cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.220.4549.v3
title: Stocks d'entreprises - 2021

description: Les bases de Stocks d’entreprises sont un produit démographie des entreprises fournissant les données d'identité de caractéristiques des entreprises. Elles regroupent les unités légales actives au 31 décembre de l’année N. Elles ont comme objectif de calculer le stock des unités légales, c’est-à-dire de les dénombrer à un moment donné (le 31 décembre de l’année N). Elles sont constituées à partir du Répertoire des Entreprises et des Etablissements (REE). L'effectif salarié qui a servi à calculer les tranches contenues dans les fichiers de stock est un effectif salarié fourni par l'application CLAP (Connaissance locale de l'appareil productif) qui combine des données issues des DADS (Déclarations Annuelles des Données Sociales) et du système d'information EPURE (Extension du Projet URSSAF sur les Revenus et l'Emploi), enrichie par les données SIASP (Système d'Information sur les Agents des Services Publics). Le champ couvert par ces bases c’est les unités légaux exerçant une activité économique réelle dans les activités de l’ensemble des secteurs marchands et non agricoles de l’industrie, de la construction, du commerce et des services et dont le siège est situé en France métropolitaine et dans les départements d’outre-mer (y compris Mayotte). Deux versions de ces bases sont mises à disposition : une version semi-définitive contenant une mise à jour provisoire des effectifs et une version définitive avec une mise à jour définitive des effectifs.
DOI: 10.34724/casd.220.6054.v1
title: Stocks d'entreprises - 2022

description: Les bases de Stocks d’entreprises sont un produit démographie des entreprises fournissant les données d'identité de caractéristiques des entreprises. Elles regroupent les unités légales actives au 31 décembre de l’année N. Elles ont comme objectif de calculer le stock des unités légales, c’est-à-dire de les dénombrer à un moment donné (le 31 décembre de l’année N). Elles sont constituées à partir du Répertoire des Entreprises et des Etablissements (REE). L'effectif salarié qui a servi à calculer les tranches contenues dans les fichiers de stock est un effectif salarié fourni par l'application CLAP (Connaissance locale de l'appareil productif) qui combine des données issues des DADS (Déclarations Annuelles des Données Sociales) et du système d'information EPURE (Extension du Projet URSSAF sur les Revenus et l'Emploi), enrichie par les données SIASP (Système d'Information sur les Agents des Services Publics). Le champ couvert par ces bases c’est les unités légaux exerçant une activité économique réelle dans les activités de l’ensemble des secteurs marchands et non agricoles de l’industrie, de la construction, du commerce et des services et dont le siège est situé en France métropolitaine et dans les départements d’outre-mer (y compris Mayotte). Deux versions de ces bases sont mises à disposition : une version semi-définitive contenant une mise à jour provisoire des effectifs et une version définitive avec une mise à jour définitive des effectifs.
DOI: 10.34724/casd.220.6055.v1
title: Stocks d'entreprises - 2023

description: Les bases de Stocks d’entreprises sont un produit démographie des entreprises fournissant les données d'identité de caractéristiques des entreprises. Elles regroupent les unités légales actives au 31 décembre de l’année N. Elles ont comme objectif de calculer le stock des unités légales, c’est-à-dire de les dénombrer à un moment donné (le 31 décembre de l’année N). Elles sont constituées à partir du Répertoire des Entreprises et des Etablissements (REE). L'effectif salarié qui a servi à calculer les tranches contenues dans les fichiers de stock est un effectif salarié fourni par l'application CLAP (Connaissance locale de l'appareil productif) qui combine des données issues des DADS (Déclarations Annuelles des Données Sociales) et du système d'information EPURE (Extension du Projet URSSAF sur les Revenus et l'Emploi), enrichie par les données SIASP (Système d'Information sur les Agents des Services Publics). Le champ couvert par ces bases c’est les unités légaux exerçant une activité économique réelle dans les activités de l’ensemble des secteurs marchands et non agricoles de l’industrie, de la construction, du commerce et des services et dont le siège est situé en France métropolitaine et dans les départements d’outre-mer (y compris Mayotte). Deux versions de ces bases sont mises à disposition : une version semi-définitive contenant une mise à jour provisoire des effectifs et une version définitive avec une mise à jour définitive des effectifs.
DOI: 10.34724/casd.221.1832.v3
title: Stocks d'établissements - 2014

description: Les bases de Stocks d’établissements sont un produit démographie des établissements fournissant les données d'identité de caractéristiques des établissements. Elles regroupent les établissements actifs au 31 décembre de l’année N. Elles ont comme objectif de calculer le stock des établissements, c’est-à-dire de les dénombrer à un moment donné (le 31 décembre de l’année N). Elles sont constituées à partir du Répertoire des Entreprises et des Etablissements (REE). L'effectif salarié qui a servi à calculer les tranches contenues dans les fichiers de stock est un effectif salarié fourni par l'application CLAP (Connaissance locale de l'appareil productif) qui combine des données issues des DADS (Déclarations Annuelles des Données Sociales) et du système d'information EPURE (Extension du Projet URSSAF sur les Revenus et l'Emploi), enrichie par les données SIASP (Système d'Information sur les Agents des Services Publics). Le champ couvert par ces bases c’est les établissements exerçant une activité économique réelle dans les activités de l’ensemble des secteurs marchands et non agricoles de l’industrie, de la construction, du commerce et des services et dont le siège est situé en France métropolitaine et dans les départements d’outre-mer (y compris Mayotte). Deux versions de ces bases sont mises à disposition : une version semi-définitive contenant une mise à jour provisoire des effectifs et une version définitive avec une mise à jour définitive des effectifs.
DOI: 10.34724/casd.221.1987.v3
title: Stocks d'établissements - 2015

description: Les bases de Stocks d’établissements sont un produit démographie des établissements fournissant les données d'identité de caractéristiques des établissements. Elles regroupent les établissements actifs au 31 décembre de l’année N. Elles ont comme objectif de calculer le stock des établissements, c’est-à-dire de les dénombrer à un moment donné (le 31 décembre de l’année N). Elles sont constituées à partir du Répertoire des Entreprises et des Etablissements (REE). L'effectif salarié qui a servi à calculer les tranches contenues dans les fichiers de stock est un effectif salarié fourni par l'application CLAP (Connaissance locale de l'appareil productif) qui combine des données issues des DADS (Déclarations Annuelles des Données Sociales) et du système d'information EPURE (Extension du Projet URSSAF sur les Revenus et l'Emploi), enrichie par les données SIASP (Système d'Information sur les Agents des Services Publics). Le champ couvert par ces bases c’est les établissements exerçant une activité économique réelle dans les activités de l’ensemble des secteurs marchands et non agricoles de l’industrie, de la construction, du commerce et des services et dont le siège est situé en France métropolitaine et dans les départements d’outre-mer (y compris Mayotte). Deux versions de ces bases sont mises à disposition : une version semi-définitive contenant une mise à jour provisoire des effectifs et une version définitive avec une mise à jour définitive des effectifs.
DOI: 10.34724/casd.221.2445.v3
title: Stocks d'établissements - 2016

description: Les bases de Stocks d’établissements sont un produit démographie des établissements fournissant les données d'identité de caractéristiques des établissements. Elles regroupent les établissements actifs au 31 décembre de l’année N. Elles ont comme objectif de calculer le stock des établissements, c’est-à-dire de les dénombrer à un moment donné (le 31 décembre de l’année N). Elles sont constituées à partir du Répertoire des Entreprises et des Etablissements (REE). L'effectif salarié qui a servi à calculer les tranches contenues dans les fichiers de stock est un effectif salarié fourni par l'application CLAP (Connaissance locale de l'appareil productif) qui combine des données issues des DADS (Déclarations Annuelles des Données Sociales) et du système d'information EPURE (Extension du Projet URSSAF sur les Revenus et l'Emploi), enrichie par les données SIASP (Système d'Information sur les Agents des Services Publics). Le champ couvert par ces bases c’est les établissements exerçant une activité économique réelle dans les activités de l’ensemble des secteurs marchands et non agricoles de l’industrie, de la construction, du commerce et des services et dont le siège est situé en France métropolitaine et dans les départements d’outre-mer (y compris Mayotte). Deux versions de ces bases sont mises à disposition : une version semi-définitive contenant une mise à jour provisoire des effectifs et une version définitive avec une mise à jour définitive des effectifs.
DOI: 10.34724/casd.221.2799.v3
title: Stocks d'établissements - 2017

description: Les bases de Stocks d’établissements sont un produit démographie des établissements fournissant les données d'identité de caractéristiques des établissements. Elles regroupent les établissements actifs au 31 décembre de l’année N. Elles ont comme objectif de calculer le stock des établissements, c’est-à-dire de les dénombrer à un moment donné (le 31 décembre de l’année N). Elles sont constituées à partir du Répertoire des Entreprises et des Etablissements (REE). L'effectif salarié qui a servi à calculer les tranches contenues dans les fichiers de stock est un effectif salarié fourni par l'application CLAP (Connaissance locale de l'appareil productif) qui combine des données issues des DADS (Déclarations Annuelles des Données Sociales) et du système d'information EPURE (Extension du Projet URSSAF sur les Revenus et l'Emploi), enrichie par les données SIASP (Système d'Information sur les Agents des Services Publics). Le champ couvert par ces bases c’est les établissements exerçant une activité économique réelle dans les activités de l’ensemble des secteurs marchands et non agricoles de l’industrie, de la construction, du commerce et des services et dont le siège est situé en France métropolitaine et dans les départements d’outre-mer (y compris Mayotte). Deux versions de ces bases sont mises à disposition : une version semi-définitive contenant une mise à jour provisoire des effectifs et une version définitive avec une mise à jour définitive des effectifs.
DOI: 10.34724/casd.221.2868.v3
title: Stocks d'établissements - 2018

description: Les bases de Stocks d’établissements sont un produit démographie des établissements fournissant les données d'identité de caractéristiques des établissements. Elles regroupent les établissements actifs au 31 décembre de l’année N. Elles ont comme objectif de calculer le stock des établissements, c’est-à-dire de les dénombrer à un moment donné (le 31 décembre de l’année N). Elles sont constituées à partir du Répertoire des Entreprises et des Etablissements (REE). L'effectif salarié qui a servi à calculer les tranches contenues dans les fichiers de stock est un effectif salarié fourni par l'application CLAP (Connaissance locale de l'appareil productif) qui combine des données issues des DADS (Déclarations Annuelles des Données Sociales) et du système d'information EPURE (Extension du Projet URSSAF sur les Revenus et l'Emploi), enrichie par les données SIASP (Système d'Information sur les Agents des Services Publics). Le champ couvert par ces bases c’est les établissements exerçant une activité économique réelle dans les activités de l’ensemble des secteurs marchands et non agricoles de l’industrie, de la construction, du commerce et des services et dont le siège est situé en France métropolitaine et dans les départements d’outre-mer (y compris Mayotte). Deux versions de ces bases sont mises à disposition : une version semi-définitive contenant une mise à jour provisoire des effectifs et une version définitive avec une mise à jour définitive des effectifs.
DOI: 10.34724/casd.221.3297.v3
title: Stocks d'établissements - 2019

description: Les bases de Stocks d’établissements sont un produit démographie des établissements fournissant les données d'identité de caractéristiques des établissements. Elles regroupent les établissements actifs au 31 décembre de l’année N. Elles ont comme objectif de calculer le stock des établissements, c’est-à-dire de les dénombrer à un moment donné (le 31 décembre de l’année N). Elles sont constituées à partir du Répertoire des Entreprises et des Etablissements (REE). L'effectif salarié qui a servi à calculer les tranches contenues dans les fichiers de stock est un effectif salarié fourni par l'application CLAP (Connaissance locale de l'appareil productif) qui combine des données issues des DADS (Déclarations Annuelles des Données Sociales) et du système d'information EPURE (Extension du Projet URSSAF sur les Revenus et l'Emploi), enrichie par les données SIASP (Système d'Information sur les Agents des Services Publics). Le champ couvert par ces bases c’est les établissements exerçant une activité économique réelle dans les activités de l’ensemble des secteurs marchands et non agricoles de l’industrie, de la construction, du commerce et des services et dont le siège est situé en France métropolitaine et dans les départements d’outre-mer (y compris Mayotte). Deux versions de ces bases sont mises à disposition : une version semi-définitive contenant une mise à jour provisoire des effectifs et une version définitive avec une mise à jour définitive des effectifs.
DOI: 10.34724/casd.221.4025.v3
title: Stocks d'établissements - 2020

description: Les bases de Stocks d’établissements sont un produit démographie des établissements fournissant les données d'identité de caractéristiques des établissements. Elles regroupent les établissements actifs au 31 décembre de l’année N. Elles ont comme objectif de calculer le stock des établissements, c’est-à-dire de les dénombrer à un moment donné (le 31 décembre de l’année N). Elles sont constituées à partir du Répertoire des Entreprises et des Etablissements (REE). L'effectif salarié qui a servi à calculer les tranches contenues dans les fichiers de stock est un effectif salarié fourni par l'application CLAP (Connaissance locale de l'appareil productif) qui combine des données issues des DADS (Déclarations Annuelles des Données Sociales) et du système d'information EPURE (Extension du Projet URSSAF sur les Revenus et l'Emploi), enrichie par les données SIASP (Système d'Information sur les Agents des Services Publics). Le champ couvert par ces bases c’est les établissements exerçant une activité économique réelle dans les activités de l’ensemble des secteurs marchands et non agricoles de l’industrie, de la construction, du commerce et des services et dont le siège est situé en France métropolitaine et dans les départements d’outre-mer (y compris Mayotte). Deux versions de ces bases sont mises à disposition : une version semi-définitive contenant une mise à jour provisoire des effectifs et une version définitive avec une mise à jour définitive des effectifs.
DOI: 10.34724/casd.221.4550.v3
title: Stocks d'établissements - 2021

description: Les bases de Stocks d’établissements sont un produit démographie des établissements fournissant les données d'identité de caractéristiques des établissements. Elles regroupent les établissements actifs au 31 décembre de l’année N. Elles ont comme objectif de calculer le stock des établissements, c’est-à-dire de les dénombrer à un moment donné (le 31 décembre de l’année N). Elles sont constituées à partir du Répertoire des Entreprises et des Etablissements (REE). L'effectif salarié qui a servi à calculer les tranches contenues dans les fichiers de stock est un effectif salarié fourni par l'application CLAP (Connaissance locale de l'appareil productif) qui combine des données issues des DADS (Déclarations Annuelles des Données Sociales) et du système d'information EPURE (Extension du Projet URSSAF sur les Revenus et l'Emploi), enrichie par les données SIASP (Système d'Information sur les Agents des Services Publics). Le champ couvert par ces bases c’est les établissements exerçant une activité économique réelle dans les activités de l’ensemble des secteurs marchands et non agricoles de l’industrie, de la construction, du commerce et des services et dont le siège est situé en France métropolitaine et dans les départements d’outre-mer (y compris Mayotte). Deux versions de ces bases sont mises à disposition : une version semi-définitive contenant une mise à jour provisoire des effectifs et une version définitive avec une mise à jour définitive des effectifs.
DOI: 10.34724/casd.221.6056.v1
title: Stocks d'établissements - 2022

description: Les bases de Stocks d’établissements sont un produit démographie des établissements fournissant les données d'identité de caractéristiques des établissements. Elles regroupent les établissements actifs au 31 décembre de l’année N. Elles ont comme objectif de calculer le stock des établissements, c’est-à-dire de les dénombrer à un moment donné (le 31 décembre de l’année N). Elles sont constituées à partir du Répertoire des Entreprises et des Etablissements (REE). L'effectif salarié qui a servi à calculer les tranches contenues dans les fichiers de stock est un effectif salarié fourni par l'application CLAP (Connaissance locale de l'appareil productif) qui combine des données issues des DADS (Déclarations Annuelles des Données Sociales) et du système d'information EPURE (Extension du Projet URSSAF sur les Revenus et l'Emploi), enrichie par les données SIASP (Système d'Information sur les Agents des Services Publics). Le champ couvert par ces bases c’est les établissements exerçant une activité économique réelle dans les activités de l’ensemble des secteurs marchands et non agricoles de l’industrie, de la construction, du commerce et des services et dont le siège est situé en France métropolitaine et dans les départements d’outre-mer (y compris Mayotte). Deux versions de ces bases sont mises à disposition : une version semi-définitive contenant une mise à jour provisoire des effectifs et une version définitive avec une mise à jour définitive des effectifs.
DOI: 10.34724/casd.221.6057.v1
title: Stocks d'établissements - 2023

description: Les bases de Stocks d’établissements sont un produit démographie des établissements fournissant les données d'identité de caractéristiques des établissements. Elles regroupent les établissements actifs au 31 décembre de l’année N. Elles ont comme objectif de calculer le stock des établissements, c’est-à-dire de les dénombrer à un moment donné (le 31 décembre de l’année N). Elles sont constituées à partir du Répertoire des Entreprises et des Etablissements (REE). L'effectif salarié qui a servi à calculer les tranches contenues dans les fichiers de stock est un effectif salarié fourni par l'application CLAP (Connaissance locale de l'appareil productif) qui combine des données issues des DADS (Déclarations Annuelles des Données Sociales) et du système d'information EPURE (Extension du Projet URSSAF sur les Revenus et l'Emploi), enrichie par les données SIASP (Système d'Information sur les Agents des Services Publics). Le champ couvert par ces bases c’est les établissements exerçant une activité économique réelle dans les activités de l’ensemble des secteurs marchands et non agricoles de l’industrie, de la construction, du commerce et des services et dont le siège est situé en France métropolitaine et dans les départements d’outre-mer (y compris Mayotte). Deux versions de ces bases sont mises à disposition : une version semi-définitive contenant une mise à jour provisoire des effectifs et une version définitive avec une mise à jour définitive des effectifs.
DOI: 10.34724/casd.262.3577.v2
title: Périmètres des groupes fiscaux - 2019

description: Fichier exercices Périmètres des Groupes d'après les données répétables des 2058TS.
DOI: 10.34724/casd.339.3576.v2
title: Bénéfices agricoles - régime normal et simplifié - 2019

description: Les données sur les Bénéfices agricoles (BA) portent sur l’ensemble des déclarations des bénéfices agricoles, pour tous régimes d’imposition.   Autrement dit, elles contiennent tous les éléments fiscaux non répétables de l'ensemble des formulaires suivants relatifs à ce code obligation : - Bénéfices agricoles - Liasses fiscale au réel normal (2143), Régime réel normal d'imposition - actif du bilan (2144), passif du bilan (2145), Compte de résultat de l'exercice (2146 et 2146BIS), immobilisations (2147, 2148 et 2149), état des créances et des dettes à la clôture de l'exercice (2150), provisions et déficits non déductibles (2151, 2151BIS et 2151TER), détermination des plus ou moins values (2152 et 2152BIS), Composition du capital social (2153) - Bénéfices agricoles - Liasses fiscale au réel simplifié d'imposition (2139, 2139A, 2139B, 2139C et 2139E)
DOI: 10.5517/ccdc.csd.cc2m3ls4
title: CSD 2416536: Experimental Crystal Structure Determination

description: Related Article: Lkhamsuren Bayarjargal, Dominik Spahr, Victor Milman, Nico Giordano, Konstantin Glazyrin, Björn Winkler|2025|Inorg.Chem.|||doi:10.1021/acs.inorgchem.5c03033
description: An entry from the Inorganic Crystal Structure Database, the world’s repository for inorganic crystal structures. The entry contains experimental data from a crystal diffraction study. The deposited dataset for this entry is freely available from the joint CCDC and FIZ Karlsruhe Access Structures service and typically includes 3D coordinates, cell parameters, space group, experimental conditions and quality measures.
DOI: 10.34724/casd.339.3576.v3
title: Bénéfices agricoles - régime normal et simplifié - 2019

description: Les données sur les Bénéfices agricoles (BA) portent sur l’ensemble des déclarations des bénéfices agricoles, pour tous régimes d’imposition.   Autrement dit, elles contiennent tous les éléments fiscaux non répétables de l'ensemble des formulaires suivants relatifs à ce code obligation : - Bénéfices agricoles - Liasses fiscale au réel normal (2143), Régime réel normal d'imposition - actif du bilan (2144), passif du bilan (2145), Compte de résultat de l'exercice (2146 et 2146BIS), immobilisations (2147, 2148 et 2149), état des créances et des dettes à la clôture de l'exercice (2150), provisions et déficits non déductibles (2151, 2151BIS et 2151TER), détermination des plus ou moins values (2152 et 2152BIS), Composition du capital social (2153) - Bénéfices agricoles - Liasses fiscale au réel simplifié d'imposition (2139, 2139A, 2139B, 2139C et 2139E)
DOI: 10.5517/ccdc.csd.cc2m3lt5
title: CSD 2416537: Experimental Crystal Structure Determination

description: Related Article: Lkhamsuren Bayarjargal, Dominik Spahr, Victor Milman, Nico Giordano, Konstantin Glazyrin, Björn Winkler|2025|Inorg.Chem.|||doi:10.1021/acs.inorgchem.5c03033
description: An entry from the Inorganic Crystal Structure Database, the world’s repository for inorganic crystal structures. The entry contains experimental data from a crystal diffraction study. The deposited dataset for this entry is freely available from the joint CCDC and FIZ Karlsruhe Access Structures service and typically includes 3D coordinates, cell parameters, space group, experimental conditions and quality measures.