II.

À partir du 1er janvier 1980, l'annexe II de l'accord est remplacée par ce qui suit: «ANNEXE II Numéro du tarif douanier islandais Désignation des marchandises Taux des droits en % 25.01 Sel gemme, sel de saline, sel marin, sel préparé pour la table; chlorure de sodium pur: eaux mères de salines; eau de mer: 01 — Sel gemme, sel de saline, sel marin, sel préparé pour la table, en emballage de 5 kg ou moins 5 09 — autres 1 Ikr/1 000 kg 25.02.00 Pyrites de fer non grillées 10 25.03.00 Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal 10 25.04.00 Graphite naturel 20 25.06.00 Quartz (autre que les sables naturels); quartzites, bruts, dégrossis ou simplement débités par sciage 20 25.07.00 Argiles (kaolin, bentonite, etc.) à l'exclusion des argiles expansées du no 68.07 andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte et de dinas 15 25.08.00 Craie 20 25.10 Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels, apatite et craies phosphatées: 10 — non moulus: — autres 20 20 — moulus: — autres 20 25.11.00 Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum 25.12 Farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues (kieselguhr, tripolite, diatomite, etc.) d'une densité apparente inférieure ou égale à 1, même calcinées: 09 — autres 20 25.13 Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement: 09 — autres 20 25.14.00 Ardoise brute, refendue, dégrossie ou simplement debitée par sciage 20 25.15.00 Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente supérieure ou égale à 2,5 et albâtre, bruts, dégrossis ou simplement débités par sciage 20 25.18.00 Dolomie, brute, dégrossie ou simplement débitée par sciage; dolomie, même frittée ou calcinée; pisé de dolomie 20 25.19.00 Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même chimiquement pur 20 25.20 Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs, mais à l'exclusion des plâtres spécialement préparés pour l'art dentaire: — Gypse et anhydrite: 11 — Gypse brut, même moulu 10 19 — autres 20 20 — autres 20 25.21 Castines et pierres à chaux ou à ciment: 09 — autres 20 25.22 Chaux ordinaire (vive ou éteinte); chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium 09 — autres 20 25.24.00 Amiante (asbeste) 20 25.26.00 Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings) et les déchets de mica 20 25.27.00 Stéatite naturelle, brute, dégrossie ou simplement débitée par sciage; talc 20 25.28.00 Cryolithe et chiolithe naturelles 20 25.30.00 Borates naturels bruts et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec 20 25.31.00 Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor 20 25.32.00 Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs 26.01 Minerais métallurgiques, même enrichis; pyrites de fer grillées (cendres de pyrites): 10 — Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites), même agglomérées 10 20 — Minerais de fer non agglomérés 10 25 — Minerais de fer agglomérés (sinters, pellets, briquettes, etc.) 10 30 — Minerais de cuivre 10 35 — Minerais de nickel 10 40 — Minerais d'aluminium 10 45 — Minerais de plomb 10 50 — Minerais de zinc 10 55 — Minerais d'étain 10 60 — Minerais de manganèse, y compris les minerais de fer manganésifères d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids 10 65 — Minerais de chrome 10 70 — Minerais de tungstène 10 75 — Minerais de molybdène, niobium, tantale, titane, vanadium ou zirconium 10 80 — Minerais d'uranium et de thorium 10 85 — autres minerais à base de métal 10 90 — Minerais de métaux précieux 10 26.02.00 Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer et de l'acier 10 26.04.00 Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech 10 27.01 Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille: 10 — Anthracite, même pulvérisé mais non aggloméré 2Ikr/1 000 kg 20 — autre houille, même pulvérisée mais non agglomérée 2lkr/1 000 kg 30 — Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille 2Ikr/1 000 kg 27.02 Lignites et agglomérés de lignites: 10 — Lignite, même pulvérisé mais non aggloméré 2Ikr/1 000 kg 20 — Lignite aggloméré 2Ikr/1 000 kg 27.03 Tourbe (y compris la tourbe pour litière) et agglomérés de tourbe: 10 — Tourbe, même comprimée en balles, mais non agglomérée 2Ikr/1 000 kg 20 — Agglomérés de tourbe 2Ikr/1 000 kg 27.04 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite et de tourbe, agglomérés ou non; charbon de cornue: 10 — Cokes et semi-cokes de houille; charbon de cornue 2 Ikr/1 000 kg 20 — Cokes et semi-cokes de lignite ou de tourbe 2 Ikr/1 000 kg 27.06.00 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, y compris les goudrons minéraux étêtés et les goudrons minéraux reconstitués: — Goudrons à filets et similaires pour la fabrication de filets, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2 — autres 20 27.07 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues au sens de la note 2 du chapitre: 10 — Benzol 15 20 — Toluol 15 30 — Xylol 15 40 — autres 15 27.08 Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux: 10 — Brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux 20 20 — Coke de brai 20 27.09.00 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux 35 aurar/100 kg 27.10 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations non dénommées ni comprises ailleurs contenant en poids une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux supérieure ou égale à 70 % et dont ces huiles constituent l'élément de base: — Essences pour moteurs, y compris les essences d'aviation: 11 — Essences d'aviation 15 19 — autres 50 20 — Essence type carburant pour réacteurs 15 — autres huiles légères et préparations: 31 — White spirit 15 39 — autres 15 — Pétrole lampant, y compris le kérosène type carburant pour réacteurs: 41 — Kérosène raffiné pour lampes 15 42 — Carburant pour réacteurs 15 49 — autres 15 50 — autres huiles moyennes et préparations 10 60 — Gasoils 35 aurar/100 kg 70 — Fuel oils 35 aurar/100 kg — Huiles lubrifiantes, autres huiles lourdes et préparations: 81 — Huiles de graissage et lubrifiants 2 82 — Huiles antirouille 20 89 — autres: — Produits d'imprégnation d'engins de pêche 2 — autres 10 27.11 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux: — Propane et butane liquéfiés: 11 — en emballages de 1 kg ou plus 2 19 — autres 20 20 — Hydrocarbures gazeux liquéfiés, autres que le propane et le butane 20 30 — Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux à l'état gazeux 20 27.12.00 Vaseline 20 27.13.00 Paraffine, cires de pétrole ou de minéraux bitumineux, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, résidus paraffineux (gatsch, slack wax, etc.), même colorés: 15 27.14 Bitume de pétrole, coke de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux: 10 — Coke de pétrole 20 20 — autres 20 27.15.00 Bitumes naturels et asphaltes naturels; schistes et sables bitumineux; roches asphaltiques 35 27.16.00 Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturel, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, etc.) 35 27.17.00 Énergie électrique 2 28.01 Halogènes (fluor, chlore, brome, iode): 10 — Chlore 18 20 — Fluor, brome et iode 18 28.02.00 Soufre surblimé ou précipité; soufre colloïdal 18 28.03.00 Carbone (noirs de carbone notamment) 18 28.04 Hydrogène; gaz rares; autres métalloïdes: — Oxygène, azote, hydrogène et gaz rares: 19 — autres 7 20 — Sélénium, tellure, phosphore, arsenic, silicium et bore 18 28.05 Métaux alcalins et alcalino-terreux; métaux de terres rares, yttrium et scandium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure: 10 — Mercure 18 20 — Métaux alcalins et alcalino-terreux; métaux de terres rares, yttrium et scandium, même mélangés ou alliés entre eux 18 28.06.00 Acide chlorhydrique; acide chlorosulfurique 18 28.08.00 Acide sulfurique; oléum 10 28.10.00 Anhydride et acides phosphoriques (méta-, ortho- et pyro-) 18 28.12.00 Acide et anhydride boriques 18 28.13 Autres acides inorganiques et composés oxygénés des métalloïdes: 02 — Anhydride sulfurique 18 09 — autres 18 28.14.00 Chlorures, oxychlorures et autres dérivés halogénés et oxyhalogénés des métalloïdes 18 28.15.00 Sulfures métalloïdiques, y compris le trisulfure de phosphore 18 28.17 Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium et de potassium: 10 — Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide 10 20 — Hydroxyde de sodium en solution aqueuse 10 30 — Hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium et de potassium: — Hydroxyde de potassium (potasse caustique) 10 — autres 18 28.18.00 Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum 18 28.19.00 Oxyde de zinc; peroxyde de zinc 18 28.20 Oxyde et hydroxyde d'aluminium (alumine); corindons artificiels: 10 — Oxyde d'aluminium 18 20 — Hydroxyde d'aluminium 18 30 — Corindons artificiels 18 28.21.00 Oxydes et hydroxydes de chrome 18 28.22.00 Oxydes de manganèse 18 28.23.00 Oxydes et hydroxydes de fer (y compris les terres colorantes à base d'oxyde de fer naturel, contenant en poids 70 % et plus de fer combiné, évalué en Fe2O3) 18 28.24.00 Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce 18 28.25.00 Oxydes de titane 15 28.27.00 Oxydes de plomb, y compris le minium et la mine orange 18 28.28.00 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases, oxydes, hydroxydes et peroxydes métalliques inorganiques 18 28.29.00 Fluorures, fluosilicates, fluoborates et autres fluosels 18 28.30 Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures: 01 — Chlorure de calcium 10 09 — autres: — Bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures 18 — autres 14 28.31.00 Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites 18 28.32.00 Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates 18 28.35.00 Sulfures, y compris les polysulfures 18 28.36.00 Hydrosulfites, y compris les hydrosulfites stabilisés par des matières organiques; sulfoxylates 18 28.37.00 Sulfites et hyposulfites 18 28.38 Sulfates et aluns; persulfates: 10 — Sulfate de sodium, sulfate acide de sodium et pyrosulfate de sodium 18 20 — autres 18 28.39 Nitrites et nitrates: 01 — Nitrite de sodium 10 09 — autres 18 28.40.00 Phosphites, hypophosphites et phosphates 18 28.42 Carbonates et percarbonates, y compris le carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium: 10 — Carbonate neutre de sodium 10 20 — Carbonates (autres que le carbonate neutre de sodium) et percarbonates; carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium 18 28.43.00 Cyanures simples et complexes 18 28.44.00 Fulminates, cyanates et thiocyanates 18 28.45.00 Silicates, y compris les silicates de sodium ou de potassium du commerce 18 28.46.00 Borates et perborates 18 28.47.00 Sels des acides d'oxydes métalliques (chromates, permanganates, stannates, etc.) 18 28.48.00 Autres sels et persels des acides inorganiques, à l'exclusion des azotures 18 28.49.00 Métaux précieux à l'état colloïdal; amalgames de métaux précieux; sels et autres composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non 18 28.50.00 Éléments chimiques et isotopes, fissiles; autres éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs: leurs composés inorganiques ou organiques de constitution chimique definie ou non: alliages, dispersions et cermets, renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques ou organiques 18 28.51.00 Isotopes d'éléments chimiques autres que ceux du no 28.50; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non 18 28.52.00 Composés inorganiques ou organiques du thorium, de l'uranium appauvri en U 235 et des métaux de terres rares, de l'yttrium et du scandium, même mélangés entre eux 18 28.54.00 Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée), y compris l'eau oxygénée solide 18 28.55.00 Phosphures, de constitution chimique définie ou non 18 28.56 Carbures, de constitution chimique définie ou non: 10 — Carbure de calcium 18 20 — autres 18 28.57.00 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non 18 28.58.00 Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté): air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux 18 29.01 Hydrocarbures: 10 — Éthylène 18 20 — Propène (propylène) 18 30 — Butènes (butylènes), butadiènes et méthylbutadiènes 18 — autres hydrocarbures acycliques: 49 — autres 18 50 — Cyclohexane 18 60 — Benzène: — conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 15 — autres 18 70 — Toluène: — conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 15 — autres 18 75 — Xylènes: — conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 15 — autres 18 80 — Styrène 18 85 — Éthylbenzène: — conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 15 — autres 18 90 — autres hydrocarbures cycliques: — Hydrocarbures aromatiques, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 15 — autres 18 29.02 Dérivés halogénés des hydrocarbures: 10 — Chloroéthylène (chlorure de vinyle) 18 20 — Trichloroéthylène 18 30 — Tétrachloroéthylène 18 40 — autres 18 29.03.00 Dérivés sulfonés, nitrés, nitrosés des hydrocarbures 18 29.04 Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés: 10 — Alcool méthylique (méthanol) 18 20 — Alcools propylique ou isopropylique (propanols) 18 30 — Alcools butyliques (butanols) 18 40 — Alcools octyliques (octanols) 18 50 — Éthylèneglycol (éthanediol) 35 60 — autres 18 29.05.00 Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 18 29.06 Phénols et phénols-alcools: 10 — Phénol (hydroxybenzène) et ses sels 18 20 — Crésols et leurs sels 18 30 — autres 18 29.07.00 Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés, nitrosés, des phénols et phénols-alcools 18 29.08.00 Éthers-oxydes, éthers-oxydes-alcools, éthers-oxydes-phénols, éthers-oxydes-alcools-phénols, peroxydes d'alcools et peroxydes d'éthers, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 18 29.09 Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers (alpha ou béta); leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés: 10 — Oxyde d'éthylène (oxiranne) 14 20 — Oxyde de propylène 14 30 — autres 14 29.10.00 Acétals, hémi-acétals et acétals et hémi-acétals à fonctions oxygénées simples ou complexes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 18 29.11 Aldéhydes, aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et autres aldéhydes à fonctions oxygénées simples ou complexes; polymères cycliques des aldéhydes; para-formaldéhyde: 01 — Formaldéhyde et formaline 10 09 — autres 18 29.12.00 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés des produits du no 29.11 18 29.13 Cétones, cétones-alcools, cétones-phénols, cétones-aldéhydes, quinones, quinones-alcools, quinones-phénols, quinones-aldéhydes et autres cétones et quinones à fonctions oxygénées, simples ou complexes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés: 10 — Acétone 18 20 — Méthyléthylcétone 18 30 — autres 18 29.14 Acides monocarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés: 10 — Acide acétique et ses sels 18 20 — Esters de l'acide acétique 18 30 — Acide méthacrylique, ses sels et ses esters 18 — autres: 49 — autres 18 29.15 Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés: 10 — Anhydride maléïque 18 20 — Anhydride phtalique 18 30 — Orthophtalates de dioctyle 18 40 — Esters de l'acide téréphtalique 18 50 — autres 18 29.16.00 Acides carboxyliques à fonctions alcool, phénol, aldéhyde ou cétone et autres acides carboxyliques à fonctions oxygénées simples ou complexes, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 18 29.19.00 Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 18 29.21.00 Autres esters des acides minéraux (à l'exclusion des esters des acides halogénés) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 18 29.22.00 Composés à fonction amine 18 29.23.00 Composés aminés à fonctions oxygénées simples ou complexes 18 29.24.00 Sels et hydrates d'ammonium quaternaires, y compris les lécithines et autres phospho-aminolipides 18 29.25.00 Composés à fonction carboxyamide et composés à fonction amide de l'acide carbonique 18 29.26.00 Composés à fonction imide des acides carboxyliques (y compris l'imide orthosulfobenzoïque et ses sels) ou à fonction imine (y compris l'hexaméthylènetétramine et la triméthylènetrinitramine) 18 29.27 Composés à fonction nitrile: 10 — Acrylonitrile 18 20 — autres 18 29.28.00 Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques 18 29.29.00 Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine 18 29.30.00 Composés à autres fonctions azotées 18 29.31.00 Thiocomposés organiques 18 29.33.00 Composés organo-mercuriques 18 29.34.00 Autres composés organo-minéraux 18 29.35 Composés hétérocycliques, y compris les acides nucléiques: 10 — Lactames 18 20 — autres 18 29.36.00 Sulfamides 18 29.37.00 Sultones et sultames 18 29.38.00 Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques 18 29.39 Hormones, naturelles ou reproduites par synthèse; leurs dérivés utilisés principalement comme hormones; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones: 10 — Insuline 18 20 — Hormones du lobe antérieur de l'hypophyse et similaires 18 30 — Hormones cortico-surrénales 18 40 — autres 18 29.41.00 Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés 18 29.42.00 Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés 18 29.43.00 Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du glucose et du lactose; éthers et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 29.39, 29.41 et 29.42 18 29.44 Antibiotiques: 10 — Pénicillines et leurs dérivés 10 20 — Streptomycines et leurs dérivés 10 30 — Tétracyclines et leurs dérivés 10 40 — autres 10 29.45.00 Autres composés organiques 18 30.01.00 Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; autres substances animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs 15 30.02 Sérums d'animaux ou de personnes immunisés; vaccins microbiens, toxines, cultures de micro-organismes (y compris les ferments, mais à l'exclusion des levures) et autres produits similaires: 10 — Sérums et vaccins microbiens 15 20 — autres 15 30.03 Médicaments pour la médecine humaine ou vétérinaire: — contenant des antibiotiques ou des dérivés de ces produits: 11 — Spécialités pharmaceutiques avec marque déposée 15 12 — Spécialités pharmaceutiques sans marque déposée 15 19 — autres 15 — contenant des hormones ou des produits à fonction hormonale, mais ne contenant ni antibiotiques ni dérivés de ces produits: 21 — Spécialités pharmaceutiques avec marque déposée 15 22 — Spécialités pharmaceutiques sans marque déposée 15 29 — autres 15 — contenant des alcaloïdes ou des dérivés de ces produits, mais ne contenant ni hormones, ni produits à fonction hormonale, ni antibiotiques, ni dérivés d'antibiotiques: 31 — Spécialités pharmaceutiques avec marque déposée 15 32 — Spécialités pharmaceutiques sans marque déposée 15 39 — autres 15 — autres: 41 — Spécialités pharmaceutiques avec marque déposée 15 42 — Spécialités pharmaceutiques sans marque déposée 15 44 — Sucreries ayant le caractère de médicaments 70 49 — autres 15 30.04.00 Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, etc.) imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales ou chirurgicales, autres que les produits visés par la note 3 du chapitre 30 35 30.05.00 Autres préparations et articles pharmaceutiques 35 31.05 Autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes, pastilles et autres formes similaires, soit en emballages d'un poids brut maximal de 10 kg: — autres engrais, non dénommés ailleurs; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes, pastilles et autres formes similaires, soit en emballages d'un poids brut maximal de 10 kg: 41 — Engrais en emballages de détail d'un poids maximal de 10 kg et engrais présentés en tablettes et autres formes similaires 40 32.04.00 Matières colorantes d'origine végétale (y compris les extraits de bois de teinture et d'autres espèces tinctoriales végétales, mais à l'exclusion de l'indigo) et matières colorantes d'origine animale: — Extraits de bois tinctoriaux pour la teinture d'engins de pêche 2 — autres 15 32.05 Matières colorantes organiques synthétiques: produits organiques synthétiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores»; produits des types dits «agents de blanchiment optique» fixables sur fibre; indigo naturel: 10 — Matières colorantes organiques synthétiques 15 20 — autres 15 32.06.00 Laques colorantes 15 32.07.00 Autres matières colorantes; produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores»: 15 32.08.00 Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, lustres liquides et préparations similaires, pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; engobes, fritte de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons: 15 32.09 Vernis; peintures à l'eau, pigments à l'eau préparés du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs; autres peintures; pigments broyés à l'huile de lin, au white spirit, à l'essence de térébenthine, dans un vernis ou dans d'autres milieux, du genre de ceux servant à la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures présentées dans des formes ou emballages de vente au détail; solutions définies à la note 4 du présent chapitre: — autres, y compris peintures à l'eau: 42 — Feuilles pour le marquage au fer 30 32.10.00 Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, couleurs pour modifier les nuances, ou pour l'amusement, en tubes, pots, flacons, godets et présentations similaires, même en pastilles; ces couleurs en assortiments comportant ou non des pinceaux, estompes, godets ou autres accessoires 35 32.13 Encres à écrire ou à dessiner, encres d'imprimerie et autres encres: 10 — Encres d'imprimerie 10 20 — autres 50 33.01.00 Huiles essentielles (déterpénées ou non), liquides ou concrètes; résinoïdes; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, dans les huiles fixes, dans les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles 30 33.04 Mélanges entre elles de deux ou plusieurs substances odoriférantes, naturelles ou artificielles, et mélanges à base d'une ou plusieurs de ces substances (y compris les simples solutions dans un alcool), constituant des matières de base pour la parfumerie, l'alimentation ou d'autres industries: 01 — Substances aromatisantes pour industries 20 02 — Parfums pour industries 20 09 — autres 20 33.06 Produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques préparés; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, même médicinales: 02 — Poudre pour le visage 100 04 — Parfums 100 06 — Crèmes à raser et dépilatoires 100 08 — Crayons à lèvres 100 12 — Produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques préparés présentés en assortiments 100 13 — Eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, même médicinales 40 19 — autres 100 34.03.00 Préparations lubrifiantes, et préparations du genre de celles utilisées pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 2 34.04.00 Cires artificielles, y compris celles solubles dans l'eau; cires préparées non émulsionnées et sans solvant 20 34.05 Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, à l'exclusion des cires préparées du no 34.04: 03 — Crèmes et cirages pour les chaussures et le cuir 80 04 — Brillants pour métaux 20 09 — autres 80 34.07.00 Pâtes à modeler, y compris celles présentées en assortiment ou pour l'amusement des enfants; compositions du genre de celles dites «cires pour l'art dentaire», présentées en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires 35 35.02.00 Albumines, albuminates et autres dérivés des albumines 25 35.03 Gélatines (y compris celles présentées en feuilles découpées de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; colles d'os, de peaux, de nerfs, de tendons et similaires et colles de poisson; ichtyocolle solide: 09 — autres 70 35.04.00 Peptones et autres matières protéiques (à l'exclusion des enzymes du no 35.07) et leurs dérivés; poudre de peau, traitée ou non au chrome 25 35.05.00 Dextrine et colles de dextrine; amidons et fécules solubles ou torréfiés; colles d'amidon ou de fécule: 25 35.07.00 Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs: — Présure 10 — autres 18 36.01.00 Poudres à tirer 18 36.02.00 Explosifs préparés 35 36.04.00 Mèches; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs 35 36.06.00 Allumettes 100 36.08.00 Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes; articles en matières inflammables: — Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes 100 — autres 80 37.01 Plaques photographiques et films plans, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou le tissu: 01 — Films et plaques pour la radiographie, non impressionnés 30 02 — Films, plans et plaques 35 09 — autres 35 37.02 Pellicules sensibilisées, non impressionnées, perforées ou non, en rouleaux ou en bandes: 01 — Pellicules pour la radiographie 30 02 — Pellicules cinématographiques 35 03 — Films d'une largeur de 15 cm ou plus 35 04 — Films pour photocomposition 35 09 — autres 35 37.03 Papiers, cartes et tissus sensibilisés, non impressionnés ou impressionnés, mais non développés: 01 — Papier en rouleaux pour photocomposition 35 09 — autres 35 37.04.00 Plaques, pellicules et films impressionnés, non développés, négatifs ou positifs 35 37.05 Plaques, pellicules non perforées, et pellicules perforées (autres que les films cinématographiques), impressionnées et développées, négatives ou positives: 09 — autres 35 37.07 Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son, négatifs ou positifs: 01 — ne comportant que l'enregistrement du son 35 09 — autres 50 Ikr/1 kg 37.08.00 Produits chimiques pour usages photographiques, y compris les produits pour la production de la lumière-éclair 35 38.01.00 Graphite artificiel et graphite colloïdal autre qu'en suspension dans l'huile 25 38.03.00 Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé 25 38.05.00 Tall oil (résine liquide) 25 38.06.00 Lignosulfites 25 38.07.00 Essence de térébenthine; essence de bois de pin ou essence de pin, essence de papeterie au sulfate et autres solvants terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite; huile de pin 25 38.08.00 Colophanes et acides résiniques, et leur dérivés autres que les gommes esters du no 39.05; essence de résine et huiles de résine 25 38.09 Goudrons de bois; huiles de goudrons de bois (autres que les solvants et diluants composites du no 38.18); créosote de bois; méthylène; huile d'acétone; poix végétales de toutes sortes; poix de brasserie et compositions similaires à base de colophanes ou de poix végétales; liants pour noyaux de fonderie, à base de produits résineux naturels: 01 — Méthylène 25 02 — Huile d'acétone 25 09 — autres 25 38.11 Désinfectants, insecticides, fongicides, antirongeurs, herbicides, inhibiteurs de germination, régulateurs de croissance pour plantes et produits similaires, présentés à l'état de préparations ou dans des formes et emballages de vente au détail ou présentés sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papiers tue-mouches: 10 — Désinfectants 20 20 — Insecticides 20 30 — Fongicides 20 40 — Herbicides 20 50 — autres: — Bains parasiticides, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 20 — Antiparasitaires, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 20 — autres 25 38.12.00 Parements préparés, apprêts préparés et préparations pour le mordançage, du genre de ceux utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou des industries similaires 25 38.13 Compositions pour le décapage des métaux; flux à souder et autres compositions auxilaires pour le soudage des métaux; pâtes et poudres à souder composées de métal d'apport et d'autres produits; compositions pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes et baguettes de soudage: 01 — Préparations pour le soudage 14 09 — autres 25 38.14.00 Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs, et autres additifs préparés similaires pour huiles minérales 25 38.15.00 Compositions dites «accélérateurs de vulcanisation» 25 38.16.00 Milieux de culture préparés pour le développement des microorganismes 25 38.17.00 Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices 25 38.19 Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs: 10 — Catalyseurs composés 25 20 — Ciments, mortiers et compositions similaires réfractaires 25 — autres: 31 — Liquide pour freins et préparations antigel 35 32 — Préparations minérales pour le marquage des routes 20 34 — «Charbons» pour la fabrication de balais en charbon 21 35 — Réactifs 25 36 — Agents durcisseurs composés 50 37 — Naphténates 25 38 — Préparations pour le tannage 50 39 — Sels nitrités 50 41 — Échangeurs d'ions 50 42 — Polychlorodiphényles liquides, chloroparaffines liquides, polyéthylèneglycols en mélanges 50 43 — Émulseurs 50 44 — Diluants composés et diluants pour peintures et crépis 25 45 — Préparations chimiques utilisées en galvanoplastie 50 46 — Montres fusibles (cônes de Seger) 25 47 — Eau ammoniacale et oxyde (utilisé) produit au cours du processus de purification du gaz de houille 25 49 — autres 50 39.01 Produits de condensation, de polycondensation et de polyaddition, modifiés ou non, polymérisés ou non, linéaires ou non (phénoplastes, aminoplastes, alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters non saturés, silicones, etc.): 10 — Échangeurs d'ions 15 — Phénoplastes: — sous des formes primaires: 21 — Solutions, émulsions et pâtes 15 22 — autres 15 — sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames: 25 — autres 30 — sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages: 29 — autres: — Déchets et débris d'ouvrages 15 — autres 30 — Aminoplastes: — sous des formes primaires: 31 — Solutions, émulsions et pâtes 15 32 — autres 15 — sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames: 35 — autres 30 — sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages: 39 — autres: — Déchets et débris d'ouvrages 15 — autres 30 — Alkydes et autres polyesters: — sous des formes primaires: 41 — Solutions, émulsions et pâtes 15 42 — autres 15 — sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames: 44 — Plaques ondulées 30 45 — autres 30 — sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages: 47 — Tubes avec point de rupture de 80 kg/cm2 ou plus 25 49 — autres: — Déchets et débris d'ouvrages 15 — autres 30 — Polyamides: — sous des formes primaires: 51 — Solutions, émulsions et pâtes 15 52 — autres 15 — sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames: 54 — autres 30 — sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages: 56 — Tubes avec point de rupture de 80 kg/cm2 ou plus 25 59 — autres: — Déchets et débris d'ouvrages 15 — autres 30 — Polyuréthanes: — sous des formes primaires: 61 — Solutions, émulsions et pâtes 15 62 — Blocs, expansés et non découpés 15 63 — autres 15 — sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages: 65 — Tubes avec point de rupture de 80 kg/cm2 ou plus 25 69 — autres: — Déchets et débris d'ouvrages 15 — autres 30 — Résines époxydes: — sous des formes primaires: 71 — Solutions, émulsions et pâtes 15 72 — autres 15 79 — sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages: — Déchets et débris d'ouvrages 15 — autres 30 — Silicones: — sous des formes primaires: 81 — Solutions, émulsions et pâtes 15 82 — autres 15 89 — autres: — Profilés, tubes et monofils 25 — Films, pellicules, plaques, gaines et similaires, non colorés (transparents), sans décorations ni inscriptions, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,4 mm 15 — Films, pellicules, plaques, gaines et similaires, non imprimés, transparents ou opaques, d'une épaisseur supérieure à 0,4 mm et inférieure ou égale à 1,0 mm 20 — autres 30 — autres produits de condensation, polycondensation ou polyaddition: — sous des formes primaires: — Solutions, émulsions et pâtes: 91 — Polyéthers 15 92 — autres 15 — autres: 93 — Polyéthers 15 94 — autres 15 — sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames: 96 — autres 30 99 — autres: — Déchets et débris d'ouvrages 15 — autres 30 39.02 Produits de polymérisation et copolymérisation (polyéthylène, polytétrahaloéthylènes, polyisobutylène, polystyrène, chlorure de polyvinyle, acétate de polyvinyle, chloracétate de polyvinyle et autres dérivés polyvinyliques, dérivés polyacryliques et polyméthacryliques, résines de coumarone-indène, etc.): 01 — Échangeurs d'ions 15 — Polyéthylène: — sous des formes primaires: 11 — Solutions, émulsions et pâtes 10 12 — autres 10 — sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames: 16 — autres 40 19 — sous forme de déchets et débris d'ouvrages 10 — Polypropylène: — sous des formes primaires: 21 — Solutions, émulsions et pâtes 15 22 — autres 15 — sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames: 24 — autres 40 — sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages: 29 — autres: — Déchets et débris d'ouvrages 15 — autres 40 — Polystyrène et ses copolymères: — sous des formes primaires: 31 — Solutions, émulsions et pâtes 21 — autres: 32 — Expansible 21 33 — autres 21 — sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames: — Plaques: 37 — autres 40 39 — sous forme de déchets et débris d'ouvrages 21 — Chlorure de polyvinyle: — sous des formes primaires: 41 — Solutions, émulsions et pâtes 15 42 — autres 15 — sous forme de monofils, de tubes obtenus directement en forme, joncs, bâtons ou profilés: 43 — Tubes avec un point de rupture de 80 kg/cm2 ou plus 25 45 — sous forme de plaques, tuiles ou lames des types utilisés pour revêtement de sol 35 — sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames (autres que celles de la sous-position 45): 46 — des types utilisés comme revêtement de murs 40 48 — Plaques ondulées 15 51 — Plaques pour photogravure 7 52 — autres 40 54 — sous forme de déchets et débris d'ouvrages 15 — Copolymères de chlorure de vinyle et acétate de vinyle: — sous des formes primaires: 56 — Solutions, émulsions et pâtes 15 57 — autres 15 — sous forme de monofils, tubes obtenus directement en forme, joncs, bâtons ou profilés: 58 — Tubes avec un point de rupture de 80 kg/cm2 ou plus 25 62 — sous forme de plaques, tuiles ou lames des types utilisés pour revêtement de sol 35 — sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames (autres que celles de la sous-position 62): 63 — des types utilisés comme revêtement de murs 40 65 — Plaques ondulées 15 66 — Plaques pour photogravure 7 67 — autres 40 69 — sous forme de déchets et débris d'ouvrages 15 — Polymères acryliques, polymères méthacryliques et copolymères acrylométhacryliques: — sous des formes primaires: 71 — Solutions, émulsions et pâtes 15 72 — autres 15 — sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages: 79 — autres: — Déchets et débris d'ouvrages 15 — autres 40 — Acétate de polyvinyle: 81 — Solutions, émulsions et pâtes 15 82 — Blocs, morceaux, granulés, flocons ou poudres 15 89 — autres: — Déchets et débris d'ouvrages 15 — autres 40 — autres produits de