Discours prononcé par M. de Sclierff dans la séance de la Chambre du 6 février 1872. (Suite.)
L'indépendance luxembourgeoise, 1872-02-10 00:00:00

Discours prononcé par M. de Sclierff dans la séance de la Chambre du 6 février 1872. (Suite.) Je demande la permission de l’examiner. Et d’abord, qu’est-ce que l’état de neutralité et quels sont les devoirs qu’il impose ? Lorsqu’une guerre éclate, l’état des nations qui veulent ou qui doivent rester en paix, considéré par rapport aux nations belligérantes, s’appelle „état de neutralité“. Cet état impose aux nations neutres l’obligation rigoureuse de s’abstenir de toute participation à la guerre, et même de ne rien faire en faveur de l’une des nations belligérantes qui puisse tourner au détriment de l’autre. L’application de ce principe offre de grandes difficultés pratiques ; nous en avons fait nous- mêmes l’expérience. D’une part il n’existe pas de règles fixes et écrites, d’autre part ces questions sont soulevées dans des moments d’irritation, de méfiance et d’exaspération, c’est-à-dire dans les conditions les moins propres à permettre un examen calme, réfléchi et impartial. Admettons toutefois, relativement à la question qui nous occupe, qu’il est incontestablement interdit au neutre de prêter son territoire pour le transport des troupes des belligérants; admettons même que cette interdiction s’applique au transport d’armes et de munitions de guerre destinés aux belligérants. Le neutre a donc l’obligation, en temps de guerre, de défendre le passage de son territoire, et de surveiller les transports qui s’effectuent par ses voies de communication. L’Etat dont la neutralité est obligée, a de plus l’obligation, déjà en temps de paix, de ne poser aucun acte qui, en temps de guerre, impliquerait nécessairement la violation des devoirs de la neutralité. Il nous est donc interdit, par suite de notre neutralité obligatoire, de concéder l’exploitation de nos chemins de fer avec faculté de s’en servir en temps de guerre pour des faits de guerre. Par contre, si les arrangements que nous prenons ou que nous autorisons pour l’exploitation de nos chemins de fer, n’impliquent aucune violation future de nos obligations, s’ils n’impliquent pas l’abandon de notre droit d’empêcher, en temps de guerre, tout ce qni ! serait contraire à notre état de neutralité, I • • . ' | si au contraire ces arrangements impliquent de la part de l’autre partie l’obligation de se soumettre, en temps de guerre, à tout ce qu’exige l’observation de notre neutralité — alors ces arrangements, qu’ils soient conclus avec un particulier, ou avec une Société, ou avec un Etat, ne présentent rien que de parfaitement licite, et ne peuvent nous exposer à aucune réclamation J). La question de savoir si l’exploitation de nos chemins de fer par un Etat voisin est contraire à notre neutralité, n’est donc pas une question de principe à trancher à priori et d’une manière absolue. C’est une simple question de fait. Oui, cette exploitation serait contraire à notre neutralité et par conséquent inadmissible, si elle devait servir, en temps de guerre, à des faits que notre neutralité nous obligerait à interdire et à empêcher. (Non, elle n’est pas contraire à notre neutralité et par conséquent elle est licite et admissible, si elle reste subordonnée à l’observation des devoirs que la neutralité du Grand-Duché impose tant au Grand-Duché qu’aux Etats qui l’avoisinent 2). Je ne sais pas et je ne veux pas demander au Gouvernement, si les pourparlers avec le Cabinet de Berlin ont déjà porté sur cette question. Je ne sais pas quelle est l’étendue dès prétentions de l’Allemagne. Mais en attendant que le contraire soit affirmé officiellement, je tiens pour juste et convenable de ne pas supposer des projets hostiles à notre neutralité 3). Et voici pour quels motifs : Le traité de Londres qui nous oblige à observer la neutralité, impose aux Puissances le respect de cette même neutralité. En fait, notre neutralité, menacée un instant en décembre 1870, est sortie intacte de la guerre — en droit, le traité qui la garantit existe toujours. Nous ne devons donc pas facilement attribuer à l’une des Puissances signataires du traité, l’intention de se mettre au-dessus des obligations contractées vis-à-vis de nous et vis-à-vis