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f ) Professions libérales

1 . Directive 75/362/CEE du Conseil , du 16 juin 1975 ( JO n * L 167 du 30 . 6 . 1975 , p . 1 ) , modifiée par :

- acte d'adhésion de 1979 ( JO n * L 291 du 19 . 11 . 1979 , p . 17 ) ,

- directive 81/1057/CEE du Conseil , du 14 décembre 1981 ( JO n * L 385 du 31 . 12 . 1981 , p . 25 ) ,

- directive 82/76/CEE du Conseil , du 26 janvier 1982 ( JO n * L 43 du 15 . 2 . 1982 , p . 21 ) .

a ) A l'article 3 , les points suivants sont ajoutés :

" k ) en Espagne :

" Titulo de Licenciado en Medicina y Cirugia " ( titre de licencié en médecine et chirurgie ) , délivré par le ministère de l'éducation et de la science ;

l ) au Portugal :

" Carta de curso de licenciatura em medicina " ( diplôme sanctionnant les études en médecine ) , délivré par une université , ainsi que le " Diploma comprovativo da conclusao do internato geral " ( diplôme sanctionnant l'internat général ) , délivré par les autorités compétentes du ministère de la santé . "

b ) à l'article 5 paragraphe 2 , le texte suivant est ajouté :

" en Espagne :

" Titulo de Especialista " ( titre de spécialiste ) , délivré par le ministère de l'éducation et de la science ;

au Portugal :

" Grau de Assistente " ( grade d'assistant ) , délivré par les autorités compétentes du ministère de la santé , ou " Titulo de Especialista " ( titre de spécialiste ) , délivré par l'ordre des médecins . "

c ) à l'article 5 paragraphe 3 , il est ajouté aux tirets indiqués ci-après les mentions respectives suivantes :

- anesthésie-réanimation :

" Espagne : anestesiologia y reanimacion

Portugal : anestesiologia " ,

- chirurgie générale :

" Espagne : cirugia general

Portugal : cirurgia geral " ,

- neurochirurgie :

" Espagne : neurocirugia

Portugal : neurocirurgia " ,

- gynécologie-obstétrique :

" Espagne : obstetricia y ginecologia

Portugal : ginecologia e obstetricia " ,

- médecine interne :

" Espagne : medicina interna

Portugal : medicina interna " ,

- ophtalmologie :

" Espagne : oftalmologia

Portugal : oftalmologia " ,

- oto-rhino-laryngologie :

" Espagne : otorrinolaringologia

Portugal : otorrinolaringologia " ,

- pédiatrie :

" Espagne : pediatria y sus areas especificas

Portugal : pediatria " ,

- médecine des voies respiratoires :

" Espagne : neumologia

Portugal : pneumologia " ,

- urologie :

" Espagne : urologia

Portugal : urologia " ,

- orthopédie :

" Espagne : traumatologia y cirugia ortopédica

Portugal : ortopedia " ,

d ) à l'article 7 paragraphe 2 , il est ajouté aux tirets indiqués ci-après les mentions respectives suivantes :

- biologie clinique :

" Espagne : analisis clinicos

Portugal : patologia clinica " ,

- hématologie biologique :

" Portugal : hematologia clinica " ,

- microbiologie-bactériologie :

" Espagne : microbiologia y parasitologia " ,

- anatomie pathologique :

" Espagne : anatomia patologica

Portugal : anatomia patologica " ,

- chimie biologique :

" Espagne : bioquimica clinica " ,

- immunologie :

" Espagne : immunologia " ,

- chirurgie plastique :

" Espagne : cirugia plastica y reparadora

Portugal : cirugia plastica " ,

- chirurgie thoracique :

" Espagne : cirugia toracica

Portugal : cirugia toracica " ,

- chirurgie pédiatrique :

" Espagne : cirugia pediatrica

Portugal : cirugia pediatrica " ,

- chirurgie des vaisseaux :

" Espagne : angiologia y cirugia vascular

Portugal : cirurgia vascular " ,

- cardiologie :

" Espagne : cardiologia

Portugal : cardiologia " ,

- gastro-entérologie :

" Espagne : aparato digestivo

Portugal : gastro-enterologia " ,

- rhumatologie :

" Espagne : reumatologia

Portugal : reumatologia " ,

- hématologie générale :

" Espagne : hematologia y hemoterapia

Portugal : imunohemoterapia " ,

- endocrinologie :

" Espagne : endocrinologia y nutricion

Portugal : endocrinologia-nutriçao " ,

- physiothérapie :

" Espagne : rehabilitacion

Portugal : fisiatria " ,

- stomatologie :

" Espagne : estomatologia

Portugal : estomatologia " ,

- neurologie :

" Espagne : neurologia

Portugal : neurologia " ,

- psychiatrie :

" Espagne : psiquiatria

Portugal : psiquiatria " ,

- dermato-vénéréologie :

" Espagne : dermatologia médico-quirurgica y venereologia

Portugal : dermatovenereologia " ,

- radiologie :

" Espagne : electroradiologia

Portugal : radiologia " ,

- radiodiagnostic :

" Espagne : radiodiagnostico

Portugal : radiodiagnostico " ,

- radiothérapie :

" Espagne : oncologia radioterapica

Portugal : radioterapia " ,

- médecine tropicale :

" Portugal : medicina tropical " ,

- psychiatrie infantile :

" Portugal : pedopsiquiatria " ,

- gériatrie :

" Espagne : geriatria " ,

- maladies rénales :

" Espagne : nefrologia

Portugal : nefrologia " ,

- pharmacologie :

" Espagne : farmacologia clinica " ,

- allergologie :

" Espagne : alergologia

Portugal : imuno-alergologia " ,

- chirurgie gastro-entérologique :

" Espagne : cirugia del aparato digestivo " .

2 . Directive 77/249/CEE du Conseil , du 22 mars 1977 ( JO n * L 78 du 26 . 3 . 1977 , p . 17 ) , modifiée par l'acte d'adhésion de 1979 ( JO n * L 291 du 19 . 11 . 1979 , p . 17 ) .

A l'article 1er paragraphe 2 , le texte suivant est ajouté :

" Espagne : Abogado ,

Portugal : Advogado . "

3 . Directive 77/452/CEE du Conseil , du 27 juin 1977 ( JO n * L 176 du 15 . 7 . 1977 , p . 1 ) , modifiée par :

- acte d'adhésion de 1979 ( JO n * L 291 du 19 . 11 . 1979 , p . 17 ) ,

- directive 81/1057/CEE du Conseil , du 14 décembre 1981 ( JO n * L 385 du 31 . 12 . 1981 , p . 25 ) .

a ) A l'article 1er paragraphe 2 , le texte suivant est ajouté :

" en Espagne :

" Enfermero/a diplomado/a " ;

au Portugal :

" Enfermeiro " . "

b ) à l'article 3 , les points suivants sont ajoutés :

" k ) en Espagne :

" Titulo de Diplomado universitario en Enfermeria " ( titre de diplômé universitaire en infirmerie ) , délivré par le ministère de l'éducation et de la science ;

l ) au Portugal :

" Diploma do curso de enfermagem geral " ( diplôme d'infirmerie générale ) délivré par les écoles reconnues par l'Etat et enregistré par l'autorité compétente . "

4 . Directive 78/686/CEE du Conseil , du 25 juillet 1978 ( JO n * L 233 du 24 . 8 . 1978 , p . 1 ) , modifiée par :

- acte d'adhésion de 1979 ( JO n * L 291 du 19 . 11 . 1979 , p . 17 ) ,

- directive 81/1057/CEE du Conseil , du 14 décembre 1981 ( JO n * L 385 du 31 . 12 . 1981 , p . 25 ) .

a ) A l'article 1er , le texte suivant est ajouté :

" - en Espagne :

Licenciado en Odontologia ,

- au Portugal :

médico dentista . "

b ) à l'article 3 , le texte suivant est ajouté :

" k ) en Espagne :

diplôme dont la dénomination sera notifiée par l'Espagne aux Etats membres et à la Commission dès l'adhésion ;

l ) au Portugal :

" carta de curso de licenciatura em medicina dentaria " ( diplôme sanctionnant les études e médecine dentaire ) , délivré par une école supérieure . "

c ) l'article suivant est inséré :

" Article 19 bis

A partir du moment où le royaume d'Espagne prend les mesures nécessaires pour se conformer à la présente directive , les Etats membres reconnaissent , aux fins de l'exercice des activités visées à l'article 1er de la présente directive , les diplômes , certificats et autres titres de médecin délivrés en Espagne à des personnes ayant entamé leur formation universitaire de médecin avant l'adhésion , accompagnés d'une attestation délivrée par les autorités compétentes espagnoles , certifiant que ces personnes se sont consacrées , en Espagne , effectivement et licitement et à titre principal aux activités visées à l'article 5 de la directive 78/687/CEE pendant au moins trois années consécutives au cours des cinq années précédant la délivrance de l'attestation et que ces personnes sont autorisées à exercer lesdites activités dans les mêmes conditions que les porteurs du diplôme , certificat ou autre titre visé à l'article 3 point k ) de la présente directive .

Sont dispensées de l'exigence de la pratique de trois ans visée au premier alinéa les personnes ayant suivi avec succès des études d'au moins trois années attestées par le autorités compétentes comme étant équivalentes à la formation visée à l'article 1er de la directive 78/687/CEE . "

5 . Directive 78/1026/CEE du Conseil , du 18 décembre 1978 ( JO n * L 362 du 23 . 12 . 1978 , p . 1 ) , modifiée par :

- acte d'adhésion de 1979 ( JO n * L 291 du 19 . 11 . 1979 , p . 17 ) ,

- directive 81/1057/CEE du Conseil , du 14 décembre 1981 ( JO n * L 385 du 31 . 12 . 1981 , p . 25 ) .

A l'article 3 , les points suivants sont ajoutés :

" k ) en Espagne :

" Titulo de Licenciado en Veterinaria " ( titre de licencié vétérinaire ) , délivré par le ministère de l'éducation et de la science ;

l ) au Portugal :

" Carta de curso de licenciatura em medicina veterinaria " ( diplôme sanctionnant les études en médecine vétérinaire ) , délivré par une université . "

6 . Directive 80/154/CEE du Conseil , du 21 janvier 1980 ( JO n * L 33 du 11 . 2 . 1980 , p . 1 ) , modifiée par la directive 80/1273/CEE du Conseil , du 22 décembre 1980 ( JO n * L 375 du 31 . 12 . 1980 , p . 74 ) .

a ) A l'article 1er , le texte suivant est ajouté :

" en Espagne :

" matrona " ou " asistente obstétrico " ,

au Portugal :

" enfermeiro especialista em enfermagem de saude materna e obstétrica " . "

b ) à l'article 3 , les points suivants sont ajoutés :

" k ) en Espagne :

le diplôme de " asistencia obstétrica " , délivré par le Ministerio de Educacion y Ciencia ;

l ) au Portugal :

le diplôme de " enfermeiro especialista em enfermagem de saude materna e obstétrica " . "