+++++

1 . REGLEMENT ( CEE ) N} 1023/70 DU CONSEIL DU 25 MAI 1970 ( JO N} L 124 DU 8 . 6 . 1970 , P . 1 ) ,

MODIFIE PAR L'ACTE D'ADHESION DE 1972 ( JO N} L 73 DU 27 . 3 . 1972 , P . 14 ) .

A L'ARTICLE 11 PARAGRAPHE 2 , LE NOMBRE " QUARANTE ET UN " EST REMPLACE PAR " QUARANTE-CINQ " .

2 . REGLEMENT ( CEE ) N} 1439/74 DU CONSEIL DU 4 JUIN 1974 ( JO N} L 159 DU 15 . 6 . 1974 , P . 1 ) ,

MODIFIE PAR :

- REGLEMENT ( CEE ) N} 959/75 DU 27 MARS 1975 ( JO N} L 99 DU 21 . 4 . 1975 , P . 5 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 1540/75 DU 16 JUIN 1975 ( JO N} L 157 DU 19 . 6 . 1975 , P . 2 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 1927/75 DU 22 JUILLET 1975 ( JO N} L 198 DU 29 . 7 . 1975 , P . 9 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 2967/74 DU 25 NOVEMBRE 1974 ( JO N} L 316 DU 26 . 11 . 1974 , P . 7 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 1680/75 DU 30 JUIN 1975 ( JO N} L 168 DU 1 . 7 . 1975 , P . 72 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 646/75 DU 13 MARS 1975 ( JO N} L 67 DU 14 . 3 . 1975 , P . 21 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 2561/74 DU 8 OCTOBRE 1974 ( JO N} L 274 DU 9 . 10 . 1974 , P . 17 ) ,

- PUBLICATION DE LA VERSION ACTUELLE DE L'ANNEXE I DU REGLEMENT ( CEE ) N} 1439/74 DU CONSEIL DU 4 JUIN 1974 ( JO N} C 287 DU 15 . 12 . 1975 , P . 1 ) .

A ) A L'ANNEXE I , IL EST AJOUTE :

- A L'EN-TETE ET AU TITRE ( JO N} C 287 , P . 3 ) :

" ] ( . . . )

] ( . . . ) " ,

- AUX TITRES DE CHACUNE DES 4 COLONNES ( REPRODUITS A CHACUNE DES PAGES 3 A 47 DU JO N} C 287 ) :

- " ] ( . . . ) " ,

- " ] ( . . . ) " ,

- " ] ( . . . ) " ,

- " ] ( . . . ) " ,

- A LA NOTE 1 DE BAS DE PAGE FIGURANT AUX PAGES 5 , 8 , 10 , 25 ET 40 DU JO N} C 287 :

" ] ( . . . ) " ,

- DANS LA NOTE FIGURANT EN FIN DE LADITE ANNEXE ( JO N} C 287 , P . 48 ) , A L'EN-TETE , AU TITRE DE CHACUNE DES 2 COLONNES ET A L'ENONCE RESPECTIF DE CHACUN DES PRODUITS INDIQUES :

" ] ( . . . )

] ( . . . ) * ] ( . . . )

07.02 EX B * ] ( . . . )

07.04 EX B * ] ( . . . )

13.03 EX B * ] ( . . . )

20.02 EX H * ] ( . . . )

EX 20.07 * ] ( . . . )

29.35 EX Q * ] ( . . . )

EX 44.13 * ] ( . . . )

84.35 EX A III * ] ( . . . ) . "

B ) A L'ANNEXE II , LA MENTION " GRECE ( Y COMPRIS L'ILE D'EUBEE ET LES SPORADES , . . . LA CRETE ) " EST BIFFEE DE LA LISTE DES PAYS TIERS .

3 . REGLEMENT ( CEE ) N} 109/70 DU CONSEIL DU 19 DECEMBRE 1969 ( JO N} L 19 DU 26 . 1 . 1970 , P . 1 ) ,

MODIFIE PAR :

- REGLEMENT ( CEE ) N} 1492/70 DU 20 JUILLET 1970 ( JO N} L 166 DU 29 . 7 . 1970 , P . 1 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 2172/70 DU 27 OCTOBRE 1970 ( JO N} L 239 DU 30 . 10 . 1970 , P . 1 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 2567/70 DU 14 DECEMBRE 1970 ( JO N} L 276 DU 21 . 12 . 1970 , P . 1 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 432/71 DU 26 FEVRIER 1971 ( JO N} L 48 DU 27 . 2 . 1971 , P . 68 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 725/71 DU 30 MARS 1971 ( JO N} L 80 DU 5 . 4 . 1971 , P . 4 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 1073/71 DU 25 MAI 1971 ( JO N} L 119 DU 1 . 6 . 1971 , P . 1 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 1074/71 DU 25 MAI 1971 ( JO N} L 119 DU 1 . 6 . 1971 , P . 35 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 2385/71 DU 8 NOVEMBRE 1971 ( JO N} L 249 DU 10 . 11 . 1971 , P . 3 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 2386/71 DU 8 NOVEMBRE 1971 ( JO N} L 249 DU 10 . 11 . 1971 , P . 12 ) ,

- ACTE D'ADHESION DE 1972 ( JO N} L 73 DU 27 . 3 . 1972 , P . 14 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 2406/71 DU 9 NOVEMBRE 1971 ( JO N} L 250 DU 11 . 11 . 1971 , P . 1 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 2407/71 DU 9 NOVEMBRE 1971 ( JO N} L 250 DU 11 . 11 . 1971 , P . 7 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 1414/72 DU 27 JUIN 1972 ( JO N} L 151 DU 5 . 7 . 1972 , P . 1 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 1751/72 DU 2 AOUT 1972 ( JO N} L 184 DU 12 . 8 . 1972 , P . 1 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 955/73 DU 26 MARS 1973 ( JO N} L 98 DU 12 . 4 . 1973 , P . 14 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 956/73 DU 26 MARS 1973 ( JO N} L 98 DU 12 . 4 . 1973 , P . 21 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 957/73 DU 26 MARS 1973 ( JO N} L 98 DU 12 . 4 . 1973 , P . 26 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 238/74 DU 21 JANVIER 1974 ( JO N} L 27 DU 31 . 1 . 1974 , P . 1 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 958/75 DU 27 MARS 1975 ( JO N} L 99 DU 21 . 4 . 1975 , P . 1 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 1119/75 DU 14 AVRIL 1975 ( JO N} L 111 DU 30 . 4 . 1975 , P . 1 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 1212/75 DU 28 AVRIL 1975 ( JO N} L 124 DU 15 . 5 . 1975 , P . 1 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 1927/75 DU 22 JUILLET 1975 ( JO N} L 198 DU 29 . 7 . 1975 , P . 7 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 469/76 DU 24 FEVRIER 1976 ( JO N} L 58 DU 5 . 3 . 1976 , P . 1 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 2896/77 DU 20 DECEMBRE 1977 ( JO N} L 338 DU 28 . 12 . 1977 , P . 1 ) ,

- PUBLICATION DE LA VERSION ACTUELLE DE L'ANNEXE DUDIT REGLEMENT , TENANT COMPTE DES MODIFICATIONS SUCCESSIVES QUI Y ONT ETE APPORTEES ( JO N} C 287 DU 15 . 12 . 1975 , P . 55 ) .

A L'ANNEXE , IL EST AJOUTE :

- A L'EN-TETE ET AU TITRE ( JO N} C 287 , P . 56 ) :

" ] ( . . . )

] ( . . . ) " ,

- A L'ENUMERATION DES ABREVIATIONS , UNE COLONNE SUPPLEMENTAIRE COMME SUIT :

" ] ( . . . )

BG = ] ( . . . )

H = ] ( . . . )

PL = ] ( . . . )

R = ] ( . . . )

CS = ] ( . . . )

DDR = ] ( . . . )

SU = ] ( . . . )

AL = ] ( . . . )

RPC = ] ( . . . )

VN = ] ( . . . )

COR = ] ( . . . )

MO = ] ( . . . ) " ,

- AU TITRE DE LA COLONNE DE GAUCHE ( DESIGNATION DES MARCHANDISES , NUMERO DU TARIF DOUANIER COMMUN ) REPRODUIT A CHACUNE DES PAGES 57 A 79 DU JO N} C 287 :

" ] ( . . . ) " ,

- A LA NOTE 1 DE BAS DE PAGE FIGURANT AUX PAGES 58 , 60 , 61 , 66 ET 69 DU JO N} C 287 :

" ] ( . . . ) " ,

- DANS LA NOTE FIGURANT A LA FIN DE LADITE ANNEXE ( JO N} C 287 , P . 79 ) , A L'EN-TETE ET AU TITRE DE CHACUNE DES DEUX COLONNES AINSI QU'A L'ENONCE RESPECTIF DE CHACUN DES PRODUITS INDIQUES :

" ] ( . . . )

] ( . . . ) * ] ( . . . )

07.02 EX B * ] ( . . . )

07.04 EX B * ] ( . . . )

13.03 EX B * ] ( . . . )

20.02 EX H * ] ( . . . )

EX 20.07 * ] ( . . . )

29.35 EX Q * ] ( . . . )

EX 44.13 * ] ( . . . ) . "

4 . DECISION 75/210/CEE DU CONSEIL DU 27 MARS 1975 ( JO N} L 99 DU 21 . 4 . 1975 , P . 7 ) ,

MODIFIEE PAR :

- DECISION 76/971/CEE DU 13 DECEMBRE 1976 ( JO N} L 365 DU 31 . 12 . 1976 , P . 1 ) ,

- DECISION 79/253/CEE DU 21 DECEMBRE 1978 ( JO N} L 60 DU 12 . 3 . 1979 , P . 1 ) .

A L'ANNEXE I , IL EST AJOUTE :

" ] ( . . . )

] ( . . . )

] ( . . . )

] ( . . . )

] ( . . . )

] ( . . . )

] ( . . . )

] ( . . . )

] ( . . . )

] ( . . . )

] ( . . . )

] ( . . . )

] ( . . . )

] ( . . . ) " .

DANS CHACUNE DES ANNEXES II A XI , IL EST AJOUTE :

- A LEUR EN-TETE ET LEUR TITRE :

- ( POUR L'ANNEXE II ) :

" ] ( . . . ) :

] ( . . . ) : " ,

- ( POUR L'ANNEXE III ) :

" ] ( . . . )

] ( . . . ) " ,

- ( POUR L'ANNEXE IV ) :

" ] ( . . . )

] ( . . . ) "

ET AINSI DE SUITE ,

- AU NOTA BENE FIGURANT EN DESSOUS DU TITRE DE CHACUNE DE CES ANNEXES :

" ] ( . . . ) . "

- A LA NOTE FIGURANT AVANT LES LISTES CONTINGENTAIRES RESPECTIVES ( PAGES 16 , 31 , 49 , 69 , 88 , 107 ET 117 DU JO N} L 99 ) :

" ] ( . . . ) . "

5 . DIRECTIVE 70/509/CEE DU CONSEIL DU 27 OCTOBRE 1970 ( JO N} L 254 DU 23 . 11 . 1970 , P . 1 ) ,

MODIFIEE PAR L'ACTE D'ADHESION DE 1972 ( JO N} L 73 DU 27 . 3 . 1972 , P . 14 ) .

LA NOTE DE BAS DE PAGE FIGURANT A LA PREMIERE PAGE DE L'ANNEXE A EST COMPLETEE PAR L'INDICATION SUIVANTE :

" GRECE :

] ( . . . ) " .

6 . DIRECTIVE 70/510/CEE DU CONSEIL DU 27 OCTOBRE 1970 ( JO N} L 254 DU 23 . 11 . 1970 , P . 26 ) ,

MODIFIEE PAR L'ACTE D'ADHESION DE 1972 ( JO N} L 73 DU 27 . 3 . 1972 , P . 14 ) .

LA NOTE DE BAS DE PAGE FIGURANT A LA PREMIERE PAGE DE L'ANNEXE A EST COMPLETEE PAR L'INDICATION SUIVANTE :

" GRECE :

] ( . . . ) " .

7 . DECISION DU CONSEIL , DU 4 AVRIL 1978 , RELATIVE A L'APPLICATION DE CERTAINES LIGNES DIRECTRICES DANS LE DOMAINE DES CREDITS A L'EXPORTATION BENEFICIANT D'UN SOUTIEN PUBLIC ( NON PUBLIEE ) ,

PROROGEE PAR DECISION DU CONSEIL DU 16 NOVEMBRE 1978 ( NON PUBLIEE ) .

A L'ANNEXE C " LISTE DES PARTICIPANTS " , LA GRECE EST AJOUTEE DANS LA NOTE DE BAS DE PAGE ENUMERANT LES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE ET EST SUPPRIMEE DE LA LISTE DES PAYS TIERS INDIQUES .