Référentiel de gestion des données et archives de l'archéologie
Creators: name: Bézard, Laure
name: Stahl, Marie
name: Océane, Valencia
name: Perrin, Alice
name: Trousselle, Marion
name: Saussereau, Pauline
Publisher: name: Zenodo
Year: 2025
Subjects: subject: Archives
subject: archiving
subject: retention rules
subject: Archaeology
subject: Archaeology/methods
subject: Archaeology/organization &amp; administration
subject: Cultural heritage

description: En 2012, le référentiel de gestion des archives de la recherche est réalisé par la section AURORE de l’AAF à l’usage des archivistes. Pour le rendre accessible à un public plus large d’utilisateurs, le groupe « Archives scientifiques » de cette même section décida de le refondre de manière disciplinaire en 2019 en commençant par l’archéologie. La construction de cet outil s’est faite en s’appuyant sur la typologie des archives de l’archéologie réalisée par le groupe de travail « Archives » du groupement de service « Fédération et Ressources sur l’Antiquité » (FRANTIQ) elle-même fortement inspirée des travaux réalisés par les archivistes des Directions Régionales des Affaires Culturelles (DRAC) Alsace et Pays de la Loire avec le concours ponctuel d’archéologues. 

Cet outil prend en compte uniquement les archives des opérations archéologiques programmées dans le cadre de l’enseignement supérieur et de la recherche. 

Son but est d’améliorer la gestion des documents et données, de sécuriser ceux qui font office de preuve, mais aussi de favoriser la bonne conservation et le partage plus réfléchi et plus complet de ce patrimoine. En ce sens, il favorise la recherche, et ce, en étant axé plus particulièrement sur les sources primaires, qui permettent la validité de la science archéologique.

Le référentiel permet donc d’aiguiller son utilisateur (gestionnaire d’archives), en collaboration avec le service archives de son établissement (s’il existe), dans le tri de ses données et documents ainsi que de l’aider à établir un bordereau de versement et un bordereau d’élimination à destination de ce dernier. En effet, les établissements de l’ESR sont responsables de la conservation de leurs archives. Ces archives étant publiques, le processus de destruction est encadré. 

Cette version du référentiel permet de déterminer le cycle de vie des archives et données de l’archéologie, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, y compris les documents électroniques, selon la définition des archives fournie par l’article L 211-1 du code du patrimoine. Il propose des recommandations de conservation indicatives pour chaque type de document, ce qui en fait un guide plus qu’un règlement. En effet, certaines indications de durée sont liées à des impératifs de pérennité numérique plutôt qu’à l’application de délais légaux. C’est pourquoi une notion nouvelle a été intégrée dans le référentiel, celle de durée d’usage numérique (DUN), durée au-delà de laquelle les archives concernées doivent être prises en charge par un personnel compétent dans l’archivage numérique. D’une manière générale, il a été choisi de proposer une DUN de 5 ans qui correspond à la durée d’un programme pour les données fondées sur des formats simples (texte, photographie, etc.) tandis que cette dernière était ramenée à la moitié du programme c’est-à-dire 3 ans pour les données fondées sur des formats complexes.

Ce référentiel est divisé en trois catégories : Fouilles archéologiques, Programmes et projets de recherche et Archives de chercheurs et enseignant-chercheurs. Chacune de ces catégories est elle-même divisée en plusieurs sous-thèmes.