cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.379.2891.v1
title: Enquête Santé et Protection Sociale - Enquête - 2012

description: Enquête généraliste sur la santé non appariée avec les données de consommation de soins.
DOI: 10.34724/casd.379.2892.v1
title: Enquête Santé et Protection Sociale - Enquête - 2014

description: Enquête généraliste sur la santé non appariée avec les données de consommation de soins.
DOI: 10.34724/casd.38.1587.v1
title: Production commercialisée des industries agricoles alimentaires - 2012

description: Enquête exhaustive auprès des entreprises ayant une activité agroalimentaire d'au moins 20 salariés en France. Elle porte sur les ventes (en quantité physique et en valeur) sur le marché intérieur et à l'exportation des produits fabriqués par l'entreprise sur le territoire national métropolitain et les DOM (TOM exclus). Sont exclus les produits achetés et revendus en l'état (activités de négoce) ainsi que les activités de simple conditionnement ou reconditionnement.
DOI: 10.34724/casd.58.322.v1
title: Bâtiment d'élevage Caprin - 2001

description: Cette série d'enquêtes annuelles sur les cheptels caprins est prescrite par la directive communautaire n°93/25/CEE du 1er juin 1993. En France, cette enquête est réalisée au 1er novembre. Elle donne une connaissance précise du cheptel caprin par catégorie d’animaux permettant de réaliser des prévisions de production de viande caprine.
DOI: 10.34724/casd.59.316.v1
title: Bâtiment d'élevage Ovin - 2008

description: Les enquêtes annuelles sur les bâtiments d'élevage ovin sont prescrites par la directive communautaire n°93/25/CEE du 1er juin 1999. En France, cette enquête est réalisée au 1er novembre. Elle doit donner une connaissance précise du cheptel ovin par catégorie d'animaux permettant de réaliser des prévisions de production de viande ovine.
DOI: 10.34724/casd.59.316.v2
title: Bâtiment d'élevage Ovin - 2008

description: Les enquêtes annuelles sur les bâtiments d'élevage ovin sont prescrites par la directive communautaire n°93/25/CEE du 1er juin 1999. En France, cette enquête est réalisée au 1er novembre. Elle doit donner une connaissance précise du cheptel ovin par catégorie d'animaux permettant de réaliser des prévisions de production de viande ovine.
DOI: 10.34724/casd.59.321.v1
title: Bâtiment d'élevage Ovin - 2001

description: Les enquêtes annuelles sur les bâtiments d'élevage ovin sont prescrites par la directive communautaire n°93/25/CEE du 1er juin 1999. En France, cette enquête est réalisée au 1er novembre. Elle doit donner une connaissance précise du cheptel ovin par catégorie d'animaux permettant de réaliser des prévisions de production de viande ovine.
DOI: 10.34724/casd.60.1157.v1
title: Bâtiment d'élevage Aviculture - 2008 complémentaire

description: Les données portent sur les exploitations ayant produit pour la vente des volailles de chair, des œufs de consommation ou des œufs à couver, et dont la production atteint au moins un des seuils fixés par le SSP. Une exploitation enquêtée pour une production dont elle a dépassé le seuil sera aussi interrogé pour les autres productions même si elle n’atteint pas les seuils pour celles-ci. Outre la production, l’enquête concerne les structures des exploitations, les moyens et les facteurs de production.
DOI: 10.34724/casd.158.2582.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - RESUMES_STANDARDISES_FACTURES_ANONYMES_STC_2015

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.158.2583.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - RESUMES_STANDARDISES_FACTURES_ANONYMES_STC_2016

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.158.2590.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - ANO_ACE_2010

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.158.2591.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - ANO_ACE_2011

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.218.1847.v1
title: Créations d'établissements - 1991

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.218.1986.v1
title: Créations d'établissements - 2015

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.218.2139.v1
title: Créations d'établissements - 2001

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.288.2548.v1
title: Enquête de conjoncture dans l'industrie - 1995

description: L'objectif de l'enquête de conjoncture dans l'industrie est de fournir les informations précoces sur l'évolution de l'activité, la demande et les capacités de production dans l'industrie, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de la conjoncture industrielle, tant sur les plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.288.2549.v1
title: Enquête de conjoncture dans l'industrie - 1994

description: L'objectif de l'enquête de conjoncture dans l'industrie est de fournir les informations précoces sur l'évolution de l'activité, la demande et les capacités de production dans l'industrie, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de la conjoncture industrielle, tant sur les plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.288.2550.v1
title: Enquête de conjoncture dans l'industrie - 1993

description: L'objectif de l'enquête de conjoncture dans l'industrie est de fournir les informations précoces sur l'évolution de l'activité, la demande et les capacités de production dans l'industrie, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de la conjoncture industrielle, tant sur les plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.38.1586.v1
title: Production commercialisée des industries agricoles alimentaires - 2011

description: Enquête exhaustive auprès des entreprises ayant une activité agroalimentaire d'au moins 20 salariés en France. Elle porte sur les ventes (en quantité physique et en valeur) sur le marché intérieur et à l'exportation des produits fabriqués par l'entreprise sur le territoire national métropolitain et les DOM (TOM exclus). Sont exclus les produits achetés et revendus en l'état (activités de négoce) ainsi que les activités de simple conditionnement ou reconditionnement.
DOI: 10.34724/casd.38.1588.v1
title: Production commercialisée des industries agricoles alimentaires - 2013

description: Enquête exhaustive auprès des entreprises ayant une activité agroalimentaire d'au moins 20 salariés en France. Elle porte sur les ventes (en quantité physique et en valeur) sur le marché intérieur et à l'exportation des produits fabriqués par l'entreprise sur le territoire national métropolitain et les DOM (TOM exclus). Sont exclus les produits achetés et revendus en l'état (activités de négoce) ainsi que les activités de simple conditionnement ou reconditionnement.
DOI: 10.34724/casd.38.1589.v1
title: Production commercialisée des industries agricoles alimentaires - 2014

description: Enquête exhaustive auprès des entreprises ayant une activité agroalimentaire d'au moins 20 salariés en France. Elle porte sur les ventes (en quantité physique et en valeur) sur le marché intérieur et à l'exportation des produits fabriqués par l'entreprise sur le territoire national métropolitain et les DOM (TOM exclus). Sont exclus les produits achetés et revendus en l'état (activités de négoce) ainsi que les activités de simple conditionnement ou reconditionnement.
DOI: 10.34724/casd.38.2780.v1
title: Production commercialisée des industries agricoles alimentaires - 2015

description: Enquête exhaustive auprès des entreprises ayant une activité agroalimentaire d'au moins 20 salariés en France. Elle porte sur les ventes (en quantité physique et en valeur) sur le marché intérieur et à l'exportation des produits fabriqués par l'entreprise sur le territoire national métropolitain et les DOM (TOM exclus). Sont exclus les produits achetés et revendus en l'état (activités de négoce) ainsi que les activités de simple conditionnement ou reconditionnement.
DOI: 10.34724/casd.60.313.v1
title: Bâtiment d'élevage Aviculture - 2008

description: Les données portent sur les exploitations ayant produit pour la vente des volailles de chair, des œufs de consommation ou des œufs à couver, et dont la production atteint au moins un des seuils fixés par le SSP. Une exploitation enquêtée pour une production dont elle a dépassé le seuil sera aussi interrogé pour les autres productions même si elle n’atteint pas les seuils pour celles-ci. Outre la production, l’enquête concerne les structures des exploitations, les moyens et les facteurs de production.
DOI: 10.34724/casd.61.317.v1
title: Bâtiment d'élevage Porcin - 2008

description: Les enquêtes sur les cheptels porcins sont prescrites par la directive communautaire n° 93/23/CEE du 1er juin 1993. En France, ces enquêtes sont réalisées au 1er mai et au 1er novembre. Elles doivent donner une connaissance précise du cheptel porcin par catégorie d’animaux permettant de réaliser des prévisions de production de viande porcine.
DOI: 10.34724/casd.61.317.v2
title: Bâtiment d'élevage Porcin - 2008

description: Les enquêtes sur les cheptels porcins sont prescrites par la directive communautaire n° 93/23/CEE du 1er juin 1993. En France, ces enquêtes sont réalisées au 1er mai et au 1er novembre. Elles doivent donner une connaissance précise du cheptel porcin par catégorie d’animaux permettant de réaliser des prévisions de production de viande porcine.
DOI: 10.34724/casd.61.318.v1
title: Bâtiment d'élevage Porcin - 2001

description: Les enquêtes sur les cheptels porcins sont prescrites par la directive communautaire n° 93/23/CEE du 1er juin 1993. En France, ces enquêtes sont réalisées au 1er mai et au 1er novembre. Elles doivent donner une connaissance précise du cheptel porcin par catégorie d’animaux permettant de réaliser des prévisions de production de viande porcine.
DOI: 10.34724/casd.158.2592.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - ANO_ACE_2012

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.158.2593.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - ANO_ACE_2013

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.158.2594.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - ANO_ACE_2014

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.158.2595.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - ANO_ACE_2015

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.158.2596.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - ANO_ACE_2016

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.158.2628.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - FICHIERS_CHAINAGE_ANO_2017

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.218.2140.v1
title: Créations d'établissements - 2002

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.218.2141.v1
title: Créations d'établissements - 2003

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.218.2142.v1
title: Créations d'établissements - 2004

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.218.2143.v1
title: Créations d'établissements - 2005

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.288.2551.v1
title: Enquête de conjoncture dans l'industrie - 1992

description: L'objectif de l'enquête de conjoncture dans l'industrie est de fournir les informations précoces sur l'évolution de l'activité, la demande et les capacités de production dans l'industrie, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de la conjoncture industrielle, tant sur les plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.288.2552.v1
title: Enquête de conjoncture dans l'industrie - 1991

description: L'objectif de l'enquête de conjoncture dans l'industrie est de fournir les informations précoces sur l'évolution de l'activité, la demande et les capacités de production dans l'industrie, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de la conjoncture industrielle, tant sur les plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.288.2553.v1
title: Enquête de conjoncture dans l'industrie - 1990

description: L'objectif de l'enquête de conjoncture dans l'industrie est de fournir les informations précoces sur l'évolution de l'activité, la demande et les capacités de production dans l'industrie, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de la conjoncture industrielle, tant sur les plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.288.2878.v1
title: Enquête de conjoncture dans l'industrie - 2017

description: L'objectif de l'enquête de conjoncture dans l'industrie est de fournir les informations précoces sur l'évolution de l'activité, la demande et les capacités de production dans l'industrie, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de la conjoncture industrielle, tant sur les plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.288.2900.v1
title: Enquête de conjoncture dans l'industrie - 2018

description: L'objectif de l'enquête de conjoncture dans l'industrie est de fournir les informations précoces sur l'évolution de l'activité, la demande et les capacités de production dans l'industrie, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de la conjoncture industrielle, tant sur les plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.38.2781.v1
title: Production commercialisée des industries agricoles alimentaires - 2016

description: Enquête exhaustive auprès des entreprises ayant une activité agroalimentaire d'au moins 20 salariés en France. Elle porte sur les ventes (en quantité physique et en valeur) sur le marché intérieur et à l'exportation des produits fabriqués par l'entreprise sur le territoire national métropolitain et les DOM (TOM exclus). Sont exclus les produits achetés et revendus en l'état (activités de négoce) ainsi que les activités de simple conditionnement ou reconditionnement.