M. Martial Saddier attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les conséquences de la présence d'hydroxyde d'aluminium dans certaines denrées alimentaires, dans certains cosmétiques et dans certains vaccins. Il semblerait que ce métal présente une grande toxicité pour notre santé. Il pourrait ainsi être responsable de nombreuses maladies dégénératives et neurologiques, et de cancers. Face à ces possibles risques, il souhaite savoir si le Gouvernement entend prendre des mesures, afin de mieux connaître les dangers que pourrait représenter ce produit et s'il envisage éventuellement d'améliorer l'information des consommateurs sur la composition des produits de consommation courante. L'aluminium est un métal naturellement présent dans l'environnement. Les effets cliniques avérés de l'aluminium ont toujours été observés dans des situations de fortes expositions chroniques : patients insuffisants rénaux dialysés, alimentation parentérale, personnes professionnellement exposées (par exemple, dans différents secteurs de la production ou du travail des métaux). A l'heure actuelle, aucune étude n'a mis en évidence de tels effets dans la population générale. L'exposition moyenne française via l'alimentation est inférieure à la dose hebdomadaire tolérable provisoire (DHTP) définie par l'autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) de 1 mg/kg poids corporel/semaine. C'est ce que montre la deuxième étude française de l'alimentation totale (EAT 2) menée par l'Agence nationale de sécurité sanitaire des aliments, de l'environnement et du travail (ANSES). Cette étude indique que l'exposition moyenne de la population française à l'aluminium est estimée à 0,28 mg/kg de poids corporel par semaine chez les adultes et 0,42 mg/kg de poids corporel par semaine chez les enfants (de 3 à 17 ans). En 2012, la Commission européenne a revu les conditions d'utilisation des additifs contenant de l'aluminium en modifiant règlementairement les quantités maximales autorisées pour certains additifs et en supprimant des autorisations. Ce règlement vient renforcer la sécurité des aliments et devrait limiter l'exposition d'aluminium via les additifs alimentaires. La mise en place du dispositif national de bio surveillance humaine par l'Institut de veille sanitaire (devenu aujourd'hui l'agence nationale de santé publique), dont les résultats sont prévus pour 2018, permettra de mieux appréhender les déterminants alimentaires et non alimentaires de l'imprégnation de la population française à diverses substances, dont l'aluminium. En tant que substances susceptibles d'entrer dans la composition des produits cosmétiques, les composés de l'aluminium font aussi l'objet d'études scientifiques visant à évaluer leur sécurité pour la population. Ainsi, l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a publié en octobre 2011 un rapport d'expertise sur l'évaluation du risque lié à l'utilisation de l'aluminium dans les produits cosmétiques, centré plus particulièrement sur les anti transpirants ou déodorants. L'ANSM y indique qu'aucun élément ne met en évidence le lien entre une exposition par voie cutanée à l'aluminium et l'apparition d'un cancer. Cette analyse est partagée par le comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC), comité consultatif de l'Union européenne, dans son avis de mars 2014 sur la sécurité de l'aluminium dans les produits cosmétiques. Le CSSC considère ainsi qu'en l'état actuel des connaissances, l'aluminium est peu susceptible d'être cancérogène. Il ajoute qu'il n'existe aucune preuve que l'utilisation de produits anti transpirants puisse conduire à des niveaux d'aluminium qui seraient préjudiciables à la santé, ni que l'utilisation de produits cosmétiques contenant de l'aluminium augmente le risque de cancer du sein ou de développer la maladie d'Alzheimer, la maladie de Parkinson et autres maladies neurodégénératives. Toutefois, afin de limiter le niveau global d'exposition à cette substance, l'ANSM recommande dans son rapport de 2011 de restreindre la concentration d'aluminium (sous toutes ses formes) dans les produits cosmétiques à 0,6% et de ne pas utiliser les produits contenant de l'aluminium sur peau lésée (notamment juste après le rasage) compte tenu de la forte absorption rapportée dans ces conditions. Enfin au-delà de l'alimentation et des produits cosmétiques, les vaccins peuvent également être source d'apport en aluminium. En effet de nombreux vaccins comportent dans leur composition des substances dénommées adjuvants, dont l'ajout permet d'augmenter de façon spécifique la réponse immunitaire pour une même dose d'antigène vaccinal. Ce sont les sels d'aluminium qui sont apparus les meilleurs candidats pour leur pouvoir adjuvant et leur meilleure tolérance. Les vaccins adjuvantés par les sels d'aluminium sont utilisés avec un recul d'utilisation de plus de 40 ans dans l'ensemble du monde, constituant ainsi une large population de référence. En juin 2012, l'Académie de médecine a rendu public un rapport sur les adjuvants vaccinaux soulignant l'absence de preuve de leur nocivité. L'Organisation mondiale de la santé a également confirmé cette position sur le sujet. Dans son avis du 11 juillet 2013, le Haut conseil de la santé publique (HCSP) estime que les données scientifiques disponibles à ce jour ne remettent pas en cause la sécurité des vaccins contenant de l'aluminium au regard de leur balance bénéfices/risques. L'Académie de pharmacie a rendu un rapport le 25 mars 2016 qui présente notamment les données récentes dans ce domaine et rejoint les conclusions déjà énoncées. A la demande de la ministre des affaires sociales et de la santé, l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a reçu une dotation spécifique pour une étude sur le sujet des conséquences de l'aluminium dans les vaccins. Les résultats de cette étude, attendus pour l'été 2017, permettront d'améliorer encore les connaissances.