17e article.
L'indépendance luxembourgeoise, 1877-02-27 00:00:00

17e article. AUGUSTE MARC, L. Un curieux. „Quels seront les résultats de l’exploitation du ré- „seau Prince-Henri? „Les 104 kilomètres exploités ont produit en 1876 „une recette brute de 1,700,000 fr., soit 16,411 fr. „par kilomètre. „Nous n’avons pas confiance dans l’exactitude de „ce chiffre ; on assure que les transports faits pour „la construction y sont compris, tandis qu’il n’y est „pas tenu compte des frais d'entretien de la voie. „Cette dépense est évaluée à 15,000 fr. par kilomètre, „soit à 1,560,000 fr. pour toute la ligne. En outre, „les frais d’exploitation s’élèvent, pour le Guillaume- Luxembourg, de 93 à 94 pCt., pour la ligne de „l’Eifel de 115 à 92 pCt., pour les lignes de l’Etat „belge de 72 à 73 pCt. En admettant pour le ré- „seau Prince-Henri 75 pCt. des recettes, ce qui est „se placer à un point de vue optimiste, les frais „d’exploitation s’élèvent à 1,282,500 fr., et le béné- „fice net est de 427,000 fr. En déduisant de ce bénéfice la rente de 6 millions, soit 360,000 fr., il „ne restera plus que 67, 5^0 fr., dont il ne reviendra que 80 pCt. aux obligataires, soit 54,000 fr. „11 y a 60,500 obligations, dont chacun toucherait „0,90 fr. ! Et encore n’avons-nous pas déduit de ce „bénéfice les transports pour le service et les frais „d’entretien, et nous avons admis que l’emprunt se- „rait émis au pair, que les frais d’exploitations ne „seraient que de75pCt., et que les obligataires céderaient le matériel à l’Etat! „Non seulement les obligataires n’auront rien, mais „la rente de l’emprunt ne serait pas couverte. „De plus, les 441 2 kilomètres qui restent à construire du premier réseau, donneront un déficit de „2,500 fr. par kilomètre. L’exploitation du premier „réseau se traduira donc par une perte et les résultats obtenus par le Guillaume-Luxembourg et la „ligne de l’Eifel nous font redouter que cette perte „ue soit pas en proportion avec nos ressources.“ Yoilà encore une fois des calculs de haute fantaisie. Rectifions aussi brièvement que possible. L’embranchement d’Autel n’étant pas exploité , les kilomètres réellement exploités s’élèvent à environ 100, et le produit kilométrique est donc de 17,000 fr. Les frais d’exploitation se sont élevés en 1876 à 65 p. c., soit à 1,118,000 fr. ; donc le chiffre indiqué par la Zeitung est trop élevé, quoiqu’elle soutienne le contraire. Le bénéfice net a été donc de 600,000 fr. et non pas de 427,500 fr. La rente annuelle de l’emprunt no dépassera pas 360,000 fr. ; il restera donc 240.000 fr. et non pas 67,500 fr. ; les 80 p. c. revenant aux obligataires s’élèvent donc- à 192.000 fr. et non pas à 54,000 fr. et la part par obligation sera de 3,20 fr. et non pas de 0,90 fr. De plus, la Zeitung oublie le produit des mines qui sera, quelles que soient les circonstances, d’au moins 300,000 fr., ce qui portera le revenu de l’obligation à un minimum de 7,50 fr. Et ces chiffres auront été obtenus au milieu d’une crise industrielle sans pareille et au commencement de l’exploitation d’un réseau inachevé P La Zeitung parle d’une somme de 15,000 francs par kilomètre pour l’entretien de la voie qui deviendra nécessaire à un moment donné. Mais cette feuille ne se donne donc pas même la peine de prendre connaissance des documents officiels ? Nous avons reproduit plus haut les conditions du fermage, quant aux pour cents revenant à l’exploitant. L’art. 1er de la convention du 6 juin 1857 dit formellement: „L’exploitation comprend l’entretien pur et simple de la voie de fer, des ouvrages d’art, etc “ Comment la Zeitung peut-elle donc venir parler d’un chiffre de 15,000 fr. pour frais d’entretien, alors que l’Est se chargeait de cet entretien, y compris l’exploitation, moyennant 55 p. c. de la recette brute, dès que cette recette dépassait 15 francs. La société de l’Est n’aurait-elle peut-être pas su ce qu’elle faisait? De plus, il est dit à l’art. 6 de la même convention que l 'Est devra maintenir en bon état l’entretien des lignes et leurs dépendances. Si l’Est pouvait exploiter et entretenir le réseau au moyen d’une part de 55 p. c. de la recette brute dépassant 15,000 fr., soit avec 9405 fr. de la recette brute actuelle du réseau Prince-Henri, il est évident que cette somme doit suffire pour l’exploitation et l’entretien des lignes du Prince-Henri. Si l’on prenait ce chiffre pour base, le produit net réalisé en 1876 serait de 770,000 fr. au lieu de 600,000 francs et le revenu de l’obligation de 10,25 fr. au lieu de 7,50 fr. Nous pensons que ce résultat pourra être obtenu. Quant aux pertes (2,500 fr. par kilomètre des lignes à construire, soit 221,000 fr. pour les 44V2 kil.) , c’est là une pure supposition que nous réduirons à sa juste valeur, quand nous examinerons l’avenir de ces nouvelles lignes. Il ne suffit pas de grouper des chiffres pour éclairer les naïfs, il faut au moins se garder de ne pas les rendre par trop invraisemblables. (A continuer.) Paris, le 21 février 1877. Monsieur et cher confrère, Je viens un peu tardivement peut-être vous demander l’aide de votre journal si estimé pour réparer dans la mesure du possible certaines omissions, faites dans le compte-rendu qu’a donné Y Illustration de la belle et touchante cérémonie de l’inauguration de la statue de la Princesse Henri. J’avais eu l’honneur d’être invité à cette cérémonie, j’y ai assisté. Je devais donc, semble-t-il, être renseigné sur ce qui s’y est passé aussi bien que qui que ce soit. Oui, sans doute. — Malheureusement, une de mes correspondances s’est perdue et, par suite de cet accident, mes collaborateurs, insuffisamment renseignés, n’ont pu dans la relation qu’ils ont publiée, être aussi complets que je l’eusse souhaité pour un sujet qui m’avait inspiré un intérêt et des soins tout particuliers. De là les omissions dont je viens de parler, omissions que je regrette vivement, particulièrement celle du nom des artistes éminents qui ont concouru à l’édification du monument de la Princesse. Personne, en effet, n’e°time plus que moi le ta^nt si élevé du statuaire Pètre, et celui si remarquable de votre excellent architecte Bélanger. Us savent depuis longtemps tout le cas que je fais d’eux, et, après ce qui s’est passé, il me serait doux, je vous l’avoue de leur donner, par l’intermédiaire de Y Indépendance luxembourgeoise , si, comme je n’en doute pas, vous voulez bien m’ouvrir ses colonnes, un témoignage public des sentiments que je n’ai cessé de professer à leur égard Vous recevrez avec cette lettre 500 exemplaires sur chine de notre gravure de la statue de la Princesse Henri. — Permettez- moi encore de secourir à votre obb'geance pour les distribuer comme vous l’entendrez. Je serais heureux de faire parvenir ainsi et de laisser à bon nombre de Luxembourgeois un modeste, mais bien sincère souvenir de V Illustration. Avec mes remerciments anticipés, veuillez bien, Monsieur et cher confrère, agréer l’assurance des sentiments dévoués de votre empressé serviteur. Directeur du journal V Illustration. Monsieur le rédacteur, Permeftez-moi de vous poser une question qui intéresse au plus haut point le commerce et l’industrie du Grand-Duché. Il s’agit du jugement prononcé par le tribunal de commerce de Luxembourg jeudi dernier. Je puis me tromper, mais je pense que si j’ai bien compris le jugement, toutes les décisions commerciales rendues entre la compagnie Guill.-Luxembourg, l’Est, l’Alsace- Lorraine, le Prince-Henri, les sociétés Metz et Comp., Hauts-fourneaux luxembourgeois, laminoirs, Rodange, sucreries, société de Kayl, etc., seraient entachées de nullité. En effet, il est douteux que, pour chaque affaire, les gérants et directeurs aient eu des pouvoirs spéciaux de leurs conseils. Et encore ces conseils n’ont eux-mêmes qu’un mandat général. Ne faut-il pas, dès lors, un mandat spécial de l’assemblée générale des actionnaires? Le commerce est grandement intéressé à savoir, si l’art. 627 du code de commerce a cette portée et je vous serais reconnaissant de m’éclairer à ce sujet, étant moi-mêmo souvent dans le cas d’avoir des démêlés à vider avec le chemin de fer. Recevez, M. le rédacteur, etc. L. Il nous est difficile de trancher cette question et d’éclairer complètement notre correspondant. Dans le cas en question, il s’agit de savoir, si le pouvoir de l’avoué a été régulièrement donné, et nous pensons que les statuts seuls de la société peuvent nous éclairer à ce sujet. L’art. 25 des statuts, § 5, dit que le conseil d’administration autorise toute action judiciaire au nom de la Société , et l’art. 30, § 3, dit que l’administration délégué est chargé de suivre en justice, tant en d<mandant gu'en défendant au nom de la Société, toutes les actions que la Compagnie doit soutenir, à moins que le Conseil ne délègue un de ses membres. Le conseil d’administration n’ayant pas délégué un de ses membres, les pouvoirs du délégué ordinaire restent entiers , et cela d’autant plus que l’art. 25 n’a trait qu’aux actions judiciaires intentées au nom de la Société comme demanderesse. Nous pensons que tout acte du représentant d’une Société est valable, si cet acte n’est pas en contradiction avec les pouvoirs que les statuts de la Société lui reconnaissent, et que le mandat général rend le mandat spécial superflu. La circonstance que des membres du Conseil d’administration d’une Société donnent leur démission n’implique nullement que cette Société cesserait d’être administrée jusqu’après le remplacement des démissionnaires. Les pouvoirs accordés au délégué restent entiers, tels qu’ils sont prévus par les statu ts- Esch s/ A., 25 février 1877. Sauriez-vous me dire pourquoi la Luxemburger Zeitung a négligé de faire connaître à ses lecteurs les noms des députés qui ont voté pour et de ceux qui ont voté contre la loi sur la chasse ? Serait-ce parce que ses amis ont tous voté pour? Nous lisons dans le Moniteur des intérêts matériels : „Ce n’est pas au hasard oue mus avons donné notre approbation entière au projet du Gouvernement luxembourgeois, c’est au contraire après avoir, au préalable, acquis cette convietion qu 'aucune autre reconstitution n'était possible. Et ce n'est pas une vaine affirmation. Personne n’aurait réussi là où ont échoué la Banque de Paris, la Banque liégeoise, la Banque de Belgique, MM. G. et E. Brug- rnann, Mommaerts, Leysen, etc , etc., entourés des plus autorisés conseils du barreau de Bruxelles — sans compter d’autres intéressés belges et luxembourgeois. Tous ont essavé, tous se sont heurtés à des difficultés insurmontables. Tous ont fini par approuver le projet du Gouvernement luxembourgeois, se contentant d’y indiquer quelques modifications secondaires qui ne changent en rien ni le fonds, ni les conditions essentielles de la reconstitution. Nous croyons même, jusqu’à preuve du contraire, que cette impuissance à faire autrement ou mieux, a été reconnue par d’autres autorités belges qui, par leur concours, peuveut contribuer à mettre sur pied la seule combinaison possible, sauvegardant les intérêts engagés. „Nous ne sommes donc pas seuls à approuver le plan de reconstitution, loin de là. „Maintenant, que la ligne de l’Attert soit plus ou moins bonne, cela rendra l’avenir plu s ou moins prospère, mais cela ne changera en rien les conditions actuelles dans lesquelles le sauvetage doit s’accomplir. „Quant à la faillite et aux 50 fr. qu’elle rapporterait par obligation, c’est la pire des solutions et, quel que soit, l'avenir, il donnera toujours une pareille valeur au titre. Quant aux revendications, aux hostilités, cela peut être intéressant pour quelques uns, mais cela ne sera jamais productif ; c’est une lutte sans issue, dans laquelle on s’engagerait avec la presque certitude d’être vaincu. „Jamais, quant à nous, nous ne prendrons la responsabilité d’entraîner dans ces combats les capitaux des porteurs de titres, qu’il faut, avant tout, sauvegarder. Voilà pourquoi nous maintenons plus fermement que jamais notre adhésion au projet du Gouvernement luxembourgeois, à côté de celle des principaux intéressés qui ont eu l’occasion d’émettre une opinion semblable. „Quand à présenter des contre-projets sur le papier, il nous serait possible également d’accomplir ce facile exercice. Mais il faut avant tout être logique. Or, nous voyons d’une part qu’on s’évertue à prouver que l’avenir est sombre, que mines et lignes ne valent rien ; tandis que d'autre part, on réclame que le Gouvernement grand-ducal garantisse 10 ou 15 fr. fixes aux obligataires. Cela est illogique, car comment voudrait-on que le Gouvernement accédât à un tel désir? Il suffit de voir le soin que met en Belgique le Gouvernement à ne pas engager le Trésor dons des affaires nationales , pour la sauvegarde d'intérêts et de capitaux nationaux , pour comprendre combien il est illusoire de demander à d’autres cent fois plus qu’on ne fait chez soi. „Le mieux est l’ennemi du bien. A vouloir trop, certains intéressés du Prince-Henri seraient les artisans de leur propre ruine, s’ils parvenaient à réussir. Nous respectons ce que nous estimons être des illusions, on ne peut nous demander davantage ni exiger que nous nous joignions à un mouvement sans but et que nous ne pouvons approuver. Et en agissant ainsi, nous avons la conviction d’exprimer l’opinion de la grande majorité des intéressés.“ Nons lisons dans VInd. belge: „Les curateurs à la faillite des Bassins- Houillers se proposent de convoquer à bref délai une assemblée des obligataires du Prince-Henri, afin de leur rendre compte de la situation de cette affaire et d’aviser avec eux aux mesures à prendre dans leur inté- têrêts ; ils prient, en conséquence, les porteurs de ces obligations qui voudraient assister à cette assemblée, de leur faire parvenir au siège de la liquidation, rue Royale, 60, à Bruxelles, leurs noms, prénoms, professions et domiciles, ainsi que l’indication du nombre et des numéros de leurs titres.“ Ma correspondance publiée dans votre numéro du 25 février courant (3m* page) contient plusieurs fautes d’impression. J’y trouve : à la 5m0 ligne „seule" au lieu de: seul; à la ÎS“* ligne „Zollverein, et“ au lieu de: Zollverein; et; à la 23m» ligne „sîtes luxembourgeois. C’est“ au lieu de: sîtes luxembourgeois; c’est, etc.; à la 25m* ligne „intellectuels“ au lieu de: intelligentes, etc.; à la 28me ligne „dessin. C’est“ au lieu de: dessin; c’est, etc.; et enfin à la 31mi! ligne „(etc. voir plus haut)“ qui n’a rien à y voir du tout. MM. les industriels qui, désirant participer à l’Exposition de Paris, n’auront pas reçu le formulaire de la demande d’admission, sont priés de le réclamer au secrétaire de la Société. Le règlement de l’Exposition sera distribué aux exposants, dès que les exemplaires attendus seront parvenus à la commission. (Communiqué.) Le redressement du chemin entre Lieler et la route de Stavelot, d’après un projet adopté le 29 juin 1876 par le Conseil communal de Heinerscheid, est déclaré d’utilité publique. L’établissement d’un nouveau cimetière à Schouweiler-Sprinkange. commune de Dippach, est déclaré d’utilité publique. En conséquence, les terrains nécessaires à cet établissement seront empris conformément à la loi du 17 déc. 1859. Loi du 16 février 1877, sur la contrainte par corps. Art. 1er. La contrainte par corps est supprimé, sauf les exceptions qui suivent. Art. 2. Elle est maintenue en matière répressive, mais pour l’exécution de l’amende seulement. Art. 3. Sont également maintenues les dispositions de l’art. 467 du Code de commerce, ainsi que celles relatives à la contrainte par corps contre les témoins défaillants. Art. 4. Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous jugemnnts et cas de contrainte par corps antérieurs à la présente loi. Art. 5 Les dispositions contraires à la présente loi sont abrogées. Le chemin de halage de la Moselle Bera redressé sur une section longue de 1550 mètres, qui aura son origine au lieu dit „Simeonswehr“ et se terminera au delà du „Huttermühl“ à 695 mètres en aval de l’embouchure du ruisseau de Hutterbach dans la Moselle. Les points extrêmes de la section à construire correspondent aux distances de 20,000 et 18,433 mètres du kilométrage de la route Le tracé occupera la superficie du chemin actuel et sera élargi aux dépens des terres et vignes du versant d’abord , ensuite aux dépens des prairies du côté de la Moselle. Art 2. Le chemin aura 8 mètres de largeur en couronne, et sera bordé en déblai de fossés de 1 mètre de largeur. Les talus seront inclinés à 1 de base sur 1 de hauteur dans les déblais, à 3 de base sur 2 de hauteur dans les remblais. Le long des vignes le fossé et le talus seront remplacés par un mur de soutènement de 1 de base sur 5 de hauteur. Art. 3. La disposition générale du tracé sera indiquée aux plans à approuver par le Directeur-général de la justice. Elle pourra être modifiée par ce dernier, si, lors de l'exécution, il se trouvait que des modifications fussent admissibles dans l’intérêt de l’Etat. Art. 4. Est déclaré d’utilité publique le redressement du chemin de halage tel qu’il est décrit ci-dessus. Par arrêté du 20 février, le prix de la journée d’entretien au dépôt de mendicité et à l’hospice central d’Ettelbruck a été fixé, pour l’année 1876, comme suit: a) au dépôt de mendicité: pour un détenu à fr. 0,99 Vs ; b ) à l’Hospice central: 1° pour un enfant âgé de moins de 3 ans, à fr. 0,32; 2° pour un enfant âgé de 3 à 8 ans, à fr. 0,48; 3° pour un enfant âgé de 8 à 12 ans, à fr. 0,64; 4° pour une personne adulte, à fr. 0,80; 5° pour un aliéné ou épileptique, à fr. 1,15 ; et 6° pour une personne au régime extraordinaire, à fr. 1,50. M. Nicolas Sinner, aubergiste à Hollerich, a été agréé comme agent de la compagnie d’assurances contre l’incendie „Les Propriétaires Réunis“. MM. N. Nicolas de Cap, Pierre Clasen de Rosport et J.-B. May-Schiltz de Diekirch, ont été agrées comme agents de la compagnie d’assurances dite „Allgemeine Eisenbahn-Yer- sicherungs-Gesellsohaft Victoria in Berlin“.