Urteil 5A_739/2013 (2014)
Rechtsgebiet: civil_law

Faits:
A.
A.a.
A._ AG en liquidation (ci-après: A._) est une société de droit suisse dont le siège se trouve à X._, à l'adresse de C._ AG (ci-après: C._). D._ est son ayant droit économique unique.
B._, domicilié à Y._ (Russie), était l'ayant droit économique unique de E._ AG (ci-après: E._), société de droit suisse, mise en liquidation durant l'été 2012, constituée à la même date et sise à la même adresse que A._.
A.b.
B._ et D._ se sont associés pour réaliser des projets immobiliers. A cette fin, ils ont constitué la société F._ aux Iles Vierges Britanniques, détenue à parts égales entre eux par le truchement de deux sociétés. Jusqu'au 28 juin 2010, F._ était l'actionnaire unique de la société G._ Limited (ci-après: G._), constituée à Chypre.
A.c.
Par document du 26 février 2010, B._ et D._ ont confié à H._, avocat en Russie, la gestion de F._ et de G._.
A.d.
Par contrats signés entre les 22 et 29 décembre 2009, B._ et D._ ont octroyé chacun deux prêts identiques de 8'230'000 USD et 4'840'000 euros à G._, par le truchement de E._ et de A._, pour réaliser leurs projets.
A.e.
Par courrier du 24 juin 2010, H._ a requis de C._ de lui transférer l'intégralité des actions de G._, en précisant qu'il avait été initialement envisagé de transférer les titres en faveur de A._ et E._, mais qu'il avait été finalement décidé de procéder à un transfert en faveur de lui-même.
Le 28 juin 2010, F._ et H._ ont signé un instrument de transfert d'actions selon lequel la première cédait au second 2'000 actions de G._, d'une valeur nominale de 1 euro chacune, représentant la totalité du capital-actions.
A.f.
Par courrier du 7 septembre 2011, A._ a demandé à G._ de lui fournir diverses informations, en attirant son attention sur le fait que toute restructuration requérait son accord préalable conformément aux contrats de prêt.
Par courrier du 8 septembre 2011, G._ a indiqué à A._ que l'intégralité du capital-actions était détenue par H._.
Par courrier du 15 septembre 2011, A._ a indiqué à G._ que l'absence de réponse à sa demande d'informations du 7 septembre 2011 et de communication sur le changement d'actionnaire intervenu le 28 juin 2010 constituaient des
events of default
au sens des contrats de prêt. Elle a sollicité également des informations détaillées sur le nouvel actionnaire et réservait son droit de dénoncer les prêts.
Le 15 septembre 2011, agissant par le biais de la fille de B._, I._, E._ a adressé à G._ un courrier dont le contenu était similaire à ceux envoyés par A._ les 7 et 15 septembre 2011, sollicitant les mêmes informations financières et affirmant que les titres de G._ avaient été cédés à H._ sans qu'elle en fût informée, ce qui constituait un
event of default
.
A.g.
Par courriers des 15 et 27 septembre 2011, E._ et A._ ont dénoncé les prêts accordés à G._ et sollicité le remboursement en capital et intérêts. Elles se sont prévalues du changement de la répartition des droits de vote au sein de G._ ainsi que de l'absence de communication sur la cession des actions en faveur de H._.
Le 30 septembre 2011, A._ a introduit devant les autorités zougoises une action contre G._ tendant à obtenir le remboursement des prêts consentis. Elle invoque plusieurs
events of default
, notamment le changement d'actionnariat intervenu sans qu'elle en soit informée.
Le 10 septembre 2012, A._ et sa société mère ont par ailleurs introduit devant les autorités zurichoises une demande en conciliation à l'encontre de H._ et de B._, tendant au paiement de 8'442'739,86 USD, 4'965'110,68 euros et 7'000'000 fr. Les demanderesses invoquent la responsabilité délictuelle des défendeurs liée à la cession de la totalité du capital-actions de G._ à H._.
A.h.
Le 25 octobre 2011, H._ a adressé un courriel à la directrice démissionnaire de G._ par lequel il expliquait qu'il avait été envisagé, en mars 2010, de transférer les actions de G._ à A._ et E._ mais que, refusant de communiquer des renseignements à cette fin aux autorités chypriotes, D._ avait décidé de lui transférer l'intégralité des actions.
B.
B.a.
Le 26 novembre 2012, A._ a requis du Tribunal de première instance de Genève le séquestre à concurrence de 7'884'674 fr. 70 (contre-valeur de 8'442'739, 86 USD) et de 5'983'951 fr. 30 (contre-valeur de 4'965'110, 68 euros) plus intérêts, en mains de J._ & Cie, à Genève, et de K._ AG, à Zurich, de tous avoirs et biens, sous nom propre ou pseudonyme, désignation conventionnelle ou numérique, ou au nom de tiers, notamment de personnes morales,
trusts
,
trustees
, sociétés
offshore
ou autres entités similaires, mais appartenant en réalité à B._. A l'appui de sa requête, A._ a indiqué que B._ avait commis un acte illicite à son encontre en transférant, par le biais de son employé H._, des actions de G._ à celui-ci dans le but de contrôler la société et d'empêcher tout remboursement des prêts qu'elle lui avait octroyés. Le transfert avait été effectué sans l'autorisation de D._ et avec l'assistance de C._.
Par ordonnance du 27 novembre 2012, le tribunal a ordonné le séquestre requis à l'exception des biens désignés comme étant au nom " notamment de personnes morales,
trusts
,
trustees
, sociétés
offshore
ou autres entités similaires ". Il a par ailleurs astreint A._ à fournir des sûretés à hauteur de 1'000'000 fr.
B.b.
Le 28 décembre 2012, B._ a formé une opposition contre l'ordonnance de séquestre, en contestant la créance invoquée par A._.
Par jugement du 21 mai 2013, le tribunal a admis l'opposition et levé le séquestre du 27 novembre 2012. En substance, il a retenu que A._ n'avait pas rendu vraisemblable l'acte illicite fondant sa créance, considérant qu'il ressortait des instructions données à C._ et des explications fournies par H._ que D._ avait décidé de transférer les titres de G._ à celui-ci afin d'éviter de communiquer certains renseignements aux autorités chypriotes et que les pièces du dossier indiquant que D._ n'aurait pas été au courant de ce transfert paraissaient avoir été établies par A._, de sorte que ces pièces ne rendaient pas vraisemblables les faits attestés. Dans tous les cas, même à supposer que le transfert ait eu lieu à l'insu de D._, aucun élément au dossier ne permettait de retenir une quelconque implication de B._ dans ces agissements. Si on devait retenir un acte illicite commis, H._ aurait agi au détriment tant de D._ que de B._, étant précisé qu'une collusion entre celui-ci et H._ n'avait pas été rendue vraisemblable.
B.c.
Par acte posté le 3 juin 2013, A._ a recouru contre ce jugement devant la Cour de justice du canton de Genève, concluant en substance à la confirmation de l'ordonnance de séquestre.
Par arrêt du 30 août 2013, la cour a rejeté le recours.
C.
Par acte posté le 3 octobre 2013, A._ exerce un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral contre cet arrêt. Elle conclut à sa réforme en ce sens que l'ordonnance de séquestre du 27 novembre 2012 est confirmée. En substance, elle se plaint de l'application arbitraire (
art. 9 Cst.
) des
art. 278 al. 3 LP
et 326 al. 1 CPC, de la violation de son droit d'être entendue (
art. 29 al. 2 Cst.
), ainsi que de l'établissement arbitraire des faits (
art. 9 Cst.
).
Des observations n'ont pas été requises.
D.
Par ordonnance du 18 novembre 2013, la requête d'effet suspensif déposée par la recourante a été admise.
Par ordonnance du 19 décembre 2013, la requête de fourniture de sûretés déposée par l'intimé a été admise, les sûretés ayant été fixées à 20'000 fr.

Considérant en droit:
1.
Le recours a été interjeté en temps utile (
art. 100 al. 1 LTF
) et dans la forme prévue par la loi (
art. 42 LTF
) à l'encontre d'une décision finale (
art. 90 LTF
) rendue en matière de poursuite pour dettes (
art. 72 al. 2 let. a LTF
) par une autorité cantonale supérieure statuant sur recours (
art. 75 LTF
). La valeur litigieuse atteint au moins 30'000 fr. (
art. 74 al. 1 let. b LTF
). La recourante, qui a été déboutée de ses conclusions par l'autorité précédente, a qualité pour recourir (
art. 76 al. 1 LTF
).
2.
2.1.
L'arrêt sur opposition au séquestre rendu par l'autorité judiciaire supérieure (
art. 278 al. 3 LP
) porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'
art. 98 LTF
(
ATF 135 III 232
consid. 1.2; arrêt 5A_59/2012 du 26 avril 2012 consid. 1.2, non publié
in
ATF 138 III 382
); la partie recourante ne peut donc se plaindre que d'une violation de ses droits constitutionnels (
ATF 134 II 349
consid. 3;
133 III 638
consid. 2). Le Tribunal fédéral n'examine un tel grief que si, conformément au principe d'allégation, il a été invoqué et motivé (
art. 106 al. 2 LTF
), à savoir expressément soulevé et exposé de manière claire et détaillée (
ATF 134 II 349
consid. 3 et les références). Il n'entre pas en matière sur les critiques de nature appellatoire (
ATF 133 III 589
consid. 2).
2.2.
Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (
art. 105 al. 1 LTF
). Dans l'hypothèse d'un recours soumis à l'
art. 98 LTF
, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le complètement des constatations de fait de la décision attaquée que s'il démontre la violation de droits constitutionnels par l'autorité cantonale, grief qu'il doit motiver en se conformant aux exigences du principe d'allégation précité (cf.
supra
consid. 2.1;
ATF 133 III 585
consid. 4.1).
En l'espèce, les " faits essentiels " que la recourante croit utile de relater aux pages 5 à 17 de son recours seront ignorés en tant qu'ils s'écartent de ceux contenus dans l'arrêt attaqué et que la recourante n'invoque pas leur établissement arbitraire.
3.
Selon l'
art. 272 al. 1 ch. 1 LP
, le séquestre est autorisé lorsque le requérant rend vraisemblable que sa créance existe. Ainsi, les faits à l'origine du séquestre doivent être rendus simplement vraisemblables. Tel est le cas lorsque, se fondant sur des éléments objectifs, le juge acquiert l'impression que les faits pertinents se sont produits, mais sans qu'il doive exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (
ATF 138 III 232
consid. 4.1.1; en général: cf.
ATF 130 III 321
consid. 3.3). A cet effet, le créancier séquestrant doit alléguer les faits et produire un titre (
art. 254 al. 1 CPC
) qui permette au juge du séquestre d'acquérir, au degré de la simple vraisemblance, la conviction que la prétention existe pour le montant énoncé et qu'elle est exigible (
ATF 138 III 636
consid. 4.3.2; arrêt 5A_877/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.1). S'agissant de l'application du droit, le juge procède à un examen sommaire du bien-fondé juridique, c'est-à-dire un examen qui n'est ni définitif, ni complet, au terme duquel il rend une décision provisoire (
ATF 138 III 232
consid. 4.1.1; arrêt 5A_925/2012 du 5 avril 2013 consid. 9.2 et les références, publié
in
SJ 2013 I p. 463).
4.
La recourante se plaint d'arbitraire dans l'établissement des faits, en tant que l'autorité cantonale a retenu qu'il n'était pas vraisemblable que H._ eût agi en violation des instructions de D._, ayant droit économique de la recourante, en transférant en son propre nom le capital-actions de G._.
4.1.
L'autorité cantonale a constaté que H._ était au bénéfice d'une procuration générale dûment octroyée par D._ et par l'intimé, lui confiant notamment la gestion des sociétés G._ et F._, et que, à deux reprises au moins, H._ avait indiqué qu'il avait d'abord été envisagé de céder le capital-actions de G._ à E._ et à la recourante mais que, notamment en raison de l'opposition de D._, il avait été finalement décidé de lui transférer à lui personnellement ce capital à titre fiduciaire. L'autorité cantonale a alors conclu qu'il apparaissait ainsi,
prima facie
, que H._ avait agi conformément aux instructions de l'ayant droit économique de la recourante.
Se penchant ensuite sur les arguments de la recourante, l'autorité cantonale a ajouté qu'on ne voyait pas pourquoi D._ et l'intimé, qui avaient confié à H._ la gestion des sociétés constituées en commun, n'auraient pas pu envisager de lui confier la détention du capital-actions de l'une de ces sociétés, notamment à titre fiduciaire, et que le fait que la recourante avait ensuite reproché à G._ de ne pas l'avoir informée du changement survenu dans son actionnariat ne permettait pas d'exclure que l'ayant droit économique de la recourante eût lui-même été informé de ce changement, qu'il y eût consenti ou qu'il en fût à l'origine, étant donné qu'il n'y avait pas d'identité personnelle entre la recourante et son ayant droit économique et que l'ignorance d'un fait par la première ne signifiait donc pas nécessairement que le second l'ignorât aussi.
L'autorité cantonale en a conclu qu'il n'était pas vraisemblable que H._ eût agi en violation des instructions de l'ayant droit économique de la recourante en transférant à son nom le capital-actions de G._.
4.2.
4.2.1.
Dans le domaine de l'appréciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal fédéral se montre réservé, vu le large pouvoir qu'il reconnaît en la matière à l'autorité cantonale (
ATF 120 Ia 31
consid. 4b;
118 Ia 28
consid. 1b et les références). Il n'intervient, du chef de l'
art. 9 Cst.
(cf.
supra
consid. 2.2), que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a opéré, sur la base des éléments recueillis, des déductions insoutenables (
ATF 129 I 8
consid. 2.1); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Cette retenue est d'autant plus grande lorsque le juge n'examine la cause que d'une manière sommaire et provisoire (
ATF 130 III 321
consid. 3.3 et les références;
127 III 47
consid. 2b/bb), pouvant se contenter de la simple vraisemblance des faits.
4.2.2.
En l'espèce, en tant que la recourante se borne à répéter ses arguments et à opposer ses propres déductions à celles opérées par l'autorité cantonale sans s'attaquer à la motivation sur laquelle celle-ci s'est fondée (violation du mandat par H._ en se transférant à lui-même les actions de G._; ignorance par elle-même et par D._ du transfert d'actions jusqu'au 8 septembre 2011), ainsi qu'à présenter des faits qui ne ressortent pas de l'état de fait de l'arrêt attaqué (utilisation par H._ de son contrôle sur G._ et manoeuvre de la part de celui-ci pour refuser de rembourser des prêts; provocation frauduleuse par H._ de la faillite de G._ en vidant celle-ci de sa substance), néanmoins sans se référer précisément aux pièces du dossier desquelles ces faits ressortiraient et sans expliquer pour quel motif l'autorité cantonale aurait arbitrairement omis d'en tenir compte, sa critique, purement appellatoire, est irrecevable (cf.
supra
consid. 2.1). Pour le reste, le simple fait qu'on ne trouve aucune correspondance sur le transfert des actions adressée à la recourante ou à D._ ne permet pas de retenir que l'autorité cantonale aurait établi les faits de manière manifestement inexacte en retenant, au degré de la vraisemblance, que H._ a agi conformément aux instructions de l'ayant droit économique de la recourante et qu'il n'est pas exclu que D._ ait été informé du transfert d'actions.
Au vu de ce qui précède, le grief d'arbitraire dans l'établissement des faits doit être rejeté, dans la très faible mesure de sa recevabilité.
5.
Dans son second grief, la recourante entend dénoncer l'arbitraire dans l'établissement des faits, en tant que l'autorité cantonale a retenu qu'il n'est pas suffisamment vraisemblable que l'intimé ait instigué H._ à commettre des actes illicites, hypothèse " dont la réalisation n'est pas plus proche de la certitude que de la simple possibilité ".
5.1.
A titre préliminaire, il sied de préciser que, en se référant, dans sa motivation sur cette question de fait, à son affirmation selon laquelle, " dans l'échelle allant de l'incertitude (0%) à la certitude (100%) ", la vraisemblance prévue à l'
art. 272 LP
serait " plus proche de la certitude que de la simple possibilité, cas dans lequel il y a autant de probabilités que l'événement en cause se soit produit, ou non (50%-50%) ", l'autorité cantonale se méprend sur la définition du degré de preuve exigé à l'
art. 272 LP
, soit la
simple
vraisemblance: un fait est précisément déjà rendu
simplement
vraisemblable lorsque certains éléments parlent en faveur de son existence, même si le tribunal tient encore pour possible qu'il ne se soit pas produit (cf.
supra
consid. 3, not.
ATF 130 III 321
consid. 3.3).
Néanmoins, au vu du sort qu'il convient de réserver au grief de la recourante, cette affirmation erronée reste sans conséquence pour la résolution du litige.
5.2.
En effet, la recourante ayant échoué à démontrer que l'autorité cantonale aurait violé l'
art. 9 Cst.
en retenant qu'il n'est pas vraisemblable que H._ ait violé des instructions de l'ayant droit économique de la recourante (cf.
supra
consid. 4.2.2), il est superflu d'examiner ce second grief d'arbitraire: dans son argumentation, la recourante n'expose pas quels pourraient être les autres actes supposément illicites que H._ aurait commis contre elle sur instigation de l'intimé.
Il en va de même, pour autant qu'ils aient même une portée propre par rapport au grief d'arbitraire dans l'établissement des faits et soient recevables, des griefs d'arbitraire dans l'application des
art. 278 al. 2 LP
et 326 al. 2 CPC (
art. 9 Cst.
) et de violation du droit d'être entendu (
art. 29 al. 2 Cst.
) que la recourante invoque pêle-mêle en lien avec l'instigation précitée.
6.
En conclusion, le recours est rejeté, dans la très faible mesure de sa recevabilité. Les frais judiciaires, arrêtés à 10'000 fr., sont mis à la charge de la recourante, qui succombe (
art. 66 al. 1 LTF
). L'intimé, qui n'a pas été invité à déposer de réponse au fond, n'a pas droit à des dépens, de sorte que les sûretés fournies par la recourante en garantie de ceux-ci doivent être libérées.