polymérisation et de copolymérisation: — sous des formes primaires: 91 — Solutions, émulsions et pâtes 15 92 — autres 15 — sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames: 94 — autres 40 — sous forme de monofils, tubes obtenus directement en forme, joncs, bâtons ou profilés: 95 — Tubes avec un point de rupture de 80 kg/cm2 ou plus 25 39.03 Cellulose régénérée; nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose, plastifiés ou non (celloïdine et collodions, celluloïd, etc.); fibre vulcanisée: — Cellulose régénérée: 11 — sous des formes primaires 15 — sous d'autres formes: — Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames: 14 — autres: — Rubans adhésifs 25 — autres 30 19 — autres: — Liants pour la fabrication d'engins de pêche, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2 — autres 30 — Nitrates de cellulose: — non plastifiés: — sous des formes primaires: 21 — Collodions, laine collodionnée, coton poudre 15 29 — autres 15 — platifiés: — sous des formes primaires: 31 — Solutions, émulsions et pâtes 15 32 — autres 15 — sous d'autres formes: — Plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames: 35 — autres: — Ruban adhésif 25 — autres 30 39 — autres — Liants pour la fabrication d'engins de pêche, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2 — autres 30 — Acétates de cellulose: — non plastifiés: 41 — Solutions, émulsions et pâtes 15 49 — autres 15 — plastifiés: — sous des formes primaires: 51 — Solutions, émulsions et pâtes 15 52 — autres 15 — sous d'autres formes: — Plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames: 55 — autres: — Ruban adhésif 25 — autres 30 59 — autres: — Liants pour la fabrication d'engins de pêche, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2 — autres 30 — autres dérivés chimiques de la cellulose: — non plastifiés: 61 — Solutions, émulsions et pâtes 15 69 — autres 15 — plastifiés: — sous des formes primaires: 71 — Solutions, émulsions et pâtes 15 72 — autres 15 — sous d'autres formes: 83 — autres — Ruban adhésif 25 — autres 30 89 — autres: — Liants pour la fabrication d'engins de pêche, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2 — autres 30 90 — Fibre vulcanisée 21 39.04 Matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc.): 01 — Solutions non préparées, poudres, masses, morceaux et déchets 15 09 — autres: — Profilés, tubes, monofils 25 — Films, pellicules, plaques, gaines et similaires, non colorés (transparents), sans décorations ni inscriptions, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,4 mm 15 — autres 30 39.05 Résines naturelles modifiées par fusion (gommes fondues); résines artificielles obtenues par estérification de résines naturelles ou d'acides résiniques (gommes esters); dérivés chimiques du caoutchouc naturel (caoutchouc chloré, chlorhydraté cyclisé, oxydé, etc.): 01 — Solutions non préparées, poudres, masses, morceaux et déchets 15 09 — autres: — Profilés, tubes, monofils 25 — Films, pellicules, plaques, gaines et similaires, non colorés (transparents), sans décorations ni inscriptions, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,4 mm 15 — Rubans adhésifs 25 — autres 30 39.06 Autres hauts polymères, résines artificielles et matières plastiques artificielles, y compris l'acide alginique, ses sels et ses esters; linoxyne: 10 — Acide alginique, ses sels et ses esters 15 — autres: 21 — sous des formes primaires 15 29 — autres: — Profilés, tubes, monofils 25 — Films, pellicules, plaques, gaines et similaires, non colorés (transparents), sans décorations ni inscriptions, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,4 mm 15 — autres 30 39.07 Ouvrages en matières des nos 39.01 à 39.06 inclus: — Articles de transport ou d'emballage, y compris les conteneurs sans poignée, également utilisables comme tasses à boire, à jeter après usage; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture: 12 — Récipients à lait: — Bidons à lait d'une capacité égale ou supérieure à 10 1 10 — autres 20 25 — Articles pour l'hygiène et la toilette 80 30 — Articles d'ornement et objects de parure 100 — Articles de bureau et fournitures scolaires: 36 — Stencils et feuilles pour polycopie 70 39 — autres 70 — Articles pour l'éclairage électrique: 48 — Réflecteurs et globes pour éclairage public 35 49 — autres 70 50 — Stores roulants, stores vénitiens, jalousies et articles similaires et leurs parties 70 — autres: 62 — Articles de ménage 100 64 — Panneaux muraux, coulés dans un moule 40 65 — Verres de montres et bracelets de montres 50 68 — Poignées 30 72 — Articles spécialement conçus pour les bateaux 25 73 — Outils, non spécifiés ailleurs 25 74 — Articles pour le soin des malades et pour usages médiaux 35 76 — Garnitures et matériaux de fermetures pour tuyaux et machines; petits articles pour machines et usage technique 25 78 — Boulons, écrous, rondelles et similaires 25 99 — autres: — Essoreuses à linge, à pression hydraulique 35 — Vitres 50 — Appâts artificiels pour la pêche à la ligne en mer 4 — Piquets de clôture 10 — Globes et verres factices pour feux de position et bouées lumineuses 25 — Plots pour la circulation routière 35 — autres 70 40.01 Latex de caoutchouc naturel, même additionné de latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc naturel prévulcanisé; caoutchouc naturel, balata, gutta-percha et gommes naturelles analogues: 10 — Latex de caoutchouc naturel, même additionné de latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc naturel prévulcanisé 21 20 — Caoutchouc naturel autre que le latex 21 30 — autres: — Plaques manifestement destinées à servir à la fabrication de semelles de chaussures 10 — autres 21 40.02 Latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc synthétique prévulcanisé; caoutchouc synthétique; factice pour caoutchouc dérivé des huiles: 10 — Latex de polybutadiène-styrène, même prévulcanisé 21 20 — autre latex de caoutchouc synthétique, même prévulcanisé 21 30 — Polybutadiène (BR) 21 40 — Polychlorobutadiène (CR) 21 50 — Polybutadiène-styrène (SBR) 21 60 — Caoutchouc-butyle (IIR) 21 70 — autres caoutchoucs synthétiques; factice pour caoutchouc dérivé des huiles 21 40.03.00 Caoutchouc régénéré 25 40.04.00 Déchets et rognures de caoutchouc non durci; débris d'ouvrages en caoutchouc non durci exclusivement utilisables pour la récupération du caoutchouc; caoutchouc en poudre obtenu à partir de déchets ou de débris de caoutchouc non durci 21 40.05.00 Plaques, feuilles et bandes de caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, autres que les feuilles fumées et les feuilles de crêpe des nos 40.01 et 40.02; granulés en caoutchouc naturel ou synthétique, sous forme de mélanges prêts à la vulcanisation; mélanges prêts à la vulcanisation; mélanges, dits «mélanges-maîtres», constitués par du caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, additionné, avant ou après coagulation, de noir de carbone (avec ou sans huiles minérales) ou d'anhydride silicique (avec ou sans huiles minérales), sous toutes formes: — Manifestement destinés à la fabrication de chaussures 7 — autres 21 40.06.00 Caoutchouc (ou latex de caoutchouc) naturel ou synthétique, non vulcanisé, présenté sous d'autres formes ou états (solutions et dispersions, tubes, baguettes, profilés, etc.); articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé (fils textiles recouverts ou imprégnés; disques, rondelles, etc.) 21 40.08 Plaques, feuilles, bandes et profilés (y compris les profilés de section circulaire), en caoutchouc vulcanisé, non durci: 02 — Couvre-parquets 35 03 — Barres, profilés et lames 25 09 — autres 35 40.09 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé, non durci: 01 — Tubes et tuyaux pour conduites à pression, résistant à une pression égale ou supérieure à 50 kg/cm2 7 09 — autres 25 40.10.00 Courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé 25 40.11 Bandages, pneumatiques, bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, chambres à air et flaps, en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour roues de tous genres: 10 — Pneumatiques neufs des types normalement utilisés pour voitures particulières 40 20 — Pneumatiques neufs des types normalement utilisés pour camions et autobus 40 40 — Pneumatiques neufs des types normalement utilisés pour motocyclettes (y compris scooters) ou bicyclettes 40 50 — Chambres à air 40 — autres, y compris les pneus réchapés: 61 — Pneus de toutes sortes, usagés 35 69 — autres 40 40.12.00 Articles d'hygiène et de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé, non durci, même avec parties en caoutchouc durci 35 40.13 Vêtements, gants et accessoires du vêtement, en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour tous usages: 01 — Scaphandres 20 03 — Vêtements de protection pour radiologues, doublés de plomb 35 40.14 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé, non durci: 04 — Joints pour machines et bourrelets pour fenêtres et portes 25 05 — Articles pour usages techniques 25 06 — Outillage à main, non spécifié par ailleurs 25 07 — Articles spécialement conçus pour bateaux 25 08 — Portes 30 19 — autres: — Appâts artificiels pour la pêche à la ligne en mer 4 — Anneaux pour boîtes de conserve 25 — autres 70 40.15.00 Caoutchouc durci (ébonite) en masses, en plaques, en feuilles ou bandes, en bâtons, en profilés ou en tubes; déchets, poudres et débris: — manifestement destinés à servir à la fabrication de chaussures 15 — autres 25 40.16 Ouvrages en caoutchouc durci (ébonite): 01 — d'hygiène et de pharmacie 35 09 — autres 70 41.02 Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) et peaux d'équidés, préparés, autres que ceux des nos 41.06 et 41.08: 20 — autres: — manifestement destinés à servir à la fabrication de semelles et de premières 10 — autres 14 41.06.00 Cuirs et peaux chamoisés 14 41.08.00 Cuirs et peaux vernis ou métallisés 14 41.10.00 Cuirs artificiels ou reconstitués, à base de cuir non défibré ou de fibres de cuir, en plaques ou en feuilles, même enroulées 14 42.03 Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel, artificiel ou reconstitué: 03 — Bracelets de montres 50 04 — Gants de radiologues 35 05 — Gants pour soudeurs, tabliers et manches de protection en cuir 7 42.05 Autres ouvrages en cuir naturel, artificiel ou reconstitué: 01 — Trépointes manifestement destinées à servir à la fabrication de chaussures 10 02 — Poignées pour sacs 30 03 — Articles pour usages médicaux 35 09 — autres 65 42.06.00 Ouvrages en boyaux, baudruches, vessies ou tendons 65 43.04 Pelleteries factices et articles en cette matière: 01 — Pelleteries factices 30 44.01 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles ou fagots; déchets de bois, y compris les sciures: 10 — Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles ou fagots 30 20 — Déchets de bois, y compris les sciures 30 44.02.00 Charbon de bois (y compris le charbon de coques et de noix), même aggloméré 30 44.03 Bois bruts, même écorcés ou simplement dégrossis: 10 — Bois de trituration 25 20 — Bois de conifères, pour sciage ou placage 25 30 — Bois autres que de conifères, pour sciage ou placage 25 — autres: 41 — Poteaux et espars pour séchoirs à poissons 2 42 — Piquets de clôture 10 43 — Poteaux pour lignes télégraphiques et électriques 25 49 — autres 25 44.04 Bois simplement équarris: 10 — de conifères 25 20 — autres 25 44.05 Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 5 mm: — de conifères: 11 — Planches pour ponts de navires en pin d'Oregon en pitchpin ou en sapin de Douglas, de 75 × 125 mm et au-dessus 15 19 — autres 25 — autres: 21 — de chêne 15 22 — de hêtre 20 23 — de bouleau et