cometadata/datacite-titles-descriptions-related-identifiers huggingface dataset:
DOI: 10.34724/casd.607.4989.v1
title: Opérations interbancaires avec les établissements de crédit résidents - Etablissements de Crédit - 2010-2022

description: Le tableau SURFI IRB_RESID recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations interbancaires réalisées avec les établissements de crédit résidents. Les lignes créances douteuses et prêts subordonnées douteux sont servies nettes de provisions mais créances rattachées incluses.
DOI: 10.34724/casd.612.4814.v1
title: Recensement des contrats nouveaux - 2012-2023

description: Le document M_CONTRAN recense les nouveaux contrats de crédit libellés en euros, conclus avec les particuliers, les sociétés non financières, les entrepreneurs individuels, les institutions sans but lucratif au service des ménages et les administrations publiques locales, résidant en France ou non. Depuis juin 2021 : - Nouveaux enrichissements mis en place : Catégorie Taux d'usure, Types de Contrepartie et Usage du Prêt (ce dernier uniquement pour les entrepreneurs individuels) - Nouvelles descriptions des métadonnées - Nouvelle version de la fiche Catalogue (Commentaires, Méthodologie, ...)
DOI: 10.34724/casd.613.4997.v1
title: Taux d'intérêt des contrats nouveaux agrégés - 2010-2022

description: Le tableau M_INTNOUA "Taux d'intérêt des contrats nouveaux agrégés" recense les taux d'intérêt sur les contrats nouveaux en euros conclus avec les sociétés non financières, les entrepreneurs individuels, les particuliers et les institutions sans but lucratif au service des ménages résidant en France ou non-résidents EMUM. Ce document sera utilisé par la Banque de France afin d'élaborer les statistiques de taux d'intérêt sur les contrats nouveaux requises par le règlement BCE/2013/34 du 24 septembre 2013 de la Banque centrale européenne.
DOI: 10.34724/casd.615.4993.v1
title: Portefeuille de titres et titres émis - 2010-2022

description: Le tableau SURFI M_OPETITR recense, hors créances et dettes rattachées, le portefeuille titres, y compris titres prêtés, les parts dans les entreprises liées, les titres de participation et autres immobilisations financières, les titres émis. Les titres de placement, les titres d'investissement le cas échéant, sont enregistrés nets de provisions pour dépréciation. Les créances représentatives de titres prêtés figurent dans les différentes rubriques ainsi que les titres empruntés et titres données en pension.
DOI: 10.34724/casd.616.4991.v1
title: Pensions livrées sur titres - 2010-2022

description: Le tableau SURFI M_PENLIVR recense, hors créances et dettes rattachées, les pensions livrées sur titres, définies à l'article 5 du règlement n°89-07 modifié.
DOI: 10.34724/casd.618.4995.v1
title: Situation mensuelle - 2010-2022

description: Situation mensuelle de l'activité des établissements assujettis par catégories d'opérations. Le tableau M_SITMENS est un document de synthèse qui retrace l'activité des établissements assujettis par catégories d'opérations.
DOI: 10.34724/casd.62.4753.v1
title: Enquête points de vente - 2019

description: L’enquête Points de vente du commerce de détail a pour objectif de fournir des informations par point de vente du commerce de détail permettant d'établir des ratios de type chiffre d'affaires par mètre carré ou par personne employée, en fonction de caractéristiques d'activité, de surface et de localisation. Ces ratios permettent de mesurer la rentabilité et la compétitivité des points de vente. Les unités enquêtées sont les entreprises (unités légales) qui appartiennent au commerce de détail en magasin et à l'artisanat commercial et qui possèdent au moins un point de vente dont l'activité principale est le commerce de détail en magasin et l'artisanat commercial. L'établissement commercial est l'unité statistique. L'enquête visera à collecter le Siret, l'adresse, le chiffre d'affaires, les effectifs (personnes occupées), la surface du point de vente, l'enseigne et la nature d'un lien éventuel avec un réseau (type de contrat avec la tête de réseau). Les données de l’enquête Points de vente sont issues de trois sources d’informations : - L’interrogation d’entreprises du commerce de détail à l’enquête Points de vente sur leurs magasins (établissements du commerce de détail). - L’interrogation d’entreprises mono-établissement à l’enquête Enquête Sectorielle Annuelle sur le commerce : pour ces dernières, l’information collectée au niveau de l’entreprise sur son chiffre d’affaires, ses effectifs et sa surface commerciale équivaut à une information sur l’unique établissement. Considérant que l’ESA commerce renseigne les 3 variables essentielles de l’enquête Points de vente, la décision a été prise d’alléger la charge d’enquête en récupérant les informations disponibles à l’ESA, sans réinterroger l’entreprise à l’enquête Points de vente. - La source administrative de la taxe sur les surfaces commerciales (Tascom) pour les établissements commerciaux qui étaient soumis à cette taxe au moment du tirage de l’échantillon.
DOI: 10.34724/casd.621.4992.v1
title: Pensions livrées sur titres et titres prêtés - Etablissements de Crédit - 2010-2022

