GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Luxembourg, 1er janvier.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1853-01-01 00:00:00

GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Luxembourg, 1er janvier. La facilité dis communications, l'industrie, la civilisation, et, en général, le mouvement de 'a vie dan» les générations nouvelles, a créé une multitude d'opérations qui ont triplé l'activité sociale. Parmi ces opérations, le créeitt joue un très-grand rôle, el les efforts des législations de nos jours ten» dent à le développer de plus en plus <n:ore. Mais pour que le crédit, qui est une source de prospérité dans les jours heureux, ne soit pas une cause de perturbation dans les moments difficiles, il faut chercher à fixer le crédit, en lui donnant de la sécurité. C'est un bien grand mal déjà, quand le crédit mobilier, effrayé par les événements, jette le désordre? dans les fortunes commerciales; c'est un bien plus grand mal encore, quand le crédit foncier, dans ses alarmes, jette le désordre dans les fortunes territoriales. De là, le besoin d'un bon système hypothécaire. On appelle le crédit par la publicité, on le calme dans ses inquiétudes par la sécurité. De tout temps, on a senli ce besoin, aujourd'hui "plus que jamais, et partout, on cherche à le satisfaire davantage. 11 y a cinquante ans, qu'un jurisconsulte éclairé disait cette vérité : « Suivant la manière dont sera traitée la matière des » hypothèques, elle donnera la vie et le mouvement ■ au crédit public et particulier, ou elle en sera le • tombeau. > C'est la réalisation de cette idée pittoresque, mais juste, que le législateur poursuit avec ardeur, et il y a quelque mille ans qu'il cherchait déjà sous la législation romaine, à la réaliser. En France, une loi est élaborée depuis 1848, toutes les Cours, les facultés de droit, ont pris part à sa conception et à sa rédaction. En Allemagne, une foule de lois ont vu le jour, et en Belgique, le régime hypothécaire, si mûrement discuté aux Chambres, y fonctionne depuis un an. . La cause principale, qui poussait tous ces pays à la réforme, se trouvait dans le crédit foncier, celte institution bienfaisante, qui a déjà donné tant de résultats heureux, et dont une sage législation hypothécaire est le complément indispensable. Chez nous , où l'on aime les progrès miles , le gouvernement a pensé au secours qu'il pouvait attendre du crédit foncier dans l'intérêt de l'agriculture, celle industrie principale du pny>. La Chambre , d'accord avec la Couronne, en ont déjà arrêté les bases fondamentales : l'on a tellement senti , combien le crédit foncier était intimement lié à la législation hypothécaire , que l'on a généralement demandé sa réforme , avant d'arrêter définitivement le crédit foncier. Une commission nommée par la Chambre , s'est chargée de ce travail, et nous savons que M. Jonas, qui en sera probablement le rapporteur, s'est livré à une étude si générale el si approfondie, qu'il mettra la commission à même , de fournir , nous n'en douions pas, une œuvre réfléchie, et qui puisse satisfaire. Les jurisconsultes même comprendraient à peine Jes imnjences recherches que la matière comportef et ils ne se doutent pas en général que la scien.Ce opiniâtre, peut aller chercher des exemples hypothé. caires jusqu'à Haïti. La commission ne s'est pas dissimulé i'irrjpor» t.ince de la mission dont la Chambre ''-•.lif invente. et en livrant à la connaissance du public quelquesnos des changements introduits par la législation nouvelle belge, nous appellerons ainsi la controverse sur notre loi future, car il est impossible que la loi belge fonctionnant à nos côtés, n'exerce pas une légitime influence sur le travail de la commission. Mais pour imiter, il faut savoir pourquoi; pour changer, il faut le savoir davantage encore, et ce n'est pas chose facile de servir les intérêts particuliers, dimies de (ouïe sollicitude, mais de manière, à ce (fujjjfne remportent néanmoins pas sur le crédit public et sur l'intérêt général, qui embrasse et qui circonscrit lotis les intérêts individuels. «Dans la loi Belge, la transcripiion de; tous les »actes qui transmettent la propriété entre vifs, ou »d'autre droits réels immobiliers, est absolument »exigée pour pouvoir être exposée aux liers. » De même pour les baux au-delà de 9 an«, ou »qui contiendraient quittance anticipée d'au moins »trois ans de lover. »Pour pouvoir Iransporter la propriété par la transit cription, il faudra des actes authentiques: les actes * sous seing privé seront refusés à la transcription. »Les jugements ne donneront plus hypothèque! «L'hypothèque légale de la femme, des mineurs est »supprimée pour être remplacée par d'autres me» sures de protection , mais qui n'ont plus rien »d'occulte. » On voit qu'il est là des principes bien graves, que notre intention n'est pas de discuter ici. Notre but, comme nous l'avons di1, est de les soumettre à l'afenlion publique, pour que, par la presse, les hommes capables, el qui ont l'intérêt général à cœur, viennent éclairer à l'avance les délibérations, par de sages observations. « Il faut se féliciter de la séparation de l'ordre civil et de l'ordre spirituel ; c'est ce qu'il y a de plus salutaire au point de vue des intérêts religieux. » Celte séparation n'implique pas un antagonisme que ma pensée et mon coeur repoussent. » (Paroles de Mgr. Montellie.r, vvoqtte de Liège, le 28 4Bt nthre I8!>2.) : a Il y a un anglais qui suit depuis dix ans, dit on, la ménagerie de Carier, partout, pour épier le moment où ce dompteur sera dévoré, dans sa loge, par une bête féroce. -., ,-. , ytii __ Quand le tigre, le lion deviennent menaçants . il crie : Bravo ! bravo lion ! Nous ne savons, si l'Anglais suit toujours, mais nous savons que Carter n'a pas encore élé dévoré. Nous avons épié aussi, depuis dix ans, mais des choses plus naturelles. A savoir, si nous atteindrions le 1" janvier sans neige. Nous avons déjà été jusqu'au 28, 29 décembre, mais 1852 sera la première année qui n'aura pas donné de neige avant le 1" janvier. L'an dernier, au 15 novembre, nous en avions un pied.