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NUMERO DU TARIF DOUANIER COMMUN * DESIGNATION DES MARCHANDISES * CONTINGENTS GLOBAUX 1981

04.04 * FROMAGES ET CAILLEBOTTE :

* E . AUTRES :

* I . AUTRES QUE RAPES OU EN POUDRE , D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIERES GRASSES INFERIEURE OU EGALE A 40 % ET D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU DANS LA MATIERE NON GRASSE :

* B ) SUPERIEURE A 47 % ET INFERIEURE OU EGALE A 72 % :

* 3 . KASHKAVAL ( KASSERI ) ( A )

* EX 4 . FROMAGES DE BREBIS OU DE BUFFLONNE , EN RECIPIENTS CONTENANT DE LA SAUMURE OU EN OUTRES EN PEAU DE BREBIS OU DE CHEVRE ( A ) :

* - PHETA

* EX 5 . AUTRES :

* - KEPHALOTYRI

* - PHETA * 265 T

07.05 * LEGUMES A COSSE SECS , ECOSSES , MEME DECORTIQUES OU CASSES :

* B . AUTRES :

* EX I . POIS , Y COMPRIS LES POIS CHICHES , ET HARICOTS :

* - POIS CHICHES ET HARICOTS * 1 840 T

* II . LENTILLES * 2 000 T

08.05 * FRUITS A COQUES ( AUTRES QUE CEUX DU N} 08.01 ) , FRAIS OU SECS , MEME SANS LEURS COQUES OU DECORTIQUES :

* EX G . AUTRES :

* - NOISETTES 8 T

31.02 * ENGRAIS MINERAUX OU CHIMIQUES AZOTES :

* A . NITRATE DE SODIUM NATUREL

* B . UREE D'UNE TENEUR EN AZOTE SUPERIEURE A 45 % EN POIDS DU PRODUIT ANHYDRE A L'ETAT SEC * 10 000 T

31.03 * ENGRAIS MINERAUX OU CHIMIQUES PHOSPHATES * 10 000 T

31.05 * AUTRES ENGRAIS ; PRODUITS DU PRESENT CHAPITRE PRESENTES SOIT EN TABLETTES , PASTILLES ET AUTRES FORMES SIMILAIRES , SOIT EN EMBALLAGE D'UN POIDS BRUT MAXIMAL DE 10 KG :

* A . AUTRES ENGRAIS :

* I . CONTENANT LES TROIS ELEMENTS FERTILISANTS : AZOTE , PHOSPHORE ET POTASSIUM

* II . CONTENANT LES DEUX ELEMENTS FERTILISANTS : AZOTE ET PHOSPHORE

* IV . AUTRES * 10 000 T

73.18 * TUBES ET TUYAUX ( Y COMPRIS LEURS EBAUCHES ) EN FER OU EN ACIER , A L'EXCLUSION DES ARTICLES DU N} 73.19 :

* EX C . AUTRES :

* - A SECTION CIRCULAIRE , NON FILETES , MUNIS A LEURS EXTREMITES DE DISPOSITIFS D'ASSEMBLAGE RAPIDE , DESTINES A L'IRRIGATION DES CHAMPS ( APRES CONNEXION AVEC DES APPAREILS D'ARROSAGE ) * 200 000 UCE

EX 73.37 * CHAUDIERES ( AUTRES QUE CELLES DU N} 84.01 ) ET RADIATEURS , POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL , A CHAUFFAGE NON ELECTRIQUE , ET LEURS PARTIES , EN FONTE , FER OU ACIER ; GENERATEURS ET DISTRIBUTEURS D'AIR CHAUD ( Y COMPRIS CEUX POUVANT EGALEMENT FONCTIONNER COMME DISTRIBUTEURS D'AIR FRAIS OU CONDITIONNE ) , A CHAUFFAGE NON ELECTRIQUE , COMPORTANT UN VENTILATEUR OU UNE SOUFFLERIE A MOTEUR , ET LEURS PARTIES , EN FONTE , FER OU ACIER :

* - CHAUDIERES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL * 170 400 UCE

* - RADIATEURS POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL * 183 200 UCE

EX 84.01 * GENERATEURS DE VAPEUR D'EAU OU D'AUTRES VAPEURS ( CHAUDIERES A VAPEUR ) ; CHAUDIERES DITES " A EAU SURCHAUFFEE " :

* - D'UNE PUISSANCE INFERIEURE OU EGALE A 32 MW * 256 800 UCE

84.10 * POMPES , MOTOPOMPES ET TURBOPOMPES POUR LIQUIDES , Y COMPRIS LES POMPES NON MECANIQUES ET LES POMPES DISTRIBUTRICES COMPORTANT UN DISPOSITIF MESUREUR ; ELEVATEURS A LIQUIDES ( A CHAPELET , A GODETS , A BANDES SOUPLES , ETC . ) :

* EX A . POMPES DISTRIBUTRICES COMPORTANT UN DISPOSITIF MESUREUR OU CONCUES POUR COMPORTER UN TEL DISPOSITIF , A L'EXCLUSION DES POMPES DE DISTRIBUTION DE CARBURANTS

* B . AUTRES POMPES

* C . ELEVATEURS A LIQUIDES ( A CHAPELETS , A GODETS , A BANDES SOUPLES , ETC . ) * 404 000 UCE

84.14 * FOURS INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRE , A L'EXCLUSION DES FOURS ELECTRIQUES DU N} 85.11 :

* EX B . AUTRES :

* - PARTIES ET PIECES DETACHEES EN ACIER FONDU POUR LES FOURS A CIMENT * 24 000 UCE

84.15 * MATERIEL , MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRODUCTION DU FROID , A EQUIPEMENT ELECTRIQUE OU AUTRE :

* EX B . AUTRES :

* - ARMOIRES NON EQUIPEES D'UN GROUPE FRIGORIFIQUE * 235 200 UCE

EX 84.20 * APPAREILS ET INSTRUMENTS DE PESAGE , Y COMPRIS LES BASCULES ET BALANCES A VERIFIER LES PIECES USINEES , MAIS A L'EXCLUSION DES BALANCES SENSIBLES A UN POIDS DE 5 CG ET MOINS ; POIDS POUR TOUTES BALANCES , A L'EXCLUSION :

* - DES PESE-BEBES

* - DES BALANCES DE PRECISION GRADUEES EN G DESTINEES A L'USAGE DOMESTIQUE

* - DES POIDS POUR TOUTES BALANCES * 40 400 UCE

EX 84.46 * MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DE LA PIERRE , DES PRODUITS CERAMIQUES , DU BETON , DE L'AMIANTE-CIMENT ET D'AUTRES MATIERES MINERALES SIMILAIRES , ET POUR LE TRAVAIL A FROID DU VERRE , AUTRES QUE CELLES DU N} 84.49 :

* - MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAVAIL DU MARBRE , A L'EXCLUSION DE CEUX POUR EMPLOI A LA MAIN ET FONCTIONNANT A L'ELECTRICITE * 62 100 UCE

EX 84.47 * MACHINES-OUTILS , AUTRES QUE CELLES DU N} 84.49 , POUR LE TRAVAIL DU BOIS , DU LIEGE , DE L'OS , DE L'EBONITE , DES MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES ET AUTRES MATIERES DURES SIMILAIRES :

* - SCIES A RUBAN POUR LE TRAVAIL DU BOIS * 41 400 UCE

85.15 * APPAREILS DE TRANSMISSION ET DE RECEPTION POUR LA RADIOTELEPHONIE ET LA RADIOTELEGRAPHIE ; APPAREILS D'EMISSION ET DE RECEPTION POUR LA RADIODIFFUSION ET LA TELEVISION ( Y COMPRIS LES RECEPTEURS COMBINES AVEC UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON ) ET APPAREILS DE PRISE DE VUES POUR LA TELEVISION ; APPAREILS DE RADIOGUIDAGE , DE RADIODETECTION , DE RADIOSONDAGE ET DE RADIOTELECOMMANDE :

* C . PARTIES ET PIECES DETACHEES :

* I . MEUBLES ET COFFRETS :

* EX A ) EN BOIS :

* - POUR RECEPTEURS DE TELEVISION

* EX B ) EN AUTRES MATIERES :

* - POUR RECEPTEURS DE TELEVISION * 150 400 UCE

98.03 * PORTE-PLUME , STYLOGRAPHES ET PORTE-MINES ; PORTE-CRAYON ET SIMILAIRES ; LEURS PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES ( PROTEGEPOINTES , AGRAFES , ETC . ) , A L'EXCEPTION DES ARTICLES DES NOS 98.04 ET 98.05 :

* EX B . AUTRES PORTE-PLUME ; PORTE-MINES ; PORTE-CRAYON ET SIMILAIRES :

* - CRAYONS A BILLE ET STYLOS A FEUTRE , NON RECHARGEABLES

* C . PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES :

* EX I . PIECES DECOLLETEES DANS LA MASSE , EN METAUX COMMUNS :

* - PARTIES DE CRAYONS A BILLE ET DE STYLOS A FEUTRE , NON RECHARGEABLES , A L'EXCLUSION DES POINTES A BILLE

* EX II . AUTRES :

* - PARTIES DE CRAYONS A BILLE ET DE STYLOS A FEUTRE , NON RECHARGEABLES , A L'EXCLUSION DES POINTES A BILLE EN FIBRE PLASTIQUE ET DU FEUTRE * 105 600 UCE

( A ) L'ADMISSION DANS CETTE SOUS-POSITION EST SUBORDONNEE AUX CONDITIONS A DETERMINER PAR LES AUTORITES COMPETENTES .