I. SYSTÈME GÉNÉRAL

31992 L 0051: Directive 92/51/CEE du Conseil du 18 juin 1992 relative à un deuxième système général de reconnaissance des formations professionnelles, qui complète la directive 89/48/CEE (JO L 209 du 24.7.1992, p. 25), modifiée par:

- 31994 L 0038: Directive 94/38/CE de la Commission du 26.7.1994 (JO L 217 du 23.8.1994, p. 8),

- 11994 N: Acte relatif aux conditions d'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède et aux adaptations des traités (JO C 241 du 29.8.1994, p. 21),

- 31995 L 0043: Directive 95/43/CE de la Commission du 20.7.1995 (JO L 184 du 3.8.1995, p. 21),

- 31997 L 0038: Directive 97/38/CE de la Commission du 20.6.1997 (JO L 184 du 12.7.1997, p. 31),

- 32000 L 0005: Directive 2000/5/CE de la Commission du 25.2.2000 (JO L 54 du 26.2.2000, p. 42),

- 32001 L 0019: Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14.5.2001 (JO L 206 du 31.7.2001, p. 1).

Les éléments ci-après sont ajoutés à l'annexe C "LISTE DES FORMATIONS À STRUCTURE PARTICULIÈRE VISÉES À L'ARTICLE 1er, POINT a), PREMIER ALINÉA, DEUXIÈME TIRET, POINT ii)":

a) sous la rubrique "1. Domaine paramédical et socio-pédagogique", les éléments ci-après sont insérés avant les mentions relatives à l'Allemagne:

"En République tchèque

Les formations de:

- aide-soignant ("zdravotnický asistent"),

qui représentent une formation d'une durée totale d'au moins treize ans, dont au moins huit ans d'enseignement de base et quatre ans d'enseignement professionnel dans un établissement d'enseignement médical du secondaire, sanctionnée par l'examen "maturitní zkouška",

- assistant en nutrition ("nutriční asistent")

qui représentent une formation d'une durée totale d'au moins treize ans, dont au moins huit ans d'enseignement de base et quatre ans d'enseignement professionnel dans un établissement d'enseignement médical du secondaire, sanctionnée par l'examen "maturitní zkouška"."

et, entre les mentions relatives à l'Italie et celles relatives au Luxembourg:

"À Chypre

Les formations de:

- mécanicien dentaire ("οδοντοτεχνίτης")

qui représentent une formation d'une durée totale d'au moins quatorze ans, dont au moins six ans d'enseignement de base, six ans d'enseignement secondaire et deux ans d'enseignement supérieur professionnel, suivie d'une année d'expérience professionnelle,

- opticien ("τεχνικός oπτικός")

qui représentent une formation d'une durée totale d'au moins quatorze ans, dont au moins six ans d'enseignement de base, six ans d'enseignement secondaire et deux ans d'enseignement supérieur, suivie d'une année d'expérience professionnelle.

En Lettonie

Les formations de:

- assistant dentaire ("zobārstniecības māsa")

qui représentent une formation d'une durée totale d'au moins treize ans, dont au moins dix ans d'enseignement scolaire général et deux ans d'enseignement professionnel dans un établissement d'enseignement médical, suivie de trois ans d'expérience professionnelle à l'issue desquels il faut réussir un examen pour obtenir un certificat de spécialisation,

- assistant de laboratoire d'analyses biomédicales ("biomedicīnas laborants")

qui représentent une formation d'une durée totale d'au moins douze ans, dont au moins dix ans d'enseignement scolaire général et deux ans d'enseignement professionnel dans un établissement d'enseignement médical, suivie de deux ans d'expérience professionnelle à l'issue desquels il faut réussir un examen pour obtenir un certificat de spécialisation,

- mécanicien dentaire ("zobu tehniķis")

qui représentent une formation d'une durée totale d'au moins douze ans, dont au moins dix ans d'enseignement scolaire général et deux ans d'enseignement professionnel dans un établissement d'enseignement médical, suivie de deux ans d'expérience professionnelle à l'issue desquels il faut réussir un examen pour obtenir un certificat de spécialisation,

