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Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

09.03 * Maté *

15.06 * Autres graisses et huiles animales ( huiles de pied de boeuf , graisses d'os , graisses de déchets , etc . ) *

15.08 * Huiles animales ou végétales cuites , oxydées , déshydratées , sulfurées , soufflées , standardisées ou autrement modifiées *

15.10 * Acides gras industriels , huiles acides de raffinage , alcools gras industriels : *

* C . autres acides gras industriels ; huiles acides de raffinage *

15.15 * Blanc de baleine et d'autres cétacés ( spermaceti ) , brut , pressé ou raffiné , même artificiellement coloré ; circes d'abeilles et d'autres insectes , même artificiellement colorées : *

* A . Blanc de baleine et d'autres cétacés ( spermaceti ) , brut , pressé ou raffiné , même artificiellement coloré *

17.04 * Sucreries sans cacao *

18.03 * Cacao en masse ou en pains ( pâte de cacao ) , même dégraissé *

18.04 * Beurre de cacao , y compris la graisse et l'huile de cacao *

18.05 * Cacao on poudre , non sucré *

18.06 * Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao *

19.02 * Extraits de malt ; préparations pour l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires , à base de farines , semoules , amidons , fécules ou extraits de malt , même additionnées de cacao dans une proportion inférieure à 50 % en poids *

19.03 * Pâtes alimentaires *

19.04 * Tapioca , y compris celui de fécule de pommes de terre *

19.05 * Produits â base de céréales obtenus par le soufflage ou le grillage : " puffed rice " , " corn flakes " et analogues *

19.07 * Pains , biscuits de mer et autres produits de la boulangerie ordinaire , sans addition de sucre , de miel , d'oeufs , de matières grasses , de fromage ou de fruits ; hosties , cachets pour médicaments , pains à cacheter , pâtes séchées de farine , d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires *

19.08 * Produits de la boulangerie fine , de la pâtisserie et de la biscuiterie , même additionnés de cacao en toutes proportions *

21.02 * Extraits ou essences de café , de thé ou de maté et préparations â base de ces extraits ou essences ; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits *

21.03 * Farine de moutarde et moutarde préparée *

21.04 * Sauces ; condiments et assaisonnements , composés *

21.05 * Préparations pour soupes , potages ou bouillons ; soupes , potages ou bouillons préparés ; préparations alimentaires composites homogénéisées *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

21.06 * Levures naturelles , vivantes ou mortes ; levures artificielles préparées : *

* A . Levures naturelles vivantes *

* C . Levures artificielles préparées *

21.07 * Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs : *

* A . Céréales en grains ou en épis , précuites ou autrement préparées *

* B . Pâtes alimentaires non farcies , cuites ; pâtes alimentaires farcies *

* C . Glaces de consommation *

* D . Yoghourts préparés ; laits préparés en poudre pour l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires *

* E . Préparations dites " fondues " *

* G . autres *

22.01 * Eau , eaux minérales , eaux gazeuses , glace et neige : *

* A . Eaux minérales naturelles ou artificielles ; eaux gazeuses *

22.02 * Limonades , eaux gazeuses aromatisées ( y compris les eaux minérales ainsi traitées ) et autres boissons non alcooliques , à l'exclusion des jus de fruits et de légumes du n * 20.07 *

22.03 * Bières *

22.06 * Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de matières aromatiques *

22.08 * Alcool éthylique non dénaturé ayant un titre alcoométrique de 80 % vol et plus ; alcool éthylique dénaturé de tous titres alcoométriques : *

* ex A . Alcool éthylique dénaturé de tous titres alcoométriques : *

* - à l'exclusion de l'alcool obtenu à partir des produits agricoles figurant à l'annexe II du traité CEE *

* B . Alcool éthylique non dénaturé ayant un titre alcoométrique de 80 % vol et plus *

22.09 * Alcool éthylique non dénaturé ayant un titre alcoométrique de moins de 80 % vol ; eaux-de-vie , liqueurs et autres boissons spiritueuses : préparations alcooliques composées ( dites " extraits concentrés " ) pour la fabrication des boissons : *

* A . Alcool éthylique non dénaturé ayant un titre alcoométrique de moins de 80 % vol et présenté en récipients contenant : *

* ex I . 2 l ou moins : *

* - à l'exclusion de l'alcool obtenu à partir des produits agricoles figurant à l'annexe II du traité CEE *

* ex II . plus de 2 l : *

* - à l'exclusion de l'alcool obtenu à partir des produits agricoles figurant à l'annexe II du traité CEE *

* B . Préparations alcooliques composées ( dites " extraits concentrés " ) *

* C . Boissons spiritueuses : *

* II . Gin *

* III . Whisky *

* IV . Vodka ayant un titre alcoométrique de 45,4 % vol ou moins , eaux-de-vie de prunes , de poires ou de cerises *

* V . autres *

24.02 * Tabacs fabriqués ; extraits ou sauces de tabac ( praiss ) *

28.01 * Halogènes ( fluor , chlore , brome , iode ) : *

* B . Chlore *

ex 28.16 * Ammoniac liquéfié ou en solution ( ammoniaque ) : *

* - Ammoniac liquéfié *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

28.17 * Hydroxyde de sodium ( soude caustique ) ; hydroxyde de potassium ( potasse caustique ) ; peroxydes de sodium et de potassium : *

* A . Hydroxyde de sodium ( soude caustique ) *

28.27 * Oxydes de plomb , y compris le minium et la mine orange *

28.31 * Hypochlorites ; hypochlorite de calcium du commerce ; chlorites ; hypobromites : *

* ex C . autres : *

* - Hypochlorite de calcium , y compris celui du commerce *

28.32 * Chlorates et perchlorates ; bromates et perbromates ; iodates et periodates : *

* A . Chlorates : *

* ex I . d'ammonium , de sodium , de potassium : *

* - de sodium *

* B . Perchlorates : *

* II . de sodium *

28.42 * Carbonates et percarbonates , y compris le carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium : *

* A . Carbonates : *

* II . de sodium *

28.45 * Silicates , y compris les silicates de sodium ou de potassium du commerce : *

* ex B . autres : *

* - de sodium *

28.54 * Peroxyde d'hydrogène ( eau oxygénée ) , y compris l'eau oxygénée solide *

29.01 * Hydrocarbures : *

* A . acycliques : *

* ex I . destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles : *

* - à l'exclusion de l'acétylène *

* ex II . destinés à d'autres usages : *

* - à l'exclusion de l'acétylène *

* B . cyclaniques et cycléniques : *

* I . Azulène et ses dérivés alkylés *

* II . autres : *

* ex a ) destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles : *

* - à l'exclusion du décahydronaphtalène *

* ex b ) destinés à d'autres usage : *

* - à l'exclusion du décahydronaphtalène *

* C . cycloterpéniques *

* D . aromatiques : *

* I . Benzène , toluène , xylènes *

* II . Styrène *

* III . Ethylbenzène *

* IV . Cumène ( isopropylbenzène ) *

* ex V . Naphtalène , antracène : *

* - Antracène *

* VI . Biphényle , terphényles *

* ex VII . autres : *

* - à l'exclusion du tétrahydronaphtalène *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

29.16 * Acides carboxyliques à fonctions alcool , phénol , aldéhyde ou cétone et autres acides carboxyliques à fonctions oxygénées simples ou complexes , leurs anhydrides , halogénures , peroxydes et peracides ; leurs dérivés halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés : *

* A . Acides carboxyliques à fonction alcool : *

* ex III . Acide tartrique , ses sels et ses esters : *

* - Acide tartrique *

29.39 * Hormones , naturelles ou reproduits par synthèse ; leurs dérivés utilisés principalement comme hormones ; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones *

29.43 * Sucres chimiquement purs , à l'exception du saccharose , du glucose et du lactose ; éthers et esters de sucres et leurs sels , autres que les produits des nos 29.39 , 29.41 et 29.42 : *

* ex B . autres : *

* - Lévulose *

* - Esters et sels de lévulose *

* - Sorbose , ses sels et ses esters *

29.44 * Antibiotiques : *

* ex A . Pénicillines : *

* - à l'exclusion de celles dont la fabrication exige par kilogramme une quantité de sucre blanc supérieure à 15,3 kg *

* B . Chloramphénicol ( CDI ) *

* C . autres antibiotiques *

30.03 * Médicaments pour la médecine humaine ou vétérinaire : *

* A . non conditionnés pour la vente au détail : *

* II . autres *

* B . conditionnés pour la vente au détail : *

* II . autres : *

* a ) contenant de la pénicilline , de la streptomycine ou des dérivés de ces produits *

* ex b ) non dénommés : *

* - contenant des antibiotiques ou des dérivés de ces produits , autres que ceux repris sous la sous-position B II a ) ; insuline , sels d'or pour le traitement de la tuberculose , produits organo-arseniés pour le traitement de la syphilis et produits pour le traitement de la lèpre *

31.02 * Engrais minéraux ou chimiques azotés : *

* A . Nitrate de sodium naturel *

* ex C . autres : *

* - à l'exclusion de nitrate d'ammonium en emballages d'un poids brut non inférieur à 45 kg et de nitrate de calcium d'une teneur en azote inférieure ou égale à 16 % , ainsi que nitrate de calcium et de magnésium *

31.03 * Engrais minéraux ou chimiques phosphatés : *

* A . visés à la note 2 sous A du présent chapitre : *

* I . Superphosphates *

* ex B . visés à la note 2 sous B et C du présent chapitre : *

* - Superphosphates simples , doubles et triples , même mélangés d'autres phosphates de calcium ou de produits non fertilisants *

31.05 * Autres engrais ; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes , pastilles et autres formes similaires , soit en emballages d'un poids brut maximal de 10 kg : *

* A . autres engrais *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

32.09 * Vernis ; peintures à l'eau , pigments à l'eau préparés du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs ; autres peintures ; pigments broyés à l'huile de lin , au white spirit , à l'essence de térébenthine , dans un vernis ou dans d'autres milieux , du genre de ceux servant à la fabrication de peintures ; feuilles pour le marquage au fer ; teintures présentées dans des formes ou emballages de vente au détail ; solutions définies à la note 4 du présent chapitre : *

* A . Vernis ; peintures à l'eau , pigments à l'eau préparés du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs ; autres peintures ; pigments broyés à l'huile de lin , au white spirit , à l'essence de térébenthine , dans un vernis ou dans d'autres milieux , du genre de ceux servant à la fabrication de peintures ; solutions définies à la note 4 du présent chapitre : *

* I . Essence de perle ou essence d'Orient *

* ex II . autres : *

* - à l'exclusion des métaux non précieux en pâtes servant à la fabrication de peintures *

* ex B . Feuilles pour le marquage au fer : *

* - à base de métaux communs *

* C . Teintures présentées dans des formes ou emballages de vente au détail *

32.12 * Mastics ( y compris les mastics et ciments de résine ) ; enduits utilisés en peinture et enduits non réfractaires du genre de ceux utilisés en maçonnerie *

32.13 * Encres à écrire ou à dessiner , encres d'imprimerie et autres encres : *

* B . Encres d'imprimerie *

* C . autres encres *

35.06 * Colles préparées , non dénommées ni comprises ailleurs ; produits de toute espèce à usage de colles , conditionnés pour la vente au détail comme colles en emballages d'un poids net inférieur ou égal à 1 kg *

ex 37.03 * Papiers , cartes et tissus sensibilisés , non impressionnés ou impressionnés , mais non développés : *

