++++

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

28.10 * Anhydride et acides phosphoriques ( méta - , ortho - et pyro - ) *

28.16 * Ammoniac liquéfié ou en solution ( ammoniaque ) *

29.01 * Hydrocarbures *

29.02 * Dérivés halogénés des hydrocarbures *

29.04 * Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés *

31.02 * Engrais minéraux ou cimiques azotés *

31.05 * Autres engrais ; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes , pastilles et autres formes similaires , soit en emballages d'un poids brut maximal de 10 kg *

39.02 * Produits de polymérisation et copolymérisation ( polyéthylène , polytétrahaloéthylènes , polyisobutylène , polystryrène , chlorure de polyvinyle , acétate de polyvinyle , chloracétate de polyvinyle et autres dévirés polyvinyliques , dérives polyacryliques et polyméthacryliques , résines de coumarone-indène , etc . ) *

39.07 * Ouvrages en matières des nos 39.01 à 39.06 inclus *

51.04 * Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles continues ( y compris les tissus de monofils ou de lames des nos 51.01 ou 51.02 ) *

55.06 * Fils de coton conditionnés pour la vente au détail *

55.09 * Autres tissus de coton *

56.05 * Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues ( ou de déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles ) , non conditionnés pour la vente au détail *

56.07 * Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues *

58.01 * Tapis à points noués ou enroulés , même confectionnés *

58.02 * Autres tapis , même confectionnés ; tissus dits " kélim " ou " kilim " , " schumacks " ou " soumak " , " karamanie " et similaires , même confectionnés *

58.04 * Velours , peluches , tissus bouclés et tissus de chenille , à l'exclusion des articles des nos 55.08 e 58.05 *

60.01 * Etoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée , en pièces *

60.02 * Ganterie de bonneterie non élastique ni caoutchoutée *

60.03 * Bas , sous-bas , chaussettes , socquettes , protège-bas et articles similaires de bonneterie non élastique ni caoutchoutée *

60.04 * Sous-vêtements de bonneterie non élastique ni caoutchoutée *

60.05 * Vêtements de dessus , accessoires du vêtement et autres articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée *

61.01 * Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

61.02 * Vêtements de dessus pour femmes , fillettes et jeunes enfants *

61.03 * Vêtements de dessous ( linge de corps ) pour hommes et garçonnets , y compris les cols , faux cols , plastrons et manchettes *

62.01 * Couvertures *

62.02 * Linge de lit , de table , de toilette , d'office ou de cuisine ; rideaux , vitrages et autres articles d'ameublement *

69.08 * Autres carreaux , pavés et dalles de pavement ou de revêtement *

69.11 * Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine *

73.36 * Poêles , calorifères , cuisinières ( y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central ) , réchauds , chaudières à foyer , chauffe-plats et appareils similaires non électriques , des types servant à des usages domestiques , ainsi que leurs parties et pièces détachées , en fonte , fer ou acier *

82.14 * Cuillers , louches , fourchettes , pelles à tartes , couteaux spéciaux à poisson ou à beurre , pinces à sucre et articles similaires : *

* B . autres *

84.15 * Matériel , machines et appareils pour la production du froid , à équipement électrique ou autre *

84.20 * Appareils et instruments de pesage , y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées , mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg et moins ; poids pour toutes balances *

84.40 * Machines et appareils pour le lavage , le nettoyage , le séchage , le blanchiment , la teinture , l'apprêt et le finissage des fils , tissus et ouvrages en matières textiles ( y compris les appareils à lessiver le linge , repasser et presser les confections , enrouler , plier , couper ou denteler les tissus ) ; machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets , tels que linoléum , etc . ; machines des types utilisés pour l'impression des fils , tissus , feutre , cuir , papier de tenture , papier d'emballage et couvre-parquets ( y compris les planches et cylindres gravés pour ces machines ) *

84.41 * Machines à coudre ( les tissus , les cuirs , les chaussures , etc . ) , y compris les meubles pour machines à coudre ; aiguilles pour ces machines *

84.52 * Machines à calculer ; machines à écrire dites " comptables " , caisses enregistreuses , machines à affranchir , à établir les tickets et similaires , comportant un dispositif de totalisation *

84.53 * Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ; lecteurs magnétiques ou optiques , machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations , non dénommés ni compris ailleurs *

84.55 * Pièces détachées et accessoires ( autres que les coffrets , les housses et similaires ) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines et appareils des nos 84.51 à 84.54 inclus *

85.12 * Chauffe-eau , chauffe-bains et thermoplongeurs électriques ; appareils électriques pour le chauffage des locaux et pour autres usages similaires ; appareils électrothermiques pour la coiffure ( sèche-cheveux , appareils à friser , chauffe-fers à friser , etc . ) ; fers à repasser électriques ; appareils électrothermiques pour usages domestiques ; résistances chauffantes , autres que celles du n * 85.24 *

85.14 * Microphones et leurs supports , haut-parleurs et amplificateurs électriques de basse fréquence *

Numéro du tarif douanier commun * Désignation des marchandises *

85.15 * Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie ; appareils d'émission et de réception pour la radiodiffusion et la télévision ( y compris les récepteurs combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ) et appareils de prises de vues pour la télévision ; appareils de radioguidage , de radiodétection , de radiosondage et de radiotélécommande *

85.17 * Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle ( sonneries , sirènes , tableaux annonciateurs , appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie , etc . ) , autres que ceux des nos 85.09 et 85.16 *

85.20 * Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge ( y compris ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges ) ; lampes à arc *

85.21 * Lampes , tubes et valves électroniques ( à cathode chaude , à cathode froide ou à photocathode , autres que ceux du n * 85.20 ) , tels que lampes , tubes et valves à vide , à vapeur ou à gaz ( y compris les tubes redresseurs à vapeur de mercure ) , tubes cathodiques , tubes et valves pour appareils de prises de vues en télévision , etc . ; cellules photo-électriques ; cristaux piézo-électriques montés ; diodes , transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur ; diodes émetrices de lumière ; microstructures électroniques *

87.01 * Tracteurs , y compris les tracteurs-treuils *

89.01 * Bateaux non repris sous les nos 89.02 à 89.05 : *

* B . autres *

89.02 * Bateaux spécialement conçus pour le remorquage ( remorqueurs ) ou le poussage d'autres bateaux *

90.17 * Instruments et appareils pour la médecine , la chirurgie , l'art dentaire et l'art vétérinaire , y compris les appareils d'électricité médicale et les appareils pour test visuels *

90.28 * Instruments et appareils électriques ou électroniques de mesure , de vérification , de contrôle , de régulation ou d'analyse *

90.29 * Parties , pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement conçus pour les instruments ou appareils des nos 90.23 , 90.24 , 90.26 , 90.27 ou 90.28 , qu'ils soient susceptibles d'être utilisées sur un seul ou sur plusieurs des instruments ou appareils de ce groupe de positions *

92.11 * Phonographes , machines à dicter et autres appareils d'enregistrement ou de reproduction du son , y compris les tourne-disques , les tourne-films et les tourne-fils , avec ou sans lecteur de son ; appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision : *

* B . Appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision