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Urteil 8C_106/2015 (2015)
Rechtsgebiet: social_law

Nach Einsicht
in die Beschwerde vom 8. Februar 2015 (Poststempel) gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 18. Dezember 2014,

in Erwägung,
dass ein Rechtsmittel gemäss
Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG
unter anderem die Begehren und deren Begründung zu enthalten hat, wobei in der Begründung in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt,
dass konkret auf die für das Ergebnis des angefochtenen Entscheids massgeblichen Erwägungen der Vorinstanz einzugehen und im Einzelnen aufzuzeigen ist, worin eine Verletzung von Bundesrecht liegt (
BGE 134 V 53
E. 3.3 S. 60),
dass die Vorinstanz einlässlich darlegte, weshalb für die Einschätzung der Arbeitsfähigkeit auf das von der IV-Stelle eingeholte polydisziplinäre Gutachten vom 5. November 2013) abgestellt werden könne,
dass es ausgehend von dem darin befindlichen Beschrieb einer dem Leiden angepassten Tätigkeit einen Einkommensvergleich des hypothetischen Verdienstes ohne und mit Invalidität vornahm und dabei zum Schluss gelangte, der eine Invalidenrente auslösende Mindestinvaliditätsgrad von 40 % sei selbst dann nicht erreicht, wenn der sogenannte Leidensabzug maximal gewährte werde,
dass der Beschwerdeführer nicht näher darlegt, inwiefern die aus dem Gutachten gewonnenen vorinstanzlichen Feststellungen zur Restarbeitsfähigkeit offensichtlich unrichtig seien oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von
Art. 95 BGG
beruhen sollen; lediglich das Alter der von den Gutachtern verwendeten MRI-Bilder zu bemängeln, genügt nicht,
dass er ebenso wenig hinreichend auf die vorinstanzlichen Erwägungen zur Invaliditätsbemessung eingeht, geschweige denn aufzeigt, inwiefern diese konkret rechtsfehlerhaft erfolgt sein soll,
dass dieser Begründungsmangel offenkundig ist,
dass er insgesamt zu übersehen scheint, dass die Vorinstanz nicht das Vorliegen eines Gesundheitsschadens und damit umgangssprachlich einer Invalidität in Abrede stellt, sondern lediglich, dass der damit in zumutbarerweise Weise erzielbare Verdienst mindestens 40 % unter demjenigen liegt, welchen er ohne Invalidität mutmasslicherweise erzielen würde und nicht bestenfalls erzielen könnte,
dass deshalb bei allem Verständnis für die Anliegen und die Lage des Versicherten im vereinfachten Verfahren nach
Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG
auf die Beschwerde nicht einzutreten ist,
dass indessen in Anwendung von
Art. 66 Abs. 1 Satz 2 BGG
umständehalber auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet werden kann,
Urteil 2C_853/2012 (2012)
Rechtsgebiet: public_law

Considérant en fait et en droit:
1.
Par arrêt du 21 août 2012, la Cour de justice du canton de Genève a mis hors cause D.X._ et rejeté le recours que A.X._ et B.X._, ainsi que leurs fils, C.X._ et D.X._, ressortissants du Kosovo, avaient déposé contre l'arrêt du Tribunal administratif de première instance du 20 septembre 2011 confirmant leur renvoi au Kosovo prononcé le 1er mars 2010 par l'Office cantonal de la population du canton de Genève.
2.
Agissant par la voie du recours en matière de droit public et celle du recours constitutionnel subsidiaire, A.X._ et B.X._, ainsi que leurs fils, C.X._ et D.X._, demandent au Tribunal fédéral, sous suite de frais et dépens, d'annuler l'arrêt rendu le 21 août 2012, de déclarer le renvoi impossible illicite et non exigible ainsi que d'interdire son exécution. Ils sollicitent l'octroi de l'effet suspensif et la tenue d'une audience.
3.
En vertu de l'art. 83 let. a ch. 4 in fine LTF, le recours est irrecevable contre les décisions en matière de droit des étrangers qui concernent: le renvoi. Le recours en matière de droit public est par conséquent irrecevable.
4.
Seul le recours constitutionnel subsidiaire est ouvert contre les décisions cantonales de dernière instance rendues séparément sur la question des obstacles liés à l'exécution d'un renvoi (cf.
art. 113 LTF
a contrario). Comme la personne sous le coup d'une décision de renvoi ne dispose pas, en cas d'obstacles à son renvoi, d'un droit à ce que le canton demande une admission provisoire à l'Office fédéral qui est exclusivement compétent pour décider en cette matière, seule peut être invoquée la violation de droits constitutionnels spécifiques (protection de la vie humaine, protection contre les traitements cruels, inhumains ou dégradants, etc.) ou la violation de droits de parties dont le manquement équivaut à un déni de justice formel (
ATF 137 II 305
).
En l'espèce, les recourants n'invoquent ni ne motivent la violation d'aucun droit constitutionnel conformément aux exigences de motivation accrues de l'
art. 106 al. 2 LTF
applicable en raison de l'
art. 117 LTF
. Le recours constitutionnel subsidiaire est par conséquent aussi irrecevable.
5.
Le recours est ainsi manifestement irrecevable (
art. 108 al. 1 let. a et b LTF
) et doit être traité selon la procédure simplifiée de l'
art. 108 LTF
, sans qu'il y ait lieu d'ordonner un échange d'écritures. La requête d'effet suspensif et celle tendant à la tenue d'une audience sont par conséquent sans objet. Succombant, les recourants doivent supporter les frais de la procédure devant le Tribunal fédéral solidairement entre eux (
art. 66 al. 1 et 5 LTF
). Ils n'ont pas droit à des dépens (
art. 68 LTF
).
Urteil 9C_568/2014 (2014)
Rechtsgebiet: social_law

Vu :
le recours formé le 29 juillet 2014 (timbre postal) par A._ contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, rendu le 30 juin 2014,
la lettre du 31 juillet 2014 par laquelle le Tribunal fédéral a informé A._ du fait que le recours ne semblait pas remplir les exigences de forme posées par la loi (nécessité de formuler des conclusions et une motivation), et que seule une rectification dans le délai de recours était possible,
l'écriture du 4 août 2014, déposée par A._ à la suite de cet avertissement,

considérant :
que selon l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
, le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante,
qu'il peut confier cette tâche à un autre juge (
art. 108 al. 2 LTF
),
que selon l'
art. 42 al. 1 et 2 LTF
, le recours doit indiquer, entre autres exigences, les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, en exposant succinctement en quoi l'acte attaqué est contraire au droit,
que pour satisfaire à l'obligation de motiver, le recourant doit discuter les motifs de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi il estime que l'autorité précédente a méconnu le droit, de telle sorte qu'on comprenne clairement, à la lecture de son exposé, quelles règles de droit auraient été, selon lui, transgressées par la juridiction de première instance (
ATF 134 II 244
consid. 2.1 p. 245 sv., 134 V 53 consid. 3.3 p. 60),
que dans son écriture datée du 29 juillet 2014, qui a été complétée par l'énoncé de conclusions dans l'écriture du 4 août suivant, le recourant expose certes ne pas pouvoir accepter le jugement attaqué, parce que celui-ci ne prendrait pas en considération le fait qu'il se trouve depuis de nombreuses années en difficulté à la suite de nombreuses maladies,
que le recourant se limite cependant à énumérer les examens médicaux dont il a fait l'objet, les atteintes à la santé dont il souffre et les médicaments qu'il prend,
que le recourant ne présente dès lors pas une motivation suffisante au regard des exigences de l'
art. 42 al. 1 et 2 LTF
, puisqu'il n'indique pas les raisons pour lesquelles il estime que le jugement cantonal serait contraire au droit ou relèverait d'une constatation manifestement inexacte des faits pertinents, la seule énumération de certains éléments de fait étant à cet égard insuffisante,
que le recourant se réfère par ailleurs en vain à une ordonnance médicale du 25 juillet 2014, qui constitue un moyen de preuve nouveau au sens de l'
art. 99 al. 1 LTF
et est, de ce fait, irrecevable,
qu'en conséquence le recours doit être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée de l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
,
qu'en application de l'art. 66 al. 1, 2
ème
phrase, LTF, il convient de renoncer à la perception des frais judiciaires,
Urteil 9C_387/2013 (2013)
Rechtsgebiet: social_law

Vu:
la décision du 12 septembre 2012, par laquelle l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'office AI) a supprimé le droit à l'allocation pour impotent de degré faible allouée jusqu'ici à S._, au motif que celle-ci n'avait plus besoin d'une aide régulière et importante pour se vêtir, faire sa toilette et se déplacer, et qu'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie ne lui était plus nécessaire,
le jugement du 23 avril 2013, par lequel le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, a rejeté le recours formé par l'intéressée à l'encontre de cette décision,
le recours en matière de droit public, par lequel S._ conclut implicitement au maintien de son droit à l'allocation pour impotent, et la demande d'assistance judiciaire qui l'assortit,

considérant:
que selon l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
, le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (
art. 42 al. 2 LTF
),
qu'il peut confier cette tâche à un autre juge (
art. 108 al. 2 LTF
),
que selon l'
art. 42 al. 1 et 2 LTF
, le recours doit indiquer, entre autres exigences, les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, en exposant succinctement en quoi l'acte attaqué est contraire au droit,
que le Tribunal fédéral ne peut entrer en matière sur la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a été invoqué et motivé de manière précise par la partie recourante (
art. 106 al. 2 LTF
),
que la recourante se plaint d'une violation de son droit à la vie privée et familiale garanti par l'
art. 8 par. 1 CEDH
et invoque «une discrimination», dont l'
art. 8 al. 2 Cst.
consacre le principe de l'interdiction,
qu'elle n'expose toutefois pas de manière claire et détaillée en quoi les premiers juges auraient violé ces dispositions, en retenant - en vue d'apprécier le droit à l'allocation pour impotent litigieux - que compte tenu de l'activité qu'elle déployait dans le milieu du tennis, ses troubles psychiques ne nécessitaient plus un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie,
que le recours ne satisfait manifestement pas aux exigences de motivation accrues requises par l'
art. 106 al. 2 LTF
(cf.
ATF 134 I 83
consid. 3.2 p. 88;
134 II 244
consid. 2.2 p. 246;
133 II 249
consid. 1.4.2 p. 254; arrêt 4A_469/2011 du 22 décembre 2011 consid. 2.2),
que pour le reste, la recourante ne démontre pas, par une argumentation topique, en quoi les constatations des premiers juges seraient manifestement inexactes, ni en quoi l'acte attaqué serait contraire au droit,
que faute de répondre aux exigences de motivation de l'
art. 42 al. 1 et 2 LTF
, respectivement de l'
art. 106 al. 2 LTF
(cf.
ATF 134 I 83
consid. 3.2 p. 88), le recours doit être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée de l'
art. 108 al. 1 let. b et al. 2 LTF
,
que, vu les circonstances, il convient de renoncer à percevoir des frais judiciaires (art. 66 al. 1 seconde phrase LTF), de sorte que la demande d'assistance judiciaire est sans objet,
Urteil 6B_12/2015 (2015)
Rechtsgebiet: penal_law


Der Präsident zieht in Erwägung:
1.
Das Strafgericht Basel-Stadt verurteilte den Beschwerdeführer am 12. März 2013 wegen Diebstahls und Hausfriedensbruchs zu einer Geldstrafe von 70 Tagessätzen zu Fr. 10.-- mit bedingtem Vollzug bei einer Probezeit von zwei Jahren sowie einer Busse von Fr. 200.-- bzw. einer Ersatzfreiheitsstrafe von zwei Tagen. Das Appellationsgericht des Kantons Basel-Stadt bestätigte das Urteil im Schuld- und Strafpunkt am 16. September 2014. Der Beschwerdeführer wendet sich mit einer Eingabe vom 5. Januar 2015 ans Bundesgericht, ohne einen ausdrücklichen Antrag zu stellen.
Der angefochtene Entscheid wurde der Anwältin des Beschwerdeführers am 18. November 2014 zugestellt. Unter Berücksichtigung der Gerichtsferien endete die Beschwerdefrist am Montag, den 5. Januar 2015. Soweit der Beschwerdeführer in Aussicht stellt, er werde eine Auflistung der Mängel sowie eine Darstellung des Sachverhalts nachreichen, ist er nicht zu hören. Eine solche Eingabe wäre verspätet.
Die Eingabe vom 5. Januar 2015 beschränkt sich im Übrigen darauf, die Begründung des angefochtenen Entscheids als "spekulativ" zu bezeichnen. Da diese Rüge den Begründungsanforderungen von
Art. 42 Abs. 2 BGG
nicht genügt, kann darauf im Verfahren nach
Art. 108 BGG
nicht eingetreten werden.
2.
Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (
Art. 66 Abs. 1 BGG
).
Urteil 5A_802/2013 (2013)
Rechtsgebiet: civil_law


Considérant:
que, par décision du 27 août 2013, le juge de paix a ordonné l'administration d'office d'une succession et nommé Me E._ aux fonctions d'administrateur;
que A._ et B._ ont interjeté un appel contre cette décision, assorti d'une requête d'effet suspensif;
que, par décision du 21 octobre 2013, la Cour de justice, Chambre civile, a rejeté la requête d'effet suspensif;
que, par acte du 24 octobre 2013, A._ et B._ ont interjeté un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre cette décision, assorti d'une requête d'effet suspensif;
que, par décision du 28 octobre 2013, la Cour de justice, Chambre civile, a déclaré irrecevable l'appel de B._ contre la décision du 27 août 2013 et a rejeté celui de A._;
que, par acte du 7 novembre 2013, A._ et B._ ont interjeté un recours en matière civile contre cette décision au fond, assorti d'une requête d'effet suspensif;
que, par ordonnance de ce jour, la requête précitée d'effet suspensif pour la durée de la procédure fédérale a été rejetée (5A_841/2013);
que, suite à la décision cantonale au fond du 28 octobre 2013, le recours en matière civile portant sur le refus d'accorder l'effet suspensif pour la durée de la procédure cantonale est devenu sans objet, de sorte que la cause doit être rayée du rôle par voie présidentielle (
art. 32 al. 2, 71 LTF
en lien avec l'
art. 72 PCF
);
que, par écritures du 7 novembre 2013, les recourants requièrent, dans ce cas, que les frais et dépens de la présente procédure soient mis à la charge de l'Etat de Genève, au motif que la Cour de justice aurait provoqué la perte de l'objet de la procédure en rendant une décision d'effet suspensif un mois et demi après l'appel et cinq jours avant de rendre sa décision au fond;
que, cette argumentation ne peut être suivie, au motif que les recourants ont interjeté un recours en matière civile, le 24 octobre 2013, contre le refus de l'effet suspensif, bien que le prononcé de la décision au fond fût imminent, et doivent donc assumer le risque que leur recours devienne sans objet (cf. GEISER,
in
Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2
ème
éd., 2011, n° 14 p. 749 ad
art. 66 LTF
);
que, en conséquence, les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis solidairement à la charge des recourants (
art. 66 al. 1 et 5 LTF
);
qu'une indemnité de 300 fr., à titre de dépens, en faveur de l'intimée C._, qui a conclu au rejet de la requête d'effet suspensif assortissant le recours en matière civile du 24 octobre 2013, est mise solidairement à la charge des recourants (
art. 68 al. 2 et 4 LTF
);
qu'aucune indemnité n'est due à l'intimé Me E._, qui s'est rapporté à la justice quant à cette requête d'effet suspensif;
Urteil 6B_284/2014 (2014)
Rechtsgebiet: penal_law


Der Präsident zieht in Erwägung:
1.
Am 1. Juli 2012 reichte der Beschwerdeführer bei der Staatsanwaltschaft des Kantons Bern eine Strafanzeige wegen eines Artikels ein, den der Beschuldigte für eine im Kanton Bern erscheinende Zeitung verfasst hatte. Die Staatsanwaltschaft nahm das Verfahren am 30. Mai 2013 nicht an die Hand. Dagegen reichte der Beschwerdeführer eine Beschwerde beim Obergericht des Kantons Bern ein. In seiner Stellungnahme dazu führte der Beschuldigte, der im Kanton Solothurn wohnt, unter anderem aus, die Gedankengänge des Beschwerdeführers erweckten den Eindruck eines pathologisch schizophrenen, unter Verfolgungswahn leidenden Gemüts. Wegen dieser Stellungnahme reichte der Beschwerdeführer erneut Strafanzeige wegen Ehrverletzung bei der Staatsanwaltschaft des Kantons Bern ein. In der Folge übernahm dieses Verfahren zuständigkeitshalber die Staatsanwaltschaft des Kantons Solothurn.
Diese nahm die Strafanzeige am 8. Oktober 2013 nicht an die Hand. Dagegen erhob der Beschwerdeführer kantonale Beschwerde mit dem Antrag auf Einleitung einer Strafuntersuchung gegen den Beschuldigten. Das Obergericht des Kantons Solothurn wies die Beschwerde am 24. Januar 2014 ab, soweit es darauf eintrat.
Der Beschwerdeführer beantragt beim Bundesgericht, das Geschäft sei an die Vorinstanz zurückzuweisen.
2.
Wie der Beschwerdeführer aus früheren Verfahren weiss, ist der Privatkläger zur Erhebung einer Beschwerde in Strafsachen nur legitimiert, wenn der angefochtene Entscheid sich auf die Beurteilung seiner Zivilansprüche auswirken kann (Art. 81 Abs. 1 lit. b Ziff. 5 BGG). Sofern es aufgrund der Natur der untersuchten Straftat nicht ohne Weiteres ersichtlich ist, muss er nach der Rechtsprechung spätestens vor Bundesgericht darlegen, aus welchen Gründen sich der angefochtene Entscheid inwiefern auf welche Zivilforderung auswirken kann (Urteil 6B_1128/2013 vom 24. März 2014 mit Hinweisen).
Vor Bundesgericht äussert sich der Beschwerdeführer zu seiner Legitimation und zur Frage der Zivilforderung nicht. Die Angelegenheit ist insoweit auch nicht offensichtlich. Im Übrigen hat der Beschwerdeführer im kantonalen Verfahren geltend gemacht, der Zeitungsartikel habe ihm geschadet und er habe in seinem Betrieb Umsatzeinbussen erlitten (angefochtenes Urteil S. 2/3 E. 2). Im vorliegenden Verfahren geht es aber nicht um den Artikel, sondern um die Vernehmlassung, die der Beschuldigte vor Gericht einreichte. Inwieweit dem Beschwerdeführer im Zusammenhang mit der Stellungnahme vor Gericht ein finanzieller Schaden entstanden sein könnte, ist nicht ersichtlich.
Soweit der Beschwerdeführer eine Verletzung seines rechtlichen Gehörs rügt, ist er zwar legitimiert. Indessen genügt die Eingabe in diesem Punkt den Anforderungen von
Art. 106 Abs. 2 BGG
nicht.
Auf die Beschwerde ist im Verfahren nach
Art. 108 BGG
nicht einzutreten.
3.
Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (
Art. 66 Abs. 1 BGG
).
Urteil 8C_990/2012 (2012)
Rechtsgebiet: social_law

Nach Einsicht
in die Beschwerde des G._ vom 30. November 2012 (Poststempel) gegen den Entscheid des Departements des Innern des Kantons St. Gallen vom 13. August 2012 (bzw. gegen den Entscheid der Anklagekammer des Kantons St. Gallen vom 9. Oktober 2012),

in Erwägung,
dass die vorliegende Beschwerde vom 30. November 2012 (Poststempel), soweit sie sich gegen den Entscheid des Departements des Innern des Kantons St. Gallen vom 13. August 2012 richtet, nicht innert der 30-tägigen Rechtsmittelfrist (
Art. 100 Abs. 1 BGG
), sondern klarerweise verspätet (
Art. 44 - 48 BGG
) eingereicht worden ist, weshalb schon aus diesem Grunde auf das offensichtlich unzulässige Rechtsmittel (
Art. 108 Abs. 1 lit. a BGG
) nicht eingetreten werden kann,
dass zudem die Beschwerde, soweit sie sich gegen den Entscheid der Anklagekammer des Kantons St. Gallen vom 9. Oktober 2012 richtet, den in
Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG
statuierten Formerfordernissen offensichtlich nicht zu genügen vermag, weshalb auch insoweit ein offensichtlich unzulässiges Rechtsmittel (
Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG
) vorliegt (vgl.
BGE 138 I 171
E. 1.4 S. 176, 136 I 65 E. 1.3.1 S. 68 und 134 II 244 E. 2.1 f. S. 245 f.),
dass demzufolge im vereinfachten Verfahren nach
Art. 108 Abs. 1 lit. a und b BGG
auf die - insgesamt offensichtlich unzulässige - Beschwerde nicht einzutreten ist und in Anwendung von
Art. 66 Abs. 1 Satz 2 BGG
auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,
Urteil 4A_652/2012 (2012)
Rechtsgebiet: civil_law

Vu:
le recours interjeté le 1er novembre 2012 par A._ SA contre la sentence arbitrale du 28 septembre 2012 dans la cause précitée;
la lettre du 3 décembre 2012 par laquelle la recourante déclare retirer le recours;

considérant:
qu'il y a lieu de prendre acte du retrait et de rayer la cause du rôle (
art. 32 al. 2 LTF
);
que la recourante supporte les frais judiciaires réduits (
art. 66 al. 2 LTF
);
Urteil 4A_51/2010 (2010)
Rechtsgebiet: civil_law


Considérant:
Que Y._ et la société X._SA sont respectivement bailleresse et locataire d'une arcade sise au rez-de-chaussée d'un bâtiment du centre de Genève;
Que par sommation du 15 septembre 2008, la bailleresse a mis la locataire en demeure d'acquitter dans le délai de trente jours, sous menace de résiliation du contrat, un arriéré de 33'319 fr. relatif au loyer et aux charges des mois d'août et septembre 2008;
Que le versement a été effectué le 24 novembre 2008, soit plus d'un mois après l'expiration du délai;
Qu'entre-temps, par avis sur formule officielle du 27 octobre 2008, la bailleresse a résilié le contrat avec effet au 30 novembre 2008;
Que les parties ont l'une et l'autre saisi d'abord l'autorité de conciliation compétente puis le Tribunal des baux et loyers du canton de Genève, la bailleresse afin d'obtenir la restitution des locaux loués et la locataire pour faire constater la nullité du congé;
Que le tribunal s'est prononcé après jonction des causes le 20 juillet 2009;
Qu'il a rejeté l'action de la locataire et constaté la validité du congé;
Qu'il a accueilli l'action de la bailleresse et condamné la locataire à évacuer immédiatement de sa personne et de ses biens l'arcade occupée à Genève;
Que la Chambre d'appel en matière de baux et loyers, saisie par la locataire, a statué le 7 décembre 2009;
Qu'elle a confirmé le jugement;
Qu'agissant par la voie du recours en matière civile, la locataire requiert le Tribunal fédéral de réformer l'arrêt de la Chambre d'appel en ce sens que l'action de la bailleresse soit rejetée;
Que la bailleresse n'a pas été invitée à répondre au recours;
Que le loyer le plus récemment fixé s'élevait à 32'671 fr. par mois;
Que le recours en matière civile est recevable à raison de la valeur litigieuse, celle-ci correspondant au loyer de la période minimum pendant laquelle le contrat subsiste si la résiliation n'est pas valable (
ATF 111 II 384
consid. 1 p. 386; voir aussi
ATF 119 II 147
consid. 1 p. 149);
Que le minimum est en effet fixé à 15'000 fr. seulement (
art. 74 al. 1 let. a LTF
);
Que la bailleresse a d'abord sommé la locataire, puis résilié le contrat conformément aux règles de l'
art. 257d CO
;
Que le paiement de l'arriéré n'a été accompli que longtemps après l'expiration du délai de trente jours;
Que la résiliation n'est pas intervenue dans des circonstances particulières telles qu'elle devrait être jugée contraire aux règles de la bonne foi, et donc annulable sur la base de l'
art. 271 al. 1 CO
(cf.
ATF 120 II 31
consid. 4b p. 33; arrêt 4C.430/2004 du 8 février 2005, consid. 3.1 in SJ 2005 I p. 310/311);
Que la Chambre d'appel a correctement appliqué les dispositions de droit fédéral déterminantes;
Que le recours est manifestement mal fondé aux termes de l'
art. 109 al. 2 let. a LTF
;
Qu'il doit être rejeté pour les motifs déjà retenus par l'autorité précédente, auxquels le Tribunal fédéral peut adhérer (
art. 109 al. 3 LTF
);
Qu'à titre de partie qui succombe, la recourante doit acquitter l'émolument à percevoir par le Tribunal fédéral;
Que l'adverse partie n'a pas été invitée à procéder;
Qu'il ne lui sera donc pas alloué de dépens.
Urteil 6B_282/2010 (2010)
Rechtsgebiet: penal_law


Der Präsident zieht in Erwägung:
1.
Im angefochtenen Entscheid wurde der Beschwerdeführer vom Vorwurf der Widerhandlungen gegen das Transportgesetz freigesprochen, da er nicht schuldfähig sei. Unter diesen Umständen hat er kein rechtlich geschütztes Interesse an der Änderung oder Aufhebung des angefochtenen Entscheids im Sinne von
Art. 81 Abs. 1 lit. b BGG
. Auf sein Vorbringen, er sei "kerngesund", und damit auf die Beschwerde ist im Verfahren nach
Art. 108 BGG
nicht einzutreten.
2.
Ausnahmsweise kann auf eine Kostenauflage verzichtet werden.