PETITE CAUSERIE. La monnaie et le frai.
La Gazette du Grand-Duché de Luxembourg, 1878-09-20 00:00:00

PETITE CAUSERIE. La monnaie et le frai. Depuis quelques semaines, on lit dans les journaux, à la rubrique „Faits divers", que des pièces de monnaie en or, n'ayant pas le poids légal, ont été présentées en payement. C'est principalement dans les journaux allemands que des faits de co genre sont relatés. Ce manque de poids peut provenir d'une fraude, mais dans la plupart des cas, il est naturel. 11 est vrai qu'en Allemagne la monnaie d'or ne date que de quelques années, qu'elle est neuve encore et que la perte naturelle, résultat do la circulation, no peut guère être sensible. Il en est autrement des pièces françaises datant de Napoléon ler,Ier, Louis XVIII, Charles X, Louis-Philippe et Napoléon lIL Il n'est pas sacs intérêt pour nos lecteurs de lire comment Ja moins-value se produit, soit naturellement, soit par la fraude, et de connaître la manière d'agir des caisses publiques dans l'occurcnce, et principalement en France. Co qui va suivre est une compilation du travail d'un écrivain français sur la matière : Les pièces do monnaie s'usent peu à peu par le frottement. Elles finissent, au bout d'un certain temps, par perdre do leur poids et, par conséquent, de leur valeur intrinsèque. La différence est ce quo l'on appelle le frai. Beaucoup de personnes ignorent quelles sont les conséquences légales du frai, et ce que deviennent les pièces ainsi altérées par l'usage. Nous croyons qu'il n'est pas sans intérêt de donner quelques notions sommaires à cet égard. Dans les conditions normales de la circulation, le frai est plus rapide qu'on pourrait le penser. Il résulte d'expériences très-attentives faites sur plusieurs centaines do mille pièces de 5 francs en argent, que la dimiuution est en moyenne de 4 milligrammes patpièce et par an. C'est 16 parties sur 100,000 ou 1 sur 6250. Mais le frai devient de plus en plus considérable à mesure que les pièces sont d'un moindre échantillon. Il est plus sensible sur les pièces divisionnaires d'argent que sur la pièce de 5 francs, et parmi ces pièces divisionnaires, les plus altérables sont les plus petites. En partant d'expériences faites de 1807 à 1826, on constate également que le frai pour l'or est de 1 sur 956 en moyenne. Mais ici encore la porte est en raison directe do la dimension des monnaies. La pièce de 20 francs diminue moins que la pièce de 10 francs, et celle-ci est elle-même beaucoup plus résistante que la pièce de 5 francs, On sait avec quelle rapidité celle-ci s'altérait, pour peu qu'elle fût soumise à une circulation réitérée. C'est là une des causes do son retrait. Quand la monnaie a été réduite par le frai, elle perd de sa valeur métallique, et si des mesures n'étaient pas adoptées, elle finirait, dans l'usage, par perdre aussi de sa valeur conventionnelle. Le prix des marchandises s'en ressentirait. Il faut alors, dans l'intérêt général, que le gouvernement arrive à opérer le retrait des pièces usées par le frai. Les procédés qui sont employés pour cela ne sont pas les mêmes chez tous les peuples. La législation anglaise dispose que, au-delà d'un certain point, les espèces cessent d'être de la monnaie courante. La perte autorisée est d'un cent cinquantième du poids du souverain, ce qui ferait 17 centimes. La Banque d'Angleterre, à qui les espèces reviennent sans cesse, les pèse une à une, au moyen d'une machine très ingénieuse et très expéditive. Quand les pièces sont au-dessous du minimum légal, elle les brise et les fait refondre à ses frais. C'est une perte qu'elle subit sans compensation, mais c'est un grand service qu'elle rend au public et au crédit, parce qu'elle assure ainsi la régularité constante do la monnaie. D'autres Etats prennent à leur charge la refonte des pièces altérées. Ce système a été surtout très employé autrefois. Mais les tendances actuelles sont contraires. Les gouvernements craignent de s'imposer une charge trop onéreuse et ils rejettent la dépenso à la charge des particuliers. Pour cela, ils donnent à leurs agents l'ordre de refuser les pièces qui sont descendues au-dessous d'un poids déterminé. Ces pièces n'étant plus acceptées dans les caisses publiques, finissent par rester en rebut. Elles demeurent finalement au compte de ceux qui les détiennent et qui, pour en tirer parti, sont obligés d'aller les vendre pour leur poids réel à la Monnaie. Ce procédé a ceci d'injusto qu'il fait supporter le dommage à la personne qui n'en est pas l'auteur ; il a aussi l'inconvénient de laisser trop longtemps, dans la circulation, des pièces dépréciées et de contribuer à altérer la confiance générale que l'on doit avoir dans la monnaie. On a, chez nous, abandonné depuis longtemps ce système d'une économie malentenduo. C'est l'Etat qui supporte seul les conséquences du frai et les dépenses de la refonte. Voici comment les choses se passent. Lorsque des pièces qui ont subi un frai excessif sont présentées aux caisses des receveurs des finances et lorsque ces préposés jugent qu'il y aurait de l'inconvénient à les remettre en circulation, ils les acceptent pour leur valeur nominale, mais ils les mettent de côté et ils les envoient au Trésor à Paris. Là, ces monnaies de rebut sont l'objet d'un second examen plus attentif. Elles sont soigneusement pesées. Si le frai n'est pas tel que la pièce soit réellement impropre à la circulation, elle est remise en cours. Si la perte est trop forte, la pièce est envoyée à la monnaie pour y subir une refonte. C'est le Trésor qui paie les frais de cette opération. Il résulte de ce qui précède que les monnaies usées par le frai sont toujours admises dans les caisses publiques et peuvent servir aux paiements qui s'y effeètuent. Les comptables excéderaient leurs droits s'ils les refusaient ou, plus encore, s'ils se permettaient de les cisailler avant do les rendre au détenteur. Mais il ne faut pas confondre le frai naturel et normal provenant de la circulation des espèces avec le frai artificiel produit par des manœuvres frauduleuses. C'est, en effet, une pratique malheureusement trop répandue aujourd'hui d'alléger le poids des pièces de monnaie, notamment des pièces d'or, par des réactifs chimiques. Ces acides, agissant également sur toutes les parties de la surface, laissent à l'empreinte sa netteté ordinaire; ils enlèvent seulement sur toutes les parties de cette surface une légère pellicule de métal, qui est ensuite retirée de l'acide par la concentration. Les personnes qui ont l'habitude de manier les espèces métalliques reconnaissent aisément les pièces qui ont subi ce genre de réduction. On ne saurait y étendie les règles du frai ordinaire. L'Etat n'est pas tenu de subir les conséquences de la fraude. Les comptables du Trésor sont autorisés, dans ce cas, à appliquer aux pièces ainsi diminués, la règle d'après laquelle il leur est prescrit de rejeter des paiements les pièces fausses ou frauduleusement altérées et de les cisailler avant de les remettre à la partie qui les a présentées. C'est, en effet, ce qui se fait généralement.