- assistant kinésithérapeute ("fizioterapeita asistents")

qui représentent une formation d'une durée totale d'au moins treize ans, dont au moins dix ans d'enseignement scolaire général et trois ans d'enseignement professionnel dans un établissement d'enseignement médical, suivie de deux ans d'expérience professionnelle à l'issue desquels il faut réussir un examen pour obtenir un certificat de spécialisation."

et après les mentions relatives à l'Autriche:

"En Slovaquie

Les formations:

- de professeur dans le domaine de la danse dans les écoles d'enseignement artistique de base ("učiteľ v tanečnom odbore na základných umeleckých školách"),

qui représentent une formation d'une durée totale d'au moins quatorze ans et demi, dont huit ans d'enseignement de base, quatre ans d'études dans un établissement d'enseignement secondaire spécialisé et une formation de cinq semestres en pédagogie de la danse,

- d'éducateur dans des institutions d'éducation spécialisée et dans des centres de services sociaux ("vychovávatel' v špeciálnych výchovných zariadeniach a v zariadeniach sociálnych služieb")

qui représentent une formation d'une durée totale d'au moins quatorze ans, dont huit à neuf ans d'enseignement de base, quatre ans d'études dans un établissement d'enseignement secondaire spécialisé en pédagogie ou dans un autre établissement d'enseignement secondaire, et deux ans d'études complémentaires de pédagogie à temps partiel."

;

b) sous la rubrique "2. Secteur des maîtres-artisans ("Master"/"Meister"/"Maître") représentant des formations relatives aux activités artisanales non couvertes par les directives figurant à l'annexe A", les éléments ci-après sont ajoutés:

"En Pologne

La formation de:

- enseignant dans le domaine de la formation professionnelle pratique ("Nauczyciel praktycznej nauki zawodu"),

qui représentent une formation d'une durée de:

- huit ans d'enseignement de base et cinq ans d'enseignement professionnel dans le secondaire ou enseignement équivalent dans le secondaire dans un domaine pertinent, suivie de la formation en pédagogie d'une durée totale d'au moins 150 heures, d'une formation dans le domaine de la sécurité et de l'hygiène au travail et de deux ans d'expérience professionnelle dans la profession qui sera enseignée, ou

- huit ans d'enseignement de base et cinq ans d'enseignement professionnel dans le secondaire et diplôme sanctionnant un cycle de formation dans un établissement d'enseignement supérieur pédagogique technique, ou

- huit ans d'enseignement de base, deux à trois ans d'enseignement professionnel de base dans le secondaire et au moins trois ans d'expérience professionnelle, sanctionnée par un diplôme de maîtrise dans la profession concernée, suivie d'une formation en pédagogie d'une durée totale d'au moins 150 heures.

En Slovaquie

La formation de:

- maître dans le domaine de l'enseignement professionnel ("majster odbornej výchovy"),

qui représentent une formation d'une durée totale d'au moins douze ans, dont huit ans d'enseignement de base, quatre ans d'enseignement professionnel (cycle complet d'enseignement professionnel du secondaire et/ou apprentissage dans le cycle (similaire) de formation professionnelle ou d'apprentissage concerné), expérience professionnelle d'une durée totale d'au moins trois ans dans le domaine de la formation ou de l'apprentissage suivis et études complémentaires en pédagogie à la faculté de pédagogie ou dans une université technique, ou cycle complet d'enseignement secondaire et apprentissage dans le cycle (similaire) de formation professionnelle ou d'apprentissage concerné, expérience professionnelle d'une durée totale d'au moins trois ans dans le domaine de la formation ou de l'apprentissage suivis et études complémentaires en pédagogie à la faculté de pédagogie, ou, d'ici le 1er septembre 2005, formation spécialisée dans le domaine de la pédagogie spécialisée dispensée dans les centres méthodologiques de formation des maîtres en enseignement professionnel dans les écoles spécialisées, sans études pédagogiques complémentaires."

;

c) sous la rubrique "3. Domaine maritime, a) Navigation maritime" les éléments suivants sont ajoutés avant la mention relative au Danemark:

"En République tchèque

Les formations de:

- matelot pont ("Palubní asistent")

- officier chargé du quart à la passerelle ("Námořní poručík")

- second ("První palubní důstojník")

- capitaine ("Kapitán")

- mécanicien ("Strojní asistent")

- officier chargé du quart à la machine ("Strojní důstojník")

- second mécanicien ("Druhý strojní důstojník")

- chef mécanicien ("První strojní důstojník")

- électricien ("Elektrotechnik")

- chef électricien ("Elektrodůstojník")."

;

d) sous la rubrique "3. Domaine maritime, a) Navigation maritime", les éléments suivants sont ajoutés entre les mentions relatives à l'Italie et aux Pays-Bas:

"En Lettonie

Les formations:

- d'ingénieurs électriciens à bord de navires ("Kuģu elektromehāniķis")

- d'opérateurs de l'appareil à réfrigérer ("Kuģa saldēšanas iekārtu mašīnists")"

;

e) sous la rubrique "3. Domaine maritime, a) Navigation maritime", les éléments suivants sont ajoutés après "qui représentent des formations" et avant la mention relative au Danemark:

"— en République tchèque,

La formation:

- de matelot point ("Palubní asistent"):

1. Personne âgée d'au moins vingt ans.

2. a) Établissement de formation ou école maritime - section Navigation, les deux cycles doivent être sanctionnés par l'examen "maturitní zkouška", et un service en mer approuvé d'une durée minimale de six mois effectué à bord de navires pendant les études, ou

b) service en mer approuvé d'une durée minimale de deux ans en tant que matelot faisant partie d'une équipe de quart à la passerelle au niveau d'appui à bord de navires, et formation agréée répondant aux normes de compétence spécifiées à la section A-II/1 du code STCW (Convention internationale sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille) dispensée par un établissement de formation ou une école maritime de la partie à la Convention STCW concernée, et réussite à l'examen devant le jury reconnu par le CTM (Comité des transports maritimes de la République tchèque;

- d'officier chargé du quart à la passerelle ("námořní poručík"):

1. Service en mer approuvé en qualité de matelot pont à bord de navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 500, d'une durée minimale de six mois pour les diplômés des établissements de formation ou écoles maritimes, ou d'un an pour les diplômés d'un cycle de formation agréé, dont six mois au moins en qualité de matelot faisant partie d'une équipe de quart à la passerelle.

2. Registre de formation à bord dûment complété et approuvé pour les cadets;

- de second ("první palubní důstojník"):

Brevet d'officier chargé du quart à la passerelle pour les navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 500, et service en mer approuvé d'une durée minimale de douze mois dans cette fonction;

- de capitaine ("kapitán"):

Brevet de capitaine pour les navires d'une jauge brute comprise entre 500 et 3000.

Brevet de second pour les navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 3000, service en mer approuvé d'une durée minimale de six mois en qualité de second sur des navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 500 et service en mer approuvé d'une durée minimale de six mois en qualité de second sur des navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 3000;

- de mécanicien ("strojní asistent"):

1. Personne âgée d'au moins 20 ans.

2. Établissement de formation ou école maritime - section Génie maritime, et service en mer approuvé d'une durée minimale de six mois à bord de navires, effectué pendant les études;

- d'officier chargé du quart à la machine ("strojní důstojník"):

Service en mer approuvé en qualité de mécanicien d'une durée minimale de six mois dans le cas d'un diplômé d'un établissement de formation ou école maritime;

- de second mécanicien ("druhý strojní důstojník"):

Service en mer approuvé d'une durée minimale de douze mois en qualité de troisième officier mécanicien à bord de navires dont l'appareil de propulsion principal a une puissance égale ou supérieure à 750 kilowatts;

- de chef mécanicien ("první strojní důstojník"):

Brevet approprié de second mécanicien pour les navires dont l'appareil de propulsion principal a une puissance égale ou supérieure à 3000 kilowatts, et service en mer approuvé d'une durée minimale de six mois effectué dans cette fonction;

- d'électricien ("elektrotechnik"):

1. Personne âgée d'au moins dix-huit ans.

2. Établissement de formation maritime ou autre, faculté d'électrotechnique, ou école d'enseignement technique en génie électrotechnique, tous les cycles de formation devant être sanctionnés par l'examen "maturitní zkouška", et expérience pratique approuvée d'une durée minimale de douze mois dans le domaine de l'électrotechnique;

- de chef électricien ("elektrodůstojník"):

1. Établissement de formation ou école maritime, faculté d'électrotechnique maritime, ou autre établissement de formation ou établissement d'enseignement secondaire dans le domaine de l'électrotechnique, tous les cycles de formation devant être sanctionnés par l'examen "maturitní zkouška" ou par un examen d'État.

2. Service en mer approuvé en qualité d'électricien, d'une durée minimale de douze mois pour les diplômés des établissements de formation ou écoles maritimes, ou de vingt-quatre mois pour les diplômés d'un établissement de l'enseignement secondaire."

;

f) sous la rubrique "3. Domaine maritime, a) Navigation maritime", les éléments suivants sont ajoutés après "qui représentent des formations" et avant les mentions relatives à l'Italie et aux Pays-Bas:

"— En Lettonie,

- d'ingénieur électricien à bord de navires ("kuģu elektromehāniķis"):

1. personne âgée d'au moins 18 ans,

2. qui représentent une formation d'une durée totale d'au moins douze ans et six mois, dont au moins neuf ans d'enseignement de base et au moins trois ans d'enseignement professionnel. En outre, un service en mer d'au moins six mois en tant qu'électricien de navire ou d'assistant de l'ingénieur électricien à bord de navires ayant une puissance supérieure à 750 kW est requis. La formation professionnelle est sanctionnée par un examen spécial de l'autorité compétente en conformité avec le programme de formation agréé par le ministère des transports;

- d'opérateur de l'appareil à réfrigérer ("kuģa saldēšanas iekārtu mašīnists"):

1. personne âgée d'au moins 18 ans,

2. qui représentent une formation d'au moins treize ans, comprenant au moins neuf ans d'enseignement de base et au moins trois ans d'enseignement professionnel. En outre, un service en mer d'au moins douze mois en tant qu'assistant de l'ingénieur en réfrigération est requis. La formation professionnelle est sanctionnée par un examen spécial de l'autorité compétente en conformité avec le programme de formation agréé par le ministère de transports."

;

g) sous la rubrique "4. Domaine technique", les éléments suivants sont insérés avant les mentions relatives à l'Italie:

"En République tchèque

Les formations de:

- technicien autorisé, constructeur autorisé ("autorizovaný technik, autorizovaný stavitel"),

qui représentent une formation professionnelle d'une durée d'au moins neuf ans, dont quatre ans d'enseignement technique dans un établissement d'enseignement secondaire, sanctionnés par l'examen "maturitní zkouška" et cinq ans d'expérience professionnelle, et sanctionnée par un test de qualification professionnelle pour exercer des activités professionnelles sélectionnées dans le domaine de la construction (conformément à la loi no 50/1976 Sb. (loi sur le bâtiment) et à la loi no 360/1992 Sb),

- conducteur de véhicule ferroviaire ("fyzická osoba řídící drážní vozidlo"),

qui représentent une formation d'une durée totale d'au moins douze ans, dont au moins huit ans d'enseignement de base et au moins quatre ans d'enseignement professionnel dans un établissement d'enseignement secondaire, sanctionnée par l'examen "maturitní zkouška" et se terminant par l'examen d'État sur la propulsion des véhicules,

- technicien chargé de la révision des voies ("drážní revizní technik"),

qui représentent une formation d'une durée totale d'au moins douze ans, dont au moins huit ans d'enseignement de base et au moins quatre ans d'enseignement professionnel dans un établissement d'enseignement secondaire en mécanique ou en électronique, sanctionnée par l'examen "maturitní zkouška",

- instructeur d'auto-école ("učitel autoškoly"),

personne âgée d'au moins vingt-quatre ans, qui représentent une formation d'une durée totale d'au moins douze ans, dont au moins huit ans d'enseignement de base et au moins quatre ans d'enseignement professionnel dans un établissement d'enseignement secondaire, axé sur la circulation ou la mécanique, sanctionnée par l'examen "maturitní zkouška",

- technicien de l'administration du contrôle technique automobile ("kontrolní technik STK"),

personne âgée d'au moins vingt-et-un ans, qui représentent une formation d'une durée totale d'au moins douze ans, dont au moins huit ans d'enseignement de base et au moins quatre ans d'enseignement professionnel dans un établissement d'enseignement secondaire, sanctionnée par l'examen "maturitní zkouška" et suivie d'au moins deux ans de pratique technique. L'intéressé doit être titulaire du permis de conduire, avoir un casier judiciaire vierge, avoir suivi la formation spéciale de technicien de l'administration, qui doit durer au minimum cent-vingt heures, et avoir réussi l'examen,

- mécanicien chargé du contrôle des émissions des véhicules ("Mechanik měření emisí"),

qui représentent une formation d'une durée totale d'au moins douze ans, dont au moins huit ans d'enseignement de base et au moins quatre ans d'enseignement professionnel dans un établissement d'enseignement secondaire, sanctionnée par l'examen "maturitní zkouška". En outre, un candidat doit suivre au moins trois ans de pratique technique et la formation spéciale de mécanicien chargé du contrôle des émissions des véhicules, d'une durée de huit heures, et réussir l'examen,

- capitaine de 1ère classe ("Kapitán I. třídy"),

qui représentent une formation d'une durée totale d'au moins quinze ans, dont huit ans d'enseignement de base et trois ans d'enseignement professionnel, sanctionnée par l'examen "maturitní zkouška" et s'achevant par un examen donnant lieu à la délivrance d'un certificat d'aptitude. Cet enseignement professionnel doit être suivi de quatre ans d'expérience professionnelle sanctionnés par un examen,

- restaurateur de monuments constituant des œuvres artisanales ("restaurátor památek, které jsou díly uměleckých řemesel"),

qui représentent une formation d'une durée totale de douze ans si le cycle complet d'enseignement technique du secondaire dans la filière restauration est suivi; ou des études d'une durée de dix à douze ans dans un cycle de formation apparenté, plus cinq ans d'expérience professionnelle, si le cycle complet d'enseignement technique du secondaire sanctionné par l'examen "maturitní zkouška" est suivi, ou huit ans d'expérience professionnelle si le cycle d'enseignement technique du secondaire sanctionné par un examen final d'apprentissage est suivi,

- restaurateur d'œuvres d'art qui ne sont pas des monuments et qui sont conservées dans les collections des musées et des galeries, ainsi que d'autres objets présentant une valeur culturelle ("restaurátor děl výtvarných umění, která nejsou památkami a jsou uložena ve sbírkách muzeí a galerií, a ostatních předmětů kulturní hodnoty"),

qui représentent une formation d'une durée totale de douze ans, plus cinq ans d'expérience professionnelle dans le cas d'un cycle complet d'enseignement technique du secondaire accompli dans la filière restauration et sanctionné par l'examen "maturitní zkouška",

- gestionnaire des déchets ("odpadový hospodář"),

qui représentent une formation d'une durée totale d'au moins douze ans, dont au moins huit ans d'enseignement de base et au moins quatre ans d'enseignement professionnel dans un établissement d'enseignement secondaire, sanctionnée par l'examen "maturitní zkouška", et un minimum de cinq ans d'expérience dans le domaine de la gestion des déchets acquise au cours des dix années précédentes,

- technicien en chef des mines ("technický vedoucí odstřelů"),

qui représentent une formation d'une durée totale d'au moins douze ans, dont au moins huit ans d'enseignement de base et au moins quatre ans d'enseignement professionnel dans un établissement d'enseignement secondaire, sanctionnée par l'examen "maturitní zkouška",

et suivie de:

- deux ans en tant que boutefeu au fond (pour les activités au fond) et un an en surface (pour les activités en surface), y compris six mois comme aide-boutefeu;

- cycle de 100 heures de formation théorique et pratique, suivi d'un examen devant l'autorité locale compétente dans le domaine des mines;

- expérience professionnelle de six mois ou plus dans le domaine de l'organisation et de l'exécution de tirs de mine de grande importance;

- cycle de 32 heures de formation théorique et pratique, suivi d'un examen devant l'autorité tchèque compétente dans le domaine des mines;"

et entre les mentions relatives à l'Italie et celles relatives aux Pays-Bas:

"En Lettonie

La formation de:

- aide-conducteur de locomotive ("vilces līdzekļa vadītāja (mašīnista) palīgs"):

- personne âgée d'au moins dix-huit ans,

- qui représentent une formation d'une durée totale de douze ans, dont au moins huit ans d'enseignement de base et au moins quatre ans d'enseignement professionnel. La formation professionnelle est sanctionnée par l'examen spécial que fait passer l'employeur. Obtention d'un certificat d'aptitude délivré par une autorité compétente pour cinq ans."

et après les mentions relatives à l'Autriche:

"En Pologne

Les formations de:

- technicien de l'administration du contrôle technique automobile de base dans un service de contrôle technique ("diagnosta przeprowadzający badania techniczne w stacji kontroli pojazdów o podstawowym zakresie badań"),

qui représentent huit ans d'enseignement de base et cinq ans d'enseignement technique dans un établissement d'enseignement secondaire, axé sur le domaine automobile, une formation de base dans le domaine du contrôle technique automobile (51 heures), et la réussite à l'examen de qualification, ainsi que trois ans de pratique dans un service de contrôle technique ou dans un garage,

- technicien de l'administration du contrôle technique automobile dans un service régional de contrôle technique ("diagnosta przeprowadzający badania techniczne pojazdu w okręgowej stacji kontroli pojazdów"),

qui représentent huit ans d'enseignement de base et cinq ans d'enseignement technique dans un établissement d'enseignement secondaire, axé sur le domaine automobile, une formation de base dans le domaine du contrôle technique automobile (51 heures) et la réussite à l'examen de qualification, ainsi que quatre ans de pratique dans un service de contrôle technique ou dans un garage,

- technicien de l'administration du contrôle technique automobile ("diagnosta wykonujący badania techniczne pojazdów w stacji kontroli pojazdów"),

qui représentent:

huit ans d'enseignement de base et cinq ans d'enseignement technique dans un établissement d'enseignement secondaire, axé sur le domaine automobile, ainsi que quatre ans de pratique attestée dans un service de contrôle technique ou dans un garage, ou

huit ans d'enseignement de base et cinq ans d'enseignement technique dans un établissement d'enseignement secondaire, axé sur un domaine autre que l'automobile, ainsi que huit ans de pratique attestée dans un service de contrôle technique ou dans un garage, et

une formation complète, comprenant une formation de base et une formation spécialisée, totalisant 113 heures et incluant des examens à chaque niveau.

La durée (heures) et la portée générale des cours particuliers dans le cadre de la formation complète de technicien sont précisées séparément dans le règlement du ministère des infrastructures du 28 novembre 2002 sur les exigences précises applicables aux techniciens (JO de 2002, no 208, article 1769),

- régulateur des chemins de fer ("dyżurny ruchu"),

qui représentent huit ans d'enseignement de base et quatre ans d'enseignement professionnel dans un établissement d'enseignement secondaire avec une spécialisation dans le transport ferroviaire ainsi qu'un cycle de formation de quarante-cinq jours préparant à l'exercice de la profession de régulateur et la réussite de l'examen de qualification, ou qui représentent huit ans d'enseignement de base et cinq ans d'enseignement professionnel dans un établissement d'enseignement secondaire avec une spécialisation dans le transport ferroviaire et un cycle de formation de soixante-trois jours préparant à l'exercice de la profession de régulateur des chemins de fer et la réussite à l'examen de qualification."

.

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