M. Alain Suguenot interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur l'obligation du vaccin contre l'hépatite B. Plusieurs études médicales montrent que rien ne prouverait que ce vaccin protège réellement ceux qui le reçoivent. Il pourrait par ailleurs provoquer des complications post-vaccinales pour une protection somme toute limitée dans le temps. De plus, ce vaccin est riche en aluminium, puissant neurotoxique, à l'origine de certaines maladies graves. Il est en outre admis que les rappels successifs, forçant le corps à produire des anticorps, provoquent des dysfonctionnements immunitaires. Aussi, il lui demande de bien vouloir l'éclairer sur les risques médicaux réels de ce vaccin et, si les dangers mentionnés étaient avérés, de lui indiquer ce qui pourrait être entrepris pour y remédier. L'hépatite B est une affection grave qui peut être mortelle soit d'emblée (fulminante), soit après une évolution chronique (cirrhose, cancer du foie). Selon une enquête menée par l'institut de veille sanitaire (InVS) en 2004, la prévalence des porteurs chroniques du virus de l'hépatite B (VHB) dans la population française métropolitaine adulte (de 18 à 80 ans) est de 0,65 %, ce qui correspond à environ 281 000 porteurs chroniques dont la moitié ignore son statut. La mortalité directement imputable à l'hépatite B a été estimée à environ 1 300 décès annuels. La vaccination contre l'hépatite B est recommandée chez tous les nourrissons et, en rattrapage, chez les enfants jusqu'à l'âge de 15 ans. A l'âge adulte, elle est recommandée chez toutes les personnes ayant un risque élevé d'exposition. Cette vaccination n'est obligatoire que pour les personnes exerçant une activité professionnelle les exposant à des risques de contamination dans un établissement de soins ou de prévention. Cette obligation, qui date de 1991, a un double objectif : éviter l'infection des professionnels de santé très fréquente avant la vaccination et éviter la transmission du virus de l'hépatite B du soignant porteur de ce virus à un patient. La vaccination contre le VHB, disponible depuis plus de 25 ans, a été mise en oeuvre chez les enfants dans plus de soixante-dix pays et a fait la preuve de son efficacité. En France, une actualisation de l'InVS sur l'épidémiologie du VHB, réalisée en 2008, a montré l'impact bénéfique de la campagne de vaccination contre le VHB mise en oeuvre à partir de 1994 avec une nette diminution de l'incidence de l'hépatite B aiguë (estimée entre 600 et 800 cas par an contre environ 8 500 cas par an avant 1994) et des transplantations hépatiques pour hépatite B fulminante (près de 20 par an au début des années 90 contre 2 par an en 2002). Par ailleurs, l'InVS a estimé que la vaccination des enfants entre 1994 et 2007 avait permis d'éviter environ 20 000 nouvelles infections, 8 000 hépatites aiguës, 80 infections chroniques et 40 hépatites fulminantes. A l'heure actuelle, seule la vaccination permet la prévention de toutes les formes aiguës et chroniques de l'hépatite B. De nombreux vaccins comportent dans leur composition des substances dénommées adjuvants dont l'ajout permet d'augmenter de façon spécifique la réponse immunitaire pour une même dose d'antigène vaccinal. Les principaux adjuvants utilisés sont des sels d'aluminium. Les diverses études scientifiques, conduites en Europe et dans le monde, n'ont pas permis à l'heure actuelle d'établir un lien entre l'utilisation de vaccins avec adjuvants, en particulier les sels d'aluminium, et l'apparition de perturbations du système immunitaire aux conséquences graves dans la période suivant la vaccination. L'hypothèse d'une association entre le risque de dysfonctionnements immunitaires, en particulier de sclérose en plaques (SEP), et la vaccination contre le VHB a été largement médiatisée en France. Cependant, les études scientifiques disponibles au niveau national et international n'ont pas établi de lien de causalité entre cette vaccination et la survenue d'affection démyélinisante centrale. La vaccination contre les maladies infectieuses, qui peuvent être mortelles ou sources de complications graves, est un outil important de sécurité sanitaire et de protection de la santé des individus et de la collectivité. C'est pourquoi le plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012 a préconisé d'augmenter la couverture vaccinale contre l'hépatite B et de sensibiliser les professionnels de santé à l'importance de la vaccination contre l'hépatite B.