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NUMERO DU TARIF DOUANIER COMMUN * DESIGNATION DES MARCHANDISES

73.01 * FONTES ( Y COMPRIS LA FONTE SPIEGEL ) BRUTES , EN LINGOTS , GUEUSES , SAUMONS OU MASSES

73.02 * FERRO-ALLIAGES :

* A . FERROMANGANESE :

* I . CONTENANT EN POIDS PLUS DE 2 % DE CARBONE ( FERROMANGANESE CARBURE )

73.03 * FERRAILLES , DECHETS ET DEBRIS D'OUVRAGES DE FONTE , DE FER OU D'ACIER

73.05 * POUDRES DE FER OU D'ACIER ; FER ET ACIER SPONGIEUX ( EPONGE ) :

* B . FER ET ACIER SPONGIEUX ( EPONGE )

73.06 * FER ET ACIER EN MASSIAUX , LINGOTS OU MASSES

73.07 * FER ET ACIER EN BLOOMS , BILLETTES , BRAMES ET LARGETS ; FER ET ACIER SIMPLEMENT DEGROSSIS PAR FORGEAGE OU PAR MARTELAGE ( EBAUCHES DE FORGE ) :

* A . BLOOMS ET BILLETTES :

* I . LAMINES

* B . BRAMES ET LARGETS :

* I . LAMINES

73.08 * EBAUCHES EN ROULEAUX POUR TOLES , EN FER OU EN ACIER

73.09 * LARGES PLATS EN FER OU EN ACIER

73.10 * BARRES EN FER OU EN ACIER , LAMINEES OU FILEES A CHAUD OU FORGEES ( Y COMPRIS LE FIL MACHINE ) ; BARRES EN FER OU EN ACIER , OBTENUES OU PARACHEVEES A FROID ; BARRES CREUSES EN ACIER POUR LE FORAGE DES MINES :

* A . SIMPLEMENT LAMINEES OU FILEES A CHAUD

* D . PLAQUEES OU OUVREES A LA SURFACE ( POLIES , REVETUES , ETC . ) :

* I . SIMPLEMENT PLAQUEES :

* A ) LAMINEES OU FILEES A CHAUD

73.11 * PROFILES EN FER OU EN ACIER , LAMINES OU FILES A CHAUD , FORGES , OU BIEN OBTENUS OU PARACHEVES A FROIS ; PALPLANCHES EN FER OU EN ACIER , MEME PERCEES OU FAITES D'ELEMENTS ASSEMBLES :

* A . PROFILES :

* I . SIMPLEMENT LAMINES OU FILES A CHAUD

* IV . PLAQUEES OU OUVRES A LA SURFACE ( POLIS , REVETUS , ETC . ) :

* A ) SIMPLEMENT PLAQUES :

* 1 . LAMINES OU FILES A CHAUD

* B . PALPLANCHES

73.12 * FEUILLARDS EN FER OU EN ACIER , LAMINES A CHAUD OU A FROID :

* A . SIMPLEMENT LAMINES A CHAUD

* B . SIMPLEMENT LAMINES A FROID :

* I . DESTINES A FAIRE LE FER-BLANC ( PRESENTES EN ROULEAUX )

* C . PLAQUES , REVETUS OU AUTREMENT TRAITES A LA SURFACE :

* III . ETAMES :

* A ) FER-BLANC

* V . AUTRES ( CUIVRES , OXYDES ARTIFICIELLEMENT , LAQUES , NICKELES , VERNIS , PLAQUES , PARKERISES , IMPRIMES , ETC . ) :

* A ) SIMPLEMENT PLAQUES :

* 1 . LAMINES A CHAUD

73.13 * TOLES DE FER OU D'ACIER , LAMINEES A CHAUD OU A FROID :

* A . TOLES DITES " MAGNETIQUES "

* B . AUTRES TOLES :

* I . SIMPLEMENT LAMINEES A CHAUD

* II . SIMPLEMENT LAMINEES A FROID , D'UNE EPAISSEUR :

* B ) DE 1 MM EXCLU A 3 MM EXCLUS

* C ) DE 1 MM OU MOINS

* III . SIMPLEMENT LUSTREES , POLIES OU GLACEES

* IV . PLAQUEES , REVETUES OU AUTREMENT TRAITEES A LA SURFACE :

* B ) ETAMEES :

* 1 . FER-BLANC

* 2 . AUTRES

* C ) ZINGUEES OU PLOMBEES

* D ) AUTRES ( CUIVREES , OXYDEES ARTIFICIELLEMENT , LAQUEES , NICKELEES ,

* VERNIES , PLAQUEES , PARKERISEES , IMPRIMEES , ETC . )

