VII. Vin et boissons spiritueuses

1. 386 R 2392: Règlement (CEE) n° 2392/86 du Conseil, du 24 juillet 1986, portant établissement du casier viticole communautaire (JO n° L 208 du 31.7.1986, p. 1), modifié par:

- 390 R 3577: Règlement (CEE) n° 3577/90 du Conseil, du 4 décembre 1990 (JO n° L 353 du 17.12.1990, p. 23).

À l'article 4 paragraphe 1 premier alinéa, la phrase suivante est ajoutée:

«En Autriche, il est établi dans un délai de deux ans à compter de la date d'adhésion.»

2. 387 R 0822: Règlement (CEE) n° 822/87 du Conseil, du 16 mars 1987, portant organisation commune du marché viti-vinicole (JO n° L 84 du 27.3.1987, p. 1), modifié en dernier lieu par:

- 393 R 1566: Règlement (CEE) 1566/93 du Conseil, du 14 juin 1993 (JO n° L 154 du 25.6.1993, p. 39).

À l'article 9 paragraphe 1 deuxième alinéa point a) premier tiret, les termes «et l'Autriche» sont ajoutés après les termes «pour l'Allemagne».

3. 387 R 0823: Règlement (CEE) n° 823/87 du Conseil, du 16 mars 1987, établissant des dispositions particulières relatives aux vins de qualité produits dans des régions déterminées (JO n° L 84 du 27.3.1987, p. 59), modifié en dernier lieu par:

- 391 R 3896: Règlement (CEE) n° 3896/91 du Conseil, du 16 décembre 1991 (JO n° L 368 du 31.12.1991, p. 3).

À l'article 15 paragraphe 2, le point suivant est ajouté:

«h) pour l'Autriche:

les dénominations suivantes qui accompagnent les indications de provenance des vins:

- "Qualitaetswein mit staatlicher Pruefnummer", "Qualitaetswein"

- "Kabinett" ou "Kabinettwein"

- "Qualitaetswein besonderer Reife und Leseart" ou "Praedikatswein"

- "Spaetlese" ou "Spaetlesewein"

- "Auslese" ou "Auslesewein"

- "Beerenauslese" ou "Beerenauslesewein"

- "Ausbruch" ou "Ausbruchwein"

- "Trockenbeerenauslese" ou "Trockenbeerenauslesewein"

- "Eiswein", "Strohwein".»

4. 389 R 1576: Règlement (CEE) n° 1576/89 du Conseil, du 29 mai 1989, établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des boissons spiritueuses (JO n° L 160 du 12.6.1989, p. 1), modifié par:

- 392 R 3280: Règlement (CEE) n° 3280/92 du Conseil, du 9 novembre 1992 (JO n° L 327 du 13.11.1992, p. 3).

a) À l'article 1er paragraphe 4 sous r), le point 3) suivant est inséré:

«3) Les dénominations "Jaegertee", "Jagertee" et "Jagatee" sont réservées à la liqueur originaire d'Autriche, préparée à partir d'alcool éthylique d'origine agricole, d'essences de certaines boissons spiritueuses ou de thé, additionnées de plusieurs substances aromatiques naturelles telles que définies à l'article 1er paragraphe 2 point b sous i) de la directive 88/388/CE. Le titre alcoométrique est au moins de 22,5 % vol. La teneur en sucre, exprimée en sucre inverti, est au moins de 100 g par litre.»

b) À l'article 1er paragraphe 4, le point u) suivant est ajouté:

«u) Vaekevae gloegi/Spritgloegg

la boisson spiritueuse obtenue par aromatisation d'alcool éthylique d'origine agricole à l'aide d'arôme naturel ou identique au naturel de clous de girofle et/ou de cannelle, et ce par un recours à l'un des procédés suivants: macération et/ou distillation, redistillation de l'alcool en présence d'éléments des plantes indiquées ci-dessus, ajout d'arômes naturels ou identiques au naturel de clous de girofle ou de cannelle, ou une combinaison de ces procédés.

D'autres extraits naturels ou identiques au naturel de plantes aromatisantes, conformes à la directive 88/388/CEE, peuvent également être utilisés, mais l'arôme des épices précitées doit être prédominant. La teneur en vin ou en produits viti-vinicoles ne peut être supérieure à 50 pour cent.»;

c) À l'article 4 paragraphe 5 deuxième alinéa point a), les tirets suivants sont ajoutés:

«- faux mûrier,

- ronce arctique,

- airelle des marais,

- airelle rouge,

- argousier;»

d) À l'annexe II:

le point «5. Brandy» est complété par les termes suivants:

«Wachauer Weinbrand, Weinbrand Duernstein»;

le point «7. Eau-de-vie de fruit» est complété par les termes suivants:

«Wachauer Marillenbrand»;

le point «12. Boissons spiritueuses au carvi» est complété par les termes suivants:

«Norsk Akevitt/Norsk Akvavit/Norsk Aquavit/Norwegian Aquavit»

«Svensk Aquavit/Svensk Akvavit/Swedish Aquavit»;

le point «14. Liqueur» est complété par les termes suivants:

«Finnish berry/fruit liqueur

Grossglockner Alpenbitter

Mariazeller Magenlikoer

Mariazeller Jagasaftl

Puchheimer Bitter

Puchheimer Schlossgeist

Steinfelder Magenbitter

Wachauer Marillenlikoer»;

le point «15. Boissons spiritueuses» est complété par les termes suivants:

«Svensk Punsch/Swedish Punsch»;

le point 16 suivant est ajouté:

«16. Vodka: Norsk Vodka/Norwegian Vodka

Svensk Vodka/Swedish Vodka

Suomalainen Vodka/Finsk Vodka/Vodka of Finland».

