Urteil 7B_139/2023 (2024)
Rechtsgebiet: penal_law

Faits :
A.
Le 8 décembre 2020, A._ AS, représentée par C.C._, a déposé une plainte pénale, qu'elle a complétée le 20 mai 2021, contre B._, avocat inscrit au Barreau de Genève, et D._, pour blanchiment d'argent (
art. 305
bis
CP
), faux dans les titres (
art. 251 CP
) et abus du pouvoir de représentation (
art. 158 ch. 2 CP
) en ce qui concerne le premier; gestion déloyale (
art. 158 ch. 1 CP
), complicité de blanchiment d'argent (
art. 305
bis
et 25 CP
) et complicité de faux dans les titres (
art. 251 et 25 CP
) s'agissant du second.
Selon cette plainte, B._ et D._ auraient constitué et usé de faux documents, soit un "Funding Arrangement" ainsi qu'une facture datée du 20 octobre 2017, portant l'en-tête de l'étude de E._ Avocats, où le premier avait occupé le rôle d'associé jusqu'en 2018; cette facture mentionnait comme destinataire la fondation F._ et la référence "Funding of ICC cas n
o
15730/JEM/GZ". Les prénommés auraient constitué et usé de ces faux documents pour se faire remettre indûment, respectivement pour détourner un montant de USD 9,75 millions en provenance de la Fondation, dans le but de s'enrichir au détriment de la société A._ AS, dont B._ se prétendait à tort être le représentant; en outre, par un courrier adressé à la Fondation et daté du 20 octobre 2017 également, D._ avait donné à celle-ci l'ordre irrévocable d'exécuter le paiement de USD 9,75 millions.
Après avoir ouvert, le 24 mars 2021, une instruction contre B._ et D._, le Ministère public de la République et canton de Genève (ci-après: le Ministère public) a ordonné le classement de la procédure pénale et rejeté les réquisitions de preuves formées par A._ AS, par ordonnance du 12 octobre 2022.
B.
Par arrêt du 2 février 2023, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève (ci-après: la Chambre pénale de recours ou l'autorité précédente) a rejeté le recours formé par A._ AS contre l'ordonnance de classement du 12 octobre 2022.
Elle a notamment retenu les faits suivants.
B.a.
A._ AS est une société U._, active dans le génie-civil et la construction de réseaux routiers.
G.C._, son fondateur et ancien actionnaire majoritaire, beau-père de D._, est décédé le 27 mai 2015. Après ce décès et jusqu'au 19 janvier 2017, D._ a occupé le rôle d'administrateur de A._ AS, avec signature collective à deux. Il a ensuite disposé d'une signature individuelle jusqu'au 8 mars 2019, date à laquelle il a été démis de sa fonction avec effet immédiat lors d'une assemblée générale extraordinaire des actionnaires. Un nouveau conseil d'administration a été nommé le 13 mai 2019, dans lequel le fils de G.C._, C.C._, disposait, seul, du pouvoir de représenter la société.
B.b.
H._ SA est une société V._, constituée le 2 janvier 2008.
D._ et son épouse en sont les ayants-droits économiques en mains communes; B._ intervient comme administrateur.
En avril 2008, la société a ouvert un compte n
o
xxx en les livres de I._, sur lequel B._ disposait seul d'un droit de signature.
B.c.
Le 11 juillet 2008, une procédure d'arbitrage pour défaut de paiements a été intentée par A._ AS contre J._ - K._ (ci-après: le Consortium) par-devant la Chambre de commerce internationale. Dans ce cadre, le Tribunal arbitral a rendu une sentence le 15 septembre 2011, laquelle a été amendée le 14 novembre suivant. Cette sentence condamne le Consortium à verser à A._ AS un montant global d'environ USD 65 millions.
Le 18 septembre 2014, A._ AS a mandaté L._ SA pour l'assister dans le recouvrement de cette créance.
A._ AS a, dans un premier temps, obtenu le paiement de USD 50 millions au total, en plusieurs tranches, sur la base d'un accord transactionnel du 16 octobre 2015 intitulé "Settlement and Release Agreement", conclu avec le Consortium.
Le 1
er
mars 2017, A._ AS, représentée par D._, et le Consortium, ont signé un amendement au "Settlement And Release Agreement". La dernière tranche de USD 15 millions ne devait plus être payée à A._ AS directement, mais devait être versée "sur le compte clients de son avocat W._", à savoir la Fondation.
Dans une lettre adressée le 11 septembre 2020 au Bâtonnier, B._ y a exposé "les éléments factuels nécessaires à la compréhension de l'arrière-plan économique de la transaction ayant mené à la réception, par [s]es soins, du montant de USD 9'750'000.-". Ainsi, vu la perspective pour A._ AS de percevoir la dernière tranche de paiement de USD 15 millions, D._ avait décidé, au printemps 2017, de formaliser un accord de financement intervenu oralement en 2008; A._ AS étant dans une situation financière difficile, les époux D._, avec l'accord de G.C._, avaient décidé de participer au financement de la procédure arbitrale, moyennant certaines conditions de remboursement en cas de succès. Il avait ainsi été convenu un engagement maximal de USD 2,5 millions, par l'intermédiaire de H._ SA, ainsi que de "success fees" correspondant, au maximum, à deux fois et demi les sommes déboursées par cette dernière dans le cadre de l'arbitrage ou 15% des montants effectivement recouvrés. Par souci de confidentialité, les époux D._ l'avaient sollicité pour exécuter les demandes de règlements liés à la procédure arbitrale.
A cette lettre était notamment joint un contrat de prêt "Loan Agreement" conclu le 7 avril 2017 entre A._ AS, sous la signature de D._, et H._ SA, sous les signatures de M._ et de N._. Le contrat stipulait que la seconde société avait octroyé à la première, depuis janvier 2009, une ligne de crédit pour le financement de frais liés à la procédure arbitrale. Le remboursement se chiffrait à 15% des frais recouvrés, soit à USD 9,75 millions.
Le 10 avril 2017, A._ AS, soit pour elle D._, et L._ SA ont conclu un "Escrow Agreement", lequel a été contresigné par la Fondation. Le "Funding Arrangement", cité dans la plainte pénale déposée par A._ AS, mais qui n'y était pas joint, était mentionné dans cet "Escrow Agreement". Celui-ci prévoyait, en substance, l'encaissement et la répartition du paiement final de USD 15 millions dû par le Consortium à l'aune du premier amendement au "Settlement And Release Agreement".
Cet "Escrow Agreement" comportait notamment les passages suivants:
- "A._ secured funding up to USD 2.5 million for the ICC arbitration via Me. B._ of De E._ Avocats (the 'Funding Arrangement') ". ("A._ AS a obtenu un financement à hauteur de USD 2.5 millions pour l'arbitrage ICC par B._ de E._ Avocats (la 'Convention de financement') ");
- "Pursuant to the Funding Arrangement A._ owes at least USD 2.5 million of disbursement actually spent on the ICC arbitration, plus a success fee to Me. B._ [...]". ("À teneur de la Convention de financement,A._ AS doit au moins USD 2.5 millions à titre de frais dépensés pour l'arbitrage ICC, en sus d'une commission en cas de succès à B._").
Le 6 octobre 2017, A._ AS, par la signature de D._, et le Consortium ont signé un second amendement, remplaçant partiellement le premier. Moyennant le versement, avant le 15 suivant, de USD 14,35 millions sur le compte de la Fondation, la créance découlant de la sentence arbitrale était considérée comme intégralement acquittée. Ladite somme a été créditée sur le compte désigné le 11 octobre 2017.
Sur ce montant, USD 9,75 millions ont été transférés par la Fondation sur le compte clients de B._, ouvert en les livres de la banque O._ SA, avec la mention: "FUNDING OF ICC CASE NUMBER yyy".
C.