E. SANTÉ ET SÉCURITÉ

1. 380 L 1107: Directive 80/1107/CEE du Conseil, du 27 novembre 1980, concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition à des agents chimiques, physiques et biologiques pendant le travail (JO n° L 327 du 3.12.1980, p. 8), modifiée par:

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 388 L 0642: Directive 88/642/CEE du Conseil (JO n° L 356 du 24.12.1988, p. 74).

À l'article 10 paragraphe 2, le nombre «54» est remplacé par «64».

2. 382 L 0130: Directive 82/130/CEE du Conseil, du 15 février 1982, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible des mines grisouteuses (JO n° L 59 du 2.3.1982, p. 10), modifiée par:

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 388 L 0035: Directive 88/35/CEE du Conseil, du 2 décembre 1989 (JO n° L 20 du 26.1.1988, p. 28),

- 391 L 0269: Directive 91/269/CEE du Conseil, du 30 avril 1991 (JO n° L 134 du 29.5.1991, p. 51).

À l'article 7 paragraphe 2, le nombre «54» est remplacé par «64».

3. 388 D 0383: Décision 88/383/CEE de la Commission, du 24 février 1988, prévoyant l'amélioration de l'information dans le domaine de la sécurité, de l'hygiène et de la santé sur le lieu de travail (JO n° L 183 du 14.7.1988, p. 34).

À l'article 3, les mots «vingt-deux membres» sont remplacés par «deux membres par État membre».

4. 378 D 0618: Décision 78/618/CEE de la Commission, du 28 juin 1978, relative à l'institution d'un comité scientifique consultatif pour l'examen de la toxicité et de l'écotoxicité des composés chimiques (JO n° L 198 du 22.7.1978, p. 17), modifiée par:

- 388 D 0241: Décision 88/241/CEE de la Commission, du 18 mars 1988 (JO n° L 105 du 26.4.1988, p. 29).

À l'article 3, le nombre «24» est remplacé par «32» et, à deux reprises, le nombre «12» est remplacé par «16».

5. Décision du 9 juillet 1957 des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil spécial des ministres (JO n° 28 du 31.8.1957, p. 487/57), modifiée par:

- Décision du 11 mars 1965 des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil spécial des ministres (JO n° 46 du 22.3.1965, p. 698/65),

- 172 B: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume de Danemark, de l'Irlande et du Royaume-Uni (JO n° L 73 du 27.3.1972, p. 14),

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23).

L'annexe est modifiée comme suit:

a) à l'article 3 premier alinéa, le nombre «quarante-huit» est remplacé par «soixante-quatre»;

b) à l'article 9 deuxième alinéa, le nombre «six» est remplacé par «huit»;

c) à l'article 13 troisième alinéa, les termes «les neuf» sont remplacés par «tous les»;

d) à l'article 18 premier alinéa, le nombre «trente-deux» est remplacé par «quarante-trois»;

e) à l'article 18 deuxième alinéa, le nombre «vingt-cinq» est remplacé par «trente-trois».

6. 374 D 0325: Décision 74/325/CEE du Conseil, du 27 juin 1974, relative à la création d'un comité consultatif pour la sécurité, l'hygiène et la protection de la santé sur le lieu de travail (JO n° L 185 du 9.7.1974, p. 15), modifiée par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23).

À l'article 4 paragraphe 1, le nombre «72» est remplacé par «96».