cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.46.4748.v1
title: Enquête européenne sur l'activité des filiales étrangères des groupes français - 2020

description: L’objectif de l'enquête européenne sur l'activité des filiales étrangères des groupes français est de collecter des informations auprès des têtes de groupes en France sur leurs filiales étrangères. Elle est menée dans le cadre du règlement européen FATS n° 716/2007 du 20 juin 2007. Elle doit permettre d’avoir une meilleure connaissance de l’activité à l’étranger des groupes français, nécessaire à la bonne compréhension du phénomène de la mondialisation. Cette enquête comporte les trois variables à fournir obligatoirement : chiffre d’affaires, effectifs et nombre de filiales par pays d’implantation des filiales et par secteur d’activité. Elle intègre également quelques variables additionnelles dont les coûts de personnel et l’investissement corporel.
DOI: 10.34724/casd.466.4090.v1
title: Etablissements d'hébergement pour personnes âgées - 2003

description: L'enquête auprès des Etablissements d’Hébergement pour Personnes Agées (EHPA) recueille des informations sur les caractéristiques et l’activité des établissements médico-sociaux de France métropolitaine et des départements et régions d’outre-mer (DROM) qui accueillent les personnes âgées, ainsi que sur le personnel qui y travaille et les résidents qui y sont hébergés. Au fil du temps, le questionnaire a évolué, les unités de soins de longue durée (en 2003) puis les centres d’accueils de jour (en 2007) ont été intégrés au champ de l’enquête.
DOI: 10.34724/casd.466.4091.v1
title: Etablissements d'hébergement pour personnes âgées - 2007

description: L'enquête auprès des Etablissements d’Hébergement pour Personnes Agées (EHPA) recueille des informations sur les caractéristiques et l’activité des établissements médico-sociaux de France métropolitaine et des départements et régions d’outre-mer (DROM) qui accueillent les personnes âgées, ainsi que sur le personnel qui y travaille et les résidents qui y sont hébergés. Au fil du temps, le questionnaire a évolué, les unités de soins de longue durée (en 2003) puis les centres d’accueils de jour (en 2007) ont été intégrés au champ de l’enquête.
DOI: 10.34724/casd.466.4092.v1
title: Etablissements d'hébergement pour personnes âgées - 2011

description: L'enquête auprès des Etablissements d’Hébergement pour Personnes Agées (EHPA) recueille des informations sur les caractéristiques et l’activité des établissements médico-sociaux de France métropolitaine et des départements et régions d’outre-mer (DROM) qui accueillent les personnes âgées, ainsi que sur le personnel qui y travaille et les résidents qui y sont hébergés. Au fil du temps, le questionnaire a évolué, les unités de soins de longue durée (en 2003) puis les centres d’accueils de jour (en 2007) ont été intégrés au champ de l’enquête.
DOI: 10.34724/casd.471.4721.v1
title: Agence d'urbanisme de l'Agglomération de Tours - 2020

description: Le réseau des Observatoires Locaux des Loyers (OLL) met à disposition les statistiques des niveaux de loyers du parc locatif privé afin d'offrir une vision fiable des marchés locatifs locaux. Chaque observatoire des loyers collecte les loyers pratiqués sur son territoire et traite les données. Les résultats permettent de disposer de données fiables, homogènes et comparables d’un territoire à l’autre. Les données de l’Agence d'urbanisme de l'Agglomération de Tours (ATU) rassemblent les informations sur les loyers et le parc locatif privé pour les agglomérations de Tours. Le champ d’observation porte sur les logements locatifs meublés non professionnels et non saisonniers, non HLM quelle que soit l’ancienneté de leur(s) locataire(s). Les informations mises à disposition portent sur le type d’habitat des logements, le type de location et de gestion, les dates de construction, le nombre de pièces et la surface habitable, le loyer mensuel observé hors charges et ramené également au mètre carré de surface habitable. Elles ont vocation à éclairer les propriétaires et les locataires, à fournir des éléments de repère aux professionnels de l’immobilier, aux investisseurs ainsi qu’aux organismes de financement, et à développer la connaissance des marchés locatifs privés, utile à l’élaboration des politiques publiques locales et nationales et aux travaux des chercheurs. Elles peuvent également contribuer à la définition de politiques publiques locales et nationales (programme local de l'habitat, zonages, plafonds Anah, encadrement des loyers) et aider les professionnels (administrateurs de biens, promoteurs).
DOI: 10.34724/casd.508.4198.v1
title: Nouveaux installés non-salariés agricoles - 2021

description: Les données du fichier annuel des nouveaux installés non-salariés agricoles sont produites par la Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole (CCMSA) et sont issues des applications de gestion dans les caisses locales. Le champ couvre l'ensemble des installations de chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole en France. Les données portent sur : la protection sociale des actifs exploitants qui composent le secteur agricole, les motifs d’exonération, les organismes assureurs, la nature de l'activité non agricole, la forme et la catégorie juridique. La MSA (Mutualité Sociale Agricole) produit à partir des bases de gestion administratives un ensemble d’informations statistiques sur les entreprises et les populations agricoles relevant du régime de protection sociales des non-salariés agricoles (NSA). L’unité d’analyse sont les Chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole et s'installant au cours des années N, N-1 et N-2. Ce système de recueil permet de récupérer les informations des installations des années N-1 et N-2, dont l'inscription dans les Systèmes d'Informations n'aurait pas été effective au moment du 1er envoi en Juillet (retard de gestion). La CCMSA ne prend en compte que les installations de l'année N et ne réalise pas un nouveau chiffrage des installations N-1 et N-2 qui pourrait tenir compte des installations tardives.
DOI: 10.34724/casd.511.4844.v1
title: Enquête sur la filière aéronautique et spatiale dans le grand Sud-Ouest - 2021

description: L’enquête sur la filière aéronautique et spatiale dans le grand Sud-Ouest (FAS-GSO) mesure le poids économique des unités régionales dont l’activité concourt à la construction aéronautique et spatiale mondiale. Elle permet de délimiter précisément le périmètre de la filière AS régionale (hors unités régionales têtes de filière) et de collecter l’information statistique (hors unités régionales têtes de filière) nécessaire à la mesure du poids économique de la filière dans l’économie régionale et à la description de son fonctionnement. Les principaux thèmes abordés sont : - l’appartenance à la filière et l’évolution des chiffres d’affaires et de l’activité engendrée par le secteur aéronautique et/ou spatial ; - la fonction des entreprises et établissements au sein de la filière, la sous-traitance ; - la conjoncture (au printemps de l’année N d’enquête) et les perspectives d’ici la fin d’année ; - l’emploi et les difficultés de recrutement ; - le recours à la recherche-développement et l’innovation ; - la stratégie de développement des entreprises ; - la recherche de financement ; - le climat des relations avec le principal client.
DOI: 10.34724/casd.515.4835.v1
title: Système d'information des déclarations préalables de détachement de salariés en ligne - 2023-04

description: Les entreprises établies à l'étranger peuvent être amenées à détacher temporairement leurs salariés pour des prestations transnationales réalisées en France. Dans ce cadre, elles sont dans l'obliation d'appliquer un certain nombre de règles et formalités. SI-PSI (système d'information sur les prestations de services internationales) est le télé-service du Ministère du travail permettant aux entrerprises étrangères détachant des salariés en France de transmettre une déclaration de détachement aux services d'inspection du travail. Depuis le 1er octobre 2016, l'utilisation du service est obligatoire pour l'ensemble des entreprises détachant temporairement des salariés en France. Elles transmettent leurs déclarations de détachement avec l'ensemble des informations nécessaires, directement depuis une plateforme sécurisée et ce avant le début de l'intervention. L'analyse des détachements s'est enrichie grâce aux données de SIPSI, permettant ainsi de mieux appréhender les caractéristiques des flux de détachement sur le territoire français. Un bilan annuel est réalisé par la DGT et présenté lors de la Commission nationale de lutte contre le travail illégal.
DOI: 10.34724/casd.519.4976.v1
title: Contribution économique territoriale - 2020

description: Base des entreprises soumises à la CET (CFE+CVAE) et calcul du plafonnement théorique à 3% de la valeur ajoutée. La contribution économique territoriale (CET) se décompose globalement en deux parties : - La cotisation foncière des entreprises (CFE) est collectée au seul profit des communes et de leurs groupements. La CFE est assise sur la valeur locative des biens passibles d’une taxe foncière (terrains, constructions, installations...) situés en France. - La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) est partagée entre les différents niveaux de collectivités (les communes et leurs groupements, les régions, les départements). Son taux est fixé nationalement selon un barème progressif en fonction du chiffre d’affaires.
DOI: 10.34724/casd.519.4977.v1
title: Contribution économique territoriale - 2021

description: Base des entreprises soumises à la CET (CFE+CVAE) et calcul du plafonnement théorique à 3% de la valeur ajoutée. La contribution économique territoriale (CET) se décompose globalement en deux parties : - La cotisation foncière des entreprises (CFE) est collectée au seul profit des communes et de leurs groupements. La CFE est assise sur la valeur locative des biens passibles d’une taxe foncière (terrains, constructions, installations...) situés en France. - La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) est partagée entre les différents niveaux de collectivités (les communes et leurs groupements, les régions, les départements). Son taux est fixé nationalement selon un barème progressif en fonction du chiffre d’affaires.
DOI: 10.34724/casd.526.4495.v1
title: Remontées de l'application Parcoursup - 2021

description: Remontées de l'application Parcoursup Chercheur, données exhaustives
DOI: 10.34724/casd.530.4907.v1
title: Echantillon inter-régimes de retraités apparié avec les données issues du panel tous actifs - 2012

description: L’Échantillon Interrégimes de Retraités (EIR) est un panel qui permet d’observer l’évolution du nombre et de la composition des retraités, de décrire les conditions de départ à la retraite et de reconstituer le montant moyen de pension par retraité tous régimes. Cet échantillon permet de reconstituer le montant de la retraite globale pour un échantillon anonyme d’individus, en rapprochant les données des différents régimes français légalement obligatoires. L’EIR collecte également des éléments détaillés de calcul du montant de pension : nombre de trimestres validés, taux et circonstances de liquidation (dates de liquidation, notamment), décote et surcote éventuelle. Les générations appartenant à l’échantillon d’une vague sont resélectionnées lors de la vague suivante, ce qui permet d’observer finement l’évolution des retraites entre deux vagues, en distinguant l’effet de différents facteurs (revalorisations, acquisition de nouveaux droits, arrivée de nouveaux liquidant, etc. ).
DOI: 10.34724/casd.534.4226.v1
title: Aide à la rénovation énergétique des logements - 2021

description: Aides publiques à destination des propriétaires, propriétaires bailleurs et syndicat de copropriétés afin de promouvoir la rénovation énergétique des logements du parc privé. Le numéro de dossier sert d'identifiant et permet de faire le rapprochement entre les différents fichiers plats fournis (dossier, travaux, liste des occupants du ménage et les subventions CEE). Le processus d'un dossier se décompose en 4 grandes étapes : dépôt du dossier par le demandeur, engagement du dossier, demande de solde suite à la réalisation des travaux et solde payé. Aux étapes du dépôt du dossier et de la demande de solde, les données sont déclarées par le demandeur et ne sont pas vérifiées et validées.
DOI: 10.34724/casd.534.4531.v1
title: Aide à la rénovation énergétique des logements - 2022

description: Aides publiques à destination des propriétaires, propriétaires bailleurs et syndicat de copropriétés afin de promouvoir la rénovation énergétique des logements du parc privé. Le numéro de dossier sert d'identifiant et permet de faire le rapprochement entre les différents fichiers plats fournis (dossier, travaux, liste des occupants du ménage et les subventions CEE). Le processus d'un dossier se décompose en 4 grandes étapes : dépôt du dossier par le demandeur, engagement du dossier, demande de solde suite à la réalisation des travaux et solde payé. Aux étapes du dépôt du dossier et de la demande de solde, les données sont déclarées par le demandeur et ne sont pas vérifiées et validées.
DOI: 10.34724/casd.538.4751.v1
title: Banque de France - Données

description: Données issues du système d'information de la Banque de France relativement à l'économie française.
DOI: 10.34724/casd.54.4671.v1
title: Trajectoires et Origines - 2019

description: L’enquête Trajectoires et Origines (TeO) est menée conjointement par l’Institut National d’Études Démographiques (INED) et l’Institut National de la Statistique et des Études Économiques (INSEE). L’enquête TeO cherche à améliorer la connaissance statistique des questions d’immigration et d’intégration. Elle explore l’histoire migratoire des personnes ou de leurs parents, décrit leurs parcours scolaire et professionnel, leur vie de couple et la solidarité familiale, leur histoire résidentielle et leurs conditions de logement, de même qu’elle aborde la transmission des langues et de la religion dans le cadre familial. Par ailleurs, elle permet la mesure des inégalités des situations dans différentes sphères de la vie sociale (logement, emploi, vie familiale…) et la perception des inégalités de traitement. En effet, l’enquête TeO cherche à appréhender dans quelle mesure les origines migratoires (géographiques, nationales ou ethniques) sont susceptibles de modifier par elles-mêmes les chances d’accès à des principaux biens qui définissent la place de chacun dans la société : logement, éducation, maîtrise de la langue, emploi et promotion, services publics et prestations sociales, planification familiale et santé, vie de loisirs et réseau de relations, marché matrimonial, nationalité et citoyenneté… L'enquête porte sur l'ensemble des personnes d'âge actif vivant dans un ménage ordinaire en France métropolitaine en 2008. Le volet complémentaire auprès des jeunes âgés de 15 à 24 ans permet notamment d’étudier les parcours scolaires des jeunes immigrés et descendants d’immigrés (y compris de troisième génération) en les confrontant aux parcours réalisés par leurs parents.
DOI: 10.34724/casd.540.4700.v1
title: Agence départementale d'information sur le logement de l'Hérault - 2021

