B. TRANSPORT PAR CHEMIN DE FER

1. 369 R 1192: Règlement (CEE) n° 1192/69 du Conseil, du 26 juin 1969, relatif aux règles communes pour la normalisation des comptes des entreprises de chemin de fer (JO n° L 156 du 28.6.1969, p. 8), modifié par:

- 172 B: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume de Danemark, de l'Irlande et du Royaume-Uni (JO n° L 73 du 27.3.1972, p. 14),

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 390 R 3572: Règlement (CEE) n° 3572/90 du Conseil, du 4 décembre 1990 (JO n° L 353 du 17.12.1990, p. 12).

À l'article 3, le texte suivant est ajouté:

«- OEsterreichische Bundesbahnen (OEBB)»;

«- Norges Statsbaner (NSB)»;

«- Valtionrautatiet/Statsjaernvaegarna (VR)»;

«- Statens jaernvaegar (SJ)».

2. 377 R 2830: Règlement (CEE) n° 2830/77 du Conseil, du 12 décembre 1977, relatif aux mesures nécessaires pour rendre comparables la comptabilité et les comptes annuels des entreprises de chemin de fer (JO n° L 334 du 24.12.1977, p. 13), modifié par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 390 R 3572: Règlement (CEE) n° 3572/90 du Conseil, du 4 décembre 1990 (JO n° L 353 du 17.12.1990, p. 12).

À l'article 2, le texte suivant est ajouté:

«- OEsterreichische Bundesbahnen (OEBB)»;

«- Norges Statsbaner (NSB)»;

«- Valtionrautatiet/Statsjaernvaegarna (VR)»;

«- Statens jaernvaegar (SJ)».

3. 378 R 2183: Règlement (CEE) n° 2183/78 du Conseil, du 19 septembre 1978, relatif à la fixation de principes uniformes pour le calcul des coûts des entreprises de chemin de fer (JO n° L 258 du 21.9.1978, p. 1), modifié par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 390 R 3572: Règlement (CEE) n° 3572/90 du Conseil, du 4 décembre 1990 (JO n° L 353 du 17.12.1990, p. 12).

À l'article 2, le texte suivant est ajouté:

«- OEsterreichische Bundesbahnen (OEBB)»;

«- Norges Statsbaner (NSB)»;

«- Valtionrautatiet/Statsjaernvaegarna (VR)»;

«- Statens jaernvaegar (SJ)».

4. 382 D 0529: Décision n° 82/529/CEE du Conseil, du 19 juillet 1982, relative à la formation des prix pour les transports internationaux de marchandises par chemin de fer (JO n° L 234 du 9.8.1982, p. 5), modifiée par:

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 390 R 3572: Règlement (CEE) n° 3572/90 du Conseil, du 4 décembre 1990 (JO n° L 353 du 17.12.1990, p. 12).

À l'article 1er, le texte suivant est ajouté:

«- OEsterreichische Bundesbahnen (OEBB)»;

«- Norges Statsbaner (NSB)»;

«- Valtionrautatiet/Statsjaernvaegarna (VR)»;

«- Statens jaernvaegar (SJ)».

5. 383 D 0418: Décision 83/418/CEE du Conseil, du 25 juillet 1983, relative à l'autonomie commerciale des chemins de fer dans la gestion de leurs trafics internationaux de voyageurs et de bagages (JO n° L 237 du 26.8.1983, p. 32), modifiée par:

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 32),

- 390 R 3572: Règlement (CEE) n° 3572/90 du Conseil, du 4 décembre 1990 (JO n° L 353 du 17.12.1990, p. 12).

À l'article 1er, le texte suivant est ajouté:

«- OEsterreichische Bundesbahnen (OEBB)»;

«- Norges Statsbaner (NSB)»;

«- Valtionrautatiet/Statsjaernvaegarna (VR)»;

«- Statens jaernvaegar (SJ)».