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Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

39.07 * Ouvrages en matières des nos 39.01 à 39.06 inclus : *

* ex B . autres : *

* - Parties et pièces détachées , destinées à la fabrication des machines du n * 84.53 *

40.14 * Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé , non durci : *

* ex B . autres : *

* - Parties et pièces détachées , destinées à la fabrication des machines du n * 84.53 *

44.05 * Bois simplement sciés longitudinalement , tranchés ou déroulés , d'une épaisseur supérieure à 5 mm : *

* B . Bois de conifères , d'une longueur de 125 cm ou moins et d'une épaisseur de moins de 12,5 mm *

56.02 * Câbles pour discontinus en fibres textiles synthétiques et artificielles : *

* B . en fibres textiles artificielles *

69.03 * Autres produits réfractaires ( cornues , creusets , moufles , busettes , tampons , supports , coupelles , tubes , tuyaux , gaines , baguettes , etc . ) : *

* ex A . à base de graphite , de plombagine ou d'autres dérivés au carbone : *

* - en carbure de silicium ou en composés de zirconium , pour la cuisson de produits céramiques *

* ex C . autres : *

* - en corindon artificiel ou en composés de zirconium , pour la cuisson de produits céramiques *

73.01 * Fontes , y compris la fonte spiegel , brutes , en lingots , gueuses , saumons ou masses ( CECA ) *

73.07 * Fer et acier en blooms , billettes , brames et largets ; fer et acier simplement dégrossis par forgeage ou par martelage ( ébauches de forge ) : *

* A . Blooms et billettes : *

* ex I . Laminés ( CECA ) : *

* - Billettes *

73.08 * Ebauches en rouleaux pour tôles , en fer ou en acier ( CECA ) *

73.13 * Tôles de fer ou d'acier , laminées à chaud ou à froid : *

* A . Tôles dites " magnétiques " : *

* ex I . présentant , quelle que soit leur épaisseur , une perte en W inférieure ou égale à 0,75 W ( CECA ) : *

* - simplement laminées à chaud , d'une épaisseur supérieure à 3 mm *

* ex II . autres ( CECA ) : *

* - simplement laminées à chaud , d'une épaisseur supérieure à 3 mm *

* B . autres tôles : *

* I . simplement laminées à chaud , d'une épaisseur : *

* ex a ) de 2 mm ou plus ( CECA ) : *

* - d'une épaisseur supérieure à 3 mm *

* ex III . simplement lustrées , polies ou glacées ( CECA ) : *

* - laminées à chaud , d'une épaisseur supérieure à 3 mm *

* V . autrement façonnées ou ouvrées : *

* a ) simplement découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire : *

* ex 2 . autres ( CECA ) : *

* - laminées à chaud , d'une épaisseur supérieure à 3 mm *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

73.15 * Aciers alliés et acier fin au carbone , sous les formes indiquées aux nos 73.06 à 73.14 inclus : *

* A . Acier fin au carbone : *

* V . Barres ( y compris le fil machine et les barres creuses pour le forage des mines ) et profilés : *

* b ) simplement laminées ou filés à chaud : *

* 1 . Fil machine ( CECA ) *

* ex VIII . Fils nus ou revêtus , à l'exclusion des fils isolés pour l'électricité : *

* - nus , destinés à la fabrication de câbles en acier *

* - zingués , destinés à la fabrication de câbles en acier *

* B . Aciers alliés : *

* ex VIII . Fils nus ou revêtus , à l'exclusion des fils isolés pour l'électricité : *

* - inoxydables , destinés à la fabrication des câbles en acier *

73.32 * Boulons et écrous ( filetés ou non ) , tire-fond , vis , pitons et crochets à pas de vis , rivets , goupilles , chevilles , clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en fonte , fer ou acier ; rondelles ( y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort ) en fer ou en acier : *

* ex B . filetés : *

* - Vis et rondelles , destinées à la fabrication des machines du n * 84.53 *

ex 73.35 * Ressorts et lames de ressorts , en fer ou en acier : *

* - Ressorts , destinés à la fabrication des machines du n * 84.53 *

76.01 * Aluminium brut ; déchets et débris d'aluminium : *

* A . brut *

81.04 * Autres métaux communs , bruts ou ouvrés ; cermets , bruts ou ouvrés : *

* K . Titane : *

* ex II . ouvré : *

* - Tubes et tuyaux *

84.06 * Moteurs à explosion ou à combustion interne , à pistons : *

* C . autres moteurs : *

* I . Moteurs à explosion ( à allumage par étincelle ) , d'une cylindrée : *

* b ) de plus de 250 cm3 : *

* 1 . destinés à l'industrie du montage : *

* des motoculteurs de la sous-position 87.01 A , *

* des voitures automobiles pour le transport des personnes , y compris les voitures mixtes , comportant moins de 15 places assises , *

* des voitures automobiles pour le transport des marchandises , à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3 , *

* des voitures automobiles à usages spéciaux du n * 87.03 ( a ) *

* 2 . autres : *

* bb ) non dénommés *

* II . Moteurs à combustion interne ( à allumage par compression ) : *

* a ) Moteurs de propulsion pour bateaux ( a ) *

* b ) autres : *

* 1 . destinés à l'industrie du montage : *

* des motoculteurs de la sous-position 87.01 A , *

* des voitures automobiles pour le transport des personnes , y compris les voitures mixtes , comportant moins de 15 places assises , *

* des voitures automobiles pour le transport des marchandises , à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 500 cm3 , *

* des voitures automobiles à usages spéciaux du n * 87.03 ( a ) *

* 2 . non dénommés *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

84.17 * Appareils et dispositifs , même électriquement , pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température , telles que le chauffage , la cuisson , la torréfaction , la distillation , la rectification , la stérilisation , la pasteurisation , l'étuvage , le séchage , l'évaporation , la vaporisation , la condensation , le refroidissement , etc . , à l'exclusion des appareils domestiques ; chauffe-eau et chauffe-bains non électriques : *

* F . autres : *

* ex I . Chauffe-eau et chauffe-bains , non électriques : *

* - Parties et pièces détachées pour chauffe-eau à circulation ou à accumulation , à usage domestique *

84.37 * Métiers à tisser , à bonneterie , à tulle , à dentelle , à broderie , à passementerie et à filet ; appareils et machines préparatoires pour le tissage , la bonneterie , etc . ( ourdissoirs , encolleuses , etc . ) : *

* ex B . Métiers à bonneterie : *

* - circulaires *

84.40 * Machines et appareils pour le lavage , le nettoyage , le séchage , le blanchiment , la teinture , l'apprêt et le finissage des fils , tissus et ouvrages en matières textiles ( y compris les appareils à lessiver le linge , repasser et presser les confections , enrouler , plier , couper ou denteler les tissus ) ; machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication des couvre-parquets , tels que linoléum , etc . ; machines des types utilisés pour l'impression des fils , tissus , feutre , cuir , papier de tenture , papier d'emballage et couvre-parquets ( y compris les planches et cylindres gravés pour ces machines ) : *

* B . Machines et appareils à laver le linge , d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg ; essoreuses ( autres que centrifuges ) à usage domestique : *

* ex I . à fonctionnement électrique : *

* - Parties et pièces détachées de machines et appareils à laver le linge *

* ex II . autres : *

* - Parties et pièces détachées de machines et appareils à laver le linge *

84.55 * Pièces détachées et accessoires ( autres que les coffrets , les housses et similaires ) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines et appareils des nos 84.51 à 84.54 inclus : *

* ex C . autres : *

* - Pièces détachées et accessoires ( autres que les coffrets , les housses et similaires ) reconnaissables comme étant exclusivement ou pricipalement destinés aux machines et appareils du n * 84.53 ( machines automatiques de traitement de l'information , etc . ) *

85.01 * Machines génératrices ; moteurs ; convertisseurs rotatifs ou statiques ( redresseurs , etc . ) ; transformateurs ; bobines de réactance et selfs : *

* B . autres machines et appareils : *

* I . Machines génératrices , moteurs ( même avec réducteur , variateur ou multiplicateur de vitesse ) , convertisseurs rotatifs : *

* ex b ) autres : *

* - Moteurs électriques monophasés , destinés à la fabrication des machines du n * 84.53 *

* ex II . Transformateurs et convertisseurs statiques ( redresseurs , etc . ) ; bobines de réactance et selfs : *

* - Transformateurs et bobines de réactance , destinés à la fabrication des machines du n * 84.53 *

* ex C . Parties et pièces détachées : *

* - pour bobines de réactance , destinées à la fabrication des machines du n * 84.53 *

85.04 * Accumulateurs électriques : *

* ex A . destinés à des aéronefs civils : *

* - Parties et pièces détachées en matières autres que les métaux et le verre , à l'exception des séparateurs d'éléments *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

