cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.700.5269.v1
title: Immatriculations RSVERO-Fideli - 2021-2022

description: Ce fichier contient les immatriculations de voitures particulières neuves ou d'occasion issues du répertoire statistique sur les véhicules routiers (Rsvero), avec pour les particuliers qui font l'acquisition d'une voiture, un enrichissement de données Fideli sur leurs revenus ou le type de logement. Le fichier est issu d'un appariement par le biais d'un code statistique non signifiant déterminé à partir des traits d'identité dans chacune de ces sources. Pour les individus ayant fait l'acquisition d'une voiture, le revenu disponible n'est pas renseigné lorsque l'appariement n'a pas été réalisé avec un niveau de fiabilité satisfaisant, ou lorsque l'information n'était pas disponible dans Fideli. La variable a également été mise à blanc en cas de revenus négatifs.
DOI: 10.34724/casd.705.5304.v1
title: Enquête sur l’Accès au Crédit - 2012-2023

description: L’Enquête sur l’Accès au Crédit (EAC) est un module d’enquête trimestriel appartenant à l’Enquête Mensuelle de Conjoncture de la Banque de France. Elle porte sur les demandes et obtentions de financement des entreprises auprès des banques, ainsi que sur les conditions de ces financements. Elle comprend 14 questions et sous-questions posées dans le cadre de l’entretien téléphonique de l’EMC, mais à une fréquence trimestrielle, depuis le 1er trimestre 2012. Ainsi, l’EAC a lieu sur le même calendrier que l’EMC, mais uniquement 4 fois par an.
DOI: 10.34724/casd.707.5354.v1
title: Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros - 2014

description: L'objectif de l'enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros est de fournir des informations précoces sur l'évolution du commerce de gros à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de l'activité des grossistes. L'enquête permet également de calculer différents indicateurs synthétiques, tel l'indicateur synthétique du climat des affaires qui vise à résumer l'information contenue dans l'enquête, en dégageant une tendance commune aux différents soldes d'opinions.
DOI: 10.34724/casd.707.5355.v1
title: Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros - 2015

description: L'objectif de l'enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros est de fournir des informations précoces sur l'évolution du commerce de gros à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de l'activité des grossistes. L'enquête permet également de calculer différents indicateurs synthétiques, tel l'indicateur synthétique du climat des affaires qui vise à résumer l'information contenue dans l'enquête, en dégageant une tendance commune aux différents soldes d'opinions.
DOI: 10.34724/casd.707.5356.v1
title: Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros - 2016

description: L'objectif de l'enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros est de fournir des informations précoces sur l'évolution du commerce de gros à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de l'activité des grossistes. L'enquête permet également de calculer différents indicateurs synthétiques, tel l'indicateur synthétique du climat des affaires qui vise à résumer l'information contenue dans l'enquête, en dégageant une tendance commune aux différents soldes d'opinions.
DOI: 10.34724/casd.707.5357.v1
title: Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros - 2017

description: L'objectif de l'enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros est de fournir des informations précoces sur l'évolution du commerce de gros à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de l'activité des grossistes. L'enquête permet également de calculer différents indicateurs synthétiques, tel l'indicateur synthétique du climat des affaires qui vise à résumer l'information contenue dans l'enquête, en dégageant une tendance commune aux différents soldes d'opinions.
DOI: 10.34724/casd.707.5358.v1
title: Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros - 2018

description: L'objectif de l'enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros est de fournir des informations précoces sur l'évolution du commerce de gros à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de l'activité des grossistes. L'enquête permet également de calculer différents indicateurs synthétiques, tel l'indicateur synthétique du climat des affaires qui vise à résumer l'information contenue dans l'enquête, en dégageant une tendance commune aux différents soldes d'opinions.
DOI: 10.34724/casd.707.5359.v1
title: Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros - 2019

description: L'objectif de l'enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros est de fournir des informations précoces sur l'évolution du commerce de gros à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de l'activité des grossistes. L'enquête permet également de calculer différents indicateurs synthétiques, tel l'indicateur synthétique du climat des affaires qui vise à résumer l'information contenue dans l'enquête, en dégageant une tendance commune aux différents soldes d'opinions.
DOI: 10.34724/casd.707.5360.v1
title: Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros - 2020

description: L'objectif de l'enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros est de fournir des informations précoces sur l'évolution du commerce de gros à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de l'activité des grossistes. L'enquête permet également de calculer différents indicateurs synthétiques, tel l'indicateur synthétique du climat des affaires qui vise à résumer l'information contenue dans l'enquête, en dégageant une tendance commune aux différents soldes d'opinions.
DOI: 10.34724/casd.708.5420.v1
title: Échantillon inter-régimes de retraités apparié avec les données des Remontées individuelles sur les bénéficiaires de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) et de l'aide sociale à l'hébergement (ASH) (RI-APA-ASH) - 2016

description: L'EIR est apparié aux remontées individuelles des demandeurs et bénéficiaires de l'APA et de l'ASH afin d'obtenir des informations complémentaires, la localisation, les revenus et les niveaux de déficiences des personnes âgées demandeuses ou bénéficiaires de l'APA et de l'ASH.
DOI: 10.34724/casd.709.5369.v1
title: Enquête sur la formation tout au long de la vie - 2022-2023

description: L’enquête FLV vise à mesurer d’une part l’accès des adultes à la formation, selon les concepts définis au niveau européen de formation formelle, de formation non formelle et d’apprentissage informel, et d’autre part les compétences des adultes face à l’écrit et en numératie dans des situations de la vie quotidienne. Elle comporte en outre un ensemble riche d’informations socio-démographiques (âge, sexe, diplôme, situation détaillée sur le marché du travail…), ainsi que des informations sur les langues maîtrisées, les origines sociales et géographiques, la santé et l’usage d’Internet. Plus précisément, le volet « formation » de l’enquête permet de mesurer la participation à des activités de formation selon le profil des personnes, de caractériser le cas échéant les formations suivies (niveau, domaine, durée…), de connaître les raisons de la participation, la situation des personnes à leur entrée en formation, les sources de financement et les « gains » retirés des formations. Les autres thèmes abordés sont l’accès à l’information sur les possibilités de formation, la connaissance des droits et les obstacles rencontrés dans l’accès à la formation. Le volet « compétences » comprend deux modules. Le module « Compétences de la vie quotidienne » s’attache à évaluer les compétences des adultes en lecture, en compréhension, en écriture et en numératie dans des situations de la vie courante. L’enjeu principal de ce module est de mesurer les situations d’illettrisme. Le module « Usage d’Internet » vise à évaluer les usages d’Internet dans des démarches de la vie courante.
DOI: 10.34724/casd.711.5409.v1
title: Bénéfices non commerciaux - 2016

description: Le fichier des bénéfices non commerciaux rassemble des déclarations de revenus issues de l'exercice d'une activité libérale et soumis au régime de la déclaration contrôlée. Il ne contient pas les micro-BNC. Ces derniers se retrouvent dans la déclaration annexe à l'impôt sur le revenu 2042-C-PRO.
DOI: 10.34724/casd.711.5410.v1
title: Bénéfices non commerciaux - 2017

description: Le fichier des bénéfices non commerciaux rassemble des déclarations de revenus issues de l'exercice d'une activité libérale et soumis au régime de la déclaration contrôlée. Il ne contient pas les micro-BNC. Ces derniers se retrouvent dans la déclaration annexe à l'impôt sur le revenu 2042-C-PRO.
DOI: 10.34724/casd.711.5411.v1
title: Bénéfices non commerciaux - 2018

description: Le fichier des bénéfices non commerciaux rassemble des déclarations de revenus issues de l'exercice d'une activité libérale et soumis au régime de la déclaration contrôlée. Il ne contient pas les micro-BNC. Ces derniers se retrouvent dans la déclaration annexe à l'impôt sur le revenu 2042-C-PRO.
DOI: 10.34724/casd.711.5412.v1
title: Bénéfices non commerciaux - 2019

description: Le fichier des bénéfices non commerciaux rassemble des déclarations de revenus issues de l'exercice d'une activité libérale et soumis au régime de la déclaration contrôlée. Il ne contient pas les micro-BNC. Ces derniers se retrouvent dans la déclaration annexe à l'impôt sur le revenu 2042-C-PRO.
DOI: 10.34724/casd.711.5413.v1
title: Bénéfices non commerciaux - 2020

description: Le fichier des bénéfices non commerciaux rassemble des déclarations de revenus issues de l'exercice d'une activité libérale et soumis au régime de la déclaration contrôlée. Il ne contient pas les micro-BNC. Ces derniers se retrouvent dans la déclaration annexe à l'impôt sur le revenu 2042-C-PRO.
DOI: 10.34724/casd.711.5414.v1
title: Bénéfices non commerciaux - 2021

description: Le fichier des bénéfices non commerciaux rassemble des déclarations de revenus issues de l'exercice d'une activité libérale et soumis au régime de la déclaration contrôlée. Il ne contient pas les micro-BNC. Ces derniers se retrouvent dans la déclaration annexe à l'impôt sur le revenu 2042-C-PRO.
DOI: 10.34724/casd.711.5415.v1
title: Bénéfices non commerciaux - 2022

description: Le fichier des bénéfices non commerciaux rassemble des déclarations de revenus issues de l'exercice d'une activité libérale et soumis au régime de la déclaration contrôlée. Il ne contient pas les micro-BNC. Ces derniers se retrouvent dans la déclaration annexe à l'impôt sur le revenu 2042-C-PRO.
DOI: 10.34724/casd.712.5470.v1
title: Agence départementale d’information sur le logement du Tarn-et-Garonne - 2023

description: Le réseau des Observatoires Locaux des Loyers (OLL) met à disposition les statistiques des niveaux de loyers du parc locatif privé afin d'offrir une vision fiable des marchés locatifs locaux. Chaque observatoire des loyers collecte les loyers pratiqués sur son territoire et traite les données. Les résultats permettent de disposer de données fiables, homogènes et comparables d’un territoire à l’autre.  Les données de l’Agence départementale d’information sur le logement de Tarn-et-Garonne (ADIL 82) rassemblent les informations sur les loyers et le parc locatif privé pour l'agglomération de Montauban et Terres des Confluences et Grand Sud Tarn et Garonne. Le champ d’observation porte sur les logements locatifs meublés non professionnels et non saisonniers, non HLM quelle que soit l’ancienneté de leur(s) locataire(s).   Les informations mises à disposition portent sur le type d’habitat des logements, le type de location et de gestion, les dates de construction, le nombre de pièces et la surface habitable, le loyer mensuel observé hors charges et ramené également au mètre carré de surface habitable. Elles ont vocation à éclairer les propriétaires et les locataires, à fournir des éléments de repère aux professionnels de l’immobilier, aux investisseurs ainsi qu’aux organismes de financement, et à développer la connaissance des marchés locatifs privés, utile à l’élaboration des politiques publiques locales et nationales et aux travaux des chercheurs. Elles peuvent également contribuer à la définition de politiques publiques locales et nationales (programme local de l'habitat, zonages, plafonds Anah, encadrement des loyers) et aider les professionnels (administrateurs de biens, promoteurs).
DOI: 10.34724/casd.713.5468.v1
title: Agence départementale d’information sur le logement de Haute-Savoie - 2022

description: Le réseau des Observatoires Locaux des Loyers (OLL) met à disposition les statistiques des niveaux de loyers du parc locatif privé afin d'offrir une vision fiable des marchés locatifs locaux. Chaque observatoire des loyers collecte les loyers pratiqués sur son territoire et traite les données. Les résultats permettent de disposer de données fiables, homogènes et comparables d’un territoire à l’autre.  Les données de l’Agence départementale d’information sur le logement de Haute-Savoie (ADIL 74) rassemblent les informations sur les loyers et le parc locatif privé pour les agglomérations d'Annecy, Annemasse et Thonon-les-Bains. Le champ d’observation porte sur les logements locatifs meublés non professionnels et non saisonniers, non HLM quelle que soit l’ancienneté de leur(s) locataire(s).   Les informations mises à disposition portent sur le type d’habitat des logements, le type de location et de gestion, les dates de construction, le nombre de pièces et la surface habitable, le loyer mensuel observé hors charges et ramené également au mètre carré de surface habitable. Elles ont vocation à éclairer les propriétaires et les locataires, à fournir des éléments de repère aux professionnels de l’immobilier, aux investisseurs ainsi qu’aux organismes de financement, et à développer la connaissance des marchés locatifs privés, utile à l’élaboration des politiques publiques locales et nationales et aux travaux des chercheurs. Elles peuvent également contribuer à la définition de politiques publiques locales et nationales (programme local de l'habitat, zonages, plafonds Anah, encadrement des loyers) et aider les professionnels (administrateurs de biens, promoteurs).
DOI: 10.34724/casd.713.5469.v1
title: Agence départementale d’information sur le logement de Haute-Savoie - 2023

description: Le réseau des Observatoires Locaux des Loyers (OLL) met à disposition les statistiques des niveaux de loyers du parc locatif privé afin d'offrir une vision fiable des marchés locatifs locaux. Chaque observatoire des loyers collecte les loyers pratiqués sur son territoire et traite les données. Les résultats permettent de disposer de données fiables, homogènes et comparables d’un territoire à l’autre.  Les données de l’Agence départementale d’information sur le logement de Haute-Savoie (ADIL 74) rassemblent les informations sur les loyers et le parc locatif privé pour les agglomérations d'Annecy, Annemasse et Thonon-les-Bains. Le champ d’observation porte sur les logements locatifs meublés non professionnels et non saisonniers, non HLM quelle que soit l’ancienneté de leur(s) locataire(s).   Les informations mises à disposition portent sur le type d’habitat des logements, le type de location et de gestion, les dates de construction, le nombre de pièces et la surface habitable, le loyer mensuel observé hors charges et ramené également au mètre carré de surface habitable. Elles ont vocation à éclairer les propriétaires et les locataires, à fournir des éléments de repère aux professionnels de l’immobilier, aux investisseurs ainsi qu’aux organismes de financement, et à développer la connaissance des marchés locatifs privés, utile à l’élaboration des politiques publiques locales et nationales et aux travaux des chercheurs. Elles peuvent également contribuer à la définition de politiques publiques locales et nationales (programme local de l'habitat, zonages, plafonds Anah, encadrement des loyers) et aider les professionnels (administrateurs de biens, promoteurs).
DOI: 10.34724/casd.75.5422.v1
title: Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises - 2022 - situation initiale

description: Le Système d’information sur les nouvelles entreprises (SINE), mis en place en 1994, est un système permanent d’observation des jeunes entreprises. Il suit un échantillon d’entreprises nouvellement créées sur leurs 5 premières années de vie. Les entreprises sont enquêtées quelques mois après leur création, puis 3 ans et 5 ans après. Une nouvelle cohorte est enquêtée tous les 4 ans. Elle concerne les sociétés et les entreprises individuelles hors micro-entrepreneurs (ces derniers font partie du volet Micro-entrepreneurs du dispositif SINE). SINE a comme objectifs de déterminer le profil des créateurs d’entreprises, d’analyser les conditions de développement et les problèmes rencontrés par les jeunes entreprises et de mesurer l’impact de la création d’entreprises sur l’économie. Il répond à la demande de différents organismes chargés d’élaborer les politiques d’aide aux nouvelles entreprises et d’étudier la création d’entreprise. Le questionnaire SINE porte notamment sur les conditions de démarrage de l’entreprise, sur l’évolution de l’activité de l’entreprise, sur le type de clientèle, sur l’évolution des effectifs (embauches, licenciements, personnel occasionnel), sur les investissements et leur mode de financement, sur la formation et les conseils après la création, sur les difficultés rencontrées par l’entreprise… Le champ de SINE couvre la France métropolitaine et les DOM. Il concerne les unités légales marchandes exploitantes et exclut les activités agricoles ainsi que les activités de locations et certaines formes de sociétés civiles.
DOI: 10.34724/casd.77.5319.v1
title: Enquête sur les consommations d'énergie dans l'industrie - 2022

description: L’Enquête Annuelle sur les Consommations d’Energie dans l’Industrie (EACEI) a été mise en place en 1982. Elle a pour objectif de fournir un état des lieux des consommations d’énergie des établissements du secteur industriel, ainsi que des coûts afférents à ces consommations. Elle mesure, au niveau de l’établissement et pour les principales énergies, les achats et les consommations d’énergie conformément au concept de consommation finale d’énergie de l’industrie. Les consommations sont détaillées au niveau de l’usage. L’enquête fournit de l’information sur la consommation nette totale d’énergie, sur les achats et consommations de produits énergétiques, sur les consommations par usages de produits énergétiques, sur l’autoproduction et l’autoconsommation d’électricité et sur la facture énergétique et prix moyens d’achats. L’enquête couvre la France entière. Son champ est l’ensemble des établissements producteurs de l’industrie de 20 salariés ou plus, à l’exception des producteurs et distributeurs d’énergie et de l’artisanat commercial (charcuteries, pâtisseries…), y compris récupération, localisés en France. Les établissements industriels sont enquêtés indépendamment de l’activité principale de leur entreprise. La collecte se déroule le plus souvent par Internet ou par voie postale à la demande de l’établissement. L’échantillon de l’enquête EACEI est tiré dans la base de sondage SIRUS. Certaines données ont été actualisées par les données récupérées via les dernières enquêtes EACEI et ANTIPOL.
DOI: 10.34724/casd.85.5365.v1
title: Panel tous salariés - 2021

description: Le Panel tous salariés permet de suivre des salariés depuis 1976. Il correspond jusqu’en 2001 inclus à un échantillon d’environ 1/24ème obtenu en gardant les individus nés en octobre d’une année paire. À partir de 2002, l’échantillon a été doublé. Ce panel résulte de la concaténation de l’ancien panel DADS (salariés du secteur privé, de la fonction publique hospitalière et de la fonction publique territoriale) et des données de panel sur les agents de l’État. Désormais un unique panel dit « Tous salariés » couvre les champs de l’ancien panel DADS et des agents de l’État. Il est possible de travailler à champ constant à partir de 1988 à condition de filtrer les postes des salariés des particuliers-employeurs, ces derniers n’ayant été intégrés au panel qu’à partir de 2009.
DOI: 10.34724/casd.86.5266.v1
title: Panel tous salariés-EDP - 2020

description: La source Panel tous salariés - EDP (Echantillon Démographique Permanent) est un appariement d’un extrait de l’EDP avec le Panel Tous Salarié. Il reprend toutes les variables du Panel Tous Salariés mais seulement une partie des variables de l’EDP. Celles-ci sont le diplôme, les dates d’inscription dans les établissements d’enseignement, les dates de mariage, le nombre et les dates des naissances des enfants. Elles sont issues des bulletins d’état civil, les recensements de 1958, 1975, 1982, 1990 et 1999 et les Enquêtes annuelles de recensement ensuite. Les individus présents dans l’appariement sont les individus qui sont à la fois présents dans l’EDP et dans le Panel tous salariés.
DOI: 10.34724/casd.86.5364.v1
title: Panel tous salariés-EDP - 2021

description: La source Panel tous salariés - EDP (Echantillon Démographique Permanent) est un appariement d’un extrait de l’EDP avec le Panel Tous Salarié. Il reprend toutes les variables du Panel Tous Salariés mais seulement une partie des variables de l’EDP. Celles-ci sont le diplôme, les dates d’inscription dans les établissements d’enseignement, les dates de mariage, le nombre et les dates des naissances des enfants. Elles sont issues des bulletins d’état civil, les recensements de 1958, 1975, 1982, 1990 et 1999 et les Enquêtes annuelles de recensement ensuite. Les individus présents dans l’appariement sont les individus qui sont à la fois présents dans l’EDP et dans le Panel tous salariés.
DOI: 10.34724/casd.91.5384.v1
title: Base Tous Salariés : fichier Entreprises - 2022

description: La Base tous salariés (BTS) est une formalité déclarative que doit accomplir toute entreprise employant des salariés. Elle contient les informations destinées à l'usage de différentes institutions (URSSAF, CPAM, IRCANTEC, UNEDIC, CNRACL, etc.) et de l'Insee pour l'observation des salaires et du volume de travail associé.  Dans ce document commun aux administrations fiscales et sociales, les employeurs fournissent annuellement et pour chaque établissement, un certain nombre d'informations relatives à l'établissement et aux salariés. Pour chaque salarié les informations suivantes sont déclarées : la nature de l'emploi et la qualification, les dates de début et de fin de période de paie, le nombre d'heures salariées, la condition d'emploi (temps complet, temps partiel), le montant des rémunérations versées.  Le fichier BTS Entreprises permet de disposer de données entreprises. Il comprend toutes les entreprises qui ont au moins un poste présent dans le fichier Postes, à l’exclusion des postes des salariés des particuliers employeurs.
DOI: 10.15468/dl.pvr5pd
title: Occurrence Download

description: A dataset containing 46 species occurrences available in GBIF matching the query:
{
 "and" : [
 "DatasetKey is izeltlabuak.hu observations validated to species level",
 "Issue is Country coordinate mismatch"
 ]
}

 The dataset includes 46 records from 1 constituent datasets; see https://api.gbif.org/v1/occurrence/download/0032415-240626123714530/datasets/export for details.
 
Data from some individual datasets included in this download may be licensed under less restrictive terms.