cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.67.1562.v1
title: Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie - 2001

description: L'enquête de fréquentation dans l'hôtellerie a pour objectif l'observation conjoncturelle de la fréquentation dans l'hôtellerie de tourisme et l'étude de la structure de la clientèle, notamment de son origine géographique. Les informations sont produites au plan national, régional, voire infra-régional.
DOI: 10.34724/casd.67.1563.v1
title: Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie - 2002

description: L'enquête de fréquentation dans l'hôtellerie a pour objectif l'observation conjoncturelle de la fréquentation dans l'hôtellerie de tourisme et l'étude de la structure de la clientèle, notamment de son origine géographique. Les informations sont produites au plan national, régional, voire infra-régional.
DOI: 10.34724/casd.160.1697.v1
title: Soins de suite ou de réadaptation - RESUMES_ANONYMES_2012

description: L’activité visée concerne les groupes de disciplines sanitaires suivants : maladies à évolution prolongée, convalescence, repos et régime, rééducation fonctionnelle et réadaptation, lutte contre la tuberculose et les maladies respiratoires, cures thermales, cures médicales, cures médicales pour enfants, post-cures pour alcooliques. En SSR, ce recueil est constitué de résumés hebdomadaires de séjour (RHS) qui après anonymisation deviennent les résumés hebdomadaires anonymes (RHA).
DOI: 10.34724/casd.160.1698.v1
title: Soins de suite ou de réadaptation - RESUMES_ANONYMES_2013

description: L’activité visée concerne les groupes de disciplines sanitaires suivants : maladies à évolution prolongée, convalescence, repos et régime, rééducation fonctionnelle et réadaptation, lutte contre la tuberculose et les maladies respiratoires, cures thermales, cures médicales, cures médicales pour enfants, post-cures pour alcooliques. En SSR, ce recueil est constitué de résumés hebdomadaires de séjour (RHS) qui après anonymisation deviennent les résumés hebdomadaires anonymes (RHA).
DOI: 10.34724/casd.160.1699.v1
title: Soins de suite ou de réadaptation - RESUMES_ANONYMES_2014

description: L’activité visée concerne les groupes de disciplines sanitaires suivants : maladies à évolution prolongée, convalescence, repos et régime, rééducation fonctionnelle et réadaptation, lutte contre la tuberculose et les maladies respiratoires, cures thermales, cures médicales, cures médicales pour enfants, post-cures pour alcooliques. En SSR, ce recueil est constitué de résumés hebdomadaires de séjour (RHS) qui après anonymisation deviennent les résumés hebdomadaires anonymes (RHA).
DOI: 10.34724/casd.160.1700.v1
title: Soins de suite ou de réadaptation - RESUMES_ANONYMES_2015

description: L’activité visée concerne les groupes de disciplines sanitaires suivants : maladies à évolution prolongée, convalescence, repos et régime, rééducation fonctionnelle et réadaptation, lutte contre la tuberculose et les maladies respiratoires, cures thermales, cures médicales, cures médicales pour enfants, post-cures pour alcooliques. En SSR, ce recueil est constitué de résumés hebdomadaires de séjour (RHS) qui après anonymisation deviennent les résumés hebdomadaires anonymes (RHA).
DOI: 10.34724/casd.221.606.v1
title: Stocks d'établissements - 2002

description: Les bases de stocks issues du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene) regroupent les entreprises et les établissements actifs en France métropolitaine et dans les Dom. Les données de l'année N sont disponibles l'année N+1. Ces bases portent sur deux champs économiques distincts : le champ marchand non agricole et le champ complémentaire au champ marchand non agricole.
DOI: 10.34724/casd.221.607.v1
title: Stocks d'établissements - 2003

description: Les bases de stocks issues du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene) regroupent les entreprises et les établissements actifs en France métropolitaine et dans les Dom. Les données de l'année N sont disponibles l'année N+1. Ces bases portent sur deux champs économiques distincts : le champ marchand non agricole et le champ complémentaire au champ marchand non agricole.
DOI: 10.34724/casd.221.608.v1
title: Stocks d'établissements - 2004