* V . AUTREMENT FACONNEES OU OUVREES :

* A ) SIMPLEMENT DECOUPEES DE FORME AUTRE QUE CARREE OU RECTANGULAIRE :

* 2 . AUTRES

73.15 * ACIERS ALLIES ET ACIER FIN AU CARBONE , SOUS LES FORMES INDIQUEES AUX N}S 73.06 A 73.14 INCLUS :

* A . ACIER FIN AU CARBONE :

* I . LINGOTS , BLOOMS , BILLETTES , BRAMES , LARGETS :

* B ) AUTRES

* III . EBAUCHES EN ROULEAUX POUR TOLES

* IV . LARGES PLATS

* V . BARRES ( Y COMPRIS LE FIL MACHINE ET LES BARRES CREUSES POUR LE FORAGE DES MINES ) ET PROFILES :

* B ) SIMPLEMENT LAMINES OU FILES A CHAUD

* D ) PLAQUES OU OUVRES A LA SURFACE ( POLIS , REVETUS , ETC . ) :

* 1 . SIMPLEMENT PLAQUES :

* AA ) LAMINES OU FILES A CHAUD

* VI . FEUILLARDS :

* A ) SIMPLEMENT LAMINES A CHAUD

* C ) PLAQUES , REVETUS OU AUTREMENT TRAITES A LA SURFACE :

* 1 . SIMPLEMENT PLAQUES :

* AA ) LAMINES A CHAUD

* VII . TOLES :

* A ) SIMPLEMENT LAMINEES A CHAUD

* B ) SIMPLEMENT LAMINEES A FROID , D'UNE EPAISSEUR :

* 2 . DE MOINS DE 3 MM

* C ) POLIES , PLAQUEES , REVETUES OU AUTREMENT TRAITEES A LA SURFACE

* D ) AUTREMENT FACONNEES OU OUVREES :

* 1 . SIMPLEMENT DECOUPEES DE FORME AUTRE QUE CARREE OU RECTANGULAIRE

* B . ACIERS ALLIES :

* I . LINGOTS , BLOOMS , BILLETTES , BRAMES , LARGETS :

* B ) AUTRES

* III . EBAUCHES EN ROULEAUX POUR TOLES

* IV . LARGES PLATS

* V . BARRES ( Y COMPRIS LE FIL MACHINE ET LES BARRES CREUSES POUR LE FORAGE DES MINES ) ET PROFILES :

* B ) SIMPLEMENT LAMINES OU FILES A CHAUD

* D ) PLAQUES OU OUVRES A LA SURFACE ( POLIS , REVETUS , ETC . ) :

* 1 . SIMPLEMENT PLAQUES :

* AA ) LAMINES OU FILES A CHAUD

* VI . FEUILLARDS :

* A ) SIMPLEMENT LAMINES A CHAUD

* C ) PLAQUES , REVETUS OU AUTREMENT TRAITES A LA SURFACE :

* 1 . SIMPLEMENT PLAQUES :

* AA ) LAMINES A CHAUD

* VII . TOLES :

* A ) TOLES DITES " MAGNETIQUES "

* B ) AUTRES TOLES :

* 1 . SIMPLEMENT LAMINEES A CHAUD

* 2 . SIMPLEMENT LAMINEES A FROID , D'UNE EPAISSEUR :

* BB ) DE MOINS DE 3 MM

* 3 . POLIES , PLAQUEES , REVETUES OU AUTREMENT TRAITEES A LA SURFACE

* 4 . AUTREMENT FACONNEES OU OUVREES :

AA ) SIMPLEMENT DECOUPEES DE FORME AUTRE QUE CARREE OU RECTANGULAIRE

73.16 * ELEMENTS DE VOIES FERREES , EN FONTE , FER OU ACIER : RAILS , CONTRE-RAILS , AIGUILLES , POINTES DE COEUR , CROISEMENTS ET CHANGEMENTS DE VOIES , TRINGLES D'AIGUILLAGE , CREMAILLERES , TRAVERSES , ECLISSES , COUSSINETS ET COINS , SELLES D'ASSISE , PLAQUES DE SERRAGE , PLAQUES ET BARRES D'ECARTEMENT ET AUTRES PIECES SPECIALEMENT CONCUES POUR LA POSE , LE JOINTEMENT OU LA FIXATION DES RAILS :

* A . RAILS :

* II . AUTRES

* B . CONTRE-RAILS

* C . TRAVERSES

* D . ECLISSES ET SELLES D'ASSISE :

* I . LAMINEES