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Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

01.03 * Animaux vivants de l'espèce porcine : *

* A . des espèces domestiques *

01.05 * Volailles vivantes de basse-cour : *

* A . d'un poids unitaire n'excédant pas 185 g , dénommées " poussins " : *

* ex I . de dindes ou d'oies : *

* - de dindes *

* ex II . autres : *

* - de poules *

02.01 * Viandes et abats comestibles des animaux repris aux nos 01.01 à 01.04 inclus , frais , réfrigérés ou congelés : *

* A . Viandes : *

* III . de l'espèce porcine : *

* a ) domestique *

* B . Abats : *

* II . autres : *

* c ) de l'espèce porcine domestique *

04.04 * Fromages et caillebotte : *

* D . Fromages fondus , autres que râpés ou en poudre *

* E . autres : *

* I . autres que râpés ou en poudre , d'une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse : *

* b ) supérieure à 47 % et inférieure ou égale à 72 % : *

* ex 1 . Cheddar : *

* - du type " Ilha " *

* ex 2 . autres : *

* - du type " Hollande " *

04.05 * OEufs d'oiseaux et jaunes d'oeufs , frais , séchés ou autrement conservés , sucrés ou non : *

* A . OEufs en coquilles , frais ou conservés : *

* I . OEufs de volaille de basse-cour : *

* a ) OEufs à couver : *

* ex 1 . de dindes ou d'oies : *

* - de dindes *

* ex 2 . autres : *

* - de poules *

* II . autres oeufs *

07.01 * Légumes et plantes potagères , à l'état frais ou réfrigéré : *

* B . Choux : *

* I . Choux-fleurs : *

* ex a ) du 15 avril au 30 novembre : *

* - du 1er au 30 novembre *

* ex b ) du 1er décembre au 14 avril : *

* - du 1er décembre au 31 mars *

* ex H . Oignons , échalotes et aulx : *

* - Oignons , du 1er août au 30 novembre *

* - Aulx , du 1er août au 31 décembre *

* M . Tomates *

* ex I . du 1er novembre au 14 mai : *

* - du 1er décembre au 14 mai *

* ex II . du 15 mai au 31 octobre : *

* - du 15 mai au 31 mai *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

08.02 * Agrumes , frais ou secs : *

* A . Oranges : *

* I . Oranges douces , fraîches : *

* a ) du 1er avril au 30 avril *

* b ) du 1er mai au 15 mai *

* ex c ) du 16 mai au 15 octobre : *

* - du 16 mai au 31 août *

* ex d ) du 16 octobre au 31 mars : *

* - du 1er février au 31 mars *

* II . autres : *

* ex a ) du 1er avril au 15 octobre : *

* - du 1er avril au 31 août *

* ex b ) du 16 octobre au 31 mars : *

* - du 1er février au 31 mars *

* B . Mandarines , y compris tangerines et satsumas ; clémentines , wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes : *

* ex II . autres : *

* - Mandarines , y compris tangerines et satsumas , du 1er novembre au 31 mars *

* ex C . Citrons : *

* - du 1er juin au 31 octobre *

08.04 * Raisins , frais ou secs : *

* A . frais : *

* I . de table : *

* ex b ) du 15 juillet au 31 octobre : *

* - du 15 août au 30 septembre *

08.06 * Pommes , poires et coings , frais : *

* A . Pommes : *

* II . autres : *

* ex b ) du 1er janvier au 31 mars : *

* - du 1er au 31 mars *

* ex c ) du 1er avril au 31 juillet : *

* - du 1er avril au 30 juin *

* B . Poires : *

* II . autres : *

* ex a ) du 1er janvier au 31 mars : *

* - du 1er février au 31 mars *

* b ) du 1er avril au 15 juillet *

* c ) du 16 juillet au 31 juillet *

* ex d ) du 1er août au 31 décembre : *

* - du 1er au 31 août *

08.07 * Fruits à noyau , frais : *

* ex A . Abricots : *

* - du 15 juin au 15 juillet *

* ex B . Pêches , y compris les brugnons et nectarines : *

* - Pêches , du 1er mai au 30 septembre *

11.08 * Amidons et fécules ; inuline : *

* A . Amidons et fécules : *

* I . Amidon de maïs *

15.01 * Saindoux , autres graisses de porc et graisses de volailles , pressés , fondus ou extraits à l'aide de solvants : *

* A . Saindoux et autres graisses de porc : *

* II . autres *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

22.05 * Vins de raisins frais ; moûts de raisins frais mutés à l'alcool ( y compris les mistelles ) : *

* ex B . Vins , autres que ceux visés sous A , présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon " champignon " maintenu à l'aide d'attaches ou de liens ; vins autrement présentés ayant , à la température de 20 * C , une surpression due à l'anhydride carbonique en solution non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bar : *

* - Vins autrement présentés qu'en bouteilles fermées par un bouchon " champignon " maintenu à l'aide d'attaches ou de liens , ayant , à la température de 20 * C , une surpression due à l'anhydride carbonique en solution non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bar *

* C . autres : *

* I . ayant un titre alcoométrique acquis de 13 % vol ou moins *

* II . ayant un titre alcoométrique acquis de plus de 13 % vol et pas plus de 15 % vol