Echo de l'ouest. [volume] (Minneapolis, Minn.) 1883-1929, 1904-12-30
Le Regime Militaire
(Pour L L'ECHo DE L'OUEsT)

AV AASOAAAAS
(Pour L ECHO DE L'OUEsT)
Du Is septembre 1859 Cd la vii
le de Quebec capitula jusqu'au {
septembre 1850 date de la capitu
lation de Montreal, on peut dire
que la moiti6 du Bas-Canada nap:
partenait nj au regime francais nj
au regime anglais, mais q partl1
du s septembre l760 jusqu'au II
aont l764, on dome q ladminis-
tration lie nom de Regne Mllltaire,
un terme plus effrayant que dan
gereux.
LIE general Murray Sc donna
pour mission de ne rien d6range1
dams le pays en- attendant la fin de
la guerre en- Europe ct la signatu-
re de la paix. On va voir quill await
devant lul une tache assez d6llca-
te.
Chef militaire, il ne poss6dait
aucun pouvoir pour former un
Conse1l, ou une Assemble quel-
conque. Il est vrai quill ne cher
chat pas q faire des lois, mais en-
core fallait il voir a la chose pu-
blique dams un pays qui n'avalt
]amais Gu de systeme, municipale
ct d'oh pautorit6. lautocrat]e, ]e
gouvernement absolu venait de
partir.
Quoi METRE la place de ce
qui manquait?
L'organisation de la justice etait
de premiere n6cessit6 parce que
les tribunaux SO trouvaient dis
sous.
On donna des commissions de
juge de paix aux officers de mill
ce pour sieger dams leur circons-
criptions respectives, en- appll-
quaint les lois civiles du pays COM
me autrefols-selon les articles
37,42 de la capitulation de Mon
tr6al.
Ecoutons un historien: Lies
places de capitaines ct d'oticiers
de milice dams les campagnes
6taient g6n6ralement occupies par
lesyselgneurs ct autres PERSONA
ges notables qui y faisalent leur
residence, ct ces personnes etajent
les plus institutes, celles qui
avaient le plus de connalssances
generates ct meme legales. Apres
le depart des gems de lois on ne
put done mieux faire que de les
choisir pour administer la justice.
C'6tait aussi la classe d'hommes
que le vainqueur await etc plus q
meme d'appr6cier; les ayant vus
braves milltaires, il put leur sup
poser l'honneur, ins6parabie de
cette profession, ct, par conse-
quent l6quit6 naturelle n6cessai-
re q des ]uges ct quill savalt faire
le partage ordinalre des cours ct
des conseils milltaires. L'6vene-
ment prouva quill ne s'6tait pas
tromp6, car les cnambres de justl-
ce donnerent une satisfaction as
sez g6nerale a tous les habitants'
DR. jacques Labrle, ecrit en- 1927;
voir LIE Regne Militaire, Mon
treal, 1870, p. 28.
Voici une autre opinion: "Quoi-
que poss6d6 militairement par ses
vainq ueurs, le pays fut r6gl par
eux d'apres les lois, formes ct usa-
ges qui y avaient prevail sous les
Francais, au MONS quant au civil,
mais CONNIE administration judi
claire fut remise entire les
mains des officers de mi
lice ct des troupes brltanni-
uues, par suite peut.etre de ce que
la plupart des hommes de lois
6taient alors passes en- France, il
dut So commettre plus dun acte
arbitraire de la part de JUICES, aus
81 peu ou aussi lmparfaitemen1
maitres DIES lois du Canada. De la
sans dou,e, lie nom donn6 par nos
anc6tres d cette courte periodic de
notre histoire:-le R6gne Militai-
re-. (Jacques Niger, 1897, repro
duit en- 1870 dams le Regne Mill
taire, page 5.) Fort heureusement
M. Viger ecrit "sans doute'', ce
qui veut dire quill y a beaucouE
de doute dams ga supposltion. Lei
6rudits qui Sc sont dome la peine
detudier le sujet, parlent autre'
ment lorsqu'ils en- viennent q le
pr6tendue absence des hommes de
loi, aux irregularities qui "devaient
Sc commettre'' ct a la terreur que
l'on croft d6couvrir dams lee mots
''r6gne militaire".
Les "cahiers'' des capitaines de
milice 6taisnt partaitement confor.
mes q la loi franchise, disait en-
1927 Dominique Mondelet, qui fut
plus tard une ]uge distingu6; ct i
ajoute: I'll ne faut pas une p6n6
tratiou bien grande pour SO persu
ader, apr4s avoir parcouru ces re
gistres ct presque tous les monu
ments judiciaires de CO temps. qu'
les gouverneurs n 'avaient rien tan
q c@ur que de nous attacher q euz
en- conservant nos usages ct no
lois Lon n'aperqoit MULE part Il
pr6tention d'introduire les lois an
glaises ct encore moins celle d
niger snivant la loi martiale; ca