The Opelousas journal. [volume] (Opelousas, La.) 1868-1878, 1868-04-11
LA COasMScahaAOsa.
IDe l'Abeille de la nellie. Olleaus. |

Parmi les traits distinctifS qni ont carac
terise la guerre entire lie Nord ct lie Sud, la
confiscation etc un des plus odieux. Au
lieu de faire la gucrre pour une idee on pour
un principe, il selnblait que lie gouvcrre-
ment federal n'avait mis- sur pied des mill
ions d'hommes que pour s'emparer du cotton
ct du sucre qui sc trouvaient sur les planta-
tions, ct pour confisqucr les propretes de
ses adversaires. \ cote dcs soldats qui COM
battacnt poar leur drapeau ct pour la res
tauration de lUnion, il y await les harpies
cviles Qui ne songeaient qn'au profit ct au
butin.
Les saisies execntees arbitrairncnt sur
les produits dn sol, au mepris ces declara-
tions soleneles du gouvernement ct de ses
agents, ont etc 1ne tlagrante violation dc la
parole donnee, mais les process en- confisca-
ton ont eu un caractere qui repugne encore
plus aux notions modernes sur Ia justice.
La confiscaticn est, en- effet, un de ces
usages barbares des temps antiques, qui
tend de plus en- plus q dispara1trc du code
des nations civilisees. Ellie a fat place
l'amendc ponr les crimes ct delits ordinaires,
ct ellie ma etc maintenue que pour des cas-
exceptionnels ct encore avec des restrictions
propres a en- mitiger les effets.
ST In Constitution des Etats-UniS etait
| refaire sous rempre des idecs du dix-neuv-
ieme steele, nous amons croire que lie mot
| lui-mene dc confscation en- serait efface :;
| mais repoque OH ellie etc adoptee, on
n'avait as encore rompu complement a.
vec les viellcs traditions du moyen age
Neanmoins, les auteurs de la Constitution
ont eu le soin de declarer que, meue pour
punir le crime de trahison, la loi ne pour
rait atteindre que lie coupable ct non ses
hertiers cest- dire que lie condamns ne
pourrat qu'etre prive de la jouissance de
ses bens pendant So vie, mais que ses titres
passeraient intacts ses hertiers.
| Cette disposition exprcsse de 10 Constitu-
| ton ma pas empeche lie Congress de passer
une loi qui autorisait les Cours prononcer
! la confscation des proprietes des ''rebelles''
sur des process diriges contre les proprietes
elles-m4mes, in rem. EmDruntant j la le.
gislation anglaise une de ses plus infames
dispositions la lo accordait la motto du
prodult des biens ainsi confsques aux de-
nonciateCrs, ct, comme pour rencherir sur
les turpitudes que e'evait Greer Get appat
la d5lation, les agents du mini tere public
avaient, a titres d'honoraires, un tant pou,
cent sur le montant des biens condamnes
La plupart peu satsfats de cette prime, ou
bliant lie caractere don't lis etalent revetus
ont cumule les fonctions de denonciateurs
ct daccusateurs ct Sc sont fait des fortunes
scandaleuses.
i Cei explique la precipitation avec laquel
lie les procedures ont etc dirigees, ct Zach
arnement avec lequel on a recher he toute:
| les propriet6s susceptibles de tomber SOU
rapplication de Ia loi. Les biens vcndu
d Ia suite de ces simulacres de process, on
etc lie plus souvent adjuges vii prix, pet
de gems sc scntant disposes Sc faire com
. plices de ces spoliations, ct les encherisseur
ayant d'ailleurs peu de confance dams i
validite de leurs titres.. Or, voici que !
Cour Supreme Went de rendre une decision
qui menace de METRE d meant toutes lie
) confscations prononcees, dams tous les ca
i Oh le proprietaire des biens ma pas preals
) Element condamne par un jury.
!! Les principles sur lesquels repese eett
j decision sont des plus elementaires~ I
cenfscation est une peine, ct une peine n
+; peut stre prononeee que contre IN individ
5 convaineu da crime pesR lequel la penalit
a etc edictee, etseulement quand il q ct
S tjug6 ct condamne suirant les regles legale
u Or, Ia Constitution garantit d tous les acc,
r ses un jugement impartial par jury, ct q,
n E.cune loi ne Eeut, au mepris de cet,e claus,