C. LIBRE CIRCULATION DES MARCHANDISES

I. VÉHICULES À MOTEUR

1. 370 L 0156: Directive 70/156/CEE du Conseil, du 6 février 1970, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques (JO n° L 42 du 23.2.1970, p. 1), modifiée par:

- 172 B: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume de Danemark, de l'Irlande et du Royaume-Uni (JO n° L 73 du 27.3.1972, p. 14),

- 378 L 0315: Directive 78/315/CEE du Conseil, du 21 décembre 1977 (JO n° L 81 du 28.3.1978, p. 1),

- 378 L 0547: Directive 78/547/CEE du Conseil, du 12 juin 1978 (JO n° L 168 du 26.6.1978, p. 39),

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 380 L 1267: Directive 80/1267/CEE du Conseil, du 16 décembre 1980 (JO n° L 375 du 31.12.1980, p. 34), rectifiée dans le JO n° L 265 du 19.9.1981, p. 28,

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 387 L 0358: Directive 87/358/CEE du Conseil, du 25 juin 1987 (JO n° L 192 du 11.7.1987 p. 51),

- 387 L 0403: Directive 87/403/CEE du Conseil, du 25 juin 1987 (JO n° L 220 du 8.8.1987, p. 44),

- 392 L 0053: Directive 92/53/CEE du Conseil, du 18 juin 1992 (JO n° L 225 du 10.8.1992, p. 1),

- 393 L 0081: Directive 93/81/CEE de la Commission, du 29 septembre 1993 ((JO n° L 264 du 23.10.1993, p. 49).

a) À l'annexe VII, le point 1 section 1 est complété comme suit:

«12 pour l'Autriche»

«17 pour la Finlande»

«16 pour la Norvège»

«5 pour la Suède».

b) À l'annexe IX, les parties I et II, page 2 point 37, sont complétées comme suit:

«Autriche: ....... Finlande: ....... Norvège: ....... Suède: .......».

2. 370 L 0157: Directive 70/157/CEE du Conseil, du 6 février 1970, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des véhicules à moteur (JO n° L 42 du 23.2.1970, p. 16), modifiée par:

- 172 B: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume de Danemark, de l'Irlande et du Royaume-Uni (JO n° L 73 du 27.3.1972, p. 14),

- 373 L 0350: Directive 73/350/CEE de la Commission, du 7 novembre 1973 (JO n° L 321 du 22.11.1973, p. 33),

- 377 L 0212: Directive 77/212/CEE du Conseil, du 8 mars 1977(JO n° L 66 du 12.3.1977, p. 33),

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique ((JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 381 L 0334: Directive 81/334/CEE de la Commission, du 13 avril 1981 (JO n° L 131 du 18.5.1981, p. 6),

- 384 L 0372: Directive 84/372/CEE de la Commission, du 3 juillet 1984 (JO n° L 196 du 26.7.1984, p. 47),

- 384 L 0424: Directive 84/424/CEE du Conseil, du 3 septembre 1984 (JO n° L 238 du 6.9.1984, p. 31),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 389 L 0491: Directive 89/491/CEE de la Commission, du 17 juillet 1989 (JO n° L 238 du 15.8.1989, p. 43),

- 392 L 0097: Directive 92/97/CEE du Conseil, du 10 novembre 1992 (JO n° L 371 du 19.12.1992, p. 1).

a) À l'annexe II, la note en bas de page relative au point 3.1.3 est complétée comme suit:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède».

b) À l'annexe IV, la note de renvoi concernant la (les) lettre(s) distinctive(s) du pays récepteur est complétée comme suit:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède».

3. 370 L 0388: Directive 70/388/CEE du Conseil, du 27 juillet 1970, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'avertisseur acoustique des véhicules à moteur (JO n° L 176 du 10.8.1970, p. 227), rectifiée dans le JO n° L 329 du 25.11.1982, p. 31, et modifiée par:

- 172 B: Actes relatifs aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume de Danemark, de l'Irlande et du Royaume-Uni (JO n° L 73 du 27.3.1972, p. 14),

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23).

À l'annexe I, le texte entre parenthèses au point 1.4.1 est complété par le texte suivant:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède».

4. 371 L 0127: Directive 71/127/CEE du Conseil, du 1er mars 1971, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux rétroviseurs des véhicules à moteur (JO n° L 68 du 22.3.1971, p. 1), modifiée par:

- 172 B: Actes relatifs aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume de Danemark, de l'Irlande et du Royaume-Uni (JO n° L 73 du 27.3.1972, p. 14),

- 379 L 0795: Directive 79/795/CEE de la Commission, du 20 juillet 1979 (JO n° L 239 du 22.9.1979, p. 1),

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 385 L 0205: Directive 85/205/CEE de la Commission, du 18 février 1985 (JO n° L 90 du 29.3.1985, p. 1),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 386 L 0562: Directive 86/562/CEE de la Commission, du 6 novembre 1986 (JO n° L 327 du 22.11.1986, p. 49),

- 388 L 0321: Directive 88/321/CEE de la Commission, du 16 mai 1988 (JO n° L 147 du 14.6.1988, p. 77).

À l'annexe II appendice 2, l'énumération des nombres distinctifs au point 4.2 est complétée par le texte suivant:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède».

5. 374 L 0483: Directive 74/483/CEE du Conseil, du 17 septembre 1974, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux saillies extérieures des véhicules à moteur (JO n° L 266 du 2.10.1974, p. 4), modifiée par:

- 379 L 0488: Directive 79/488/CEE de la Commission, du 18 avril 1979 (JO n° L 128 du 26.5.1979, p. 1),

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23).

À l'annexe I, le texte suivant est ajouté à la note de renvoi relative au point 3.2.2.2:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède.»

6. 376 L 0114: Directive 76/114/CEE du Conseil, du 18 décembre 1975, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux plaques et inscriptions réglementaires, ainsi qu'à leurs emplacements et modes d'apposition en ce qui concerne les véhicules à moteur et leurs remorques (JO n° L 24 du 30.1.1976, p. 1), rectifiée dans le JO n° L 56 du 4.3.1976, p. 38 et le JO n° L 329 du 25.11.1982, p. 31, et modifiée par:

- 378 L 0507: Directive 78/507/CEE de la Commission, du 19 mai 1978 (JO n° L 155 du 13.6.1978, p. 31),

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23).

À l'annexe, le texte entre parenthèses au point 2.1.2 est complété par le texte suivant:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède».

7. 376 L 0757: Directive 76/757/CEE du Conseil, du 27 juillet 1976, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux catadioptres des véhicules à moteur et de leurs remorques (JO n° L 262 du 27.9.1976, p. 32), modifiée par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23).

À l'annexe III, le point 4.2 est complété par le texte suivant:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède.»

8. 376 L 0758: Directive 76/758/CEE du Conseil, du 27 juillet 1976, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux feux de position arrière et aux feux-stop des véhicules à moteur et de leurs remorques (JO n° L 262 du 27.9.1976, p. 54), modifiée par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 389 L 0516: Directive 88/156/CEE de la Commission, du 1er août 1989 (JO n° L 265 du 12.9.1989, p. 1).

À l'annexe III, le point 4.2 est complété par le texte suivant:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède.»

9. 376 L 0759: Directive 76/759/CEE du Conseil, du 27 juillet 1976, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux feux indicateurs de direction des véhicules à moteur et de leurs remorques (JO n° L 262 du 27.9.1976, p. 71), modifiée par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 389 L 0277: Directive 89/277/CEE de la Commission, du 28 mars 1989 (JO n° L 109 du 20.4.1989, p. 25), rectifiée dans le JO n° L 114 du 27.4.1989, p. 52.

À l'annexe III, le point 4.2 est complété par le texte suivant:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède.»

10. 376 L 0760: Directive 76/760/CEE du Conseil, du 27 juillet 1976, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives auxdispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques (JO n° L 262 du 27.9.1976, p. 85), modifiée par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23).

À l'annexe I, le point 4.2 est complété par le texte suivant:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède.»

11. 376 L 0761: Directive 76/761/CEE du Conseil, du 27 juillet 1976, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux projecteurs pour véhicules à moteur assurant la fonction de feux de route et/ou de feux de croisement, ainsi qu'aux lampes électriques à incandescence pour ces projecteurs (JO n° L 262 du 27.9.1976, p. 96), modifiée par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 389 L 0517: Directive 89/517/CEE de la Commission, du 1er août 1989 (JO n° L 265 du 12.9.1989, p. 15).

À l'annexe VI, le point 4.2 est complété par le texte suivant:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède.»

12. 376 L 0762: Directive 76/762/CEE du Conseil, du 27 juillet 1976, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux feux-brouillard avant des véhicules à moteur ainsi qu'aux lampes pour ces feux (JO n° L 262 du 27.9.1976, p. 122), modifiée par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23).

À l'annexe II, le point 4.2 est complété par le texte suivant:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède.»

13. 377 L 0538: Directive 77/538/CEE du Conseil, du 28 juin 1977, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux feux-brouillard arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques (JO n° L 220 du 29.8.1977, p. 60), rectifiée dans le JO n° L 284 du 10.10.1978, p 11, et modifiée par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 389 L 0518: Directive 89/518/CEE de la Commission, du 1er août 1989 (JO n° L 265 du 12.9.1989, p. 24).

À l'annexe II, le point 4.2 est complété par le texte suivant:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède.»

14. 377 L 0539: Directive 77/539/CEE du Conseil, du 28 juin 1977, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux feux de marche arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques (JO n° L 220 du 29.8.1977, p. 72), rectifiée dans le JO n° L 284 du 10.10.1978, p. 11, et modifiée par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23).

À l'annexe II, le point 4.2 est complété par le texte suivant:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède.»

15. 377 L 0540: Directive 77/540/CEE du Conseil, du 28 juin 1977, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux feux de stationnement des véhicules à moteur (JO n° L 220 du 29.8.1977, p. 83), rectifiée dans le JO n° L 284 du 10.10.1978, p. 11, et modifiée par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23).

À l'annexe IV, le point 4.2 est complété par le texte suivant:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède.»

16. 377 L 0541: Directive 77/541/CEE du Conseil, du 28 juin 1977, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux ceintures de sécurité et aux systèmes de retenue des véhicules à moteur (JO n° L 220 du 29.8.1977, p. 95), modifiée par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 381 L 0576: Directive 81/576/CEE du Conseil, du 20 juillet 1981 (JO n° L 209 du 29.7.1981, p. 32),

- 382 L 0319: Directive 82/319/CEE de la Commission, du 2 avril 1982 (JO n° L 139 du 19.5.1982, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 390 L 0628: Directive 90/628/CEE de la Commission, du 30 octobre 1990 (JO n° L 341 du 6.12.1990, p. 1).

À l'annexe III, le point 1.1.1 est complété par le texte suivant:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède.»

17. 378 L 0932: Directive 78/932/CEE du Conseil, du 16 octobre 1978, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux appuis-tête des sièges des véhicules à moteur (JO n° L 325 du 20.11.1978, p. 1), rectifiée dans le JO n° L 329 du 25.11.1982, p. 31, et modifiée par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23).

À l'annexe VI, le point 1.1.1 est complété par le texte suivant:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède».

18. 378 L 1015: Directive 78/1015/CEE du Conseil, du 23 novembre 1978, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des motocycles (JO n° L 349 du 13.12.1978, p. 21), rectifiée dans le JO n° L 10 du 16.1.1979, p. 15, et modifiée par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 387 L 0056: Directive 87/56/CEE du Conseil, du 18 décembre 1986 (JO n° L 24 du 27.1.1987, p. 42),

- 389 L 0235: Directive 89/235/CEE du Conseil, du 13 mars 1989 (JO n° L 98 du 11.4.1989, p. 1).

a) L'article 2 est complété par les tirets suivants:

«- "Typengenehmigung", dans la législation autrichienne,

- "tyyppihyvaeksyntae"/"typgodkaennande", dans la législation finlandaise,

- "typegodkjenning", dans la législation norvégienne,

- "typgodkaennande", dans la législation suédoise.»

b) À l'annexe II, le point 3.1.3 est complété par le texte suivant:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède.»

19. 380 L 0780: Directive 80/780/CEE du Conseil, du 22 juillet 1980, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux rétroviseurs des véhicules à moteur à deux roues, avec ou sans «side-car», et à leur montage sur ces véhicules (JO n° L 229 du 30.8.1980, p. 49), modifiée par:

- 380 L 1272: Directive 80/1272/CEE du Conseil, du 22 décembre 1980 (JO n° L 375 du 31.12.1980, p. 73),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23).

L'article 8 est complété par les tirets suivants:

«- "Typengenehmigung", dans la législation autrichienne,

- "tyyppihyvaeksyntae"/"typgodkaennande", dans la législation finlandaise,

- "typegodkjenning", dans la législation norvégienne,

- "typgodkaennande", dans la législation suédoise.»

20. 388 L 0077: Directive 88/77/CEE du Conseil, du 3 décembre 1987, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre les émissions de gaz polluants provenant des moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules (JO n° L 36 du 9.2.1988, p. 33), modifiée par:

- 391 L 0542: Directive 91/542/CEE du Conseil, du 1er octobre 1991 (JO n° L 295 du 25.10.1991, p. 1).

À l'annexe I, le point 5.1.3 est complété comme suit:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède.»

21. 391 L 0226: Directive 91/226/CEE du Conseil, du 27 mars 1991, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux systèmes anti-projections de certaines catégories de véhicules à moteur et de leurs remorques (JO n° L 103 du 23.4.1991, p. 5).

À l'annexe II, le point 3.4.1 est complété comme suit:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède.»

22. 392 L 0022: Directive 92/22/CEE du Conseil, du 31 mars 1992, concernant les vitrages de sécurité et les matériaux pour vitrages des véhicules à moteur et de leurs remorques (JO n° L 129 du 14.5.1992, p. 11).

À l'annexe II, le texte suivant est ajouté à la note de renvoi relative au point 4.4.1:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède.»

23. 392 L 0023: Directive 92/23/CEE du Conseil, du 31 mars 1992, relative aux pneumatiques des véhicules à moteur et de leurs remorques ainsi qu'à leur montage (JO n° L 129 du 14.5.1992, p. 95).

À l'annexe I, le point 4.2 est complété comme suit:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède.»

24. 392 L 0061: Directive 92/61/CEE du Conseil, du 30 juin 1992, relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues (JO n° L 225 du 10.8.1992, p. 72).

À l'annexe V, le point 1.1 est complété comme suit:

«12 pour l'Autriche, 17 pour la Finlande, 16 pour la Norvège, 5 pour la Suède.»