M. François Cornut-Gentille interroge M. le ministre de la défense sur les équipements du service de santé des armées. Afin d'évaluer le coût du vieillissement des équipements militaires, il lui demande de préciser le nombre et le taux de disponibilité au 31 décembre 2012 et au 31 décembre 2013, le coût du MCO pour l'année 2013 et l'âge moyen de chacun des équipements du service de santé des armées et des équipements sanitaires des forces armées. Pour réaliser ses missions, le service de santé des armées (SSA) dispose de deux parcs d'équipements distincts : d'une part, les équipements regroupés en unités médicales opérationnelles (UMO) et destinés au soutien médical des forces projetées sur les théâtres d'opérations, d'autre part, les équipements affectés au fonctionnement du service médical courant sur le territoire national. Cependant, dans un objectif de rationalisation et d'efficience, plusieurs de ces équipements peuvent être utilisés à la fois lors d'opérations extérieures et pour le service courant. S'agissant des UMO, leur nombre et leur taux de disponibilité au 31 décembre 2012 et au 31 décembre 2013, ainsi que la moyenne d'âge des matériels qui les composent se répartissent comme suit : UNITÉS MÉDICALESopérationnelles (UMO) NOMBREau 31 décembre 2012 TAUXde disponibilitéau 31 décembre 2012(en %) NOMBREau 31 décembre 2013 TAUXde disponibilitéau 31 décembre 2013(en %) MOYENNE D'ÂGEau 31 décembre 2013  Poste médical (médicalisation de l'avant) 190 80 190 80 8 ans  Antenne chirurgicale (chirurgie-réanimation de l'avant) 8 90 8 90 7 ans   Hôpital médico-chirurgical (traitement des blessés sur le théâtre) 2 90 2 90 6 ans  Unité médicale de décontamination des armées (prise en charge et décontamination du soldat contaminé - risque NRBC) 15 90 15 90 1 an  Module de réanimation pour patients à haute élongation d'évacuation (évacuations médicales stratégiques aériennes collectives longue distance) 2 100 2 100 7 ans   Lot pour convoyage médical 17 100 17 100 1 an S'agissant des équipements affectés au fonctionnement du service médical courant sur le territoire national, ils se répartissent entre ceux destinés aux centres médicaux des armées (CMA), aux hôpitaux d'instruction des armées (HIA) et aux structures de production et de recherche biomédicale de défense. Concernant plus précisément les équipements des CMA, le logiciel de suivi des matériels du SSA n'intégrant pas les dates de mise en service des matériels anciens présents dans ces centres, leur moyenne d'âge ne peut être calculée.  TYPEd'équipements des CMA NOMBREau 31 décembre 2012 TAUXde disponibilitéau 31 décembre 2012(en %) NOMBREau 31 décembre 2013 TAUXde disponibilitéau 31 décembre 2013(en %)  Aspirateur électrique de mucosité  904 94,5 1 024 96,1  Défibrillateur semi-automatique 1 030 98,4 1 272 96,3  Moniteur multi paramétriques  792 95,7  907 95,2   Ventilateur d'urgence  857 84,8  910 94,6  Electrocardiogramme  575 89,8  568 94,7  Audiomètre  503 96,8  548 97,8   Appareil d'évaluation de la fonction visuelle  373 96,5  378 97,1 Concernant les équipements majeurs des HIA (dont le coût unitaire est supérieur à 600 000 €), les données sollicitées figurent dans le tableau ci-après :  TYPEd'équipements des HIA NOMBREau 31 décembre 2012 TAUXde disponibilitéau 31 décembre 2012(en %) NOMBREau 31 décembre 2013 TAUXde disponibilitéau 31 décembre 2013(en %) MOYENNE D'ÂGEau 31 décembre 2013  IRM 11 97 11 97 9 ans   Scanner 10 95 10 95 7 ans  Gamma caméra 2 99 2 99 10 ans  Tomographe à émission de positons 3 92 3 92 10 ans   Caisson hyperbare 2 99 2 99 21 ans  Robot chirurgical 1 100 1 100 3 ans   Accélérateur de particules 2 92 2 92 10 ans  Salle d'angiographie 3 93 3 93 7 ans Enfin, concernant les équipements majeurs des structures de production et de recherche biomédicale de défense du SSA (dont le coût unitaire est supérieur à 300 000 €), leur nombre et leur taux de disponibilité au 31 décembre 2012 et au 31 décembre 2013, ainsi que la moyenne d'âge de ces matériels se répartissent comme suit :  TYPE D'ÉQUIPEMENTSde productionet de recherchebiomédicale de défense LOCALISATION NOMBREau 31 décembre 2012 TAUXde disponibilitéau 31 décembre 2012(en %) NOMBREau 31 décembre 2013 TAUXde disponibilitéau 31 décembre 2013(en %) MOYENNEd'âge au 31 décembre 2013  Automate d'immuno-hématologie Centre de transfusion sanguine des armées 1 100 1 100 8 ans  Spectromètre de masse 4000 QTRAP Institut de recherche biomédicale des armées 1 100 1 100 8 ans  Station confocale biphotonique Institut de recherche biomédicale des armées 1 100 1 100 8 ans  Spectromètre par résonance magnétique nucléaire Institut de recherche biomédicale des armées 1 100 1 100 8 ans  Plateforme d'imagerie haut-débit Institut de recherche biomédicale des armées 1 100 1 100 8 ans   Remplisseuse uniject Inova Pharmacie centrale des armées 1 100 1 100 11 ans  Machine à découper et étiqueter pour uniject Pharmacie centrale des armées 1 100 1 100 11 ans  Presse à comprimés SVIAC Pharmacie centrale des armées 1 100 1 100 11 ans  Système d'impression de lecture et de vérification Pharmacie centrale des armées 1 100 1 100 8 ans  Ligne de fabrication et de répartition Pharmacie centrale des armées - - 1 100 1 an En 2013, le SSA a consacré 18,35 M€ au maintien en condition opérationnelle de ces matériels, dont 14,6 M€ pour les HIA, 3,03 M€ pour le soutien des forces (au profit, à la fois, des équipements du contrat opérationnel, des CMA et de la pharmacie centrale des armées) et 0,52 M€ pour la recherche biomédicale de défense.