cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.350.3476.v1
title: Fichier des Logements par Communes - 2009

description: Le Fichier des Logements à la Commune (FILOCOM) est un fichier produit par le SDES (Ministère de l’Environnement) à partir de quatre fichiers sources émanant de la DGFIP (Ministère des finances). Il résulte de l’appariement du fichier de la Taxe d’Habitation (TH), du fichier des propriétés bâties, du fichier des propriétaires et du fichier de l’Impôt sur le Revenu. Chaque millésime du fichier décrit la situation du logement au 1er janvier N ainsi que les revenus de N-1 des éventuels occupants du logement. Le champ couvert est celui des locaux à usage d’habitation, assujettis à la taxe d’habitation (logements occupés, qu’ils soient imposés ou exonérés) ou non (logements vacants ou meublés soumis à la taxe professionnelle). Les données sont disponibles au niveau de la commune. Les variables dans FILOCOM s’articulent autour de quatre grandes thématiques : la thématique du logement (type, nombre de pièces, année de construction…), l’occupation des logements (mode d’occupation entre résidences principales, secondaires ou logements vacants, durée d’occupation ou de vacance…), les occupants des résidences principales (nombre de ménages fiscaux, nombre de personnes, revenus bruts…) et les propriétaires du logement (type, âge du propriétaire, lieu de résidence…). Le fichier est arrêté au 1er janvier de chaque année impaire. Il couvre exclusivement la France métropolitaine pour les millésimes des années 1995 à 2013 et la France entière depuis 2015.
DOI: 10.34724/casd.350.3477.v1
title: Fichier des Logements par Communes - 2010

description: Le Fichier des Logements à la Commune (FILOCOM) est un fichier produit par le SDES (Ministère de l’Environnement) à partir de quatre fichiers sources émanant de la DGFIP (Ministère des finances). Il résulte de l’appariement du fichier de la Taxe d’Habitation (TH), du fichier des propriétés bâties, du fichier des propriétaires et du fichier de l’Impôt sur le Revenu. Chaque millésime du fichier décrit la situation du logement au 1er janvier N ainsi que les revenus de N-1 des éventuels occupants du logement. Le champ couvert est celui des locaux à usage d’habitation, assujettis à la taxe d’habitation (logements occupés, qu’ils soient imposés ou exonérés) ou non (logements vacants ou meublés soumis à la taxe professionnelle). Les données sont disponibles au niveau de la commune. Les variables dans FILOCOM s’articulent autour de quatre grandes thématiques : la thématique du logement (type, nombre de pièces, année de construction…), l’occupation des logements (mode d’occupation entre résidences principales, secondaires ou logements vacants, durée d’occupation ou de vacance…), les occupants des résidences principales (nombre de ménages fiscaux, nombre de personnes, revenus bruts…) et les propriétaires du logement (type, âge du propriétaire, lieu de résidence…). Le fichier est arrêté au 1er janvier de chaque année impaire. Il couvre exclusivement la France métropolitaine pour les millésimes des années 1995 à 2013 et la France entière depuis 2015.
DOI: 10.34724/casd.350.3478.v1
title: Fichier des Logements par Communes - 2011

description: Le Fichier des Logements à la Commune (FILOCOM) est un fichier produit par le SDES (Ministère de l’Environnement) à partir de quatre fichiers sources émanant de la DGFIP (Ministère des finances). Il résulte de l’appariement du fichier de la Taxe d’Habitation (TH), du fichier des propriétés bâties, du fichier des propriétaires et du fichier de l’Impôt sur le Revenu. Chaque millésime du fichier décrit la situation du logement au 1er janvier N ainsi que les revenus de N-1 des éventuels occupants du logement. Le champ couvert est celui des locaux à usage d’habitation, assujettis à la taxe d’habitation (logements occupés, qu’ils soient imposés ou exonérés) ou non (logements vacants ou meublés soumis à la taxe professionnelle). Les données sont disponibles au niveau de la commune. Les variables dans FILOCOM s’articulent autour de quatre grandes thématiques : la thématique du logement (type, nombre de pièces, année de construction…), l’occupation des logements (mode d’occupation entre résidences principales, secondaires ou logements vacants, durée d’occupation ou de vacance…), les occupants des résidences principales (nombre de ménages fiscaux, nombre de personnes, revenus bruts…) et les propriétaires du logement (type, âge du propriétaire, lieu de résidence…). Le fichier est arrêté au 1er janvier de chaque année impaire. Il couvre exclusivement la France métropolitaine pour les millésimes des années 1995 à 2013 et la France entière depuis 2015.
DOI: 10.34724/casd.350.3479.v1
title: Fichier des Logements par Communes - 2013

description: Le Fichier des Logements à la Commune (FILOCOM) est un fichier produit par le SDES (Ministère de l’Environnement) à partir de quatre fichiers sources émanant de la DGFIP (Ministère des finances). Il résulte de l’appariement du fichier de la Taxe d’Habitation (TH), du fichier des propriétés bâties, du fichier des propriétaires et du fichier de l’Impôt sur le Revenu. Chaque millésime du fichier décrit la situation du logement au 1er janvier N ainsi que les revenus de N-1 des éventuels occupants du logement. Le champ couvert est celui des locaux à usage d’habitation, assujettis à la taxe d’habitation (logements occupés, qu’ils soient imposés ou exonérés) ou non (logements vacants ou meublés soumis à la taxe professionnelle). Les données sont disponibles au niveau de la commune. Les variables dans FILOCOM s’articulent autour de quatre grandes thématiques : la thématique du logement (type, nombre de pièces, année de construction…), l’occupation des logements (mode d’occupation entre résidences principales, secondaires ou logements vacants, durée d’occupation ou de vacance…), les occupants des résidences principales (nombre de ménages fiscaux, nombre de personnes, revenus bruts…) et les propriétaires du logement (type, âge du propriétaire, lieu de résidence…). Le fichier est arrêté au 1er janvier de chaque année impaire. Il couvre exclusivement la France métropolitaine pour les millésimes des années 1995 à 2013 et la France entière depuis 2015.
DOI: 10.34724/casd.350.3481.v1
title: Fichier des Logements par Communes - 2015

description: Le Fichier des Logements à la Commune (FILOCOM) est un fichier produit par le SDES (Ministère de l’Environnement) à partir de quatre fichiers sources émanant de la DGFIP (Ministère des finances). Il résulte de l’appariement du fichier de la Taxe d’Habitation (TH), du fichier des propriétés bâties, du fichier des propriétaires et du fichier de l’Impôt sur le Revenu. Chaque millésime du fichier décrit la situation du logement au 1er janvier N ainsi que les revenus de N-1 des éventuels occupants du logement. Le champ couvert est celui des locaux à usage d’habitation, assujettis à la taxe d’habitation (logements occupés, qu’ils soient imposés ou exonérés) ou non (logements vacants ou meublés soumis à la taxe professionnelle). Les données sont disponibles au niveau de la commune. Les variables dans FILOCOM s’articulent autour de quatre grandes thématiques : la thématique du logement (type, nombre de pièces, année de construction…), l’occupation des logements (mode d’occupation entre résidences principales, secondaires ou logements vacants, durée d’occupation ou de vacance…), les occupants des résidences principales (nombre de ménages fiscaux, nombre de personnes, revenus bruts…) et les propriétaires du logement (type, âge du propriétaire, lieu de résidence…). Le fichier est arrêté au 1er janvier de chaque année impaire. Il couvre exclusivement la France métropolitaine pour les millésimes des années 1995 à 2013 et la France entière depuis 2015.
DOI: 10.34724/casd.350.3481.v2
title: Fichier des Logements par Communes - 2015

description: Le Fichier des Logements à la Commune (FILOCOM) est un fichier produit par le SDES (Ministère de l’Environnement) à partir de quatre fichiers sources émanant de la DGFIP (Ministère des finances). Il résulte de l’appariement du fichier de la Taxe d’Habitation (TH), du fichier des propriétés bâties, du fichier des propriétaires et du fichier de l’Impôt sur le Revenu. Chaque millésime du fichier décrit la situation du logement au 1er janvier N ainsi que les revenus de N-1 des éventuels occupants du logement. Le champ couvert est celui des locaux à usage d’habitation, assujettis à la taxe d’habitation (logements occupés, qu’ils soient imposés ou exonérés) ou non (logements vacants ou meublés soumis à la taxe professionnelle). Les données sont disponibles au niveau de la commune. Les variables dans FILOCOM s’articulent autour de quatre grandes thématiques : la thématique du logement (type, nombre de pièces, année de construction…), l’occupation des logements (mode d’occupation entre résidences principales, secondaires ou logements vacants, durée d’occupation ou de vacance…), les occupants des résidences principales (nombre de ménages fiscaux, nombre de personnes, revenus bruts…) et les propriétaires du logement (type, âge du propriétaire, lieu de résidence…). Le fichier est arrêté au 1er janvier de chaque année impaire. Il couvre exclusivement la France métropolitaine pour les millésimes des années 1995 à 2013 et la France entière depuis 2015.
DOI: 10.34724/casd.353.3831.v1
title: Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises - 2018

description: La cotisation sur la valeur ajoutée est l'une des deux composantes de la contribution économique territoriale (CET). Elle est due par les entreprises et les travailleurs indépendants à partir d'un certain chiffre d'affaires et est calculée en fonction de la valeur ajoutée produite par l'entreprise. Elle est affectée aux collectivités territoriales : les communes et leurs groupements, les départements et les régions. Les données de la Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises sont principalement issues du formulaire 1329-DEF : « Déclaration de liquidation et de régularisation de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) ». Elles comprennent, par établissement, des informations sur : le montant du chiffre d’affaire, la valeur ajoutée produite, la limitation de la valeur ajoutée, le montant de la CVAE brute, le calcul de la cotisation avant réduction, la minoration, le montant de la CVAE et la taxe additionnelle.
DOI: 10.34724/casd.353.3832.v1
title: Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises - 2019

description: La cotisation sur la valeur ajoutée est l'une des deux composantes de la contribution économique territoriale (CET). Elle est due par les entreprises et les travailleurs indépendants à partir d'un certain chiffre d'affaires et est calculée en fonction de la valeur ajoutée produite par l'entreprise. Elle est affectée aux collectivités territoriales : les communes et leurs groupements, les départements et les régions. Les données de la Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises sont principalement issues du formulaire 1329-DEF : « Déclaration de liquidation et de régularisation de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) ». Elles comprennent, par établissement, des informations sur : le montant du chiffre d’affaire, la valeur ajoutée produite, la limitation de la valeur ajoutée, le montant de la CVAE brute, le calcul de la cotisation avant réduction, la minoration, le montant de la CVAE et la taxe additionnelle.
DOI: 10.34724/casd.354.2815.v2
title: Demandes d'autorisation et d'indemnisation de l'activité partielle - 2019

description: La source de données SINAPSE Chômage partiel compilait, du 1er janvier 2002 au 30 septembre 2014, les demandes d'autorisation et d'indemnisation relatives à l'activité partielle. A partir du 1er Octobre 2014, la procédure de mise en activité partielle fait l'objet d'une dématérialisation via l'Extranet-Activité partielle. SINAPSE fournit de l’information sur les demandes d’activité partielle (nombre d’heures autorisées, motif du recours, les modalités de recours), sur les demandes acceptées et refusées et sur l’établissement ou l’entreprise dans lesquels a été faite la demande (taille, secteur d’activité, commune, département et région…).
DOI: 10.34724/casd.354.2815.v3
title: Demandes d'autorisation et d'indemnisation de l'activité partielle - 2019

description: La source de données SINAPSE Chômage partiel compilait, du 1er janvier 2002 au 30 septembre 2014, les demandes d'autorisation et d'indemnisation relatives à l'activité partielle. A partir du 1er Octobre 2014, la procédure de mise en activité partielle fait l'objet d'une dématérialisation via l'Extranet-Activité partielle. SINAPSE fournit de l’information sur les demandes d’activité partielle (nombre d’heures autorisées, motif du recours, les modalités de recours), sur les demandes acceptées et refusées et sur l’établissement ou l’entreprise dans lesquels a été faite la demande (taille, secteur d’activité, commune, département et région…).
DOI: 10.34724/casd.354.2815.v4
title: Demandes d'autorisation et d'indemnisation de l'activité partielle - 2019

description: La source de données SINAPSE Chômage partiel compilait, du 1er janvier 2002 au 30 septembre 2014, les demandes d'autorisation et d'indemnisation relatives à l'activité partielle. A partir du 1er Octobre 2014, la procédure de mise en activité partielle fait l'objet d'une dématérialisation via l'Extranet-Activité partielle. SINAPSE fournit de l’information sur les demandes d’activité partielle (nombre d’heures autorisées, motif du recours, les modalités de recours), sur les demandes acceptées et refusées et sur l’établissement ou l’entreprise dans lesquels a été faite la demande (taille, secteur d’activité, commune, département et région…).
DOI: 10.34724/casd.354.2815.v5
title: Demandes d'autorisation et d'indemnisation de l'activité partielle - 2019

description: La source de données SINAPSE Chômage partiel compilait, du 1er janvier 2002 au 30 septembre 2014, les demandes d'autorisation et d'indemnisation relatives à l'activité partielle. A partir du 1er Octobre 2014, la procédure de mise en activité partielle fait l'objet d'une dématérialisation via l'Extranet-Activité partielle. SINAPSE fournit de l’information sur les demandes d’activité partielle (nombre d’heures autorisées, motif du recours, les modalités de recours), sur les demandes acceptées et refusées et sur l’établissement ou l’entreprise dans lesquels a été faite la demande (taille, secteur d’activité, commune, département et région…).
DOI: 10.34724/casd.354.2815.v6
title: Demandes d'autorisation et d'indemnisation de l'activité partielle - 2019

description: La source de données SINAPSE Chômage partiel compilait, du 1er janvier 2002 au 30 septembre 2014, les demandes d'autorisation et d'indemnisation relatives à l'activité partielle. A partir du 1er Octobre 2014, la procédure de mise en activité partielle fait l'objet d'une dématérialisation via l'Extranet-Activité partielle. SINAPSE fournit de l’information sur les demandes d’activité partielle (nombre d’heures autorisées, motif du recours, les modalités de recours), sur les demandes acceptées et refusées et sur l’établissement ou l’entreprise dans lesquels a été faite la demande (taille, secteur d’activité, commune, département et région…).
DOI: 10.34724/casd.354.2815.v7
title: Demandes d'autorisation et d'indemnisation de l'activité partielle - 2019

description: La source de données SINAPSE Chômage partiel compilait, du 1er janvier 2002 au 30 septembre 2014, les demandes d'autorisation et d'indemnisation relatives à l'activité partielle. A partir du 1er Octobre 2014, la procédure de mise en activité partielle fait l'objet d'une dématérialisation via l'Extranet-Activité partielle. SINAPSE fournit de l’information sur les demandes d’activité partielle (nombre d’heures autorisées, motif du recours, les modalités de recours), sur les demandes acceptées et refusées et sur l’établissement ou l’entreprise dans lesquels a été faite la demande (taille, secteur d’activité, commune, département et région…).
DOI: 10.17632/bw4cjm2m5f.1
title: The prognostic value of peripheral ischemic microvascular reserve in persistent sepsis-induced hyperlactatemia and its temporal dynamics: a post hoc analysis of the POHR/PI study

description: Database
DOI: 10.34724/casd.355.2831.v2
title: Cotisants Non Salariés du Régime Agricole - 2017

description: Le fichier des Cotisants Non-Salariés du Régime Agricole est une source administrative dont le champ couvre l'ensemble des chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole. L'unité d'analyse est le chef d'exploitation ou d'entreprise. Les données sont issues des applications de gestion dans les caisses locales, elles sont transférées en provenances des caisses de MSA et consolidées au niveau natonal.
DOI: 10.34724/casd.355.3218.v2
title: Cotisants Non Salariés du Régime Agricole - 2018

description: Le fichier des Cotisants Non-Salariés du Régime Agricole est une source administrative dont le champ couvre l'ensemble des chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole. L'unité d'analyse est le chef d'exploitation ou d'entreprise. Les données sont issues des applications de gestion dans les caisses locales, elles sont transférées en provenances des caisses de MSA et consolidées au niveau natonal.
DOI: 10.34724/casd.355.3219.v1
title: Cotisants Non Salariés du Régime Agricole - 2019

description: Le fichier des Cotisants Non-Salariés du Régime Agricole est une source administrative dont le champ couvre l'ensemble des chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole. L'unité d'analyse est le chef d'exploitation ou d'entreprise. Les données sont issues des applications de gestion dans les caisses locales, elles sont transférées en provenances des caisses de MSA et consolidées au niveau natonal.
DOI: 10.34724/casd.355.3219.v2
title: Cotisants Non Salariés du Régime Agricole - 2019

description: Le fichier des Cotisants Non-Salariés du Régime Agricole est une source administrative dont le champ couvre l'ensemble des chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole. L'unité d'analyse est le chef d'exploitation ou d'entreprise. Les données sont issues des applications de gestion dans les caisses locales, elles sont transférées en provenances des caisses de MSA et consolidées au niveau natonal.
DOI: 10.34724/casd.355.3688.v1
title: Cotisants Non Salariés du Régime Agricole - 2002

description: Le fichier des Cotisants Non-Salariés du Régime Agricole est une source administrative dont le champ couvre l'ensemble des chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole. L'unité d'analyse est le chef d'exploitation ou d'entreprise. Les données sont issues des applications de gestion dans les caisses locales, elles sont transférées en provenances des caisses de MSA et consolidées au niveau natonal.
DOI: 10.34724/casd.355.3688.v2
title: Cotisants Non Salariés du Régime Agricole - 2002

description: Le fichier des Cotisants Non-Salariés du Régime Agricole est une source administrative dont le champ couvre l'ensemble des chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole. L'unité d'analyse est le chef d'exploitation ou d'entreprise. Les données sont issues des applications de gestion dans les caisses locales, elles sont transférées en provenances des caisses de MSA et consolidées au niveau natonal.
DOI: 10.34724/casd.355.3689.v1
title: Cotisants Non Salariés du Régime Agricole - 2003

description: Le fichier des Cotisants Non-Salariés du Régime Agricole est une source administrative dont le champ couvre l'ensemble des chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole. L'unité d'analyse est le chef d'exploitation ou d'entreprise. Les données sont issues des applications de gestion dans les caisses locales, elles sont transférées en provenances des caisses de MSA et consolidées au niveau natonal.
DOI: 10.34724/casd.355.3689.v2
title: Cotisants Non Salariés du Régime Agricole - 2003

description: Le fichier des Cotisants Non-Salariés du Régime Agricole est une source administrative dont le champ couvre l'ensemble des chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole. L'unité d'analyse est le chef d'exploitation ou d'entreprise. Les données sont issues des applications de gestion dans les caisses locales, elles sont transférées en provenances des caisses de MSA et consolidées au niveau natonal.
DOI: 10.34724/casd.355.3690.v1
title: Cotisants Non Salariés du Régime Agricole - 2004

description: Le fichier des Cotisants Non-Salariés du Régime Agricole est une source administrative dont le champ couvre l'ensemble des chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole. L'unité d'analyse est le chef d'exploitation ou d'entreprise. Les données sont issues des applications de gestion dans les caisses locales, elles sont transférées en provenances des caisses de MSA et consolidées au niveau natonal.
DOI: 10.34724/casd.355.3690.v2
title: Cotisants Non Salariés du Régime Agricole - 2004

description: Le fichier des Cotisants Non-Salariés du Régime Agricole est une source administrative dont le champ couvre l'ensemble des chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole. L'unité d'analyse est le chef d'exploitation ou d'entreprise. Les données sont issues des applications de gestion dans les caisses locales, elles sont transférées en provenances des caisses de MSA et consolidées au niveau natonal.
DOI: 10.34724/casd.355.3691.v1
title: Cotisants Non Salariés du Régime Agricole - 2005

description: Le fichier des Cotisants Non-Salariés du Régime Agricole est une source administrative dont le champ couvre l'ensemble des chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole. L'unité d'analyse est le chef d'exploitation ou d'entreprise. Les données sont issues des applications de gestion dans les caisses locales, elles sont transférées en provenances des caisses de MSA et consolidées au niveau natonal.
DOI: 10.34724/casd.355.3691.v2
title: Cotisants Non Salariés du Régime Agricole - 2005

description: Le fichier des Cotisants Non-Salariés du Régime Agricole est une source administrative dont le champ couvre l'ensemble des chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole. L'unité d'analyse est le chef d'exploitation ou d'entreprise. Les données sont issues des applications de gestion dans les caisses locales, elles sont transférées en provenances des caisses de MSA et consolidées au niveau natonal.
DOI: 10.34724/casd.355.3692.v1
title: Cotisants Non Salariés du Régime Agricole - 2016

description: Le fichier des Cotisants Non-Salariés du Régime Agricole est une source administrative dont le champ couvre l'ensemble des chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole. L'unité d'analyse est le chef d'exploitation ou d'entreprise. Les données sont issues des applications de gestion dans les caisses locales, elles sont transférées en provenances des caisses de MSA et consolidées au niveau natonal.
DOI: 10.34724/casd.355.3693.v1
title: Cotisants Non Salariés du Régime Agricole - 2015

description: Le fichier des Cotisants Non-Salariés du Régime Agricole est une source administrative dont le champ couvre l'ensemble des chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole. L'unité d'analyse est le chef d'exploitation ou d'entreprise. Les données sont issues des applications de gestion dans les caisses locales, elles sont transférées en provenances des caisses de MSA et consolidées au niveau natonal.
DOI: 10.34724/casd.355.3694.v1
title: Cotisants Non Salariés du Régime Agricole - 2014

description: Le fichier des Cotisants Non-Salariés du Régime Agricole est une source administrative dont le champ couvre l'ensemble des chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole. L'unité d'analyse est le chef d'exploitation ou d'entreprise. Les données sont issues des applications de gestion dans les caisses locales, elles sont transférées en provenances des caisses de MSA et consolidées au niveau natonal.