Recours introduit le 14 octobre 2009 - Honda Motor / OHMI - Blok (BLAST)
(affaire T-425/09)
Langue de dépôt du recours: l'anglais
Parties
Partie requérante: Honda Motor Co., Ltd. (Tokyo, Japon) (représentant: M. Graf)
Partie défenderesse: Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)
Autre partie devant la chambre de recours: Hendrik Blok (Oudenaarde, Belgique)
Conclusions de la partie requérante
annuler la décision rendue par la première chambre de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) le 16 juillet 2009 dans l'affaire R 1097/2008-1;
condamner la partie défenderesse aux dépens.
Moyens et principaux arguments
Demandeur de la marque communautaire: la partie requérante
Marque communautaire concernée: la marque verbale "BLAST" pour des produits relevant des classes 7 et 12
Titulaire de la marque ou du signe invoqué à l'appui de l'opposition: l'autre partie à la procédure devant la chambre de recours
Marque ou signe invoqué à l'appui de l'opposition: l'enregistrement en tant que marque communautaire de la marque verbale "BLAST" pour des produits et services relevant des classes 7, 35 et 37; la marque verbale "BLAST" enregistrée au Benelux pour des produits et services relevant des classes 7, 35 et 37
Décision de la division d'opposition: accueil de l'opposition
Décision de la chambre de recours: rejet du recours
Moyens invoqués: violation de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n°40/94 du Conseil [devenu l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n°207/2009 du Conseil] dans la mesure où la chambre de recours a conclu de manière erronée qu'il y avait un risque de confusion entre les marques en cause.
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