cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.182.569.v1
title: Créations d'entreprises - 2010

description: Les fichiers annuels de créations d'entreprises sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'entreprise s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.183.1772.v1
title: Appariement fichier historique des demandeurs d'emploi et des déclarations annuelles de données sociales - 2012

description: La DARES, Pôle emploi et l'INSEE ont rapproché à titre exploratoire les données du fichier historique des demandeurs d'emploi de Pôle emploi et des déclarations annuelles de données sociales de l'INSEE.
DOI: 10.34724/casd.185.1472.v1
title: Traitements phytosanitaires en arboriculture - 2012

description: L'enquête sur les pratiques phytosanitaires en arboriculture a pour objectif de collecter des données sur les pratiques phytosanitaires en arboriculture entre deux enquêtes complètes Pratiques Culturales. Elle concerne l'ensemble des vergers de pommiers (pommes de table), pêchers, pruniers, abricotiers et cerisiers et permet d'indiquer la nature des différentes pressions parasitaires
DOI: 10.34724/casd.238.2109.v1
title: Système d'information sur les nouvelles entreprises - Régime Auto-entrepreneur - 2010 - vague 3 en 2015

description: Le champ de l'enquête auto-entrepreneurs porte sur les créations enregistrées dans le répertoire SIRENE sous le régime auto-entrepreneur. Il concerne les unités marchandes, exploitantes, appartenant à tout secteur d'activité à l'exclusion de l'agriculture et des activités de holding ou d'administration d'entreprise, en France métropolitaine et dans les DOM. Les entreprises ayant vécu moins d'un mois sont hors champ de l'enquête. Cette enquête s'adresse à l'auto-entrepreneur, qu'il ait ou non démarré son activité, qu'il ait opté pour un autre régime ou qu'il ait cessé son activité.
DOI: 10.34724/casd.238.2808.v1
title: Système d'information sur les nouvelles entreprises - Régime Auto-entrepreneur - 2014 - vague 2 en 2017

description: Le champ de l'enquête auto-entrepreneurs porte sur les créations enregistrées dans le répertoire SIRENE sous le régime auto-entrepreneur. Il concerne les unités marchandes, exploitantes, appartenant à tout secteur d'activité à l'exclusion de l'agriculture et des activités de holding ou d'administration d'entreprise, en France métropolitaine et dans les DOM. Les entreprises ayant vécu moins d'un mois sont hors champ de l'enquête. Cette enquête s'adresse à l'auto-entrepreneur, qu'il ait ou non démarré son activité, qu'il ait opté pour un autre régime ou qu'il ait cessé son activité.
DOI: 10.34724/casd.7.392.v1
title: Cadre de Vie et Sécurité - 2007

description: L'enquête permet de mesurer la prévalence et l'incidence de certaines atteintes aux personnes et aux biens, la fréquence des plaintes déposées auprès des services de police et de gendarmerie pour chaque type d'atteinte mais elle s'intéresse également aux délits ne faisant pas l'objet d'une plainte.
DOI: 10.34724/casd.137.3040.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 2016

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.137.3041.v1
title: Déclarations annuelle de données sociales : fichiers Salariés - 2016 - 1_12ème

description: Fichiers régionaux « salariés » contenant des données par salariés et l’agrégation des données « postes ».
DOI: 10.34724/casd.139.1464.v1
title: Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise - 2014

description: L'Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise vise à collecter des données sur la tenue de négociations d'entreprise, la présence d'institutions représentatives du personnel et des différentes organisations syndicales et enfin sur les arrêts collectifs de travail.
DOI: 10.34724/casd.187.1578.v1
title: Enquête nationale de climat scolaire et de victimation en milieu scolaire - 2011

description: L'enquête nationale de climat scolaire et de victimation en milieu scolaire permet de mesurer l'évolution des phénomènes de violence et d'atteintes aux personnes et aux biens en milieu scolaire, la violence étant prise dans cette enquête dans une acceptation large. L'objectif est de savoir quelles sont les formes d'atteintes que subissent les élèves et les personnels dans le cadre élargi du temps scolaire, c'est à dire dans l'établissement scolaire, aux abords de celui-ci ou lors de tout déplacement en rapport avec la vie scolaire, notamment lors du trajet domicile-école.
DOI: 10.34724/casd.187.1579.v1
title: Enquête nationale de climat scolaire et de victimation en milieu scolaire - 2013

description: L'enquête nationale de climat scolaire et de victimation en milieu scolaire permet de mesurer l'évolution des phénomènes de violence et d'atteintes aux personnes et aux biens en milieu scolaire, la violence étant prise dans cette enquête dans une acceptation large. L'objectif est de savoir quelles sont les formes d'atteintes que subissent les élèves et les personnels dans le cadre élargi du temps scolaire, c'est à dire dans l'établissement scolaire, aux abords de celui-ci ou lors de tout déplacement en rapport avec la vie scolaire, notamment lors du trajet domicile-école.
DOI: 10.34724/casd.187.1580.v1
title: Enquête nationale de climat scolaire et de victimation en milieu scolaire - 2015

description: L'enquête nationale de climat scolaire et de victimation en milieu scolaire permet de mesurer l'évolution des phénomènes de violence et d'atteintes aux personnes et aux biens en milieu scolaire, la violence étant prise dans cette enquête dans une acceptation large. L'objectif est de savoir quelles sont les formes d'atteintes que subissent les élèves et les personnels dans le cadre élargi du temps scolaire, c'est à dire dans l'établissement scolaire, aux abords de celui-ci ou lors de tout déplacement en rapport avec la vie scolaire, notamment lors du trajet domicile-école.
DOI: 10.34724/casd.239.1159.v1
title: Technologies de l'Information de la Communication - TPE - 2012

description: Enquête sir l'usage de l'informatique, des technologies de la communication et le commerce électronique - Très Petites Entreprises
DOI: 10.34724/casd.239.2607.v1
title: Technologies de l'Information de la Communication - TPE - 2016

description: Enquête sir l'usage de l'informatique, des technologies de la communication et le commerce électronique - Très Petites Entreprises
DOI: 10.34724/casd.240.2108.v1
title: Enquête Famille et logements - 2011

description: L'enquête Familles et logements permet de décrire plus en détail la diversité des situations familiales et, en particulier, de quantifier des situations minoritaires inaccessibles dans les enquêtes habituelles de taille réduite. Elle permet d'actualiser les analyses de la fécondité selon les générations ou l'origine sociodémographique et géographique.
DOI: 10.34724/casd.241.2111.v1
title: Taxe sur les surfaces commerciales - 2011

description: Fichier des entreprises redevables à la taxe sur les surfaces commerciales
DOI: 10.34724/casd.335.2791.v1
title: Fichier statistique des allocataires des Caf - données définitives - 2017

description: Ce fichier permet le suivi statistique mensuel des droits aux prestations versées par les Caf (le droit au titre du mois M étant apprécié entre le 5 et le 10 du mois M+6).
DOI: 10.34724/casd.335.3217.v1
title: Fichier statistique des allocataires des Caf - données définitives - 2018

description: Ce fichier permet le suivi statistique mensuel des droits aux prestations versées par les Caf (le droit au titre du mois M étant apprécié entre le 5 et le 10 du mois M+6).
DOI: 10.34724/casd.336.2790.v1
title: Table statistique annuelle de suivi des allocataires Caf - 2017

description: Ce fichier permet le suivi statistique des droits aux prestations versées par les Caf au cours d'une année civile
DOI: 10.34724/casd.336.3215.v1
title: Table statistique annuelle de suivi des allocataires Caf - 2018

description: Ce fichier permet le suivi statistique des droits aux prestations versées par les Caf au cours d'une année civile
DOI: 10.34724/casd.139.1711.v1
title: Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise - 2006

description: L'Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise vise à collecter des données sur la tenue de négociations d'entreprise, la présence d'institutions représentatives du personnel et des différentes organisations syndicales et enfin sur les arrêts collectifs de travail.
DOI: 10.34724/casd.139.1712.v1
title: Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise - 2007

description: L'Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise vise à collecter des données sur la tenue de négociations d'entreprise, la présence d'institutions représentatives du personnel et des différentes organisations syndicales et enfin sur les arrêts collectifs de travail.
DOI: 10.34724/casd.139.1713.v1
title: Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise - 2008

description: L'Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise vise à collecter des données sur la tenue de négociations d'entreprise, la présence d'institutions représentatives du personnel et des différentes organisations syndicales et enfin sur les arrêts collectifs de travail.
DOI: 10.34724/casd.139.1714.v1
title: Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise - 2009

description: L'Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise vise à collecter des données sur la tenue de négociations d'entreprise, la présence d'institutions représentatives du personnel et des différentes organisations syndicales et enfin sur les arrêts collectifs de travail.
DOI: 10.34724/casd.189.1590.v1
title: Enquête sur les associations - 2014

description: L'enquête a pour objectif de fournir des données de cadrage sur l'ensemble des associations actives relevant de la loi 1901 et assimilées, quel que soit leur domaine d'activité et leur taille. Elle permet d'évaluer la qualité des fichiers répertoriant les associations, en mesurant l'importance des associations enregistrées comme actives mais qui ont dans les faits cessé leur activité. Elle permet d'identifier le domaine d'activité des associations selon une nomenclature d'analyse commune.
DOI: 10.34724/casd.19.161.v1
title: Emploi du Temps - 1974

description: L'Enquête Emploi du temps a pour objectif de collecter des données sur la façon dont les individus organisent leur temps.
DOI: 10.34724/casd.19.31.v1
title: Emploi du Temps - 1986

description: L'Enquête Emploi du temps a pour objectif de collecter des données sur la façon dont les individus organisent leur temps.
DOI: 10.34724/casd.19.33.v1
title: Emploi du Temps - 1998

description: L'Enquête Emploi du temps a pour objectif de collecter des données sur la façon dont les individus organisent leur temps.
DOI: 10.34724/casd.19.34.v1
title: Emploi du Temps - 2010

description: L'Enquête Emploi du temps a pour objectif de collecter des données sur la façon dont les individus organisent leur temps.
DOI: 10.34724/casd.241.2112.v1
title: Taxe sur les surfaces commerciales - 2012

description: Fichier des entreprises redevables à la taxe sur les surfaces commerciales
DOI: 10.34724/casd.241.2113.v1
title: Taxe sur les surfaces commerciales - 2013

description: Fichier des entreprises redevables à la taxe sur les surfaces commerciales
DOI: 10.34724/casd.241.2114.v1
title: Taxe sur les surfaces commerciales - 2014

description: Fichier des entreprises redevables à la taxe sur les surfaces commerciales
DOI: 10.34724/casd.241.2115.v1
title: Taxe sur les surfaces commerciales - 2015

description: Fichier des entreprises redevables à la taxe sur les surfaces commerciales
DOI: 10.34724/casd.337.2682.v1
title: Taxation des plus values de long terme sur les brevets - 2014

description: Base brevets entreprise à l'IS (impôt sur les sociétés)
DOI: 10.34724/casd.337.2683.v1
title: Taxation des plus values de long terme sur les brevets - 2015

description: Base brevets entreprise à l'IS (impôt sur les sociétés)
DOI: 10.34724/casd.337.2684.v1
title: Taxation des plus values de long terme sur les brevets - 2016

description: Base brevets entreprise à l'IS (impôt sur les sociétés)
DOI: 10.34724/casd.139.1714.v2
title: Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise - 2009

description: L'Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise vise à collecter des données sur la tenue de négociations d'entreprise, la présence d'institutions représentatives du personnel et des différentes organisations syndicales et enfin sur les arrêts collectifs de travail.
DOI: 10.34724/casd.139.1715.v1
title: Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise - 2010

description: L'Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise vise à collecter des données sur la tenue de négociations d'entreprise, la présence d'institutions représentatives du personnel et des différentes organisations syndicales et enfin sur les arrêts collectifs de travail.
DOI: 10.34724/casd.139.1716.v1
title: Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise - 2011

description: L'Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise vise à collecter des données sur la tenue de négociations d'entreprise, la présence d'institutions représentatives du personnel et des différentes organisations syndicales et enfin sur les arrêts collectifs de travail.
DOI: 10.34724/casd.19.34.v2
title: Emploi du Temps - 2010

description: L'Enquête Emploi du temps a pour objectif de collecter des données sur la façon dont les individus organisent leur temps.
DOI: 10.34724/casd.19.34.v3
title: Emploi du Temps - 2010

description: L'Enquête Emploi du temps a pour objectif de collecter des données sur la façon dont les individus organisent leur temps.
DOI: 10.34724/casd.19.34.v4
title: Emploi du Temps - 2010

description: L'Enquête Emploi du temps a pour objectif de collecter des données sur la façon dont les individus organisent leur temps.
DOI: 10.34724/casd.19.34.v5
title: Emploi du Temps - 2010

description: L'Enquête Emploi du temps a pour objectif de collecter des données sur la façon dont les individus organisent leur temps.
DOI: 10.34724/casd.241.2443.v1
title: Taxe sur les surfaces commerciales - 2016

description: Fichier des entreprises redevables à la taxe sur les surfaces commerciales
DOI: 10.34724/casd.241.2744.v1
title: Taxe sur les surfaces commerciales - 2017

description: Fichier des entreprises redevables à la taxe sur les surfaces commerciales
DOI: 10.34724/casd.241.2818.v1
title: Taxe sur les surfaces commerciales - 2018

description: Fichier des entreprises redevables à la taxe sur les surfaces commerciales
DOI: 10.34724/casd.241.3214.v1
title: Taxe sur les surfaces commerciales - 2019

description: Fichier des entreprises redevables à la taxe sur les surfaces commerciales
DOI: 10.34724/casd.242.2119.v1
title: Enquête sur les Déchets et Déblais produits par l'activité BTP - 2014

description: L'objectif de l'enquête sur les Déchets et Déblais produits par l'activité BTP est d'améliorer la connaissance d'une part des déchets produits par le secteur de la construction (volumes, nature) et d'autre part des différentes filières de traitement de ces déchets. L'enquête sert également de point de référence pour établir les estimations biennales fournies à la Commission Européenne (Eurostat) dans le cadre du règlement européen (CE) n°849/2010 modifiant le règlement n°2150/2002 relatif aux statistiques sur les déchets, lequel cherche à connaître la production de déchets selon leur nature et leur mode d'élimination.
DOI: 10.34724/casd.338.2685.v1
title: Enquête annuelle d'entreprise sur l'exploitation forestière et le sciage - 2001-2006

description: L’enquête annuelle d’entreprise concerne dans cette publication les entreprises de France métropolitaine employant 20 salariés et plus au 31 décembre de l’année précédente ou ayant plus de 5 millions d’euros de chiffre d’affaires, et exerçant à titre principal une activité classée en « exploitation forestière » (code 02.0B) ou « sciage et rabotage du bois » (code 20.1A).
DOI: 10.34724/casd.338.2686.v1
title: Enquête annuelle d'entreprise sur l'exploitation forestière et le sciage - 2007

description: L’enquête annuelle d’entreprise concerne dans cette publication les entreprises de France métropolitaine employant 20 salariés et plus au 31 décembre de l’année précédente ou ayant plus de 5 millions d’euros de chiffre d’affaires, et exerçant à titre principal une activité classée en « exploitation forestière » (code 02.0B) ou « sciage et rabotage du bois » (code 20.1A).
DOI: 10.34724/casd.339.2688.v1
title: Bénéfices agricoles - 2017

description: Ensemble des déclarations des bénéfices agricoles, tous régimes d'imposition.
DOI: 10.34724/casd.339.3074.v1
title: Bénéfices agricoles - 2018

description: Ensemble des déclarations des bénéfices agricoles, tous régimes d'imposition.
DOI: 10.34724/casd.139.1717.v1
title: Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise - 2012

description: L'Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise vise à collecter des données sur la tenue de négociations d'entreprise, la présence d'institutions représentatives du personnel et des différentes organisations syndicales et enfin sur les arrêts collectifs de travail.
DOI: 10.34724/casd.139.1718.v1
title: Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise - 2013

description: L'Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise vise à collecter des données sur la tenue de négociations d'entreprise, la présence d'institutions représentatives du personnel et des différentes organisations syndicales et enfin sur les arrêts collectifs de travail.
DOI: 10.34724/casd.139.2188.v1
title: Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise - 2015

description: L'Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise vise à collecter des données sur la tenue de négociations d'entreprise, la présence d'institutions représentatives du personnel et des différentes organisations syndicales et enfin sur les arrêts collectifs de travail.
DOI: 10.34724/casd.139.3052.v1
title: Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise - 2016

description: L'Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise vise à collecter des données sur la tenue de négociations d'entreprise, la présence d'institutions représentatives du personnel et des différentes organisations syndicales et enfin sur les arrêts collectifs de travail.
DOI: 10.34724/casd.191.1615.v1
title: Enquête conjoncture dans les services avec réponses CICE - 2014

description: L'objectif de l'enquête de conjoncture dans les services est de fournir des informations sur l'évolution de l'activité des services, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévisions de l'activité de ce secteur et dans l'économie globale, tant sur le plan national qu'européen. Enquête spécifique sur l'utilisation du CICE.
DOI: 10.34724/casd.191.1616.v1
title: Enquête conjoncture dans les services avec réponses CICE - 2015

description: L'objectif de l'enquête de conjoncture dans les services est de fournir des informations sur l'évolution de l'activité des services, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévisions de l'activité de ce secteur et dans l'économie globale, tant sur le plan national qu'européen. Enquête spécifique sur l'utilisation du CICE.
DOI: 10.34724/casd.191.1915.v1
title: Enquête conjoncture dans les services avec réponses CICE - 2016

description: L'objectif de l'enquête de conjoncture dans les services est de fournir des informations sur l'évolution de l'activité des services, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévisions de l'activité de ce secteur et dans l'économie globale, tant sur le plan national qu'européen. Enquête spécifique sur l'utilisation du CICE.
DOI: 10.34724/casd.243.1142.v1
title: Enquête Revenus Fiscaux - 1970

description: L'enquête Revenus Fiscaux consiste en un appariement statistique du fichier de l'enquête Emploi avec des fichiers fiscaux. Elle a pour objectif la production de statistiques sur les revenus des ménages, les niveaux de vie, le taux de pauvreté des personnes.
DOI: 10.34724/casd.243.1144.v1
title: Enquête Revenus Fiscaux - 1984

description: L'enquête Revenus Fiscaux consiste en un appariement statistique du fichier de l'enquête Emploi avec des fichiers fiscaux. Elle a pour objectif la production de statistiques sur les revenus des ménages, les niveaux de vie, le taux de pauvreté des personnes.
DOI: 10.34724/casd.339.3126.v1
title: Bénéfices agricoles - 2016

description: Ensemble des déclarations des bénéfices agricoles, tous régimes d'imposition.
DOI: 10.34724/casd.34.1062.v1
title: Déclarations annuelles des données sociales : fichier Etablissements - 1993

description: Dans ce document commun aux administrations fiscales et sociales, les employeurs fournissent annuellement et pour chaque établissement, un certain nombre d'informations relatives à l'établissement et aux salariés. Fichier agrégé au niveau établissement.
DOI: 10.34724/casd.34.119.v1
title: Déclarations annuelles des données sociales : fichier Etablissements - 2008

description: Dans ce document commun aux administrations fiscales et sociales, les employeurs fournissent annuellement et pour chaque établissement, un certain nombre d'informations relatives à l'établissement et aux salariés. Fichier agrégé au niveau établissement.
DOI: 10.34724/casd.34.1341.v1
title: Déclarations annuelles des données sociales : fichier Etablissements - 2012

description: Dans ce document commun aux administrations fiscales et sociales, les employeurs fournissent annuellement et pour chaque établissement, un certain nombre d'informations relatives à l'établissement et aux salariés. Fichier agrégé au niveau établissement.
DOI: 10.34724/casd.34.1490.v1
title: Déclarations annuelles des données sociales : fichier Etablissements - 2013

description: Dans ce document commun aux administrations fiscales et sociales, les employeurs fournissent annuellement et pour chaque établissement, un certain nombre d'informations relatives à l'établissement et aux salariés. Fichier agrégé au niveau établissement.
DOI: 10.6085/aa/hms001_020mtbd000r00_20101206.40.1
title: (:unkn)
DOI: 10.34724/casd.14.1448.v1
title: Enquête Nationale Transport - 2007-2008

description: Tous les dix à quinze ans environ, le ministère chargé des transports et l’Insee conduisent une enquête nationale sur les transports. L’enquête nationale transports et déplacements (ENTD) de 2008 est dans la lignée des enquêtes précédentes. Elle succède à l’enquête transport et communication (ETC) de 1994, les précédentes enquêtes Transport ayant eu lieu en 1967, 1974 et 1982.