d'érable 20 24 — d'acajou 20 25 — de teck 20 29 — autres 20 44.07.00 Traverses en bois pour voies ferrées 25 44.09 Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois en éclisses, lames ou rubans; bois filés; bois de trituration en plaquettes ou particules; copeaux de bois des types utilisés en vinaigrerie ou pour la clarification des liquides; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés, non courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils et similaires: 10 — Bois de trituration en plaquettes ou particules 25 — autres: 22 — Bois pour cannes, parapluies, manches d'outils et similaires 25 23 — Bois filés 30 29 — autres 25 44.11 Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières végétales, même agglomérées avec des résines naturelles ou artificielles ou d'autres liants organiques: 10 — Panneaux de fibres compressés (panneaux durs) 20 20 — autres 30 44.12.00 Laine (paille) de bois; farine de bois 25 44.13 Bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assemblées) rabotés, rainés, bouvetés, languetés, feuillurés, chanfreinés ou similaires: — de conifères: 11 — Planches pour ponts de navires, en pin d'Oregon, en pitchpin ou en sapin de Douglas, 75 × 125 mm ou plus 15 19 — autres 25 — autres: 29 — autres 30 44.14.00 Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm; feuilles de placage et bois pour contre-plaqués, de même épaisseur 18 44.15 Bois plaqués ou contre-plaqués, même avec adjonction d'autres matières; bois marquetés ou incrustés: 10 — Bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de placage 30 20 — Bois contre-plaqués à âme panneautée, lattée ou lamellée et produits similaires 30 30 — autres 30 44.16.00 Panneaux cellulaires en bois, même recouverts de feuilles de métal commun 30 44.17.00 Bois dits «améliorés», en panneaux, planches, blocs et similaires 30 44.18.00 Bois dits «artificiels» ou «reconstitués», formés de copeaux, de sciure, de farine de bois ou d'autres déchets ligneux, agglomérés avec des résines naturelles ou artificielles, ou d'autres liants organiques, en panneaux, plaques, blocs et similaires: — Feuilles de placage d'une épaisseur supérieure à 15 mm 20 — autres 30 44.22 Futailles, cuves, baquets, seaux et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains: 09 — autres 25 44.25 Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais et de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois: 02 — Formes pour chaussures 7 09 — autres 25 44.26.00 Canettes, busettes, bobines pour filature et tissage et pour fil à coudre et articles similaires, en bois tourné 7 44.28 Autres ouvrages en bois: 85 — Roues de gouvernail et volants de direction 25 86 — Fûts de selle et colliers de chevaux 35 91 — Bancs de menuisiers 7 92 — Poignées pour armoires et portes 30 93 — Chevilles en bois 35 95 — Petits articles et produits similaires pour assembler, emboutir, ou estamper d'autres articles 70 99 — autres 70 45.01.00 Liège naturel brut et déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé 21 45.02.00 Cubes, plaques, feuilles et bandes en liège naturel, y compris les cubes ou carrés pour la fabrication des bouchons 21 45.03 Ouvrages en liège naturel: 01 — Flotteurs pour filets de pèche et pour seines 2 03 — Bouchons 35 09 — autres 40 45.04 Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré: 01 — Ouvrages en liège pour la fabrication de chaussures 21 02 — Liège en plaques ou rouleaux 35 03 — Joints pour machines; tuyaux et similaires, en liège 25 05 — Liège pour bouchons couronnes 35 09 — autres 60 46.02 Tresses et articles similaires en matières à tresser, pour tous usages, même assemblés en bandes: matières à tresser tissées à plat ou parallélisées, y compris les nattes de Chine, les paillassons grossiers et les claies; paillons pour bouteilles: 03 — Tresses et articles similaires; bandes 25 09 — autres: — Nattes d'emballage, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 20 — autres 60 46.03 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme ou confectionnés à l'aide des articles du no 46.02; ouvrages en luffa: 02 — Poignées et courroies en matières à tresser 30 09 — autres 100 47.01 Pàtes à papier: 10 — Pâtes de bois mécaniques 14 20 — Pâtes de bois chimiques de haute qualité, blanchies (pâtes à dissoudre) 14 30 — Pâtes de bois chimiques, soude ou sulfate, écrues 14 40 — Pâtes de bois chimiques, à la soude ou au sulfate, blanchies ou semi-blanchies (autres que pâtes à dissoudre) 14 50 — Pâtes de bois chimiques au bisulfite, écrues 14 60 — Pâtes de bois chimiques au bisulfite, blanchies ou semi-blanchies (autres que pâtes à dissoudre) 14 70 — Pâtes de bois mi-chimiques 14 80 — Pâtes, autres que de bois 14 47.02.00 Déchets de papier et de carton; vieux ouvrages de papier et de carton exclusivement utilisables pour la fabrication du papier 14 48.01 Papiers et cartons, y compris l'ouate de cellulose, en rouleaux ou en feuilles: 80 — autres papiers et cartons: — Papiers à cigarettes 70 — Cartons pour murs et sous-tapis 21 48.05 Papiers et cartons simplement ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles: 10 — Papier kraft crêpé ou plissé, même estampé ou perforé 20 30 — autres papiers crêpés ou plissés, même estampés ou perforés 20 — autres: 42 — Papiers et cartons, avec dessins ou estampés 20 49 — autres 20 48.07 Papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou coloriés en surface (marbrés, indiennés et similaires) ou imprimés (autres que ceux du chapitre 49), en rouleaux ou en feuilles: 10 — Papier pour l'impression et l'écriture 7 20 — Papiers et cartons (autres que papier pour l'impression et l'écriture), enduits ou imprégnés de matières plastiques artificielles, à l'exclusion des adhésifs 20 — Papiers et cartons goudronnés, bitumés et asphaltés: 31 — Carton bitumé ondulé 15 — autres: 45 — Papiers de teinture 35 46 — Cartons isolants 30 48 — Carton destiné à la fabrication de flans de clicherie 7 51 — Matériaux pour emballages à la machine 25 59 — autres: — Papier adhésif 7 — autres 20 48.08.00 Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier 25 48.10.00 Papier à cigarettes découpé à format, même en cahiers ou en tubes 70 48.11.00 Papiers de tenture, lincrusta et vitrauphanies 35 48.12.00 Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, avec ou sans couche de pâte de linoléum, même découpés 35 48.13.00 Papiers pour duplication et reports, découpés à format, même conditionnés en boîtes (papier carbone, stencils complets et similaires) 7 48.14 Articles de correspondance: papier à lettres en blocs, enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance: 01 — Enveloppes, sans impressions 30 02 — Enveloppes avec impressions 50 03 — Papiers d'écriture en boîtes, en pochettes et similaires 50 09 — autres 30 48.15 Autres papiers et cartons découpés en vue d'un usage déterminé: 20 — Papier gommé ou adhésif en bandes ou rouleaux 4 — autres: 31 — Rouleaux pour machines à calculer, télégraphies et similaires 35 32 — Papier d'écriture, papier stencil et papier de dessin, sans impression 7 33 — Papier-filtre coupé de dimension 25 39 — autres: — Conteneurs cylindriques en papier 25 — autres 30 48.20.00 Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis 7 48.21 Autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton ou ouate de cellulose: 10 — Cartes, même présentées en bandes, pour machines à cartes perforées 15 — Plateaux, plats, assiettes, gobelets et articles similaires: 29 — autres 70 — Mouchoirs, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, serviettes de table, nappes, draps de lit et autre linge en papier; linge de corps en papier: 39 — autres 70 — autres: 51 — Tubes et joints pour machines, articles à usage technique et petits articles similaires pour machines 25 52 — Cartes pour graphiques et feuilles et rouleaux pour appareils enregistreurs 15 54 — Papier pour sondeurs acoustiques 4 58 — Patrons de vêtements 25 59 — autres 70 50.01.00 Cocons de vers à soie propres au dévidage 14 50.02.00 Soie grège (non moulinée) 14 50.03.00 Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables et les effilochés); bourre, bourrette et blousses 21 53.08.00 Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail 20 55.03 Déchets de coton (y compris les effilochés) non peignés ni cardés; 01 — Coton d'essuyage 25 55.06 Fils de coton conditionnés pour la vente au détail: 01 — Fils retors 15 09 — autres 15 57.04 Autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais non filées; déchets de ces fibres (y compris les effilochés): 20 — Fibres de coco et déchets de fibres de coco, y compris déchets et effilochés: — Rembourrages pour meubles, en feuilles 25 30 — autres fibres et déchets de fibres, y compris déchets et effilochés: — Rembourrages pour meubles, en feuilles 25 57.10.00 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 57.03: — Toiles d'emballage 2 — Toiles à voiles et à bâches 15 — autres 20 57.11.00 Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier: — Toiles d'emballage en chanvre 2 — Toiles à voiles et à bâches en chanvre 15 — autres 20 59.01 Ouates et articles en ouate; tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles: 01 — Ouates 25 03 — autres articles en ouate 25 09 — autres 25 59.02 Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits: — autres: 21 — Feutres 25 59.06 Autres articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à l'exclusion des tissus et des articles en tissus: 02 — Lacets de chaussures 30 09 — autres 35 59.07 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, du genre utilisé pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires (percaline enduite, etc.); toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et similaires pour la chapellerie: 01 — Toile de relieurs, toile préparée pour la peinture, toile à voiles et similaires pour la fabrication de chaussures, enduits de colle, de matières amylacées, et similaires, 15 59.08 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec ces mêmes matières: 01 — Rubans adhésifs, pour l'isolation ou l'emballage: 25 59.10.00 Linoléums pour tous usages, découpés ou non; couvre-parquets consistant en un enduit appliqué sur support de matières textiles, découpés ou non 35 59.11 Tissus caoutchoutés, autres que de bonneterie: 01 — Literie pour hôpitaux 35 02 — Ruban isolant 25 09 — autres 20 59.13.00 Tissus (autres que de bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc 20 59.14.00 Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, bougies et similaires; manchons à incandescence, même imprégnes, et tissus tubulaires de bonneterie servant à leur fabrication 18 59.15.00 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières: — Tuyaux d'incendie 30 — autres 35 59.16.00 Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même armées 25 59.17.00 Tissus et articles pour usages techniques en matières textiles 25 62.05 Autres articles confectionnés en tissus, y compris les patrons de vêtements: 01 — Lacets de chaussures 30 04 — Bracelets de montres 50 05 — Bourrelets étanches pour fenêtres 35 07 — Réservoirs de plus de 50 1: — Réservoirs de plus de 300 1 35 64.01 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique artificielle: 01 — Bottes 25 02 — Chaussures de ski et patins à glace 50 03 — Couvre-chaussures et bottes d'égoutiers 50 64.05 Parties de chaussures (y compris les semelles intérieures et les talonnettes) en toutes matières autres que le métal: 01 — Dessus, à l'exception des contreforts et des bouts 45 09 — autres 11 64.06.00 Guêtres, jambières, molletières, protège-tibias et articles similaires et leurs parties 65 65.01.00 Cloches non dressées (mises en forme), ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux 30 65.02.00 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou obtenues par l'assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) en toutes matières, non dressées (mises en forme), ni tournurées (mises en tournure) 30 65.04.00 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) en toutes matières, garnis ou non 65 65.06 Autres chapeaux et coiffures, garnis ou non: 01 — Casques de protection 7 09 — autres 65 65.07.00 Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses (y compris les montures à ressort pour chapeaux mécaniques), visières et jugulaires pour la chapellerie 30 66.01.00 Parapluies, parasols et ombrelles, y compris les parapluies-cannes et les parasols-tentes et similaires 45 66.02.00 Cannes (y compris les cannes d'alpinistes et les cannes-sièges), fouets, cravaches et similaires 25 66.03.00 Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 66.01 et 66.02 25 67.01.00 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, à l'exclusion des produits du no 05.07, ainsi que des tuyaux et tiges de plumes, travaillés 100 67.02.00 Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages et fruits artificiels 100 67.03.00 Cheveux remis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de postiches et d'articles similaires 70 67.04.00 Postiches (perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, etc.) et articles analogues en cheveux, poils ou textiles; autres ouvrages en cheveux (y compris les résilles et filets) 100 68.03.00 Ardoise travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) 35 68.04.00 Pierres à aiguiser ou à polir à la main, meules et articles similaires à moudre, à défibrer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, en pierres naturelles, agglomérées ou non, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en poterie (y compris les segments et autres parties en ces mêmes matières desdites meules et articles), même avec parties (âmes, tiges, douilles, etc.) en autres matières, ou avec leurs axes, mais sans bâtis 7 68.06.00 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur tissus, papier, carton et autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés 25 68.08 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, etc.): 09 — autres 35 68.09.00 Panneaux, planches, carreaux, blocs et similaires, en fibres végétales, fibres de bois, paille, copeaux ou déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux 35 68.10 Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre: 01 — Pour constructions 35 02 — Pour moules à béton 80 09 — autres 80 68.12 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment et similaires: 01 — Pour constructions 35 02 — Plaques ondulées pour toitures 15 09 — autres 80 68.13 Amiante travaillé; ouvrages en amiante, autres que ceux du no 68.14 (cartons, fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, etc.), même armés; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium, et ouvrages en ces matières: 01 — Joints de machines en amiante ou en mélanges à base d'amiante et de produits similaires 25 09 — autres 25 68.14.00 Garnitures de friction (segments, disques, rondelles, bandes, planches, plaques, rouleaux, etc.) pour freins, pour embrayages et pour tous organes de frottement, à base d'amiante, d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières 25 68.16 Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales (y compris les ouvrages en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs: 01 — Articles de ménage et d'économie domestique 100 03 — Pots fertilisants 20 09 — autres 80 69.01.00 Briques, dalles, carreaux et autres pièces calorifuges en farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues (kieselgur, tripolite, diatomite, etc.) 14 69.02.00 Briques, dalles, carreaux et autres pièces analogues de construction, réfractaires 14 69.03.00 Autres produits réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, etc.) 14 69.04.00 Briques de construction (y compris les hourdis, cache-poutrelles et éléments similaires) 35 69.05.00 Tuiles, ornements architectoniques (corniches, frises, etc.) et autres poteries de bâtiment (mitres, boisseaux, etc.) 35 69.07.00 Carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement, non vernisés ni émaillés 35 69.08.00 Autres carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement 35 69.09.00 Appareils et articles pour usages chimiques et autres usages techniques; auges, bacs et autres récipients similaires pour l'économie rurale; cruchons et autres récipients similaires de transport ou d'emballage 35 69.10.00 Éviers, lavabos, bidets, cuvettes de water closets, baignoires et autres appareils fixes similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques 80 69.11.00 Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine 100 69.12.00 Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières céramiques 100 69.14.00 Autres ouvrages en matières céramiques 70 70.01.00 Tessons de verrerie et autres déchets et débris de verre; verre en masse (à l'exclusion du verre d'optique) 18 70.03.00 Verre en barres, baguettes, billes ou tubes, non travaillé (à l'exclusion du verre d'optique) 18 70.04.00 Verre coulé ou laminé, non travaillé (même armé ou plaqué en cours de fabrication), en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire 18 70.05.00 Verre étiré ou soufflé dit «verre à vitres», non travaillé (même plaqué en cours de fabrication), en feuilles de forme carrée ou rectangulaire 18 70.06.00 Verre coulé ou laminé et verre à vitres (même armés ou plaqués en cours de fabrication), simplement doucis ou polis sur une ou deux faces, en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire 18 70.07 Verre coulé ou laminé et verre à vitres (doucis ou polis ou non), découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, ou bien courbes ou autrement travaillés (biseautés, gravés, etc.); vitrages isolants à parois multiples; verres assemblés en vitraux: 09 — autres 50 70.17 Verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie, en verre, même graduée ou jaugée; ampoules pour sérums et articles similaires: 01 — Ampoules pour sérums et articles similaires 35 09 — autres 35 70.18.00 Verre d'optique et éléments en verre d'optique et de lunetterie médicale, autres que les éléments d'optique travaillés optiquement 50 70.19.00 Perles de verre, imitations de perles fines et de pierres gemmes et articles similaires de verroterie; cubes, dés, plaquettes, fragments et éclats (même sur support), en verre, pour mosaïques et décorations similaires; yeux artificiels en verre, autres que de prothèse, y compris les yeux pour jouets; objets de verroterie; objets de fantaisie en verre travaillé au chalumeau (verre filé) 100 70.20 Laine de verre, fibres de verre et ouvrages en ces matières: 10 — Fils, mêches et rovings 20 20 — Tissus, y compris les tissus étroits 30 — autres: 31 — Fibres de verre, non filées, y compris les feuilles et les flocons 35 32 — destinés à l'isolation 35 39 — autres 35 70.21 Autres ouvrages en verre: 01 — Flotteurs pour filets 2 09 — autres 70 71.01.00 Perles fines brutes ou travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties 20 71.02 Pierres gemmes (précieuses ou fines) brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties: 10 — Diamants bruts, non triés 20 20 — Diamants pour usage industriel, triés, même travaillés 20 30 — Diamants triés, autres que pour usage industriel, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés 20 40 — autres diamants 20 50 — autres pierres gemmes 20 71.03.00 Pierres synthétiques, ou reconstituées, brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties 20 71.04.00 Égrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres synthétiques 20 71.05 Argent et alliages d'argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), bruts ou mi-ouvrés: 10 — bruts 20 20 — autres 20 71.06.00 Plaqué ou doublé d'argent, brut ou mi-ouvré 20 71.07 Or et alliages d'or (y compris l'or platiné), bruts ou mi-ouvrés: — non monétaires: 11 — Lingots d'or 20 19 — autres 20 20 — monétaires 20 71.08.00 Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, brut ou mi-ouvré 20 71.09 Platine et métaux de la mine du platine et leurs alliages, bruts ou mi-ouvrés: 10 — Platine et alliages de platine, bruts 20 20 — Métaux de la mine du platine et leurs alliages, bruts 20 30 — Platine et métaux de la mine du platine et leurs alliages, mi-ouvrés 20 71.10.00 Plaqué ou doublé de platine ou de métaux de la mine du platine sur métaux communs ou sur métaux précieux, brut ou mi-ouvré 20 71.11 Cendres d'orfèvre et autres déchets et débris de métaux précieux: 10 — d'or, à l'exception des cendres contenant d'autres métaux précieux 20 20 — autres 20 71.13 Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux: 01 — Couteaux, cuillers, fourchettes et similaires, en argent ou en plaqué ou doublé d'argent 60 09 — autres 60 71.14 Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux: 01 — pour usages techniques 35 09 — autres 60 71.15.00 Ouvrages en perles fines, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées 60 73.01.00 Fontes (y compris la fonte spiegel) brutes, en lingots, gueuses, saumons ou masses 2 73.02 Ferro-alliages: 10 — Ferro-manganèse 2 20 — Ferrosilicium 2 30 — autres 2 73.03 Ferrailles, déchets et débris d'ouvrages de fonte, de fer ou d'acier: 10 — de fonte 2 20 — d'aciers alliés 2 30 — autres 2 73.04.00 Grenailles de fonte, de fer ou d'acier, même concassées ou calibrées 2 73.05 Poudres de fer ou d'acier; fer et acier spongieux (éponge): 10 — Poudres de fer ou d'acier, y compris la poudre du fer spongieux 2 20 — Fer et acier spongieux (éponge), non sous forme de poudre 2 73.06 Fer et acier en massiaux, lingots ou masses: 10 — en massiaux ou en masses 2 20 — en lingots 2 73.07.00 Fer et acier en blooms, billettes, brames et largets; fer et acier simplement dégrossis par forgeage ou par martelage (ébauches de forge) 2 73.08.00 Ébauches en rouleaux pour tôles, en fer ou en acier 2 73.09.00 Larges plats en fer ou en acier 2 73.10 Barres en fer ou en acier, laminées ou filées à chaud ou forgées (y compris le fil machine); barres en fer ou en acier obtenues ou parachevées à froid; barres creuses en acier pour le forage des mines: — Fil machine: 11 — Fil machine d'une épaisseur supérieure à 6 mm 7 12 — Barres d'armature pour ciment ou béton, d'une épaisseur égale ou inférieure à 13 mm 35 13 — Fil machine, d'une épaisseur égale ou inférieure à 6 mm: — utilisé dans la fabrication de clous, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 7 — autres 25 19 — autres 2 — Barres pleines (à l'exclusion du fil machine), simplement laminées ou filées à chaud: 21 — Barres d'armature pour ciment et béton 35 29 — autres 2 — autres: 31 — Barres creuses pour le forage des mines 25 39 — autres 2 73.11 Profilés en fer ou en acier, laminés ou filés à chaud, forgés, ou bien obtenus ou parachevés à froid; palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés: 10 — Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, de moins de 80 mm 2 20 — Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, de 80 mm ou plus; autres profilés simplement forgés 2 30 — autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud 2 40 — Profilés, simplement obtenus ou parachevés à froid 2 50 — autres profilés 2 60 — Palplanches 2 73.12.00 Feuillards en fer ou en acier, laminés a chaud ou à froid 2 73.13 Tôles de fer ou d'acier, laminées à chaud ou à froid: 10 — simplement laminées, d'une épaisseur supérieure à 4,75 mm 2 20 — simplement