E. CONSERVATION DE LA FAUNE ET DE LA FLORE SAUVAGES

1. 379 L 0409: Directive 79/409/CEE du Conseil, du 2 avril 1979, concernant la conservation des oiseaux sauvages (JO n° L 103 du 25.4.1979, p. 1), modifiée par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 381 L 0854: Directive 81/854/CEE du Conseil, du 19 octobre 1981 (JO n° L 319 du 7.11.1981, p. 3),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 385 L 0411: Directive 85/411/CEE de la Commission, du 25 juillet 1985 modifiant la directive 79/409/CEE du Conseil sur la conservation des oiseaux sauvages (JO n° L 233 du 30.8.1985, p. 33),

- 386 L 0122: Directive 86/122/CEE du Conseil, du 8 avril 1986 (JO n° L 100 du 16.4.1986, p. 22),

- 390 L 0656: Directive 90/656/CEE du Conseil, du 4 décembre 1990 (JO n° L 353 du 17.12.1990, p. 59),

- 391 L 0244: Directive 91/244/CEE du Conseil (JO n° L 115 du 8.5.1991, p. 41).

a) L'annexe I est modifiée comme suit:

i) le tableau est complété par les mentions suivantes:

«40.a Mergus albellus»

«71.a Falco rusticolus»

«101.a Calidris minuta»

«103.a Limosa lapponica»

«105.a Xenus cinereus»

«127.a Surnia ulula»

«128.a Strix nebulosa»

«128.b Strix uralensis»

«148.a Anthus cervinus»

«175.a Emberiza pusillus»

ii) les colonnes suivantes sont ajoutées en face des numéros cités:

«

>TABLE>

».

b) À l'annexe II/1, les colonnes suivantes sont ajoutées en face des numéros cités:

«

>TABLE>

».

c) L'annexe II/2 est modifiée comme suit:

i) le tableau est complété par les mentions suivantes:

38.a Lagopus lagopus lagopus

73. Garulus glandarius

74. Pica Pica

75. Corvus monedula

76. Corvus frugilegus

77. Corvus corone

ii) les colonnes suivantes sont ajoutées en faces des numéros cités:

>TABLE>

d) Les tableaux figurant à la fin de l'annexe II/2 (contenant les espèces n° 25 à n° 72) sont complétés par les mentions suivantes:

«OEsterreich»

«Sverige»

«Suomi Finland»

«Norge»

- Le texte suivant est ajouté:

«+= Jaesenvaltiot, jotka 7 artiklan 3 kohdan perusteella voivat sallia luettelossa mainittujen lajien metsaestyksen.

+= Medlemsstater som i henhold til artikkel 7 nr. 3 kan tillate jakt paa de angitte artene.

+= Medlemsstater, som enligt artikel 7.3, faar tillaata jakt paa de angivna arterna.»

- Dans les tableaux à la fin de l'annexe II/2, le signe «+» est ajouté sous «OEsterreich» pour les espèces suivantes:

25. Cygnus olor

35. Bucephala clangula

38. Bonasa bonasia (Tetrastes bonasia)

39. Tetrao tetrix (Lyrurus tetrix)

40. Tetrao urogallus

42. Coturnix coturnix

43. Meleagris gallopavo

59. Larus ridibundus

65. Streptopelia decaoctoa

66. Streptopelia turtur

69. Turdus pilaris

- Dans les tableaux à la fin de l'annexe II/2, le signe «+» est ajouté sous «Sverige» pour les espèces suivantes:

27. Anser albifrons

31. Somateria mollissima

32. Clangula hyemalis

33. Melanitta nigra

34. Melanitta fusca

35. Bucephala clangula

36. Mergus serrator

37. Mergus merganser

38. Bonasa bonasia (Tetrastes bonasia)

39. Tetrao tetrix (Lyrurus tetrix)

40. Tetrao urogallus

59. Larus ridibundus

60. Larus canus

62. Larus argentatus

63. Larus marinus

68. Turdus merula

69. Turdus pilaris

- Dans les tableaux à la fin de l'annexe II/2, le signe «+» est ajouté sous «Suomi» pour les espèces suivantes:

31. Somateria mollissima

32. Clangula hyemalis

33. Melanitta nigra

34. Melanitta fusca

35. Bucephala clangula

36. Mergus serrator

37. Mergus merganser

38. Bonasa bonasia

39. Tetrao tetrix

40. Tetrao urogallus

62. Larus argentatus

60. Larus canus

63. Larus marinus

69. Turdus pilaris

- Dans les tableaux à la fin de l'annexe II/2, le signe «+» est ajouté sous «Norge» pour les espèces suivantes:

26. Anser brachyrhyncus

31. Somateria mollissima

32. Clangula hyemalis

33. Melanitta nigra

34. Melanitta fusca

35. Bucephala clangula

36. Mergus serrator

37. Mergus merganser

38. Bonasa bonasia

39. Tetrao tetrix

40. Tetrao urogallus

47. Pluvialis apricaria

50. Calidris canutus

51. Philomachus pugnax

54. Numenius phaeopus

55. Numenius arquata

58. Tringa nebularia

59. Larus ridibundus

60. Larus canus

62. Larus argentatus

63. Larus marinus

64. Columba oenas

69. Turdus pilaris

71. Turdus iliacus

- Dans les tableaux à la fin de l'annexe II/2, le signe «+» est ajouté sous «Sverige» pour les espèces 38.a et 73 à 77.

