Revue politique.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1865-04-01 00:00:00

LUXEMBOURG, 31 MARS. Revue politique. La séance du Corps-Législatif de mercredi n'a offert qu'un intérêt assez modeste. Après le discours de M. Thiers et la réplique de M. Thuillier , la discussion générale était véritablement épuisée, et l'on peut s'étonner qu'elle n'ait pas été close immédiatement. M. Kolb- Bernard, qui avait cédé son tour de parole à M. Thiers, n'a pas voulu le perdre tout à fait; il a tenu à prononcer un discours sur l'encyclique et le syllabus, qui eût mieux trouvé sa place dans la discussion spéciale du paragraphe de l'Adresse consacré aux relations de l'Eglise et de l'Etat. Après lui M. le marquis d'Havrincourt et M. Glais-Bizoin ont encore pris la parole. Le télégraphe qui nous apporte le sommaire de la séance ne nous dit rien de leurs discours, ni même du sujet qu'ils ont traité. Les journaux font des conjectures sur la ligne de conduite que suivra le nouveau ministre de l'intérieur en Erance, M. de Lavalette. Il était, écrit l'Indépendance, du vivant de M. de Morny, très lié avec lui ; aujourd'hui on le dit fort en communion d'idées avec le prince Napoléon ; à Rome , comme ambassadeur, au risque d'encourir de hautes disgrâces, il aénergiquement soutenu la politique italienne de M. Thouvenel. De là des conjectures dans le sens d'un rapprochement de la politique impériale vers les vues du Palais-Royal. Mais, d'un autre côté, il ne faut pas perdre de vue que M. de Lavalette est l'ami et l'allié de M. Rouher , dont l'inflence se trouvera plus raffermie que jamais par cette nomination. Nous croyons que , si l'avènement de M. de Lavalette au ministère de l'intérieur peut annoncer une réaction plus vive contre les envahissements de l'esprit clérical, il n'indique pas de modification dans la question de la liberté à l'intéiieur. Une dépêche de Turin nous apprend que le Sénat italien a approuvé par 70 voix sur 104 votants le projet de loi d'unification administrative, qui comprend l'adoption du principe du mariage civil. Diverses correspondances d'Italie avaient prétendu que la majorité de cette assemblée tenait obstinément à conserver au mariage son caractère purement religieux, et qu'elle était disposée à repousser l'introduction, dans le droit civil de la Péninsule, d'un des principes les plus fondamentaux de la législation moderne. On voit qu'on s'était trop hâté de douter du patriotisme et de l'esprit de progrès qui animent le Sénat italien. Les journeux religieux nons apportent une longue et menaçante réponse de la cour pontificale à l'empereur Maximilien. Le cardinal Antonelli déclare qu'il ne peut admettre ni la tolérance des cultes dissidents au Mexique, ni aucune restriction des droits de l'Eglise à posséder les biens de la terre, ni aucune limitation à son droit de recevoir les dîmes et autres émoluments de ce genre. Il repousse également la prétention de Maximilien de jouir des mêmes droits envers l'Eglise que les anciens rois d'Espagne; enfin, il menace Maximilien de retirer le nonce s'il ne se soumet pas aux exigences de la papauté. Il lui fait même craindre une excommunication. On comprend que de pareilles prétentions aient dès l'abord révolté Maximilien et inspiré la lettre sévère qu'il a adressée aux évêques. On mande encore de Rome que, dans un consistoire récent, le pape Pie IX a fait d'amères allusions à l'attitude prise dans la question religieuse par le nouvel empereur du Mexique. Le souverain-pontife espère pourtant que ce fils, un moment égaré, rentrera au bercail, ce que ne donnent point lieu de supposer les décrets rendus naguère par Maximilian; en tout cas, on trouve au Vatican une grande consolation dans le zèle qu'ont mis les évêques du monde catholique à détendre la religion et la liberté de l'Eglise, malgré les décrets de l'autorité civile, et l'on y va presque jusqu'à qualifier de martyrs les prélats italiens qui ont eu maille à partir avec le gouvernement de leur pays. D'après ce qu'on mande do Rome à l'Indépendance belge, la cour pontificale s'y divise en deux camps, au sujet de la résolution à prendre en prévision de l'exécution de la convention du 15 septembre et des conséquences qu'on feint d'en redouter. Les uns sont d'avis que le Pape doit rester et devenir, selon les circonstances, martyr des violences de son peuple, ou oppresseur de ses libertés, les autres lui conseillent de ne pas s'exposer à ces cruelles alternatives, mais de quitter sa capitale en même temps qu'en sortiront les bataillons français, pour aller établir son autorité en des lieux plus sûrs , soit à Raguse, soit à Malte, soit aux îles Baléares. Quoique le Pape se renferme dans son intérieur et semble vouloir renoncer à prendre une résolution, autour de lui, on s'agite beaucoup et nous retrouvons les traces de cette agitation jusque dans les journaux espagnols discutant sur les conséquences d'un établissement de la papauté dans leur pays. Le Boisa, journal madrilène, dit que si le le Pape sortait de Rome, l'Espagne lui donnerait en toute propriété les îles Baléares. La Politica croit qu'il irait plutôt habiter le palais du duc de Montpensier à Séville. La Epoca annonce que le ministre de la guerre a donné sa démission. On assure que le général Lersundi a refusé d'accepter le portefeuille resté vacant. Il est probable que le maréchal Narvaez se chai géra de l'administration de la guerre. Un incident assez grave nous est annoncé de Lisbonne. Les deux frégates américaines qui se trouvaient dans le Tage ayant tenté de quitter leur mouillage avant le terme fixé par les autorités portugaises, ont essuyé le feu du fort de Belen, qui les a forcées à jeter de nouveau l'ancre. Le Niagara a été atteint par un boulet qui a tué un matelot à son bord. Berlin , 29 mars. — La Correspondance provinciale, dans un article dirigé contre la dernière résolution de la Diète, dit : « La Prusse, est bien loin de reconnaître les prétentions du duc d'Augustenbourg à la succession des duchés. Si, comme cela est presque certain, dans un examen qui doit être régulier et officiel, les prétentions d'un seul candidat ne sont pas admises dans toute leur étendue, les considéraeions politiques sur l'ensemble des intérêts desduchés, delà Prusse et de l'Allemagne, doivent être d'un poids définitif dans la résolution à prendre. Or, si la Oiète ne veut pas miner complétemert son autorité par des résolutions stériles, elle tera bien de rejeter, par son vote , la proposition qui lui est soumise. Vienne, 29 mars.— La chambre des députés s est occupée aujourd'hui du budget des affaires étrangères. Les orateurs de l'opposition ont blâmé la politique du cabinet dans la question des duchés et l'alliance prussienne. Ils se sont plaints que le gouvernement n'ait pas communiqué à la chambre le traité de paix, et ont exprimé le désir de voir se rétablir de meilleures relations avec l'Italie. M. Berger a demandé la diminution des crédits fixés pour les ambassades de Rome et de Mexico , et la suppression des ambassades de Bade, Cassel et Darmstadt. M. Tinti s'est prononcé pour uneréduction plus considérable, avec la faculté de virement. La discussion continuera demain. L'affaire Godard est pour nous non pas une question de personnes, mais de principe : c'est le libéralisme aux prises avec le cléricalisme dans les écoles ; à ce point de vue elle nous semble