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NUMERO DE LA NOMENCLATURE DE BRUXELLES ( NCCD ) * DESIGNATION DES MARCHANDISES

CHAPITRE 13

EX 13.02 * ENCENS

EX 13.03 * PECTATES

CHAPITRE 14

EX 14.05 * VALLONEES OU AVELANEDES , GALLES

CHAPITRE 15

EX 15.05 * STEARINE DE SUINT

EX 15.06 * AUTRES GRAISSES ET HUILES ANIMALES ( GRAISSES D'OS , GRAISSES DE DECHETS , ETC . ) , A L'EXCLUSION DE L'HUILE DE PIED DE BOEUF

15.08 * HUILES ANIMALES OU VEGETALES CUITES , OXYDEES , DESHYDRATEES , SULFUREES , SOUFFLEES , STANDOLISEES OU AUTREMENT MODIFIEES

15.10 * ACIDES GRAS INDUSTRIELS , HUILES ACIDES DE RAFFINAGE , ALCOOLS GRAS INDUSTRIELS

15.11 * GLYCERINE , Y COMPRIS LES EAUX ET LESSIVES GLYCERINEUSES

EX 15.15 * CIRES D'ABEILLES ET D'AUTRES INSECTES , MEME ARTIFICIELLEMENT COLOREES

15.16 * CIRES VEGETALES , MEME ARTIFICIELLEMENT COLOREES

EX 15.17 * DEGRAS

CHAPITRE 17

EX 17.02 * LACTOSE ET SIROP DE LACTOSE CONTENANT EN POIDS A L'ETAT SEC 99 % OU PLUS DE PRODUIT PUR ; GLUCOSE ET SIROP DE GLUCOSE CONTENANT EN POIDS A L'ETAT SEC 99 % OU PLUS DE PRODUIT PUR

17.04 * SUCRERIES SANS CACAO

CHAPITRE 18 * CACAO ET SES PREPARATIONS , A L'EXCLUSION DES NOS 18.01 ET 18.02

CHAPITRE 19

EX 19.02 * EXTRAITS DE MALT

19.03 * PATES ALIMENTAIRES

19.05 * PRODUITS A BASE DE CEREALES OBTENUS PAR LE SOUFFLAGE OU LE GRILLAGE : PUFFED RICE , CORN FLAKES ET ANALOGUES

EX 19.07 * PAINS , BISCUITS DE MER ET AUTRES PRODUITS DE LA BOULANGERIE ORDINAIRE , SANS ADDITION DE SUCRE , DE MIEL , D'OEUFS , DE MATIERES GRASSES , DE FROMAGE OU DE FRUITS

19.08 * PRODUITS DE LA BOULANGERIE FINE , DE LA PATISSERIE ET DE LA BISCUITERIE , MEME ADDITIONNES DE CACAO EN TOUTES PROPORTIONS

CHAPITRE 21 * PREPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES , A L'EXCLUSION DES NOS 21.05 ET 21.07

CHAPITRE 22

22.01 * EAU , EAUX MINERALES , EAUX GAZEUSES , GLACE ET NEIGE

22.02 * LIMONADES , EAUX GAZEUSES AROMATISEES ( Y COMPRIS LES EAUX MINERALES AINSI TRAITEES ) ET AUTRES BOISSONS NON ALCOOLIQUES , A L'EXCLUSION DES JUS DE FRUITS ET DE LEGUMES DU N} 20.07

22.03 * BIERES

22.06 * VERMOUTHS ET AUTRES VINS DE RAISINS FRAIS PREPARES A L'AIDE DE PLANTES OU DE MATIERES AROMATIQUES

EX 22.08 * ALCOOL ETHYLIQUE NON DENATURE DE 80} ET PLUS , ALCOOL ETHYLIQUE DENATURE DE TOUS TITRES , A L'EXCLUSION DES ALCOOLS ETHYLIQUES OBTENUS A PARTIR DE PRODUITS AGRICOLES FIGURANT A L'ANNEXE II DU TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE

EX 22.09 * ALCOOL ETHYLIQUE NON DENATURE DE MOINS DE 80} , A L'EXCLUSION DES ALCOOLS ETHYLIQUES OBTENUS A PARTIR DE PRODUITS AGRICOLES FIGURANT A L'ANNEXE II DU TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ; EAUX DE VIE , LIQUEURS ET AUTRES BOISSONS SPIRITUEUSES ; PREPARATIONS ALCOOLIQUES COMPOSEES ( DITES " EXTRAITS CONCENTRES " ) POUR LA FABRICATION DES BOISSONS

CHAPITRE 24

24.02 * TABACS FABRIQUES ; EXTRAITS OU SAUCES DE TABAC ( PRAISS )

CHAPITRE 25

25.20 * GYPSE ; ANHYDRITE ; PLATRES , MEME COLORES OU ADDITIONNES DE FAIBLES QUANTITES D'ACCELERATEURS OU DE RETARDATEURS , MAIS A L'EXCLUSION DES PLATRES SPECIALEMENT PREPARES POUR L'ART DENTAIRE

25.22 * CHAUX ORDINAIRE ( VIVE OU ETEINTE ) ; CHAUX HYDRAULIQUE , A L'EXCLUSION DE L'OXYDE ET DE L'HYDROXYDE DE CALCIUM

25.23 * CIMENTS HYDRAULIQUES ( Y COMPRIS LES CIMENTS NON PULVERISES DIT CLINKERS ) , MEME COLORES

EX 25.30 * ACIDE BORIQUE NATUREL TITRANT AU MAXIMUM 85 % DE H3BO3 SUR PRODUIT SEC

EX 25.32 * TERRES COLORANTES , MEME CALCINEES OU MELANGEES ENTRE ELLES ; TERRE DE SANTORIN , POUZZOLANE , TERRE DE TRASS ET SIMILAIRES , EMPLOYEES DANS LA COMPOSITION DES CIMENTS HYDRAULIQUES , MEME BROYEES OU PULVERISEES

CHAPITRE 27

27.05 BIS * GAZ D'ECLAIRAGE , GAZ PAUVRE , GAZ A L'EAU ET GAZ SIMILAIRES

27.06 * GOUDRONS DE HOUILLE , DE LIGNITE OU DE TOURBE ET AUTRES GOUDRONS MINERAUX , Y COMPRIS LES GOUDRONS MINERAUX ETETES ET LES GOUDRONS MINERAUX RECONSTITUES

27.08 * BRAI ET COKE DE BRAI DE GOUDRON DE HOUILLE OU D'AUTRES GOUDRONS MINERAUX

EX 27.10 * HUILES ET GRAISSES MINERALES POUR LE GRAISSAGE

EX 27.11 * GAZ DE PETROLE ET AUTRES HYDROCARBURES GAZEUX , A L'EXCLUSION DU PROPANE D'UNE PURETE EGALE OU SUPERIEURE A 99 % DESTINE A DES USAGES AUTRES QUE CEUX DE CARBURANT OU DE COMBUSTIBLE

27.12 * VASELINE

27.13 * PARAFFINE , CIRES DE PETROLE OU DE MINERAUX BITUMINEUX , OZOKERITE , CIRE DE LIGNITE , CIRE DE TOURBE , RESIDUS PARAFFINEUX ( GATSCH , SLACK WAX , ETC . ) , MEME COLORES

