62023TJ0047_INF
Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 17 janvier 2024 –Miłosz Jeleń/EUIPO – The Animal Store, Food and Accessories (WILD INSPIRED)
(affaire T‑47/23) (
1
)
« Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne verbale WILD INSPIRED – Marque de l’Union européenne verbale antérieure INSPIRED – Motif relatif de refus – Absence de similitude des services – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001 »
1.
Marque de l’Union européenne – Définition et acquisition de la marque de l’Union européenne – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Risque de confusion avec la marque antérieure – Critères d’appréciation
[Règlement du Parlement européen et du Conseil 2017/1001, art. 8, § 1, b)]
(voir points 15-17)
2.
Marque de l’Union européenne – Définition et acquisition de la marque de l’Union européenne – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Similitude entre les produits ou services concernés – Critères d’appréciation
[Règlement du Parlement européen et du Conseil 2017/1001, art. 8, § 1, b)]
(voir points 18, 34, 39)
3.
Marque de l’Union européenne – Définition et acquisition de la marque de l’Union européenne – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Similitude entre les produits ou services concernés – Critères d’appréciation – Interprétation de la liste des produits et des services pour lesquels une marque est enregistrée – Interprétation des termes au sens littéral
[Règlement du Parlement européen et du Conseil 2017/1001, art. 8, § 1, b), et 33, § 5]
(voir points 22, 23)
4.
Marque de l’Union européenne – Définition et acquisition de la marque de l’Union européenne – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Risque de confusion avec la marque antérieure – Marques verbales WILD INSPIRED et INSPIRED
[Règlement du Parlement européen et du Conseil 2017/1001, art. 8, § 1, b)]
(voir points 25, 35, 36, 38, 39, 45-48)
Dispositif
1)
Le recours est rejeté.
2)
Chaque partie supportera ses propres dépens.
(
1
)	JO C 112 du 27.3.2023.