matières textiles, en bonneterie (sauf collants et bas de laine, de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques, pour femmes, bas et mi-bas de femmes, titrant en fils simples de moins de 67 décitex et bas pour bébés

6201 11 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Manteaux, cabans, capes, etc., de laine ou de poils fins pour hommes ou garçonnets (sauf en bonneterie)

6201 12 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Manteaux, cabans, capes, etc., de coton pour hommes ou garçonnets (sauf en bonneterie)

6201 91 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Anoraks, blousons ou articles similaires, de laine ou de poils fins pour hommes ou garçonnets (sauf en bonneterie, costumes ou complets, ensembles, vestons et pantalons)

6201 92 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Anoraks, blousons ou articles similaires, de coton pour hommes ou garçonnets (sauf en bonneterie et à l'exception de costumes ou de complets, d'ensembles, de vestons, de pantalons et de hauts d'ensembles de ski)

6202 11 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Manteaux, cabans, capes, etc., de laine ou de poils fins pour femmes ou fillettes (sauf en bonneterie)

6202 13 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Manteaux, cabans, capes, etc., de fibres synthétiques ou artificielles (sauf en bonneterie)

6202 91 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Anoraks, blousons ou articles similaires, de laine ou de poils fins pour femmes ou fillettes (sauf en bonneterie, costumes ou complets, ensembles, vestons et pantalons)

6202 92 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Anoraks, blousons ou articles similaires, de coton pour femmes ou fillettes (sauf en bonneterie et sauf costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons et hauts d'ensembles de ski)

6203 11 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Costumes ou complets de laine ou de poils fins pour hommes ou garçonnets (sauf en bonneterie, survêtements de sport (Trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

6203 12 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Costumes ou complets de fibres synthétiques pour hommes ou garçonnets (sauf en bonneterie, survêtements de sport (Trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

6203 19 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Costumes ou complets de matières textiles pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, de poils fins ou fibres synthétiques, en bonneterie, survêtements de sport (Trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

6203 21 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Ensembles de laine ou de poils fins pour hommes ou garçonnets (sauf en bonneterie, combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

6203 22 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Ensembles de coton pour hommes ou garçonnets (sauf en bonneterie, combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

6203 23 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Ensembles de fibres synthétiques pour hommes ou garçonnets (sauf en bonneterie, combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

6203 29 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Ensemble de matières textiles pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques, en bonneterie, combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

6203 31 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Vestons de laine ou de poils fins pour hommes ou garçonnets (sauf en bonneterie, et coupe-vent et articles similaires)

6203 32 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Vestons de coton pour hommes ou garçonnets (sauf en bonneterie, et coupe-vent et articles similaires)

6203 39 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Vestons de matières textiles pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques, en bonneterie, et coupe-vent et articles similaires)

6203 41 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, de laine ou de poils fins pour hommes ou garçonnets (sauf en bonneterie, caleçons et maillots de bain)

6203 42 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, de coton pour hommes ou garçonnets (sauf en bonneterie, caleçons et maillots de bain)

6204 32 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Vestons de coton pour femmes ou fillettes (sauf en bonneterie, coupe-vent et articles similaires)

6204 41 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Robes de laine ou de poils fins pour femmes ou fillettes (sauf en bonneterie et jupons)

6204 43 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Robes de fibres synthétiques pour femmes ou fillettes (sauf en bonneterie et jupons)

6204 44 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Robes de fibres artificielles pour femmes ou fillettes (sauf en bonneterie et jupons)

6204 49 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Robes de matières textiles pour femmes ou fillettes (sauf de laine, de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie et jupons)

6204 51 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Jupes et jupes-culottes de laine ou de poils fins pour femmes ou fillettes (sauf en bonneterie et jupons)

6204 61 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts de laine ou de poils fins pour femmes ou fillettes (sauf en bonneterie, collants et maillots de bain)

6204 62 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts de coton pour femmes ou fillettes (sauf en bonneterie, collants et maillots de bain)

6205 10 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Chemises et chemisettes de laine ou de poils fins pour hommes ou garçonnets (sauf en bonneterie, chemises de nuit et maillots de corps)

6206 20 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes de laine ou de poils fins pour femmes ou fillettes (sauf en bonneterie et vestes)

6210 20 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Vêtements du type décrit dans les sous-positions 6201 11 à 6201 19, caoutchoutés ou imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de plastique ou d'autres substances

6210 30 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Vêtements du type décrit dans les sous-positions 6202 11 à 6202 19, coutchoutés ou imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de plastique ou d'autres substances

6211 32 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Survêtements de sport (Trainings) et autres vêtements non dénommés ailleurs de coton pour hommes ou garçonnets (sauf en bonneterie)

6211 33 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Survêtements de sport (Trainings) et autres vêtements non dénommés ailleurs de fibres synthétiques ou artificielles pour hommes ou garçonnets (sauf en bonneterie)

6211 42 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Survêtements de sport (Trainings) et autres vêtements non dénommés ailleurs de coton pour femmes ou fillettes (sauf en bonneterie)

6211 43 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Survêtements de sport (Trainings) et autres vêtements non dénommés ailleurs de fibres synthétiques ou artificielles pour femmes ou fillettes (sauf en bonneterie)

6212 10 70 50 40 40 40 1.1.1995 1.1.2002 Soutiens-gorge et bustiers de tous types de matières textiles, même élastiqués et même en bonneterie

6214 10 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires de soie ou de déchets de soie (sauf en bonneterie)

6214 20 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires de laine ou de poils fins (sauf en bonneterie)

6214 30 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires de fibres synthétiques (sauf en bonneterie)

6214 40 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires de fibres artificielles (sauf en bonneterie)

6214 90 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires de matières textiles (sauf en soie, de déchets de soie, de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie)

6215 10 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates de soie ou de déchets de soie (sauf en bonneterie)

6215 20 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates de fibres synthétiques ou artificielles (sauf en bonneterie)

6215 90 70 50 35 35 35 1.1.1995 1.1.2000 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates de matières textiles (sauf de soie, de déchets de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie)