ARRÊT DU TRIBUNAL (sixième chambre)
19 octobre 2017 (*)
« Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne figurative LEOPARD true racing – Marque de l’Union européenne figurative antérieure leopard CASA Y JARDIN – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n° 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001] »
Dans l’affaire T‑7/15,
Leopard SA, établie à Howald (Luxembourg), représentée par Me P. Lê Dai, avocat,
partie requérante,
contre
Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO), représenté par M. A. Folliard-Monguiral, en qualité d’agent,
partie défenderesse,
l’autre partie à la procédure devant la chambre de recours de l’EUIPO ayant été
Smart Market, SLU, établie à Alcantarilla (Espagne),
ayant pour objet un recours formé contre la décision de la première chambre de recours de l’EUIPO du 2 octobre 2014 (affaire R 1866/2013-1), relative à une procédure d’opposition entre Smart Market et Leopard,
LE TRIBUNAL (sixième chambre),
composé de MM. G. Berardis, président, S. Papasavvas et Mme O. Spineanu‑Matei (rapporteur), juges,
greffier : M. E. Coulon,
vu la requête déposée au greffe du Tribunal le 8 janvier 2015,
vu le mémoire en réponse déposé au greffe du Tribunal le 10 avril 2015,
vu la réattribution de l’affaire à la sixième chambre et à un nouveau juge rapporteur,
vu la reprise de la procédure,
vu les mesures d’organisation de la procédure du 10 avril 2017,
vu les questions du Tribunal à la requérante et sa réponse à ces questions déposée au greffe du Tribunal le 26 avril 2017,
vu l’absence de demande de fixation d’une audience présentée par les parties dans le délai de trois semaines à compter de la signification de la clôture de la phase écrite de la procédure et ayant décidé, en application de l’article 106, paragraphe 3, du règlement de procédure du Tribunal, de statuer sans phase orale de la procédure,
rend le présent
Arrêt
I.      Antécédents du litige
1        Le 21 juillet 2011, la requérante, Leopard SA, a présenté une demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne à l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO), en vertu du règlement (CE) n° 207/2009 du Conseil, du 26 février 2009, sur la marque de l’Union européenne (JO 2009, L 78, p. 1) tel que modifié [remplacé par le règlement (UE) 2017/1001du Parlement européen et du Conseil, du 14 juin 2017, sur la marque de l’Union européenne (JO 2017, L 154, p. 1)].
2        La marque dont l’enregistrement a été demandé est le signe figuratif suivant :
3        Les produits pour lesquels l’enregistrement a été demandé relèvent notamment des classes 18, 25 et 28 au sens de l’arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l’enregistrement des marques, du 15 juin 1957, tel que révisé et modifié, et correspondent, pour chacune de ces classes, à la description suivante :
–        classe 18 : « Malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; sacs, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de sport, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) » ;
–        classe 25 : « Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements pour le sport, survêtements, chaussures de sport, vêtements pour la pratique du cyclisme, chaussures pour la pratique du cyclisme, shorts, shorts pour la pratique du cyclisme, maillots, maillots pour la pratique du cyclisme » ;
–        classe 28 : « Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes ; rembourrage de protection (parties d’habillement de sport), protège-coude (articles de sport), protège-tibias (articles de sport), véhicules (jouets), gants pour la pratique du cyclisme ».
4        La demande de marque de l’Union européenne a été publiée au Bulletin des marques communautaires n° 201/2011, du 24 octobre 2011.
5        Le 15 décembre 2011, Smart Market, SLU a formé opposition, au titre de l’article 41 du règlement n° 207/2009 (devenu article 46 du règlement 2017/1001), à l’enregistrement de la marque demandée notamment pour les produits cités au point 3 ci-dessus.
6        L’opposition était fondée sur les marques antérieures suivantes :
–        la marque de l’Union européenne figurative n° 3947736, enregistrée le 29 mars 2006, pour des produits et des services relevant des classes 17, 18, 20, 24, 26, 27, 28 et 39, et représentée comme suit (ci-après la « marque antérieure n° 1 ») :
–        la marque de l’Union européenne figurative n° 5799374, enregistrée le 13 avril 2009, notamment pour des « vêtements, chaussures, chapellerie » relevant de la classe 25, et représentée comme suit (ci-après la « marque antérieure n° 2 ») :
–        la marque figurative de l’Union européenne n° 9856071, enregistrée le 25 août 2011, pour des produits et des services relevant des classes 12, 23 et 35, et représentée comme suit (ci-après la « marque antérieure n° 3 ») :
7        Les motifs invoqués à l’appui de l’opposition étaient ceux visés à l’article 8, paragraphe 1, sous a) et b), du règlement n° 207/2009 (devenu article 8, paragraphe 1, sous a) et b) du règlement 2017/1001).
8        À la suite de la demande de la requérante, Smart Market a présenté des éléments de preuve afin de prouver l’usage sérieux de la marque antérieure n° 1 au sens de l’article 42, paragraphes 2 et 3, du règlement n° 207/2009 (devenu article 47, paragraphes 2et 3, du règlement 2017/1001).
9        Le 24 juillet 2013, la division d’opposition a partiellement accueilli l’opposition. En premier lieu, elle a constaté que la marque antérieure n° 3 n’était pas une marque antérieure et ne devait pas être prise en compte. En deuxième lieu, elle a considéré que l’usage sérieux de la marque antérieure n° 1 avait été prouvé seulement pour les « valises », relevant de la classe 18. En troisième lieu, lors de la comparaison des produits visés par les marques en conflit, elle a pris en considération les « valises », relevant de la classe 18, désignés par la marque antérieure n° 1 ainsi que les « vêtements, chaussures, chapellerie », relevant de la classe 25, visés par la marque antérieure n° 2. En quatrième lieu, elle n’a conclu à l’existence d’un risque de confusion et n’a accueilli l’opposition que s’agissant des produits relevant de la classe 25 ainsi que de certains des produits relevant des classes 18 et 28, visés par la marque demandée. Elle a rejeté l’opposition pour le surplus.
10      Le 23 septembre 2013, la requérante a formé un recours auprès de l’EUIPO, au titre des articles 58 à 64 du règlement n° 207/2009 (devenus articles 66 à 71 du règlement 2017/1001), contre la décision de la division d’opposition.
11      Par décision du 2 octobre 2014 (ci-après la « décision attaquée »), la première chambre de recours de l’EUIPO a rejeté l’argumentation de la requérante par laquelle elle contestait la recevabilité de l’opposition et a partiellement accueilli le recours.
12      En premier lieu, s’agissant des marques antérieures, ayant estimé que la preuve de l’usage sérieux de la marque antérieure n° 1 n’avait pas été apportée et que la marque antérieure n° 3 n’était pas une marque antérieure et ne devait pas être prise en considération, la chambre de recours a examiné l’existence d’un risque de confusion en prenant en compte seulement la marque antérieure n° 2.
13      En deuxième lieu, la chambre de recours a, en substance, estimé que, pour certains des produits visés par la marque demandée pour lesquels la division d’opposition avait conclu à un risque de confusion, un tel risque n’existait pas, les produits concernés étant différents ou peu similaires. Elle a dès lors annulé la décision de la division d’opposition et a rejeté l’opposition pour ces produits, visés par la marque demandée, relevant des classes 18 et 28 et correspondant, pour chacune de ces classes, à la description suivante :
–        classe 18 : « Malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; sacs, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de sport, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) » ;
–        classe 28 : « Rembourrage de protection (parties d’habillement de sport), protège-coude (articles de sport), protège-tibias (articles de sport), gants pour la pratique du cyclisme ».
14      En troisième lieu, elle a rejeté le recours pour le surplus, ayant conclu à l’existence d’un risque de confusion pour les produits, visés par la marque demandée, relevant des classes 25 et 28 et correspondant, pour chacune de ces classes, à la description suivante :
–        classe 25 : « Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements pour le sport, survêtements, chaussures de sport, vêtements pour la pratique du cyclisme, chaussures pour la pratique du cyclisme, shorts, shorts pour la pratique du cyclisme, maillots, maillots pour la pratique du cyclisme »;
–        classe 28 : « Articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes ».
15      À cet égard, premièrement, la chambre de recours a estimé que le public pertinent était constitué du grand public de l’Union européenne. Deuxièmement, concernant les produits relevant de la classe 25, visés par la marque demandée, elle a considéré que les produits désignés par les marques en conflit étaient identiques, ou à tout le moins présentaient une certaine similitude. S’agissant des produits concernés relevant de la classe 28, visés par la marque demandée, elle a estimé qu’ils pouvaient inclure des produits présentant une similitude avec les produits relevant de la classe 25, désignés par la marque antérieure n° 2. Troisièmement, elle a conclu à une similitude, dans l’ensemble, des marques en conflit. Quatrièmement, elle a précisé que Smart Market n’avait pas revendiqué un caractère distinctif accru de la marque antérieure n° 2 en raison de l’usage et que ladite marque possédait un caractère distinctif normal.
II.    Faits postérieurs à l’introduction du recours
16      Par lettre du 8 juillet 2015, la requérante a, en substance, indiqué au Tribunal que, le 21 avril 2015, elle avait présenté à l’EUIPO, en vertu de l’article 51, paragraphe 1, sous a), et de l’article 56, paragraphe 1, sous a), du règlement n° 207/2009 (devenus article 58, paragraphe 1, sous a), et article 63, paragraphe 1, sous a), du règlement 2017/1001), une demande en déchéance de la marque antérieure n° 2 (procédure de déchéance n° 000010749). Elle a également indiqué avoir tenté de se rapprocher de Smart Market en vue d’un règlement amiable. Enfin, elle a sollicité une suspension de la procédure afin de favoriser la recherche d’un tel règlement.
17      Par lettre du 21 mars 2017, l’EUIPO a communiqué au Tribunal la décision de la division d’annulation de l’EUIPO, du 24 octobre 2016, prononçant la déchéance de la marque n° 2 (procédure de déchéance n° 000010749) et a précisé que ladite décision était devenue définitive, en l’absence de recours déposé, au titre des articles 58 à 64 du règlement n° 207/2009, contre celle-ci.
III. Conclusions des parties
18      La requérante conclut à ce qu’il plaise au Tribunal :
–        annuler la décision attaquée, en ce que la chambre de recours a conclu à un risque de confusion s’agissant des produits, visés par la marque demandée, cités au point 14 ci-dessus ;
–        confirmer la décision attaquée, en ce que la chambre de recours a annulé la décision de la division d’opposition et a rejeté l’opposition s’agissant des produits, visés par la marque demandée, cités au point 13 ci-dessus ;
–        condamner l’EUIPO aux dépens.
19      L’EUIPO conclut à ce qu’il plaise au Tribunal :
–        rejeter le recours ;
–        condamner la requérante aux dépens.
IV.    En droit
A.      Sur l’incidence de la déclaration de déchéance de la marque antérieure n° 2
20      Par décision du 24 octobre 2016, dans le cadre de la procédure de déchéance n° 000010749, la division d’annulation de l’EUIPO a prononcé la déchéance de la marque antérieure n° 2, sur le fondement de laquelle l’opposition a été examinée par la chambre de recours dans la décision attaquée.
21      À cet égard, il importe de préciser que la déchéance a pris effet au 21 avril 2015, conformément à l’article 55, paragraphe 1, du règlement n° 207/2009 (devenu article 62, paragraphe 1, du règlement 2017/1001). Partant, comme le fait valoir l’EUIPO, dans sa lettre du 21 mars 2017 (voir point 17 ci-dessus), la décision du 24 octobre 2016 n’emporte pas de conséquences juridiques sur la légalité de la décision attaquée.
22      En effet, selon la jurisprudence, le Tribunal ne saurait annuler ou réformer la décision attaquée pour des motifs qui apparaîtraient postérieurement à son prononcé (voir, en ce sens, ordonnance du 30 juin 2010, Royal Appliance International/OHMI, C‑448/09 P, non publiée, EU:C:2010:384, points 43 et 44, et arrêt du 26 octobre 2016, Westermann Lernspielverlage/EUIPO, C‑482/15 P, EU:C:2016:805, point 27 et jurisprudence citée). Dès lors, dans la mesure où la date effective de la déchéance de la marque antérieure n° 2 fondant l’opposition à l’enregistrement de la marque demandée est postérieure à la décision attaquée, le Tribunal n’est pas tenu, lors de son contrôle de la légalité de ladite décision, de prendre en compte la décision de l’EUIPO déclarant cette déchéance (voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 26 octobre 2016, Westermann Lernspielverlage/EUIPO, C‑482/15 P, EU:C:2016:805, points 28 à 30 et jurisprudence citée), le recours introduit dans la présente affaire concernant une marque antérieure qui produisait des effets au moment où a été adoptée la décision attaquée [voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 15 mars 2012, Cadila Healthcare/OHMI – Novartis (ZYDUS), T‑288/08, non publié, EU:T:2012:124, point 22].
B.      Sur la demande en annulation
1.      Sur la recevabilité du deuxième chef de conclusions de la requérante visant à la confirmation partielle de la décision attaquée
23      Par son deuxième chef de conclusions, la requérante sollicite la confirmation de la décision attaquée, en ce qu’elle a annulé la décision de la division d’opposition et a rejeté l’opposition s’agissant des produits, visés par la marque demandée, cités au point 13 ci-dessus.
24      L’EUIPO invoque l’irrecevabilité de ce chef de conclusions.
25      À cet égard, il y a lieu de rappeler que, conformément à l’article 65, paragraphes 2 et 3, du règlement n° 207/2009 (devenu article 72, paragraphes 2 et 3, du règlement 2017/1001), le recours contre une décision de la chambre de recours n’est ouvert que pour incompétence, violation des formes substantielles, violation du traité, du règlement n° 207/2009 lui-même ou de toute règle de droit relative à leur application, ou détournement de pouvoir, et ne peut aboutir qu’à l’annulation ou à la réformation de la décision attaquée.
26      Partant, le deuxième chef de conclusions de la requérante doit être déclaré irrecevable, au motif que celle-ci ne cherche qu’une confirmation des arguments avancés devant la chambre de recours de l’EUIPO que cette dernière a accueillis favorablement dans la décision attaquée.
2.      Sur le fond
27      À l’appui de son recours, la requérante invoque un moyen unique, tiré de la violation de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009.
28      La requérante conteste les constatations de la chambre de recours ayant trait à la comparaison des produits concernés et à celle des signes en conflit ainsi que la conséquence qu’elle en a tirée concernant le risque de confusion.
29      L’EUIPO conteste l’argumentation de la requérante.
30      Aux termes de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure, la marque demandée est refusée à l’enregistrement lorsque, en raison de son identité ou de sa similitude avec une marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire sur lequel la marque antérieure est protégée. Le risque de confusion comprend le risque d’association avec la marque antérieure. Par ailleurs, en vertu de l’article 8, paragraphe 2, sous a), i), dudit règlement (devenu article 8, paragraphe 2, sous a), i) du règlement 2017/1001), il convient d’entendre par marques antérieures les marques de l’Union européenne dont la date de dépôt est antérieure à celle de la demande de marque de l’Union européenne.
31      Selon une jurisprudence constante, constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l’espèce, notamment de l’interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI – Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T‑162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
32      À titre liminaire, il doit être relevé que, s’agissant du public pertinent, la chambre de recours a estimé, au point 51 de la décision attaquée, que, la marque antérieure n° 2 étant une marque de l’Union européenne, le risque de confusion devait être apprécié par référence à la perception des marques par les consommateurs de l’Union européenne. De plus, au point 52 de la décision attaquée, la chambre de recours a défini le public pertinent comme étant le grand public, au motif que les produits concernés sont des produits de consommation courante destinés aux consommateurs moyens. Ces appréciations de la chambre de recours, que la requérante ne conteste d’ailleurs pas, doivent être maintenues.
a)      Sur la comparaison des produits
33      Selon une jurisprudence constante, pour apprécier la similitude entre les produits ou les services en cause, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre eux. Ces facteurs incluent, en particulier, leur nature, leur destination, leur utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire. D’autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés [voir arrêt du 11 juillet 2007, El Corte Inglés/OHMI – Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños), T‑443/05, EU:T:2007:219, point 37 et jurisprudence citée].
1)      Sur les produits, relevant de la classe 25, visés par la marque demandée
34      À titre liminaire, il y a lieu de relever que la requérante ne remet pas en cause l’appréciation de la chambre de recours selon laquelle les « vêtements, chaussures, chapellerie », relevant de la classe 25, désignés par la marque demandée, sont identiques aux « vêtements, chaussures, chapellerie », relevant de la même classe, visés par la marque antérieure n° 2 (point 55 de la décision attaquée). En revanche, la requérante conteste les appréciations de la chambre de recours relatives à la comparaison des autres produits, relevant de la classe 25, visés par la marque demandée et des produits, relevant de la même classe, désignés par la marque antérieure n° 2.
35      La chambre de recours a estimé que les « vêtements pour le sport, survêtements, chaussures de sport, vêtements pour la pratique du cyclisme, chaussures pour la pratique du cyclisme, shorts, shorts pour la pratique du cyclisme, maillots, maillots pour la pratique du cyclisme », visés par la marque demandée et les « vêtements, chaussures, chapellerie », relevant de la classe 25, désignés par la marque antérieure n° 2, étaient identiques ou similaires, sans définir précisément le degré de similitude (point 56 de la décision attaquée).
36      La requérante prétend que les produits en cause ne sont pas similaires, car les produits concernés désignés par la marque demandée seraient des produits spécifiques, fabriqués par des producteurs spécialisés et vendus dans des boutiques spécialisées, et non dans des boutiques de vêtements ordinaires. Par ailleurs, leur destination, leur utilisation et leur nature seraient différentes de celles des produits désignés par la marque antérieure n° 2.
37      L’EUIPO conteste le bien-fondé de l’argumentation de la requérante.
38      À cet égard, il y a lieu de considérer que, comme la chambre de recours l’a estimé, en substance, au point 56 de la décision attaquée, les « vêtements » et les « chaussures », désignés par la marque antérieure n° 2, peuvent inclure, respectivement, les « vêtements pour le sport, survêtements, shorts, maillots » et les « chaussures de sport », visés par la marque demandée. Ces produits doivent ainsi être considérés comme étant identiques, car, selon une jurisprudence constante, des produits peuvent être considérés comme tels lorsque les produits visés par la demande de marque sont inclus dans une catégorie plus générale visée par la marque antérieure [voir, en ce sens, arrêts du 7 septembre 2006, Meric/OHMI – Arbora & Ausonia (PAM-PIM’S BABY-PROP), T‑133/05, EU:T:2006:247, point 29 et jurisprudence citée, et du 20 février 2013, Caventa/OHMI – Anson's Herrenhaus (BERG), T‑224/11, non publié, EU:T:2013:81, point 36].
39      En outre, s’agissant des « vêtements pour la pratique du cyclisme, shorts pour la pratique du cyclisme, maillots pour la pratique du cyclisme », visés par la marque demandée, à supposer qu’ils constituent des vêtements plus spécifiques, car ils sont conçus pour être utilisés lors de la pratique d’un sport en particulier, il n’en demeure pas moins qu’ils présentent une similitude, à tout le moins moyenne, avec les « vêtements » désignés par la marque antérieure n° 2. En effet, contrairement aux allégations de la requérante, ils présentent la même nature, car ce sont des produits vestimentaires, ainsi que la même destination, car ils visent à couvrir le corps humain, à le cacher, à le parer et à le protéger contre les éléments. De plus, ils peuvent être fabriqués par les mêmes entreprises et vendus dans les mêmes points de vente, notamment des magasins de vente d’articles de sport, qui peuvent proposer tant les produits visés par la marque demandée susmentionnés que des vêtements de sport, des shorts et des maillots décontractés, comme la chambre de recours l’a estimé, en substance, au point 56 de la décision attaquée.
40      Les mêmes considérations que celles exposées au point 39 ci-dessus sont applicables aux « chaussures pour la pratique du cyclisme », visés par la marque demandée, par rapport aux « chaussures », désignées par la marque antérieure n° 2. Ces produits doivent, dès lors, être considérés comme étant similaires, à un degré à tout le moins moyen.
2)      Sur les produits, relevant de la classe 28, visés par la marque demandée
41      Selon la chambre de recours, les « articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes », relevant de la classe 28, visés par la marque demandée, peuvent inclure des produits présentant une similitude avec les « vêtements, chaussures, chapellerie », relevant de la classe 25, désignés par la marque antérieure n° 2 (point 67 de la décision attaquée).
42      La requérante remet en cause les appréciations de la chambre de recours et prétend que les produits en cause sont différents, au motif que leur destination et leur nature seraient différentes. Les produits visés par la marque demandée seraient, en effet, des articles et des équipements pour tout type de sport et de gymnastique, tels que les poids, les haltères, les raquettes de tennis, les balles et les équipements de fitness, qui, dès lors, n’incluraient pas les articles d’habillement. Ils constitueraient des produits spécifiques, fabriqués par des producteurs spécialisés et vendus dans des boutiques spécialisées, et non dans des boutiques de vêtements ordinaires.
43      L’EUIPO conteste l’argumentation de la requérante.
44      Il importe de relever que, en vertu de la règle 2, paragraphe 4, du règlement (CE) n° 2868/95 de la Commission, du 13 décembre 1995, portant modalités d’application du règlement n° 40/94 (JO 1995, L 303, p. 1), tel que modifié, la classification des produits et des services résultant de l’arrangement de Nice est établie à des fins exclusivement administratives. Des produits ne peuvent, par conséquent, être considérés comme étant différents au seul motif qu’ils figurent dans des classes différentes. Ainsi, les produits ou les services en cause ne doivent pas nécessairement relever de la même classe, voire d’une même catégorie au sein d’une classe donnée, pour pouvoir faire valablement l’objet d’une comparaison et donner lieu de conclure à l’existence ou à l’absence d’une similitude entre ces produits ou ces services [voir arrêt du 16 décembre 2008, Torres/OHMI – Navisa Industrial Vinícola Española (MANSO DE VELASCO), T‑259/06, non publié, EU:T:2008:575, points 30 et 31 et jurisprudence citée ; voir également, en ce sens, arrêt du 13 mai 2015, Harper Hygienics/OHMI – Clinique Laboratories (CLEANIC Kindii), T‑364/12, non publié, EU:T:2015:277, point 44 et jurisprudence citée].
45      En l’espèce, il y a lieu de considérer que les « vêtements, chaussures, chapellerie » visés par la marque antérieure n° 2 et les « articles de sport et de gymnastique non compris dans les autres classes » visés par la marque demandée sont certes de nature différente. Les premiers, qui englobent les vêtements et les chaussures pour diverses disciplines sportives, telles que, notamment, le rugby, le tennis ou la gymnastique, sont des vêtements ou des articles d’habillement, alors que les seconds sont des articles et des équipements pour tout type de sport et de gymnastique. En outre, les « poids, les haltères, les raquettes de tennis, les balles et les équipements de “ fitness” », cités par la requérante, ne pourraient certes pas être qualifiés de similaires aux produits, relevant de la classe 25, désignés par la marque antérieure n° 2.
46      Cependant, il doit être constaté que, comme la chambre de recours l’a, en substance, indiqué au point 67 de la décision attaquée, la liste des produits relevant de la classe 28, pour lesquels la marque est demandée, est tellement vaste et hétéroclite que, même si tous les produits qu’elle couvre ne sont probablement pas similaires aux produits, relevant de la classe 25, désignés par la marque antérieure n° 2, il doit être reconnu qu’elle inclut en revanche des produits qui le sont, comme, par exemple, les slips de soutien pour sportifs, relevant de la classe 28. De plus, les « articles de sport et de gymnastique non compris dans les autres classes » visés par la marque demandée et les produits, relevant de la classe 25, désignés par la marque antérieure n° 2 peuvent être fabriqués par les mêmes entreprises, suivre le même circuit de distribution, être vendus dans les mêmes points de vente, le cas échéant en tant que produits complémentaires, dans le cas de disciplines sportives qui exigent d’utiliser ensemble des articles de sport et des vêtements ou des chaussures de sport, par exemple, les skis avec des chaussures de ski, les patins à roulettes (plateaux à roulettes avec sangles ne comportant pas la partie chaussante) avec des chaussures ou encore les fleurets avec l’équipement d’habillement (combinaison et casque) d’escrime (voir, en ce sens, arrêt du 20 février 2013, BERG, T‑224/11, non publié, EU:T:2013:81, point 37). Ils peuvent également être achetés par le même public.
47      Par conséquent, dans la mesure où conclure à une absence de similitude entre les « articles de sport et de gymnastique non compris dans les autres classes » visés par la marque demandée et les produits, relevant de la classe 25, désignés par la marque antérieure n° 2 aboutirait à nier une similitude existant pour au moins une partie des produits en cause, laquelle ne peut être plus précisément déterminée pour les raisons mentionnées au point 46 ci-dessus, et à une violation de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 à cet égard, il convient d’adopter une approche stricte et de conclure à une similitude des produits en cause, à un degré à tout le moins faible.
48      Il résulte de l’ensemble des considérations qui précèdent que la chambre de recours a conclu à juste titre à l’identité ou à la similitude des produits en cause.
b)      Sur la comparaison des signes
49      La requérante fait valoir que la comparaison des marques en conflit doit être réalisée de manière globale et porter sur celles-ci dans leur ensemble, car il serait erroné de ne pas comparer certains de leurs éléments au motif qu’ils seraient plus petits que d’autres éléments présents dans lesdites marques. Selon la requérante, les marques en conflit sont, par conséquent, différentes.
50      L’EUIPO conteste l’argumentation de la requérante.
51      Selon la jurisprudence, l’appréciation globale du risque de confusion doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des signes en conflit, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par ceux-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants. La perception des marques qu’a le consommateur moyen des produits ou des services en cause joue un rôle déterminant dans l’appréciation globale dudit risque. À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, OHMI/Shaker, C‑334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).
52      L’appréciation de la similitude entre deux marques ne peut se limiter à prendre en considération uniquement un composant d’une marque complexe et à le comparer avec une autre marque. Il y a lieu, au contraire, d’opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n’exclut pas que l’impression d’ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt du 12 juin 2007, OHMI/Shaker, C‑334/05 P, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée). Ce n’est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l’appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l’élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, OHMI/Shaker, C‑334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C‑193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42). Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l’image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l’impression d’ensemble produite par celle-ci (arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C‑193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).
53      En outre, il convient de tenir compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite de celles-ci qu’il a gardée en mémoire [arrêt du 23 octobre 2002, Oberhauser/OHMI – Petit Liberto (Fifties), T‑104/01, EU:T:2002:262, point 28].
54      C’est à la lumière des principes énoncés aux points 51 à 53 ci-dessus qu’il convient d’examiner les arguments de la requérante.
55      En l’espèce, les signes qu’il convient de comparer sont les suivants :
Marque antérieure n° 2
Marque demandée
1)      Sur le plan visuel
56      La chambre de recours a estimé que les marques en conflit étaient similaires, car leur structure était largement similaire (point 72 de la décision attaquée). Ainsi, elle a constaté que lesdites marques comportaient le terme « leopard », dans une position centrale et dominant chacune des marques en conflit, ainsi que deux mots, dans une police de caractères plus petite, placés en dessous dudit terme. Elle a considéré, que, en revanche, la stylisation et l’impression visuelle d’ensemble desdites marques, à l’exception du mot « leopard », révélaient un certain nombre de différences du fait de la présence d’un dessin figuratif dans la marque antérieure n° 2, de la couleur de ladite marque ainsi que des mots figurant sous l’élément « leopard » dans chacune des marques en conflit (points 72 et 85 de la décision attaquée).
57      La requérante souligne que, s’agissant de la marque demandée, elle est composée de lettres majuscules noires, avec une présentation stylisée de l’élément « o », lequel constituerait l’élément attractif de ladite marque, ainsi que de l’élément « true racing » placé dans la partie gauche de celle-ci. Elle observe que la marque antérieure n° 2 a une présentation différente, en ce qu’elle serait composée de lettres minuscules blanches dans un cadre bleu, de l’élément « casa y jardin » placé à droite de ladite marque, et non à gauche comme dans la marque demandée. En outre, il existerait un contraste entre les couleurs bleue, blanche et orange de la marque antérieure n° 2 et les couleurs noire et blanche de la marque demandée. Enfin, la requérante prétend que la fleur stylisée, placée dans la partie supérieure de la marque antérieure n° 2, est un élément dominant, car il constituerait un point de couleur fixe contrastant avec le cadre bleu et étant ainsi attractif pour l’œil du consommateur.
58      L’EUIPO conteste les arguments de la requérante.
59      À cet égard, il doit être constaté que la marque antérieure n° 2 est une marque complexe constituée du mot « leopard », en caractères minuscules italiques de couleur blanche, d’un élément figuratif ressemblant à une fleur, de couleurs orange et blanche, placé au-dessus du mot « leopard », et de l’expression « casa y jardin », figurant en dessous dudit mot, dans la partie droite du signe, en caractères majuscules de couleur orange et de taille plus petite que le mot « leopard », tous ces éléments étant représentés dans un cadre rectangulaire bleu.
60      Par ailleurs, il doit être constaté que la marque demandée est une marque complexe, en noir et blanc, constituée du mot « leopard », en caractères majuscules de couleur noire et dont la lettre « o » est de taille plus petite que les autres lettres et soulignée d’un trait, tandis que figurent sous ledit mot, dans la partie gauche de la marque, les mots « true racing », en caractères minuscules de couleur noire, de taille plus petite que le mot « leopard », et, dans la partie droite de la marque, un trait de couleur noire.
61      Il doit être considéré, tout d’abord, que l’élément « leopard » apparaît comme étant l’élément dominant dans l’impression d’ensemble produite par chacune des marques en conflit, ainsi que la chambre de recours l’a estimé à bon droit au point 72 de la décision attaquée. En effet, cet élément est, pour le public pertinent, facile à distinguer et à retenir en raison de sa taille, de sa position de premier plan au centre de chacune des deux marques en conflit ainsi que, dans la marque demandée, de sa couleur, lui permettant de se détacher du rectangle bleu dans lequel il apparaît. Le fait que, dans la marque demandée, la lettre « o » de l’élément « leopard » soit soulignée et écrite dans une police de caractères plus petite ne saurait modifier cette appréciation, car cette stylisation ne modifie pas de manière significative l’aspect visuel de l’élément « leopard ».
62      Il doit être considéré, ensuite, que, dans la marque antérieure n° 2, l’élément figuratif ressemblant à une fleur, de couleurs orange et blanche, placé au-dessus du mot « leopard », sera perçu comme un simple élément décoratif et ne sera pas particulièrement marquant, car il ne permet pas de distinguer une fleur en particulier et ne présente pas un graphisme particulier. De plus, l’expression « casa y jardin », en caractères majuscules de couleur orange, de taille plus petite que le mot « leopard », figurant en dessous dudit mot, dans la partie droite du signe, sera perçue comme un élément informatif relatif aux produits concernés, évoquant notamment un type de vêtements et de chaussures pour la maison et le jardin, ainsi que la chambre de recours l’a indiqué, au point 70 de la décision attaquée. Enfin, le fond rectangulaire bleu ne saurait être considéré autrement que comme purement décoratif. Par conséquent, ces éléments ne peuvent pas être qualifiés de dominants dans la marque antérieure n° 2.
63      Il doit être considéré, enfin, que, dans la marque demandée, l’élément « true racing » est écrit dans une police de caractères réduite par rapport à l’élément « leopard » et est placé en dessous de celui-ci, ce qui lui confère une position à tout le moins secondaire. De plus, il pourra être perçu par le public pertinent comme un élément informatif quant aux produits concernés relatifs à la pratique d’un sport, en particulier le cyclisme, ainsi que la chambre de recours l’a mentionné à bon droit, au point 71 de la décision attaquée. Par ailleurs, le trait soulignant la partie droite de l’élément « leopard » apparaît comme un simple élément décoratif. Par conséquent, ces éléments ne sauraient être qualifiés de dominants dans la marque demandée.
64      Il s’ensuit que, si l’élément « leopard » doit être considéré comme l’élément dominant dans chacune des marques en conflit et, si les éléments figuratifs ainsi que les éléments « casa y jardin » et « true racing », composant, respectivement, la marque antérieure n° 2 et la marque demandée, constituent des éléments secondaires remplissant une fonction décorative, voire informative, ces derniers ne peuvent toutefois pas être qualifiés de simples composants négligeables. Partant, il convient de prendre en considération l’impression d’ensemble produite par les signes en cause lors de leur comparaison visuelle, ce que la chambre de recours a fait, ainsi que cela ressort du point 72 de la décision attaquée, contrairement à ce que la requérante sous-entend.
65      Néanmoins, eu égard à leur caractère secondaire, les éléments figuratifs ainsi que les éléments verbaux « casa y jardin » et « true racing », composant les marques en conflit, ne permettent pas de créer une impression visuelle très différente entre elles et d’éliminer la similitude visuelle qu’elles présentent, dans leur ensemble, du fait de la présence du mot « leopard », lequel constitue l’élément dominant de chacune d’elles. Dès lors, c’est sans commettre d’erreur d’appréciation que la chambre de recours a conclu à l’existence d’une similitude visuelle des marques en cause (point 72 de la décision attaquée), laquelle peut, en outre, être qualifiée, à tout le moins, de moyenne.
2)      Sur le plan phonétique
66      La chambre de recours a estimé que les marques en conflit seraient désignées, s’agissant de la marque antérieure n° 2, par les éléments verbaux « leopard » et « casa y jardin » et, s’agissant de la marque demandée, par les éléments verbaux « leopard » et « true racing » (point 73 de la décision attaquée). Elle a précisé que, bien qu’il fût très probable que les marques en conflit fussent toutes les deux réduites au terme « leopard », lesdites marques étaient néanmoins similaires, si elles étaient prononcées dans leur entièreté, en raison de leur élément identique « leopard ».
67      La requérante n’avance aucun élément particulier afin de contester l’appréciation de la chambre de recours à cet égard, tandis que l’EUIPO estime que les signes sont phonétiquement similaires, à un degré même plus élevé qu’au plan visuel.
68      Selon la jurisprudence, lorsqu’une marque est composée d’éléments verbaux et figuratifs, les premiers sont, en principe, plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence au produit en cause en citant le nom qu’en décrivant l’élément figuratif de la marque [arrêts du 14 juillet 2005, Wassen International/OHMI – Stroschein Gesundkost (SELENIUM-ACE), T‑312/03, EU:T:2005:289, point 37, et du 22 mai 2008, NewSoft Technology/OHMI – Soft (Presto! Bizcard Reader), T‑205/06, non publié, EU:T:2008:163, point 54]. Dès lors, doivent être comparés, d’une part, les éléments verbaux « leopard » et « casa y jardin », composant la marque antérieure n° 2, et, d’autre part, les éléments verbaux « leopard » et « true racing », composant la marque contestée.
69      Dans ces circonstances, en tenant compte du fait que l’ensemble des éléments verbaux composant les signes en conflit seront prononcés, lesdits signes doivent être considérés comme étant phonétiquement similaires. Ils présentent certes une différence phonétique du fait de la prononciation de l’élément « casa y jardin », dans la marque antérieure n° 2, et de l’élément « true racing », dans la marque demandée. Toutefois, au regard de l’impression d’ensemble produite par les signes en conflit, la différence découlant de la prononciation de ces éléments ne suffit pas à neutraliser la similitude phonétique qui ressort de la prononciation identique de leur élément commun et dominant « leopard », lequel sera, de surcroît, prononcé le premier pour chacune des deux marques. Dans ce cas, il doit être conclu à l’existence d’une similitude phonétique entre les signes en conflit, laquelle peut être qualifiée d’élevée.
3)      Sur le plan conceptuel
70      La chambre de recours a constaté que les marques en conflit faisaient allusion à un léopard, à savoir au concept d’un grand félin sauvage, et que ce concept était susceptible d’être reconnu par la plupart des consommateurs pertinents, soit parce qu’ils connaissaient le mot anglais, soit en raison de sa forte similitude avec le même terme utilisé dans d’autres langues (« Leopard » en allemand, « leopard » en polonais, en roumain, en slovaque et en suédois, « léopard » en français, « leopardi » en finnois et « leopardo » en espagnol et en italien) (point 74 de la décision attaquée). Selon la chambre de recours, les mots « casa y jardin », présents dans la marque antérieure n° 2, signifiant « maison et jardin » en espagnol, seront compris par le public hispanophone, tandis que les mots « true racing », inclus dans la marque contestée, seront compris par le public anglophone. La chambre de recours a estimé que ces éléments supplémentaires neutralisaient, dans une certaine mesure, la similitude conceptuelle due à la référence identique au léopard contenue dans les deux marques.
71      La requérante soutient que, par les expressions « true racing » et « casa y jardin » que les marques en conflit comportent, ces dernières évoquent plusieurs idées qui sont différentes. Ainsi, la marque contestée évoquerait la compétition, la vitesse, le sport et le fair-play, tandis que « casa y jardin » renverrait à l’ameublement et la décoration intérieurs et extérieurs.
72      L’EUIPO conteste les arguments de la requérante.
73      Il convient de relever que, ainsi que la chambre de recours l’a mentionné aux points 69 et 74 de la décision attaquée, l’élément « leopard », commun aux marques en conflit, est un terme pouvant être compris par une partie du public pertinent et renvoyant à l’idée d’un grand félidé sauvage. En effet, comme la chambre de recours l’a indiqué à juste titre, il désigne un tel animal dans plusieurs des langues de l’Union et présente une très forte similitude avec le terme désignant cet animal dans diverses autres langues de l’Union.
74      En outre, d’une part, si le public pertinent, en particulier les consommateurs hispanophones ou anglophones, connaît la signification des expressions « casa y jardin » ou « true racing », présentes, respectivement, dans la marque antérieure n° 2 et dans la marque demandée, alors certes il percevra un autre concept que celui du grand félidé sauvage, s’agissant de l’une ou des deux marques en conflit. Néanmoins, cette ou ces différences ne seront pas à même de neutraliser intégralement la similitude découlant du concept commun du grand félidé sauvage contenu dans les deux marques en cause, dans la mesure où, ainsi que l’EUIPO le fait valoir, les consommateurs susmentionnés pourront percevoir ces expressions comme de simples allusions quant aux produits concernés. Dans cette hypothèse, la similitude conceptuelle entre les marques en cause peut être qualifiée, à tout le moins, de moyenne.
75      D’autre part, si le public pertinent, composé notamment de consommateurs finnois, francophones, germanophones, italiens, polonais, roumains, slovaques ou suédois, ne connaît pas la signification des expressions « casa y jardin » ou « true racing », présentes, respectivement, dans la marque antérieure n° 2 et dans la marque demandée, alors il percevra le concept commun et unique contenu dans les marques en conflit, découlant de la présence de leur élément dominant « leopard ». Lesdites marques doivent, dans cette hypothèse, être considérées comme étant conceptuellement similaires à un degré élevé.
4)      Conclusion sur la comparaison des signes
76      Au vu de toutes les observations qui précèdent, il y a lieu de conclure que les signes en conflit, pris chacun dans son ensemble, présentent une similitude sur les plans visuel, phonétique et conceptuel. Cette similitude doit être qualifiée de moyenne sur le plan visuel et d’élevée sur le plan phonétique, tandis que, sur le plan conceptuel, lesdits signes peuvent présenter une similitude moyenne, voire élevée. Par conséquent, il doit être considéré que, globalement, ils sont similaires.
c)      Sur l’appréciation globale du risque de confusion
77      L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et, notamment, de la similitude des marques et de celle des produits ou des services désignés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C‑39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI – Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T‑81/03, T‑82/03 et T‑103/03, EU:T:2006:397, point 74].
78      Par ailleurs, le risque de confusion est d’autant plus élevé que le caractère distinctif de la marque antérieure s’avère important (arrêt du 11 novembre 1997, SABEL, C‑251/95, EU:C:1997:528, point 24).
79      Tout d’abord, la chambre de recours a précisé, en substance, que la marque antérieure n° 2 possédait un caractère distinctif moyen et qu’elle resterait de manière imparfaite dans la mémoire des consommateurs (points 76, 77 et 82 de la décision attaquée). Ensuite, après avoir rappelé que les produits étaient identiques, moyennement similaires, voire très similaires, la chambre de recours a estimé que, sur le marché pertinent, l’impression visuelle était importante, plus que la comparaison phonétique ou conceptuelle, et ce, d’autant plus qu’une référence à des animaux sauvages, forts et exotiques serait relativement fréquente (points 81, 85 et 86 de la décision attaquée). Enfin, elle a conclu à l’existence d’un risque de confusion pour les produits mentionnés au point 14 ci-dessus (point 87 de la décision attaquée).
80      La requérante avance très peu d’arguments concernant l’appréciation du risque de confusion par la chambre de recours, car elle considère, en substance, que la simple absence de similitude des signes en conflit suffit pour que le public pertinent puisse comprendre que les produits vendus sous les marques en conflit proviennent d’origines différentes.
81      L’EUIPO souligne que la requérante se borne à invoquer le fait que les signes en conflit présentent des différences, sans toutefois expliquer la raison pour laquelle, en dépit de leur concordance par l’élément dominant et distinctif « leopard », un risque de confusion pourrait être exclu.
82      À titre liminaire, les appréciations de la chambre de recours relatives au caractère distinctif moyen de la marque antérieure n° 2, que la requérante ne conteste d’ailleurs pas, doivent être maintenues.
83      Il y a lieu de rappeler que la chambre de recours a estimé à juste titre que les signes étaient similaires (voir point 76 ci-dessus). Cette similitude peut être qualifiée de moyenne à élevée.
84      En outre, ainsi que l’a conclu à bon droit la chambre de recours (point 81 de la décision attaquée), les produits en cause sont identiques ou similaires (voir point 48 ci-dessus). Cependant, contrairement à l’affirmation de la chambre de recours (point 86 de la décision attaquée), cette similitude doit être qualifiée de faible à moyenne, et non de faible à élevée (voir points 38 à 40 et 44 à 47 ci-dessus). Cette erreur de la chambre de recours n’est néanmoins pas susceptible d’entraîner l’annulation de la décision attaquée.
85      En effet, il convient de considérer, à l’instar de l’EUIPO, que, en l’espèce, eu égard aux produits concernés, le public pertinent fera preuve d’un degré d’attention moyen. Dès lors, compte-tenu de l’identité ou de la similitude des produits concernés, du degré de similitude des signes en conflit, du caractère distinctif intrinsèque moyen de la marque antérieure n° 2 ainsi que du degré d’attention du public pertinent, il doit être conclu, pour les produits cités au point 14 ci-dessus, à l’existence d’un risque de confusion, conformément à la jurisprudence citée au point 77 ci-dessus.
86      Par ailleurs, dans la mesure où le consommateur garde en mémoire une image imparfaite des marques, il est également très probable que, comme l’EUIPO le fait valoir, eu égard au type de produits concernés, mentionnés au point 14 ci-dessus, et à la présence de l’élément commun et dominant « leopard » dans les marques en conflit, le public pertinent puisse être amené à croire que l’une des marques en conflit est une sous-marque de l’autre [voir, en ce sens, arrêt du 24 novembre 2005, Sadas/OHMI – LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE), T‑346/04, EU:T:2005:420, point 68 et jurisprudence citée], ou à ne voir dans la marque demandée qu’une variante de la marque antérieure n° 2, et soit susceptible de penser que les produits revêtus de l’une des marques puissent provenir de l’entreprise titulaire de l’autre marque ou d’une entreprise avec laquelle elle aurait un lien économique.
87      Il s’ensuit que le moyen unique, tiré de la violation de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, doit être rejeté comme étant non fondé, de même que le recours dans son intégralité.
V.      Sur les dépens
88      Aux termes de l’article 134, paragraphe 1, du règlement de procédure du Tribunal, toute partie qui succombe est condamnée aux dépens, s’il est conclu en ce sens. La requérante ayant succombé, il y a lieu de la condamner aux dépens, conformément aux conclusions de l’EUIPO.
Par ces motifs,
LE TRIBUNAL (sixième chambre)
déclare et arrête :
1)      Le recours est rejeté.
2)      Leopard SA est condamnée aux dépens.
Berardis
Papasavvas
Spineanu-Matei
Ainsi prononcé en audience publique à Luxembourg, le 19 octobre 2017.
Le greffier
Le président
E. Coulon
G. Berardis
*      Langue de procédure : le français.