description: Le tableau SURFI PENS_LIVR recense, hors créances et dettes rattachées, les pensions livrées sur titres, définies à l'article 5 du règlement du Comité de la réglementation bancaire n°89-07, et les titres prêtés.
DOI: 10.34724/casd.622.4996.v1
title: Synthèse activité par opérations et zones géographiques - Etablissements de Crédit - 2010-2022

description: Le tableau SURFI SITUATION est un document de synthèse, commun à l'ensemble des établissements assujettis, et qui retrace sur base sociale et selon les normes comptables françaises, leur activité par catégorie d'opérations et par zones géographiques, y compris l'activité exercée par les succursales à l'étranger. Il est complété, le cas échéant, par d'autres tableaux qui fournissent pour certaines rubriques qui le composent des ventilations plus détaillées. Les montants relatifs aux éléments du tableau SITUATION sont enregistrés pour leur montant net de dépréciations et d'amortissements à l'exception des lignes afférentes aux créances douteuses qui sont renseignées pour leur montant brut.
DOI: 10.34724/casd.623.4990.v1
title: Opérations sur titres de transactions, opérations diverses et valeurs immobilisées - Etablissements de Crédit - 2010-2022

description: Le tableau SURFI TIT_TRANS recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations sur titres de transaction, les opérations diverses ainsi que les valeurs immobilisées.
DOI: 10.34724/casd.624.4994.v1
title: Portefeuille titres et titres émis - Etablissements de Crédit - 2010-2022

description: Le tableau SURFI TITRE_PTF recense, hors créances et dettes rattachées, le portefeuille titres et les titres émis. Les titres de placement et les titres de l'activité de portefeuille, les titres d'investissement le cas échéant, les parts dans les entreprises liées; les titres de participation et les autres immobilisations financières sont enregistrés nets de provisions pour dépréciation. Les créances représentatives de titres prêtés sont évaluées de la même manière que les titres d'origine. L'ensemble du portefeuille titres est enregistré "y compris titres prêtés", les titres prêtés étant isolés dans les "Données complémentaires" de la première partie du tableau. Les titres de placement, d'investissement et parts dans les entreprises liées sont enregistrés nets de provisions selon les méthodes d'évaluation propre à chaque catégorie de titres.
DOI: 10.34724/casd.626.4983.v1
title: Opérations avec la clientèle résidente - Organismes de Titrisation et Entreprises d'Investissement - 2010-2022

description: Le tableau SURFI CLIENT_RE recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations avec la clientèle résidente. La clientèle comprend la clientèle non financière d'une part, la clientèle financière (OPC monétaires, OPC non monétaires, clientèle financière hors OPC) d'autre part. Par exception, les lignes créances douteuses sont servies créances rattachées incluses.
DOI: 10.34724/casd.627.4982.v1
title: Emplois et ressources par devises et par pays - Organismes de Titrisation et Entreprises d'Investissement - 2010-2022

description: Le tableau SURFI DEVI_SITU recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations réalisées avec des agents résidents et non-résidents, y compris les créances douteuses pour leur montant brut, ventilées par catégories d'opérations et durée initiale selon plusieurs familles de devises, par pays de résidence et de nationalité de la contrepartie. Par exception, les créances douteuses sont servies créances rattachées incluses. Les créances représentatives de titres prêtés sont incluses dans les différentes rubriques relatives aux opérations sur titres.
DOI: 10.34724/casd.631.4985.v1
title: Synthèse activité par opérations et zones géographiques - Organismes de Titrisation et Entreprises d'Investissement - 2010-2022

description: Le tableau SURFI SITUATION est un document de synthèse, commun à l'ensemble des établissements assujettis, et qui retrace sur base sociale et selon les normes comptables françaises, leur activité par catégorie d'opérations et par zones géographiques, y compris l'activité exercée par les succursales à l'étranger. Il est complété, le cas échéant, par d'autres tableaux qui fournissent pour certaines rubriques qui le composent des ventilations plus détaillées. Les montants relatifs aux éléments du tableau SITUATION sont enregistrés pour leur montant net de dépréciations et d'amortissements à l'exception des lignes afférentes aux créances douteuses qui sont renseignées pour leur montant brut.
DOI: 10.34724/casd.632.4984.v1
title: Opérations sur titres de transactions, opérations diverses et valeurs immobilisées - Organismes de Titrisation et Entreprises d'Investissement - 2010-2022

description: Le tableau SURFI TIT_TRANS recense, hors créances et dettes rattachées, les opérations sur titres de transaction, les opérations diverses ainsi que les valeurs immobilisées.
DOI: 10.34724/casd.634.4750.v1
title: Sirene historique géolocalisé - 1973-2022

description: Ce fichier contient la géolocalisation des établissements du Répertoire Sirene présents dans le champ de la démographie d'entreprises et/ou dans le champ du fichier Sirene diffusé sur data.gouv.fr. pour les établissements créés jusqu'en décembre 2021. Il contient les établissements de France métropolitaine, Guadeloupe, Martinique, Guyane et La Réunion. Les fichiers sources sont issus, directement ou indirectement du repertoire SIRENE (Systéme Informatique pour le Répertoire des Entreprises et de leurs Etablissements).
DOI: 10.34724/casd.639.4806.v1
title: Détention de titres par secteur - France (titre à titre) - 2019-2022

description: La sous-famille Détention par secteur - France provient des données SHS-S (Securities Holdings Statstics - Sector) qui retracent les détentions en titre à titre par secteur institutionnel. Cette sous-famille "France" contient les détentions conservées en France (quel que soit le pays de détention ou d'émission du titre) ainsi que toutes les détentions des banques françaises (quel que soit le pays de conservation).
DOI: 10.34724/casd.649.4816.v1
title: Enquête sur les écoles de formation aux professions de santé - 2003

description: L'enquête sur les écoles de formation aux professions de santé a pour objectifs principaux de dénombrer et d'identifier les établissements de formation aux professions de santé et de receuillir des informations sur le nombre d'étudiants ou élèves en formation (nombre de candidats, nombre d'inscrits, nombre de diplômés, etc.). Elle permet aussi de mettre à jour le fichier Finess, qui recense l'inventaire des équipements dans le domanines sanitaire et social, et d'établir la statistique des diplômes délivrés chaque année.
DOI: 10.34724/casd.649.4817.v1
title: Enquête sur les écoles de formation aux professions de santé - 2004

description: L'enquête sur les écoles de formation aux professions de santé a pour objectifs principaux de dénombrer et d'identifier les établissements de formation aux professions de santé et de receuillir des informations sur le nombre d'étudiants ou élèves en formation (nombre de candidats, nombre d'inscrits, nombre de diplômés, etc.). Elle permet aussi de mettre à jour le fichier Finess, qui recense l'inventaire des équipements dans le domanines sanitaire et social, et d'établir la statistique des diplômes délivrés chaque année.
DOI: 10.5281/zenodo.8089626
title: Characterisation of moisture sorption of materials used in 3D printing

description: Investigation of environmental effects on properties of polymers and 3D printed structures was performed. The research methodology of moisture sorption and swelling processes was developed and implemented. Full-scale experiments were performed on 12 materials. Degradation of filaments’ mechanical properties under moisture effect was evaluated. A complex analysis of the results was performed, and sorption characteristics of filaments were defined.
description: This research was supported by ERDF Project No. 1.1.1.1/19/A/031 "OPTITOOL, Decision Tool for Optimal Design of Smart Polymer Nanocomposite Structures Produced by 3D Printing".
DOI: 10.5281/zenodo.8089625
title: Characterisation of moisture sorption of materials used in 3D printing

description: Investigation of environmental effects on properties of polymers and 3D printed structures was performed. The research methodology of moisture sorption and swelling processes was developed and implemented. Full-scale experiments were performed on 12 materials. Degradation of filaments’ mechanical properties under moisture effect was evaluated. A complex analysis of the results was performed, and sorption characteristics of filaments were defined.
description: This research was supported by ERDF Project No. 1.1.1.1/19/A/031 "OPTITOOL, Decision Tool for Optimal Design of Smart Polymer Nanocomposite Structures Produced by 3D Printing".
DOI: 10.34724/casd.649.4818.v1
title: Enquête sur les écoles de formation aux professions de santé - 2005

description: L'enquête sur les écoles de formation aux professions de santé a pour objectifs principaux de dénombrer et d'identifier les établissements de formation aux professions de santé et de receuillir des informations sur le nombre d'étudiants ou élèves en formation (nombre de candidats, nombre d'inscrits, nombre de diplômés, etc.). Elle permet aussi de mettre à jour le fichier Finess, qui recense l'inventaire des équipements dans le domanines sanitaire et social, et d'établir la statistique des diplômes délivrés chaque année.
DOI: 10.34724/casd.649.4819.v1
title: Enquête sur les écoles de formation aux professions de santé - 2006

