cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.606.4277.v2
title: Opérations interbancaires avec les établissements de crédit non-résidents - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Le tableau SURFI ITB_nRESI recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations interbancaires réalisées avec les établissements de crédit non-résidents.
DOI: 10.34724/casd.615.4287.v2
title: Portefeuille de titres et titres émis - 2010-2021

description: Le tableau SURFI M_OPETITR recense, hors créances et dettes rattachées, le portefeuille titres, y compris titres prêtés, les parts dans les entreprises liées, les titres de participation et autres immobilisations financières, les titres émis. Les titres de placement, les titres d'investissement le cas échéant, sont enregistrés nets de provisions pour dépréciation. Les créances représentatives de titres prêtés figurent dans les différentes rubriques ainsi que les titres empruntés et titres données en pension.
DOI: 10.34724/casd.616.4288.v2
title: Pensions livrées sur titres - 2010-2021

description: Le tableau SURFI M_PENLIVR recense, hors créances et dettes rattachées, les pensions livrées sur titres, définies à l'article 5 du règlement n°89-07 modifié.
DOI: 10.34724/casd.618.4290.v2
title: Situation mensuelle - 2010-2021

description: Situation mensuelle de l'activité des établissements assujettis par catégories d'opérations. Le tableau M_SITMENS est un document de synthèse qui retrace l'activité des établissements assujettis par catégories d'opérations.
DOI: 10.34724/casd.62.3850.v2
title: Enquête points de vente - 2015

description: L’enquête Points de vente du commerce de détail a pour objectif de fournir des informations par point de vente du commerce de détail permettant d'établir des ratios de type chiffre d'affaires par mètre carré ou par personne employée, en fonction de caractéristiques d'activité, de surface et de localisation. Ces ratios permettent de mesurer la rentabilité et la compétitivité des points de vente. Les unités enquêtées sont les entreprises (unités légales) qui appartiennent au commerce de détail en magasin et à l'artisanat commercial et qui possèdent au moins un point de vente dont l'activité principale est le commerce de détail en magasin et l'artisanat commercial. L'établissement commercial est l'unité statistique. L'enquête visera à collecter le Siret, l'adresse, le chiffre d'affaires, les effectifs (personnes occupées), la surface du point de vente, l'enseigne et la nature d'un lien éventuel avec un réseau (type de contrat avec la tête de réseau). Les données de l’enquête Points de vente sont issues de trois sources d’informations : - L’interrogation d’entreprises du commerce de détail à l’enquête Points de vente sur leurs magasins (établissements du commerce de détail). - L’interrogation d’entreprises mono-établissement à l’enquête Enquête Sectorielle Annuelle sur le commerce : pour ces dernières, l’information collectée au niveau de l’entreprise sur son chiffre d’affaires, ses effectifs et sa surface commerciale équivaut à une information sur l’unique établissement. Considérant que l’ESA commerce renseigne les 3 variables essentielles de l’enquête Points de vente, la décision a été prise d’alléger la charge d’enquête en récupérant les informations disponibles à l’ESA, sans réinterroger l’entreprise à l’enquête Points de vente. - La source administrative de la taxe sur les surfaces commerciales (Tascom) pour les établissements commerciaux qui étaient soumis à cette taxe au moment du tirage de l’échantillon.
DOI: 10.34724/casd.62.3851.v2
title: Enquête points de vente - 2016

description: L’enquête Points de vente du commerce de détail a pour objectif de fournir des informations par point de vente du commerce de détail permettant d'établir des ratios de type chiffre d'affaires par mètre carré ou par personne employée, en fonction de caractéristiques d'activité, de surface et de localisation. Ces ratios permettent de mesurer la rentabilité et la compétitivité des points de vente. Les unités enquêtées sont les entreprises (unités légales) qui appartiennent au commerce de détail en magasin et à l'artisanat commercial et qui possèdent au moins un point de vente dont l'activité principale est le commerce de détail en magasin et l'artisanat commercial. L'établissement commercial est l'unité statistique. L'enquête visera à collecter le Siret, l'adresse, le chiffre d'affaires, les effectifs (personnes occupées), la surface du point de vente, l'enseigne et la nature d'un lien éventuel avec un réseau (type de contrat avec la tête de réseau). Les données de l’enquête Points de vente sont issues de trois sources d’informations : - L’interrogation d’entreprises du commerce de détail à l’enquête Points de vente sur leurs magasins (établissements du commerce de détail). - L’interrogation d’entreprises mono-établissement à l’enquête Enquête Sectorielle Annuelle sur le commerce : pour ces dernières, l’information collectée au niveau de l’entreprise sur son chiffre d’affaires, ses effectifs et sa surface commerciale équivaut à une information sur l’unique établissement. Considérant que l’ESA commerce renseigne les 3 variables essentielles de l’enquête Points de vente, la décision a été prise d’alléger la charge d’enquête en récupérant les informations disponibles à l’ESA, sans réinterroger l’entreprise à l’enquête Points de vente. - La source administrative de la taxe sur les surfaces commerciales (Tascom) pour les établissements commerciaux qui étaient soumis à cette taxe au moment du tirage de l’échantillon.
DOI: 10.34724/casd.62.3852.v2
title: Enquête points de vente - 2017

description: L’enquête Points de vente du commerce de détail a pour objectif de fournir des informations par point de vente du commerce de détail permettant d'établir des ratios de type chiffre d'affaires par mètre carré ou par personne employée, en fonction de caractéristiques d'activité, de surface et de localisation. Ces ratios permettent de mesurer la rentabilité et la compétitivité des points de vente. Les unités enquêtées sont les entreprises (unités légales) qui appartiennent au commerce de détail en magasin et à l'artisanat commercial et qui possèdent au moins un point de vente dont l'activité principale est le commerce de détail en magasin et l'artisanat commercial. L'établissement commercial est l'unité statistique. L'enquête visera à collecter le Siret, l'adresse, le chiffre d'affaires, les effectifs (personnes occupées), la surface du point de vente, l'enseigne et la nature d'un lien éventuel avec un réseau (type de contrat avec la tête de réseau). Les données de l’enquête Points de vente sont issues de trois sources d’informations : - L’interrogation d’entreprises du commerce de détail à l’enquête Points de vente sur leurs magasins (établissements du commerce de détail). - L’interrogation d’entreprises mono-établissement à l’enquête Enquête Sectorielle Annuelle sur le commerce : pour ces dernières, l’information collectée au niveau de l’entreprise sur son chiffre d’affaires, ses effectifs et sa surface commerciale équivaut à une information sur l’unique établissement. Considérant que l’ESA commerce renseigne les 3 variables essentielles de l’enquête Points de vente, la décision a été prise d’alléger la charge d’enquête en récupérant les informations disponibles à l’ESA, sans réinterroger l’entreprise à l’enquête Points de vente. - La source administrative de la taxe sur les surfaces commerciales (Tascom) pour les établissements commerciaux qui étaient soumis à cette taxe au moment du tirage de l’échantillon.
DOI: 10.34724/casd.62.4466.v2
title: Enquête points de vente - 2018

description: L’enquête Points de vente du commerce de détail a pour objectif de fournir des informations par point de vente du commerce de détail permettant d'établir des ratios de type chiffre d'affaires par mètre carré ou par personne employée, en fonction de caractéristiques d'activité, de surface et de localisation. Ces ratios permettent de mesurer la rentabilité et la compétitivité des points de vente. Les unités enquêtées sont les entreprises (unités légales) qui appartiennent au commerce de détail en magasin et à l'artisanat commercial et qui possèdent au moins un point de vente dont l'activité principale est le commerce de détail en magasin et l'artisanat commercial. L'établissement commercial est l'unité statistique. L'enquête visera à collecter le Siret, l'adresse, le chiffre d'affaires, les effectifs (personnes occupées), la surface du point de vente, l'enseigne et la nature d'un lien éventuel avec un réseau (type de contrat avec la tête de réseau). Les données de l’enquête Points de vente sont issues de trois sources d’informations : - L’interrogation d’entreprises du commerce de détail à l’enquête Points de vente sur leurs magasins (établissements du commerce de détail). - L’interrogation d’entreprises mono-établissement à l’enquête Enquête Sectorielle Annuelle sur le commerce : pour ces dernières, l’information collectée au niveau de l’entreprise sur son chiffre d’affaires, ses effectifs et sa surface commerciale équivaut à une information sur l’unique établissement. Considérant que l’ESA commerce renseigne les 3 variables essentielles de l’enquête Points de vente, la décision a été prise d’alléger la charge d’enquête en récupérant les informations disponibles à l’ESA, sans réinterroger l’entreprise à l’enquête Points de vente. - La source administrative de la taxe sur les surfaces commerciales (Tascom) pour les établissements commerciaux qui étaient soumis à cette taxe au moment du tirage de l’échantillon.
DOI: 10.34724/casd.62.4753.v2
title: Enquête points de vente - 2019

description: L’enquête Points de vente du commerce de détail a pour objectif de fournir des informations par point de vente du commerce de détail permettant d'établir des ratios de type chiffre d'affaires par mètre carré ou par personne employée, en fonction de caractéristiques d'activité, de surface et de localisation. Ces ratios permettent de mesurer la rentabilité et la compétitivité des points de vente. Les unités enquêtées sont les entreprises (unités légales) qui appartiennent au commerce de détail en magasin et à l'artisanat commercial et qui possèdent au moins un point de vente dont l'activité principale est le commerce de détail en magasin et l'artisanat commercial. L'établissement commercial est l'unité statistique. L'enquête visera à collecter le Siret, l'adresse, le chiffre d'affaires, les effectifs (personnes occupées), la surface du point de vente, l'enseigne et la nature d'un lien éventuel avec un réseau (type de contrat avec la tête de réseau). Les données de l’enquête Points de vente sont issues de trois sources d’informations : - L’interrogation d’entreprises du commerce de détail à l’enquête Points de vente sur leurs magasins (établissements du commerce de détail). - L’interrogation d’entreprises mono-établissement à l’enquête Enquête Sectorielle Annuelle sur le commerce : pour ces dernières, l’information collectée au niveau de l’entreprise sur son chiffre d’affaires, ses effectifs et sa surface commerciale équivaut à une information sur l’unique établissement. Considérant que l’ESA commerce renseigne les 3 variables essentielles de l’enquête Points de vente, la décision a été prise d’alléger la charge d’enquête en récupérant les informations disponibles à l’ESA, sans réinterroger l’entreprise à l’enquête Points de vente. - La source administrative de la taxe sur les surfaces commerciales (Tascom) pour les établissements commerciaux qui étaient soumis à cette taxe au moment du tirage de l’échantillon.
DOI: 10.34724/casd.62.5066.v1
title: Enquête points de vente - 2020

description: L’enquête Points de vente du commerce de détail a pour objectif de fournir des informations par point de vente du commerce de détail permettant d'établir des ratios de type chiffre d'affaires par mètre carré ou par personne employée, en fonction de caractéristiques d'activité, de surface et de localisation. Ces ratios permettent de mesurer la rentabilité et la compétitivité des points de vente. Les unités enquêtées sont les entreprises (unités légales) qui appartiennent au commerce de détail en magasin et à l'artisanat commercial et qui possèdent au moins un point de vente dont l'activité principale est le commerce de détail en magasin et l'artisanat commercial. L'établissement commercial est l'unité statistique. L'enquête visera à collecter le Siret, l'adresse, le chiffre d'affaires, les effectifs (personnes occupées), la surface du point de vente, l'enseigne et la nature d'un lien éventuel avec un réseau (type de contrat avec la tête de réseau). Les données de l’enquête Points de vente sont issues de trois sources d’informations : - L’interrogation d’entreprises du commerce de détail à l’enquête Points de vente sur leurs magasins (établissements du commerce de détail). - L’interrogation d’entreprises mono-établissement à l’enquête Enquête Sectorielle Annuelle sur le commerce : pour ces dernières, l’information collectée au niveau de l’entreprise sur son chiffre d’affaires, ses effectifs et sa surface commerciale équivaut à une information sur l’unique établissement. Considérant que l’ESA commerce renseigne les 3 variables essentielles de l’enquête Points de vente, la décision a été prise d’alléger la charge d’enquête en récupérant les informations disponibles à l’ESA, sans réinterroger l’entreprise à l’enquête Points de vente. - La source administrative de la taxe sur les surfaces commerciales (Tascom) pour les établissements commerciaux qui étaient soumis à cette taxe au moment du tirage de l’échantillon.
DOI: 10.34724/casd.621.4293.v2
title: Pensions livrées sur titres et titres prêtés - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Le tableau SURFI PENS_LIVR recense, hors créances et dettes rattachées, les pensions livrées sur titres, définies à l'article 5 du règlement du Comité de la réglementation bancaire n°89-07, et les titres prêtés.
DOI: 10.34724/casd.622.4294.v2
title: Synthèse activité par opérations et zones géographiques - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Le tableau SURFI SITUATION est un document de synthèse, commun à l'ensemble des établissements assujettis, et qui retrace sur base sociale et selon les normes comptables françaises, leur activité par catégorie d'opérations et par zones géographiques, y compris l'activité exercée par les succursales à l'étranger. Il est complété, le cas échéant, par d'autres tableaux qui fournissent pour certaines rubriques qui le composent des ventilations plus détaillées. Les montants relatifs aux éléments du tableau SITUATION sont enregistrés pour leur montant net de dépréciations et d'amortissements à l'exception des lignes afférentes aux créances douteuses qui sont renseignées pour leur montant brut.
DOI: 10.34724/casd.623.4295.v2
title: Opérations sur titres de transactions, opérations diverses et valeurs immobilisées - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Le tableau SURFI TIT_TRANS recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations sur titres de transaction, les opérations diverses ainsi que les valeurs immobilisées.
DOI: 10.34724/casd.624.4296.v2
title: Portefeuille titres et titres émis - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Le tableau SURFI TITRE_PTF recense, hors créances et dettes rattachées, le portefeuille titres et les titres émis. Les titres de placement et les titres de l'activité de portefeuille, les titres d'investissement le cas échéant, les parts dans les entreprises liées; les titres de participation et les autres immobilisations financières sont enregistrés nets de provisions pour dépréciation. Les créances représentatives de titres prêtés sont évaluées de la même manière que les titres d'origine. L'ensemble du portefeuille titres est enregistré "y compris titres prêtés", les titres prêtés étant isolés dans les "Données complémentaires" de la première partie du tableau. Les titres de placement, d'investissement et parts dans les entreprises liées sont enregistrés nets de provisions selon les méthodes d'évaluation propre à chaque catégorie de titres.
DOI: 10.34724/casd.627.4299.v3
title: Emplois et ressources par devises et par pays - Organismes de Titrisation et Entreprises d'Investissement - 2010-2021

description: Le tableau SURFI DEVI_SITU recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations réalisées avec des agents résidents et non-résidents, y compris les créances douteuses pour leur montant brut, ventilées par catégories d'opérations et durée initiale selon plusieurs familles de devises, par pays de résidence et de nationalité de la contrepartie. Par exception, les créances douteuses sont servies créances rattachées incluses. Les créances représentatives de titres prêtés sont incluses dans les différentes rubriques relatives aux opérations sur titres.
DOI: 10.34724/casd.67.5049.v1
title: Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie - 2019

description: L'Enquête de Fréquentation dans l'Hôtellerie (EFH) a pour objectif l'observation conjoncturelle de la fréquentation dans l'hôtellerie de tourisme et l'étude de la structure de la clientèle, notamment de son origine géographique. Les informations sont produites au plan national, régional, voire infrarégional. Elle est effectuée mensuellement par voie postale auprès d’un échantillon d’hôtels de France métropolitaine et des DOM, les données des non échantillonnés et des non répondants étant redressées au moyen d’une imputation par la moyenne. Elle porte sur l’ensemble des hôtels classés de de 1* à 5* ainsi que les hôtels non classés dès lors qu’ils reçoivent une clientèle de passage. L’enquête permet de collecter le nombre de chambre occupées journellement, le nombre d’arrivées et de nuitées mensuelles par pays de provenance (France et Etrangers), ainsi que la part de la clientèle d’affaires.
DOI: 10.34724/casd.67.5050.v1
title: Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie - 2020

description: L'Enquête de Fréquentation dans l'Hôtellerie (EFH) a pour objectif l'observation conjoncturelle de la fréquentation dans l'hôtellerie de tourisme et l'étude de la structure de la clientèle, notamment de son origine géographique. Les informations sont produites au plan national, régional, voire infrarégional. Elle est effectuée mensuellement par voie postale auprès d’un échantillon d’hôtels de France métropolitaine et des DOM, les données des non échantillonnés et des non répondants étant redressées au moyen d’une imputation par la moyenne. Elle porte sur l’ensemble des hôtels classés de de 1* à 5* ainsi que les hôtels non classés dès lors qu’ils reçoivent une clientèle de passage. L’enquête permet de collecter le nombre de chambre occupées journellement, le nombre d’arrivées et de nuitées mensuelles par pays de provenance (France et Etrangers), ainsi que la part de la clientèle d’affaires.
DOI: 10.34724/casd.67.5051.v1
title: Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie - 2021

description: L'Enquête de Fréquentation dans l'Hôtellerie (EFH) a pour objectif l'observation conjoncturelle de la fréquentation dans l'hôtellerie de tourisme et l'étude de la structure de la clientèle, notamment de son origine géographique. Les informations sont produites au plan national, régional, voire infrarégional. Elle est effectuée mensuellement par voie postale auprès d’un échantillon d’hôtels de France métropolitaine et des DOM, les données des non échantillonnés et des non répondants étant redressées au moyen d’une imputation par la moyenne. Elle porte sur l’ensemble des hôtels classés de de 1* à 5* ainsi que les hôtels non classés dès lors qu’ils reçoivent une clientèle de passage. L’enquête permet de collecter le nombre de chambre occupées journellement, le nombre d’arrivées et de nuitées mensuelles par pays de provenance (France et Etrangers), ainsi que la part de la clientèle d’affaires.
DOI: 10.34724/casd.67.5073.v1
title: Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie - 2022

description: L'Enquête de Fréquentation dans l'Hôtellerie (EFH) a pour objectif l'observation conjoncturelle de la fréquentation dans l'hôtellerie de tourisme et l'étude de la structure de la clientèle, notamment de son origine géographique. Les informations sont produites au plan national, régional, voire infrarégional. Elle est effectuée mensuellement par voie postale auprès d’un échantillon d’hôtels de France métropolitaine et des DOM, les données des non échantillonnés et des non répondants étant redressées au moyen d’une imputation par la moyenne. Elle porte sur l’ensemble des hôtels classés de de 1* à 5* ainsi que les hôtels non classés dès lors qu’ils reçoivent une clientèle de passage. L’enquête permet de collecter le nombre de chambre occupées journellement, le nombre d’arrivées et de nuitées mensuelles par pays de provenance (France et Etrangers), ainsi que la part de la clientèle d’affaires.
DOI: 10.34724/casd.672.5058.v1
title: Crédit d’impôt pour la rénovation énergétique des TPE/PME - 2019-2022

description: Le crédit d’impôt concerne certaines dépenses visant l’amélioration de l’efficacité des locaux à usage tertiaire (bureaux, commerces, entrepôts, etc…) des TPE et PME. Son montant est de 30% des dépenses éligibles dans la limite de 25 000 euros de crédits d’impôt par entreprise. L’article 27 de la loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 institue un crédit d’impôt en faveur des petites et moyennes entreprises qui engagent des dépenses entre le 1er octobre 2020 et le 31 décembre 2021. Ce fichier ne contient que les entreprises bénéficiaires de ce crédit d’import imposées à l’impôt sur les sociétés. Il ne contient pas les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu.
DOI: 10.34724/casd.673.5093.v1
title: Synthèse des effectifs d’étudiants du supérieur - 2022

description: La source de données SYNTHESE-SISE regroupe des données issues de 13 sources différentes d’informations sur l’enseignement supérieur: les sept enquêtes SISE (Sise-UNIV, Sise-INGE, Sise-MANA, SISE-26B, SISE-PRIV, SISE-ENS et SISE-Culture qui a remplacé ART depuis 2017-2018), les deux volets de l’enquête 39 de la DREES (SAN et SOC), les enquêtes BPBAC, AGRI, JUR, SIFA. Elle permet d’avoir l’ensemble des inscrits de l’enseignement supérieur dans un seul fichier avec des données agrégées.
DOI: 10.34724/casd.674.4679.v3
title: Enquête logement - 2020

description: L’enquête national logement est l’une des principales enquêtes de la statistique publique par son ancienneté (1955) et la taille de son échantillon (plus de 37 000 logements répondants en 2020). Elle constitue une source statistique majeure pour décrire le parc de logements, les conditions d’occupation par les ménages de leur résidence principale et mesurer le coût du logement. Jusqu’au millésime 2020, cette enquête a été réalisée tous les 4 à 7 ans par l'Insee, depuis 2020 par le Service des données et études statistiques (SDES). L’enquête couvre la France métropolitaine. L’unité statistique sondée est le logement en tant que résidence principale.
DOI: 10.34724/casd.674.4679.v4
title: Enquête logement - 2020

description: L’enquête national logement est l’une des principales enquêtes de la statistique publique par son ancienneté (1955) et la taille de son échantillon (plus de 37 000 logements répondants en 2020). Elle constitue une source statistique majeure pour décrire le parc de logements, les conditions d’occupation par les ménages de leur résidence principale et mesurer le coût du logement. Jusqu’au millésime 2020, cette enquête a été réalisée tous les 4 à 7 ans par l'Insee, depuis 2020 par le Service des données et études statistiques (SDES). L’enquête couvre la France métropolitaine. L’unité statistique sondée est le logement en tant que résidence principale.
DOI: 10.34724/casd.680.5014.v1
title: Ma Prime Rénov' Sérénité/Ma Prime Rénov' Copro - 2022

description: Ma Prime Rénov' Sérénité/Ma Prime Rénov' Copro : dispositif des Aides à la Pierre
DOI: 10.34724/casd.680.5064.v1
title: Ma Prime Rénov' Sérénité/Ma Prime Rénov' Copro - 2023

description: Ma Prime Rénov' Sérénité/Ma Prime Rénov' Copro : dispositif des Aides à la Pierre