cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.739.6080.v1
title: Dispositif Points de vente - 2022

description: Le dispositif Points de vente a pour objectif de mesurer la surface de vente, le chiffre d’affaires et le nombre de personnes occupées des établissements du commerce de détail en magasin et de l’artisanat commercial. Ce dispositif remplace l’enquête Points de vente depuis 2015 est construit à partir de sources administratives exhaustives : - Le répertoire statistique d’établissements Sirus - La CFE (Cotisation foncière des entreprises) - La Tascom (Taxe sur les surfaces commerciales) - Le dispositif Esane (Élaboration des statistiques annuelles d’entreprises) La compilation de ces sources permet d’associer à chaque point de vente du commerce de détail et de l’artisanat commercial une surface de vente, un chiffre d’affaires et un nombre de personnes occupées.
DOI: 10.34724/casd.754.6094.v1
title: Richesse dégagée - 2023

description: L'indicateur de richesse dégagée est issu de la valeur ajoutée des entreprises. Il permet d'évaluer de façon relative l'importance de l'activité économique d'un secteur ou d'une zone. Lorsque l'entreprise est non marchande, la richesse dégagée est assimilée aux rémunérations versées. Lorsqu'une entreprise est mono-établissement, la richesse dégagée est égale à la valeur ajoutée de l'entreprise. Pour les entreprises multi-établissements, la richesse dégagée correspond à la ventilation de la valeur ajoutée de l'entreprise entre ses établissements.
DOI: 10.34724/casd.761.6024.v2
title: Base de la propriété foncière - 2020

description: La constitution de la base de la propriété foncière a pour ambition de valoriser les informations issues de l'administration fiscale sur les propriétés bâties et non bâties et pour finalité une meilleure connaissance de la propriété en France. La base de la propriété foncière se présente comme un assemblage raisonné de données administratives, et est conçu pour répondre à des finalités en matière de statistiques sur la propriété des individus qu'il s'agisse de terres, de logements, de locaux commerciaux, etc. Inversement, elle permet d'enrichir les analyses sur les biens immobiliers avec les caractéristiques des propriétaires. Les "fichiers Majic" (mise à jour des informations cadastrales), constitués par la direction générale des Finances publiques, forment la source centrale de la base. Ils recensent les propriétaires de chaque bien. Ils sont complétés par l'ensemble constitué à partir du registre national des entreprises (RNE) et du registre des bénéficiaires effectifs (RBE), élaborés par l'Inpi. Ces derniers permettent d'identifier les personnes physiques qui sont propriétaires via une société sans personnalité comme une société civile immobilière (SCI). Enfin, un identifiant est intégré afin de pouvoir apparier le fichier à Fideli et ainsi d'identifier des caractéristiques des propriétaires. Des données complémentaires contextuelles viennent encore enrichir cette base : d'une part, le fichier des personnes décédées et, d'autre part, la base des demandes de valeurs foncières. Cette base peut être appariée avec le fichier Fideli.
DOI: 10.34724/casd.761.6025.v2
title: Base de la propriété foncière - 2021

description: La constitution de la base de la propriété foncière a pour ambition de valoriser les informations issues de l'administration fiscale sur les propriétés bâties et non bâties et pour finalité une meilleure connaissance de la propriété en France. La base de la propriété foncière se présente comme un assemblage raisonné de données administratives, et est conçu pour répondre à des finalités en matière de statistiques sur la propriété des individus qu'il s'agisse de terres, de logements, de locaux commerciaux, etc. Inversement, elle permet d'enrichir les analyses sur les biens immobiliers avec les caractéristiques des propriétaires. Les "fichiers Majic" (mise à jour des informations cadastrales), constitués par la direction générale des Finances publiques, forment la source centrale de la base. Ils recensent les propriétaires de chaque bien. Ils sont complétés par l'ensemble constitué à partir du registre national des entreprises (RNE) et du registre des bénéficiaires effectifs (RBE), élaborés par l'Inpi. Ces derniers permettent d'identifier les personnes physiques qui sont propriétaires via une société sans personnalité comme une société civile immobilière (SCI). Enfin, un identifiant est intégré afin de pouvoir apparier le fichier à Fideli et ainsi d'identifier des caractéristiques des propriétaires. Des données complémentaires contextuelles viennent encore enrichir cette base : d'une part, le fichier des personnes décédées et, d'autre part, la base des demandes de valeurs foncières. Cette base peut être appariée avec le fichier Fideli.
DOI: 10.34724/casd.761.6026.v2
title: Base de la propriété foncière - 2022

description: La constitution de la base de la propriété foncière a pour ambition de valoriser les informations issues de l'administration fiscale sur les propriétés bâties et non bâties et pour finalité une meilleure connaissance de la propriété en France. La base de la propriété foncière se présente comme un assemblage raisonné de données administratives, et est conçu pour répondre à des finalités en matière de statistiques sur la propriété des individus qu'il s'agisse de terres, de logements, de locaux commerciaux, etc. Inversement, elle permet d'enrichir les analyses sur les biens immobiliers avec les caractéristiques des propriétaires. Les "fichiers Majic" (mise à jour des informations cadastrales), constitués par la direction générale des Finances publiques, forment la source centrale de la base. Ils recensent les propriétaires de chaque bien. Ils sont complétés par l'ensemble constitué à partir du registre national des entreprises (RNE) et du registre des bénéficiaires effectifs (RBE), élaborés par l'Inpi. Ces derniers permettent d'identifier les personnes physiques qui sont propriétaires via une société sans personnalité comme une société civile immobilière (SCI). Enfin, un identifiant est intégré afin de pouvoir apparier le fichier à Fideli et ainsi d'identifier des caractéristiques des propriétaires. Des données complémentaires contextuelles viennent encore enrichir cette base : d'une part, le fichier des personnes décédées et, d'autre part, la base des demandes de valeurs foncières. Cette base peut être appariée avec le fichier Fideli.
DOI: 10.34724/casd.761.6027.v2
title: Base de la propriété foncière - 2023

description: La constitution de la base de la propriété foncière a pour ambition de valoriser les informations issues de l'administration fiscale sur les propriétés bâties et non bâties et pour finalité une meilleure connaissance de la propriété en France. La base de la propriété foncière se présente comme un assemblage raisonné de données administratives, et est conçu pour répondre à des finalités en matière de statistiques sur la propriété des individus qu'il s'agisse de terres, de logements, de locaux commerciaux, etc. Inversement, elle permet d'enrichir les analyses sur les biens immobiliers avec les caractéristiques des propriétaires. Les "fichiers Majic" (mise à jour des informations cadastrales), constitués par la direction générale des Finances publiques, forment la source centrale de la base. Ils recensent les propriétaires de chaque bien. Ils sont complétés par l'ensemble constitué à partir du registre national des entreprises (RNE) et du registre des bénéficiaires effectifs (RBE), élaborés par l'Inpi. Ces derniers permettent d'identifier les personnes physiques qui sont propriétaires via une société sans personnalité comme une société civile immobilière (SCI). Enfin, un identifiant est intégré afin de pouvoir apparier le fichier à Fideli et ainsi d'identifier des caractéristiques des propriétaires. Des données complémentaires contextuelles viennent encore enrichir cette base : d'une part, le fichier des personnes décédées et, d'autre part, la base des demandes de valeurs foncières. Cette base peut être appariée avec le fichier Fideli.
DOI: 10.34724/casd.761.6028.v2
title: Base de la propriété foncière - 2019

description: La constitution de la base de la propriété foncière a pour ambition de valoriser les informations issues de l'administration fiscale sur les propriétés bâties et non bâties et pour finalité une meilleure connaissance de la propriété en France. La base de la propriété foncière se présente comme un assemblage raisonné de données administratives, et est conçu pour répondre à des finalités en matière de statistiques sur la propriété des individus qu'il s'agisse de terres, de logements, de locaux commerciaux, etc. Inversement, elle permet d'enrichir les analyses sur les biens immobiliers avec les caractéristiques des propriétaires. Les "fichiers Majic" (mise à jour des informations cadastrales), constitués par la direction générale des Finances publiques, forment la source centrale de la base. Ils recensent les propriétaires de chaque bien. Ils sont complétés par l'ensemble constitué à partir du registre national des entreprises (RNE) et du registre des bénéficiaires effectifs (RBE), élaborés par l'Inpi. Ces derniers permettent d'identifier les personnes physiques qui sont propriétaires via une société sans personnalité comme une société civile immobilière (SCI). Enfin, un identifiant est intégré afin de pouvoir apparier le fichier à Fideli et ainsi d'identifier des caractéristiques des propriétaires. Des données complémentaires contextuelles viennent encore enrichir cette base : d'une part, le fichier des personnes décédées et, d'autre part, la base des demandes de valeurs foncières. Cette base peut être appariée avec le fichier Fideli.
DOI: 10.34724/casd.761.6029.v2
title: Base de la propriété foncière - 2018

description: La constitution de la base de la propriété foncière a pour ambition de valoriser les informations issues de l'administration fiscale sur les propriétés bâties et non bâties et pour finalité une meilleure connaissance de la propriété en France. La base de la propriété foncière se présente comme un assemblage raisonné de données administratives, et est conçu pour répondre à des finalités en matière de statistiques sur la propriété des individus qu'il s'agisse de terres, de logements, de locaux commerciaux, etc. Inversement, elle permet d'enrichir les analyses sur les biens immobiliers avec les caractéristiques des propriétaires. Les "fichiers Majic" (mise à jour des informations cadastrales), constitués par la direction générale des Finances publiques, forment la source centrale de la base. Ils recensent les propriétaires de chaque bien. Ils sont complétés par l'ensemble constitué à partir du registre national des entreprises (RNE) et du registre des bénéficiaires effectifs (RBE), élaborés par l'Inpi. Ces derniers permettent d'identifier les personnes physiques qui sont propriétaires via une société sans personnalité comme une société civile immobilière (SCI). Enfin, un identifiant est intégré afin de pouvoir apparier le fichier à Fideli et ainsi d'identifier des caractéristiques des propriétaires. Des données complémentaires contextuelles viennent encore enrichir cette base : d'une part, le fichier des personnes décédées et, d'autre part, la base des demandes de valeurs foncières. Cette base peut être appariée avec le fichier Fideli.
DOI: 10.34724/casd.788.6089.v1
title: Aides à la rénovation énergétique des logements avec appariement partiel à Fideli - 2016-2023

description: La base de données empilée des aides à la rénovation énergétique, mise à disposition sur le CASD par le SDES, est la base de données ayant permis la réalisation de l’étude « Effets de l'isolation thermique des logements sur la consommation réelle d'énergie résidentielle » de W. Baba Moussa, A. Pauron, J.B. Salomond et J. Sixou, parue en 2025. Il s'agit des données individuelles issues des fichiers des bénéficiaires d'aides à la rénovation énergétique (MaPrimeRénov' MPR, Crédit d'Impôt pour la Transition Energique CITE et certificats d'économies d'énergie) sur la période 2016-2023 avec variable d'appariement à la base Fideli (manquant pour certaines observations).
DOI: 10.34724/casd.789.6097.v1
title: Données individuelles de consommation d'énergie des ménages avec possibilités d'appariement à FIDELI - 2018-2023

description: Appariement des données réelles de consommation mensuelle de gaz d'électricité issues des compteurs communiquant linky et Gazpar d'environ un million de ménages résidant dans 260 communes avec l'identifiant de la base Fideli
DOI: 10.34724/casd.79.6073.v1
title: Système d'Information sur les Agents des Services Publics - Fichier Postes - 2021-2022

description: Le Système d’Information sur les Agents des Services Publics (SIASP) est une source de données administrative qui comporte l’ensemble des salariés dont la catégorie juridique de l’employeur est celle d’une personne morale ou d’un organisme soumis au droit administratif.   Jusqu’au millésime 2022 : Siasp était alimenté par les fichiers mensuels de paie pour les agents relevant de la fonction publique d’État, par le recensement des agents de l’État pour les militaires des armées, et par les déclarations annuelles de données sociales pour les agents relevant de la fonction publique territoriale, de la fonction publique hospitalière, et d’une partie de la fonction publique d’État. Depuis 2022 : La quasi-totalité des employeurs de la fonction publique utilise la déclaration sociale nominative (DSN). La constitution des données sur l’emploi et sur les rémunérations des agents des secteurs privé et public est réalisée au sein d’une chaîne d’application commune.  Le SIASP recense à la fois les données sur l’emploi et sur les rémunérations des agents des trois versants de la fonction publique (Fonction publique de l’État, Fonction publique territoriale et Fonction publique hospitalière), dans une dimension nationale mais aussi territoriale détaillée. Il vise à assurer la meilleure comparabilité possible et une cohérence maximale en matière de conditions d’emploi et de revenus entre les salariés des trois versants de la fonction publique, tout en permettant des comparaisons public-privé. Enfin, il a vocation à appréhender les trajectoires individuelles (dimension longitudinale), dans une problématique d’analyse des carrières salariales.   Les postes sont constitués à partir d’une agrégation de toutes les périodes d’un salarié dans un même établissement. Un salarié ayant travaillé dans deux établissements différents au cours de l’année aura deux postes différents. Le fichier Poste comprend tous les postes des salariés présents dans la base SIASP l'année de la validité (N) ou l'année précédente (N-1).
DOI: 10.34724/casd.79.6074.v1
title: Système d'Information sur les Agents des Services Publics - Fichier Postes - 2022-2023

description: Le Système d’Information sur les Agents des Services Publics (SIASP) est une source de données administrative qui comporte l’ensemble des salariés dont la catégorie juridique de l’employeur est celle d’une personne morale ou d’un organisme soumis au droit administratif.   Jusqu’au millésime 2022 : Siasp était alimenté par les fichiers mensuels de paie pour les agents relevant de la fonction publique d’État, par le recensement des agents de l’État pour les militaires des armées, et par les déclarations annuelles de données sociales pour les agents relevant de la fonction publique territoriale, de la fonction publique hospitalière, et d’une partie de la fonction publique d’État. Depuis 2022 : La quasi-totalité des employeurs de la fonction publique utilise la déclaration sociale nominative (DSN). La constitution des données sur l’emploi et sur les rémunérations des agents des secteurs privé et public est réalisée au sein d’une chaîne d’application commune.  Le SIASP recense à la fois les données sur l’emploi et sur les rémunérations des agents des trois versants de la fonction publique (Fonction publique de l’État, Fonction publique territoriale et Fonction publique hospitalière), dans une dimension nationale mais aussi territoriale détaillée. Il vise à assurer la meilleure comparabilité possible et une cohérence maximale en matière de conditions d’emploi et de revenus entre les salariés des trois versants de la fonction publique, tout en permettant des comparaisons public-privé. Enfin, il a vocation à appréhender les trajectoires individuelles (dimension longitudinale), dans une problématique d’analyse des carrières salariales.   Les postes sont constitués à partir d’une agrégation de toutes les périodes d’un salarié dans un même établissement. Un salarié ayant travaillé dans deux établissements différents au cours de l’année aura deux postes différents. Le fichier Poste comprend tous les postes des salariés présents dans la base SIASP l'année de la validité (N) ou l'année précédente (N-1).
DOI: 10.34724/casd.791.6101.v1
title: Base statistique concours de la DGFiP - 2023

description: La base statistique Concours (BSC) fournit des informations administratives et sociodémographiques sur les candidats inscrits à un concours de la fonction publique. Elle est issue de l’enquête Concours, qui interroge l’ensemble des candidats inscrits à un concours ciblé, et d’une base de données administratives (la BAC) sur laquelle l’enquête est adossée et qui contient des renseignements fournis par le candidat à son inscription, ses notes, son parcours dans le concours, et des informations sur le concours. La BSC permet ainsi de disposer d’une vision complète du parcours dans le concours des candidats, allant de l’inscription aux résultats, et de l’analyser selon leurs caractéristiques sociodémographiques.  L’enquête collecte les informations individuelles suivantes : sexe, âge, diplôme, situations professionnelle et familiale, ainsi que les origines sociales et géographiques, avec la situation professionnelle, le pays de naissance et la nationalité de naissance des parents du candidat. La PCS des parents est, lorsqu’elle est disponible, fournie dans la base de données, codée par le pôle PCS de l’Insee. L’enquête Base statistique concours de la DGFiP s’est déroulée auprès de candidats aux concours de la DGFIP, Concours commun C, Contrôleur des finances publiques et Inspecteur des finances publiques.
DOI: 10.34724/casd.792.6102.v1
title: Base statistique concours MEN second degré - 2024

description: La base statistique Concours (BSC) fournit des informations administratives et sociodémographiques sur les candidats inscrits à un concours de la fonction publique. Elle est issue de l’enquête Concours, qui interroge l’ensemble des candidats inscrits à un concours ciblé, et d’une base de données administratives (la BAC) sur laquelle l’enquête est adossée et qui contient des renseignements fournis par le candidat à son inscription, ses notes, son parcours dans le concours, et des informations sur le concours. La BSC permet ainsi de disposer d’une vision complète du parcours dans le concours des candidats, allant de l’inscription aux résultats, et de l’analyser selon leurs caractéristiques sociodémographiques.  L’enquête collecte les informations individuelles suivantes : sexe, âge, diplôme, situations professionnelle et familiale, ainsi que les origines sociales et géographiques, avec la situation professionnelle, le pays de naissance et la nationalité de naissance des parents du candidat. La PCS des parents est, lorsqu’elle est disponible, fournie dans la base de données, codée par le pôle PCS de l’Insee. L’enquête sur les candidats aux concours de la fonction publique a porté sur les concours de recrutement d’enseignants du second degré de l’éducation nationale (concours « MEN ») à savoir les concours permettant l’accès aux corps de professeurs agrégés (Agrégation), de professeurs certifiés (CAPES et CAPET), de professeurs d'éducation physique et sportive (CAPEPS) et de professeurs de lycée professionnel (CAPLP).
DOI: 10.15468/dl.5epcj3
title: Occurrence Download

description: A dataset containing 7874 species occurrences available in GBIF matching the query:
{
 "and" : [
 "Geometry POLYGON ((-86.518147 39.892752, -86.570537 39.958993, -86.657721 39.958993, -86.605279 39.892752, -86.518147 39.892752))",
 "HasCoordinate is true",
 "HasGeospatialIssue is false",
 "Year is greater than or equal to 2015",
 "Year is less than or equal to 2026"
 ]
}

 The dataset includes 7874 records from 4 constituent datasets; see https://api.gbif.org/v1/occurrence/download/0011050-260129131611470/datasets/export for details.
 
Data from some individual datasets included in this download may be licensed under less restrictive terms.
DOI: 10.34724/casd.793.6112.v1
title: Base DPE dans les résidences principales avec variable d'appariement à Fideli et poids de calage - 2025

description: Données issues de la base DPE de l'Ademe sur la période d'octobre 2024 à mars 2025, avec variable d'appariement à la base Fideli et poids de calage pour permettre une représentativité du parc des résidences principales.  Cette base permet, en utilisant les poids, d'obtenir une représentativité du parc des résidences principales. Les distributions des étiquettes DPE dans l'ensemble du parc de résidences principales obtenues à partir de ces poids diffèrent néanmoins légèrement des estimations réalisées dans la publication annuelle du SDES, le parc des logements par classe de performance énergétique au 1er janvier 2025, qui sont les estimations de référence.
DOI: 10.15468/dl.j5urm6
title: Occurrence Download

description: A dataset containing 519 species occurrences available in GBIF matching the query:
{
 "and" : [
 "TaxonKey is Gisekia africana",
 "HasCoordinate is true",
 "BasisOfRecord is one of (Specimen)"
 ]
}

 The dataset includes 519 records from 41 constituent datasets; see https://api.gbif.org/v1/occurrence/download/0011049-260129131611470/datasets/export for details.
 
Data from some individual datasets included in this download may be licensed under less restrictive terms.
DOI: 10.34724/casd.794.6121.v1
title: L'insertion des jeunes après une formation en voie professionnelle - 2021-2022

description: Le dispositif Inserjeunes présente différents indicateurs pour toute les formations professionnelles du CAP au BTS. Il a pour finalité de mieux informer les jeunes et fournir des outils de pilotage aux acteurs de la voie professionnelle.
DOI: 10.34724/casd.89.6019.v2
title: Enquête sur les études et les investissements pour protéger l'environnement - 2023

description: L’enquête sur les études et investissements pour protéger l’environnement dans l’industrie (ANTIPOL) est réalisée depuis 1991. L’objectif d’ANTIPOL est d’actualiser la connaissance sur le montant et la nature des études, des investissements (tous les ans), et des dépenses courantes (tous les trois ans) réalisées par les industries pour protéger l'environnement. Ces dépenses peuvent être réalisées à l'initiative de l'établissement ou pour respecter la législation en vigueur. Ces dépenses sont réparties selon les domaines concernés : eaux usées, protection de l’air, limitation des gaz à effet de serre, déchets, bruits et vibrations, sols et eaux souterraines et de surface, sites, paysages et biodiversité et autres domaines. Les thèmes abordés par l’enquête portent sur les montants d’études réalisées pour protéger l’environnement par domaine concerné en distinguant les études en prévision d’un investissement des autres études (études d’impact, audit), sur les montants des investissements réalisés pour protéger l’environnement par nature (prétraitement, traitement et élimination, mesure et contrôle, recyclage, tri et valorisation, préventions des pollutions) et par domaine et sur les dépenses courantes réalisées pour protéger l’environnement par type (achats de services, coûts internes) et par domaine. Le champ géographique est la France entière. L’unité enquêtée est l’établissement. Le champ de l’enquête est les établissements industriels de 20 salariés et plus, appartenant aux sections B, C, D et divisions 38-39 de la NAF rév. 2.