title: 1776. Projets des particuliers sur les corps et communautés, 2. Rétablissement des corporations
Creators: name: Généro, Jean-Damien
name: Marraud, Mathieu
Publisher: name: NAKALA - https://nakala.fr (Huma-Num - CNRS)
publisherIdentifier: https://ror.org/04ces3204
publisherIdentifierScheme: ROR
Year: 2025
Subjects: Corporation
Metier
France, Pays de (France)
Factum
Histoire Moderne

description: Fichiers XML, TEX et PDF du dossier « Projets des particuliers sur les corps et communautés, Rétablissement des corporations, 1776 » du programme de recherche « Factums des métiers » (https://factums-metiers.huma-num.fr) du Centre de recherches historiques (UMR 8558), porté par Mathieu Marraud.
description: Au fil d'un long XVIIIe siècle, les corporations font l'objet de projets globaux de réforme, de révision, rédigés par des particuliers aux statuts divers dont les propositions sont destinées à prendre la forme d'édits. Souvent flanqués d'une forte dimension financière (à l'image des projets des traitants sur la taxation de multiples fonctions ou activités, voués à financer l'effort de guerre), ces projets attendent du Conseil qu'il confie aux auteurs leur exécution, et souvent la perception de droits créés pour l'occasion.
Plus encore, ces projets s'appuient sur une pensée du contrôle monarchique à l'encontre des anciennes autonomies corporatives. C'est pourquoi ils envisagent pour la plupart d'aligner la maîtrise, l'apprentissage ou le compagnonnage sur le modèle de l'office royal, soumis à la Grande Chancellerie, et donc d'organiser une validation royale (et fiscale) dans l'accès au travail pour toutes les villes de France. Certains vont jusqu'à imaginer des maîtrises vénales et héréditaires pour l'ensemble des corporations, avec une administration dédiée.
Enfin, le temps qui succède aux réformes de Turgot de 1776, et qui prévoit la restauration des corporations après leur suppression aux mois de février-mars, connaît une effervescence de projets toujours émis par les particuliers, parfois par les membres mêmes des anciennes corporations, afin de refonder l'ordre des métiers sur une base directement maîtrisée par la puissance publique. C'est alors une nouvelle rationalité, qui n'est plus tant celle du privilège que celle des affinités entre produits, entre branches d'activité, entre gestes exécutés sur la matière première, qui sert de guide à la recréation des métiers jurés, surtout dans le but d'en restreindre le nombre, d'éteindre les procès entre eux, mais aussi d'affirmer toujours le pouvoir direct du souverain sur des organisations professionnelles conçues désormais comme des excroissances de l'appareil monarchique. Ces débats sont nourris par les contributions d'une foule de particuliers dont les motivations, derrière le souci du bien public, restent celles de l'estime du prince.
description: 1. "Projet des dispositions d'un edit de retablissement des corps et communautés d'arts et metiers." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit].

2. "Reflections sur la necessité d'enclasser tous les corps et communautés dans une ville aussi considerable que Paris, dont le commerce consiste bien moins dans le gros que dans un fort detail, composé des choses de premiere necessité et des objets de gout, et productions de ses manufactures." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit].

3. "Mémoire." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit].

4. "Observations sur quelques projets concernant le retablissement des corps et communautés d'arts et metiers." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit].

5. "Sans titre" (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit].

6. "Sur la distinction à établir entre ceux qui composeront le corps de la mercerie." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit].

7. "A Monseigneur le Controlleur Général des finances." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit].

8. "Déclaration du Roy portant établissement de douze fabriques et nature de commerce, et un corps de marchands." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit].

9. "Précis d'un règlement en forme de projet d'edit, pour les corps des marchands et pour les communautés des artisans du Royaume." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 1 [1776] [manuscrit].

10. "Pour les corps et communautés." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit].

11. "Projet de répartition des differentes branches de commerce pour former six corps de marchands." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit].

12. "Plan de reunion avec des observations." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit].

13. "Réflexions relatives au projet de création de nouvelles communautés." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit].

14. "Memoire sur les moyens de suppléer aux ressources que l'Etat trouvoit au besoin dans les finances ou dans le crédit des communautés de Paris." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit].

15. "Projet œconomique pour le rétablissement des corps des marchands." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit].

16. "Sans titre." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/1/00 n° 2 [1776] [manuscrit].

17. "Projet pour l'etablissement d'un bureau général afin d'assujettir à la domination de l'Etat tous les compagnons travaillant à la journée dans Paris, et ceux de toutes les provinces où il y avoit maîtrises." (1776). Arch. Seine, 2ETP/10/3/00 n° 1 [1776] [manuscrit].