cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.491.4618.v1
title: Fichier localisé des rémunérations et de l'emploi salarié - Postes - 2020

description: Système d'information dont l'objectif est de fournir des statistiques localisées au lieu de travail jusqu'au niveau communal, sur l'emploi salarié et les rémunérations pour l'ensemble des secteurs d'activité. L'homogénéité des données de FLORES est garantie au niveau des croisements du département par secteur d'activité A88, et zone d'emploi par secteur d'activité A17. Cela signifie en particulier que les producteurs auront analysé la cohérence des données N-1/N à ce niveau de détail. Néanmoins, les données sont disponibles jusqu'au niveau communal. A ce niveau de détail, les utilisateurs devront faire preuve de discernement pour utiliser les résultats en niveau et en évolution, et vérifier leur vraisemblance. FLORES succède à CLAP à partir du millésime 2016/2017.
DOI: 10.34724/casd.492.4619.v1
title: Fichier localisé des rémunérations et de l'emploi salarié - Flux de salariés - 2020

description: Système d'information dont l'objectif est de fournir des statistiques localisées au lieu de travail jusqu'au niveau communal, sur l'emploi salarié et les rémunérations pour l'ensemble des secteurs d'activité. L'homogénéité des données de FLORES est garantie au niveau des croisements du département par secteur d'activité A88, et zone d'emploi par secteur d'activité A17. Cela signifie en particulier que les producteurs auront analysé la cohérence des données N-1/N à ce niveau de détail. Néanmoins, les données sont disponibles jusqu'au niveau communal. A ce niveau de détail, les utilisateurs devront faire preuve de discernement pour utiliser les résultats en niveau et en évolution, et vérifier leur vraisemblance. FLORES succède à CLAP à partir du millésime 2016/2017.
DOI: 10.34724/casd.504.4539.v1
title: Diplômes du BTS - 2021

description: Diplômation en BTS
DOI: 10.34724/casd.507.4635.v1
title: SISE Diplômés Ecoles artistiques - 2020

description: Le Système d’Information sur le Suivi de l’Etudiant (SISE) Diplômés recense les résultats obtenus au 10 mai de l’année N. Chaque résultat est relatif à un étudiant (repérer par son numéro INE), à un diplôme (repéré par son code SISE) et à une localisation (repérée par son numéro BCE-RNE). Lors de la remontée des résultats, une information simple indiquant le résultat au diplôme préparé (obtention ou non) par année pour chaque inscription prise dans le cadre de la préparation d’un diplôme. La mise en place de la remontée SISE Résultats doit permettre de produire différents indicateurs à partir des seules sources d’information SISE (inscriptions universitaires et résultats), assurant donc une cohérence d’ensemble auparavant absente. Grâce à cette remontée, il est notamment possible : - d’analyser l’obtention de tel ou tel diplôme en fonction des caractéristiques sociodémographiques des étudiants, de leur passé scolaire ou encore de la discipline du diplôme préparé - de contribuer à l’évaluation des politiques propres aux établissements - d’étudier différents effets spécifiques, comme celui des antennes universitaires ou celui de la localisation dans un type d’unité urbaine, etc. - d’analyser la présence des étudiants aux examens L'enquête SISE Diplômés Culture recense la diplomation des étudiants dans les écoles supérieures artistiques, culturelles et d'architecture.
DOI: 10.34724/casd.514.4544.v1
title: Accidents du travail - Maladies Professionnelles - 2018

description: Données AT-MP annuelles transmises à la DARES par la CNAM. Elles sont constituées de deux bases : la base "sinistre" qui regroupe les sinistres et sinistrés et la base "section" qui regroupe les employeurs (entreprises, établissements et sections d'établissements).
DOI: 10.34724/casd.516.4625.v1
title: Fichier statistique issu du traitement Cassiopée, affaires terminées - Classements_2012-2021

description: Le traitement Cassiopée contient les informations relatives aux plaintes et dénonciations reçues par les magistrats, dans le cadre de procédures judiciaires (gestion des audiences, élaboration des décisions des juridictions de jugement, gestion des voies de recours et des recours en grâce, gestion des requêtes, gestion des scellés et des objets en gardiennage, gestion de l’exécution des peines, gestion des agendas, archivage électronique…). Le champ est celui des affaires terminées sur données non nominatives.
DOI: 10.34724/casd.516.4626.v1
title: Fichier statistique issu du traitement Cassiopée, affaires terminées - Décisions au tribunal correctionnel_2012-2021

description: Le traitement Cassiopée contient les informations relatives aux plaintes et dénonciations reçues par les magistrats, dans le cadre de procédures judiciaires (gestion des audiences, élaboration des décisions des juridictions de jugement, gestion des voies de recours et des recours en grâce, gestion des requêtes, gestion des scellés et des objets en gardiennage, gestion de l’exécution des peines, gestion des agendas, archivage électronique…). Le champ est celui des affaires terminées sur données non nominatives.
DOI: 10.34724/casd.516.4627.v1
title: Fichier statistique issu du traitement Cassiopée, affaires terminées - Décisions en juridiction pour mineurs_2012-2021

description: Le traitement Cassiopée contient les informations relatives aux plaintes et dénonciations reçues par les magistrats, dans le cadre de procédures judiciaires (gestion des audiences, élaboration des décisions des juridictions de jugement, gestion des voies de recours et des recours en grâce, gestion des requêtes, gestion des scellés et des objets en gardiennage, gestion de l’exécution des peines, gestion des agendas, archivage électronique…). Le champ est celui des affaires terminées sur données non nominatives.
DOI: 10.34724/casd.522.4624.v1
title: Enquête Mensuelle Laitière - 2013-2021

description: Cette enquête fournit sur un champ exhaustif et dans un grand détail de nomenclature les chiffres définitifs de collecte et de production de la branche, ainsi que des résultats de production vendue selon une nomenclature européenne dite PRODCOM pour les entreprises de 20 salariés et plus.
DOI: 10.34724/casd.539.4438.v2
title: Enquête nationale sur l'épidémie du Covid 19 - 2020 - vague 3

description: Données issues des questionnaires et des analyses sérologiques (détection de la présence d'anticorps dirigés contre le SARS-CoV-2) portant sur une cohorte représentative de la population de 15 ans ou plus vivant en France en janvier 2020. Les thématiques du questionnaire sont multiples : informations sociodémographiques, état de santé (physique et mentale), recours aux soins, situation professionnelle et financière, vie familiale et amoureuse, sorties et application des gestes barrières, confiance et représentations. Une partie des répondants se sont également vus proposer de recevoir un kit d'autoprélèvement pour que l'on puisse mener une analyse sérologique sur un échantillon de leur sang et tester la présence d'anticorps contre le SARS-CoV-2 ; cette proportion varie selon les vagues d'enquête. Les données de la vague 1 ont été collectées au cours du mois de mai 2020, à cheval entre le confinement et le déconfinement.
DOI: 10.34724/casd.547.4089.v3
title: Panel des bacheliers - 2014-2020

description: Le panel des bacheliers 2014 du SIES a pour objectif de suivre le parcours dans l’enseignement supérieur des bacheliers de la session 2014. Elle suit simultanément deux cohortes de bacheliers : - La cohorte des bacheliers 2014 issus du panel d’élèves de la Direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) entrés en 6ème en 2007. Il s’agit de bacheliers qui ont eu leur baccalauréat après 7 années de scolarité dans l’enseignement secondaire (collège et lycée). - Une cohorte complémentaire de bacheliers 2014 « en retard » poursuivant ou non des études dans l’enseignement supérieur ou secondaire. Elle a été tirée au sort dans les fichiers du baccalauréat sur la base de critères de formation et d’âge (bacheliers ayant 19 ans et plus). Elle permet de reconstituer une cohorte globale représentative de l’ensemble des bacheliers 2014 au niveau national. Le questionnaire porte d’abord sur neuf thématiques traitées chaque année : la situation actuelle concernant les études, la formation suivie et la satisfaction liée à celle-ci, les conditions d’études, les stages réalisés, les activités en dehors des études, la santé, le bilan de l’année précédente, les projets, la situation personnelle (emploi, logement, etc.) et la situation des parents (emploi, situation maritale). Il est par ailleurs enrichi de modules thématiques au fil des interrogations. L’enquête couvre la France métropolitaine et les départements d’Outre-Mer (hors Mayotte).
DOI: 10.34724/casd.555.4230.v3
title: Enquête santé européenne - European Health Interview Survey - 2019

description: L'enquête santé européenne est le volet français de l'European Health Interview Survey (EHIS) réalisée en 2019 sous règlement européen (règlements n°1338/2008 et n°2018/255). L'enquête collecte des informations sur l'état de santé perçu de la population, les consommations de soin, les renoncements aux soins et les déterminants de la santé. Les données recueillies concernent les personnes interrogées ainsi que l’ensemble des membres de leurs ménages. Le fichier contient l'ensemble des informations collectées pour répondre au règlement européen, i.e. les variables transmises à Eurostat et les réponses aux questions du questionnaire français ayant permis de constituer ces variables.
DOI: 10.34724/casd.573.4581.v1
title: Crédits nouveaux aux entreprises (base enrichie de données de la Direction des entreprises) - 2006-2022

description: Base appariée. Les contrats nouveaux sont définis comme l'ensemble des contrats financiers qui spécifient pour la première fois le taux d'intérêt d'un dépôt ou d'un crédit. Ils recouvrent également tous les cas de renégociation de dépôts ou de crédits avec modification des conditions contractuelles initiales créditrices ou débitrices. Les données mensuelles de contrats nouveaux déclarées par les établissements de crédits correspondent aux contrats conclus de manière irrévocable de leur point de vue, c'est-à-dire au plus tard au moment de la signature définitive du contrat et de son enregistrement en hors bilan, au cours du mois considéré. L'enrichissement de cette base de données est effectué en rapprochant les siren des entités pour lesquelles ses informations sont collectées avec les catégories de taille d'entreprises et de classes de risque de crédit attribués à la Direction des entreprises à ces entités.
DOI: 10.34724/casd.575.4582.v1
title: Capital français à l'étranger - Stocks - 2000-2020

description: Capital social et immobilier
DOI: 10.34724/casd.576.4583.v1
title: Capital étranger en france - Stocks - 2000-2020

description: Capital social et immobilier
DOI: 10.34724/casd.579.4584.v1
title: Flux d'investissement direct français à l'étranger et étrangers en France - 2000-2020

description: Flux et revenus d'investissment direct
DOI: 10.34724/casd.580.4585.v1
title: Instruments de dettes français à l'étranger et étrangers en France - Stocks - 2000-2020

description: Créances et dettes commerciales/financières des entreprises non financières
DOI: 10.34724/casd.584.4586.v1
title: Conjoncture Bâtiment - 2009-2022

description: Soldes d'opinion
DOI: 10.34724/casd.585.4587.v1
title: Conjoncture Industrie - 1996-2022

description: Soldes d'opinion
DOI: 10.34724/casd.586.4588.v1
title: Conjoncture Services Marchands - 2002-2022

description: Soldes d'opinion
DOI: 10.34724/casd.587.4589.v1
title: Produits dérivés de gré à gré - 2013-2022

description: Enquête semestrielle sur les produits dérivés de gré à gré (Over The Counter)
DOI: 10.34724/casd.588.4259.v2
title: Abandons et cessions de créances - 2010-2021

description: Le tableau SURFI M_CREANCE recense les éléments nécessaires au calcul des statistiques de flux requises par le règlement BCE/2013/40 du 18 octobre 2013 de la Banque centrale européenne. En effet, coit être éliminée du calcul de ces flux l'incidence des abandons, réductions ou cessions de créances à des tiers. Les ajustements correspondants doivent être ventilés de manière cohérente avec les ventilations du bilan monétaire mensuel. Ces informations complètent les données déclarées en vertu du règlement (CE) n°1075/2013 de la Banque centrale européenne du 18 octobre 2013 relatif aux statistiques sur les actifs et les passifs des véhicules de titrisation (BCE/2013/40).
DOI: 10.34724/casd.589.4260.v2
title: Créances cédées - 2010-2021

description: Le tableau SURFI M_CESSCRE recense les encours de créances titrisées ou cédées dont l'établissement assure le recouvrement ou ses droits de recouvrement. Le transfert de créances doit être effectif, avec décomptabilisation du bilan de l'agent déclarant. Ces informations complètent les données déclarées en vertu du règlement (UE) n°1075/2013 de la Banque centrale européenne du 18 octobre 2013 relatif aux statistiques sur les actifs et les passifs des véhicules financiers effectuant des opérations de titrisation (BCE/2013/40).
DOI: 10.34724/casd.590.4590.v1
title: Données agrégées de bilan des établissements de crédit - 2011-2022

description: Bilan Base sociale. La série des données agrégées de bilan des établissements de crédit (IBSI) est composée de 11 dimensions. L'encours mensuel (titres) de Titres autres qu'actions émis par des IFM de la zone euro et détenus par les fonds d'investissement de la zone euro, qui investissent principalement dans les fonds d'actions, libellés en euros et dont l'échéance à 1 an est codée comme suit : IVF.M.U2.N.10.A30.F.1.U2.1000.EUR.E.
DOI: 10.34724/casd.591.4262.v2
title: Dépréciations sur créances douteuses - 2010-2021

description: Le tableau SURFI M_CREDOUT recense les dépréciations en euros et en devises sur créances douteuses.
DOI: 10.34724/casd.592.4263.v2
title: Eléments calcul taux intérêt apparents/ dépôts à vue, remboursables, découverts et opérations assimilées - 2010-2021

description: Le tableau SURFI M_INTDEPO recense les éléments nécessaires au calcul des statistiques de taux d'intérêt sur les encours requis par le règlement BCE/2013/34 du 24 septembre 2013. Les établissements assujettis y renseignent les flux d'intérêt et les encours moyens relatifs aux opérations de crédit et de dépôt ayant pour contrepartie les ménages et les sociétés non financières réseidents de la zone euro. Le tableau M_INTDEPO est utilisé à des fins statistiques pour permettre le calcul de taux d'intérêt sur encours cohérents dans le temps qui reflètent les évolutions réelles des taux pratiqués par l'établissement chaque mois. Autrement dit, les flux d'intérêt et les encours doivent refléter uniquement l'activité du mois sous revue.
DOI: 10.34724/casd.593.4264.v2
title: Eléments calcul taux intérêts apparents sur encours - 2010-2021

description: Le tableau SURFI M_INTENCO recense les éléments nécessaires au calcul des statistiques de taux d'intérêt sur encours requis par le règlement BCE/2013/34 du 24 septembre 2013. Les établissements assujettis y renseignent les flux d'intérêt et les encours moyens relatifs aux opérations de crédit et de dépôt ayant pour contrepartie les ménages et les sociétés non financières résidents de la zone euro. Le tableau M_INTENCO est utilisé à des fins statistiques pour permettre le calcul de taux d'intérêt sur encours cohérents dans le temps qui reflètent les évolutions réelles des taux pratiqués par l'établissement chaque mois. Autrement dit, les flux d'intérêt et les encours doivent refléter uniquement l'activité du mois sous revue.
DOI: 10.34724/casd.594.4265.v2
title: Emplois et ressources par devises et par pays - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Le tableau SURFI DEVI_SITU recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations réalisées avec des agents résidents et non-résidents, y compris les créances douteuses pour leur montant brut, ventilées par catégories d'opérations et durée initiale selon plusieurs familles de devises, par pays de résidence et de nationalité de la contrepartie. Par exception, les créances douteuses sont servies créances rattachées incluses. Les créances représentatives de titres prêtés sont incluses dans les différentes rubriques relatives aux opérations sur titres.
DOI: 10.34724/casd.595.4591.v1
title: Encours de monnaie électronique - 2010-2021

description: Le tableau SURFI M_ELECTRO recense trimestriellement les encours de monnaie électronique détenue par les banques de rechargement et émise par les banques émettrices.
DOI: 10.34724/casd.596.4592.v1
title: Encours et taux d'intérêt sur encours - 2010-2022

description: Encours et taux d'intérêt sur encours
DOI: 10.34724/casd.597.4593.v1
title: Flux et taux d'intérêt de nouveaux crédits - 2010-2022

description: Flux et taux d'intérêt de nouveaux crédits
DOI: 10.34724/casd.598.4594.v1
title: Instruments conditionnels achetés et vendus par résidence de contrepartie - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Le tableau SURFI IFT_ResNR recense, hors créances et dettes rattachées, les instruments conditionnels achetés et vendus ventilés par résidence de contrepartie.
DOI: 10.34724/casd.599.4595.v1
title: Instruments conditionnels et engagements sur IFT négociés de gré à gré - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Le tableau SURFI IFT_ENGAG recense, hors créances et dettes rattachées, les instruments conditionnels achetés et vendus et les engagements sur insctruments financiers à terme (IFT) négociés de gré à gré.
DOI: 10.34724/casd.602.4273.v2
title: Opérations avec la clientèle non résidente - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Le tableau SURFI CLIENT_NR retrace, hors créances et dettes rattachées, les opérations réalisées avec la clientèle non résidente en distinguant les zones EMUM et non EMUM. La clientèle comprend d'une part la clientèle non financière, et, d'autre part, la clientèle financière (OPC monétaires, clientèle financière hors OPC monétaires). Par exception, les lignes créances douteuses sont services créances rattachées incluses.
DOI: 10.34724/casd.603.4596.v1
title: Opérations avec la clientèle résidente - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Le tableau SURFI CLIENT_RE recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations avec la clientèle résidente. La clientèle comprend la clientèle non financière d'une part, la clientèle financière (OPC monétaires, OPC non monétaires, clientèle financière hors OPC) d'autre part. Par exception, les lignes créances douteuses sont servies créances rattachées incluses.
DOI: 10.34724/casd.604.4275.v2
title: Risques liés à l'activité bancaire internationale - 2011-2021

description: Le tableau SURFI ENGAG_INT recense les activités internationales dans le cadre global du groupe. Le périmètre de consolidation prudentiel retenu est établi conformément aux dispositions du règlement n°2000-03 du Comité de la réglementation bancaire et financière relatif à la supervision sur base consolidée. Les actifs et engagements financiers déclarés sur l'état ENGAG_INT concernent les opérations réalisées avec des contreparties résidentes et non résidentes (positions en critère de contrepartie immédiate) ou dont la bonne fin dépend de la situation de personnes physiques ou morales privées ou publiques résidentes et non résidentes (positions en critère de risque ultime), conformément à la méthodologie des statistiques relatives aux créances bancaires consolidées disponible sur le site internet de la Banque des Règlements Internationaux (https://www.bis.org/statistics/bankstatsguide.htm).
DOI: 10.34724/casd.605.4276.v2
title: Prévisions de trésorerie - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Prévisions de trésorerie
DOI: 10.34724/casd.608.4279.v2
title: Opérations avec les agents non-résidents - 2010-2021

description: Le tableau SURFI M_AGENTnR recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations réalisées avec les agents non-résidents, y compris les créances douteuses pour leur montant brut.
DOI: 10.34724/casd.609.4280.v2
title: Opérations avec la clientèle non résidente EMUM - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Le tableau M_CLIENnR retravce, hors créances et dettes rattachées, les opérations réalisées avec la clientèle non-résidente de la zone EMUM. Par exception, les lignes créances douteuses sont servies créances rattachées incluses.
DOI: 10.34724/casd.611.4597.v1
title: Opérations avec la clientèle résidente - 2010-2021

description: Le tableau SURFI M_CLIENRE recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations avec la clientèle qui sont enregistrées en classes 2, 4 et 5. La clientèle comprend la clientèle financière, d'une part, la clientèle non financière (OPC monétaires, clientèle financière hors OPC monétaires - c'est-à-dire OPC non monétaires, OCOIB, sociétés de holding des sociétés non financières, FCC, FCT et sociétés de titrisation), d'autre part. Par exception, les lignes de créances douteuses sont servies créances rattachées incluses.
DOI: 10.34724/casd.612.4600.v1
title: Recensement des contrats nouveaux - 2012-2022

description: Le document M_CONTRAN recense les nouveaux contrats de crédit libellés en euros, conclus avec les particuliers, les sociétés non financières, les entrepreneurs individuels, les institutions sans but lucratif au service des ménages et les administrations publiques locales, résidant en France ou non. Depuis juin 2021 : - Nouveaux enrichissements mis en place : Catégorie Taux d'usure, Types de Contrepartie et Usage du Prêt (ce dernier uniquement pour les entrepreneurs individuels) - Nouvelles descriptions des métadonnées - Nouvelle version de la fiche Catalogue (Commentaires, Méthodologie, ...)
DOI: 10.34724/casd.619.4599.v1
title: Portefeuille titres (valorisation prix marché) - 2010-2021

description: Le tableau SURFI M_TITPRIM "Portefeuille titres (valorisation prix marché)" recense, hors créances et dettes rattachées, le portefeuille titres de placement et d'activité de portefeuille, d'une part, et le portefeuille titres d'investissment, d'autre part, et distingue la nature des titres en précisant leur catégorie juridique et leur admission éventuelle à une bourse de valeurs, leur méthode d'évaluation et l'entité émettrice du titre.
DOI: 10.34724/casd.620.4598.v1
title: Portefeuille titres (valorisation comptable) - 2010-2021

description: Le tableau SURFI M_TITVALC recense les encours de portefeuilles de placement, d'investissement et de parts dans les entreprises liées, titres de participation et autres immobilisations financières, ventilés par catégorie économique d'agent émetteur et selon différentes méthodes d'évaluation comptable. Ces éléments sont nécessaires au calcul des statistiques de flux requises par le règlement BCE/2009/25 du 19 décembre 2008 de la Banque centrale européenne.
DOI: 10.34724/casd.627.4299.v2
title: Emplois et ressources par devises et par pays - Organismes de Titrisation et Entreprises d'Investissement - 2010-2021

description: Le tableau SURFI DEVI_SITU recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations réalisées avec des agents résidents et non-résidents, y compris les créances douteuses pour leur montant brut, ventilées par catégories d'opérations et durée initiale selon plusieurs familles de devises, par pays de résidence et de nationalité de la contrepartie. Par exception, les créances douteuses sont servies créances rattachées incluses. Les créances représentatives de titres prêtés sont incluses dans les différentes rubriques relatives aux opérations sur titres.