- Papier héliographique *

38.19 * Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes ( y compris celles consistant en mélanges de produits naturels ) , non dénommés ni compris ailleurs : produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes , non dénommés ni compris ailleurs : *

* Q . Liants pour noyaux de fonderie préparés à base de résines synthétiques *

* ex X . autres : *

* - Produits de craquage du D-Glucitol ( sorbitol ) *

* - autres *

39.01 * Produits de condensation , de polycondensation et de polyaddition , modifiés ou non , polymérisés ou non , linéaires ou non ( phénoplastes , aminoplates , alkydes , polyesters allyliques et autres polyesters non saturés , silicones , etc . ) : *

* C . autres : *

* I . Phénoplastes : *

* a ) sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre *

* ex b ) sous d'autres formes : *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , non rigides ni spongieuses , pesant plus de 160 g par m2 , sans inscriptions *

* II . Aminoplastes : *

* ex a ) sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre : *

* - à l'exclusion des produits pour le moulage *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

39.01 ( suite ) * C . II . ex b ) sous d'autres formes : *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , non rigides ni spongieuses , pesant plus de 160 g par m2 , sans inscriptions *

* III . Alkydes et autres polyesters : *

* ex a ) sous l'une des formes visées à la note 3 sous d ) du présent chapitre : *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , non rigides ni spongieuses , pesant plus de 160 g par m2 , sans inscriptions *

* ex b ) autres : *

* - Résines alkydes *

* ex IV . Polyamides : *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , non rigides ni spongieuses , pesant plus de 160 g par m2 , sans inscriptions *

* ex V . Polyuréthanes : *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , non rigides ni spongieuses , pesant plus de 160 g par m2 , sans inscriptions *

* ex VI . Silicones : *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , non rigides ni spongieuses , pesant plus de 160 g par m2 , sans inscriptions *

* ex VII . non dénommés : *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , non rigides ni spongieuses , pesant plus de 160 g par m2 , sans inscriptions *

39.02 * Produits de polymérisation et copolymérisation ( polyéthylène , polytétrahaloéthylène , polyisobutylène , polystyrène , chlorure de polyvinyle , acétate de polyvinyle , chloracétate de polyvinyle et autres dérivés polyvinyliques , dérivés polyacryliques et polyméthacryliques , résines de coumarone-indène , etc . ) : *

* C . autres : *

* I . Polyéthylène : *

* ex a ) sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre : *

* - à l'exclusion des produits pour le moulage *

* ex b ) sous d'autres formes : *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Adhésifs à base d'émulsions de résines *

* ex II . Polytétrahaloéthylènes : *

* - sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre , à l'exclusion des produits pour le moulage *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Adhésifs à base d'émulsions de résines *

* ex III . Polysulfohaloéthylènes : *

* - sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre , à l'exclusion des produits pour le moulage *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Adhésifs à base d'émulsions de résines *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

39.02 ( suite ) * C . ex IV . Polypropylène : *

* - sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre , à l'exclusion des produits pour le moulage *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Adhésifs à base d'émulsions de résines *

* ex V . Polyisobutylène : *

* - sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre , à l'exclusion des produits pour le moulage *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Adhésifs à base d'émulsions de résines *

* VI . Polystyrène et ses copolymères : *

* ex a ) sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre : *

* - à l'exclusion des produits pour le moulage *

* ex b ) sous d'autres formes : *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Adhésifs à base d'émulsions de résines *

* VII . Chlorure de polyvinyle : *

* a ) sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre *

* ex b ) sous d'autres formes : *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Adhésifs à base d'émulsions de résines *

* ex VIII . Chlorure de polyvinylidène , copolymères de chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle : *

* - sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre , à l'exclusion des produits pour le moulage *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Adhésifs à base d'émulsions de résines *

* ex IX . Acétate de polyvinyle : *

* - sous l'une des formes visées à la note sous a ) et b ) du présent chapitre , à l'exclusion des produits pour le moulage *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Adhésifs à base d'émulsions de résines *

* ex X . Copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle : *

* - sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre , à l'exclusion des produits pour le moulage *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Adhésifs à base d'émulsions de résines *

* ex XI . Alcools , acétals et éthers polyvinyliques : *

* - sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre , à l'exclusion des produits pour le moulage *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Adhésifs à base d'émulsions de résines *

* ex XII . Polymères acryliques , polymères méthacryliques , copolymères acrylométhacryliques : *

* - sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre , à l'exclusion des produits pour le moulage *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Adhésifs à base d'émulsions de résines *

* XIII . Résines de coumarone , résines d'indène et résines de coumaroneindène .

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

39.02 ( suite ) * C . XIV . autres produits de polymérisation ou de copolymérisation : *

* ex a ) sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre :

* - à l'exclusion des produits pour le moulage *

* ex b ) sous d'autres formes : *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Adhésifs à base d'émulsions de résines *

39.03 * Cellulose régénérée ; nitrates , acétates et autres esters de la cellulose , éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose , plastifiés ou non ( celloïdine et collodions , celluloïd , etc . ; fibre vulcanisée : *

* A . Bandes à usage d'adhésifs , d'une largeur n'excédant pas 10 cm , dont l'enduit consiste en caoutchouc , naturel ou synthétique , non vulcanisé *

* B . autres : *

* I . Cellulose régénérés : *

* b ) autre : *

* ex 1 . Feuilles , pellicules , bandes ou lames , enroulées ou non , d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm : *

* - d'un poids non supérieur à 160 g par m2 , sans inscriptions *

* - Adhésifs *

* ex 2 . non dénommée : *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , d'un poids non supérieur à 160 g par m2 , sans inscription *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Adhésifs *

* II . Nitrates de cellulose : *

* b ) plastifiés : *

* 1 . au camphre ou autrement ( celluloïd , etc . ) : *

* ex aa ) Pellicules en rouleaux ou en bandes , pour la cinématographie ou la photographie : *

* - en celluloïd *

* - autres , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - d'un poids non supérieur à 160 g par m2 , sans inscriptions *

* ex bb ) autres : *

* - Plaques , feuilles , bandes ou tubes , en celluloïd *

* - autres plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , d'un poids non supérieur à 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Adhésifs *

* III . Acétates de cellulose : *

* b ) plastifiés : *

* ex 2 . Pellicules en rouleaux ou en bandes , pour la cinématographie ou la photographie : *

* - d'un poids non supérieur à 160 g par m2 , sans inscriptions *

* - rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* ex 3 . Feuilles , pellicules , bandes ou lames , enroulées ou non , d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm : *

* - d'un poids non supérieur à 160 g par m2 , sans inscriptions *

* - Adhésifs *

* 4 . autres : *

* ex bb ) non dénommés : *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

39.03 ( suite ) * B . III . b ) 4 . ex bb ) - Plaques , feuilles , bandes ou lames , d'un poids non supérieur à 160 g par m2 , sans inscriptions *

* - Adhésifs *

* IV . autres esters de la cellulose : *

* b ) plastifiés : *

* ex 2 . Pellicules en rouleaux ou en bandes , pour la cinématographie ou la photographie : *

* - rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - d'un poids non supérieur à 160 g par m2 , sans inscriptions *

* ex 3 . Feuilles , pellicules , bandes ou lames , enroulées ou non , d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm : *

* - d'un poids non supérieur à 160 g par m2 , sans inscriptions *

* - Adhésifs *

* 4 . autres : *

* ex bb ) non dénommés : *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , d'un poids non supérieur à 160 g par m2 , sans inscriptions *

* - Adhésifs *

* V . Ethers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose : *

* b ) plastifiés : *

* 2 . autres : *

* ex aa ) Ethylcellulose : *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , d'un poids non supérieur à 160 g par m2 , sans inscriptions , *

* - Adhésifs *

* ex bb ) non dénommés : *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , d'un poids non supérieur à 160 g par m2 , sans inscriptions *

* - Adhésifs *

* ex VI . Fibre vulcanisée : *

* - Plaques , feuilles , bandes ou lames , rigides , pesant plus de 160 g par m2 , avec ou sans inscriptions , en matières plastiques artificielles *

39.07 * Ouvrages en matières des nos 39.01 à 39.06 inclus : *

* B . autres : *

* ex I . en cellulose régénérée : *

* - à l'exclusion de : boyaux artificiels ; couvre-parquets ; éventails et écrans à main , comportant des feuilles de matières plastiques et des montures en toutes matières , à l'exception des métaux précieux : baleines et similaires pour corsets et autres vêtements ou pour accessoires de vêtements *

* ex II . en fibre vulcanisée : *

* - à l'exclusion de : éventails et écrins à main comportant des feuilles de matières plastiques et des montures en toutes matières , à l'exception des métaux précieux ; baleines et similaires pour corsets et autres vêtements ou pour accessoires de vêtements *

* ex III . en matières albuminoïdes durcies : *

* - à l'exclusion de : boyaux artificiels ; éventails et écrins à main comportant des feuilles de matières plastiques et des montures en toutes matières , à l'exception de métaux précieux *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

39.07 ( suite ) * ex IV . en dérivés chimiques du caoutchouc : *

* - à l'exclusion de : couvre-parquets ; éventails et écrins à main , comportant des feuilles de matières plastiques et des montures en toutes matières , à l'exclusion des métaux précieux ; baleines et similaires pour corsets et autres vêtements ou pour accessoires de vêtements *

* V . en autres matières : *

* a ) Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes , films , etc . , visés au n * 92.12 *

* ex d ) autres : *

* - à l'exclusion de : boyaux artificiels ; couvre-parquets *

40.02 * Latex de caoutchouc synthétique ; latex de caoutchouc synthétique prévulcanisé ; caoutchouc synthétique ; factice pour caoutchouc dérivé des huiles *

40.08 * Plaques , feuilles , bandes , bâtons et profilés , en caoutchouc vulcanisé , non durci : *

* A . Plaques , feuilles et bandes : *

* ex II . autres : *

* - à l'exclusion des adhésifs *

ex 40.10 * Courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé : *

* - à l'exclusion de courroies de section trapézoïdale *

40.11 * Bandages , pneumatiques , bandes de roulement amovibles pour pneumatiques , chambres à air et " flaps " , en caoutchouc vulcanisé , non durci , pour roues de tous genres : *

* ex A . Bandages pleins ou creux ( mi-pleins ) et bandes de roulement amovibles pour pneumatiques : *

* - Bandes de roulement amovibles pour pneumatiques pesant par pièce jusqu'à 20 kg *

* B . autres : *

* ex I . Pneumatiques destinés à des aéronefs civils : *

* - pesant par pièce jusqu'à 20 kg *

* ex II . non dénommés : *

* - pesant par pièce jusqu'à 20 kg *

40.12 * Articles d'hygiène et de pharmacie ( y compris les tétines ) en caoutchouc vulcanisé , non durci , même avec parties en caoutchouc durci *

40.13 * Vêtements , gants et accessoires du vêtement , en caoutchouc vulcanisé , non durci , pour tous usages : *

* A . Gants , y compris les moufles *

* ex B . Vêtements et accessoires du vêtement : *

* - à l'exclusion des corsets , ceintures et similaires ; vêtements pour scaphandriers *

40.14 * Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé , non durci : *

* B . autres : *

* ex I . en caoutchouc spongieux ou cellulaire : *

* - à l'exclusion des blagues à tabac *

* ex II . non dénommés : *

* - à l'exclusion des blagues à tabac *

42.02 * Articles de voyage ( malles , valises , boîtes à chapeaux , sacs de voyage , sacs à dos , etc . ) , sacs à provisions , sacs à main , cartables , serviettes , portefeuilles , porte-monnaie , trousses de toilette , trousses à outils , blagues à tabac , gaines , étuis , boîtes ( pour armes , instruments de musique , jumelles , bijoux , flacons , cols , chaussures , brosses , etc . ) et contenants similaires , en cuir naturel , artificiel ou reconstitué , en fibre vulcanisée , en feuilles en matières plastiques artificielles , en carton ou en tissus *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

