62020TJ0352_INF
Arrêt du Tribunal (dixième chambre) du 20 octobre 2021 –St. Hippolyt/EUIPO – Elephant (Strong like nature)
(affaire T‑352/20)
« Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne figurative Strong like nature – Marque de l’Union européenne figurative antérieure STRONG NATURE – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001 »
1.
Marque de l’Union européenne – Définition et acquisition de la marque de l’Union européenne – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Risque de confusion avec la marque antérieure – Critères d’appréciation
[Règlement du Parlement européen et du Conseil 2017/1001, art. 8, § 1, b)]
(voir points 16, 17, 61, 62)
2.
Marque de l’Union européenne – Définition et acquisition de la marque de l’Union européenne – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Risque de confusion avec la marque antérieure – Marques figuratives Strong like nature et STRONG NATURE
[Règlement du Parlement européen et du Conseil 2017/1001, art. 8, § 1, b)]
(voir points 25, 29-32, 48, 51-54, 58, 66-68, 70)
3.
Marque de l’Union européenne – Définition et acquisition de la marque de l’Union européenne – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Similitude entre les marques concernées – Critères d’appréciation
[Règlement du Parlement européen et du Conseil 2017/1001, art. 8, § 1, b)]
(voir points 37, 38)
Objet
Recours formé contre la décision de la première chambre de recours de l’EUIPO du 27 mars 2020 (affaire R 1909/2019-1), relative à une procédure d’opposition entre Preduzeće za proizvodnju, unutrašnju i spoljnu trgovinu Elephant et St. Hippolyt Holding.
Dispositif
1)
Le recours est rejeté.
2)
St. Hippolyt Holding GmbH est condamnée aux dépens.