cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.602.4273.v1
title: Opérations avec la clientèle non résidente - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Le tableau SURFI CLIENT_NR retrace, hors créances et dettes rattachées, les opérations réalisées avec la clientèle non résidente en distinguant les zones EMUM et non EMUM. La clientèle comprend d'une part la clientèle non financière, et, d'autre part, la clientèle financière (OPC monétaires, clientèle financière hors OPC monétaires). Par exception, les lignes créances douteuses sont services créances rattachées incluses.
DOI: 10.34724/casd.603.4274.v1
title: Opérations avec la clientèle résidente - Etablissements de Crédit - 2010-2020

description: Le tableau SURFI CLIENT_RE recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations avec la clientèle résidente. La clientèle comprend la clientèle non financière d'une part, la clientèle financière (OPC monétaires, OPC non monétaires, clientèle financière hors OPC) d'autre part. Par exception, les lignes créances douteuses sont servies créances rattachées incluses.
DOI: 10.34724/casd.604.4275.v1
title: Risques liés à l'activité bancaire internationale - 2011-2021

description: Le tableau SURFI ENGAG_INT recense les activités internationales dans le cadre global du groupe. Le périmètre de consolidation prudentiel retenu est établi conformément aux dispositions du règlement n°2000-03 du Comité de la réglementation bancaire et financière relatif à la supervision sur base consolidée. Les actifs et engagements financiers déclarés sur l'état ENGAG_INT concernent les opérations réalisées avec des contreparties résidentes et non résidentes (positions en critère de contrepartie immédiate) ou dont la bonne fin dépend de la situation de personnes physiques ou morales privées ou publiques résidentes et non résidentes (positions en critère de risque ultime), conformément à la méthodologie des statistiques relatives aux créances bancaires consolidées disponible sur le site internet de la Banque des Règlements Internationaux (https://www.bis.org/statistics/bankstatsguide.htm).
DOI: 10.34724/casd.605.4276.v1
title: Prévisions de trésorerie - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Prévisions de trésorerie
DOI: 10.34724/casd.606.4277.v1
title: Opérations interbancaires avec les établissements de crédit non-résidents - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Le tableau SURFI ITB_nRESI recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations interbancaires réalisées avec les établissements de crédit non-résidents.
DOI: 10.34724/casd.607.4278.v1
title: Opérations interbancaires avec les établissements de crédit résidents - Etablissements de Crédit - 2010-2020

description: Le tableau SURFI IRB_RESID recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations interbancaires réalisées avec les établissements de crédit résidents. Les lignes créances douteuses et prêts subordonnées douteux sont servies nettes de provisions mais créances rattachées incluses.
DOI: 10.34724/casd.608.4279.v1
title: Opérations avec les agents non-résidents - 2010-2021

description: Le tableau SURFI M_AGENTnR recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations réalisées avec les agents non-résidents, y compris les créances douteuses pour leur montant brut.
DOI: 10.34724/casd.609.4280.v1
title: Opérations avec la clientèle non résidente EMUM - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Le tableau M_CLIENnR retravce, hors créances et dettes rattachées, les opérations réalisées avec la clientèle non-résidente de la zone EMUM. Par exception, les lignes créances douteuses sont servies créances rattachées incluses.
DOI: 10.34724/casd.610.4281.v1
title: Compte de résultat - Etablissements de Crédit - CPTE_RESU

description: Compte de résultat
DOI: 10.34724/casd.611.4282.v1
title: Opérations avec la clientèle résidente - 2010-2020

description: Le tableau SURFI M_CLIENRE recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations avec la clientèle qui sont enregistrées en classes 2, 4 et 5. La clientèle comprend la clientèle financière, d'une part, la clientèle non financière (OPC monétaires, clientèle financière hors OPC monétaires - c'est-à-dire OPC non monétaires, OCOIB, sociétés de holding des sociétés non financières, FCC, FCT et sociétés de titrisation), d'autre part. Par exception, les lignes de créances douteuses sont servies créances rattachées incluses.
DOI: 10.34724/casd.612.4283.v1
title: Recensement des contrats nouveaux - 2012-2021

description: Le document M_CONTRAN recense les nouveaux contrats de crédit libellés en euros, conclus avec les particuliers, les sociétés non financières, les entrepreneurs individuels, les institutions sans but lucratif au service des ménages et les administrations publiques locales, résidant en France ou non. Depuis juin 2021 : - Nouveaux enrichissements mis en place : Catégorie Taux d'usure, Types de Contrepartie et Usage du Prêt (ce dernier uniquement pour les entrepreneurs individuels) - Nouvelles descriptions des métadonnées - Nouvelle version de la fiche Catalogue (Commentaires, Méthodologie, ...)
DOI: 10.34724/casd.613.4284.v1
title: Taux d'intérêt des contrats nouveaux agrégés - 2010-2021

description: Le tableau M_INTNOUA "Taux d'intérêt des contrats nouveaux agrégés" recense les taux d'intérêt sur les contrats nouveaux en euros conclus avec les sociétés non financières, les entrepreneurs individuels, les particuliers et les institutions sans but lucratif au service des ménages résidant en France ou non-résidents EMUM. Ce document sera utilisé par la Banque de France afin d'élaborer les statistiques de taux d'intérêt sur les contrats nouveaux requises par le règlement BCE/2013/34 du 24 septembre 2013 de la Banque centrale européenne.
DOI: 10.34724/casd.614.4285.v1
title: Taux d'intérêt des contrats nouveaux par guichet - 2010-2014

description: Le tableau M_INTNOUG "Taux d'intérêt des contrats nouveaux par guichet" recense les taux d'intérêt sur les contrats nouveaux en euros conclus avec les sociétés non financières, les entrepreneurs individuels, les particuliers et les institutions sans but lucratif au service des ménages résidant en France ou non-résidents EMUM. Ce document sera utilisé par la Banque de France afin d'élaborer les statistiques de taux d'intérêt sur les contrats nouveaux requises par le règlement BCE/2013/34 du 24 septembre 2013 de la Banque centrale européenne.
DOI: 10.34724/casd.615.4287.v1
title: Portefeuille de titres et titres émis - 2010-2021

description: Le tableau SURFI M_OPETITR recense, hors créances et dettes rattachées, le portefeuille titres, y compris titres prêtés, les parts dans les entreprises liées, les titres de participation et autres immobilisations financières, les titres émis. Les titres de placement, les titres d'investissement le cas échéant, sont enregistrés nets de provisions pour dépréciation. Les créances représentatives de titres prêtés figurent dans les différentes rubriques ainsi que les titres empruntés et titres données en pension.
DOI: 10.34724/casd.616.4288.v1
title: Pensions livrées sur titres - 2010-2021

description: Le tableau SURFI M_PENLIVR recense, hors créances et dettes rattachées, les pensions livrées sur titres, définies à l'article 5 du règlement n°89-07 modifié.
DOI: 10.34724/casd.617.4289.v1
title: Opérations des guichets des banques à réseau - 2010-2020

description: Le tableau SURFI M_RESEAUG "Opérations des guichets des banques à réseau" recense les encours de dépôts et de crédits portés par chacun des guichets des établissements déclarants. Ce tableau sera utilisé par la Banque de France afin de constituer l'échantillon d'établissements de crédit, de sociétés de financement et de guichets assujettis à la remise du document M_CONTRAN.
DOI: 10.34724/casd.618.4290.v1
title: Situation mensuelle - 2010-2021

description: Situation mensuelle de l'activité des établissements assujettis par catégories d'opérations. Le tableau M_SITMENS est un document de synthèse qui retrace l'activité des établissements assujettis par catégories d'opérations.
DOI: 10.34724/casd.619.4291.v1
title: Portefeuille titres (valorisation prix marché) - 2010-2020

description: Le tableau SURFI M_TITPRIM "Portefeuille titres (valorisation prix marché)" recense, hors créances et dettes rattachées, le portefeuille titres de placement et d'activité de portefeuille, d'une part, et le portefeuille titres d'investissment, d'autre part, et distingue la nature des titres en précisant leur catégorie juridique et leur admission éventuelle à une bourse de valeurs, leur méthode d'évaluation et l'entité émettrice du titre.
DOI: 10.34724/casd.62.3850.v1
title: Enquête points de vente - 2015

description: L’enquête Points de vente du commerce de détail a pour objectif de fournir des informations par point de vente du commerce de détail permettant d'établir des ratios de type chiffre d'affaires par mètre carré ou par personne employée, en fonction de caractéristiques d'activité, de surface et de localisation. Ces ratios permettent de mesurer la rentabilité et la compétitivité des points de vente. Les unités enquêtées sont les entreprises (unités légales) qui appartiennent au commerce de détail en magasin et à l'artisanat commercial et qui possèdent au moins un point de vente dont l'activité principale est le commerce de détail en magasin et l'artisanat commercial. L'établissement commercial est l'unité statistique. L'enquête visera à collecter le Siret, l'adresse, le chiffre d'affaires, les effectifs (personnes occupées), la surface du point de vente, l'enseigne et la nature d'un lien éventuel avec un réseau (type de contrat avec la tête de réseau). Les données de l’enquête Points de vente sont issues de trois sources d’informations : - L’interrogation d’entreprises du commerce de détail à l’enquête Points de vente sur leurs magasins (établissements du commerce de détail). - L’interrogation d’entreprises mono-établissement à l’enquête Enquête Sectorielle Annuelle sur le commerce : pour ces dernières, l’information collectée au niveau de l’entreprise sur son chiffre d’affaires, ses effectifs et sa surface commerciale équivaut à une information sur l’unique établissement. Considérant que l’ESA commerce renseigne les 3 variables essentielles de l’enquête Points de vente, la décision a été prise d’alléger la charge d’enquête en récupérant les informations disponibles à l’ESA, sans réinterroger l’entreprise à l’enquête Points de vente. - La source administrative de la taxe sur les surfaces commerciales (Tascom) pour les établissements commerciaux qui étaient soumis à cette taxe au moment du tirage de l’échantillon.
DOI: 10.34724/casd.62.3851.v1
title: Enquête points de vente - 2016

description: L’enquête Points de vente du commerce de détail a pour objectif de fournir des informations par point de vente du commerce de détail permettant d'établir des ratios de type chiffre d'affaires par mètre carré ou par personne employée, en fonction de caractéristiques d'activité, de surface et de localisation. Ces ratios permettent de mesurer la rentabilité et la compétitivité des points de vente. Les unités enquêtées sont les entreprises (unités légales) qui appartiennent au commerce de détail en magasin et à l'artisanat commercial et qui possèdent au moins un point de vente dont l'activité principale est le commerce de détail en magasin et l'artisanat commercial. L'établissement commercial est l'unité statistique. L'enquête visera à collecter le Siret, l'adresse, le chiffre d'affaires, les effectifs (personnes occupées), la surface du point de vente, l'enseigne et la nature d'un lien éventuel avec un réseau (type de contrat avec la tête de réseau). Les données de l’enquête Points de vente sont issues de trois sources d’informations : - L’interrogation d’entreprises du commerce de détail à l’enquête Points de vente sur leurs magasins (établissements du commerce de détail). - L’interrogation d’entreprises mono-établissement à l’enquête Enquête Sectorielle Annuelle sur le commerce : pour ces dernières, l’information collectée au niveau de l’entreprise sur son chiffre d’affaires, ses effectifs et sa surface commerciale équivaut à une information sur l’unique établissement. Considérant que l’ESA commerce renseigne les 3 variables essentielles de l’enquête Points de vente, la décision a été prise d’alléger la charge d’enquête en récupérant les informations disponibles à l’ESA, sans réinterroger l’entreprise à l’enquête Points de vente. - La source administrative de la taxe sur les surfaces commerciales (Tascom) pour les établissements commerciaux qui étaient soumis à cette taxe au moment du tirage de l’échantillon.
DOI: 10.34724/casd.62.3852.v1
title: Enquête points de vente - 2017

description: L’enquête Points de vente du commerce de détail a pour objectif de fournir des informations par point de vente du commerce de détail permettant d'établir des ratios de type chiffre d'affaires par mètre carré ou par personne employée, en fonction de caractéristiques d'activité, de surface et de localisation. Ces ratios permettent de mesurer la rentabilité et la compétitivité des points de vente. Les unités enquêtées sont les entreprises (unités légales) qui appartiennent au commerce de détail en magasin et à l'artisanat commercial et qui possèdent au moins un point de vente dont l'activité principale est le commerce de détail en magasin et l'artisanat commercial. L'établissement commercial est l'unité statistique. L'enquête visera à collecter le Siret, l'adresse, le chiffre d'affaires, les effectifs (personnes occupées), la surface du point de vente, l'enseigne et la nature d'un lien éventuel avec un réseau (type de contrat avec la tête de réseau). Les données de l’enquête Points de vente sont issues de trois sources d’informations : - L’interrogation d’entreprises du commerce de détail à l’enquête Points de vente sur leurs magasins (établissements du commerce de détail). - L’interrogation d’entreprises mono-établissement à l’enquête Enquête Sectorielle Annuelle sur le commerce : pour ces dernières, l’information collectée au niveau de l’entreprise sur son chiffre d’affaires, ses effectifs et sa surface commerciale équivaut à une information sur l’unique établissement. Considérant que l’ESA commerce renseigne les 3 variables essentielles de l’enquête Points de vente, la décision a été prise d’alléger la charge d’enquête en récupérant les informations disponibles à l’ESA, sans réinterroger l’entreprise à l’enquête Points de vente. - La source administrative de la taxe sur les surfaces commerciales (Tascom) pour les établissements commerciaux qui étaient soumis à cette taxe au moment du tirage de l’échantillon.
DOI: 10.34724/casd.620.4292.v1
title: Portefeuille titres (valorisation comptable) - 2010-2020

description: Le tableau SURFI M_TITVALC recense les encours de portefeuilles de placement, d'investissement et de parts dans les entreprises liées, titres de participation et autres immobilisations financières, ventilés par catégorie économique d'agent émetteur et selon différentes méthodes d'évaluation comptable. Ces éléments sont nécessaires au calcul des statistiques de flux requises par le règlement BCE/2009/25 du 19 décembre 2008 de la Banque centrale européenne.
DOI: 10.34724/casd.621.4293.v1
title: Pensions livrées sur titres et titres prêtés - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Le tableau SURFI PENS_LIVR recense, hors créances et dettes rattachées, les pensions livrées sur titres, définies à l'article 5 du règlement du Comité de la réglementation bancaire n°89-07, et les titres prêtés.
DOI: 10.34724/casd.622.4294.v1
title: Synthèse activité par opérations et zones géographiques - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Le tableau SURFI SITUATION est un document de synthèse, commun à l'ensemble des établissements assujettis, et qui retrace sur base sociale et selon les normes comptables françaises, leur activité par catégorie d'opérations et par zones géographiques, y compris l'activité exercée par les succursales à l'étranger. Il est complété, le cas échéant, par d'autres tableaux qui fournissent pour certaines rubriques qui le composent des ventilations plus détaillées. Les montants relatifs aux éléments du tableau SITUATION sont enregistrés pour leur montant net de dépréciations et d'amortissements à l'exception des lignes afférentes aux créances douteuses qui sont renseignées pour leur montant brut.
DOI: 10.34724/casd.623.4295.v1
title: Opérations sur titres de transactions, opérations diverses et valeurs immobilisées - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Le tableau SURFI TIT_TRANS recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations sur titres de transaction, les opérations diverses ainsi que les valeurs immobilisées.
DOI: 10.34724/casd.624.4296.v1
title: Portefeuille titres et titres émis - Etablissements de Crédit - 2010-2021

description: Le tableau SURFI TITRE_PTF recense, hors créances et dettes rattachées, le portefeuille titres et les titres émis. Les titres de placement et les titres de l'activité de portefeuille, les titres d'investissement le cas échéant, les parts dans les entreprises liées; les titres de participation et les autres immobilisations financières sont enregistrés nets de provisions pour dépréciation. Les créances représentatives de titres prêtés sont évaluées de la même manière que les titres d'origine. L'ensemble du portefeuille titres est enregistré "y compris titres prêtés", les titres prêtés étant isolés dans les "Données complémentaires" de la première partie du tableau. Les titres de placement, d'investissement et parts dans les entreprises liées sont enregistrés nets de provisions selon les méthodes d'évaluation propre à chaque catégorie de titres.
DOI: 10.34724/casd.625.4297.v1
title: Créances impayées - Organismes de Titrisation et Entreprises d'Investissement - 2010-2021

description: Le tableau SURFI C_IMPAYEES recense les créances impayées par catégorie d'opérations.
DOI: 10.34724/casd.626.4298.v1
title: Opérations avec la clientèle résidente - Organismes de Titrisation et Entreprises d'Investissement - 2010-2020

description: Le tableau SURFI CLIENT_RE recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations avec la clientèle résidente. La clientèle comprend la clientèle non financière d'une part, la clientèle financière (OPC monétaires, OPC non monétaires, clientèle financière hors OPC) d'autre part. Par exception, les lignes créances douteuses sont servies créances rattachées incluses.
DOI: 10.34724/casd.627.4299.v1
title: Emplois et ressources par devises et par pays - Organismes de Titrisation et Entreprises d'Investissement - 2010-2021

description: Le tableau SURFI DEVI_SITU recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations réalisées avec des agents résidents et non-résidents, y compris les créances douteuses pour leur montant brut, ventilées par catégories d'opérations et durée initiale selon plusieurs familles de devises, par pays de résidence et de nationalité de la contrepartie. Par exception, les créances douteuses sont servies créances rattachées incluses. Les créances représentatives de titres prêtés sont incluses dans les différentes rubriques relatives aux opérations sur titres.
DOI: 10.34724/casd.628.4300.v1
title: Instruments conditionnels et engagements sur IFT négociés de gré à gré - Organismes de Titrisation et Entreprises d'Investissement - 2010-2020

description: Le tableau SURFI IFT_ENGAG recense, hors créances et dettes rattachées, les instruments conditionnels achetés et vendus et les engagements sur insctruments financiers à terme (IFT) négociés de gré à gré.
DOI: 10.34724/casd.629.4301.v1
title: Opérations interbancaires avec les établissements de crédit résidents - Organismes de Titrisation et Entreprises d'Investissement - 2010-2020

description: Le tableau SURFI IRB_RESID recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations interbancaires réalisées avec les établissements de crédit résidents. Les lignes créances douteuses et prêts subordonnées douteux sont servies nettes de provisions mais créances rattachées incluses.
DOI: 10.34724/casd.630.4302.v1
title: Pensions livrées sur titres et titres prêtés - Organismes de Titrisation et Entreprises d'Investissement - 2010-2021

description: Le tableau SURFI PENS_LIVR recense, hors créances et dettes rattachées, les pensions livrées sur titres, définies à l'article 5 du règlement du Comité de la réglementation bancaire n°89-07, et les titres prêtés.
DOI: 10.34724/casd.631.4303.v1
title: Synthèse activité par opérations et zones géographiques - Organismes de Titrisation et Entreprises d'Investissement - 2010-2021

description: Le tableau SURFI SITUATION est un document de synthèse, commun à l'ensemble des établissements assujettis, et qui retrace sur base sociale et selon les normes comptables françaises, leur activité par catégorie d'opérations et par zones géographiques, y compris l'activité exercée par les succursales à l'étranger. Il est complété, le cas échéant, par d'autres tableaux qui fournissent pour certaines rubriques qui le composent des ventilations plus détaillées. Les montants relatifs aux éléments du tableau SITUATION sont enregistrés pour leur montant net de dépréciations et d'amortissements à l'exception des lignes afférentes aux créances douteuses qui sont renseignées pour leur montant brut.
DOI: 10.34724/casd.632.4304.v1
title: Opérations sur titres de transactions, opérations diverses et valeurs immobilisées - Organismes de Titrisation et Entreprises d'Investissement - 2010-2021

description: Le tableau SURFI TIT_TRANS recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations sur titres de transaction, les opérations diverses ainsi que les valeurs immobilisées.
DOI: 10.34724/casd.633.4305.v1
title: Portefeuille titres et titres émis - Organismes de Titrisation et Entreprises d'Investissement - 2010-2021

description: Le tableau SURFI TITRE_PTF recense, hors créances et dettes rattachées, le portefeuille titres et les titres émis. Les titres de placement et les titres de l'activité de portefeuille, les titres d'investissement le cas échéant, les parts dans les entreprises liées; les titres de participation et les autres immobilisations financières sont enregistrés nets de provisions pour dépréciation. Les créances représentatives de titres prêtés sont évaluées de la même manière que les titres d'origine. L'ensemble du portefeuille titres est enregistré "y compris titres prêtés", les titres prêtés étant isolés dans les "Données complémentaires" de la première partie du tableau. Les titres de placement, d'investissement et parts dans les entreprises liées sont enregistrés nets de provisions selon les méthodes d'évaluation propre à chaque catégorie de titres.
DOI: 10.48677/e99cdaba-499b-4f75-bb0f-7aa49a228632
title: KM50-R CRS25832Res50000mN5250000E550000 0530-1 Stichtag 01.07.2021

description: Das Kartographische Modell 1:50 000 - Raster (KM50-R) ist die digitale staatliche Karte des gesamten österreichischen Staatsgebietes im Grundmaßstab 1:50 000. Es liegt blattschnittfrei und georeferenziert vor. Die Aktualisierung erfolgt flächendeckend in periodischen Abständen aber auch anlassbezogen bei bedeutenden infrastrukturellen Veränderungen. Aus dem KM50-R wird die staatliche Österreichische Karte 1:50 000 (ÖK50) - in Kooperation mit dem Bundesministerium für Landesverteidigung (BMLV) - sowie die Österreichische Karte 1:25 000 (ÖK25V) abgeleitet. Diese 50km x 50km Kachel ist eine von insgesamt 63 Kacheln, welche zusammen das Gebiet Österreich abdecken.