M. Pierre Morel-A-L'Huissier attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur les conséquences de l'augmentation du CO2 dans l'air. L'une d'elles est la baisse de la qualité nutritive des céréales. Il lui demande ce qu'elle compte faire à ce sujet. La question des conséquences de l'augmentation du CO2 dans l'air sur le système agricole est effectivement une question majeure, nécessitant une attention particulière. En particulier parce qu'en tant que gaz à effet de serre il contribue aux changements climatiques qui impactent directement le système agricole. Mais cette augmentation de la concentration en CO2 est effectivement susceptible d'avoir d'autres impacts, sur le métabolisme des plantes notamment. Le cinquième rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) indique quel est l'état de l'art en matière de recherche sur le sujet : les effets de l'augmentation de la concentration en CO2 atmosphérique ont bien été étudiés, et il a été montré qu'ils seraient différents suivant notamment les plantes concernées et leur processus métaboliques. A priori les rendements de toutes les plantes augmentent avec l'élévation de la concentration en C02 ; mais cette augmentation est plus significative chez certaines d'entre elles (blé, soja, betterave, pommes de terre, riz, coton). Les effets d'une concentration plus élevée en CO2 dépendent aussi beaucoup des variétés considérées, de la température, de la disponibilité en eau (l'augmentation de la concentration en CO2 de l'atmosphère aide les plantes à faire face à des situations de stress hydrique) et de la concentration des sols en minéraux. Enfin, les plantes de type tubercules et légumineuses bénéficient particulièrement d'une concentration accrue du CO2 dans l'atmosphère. En ce qui concerne spécifiquement les effets sur la qualité nutritive des céréales : il a en effet été montré que dans un milieu caractérisé par une concentration accrue en CO2, la teneur en protéines des céréales diminuait - entre 10 et 14 % pour le blé, l'orge, le riz ou la pomme de terre. Cet effet est bien moins marqué pour les légumineuses, c'est-à-dire les plantes à même de fixer l'azote atmosphérique (comme le soja, pour lequel la diminution de la concentration en protéine dans une atmosphère enrichie en CO2 ne serait que de 1,5 %). La concentration des céréales en minéraux, qui est également un indicateur de leur qualité nutritive, serait également susceptible d'être affectée par une augmentation de la concentration en CO2 ; mais il existe à ce sujet moins de certitudes du monde scientifique : les effets dépendent des minéraux concernés, des espèces considérées, des sols, des conditions hydriques, etc. Enfin, globalement l'effet potentiel sur la santé humaine et animale est inconnu à stade. L'augmentation des rendements permettra d'augmenter les consommations de calories dans les populations souffrant aujourd'hui de malnutrition. L'effet de la diminution potentielle de la concentration des céréales en minéraux dépend aussi de la consommation actuelle de ces minéraux : le cas échéant, cette diminution n'aurait un impact négatif que pour les populations ne satisfaisant pas ou satisfaisant à peine leurs besoins journaliers. Finalement, le GIEC considère qu'il n'y a à ce stade aucune certitude concernant d'éventuels effets négatifs de l'augmentation de la concentration atmosphérique en CO2 sur la santé via des changements dans la qualité nutritive des céréales. Les changements climatiques ayant par ailleurs d'autres effets, qui peuvent varier selon les régions (température, évolution du volume et de la répartition des ressources hydriques...), leur impact sur l'agriculture doit donc être considéré de manière globale. Le Gouvernement continue à suivre attentivement ces sujets et s'assure qu'ils sont pris en compte de manière satisfaisante dans le cadre des échanges de préparation de la conférence des Parties à la Convention cadre des Nations Unies sur le changement climatique prévue en 2015 à Paris - d'ici laquelle les Parties ont convenus de définir le futur cadre international de lutte contre le changement climatique.