Urteil 4A_393/2023 (2024)
Rechtsgebiet: civil_law

Faits :
A.
A.a.
E._ SA, en liquidation (ci-après: E._ ou la société), société inscrite au registre du commerce le 14 novembre 2007, avait notamment pour but le négoce et le marketing sur le plan international de produits pétroliers.
D._ et A._ étaient tous deux actionnaires de la société précitée à raison de 50 %. Le premier en a occupé la fonction de directeur général dès sa création jusqu'au 29 février 2012 et le second celle d'administrateur du 30 septembre 2008 au 16 mars 2011.
Dès la fondation de E._, la tenue de sa comptabilité a été externalisée auprès de la société F._ SA, en liquidation (ci-après: F._), laquelle a été radiée le 17 septembre 2018. Celle-ci était également l'organe de révision de E._ jusqu'au 13 octobre 2010, date à laquelle lui a succédé G._ SA, en liquidation (ci-après: G._).
H._ a été directrice de la société F._ jusqu'au 17 mai 2010, puis administratrice-secrétaire, avant d'être démise de ses fonctions début 2012. Le 20 mai 2011, elle a été nommée administratrice unique de E._.
A.b.
B._SIA (ci-après: B._) et C._LLP (ci-après: C._), sociétés ayant respectivement leur siège en Lettonie et au Royaume-Uni, étaient deux fournisseurs de E._.
A.c.
Le 26 juillet 2012, H._ a saisi le juge compétent d'un avis de surendettement, dans lequel elle a notamment indiqué que E._, nonobstant les nombreuses demandes formulées par l'organe de révision, n'avait pas été en mesure d'établir ses comptes annuels pour les exercices 2010 et 2011.
Le Tribunal de première instance du canton de Genève a prononcé la faillite de E._ en date du 23 août 2012. Celle-ci a été radiée le 12 août 2013.
A.d.
L'Office des faillites genevois a admis des créances en 3ème classe de l'état de collocation à concurrence de 36'359'309 fr. L'inventaire établi par l'administration de la faillite faisait état d'un total d'actifs s'élevant à 1'764'829 fr.
Le 7 juin 2013, les prétentions en responsabilité contre H._, D._, A._ et G._ ont été cédées notamment à B._ et C._ conformément à l'
art. 260 LP
.
Au terme de la procédure de faillite, C._ et B._ se sont vu délivrer chacune un acte de défaut de biens à concurrence respectivement de 3'063'219 fr. 25 et de 2'694'179 fr. 04, montants légèrement réduits le 26 juin 2014.
Début juin 2014, C._ et B._ ont chacune fait notifier un commandement de payer à A._ à concurrence des montants précités, intérêts en sus. Le 12 novembre 2014, elles en ont fait de même à l'égard de D._. Les deux poursuivis ont formé opposition.
A.e.
Par jugement du 3 juin 2019, le Tribunal de première instance genevois a condamné D._ à payer à B._ et C._ respectivement les sommes de 2'693'931 fr. 68 et de 3'062'940 fr. 01, avec intérêts à 5 % l'an dès l'entrée en force dudit jugement. Il a en outre prononcé la mainlevée définitive des oppositions formées par D._ aux commandements de payer susmentionnés à concurrence des montants précités.
En bref, l'autorité de première instance a estimé que le directeur et administrateur de fait de E._, D._, avait fautivement violé les prescriptions sur la tenue de la comptabilité commerciale et la conservation des documents ainsi que son devoir d'aviser le juge en cas de surendettement de la société, raison pour laquelle il devait répondre du préjudice causé à la société, lequel pouvait être estimé, selon l'
art. 42 al. 2 CO
, à tout le moins à hauteur du montant correspondant aux sommes réclamées par les demanderesses.
Quant à A._, le Tribunal de première instance a estimé que celui-ci avait violé les mêmes devoirs que le directeur de E._, mais qu'il n'avait toutefois pas commis de faute. Il en allait de même pour H._. Il n'était en outre pas établi que les manquements imputables à cette dernière aient causé un quelconque dommage à E._; l'exigence d'un lien de causalité naturelle et adéquate n'était ainsi pas réalisée. Cette dernière considération valait
mutatis mutandis
pour G._, la question d'une éventuelle faute commise par celui-ci pouvant dès lors demeurer indécise.
A.f.
Statuant par arrêt du 19 janvier 2021, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève, admettant partiellement l'appel formé par les sociétés demanderesses, a réformé la décision entreprise uniquement en ce qui concerne la question du
dies a quo
du cours des intérêts, ceux-ci courant dès le prononcé de la faillite de E._ (23 août 2012) et non dès l'entrée en force du jugement de première instance. Pour le reste, elle a confirmé la décision déférée devant elle.
A.g.
C._ et B._, d'une part, et D._, d'autre part, ont interjeté chacun un recours en matière civile à l'encontre de l'arrêt précité (causes 4A_133/2021 et 4A_135/2021).
Par arrêt du 26 octobre 2021, le Tribunal fédéral a rejeté, dans la mesure de sa recevabilité, le recours formé par D._. Il a en revanche admis celui interjeté par C._ et B._ et, partant, a annulé l'arrêt cantonal en tant qu'il concernait A._, la cause étant renvoyée à l'instance précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
En substance, la Cour de céans a constaté que A._ avait exercé la fonction d'administrateur de E._ du 30 septembre 2008 au 16 mars 2011 et qu'il avait failli à ses devoirs, quand bien même il ne s'occupait pas de la gestion quotidienne de la société. Elle a rappelé que la cour cantonale avait constaté, de manière non arbitraire, que E._ était surendettée au 31 décembre 2009, que le montant du surendettement pouvait être estimé à cette date à 3'263'604 fr., que l'état de surendettement au 31 décembre 2009 aurait dû être constaté au plus tard le 30 juin 2010, et que l'administrateur précité et le directeur D._ avaient tous deux violé leurs devoirs en n'avisant pas le juge de l'état de surendettement à compter de cette dernière date. Le Tribunal fédéral a en outre considéré qu'un accroissement du surendettement était forcément intervenu postérieurement au moment où la faillite aurait dû être prononcée si les responsables n'avaient pas manqué à leurs devoirs. Il apparaissait ainsi que si A._ avait observé ses devoirs et, partant, avisé le juge du surendettement au plus tard le 30 juin 2010 comme il aurait été tenu de le faire, le dommage de poursuite d'exploitation de E._ ne se serait pas produit. L'omission de l'administrateur d'aviser le juge de l'état de surendettement de la société au plus tard le 30 juin 2010 constituait dès lors une condition
sine qua non
du préjudice subi par la société faillie. Partant, la cour cantonale avait nié manifestement à tort l'existence d'un lien de causalité naturelle entre les manquements de l'administrateur et le dommage de poursuite d'exploitation. La condition de la causalité adéquate était également remplie, dans la mesure où le lien de causalité hypothétique entre l'omission et le dommage était en l'occurrence établi et où le retard dans le dépôt du bilan était, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, de nature à causer un préjudice à la société faillie.
La Cour de céans a ensuite relevé que la juridiction cantonale ne s'était pas prononcée sur l'existence d'une éventuelle faute commise par A._ ainsi que sur le principe d'une éventuelle responsabilité solidaire différenciée prévue à l'
art. 759 al. 1 CO
permettant à chaque coresponsable recherché de faire valoir les facteurs d'atténuation prévus par les
art. 43 al. 1 et 44 CO
qui lui sont propres, raison pour laquelle il convenait de renvoyer l'affaire à la cour cantonale afin qu'elle examine ces questions.
A.h.
