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Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

08.11 * Fruits conservés provisoirement ( par exemple , au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée , soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ) , mais impropres à la consommation en l'état : *

* A . Abricots *

* B . Oranges *

* ex E . autres : *

* - à l'exclusion des groseilles à grappes noires ( cassis ) , des fraises et des framboises *

09.01 * Café , même torréfié ou décaféiné ; coques et pellicules de café ; succédanés du café contenant du café , quelles que soient les proportions du mélange : *

* A . Café : *

* I . non torréfié *

09.04 * Poivre ( du genre " Piper " ) ; piments ( du genre " Capsicum " et du genre " Pimenta " ) : *

* A . non broyés ni moulus : *

* I . Poivre : *

* b ) autre *

15.12 * Huiles et graisses animales ou végétales partiellement ou totalement hydrogénées et huiles et graisses animales ou végétales solidifiées ou durcies par tout autre procédé , même raffinées , mais non préparées : *

* ex B . autrement présentées : *

* - destinées à l'industrie chocolatière *

20.07 * Jus de fruits ( y compris les moûts de raisins ) ou de légumes , non fermentés , sans addition d'alcool , avec ou sans addition de sucre : *

* A . d'une masse volumique supérieure à 1,33 g/cm3 à 20 * C : *

* I . Jus de raisins ( y compris les moûts de raisins ) *

* II . de pommes ou de poires ; mélanges de jus de pommes et de jus de poires *

* III . autres : *

* ex a ) d'une valeur supérieure à 30 Ecus par 100 kg poids net : *

* - à l'exclusion des jus de légumes *

* ex b ) non dénommés : *

* - à l'exclusion des jus de légumes *

* B . d'une masse volumique égale ou inférieure à 1,33 g/cm3 à 20 * C : *

* I . Jus de raisins ( y compris les moûts de raisins ) , de pommes , de poires ; mélanges de jus de pommes et de jus de poires : *

* a ) d'une valeur supérieure à 18 Ecus par 100 kg poids net : *

* 1 . de raisins : *

* aa ) concentrés *

* 2 . de pommes ou de poires *

* 3 . Mélanges de jus de pommes et de jus de poires *

* b ) d'une valeur égale ou inférieure à 18 Ecus par 100 kg poids net : *

* 1 . de raisins : *

* aa ) concentrés *

* 2 . de pommes : *

* aa ) d'une teneur en sucres d'addition supérieure à 30 % en poids *

* 3 . de poires : *

* aa ) d'une teneur en sucres d'addition supérieure à 30 % en poids *

* 4 . Mélanges de jus de pommes et de jus de poires : *

* aa ) d'une teneur en sucres d'addition supérieure à 30 % en poids *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

20.07 ( suite ) * B . II . autres : *

* a ) d'une valeur supérieure à 30 Ecus par 100 kg poids net : *

* 1 . d'oranges *

* 2 . de pamplemousses et de pomélos *

* 3 . de citrons ou d'autres agrumes *

* 4 . d'ananas *

* ex 6 . d'autres fruits ou légumes : *

* - de fruits *

* 7 . Mélanges : *

* aa ) de jus d'agrumes et de jus d'ananas *

* ex bb ) autres : *

* - de jus de fruits *

* b ) d'une valeur égale ou inférieure à 30 Ecus par 100 kg poids net : *

* 1 . d'oranges : *

* aa ) d'une teneur en sucres d'addition supérieure à 30 % en poids *

* 2 . de pamplemousses ou de pomélos : *

* aa ) d'une teneur en sucres d'addition supérieure à 30 % en poids *

* 3 . de citrons : *

* aa ) d'une teneur en sucres d'addition supérieure à 30 % en poids *

* 4 . d'autres agrumes : *

* aa ) d'une teneur en sucres d'addition supérieure à 30 % en poids *

* 5 . d'ananas : *

* aa ) d'une teneur en sucres d'addition supérieure à 30 % en poids *

* 7 . d'autres fruits ou légumes : *

* ex aa ) d'une teneur en sucres d'addition supérieure à 30 % en poids : *

* - de fruits *

* 8 . Mélanges : *

* aa ) de jus d'agrumes et de jus d'ananas : *

* 11 . d'une teneur en sucres d'addition supérieure à 30 % en poids *

* bb ) autres : *

* ex 11 . d'une teneur en sucres d'addition supérieure à 30 % en poids : *

* - de jus de fruits *

23.07 * Préparations fourragères mélassées ou sucrées ; autres préparations du genre de celles utilisées dans l'alimentation des animaux : *

* ex C . non dénommées : *

* - Additifs simples et additifs prémélangés