IX. DENRÉES ALIMENTAIRES

1. 376 L 0118: Directive 76/118/CEE du Conseil, du 18 décembre 1975, relative au rapprochement des législations des États membres concernant certains laits de conserve partiellement ou totalement déshydratés destinés à l'alimentation humaine (JO n° L 24 du 30.1.1976, p. 49), modifiée par:

- 378 L 0630: Directive 78/630/CEE du Conseil, du 19 juin 1978 (JO n° L 206 du 29.7.1978, p. 12),

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 383 L 0635: Directive 83/635/CEE du Conseil, du 13 décembre 1983 (JO n° L 357 du 21.12.1983, p. 37),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23).

À l'article 3 paragraphe 2, le point c) est remplacé par le texte suivant:

«c) "floedepulver" au Danemark, "Rahmpulver" et "Sahnepulver" en Allemagne et en Autriche, "graeddpulver" en Suède, "kermajauhe"/ "graeddpulver" en Finlande et "floetepulver" en Norvège pour désigner le produit défini à l'annexe point 2 sous d).»

2. 379 L 0112: Directive 79/112/CEE du Conseil, du 18 décembre 1978, relative au rapprochement des législations des États membres concernant l'étiquetage et la présentation des denrées alimentaires ainsi que la publicité faite à leur égard (JO n° L 33 du 8.2.1979, p. 1), modifiée par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 385 L 0007: Directive 85/7/CEE du Conseil, du 19 décembre 1984 (JO n° L 2 du 3.1.1985, p. 22),

- 386 L 0197: Directive 86/197/CEE du Conseil, du 26 mai 1986 (JO n° L 144 du 29.5.1986, p. 38),

- 389 L 0395: Directive 89/395/CEE du Conseil, du 14 juin 1989 (JO n° L 186 du 30.6.1989, p. 17),

- 391 L 0072: Directive 91/72/CEE de la Commission, du 16 janvier 1991 (JO n° L 42 du 15.2.1991, p. 27).

a) À l'article 5, le paragraphe 3 est complété par le texte suivant:

«- en langue finnoise:

"saeteilytetty, kaesitelty ionisoivalla saeteilyllae",

- en langue norvégienne:

"bestraalt, behandlet med ioniserende straaling",

- en langue suédoise:

"bestraalad, behandlad med joniserande straalning".»

b) À l'article 9 paragraphe 6, la position du système harmonisé correspondant aux codes NC 2206 00 91, 2206 00 93 et 2206 00 99 est 22.06.

c) À l'article 9 bis, le point 2 est complété par le texte suivant:

«- en langue finnoise:

"viimeinen kaeyttoeajankohta",

- en langue norvégienne:

"siste forbruksdag",

- en langue suédoise:

"sista foerbrukningsdagen".»

d) À l'article 10 bis, la position du système harmonisé correspondant aux positions 22.04 et 22.05 du tarif douanier commun est 22.04.

3. 380 L 0590: Directive 80/590/CEE de la Commission, du 9 juin 1980, relative à la détermination du symbole pouvant accompagner les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (JO n° L 151 du 19.6.1980, p. 21), modifiée par:

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23).

a) Le titre de l'annexe est complété par le texte suivant:

«LIITE»

«VEDLEGG»

«BILAGA».

b) Le texte de l'annexe est complété par le texte suivant:

«Tunnus».

4. 389 L 0108: Directive 89/108/CEE du Conseil, du 21 décembre 1988, relative au rapprochement des législations des États membres concernant les aliments surgelés destinés à l'alimentation humaine (JO n° L 40 du 11.2.1989, p. 34).

À l'article 8 paragraphe 1, le point a) est complété par le texte suivant:

«>TABLE>

»

5. 391 L 0321: Directive 91/321/CEE de la Commission, du 14 mai 1991, concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de suite (JO n° L 175 du 4.7.1991, p. 35).

a) À l'article 7 paragraphe 1, le texte suivant est ajouté après les termes «Fórmula para lactentes» et «Fórmula de transição»:

«- en finnois:

"AEidinmaidonkorvike" et "Vierotusvalmiste"

- en norvégien:

"Morsmelkerstatning" et "Tilskuddsblanding"

- en suédois:

"Modersmjoelksersaettning" et "Tillskottsnaering"».

b) À l'article 7 paragraphe 1, le texte suivant est ajouté après les termes «Leite para lactentes» et «Leite de transição»:

«- en finnois:

"Maitopohjainen aeidinmaidonkorvike" et "Maitopohjainen vierotusvalmiste"

- en norvégien:

"morsmelkerstatning utelukkende basert pa melk" et "Tilskuddsblanding utelukkende basert pa melk"

- en suédois:

"Modersmjoelksersaettningar uteslutande baserad paa mjoelk" et "Tillskottsnaering uteslutande baserad paa mjoelk"».

6. 393 L 0077: Directive 93/77/CEE du Conseil, du 21 septembre 1993, relative aux jus de fruits et à certains produits similaires (JO n° L 244 du 30.9.1993, p. 23).

À l'article 3, le paragraphe 2 est complété par le texte suivant:

«f) "must" avec le nom (en suédois) du fruit utilisé, pour les jus de fruits; en Norvège, "eplemost" pour le jus de pomme sans sucre ajouté;

g) "taeysmehu" avec le nom (en finnois) du fruit utilisé, pour les jus de fruits sans addition d'eau, ni de sucres à l'exception de ceux qui servent à corriger la douceur (au taux maximum de 15 g/kg), ni d'autres ingrédients;

h) "tuoremehu" avec le nom (en finnois) du fruit utilisé, pour les jus de fruits sans addition d'eau, ni de sucres, ni d'autres ingrédients et n'ayant pas subi de traitement thermique;

i) "mehu" avec le nom (en finnois) du fruit utilisé, pour les jus de fruits avec addition d'eau ou de sucres et ayant une teneur en jus d'au moins 35 % en poids.»