LE PROCÈS Langrand-Dumonceau
L'UNION., 1870-06-04 00:00:00

LE PROCÈS Langrand-Dumonceau M. MIRÉS. Un grave événement judiciaire vient de s'accomplir en Belgique, suivi de complications politiques intérieures fort sérieuses, complications qu'aggravent encore les ruines amoncelées autour des entreprises financières fondées par M. Langrand-Dumonceau. Nous avons publié le compte-rendu de ce procès ; nos lecteurs n'ont pas oublié que M. Armand Mandel, propriétaire du journal financier la Cote libre, poursuivi pour outrages à la magistrature, a été acquitté par le jury. Nous ne reviendrons donc pas sur les incidents soulevés par ces débats ; nous voulons seulement en tirer un enseignement utile au point de vue financier et judiciaire. Pour permettre d'aprécier sainement le côté judiciaire et même politique de cette affaire, il est utile de faire connaître la nature des difficultés financières qui ont suigi et amené la situation actuelle. M. Langrand-Dumonceau, pendant plusieurs années, a été le héros des affaires financières et industrielles en Belgique ; il a multiplié ces sortes de fondations sous les titres les plus variés ; le capital total de ces sociétés, s'élevant à des centaines de millions, était représenté par des actions d'une valeur nominale de 500 fr. et de 250 fr. Ces titres servaient et alimentaient, à la Bourse de Bruxelles, une vaste spéculation. Malheureusement, le principal rôle dans cette spéculation était en quelque sorte imposé à M. Langrand-Dumonceau par la façon même dont ses sociétés étaient constituées. Ses faibles ressources, son crédit restreint ne lui permettaient pas d'imiter avec succès, dans ses entreprises, le Crédit mobilier français. Ses procédés étaient à peu près ceux de MM. Pereire ; son but, la prime sur les actions, était le même ; les moyens étaient, à Bruxelles comme à Paris la fabrication et les distributions de dividendes exagérés ou même purement fictifs. L'analogie du but s'accentuait surtout en 1863, lorsque MM. Pereire et Langrand se réunirent pour fonder la Société néerlandaise de triste mémoire, et vendre à prime les actions de cette société ! Mais là s'arrêtait la ressemblance et commençait l'infériorité de M. Langrand à l'égard do MM. Pereire. Cette infériorité provenait d'abord de la moindre importance du marché belge, ensuite du concours financier  insuffisant, sinon nul, qu'apportaient à M. Langrand ses administrateurs ; tandis que MM. Pereire devaient surtout leur immense crédit aux sommités financières qu'ils avaient su rattacher à leurs entreprises. L'importance politique, l'honorabilité, la puissaoce même des individualités groupées autour du financier belge ne pouvaient suppléer à l'absence de tout concours financier. Enfin une dernière infériorité, la plus grave, provenait de ce fait, que l'influence toute puissante du gouvernement était mise en France, au service de MM. Pereire, et qu'en Belgique, sous ce rapport, M. Langrand avait rencontré l'indifférence la plus absolue. Le financier belge avait tenté de compenser ce dernier désavantage en rattachant à ses affaires des influences gouvernementales allemandes. Des traités étranges furent passés entre le prince La Tour et Taxis et M. Langrand. Le procès a amené les plus curieuses révélations. Ainsi l'on voit le 5 juin 1865 le prince La Tour et Taxis et M. Langrand souscrire à eux seuls le capital d'une société générale pour favoriser le Crédit foncier, puis le 10 mai 1868 passer un autre acte qui annule absolument les conventions signées en juin 1865. Que ressort-il de ces actes ? Que la société en question n'a pas été effectivement fondée pour favoriser lo Crédit foncier, mais pour faciliter une .spéculation sur les actions que les princes allemands et M. Langrand espéraient vendre à prime ! Puis en 1868, lorsque les mauvais jours sont venus, les princes ont voulu se dégager et M. Langrand a dû reprendre les actions qui avaient fait l'objet du premier contrat passé en juin 1865 ! Jamais, il faut en convenir, le Crédit mobilier français n'a aussi audacieusement affirmé son but ; habituellement ses administrateurs souscrivaient les titres, les fonds étaient versés et employés aux entreprises, les divi ! endos distribués, de sorte que les primes récoltées semblaient toujours être le résultat d'opérations sérieuses et sociales, t Les premières créations de M. Langrand remontent avant 1859 ; à cette époque, il créa l'Association générale d'assurances, plus tard l'Hypothécaire belge, une Banque de crédit foncier et industriel, la Société générale pour favoriser le Crédit foncier, l'International, etc., etc. Les intérêts de ces sociétés étaient mêlés ; parfois elles fusionnaient; c'était un aliment nouveau pour la spéculation. De l'une de ces fusions est sorti le scandale qui vient d'éclater, scandale qui a mis en relief le vice des procédés employés pour faire des bénéfices, des dividendes ou des fusions, et récolter des primes 1 Au nombre des sociétés fondées par M. Langnmd-Dumonceau figurait l'Hypothécaire belge, que géraient MM. Mercier, Dechamps, de Decker, Duval de Bcaulieu et naturellement M. Langrand ; cette société était en commandite et émettait des bons connus en Belgique sous le nom de bons de Decker. Après une courte période d'exploitatioi:, l'Hypothécaire belge, dont les administrateurs étaient responsables, vendait, moyennant 10 millions, sa clientèle à une autre société, l'International, fondée à Londres, sous la forme de responsabilité limitée, par M. Langrand ; les administrateurs dégageaient ainsi leur responsabilité, et en outre cette opération était pour eux l'origine d'un bénéfice blâmable. Le capital effectivement versé dans l'Hypothécaire et ses réserves atteignaient à peine 4 millions ; c'était donc un bénéfice de 6 millions redise au profit notamment des administrateurs, qui étaient tous administrateurs de l'Hypothécaire! En réalité, ils se vendaient à eux-mêmes et so partageaient en espèces une grande partie des tonds destinés aux opérations sociales I Les procédés de ce genre transpirent toujours; pour des hommes exercés au maniement des affaires, ces agissement coupables devaient encourager la spéculation à la baisse sur les titres des Sociétés Langrand. Au nombre des spéculateurs qui agiotaient sur ces actions à la Bourse de Bruxelles figurait M. Armand Mandel, propriétaire  du journal financier la Cote libre. M. Mandel critiquait durement dans cette feuille les affaires Langrand ; mais sans doute l'influence de son journal ne lui semblait pas suffisante pour activer une crise qui devait assurer le succès de sa spéculation à la baisse, il eut recours à un moyen violent ; une dénonciation fut adressée par lui au parquet de Bruxelles contre M. Langrand. Il est curieux de rappeler les termes de cette dénonciation pour en apprécier le caractère : Je reproche à M. Langrand, dit M. Mandel, d'avoir employé, dès l'origine jusqu'aujourd'hui, toutes sortes de manœuvres pour faire des cours factices sur ses valeurs et des primes, et se débarrasser à un haut prix des titres qu'il émettait. Je reproche aux administrateurs de ces sociétés de s'être rendus complices, par les moyens indiqués par le Code pénal, de ces manœuvres. Comme on le remarque, les accusations sont vagues et sans preuves, car voici l'invocation aux preuves; la dénonciation continue : Pour savoir exactement QUI a profité de ces manœuvres, il est nécessaire de consulter le livre des transferts... Ces livres ne peuvent donner encore qu'une simple idée imparfaite des administrateurs qui ont profité de ces manœuvre- ; pour connaître ceux qui en ont profité, il faut nécessairement consulter les carnets et les livres de tous les agents de change... Puis M. Mandel invoque contre M. Langrand la série des circulaires, les rapports et même des articles de journaux; il signale les personnes qui pourraient fournir des renseignements sur les sociétés fondées en vue uniquement de vendre les actions ; enfin cette dénonciation qui porte la date du 19 octobre 1868 se termine en ces termes : Chercher: 1° A quoi et à qui ont été employés les dix millions payés par l'International pour prix de l'Hypothécaire belge ; 2° Les 1,700,000 fr. de commission payés par l'International pour placement de son capital par l'Industrie; 3° 1,700,000 fr. pour frais de fondation de la Société générale pour favoriser le Crédit foncier ; 4° 800,000 fr. de frais d'établissement de l'agricole; 5° Comment on a pu cacher les hypothèques de 16 millions jusqu'en juillet 1868. Ra ht rcher comment les actions sans valeur du portefeuille de l'Industriel y sont entrées, etc., etc. Rechercher ce que sont devenues des lettres de gage, etc., etc. Rechercher le compte S... à l'Industriel, où se sont déversées toutes les immondices financières, etc., etc. En somme, dans toute cette dénonciation une seule accusation est nettement formulée : c'est celle qui dénonce la constitution de sociétés par actions en vue de spéculer à la Bourse et les efforts faits pour vendre ces actions à prime. La dénonciation, après avoir posé ce principe trop exact, signale des faits assurément blâmables, mais qu'elle n'appuie d'aucun caractère de certitude ; enfin elle ne signale point de préjudice personnel; le plaignant ne peut, en réalité, invoquer que les pertes à la Bourse qu'il a subies, ou même les occasions de gagner qu'il a perdues. En présence d'une dénonciation de cette nature, que devait faire la justice ? Les diverses sociétés de M. Langrand étaient encore debout; nul protêt n'attestait légalement des embarras ; les administrateurs de ces sociétés jouissaient tous de la plus haute considération, et M. Langrand-Dumonceau lui-même était fort estimé. Dans ces conditions, le devoir des magistrats était tout tracé, l'abstention. Le parquet devait répondre au plaignant que la voie commerciale était ouverte; que si les agissements de M. Langrand et des administrateurs étaient fâcheux et constituaient commercialement un dol, M. Langrand et les administrateurs seraient condamnés comme responsables ; que ces débats révéleraient les faits coupables, s'ils existaient, et donneraient au ministère blic la juste mesure de l'action qu'il * exercer. Loin de tenir ce langage, le p"1 poursuivit sur la dénonciation Mandeli tait déjà une condescendance ; mais \»f suite décidée, le parquet devait-il sais'1 livres, poser les scellés, nommer à» perts, en un mot employer tout 1'»" de la justice criminelle ? Evidemment L'instruction limitée aux faits mal $ dans la dénonciation eût nécessité d* vestigations de la nature la plus grave. vestigations que, dans de semblables constances, la magistrature ne doit se mettre qu'à la dernière extrémité, et«> créanciers ou des actionnaires formule» plaintes nettes et précises avec preuve' récusables à l'appui. Rien de semblable dans l'espèce! témoins appelés, peu encouragés du par le juge d'instruction, se impuissants à fournir les preuves t mées par le juge sur chaque fait allég* le résultat logique était une ordonn de non lieu ; elle fut rendue. «73 Aussitôt cette ordonnance fut ment attaquée par M. Mandel dans journal la Cole libre ; M. Mandel met» en cause le parquet de Bruxelles et tamment le procureur général, qui » fectivement dirigé l'instruction et rédigé Je réquisitoire du procureur du" Ces attaques étaient des plus outrage tes, et cependant que repiochait-oo ' chef du parquet? De la faiblesse, et* de plus ! Or, cette faiblesse était, pour ainsi "'' légitime; le parquet avait devant1' comme accusés, des hommes qui ont •• cupé avec honneur les plus hautes & lions de l'Etat, d'anciens ministres <*' cendus du pouvoir entourés de la P1' grande considération. Si, en dehors de * hommes éminents, on examine les n'»' ciers qui s'étaient alliés aux de M. Langrand, on remarque MM. & choffsheim et de Hirseh ; enfin, qua»' M. Langrand lui-même, ou l'a dans hs débats, la plupart des témoins aj Armaient sa bonne foi. Et quel est ' plaignant ? Un agioteur qui s'est tellement avec la nature des opérations qu'il à la Bourse, que, sincèrement et de bonne foi, il a cru faire une œuvre nêto en dénonçai», les des Sociétés sur lesquelles il spécula la baisse ! Cet aspect suffisait pour faire la balance de la justice en faveur des ministrateurs, tant que des faits tants n'étaient pas révélés ; de non-lieu était, pour ainsi dire, i table. Cette ordonnance, comme nous l'a*0"! dit, fut attaquée par M. Mandel; «e les outrages envers les magistrats du quet de Bruxelles, et les poursuites données contre le propriétaire de la libre. Il est évident que si la magistral belge avait eu à se reprocher de coup5' blés compromis ions, elle eût dévorée f silence les outrages mérités ; mais M. Mandel lui-même, le seul qu'on puisse faire aux magistrats belgc* c'est d'avoir été faibles; et l'on ne assez le répéter, leur faiblesse au où elle se produisait, était justifiée P', l'état des choses et 11 nature du engagé dans le débat. Quoi qu'il en soit, il a suffi que neur de la magistrature fût légères atteint par les critiques de la Cote pour que le ministre de la justice inte vînt. Dès la publication de ces criti<J°e acerbes contre le parquet, le ministre re commanda au procureur général d'e%erCÊ des poursvites contre M. Mandel pour le diffamations qui offensaient la dignité " corps judiciaire. Ici le procureur général manqua de ' solution, et voici pourquoi. Dans l'esp8 S de temps qui s'était écoulé entre l'instruc tion dirigée contre M. Langrand et les a ticles de la Cote, libre, la situation des s ciétés Langrand s'était aggravée, et toutes parts s'élevaient des récrimination qui semblaient donner un certain car ictère de vérité aux indications ré zélées par M. Mandel, indications que le temps avait mûries et mises eu lumière. Lo parquet reconnaissait alors que ses dispositions bienveillantes pourraient emprunter aux circonstances nouvelles un caractère fâcheux; aussi le procureur gêné al n'eut-il pas le courage d'aborder nettement la situation et, par un surcroît d'instruction, de poursuivre M. Langrand en même temps qu'il eut poursuivi les outrages déversés par M. Mandel sur la magistrature; le chef du parquet hésita et malgré les injonctions formelles du ministre de la justice, il ne voulut poursuivre M. Mandel que pour injures, précisément afin d'éviter la preuve, preuves qui devaient démontrer les dispositions bienveillantes du parquet en faveur de M. Lan- grand. . Cette hésitation allait tourner contre le procureur général; co magistrat, comme tant d'autres, ne comprenait pas qu une fois la publicité donnée à certains faits, tenter de les nier ou vouloir les étouffer est souverainement imprudent; il arrive parfois, comme dans l'affaire Langrand, que des faits, souvent mal compns, prennent un aspect des plus graves; alors plus les efforts sont grands pour les dissimuler, plus ils se dressent impérieux pour écraser les insensé' qui veulent leur bar- rer le chemin. Le procurer général belge n eut aucune prévoyance; il en fait aujourdhui la pénible expérience 1 Pour n'avmr pas eu le courage de prendre en face do M. Mandel une attitude ferme, commandée par la raison la plus vulgaire, ce magistrat fut vertement rappelé au sentiment de son devoir par la lettre suivante du ministre de la justice: „Enfin, vous avez encore été à rencontre de mes instructions dans votre réquisitoire devant la chambre des mises en accusation. Dans ce travail, vous vous attachez à détruire complètement le fond de la poursuite ; vous exécutez, il est vrai, quant à la conclusion, l'invitation que je vous avais adressée, mais toutes les considérations dont vous faites précéder cette conclusion ont eu pour but de la rendre illogique et inadmissible. Il vous était libre de couvrir votre responsabilité derrière les instructions que je vous avais données, mais vous manquiez à vos devoirs ei vous livrant devant la cour à des considérations de nature à énerver et à faire repousser les réquisitions que je vous avais invité à faire." . . Ce n'est plus M. Mandel, c'est le ministre de la justice qui dit au procureur général : „Vous avez manqué à votre devoir." Langage noble et digne d'un ministre qui veut faire respecter les magistrats dont il est le chef I Ce ministre ne permet à personne d'accuser un magistrat d'aucun tort, pas même d'un sentiment de faiblesse dans l'accomplissement du devoir 1 Voilà comment fut amené le procès tait à M. Mandel, et qui s'est déroulé devant la cour d'assises de Bruxelles. Ce procès a abouti et devait aboutir à un verdict d'acquittement en faveur de l'accusé. Cet acquittement a été acclamé par la foule ; quelque juste qu'il soit, les acclamations qu'il a soulevées demandent un correctif, et c'est ce correctif que nous nous permettons d'exprimer. Il ne faut pas que l'éclat d'un procès, l'importance des personnages et entin l'esprit de parti empêchent la raison de discerner la vérité, et sous ce rapport quelques réflexions doivent être soumises à la raison publique. Il est d'abord nécessaire de faire remarquer que M. Langrand-Dumonceau n'était ni présent ni en cause, et que cependant il était le principal accusé; de sorte que nul ne pouvait le défendre ou parler favorablement de lui, sans encourir les soupçons les plus fâch«ux. Par l'effet de entto étrange situation, les témoins à charge et à décharge cités pour ou contre Mandel officiellement accusé, so transformaient généralement en témoins à charge contre M. Langrand-Dumonceau, absent et légalement hors de cause. I! est encore utile de considérer, que les faits reprochés au financier belge se rapportent généralement à des agissements concernant des sociétés de crédit ; que ces agissements pouvaient en partie s'expliquer par la nécessité do protéger ces sociétés et les défendre contre le discrédit qu'entraînaient les critiques des journaux et la spéculation à la baisse. Il n'est douteux pour aucune personn i versée dans les finances, qu'après les explications que M*. Langrand eût fournies, s'il avait assisté aux débats, la plupart des reproch s faits à sa gestion eussent été fortement atténués et peut-être qu'en exprimant avec conviction les préoccupations, les amertumes qu'enfantent les luttes financières, il eût ramené l'opinion publique et complètement justifié les dispositions bienveillantes du parquet. Mais sa fuite au moment du danger atteste une absence de sens moral, un manque absolu de dignité qu'on ne doit jamais montrer, surtout lorsqu'on a attiré dans son ot bite des hommes honorables et jusqu'alors grandement et justement estimés ! Se dévouer à la défense de l'honneur de tous, même au prix de la liberté, était le devoir qui s'imposait à M. Langrand-Dumonceau, et qu'il a lâchement trahi. Et qu'aura-t-il gagné à •■ette trahison ? Il n'échappera pas à la flétrissure qu'il eût certainement atténué par sa pré- S'-nce; car déjà à la suite du procès Mandel, la mise en faillite de l'International a été prononcée et des poursuites criminelles sont exercées, poursuites qui seront d'autant plus sévères, que M. Langrand ne sera couvert par aucune des sympathies qui l'eussent entouré, s'il avait courageusement et loyalement tenu tête à l'orage. Il devait encore aux magistrats qui l'avalent protégés, l'appui do sa présence; aussi a-t-il mérité les reproches que lui adressait en ces termes, M. l'avocat général : «N'y eût-il que la fuite de Langrand, n'y eût-il que ce fait de la fuite de l'homme qui portait haut la tête et disait : Je défends mon honneur outragé. n'y eût-il que ce fait, que je dirais que c'est une lâcheté, parce que celui qui a créé une situation, — et cette situation, nous la connaissons aujourd'hui, — devait rester à son poste ; il ne devait pas déserter la lutte." La morale à tirer de ce procès ressemble à celle qui ressort du procès de l'Immobilière, récemment jugé à Paris. Les administrateurs ne doivent pas oublier que leur langage se traduit sur le marché par des mouvements de hausse ou de baisse dont ils sont moralement responsables, et si dans l'intérêt des Sociétés qu'ils gèrent, ils ont pour devoir de sauvegarder leur crédit, et ils se souviendront que les rapports et les communications officielles doivent éviter scrupuleusement de faire naître des espérances que le temps ne doit pas inévitablement confirmer.