cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.431.5240.v1
title: Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux - 2021

description: Le Système d’Information et de Traitement Automatisé des Données Elémentaires sur les Logements et les locaux (SITADEL) est une base de données qui recense l’ensemble des opérations de construction à usage d’habitation (logement) et à usage non résidentiel (locaux) soumises à la procédure d’instruction du permis de construire. Les données de SITADEL sont alimentées par l’ensemble des informations recueillies dans les mairies concernant les actes d’urbanisme. Il s’agit principalement des informations du permis de construire, mais également celles des déclarations de travaux, des permis de démolir ou de lotir. SITADEL a pour objectif de mesurer la construction afin de répondre aux besoins variés d’études, de prévision et d’orientation. Il permet de localiser finement l’implantation des logements neufs et des locaux d’activité. Il sert à estimer précisément l’offre de logements par type d’habitat et à prévoir son évolution. Il sert également à mesurer et prévoir l’activité du secteur de la construction et à orienter les politiques publiques menées par les ministères chargés de l’urbanisme et du logement. SITADEL fournit des informations sur les principales caractéristiques des opérations de construction neuve; les logements, en nombre et surfaces autorisées ou commencées, selon le type de construction, le mode d’utilisation, le maître d’ouvrage..., et les locaux autres qu’habitation, en surface autorisée ou commencée, selon le maître d’ouvrage et le type d’ouvrage… Pour les permis de construire, tous les événements de la vie du projet sont suivis depuis le dépôt de la demande à l’achèvement des travaux. Les informations de SITADEL sont disponibles à un niveau individuel (listes de permis) ou agrégées à la commune, la zone d’emploi, l’EPCI, le département. C’est le niveau individuel qui est mis à disposition.
DOI: 10.34724/casd.431.5241.v1
title: Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux - 2022

description: Le Système d’Information et de Traitement Automatisé des Données Elémentaires sur les Logements et les locaux (SITADEL) est une base de données qui recense l’ensemble des opérations de construction à usage d’habitation (logement) et à usage non résidentiel (locaux) soumises à la procédure d’instruction du permis de construire. Les données de SITADEL sont alimentées par l’ensemble des informations recueillies dans les mairies concernant les actes d’urbanisme. Il s’agit principalement des informations du permis de construire, mais également celles des déclarations de travaux, des permis de démolir ou de lotir. SITADEL a pour objectif de mesurer la construction afin de répondre aux besoins variés d’études, de prévision et d’orientation. Il permet de localiser finement l’implantation des logements neufs et des locaux d’activité. Il sert à estimer précisément l’offre de logements par type d’habitat et à prévoir son évolution. Il sert également à mesurer et prévoir l’activité du secteur de la construction et à orienter les politiques publiques menées par les ministères chargés de l’urbanisme et du logement. SITADEL fournit des informations sur les principales caractéristiques des opérations de construction neuve; les logements, en nombre et surfaces autorisées ou commencées, selon le type de construction, le mode d’utilisation, le maître d’ouvrage..., et les locaux autres qu’habitation, en surface autorisée ou commencée, selon le maître d’ouvrage et le type d’ouvrage… Pour les permis de construire, tous les événements de la vie du projet sont suivis depuis le dépôt de la demande à l’achèvement des travaux. Les informations de SITADEL sont disponibles à un niveau individuel (listes de permis) ou agrégées à la commune, la zone d’emploi, l’EPCI, le département. C’est le niveau individuel qui est mis à disposition.
DOI: 10.34724/casd.434.5166.v1
title: Déclarations spéciales des revenus fonciers des particuliers (formulaire 2044 spécial) - 2021

description: Déclarations 2044 spéciales des revenus fonciers, immeubles spéciaux
DOI: 10.34724/casd.437.5202.v1
title: Fichier statistique du casier judiciaire national - 2018

description: Le fichier statistique du Casier Judiciaire est une source de données administrative qui émane du Casier Judiciaire. Ce dernier constitue, pour chaque personne, le relevé des sanctions pénales, des décisions judiciaires ou administratives entraînant une privation de droit, et des décisions affectant l’autorité parentale. Son objectif est de décrire donc les infractions sanctionnées par les juridictions, les procédures de jugement, la nature et le quantum des peines prononcées, le profil démographique des condamnés et l’importance du phénomène de récidive.   Il comprend 3 tables par millésime : une table sur les événements de condamnations (ou les compositions pénales), une table sur les infractions et une table sur les mesures. Un événement porte sur une ou plusieurs infractions et est sanctionné par une ou plusieurs mesures voire aucune mesure dans le cas d’une dispense de peine. Dans la table des événements, chaque observation regroupe les données concernant la condamnation, le condamné, l’infraction principale et la mesure principale. Dans la table des infractions une observation correspond à une infraction et enfin dans la table des mesures une observation correspond à une mesure.   Ce fichier est reçu tous les mois par la Sous-direction de la Statistique et des études (SDSE) du ministère de la justice. La SDSE opère des contrôles de cohérence et réalise aussi des redressements. Les données définitives d’une année N sont disponibles en juillet de l’année N+2.   Attention : Ainsi qu’en dispose l’article 777-3 du code de procédure pénal, « aucune interconnexion au sens du 3° du I de l'article 33 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ne peut être effectuée entre le casier judiciaire national automatisé et tout autre fichier ou traitement de données à caractère personnel détenus par une personne quelconque ou par un service de l'Etat ne dépendant pas du ministère de la justice. »
DOI: 10.34724/casd.437.5203.v1
title: Fichier statistique du casier judiciaire national - 2019

description: Le fichier statistique du Casier Judiciaire est une source de données administrative qui émane du Casier Judiciaire. Ce dernier constitue, pour chaque personne, le relevé des sanctions pénales, des décisions judiciaires ou administratives entraînant une privation de droit, et des décisions affectant l’autorité parentale. Son objectif est de décrire donc les infractions sanctionnées par les juridictions, les procédures de jugement, la nature et le quantum des peines prononcées, le profil démographique des condamnés et l’importance du phénomène de récidive.   Il comprend 3 tables par millésime : une table sur les événements de condamnations (ou les compositions pénales), une table sur les infractions et une table sur les mesures. Un événement porte sur une ou plusieurs infractions et est sanctionné par une ou plusieurs mesures voire aucune mesure dans le cas d’une dispense de peine. Dans la table des événements, chaque observation regroupe les données concernant la condamnation, le condamné, l’infraction principale et la mesure principale. Dans la table des infractions une observation correspond à une infraction et enfin dans la table des mesures une observation correspond à une mesure.   Ce fichier est reçu tous les mois par la Sous-direction de la Statistique et des études (SDSE) du ministère de la justice. La SDSE opère des contrôles de cohérence et réalise aussi des redressements. Les données définitives d’une année N sont disponibles en juillet de l’année N+2.   Attention : Ainsi qu’en dispose l’article 777-3 du code de procédure pénal, « aucune interconnexion au sens du 3° du I de l'article 33 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ne peut être effectuée entre le casier judiciaire national automatisé et tout autre fichier ou traitement de données à caractère personnel détenus par une personne quelconque ou par un service de l'Etat ne dépendant pas du ministère de la justice. »
DOI: 10.34816/efa.archives.834773
title: Philippes-L312-005-Moulures du portique ouest de l’atrium, détail

description: Référence : L312-005<br />Publication(s) : Inédit<br />Domaine : Architecture<br />
DOI: 10.34816/efa.archives.834772
title: Philippes-L312-004-Moulures du portique ouest de l’atrium, détail

description: Référence : L312-004<br />Publication(s) : Inédit<br />Domaine : Architecture<br />
DOI: 10.34724/casd.438.5211.v1
title: Dispositif FORCE (Formation, Chômage et Emploi) - 2023S2

description: Appariement statistique du fichier historique des demandeurs d'emploi (FH - Pôle Emploi) avec les données sur les mouvements de main d’œuvre (MMO - DARES), la base régionalisée des stagiaires de la formation professionnelle (BREST - DARES) et les données sur les jeunes suivis par les missions locales (I-MILO - DARES).
DOI: 10.34724/casd.438.5211.v2
title: Dispositif FORCE (Formation, Chômage et Emploi) - 2023S2

description: Appariement statistique du fichier historique des demandeurs d'emploi (FH - Pôle Emploi) avec les données sur les mouvements de main d’œuvre (MMO - DARES), la base régionalisée des stagiaires de la formation professionnelle (BREST - DARES) et les données sur les jeunes suivis par les missions locales (I-MILO - DARES).
DOI: 10.34816/efa.archives.834771
title: Philippes-L312-003-Moulures du portique ouest de l’atrium, détail

description: Référence : L312-003<br />Publication(s) : Inédit<br />Domaine : Architecture<br />
DOI: 10.34724/casd.442.5215.v1
title: Echantillon national interrégimes d’allocataires de compléments de revenus d’activité et de minima sociaux - 2001-2022

description: L’échantillon national interrégimes d’allocataires de compléments de revenus d’activité et de minima sociaux (ENIACRAMS) est un panel annuel de bénéficiaires ou d’anciens bénéficiaires de compléments de revenus d’activité et de minima sociaux d’âge actif réalisé à partir de données administratives collectées auprès des organismes gestionnaires de ces minima (Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA) et Pôle emploi), du Répertoire national d’identification des personnes physiques (RNIPP) de l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) et du panel tous actifs de l’INSEE.  L’ENIACRAMS permet de suivre l’évolution de la situation des individus, non seulement dans les compléments de revenus d’activité et les minima sociaux, mais aussi par rapport au chômage (indemnisé ou non) et à l’emploi (uniquement l’emploi salarié jusqu’en 2016 et élargissement à l’emploi non-salarié à partir de 2017).  La première vague de l’ENIACRAMS a été constituée en 2002 et regroupe des bénéficiaires de compléments de revenus d’activité ou de minima sociaux inscrits au 31 décembre 2001. La vague la plus récente regroupe des bénéficiaires ou anciens bénéficiaires de compléments de revenus d’activité ou de minima sociaux au 31 décembre 2021. En 2022, les trajectoires les plus longues, constituées à partir des situations observées au 31 décembre de chaque année, portent donc sur vingt-et-une années : vagues 2001 à 2021.  Le champ de l’ENIACRAMS couvre la France entière. Pour le revenu de solidarité active (RSA), la prime d’activité et l’allocation aux adultes handicapés (AAH), l’unité statistique est l’allocataire administratif (c’est-à-dire la personne qui reçoit la prestation) ou son conjoint éventuel. Pour les autres prestations, l’unité statistique est uniquement l’allocataire administratif.
DOI: 10.34816/efa.archives.834770
title: Philippes-L312-002-Moulures du portique ouest de l’atrium, détail

description: Référence : L312-002<br />Publication(s) : Inédit<br />Domaine : Architecture<br />
DOI: 10.34816/efa.archives.834769
title: Philippes-L312-001-Moulures du portique ouest de l’atrium, détail

description: Référence : L312-001<br />Publication(s) : Inédit<br />Domaine : Architecture<br />
DOI: 10.34724/casd.46.5247.v1
title: Enquête européenne sur l'activité des filiales étrangères des groupes français - 2021

description: L’objectif de l'enquête européenne sur l'activité des filiales étrangères des groupes français est de collecter des informations auprès des têtes de groupes en France sur leurs filiales étrangères. Elle est menée dans le cadre du règlement européen FATS n° 716/2007 du 20 juin 2007. Elle doit permettre d’avoir une meilleure connaissance de l’activité à l’étranger des groupes français, nécessaire à la bonne compréhension du phénomène de la mondialisation. Cette enquête comporte les trois variables à fournir obligatoirement : chiffre d’affaires, effectifs et nombre de filiales par pays d’implantation des filiales et par secteur d’activité. Elle intègre également quelques variables additionnelles dont les coûts de personnel et l’investissement corporel.
DOI: 10.34816/efa.archives.834768
title: Philippes-L311-028-Basilique A

description: Référence : L311-028<br />Publication(s) : Inédit<br />Domaine : Architecture<br />
DOI: 10.34724/casd.470.5216.v1
title: Boursiers de l'enseignement supérieur - 2021

description: L'Automatisation de la Gestion du Logement et de l’Aide à l’Etudiant - AGLAE, est un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la gestion des aides directes et indirectes attribuées aux étudiants. Le traitement comporte un téléservice auquel les étudiants accèdent au moyen d’un compte de connexion leur permettant de déposer leur dossier social étudiant et de suivre son traitement. Les agents habilités des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires accèdent à AGLAE au moyen d’un identifiant et d’un mot de passe qui leur sont personnellement attribués par le ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche pour le traitement des dossiers de demandes d’aides.
DOI: 10.34816/efa.archives.834767
title: Philippes-L311-027-Basilique A

description: Référence : L311-027<br />Publication(s) : Inédit<br />Domaine : Architecture<br />
DOI: 10.34724/casd.470.5217.v1
title: Boursiers de l'enseignement supérieur - 2022

description: L'Automatisation de la Gestion du Logement et de l’Aide à l’Etudiant - AGLAE, est un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la gestion des aides directes et indirectes attribuées aux étudiants. Le traitement comporte un téléservice auquel les étudiants accèdent au moyen d’un compte de connexion leur permettant de déposer leur dossier social étudiant et de suivre son traitement. Les agents habilités des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires accèdent à AGLAE au moyen d’un identifiant et d’un mot de passe qui leur sont personnellement attribués par le ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche pour le traitement des dossiers de demandes d’aides.
DOI: 10.34816/efa.archives.834766
title: Philippes-L311-026-Basilique A

description: Référence : L311-026<br />Publication(s) : Inédit<br />Domaine : Architecture<br />
DOI: 10.34724/casd.472.5242.v1
title: SISE Diplômés dans un établissement autre qu'universités, écoles normales supérieures, d'ingénieurs, de commerce, artistiques et culturelles - 2021

description: Le Système d’Information sur le Suivi de l’Etudiant (SISE) Inscriptions recense l’ensemble des inscriptions prises au 15 janvier de l’année N dans les différents établissement d’enseignement supérieur. Elle concerne les inscriptions prise en compte de l’année N-1 et de l’année N. Chaque inscription est relative à un étudiant repéré par son numéro INE, à un diplôme préparé repéré par son code SISE et à une localisation repérée par son numéro UAI-RNE.  Cette remontée a pour finalité de disposer d'informations sur les effectifs d'étudiants et leurs caractéristiques sociodémographiques; étudier les déroulements des cursus dans les établissements d’enseignement supérieur publics et privés; réaliser des études sur les migrations et les origines scolaires.  SISE Diplômés Enq26bis recense la diplomation des étudiants dans les écoles non rattachées aux universités (hors ingénieurs, grands établissement, ENS et écoles assimilées).
DOI: 10.34816/efa.archives.834765
title: Philippes-L311-025-Basilique A

description: Référence : L311-025<br />Publication(s) : Inédit<br />Domaine : Architecture<br />
DOI: 10.34724/casd.476.4169.v1
title: SISE Diplômés ENS - 2021

description: Le Système d’Information sur le Suivi de l’Etudiant (SISE) Diplômés recense les résultats obtenus au 10 mai de l’année N. Chaque résultat est relatif à un étudiant repéré par son numéro INE, à un diplôme repéré par son code SISE et à une localisation repérée par son numéro BCE-RNE. La mise en place de cette remontée des résultats doit permettre de produire différents indicateurs à partir des seules sources d’information SISE (inscriptions universitaires et résultats), assurant donc une cohérence d’ensemble auparavant absente. Elle permet notamment : - d’analyser l’obtention de tel ou tel diplôme en fonction des caractéristiques sociodémographiques des étudiants, de leur passé scolaire ou encore de la discipline du diplôme préparé - de contribuer à l’évaluation des politiques des établissements - d’étudier différents effets spécifiques, comme celui des antennes universitaires ou de la localisation dans un type d’unité urbaine, etc. - d’analyser la présence des étudiants aux examens SISE Diplômés ENS (Ecole Normale Supérieure) recense la diplomation des étudiants dans les écoles non rattachées aux universités, dans les ENS, les écoles vétérinaires, l’école nationale supérieure du paysage de Versailles, l’école nationale de la statistique et de l’administration économique, l’institut catholique d’études supérieures et des grands établissements (hors ingénieurs, grands établissement, ENS et écoles assimilées).
DOI: 10.34816/efa.archives.834764
title: Philippes-L311-024-Basilique A

description: Référence : L311-024<br />Publication(s) : Inédit<br />Domaine : Architecture<br />
DOI: 10.34724/casd.477.4170.v1
title: SISE Diplômés Instituts catholiques - 2021

description: Le Système d’Information sur le Suivi de l’Etudiant (SISE) Diplômés recense les résultats obtenus au 10 mai de l’année N. Chaque résultat est relatif à un étudiant repéré par son numéro INE, à un diplôme repéré par son code SISE et à une localisation repérée par son numéro BCE-RNE. La mise en place de cette remontée des résultats doit permettre de produire différents indicateurs à partir des seules sources d’information SISE (inscriptions universitaires et résultats), assurant donc une cohérence d’ensemble auparavant absente. Elle permet notamment : - d’analyser l’obtention de tel ou tel diplôme en fonction des caractéristiques sociodémographiques des étudiants, de leur passé scolaire ou encore de la discipline du diplôme préparé - de contribuer à l’évaluation des politiques des établissements - d’étudier différents effets spécifiques, comme celui des antennes universitaires ou de la localisation dans un type d’unité urbaine, etc. - d’analyser la présence des étudiants aux examens SISE Diplômés Instituts catholiques recense la diplomation des étudiants dans les instituts catholiques en France.
DOI: 10.34724/casd.480.4167.v1
title: SISE Diplômés Ecoles d'ingénieurs - 2021

