cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.419.4838.v1
title: Enquête aquaculture (conchyliculture, en pisciculture marine, en pisciculture en eau douce) - 2019

description: L'objectif de l'enquête est de : -Dénombrer les entreprises d'aquaculture en eau douce et eau salée, estimer les productions annuelles vendues en quantités et en valeur, évaluer l'emploi concerné en nombre et en "équivalent temps plein". -Répondre au règlement européen : production finale d'adultes par espèce et par technique d'élevage, activité de vente des écloseries et nurseries, captures d'animaux dans le milieu naturel pour les besoins des élevages capacités d'élevage par espèce et par technique. -Répondre aux demandes internationales sur la production et l'emploi dans le secteur aquacole Les principaux thèmes abordés par l'enquête sont la production en volume et en valeur par espèce et destination, les techniques de production mises en oeuvre par l'entreprise par espèce, les caractéristiques de l'outil de production (surface, volume utilisé pour l'activité aquacole) tous les trois ans et l'emploi par genre, durée et statut des personnes travaillant dans l'entreprise.
DOI: 10.34724/casd.419.4839.v1
title: Enquête aquaculture (conchyliculture, en pisciculture marine, en pisciculture en eau douce) - 2020

description: L'objectif de l'enquête est de : -Dénombrer les entreprises d'aquaculture en eau douce et eau salée, estimer les productions annuelles vendues en quantités et en valeur, évaluer l'emploi concerné en nombre et en "équivalent temps plein". -Répondre au règlement européen : production finale d'adultes par espèce et par technique d'élevage, activité de vente des écloseries et nurseries, captures d'animaux dans le milieu naturel pour les besoins des élevages capacités d'élevage par espèce et par technique. -Répondre aux demandes internationales sur la production et l'emploi dans le secteur aquacole Les principaux thèmes abordés par l'enquête sont la production en volume et en valeur par espèce et destination, les techniques de production mises en oeuvre par l'entreprise par espèce, les caractéristiques de l'outil de production (surface, volume utilisé pour l'activité aquacole) tous les trois ans et l'emploi par genre, durée et statut des personnes travaillant dans l'entreprise.
DOI: 10.34724/casd.419.4840.v1
title: Enquête aquaculture (conchyliculture, en pisciculture marine, en pisciculture en eau douce) - 2021

description: L'objectif de l'enquête est de : -Dénombrer les entreprises d'aquaculture en eau douce et eau salée, estimer les productions annuelles vendues en quantités et en valeur, évaluer l'emploi concerné en nombre et en "équivalent temps plein". -Répondre au règlement européen : production finale d'adultes par espèce et par technique d'élevage, activité de vente des écloseries et nurseries, captures d'animaux dans le milieu naturel pour les besoins des élevages capacités d'élevage par espèce et par technique. -Répondre aux demandes internationales sur la production et l'emploi dans le secteur aquacole Les principaux thèmes abordés par l'enquête sont la production en volume et en valeur par espèce et destination, les techniques de production mises en oeuvre par l'entreprise par espèce, les caractéristiques de l'outil de production (surface, volume utilisé pour l'activité aquacole) tous les trois ans et l'emploi par genre, durée et statut des personnes travaillant dans l'entreprise.
DOI: 10.34724/casd.428.4926.v1
title: Impôt sur le revenu agrégé à la commune - 2021

description: Le fichier Impôt sur le Revenu des Communes de France (IRCOM) fournit une image de la taxation de l’année N-1 à la date du 31 décembre de l’année N. Il reflète l’ensemble des déclarations d’impôt sur les revenus de l’année N-1 taxées tout au long de l’année N. Les statistiques portent sur l’ensemble des foyers fiscaux taxés (une déclaration 2042 compte pour un foyer fiscal). Ainsi, en cas de décès de l’un des conjoints, deux déclarations étant souscrites (une pour la période commune et une pour la période postérieure au décès pour le conjoint survivant), deux foyers fiscaux sont décomptés. Les informations relatives aux foyers fiscaux sont ventilées par tranche de revenu fiscal de référence, avec un total pour la commune, pour le département et enfin pour la région. Les données sont présentées après neutralisation du crédit d’impôt égal au prélèvement forfaitaire obligatoire.
DOI: 10.34724/casd.428.4927.v1
title: Impôt sur le revenu agrégé à la commune - 2019

description: Le fichier Impôt sur le Revenu des Communes de France (IRCOM) fournit une image de la taxation de l’année N-1 à la date du 31 décembre de l’année N. Il reflète l’ensemble des déclarations d’impôt sur les revenus de l’année N-1 taxées tout au long de l’année N. Les statistiques portent sur l’ensemble des foyers fiscaux taxés (une déclaration 2042 compte pour un foyer fiscal). Ainsi, en cas de décès de l’un des conjoints, deux déclarations étant souscrites (une pour la période commune et une pour la période postérieure au décès pour le conjoint survivant), deux foyers fiscaux sont décomptés. Les informations relatives aux foyers fiscaux sont ventilées par tranche de revenu fiscal de référence, avec un total pour la commune, pour le département et enfin pour la région. Les données sont présentées après neutralisation du crédit d’impôt égal au prélèvement forfaitaire obligatoire.
DOI: 10.34724/casd.428.4928.v1
title: Impôt sur le revenu agrégé à la commune - 2020

description: Le fichier Impôt sur le Revenu des Communes de France (IRCOM) fournit une image de la taxation de l’année N-1 à la date du 31 décembre de l’année N. Il reflète l’ensemble des déclarations d’impôt sur les revenus de l’année N-1 taxées tout au long de l’année N. Les statistiques portent sur l’ensemble des foyers fiscaux taxés (une déclaration 2042 compte pour un foyer fiscal). Ainsi, en cas de décès de l’un des conjoints, deux déclarations étant souscrites (une pour la période commune et une pour la période postérieure au décès pour le conjoint survivant), deux foyers fiscaux sont décomptés. Les informations relatives aux foyers fiscaux sont ventilées par tranche de revenu fiscal de référence, avec un total pour la commune, pour le département et enfin pour la région. Les données sont présentées après neutralisation du crédit d’impôt égal au prélèvement forfaitaire obligatoire.
DOI: 10.34724/casd.438.4856.v1
title: Dispositif FORCE (Formation, Chômage et Emploi) - 2023T1

description: Appariement statistique du fichier historique des demandeurs d'emploi (FH - Pôle Emploi) avec les données sur les mouvements de main d’œuvre (MMO - DARES), la base régionalisée des stagiaires de la formation professionnelle (BREST - DARES) et les données sur les jeunes suivis par les missions locales (I-MILO - DARES).
DOI: 10.34724/casd.444.4891.v1
title: Echantillon interrégimes de cotisants - 2001

description: L’Echantillon interrégimes de cotisants (EIC) permet d’étudier les droits à la retraite acquis dans l’ensemble des régimes par un échantillon de personnes de différentes générations qui ont cotisé à un régime de retraite au cours de leur carrière. Cet échantillon vise à reconstituer l’intégralité de la carrière année après année pour un échantillon anonyme d’individus, à partir du rapprochement des données des régimes. Ceci exclut les droits à retraite issus des régimes supplémentaires facultatifs, ainsi que les revenus provenant de l’épargne individuelle volontaire (par exemple ceux issus de produits d’épargne retraite). Pour pallier à l’absence partielle de données sur les carrières des fonctionnaires les informations ont été complétées à partir d’informations issues du Panel tous salariés et de l’Echantillon démographique permanent (EDP). La DREES reçoit également des données en provenance de Pôle Emploi afin de disposer de certaines périodes assimilées ouvrant droit à retrait.
DOI: 10.34724/casd.444.4892.v1
title: Echantillon interrégimes de cotisants - 2005

description: L’Echantillon interrégimes de cotisants (EIC) permet d’étudier les droits à la retraite acquis dans l’ensemble des régimes par un échantillon de personnes de différentes générations qui ont cotisé à un régime de retraite au cours de leur carrière. Cet échantillon vise à reconstituer l’intégralité de la carrière année après année pour un échantillon anonyme d’individus, à partir du rapprochement des données des régimes. Ceci exclut les droits à retraite issus des régimes supplémentaires facultatifs, ainsi que les revenus provenant de l’épargne individuelle volontaire (par exemple ceux issus de produits d’épargne retraite). Pour pallier à l’absence partielle de données sur les carrières des fonctionnaires les informations ont été complétées à partir d’informations issues du Panel tous salariés et de l’Echantillon démographique permanent (EDP). La DREES reçoit également des données en provenance de Pôle Emploi afin de disposer de certaines périodes assimilées ouvrant droit à retrait.
DOI: 10.34724/casd.444.4893.v1
title: Echantillon interrégimes de cotisants - 2009

description: L’Echantillon interrégimes de cotisants (EIC) permet d’étudier les droits à la retraite acquis dans l’ensemble des régimes par un échantillon de personnes de différentes générations qui ont cotisé à un régime de retraite au cours de leur carrière. Cet échantillon vise à reconstituer l’intégralité de la carrière année après année pour un échantillon anonyme d’individus, à partir du rapprochement des données des régimes. Ceci exclut les droits à retraite issus des régimes supplémentaires facultatifs, ainsi que les revenus provenant de l’épargne individuelle volontaire (par exemple ceux issus de produits d’épargne retraite). Pour pallier à l’absence partielle de données sur les carrières des fonctionnaires les informations ont été complétées à partir d’informations issues du Panel tous salariés et de l’Echantillon démographique permanent (EDP). La DREES reçoit également des données en provenance de Pôle Emploi afin de disposer de certaines périodes assimilées ouvrant droit à retrait.
DOI: 10.34724/casd.452.4860.v1
title: Etablissements et services pour personnes handicapées - 2018

description: L’enquête Etablissements et Services - Handicap (ES-PH), menée auprès de l’ensemble des établissements et des services pour personnes handicapées, s’inscrit dans la continuité des enquêtes ES menées depuis 1982. Elle s’intéresse à leur activité, au personnel en fonction, au profil des personnes présentes dans ces structures au moment de l’enquête, ainsi qu’à celui des personnes sorties au cours de l’année précédant l’enquête. On distingue les structures pour enfants et adolescents d’une part, et celles pour adultes d’autre part. Concernant l’activité des structures, elle indique le nombre de places, les effectifs présents à une date donnée, le nombre de jours d’ouverture, le nombre d’entrées et de sorties au cours de l’année, le mode d’accueil (internat, externat, etc.), l’agrément de clientèle et, pour les structures adultes, le type d’intervention (hébergement, activité de jour, etc.). Sur le profil du personnel en fonction, elle fournit des informations comme l’année de naissance, la fonction principale exercée, l’année de prise de fonction et l’équivalent temps plein (ETP). Au niveau des adultes et des enfants et adolescents, l’enquête apporte notamment des informations sur l’âge et le sexe, la pathologie, la déficience, les incapacités, l’activité et l’hébergement, la date d’entrée et de sortie, l’activité et l’hébergement après la sortie. Elle permet aussi de repérer les jeunes maintenus dans un établissement après l’âge de 20 ans au titre de l’amendement Creton. Le champ de l’enquête couvre la France métropolitaine et les DOM. Il comprend les établissements d’éducation spécialisée et les services pour les enfants handicapés, les établissements de travail protégé et de formation professionnelle, les établissements centrés sur l’hébergement pour les adultes handicapés et les services d’accompagnement qui comprennent les services d’accompagnement à la vie sociale (SAVS) et les services d’accompagnement médico-social (SAMSAH).
DOI: 10.34724/casd.453.4913.v1
title: Données mensuelles de TVA - 2023-04

description: Données mensuelles de TVA
DOI: 10.34724/casd.455.4650.v1
title: Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises - 1990

description: L'Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises est issue du volet chercheurs/ingénieurs obligatoire qui est associé à l'enquête principale: l'Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises. Ce volet a comme objectif de répondre à la question optionnelle sur le nombre de chercheurs.
DOI: 10.34724/casd.455.4651.v1
title: Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises - 1991

description: L'Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises est issue du volet chercheurs/ingénieurs obligatoire qui est associé à l'enquête principale: l'Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises. Ce volet a comme objectif de répondre à la question optionnelle sur le nombre de chercheurs.
DOI: 10.34724/casd.455.4652.v1
title: Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises - 1992

description: L'Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises est issue du volet chercheurs/ingénieurs obligatoire qui est associé à l'enquête principale: l'Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises. Ce volet a comme objectif de répondre à la question optionnelle sur le nombre de chercheurs.
DOI: 10.34724/casd.455.4653.v1
title: Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises - 1993

description: L'Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises est issue du volet chercheurs/ingénieurs obligatoire qui est associé à l'enquête principale: l'Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises. Ce volet a comme objectif de répondre à la question optionnelle sur le nombre de chercheurs.
DOI: 10.34724/casd.455.4654.v1
title: Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises - 1994

description: L'Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises est issue du volet chercheurs/ingénieurs obligatoire qui est associé à l'enquête principale: l'Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises. Ce volet a comme objectif de répondre à la question optionnelle sur le nombre de chercheurs.
DOI: 10.34724/casd.455.4655.v1
title: Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises - 1995

description: L'Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises est issue du volet chercheurs/ingénieurs obligatoire qui est associé à l'enquête principale: l'Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises. Ce volet a comme objectif de répondre à la question optionnelle sur le nombre de chercheurs.
DOI: 10.34724/casd.455.4656.v1
title: Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises - 1996

description: L'Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises est issue du volet chercheurs/ingénieurs obligatoire qui est associé à l'enquête principale: l'Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises. Ce volet a comme objectif de répondre à la question optionnelle sur le nombre de chercheurs.
DOI: 10.34724/casd.455.4657.v1
title: Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises - 1997

description: L'Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises est issue du volet chercheurs/ingénieurs obligatoire qui est associé à l'enquête principale: l'Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises. Ce volet a comme objectif de répondre à la question optionnelle sur le nombre de chercheurs.
DOI: 10.34724/casd.455.4658.v1
title: Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises - 1998

description: L'Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises est issue du volet chercheurs/ingénieurs obligatoire qui est associé à l'enquête principale: l'Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises. Ce volet a comme objectif de répondre à la question optionnelle sur le nombre de chercheurs.
DOI: 10.34724/casd.455.4659.v1
title: Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises - 1999

description: L'Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises est issue du volet chercheurs/ingénieurs obligatoire qui est associé à l'enquête principale: l'Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises. Ce volet a comme objectif de répondre à la question optionnelle sur le nombre de chercheurs.
DOI: 10.34724/casd.455.4660.v1
title: Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises - 2000

description: L'Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises est issue du volet chercheurs/ingénieurs obligatoire qui est associé à l'enquête principale: l'Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises. Ce volet a comme objectif de répondre à la question optionnelle sur le nombre de chercheurs.
DOI: 10.34724/casd.455.4661.v1
title: Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises - 2002

description: L'Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises est issue du volet chercheurs/ingénieurs obligatoire qui est associé à l'enquête principale: l'Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises. Ce volet a comme objectif de répondre à la question optionnelle sur le nombre de chercheurs.
DOI: 10.34724/casd.455.4662.v1
title: Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises - 2004

description: L'Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises est issue du volet chercheurs/ingénieurs obligatoire qui est associé à l'enquête principale: l'Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises. Ce volet a comme objectif de répondre à la question optionnelle sur le nombre de chercheurs.
DOI: 10.34724/casd.455.4663.v1
title: Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises - 2007

description: L'Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises est issue du volet chercheurs/ingénieurs obligatoire qui est associé à l'enquête principale: l'Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises. Ce volet a comme objectif de répondre à la question optionnelle sur le nombre de chercheurs.
DOI: 10.34724/casd.455.4664.v1
title: Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises - 2009

description: L'Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises est issue du volet chercheurs/ingénieurs obligatoire qui est associé à l'enquête principale: l'Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises. Ce volet a comme objectif de répondre à la question optionnelle sur le nombre de chercheurs.
DOI: 10.34724/casd.455.4665.v1
title: Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises - 2011

description: L'Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises est issue du volet chercheurs/ingénieurs obligatoire qui est associé à l'enquête principale: l'Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises. Ce volet a comme objectif de répondre à la question optionnelle sur le nombre de chercheurs.
DOI: 10.34724/casd.455.4666.v1
title: Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises - 2013

description: L'Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises est issue du volet chercheurs/ingénieurs obligatoire qui est associé à l'enquête principale: l'Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises. Ce volet a comme objectif de répondre à la question optionnelle sur le nombre de chercheurs.
DOI: 10.34724/casd.455.4667.v1
title: Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises - 2015

description: L'Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises est issue du volet chercheurs/ingénieurs obligatoire qui est associé à l'enquête principale: l'Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises. Ce volet a comme objectif de répondre à la question optionnelle sur le nombre de chercheurs.
DOI: 10.34724/casd.458.4858.v1
title: Inscriptions dans les formations post-baccalauréat des établissements du second degré - 2021

description: La source BPBAC est issu des données de « SCOLARITE », et des données issues de SCOLEGE, elles concernent : - Au plan des établissements : les établissements publics du second degré de France Métropolitaine et DOM sous tutelle du Ministère de l’Education Nationale. Dans les TOM, La Polynésie Française, la Nouvelle-Calédonie (avec un calendrier différé en raison de la rentrée en Février N+1) et, depuis la rentrée 2001, Mayotte, sont également couverts par « SCOLARITE ». Depuis 2009, les données de Saint Pierre et Miquelon remontent par « SCOLARITE » avec celles de l’académie de Caen. Depuis la rentrée 2011 Mayotte est comptée dans les DOM. Et les établissements privés sous contrat sont totalement couverts par « SCOLARITE », les établissements hors contrat ne le sont que partiellement. - Au plan des formations : le Second Degré Général, Technologique et Professionnel, les Sections d'Education Spécialisée et les Groupes de Classes-ateliers, les Classes Post-Baccalauréat (principalement STS, CPGE), les Formations Complémentaires diplomantes, les Préparations Diverses pré et post-baccalauréat, les mesures d’insertion des jeunes de l’éducation nationale (MOREA, FCIL, ...) - Au plan du statut des élèves : les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle.