cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.139.5748.v1
title: Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise - 2024

description: L’enquête Activité et Conditions d’Emploi de la main d’œuvre sur le Dialogue Social en Entreprise (ACEMO-DSE) est une enquête annuelle réalisée depuis 2006 par la Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), au ministère chargé du travail, dans le cadre du dispositif d‘enquêtes sur l’Activité et les Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre (ACEMO).  Elle recense des informations sur les instances représentatives du personnel présentes dans les entreprises, l’existence de négociations collectives et la signature d’accords. Elle mesure en outre chaque année la part des entreprises qui ont connu un ou plusieurs arrêts collectifs et elle permet enfin de calculer un volume total de journées individuelles non travaillées (JINT) pour fait de grève.  Le champ de l’enquête porte sur les entreprises de 10 salariés ou plus du secteur marchand non agricole en France métropolitaine. L’ensemble des entreprises du transport, de l’énergie et des télécommunications en font partie, notamment les entreprises du secteur public et les grandes entreprises nationales : EDF, GDF-Suez, SNCF, RATP, France Telecom et La Poste.
DOI: 10.34724/casd.148.5614.v1
title: Jeunes Entreprises Innovantes - 2004-2023

description: Tous les employeurs sont tenus de déclarer et de payer les cotisations de leurs salariés relevant du régime général aux Urssaf. Pour cela, ils doivent transmettre un ""Bordereau Récapitulatif de Cotisations"" (BRC) mensuellement ou trimestriellement (si l'entreprise compte mois de dix salariés) ; ainsi qu'un ""Tableau récapitulatif"" (TR) à chaque début d'année. Les tables de données Jeunes entreprises innovantes (JEI) portent sur les établissements ayant déclaré un montant d’exonération associé à un code type relatif au dispositif « jeunes entreprises innovantes » ou « jeunes entreprises universitaires ». Elle restitue au niveau de chaque établissement les effectifs salariés, les montant de cotisations et contributions dues (après application éventuelle des mesures d'exonération) et les montant d'exonération. Le champ est limité aux établissements du « secteur privé », et exclu les établissements relevant du régime agricole, les administrations publiques, les établissements de l’éducation non marchande et de la santé non marchande et les employeurs de salariés à domicile.
DOI: 10.34724/casd.15.5592.v1
title: Etat Civil Naissances - 2023

description: Le fichier Etat civil Naissances est le résultat de l’exploitation des bulletins d’état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des naissances, en France métropolitaine, dans les DOM (y compris Mayotte depuis 2014), et à Saint-Martin, Saint-Barthélemy et Saint-Pierre-et-Miquelon. Ces bulletins de naissance provoquent une inscription au Répertoire National d’Identification des Personnes Physiques (RNIPP) et par conséquent l’attribution d’un Numéro d’Inscription au Répertoire (NIR) communément appelé numéro de Sécurité Sociale. Les fichiers statistiques mis à disposition contiennent les naissances vivantes ainsi que les enfants sans vie, mais également les jugements déclaratifs de naissances. A partir de 1998, ces fichiers ont subi des modifications en raison de modifications apportées aux bulletins d’état-civil eux-mêmes. Ces modifications portaient notamment sur les modalités différentes pour la qualité juridique, le lieu de mariage des parents, les conditions d’accouchement, la catégorie d’accouchement et ont abouti à la suppression de certaines variables. Ces fichiers statistiques fournissent des informations sur la date de naissance de l’enfant, le lieu de sa naissance (département et commune), lieu de domicile de la mère (département-commune ou pays)... Ils intègrent également un indicateur de qualité pour chacune des variables susceptibles de faire l’objet d’un redressement.
DOI: 10.34724/casd.15.5632.v1
title: Etat Civil Naissances - 1965

description: Le fichier Etat civil Naissances est le résultat de l’exploitation des bulletins d’état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des naissances, en France métropolitaine, dans les DOM (y compris Mayotte depuis 2014), et à Saint-Martin, Saint-Barthélemy et Saint-Pierre-et-Miquelon. Ces bulletins de naissance provoquent une inscription au Répertoire National d’Identification des Personnes Physiques (RNIPP) et par conséquent l’attribution d’un Numéro d’Inscription au Répertoire (NIR) communément appelé numéro de Sécurité Sociale. Les fichiers statistiques mis à disposition contiennent les naissances vivantes ainsi que les enfants sans vie, mais également les jugements déclaratifs de naissances. A partir de 1998, ces fichiers ont subi des modifications en raison de modifications apportées aux bulletins d’état-civil eux-mêmes. Ces modifications portaient notamment sur les modalités différentes pour la qualité juridique, le lieu de mariage des parents, les conditions d’accouchement, la catégorie d’accouchement et ont abouti à la suppression de certaines variables. Ces fichiers statistiques fournissent des informations sur la date de naissance de l’enfant, le lieu de sa naissance (département et commune), lieu de domicile de la mère (département-commune ou pays)... Ils intègrent également un indicateur de qualité pour chacune des variables susceptibles de faire l’objet d’un redressement.
DOI: 10.34724/casd.15.5633.v1
title: Etat Civil Naissances - 1966

description: Le fichier Etat civil Naissances est le résultat de l’exploitation des bulletins d’état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des naissances, en France métropolitaine, dans les DOM (y compris Mayotte depuis 2014), et à Saint-Martin, Saint-Barthélemy et Saint-Pierre-et-Miquelon. Ces bulletins de naissance provoquent une inscription au Répertoire National d’Identification des Personnes Physiques (RNIPP) et par conséquent l’attribution d’un Numéro d’Inscription au Répertoire (NIR) communément appelé numéro de Sécurité Sociale. Les fichiers statistiques mis à disposition contiennent les naissances vivantes ainsi que les enfants sans vie, mais également les jugements déclaratifs de naissances. A partir de 1998, ces fichiers ont subi des modifications en raison de modifications apportées aux bulletins d’état-civil eux-mêmes. Ces modifications portaient notamment sur les modalités différentes pour la qualité juridique, le lieu de mariage des parents, les conditions d’accouchement, la catégorie d’accouchement et ont abouti à la suppression de certaines variables. Ces fichiers statistiques fournissent des informations sur la date de naissance de l’enfant, le lieu de sa naissance (département et commune), lieu de domicile de la mère (département-commune ou pays)... Ils intègrent également un indicateur de qualité pour chacune des variables susceptibles de faire l’objet d’un redressement.
DOI: 10.34724/casd.15.5634.v1
title: Etat Civil Naissances - 1967

description: Le fichier Etat civil Naissances est le résultat de l’exploitation des bulletins d’état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des naissances, en France métropolitaine, dans les DOM (y compris Mayotte depuis 2014), et à Saint-Martin, Saint-Barthélemy et Saint-Pierre-et-Miquelon. Ces bulletins de naissance provoquent une inscription au Répertoire National d’Identification des Personnes Physiques (RNIPP) et par conséquent l’attribution d’un Numéro d’Inscription au Répertoire (NIR) communément appelé numéro de Sécurité Sociale. Les fichiers statistiques mis à disposition contiennent les naissances vivantes ainsi que les enfants sans vie, mais également les jugements déclaratifs de naissances. A partir de 1998, ces fichiers ont subi des modifications en raison de modifications apportées aux bulletins d’état-civil eux-mêmes. Ces modifications portaient notamment sur les modalités différentes pour la qualité juridique, le lieu de mariage des parents, les conditions d’accouchement, la catégorie d’accouchement et ont abouti à la suppression de certaines variables. Ces fichiers statistiques fournissent des informations sur la date de naissance de l’enfant, le lieu de sa naissance (département et commune), lieu de domicile de la mère (département-commune ou pays)... Ils intègrent également un indicateur de qualité pour chacune des variables susceptibles de faire l’objet d’un redressement.
DOI: 10.34724/casd.15.5635.v1
title: Etat Civil Naissances - 1968

description: Le fichier Etat civil Naissances est le résultat de l’exploitation des bulletins d’état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des naissances, en France métropolitaine, dans les DOM (y compris Mayotte depuis 2014), et à Saint-Martin, Saint-Barthélemy et Saint-Pierre-et-Miquelon. Ces bulletins de naissance provoquent une inscription au Répertoire National d’Identification des Personnes Physiques (RNIPP) et par conséquent l’attribution d’un Numéro d’Inscription au Répertoire (NIR) communément appelé numéro de Sécurité Sociale. Les fichiers statistiques mis à disposition contiennent les naissances vivantes ainsi que les enfants sans vie, mais également les jugements déclaratifs de naissances. A partir de 1998, ces fichiers ont subi des modifications en raison de modifications apportées aux bulletins d’état-civil eux-mêmes. Ces modifications portaient notamment sur les modalités différentes pour la qualité juridique, le lieu de mariage des parents, les conditions d’accouchement, la catégorie d’accouchement et ont abouti à la suppression de certaines variables. Ces fichiers statistiques fournissent des informations sur la date de naissance de l’enfant, le lieu de sa naissance (département et commune), lieu de domicile de la mère (département-commune ou pays)... Ils intègrent également un indicateur de qualité pour chacune des variables susceptibles de faire l’objet d’un redressement.
DOI: 10.34724/casd.15.5636.v1
title: Etat Civil Naissances - 1969

description: Le fichier Etat civil Naissances est le résultat de l’exploitation des bulletins d’état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des naissances, en France métropolitaine, dans les DOM (y compris Mayotte depuis 2014), et à Saint-Martin, Saint-Barthélemy et Saint-Pierre-et-Miquelon. Ces bulletins de naissance provoquent une inscription au Répertoire National d’Identification des Personnes Physiques (RNIPP) et par conséquent l’attribution d’un Numéro d’Inscription au Répertoire (NIR) communément appelé numéro de Sécurité Sociale. Les fichiers statistiques mis à disposition contiennent les naissances vivantes ainsi que les enfants sans vie, mais également les jugements déclaratifs de naissances. A partir de 1998, ces fichiers ont subi des modifications en raison de modifications apportées aux bulletins d’état-civil eux-mêmes. Ces modifications portaient notamment sur les modalités différentes pour la qualité juridique, le lieu de mariage des parents, les conditions d’accouchement, la catégorie d’accouchement et ont abouti à la suppression de certaines variables. Ces fichiers statistiques fournissent des informations sur la date de naissance de l’enfant, le lieu de sa naissance (département et commune), lieu de domicile de la mère (département-commune ou pays)... Ils intègrent également un indicateur de qualité pour chacune des variables susceptibles de faire l’objet d’un redressement.
DOI: 10.34724/casd.15.5637.v1
title: Etat Civil Naissances - 1970

description: Le fichier Etat civil Naissances est le résultat de l’exploitation des bulletins d’état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des naissances, en France métropolitaine, dans les DOM (y compris Mayotte depuis 2014), et à Saint-Martin, Saint-Barthélemy et Saint-Pierre-et-Miquelon. Ces bulletins de naissance provoquent une inscription au Répertoire National d’Identification des Personnes Physiques (RNIPP) et par conséquent l’attribution d’un Numéro d’Inscription au Répertoire (NIR) communément appelé numéro de Sécurité Sociale. Les fichiers statistiques mis à disposition contiennent les naissances vivantes ainsi que les enfants sans vie, mais également les jugements déclaratifs de naissances. A partir de 1998, ces fichiers ont subi des modifications en raison de modifications apportées aux bulletins d’état-civil eux-mêmes. Ces modifications portaient notamment sur les modalités différentes pour la qualité juridique, le lieu de mariage des parents, les conditions d’accouchement, la catégorie d’accouchement et ont abouti à la suppression de certaines variables. Ces fichiers statistiques fournissent des informations sur la date de naissance de l’enfant, le lieu de sa naissance (département et commune), lieu de domicile de la mère (département-commune ou pays)... Ils intègrent également un indicateur de qualité pour chacune des variables susceptibles de faire l’objet d’un redressement.
DOI: 10.34724/casd.15.5638.v1
title: Etat Civil Naissances - 1971

description: Le fichier Etat civil Naissances est le résultat de l’exploitation des bulletins d’état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des naissances, en France métropolitaine, dans les DOM (y compris Mayotte depuis 2014), et à Saint-Martin, Saint-Barthélemy et Saint-Pierre-et-Miquelon. Ces bulletins de naissance provoquent une inscription au Répertoire National d’Identification des Personnes Physiques (RNIPP) et par conséquent l’attribution d’un Numéro d’Inscription au Répertoire (NIR) communément appelé numéro de Sécurité Sociale. Les fichiers statistiques mis à disposition contiennent les naissances vivantes ainsi que les enfants sans vie, mais également les jugements déclaratifs de naissances. A partir de 1998, ces fichiers ont subi des modifications en raison de modifications apportées aux bulletins d’état-civil eux-mêmes. Ces modifications portaient notamment sur les modalités différentes pour la qualité juridique, le lieu de mariage des parents, les conditions d’accouchement, la catégorie d’accouchement et ont abouti à la suppression de certaines variables. Ces fichiers statistiques fournissent des informations sur la date de naissance de l’enfant, le lieu de sa naissance (département et commune), lieu de domicile de la mère (département-commune ou pays)... Ils intègrent également un indicateur de qualité pour chacune des variables susceptibles de faire l’objet d’un redressement.
DOI: 10.34724/casd.15.5639.v1
title: Etat Civil Naissances - 1972

description: Le fichier Etat civil Naissances est le résultat de l’exploitation des bulletins d’état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des naissances, en France métropolitaine, dans les DOM (y compris Mayotte depuis 2014), et à Saint-Martin, Saint-Barthélemy et Saint-Pierre-et-Miquelon. Ces bulletins de naissance provoquent une inscription au Répertoire National d’Identification des Personnes Physiques (RNIPP) et par conséquent l’attribution d’un Numéro d’Inscription au Répertoire (NIR) communément appelé numéro de Sécurité Sociale. Les fichiers statistiques mis à disposition contiennent les naissances vivantes ainsi que les enfants sans vie, mais également les jugements déclaratifs de naissances. A partir de 1998, ces fichiers ont subi des modifications en raison de modifications apportées aux bulletins d’état-civil eux-mêmes. Ces modifications portaient notamment sur les modalités différentes pour la qualité juridique, le lieu de mariage des parents, les conditions d’accouchement, la catégorie d’accouchement et ont abouti à la suppression de certaines variables. Ces fichiers statistiques fournissent des informations sur la date de naissance de l’enfant, le lieu de sa naissance (département et commune), lieu de domicile de la mère (département-commune ou pays)... Ils intègrent également un indicateur de qualité pour chacune des variables susceptibles de faire l’objet d’un redressement.
DOI: 10.34724/casd.15.5640.v1
title: Etat Civil Naissances - 1973

description: Le fichier Etat civil Naissances est le résultat de l’exploitation des bulletins d’état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des naissances, en France métropolitaine, dans les DOM (y compris Mayotte depuis 2014), et à Saint-Martin, Saint-Barthélemy et Saint-Pierre-et-Miquelon. Ces bulletins de naissance provoquent une inscription au Répertoire National d’Identification des Personnes Physiques (RNIPP) et par conséquent l’attribution d’un Numéro d’Inscription au Répertoire (NIR) communément appelé numéro de Sécurité Sociale. Les fichiers statistiques mis à disposition contiennent les naissances vivantes ainsi que les enfants sans vie, mais également les jugements déclaratifs de naissances. A partir de 1998, ces fichiers ont subi des modifications en raison de modifications apportées aux bulletins d’état-civil eux-mêmes. Ces modifications portaient notamment sur les modalités différentes pour la qualité juridique, le lieu de mariage des parents, les conditions d’accouchement, la catégorie d’accouchement et ont abouti à la suppression de certaines variables. Ces fichiers statistiques fournissent des informations sur la date de naissance de l’enfant, le lieu de sa naissance (département et commune), lieu de domicile de la mère (département-commune ou pays)... Ils intègrent également un indicateur de qualité pour chacune des variables susceptibles de faire l’objet d’un redressement.
DOI: 10.34724/casd.15.5641.v1
title: Etat Civil Naissances - 1974

description: Le fichier Etat civil Naissances est le résultat de l’exploitation des bulletins d’état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des naissances, en France métropolitaine, dans les DOM (y compris Mayotte depuis 2014), et à Saint-Martin, Saint-Barthélemy et Saint-Pierre-et-Miquelon. Ces bulletins de naissance provoquent une inscription au Répertoire National d’Identification des Personnes Physiques (RNIPP) et par conséquent l’attribution d’un Numéro d’Inscription au Répertoire (NIR) communément appelé numéro de Sécurité Sociale. Les fichiers statistiques mis à disposition contiennent les naissances vivantes ainsi que les enfants sans vie, mais également les jugements déclaratifs de naissances. A partir de 1998, ces fichiers ont subi des modifications en raison de modifications apportées aux bulletins d’état-civil eux-mêmes. Ces modifications portaient notamment sur les modalités différentes pour la qualité juridique, le lieu de mariage des parents, les conditions d’accouchement, la catégorie d’accouchement et ont abouti à la suppression de certaines variables. Ces fichiers statistiques fournissent des informations sur la date de naissance de l’enfant, le lieu de sa naissance (département et commune), lieu de domicile de la mère (département-commune ou pays)... Ils intègrent également un indicateur de qualité pour chacune des variables susceptibles de faire l’objet d’un redressement.
DOI: 10.34724/casd.163.5753.v1
title: Enquête Annuelle Laitière - 2001-2023

description: L'enquête auprès des laiteries concerne les établissements qui collectent du lait de vache (au moins 1 800 hectolitres dans l'année), du lait de chèvre ou du lait de brebis, ainsi que l'ensemble des établissements fabriquant des produits laitiers (hors exploitation agricole). Elle fournit sur un champ exhaustif et dans un grand détail de nomenclature les chiffres définitifs de collecte et de production de la branche, ainsi que des résultats de production vendue selon une nomenclature européenne dite PRODCOM pour les entreprises de 20 salariés ou plus.Les établissements doivent indiquer les quantités fabriquées et, pour ceux comportant au moins 20 salariés, les quantités vendues et le montant de leurs ventes. L'enquête comporte également un volet sur l'agriculture biologique (collecte et fabrication) ainsi qu'un volet sur les fromages au lait cru.
DOI: 10.34724/casd.163.5754.v1
title: Enquête Annuelle Laitière - volet PRODCOM_2022

description: L'enquête auprès des laiteries concerne les établissements qui collectent du lait de vache (au moins 1 800 hectolitres dans l'année), du lait de chèvre ou du lait de brebis, ainsi que l'ensemble des établissements fabriquant des produits laitiers (hors exploitation agricole). Elle fournit sur un champ exhaustif et dans un grand détail de nomenclature les chiffres définitifs de collecte et de production de la branche, ainsi que des résultats de production vendue selon une nomenclature européenne dite PRODCOM pour les entreprises de 20 salariés ou plus.Les établissements doivent indiquer les quantités fabriquées et, pour ceux comportant au moins 20 salariés, les quantités vendues et le montant de leurs ventes. L'enquête comporte également un volet sur l'agriculture biologique (collecte et fabrication) ainsi qu'un volet sur les fromages au lait cru.
DOI: 10.34724/casd.163.5755.v1
title: Enquête Annuelle Laitière - volet PRODCOM_2023

description: L'enquête auprès des laiteries concerne les établissements qui collectent du lait de vache (au moins 1 800 hectolitres dans l'année), du lait de chèvre ou du lait de brebis, ainsi que l'ensemble des établissements fabriquant des produits laitiers (hors exploitation agricole). Elle fournit sur un champ exhaustif et dans un grand détail de nomenclature les chiffres définitifs de collecte et de production de la branche, ainsi que des résultats de production vendue selon une nomenclature européenne dite PRODCOM pour les entreprises de 20 salariés ou plus.Les établissements doivent indiquer les quantités fabriquées et, pour ceux comportant au moins 20 salariés, les quantités vendues et le montant de leurs ventes. L'enquête comporte également un volet sur l'agriculture biologique (collecte et fabrication) ainsi qu'un volet sur les fromages au lait cru.
DOI: 10.34724/casd.172.5542.v1
title: Enquête Relations professionnelles et Négociations d'entreprise, volet Représentants de la Direction - 2023

description: Réalisée tous les 6 ans depuis 1993, l’enquête Relations professionnelles et négociations d'entreprise a pour objectif de comprendre la dynamique des relations professionnelles existant entre les directions, les institutions représentatives du personnel et les salariés. Elle se compose donc de 3 volets : « représentant de la direction », « représentant du personnel », et « salariés ».  Le volet « représentant de la direction » comprend des informations sur : - La structure de l’entreprise et son positionnement économique - Les fonctions de ressources humaines dans l’entreprise - Les institutions représentatives du personnel et le point de vue du répondant sur la représentation des salariés - L’information, la consultation et la participation des salariés à la vie de l’entreprise - La formation et l’organisation du travail - Les politiques salariales et les discussions ou négociations salariales - Les autres thèmes de discussions ou de négociation ayant eu lieu au cours des trois dernières années - Le climat social  Le champ de l’enquête comprend les établissements du secteur marchand et associatif (hors agriculture) en France métropolitaine hors Corse. Les établissements peuvent être des entreprises à part entières ou ne constituer qu’un des établissements d’une entreprise. Depuis 2011, seuls les établissements de 11 salariés ou plus sont interrogés.