Revue politique.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1866-02-21 00:00:00

LUXEMBOURG 20 FÉVRIER. Revue politique. La situation de 'Irlande continue à préoccuper très vivement l'Angleterre, et tes mesures tant préventives que répressives se succèdent rapidement. Les journaux anglais annoncent que de nombreuses arrestations de fénians venus d'Amérique ont encore eu lieu à Dublin. On sait que ces jours passés l'état de siège a encore été »pliqué à de nouveaux comtés de l'île sœur, et qu'il embrasse maintenant presque toute l'Irlande. Hier, deux chambres du Parlement ont voté d'urgence la supension de Vhabeas corpus pour six mois au delà du canal de Saint-George. En présentant le bill à la Chambre des communes, sir George Grey a présenté le plus sombre tableau de l'état du pays. Il résulte de ses déclarations, que les condamnations récentes n'ont nullement ralenti le. mouvement, et que les émissaires fénians continuent à affluer d'Amérique. A la Chambre des lords, le comte Russel a lu une dépêche du lord lieutenant d'Irlande constatant que plus de cinq cents agents soldés par le gouvernement fénian de New- York,sont à l'œuvre sur divers points du pays. Ce qui inquiète le plus les autorités anglaises, ce sont les tentatives de séduction dont les troupes sont l'objet de m part des affiliés. Le danger a paru assez grand au Parlement, pour que tous les partis se soient associés au vote du bill relatif à la suspension de Vhabeas eorpus. M. Disraeli y a souscrit dos deux mains, tout en accusant le gouvernement de manque d'énergie et de prévision. M. Bright, lui-même, na pas cru pouvoir s'y opposer; mais il a fait observer avec juste raison que la simple répression né suffira pas ; qne par des mesures de rigueur on pourra bien supprimer la révolte matérielle, mais que l'esprit de révolte survivra, tant qu'on n'aura pas fait droit aux légitimes griefs de l'Irlande. Les Chambres anglaises ont adopté par 564 voix contre 6 la mesure proposée par le cabinet contre les fénians d'Irlande, c'est-à-dire, la suspension pour aixlraois de Vhabeas corpus. A ce propos, plusieurs membres, et entre autres M. Bright, à la Chambre des communes, sans combattre fa -nesure, ont cependant critiqué avec une grande vigueur la conduite du gouvernement envers la malheureuse Irlande. Il était temps d'ailleurs que le pouvoir fut armé vis à-vis de cette singulière insurrection, car celle-ci, se recrutant continuellement  par les Irlandais qui reviennent d'Amérique, devenait inquiétante. Un grand nombre d'arrestations ont eü lieu, et la plupart des individus arrêtés se donnent les grades d'officiers supérieurs qu'ils auraient occupés dans les armées fédérales ou confédérées. Ce bill est approuvé par tous les journaux qui espèrent que l'ordre sera par là rapidement rétabli. La commission de la Chambre de Prusse a repoussé, par 19 voix contre 16, la proposition de M. Twesten, tendante à rejeter le budget en bloc. Une assemblée populaire, qui s'était réunie samedi, au nombre de 3,000 personnes, dans un local public de Berlin , pour voter une Adresse approbative à la Chambre des Députés, a été dissoute par la police. Les avis de New-York, en date du 7 février constatent l'excellent effet qu'a produit aux Etats-Unis l'annonce que le gouvernement français se préparait à retirer ses troupes du Mexique. La presse américaine en exprime unanimement sa satisfaction , et s'applaudit de voir disparaître toute chance d'altération dans les bons rapports de la République avec la France. Une autre dépêche porte que le commandant des troupes fédérales sur le Rio-Grande, le général Weilzel, a reçu le 31 janvier son ordre de licenciement du service militaire. Madrid, 17 février. — La Gazette officielle publie une longue dépêche du ministre d'Etat au général La Marmora se terminant ainsi : L'Espagne fidèle à ses engagemements, s'intéresse vivement au maintien des droits du Souverain Pontife ; elle désire également vivre en bonne harmonie avec l'Italie. Echternach, le 16 février 1866. Monsieur le Rédacteur, Il est inutile de vous dire que pour le moment nous sommes beaucoup plus occupés à Echternach de la question de notre chemin de fer que des affaires du Mexique. Nous n'avons pas toujours passé