Echo de l'ouest. [volume] (Minneapolis, Minn.) 1883-1929, 1920-01-23

Ii Y a quelques Semalnes, la Sema
ne Religieuse" publiait une liste de
membres de 'Officialite docesain'
Ellie donnait les noms de Pofficial, d
vice official, des assesseurs, du presi
dent du tribunal pour les tcauses ma
trimoniales, des JUICES prosynodaus
du promoteur ct du vice-p -promoteur d
ia fol, des defenseurs du lien ct des sc
cretaires de ces divers tribunauX.
LIE clerge conna1t le rouage de cett
administration ecclesiastique. Les lai
cues sont peut-etre noins au courant
C'est pour eux surtout que nous don
mons ces notes.
L'OficiaIite, c'est le tribunal de jus
tice de Ieveque.
Mais avant d'entrer dams plus de de
tails, il nest pas inutile de rappele1
que pEglise le droit d'avoir ses pro
pres tribunaux, nj non plus de dir<
quelques mots des tribunauX supe
rieurs a ceux de l'eveque.
L'Eglise est une societe, ct la plus
larfaite des societies. Ellie doit posse
der, par consequent, tous les elements
necessaires 4 Pexistence dune societe
Or, dams toute societe, il faut quill J
ait un gouvernement ct ce gouverne-
ment suppose un triple pouvoir, ce}ui
de faire des lois, celui de rendre Ia
Justice ct celui de faire executor les
lois ct les jugements.
L'Eglise possede ce triple pouvoir a
un degre superieur, parce que la IN
qu'elle poursuit est plus noble ct plus
elevee que celle des societies civiles.
Son pouvoir judiciaire Sc divise en-
deux especes. Ellie juge des differends
qui peuvent s'elever entire catholiques
ct ellie punt les transgresseurs de ses
lois ct de ses commandments d'ou
une double administration de la justi-
ce. q savoir au contertieux ct au cri-
minel.
LIE tribunal supreme de l'Eglise sic
ge naturellement Rome meme ct IL
s'appelle le tribunal de la Rote. II Sc
compose de douze pretres, tous doc
teurs en- droit civil ct en- droit canonl-
que, NOMINEES par lie Souverain Pontife.
Ces JUICES peuvent sieger tous ensem-
ble collegialiter, ou b1en a tour de role
trois q la fois. Dams ce denier cas-, 81
l'une des parties nest paas satisfaite
du jugement porte, ellie peut obtenir
une nouvelle etude de la cause devant
trois autres JUICES du meme tribunal
ct meme demander un deuxieme ct un
troisieme appel toujours devant des
7uges differents. LIE dernier jugement
est irreformable, a moins qu'on veuil-
,c en- appeler a la Signature Apostolic
cue pour corriger certains defaults de
procedure. C'est justement ce droit
qu'ont les appellants de faire etudler
leur cause successivement quatre fols
uui a dome au tribunal ce nom de la
Rote uui Went du mot latin rota, roue
en- francais.
LIE tribunal de la Rote etc institute
par Jean XXI en- 1926, ct organise
sous Martin V en- 1422.
II jugeait les causes ecclesiastiques ou
civiles don't lie jugement etait reserve
au Saint-Siege. Peu a peu il perdit
lie son Importance, surtout lorsque les
romaines Sc reserve
rent de juger a sa place, Apres 1870,
ce tribunal ne fut plus qu'une cour ho-
aorifque. Pie x Ia recemment recons-
titue en- lui attribuant presque tous les
pouvoirs quill await autrefois.
Au-dessus du tribunal de la Rote, il
Y celui de la Signature Apostolique,
cui est compose dun certain nombre
de cardinaux ct qui juge non pas sur
lie merite meme de la cause mais sur
les causes accidentelles ct exterieures
aui auraient pu entraver lie bon fonc-
5ionnement de la justice. Ces causes
sont au nombre de six ct elles sont
dams lie canon 1903 du nou-
veau Code canonique. II correspond a
peu pres a ce qu'on appelle en- France
Ia cour de cessation. Les points qul !ul
sont soumis etant decides, il renvoie
la cause au tribunal de la Rote, avec
ses remarques, pour une nouvelle etu-
lie.
Inferieur au tribunal de la Rote est
;elui de rarcheveque ou metropolitan,
:ui juge des causes de chaque tribunal
les dioceses suffragants de la provln-
,e portees en- appel. Sa constitution ct
ses reglements sont a peu pres les me-
mes que celui du tribunal de premiere
Instance.
LIE premier tribunal auquel les plai-
rnants doivent s'adresser pour obte
mir lie redressement de leurs griefs
est naturellement lie tribunal de Peve-
que diocesain. II s'appelle POfficiai-
,e ct Sc compose dun juge president,
1ui lie nom d'official, dun juge sup
pleant, qui s'appelle vice official, ct
l'autant d'assesseurs quill en- est be-
soin. Ces derniers doivent etre au
moins quatre en- nombre ct pas plus
lie douze, suivant Importance du
diocese. Dams les dioceses OH les eau
ses a entendre sont nombreuses,
cian n,emneche n11e les iuges Sc diYi-