44.14 * Bois simplement sciés longitudinalement , tranchés ou déroulés , d'une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm ; feuilles de placage et bois pour contre-plaqués , de même épaisseur *

44.18 * Bois dits " artificiels " ou " reconstitués " , formés de copeaux , de sciure , de farine de bois ou d'autres déchets ligneux , agglomérés avec des résines naturelles ou artificielles ou d'autres liants organiques , en panneaux , plaques , blocs et similaires *

48.01 * Papiers et cartons , y compris l'ouate de cellulose , en rouleaux ou en feuilles : *

* B . Papier à cigarettes *

* C . Papiers et cartons Kraft *

* D . Papiers pesant 15 g ou moins par m2 et destinés à la fabrication du papier stencil *

* E . Papiers et cartons formés feuille à feuille ( papiers à la main ) *

* ex F . autres : *

* - à l'exclusion de papier d'impression de toute couleur , d'une teneur minimum de 60 % en pâte mécanique , d'un poids de 40 g à 80 g par m2 , pour l'impression de publications périodiques ou de livres , conditionné en bobines : papier et carton pour isolations électriques ; papier et carton d'un poids jusqu'à 300 g par m2 , fabriqués mécaniquement , pour la fabrication de papier abrasif ; ouate de cellulose *

48.03 * Papiers et cartons parcheminés et leurs imitations , y compris la papier dit " cristal " , en rouleaux ou en feuilles *

48.04 * Papiers et cartons simplement assemblés par collage , non imprégnés ni enduits à la surface , même renforcés intérieurement , en rouleaux ou en feuilles *

48.05 * Papiers et cartons simplement ondulés ( même avec recouvrement par collage ) , crêpés , plissés , gaufrés , estampés ou perforés , en rouleaux ou en feuilles *

48.07 * Papiers et cartons couchés , enduits , imprégnés ou coloriés en surface ( marbrés , indiennés et similaires ) ou imprimés ( autres que ceux du chapitre 49 ) , en rouleaux ou en feuilles *

48.08 * Blocs filtrants et plaques filtrantes , en pâte à papier *

48.10 * Papier à cigarettes découpé à format , même en cahiers ou en tubes *

48.11 * Papiers de tenture , lincrusta et vitrauphanies *

48.12 * Couvre-parquets à supports de papier ou de carton , avec ou sans couche de pâte de linoléum , même découpés *

48.13 * Papiers pour duplication et reports , découpés à format , même conditionnés en boîtes ( papiers carbone , stencils complets et similaires ) *

48.14 * Articles de correspondance : papier à lettres en blocs , enveloppes , cartes-lettres , cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance : boîtes , pochettes et présentations similaires , en papier ou carton , renfermant un assortiment d'articles de correspondance *

48.15 * Autres papiers et cartons découpés en vue d'un usage déterminé *

48.16 * Boîtes , sacs et autres emballages en papier ou carton ; cartonnages de bureau , de magasin et similaires *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

48.18 * Registres , cahiers , carnets ( de notes , de quittances et similaires ) , blocs-notes , agendas , sous-main , classeurs , reliures ( à feuillets mobiles ou autres ) et autres articles scolaires , de bureau ou de papeterie , en papier ou carton ; albums pour échantillonnages et pour collections et couvertures pour livres , en papier ou carton *

48.19 * Etiquettes de tous genres en papier ou carton , imprimées ou non , avec ou sans illustrations , même gommées *

48.20 * Tambours , bobines , busettes , canettes et supports similaires en pâte à papier , papier ou carton , même perforés ou durcis *

48.21 * Autres ouvrages en pâte à papier , papier , carton ou ouate de cellulose *

ex 49.01 * Livres , brochures et imprimés similaires , même sur feuillets isolés : *

* - Livres cartonnés ou reliés , à l'exclusion de : atlas météorologiques ou de sciences naturelles ; communications , thèses , dissertations et rapports , relatifs à des sujets scientifiques , littéraires et artistiques édités par des organismes officiels ou institutions culturelles , imprimés en toute langue ; dictionnaires en deux ou plusieurs langues , dont le portugais ; livres imprimés dans le territoire portugais et y revenant ; livres cartonnés ou reliés toile , pourvu que la reliure ne contienne pas de cuir , imprimés exclusivement en langue étrangère ou originaires des pays de langue portugaise et imprimés exclusivement en langue portugaise , ou originaires de Macao et imprimés exclusivement ou cumulativement en langue portugaise ou chinoise *

49.03 * Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier , brochés , cartonnés ou reliés , pour enfants *

49.07 * Timbres-poste , timbres fiscaux et analogues , non oblitérés , ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays de destination ; papier timbré , billets de banque , titres d'actions ou d'obligations et autres titres similaires , y compris les carnets de chèques et analogues : *

* C . autres : *

* ex II . non dénommés : *

* - Carnets de chèques et analogues ; titres d'actions ou d'obligations et autres titres similaires , non signés ni numérotés *

49.09 * Cartes postales , cartes pour anniversaires , cartes de Noël et similaires , illustrées , obtenues par tous procédés , même avec garnitures ou applications *

49.10 * Calendriers de tous genres en papier ou carton , y compris les blocs de calendriers à effeuiller *

49.11 * Images , gravures , photographies et autres imprimés , obtenus par tous procédés : *

* A . Feuilles non pliées , comportant simplement des illustrations ou des gravures sans texte ni légende , destinées à des éditions communes *

* ex B . autres : *

* - Images , gravures et photographies ; livres de publicité commerciale ou touristique , cartonnés ou reliés , à l'exclusion de ceux imprimés dans le territoire portugais et y revenant et ceux cartonnés ou reliés toile , pourvu que la reliure ne contienne pas de cuir , imprimés exclusivement en langue étrangère ou originaires des pays de langue portugaise et imprimés exclusivement en langue portugaise , ou originaires de Macao et imprimés exclusivement ou cumulativement en langue portugaise ou chinoise ; autres , à l'exclusion de cartes météorologiques et de sciences naturelles , communications , thèses , dissertations et rapports relatifs à des sujets scientifiques , littéraires et artistiques , non compris sous le n * 49.01 , édités par des organismes officiels ou institutions culturelles , imprimés en toute langue , et des livres de publicité commerciale ou touristique brochés ou en feuillets *

51.01 * Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles continues , non conditionnés pour la vente au détail *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

51.04 * Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles continues ( y compris les tissus de monofils ou de lames des nos 51.01 ou 51.02 ) *

53.06 * Fils de laine cardée , non conditionnés pour la vente au détail *

53.07 * Fils de laine peignée , non conditionnés pour la vente au détail *

53.10 * Fils de laine , de poils ( fins ou grossiers , ou de crin , conditionnés pour la vente au détail ) *

53.11 * Tissus de laine ou de poils fins *

55.05 * Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail *

55.06 * Fils de coton conditionnés pour la vente au détail *

55.08 * Tissus de coton bouclés du genre éponge *

55.09 * Autres tissus de coton *

56.01 * Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues en masse ; *

* ex A . Fibres textiles synthétiques : *

* - à l'exclusion de polyester *

56.02 * Câbles pour discontinus en fibres textiles synthétiques et artificielles : *

* A . en fibres textiles synthétiques *

56.03 * Déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles ( continues ou discontinues ) en masse , y compris les déchets de fils et les effilochés : *

* A . de fibres textiles synthétiques *

56.04 * Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues et déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles ( continues ou discontinues ) , cardés , peignés ou autrement préparés pour la filature : *

* A . Fibres textiles synthétiques *

56.05 * Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles ) , non conditionnés pour la vente au détail *

56.07 * Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues *

57.06 * Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n * 57.03 *

57.07 * Fils d'autres fibres textiles végétales ; fils de papier : *

* ex D . autres : *

* - Fils de sisal *

57.10 * Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n * 57.03 *

58.01 * Tapis à points noués ou enroulés , même confectionnés *

58.02 * Autres tapis , même confectionnés ; tissus dits " kélim " ou " kilim " , " schumacks " ou " scumak " , " karamanie " et similaires , même confectionnés *

58.03 * Tapisseries tissées à la main ( genre Gobelins , Flandres , Aubusson , Beauvais et similaires ) et tapisseries à l'aiguille ( au petit point , au point de croix , etc . ) , même confectionnées *

58.04 * Velours , peluches , tissus bouclés et tissus de chenille , à l'exclusion des articles des nos 55.08 et 58.05 *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

58.05 * Rubanerie et rubans sans trame en fils ou fibres parallélisés et encollés ( bolducs ) , à l'exclusion des articles du n * 58.06 *

58.06 * Etiquettes , écussons et articles similaires , tissés , mais non brodés , en pièces , en rubans ou découpés *

58.07 * Fils de chenille ; fils guipés ( autres que ceux du n * 52.01 et que les fils de crin guipés ) ; tresses en pièces ; autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues , en pièces ; glands , floches , olives , noix , pompons et similaires *

58.08 * Tulles et tissus à mailles nouées ( filet ) , unis *

58.09 * Tulles , tulles-bobinots et tissus à mailles nouées ( filet ) , façonnés ; dentelles ( à la mécanique ou à la main ) en pièces , en bandes ou en motifs *

58.10 * Broderies en pièces , en bandes ou en motifs *

59.02 * Feutres et articles en feutre , même imprégnés ou enduits : *

* ex A . Feutres en pièces ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire : *

* - Carpettes , tapis et passages *

* ex B . autres : *

* - Carpettes , tapis et passages *

59.03 * " Tissus non tissés " et articles en " tissus non tissés " , même imprégnés ou enduits : *

* A . Tapis et autres revêtements de sol *

* ex B . autres : *

* - en pièces *

59.04 * Ficelles , cordes et cordages , tressés ou non *

59.05 * Filets , fabriqués à l'aide des matières reprises au n * 59.04 , en nappes , en pièces ou en forme ; filets en forme pour la pêche , en fils , ficelles ou cordes *

59.08 * Tissus imprégnés , enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec ces mêmes matières *

59.10 * Linoléums pour tous usages , découpés ou non ; couvre-parquets consistant en un enduit appliqué sur support de matières textiles , découpés ou non *

ex 59.12 * Autres tissus imprégnés ou enduits ; toiles peintes pour décors de théâtres , fonds d'ateliers ou usages analogues : *

* - Toiles cirées et autres tissus huilés ou recouverts d'un enduit à base d'huile d'un poids supérieur à 1 400 g par m2 *

* - Tissus imprégnés ou enduits , d'un poids non supérieur à 1 400 g par m2 *

59.13 * Tissus ( autres que de bonneterie ) élastiques , formés de matières textiles associées à ces fils de caoutchouc *

60.01 * Etoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée , en pièces *

60.02 * Ganterie de bonneterie non élastique ni caoutchoutée *

60.04 * Sous-vêtements de bonneterie non élastique ni caoutchoutée *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

60.05 * Vêtements de dessus , accessoires du vêtement et autres articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée *

61.01 * Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets *

61.02 * Vêtements de dessus pour femmes , fillettes et jeunes enfants *

61.03 * Vêtements de dessous ( linge de corps ) pour hommes et garçonnets , y compris les cols , faux cols , plastrons et manchettes *

