cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.163.3897.v1
title: Enquête Annuelle Laitière - 2001-2019

description: L'enquête auprès des laiteries concerne les établissements qui collectent du lait de vache (au moins 1 800 hectolitres dans l'année), du lait de chèvre ou du lait de brebis, ainsi que l'ensemble des établissements fabriquant des produits laitiers (hors exploitation agricole). Elle fournit sur un champ exhaustif et dans un grand détail de nomenclature les chiffres définitifs de collecte et de production de la branche, ainsi que des résultats de production vendue selon une nomenclature européenne dite PRODCOM pour les entreprises de 20 salariés ou plus.Les établissements doivent indiquer les quantités fabriquées et, pour ceux comportant au moins 20 salariés, les quantités vendues et le montant de leurs ventes. L'enquête comporte également un volet sur l'agriculture biologique (collecte et fabrication) ainsi qu'un volet sur les fromages au lait cru.
DOI: 10.17632/v825g9c62z.1
title: LINF_250008800

description: mt-SAF34
Leishmania infantum (strain JPCM5)
DOI: 10.34724/casd.176.3853.v1
title: Mouvements de Main d'Oeuvre - version_2020

description: Les Mouvements de Main d’Œuvre (MMO) regroupent les données sur l’ensemble des embauches et des fins de contrats de travail au niveau des établissements. Ils permettent de mesurer les entrées et les sorties selon le type de contrat (contrat à durée déterminée/contrat à durée indéterminée), la durée des contrats et les motifs de rupture (fin de contrat, démission, licenciement…) ou encore certaines caractéristiques individuelles des salariés (catégorie socio-professionnelle, âge…). Les bases de données permettant le calcul d’agrégats statistiques relatifs aux mouvements de main-d’œuvre (MMO) sont issues de plusieurs sources : - Jusqu’au deuxième trimestre 2015, elles sont construites à partir des sources historiques, c’est-à-dire de la déclaration des mouvements de main-d’œuvre (DMMO, obligatoire pour tous les établissements de plus de 50 salariés) et de son enquête associée (EMMO, sur les établissements de moins de 50 salariés). - À partir du troisième trimestre 2015, elles sont reconstituées à partir des données de la déclaration sociale nominative (DSN). Quelle que soit l'année de référence, les données sont séparées en deux fichiers : d’un côté les caractéristiques des établissements, de l’autres celles des mouvements qui leur sont associés. Le champ MMO, sur lequel les différentes statistiques sont construites, ne comprend pas l’ensemble des établissements français employeurs et exclut les contrats intérimaires. Il se restreint aux établissements des secteurs privés, hors agriculture de France métropolitaine.
DOI: 10.34724/casd.177.3244.v1
title: Base statistique des accords collectifs d'entreprise - 2018-2019

description: La Base d@ccord NG s'appuie sur des informations renseignées dans un bordereau de dépôt et sur la lecture des textes déposés dans les unités territoriales des Direcctes. Les services administratifs du ministère du travail identifient et enregistrent certaines caractéristiques des accords d'entreprise. En vertu des articles L.2231-5 à L.2231-7 du code du travail, un accord collectif d'entreprise doit, pour être valable, être déposé à l'expiration du délai d'opposition, auprès de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte) du lieu de signature. Il doit également faire l'objet d'un dépôt de greffes du conseil de prud'hommes. Ces enregistrements visent à produire des récépissés qui entérinent l'acte de dépôt mais ne valident pas en soi la légalité de l'accord (en particulier les mesures prévues). Les données saisies au niveau de chaque service departemental sont transmises chaque trismestre à la DARES.
DOI: 10.34724/casd.177.3244.v2
title: Base statistique des accords collectifs d'entreprise - 2018-2019

description: La Base d@ccord NG s'appuie sur des informations renseignées dans un bordereau de dépôt et sur la lecture des textes déposés dans les unités territoriales des Direcctes. Les services administratifs du ministère du travail identifient et enregistrent certaines caractéristiques des accords d'entreprise. En vertu des articles L.2231-5 à L.2231-7 du code du travail, un accord collectif d'entreprise doit, pour être valable, être déposé à l'expiration du délai d'opposition, auprès de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte) du lieu de signature. Il doit également faire l'objet d'un dépôt de greffes du conseil de prud'hommes. Ces enregistrements visent à produire des récépissés qui entérinent l'acte de dépôt mais ne valident pas en soi la légalité de l'accord (en particulier les mesures prévues). Les données saisies au niveau de chaque service departemental sont transmises chaque trismestre à la DARES.
DOI: 10.34724/casd.177.4083.v1
title: Base statistique des accords collectifs d'entreprise - 2020

description: La Base d@ccord NG s'appuie sur des informations renseignées dans un bordereau de dépôt et sur la lecture des textes déposés dans les unités territoriales des Direcctes. Les services administratifs du ministère du travail identifient et enregistrent certaines caractéristiques des accords d'entreprise. En vertu des articles L.2231-5 à L.2231-7 du code du travail, un accord collectif d'entreprise doit, pour être valable, être déposé à l'expiration du délai d'opposition, auprès de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte) du lieu de signature. Il doit également faire l'objet d'un dépôt de greffes du conseil de prud'hommes. Ces enregistrements visent à produire des récépissés qui entérinent l'acte de dépôt mais ne valident pas en soi la légalité de l'accord (en particulier les mesures prévues). Les données saisies au niveau de chaque service departemental sont transmises chaque trismestre à la DARES.
DOI: 10.34724/casd.179.3533.v1
title: Fichier Localisé Social et Fiscal - 2012

description: Le Fichier Localisé Social et Fiscal (FILOSOFI) remplace les anciens dispositifs Revenus fiscaux localisés (RFL) et Revenus disponibles localisés (RDL). Il est établi à partir de de données fiscales (déclarations de revenus des personnes physiques, taxe d’habitation et fichier d’imposition des personnes physiques) et de données sur les prestations sociales émanant des principaux organismes gestionnaires de ces prestations. FILOSOFI permet une observation du revenu disponible des ménages à tous les échelons géographiques, communaux, supra-communaux, et également à l’infra-communal. Les thèmes abordés sont les niveaux, disparités et inégalités dans la distribution des revenus déclarés par unité de consommation et des niveaux de vie des individus ; la part des revenus catégoriels dans le revenu disponible ; la pauvreté (taux de pauvreté et intensité de la pauvreté) ; et les caractéristiques de la sous-population sous le seuil de 60% du revenu médian par UC. Le champ de diffusion couvert est la France métropolitaine ainsi que la Martinique et la Réunion. La population statistique est l’ensemble des ménages fiscaux, hors collectivités (foyers, hôpitaux, maisons de retraite, …) et hors sans domicile. L’unité enquêtée est le ménage fiscal : regroupement des foyers fiscaux répertoriés dans un même logement.
DOI: 10.34724/casd.179.3534.v1
title: Fichier Localisé Social et Fiscal - 2013

description: Le Fichier Localisé Social et Fiscal (FILOSOFI) remplace les anciens dispositifs Revenus fiscaux localisés (RFL) et Revenus disponibles localisés (RDL). Il est établi à partir de de données fiscales (déclarations de revenus des personnes physiques, taxe d’habitation et fichier d’imposition des personnes physiques) et de données sur les prestations sociales émanant des principaux organismes gestionnaires de ces prestations. FILOSOFI permet une observation du revenu disponible des ménages à tous les échelons géographiques, communaux, supra-communaux, et également à l’infra-communal. Les thèmes abordés sont les niveaux, disparités et inégalités dans la distribution des revenus déclarés par unité de consommation et des niveaux de vie des individus ; la part des revenus catégoriels dans le revenu disponible ; la pauvreté (taux de pauvreté et intensité de la pauvreté) ; et les caractéristiques de la sous-population sous le seuil de 60% du revenu médian par UC. Le champ de diffusion couvert est la France métropolitaine ainsi que la Martinique et la Réunion. La population statistique est l’ensemble des ménages fiscaux, hors collectivités (foyers, hôpitaux, maisons de retraite, …) et hors sans domicile. L’unité enquêtée est le ménage fiscal : regroupement des foyers fiscaux répertoriés dans un même logement.
DOI: 10.34724/casd.179.3536.v1
title: Fichier Localisé Social et Fiscal - 2016

description: Le Fichier Localisé Social et Fiscal (FILOSOFI) remplace les anciens dispositifs Revenus fiscaux localisés (RFL) et Revenus disponibles localisés (RDL). Il est établi à partir de de données fiscales (déclarations de revenus des personnes physiques, taxe d’habitation et fichier d’imposition des personnes physiques) et de données sur les prestations sociales émanant des principaux organismes gestionnaires de ces prestations. FILOSOFI permet une observation du revenu disponible des ménages à tous les échelons géographiques, communaux, supra-communaux, et également à l’infra-communal. Les thèmes abordés sont les niveaux, disparités et inégalités dans la distribution des revenus déclarés par unité de consommation et des niveaux de vie des individus ; la part des revenus catégoriels dans le revenu disponible ; la pauvreté (taux de pauvreté et intensité de la pauvreté) ; et les caractéristiques de la sous-population sous le seuil de 60% du revenu médian par UC. Le champ de diffusion couvert est la France métropolitaine ainsi que la Martinique et la Réunion. La population statistique est l’ensemble des ménages fiscaux, hors collectivités (foyers, hôpitaux, maisons de retraite, …) et hors sans domicile. L’unité enquêtée est le ménage fiscal : regroupement des foyers fiscaux répertoriés dans un même logement.
DOI: 10.34724/casd.179.3539.v1
title: Fichier Localisé Social et Fiscal - 2017

description: Le Fichier Localisé Social et Fiscal (FILOSOFI) remplace les anciens dispositifs Revenus fiscaux localisés (RFL) et Revenus disponibles localisés (RDL). Il est établi à partir de de données fiscales (déclarations de revenus des personnes physiques, taxe d’habitation et fichier d’imposition des personnes physiques) et de données sur les prestations sociales émanant des principaux organismes gestionnaires de ces prestations. FILOSOFI permet une observation du revenu disponible des ménages à tous les échelons géographiques, communaux, supra-communaux, et également à l’infra-communal. Les thèmes abordés sont les niveaux, disparités et inégalités dans la distribution des revenus déclarés par unité de consommation et des niveaux de vie des individus ; la part des revenus catégoriels dans le revenu disponible ; la pauvreté (taux de pauvreté et intensité de la pauvreté) ; et les caractéristiques de la sous-population sous le seuil de 60% du revenu médian par UC. Le champ de diffusion couvert est la France métropolitaine ainsi que la Martinique et la Réunion. La population statistique est l’ensemble des ménages fiscaux, hors collectivités (foyers, hôpitaux, maisons de retraite, …) et hors sans domicile. L’unité enquêtée est le ménage fiscal : regroupement des foyers fiscaux répertoriés dans un même logement.
DOI: 10.17632/v5vbs8dn2m.1
title: Data: Stable isotopes Hippocampus reidi juveniles - Diet shift

description: Data used in the experimental study carried out in early life stages of the seahorse Hippocampus reidi to assess the influence of diet shift on changes and turnover rates and discrimination factors for carbon (δ13C) and nitrogen (δ15N) stable isotopes in juveniles. Newborn seahorses were fed for 60 days following two feeding schedules (A6 and A11) based initially on copepods Acartia tonsa and subsequently on Artemia nauplii (from days 6 and 11 onwards, respectively). Isotopic data correspond to raw data normalized for lipids.
DOI: 10.34724/casd.179.4051.v1
title: Fichier Localisé Social et Fiscal - 2018

description: Le Fichier Localisé Social et Fiscal (FILOSOFI) remplace les anciens dispositifs Revenus fiscaux localisés (RFL) et Revenus disponibles localisés (RDL). Il est établi à partir de de données fiscales (déclarations de revenus des personnes physiques, taxe d’habitation et fichier d’imposition des personnes physiques) et de données sur les prestations sociales émanant des principaux organismes gestionnaires de ces prestations. FILOSOFI permet une observation du revenu disponible des ménages à tous les échelons géographiques, communaux, supra-communaux, et également à l’infra-communal. Les thèmes abordés sont les niveaux, disparités et inégalités dans la distribution des revenus déclarés par unité de consommation et des niveaux de vie des individus ; la part des revenus catégoriels dans le revenu disponible ; la pauvreté (taux de pauvreté et intensité de la pauvreté) ; et les caractéristiques de la sous-population sous le seuil de 60% du revenu médian par UC. Le champ de diffusion couvert est la France métropolitaine ainsi que la Martinique et la Réunion. La population statistique est l’ensemble des ménages fiscaux, hors collectivités (foyers, hôpitaux, maisons de retraite, …) et hors sans domicile. L’unité enquêtée est le ménage fiscal : regroupement des foyers fiscaux répertoriés dans un même logement.
DOI: 10.34724/casd.180.3651.v1
title: Contour des entreprises profilées - 2019

description: L'enquête Contours des entreprises profilées consiste à identifier, parmi les groupes, la ou les entreprises pertinentes pour l'analyse économique. Une entreprise est la plus petite combinaison d'unités légales qui constitue une unité organisationnelle de production de biens et de services, jouissant d'une certaine autonomie de décision, notamment pour l'affectation de ses ressources courantes. Dans Sirus, il s'agit d'une entreprise profilée ou non profilée. Une entreprise profilée est déterminée à partir des groupes de sociétés (ensembles d’unités légales qui dépendent les unes des autres par des liens juridico-financiers).
DOI: 10.34724/casd.180.4104.v1
title: Contour des entreprises profilées - 2020

description: L'enquête Contours des entreprises profilées consiste à identifier, parmi les groupes, la ou les entreprises pertinentes pour l'analyse économique. Une entreprise est la plus petite combinaison d'unités légales qui constitue une unité organisationnelle de production de biens et de services, jouissant d'une certaine autonomie de décision, notamment pour l'affectation de ses ressources courantes. Dans Sirus, il s'agit d'une entreprise profilée ou non profilée. Une entreprise profilée est déterminée à partir des groupes de sociétés (ensembles d’unités légales qui dépendent les unes des autres par des liens juridico-financiers).
DOI: 10.34724/casd.182.1757.v2
title: Créations d'entreprises - 2015

description: Les informations sur les créations d'entreprises sont issues du REE (Répertoire des Entreprises et des Établissements - SIRENE). Depuis le 1er janvier 2007, la notion de création d’entreprise a été modifiée. Elle s’appuie dorénavant sur les concepts européens : une création d’entreprise correspond à l’apparition d’une unité légale exploitante n’ayant pas de prédécesseur. Le fichier des créations d’entreprises d’une année « aaaa » est un fichier de données individuelles. Il contient autant d’observations qu’il y a d’entreprises créées. La statistique de créations d’entreprises concerne l’ensemble des activités marchandes hors agriculture.
DOI: 10.17632/8hv9kv45f9.1
title: LINF_250009700

description: 50S ribosome-binding GTPase
Leishmania infantum (strain JPCM5)
DOI: 10.34724/casd.182.2391.v2
title: Créations d'entreprises - 2016

description: Les informations sur les créations d'entreprises sont issues du REE (Répertoire des Entreprises et des Établissements - SIRENE). Depuis le 1er janvier 2007, la notion de création d’entreprise a été modifiée. Elle s’appuie dorénavant sur les concepts européens : une création d’entreprise correspond à l’apparition d’une unité légale exploitante n’ayant pas de prédécesseur. Le fichier des créations d’entreprises d’une année « aaaa » est un fichier de données individuelles. Il contient autant d’observations qu’il y a d’entreprises créées. La statistique de créations d’entreprises concerne l’ensemble des activités marchandes hors agriculture.
DOI: 10.34724/casd.182.2528.v2
title: Créations d'entreprises - 2017

description: Les informations sur les créations d'entreprises sont issues du REE (Répertoire des Entreprises et des Établissements - SIRENE). Depuis le 1er janvier 2007, la notion de création d’entreprise a été modifiée. Elle s’appuie dorénavant sur les concepts européens : une création d’entreprise correspond à l’apparition d’une unité légale exploitante n’ayant pas de prédécesseur. Le fichier des créations d’entreprises d’une année « aaaa » est un fichier de données individuelles. Il contient autant d’observations qu’il y a d’entreprises créées. La statistique de créations d’entreprises concerne l’ensemble des activités marchandes hors agriculture.
DOI: 10.34724/casd.182.2867.v2
title: Créations d'entreprises - 2018

description: Les informations sur les créations d'entreprises sont issues du REE (Répertoire des Entreprises et des Établissements - SIRENE). Depuis le 1er janvier 2007, la notion de création d’entreprise a été modifiée. Elle s’appuie dorénavant sur les concepts européens : une création d’entreprise correspond à l’apparition d’une unité légale exploitante n’ayant pas de prédécesseur. Le fichier des créations d’entreprises d’une année « aaaa » est un fichier de données individuelles. Il contient autant d’observations qu’il y a d’entreprises créées. La statistique de créations d’entreprises concerne l’ensemble des activités marchandes hors agriculture.
DOI: 10.34724/casd.182.3285.v1
title: Créations d'entreprises - 2019

description: Les informations sur les créations d'entreprises sont issues du REE (Répertoire des Entreprises et des Établissements - SIRENE). Depuis le 1er janvier 2007, la notion de création d’entreprise a été modifiée. Elle s’appuie dorénavant sur les concepts européens : une création d’entreprise correspond à l’apparition d’une unité légale exploitante n’ayant pas de prédécesseur. Le fichier des créations d’entreprises d’une année « aaaa » est un fichier de données individuelles. Il contient autant d’observations qu’il y a d’entreprises créées. La statistique de créations d’entreprises concerne l’ensemble des activités marchandes hors agriculture.
DOI: 10.34724/casd.182.3285.v2
title: Créations d'entreprises - 2019

description: Les informations sur les créations d'entreprises sont issues du REE (Répertoire des Entreprises et des Établissements - SIRENE). Depuis le 1er janvier 2007, la notion de création d’entreprise a été modifiée. Elle s’appuie dorénavant sur les concepts européens : une création d’entreprise correspond à l’apparition d’une unité légale exploitante n’ayant pas de prédécesseur. Le fichier des créations d’entreprises d’une année « aaaa » est un fichier de données individuelles. Il contient autant d’observations qu’il y a d’entreprises créées. La statistique de créations d’entreprises concerne l’ensemble des activités marchandes hors agriculture.
DOI: 10.34724/casd.182.3862.v1
title: Créations d'entreprises - 2020

description: Les informations sur les créations d'entreprises sont issues du REE (Répertoire des Entreprises et des Établissements - SIRENE). Depuis le 1er janvier 2007, la notion de création d’entreprise a été modifiée. Elle s’appuie dorénavant sur les concepts européens : une création d’entreprise correspond à l’apparition d’une unité légale exploitante n’ayant pas de prédécesseur. Le fichier des créations d’entreprises d’une année « aaaa » est un fichier de données individuelles. Il contient autant d’observations qu’il y a d’entreprises créées. La statistique de créations d’entreprises concerne l’ensemble des activités marchandes hors agriculture.
DOI: 10.34724/casd.182.4218.v1
title: Créations d'entreprises - 2021

description: Les informations sur les créations d'entreprises sont issues du REE (Répertoire des Entreprises et des Établissements - SIRENE). Depuis le 1er janvier 2007, la notion de création d’entreprise a été modifiée. Elle s’appuie dorénavant sur les concepts européens : une création d’entreprise correspond à l’apparition d’une unité légale exploitante n’ayant pas de prédécesseur. Le fichier des créations d’entreprises d’une année « aaaa » est un fichier de données individuelles. Il contient autant d’observations qu’il y a d’entreprises créées. La statistique de créations d’entreprises concerne l’ensemble des activités marchandes hors agriculture.
DOI: 10.34724/casd.185.3945.v1
title: Traitements phytosanitaires en arboriculture - 2018

description: L’enquête Traitements phytosanitaires en arboriculture est une nouvelle enquête introduite en 2012 dans le dispositif des enquêtes Pratiques culturales. Elle a pour objectif de collecter des données sur les pratiques phytosanitaires en arboriculture entre deux enquêtes complètes sur la conduite de l’itinéraire technique (conduite du verger, fertilisation, phytosanitaire). Elle concerne l'ensemble des vergers de pommiers (pommes de table), pêchers, pruniers, abricotiers et cerisiers et permet d'indiquer la nature des différentes pressions parasitaires.
DOI: 10.34724/casd.189.4016.v1
title: Enquête sur les associations - 2018

description: L’enquête Associations a été la première enquête de la statistique publique couvrant l’ensemble du monde associatif et ayant les associations comme unités enquêtées. Elle a eu lieu entre 2014 et 2015 et avait pour objectifs : d’estimer le nombre d’associations relevant de la loi 1901 et assimilées ; d’éclairer de manière détaillée certains aspects de la vie des associations employeuses ; d’obtenir des données de cadrage générales sur les associations non employeuses et d’évaluer la qualité des bases répertoriant les associations, notamment en mesurant l'importance des associations enregistrées à tort comme actives dans ces répertoires. Deux questionnaires ont été mis en place selon que l’association a employé ou non des salariés en 2013. Le questionnaire destiné aux associations employeuses est plus détaillé que celui des associations non employeuses, et toutes les questions concernant les associations non-employeuses sont présentes dans le questionnaire sur les associations employeuses. Les principaux thèmes abordés communément par les deux questionnaires sont : - les ressources humaines (salariés, volontaires, bénévoles, etc.), - les ressources financières (dons, cotisations, mécénat, subventions publiques, etc.), - le domaine d’activité (culturel, sportif, sanitaire ou social, etc.), - l’organisation et le rayon d’intervention, etc. Le questionnaire destiné aux associations employeuses contient également un volet sur les charges (salaires, etc.) et un autre sur l’évolution récente de leur situation et des éventuelles difficultés qu’elles ont pu rencontrer pour exercer leur activité au cours des trois dernières années. Le champ est celui de la France entière y compris les départements d'outre-mer (DOM).