devoir éveiller l'intérêt de tout Je pays et nous avons pensé devoir reproduire les débats au moyen de la sténographie. Nous donnons aujourd'hui la plaidoirie de l'avocat du demandeur : M* Simonis, après avoir donné lecture de l'assignation lancée par son client, prend la parole comme suit : Je suis chargé d'occuper pour le sieur Godard; il prétend que l'article suivant contenu dans le N» 60 de l'Union, l'a lésé dans son honneur et l'a calomnié et injurié d'une manière imméritée, en avançant des faits mensongers et faux. Il faut dire que dans le N» précédent où avait déjà paru un premier article avec le même intitulé, MM.Martha.Bodson et Mersch avaient déjà dit : „î)a§ £err ©oborb batet in Griribertj fournit, ift rtidjt ir)re (ber eomniifftcut) ©djutb," et avaient fait ainsi pressentir que dans un prochain N" M. Godard recevrait une part quelconque de leur savoir-faire. (M* Simonis donne lecture de l'article incriminé,  reproduit dans le N° 61 du Courrier, et continue) : Le reste de l'article ne concerne pas M. Godard personnellement et il n'y a pas les invectives que nous trouvons dans les passages que nous venons délire. Il suffit de la simple lecture de ces passages pour se convaincre qu'ils renferment visà-vis de M. Godard des imputations de faits constituant la calomnie, car s'il est vrai que M. Godard a fait ce qui lui est reproché, s'il est vrai qu'il a abusé de la position dans laquelle le mettaient ses fonctions publiques pour commettre des injustices, pour se livrer à des vexations, pour corrompre la jeunesse au lieu de l'élever, pour lui recommander la dénonciation ; si cela est vrai, M. Godard mérite le mépris et la haine de ses concitoyens, au moins leur déconsidération;car si ces faits étaient vrais, M. Godard n'aurait pas rempli son devoir et il aurait agi avec passion. En lui reprochant flörperlidje Strafen, (iinfperrcn ofjnc Sluffidjt, ©efängniff itngeadjtet bea förmlichen Verbot«, on l'expose à être traduit devant les tribunaux pour avoir commis des délits, des crimes. Nous disons que ces articulations sont fausses et je crois qu'on ne me contredira pas, lorsque je prétends que ce n'est pas à celui qui est calomnié, à prouver que les faits qu'on lui impute n'existent pas, mais que c'est au calomniateur qu'il incombe d'établir les faits et de fournir là preuve légale de leur existence. Or, cette preuve légale, on ne l'a pas apportée jusqu'ici et jusqu'à ce qu'on l'aura produite, nous devons être cru innocent et il doit être admis que les faits en question sont mensongers et calomnieux. Les faits que nous reprochons à ces Messieurs tombent sous l'application de l'art. 17 de la résolution fédérale sur la presse. Le texte en est connu. Le tribunal remarquera que notamment cet art. 17 punit les imputations contre des personnes wcldjc berufen finb 3iir "paiibbabung ber Slnorbiiugcn ber Obrigfeit. Or, M. Godard est directeur des écoles primaires à Luxembourg, il a reçu par décision du conseil communal de la ville, confirmée par lo gouvernement, la mission de surveiller le personnel enseignant et l'enseignement à donner dans les écoles primaires, à maintenir l'ordre tant parmi les instituteurs que parmi les enfants fréquentant les écoles. M. Godard a donc une mission publique; il est chargé par une autorité constituée, d'exécuter les règlements à prendre par celte autorité; M. Godard est donc l'une de ces personnes auxquelles l'art. 17 fait allusion. Cet art. 17 trouve sa sanction dans l'art. 4 de l'ordonnance du 8 juin 1857. Nous disons donc que le fait posé par les assignés, constitue une contravention aux prescriptions de l'article 17 de la résolution fédérale sur la presse et que la sanction de cet article se trouve dans l'art. 4 de la loi pénale. En tout cas , si cette loi spéciale ne devait pas trouver son application , nous avons les principes généraux du Code pénal. Les art. 367 et suivants déterminent les faits qui constituent la calomnie. D'après ces dispositions tout fait mensonger, imputé à quelqu'un et qui, s'il était vrai, aurait pour conséquence d'exposer son auteur à des poursuites judiciaires ou au mépris et à la haine de ses concitoyens, est réputé calomnieux et se trouve puni par l'art. 367 et suivants. Quant aux sieurs Heintzé et Sohrœll, nous les avons cités tous les deux pour avoir inséré , en qualité de rédacteurs responsables de l'Union et du Courrier, l'article dont nous nous plaignons. Au sieur Heintzé, nous reprochons la contravention spéciale prévue rar l'article 12 de la même ordonnance du 8 juin 1857. Il cit vrai que cette disposition a été abrogée en partie, par la loi du 31 oct. 1861, qui dit que l'imprimeur, l'éditeur ou le commissionnaire qui lors de leur premier interrogatoire, auront dénoncé l'auteur de l'article incriminé, doivent être mis hors de cause; mais le rédacteur responsable est maintenu par la loi parmi les personnes qui doivent être condamnées en pareil cas , et cela est tout naturel; il n'est pas besoin d'entrer dans des explications pour justifier ces dispositions de la loi. Au sieur Schrœll, nous reprochons d'avoir reproduit ce même article de l'Union, et nous prétendons qu'il a contrevenu aux articles 12 et 9 de la même ordonnance. (Ce dernier article prévoit comme punissable la reproduction d'articles calomnieux, même s'ils ont déjà paru dans d'autres écrits.) Ainsi la bonne foi ne peut venir en ligne de compte , il n'y a là qu'une question de fait à juger, et le fait posé, la reproduction, est punissable par lui-même, quelle que soit l'intention dans laquelle il ait été posé. Nous pensons donc que ces cinq messieurs sontdanslccasde devoir subir l'application de l'une ou de l'autre des dispositions légales que nous avons invoquées. Votre compétence de connaître de la demande est pleinement justifiée. Nous demandons qu'il plaise au tribunal réprimer le fuit dont nous nous plaignons, nous demandons une satisfaction personnelle; nous demandons la condamnation solidaire de ces messieurs aune sommequelconque que le tribunal fixera , à titre de dommages-intérêts. Quant à l'application de la peine , c'est J'affaire du ministère public à qui j'abandonne ce soin. On nous adresse la relation suivante des faits qui se sont passés à propos de la protestation avortée des instituteurs : §err SKcbafteur, 3rt feiner humilier oom 29. leÇljin bringt bas „3Borl" eine lirwieberung auf einen Slrtifet be« „(ioitrrier" über bie ber ©tabt- Icbrer, worin eS $erbeff critngcn feiner Slrt anbringt. Sßir Brüten beu ïljatbcftanb, wie bas „©ort" ihn wiebergibt, nicht gelten laffen, weit mehrere Uitridjtigiciten boritt öorïoinmcit unb ©cfenttidje« au«geloffeu ift. £ier ben fdjmucflofeu aber wahrheitsgetreuen Sadjöerljalt. Slm 14. iSiär-, Icfehin mürben bie fogenannten (Suiten be« «efjrcrcorp« 311 einer 33oroerfüitiuu hing in bie ©ofinung eine« &fjrer« eiiigclaben. Sin benifelbcit Nachmittag würbe bas gefatnntte ge&rcrperfonal ber uslabt oon beut ältcftcu ßcCret be« oberften ©rabe« 31t einer CSonfevcnj berufen. £>ier ergriff bcrfelbe l'eljrer al« ©Srfifcèri&er bas äöort unb fdjilbcrte mit beu riiljrenbftCH ©orten bie wclrfje bem gefanintteu ëehjrer» ■tßerfoiiai in einer Stummer ber „Union" juge« fügt worbeti fein foltett unb lieg, 3m- begrün* bung feiltet J)tebe, einen ïbeil be« incrintiitirten Slrtifel«, welcher bie ocrnteintlidjcn 23cfdutlbigmigen enthalten füllte, ans ber „Union" oorlefen. Un« mittelbar barauf oerla« ein anberer öeljrcr ben bereit« angefertigten unb febott in« Weine ge= fdjriebcnctt *) unb würbe« fofort bie an= wefenben aufgeforbert benfetben 5« unterfdjreibeit. (Sinei- ber nier renitenten Öcfjrer ftcllte fofort bem 43orfi(jenbeu bie fixage, wer ber ÜJevfaffcr be« iiicriniiuirten Slrtifel« fei. ©ie Slntwort war, bie iperren ber (Sommiffioii. Stuf biefe Slntwort fagte ber betreffenbc Vcljrer, er fönne unb wolle ben IJroteft nidjt unterfdjreibeit, inbem er yigleirf) mit ben anbeni brei Vcl-rcrn erflärte, fie füllten fidj bttrdj bie ©d)rift ber §crren ber liomtniffiou im genngften nidjt beteibigt unb angegriffen. Uebrigen« wollten fie fid) nidjt in eine Slngclegenljeit mifdjeit, bie uor bem ©ertdjie anfjäiigig fei. hierauf oerliefjeit bie nier Serrer bie lionfercu:, unb gletd) barauf and) eine flebrerin, welche bie Slnftdjtcn bet au«gctretenen Lehrer billigte. -)hm würben bie übrigen Seljrer unb Lehrerinnen aufgeforbert bte "lJrotcftation 31t itntcrfdjret» beu. Sie brei jitngft ciugetreteitcu Oejjrettnnen erf[arten fofort, nidjt uutcrfdjrcibeii 31t fönnen, ba fie nod) nidjt Ijinreidjenb mit £mt. Godard in geftanben. Sie auberu Yeljrcrinucu fovbcvtcn hierauf Söebentjejt bi« 311m folgenben Sag. per einer ber l'eljrcr crfiiiric iijiieu ruiibweg: „Sa« ISifcn nutf? gefdjiitiebct wer« ben, fo lange c« heij} ift. ©arten wir bis morgen, fo fällt bie ganje ©cfdjidjtc in« ©affer." Sotifiergcftatt gebritngt, unter» fdjriebcn bie aumcfeiibcn mit J;it«nafmte ber brei iiingfteu l'cljrerinucn. Zweien 8el)rcrn, bie abwefenb waren, würbe ber -jSrotcft in ihrer ©oljnung 3UI11 Unterfdjreibcn oorgelegt imb ca« fo anêftafftrtc Sdjriftftüd würbe bem SMafteur ber „Union" 311t- iücröffcntlidjuiig jugcftiflt. ©er wollte nun ben Seherinnen unb felbft ben Lcljrerii e« ocrargeit, meint fie nad) reiflirfjcr Ueberlegung mtb nadj, betreffenbeu Orte«, eingeholtem wofjtineiueiibcu, üäterlidjcn ftatbe, fidj entfdjloffcn iljrc Untcrfdjrift îitriicfy-jicljen? Sflun mödjten wir im«bie jjjrage erlauben;il>on lucldjer Seite faut ber ©nid'? — ©arum bie £aft, mit weldjcr jur lluterfdjrift gebriingt würbe? — Sie @riinbe, weldie bie 2)citg(icöer be« Serrer« perfonatö geleitet haben, iljre Untcrfdjrift 31t uerweigcrit, finb fo triftig unb jugfeid) fo ehren« hqft, baß fie bie Oeffentlidjfcit uub felbft bie S'ritif be« dtcbactciir« be« „©ort" nidjt 31t fdjeucn braudjcn. lieber bie äJfajjen bojjljaft unb bie ntebrige SDenfuugöweife be« SJerfaffer« fciji- bejcidjtteub fmb bie Sötotioe, weldjc ber Webafteur be« „©ort" ben oier Vctjrcrn unb bei- Syrerin ttnterfdjicbt ; aber noch, weit fdjinäfjtidjcr tmb ge-iiieinci -je.igt fid) bei- SSerfaffer be« befugten Slrtifel«, bo| er 'S wagt bie non 3cbernmnn îueitf)--gefdjä&te unb ljodjgcadjtete g-ainitic be« §prrn Mersch-Wittenauer in ben iV'ieidj feiner niebrigen Seibenfdjaft Ijcrab 31t jicfjen. ©ie fann ba« „©ort", weldie« bodj ben ©runbfafe jur ©djau trägt, eine Sadjc nidjt befpredjen 31t wollen, bi« ba« Öertdjt barüber entfdjieben bat, fo gcfliffcutlidje tlnwabrljciten in einer fo einfachen îhatfadje, unb fo geljäffigc Utiterftettungcti gegen eljvett wcrtlje Sftitgliebcr bc« ftäbtifdjcu geffreruerfonat« oorbringen ? — ©are c« bem wafjrfieit«(icbcnben „©ort" nidjt ntöglidj, beu Bauteil bc« Çerrn 311 nennen, ber nadj iljin ben gewaltigen £rttcf auf eine Çehrerin ausübte? Ober fotltc beffcit Oiettjens glauben laffen, c« ïouue oiellcidjt ein 9Jîitglicb ber Sommiffion felbft fein? 3u biefeni Salle Wäre e« leidjt biefelbe Çugen 311 [trafen. ein Srennb beS öfrentlidjett ttnterrtr&teê. *) SRcbigirt fott ba« ©djriftftütf iu beraBofinutta, be« jüngftcn ber „©iftforiljn-" tuorbctt fein.