Urteil 4A_540/2020 (2021)
Rechtsgebiet: civil_law


Attendu que la recourante indique, dans l'écriture précitée, qu'elle retire le recours qu'elle a déposé le 16 octobre 2020 et considère qu'elle ne doit pas verser de dépens à l'intimée, au motif notamment que celle-ci ne disposerait plus de la personnalité juridique depuis le 29 octobre 2020,
Vu l'ordonnance du 16 mars 2021 fixant à l'intimée un délai échéant le 12 avril 2021 pour se déterminer sur le sort des frais et dépens afférents à la présente procédure de recours;
Vu la lettre du 8 avril 2021 dans laquelle l'intimée demande au Tribunal fédéral de mettre les frais judiciaires à la charge de la recourante et conclut à l'octroi d'une indemnité à titre de dépens;
Vu les pièces annexées à ladite lettre;
Considérant que le juge instructeur statue en qualité de juge unique sur la radiation du rôle des procédures devenues sans objet ou achevées par un retrait ou une transaction judiciaire (
art. 32 al. 2 LTF
),
qu'il y a lieu de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle (
art. 32 al. 2 LTF
);
Vu, quant aux frais, l'
art. 66 al. 2 et 3 LTF
;
Considérant que lorsque la cause est rayée du rôle à la suite du retrait du recours, l'auteur du recours est réputé avoir succombé au sens de l'
art. 66 LTF
(ordonnance 4A_3/2019 du 11 avril 2019 et les références),
que la partie recourante est dès lors en principe tenue, dans un tel cas, de supporter les frais et dépens liés à la procédure fédérale,
que les explications avancées par la recourante dans son écriture du 12 mars 2021 ne justifient pas de s'écarter de cette règle,
que le simple fait que la recourante estime que les observations déposées par le TAS en date du 19 janvier 2021 guérissent dans une large mesure la violation du droit d'être entendu qu'elle a dénoncée dans son mémoire de recours n'est pas décisif,
que l'affirmation de la recourante selon laquelle l'intimée ne disposerait plus de la personnalité juridique à la suite de sa dissolution survenue le 29 octobre 2020 est vigoureusement contestée par la principale concernée, laquelle souligne du reste dans son courrier du 8 avril 2021, sans être contredite par la recourante, que la question de sa dissolution est examinée dans le cadre d'une procédure arbitrale toujours pendante devant le TAS,
qu'il n'est dès lors pas possible de retenir, à ce stade et sur la base des informations contradictoires transmises au Tribunal fédéral, que l'intimée ne disposerait plus de la personnalité juridique,
que la recourante sera dès lors condamnée à payer les frais de la procédure fédérale et à indemniser l'intimée;
Attendu que l'émolument judiciaire doit être fixé en tenant compte du fait que la cause est liquidée par un désistement (
art. 66 al. 2 LTF
),
qu'en conséquence, un émolument judiciaire réduit, fixé à 2'000 fr., sera mis à la charge de la recourante (
art. 66 al. 2 et 3 LTF
), laquelle se verra restituer le solde de l'avance de frais effectuée,
que l'intimée a droit à des dépens pour les opérations accomplies (
art. 68 LTF
),
que lesdits dépens seront fixés à 4'000 fr.;
Vu l'
art. 32 al. 2 LTF
,
Ordonne :
1.
Il est pris acte du retrait du recours.
2.
La cause 4A_540/2020 est rayée du rôle.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge de la recourante.
4.
Le recourant versera à l'intimée une indemnité de 4'000 fr. à titre de dépens.
5.
La présente ordonnance est communiquée aux mandataires des parties, au Tribunal Arbitral du Sport (TAS) et à A._.
Lausanne, le 29 avril 2021
Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Juge présidant: Kiss
Le Greffier : O. Carruzzo