Pithiviers-le-Vieil

Pithiviers-le-Vieilest unecommune française, située dans ledépartementduLoiretenrégionCentre-Val de Loire.
Pithiviers-le-Vieil inclut, depuis 1973,Bouzonville-en-Beauce, qui n'a plus désormais que le statut decommune associée. Les données géographiques (superficie, altitudes, coordonnées) concernent l'ensemble. Les données démographiques sont également globalisées depuis 1973.
La commune de Pithiviers-le-Vieil se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, dans larégion agricolede laBeauce riche. Àvol d'oiseau, elle se situe à 36,4kmd'Orléans,préfecturedu département, à 3,7kmdePithiviers,sous-préfecture, et ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avantmars 2015. La commune fait partie dubassin de viede Pithiviers.
Les communes les plus proches sont :Escrennes(3,6km), Pithiviers (3,7km),Dadonville(4,6km),Laas(4,7km),Ascoux(4,9km),Bondaroy(5km),Guigneville(5,5km),Mareau-aux-Bois(6,8km),Bouzonville-aux-Bois(6,9km) etChâtillon-le-Roi(7,5km).
Situé dans lebassin parisien, le territoire est inclus dans le périmètre de l'ancien lac de Beauce. Les formations géologiques calcaires datent d'il y a environ 23 à 20 millions d'années, au début duMiocène, période de l'ère géologique actuelle. Elles sont très homogènes sur tout le territoire, les roches issues des dépôts de sédiment successifs au sein du lac n'ayant pas été déformées par d'autres phénomènes géologiques majeurs.
Sur le territoire communal, l'altitude varie de 98 au sud à 132 mètres au nord.
Le réseau hydrographique communal est constitué d'un seul cours d'eau, l'Essonne(4,738km). D'une longueur totale de 97,1km, l'Essonneprend sa source dans la commune deChilleurs-aux-Boiset se jette  dans laSeineàCorbeil-Essonnes, après avoir traversé 44 communes.
Sur le plan piscicole, l'Essonne est classé endeuxième catégorie piscicole. L'espèce biologique dominante est constituée essentiellement depoissons blancs(cyprinidés) et de carnassiers (brochet,sandreetperche).
En 2010, le climat de la commune est de typeclimat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude duCNRSs'appuyant sur une série de données couvrant lapériode 1971-2000. En 2020,Météo-Francepublie une typologie desclimats de la France métropolitainedans laquelle la commune est exposée à unclimat océanique altéréet est dans la région climatiqueSud-ouest du bassin Parisien, caractérisée par une faible pluviométrie, notamment au printemps (120 à 150mm) et un hiver froid (3,5°C).
Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de10,8°C, avec uneamplitude thermiqueannuelle de15,5°C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 652mm, avec 10,3 jours de précipitations en janvier et 7,1 jours en juillet. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur lastation météorologiquedeMétéo-Francela plus proche, sur la commune deLouryà 20kmàvol d'oiseau, est de11,8°Cet le cumul annuel moyen de précipitations est de 757,1mm. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différentsscénariosd'émission de gaz à effet de serresont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022.
L’inventaire deszones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique(ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Pithiviers-le-Vieil comprend une ZNIEFF.
La ZNIEFF, de deuxième génération et detype 2, dénomméeBois de Bel Ebat, d'une superficie de362hectares, se situe dans la frange nord-ouest de la commune. Son altitude varie entre 116 et 128 m. Il s'agit d'un boisement assez vaste d'un seul tenant, composé de chênaies-charmaies calcaires et de quelques pinèdes situé en contexte de Champagne beauceronne et classé à l'origine pour son intérêt faunistique.
La commune de Pithiviers-le-Vieil est intégrée depuis 2004 au réseau Natura 2000. Le site «Vallée de l'Essonne et vallons voisins», qui concerne 19 communes du Loiret, est en effet déclaré quesite d'importance communautaire(SIC) au titre de la directivedirective habitats(92/43/CEE)le7 décembre 2004puiszone spéciale de conservation(ZSC) le29 novembre 2011.
Le site, très éclaté, se compose d’une multitude d’îlots plus ou moins isolés, qui se répartissent sur une  surface de plus de60 000hectares, entre la vallée de laJuineà l’ouest et la vallée de l’Essonneà  l’est, dans la petite région naturelle duPithiverais. Le site lui-même ne couvre qu’une surface de969hectares. Il s’agit d’un ensemble formé par les coteaux et les vallées qui constituent l’entité la plus étendue et la
plus remarquable duLoiretau titre de laflore calcicole. On recense plusieurs espèces végétales en limite de leur aire de répartition (cardoncelle douce,baguenaudier). Les fonds de vallée de la ZSC renferment plusieurs vastesmégaphorbiaieset stations marécageuses. Outre les espèces thermophiles des pelouses, sont intégrées au site des espèces est-européennes également en limite d’aire de répartition comme l’inule hérisséeet lespétasites. De manière complémentaire dans l’intérêt floristique, un très important cortège mycologiques, lichenique et entomologique a été identifié.
Selon le FSD (Formulaire Standard des Données), le site Natura 2000 est occupé par une diversité d’habitats inscrits a l’annexe 1, dont on retiendra tout particulièrement les pelouses sèches seminaturelles  et faciès d’embroussaillement sur calcaire. La présence de populations d'espèces d'insectes inscrites à l’annexe II de la directive 92/43/CEE comme lelucane cerf-volant(Lucanus cervus) ou l'écaille chinée(Euplagia quadripunctaria) et de poissons comme lechabot commun(Cottus gobio), labouvière(Rhodeus amarus) ou lalamproie de Planer(Lampetra planeri) caractérisent le site.
Le secteur de Pithiviers-le-Vieil comprend plusieurs noyaux du site Natura 2000. Au droit du hameau de Montvilliers (commune d'Escrennes, en limite de Pithiviers-le-Vieil) et le long de l'aérodrome, se rencontrent des formations àgenévriercommun et des pelouses sèches sur calcaire. Au droit du hameau du Boulay et à l'est de l'agglomération de Pithiviers-le-Vieil, le long de l'Essonne, sont présents des noyaux de forêt àaulne glutineuxetfrêne.
Au1janvier 2024, Pithiviers-le-Vieil est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022.
Elle est située hors unité urbaine. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Pithiviers, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe 27 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants.
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de labase de donnéeseuropéenned’occupationbiophysiquedes solsCorine Land Cover(CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (83,1 % en 2018), en diminution par rapport à 1990 (85,5 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :terres arables(81,6 %), forêts (7,7 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (4,9 %), zones urbanisées (3,1 %), zones agricoles hétérogènes (1,5 %),eaux continentales(1,3 %).
L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : lacarte de Cassini(XVIIIsiècle), lacarte d'état-major(1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGNpour la période actuelle (1950 à aujourd'hui).
Pithiviers le vieil compte plusieurs lieux-dits : Gourvilliers situé à 1kmdu vieux bourg ; Fresnay-les-Chaumes ; Ormes ; Bouzonville-en-Beauce ; Morailles.
La commune prescrit l'élaboration d'unplan d'occupation des solsenoctobre 1976. Le document est approuvé enmai 1982et révisé enseptembre 1987etjanvier 1993.
Laloi relative à la solidarité et au renouvellement urbainsdu13 décembre 2000, dite loi SRU, complétée par laloi urbanisme et habitatdu2 juillet 2003, marque une évolution de la planification urbaine en créant notamment lesplans locaux d’urbanisme(PLU), vecteurs de projets de territoire, appelés à se substituer progressivement aux plans d’occupation des sols. Le PLU contient deux éléments nouveaux par rapport au POS : leplan d'aménagement et de développement durable(PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations générales en matière d'urbanisme, de développement, d'équipement et de préservation de l'environnement et lesorientations d'aménagement et de programmation(OAP) qui correspondent à des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager, ou sur l'aménagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre le conseil municipal prescrit l'élaboration d'unplan local d'urbanismele9 septembre 2008. Après l'enquête publique qui s'est déroulée du26 avrilau30 mai 2011, le document est approuvé le8 novembre 2011. Le6 octobre 2015, le conseil municipal décide de réviser ce document.
