cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.141.2160.v1
title: Enquête de conjoncture sur les investissements dans l'industrie - 1994

description: L'objectif de l'enquête sur les investissements dans l'industrie est de fournir des informations sur l'évolution de l'investissement dans l'industrie française, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévisions de l'activité, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.141.2161.v1
title: Enquête de conjoncture sur les investissements dans l'industrie - 1995

description: L'objectif de l'enquête sur les investissements dans l'industrie est de fournir des informations sur l'évolution de l'investissement dans l'industrie française, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévisions de l'activité, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.141.2162.v1
title: Enquête de conjoncture sur les investissements dans l'industrie - 1996

description: L'objectif de l'enquête sur les investissements dans l'industrie est de fournir des informations sur l'évolution de l'investissement dans l'industrie française, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévisions de l'activité, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.141.2163.v1
title: Enquête de conjoncture sur les investissements dans l'industrie - 1997

description: L'objectif de l'enquête sur les investissements dans l'industrie est de fournir des informations sur l'évolution de l'investissement dans l'industrie française, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévisions de l'activité, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.203.3068.v1
title: Enquête Activité et Conditions d'Emploi de la Main d'Oeuvre : enquête trimestrielle - 2017

description: L'Enquête Activité et Conditions d'Emploi de la Main d'Oeuvre est menée de façon trimestrielle sur l'ensemble des secteurs concurrentiels (hors agriculture et hors emplois publics) de France métropolitaine. Elle permet notamment de calculer les évolutions de salaires, de l'emploi et de la durée du travail.
DOI: 10.34724/casd.203.3069.v1
title: Enquête Activité et Conditions d'Emploi de la Main d'Oeuvre : enquête trimestrielle - 2018

description: L'Enquête Activité et Conditions d'Emploi de la Main d'Oeuvre est menée de façon trimestrielle sur l'ensemble des secteurs concurrentiels (hors agriculture et hors emplois publics) de France métropolitaine. Elle permet notamment de calculer les évolutions de salaires, de l'emploi et de la durée du travail.
DOI: 10.34724/casd.204.1971.v1
title: Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés - 2006

description: L'Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés est réalisée annuellement par la DARES. Elle permet notamment à la statistique publique de calculer le nombre de salariés et d'entreprises concernées par l'épargne salariale.
DOI: 10.34724/casd.204.1972.v1
title: Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés - 2007

description: L'Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés est réalisée annuellement par la DARES. Elle permet notamment à la statistique publique de calculer le nombre de salariés et d'entreprises concernées par l'épargne salariale.
DOI: 10.34724/casd.256.2255.v1
title: Technologies de l'Information de la Communication - Ménages - 2008

description: Enquête sur les technologies de l'information et de la communication en métropole et dans les DOM , comprenant le fichier de production, les tables des données individus et ménages
DOI: 10.34724/casd.256.2256.v1
title: Technologies de l'Information de la Communication - Ménages - 2009

description: Enquête sur les technologies de l'information et de la communication en métropole et dans les DOM , comprenant le fichier de production, les tables des données individus et ménages
DOI: 10.34724/casd.256.2257.v1
title: Technologies de l'Information de la Communication - Ménages - 2010

description: Enquête sur les technologies de l'information et de la communication en métropole et dans les DOM , comprenant le fichier de production, les tables des données individus et ménages
DOI: 10.34724/casd.256.2258.v1
title: Technologies de l'Information de la Communication - Ménages - 2011

description: Enquête sur les technologies de l'information et de la communication en métropole et dans les DOM , comprenant le fichier de production, les tables des données individus et ménages
DOI: 10.34724/casd.256.2259.v1
title: Technologies de l'Information de la Communication - Ménages - 2012

description: Enquête sur les technologies de l'information et de la communication en métropole et dans les DOM , comprenant le fichier de production, les tables des données individus et ménages
DOI: 10.34724/casd.34.488.v2
title: Déclarations annuelles des données sociales : fichier Etablissements - 2011

description: Dans ce document commun aux administrations fiscales et sociales, les employeurs fournissent annuellement et pour chaque établissement, un certain nombre d'informations relatives à l'établissement et aux salariés. Fichier agrégé au niveau établissement.
DOI: 10.34724/casd.34.690.v1
title: Déclarations annuelles des données sociales : fichier Etablissements - 1994

description: Dans ce document commun aux administrations fiscales et sociales, les employeurs fournissent annuellement et pour chaque établissement, un certain nombre d'informations relatives à l'établissement et aux salariés. Fichier agrégé au niveau établissement.
DOI: 10.34724/casd.34.691.v1
title: Déclarations annuelles des données sociales : fichier Etablissements - 1995

description: Dans ce document commun aux administrations fiscales et sociales, les employeurs fournissent annuellement et pour chaque établissement, un certain nombre d'informations relatives à l'établissement et aux salariés. Fichier agrégé au niveau établissement.
DOI: 10.34724/casd.141.2164.v1
title: Enquête de conjoncture sur les investissements dans l'industrie - 1998

description: L'objectif de l'enquête sur les investissements dans l'industrie est de fournir des informations sur l'évolution de l'investissement dans l'industrie française, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévisions de l'activité, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.141.2165.v1
title: Enquête de conjoncture sur les investissements dans l'industrie - 1999

description: L'objectif de l'enquête sur les investissements dans l'industrie est de fournir des informations sur l'évolution de l'investissement dans l'industrie française, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévisions de l'activité, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.141.2166.v1
title: Enquête de conjoncture sur les investissements dans l'industrie - 2000

description: L'objectif de l'enquête sur les investissements dans l'industrie est de fournir des informations sur l'évolution de l'investissement dans l'industrie française, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévisions de l'activité, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.204.1973.v1
title: Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés - 2008

description: L'Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés est réalisée annuellement par la DARES. Elle permet notamment à la statistique publique de calculer le nombre de salariés et d'entreprises concernées par l'épargne salariale.
DOI: 10.34724/casd.204.1974.v1
title: Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés - 2009

description: L'Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés est réalisée annuellement par la DARES. Elle permet notamment à la statistique publique de calculer le nombre de salariés et d'entreprises concernées par l'épargne salariale.
DOI: 10.34724/casd.204.1975.v1
title: Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés - 2010

description: L'Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés est réalisée annuellement par la DARES. Elle permet notamment à la statistique publique de calculer le nombre de salariés et d'entreprises concernées par l'épargne salariale.
DOI: 10.34724/casd.204.1976.v1
title: Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés - 2011

description: L'Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés est réalisée annuellement par la DARES. Elle permet notamment à la statistique publique de calculer le nombre de salariés et d'entreprises concernées par l'épargne salariale.
DOI: 10.34724/casd.256.2260.v1
title: Technologies de l'Information de la Communication - Ménages - 2013

description: Enquête sur les technologies de l'information et de la communication en métropole et dans les DOM , comprenant le fichier de production, les tables des données individus et ménages
DOI: 10.34724/casd.256.2261.v1
title: Technologies de l'Information de la Communication - Ménages - 2014

description: Enquête sur les technologies de l'information et de la communication en métropole et dans les DOM , comprenant le fichier de production, les tables des données individus et ménages
DOI: 10.34724/casd.256.2262.v1
title: Technologies de l'Information de la Communication - Ménages - 2015

description: Enquête sur les technologies de l'information et de la communication en métropole et dans les DOM , comprenant le fichier de production, les tables des données individus et ménages
DOI: 10.34724/casd.34.692.v1
title: Déclarations annuelles des données sociales : fichier Etablissements - 1996

description: Dans ce document commun aux administrations fiscales et sociales, les employeurs fournissent annuellement et pour chaque établissement, un certain nombre d'informations relatives à l'établissement et aux salariés. Fichier agrégé au niveau établissement.
DOI: 10.34724/casd.34.693.v1
title: Déclarations annuelles des données sociales : fichier Etablissements - 1997

description: Dans ce document commun aux administrations fiscales et sociales, les employeurs fournissent annuellement et pour chaque établissement, un certain nombre d'informations relatives à l'établissement et aux salariés. Fichier agrégé au niveau établissement.
DOI: 10.34724/casd.34.694.v1
title: Déclarations annuelles des données sociales : fichier Etablissements - 1998

description: Dans ce document commun aux administrations fiscales et sociales, les employeurs fournissent annuellement et pour chaque établissement, un certain nombre d'informations relatives à l'établissement et aux salariés. Fichier agrégé au niveau établissement.
DOI: 10.34724/casd.141.2167.v1
title: Enquête de conjoncture sur les investissements dans l'industrie - 2001

description: L'objectif de l'enquête sur les investissements dans l'industrie est de fournir des informations sur l'évolution de l'investissement dans l'industrie française, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévisions de l'activité, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.141.2168.v1
title: Enquête de conjoncture sur les investissements dans l'industrie - 2002

description: L'objectif de l'enquête sur les investissements dans l'industrie est de fournir des informations sur l'évolution de l'investissement dans l'industrie française, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévisions de l'activité, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.141.2169.v1
title: Enquête de conjoncture sur les investissements dans l'industrie - 2003

description: L'objectif de l'enquête sur les investissements dans l'industrie est de fournir des informations sur l'évolution de l'investissement dans l'industrie française, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévisions de l'activité, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.141.2170.v1
title: Enquête de conjoncture sur les investissements dans l'industrie - 2004

description: L'objectif de l'enquête sur les investissements dans l'industrie est de fournir des informations sur l'évolution de l'investissement dans l'industrie française, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévisions de l'activité, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.141.2171.v1
title: Enquête de conjoncture sur les investissements dans l'industrie - 2005

description: L'objectif de l'enquête sur les investissements dans l'industrie est de fournir des informations sur l'évolution de l'investissement dans l'industrie française, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévisions de l'activité, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.204.1978.v1
title: Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés - 2013

description: L'Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés est réalisée annuellement par la DARES. Elle permet notamment à la statistique publique de calculer le nombre de salariés et d'entreprises concernées par l'épargne salariale.
DOI: 10.34724/casd.204.2038.v1
title: Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés - 2014

description: L'Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés est réalisée annuellement par la DARES. Elle permet notamment à la statistique publique de calculer le nombre de salariés et d'entreprises concernées par l'épargne salariale.
DOI: 10.34724/casd.204.2039.v1
title: Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés - 2015

description: L'Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés est réalisée annuellement par la DARES. Elle permet notamment à la statistique publique de calculer le nombre de salariés et d'entreprises concernées par l'épargne salariale.
DOI: 10.34724/casd.204.2646.v1
title: Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés - 2001

description: L'Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés est réalisée annuellement par la DARES. Elle permet notamment à la statistique publique de calculer le nombre de salariés et d'entreprises concernées par l'épargne salariale.
DOI: 10.34724/casd.256.2263.v1
title: Technologies de l'Information de la Communication - Ménages - 2016

description: Enquête sur les technologies de l'information et de la communication en métropole et dans les DOM , comprenant le fichier de production, les tables des données individus et ménages
DOI: 10.34724/casd.256.2667.v1
title: Technologies de l'Information de la Communication - Ménages - 2017

description: Enquête sur les technologies de l'information et de la communication en métropole et dans les DOM , comprenant le fichier de production, les tables des données individus et ménages
DOI: 10.34724/casd.256.2667.v2
title: Technologies de l'Information de la Communication - Ménages - 2017

description: Enquête sur les technologies de l'information et de la communication en métropole et dans les DOM , comprenant le fichier de production, les tables des données individus et ménages
DOI: 10.34724/casd.256.3046.v1
title: Technologies de l'Information de la Communication - Ménages - 2018

description: Enquête sur les technologies de l'information et de la communication en métropole et dans les DOM , comprenant le fichier de production, les tables des données individus et ménages
DOI: 10.34724/casd.34.695.v1
title: Déclarations annuelles des données sociales : fichier Etablissements - 1999

description: Dans ce document commun aux administrations fiscales et sociales, les employeurs fournissent annuellement et pour chaque établissement, un certain nombre d'informations relatives à l'établissement et aux salariés. Fichier agrégé au niveau établissement.
DOI: 10.34724/casd.341.2694.v1
title: Cotisation Foncière des Entreprises - 2015

description: Le fichier comprend par établissement (n° SIRET) les éléments concourant à la détermination des bases d’imposition (bases brutes, exonérations, bases taxables) comme à l’imposition elle-même (taux, cotisations, crédits d’impôts), pour la CFE, les différentes composantes de l’IFER, la taxe additionnelle pour frais de chambre de commerce et d’industrie, la taxe pour frais des chambres des métiers et de l’artisanat, la taxe additionnelle spéciale annuelle de la région Ile-de-France (TASARIF), et la taxe additionnelle pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (TGEMAPI).
DOI: 10.34724/casd.341.2695.v1
title: Cotisation Foncière des Entreprises - 2016

description: Le fichier comprend par établissement (n° SIRET) les éléments concourant à la détermination des bases d’imposition (bases brutes, exonérations, bases taxables) comme à l’imposition elle-même (taux, cotisations, crédits d’impôts), pour la CFE, les différentes composantes de l’IFER, la taxe additionnelle pour frais de chambre de commerce et d’industrie, la taxe pour frais des chambres des métiers et de l’artisanat, la taxe additionnelle spéciale annuelle de la région Ile-de-France (TASARIF), et la taxe additionnelle pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (TGEMAPI).
DOI: 10.34724/casd.341.2695.v2
title: Cotisation Foncière des Entreprises - 2016

description: Le fichier comprend par établissement (n° SIRET) les éléments concourant à la détermination des bases d’imposition (bases brutes, exonérations, bases taxables) comme à l’imposition elle-même (taux, cotisations, crédits d’impôts), pour la CFE, les différentes composantes de l’IFER, la taxe additionnelle pour frais de chambre de commerce et d’industrie, la taxe pour frais des chambres des métiers et de l’artisanat, la taxe additionnelle spéciale annuelle de la région Ile-de-France (TASARIF), et la taxe additionnelle pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (TGEMAPI).
DOI: 10.34724/casd.141.2172.v1
title: Enquête de conjoncture sur les investissements dans l'industrie - 2006

description: L'objectif de l'enquête sur les investissements dans l'industrie est de fournir des informations sur l'évolution de l'investissement dans l'industrie française, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévisions de l'activité, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.141.2173.v1
title: Enquête de conjoncture sur les investissements dans l'industrie - 2007

description: L'objectif de l'enquête sur les investissements dans l'industrie est de fournir des informations sur l'évolution de l'investissement dans l'industrie française, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévisions de l'activité, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.141.2174.v1
title: Enquête de conjoncture sur les investissements dans l'industrie - 2008

description: L'objectif de l'enquête sur les investissements dans l'industrie est de fournir des informations sur l'évolution de l'investissement dans l'industrie française, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévisions de l'activité, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.141.2175.v1
title: Enquête de conjoncture sur les investissements dans l'industrie - 2009

description: L'objectif de l'enquête sur les investissements dans l'industrie est de fournir des informations sur l'évolution de l'investissement dans l'industrie française, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévisions de l'activité, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.204.2647.v1
title: Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés - 2002

description: L'Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés est réalisée annuellement par la DARES. Elle permet notamment à la statistique publique de calculer le nombre de salariés et d'entreprises concernées par l'épargne salariale.
DOI: 10.34724/casd.204.2648.v1
title: Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés - 2003

description: L'Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés est réalisée annuellement par la DARES. Elle permet notamment à la statistique publique de calculer le nombre de salariés et d'entreprises concernées par l'épargne salariale.
DOI: 10.34724/casd.204.2649.v1
title: Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés - 2004

description: L'Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés est réalisée annuellement par la DARES. Elle permet notamment à la statistique publique de calculer le nombre de salariés et d'entreprises concernées par l'épargne salariale.
DOI: 10.34724/casd.204.2650.v1
title: Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés - 2005

description: L'Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés est réalisée annuellement par la DARES. Elle permet notamment à la statistique publique de calculer le nombre de salariés et d'entreprises concernées par l'épargne salariale.
DOI: 10.34724/casd.205.1990.v1
title: Recensement des Éléments d'Imposition - 2015

description: Le fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) rassemble l'ensemble des données de fiscalité directe locale issues des émissions des rôles généraux et des rôles manuels primitifs par taxe et par collectivité (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Il intègre également les impôts économiques auto-liquidés (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises et taxe sur les surfaces commerciales).
DOI: 10.34724/casd.258.2284.v1
title: Bénéfices industriels et commerciaux - régime simplifié - 2010

description: Déclarations fiscales 2033A à 2033G
DOI: 10.34724/casd.258.2285.v1
title: Bénéfices industriels et commerciaux - régime simplifié - 2011

description: Déclarations fiscales 2033A à 2033G
DOI: 10.34724/casd.258.2286.v1
title: Bénéfices industriels et commerciaux - régime simplifié - 2015

description: Déclarations fiscales 2033A à 2033G