cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.10.67.v1
title: Recensement de la population - 1999 - principale

description: L’Insee organise chaque année le recensement de la population. Cette opération, menée en partenariat avec les communes, permet de compter toutes les personnes qui habitent sur le territoire français, quelles que soient leur origine et leur nationalité. Le recensement fournit également des informations statistiques sur la pyramide des âges, la composition des familles, le parc des logements, les déplacements quotidiens… Les fichiers concernent la métropole et les DOM sauf pour 1962 et 1968.
DOI: 10.34724/casd.10.68.v1
title: Recensement de la population - 2006 - principale

description: L’Insee organise chaque année le recensement de la population. Cette opération, menée en partenariat avec les communes, permet de compter toutes les personnes qui habitent sur le territoire français, quelles que soient leur origine et leur nationalité. Le recensement fournit également des informations statistiques sur la pyramide des âges, la composition des familles, le parc des logements, les déplacements quotidiens… Les fichiers concernent la métropole et les DOM sauf pour 1962 et 1968.
DOI: 10.34724/casd.10.688.v1
title: Recensement de la population - 2009 - complémentaire

description: L’Insee organise chaque année le recensement de la population. Cette opération, menée en partenariat avec les communes, permet de compter toutes les personnes qui habitent sur le territoire français, quelles que soient leur origine et leur nationalité. Le recensement fournit également des informations statistiques sur la pyramide des âges, la composition des familles, le parc des logements, les déplacements quotidiens… Les fichiers concernent la métropole et les DOM sauf pour 1962 et 1968.
DOI: 10.34724/casd.10.69.v1
title: Recensement de la population - 2006 - complémentaire

description: L’Insee organise chaque année le recensement de la population. Cette opération, menée en partenariat avec les communes, permet de compter toutes les personnes qui habitent sur le territoire français, quelles que soient leur origine et leur nationalité. Le recensement fournit également des informations statistiques sur la pyramide des âges, la composition des familles, le parc des logements, les déplacements quotidiens… Les fichiers concernent la métropole et les DOM sauf pour 1962 et 1968.
DOI: 10.34724/casd.10.70.v1
title: Recensement de la population - 2007 - principale

description: L’Insee organise chaque année le recensement de la population. Cette opération, menée en partenariat avec les communes, permet de compter toutes les personnes qui habitent sur le territoire français, quelles que soient leur origine et leur nationalité. Le recensement fournit également des informations statistiques sur la pyramide des âges, la composition des familles, le parc des logements, les déplacements quotidiens… Les fichiers concernent la métropole et les DOM sauf pour 1962 et 1968.
DOI: 10.34724/casd.147.1601.v1
title: Bordereau Récapitulatif de Cotisations - 2004

description: Le Bordereau Récapitulatif de Cotisations (BRC) est rempli par les établissements employeurs du régime général exerçant leur activité en France (Métropole et Dom). Il leur permet de déclarer aux Urssaf (ou aux CGSS concernant les établissements implantés dans les Dom) : le montant des cotisations et autres contributions ; le cas échéant, le montant des exonérations de cotisations ; le montant total et le montant plafonné des rémunérations soumises à cotisations, à contributions ou à exonérations ; le nombre de salariés ayant perçu des salaires au cours de la période ; le nombre de salariés en fin de période ; le cas échéant, le nombre de salariés concernés par une exonération de cotisations.
DOI: 10.34724/casd.147.1601.v2
title: Bordereau Récapitulatif de Cotisations - 2004

description: Le Bordereau Récapitulatif de Cotisations (BRC) est rempli par les établissements employeurs du régime général exerçant leur activité en France (Métropole et Dom). Il leur permet de déclarer aux Urssaf (ou aux CGSS concernant les établissements implantés dans les Dom) : le montant des cotisations et autres contributions ; le cas échéant, le montant des exonérations de cotisations ; le montant total et le montant plafonné des rémunérations soumises à cotisations, à contributions ou à exonérations ; le nombre de salariés ayant perçu des salaires au cours de la période ; le nombre de salariés en fin de période ; le cas échéant, le nombre de salariés concernés par une exonération de cotisations.
DOI: 10.34724/casd.147.1601.v3
title: Bordereau Récapitulatif de Cotisations - 2004

description: Le Bordereau Récapitulatif de Cotisations (BRC) est rempli par les établissements employeurs du régime général exerçant leur activité en France (Métropole et Dom). Il leur permet de déclarer aux Urssaf (ou aux CGSS concernant les établissements implantés dans les Dom) : le montant des cotisations et autres contributions ; le cas échéant, le montant des exonérations de cotisations ; le montant total et le montant plafonné des rémunérations soumises à cotisations, à contributions ou à exonérations ; le nombre de salariés ayant perçu des salaires au cours de la période ; le nombre de salariés en fin de période ; le cas échéant, le nombre de salariés concernés par une exonération de cotisations.
DOI: 10.34724/casd.147.1602.v1
title: Bordereau Récapitulatif de Cotisations - 2005

description: Le Bordereau Récapitulatif de Cotisations (BRC) est rempli par les établissements employeurs du régime général exerçant leur activité en France (Métropole et Dom). Il leur permet de déclarer aux Urssaf (ou aux CGSS concernant les établissements implantés dans les Dom) : le montant des cotisations et autres contributions ; le cas échéant, le montant des exonérations de cotisations ; le montant total et le montant plafonné des rémunérations soumises à cotisations, à contributions ou à exonérations ; le nombre de salariés ayant perçu des salaires au cours de la période ; le nombre de salariés en fin de période ; le cas échéant, le nombre de salariés concernés par une exonération de cotisations.
DOI: 10.34724/casd.205.2019.v1
title: Recensement des Éléments d'Imposition - 1986

description: Le fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) rassemble l'ensemble des données de fiscalité directe locale issues des émissions des rôles généraux et des rôles manuels primitifs par taxe et par collectivité (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Il intègre également les impôts économiques auto-liquidés (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises et taxe sur les surfaces commerciales).
DOI: 10.34724/casd.205.2020.v1
title: Recensement des Éléments d'Imposition - 1985

description: Le fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) rassemble l'ensemble des données de fiscalité directe locale issues des émissions des rôles généraux et des rôles manuels primitifs par taxe et par collectivité (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Il intègre également les impôts économiques auto-liquidés (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises et taxe sur les surfaces commerciales).
DOI: 10.34724/casd.205.2021.v1
title: Recensement des Éléments d'Imposition - 1984

description: Le fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) rassemble l'ensemble des données de fiscalité directe locale issues des émissions des rôles généraux et des rôles manuels primitifs par taxe et par collectivité (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Il intègre également les impôts économiques auto-liquidés (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises et taxe sur les surfaces commerciales).
DOI: 10.34724/casd.205.2022.v1
title: Recensement des Éléments d'Imposition - 1983

description: Le fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) rassemble l'ensemble des données de fiscalité directe locale issues des émissions des rôles généraux et des rôles manuels primitifs par taxe et par collectivité (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Il intègre également les impôts économiques auto-liquidés (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises et taxe sur les surfaces commerciales).
DOI: 10.34724/casd.205.2023.v1
title: Recensement des Éléments d'Imposition - 1982

description: Le fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) rassemble l'ensemble des données de fiscalité directe locale issues des émissions des rôles généraux et des rôles manuels primitifs par taxe et par collectivité (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Il intègre également les impôts économiques auto-liquidés (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises et taxe sur les surfaces commerciales).
DOI: 10.34724/casd.261.2324.v1
title: Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés - 2013

description: Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés
DOI: 10.34724/casd.261.2325.v1
title: Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés - 2014

description: Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés
DOI: 10.34724/casd.261.2482.v1
title: Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés - 2016

description: Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés
DOI: 10.34724/casd.262.2326.v1
title: Périmètres des groupes fiscaux - 2015

description: Fichier des périmètres des groupes fiscaux
DOI: 10.34724/casd.262.2327.v1
title: Périmètres des groupes fiscaux - 2014

description: Fichier des périmètres des groupes fiscaux
DOI: 10.34724/casd.348.2748.v1
title: Fichier Général de l'État - 1983

description: Le Fichier Général de l'État permet de connaître les effectifs et les rémunérations des agents de la fonction publique de l'État.
DOI: 10.34724/casd.432.3189.v1
title: Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment - 2016

description: L'objectif de l'enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment est de fournir des informations précoses sur l'évolution de l'industrie du bâtiment, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de l'activité des entrepreneurs du secteur, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.432.3190.v1
title: Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment - 2015

description: L'objectif de l'enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment est de fournir des informations précoses sur l'évolution de l'industrie du bâtiment, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de l'activité des entrepreneurs du secteur, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.432.3191.v1
title: Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment - 2014

description: L'objectif de l'enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment est de fournir des informations précoses sur l'évolution de l'industrie du bâtiment, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de l'activité des entrepreneurs du secteur, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.432.3192.v1
title: Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment - 2013

description: L'objectif de l'enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment est de fournir des informations précoses sur l'évolution de l'industrie du bâtiment, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de l'activité des entrepreneurs du secteur, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.432.3193.v1
title: Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment - 2012

description: L'objectif de l'enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment est de fournir des informations précoses sur l'évolution de l'industrie du bâtiment, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de l'activité des entrepreneurs du secteur, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.10.71.v1
title: Recensement de la population - 2007 - complémentaire

description: L’Insee organise chaque année le recensement de la population. Cette opération, menée en partenariat avec les communes, permet de compter toutes les personnes qui habitent sur le territoire français, quelles que soient leur origine et leur nationalité. Le recensement fournit également des informations statistiques sur la pyramide des âges, la composition des familles, le parc des logements, les déplacements quotidiens… Les fichiers concernent la métropole et les DOM sauf pour 1962 et 1968.
DOI: 10.34724/casd.10.72.v1
title: Recensement de la population - 2008 - principale

description: L’Insee organise chaque année le recensement de la population. Cette opération, menée en partenariat avec les communes, permet de compter toutes les personnes qui habitent sur le territoire français, quelles que soient leur origine et leur nationalité. Le recensement fournit également des informations statistiques sur la pyramide des âges, la composition des familles, le parc des logements, les déplacements quotidiens… Les fichiers concernent la métropole et les DOM sauf pour 1962 et 1968.
DOI: 10.34724/casd.147.1602.v2
title: Bordereau Récapitulatif de Cotisations - 2005

description: Le Bordereau Récapitulatif de Cotisations (BRC) est rempli par les établissements employeurs du régime général exerçant leur activité en France (Métropole et Dom). Il leur permet de déclarer aux Urssaf (ou aux CGSS concernant les établissements implantés dans les Dom) : le montant des cotisations et autres contributions ; le cas échéant, le montant des exonérations de cotisations ; le montant total et le montant plafonné des rémunérations soumises à cotisations, à contributions ou à exonérations ; le nombre de salariés ayant perçu des salaires au cours de la période ; le nombre de salariés en fin de période ; le cas échéant, le nombre de salariés concernés par une exonération de cotisations.
DOI: 10.34724/casd.147.1602.v3
title: Bordereau Récapitulatif de Cotisations - 2005

description: Le Bordereau Récapitulatif de Cotisations (BRC) est rempli par les établissements employeurs du régime général exerçant leur activité en France (Métropole et Dom). Il leur permet de déclarer aux Urssaf (ou aux CGSS concernant les établissements implantés dans les Dom) : le montant des cotisations et autres contributions ; le cas échéant, le montant des exonérations de cotisations ; le montant total et le montant plafonné des rémunérations soumises à cotisations, à contributions ou à exonérations ; le nombre de salariés ayant perçu des salaires au cours de la période ; le nombre de salariés en fin de période ; le cas échéant, le nombre de salariés concernés par une exonération de cotisations.
DOI: 10.34724/casd.147.1603.v1
title: Bordereau Récapitulatif de Cotisations - 2006

description: Le Bordereau Récapitulatif de Cotisations (BRC) est rempli par les établissements employeurs du régime général exerçant leur activité en France (Métropole et Dom). Il leur permet de déclarer aux Urssaf (ou aux CGSS concernant les établissements implantés dans les Dom) : le montant des cotisations et autres contributions ; le cas échéant, le montant des exonérations de cotisations ; le montant total et le montant plafonné des rémunérations soumises à cotisations, à contributions ou à exonérations ; le nombre de salariés ayant perçu des salaires au cours de la période ; le nombre de salariés en fin de période ; le cas échéant, le nombre de salariés concernés par une exonération de cotisations.
DOI: 10.34724/casd.147.1603.v2
title: Bordereau Récapitulatif de Cotisations - 2006

description: Le Bordereau Récapitulatif de Cotisations (BRC) est rempli par les établissements employeurs du régime général exerçant leur activité en France (Métropole et Dom). Il leur permet de déclarer aux Urssaf (ou aux CGSS concernant les établissements implantés dans les Dom) : le montant des cotisations et autres contributions ; le cas échéant, le montant des exonérations de cotisations ; le montant total et le montant plafonné des rémunérations soumises à cotisations, à contributions ou à exonérations ; le nombre de salariés ayant perçu des salaires au cours de la période ; le nombre de salariés en fin de période ; le cas échéant, le nombre de salariés concernés par une exonération de cotisations.
DOI: 10.34724/casd.147.1603.v3
title: Bordereau Récapitulatif de Cotisations - 2006

description: Le Bordereau Récapitulatif de Cotisations (BRC) est rempli par les établissements employeurs du régime général exerçant leur activité en France (Métropole et Dom). Il leur permet de déclarer aux Urssaf (ou aux CGSS concernant les établissements implantés dans les Dom) : le montant des cotisations et autres contributions ; le cas échéant, le montant des exonérations de cotisations ; le montant total et le montant plafonné des rémunérations soumises à cotisations, à contributions ou à exonérations ; le nombre de salariés ayant perçu des salaires au cours de la période ; le nombre de salariés en fin de période ; le cas échéant, le nombre de salariés concernés par une exonération de cotisations.
DOI: 10.34724/casd.205.2437.v1
title: Recensement des Éléments d'Imposition - 2016

description: Le fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) rassemble l'ensemble des données de fiscalité directe locale issues des émissions des rôles généraux et des rôles manuels primitifs par taxe et par collectivité (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Il intègre également les impôts économiques auto-liquidés (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises et taxe sur les surfaces commerciales).
DOI: 10.34724/casd.205.2680.v1
title: Recensement des Éléments d'Imposition - 2017

description: Le fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) rassemble l'ensemble des données de fiscalité directe locale issues des émissions des rôles généraux et des rôles manuels primitifs par taxe et par collectivité (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Il intègre également les impôts économiques auto-liquidés (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises et taxe sur les surfaces commerciales).
DOI: 10.34724/casd.206.2026.v1
title: Système d'Information sur la Formation des Apprentis - 2006-2007

description: Le Système d'Information sur la Formation des Apprentis (SIFA) est une base annuelle de données individuelles sur les apprentis. Les établissements transmettent des informations individuelles pour chaque apprenti en formation dans leur établissement au 31 décembre de l'année (diplôme préparé, sexe, âge, origine scolaire et sociale, employeur...).
DOI: 10.34724/casd.206.2028.v1
title: Système d'Information sur la Formation des Apprentis - 2008-2009

description: Le Système d'Information sur la Formation des Apprentis (SIFA) est une base annuelle de données individuelles sur les apprentis. Les établissements transmettent des informations individuelles pour chaque apprenti en formation dans leur établissement au 31 décembre de l'année (diplôme préparé, sexe, âge, origine scolaire et sociale, employeur...).
DOI: 10.34724/casd.262.2328.v1
title: Périmètres des groupes fiscaux - 2013

description: Fichier des périmètres des groupes fiscaux
DOI: 10.34724/casd.262.2329.v1
title: Périmètres des groupes fiscaux - 2012

description: Fichier des périmètres des groupes fiscaux
DOI: 10.34724/casd.262.2330.v1
title: Périmètres des groupes fiscaux - 2011

description: Fichier des périmètres des groupes fiscaux
DOI: 10.34724/casd.262.2331.v1
title: Périmètres des groupes fiscaux - 2010

description: Fichier des périmètres des groupes fiscaux
DOI: 10.34724/casd.262.2332.v1
title: Périmètres des groupes fiscaux - 2009

description: Fichier des périmètres des groupes fiscaux
DOI: 10.34724/casd.348.2749.v1
title: Fichier Général de l'État - 1984

