Title: Organisation des cultes.
Authors: Catholic Church
Publisher: Noubel
Year: 1801
Contents: 1. Articles organiques des cultes protestants.--2. Convention conclue entre le gouvernement français et sa Sainteté Pie VII.--3. Le conseiller d'état chargé de toutes les affaires concernant les cultes ... --4. Traduction de la bulle de ratification ... --5. Articles organiques de la convention ... --6. Traduction de la bulle de la circonscription des dioceses.