61.04 * Vêtements de dessous ( linge de corps ) pour femmes , fillettes et jeunes enfants *

61.05 * Mouchoirs et pochettes *

61.06 * Châles , écharpes , foulards , cache-nez , cache-col , mantilles , voiles et voilettes , et articles similaires *

61.09 * Corsets , ceintures-corsets , gaines , soutiens-gorge , bretelles , jarretelles , jarretières , supports-chaussettes et articles similaires en tissus ou en bonneterie , même élastiques *

62.01 * Couvertures *

62.02 * Linge de lit , de table , de toilette , d'office ou de cuisine , rideaux , vitrages et autres articles d'ameublement *

62.03 * Sacs et sachets d'emballage *

64.01 * Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique artificielle *

64.02 * Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel , artificiel ou reconstitué ; chaussures ( autres que celles du n * 64.01 ) à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique ou artificielle *

64.03 * Chaussures en bois ou à semelles extérieures en bois ou en liège *

64.04 * Chaussures à semelles extérieures en autres matières ( corde , carton , tissu , feutre , vannerie , etc . ) *

64.05 * Parties de chaussures ( y compris les semelles intérieures et les talonnettes ) en toutes matières autres que le métal *

66.01 * Parapluies , parasols et ombrelles , y compris les parapluies-cannes et les parasolstentes et similaires *

68.02 * Ouvrages en pierres de taille ou de construction , à l'exclusion de ceux du n * 68.01 et de ceux du chapitre 69 ; cubes et dés pour mosaïques *

68.04 * Pierres à aiguiser ou à polir à la main , meules et articles similaires à moudre , à défibrer , à aiguiser , à polir , à rectifier , à trancher ou à tronçonner , en pierres naturelles , agglomérées ou non , en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en poterie ( y compris les segments et autres parties en ces mêmes matières desdites meules et articles ) , même avec parties ( âmes , tiges , douilles , etc . ) en autres matières , ou avec leurs axes , mais sans bâtis : *

* B . autres : *

* I . en abrasifs agglomérés : *

* ex a ) constitués de diamants naturels ou synthétiques : *

* - artificiels , à l'exclusion de ceux à moudre *

* ex b ) autres : *

* - artificiels , à l'exclusion de ceux à moudre *

* ex II . non dénommés : *

* - artificiels , à l'exclusion de ceux à moudre *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

68.06 * Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains , appliqués sur tissus , papier , carton et autres matières , même découpés , cousus ou autrement assemblés *

69.02 * Briques , dalles , carreaux et autres pièces analogues de construction , réfractaires *

69.08 * Autres carreaux , pavés et dalles de pavement ou de revêtement *

69.10 * Eviers , lavabos , bidets , cuvettes de " water closet " , baignoires et autres appareils fixes similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques *

69.11 * Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine *

69.12 * Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières céramiques *

69.13 * Statuettes , objets de fantaisie , d'ameublement , d'ornementation ou de parure : *

* ex A . en terre commune : *

* - à l'exclusion des objets de parure *

* ex B . en porcelaine : *

* - à l'exclusion des objets de parure *

* ex C . en autres matières céramiques : *

* - à l'exclusion des objets de parure *

69.14 * Autres ouvrages en matières céramiques *

70.04 * Verre coulé ou laminé , non travaillé ( même armé ou plaqué en cours de fabrication ) , en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire :

* ex B . autre : *

* - d'une épaisseur supérieure à 5 mm mais non supérieure à 10 mm *

ex 70.05 * Verre étiré ou soufflé dit " verre à vitres " , non travaillé ( même plaqué en cours de fabrication ) , en feuilles de forme carrée ou rectangulaire : *

* - d'une épaisseur non supérieure à 3 mm *

ex 70.06 * Verre coulé ou laminé et " verre à vitres " ( même armés ou plaqués en cours de fabrication ) , simplement doucis ou polis sur une ou deux faces , en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire : *

* - non armés , d'une épaisseur non supérieure à 5 mm *

70.08 * Glaces ou verres de sécurité , même façonnés , consistant en verres trempés ou formés de deux ou plusieurs feuilles contrecollées *

ex 70.13 * Objets en verre pour le service de la table , de la cuisine , de la toilette , pour le bureau , l'ornementation des appartements ou usages similaires , à l'exclusion des articles du n * 70.19 : *

* - à l'exclusion de ceux en verre à bas coefficient de dilatation *

70.14 * Verrerie d'éclairage , de signalisation et d'optique commune *

ex 70.21 * Autres ouvrages en verre : *

* - en verre coloré , mat , gravé , irisé , taillé , marbré , opaque , opalin ou peint , ou en verre moulé présentant des creux ou des reliefs *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

71.05 * Argent et alliages d'argent ( y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné ) , bruts ou mi-ouvrés : *

* ex B . Barres , fils et profilés , de section pleine ; planches ; feuilles et bandes dont l'épaisseur , support non compris , est supérieure à 0,15 mm : *

* - Fils ; autres , battus ou laminés *

* D . Feuilles et bandes minces dont l'épaisseur , support non compris , est inférieure ou égale à 0,15 mm *

71.16 * Bijouterie de fantaisie : *

* ex A . en métaux communs : *

* - Bracelets de montres ; autres articles de bijouterie entièrement ou partiellement argentés , dorés , platinés ou revêtus de métaux de la mine du platine *

73.07 * Fer et acier en " blooms " , billettes , brames et largets ; fer et acier simplement dégrossis par forgeage ou par martelage ( ébauches de forge ) : *

* A . Blooms et billettes : *

* II . forgés *

* B . Brames et largets : *

* II . forgés *

* C . Ebauches de forge *

73.10 * Barres en fer ou en acier , laminées ou filées à chaud ou forgées ( y compris le fil machine ) ; barres en fer ou en acier , obtenues ou parachevées à froid ; barres creuses en acier pour le forage de mines : *

* A . simplement laminées ou filées à chaud : *

* I . Fil machine ( CECA ) *

* ex II . Barres pleines ( CECA ) : *

* - Torses , pour armatures de construction en béton ou en ciment armé , simplement laminées à chaud *

* - de section ronde , d'un diamètre non supérieur à 170 mm , simplement laminées à chaud *

* - de section carrée , de 170 mm ou moins de côté *

* - de section rectangulaire , d'une largeur non supérieure à 300 mm et d'une épaisseur égale ou inférieure à 60 mm , simplement laminées à chaud *

* - autres , dont la section transversale peut s'inscrire dans un cercle de 170 mm ou moins de diamètre , simplement laminées à chaud *

* B . simplement forgées *

* C . simplement obtenues ou parachevées à froid *

* D . plaquées ou ouvrées à la surface ( polies , revêtues , etc . ) : *

* I . simplement plaquées : *

* ex a ) laminées ou filées à chaud ( CECA ) : *

* - de section ronde , d'un diamètre non supérieur à 170 mm , simplement plaquées ou laminées à chaud *

* - de section carrée , de 170 mm ou moins de côté *

* - de section rectangulaire , d'une largeur non supérieure à 300 mm et d'une épaisseur égale ou inférieure à 60 mm , simplement plaquées ou laminées à chaud *

* - autres , dont la section transversale peut s'inscrire dans un cercle de 170 mm ou moins de diamètre , simplement plaquées ou laminées à chaud *

* b ) obtenues ou parachevées à froid *

* II . autres *

73.11 * Profilés en fer ou en acier , laminés ou filés à chaud , forgés , ou bien obtenus ou parachevés à froid ; palplanches en fer ou en acier , même percées ou faites d'éléments assemblés : *

* A . Profilés : *

* ex I . simplement laminés ou filés à chaud ( CECA ) : *

* - Cornières à ailes égales ou inégales , dont l'aile la plus large ne dépasse pas 200 mm en largeur , simplement laminées à chaud *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

73.11 ( suite ) * A . ex I . - Profilés en T , d'une hauteur non supérieure à 180 mm , simplement laminés à chaud *

* - Profilés en I ou en H , d'une hauteur non supérieure à 340 mm , simplement laminés à chaud *

* - Profilés en U , d'une hauteur non supérieure à 320 mm , simplement laminés à chaud *

* II . simplement forgés *

* III . simplement obtenus ou parachevés à froid *

* IV . plaqués ou ouvrés à la surface ( polis , revêtus , etc . ) : *

* a ) simplement plaqués : *

* ex 1 . laminés ou filés à chaud ( CECA ) : *

* - Cornières à ailes égales ou inégales , dont l'aile la plus large ne dépasse pas 200 mm en largeur , simplement plaquées ou laminées à chaud *

* - Profilés en T , d'une hauteur non supérieure à 180 mm , simplement plaqués ou laminés à chaud *

* - Profilés en I ou en H , d'une hauteur non supérieure à 340 mm , simplement plaqués ou laminés à chaud *

* - Profilés en U , d'une hauteur non supérieure à 320 mm , simplement plaqués ou laminés à chaud *

* 2 . obtenus ou parachevés à froid *

* b ) autres *

73.12 * Feuillards en fer ou en acier , laminés à chaud ou à froid : *

* B . simplement laminés à froid : *

* II . autres *

* C . plaqués , revêtus ou autrement traités à la durface : *

* I . argentés , dorés ou platinés *

* II . émaillés *

* III . étamés : *

* b ) autres *

* IV . zingués ou plombés *

* V . autres ( cuivrés , oxydés artificiellement , laqués , nickelés , vernis , plaqués , parkérisés , imprimés , etc . ) : *

* a ) simplement plaqués : *

* 2 . laminés à froid *

* b ) autres *

* D . autrement façonnés ou ouvrés ( perforés , chanfreinés , ourlés , etc . ) *

73.13 * Tôles de fer ou d'acier , laminées à chaud ou à froid : *

* A . Tôles dites " magnétiques " : *

* ex I . présentant , quelle que soit leur épaisseur , une perte en W inférieure ou égale à 0,75 W ( CECA ) : *

* - laminées à froid *

* ex II . autres ( CECA ) : *

* - laminées à froid *

* B . autres tôles : *

* II . simplement laminées à froid , d'une épaisseur : *

* b ) de 1 mm exclu à 3 mm exclus ( CECA ) *

* c ) de 1 mm ou moins ( CECA ) *

* ex III . simplement lustrées , polies ou glacées ( CECA ) : *

* - laminées à froid *

* IV . plaquées , revêtues ou autrement traitées à la surface : *

* a ) argentées , dorées , platinées ou émaillées *

* ex d ) autres ( cuivrées , oxydées artificiellement , laquées , nickelées , vernies , plaquées , parkérisées , imprimées , etc . ) ( CECA ) : *

* - laminées à froid *

* V . autrement façonnées ou ouvrées : *

* a ) simplement découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire : *

* 1 . argentées , dorées , platinées ou émaillées *

* ex 2 . autres ( CECA ) : *

* - laminées à froid *

* b ) autres , à l'exclusion des tôles façonnées par laminage *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

ex 73.14 * Fils de fer ou d'acier , nus ou revêtus , à l'exclusion des fils isolés pour l'électricité : *

* - sans revêtements de matières textiles *

73.15 * Aciers alliés et acier fin au carbone , sous les formes indiquées aux nos 73.06 à 73.14 inclus : *

* A . Acier fin au carbone : *

* ex VIII . Fils nus ou revêtus , à l'exclusion des fils isolés pour l'électricité : *

