SÉANCE  de l'Assemblée des Etats, 3 Dec.
Luxemburger Wort, 1862-12-16 00:00:00

SÉANCE de l'Assemblée des Etats, 3 Dec. rejeter de sa famille les hommes qui sont incapables on indignes de remplir leur rainistère; J aurais donc voulu que |es notaires intervinssent eux-mêmes pour faire réprimer ces écarts qn on a signalés. M. /. Metz.Vous ne pouvez cependant pas en laire des dénonciateurs. M. routsch. Je prétends d'abord que les Chambres des notaires exercent avec trop de mollesse leur surveillance sur des membres de leur famille. J'ai conféré plusieurs fois avec l'hou. président de notre arrondissement il n'a pu disconvenir qu'il en est ainsi, et que des considérations de famille et de notaires quelquefois empêchent les Chambres d'a"ir avec plus d'énergie. Quant a la Surveillance des autorités judiciaires dont ou a parlé il est vrai aussi qu'elle laisse à désirer, mais je décline toute responsabiliié pour les tribunaux qui, alors même qu'ils connaissent des laits punissables, n'ont pas le droit de son saisir eux-mêmes, ils doivent attendre I action du ministère public. Je crois que celte surveillance pourrait être utilement exercée, mais il y a un inconvénient sous ce rapport: il y a plusieurs membres du parquet qui n'aiment pas a se mêler de cette aflaire, parce qu'ils ont des parents dans le notariat; ils en laissent alors le soin à d'autres. M. JV. Metz. J'ui à rectifier quelques-unes des paroles de l'hon. Dir.-gén. de I« justice; je n'ai pas réclamé d'ordonnance pour régler le notariat, mais j'ai dit que je croyais que pour des fonctioiinaires comme les notaires, il fallait une certaine surveillance, et qu'il fallait des lois pour régler cette surveillance. Maintenant que les lois actuelles en dehors de l'ordonnance soient suffisantes, je n'en sais rien; mais ce que je sais, c'est que, si ces lois sont suffisantes, elles ont été peutêtre mollement exécutées. Je le répète : si les faits qui m'ont été signalés sont vrais, et je dois le croire, je prétends que lis autorités appelées à les empêcher auraient dû les conoanre et auraient dû chercher à les empêcher. Je n'eu accuse pas seules les autorités judiciaires, mais j'en accuse encore les Chambres des notaires, et je crois qu'elles aussi devraient tâcher d'écarter dans notre pays tout soupçon de faits semblables. C'est parce que nous connaissons l'importance des notaires, parce que nous savons que beaucoup de personnes sont obligées d'avoir confiance en eux, parce que nous savons l'immense influence dont ils jouissent,parce que nous savons que beaucoup de personnes sont obligées de se soumettre ù leurs jugements, d'accepter pour exact et juste tout ce qu'ils disent et fout, c'est parce que nous apprécions sous ce rapport l'importance des fonctions de notaire, que nous devons aussi, dans l'intéiet des contribuables, chercher à entourer le notariat de toutes les garanties possibles , garanties d'intelligence , de probité, de connaissances, pour leur nomination, et surveiller convenablement les notaires une fois nommés, de manière que les intérêts des citoyens soient suffisamment sauvegardés. Quant à l'interpellation qui m'a été faite par l'hon. Direct.-général de la justice, de lui signaler les notaires que je croirais, moi, ne pas satisfaire à toutes les conditions exigées, je u'ai pas à y répondre. Il s'agit la d'un fait qui m'appartient à moi el que je ne suis pas le seul a connaître. Maintenant, que ces nominations aient été faites par te Gouvernement actuel ou par le Gouvernement précédent, je l'ignore, je u'ai en rien voulu attaquer le Gouvernement acti;el pour ces nominations, j'ai dit seulement que d'après mon opinion il y a eu dans les dernières années des nominations malheureuses, car depuis que ces nominations soin faites, l'expérience a prouvé que les titulaires ne convenaient pas pour des missions aussi importantes. Je désire que mes paroles, que je tenais à rendre publiques, puissent engager le Gouvernement à mettre à l'avenir dans les nominations de notaire tout le discernement possible, el dans l'exécution des règlements toute la sévérité nécessaire. {Suite.) M. Lessei. L'hon. M. N. Metz a très-mal compris mes paroles. Si j'ai parlé de l'honorabiliié du notarial, et si j'ai dit qu'on ne devait pas oublier cette honorabilité, lorsqu'il s'agissait de faire une loi, j'étais loin de vouloir dire qu'il ne fallait pas de loi pour prévenir les abus. Mais je demande qu'une telle loi soit en harmonie avec l'autorité dont doit jouir le notariat. Je demande des lois sévères pour la répression des abus, mais je ne puis pas approuver qu'au moyen d'ordonnances on veuille introduire des mesures vexatoires dans le code du notariat. Si je ne me trompe, le rapport dont l'hon Directeur-général de la justice vient de lire une parue, parle de la surveillance qu'il v aurait lieu d'exercer sur les notaires; si je suis bien informé, ce rapport doit contenir une proposition Tonnelle à cet é«ard et je crois que si l'on faisait ce que M. le Prorureur-general conseille, on parviendrait facilement à faire disparaître les abus signalés. Cette surveillance ne peut jamais loucher cewx qui remplissent leurs devoirs. Je demande si les notaires ne sont pas aussi honorables en Prusse que cuez nous? Eli bien en Prusse le procureur d'Etat examine tous' les protocoles des notaires de l'arrondissement taudis que depuis 1841 je crois que ces protocoles n'ont jamais été examinés chez nousou ne pourrait pas même dire dans quel étal ils se trouvent. Cependant ces protocoles ne sont pas la propriété des notaires , ils constituent une propriété publique qui appartient a tout le monde, et comme le notaire a un monopole, je me demande s'il ne serait pas opportun de charger également le ministère public d'examiner de temps en temps les protocoles, comme on le fait pour les actes de l'état civil. Est-ce que les bourgmestres sont froissés parce qu'un membre du parquet vient examiner tous les ans les registres de l'état civil? On parle toujours d'abus; depuis que je suis notaire, je n'ai jamais entendu dire qu'un notaire ait été condamné pour abus. L'ordonnance de 1841 donne aux tribunaux l'autorisation de suspendre et de destituer les notaires; au'moyen de ces dispositions on peut surveiller loui le corps; mais je le répète, je n'ai pas encore vu condamner un notaire en vertu démette loi. Je demande à i'hon. Directeur-général de la justice si M. le Procureur-général n':i pas fait une proposition formelle pour charger une autorité, soit le juge de paix, soit un autre magistrat, de l'examen des protocoles et de la surveillance des notaires? Qu'est-ce que l'ordonnance de 1857 a produit? Aujourd'hui on en demande lu révision; pourquoi? Parce qu'on a trouvé ses dispositions inutiles. Or, des dispositions inutiles lorsqu'il s'agit de réglementer une affaire aussi importante que I notariat, sont dangereuses, parce qu'elles attaquent la considération du notarial. Le notaire qui n'est pas convaincu de la grandeur de ses fonctions, ce notaire, vous ne parviendrez jamais à le punir s'il fait mal, car les détails de son action sont trop multipliés pour qu'il soii possible de le suivre partout. Quant au remède pour obvier au danger qu'on a signale, je suis entièrement d'accord avec l'hou. M. Metz; je dirai avec lui qu'on demande an candidat-notaire toutes les garanties de moralité possibles. C'est là la seule chose qu'on puisse faire. Ainsi quand j'ai vu qu'en 1857 on annonçait la révision du notarial, j'ai pensé que l'ordonnance en question renfermerait des dispositions a ce sujet; qu'elle demanderait aux candidats de plus grandes garanties de connaissance et de moralité, un plus long stage etc. Mais qu'est-ce qu'on a fait? On a siniplemeut pris des dispositions pour mipêcher les notaires de demander deux centimes de trop; on leur a dit: vous êtes notaires, hommes de confiance, mais parce que vous êtes hommes de confiance, nous mettrons des bornes à vos honoraires, ce que nous ne pouvons pas défendre à un particulier, nous le défendrons, à vous. Voilà ce qu'a fait l'ordonnance de 1857. M. Toulsch. Messieurs , j'abonde complètement dans les vues que viem d'exprimer l'hon. M. N. Metz; je crois, moi aussi, que les notaires ne sont pas assez surveillés. (Mires.) Les bons notaires n'ont pas besoin de craindre la surveillance, et les lois sur le notariat n'ont jamais été faites poui' les bons notaires, elles ne les touclieat pas, elles n'atteignent que certains notaires dont le public se préoccupe et s'est préoccupé de tout temps, c'est-à-dire de ceux qui ne remplissent pas leurs devoirs. J'ai toujours été étonné que les notaires, et surtout le« meilleurs du pays, se montraient si sensibles lorsqu'on cherchait à remédier à un mal qui existe et qui ne les regarde nullement. Ils prenaient eu quelque sorte fait et cause, comme si eux-mêmes étaient en jeu, taudis qu'on ne pensait pas à eux, Je me suis dit que les bons notaires devraient concourir avec les autorités pour réprimer certains abus; je me suis dit que lorsqu'un corps est composé d'iiommes honorables, comme nos notaires le soûl en général, ce corps a le plus grand intérêt de voir réprimer tous les ab'js qui peuvent se commettre par l'un ou l'autre de ses membres. Le notarial, pour être iespeclé, doit d'abord se respecter soi-même, et M. Lessei. Je liens à répondre quelques mots à l'accusation que l'iion. M. Tonisch vient de formuler contr3 les Chambres des notaires. Il est très-facile de dire que ces Chambres ne font pas leur devoir; je répondrai qu'il leur est difficile de faire leur devoir et de punir leurs collègues. La première difficulté c'est que les Chambres des notaires n'ont pas connaissance le plus souvent des faits répréhensibùs, et il leur esi irès-difficile d'eu avoir connaissance (Dénégation"). La seconde difficulté consiste dans le respect qu'on a pour un collègue. Depuis l'année dernière j'ai fait partie de la Chambre des nui aires de l'arrondissement de Luxembourg: cru à une certaine occasion qu'un de mes collègues avait posé un fait entaché d'indélicatesse ; j'ai cru de mon devoir d'en informer la Chambre des notaires. Le président m'a répondu avec beaucoup de raison : t Avant d'accuser il faut lâcher d'avoir des preuves.« J'avais cru trouver facilement les preuves, mais quand j'ai cherché à me les procurer, je n'en ai pas eu du tout. C'est ainsi que les faits se passent le plus souvent. Il est extrêmement difficile pour les Chambres d'exercer une surveillance efficace sur les notaires, pourquoi? Parce que les faits ne viennel pus à leur connaissance. Je ne crois pas que jamais un particulier se soit adressé à la Chambre des notaires pour porter plainte. C'est cependant le public qui devrait s'adresser aux Chambres des notaires. saisis à Home clans les papiers de la Hauie- Verne. Maliieureusemeni , nombre de gens, mémo parmi les conservateurs, chercheut ù so faire illiisioii ; ils oui des yeux pour ne rien voir, une intelligence pour ne pas s'en servir. Pendant que la Révolution les enlace d'un filei se resserrant chaque jour, ils s'endorment tranquillement; quand leurs ennemis se comptent et s'organisent, ils restent immobiles. Ils sont catholiques, et ils s'étonnent peut-être de l'inflexibilité du non possumus; ils feront concessions sur concessions, pourvu qu'on les laisse en paix mener leur petite vie. Toutes ks fois donc qu'il s'échappe un rugissement des antres révolutionnaires, chaque fois que, dans le paroxysme de la fureur et de la haine, la Révolution se trahit elle-même et dévoile ses projets, notre devoir est de pousser le cri d'alarme et de dire à la société: Ecoute et médite, de répéter aux rois le Gaveant consules! L'hon. M. Touiscli a parlé de l'examen des protocoles par un délégué du Gouvernement. Je demanderai a l'hon. M. Tôutsch si par protocoles il entend simplement les minutes et expéditions ou s'il entend faire examiner tous les papiers des notaires. M. Toutsch. La propriété publique. M. Lessel. Dans ce cas nous sommes d'accord. M. Wilri) (d'Echternach). Je ne suis pas du lout d'accord avec l'lion. M. Lessel ; je ne veux concéder a personne le droil de venir contrôler les actes que les particuliers passent entre eux et qu'ils déposent chez le notaire. Car les autorités pourraient s'immiscer dans les transactions de familles et je ue vois pas dans quel intérêt. L'hon. M. Toulsch croit qu'il faut surveiller les notaires ; il me semble cependant que celle surveillance est établi.:. Les officiers du parquet avec les tribunaux sont armés d'un pouvoir discrétionnaire; en vertu de l'ordonnance de 1 SII ils peuveut suspendre et destituer les notaires qui ont manqué aux lois de la délicatesse. C'est bien large. Que voulez-vous de plus? Vous voulez à côté du ministère public un autre comité de survei'lance? M. Toulsch. Pas du tout. M. Witry. Si vous vous contentez de ce qui existe, il n'est pas nécessaire de f;iire autre chose. L'uutorilé a tous les pouvoirs pour punir le nolnire qui manque à son devoir. Il y a autre chose ci il faut le dire. 11 y v un parti qui existe depuis longtemps et qui veut avoir la main haute sur les notaires pour en disposer a son profit, pour en disposer dans les élections. On veut ravaler l'état du notaire. Dans le tarif de 1857 on est allé jusqu'à classer les notaires au rang des témoins; il est dit dans le tarif que lorsqu'un second notaire est employé pour la confection d'un acte, son salaire consistera d;ins la double taxe d'un témoin, c'esl-à-dire 60 centimes. (Rire. ) Quand emploie-t-on un second notaire dans notre pays? c'est le plus souvent dans le cas où le notaire qui a la confiance de la famille , n'est pas suffisant; alors, dans les affaires capitales, on prend un autre notaire qui v plus d instruction et de capacité que celui qui doit rédiger l'acte. Ce second notaire qui fait toute la besogne a soixante centimes par jour. On a voulu déconsidérer le notariat; on a voulu lui ôter Tinfluence dont il jouit pour la tranférer à d'autres fonctionnaires, à des agents d'un antre parti. Je ne veux pas m'expliqer davantage, chacun me comprendra. M. Toutsch. Il est difficile de comprendre cela. M. J. Metz,. Il n'est pas difficile de le comprendre. M. Mathieu croit que clans le cas où la quiltiiDce est donnée sur l'expédition même qui porte les détails des frais, il est iuutile que ces frais soient de nouveau détaillés dans la quittance. M. Wilry. Cela va de soi. M. le baron de Blochausen donne lecture de la conlexture de l'article pour faire voir que le sens en répond au désir de M. Mathieu. La Révolution ne pardonne aux rois que lorsqu'ils consentent à lui obéir , à n'être que les vils instruments de ses desseins. Le roi de Piémont, ce roi galant-homme, ce premier soldat de l'indépendance italienne, cet homme sur les pas duquel on semait à profusion les fleurs et Its couronnes, n'est plus aujourd'hui que le parjure Sire savoyard, dont il faut se défaire! Pourquoi? Lui reproche-i-on les massacres, les fussillades, la ruine et l'incendie des Deux-Siciles! Non. La dilapidation des finances? Non. Les misères et les malheurs de l'ltalie? Non. Le quadruplement des impôts? Non. — II a osé toucher à Garibaldi, à l'exécuteur des hautes-œuvres de la Révolution; et la Révolution vient de lui signifier le même arrêt qu'à Pie IX: Vengeons Garibaldi! Plus de tyrans couronnés! Vive la république! Voilà le programme ! Et qu'on ne se fasse pas illusion, la Révolution va travailler à le réaliser. Pour arriver au but, on ne reculera devant aucun crime! L'enfer n'a pas de scrupules, et l'homme en révolte contre Dieu est capable de tout. Au point où en sont les choses, il faut que Victor-Emmanuel écrase la Révolution, qui lui a donné Naples et la Sicile, Parme et Florence, ou qu'il se prépare à prendre ia route de l'exil. Mais, à vrai dire, il n'est malheureusement pas le seul foi p'acé dans cette terrible impasse. Où en est le roi de Prusse, avec son parlementarisme? S'il cède, il n'est plus roi; s'il résiste, il devra mitrailler, dans les rues de Berlin, l'armée des sociéiés secrètes. A ce prix seulement il vengera la dignité royale, sauvera sa couronne et son peuple. Car, en fin de compte,- ce sont toujours les pauvres peuples qui paient les frais. Que de millions nous ont coûtés 1848! et 1830! et 95 ! Où eu sont tous les souverains d'Allemagne, d'Espagne, de Portugal! Ecoutez Mazzini et son énumérauon des peuples qui, peu à peu, se délivreront de leurs tyrans couronnés. N'est-ce pas dire clairement aux frères et amis: t Persévérance et courage! Partout notre œuvre progresse, partout la mine est prête, partout nos soldats sont au poste?» Si les journaux qui sont les organes de la Révolution ne croyaient pas ù sa puissance, oseraient-ils tenir le langage qu'ils tiennent, et sommer comme ils le font le Gouvernement de marcher en avant, de briser avec la vieille France, avec ses traditions, ses intérêts, tout son passé, et de se mettre à la tête de tous les démolisseurs, pour leur jeter en pâture le trône de saint Pierre? Ces journaux préviennent le Gouvernement que la question romaine pourrait bien devenir pour lui une question vitale- Inutile d'insister sur la portée de ce mot, tout le monde le comprend. Souverains et peuples sont donc avertis; c'est la guerre sans trêve et sans merci. Guerre de plume et de paroles, de bombes et de poignards ; guerre qui les dévorera tous, s'ils ne se hâtent de porter remède au mal ; si, usant des forces qu'ils ont encore, s'appuyant d'un côté sur la religion, la famille, Ih droit, la civilisation, de l'autre sur leur épée , ils n'écrasent pas l'hydre aux cent tètes. La question est posée : ou le règne de Dieu, ou le règne des francs-maçons. Fasse le Ciel que celte grande vérité pénètre les esprits et réunisse en un faisceau toutes les forces sociales ! Rien n'est encore perdu; mais tout est à craiudre! (.Monde. J l)e temps à autre il s'échappe des basfonds de la société un cri sauvage, un appel au sang et à l'insurrection. Ce cri, c'est la voix du club des clubs, du grand comité de l'anarchie universelle donnant le mot d'ordre à ses adeptes et dictant ses ordres. Le 28 novembre dernier, la ville de Naples, en se réveillant, a vu ses murs couverts d'un de. ces ignobles facium, se terminant ainsi: >< Peuples fie l'ltalie, aujourd'hui que le gouvernement détesté de Ratiazzi se débat dans les convulsions de la mort; anjourd'tuj qu'il est assailli de tout côté, c'est le moment favorable de renverser le trône du parjure Sire savoyard, et de proclamer entière, complète, sans restriction, la liberté, pour nous asseoir au banquet des peuples libres de la terre. Le temps des rois est passé; la Grèce, le Portugal, et peu à peu la France, la Prusse, l'Espagne ci l'Allemagne, se délivreront de leurs tyrans couronnés. Il est donc temps pour nous, aussi de concourir aux grandes œuvres humanitaires. Frères, vengeons l'outrage fait à Garibaldi! débarrassons-nous de tous les rois et de leur vile queue de courtisans! A bas la monarchie! et vive la république! » Quelque dégoût que l'on éprouve à répéter de paroles choses, ce serait cependant une faute de les dédaigner ou de les passer sous silence. La société et la civilisation sont menacées d'un cataclysme, elles sont minées par une vaste conspiration dont on connaît le but et les moyens, grâce aux documents