à Echternach pour être bien d'accord sur toutes les questions qui nous intéressent, le plus souvent même, les uns demandent noir, parce que les autres demandent blanc. Pour la question de notre chemin de fer, il en est autrement, nous sommes tous daccord  pour le désirer aussi vite que possible, parce que tous nous en comprenons l'utilité. M. Guyot, qui est le demandeur en concession de notre chemin de fer, est devenu chez nous un homme très-populaire. Nous le connaissons pour l'avoir vu souvent et nous croyons pouvoir mettre en lui toute notre confiance ; mais nous comprenons que seul il ne peut pas tout, que pour réussir, il lui faut le bon vouloir du gouvernement et du pays, et le capital nécessaire pour la construction de notre chemin de fer. J'ai la conviction, M. le Rédacteur, que notre gouvernement est trop intelligent, trop dévoué aux intérêts du pays pour ne pas comprendre l'utilité d'un chemin de fer de Wasserbillig à Diekirch, et pour ne pas tout faire pour sa réussite. Quant au pays, représenté par l'Assemblée des Etats, il n'est pas douteux que lui aussi verra avec plaisir la construction de uotre voie ferrée. Reste Ja question du capital nécessaire à sa construction. M. Guyot le trouvera, parce que le chemin qu'il servira à construire, a un avenir assuré. Ce qui prouve que telle est aussi la pensée de M. Guyot, c'est que de tous les chemins dont il a demandé la concession chez nous, c'est le nôtre qu'il a étudié et fait étudier en premier lieu, c'est au nôtre, je crois pouvoir le dire, qu'il porte le plus d'intérêt et de sollicitude. Ce nui se passe, M. le Rédacteur, à l'occasion des chemins de fer que nous avons en ce moment, prouve qu'a moins de relier de grands centres dépopulations, les chemins de fer ont besoin pour subsister et pour prospérer, de matières pondéreuses à transporter. L'agriculture seule est impuissante pour donner de la vie aux voies ferrées ; le commerce, les industries qui ne font que des produits peu pondéreux, le transport de voyageurs, dans des pays comme le nôtre, tout cela ne suffit pas pour faire vivre des voies ferrées, il faut des produits pondereux et en grandes quantités pour faire subsister uu chemin de fer. A part les mines de fer, qui sont dans notre pays une grande source de prospérité pour nos voies ferrées, aucune de ses contrées n'offre plus que les bords de la Sûre, desproduitspondéreuxà transporter. Depuis Reisdorff jusqu'à Wasserbillig, on peut dire que les deux rives de la Sûre possèdent des carrières de pierres d'une richesse très-grande et d'une qualité trèsappréciée; aucune autre localité du pays ne peut, sous ce rapport, revendiquer la même richesse. Comme quantité et comme qualité, rien n'égale ce qu'en faitde pierres, nous avons chez nous. Les ventes de nos pierres faites enBelgiqueprouvent suffisamment qu'elles sont destinées à y trouver un débit énorme, si l'on peut avec facilité, les y faire arriver. Si elles peuvent trouver un placement facile en Belgique, elles pourront être également employées par les pays, voisins de la Belgique et les parties allemandes entre Cologne et Aix-la-Chapelle. II suffit d'apprécier la consommation de pierres qui peut se faire dans ces divers pays pour comprendre toute l'importance que les transports vers ces pays peuvent avoir. Je suis pour ma part convaincu, M. le Rédacteur, que dans un avenir peu éloigné, le transport de pierres des bords de la Sûre vers la Belgique, la Prusse et laHollande, deviendra d'une importance énorme, si, comme nous l'espérons, nous avons une voie ferrée pour les transporter des points de production jusqu'aux points de consommation. Aujourd'hui, les pierres des bords de la Sûre soutiennent avec avantage, en Belgique, la concurrence avec les pierres bleues, les pierres de France et autres pierres en usage jusqu'à ce jour. Qu'en sera-t-il, lorsque par notre voie ferrée, nous pourrons abaisser notre prix de vente en Belgique de 25 à 30 pCt.? Il est évident qu'alors nous serons les maîtres du marché. On paraît, M. le Rédacteur, se préoccuper du tort que la construction de certaines lignes demandées par M. Guyot, pourrait faire aux lignes du Guillaume- Luxembourg. Je suis heuieus de pouvoir dire que cette objection, si elle a de l'importance , ne peut pas être appliquée au chemin de fer de la Sûre, qui bien loin de nuire aux chemins de fer du Guillaume- Luxembourg, ne pourra que leur être utile. Que produira, en effet, le chemin de fer de la Sûre pour les chemins de fer du Guillaume-Luxembourg? R servira à faire arriver à peu de frais les pierres et bois des bords de la Sûre jusqu'aux gares de Wasserbillig et de Diekirch pour être de lu transportés par les chemins de fer du Guillaume-Luxembourg en Belgique, en Hollande ou en Allemagne. Que le chemin de fer de la Sûre ne se fasse pas, et. les gares de Wasserbillig et de Diekirch ne recevront pas la dixième partie de bois et pierres qu'elles recevraient si la ligne de la Sûre était faite, et comme de Wasserbillig le Guillaume-Luxembourg possède 50 à 60 kilomètres de chemins de fer jusqu'à Bettingen, comme le Guillaume-Luxembourg possède encore 100 kilomètres de chemin de fer de Diekirch à Spa, il en résulte évidemment que notre chemin, appelé à lui fournir sur les deux lignes un trafic considérable, ne pourra que lui être utile. On prétendrait ta tort que la compensation de cet avantage se trouvera dans la perte que les chemins du Guillaume- Luxembourg éprouveront par suite des transports qui se feraient directement de Wasserbillig à Diekirch par les chemins de la Sûre, au lieu de se faire par Luxembourg. La perte que de cechef le Guillaume- Luxembourg éprouvera sera très-minime et ne pourra pas être comparée aux avantages que d'un autre côté le chemin de la Sûre produira. Il ine paraît, du reste, très-important pour le Guillaume-Luxembourg, que sa ligne du Nord, partant du bassin de Liège, soit reliée aussi directement que possible à la Moselle et à la Sarre, car il est certain que si par la ligne de la Sûre, on réduit entre le bassin de Liège et la Moselle, le par cours de 30 ou de 40 kilomètres, bien «lesproduits pourront suivre cette voie, qui ne la suivraient pas si cette réduction sur le parcours n'existait pas. Ce que nous disons pour le bassin de Liège et la Moselle, nous le dirons pour Aix-la-Chapelle et la Moselle, si entre Aix-la-Chapelle et le pont de Conz, nous pouvons réduire de 40 kilomètres le parcours par voie ferrée, il est très-possible que cette voie devienne la plus favorable pour les relations entre ces deux points. Je finirai, en disant que la voie ferrée de la Sûre aura l'avantage de poser le premier jalon de la ligne de Wasserbillig en France par Kautenbach et Bastogne, à la construction de laquelle le Luxembourg a le plus grand intérêt. De tout ce qui précède, j'espère, M. le Rédacteur, que si toutes les lignes, dont la concession est demandée, ne peuvent pas être construites en ce moment, ce sera celle de la Sûre qui obtiendra la priorité, comme étant lapins utile, la plus lucrative pour la société qui la construira et la moins opposée aux intérêts des lignes existantes. Je n'en dirai pas davantage, M. le Rédacteur, pour aujourd'hui; j'espère pouvoir y revenir une autre fois. Veuillez agréer, etc. Monsieur le Rédacteur, Depuis que le commerce et l'industrie ont pris un essor considérable dans legrand-duché de Luxembourg , le besoin du rétablissement des tribunaux de commerce composés de négociants , se fait sentir de jour en jour avec une force sans cesse croissante. On ne reprochera pas hautement aux juges luxembourgeois de manquer d'intelligence des affaires judiciaires, de science et d'éLude. Mais il. est une intelligence que l'expérience seule peut donner; le jurisconsulte le plus distingué n'a pas besoin de rougir de son ignorance quand il s'agit des petits détails de la pratique du commerce; il ne peut acquérir cette expérience, que donne exclusivement la vie auinilieudu négoce, la manipulation jour nalière de la facture et du ballot, la trituration des affaires de comptoir et d'atelier. Et cependant, cette ignorance est souvent un grand mal, souvent un malheur, l'établissement de véritables tribunaux «lecommerce, avec des négociants pour juges, peut seul remédier à l'inconvénient. Partout où la population présente assez d'intelligences commerciales pour donner des garanties solides de savoir, d'indépendance et de probité, on a introduit les tribunaux de commerce. Personne n'oserait dire que Luxembourg neprésente pas un choix d'hommes qui, ajuste titre, mériteut d'être désignés comme «le bons juges commerciaux pour leurs concitoyens. Je ne veux pas faire de l'archéologie judiciaire , fouiller dans le passé po ir voir cumment sont nés les tribunaux consulaires, tribunaux d'amirauté, etc. Que m'importe la loi organisatrice du 16 août 1790, anté-diluvienne quant à notre existence politique actuel!", ni celle du 17 vendimiaire, au 4. Mais je me pose d'abord la question, pourquoi le tribunal de commerce de Luxembourg qui nous avait été légué par le régime français, a été supprimé par l'arrêté du 3 avril 1817, pourquoi vers la même époque ont été supprimés les tribunaux de commerce d'Amsterdam, d'Arnhcm , Bruges , Courtrfli , Leuwarden, Zwoll, et leurs attributions transmises aux tribunnnx de 1" instance? Ces motifs ont dû être divers; il nous est impossible d'apprécié; les raisons politiques ou d'ordre public qui ont amené ces suppressions. Certes, ce n'est pas l'absence d'individus ayant les capacités et qualités exigées dans un juge consulaire ! Aujourd'hui le rétablissement des tribunaux de commerce, appelés à Luxembourg par l'opinion publique, se ferait sans de longues discussions et sans renversementde l'ordre existant. D'après la loi existante (art. 615 du Code de commerce), le tribunal serait déterminé par un règlement d'administration publique (un arrêté royal); mais le Code de commerce (art. 618 et suivants) prévoit un mode de nomination spécial: l'élection. Nous croyons que le mode d'élection des juges de commerce, tel qu'il est déjà admis en principe par le titre XII, art. 7, 8 , 9 et suivants de la loi du 16 août 1790, qui a décrété leur organisation , n'est plu? applicable sous notrelégislation. Le juge de commerce, comme les autres juges doivent être nommés par le souverain. Le juge électif n'est pas indépendant (aucun magistrat électif ne peut l'être), mais il peut être choisi par le souverain sur une liste présentée , ou bien par la chambre de commerce (déjà nommée par le roi) ou par le conseil d'Etat, par la Cour, par la Chambre, peu importe au fond. Cette modification du Code de commerce exigerait une loi nouvelle. Elle serait courte et simple, et puisque nous avons émis nos idées à cet égard nous pouvons avec le plus de brièveté les formuler de la manière suivante : Art. I. Les affaires appartenant à la juridiction des tribunaux de commerce sont jugées par une section du tribunal d'arrondissement composée de deux juges ordinaires, auxquels seront joints trois négociants portant le titre de juges au tribunal de commerce. Art. II. Les juges ordinaires du tribunal d'arrondissement siégeant en matière de commerce  sont désignés par l'assemblée générale du tribunal civil, d'après le roulement annuel. Art. III. Les négociants, ju«*es au tribunal de commerce, sont nommés par le Roi Grand- Duc, sur une liste de 3 candidats pour chaque juge à nommer, présentée par la chambre de commerce. Art. IV. Les négociants, juges au tribunal de commerce, sont nommés pour 3 ans. A l'expiration de leurs fonctions, ilsnepeuveiit occuper la même magistrature qu'après un an d'intervalle au moins. Art. V. Si l'une des places de juge du tribunal de commerce devient vacante avant l'expiration des 3 années, il y sera pourvu dans les formes prévues par l'article 3, pour 3 ans. Art. VI. Les juges ordinaires seront remplacés en cas d'empêchement par tout autre juge ou juge suppléant du tribunal dans les formes et conditions prévues pour les tribunaux ordinaires. Art. VII. Les négociants juges au tribunal de commerce empêchés, seront remplacés par des juges suppléants au tribunal de commerce. Art. VIII. Les juges suppléants au tribunal de commerce seront nommés comme il est dit à l'art. 3. Art. IX. Les fonctions de juges et de juges suppléa ats au tribunal de commerce sont inamovibles pendant la durée de leur charge. Leurs fonctions sont gratuites. Ils jouissent pendant la durée de ces fonctions des droits et de la protection assurée aux magistrats par la législation existante, notamment des articles 222 et suivants du code pénal,etsont soumis aux lois et règlements qui concernent la magistrature et l'organisation des tribunaux C. civil art. 5. 1597. 2275. Art. X. Toute condamnation à une peine d'emprisonnement, tout jugement en déclaration de faillite, suspend de droit le juge «lu tribunal de commerce de »es fonctions. Art. XI. Les art. 617 à 626 du coite de commerce sont abrogés. Nous n'avons entendu queformulernosidées en général, pour exposer ce que nous voulons, san.s nous cacher qu'il y a encore d'autres dispositions moins importantes à prendre. On voit qu'il n'y aura presque rien à changer, si ce n'est qu'un des juges ordinaires fait place à 3 négociants. L'élément commercial a la majorité. Il doit l'avoir. Nous attendons la discussion et la contradiction pour entrer dans les détails et n'avons voulu que faire droit aux nombreuses réclamations que nous entendons tous les jours contre l'organisation actuelle. On a plusieurs fois déjà organisé et désorganisé notre ordre, judiciaire et les tribunaux, et le public n'a rien gagné à ces changements de législation. Ce ne sont pas les lois qui manquent aux hommes, ce sont les hommes qui manquent à la loi. Puisque le cercle est un peu étroit, agrandissons le pour les matières où cela est possible. Que l'on crée des tribunaux où l'élément réellement commercial domine, où la science théorique est représentée par deux magistrats, tribunal mixte qui remplacerait le tribunal actuel. Le service du greffe re&terait absolument le même. Si cette réforme est trouvée utile par le Courrier, qu'il s'en empare et la produise à ses lecteurs. Si elle, est jugée sans utilité, qu'il la publie malgré sa propre désapprobation, sauf à attendre la voix de la presse et du public pour juger la question. C'est pour cela que j'en appelle à vos colonnes. Recevez l'assurance de ma considération. Un commerçant qui a des procès. Nous recevons de M. l'inspecteur d'écoles d'Echternach la réplique suivante à la lettre ouverte, que nous avons publiée dans notre numéro de dimanche dernier : Plusieurs pères de famille d'EcTiternach me font l'honneur de m'adresser une lettre ouverte dans les colonnes du Courrier. Je leur répondrai par la même voie. Leurs plaintes au sujet de la défectuosité et de l'état insalubre de plusieurs salles d'école de cette ville ne sont que trop réelles, et je partage entièrement leur manière de voir sur la nécessité d'y remédier. Ces messieurs expriment la con viction que de mon côté, rien n'a été négligé afin d'engager le conseil communal à doter la ville de salles de classe spacieuses, bien aérées et salubres sous tous les rapports. Rien n'est plus vrai; car, depuis une série d'années les autorités supérieures n'ont approuvé le travail organique desécoles d'Echternach que sous la réserve formelle que le conseil doive aviser aux moyens de faire construire une nouvelle maison d'écoles. A Echternach, comme ailleurs, et même dans le meilleur des mondes, il y aura éter nellement des améliorations à introduire en ce que la perfection n'a jamais été ni ne sera jamais l'apanage des simples mortels. J'ai fait souvent des vœux et des démarches pour l'amélioration de la position matérielle des instituteurs. Sans même | parler de locaux, il nous manque bien des choses et je 'regarde comme éminemment regrettable rétablissement «lu moulin des casernes dont les jengrenages et les secousses occasionnent un bourdonnement continuel dans les salles de clases. Cependant, il importe de ne pas envisager les choses sous les teintes les plus sombres et, s'il y a vraiment manque de classes bonnes et salubre?, cela provient encore d'une amélioration que le conseil communal vient d'introduire au programme d'enseignement.En effet, au lieu de six classes, nous en avons dix en ce moment et la besogne des instituteurs en a été sensiblement soulagée. Je suis d'ailleurs à même de déclarer que le couseil d'Echternach, dans sa grande majorité, est animé d s meilleurs sentiments pour l'instruction et l'éducation de la jeunesse, et que la grave question «de temps et d'argent» aboutira prochainement à une solution trèsfavorable. La conséquence très-immédiate en sera que les vœux sincères et légitimes de nos pères de famille seront pleinement exaucés, .le rends courtoisie pour courtoisie, en.'priant ces Messieurs de croire à tous mes sentiments. NAMUR Inspecteur d'écoles du canton d'Ecntemach.