cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.173.1597.v1
title: Enquête Relations professionnelles et Négociations d'entreprise, volet "représentants du personnel" - 1998-1999

description: L'enquête REPONSE (enquête Relations professionnelles et Négociations d'entreprise) permet de décrire le fonctionnement de l'articulation des institutions représentatives du personnel au sein des établissements et d'évaluer les rôles respectifs que les acteurs sociaux leur attribuent dans la pratique. L'enquête REPONSE représentants du personnel s'intéresse aux instances de représentation du personnel, à l'analyse de leur activité.
DOI: 10.34724/casd.173.2525.v1
title: Enquête Relations professionnelles et Négociations d'entreprise, volet "représentants du personnel" - 2017

description: L'enquête REPONSE (enquête Relations professionnelles et Négociations d'entreprise) permet de décrire le fonctionnement de l'articulation des institutions représentatives du personnel au sein des établissements et d'évaluer les rôles respectifs que les acteurs sociaux leur attribuent dans la pratique. L'enquête REPONSE représentants du personnel s'intéresse aux instances de représentation du personnel, à l'analyse de leur activité.
DOI: 10.34724/casd.174.1415.v1
title: Enquête Relations professionnelles et Négociations d'entreprise, volet "salariés" - 2004-2005

description: L'enquête REPONSE (enquête Relations professionnelles et Négociations d'entreprise) permet de décrire le fonctionnement de l'articulation des institutions représentatives du personnel au sein des établissements et d'évaluer les rôles respectifs que les acteurs sociaux leur attribuent dans la pratique. L'enquête REPONSE salariés est une enquête postale auprès des salariés de l'ensemble des établissements ayant participé à l'enquête.
DOI: 10.34724/casd.174.1416.v1
title: Enquête Relations professionnelles et Négociations d'entreprise, volet "salariés" - 2010-2011

description: L'enquête REPONSE (enquête Relations professionnelles et Négociations d'entreprise) permet de décrire le fonctionnement de l'articulation des institutions représentatives du personnel au sein des établissements et d'évaluer les rôles respectifs que les acteurs sociaux leur attribuent dans la pratique. L'enquête REPONSE salariés est une enquête postale auprès des salariés de l'ensemble des établissements ayant participé à l'enquête.
DOI: 10.34724/casd.174.1445.v1
title: Enquête Relations professionnelles et Négociations d'entreprise, volet "salariés" - 1998-1999

description: L'enquête REPONSE (enquête Relations professionnelles et Négociations d'entreprise) permet de décrire le fonctionnement de l'articulation des institutions représentatives du personnel au sein des établissements et d'évaluer les rôles respectifs que les acteurs sociaux leur attribuent dans la pratique. L'enquête REPONSE salariés est une enquête postale auprès des salariés de l'ensemble des établissements ayant participé à l'enquête.
DOI: 10.34724/casd.174.2524.v1
title: Enquête Relations professionnelles et Négociations d'entreprise, volet "salariés" - 2017

description: L'enquête REPONSE (enquête Relations professionnelles et Négociations d'entreprise) permet de décrire le fonctionnement de l'articulation des institutions représentatives du personnel au sein des établissements et d'évaluer les rôles respectifs que les acteurs sociaux leur attribuent dans la pratique. L'enquête REPONSE salariés est une enquête postale auprès des salariés de l'ensemble des établissements ayant participé à l'enquête.
DOI: 10.34724/casd.175.1418.v1
title: Rupture conventionnelle - 2012

description: Données permettant de suivre le dispositif de rupture conventionnelle : les demandes reçues, les demandes irrecevables, les demandes homologuées et les demandes refusées.
DOI: 10.34724/casd.135.1513.v1
title: Enquête Aéronautique-Espace - 2009

description: Enquête annuelle auprès des établissements sous-traitants, fournisseurs ou prestataires de services du secteur de la construction aéronautique et spatiale.
DOI: 10.34724/casd.135.1514.v1
title: Enquête Aéronautique-Espace - 2010

description: Enquête annuelle auprès des établissements sous-traitants, fournisseurs ou prestataires de services du secteur de la construction aéronautique et spatiale.
DOI: 10.34724/casd.135.1515.v1
title: Enquête Aéronautique-Espace - 2012

description: Enquête annuelle auprès des établissements sous-traitants, fournisseurs ou prestataires de services du secteur de la construction aéronautique et spatiale.
DOI: 10.34724/casd.135.1516.v1
title: Enquête Aéronautique-Espace - 2014

description: Enquête annuelle auprès des établissements sous-traitants, fournisseurs ou prestataires de services du secteur de la construction aéronautique et spatiale.
DOI: 10.34724/casd.136.1393.v1
title: Pratiques culturales sur les légumes - 2013

description: L’enquête sur les pratiques culturales sur les légumes comporte deux volets : - la connaissance de l’itinéraire technique suivi par la culture enquêtée (respect d’un cahier des charges, précédents culturaux, préparation du sol, semis, fertilisation, lutte contre les ennemis des cultures, irrigation, rendement et raisonnement des interventions...) ; - l’usage des produits phytosanitaires : traitements appliqués et doses, type de pulvérisateur, maniement des produits...
DOI: 10.34724/casd.137.1450.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 2007

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.137.1451.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 2006

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.175.2774.v1
title: Rupture conventionnelle - 2009

description: Données permettant de suivre le dispositif de rupture conventionnelle : les demandes reçues, les demandes irrecevables, les demandes homologuées et les demandes refusées.
DOI: 10.34724/casd.175.2775.v1
title: Rupture conventionnelle - 2011

description: Données permettant de suivre le dispositif de rupture conventionnelle : les demandes reçues, les demandes irrecevables, les demandes homologuées et les demandes refusées.
DOI: 10.34724/casd.175.2776.v1
title: Rupture conventionnelle - 2013

description: Données permettant de suivre le dispositif de rupture conventionnelle : les demandes reçues, les demandes irrecevables, les demandes homologuées et les demandes refusées.
DOI: 10.34724/casd.175.2777.v1
title: Rupture conventionnelle - 2014

description: Données permettant de suivre le dispositif de rupture conventionnelle : les demandes reçues, les demandes irrecevables, les demandes homologuées et les demandes refusées.
DOI: 10.34724/casd.175.2778.v1
title: Rupture conventionnelle - 2015

description: Données permettant de suivre le dispositif de rupture conventionnelle : les demandes reçues, les demandes irrecevables, les demandes homologuées et les demandes refusées.
DOI: 10.34724/casd.234.2129.v1
title: Etats 1507 - 2006

description: Données agrégées déclaratives d'impôt sur le revenu (1507 M IR)
DOI: 10.34724/casd.234.2130.v1
title: Etats 1507 - 2007

description: Données agrégées déclaratives d'impôt sur le revenu (1507 M IR)
DOI: 10.34724/casd.234.2131.v1
title: Etats 1507 - 2008

description: Données agrégées déclaratives d'impôt sur le revenu (1507 M IR)
DOI: 10.34724/casd.137.1452.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 2005

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.137.1453.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 2004

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.137.1454.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 2003

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.176.2069.v1
title: Enquête sur les Mouvements de Main d'Oeuvre - 2001-2014

description: L'enquête trimestrielle sur les mouvements de main d'oeuvre a pour but de compléter, sur le champs des établissements de 1 à 49 salariés, l'information obtenue à partir de la déclaration mensuelle des mouvements de main d'oeuvre (DMMO), à laquelle tous les établissements de 50 salariés ou plus sont assujettis selon le Code du travail. Environ 50 000 établissements sont interrogés à l'aide d'un questionnaire comparable au formulaire déclaratif.
DOI: 10.34724/casd.176.3016.v1
title: Enquête sur les Mouvements de Main d'Oeuvre - version_2018

description: L'enquête trimestrielle sur les mouvements de main d'oeuvre a pour but de compléter, sur le champs des établissements de 1 à 49 salariés, l'information obtenue à partir de la déclaration mensuelle des mouvements de main d'oeuvre (DMMO), à laquelle tous les établissements de 50 salariés ou plus sont assujettis selon le Code du travail. Environ 50 000 établissements sont interrogés à l'aide d'un questionnaire comparable au formulaire déclaratif.
DOI: 10.34724/casd.177.2461.v1
title: Base d@ccord NG - 2005-2015

description: Cette enquête s'appuie sur des informations renseignées dans un bordereau de dépôt et sur la lecture des textes déposés dans les unités territoriales des Direcctes, les services administratifs du ministère du travail identifient et enregistrent certaines caractéristiques des accords d'entreprise. Ces enregistrements visent à produire des récépissés qui entérinent l'acte de dépôt mais ne valident pas en soi la légalité de l'accord.
DOI: 10.34724/casd.234.2132.v1
title: Etats 1507 - 2009

description: Données agrégées déclaratives d'impôt sur le revenu (1507 M IR)
DOI: 10.34724/casd.234.2133.v1
title: Etats 1507 - 2010

description: Données agrégées déclaratives d'impôt sur le revenu (1507 M IR)
DOI: 10.34724/casd.234.2134.v1
title: Etats 1507 - 2011

description: Données agrégées déclaratives d'impôt sur le revenu (1507 M IR)
DOI: 10.34724/casd.234.2135.v1
title: Etats 1507 - 2012

description: Données agrégées déclaratives d'impôt sur le revenu (1507 M IR)
DOI: 10.34724/casd.137.1455.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 2002