description: L'enquête sur les écoles de formation aux professions de santé a pour objectifs principaux de dénombrer et d'identifier les établissements de formation aux professions de santé et de receuillir des informations sur le nombre d'étudiants ou élèves en formation (nombre de candidats, nombre d'inscrits, nombre de diplômés, etc.). Elle permet aussi de mettre à jour le fichier Finess, qui recense l'inventaire des équipements dans le domanines sanitaire et social, et d'établir la statistique des diplômes délivrés chaque année.
DOI: 10.34724/casd.649.4820.v1
title: Enquête sur les écoles de formation aux professions de santé - 2007

description: L'enquête sur les écoles de formation aux professions de santé a pour objectifs principaux de dénombrer et d'identifier les établissements de formation aux professions de santé et de receuillir des informations sur le nombre d'étudiants ou élèves en formation (nombre de candidats, nombre d'inscrits, nombre de diplômés, etc.). Elle permet aussi de mettre à jour le fichier Finess, qui recense l'inventaire des équipements dans le domanines sanitaire et social, et d'établir la statistique des diplômes délivrés chaque année.
DOI: 10.34724/casd.649.4821.v1
title: Enquête sur les écoles de formation aux professions de santé - 2008

description: L'enquête sur les écoles de formation aux professions de santé a pour objectifs principaux de dénombrer et d'identifier les établissements de formation aux professions de santé et de receuillir des informations sur le nombre d'étudiants ou élèves en formation (nombre de candidats, nombre d'inscrits, nombre de diplômés, etc.). Elle permet aussi de mettre à jour le fichier Finess, qui recense l'inventaire des équipements dans le domanines sanitaire et social, et d'établir la statistique des diplômes délivrés chaque année.
DOI: 10.34724/casd.649.4822.v1
title: Enquête sur les écoles de formation aux professions de santé - 2009

description: L'enquête sur les écoles de formation aux professions de santé a pour objectifs principaux de dénombrer et d'identifier les établissements de formation aux professions de santé et de receuillir des informations sur le nombre d'étudiants ou élèves en formation (nombre de candidats, nombre d'inscrits, nombre de diplômés, etc.). Elle permet aussi de mettre à jour le fichier Finess, qui recense l'inventaire des équipements dans le domanines sanitaire et social, et d'établir la statistique des diplômes délivrés chaque année.
DOI: 10.34724/casd.649.4823.v1
title: Enquête sur les écoles de formation aux professions de santé - 2010

description: L'enquête sur les écoles de formation aux professions de santé a pour objectifs principaux de dénombrer et d'identifier les établissements de formation aux professions de santé et de receuillir des informations sur le nombre d'étudiants ou élèves en formation (nombre de candidats, nombre d'inscrits, nombre de diplômés, etc.). Elle permet aussi de mettre à jour le fichier Finess, qui recense l'inventaire des équipements dans le domanines sanitaire et social, et d'établir la statistique des diplômes délivrés chaque année.
DOI: 10.34724/casd.649.4824.v1
title: Enquête sur les écoles de formation aux professions de santé - 2011

description: L'enquête sur les écoles de formation aux professions de santé a pour objectifs principaux de dénombrer et d'identifier les établissements de formation aux professions de santé et de receuillir des informations sur le nombre d'étudiants ou élèves en formation (nombre de candidats, nombre d'inscrits, nombre de diplômés, etc.). Elle permet aussi de mettre à jour le fichier Finess, qui recense l'inventaire des équipements dans le domanines sanitaire et social, et d'établir la statistique des diplômes délivrés chaque année.
DOI: 10.34724/casd.649.4825.v1
title: Enquête sur les écoles de formation aux professions de santé - 2012

description: L'enquête sur les écoles de formation aux professions de santé a pour objectifs principaux de dénombrer et d'identifier les établissements de formation aux professions de santé et de receuillir des informations sur le nombre d'étudiants ou élèves en formation (nombre de candidats, nombre d'inscrits, nombre de diplômés, etc.). Elle permet aussi de mettre à jour le fichier Finess, qui recense l'inventaire des équipements dans le domanines sanitaire et social, et d'établir la statistique des diplômes délivrés chaque année.
DOI: 10.34724/casd.649.4826.v1
title: Enquête sur les écoles de formation aux professions de santé - 2013