27.14 * BITUME DE PETROLE , COKE DE PETROLE ET AUTRES RESIDUS DES HUILES DE PETROLE OU DE MINERAUX BITUMINEUX

27.15 * BITUMES NATURELS ET ASPHALTES NATURELS ; SCHISTES ET SABLES BITUMINEUX ; ROCHES ASPHALTIQUES

27.16 * MELANGES BITUMINEUX A BASE D'ASPHALTE OU DE BITUME NATUREL , DE BITUME DE PETROLE , DE GOUDRON MINERAL OU DE BRAI DE GOUDRON MINERAL ( MASTICS BITUMINEUX , CUT-BACKS , ETC . )

CHAPITRE 28

EX 28.01 * CHLORE

EX 28.04 * HYDROGENE , OXYGENE ( Y COMPRIS L'OZONE ) ET AZOTE

EX 28.06 * ACIDE CHLORHYDRIQUE

28.08 * ACIDE SULFURIQUE ; OLEUM

28.09 * ACIDE NITRIQUE ( AZOTIQUE ) ; ACIDES SULFONITRIQUES

28.10 * ANHYDRIDE ET ACIDES PHOSPHORIQUES ( META - , ORTHO - ET PYRO - )

28.12 * ACIDE ET ANHYDRIDE BORIQUES

28.13 * AUTRES ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSES OXYGENES DES METALLOIDES

28.15 * SULFURES METALLOIDIQUES , Y COMPRIS LE TRISULFURE DE PHOSPHORE

28.16 * AMMONIAC LIQUEFIE OU EN SOLUTION ( AMMONIAQUE )

28.17 * HYDROXYDE DE SODIUM ( SOUDE CAUSTIQUE ) ; HYDROXYDE DE POTASSIUM ( POTASSE CAUSTIQUE ) ; PEROXYDES DE SODIUM ET DE POTASSIUM

EX 28.19 * OXYDE DE ZINC

EX 28.20 * CORINDONS ARTIFICIELS

28.22 * OXYDE DE MANGANESE

EX 28.23 * OXYDES DE FER ( Y COMPRIS LES TERRES COLORANTES A BASE D'OXYDE DE FER NATUREL , CONTENANT EN POIDS 70 % ET PLUS DE FER COMBINE , EVALUE EN FE2O3 )

EX 28.27 * MINIUM DE PLOMB ET LITHARGE

28.29 * FLUORURES ; FLUOSILICATES , FLUOBORATES ET AUTRES FLUOSELS

EX 28.30 * CHLORURE DE MAGNESIUM , CHLORURE DE CALCIUM

EX 28.31 * HYPOCHLORITES ; HYPOCHLORITE DE CALCIUM DU COMMERCE ; CHLORITES

28.35 * SULFURES , Y COMPRIS LES POLYSULFURES

28.36 * HYDROSULFITES , Y COMPRIS LES HYDROSULFITES STABILISES PAR DES MATIERES ORGANIQUES ; SULFOXYLATES

28.37 * SULFITES ET HYPOSULFITES

EX 28.38 * SULFATE DE SODIUM , DE BARYUM , DE FER , DE ZINC , DE MAGNESIUM , D'ALUMINIUM ; ALUNS

EX 28.40 * PHOSPHITES , HYPOPHOSPHITES ET PHOSPHATES , A L'EXCLUSION DU PHOSPHATE BIBASIQUE DE PLOMB

EX 28.42 * CARBONATES , Y COMPRIS LE CARBONATE D'AMMONIUM DU COMMERCE CONTENANT DU CARBAMATE D'AMMONIUM , A L'EXCLUSION DE L'HYDROCARBONATE DE PLOMB ( CERUSE )

EX 28.44 * FULMINATE DE MERCURE

EX 28.45 * SILICATE DE SODIUM ET SILICATE DE POTASSIUM , Y COMPRIS CEUX DU COMMERCE

EX 28.46 * BORAX RAFFINE

EX 28.48 * ARSENITES ET ARSENIATES

28.54 * PEROXYDE D'HYDROGENE ( EAU OXYGENEE ) , Y COMPRIS L'EAU OXYGENEE SOLIDE

EX 28.56 * CARBURES DE SILICIUM , DE BORE , DE CALCIUM

EX 28.58 * EAUX DISTILLEES , DE CONDUCTIBILITE OU DE MEME DEGRE DE PURETE

CHAPITRE 29

EX 29.01 * HYDROCARBURES DESTINES A ETRE UTILISES COMME CARBURANTS OU COMME COMBUSTIBLES ; NAPHTALENE , ANTHRACENE

EX 29.04 * ALCOOLS AMYLIQUES

29.06 * PHENOLS ET PHENOLS-ALCOOLS

EX 29.08 * OXYDE DE DIPENTYLE ( ETHER N-AMYLIQUE ) , OXYDE D'ETHYLE ( ETHER ETHYLIQUE ) , ANETHOL

EX 29.14 * ACIDES PALMITIQUE , STEARIQUE , OLEIQUE ET LEURS SELS SOLUBLES DANS L'EAU ; ANHYDRIDES

EX 29.16 * ACIDES TARTRIQUE , CITRIQUE , GALLIQUE ; TARTRATE DE CALCIUM

EX 29.21 * NITROGLYCERINE

EX 29.42 * SULFATE DE NICOTINE

29.43 * SUCRES , CHIMIQUEMENT PURS , A L'EXCEPTION DU SACCHAROSE , DU GLUCOSE ET DU LACTOSE ; ETHERS ET ESTERS DE SUCRES ET LEURS SELS , AUTRES QUE LES PRODUITS DES NOS 29.39 , 29.41 ET 29.42

CHAPITRE 30

EX 30.02 * SERUMS D'ANIMAUX OU DE PERSONNES IMMUNISES

EX 30.03 * MEDICAMENTS POUR LA MEDECINE HUMAINE OU VETERINAIRE , A L'EXCLUSION DES PRODUITS CI-APRES :

* - CIGARETTES ANTIASTHMATIQUES

* - QUININE , CINCHONINE , QUINIDINE ET LEURS SELS , MEME PRESENTES SOUS FORME DE SPECIALITES

* - MORPHINE , COCAINE ET AUTRES STUPEFIANTS MEME PRESENTES SOUS FORME DE SPECIALITES

* - ANTIBIOTIQUES ET PREPARATIONS A BASE D'ANTIBIOTIQUE

* - VITAMINES ET PREPARATIONS A BASE DE VITAMINES

* - SULFAMIDES , HORMONES ET PREPARATIONS A BASE D'HORMONES

30.04 * OUATES , GAZES , BANDES ET ARTICLES ANALOGUES ( PANSEMENTS , SPARADRAPS , SINAPISMES , ETC . ) IMPREGNES OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES OU CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL A DES FINS MEDICALES OU CHIRURGICALES , AUTRES QUE LES PRODUITS VISES PAR LA NOTE 3 DU CHAPITRE

CHAPITRE 31

EX 31.03 * ENGRAIS MINERAUX OU CHIMIQUES PHOSPHATES , A L'EXCLUSION DE :

* - SCORIES DE DEPHOSPHORATION

* - PHOSPHATES DE CALCIUM DESAGREGES ( THERMOPHOSPHATES ET PHOSPHATES FONDUS ) ET PHOSPHATES ALUMINO-CALCIQUES NATURELS TRAITES THERMIQUEMENT

* - PHOSPHATES BICALCIQUES RENFERMANT UNE PROPORTION DE FLUOR SUPERIEURE OU EGALE A 0,2 %

31.05 * AUTRES ENGRAIS ; PRODUITS DU PRESENT CHAPITRE PRESENTES SOIT EN TABLETTES , PASTILLES ET AUTRES FORMES SIMILAIRES , SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT MAXIMAL DE 10 KG

CHAPITRE 32

EX 32.01 * EXTRAITS TANNANTS D'ORIGINE VEGETALE ; TANINS ( ACIDES TANNIQUES ) , Y COMPRIS LE TANIN DE NOIX DE GALLE A L'EAU

EX 32.04 * MATIERES COLORANTES D'ORIGINE VEGETALE ( Y COMPRIS LES EXTRAITS DE BOIS DE TEINTURE ET D'AUTRES ESPECES TINCTORIALES VEGETALES , MAIS A L'EXCLUSION DE L'INDIGO , DU HENNE ET DE LA CHLOROPHYLLE ) ET MATIERES COLORANTES D'ORIGINE ANIMALE A L'EXCLUSION DU CARMIN ET DU KERMES

EX 32.05 * MATIERES COLORANTES ORGANIQUES SYNTHETIQUES , A L'EXCLUSION DE L'INDIGO ARTIFICIEL ; PRODUITS ORGANIQUES SYNTHETIQUES DU GENRE DE CEUX UTILISES COMME " LUMINOPHORES " ; PRODUITS DES TYPES DITS " AGENTS DE BLANCHIMENT OPTIQUE " FIXABLES SUR FIBRE

32.06 * LAQUES COLORANTES

EX 32.07 * AUTRES MATIERES COLORANTES , A L'EXCLUSION :

* A ) DES PIGMENTS INORGANIQUES OU D'ORIGINE MINERALE , CONTENANT OU NON D'AUTRES SUBSTANCES FACILITANT LA TEINTURE , A BASE DE SELS DE CADMIUM

* B ) DES COULEURS DE CHROME ET DU BLEU DE PRUSSE ; PRODUITS INORGANIQUES DU GENRE DE CEUX UTILISES COMME " LUMINOPHORES "

32.08 * PIGMENTS , OPACIFIANTS ET COULEURS PREPARES , COMPOSITIONS VITRIFIABLES , LUSTRES LIQUIDES ET PREPARATIONS SIMILAIRES POUR LA CERAMIQUE , L'EMAILLERIE OU LA VERRERIE ; ENGOBES , FRITTE DE VERRE ET AUTRES VERRES SOUS FORME DE POUDRE , DE GRENAILLES , DE LAMELLES OU DE FLOCONS

32.09 * VERNIS ; PEINTURES A L'EAU , PIGMENTS A L'EAU PREPARES DU GENRE DE CEUX UTILISES POUR LE FINISSAGE DES CUIRS ; AUTRES PEINTURES ; PIGMENTS BROYES A L'HUILE DE LIN , AU WHITE SPIRIT , A L'ESSENCE DE TEREBENTHINE , DANS UN VERNIS OU DANS D'AUTRES MILIEUX , DU GENRE DE CEUX SERVANT A LA FABRICATION DE PEINTURES ; FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER ; TEINTURES PRESENTEES DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DETAIL ; SOLUTIONS DEFINIES A LA NOTE 4 DU PRESENT CHAPITRE

32.11 * SICCATIFS PREPARES

32.12 * MASTICS ( Y COMPRIS LES MASTICS ET CIMENTS DE RESINE ) ; ENDUITS UTILISES EN PEINTURE ET ENDUITS NON REFRACTAIRES DU GENRE DE CEUX UTILISES EN MACONNERIE

32.13 * ENCRES A ECRIRE OU A DESSINER , ENCRES D'IMPRIMERIE ET AUTRES ENCRES

CHAPITRE 33

EX 33.01 * HUILES ESSENTIELLES ( DETERPENEES OU NON ) , LIQUIDES OU CONCRETES , A L'EXCLUSION DES ESSENCES DE ROSE , DE ROMARIN , D'EUCALYPTUS , DE SANTAL ET DE CEDRE ; RESINOIDES ; SOLUTIONS CONCENTREES D'HUILES ESSENTIELLES DANS LES GRAISSES , DANS LES HUILES FIXES , DANS LES CIRES OU MATIERES ANALOGUES , OBTENUES PAR ENFLEURAGE OU MACERATION

EX 33.06 * EAUX DE COLOGNE ET AUTRES EAUX DE TOILETTE ; COSMETIQUES ET PRODUITS POUR LES SOINS DE LA PEAU , DES CHEVEUX ET DES ONGLES ; POUDRES ET PATES DENTIFRICES , PRODUITS POUR L'HYGIENE BUCCALE ; DESODORISANTS DE LOCAUX , PREPARES , MEME NON PARFUMES

CHAPITRE 34 * SAVONS , PRODUITS ORGANIQUES TENSIO-ACTIFS , PREPARATIONS POUR LESSIVES , PREPARATIONS LUBRIFIANTES , CIRES ARTIFICIELLES , CIRES PREPAREES , PRODUITS D'ENTRETIEN , BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES , PATES A MODELER ET " CIRES POUR L'ART DENTAIRE "

CHAPITRE 35 * MATIERES ALBUMINOIDES ; COLLES ; ENZYMES

CHAPITRE 36 * POUDRES ET EXPLOSIFS ; ARTICLES DE PYROTECHNIE ; ALLUMETTES ; ALLIAGES PYROPHORIQUES ; MATIERES INFLAMMABLES

CHAPITRE 37

37.03 * PAPIERS , CARTES ET TISSUS SENSIBILISES , NON IMPRESSIONNES OU IMPRESSIONNES , MAIS NON DEVELOPPES .

CHAPITRE 38

38.03 * CHARBONS ACTIVES ; MATIERES MINERALES NATURELLES ACTIVEES ; NOIRS D'ORIGINE ANIMALE , Y COMPRIS LE NOIR ANIMAL EPUISE

38.09 * GOUDRONS DE BOIS ; HUILES DE GOUDRONS DE BOIS ( AUTRES QUE LES SOLVANTS ET DILUANTS COMPOSITES DU N} 38.18 ) ; CREOSOTES DE BOIS ; METHYLENE ; HUILE D'ACETONE ; POIX VEGETALES DE TOUTES SORTES ; POIX DE BRASSERIE ET COMPOSITIONS SIMILAIRES A BASE DE COLOPHANES OU DE POIX VEGETALES ; LIANTS POUR NOYAUX DE FONDERIE A BASE DE PRODUITS RESINEUX NATURELS

EX 38.11 * DESINFECTANTS , INSECTICIDES , ANTIRONGEURS , ANTIPARASITAIRES ET PRODUITS SIMILAIRES PRESENTES SOUS FORME D'ARTICLES COMPORTANT UN SUPPORT , TELS QUE RUBANS , MECHES ET BOUGIES SOUFRES ET PAPIERS TUE-MOUCHES , BATONNETS RECOUVERTS D'HEXACHLOROCYCLOHEXANE ET ARTICLES SIMILAIRES ; PREPARATIONS CONSISTANT EN UN PRODUIT ACTIF ( DDT , ETC . ) MELANGE A D'AUTRES MATIERES ET EN EMBALLAGES DU TYPE AEROSOL , PRETES A L'USAGE

38.18 * SOLVANTS ET DILUANTS COMPOSITES POUR VERNIS OU PRODUITS SIMILAIRES

EX 38.19 * PREPARATIONS DITES " LIQUIDES POUR TRANSMISSIONS HYDRAULIQUES " ( POUR FREINS HYDRAULIQUES NOTAMMENT ) NE CONTENANT PAS OU CONTENANT MOINS DE 70 % EN POIDS D'HUILES DE PETROLE OU DE MINERAUX BITUMINEUX

CHAPITRE 39

EX 39.02 * CHLORURE DE POLYVINYLE

EX 39.01 EX 39.02 EX 39.03 EX 39.04 EX 39.05 EX 39.06 * POLYSTYRENE SOUS TOUTES SES FORMES ; AUTRES MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES , ETHERS ET ESTERS DE LA CELLULOSE , RESINES ARTIFICIELLES , A L'EXCLUSION :

EX 39.01 EX 39.02 EX 39.03 EX 39.04 EX 39.05 EX 39.06 * A ) DE CELLES SOUS FORME DE GRANULES , DE FLOCONS , DE GRUMEAUX OU DE POUDRES ET DES DECHETS ET DEBRIS , QUI SERONT UTILISES COMME MATIERES PREMIERES POUR LA FABRICATION DES PRODUITS MENTIONNES DANS LE PRESENT CHAPITRE

EX 39.01 EX 39.02 EX 39.03 EX 39.04 EX 39.05 EX 39.06 * B ) DES ECHANGEURS D'IONS

EX 39.07 * OUVRAGES EN MATIERES DES NOS 39.01 A 39.06 INCLUS , A L'EXCLUSION DES EVENTAILS ET ECRANS A MAIN , DE LEURS MONTURES ET PARTIES DE MONTURES ET DES BOBINES ET SUPPORTS SIMILAIRES POUR L'ENROULEMENT DE FILMS ET PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES ET CINEMATOGRAPHIQUES OU DE BANDES , FILMS , ETC . VISES AU N} 92.12

CHAPITRE 40 * CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHETIQUE , FACTICE POUR CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC , A L'EXCLUSION DES NOS 40.01 , 40.02 , 40.03 ET 40.04 , DU LATEX ( EX 40.06 ) , DES SOLUTIONS ET DISPERSIONS ( EX 40.06 ) , DES ARTICLES DE PROTECTION POUR CHIRURGIENS ET RADIOLOGUES ET DES VETEMENTS POUR SCAPHANDRIER ( EX 40.13 ) , DES MASSES OU BLOCS , DES DECHETS , POUDRES ET DEBRIS EN CAOUTCHOUC DURCI ( EBONITE ) ( EX 40.15 )

CHAPITRE 41 * PEAUX ET CUIRS , A L'EXCLUSION DES CUIRS ET PEAUX PARCHEMINES ET DES ARTICLES DES NOS 41.01 ET 41.09

CHAPITRE 42 * OUVRAGES EN CUIR ; ARTICLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE , SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX

CHAPITRE 43 * PELLETERIES ET FOURRURES ; PELLETERIES FACTICES

CHAPITRE 44 * BOIS , CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS , A L'EXCLUSION DU N} 44.07 , DES OUVRAGES EN PANNEAUX DE FIBRES ( EX 44.21 , EX 44.23 , EX 44.27 , EX 44.28 ) , DES BOBINES ET SUPPORTS SIMILAIRES POUR L'ENROULEMENT DE PELLICULES ET FILMS PHOTOGRAPHIQUES ET CINEMATOGRAPHIQUES OU DE BANDES , FILMS , ETC . RELEVANT DU N} 92.12 ( EX 44.26 ) ET DES PAVES EN BOIS ( EX 44.28 )

CHAPITRE 45

45.03 * OUVRAGES EN LIEGE NATUREL

45.04 * LIEGE AGGLOMERE ( AVEC OU SANS LIANT ) ET OUVRAGES EN LIEGE AGGLOMERE

CHAPITRE 46 * OUVRAGES DE SPARTERIE ET DE VANNERIE , A L'EXCLUSION DES TRESSES ET ARTICLES SIMILAIRES EN MATIERES A TRESSER , POUR TOUS USAGES , MEME ASSEMBLES EN BANDES ( EX 46.02 )

CHAPITRE 48

EX 48.01 * PAPIERS ET CARTONS , Y COMPRIS L'OUATE DE CELLULOSE , EN ROULEAUX OU EN FEUILLES , A L'EXCLUSION DES PRODUITS CI-APRES :

* - PAPIER COMMUN DESTINE A L'IMPRESSION DES JOURNAUX ET COMPOSE DE PATES CHIMIQUES ET MECANIQUES , PESANT JUSQU'A 60 G/M2

* - PAPIER POUR L'IMPRESSION DES PERIODIQUES

* - PAPIER A CIGARETTES

* - PAPIER DE SOIE

* - PAPIER A FILTRES

* - OUATE DE CELLULOSE

* - PAPIERS ET CARTONS FORMES FEUILLE A FEUILLE ( PAPIERS A MAIN )

48.03 * PAPIERS ET CARTONS PARCHEMINES ET LEURS IMITATIONS , Y COMPRIS LE PAPIER DIT " CRISTAL " , EN ROULEAUX OU EN FEUILLES

48.04 * PAPIERS ET CARTONS SIMPLEMENT ASSEMBLES PAR COLLAGE , NON IMPREGNES NI ENDUITS A LA SURFACE , MEME RENFORCES INTERIEUREMENT , EN ROULEAUX OU EN FEUILLES

EX 48.05 * PAPIERS ET CARTONS SIMPLEMENT ONDULES ( MEME AVEC RECOUVREMENT PAR COLLAGE ) GAUFRES , ESTAMPES , EN ROULEAUX OU EN FEUILLES

EX 48.07 * PAPIERS ET CARTONS COUCHES , ENDUITS , IMPREGNES OU COLORIES EN SURFACE ( MARBRES , INDIENNES ET SIMILAIRES ) OU IMPRIMES ( AUTRES QUE CEUX DU CHAPITRE 49 ) , EN ROULEAUX OU EN FEUILLES , A L'EXCLUSION DU PAPIER A DESSIN QUADRILLE , DES PAPIERS DORES OU ARGENTES ET DES IMITATIONS DE CES PAPIERS , DES PAPIERS A DECALQUER , A REACTIF ET DES PAPIERS POUR LA PHOTOGRAPHIE NON SENSIBILISES

EX 48.13 * PAPIER CARBONE

48.14 * ARTICLES DE CORRESPONDANCE : PAPIER A LETTRES EN BLOCS , ENVELOPPES , CARTES-LETTRES , CARTES POSTALES NON ILLUSTREES ET CARTES POUR CORRESPONDANCE ; BOITES , POCHETTES ET PRESENTATIONS SIMILAIRES , EN PAPIER OU CARTON , RENFERMANT UN ASSORTIMENT D'ARTICLES DE CORRESPONDANCE

EX 48.15 * AUTRES PAPIERS ET CARTONS DECOUPES EN VUE D'UN USAGE DETERMINE , A L'EXCLUSION DE PAPIER A CIGARETTES , BANDES POUR TELETYPES , BANDES PERFOREES POUR MONOTYPES ET MACHINES A CALCULER , PAPIERS ET CARTONS-FILTRES ( Y COMPRIS CEUX POUR FILTRES POUR CIGARETTES ) , BANDES GOMMEES

48.16 * BOITES , SACS ET AUTRES EMBALLAGES EN PAPIER OU CARTON ; CARTONNAGES DE BUREAU , DE MAGASIN ET SIMILAIRES

48.18 * REGISTRES , CAHIERS , CARNETS ( DE NOTES , DE QUITTANCES ET SIMILAIRES ) , BLOCS-NOTES , AGENDAS , SOUS-MAIN , CLASSEURS , RELIURES ( A FEUILLETS MOBILES OU AUTRES ) ET AUTRES ARTICLES SCOLAIRES , DE BUREAU OU DE PAPETERIE , EN PAPIER OU CARTON ; ALBUMS POUR ECHANTILLONNAGES ET POUR COLLECTIONS ET COUVERTURES POUR LIVRES , EN PAPIER OU CARTON

48.19 * ETIQUETTES DE TOUS GENRES EN PAPIER OU CARTON , IMPRIMEES OU NON , AVEC OU SANS ILLUSTRATIONS , MEME GOMMEES

EX 48.21 * ABAT-JOUR ; NAPPES , NAPPERONS ET SERVIETTES DE TABLE , MOUCHOIRS ET ESSUIE-MAINS ; PLATS , ASSIETTES , GOBELETS , DESSOUS DE PLATS , DE BOUTEILLES , DE VERRES

CHAPITRE 49

EX 49.01 * LIVRES , BROCHURES ET IMPRIMES SIMILAIRES , MEME SUR FEUILLETS ISOLES , EN LANGUE GRECQUE

EX 49.03 * ALBUMS OU LIVRES D'IMAGES ET ALBUMS A DESSINER OU A COLORIER , BROCHES , CARTONNES OU RELIES , POUR ENFANTS , IMPRIMES EN TOUT OU EN PARTIE EN LANGUE GRECQUE

EX 49.07 * TIMBRES NON DESTINES A DES SERVICES PUBLICS

49.09 * CARTES POSTALES , CARTES POUR ANNIVERSAIRES , CARTES DE NOEL ET SIMILAIRES , ILLUSTREES , OBTENUES PAR TOUS PROCEDES , MEME AVEC GARNITURES OU APPLICATIONS

EX 49.10 * CALENDRIERS DE TOUS GENRES EN PAPIER OU CARTON , Y COMPRIS LES BLOCS A EFFEUILLER , A L'EXCLUSION DES CALENDRIERS DESTINES A DES FINS PUBLICITAIRES , EN LANGUES AUTRES QUE LE GREC

EX 49.11 * IMAGES , GRAVURES , PHOTOGRAPHIES ET AUTRES IMPRIMES , OBTENUS PAR TOUS PROCEDES , A L'EXCLUSION DES ARTICLES CI-APRES :

* - DECORS DE THEATRE ET DE STUDIOS PHOTOGRAPHIQUES

* - IMPRIMES ET PUBLICATIONS A DES FINS PUBLICITAIRES ( Y COMPRIS CEUX DE PROPAGANDE TOURISTIQUE ) , IMPRIMES EN LANGUES AUTRES QUE LE GREC )

CHAPITRE 50 * SOIE , BOURRE DE SOIE ( SCHAPPE ) ET BOURRETTE DE SOIE

CHAPITRE 51 * TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELS CONTINUS

CHAPITRE 52 * FILES METALLIQUES

CHAPITRE 53 * LAINE , POILS ET CRINS , A L'EXCLUSION DES PRODUITS BRUTS , BLANCHIS , NON TEINTS , DES NOS 53.01 , 53.03 ET 53.04

CHAPITRE 54 * LIN ET RAMIE , A L'EXCLUSION DU N} 54.01

CHAPITRE 55 * COTON

CHAPITRE 56 * TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELS DISCONTINUS

CHAPITRE 57 * AUTRES FIBRES TEXTILES VEGETALES , A L'EXCLUSION DU N} 57.01 ; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER

CHAPITRE 58 * TAPIS ET TAPISSERIES ; VELOURS , PELUCHES , TISSUS BOUCLES ET TISSUS DE CHENILLE ; RUBANERIE ; PASSEMENTERIES ; TULLES ET TISSUS A MAILLES NOUEES ( FILET ) ; DENTELLES ET GUIPURES ; BRODERIES

CHAPITRE 59 * OUATES ET FEUTRES ; CORDAGES ET ARTICLES DE CORDERIE ; TISSUS SPECIAUX , TISSUS IMPREGNES OU ENDUITS ; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIERES TEXTILES

CHAPITRE 60 * BONNETERIE

CHAPITRE 61 * VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT EN TISSUS

CHAPITRE 62 * AUTRES ARTICLES CONFECTIONNES EN TISSUS , A L'EXCLUSION DES EVENTAILS ET ECRANS A MAIN ( EX 62.05 )

CHAPITRE 63 * FRIPERIE , DRILLES ET CHIFFONS

CHAPITRE 64 * CHAUSSURES , GUETRES ET ARTICLES ANALOGUES ; PARTIES DE CES OBJETS

CHAPITRE 65 * COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES

CHAPITRE 66

66.01 * PARAPLUIES , PARASOLS ET OMBRELLES , Y COMPRIS LES PARAPLUIES-CANNES ET LES PARASOLS-TENTES ET SIMILAIRES

CHAPITRE 67

EX 67.01 * PLUMEAUX ET PLUMASSEAUX

67.02 * FLEURS , FEUILLAGES ET FRUITS ARTIFICIELS ET LEURS PARTIES ; ARTICLES CONFECTIONNES EN FLEURS , FEUILLAGES ET FRUITS ARTIFICIELS

CHAPITRE 68

68.04 * PIERRES A AIGUISER OU A POLIR A LA MAIN , MEULES ET ARTICLES SIMILAIRES A MOUDRE , A DEFIBRER , A AIGUISER , A POLIR , A RECTIFIER , A TRANCHER OU A TRONCONNER , EN PIERRES NATURELLES , AGGLOMEREES OU NON , EN ABRASIFS NATURELS OU ARTIFICIELS AGGLOMERES OU EN POTERIE ( Y COMPRIS LES SEGMENTS ET AUTRES PARTIES EN CES MEMES MATIERES DESDITES MEULES ET ARTICLES ) , MEME AVEC PARTIES ( AMES , TIGES , DOUILLES , ETC . ) EN AUTRES MATIERES , OU AVEC LEURS AXES , MAIS SANS BATIS

68.06 * ABRASIFS NATURELS OU ARTIFICIELS EN POUDRE OU EN GRAINS , APPLIQUES SUR TISSUS , PAPIER , CARTON ET AUTRES MATIERES , MEME DECOUPES , COUSUS OU AUTREMENT ASSEMBLES

68.09 * PANNEAUX , PLANCHES , CARREAUX , BLOCS ET SIMILAIRES , EN FIBRES VEGETALES , FIBRES DE BOIS , PAILLE , COPEAUX OU DECHETS DE BOIS , AGGLOMERES AVEC DU CIMENT , DU PLATRE OU D'AUTRES LIANTS MINERAUX

68.10 * OUVRAGES EN PLATRE OU EN COMPOSITIONS A BASE DE PLATRE

68.11 * OUVRAGES EN CIMENT , EN BETON OU EN PIERRE ARTIFICIELLE , MEME ARMES , Y COMPRIS LES OUVRAGES EN CIMENT DE LAITIER OU EN " GRANITO "

68.12 * OUVRAGES EN AMIANTE-CIMENT , CELLULOSE-CIMENT ET SIMILAIRES

68.14 * GARNITURES DE FRICTION ( SEGMENTS , DISQUES , RONDELLES , BANDES , PLANCHES , PLAQUES , ROULEAUX , ETC . ) POUR FREINS , POUR EMBRAYAGES ET POUR TOUS ORGANES DE FROTTEMENT , A BASE D'AMIANTE , D'AUTRES SUBSTANCES MINERALES OU DE CELLULOSE , MEME COMBINES AVEC DES TEXTILES OU D'AUTRES MATIERES

CHAPITRE 69 * PRODUITS CERAMIQUES , A L'EXCLUSION DES N} 69.01 , 69.02 , 69.03 , 69.04 , 69.05 , DES USTENSILES ET APPAREILS POUR LABORATOIRES ET POUR USAGE TECHNIQUE , DES RECIPIENTS POUR LE TRANSPORT D'ACIDES ET D'AUTRES PRODUITS CHIMIQUES , ET DES ARTICLES POUR L'ECONOMIE RURALE DU N}69.09 ET DES ARTICLES EN PORCELAINE DES N} 69.10 , 69.13 ET 69.14

CHAPITRE 70

70.04 * VERRE COULE OU LAMINE , NON TRAVAILLE ( MEME ARME OU PLAQUE EN COURS DE FABRICATION ) , EN PLAQUES OU EN FEUILLES DE FORME CARREE OU RECTANGULAIRE

70.05 * VERRE ETIRE OU SOUFFLE DIT " VERRE A VITRES " , NON TRAVAILLE ( MEME PLAQUE EN COURS DE FABRICATION ) , EN FEUILLES DE FORME CARREE OU RECTANGULAIRE

EX 70.06 * VERRE COULE OU LAMINE ET " VERRE A VITRES " ( MEME ARMES OU PLAQUES EN COURS DE FABRICATION ) , SIMPLEMENT DOUCIS OU POLIS SUR UNE OU DEUX FACES , EN PLAQUES OU EN FEUILLES DE FORME CARREE OU RECTANGULAIRE , A L'EXCLUSION DES VERRES NON ARMES POUR MIROIRS

EX 70.07 * VERRE COULE OU LAMINE ET " VERRE A VITRES " ( DOUCIS OU POLIS OU NON ) , DECOUPES DE FORME AUTRE QUE CARREE OU RECTANGULAIRE , OU BIEN COURBES OU AUTREMENT TRAVAILLES ( BISEAUTES , GRAVES , ETC . ) ; VERRES ASSEMBLES EN VITRAUX

70.08 * GLACES OU VERRES DE SECURITE , MEME FACONNES , CONSISTANT EN VERRES TREMPES OU FORMES DE DEUX OU PLUSIEURS FEUILLES CONTRECOLLEES

70.09 * MIROIRS EN VERRE , ENCADRES OU NON , Y COMPRIS LES MIROIRS-RETROVISEURS

70.10 * BONBONNES , BOUTEILLES , FLACONS , BOCAUX , POTS , TUBES A COMPRIMES ET AUTRES RECIPIENTS SIMILAIRES DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE , EN VERRES ; BOUCHONS , COUVERCLES ET AUTRES DISPOSITIFS DE FERMETURE , EN VERRE

EX 70.13 * OBJETS EN VERRE POUR LE SERVICE DE LA TABLE , DE LA CUISINE , DE LA TOILETTE , POUR LE BUREAU , L'ORNEMENTATION DES APPARTEMENTS OU USAGES SIMILAIRES , A L'EXCLUSION DES ARTICLES DU N} 70.19 , AUTRES QUE LES OBJETS EN VERRE POUR LE SERVICE DE LA TABLE ET DE LA CUISINE EN VERRE RESISTANT AU FEU , A FAIBLE COEFFICIENT DE DILATATION , DU GENRE PYREX , DUREX , ETC .

70.14 * VERRERIE D'ECLAIRAGE DE SIGNALISATION ET D'OPTIQUE COMMUNE

EX 70.15 * VERRES DE LUNETTERIE COMMUNE ET ANALOGUES , BOMBES , CINTRES ET SIMILAIRES

EX 70.16 * VERRE DIT " MULTICELLULAIRE " OU VERRE " MOUSSE " EN BLOCS , PANNEAUX , PLAQUES ET COQUILLES

EX 70.17 * VERRERIE DE LABORATOIRE , D'HYGIENE ET DE PHARMACIE , EN VERRE , MEME GRADUEE OU JAUGEE , A L'EXCLUSION DES VERRERIES POUR LABORATOIRES DE CHIMIE ; AMPOULES POUR SERUMS ET ARTICLES SIMILAIRES

EX 70.21 * AUTRES OUVRAGES EN VERRE , A L'EXCLUSION DES ARTICLES POUR L'INDUSTRIE

CHAPITRE 71

EX 71.12 * ARTICLES DE BIJOUTERIE EN ARGENT ( Y COMPRIS L'ARGENT DORE ) OU METAUX COMMUNS , DOUBLES OU PLAQUES DE METAUX PRECIEUX

71.13 * ARTICLES D'ORFEVRERIE ET LEURS PARTIES , EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX

EX 71.14 * AUTRES OUVRAGES EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX , A L'ECLUSION DES ARTICLES ET USTENSILES POUR ATELIERS ET LABORATOIRES

71.16 * BIJOUTERIE DE FANTAISIE

CHAPITRE 73 * FONTE , FER ET ACIER , A L'EXCLUSION :

* A ) DES PRODUITS RELEVANT DE LA COMPETENCE DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER DES N}S 73.01 , 73.02 , 73.03 , 73.05 , 73.06 , 73.07 , 73.08 , 73.09 , 73.10 , 73.11 , 73.12 , 73.13 , 73.15 ET 73.16

* B ) DES PRODUITS DES N}S 73.02 , 73.05 , 73.07 ET 73.16 QUI NE RELEVENT PAS DE LA COMPETENCE DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER

* C ) DES N}S 73.04 , 73.17 , 73.19 , 73.30 , 73.33 ET 73.34 ET DES RESSORTS ET LAMES DE RESSORT , EN FER OU EN ACIER , DESTINES POUR VOITURES DE CHEMIN DE FER , DU N} 73.35

CHAPITRE 74 * CUIVRE , A L'EXCLUSION DES ALLIAGES DE CUIVRE CONTENANT EN POIDS PLUS DE 10 % DE NICKEL , ET DES ARTICLES DES N}S 74.01 , 74.02 , 74.06 ET 74.11

CHAPITRE 76 * ALUMINIUM , A L'EXCLUSION DES N}S 76.01 ET 76.05 ET DES BOBINES ET SUPPORTS SIMILAIRES POUR L'ENROULEMENT DE FILMS ET PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES ET CINEMATOGRAPHIQUES OU DE BANDES , FILMS , ETC . , VISES AU N} 92.12 ( EX 76.16 )

CHAPITRE 78 * PLOMB

CHAPITRE 79 * ZINC , A L'EXCLUSION DES N}S 79.01 , 79.02 ET 79.03

CHAPITRE 82

EX 82.01 * BECHES , PELLES , PIOCHES , PICS , HOUES , BINETTES , FOURCHES , CROCS , RATEAUX ET RACLOIRS ; HACHES , SERPES ET OUTILS SIMILAIRES A TAILLANTS ; COUTEAUX A FOIN OU A PAILLE , CISAILLES A HAIES , COINS ET AUTRES OUTILS AGRICOLES , HORTICOLES ET FORESTIERS , A MAIN

82.02 * SCIES A MAIN , LAMES DE SCIES DE TOUTES SORTES ( Y COMPRIS LES FRAISES-SCIES ET LES LAMES NON DENTEES POUR LE SCIAGE )

EX 82.04 * FORGES PORTATIVES ; MEULES AVEC BATIS , A MAIN OU A PEDALE ; ARTICLES POUR USAGE DOMESTIQUE

82.09 * COUTEAUX A LAME TRANCHANTE OU DENTELEE ( Y COMPRIS LES SERPETTES FERMANTES ) , AUTRES QUE LES COUTEAUX DU N} 82.06 , ET LEURS LAMES

EX 82.11 * LAMES DE RASOIRS DE SURETE ET LEURS EBAUCHES

EX 82.13 * AUTRES ARTICLES DE COUTELLERIE ( Y COMPRIS LES SECATEURS , TONDEUSES , FENDOIRS , COUPERETS , HACHOIRS DE BOUCHERS ET D'OFFICE ET COUPE-PAPIER ) , A L'EXCLUSION DES TONDEUSES A MAIN ET LEURS PIECES DETACHEES

82.14 * CUILLERS , LOUCHES , FOURCHETTES , PELLES A TARTES , COUTEAUX SPECIAUX A POISSON OU A BEURRE , PINCES A SUCRE ET ARTICLES SIMILAIRES

82.15 * MANCHES EN METAUX COMMUNS POUR ARTICLES DES N}S 82.09 , 82.13 ET 82.14

CHAPITRE 83 * OUVRAGES DIVERS EN METAUX COMMUNS , A L'EXCLUSION DU N} 83.08 , DES STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENT INTERIEUR ( EX 83.06 ) ET DES PERLES ET PAILLETTES DECOUPEES ( EX 83.09 )

CHAPITRE 84

EX 84.06 * MOTEURS A EXPLOSION UTILISANT L'ESSENCE , D'UNE CYLINDREE EGALE OU SUPERIEURE A 220 CM3 ; MOTEURS A COMBUSTION INTERNE SEMI-DIESEL ; MOTEURS A COMBUSTION INTERNE DIESEL D'UNE PUISSANCE EGALE OU INFERIEURE A 37 KW ; MOTEURS POUR MOTOCYCLES

EX 84.10 * POMPES , MOTOPOMPES ET TURBOPOMPES POUR LIQUIDES , Y COMPRIS LES POMPES NON MECANIQUES ET LES POMPES DISTRIBUTRICES COMPORTANT UN DISPOSITIF MESUREUR

EX 84.11 * POMPES , MOTOPOMPES ET TURBOPOMPES A AIR ET A VIDE ; VENTILATEURS ET SIMILAIRES , AVEC MOTEUR INCORPORE , D'UN POIDS INFERIEUR A 150 KG ET VENTILATEURS SANS MOTEUR D'UN POIDS EGAL OU INFERIEUR A 100 KG

EX 84.12 * GROUPES POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR , A USAGE DOMESTIQUE , COMPRENANT , REUNIS EN UN SEUL CORPS , UN VENTILATEUR A MOTEUR ET DES DISPOSITIFS PROPRES A MODIFIER LA TEMPERATURE ET L'HUMIDITE

EX 84.14 * FOURS DE BOULANGERIE ET LEURS PIECES DETACHEES

EX 84.15 * ARMOIRES ET AUTRES MEUBLES FRIGORIFIQUES , EQUIPES D'UN GROUPE FRIGORIFIQUE

EX 84.17 * CHAUFFE-EAU ET CHAUFFE-BAINS , NON ELECTRIQUES

84.20 * APPAREILS ET INSTRUMENTS DE PESAGE , Y COMPRIS LES BASCULES ET BALANCES A VERIFIER LES PIECES USINEES , MAIS A L'EXCLUSION DES BALANCES SENSIBLES A UN POIDS DE 5 CG ET MOINS ; POIDS POUR TOUTES BALANCES

EX 84.21 * APPAREILS MECANIQUES A PROJETER , DISPERSER OU PULVERISER DES MATIERES LIQUIDES OU EN POUDRE , A USAGE DOMESTIQUE ; APPAREILS SIMILAIRES A MAIN , A USAGE AGRICOLE ; APPAREILS SIMILAIRES A USAGE AGRICOLE , MONTES SUR CHARIOTS , D'UN POIDS EGAL OU INFERIEUR A 60 KG

EX 84.24 * CHARRUES CONCUES POUR ETRE TRACTEES , D'UN POIDS EGAL OU INFERIEUR A 700 KG ; CHARRUES CONCUES POUR ETRE MONTEES SUR TRACTEUR , A DEUX OU TROIS SOCS OU DISQUES ; HERSES CONCUES POUR ETRE TRACTEES AVEC CADRE FIXE ET DENTS FIXES ; HERSES A DISQUES CONCUES POUR ETRE TRACTEES , D'UN POIDS EGAL OU INFERIEUR A 700 KG

EX 84.25 * BATTEUSES ; DEPOUILLEURS ET EGRENEURS D'EPIS DE MAIS ; MACHINES POUR LA RECOLTE A TRACTION ANIMALE ; PRESSES A PAILLE OU A FOURRAGE ; TARARES ET MACHINES SIMILAIRES POUR LE TRIAGE DE GRAINES ET TRIEURS A CEREALES

84.27 * PRESSOIRS , FOULOIRS ET AUTRES APPAREILS DE VINIFICATION , DE CIDRERIE ET SIMILAIRES

EX 84.28 * CONCASSEURS A GRAINS ; MACHINES A MOUDRE DU TYPE FERMIER

84.29 * MACHINES , APPAREILS ET ENGINS POUR LA MINOTERIE ET LE TRAITEMENT DES CEREALES ET LEGUMES SECS , A L'EXCLUSION DES MACHINES , APPAREILS ET ENGINS DU TYPE FERMIER

EX 84.34 * CARACTERES ET AUTRES TYPES MOBILES POUR L'IMPRIMERIE

EX 84.38 * NAVETTES ; PEIGNES POUR TISSERANDS

EX 84.40 * MACHINES A LAVER , MEME ELECTRIQUES , A USAGE DOMESTIQUE

EX 84.47 * MACHINES-OUTILS , AUTRES QUE CELLES DU N} 84.49 , A SCIER ET RABOTER LE BOIS , LE LIEGE , L'OS , L'EBONITE , LES MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES ET AUTRES MATIERES DURES SIMILAIRES

EX 84.56 * MACHINES ET APPAREILS A AGGLOMERRER , FORMER OU MOULER LES PATES CERAMIQUES , LE CIMENT , LE PLATRE ET AUTRES MATIERES MINERALES

EX 84.59 * PRESSOIRS ET MOULINS A HUILE ; MACHINES POUR LA STEARINERIE ET LA SAVONNERIE

84.61 * ARTICLES DE ROBINETTERIE ET AUTRES ORGANES SIMILAIRES ( Y COMPRIS LES DETENDEURS ET LES VANNES THERMOSTATIQUES ) POUR TUYAUTERIES , CHAUDIERES , RESERVOIRS , CUVES ET AUTRES CONTENANTS SIMILAIRES

CHAPITRE 85

EX 85.01 * MACHINES GENERATRICES D'UNE PUISSANCE EGALE OU INFERIEURE A 20 KVA ; MOTEURS D'UNE PUISSANCE EGALE OU INFERIEURE A 74 KW ; CONVERTISSEURS ROTATIFS D'UNE PUISSANCE EGALE OU INFERIEURE A 37 KW ; TRANSFORMATEURS ET CONVERTISSEURS STATIQUES AUTRES QUE POUR APPAREILS RECEPTEURS DE RADIODIFFUSION , DE RADIOTELEPHONIE , DE RADIOTELEGRAPHIE ET DE TELEVISION

85.03 * PILES ELECTRIQUES

85.04 * ACCUMULATEURS ELECTRIQUES

EX 85.06 * VENTILATEURS D'APPARTEMENTS

85.10 * LAMPES ELECTRIQUES PORTATIVES DESTINEES A FONCTIONNER AU MOYEN DE LEUR PROPRE SOURCE D'ENERGIE ( A PILES , A ACCUMULATEURS , ELECTROMAGNETIQUES , ETC . ) , A L'EXCLUSION DES APPAREILS DU N} 85.09

85.12 * CHAUFFE-EAU , CHAUFFE-BAINS ET THERMOPLONGEURS ELECTRIQUES ; APPAREILS ELECTRIQUES POUR LE CHAUFFAGE DES LOCAUX ET POUR AUTRES USAGES SIMILAIRES ; APPAREILS ELECTROTHERMIQUES POUR LA COIFFURE ( SECHE-CHEVEUX , APPAREILS A FRISER , CHAUFFE-FERS A FRISER , ETC . ) ; FERS A REPASSER ELECTRIQUES ; APPAREILS ELECTROTHERMIQUES POUR USAGES DOMESTIQUES ; RESISTANCES CHAUFFANTES , AUTRES QUE CELLES DU N} 85.24

EX 85.17 * APPAREILS ELECTRIQUES DE SIGNALISATION ACOUSTIQUE

EX 85.19 * APPAREILLAGE POUR LA COUPURE , LE SECTIONNEMENT , LA PROTECTION , LE BRANCHEMENT OU LA CONNEXION DES CIRCUITS ELECTRIQUES ( INTERRUPTEURS , COMMUTATEURS , RELAIS , COUPE-CIRCUITS , PARAFOUDRES , ETALEURS D'ONDES , PRISES DE COURANT , DOUILLES POUR LAMPES , BOITES DE JONCTION , ETC . )

EX 85.20 * LAMPES ET TUBES ELECTRIQUES A INCANDESCENCE OU A DECHARGE POUR L'ECLAIRAGE

85.23 * FILS , TRESSES , CABLES ( Y COMPRIS LES CABLES COAXIAUX ) , BANDES , BARRES ET SIMILAIRES , ISOLES POUR L'ELECTRICITE ( MEME LAQUES OU OXYDES ANODIQUEMENT ) , MUNIS OU NON DE PIECES DE CONNEXION

85.25 * ISOLATEURS EN TOUTES MATIERES

85.26 * PIECES ISOLANTES , ENTIEREMENT EN MATIERES ISOLANTES OU COMPORTANT DE SIMPLES PIECES METALLIQUES D'ASSEMBLAGE ( DOUILLES A PAS DE VIS , PAR EXEMPLE ) NOYEES DANS LA MASSE , POUR MACHINES , APPAREILS ET INSTALLATIONS ELECTRIQUES , A L'EXCLUSION DES ISOLATEURS DU N} 85.25

85.27 * TUBES ISOLATEURS ET LEURS PIECES DE RACCORDEMENT , EN METAUX COMMUNS , ISOLES INTERIEUREMENT

CHAPITRE 87

EX 87.02 * VOITURES AUTOMOBILES POUR LE TRANSPORT EN COMMUN DES PERSONNES ET VOITURES AUTOMOBILES POUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES ( A L'EXCLUSION DES CHASSIS VISES A LA NOTE 2 DU CHAPITRE 87 )

87.05 * CARROSSERIES DE VEHICULES AUTOMOBILES REPRIS AUX N} 87.01 A 87.03 INCLUS , Y COMPRIS LES CABINES

EX 87.06 * CHASSIS SANS MOTEUR ET LEURS PARTIES

EX 87.11 * VOITURES SANS MECANISME DE PROPULSION POUR LE TRANSPORT DES INVALIDES

EX 87.12 * PARTIES ET PIECES DETACHEES DES VOITURES SANS MECANISME DE PROPULSION POUR LE TRANSPORT DES INVALIDES

87.13 * VOITURES POUR LE TRANSPORT DES ENFANTS ; LEURS PARTIES ET PIECES DETACHEES

CHAPITRE 89

EX 89.01 * BARQUES , CHALANDS ; BATEAUX-CITERNES CONCUS POUR ETRE REMORQUES ; BATEAUX A VOILES

CHAPITRE 90

EX 90.01 * VERRES DE LUNETTERIE

90.03 * MONTURES DE LUNETTES , DE LORGNONS , DE FACES-A-MAIN ET D'ARTICLES SIMILAIRES ET PARTIES DE MONTURES

90.04 * LUNETTES ( CORRECTRICES , PROTECTRICES OU AUTRES ) , LORGNONS , FACES-A-MAIN ET ARTICLES SIMILAIRES

EX 90.26 * COMPTEURS DE POMPES A ESSENCE MUES A LA MAIN ET COMPTEURS D'EAU ( VOLUMETRIQUES ET TACHYMETRIQUES )

CHAPITRE 92

92.12 * SUPPORTS DE SON POUR LES APPAREILS DU N} 92.11 OU POUR ENREGISTREMENTS ANALOGUES : DISQUES , CYLINDRES , CIRES , BANDES , FILMS , FILS , ETC . , PREPARES POUR L'ENREGISTREMENT OU ENREGISTRES ; MATRICES ET MOULES GALVANIQUES POUR LA FABRICATION DES DISQUES

CHAPITRE 93

EX 93.04 * FUSILS DE CHASSE

EX 93.07 * BOURRES POUR FUSILS ; CARTOUCHES DE CHASSE , CARTOUCHES POUR REVOLVERS , PISTOLETS , CANNES-FUSILS , CARTOUCHES AVEC BALLES OU PLOMBS POUR ARMES DE TIR JUSQU'AU CALIBRE 9 MM ; DOUILLES EN METAL ET EN CARTON POUR FUSILS DE CHASSE ; BALLES , PLOMBS ET CHEVROTINES DE CHASSE

CHAPITRE 94 * MEUBLES ; MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL ; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES , A L'EXCLUSION DU N} 94.02

CHAPITRE 96 * OUVRAGES DE BROSSERIE ET PINCEAUX , BALAIS , HOUPPES ET ARTICLES DE TAMISERIE , A L'EXCLUSION DES TETES PREPAREES POUR ARTICLES DE BROSSERIE DU N} 96.01 ET DES ARTICLES DES N}S 96.05 ET 96.06

CHAPITRE 97

97.01 * VOITURES ET VEHICULES A ROUES POUR L'AMUSEMENT DES ENFANTS , TELS QUE VELOCIPEDES , TROTTINETTES , CHEVAUX MECANIQUES , AUTOS A PEDALES , VOITURES POUR POUPEES ET SIMILAIRES

97.02 * POUPEES DE TOUS GENRES

97.03 * AUTRES JOUETS ; MODELES REDUITS POUR LE DIVERTISSEMENT

EX 97.05 * SERPENTINS ET CONFETTI

CHAPITRE 98 * OUVRAGES DIVERS , A L'EXCLUSION DES STYLOGRAPHES DU N} 98.03 , ET DES N}S 98.04 , 98.10 , 98.11 , 98.14 ET 98.15