Assemblée des Etats.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1864-11-18 00:00:00

Assemblée des Etats. Nous reproduisons aujourd'hui, d'après le compte-rendu officiel, le débat qui s'est engagé dans la séance du 9 novembre, au sujet de l'exploitation de nos chemins de fer. M. le baron de Blochausen. Messieurs, le projet de réponse au discours du Trône exprime l'espoir de voir la ligne du Nord promptement achevée. Cet espoir tient à deux questions différentes, l'une intérieure, l'autre extérieure. En effet, la ligne du Nord se compose de deux tronçons qui s'exécutent l'un sur le territoire du Grand-Duché, l'autre sur le territoire belge. L'intérêt que nous avons, Messieurs, à voir la ligne du Nord promptement achevée, vous le comprenez tous; et si les travaux sont poussés avecla vigueur qu'onymet en ce moment sur notre territoire, nous avons l'espoir de voir se réaliser notre désir. Mais il parait que sur le territoire belge, il n'en est pas exactement comme chez nous: on dit que les travaux y rencontrent beaucoup de difficultés non pas d'exécution, mais plutôt d'organisation, et le petit nombre d'ouvriers qui y sont employés, le peu de matériel qui s'y trouve aujourd'hui, font craindre que cette partie de la ligne du Nord ne puisse être achevée en même temps que celle qui s'exéente sur le territoire du Grand-Duché. Il y aurait là deux dangers; danger d'abord pour ia Société Guillaume-Luxembourg, danger ensuite llOUr l'indlKlrip naUnnalont l'tïi". nir de nos chemins de fer, puisque si la ligne de l'Ourtho à laquelle on travaille avec beaucoup d'activité, se termine plus promptement que la nôtre M. N. Met». Cela paraît certain. M. le baron de Blochausen le trafic de notre ligne sa trouvera compromis. Je demande donc au gouvernement s'il conserve l'espoir que la ligne belge sera achevée en même temps que la nôtre. Dans le cas contraire, nous ne pourrions que l'engager à user de toute l'influence qu'il peut avoir ou au moins des bonnes relations qui existent entre le Grand-Duché et la Belgique, pour arriver à ce résultat. Une antre question touchée par ce paragraphe est celle de notre exploitation. Je n'en dirai que quelques mots et je ne le ferai pas avec satisfaction. L'année dernière, j'ai entretenu longuement l'Assemblée de cette question et il y avait lieu d'espérer que le gouvernement qui avait pris la question à cœur ob- tiendrait des améliorations. Ces améliorations ne se sont pas réalisées, je puis le dire. Si dans certaines branches de l'exploitation de nos chemins de fer quelques réductions de tarif ont eu lieu, si à certains moments on a cru pouvoir constater une certaine bonne volonté de la part de la Compagnie de l'Est d'arriver à un système d'exploitation meilleur, cet espoir a été bientôt déçu. Ce que nous constations l'année dernière, à savoir que la ligne de l'Est cherchait à détourner de nos lignes tout le trafic, nous pouvons en ce moment le constater plus que jamais. J'ai pu me convaincre aujourd'hui même que la Compagnie de l'Est effectuait des transports considérables de Thionville à Bruxelles en passant par la ligne de Givet: on a expédié, il n'y a pas quinze jours, vingt waggons de grains de Thionville à Bruxelles et l'on demande aujourd'hui à être dégrevé de 50 fr. de surtaxe par waggon, parce qu'on a fait passer ces grains par la ligne de Givet qui est plus longue. Est-ce là une exploitation loyale, l'exploitation d'une Compagnie qui agit comme elle doit le faire ? pouvons-nous l'approuver? Ce que je dis pour le trafic de la ligne de Givet est encore vrai pour les transports du minerai et de la houille qui s'effectuent de la vallée de la Sarre vers les usines de Longwy ou d'Esch et d'Athus vers les usines de la Sarre. Ici encore ce n'est pas le gouvernement luxembourgeois, si je suis bien informé, mais le gouvernement belge qui a réclamé, parce que la compagnie de l'Est faisait passer ses transports d'Esch par Thionville sur Forbach, et ceux de la Sarre par Forbach sur Longwy pour éviter d'emprunter le réseau du Guillaume-Luxembourg et du Grand-Luxembourg. Nous sommes maintenant en présence d'un droit civil et d'un droit commercial j ia com. pagnie de l'Est remplit chez nous le rôle de preneur et la Société du Guillaume-Luxembourg celui de bailleur : or quand l'Est exploite mal, sciemment mal et au détriment de la Société Guillaume-Luxembourg, il lèse les intérêts du Grand-Duché de Luxembourg et c'est un de ces cas où le gouvernement ne peut plus se borner à faire des représentations; je crois qu'il doit user avec toute l'énergie possible des moyens qu'il peut avoir en main et je l'engage à le faire le plus promptement qu'il le pourra, car le commerce luxembourgeois et nos entreprises de chemins de fer souffrent de l'état de chose actuel. M. Simons, dir.-gén. Messieurs, daus une ■liMuooion oomœ„ oollo d'o.v.jov. d'hui, v„ .,„ peut certainement pas approfondir toutes les questions effleurées par le discours du Trône ou par le projet d'adresse. Cependant toutes les questions qui se rattachent à nos chemins de fer sont tellement importantes, si pleines d'actualité, je dirais presque, si brûlantes en ce moment, que je ne puis m'empêcher de vous donner un court exposé de notre situation à cet égard. J'aurai l'occasion alors de présenter quelques observations au sujet de ce que vient de dire l'hon. M. de Blochauscn, et de ce que l'hon. Assemblée se propose d'insérer dans sa réponse au discours du Trône. Dans dix-huit mois au plus tard, il faut l'espérer, nous aurons un réseau complet de chemins de fer. Quatre lignes principales rayonneront de la capitale vers les quatre points cardinaux de notre frontière, sans parler des embranchements qui desservent notre riche bassin minier du canton d'Eschsur-l'Alzette. Ce qui nous manque encore aujourd'hui, ce qui n'est pas terminé, c'est en quelque sorte la clef de voûte de l'édifice, c'est le prolongement de la ligne du Nord sur notre territoire et sur le territoire belge, prolongement qui doit convertir en une grande ligne internationale, en une grande artère, un tronçon de ligne qui aujourd'hui, en définitive, n'est qu'une impasse ; prolongement qui seul doit donner à notre réseau entier toute la circulation qu'il comporte dans toutes les directions. Une première question qui se présente naturellement est celle qui a été touchée par l'hon. baron de Blochausen : est-ce que bientôt l'édifice sera couronné? est-ce que bientôt la ligne du Nord sera achevée non-seulement sur notre territoire, mais encore sur le territoire belge? A cet égard, le langage du discours du Trône est rassurant ; je crois, Messieurs, que la ligne du Nord sera terminée dans le délai qu'en avait généralement prévu et qu'il résulte du reste des conventions, c'està-dire, au plus tard, au printemps de 18G6. Les travaux sur notre territoire sont poussés avec une grande activité ; aussi n'est-ce pas là le point qui paraît inquiéter l'hon. M. de Blochausen. Quant aux travaux sur le territoire belge, les nouvelles n'ont pas toujours été aussi rassurantes : nous apprenions indirectement qu'on ne travaillait pas assez vite, qu'il y avait surtout un point présentant de grandes difficultés, où l'on s'attardait, en quelque sorte, et que la ligne belge ne pourrait pas être ouverte à l'époque où seraient probablement achevés les travaux de notre ligne. J'ai cherché à me procurer à ce sujet les renseignements les plus exacts, j'ai même donné au commissaire du gouvernement pour les chemins de fer la mission de se rendre luimême sur les lieux. Eh bien. Messieurs, le rapport fait par ce fonctionnaire et que je puis communiquer à l'hon. Assemblée, est satisfaisant: sur tout le parcours de la ligne, même sur le territoire belge, les travaux ne sont guère difficiles. Il n'y a qu'unegrande tranchée qui occasionne de longs travaux, c'est la tranchée de Hocquay, entre Stavelot et Spa. Cependant on y travaille et on y travaille, nie dit-on, autant que l'on peut y travailler. Il est possible que dans les derniers temps il y ait eu encore une fois un ralentissement des travaux. Le gouvernement cherchera à se tenir complètement au courant et si cela est nécessaire, il fera certainement usage de ses bons rapports avec le gouvernement belge, pour faire hâter les travaux, puisque c'est le gouvernement|belgequi a contracté avec nous nom- ï*RR,»r<'i- l'nchèvement «le la Usa« députa Spa jusqu'à notre frontiôrc. Messieurs, il est une autre question que je dois toucher. Elle n'en est pas une pour moi et si je la pose, ce n'est certainement, pas pour vous effrayer, mais c'est parce que des esprits prudents et inquiets se la sont déjà posée et ne sont peut-être pas complètement rassurés : c'est celle de savoir si la ligne du Nord sera faite, si la Société qui l'a entreprise a les ressources nécessaires pour l'achever. Quant à moi, je le repète, je suis complètement rassuré à cet égard. Le gouvernement ne s'est jamais fait illusion sur les ressources de la Société Guillaume-Luxembourg : il eût été trèsdifficile de dire à un moment donné, par exemple au commencement des travaux, si la Société avec les ressources qu'on pouvait lui supposer à cette époque, pourrait achever la ligne. Cela dépendait des recettes qu'elle devait faire entre-temps, du prix de travaux qu'on ne peut fixer à un centime près quand on commence, des conditions de son marché avec les entrepreneurs etc. Tout ce que le gouvernement pouvait faire, c'était d'être prudent, quoique juste, dans le paiement de la subvention et la restitution du cautionnement. C'est ce que le gouvernement a fait ; nous sommes liés par les conventions : à mesure que les travaux avancent, nous devons payer la quote-part qui nous en incombe, c'està-dire