Luxemburger Zeitung – Journal de Luxembourg, 1859-09-29 00:00:00

Précis de la législation rurale en vigueur dans le grand-duché de Luxembourg, coordonnée d'après le système de M. Bourguignat, par François Müller, professeur et directeur à Echtemach. Lorsque les cours de nos établissements publics ont un côté pratique, leur influence ne saurait se borner à l'enceinte de l'école ni aux jeunes gens qui ont l'avantage de les fréquenter; leur auditoire réel se compose de toutes les personnes qu'intéressent les matières traitées. C'est là ce qui arrivera aux leçons de législation rurale qui sont professées à VEcole d'agriculture d'Echlernach. Jusqu'ici on savait à peine ce que c'est que les lois rurales. On parlait, il est vrai, d'un code rural, rudimentaire de 1791, on s'attendait d'année eu année à ce que le législateur entreprendrait la codification des lois rurales, mais les éléments du droit rural étaient tellement disséminés, que les plus habiles jurisconsultes avaient de la peine à venir en aide au propriétaire et a l'agriculteur, en composant de longs traités pour réunir en un corps de législation, de doctrine et de jurisprudence les diverses dispositions qu'on invoque dans les affaires agricoles. Quant à un manuel de législation rurale accessible à tout le monde, il n'en existait pas même dans les pays voisins. Le besoin est le père des arts. Pour enseigner des notions de législation rurale aux élèves de l'Ecole d'agriculture de l'Etat, établie à Echternach, il importait d'avoir un manuel de classe convenable sur la matière. Les deux premières années, à en juger par le programme de l'Etablissement, M. Müller, chargé de ce cours, a suivi de préférence les notions de législation rurale insérées dans la maison rustique du XIXe siècle, combinées avec les dispositions sur la police rurale, rassemblées dans l'ouvrage de M. hat, sur le règlement des gardes-champêtres de la province de Luxembourg, le tout accommodé au Grand-Duché. Pendant la troisième année, toujours à en juger par le programme, publié il y a un an, les mêmes notions ont été enseignées d'après l'ordre méthodique du traité complet de droit rural appliqué par Aug. Dourguignat. C'est ce même traité qui a fourni le cadre au Précis de législation rurale qui vient de quitter les presses de M. V. Bück. L'ouvrage ayant été examiné et comblé d'éloges par des hommes compétents, avant de paraître, nous nous bornerons à en donner une analyse succincte. Le Précis se divise en quatre parues. Dans la première on examine les principes légaux qui régissent la propriété du fonds rural, les droits et les obligations qui sont attachés à cette propriété particulière ou qui en résultent. La seconde comprend les règles qui président à l'exploitation que l'agriculteur fait de ce fonds, soit à titre de propriétaire, soit comme fermier ou colon partiaire. Dans la troisième on a réuni et exposé toute cette portion de la législation Luxembourgeoise qui concerne la production agricole, tels que les animaux domestiques, les bois et forêts, les grains et céréales, les boissons ayant une origine végétale (vins, bières, eaux-de-vie) et autres produits agricoles. La quatrième partie, enfin, vient compléter le plan et pour ainsi dire le dominer, par cela même qu'on y traite des lois qui ont établi la police et l'organisation administratives et judiciaires auxquelles se trouvent assujettis l'agriculture et le domaine rural. L'auteur mérite effectivement des éloges pour la manière consciencieuse dont il s'est acquitté d'une tâche difficile et laborieuse, mais qui ne manquera pas de produire d'heureux résultats. Le Manuel est spécialement destiné aux élèves de l'Ecole d'agriculture, mais il est a espérer que les membres de nos sociétés agricoles et toutes les personnes qui s'intéressent aux connaissances agronomiques, apprécieront l'avantage de posséder sous une forme si simple, en matière rurale, un résumé assez complet de la législation de la doctrine et de la jurisprudence dans leur dernier état au l" octobre 1859, pour le grand-duché de Luxembourg. Les dispositions législatives et réglementaires du précis se trouvent constamment appuyées sous un renvoi aux articles invoqués. Nous avons vérifié un grand nombre de ces citations et nous les avons trouvées fort exactes, ce qui prouve que l'auteur a eu recours aux sources authentiques et ne s'est pas contenté de copier les indications, souvent erronnées des ouvrages qu'il a consultés. Remarquons en finissant qu'indépendamment de la table ordinaire, présentant les divisions et subdivisions de l'ouvrage, on a placé à la fin du volume une seconde table générale et rédigée par ordre alphabétique de tous les mots caractéristiques des notions qui y sont renfermées. Cette dernière table rendra de grands services aux personnes qui ne veulent pas faire une étude approfondie de l'ouvrage, mais qui aimeront à y faire des recherches sur des points particuliers. {Communiqué.)