cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.341.2696.v3
title: Cotisations foncières des entreprises - 2017

description: La Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) est l'une des composantes de la Contribution Economique Territoriale (CET) avec la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE).  Elle est assise sur la valeur locative des biens passibles de la taxe foncière et est due dans chaque commune ou l'entreprise dispose de locaux et de terrains. La cotisation foncière des entreprises est due par les entreprises et les personnes physiques qui exercent de manière habituelle une activité professionnelle non salariée au 1er janvier de l'année d'imposition, quel que soit leur statut juridique, leur activité ou leur régime d'imposition. Les micro-entrepreneurs sont donc concernés par cette cotisation. À défaut de locaux, la CFE est établie sur une base d'imposition minimum fixée par la commune ou l'EPCI selon le barème fixé par la loi en fonction du montant de chiffre d'affaires hors taxes réalisé par le professionnel. La CFE est majorée d'une taxe additionnelle pour permettre le financement des Chambres de commerce et d'industrie (CCI).  Les données comprennent par établissement (n° SIRET) les éléments concourant à la détermination des bases d’imposition (bases brutes, exonérations, bases taxables) comme à l’imposition elle-même (taux, cotisations, crédits d’impôts). Cela concerne la CFE, les différentes composantes de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), la taxe additionnelle pour frais de chambre de commerce et d’industrie, la taxe pour frais des chambres des métiers et de l’artisanat, la taxe additionnelle spéciale annuelle de la région Ile-de-France (TASARIF), et la taxe additionnelle pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (TGEMAPI).
DOI: 10.34724/casd.341.3648.v3
title: Cotisations foncières des entreprises - 2018

description: La Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) est l'une des composantes de la Contribution Economique Territoriale (CET) avec la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE).  Elle est assise sur la valeur locative des biens passibles de la taxe foncière et est due dans chaque commune ou l'entreprise dispose de locaux et de terrains. La cotisation foncière des entreprises est due par les entreprises et les personnes physiques qui exercent de manière habituelle une activité professionnelle non salariée au 1er janvier de l'année d'imposition, quel que soit leur statut juridique, leur activité ou leur régime d'imposition. Les micro-entrepreneurs sont donc concernés par cette cotisation. À défaut de locaux, la CFE est établie sur une base d'imposition minimum fixée par la commune ou l'EPCI selon le barème fixé par la loi en fonction du montant de chiffre d'affaires hors taxes réalisé par le professionnel. La CFE est majorée d'une taxe additionnelle pour permettre le financement des Chambres de commerce et d'industrie (CCI).  Les données comprennent par établissement (n° SIRET) les éléments concourant à la détermination des bases d’imposition (bases brutes, exonérations, bases taxables) comme à l’imposition elle-même (taux, cotisations, crédits d’impôts). Cela concerne la CFE, les différentes composantes de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), la taxe additionnelle pour frais de chambre de commerce et d’industrie, la taxe pour frais des chambres des métiers et de l’artisanat, la taxe additionnelle spéciale annuelle de la région Ile-de-France (TASARIF), et la taxe additionnelle pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (TGEMAPI).
DOI: 10.34724/casd.341.3649.v3
title: Cotisations foncières des entreprises - 2019

description: La Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) est l'une des composantes de la Contribution Economique Territoriale (CET) avec la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE).  Elle est assise sur la valeur locative des biens passibles de la taxe foncière et est due dans chaque commune ou l'entreprise dispose de locaux et de terrains. La cotisation foncière des entreprises est due par les entreprises et les personnes physiques qui exercent de manière habituelle une activité professionnelle non salariée au 1er janvier de l'année d'imposition, quel que soit leur statut juridique, leur activité ou leur régime d'imposition. Les micro-entrepreneurs sont donc concernés par cette cotisation. À défaut de locaux, la CFE est établie sur une base d'imposition minimum fixée par la commune ou l'EPCI selon le barème fixé par la loi en fonction du montant de chiffre d'affaires hors taxes réalisé par le professionnel. La CFE est majorée d'une taxe additionnelle pour permettre le financement des Chambres de commerce et d'industrie (CCI).  Les données comprennent par établissement (n° SIRET) les éléments concourant à la détermination des bases d’imposition (bases brutes, exonérations, bases taxables) comme à l’imposition elle-même (taux, cotisations, crédits d’impôts). Cela concerne la CFE, les différentes composantes de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), la taxe additionnelle pour frais de chambre de commerce et d’industrie, la taxe pour frais des chambres des métiers et de l’artisanat, la taxe additionnelle spéciale annuelle de la région Ile-de-France (TASARIF), et la taxe additionnelle pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (TGEMAPI).
DOI: 10.34724/casd.341.5890.v1
title: Cotisations foncières des entreprises - 2014

description: La Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) est l'une des composantes de la Contribution Economique Territoriale (CET) avec la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE).  Elle est assise sur la valeur locative des biens passibles de la taxe foncière et est due dans chaque commune ou l'entreprise dispose de locaux et de terrains. La cotisation foncière des entreprises est due par les entreprises et les personnes physiques qui exercent de manière habituelle une activité professionnelle non salariée au 1er janvier de l'année d'imposition, quel que soit leur statut juridique, leur activité ou leur régime d'imposition. Les micro-entrepreneurs sont donc concernés par cette cotisation. À défaut de locaux, la CFE est établie sur une base d'imposition minimum fixée par la commune ou l'EPCI selon le barème fixé par la loi en fonction du montant de chiffre d'affaires hors taxes réalisé par le professionnel. La CFE est majorée d'une taxe additionnelle pour permettre le financement des Chambres de commerce et d'industrie (CCI).  Les données comprennent par établissement (n° SIRET) les éléments concourant à la détermination des bases d’imposition (bases brutes, exonérations, bases taxables) comme à l’imposition elle-même (taux, cotisations, crédits d’impôts). Cela concerne la CFE, les différentes composantes de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), la taxe additionnelle pour frais de chambre de commerce et d’industrie, la taxe pour frais des chambres des métiers et de l’artisanat, la taxe additionnelle spéciale annuelle de la région Ile-de-France (TASARIF), et la taxe additionnelle pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (TGEMAPI).
DOI: 10.34724/casd.342.5954.v1
title: Bénéfices industriels et commerciaux - tous régimes - 2024

description: Les données sur les Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et l'impôt sur les sociétés (IS) portent sur l’ensemble des déclarations des bénéfices industriels et commerciaux, pour tous régimes d’imposition, et sur l’impôt sur les sociétés. Ceux-ci obéissent en effet pour une grande partie à des règles communes.  Autrement dit, elles contiennent tous les éléments fiscaux non répétables de l'ensemble des formulaires suivants :  - 2031  - 2065  - 2033A, 2033B, 2033C, 2033D, 2033E - 2050, 2051, 2052, 2053, 2054, 2055, 2056, 2057, 2058A, 2058B, 2058C  Le label de chaque variable commence par le numéro du formulaire auquel elle correspond.
DOI: 10.34724/casd.343.5961.v1
title: Groupes fiscaux des entreprises à l'Impôt sur les Sociétés (IS) - 2024

description: Les données ISGROUPE portent sur les groupes fiscaux des entreprises à l'impôt sur les sociétés. Autrement dit, ils contiennent tous les éléments fiscaux non répétables de l'ensemble des formulaires suivants relatifs à ce code obligation : - Impôt sur les sociétés (2065), Annexe 2065BIS au formulaire 2065 - Etat des crédits d'impôt et créances imputables (2058CG), Etat de suivi des déficits d'ensemble et affectation des moins-values à long terme d'ensemble (2058DG), Etat des rectifications apportées au résultat et aux plus et moins-values nettes à long terme pour la détermination du résultat d'ensemble (2058ER), Etat des rectifications apportées au résultat et aux plus et moins-values nettes à long terme pour la détermination du résultat d'ensemble lors de la sortie, de la fusion ou de la scission de la société membre (2058ES), Détermination du résultat discal et des plus-values à long terme d'ensemble (2058RG), Etat des subventions et abandons de créances entre sociétés du groupe consentis ou reçus à compter du 1er janvier 1992 (2058SG), Tableau de synthèse du résultat et des plus ou moins-values des sociétés membres du groupe à retenir pour la détermination du résultat d'ensemble (2058TS)
DOI: 10.34724/casd.402.6000.v1
title: Enquête de comparaison spatiale de niveaux de prix entre la métropole et les départements d'Outre-mer - 2022

description: L’enquête de comparaison spatiale des prix (IPC Compar) est une enquête qui permet de comparer les prix entre différents territoires pour des paniers de consommation représentatifs de chaque territoire. Elle permet de comparer notamment les prix entre les DOM, la Corse et la France métropolitaine (hors Corse) et entre l’agglomération parisienne et le reste de la France métropolitaine. La source IPC Compar est mise à disposition sous forme d’une base de données qui contient la moyenne des relevés de prix de produits représentatifs du territoire et comparables d’un territoire à l’autre. Les individus statistiques sont les unités de base décrites, c’est-à-dire le prix moyen pour un article donné pour un territoire donné, le poids associé dans la consommation des ménages du territoire et l’indice de comparaison des prix entre deux territoire. L’échantillon de cette enquête est issu d’un sondage fondé sur une méthode de quotas selon trois critères (critère géographique, critère de type de produit et critère de type de point de vente). Les données sont mises à disposition selon sept tables contenant les mêmes variables, comparant la France métropolitaine à l’agglomération parisienne, la Corse, la Guadeloupe, la Guyane, Mayotte, la Martinique.
DOI: 10.34724/casd.416.5916.v1
title: Enquête mensuelle de conjoncture dans le commerce de détail et le commerce et la réparation automobiles - 2024

description: L'enquête mensuelle de conjoncture dans le commerce de détail et le commerce et la réparation automobiles a pour objet de transcrire l’opinion des détaillants sur leur activité récente et sur leurs perspectives d’activité. Les chefs d’entreprise interrogés donnent leur opinion sur l’évolution récente ou prochaine de leurs ventes, le niveau de leurs stocks, leurs intentions de commandes, l’évolution de leurs effectifs ainsi que celle de leurs prix de vente. Les chefs d’entreprise fournissent également une opinion sur leur trésorerie et les délais de paiement de leur clientèle. L'enquête couvre le commerce de détail et le commerce et la réparation automobiles en France métropolitaine, à l'exclusion : du commerce alimentaire de proximité ou spécialisé, du commerce de détail de fleurs et animaux de compagnie, du commerce de détail de biens d'occasion, du commerce de détail hors magasin (à l'exception du secteur de la vente par correspondance, inclus dans le champ de l'enquête).
DOI: 10.34724/casd.418.5951.v1
title: Etat Civil Mariages - 2023

description: Le fichier Etat civil Mariages est le résultat de l’exploitation des bulletins de mariages, envoyés par les communes (métropole, départements d’outre-mer et trois collectivités d’outre-mer) ayant enregistré des mariages. Les fichiers statistiques mis à disposition contiennent les mariages de personnes de sexe différent et de celles de même sexe (depuis 2013). Ces fichiers ont subi des modifications en raison de modifications apportées aux bulletins de mariages eux-mêmes. Par exemple, suite à la réforme de la filiation, entrée en vigueur en 2006 et qui a supprimé la distinction entre enfant légitime et enfant naturel, les variables concernant la légitimation des enfants par le mariage ne contiennent pas d’information pour les mariages célébrés après le 01/07/2006. Ces fichiers statistiques fournissent des informations sur la date du mariage, sur caractéristiques sociodémographiques des conjoints (âge, nationalité, pays de naissance...) et des informations géographiques (la commune du mariage, la commune de domicile…) .
DOI: 10.34724/casd.428.5992.v1
title: Impôt sur le revenu agrégé à la commune - 2023

description: Le fichier Impôt sur le Revenu des Communes de France (IRCOM) fournit une image de la taxation de l’année N-1 à la date du 31 décembre de l’année N. Il reflète l’ensemble des déclarations d’impôt sur les revenus de l’année N-1 taxées tout au long de l’année N. Les statistiques portent sur l’ensemble des foyers fiscaux taxés (une déclaration 2042 compte pour un foyer fiscal). Ainsi, en cas de décès de l’un des conjoints, deux déclarations étant souscrites (une pour la période commune et une pour la période postérieure au décès pour le conjoint survivant), deux foyers fiscaux sont décomptés. Les informations relatives aux foyers fiscaux sont ventilées par tranche de revenu fiscal de référence, avec un total pour la commune, pour le département et enfin pour la région. Les données sont présentées après neutralisation du crédit d’impôt égal au prélèvement forfaitaire obligatoire.
DOI: 10.34724/casd.428.5997.v1
title: Impôt sur le revenu agrégé à la commune - 2022

description: Le fichier Impôt sur le Revenu des Communes de France (IRCOM) fournit une image de la taxation de l’année N-1 à la date du 31 décembre de l’année N. Il reflète l’ensemble des déclarations d’impôt sur les revenus de l’année N-1 taxées tout au long de l’année N. Les statistiques portent sur l’ensemble des foyers fiscaux taxés (une déclaration 2042 compte pour un foyer fiscal). Ainsi, en cas de décès de l’un des conjoints, deux déclarations étant souscrites (une pour la période commune et une pour la période postérieure au décès pour le conjoint survivant), deux foyers fiscaux sont décomptés. Les informations relatives aux foyers fiscaux sont ventilées par tranche de revenu fiscal de référence, avec un total pour la commune, pour le département et enfin pour la région. Les données sont présentées après neutralisation du crédit d’impôt égal au prélèvement forfaitaire obligatoire.
DOI: 10.15468/dl.ee4emu
title: Occurrence Download

description: A dataset containing 165 species occurrences available in GBIF matching the query:
{
 "TaxonKey" : [
 "is Lophiodes spilurus (Garman, 1899)"
 ]
}

 The dataset includes 165 records from 24 constituent datasets; see https://api.gbif.org/v1/occurrence/download/0052370-220831081235567/datasets/export for details.
 
Data from some individual datasets included in this download may be licensed under less restrictive terms.
DOI: 10.15468/dl.xw25gh
title: Occurrence Download

description: A dataset containing 162 species occurrences available in GBIF matching the query:
{
 "TaxonKey" : [
 "is Polygonatum filipes Merr. ex C.Jeffrey & McEwan"
 ]
}

 The dataset includes 162 records from 23 constituent datasets; see https://api.gbif.org/v1/occurrence/download/0092125-230530130749713/datasets/export for details.
 
Data from some individual datasets included in this download may be licensed under less restrictive terms.
DOI: 10.25549/inscriptifact-ouc112016277
title: Cuneiform Tablet 1913.14.0226, Spurlock 1913.14.0226

description: [Text Description:] Administrative tablet ❧ [Text or Publication Number Note:] Spurlock 1913.14.0226; CDLI P420608 ❧ [Medium:] Clay ❧ [Script Note:] Non-Alphabetic Cuneiform ❧ [Physical Object Description:] Yellowish White (10YR 9/1.5) ❧ [Physical Object Note:] 3 x 2.8 x 1.8 cm (19g) ❧ [Physical Object Note:] Seal impressions
DOI: 10.15468/dl.czehvy
title: Occurrence Download

description: A dataset containing 1 species occurrences available in GBIF matching the query:
{
 "TaxonKey" : [
 "is Austrochaperina punctata (Van Kampen, 1913)"
 ]
}

 The dataset includes 1 records from 1 constituent datasets; see https://api.gbif.org/v1/occurrence/download/0308178-210914110416597/datasets/export for details.
 
Data from some individual datasets included in this download may be licensed under less restrictive terms.
DOI: 10.15468/dl.rxpyds
title: Occurrence Download

description: A dataset containing 478 species occurrences available in GBIF matching the query:
{
 "and" : [
 "TaxonKey is one of (Echinoderma calcicola (Knudsen) Bon, Echinodera hystrix Woll., 1864, Echinoderma perplexum (Knudsen) Bon)",
 "Geometry POLYGON((-9.36035 44.71551,-10.59082 42.81152,-11.82129 36.80928,-7.69043 36.17336,-3.38379 35.88905,3.12012 38.13456,9.18457 38.20366,11.7334 37.16032,12.78809 34.74161,17.09473 33.79741, 23.15918 34.23451,30.10254 32.62087,33.2666 32.99024,35.72754 35.03,33.00293 35.53223,28.69629 35.17381,28.34473 36.31513,25.7959 37.50973,24.91699 39.90974,28.78418 40.6473,30.71777 41.17865,36.87012 45.213,38.18848 46.98025,38.71582 47.7541,39.94629 47.93107,40.20996 49.61071,37.0459 50.34546,35.72754 50.40152,33.79395 52.26816,31.68457 51.94426,31.4209 53.27835,32.56348 53.43572,30.98145 54.77535,30.89355 55.52863,28.43262 56.02295,27.20215 57.65716,27.37793 58.30949,27.90527 59.17593,29.66309 59.88894,27.6416 60.58697,31.50879 62.75473,28.78418 69.83962,30.89355 70.28912,29.22363 71.55274,21.75293 71.30079,14.28223 70.14036,11.38184 67.47492,4.87793 63.66576,-5.53711 71.52491,-10.63477 71.69129,-21.5332 67.74276,-28.56445 65.36684,-24.3457 61.35461,-9.36035 44.71551))",
 "HasCoordinate is true",
 "HasGeospatialIssue is false",
 "Year is greater than or equal to 1980",
 "Year is less than or equal to 2021"
 ]
}

 The dataset includes 478 records from 44 constituent datasets; see https://api.gbif.org/v1/occurrence/download/0358569-210914110416597/datasets/export for details.
 
Data from some individual datasets included in this download may be licensed under less restrictive terms.
DOI: 10.25549/inscriptifact-ouc112016367
title: Cuneiform Tablet 1913.14.0226, Spurlock 1913.14.0226

description: [Text Description:] Administrative tablet ❧ [Text or Publication Number Note:] Spurlock 1913.14.0226; CDLI P420608 ❧ [Medium:] Clay ❧ [Script Note:] Non-Alphabetic Cuneiform ❧ [Physical Object Description:] Yellowish White (10YR 9/1.5) ❧ [Physical Object Note:] 3 x 2.8 x 1.8 cm (19g) ❧ [Physical Object Note:] Seal impressions
DOI: 10.15468/dl.n5f2w2
title: Occurrence Download

description: A dataset containing 1393 species occurrences available in GBIF matching the query:
{
 "TaxonKey" : [
 "is Polygonatum cirrhifolium (Wall.) Royle"
 ]
}

 The dataset includes 1393 records from 52 constituent datasets; see https://api.gbif.org/v1/occurrence/download/0092116-230530130749713/datasets/export for details.
 
Data from some individual datasets included in this download may be licensed under less restrictive terms.
DOI: 10.25549/inscriptifact-ouc112043266
title: Cuneiform Tablet 1913.14.0010, Spurlock 1913.14.0010

description: [Text Description:] Administrative tablet ❧ [Text or Publication Number Note:] Spurlock 1913.14.0010; CDLI P420390 ❧ [Medium:] Clay ❧ [Script Note:] Non-Alphabetic Cuneiform ❧ [Physical Object Description:] Pale Orange Yellow (10YR 8/2.5) ❧ [Physical Object Note:] 4.3 x 4.3 x 1.8 cm (42g) ❧ [Physical Object Note:] Seal impressions
DOI: 10.15468/dl.4z9vek
title: Occurrence Download

description: A dataset containing 376 species occurrences available in GBIF matching the query:
{
 "and" : [
 "TaxonKey is one of (Durella connivens (Fr.) Rehm, Echinoderma hystrix (F.H.Møller & J.E.Lange) Bon, Echinoderma jacobii (Vellinga & Knudsen) Rald, Heilmann-Clausen & C.Lange)",
 "Geometry POLYGON((-9.36035 44.71551,-10.59082 42.81152,-11.82129 36.80928,-7.69043 36.17336,-3.38379 35.88905,3.12012 38.13456,9.18457 38.20366,11.7334 37.16032,12.78809 34.74161,17.09473 33.79741, 23.15918 34.23451,30.10254 32.62087,33.2666 32.99024,35.72754 35.03,33.00293 35.53223,28.69629 35.17381,28.34473 36.31513,25.7959 37.50973,24.91699 39.90974,28.78418 40.6473,30.71777 41.17865,36.87012 45.213,38.18848 46.98025,38.71582 47.7541,39.94629 47.93107,40.20996 49.61071,37.0459 50.34546,35.72754 50.40152,33.79395 52.26816,31.68457 51.94426,31.4209 53.27835,32.56348 53.43572,30.98145 54.77535,30.89355 55.52863,28.43262 56.02295,27.20215 57.65716,27.37793 58.30949,27.90527 59.17593,29.66309 59.88894,27.6416 60.58697,31.50879 62.75473,28.78418 69.83962,30.89355 70.28912,29.22363 71.55274,21.75293 71.30079,14.28223 70.14036,11.38184 67.47492,4.87793 63.66576,-5.53711 71.52491,-10.63477 71.69129,-21.5332 67.74276,-28.56445 65.36684,-24.3457 61.35461,-9.36035 44.71551))",
 "HasCoordinate is true",
 "HasGeospatialIssue is false",
 "Year is greater than or equal to 1980",
 "Year is less than or equal to 2021"
 ]
}

 The dataset includes 376 records from 43 constituent datasets; see https://api.gbif.org/v1/occurrence/download/0358571-210914110416597/datasets/export for details.
 
Data from some individual datasets included in this download may be licensed under less restrictive terms.
DOI: 10.15468/dl.rbh6sx
title: Occurrence Download

description: A dataset containing 818 species occurrences available in GBIF matching the query:
{
 "TaxonKey" : [
 "is Burmannia disticha L."
 ]
}

 The dataset includes 818 records from 57 constituent datasets; see https://api.gbif.org/v1/occurrence/download/0338829-210914110416597/datasets/export for details.
 
Data from some individual datasets included in this download may be licensed under less restrictive terms.
DOI: 10.25549/inscriptifact-ouc112043189
title: Cuneiform Tablet 1913.14.0010, Spurlock 1913.14.0010

description: [Text Description:] Administrative tablet ❧ [Text or Publication Number Note:] Spurlock 1913.14.0010; CDLI P420390 ❧ [Medium:] Clay ❧ [Script Note:] Non-Alphabetic Cuneiform ❧ [Physical Object Description:] Pale Orange Yellow (10YR 8/2.5) ❧ [Physical Object Note:] 4.3 x 4.3 x 1.8 cm (42g) ❧ [Physical Object Note:] Seal impressions
DOI: 10.15468/dl.s8gbvu
title: Occurrence Download

description: A dataset containing 153 species occurrences available in GBIF matching the query:
{
 "TaxonKey" : [
 "is Polygonatum glaberrimum K.Koch"
 ]
}

 The dataset includes 153 records from 21 constituent datasets; see https://api.gbif.org/v1/occurrence/download/0092129-230530130749713/datasets/export for details.
 
Data from some individual datasets included in this download may be licensed under less restrictive terms.
DOI: 10.25549/inscriptifact-ouc112048268
title: Cuneiform Tablet 1913.14.0225, Spurlock 1913.14.0225

description: [Text Description:] Administrative tablet ❧ [Text or Publication Number Note:] Spurlock 1913.14.0225; CDLI P420607 ❧ [Medium:] Clay ❧ [Script Note:] Non-Alphabetic Cuneiform ❧ [Physical Object Description:] Yellowish Gray (10YR 8/2) Medium Gray (N 5.25/ 22.1% R) ❧ [Physical Object Note:] 3.1 x 3.1 x 1.9 cm (22g) ❧ [Physical Object Note:] Seal impressions