B. SURVEILLANCE DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE

1. 380 L 0779: Directive 80/779/CEE du Conseil, du 15 juillet 1980, concernant des valeurs limites et des valeurs guides de qualité atmosphérique pour l'anhydride sulfureaux et les particules en suspension (JO n° L 229 du 30.8.1980, p. 30), modifiée par:

- 381 L 0857: Directive 81/857/CEE du Conseil, du 19 octobre 1981, (JO n° L 319 du 7.11.1981, p. 18),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion aux Communautés européennes du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 389 L 0427: Directive 89/427/CEE du Conseil, du 21 juin 1989, (JO n° L 201 du 14.7.1989, p. 53),

- 390 L 0656: Directive 90/656/CEE du Conseil, du 4 décembre 1990 (JO n° L 353 du 17.12.1990, p. 59),

- 391 L 0692: Directive 91/692/CEE du Conseil, du 23 décembre 1991 (JO n° L 377 du 31.12.1991, p. 48).

À l'article 14 paragraphe 2, le nombre «54» est remplacé par «64».

2. 382 L 0884: Directive 82/884/CEE du Conseil, du 3 décembre 1982, concernant une valeur limite pour le plomb contenu dans l'atmosphère (JO n° L 378 du 31.12.1982, p. 15), modifiée par:

- 390 L 0656: Directive 90/656/CEE du Conseil, du 4 décembre 1990 (JO n° L 353 du 17.12.1990, p. 59),

- 391 L 0692: Directive 91/692/CEE du Conseil, du 23 décembre 1991 (JO n° L 377 du 31.12.1991, p. 48).

À l'article 11 paragraphe 2, le nombre «54» est remplacé par «64».

3. 385 L 0203: Directive 85/203/CEE du Conseil, du 7 mars 1985, concernant les normes de qualité de l'air pour le dioxyde d'azote (JO n° L 87 du 27.3.1985, p. 1), modifiée par:

- 385 L 0580: Directive 85/580/CEE du Conseil, du 20 décembre 1985 (JO n° L 372 du 31.12.1985, p. 36),

- 390 L 0656: Directive 90/656/CEE du Conseil, du 4 décembre 1990 (JO n° L 353 du 17.12.1990, p. 59),

- 391 L 0692: Directive 91/692/CEE du Conseil, du 23 décembre 1991 (JO n° L 377 du 31.12.1991, p. 48).

À l'article 14 paragraphe 2, le nombre «54» est remplacé par «64».

4. 385 L 0210: Directive 85/210/CEE du Conseil, du 20 mars 1985, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la teneur en plomb de l'essence (JO n° L 96 du 3.4.1985, p. 25), modifiée par:

- 385 L 0581: Directive 85/581/CEE du Conseil, du 20 décembre 1985 (JO n° L 372 du 31.12.1985, p. 37),

- 387 L 0416: Directive 87/416/CEE du Conseil, du 21 juillet 1987 (JO n° L 225 du 13.8.1987, p. 33).

À l'article 12 paragraphe 2, le nombre «54» est remplacé par «64».

5. 387 L 0217: Directive 87/217/CEE du Conseil, du 19 mars 1987, concernant la prévention et la réduction de la pollution de l'environnement par l'amiante (JO n° L 85 du 28.3.1987, p. 40), modifiée par:

- 390 L 0656: Directive 90/656/CEE du Conseil, du 4 décembre 1990 (JO n° L 353 du 17.12.1990, p. 59),

- 391 L 0692: Directive 91/692/CEE du Conseil, du 23 décembre 1991 (JO n° L 377 du 31.12.1991, p. 48).

À l'article 12 paragraphe 2, le nombre «54» est remplacé par «64».

6. 388 L 0609: Directive 88/609/CEE du Conseil, du 24 novembre 1988, relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combustion (JO n° L 336 du 7.12.1988, p. 1), modifiée par:

- 390 L 0656: Directive 90/656/CEE du Conseil, du 4 décembre 1990 (JO n° L 353 du 17.12.1990, p. 59).

a) À l'annexe I, «PLAFONDS ET OBJECTIFS DE RÉDUCTION DES ÉMISSIONS DE DIOXYDE DE SOUFRE (SO2) POUR LES INSTALLATIONS EXISTANTES», le texte suivant est inséré dans les colonnes du tableau:

«

>TABLE>

».

b) À l'annexe II, «PLAFONDS ET OBJECTIFS DE RÉDUCTION DES ÉMISSIONS D'OXYDES D'AZOTE (NOx) POUR LES INSTALLATIONS EXISTANTES», le texte suivant est inséré dans les colonnes du tableau:

«

>TABLE>

».