85.04 ( suite ) * B . autres : *

* III . Partiès et pièces détachées : *

* ex b ) non dénommées : *

* - Parties et pièces détachées en matières autres que les métaux et le verre , à l'exception des séparateurs d'éléments *

85.14 * Microphones et leurs supports , haut-parleurs et amplificateurs électriques de basse fréquence : *

* ex B . autres : *

* - Haut-parleurs et leurs parties et pièces détachées *

85.18 * Condensateurs électriques , fixes , variables ou ajustables : *

* ex A . Condensateurs fixes , autres qu'électrolytiques : *

* - d'un poids non supérieur à 500 kg/pièce *

* ex B . autres : *

* - Condensateurs électriques fixes , d'un poids non supérieur à 500 kg/pièce *

85.19 * Appareillage pour la coupure , le sectionnement , la protection , le branchement ou la connexion des circuits électriques ( interrupteurs , commutateurs , relais , coupecircuits , parafoudres , étaleurs d'ondes , prises de courant , douilles pour lampes , boîtes de jonction , etc . ) ; résistances non chauffantes , potentiomètres et rhéostats ; circuits imprimés ; tableaux de commande ou de distribution : *

* ex A . Appareils pour la coupure et le sectionnement ; appareils pour la protection , le branchement ou la connexion des circuits électriques : *

* - Interrupteurs non automatiques , disjoncteurs , relais , coupe-circuits , prises de courant et bornes , destinés à la fabrication des machines du n * 84.53 *

* ex B . Résistances non chauffantes , potentiomètres et rhéostats : *

* - Résistances , à l'exclusion de celle pour le chauffage , en matières autres que la céramique ou le verre *

* C . Circuits imprimés *

85.21 * Lampes , tubes et valves électroniques ( à cathode chaude , à cathode froide ou photocathode , autres que ceux du n * 85.20 ) , tels que lampes , tubes et valves à vide , à vapeur ou à gaz ( y compris les tubes redresseurs à vapeur de mercure ) , tubes cathodiques , tubes et valves pour appareils de prise de vues en télévision , etc . ) ; cellules photo-électriques ; cristaux piézo-électriques montés ; diodes , transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur ; diodes émettrices de lumière ; microstructures électroniques : *

* A . Lampes , tubes et valves : *

* III . Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision *

* B . Cellules photo-électriques , y compris les phototransistors *

* C . Cristaux piézo-électriques montés *

* D . Diodes , transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur : diodes émettrices de lumière ; microstructures électroniques *

* ex E . Parties et pièces détachées : *

* - Parties et pièces détachées des marchandises des nos 85.21 B , 85.21 C et 85.21 D *

85.23 * Fils , tresses , câbles ( y compris les câbles coaxiaux ) , bandes , barres et similaires , isolés pour l'électricité ( même laqués ou oxydés anodiquement ) , munis ou non de pièces de connexion : *

* ex B . autres : *

* - Fils , destinés à la fabrication des machines du n * 84.53 *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

85.24 * Pièces et objets en charbon ou en graphite , avec ou sans métal , pour usages électriques ou électrotechniques , tels que balais pour machines électriques , charbons pour lampes , piles ou microphones , électrodes pour fours , appareils de soudage ou installations d'électrolyse , etc . : *

* ex C . autres : *

* - Electrodes , en charbon , pour fours *

90.01 * Lentilles , prismes , miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières , non montés , à l'exclusion des articles de l'espèce , en verre , non travaillés optiquement ; matières polarisantes en feuilles ou en plaques : *

* A . Lentilles , prismes , miroirs et autres éléments d'optique *

90.07 * Appareils photographiques ; appareils et dispositifs , y compris les lampes et tubes , pour la production de la lumière-éclair en photographie , à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n * 85.20 : *

* ex A . Appareils photographiques : *

* - Parties et pièces détachées *

* B . Appareils et dispositifs , y compris les lampes et tubes , pour la production de la lumière-éclair en photographie : *

* I . Lampes , tubes , cubes-éclair et articles similaires à allumage électrique *

ex 91.05 * Appareils de contrôle et compteurs de temps à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone ( enregistreurs de présence , horodateurs , contrôleurs de rondes , minutiers , compteurs de secondes , etc . ) : *

* - Compteurs de temps , destinés à la fabrication des machines du n * 84.53 *

( a ) L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes .