+++++

1 . REGLEMENT ( CEE ) N} 1496/68 DU CONSEIL DU 27 SEPTEMBRE 1968 ( JO N} L 238 DU 28 . 9 . 1968 , P . 1 ) ,

MODIFIE PAR L'ACTE D'ADHESION DE 1972 ( JO N} L 73 DU 27 . 3 . 1972 , P . 14 ) .

L'ARTICLE 1ER EST REMPLACE PAR LE TEXTE SUIVANT :

" LE TERRITOIRE DOUANIER DE LA COMMUNAUTE COMPREND LES TERRITOIRES SUIVANTS :

- LE TERRITOIRE DU ROYAUME DE BELGIQUE ,

- LE TERRITOIRE DU ROYAUME DE DANEMARK , A L'EXCEPTION DES ILES FEROE ,

- LES TERRITOIRES ALLEMANDS OU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE EST D'APPLICATION , A L'EXCEPTION , D'UNE PART , DE L'ILE DE HELGOLAND ET , D'AUTRE PART , DU TERRITOIRE DE BUESINGEN ( TRAITE DU 23 NOVEMBRE 1964 ENTRE LA REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE ET LA CONFEDERATION HELVETIQUE ) ,

- LE TERRITOIRE DE LA REPUBLIQUE HELLENIQUE ,

- LE TERRITOIRE DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE , A L'EXCEPTION DES TERRITOIRES D'OUTRE-MER ,

- LE TERRITOIRE DE L'IRLANDE ,

- LE TERRITOIRE DE LA REPUBLIQUE ITALIENNE , A L'EXCEPTION DES COMMUNES DE LIVIGNO ET CAMPIONE D'ITALIA AINSI QUE DES EAUX NATIONALES DU LAC DE LUGANO COMPRISES ENTRE LA RIVE ET LA FRONTIERE POLITIQUE DE LA ZONE SITUEE ENTRE PONTE TRESA ET PORTO CERESIO ,

- LE TERRITOIRE DU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG ,

- LE TERRITOIRE DU ROYAUME DES PAYS-BAS EN EUROPE ,

- LE TERRITOIRE DU ROYAUME-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD AINSI QUE LES ILES ANGLO-NORMANDES ET L'ILE DE MAN . "

2 . DIRECTIVE 68/312/CEE DU CONSEIL DU 30 JUILLET 1968 ( JO N} L 194 DU 6 . 8 . 1968 , P . 13 ) ,

MODIFIEE PAR L'ACTE D'ADHESION DE 1972 ( JO N} L 73 DU 27 . 3 . 1972 , P . 14 ) .

L'ANNEXE EST COMPLETEE COMME SUIT :

" REPUBLIQUE HELLENIQUE

- ] ( . . . ) " .

3 . REGLEMENT ( CEE ) N} 2945/76 DE LA COMMISSION DU 26 NOVEMBRE 1976 ( JO N} L 335 DU 4 . 12 . 1976 , P . 1 ) .

A L'ARTICLE 3 PARAGRAPHE 1 SOUS B ) DEUXIEME ALINEA , APRES LE TEXTE EN NEERLANDAIS , LA MENTION SUIVANTE EST AJOUTEE :

" ] ( . . . ) " .

A L'ARTICLE 7 PARAGRAPHE 2 , APRES LE TEXTE EN NEERLANDAIS , LA MENTION SUIVANTE EST AJOUTEE :

" ] ( . . . ) " .

A L'ARTICLE 7 PARAGRAPHE 3 , APRES LE PREMIER TEXTE EN NEERLANDAIS , LA MENTION SUIVANTE EST AJOUTEE :

" ] ( . . . ) " ;

APRES LE DEUXIEME TEXTE EN NEERLANDAIS , LA MENTION SUIVANTE EST AJOUTEE :

" ] ( . . . ) " .

A L'ARTICLE 13 PREMIER ALINEA , APRES LE MOT " DUPLICAAT " EST AJOUTEE LA MENTION " ] ( . . . ) " .

4 . DIRECTIVE 76/308/CEE DU CONSEIL DU 15 MARS 1976 ( JO N} L 73 DU 19 . 3 . 1976 , P . 18 ) .

A L'ARTICLE 22 PARAGRAPHE 2 , LE NOMBRE " QUARANTE ET UN " EST REMPLACE PAR " QUARANTE-CINQ " .

5 . REGLEMENT ( CEE ) N} 1798/75 DU CONSEIL DU 10 JUILLET 1975 ( JO N} L 184 DU 15 . 7 . 1975 , P . 1 ) .

A L'ARTICLE 9 PARAGRAPHE 2 , LE NOMBRE " QUARANTE ET UN " EST REMPLACE PAR " QUARANTE-CINQ " .

6 . REGLEMENT ( CEE ) N} 802/68 DU CONSEIL DU 27 JUIN 1968 ( JO N} L 148 DU 28 . 6 . 1968 , P . 1 ) ,

MODIFIE PAR :

- REGLEMENT ( CEE ) N} 1318/71 DU 21 JUIN 1971 ( JO N} L 139 DU 25 . 6 . 1971 , P . 6 ) ,

- ACTE D'ADHESION DE 1972 ( JO N} L 73 DU 27 . 3 . 1972 , P . 14 ) .

A L'ARTICLE 14 PARAGRAPHE 2 , LE NOMBRE " QUARANTE ET UN " EST REMPLACE PAR " QUARANTE-CINQ " .

7 . REGLEMENT ( CEE ) N} 3184/74 DE LA COMMISSION DU 6 DECEMBRE 1974 ( JO N} L 344 DU 23 . 12 . 1974 , P . 1 ) .

A L'ARTICLE 29 PARAGRAPHE 2 DEUXIEME ALINEA , APRES LES MOTS " UDSTEDT EFTERFOELGENDE " , AJOUTER LA MENTION " ] ( . . . ) " .

A L'ARTICLE 30 PREMIER ALINEA , APRES LE MOT " DUPLICATE " , AJOUTER LA MENTION " ] ( . . . ) " .

A L'ARTICLE 30 PARAGRAPHE 2 DEUXIEME ALINEA , APRES LES MOTS " VEREENVOUDIGDE PROCEDURE " , AJOUTER LA MENTION " ] ( . . . ) " .

8 . REGLEMENT ( CEE ) N} 528/79 DU CONSEIL DU 19 MARS 1979 ( JO N} L 71 DU 22 . 3 . 1979 , P . 2 ) .

A L'ARTICLE 3 , APRES LES MOTS " UNDTAGELSESBESTEMMELSER FOR TEKSTILSTOF " , LA MENTION SUIVANTE EST AJOUTEE : " ] ( . . . ) " .

9 . DECISION 76/568/CEE DU CONSEIL DU 29 JUIN 1976 ( JO N} L 176 DU 1 . 7 . 1976 , P . 8 ) .

A L'ANNEXE II ARTICLE 18 PARAGRAPHE 2 DEUXIEME ALINEA , APRES LES MOTS " UDSTEDT EFTERFOELGENDE " , AJOUTER LA MENTION " ] ( . . . ) " .

A LA MEME ANNEXE ARTICLE 19 , APRES LE MOT " DUPLICATE " , AJOUTER LA MENTION " ] ( . . . ) " .

10 . DIRECTIVE 69/73/CEE DU CONSEIL DU 4 MARS 1969 ( JO N} L 58 DU 8 . 3 . 1969 , P . 1 ) ,

MODIFIEE PAR :

- DIRECTIVE 72/242/CEE DU 27 JUIN 1972 ( JO N} L 151 DU 5 . 7 . 1972 , P . 16 ) ,

- ACTE D'ADHESION DE 1972 ( JO N} L 73 DU 27 . 3 . 1972 , P . 14 ) .

A L'ARTICLE 28 PARAGRAPHE 2 , LE NOMBRE " QUARANTE ET UN " EST REMPLACE PAR " QUARANTE-CINQ " .

11 . DIRECTIVE 73/95/CEE DE LA COMMISSION DU 26 MARS 1973 ( JO N} L 120 DU 7 . 5 . 1973 , P . 17 ) ,

MODIFIEE PAR LA DIRECTIVE 75/681/CEE DU 23 SEPTEMBRE 1975 ( JO N} L 301 DU 20 . 11 . 1975 , P . 1 ) .

A L'ARTICLE 2 , APRES LES MOTS " AV-GOEDEREN " , AJOUTER LA MENTION " ] ( . . . ) " .

A L'ANNEXE , A LA NOTE B 14 , APRES LES MOTS " LIVRE POUR LES LIVRES STERLING " EST AJOUTEE LA MENTION " DR POUR LES DRACHMES GRECQUES " .

12 . DIRECTIVE 76/447/CEE DE LA COMMISSION DU 4 MAI 1976 ( JO N} L 121 DU 8 . 5 . 1976 , P . 52 ) ,

MODIFIEE PAR LA DIRECTIVE 78/765/CEE DU 7 SEPTEMBRE 1978 ( JO N} L 257 DU 20 . 9 . 1978 , P . 7 ) .

A L'ARTICLE 6 PARAGRAPHE 2 EST AJOUTEE LA MENTION " ] ( . . . ) " .

A L'ANNEXE , LA NOTE B 18 EST COMPLETEE PAR " DR POUR LES DRACHMES GRECQUES " .

13 . DIRECTIVE 69/74/CEE DU CONSEIL DU 4 MARS 1969 ( JO N} L 58 DU 8 . 3 . 1969 , P . 7 ) ,

MODIFIEE PAR :

- ACTE D'ADHESION DE 1972 ( JO N} L 73 DU 27 . 3 . 1972 , P . 14 ) ,

- DIRECTIVE 76/634/CEE DU 22 JUILLET 1976 ( JO N} L 223 DU 16 . 8 . 1976 , P . 17 ) .

L'ANNEXE EST COMPLETEE COMME SUIT :

" 9 . REPUBLIQUE HELLENIQUE

- ] ( . . . ) ,

- ] ( . . . ) ,

- ] ( . . . ) " .

14 . DIRECTIVE 69/75/CEE DU CONSEIL DU 4 MARS 1969 ( JO N} L 58 DU 8 . 3 . 1969 , P . 11 ) ,

MODIFIEE PAR :

- ACTE D'ADHESION DE 1972 ( JO N} L 73 DU 27 . 3 . 1972 , P . 14 ) ,

- DIRECTIVE 76/634/CEE DU 22 JUILLET 1976 ( JO N} L 223 DU 16 . 8 . 1976 , P . 17 ) .

L'ANNEXE EST COMPLETEE COMME SUIT :

" 8 . REPUBLIQUE HELLENIQUE

- ] ( . . . ) ,

- ] ( . . . ) " .

15 . REGLEMENT ( CEE ) N} 803/68 DU CONSEIL DU 27 JUIN 1968 ( JO N} L 148 DU 28 . 6 . 1968 , P . 6 ) ,

MODIFIE PAR :

- ACTE D'ADHESION DE 1972 ( JO N} L 73 DU 27 . 3 . 1972 , P . 14 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 338/75 DU 10 FEVRIER 1975 ( JO N} L 39 DU 13 . 2 . 1975 , P . 5 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 1028/75 DU 14 AVRIL 1975 ( JO N} L 102 DU 22 . 4 . 1975 , P . 1 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 1735/75 DU 24 JUIN 1975 ( JO N} L 183 DU 14 . 7 . 1975 , P . 1 ) .

A L'ARTICLE 17 PARAGRAPHE 2 , LA MENTION " QUARANTE ET UNE " EST REMPLACEE PAR " QUARANTE-CINQ " .

16 . REGLEMENT ( CEE ) N} 1570/70 DE LA COMMISSION DU 3 AOUT 1970 ( JO N} L 171 DU 4 . 8 . 1970 , P . 10 ) ,

MODIFIE PAR :

- REGLEMENT ( CEE ) N} 2465/70 DU 4 DECEMBRE 1970 ( JO N} L 264 DU 5 . 12 . 1970 , P . 25 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 1659/71 DU 28 JUILLET 1971 ( JO N} L 172 DU 31 . 7 . 1971 , P . 13 ) ,

- ACTE D'ADHESION DE 1972 ( JO N} L 73 DU 27 . 3 . 1972 , P . 14 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 1937/74 DU 24 JUILLET 1974 ( JO N} L 203 DU 25 . 7 . 1974 , P . 25 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 1490/75 DU 11 JUIN 1975 ( JO N} L 151 DU 12 . 6 . 1975 , P . 7 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 223/78 DU 2 FEVRIER 1978 ( JO N} L 32 DU 3 . 2 . 1978 , P . 7 ) .

A L'ARTICLE 1ER , LA LETTRE B ) EST REMPLACEE PAR LE TEXTE SUIVANT :

" B ) PAR " CENTRE DE COMMERCIALISATION " , UN DES CENTRES SUIVANTS :

- POUR L'ALLEMAGNE ( RF ) : COLOGNE , FRANCFORT , HAMBOURG ET MUNICH ,

- POUR LE DANEMARK : COPENHAGUE ,

- POUR LA FRANCE : DIEPPE , LE HAVRE , MARSEILLE , PARIS ( RUNGIS ) , PERPIGNAN ET ROUEN ,

- POUR L'IRLANDE : DUBLIN ,

- POUR L'ITALIE : MILAN ,

- POUR LES PAYS-BAS : ROTTERDAM ,

- POUR LE ROYAUME-UNI : LONDRES , LIVERPOOL , HULL ET GLASGOW ,

- POUR L'UNION ECONOMIQUE BELGO-LUXEMBOURGEOISE : ANVERS ET BRUXELLES ,

- POUR LA GRECE : ATHENES ET SALONIQUE " .

A L'ARTICLE 4 , LE PARAGRAPHE 2 EST REMPLACE PAR LE TEXTE SUIVANT :

" 2 . LE PRIX MOYEN FRANCO FRONTIERE NON DEDOUANE EST CALCULE A PARTIR DU PRODUIT BRUT DES VENTES EFFECTUEES ENTRE LES IMPORTATEURS ET LES GROSSISTES . TOUTEFOIS , POUR LES PRODUITS BRUTS CONSTATES DANS LES CENTRES DE PARIS ( RUNGIS ) ET DE MILAN , IL Y A LIEU DE SE REFERER AU NIVEAU DES VENTES LES PLUS COURAMMENT REALISEES DANS CES CENTRES .

LES CHIFFRES AINSI OBTENUS SONT A DIMINUER :

- D'UNE MARGE D'INTERVENTION DE 15 % POUR LES CENTRES DE PARIS ( RUNGIS ) ET MILAN ET DE 6 % POUR LES AUTRES CENTRES DE COMMERCIALISATION ,

- DES FRAIS DE TRANSPORT A L'INTERIEUR DU TERRITOIRE DOUANIER ,

- D'UN FORFAIT REPRESENTANT L'ENSEMBLE DES AUTRES FRAIS QUI NE SONT PAS A INCORPORER DANS LA VALEUR EN DOUANE ET EXPRIME , SUIVANT LE CAS , EN MONNAIE NATIONALE COMME SUIT : 125 FRANCS BELGES , 22 COURONNES DANOISES , 8,50 MARKS ALLEMANDS , 18 FRANCS FRANCAIS , 3 000 LIRES ITALIENNES , 8,60 FLORINS NEERLANDAIS , 2 LIVRES STERLING , 150 DRACHMES GRECQUES ,

- DES DROITS DE DOUANE ET TAXES QUI NE SONT PAS A INCORPORER DANS LA VALEUR EN DOUANE . "

17 . REGLEMENT ( CEE ) N} 1641/75 DE LA COMMISSION DU 27 JUIN 1975 ( JO N} L 165 DU 28 . 6 . 1975 , P . 45 ) ,

MODIFIE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N} 224/78 DU 2 FEVRIER 1978 ( JO N} L 32 DU 3 . 2 . 1978 , P . 10 ) .

A L'ARTICLE 1ER , LA LETTRE B ) EST REMPLACEE PAR LE TEXTE SUIVANT :

" B ) PAR " CENTRE DE COMMERCIALISATION " , UN DES CENTRES SUIVANTS :

- POUR L'ALLEMAGNE ( RF ) : FRANCFORT , HAMBOURG ET MUNICH ,

- POUR LE DANEMARK : COPENHAGUE ,

- POUR LA FRANCE : DIEPPE , LE HAVRE , MARSEILLE , PARIS ( RUNGIS ) , PERPIGNAN ET ROUEN ,

- POUR L'IRLANDE : DUBLIN ,

- POUR L'ITALIE : MILAN ,

- POUR LES PAYS-BAS : ROTTERDAM ,

- POUR LE ROYAUME-UNI : LONDRES ET LIVERPOOL ,

- POUR L'UNION ECONOMIQUE BELGO-LUXEMBOURGEOISE : ANVERS ,

- POUR LA GRECE : ATHENES ET SALONIQUE " .

A L'ARTICLE 4 , LE PARAGRAPHE 2 EST REMPLACE PAR LE TEXTE SUIVANT :

" 2 . LE PRIX MOYEN FRANCO FRONTIERE NON DEDOUANE EST CALCULE A PARTIR DU PRODUIT BRUT DES VENTES EFFECTUEES ENTRE LES IMPORTATEURS ET LES GROSSISTES . TOUTEFOIS , POUR LES PRODUITS BRUTS CONSTATES DANS LE CENTRE DE PARIS ( RUNGIS ) , IL Y A LIEU DE SE REFERER AU NIVEAU DES VENTES LES PLUS COURAMMENT REALISEES DANS CE CENTRE .

LES CHIFFRES AINSI OBTENUS SONT A DIMINUER :

- D'UNE MARGE D'INTERVENTION DE 15 % POUR LE CENTRE DE PARIS ( RUNGIS ) ET DE 6 % POUR LES AUTRES CENTRES DE COMMERCIALISATION ,

- DES FRAIS DE TRANSPORT A L'INTERIEUR DU TERRITOIRE DOUANIER ,

- D'UN FORFAIT REPRESENTANT L'ENSEMBLE DES AUTRES FRAIS QUI NE SONT PAS A INCORPORER DANS LA VALEUR EN DOUANE ET EXPRIME , SUIVANT LE CAS , EN MONNAIE NATIONALE COMME SUIT : 125 FRANCS BELGES , 22 COURONNES DANOISES , 8,50 MARKS ALLEMANDS , 18 FRANCS FRANCAIS , 3 000 LIRES ITALIENNES , 8,60 FLORINS NEERLANDAIS , 2 LIVRES STERLING , 150 DRACHMES GRECQUES ,

- DES DROITS DE DOUANE ET TAXES QUI NE SONT PAS A INCORPORER DANS LA VALEUR EN DOUANE . "

18 . REGLEMENT ( CEE ) N} 375/69 DE LA COMMISSION DU 27 FEVRIER 1969 ( JO N} L 52 DU 3 . 3 . 1969 , P . 1 ) ,

MODIFIE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N} 2530/77 DU 17 NOVEMBRE 1977 ( JO N} L 294 DU 18 . 11 . 1977 , P . 9 ) .

L'ARTICLE 5 PREMIER TIRET EST REMPLACE PAR LE TEXTE SUIVANT :

" - LORSQUE LA VALEUR DES MARCHANDISES IMPORTEES N'EXCEDE PAS , SUIVANT LE CAS , 45 000 FRANCS BELGES , 7 500 COURONNES DANOISES , 3 000 MARKS ALLEMANDS , 6 000 FRANCS FRANCAIS , 1 000 000 DE LIRES ITALIENNES , 3 000 FLORINS NEERLANDAIS , 750 LIVRES STERLING ET 50 000 DRACHMES GRECQUES PAR ENVOI , SOUS RESERVE QU'IL NE S'AGISSE PAS D'EXPEDITIONS FRACTIONNEES OU MULTIPLES ADRESSEES PAR UN MEME EXPEDITEUR A UN MEME DESTINATAIRE " .

19 . REGLEMENT ( CEE ) N} 97/69 DU CONSEIL DU 16 JANVIER 1969 ( JO N} L 14 DU 21 . 1 . 1969 , P . 1 ) ,

MODIFIE PAR :

- ACTE D'ADHESION DE 1972 ( JO N} L 73 DU 27 . 3 . 1972 , P . 14 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 280/77 DU 8 FEVRIER 1977 ( JO N} L 40 DU 11 . 2 . 1977 , P . 1 ) .

A L'ARTICLE 3 PARAGRAPHE 2 , LE NOMBRE " QUARANTE ET UN " EST REMPLACE PAR " QUARANTE-CINQ " .

