DOCUMENT DE TRAVAIL
ARRÊT DU TRIBUNAL (septième chambre)
19 avril 2013(*)
« Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire figurative Snickers – Marque nationale verbale antérieure KICKERS – Risque de confusion –Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n° 207/2009 »
Dans l’affaire T‑537/11,
Hultafors Group AB, établie à Bollebygd (Suède), représentée par Mes A. Rasmussen et T. Swanstrøm, avocats,
partie requérante,
contre
Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI), représenté par M. P. Bullock, en qualité d’agent,
partie défenderesse,
l’autre partie à la procédure devant la chambre de recours de l’OHMI, intervenant devant le Tribunal, étant
Società Italiana Calzature SpA, établie à Milan (Italie), représentée par Mes G. Cantaluppi, A. Rapisardi et C. Ginevra, avocats,
ayant pour objet un recours formé contre la décision de la quatrième chambre de recours de l’OHMI du 9 août 2011 (affaire R 2519/2010-4), relative à une procédure d’opposition entre la Società Italiana Calzature SpA et Hultafors Group AB,
LE TRIBUNAL (septième chambre),
composé de M. A. Dittrich, président, Mme I. Wiszniewska-Białecka et M. M. Prek (rapporteur), juges,
greffier : M. J. Palacio González, administrateur principal,
vu la requête déposée au greffe du Tribunal le 10 octobre 2011,
vu le mémoire en réponse de l’OHMI déposé au greffe du Tribunal le 25 janvier 2012,
vu le mémoire en réponse de l’intervenante déposé au greffe du Tribunal le 23 janvier 2012,
à la suite de l’audience du 13 décembre 2012,
rend le présent
Arrêt
Antécédents du litige
1        Le 31 mars 2004, la requérante, Hultafors Group AB (anciennement Snickers Workwear AB), a présenté une demande d’enregistrement de marque communautaire à l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI), en vertu du règlement (CE) n° 40/94 du Conseil, du 20 décembre 1993, sur la marque communautaire (JO 1994, L 11, p. 1), tel que modifié [remplacé par le règlement (CE) n° 207/2009 du Conseil, du 26 février 2009, sur la marque communautaire (JO L 78, p. 1)].
2        La marque dont l’enregistrement a été demandé est le signe figuratif suivant :
3        Les produits pour lesquels l’enregistrement a été demandé relèvent des classes 8, 9 et 25 au sens de l’arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l’enregistrement des marques, du 15 juin 1957, tel que révisé et modifié, et correspondent, pour chacune de ces classes, à la description suivante :
–        classe 8 : « Porte-outils, ceintures porte-outils, vestes porte-outils, pochettes pour outils, étuis pour outils » ;
–        classe 9 : « Vêtements et gants de protection contre les accidents, les irradiations et les incendies ; vêtements de haute visibilité ; masques de protection, casques de protection, protège-genoux pour travailleurs et artisans ; housses pour téléphones mobiles » ;
–        classe 25 : « Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements de travail, surtouts, gilets, bretelles pour vêtements, ceintures (vêtements) ».
4        La demande de marque communautaire a été publiée au Bulletin des marques communautaires n° 4/2005, du 24 janvier 2005.
5        Le 21 avril 2005, l’intervenante, la Società Italiana Calzature SpA, a formé opposition, au titre de l’article 42 du règlement n° 40/94 (devenu article 41 du règlement n° 207/2009), à l’enregistrement de la marque demandée pour une partie des produits visés au point 3 ci-dessus, à savoir les « vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements de travail, surtouts, gilets, bretelles pour vêtements, ceintures (vêtements) » compris dans la classe 25.
6        L’opposition était fondée sur la marque italienne verbale n° 348 149 KICKERS, enregistrée le 28 mars 1985 et renouvelée le 9 avril 2010, désignant notamment les produits relevant de la classe 25 et correspondant à la description suivante : « Vêtements, chaussures, chapellerie ».
7        Les motifs invoqués à l’appui de l’opposition étaient ceux visés à l’article 8, paragraphe 1, sous b), et paragraphe 5, du règlement n° 40/94 (devenu article 8, paragraphe 1, sous b), et paragraphe 5, du règlement n° 207/2009.
8        Par décision du 19 octobre 2010, la division d’opposition a fait droit à l’opposition pour tous les produits contestés et a autorisé l’enregistrement de la marque pour les autres produits.
9        Le 17 décembre 2010, la requérante a formé un recours auprès de l’OHMI, au titre des articles 58 à 64 du règlement n° 207/2009, contre la décision de la division d’opposition.
10      Par décision du 9 août 2011 (ci-après la « décision attaquée »), la quatrième chambre de recours de l’OHMI a rejeté le recours. En particulier, elle a constaté que, la marque antérieure étant une marque italienne, le territoire pertinent pour analyser le risque de confusion est l’Italie et que le consommateur moyen concerné relève du grand public et présente un niveau d’attention normal. Elle a relevé que les produits concernés par les signes en conflit sont identiques. Elle a estimé que les signes présentent un degré moyen de similitude sur les plans visuel et phonétique, qu’ils sont neutres sur le plan conceptuel et que le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure doit être considéré comme normal, étant donné que le mot « kickers » n’a pas de signification pour les produits concernés de la classe 25.
11      Par ailleurs, la chambre de recours a estimé que le risque de confusion pouvait être confirmé, même en tenant compte du caractère distinctif moyen de la marque antérieure. Elle a ainsi considéré qu’il n’était pas nécessaire d’examiner l’argument relatif au caractère distinctif accru de la marque antérieure et celui tiré de l’article 8, paragraphe 5, du règlement n° 207/2009.
Conclusions des parties
12      La requérante conclut à ce qu’il plaise au Tribunal :
–        annuler la décision attaquée ;
–        annuler la décision de la division d’opposition ;
–        condamner l’OHMI à ses propres dépens ainsi qu’à ceux supportés par l’autre partie à la procédure, y compris ceux exposés dans le cadre du recours et de la procédure d’opposition.
13      L’OHMI conclut à ce qu’il plaise au Tribunal :
–        rejeter le recours dans son intégralité ;
–        condamner la requérante aux dépens exposés par l’OHMI.
14      L’intervenante conclut à ce qu’il plaise au Tribunal :
–        rejeter le recours et confirmer la décision de la chambre de recours ainsi que la décision de la division d’opposition ;
–        condamner la requérante aux dépens exposés dans la présente procédure ainsi qu’aux dépens exposés dans les procédures devant la chambre de recours et devant la division d’opposition.
En droit
15      À l’appui du recours, la requérante invoque un seul moyen, tiré de la violation de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009. Elle fait valoir, en substance, que les signes en conflit ne sont pas similaires sur les plans visuel, phonétique et conceptuel, que la marque demandée présente un caractère hautement distinctif et que, partant, il n’existe aucun risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009.
16      L’OHMI et l’intervenante contestent les arguments de la requérante.
17      Aux termes de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure, la marque demandée est refusée à l’enregistrement lorsque, en raison de son identité ou de sa similitude avec une marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire sur lequel la marque antérieure est protégée. Le risque de confusion comprend le risque d’association avec la marque antérieure.
18      Selon une jurisprudence constante, constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l’espèce, notamment de l’interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du Tribunal du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI – Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T‑162/01, Rec. p. II‑2821, points 30 à 33, et la jurisprudence citée].
19      Aux fins de l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, un risque de confusion présuppose à la fois une identité ou une similitude des marques en conflit et une identité ou une similitude des produits ou des services qu’elles désignent. Il s’agit là de conditions cumulatives [voir arrêt du Tribunal du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI – easyGroup IP Licensing (easyHotel), T‑316/07, Rec. p. II‑43, point 42, et la jurisprudence citée].
20      C’est à la lumière de ces considérations qu’il convient d’examiner si c’est à juste titre que la chambre de recours a estimé qu’il existait un risque de confusion entre les marques en conflit.
Sur le public pertinent
21      Selon la jurisprudence, dans le cadre de l’appréciation globale du risque de confusion, il convient de prendre en compte le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause [voir arrêt du Tribunal du 13 février 2007, Mundipharma/OHMI – Altana Pharma (RESPICUR), T‑256/04, Rec. p. II‑449, point 42, et la jurisprudence citée].
22      Le public ciblé par rapport auquel l’analyse du risque de confusion doit s’effectuer est composé, pour tous les produits en cause, des consommateurs moyens de l’État membre dans lequel la marque antérieure est protégée [arrêt du Tribunal du 23 février 2006, Il Ponte Finanziaria/OHMI – Marine Enterprise Projects (BAINBRIDGE), T‑194/03, Rec. p. II‑445, point 78]. En l’espèce, la marque antérieure étant une marque italienne et les produits en cause étant compris dans la classe 25, le public pertinent se compose des consommateurs moyens italiens des produits de la classe 25. Cette définition du public pertinent, au demeurant non contestée par les parties, doit être approuvée.
23      Par ailleurs, il est admis dans la jurisprudence que, s’agissant des produits tels que ceux de la classe 25, le public pertinent est composé de consommateurs moyens faisant preuve d’un niveau d’attention moyen à l’occasion de leur acquisition [voir, en ce sens, arrêt du Tribunal du 10 novembre 2011, Esprit International/OHMI – Marc O’Polo International (Représentation d’une lettre sur une poche), T‑22/10, non publié au Recueil, points 45 à 47].
24      À cet égard, la requérante soutient que, dès lors que les produits de la classe 25 visés par les marques en conflit sont vendus principalement sur la foi de leur apparence visuelle et que les consommateurs prêtent une attention particulière à la marque comme au produit, ceux-ci seront à même de mémoriser chaque différence légère entre deux marques similaires pour des produits identiques. Ce faisant, elle soutient en substance que les consommateurs concernés ont un niveau d’attention plus élevé et invoque à cet égard l’arrêt du Tribunal du 20 avril 2005, Faber Chimica/OHMI – Industrias Quimicas Naber (Faber) (T‑211/03, Rec. p. II‑1297).
25      Toutefois, ainsi que le soutient l’intervenante, l’arrêt précité invoqué à l’appui de l’argumentation de la requérante n’est pas pertinent en l’espèce dès lors que le public pertinent concerné était composé de consommateurs spécialisés et professionnels, dont le degré d’attention est plus élevé que la moyenne lors du choix des produits.
26      De surcroît, à supposer même qu’une partie du public pertinent composée de consommateurs moyens italiens fasse preuve d’un niveau d’attention plus élevé lorsque ceux-ci achètent les produits visés au point 5 ci-dessus, il n’en demeure pas moins que la requérante n’a pas démontré que cela concerne l’ensemble dudit public pertinent et que la partie de ce même public dont le degré d’attention est normal serait insignifiante.
27      Ainsi, s’agissant de l’appréciation du risque de confusion, le public ayant le niveau d’attention le moins élevé doit être pris en considération [voir, en ce sens, arrêt du Tribunal du 8 septembre 2010, Kido/OHMI – Amberes (SCORPIONEXO), T‑152/08, non publié au Recueil, point 40].
Sur la comparaison des produits
28      En ce qui concerne les produits visés par les signes en conflit, force est de considérer, ainsi que l’admettent les parties, qu’ils sont identiques. Il y a lieu à cet égard de préciser, ainsi que le souligne la chambre de recours, que les produits « vêtements de travail, surtouts, gilets, bretelles pour vêtements, ceintures (vêtements) » visés par la marque demandée sont inclus dans la catégorie des « vêtements » visés par la marque antérieure.
Sur la comparaison des signes
29      En ce qui concerne la comparaison des signes, il convient de rappeler que l’appréciation globale du risque de confusion doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des signes en conflit, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par ceux-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants. La perception des marques qu’a le consommateur moyen des produits ou des services en cause joue un rôle déterminant dans l’appréciation globale dudit risque. À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt de la Cour du 12 juin 2007, OHMI/Shaker, C‑334/05 P, Rec. p. I‑4529, point 35, et la jurisprudence citée).
30      La chambre de recours a considéré, tout d’abord, que l’élément verbal de la marque faisant l’objet de la demande d’enregistrement en constituait l’élément dominant et que le public pertinent accorderait une plus grande importance à cet élément verbal qu’aux éléments figuratifs, au demeurant faiblement distinctifs, de ladite marque. Elle a estimé que, compte tenu du fait que les signes coïncidaient par leurs lettres « ickers », soit, respectivement, six lettres sur sept et huit, les signes présentaient un degré moyen de similitude sur le plan visuel. Ensuite, elle a conclu à l’existence d’un degré moyen de similitude phonétique étant donné que les signes en conflit présentaient le même nombre de syllabes, que les premières étaient similaires en raison de la voyelle identique « i » et que les secondes étaient identiques. Enfin, sur le plan conceptuel, elle a fait observer que les signes en conflit ne présentaient aucune signification particulière en italien.
31      La requérante soutient, tout d’abord, que les signes en conflit sont dissimilaires sur le plan visuel. Elle se fonde à cet égard sur les considérations que les mots ayant une terminaison en « ickers » ne sont pas rares en anglais, que l’attention du consommateur se dirige plus sur le début des mots que sur leur fin et qu’il se dégage une impression de solidité et de grande force de la marque figurative demandée en raison de son graphisme et de la forme des lettres. Ensuite, elle estime que les signes en conflit ne créent pas d’impression similaire sur le plan phonétique. Elle considère que les intonations et les accentuations de la marque antérieure sont différentes de celles de la marque demandée, cette dernière étant exprimée avec un « s » distinctement voisé et avec une accentuation clairement portée sur la lettre initiale de la première syllabe. En outre, elle fait valoir que la signification de la marque demandée n’est pas connue du consommateur moyen italien. S’agissant en revanche de la marque antérieure, elle fait observer que, dès lors que le verbe « to kick » (donner un coup de pied) est un terme communément connu du consommateur moyen, il en est de même du mot « kicker » et de sa forme plurielle et que, partant, le consommateur italien moyen connaîtra le mot « kickers » ou sera capable d’en déduire instantanément la signification conceptuelle. Enfin, elle se prévaut du caractère hautement distinctif de la marque demandée et conclut que le public pertinent ne percevra pas les marques comme similaires ou comme ayant une même provenance.
32      L’OHMI et l’intervenante contestent les arguments de la requérante.
33      Au préalable, il doit être observé que la marque figurative demandée est rédigée en lettres italiques blanches, la première en tant que lettre majuscule, les suivantes en tant que lettres minuscules, placées sur un fond ovale noir et entourées d’une ligne blanche elle-même bordée par une fine ligne noire.
Sur la comparaison visuelle
34      En ce qui concerne la comparaison sur le plan visuel, il convient de rappeler que rien ne s’oppose à ce que soit vérifiée l’existence d’une similitude visuelle entre une marque verbale et une marque figurative, étant donné que ces deux types de marques ont une configuration graphique capable de donner lieu à une impression visuelle [voir arrêt du Tribunal du 4 mai 2005, Chum/OHMI – Star TV (STAR TV), T‑359/02, Rec. p. II‑1515, point 43, et la jurisprudence citée].
35      Il doit également être souligné que, lorsqu’une marque est composée d’éléments verbaux et figuratifs, les premiers devraient, en principe, être considérés comme plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence au produit en cause en citant le nom qu’en décrivant l’élément figuratif de la marque [voir, en ce sens, arrêt du Tribunal du 14 juillet 2005, Wassen International/OHMI – Stroschein Gesundkost (SELENIUM-ACE), T‑312/03, Rec. p. II‑2897, point 37].
36      La chambre de recours considère à juste titre que ce raisonnement général peut s’appliquer en l’espèce. En effet, il y a lieu de considérer que l’élément verbal « snickers » constitue l’élément dominant de la marque demandée et que, eu égard à sa forme banale, l’élément figuratif présente un faible degré de caractère distinctif et sera perçu comme un élément décoratif.
37      À cet égard, il y a lieu de constater que les signes KICKERS et Snickers comportent respectivement sept et huit lettres correspondant à l’association de deux éléments, en l’occurrence, « ki » et « ckers », dans le signe antérieur, et « sni » et « ckers », dans le signe demandé. Les signes en conflit partagent donc le même nombre de syllabes et ont en commun les six dernières lettres. De surcroît, lesdits signes partagent les mêmes voyelles, « i » et « e ». Les éléments verbaux des signes en conflit ont plusieurs caractéristiques communes et ne se différencient que par leurs lettres initiales respectives « k » et « sn ».
38      Partant, la chambre de recours a considéré à juste titre qu’il existait un degré moyen de similitude visuelle entre les signes.
39      Aucun des arguments avancés par la requérante ne permet de remettre en cause la considération qui précède.
40      En effet, la requérante se prévaut du fait que l’attention du consommateur se dirige plus sur le début des mots que sur leur fin.
41      Or, il y a lieu de rappeler que cette considération ne saurait valoir dans tous les cas et ne saurait, en tout état de cause, infirmer le principe selon lequel l’examen de la similitude des marques doit prendre en compte l’impression d’ensemble produite par ces marques, dès lors que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à l’examen de ses différents détails [voir, en ce sens, arrêt de la Cour du 18 septembre 2008, Armacell/OHMI, C‑514/06 P, non publié au Recueil, point 20 ; voir, en ce sens, arrêts du Tribunal du 12 janvier 2012, Storck/OHMI – RAI (Ragolizia), T‑462/09, non publié au Recueil, point 25, et du 27 juin 2012, Hearst Communications/OHMI – Vida Estética (COSMOBELLEZA), T‑344/09, non publié au Recueil, point 52]. En effet, s’il est de jurisprudence constante que le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d’une marque qu’à sa fin [arrêts du Tribunal du 7 septembre 2006, Meric/OHMI – Arbora & Ausonia (PAM-PIM’S BABY-PROP), T‑133/05, Rec. p. II‑2737, point 51, et du 25 mars 2009, L’Oréal/OHMI – Spa Monopole (SPA THERAPY), T‑109/07, Rec. p. II‑675, point 30], on ne saurait toutefois en conclure que, en l’espèce, la différence entre les lettres « sn » et « k » est susceptible d’écarter la similitude entre les signes en conflit, dans la mesure où, d’une part, il s’agit de consonnes dans les deux cas et où, d’autre part, le consommateur ne s’arrêtera pas à la première lettre, mais considérera au moins la première syllabe. Or, la lettre suivante des premières syllabes respectives des signes en conflit est identique. Ainsi, les différences entre les marques ne permettent pas de neutraliser les similitudes et, partant, ne sont pas de nature à remettre en cause le constat de l’existence d’un degré moyen de similitude visuelle [voir, en ce sens, arrêt du Tribunal du 16 décembre 2010, Longevity Health Products/OHMI – Gruppo Lepetit (RESVEROL), T‑363/09, non publié au Recueil, point 27].
42      Dans le même sens, c’est en vain que la requérante affirme en substance que les mots se terminant par le suffixe « ickers » ne sont pas rares en anglais et que, partant, le début des signes en conflit est d’autant plus important.
43      En effet, l’OHMI souligne à juste titre que, si de nombreux consommateurs ont une maîtrise suffisante de l’anglais, il n’en reste pas moins que la terminaison « ickers » n’existe pas en italien et qu’elle apparaîtra inhabituelle pour la plupart des consommateurs pertinents.
Sur la comparaison phonétique
44      Au point 15 de la décision attaquée, il est souligné que les signes en conflit comportent le même nombre de syllabes, dont les premières sont similaires en raison de la présence de la voyelle « i » et dont les secondes sont identiques, que les signes partagent le même ordre de voyelles, à savoir « i » puis « e », que les consonnes « k » et « sn » ne sont pas significatives dans la prononciation globale et que, partant, il existe un degré moyen de similitude entre les signes en conflit. Cette analyse de la chambre de recours doit être approuvée. En effet, il doit être relevé que les signes en conflit n’ont pas moins de six lettres en commun et que, de toute évidence, ils ont un son similaire.
45      À cet égard, il y a lieu de rejeter l’argument de la requérante selon lequel les signes en conflit auraient un rythme et une intonation différente en raison de la prononciation des lettres initiales des premières syllabes. En effet, ainsi que le souligne l’OHMI, il est un fait que, en italien, les mots « snickers » et « kickers » se prononcent en deux syllabes et que, dans les deux cas, l’accent tombe sur la première syllabe.
46      En ce qui concerne l’argument de la requérante selon lequel le début d’un signe revêt plus d’importance que la fin dans l’impression globale que ce signe produit, il ne saurait valoir dans tous les cas, ainsi qu’il a été rappelé au point 41 ci-dessus, ni, en tout état de cause, infirmer le principe selon lequel l’examen de la similitude des marques doit prendre en compte l’impression d’ensemble produite par ces marques, dès lors que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à l’examen de ses différents détails.
47      Par conséquent, il doit être constaté, comme le fait la chambre de recours, qu’il existe un degré moyen de similitude phonétique entre les signes en conflit.
Sur la comparaison conceptuelle
48      La chambre de recours a estimé à juste titre, au point 16 de la décision attaquée, que les signes en conflit n’ont aucune signification pour les consommateurs italiens concernés.
49      À cet égard, tout d’abord, il est constant entre les parties que le terme « snickers » n’est pas connu du public pertinent et n’aura donc aucune signification conceptuelle pour celui-ci.
50      Ensuite, la requérante soutient sans le démontrer que l’ensemble des consommateurs italiens concernés connaissent la signification du mot « kickers », lequel représenterait le pluriel du mot « kicker », qui signifie « celui qui donne un coup de pied dans quelque chose ». En effet, ce terme anglais n’est pas un mot de base de la langue anglaise connu sur le plan international, contrairement, par exemple, aux termes « shoes », « outlet », « unisex » ou « girl ». Dès lors, comme le souligne en substance la chambre de recours au point 16 de la décision attaquée, si une partie du public pertinent connaît la signification du terme « kickers », il n’en reste pas moins qu’il faut également tenir compte de l’autre partie du public pertinent, pour laquelle le terme ne revêt aucune signification.
51      Enfin, la requérante fait observer en vain que l’intervenante aurait elle-même mentionné sur son site Internet que les consommateurs pertinents maîtrisent suffisamment l’anglais pour comprendre le sens du terme « kickers ». En effet, en l’absence de preuve convaincante, cette seule référence au contenu du site Internet de l’intervenante ne saurait suffire à démontrer que l’ensemble du public italien pertinent comprend la signification du terme « kickers ».
52      Partant, il y a lieu d’approuver la conclusion selon laquelle, pour la partie limitée du public pertinent qui connaît le sens du mot « kickers », les signes en conflit ne sont pas similaires sur le plan conceptuel tandis que, pour l’autre partie dudit public, la comparaison conceptuelle n’est pas possible.
Sur l’appréciation globale du risque de confusion
53      L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et, notamment, de la similitude des marques et de celle des produits ou des services désignés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêt de la Cour du 29 septembre 1998, Canon, C‑39/97, Rec. p. I‑5507, point 17, et arrêt du Tribunal du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI – Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T‑81/03, T‑82/03 et T‑103/03, Rec. p. II‑5409, point 74].
54      En l’espèce, ainsi qu’il a été constaté au point 28 ci-dessus, les produits couverts par les signes en conflit sont identiques. Les signes, quant à eux, présentent un degré moyen de similitude sur les plans visuel et phonétique (voir points 38 et 47 ci-dessus). Dans ces circonstances, c’est à bon droit que la chambre de recours a conclu, au point 21 de la décision attaquée, qu’il existait un risque de confusion entre les signes en conflit.
55      Cette conclusion ne saurait être infirmée par l’argument tiré du prétendu caractère hautement distinctif de la marque demandée puisqu’il n’est pas un élément pertinent à prendre en compte dans l’appréciation du risque de confusion. En effet, c’est uniquement le caractère distinctif de la marque antérieure dont il faut tenir compte dans le cadre de l’appréciation globale du risque de confusion dans la mesure où il détermine la portée de la protection de ladite marque antérieure (voir, en ce sens, arrêt de la Cour du 3 septembre 2009, Aceites del Sur-Coosur/Koipe, C‑498/07 P, Rec. p. I‑7371, point 84).
56      Eu égard à l’ensemble de ce qui précède, le moyen unique, tiré de la violation de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, doit être rejeté. Partant, sans qu’il soit nécessaire de s’interroger sur la recevabilité du deuxième chef de conclusions de la requérante, tendant à l’annulation de la décision de la division d’opposition, il y a lieu de rejeter le recours dans son ensemble.
Sur les dépens
57      Au préalable, il convient de souligner que, lors de l’audience, l’intervenante a précisé que son deuxième chef de conclusions devait se comprendre comme une demande tendant à la condamnation de la requérante aux dépens exposés lors de l’instance devant le Tribunal et à ceux exposés uniquement devant la chambre de recours, ce dont il a été pris acte au procès-verbal d’audience.
58      Aux termes de l’article 87, paragraphe 2, du règlement de procédure du Tribunal, toute partie qui succombe est condamnée aux dépens, s’il est conclu en ce sens. La requérante ayant succombé, il y a lieu de la condamner, d’une part, aux dépens exposés par l’OHMI et l’intervenante au cours de la procédure devant le Tribunal et, d’autre part, aux dépens exposés par l’intervenante aux fins de la procédure devant la chambre de recours, conformément aux conclusions de ceux-ci.
Par ces motifs,
LE TRIBUNAL (septième chambre)
déclare et arrête :
1)      Le recours est rejeté.
2)      Hultafors Group AB est condamnée aux dépens exposés par l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) et la Società Italiana Calzature SpA au cours de la procédure devant le Tribunal, et aux dépens exposés par la Società Italiana Calzature SpA aux fins de la procédure devant la chambre de recours.
Dittrich
Wiszniewska-Białecka
Prek
Ainsi prononcé en audience publique à Luxembourg, le 19 avril 2013.
Signatures
* Langue de procédure : l’anglais.