description: Le Fichier Général de l'État permet de connaître les effectifs et les rémunérations des agents de la fonction publique de l'État.
DOI: 10.34724/casd.348.2750.v1
title: Fichier Général de l'État - 1985

description: Le Fichier Général de l'État permet de connaître les effectifs et les rémunérations des agents de la fonction publique de l'État.
DOI: 10.34724/casd.348.2751.v1
title: Fichier Général de l'État - 1986

description: Le Fichier Général de l'État permet de connaître les effectifs et les rémunérations des agents de la fonction publique de l'État.
DOI: 10.34724/casd.348.2752.v1
title: Fichier Général de l'État - 1988

description: Le Fichier Général de l'État permet de connaître les effectifs et les rémunérations des agents de la fonction publique de l'État.
DOI: 10.34724/casd.433.3179.v1
title: Subdivisions foncières - 2010

description: La subdivision fiscale est une partie de parcelle ayant la même nature de culture (c'est-à-dire la même affectation fiscale). Chaque parcelle est composée d'une ou de plusieurs subdivisions fiscales. Une subdivision indique l'occupation du sol. Cependant, toutes les subdivisions n'étant pas géolocalisées, la représentation cartographique la plus fine possible s'effectue à l'échelle de la parcelle.
DOI: 10.34724/casd.433.3180.v1
title: Subdivisions foncières - 2011

description: La subdivision fiscale est une partie de parcelle ayant la même nature de culture (c'est-à-dire la même affectation fiscale). Chaque parcelle est composée d'une ou de plusieurs subdivisions fiscales. Une subdivision indique l'occupation du sol. Cependant, toutes les subdivisions n'étant pas géolocalisées, la représentation cartographique la plus fine possible s'effectue à l'échelle de la parcelle.
DOI: 10.34724/casd.433.3181.v1
title: Subdivisions foncières - 2012

description: La subdivision fiscale est une partie de parcelle ayant la même nature de culture (c'est-à-dire la même affectation fiscale). Chaque parcelle est composée d'une ou de plusieurs subdivisions fiscales. Une subdivision indique l'occupation du sol. Cependant, toutes les subdivisions n'étant pas géolocalisées, la représentation cartographique la plus fine possible s'effectue à l'échelle de la parcelle.
DOI: 10.34724/casd.433.3182.v1
title: Subdivisions foncières - 2013

description: La subdivision fiscale est une partie de parcelle ayant la même nature de culture (c'est-à-dire la même affectation fiscale). Chaque parcelle est composée d'une ou de plusieurs subdivisions fiscales. Une subdivision indique l'occupation du sol. Cependant, toutes les subdivisions n'étant pas géolocalisées, la représentation cartographique la plus fine possible s'effectue à l'échelle de la parcelle.
DOI: 10.34724/casd.102.1381.v1
title: Enquête sur les compétences pour innover - 1996

description: L’enquête veut mesurer l’aptitude à innover des entreprises de l’industrie implantées en France. Pour ce faire, elle mesure le taux d’adoption de 73 « bonnes pratiques » facteurs de succès de l’innovation. Elle les appelle compétences. Les entreprises déclarent si elles innovent puis, pour chacune des 73 compétences, précisent leurs pratiques (compétence pratiquée, pratiquée à l’aide de procédures spécifiques, pratiquée avec l’aide de tiers).
DOI: 10.34724/casd.103.763.v1
title: Enquête sur les Chaînes d'Activité Mondiales - 2011

description: Les « chaînes d’activité mondiales » recouvrent la fragmentation des processus de production mise en oeuvre à l’échelle planétaire. L’enquête cherche à mettre en évidence ce processus de fragmentation développé par les entreprises et qui les conduit à externaliser en France ou à délocaliser des tâches ou travaux.
DOI: 10.34724/casd.103.763.v2
title: Enquête sur les Chaînes d'Activité Mondiales - 2011

description: Les « chaînes d’activité mondiales » recouvrent la fragmentation des processus de production mise en oeuvre à l’échelle planétaire. L’enquête cherche à mettre en évidence ce processus de fragmentation développé par les entreprises et qui les conduit à externaliser en France ou à délocaliser des tâches ou travaux.