20 . REGLEMENT ( CEE ) N} 1062/69 DE LA COMMISSION DU 6 JUIN 1969 ( JO N} L 141 DU 12 . 6 . 1969 , P . 31 ) ,

MODIFIE PAR L'ACTE D'ADHESION DE 1972 ( JO N} L 73 DU 27 . 3 . 1972 , P . 14 ) .

A L'ANNEXE , LE TEXTE DU FORMULAIRE DU CERTIFICAT DONT LA PRESENTATION EST ARRETEE PAR LA COMMISSION EST REMPLACE PAR LE TEXTE CI-APRES :

" CERTIFICAT / BESCHEINIGUNG / CERTIFICATO / CERTIFICAAT / CERTIFICATE / CERTIFIKAT / ] ( . . . )

N} / NR . / N . / NO / ] ( . . . ) .

POUR LES PREPARATIONS DITES " FONDUES " PRESENTEES EN EMBALLAGES IMMEDIATS D'UN CONTENU NET INFERIEUR OU EGAL A 1 KILOGRAMME

FUER " KAESEFONDUE " GENANNTE ZUBEREITUNGEN IN UNMITTELBAREN UMSCHLIESSUNGEN MIT EINEM GEWICHT DES INHALTS VON 1 KG ODER WENIGER

PER LE PREPARAZIONI DETTE " FONDUTE " PRESENTATE IN IMBALLAGGI IMMEDIATI DI UN CONTENUTO NETTO INFERIORE O UGUALE A 1 KG

VOOR DE PREPARATEN " FONDUES " GENAAMD , IN ONMIDDELLIJKE VERPAKKING , MET EEN NETTO-INHOUD VAN 1 KG OF MINDER

FOR PREPARATION KNOWN AS " CHEESE FONDUES " PUT UP IN IMMEDIATE PACKINGS OF A NET CAPACITY OF ONE KILOGRAM OR LESS

FOR TILBEREDTE PRODUKTER BETEGNET " OSTE-FONDUE " I ENGANGSEMBALLAGE MED ET NETTOINDHOLD PAA MINDRE END ELLER LIG MED 1 KG

] ( . . . )

L'AUTORITE COMPETENTE / DIE ZUSTAENDIGE STELLE / L'AUTORITA COMPETENTE / DE BEVOEGDE AUTORITEIT / THE COMPETENT AUTHORITY / VEDKOMMENDE MYNDIGHED / ] ( . . . )

CERTIFIE QUE LE LOT DE

BESCHEINIGT , DASS DIE SENDUNG VON

CERTIFICA CHE LA PARTITA DI

BEVESTIGT DAT DE PARTIJ VAN

CERTIFIES THAT THE PARCEL OF

BEKRAEFTER , AT SENDINGEN PAA

] ( . . . )

KILOGRAMMES DE PRODUIT FAISANT L'OBJET DE LA FACTURE N} . . . DU

KILOGRAMM , FUER WELCHE DIE RECHNUNG NR . . . . VOM

CHILOGRAMMI DI PRODOTTO , OGGETTO DELLA FATTURA N . . . . DEL

KILOGRAM VAN HET PRODUKT , WAARVOOR FACTUUR NR . . . . VAN

KILOGRAMS OF PRODUCT COVERED BY INVOICE NO . . . OF

KILOGRAM AF PRODUKTET , OMHANDLET I FAKTURA NR . . . . AF

] ( . . . )

DELIVRE PAR / AUSGESTELLT WURDE DURCH / EMESSA DA / AFGEGEVEN DOOR / ISSUED BY / UDSTEDT AF / ] ( . . . ) :

PAYS D'ORIGINE / URSPRUNGSLAND / PAESE D'ORIGINE / LAND VAN OORSPRONG / COUNTRY OF ORIGIN / OPRINDELSESLAND / ] ( . . . ) :

PAYS DE DESTINATION / BESTIMMUNGSLAND / PAESE DESTINATARIO / LAND VAN BESTEMMING / COUNTRY OF DESTINATION / BESTEMMELSESLAND / ] ( . . . ) :

REPOND AUX CARACTERISTIQUES SUIVANTES :

FOLGENDE MERKMALE AUFWEIST :

RISPONDE ALLE SEGUENTI CARATTERISTICHE :

DE VOLGENDE KENMERKEN VERTOONT :

HAS THE FOLLOWING CHARACTERISTICS :

SVARER TIL FOELGENDE KARAKTERISTIKA :

] ( . . . ) :

CE PRODUIT A UNE TENEUR EN POIDS EN MATIERES GRASSES PROVENANT DU LAIT EGALE OU SUPERIEURE A 12 % ET INFERIEURE A 18 % .

DIESES ERZEUGNIS HAT EINEN GEHALT AN MILCHFETT VON 12 ODER MEHR , JEDOCH WENIGER ALS 18 GEWICHTSHUNDERTTEILEN .

TALE PRODOTTO HA UN TENORE IN PESO DI MATERIE GRASSE PROVENIENTI DAL LATTE UGUALE O SUPERIORE A 12 % E INFERIORE A 18 % .

DIT PRODUKT HEEFT EEN GEHALTE AAN VAN MELK AFKOMSTIGE VETSTOFFEN GELIJK AAN OF HOGER DAN 12 % , DOCH LAGER DAN 18 % .

THIS PRODUCT HAS A MILKFAT CONTENT EQUAL TO OR EXCEEDING 12 % AND LESS THAN 18 % BY WEIGHT .

DETTE PRODUKT HAR ET VAEGTINDHOLD AF MAELKEFEDT PAA MINDST 12 OG HOEJST 18 PROCENT .

] ( . . . ) .

IL A ETE OBTENU A PARTIR DE FROMAGES FONDUS DANS LA FABRICATION DESQUELS NE SONT ENTRES D'AUTRES FROMAGES QUE L'EMMENTAL OU LE GRUYERE ,

ES IST HERGESTELLT AUS SCHMELZKAESE , ZU DESSEN ERZEUGUNG KEINE ANDEREN KAESESORTEN ALS EMMENTALER ODER GREYERZER VERWENDET WURDEN ,

E STATO OTTENUTO CON FORMAGGI FUSI PER LA CUI FABBRICAZIONE SONO STATI UTILIZZATI SOLAMENTE EMMENTAL O GRUVIERA ,

HET WERD VERKREGEN UIT GESMOLTEN KAAS , WAARIN BIJ DE FABRICATIE ERVAN GEEN ANDERE KAASSOORTEN DAN EMMENTAL OF GRUYERE WERDEN VERWERKT ,

IT IS PREPARED WITH PROCESSED CHEESES MADE EXCLUSIVELY FROM EMMENTAL OR GRUYERE CHEESE ,

FREMSTILLET AF SMELTEOST , VED HVIS FABRIKATION DER IKKE ER ANVENDT ANDRE OSTESORTER END EMMENTALER ELLER GRUYERE ,

] ( . . . ) ,

AVEC ADJONCTION DE VIN BLANC , D'EAU-DE-VIE DE CERISES ( KIRSCH ) , DE FECULE ET D'EPICES .

MIT ZUSAETZEN VON WEISSWEIN , KIRSCHWASSER , STAERKE UND GEWUERZEN .

CON L'AGGIUNTA DI VINO BIANCO , ACQUAVITE DI CILIEGE ( KIRSCH ) , FECOLA E SPEZIE .

MET TOEVOEGING VAN WITTE WIJN , BRANDEWIJN VAN KERSEN ( KIRSCH ) , ZETMEEL EN SPECERIJEN .

WITH ADDED WHITE WINE , KIRSCH , STARCH AND SPICES .

MED TILSAETNING AF HVIDVIN , KIRSEBAERBRAENDEVIN ( KIRSCH ) , STIVELSE OG KRYDDERIER .

] ( . . . ) .

LES FROMAGES EMMENTAL OU GRUYERE UTILISES A SA FABRICATION ONT ETE FABRIQUES DANS LE PAYS EXPORTATEUR .

DIE ZU SEINER HERSTELLUNG VERWENDETEN KAESESORTEN EMMENTALER ODER GREYERZER SIND IM AUSFUHRLAND ERZEUGT WORDEN .

I FORMAGGI EMMENTAL O GRUVIERA UTILIZZATI PER LA SUA FABBRICAZIONE SONO STATI FABBRICATI NEL PAESE ESPORTATORE .

DE VOOR DE BEREIDING ERVAN VERWERKTE EMMENTALER OF GRUYERE KAASSOORTEN WERDEN IN HET UITVOERLAND BEREID .

THE EMMENTAL AND GRUYERE CHEESES USED IN ITS MANUFACTURE WERE MADE IN THE EXPORTING COUNTRY .

DE VED FABRIKATIONEN ANVENDTE EMMENTALER - ELLER GRUYERE-OSTE ER FREMSTILLET I EKSPORTLANDET .

] ( . . . ) .

LIEU ET DATE D'EMISSION :

AUSSTELLUNGSORT UND -DATUM :

LUOGO E DATA D'EMISSIONE :

PLAATS EN DATUM VAN AFGIFTE :

PLACE AND DATE OF ISSUE :

STED OG DATO FOR UDSTEDELSEN :

] ( . . . ) :

CACHET DE L'ORGANISME EMETTEUR :

STEMPEL DER AUSSTELLENDEN STELLE :

TIMBRO DELL'ORGANISMO EMITTENTE :

STEMPEL VAN HET MET DE AFGIFTE BELASTE BUREAU :

STAMP OF ISSUING BODY :

DEN UDSTEDENDE MYNDIGHEDS STEMPEL :

] ( . . . ) :

SIGNATURE ( S ) :

UNTERSCHRIFT ( EN ) :

FIRMA ( E ) :

HANDTEKENING ( EN ) :

SIGNATURE ( S ) :

UNDERSKRIFT ( ER ) :

] ( . . . ) : "

21 . REGLEMENT ( CEE ) N} 2552/69 DE LA COMMISSION DU 17 DECEMBRE 1969 ( JO N} L 320 DU 20 . 12 . 1969 , P . 19 ) ,

MODIFIE PAR :

- ACTE D'ADHESION DE 1972 ( JO N} L 73 DU 27 . 3 . 1972 , P . 14 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 768/73 DU 26 FEVRIER 1973 ( JO N} L 77 DU 26 . 3 . 1973 , P . 25 ) .

A L'ANNEXE I , LE TEXTE DU CERTIFICAT D'AUTHENTICITE , DONT LA PRESENTATION EST ARRETEE PAR LA COMMISSION , EST REMPLACE PAR LE TEXTE CI-APRES :

" BILAG I - ANHANG I - ANNEX I - ANNEXE I - ALLEGATO I - BIJLAGE I - ] ( . . . )

AEGTHEDSCERTIFIKAT / ECHTHEITSZEUGNIS / CERTIFICATE OF AUTHENTICITY / CERTIFICAT D'AUTHENTICITE / CERTIFICATO DI AUTENTICITA / CERTIFICAAT VAN ECHTHEID / ] ( . . . )

NR . / NO / N} / N . / ] ( . . . ) .

BOURBON WHISKEY

AFSENDER ( NAVN OG ADRESSE ) FORSENDELSESMAADE , SKIB / FLY

ABSENDER ( NAME UND ADRESSE ) VERSCHIFFT DURCH M / S - VERSANDT DURCH FLUGZEUG

CONSIGNOR ( NAME AND ADDRESS ) SHIPPED BY S / S - BY AIR

EXPEDITEUR ( NOM ET ADRESSE ) EXPEDIE PAR BATEAU - PAR AVION

SPEDITORE ( COGNOME E INDIRIZZO ) SPEDITO PER NAVE - CON AEROPLANO

AFZENDER ( NAAM EN ADRES ) VERSCHEEPT PER SCHIP - VERZONDEN PER VLIEGTUIG

] ( . . . ) ] ( . . . ) - ] ( . . . )

MODTAGER ( NAVN OG ADRESSE ) DESTINATARIO ( COGNOME E INDIRIZZO )

EMPFAENGER ( NAME UND ADRESSE ) ONTBIEDER ( NAAM EN ADRES )

CONSIGNEE ( NAME AND ADDRESS ) ] ( . . . )

DESTINATAIRE ( NOM ET ADRESSE )

* * ANTAL / ANZAHL / QUANTITY / * VAEGT / GEWICHT / WEIGHT /

* * NOMBRE / QUANTITA / AANTAL / * POIDS / PESO / GEWICHT /

ANTAL KOLLI * MAERKER OG NUMRE * * * KVANTUM * BEMAERKNINGER

ANZAHL DER PACKSTUECKE * ZEICHEN & NUMMERN * ] ( . . . ) * ] ( . . . ) * MENGE * BEMERKUNGEN

NUMBER OF PACKAGES * SERIAL NUMBERS AND MARKS * FADE * FLASKER * BRUTTO * NETTO * QUANTITY * OBSERVATIONS

NOMBRE DE COLIS * MARQUES ET NUMEROS * FAESSER * FLASCHEN * BRUTTO * NETTO * QUANTITE * OBSERVATIONS

NUMERO DEI COLLI * MARCHE E NUMERI * CASKS * BOTTLES * GROSS * NET * QUANTITA * OSSERVAZIONI

AANTAL COLLI * MERKEN EN NUMMERS * FUTS * BOUTEILLES * BRUT * NET * HOEVEELHEID * OPMERKINGEN

] ( . . . ) * ] ( . . . ) * FUSTI * BOTTIGLIE * LORDO * NETTO * ] ( . . . ) * ] ( . . . )

* * FUSTEN * FLESSEN * BRUTO * NETTO * ( 1 )

* * ] ( . . . ) * ] ( . . . ) * ] ( . . . ) * ] ( . . . )

THE BUREAU OF ALCOHOL , TOBACCO AND FIREARMS BEKRAEFTER , AT FORANNAEVNTE BOURBON-WHISKY MED EN STYRKE PAA HOEJST 160} PROOF ( 80} GAY-LUSSAC ) ER FREMSTILLET I USA I EN ARBEJDSGANG UDELUKKENDE VED DESTILLERING AF GAERET URT AF EN KORNBLANDING INDEHOLDENDE MINDST 51 % MAJS , OG AT DEN ER LAGRET I MINDST 2 AAR I NYE , INDVENDIGT FORKULLEDE EGETRAESFADE .

DAS BUREAU OF ALCOHOL , TOBACCO AND FIREARMS BESTAETIGT , DASS DER OBENGENANNTE BOURBON-WHISKEY IN DEN USA UNMITTELBAR MIT EINER STAERKE VON HOECHSTENS 160} PROOF ( 80} GAY-LUSSAC ) DURCH DESTILLATION AUS VERGORENER GETREIDEMAISCHE MIT EINEM ANTEIL AN MAIS VON MINDESTENS 51 GEWICHTSHUNDERTTEILEN HERGESTELLT WURDE UND DASS ER MINDESTENS 2 JAHRE IN NEUEN , INNEN ANGEKOHLTEN EICHENFAESSERN GELAGERT HAT .

THE BUREAU OF ALCOHOL , TOBACCO AND FIREARMS CERTIFIES THAT THE ABOVE BOURBON WHISKEY WAS DISTILLED IN THE UNITED STATES AT NOT EXCEEDING 160} PROOF ( 80} GAY-LUSSAC ) FROM A FERMENTED MASH OF GRAIN OF WHICH NOT LESS THAN 51 % WAS CORN GRAIN ( MAIZE ) AND AGED FOR NOT LESS THAN TWO YEARS IN CHARRED NEW OAK CONTAINERS .

LE BUREAU OF ALCOHOL , TOBACCO AND FIREARMS CERTIFIE QUE LE WHISKEY BOURBON DECRIT CI-DESSUS A ETE OBTENU AUX ETATS-UNIS DIRECTEMENT A 160 DEGRES PROOF ( 80 DEGRES GAY-LUSSAC ) AU MAXIMUM , EXCLUSIVEMENT PAR DISTILLATION DE MOUTS FERMENTES D'UN MELANGE DE CEREALES CONTENANT AU MOINS 51 % DE GRAINS DE MAIS ET QU'IL A VIEILLI PENDANT AU MOINS DEUX ANS EN FUTS DE CHENE NEUFS SUPERFICIELLEMENT CARBONISES .

IL BUREAU OF ALCOHOL , TOBACCO AND FIREARMS , CERTIFICA CHE IL WHISKEY BOURBON SOPRA DESCRITTO E STATO OTTENUTO NEGLI USA DIRETTAMENTE A NON PIU DI 160} PROOF ( 80} GAY-LUSSAC ) ESCLUSIVAMENTE PER DISTILLAZIONE DI MOSTI FERMENTATI DI UNA MISCELA DI CEREALI CONTENENTE ALMENO 51 % DI GRANTURCO E CHE E STATO INVECCHIATO PER ALMENO DUE ANNI IN FUSTI NUOVI DI QUERCIA CARBONIZZATI SUPERFICIALMENTE .

HET BUREAU OF ALCOHOL , TOBACCO AND FIREARMS VERKLAART DAT DE HIERBOVEN OMSCHREVEN BOURBON WHISKEY MET EEN STERKTE VAN NIET MEER DAN 160} PROOF ( 80} GAY-LUSSAC ) IN DE VERENIGDE STATEN VAN NOORD-AMERIKA IN EEN PRODUKTIEGANG IS VERKREGEN UITSLUITEND DOOR DISTILLATIE VAN GEGIST BESLAG VAN GEMENGDE GRANEN BESTAANDE UIT TEN MINSTE 51 GEWICHTSPERCENTEN ( % ) MAIS EN DAT DEZE WHISKEY GEDURENDE TEN MINSTE TWEE JAAR IS GELAGERD IN NIEUWE , AAN DE BINNENZIJDE VERKOOLDE , EIKEHOUTEN VATEN .

TO BUREAU OF ALCOHOL , TOBACCO AND FIREARMS ] ( . . . ) .

STED OG DATO FOR UDSTEDELSEN

ORT UND DATUM DER AUSSTELLUNG

PLACE AND DATE OF ISSUE

LIEU ET DATE D'EMISSION

LUOGO E DATA DI EMISSIONE

PLAATS EN DATUM VAN AFGIFTE

] ( . . . )

UNITED STATES DEPARTMENT OF THE TREASURY

BUREAU OF ALCOHOL , TOBACCO AND FIREARMS

( UNDERSKRIFT AF AUTORISERET EMBEDSMAND )

( UNTERSCHRIFT DES ZEICHNUNGSBERECHTIGTEN )

( SIGNATURE OF AUTHORIZED BUREAU OFFICER )

( SIGNATURE DU FONCTIONNAIRE HABILITE )

( FIRMA DEL FUNZIONARIO ABILITATO )

( HANDTEKENING VAN DE GEMACHTIGDE AMBTENAAR )

( ] ( . . . ) )

DEPARTMENT OF THE TREASURY'S STEMPEL

STEMPEL DES DEPARTMENT OF THE TREASURY

SEAL OF THE DEPARTMENT OF THE TREASURY

SCEAU DU DEPARTMENT OF THE TREASURY

TIMBRO DEL DEPARTMENT OF THE TREASURY

STEMPEL VAN HET DEPARTMENT OF THE TREASURY

] ( . . . ) DEPARTMENT OF THE TREASURY " .

22 . REGLEMENT ( CEE ) N} 1120/75 DE LA COMMISSION DU 17 AVRIL 1975 ( JO N} L 111 DU 30 . 4 . 1975 , P . 19 ) ,

MODIFIE PAR :

- REGLEMENT ( CEE ) N} 3277/75 DU 15 DECEMBRE 1975 ( JO N} L 325 DU 17 . 12 . 1975 , P . 16 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 1379/76 DU 16 JUIN 1976 ( JO N} L 156 DU 17 . 6 . 1976 , P . 13 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 1216/77 DU 7 JUIN 1977 ( JO N} L 140 DU 8 . 6 . 1977 , P . 16 ) .

L'ANNEXE I EST COMPLETEE COMME SUIT :

" ] ( . . . )

1 . ] ( . . . )

2 . ] ( . . . )

4 . ] ( . . . )

5 . ] ( . . . )

6 . ] ( . . . )

7 . ] ( . . . )

8 . ] ( . . . )

9 . ] ( . . . )

10 . ] ( . . . )

11 . ] ( . . . )

12 . ] ( . . . )

13 . ] ( . . . )

14 . ] ( . . . )

15 . ] ( . . . ) .

] ( . . . ) .

16 . ( 1 ) ] ( . . . ) . "

L'ANNEXE II EST COMPLETEE COMME SUIT :

" ] ( . . . )

1 . ] ( . . . )

2 . ] ( . . . )

4 . ] ( . . . )

5 . ] ( . . . )

6 . ] ( . . . )

7 . ] ( . . . )

8 . ] ( . . . )

9 . ] ( . . . )

10 . ] ( . . . )

11 . ] ( . . . )

12 . ] ( . . . )

13 . ] ( . . . )

14 . ] ( . . . )

15 . ] ( . . . ) .

] ( . . . ) .

16 . ( 1 ) ] ( . . . ) . "

L'ANNEXE III EST COMPLETEE COMME SUIT :

" ] ( . . . )

1 . ] ( . . . )

2 . ] ( . . . )

4 . ] ( . . . )

5 . ] ( . . . )

6 . ] ( . . . )

7 . ] ( . . . )

8 . ] ( . . . )

9 . ] ( . . . )

10 . ] ( . . . )

11 . ] ( . . . )

12 . ] ( . . . )

13 . ] ( . . . )

14 . ] ( . . . )

15 . ] ( . . . )

" JEREZ - XERES - SHERRY " .

] ( . . . )

16 . ( 1 ) ] ( . . . ) . "

L'ANNEXE IV EST COMPLETEE COMME SUIT :

" ] ( . . . )

1 . ] ( . . . )

2 . ] ( . . . )

4 . ] ( . . . )

5 . ] ( . . . )

6 . ] ( . . . )

7 . ] ( . . . )

8 . ] ( . . . )

9 . ] ( . . . )

10 . ] ( . . . )

11 . ] ( . . . )

12 . ] ( . . . )

13 . ] ( . . . )

14 . ] ( . . . )

15 . ] ( . . . ) .

] ( . . . ) .

16 . ( 1 ) ] ( . . . ) . "

L'ANNEXE V EST COMPLETEE COMME SUIT :

" ] ( . . . )

1 . ] ( . . . )

2 . ] ( . . . )

4 . ] ( . . . )

5 . ] ( . . . )

6 . ] ( . . . )

7 . ] ( . . . )

8 . ] ( . . . )

9 . ] ( . . . )

10 . ] ( . . . )

11 . ] ( . . . )

12 . ] ( . . . )

13 . ] ( . . . )

14 . ] ( . . . ) .

] ( . . . ) .

15 . ( 1 ) ] ( . . . ) . "

23 . REGLEMENT ( CEE ) N} 1535/77 DE LA COMMISSION DU 4 JUILLET 1977 ( JO N} L 171 DU 9 . 7 . 1977 , P . 1 ) ,

MODIFIE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N} 2697/77 DU 7 DECEMBRE 1977 ( JO N} L 314 DU 8 . 12 . 1977 , P . 21 ) .

L'ARTICLE 9 EST COMPLETE COMME SUIT :

- AU PARAGRAPHE 2 , APRES LES MOTS " BIJZONDERE BESTEMMING " EST AJOUTEE LA MENTION SUIVANTE :

" ] ( . . . ) " ,

- AU PARAGRAPHE 3 DEUXIEME ALINEA DEUXIEME TIRET , APRES LES MOTS " BIJZONDERE BESTEMMING : VERORDENING ( EEG ) NR . 1535/77 " EST AJOUTEE LA MENTION SUIVANTE :

" ] ( . . . ) " ,

- AU PARAGRAPHE 6 , APRES LES MOTS " GOEDEREN TER BESCHIKKING GESTELD VAN DEGENE DIE OVERNEEMT OP . . . ( 2 ) " EST AJOUTEE LA MENTION SUIVANTE :

" ] ( . . . ) " .

24 . REGLEMENT ( CEE ) N} 2695/77 DE LA COMMISSION DU 7 DECEMBRE 1977 ( JO N} L 314 DU 8 . 12 . 1977 , P . 14 ) ,

MODIFIE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N} 2788/78 DU 29 NOVEMBRE 1978 ( JO N} L 333 DU 30 . 11 . 1978 , P . 25 ) .

A L'ARTICLE 4 TROISIEME ALINEA , APRES LES MOTS " - T2 - BIJZONDERE BESTEMMING " EST AJOUTEE LA MENTION :

" - T2 - ] ( . . . ) " .

25 . REGLEMENT ( CEE ) N} 222/77 DU CONSEIL DU 13 DECEMBRE 1976 ( JO N} L 38 DU 9 . 2 . 1977 , P . 1 ) ,

MODIFIE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N} 983/79 DU 14 MAI 1979 ( JO N} L 123 DU 19 . 5 . 1979 , P . 1 ) .

A L'ARTICLE 57 PARAGRAPHE 2 , LA MENTION " QUARANTE ET UNE " EST REMPLACEE PAR " QUARANTE-CINQ " .

A L'ANNEXE :

- LE POINT I.1 DU MODELE I EST REMPLACE PAR LE TEXTE SUIVANT :

" LE ( LA ) SOUSSIGNE ( E ) . . . ( 1 ) DOMICILIE ( E ) A . . . ( 2 ) SE REND CAUTION SOLIDAIRE AU BUREAU DE GARANTIE DE . . . A CONCURRENCE D'UN MONTANT MAXIMAL DE . . . ENVERS LE ROYAUME DE BELGIQUE , LE ROYAUME DE DANEMARK , LA REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE , LA REPUBLIQUE HELLENIQUE , LA REPUBLIQUE FRANCAISE , L'IRLANDE , LA REPUBLIQUE ITALIENNE , LE GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG , LE ROYAUME DES PAYS-BAS , ET LE ROYAUME-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD ( 3 ) POUR TOUT CE DONT . . . ( 4 ) EST OU DEVIENDRAIT REDEVABLE ENVERS LES ETATS MEMBRES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES PRECITES TANT EN PRINCIPAL ET ADDITIONNEL QUE POUR FRAIS ET ACCESSOIRES , A L'EXCLUSION DES PENALITES , A TITRE DE DROITS , TAXES , PRELEVEMENTS AGRICOLES ET AUTRES IMPOSITIONS , DU CHEF DES INFRACTIONS OU IRREGULARITES COMMISES AU COURS OU A L'OCCASION DES OPERATIONS DE TRANSIT COMMUNAUTAIRE EFFECTUEES PAR LE PRINCIPAL OBLIGE . "

- LE POINT I.1 DU MODELE II EST REMPLACE PAR LE TEXTE SUIVANT :