* - sans revêtements de matières textiles , non revêtus d'autres métaux et ne consistant pas d'aciers alliés contenant en poids un ou plusieurs des éléments dans les proportions suivantes : 2 % ou plus de silicium , 2 % ou plus de manganèse , 2 % ou plus de chrome , 2 % ou plus de nickel , 0,3 % ou plus de molybdène , 0,3 % ou plus de vanadium , 0,5 % ou plus de tungstène , 0,5 % ou plus de cobalt , 0,3 % ou plus d'aluminium , 1 % ou plus de cuivre *

* B . Aciers alliés : *

* ex VIII . Fils nus ou revêtus , à l'exclusion des fils isolés pour l'électricité : *

* - sans revêtements de matières textiles , non revêtus d'autres métaux et ne consistant pas d'aciers alliés contenant en poids un ou plusieurs des éléments dans les proportions suivantes : 2 % ou plus de silicium , 2 % ou plus de manganèse , 2 % ou plus de chrome , 2 % ou plus de nickel , 0,3 % ou plus de molybdène , 0,3 % ou plus de vanadium , 0,5 % ou plus de tungstène , 0,5 % ou plus de cobalt , 0,3 % ou plus d'aluminium , 1 % ou plus de cuivre *

73.18 * Tubes et tuyaux ( y compris leurs ébauches ) en fer ou en acier , à l'exclusion des articles du n * 73.19 *

ex 73.21 * Constructions et parties de constructions ( hangars , ponts et éléments de ponts , portes d'écluses , tours , pylônes , piliers , colonnes , charpentes , toitures , cadres de portes et fenêtres , rideaux de fermeture , balustrades , grilles , etc . ) , en fonte , fer ou acier ; tôles , feuillards , barres , profilés , tubes , etc . , en fonte , fer ou acier , préparés en vue de leur utilisation dans la construction : *

* - à l'exclusion des portes d'écluses pour installations hydrauliques *

ex 73.24 * Récipients en fer ou en acier pour gaz comprimés ou liquéfiés : *

* - soudés , d'une contenance non supérieure à 300 litres *

73.25 * Câbles , cordages , tresses , élingues et similaires , en fils de fer ou d'acier , à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité : *

* ex B . autres : *

* - à l'exclusion des câbles porteurs , clos ou semi-clos , pour téléphériques et des câbles d'armatures pour béton précontraint *

73.26 * Ronces artificielles ; torsades , barbelées ou non , en fil ou en feuillard de fer ou d'acier *

73.27 * Toiles métalliques , grillages et treillis , en fils de fer ou d'acier ; tôles ou bandes déployées , en fer ou en acier : *

* A . Toiles métalliques , grillages et treillis *

ex 73.29 * Chaînes , chaînettes et leurs parties , en fonte , fer ou acier : *

* - articulées , des types Galle , Renold ou Morse , d'un pas non supérieur à 2 cm , à l'exclusion des chaînettes pour clés *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

73.31 * Pointes , clous , crampons appointés , agrafes ondulées et biseautées , pitons , crochets et punaises , en fonte , fer ou acier , même avec tête en autre matière , à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre *

73.32 * Boulons et écrous ( filetés ou non ) , tire-fond , vis , pitons et crochets à pas de vis , rivets , goupilles , chevilles , clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en fonte , fer ou acier ; rondelles ( y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort ) en fer ou en acier : *

* A . non filetés : *

* ex I . Vis , écrous , rivets et rondelles , décolletés dans la masse , d'une épaisseur de tige ou d'un diamètre de trou n'excédant pas 6 mm : *

* - à l'exclusion des articles pour la fixation des rails et des vis ; rivets *

* ex II . autres : *

* - à l'exclusion des articles pour la fixation des rails et des vis ; rivets *

* B . filetés : *

* I . Vis et écrous , décolletés dans la masse , d'une épaisseur de tige ou d'un diamètre de trou n'excédant pas 6 mm *

* ex II . autres : *

* - à l'exclusion des articles pour la fixation des rails *

73.33 * Aiguilles à coudre à la main , crochets , broches , passe-cordonnets , passe-lacets et articles similaires pour effectuer à la main des travaux de couture , de broderie , de filet ou de tapisserie , poinçons à broder , en fer ou en acier *

ex 73.35 * Ressorts et lames de ressorts , en fer ou en acier : *

* - Ressorts à lames pour véhicules , à l'exclusion de celles pour le matériel roulant de chemin de fer *

* - Ressorts , en spirale , en fil ou barre ronde , d'un diamètre supérieur à 8 mm ou en barre carrée ou rectangulaire dont la plus petite dimension est supérieure à 8 mm *

ex 73.36 * Poêles , calorifères , cuisinières ( y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central ) , réchauds , chaudières à foyer , chauffe-plats et appareils similaires non électrique , des types servant à des usages domestiques , ainsi que leurs parties et pièces détachées , en fonte , fer ou acier : *

* - en fer ou en acier , corroyé , laminé ou forgé , à l'exclusion des réchauds *

ex 73.37 * Chaudières ( autres que celles du n * 84.01 ) et radiateurs , pour le chauffage central , à chauffage non électrique , et leurs parties , en fonte , fer ou acier ; générateurs et distributeurs d'air chaud ( y compris ceux pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné ) , à chauffage non électrique , comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur , et leurs parties , en fonte , fer ou acier : *

* - en fer ou acier ; corroyé , laminé ou forgé *

73.38 * Articles de ménage , d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties , en fonte , fer ou acier ; paille de fer ou d'acier ; éponges , torchons , gants et articles similaires pour le récurage , le polissage ou usages analogues , en fer ou en acier : *

* B . autres : *

* I . Eviers et lavabos , ainsi que leurs parties , en acier inoxydable *

* ex II . non dénommés : *

* - à l'exclusion de : paille , éponges , torchons , gants et articles similaires pour le récurage , le polissage et usages analogues *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

73.40 * Autres ouvrages en fonte , fer ou acier : *

* A . en fonte *

* ex B . autres : *

* - à l'exclusion des baleines et similaires , en acier , pour corsets , vêtements et accessoires du vêtement *

74.03 * Barres , profilés et fils de section pleine , en cuivre *

ex 74.07 * Tubes et tuyaux ( y compris leurs ébauches ) et barres creuses , en cuivre : *

* - à l'exclusion de ceux à l'état brut ou peints , vernis , émaillés ou autrement préparés ( y compris les tubes Mannesmann et les tubes obtenus par le procédé dit " swaging " ) , même munis d'emboitements ou de brides , mais sans autres ouvraison , d'une épaisseur de paroi supérieure à 1 mm et ayant plus de 80 mm dans la plus grande dimension intérieure de la coupe transversale *

74.18 * Articles de ménage , d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties , en cuivre *

ex 74.19 * Autres ouvrages en cuivre : *

* - à l'exclusion des articles suivants : *

* - Epingles , coulants et épingles à cheveux autres que de parure , dés à coudre , ainsi que ferrures pour ceintures , corsets et bretelles *

* - Réservoirs , foudres , cuves et autres récipients analogues pour toutes matières ( à l'exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés ) , d'une contenance supérieure à 300 l , sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge *

* - Chaînes , chaînettes et leurs parties *

76.04 * Feuilles et bandes minces en aluminium ( même gaufrées , découpées , perforées , revêtues , imprimées ou fixées sur papier , carton , matières plastiques artificielles ou supports similaires ) , d'une épaisseur de 0,20 mm et moins ( support non compris ) *

76.06 * Tubes et tuyaux ( y compris leurs ébauches ) et barres creuses , en aluminium *

76.08 * Construction et parties de constructions ( hangars , ponts et éléments de ponts , tours , pylônes , piliers , colonnes , charpentes , toitures , cadres de portes et fenêtres , balustrades , etc . ) , en aluminium ; tôles , barres , profilés , tubes , etc . , en aluminium , préparés en vue de leur utilisation dans la construction *

76.12 * Câbles , cordages , tresses et similaires , en fils d'aluminium , à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité *

76.15 * Articles de ménage , d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties , en aluminium *

82.01 * Bêches , pelles , pioches , pics , houes , binettes , fourches , crocs , râteaux et racloires ; haches , serpes et outils similaires à taillants ; faux et faucilles , couteaux à foin ou à paille , cisailles à haies , coins et autres outils agricoles , horticoles et forestiers , à main *

82.02 * Scies à main , lames de scies de toutes sortes ( y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage ) : *

* A . Scies à main *

* B . Lames de scies : *

* I . à ruban *

* ex III . autres : *

* - Lames de scies à main *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

82.03 * Tenailles , pinces , brucelles et similaires , même coupantes ; clés de serrage ; emporte-pièces , coupe-tubes , coupe-boulons et similaires , cisailles à métaux , limes et râpes , à main *

82.04 * Autres outils et outillage à main , à l'exclusion des articles repris dans d'autres positions du présent chapitre ; enclumes , étaux , lampes à souder , forges portatives , meules avec bâtis , à main ou à pédale et diamants de vitriers *

82.05 * Outils interchangeables pour machines-outils et pour outillage à main , mécanique ou non ( à emboutir , estamper , tarauder , aléser , fileter , fraiser , mandriner , tailler , tourner , visser , etc . ) , y compris les filières d'étirage et de filage à chaud des métaux , ainsi que les outils de forage , dont la partie travaillante est : *

* ex A . en métaux communs : *

* - à l'exclusion des forets *

* ex B . en carbures métalliques : *

* - à l'exclusion des forets *

* ex C . en diamant ou en agglomérés de diamant : *

* - à l'exclusion des forets *

* ex D . en autres matières : *

* - à l'exclusion des forets *

82.09 * Couteaux à lame tranchante ou dentelée ( y compris les serpettes fermantes ) , autres que les couteaux du n * 82.06 , et leurs lames *

ex 82.12 * Ciseaux à doubles branches et leurs lames : *

* - à l'exclusion de ceux pour tailleurs *

82.13 * Autres articles de coutellerie ( y compris les sécateurs , tondeuses , fendoirs , couperets , hachoirs de bouchers et d'office et coupe-papier ) ; outils et assortiments d'outils de manucures , de pédicures et analogues ( y compris les limes à ongles ) *

82.14 * Cuillers , louches , fourchettes , pelles à tartes , couteaux spéciaux à poisson ou à beurre , pinces à sucre et articles similaires *

82.15 * Manches en métaux communs pour articles des nos 82.09 , 82.12 et 82.14 *

83.01 * Serrures ( y compris les fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure ) , verrous et cadenas , à clef , à secret ou électriques , et leurs parties , en métaux communs ; clefs pour ces articles , en métaux communs *

83.02 * Garnitures , ferrures et autres articles similaires en métaux communs pour meubles , portes , escaliers , fenêtres , persiennes , carrosseries , articles de sellerie , malles , coffres , coffrets et autres ouvrages de l'espèces ; patères , porte-chapeaux , supports , consoles et articles similaires , en métaux communs ( y compris les ferme-portes automatiques ) *

83.06 * Statuettes et autres objets d'ornement d'intérieur , en métaux communs ; cadres pour photographies , gravures et similaires , en métaux communs ; miroiterie en métaux communs : *

* A . Statuettes et autres objets d'ornement d'intérieur *

ex 83.09 * Fermoirs , montures-fermoirs , boucles , boucles-fermoirs , agrafes , crochets , oeillets et articles similaires , en métaux communs , pour vêtements , chaussures , bâches , maroquinerie et pour toutes confections ou équipements ; rivets tubulaires ou à tige fendue , en métaux communs ; perles et paillettes découpées , en métaux communs : *

* - à l'exclusion des perles et paillettes découpées *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

