Polynesian. [volume] (Honolulu [Oahu], Hawaii) 1844-1864, 1858-09-18
TRAITE

Ddnltic, de commerce Ct de ,lariqation. entire Sq
MGJeae Napoleon Ill.,. Emperor des Francois,
a Sa Mojest6 KamehaDleha ", Roi des les
HaraT.
Al nom de Ia Tres Sainte T7nte.
Des relations de commerce Gtant Gtablies depuis
pusieurs annGes, entire la France ct les Hes Sand
wlch, il a etc jug6 ute den regulariser l'exis-
tence, den tayoriser lie develOppement ct den
perpetuer Ia dur6e, par un trait6 damitG, de
commerce ct de navigation, fondG sur l'intertt
commun des deux pays, ct pr0pre a faire JOUR- les
SuJets reSpectts advantages egaux ct reciproques.
D'apres ce principe ct Get efet. ont nomme pour
leurs Plenipotentiaires, savor:
Sa Majestic Emperor des Francais. Monsieur Louis
Emile Perrin, Cheyalier de fordre Imperial de Ia
Legion d'honneur, son Consul ct CommiSsaire
pres du Commencement HavaIen.
TT Sa Majestic lie Roi des Hes Sandwich Son Atesse
Royale le Prince 10th KamehamGha, General
Commandant en- Chef DIES troupes Havaiennes,
sln Ministre de llnterieur, NIinisre des Finances
al interim, Membre de son Conseil pryG ct de la
Chambre des Mobiles; ct Monsieur Robert Crch-
ton Wyllie, son Ministre des Alaires Etrangeres,
son Secretare d Etat pour la guerre ct la Marine,
Membre de son COnseil privG ct de Ia Chambre
des Mobiles.
Lesquels apres s'ttre communique leurs plens pou-
yoirs trouyGs bonnie ct due forme, sont conyenus
des articles suivants:
ARTICLEI
II V aura paix constante ct amitG perpGtuele
entire Sa AajestG rEmpereur des Francais SIS hGri-
tiers ct SUCCESSORS dune part, ct Sa Majestic lie Roi
des Hes Sandwich, hGritiers ct SUCCESSORS dautre
part. entire les sujets de Fun ct de rautre Etat,
sans exception de personnes, nj de lieux.
ARTICLE H.
ii aura entire tous les territories de l'Empire
Francais en- Europe ct ceux des Hes Sandwich, une
libertG reciproque de commerce. Les sujets re-
spectis pOurront entrer toute ibertG, leurs
navires ct cargasons, dams tous les ieux, ports ct
riyieres des deux Etats qui sont seront ouver
commerce etranger
lis pourront iaire le commerce d'Gchelle con-
formGment aux lois, pour y d6charger en- tout on
en- partie, les cargasOnS par eux appOrtees de
letranger, ct pour former successiyement leur
gaison de retOur, mais lis nauront pas Ia facultG
DIV dGcharger les merchandise quils auraient
cues dams un autre port du meme Etat, on autre-
ment de faire le cabbage, qui demeure exclusive
ment reserve aux nationaUX.
lis pourrOnt, les territories respectfs voyager
on sejourner, commercer tant en- gros quen detail,
CONNIE les natOnauX, setablir par tout Oh lis lie
iugeront convenable ledrs ntertts, lOuer ct
per les maisons, magasins ct boutiques qui leur
ront n6cessaires; eflectuer des transports de mar
chandses ct dargent, ct receyoir des consignaons;
6tre admis CONNIE caution aux DOuanes, quand il Y
aura plus dun an quils seront Gtabs sur les lieux,
ct que les bens fonciers qu'ils pOssederont pre-
une gdrantie suiisante.
lis seront enforcement ibres de aire leurs afaires
eux memes, ct, notamment, de presenter en- Douane
Ieurs pr0pres declarations, de Sc faire suppl6er
par aui bon leur semblera facteur agent, consigna
taire on interprcte, sans avOr, CONNIE etrangers,
uaver aucun surcrot de salaire on de retribution.
lis auront la facultG d'acheter ct de yendre qui
bon leur sembeTa, sans gu aucun monopole, contrat
on privilege exclusf dc yente ou d'achat, pulsse
leur porter prejudice on restreindre quoique ce
soft leur Iib6rt6 Get Ggard. lis seront 6galement
libres dams tous leurs achats CONNIE dams toutes
leurs ventes de xer le prix des eets, marchandses
ct obiets quelconques, tant importes que destHes
lexportation sauf Sc conformer lois ct rGgle-
ments du pays.
Enfn lis ne seront assuiettis dams aucun des cas-
ci-dessus a d'autres charges, taxes on imP6ts, en-
maticre de Douanes, que ceux auxquels sont soumis
les nationaux.