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DOI: 10.34724/casd.470.3346.v2
title: Boursiers de l'enseignement supérieur - 2013

description: L'Automatisation de la Gestion du Logement et de l’Aide à l’Etudiant - AGLAE, est un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la gestion des aides directes et indirectes attribuées aux étudiants. Le traitement comporte un téléservice auquel les étudiants accèdent au moyen d’un compte de connexion leur permettant de déposer leur dossier social étudiant et de suivre son traitement. Les agents habilités des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires accèdent à AGLAE au moyen d’un identifiant et d’un mot de passe qui leur sont personnellement attribués par le ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche pour le traitement des dossiers de demandes d’aides.
DOI: 10.34724/casd.470.3347.v2
title: Boursiers de l'enseignement supérieur - 2014

description: L'Automatisation de la Gestion du Logement et de l’Aide à l’Etudiant - AGLAE, est un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la gestion des aides directes et indirectes attribuées aux étudiants. Le traitement comporte un téléservice auquel les étudiants accèdent au moyen d’un compte de connexion leur permettant de déposer leur dossier social étudiant et de suivre son traitement. Les agents habilités des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires accèdent à AGLAE au moyen d’un identifiant et d’un mot de passe qui leur sont personnellement attribués par le ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche pour le traitement des dossiers de demandes d’aides.
DOI: 10.34724/casd.470.3348.v2
title: Boursiers de l'enseignement supérieur - 2015

description: L'Automatisation de la Gestion du Logement et de l’Aide à l’Etudiant - AGLAE, est un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la gestion des aides directes et indirectes attribuées aux étudiants. Le traitement comporte un téléservice auquel les étudiants accèdent au moyen d’un compte de connexion leur permettant de déposer leur dossier social étudiant et de suivre son traitement. Les agents habilités des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires accèdent à AGLAE au moyen d’un identifiant et d’un mot de passe qui leur sont personnellement attribués par le ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche pour le traitement des dossiers de demandes d’aides.
DOI: 10.34724/casd.470.3349.v2
title: Boursiers de l'enseignement supérieur - 2016

description: L'Automatisation de la Gestion du Logement et de l’Aide à l’Etudiant - AGLAE, est un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la gestion des aides directes et indirectes attribuées aux étudiants. Le traitement comporte un téléservice auquel les étudiants accèdent au moyen d’un compte de connexion leur permettant de déposer leur dossier social étudiant et de suivre son traitement. Les agents habilités des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires accèdent à AGLAE au moyen d’un identifiant et d’un mot de passe qui leur sont personnellement attribués par le ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche pour le traitement des dossiers de demandes d’aides.
DOI: 10.34724/casd.470.3350.v2
title: Boursiers de l'enseignement supérieur - 2017

description: L'Automatisation de la Gestion du Logement et de l’Aide à l’Etudiant - AGLAE, est un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la gestion des aides directes et indirectes attribuées aux étudiants. Le traitement comporte un téléservice auquel les étudiants accèdent au moyen d’un compte de connexion leur permettant de déposer leur dossier social étudiant et de suivre son traitement. Les agents habilités des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires accèdent à AGLAE au moyen d’un identifiant et d’un mot de passe qui leur sont personnellement attribués par le ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche pour le traitement des dossiers de demandes d’aides.
DOI: 10.34724/casd.470.3351.v2
title: Boursiers de l'enseignement supérieur - 2018

description: L'Automatisation de la Gestion du Logement et de l’Aide à l’Etudiant - AGLAE, est un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la gestion des aides directes et indirectes attribuées aux étudiants. Le traitement comporte un téléservice auquel les étudiants accèdent au moyen d’un compte de connexion leur permettant de déposer leur dossier social étudiant et de suivre son traitement. Les agents habilités des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires accèdent à AGLAE au moyen d’un identifiant et d’un mot de passe qui leur sont personnellement attribués par le ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche pour le traitement des dossiers de demandes d’aides.
DOI: 10.34724/casd.470.3357.v2
title: Boursiers de l'enseignement supérieur - 2012

description: L'Automatisation de la Gestion du Logement et de l’Aide à l’Etudiant - AGLAE, est un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la gestion des aides directes et indirectes attribuées aux étudiants. Le traitement comporte un téléservice auquel les étudiants accèdent au moyen d’un compte de connexion leur permettant de déposer leur dossier social étudiant et de suivre son traitement. Les agents habilités des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires accèdent à AGLAE au moyen d’un identifiant et d’un mot de passe qui leur sont personnellement attribués par le ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche pour le traitement des dossiers de demandes d’aides.
DOI: 10.34724/casd.470.3716.v2
title: Boursiers de l'enseignement supérieur - 2019

description: L'Automatisation de la Gestion du Logement et de l’Aide à l’Etudiant - AGLAE, est un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la gestion des aides directes et indirectes attribuées aux étudiants. Le traitement comporte un téléservice auquel les étudiants accèdent au moyen d’un compte de connexion leur permettant de déposer leur dossier social étudiant et de suivre son traitement. Les agents habilités des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires accèdent à AGLAE au moyen d’un identifiant et d’un mot de passe qui leur sont personnellement attribués par le ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche pour le traitement des dossiers de demandes d’aides.
DOI: 10.34724/casd.470.3717.v2
title: Boursiers de l'enseignement supérieur - 2020

description: L'Automatisation de la Gestion du Logement et de l’Aide à l’Etudiant - AGLAE, est un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la gestion des aides directes et indirectes attribuées aux étudiants. Le traitement comporte un téléservice auquel les étudiants accèdent au moyen d’un compte de connexion leur permettant de déposer leur dossier social étudiant et de suivre son traitement. Les agents habilités des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires accèdent à AGLAE au moyen d’un identifiant et d’un mot de passe qui leur sont personnellement attribués par le ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche pour le traitement des dossiers de demandes d’aides.
DOI: 10.34724/casd.470.5216.v2
title: Boursiers de l'enseignement supérieur - 2021

description: L'Automatisation de la Gestion du Logement et de l’Aide à l’Etudiant - AGLAE, est un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la gestion des aides directes et indirectes attribuées aux étudiants. Le traitement comporte un téléservice auquel les étudiants accèdent au moyen d’un compte de connexion leur permettant de déposer leur dossier social étudiant et de suivre son traitement. Les agents habilités des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires accèdent à AGLAE au moyen d’un identifiant et d’un mot de passe qui leur sont personnellement attribués par le ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche pour le traitement des dossiers de demandes d’aides.
DOI: 10.34724/casd.470.5217.v2
title: Boursiers de l'enseignement supérieur - 2022

description: L'Automatisation de la Gestion du Logement et de l’Aide à l’Etudiant - AGLAE, est un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la gestion des aides directes et indirectes attribuées aux étudiants. Le traitement comporte un téléservice auquel les étudiants accèdent au moyen d’un compte de connexion leur permettant de déposer leur dossier social étudiant et de suivre son traitement. Les agents habilités des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires accèdent à AGLAE au moyen d’un identifiant et d’un mot de passe qui leur sont personnellement attribués par le ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche pour le traitement des dossiers de demandes d’aides.
DOI: 10.34724/casd.470.5713.v1
title: Boursiers de l'enseignement supérieur - 2023

description: L'Automatisation de la Gestion du Logement et de l’Aide à l’Etudiant - AGLAE, est un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la gestion des aides directes et indirectes attribuées aux étudiants. Le traitement comporte un téléservice auquel les étudiants accèdent au moyen d’un compte de connexion leur permettant de déposer leur dossier social étudiant et de suivre son traitement. Les agents habilités des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires accèdent à AGLAE au moyen d’un identifiant et d’un mot de passe qui leur sont personnellement attribués par le ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche pour le traitement des dossiers de demandes d’aides.
DOI: 10.34724/casd.471.5789.v1
title: Agence d'urbanisme de l'Agglomération de Tours - 2023

description: Le réseau des Observatoires Locaux des Loyers (OLL) met à disposition les statistiques des niveaux de loyers du parc locatif privé afin d'offrir une vision fiable des marchés locatifs locaux. Chaque observatoire des loyers collecte les loyers pratiqués sur son territoire et traite les données. Les résultats permettent de disposer de données fiables, homogènes et comparables d’un territoire à l’autre.  Les données de l’Agence d'urbanisme de l'Agglomération de Tours (ATU) rassemblent les informations sur les loyers et le parc locatif privé pour les agglomérations de Tours. Le champ d’observation porte sur les logements locatifs non meublés non professionnels et non saisonniers, non HLM quelle que soit l’ancienneté de leur(s) locataire(s).   Les informations mises à disposition portent sur le type d’habitat des logements, le type de location et de gestion, les dates de construction, le nombre de pièces et la surface habitable, le loyer mensuel observé hors charges et ramené également au mètre carré de surface habitable. Elles ont vocation à éclairer les propriétaires et les locataires, à fournir des éléments de repère aux professionnels de l’immobilier, aux investisseurs ainsi qu’aux organismes de financement, et à développer la connaissance des marchés locatifs privés, utile à l’élaboration des politiques publiques locales et nationales et aux travaux des chercheurs. Elles peuvent également contribuer à la définition de politiques publiques locales et nationales (programme local de l'habitat, zonages, plafonds Anah, encadrement des loyers) et aider les professionnels (administrateurs de biens, promoteurs).
DOI: 10.34724/casd.472.5603.v1
title: SISE Diplômés dans un établissement autre qu'universités, écoles normales supérieures, d'ingénieurs, de commerce, artistiques et culturelles - 2022

description: Le Système d’Information sur le Suivi de l’Etudiant (SISE) Inscriptions recense l’ensemble des inscriptions prises au 15 janvier de l’année N dans les différents établissement d’enseignement supérieur. Elle concerne les inscriptions prise en compte de l’année N-1 et de l’année N. Chaque inscription est relative à un étudiant repéré par son numéro INE, à un diplôme préparé repéré par son code SISE et à une localisation repérée par son numéro UAI-RNE.  Cette remontée a pour finalité de disposer d'informations sur les effectifs d'étudiants et leurs caractéristiques sociodémographiques; étudier les déroulements des cursus dans les établissements d’enseignement supérieur publics et privés; réaliser des études sur les migrations et les origines scolaires.  SISE Diplômés Enq26bis recense la diplomation des étudiants dans les écoles non rattachées aux universités (hors ingénieurs, grands établissement, ENS et écoles assimilées).
DOI: 10.34724/casd.476.5604.v1
title: SISE Diplômés ENS - 2022

description: Le Système d’Information sur le Suivi de l’Etudiant (SISE) Diplômés recense les résultats obtenus au 10 mai de l’année N. Chaque résultat est relatif à un étudiant repéré par son numéro INE, à un diplôme repéré par son code SISE et à une localisation repérée par son numéro BCE-RNE. La mise en place de cette remontée des résultats doit permettre de produire différents indicateurs à partir des seules sources d’information SISE (inscriptions universitaires et résultats), assurant donc une cohérence d’ensemble auparavant absente. Elle permet notamment : - d’analyser l’obtention de tel ou tel diplôme en fonction des caractéristiques sociodémographiques des étudiants, de leur passé scolaire ou encore de la discipline du diplôme préparé - de contribuer à l’évaluation des politiques des établissements - d’étudier différents effets spécifiques, comme celui des antennes universitaires ou de la localisation dans un type d’unité urbaine, etc. - d’analyser la présence des étudiants aux examens SISE Diplômés ENS (Ecole Normale Supérieure) recense la diplomation des étudiants dans les écoles non rattachées aux universités, dans les ENS, les écoles vétérinaires, l’école nationale supérieure du paysage de Versailles, l’école nationale de la statistique et de l’administration économique, l’institut catholique d’études supérieures et des grands établissements (hors ingénieurs, grands établissement, ENS et écoles assimilées).
DOI: 10.34724/casd.477.5607.v1
title: SISE Diplômés Instituts catholiques - 2022

description: Le Système d’Information sur le Suivi de l’Etudiant (SISE) Diplômés recense les résultats obtenus au 10 mai de l’année N. Chaque résultat est relatif à un étudiant repéré par son numéro INE, à un diplôme repéré par son code SISE et à une localisation repérée par son numéro BCE-RNE. La mise en place de cette remontée des résultats doit permettre de produire différents indicateurs à partir des seules sources d’information SISE (inscriptions universitaires et résultats), assurant donc une cohérence d’ensemble auparavant absente. Elle permet notamment : - d’analyser l’obtention de tel ou tel diplôme en fonction des caractéristiques sociodémographiques des étudiants, de leur passé scolaire ou encore de la discipline du diplôme préparé - de contribuer à l’évaluation des politiques des établissements - d’étudier différents effets spécifiques, comme celui des antennes universitaires ou de la localisation dans un type d’unité urbaine, etc. - d’analyser la présence des étudiants aux examens SISE Diplômés Instituts catholiques recense la diplomation des étudiants dans les instituts catholiques en France.
DOI: 10.34724/casd.480.5605.v1
title: SISE Diplômés Ecoles d'ingénieurs - 2022

description: Le Système d’Information sur le Suivi de l’Etudiant (SISE) Diplômés recense les résultats obtenus au 10 mai de l’année N. Chaque résultat est relatif à un étudiant repéré par son numéro INE, à un diplôme repéré par son code SISE et à une localisation repérée par son numéro BCE-RNE. La mise en place de cette remontée des résultats doit permettre de produire différents indicateurs à partir des seules sources d’information SISE (inscriptions universitaires et résultats), assurant donc une cohérence d’ensemble auparavant absente. Elle permet notamment : - d’analyser l’obtention de tel ou tel diplôme en fonction des caractéristiques sociodémographiques des étudiants, de leur passé scolaire ou encore de la discipline du diplôme préparé - de contribuer à l’évaluation des politiques des établissements - d’étudier différents effets spécifiques, comme celui des antennes universitaires ou de la localisation dans un type d’unité urbaine, etc. - d’analyser la présence des étudiants aux examens SISE Diplômés Ecoles d’ingénieurs recense la diplomation des étudiants dans l’ensemble des établissement publics et privés, quel que soit le ministère de rattachement, habilités à délivrer un titre d’ingénieurs diplômé par le Ministre de l’éducation nationale et par la commission des titres d’ingénieurs (loi du 10 juillet 1934). Seules les écoles d’ingénieurs internes aux universités remontent dans le champ SISE université.
DOI: 10.34724/casd.481.5606.v1
title: SISE Diplômés Ecoles de management - 2022

description: Le Système d’Information sur le Suivi de l’Etudiant (SISE) Diplômés recense les résultats obtenus au 10 mai de l’année N. Chaque résultat est relatif à un étudiant repéré par son numéro INE, à un diplôme repéré par son code SISE et à une localisation repérée par son numéro BCE-RNE. La mise en place de cette remontée des résultats doit permettre de produire différents indicateurs à partir des seules sources d’information SISE (inscriptions universitaires et résultats), assurant donc une cohérence d’ensemble auparavant absente. Elle permet notamment : - d’analyser l’obtention de tel ou tel diplôme en fonction des caractéristiques sociodémographiques des étudiants, de leur passé scolaire ou encore de la discipline du diplôme préparé - de contribuer à l’évaluation des politiques des établissements - d’étudier différents effets spécifiques, comme celui des antennes universitaires ou de la localisation dans un type d’unité urbaine, etc. - d’analyser la présence des étudiants aux examens SISE Diplômés Ecoles de management recense la diplomation dans l’ensemble des écoles de management gestion et vente reconnues par le ministère en charge de l’Enseignement Supérieur et habilitées à délivrer au moins un diplôme visé. Cependant les écoles délivrant principalement des formations de management et commerce ayant accepté de migrer vers une remonté de données individuelles ont été intégrées dans le contour de SISE Management.
DOI: 10.34724/casd.484.5608.v1
title: SISE Diplômés Université - 2022

description: Le Système d’Information sur le Suivi de l’Etudiant (SISE) Diplômés recense les résultats obtenus au 10 mai de l’année N. Chaque résultat est relatif à un étudiant repéré par son numéro INE, à un diplôme repéré par son code SISE et à une localisation repérée par son numéro BCE-RNE. La mise en place de cette remontée des résultats doit permettre de produire différents indicateurs à partir des seules sources d’information SISE (inscriptions universitaires et résultats), assurant donc une cohérence d’ensemble auparavant absente.  Elle permet notamment :  - d’analyser l’obtention de tel ou tel diplôme en fonction des caractéristiques sociodémographiques des étudiants, de leur passé scolaire ou encore de la discipline du diplôme préparé  - de contribuer à l’évaluation des politiques des établissements  - d’étudier différents effets spécifiques, comme celui des antennes universitaires ou de la localisation dans un type d’unité urbaine, etc.  - d’analyser la présence des étudiants aux examens.
DOI: 10.34724/casd.493.5557.v1
title: Enquête auprès des petites entreprises industrielles - 1983

description: L'EPEI était réalisée tous les quatre ans par l'Insee sur les entreprises de l'industrie manufacturière et des industries agro-alimentaires de moins de 20 salariés et de moins de 5 millions d'euros de chiffre d'affaires. Elle complète ainsi le champ couvert par l'enquête annuelle d'entreprise (EAE).
DOI: 10.34724/casd.493.5558.v1
title: Enquête auprès des petites entreprises industrielles - 1986

description: L'EPEI était réalisée tous les quatre ans par l'Insee sur les entreprises de l'industrie manufacturière et des industries agro-alimentaires de moins de 20 salariés et de moins de 5 millions d'euros de chiffre d'affaires. Elle complète ainsi le champ couvert par l'enquête annuelle d'entreprise (EAE).
DOI: 10.34724/casd.493.5559.v1
title: Enquête auprès des petites entreprises industrielles - 1988

description: L'EPEI était réalisée tous les quatre ans par l'Insee sur les entreprises de l'industrie manufacturière et des industries agro-alimentaires de moins de 20 salariés et de moins de 5 millions d'euros de chiffre d'affaires. Elle complète ainsi le champ couvert par l'enquête annuelle d'entreprise (EAE).
DOI: 10.34724/casd.493.5560.v1
title: Enquête auprès des petites entreprises industrielles - 1991

description: L'EPEI était réalisée tous les quatre ans par l'Insee sur les entreprises de l'industrie manufacturière et des industries agro-alimentaires de moins de 20 salariés et de moins de 5 millions d'euros de chiffre d'affaires. Elle complète ainsi le champ couvert par l'enquête annuelle d'entreprise (EAE).
DOI: 10.34724/casd.493.5561.v1
title: Enquête auprès des petites entreprises industrielles - 1993

description: L'EPEI était réalisée tous les quatre ans par l'Insee sur les entreprises de l'industrie manufacturière et des industries agro-alimentaires de moins de 20 salariés et de moins de 5 millions d'euros de chiffre d'affaires. Elle complète ainsi le champ couvert par l'enquête annuelle d'entreprise (EAE).
DOI: 10.34724/casd.493.5562.v1
title: Enquête auprès des petites entreprises industrielles - 1997

description: L'EPEI était réalisée tous les quatre ans par l'Insee sur les entreprises de l'industrie manufacturière et des industries agro-alimentaires de moins de 20 salariés et de moins de 5 millions d'euros de chiffre d'affaires. Elle complète ainsi le champ couvert par l'enquête annuelle d'entreprise (EAE).
DOI: 10.34724/casd.493.5563.v1
title: Enquête auprès des petites entreprises industrielles - 2001

description: L'EPEI était réalisée tous les quatre ans par l'Insee sur les entreprises de l'industrie manufacturière et des industries agro-alimentaires de moins de 20 salariés et de moins de 5 millions d'euros de chiffre d'affaires. Elle complète ainsi le champ couvert par l'enquête annuelle d'entreprise (EAE).
DOI: 10.34724/casd.495.5771.v1
title: Déclarations des revenus fonciers des particuliers (formulaire 2044) - 2020

description: Déclarations des revenus fonciers des particuliers.
DOI: 10.34724/casd.495.5772.v1
title: Déclarations des revenus fonciers des particuliers (formulaire 2044) - 2021

description: Déclarations des revenus fonciers des particuliers.
DOI: 10.34724/casd.503.5613.v1
title: Enquête Besoins en Main d'Oeuvre - 2024

description: Le questionnaire de l'enquête Besoins de Mains d'Œuvre est adressé à 2,3 millions d’établissements afin de connaître leurs besoins en recrutement par secteur d’activité et par bassin d’emploi. Cette enquête est un élément essentiel de connaissance du marché du travail. Elle permet entre autres : - d’anticiper les difficultés de recrutement ; - d’améliorer l’orientation des demandeurs d’emploi vers des formations ou des métiers en adéquation avec les besoins du marché du travail ; - d’informer les demandeurs d’emploi sur l’évolution de leur marché du travail et les métiers porteurs.
DOI: 10.34724/casd.504.5716.v1
title: Résultats aux diplômes des BTS - 2022

description: Diplômation en BTS