Mme Marie-Lou Marcel appelle l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le refus de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) de financer la poursuite de la recherche sur les adjuvants vaccinaux. Ces travaux, menés depuis 10 ans par les chercheurs de l'unité INSERM de l'hôpital Henri Mondor à Créteil, portent sur les mécanismes de circulation, dans l'organisme, des sels d'aluminium qui sont utilisés dans la plupart des vaccins et sur leurs effets sur le cerveau. Leurs études ont démontré que ces sels d'aluminium pourraient déclencher des maladies neurologiques chez des personnes qui n'arriveraient pas à les éliminer de leur organisme. Parmi celles-ci : la myofacsciite à macrophages qui touche 1 000 personnes en France et se caractérise par des douleurs musculaires, articulaires, des difficultés cognitives, de l'épuisement. 600 patients sont suivis pour cette pathologie à l'hôpital Henri Mondor. Déjà en 2003, l'Institut national de veille sanitaire écrivait dans son rapport : "de nombreuses études montrent à présent que l'aluminium peut être toxique pour les plantes, les animaux et l'homme". En juin 2012, l'académie de médecine a admis que les sels d'aluminium injectés dans l'organisme atteignent le cerveau. Au regard de l'état avancé de la recherche tendant à prouver le lien entre les sels d'aluminium et la maladie, il serait souhaitable de développer ces travaux et non de les stopper. La décision de l'ANSVM est donc difficilement compréhensible. Elle aurait en effet conseillé au ministère de lancer un appel d'offres et de reprendre la recherche à zéro avec de nouveaux chercheurs. Si c'était le cas, une équipe expérimentée, reconnue sur le plan international et immédiatement opérationnelle, serait écartée. Les conséquences en seraient un retard de plusieurs années dans la compréhension du processus de translocation des sels d'aluminium dans l'organisme et des effets de l'accumulation de ces sels dans le cerveau. Elle lui demande quelles mesures elle envisage de prendre afin que la recherche menée à l'Hôpital Henri Mondor ne soit pas interrompue mais au contraire renforcée afin de déboucher le plus rapidement possible sur des applications concrètes. Dans un contexte d'une possible perte de confiance envers la vaccination, il est primordial de donner les meilleures assurances de sécurité des vaccins dans l'intérêt de la population. Ainsi, la ministre des affaires sociales et de la santé est-elle particulièrement attentive à la nature des adjuvants utilisés dans la fabrication des vaccins, en particulier les sels d'aluminium. Ceux-ci sont en effet à l'origine d'une polémique sur leur éventuelle implication dans la survenue de pathologies graves comme la myofasciite à macrophages. La ministre a donc saisi conjointement, en juillet 2012, l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) et l'institut de veille sanitaire (InVS) afin de faire un état des lieux sur les effets sanitaires, connus ou suspectés, des adjuvants à base d'aluminium entrant dans la composition des vaccins et sur l'apport des adjuvants dans la composition vaccinale. Les agences sanitaires interrogées ont rendu leurs conclusions le 1er octobre 2012. Elles reconnaissent que les vaccins à base d'aluminium sont à l'origine d'une lésion focale au niveau du point d'injection, qui constitue la myofasciite à macrophages dont la réalité n'est pas remise en question. L'expertise scientifique disponible à ce jour n'apporte toutefois pas d'arguments pour une atteinte systémique secondaire responsable d'un syndrome clinique identifié. Selon la nature de l'antigène vaccinal, les adjuvants sont parfois indispensables pour obtenir ou améliorer la réponse immunitaire et ainsi protéger individuellement et collectivement les Français de maladies infectieuses aux conséquences importantes en termes de morbidité et de mortalité. Le projet de recherche du Professeur Gherardi intitulé « transport particulaire systémique par les phagocytes : sécurité des adjuvants vaccinaux » a fait l'objet d'une décision de refus de financement dans le cadre de l'appel à projet de recherche 2012 organisé par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM). Ce projet de recherche a été soumis à un processus d'évaluation et d'expertise transparent, imposé à tout projet de recherche déposé dans le cadre des appels à projet de recherche organisé par l'ANSM. Il n'a toutefois pas été classé en rang suffisant pour obtenir un financement. Le débat reste cependant ouvert sur les adjuvants. Des travaux supplémentaires sont souhaitables, qui doivent permettre de poursuivre les campagnes de vaccination pour assurer la protection de la population contre des pathologies sévères, tout en s'assurant de la sécurité maximale des produits utilisés. La ministre souhaite la poursuite des travaux de recherche dans ce domaine. Elle a donc demandé à l'ANSM et à la direction générale de la santé (DGS) d'installer en tout début d'année 2013 un comité de pilotage associant des scientifiques de haut niveau, dont le professeur Gherardi, et des représentants de l'association d'entraide aux malades de myofasciite à macrophages (E3M) et de collectifs de patients, afin de restaurer une dynamique de recherche de qualité sur ce sujet.