cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.545.5312.v1
title: Livraisons de lait de vache par producteur et acheteur de lait - 2022-2023

description: Les livraisons de lait de vache par producteur permettaient de suivre les références laitières dans le cadre des quotas (de 2007 à 2015). Actuellement, ces données offrent une bonne connaissance de filière et de son évolution.
DOI: 10.34724/casd.551.5432.v1
title: Agence départementale d'information sur le logement de la Corse - Antenne de Bastia - 2022

description: Le réseau des Observatoires Locaux des Loyers (OLL) met à disposition les statistiques des niveaux de loyers du parc locatif privé afin d'offrir une vision fiable des marchés locatifs locaux. Chaque observatoire des loyers collecte les loyers pratiqués sur son territoire et traite les données. Les résultats permettent de disposer de données fiables, homogènes et comparables d’un territoire à l’autre.  Les données de l’Agence départementale d’information sur le logement de la Corse - Antenne de Bastia (ADIL 2B) rassemblent les informations sur les loyers et le parc locatif privé pour l'agglomération de Bastia. Le champ d’observation porte sur les logements locatifs meublés non professionnels et non saisonniers, non HLM quelle que soit l’ancienneté de leur(s) locataire(s).   Les informations mises à disposition portent sur le type d’habitat des logements, le type de location et de gestion, les dates de construction, le nombre de pièces et la surface habitable, le loyer mensuel observé hors charges et ramené également au mètre carré de surface habitable. Elles ont vocation à éclairer les propriétaires et les locataires, à fournir des éléments de repère aux professionnels de l’immobilier, aux investisseurs ainsi qu’aux organismes de financement, et à développer la connaissance des marchés locatifs privés, utile à l’élaboration des politiques publiques locales et nationales et aux travaux des chercheurs. Elles peuvent également contribuer à la définition de politiques publiques locales et nationales (programme local de l'habitat, zonages, plafonds Anah, encadrement des loyers) et aider les professionnels (administrateurs de biens, promoteurs).
DOI: 10.34724/casd.553.5451.v1
title: Agence départementale d'information sur le logement de Saône-et-Loire - 2022

description: Le réseau des Observatoires Locaux des Loyers (OLL) met à disposition les statistiques des niveaux de loyers du parc locatif privé afin d'offrir une vision fiable des marchés locatifs locaux. Chaque observatoire des loyers collecte les loyers pratiqués sur son territoire et traite les données. Les résultats permettent de disposer de données fiables, homogènes et comparables d’un territoire à l’autre.  Les données de l’Agence départementale d'information sur le logement de Saône-et-Loire (ADIL 71) rassemblent les informations sur les loyers du parc locatif privé pour les agglomérations de Chalon-sur-Saône et de Mâcon. Le champ d’observation porte sur les logements locatifs meublés non professionnels et non saisonniers, non HLM quelle que soit l’ancienneté de leur(s) locataire(s).   Les informations mises à disposition portent sur le type d’habitat des logements, le type de location et de gestion, les dates de construction, le nombre de pièces et la surface habitable, le loyer mensuel observé hors charges et ramené également au mètre carré de surface habitable. Elles ont vocation à éclairer les propriétaires et les locataires, à fournir des éléments de repère aux professionnels de l’immobilier, aux investisseurs ainsi qu’aux organismes de financement, et à développer la connaissance des marchés locatifs privés, utile à l’élaboration des politiques publiques locales et nationales et aux travaux des chercheurs. Elles peuvent également contribuer à la définition de politiques publiques locales et nationales (programme local de l'habitat, zonages, plafonds Anah, encadrement des loyers) et aider les professionnels (administrateurs de biens, promoteurs).
DOI: 10.34724/casd.553.5458.v1
title: Agence départementale d'information sur le logement de Saône-et-Loire - 2023

description: Le réseau des Observatoires Locaux des Loyers (OLL) met à disposition les statistiques des niveaux de loyers du parc locatif privé afin d'offrir une vision fiable des marchés locatifs locaux. Chaque observatoire des loyers collecte les loyers pratiqués sur son territoire et traite les données. Les résultats permettent de disposer de données fiables, homogènes et comparables d’un territoire à l’autre.  Les données de l’Agence départementale d'information sur le logement de Saône-et-Loire (ADIL 71) rassemblent les informations sur les loyers du parc locatif privé pour les agglomérations de Chalon-sur-Saône et de Mâcon. Le champ d’observation porte sur les logements locatifs meublés non professionnels et non saisonniers, non HLM quelle que soit l’ancienneté de leur(s) locataire(s).   Les informations mises à disposition portent sur le type d’habitat des logements, le type de location et de gestion, les dates de construction, le nombre de pièces et la surface habitable, le loyer mensuel observé hors charges et ramené également au mètre carré de surface habitable. Elles ont vocation à éclairer les propriétaires et les locataires, à fournir des éléments de repère aux professionnels de l’immobilier, aux investisseurs ainsi qu’aux organismes de financement, et à développer la connaissance des marchés locatifs privés, utile à l’élaboration des politiques publiques locales et nationales et aux travaux des chercheurs. Elles peuvent également contribuer à la définition de politiques publiques locales et nationales (programme local de l'habitat, zonages, plafonds Anah, encadrement des loyers) et aider les professionnels (administrateurs de biens, promoteurs).
DOI: 10.34724/casd.56.5275.v1
title: Pratiques culturales sur les grandes cultures - 2021

description: L’enquête sur les pratiques culturales des agriculteurs en grandes cultures s’inscrit dans le dispositif des enquêtes « Pratiques culturales », outil majeur de description des pratiques des exploitants agricoles. Une enquête portant sur l’utilisation des traitements phytosanitaires (Phyto GC) a également été réalisée. En 2017, les données de l'enquête sur les pratiques culturales en prairies sont regroupées avec celles des pratiques culturales en grandes cultures, au sein des mêmes fichiers, et 21 cultures ont été enquêtées : blé tendre (01), blé dur (02), orge (03), triticale (04), colza (05), tournesol (06), pois protéagineux (07), maïs fourrage (08), maïs grain (09), betterave sucrière (10), pomme de terre (11), canne à sucre (14), prairies temporaires (12), prairies permanentes (13), féverole (15), soja (16), lin fibre (17), lin oléagineux (18), mélange de céréales (19), mélange avec protéagineux (20), mélange fourrager (21). Plusieurs thèmes sont traités dans les questionnaires : précédents culturaux, interculture, travaux du sol, fertilisation, traitements phytosanitaires, raisonnement, irrigation, pulvérisation.
DOI: 10.34724/casd.561.5347.v1
title: Fichier des Retraités Salariés du Régime Agricole - 2023

description: Données sur les pensionnés salariés du régime agricole
DOI: 10.34724/casd.562.5346.v1
title: Fichier des Retraités Non Salariés du Régime Agricole - 2023

description: Données sur les pensionnés non-salariés du régime agricole
DOI: 10.34724/casd.566.5296.v1
title: Analyse des entités juridiques - 2022-2024

description: La cotation des entreprises est utilisée pour les besoins de la politique monétaire, pour l'analyse des risques sur les entreprises, pour le calcul des besoins en fonds propres des établissements de crédit au titre des règles de solvabilité. Principes généraux d'attribution du descripteur BRIDGJES : la cotation des entreprises et l'indicateur des dirigeants personnes physiques sont expliqués par un descripteur constitué d'un assemblage conventionnel de lettres B, R, I, D, G, J, E, S.
DOI: 10.34724/casd.567.5299.v1
title: Bilans Groupes - Normes françaises - 1988-2023

description: Les données des Bilans Groupes sont des données chiffrées communiquées par les groupes via une liasse fiscale et, pour certains, des feuillets complémentaires afin que la Banque de France puisse attribuer les coatations BDF des groupes et des filiales qui les composent. Ce sont des données de poste comptable, correspondant au périmètre de consolidation. Les comptes sociaux sont saisis par l'analyste et, au niveau du groupe, les comptes consolidés correspondent à l'agrégation de ces comptes sociaux.
DOI: 10.34724/casd.568.5298.v1
title: Bilans Groupes - Normes IFRS - 2004-2023

description: Les données des Bilans Groupes sont des données chiffrées communiquées par les groupes via une liasse fiscale et, pour certains, des feuillets complémentaires afin que la Banque de France puisse attribuer les cotations BDF des groupes et des filiales qui les composent. Ce sont des données de poste comptable, correspondant au périmètre de consolidation. Les comptes sociaux sont saisis par l'analyste et, au niveau du groupe, les comptes consolidés correspondent à l'agrégation de ces comptes sociaux.
DOI: 10.34724/casd.571.5297.v1
title: Bilans sociaux - Descriptifs - 1989-2023

description: Description de la nature juridique des entreprises et des codes NES. La nomenclature économique de synthèse (NES), adoptée par l'Insee en 1994, est une double nomenclature nationale - d'activités économiques et de produits - agrégée, pertinente pour l'analyse économique. La base "Bilans sociaux - Descriptifs" comporte également le code pays et le code région, afin de localiser les entreprises en France et à l'étranger.
DOI: 10.34724/casd.572.5300.v1
title: Crédit distribué aux entreprises par les banques - 2006-2024

description: Base Risque. Le service Centrale des Risques (SCR) de la Banque de France est chargé de centraliser mensuellement les concours accordés par les établissements de crédit et les entreprises investissement dès lors qu'ils atteignent, par bénéficiaire déclarable, par établissement quels que soient le guichet ou la nature de déclaration, le seuil de 25M€ fixé par Instruction de la Banque de France.
DOI: 10.34724/casd.584.5301.v1
title: Conjoncture Bâtiment - 2009-2024

description: Soldes d'opinion
DOI: 10.34724/casd.585.5302.v1
title: Conjoncture Industrie - 1996-2024

description: Soldes d'opinion
DOI: 10.34724/casd.586.5303.v1
title: Conjoncture Services Marchands - 2002-2024

description: Soldes d'opinion
DOI: 10.34724/casd.596.5294.v1
title: Encours et taux d'intérêt sur encours - 2010-2024

description: Encours et taux d'intérêt sur encours
DOI: 10.34724/casd.597.5295.v1
title: Flux et taux d'intérêt de nouveaux crédits - 2010-2024

description: Flux et taux d'intérêt de nouveaux crédits
DOI: 10.34724/casd.606.4277.v3
title: Opérations interbancaires avec les établissements de crédit non-résidents - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Le tableau SURFI ITB_nRESI recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations interbancaires réalisées avec les établissements de crédit non-résidents.
DOI: 10.34724/casd.622.4294.v3
title: Synthèse activité par opérations et zones géographiques - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Le tableau SURFI SITUATION est un document de synthèse, commun à l'ensemble des établissements assujettis, et qui retrace sur base sociale et selon les normes comptables françaises, leur activité par catégorie d'opérations et par zones géographiques, y compris l'activité exercée par les succursales à l'étranger. Il est complété, le cas échéant, par d'autres tableaux qui fournissent pour certaines rubriques qui le composent des ventilations plus détaillées. Les montants relatifs aux éléments du tableau SITUATION sont enregistrés pour leur montant net de dépréciations et d'amortissements à l'exception des lignes afférentes aux créances douteuses qui sont renseignées pour leur montant brut.
DOI: 10.34724/casd.623.4295.v3
title: Opérations sur titres de transactions, opérations diverses et valeurs immobilisées - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Le tableau SURFI TIT_TRANS recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations sur titres de transaction, les opérations diverses ainsi que les valeurs immobilisées.
DOI: 10.34724/casd.638.5293.v1
title: Détention de titres par secteur - France (totaux) - 2013-2023

description: La sous-famille Détention par secteur - France (totaux) provient des données SHS-S (Securities Holdings Statstics - Sector) qui retracent les détentions en titre à titre par secteur institutionnel. Les données utilisées dans cette sous-famille "France (toatux)" contiennent les détentions conservées en France (quel que soit le pays de détention ou d'émission du titre) ainsi que toutes les détentions des banques françaises (quel que soit le pays de conservation). Ces totaux détaillent les encours en valeur de marché et en valeur nominale par : - pays déclarant, - pays et secteur institutionnel détenteurs, - pays et secteur institutionnel émetteurs, - monnaie d'émission et nature du titre.
DOI: 10.34724/casd.656.5280.v1
title: Echanges commerciaux inter DOM et DOM-France métropolitaine en CPF4 - 2018-2023
DOI: 10.34724/casd.657.5281.v1
title: Echanges commerciaux inter DOM et DOM-France métropolitaine en NC8 - 2018-2023
DOI: 10.34724/casd.659.5285.v1
title: Introductions/Expéditions en nomenclature combinée NC8 - 2018-2023

description: L'information sur les échanges de marchandises est collectée :  - pour les échanges avec les autres Etats membres de l'Union européenne sur la base des déclarations d'échanges de biens (DEB) jusqu'au 31 décembre 2021 et, à partir du 1er janvier 2022, sur la base de l'enquête statistique mensuelle sur les échanges de biens intra-Union européenne (EMEBI) - pour le échanges avec les autres pays (nommés"pays tiers") sur la base des déclarations en douane (DAU). Plusieurs modes de recueil de l'information coexistent traduisant notamment la plus ou moins grande informatisation des relations entre les opérateurs et la Douane. La NC8, nomenclature combinée à 8 chiffres, est la nomenclature tarifaire et statistique de l'Union européenne. Au niveau français, pour motif statistique, la NC8 est complétée pour certaines catégories de produits, dont les vins français, par un 9éme chiffre, le code "nomenclature générale des produits" (NGP). Un fichier contenant les données annuelles et les données mensuelles est mis à disposition deux fois par an.
DOI: 10.34724/casd.660.5284.v1
title: Introductions/Expéditions en classification de produits française CPF4 - 2018-2023

description: L'information sur les échanges de marchandises est collectée :  - pour les échanges avec les autres Etats membres de l'Union européenne sur la base des déclarations d'échanges de biens (DEB) jusqu'au 31 décembre 2021 et, à partir du 1er janvier 2022, sur la base de l'enquête statistique mensuelle sur les échanges de biens intra-Union européenne (EMEBI) - pour le échanges avec les autres pays (nommés"pays tiers") sur la base des déclarations en douane (DAU). Plusieurs modes de recueil de l'information coexistent traduisant notamment la plus ou moins grande informatisation des relations entre les opérateurs et la Douane. Un fichier contenant les données annuelles et les données mensuelles est mis à disposition deux fois par an.
DOI: 10.34724/casd.665.5286.v1
title: Minima sociaux, droits d'assurance chômage et parcours salariés - 2024T1

description: Appariement mené par la DARES depuis l'été 2021 en collaboration avec Pôle Emploi et la CNAF, dans l'objectif de reconstituer les trajectoires professionnelles des allocations de l'assurance chômage et des minima sociaux. MIDAS croise 3 sources de données administratives exhaustives : - Les contrats salariés dans les MMO (donnnées DSN de la DARES) ; - L'indemnisation des demandeurs d'emploi (donnnées FHS et FNA de Pôle Emploi) ; - Les bénéficiaires de minima sociaux : RSA, PA, AAH (données ALLSTAT-FR6 de la CNAF).
DOI: 10.34724/casd.667.5282.v1
title: Dédouanement en classification de produits CPF4 - 2018-2023

description: Données extracommunautaires en CPF. La variable de droit commun demeure la CPF. Demandes collectées sur les demandes de communication de données individuelles collectées par voie d'enquête statistique ou transmises au service statistique public, à des fins d'établissement de statistiques. Pour les données intra-communautaires, les données étaient fournies via la Déclaration d'échanges de biens jusqu'en 2021 et par enquête statistique EMEBI depuis 2022.
DOI: 10.34724/casd.668.5283.v1
title: Dédouanement en nomenclature NC8 - 2018-2023

description: Données extracommunautaires en NC. La variable de droit commun demeure la CPF. La variable NC8 peut être transmise si les besoins de la recherche le nécessitent. Demandes collectées sur les demandes de communication de données individuelles collectées par voie d'enquête statistique ou transmises au service statistique public, à des fins d'établissement de statistiques. Pour les données intra-communautaires, les données étaient fournies via la Déclaration d'échanges de biens jusqu'en 2021 et par enquête statistique EMEBI depuis 2022.
DOI: 10.34724/casd.674.4679.v6
title: Enquête logement - 2020

description: L’enquête national logement est l’une des principales enquêtes de la statistique publique par son ancienneté (1955) et la taille de son échantillon (plus de 37 000 logements répondants en 2020). Elle constitue une source statistique majeure pour décrire le parc de logements, les conditions d’occupation par les ménages de leur résidence principale et mesurer le coût du logement. Jusqu’au millésime 2020, cette enquête a été réalisée tous les 4 à 7 ans par l'Insee, depuis 2020 par le Service des données et études statistiques (SDES). L’enquête couvre la France métropolitaine. L’unité statistique sondée est le logement en tant que résidence principale.
DOI: 10.34724/casd.675.5463.v1
title: Agence départementale d'information sur le logement de l'Indre - 2023

description: Le réseau des Observatoires Locaux des Loyers (OLL) met à disposition les statistiques des niveaux de loyers du parc locatif privé afin d'offrir une vision fiable des marchés locatifs locaux. Chaque observatoire des loyers collecte les loyers pratiqués sur son territoire et traite les données. Les résultats permettent de disposer de données fiables, homogènes et comparables d’un territoire à l’autre.  Les données de l’Agence Départementale d'Information sur le Logement de l'Indre (ADIL 36) rassemblent les informations sur les loyers du parc locatif privé pour l'agglomération de Châteauroux. Le champ d’observation porte sur les logements locatifs meublés non professionnels et non saisonniers, non HLM quelle que soit l’ancienneté de leur(s) locataire(s).   Les informations mises à disposition portent sur le type d’habitat des logements, le type de location et de gestion, les dates de construction, le nombre de pièces et la surface habitable, le loyer mensuel observé hors charges et ramené également au mètre carré de surface habitable. Elles ont vocation à éclairer les propriétaires et les locataires, à fournir des éléments de repère aux professionnels de l’immobilier, aux investisseurs ainsi qu’aux organismes de financement, et à développer la connaissance des marchés locatifs privés, utile à l’élaboration des politiques publiques locales et nationales et aux travaux des chercheurs. Elles peuvent également contribuer à la définition de politiques publiques locales et nationales (programme local de l'habitat, zonages, plafonds Anah, encadrement des loyers) et aider les professionnels (administrateurs de biens, promoteurs).
DOI: 10.34724/casd.676.5454.v1
title: Agence départementale d'information sur le logement de la Guadeloupe - 2022

description: Le réseau des Observatoires Locaux des Loyers (OLL) met à disposition les statistiques des niveaux de loyers du parc locatif privé afin d'offrir une vision fiable des marchés locatifs locaux. Chaque observatoire des loyers collecte les loyers pratiqués sur son territoire et traite les données. Les résultats permettent de disposer de données fiables, homogènes et comparables d’un territoire à l’autre.  Les données de l’Agence Départementale d'Information sur le Logement de la Guadeloupe (ADIL 971) rassemblent les informations sur les loyers du parc locatif privé pour l'agglomération de CAP excellence (Pointe-à-Pitre, Les Abymes et Baie-Mahault). Le champ d’observation porte sur les logements locatifs meublés non professionnels et non saisonniers, non HLM quelle que soit l’ancienneté de leur(s) locataire(s).   Les informations mises à disposition portent sur le type d’habitat des logements, le type de location et de gestion, les dates de construction, le nombre de pièces et la surface habitable, le loyer mensuel observé hors charges et ramené également au mètre carré de surface habitable. Elles ont vocation à éclairer les propriétaires et les locataires, à fournir des éléments de repère aux professionnels de l’immobilier, aux investisseurs ainsi qu’aux organismes de financement, et à développer la connaissance des marchés locatifs privés, utile à l’élaboration des politiques publiques locales et nationales et aux travaux des chercheurs. Elles peuvent également contribuer à la définition de politiques publiques locales et nationales (programme local de l'habitat, zonages, plafonds Anah, encadrement des loyers) et aider les professionnels (administrateurs de biens, promoteurs).
DOI: 10.34724/casd.678.5371.v1
title: Base interadministrative annuelle des ESMS - 2020

description: La Base inter-administrative annuelle des ESMS (BADIANE) est un fichier à vocation d’études et de recherches, rassemblant des informations relatives au fonctionnement, à l’activité, au personnel et au public accueilli dans les structures médico-sociales. Le champ du projet vise dans un premier temps les structures intervenant auprès des personnes âgées : il sera dans un second temps élargi aux structures intervenant auprès des adultes et enfants handicapés.
DOI: 10.34724/casd.678.5372.v1
title: Base interadministrative annuelle des ESMS - 2021

description: La Base inter-administrative annuelle des ESMS (BADIANE) est un fichier à vocation d’études et de recherches, rassemblant des informations relatives au fonctionnement, à l’activité, au personnel et au public accueilli dans les structures médico-sociales. Le champ du projet vise dans un premier temps les structures intervenant auprès des personnes âgées : il sera dans un second temps élargi aux structures intervenant auprès des adultes et enfants handicapés.
DOI: 10.34724/casd.678.5373.v1
title: Base interadministrative annuelle des ESMS - 2022

description: La Base inter-administrative annuelle des ESMS (BADIANE) est un fichier à vocation d’études et de recherches, rassemblant des informations relatives au fonctionnement, à l’activité, au personnel et au public accueilli dans les structures médico-sociales. Le champ du projet vise dans un premier temps les structures intervenant auprès des personnes âgées : il sera dans un second temps élargi aux structures intervenant auprès des adultes et enfants handicapés.
DOI: 10.34724/casd.680.5313.v1
title: Ma Prime Rénov' Sérénité/Ma Prime Rénov' Copro - 2020

description: Ma Prime Rénov' Sérénité/Ma Prime Rénov' Copro : dispositif des Aides à la Pierre
DOI: 10.34724/casd.680.5314.v1
title: Ma Prime Rénov' Sérénité/Ma Prime Rénov' Copro - 2021

description: Ma Prime Rénov' Sérénité/Ma Prime Rénov' Copro : dispositif des Aides à la Pierre
DOI: 10.34724/casd.680.5315.v1
title: Ma Prime Rénov' Sérénité/Ma Prime Rénov' Copro - 2024

description: Ma Prime Rénov' Sérénité/Ma Prime Rénov' Copro : dispositif des Aides à la Pierre
DOI: 10.34724/casd.699.5267.v1
title: Santé post-incendie 76 : Une étude à l'écoute de votre santé - 2020

description: Enquête sur la santé des personnes exposées à l'incendie de Rouen en 2019