description: Le Système d’Information sur le Suivi de l’Etudiant (SISE) Diplômés recense les résultats obtenus au 10 mai de l’année N. Chaque résultat est relatif à un étudiant repéré par son numéro INE, à un diplôme repéré par son code SISE et à une localisation repérée par son numéro BCE-RNE. La mise en place de cette remontée des résultats doit permettre de produire différents indicateurs à partir des seules sources d’information SISE (inscriptions universitaires et résultats), assurant donc une cohérence d’ensemble auparavant absente. Elle permet notamment : - d’analyser l’obtention de tel ou tel diplôme en fonction des caractéristiques sociodémographiques des étudiants, de leur passé scolaire ou encore de la discipline du diplôme préparé - de contribuer à l’évaluation des politiques des établissements - d’étudier différents effets spécifiques, comme celui des antennes universitaires ou de la localisation dans un type d’unité urbaine, etc. - d’analyser la présence des étudiants aux examens SISE Diplômés Ecoles d’ingénieurs recense la diplomation des étudiants dans l’ensemble des établissement publics et privés, quel que soit le ministère de rattachement, habilités à délivrer un titre d’ingénieurs diplômé par le Ministre de l’éducation nationale et par la commission des titres d’ingénieurs (loi du 10 juillet 1934). Seules les écoles d’ingénieurs internes aux universités remontent dans le champ SISE université.
DOI: 10.34724/casd.481.4168.v1
title: SISE Diplômés Ecoles de management - 2021

description: Le Système d’Information sur le Suivi de l’Etudiant (SISE) Diplômés recense les résultats obtenus au 10 mai de l’année N. Chaque résultat est relatif à un étudiant repéré par son numéro INE, à un diplôme repéré par son code SISE et à une localisation repérée par son numéro BCE-RNE. La mise en place de cette remontée des résultats doit permettre de produire différents indicateurs à partir des seules sources d’information SISE (inscriptions universitaires et résultats), assurant donc une cohérence d’ensemble auparavant absente. Elle permet notamment : - d’analyser l’obtention de tel ou tel diplôme en fonction des caractéristiques sociodémographiques des étudiants, de leur passé scolaire ou encore de la discipline du diplôme préparé - de contribuer à l’évaluation des politiques des établissements - d’étudier différents effets spécifiques, comme celui des antennes universitaires ou de la localisation dans un type d’unité urbaine, etc. - d’analyser la présence des étudiants aux examens SISE Diplômés Ecoles de management recense la diplomation dans l’ensemble des écoles de management gestion et vente reconnues par le ministère en charge de l’Enseignement Supérieur et habilitées à délivrer au moins un diplôme visé. Cependant les écoles délivrant principalement des formations de management et commerce ayant accepté de migrer vers une remonté de données individuelles ont été intégrées dans le contour de SISE Management.
DOI: 10.34724/casd.484.4171.v1
title: SISE Diplômés Université - 2021

description: Le Système d’Information sur le Suivi de l’Etudiant (SISE) Diplômés recense les résultats obtenus au 10 mai de l’année N. Chaque résultat est relatif à un étudiant repéré par son numéro INE, à un diplôme repéré par son code SISE et à une localisation repérée par son numéro BCE-RNE. La mise en place de cette remontée des résultats doit permettre de produire différents indicateurs à partir des seules sources d’information SISE (inscriptions universitaires et résultats), assurant donc une cohérence d’ensemble auparavant absente.  Elle permet notamment :  - d’analyser l’obtention de tel ou tel diplôme en fonction des caractéristiques sociodémographiques des étudiants, de leur passé scolaire ou encore de la discipline du diplôme préparé  - de contribuer à l’évaluation des politiques des établissements  - d’étudier différents effets spécifiques, comme celui des antennes universitaires ou de la localisation dans un type d’unité urbaine, etc.  - d’analyser la présence des étudiants aux examens.
DOI: 10.34816/efa.archives.834763
title: Philippes-L311-023-Basilique A

description: Référence : L311-023<br />Publication(s) : Inédit<br />Domaine : Architecture<br />
DOI: 10.17630/9f4a250d-16e6-4bb3-9e84-ec2d87635387
title: Data underpinning - Designing spin-channel geometries for entanglement distribution