83.13 * Bouchons métalliques , bondes filetées , plaques de bondes , capsules de surbouchage , capsules déchirables , bouchons verseurs , scellés et accessoires similaires pour l'emballage , en métaux communs *

83.15 * Fils , baguettes , tubes , plaques , pastilles , électrodes et articles similaires , en métaux communs ou en carbures métalliques , enrobés ou forrés de décapants et de fondants , pour soudure ou dépôt de métal ou de carbures métalliques ; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées , pour la métallisation par projection *

ex 84.01 * Générateurs de vapeur d'eau ou d'autres vapeurs ( chaudières à vapeur ) ; chaudières dites " à eau surchauffée " : *

* - à l'exclusion des parties et pièces détachées *

84.06 * Moteurs à explosion ou à combustion interne , à pistons : *

* C . autres moteurs : *

* I . Moteurs à explosion ( à allumage par étincelle ) , d'une cylindrée : *

* a ) de 250 cm3 ou moins : *

* ex 2 . autres : *

* - d'une puissance inférieure ou égale à 25 kW et pour vélocipèdes d'une cylindrée non supérieure à 50 cm3 *

* b ) de plus de 250 cm3 ; *

* ex 1 . destinés à l'industrie du montage : *

* des motoculteurs de la sous-position 87.01 A , *

* des voitures automobiles pour le transport des personnes , y compris les voitures mixtes , comportant moins de 15 places assises , *

* des voitures automobiles pour le transport des marchandises , à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3 , *

* des voitures automobiles à usages spéciaux du n * 87.03 : *

* - d'une puissance inférieure ou égale à 25 kW *

* 2 . autres : *

* ex bb ) non dénommés : *

* - d'une puissance inférieure ou égale à 25 kW *

* II . Moteurs à combustion interne ( à allumage par compression ) : *

* ex a ) Moteurs de propulsion pour bateaux : *

* - d'une puissance inférieure ou égale à 25 kW *

* b ) autres : *

* ex 1 . destinés à l'industrie du montage : *

* des motoculteurs de la sous-position 87.01 A , *

* des voitures automobiles pour le transport des personnes , y compris les voitures mixtes , comportant moins de 15 places assises , *

* des voitures automobiles pour le transport des marchandises , à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 500 cm3 , *

* des voitures automobiles à usages spéciaux du n * 87.03 : *

* - d'une puissance inférieure ou égale à 25 kW *

* ex 2 . non dénommés : *

* - d'une puissance inférieure ou également à 25 kW *

* D . Parties et pièces détachées : *

* II . d'autres moteurs : *

* ex a ) pour aérodynes : *

* - Chemises-cylindres , chemises de cylindres , axes de pistons , pistons et segments *

* ex b ) autres : *

* - Chemises-cylindres , chemises de cylindres , axes de pistons , pistons et segments *

84.07 * Roues hydrauliques , turbines et autres machines motrices hydrauliques : *

* B . autres machines motrices hydrauliques *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

84.10 * Pompes , motopompes et turbopompes pour liquides , y compris les pompes non mécaniques et les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur ; élévateurs à liquides ( à chapelet , à godets , à bandes souples , etc . ) : *

* ex A . Pompes distributrices comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif : *

* - Parties et pièces détachées *

* B . autres pompes : *

* II . non dénommées : *

* ex a ) Pompes : *

* - à l'exclusion de celles pour installations d'arrosage par aspersion , et de celles submersibles avec le moteur accouplé , sans revêtement intérieur de produits céramiques ou de caoutchouc , d'un poids non supérieur à 1 000 kg/pièce *

* b ) Parties et pièces détachées *

* C . Elévateurs à liquides ( à chapelet , à godets , à bandes souples , etc . ) *

84.11 * Pompes , motopompes et turbopompes à air et à vide ; compresseurs , motocompresseurs et turbocompresseurs d'air et d'autres gaz ; générateurs à pistons libres ; ventilateurs et similaires : *

* C . Ventilateurs et similaires : *

* ex II . autres : *

* - d'un poids non supérieur à 200 kg/pièce , à l'exclusion des parties et pièces détachées *

84.15 * Matériel , machines et appareils pour la production du froid , à équipement électrique ou autre : *

* C . autres : *

* ex I . Réfrigérateurs d'une capacité supérieure à 340 l : *

* - d'un poids supérieur à 200 kg/pièce *

* ex II . non dénommés : *

* - à l'exclusion des appareils montés sur un socle commun ou avec éléments interdépendants , pour amoires frigorifiques et des armoires et autres meubles importés avec leurs appareils frigorifiques respectifs d'un poids non supérieur à 200 kg ainsi que des parties et pièces détachées *

ex 84.16 * Calandres et laminoirs , autres que les laminoirs à métaux et les machines à laminer le verre : cylindres pour ces machines : *

* - à l'exclusion de calandres ayant jusqu'à 3 cylindres ou d'un poids non supérieur à 5 000 kg/pièce et laminoirs pour les industries du caoutchouc et de l'alimentation ; parties et pièces détachées des machines qui relèvent de ce numéro *

ex 84.17 * Appareils et dispositifs , même chauffés électriquement , pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température , telles que le chauffage , la cuisson , la torréfaction , la distillation , la rectification , la stérilisation , la pasteurisation , l'étuvage , le séchage , l'évaporation , la vaporisation , la condensation , le refroidissement , etc . , à l'exclusion des appareils domestiques ; chauffe-eau et chauffe-bains non électriques : *

* ex A . Appareils pour la production des produits visés à la sous-position 28.51 A ( Euratom ) : *

* - Sécheurs chauffés à la vapeur ou à l'air chaud d'un poids non supérieur à 5 000 kg/pièce , et leurs parties et pièces détachées *

* ex B . Appareils spécialement conçus pour la séparation des combustibles nucléaires irradiés , pour le traitement des déchets radioactifs ou pour le recyclage des combustibles nucléaires irradiés ( Euratom ) : *

* - Sécheurs chauffés à la vapeur ou à l'air chaud d'un poids non supérieur à 5 000 kg/pièce , et leurs parties et pièces détachées *

* C . Echangeurs de chaleur : *

* ex II . autres : *

* - Parties et pièces détachées *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

84.17 ( suite ) * D . Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes : *

* ex I . à chauffage électrique : *

* - Parties et pièces détachées *

* ex II . autres : *

* - Parties et pièces détachées *

* E . Appareils médico-chirurgicaux de stérilisation : *

* ex I . à chauffage électrique : *

* - Parties et pièces détachées *

* ex II . autres : *

* - Sécheurs chauffés à la vapeur ou à l'air chaud d'un poids non supérieur à 5 000 kg/pièce , et leurs parties et pièces détachées *

* F . autres : *

* ex I . Chauffe-eau et chauffe-bains , non électriques : *

* - d'usage domestique *

* ex II . non dénommés : *

* - Sécheurs chauffés à la vapeur ou à l'air chaud d'un poids non supérieur à 5 000 kg/pièce , et leurs parties et pièces détachées *

ex 84.20 * Appareils et instruments de pesage , y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées , mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg et moins ; poids pour toutes balances : *

* - Balances , y compris les bascules , automatiques et semi-automatiques , d'un poids non supérieur à 250 kg par pièce , à l'exclusion des parties et pièces détachées *

84.22 * Machines et appareils de levage , de chargement , de déchargement et de manutention ( ascenseurs , " skips " , treuils , crics , palans , grues , ponts roulants , transporteurs , téléphériques , etc . ) , à l'exclusion des machines et appareils du n * 84.23 : *

* B . autres : *

* ex I . Machines et appareils , spécialement conçus pour la manipulation des substances hautement radioactives ( Euratom ) : *

* - à l'exclusion des treuils , des palans et des moufles , et toutes les parties et pièces détachées *

* ex II . Grues automobiles sur roues , ne pouvant circuler sur rails : *

* - à l'exclusion des parties et pièces détachées *

* ex III . Machines de laminoirs ; tabliers à rouleaux pour l'amenée et le transport des produits , culbuteurs et manipulateurs de lingots , de loupes , de barres et de plaques : *

* - à l'exclusion des parties et pièces détachées *

* ex IV . non dénommés : *

* - à l'exclusion des treuils , des palans et des moufles , des crics et vérins pour véhicules , et toutes les parties et pièces détachées *

ex 84.24 * Machines , appareils et engins agricoles et horticoles pour la préparation et le travail du sol et pour la culture , y compris les rouleaux pour pelouses et terrains de sports : *

* - Versoirs et socs , à l'exclusion de ceux en fonte et en acier coulé , seps , disques , rasettes , coutres en forme de couteau et coutres en forme de disque , pour charrues ; dents pour cultivateurs et scarificateurs , disques pour pulvérisateurs ; outils de sarclage , de buttage et à sillonner , pour sarcleuses *

ex 84.27 * Pressoirs , fouloirs et autres appareils de vinification , de cidrerie et similaires : *

* - Fouloirs-égrappoirs et pressoirs continus à raisins , à l'exclusion de leurs parties et pièces détachées *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

84.31 * Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique ( pâte à papier ) et pour la fabrication et le finissage du papier et du carton : *

* A . pour la fabrication du papier et du carton *

* ex B . autres : *

* - à l'exclusion des machines à régler , d'un poids non supérieur à 2 000 kg/pièce *

84.36 * Machines et appareils pour le filage ( extrusion ) des matières textiles synthétiques et artificielles ; machines et appareils pour la préparation des matières textiles ; machines et métiers pour la filature et le retordage des matières textiles ; machines à bobiner ( y compris les canetières ) , mouliner et dévider les matières textiles *

84.37 * Métiers à tisser , à bonneterie , à tuile , à dentelle , à broderie , à passementerie et à filet ; appareils et machines préparatoires pour le tissage , la bonneterie , etc . ( ourdissoirs , encolleuses , etc . ) : *

* ex A . Métiers à tisser : *

* - Métiers mécaniques d'un poids non supérieur 2 500 kg/pièce , non automatiques et automatiques , à l'exclusion des automatiques pour le coton *

* ex B . Métiers à bonneterie : *

* - rectilignes *

* ex C . Métiers à tulle , à dentelle , à broderie , à tresses , à passementerie et à filet : *

* - Métiers mécaniques d'un poids non supérieur à 2 500 kg/pièce *

ex 84.38 * Machines et appareils auxiliaires pour les machines du n * 84.37 ( ratières , mécaniques Jacquard , casse-chaînes et casse-trames , mécanisme de changement de navettes , etc . ) ; pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines et appareils de la présente position et à ceux des n * 84.36 et 84.37 ( broches , ailettes , garnitures de cardes , peignes , barrettes , filières , navettes et lames , aiguilles , platines , crochets , etc . ) : *

* - à l'exclusion des métiers à filer continus ( rouleaux striés d'un poids non supérieur à 2,5 kg/pièce ; broches , cylindres de pression , ainsi qu'axes et poulies de tension respectifs des rubans de commande des broches , munis de roulement à billes , à rouleaux ou à aiguilles ) ; bandes de fer ou d'acier dentées pour garnitures de cardes ; filières en métaux précieux *

84.40 * Machines et appareils pour le lavage , le nettoyage , le séchage , le blanchiment , la teinture , l'apprêt et le finissage des fils , tissus et ouvrages en matières textiles ( y compris les appareils à lessiver le linge , repasser et presser les confections , enrouler , plier , couper ou denteler les tissus ) ; machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets , tels que linoléum , etc . ; machines des types utilisés pour l'impression des fils , tissus , feutre , cuir , papier de tenture , papier d'emballage et couvre-parquets ( y compris les planches et cylindres gravés pour ces machines ) : *