la moitié des travaux faits. Loin de dépasser ce chiffre, noua sommes plutôt restés ou dessous, cela dépend de l'interprétation plus ou moins rigoureuse que l'on donne aux termes dont la convention s'est servi. La Société aura-t-elle dans les ressources dont elle dispose en dehors de la subvention payée par le gouvernement, les sommes nécessaires pour achever la ligne et solder complètement ses entrepreneurs après qu'ils auront terminé les travaux? C'est, Messieurs, une question qui peut présenter quelques doutes; quant à moi, jo n'affirmerais rien. Mais ce qui me rassure, ce qui me dit que la ligne du Nord sera achevée en tous cas et sans nouveaux sacrifices de la part de l'Etat, c'est que nos chemins de fer tels qu'ils sont aujourd'hui, sous le soleil, ont des éléments de prospérité suffisants pour garantir l'achèvement de la ligne du Nord II y a un calcul très-simple à faire, c'est de se demander si le produit de nos lignes, la recette nette, surtout après l'achèvement de la ligne du Nord, sera suffisant pour assurer l'intérêt des obligation^ que la Société a déjà émises et de celles qu'au besoin elle devrait encore émettre. Cette question ne peut être résolue qu'affirmativement, et dès lors pour moi l'achèvement du réseau complet n'est plus l'objet d'un doute. Je ne dis pas qu'à un moment donné il ne puisse y avoir quelques embarras, mais aujourd'hui le revenu de nos lignes est tel qu'on devra toujours au besoin trouver facilement des arrangements de nature à assurer à la Compagnie les fonds qu'il lui faut pour achever la ligne. Autre question : Le gouvernement devra-t-il prêter la main à des arrangements de cette espèce? Le gouvernement, à mon avis, n'aura pas à débourser un centime et s'il doit intervenir dans un arrangement semblable, c'est que cette question se rattache à la question d'exploitation. Puisqu'il s'agit, en définitive, de déterminer quel est le revenu de nos chemins de fer, il faut savoir comment ils seront exploités. Seront-ils bien ou mal exploités? Or, cette question intéresse le gouvernement et la solution dépend en grande partie do lui. Ceci m'amène directement à la question de l'exploitation qui est infiniment plus grave que celle que je viens d'examiner. Voici, Messieurs, les faits généraux dont découle la situation qui nous est faite aujourd'hui en ce qui concerne l'exploitation de nos chemins de fer. Ile est bon de les rappeler : peut-être quelques membres ne les connaissent-ils pas très-exactement, cependant, la question est tellement importante qu'il importe que tous vous soyez parfaitement au courant des faits. Vous savez que la Société Guillaume-Luxembourg, deux ans avant que les premières lignes de notre réseau ne fussent ouvertes, a conclu un traité d'exploitation avec la Compagnie de l'Est français. Les intentions qui guidaient la Société Guillaume-Luxembourg sont très-faciles à deviner et à comprendre, elle éprouvait déjà quelques embarras, elle avait devant elle un avenir incertain et elle a pensé que dans un contrat, dans une association avec une société aussi riche, aussi puissante, aussi influente que l'Est français, elle trouverait une garantie pour l'avenir. Elle a donc complètement abandonné l'exploitation de ses chemins de fer à cette Société qui fournissait d'ailleurs le matériel, matériel que la Société Guillaume-Luxembourg aurait eu quelque peine à se procurer. Le gouvernement a été appelé à se prononcer sur ce traité. Eh bien, Messieurs, le gouvernement d'alors, c'est une justice à lui rendre, a aeja prévu toutca ica üiniuuites qu'entraîne l'exécution de ce traité et toutes les mauvaises conséquences qu'il pouvait avoir pour nos chemins de fer, pour le pays et pour la Société Guillaume-Luxembourg. Il a critiqué le traité sous plusieurs rapports, il a fait des remontrances au Guillaume-Luxembourg, il a cherché à lui ouvrir les yeux. Cela n'a servi à rien ; on lui a répondu, en dernière analyse, par une consultation d'un avocat qui établissait que le gouvernement n'avait pas à s'occuper des différentes conditions de ce traité, qu'il avait à l'approuver purement et simplement ou à reprendre l'exploitation. Vous savez, Messieurs, quels sont les termes de l'art. 24 du cahier des charges; il donne au gouvernement un droit d'approbatiou quant à la moralité et à la solvabilité des concessionnaires, en lui réservant toutefois un droit de préférence à conditions égales. On a donc mis le gouvernement en demeure de se prononcer; on lui a dit en d'autres termes : Vous ne pouvez refuser votre approbation sous prétexte que la Compagnie de l'Est ne serait ni morale, ni solvable; or c'est là votre seul droit à moins que vous n'exploitiez vous-même nos lignes et que vous ne donniez au Guillaume-Luxembourg des conditions aussi favorables que celles que lui fait la Compagnie de l'Est. Le gouvernement s'est alors retranché, lui aussi, derrière l'art. 24 en vertu duquel il n'» à se prononcer sur la question de l'exploita' tion qu'après l'achèvement completdu réseau Le moment où le réseau sera terminé appro' che, et la question que le gouvernement évï' tait de résoudre, se reproduit. Il n'y a qu'uH changement dans la situation : c'est qu'au lief de l'exploitation du réseau complet par l'Est« nous aurons, en supposant que l'ancien trait* soit maintenu, l'exploitation de la ligne q«1' va de notre frontière à la frontière belge, p« la Société de l'Est, et l'exploitation delà transversale de Bettingen à Wasserbillig P9J la Compagnie du Grand-Luxembourg. C&i ce qui résulte d'un accord entre ces ComP*] gnies, accord qui est intervenu lors des née0' dations concernant le prolongement de ligne sur le territoire belge, et qui a faoil'1 la conclusion des conventions que nous &s0 cherché à obtenir cette époque. .... Maintenant, et pour vous mettre complu ment au courant de la situation, je ce traité d'exploitation passé avec la CoinP gnie de l'Est. Voici ce qu'il contient en re» mé. L'Est prélève 500 francs par kilo me' pour apport de matériel. En dehors de cette somme fixe, le montant des dépenses afférentes à l'exploitation est fixé à forfait et il y a à ce sujet une échelle; on comprend que plus la recette brute augmente, moins les frais d'exploitation sont relativement considérables, de sorte que, par exemple, l'Est prélève 65 pCt sur la recette brute tant que ces recettes n'atteignent pas 10,000fr,; GO pCtdu moment qu'elles vont au delà de 10,000 fr., 55 pCt du moment qu'elles dépassent 15,000 francs etc. Toutes les questions qui sont relatives à l'exploitation, notamment les questions de tarifs, sont décidées par un comité mixte dans lequel siègent quatremembres du Guillaume-Luxembourg et quatre membres de la Société de l'Est; en cas ide désaccord (et le désaccord peut se présenter assez souvent, puisqu'il y a quatre membres do chaque côté), les difficultés sont soumises à des arbitres indiqués d'avance : ce sont deux directeurs de Sociétés françaises qui en cas de désaccord entre eux, nomment un tiers arbitre. Il est encore à remarquer que d'après le traité le Guillaume-Luxembourg n'a aucune initiative; toute initiative dans la question d'exploitation appartient à la Société de l'Est. Les inconvénient s d'un pareil traité,'Messieurs, sautent aux yeux. Le premier inconvénient réside dans cette échelle; cette échelle est telle, en effet,que la Compagnie de l'Est peut avoir intérêt, à un moment donné, à ne pas faire progresser les recettes. Ainsi, lorsque les recettes arrivent tout près de 15,000 fr., la Campagnie de l'Est a intérêt à ce que ce chiffre ne soit pas dépassé, parce que, s'il était dépassé, elle n'aurait que 55 pCt des recettes brutes, au lieu de 60. Ainsi, les recettes étant de 14,500 francs, l'Est touche 60 pCt ou 8,700 fr. ; si elles arrivent à 15,001 fr., elle n'a plus que 55 pCt, c'est-à-dire 8,250 fr., soit 450 fr.en moins par kilomètre, ce qui fait sur les 170 kilomètres du réseau une somme assez forte. Mais c'est là le moindre inconvénient de ce traité. Ce traité donne à l'Est une prépondérance absolue dans toutes les questions d'exploitation; le Guillaume-Luxembourg a en quelque sorte abdiqué. En effet, quel est le droit du Guillaume-Luxembourg? Il demande quelque chose, l'Est refuse: le Guillaume- Luxembourg a-t-il seulement le droit de soumettre la question aux arbitres? Non , l'Est lui répond: vous n'avez pas d'initiative, vous n'avez pas même le droit de demander un changement. L'Est, au contraire, demande-t-il quelque chose que le Guillaume-Luxembourg refuse d'accorder, alors on se présente devant les arbitres, et ces arbitres sont des Français, des directeurs de compagnies françaises; je ne les connais pas, je n'entends en rien suspecter leur honorabilité : mais les directeurs de sociétés françaises seront toujours un peu disposés à donner gain de cause à une grande société française plutôt qu'à ce pygmée de Guillaume-Luxembourg, à cette société étrangère qu'on ne connaît presque pas. Ainsi, Messieurs , prédominance complète de l'Est dans tout ce qui concerne l'exploitation et notamment la fixation des tarifs; annihilation du Guillaume-Luxembourg: voilà, en définitive, le traité. Ajoutez à cela que l'Est est une société qui peut avoir des intérêts contraires à ceux du Guillaume-Luxembourg, et c'est en ce moment-ci le cas. Je citerai d'abord la concurrence entre la ligne de la frontière française à Sarrebruck par Thionville et celle qui, desservant la même direction, passe par Luxembourg, ensuite la concurrence que font à notre réseau la ligne des Ardennes et l'embranchement de Longwy. D'autres lignes peuvent être créées, d'autres motifs de concurrence peuvent se produire , et alors toujours l'Est fera ce qu'il voudra, tandis que le Guillaume-Luxembourg de son côté n'a aucune action sur le chemin de fer de l'Est. L'Est baisse les tarifs sur ses propres lignes, il laisse subsister les tarifs élevés sur le réseau du Guillaume-Luxembourg: celui-ci, que peut-il aire? S'il ose dire : en définitive , vous nous ruinez , vous laissez subsister sur mes lignes plus courtes des tarils j élevés alors que vous baissez ceux de Vo'a v concurre„tes a parcours plus long; d , \ vc us regarde pas, vous nVez pPas mêmo i'i„i-tiative pour demander™ changernent detarif sur vos propres lignes. On comprend tout ce qu'il y a de formidable dans un pareil traité. Qu'on s'étonne après" cela de détournements de trafic, comme ceux dont les actionnaires et le conseil d'administration du Guillaume-Luxembourg se plaignent dans le dernier compte-rendu 1 Qu'on s'étonne de ce que h> gouvernement n'obtient pas, dans les questions de tarifs , la satisfaction que le pays réclame 1 Quei intérêt cette société étrangère a-t-elle à faire droit aux vœux de nos populations à protéger notre industrie, notre agriculture? Qu'on s'étonne de ce que les wagons manquent à chaque instant aux minières,  et que l'Est nous dise alors : nous fournissons ric-et-rac le nombre de wagons quo, d'après les conventions, nous sommes obligés de fournir. Qu'on s'étonne de tout cela! Certainement, ce sont choses fort naturelles pour quiconque connaît le traité. Et quelle position un pareil traité fait il à notre gouvernement? Il y a quelque chose qui blesse la dignité du gouvernement dans un arrangement de cette espèce. Nous désirons des changements, nous nous adressons au Guillaume-Luxembourg; s'il veut être sincère , il doit nous déclarer qu'il ne peut rien faire, qu'il a abdiqué entre les mains de l'Est. Mais au lieu de cela le Guillaume-Luxembourg fait la petite poste, il envoie la demande que le gouvernement lui a adressée, à l'Est, et l'Est fait ce qu'il veut ; quel intérêt a-t-il qui l'engage à satisfaire aux demandes que nous lui adressons? Quels moyens d'action avons-nous vis-à-vis de lui? Vis-à-vis du Guillaume-Luxembourg nous en avons, car c'est une Société anonyme établie dans le Grand-Duché et qui a besoin de nous; mais sur la Compagnie de l'Est nous sommes sans influence aucune. Eh bien , c'est là une situation qui, à mon avis , ne peut pas continuer et je le déclare ici — et je désire que mes paroles parviennent aux oreilles de ceux que la chose concerne — : je ne me résignerai jamais à accepter une position pareille. Mais, Messieurs, où est le moyen d'y remédier? Pouvons-nous repousser purement et simplement ce traité de l'Est; pouvons-nous purement et simplement refuser notre approbation? Ce serait à première vue peut être ce qu'il y aurait de plus simple et de plus naturel. Mais, d'abord, ce droit peut être révoqué en doute et il serait certainement révoqué en doute par l'Est. Nous avons un droit d'approbation ou de désapprobation , mais nous n'avons pas ce droit d'une manière illimitée, nous ne l'avons qu'en tant qu'il s'agit de la moralité et de la solvabilité du concessionnaire. On comprend que l'Est pourrait trouver fort plaisant que nous ne lui reconnaissions pas assez de garanties de moralité et de solvabilité. Moi, je suis d'un autre avis, je crois que le gouvernement peut refuser purement et simplement son approbation, car la moralité, ici, ne s'entend pas des personnes ni de la Société même comme personne civile, mais du traité; et m le traité n'est pas fait de bonne foi, le gouvernement peut parfaitement refuser de l'approuver. Mais ceci sauverait-il la situation? Mettons que l'Est soit écarté. Si on pouvait l'amènera modifier son traité et à nous donner de sérieuses garanties pour l'avenir (ce qui serait difficile) — alors soit, je n'aurais aucune répugnance contre l'Est. Loin de là, je crois que si cette Société puissante voulait exploiter nos chemins de fer en bon père de famille et de manière à leur faire produire le plus possible, elle serait la Société la mieux à même de le faire. Je dis donc que si avec l'Est même, comme Société exploitante, nous parvenions à améliorer notre situation, je ne serais pas éloigné de l'accepter comme telle, mais avec un autre traité et avec des garanties. Cependant, supposons que nous refusions purement et simplement d'approuver le traité» il faudrait alors trouver quelqu'un qui exploitât. Car malheureusement ce ne pourrait être, je le crains bien , la Société Guillaume- Luxembourg qui exploiterait; elle aurait de la peine à se procurer le matériel et je dois avouer que je n'attendrais pas non plus des merveilles d'une exploitation parle Guillaume- Luxembourg, seul, isolé. Il faudrait donc en tout cas — en supposant que nous écartions purement et simplement le traité, dont je viens de parler et que je viens d'analyser— trouver quelqu'un pour exploiter. Sera-ce une autre Compagnie? Alors il faudrait qu'elle fît au Guillaume-Luxembourg au moins des conditions aussi favorables que celles de son traité avec l'Est, quant aux frais d'exploitation. Sans cela les actionnaires seraient constitués en perte et ils ne sont déjà pas trop riches. Si cependant on trouvait cette société prête à exploiter à des conditions identiques, sauf ce que nous voulons voir retrancher comme trop directement contraire aux intérêts du Guillaume-Luxembourg et du gouvernement, si nous trouvions, dis-je, cette société, un autre problème serait résolu ; le gouvernement pourrait alors reprendre l'exploitation et taire exploiter par cette société pour son compte. Je dis donc, pour en revenir à mon point de départ, que repousser purement et simplement le traité de l'Est, est d'abord chose douteuse en droit, et que c'est ensuite un moyen qui ne résoudra pas la difficulté de la situation. 11 y a (ionc efl c|erni(irn aUalyse la reprise de 1exploitation: c'est le moyen le plus catégorique le plus franc, et c'est un moyen qui est à I abri de toute critique au point de vue du droit et de l'équité. Le gouvernement déclarant qu'il veut exploiter et acceptant les conditions du traité de l'Est vis-à-vis des actionnaires du Guillaume-Luxembourg, reste dans les termes rigoureux du cahier des charges. Sur ce point, pas de désaccord possible. Maisuncfoisquc legouvernementaura déclaré qu'il reprend l'exploitation, que fera-t il? Peutil exploiter lui-même par ses propres agents et son propre matériel ou bien doit-il chercher un autre moyen? Exploiter nous-mêmes, Messieurs, présente des inconvénients; exploiter nous-mêmes, c'est faire en définitive la spéculation que l'Est a faite chez nous. Ce serait donc une spéculation de la part du gouvernement, et je doute qu'en général des affaires pareilles conviennent à des gouvernements. Le gouvernement devrait se procurer le matériel et ce matériel devrait être trèsconsidérable. Autre difficulté : le gouvernement se trouverait dans un certain isolement; exploitant notre seul réseau , il devrait toujours chercher à obtenir des arrangements avec les chemins de fer environnants , car je crains bien que notre réseau ne puisse soutenir à lui seul la guerre de concurrence contre toutes les lignes qui nous entourent. Il y a donc des difficultés sérieuses pour le gouvernement à user de son droit de préférence en tant qu'il compterait exploiter luimême. Resterait un dernier moyen, ce serait de faire exploiter par une autre compagnie. Le gouvernement déclarerait qu'il reprend l'exploitation, qu'il est prêt à remplir les conditions du traité de l'Est vis-à-vis du Guillaume-Luxembourg, mais il chargerait un tiers du soin d'exploiter pour lui. Il y aurait ceci de remarquable dans une pareille situation, que le gouvernement serait toujours, lui, tenu directement vis-à-vis des actionnaires de la société concessionnaire, des obligations de la société exploitante; il rerait obligé de remplir vis-à-vis des actionnaires les conditions du traité de l'Est et il répondrait ainsi indirectement de la société qui exploite pour lui et en son nom. Ainsi j'en conclus que, quoi que nous voulions faire , nous contracterons toujours des obligations. Que nous exploitions nous-mêmes ou que nous fassions exploiter par une autre compagnie après avoir repris l'exploitation, il y aura toujours engagement de la part du gouvernement vis-à-vis des actionnaires du Guillaume-Luxembourg. Ceci est incontestable, et ceci fait que pour tout arrangement de cette espèce, nous aurons besoin de votre intervention. Le problème à résoudre consiste en définitive à trouver le moyen d'exploiter nous-mêmes ou à trouver un tiers qui, par sa situation , par les garanties qu'il présenterait et par les facilités qu'il nous accorderait, put convenablement exploiter nos chemins de fer, et ce à la suite d'un engagement contracté par le gouvernement vis-à-vis des actiennaires du Guillaume-Luxembourg. Il serait difficile de sortir de la situation sans un pareil engagement qui, cependant, ne serait qu'un engagement nominal et de pure forme , pourvu que la société exploitante présentât toutes les garanties que l'on doit chercher à trouver. Messieurs , je termine donc en disant que nous aurons besoin de votre assentiment, de votre concours pour les mesures que nous serons dans le cas de vous présenter peut-être dans le cours de la présente session, après que nous croirons avoir résolu le problème qui nous est proposé. Dans l'adresse en réponse au discours du Trône vous voulez bien nous assurer de votre appui : je ne puis que prendre acte de cette promesse et vous en remercier. Quant au dernier paragraphe, celui qui concerne les mesures qu'on pourrait prendre avant l'achèvement de la ligne du Nord , je n'ai que quelques mots à ajouter à ce que je viens de dire. La commission d'adresse veutelle dire que