Code (1) SH Description (*1)

0902 10 Thé vert présenté en emballages immédiats de ≤ 3 kg

0902 30 Thé noir fermenté et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats de ≤ 3 kg

0909 20 Graines de coriandre

1001 10 Froment (blé) dur

1001 90 Froment (blé) et méteil [à l’exclusion du froment (blé) dur]

1002 00 Seigle

1003 00 Orge

1008 10 Sarrasin

1008 20 Millet

1101 00 Farines de froment (blé) ou de méteil

1102 10 Farine de seigle

1103 19 Gruaux et semoules de céréales [à l’exclusion des gruaux et semoules de froment (blé) et de maïs]

1104 12 Grains d’avoine, aplatis ou en flocons

1104 29 Grains de céréales, mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l’exclusion des grains d’avoine et de maïs, des farines de grains de céréales ainsi que du riz décortiqué, du riz semi-blanchi ou blanchi et du riz en brisures)

1107 10 Malt, non torréfié

1107 20 Malt, torréfié

1204 00 Graines de lin, même concassées

1205 10 Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2 % et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates»

1205 90 Graines de navette ou de colza d’une teneur élevée en acide érucique «fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est ≥ 2 % et un composant solide qui contient ≥ 30 micromoles/g de glucosinolates», même concassées

1206 00 Graines de tournesol, même concassées

1207 50 Graines de moutarde, même concassées

1512 11 Huiles de tournesol ou de carthame, brutes

1512 19 Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles brutes)

1514 11 Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2 %», brutes

1514 19 Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2 %» et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles brutes)

1517 10 Margarine (à l’exclusion de la margarine liquide)

1517 90 Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles (sauf graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, mélanges d’huiles d’olive ou leurs fractions ainsi que la margarine à l’état solide)

1701 99 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l’état solide (à l’exclusion des sucres bruts et des sucres de canne ou de betterave additionnés d’aromatisants ou de colorants)

1703 90 Mélasses de betterave, résultant de l’extraction ou du raffinage du sucre de betterave

2401 10 Tabacs non écotés

2403 10 Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion

2403 91 Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac

2502 00 Pyrites de fer non grillées

2503 00 Soufres de toute espèce (à l’exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité ou du soufre colloïdal)

2504 10 Graphite naturel, en poudre ou en paillettes

2504 90 Graphite naturel (autre qu’en poudre ou en paillettes)

2505 10 Sables siliceux et sables quartzeux, même colorés

2506 10 Quartz (autres que les sables naturels)

2506 20 Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

2507 00 Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés

2508 10 Bentonite

2508 30 Argiles réfractaires (à l’exclusion des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques)

2508 70 Terres de chamotte ou de dinas

2509 00 Craie

2510 10 Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels et craies phosphatées, non moulus

2510 20 Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels et craies phosphatées, moulus

2511 10 Sulfate de baryum naturel (barytine)

2511 20 Carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné

2518 30 Pisé de dolomie

2519 10 Carbonate de magnésium naturel (magnésite)

2519 90 Magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d’autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium (à l’exclusion du carbonate de magnésium naturel (magnésite)]

2520 10 Gypse; anhydrite

2522 10 Chaux vive

2522 20 Chaux éteinte

2523 29 Ciment Portland normal ou modéré (à l’exclusion des ciments Portland blancs, même colorés artificiellement)

2524 10 Amiante (asbeste) crocidolite

2524 90 Amiante (asbeste) (à l’exclusion de la crocidolite et des ouvrages en amiante)

2525 10 Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières (splittings)

2525 20 Mica en poudre

2525 30 Déchets de mica

2526 10 Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire, ainsi que du talc, non broyés ni pulvérisés

2526 20 Stéatite naturelle, broyée ou pulvérisée

2528 10 Borates de sodium naturels et leurs concentrés, même calcinés (à l’exclusion des borates extraits des saumures naturelles)

2528 90 Borates naturels et leurs concentrés, calcinés ou non (à l’exclusion des borates de sodium et leurs concentrés ainsi que des borates extraits des saumures naturelles); acide borique naturel titrant ≤ 85 % de H3BO3 sur produit sec

2529 10 Feldspath

2529 21 Spath fluor, contenant en poids ≤ 97 % de fluorure de calcium

2529 22 Spath fluor, contenant en poids > 97 % de fluorure de calcium

2529 30 Leucite; néphéline et néphéline syénite

2530 10 Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées

2530 20 Kiesérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels)

2530 90 Sulfures d’arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a.

2601 11 Minerais de fer et leurs concentrés, non agglomérés [à l’exclusion des pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)]

2601 12 Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés [à l’exclusion des pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)]

2601 20 Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)

2602 00 Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de fer manganésifères d’une teneur en manganèse ≥ 20 %, sur produit sec

2603 00 Minerais de cuivre et leurs concentrés

2604 00 Minerais de nickel et leurs concentrés

2605 00 Minerais de cobalt et leurs concentrés

2606 00 Minerais d’aluminium et leurs concentrés

2607 00 Minerais de plomb et leurs concentrés

2608 00 Minerais de zinc et leurs concentrés

2609 00 Minerais d’étain et leurs concentrés

2610 00 Minerais de chrome et leurs concentrés

2611 00 Minerais de tungstène et leurs concentrés

2612 10 Minerais d’uranium et leurs concentrés

2612 20 Minerais de thorium et leurs concentrés

2613 10 Minerais de molybdène et leurs concentrés, grillés

2613 90 Minerais de molybdène et leurs concentrés (à l’exclusion des produits grillés)

2614 00 Minerais de titane et leurs concentrés

2615 10 Minerais de zirconium et leurs concentrés

2615 90 Minerais de niobium, de tantale ou de vanadium et leurs concentrés

2616 10 Minerais d’argent et leurs concentrés

2616 90 Minerais de métaux précieux et leurs concentrés (à l’exclusion des minerais d’argent et de leurs concentrés)