des autres Puissances signataires 4). Il y a plus: le Grand-Duché, enclave du continent européen, ne touche qu’à trois Etats, dont l’un est neutre comme lui. Le principe de notre neutralité ne peut donc trouver d’application pratique que dans une guerre entre nos deux autres voisins. En conséquence le reproche d’avoir violé les obligations qu’il nous impose, ne peut nous venir que de la part de l’une ou de l’autre de ces deux Puissances. Ainsi, si l’exploitation de nos chemins de fer par l’Allemagne était contraire à nos devoirs d’Etat neutre — par la nature des choses, il n’y a que la France qui serait dans le cas d’élever des réclamations. Or, c’est la France qui s’est fait céder les droits de l’Est, sans même demander notre consentement. Comment donc réclamerait- elle contre une cession semblable consentie à l’Allemagne? Il y a plus : C’est de la France elle-même que l’Allemagne tient — je ne dirai pas les droits — mais les titres qu’elle invoque. Et l’on suppose que la France viendrait reprocher au Grand-Duché d’avoir approuvé une cession qu’elle-même a consentie ? C’est inadmissible 5). A côté du devoir d’observer et de faire observer les obligations de la neutralité, l’on a invoqué encore un autre ordre de prétendues obligations internationales; nous n’au- rions le droit de jouir de notre indépendance et de réclamer au grand soleil une place à nous propre, qu’à charge de démontrer que nous sommes aptes à vivre de notre propre vie. Accepter, pour pourvoir aux exigenees de nos services publics le concours d’un autre Etat, faire exploiter nos chemins de fer, au lieu de les exploiter nous-mêmes, ce serait déserter notre place parmi les peuples libres, ce serait démontrer notre non-viabilité, ce serait renoncer à la protection de l’Europe. Je ne sais pas dans quel Code on est allé chercher cette nouvelle obligation que l’on veut octroyer au Grand-Ducliê. Certes, à l’origine des temps, la faculté de vivre de ses propres ressources était la condition première et essentielle du droit (.'exister. Cette faculté se confondait avec la puissance de défendre le territoire occupé par un peuple. Le peuple dépourvu de cette puissance n’avait d’autre sort à attendre que l’esclavage. Serait-ce à dire que nous n’avons pas le droit d’exister par là même que nous n’avons pas les moyens de nous défendre contre la puissance de nos voisins qui envoyaient à la dernière guerre des armées dont chacune représentait peut-être cinq fois le chiffre de toute notre population 6). D’autres mœurs et d’autres principes ont succédé et tendent tous les jours à succéder aux mœurs sauvages des temps primitifs. Le respect du droit tend à remplacer la force brutale.7) Et ce n’est plus dans l’isolement que les nations cherchent les moyens et le droit de leur existence ; de même que les individus, elles les cherchent et les trouvent dans l’échange des services mutuels et dans l’association. Je pourrais me borner à opposer allégation à allégation. Mais je veux abandonner le terrain de la théorie et démontrer par des exemples tirés de notre propre histoire combien peu est fondée cette prétendue obligation internationale par laquelle on nous engage à entraver spontanément la liberté de nos mouvements.8) En 1855 nous avons commencé la création de nos chemins de fer — ils sont construits aux 4/ avec des ressources venues de l’étranger. Est-ce à dire que nous avons abdiqué le droit d’exister ? En 1864, le Guillaume-Luxembourg, exploité d’abord en régie intéressée, a voulu user de son droit de location ; une loi de 1864 a autorisé le Gouvernement à invoquer notre droit de préférence, non pas en vue d’exploiter directement, mais dans le but notoire do traiter avec un Etat voisin, dans le cas où le pays y trouverait une plus grande somme d’avantages. Cette question des avantages relatifs a vivement préoccupé les esprits, et la cause d’une exploitation par la Prusse a trouvé plus d’un partisan. On objecte que c’était avant le traité de Londres, et alors que nous faisions encore partie de la Confédération germanique. Mais remarquez, Messieuas, que sous l’empire de la Confédération, nous étions état indépendant, comme nous sommes aujourd’hui : „©er DÖffevred)tfld)e Hierein beâ ©cutfcficii 23unbcê beftefjt in feinem Innern atä eine ©e= meinfdjaft felbftftänbiqer, unter ftdj unabfiängigef Staaten“, porte l’article II de l’acte final du 15 mai 1820. Il est vrai que cette indépendance était limitée par le but de la Confédération dont nous faisions partie : le maintien de la sécurité intérieure et extérieure de l’Allemagne. On aurait donc pu comprendre alors, qu’associés à la défense de l’Allemagne, nous n’avions pas le droit de livrer à une exploitation étrangère un chemin de fer conduisant de la frontière directement à la forteresse fédérale. Et cependant la considération de l’indépendance a prévalu ; c’est la Compagnie française de l’Est qui, sous l’empire de la Confédération germanique, a obtenu l’exploitation de la ligne de Thionville à Luxembourg.9) Or, ce que nous pouvions faire alors que notre indépendance était limitée, nous le pouvons à fortiori aujourd’hui que la restriction a disparu. Nous n’avons plus d’autres obligations que celle d’observer la neutralité. Hors de là nous sommes indépendants et libres. Et comme tels, tonjours sauf le respect de la neutralité, nous avons la faculté, la liberté et le droit de régler nos rapports internationaux comme nous l’entendons, et comme la seule considération de l’intérêt du pays le commande. Je désire ne laisser aucune objection sans réponse. Je recherche plutôt que je n’évite les arguments que l’on pourrait invoquer à l’appui de la thèse que je combats. Or, voici le raisonnement que j’entrevois : Le texte du traité de Londres doit être interprété par son esprit. Cet esprit résulte des faits qui l’ont précédé et amené. Ces faits sont le séjour d’une garnison prussienne à Luxembourg, après que la forteresse eût perdu son caractère fédéral, le désir du Gouvernement français de s’annexer le Grand- Duché, la résistance de l’Allemagne à la réalisation de ce désir. Cet antagonismè faillit amener la guerre dès 1867 ; elle ne fut évitée que par la neutralisation du Grand- Duché. Cette neutralisation avait ainsi pour but de soustraire l’objet de litige à la convoitise des deux Puissances, aucune des deux ne devait posséder le Grand-Duché ni y dominer ; ce but ne pouvait être atteint qu’en soustrayant le Grand-Duché à toute influence prédominante de quelque côté qu’elle vint, et sous quelque forme qu’elle se présentât ; la neutralité du Grand-Duché devait donc avoir une portée beaucoup plus large que la neutralité ordinaire en temps de guerre. Je ne me rappelle pas si cette interprétation exagérée a trouvé une exprès ion dans les organes de la publicité Allemande et Française de l’époque. Mais il est certain que son éventualité préoccupa vivement les esprits dans le Grand-Duché, et elle préoccupa également notre Gouvernement. Aussi nos représentants à la Conférence de Londres en firent-ils l’objet d’une motion formelle ; à la séance du 9 mai 1867, M. le baron de Tornaco exprima le désir d’introduire dans l’article II du traité un paragraphe pour sauvegarder les droits commerciaux du Grand-Duché et sa faculté de conclure avec un Etat voisin une Union douanière. Or, voici ce que nous lisons dans le protocole de la Confédération (compte rendu de la session extraordinaire de 1867, p. 80) : „M. l’ambassadeur de Prusse croit que la „question soulevée par M. le baron de Tor- „naco est étrangère au sujet des délibérations de la Conférence. Il est d’avis que „l’article dont il s’agit ne porte aucune atteinte „ni au traité d’union douanière qui existe „déjà, ni en général aux droits commerciaux „du Grand-Duché. „Messieurs les plénipotentiaires de l’An- „triche , de la France et de la Russie sont „également d’avis que la neutralité dont „parle le projet de traité, est une neutralité „essentiellement militaire, et qu’il n’y a rien „dans les dispositions de l’article II qui s’oppose à la faculté du Grand-Duché de eon- „clure un traité de commerce avec un Etat „voisin. „Là dessus M. le baron de Tornaco se „déclare prêt à retirer l’amendement qu’il a „proposé , considérant les opinions émises „comme donnant à l'article II une interprétation satisfaisante, et cet article est adopté.“ Yoilà donc la portée de notre neutralité nettement définie par les auteurs du traité de Londres, et de l’accord des deux puissances le plus directemeut intéressées à cette neutralité. Non, cette neutralité n’est pas une neutralité extraordinaire. Non, elle n’impose pas au Grand-Duché des devoirs exorbitants du droit commun international. Non, elle ne l’empêche pas de traiter avec les Etats voisins de ses intérêts commerciaux. Cette neutralité, comme celle des autres Etats neutres n’est qu’une neutralité purement et essentiellement militaire. Aussi le Grand-Duché continua-t-il ses re- latious douanières avec l’Allemagne, comme par le passé, sans réclamations de la part de la France. Et lorsqu’une année après le traité de Londres, il s’agit de régler un autre intérêt commercial, la question de nos chemins de fer, la compagnie concessionnaire s’adresse-t-elle d’abord au gouvernement de Berlin, et ensuite à la compagnie de l’Est, c’est-à-dire à une compagnie dont les droits, aux termes de ses statuts, pouvaient être repris journellement par le gouvernement français, et on traita avec cette compagnie sous la garantie expresse du gouvernement français, garantie impliquant pour ce gouvernement une part dans les charges et une part dans les bénéfices ; on traita avec notre approbation et sans qu’il y ait eu de la part du gouvernement allemand la moindre objection. En présence de pareils antécédents, ^l’esprit le plus ombrageux doit renoncer à ses doutes. Il le doit surtout en présence du fait déjà mentionné plus haut, que le seul gouvernement auquel on pourrait supposer un intérêt oppose à l’arrangement en question, non-seulement y consent, mais en assume directement la responsabilité, puisque c’est la ces- 81011 lui consentie par le gouvernement français^ que le gouvernement allemand invoque vis-à-vis du Grand-Duché. 1011) Je me résume sur la question préalable. Certes nous tenons à notre indépendance et à notre neutralité. Et voilà pourquoi nous tenons à rempl ir de la manière la plus scrupuleuse les obligations, qu’en échange de ces hiens précieux, les traités nous imposent, ^'ous n’allons pas abandonner nos droits vis- a-vis de l’Allemagne, parce qu’elle a été victorieuse, ni violer nos engagements envers la France, parce qu’elle a succombé dans la lutte. Mais nous n’entendons pas non plus sacri- les intérêts du pays à des illusions et à dos phantasmagories. Nous n’entendons pas, spus prétexte de neutralité, écarter — au risque d’imposer au pays des charges écrasantes n) — une combinaison qui est le fait direct du seul Etat qui aurait été dans le cas de la contester. Nous n’entendons pas eufin, sous prétexte d’indépendance, sacrifier cette indépendance même, dans sa manifestation la plus importante et la plus essentielle, dans l’exercice du droit de ne consulter pour le réglement de nos affaires intérieures que nos propres intérêts. 12) Gardons-nous, Messieurs, d’augmenter les difficultés de notre situation, en exagérant de gaîté de cœur les obligations qu’elle nous impose. Nous avons traversé de mauvais temps, uous avons vu qu’elles peuvent être les exigences ; n’allons pas en provoquer de nouvelles, ne forgeons pas des armes contre nous-memes, ne nous forgeons pas des chaînes! f ontentons-nous de remplir courtoisement, loyalemeut ét scrupuleusement les obligations internationales que les traités nous imposent, et abstenons-nous soigneusement d’en inventer de nouvelles, dont personne jusqu’à ce jour ne soupçonnait l’existence. 13) (A continuer.) On nous écrit d’Arlon, 8 février : Il a été beaucoup discuté ici sur la mesure qui atteint l'Echo. Je m’empresse toutefois de vous dire que cette mesure a été généralement approuvée. On regrette qu’une feuille arlonaise se soit avilie au point d’injurier aussi grossièrement et aussi platement un pays qui nous est iourd’hui ?Ut ”°US re"rettons encore au- jomdhui la séparation d’avec nous Comme vous ne recevez plU8 yEcho vous me saurez sans doute aré dp „ ’ tenir au courant de ses gentillesses. Dans son numéro d’aujourd’liui, YEcho reproduit un article de la Luxemburger Zeitung qu’il fait précéder des lignes suivantes : „Nous avons fait connaître à nos lecteurs les mesures de vexations et d’arbitraire que le gouvernement grand-ducal exerce à l’égard de YEcho du Luxembourg. Nous reproduisons à cet égard les réflexions présentées par le seul journal libéral de Luxembourg, ];i Luxemburger Zeitung “ (?