cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.508.3754.v2
title: Nouveaux installés non-salariés agricoles - 2019

description: Les données du fichier annuel des nouveaux installés non-salariés agricoles sont produites par la Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole (CCMSA) et sont issues des applications de gestion dans les caisses locales. Le champ couvre l'ensemble des installations de chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole en France. Les données portent sur : la protection sociale des actifs exploitants qui composent le secteur agricole, les motifs d’exonération, les organismes assureurs, la nature de l'activité non agricole, la forme et la catégorie juridique. La MSA (Mutualité Sociale Agricole) produit à partir des bases de gestion administratives un ensemble d’informations statistiques sur les entreprises et les populations agricoles relevant du régime de protection sociales des non-salariés agricoles (NSA). L’unité d’analyse sont les Chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole et s'installant au cours des années N, N-1 et N-2. Ce système de recueil permet de récupérer les informations des installations des années N-1 et N-2, dont l'inscription dans les Systèmes d'Informations n'aurait pas été effective au moment du 1er envoi en Juillet (retard de gestion). La CCMSA ne prend en compte que les installations de l'année N et ne réalise pas un nouveau chiffrage des installations N-1 et N-2 qui pourrait tenir compte des installations tardives.
DOI: 10.34724/casd.508.4032.v1
title: Nouveaux installés non-salariés agricoles - 2020

description: Les données du fichier annuel des nouveaux installés non-salariés agricoles sont produites par la Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole (CCMSA) et sont issues des applications de gestion dans les caisses locales. Le champ couvre l'ensemble des installations de chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole en France. Les données portent sur : la protection sociale des actifs exploitants qui composent le secteur agricole, les motifs d’exonération, les organismes assureurs, la nature de l'activité non agricole, la forme et la catégorie juridique. La MSA (Mutualité Sociale Agricole) produit à partir des bases de gestion administratives un ensemble d’informations statistiques sur les entreprises et les populations agricoles relevant du régime de protection sociales des non-salariés agricoles (NSA). L’unité d’analyse sont les Chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole et s'installant au cours des années N, N-1 et N-2. Ce système de recueil permet de récupérer les informations des installations des années N-1 et N-2, dont l'inscription dans les Systèmes d'Informations n'aurait pas été effective au moment du 1er envoi en Juillet (retard de gestion). La CCMSA ne prend en compte que les installations de l'année N et ne réalise pas un nouveau chiffrage des installations N-1 et N-2 qui pourrait tenir compte des installations tardives.
DOI: 10.34724/casd.509.3834.v1
title: Enquête Capacités, Aides et Ressources des seniors - volet institutions apparié aux données du SNDS - 2016

description: Les enquêtes CARE, réalisées par la Drees avec le soutien de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) ont pour objectif de mieux connaître les conditions de vie des seniors, leurs relations avec leur entourage, leurs difficultés à réaliser certaines activités de la vie quotidienne et les aides financières et humaines qu'ils reçoivent pour surmonter ces éventuelles difficultés. Ces enquêtes - obligatoires - concernent les personnes de 60 ans ou plus, quels que soient leur état de santé et leur lieu de vie, ainsi que les proches qui leur apportent un soutien. CARE Institutions porte sur les seniors en établissement : conditions de vie, aides perçues des personnes âgées en perte d'autonomie en établissement d'hébergement. Les données de l’enquête CARE-I sans appariement sont également mises à disposition dans cette source comprenant trois sous dossiers CARE-Institution volet « Etablissements », CARE-Institution volet « Seniors » et CARE-Institution volet « Aidants », dont la documentation est disponible sur la page de la source CARE-I.
DOI: 10.34724/casd.510.3835.v1
title: Enquête Capacités, Aides et Ressources des seniors - volet institutions apparié aux données issues des déclarations de revenus des personnes physiques (IRPP) (Insee-Drees-Dgfip) et aux données sociales (CNAF, CNAV, CCMSA) - 2016

description: Les enquêtes CARE (Capacités, Aides et REssources des seniors), réalisées par la Drees avec le soutien de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) ont pour objectif de mieux connaître les conditions de vie des seniors, leurs relations avec leur entourage, leurs difficultés à réaliser certaines activités de la vie quotidienne et les aides financières et humaines qu'ils reçoivent pour surmonter ces éventuelles difficultés. Ces enquêtes, obligatoires, concernent les personnes de 60 ans ou plus, quels que soient leur état de santé et leur lieu de vie, ainsi que les proches qui leur apportent un soutien. CARE Institutions porte sur les seniors en établissement : conditions de vie, aides perçues des personnes âgées en perte d'autonomie en établissement d'hébergement. Les données de l’enquête (volet seniors) ont été appariées avec les données fiscales et sociales de l’Insee. L’appariement réalisé par l’Insee s’appuie sur plusieurs sources administratives qui sont appariées aux données d’enquête à l’aide de données identifiantes. Pour ce qui est de la mesure des revenus individuels perçus (salaires, allocations chômage, pensions de retraite, revenus non salariaux), des revenus collectifs ou « non individualisables » (revenus fonciers, etc.) et des impôts, l’Insee mobilise les données de la Direction générale des finances publiques (DGFiP) sur les déclarations de revenus. Pour les prestations sociales, l’Insee mobilise les données des organismes de sécurité sociale : Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), Mutualité sociale agricole (MSA) et Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV). Les données de l’enquête CARE-I sans appariement sont également mises à disposition dans cette source comprenant trois sous dossiers CARE-Institution volet « Etablissements », CARE-Institution volet « Seniors » et CARE-Institution volet « Aidants », dont la documentation est disponible sur la page de la source CARE-I.
DOI: 10.34724/casd.511.1379.v1
title: Enquête sur la filière aéronautique et spatiale dans le grand Sud-Ouest - 2013

description: L’enquête sur la filière aéronautique et spatiale dans le grand Sud-Ouest (FAS-GSO) mesure le poids économique des unités régionales dont l’activité concourt à la construction aéronautique et spatiale mondiale. Elle permet de délimiter précisément le périmètre de la filière AS régionale (hors unités régionales têtes de filière) et de collecter l’information statistique (hors unités régionales têtes de filière) nécessaire à la mesure du poids économique de la filière dans l’économie régionale et à la description de son fonctionnement. Les principaux thèmes abordés sont : - l’appartenance à la filière et l’évolution des chiffres d’affaires et de l’activité engendrée par le secteur aéronautique et/ou spatial ; - la fonction des entreprises et établissements au sein de la filière, la sous-traitance ; - la conjoncture (au printemps de l’année N d’enquête) et les perspectives d’ici la fin d’année ; - l’emploi et les difficultés de recrutement ; - le recours à la recherche-développement et l’innovation ; - la stratégie de développement des entreprises ; - la recherche de financement ; - le climat des relations avec le principal client.
DOI: 10.34724/casd.511.1516.v1
title: Enquête sur la filière aéronautique et spatiale dans le grand Sud-Ouest - 2014

description: L’enquête sur la filière aéronautique et spatiale dans le grand Sud-Ouest (FAS-GSO) mesure le poids économique des unités régionales dont l’activité concourt à la construction aéronautique et spatiale mondiale. Elle permet de délimiter précisément le périmètre de la filière AS régionale (hors unités régionales têtes de filière) et de collecter l’information statistique (hors unités régionales têtes de filière) nécessaire à la mesure du poids économique de la filière dans l’économie régionale et à la description de son fonctionnement. Les principaux thèmes abordés sont : - l’appartenance à la filière et l’évolution des chiffres d’affaires et de l’activité engendrée par le secteur aéronautique et/ou spatial ; - la fonction des entreprises et établissements au sein de la filière, la sous-traitance ; - la conjoncture (au printemps de l’année N d’enquête) et les perspectives d’ici la fin d’année ; - l’emploi et les difficultés de recrutement ; - le recours à la recherche-développement et l’innovation ; - la stratégie de développement des entreprises ; - la recherche de financement ; - le climat des relations avec le principal client.
DOI: 10.34724/casd.511.3758.v1
title: Enquête sur la filière aéronautique et spatiale dans le grand Sud-Ouest - 2015

description: L’enquête sur la filière aéronautique et spatiale dans le grand Sud-Ouest (FAS-GSO) mesure le poids économique des unités régionales dont l’activité concourt à la construction aéronautique et spatiale mondiale. Elle permet de délimiter précisément le périmètre de la filière AS régionale (hors unités régionales têtes de filière) et de collecter l’information statistique (hors unités régionales têtes de filière) nécessaire à la mesure du poids économique de la filière dans l’économie régionale et à la description de son fonctionnement. Les principaux thèmes abordés sont : - l’appartenance à la filière et l’évolution des chiffres d’affaires et de l’activité engendrée par le secteur aéronautique et/ou spatial ; - la fonction des entreprises et établissements au sein de la filière, la sous-traitance ; - la conjoncture (au printemps de l’année N d’enquête) et les perspectives d’ici la fin d’année ; - l’emploi et les difficultés de recrutement ; - le recours à la recherche-développement et l’innovation ; - la stratégie de développement des entreprises ; - la recherche de financement ; - le climat des relations avec le principal client.
DOI: 10.34724/casd.511.3759.v1
title: Enquête sur la filière aéronautique et spatiale dans le grand Sud-Ouest - 2016

description: L’enquête sur la filière aéronautique et spatiale dans le grand Sud-Ouest (FAS-GSO) mesure le poids économique des unités régionales dont l’activité concourt à la construction aéronautique et spatiale mondiale. Elle permet de délimiter précisément le périmètre de la filière AS régionale (hors unités régionales têtes de filière) et de collecter l’information statistique (hors unités régionales têtes de filière) nécessaire à la mesure du poids économique de la filière dans l’économie régionale et à la description de son fonctionnement. Les principaux thèmes abordés sont : - l’appartenance à la filière et l’évolution des chiffres d’affaires et de l’activité engendrée par le secteur aéronautique et/ou spatial ; - la fonction des entreprises et établissements au sein de la filière, la sous-traitance ; - la conjoncture (au printemps de l’année N d’enquête) et les perspectives d’ici la fin d’année ; - l’emploi et les difficultés de recrutement ; - le recours à la recherche-développement et l’innovation ; - la stratégie de développement des entreprises ; - la recherche de financement ; - le climat des relations avec le principal client.
DOI: 10.34724/casd.511.3760.v1
title: Enquête sur la filière aéronautique et spatiale dans le grand Sud-Ouest - 2017

description: L’enquête sur la filière aéronautique et spatiale dans le grand Sud-Ouest (FAS-GSO) mesure le poids économique des unités régionales dont l’activité concourt à la construction aéronautique et spatiale mondiale. Elle permet de délimiter précisément le périmètre de la filière AS régionale (hors unités régionales têtes de filière) et de collecter l’information statistique (hors unités régionales têtes de filière) nécessaire à la mesure du poids économique de la filière dans l’économie régionale et à la description de son fonctionnement. Les principaux thèmes abordés sont : - l’appartenance à la filière et l’évolution des chiffres d’affaires et de l’activité engendrée par le secteur aéronautique et/ou spatial ; - la fonction des entreprises et établissements au sein de la filière, la sous-traitance ; - la conjoncture (au printemps de l’année N d’enquête) et les perspectives d’ici la fin d’année ; - l’emploi et les difficultés de recrutement ; - le recours à la recherche-développement et l’innovation ; - la stratégie de développement des entreprises ; - la recherche de financement ; - le climat des relations avec le principal client.
DOI: 10.34724/casd.511.3761.v1
title: Enquête sur la filière aéronautique et spatiale dans le grand Sud-Ouest - 2018

description: L’enquête sur la filière aéronautique et spatiale dans le grand Sud-Ouest (FAS-GSO) mesure le poids économique des unités régionales dont l’activité concourt à la construction aéronautique et spatiale mondiale. Elle permet de délimiter précisément le périmètre de la filière AS régionale (hors unités régionales têtes de filière) et de collecter l’information statistique (hors unités régionales têtes de filière) nécessaire à la mesure du poids économique de la filière dans l’économie régionale et à la description de son fonctionnement. Les principaux thèmes abordés sont : - l’appartenance à la filière et l’évolution des chiffres d’affaires et de l’activité engendrée par le secteur aéronautique et/ou spatial ; - la fonction des entreprises et établissements au sein de la filière, la sous-traitance ; - la conjoncture (au printemps de l’année N d’enquête) et les perspectives d’ici la fin d’année ; - l’emploi et les difficultés de recrutement ; - le recours à la recherche-développement et l’innovation ; - la stratégie de développement des entreprises ; - la recherche de financement ; - le climat des relations avec le principal client.
DOI: 10.34724/casd.511.3762.v1
title: Enquête sur la filière aéronautique et spatiale dans le grand Sud-Ouest - 2019

description: L’enquête sur la filière aéronautique et spatiale dans le grand Sud-Ouest (FAS-GSO) mesure le poids économique des unités régionales dont l’activité concourt à la construction aéronautique et spatiale mondiale. Elle permet de délimiter précisément le périmètre de la filière AS régionale (hors unités régionales têtes de filière) et de collecter l’information statistique (hors unités régionales têtes de filière) nécessaire à la mesure du poids économique de la filière dans l’économie régionale et à la description de son fonctionnement. Les principaux thèmes abordés sont : - l’appartenance à la filière et l’évolution des chiffres d’affaires et de l’activité engendrée par le secteur aéronautique et/ou spatial ; - la fonction des entreprises et établissements au sein de la filière, la sous-traitance ; - la conjoncture (au printemps de l’année N d’enquête) et les perspectives d’ici la fin d’année ; - l’emploi et les difficultés de recrutement ; - le recours à la recherche-développement et l’innovation ; - la stratégie de développement des entreprises ; - la recherche de financement ; - le climat des relations avec le principal client.
DOI: 10.34724/casd.512.3887.v1
title: Enquête Impact de la crise sanitaire sur l'organisation et l'activité des sociétés - 2020

description: L’enquête sur l'impact de la crise sanitaire sur l'organisation et l'activité des entreprises a pour objectif de mesurer l’impact de la crise de la covid19 sur l’activité des entreprises implantées sur le territoire français (métropole et DOM y compris Mayotte), actives au 1er mars 2020. L’enquête porte sur l’amont (facteurs de production, dont la gestion et la disponibilité de la main d’œuvre, télétravail, chaînes d’approvisionnement) et l’aval (baisse ou arrêt de la production, disparition de marchés, production de nouveaux produits, réorientation) pendant la période du confinement puis lors de la reprise. Les principales thématiques de l’enquête sont : - Evolution de l’activité - Facteurs ayant le plus impactés l’activité - Situations d’emploi en réponse immédiate au confinement - Evolution de l’offre et des investissements - Relations avec les partenaires et fournisseurs - Recours aux mesures d’aides - Evolution des activités de recherche et développement - Coûts direct et indirects dus à la mise en place des mesures liées à la crise sanitaire - Evolution envisagée du télétravail - Modification de la localisation de l’activité L’enquête aborde également les conséquences à plus long terme sur l’activité : mesurer l’impact prospectif de la crise sur l’activité, évaluer l’impact sur l’organisation de l’entreprise, le choix de ses fournisseurs.
DOI: 10.34724/casd.513.3774.v1
title: Recensement des licences et clubs sportifs - 2017

description: Le Recensement des licences et clubs sportifs est une enquête exhaustive réalisée chaque année sur les participations aux clubs et établissements professionnels affiliés au Ministère des sports. Ce recensement permet de mesurer le niveau et l’évolution dans le temps de la pratique sportive encadrée. Ces statistiques fournissent un éclairage pour les politiques publiques de développement du sport, tant au niveau national que territorial. L’Institut National de la Jeunesse et de l’Education Populaire (INJEP) réalise chaque année une enquête exhaustive auprès des fédérations agréées par le ministère en charge des sports. Celles-ci fournissent des fichiers anonymisés sur les licences et autres titres de participations qu’elles délivrent et sur les clubs et établissements professionnels qui lui sont affiliés. Ces fichiers sont retraités par l’INJEP pour la production de tableaux statistiques. Les données portent d'un côté sur les détenteurs d'une Licence ou d'un autre titre de participation (âge, sexe, adresse, club, adresse du club, appartenance à une zone, etc.) et de l'autre sur les clubs eux-mêmes (adresse, appartenance à une zone, coordonnées géographiques, etc.).
DOI: 10.34724/casd.514.3798.v1
title: Accidents du travail - Maladies Professionnelles - 2003

description: Données AT-MP annuelles transmises à la DARES par la CNAM. Elles sont constituées de deux bases : la base "sinistre" qui regroupe les sinistres et sinistrés et la base "section" qui regroupe les employeurs (entreprises, établissements et sections d'établissements).
DOI: 10.34724/casd.514.3799.v1
title: Accidents du travail - Maladies Professionnelles - 2004

description: Données AT-MP annuelles transmises à la DARES par la CNAM. Elles sont constituées de deux bases : la base "sinistre" qui regroupe les sinistres et sinistrés et la base "section" qui regroupe les employeurs (entreprises, établissements et sections d'établissements).
DOI: 10.34724/casd.514.3800.v1
title: Accidents du travail - Maladies Professionnelles - 2005

description: Données AT-MP annuelles transmises à la DARES par la CNAM. Elles sont constituées de deux bases : la base "sinistre" qui regroupe les sinistres et sinistrés et la base "section" qui regroupe les employeurs (entreprises, établissements et sections d'établissements).
DOI: 10.34724/casd.514.3801.v1
title: Accidents du travail - Maladies Professionnelles - 2006

description: Données AT-MP annuelles transmises à la DARES par la CNAM. Elles sont constituées de deux bases : la base "sinistre" qui regroupe les sinistres et sinistrés et la base "section" qui regroupe les employeurs (entreprises, établissements et sections d'établissements).
DOI: 10.34724/casd.514.3802.v1
title: Accidents du travail - Maladies Professionnelles - 2007

description: Données AT-MP annuelles transmises à la DARES par la CNAM. Elles sont constituées de deux bases : la base "sinistre" qui regroupe les sinistres et sinistrés et la base "section" qui regroupe les employeurs (entreprises, établissements et sections d'établissements).
DOI: 10.48677/8b3ab8b0-0636-4621-9186-a2851a59b720
title: KM50-R CRS25832Res50000mN5250000E500000 0530-0 Stichtag 01.07.2021

description: Das Kartographische Modell 1:50 000 - Raster (KM50-R) ist die digitale staatliche Karte des gesamten österreichischen Staatsgebietes im Grundmaßstab 1:50 000. Es liegt blattschnittfrei und georeferenziert vor. Die Aktualisierung erfolgt flächendeckend in periodischen Abständen aber auch anlassbezogen bei bedeutenden infrastrukturellen Veränderungen. Aus dem KM50-R wird die staatliche Österreichische Karte 1:50 000 (ÖK50) - in Kooperation mit dem Bundesministerium für Landesverteidigung (BMLV) - sowie die Österreichische Karte 1:25 000 (ÖK25V) abgeleitet. Diese 50km x 50km Kachel ist eine von insgesamt 63 Kacheln, welche zusammen das Gebiet Österreich abdecken.
DOI: 10.34724/casd.514.3803.v1
title: Accidents du travail - Maladies Professionnelles - 2009

description: Données AT-MP annuelles transmises à la DARES par la CNAM. Elles sont constituées de deux bases : la base "sinistre" qui regroupe les sinistres et sinistrés et la base "section" qui regroupe les employeurs (entreprises, établissements et sections d'établissements).
DOI: 10.34724/casd.514.3804.v1
title: Accidents du travail - Maladies Professionnelles - 2008

description: Données AT-MP annuelles transmises à la DARES par la CNAM. Elles sont constituées de deux bases : la base "sinistre" qui regroupe les sinistres et sinistrés et la base "section" qui regroupe les employeurs (entreprises, établissements et sections d'établissements).
DOI: 10.34724/casd.514.3805.v1
title: Accidents du travail - Maladies Professionnelles - 2010

description: Données AT-MP annuelles transmises à la DARES par la CNAM. Elles sont constituées de deux bases : la base "sinistre" qui regroupe les sinistres et sinistrés et la base "section" qui regroupe les employeurs (entreprises, établissements et sections d'établissements).
DOI: 10.34724/casd.514.3806.v1
title: Accidents du travail - Maladies Professionnelles - 2011

description: Données AT-MP annuelles transmises à la DARES par la CNAM. Elles sont constituées de deux bases : la base "sinistre" qui regroupe les sinistres et sinistrés et la base "section" qui regroupe les employeurs (entreprises, établissements et sections d'établissements).
DOI: 10.34724/casd.514.3807.v1
title: Accidents du travail - Maladies Professionnelles - 2012

description: Données AT-MP annuelles transmises à la DARES par la CNAM. Elles sont constituées de deux bases : la base "sinistre" qui regroupe les sinistres et sinistrés et la base "section" qui regroupe les employeurs (entreprises, établissements et sections d'établissements).
DOI: 10.34724/casd.514.3808.v1
title: Accidents du travail - Maladies Professionnelles - 2013

description: Données AT-MP annuelles transmises à la DARES par la CNAM. Elles sont constituées de deux bases : la base "sinistre" qui regroupe les sinistres et sinistrés et la base "section" qui regroupe les employeurs (entreprises, établissements et sections d'établissements).
DOI: 10.34724/casd.514.3809.v1
title: Accidents du travail - Maladies Professionnelles - 2014

description: Données AT-MP annuelles transmises à la DARES par la CNAM. Elles sont constituées de deux bases : la base "sinistre" qui regroupe les sinistres et sinistrés et la base "section" qui regroupe les employeurs (entreprises, établissements et sections d'établissements).
DOI: 10.34724/casd.514.3810.v1
title: Accidents du travail - Maladies Professionnelles - 2016

description: Données AT-MP annuelles transmises à la DARES par la CNAM. Elles sont constituées de deux bases : la base "sinistre" qui regroupe les sinistres et sinistrés et la base "section" qui regroupe les employeurs (entreprises, établissements et sections d'établissements).
DOI: 10.34724/casd.514.3811.v1
title: Accidents du travail - Maladies Professionnelles - 2015

description: Données AT-MP annuelles transmises à la DARES par la CNAM. Elles sont constituées de deux bases : la base "sinistre" qui regroupe les sinistres et sinistrés et la base "section" qui regroupe les employeurs (entreprises, établissements et sections d'établissements).