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.137.1456.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 2001

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.137.1457.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 2000

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.137.1458.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 1999

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.177.2801.v1
title: Base d@ccord NG - 2005-2016

description: Cette enquête s'appuie sur des informations renseignées dans un bordereau de dépôt et sur la lecture des textes déposés dans les unités territoriales des Direcctes, les services administratifs du ministère du travail identifient et enregistrent certaines caractéristiques des accords d'entreprise. Ces enregistrements visent à produire des récépissés qui entérinent l'acte de dépôt mais ne valident pas en soi la légalité de l'accord.
DOI: 10.34724/casd.177.2964.v1
title: Base d@ccord NG - 2014-2017

description: Cette enquête s'appuie sur des informations renseignées dans un bordereau de dépôt et sur la lecture des textes déposés dans les unités territoriales des Direcctes, les services administratifs du ministère du travail identifient et enregistrent certaines caractéristiques des accords d'entreprise. Ces enregistrements visent à produire des récépissés qui entérinent l'acte de dépôt mais ne valident pas en soi la légalité de l'accord.
DOI: 10.34724/casd.179.2668.v1
title: Fichier Localisé Social et Fiscal - 2014

description: Le dispositif Fichier Localisé Social et Fiscal remplace les dispositifs Revenus Fiscaux Localisés (RFL) et Revenus Disponibles Localisés (RDL). Il s'agit d'une exploitation des données fiscales exhaustives issues de la DGFIP et des données exhaustives sur les prestations sociales en provenance de la caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), de la caisse nationale de l'assurance vieillesse (Cnav) et de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA).
DOI: 10.34724/casd.179.3143.v1
title: Fichier Localisé Social et Fiscal - 2015

description: Le dispositif Fichier Localisé Social et Fiscal remplace les dispositifs Revenus Fiscaux Localisés (RFL) et Revenus Disponibles Localisés (RDL). Il s'agit d'une exploitation des données fiscales exhaustives issues de la DGFIP et des données exhaustives sur les prestations sociales en provenance de la caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), de la caisse nationale de l'assurance vieillesse (Cnav) et de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA).
DOI: 10.34724/casd.234.2136.v1
title: Etats 1507 - 2013

description: Données agrégées déclaratives d'impôt sur le revenu (1507 M IR)
DOI: 10.34724/casd.234.2137.v1
title: Etats 1507 - 2014

description: Données agrégées déclaratives d'impôt sur le revenu (1507 M IR)
DOI: 10.34724/casd.234.2138.v1
title: Etats 1507 - 2015

description: Données agrégées déclaratives d'impôt sur le revenu (1507 M IR)
DOI: 10.34724/casd.137.1459.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 1998

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.137.1460.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 1997

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.137.1461.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 1996

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.137.1503.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 2013

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.137.1544.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 2008

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.137.1545.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 2009

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.137.1546.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 2010

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.180.1722.v1
title: Contour des entreprises profilées - 2013

description: Le profilage consiste à identifier, parmi les groupes, la ou les entreprises pertinentes pour l'analyse économique.
DOI: 10.34724/casd.180.1741.v1
title: Contour des entreprises profilées - 2009

description: Le profilage consiste à identifier, parmi les groupes, la ou les entreprises pertinentes pour l'analyse économique.
DOI: 10.34724/casd.180.1742.v1
title: Contour des entreprises profilées - 2010

description: Le profilage consiste à identifier, parmi les groupes, la ou les entreprises pertinentes pour l'analyse économique.
DOI: 10.34724/casd.180.1743.v1
title: Contour des entreprises profilées - 2011

description: Le profilage consiste à identifier, parmi les groupes, la ou les entreprises pertinentes pour l'analyse économique.
DOI: 10.34724/casd.234.2351.v1
title: Etats 1507 - 2016

description: Données agrégées déclaratives d'impôt sur le revenu (1507 M IR)
DOI: 10.34724/casd.234.2724.v1
title: Etats 1507 - 2017

description: Données agrégées déclaratives d'impôt sur le revenu (1507 M IR)
DOI: 10.34724/casd.234.3177.v1
title: Etats 1507 - 2018

description: Données agrégées déclaratives d'impôt sur le revenu (1507 M IR)
DOI: 10.34724/casd.235.2083.v1
title: Parc des hébergements touristiques - 2000

description: Le parc de l'hôtellerie couvre la France métropolitaine et les DOM.
DOI: 10.34724/casd.137.1547.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 2011

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.137.1552.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 2002 - 1_12ème

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.137.1553.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 2003 - 1_12ème

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.180.1744.v1
title: Contour des entreprises profilées - 2012

description: Le profilage consiste à identifier, parmi les groupes, la ou les entreprises pertinentes pour l'analyse économique.
DOI: 10.34724/casd.180.1745.v1
title: Contour des entreprises profilées - 2014

description: Le profilage consiste à identifier, parmi les groupes, la ou les entreprises pertinentes pour l'analyse économique.
DOI: 10.34724/casd.180.2077.v1
title: Contour des entreprises profilées - 2015

description: Le profilage consiste à identifier, parmi les groupes, la ou les entreprises pertinentes pour l'analyse économique.
DOI: 10.34724/casd.180.2692.v1
title: Contour des entreprises profilées - 2016

description: Le profilage consiste à identifier, parmi les groupes, la ou les entreprises pertinentes pour l'analyse économique.
DOI: 10.34724/casd.180.2743.v1
title: Contour des entreprises profilées - 2017

description: Le profilage consiste à identifier, parmi les groupes, la ou les entreprises pertinentes pour l'analyse économique.
DOI: 10.34724/casd.180.3119.v1
title: Contour des entreprises profilées - 2018

description: Le profilage consiste à identifier, parmi les groupes, la ou les entreprises pertinentes pour l'analyse économique.
DOI: 10.34724/casd.235.2084.v1
title: Parc des hébergements touristiques - 2001

description: Le parc de l'hôtellerie couvre la France métropolitaine et les DOM.
DOI: 10.34724/casd.235.2085.v1
title: Parc des hébergements touristiques - 2002

description: Le parc de l'hôtellerie couvre la France métropolitaine et les DOM.
DOI: 10.34724/casd.235.2086.v1
title: Parc des hébergements touristiques - 2003

description: Le parc de l'hôtellerie couvre la France métropolitaine et les DOM.
DOI: 10.34724/casd.137.1554.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 2009 - 1_12ème

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.137.1555.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 2013 - 1_12ème

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.137.1988.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 2014

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.137.2354.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 1967

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.137.2355.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 1968

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.137.2356.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 1969

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.182.1127.v1
title: Créations d'entreprises - 2011

description: Les fichiers annuels de créations d'entreprises sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'entreprise s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.182.1746.v1
title: Créations d'entreprises - 2000

description: Les fichiers annuels de créations d'entreprises sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'entreprise s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.182.1747.v1
title: Créations d'entreprises - 2001

description: Les fichiers annuels de créations d'entreprises sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'entreprise s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.182.1748.v1
title: Créations d'entreprises - 2002

description: Les fichiers annuels de créations d'entreprises sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'entreprise s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.235.2087.v1
title: Parc des hébergements touristiques - 2004

description: Le parc de l'hôtellerie couvre la France métropolitaine et les DOM.
DOI: 10.34724/casd.235.2088.v1
title: Parc des hébergements touristiques - 2005

description: Le parc de l'hôtellerie couvre la France métropolitaine et les DOM.
DOI: 10.34724/casd.235.2089.v1
title: Parc des hébergements touristiques - 2006

description: Le parc de l'hôtellerie couvre la France métropolitaine et les DOM.
DOI: 10.34724/casd.235.2090.v1
title: Parc des hébergements touristiques - 2007

description: Le parc de l'hôtellerie couvre la France métropolitaine et les DOM.
DOI: 10.34724/casd.235.2091.v1
title: Parc des hébergements touristiques - 2008

description: Le parc de l'hôtellerie couvre la France métropolitaine et les DOM.
DOI: 10.34724/casd.235.2092.v1
title: Parc des hébergements touristiques - 2009

description: Le parc de l'hôtellerie couvre la France métropolitaine et les DOM.
DOI: 10.34724/casd.137.2357.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 1970

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.137.2358.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 1971

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.137.2359.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 1972

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».