description: Les bases de stocks issues du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene) regroupent les entreprises et les établissements actifs en France métropolitaine et dans les Dom. Les données de l'année N sont disponibles l'année N+1. Ces bases portent sur deux champs économiques distincts : le champ marchand non agricole et le champ complémentaire au champ marchand non agricole.
DOI: 10.34724/casd.221.610.v1
title: Stocks d'établissements - 2005

description: Les bases de stocks issues du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene) regroupent les entreprises et les établissements actifs en France métropolitaine et dans les Dom. Les données de l'année N sont disponibles l'année N+1. Ces bases portent sur deux champs économiques distincts : le champ marchand non agricole et le champ complémentaire au champ marchand non agricole.
DOI: 10.34724/casd.221.611.v1
title: Stocks d'établissements - 2006

description: Les bases de stocks issues du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene) regroupent les entreprises et les établissements actifs en France métropolitaine et dans les Dom. Les données de l'année N sont disponibles l'année N+1. Ces bases portent sur deux champs économiques distincts : le champ marchand non agricole et le champ complémentaire au champ marchand non agricole.
DOI: 10.34724/casd.221.612.v1
title: Stocks d'établissements - 2007

description: Les bases de stocks issues du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene) regroupent les entreprises et les établissements actifs en France métropolitaine et dans les Dom. Les données de l'année N sont disponibles l'année N+1. Ces bases portent sur deux champs économiques distincts : le champ marchand non agricole et le champ complémentaire au champ marchand non agricole.
DOI: 10.34724/casd.316.2510.v1
title: Enquête sur l'observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs - 1996-2002

description: L'enquête statistique mensuelle à caractère obligatoire PCIA a pour objectif de suivre les coûts d'approvisionnement des agriculteurs en agrofournitures (aliments pour animaux, engrais, semences, produits de protection des cultures, matériels et petits outillages) et produits et services vétérinaires. Elle est une des principales sources qui alimente le calcul par l'INSEE de l'indice national des prix d'achat des moyens de production agricole (IPAMPA).
DOI: 10.34724/casd.316.2511.v1
title: Enquête sur l'observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs - 2003-2004

description: L'enquête statistique mensuelle à caractère obligatoire PCIA a pour objectif de suivre les coûts d'approvisionnement des agriculteurs en agrofournitures (aliments pour animaux, engrais, semences, produits de protection des cultures, matériels et petits outillages) et produits et services vétérinaires. Elle est une des principales sources qui alimente le calcul par l'INSEE de l'indice national des prix d'achat des moyens de production agricole (IPAMPA).
DOI: 10.34724/casd.316.2512.v1
title: Enquête sur l'observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs - 2005

description: L'enquête statistique mensuelle à caractère obligatoire PCIA a pour objectif de suivre les coûts d'approvisionnement des agriculteurs en agrofournitures (aliments pour animaux, engrais, semences, produits de protection des cultures, matériels et petits outillages) et produits et services vétérinaires. Elle est une des principales sources qui alimente le calcul par l'INSEE de l'indice national des prix d'achat des moyens de production agricole (IPAMPA).
DOI: 10.34724/casd.40.2875.v1
title: Enquête Annuelle de Production - 2017

description: L'enquête annuelle de production a pour but de : - produire des données fines sur la production industrielle - repérer les différentes activités exercées par les entreprises, via la ventilation de leur chiffre d'affaires en branche, et en déduire leur activité principale (APE) ; - répondre aux exigences du règlement européen Prodcom, - répondre aux demandes des utilisateurs nationaux, et notamment aux demandes des organisations professionnelles.
DOI: 10.34724/casd.40.698.v1
title: Enquête Annuelle de Production - 2011

description: L'enquête annuelle de production a pour but de : - produire des données fines sur la production industrielle - repérer les différentes activités exercées par les entreprises, via la ventilation de leur chiffre d'affaires en branche, et en déduire leur activité principale (APE) ; - répondre aux exigences du règlement européen Prodcom, - répondre aux demandes des utilisateurs nationaux, et notamment aux demandes des organisations professionnelles.
DOI: 10.34724/casd.40.712.v1
title: Enquête Annuelle de Production - 2012

description: L'enquête annuelle de production a pour but de : - produire des données fines sur la production industrielle - repérer les différentes activités exercées par les entreprises, via la ventilation de leur chiffre d'affaires en branche, et en déduire leur activité principale (APE) ; - répondre aux exigences du règlement européen Prodcom, - répondre aux demandes des utilisateurs nationaux, et notamment aux demandes des organisations professionnelles.
DOI: 10.34724/casd.400.2968.v1
title: Contribution additionnelle à l'IS - 2013-2017

description: Contribution additionnelle à l'impôt sur les sociétés de 2013 à 2017 (case 11 de la déclaration 2571-SD).
DOI: 10.34724/casd.401.2969.v1
title: Contribution sociale de solidarité des sociétés - 2013-2018

description: La base C3S contient notamment le montant de contribution C3S dû et son assiette (chiffre d'affaires). Les informations sont renseignées pour chaque entreprise redevable.
DOI: 10.34724/casd.402.3059.v1
title: Enquête de comparaison spatiale de niveaux de prix entre la métropole et les départements d'Outre-mer - 2015

description: L'enquête permet de mesurer des écarts de prix entre territoires français à produits aussi identiques que possibles. Des écarts de niveaux de prix sont calculés par grands secteurs ou par grande fonction ainsi que pour l'ensemble de la consommation. Les écarts sont calculés pour différents paniers de consommation, notamment ceux des départements d'outre-mer et celui du territoire métropolitain pour mesurer l'impact des différents modes de consommation entre territoire.
DOI: 10.34724/casd.67.1564.v1
title: Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie - 2003

description: L'enquête de fréquentation dans l'hôtellerie a pour objectif l'observation conjoncturelle de la fréquentation dans l'hôtellerie de tourisme et l'étude de la structure de la clientèle, notamment de son origine géographique. Les informations sont produites au plan national, régional, voire infra-régional.
DOI: 10.34724/casd.67.1565.v1
title: Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie - 2004

description: L'enquête de fréquentation dans l'hôtellerie a pour objectif l'observation conjoncturelle de la fréquentation dans l'hôtellerie de tourisme et l'étude de la structure de la clientèle, notamment de son origine géographique. Les informations sont produites au plan national, régional, voire infra-régional.
DOI: 10.34724/casd.67.1566.v1
title: Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie - 2005

description: L'enquête de fréquentation dans l'hôtellerie a pour objectif l'observation conjoncturelle de la fréquentation dans l'hôtellerie de tourisme et l'étude de la structure de la clientèle, notamment de son origine géographique. Les informations sont produites au plan national, régional, voire infra-régional.
DOI: 10.34724/casd.160.1701.v1
title: Soins de suite ou de réadaptation - FICHIERS_CHAINAGE_ANO_2010

description: L’activité visée concerne les groupes de disciplines sanitaires suivants : maladies à évolution prolongée, convalescence, repos et régime, rééducation fonctionnelle et réadaptation, lutte contre la tuberculose et les maladies respiratoires, cures thermales, cures médicales, cures médicales pour enfants, post-cures pour alcooliques. En SSR, ce recueil est constitué de résumés hebdomadaires de séjour (RHS) qui après anonymisation deviennent les résumés hebdomadaires anonymes (RHA).
DOI: 10.34724/casd.160.1702.v1
title: Soins de suite ou de réadaptation - FICHIERS_CHAINAGE_ANO_2011

description: L’activité visée concerne les groupes de disciplines sanitaires suivants : maladies à évolution prolongée, convalescence, repos et régime, rééducation fonctionnelle et réadaptation, lutte contre la tuberculose et les maladies respiratoires, cures thermales, cures médicales, cures médicales pour enfants, post-cures pour alcooliques. En SSR, ce recueil est constitué de résumés hebdomadaires de séjour (RHS) qui après anonymisation deviennent les résumés hebdomadaires anonymes (RHA).
DOI: 10.34724/casd.160.1703.v1
title: Soins de suite ou de réadaptation - FICHIERS_CHAINAGE_ANO_2013

description: L’activité visée concerne les groupes de disciplines sanitaires suivants : maladies à évolution prolongée, convalescence, repos et régime, rééducation fonctionnelle et réadaptation, lutte contre la tuberculose et les maladies respiratoires, cures thermales, cures médicales, cures médicales pour enfants, post-cures pour alcooliques. En SSR, ce recueil est constitué de résumés hebdomadaires de séjour (RHS) qui après anonymisation deviennent les résumés hebdomadaires anonymes (RHA).
DOI: 10.34724/casd.221.613.v1
title: Stocks d'établissements - 2008

description: Les bases de stocks issues du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene) regroupent les entreprises et les établissements actifs en France métropolitaine et dans les Dom. Les données de l'année N sont disponibles l'année N+1. Ces bases portent sur deux champs économiques distincts : le champ marchand non agricole et le champ complémentaire au champ marchand non agricole.
DOI: 10.34724/casd.221.614.v1
title: Stocks d'établissements - 2009

description: Les bases de stocks issues du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene) regroupent les entreprises et les établissements actifs en France métropolitaine et dans les Dom. Les données de l'année N sont disponibles l'année N+1. Ces bases portent sur deux champs économiques distincts : le champ marchand non agricole et le champ complémentaire au champ marchand non agricole.
DOI: 10.34724/casd.221.615.v1
title: Stocks d'établissements - 2010

description: Les bases de stocks issues du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene) regroupent les entreprises et les établissements actifs en France métropolitaine et dans les Dom. Les données de l'année N sont disponibles l'année N+1. Ces bases portent sur deux champs économiques distincts : le champ marchand non agricole et le champ complémentaire au champ marchand non agricole.
DOI: 10.34724/casd.224.1131.v1
title: Transferts d'établissements - 2011

description: Les fichiers annuels de transferts d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. Le transfert d'établissement correspond au transfert complet des moyens de production d'un établissement d'un lieu géographique à un autre : il y a cessation d'établissement au lieu de départ et une création d'établissement au lieux d'arrivée.
DOI: 10.34724/casd.224.1591.v1
title: Transferts d'établissements - 2015

description: Les fichiers annuels de transferts d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. Le transfert d'établissement correspond au transfert complet des moyens de production d'un établissement d'un lieu géographique à un autre : il y a cessation d'établissement au lieu de départ et une création d'établissement au lieux d'arrivée.
DOI: 10.34724/casd.224.1940.v1
title: Transferts d'établissements - 2012

description: Les fichiers annuels de transferts d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. Le transfert d'établissement correspond au transfert complet des moyens de production d'un établissement d'un lieu géographique à un autre : il y a cessation d'établissement au lieu de départ et une création d'établissement au lieux d'arrivée.
DOI: 10.34724/casd.316.2513.v1
title: Enquête sur l'observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs - 2006

description: L'enquête statistique mensuelle à caractère obligatoire PCIA a pour objectif de suivre les coûts d'approvisionnement des agriculteurs en agrofournitures (aliments pour animaux, engrais, semences, produits de protection des cultures, matériels et petits outillages) et produits et services vétérinaires. Elle est une des principales sources qui alimente le calcul par l'INSEE de l'indice national des prix d'achat des moyens de production agricole (IPAMPA).
DOI: 10.34724/casd.316.2514.v1
title: Enquête sur l'observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs - 2007

description: L'enquête statistique mensuelle à caractère obligatoire PCIA a pour objectif de suivre les coûts d'approvisionnement des agriculteurs en agrofournitures (aliments pour animaux, engrais, semences, produits de protection des cultures, matériels et petits outillages) et produits et services vétérinaires. Elle est une des principales sources qui alimente le calcul par l'INSEE de l'indice national des prix d'achat des moyens de production agricole (IPAMPA).
DOI: 10.34724/casd.316.2515.v1
title: Enquête sur l'observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs - 2008

description: L'enquête statistique mensuelle à caractère obligatoire PCIA a pour objectif de suivre les coûts d'approvisionnement des agriculteurs en agrofournitures (aliments pour animaux, engrais, semences, produits de protection des cultures, matériels et petits outillages) et produits et services vétérinaires. Elle est une des principales sources qui alimente le calcul par l'INSEE de l'indice national des prix d'achat des moyens de production agricole (IPAMPA).
DOI: 10.34724/casd.316.2516.v1
title: Enquête sur l'observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs - 2009

description: L'enquête statistique mensuelle à caractère obligatoire PCIA a pour objectif de suivre les coûts d'approvisionnement des agriculteurs en agrofournitures (aliments pour animaux, engrais, semences, produits de protection des cultures, matériels et petits outillages) et produits et services vétérinaires. Elle est une des principales sources qui alimente le calcul par l'INSEE de l'indice national des prix d'achat des moyens de production agricole (IPAMPA).
DOI: 10.34724/casd.316.2517.v1
title: Enquête sur l'observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs - 2010

description: L'enquête statistique mensuelle à caractère obligatoire PCIA a pour objectif de suivre les coûts d'approvisionnement des agriculteurs en agrofournitures (aliments pour animaux, engrais, semences, produits de protection des cultures, matériels et petits outillages) et produits et services vétérinaires. Elle est une des principales sources qui alimente le calcul par l'INSEE de l'indice national des prix d'achat des moyens de production agricole (IPAMPA).
DOI: 10.34724/casd.403.2971.v1
title: Bénéficiaires du Règlement de Développement Rural européen RDR1 - 1999-2006

description: Ensemble des bénéficiaires et paiement au titre du Règlement de Développement Rural européen 2000-2006 (RDR1)
DOI: 10.34724/casd.404.2972.v1
title: Bénéficiaires du Règlement de Développement Rural européen RDR3 - 2014-2020

description: Ensemble des bénéficiaires et paiement au titre du Règlement de Développement Rural européen 2014-2020 (RDR3)
DOI: 10.34724/casd.405.2999.v1
title: Enquête mensuelle de conjoncture dans les services - 2012

description: L'objectif de cette enquête est de fournir des informations précoces sur l'évolution de l'activité des services, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de l'activité dans ce secteur et dans l'économie globale, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.405.3000.v1
title: Enquête mensuelle de conjoncture dans les services - 2013

description: L'objectif de cette enquête est de fournir des informations précoces sur l'évolution de l'activité des services, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de l'activité dans ce secteur et dans l'économie globale, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.67.1567.v1
title: Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie - 2006

description: L'enquête de fréquentation dans l'hôtellerie a pour objectif l'observation conjoncturelle de la fréquentation dans l'hôtellerie de tourisme et l'étude de la structure de la clientèle, notamment de son origine géographique. Les informations sont produites au plan national, régional, voire infra-régional.
DOI: 10.34724/casd.67.1568.v1
title: Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie - 2007

description: L'enquête de fréquentation dans l'hôtellerie a pour objectif l'observation conjoncturelle de la fréquentation dans l'hôtellerie de tourisme et l'étude de la structure de la clientèle, notamment de son origine géographique. Les informations sont produites au plan national, régional, voire infra-régional.
DOI: 10.34724/casd.67.1569.v1
title: Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie - 2008

description: L'enquête de fréquentation dans l'hôtellerie a pour objectif l'observation conjoncturelle de la fréquentation dans l'hôtellerie de tourisme et l'étude de la structure de la clientèle, notamment de son origine géographique. Les informations sont produites au plan national, régional, voire infra-régional.
DOI: 10.34724/casd.67.1570.v1
title: Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie - 2009

description: L'enquête de fréquentation dans l'hôtellerie a pour objectif l'observation conjoncturelle de la fréquentation dans l'hôtellerie de tourisme et l'étude de la structure de la clientèle, notamment de son origine géographique. Les informations sont produites au plan national, régional, voire infra-régional.
DOI: 10.34724/casd.67.1571.v1
title: Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie - 2010

description: L'enquête de fréquentation dans l'hôtellerie a pour objectif l'observation conjoncturelle de la fréquentation dans l'hôtellerie de tourisme et l'étude de la structure de la clientèle, notamment de son origine géographique. Les informations sont produites au plan national, régional, voire infra-régional.
DOI: 10.34724/casd.224.1941.v1
title: Transferts d'établissements - 2013

description: Les fichiers annuels de transferts d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. Le transfert d'établissement correspond au transfert complet des moyens de production d'un établissement d'un lieu géographique à un autre : il y a cessation d'établissement au lieu de départ et une création d'établissement au lieux d'arrivée.
DOI: 10.34724/casd.224.1942.v1
title: Transferts d'établissements - 2014

description: Les fichiers annuels de transferts d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. Le transfert d'établissement correspond au transfert complet des moyens de production d'un établissement d'un lieu géographique à un autre : il y a cessation d'établissement au lieu de départ et une création d'établissement au lieux d'arrivée.