cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.179.4485.v1
title: Fichier Localisé Social et Fiscal - 2019

description: Le Fichier Localisé Social et Fiscal (FILOSOFI) remplace les anciens dispositifs Revenus fiscaux localisés (RFL) et Revenus disponibles localisés (RDL). Il est établi à partir de de données fiscales (déclarations de revenus des personnes physiques, taxe d’habitation et fichier d’imposition des personnes physiques) et de données sur les prestations sociales émanant des principaux organismes gestionnaires de ces prestations. FILOSOFI permet une observation du revenu disponible des ménages à tous les échelons géographiques, communaux, supra-communaux, et également à l’infra-communal. Les thèmes abordés sont les niveaux, disparités et inégalités dans la distribution des revenus déclarés par unité de consommation et des niveaux de vie des individus ; la part des revenus catégoriels dans le revenu disponible ; la pauvreté (taux de pauvreté et intensité de la pauvreté) ; et les caractéristiques de la sous-population sous le seuil de 60% du revenu médian par UC. Le champ de diffusion couvert est la France métropolitaine ainsi que la Martinique et la Réunion. La population statistique est l’ensemble des ménages fiscaux, hors collectivités (foyers, hôpitaux, maisons de retraite, …) et hors sans domicile. L’unité enquêtée est le ménage fiscal : regroupement des foyers fiscaux répertoriés dans un même logement.
DOI: 10.34724/casd.203.4392.v1
title: Enquête Activité et Conditions d'Emploi de la Main d'Oeuvre : enquête trimestrielle - 2019

description: L’enquête trimestrielle Acemo répond à des recommandations européennes, demandes ministérielles, des syndicats, des organisations professionnelles, et plus généralement, de l’ensemble des acteurs économiques et sociaux en poursuivant trois objectifs principaux : 1) en matière d’emploi salarié, fournir des taux d’évolution pour alimenter le modèle de calcul des estimations trimestrielles d’emploi ; 2) suivre la conjoncture salariale en observant l’évolution des salaires de base ; 3) mesurer la durée hebdomadaire du travail et ses fluctuations de court terme. Elle aborde plus précisément cinq thèmes : - l'emploi salarié et ses différentes formes : effectif total, part de salariés à temps partiel, en contrat à durée déterminée ou au forfait ; - les rémunérations globales pour l'ensemble de l'établissement : montant brut, montant des primes et rémunérations associées au chômage partiel ; - les fluctuations à court terme de la durée du travail : durée collective hebdomadaire de travail, recours au forfait en nombre de jours, volume d'heures supplémentaires ou complémentaires et effectifs concernés ; - le suivi des rémunérations des postes de travail les plus représentatifs : évolution du salaire mensuel de base et de l'horaire mensuel de base correspondant par grande catégorie de salariés ; - les ""emplois vacants"" (emplois pour lesquels l'établissement fait des démarches de recherche de candidats). Le champ est celui des établissements des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé, situés en France métropolitaine. Sont exclus les établissements d’activité principale et de catégorie juridique suivantes : agriculture, administration, syndicats de copropriété, associations de type loi 1901 de l’action sociale, activités des ménages et activités extraterritoriales.
DOI: 10.34724/casd.203.4393.v1
title: Enquête Activité et Conditions d'Emploi de la Main d'Oeuvre : enquête trimestrielle - 2020

description: L’enquête trimestrielle Acemo répond à des recommandations européennes, demandes ministérielles, des syndicats, des organisations professionnelles, et plus généralement, de l’ensemble des acteurs économiques et sociaux en poursuivant trois objectifs principaux : 1) en matière d’emploi salarié, fournir des taux d’évolution pour alimenter le modèle de calcul des estimations trimestrielles d’emploi ; 2) suivre la conjoncture salariale en observant l’évolution des salaires de base ; 3) mesurer la durée hebdomadaire du travail et ses fluctuations de court terme. Elle aborde plus précisément cinq thèmes : - l'emploi salarié et ses différentes formes : effectif total, part de salariés à temps partiel, en contrat à durée déterminée ou au forfait ; - les rémunérations globales pour l'ensemble de l'établissement : montant brut, montant des primes et rémunérations associées au chômage partiel ; - les fluctuations à court terme de la durée du travail : durée collective hebdomadaire de travail, recours au forfait en nombre de jours, volume d'heures supplémentaires ou complémentaires et effectifs concernés ; - le suivi des rémunérations des postes de travail les plus représentatifs : évolution du salaire mensuel de base et de l'horaire mensuel de base correspondant par grande catégorie de salariés ; - les ""emplois vacants"" (emplois pour lesquels l'établissement fait des démarches de recherche de candidats). Le champ est celui des établissements des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé, situés en France métropolitaine. Sont exclus les établissements d’activité principale et de catégorie juridique suivantes : agriculture, administration, syndicats de copropriété, associations de type loi 1901 de l’action sociale, activités des ménages et activités extraterritoriales.
DOI: 10.34724/casd.203.4394.v1
title: Enquête Activité et Conditions d'Emploi de la Main d'Oeuvre : enquête trimestrielle - 2021

description: L’enquête trimestrielle Acemo répond à des recommandations européennes, demandes ministérielles, des syndicats, des organisations professionnelles, et plus généralement, de l’ensemble des acteurs économiques et sociaux en poursuivant trois objectifs principaux : 1) en matière d’emploi salarié, fournir des taux d’évolution pour alimenter le modèle de calcul des estimations trimestrielles d’emploi ; 2) suivre la conjoncture salariale en observant l’évolution des salaires de base ; 3) mesurer la durée hebdomadaire du travail et ses fluctuations de court terme. Elle aborde plus précisément cinq thèmes : - l'emploi salarié et ses différentes formes : effectif total, part de salariés à temps partiel, en contrat à durée déterminée ou au forfait ; - les rémunérations globales pour l'ensemble de l'établissement : montant brut, montant des primes et rémunérations associées au chômage partiel ; - les fluctuations à court terme de la durée du travail : durée collective hebdomadaire de travail, recours au forfait en nombre de jours, volume d'heures supplémentaires ou complémentaires et effectifs concernés ; - le suivi des rémunérations des postes de travail les plus représentatifs : évolution du salaire mensuel de base et de l'horaire mensuel de base correspondant par grande catégorie de salariés ; - les ""emplois vacants"" (emplois pour lesquels l'établissement fait des démarches de recherche de candidats). Le champ est celui des établissements des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé, situés en France métropolitaine. Sont exclus les établissements d’activité principale et de catégorie juridique suivantes : agriculture, administration, syndicats de copropriété, associations de type loi 1901 de l’action sociale, activités des ménages et activités extraterritoriales.
DOI: 10.34724/casd.205.4512.v1
title: Recensement des Éléments d'Imposition - 2021

description: Le fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) rassemble l'ensemble des données de fiscalité directe locale issues des émissions des rôles généraux et des rôles manuels primitifs par taxe et par collectivité (commune, syndicats et assimilés, intercommunalité, département, région). Il intègre également les impôts économiques auto-liquidés (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises et taxe sur les surfaces commerciales).
DOI: 10.34724/casd.21.4462.v1
title: Base Tous Salariés : fichier Postes - 2020

description: La Déclaration Annuelle de Données Sociales (DADS) est une formalité déclarative que doit accomplir toute entreprise employant des salariés. Elle contient les informations destinées à l'usage de différentes institutions (URSSAF, CPAM, IRCANTEC, UNEDIC, CNRACL, etc.) et de l'Insee pour l'observation des salaires et du volume de travail associé. Dans ce document commun aux administrations fiscales et sociales, les employeurs fournissent annuellement et pour chaque établissement, un certain nombre d'informations relatives à l'établissement et aux salariés. Pour chaque salarié les informations suivantes sont déclarées : la nature de l'emploi et la qualification, les dates de début et de fin de période de paie, le nombre d'heures salariées, la condition d'emploi (temps complet, temps partiel), le montant des rémunérations versées, etc. Le fichier DADS-Postes décrit le poste de travail, les caractéristiques individuelles du salarié, et quelques informations sur l'employeur provenant du Répertoire des entreprises et des établissements. Chaque enregistrement correspond à un poste, c'est-à-dire la consolidation des périodes de travail d'un salarié au sein d'un même établissement. Un poste de travail correspond au croisement d’un salarié et d’un établissement (siret * numéro d'identification au répertoire (NIR)) : il cumule l’ensemble des informations élémentaires se rapportant à ce salarié dans cet établissement, tant pour des périodes d’emploi distinctes (par exemple : plusieurs contrats successifs), que pour des périodes d’emploi identiques (par exemple : cumul de lignes de salaire et de primes). Si le même salarié travaille au cours de la même année dans deux établissements distincts, il fera alors l'objet de deux enregistrements distincts dans le fichier, soit un poste de travail par établissement.
DOI: 10.34724/casd.21.4464.v1
title: Base Tous Salariés : fichier Postes - 2020 - 1_12ème

description: La Déclaration Annuelle de Données Sociales (DADS) est une formalité déclarative que doit accomplir toute entreprise employant des salariés. Elle contient les informations destinées à l'usage de différentes institutions (URSSAF, CPAM, IRCANTEC, UNEDIC, CNRACL, etc.) et de l'Insee pour l'observation des salaires et du volume de travail associé. Dans ce document commun aux administrations fiscales et sociales, les employeurs fournissent annuellement et pour chaque établissement, un certain nombre d'informations relatives à l'établissement et aux salariés. Pour chaque salarié les informations suivantes sont déclarées : la nature de l'emploi et la qualification, les dates de début et de fin de période de paie, le nombre d'heures salariées, la condition d'emploi (temps complet, temps partiel), le montant des rémunérations versées, etc. Le fichier DADS-Postes décrit le poste de travail, les caractéristiques individuelles du salarié, et quelques informations sur l'employeur provenant du Répertoire des entreprises et des établissements. Chaque enregistrement correspond à un poste, c'est-à-dire la consolidation des périodes de travail d'un salarié au sein d'un même établissement. Un poste de travail correspond au croisement d’un salarié et d’un établissement (siret * numéro d'identification au répertoire (NIR)) : il cumule l’ensemble des informations élémentaires se rapportant à ce salarié dans cet établissement, tant pour des périodes d’emploi distinctes (par exemple : plusieurs contrats successifs), que pour des périodes d’emploi identiques (par exemple : cumul de lignes de salaire et de primes). Si le même salarié travaille au cours de la même année dans deux établissements distincts, il fera alors l'objet de deux enregistrements distincts dans le fichier, soit un poste de travail par établissement.
DOI: 10.34724/casd.214.4446.v1
title: Ferrailles et Vieilles Fontes - 2021

description: L'enquête Ferrailles et Vieilles Fontes a pour but principal de déterminer les consommations apparentes et réelles de ferrailles par les entreprises sidérurgiques françaises, et de quantifier les flux qui les composent. Elle se présente sous forme d'un bilan, qui partant du stock en début d'année, mesure les ressources internes, les achats, les consommations effectives, les ventes. L’enquête permet également de documenter les différentes parties prenantes dans la chaîne du recyclage. L’enquête relève ainsi les informations suivantes, en distinguant les ferrailles de fonte et d’aciers autres qu’inoxydables et les ferrailles d’aciers inoxydables : - Stocks en début d’année - Ressources propres à l’usine - Achats extérieurs et leurs origines - Disponibilités totales - Consommation totale - Livraison - Stocks en fin d’année L’enquête concerne les usines qui produisent de la fonte, de l’acier et qui, à ce titre, consomment et/ou produisent de la ferraille. Les usines qui n‘ont pas de ressources propres mais qui ont recours aux achat extérieurs sont compris dans le champ de l’enquête. Les fonderies de fonte et les fonderies d’acier non intégrées ne sont par contre pas inclues. L’enquête s’étend enfin aux laminoirs qui relaminent directement des produits usagés non classés comme ferraille habituellement.
DOI: 10.34724/casd.214.4450.v1
title: Ferrailles et Vieilles Fontes - 2020

description: L'enquête Ferrailles et Vieilles Fontes a pour but principal de déterminer les consommations apparentes et réelles de ferrailles par les entreprises sidérurgiques françaises, et de quantifier les flux qui les composent. Elle se présente sous forme d'un bilan, qui partant du stock en début d'année, mesure les ressources internes, les achats, les consommations effectives, les ventes. L’enquête permet également de documenter les différentes parties prenantes dans la chaîne du recyclage. L’enquête relève ainsi les informations suivantes, en distinguant les ferrailles de fonte et d’aciers autres qu’inoxydables et les ferrailles d’aciers inoxydables : - Stocks en début d’année - Ressources propres à l’usine - Achats extérieurs et leurs origines - Disponibilités totales - Consommation totale - Livraison - Stocks en fin d’année L’enquête concerne les usines qui produisent de la fonte, de l’acier et qui, à ce titre, consomment et/ou produisent de la ferraille. Les usines qui n‘ont pas de ressources propres mais qui ont recours aux achat extérieurs sont compris dans le champ de l’enquête. Les fonderies de fonte et les fonderies d’acier non intégrées ne sont par contre pas inclues. L’enquête s’étend enfin aux laminoirs qui relaminent directement des produits usagés non classés comme ferraille habituellement.
DOI: 10.34724/casd.234.4518.v1
title: Déclarations d’impôt sur le revenu agrégé - 2021

description: Les Etats 1507 recensent les données agrégées issues des déclarations d’Impôt sur le Revenu, se présentant sous forme de tableaux portant sur différentes thématiques dont : - les revenus nets imposables, formant les bases d’imposition, - les revenus exonérés ou ayant fait l’objet du versement libératoire pour le régime auto-entrepreneur, - la CSG déductible, les charges déductibles et les abattements spéciaux, - les réductions d’impôts, - le décompte des foyers fiscaux par situation matrimoniale, - les résultats d’ensemble des émissions, ventilés par impositions primitives, impositions correctives, crédits d’impôt et autres résultats, - les crédits d’impôt restituables, avec une distinction par part imputée et part restituée avant compensation éventuelle sur les prélèvements sociaux, - les charges déductibles du revenu global et les réductions d’impôt et crédits d’impôt donnant lieu à report, - diverses bases d’imposition, - les résultats d’ensemble des émissions de prélèvements sociaux, - les impositions primitives et correctives, et résultats d'impositions d’impôts sur le revenu et de prélèvements sociaux, - les impositions primitives et les résultats d'ensemble des émissions d’IFI. La plupart de ces informations sont ventilées en nombre et montant, selon que les contribuables soient imposables ou non, et qu’il s’agisse des chiffres de l’émission ou de ceux compris depuis le début de l’exercice. Ces données sont tout d’abord regroupées par rôles qui rassemblent les contribuables par commune, date et catégorie d’imposition. Elles sont ensuite ventilées : - en 109 directions de la DGFIP, qui s'apparentent à une échelle départementale, - en 8 directions de contrôle fiscal (DIRCOFI) : il s'agit de directions spécialisées chargées du contrôle fiscal qui se situent à un niveau interrégional, - et aux niveaux national et régional.
DOI: 10.34724/casd.238.3886.v1
title: Système d'information sur les nouvelles entreprises - Régime Auto-entrepreneur - 2014 - vague 3 en 2019

description: Le Système d’information sur les nouvelles entreprises (SINE), volet micro-entrepreneur a été mis en place en 2010. Il concerne les entreprises créés sous le régime de micro-entrepreneur (anciennement auto-entrepreneur). Il suit un échantillon d’entreprises nouvellement créées sur leurs 5 premières années de vie. Les entreprises sont enquêtées quelques mois après leur création, puis 3 ans et 5 ans après. Une nouvelle cohorte est enquêtée tous les 4 ans. Comme le volet qui concerne les entreprises « classiques », SINE Auto-entrepreneur a comme objectifs de déterminer le profil des créateurs d’entreprises, d’analyser les conditions de développement et les problèmes rencontrés par les jeunes entreprises et de mesurer l’impact de la création d’entreprises sur l’économie. Il répond à la demande de différents organismes chargés d’élaborer les politiques d’aide aux nouvelles entreprises et d’étudier la création d’entreprise. Le questionnaire SINE porte notamment sur les conditions de démarrage de l’entreprise, sur l’évolution de l’activité de l’entreprise, sur le type de clientèle, sur l’évolution des effectifs (embauches, licenciements, personnel occasionnel), sur les investissements et leur mode de financement, sur la formation et les conseils après la création, sur les difficultés rencontrées par l’entreprise… Le champ de SINE Auto-entrepreneur couvre la France métropolitaine et les DOM. Il concerne les unités légales marchandes exploitantes et exclut les activités agricoles ainsi que les activités de locations et certaines formes de sociétés civiles. Cette enquête s’adresse à l’auto-entrepreneur, qu’il ait ou non démarré son activité, qu’il ait opté pour un autre régime ou qu’il ait cessé son activité.
DOI: 10.34724/casd.256.4524.v1
title: Enquête sur les Technologies de l'Information de la Communication - Ménages - 2021

description: L’enquête auprès des ménages sur les technologies de l’Information et de la Communication (TIC ménages) a été mise en place en 2007 pour répondre à une demande de l’Union Européenne. Elle a comme objectif de fournir des données sur l’équipement et les comportements des ménages et des individus en matière de TIC. Elle permet de connaître le pourcentage d’utilisateurs d’internet et l’accès des ménages à internet fixe et mobile, la fréquence d’utilisation, les activités sur internet et les compétences informatiques des individus. Elle permet également de faire des comparaisons entre ces différentes informations selon les catégories socioprofessionnelles, les tranches d’âges et aussi selon les pays de résidence de l’Union Européenne. Le questionnaire comporte une partie ménage et une partie individu. L’enquête est conduite en France métropolitaine et dans les DOM hors Mayotte. L’échantillon initial de l’enquête est tiré dans le fichier FIDELI.
DOI: 10.26249/fk2/zgvjaj/bckmmz
title: Readme_TIB.pdf

description: :unav
DOI: 10.26249/fk2/zgvjaj/fn0cdd
title: Readme.pdf

description: :unav
DOI: 10.26249/fk2/zgvjaj/v6vjve
title: TAPIR_identifying_ORCID_CoverageTIB.xlsx

description: :unav
DOI: 10.26249/fk2/zgvjaj/wkfuzc
title: TAPIR_identifying_ORCID_CoverageTIB.csv

description: :unav
DOI: 10.26249/fk2/zgvjaj
title: TAPIR - Dataset for identifying internal and external ORCID Coverage for Leibniz Information Centre for Science and Technology Hannover

description: This dataset was created as part of the TAPIR project to identify internal ORCID coverage at TIB – Leibniz Information Centre for Science and Technology Hannover — and to investigate external ORCID Coverage/Intersection in selected external open data sources (FREYA, ORCID, OpenAlex). Only researchers employed at TIB in June 2021 are considered (93 persons in total). Personal data was anonymized for further processing via an internally resolvable identifier (primary key). The present dataset is the result of mapping and anonymized aggregation of the internally compiled list and externally queried lists from FREYA, ORCID, and OpenAlex generated via the query tool "pidgraph-notebooks" (https://doi.org/10.5281/zenodo.6373245). The context of the data collection and analysis is described in more detail in the related publication.
DOI: 10.26249/fk2/zgvjaj/day762
title: TAPIR_identifying_ORCID_CoverageTIB.xlsx

description: :unav
DOI: 10.26249/fk2/zgvjaj/q7y9dk
title: TAPIR_identifying_ORCID_CoverageTIB.csv

description: :unav
DOI: 10.34724/casd.262.4508.v1
title: Périmètres des groupes fiscaux - 2021

description: Fichier exercices Périmètres des Groupes d'après les données répétables des 2058TS.
DOI: 10.34724/casd.263.4410.v1
title: Données agrégées déclaratives de TVA (données fiscales de TVA) - 2020

description: Le fichier TVA_A21 correspond aux données agrégées déclaratives des TVA ventilées par régime d’imposition et code d’activité. Pour produire ces fichiers, des traitements ont été réalisés à partir des fichiers mensuels de l'ensemble des déclarations de TVA déposées au titre de l’année du millésime. La nature de l'activité correspond au code activité NAF rév. 2 de l’INSEE ou bien au code d’origine DGFiP si le code de l’INSEE est mal renseigné. Les régimes d’imposition sont regroupés en six catégories. Les données déclaratives relatives à des entreprises dont le régime est codifié ""non imposable"" ou ""sans activité"" ne sont pas prises en compte. Chaque ligne correspond à un régime d’imposition et à un code activité NAF rév.2 (sur 5 caractères).
DOI: 10.34724/casd.274.2403.v2
title: Mouvements sur créances de Crédit d'Impôt Recherche (CIR) - CIR

description: Le fichier Mouvements sur créances (MVC) enregistre l’ensemble des opérations liées à des créances fiscales portant sur l’impôt sur les sociétés, et en particulier les initialisations, les restitutions, et les imputations. Il est actuellement mobilisé dans le cadre du suivi du crédit compétitivité emploi (CICE) et, prochainement, du crédit impôt recherche (CIR). Fichier unique des créances fiscales initialisées et consommées de crédit d'impôt recherche, il est mis à jour deux fois par an. Les mises à jour peuvent porter sur des millésimes anciens.
DOI: 10.34724/casd.302.4486.v1
title: Enquête sur la commercialisation des logements neufs - 2022T1

description: L’enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN) a été initiée en 1985. Après avoir fait l'objet d'une refonte, notamment au niveau du questionnaire et du mode de gestion, celle-ci porte depuis 2007 sur la commercialisation par les promoteurs des logements neufs destinés à la vente quel que soit l’acquéreur (particulier, bailleur social ou institutionnel). L’enquête permet ainsi de retracer la conjoncture de la promotion immobilière au niveau national et à des niveaux infra-nationaux. Plus précisément, l’enquête permet de connaître le nombre de réservations pour chaque programme immobilier et le montant de ces réservations. Elle fournit également des informations sur le nombre de mises en vente, l’encours de logements neufs proposés à la vente en distinguant les maisons individuelles et les appartements selon le nombre de pièces. Elle permet ainsi de calculer le délai de vente des logements. L’enquête est obligatoire et son champ couvre de façon exhaustive les permis de construire déposés pour cinq logements ou plus destinés à la vente en France métropolitaine. Elle est diffusée trimestriellement.