nous devons chercher à résoudre la question concernant l'exploitation avant l'achèvement de la ligne du Nord ? D'accord. Veut-elle dire qu'avant l'achèvement de cette ligne nous devons chercher à obtenir dans les tarifs et dans le mode d'exploitation des changements avantageux pour le public luxembourgeois ? Je suis d'accord encore, mais je crois qu'il faut commencer par attaquer le mal dans sa racine. M. le baron de Bhchhausen rapporteur. Je suis heureux d'avoir soulevé à l'occasion du paragraphe qui nous occupe la question que l'hon. directeur-général de l'intérieur et des travaux publics vient de traiter ; j'en suis heureux, car il me fournit l'occasion de le féliciter sincèrement de ce qu'il a dit à cet égard. J'en suis heureux et je ne doute pas que tous mes collègues et tous ceux qui ont des intérêts dans le Grand-Duché, ne s'associent aux félicitations que je lui adresse. Oui, Messieurs, comme lui je dirai que c'est dans la racine qu'il faut prendre le mal. L'exploitation telle qu'elle se fait aujourd'hui ne peut pas continuer, et pour répondre de suite à la dernière partie du discours de l'hon. directeur-général, je dirai que lorsque la commission d'adresse a demandé que même avant l'achèvement de la ligne du Nord on modifie l'état de choses actuel, c'est que nous avons senti que l'exploitation telle qu'elle se fait, devient intolérable, et que le gouvernement doit user de toute son influence pour la taire changer. Messieurs, c'est là une question où, sans entrer sur le terrain des prérogatives du gouvernement, je ne pourrais peut être pas dire tout ce qu'il y a à dire. Mais une chose n'est pas douteuse pour moi, c'est que l'Est tient à l'exploitation du Guillaume-Luxembourg et que cette exploitation lui est utile. Une chose encore n'est pas douteuse pour moi, c'est que l'exploitation de l'Est telle qu'elle existe aujourd'hui, est contraire aux conventions, contraire au droit. En effet, les tribunaux de tous les pays ont jugé qu'une compagnie qui fait prendre à des marchandises une voie plus longue ou plus coûteuse que la voie la plus directe qui existe est responsable vis-à-vis de l'expéditeur. Eh bien, c'est là le métier que l'Est fait vis-à-vis du Guillaume-Luxembourg, il lui détourne partout son trafic, il ruine nos industries, il ruine nos chemins de fer. Est-ce là une exploitation morale? Certes non. Nous pouvons donc refuser l'approbation du traité du Guillaume-Luxembourg avec l'Est ; et si, comme je n'en doute pas, l'Est tient à notre exploitation, s'il veut la reprendre, il saura venir à nous et nous offrir des conditions plus favorables. Il est encore une question qui pour moi n'est pas douteuse, et c'est là un autre point qui a été touché par l'hon. directeur-général de l'intérieur et des travaux publics. L'hon. directeur-général nous dit que toutes les solutions de cette affaire engagent le gouvernement. Il est une solution qui ne l'engagerait pas, ce serait celle où, refusant son approbation au traité passé entre le Guillaume-Luxembourg et l'Est, le Guillaume-Luxembourg se verrait libre de contracter avec une autre compagnie pour l'exploitation. Ici le rôle du gouvernement serait entièrement passif, il ne ferait qu'user de la prérogative que lui donne le traité, et il refuserait son approbation avec d'autant plus de justice et de droit, que cinq années d'expérience auraient démontré que sous le rapport de la solvabilité et de la moralité, Je traité avec l'Est ne répond pas aux exigences de la situation. Une autre compagnie reprendrait l'exploitation et entrerait vis-à-vis du Guillaume-Luxembourg dans la position de l'Est, et le gouvernement serait entièremedt dégagé. Cette combinaison , à la vérité , peut être considérée par quelques personnes comme douteuse ; on peut se demander si une autre compagnie se présentera ; pour moi, je n'en doute pas , je pourrais même dire que j'ai la certitude que le Guillaume-Luxembourg ne rencontrerait pas de difficultés pour cela. Les autres combinaisons, sans doute, engagent le gouvernement ; soit qu'il exploite par lui-même, soit qu'il fasse exploiter par un tiers, soit à forfait, soit à toutes autres conditions,' ce serait lui, nécessairement, qui serait Je répondant. Mais il est un reproche que je n'admets pas tout à fait pour l'une des combinaisons ; c'est le reproche formulé par l'hon. directeur-général lorsqu'il dit que ce serait une sorte de spéculation que ferait le gouvernement. Non le gouvernement devait au contraire exploiter sans esprit de spéculation, il devrait exploiter dans le seul esprit de faire tourner l'affaire au bénéfice du pays qui est en définitive le bénéfice de l'Etat ; et si par des tarifs favorables et par une exploitation sage et oien entendue il procurait les plus grandes chances de développement à l'industrie, au commerce, à l'agriculture du pays, ce ne cerait pas là de la spéculation, ce serait simplement faire de l'administration et de la bonne administration. Je dirai donc que nous attendrons les résolutions que je gouvernement prendra à. cet égard ; je dirai encore que nous nous réservons , comme l'a déjà dit l'hon. directeur-général , le droit d'approbation de toutes les conventions de nature à toucher à nos intérêts. Mais dès aujourd'hui je chercherai à donner au gouvernement cette certitude, qu'il rencontrera en toutes choses l'appui de l'Assemblée des Etats quant aux questions de l'exploitation des chemins de fer. Clausen, den 16. November 1864. £>err ftebafteur, 3n feiner $r, 266 gibt bas , TOort« einioe unb ergebt nd> bann in feiner ©eife über ?öf* n r,?f n f °'lKbe* loW" rftf Ijemrsoie einer Seit« mtb bie berfdjntifcte  Seife aitbever Settö womit bas „Sort" miebentm feinen Saft beîunbet fyat, fonnte teine aubère Senfation erjieten. 3eber weifj, mie fehr ber echte £u?emburger bie Schmeicheleien fo ungern entgegennimmt, unb man mufj ben «umnburger Gharaïtcr t>o(-ïenbê oerfeitnen, wollte man annehmen, bafj ein in a tïerer SHfttnr, beffen Shatfraft unb Aufopferung fd)on burch öffentliche Auflehnung bie gehörige Särbigitng gefuiiben hat, fich ob ber faben Schmeichelei beS „Sort" noch geehrt ftnben fönnte. 3ubeitt ift «S "ne fujliche Sadie, ia, wo jeber eigene baut berufene feine Pflicht nad) allen prüften j« ttjmt fid) beftvebt, ßineu ober ciiiiige befottbers herauéftreicheti ju wollen, wenn nicht uadjgcwiefen werben fatm, in wiefern ber (irinc ober ber Rubere mit Aufopferung fcitieê eigenen 3ch« wirtliche tibermcufdjliche Auftrat* gitngen gemacht hat, um bem jerftörenben @te* ment entgegenmtreten ober wirtlich bebrofite ältcufdjeulcben 51t retten. ©er Referait im „Sort" feheint im ©anjen nur immer in bie Suft geflaut, unb bafyer feine ganje ©arftcümtg auê ber guft gegriffen ju haben, unb fomit in naiuer Seife bie alô bie jpaupttöfdjer attmfehert, welche auf einem Sdjontftein ober fonft wie bon ben Stammen beleuchtet am meiften herborgegteinst Ijaben. So« bie fcheiiitjeüig gehäffigen Anfpietungen auf baö etaufenev betrifft, fo will id) lieber barüber fchwctgctt. Unborfjerge* fehene Umftättbc formen überall borfommen, unb bar} grabe uralte Schlcuuhe, bie fdjon manche Reparaturen überftanbett, nid)t fjic unb ba, burcrj beu ©nflttfj ber Sitterung unb burd) bie Unäwccfmäüigtcit beg Mali, wo biefetben äugen* btictlid) aufbewahrt finb, fehle ©teilen haben, faint wohl nidjt gerabe bie Urfache fein, wer> wegen ba« „Sort" fo witjig ift unb fogar in efelfiaftc ©cmeinljcit bcrfätit, wenn nidjt etwa bas „Sort" in Grfahntng gebracht fjätte, bafj eine bie beut „Sort" fdjon fo oft feine mit (Salle, §>aber unb fonftigen Unheil angefüllte Sdjlinidje burchbohrt unb fo gänstictj im« braudjbar gemacht hat, roirffiefie« SDÏitglieb biefeö SorpS ift. £ic pompiers ber SBorftabt ßlaufen werben, trofe. bcit Anuigtidjfeiten be« „Sort", immer in alter 93efd)eibentjeit fortfahren, fich burch fortge-febte Uebungen unb hrübertidje Eintracht ju ihrem 33crufe immer tüchtiger heranjuarbeiten nitb mit alten möglichen erlaubten SDÎttteln, fogar ohne 3uratli$iefputg ber Sltebafteure imb 9îcfereitten beê „Sort" ftd) beftreben, in jeber 33ejiehmig ihren Sameraben ber Dberftabt gleich m tommen unb fetjen ber aufmunterwben Ç>offinnig entgegen, öajj ifii ftfeij? imb Sïitôboucr balb bie gehörige Aitcrfenmmg fiitbeit werbe. 3n ber nächfteit Sßerfammlung biefe« @orp8 wirb ber Antrag gefleht werben, einen ber §erren 9ïcbaïtoreit beö „gttreniburger Sort für Satyr« heil unb 9tcdit" mit ber Charge eines Spruen* fchau»3ufpector'ö ju begünftigen. Sic, £>erv 9iebafteur, bie 35er* fichcnmg meiner §od)adjttmg, X. Nous apprenons que la Société chorale «Harmonie», encouragée par l'accueil flatteur que ses sociétaires et le public ont fait aux quelques représentations dramatiques qu'elle a données l'année dernière, a fait construire un théâtre, et qu'elle va donner, cet hiver, une série de représentations. La première aura lieu dans la salle du Cercle, dimanche prochain, et se compose d'un charmant petit opéra allemand, intitulé incognito. — Un opéra? Mon Dieu, oui, un opéra; la chose ne semblera pas si diificile à quiconque sait les excellentes voix, les chœurs si bien organisés dont dispose la Société « Harmonie » et surtout le zèle infatigable de ses exécutants et de son directeur. On nous a dit que ce n'est pas sans avoir passé par maintes tribulations, que la société Harmonie est arrivée à avoir son propre théâtre et à pouvoir le dresser en ville; la persévérance dont elle fait preuve n'en est que plus louable et le public lui en saura d'autant plus gré. Les décors du théâtre que nous avons eu occasion de voir, ont été peints par M. Boucher, poiutre-décorateur, et lui font honneur; ils sont très-beaux et recommandent au public le talent de M. Boucher.