cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.382.2882.v1
title: Mesure d’Audience et de la Représentativité Syndicale - 2013-2016

description: La base administrative MARS (Mesure d’Audience et de la Représentativité Syndicale) a pour première fonction de permettre de mesurer la représentativité des syndicats en France. C’est une base qui regroupe des informations sur les élections professionnelles (hors fonction publique) qui se tiennent en France. Les données qui apparaissent dans la base MARS sont tirées des procès-verbaux d’élections dont un exemplaire est transmis au Centre de Traitement des Elections Professionnelles (CTEP), outre l’inspection du travail. La mission du CTEP est confiée à un prestataire (Docapost) qui assure la numérisation des données et leur organisation en fichiers. Les fichiers de la base MARS sont extraits tous les quatre ans à l’issue de cycles, coïncidant avec les échéances de calcul de représentativité des syndicats.
DOI: 10.34724/casd.64.3195.v1
title: Enquête logement - 1973

description: L'enquête Logement existe depuis 1955 et concerne 43 000 logements en 2006. Elle décrit le parc de logements et les conditions d'occupation par les ménages de leur résidence principale. Elle permet également de mesurer le coût du logement que supportent les différents types de ménages.
DOI: 10.34724/casd.64.3196.v1
title: Enquête logement - 1978

description: L'enquête Logement existe depuis 1955 et concerne 43 000 logements en 2006. Elle décrit le parc de logements et les conditions d'occupation par les ménages de leur résidence principale. Elle permet également de mesurer le coût du logement que supportent les différents types de ménages.
DOI: 10.34724/casd.64.326.v1
title: Enquête logement - 1984

description: L'enquête Logement existe depuis 1955 et concerne 43 000 logements en 2006. Elle décrit le parc de logements et les conditions d'occupation par les ménages de leur résidence principale. Elle permet également de mesurer le coût du logement que supportent les différents types de ménages.
DOI: 10.34724/casd.64.327.v1
title: Enquête logement - 1988

description: L'enquête Logement existe depuis 1955 et concerne 43 000 logements en 2006. Elle décrit le parc de logements et les conditions d'occupation par les ménages de leur résidence principale. Elle permet également de mesurer le coût du logement que supportent les différents types de ménages.
DOI: 10.34724/casd.158.2982.v2
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - MED_2018

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.158.2983.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - MED_ATU_2018

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.158.2984.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - RESUMES_STANDARDISES_FACTURES_ANONYMES_STC_2018

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.218.2529.v1
title: Créations d'établissements - 2017

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.218.2871.v1
title: Créations d'établissements - 2018

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.218.595.v1
title: Créations d'établissements - 2000

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.218.596.v1
title: Créations d'établissements - 2009

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.291.2487.v1
title: Données sur les Mesures agro-environnementales de 2007 à 2014 format SIG - 2007-2014

description: Ensemble des Mesures agro-souscrites entre 2007 et 2014 format SIG (Système d'Information Géographique)
DOI: 10.34724/casd.292.2488.v1
title: Bénéficiaires du Règlement de Développement Rural européen RDR2 - 2007-2014

description: Ensemble des bénéficiaires et paiement au titre du Règlement de Développement Rural européen 2007-2013 (RDR2)
DOI: 10.34724/casd.294.1943.v1
title: Conditions de Travail - Volet Individus - 1984

description: Les enquêtes sur les conditions de travail portent sur l'organisation du temps de travail, les contraintes physiques, préventions et accidents, l'organisation du travail, la santé...
DOI: 10.34724/casd.294.1944.v1
title: Conditions de Travail - Volet Individus - 1991

description: Les enquêtes sur les conditions de travail portent sur l'organisation du temps de travail, les contraintes physiques, préventions et accidents, l'organisation du travail, la santé...
DOI: 10.34724/casd.383.2898.v1
title: Agence départementale d'information sur le logement de la Charente-Maritime - 2017

description: Données de l'observatoire local des loyers du parc privé : La Rochelle
DOI: 10.34724/casd.383.2952.v1
title: Agence départementale d'information sur le logement de la Charente-Maritime - 2016

description: Données de l'observatoire local des loyers du parc privé : La Rochelle
DOI: 10.34724/casd.384.2896.v1
title: Agence départementale d'information sur le logement du Gard - 2017

description: Données de l'observatoire local des loyers du parc privé : Métropole de Nîmes
DOI: 10.34724/casd.384.2897.v1
title: Agence départementale d'information sur le logement du Gard - 2018

description: Données de l'observatoire local des loyers du parc privé : Métropole de Nîmes
DOI: 10.34724/casd.64.328.v1
title: Enquête logement - 1992

description: L'enquête Logement existe depuis 1955 et concerne 43 000 logements en 2006. Elle décrit le parc de logements et les conditions d'occupation par les ménages de leur résidence principale. Elle permet également de mesurer le coût du logement que supportent les différents types de ménages.
DOI: 10.34724/casd.64.329.v1
title: Enquête logement - 1996

description: L'enquête Logement existe depuis 1955 et concerne 43 000 logements en 2006. Elle décrit le parc de logements et les conditions d'occupation par les ménages de leur résidence principale. Elle permet également de mesurer le coût du logement que supportent les différents types de ménages.
DOI: 10.34724/casd.64.330.v1
title: Enquête logement - 2002

description: L'enquête Logement existe depuis 1955 et concerne 43 000 logements en 2006. Elle décrit le parc de logements et les conditions d'occupation par les ménages de leur résidence principale. Elle permet également de mesurer le coût du logement que supportent les différents types de ménages.
DOI: 10.34724/casd.64.331.v1
title: Enquête logement - 2006

description: L'enquête Logement existe depuis 1955 et concerne 43 000 logements en 2006. Elle décrit le parc de logements et les conditions d'occupation par les ménages de leur résidence principale. Elle permet également de mesurer le coût du logement que supportent les différents types de ménages.
DOI: 10.34724/casd.65.1206.v1
title: Pratiques culturales en viticulture - 2013-2014

description: L’enquête sur les pratiques culturales des viticulteurs a été réalisée pour la première fois en 2006 par les services statistiques du ministère de l’Agriculture dans le cadre d’une convention conclue entre le ministère de l’Agriculture et de la Pêche, Viniflhor et l’Ifen. Elle complète la version 2006 des enquêtes réalisées sur les grandes cultures. Elle constitue un outil majeur de description des pratiques des viticulteurs.
DOI: 10.34724/casd.65.1206.v2
title: Pratiques culturales en viticulture - 2013-2014

description: L’enquête sur les pratiques culturales des viticulteurs a été réalisée pour la première fois en 2006 par les services statistiques du ministère de l’Agriculture dans le cadre d’une convention conclue entre le ministère de l’Agriculture et de la Pêche, Viniflhor et l’Ifen. Elle complète la version 2006 des enquêtes réalisées sur les grandes cultures. Elle constitue un outil majeur de description des pratiques des viticulteurs.
DOI: 10.34724/casd.158.2994.v1
title: Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie - MED_OQN_2018

description: L'activité de soins en hospitalisation de courte durée, dite aussi de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO), se répartit entre le secteur public (les hôpitaux) et le secteur privé (les cliniques). Cette activité fait l'objet d'un recueil systématique d'informations administratives, médicales et économiques réalisé à l'issue de chaque séjour d'un patient. Ce recueil, qu'on appelle « Programme de médicalisation des systèmes d'information » (PMSI-MCO), a pour finalité première de servir d'assiette au financement équitable des établissements de soins. Il alimente par ailleurs le Système national des données de santé (SNDS) mis à la disposition des organismes publics et privés qui en font la demande pour tous travaux ou recherches d'intérêt public.
DOI: 10.34724/casd.159.1633.v1
title: Hospitalisation à domicile - FICHCOMP_MED_2011

description: Les spécificités de ce recueil d'information, par comparaison à ceux réalisés par les autres champs de l'hospitalisation, concernent la nature de certaines informations colligées : mode de prise en charge, principal et associé, indice d'état général. L'analyse est fondée sur le recueil d'informations standardisées qui constitue le résumé par sous-séquence (RPSS) qui devient le résumé anonyme par sous-séquence (RAPSS).
DOI: 10.34724/casd.159.1667.v1
title: Hospitalisation à domicile - RESUMES_ANONYMES_2010

description: Les spécificités de ce recueil d'information, par comparaison à ceux réalisés par les autres champs de l'hospitalisation, concernent la nature de certaines informations colligées : mode de prise en charge, principal et associé, indice d'état général. L'analyse est fondée sur le recueil d'informations standardisées qui constitue le résumé par sous-séquence (RPSS) qui devient le résumé anonyme par sous-séquence (RAPSS).
DOI: 10.34724/casd.218.597.v1
title: Créations d'établissements - 2010

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.218.598.v1
title: Créations d'établissements - 1994

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.218.599.v1
title: Créations d'établissements - 1995

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.218.600.v1
title: Créations d'établissements - 1996

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.218.601.v1
title: Créations d'établissements - 1997

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.294.1945.v1
title: Conditions de Travail - Volet Individus - 2005

description: Les enquêtes sur les conditions de travail portent sur l'organisation du temps de travail, les contraintes physiques, préventions et accidents, l'organisation du travail, la santé...
DOI: 10.34724/casd.294.1945.v2
title: Conditions de Travail - Volet Individus - 2005

description: Les enquêtes sur les conditions de travail portent sur l'organisation du temps de travail, les contraintes physiques, préventions et accidents, l'organisation du travail, la santé...
DOI: 10.34724/casd.384.2950.v1
title: Agence départementale d'information sur le logement du Gard - 2016

description: Données de l'observatoire local des loyers du parc privé : Métropole de Nîmes
DOI: 10.34724/casd.385.2894.v1
title: Agence départementale d'information sur le logement du Morbihan - 2017

description: Données de l'oservatoire local des loyers du parc privé : Vannes, Lorient et Auray Quiberon
DOI: 10.34724/casd.385.2895.v1
title: Agence départementale d'information sur le logement du Morbihan - 2018

description: Données de l'oservatoire local des loyers du parc privé : Vannes, Lorient et Auray Quiberon
DOI: 10.34724/casd.386.2893.v1
title: Agence départementale d'information sur le logement du Var - 2017

description: Données de l'observatoire local des loyers du parc privé : Toulon, Draguignan et Fréjus
DOI: 10.34724/casd.386.2944.v1
title: Agence départementale d'information sur le logement du Var - 2016

description: Données de l'observatoire local des loyers du parc privé : Toulon, Draguignan et Fréjus
DOI: 10.34724/casd.387.2915.v1
title: Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise - 2016

description: Données de l'observatoire local des loyers du parc privé : Métropole de Lyon
DOI: 10.34724/casd.66.1176.v1
title: Réseau d'Information Comptable Agricole - 2013

description: Le RICA (Réseau d'Information Comptable Agricole) est un instrument permettant d'évaluer le revenu des exploitations agricoles et les impacts de la politique agricole commune.
DOI: 10.34724/casd.159.1668.v1
title: Hospitalisation à domicile - RESUMES_ANONYMES_2011

description: Les spécificités de ce recueil d'information, par comparaison à ceux réalisés par les autres champs de l'hospitalisation, concernent la nature de certaines informations colligées : mode de prise en charge, principal et associé, indice d'état général. L'analyse est fondée sur le recueil d'informations standardisées qui constitue le résumé par sous-séquence (RPSS) qui devient le résumé anonyme par sous-séquence (RAPSS).
DOI: 10.34724/casd.159.1669.v1
title: Hospitalisation à domicile - RESUMES_ANONYMES_2012

description: Les spécificités de ce recueil d'information, par comparaison à ceux réalisés par les autres champs de l'hospitalisation, concernent la nature de certaines informations colligées : mode de prise en charge, principal et associé, indice d'état général. L'analyse est fondée sur le recueil d'informations standardisées qui constitue le résumé par sous-séquence (RPSS) qui devient le résumé anonyme par sous-séquence (RAPSS).
DOI: 10.34724/casd.218.602.v1
title: Créations d'établissements - 1998

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.218.603.v1
title: Créations d'établissements - 1999

description: Les fichiers annuels de créations d'établissements sont constitués à partir du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene). Ils couvrent la France Métropolitaine et les Dom. Les données de l'année N sont disponibles en N+1. La définition de la création d'établissements s'appuie sur les concepts harmonisés au niveau européen : elle correspond à la mise en oeuvre de nouveaux moyens de production.
DOI: 10.34724/casd.219.1848.v1
title: Stocks d'entreprises et d'établissements - 1993

description: Les bases de stocks issues du Répertoire des entreprises et des établissements (REE - Sirene) regroupent les entreprises et les établissements actifs en France métropolitaine et dans les Dom. Les données de l'année N sont disponibles l'année N+1. Ces bases portent sur deux champs économiques distincts : le champ marchand non agricole et le champ complémentaire au champ marchand non agricole.
DOI: 10.34724/casd.294.2499.v1
title: Conditions de Travail - Volet Individus - 2013

description: Les enquêtes sur les conditions de travail portent sur l'organisation du temps de travail, les contraintes physiques, préventions et accidents, l'organisation du travail, la santé...
DOI: 10.34724/casd.294.2779.v1
title: Conditions de Travail - Volet Individus - RPS_2016

description: Les enquêtes sur les conditions de travail portent sur l'organisation du temps de travail, les contraintes physiques, préventions et accidents, l'organisation du travail, la santé...
DOI: 10.34724/casd.294.2779.v2
title: Conditions de Travail - Volet Individus - RPS_2016

description: Les enquêtes sur les conditions de travail portent sur l'organisation du temps de travail, les contraintes physiques, préventions et accidents, l'organisation du travail, la santé...
DOI: 10.34724/casd.295.2554.v1
title: FIchiers DÉmographiques sur les Logements et les Individus - 2016

description: Le projet de constitution de bases de données statistiques sur les logements et les individus a été lancé par l’Insee en 2011, avec pour ambition de valoriser les informations issues de l’administration fiscale sur l’impôt et les propriétés bâties et pour finalité une meilleure connaissance du parc de logement et de la démographique résidente. Fidéli se présente comme un assemblage raisonné de données administratives, et est conçu pour répondre à des finalités en matière de statistiques démographiques. Le répertoire regroupe : - des données d’origine fiscale : fichier de la taxe d’habitation, fichier des propriétés bâties, fichiers d’imposition des personnes et fichier des déclarations de revenus. Ces données, assemblées au moyen d’identifiants fiscaux sur les foyers et les locaux, constituent le coeur de Fidéli. Elles contiennent notamment des informations de nature démographique sur les personnes et la structure des ménages et les revenus perçus au sein des foyers ; - des données complémentaires contextuelles visant à enrichir les informations fiscales avec des variables permettant de mieux décrire les adresses auxquelles les personnes habitent : les coordonnées, appartenance à un IRIS ou à un quartier de la ville, présence de communautés ou de domiciliation administrative ; - des informations sur les grandes masses de revenus déclarées, ainsi que sur les montants de prestations sociales reçues par les ménages ; ces dernières sont issues du processus Filosofi.
DOI: 10.34724/casd.387.2916.v1
title: Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise - 2017

description: Données de l'observatoire local des loyers du parc privé : Métropole de Lyon
DOI: 10.34724/casd.387.2917.v1
title: Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise - 2018

description: Données de l'observatoire local des loyers du parc privé : Métropole de Lyon
DOI: 10.34724/casd.388.2912.v1
title: Agence d'urbanisme et d'aménagement Toulouse aire métropolitaine - 2016

description: Données de l'observatoire local des loyers du parc privé : Métropole de Toulouse
DOI: 10.34724/casd.66.1385.v1
title: Réseau d'Information Comptable Agricole - 1992

description: Le RICA (Réseau d'Information Comptable Agricole) est un instrument permettant d'évaluer le revenu des exploitations agricoles et les impacts de la politique agricole commune.
DOI: 10.34724/casd.66.1386.v1
title: Réseau d'Information Comptable Agricole - 1993

description: Le RICA (Réseau d'Information Comptable Agricole) est un instrument permettant d'évaluer le revenu des exploitations agricoles et les impacts de la politique agricole commune.
DOI: 10.34724/casd.66.1387.v1
title: Réseau d'Information Comptable Agricole - 1994

description: Le RICA (Réseau d'Information Comptable Agricole) est un instrument permettant d'évaluer le revenu des exploitations agricoles et les impacts de la politique agricole commune.