cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.38.2782.v1
title: Production commercialisée des industries agricoles alimentaires - 2017

description: Enquête exhaustive auprès des entreprises ayant une activité agroalimentaire d'au moins 20 salariés en France. Elle porte sur les ventes (en quantité physique et en valeur) sur le marché intérieur et à l'exportation des produits fabriqués par l'entreprise sur le territoire national métropolitain et les DOM (TOM exclus). Sont exclus les produits achetés et revendus en l'état (activités de négoce) ainsi que les activités de simple conditionnement ou reconditionnement.
DOI: 10.34724/casd.380.2887.v1
title: Enquête Santé et Protection Sociale - SNDS-PrestationsFines - 2010

description: Enquête Santé et Protection Sociale appariée avec les données de consommations de soins du SNDS au niveau le plus détaillé.
DOI: 10.34724/casd.380.2888.v1
title: Enquête Santé et Protection Sociale - SNDS-PrestationsFines - 2012

description: Enquête Santé et Protection Sociale appariée avec les données de consommations de soins du SNDS au niveau le plus détaillé.
DOI: 10.34724/casd.380.2888.v2
title: Enquête Santé et Protection Sociale - SNDS-PrestationsFines - 2012

description: Enquête Santé et Protection Sociale appariée avec les données de consommations de soins du SNDS au niveau le plus détaillé.
DOI: 10.34724/casd.62.2717.v1
title: Enquête points de vente - 2014

description: L'enquête Points de vente est une enquête complémentaire à l'enquête annuelle d'entreprise sur le champ du commerce (EAE-Commerce) : elle permet de recueillir de l'information au niveau des établissements alors que l'EAE recueille l'information au niveau global de l'entreprise.
DOI: 10.34724/casd.62.323.v1
title: Enquête points de vente - 2004

description: L'enquête Points de vente est une enquête complémentaire à l'enquête annuelle d'entreprise sur le champ du commerce (EAE-Commerce) : elle permet de recueillir de l'information au niveau des établissements alors que l'EAE recueille l'information au niveau global de l'entreprise.
DOI: 10.34724/casd.62.324.v1
title: Enquête points de vente - 2009

description: L'enquête Points de vente est une enquête complémentaire à l'enquête annuelle d'entreprise sur le champ du commerce (EAE-Commerce) : elle permet de recueillir de l'information au niveau des établissements alors que l'EAE recueille l'information au niveau global de l'entreprise.
DOI: 10.34724/casd.63.1158.v1
title: Pratiques culturales en prairie - 2011

description: Elle constitue un outil majeur de description des pratiques des exploitants agricoles. Les résultats sont utilisés en particulier pour éclairer sur l’impact des pratiques agricoles sur l’environnement. En 2017, les données de l'enquête sur les pratiques culturales en prairies sont regroupées avec celles des pratiques culturales en grandes cultures, au sein des mêmes fichiers.
DOI: 10.34724/casd.63.325.v1
title: Pratiques culturales en prairie - 2006

description: Elle constitue un outil majeur de description des pratiques des exploitants agricoles. Les résultats sont utilisés en particulier pour éclairer sur l’impact des pratiques agricoles sur l’environnement. En 2017, les données de l'enquête sur les pratiques culturales en prairies sont regroupées avec celles des pratiques culturales en grandes cultures, au sein des mêmes fichiers.
DOI: 10.34724/casd.63.333.v1
title: Pratiques culturales en prairie - 1998

description: Elle constitue un outil majeur de description des pratiques des exploitants agricoles. Les résultats sont utilisés en particulier pour éclairer sur l’impact des pratiques agricoles sur l’environnement. En 2017, les données de l'enquête sur les pratiques culturales en prairies sont regroupées avec celles des pratiques culturales en grandes cultures, au sein des mêmes fichiers.
DOI: 10.34724/casd.158.2629.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - MED_2017

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.158.2630.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - MED_ATU_2017

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.158.2631.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - RESUMES_ANONYMES_2017

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.158.2632.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - DMI_2017

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.158.2636.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - RESUMES_STANDARDISES_FACTURES_ANONYMES_STC_2017

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.158.2637.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - ANO_ACE_2017

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.218.2144.v1
title: Créations d'établissements - 2006

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.218.2145.v1
title: Créations d'établissements - 2007

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.218.2146.v1
title: Créations d'établissements - 2008

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.289.2485.v1
title: Données sur les Mesures agro-environnementales de 2000 à 2006 - 2000-2006

description: Ensembles des mesures agro-environnementales souscrites entre 2000 et 2006, comprenant CTE/CAD/PHAE/PMSEE
DOI: 10.34724/casd.289.2485.v2
title: Données sur les Mesures agro-environnementales de 2000 à 2006 - 2000-2006

description: Ensembles des mesures agro-environnementales souscrites entre 2000 et 2006, comprenant CTE/CAD/PHAE/PMSEE
DOI: 10.34724/casd.29.106.v1
title: Enquêtes sur la structure des salaires - 2002

description: Les enquêtes Structure des salaires évaluent l'effet des caractéristiques des salariés et des employeurs sur le niveau des salaires et sur le mode de rémunération des salariés.
DOI: 10.34724/casd.380.2889.v1
title: Enquête Santé et Protection Sociale - SNDS-PrestationsFines - 2014

description: Enquête Santé et Protection Sociale appariée avec les données de consommations de soins du SNDS au niveau le plus détaillé.
DOI: 10.34724/casd.380.2889.v2
title: Enquête Santé et Protection Sociale - SNDS-PrestationsFines - 2014

description: Enquête Santé et Protection Sociale appariée avec les données de consommations de soins du SNDS au niveau le plus détaillé.
DOI: 10.34724/casd.381.2884.v1
title: Enquête Santé et Protection Sociale - SNDS-GrandsPostes - 2010

description: Enquête Santé et Protection Sociale appariée avec les données de consommation de soins du SNDS regroupées par grands postes.
DOI: 10.34724/casd.381.2885.v1
title: Enquête Santé et Protection Sociale - SNDS-GrandsPostes - 2012

description: Enquête Santé et Protection Sociale appariée avec les données de consommation de soins du SNDS regroupées par grands postes.
DOI: 10.34724/casd.64.1414.v1
title: Enquête logement - 2013

description: L'enquête Logement existe depuis 1955 et concerne 43 000 logements en 2006. Elle décrit le parc de logements et les conditions d'occupation par les ménages de leur résidence principale. Elle permet également de mesurer le coût du logement que supportent les différents types de ménages.
DOI: 10.34724/casd.64.1414.v2
title: Enquête logement - 2013

description: L'enquête Logement existe depuis 1955 et concerne 43 000 logements en 2006. Elle décrit le parc de logements et les conditions d'occupation par les ménages de leur résidence principale. Elle permet également de mesurer le coût du logement que supportent les différents types de ménages.
DOI: 10.34724/casd.64.2448.v1
title: Enquête logement - 2013_Mayotte

description: L'enquête Logement existe depuis 1955 et concerne 43 000 logements en 2006. Elle décrit le parc de logements et les conditions d'occupation par les ménages de leur résidence principale. Elle permet également de mesurer le coût du logement que supportent les différents types de ménages.
DOI: 10.34724/casd.64.2448.v2
title: Enquête logement - 2013_Mayotte

description: L'enquête Logement existe depuis 1955 et concerne 43 000 logements en 2006. Elle décrit le parc de logements et les conditions d'occupation par les ménages de leur résidence principale. Elle permet également de mesurer le coût du logement que supportent les différents types de ménages.
DOI: 10.34724/casd.64.3194.v1
title: Enquête logement - 1970

description: L'enquête Logement existe depuis 1955 et concerne 43 000 logements en 2006. Elle décrit le parc de logements et les conditions d'occupation par les ménages de leur résidence principale. Elle permet également de mesurer le coût du logement que supportent les différents types de ménages.
DOI: 10.34724/casd.158.2638.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - MED_OQN_2017

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.158.2978.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - RESUMES_ANONYMES_2018

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.158.2979.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - ANO_ACE_2018

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.158.2980.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - DMI_2018

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.158.2981.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - FICHIERS_CHAINAGE_ANO_2018

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.158.2982.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - MED_2018

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.218.2390.v1
title: Créations d'établissements - 2016

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.218.2454.v1
title: Créations d'établissements - 1988

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.218.2455.v1
title: Créations d'établissements - 1989

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.218.2456.v1
title: Créations d'établissements - 1990

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.218.2465.v1
title: Créations d'établissements - 1987

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.29.489.v1
title: Enquêtes sur la structure des salaires - 1972

description: Les enquêtes Structure des salaires évaluent l'effet des caractéristiques des salariés et des employeurs sur le niveau des salaires et sur le mode de rémunération des salariés.
DOI: 10.34724/casd.29.491.v1
title: Enquêtes sur la structure des salaires - 1986

description: Les enquêtes Structure des salaires évaluent l'effet des caractéristiques des salariés et des employeurs sur le niveau des salaires et sur le mode de rémunération des salariés.
DOI: 10.34724/casd.29.87.v1
title: Enquêtes sur la structure des salaires - 1994

description: Les enquêtes Structure des salaires évaluent l'effet des caractéristiques des salariés et des employeurs sur le niveau des salaires et sur le mode de rémunération des salariés.
DOI: 10.34724/casd.290.2486.v1
title: Données sur les Mesures agro-environnementales de 2007 à 2014 - 2007-2014

description: Ensembles des Mesures agro-environnementales souscrites entre 2007 et 2014
DOI: 10.34724/casd.381.2886.v1
title: Enquête Santé et Protection Sociale - SNDS-GrandsPostes - 2014

description: Enquête Santé et Protection Sociale appariée avec les données de consommation de soins du SNDS regroupées par grands postes.
DOI: 10.34724/casd.382.2881.v1
title: Mesure d’Audience et de la Représentativité Syndicale - 2009-2012

description: La base administrative MARS (Mesure d’Audience et de la Représentativité Syndicale) a pour première fonction de permettre de mesurer la représentativité des syndicats en France. C’est une base qui regroupe des informations sur les élections professionnelles (hors fonction publique) qui se tiennent en France. Les données qui apparaissent dans la base MARS sont tirées des procès-verbaux d’élections dont un exemplaire est transmis au Centre de Traitement des Elections Professionnelles (CTEP), outre l’inspection du travail. La mission du CTEP est confiée à un prestataire (Docapost) qui assure la numérisation des données et leur organisation en fichiers. Les fichiers de la base MARS sont extraits tous les quatre ans à l’issue de cycles, coïncidant avec les échéances de calcul de représentativité des syndicats.