cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.269.2872.v1
title: Pole de compétitivité 1 - Liste des membres

description: Pole de compétitivité 1
DOI: 10.34724/casd.270.2388.v1
title: Pole de compétitivité 2 - AAP

description: Pole de compétitivité 2
DOI: 10.34724/casd.271.2399.v1
title: Déclaration préalable à l'embauche - 2010-2014

description: La DPAE contient : - l'identification de l'établissement employeur : Siret, nom ou raison sociale, adresse et APE de l'établissement, - l'identification du salarié : NIR, sexe, nom, prénoms, date et lieu de naissance, - les principales caractéristiques du contrat de travail : date et heure d'embauche, type de contrat de travail (CDD, CDI), date de fin de CDD le cas échéant.
DOI: 10.34724/casd.271.2400.v1
title: Déclaration préalable à l'embauche - 2015-2016

description: La DPAE contient : - l'identification de l'établissement employeur : Siret, nom ou raison sociale, adresse et APE de l'établissement, - l'identification du salarié : NIR, sexe, nom, prénoms, date et lieu de naissance, - les principales caractéristiques du contrat de travail : date et heure d'embauche, type de contrat de travail (CDD, CDI), date de fin de CDD le cas échéant.
DOI: 10.34724/casd.271.2401.v1
title: Déclaration préalable à l'embauche - 2004-2009

description: La DPAE contient : - l'identification de l'établissement employeur : Siret, nom ou raison sociale, adresse et APE de l'établissement, - l'identification du salarié : NIR, sexe, nom, prénoms, date et lieu de naissance, - les principales caractéristiques du contrat de travail : date et heure d'embauche, type de contrat de travail (CDD, CDI), date de fin de CDD le cas échéant.
DOI: 10.34724/casd.272.139.v1
title: Enquête Liaisons financières entre sociétés - 1998

description: Cette enquête vise à identifier les groupes de sociétés opérant en France et à déterminer leur contour. Elle est la pièce maîtresse d'un dispositif consacré à la connaissance statistique des groupes d'entreprises. Les liaisons de détention de capital entre sociétés sont recensées au 31 décembre pour reconstituer les groupes de sociétés et établir des statistiques sur ces groupes et les entreprises qui les composent.
DOI: 10.34724/casd.349.2795.v1
title: Échantillon National des Allocataires - 2013

description: L'échantillon couvre les allocataires des CAF : - les couples sans enfant ou les personnes isolées percevant des prestations versées par les CAF ; - les familles de un ou plusieurs enfants percevant des prestations logement ou d'autres prestations familiales ; - toutes les familles allocataires relevant des CAF ; - mais ne contient pas certains allocataires des prestations familiales, rattachés à des régimes spéciaux ou bien au régime agricole. Les CAF connaissent en fait environ 90% des allocataires.
DOI: 10.34724/casd.349.2796.v1
title: Échantillon National des Allocataires - 2014

description: L'échantillon couvre les allocataires des CAF : - les couples sans enfant ou les personnes isolées percevant des prestations versées par les CAF ; - les familles de un ou plusieurs enfants percevant des prestations logement ou d'autres prestations familiales ; - toutes les familles allocataires relevant des CAF ; - mais ne contient pas certains allocataires des prestations familiales, rattachés à des régimes spéciaux ou bien au régime agricole. Les CAF connaissent en fait environ 90% des allocataires.
DOI: 10.34724/casd.349.2797.v1
title: Échantillon National des Allocataires - 2015

description: L'échantillon couvre les allocataires des CAF : - les couples sans enfant ou les personnes isolées percevant des prestations versées par les CAF ; - les familles de un ou plusieurs enfants percevant des prestations logement ou d'autres prestations familiales ; - toutes les familles allocataires relevant des CAF ; - mais ne contient pas certains allocataires des prestations familiales, rattachés à des régimes spéciaux ou bien au régime agricole. Les CAF connaissent en fait environ 90% des allocataires.
DOI: 10.34724/casd.46.2605.v1
title: Outward Foreign Affiliates Statistics - 2015

description: L'enquête européenne sur l'activité des filiales étrangères des groupes français a pour thème principal l'analyse de la structure du groupe à travers la description des activités des filiales étrangères (et succursales) et leurs principales caractéristiques économiques (chiffre d'affaires, investissements…). Ces évaluations sont nécessaires à la bonne compréhension du phénomène de la mondialisation.
DOI: 10.34724/casd.46.2841.v1
title: Outward Foreign Affiliates Statistics - 2016

description: L'enquête européenne sur l'activité des filiales étrangères des groupes français a pour thème principal l'analyse de la structure du groupe à travers la description des activités des filiales étrangères (et succursales) et leurs principales caractéristiques économiques (chiffre d'affaires, investissements…). Ces évaluations sont nécessaires à la bonne compréhension du phénomène de la mondialisation.
DOI: 10.34724/casd.46.434.v1
title: Outward Foreign Affiliates Statistics - 2010

description: L'enquête européenne sur l'activité des filiales étrangères des groupes français a pour thème principal l'analyse de la structure du groupe à travers la description des activités des filiales étrangères (et succursales) et leurs principales caractéristiques économiques (chiffre d'affaires, investissements…). Ces évaluations sont nécessaires à la bonne compréhension du phénomène de la mondialisation.
DOI: 10.34724/casd.46.944.v1
title: Outward Foreign Affiliates Statistics - 2011

description: L'enquête européenne sur l'activité des filiales étrangères des groupes français a pour thème principal l'analyse de la structure du groupe à travers la description des activités des filiales étrangères (et succursales) et leurs principales caractéristiques économiques (chiffre d'affaires, investissements…). Ces évaluations sont nécessaires à la bonne compréhension du phénomène de la mondialisation.
DOI: 10.34724/casd.47.1401.v1
title: Enquête communautaire sur l'innovation - 1994

description: L'enquête communautaire sur l'innovation vise à : - fournir des informations quantitatives sur la fréquence de l'innovation dans les entreprises - décrire des aspects particuliers du processus d'innovation ; - connaître les mécanismes qui expliquent dans quel cadre une entreprise est innovante.
DOI: 10.34724/casd.47.1517.v1
title: Enquête communautaire sur l'innovation - 2014

description: L'enquête communautaire sur l'innovation vise à : - fournir des informations quantitatives sur la fréquence de l'innovation dans les entreprises - décrire des aspects particuliers du processus d'innovation ; - connaître les mécanismes qui expliquent dans quel cadre une entreprise est innovante.
DOI: 10.34724/casd.108.903.v1
title: Fichier échantillonné de l'impôt sur le revenu - 2008

description: Fichier Echantillonné de L'Impôt sur le reveNu (FELIN). Fichier constitué à partir des déclarations 2042 des foyers fiscaux (impôt sur le revenu). Il s'agit d'un échantillon de 500 000 foyers fiscaux représentatif de l'ensemble des déclarants.
DOI: 10.34724/casd.108.904.v1
title: Fichier échantillonné de l'impôt sur le revenu - 2009

description: Fichier Echantillonné de L'Impôt sur le reveNu (FELIN). Fichier constitué à partir des déclarations 2042 des foyers fiscaux (impôt sur le revenu). Il s'agit d'un échantillon de 500 000 foyers fiscaux représentatif de l'ensemble des déclarants.
DOI: 10.34724/casd.108.905.v1
title: Fichier échantillonné de l'impôt sur le revenu - 2010

description: Fichier Echantillonné de L'Impôt sur le reveNu (FELIN). Fichier constitué à partir des déclarations 2042 des foyers fiscaux (impôt sur le revenu). Il s'agit d'un échantillon de 500 000 foyers fiscaux représentatif de l'ensemble des déclarants.
DOI: 10.34724/casd.148.1600.v1
title: Jeunes Entreprises Innovantes - 2004-2014

description: La table JEI couvre l'ensemble des établissements ayant déclaré sur la période 2004-2014 un montant d'exonération associé à un code type relatif au dispositif "jeunes entreprises innovantes" ou "jeunes entreprises universitaires". Elle restitue au niveau de chaque établissement les effectifs salariés, les montant de cotisations et contributions dues (après application éventuelle des mesures d'exonération) et les montant d'exonération.
DOI: 10.34724/casd.148.2601.v1
title: Jeunes Entreprises Innovantes - 2004-2016

description: La table JEI couvre l'ensemble des établissements ayant déclaré sur la période 2004-2014 un montant d'exonération associé à un code type relatif au dispositif "jeunes entreprises innovantes" ou "jeunes entreprises universitaires". Elle restitue au niveau de chaque établissement les effectifs salariés, les montant de cotisations et contributions dues (après application éventuelle des mesures d'exonération) et les montant d'exonération.
DOI: 10.34724/casd.149.1612.v1
title: Observatoire du Recouvrement pour les Mesures Emploi - 1999-2003

description: La base ORME (Observatoire du Recouvrement pour les Mesures Emploi), construite à des fins d’analyses statistiques, centralise jusqu’en 2008 les informations concernant les cotisants bénéficiant de mesures d’exonération. Ces informations sont issues des bordereaux récapitulatifs des cotisations (BRC). La base ORME regroupe l'ensemble des mesures, compensées ou non. Elle permet de mener des analyses fines par type de mesure et de cotisant, mais aussi selon les différents faits générateurs de l'information (période d'emploi ou période d'extraction).
DOI: 10.34724/casd.209.853.v1
title: Ventilation par activité - 2009

description: Fichier issu d'ESANE - Ventilation par activité - NAF rev. 2.
DOI: 10.34724/casd.209.854.v1
title: Ventilation par activité - 2011

description: Fichier issu d'ESANE - Ventilation par activité - NAF rev. 2.
DOI: 10.34724/casd.272.140.v1
title: Enquête Liaisons financières entre sociétés - 1999

description: Cette enquête vise à identifier les groupes de sociétés opérant en France et à déterminer leur contour. Elle est la pièce maîtresse d'un dispositif consacré à la connaissance statistique des groupes d'entreprises. Les liaisons de détention de capital entre sociétés sont recensées au 31 décembre pour reconstituer les groupes de sociétés et établir des statistiques sur ces groupes et les entreprises qui les composent.
DOI: 10.34724/casd.272.141.v1
title: Enquête Liaisons financières entre sociétés - 2000

description: Cette enquête vise à identifier les groupes de sociétés opérant en France et à déterminer leur contour. Elle est la pièce maîtresse d'un dispositif consacré à la connaissance statistique des groupes d'entreprises. Les liaisons de détention de capital entre sociétés sont recensées au 31 décembre pour reconstituer les groupes de sociétés et établir des statistiques sur ces groupes et les entreprises qui les composent.
DOI: 10.34724/casd.272.142.v1
title: Enquête Liaisons financières entre sociétés - 2001

description: Cette enquête vise à identifier les groupes de sociétés opérant en France et à déterminer leur contour. Elle est la pièce maîtresse d'un dispositif consacré à la connaissance statistique des groupes d'entreprises. Les liaisons de détention de capital entre sociétés sont recensées au 31 décembre pour reconstituer les groupes de sociétés et établir des statistiques sur ces groupes et les entreprises qui les composent.
DOI: 10.34724/casd.272.143.v1
title: Enquête Liaisons financières entre sociétés - 2002

description: Cette enquête vise à identifier les groupes de sociétés opérant en France et à déterminer leur contour. Elle est la pièce maîtresse d'un dispositif consacré à la connaissance statistique des groupes d'entreprises. Les liaisons de détention de capital entre sociétés sont recensées au 31 décembre pour reconstituer les groupes de sociétés et établir des statistiques sur ces groupes et les entreprises qui les composent.
DOI: 10.34724/casd.272.144.v1
title: Enquête Liaisons financières entre sociétés - 2003

description: Cette enquête vise à identifier les groupes de sociétés opérant en France et à déterminer leur contour. Elle est la pièce maîtresse d'un dispositif consacré à la connaissance statistique des groupes d'entreprises. Les liaisons de détention de capital entre sociétés sont recensées au 31 décembre pour reconstituer les groupes de sociétés et établir des statistiques sur ces groupes et les entreprises qui les composent.
DOI: 10.34724/casd.349.2798.v1
title: Échantillon National des Allocataires - 2016

description: L'échantillon couvre les allocataires des CAF : - les couples sans enfant ou les personnes isolées percevant des prestations versées par les CAF ; - les familles de un ou plusieurs enfants percevant des prestations logement ou d'autres prestations familiales ; - toutes les familles allocataires relevant des CAF ; - mais ne contient pas certains allocataires des prestations familiales, rattachés à des régimes spéciaux ou bien au régime agricole. Les CAF connaissent en fait environ 90% des allocataires.
DOI: 10.34724/casd.352.2807.v1
title: Appariement FQP-Panel tous salariés - 2014-2015

description: L'enquête Formation et Qualification Professionnelle a comme objectif de donner des informations sur la mobilité professionnelle, la mobilité sociale et les relations entre la formation initiale et professionnelle, l'emploi et les salaires. Pour la validité 2014-2015, elle a été appariée avec le Panel Tous Salariés de 2015 et avec le Panel DADS validité 1967-1975.
DOI: 10.34724/casd.353.2809.v1
title: Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises - 2012

description: La cotisation sur la valeur ajoutée est l'une des deux composantes de la contribution économique territoriale (CET). Elle est due par les entreprises et les travailleurs indépendants à partir d'un certain chiffre d'affaires et est calculée en fonction de la valeur ajoutée produite par l'entreprise. Elle est affectée aux collectivités territoriales : les communes et leurs groupements, les départements et les régions.
DOI: 10.34724/casd.353.2810.v1
title: Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises - 2013

description: La cotisation sur la valeur ajoutée est l'une des deux composantes de la contribution économique territoriale (CET). Elle est due par les entreprises et les travailleurs indépendants à partir d'un certain chiffre d'affaires et est calculée en fonction de la valeur ajoutée produite par l'entreprise. Elle est affectée aux collectivités territoriales : les communes et leurs groupements, les départements et les régions.
DOI: 10.34724/casd.47.162.v1
title: Enquête communautaire sur l'innovation - 2008

description: L'enquête communautaire sur l'innovation vise à : - fournir des informations quantitatives sur la fréquence de l'innovation dans les entreprises - décrire des aspects particuliers du processus d'innovation ; - connaître les mécanismes qui expliquent dans quel cadre une entreprise est innovante.
DOI: 10.34724/casd.47.165.v1
title: Enquête communautaire sur l'innovation - 2010

description: L'enquête communautaire sur l'innovation vise à : - fournir des informations quantitatives sur la fréquence de l'innovation dans les entreprises - décrire des aspects particuliers du processus d'innovation ; - connaître les mécanismes qui expliquent dans quel cadre une entreprise est innovante.
DOI: 10.34724/casd.47.1762.v1
title: Enquête communautaire sur l'innovation - 1990

description: L'enquête communautaire sur l'innovation vise à : - fournir des informations quantitatives sur la fréquence de l'innovation dans les entreprises - décrire des aspects particuliers du processus d'innovation ; - connaître les mécanismes qui expliquent dans quel cadre une entreprise est innovante.
DOI: 10.34724/casd.108.906.v1
title: Fichier échantillonné de l'impôt sur le revenu - 2011

description: Fichier Echantillonné de L'Impôt sur le reveNu (FELIN). Fichier constitué à partir des déclarations 2042 des foyers fiscaux (impôt sur le revenu). Il s'agit d'un échantillon de 500 000 foyers fiscaux représentatif de l'ensemble des déclarants.
DOI: 10.34724/casd.11.1350.v1
title: Echantillon Démographique Permanent - 2013

description: L'échantillon démographique permanent (EDP) est le premier panel sociodémographique de grande taille mis en place en France, pour étudier la fécondité, la mortalité, la mise en couple, les migrations géographiques au sein du territoire national, la mobilité sociale et la mobilité professionnelle, ainsi que les interactions possibles entre ces différents aspects.
DOI: 10.34724/casd.15.1787.v1
title: Etat Civil Naissances - 2010

description: Dans le domaine de l’Etat Civil se trouvent les déclarations de naissances qui permettent l’inscription au répertoire national d’identification des personnes physiques et l’attribution du numéro d’inscription au répertoire (NIR), souvent appelé numéro de sécurité sociale.
DOI: 10.34724/casd.15.1788.v1
title: Etat Civil Naissances - 2011

description: Dans le domaine de l’Etat Civil se trouvent les déclarations de naissances qui permettent l’inscription au répertoire national d’identification des personnes physiques et l’attribution du numéro d’inscription au répertoire (NIR), souvent appelé numéro de sécurité sociale.
DOI: 10.34724/casd.21.1136.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichier Postes - 2011 - 1_12ème

description: Ce fichier décrit le poste de travail, les caractéristiques individuelles du salarié, et quelques informations sur l'employeur provenant du Répertoire des entreprises et des établissements.
DOI: 10.34724/casd.21.1160.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichier Postes - 2012

description: Ce fichier décrit le poste de travail, les caractéristiques individuelles du salarié, et quelques informations sur l'employeur provenant du Répertoire des entreprises et des établissements.
DOI: 10.34724/casd.21.1214.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichier Postes - 2013

description: Ce fichier décrit le poste de travail, les caractéristiques individuelles du salarié, et quelques informations sur l'employeur provenant du Répertoire des entreprises et des établissements.
DOI: 10.34724/casd.21.1403.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichier Postes - 2012 - 1_12ème

description: Ce fichier décrit le poste de travail, les caractéristiques individuelles du salarié, et quelques informations sur l'employeur provenant du Répertoire des entreprises et des établissements.
DOI: 10.34724/casd.272.145.v1
title: Enquête Liaisons financières entre sociétés - 2004

description: Cette enquête vise à identifier les groupes de sociétés opérant en France et à déterminer leur contour. Elle est la pièce maîtresse d'un dispositif consacré à la connaissance statistique des groupes d'entreprises. Les liaisons de détention de capital entre sociétés sont recensées au 31 décembre pour reconstituer les groupes de sociétés et établir des statistiques sur ces groupes et les entreprises qui les composent.
DOI: 10.34724/casd.272.146.v1
title: Enquête Liaisons financières entre sociétés - 2005

description: Cette enquête vise à identifier les groupes de sociétés opérant en France et à déterminer leur contour. Elle est la pièce maîtresse d'un dispositif consacré à la connaissance statistique des groupes d'entreprises. Les liaisons de détention de capital entre sociétés sont recensées au 31 décembre pour reconstituer les groupes de sociétés et établir des statistiques sur ces groupes et les entreprises qui les composent.
DOI: 10.34724/casd.272.147.v1
title: Enquête Liaisons financières entre sociétés - 2006

description: Cette enquête vise à identifier les groupes de sociétés opérant en France et à déterminer leur contour. Elle est la pièce maîtresse d'un dispositif consacré à la connaissance statistique des groupes d'entreprises. Les liaisons de détention de capital entre sociétés sont recensées au 31 décembre pour reconstituer les groupes de sociétés et établir des statistiques sur ces groupes et les entreprises qui les composent.
DOI: 10.34724/casd.353.2811.v1
title: Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises - 2014

description: La cotisation sur la valeur ajoutée est l'une des deux composantes de la contribution économique territoriale (CET). Elle est due par les entreprises et les travailleurs indépendants à partir d'un certain chiffre d'affaires et est calculée en fonction de la valeur ajoutée produite par l'entreprise. Elle est affectée aux collectivités territoriales : les communes et leurs groupements, les départements et les régions.
DOI: 10.34724/casd.353.2812.v1
title: Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises - 2015

description: La cotisation sur la valeur ajoutée est l'une des deux composantes de la contribution économique territoriale (CET). Elle est due par les entreprises et les travailleurs indépendants à partir d'un certain chiffre d'affaires et est calculée en fonction de la valeur ajoutée produite par l'entreprise. Elle est affectée aux collectivités territoriales : les communes et leurs groupements, les départements et les régions.
DOI: 10.34724/casd.353.2813.v1
title: Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises - 2016

description: La cotisation sur la valeur ajoutée est l'une des deux composantes de la contribution économique territoriale (CET). Elle est due par les entreprises et les travailleurs indépendants à partir d'un certain chiffre d'affaires et est calculée en fonction de la valeur ajoutée produite par l'entreprise. Elle est affectée aux collectivités territoriales : les communes et leurs groupements, les départements et les régions.
DOI: 10.34724/casd.353.2814.v1
title: Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises - 2017

description: La cotisation sur la valeur ajoutée est l'une des deux composantes de la contribution économique territoriale (CET). Elle est due par les entreprises et les travailleurs indépendants à partir d'un certain chiffre d'affaires et est calculée en fonction de la valeur ajoutée produite par l'entreprise. Elle est affectée aux collectivités territoriales : les communes et leurs groupements, les départements et les régions.
DOI: 10.34724/casd.47.2738.v1
title: Enquête communautaire sur l'innovation - 2016

description: L'enquête communautaire sur l'innovation vise à : - fournir des informations quantitatives sur la fréquence de l'innovation dans les entreprises - décrire des aspects particuliers du processus d'innovation ; - connaître les mécanismes qui expliquent dans quel cadre une entreprise est innovante.
DOI: 10.34724/casd.47.418.v1
title: Enquête communautaire sur l'innovation - 2004

description: L'enquête communautaire sur l'innovation vise à : - fournir des informations quantitatives sur la fréquence de l'innovation dans les entreprises - décrire des aspects particuliers du processus d'innovation ; - connaître les mécanismes qui expliquent dans quel cadre une entreprise est innovante.
DOI: 10.34724/casd.47.419.v1
title: Enquête communautaire sur l'innovation - 2006

description: L'enquête communautaire sur l'innovation vise à : - fournir des informations quantitatives sur la fréquence de l'innovation dans les entreprises - décrire des aspects particuliers du processus d'innovation ; - connaître les mécanismes qui expliquent dans quel cadre une entreprise est innovante.
DOI: 10.34724/casd.47.504.v1
title: Enquête communautaire sur l'innovation - 1996

description: L'enquête communautaire sur l'innovation vise à : - fournir des informations quantitatives sur la fréquence de l'innovation dans les entreprises - décrire des aspects particuliers du processus d'innovation ; - connaître les mécanismes qui expliquent dans quel cadre une entreprise est innovante.
DOI: 10.34724/casd.47.505.v1
title: Enquête communautaire sur l'innovation - 2000

description: L'enquête communautaire sur l'innovation vise à : - fournir des informations quantitatives sur la fréquence de l'innovation dans les entreprises - décrire des aspects particuliers du processus d'innovation ; - connaître les mécanismes qui expliquent dans quel cadre une entreprise est innovante.