M. François Cornut-Gentille interroge M. le ministre de la défense sur les équipements du service de santé des armées. Afin d'évaluer le coût du vieillissement des équipements militaires, il lui demande de préciser le nombre et le taux de disponibilité au 31 décembre 2014 et au 31 décembre 2015, le coût en crédits de paiement du MCO pour l'année 2015 et l'âge moyen de chacun des équipements du service de santé des armées et des équipements sanitaires des forces armées. Pour accomplir ses missions, le service de santé des armées (SSA) dispose de deux parcs d'équipements distincts : d'une part, les équipements regroupés en unités médicales opérationnelles (UMO) et destinés au soutien médical des forces projetées sur les théâtres d'opérations, d'autre part, les équipements destinés au soutien médical courant sur le territoire national. Cependant, dans un objectif de rationalisation et d'efficience, plusieurs de ces équipements peuvent être utilisés à la fois lors d'opérations extérieures et pour le service courant. S'agissant des UMO, leur nombre et leur taux de disponibilité au 31 décembre 2014 et au 31 décembre 2015, ainsi que la moyenne d'âge des matériels qui les composent, se répartissent comme suit :Unités médicales opérationnelles (UMO)Au 31 décembre 2014Au 31 décembre 2015NombreTaux de disponibilitéNombreTaux de disponibilitéAge moyenPoste médical (médicalisation de l'avant)16080,0%---Poste médical nouvelle version modernisée "PM 14" (médicalisation de l'avant)3090,0%16480,0%1 anAntenne chirurgicale (chirurgie-réanimation de l'avant)890,0%1190,0%7 ansHôpital médico-chirurgical (traitement des blessés sur le théâtre)290,0%290,0%8 ansUnité médicale de décontamination des armées (prise en charge et décontamination du soldat contaminé - risque NRBC)1590,0%980,0%3 ansModule de réanimation pour patients à haute élongation d'évacuation (évacuations médicales stratégiques aériennes collectives longue distance)2100,0%2100,0%9 ansLot pour convoyage médical 30 blessés (CM 30)6100,0%6100,0%5 ans Lot d'évacuation médicale par hélicoptère (EvMH)11100,0%1190,0%2 ansScanner en shelter - nouvelle génération--3100,0%- Il convient d'observer qu'en cohérence avec les objectifs fixés au SSA en termes de contrat opérationnel dans le cadre du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale publié en 2013, le nombre des postes médicaux et des unités médicales de décontamination des armées a été réduit en 2015, tandis que celui des antennes chirurgicales a été revu à la hausse. De plus, il est précisé que la modernisation des postes médicaux ayant été achevée en 2015, le SSA ne dispose plus désormais que de versions modernisées « PM 14 » de ces équipements. Par ailleurs, s'agissant des équipements affectés au fonctionnement du soutien médical courant sur le territoire national, ils se répartissent entre ceux destinés aux centres médicaux des armées (CMA), aux hôpitaux d'instruction des armées (HIA) et aux structures de production et de recherche biomédicale de défense. La réglementation n'impose pas le suivi en comptabilité des matériels de faible valeur, ce qui concerne particulièrement les équipements des CMA. De plus, le logiciel de suivi des matériels du SSA n'intégrant pas les dates de mise en service des matériels anciens présents dans ces centres, leur moyenne d'âge ne peut être calculée.Type d'équipements des CMAAu 31 décembre 2014Au 31 décembre 2015NombreTaux de disponibilitéNombreTaux de disponibilitéAspirateur électrique de mucosité97398,6%99699,0%Défibrillateur semi-automatique1 22696,9%1 31799,0%Moniteur multi paramétriques83596,8%84697,0%Ventilateur d'urgence87197,0%86297,0%Electrocardiogramme51998,4%54597,0%Audiomètre47499,0%54398,5%Appareil d'évaluation de la fonction visuelle38497,8%37999,0% Concernant les équipements majeurs des HIA (dont le coût unitaire est supérieur à 600 000 €), les données sollicitées figurent dans le tableau ci-après :Type d'équipements des HIAAu 31 décembre 2014Au 31 décembre 2015NombreTaux de disponibilitéNombreTaux de disponibilitéAge moyenIRM1199,0%1099,0% 4,6 ansScanner1098,0%999,0% 6 ansGamma caméra299,0%297,0%12 ansTomographe à émission de positions294,0%293,0%9 ansCaisson hyperbare299,0%298,0%23 ansRobot chirurgical1100,0%1100,0%5 ansAccélérateur de particules297,0%---Salle d'angiographie393,0%395,0%10 ans Au cours de l'année 2015, un scanner, un appareil à IRM et les deux accélérateurs de particules implantés à l'HIA du Val-de-Grâce ont été arrêtés, entraînant une diminution du nombre total de ces équipements. Enfin, le nombre, le taux de disponibilité et l'âge moyen des équipements majeurs des structures de production et de recherche biomédicale de défense (dont le coût unitaire est supérieur à 300 000 €) se répartissent comme suit :Type d'équipements de production et de recherche biomédicale de défenseAu 31 décembre 2014Au 31 décembre 2015NombreTaux de disponibilitéNombreTaux de disponibilitéAge MoyenAutomate d'immuno-hématologie1100,0%1100,0%5 ansCentrifugeuse humaine1100,0%1100,0%16 ansSpectromètre de masse 4000 QTRAP1100,0%1100,0%8,4 ansStation confocale biphotonique1100,0%1100,0%7 ansSpectromètre par résonance magnétique nucléaire2100,0%2100,0%10 ansPlateforme d'imagerie haut-débit1100,0%1100,0%7,5 ansAnalyseur trieur de cellules1100,0%1100,0%13 ansIrradiateur IRDI 40001100,0%1100,0%15,5 ansRemplisseuse UNIJECT INOVA1100,0%1100,0%7,8 ansMachine à découper et étiqueter pour UNIJECT1100,0%1100,0%7,3 ansPresse à comprimés SVIAC1100,0%1100,0%10 ansSystème d'impression de lecture et de vérification1100,0%1100,0%4 ansLigne de fabrication et de répartition1100,0%1100,0%3 ansMachine de conditionnement pharmaceutique (blistereuse)2100,0%2100,0%11,9 ans En 2015, le SSA a consacré 15,7 M€ au maintien en condition opérationnelle de l'ensemble de ses équipements, dont notamment 12,7 M€ pour les HIA, 2,19 M€ pour le soutien des forces et 0,78 M€ pour la recherche biomédicale de défense.