++++

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

06.02 * Autres plantes et racines vivantes , y compris les boutures et greffons : *

* ex D . autres : *

* - Rosiers *

* - Plantes ornementales *

06.03 * Fleurs et boutons de fleurs , coupés , pour bouquets ou pour ornements , frais , séchés , blanchis , teints , imprégnés ou autrement préparés : *

* A . frais : *

* ex I . du 1er juin au 31 octobre : *

* - Roses *

* - OEillets *

* ex II . du 1er novembre au 31 mai : *

* - Roses *

* - OEillets *

06.04 * Feuillages , feuilles , rameaux et autres parties de plantes , herbes , mousses et lichens , pour bouquets ou pour ornements , frais , séchés , blanchis , teints , imprégnés ou autrement préparés , à l'exclusion des fleurs et boutons du n * 06.03 : *

* ex B . autres : *

* - Asparagus ( asparagus plumosus ) *

08.11 * Fruits conservés provisoirement ( par exemple , au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée , soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ) , mais impropres à la consommation en l'état : *

* A . Abricots *

* E . autres *

15.07 * Huiles végétales fixes , fluides ou concrètes , brutes , épurées ou raffinées : *

* A . Huile d'olive *

20.05 * Purées et pâtes de fruits , confitures , gelées , marmelades , obtenues par cuisson , avec ou sans addition de sucre *

20.06 * Fruits autrement préparés ou conservés , avec ou sans addition de sucre ou d'alcool : *

* B . autres : *

* II . sans addition d'alcool : *

* a ) avec addition de sucre , en emballages immédiats d'un contenu net de plus de 1 kg : *

* 1 . Gingembre *

* 2 . Segments de pamplemousses et de pomélos *

* 3 . Mandarines , y compris tangerines et satsumas ; clémentines , wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes *

* 4 . Raisins *

* 6 . Poires : *

* bb ) autres *

* 7 . Pêches et abricots : *

* ex aa ) d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids : *

* - Abricots *

* bb ) autres *

* ex 8 . autres fruits : *

* - à l'exclusion des cerises *

* 9 . Mélanges de fruits *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

20.06 ( suite ) * B . II . b ) avec addition de sucre , en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins : *

* 1 . Gingembre *

* 2 . Segments de pamplemousses et de pomélos *

* 3 . Mandarines , y compris tangerines et satsumas ; clémentines , wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes *

* 4 . Raisins *

* 7 . Pêches et abricots : *

* aa ) d'une teneur en sucres supérieure à 15 % en poids : *

* 22 . Abricots *

* bb ) autres : *

* 22 . Abricots *

* ex 8 . autres fruits : *

* - à l'exclusion des cerises *

* 9 . Mélanges de fruits *

* c ) sans addition de sucre *

20.07 * Jus de fruits ( y compris les moûts de raisins ou de légumes , non fermentés , sans addition d'alcool , avec ou sans addition de sucre : *

* A . d'une masse volumique supérieure à 1,33 g/cm3 à 20 * C : *

* II . de pommes ou de poires ; mélanges de jus de pommes et de jus de poires *

* III . autres : *

* ex a ) d'une valeur supérieure à 30 Ecus par 100 kg poids net : *

* - à l'exclusion des jus d'oranges et de citrons *

* ex b ) non dénommés : *

* - à l'exclusion des jus d'oranges et de citrons *

* B . d'une masse volumique égale ou inférieure à 1,33 g/cm3 20 * C : *

* I . Jus de raisins ( y compris les moûts de raisins ) , de pommes , de poires ; mélanges de jus de pommes et de jus de poires : *

* a ) d'une valeur supérieure à 18 Ecus par 100 kg poids net : *

* 2 . de pommes ou de poires *

* 3 . Mélanges de jus de pommes et de jus de poires *

* b ) d'une valeur égale ou inférieure à 18 Ecus par 100 kg poids net : *

* 2 . de pommes *

* 3 . de poires *

* 4 . Mélanges de jus de pommes et de jus de poires *

* II . autres : *

* a ) d'une valeur supérieure à 30 Ecus par 100 kg poids net : *

* 2 . de pamplemousses et de pomélos *

* 3 . de citrons ou d'autres agrumes : *

* ex aa ) contenant des sucres d'addition : *

* - à l'exclusion des jus de citrons *

* ex bb ) autres : *

* - à l'exclusion des jus de citrons *

* 4 . d'ananas *

* 6 . d'autres fruits ou légumes *

* 7 . Mélanges *

* b ) d'une valeur égale ou inférieure à 30 Ecus par 100 kg poids net : *

* 2 . de pamplemousses ou de pomélos *

* 4 . d'autres agrumes *

* 5 . d'ananas *

* 7 . d'autres fruits ou légumes *

* 8 . Mélanges *

23.04 * Tourteaux , grignons d'olives et autres résidus de l'extraction des huiles végétales , à l'exclusion des lies ou fèces : *

* ex B . autres : *

* - Tourteaux