- Dans les tableaux à la fin de l'annexe II/2, le signe «+» est ajouté sous »Suomi« pour les espèces suivantes:

38.a Lagopus lagopus lagopus

74. Pica pica

75. Corvus monedula

77. Corvus corone

- Dans les tableaux à la fin de l'annexe II/2, le signe «+» est ajouté sous «Norge» pour les espèces suivantes:

38.a Lagopus lagopus lagopus

73. Garrulus glandarius

74. Pica pica

77. Corvus corone.»

e) À l'annexe III/1, les colonnes suivantes sont ajoutées en face des numéros cités:

>TABLE>

À l'annexe III/1 point 2, après «Lagopus lagopus», ajouter «lagopus» (la mention 2. se lit «Lagopus lagopus lagopus, scoticus et hibernicus»)

f) À l'annexe III/2, les colonnes suivantes sont ajoutées en face des numéros cités:

>TABLE>

g) À l'annexe IV point a) premier tiret, après «- Collets», ajouter «(à l'exception de la Norvège, de la Finlande et de la Suède pour la capture de Lagopus lagopus lagopus et de Lagopus mutus au nord de 58° de latitude nord)».

2. 381 R 0348: Règlement (CEE) n° 348/81 du Conseil, du 20 janvier 1981, relatif à un régime commun applicable aux importations des produits issus de cétacés (JO n° L 39 du 12.2.1981, p. 1), modifié par:

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23).

À l'article 2 paragraphe 2, le nombre «54» est remplacé par «64».

3. 382 R 3626: Règlement (CEE) n° 3626/82 du Conseil, du 3 décembre 1982, relatif à l'application dans la Communauté de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (JO n° L 384 du 31.12.1982, p. 1), modifié en dernier lieu par:

- 392 R 1970: Règlement (CEE) n° 1970/92 du Conseil (JO n° L 201 du 20.7.1992, p. 1).

a) L'article 13 paragraphe 3 est complété comme suit:

- «Utrotningshotade arter»

- «Uhanalaisia lajeja/Hotade arter»

- «Truede arter».

b) À l'article 21 paragraphe 2, le nombre «54» est remplacé par «64».

4. 392 L 0043: Directive 92/43/CEE du Conseil, du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (JO n° L 206 du 22.7.1992, p. 7).

a) À l'article 1er point c) sous iii), «cinq» est remplacé par «six» et «boréal,» est ajouté après «atlantique,».

b) À l'annexe I, les mentions suivantes sont ajoutées:

1) une nouvelle phrase sous «Interprétation», «Code»: «Les habitats boréaux et pannoniens sont identifiés par le code Corine 1993»;

2) à la section «Habitats côtiers et végétations halophytiques», sous le titre «Steppes continentales halophiles et gypsophiles», après le point 15.19, un nouveau point «15.1A *Steppes halophiles et marais pannoniens»;

3) à la section «Dunes maritimes et continentales», sous le titre «Dunes continentales, anciennes et dacalcifiées», après le point 64.1 x 35.2, un nouveau point «64.71 *Dunes continentales pannoniennes»;

4) à la section «Formations herbeuses naturelles et semi-naturelles», sous le titre «Formations herbeuses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement», avant le point «34.31 à 34.34», un nouveau point «34.31 *Formations herbeuses subcontinentales des steppes»,

et après le point 34.5, deux nouveaux points «34.91 *Steppes pannoniennes» et «34.A1 *Steppes de sable pannoniennes»;

5) à la section «Tourbières hautes et tourbières nasses», après le point 54.3, un nouveau titre «Tourbières aapa» et, sous ce nouveau titre, deux points «54.8 *Tourbières aapa» et «54.9 *Tourbières palsa»;

6) à la section «Forêts», avant le titre «Forêts de l'Europe tempérée», un nouveau titre «Forêts boréales» et, sous ce nouveau titre, un point «42.C *Taïga occidentale»;

7) à la section «Forêts», avant le titre «Forêts de l'Europe tempérée», après le point 41.26, un nouveau point «41.2B *Chênaies pannoniennes»,

et après le point 41.53, deux nouveaux points «41.7374 *Chênaies blanches pannoniennes» et «41.7A *Chênaie des steppes eurosibériennes».

c) A l'annexe II, les mentions suivantes sont ajoutées:

1) au point a) Animaux, Vertébrés, Mammifères, Rodentia:

sous Sciuridae, «*Pteromys volans (Sciuropterus russicus)»,

sous Castoridae, après Castor fiber: «(excepté les populations finlandaises et suédoises)»;

2) au point a) Animaux, Vertébrés, Mammifères, Carnivora:

sous Canidae, ajouter «*Alopex lagopus» et, après le texte entre parenthèses qui suit *Canis lupus, ajouter «populations finlandaises exceptées»;

sous Ursidae, après *Ursus arctos, ajouter: «à l'exception des populations finlandaises et suédoises)»;

sous Mustelidae, ajouter «*Gulo gulo»;

sous Felidae, après Lynx lynx, ajouter: «à l'exception des populations finlandaises»;

sous Phocidae, *Monachus monachus, un nouveau point «*Phoca hispida saimensis»;

3) au point a) Animaux, Vertébrés, Poissons:

- à la section Petromyzoniformes, sous Petromyzonidae, après Lampetra fluviatilis (V) et Lampetra planeri (o), ajouter «(excepté les populations finlandaises et suédoises)» et, après Petromyzon marinus (o), ajouter «(excepté les populations suédoises)»;

- à la section Salmoniformes, sous Salmonidae, après Salmo salar, ajouter «(excepté les populations finlandaises)»;

- à la section Cypriniformes, sous Cyprinidae, après Aspius aspius (o), ajouter «(excepté les populations finlandaises)»,

et sous Cobitidae, après Cobitis taenia (o), ajouter «(excepté les populations finlandaises»;

- à la section Scorpaeniformes, sous Cottidae, après Cottus gobio (o), ajouter «excepté les populations finlandaises)».

4) au point a) Animaux, Invertébrés:

- sous le titre Arthropodes, sous Insecta, sous Coleoptera, après Buprestis splendens, un nouveau point «*Carabis menetresi pacholei»;

- sous le titre Mollusques, sous Gastropoda, après Geomitra moniziana, un nouveau point «*Helicopsis striata austriaca»;

5) au point b) Plantes:

- sous le titre Compositae, après Artemisia granatensis Boiss, deux nouveaux points «*Artemisia laciniata Willd.» et «*Artemisia pancicii (Janka) Ronn.»;

- sous le titre Gramineae, après *Stipa bavarica Martinovsky & H. Scholz, un nouveau point «*Stipa styriaca Martinovsky».

d) À l'annexe IV, les mentions suivantes sont ajoutées:

1) au point a) Animaux, Vertébrés, Mammifères:

- sous le titre Rodentia,

sous Scuridae, après Citellus citellus, ajouter «Pteromys volans (Sciuopterus russicus);»

sous Castoridae, après Castor fiber, ajouter «(excepté les populations finlandaises, norvégiennes et suédoises)»;

sous Microtidae, après Microtus oeconomus arenicola, ajouter un nouveau point «Microtus oeconomus mehelyi»;

- sous le titre Carnivora,

sous Canidae, ajouter «Alopex lagopus»;

sous Phocidae, après Monachus monachus, ajouter «Phoca hispida saimensis»;

sous Canidae, après Canis lupus, ajouter «(excepté les populations finlandaises à l'intérieur de la zone de gestion des rennes telle que définie au paragraphe 2 de la loi finlandaise n° 848/90, du 14 septembre 1990, relative à la gestion des rennes)»;

- sous le titre Sauria, sous Lacertidae, après Lacerta viridis, un nouveau point «Lacerta vivipara pannonica»;

- sous le titre Salmoniformes, sous Coregonidae, après Coregonus oxyrhyncus, ajouter «(excepté les populations finlandaises et norvégiennes)»;

2) au point a) Animaux, Invertébrés, Mollusques:

- sous le titre Gastropoda, sous Prosobranchia, après Patelle feruginea, un nouveau point «Theodoxus prevostianus».

e) À l'annexe V, les mentions suivantes sont ajoutées:

1) au point a) Animaux, Vertébrés:

- sous Mammifères, avant le titre Carnivora, un nouveau nitre «Rodentia»,

et sous ce nouveau titre, un nouveau sous-titre «Castoridae»,

et sous Castoridae, «Castor fiber (populations finlandaises, norvégiennes et suédoises)»;

- sous Mammifères, Carnivora, Canidae, après Canis lupus, «(populations finlandaises à l'intérieur de la zone de gestion des rennes telle que définie au paragraphe 2 de la loi finlandaise n° 848/90, du 14 septembre 1990, relative à la gestion des rennes)»;

- sous Poissons, Salmoniformes, Cybrinidae, avant Barbus spp., un nouveau point «Aspius aspius» et, après Barbus spp., deux nouveaux points «Rutilus friesii meidingeri» et «Rutilis pigus virgo»; Salmonidae, après Coregonus spp., «(y compris les populations norvégiennes de Coregonus oxyrhynchus)».