" LE ( LA ) SOUSSIGNE ( E ) . . . ( 1 ) DOMICILIE ( E ) A . . . ( 2 ) SE REND CAUTION SOLIDAIRE AU BUREAU DE DEPART DE . . . ENVERS LE ROYAUME DE BELGIQUE , LE ROYAUME DE DANEMARK , LA REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE , LA REPUBLIQUE HELLENIQUE , LA REPUBLIQUE FRANCAISE , L'IRLANDE , LA REPUBLIQUE ITALIENNE , LE GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG , LE ROYAUME DES PAYS-BAS ET LE ROYAUME-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD ( 3 ) POUR TOUT CE DONT . . . ( 4 ) EST OU DEVIENDRAIT REDEVABLE ENVERS LES ETATS MEMBRES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES PRECITES , TANT EN PRINCIPAL ET ADDITIONNEL QUE POUR FRAIS ET ACCESSOIRES , A L'EXCLUSION DES PENALITES , A TITRE DE DROITS , TAXES , PRELEVEMENTS AGRICOLES ET AUTRES IMPOSITIONS , DU CHEF DES INFRACTIONS OU IRREGULARITES COMMISES AU COURS OU A L'OCCASION DE L'OPERATION DE TRANSIT COMMUNAUTAIRE EFFECTUEE PAR LE PRINCIPAL OBLIGE DU BUREAU DE DEPART DE . . . AU BUREAU DE DESTINATION DE . . . CONCERNANT LES MARCHANDISES DESIGNEES CI-APRES . "

- LE POINT I.1 DU MODELE III EST REMPLACE PAR LE TEXTE SUIVANT :

" LE ( LA ) SOUSSIGNE ( E ) . . . ( 1 ) DOMICILIE ( E ) A . . . ( 2 ) SE REND CAUTION SOLIDAIRE AU BUREAU DE GARANTIE DE . . . ENVERS LE ROYAUME DE BELGIQUE , LE ROYAUME DE DANEMARK , LA REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE , LA REPUBLIQUE HELLENIQUE , LA REPUBLIQUE FRANCAISE , L'IRLANDE , LA REPUBLIQUE ITALIENNE , LE GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG , LE ROYAUME DES PAYS-BAS ET LE ROYAUME-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD ( 3 ) POUR TOUT CE DONT UN PRINCIPAL OBLIGE EST OU DEVIENDRAIT REDEVABLE ENVERS LES ETATS MEMBRES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES PRECITES , TANT EN PRINCIPAL ET ADDITIONNEL QUE POUR FRAIS ET ACCESSOIRES , A L'EXCLUSION DES PENALITES , A TITRE DE DROITS , TAXES , PRELEVEMENTS AGRICOLES ET AUTRES IMPOSITIONS , DU CHEF DES INFRACTIONS OU IRREGULARITES COMMISES AU COURS OU A L'OCCASION D'OPERATIONS DE TRANSIT COMMUNAUTAIRE A L'EGARD DESQUELLES LE ( LA ) SOUSSIGNE ( E ) A CONSENTI A ENGAGER SA RESPONSABILITE PAR LA DELIVRANCE DE TITRES DE GARANTIE , ET CE A CONCURRENCE D'UN MONTANT MAXIMAL DE 7 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES PAR TITRE . "

26 . REGLEMENT ( CEE ) N} 223/77 DE LA COMMISSION DU 22 DECEMBRE 1976 ( JO N} L 38 DU 9 . 2 . 1977 , P . 20 ) ,

MODIFIE PAR :

- REGLEMENT ( CEE ) N} 1601/77 DU 11 JUILLET 1977 ( JO N} L 182 DU 22 . 7 . 1977 , P . 1 ) ,

- REGLEMENT ( CEE ) N} 526/79 DU 20 MARS 1979 ( JO N} L 74 DU 24 . 3 . 1979 , P . 1 ) .

L'ARTICLE 28 EST COMPLETE COMME SUIT :

- AU PREMIER TIRET , APRES LES MOTS " VERLATEN VAN DE GEMEENSCHAP AAN BEPERKINGEN ONDERWORPEN " EST AJOUTEE LA MENTION :

" ] ( . . . ) " ,

- AU DEUXIEME TIRET , APRES LES MOTS " VERLATEN VAN DE GEMEENSCHAP AAN BELASTINGHEFFING ONDERWORPEN " EST AJOUTEE LA MENTION :

" ] ( . . . ) " .

L'ARTICLE 40 EST COMPLETE COMME SUIT : APRES LE MOT " TOLD " EST AJOUTE LE MOT " ] ( . . . ) " .

L'ARTICLE 71 EST COMPLETE COMME SUIT : AU PARAGRAPHE 3 , APRES LES MOTS " ACHTERAF AFGEGEVEN " EST AJOUTEE LA MENTION SUIVANTE :

" ] ( . . . ) " .

AUX ANNEXES I ET III , L'EXEMPLAIRE N} 3 DE LA DECLARATION DE TRANSIT COMMUNAUTAIRE T EST COMPLETE AU VERSO PAR :

" ] ( . . . ) : " .

A L'ANNEXE VI , L'ORIGINAL DE L'EXEMPLAIRE DE CONTROLE T N} 5 EST COMPLETE AU RECTO PAR :

" ] ( . . . ) : " .

A L'ANNEXE VII , L'EN-TETE DE L'AVIS DE PASSAGE EST COMPLETE PAR LE SIGLE " EK " ET PAR LA MENTION " ] ( . . . ) " .

A L'ANNEXE VIII , L'EN-TETE DU RECEPISSE EST COMPLETE PAR LE SIGLE " EK " ET PAR LA MENTION " ] ( . . . ) " .

A L'ANNEXE IX , LA CASE 7 DU CERTIFICAT DU CAUTIONNEMENT EST COMPLETEE PAR LA MENTION " GRECE " .

A L'ANNEXE X , L'EN-TETE DU TITRE DE GARANTIE FORFAITAIRE EST COMPLETE PAR LE SIGLE " EK " .

A L'ANNEXE XII , L'EN-TETE DE L'ETIQUETTE JAUNE EST COMPLETE PAR LE SIGLE " EK " .

27 . DECISION 70/41/CEE DE LA COMMISSION DU 19 DECEMBRE 1969 ( JO N} L 13 DU 19 . 1 . 1970 , P . 13 ) ,

MODIFIEE PAR :

- DECISION 71/14/CEE DU 7 DECEMBRE 1970 ( JO N} L 6 DU 8 . 1 . 1971 , P . 35 ) ,

- ACTE D'ADHESION DE 1972 ( JO N} L 73 DU 27 . 3 . 1972 , P . 14 ) .

A L'ANNEXE , LA PREMIERE PAGE DU FORMULAIRE D . D . 3 EST COMPLETEE PAR LE SIGLE " EK " .

A LA PREMIERE PAGE DU MEME FORMULAIRE SONT AJOUTES LES MOTS :

" ] ( . . . ) " .

28 . REGLEMENT ( CEE ) N} 2826/77 DE LA COMMISSION DU 5 DECEMBRE 1977 ( JO N} L 333 DU 24 . 12 . 1977 , P . 1 ) ,

MODIFIE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N} 607/78 DU 29 MARS 1978 ( JO N} L 83 DU 30 . 3 . 1978 , P . 17 ) .

A L'ANNEXE , L'EXEMPLAIRE N} 3 DOIT ETRE COMPLETE AU VERSO PAR :

" ] ( . . . ) : " .