VIII. ENVIRONNEMENT

A. PROTECTION ET GESTION DE L'EAU

1. 376 L 0160: Directive 76/160/CEE du Conseil, du 8 décembre 1975, concernant la qualité des eaux de baignade (JO n° L 31 du 5.2.1976, p. 1), modifiée par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion aux Communautés européennes de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion aux Communautés européennes du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 390 L 0656: Directive 90/656/CEE du Conseil, du 4 décembre 1990 (JO n° L 353 du 17.12.1990, p. 59),

- 391 L 0692: Directive 91/692/CEE du Conseil, du 23 décembre 1991 (JO n° L 377 du 31.12.1991, p. 48).

À l'article 11 paragraphe 2, le nombre «54» est remplacé par «64».

2. 377 D 0795: Décision 77/795/CEE du Conseil, du 12 décembre 1977 instituant une procédure commune d'échange d'informations relative à la qualité des eaux douces superficielles dans la Communauté (JO n° L 334 du 24.12.1977, p. 29), modifiée par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion aux Communautés européennes de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion aux Communautés européennes du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 381 D 0856: Décision 81/856/CEE du Conseil, du 19 octobre 1981 (JO n° L 319 du 7.11.1981, p. 17),

- 384 D 0422: Décision 84/422/CEE du Conseil, du 24 juillet 1984 (JO n° L 237 du 5.9.1984, p. 15),

- 386 D 0574: Décision 86/574/CEE du Conseil, du 24 novembre 1986 (JO n° L 335 du 28.11.1986, p. 44).

a) À l'article 8 paragraphe 2, le nombre «54» est remplacé par «64».

b) Le texte suivant est ajouté à l'annexe I «LISTE DES STATIONS DE PRÉLÈVEMENT OU DE MESURE PARTICIPANT À L'ÉCHANGE D'INFORMATIONS»:

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».

3. 378 L 0659: Directive 78/659/CEE du Conseil, du 18 juillet 1978, concernant la qualité des eaux douces ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour être aptes à la vie des poissons (JO n° L 222 du 14.8.1978, p. 1), modifiée par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion aux Communautés européennes de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion aux Communautés européennes du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 390 L 0656: Directive 90/656/CEE du Conseil, du 4 décembre 1990 (JO n° L 353 du 17.12.1990, p. 59),

- 391 L 0692: Directive 91/692/CEE du Conseil, du 23 décembre 1991 (JO n° L 377 du 31.12.1991, p. 48).

À l'article 14 paragraphe 2, le nombre «54» est remplacé par «64».

4. 379 L 0869: Directive 79/869/CEE du Conseil, du 9 octobre 1979, relative aux méthodes de mesure et à la fréquence des échantillonnages et de l'analyse des eaux superficielles destinées à la production d'eau alimentaire dans les États membres (JO n° L 271 du 29.10.1979, p. 44), modifiée par:

- 381 L 0855: Directive 81/855/CEE du Conseil, du 19 octobre 1981 (JO n° L 319 du 7.11.1981, p. 16),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion aux Communautés européennes du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 390 L 0656: Directive 90/656/CEE du Conseil, du 4 décembre 1990 (JO n° L 353 du 17.12.1990, p. 59),

- 391 L 0692: Directive 91/692/CEE du Conseil, du 23 décembre 1991 (JO n° L 377 du 31.12.1991, p. 48).

À l'article 11 paragraphe 2, le nombre »54« est remplacé par «64».

5. 380 L 0778: Directive 80/778/CEE du Conseil, du 15 juillet 1980 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (JO n° L 229 du 30.8.1980, p. 11), modifiée par:

- 381 L 0858: Directive 81/858/CEE du Conseil, du 19 octobre 1980 (JO n° L 319 du 7.11.1981, p. 19),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion aux Communautés européennes du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 390 L 0656: Directive 90/656/CEE du Conseil, du 4 décembre 1990 (JO n° L 353 du 17.12.1990, p. 59),

- 391 L 0692: Directive 91/692/CEE du Conseil, du 23 décembre 1991 (JO n° L 377 du 31.12.1991, p. 48).

À l'article 15 paragraphe 2, le nombre «54» est remplacé par «64».

6. 382 L 0883: Directive 82/883/CEE du Conseil, du 3 décembre 1982 relative aux modalités de surveillance et de contrôle des milieux concernés par les rejets provenant de l'industrie du dioxyde de titane (JO n° L 378 du 31.12.1982, p. 1), modifiée par:

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion aux Communautés européennes du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23).

À l'article 11 paragraphe 2, le nombre «54» est remplacé par «64».