CONCLUSIONS DE M. TRABUCCHI – AFFAIRE 120-75
par ces motifs,
LA COUR (deuxième chambre),
statuant sur la question à elle soumise par le Finanzgericht Hamburg, par or­
donnance du 31 octobre 1975,dit pour droit:
Le terme «baies fraîches» de la position 08.08 du tarif douanier
commun doit être interprété en ce sens qu'il ne comprend pas
des baies qui ont été congelées, même pendant une courte pé­
riode et aux seules fins du transport, et qui, au moment décisif,
sont de nouveau décongelées en tout ou en partie.
Kutscher Pescatore Sørensen
Ainsi prononcé en audience publique à Luxembourg le 15 juin 1976.
Le greffier
A. Van Houtte
Le président de la deuxième chambre
H. Kutscher
CONCLUSIONS DE L'AVOCAT GÉNÉRAL M. ALBERTO TRABUCCHI,
PRÉSENTÉES LE 26 MAI 1976 1
Monsieur le Président,
Messieurs les Juges,
1. Le litige pendant devant le Finanzge­
richt Hamburg, qui nous pose une ques­
tion préjudicielle en application de l'ar­
ticle 177 du traité CEE, concerne la classi­
fication douanière d'airelles importées de
Finlande en Allemagne en 1974.A l'épo­
que des faits auxquels se rapporte l'affaire
principale, les airelles visées à la lettre B
de la position tarifaire 08.08 du tarif doua­
nier commun, concernant les baies fraî-
ches, pouvaient être importées de la Fin­
lande dans la Communauté en exemp­
tion de droits de douane alors que les ai­
relles congelées, entrant sous la position
tarifaire 08.10 B, étaient soumises à un
droit de 20 %.
En vérifiant la marchandise en question,
lors du passagede la frontière, les autori­
tés allemandes avaient remarqué que le
produit se présentait comme une masse
très dure, gelée et cristallisée, même si,
vers l'extérieur, la congélation était moins
1 — Traduit de l'italien.
1010
RIEMER / HAUPTZOLLAMT LÜBECK-WEST
marquée et si l'on apercevaitdes signes
de dégel. Du moment que le produit
avait fait l'objet d'un processusde congé­
lation, elles n'ont pas estimé pouvoir
considérer ces airelles comme des fruits
frais au sens du tarif douanier commun
et elles les ont donc classéessousla posi­
tion tarifaire 08.10B.
Au cours de l'opposition faite contre
cette décision, l'importateur a soutenu
que la congélation n'avait été effectuée
que pour éviter que la marchandisesoit
endommagéependant le transport et non
pas pour retarder la mise du produit sur
le marché.
Selon la jurisprudence constante de la
Cour, inspirée par des considérations de
pratique et d'efficacité dans le déroule­
ment de l'activité des autorités doua­
nières, la classification s'effectue sur la
basede critères objectifs d'application fa­
cile et donc, en particulier, d'après l'as­
pect du produit au moment du dédouane­
ment (voir par exemple votre arrêt dans
l'affaire 36-71, Günter Henck, Recueil
1972,p. 198,et, dernièrement,votre arrêt
du 10 décembre 1975 dans l'affaire
53-75, Vandertaelen). Par conséquent,
les finalités poursuivies par l'exportateur
ou par l'importateur en présentantla mar­
chandise d'une manière déterminée, en
particulier quant à l'emploi auquel elle
est destinée,compte tenu aussides diffi­
cultés qu'entraînerait la vérification de la
conformité à la réalité de chaque alléga­
tion à cet égard,sont généralementsans
importance, à moins que le critère de la
destination ne soit expressémentprévu;
dans ce cas,un contrôle approprié devra
être institué.
C'est pourquoi, sur la basede cette règle
générale,on doit admettreque le fait, allé­
gué par l'importateur, que la congélation
du produit n'avait paspour but d'en pro­
longer la conservation afin d'en retarder
la mise sur le marché, mais simplement
de mieux la protéger durant le transport,
ne peut pasprévaloir sur la donnée objec­
tive qu'à la frontière le produit s'est pré­
senté presque entièrement congelé,
c'est-à-direà l'état solide en raison du re­
froidissement auquel il avait été soumis
avant le départ.
L'importateur intéresséobserve toutefois
que si la classification devait se faire ex­
clusivement d'après l'aspect de la mar­
chandise au moment de l'inspection
douanière,dans un cas du genre de ce­
lui-ci, où le produit ne voyagepasen wa­
gons frigorifiques, l'inspecteur pourraitclasserla marchandised'une manière ou
d'une autre en anticipant ou en retardant
la date de son intervention.
Il est vrai qu'un retard dans le contrôle
douanier aurait pu avoir pour effet de
faire que la marchandise n'apparaisse
plus congelée. Cependant, l'agent de la
Commission a observéque, par l'effet de
la congélation,le produit subit des modi­
fications irréversibles,qui se manifestent
déjà par des caractéristiquesextérieures
telles que la dureté et l'élasticité du fruit
ainsi que sateneur réduite en jus, qui, en
cas de contestation, pourraient même
êtrevérifiéesscientifiquement par un exa­
men de la structuredestissus.Cesmodifi­
cations empêcheraient donc de considé­
rer comme des fruits frais le produit qui
a fait l'objet d'un processusde congéla­
tion, même dans le casoù il se présente­
rait dégeléà la douane.
Pour résoudreun problème de classifica­
tion douanière,le juge cherche naturelle­
ment à expliquer de manière fonction­
nelle la diversité des tarifs qui se ratta­
chent aux deux positions tarifairesdont il
doit délimiter le cadrerespectifd'applica­
tion.
Dans notre cas,puisqu'il n'est pasconce­
vable que la marchandise soumise à
congélation doive acquérir une plus
grande valeur intrinsèque, on doit en dé­
duire que le fait de l'imposer plus forte­
ment ne devras'expliquer que par sava­
leur supérieure,qui dépend des possibili­
tés de marché plus larges,que l'état de
conservation durable peut lui conférer.
Par conséquent,desquantités plus faibles
de fruits frais qui, comme telles, pourront
être destinéesà une absorption plus ra-
1011
CONCLUSIONS DE M. TRABUCCHI — AFFAIRE 120-75
pide du marché, seront soumises à des
taxes inférieures. Dans ce sens, nous
voyons que la notion de fruits frais s'op­
pose à celle de fruits soumis à un régime
de conservation par congélation: nous di­
rons que les fruits frais seront unique­
ment ceux qui n'ont jamais été congelés.
Le fait casuel du passagede la frontière
ne constitue certainement pas un élé­
ment temporel décisif pour l'opposition
entre les deux types de la même marchan­
dise; c'est plutôt la différence des deux
types qui, à ce moment-là, doit être véri­
fiée afin de les soumettre à un régime
douanier différent.
2. Il faut considérer que, pour les ai­
relles fraîches, le tarif douanier commun
prévoit un droit de douane autonome de
9 % auquel fait pendant le droit auto­
nome de 20 % pour les airelles conge­
lées. Toutefois, dans le cadre de ce qu'on
appelle le «Dillon Round», la Commis­
sion avait décidé de porter à zéro le droit
de douane pour les airelles fraîches, pro­
venant de pays, tels que la Suède et la
Finlande, qui l'avaient demandé. Cette
concession communautaire a fait partie
du lot de concessions réciproques.
S'agissant d'un droit de douane conven­
tionnel, résultat d'une négociation, l'inter­
prète du tarif douanier commun doit
aussi tenir compte de la nécessitéd'évi­
ter, autant que possible, que son interpré­
tation finisse par rendre pratiquement
inopérante la concession faite par la Com­
munauté; sanscependant que cettepréoc­
cupation, justifiée par le respect du prin­
cipe de la bonne foi qui s'impose à la
Communauté dans l'exécution de ses en­
gagements internationaux, puisse le
conduire à outrepasser ses compétences
de simple interprète de la volonté du lé­
gislateur communautaire. Dans cette pers­
pective, dans l'hypothèse où le transport
de ce produit à destination de la Commu­
nauté ne pourrait pas s'effectuer normale­
ment sanscongélation préalable, pour évi­
ter qu'il soit endommagé d'une manière
économiquement inadmissible, on pour­
rait se demander si le critère objectif, rap­
pelé plus haut, pour la classification tari-
faire des marchandises ne devrait pas su­
bir quelque atténuation afin de rendre
opérante l'exemption consentie par la
Communauté.
Nous ne sommes pas suffisamment infor­
més des données techniques de la ques­
tion. Il se pourrait — personne ne l'a ex­
clu au cours de la procédure — que la
simple réfrigération, consistant à mainte­
nir le produit à une température de 0°,
qui n'évite donc pas la congélation et les
altérations connexes du produit, les­
quelles ne permettent plus de le classer
dans la catégorie de produits frais, suffise
à éviter les dangers d'endommagement
ou de dépérissement dudit produit du­
rant le transport, dangers auxquels l'im­
portateur soutient qu'il avait l'intention
de remédier par la congélation. Il peut se
faire aussi que la congélation du produit,
par le fait même qu'elle en permet le
transport sans qu'il soit nécessairede re­
courir à des wagons frigorifiques, soit
moins onéreuse. Mais cela ne constitue­
rait certainement pas une raison valable
pour justifier l'élargissement de la notion
d'airelles fraîches à des airelles qui, en
réalité, auraient été congelées avant le
transport pour de simples motifs de
convenance économique et non pour
une nécessité technique dont il faille te­
nir compte.
D'autre part, s'il est vrai que l'opération
de congélation produit des modifications
irréversibles dans le produit, de telle sorte
que celui-ci, même lorsqu'il n'est plus
congelé, ne pourrait en aucune manière
être considéré comme un produit frais,
dans le sens que l'on donne normale­
ment à cette notion selon les usagescom­
merciaux dans le secteur en question, on
devrait alors exclure dans tous les cas
qu'un produit qui, lors du passageà la
frontière, se présente en état de congéla­
tion ou même de décongélation puisse
entrer sous la position tarifaire 08.08; et
cela même si le produit qui a fait l'objet
d'une concession tarifaire n'est pas nor­
malement transportable des États qui ont
bénéficié de cette concessionvers la Com­
munauté, si ce n'est à l'état congelé.
1012
RIEMER/ HAUPTZOLLAMT LÜBECK-WEST
Dans ce cas,on pourrait estimer que les
États en question n'avaient pas suffisam­
ment tenu compte des nécessités du
transport et qu'ils auraient donc été peu
avisésen ne cherchant pas à obtenir une
concession tarifaire concernant la posi­
tion 08.10 relative au produit congelé.
D'ailleurs, nous ne savons pas si cela
n'avait pas été effectivement demandé et
si la Communauténe l'a pasautorisésim­
plement pour des raisons de politique
économique intérieure ou extérieure que
nous ne connaissonspas et que, de toute
manière,nous ne serionspas habilités ici
à contrôler. On peut donc supposeraussi,
qu'en limitant la concessionaux airelles
fraîches,la Communauté a tenu compte
des difficultés de leur transport à l'état
frais et donc du coût réel de la conces­
sion pour l'économie communautaire.
On ne pourrait donc pasmaintenant, par
une interprétation du tarif douanier com­
mun qui risquerait de déformer le sens
propre des termes, considérésdans leur
usagenormal, des notions douanièresen
question, donner aux producteurs d'États
tiers des avantagesplus grands que ceux
que ces États n'ont pas pu obtenir dans
le cadre des négociationstarifaires, c'est-
à-dire supérieursà ceux que les autorités
communautaires compétentes ont en­
tendu leur accorder sur la base d'une
interprétation raisonnabledes notions ta­
rifaires.
Nous ne sommesen mesured'écarter au­
cune de ces hypothèses contradictoires.
Par là, nous voulons simplement montrer
que la considérationfaite au début, à pro­
pos de la portée réelle de la concession
tarifaire accordéepar la Communauté ou
espérée par ses partenaires, en ce qui
concerne les produits en question, ne
peut pasconstituer une basevalable pour
l'interprétation de notions douanières.
La clarté et la certitude du droit exigent
que leur signification soit déterminée ex­
clusivement selon le système tarifaire
communautaire,abstractionfaite de toute
considération de modifications casuelles
du niveau des droits afférents dans le
cadred'accordstarifairesinternationaux.
3. Au cours de l'audience, l'agent de la
Commission a affirmé que, du fait d'avoir
été congelé, le produit en question ne
pourrait en aucun cas entrer en concur­
rence dans la Communauté avec le pro­
duit communautaire frais correspondant,
puisqu'un produit de ce genre n'est pas
mis sur le marché comme marchandise
fraîche. La Commission a aussi affirmé
que ce produit n'entrerait pasen concur­
renceavecle produit congelécommunau­
taire correspondant, puisqu'il serait uti­
lisé pour la production de marmelades
ou de confitures. Cette affirmation pré­
suppose que le produit communautaire
n'entre jamais dans cette production, ce
qui nous paraît peut-être hasardé d'ex­
clure de manière absolue.
Quoi qu'il en soit, dans le cas où il
n'existe pas de concurrence du produit
importé en question avecle produit com­
munautaire, nous nous demandons s'il
serait justifié de donner à la notion de
«baiesfraîches»une portée plus large que
celle que nous estimons correcte,afin de
soustraireà un droit de douane des pro­
duits pour lesquels l'économie commu­
nautaire n'aurait pas besoin de protec­
tion.
Sur un plan général, on peut observer
tout d'abord que le caractèreprotection­
niste éventueldesdroits du tarif douanier
commun n'épuise pas leur fonction. Un
droit de douane communautaire,tel qu'il
est prévu pour les airellescongelées,dont
le niveau constitue le résultat arithmé­
tique de la moyenne desdroits nationaux
préexistants, qui avaient vraisemblable­
ment une fonction protectrice, même si,
à la suite d'un changement de circons­
tances économiques, il ne remplissait
plus cette fonction, conserverait cepen­
dant un intérêt pour la Communauté, en
particulier sur le plan de la politique
commerciale commune, en tant qu'élé­
ment d'échange,dansle cadrede négocia­
tions tarifaires avecdes États tiers. De ce
seul fait, il serait donc peu indiqué de
faire dépendre l'interprétation d'une no­
tion douanière et donc l'applicabilité ou
non d'un droit de douane de considéra-
1013
CONCLUSIONS DE M. TRABUCCHI — AFFAIRE 120-75
tions relatives au caractère concurrentiel
ou non du produit importé.
En second lieu, nous observons qu'il se­
rait juridiquement incorrect et dangereux
pour l'économie communautaire de faire
dépendre l'étendue d'une notion doua­
nière de cette considération, non seule­
ment parce que la situation relative au
marche d'un même produit peut évoluer
dans le cadre de la Communauté, mais
surtout parce que, lorsque la position
douanière considérée comprend une mul­
tiplicité de produits, comme c'est juste­
ment le cas de la position 08.08, l'inter­
prétation valable à la fois pour plusieurs
marchandises de cette position (en l'es­
pèce les «baies fraîches») et donnée en
fonction de la situation concurrentielle
d'un seul des produits qu'elle englobe,
préjugerait de son interprétation pour
d'autres produits qui se trouveraient dans
une position plus fortement concurren­
tielle que le produit communautaire cor­
respondant. Il faut noter que le niveau
des droits de douane prévus pour les pro­
duits frais par la position 08.08 est sensi­
blement moins élevé que celui desdroits
relatifs aux produits congelés correspon­
dants de la position 08.10. Il peut donc yavoir un intérêt communautaire réelà dis­
tinguer clairement entre les produits
frais, qui doivent donc pouvoir être ven­
dus comme tels, et les produits congelés,
afin d'éviter d'élargir la notion de pro­
duits frais à tel point que cela aboutisseà
éliminer la protection accrue que, par le
niveau différencié des droits relatifs aux
deux positions tarifaires considérées,on a
voulu garantir en faveur de produits
communautaires autres que celui en ques­
tion.
Pour éviter le danger d'une solution in­
adéquate pour des produits communau­
taires que nous ne pouvons pas considé­
rer maintenant, nous estimons que dans
l'interprétation des notions en question
du tarif douanier commun, nous devrions
en principe faire abstraction de toute
considération relative au caractèreconcur­
rentiel du produit particulier auquel se
réfère la question du juge national
En ce qui concerne notamment la signifi­
cation propre de la notion de baiesconge­
lées, si l'on admettait que, du seul fait
qu'il se présente dégelé à la douane com­
munautaire, un produit qui a été préala­
blement congelé devrait être traité
comme un produit frais, il pourrait être
difficile, tant en théorie qu'en pratique,
d'éviter de considérer également comme
fruits frais ceux qui auraient été cueillis
longtemps auparavant et qui auraient été
conservés grâce à la congélation. Le
concept de fruits frais perdrait ainsi toute
signification.
Si, d'autre part, il était exact, comme
nous le dit la Commission, qu'il ne serait
pas question que ces airelles puissent en­
trer en concurrence dans la Communauté
avec les airelles fraîches, on pourrait aussi
présumer que les importateurs de ces
fruits évitent de les mettre sur le marché
comme produits frais non pas tant pour
des raisons d'éthique professionnelle,
mais plutôt pour le simple motif que le
produit qui a été congelé même si —
comme on affirme que ce fut le cas en
l'espèce — il ne la été que peu de
temps, ne pourrait plus par sescaractéris­
tiques extérieures être écoulé comme pro­
duit frais. Si le consommateur est en me­
sure de reconnaître les airelles fraîches
des airelles dégelées, on doit supposer
que le douanier peut, lui aussi, faire la
même constatation sanstrop de difficultés.
Mais même lorsque l'aspect extérieur du
produit décongelé est semblable à celui
du produit frais, il ne serait pas permis,
sur le plan douanier, de faire entrer le pre­
mier sous cette notion; puisque, étant
considéré comme inférieur par les notes
explicatives de Bruxelles, à la position
07.02, à laquelle ces mêmes notes rela­
tives à la position 08.10 renvoient, il s'agi­
rait toujours de marchandise qui n'aurait
que l'apparence du produit frais, alors
que, selon les affirmations de la Commis­
sion, un changement irréversible se serait
produit dans les tissus qui, sans avoir ce­
pendant provoqué la destruction de la
structure cellulaire, pourrait tout de
même être vérifié objectivement.
1014
RIEMER / HAUPTZOLLAMT LÜBECK-WEST
Pour cesraisons,nous concluons en vous proposantde répondre à la question
préjudicielle poséepar le Finanzgericht Hamburg, en disant pour droit que
les airelles qui ont été soumisesà congélation, même si ce n'est qu'en vue du
transport et indépendamment de la durée de la congélation jusqu'au moment
du dédouanement,ne peuvent pasêtre considéréescomme des baiesfraîches
au sensde la position 08.08 B du tarif douanier commun.
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