cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.417.3157.v1
title: Enquête trimestrielle de conjoncture dans la Promotion Immobilière - 2018

description: L'objectif de l'enquête trimestrielle de conjoncture dans la Promotion Immobilière est de fournir des informations sur la Promotion Immobilière, à des fins de diagnostic conjoncturel et de prévision à court terme de l'activité des entrepreneurs du secteur, tant sur le plan national qu'européen.
DOI: 10.34724/casd.418.3075.v1
title: Etat Civil Mariages - 1975

description: Le fichier annuel des mariages est le résultat de l'exploitation des bulletins d'état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des mariages, en France métropolitaine, dans les départements d'outre-mer et dans les collectivités de Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint Pierre-et-Miquelon. Cette source administrative permet de comptabiliser et d'étudier les mariages selon divers critères socio-démographiques des époux (ainsi que l'état civil de leurs enfants avant 2006).
DOI: 10.34724/casd.418.3076.v1
title: Etat Civil Mariages - 1976

description: Le fichier annuel des mariages est le résultat de l'exploitation des bulletins d'état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des mariages, en France métropolitaine, dans les départements d'outre-mer et dans les collectivités de Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint Pierre-et-Miquelon. Cette source administrative permet de comptabiliser et d'étudier les mariages selon divers critères socio-démographiques des époux (ainsi que l'état civil de leurs enfants avant 2006).
DOI: 10.34724/casd.73.406.v2
title: Petites coopératives agricoles et forestières - 2010

description: L’enquête Petites coopératives agricoles est le complément de l’Enquête sectorielle annuelle (ESA) sur le champ de la transformation et du commerce de gros de produits agroalimentaires.
DOI: 10.34724/casd.73.406.v3
title: Petites coopératives agricoles et forestières - 2010

description: L’enquête Petites coopératives agricoles est le complément de l’Enquête sectorielle annuelle (ESA) sur le champ de la transformation et du commerce de gros de produits agroalimentaires.
DOI: 10.34724/casd.74.2739.v1
title: Enquête sur les entreprises et le développement durable - 2016

description: Cette enquête aborde l'ensemble des piliers du développement durable (social, sociétal, environnemental …) et permet de situer et d'évaluer le champ de ces politiques. Elle répond à un besoin d'information du ministère en charge de leur animation, des organismes intermédiaires et ONG.
DOI: 10.34724/casd.74.424.v1
title: Enquête sur les entreprises et le développement durable - 2011

description: Cette enquête aborde l'ensemble des piliers du développement durable (social, sociétal, environnemental …) et permet de situer et d'évaluer le champ de ces politiques. Elle répond à un besoin d'information du ministère en charge de leur animation, des organismes intermédiaires et ONG.
DOI: 10.34724/casd.75.1740.v1
title: Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises - 2014 - situation initiale

description: Le dispositif SINE (Système d'information sur les nouvelles entreprises) permet d'analyser le profil du créateur et les conditions de démarrage des nouvelles entreprises, les conditions de développement, les problèmes rencontrés par les jeunes entreprises lors des cinq premières années de leur existence et les effets sur l'emploi des créations d'entreprises.
DOI: 10.34724/casd.320.3121.v1
title: Base non salariés - 2016

description: L'objectif de la base non-salariés est d'étudier l'emploi et les revenus d'activité des non-salariés chaque années (y compris les auto-entrepreneurs). La base permet de mesurer des effectifs de non-salariés et des niveaux de revenus par secteur d'activité détaillé et à un niveau infra-national (la commune d'activité étant connue).
DOI: 10.34724/casd.321.2570.v1
title: Enquête Consommation d’Énergie dans le secteur de la Construction - 2015

description: L’Enquête Consommation d’Énergie dans le secteur de la Construction (ECEC) permet d’affiner la connaissance statistique du secteur de la construction en termes de mix énergétique (type d’énergies consommées) et de comportement de consommation. C’est la première enquête statistique sur le sujet.
DOI: 10.34724/casd.322.2597.v1
title: Pratiques culturales en arboriculture - 2015

description: L'objectif de l'enquête est de décrire les pratiques des agriculteurs et les raisonnements conduisant à doser la fertilisation azotée et le déclenchement des interventions phytosanitaires sur les parcelles. Les données collectées permettent de renseigner certains indicateurs agri-environnementaux et notamment les indicateurs relatifs à l'usage des produits phytopharmaceutiques.
DOI: 10.34724/casd.324.512.v1
title: Enquête complémentaire sur les plantes à parfum, aromatiques et médicinales - 2000

description: En marge du recensement agricole de 2000, 43 départements réalisent une enquête complémentaire qui porte sur la culture de plantes ) parfum, aromatiques et médicinales.
DOI: 10.34724/casd.33.1368.v1
title: Panel DADS apparié avec l’EDP - 2009

description: Une approche en panel à partir du panel des agents de l'État et des DADS appariés à l’EDP (pour disposer de certaines variables socioéconomiques) permet de répondre aux questions de trajectoires salariales et de changements de secteur.
DOI: 10.34724/casd.418.3077.v1
title: Etat Civil Mariages - 1977

description: Le fichier annuel des mariages est le résultat de l'exploitation des bulletins d'état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des mariages, en France métropolitaine, dans les départements d'outre-mer et dans les collectivités de Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint Pierre-et-Miquelon. Cette source administrative permet de comptabiliser et d'étudier les mariages selon divers critères socio-démographiques des époux (ainsi que l'état civil de leurs enfants avant 2006).
DOI: 10.34724/casd.418.3078.v1
title: Etat Civil Mariages - 1978

description: Le fichier annuel des mariages est le résultat de l'exploitation des bulletins d'état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des mariages, en France métropolitaine, dans les départements d'outre-mer et dans les collectivités de Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint Pierre-et-Miquelon. Cette source administrative permet de comptabiliser et d'étudier les mariages selon divers critères socio-démographiques des époux (ainsi que l'état civil de leurs enfants avant 2006).
DOI: 10.34724/casd.418.3079.v1
title: Etat Civil Mariages - 1979

description: Le fichier annuel des mariages est le résultat de l'exploitation des bulletins d'état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des mariages, en France métropolitaine, dans les départements d'outre-mer et dans les collectivités de Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint Pierre-et-Miquelon. Cette source administrative permet de comptabiliser et d'étudier les mariages selon divers critères socio-démographiques des époux (ainsi que l'état civil de leurs enfants avant 2006).
DOI: 10.34724/casd.418.3080.v1
title: Etat Civil Mariages - 1980

description: Le fichier annuel des mariages est le résultat de l'exploitation des bulletins d'état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des mariages, en France métropolitaine, dans les départements d'outre-mer et dans les collectivités de Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint Pierre-et-Miquelon. Cette source administrative permet de comptabiliser et d'étudier les mariages selon divers critères socio-démographiques des époux (ainsi que l'état civil de leurs enfants avant 2006).
DOI: 10.34724/casd.75.1980.v1
title: Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises - 2010 - vague 2 en 2013

description: Le dispositif SINE (Système d'information sur les nouvelles entreprises) permet d'analyser le profil du créateur et les conditions de démarrage des nouvelles entreprises, les conditions de développement, les problèmes rencontrés par les jeunes entreprises lors des cinq premières années de leur existence et les effets sur l'emploi des créations d'entreprises.
DOI: 10.34724/casd.75.2179.v1
title: Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises - 2010 - vague 3 en 2015

description: Le dispositif SINE (Système d'information sur les nouvelles entreprises) permet d'analyser le profil du créateur et les conditions de démarrage des nouvelles entreprises, les conditions de développement, les problèmes rencontrés par les jeunes entreprises lors des cinq premières années de leur existence et les effets sur l'emploi des créations d'entreprises.
DOI: 10.34724/casd.75.2264.v1
title: Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises - 1998 - vague 2 en 2001

description: Le dispositif SINE (Système d'information sur les nouvelles entreprises) permet d'analyser le profil du créateur et les conditions de démarrage des nouvelles entreprises, les conditions de développement, les problèmes rencontrés par les jeunes entreprises lors des cinq premières années de leur existence et les effets sur l'emploi des créations d'entreprises.
DOI: 10.34724/casd.75.2265.v1
title: Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises - 1998 - vague 3 en 2003

description: Le dispositif SINE (Système d'information sur les nouvelles entreprises) permet d'analyser le profil du créateur et les conditions de démarrage des nouvelles entreprises, les conditions de développement, les problèmes rencontrés par les jeunes entreprises lors des cinq premières années de leur existence et les effets sur l'emploi des créations d'entreprises.
DOI: 10.34724/casd.33.449.v1
title: Panel DADS apparié avec l’EDP - 2010

description: Une approche en panel à partir du panel des agents de l'État et des DADS appariés à l’EDP (pour disposer de certaines variables socioéconomiques) permet de répondre aux questions de trajectoires salariales et de changements de secteur.
DOI: 10.34724/casd.418.3081.v1
title: Etat Civil Mariages - 1981

description: Le fichier annuel des mariages est le résultat de l'exploitation des bulletins d'état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des mariages, en France métropolitaine, dans les départements d'outre-mer et dans les collectivités de Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint Pierre-et-Miquelon. Cette source administrative permet de comptabiliser et d'étudier les mariages selon divers critères socio-démographiques des époux (ainsi que l'état civil de leurs enfants avant 2006).
DOI: 10.34724/casd.418.3082.v1
title: Etat Civil Mariages - 1982

description: Le fichier annuel des mariages est le résultat de l'exploitation des bulletins d'état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des mariages, en France métropolitaine, dans les départements d'outre-mer et dans les collectivités de Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint Pierre-et-Miquelon. Cette source administrative permet de comptabiliser et d'étudier les mariages selon divers critères socio-démographiques des époux (ainsi que l'état civil de leurs enfants avant 2006).
DOI: 10.34724/casd.418.3083.v1
title: Etat Civil Mariages - 1983

description: Le fichier annuel des mariages est le résultat de l'exploitation des bulletins d'état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des mariages, en France métropolitaine, dans les départements d'outre-mer et dans les collectivités de Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint Pierre-et-Miquelon. Cette source administrative permet de comptabiliser et d'étudier les mariages selon divers critères socio-démographiques des époux (ainsi que l'état civil de leurs enfants avant 2006).
DOI: 10.34724/casd.418.3084.v1
title: Etat Civil Mariages - 1984

description: Le fichier annuel des mariages est le résultat de l'exploitation des bulletins d'état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des mariages, en France métropolitaine, dans les départements d'outre-mer et dans les collectivités de Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint Pierre-et-Miquelon. Cette source administrative permet de comptabiliser et d'étudier les mariages selon divers critères socio-démographiques des époux (ainsi que l'état civil de leurs enfants avant 2006).
DOI: 10.34724/casd.75.2266.v1
title: Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises - 1994 - vague 2 en 1997

description: Le dispositif SINE (Système d'information sur les nouvelles entreprises) permet d'analyser le profil du créateur et les conditions de démarrage des nouvelles entreprises, les conditions de développement, les problèmes rencontrés par les jeunes entreprises lors des cinq premières années de leur existence et les effets sur l'emploi des créations d'entreprises.
DOI: 10.34724/casd.75.2267.v1
title: Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises - 1994 - vague 3 en 1999

description: Le dispositif SINE (Système d'information sur les nouvelles entreprises) permet d'analyser le profil du créateur et les conditions de démarrage des nouvelles entreprises, les conditions de développement, les problèmes rencontrés par les jeunes entreprises lors des cinq premières années de leur existence et les effets sur l'emploi des créations d'entreprises.
DOI: 10.34724/casd.75.2806.v1
title: Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises - 2014 - vague 2 en 2017

description: Le dispositif SINE (Système d'information sur les nouvelles entreprises) permet d'analyser le profil du créateur et les conditions de démarrage des nouvelles entreprises, les conditions de développement, les problèmes rencontrés par les jeunes entreprises lors des cinq premières années de leur existence et les effets sur l'emploi des créations d'entreprises.
DOI: 10.34724/casd.75.427.v1
title: Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises - 2006 - situation initiale

description: Le dispositif SINE (Système d'information sur les nouvelles entreprises) permet d'analyser le profil du créateur et les conditions de démarrage des nouvelles entreprises, les conditions de développement, les problèmes rencontrés par les jeunes entreprises lors des cinq premières années de leur existence et les effets sur l'emploi des créations d'entreprises.
DOI: 10.34724/casd.331.2602.v1
title: Locaux non-assujettis à la CFE - 2015

description: Ce fichier recense les locaux commerciaux et professionnels dépourvus d'imposition à la CFE au titre de l’année N. Locaux exonérés de plein droit de la CFE Locaux occupés par une administration Locaux professionnels vacants
DOI: 10.34724/casd.331.2603.v1
title: Locaux non-assujettis à la CFE - 2016

description: Ce fichier recense les locaux commerciaux et professionnels dépourvus d'imposition à la CFE au titre de l’année N. Locaux exonérés de plein droit de la CFE Locaux occupés par une administration Locaux professionnels vacants
DOI: 10.34724/casd.331.2604.v1
title: Locaux non-assujettis à la CFE - 2017

description: Ce fichier recense les locaux commerciaux et professionnels dépourvus d'imposition à la CFE au titre de l’année N. Locaux exonérés de plein droit de la CFE Locaux occupés par une administration Locaux professionnels vacants
DOI: 10.34724/casd.332.2613.v1
title: Déclarations de taxe sur les salaires n°2502 - 2004

description: La déclaration n°2502-SD permet la liquidation et la régularisation de la taxe sur les salaires. Ce formulaire récapitule l'ensemble des éléments déclarés au cours de l'année 2017 sur les relevés de versements mensuels ou trimestriels.
DOI: 10.34724/casd.418.3085.v1
title: Etat Civil Mariages - 1985

description: Le fichier annuel des mariages est le résultat de l'exploitation des bulletins d'état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des mariages, en France métropolitaine, dans les départements d'outre-mer et dans les collectivités de Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint Pierre-et-Miquelon. Cette source administrative permet de comptabiliser et d'étudier les mariages selon divers critères socio-démographiques des époux (ainsi que l'état civil de leurs enfants avant 2006).
DOI: 10.34724/casd.418.3086.v1
title: Etat Civil Mariages - 1986

description: Le fichier annuel des mariages est le résultat de l'exploitation des bulletins d'état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des mariages, en France métropolitaine, dans les départements d'outre-mer et dans les collectivités de Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint Pierre-et-Miquelon. Cette source administrative permet de comptabiliser et d'étudier les mariages selon divers critères socio-démographiques des époux (ainsi que l'état civil de leurs enfants avant 2006).
DOI: 10.34724/casd.418.3087.v1
title: Etat Civil Mariages - 1987

description: Le fichier annuel des mariages est le résultat de l'exploitation des bulletins d'état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des mariages, en France métropolitaine, dans les départements d'outre-mer et dans les collectivités de Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint Pierre-et-Miquelon. Cette source administrative permet de comptabiliser et d'étudier les mariages selon divers critères socio-démographiques des époux (ainsi que l'état civil de leurs enfants avant 2006).
DOI: 10.34724/casd.75.428.v1
title: Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises - 2006 - vague 2 en 2009

description: Le dispositif SINE (Système d'information sur les nouvelles entreprises) permet d'analyser le profil du créateur et les conditions de démarrage des nouvelles entreprises, les conditions de développement, les problèmes rencontrés par les jeunes entreprises lors des cinq premières années de leur existence et les effets sur l'emploi des créations d'entreprises.
DOI: 10.34724/casd.75.701.v1
title: Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises - 2010 - situation initiale

description: Le dispositif SINE (Système d'information sur les nouvelles entreprises) permet d'analyser le profil du créateur et les conditions de démarrage des nouvelles entreprises, les conditions de développement, les problèmes rencontrés par les jeunes entreprises lors des cinq premières années de leur existence et les effets sur l'emploi des créations d'entreprises.
DOI: 10.34724/casd.75.702.v1
title: Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises - 2002 - vague 2 en 2005

description: Le dispositif SINE (Système d'information sur les nouvelles entreprises) permet d'analyser le profil du créateur et les conditions de démarrage des nouvelles entreprises, les conditions de développement, les problèmes rencontrés par les jeunes entreprises lors des cinq premières années de leur existence et les effets sur l'emploi des créations d'entreprises.
DOI: 10.34724/casd.332.2614.v1
title: Déclarations de taxe sur les salaires n°2502 - 2005

description: La déclaration n°2502-SD permet la liquidation et la régularisation de la taxe sur les salaires. Ce formulaire récapitule l'ensemble des éléments déclarés au cours de l'année 2017 sur les relevés de versements mensuels ou trimestriels.
DOI: 10.34724/casd.332.2615.v1
title: Déclarations de taxe sur les salaires n°2502 - 2006

description: La déclaration n°2502-SD permet la liquidation et la régularisation de la taxe sur les salaires. Ce formulaire récapitule l'ensemble des éléments déclarés au cours de l'année 2017 sur les relevés de versements mensuels ou trimestriels.
DOI: 10.34724/casd.332.2616.v1
title: Déclarations de taxe sur les salaires n°2502 - 2007

description: La déclaration n°2502-SD permet la liquidation et la régularisation de la taxe sur les salaires. Ce formulaire récapitule l'ensemble des éléments déclarés au cours de l'année 2017 sur les relevés de versements mensuels ou trimestriels.
DOI: 10.34724/casd.418.3088.v1
title: Etat Civil Mariages - 1988

description: Le fichier annuel des mariages est le résultat de l'exploitation des bulletins d'état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des mariages, en France métropolitaine, dans les départements d'outre-mer et dans les collectivités de Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint Pierre-et-Miquelon. Cette source administrative permet de comptabiliser et d'étudier les mariages selon divers critères socio-démographiques des époux (ainsi que l'état civil de leurs enfants avant 2006).
DOI: 10.34724/casd.418.3089.v1
title: Etat Civil Mariages - 1989

description: Le fichier annuel des mariages est le résultat de l'exploitation des bulletins d'état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des mariages, en France métropolitaine, dans les départements d'outre-mer et dans les collectivités de Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint Pierre-et-Miquelon. Cette source administrative permet de comptabiliser et d'étudier les mariages selon divers critères socio-démographiques des époux (ainsi que l'état civil de leurs enfants avant 2006).
DOI: 10.34724/casd.418.3090.v1
title: Etat Civil Mariages - 1990

description: Le fichier annuel des mariages est le résultat de l'exploitation des bulletins d'état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des mariages, en France métropolitaine, dans les départements d'outre-mer et dans les collectivités de Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint Pierre-et-Miquelon. Cette source administrative permet de comptabiliser et d'étudier les mariages selon divers critères socio-démographiques des époux (ainsi que l'état civil de leurs enfants avant 2006).
DOI: 10.34724/casd.418.3091.v1
title: Etat Civil Mariages - 1991

description: Le fichier annuel des mariages est le résultat de l'exploitation des bulletins d'état civil envoyés par les mairies ayant enregistré des mariages, en France métropolitaine, dans les départements d'outre-mer et dans les collectivités de Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint Pierre-et-Miquelon. Cette source administrative permet de comptabiliser et d'étudier les mariages selon divers critères socio-démographiques des époux (ainsi que l'état civil de leurs enfants avant 2006).
DOI: 10.34724/casd.75.703.v1
title: Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises - 2002 - vague 3 en 2007

description: Le dispositif SINE (Système d'information sur les nouvelles entreprises) permet d'analyser le profil du créateur et les conditions de démarrage des nouvelles entreprises, les conditions de développement, les problèmes rencontrés par les jeunes entreprises lors des cinq premières années de leur existence et les effets sur l'emploi des créations d'entreprises.
DOI: 10.34724/casd.75.817.v1
title: Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises - 1998 - situation initiale

description: Le dispositif SINE (Système d'information sur les nouvelles entreprises) permet d'analyser le profil du créateur et les conditions de démarrage des nouvelles entreprises, les conditions de développement, les problèmes rencontrés par les jeunes entreprises lors des cinq premières années de leur existence et les effets sur l'emploi des créations d'entreprises.
DOI: 10.34724/casd.75.818.v1
title: Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises - 2002 - situation initiale

description: Le dispositif SINE (Système d'information sur les nouvelles entreprises) permet d'analyser le profil du créateur et les conditions de démarrage des nouvelles entreprises, les conditions de développement, les problèmes rencontrés par les jeunes entreprises lors des cinq premières années de leur existence et les effets sur l'emploi des créations d'entreprises.
DOI: 10.34724/casd.75.819.v1
title: Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises - 1994 - situation initiale

description: Le dispositif SINE (Système d'information sur les nouvelles entreprises) permet d'analyser le profil du créateur et les conditions de démarrage des nouvelles entreprises, les conditions de développement, les problèmes rencontrés par les jeunes entreprises lors des cinq premières années de leur existence et les effets sur l'emploi des créations d'entreprises.
DOI: 10.34724/casd.75.861.v1
title: Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises - 2006 - vague 3 en 2011

description: Le dispositif SINE (Système d'information sur les nouvelles entreprises) permet d'analyser le profil du créateur et les conditions de démarrage des nouvelles entreprises, les conditions de développement, les problèmes rencontrés par les jeunes entreprises lors des cinq premières années de leur existence et les effets sur l'emploi des créations d'entreprises.