cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.496.5393.v1
title: Enquête annuelle de recensement - 2013

description: Le Recensement de la population est une pièce maîtresse d’un système d’information locale actualisé chaque année. Depuis 2004, le recensement de la population s’appuie sur une collecte de données réparties sur 5 années. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, la collecte est exhaustive et a lieu tous les 5 ans. Pour les communes de 10 000 habitants et plus, la collecte est organisée chaque année sur un échantillon de logements tirés à partir du Répertoire d’Immeubles Localisés (RIL).   L’Enquête Annuelle de Recensement (EAR) représente donc 1/5 de la collecte d’un recensement : les données d’une EAR concernent 1/5 des communes de moins de 10 000 habitants et 8% des logements des communes de 10 000 habitants et plus (40% des logements pour un recensement).   Les données de l’EAR sont réparties sur 4 niveaux : le logement, l’individu, la famille et les liens 2 à 2. Chaque unité statistique dispose d’un identifiant unique dans les différentes tables. Cet identifiant unique a une base commune aux tables qui est l’identifiant « logement ». Les différents bulletins de l’EAR contiennent des informations sur les résidences des individus, sur l’année d’arrivée en France pour les personnes nées à l’étranger, sur l’état matrimonial, sur l’utilisation des transports, sur les caractéristiques du logement (surface, période d’achèvement de construction…)…  Le mode de collecte est hybride : il peut être fait par internet ou par papier selon le choix de l’enquêté.
DOI: 10.34724/casd.496.5395.v1
title: Enquête annuelle de recensement - 2012

description: Le Recensement de la population est une pièce maîtresse d’un système d’information locale actualisé chaque année. Depuis 2004, le recensement de la population s’appuie sur une collecte de données réparties sur 5 années. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, la collecte est exhaustive et a lieu tous les 5 ans. Pour les communes de 10 000 habitants et plus, la collecte est organisée chaque année sur un échantillon de logements tirés à partir du Répertoire d’Immeubles Localisés (RIL).   L’Enquête Annuelle de Recensement (EAR) représente donc 1/5 de la collecte d’un recensement : les données d’une EAR concernent 1/5 des communes de moins de 10 000 habitants et 8% des logements des communes de 10 000 habitants et plus (40% des logements pour un recensement).   Les données de l’EAR sont réparties sur 4 niveaux : le logement, l’individu, la famille et les liens 2 à 2. Chaque unité statistique dispose d’un identifiant unique dans les différentes tables. Cet identifiant unique a une base commune aux tables qui est l’identifiant « logement ». Les différents bulletins de l’EAR contiennent des informations sur les résidences des individus, sur l’année d’arrivée en France pour les personnes nées à l’étranger, sur l’état matrimonial, sur l’utilisation des transports, sur les caractéristiques du logement (surface, période d’achèvement de construction…)…  Le mode de collecte est hybride : il peut être fait par internet ou par papier selon le choix de l’enquêté.
DOI: 10.34724/casd.496.5396.v1
title: Enquête annuelle de recensement - 2011

description: Le Recensement de la population est une pièce maîtresse d’un système d’information locale actualisé chaque année. Depuis 2004, le recensement de la population s’appuie sur une collecte de données réparties sur 5 années. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, la collecte est exhaustive et a lieu tous les 5 ans. Pour les communes de 10 000 habitants et plus, la collecte est organisée chaque année sur un échantillon de logements tirés à partir du Répertoire d’Immeubles Localisés (RIL).   L’Enquête Annuelle de Recensement (EAR) représente donc 1/5 de la collecte d’un recensement : les données d’une EAR concernent 1/5 des communes de moins de 10 000 habitants et 8% des logements des communes de 10 000 habitants et plus (40% des logements pour un recensement).   Les données de l’EAR sont réparties sur 4 niveaux : le logement, l’individu, la famille et les liens 2 à 2. Chaque unité statistique dispose d’un identifiant unique dans les différentes tables. Cet identifiant unique a une base commune aux tables qui est l’identifiant « logement ». Les différents bulletins de l’EAR contiennent des informations sur les résidences des individus, sur l’année d’arrivée en France pour les personnes nées à l’étranger, sur l’état matrimonial, sur l’utilisation des transports, sur les caractéristiques du logement (surface, période d’achèvement de construction…)…  Le mode de collecte est hybride : il peut être fait par internet ou par papier selon le choix de l’enquêté.
DOI: 10.34724/casd.496.5397.v1
title: Enquête annuelle de recensement - 2009

description: Le Recensement de la population est une pièce maîtresse d’un système d’information locale actualisé chaque année. Depuis 2004, le recensement de la population s’appuie sur une collecte de données réparties sur 5 années. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, la collecte est exhaustive et a lieu tous les 5 ans. Pour les communes de 10 000 habitants et plus, la collecte est organisée chaque année sur un échantillon de logements tirés à partir du Répertoire d’Immeubles Localisés (RIL).   L’Enquête Annuelle de Recensement (EAR) représente donc 1/5 de la collecte d’un recensement : les données d’une EAR concernent 1/5 des communes de moins de 10 000 habitants et 8% des logements des communes de 10 000 habitants et plus (40% des logements pour un recensement).   Les données de l’EAR sont réparties sur 4 niveaux : le logement, l’individu, la famille et les liens 2 à 2. Chaque unité statistique dispose d’un identifiant unique dans les différentes tables. Cet identifiant unique a une base commune aux tables qui est l’identifiant « logement ». Les différents bulletins de l’EAR contiennent des informations sur les résidences des individus, sur l’année d’arrivée en France pour les personnes nées à l’étranger, sur l’état matrimonial, sur l’utilisation des transports, sur les caractéristiques du logement (surface, période d’achèvement de construction…)…  Le mode de collecte est hybride : il peut être fait par internet ou par papier selon le choix de l’enquêté.
DOI: 10.34724/casd.496.5398.v1
title: Enquête annuelle de recensement - 2008

description: Le Recensement de la population est une pièce maîtresse d’un système d’information locale actualisé chaque année. Depuis 2004, le recensement de la population s’appuie sur une collecte de données réparties sur 5 années. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, la collecte est exhaustive et a lieu tous les 5 ans. Pour les communes de 10 000 habitants et plus, la collecte est organisée chaque année sur un échantillon de logements tirés à partir du Répertoire d’Immeubles Localisés (RIL).   L’Enquête Annuelle de Recensement (EAR) représente donc 1/5 de la collecte d’un recensement : les données d’une EAR concernent 1/5 des communes de moins de 10 000 habitants et 8% des logements des communes de 10 000 habitants et plus (40% des logements pour un recensement).   Les données de l’EAR sont réparties sur 4 niveaux : le logement, l’individu, la famille et les liens 2 à 2. Chaque unité statistique dispose d’un identifiant unique dans les différentes tables. Cet identifiant unique a une base commune aux tables qui est l’identifiant « logement ». Les différents bulletins de l’EAR contiennent des informations sur les résidences des individus, sur l’année d’arrivée en France pour les personnes nées à l’étranger, sur l’état matrimonial, sur l’utilisation des transports, sur les caractéristiques du logement (surface, période d’achèvement de construction…)…  Le mode de collecte est hybride : il peut être fait par internet ou par papier selon le choix de l’enquêté.
DOI: 10.34724/casd.496.5399.v1
title: Enquête annuelle de recensement - 2007

description: Le Recensement de la population est une pièce maîtresse d’un système d’information locale actualisé chaque année. Depuis 2004, le recensement de la population s’appuie sur une collecte de données réparties sur 5 années. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, la collecte est exhaustive et a lieu tous les 5 ans. Pour les communes de 10 000 habitants et plus, la collecte est organisée chaque année sur un échantillon de logements tirés à partir du Répertoire d’Immeubles Localisés (RIL).   L’Enquête Annuelle de Recensement (EAR) représente donc 1/5 de la collecte d’un recensement : les données d’une EAR concernent 1/5 des communes de moins de 10 000 habitants et 8% des logements des communes de 10 000 habitants et plus (40% des logements pour un recensement).   Les données de l’EAR sont réparties sur 4 niveaux : le logement, l’individu, la famille et les liens 2 à 2. Chaque unité statistique dispose d’un identifiant unique dans les différentes tables. Cet identifiant unique a une base commune aux tables qui est l’identifiant « logement ». Les différents bulletins de l’EAR contiennent des informations sur les résidences des individus, sur l’année d’arrivée en France pour les personnes nées à l’étranger, sur l’état matrimonial, sur l’utilisation des transports, sur les caractéristiques du logement (surface, période d’achèvement de construction…)…  Le mode de collecte est hybride : il peut être fait par internet ou par papier selon le choix de l’enquêté.
DOI: 10.34724/casd.496.5401.v1
title: Enquête annuelle de recensement - 2010

description: Le Recensement de la population est une pièce maîtresse d’un système d’information locale actualisé chaque année. Depuis 2004, le recensement de la population s’appuie sur une collecte de données réparties sur 5 années. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, la collecte est exhaustive et a lieu tous les 5 ans. Pour les communes de 10 000 habitants et plus, la collecte est organisée chaque année sur un échantillon de logements tirés à partir du Répertoire d’Immeubles Localisés (RIL).   L’Enquête Annuelle de Recensement (EAR) représente donc 1/5 de la collecte d’un recensement : les données d’une EAR concernent 1/5 des communes de moins de 10 000 habitants et 8% des logements des communes de 10 000 habitants et plus (40% des logements pour un recensement).   Les données de l’EAR sont réparties sur 4 niveaux : le logement, l’individu, la famille et les liens 2 à 2. Chaque unité statistique dispose d’un identifiant unique dans les différentes tables. Cet identifiant unique a une base commune aux tables qui est l’identifiant « logement ». Les différents bulletins de l’EAR contiennent des informations sur les résidences des individus, sur l’année d’arrivée en France pour les personnes nées à l’étranger, sur l’état matrimonial, sur l’utilisation des transports, sur les caractéristiques du logement (surface, période d’achèvement de construction…)…  Le mode de collecte est hybride : il peut être fait par internet ou par papier selon le choix de l’enquêté.
DOI: 10.34724/casd.496.5403.v1
title: Enquête annuelle de recensement - 2004

description: Le Recensement de la population est une pièce maîtresse d’un système d’information locale actualisé chaque année. Depuis 2004, le recensement de la population s’appuie sur une collecte de données réparties sur 5 années. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, la collecte est exhaustive et a lieu tous les 5 ans. Pour les communes de 10 000 habitants et plus, la collecte est organisée chaque année sur un échantillon de logements tirés à partir du Répertoire d’Immeubles Localisés (RIL).   L’Enquête Annuelle de Recensement (EAR) représente donc 1/5 de la collecte d’un recensement : les données d’une EAR concernent 1/5 des communes de moins de 10 000 habitants et 8% des logements des communes de 10 000 habitants et plus (40% des logements pour un recensement).   Les données de l’EAR sont réparties sur 4 niveaux : le logement, l’individu, la famille et les liens 2 à 2. Chaque unité statistique dispose d’un identifiant unique dans les différentes tables. Cet identifiant unique a une base commune aux tables qui est l’identifiant « logement ». Les différents bulletins de l’EAR contiennent des informations sur les résidences des individus, sur l’année d’arrivée en France pour les personnes nées à l’étranger, sur l’état matrimonial, sur l’utilisation des transports, sur les caractéristiques du logement (surface, période d’achèvement de construction…)…  Le mode de collecte est hybride : il peut être fait par internet ou par papier selon le choix de l’enquêté.
DOI: 10.34724/casd.496.5404.v1
title: Enquête annuelle de recensement - 2005

description: Le Recensement de la population est une pièce maîtresse d’un système d’information locale actualisé chaque année. Depuis 2004, le recensement de la population s’appuie sur une collecte de données réparties sur 5 années. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, la collecte est exhaustive et a lieu tous les 5 ans. Pour les communes de 10 000 habitants et plus, la collecte est organisée chaque année sur un échantillon de logements tirés à partir du Répertoire d’Immeubles Localisés (RIL).   L’Enquête Annuelle de Recensement (EAR) représente donc 1/5 de la collecte d’un recensement : les données d’une EAR concernent 1/5 des communes de moins de 10 000 habitants et 8% des logements des communes de 10 000 habitants et plus (40% des logements pour un recensement).   Les données de l’EAR sont réparties sur 4 niveaux : le logement, l’individu, la famille et les liens 2 à 2. Chaque unité statistique dispose d’un identifiant unique dans les différentes tables. Cet identifiant unique a une base commune aux tables qui est l’identifiant « logement ». Les différents bulletins de l’EAR contiennent des informations sur les résidences des individus, sur l’année d’arrivée en France pour les personnes nées à l’étranger, sur l’état matrimonial, sur l’utilisation des transports, sur les caractéristiques du logement (surface, période d’achèvement de construction…)…  Le mode de collecte est hybride : il peut être fait par internet ou par papier selon le choix de l’enquêté.
DOI: 10.34724/casd.496.5405.v1
title: Enquête annuelle de recensement - 2006