La commune est traversée par septroutes départementales: la RD 2152, la RD 928, la RD 927, la RD 921, la RD 834, la RD 22 et la RD 723.
La RD 2152, qui traverse l'agglomération pithiveraine et la partie sud de Pithiviers-le-Vieil et relieMalesherbesàTavers, correspond à l'ancienneroute nationale 152. À sa création, en 1824, la RN 152 succède à la Route impériale 172 et relieBriareàAngerspar la rive droite de la Loire. La route est déclassée en 1972 en RD 952 entreBriareetChâteauneuf-sur-Loireet, en contrepartie, elle récupère l'ancienne section de laRN 51entre Orléans etFontainebleau. En 2014, elle supporte un trafic de 6 183véhicules/jour.
La RD 921, dont la section traversant la commune dans sa partie nord-est relie celle-ci àRouvres-Saint-Jean, est l'ancienneroute nationale 721, qui reliait avant 1973Étampes(RN20), Pithiviers,Jargeauet La Ferté-Saint-Aubin (RN20). Elle a été transférée au département du Loiret par arrêté du22 décembre 2012. En 2014, elle supporte dans la section se connectant à l'agglomération un trafic de 8 070véhicules/jour.
La RD 928 constitue la déviation de Pithiviers et supporte 8 902véhicules/jour. La RD 927, qui relie Pithiviers-le-Vieil àTivernon, est l'ancienneRN 827qui, créée en 1933, reliait Pithiviers auMansparChâteaudun. La RD 22 reliePithiviersàAndonvilleet supporte 2 183véhicules/jour. La RD 834 (551véhicules/jour) relie la communeBazoches-les-Gallerandes. La RD 723 (432véhicules/jour) relie la RD 22 à la RD 921.
Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales etchemins rurauxdesservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
En 2016, Pithiviers-le-Vieil est desservie par la ligne régulière n°24 du réseau d'autocars interurbainsUlysqui relie Outarville à Pithiviers. Cette ligne  propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine. À compter du1janvier 2017, la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à larégion Centre-Val de Loire, consécutivement à laloi NOTRedu7 août 2015.
Les lignes ferroviairesLes Aubrais - MalesherbesetÉtampes - Beaune-la-Rolandetraversent le territoire de la commune.
L'ancienne ligne dechemin de fer, construite en 1892, qui supportait letramway de Pithiviers à Toury(TPT) et reliait les communes dePithiviersdans le département duLoiretet deTourydans le département d'Eure-et-Loirtraverse également la commune. Le transport des marchandises a cessé après la saison betteravière en novembre1964. Un chemin de fer touristique a été mis en service en 1967 et constitue le plus ancien de France encore en activité.
Le GR 32 passe dans le sud de la commune, le long de la rivière.
La commune de Pithiviers-le-Vieil est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel oucanicule), mouvements de terrains ousismique(sismicité très faible). Elle est également exposée à unrisque technologique: le risque de transport de matières dangereuses.
Entre 1989 et 2019, un arrêté ministériel ayant portéreconnaissance de catastrophe naturellea été pris pour le territoire de la commune  pour des inondations et coulées de boues.
Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement decavités souterrainesnon connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.
Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à lasècheresse. Le phénomène deretrait-gonflement des argilesest la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Lesargilessont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après lacanicule de l'été 2003. Une grande partie sud du territoire de la commune est exposée à un aléa« moyen »face à ce risque, selon l'échelle définie par leBureau de recherches géologiques et minières(BRGM).
Depuis le22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveauzonage sismiquedivisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible.
La commune est exposée au risque detransport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'une canalisation de gazet d'itinéraires routiers structurants supportant un fort trafic (les routes départementalesD 921,D 2152etD 950).
La source de Segray (orthographe auXXIsiècle) a été plusieurs fois citée dans différents poèmes et autres chansons. La découverte fortuite en 1987 de thermes gallo-romains mis au jour lors de travaux d'aménagement urbain démontre une continuité de présence depuis leIIIsiècle.
La paroisse de Pithiviers le Vieil acquiert le statut de municipalité avec le  décret du12 novembre 1789de l'Assemblée Nationalepuis celui de « commune », au sens de l'administration territorialeactuelle, par le décret de laConvention nationaledu10 brumaire an II(31 octobre 1793). Il faut toutefois attendre la loi du5 avril 1884sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.
La commune absorbeBouzonville-en-Beauceen 1972.
La commune est membre de lacommunauté de communes Le Cœur du Pithiveraisdepuis sa création le1décembre 2009jusqu'au1janvier 2017, date à partir de laquelle elle fait partie de lacommunauté de communes du Pithiverais.
La loi du7 août 2015portant nouvelle organisation territoriale de la République(dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait en effet passer le seuil démographique minimal de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, et a un impact sur les périmètres des différentes intercommunalités. Leschéma départemental de coopération intercommunaledu Loiret est arrêté sur ces bases le30 mars 2016et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunaleà fiscalité propre passe dans le département duLoiretde 28 (2communautés d'agglomérationet 26communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et 14 communautés de communes dont une interdépartementale). Les communautés de communes deBeauce et du Gâtinais, duCœur du Pithiveraiset duPlateau Beauceronfusionnent ainsi à compter du1janvier 2017en une seule entité : lacommunauté de communes du Pithiverais, dont le siège est àPithiviers. Cette nouvelle intercommunalité comprend 31 communes dont Pithiviers-le-Vieil.
La loi du22 décembre 1789divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Pithiviers le Vieil est alors incluse dans lecanton de Pithiviers, ledistrict de Pithivierset ledépartement du Loiret.
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisationde 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie auxcollectivités territoriales, régions, départements et communes. L'acte IIintervient en 2003-2006, puis l'acte IIIen 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Pithiviers-le-Vieil aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
La commune de Pithiviers-le-Vieil est rattachée audépartementduLoiretet à larégionCentre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Depuis lesélections municipales de 2014, leconseil municipalde Pithiviers-le-Vieil, commune de plus de 1 000 habitants, est élu auscrutin proportionnel de listeà deux tours (sans aucune modification possible de la liste), pour unmandatde six ans renouvelable. Il est composé de 19 membres. L'exécutif communal est constitué par lemaire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Philippe Chaline est maire depuis 2001.
En  2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables  et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire. Un réseau de huitdéchèteriesaccueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune dePithiviers. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL, installé àPithivierset géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de lacollecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’uncentre de valorisation énergétiquequi incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri.
Depuis le1janvier 2017, la« gestion des déchets ménagers »ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de lacommunauté de communes du Pithiveraisen application de laloi NOTRedu7 août 2015.
Le service public d’eau potableest une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de laloi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au31 décembre 2016, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même.
Laloi NOTRe du 7 août 2015prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers lescommunautés de communessera obligatoire à compter du1janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne  de  facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.
La compétenceassainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration deseaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte, est assurée  par la commune elle-même.
La commune est raccordée à unestation d'épurationsituée sur le territoire communal, mise en service le1janvier 1987et dont la capacité nominale de traitement est de  1 500EH, soit 225m/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épurationbiologique dit « àboues activées».
L’assainissement non collectif(ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. LaCommunauté de communes de Beauce et du Gâtinaisa créé en 1999 unservice public d'assainissement non collectif(SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes. Depuis le1janvier 2017, c'est lacommunauté de communes du Pithiveraisqui assure ce service, à la suite de la fusion des communautés de communesde Beauce et du Gâtinais, duCœur du Pithiveraiset duPlateau Beauceron.
Les lycées se situent à Pithiviers.
L'hôpital le plus proche est à Pithiviers.
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers lesrecensements de la populationeffectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations de référence des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005.
En 2022, la commune comptait 1 729 habitants, en évolution de −5,31 % par rapport à 2016 (Loiret: +1,89 %,FrancehorsMayotte: +2,11 %).