* B . Machines et appareils à laver le linge , d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg ; essoreuses ( autres que centrifuges ) à usage domestique : *

* ex I . à fonctionnement électrique : *

* - à laver le linge , à l'exclusion des parties et pièces détachées *

* ex II . autres : *

* - à laver le linge , à l'exclusion des parties et pièces détachées *

* ex C . autres : *

* - Machines et appareils à laver le linge , à l'exclusion des parties et pièces détachées *

* - Machines et appareils pour la teinture des matières textiles , à l'exclusion des parties et pièces détachées *

84.45 * Machines-outils pour le travail des métaux et des carbures métalliques , autres que celles des nos 84.49 et 84.50 *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

84.47 * Machines-outils , autres que celles du nos 84.49 , pour le travail du bois , du liège , de l'os , de l'ébonite , des matières plastiques artificielles et autres matières dures similaires *

84.48 * Pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines-outils des nos 84.45 à 84.47 inclus , y compris les porte-pièces et porte-outils , les filières à déclenchement automatique , les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines-outils ; porte-outils destinés aux outillages et machines-outils pour emploi à la main , de toute espèce *

84.51 * Machines à écrire ne comportant pas de dispositif de totalisation ; machines à authentifier les chèques : *

* A . Machines à écrire *

ex 84.56 * Machines et appareils à trier , cribler , laver , concasser , broyer , mélanger les terres , pierres , minerais et autres matières minérales solides ; machines et appareils à agglomérer , former ou mouler les combustibles minéraux solides , les pâtes céramiques , le ciment , le plâtre et autres matières minérales en poudre ou en pâte ; machines à former les moules de fonderie en sable : *

* - Broyeurs d'un poids non supérieur à 5 000 kg/pièce ; granulateurs et concasseurs , avec ou sans cribles sélectionneurs , d'un poids non supérieur à 5 000 kg/pièces ; bétonnières fixes ou mobiles d'un poids non supérieur à 2 000 kg/pièce ; à l'exclusion des parties et pièces détachées des machines et appareils indiqués *

84.59 * Machines , appareils et engins mécaniques , non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent chapitre : *

* ex A . pour la production des produits visés à la sous-position 28.51 A ( Euratom ) : *

* - Presses hydrauliques , d'un poids inférieur ou égal à 5 000 kg/pièce et presses à transmission mécanique , d'un poids non supérieur à 1 000 kg/pièce ; à l'exclusion de leurs parties et pièces détachées *

* ex C . spécialement conçue pour le recyclage des combustibles nucléaires irradiés ( frittage d'oxydes métalliques radioactifs , grainage , etc . ) ( Euratom ) : *

* - Presses hydrauliques , d'un poids inférieur ou égal à 5 000 kg/pièce et presses à transmission mécanique , d'un poids non supérieur à 1 000 kg/pièce ; à l'exclusion de leurs parties et pièces détachées *

* E . autres : *

* ex II . autres : *

* - Presses hydrauliques , d'un poids inférieur ou égal à 5 000 kg/pièce et presses à transmission mécanique , d'un poids non supérieur à 1 000 kg/pièce , à l'exclusion de leurs parties et pièces détachées *

ex 84.60 * Châssis de fonderie , moules et coquilles des types utilisés pour les métaux ( autres que les lingotières ) , les carbures métalliques , le verre , les matières minérales ( pâtes céramiques , béton , ciment , etc . ) , le caoutchouc et les matières plastiques artificielles : *

* - Moules et coquilles pour le travail mécanique *

84.61 * Articles de robinetterie et autres organes similaires ( y compris les détenteurs et les vannes thermostatiques ) pour tuyauteries , chaudières , réservoirs , cuves et autres contenants similaires *

ex 84.62 * Roulements de tous genres ( à billes , à aiguilles , à galets ou à rouleaux de toute forme ) : *

* - Roulements à une rangée de billes , dans lesquels les billes ne sont pas détachables manuellement , ou dans lesquels la rangée de billes n'est pas séparable , ou encore dans lesquels les faces des deux bagues s'alignent dans le même plan , dont le diamètre extérieur est supérieur à 36 mm sans dépasser 72 mm , à l'exclusion de parties et pièces détachées *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

84.63 * Arbres de transmission , manivelles et vilebrequins , paliers et coussinets , engrenages et roues de friction , réducteurs , multiplicateurs et variateurs de vitesse , volants et poulies ( y compris les poulies à moufles ) , embrayages , organes d'accouplement ( manchons , accouplements élastiques , etc . ) et joints d'articulation ( de Cardan , d'Oldham , etc . ) : *

* B . autres : *

* - ex II . non dénommés : *

* - Réducteurs , multiplicateurs et variateurs de vitesse *

85.01 * Machines génératrices ; moteurs ; convertisseurs rotatifs ou statiques ( redresseurs , etc . ) ; transformateurs ; bobines de réactance et selfs : *

* B . autres machines et appareils *

ex 85.03 * Piles électriques : *

* - sèches *

85.04 * Accumulateurs électriques : *

* B . autres : *

* I . accumulateurs au plomb *

85.06 * Appareils électromécaniques ( à moteur incorporé ) à usage domestique *

85.12 * Chauffe-eau , chauffe-bains et thermoplongeurs électriques ; appareils électriques pour le chauffage des locaux et pour autres usages similaires ; appareils électrothermiques pour la coiffure ( sèche-cheveux , appareils à friser , chauffe-fers à friser , etc . ) ; fers à repasser électriques ; appareils électrothermiques pour usages domestiques ; résistances chauffantes , autres que celles du n * 85.24 : *

* A . Chauffe-eau , chauffe-bains et thermoplongeurs électriques : *

* ex II . autres : *

* - à l'exclusion des parties et pièces détachées *

* B . Appareils électriques pour le chauffage des locaux et pour autres usages similaires : *

* ex II . autres : *

* - à l'exclusion des parties et pièces détachées *

* ex C . Appareils électrothermiques pour la coiffure ( sèche-cheveux , appareils à friser , chauffe-fers à friser , etc . ) : *

* - à l'exclusion des parties et pièces détachées *

* D . Fers à repasser électriques *

* E . Appareils électrothermiques pour usages domestiques : *

* ex II . autres : *

* - Réchauds , cuisinières , fourneaux et appareils similaires de cuisson , d'usage domestique *

* F . Résistances chauffantes *

85.13 * Appareils électriques pour la téléphonie et la télégraphie par fil , y compris les appareils de télécommunication par courant porteur *

85.15 * Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie ; appareils d'émission et de réception pour la radiodiffusion et la télévision ( y compris les récepteurs combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ) et appareils de prise de vues pour la télévision ; appareils de radioguidage , de radiodétection , de radiosondage et de radiotélécommande : *

* A . Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie ; appareils d'émission et de réception pour la radiodiffusion et la télévision ( y compris les récepteurs combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ) et appareils de prise de vues pour la télévision *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

85.15 ( suite ) * B . autres appareils : *

* II . non dénommés *

* C . Parties et pièces détachées : *

* II . autres : *

* a ) Meubles et coffrets *

* b ) Pièces décolletées dans la masse , en métaux communs , dont le plus grand diamètre n'excède pas 25 mm *

* ex c ) non dénommées : *

* - à l'exclusion des unités de syntonisation de radiofréquence d'entrée importées par des fabricants portugais d'appareils récepteurs de télévision pour servir à la fabrication de tels appareils ou pour servir comme pièces de rechange d'exportation pour la réparation des appareils fabriqués par eux *

85.16 * Appareils électriques de signalisation ( autres que pour la transmission de messages ) , de sécurité , de contrôle et de commande pour voies ferrées et autres voies de communication , y compris les ports et les aérodromes *

85.18 * Condensateurs électriques , fixes , variables ou ajustables : *

* ex A . Condensateurs fixes , autres qu'électrolytiques : *

* - d'un poids non supérieur à 500 kg/pièce , à l'exclusion de leurs parties et pièces détachées *

* ex B . autres : *

* - Condensateurs fixes , d'un poids non supérieur à 500 kg/pièce , à l'exclusion de leurs parties et pièces détachées *

85.19 * Appareillage pour la coupure , le sectionnement , la protection , le branchement ou la connexion des circuits électriques ( interrupteurs , commutateurs , relais , coupecircuits , parafoudres , étaleurs d'ondes , prises de courant , douilles pour lampes , boîtes de jonction , etc . ) ; résistances non chauffantes , potentiomètres et rhéostats ; circuits imprimés ; tableaux de commande ou de distribution *

85.20 * Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge ( y compris ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges ) ; lampes à arc : *

* A . Lampes et tubes à incandescence pour l'éclairage : *

* II . autres : *

* ex B . autres lampes et tubes : *

* - pour l'éclairage *

* ex C . Parties et pièces détachées : *

* - pour lampes et tubes électriques pour l'éclairage *

85.23 * Fils , tresses , câbles ( y compris les câbles coaxiaux ) , bandes , barres et similaires , isolés pour l'électricité ( même laqués ou oxydés anodiquement ) , munis ou non de pièces de connexion : *

* B . autres *

ex 87.09 * Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire , avec ou sans " side-car " ; " side-cars " pour motocycles et tous vélocipèdes , présentés isolément : *

* - Motocycles et vélocipèdes avec moteur , d'une cylindrée non supérieure à 50 cm3 *

87.10 * Vélocipèdes ( y compris les triporteurs et auxiliaires ) , sans moteur *

87.12 * Parties , pièces détachées et accessoires des véhicules repris aux n * 87.09 à 87.11 inclus : *

* ex B . autres : *

* - de fauteuils et véhicules similaires pour invalides , sans mécanisme de propulsion *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

89.01 * Bateaux non repris sous les n * 89.02 à 89.05 : *

* ex A . Bâtiments de guerre : *

* - à propulsion mécanique , à l'exclusion de ceux à coussin d'air *

* B . autres : *

* ex I . Bateaux pour la navigation maritime : *

* - à propulsion mécanique , à l'exclusion des véhicules à coussin d'air ; bateaux pour usage sportif exclusivement , acquis par des associations nautiques légalement constituées ou par leurs membres effectifs ; bateaux acquis pour leur service , par les corporations de pilotes *

* II . autres : *

* ex a ) d'un poids unitaire de 100 kg ou moins : *

* - à propulsion mécanique , à l'exclusion des véhicules à coussin d'air ; bateaux pour usage sportif exclusivement , acquis par des associations nautiques légalement constituées ou par leurs membres effectifs ; bateaux acquis pour leur service , par les corporations de pilotes *

* ex b ) autres : *

* - à propulsion mécanique , à l'exclusion des véhicules à coussin d'air ; bateaux pour usage sportif exclusivement , acquis par des associations nautiques légalement constituées ou par leurs membres effectifs ; bateaux acquis pour leur service , par les corporations de pilotes *

ex 90.03 * Montures de lunettes , de lorgnons , de faces-à-main et d'articles similaires et parties de montures : *

* - à l'exclusion de celles en or *

ex 90.04 * Lunettes ( correctrices , protectrices ou autres ) , lorgnons , faces-à-main et articles similaires : *

* - à l'exclusion de ceux avec monture en or ou en plaqué ou doublée d'or ou dorée et des lunettes protectrices pour arts et métiers *

90.07 * Appareils photographiques ; appareils et dispositifs , y compris les lampes et tubes , pour la production de la lumière-éclair en photographie , à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n * 85.20 : *