description: Le Recensement de la population est une pièce maîtresse d’un système d’information locale actualisé chaque année. Depuis 2004, le recensement de la population s’appuie sur une collecte de données réparties sur 5 années. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, la collecte est exhaustive et a lieu tous les 5 ans. Pour les communes de 10 000 habitants et plus, la collecte est organisée chaque année sur un échantillon de logements tirés à partir du Répertoire d’Immeubles Localisés (RIL).   L’Enquête Annuelle de Recensement (EAR) représente donc 1/5 de la collecte d’un recensement : les données d’une EAR concernent 1/5 des communes de moins de 10 000 habitants et 8% des logements des communes de 10 000 habitants et plus (40% des logements pour un recensement).   Les données de l’EAR sont réparties sur 4 niveaux : le logement, l’individu, la famille et les liens 2 à 2. Chaque unité statistique dispose d’un identifiant unique dans les différentes tables. Cet identifiant unique a une base commune aux tables qui est l’identifiant « logement ». Les différents bulletins de l’EAR contiennent des informations sur les résidences des individus, sur l’année d’arrivée en France pour les personnes nées à l’étranger, sur l’état matrimonial, sur l’utilisation des transports, sur les caractéristiques du logement (surface, période d’achèvement de construction…)…  Le mode de collecte est hybride : il peut être fait par internet ou par papier selon le choix de l’enquêté.
DOI: 10.34724/casd.516.5320.v1
title: Fichier statistique issu du traitement Cassiopée, affaires terminées - Classements_2012-2023

description: Le traitement Cassiopée contient les informations relatives aux plaintes et dénonciations reçues par les magistrats, dans le cadre de procédures judiciaires (gestion des audiences, élaboration des décisions des juridictions de jugement, gestion des voies de recours et des recours en grâce, gestion des requêtes, gestion des scellés et des objets en gardiennage, gestion de l’exécution des peines, gestion des agendas, archivage électronique…). Le champ est celui des affaires terminées sur données non nominatives.
DOI: 10.34724/casd.516.5321.v1
title: Fichier statistique issu du traitement Cassiopée, affaires terminées - Décisions au tribunal correctionnel_2012-2023

description: Le traitement Cassiopée contient les informations relatives aux plaintes et dénonciations reçues par les magistrats, dans le cadre de procédures judiciaires (gestion des audiences, élaboration des décisions des juridictions de jugement, gestion des voies de recours et des recours en grâce, gestion des requêtes, gestion des scellés et des objets en gardiennage, gestion de l’exécution des peines, gestion des agendas, archivage électronique…). Le champ est celui des affaires terminées sur données non nominatives.
DOI: 10.34724/casd.516.5322.v1
title: Fichier statistique issu du traitement Cassiopée, affaires terminées - Décisions en juridiction pour mineurs_2012-2023

description: Le traitement Cassiopée contient les informations relatives aux plaintes et dénonciations reçues par les magistrats, dans le cadre de procédures judiciaires (gestion des audiences, élaboration des décisions des juridictions de jugement, gestion des voies de recours et des recours en grâce, gestion des requêtes, gestion des scellés et des objets en gardiennage, gestion de l’exécution des peines, gestion des agendas, archivage électronique…). Le champ est celui des affaires terminées sur données non nominatives.
DOI: 10.34724/casd.519.5263.v1
title: Contribution économique territoriale - 2022

description: Base des entreprises soumises à la CET (CFE+CVAE) et calcul du plafonnement théorique à 3% de la valeur ajoutée.  La contribution économique territoriale (CET) se décompose globalement en deux parties : - La cotisation foncière des entreprises (CFE) est collectée au seul profit des communes et de leurs groupements. La CFE est assise sur la valeur locative des biens passibles d’une taxe foncière (terrains, constructions, installations...) situés en France. - La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) est partagée entre les différents niveaux de collectivités (les communes et leurs groupements, les régions, les départements). Son taux est fixé nationalement selon un barème progressif en fonction du chiffre d’affaires.
DOI: 10.34724/casd.534.5316.v1
title: Aide à la rénovation énergétique des logements - 2024

description: Aides publiques à destination des propriétaires, propriétaires bailleurs et syndicat de copropriétés afin de promouvoir la rénovation énergétique des logements du parc privé. Le numéro de dossier sert d'identifiant et permet de faire le rapprochement entre les différents fichiers plats fournis (dossier, travaux, liste des occupants du ménage et les subventions CEE). Le processus d'un dossier se décompose en 4 grandes étapes : dépôt du dossier par le demandeur, engagement du dossier, demande de solde suite à la réalisation des travaux et solde payé. Aux étapes du dépôt du dossier et de la demande de solde, les données sont déclarées par le demandeur et ne sont pas vérifiées et validées.
DOI: 10.34724/casd.537.5307.v1
title: Enquête annuelle sur la production d'électricité - 2000-2022

description: L'enquête permet de répondre à cinq questionnaires annuels communs AIE/Europstat par type d'énergie (électricité et chaleur, gaz, énergies renouvelables, charbon et produits pétroliers), concernant les statistiques sur l'énergie, et au questionnaire annuel Eurostat sur la cogénération, relatif à l'efficacité énergétique. Elle est également nécessaire à l'établissement du bilan énergétique annuel de la France et permet de répondre aux statistiques régionales et locales de l'énergie, déjà anciennes, qui se sont renforcées du fait de l'engagement national pour l'environnement. Les trèmes abordés sont les suivants : - la production d'électricité, ainsi que de chaleur en cas de cogénération - l'autoconsommation d'électricité - les puissances électriques, ainsi que thermiques en cas de cogénération - la consommation de combustibles des centrales électriques de la filière thermique classique - les technologies utilisées par les centrales électriques de la filière thermique classique
DOI: 10.34724/casd.540.5438.v1
title: Agence départementale d'information sur le logement de l'Hérault - 2022

description: Le réseau des Observatoires Locaux des Loyers (OLL) met à disposition les statistiques des niveaux de loyers du parc locatif privé afin d'offrir une vision fiable des marchés locatifs locaux. Chaque observatoire des loyers collecte les loyers pratiqués sur son territoire et traite les données. Les résultats permettent de disposer de données fiables, homogènes et comparables d’un territoire à l’autre.  Les données de l’Agence départementale d'information sur le logement de l'Hérault (ADIL 34) rassemblent les informations sur les loyers et le parc locatif privé pour l'agglomération de Montpellier et Sète. Le champ d’observation porte sur les logements locatifs meublés non professionnels et non saisonniers, non HLM quelle que soit l’ancienneté de leur(s) locataire(s).   Les informations mises à disposition portent sur le type d’habitat des logements, le type de location et de gestion, les dates de construction, le nombre de pièces et la surface habitable, le loyer mensuel observé hors charges et ramené également au mètre carré de surface habitable. Elles ont vocation à éclairer les propriétaires et les locataires, à fournir des éléments de repère aux professionnels de l’immobilier, aux investisseurs ainsi qu’aux organismes de financement, et à développer la connaissance des marchés locatifs privés, utile à l’élaboration des politiques publiques locales et nationales et aux travaux des chercheurs. Elles peuvent également contribuer à la définition de politiques publiques locales et nationales (programme local de l'habitat, zonages, plafonds Anah, encadrement des loyers) et aider les professionnels (administrateurs de biens, promoteurs).
DOI: 10.34724/casd.540.5464.v1
title: Agence départementale d'information sur le logement de l'Hérault - 2023

description: Le réseau des Observatoires Locaux des Loyers (OLL) met à disposition les statistiques des niveaux de loyers du parc locatif privé afin d'offrir une vision fiable des marchés locatifs locaux. Chaque observatoire des loyers collecte les loyers pratiqués sur son territoire et traite les données. Les résultats permettent de disposer de données fiables, homogènes et comparables d’un territoire à l’autre.  Les données de l’Agence départementale d'information sur le logement de l'Hérault (ADIL 34) rassemblent les informations sur les loyers et le parc locatif privé pour l'agglomération de Montpellier et Sète. Le champ d’observation porte sur les logements locatifs meublés non professionnels et non saisonniers, non HLM quelle que soit l’ancienneté de leur(s) locataire(s).   Les informations mises à disposition portent sur le type d’habitat des logements, le type de location et de gestion, les dates de construction, le nombre de pièces et la surface habitable, le loyer mensuel observé hors charges et ramené également au mètre carré de surface habitable. Elles ont vocation à éclairer les propriétaires et les locataires, à fournir des éléments de repère aux professionnels de l’immobilier, aux investisseurs ainsi qu’aux organismes de financement, et à développer la connaissance des marchés locatifs privés, utile à l’élaboration des politiques publiques locales et nationales et aux travaux des chercheurs. Elles peuvent également contribuer à la définition de politiques publiques locales et nationales (programme local de l'habitat, zonages, plafonds Anah, encadrement des loyers) et aider les professionnels (administrateurs de biens, promoteurs).