Echo de l'ouest. [volume] (Minneapolis, Minn.) 1883-1929, 1914-11-27

"Une prohibition qui est faite
sur l'usage dune propri6t6 pour
un but qui est declare. par une l6-
gislation valide, etre nuisible a la
sant6, a la morale ou a la s6curii6 6
de la communaut6 ne peut, dams
aucun sens de justice, etre appli-
quee pour s'emparer de la propri6-
t6 pour un profit public.
''Une telle legislation ne trouble
pas lie propri6taire dams le contro-
le ou l'usage de sa propri6t6 pour
des projects l6gaux, nj ne restreint
ses droits den disposer, mais nest
au'une declaration faite par l'Etat
que son usage par certaines per-
sonnes, pour certains butts inter
dts, est pr6judiciable aux int6rets
publics.
"Ainsi, il semble que la cour su-
preme des Etats-Unis a d6ja fait
une serieuse brAche dams les rem
parts par lesquels nos Liberties sont
prot6g6es, tout au moins en- ce qui
concerne les droits de propriet6
qui sont apres tout, une partie de
notre libert6 individuelle.
"Le principe que le pouvoir de
la legislature doit avoir le droit
d'interdire l'usage dune propri6t6
contraire a la sant6, a La moralite
ct a la s6curit6 du public ne peut
naturellement pas etre meconnu.
Mais il y a un grave danger pour
les droits priv6s 81 une legislature
le droit de sortir des garanties
constitutionnelles sous une forme
de loi qui permet d'interdire l'usa-
ge dune propri6t6 exploiter dams
un but inofensif, 81 non utile, qui
a toujours 6t6 consid6r6 CONNIE l6-
gal, ct qui a etc fr6quemalent La
raison r6elle pour laquelle les pro-
pri6taires actuels Sc sont rendus
acqu6reurs de cette propri6te, ct
celia sans indemniser les proprie-
taires. LIE danger De leette opinion
a etc reconnu par le juge BroWer,
de la cour supreme des Etats- Unis,
qui, en- discutant ce verdict dams
un discours prononc6 l6cole de
droit de Yale, a admis que Isl Get
te question await etc present6e sous
d'autres ignes, sans aucun doute
le r6sultat ent etc certainement
different. Par "d'autres lignes",
il voulait dire une ligne qui n'avait
aucun rapport avec la question DIES
boissons alcooliques. Ceci est un
r6gulier aveu que non settlement
la legislature, mais meme la plus
plus haute cour du pays peut-etre
influence par le prejudice popu-
laire ou la passion temporaire tout
en- mettant en- vigueur ou en- fai-
SAINT des lois ayant trait aux droits
les plus sacres ct les plus fonda
mentaux des citoyens.
"Ce que le juge Brewer dit en-
cette occasion, au sujet des droits
de propri6t6 ct d'indemnit6 pour le
prejudice qui leur est fait par la
legislation, peut s'appliquer au
principe general plus important
des droits personnels ct de la iber-
t6 individuelle. Dams le dessin
fait par lie prophetic des jours mil
l6naires, il est atfrm6 que ''chaque
homme s'assoiera sous 'ssa' vigne
ct sous son fguier, ct personne ne
l'etfraiera, car la bouche du Sci
gneur la dit. ST nous voulons
continuer ce. gouvernement en-
temps mill6naires, il doit etre cons
truit sur cette base. Pour accom-
plir ceci, nous devons abolir quel-
ques-uns de nos verdicts judicial
res ct, 81 celia nest pas possible
nous devons 6crire de nouveau
dams notre constitution les aHrma-
tions de la declaration d'ind6pen-
dance dams des termes 81 clairs ct
81 p6remptoires qu'aucun juge ne
puisse douter ct hester ct qu'au-
Gun homme, meme sill nest pas
legislator, ne puisse ne pas COM
prendre. Je soulignerai surtout
les mots "clairs ct p6remptoires'
car beaucoup de ceux qui ont ad-
joint 3 la Constitution le quatorzi-
eme amendement croyaient avoir
apport6 a la nation une garantie
rationale contre rinvasion de l'E-
tat dams les droits priv6s, mais des
decisions judiciaires ont enleve sa
force ct n FONT plus laiss6 qu'un f.
CURE de rh6torique.
LIE rempart constitutional de
la libert6 en- br4che, en- admettant
supplement que le quatorzieme
amendement, que est suppose en-
pecher la vie, Ia ibert6 ct la pro-
priet6 d'etre supprimees sans pro-
ced6 dnment legal, nest qu'un f.
gure de rh6torique ct la confession
que meme le plus haut tribunaldu
pays pout etre influence par les
sentiments populalres, pour ne pas
parler des Legislatures des Etats,
il nest pas clair que la protection
de nos Liberties doit etre influence
par les sentiments populaires, pour
ne pas parler de legislatures des#
Etats, il nest pas clair que Ia pro