cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.144.2238.v1
title: Déclarations 2483 relatives à la formation professionnelle - 1997

description: Les déclarations 2483 relative à la formation professionnelle permettent de fournir des indicateurs sur les dépenses des entreprises de 10 salariés et plus (le seuil de l'obligation légale s'élève à 1,6 % des salaires versés pour les entreprises de 20 salariés et plus et 1,05 % pour les entreprises de 10 à 19 salariés en 2011). Ils sont produits par classes de tailles, selon cinq catégories socioprofessionnelles et par secteurs d'activité économique.
DOI: 10.34724/casd.144.2239.v1
title: Déclarations 2483 relatives à la formation professionnelle - 1998

description: Les déclarations 2483 relative à la formation professionnelle permettent de fournir des indicateurs sur les dépenses des entreprises de 10 salariés et plus (le seuil de l'obligation légale s'élève à 1,6 % des salaires versés pour les entreprises de 20 salariés et plus et 1,05 % pour les entreprises de 10 à 19 salariés en 2011). Ils sont produits par classes de tailles, selon cinq catégories socioprofessionnelles et par secteurs d'activité économique.
DOI: 10.34724/casd.144.2240.v1
title: Déclarations 2483 relatives à la formation professionnelle - 1999

description: Les déclarations 2483 relative à la formation professionnelle permettent de fournir des indicateurs sur les dépenses des entreprises de 10 salariés et plus (le seuil de l'obligation légale s'élève à 1,6 % des salaires versés pour les entreprises de 20 salariés et plus et 1,05 % pour les entreprises de 10 à 19 salariés en 2011). Ils sont produits par classes de tailles, selon cinq catégories socioprofessionnelles et par secteurs d'activité économique.
DOI: 10.34724/casd.205.2010.v1
title: Recensement des Éléments d'Imposition - 1995

description: Le fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) rassemble l'ensemble des données de fiscalité directe locale issues des émissions des rôles généraux et des rôles manuels primitifs par taxe et par collectivité (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Il intègre également les impôts économiques auto-liquidés (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises et taxe sur les surfaces commerciales).
DOI: 10.34724/casd.205.2011.v1
title: Recensement des Éléments d'Imposition - 1994

description: Le fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) rassemble l'ensemble des données de fiscalité directe locale issues des émissions des rôles généraux et des rôles manuels primitifs par taxe et par collectivité (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Il intègre également les impôts économiques auto-liquidés (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises et taxe sur les surfaces commerciales).
DOI: 10.34724/casd.205.2012.v1
title: Recensement des Éléments d'Imposition - 1993

description: Le fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) rassemble l'ensemble des données de fiscalité directe locale issues des émissions des rôles généraux et des rôles manuels primitifs par taxe et par collectivité (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Il intègre également les impôts économiques auto-liquidés (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises et taxe sur les surfaces commerciales).
DOI: 10.34724/casd.260.2311.v1
title: Fichier de suivi des recouvrements d'impôt sur les sociétés - 2015

description: Suivi des recettes d'IS
DOI: 10.34724/casd.260.2313.v1
title: Fichier de suivi des recouvrements d'impôt sur les sociétés - 2016

description: Suivi des recettes d'IS
DOI: 10.34724/casd.260.2379.v1
title: Fichier de suivi des recouvrements d'impôt sur les sociétés - 2017

description: Suivi des recettes d'IS
DOI: 10.34724/casd.260.2705.v1
title: Fichier de suivi des recouvrements d'impôt sur les sociétés - 2018

description: Suivi des recettes d'IS
DOI: 10.34724/casd.260.3198.v1
title: Fichier de suivi des recouvrements d'impôt sur les sociétés - 2019

description: Suivi des recettes d'IS
DOI: 10.34724/casd.344.2733.v1
title: Taxe professionnelle - 2006

description: Ensemble des entreprises anciennement soumises à la taxe professionnelle.
DOI: 10.34724/casd.344.2734.v1
title: Taxe professionnelle - 2007

description: Ensemble des entreprises anciennement soumises à la taxe professionnelle.
DOI: 10.34724/casd.344.2735.v1
title: Taxe professionnelle - 2008