* ex A . Appareils photographiques : *

* - d'un poids non supérieur à 20 kg/pièce *

* B . Appareils et dispositifs , y compris les lampes et tubes , pour la production de la lumière-éclair en photographie : *

* ex II . autres : *

* - d'un poids non supérieur à 20 kg/pièce *

90.16 * Instruments de dessin , de traçage et de calcul ( machines à dessiner , pantographes , étuis de mathématiques , règles et cercles à calcul , etc . ) ; machines , appareils et instruments de mesure , de vérification et de contrôle , non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent chapitre ( machines à équilibrer , planimètres , micromètres , calibres , jauges , mètres , etc . ) ; projecteurs de profils : *

* ex A . Instruments de dessin , de traçage et de calcul : *

* - Equerres , règles , rapporteurs et pistolets de dessin *

* - Etuis de mathématiques garnis , rallonges de compas , compas , tire-lignes et instruments similaires *

90.24 * Appareils et instruments pour la mesure , le contrôle ou la régulation des fluides , gazeux ou liquides , ou pour le contrôle automatique des températures , tels que manomètres , thermostats , indicateurs de niveau , régulateurs de tirage , débitmètres , compteurs de chaleur , à l'exclusion des appareils et instruments du n * 90.14 : *

* B . autres : *

* I . Manomètres *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

90.28 * Instruments et appareils électriques ou électroniques de mesure , de vérification , de contrôle , de régulation ou d'analyse *

91.04 * Horloges , pendules , réveils et appareils d'horlogerie similaires à mouvement autre que de montre : *

* ex A . électriques ou électroniques : *

* - à poser ou à suspendre , complètes d'un poids supérieur à 500 g et incomplètes quel qu'en soit le poids *

* ex B . autres : *

* - à poser ou à suspendre , complètes d'un poids supérieur à 500 g et incomplètes quel qu'en soit le poids *

91.08 * Autres mouvements d'horlogerie terminés *

92.11 * Phonographes , machines à dicter et autres appareils d'enregistrement ou de reproduction du son , y compris les tourne-disques , les tourne-films et les tourne-fils , avec ou sans lecteur de son ; appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision *

92.12 * Supports de son pour les appareils du n * 92.11 ou pour enregistrements analogues : disques , cylindres , cires , bandes , films , etc . , préparés pour l'enregistrement ou enregistrés ; matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques : *

* B . enregistrés : *

* I . Cires , disques , matrices et autres formes intermédiaires à l'exclusion des bandes magnétiques : *

* b ) autres *

* II . autres : *

* a ) Disques pour phonographes : *

* 2 . autres *

* b ) autres supports ( bandes , rubans , films , fils , etc . ) : *

* 1 . enregistrés magnétiquement , pour la sonorisation des films cinématographiques *

* ex 2 . autres : *

* - à l'exclusion de ceux pour l'enseignement des langues *

94.01 * Sièges , même transformables en lits ( à l'exclusion de ceux du n * 94.02 ) , et leurs parties : *

* B . autres : *

* ex I . spécialement conçus pour aérodynes : *

* - à l'exclusion de ceux en bois *

* ex II . non dénommés : *

* - à l'exclusion de ceux en bois , en osier et autres matières végétales *

94.03 * Autres meubles et leurs parties : *

* ex B . autres : *

* - en métaux communs *

* - en bois , sculptés , plaqués , cirés , polis ou vernis , tournés , moulurés , peints et tapissés de toutes matières autres que le cuir ou ses imitations et que les tissus contenant de la soie et des fibres textiles artificielles et synthétiques *

* - en bois , marquetés , laqués , dorés , avec applications de bois fins , ornés de métal ou d'autres matières et tapissés de cuir et ses imitations ou de tissus contenant de la soie et des fibres textiles artificielles et synthétiques *

* - en autres matières , autres qu'en osier et autres matières végétales *

97.02 * Poupées de tous genres *

97.03 * Autres jouets ; modèles réduits pour le divertissement : *

* ex A . en bois : *

* - à l'exclusion des pièces de construction type Meccano et autres jouets éducatifs de caractère technique ou scientifique *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

97.03 ( suite ) * ex B . autres : *

* - à l'exclusion des pièces de construction type Meccano et autres jouets éducatifs de caractère technique ou scientifique *

98.01 * Boutons , boutons-pression , boutons de manchettes et similaires ( y compris les ébauches et les formes pour boutons et les parties de boutons ) : *

* ex A . Ebauches et formes pour boutons : *

* - à l'exclusion des boutons de manchettes , de cols et de plastrons ainsi que d'autres sortes en faïence , en verre , en soie ou en autres fibres textiles *

* ex B . Boutons et leurs parties : *

* - à l'exclusion des boutons de manchettes , de cols et de plastrons ainsi que d'autres sortes en faïence , en verre , en soie ou en autres fibres textiles *

98.02 * Fermetures à glissière et leurs parties ( curseurs , etc . ) : *

* ex A . Fermetures avec agrafes en métaux communs , leurs parties en métaux communs : *

* - à l'exclusion des parties *

* ex B . autres : *

* - à l'exclusion des parties *

98.03 * Porte-plume , stylographes et porte-mines ; porte-crayon et similaires ; leurs pièces détachées et accessoires ( protège-pointes , agrafes , etc . ) , à l'exception des articles des n * 98.04 et 98.05 : *

* ex A . Porte-plume à réservoir et stylographes : *

* - Stylographes et crayons à billes *

* ex B . autres porte-plume ; porte-mines ; porte-crayon et similaires : *

* - Stylographes et crayons à billes *

* C . Pièces détachées et accessoires : *

* ex I . Pièces décolletées dans la masse , en métaux communs : *

* - de stylographes et crayons à billes *

* ex II . autres : *

* - de stylographes et crayons à billes *

ex 98.08 * Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires , montés ou non sur bobines ; tampons encreurs imprégnés ou non , avec ou sans boîte : *

* - Rubans sur bobines , pour usage immédiat *

98.10 * Briquets et allumeurs ( mécaniques , électriques , à catalyseurs , etc . ) et leurs pièces détachées , autres que les pierres et les mèches *

ex 98.12 * Peignes à coiffer , peignes de coiffure , barrettes et articles similaires : *

* - en matières plastiques artificielles et en ébonite *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

28.03 * Carbone ( noirs de carbone notamment ) *

29.15 * Acides polycarboxyliques , leurs anhydrides , halogénures , peroxydes et peracides ; leurs dérivés halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés :

* C . Acides polycarboxyliques aromatiques : *

* I . Anhydride phtalique *

* ex III . autres : *

* - Phtalates ( ortho ) de dibutyle *

* - Orthophtalates de dioctyle *

* - Phtalates de diisooctyle , de diisononyle , de diisodécyle *

* - autres esters des acides phtaliques : *

* - de diiso-butyle *

32.09 * Vernis ; peintures à l'eau , pigments à l'eau préparés du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs ; autres peintures ; pigments broyés à l'huile de lin , au white spirit , à l'essence de térébenthine , dans un vernis ou dans d'autres milieux , du genre de ceux servant à la fabrication de peintures ; feuilles pour le marquege au fer ; teintures présentées dans des formes ou emballages de vente au détail ; solutions définies à la note 4 du présent chapitre : *

* A . Vernis ; peintures à l'eau , pigments à l'eau préparés du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs ; autres peintures ; pigments broyés à l'huile de lin , au white spirit , à l'essence de térébenthine , dans un vernis ou dans d'autres milieux , du genre de ceux servant à la fabrication de peintures ; solutions définies à la note 4 du présent chapitre : *

* ex II . autres : *

* - Solutions de polyuréthane définies à la note 4 du présent chapitre *

ex 34.02 * Produits organiques tensio-actifs ; préparations tensio-actives et préparations tensio-actives et préparations pour lessives , contenant ou non du savon : *

* - Ethoxylates *

* - Sulfate de sodium et de dodécane-1-yle *

* - Sulfate de triéthanolamine et de dodécane-1-yle *

* - Acide sulphonique , alkylbenzène sulfonate de sodium et alkylbenzène sulfonate d'ammonium *

* - Mélanges et préparations de sulfate de sodium , de dodécane-1-yle et de sulfate de triéthanolamine *

38.19 * Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes ( y compris celles consistant en mélanges de produits naturels ) , non dénommés ni compris ailleurs ; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes , non dénommés ni compris ailleurs : *

* ex X . autres : *

* - Revêtements réfractaires du genre de ceux utilisés dans les fonderies pour améliorer la surface des pièces fondues *

* - Préparations désincrustantes et similaires pour chaudières et pour le traitement des eaux de réfrigération industrielle *

39.01 * Produits de condensation , de polycondensation et de polyaddition , modifiés ou non , polymérisés ou non , linéaires ou non ( phénoplastes , aminoplastes , alkydes , polyesters allyliques et autres polyesters non saturés , silicones , etc . ) : *

* C . autres : *

* II . Aminoplastes : *

* ex a ) sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre : *

* - Résines uréiques , modifiées avec de l'alcool furfurylique , en solutions éthérifées , utilisées dans les fonderies *

* III . Alkydes et autres polyesters : *

* ex b ) autres : *

* - Polyesters non allyliques , saturés , sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre , pour la fabrication de polyuréthanes *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

39.01 ( suite ) * C . III . ex b ) - Poly(térephtalate d'éthylène ) saturés , à l'exclusion des polymères noires , sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre , préparé pour le moulage ou l'extrusion *

* - en poudre , contenant des additifs et des pigments , utilisés pour le revêtement ou la peinture sous l'action de la chaleur *

* ex V . Polyuréthanes : *

* - sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre *

* ex VII . non dénommés : *

* - Résines , autres que les époxydes , sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre : *

* - Polyétheralcools *

* - Composants de polyuréthanes *

* - Résines époxydes ( éthoxylines ) , en poudre , contenant des additifs et des pigments , utilisées pour le revêtement ou la peinture sous l'action de la chaleur *

39.02 * Produits de polymérisation et copolymérisation ( polyéthylène , polytétrahaloéthylènes , polyisobutylène , polystyrène , chlorure de polyvinyle , acétate de polyvinyle , chloracétate de polyvinyle et autres dérivés polyvinyliques , dérivés polyacryliques et polyméthacryliques , résines de coumarone-indène , etc . ) : *

* C . autres : *

* I . Polyéthylène : *

* a ) sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre *

* ex b ) sous d'autres formes : *

* - Déchets et débris d'ouvrages *

* ex IV . Polypropylène : *

* - sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre *

* - Déchets et débris d'ouvrages *

* VII . Chlorure de polyvinyle : *

* ex a ) sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du présent chapitre : *

* - Emulsions de résine pour la fabrication de pâtes *

* - en microsuspension *

* ex X . Copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle : *

* - Préparations pour le moulage de disques pour phonographes *

40.06 * Caoutchouc ( ou latex de caoutchouc ) naturel ou synthétique , non vulcanisé , présenté sous d'autres formes ou états ( solutions et dispersions , tubes , baguettes , profilés , etc . ) ; articles en caoutchouc naturel ou synthétique , non vulcanisé ( fils textiles recouverts ou imprégnés ; disques , rondelles , etc . ) : *

* ex B . autres : *

* - Rustines pour la préparation des chambres à air ou des pneumatiques *

40.07 * Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé , même recouverts de textiles ; fils textiles imprégnés ou recouverts de caoutchouc vulcanisé : *

* ex A . Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé , même recouverts de textile : *

* - Fils nus , de section ronde *

56.01 * Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues en masse : *

* ex A . Fibres textiles syn