description: L'enquête sur les écoles de formation aux professions de santé a pour objectifs principaux de dénombrer et d'identifier les établissements de formation aux professions de santé et de receuillir des informations sur le nombre d'étudiants ou élèves en formation (nombre de candidats, nombre d'inscrits, nombre de diplômés, etc.). Elle permet aussi de mettre à jour le fichier Finess, qui recense l'inventaire des équipements dans le domanines sanitaire et social, et d'établir la statistique des diplômes délivrés chaque année.
DOI: 10.34724/casd.649.4827.v1
title: Enquête sur les écoles de formation aux professions de santé - 2014

description: L'enquête sur les écoles de formation aux professions de santé a pour objectifs principaux de dénombrer et d'identifier les établissements de formation aux professions de santé et de receuillir des informations sur le nombre d'étudiants ou élèves en formation (nombre de candidats, nombre d'inscrits, nombre de diplômés, etc.). Elle permet aussi de mettre à jour le fichier Finess, qui recense l'inventaire des équipements dans le domanines sanitaire et social, et d'établir la statistique des diplômes délivrés chaque année.
DOI: 10.34724/casd.649.4828.v1
title: Enquête sur les écoles de formation aux professions de santé - 2015

description: L'enquête sur les écoles de formation aux professions de santé a pour objectifs principaux de dénombrer et d'identifier les établissements de formation aux professions de santé et de receuillir des informations sur le nombre d'étudiants ou élèves en formation (nombre de candidats, nombre d'inscrits, nombre de diplômés, etc.). Elle permet aussi de mettre à jour le fichier Finess, qui recense l'inventaire des équipements dans le domanines sanitaire et social, et d'établir la statistique des diplômes délivrés chaque année.
DOI: 10.34724/casd.649.4829.v1
title: Enquête sur les écoles de formation aux professions de santé - 2016

description: L'enquête sur les écoles de formation aux professions de santé a pour objectifs principaux de dénombrer et d'identifier les établissements de formation aux professions de santé et de receuillir des informations sur le nombre d'étudiants ou élèves en formation (nombre de candidats, nombre d'inscrits, nombre de diplômés, etc.). Elle permet aussi de mettre à jour le fichier Finess, qui recense l'inventaire des équipements dans le domanines sanitaire et social, et d'établir la statistique des diplômes délivrés chaque année.
DOI: 10.34724/casd.649.4830.v1
title: Enquête sur les écoles de formation aux professions de santé - 2017

description: L'enquête sur les écoles de formation aux professions de santé a pour objectifs principaux de dénombrer et d'identifier les établissements de formation aux professions de santé et de receuillir des informations sur le nombre d'étudiants ou élèves en formation (nombre de candidats, nombre d'inscrits, nombre de diplômés, etc.). Elle permet aussi de mettre à jour le fichier Finess, qui recense l'inventaire des équipements dans le domanines sanitaire et social, et d'établir la statistique des diplômes délivrés chaque année.
DOI: 10.34724/casd.649.4831.v1
title: Enquête sur les écoles de formation aux professions de santé - 2018

description: L'enquête sur les écoles de formation aux professions de santé a pour objectifs principaux de dénombrer et d'identifier les établissements de formation aux professions de santé et de receuillir des informations sur le nombre d'étudiants ou élèves en formation (nombre de candidats, nombre d'inscrits, nombre de diplômés, etc.). Elle permet aussi de mettre à jour le fichier Finess, qui recense l'inventaire des équipements dans le domanines sanitaire et social, et d'établir la statistique des diplômes délivrés chaque année.
DOI: 10.34724/casd.649.4832.v1
title: Enquête sur les écoles de formation aux professions de santé - 2019

description: L'enquête sur les écoles de formation aux professions de santé a pour objectifs principaux de dénombrer et d'identifier les établissements de formation aux professions de santé et de receuillir des informations sur le nombre d'étudiants ou élèves en formation (nombre de candidats, nombre d'inscrits, nombre de diplômés, etc.). Elle permet aussi de mettre à jour le fichier Finess, qui recense l'inventaire des équipements dans le domanines sanitaire et social, et d'établir la statistique des diplômes délivrés chaque année.
DOI: 10.34724/casd.649.4833.v1
title: Enquête sur les écoles de formation aux professions de santé - 2020

description: L'enquête sur les écoles de formation aux professions de santé a pour objectifs principaux de dénombrer et d'identifier les établissements de formation aux professions de santé et de receuillir des informations sur le nombre d'étudiants ou élèves en formation (nombre de candidats, nombre d'inscrits, nombre de diplômés, etc.). Elle permet aussi de mettre à jour le fichier Finess, qui recense l'inventaire des équipements dans le domanines sanitaire et social, et d'établir la statistique des diplômes délivrés chaque année.