description: Ensemble des entreprises anciennement soumises à la taxe professionnelle.
DOI: 10.34724/casd.344.2736.v1
title: Taxe professionnelle - 2009

description: Ensemble des entreprises anciennement soumises à la taxe professionnelle.
DOI: 10.34724/casd.429.3168.v1
title: Données détaillées déclaratives de TVA - 2015

description: Données détaillées déclaratives de TVA
DOI: 10.34724/casd.429.3169.v1
title: Données détaillées déclaratives de TVA - 2016

description: Données détaillées déclaratives de TVA
DOI: 10.34724/casd.429.3170.v1
title: Données détaillées déclaratives de TVA - 2017

description: Données détaillées déclaratives de TVA
DOI: 10.34724/casd.43.2609.v1
title: Pratiques phytosanitaires en viticulture - 2016

description: Une enquête réduite à quelques questions de pratiques culturales et axée sur les pratiques phytosanitaires. Cette enquête vise à caractériser les pratiques phytosanitaires plus fréquemment, de manière à obtenir des données dans des situations climatiques et de pression parasitaire différentes de celles observées au cours des enquêtes quinquennales et à produire un indicateur de pression phytosanitaire de référence (Indice de fréquence de traitement).
DOI: 10.34724/casd.43.296.v1
title: Pratiques phytosanitaires en viticulture - 2010

description: Une enquête réduite à quelques questions de pratiques culturales et axée sur les pratiques phytosanitaires. Cette enquête vise à caractériser les pratiques phytosanitaires plus fréquemment, de manière à obtenir des données dans des situations climatiques et de pression parasitaire différentes de celles observées au cours des enquêtes quinquennales et à produire un indicateur de pression phytosanitaire de référence (Indice de fréquence de traitement).
DOI: 10.34724/casd.10.58.v1
title: Recensement de la population - 1968 - principale

description: L’Insee organise chaque année le recensement de la population. Cette opération, menée en partenariat avec les communes, permet de compter toutes les personnes qui habitent sur le territoire français, quelles que soient leur origine et leur nationalité. Le recensement fournit également des informations statistiques sur la pyramide des âges, la composition des familles, le parc des logements, les déplacements quotidiens… Les fichiers concernent la métropole et les DOM sauf pour 1962 et 1968.
DOI: 10.34724/casd.10.59.v1
title: Recensement de la population - 1968 - complémentaire

description: L’Insee organise chaque année le recensement de la population. Cette opération, menée en partenariat avec les communes, permet de compter toutes les personnes qui habitent sur le territoire français, quelles que soient leur origine et leur nationalité. Le recensement fournit également des informations statistiques sur la pyramide des âges, la composition des familles, le parc des logements, les déplacements quotidiens… Les fichiers concernent la métropole et les DOM sauf pour 1962 et 1968.
DOI: 10.34724/casd.10.60.v1
title: Recensement de la population - 1975 - complémentaire

description: L’Insee organise chaque année le recensement de la population. Cette opération, menée en partenariat avec les communes, permet de compter toutes les personnes qui habitent sur le territoire français, quelles que soient leur origine et leur nationalité. Le recensement fournit également des informations statistiques sur la pyramide des âges, la composition des familles, le parc des logements, les déplacements quotidiens… Les fichiers concernent la métropole et les DOM sauf pour 1962 et 1968.
DOI: 10.34724/casd.10.61.v1
title: Recensement de la population - 1982 - complémentaire

description: L’Insee organise chaque année le recensement de la population. Cette opération, menée en partenariat avec les communes, permet de compter toutes les personnes qui habitent sur le territoire français, quelles que soient leur origine et leur nationalité. Le recensement fournit également des informations statistiques sur la pyramide des âges, la composition des familles, le parc des logements, les déplacements quotidiens… Les fichiers concernent la métropole et les DOM sauf pour 1962 et 1968.
DOI: 10.34724/casd.10.62.v1
title: Recensement de la population - 1990 - complémentaire

description: L’Insee organise chaque année le recensement de la population. Cette opération, menée en partenariat avec les communes, permet de compter toutes les personnes qui habitent sur le territoire français, quelles que soient leur origine et leur nationalité. Le recensement fournit également des informations statistiques sur la pyramide des âges, la composition des familles, le parc des logements, les déplacements quotidiens… Les fichiers concernent la métropole et les DOM sauf pour 1962 et 1968.
DOI: 10.34724/casd.10.63.v1
title: Recensement de la population - 1999 - complémentaire

description: L’Insee organise chaque année le recensement de la population. Cette opération, menée en partenariat avec les communes, permet de compter toutes les personnes qui habitent sur le territoire français, quelles que soient leur origine et leur nationalité. Le recensement fournit également des informations statistiques sur la pyramide des âges, la composition des familles, le parc des logements, les déplacements quotidiens… Les fichiers concernent la métropole et les DOM sauf pour 1962 et 1968.
DOI: 10.34724/casd.10.63.v2
title: Recensement de la population - 1999 - complémentaire

description: L’Insee organise chaque année le recensement de la population. Cette opération, menée en partenariat avec les communes, permet de compter toutes les personnes qui habitent sur le territoire français, quelles que soient leur origine et leur nationalité. Le recensement fournit également des informations statistiques sur la pyramide des âges, la composition des familles, le parc des logements, les déplacements quotidiens… Les fichiers concernent la métropole et les DOM sauf pour 1962 et 1968.
DOI: 10.34724/casd.144.2241.v1
title: Déclarations 2483 relatives à la formation professionnelle - 2000

description: Les déclarations 2483 relative à la formation professionnelle permettent de fournir des indicateurs sur les dépenses des entreprises de 10 salariés et plus (le seuil de l'obligation légale s'élève à 1,6 % des salaires versés pour les entreprises de 20 salariés et plus et 1,05 % pour les entreprises de 10 à 19 salariés en 2011). Ils sont produits par classes de tailles, selon cinq catégories socioprofessionnelles et par secteurs d'activité économique.
DOI: 10.34724/casd.144.2242.v1
title: Déclarations 2483 relatives à la formation professionnelle - 2001

description: Les déclarations 2483 relative à la formation professionnelle permettent de fournir des indicateurs sur les dépenses des entreprises de 10 salariés et plus (le seuil de l'obligation légale s'élève à 1,6 % des salaires versés pour les entreprises de 20 salariés et plus et 1,05 % pour les entreprises de 10 à 19 salariés en 2011). Ils sont produits par classes de tailles, selon cinq catégories socioprofessionnelles et par secteurs d'activité économique.
DOI: 10.34724/casd.144.2243.v1
title: Déclarations 2483 relatives à la formation professionnelle - 2002

description: Les déclarations 2483 relative à la formation professionnelle permettent de fournir des indicateurs sur les dépenses des entreprises de 10 salariés et plus (le seuil de l'obligation légale s'élève à 1,6 % des salaires versés pour les entreprises de 20 salariés et plus et 1,05 % pour les entreprises de 10 à 19 salariés en 2011). Ils sont produits par classes de tailles, selon cinq catégories socioprofessionnelles et par secteurs d'activité économique.
DOI: 10.34724/casd.205.2013.v1
title: Recensement des Éléments d'Imposition - 1992

description: Le fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) rassemble l'ensemble des données de fiscalité directe locale issues des émissions des rôles généraux et des rôles manuels primitifs par taxe et par collectivité (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Il intègre également les impôts économiques auto-liquidés (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises et taxe sur les surfaces commerciales).
DOI: 10.34724/casd.205.2014.v1
title: Recensement des Éléments d'Imposition - 1991

description: Le fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) rassemble l'ensemble des données de fiscalité directe locale issues des émissions des rôles généraux et des rôles manuels primitifs par taxe et par collectivité (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Il intègre également les impôts économiques auto-liquidés (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises et taxe sur les surfaces commerciales).
DOI: 10.34724/casd.205.2015.v1
title: Recensement des Éléments d'Imposition - 1990

description: Le fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) rassemble l'ensemble des données de fiscalité directe locale issues des émissions des rôles généraux et des rôles manuels primitifs par taxe et par collectivité (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Il intègre également les impôts économiques auto-liquidés (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises et taxe sur les surfaces commerciales).
DOI: 10.34724/casd.261.2314.v1
title: Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés - 2015

description: Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés
DOI: 10.34724/casd.261.2316.v1
title: Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés - 2006

description: Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés
DOI: 10.34724/casd.344.2737.v1
title: Taxe professionnelle - 2010

description: Ensemble des entreprises anciennement soumises à la taxe professionnelle.
DOI: 10.34724/casd.345.2817.v1
title: Conditions de Travail - Panel - RPS_2016

description: Conditions de Travail - Panel
DOI: 10.34724/casd.345.2817.v2
title: Conditions de Travail - Panel - RPS_2016

description: Conditions de Travail - Panel
DOI: 10.34724/casd.430.3172.v1
title: Fichier approché des résultats de l'Esem - Mayotte - 2017

description: Le fichier approché des résultats de l'Esem (FARE) est le fichier des données individuelles comptables du dispositif Esem (enquête sur les entreprises mahoraises).
DOI: 10.34724/casd.430.3174.v1
title: Fichier approché des résultats de l'Esem - Mayotte - 2016

description: Le fichier approché des résultats de l'Esem (FARE) est le fichier des données individuelles comptables du dispositif Esem (enquête sur les entreprises mahoraises).
DOI: 10.34724/casd.10.64.v1
title: Recensement de la population - 1975 - principale

description: L’Insee organise chaque année le recensement de la population. Cette opération, menée en partenariat avec les communes, permet de compter toutes les personnes qui habitent sur le territoire français, quelles que soient leur origine et leur nationalité. Le recensement fournit également des informations statistiques sur la pyramide des âges, la composition des familles, le parc des logements, les déplacements quotidiens… Les fichiers concernent la métropole et les DOM sauf pour 1962 et 1968.
DOI: 10.34724/casd.10.65.v1
title: Recensement de la population - 1982 - principale

description: L’Insee organise chaque année le recensement de la population. Cette opération, menée en partenariat avec les communes, permet de compter toutes les personnes qui habitent sur le territoire français, quelles que soient leur origine et leur nationalité. Le recensement fournit également des informations statistiques sur la pyramide des âges, la composition des familles, le parc des logements, les déplacements quotidiens… Les fichiers concernent la métropole et les DOM sauf pour 1962 et 1968.
DOI: 10.34724/casd.10.66.v1
title: Recensement de la population - 1990 - principale

description: L’Insee organise chaque année le recensement de la population. Cette opération, menée en partenariat avec les communes, permet de compter toutes les personnes qui habitent sur le territoire français, quelles que soient leur origine et leur nationalité. Le recensement fournit également des informations statistiques sur la pyramide des âges, la composition des familles, le parc des logements, les déplacements quotidiens… Les fichiers concernent la métropole et les DOM sauf pour 1962 et 1968.
DOI: 10.34724/casd.144.2244.v1
title: Déclarations 2483 relatives à la formation professionnelle - 2003

description: Les déclarations 2483 relative à la formation professionnelle permettent de fournir des indicateurs sur les dépenses des entreprises de 10 salariés et plus (le seuil de l'obligation légale s'élève à 1,6 % des salaires versés pour les entreprises de 20 salariés et plus et 1,05 % pour les entreprises de 10 à 19 salariés en 2011). Ils sont produits par classes de tailles, selon cinq catégories socioprofessionnelles et par secteurs d'activité économique.
DOI: 10.34724/casd.144.2245.v1
title: Déclarations 2483 relatives à la formation professionnelle - 2004

description: Les déclarations 2483 relative à la formation professionnelle permettent de fournir des indicateurs sur les dépenses des entreprises de 10 salariés et plus (le seuil de l'obligation légale s'élève à 1,6 % des salaires versés pour les entreprises de 20 salariés et plus et 1,05 % pour les entreprises de 10 à 19 salariés en 2011). Ils sont produits par classes de tailles, selon cinq catégories socioprofessionnelles et par secteurs d'activité économique.
DOI: 10.34724/casd.146.1559.v1
title: Application du Recouvrement pour l'Observation et la Mesure des Encaissements - 2003

description: La base AROME (Application du Recouvrement pour l'Observation et la Mesure des Encaissements) est un outil statistique de suivi des encaissements et écritures comptables de la branche du Recouvrement. Elle permet notamment de suivre, pour chacune des échéances de paiement, et pour chaque cotisant, les montants de cotisations dues et de cotisations encaissées, et ainsi de calculer des taux d’impayés par catégorie de cotisants et pour différents délais après l’échéance.
DOI: 10.34724/casd.146.1559.v2
title: Application du Recouvrement pour l'Observation et la Mesure des Encaissements - 2003

description: La base AROME (Application du Recouvrement pour l'Observation et la Mesure des Encaissements) est un outil statistique de suivi des encaissements et écritures comptables de la branche du Recouvrement. Elle permet notamment de suivre, pour chacune des échéances de paiement, et pour chaque cotisant, les montants de cotisations dues et de cotisations encaissées, et ainsi de calculer des taux d’impayés par catégorie de cotisants et pour différents délais après l’échéance.
DOI: 10.34724/casd.205.2016.v1
title: Recensement des Éléments d'Imposition - 1989

description: Le fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) rassemble l'ensemble des données de fiscalité directe locale issues des émissions des rôles généraux et des rôles manuels primitifs par taxe et par collectivité (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Il intègre également les impôts économiques auto-liquidés (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises et taxe sur les surfaces commerciales).
DOI: 10.34724/casd.205.2017.v1
title: Recensement des Éléments d'Imposition - 1988

description: Le fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) rassemble l'ensemble des données de fiscalité directe locale issues des émissions des rôles généraux et des rôles manuels primitifs par taxe et par collectivité (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Il intègre également les impôts économiques auto-liquidés (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises et taxe sur les surfaces commerciales).
DOI: 10.34724/casd.205.2018.v1
title: Recensement des Éléments d'Imposition - 1987

description: Le fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) rassemble l'ensemble des données de fiscalité directe locale issues des émissions des rôles généraux et des rôles manuels primitifs par taxe et par collectivité (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Il intègre également les impôts économiques auto-liquidés (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises et taxe sur les surfaces commerciales).
DOI: 10.34724/casd.261.2317.v1
title: Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés - 2007

description: Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés
DOI: 10.34724/casd.261.2318.v1
title: Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés - 2008

description: Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés
DOI: 10.34724/casd.261.2319.v1
title: Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés - 2009

description: Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés
DOI: 10.34724/casd.261.2321.v1
title: Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés - 2010

description: Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés
DOI: 10.34724/casd.261.2322.v1
title: Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés - 2011

description: Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés
DOI: 10.34724/casd.261.2323.v1
title: Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés - 2012

description: Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés
DOI: 10.34724/casd.346.2805.v1
title: Conditions de Travail - Appariement Salariés et Employeurs - RPS_2016

description: Conditions de Travail - Appariement Salariés et Employeurs
DOI: 10.34724/casd.347.2816.v1
title: Conditions de Travail - Appariement aux données de consommations de soins - RPS_2016

description: Conditions de Travail - Appariement aux données de consommations de soins
DOI: 10.34724/casd.348.2745.v1
title: Fichier Général de l'État - 1978

description: Le Fichier Général de l'État permet de connaître les effectifs et les rémunérations des agents de la fonction publique de l'État.
DOI: 10.34724/casd.348.2746.v1
title: Fichier Général de l'État - 1980

description: Le Fichier Général de l'État permet de connaître les effectifs et les rémunérations des agents de la fonction publique de l'État.
DOI: 10.34724/casd.348.2747.v1
title: Fichier Général de l'État - 1982

description: Le Fichier Général de l'État permet de connaître les effectifs et les rémunérations des agents de la fonction publique de l'État.
DOI: 10.34724/casd.430.3197.v1
title: Fichier approché des résultats de l'Esem - Mayotte - 2015

description: Le fichier approché des résultats de l'Esem (FARE) est le fichier des données individuelles comptables du dispositif Esem (enquête sur les entreprises mahoraises).
DOI: 10.34724/casd.432.3178.v1
title: Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment - 2018

description: L'objectif de l'enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment est de fournir des informations précoses sur l'évolution de l'industrie du bâtiment, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de l'activité des entrepreneurs du secteur, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.432.3188.v1
title: Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment - 2017

description: L'objectif de l'enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment est de fournir des informations précoses sur l'évolution de l'industrie du bâtiment, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de l'activité des entrepreneurs du secteur, tant sur le plan national qu'européen.