Après avoir invité les parties à se déterminer sur l'arrêt fédéral de renvoi, la cour cantonale a rendu un nouvel arrêt le 24 mai 2022, au terme duquel elle a débouté B._ et C._ de leurs conclusions prises contre A._. En bref, elle a considéré que l'administrateur avait violé son devoir de diligence en ne veillant pas à la tenue régulière de la comptabilité de E._ et en ne procédant pas à l'avis de surendettement le 30 juin 2010 au plus tard, ce qui constituait en principe un comportement fautif. Après un examen des circonstances du cas concret, elle a toutefois abouti à la conclusion que l'administrateur intimé se trouvait, au moment de sa démission, dans un état d'erreur inévitable sur la situation financière réelle de E._ et que les manquements à ses devoirs n'étaient dès lors pas fautifs.
A.i.
Le 29 juin 2022, B._ et C._ ont recouru au Tribunal fédéral à l'encontre de cette décision.
Statuant le 22 décembre 2022, le Tribunal fédéral a admis le recours, annulé l'arrêt attaqué et renvoyé la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants (cause 4A_292/2022). En bref, il a jugé que l'administrateur A._ avait manqué fautivement à ses devoirs puisqu'il n'avait pas veillé à la tenue régulière de la comptabilité de E._ et n'avait pas observé son devoir de faire constater au plus tard le 30 juin 2010 l'état de surendettement de la société, sans que de telles violations ne puissent être considérées comme subjectivement excusables. La Cour de céans a dès lors renvoyé une nouvelle fois la cause à la cour cantonale afin qu'elle fixe l'étendue de l'obligation de réparer de l'administrateur concerné en application du régime de la solidarité différenciée (
art. 759 al. 1 CO
), qu'elle prononce la mainlevée définitive des oppositions formées par l'administrateur intimé aux deux commandements de payer qui lui avaient été notifiés par les sociétés demanderesses et qu'elle revoie la répartition des frais judiciaires et les indemnités de dépens mises à la charge des sociétés demanderesses en faveur de l'administrateur intimé.
B.
A l'invitation de la cour cantonale, B._ et C._, d'une part, ainsi que l'administrateur A._, d'autre part, se sont déterminés sur l'arrêt fédéral de renvoi. Ils ont également chacun déposé des observations sur l'écriture de leur adversaire.
Par arrêt du 16 juin 2023, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a condamné A._, solidairement avec D._, à payer à B._ la somme de 2'693'931 fr. 68, intérêts en sus, et à verser à C._ la somme de 3'062'940 fr. 01, avec intérêts, et a prononcé la mainlevée définitive des oppositions formées par A._ aux commandements de payer qui lui avaient été notifiés, à concurrence des montants précités. Elle a en outre condamné ce dernier à verser aux sociétés précitées, créancières solidaires, un montant de 15'000 fr. à titre de remboursement des frais judiciaires d'appel, ainsi qu'un montant de 15'000 fr. à titre de dépens d'appel. La juridiction cantonale a enfin mis les frais judiciaires de la requête en sûretés formée par A._ à l'encontre de C._, arrêtés à 1'920 fr., à la charge de l'administrateur précité et l'a condamné à verser 2'000 fr. à ladite société à titre de dépens en lien avec cette requête.
Le 27 juin 2023, B._ et C._ ont sollicité la rectification du dispositif de l'arrêt précité.
Statuant le 17 juillet 2023, la cour cantonale a fait droit à la demande de rectification. Elle a indiqué avoir omis, par inadvertance, d'annuler les chiffres 5 et 6 du dispositif du jugement de première instance réglant le sort des frais et dépens de première instance. Elle a ainsi annulé les chiffres dudit dispositif et mis solidairement les frais judiciaires de première instance à la charge des défendeurs D._ et A._ et les a condamnés solidairement au paiement d'une indemnité de 80'000 fr. à titre de dépens de première instance. La juridiction cantonale a rendu un arrêt rectifié, daté du 16 juin 2023, intégrant ces modifications.
C.
Le 10 août 2023, A._ (ci-après: le recourant) a formé un recours en matière civile, assorti d'une requête d'effet suspensif, dirigé contre la décision cantonale initiale du 16 juin 2023, le prononcé rectificatif du 17 juillet 2023 ainsi que l'arrêt rectifié du 16 juin 2023. A titre principal, il conclut, en substance, à la réforme des décisions entreprises, en ce sens que les prétentions élevées à son encontre par les sociétés demanderesses sont entièrement rejetées et les frais et dépens de la procédure de première sont laissés uniquement à la charge de D._. Subsidiairement, il requiert l'annulation des arrêts entrepris et le renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
B._ et C._ (ci-après: les sociétés demanderesses ou les intimées) ont conclu au rejet du recours.
La cour cantonale a déclaré se référer aux considérants de son arrêt.
D._ ne s'est pas déterminé sur le recours.
Le recourant a déposé une réplique spontanée, suscitant le dépôt d'une duplique de la part des intimées.
L'effet suspensif, accordé à titre superprovisionnel le 31 août 2023, a été octroyé au recours par ordonnance présidentielle du 13 octobre 2023.

Considérant en droit :
1.
Les conditions de recevabilité du recours en matière civile sont satisfaites sur le principe. Demeure réservé l'examen de la recevabilité, sous l'angle de leur motivation, des griefs soulevés par le recourant.
2.
2.1.
Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (
art. 105 al. 1 LTF
). Il ne peut s'en écarter que si ces faits ont été établis de façon manifestement inexacte - ce qui correspond à la notion d'arbitraire au sens de l'
art. 9 Cst.
(
ATF 140 III 115
consid. 2;
137 I 58
consid. 4.1.2;
137 II 353
consid. 5.1) - ou en violation du droit au sens de l'
art. 95 LTF
(
art. 105 al. 2 LTF
), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (
art. 97 al. 1 LTF
).
La critique de l'état de fait retenu est soumise au principe strict de l'allégation énoncé par l'
art. 106 al. 2 LTF
(
ATF 140 III 264
consid. 2.3 et les références citées). La partie qui entend attaquer les faits constatés par l'autorité précédente doit expliquer clairement et de manière circonstanciée en quoi ces conditions seraient réalisées (
ATF 140 III 16
consid. 1.3.1 et les références citées). Si la critique ne satisfait pas à ces exigences, les allégations relatives à un état de fait qui s'écarterait de celui de la décision attaquée ne pourront pas être prises en considération (
ATF 140 III 16
consid. 1.3.1). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (
ATF 130 I 258
consid. 1.3).
Concernant l'appréciation des preuves, le Tribunal fédéral n'intervient, du chef de l'
art. 9 Cst.
, que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte des preuves pertinentes ou a effectué, sur la base des éléments recueillis, des déductions insoutenables (
ATF 137 III 226
consid. 4.2;
136 III 552
consid. 4.2).
2.2.
Le Tribunal fédéral applique en principe d'office le droit (
art. 106 al. 1 LTF
) à l'état de fait constaté dans l'arrêt cantonal (ou à l'état de fait qu'il aura rectifié). Cela ne signifie pas que le Tribunal fédéral examine, comme le ferait un juge de première instance, toutes les questions juridiques qui pourraient se poser. Compte tenu de l'obligation de motiver imposée par l'
art. 42 al. 2 LTF
, il ne traite que les questions qui sont soulevées devant lui par les parties, à moins que la violation du droit ne soit manifeste (
ATF 140 III 115
consid. 2). Il n'est en revanche pas lié par l'argumentation juridique développée par les parties ou par l'autorité précédente; il peut admettre le recours, comme il peut le rejeter en procédant à une substitution de motifs (
ATF 135 III 397
consid. 1.4).
3.
3.1.
Dans un premier moyen, le recourant soutient que les conclusions prises à son encontre par les sociétés demanderesses sont irrecevables, car celles-ci auraient prétendument retiré leurs conclusions tendant à l'annulation des chiffres 7 et 10 du dispositif du jugement de première instance lesquels avaient la teneur suivante: