M. Kléber Mesquida appelle l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les effets néfastes de l'aluminium utilisé dans les vaccins. Les publications scientifiques font état d'effets secondaires de plus en plus inquiétants et l'Académie de médecine admet que l'aluminium contenu dans les vaccins se retrouve bien dans le cerveau. Par ailleurs, le Conseil d'État a reconnu le lien entre des maladies dégénératives comme la myofasciite à macrophages (MFM) et le vaccin contre l'hépatite B, en raison de la présence de sels d'aluminium. Le Gouvernement, déjà sensibilisé à ce problème, devait étudier la mise à disposition d'un vaccin sans aluminium, notamment pour les enfants soumis à l'obligation vaccinale. Un comité chargé de piloter ces questions devait être constitué. En outre, les associations constituées autour de maladies rares, dégénératives, s'inquiètent de ne pas voir s'appliquer le principe de précaution. Il semble, en effet, que les conditions pour que ce principe s'applique soient toutes réunies. Aussi, il lui demande de bien vouloir lui indiquer les dispositions qu'elle envisage de mettre en place pour que le vaccin sans aluminium soit à nouveau disponible, comme avant 2008, notamment pour les enfants soumis à l'obligation vaccinale et si, d'ores et déjà, elle compte faire appliquer le principe de précaution. Dans un contexte d'une possible perte de confiance de la population envers la vaccination, il est primordial de donner les meilleures assurances de sécurité des vaccins. Ainsi, la ministre des affaires sociales et de la santé est-elle particulièrement attentive à la nature des adjuvants utilisés dans la fabrication des vaccins, en particulier les sels d'aluminium. Ceux-ci sont en effet à l'origine d'une polémique sur leur éventuelle implication dans la survenue de pathologies comme la myofasciite à macrophages. La ministre a donc saisi conjointement, en juillet 2012, l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) et l'institut de veille sanitaire (InVS) afin de faire un état des lieux sur les effets sanitaires, connus ou suspectés, des adjuvants à base d'aluminium entrant dans la composition des vaccins et sur l'apport des adjuvants dans la composition vaccinale. Les agences sanitaires interrogées ont rendu leurs conclusions le 1er octobre 2012. Elles reconnaissent que les vaccins à base d'aluminium sont à l'origine d'une lésion focale au niveau du point d'injection, qui constitue la myofasciite à macrophages dont la réalité n'est pas remise en question. L'expertise scientifique disponible à ce jour n'apporte toutefois pas d'arguments pour une atteinte systémique secondaire responsable d'un syndrome clinique identifié. Selon la nature de l'antigène vaccinal, les adjuvants sont parfois indispensables pour obtenir ou améliorer la réponse immunitaire et ainsi protéger individuellement et collectivement les Français de maladies infectieuses aux conséquences importantes en termes de morbidité et de mortalité. Concernant le DTPolio sans adjuvant, les données de pharmacovigilance fournies par l'ANSM ne plaident pas en faveur de la levée de sa suspension. Ce vaccin est à l'origine d'une incidence élevée de réactions allergiques parfois graves chez l'enfant, et d'effets secondaires plus importants que les autres vaccins semblables mais avec adjuvant aluminique. Le débat reste cependant ouvert sur les adjuvants. Des travaux supplémentaires sont souhaitables, qui doivent permettre de poursuivre les campagnes de vaccination pour assurer la protection de la population contre des pathologies sévères, tout en s'assurant de la sécurité maximale des produits utilisés. La ministre souhaite la poursuite des travaux de recherche dans ce domaine. Elle a donc demandé à l'ANSM et à la direction générale de la santé (DGS) d'installer en tout début d'année 2013 un comité de pilotage associant des scientifiques de haut niveau, dont le professeur Gherardi, et des représentants de l'association d'entraide aux malades atteints de myofasciite à macrophages (E3M) et de collectifs de patients, afin de restaurer une dynamique de recherche de qualité sur ce sujet. Le comité scientifique devant élaborer le protocole de recherche est constitué depuis la fin du mois de mars 2013.