2617 10 Minerais d’antimoine et leurs concentrés

2617 90 Minerais et leurs concentrés (à l’exclusion des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, de cuivre, de nickel, de cobalt, d’aluminium, de plomb, de zinc, d’étain, de chrome, de tungstène, d’uranium, de thorium, de molybdène, de titane, de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium, de métaux précieux ou d’antimoine)

2618 00 Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier

2619 00 Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier

2620 11 Mattes de galvanisation

2620 19 Cendres et résidus, contenant principalement du zinc (à l’exclusion des mattes de galvanisation)

2620 21 Boues d’essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb, provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et de composés antidétonants contenant du plomb et constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d’oxyde de fer

2620 29 Cendres et résidus, contenant principalement du plomb (à l’exclusion des boues d’essence au plomb et des boues de composés antidétonants contenant du plomb)

2620 30 Cendres et résidus, contenant principalement du cuivre

2620 40 Cendres et résidus, contenant principalement de l’aluminium

2620 60 Cendres et résidus contenant de l’arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques (à l’exclusion des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l’acier)

2620 91 Cendres et résidus contenant de l’antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges (à l’exclusion des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l’acier)

2620 99 Cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l’exclusion des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l’acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre ou de l’aluminium, des produits contenant de l’arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques ainsi que des produits contenant de l’antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges)

2621 10 Cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux

2621 90 Scories et cendres, y compris les cendres de varech [à l’exclusion du laitier granulé (sable-laitier), des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l’acier, des cendres et résidus contenant du métal; de l’arsenic ou leurs composés ainsi que ceux provenant de l’incinération des déchets municipaux]

2701 11 Anthracite, même pulvérisé, mais non aggloméré

2701 12 Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non agglomérée

2701 19 Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées (à l’exclusion de l’anthracite et de la houille bitumineuse)

2701 20 Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille

2702 10 Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés

2702 20 Lignites agglomérés

2703 00 Tourbe, y compris la tourbe pour litière, même agglomérée

2704 00 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue

2705 00 Gaz de houille, gaz à l’eau, gaz pauvre et gaz similaires (à l’exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux)

2706 00 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués

2707 10 Benzols (benzène) contenant > 50 % de benzène (à l’exclusion des produits de constitution chimique définie)

2707 20 Toluol (toluène) contenant > 50 % de toluène (à l’exclusion des produits de constitution chimique définie)

2707 30 Xylol (xylènes) contenant > 50 % de xylènes (à l’exclusion des produits de constitution chimique définie)

2707 40 Naphtalène contenant > 50 % de naphtalène (à l’exclusion des produits de constitution chimique définie)

2707 50 Mélanges d’hydrocarbures aromatiques distillant ≥ 65 % de leur volume, y compris les pertes, à 250 °C d’après la méthode ASTM D 86 (à l’exclusion des produits de constitution chimique définie)

2707 91 Huiles de créosote (à l’exclusion des produits de constitution chimique définie)

2707 99 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques [sauf les produits de constitution chimique définie, benzol (benzène), toluol (toluène), xylol (xylènes), naphtalène, phénols, huiles de créosote ainsi que mélanges d’hydrocarbures aromatiques du no2707 50 ]

2708 10 Brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux

2708 20 Coke de brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux

2709 00 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux

2710 11 Huiles légères et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux distillant en volume, y compris les pertes, ≥ 90 % à 210 °C, d’après la méthode ASTM D 86

2710 19 Huiles moyennes et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a.

2710 91 Déchets d’huiles contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)

2710 99 Déchets d’huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou obtenues de minéraux bitumineux [à l’exclusion des celles contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)]

2711 11 Gaz naturel, liquéfié

2711 12 Propane, liquéfié

2711 13 Butanes, liquéfiés (à l’exclusion des butanes d’une pureté ≥ 95 % en n-butane ou en isobutane)

2711 14 Éthylène, propylène, butylène et butadiène, liquéfiés (à l’exclusion de l’éthylène d’une pureté ≥ 95 % et du propylène, du butylène et du butadiène d’une pureté ≥ 90 %)

2711 19 Hydrocarbures gazeux, liquéfiés, n.d.a. (à l’exclusion du gaz naturel, du propane, des butanes, de l’éthylène, du propylène, du butylène et du butadiène)

2711 21 Gaz naturel, à l’état gazeux

2711 29 Hydrocarbures à l’état gazeux, n.d.a. (à l’exclusion du gaz naturel)

2712 10 Vaseline

2712 20 Paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile

2712 90 Paraffine cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, même colorés (à l’exclusion de la vaseline et de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile)

2713 11 Coke de pétrole, non calciné

2713 12 Coke de pétrole, calciné

2713 20 Bitume de pétrole

2713 90 Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l’exclusion du coke de pétrole et du bitume de pétrole)

2714 10 Schistes et sables bitumineux

2714 90 Bitumes et asphaltes, naturels; asphaltites et roches asphaltiques

2715 00 Mastics bitumineux, cut-backs et autres mélanges bitumineux à base d’asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral

2801 10 Chlore

2801 20 Iode

2801 30 Fluor; brome

2802 00 Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal

2803 00 Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone, n.d.a.)

2804 10 Hydrogène

2804 21 Argon

2804 29 Gaz rares (à l’exclusion de l’argon)

2804 30 Azote

2804 40 Oxygène

2804 50 Bore; tellure

2804 61 Silicium, contenant en poids ≥ 99,99 % de silicium

2804 69 Silicium, contenant en poids < 99,99 % de silicium

2804 70 Phosphore

2804 80 Arsenic

2804 90 Sélénium

2805 11 Sodium

2805 12 Calcium

2805 19 Métaux alcalins ou alcalino-terreux (à l’exclusion du sodium et du calcium)

2805 30 Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux

2805 40 Mercure

2806 10 Chlorure d’hydrogène (acide chlorhydrique)

2806 20 Acide chlorosulfurique

2807 00 Acide sulfurique; oléum

2808 00 Acide nitrique; acides sulfonitriques

2809 10 Pentaoxyde de diphosphore

2809 20 Acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non

2810 00 Oxydes de bore; acides boriques

2811 11 Fluorure d’hydrogène (acide fluorhydrique)

2811 19 Acides inorganiques [à l’exclusion de l’oléum, des oxydes de bore, du pentaoxyde de diphosphore, du chlorure d’hydrogène (acide chlorhydrique), du fluorure d’hydrogène (acide fluorhydrique) ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques]

2811 21 Dioxyde de carbone

2811 22 Dioxyde de silicium

2811 29 Composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques (à l’exclusion du pentaoxyde de diphosphore, des oxydes de bore ainsi que des dioxydes de carbone, de silicium ou de soufre)

2812 10 Chlorures et oxychlorures

2812 90 Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques (à l’exclusion des chlorures et des oxychlorures)

2813 10 Disulfure de carbone

2813 90 Sulfures des éléments non métalliques (à l’exclusion du disulfure de carbone); trisulfure de phosphore du commerce

2814 10 Ammoniac anhydre

2814 20 Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)

2815 11 Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide

2815 12 Hydroxyde de sodium en solution aqueuse (lessive de soude caustique)

2815 20 Hydroxyde de potassium (potasse caustique)

2815 30 Peroxydes de sodium ou de potassium

2816 10 Hydroxyde et peroxyde de magnésium

2816 40 Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum

2817 00 Oxyde de zinc; peroxyde de zinc

2818 10 Corindon artificiel, chimiquement défini ou non

2818 20 Oxyde d’aluminium (à l’exclusion du corindon artificiel)

2818 30 Hydroxyde d’aluminium

2819 10 Trioxyde de chrome

2819 90 Oxydes et hydroxydes de chrome (à l’exclusion du trioxyde)

2820 10 Dioxyde de manganèse

2820 90 Oxydes de manganèse (à l’exclusion du dioxyde)

2821 10 Oxydes et hydroxydes de fer

2821 20 Terres colorantes contenant en poids ≥ 70 % de fer combiné, évalué en Fe2O3

2822 00 Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce

2823 00 Oxydes de titane

2824 10 Monoxyde de plomb (litharge, massicot)

2824 90 Oxydes de plomb [à l’exclusion du monoxyde de plomb (litharge, massicot)]

2825 10 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques

2825 20 Oxyde et hydroxyde de lithium

2825 30 Oxydes et hydroxydes de vanadium

2825 40 Oxydes et hydroxydes de nickel

2825 50 Oxydes et hydroxydes de cuivre

2825 60 Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium

2825 70 Oxydes et hydroxydes de molybdène

2825 80 Oxydes d’antimoine

2825 90 Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a.

2826 12 Fluorure d’aluminium

2826 19 Fluorures (à l’exclusion des fluorures d’aluminium)

2826 30 Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique)

2826 90 Fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor [à l’exclusion des fluorosilicates de sodium ou de potassium ainsi que de l’hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique)]

2827 10 Chlorure d’ammonium

2827 20 Chlorure de calcium

2827 31 Chlorure de magnésium

2827 32 Chlorure d’aluminium

2827 35 Chlorure de nickel

2827 39 Chlorures (à l’exclusion des chlorures d’ammonium, de calcium, de magnésium, d’aluminium, de fer, de cobalt, de nickel et de zinc)

2827 41 Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre

2827 49 Oxychlorures et hydroxychlorures (autres que de cuivre)

2827 51 Bromures de sodium ou de potassium

2827 59 Bromures et oxybromures (à l’exclusion des bromures de sodium ou de potassium)

2827 60 Iodures et oxyiodures

2828 10 Hypochlorites de calcium, y compris l’hypochlorite de calcium du commerce

2828 90 Hypochlorites, chlorites et hypobromites (à l’exclusion des hypochlorites de calcium)

2829 11 Chlorate de sodium

2829 19 Chlorates (autres que de sodium)

2829 90 Perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates

2830 10 Sulfures de sodium

2830 90 Sulfures (autres que de sodium, de zinc ou de cadmium); polysulfures, de constitution chimique définie ou non

2831 10 Dithionites et sulfoxylates de sodium

2831 90 Dithionites et sulfoxylates (autres que de sodium)

2832 10 Sulfites de sodium

2832 20 Sulfites (autres que de sodium)

2832 30 Thiosulfates

2833 11 Sulfate de disodium

2833 19 Sulfates de sodium (à l’exclusion du sulfate de disodium)

2833 21 Sulfate de magnésium

2833 22 Sulfate d’aluminium

2833 24 Sulfates de nickel

2833 25 Sulfates de cuivre

2833 27 Sulfate de baryum

2833 29 Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d’aluminium, de chrome, de nickel, de cuivre, de zinc ou de baryum)

2833 30 Aluns

2833 40 Peroxosulfates (persulfates)

2834 10 Nitrites

2834 21 Nitrate de potassium

2834 29 Nitrates (autres que de potassium)

2835 10 Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)

2835 22 Phosphates de mono- ou de disodium

2835 24 Phosphates de potassium

2835 25 Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)

2835 26 Phosphates de calcium [à l’exclusion de l’hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)]

2835 29 Phosphates (à l’exclusion des phosphates de monosodium, de disodium, de trisodium, de potassium ou de calcium)

2835 31 Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium), de constitution chimique définie ou non

2835 39 Polyphosphates, de constitution chimique définie ou non [à l’exclusion du triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)]

2836 20 Carbonate de disodium

2836 30 Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium

2836 40 Carbonates de potassium

2836 50 Carbonate de calcium

2836 60 Carbonate de baryum

2836 91 Carbonates de lithium

2836 92 Carbonate de strontium

2836 99 Carbonates et peroxocarbonates (percarbonates) [à l’exclusion de l’hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium ainsi que des carbonates d’ammonium (y compris le carbonate d’ammonium du commerce), de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de plomb, de lithium ou de strontium]

2837 11 Cyanures de sodium

2837 19 Cyanures et oxycyanures (autres que de sodium)

2837 20 Cyanures complexes

2839 11 Métasilicates de sodium

2839 19 Silicates de sodium, y compris les silicates du commerce (à l’exclusion des métasilicates)

2839 90 Silicates, y compris les silicates des métaux alcalins du commerce (à l’exclusion des silicates de sodium ou de potassium)

2840 11 Tétraborate de disodium (borax raffiné), anhydre

2840 19 Tétraborate de disodium (borax raffiné) (à l’exclusion du tétraborate de disodium anhydre)

2840 20 Borates [à l’exclusion du tétraborate de disodium (borax raffiné)]

2840 30 Peroxoborates (perborates)

2841 30 Dichromate de sodium

2841 50 Chromates, dichromates et peroxochromates (à l’exclusion des chromates de zinc ou de plomb ainsi que du dichromate de sodium)

2841 61 Permanganate de potassium

2841 69 Manganites, manganates et permanganates (à l’exclusion du permanganate de potassium)

2841 70 Molybdates

2841 80 Tungstates (wolframates)

2841 90 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques [à l’exclusion des aluminates, des chromates, des dichromates, des peroxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates et des tungstates (wolframates)]

2842 10 Silicates doubles ou complexes des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non)

2842 90 Sels des acides ou peroxoacides inorganiques [à l’exclusion des azotures, des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques ainsi que des silicates doubles ou complexes (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non)]

2843 10 Métaux précieux à l’état colloïdal

2843 21 Nitrate d’argent

2843 29 Composés d’argent, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l’exclusion du nitrate d’argent)

2843 30 Composés d’or, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non

2843 90 Composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non (à l’exclusion des composés d’argent ou d’or); amalgames de métaux précieux

2844 10 Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium naturel ou des composés de l’uranium naturel (Euratom)

2844 20 Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits (Euratom)

2844 30 Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits

2844 40 Éléments, isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs (sauf uranium naturel, uranium enrichi ou appauvri en U 235, plutonium, thorium et leurs composés)

2845 10 Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom)

2845 90 Isotopes, non radioactifs et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non [à l’exclusion de l’eau lourde (oxyde de deutérium)]

2846 10 Composés de cérium

2846 90 Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux (à l’exclusion des composés de cérium)

2847 00 Peroxyde d’hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l’urée

2848 00 Phosphures, de constitution chimique définie ou non (à l’exclusion des ferrophosphores)

2849 10 Carbures de calcium, de constitution chimique définie ou non

2849 20 Carbures de silicium, de constitution chimique définie ou non

2849 90 Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l’exclusion des carbures de calcium et de silicium)

2850 00 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non (à l’exclusion des composés qui constituent également des carbures du no2849 )

2853 00 Composés inorganiques, y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté, n.d.a.; air liquide, y compris l’air liquide dont les gaz ont été éliminés; air comprimé; amalgames (autres que de métaux précieux)

2901 10 Hydrocarbures acycliques saturés

2901 22 Propène (propylène)

2901 23 Butène (butylène) et ses isomères

2901 24 Buta-1,3-diène et isoprène

2901 29 Hydrocarbures acycliques, non saturés [à l’exclusion de l’éthylène, du propène (propylène), du butène (butylène) et ses isomères ainsi que du buta-1,3-diène et de l’isoprène]

2902 20 Benzène

2902 30 Toluène

2902 41 O-xylène

2902 43 P-xylène

2902 50 Styrène

2903 11 Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d’éthyle)

2903 12 Dichlorométhane (chlorure de méthylène)

2903 14 Tétrachlorure de carbone

2903 22 Trichloroéthylène

2903 23 Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)

2903 46 Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et dibromotétrafluoroéthanes

2903 59 Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l’exclusion du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane)

2905 11 Méthanol (alcool méthylique)

2905 12 Propane 1-ol (alcool propylique) et propane 2-ol (alcool isopropylique)

2905 13 Butane 1-ol (alcool n-butylique)

2905 14 Butanols [à l’exclusion du butane-1-ol (alcool n-butylique)]

2905 16 Octanol (alcool octylique) et ses isomères

2905 31 Éthylène glycol (éthanediol)

2905 42 Pentaérythritol (pentaérythrite)

2905 59 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques [à l’exclusion du ethchlorvynol (DCI)]

2906 12 Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols

2906 21 Alcool benzylique

2907 11 Phénol (hydroxybenzène) et ses sels

2907 12 Crésols et leurs sels

2907 13 Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits

2907 19 Monophénols [à l’exclusion du phénol (hydroxybenzène), des crésols, de l’octylphénol, du nonylphénol, des isomères de l’octylphénol et du nonylphénol, des xylénols, des naphtols ainsi que des sels de tous ces produits]

2907 23 4,4′-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels

2909 19 Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion de l’éther diéthylique (oxyde de diéthyle)]

2909 41 2,2′-Oxydiéthanol (diéthylène-glycol)

2909 44 Éthers monoalkyliques de l’éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol [à l’exclusion du 2,2’-oxydiéthanol (diéthylène-glycol) ainsi que des éthers monométhyliques ou monobutyliques]

2910 10 Oxiranne (oxyde d’éthylène)

2910 30 1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)

2912 11 Méthanal (formaldéhyde)

2912 12 Éthanal (acétaldéhyde)

2914 11 Acétone

2915 21 Acide acétique

2915 31 Acétate d’éthyle

2915 32 Acétate de vinyle

2915 33 Acétate de n-butyle

2916 13 Acide méthacrylique et ses sels

2916 14 Esters de l’acide méthacrylique

2917 35 Anhydride phtalique

2919 90 Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion des phosphates de tris(2,3-dibromopropyle)]

2921 42 Dérivés de l’aniline et leurs sels

2922 11 Monoéthanolamine et ses sels

2922 12 Diéthanolamine et ses sels

2922 13 Triéthanolamine et ses sels

2926 10 Acrylonitrile

2929 90 Composés à fonctions azotées (sauf isocyanates, composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d’ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l’acide carbonique, composés à fonction amine, carboxyamide, carboxyimide, imine ou nitrile, composés diazoïques, azoïques ou azoxyques ainsi que les dérivés organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine)

2930 40 Méthionine

2933 69 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle triazine, hydrogéné ou non, non condensé (à l’exclusion de la mélamine)

2933 71 6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame)

3102 10 Urée, même en solution aqueuse (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)

3102 21 Sulfate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)

3102 29 Sels doubles et mélanges de sulfate d’ammonium et de nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)

3102 30 Nitrate d’ammonium, même en solution aqueuse (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)

4101 20 Cuirs et peaux bruts entiers de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, même épilés ou refendus, d’un poids unitaire ≤ 8 kg lorsqu’ils sont secs, ≤ 10 kg lorsqu’ils sont salés secs ou ≤ 16 kg lorsqu’ils sont frais, salés verts ou autrement conservés (à l’exclusion des cuirs et peaux tannés et parcheminés)

4101 50 Cuirs et peaux bruts entiers de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, même épilés ou refendus, d’un poids unitaire > 16 kg, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l’exclusion des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

4101 90 Croupons, demi-croupons, flancs et cuirs et peaux refendus, bruts, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, même épilés, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés ainsi que cuirs et peaux entiers d’un poids unitaire > 8 kg mais < 16 kg lorsqu’ils sont secs et > 10 kg mais < 16 kg lorsqu’ils sont salés secs (à l’exclusion des peaux tannées, parcheminées ou autrement préparées)

4102 10 Peaux brutes, lainées, d’ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l’exclusion des peaux d’agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persillant» ou simil. ainsi que d’agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet)

4102 21 Peaux brutes, épilées ou sans laine, d’ovins, picklées, même refendues

4102 29 Peaux brutes, épilées ou sans laine, d’ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées ou autrement conservées, même refendues (à l’exclusion des peaux picklées ou parcheminées)

4103 20 Cuirs et peaux bruts de reptiles, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux parcheminés)

4103 30 Cuirs et peaux bruts de porcins, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux parcheminés)

4103 90 Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus, y compris les cuirs et peaux et parties de peaux d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (à l’exclusion des cuirs et peaux parcheminés ainsi que des cuirs et peaux de bovins, d’équidés, d’ovins, de caprins, de reptiles ou de porcins)

4104 11 Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l’état humide (y compris wet-blue), de cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, tannés, épilés (sauf autrement préparés)

4104 19 Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, à l’état humide (y compris wet-blue), tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur, non refendue ainsi que côtés fleur)

4104 41 Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l’état sec (en croûte), de cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés (sauf autrement préparés)

4104 49 Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, à l’état sec (en croûte), épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)

4105 10 Peaux d’ovins, à l’état humide (y compris wet-blue), tannées, épilées, même refendues (sauf autrement préparées ainsi que simplement prétannées)

4105 30 Peaux d’ovins, à l’état sec (en croûte), épilées, même refendues (sauf autrement préparées ainsi que simplement prétannées)

4106 21 Cuirs et peaux de caprins, à l’état humide (y compris wet-blue), tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simplement prétannés)

4106 22 Cuirs et peaux de caprins, à l’état sec (en croûte), épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simplement prétannés)

4106 31 Cuirs et peaux de porcins, à l’état humide (y compris wet-blue), tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simplement prétannés)

4106 32 Cuirs et peaux de porcins, à l’état sec (en croûte), épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simplement prétannés)

4106 40 Cuirs et peaux de reptiles, tannés ou en croûte, même refendus (sauf autrement préparés)

4106 91 Cuirs et peaux épilés d’antilopes, de chevreuils, d’élans, d’éléphants et d’autres animaux, y compris les animaux aquatiques, et peaux d’animaux dépourvus de poils, à l’état humide (y compris wet-blue), tannés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simplement prétannés et à l’exclusion de bovins, d’équidés, d’ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles)

4106 92 Cuirs et peaux épilés d’antilopes, de chevreuils, d’élans, d’éléphants et d’autres animaux, y compris les animaux aquatiques, et peaux d’animaux dépourvus de poils, à l’état sec (en croûte), même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simplement prétannés et à l’exclusion de bovins, d’équidés, d’ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles)

4107 11 Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non refendue (y compris cuirs et peaux parcheminés), de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 12 Cuirs et peaux entiers côtés fleur (y compris cuirs et peaux parcheminés), de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 19 Cuirs et peaux entiers (y compris cuirs et peaux parcheminés), de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’exclusion des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 91 Cuirs et peaux pleine fleur, non refendue (y compris cuirs et peaux parcheminés), de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 92 Cuirs et peaux côtés fleur (y compris cuirs et peaux parcheminés), de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 99 Cuirs et peaux (y compris cuirs et peaux parcheminés) de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’exclusion des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4112 00 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4113 10 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de caprins, épilés, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4113 20 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de porcins, épilés, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4113 30 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de reptiles, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4113 90 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’antilopes, de chevreuils, d’élans, d’éléphants et d’autres animaux, y compris les animaux aquatiques, épilés, et peaux d’animaux dépourvus de poils, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux de bovins, d’équidés, d’ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4114 10 Cuirs et peaux chamoisés, y compris le chamois combiné (à l’exclusion des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simplement nourris à l’huile après tannage)

4114 20 Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés (à l’exclusion des cuirs reconstitués, vernis ou métallisés)

4115 10 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées

4115 20 Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d’ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir

4401 10 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires

4401 21 Bois de conifères, en plaquettes ou en particules (à l’exclusion des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)

4401 22 Bois en plaquettes ou en particules (à l’exclusion des bois de conifères et des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)

4401 30 Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires

4402 10 Charbon de bambou - y compris le charbon de coques ou de noix -, même aggloméré (à l’exclusion des fusains et du charbon de bambou conditionné comme médicament, mélangé d’encens ou activé)

4402 90 Charbon de bois - y compris le charbon de coques ou de noix -, même aggloméré (à l’exclusion du charbon de bambou, des fusains et du charbon de bois conditionné comme médicament, mélangé d’encens ou activé)

4403 10 Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 20 Bois bruts de conifères, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 41 Bois bruts de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 49 Bois bruts des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 91 Bois bruts de chêne «Quercus spp.», même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 92 Bois bruts de hêtre «Fagus spp.», même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 99 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (sauf bois de conifères, bois de chêne «Quercus spp.» ou de hêtre «Fagus spp.», bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., et bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)

4404 10 Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; bois en lames, rubans et similaires, de conifères (sauf bois feuillards coupés en longueur et munis d’encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussure)

4404 20 Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, manches d’outils ou similaires; bois en lames, rubans et similaires (sauf articles en bois de conifères, bois feuillards coupés en longueur et munis d’encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussures)

4405 00 Laine (paille) de bois; farine de bois, c’est-à-dire la poudre de bois passant, avec au maximum 8 % en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 mm

4501 10 Liège naturel brut ou simplement préparé, c’est-à-dire simplement nettoyé en surface

4501 90 Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé

4502 00 Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons

4701 00 Pâtes mécaniques de bois, non traitées chimiquement

4702 00 Pâtes chimiques de bois, à dissoudre

4703 11 Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, écrues (à l’exclusion des pâtes à dissoudre)

4703 19 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, écrues (à l’exclusion des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)

4703 21 Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l’exclusion des pâtes à dissoudre)

4703 29 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l’exclusion des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)

4704 11 Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, écrues (à l’exclusion des pâtes à dissoudre)

4704 19 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, écrues (à l’exclusion des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)

4704 21 Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l’exclusion des pâtes à dissoudre)

4704 29 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l’exclusion des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)

4705 00 Pâtes de bois obtenues par la combinaison d’un traitement mécanique et d’un traitement chimique

4706 10 Pâtes de linters de coton

4706 20 Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)

4706 30 Pâtes de matières fibreuses cellulosiques de bambou

4706 91 Pâtes mécaniques de matières fibreuses cellulosiques [autres que le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)]

4706 92 Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques [autres que le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)]

4706 93 Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques [autres que le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)]

4707 10 Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés

4707 20 Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse

4707 30 Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)

4707 90 Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts], y compris les déchets et rebuts non triés (à l’exclusion de la laine de papier, des déchets et rebuts de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés ainsi que des produits non colorés dans la masse, obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie et des produits obtenus à partir de pâte mécanique)

5101 11 Laines de tonte en suint, y compris les laines lavées à dos, non cardées ni peignées

5101 19 Laines en suint, y compris les laines lavées à dos, non cardées ni peignées (à l’exclusion des laines de tonte)

5101 21 Laines de tonte, dégraissées, non carbonisées ni cardées ni peignées

5101 29 Laines dégraissées, non carbonisées ni cardées ni peignées (à l’exclusion des laines de tonte)

5101 30 Laines carbonisées, non cardées ni peignées

5102 11 Poils de chèvre du Cachemire, non cardés ni peignés

5102 19 Poils fins, non cardés ni peignés (à l’exclusion de la laine et de chèvre du Cachemire)

5102 20 Poils grossiers, non cardés ni peignés [à l’exclusion des poils et soies de brosserie ainsi que des crins (poils de la crinière ou de la queue)]

5103 10 Blousses de laine ou de poils fins (à l’exclusion des effilochés)

5103 20 Déchets de laine ou de poils fins, y compris les déchets de fils (à l’exclusion des blousses et des effilochés)

5103 30 Déchets de poils grossiers, y compris les déchets de fils [à l’exclusion des effilochés, des déchets de poils et soies de brosserie ainsi que des déchets de crins (poils de la crinière ou de la queue)]

5104 00 Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés

5105 29 Laine peignée (à l’exclusion de la «laine peignée en vrac»)

5105 31 Poils de chèvre du Cachemire, cardés ou peignés

5107 10 Fils de laine peignée, contenant ≥ 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail

5201 00 Coton, non cardé ni peigné

5202 10 Déchets de fils de coton

5202 91 Effilochés de coton

5202 99 Déchets de coton (à l’exclusion des déchets de fils et des effilochés)

5203 00 Coton, cardé ou peigné

5205 12 Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant ≥ 232,56 décitex mais < 714,29 décitex (> 14 numéros métriques mais ≤ 43 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 13 Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant ≥ 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais ≤ 52 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 22 Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant ≥ 232,56 décitex mais < 714,29 décitex (> 14 numéros métriques mais ≤ 43 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 23 Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant ≥ 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais ≤ 52 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 24 Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant ≥ 125 décitex mais < 192,31 décitex (> 52 numéros métriques mais ≤ 80 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 33 Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant en fils simples ≥ 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais ≤ 52 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 34 Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant en fils simples ≥ 125 décitex mais < 192,31 décitex (> 52 numéros métriques mais ≤ 80 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5206 15 Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, titrant < 125 décitex (> 80 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5301 30 Étoupes et déchets de lin, y compris les déchets de fils et les effilochés

7101 10 Perles fines, même travaillées ou assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et perles fines enfilées temporairement pour la facilité du transport (à l’exclusion des perles-mères de nacre)

7101 21 Perles de culture, brutes, même assorties

7101 22 Perles de culture, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et perles de culture travaillées enfilées temporairement pour la facilité du transport

7102 10 Diamants non triés

7102 21 Diamants industriels, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés

7102 29 Diamants industriels travaillés, mais non montés ni sertis (à l’exclusion des diamants non montés pour tête de lecture et des diamants reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou de contrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90)

7102 31 Diamants, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés (à l’exclusion des diamants industriels)

7102 39 Diamants travaillés, mais non montés ni sertis (à l’exclusion des diamants industriels)

7103 10 Pierres gemmes (précieuses ou fines), brutes ou simplement sciées ou dégrossies, même assorties (autres que les diamants et les imitations de pierres gemmes précieuses ou fines)

7103 91 Rubis, saphirs et émeraudes, travaillés, même assortis, mais non enfilés, ni montés, ni sertis, et rubis, saphirs et émeraudes travaillés, non assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciés ou dégrossis et sauf imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines)

7103 99 Pierres gemmes précieuses ou fines, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et pierres gemmes, précieuses ou fines, travaillées, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciées ou dégrossies, et sauf diamants, rubis, saphirs, émeraudes et imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines)

7104 10 Quartz piézo-électrique en pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillé ou assorti, mais ni monté, ni serti

7104 20 Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies, même assorties (sauf quartz piézo-électrique)

7104 90 Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties et pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non assorties et enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciées ou dégrossies et sauf quartz piézo-électrique)

7105 10 Égrisés et poudres de diamants, y compris les diamants synthétiques

7105 90 Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (autres que de diamants)

7106 10 Argent, y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné, en poudre

7106 91 Argent, y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné sous formes brutes (à l’exclusion de la poudre)

7106 92 Argent, y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné, sous formes mi-ouvrées

7107 00 Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7108 11 Or, y compris l’or platiné, en poudre, à usages non monétaires

7108 12 Or, y compris l’or platiné, sous formes brutes, à usages non monétaires (à l’exclusion des poudres)

7108 13 Or, y compris l’or platiné, sous formes mi-ouvrées, à usages non monétaires

7108 20 Or à usage monétaire

7109 00 Plaqué ou doublé d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7110 11 Platine sous formes brutes ou en poudre

7110 19 Platine sous formes mi-ouvrées

7110 21 Palladium sous formes brutes ou en poudre

7110 29 Palladium sous formes mi-ouvrées

7110 31 Rhodium sous formes brutes ou en poudre

7110 39 Rhodium sous formes mi-ouvrées

7110 41 Iridium, osmium et ruthénium, sous formes brutes ou en poudre

7110 49 Iridium, osmium et ruthénium, sous formes mi-ouvrées

7111 00 Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7112 30 Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux (à l’exclusion des cendres d’orfèvre)

7112 91 Déchets et débris d’or, même de plaqué ou doublé d’or et autres déchets et débris contenant de l’or ou des composés d’or du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant de l’or ou des composés d’or, déchets et débris d’or incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, et sauf cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux)

7112 92 Déchets et débris de platine, même de plaqué ou doublé de platine et autres déchets et débris contenant du platine ou des composés de platine du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant du platine ou des composés de platine, déchets et débris de platine incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, et sauf cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux)

7112 99 Déchets et débris d’argent, même de plaqué ou doublé d’argent et autres déchets et débris contenant de l’argent ou des composés de l’argent du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (à l’exclusion des cendres et des déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires)

7201 10 Fontes brutes non alliées contenant en poids ≤ 0,5 % de phosphore, en gueuses, saumons ou autres formes primaires

7201 20 Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes similaires, non alliées, teneur en poids en phosphore > 0,5 %

7201 50 Fontes brutes alliées et fontes spiegel, en gueuses, saumons ou autres formes primaires

7202 11 Ferromanganèse contenant en poids > 2 % de carbone

7202 19 Ferromanganèse, teneur en poids en carbone ≤ 2 %

7202 21 Ferrosilicium contenant en poids > 55 % de silicium

7202 29 Ferrosilicium, teneur en poids en silicium ≤ 55 %

7202 30 Ferrosilicomanganèse

7202 41 Ferrochrome contenant en poids > 4 % de carbone

7202 49 Ferrochrome contenant en poids ≤ 4 % de carbone

7202 50 Ferrosilicochrome

7202 60 Ferronickel

7202 70 Ferromolybdène

7202 80 Ferrotungstène et ferrosilicotungstène

7202 91 Ferrotitane et ferrosilicotitane

7202 92 Ferrovanadium

7202 93 Ferroniobium

7202 99 Ferro-alliages (à l’exclusion du ferromanganèse, du ferrosilicium, du ferrosilicomanganèse, du ferrochrome, du ferrosilicochrome, du ferronickel, du ferromolybdène, du ferrotungstène, du ferrosilicotungstène, du ferrotitane, du ferrosilicotitane, du ferrovanadium et du ferroniobium)

7203 10 Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer, en morceaux, boulettes ou formes similaires

7203 90 Produits ferreux spongieux obtenus par atomisation de produits ferreux bruts fondus et fer, d’une pureté ≥ 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires

7205 10 Grenailles de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier (autres que grenailles en ferro-alliages, tournures et limailles de fer ou d’acier, ainsi que les billes défectueuses de petit calibre pour roulement à billes)

7205 21 Poudres d’aciers alliés (autres que les poudres des ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer)

7205 29 Poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’aciers non alliés (autres que les poudres de ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer)

7206 10 Fer et aciers non alliés en lingots bruts (sauf déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer)

7206 90 Fer et aciers non alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (autres que lingots bruts, déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer)

7207 11 Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur

7207 12 Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale rectangulaire et dont la largeur est supérieure ou égale à deux fois l’épaisseur

7207 19 Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale

7207 20 Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids ≥ 0,25 % de carbone

7218 10 Aciers inoxydables en lingots et autres formes primaires (sauf déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue)

7218 91 Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire

7218 99 Demi-produits en aciers inoxydables (autres que de section transversale rectangulaire)

7224 10 Aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue)

7224 90 Demi-produits en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables

7401 00 Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)

7402 00 Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique

7403 11 Cuivre affiné sous forme de cathodes ou sections de cathodes

7403 12 Cuivre affiné sous forme de barres à fil (wire-bars)

7403 13 Cuivre affiné sous forme de billettes

7403 19 Cuivre affiné, sous forme brute (autre que sous forme de billettes, barres à fil, cathodes ou sections de cathodes)

7403 21 Alliages à base de cuivre-zinc (laiton), sous forme brute

7403 22 Alliages à base de cuivre-étain (bronze), sous forme brute

7403 29 Alliages de cuivre sous forme brute (sauf laiton, bronze, cupronickel et maillechort et à l’exclusion des alliages mères du 7405 )

7404 00 Déchets et débris de cuivre (à l’exclusion des déchets lingotés ou formes brutes similaires, en déchets et débris de cuivre fondus, et sauf cendres et résidus contenant du cuivre et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)

7405 00 Alliages mères de cuivre [sauf les combinaisons cuivre-phosphore (phosphore de cuivre) à teneur en poids en phosphore > 15 %]

7406 10 Poudres de cuivre à structure non lamellaire [sauf granulés (grenailles) de cuivre]

7406 20 Poudres de cuivre à structure lamellaire; paillettes de cuivre [sauf granulés (grenailles) de cuivre et sauf paillettes découpées du no8308 ]

7504 00 Poudres et paillettes de nickel (sauf sinters d’oxydes de nickel)

7601 10 Aluminium non allié, sous forme brute

7601 20 Alliages d’aluminium, sous forme brute

7602 00 Déchets et débris d’aluminium (sauf scories, mâchefer, etc., produits par la sidérurgie et contenant de l’aluminium récupérable sous forme de silicates, les déchets lingotés et autres formes brutes similaires en déchets ou débris d’aluminium fondus, et sauf cendres et résidus de la fabrication de l’aluminium)

7603 10 Poudres d’aluminium, à structure non lamellaire (sauf boulettes d’aluminium)

7603 20 Poudres d’aluminium, à structure lamellaire; paillettes d’aluminium (sauf boulettes d’aluminium et sauf paillettes découpées)

7801 10 Plomb affiné, sous forme brute

7801 91 Plomb sous forme brute, avec antimoine comme autre élément prédominant en poids

7801 99 Plomb sous forme brute (sauf plomb affiné et plomb contenant de l’antimoine comme autre élément prédominant en poids)

7802 00 Déchets et débris de plomb (autres que cendres et résidus de la fabrication du plomb contenant du métal ou des composés de métaux du no2620 et sauf plomb lingoté et autres formes brutes similaires, en déchets et débris de plomb fondus du no7801 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)

7804 20 Poudres et paillettes en plomb (sauf granulés et grenailles en plomb et sauf paillettes découpées du no8308 )

7901 11 Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc ≥ 99,99 %

7901 12 Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc < 99,99 %

7901 20 Alliages de zinc sous forme brute

7902 00 Déchets et débris de zinc (autres que cendres et résidus de la fabrication du zinc contenant du métal ou des composés de métaux du no2620 , et sauf plomb lingoté et autres formes brutes similaires, en déchets et débris de zinc fondus du no7901 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)

7903 10 Poussières de zinc

7903 90 Poudres et paillettes de zinc (sauf granulés et grenailles en zinc, sauf paillettes découpées du no8308 et sauf poussières de zinc)

8001 10 Étain sous forme brute, non allié

8001 20 Alliages d’étain sous forme brute

8002 00 Déchets et débris d’étain (autres que cendres et résidus de la fabrication de l’étain contenant du métal ou des composés de métaux du no2620 , et sauf étain lingoté et autres formes brutes similaires, en déchets et débris fondus d’étain du no8001 )

8101 10 Poudres de tungstène (wolfram)

8101 94 Tungstène sous forme brute, y compris les barres en tungstène (wolfram) simplement obtenues par frittage

8101 97 Déchets et débris de tungstène (wolfram) (sauf cendres et résidus contenant du tungstène)

8102 10 Poudres de molybdène

8102 94 Molybdène sous forme brute, y compris les barres en molybdène simplement obtenues par frittage

8102 97 Déchets et débris de molybdène (sauf cendres et résidus contenant du molybdène)

8103 20 Tantale sous forme brute, y compris les barres en tantale simplement obtenues par frittage; poudres de tantale

8103 30 Déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale)

8104 11 Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium ≥ 99,8 %

8104 19 Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium < 99,8 %

8104 20 Déchets et débris de magnésium (sauf cendres et résidus contenant du magnésium et sauf tournures et granulés de magnésium calibrés)

8104 30 Tournures et granulés de magnésium calibrés; poudres de magnésium

8105 20 Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres de cobalt

8105 30 Déchets et débris de cobalt (sauf cendres et résidus contenant du cobalt)

8106 00 Bismuth et ouvrages en bismuth, n.d.a.; déchets et débris de bismuth (sauf cendres et résidus contenant du bismuth)

8107 20 Cadmium sous forme brute; poudres de cadmium

8107 30 Déchets et débris de cadmium (à l’exclusion des cendres et résidus contenant du cadmium)

8108 20 Titane sous forme brute; poudres de titane

8108 30 Déchets et débris de titane (sauf cendres et résidus contenant du titane)

8109 20 Zirconium sous forme brute; poudres de zirconium

8109 30 Déchets et débris de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)

8110 10 Antimoine sous forme brute; poudres d’antimoine

8110 20 Déchets et débris d’antimoine (sauf cendres et résidus contenant de l’antimoine)

8111 00 Manganèse et ouvrages en manganèse, n.d.a.; déchets et débris de manganèse (sauf cendres et résidus contenant du manganèse)

8112 12 Béryllium sous forme brute; poudres de béryllium

8112 13 Déchets et débris de béryllium (à l’exclusion des cendres et résidus contenant du béryllium)

8112 21 Chrome sous forme brute; poudres de chrome

8112 22 Déchets et débris de chrome (sauf cendres et résidus contenant du chrome et sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10 %)

8112 51 Thallium sous forme brute; poudres de thallium

8112 52 Déchets et débris de thallium (à l’exclusion des cendres et résidus contenant du thallium)