cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.554.4160.v1
title: Enquête sur les Chaînes d'Activité Mondiales des PME - 2016

description: L'enquête étudie la fragmentation des processus de production mis en oeuvre par les entreprises, qui les conduit à externaliser en France ou à délocaliser à l'étranger des travaux réalisés jusque-là en interne, voire à relocaliser en France des activités réalisées à l'étranger. L'enquête fait suite à une enquête réalisée par l'Insee en 2012 également dans le cadre d'un projet européen ("International organisation and sourcing of business activities"). L'enquête "Chaînes d'Activité Mondiales (CAM)" réalisée en 2012 diffère sur plusieurs points de l'édition 2016 : l'unité statistique était l'unité légale et le champ couvrait l'ensemble des unités légales de plus de 50 salariés.
DOI: 10.34724/casd.555.4230.v1
title: European Health Interview Survey - Enquête santé en métropole, fichier au format Eurostat - 2019

description: L'enquête santé européenne en métropole est le volet français de l'European Health Interview Survey réalisée en 2019 sous règlement européen (règlements n°1338/2008 et n°2018/255). L'enquête collecte des informations sur l'état de santé perçu de la population, les consommations de soin, les renoncements aux soins et les déterminants de la santé. Le fichier contient l'ensemble des informations collectées pour répondre au règlement européen, i.e. les variables transmises à Eurostat et les réponses aux questions du questionnaire français ayant permis de constituer ces variables.
DOI: 10.34724/casd.557.4165.v1
title: Enquête Mobilité des Personnes - 2019

description: L’Enquête Mobilité des Personnes a été conduite en face-à-face (par les enquêteurs de l’Insee) entre mai 2018 et avril 2019, en 6 vagues de 2 mois chacune, auprès de 20 000 ménages de France métropolitaine. La méthodologie de l’enquête la rend représentative des individus de 6 ans ou plus. De plus, un sur-échantillon additionnel de 1 150 logements (tirés dans le fichier Fidéli de l’Insee) a été réalisé afin d’enquêter dans les Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV). Enfin, la méthodologie de l’Enquête Mobilité des Personnes ne lui permet pas de garantir de représentativité régionale (contrairement à la précédente enquête ENTD qui avait sur-échantillonné certaines régions). Le début de l’interrogation consiste d’abord à recenser l’équipement en véhicules du ménage, puis c’est un individu Kish (tiré par la méthode du premier anniversaire dans l’année civile) qui continue l’enquête (recensement des déplacements et des voyages). Les distances parcourues sont des variables usuellement mal connues par les interrogés lors d’enquêtes sur les déplacements et ont nécessité des travaux méthodologiques importants pour les consolider. Les tables mises à disposition contiennent effectivement bien ces distances consolidées pour chacun des déplacements, ainsi que les distances initialement déclarées et une indicatrice indiquant la présence de correction. Les enrichissements des déplacements par les émissions de gaz à effet de serre nécessitent des travaux plus complets qui seront conduits prochainement. Les tables enrichies par ces variables seront mises à disposition dans un second temps.
DOI: 10.34724/casd.558.4166.v1
title: Certificats d'économie d'énergie - 2016-2019

description: Le dispositif des Certificats d'Economie d'énergie, appelés CEE, a été mis en place par l'Etat en 2006 pour financer la transition énergétique. Ce dispositif oblige les fournisseurs d'énergie à inciter les consommateurs à réaliser des économies d'énergie avec des objectifs à respecter pour des périodes données. Les ménages aux revenus modestes à très modestes peuvent bénéficier d'un soutien renforcé. Afin d'obtenir des certificats d'économie d'énergie (CEE), les fournisseurs d'énergie peuvent distribuer des aides financières aux particuliers pour financer partiellement ou totalement leurs travaux d'économies d'énergie.
DOI: 10.26302/sshade/experiment_kd_20170711
title: Mass Absorption Coefficient of 4 Mg-rich glassy silicates (1-x)MgO-xSiO2, 10 - 300 K

description: MIR, FIR and sub-mm (5-1000 µm) mass absorption coefficient (cm2/g) and optical constants spectra of 4 Mg-rich glassy silicates (1-x)MgO-xSiO2, x=0.35, 0.40 and 0.50, at 10, 100, 200 and 300 K
DOI: 10.34724/casd.561.4180.v1
title: Fichier des Retraités Salariés du Régime Agricole - 2020

description: Données sur les pensionnés salariés du régime agricole
DOI: 10.34724/casd.562.4179.v1
title: Fichier des Retraités Non Salariés du Régime Agricole - 2020

description: Données sur les pensionnés non-salariés du régime agricole
DOI: 10.34724/casd.563.4185.v1
title: Enquêtes Insertion Professionnelle des diplômés de l'Université - 2017

description: Insertion professionnelle des diplômés 2017 de l'Université (Masters et licence professionnelle) à 18 et 30 mois
DOI: 10.34724/casd.563.4228.v1
title: Enquêtes Insertion Professionnelle des diplômés de l'Université - 2016

description: Insertion professionnelle des diplômés 2017 de l'Université (Masters et licence professionnelle) à 18 et 30 mois
DOI: 10.34724/casd.563.4229.v1
title: Enquêtes Insertion Professionnelle des diplômés de l'Université - 2018

description: Insertion professionnelle des diplômés 2017 de l'Université (Masters et licence professionnelle) à 18 et 30 mois
DOI: 10.34724/casd.564.4186.v1
title: Enquête Vie Quotidienne et Santé - 2014

description: L'enquête VQS s'intéresse aux conditions de vie des personnes âgées, à leurs difficultés à réaliser les activités de la vie quotidienne et aux aides qu'elles reçoivent. Les objectifs de cette enquête sont de mieux connaître l'état de santé des seniors et des personnes vivant avec eux, de disposer d'informations dans chaque département et de permettre de sélectionner l'échantillon de l'enquête CARE "seniors" en logements ordinaires (réalisée en 2015).
DOI: 10.6084/m9.figshare.19430618
title: Data Artikel Minimization of Total.xlsb

description: <pre>The data used to calculate the waiting time and the number of transfers at the minimum m CNC-Machining Centers that minimize the Total Varable Cost. The data consists of: Production batch size, setup time, processing time, transfer batch size.</pre>
DOI: 10.34724/casd.566.4238.v1
title: Analyse des entités juridiques - 1977-2021

description: La cotation des entreprises est utilisée pour les besoins de la politique monétaire, pour l'analyse des risques sur les entreprises, pour le calcul des besoins en fonds propres des établissements de crédit au titre des règles de solvabilité. Principes généraux d'attribution du descripteur BRIDGJES : la cotation des entreprises et l'indicateur des dirigeants personnes physiques sont expliqués par un descripteur constitué d'un assemblage conventionnel de lettres B, R, I, D, G, J, E, S.
DOI: 10.6084/m9.figshare.19430618.v1
title: Data Artikel Minimization of Total.xlsb

description: <pre>The data used to calculate the waiting time and the number of transfers at the minimum m CNC-Machining Centers that minimize the Total Varable Cost. The data consists of: Production batch size, setup time, processing time, transfer batch size.</pre>
DOI: 10.34724/casd.567.4239.v1
title: Bilans Groupes - Normes françaises - 1990-2019

description: Les données des Bilans Groupes sont des données chiffrées communiquées par les groupes via une liasse fiscale et, pour certains, des feuillets complémentaires afin que la Banque de France puisse attribuer les coatations BDF des groupes et des filiales qui les composent. Ce sont des données de poste comptable, correspondant au périmètre de consolidation. Les comptes sociaux sont saisis par l'analyste et, au niveau du groupe, les comptes consolidés correspondent à l'agrégation de ces comptes sociaux.
DOI: 10.34724/casd.568.4240.v1
title: Bilans Groupes - Normes IFRS - 2006-2019

description: Les données des Bilans Groupes sont des données chiffrées communiquées par les groupes via une liasse fiscale et, pour certains, des feuillets complémentaires afin que la Banque de France puisse attribuer les cotations BDF des groupes et des filiales qui les composent. Ce sont des données de poste comptable, correspondant au périmètre de consolidation. Les comptes sociaux sont saisis par l'analyste et, au niveau du groupe, les comptes consolidés correspondent à l'agrégation de ces comptes sociaux.
DOI: 10.34724/casd.569.4241.v1
title: Bilans sociaux - Éléments de Bilan (Hors Centrale de Bilan) - 1989-2020

description: Les données issues de FIBEN (Fichier bancaire des entreprises) sont repris dans la sous-famille Bilans Sociaux -Éléments de Bilan (Hors Centrale de Bilan) dans MUSES. Les données sont relatives à la liasse fiscale qui se compose de l'ensemble des documents comptables produits par l'entreprise ou, le cas échéant, par son cabinet d'experts comptables, à l'occasion de la clôture de l'exercice fiscal. Tous ces documents sont alors remis à l'administration fiscale. La liasse fiscale se compose de la déclaration de résultats de l'entreprise, mais aussi de tableaux annexes qui reprennent les éléments de l'exercice fiscal : le bilan, le compte de résultat, la détermination du résultat fiscal ainsi que les éléments hors bilan. La liasse fiscale sert à déterminer le montant de l'impôt que doit payer l'entreprise. Elle peut également servir d'indicateur sur la santé de l'entreprise pour certains tiers comme les banques. La Banque de France ne collecte ni tous les feuillets, ni tous les postes de chaque feuillet de la liasse fiscale.
DOI: 10.48677/3e60d5ae-cb50-4c20-9a10-c3fac5021783
title: KM50-R CRS25832Res50000mN5200000E500000 0530-2 Stichtag 01.07.2021

description: Das Kartographische Modell 1:50 000 - Raster (KM50-R) ist die digitale staatliche Karte des gesamten österreichischen Staatsgebietes im Grundmaßstab 1:50 000. Es liegt blattschnittfrei und georeferenziert vor. Die Aktualisierung erfolgt flächendeckend in periodischen Abständen aber auch anlassbezogen bei bedeutenden infrastrukturellen Veränderungen. Aus dem KM50-R wird die staatliche Österreichische Karte 1:50 000 (ÖK50) - in Kooperation mit dem Bundesministerium für Landesverteidigung (BMLV) - sowie die Österreichische Karte 1:25 000 (ÖK25V) abgeleitet. Diese 50km x 50km Kachel ist eine von insgesamt 63 Kacheln, welche zusammen das Gebiet Österreich abdecken.
DOI: 10.34724/casd.570.4242.v1
title: Bilans sociaux - Historique Figé de la Centrale de Bilan - 1989-2010

description: Bilans sociaux - Historique Figé de la Centrale de Bilan (1989-2010)
DOI: 10.34724/casd.571.4243.v1
title: Bilans sociaux - Descriptifs - Descriptifs

description: Description de la nature juridique des entreprises et des codes NES. La nomenclature économique de synthèse (NES), adoptée par l'Insee en 1994, est une double nomenclature nationale - d'activités économiques et de produits - agrégée, pertinente pour l'analyse économique. La base "Bilans sociaux - Descriptifs" comporte également le code pays et le code région, afin de localiser les entreprises en France et à l'étranger.
DOI: 10.34724/casd.572.4244.v1
title: Crédit distribué aux entrprises par les banques - 2006-2020

description: Base Risque. Le service Centrale des Risques (SCR) de la Banque de France est chargé de centraliser mensuellement les concours accordés par les établissements de crédit et les entreprises investissement dès lors qu'ils atteignent, par bénéficiaire déclarable, par établissement quels que soient le guichet ou la nature de déclaration, le seuil de 25M€ fixé par Instruction de la Banque de France.
DOI: 10.34724/casd.573.4245.v1
title: Crédits nouveaux aux entreprises (base enrichie de données de la Direction des entreprises) - 2006-2021

description: Base appariée. Les contrats nouveaux sont définis comme l'ensemble des contrats financiers qui spécifient pour la première fois le taux d'intérêt d'un dépôt ou d'un crédit. Ils recouvrent également tous les cas de renégociation de dépôts ou de crédits avec modification des conditions contractuelles initiales créditrices ou débitrices. Les données mensuelles de contrats nouveaux déclarées par les établissements de crédits correspondent aux contrats conclus de manière irrévocable de leur point de vue, c'est-à-dire au plus tard au moment de la signature définitive du contrat et de son enregistrement en hors bilan, au cours du mois considéré. L'enrichissement de cette base de données est effectué en rapprochant les siren des entités pour lesquelles ses informations sont collectées avec les catégories de taille d'entreprises et de classes de risque de crédit attribués à la Direction des entreprises à ces entités.
DOI: 10.34724/casd.574.4246.v1
title: Jugements des entités juridiques - 1978-2020

description: Il n'existe pas de définition légale de la notion de "défaillance". Le cas d'une entreprise en difficulté peut relever de deux grandes familles de procédures : les procédures amiables et les procédures collectives (livre VI du Code de Commerce, précisé par la loi du 26 juillet 2005 dite "loi de sauvegarde des entreprises"). Une ordonnance du 18 décembre 2008, complétée par un décret d'application du 12 février 2009, en modifie quelques dispositions. Il y a au total trois cas possibles de "procédure collective" : - le redressement judiciaire prévoit, pour une unité légale qui n'arrive plus à régler ses dettes, le moyen d'apurer son passif (Article L.631-1 alinéa 2) - apurement rarement intégral ; - la liquidation judiciaire met fin à l'activité de l'unité légale ou organise une cession - globale ou partielle (Article L.640-1 alinéa 2) ; - la procédure de sauvegarde, institué par la loi de sauvegarde des entreprises, permet à une unité légale d'anticiper sur ses difficultés et de se réorganiser afin d'éviter la cessation des paiements (Article L.620-1 Code de commerce). S'agissant des populations concernées, le champ d'application du droit des entreprises en difficulté a été étendu par la loi du 26 juillet 2005. Les procédures collectives concernent les personnes morales de droit privé, les commerçants, les articans, les agriculteurs, mais également les personnes exerçant une activité professionnelle indépendante, "y compris une profession libérale soumise à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé". Elle est également appliquée par des tribunaux civils à des associations. L'ouverture d'une procédure collective s'opère par un jugement, du Tribunal de commerce ou du Tribunal de grande instance selon la qualité du débiteur. L'information est recueillie soit automatiquement auprès des tribunaux de comerce soit via le Bulletion officiel d'annonces civiles et commerciales (Bodacc).
DOI: 10.34724/casd.575.4247.v1
title: Capital français à l'étranger - Stocks - 2000-2018

description: Capital social et immobilier
DOI: 10.34724/casd.576.4248.v1
title: Capital étranger en france - Stocks - 2000-2018

description: Capital social et immobilier
DOI: 10.34724/casd.577.4249.v1
title: Déclarations des DDG - Relevé des Transactions Économiques avec des non-résidents (hors assurance) - Historique - 2003-2012

description: Le relevé des transactions économiques (RTE) a pour finalité de recenser mensuellement pour les besoins de la balance des paiements l'ensemble des transactions économiques réalisées par les Déclarants Directs Généraux (DDG) avec des non-résidents (sauf les achats et ventes de marchandises qui relèvent de déclarations auprès des services douaniers français).
DOI: 10.34724/casd.579.4250.v1
title: Flux d'investissement direct français à l'étranger et étrangers en France - 2000-2018

description: Flux et revenus d'investissment direct
DOI: 10.34724/casd.580.4251.v1
title: Instruments de dettes français à l'étranger et étrangers en France - Stocks - 2000-2018

description: Créances et dettes commerciales/financières des entreprises non financières
DOI: 10.34724/casd.581.4252.v1
title: Enquête Complémentaire sur les Echanges Internationaux de Services - 2011-2018

description: L'enquête complémentaire sur les échanges internationaux de services (ECEIS) est complémentaire à l'enquête RTE du SDDG (Entreprises dont le montant des échanges sur une ligne de service excède 30M€). Elle concerne l'ensemble des entreprises non-financières résidentes (non soumises à RTE) et participant aux échanges internationaux de services. Elle vise à quantifier les montants, les services et les pays de contreparties des échanges de services des entreprises de son périmètre.
DOI: 10.34724/casd.582.4253.v1
title: Enquête annuelle sur les créances et dettes commerciales cis-à-vis des non résidents - 2011-2018

description: Réponses à l'Enquête annuelle sur les créances et dettes commerciales cis-à-vis des non résidents (ECO)
DOI: 10.34724/casd.583.4254.v1
title: Enquête annuelle sur les créances et dettes financières vis-à-vis des non-résidents - 2011-2018

description: L'enquête annuelle sur les créances et dettes financières vis-à-vis des non-résidents (EFI) recense les Encours Financiers vis-à-vis de contreparties non-résidentes - affiliées et non-affiliées - et les intérêts afférents à ces positions dans le cas des contreparties affiliées.
DOI: 10.34724/casd.584.4255.v1
title: Conjoncture Bâtiment - 2009-2021

description: Soldes d'opinion
DOI: 10.34724/casd.585.4256.v1
title: Conjoncture Industrie - 1996-2021

description: Soldes d'opinion
DOI: 10.34724/casd.586.4257.v1
title: Conjoncture Services Marchands - 2002-2021

description: Soldes d'opinion
DOI: 10.34724/casd.587.4258.v1
title: Produits dérivés de gré à gré - 2013-2020

description: Enquête semestrielle sur les produits dérivés de gré à gré (Over The Counter)
DOI: 10.34724/casd.588.4259.v1
title: Abandons et cessions de créances - 2010-2021

description: Le tableau SURFI M_CREANCE recense les éléments nécessaires au calcul des statistiques de flux requises par le règlement BCE/2013/40 du 18 octobre 2013 de la Banque centrale européenne. En effet, coit être éliminée du calcul de ces flux l'incidence des abandons, réductions ou cessions de créances à des tiers. Les ajustements correspondants doivent être ventilés de manière cohérente avec les ventilations du bilan monétaire mensuel. Ces informations complètent les données déclarées en vertu du règlement (CE) n°1075/2013 de la Banque centrale européenne du 18 octobre 2013 relatif aux statistiques sur les actifs et les passifs des véhicules de titrisation (BCE/2013/40).
DOI: 10.34724/casd.589.4260.v1
title: Créances cédées - 2010-2021

description: Le tableau SURFI M_CESSCRE recense les encours de créances titrisées ou cédées dont l'établissement assure le recouvrement ou ses droits de recouvrement. Le transfert de créances doit être effectif, avec décomptabilisation du bilan de l'agent déclarant. Ces informations complètent les données déclarées en vertu du règlement (UE) n°1075/2013 de la Banque centrale européenne du 18 octobre 2013 relatif aux statistiques sur les actifs et les passifs des véhicules financiers effectuant des opérations de titrisation (BCE/2013/40).
DOI: 10.34724/casd.590.4261.v1
title: Données agrégées de bilan des établissements de crédit - 2011-2021

description: Bilan Base sociale. La série des données agrégées de bilan des établissements de crédit (IBSI) est composée de 11 dimensions. L'encours mensuel (titres) de Titres autres qu'actions émis par des IFM de la zone euro et détenus par les fonds d'investissement de la zone euro, qui investissent principalement dans les fonds d'actions, libellés en euros et dont l'échéance à 1 an est codée comme suit : IVF.M.U2.N.10.A30.F.1.U2.1000.EUR.E.
DOI: 10.34724/casd.591.4262.v1
title: Dépréciations sur créances douteuses - 2010-2021

description: Le tableau SURFI M_CREDOUT recense les dépréciations en euros et en devises sur créances douteuses.
DOI: 10.34724/casd.592.4263.v1
title: Eléments calcul taux intérêt apparents/ dépôts à vue, remboursables, découverts et opérations assimilées - 2010-2021

description: Le tableau SURFI M_INTDEPO recense les éléments nécessaires au calcul des statistiques de taux d'intérêt sur les encours requis par le règlement BCE/2013/34 du 24 septembre 2013. Les établissements assujettis y renseignent les flux d'intérêt et les encours moyens relatifs aux opérations de crédit et de dépôt ayant pour contrepartie les ménages et les sociétés non financières réseidents de la zone euro. Le tableau M_INTDEPO est utilisé à des fins statistiques pour permettre le calcul de taux d'intérêt sur encours cohérents dans le temps qui reflètent les évolutions réelles des taux pratiqués par l'établissement chaque mois. Autrement dit, les flux d'intérêt et les encours doivent refléter uniquement l'activité du mois sous revue.
DOI: 10.34724/casd.593.4264.v1
title: Eléments calcul taux intérêts apparents sur encours - 2010-2021

description: Le tableau SURFI M_INTENCO recense les éléments nécessaires au calcul des statistiques de taux d'intérêt sur encours requis par le règlement BCE/2013/34 du 24 septembre 2013. Les établissements assujettis y renseignent les flux d'intérêt et les encours moyens relatifs aux opérations de crédit et de dépôt ayant pour contrepartie les ménages et les sociétés non financières résidents de la zone euro. Le tableau M_INTENCO est utilisé à des fins statistiques pour permettre le calcul de taux d'intérêt sur encours cohérents dans le temps qui reflètent les évolutions réelles des taux pratiqués par l'établissement chaque mois. Autrement dit, les flux d'intérêt et les encours doivent refléter uniquement l'activité du mois sous revue.
DOI: 10.34724/casd.594.4265.v1
title: Emplois et ressources par devises et par pays - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Le tableau SURFI DEVI_SITU recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations réalisées avec des agents résidents et non-résidents, y compris les créances douteuses pour leur montant brut, ventilées par catégories d'opérations et durée initiale selon plusieurs familles de devises, par pays de résidence et de nationalité de la contrepartie. Par exception, les créances douteuses sont servies créances rattachées incluses. Les créances représentatives de titres prêtés sont incluses dans les différentes rubriques relatives aux opérations sur titres.
DOI: 10.34724/casd.595.4266.v1
title: Encours de monnaie électronique - 2010-2020

description: Le tableau SURFI M_ELECTRO recense trimestriellement les encours de monnaie électronique détenue par les banques de rechargement et émise par les banques émettrices.
DOI: 10.34724/casd.596.4267.v1
title: Encours et taux d'intérêt sur encours - 2010-2021

description: Encours et taux d'intérêt sur encours
DOI: 10.34724/casd.597.4268.v1
title: Flux et taux d'intérêt de nouveaux crédits - 2010-2021

description: Flux et taux d'intérêt de nouveaux crédits
DOI: 10.34724/casd.598.4269.v1
title: Instruments conditionnels achetés et vendus par résidence de contrepartie - Etablissements de Crédit - 2010-2020

description: Le tableau SURFI IFT_ResNR recense, hors créances et dettes rattachées, les instruments conditionnels achetés et vendus ventilés par résidence de contrepartie.
DOI: 10.34724/casd.599.4270.v1
title: Instruments conditionnels et engagements sur IFT négociés de gré à gré - Etablissements de Crédit - 2010-2020

description: Le tableau SURFI IFT_ENGAG recense, hors créances et dettes rattachées, les instruments conditionnels achetés et vendus et les engagements sur insctruments financiers à terme (IFT) négociés de gré à gré.
DOI: 10.34724/casd.600.4271.v1
title: Créances impayées - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Le tableau SURFI C_IMPAYEES recense les créances impayées par catégorie d'opérations.
DOI: 10.34724/casd.601.4272.v1
title: Provisions, capitaux propres et assimilés - 2010-2021

description: Le tableau SURFI CAPITAUXP recense les fonds investis dans l'établissement de façon permanente ou durable et les différentes catégories de provisions.