description: Le réseau des Observatoires Locaux des Loyers (OLL) met à disposition les statistiques des niveaux de loyers du parc locatif privé afin d'offrir une vision fiable des marchés locatifs locaux. Chaque observatoire des loyers collecte les loyers pratiqués sur son territoire et traite les données. Les résultats permettent de disposer de données fiables, homogènes et comparables d’un territoire à l’autre. Les données de l’Agence départementale d'information sur le logement de l'Hérault (ADIL 34) rassemblent les informations sur les loyers et le parc locatif privé pour l'agglomération de Montpellier et Sète. Le champ d’observation porte sur les logements locatifs meublés non professionnels et non saisonniers, non HLM quelle que soit l’ancienneté de leur(s) locataire(s). Les informations mises à disposition portent sur le type d’habitat des logements, le type de location et de gestion, les dates de construction, le nombre de pièces et la surface habitable, le loyer mensuel observé hors charges et ramené également au mètre carré de surface habitable. Elles ont vocation à éclairer les propriétaires et les locataires, à fournir des éléments de repère aux professionnels de l’immobilier, aux investisseurs ainsi qu’aux organismes de financement, et à développer la connaissance des marchés locatifs privés, utile à l’élaboration des politiques publiques locales et nationales et aux travaux des chercheurs. Elles peuvent également contribuer à la définition de politiques publiques locales et nationales (programme local de l'habitat, zonages, plafonds Anah, encadrement des loyers) et aider les professionnels (administrateurs de biens, promoteurs).
DOI: 10.34724/casd.548.4899.v1
title: Echantillon interrégimes de cotisants apparié avec les données de Pôle Emploi - 2001

description: L’Echantillon interrégimes de cotisants (EIC) permet d’étudier les droits à la retraite acquis dans l’ensemble des régimes par un échantillon de personnes de différentes générations qui ont cotisé à un régime de retraite au cours de leur carrière. Cet échantillon vise à reconstituer l’intégralité de la carrière année après année pour un échantillon anonyme d’individus, à partir du rapprochement des données des régimes. Ceci exclut les droits à retraite issus des régimes supplémentaires facultatifs, ainsi que les revenus provenant de l’épargne individuelle volontaire (par exemple ceux issus de produits d’épargne retraite). Dans le cas de cette source, l’échantillon a été apparié avec les données de Pôle Emploi.
DOI: 10.34724/casd.548.4900.v1
title: Echantillon interrégimes de cotisants apparié avec les données de Pôle Emploi - 2005

description: L’Echantillon interrégimes de cotisants (EIC) permet d’étudier les droits à la retraite acquis dans l’ensemble des régimes par un échantillon de personnes de différentes générations qui ont cotisé à un régime de retraite au cours de leur carrière. Cet échantillon vise à reconstituer l’intégralité de la carrière année après année pour un échantillon anonyme d’individus, à partir du rapprochement des données des régimes. Ceci exclut les droits à retraite issus des régimes supplémentaires facultatifs, ainsi que les revenus provenant de l’épargne individuelle volontaire (par exemple ceux issus de produits d’épargne retraite). Dans le cas de cette source, l’échantillon a été apparié avec les données de Pôle Emploi.
DOI: 10.34724/casd.548.4901.v1
title: Echantillon interrégimes de cotisants apparié avec les données de Pôle Emploi - 2009

description: L’Echantillon interrégimes de cotisants (EIC) permet d’étudier les droits à la retraite acquis dans l’ensemble des régimes par un échantillon de personnes de différentes générations qui ont cotisé à un régime de retraite au cours de leur carrière. Cet échantillon vise à reconstituer l’intégralité de la carrière année après année pour un échantillon anonyme d’individus, à partir du rapprochement des données des régimes. Ceci exclut les droits à retraite issus des régimes supplémentaires facultatifs, ainsi que les revenus provenant de l’épargne individuelle volontaire (par exemple ceux issus de produits d’épargne retraite). Dans le cas de cette source, l’échantillon a été apparié avec les données de Pôle Emploi.
DOI: 10.34724/casd.548.4902.v1
title: Echantillon interrégimes de cotisants apparié avec les données de Pôle Emploi - 2013

description: L’Echantillon interrégimes de cotisants (EIC) permet d’étudier les droits à la retraite acquis dans l’ensemble des régimes par un échantillon de personnes de différentes générations qui ont cotisé à un régime de retraite au cours de leur carrière. Cet échantillon vise à reconstituer l’intégralité de la carrière année après année pour un échantillon anonyme d’individus, à partir du rapprochement des données des régimes. Ceci exclut les droits à retraite issus des régimes supplémentaires facultatifs, ainsi que les revenus provenant de l’épargne individuelle volontaire (par exemple ceux issus de produits d’épargne retraite). Dans le cas de cette source, l’échantillon a été apparié avec les données de Pôle Emploi.
DOI: 10.34724/casd.548.4903.v1
title: Echantillon interrégimes de cotisants apparié avec les données de Pôle Emploi - 2017

description: L’Echantillon interrégimes de cotisants (EIC) permet d’étudier les droits à la retraite acquis dans l’ensemble des régimes par un échantillon de personnes de différentes générations qui ont cotisé à un régime de retraite au cours de leur carrière. Cet échantillon vise à reconstituer l’intégralité de la carrière année après année pour un échantillon anonyme d’individus, à partir du rapprochement des données des régimes. Ceci exclut les droits à retraite issus des régimes supplémentaires facultatifs, ainsi que les revenus provenant de l’épargne individuelle volontaire (par exemple ceux issus de produits d’épargne retraite). Dans le cas de cette source, l’échantillon a été apparié avec les données de Pôle Emploi.
DOI: 10.34724/casd.549.4894.v1
title: Echantillon interrégimes de cotisants apparié avec le Panel tous actifs de l’INSEE - 2001

description: L’Echantillon interrégimes de cotisants (EIC) permet d’étudier les droits à la retraite acquis dans l’ensemble des régimes par un échantillon de personnes de différentes générations qui ont cotisé à un régime de retraite au cours de leur carrière. Cet échantillon vise à reconstituer l’intégralité de la carrière année après année pour un échantillon anonyme d’individus, à partir du rapprochement des données des régimes. Ceci exclut les droits à retraite issus des régimes supplémentaires facultatifs, ainsi que les revenus provenant de l’épargne individuelle volontaire (par exemple ceux issus de produits d’épargne retraite). Dans le cas de cette source, l’échantillon a été apparié avec les données du Panel tous salariés de l’INSEE.
DOI: 10.34724/casd.549.4895.v1
title: Echantillon interrégimes de cotisants apparié avec le Panel tous actifs de l’INSEE - 2005

description: L’Echantillon interrégimes de cotisants (EIC) permet d’étudier les droits à la retraite acquis dans l’ensemble des régimes par un échantillon de personnes de différentes générations qui ont cotisé à un régime de retraite au cours de leur carrière. Cet échantillon vise à reconstituer l’intégralité de la carrière année après année pour un échantillon anonyme d’individus, à partir du rapprochement des données des régimes. Ceci exclut les droits à retraite issus des régimes supplémentaires facultatifs, ainsi que les revenus provenant de l’épargne individuelle volontaire (par exemple ceux issus de produits d’épargne retraite). Dans le cas de cette source, l’échantillon a été apparié avec les données du Panel tous salariés de l’INSEE.
DOI: 10.34724/casd.549.4896.v1
title: Echantillon interrégimes de cotisants apparié avec le Panel tous actifs de l’INSEE - 2009

description: L’Echantillon interrégimes de cotisants (EIC) permet d’étudier les droits à la retraite acquis dans l’ensemble des régimes par un échantillon de personnes de différentes générations qui ont cotisé à un régime de retraite au cours de leur carrière. Cet échantillon vise à reconstituer l’intégralité de la carrière année après année pour un échantillon anonyme d’individus, à partir du rapprochement des données des régimes. Ceci exclut les droits à retraite issus des régimes supplémentaires facultatifs, ainsi que les revenus provenant de l’épargne individuelle volontaire (par exemple ceux issus de produits d’épargne retraite). Dans le cas de cette source, l’échantillon a été apparié avec les données du Panel tous salariés de l’INSEE.