/) (Suit l’article de la Zeitung , dans lequel elle critique l’interdiction do YEcho que nous avons discuté dernièrement, ^ous croyons qu’il est inutile de le reproduire.) L'Echo n’accepte pas la chose sans regimber. La protestation de la Zeitung lui inspire les réflexions-ci : „Nous sommes occupés à faire examiner la question de savoir en vertu de quel droit le gouvernement saisit tous les numéros qui passent par les postes du Luxembourg, que ces numéros contiennent ou non des articles sur le Grand-Duché. — Déjà il nous avait été affirmé qu’il n’existait aucune loi sur la presse attribuant une pareille autorité au pouvoir exécutif. L’article que nous reproduisons confirme cette assertion. Le gouvernement ne peut autre chose que retirer le droit d’abonnement à la poste. — Au surplus la question sera examinée de plus près, et il est probable que d’ici à peu de temps le gouvernement Servais (dit Brutus et O), aura à répondre devant les tribunaux du préjudice qu’il cherche à nous faire éprouver.“ A Arlon nous trouvons ces récriminations aussi ridicules que la conduite de YEcho a été ignoble. Qu’en pensez- vous à Luxembourg ? Votre dévoué Sch. Nous pensons à Luxembourg que YEcho radote. Le gouvernement Servais n’en peut mais, si défense, a été faite à ce journal de franchir nos frontières. La justice, dont lé rédacteur de YEcho a fait fi, s’est rappelée certain jugement et a trouvé bon de le faire exécuter. Nous serions curieux, en tout cas, de voir YEcho intenter un procès au gouvernement. Il est question de la création d’un tram express direct entre Ostende et Bâle. Le trajet d’Ostende à Luxembourg se ferait en 8 heures, de Luxembourg à Bâle également en 8 heures. Ce serait là une heureuse conception qui amènerait Vers notre pays une foule de touristes. Ce serait aussi le chemin le plus court du Nord vers l’Italie. Depuis le percement du Mont-Cénis, l’administration^ des chemins de fer par le Mont-Cénis a créé deux nouveaux trains pour et de Turin, trains qui, dans un trajet effectué la nuit, parcourront en 10 heures la distance entre Genève et Turin. Un voyageur partant de Bâle ou de Zurich par les premiers trains sera rendu le lendemain matin à 5 heures à Turin. Le Breitenweg est décidément le quartier aux surprises et aux événements ! Hier, vers 2 h. 1^2 de l’après-midi, les habitants du Breitemveg coururent au rempart, qui se trouve derrière les maisons du côté gauche de la dite rue, pour voir passer le cortège funèbre du malheureux chef de train tué dans la catastrophe du chemin de fer d’avant-hier. Parmi les curieux se trouvait aussi le nommé F , boulanger au Breiten- weg et, à ce qu’on dit, grand amateur des boissons alcooliques. Le mur du rempart étant trop élevé, P. y adosse une échelle et monte en haut pour mieux voir. Sous l’influence de l’alcool, F. enjambe le mur et se place dans une étroite meurtrière. Son voisin, le nommé Z dont les cheveux se hérissaient à la vue du péril où SC trouvait F., lui cria s’il était fou et s’il avait envie de se briser les membres, en se tombant en bas. Plusieurs dames se sont enfuies de frayeur. F. au lieu de répondre, s’élance dans le vide. Aux cris poussés par les spectateurs de ce lugubre drame, les chamoiseurs et autres personnes travaillant au Grand, accourent, croyant ne relever que les débris informes du malheureux. Mais quelle ne fut pas leur surprise et leur étonnement, en ne trouvant pas de trace de F. Tout à coup ils entendent des cris affreux partir des rochers à pic au-dessus de leur tête. Us lèvent les yeux et aperçoivent à une vertigineuse hauteur F., suspendu, la tête en bas et les jambes prises dans la crevasse du rocher. On se hâta d’aller le délivrer de cette position périlleuse et on le ramena chez sa femme qui était allée cette après-midi même faire dos démarches pour lo placer dans l’hos- pice des aliénés. h. n’a qu’une jambe cassée et quelques legeres blessures. Qu on vienne encore nous dire que les ivrognes et les fous n’ont pas de dieu. Le tribunal de Luxembourg vient de prononcer son jugement dans le procès intenté par le ministère public à la Wäsch fro, pour offense contre les membres du clergé catholique. Le rédacteur, M. Becker, a été condamné à 15 jours de prison et 200 fr. da- mende. Inutile de dire que nous regrettons que notre loi sur la presse prescrive de telles rigueurs contre le journalisme.