M. Philippe Meunier attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les effectifs scolaires du département du Rhône. Il lui demande de lui préciser, pour chaque année scolaire depuis septembre 2001, et par degré d'enseignement, l'évolution de la population scolarisée, le nombre de classes ouvertes ou fermées ainsi que le nombre moyen d'enfants par classe dans le département du Rhône. Concernant, l'évolution des effectifs d'élèves, du nombre de classes et du nombre moyen d'élèves par classe dans le premier degré dans le département du Rhône (cf. tableau joint en fond de dossier onglet 1er degré) : Sur les dix dernières années, les effectifs d'élèves du premier degré ont augmenté de 5 954 dans le secteur public et de 478 dans le secteur privé. Les recueils administratifs de données ayant été perturbés sur le début des années 2000, le nombre de classes n'est disponible que depuis 2005. Sur les sept dernières années, dans les écoles publiques, le nombre d'élèves dans les enseignements maternelle et élémentaire du département du Rhône, a augmenté respectivement de 639 et de 3 404 élèves. Parallèlement, on dénombre également 28 classes de préélémentaire et 116 classes d'élémentaires en plus dans ces niveaux d'enseignement. Entre 2005 et 2008, le nombre d'élèves et le nombre de classes ont baissé dans le maternelle et un peu augmenté dans l'élémentaire, favorisant ainsi une légère baisse des effectifs moyens des classes qui sont passés de 27,3 élèves par classe en 2005 à 27,1 en 2008 pour le maternelle et de 23,4 à 23,2 élèves par classe en 2008 pour l'élémentaire. Les effectifs vont croître plus nettement sur les années suivantes faisant de nouveau augmenter les effectifs des classes jusqu'à 27,3 élèves par classe en 2011 dans le préélémentaire et à 23,6 élèves par classe en élémentaire. Dans l'enseignement relevant de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des handicapés (ASH), les nombres d'élèves et de classes augmentent (+ 102 élèves et + 13 classes). Le nombre moyen d'élèves reste relativement stable à 9,3 élèves par classe en 2011. Sur ces sept dernières années, les écoles privées ont gagné au total 50 élèves en préélémentaire et perdu 4 classes. Les classes sont donc un peu plus chargées en 2011 avec 27,5 élèves par classe préélémentaire contre 27,1 en 2005. Le nombre d'élèves relevant de l'ASH a baissé de 28 et le nombre de classes d'une, faisant ainsi passer le nombre moyen d'élèves par classe 10,4 en 2005 à 8,6 en 2011. Entre 2005 et 2011, l'enseignement élémentaire a compté 880 élèves et 21 classes en plus. Le nombre moyen d'élèves par classe est en hausse, passant de 23,2 à 23,6 en moyenne. Concernant l'évolution des effectifs d'élèves, du nombre de classes et du nombre moyen d'élèves par classe dans le second degré dans le département du Rhône (cf. tableau joint en fond de dossier onglet 2nd degré) : Sur les dix dernières années dans le secteur public, le nombre d'élèves a diminué de 4 440 dans les collèges, de 819 dans les lycées professionnels (LP) et de 332 dans les lycées généraux et technologiques (LEGT). Dans les collèges, le nombre de classes a également régressé (- 275) faisant légèrement progresser le nombre d'élèves par classe de 23,2 en 2002 à 24,0 en 2011. Dans les lycées professionnels, la taille des classes a baissé de 20,5 élèves par classe à 17,2 entre 2002 et 2009 et remonte légèrement ensuite pour atteindre 19,4 en moyenne en 2011 malgré une diminution de 75 classes entre 2008 et 2011 sur un total de 12 classes en 10 ans, le nombre de classes ayant augmenté de 2005 à 2008. Les lycées généraux et technologiques du secteur public ont perdu 25 classes sans que leur taille n'en soit beaucoup affectée : il y avait 28,7 élèves par classe en moyenne en 2002, ils sont 29 en 2011. Dans le secteur privé, le nombre de collégiens a augmenté de 1 914 sur les dix dernières années, ainsi que le nombre de lycéens généraux ou technologiques (1828) ou professionnels (806). Le nombre de classes a également augmenté (+47 pour les collèges, +23 pour les LEGT et+35 dans les LP) faisant néanmoins progresser légèrement le nombre d'élèves par classe de 26,1 à 26,7 pour les collèges, de 25,9 à 27,7 dans les LEGT et de 18,3 à 18,7 élèves par classe en moyenne dans les LP.Évolution des nombres d'élèves et de classes du premier degré dans le département du Rhône(secteurs public et privé)  ANNEE  PUBLIC PRIVÉ    Préélémentaire Élémentaire ASH (1) Total Préélémentaire Élémentaire ASH (1) Total   2002 (2) Nombre d'élèves 61 731 85 922 1 041 148 694 11 427 20 489 190 32 106   Nombre de classes                   Taille moyenne de classes                   2003 (2) Nombre d'élèves 61 688 85 666 1 119 148 473 11 510 20 397 177 32 084   Nombre de classes                   Taille moyenne de classes                   2004 (2) Nombre d'élèves 61 913 86 411 1 008 149 332 11 250 20 551 111 31 912   Nombre de classes                   Taille moyenne de classes                   2005 Nombre d'élèves 62 536 86 963 1 004 150 503 11 236 20 332 114 31 682   Nombre de classes 2 289 3 715 106 6 110 415 877 11 1 303   Taille moyenne de classes 27,3 23,4 9,5 24,6 27,1 23,2 10,4 24,3   2006 Nombre d'élèves 61 759 87 511 982 150 252 11 104 20 536 113 31 753   Nombre de classes 2 281 3 731 106 6 118 413 890 12 1 315   Évolution du nombre de classes - 8 16 0 8 - 2 13 1 12   Taille moyenne de classes 27,1 23,5 9,3 24,6 26,9 23,1 9,4 24,1   2007 Nombre d'élèves 61 721 87 551 1 003 150 275 11 038 20 501 117 31 656   Nombre de classes 2 268 3 767 110 6 145 414 884 14 1 312   Évolution du nombre de classes - 13 36 4 27 1 - 6 2 - 3   Taille moyenne de classes 27,2 23,2 9,1 24,5 26,7 23,2 8,4 24,1   2008 Nombre d'élèves 61 605 87 979 1 022 150 606 10 959 20 542 115 31 616   Nombre de classes 2 274 3 786 111 6 171 412 881 14 1 307   Évolution du nombre de classes 6 19 1 26 - 2 - 3 0 - 5   Taille moyenne de classes 27,1 23,2 9,2 24,4 26,6 23,3 8,2 24,2   2009 Nombre d'élèves 62 229 88 348 1 051 151 628 11 095 20 600 101 31 796   Nombre de classes 2 306 3 804 116 6 226 410 882 11 1 303   Évolution du nombre de classes 32 18 5 55 - 2 1 - 3 - 4   Taille moyenne de classes 27,0 23,2 9,1 24,4 27,1 23,4 9,2 24,4   2010 Nombre d'élèves 63 103 89 442 1 037 153 582 11 037 20 849 86 31 972   Nombre de classes 2 316 3 836 115 6 267 411 887 10 1 308   Évolution du nombre de classes 10 32 - 1 41 1 5 - 1 5   Taille moyenne de classes 27,2 23,3 9,0 24,5 26,9 23,5 8,6 24,4   2011 Nombre d'élèves 63 175 90 367 1 106 154 648 11 286 21 212 86 32 584   Nombre de classes 2 317 3 831 119 6 267 411 898 10 1 319   Évolution du nombre de classes 1 - 5 4 0 0 11 0 11   Taille moyenne de classes 27,3 23,6 9,3 24,7 27,5 23,6 8,6 24,7   Source : MENJVA/MESR - DEPP.(1) Adaptation scolaire des enfants handicapés, anciennement adaptation et intégration scolaire (jusqu'en 2008).(2) Nombre de classes indisponible pour ces rentrées scolaires.   ANNEE  PUBLIC ET PRIVÉ    Préélémentaire Élémentaire ASH (1) Total   2002 (2) Nombre d'élèves 73 158 106 411 1 231 180 800   Nombre de classes           Taille moyenne de classes           2003 (2) Nombre d'élèves 73 198 106 063 1 296 180 557   Nombre de classes           Taille moyenne de classes           2004 (2) Nombre d'élèves 73 163 106 962 1 119 181 244   Nombre de classes           Taille moyenne de classes           2005 Nombre d'élèves 73 772 107 295 1 118 182 185   Nombre de classes 2 704 4 592 117 7 413   Taille moyenne de classes 27,3 23,4 9,6 24,6   2006 Nombre d'élèves 72 863 108 047 1 095 182 005   Nombre de classes 2 694 4 621 118 7 433   Évolution du nombre de classes - 10 29 1 20   Taille moyenne de classes 27,0 23,4 9,3 24,5   2007 Nombre d'élèves 72 759 108 052 1 120 181 931   Nombre de classes 2 682 4 651 124 7 457   Évolution du nombre de classes - 12 30 6 24   Taille moyenne de classes 27,1 23,2 9,0 24,4   2008 Nombre d'élèves 72 564 108 521 1 137 182 222   Nombre de classes 2 686 4 667 125 7 478   Évolution du nombre de classes 4 16 1 21   Taille moyenne de classes 27,0 23,3 9,1 24,4   2009 Nombre d'élèves 73 324 108 948 1 152 183 424   Nombre de classes 2 716 4 686 127 7 529   Évolution du nombre de classes 30 19 2 51   Taille moyenne de classes 27,0 23,2 9,1 24,4   2010 Nombre d'élèves 74 140 110 291 1 123 185 554   Nombre de classes 2 727 4 723 125 7 575   Évolution du nombre de classes 11 37 - 2 46   Taille moyenne de classes 27,2 23,4 9,0 24,5   2011 Nombre d'élèves 74 461 111 579 1 192 187 232   Nombre de classes 2 728 4 729 129 7 586   Évolution du nombre de classes 1 6 4 11   Taille moyenne de classes 27,3 23,6 9,2 24,7   Source : MENJVA/MESR - DEPP.(1) Adaptation scolaire des enfants handicapés, anciennement adaptation et intégration scolaire (jusqu'en 2008).(2) Nombre de classes indisponible pour ces rentrées scolaires.