laminées, d'une épaisseur égale ou supérieure à 3 mm mais égale ou inférieure à 4,75 mm 2 30 — simplement laminées, d'une épaisseur inférieure à 3 mm 2 — autres: 51 — Tôles ondulées 15 59 — autres 7 73.14 Filets de fer ou d'acier, nus ou revêtus, à l'exclusion des fils isolés pour l'électricité: 01 — Fils pour soudure 7 02 — Fils d'une épaisseur égale ou inférieure à 6 mm 18 09 — autres 18 73.15 Aciers alliés et acier fin au carbone, sous les formes indiquées aux nos 73.06 à 73.14 inclus: 10 — Lingots en acier fin au carbone 2 11 — Lingots en acier inoxydable ou réfractaire 2 12 — Lingots en autres aciers alliés 2 13 — Blooms, billettes, brames, largets et ébauches de forge en acier fin au carbone 2 14 — Blooms, billettes, brames, largets et ébauches de forge, en acier inoxydable ou réfractaire 2 15 — Blooms, billettes, brames, largets et ébauches de forge en autres aciers alliés 2 20 — Ébauches en rouleaux pour tôles, en acier fin au carbone 2 21 — Ébauches en rouleaux pour tôles, en acier inoxydable ou réfracta ire 2 22 — Ébauches en rouleaux pour tôles, en autres aciers alliés 2 30 — Fil machine en acier fin au carbone 2 31 — Fil machine en acier inoxydable ou réfractaire 2 32 — Fil machine en autres aciers alliés 2 40 — Barres (à l'exclusion du fil machine) et barres creuses pour le forage des mines, en acier fin au carbone 2 41 — Barres (à l'exclusion du fil machine) et barres creuses pour le forage des mines, en acier inoxydable ou réfractaire 2 42 — Barres (à l'exclusion du fil machine) et barres creuses pour le forage des mines, en autres aciers alliés 2 50 — Profilés, en acier fin au carbone 2 51 — Profilés, en acier inoxydable ou réfractaire 2 52 — Profilés, en autres aciers alliés 2 60 — Larges plats 2 61 — Tôles simplement laminées, d'une épaisseur supérieure à 4,75 mm, en acier fin au carbone 2 62 — Tôles simplement laminées, d'une épaisseur supérieure à 4,75 mm, en acier inoxydable ou réfractaire 2 63 — Tôles simplement laminées, d'une épaisseur supérieure à 4,75 mm, en autres aciers alliés 2 64 — Tôles simplement laminées, d'une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus, en acier fin au carbone 2 65 — Tôles simplement laminées, d'une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus, en acier inoxydable ou réfractaire 2 66 — Tôles simplement laminées, d'une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus, en autres aciers alliés 2 67 — Tôles simplement laminées, d'une épaisseur inférieure à 3 mm, en acier fin au carbone 2 68 — Tôles simplement laminées, d'une épaisseur inférieure à 3 mm, en acier inoxydable ou réfractaire 2 69 — Tôles simplement laminées, d'une épaisseur inférieure à 3 mm, en autres aciers alliés 2 70 — autres tôles, en acier fin au carbone 2 71 — autres tôles, en acier inoxydable ou réfractaire 2 72 — autres tôles en autres aciers alliés 2 80 — Feuillards, en acier fin au carbone 2 81 — Feuillards, en acier inoxydable ou réfractaire 2 82 — Feuillards, en autres aciers alliés 2 90 — Fils, en acier fin au carbone 2 91 — Fils, en acier inoxydable ou réfractaire 2 92 — Fils, en autres aciers alliés 2 73.16 Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails, aiguilles, pointes de cœur, croisements et changements de voies, tringles d'aiguillage, crémaillères, traverses, éclisses, coussinets et coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails: 10 — Rails 10 20 — autres 10 73.17.00 Tubes et tuyaux en fonte 35 73.18 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier, à l'exclusion des articles du no 73.19: — Tubes et tuyaux dits «sans soudure»; ébauches de tubes et tuyaux: 11 — Tuyaux pour le travail de forge, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2 19 — autres: — Ébauches de tubes et tuyaux 25 — autres 35 — autres: 21 — Tuyaux pour le travail de forge, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2 22 — Tuyaux pour fils électriques 25 29 — autres 35 73.19.00 Conduites forcées en acier, même frettées, du type utilisé pour les installations hydro-électriques 35 73.20 01 Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.): 01 — pour canalisations sous pression, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 25 — autres: 02 — en fonte 25 03 — en acier inoxydable 25 09 — autres 25 73.23 Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients similaires de transport ou d'emballage, en tôle de fer ou d'acier: 02 — Bidons à lait de 10 litres ou plus 10 73.24.00 Récipients en fer ou en acier pour gaz comprimés ou liquéfiés 25 73.25 Câbles, cordages, tresses, élingues et similaires, en fils de fer ou d'acier, à l'exclusion des articles isolés por l'électricité: 01 — Câbles d'un diamètre égal ou inférieur à 0,5 cm 20 02 — Câbles d'un diamètre supérieur à 0,5 cm 2 09 — autres 35 73.26.00 Ronces artificielles; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier 15 73.27 Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles ou bandes déployées, en fer ou en acier: 01 — Treillis d'armature pour béton 35 02 — Treillis (également revêtu de matières plastiques) en fils d'une épaisseur égale ou supérieure à 2 mm (BWG 13) 10 03 — Toiles 20 04 — Tôles ou bandes déployées 14 09 — autres 20 73.29 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier: 01 — Chaînes à maillons d'une épaisseur égale ou supérieure à 10 mm 4 02 — Chaînes antidérapantes, chaînes de protection ainsi que leurs parties, pour véhicules automobiles et leur équipement 35 03 — Chaînes de transmission pour machines 25 09 — autres 25 73.30.00 Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier 4 73.32.00 Boulons et écrous (filetés ou non), tire-fond, vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en fonte, fer ou acier; rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en fer ou en acier 25 73.33.00 Aiguilles à coudre à la main, crochets, broches, passe-cordonnets, passe-lacets et articles similaires pour effectuer à la main des travaux de couture, de broderie, de filet ou de tapisserie, poinçons à broder, en fer ou en acier 50 73.34 Épingles autres que de parure, en fer ou en acier, y compris les épingles à cheveux, ondulateurs et similaires: 01 — Épingles de couturière 50 09 — autres 50 73.35 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier: 01 — pour meubles 35 09 — autres 35 73.36 Poêles, calorifères, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), réchauds, chaudières à foyer, chauffe-plats et appareils similaires non électriques, des types servant à des usages domestiques, ainsi que leurs parties et pièces détachées, en fonte, fer ou acier: — Appareils pour faire la cuisine et chauffe-plats: 11 — Réchauds et cuisinières, au charbon et autre combustible solide 35 12 — Réchauds et cuisinières, au combustible liquide 35 13 — Réchauds et cuisinières au gaz 35 14 — Chauffe-plats 35 20 — autres appareils 35 30 — Parties et pièces détachées 35 73.38 Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier: — Articles de ménage et d'économie domestique et leurs parties; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le recurage, le polissage et usages analogues: 11 — en acier inoxydable 100 12 — en paille de fer ou d'acier 25 19 — autres 100 — Articles d'hygiène et leurs parties: 23 — Articles pour le soin des malades et usages médicaux 35 29 — autres 80 73.40 Autres ouvrages en fonte, fer ou acier: 10 — Ouvrages en fonte, à l'état brut 7 20 — Ouvrages coulés ou moulés, en acier, à l'état brut 7 30 — Ouvrages en fer ou en acier, forgés et estampés, à l'état brut 7 — autres: 47 — Piquets de clôture 10 50 — Articles spéciaux pour bateaux 25 52 — Manchons d'accouplement pour câbles souterrains 25 53 — Tubes de fumée pour chaudières semi-tubulaires, plaques de fermeture voûtées pour chaudières et autres réservoirs à pression 7 54 — Porte-brosses 70 56 — Colliers et brides de serrage pour tuyaux, en matières plastiques, en caoutchouc, en matières textiles et similaires; dispositifs de blocage pour courroies de transmission et bandes transporteuses 70 59 — autres 70 74.01 Mattes de cuivre; cuivre brut (cuivre pour affinage et cuivre affiné); déchets et débris de cuivre: 10 — Mattes de cuivre, cuivres de cément 4 20 — Déchets et débris de cuivre 4 30 — Cuivre pour affinage 4 40 — Cuivre affiné, y compris les alliages de cuivre 4 74.02.00 Cupro-alliages 4 74.03 Barres, profilés et fils de section pleine, en cuivre: 01 — Barres et profilés 4 02 — Fils de section pleine 15 03 — Fils pour soudure 7 74.04.00 Tôles, planches, feuilles et bandes en cuivre, d'une épaisseur de plus de 0,15 mm 4 74.05 Feuilles et bandes minces en cuivre (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires), d'une épaisseur de 0,15 mm et moins (support non compris): 01 — Feuilles minces pour tuyaux de radiateurs et circuits imprimés 7 09 — autres 25 74.06.00 Poudres et paillettes de cuivre 4 74.07 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses, en cuivre: 01 — doublés de bronze phosphoreux, non ouvrés 4 09 — autres 25 74.08.00 Accessoires de tuyauterie en cuivre (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.) 25 74.10.00 Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils de cuivre, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité 35 74.11.00 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre; tôles ou bandes déployées, en cuivre: — Tôles ou bandes déployées 14 — autres 20 74.15.00 Pointes, clous, crampons appointés, crochets et punaises, en cuivre, ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; boulons et écrous (filetés ou non), vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en cuivre; rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en cuivre 25 74.16.00 Ressorts en cuivre 25 74.17.00 Appareils non électriques de cuisson et de chauffage, des types servant à des usages domestiques, ainsi que leurs parties et pièces détachées, en cuivre 70 74.18 Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties, en cuivre: 10 — Articles de ménage et d'économie domestique et leurs parties 100 20 — Articles d'hygiène et leurs parties 80 74.19 Autres ouvrages en cuivre: 02 — Articles spécialement conçus pour servir à bord des bateaux 25 04 — Articles en cuivre ou en alliage de cuivre simplement dégrossis 7 06 — Chaînes, chaînettes et leurs parties 60 09 — autres 70 75.01 Mattes, speiss et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel; nickel brut (à l'exclusion des anodes du no 75.05); déchets et débris de nickel: 10 — Mattes, speiss et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel 4 20 — Déchets et débris de nickel 4 30 — Nickel brut 4 75.02 Barres, profilés et fils de section pleine, en nickel: 01 — Barres et profilés en nickel 4 02 — Fils de section pleine, en nickel 15 75.03.00 Tôles, planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en nickel; poudres et paillettes de nickel 4 75.04.00 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.), en nickel 25 75.05.00 Anodes pour nickelage, y compris celles obtenues par électrolyse, brutes ou ouvrées 4 75.06 Ouvrages en nickel: 02 — Articles d'hygiène 80 03 — Articles de ménage et d'économie domestique 100 09 — autres 70 76.02 Barres, profilés et fils de section pleine, en aluminium: 01 — Barres et profilés 4 02 — Fils pour soudure 7 09 — autres 15 76.03 Tôles, planches, feuilles et bandes en aluminium, d'une épaisseur de plus de 0,20 mm: 01 — Plaques ondulées ou formées pour constructions 15 76.04.00 Feuilles et bandes minces en aluminium (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires), d'une épaisseur de 0,20 mm et moins (support non compris): — pour capsules pour bouteilles à lait 14 — autres 25 76.05.00 Poudres et paillettes d'aluminium 4 76.06 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses, en aluminium: 01 — Tubes et tuyaux pour travail de forge, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 4 09 — autres 25 76.07.00 Accessoires de tuyauterie en aluminium (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.) 25 76.10 Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients similaires de transport ou d'emballage, en aluminium, y compris les étuis tubulaires rigides ou souples: 01 — Bidons à lait de 10 1 ou plus 10 03 — Tubes souples 25 76.11.00 Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés 25 76.12.00 Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils d'aluminium, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité 35 76.15 Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties, en aluminium: 10 — Articles de ménage et d'économie domestique et leurs parties 100 20 — Articles d'hygiène et leurs parties 80 76.16 Autres ouvrages en aluminium: 01 — Flotteurs pour filets 2 04 — Clous, pointes, vis et articles similaires 25 05 — Articles spécialement conçus pour bateaux 25 06 — Anodes 4 08 — Articles d'aluminium simplement dégrossis 7 — Toiles métalliques, grillages et treillis et articles similaires: 13 — Treillis (également recouvert de matières plastiques) de fil d'une épaisseur égale ou supérieure à 2 mm (BWG 13) 20 14 — Toile 35 15 — autres 35 16 — Tôles ou bandes déployées 14 19 — autres 70 77.01 Magnésium brut; déchets et débris de magnésium (y compris les tournures non calibrées): 10 — Déchets et débris de magnésium 11 20 — Magnésium brut 11 77.02.00 Barres, profilés, fils, tôles, feuilles, bandes, tournures calibrées, poudres et paillettes, tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses, en magnésium; autres ouvrages en magnésium: — Barres, profilés, fils, tôles, feuilles, bandes, tournures calibrées, poudres et paillettes, tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses, en magnésium 25 — autres 35 77.04 Béryllium (glucinium), brut ou ouvré: 10 — Béryllium brut; déchets et débris de béryllium 35 20 — Béryllium et articles de béryllium ouvrés 35 78.01 Plomb brut (même argentifère); déchets et débris de plomb: 10 — Déchets et débris de plomb 4 20 — Plomb non affiné 4 30 — Plomb affiné, à l'exclusion des alliages de plomb 4 40 — Alliages de plomb 4 78.02 Barres, profilés et fils de section pleine, en plomb: 01 — Barres et profilés 4 02 — Fils de section pleine 15 78.03.00 Tables, feuilles et bandes en plomb, d'un poids au m2 de plus de 1,700 kg 4 78.04 Feuilles et bandes minces en plomb (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires), d'un poids au m2 de 1,700 kg et moins (support non compris); poudres et paillettes de plomb: 01 — Poudres de plomb 4 09 — autres 25 78.05.00 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, tubes en S pour siphons, joints, manchons, brides, etc.), en plomb 25 78.06 Autres ouvrages en plomb: 02 — Articles spécialement conçus pour les bateaux 25 09 — autres: — Tubes souples 25 — autres 35 79.01 Zinc brut, déchets et débris de zinc: 10 — Déchets et débris de zinc 4 20 — Zinc brut 4 79.02 Barres, profilés et fils de section pleine, en zinc: 01 — Barres et profilés 4 02 — Fils de section pleine 7 79.03 Planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en zinc; poudres et paillettes de zinc: 10 — Planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en zinc 4 20 — Poudres, poussières (poudre bleue) et paillettes de zinc 4 79.04.00 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.) en zinc 25 79.06 Autres ouvrages en zinc: 01 — Clous, pointes, vis et similaires 35 02 — Articles d'hygiène 80 03 — Articles de ménage et d'économie domestique 100 04 — Anodes 4 05 — Ouvrages façonnés pour le bâtiment 60 09 — autres: — Tubes souples 25 — autres 35 80.01 Étain brut; déchets et débris d'étain: 10 — Déchets et débris d'étain 4 20 — Étain brut 4 80.02 Barres, profilés et fils de section pleine, en étain: 01 — Barres (y compris la soudure d'étain) et profilés 4 02 — Fils de section pleine 15 80.03.00 Tables (tôles), planches, feuilles et bandes en étain, d'un poids au m2 de plus de 1 kg 4 80.04.00 Feuilles et bandes minces en étain (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires), d'un poids au m2 de 1 kg et moins (support non compris); poudres et paillettes d'étain 4 80.05.00 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.), en étain 25 80.06 Autres ouvrages en étain: 01 — Tubes souples 25 02 — Articles de ménage et d'économie domestique 100 09 — autres 35 81.01 Tungstène (wolfram), brut ou ouvré: 10 — Tungstène brut; déchets et débris de tungstène 11 20 — Tungstène ouvré, et ouvrages en cette matière 11 81.02 Molybdène, brut ou ouvré: 10 — Molybdène brut; déchets et débris de molybdène 11 20 — Molybdène ouvré, et ouvrages en cette matière 11 81.03 Tantale, brut ou ouvré: 10 — Tantale brut; déchets et débris de tantale 11 20 — Tantale ouvré et ouvrages en cette matière 11 81.04 Autres métaux communs, bruts ou ouvrés; cermets, bruts ou ouvrés: 10 — Déchets et débris d'uranium appauvri en U 235 ou de thorium; ces mêmes métaux bruts ou ouvrés et ouvrages en ces matières 11 20 — Déchets et débris de métaux de la présente position, autres que ceux de la sous-position 10, ou de cermets; métaux bruts ou ouvrés de la présente position autres que ceux de la sous-position 10; cermets bruts 11 30 — Métaux ouvrés de la présente position, autres que ceux de la sous-position 10 et ouvrages en ces métaux; cermets ouvrés et ouvrages en cermets 11 82.01 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, crocs, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles et forestiers, à main: 01 — Faux et leurs lames 14 09 — autres 25 82.02.00 Scies à main, lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage) 7 82.03 Tenailles, pinces, brucelles et similaires, même coupantes; clés de serrage; emporte-pièces, coupe-tubes, coupe-boulons et similaires, cisailles à métaux, limes et râpes, à main: 10 — Clés de serrage 7 20 — Limes et râpes 7 30 — autres 7 82.04.00 Autres outils et outillage à main, à l'exclusion des articles repris dans d'autres positions du présent chapitre; enclumes, étaux, lampes à souder, forges portatives, meules avec bâtis, à main ou à pédale et diamants de vitriers 7 82.05.00 Outils interchangeables pour machines-outils et pour outillage à main, mécanique ou non (à emboutir, estamper, tarauder, aléser, fileter, fraiser, mandriner, tailler, tourner, visser, etc.), y compris les filières d'étirage et de filage à chaud des métaux, ainsi que les outils de forage 7 82.06.00 Couteaux et lames tranchantes pour machines et pour appareils mécaniques 7 82.07.00 Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques (de tungstène, de molybdène, de vanadium, etc.), agglomérés par frittage 7 82.08.00 Moulins à café, hache-viande, presse-purée et autres appareils mécaniques des types servant à des usages domestiques, utilisés pour préparer, conditionner, servir, etc., les aliments et les boissons, d'un poids de 10 kg et moins 70 82.09 Couteaux à lame tranchante ou dentelée (y compris les serpettes fermantes), autres que les couteaux du no 82.06, et leurs lames: 01 — Couteaux de table 100 02 — Lames 25 09 — autres 100 82.11 Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes): 01 — Rasoirs 25 09 — autres 100 82.12 Ciseaux à doubles branches et leurs lames: 01 — Forces pour moutons, ciseaux à harengs, ainsi que leurs lames 25 09 — autres 70 82.13 Autres articles de coutellerie (y compris les sécateurs, tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers et d'office et coupe-papier); outils et assortiments d'outils de manucures, pédicures et analogues (y compris les limes à ongles): 01 — Têtes coupantes pour tondeuses électriques, scalpels et peignes pour la tonte des moutons; sécateurs pour la taille des arbres 25 09 — autres 70 82.14.00 Cuillers, louches, fourchettes, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires 100 82.15.00 Manches en métaux communs pour articles des nos 82.09, 82.13 et 82.14 25 83.01 Serrures (y compris les fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure), verrous et cadenas, à clef, à secret ou électriques, et leurs parties, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs: 01 — Serrures à ressort 30 02 — Cadenas 30 03 — Serrures pour meubles et portes, fonctionnant avec une clé 30 04 — Clés et flans de clés 30 05 — Pour automobiles et autres véhicules 30 09 — autres 30 83.02 Garnitures, ferrures et autres articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets et autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports, consoles et articles similaires, en métaux communs (y compris les ferme-portes automatiques): 01 — Serrures et charnières non spécifiées par ailleurs 30 02 — Garnitures et ferrures pour meubles 30 03 — Garnitures et ferrures pour automobiles et autres véhicules 30 09 — autres 30 83.03 Coffres-forts, portes et compartiments blindés pour chambres fortes, coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs: 09 — autres 100 83.04.00 Classeurs, fichiers, boîtes de classement et de triage, porte-copies et autre matériel similaire de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 94.03 100 83.05 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles et pour classeurs, pinces à dessin, attache-lettres, coins de lettres, trombones, agrafes, onglets de signalisation, garnitures pour registres et autres objets similaires de bureau, en métaux communs: 01 — Mécanismes de reliure de feuillets mobiles pour registres et articles similaires de bureaux 30 02 — Agrafes 30 09 — autres 30 83.06 Statuettes et autres objets d'ornement d'intérieur, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures et similaires, en métaux communs; miroiterie en métaux communs: 09 — autres 100 83.07 Appareils d'éclairage, articles de lampisterie et de lustrerie, ainsi que leurs parties non électriques, en métaux communs: 01 — Feux pour bouées, ainsi que leurs parties 11 02 — Feux de navigation, lampes à huile et appareils d'éclairage au gaz, ainsi que leurs parties 25 03 — Lampes d'opérations 35 83.08.00 Tuyaux flexibles en métaux communs 25 83.09.00 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie et pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs: — Perles métalliques et paillettes découpées, en métaux communs 50 — autres 10 83.11.00 Cloches, clochettes, sonnettes, timbres, grelots et similaires (non électriques) et leurs parties, en métaux communs 80 83.13 Bouchons métalliques, bondes filetées, plaques de bondes, capsules de surbouchage, capsules déchirables, bouchons verseurs, scellés et accessoires similaires pour remballage, en métaux communs: 01 — Bondes (même filetées) et plaques de bondes 21 04 — Capsules pour bouteilles à lait et couvercles pour réservoirs «Skyr» 14 09 — autres 50 83.15.00 Fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants et de fondants, pour soudure ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection 7 84.01 Générateurs de vapeur d'eau ou d'autres vapeurs (chaudières à vapeur); chaudières dites «à eau surchauffée»: 10 — Générateurs de vapeur d'eau ou d'autres vapeurs et chaudières dites «à eau surchauffée» 18 20 — Parties et pièces détachées 18 84.02 Appareils auxiliaires pour chaudières du no 84.01 (économiseurs, surchauffeurs, accumulateurs de vapeur, appareils de ramonage, de récupération des gaz, etc.); condenseurs pour machines à vapeur: 10 — Appareils auxiliaires pour chaudières du no 84.01 et condenseurs pour machines à vapeur 18 20 — Parties e