5. 389 R 2389: Règlement (CEE) n° 2389/89 du Conseil, du 24 juillet 1989, concernant les règles générales relatives au classement des variétés de vigne (JO n° L 232 du 9.8.1989, p. 1), modifié par:

- 390 R 3577: Règlement (CEE) n° 3577/90 du Conseil, du 4 décembre 1990 (JO n° L 353 du 17.12.1990, p. 23).

À l'article 3 paragraphe 1, le tiret suivant est inséré avant les termes «- la région pour le Portugal,»:

«- Bundesland pour l'Autriche,».

6. 389 R 2392: Règlement (CEE) n° 2392/89 du Conseil, du 24 juillet 1989, établissant les règles générales pour la désignation et la présentation des vins et des moûts de raisins (JO n° L 232 du 9.8.1989, p. 13), modifié en dernier lieu par:

- 391 R 3897: le Règlement (CEE) n° 3897/91 du Conseil, du 16 décembre 1991 (JO n° L 368 du 31.12.1991, p. 5).

À l'article 2 paragraphe 3 point i), le premier tiret est remplacé par le texte suivant:

«- "Landwein" pour les vins de table originaires de la République fédérale d'Allemagne et de la République d'Autriche,»

7. 389 R 3677: Règlement (CEE) n° 3677/89 du Conseil, du 7 décembre 1989, relatif au titre alcoométrique volumique total et à la teneur en acidité totale de certains vins de qualité importés et abrogeant le règlement (CEE) n° 2931/80 (JO n° L 360 du 9.12.1989, p. 1), modifié en dernier lieu par:

- 393 R 2606: Règlement (CEE) n° 2606/93 du Conseil, du 21 septembre 1993 (JO n° L 239 du 24.9.1993, p. 6).

À l'article 1er paragraphe 1, le point a) est supprimé avec effet au 1er mars 1995.

8. 391 R 1601: Règlement (CEE) n° 1601/91 du Conseil, du 10 juin 1991, établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des vins aromatisés, des boissons aromatisées à base de vin et des cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles (JO n° L 149 du 14.6.1991, p. 1), modifié par:

- 392 R 3279: Règlement (CEE) n° 3279/92 du Conseil, du 9 novembre 1992 (JO n° L 327 du 13.11.1992, p. 1).

a) À l'article 2 paragraphe 2, le point suivant est ajouté:

«d) Vaekevae viinigloegi/Starkvinsgloegg

Un vin aromatisé préparé à partir de vin tel que visé au paragraphe 1 sous a), dont le goût caractéristique est obtenu par l'utilisation de clous de girofle, qui doivent toujours être utilisés conjointement avec d'autres épices; cette boisson peut être édulcorée conformément à l'article 3 lettre a)»;

b) À l'article 2 paragraphe 3, les points suivants sont insérés:

«f bis) Viinigloegi/Vingloegg

Une boisson aromatisée obtenue exclusivement à partir de vin rouge ou blanc et de sucre, parfumée principalement à l'aide de cannelle et/ou de clous de girofles. Lorsqu'il est préparé à partir de vin blanc, la description commerciale de "Viinigloegi/Vingloegg" doit être complétée par les termes "vin blanc".»

«f ter) Gloegg

Une boisson aromatisée obtenue exclusivement à partir de vin rouge ou blanc et de sucre, parfumée principalement à l'aide de cannelle et/ou de clous de girofles. Lorsqu'il est préparé à partir de vin blanc, la description commerciale de "Gloegg" doit être complétée par les termes "vin blanc".»

9. 392 R 2333: Règlement (CEE) n° 2333/92 du Conseil, du 13 juillet 1992, établissant les règles générales pour la désignation et la présentation des vins mousseux et des vins mousseux gazéifiés (JO n° L 231 du 13.8.1992, p. 9).

À l'article 6 paragraphe 6, le texte du point a) premier alinéa est remplacé par le texte suivant:

«a) Le terme "Winzersekt" est réservé aux vins mousseux de qualité p.r.d. produits en Allemagne et le terme "Hauersekt" est réservé aux vins mousseux de qualité p.r.d. produits en Autriche, les deux étant:

- obtenus à partir de raisin vendangé dans la même exploitation viticole, y inclus les groupements de producteurs, où l'élaborateur, au sens de l'article 5 paragraphe 4, effectue la vinification du raisin destiné à l'élaboration des v.m.q.p.r.d.,

- commercialisés par l'élaborateur visé au premier tiret et présentés avec des étiquettes contenant des indications sur l'exploitation viticole, le cépage et le millésime.»