GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG. Luxembourg, le 26 juillet 1851.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1851-07-26 00:00:00

GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG. Luxembourg, le 26 juillet 1851. A propos d'un jugement rendu par M. le jugede-paix de Diekirch, et qui aurait déclaré qu'une société d'assurance non autorisée dans le Grand-Duché, ne pouvait être reconnue judiciairement pour y poursuivre ses droits, l'on nous adresse les observations dont nous ferons suivre notre article. Les diverses sociétés belges, qui ont depuis si longtemps assuré le Grand-Duché, et dont quelques unes sont si honorables, ont a lutter, depuis l'invasion du Sauveur, contre une redoutable concurrence . Elle les tue ! Les assurés sont devenus le prix de la course ! Il ne nous appartient pas d'examiner par quels moyens le Sauveur a supplanté les anciennes sociétés; l'un des principaux est sans doute l'activité, le mouvement perpétuel de ses agents principaux, et peutêtre aussi, que l'appât d'être assuré à meilleur prix, a probablement une influence décisive sur l'assuré. Nous serions complètement d'avis par cette dernière raison , de donner tout appui à une société qui diminuerait la hauteur de la prime, si elle offrait à l'assuré la même certitude, où même une certitude suffisante de garantie en cas de sinistre. Ce n'est pas une petite question que la question des assurances chez nous. Le tribut qu'elles prélèvent sur la fortune publique dans le Grand-Duché est considérable, et si on faisait le relevé des sommes déjà versées à l'étranger avee cette destination, l'on aurait sans contredit un chiffre énorme. Ce n'est pas que nous le regrettions; nous sommes trop partisans de l'assurance, et sous toutes les formes , pour nous plaindre d'une dépense qui a pour résultat de diminuer d'une manière si sensible les conséquences d'un fléau terrible , le feu. Mais au point de vue de l'Etat, fait-on bien tout ce que l'intérêt général réclame, pour que l'Etat participe à une fraction, fût elle minime, des bénéfices que l'étranger réalise chez nous ; l'Etat prend-il bien des mesures d'administration générale, pour garantir le public, que les sociélés qui l'assurenl, lui offrent une garantie sur laquelle il pourra compter avec sécurité au jour du danger: ne peut-on pas faire reproche à l'Etat de mettre de l'insouciance dans l'appréciation de tous les intérêts qui se rattachent aux assurances, soit pour régulariser celles qui fonctionnent, soit pour apprécier celles qui commencent. Nous n'hésitons pas à dire aujourd'hui plus haut que nous ne l'avons dit déjà , parce que le temps et les avertissements n'ont pas pu stimuler le gouvernement encore, nous n'hésitons pas à dire que le gouvernement s'est montré peu actif, peu clairvoyant peut-êlre, en laissant, sans cautionnement, sans contrôle,  fonctionner, et sur une aussi grande échelle, des sociétés, dont les nombreuses opérations ont créé un ordre de choses fâcheux, s'il fallait craindre, et difficile à concilier en tous cas avec les vues qui pourraient s'attacher aux assurances. Nous ignorons si le projet présenté par l'honorable M. Müller, d'une assurance par l'Etat, trouvera faveur à la Chambre, mais a coup sûr on y déplorera le laisser aller et le laisser faire du gouvernement, en celte grave matière. Et comment accommoder une assurance par l'Etat, avec les assurances particulières, qui, pour de longues années encore, et sans condition couvrent tout le pays. Voici venir maintenant des assurances sur la vie, qui commencent a se répandre el dont on ne s'occupe pas davantage. C'est attrayant, une assurance sur la vie, on pense ne plus mourir, et après tout, laisser une fortune derrière soi. Que l'on demande donc un million de cautionnement en fonds publics, à chaque société, et toujours plein : le pays aura au moins une garantie contre toutes les éventualités. Reste la petite part à donner à l'Etat. Que l'on assure alors et nous applaudirons. Les relations que uous avons, dans le pays, avec des sociétés anonymes belges ou françaises, ont trop d'importance, aujourd'hui, pour que nous ne venions pas critiquer, ici, une opinion qui, si elle passait jamais en jurisprudence, attirerait des représailles trop nuisibles à nos nationaux: In Belge ou un Français peut faire, dans le Grand-Duché, toutes espèces de commerce ; par réciprocité , un Luxembourgeois peut faire la même chose en Belgique ou en France. Il en est des sociétés en nom collectif ou en commandite, comme des citoyens, parce qu'il y a, à la tête, un individu qui gère sous sa responsabilité personnelle ; la réciprocité, là encore, est admise ! Mais il s'agit d'une société anonyme, l'opinion que nous combattons raisonne autrement : Elle prétend qu'elle n'a plus le même droit; que son existence comme personne légale, à l'étranger, ne la suit pas partout comme la personne physique; en un mot qu'elle doit se pourvoir d'une autorisalion d'exister une deuxième fois ; ( n'oublions pas que l'objet de son commerce n'est soumis à aucune autorisation d'exercer.) On se fonde, en un mot, sur l'art. 37 du code de commerce, comme s'il s'appliquait à autre chose qu'aux sociétés créées dans le pays, et qui n'existent encore nulle part. Notre opinion, à nous, s'appuie sur trois jugements et arrêts de la Cour supérieure de Luxembourg des 1" décembre 1847, 2 décembre 1848 et 29 mars 1849. (Voyez journal Schon, 1847, page 1GG, et 1849, pages 3 et 111 ; sur les art. 20 et 21 de la loi du 26 novembre suivant, qui les a imposés nominativement, et sur un travail, savant et consciencieux à la fois, de monsieur l'avocat-général. Nous espérons donc que la Cour de cassation maintiendra cette jurisprudence ! il y va de notre intérêt, parce que, s'il en était autrement, il arriverait que la société anonyme ( la seule que nous possédions dans le Grand-Duché ), ne fût plus reçue à actionner ses débiteurs, à l'étranger, si ceux-ci se refusaient à lui payer ses marchandises ; et que les sociélés anonymes belges et françaises ( non reçues à ester en justice, ici ), n'en vinssent, par réciprocité, à se payer sur les fonds que nos nationaux leur ont confiés et qui seraient ainsi généralisés et considérés comme venant de l'être collectif appelé : Etat. La loyauté, avec laquelle ces sociétés remplissent leurs engagements, nous donne la certitude qu'elles n'useraient pas d'une aussi mesquine représaille; mais enfin , nous raisonnons au point de vue du droit et nous le constatons. D'ailleurs à quoi bon une jurisprudance contraire? ne suffirait-il pas, pour l'éluder, de faire ici le même commerce sous le nom du premier venu qu'elles commanditeraient? ou bien en faisant place à des sociélés en nom collectif ou en commandite, qui présenteraient les mêmes inconvénients que ceux signalés, et même plus encore puisque celles-ci ne sont surveillées ni dans le pays de leur siège, ni dans celui où elles opèrent. Avec une telle opinion, que deviendrait donc la fameuse Société des Indes? que deviendraient donc les sociétés anonymes de chemins de fer? Il y aurait injustice à s'en faire actionnaire, à loucher les dividendes , quand il y aurait bénéfice , et puis à leur dire , quand il y aurait perle : je ne vous paie pas mes actions, vous n'êtes pas personne civile reconnue dans le pays. Il suffit de ce simple aperçu pour voir où nous irions. A tout cela que répond-t-on ? Les sociétés anonymes étrangères peuvent se faire autoriser.—Autoriser à quoi? Le commerce est libre, pas besoin d'autorisation, el quant à la forme, l'art. 37 du code de commerce ne s'applique qu'aux sociétés à former et non à celles qui sont formées hors du pays, Faut-il donc laisser le commerce aux sociétés en commandite étrangères et repousser les seules qui présentent des garanties appréciées par les gouvernements étrangers, les sociélés anonymes? Tout cela mérite qu'on s'occupe de la question. Nous y reviendrons ! (Communiqué.) Jusqu'aujourd'hui les officiers de l'année Autrichienne étaient placés, quant au traitement. dans une condition d'infériorité fâcheuse: cet état de choses est venu à cesser par l'adoption d'un nouveau règlement qui augmente les traitements. Nous en faisons connaître quelques chiffres pour démontrer , que même avec l'augmentation accordée, les traitements des officiers en Autriche sont encore assez notablement inférieurs à ceux que touchent les noires. Le préambule du décret impérial porte: « Je veux donner à ma brave armée une nouvelle « preuve de ma sollicitude, en mettant en vigueur » à partir du Ie' aoûl le nouveau règlement des Iraite» ments qui m'a été proposé par mon ministre de la n guerre etc. » Vienne, 9 juillet 1851. L. Empereur. En Autriche Chez nous Lieutenant-colonel 37:i0 fr. fr. 4600 Major 3000 Chef de bataillon 3600 Capitaine de Te classe infanterie ou cavalerie 2250 3000 Capit. de 2e classe 1750 2100 Lieutenant en 1" 1250 1750 id. en 2" 1025 1500 Luxembourg, le 25 juillet 1851. Monsieur le Rédacteur , Comme j'aime, dans mes articles <sur la stabilité du pouvoir.-' de rester dans les limites de la plus stricte vérité, je ne peux que vous remercier d'avoir relevé une erreur capitale dans laquelle j'avais versé à l'égard de la loi sur les pensions. Si vous admettez dix ans comme terme moyen de la vie des pensionnaires, alors j'aime bien à croire, qu'au lieu de faire quelque bénéfice comme je l'avais supposé, sur les retenues pour pensions, l'Etat fait annuellement quelque sacrifice en faveur des pensions, surtout si l'on considère que les grosses pensions vivent ordinairement plus longtemps que les maigres. Il n'est cependant pas à méconnaître que dans les dernières années, à partir de 1843, le chiffre des pensions a dû atteindre une élévation qu'on peut admettre comme la plus forte que nous puissions avoir chez nous, et ce par les raisons : 1 que l'Elat est charge de quantité de pensions élevées datant des cidevant  régimes et dues à des fonctionnaires desquels on peut dire, qu'au moment de leur retraite, ils ne se trouvaient pas précisément dans les conditions requises par la loi de 1843 pour avoir droit à la pension. 2" que la loi sur le cumul a mis hors de service quantité de fonctionnaires qui étaient encore aptes au service et auxquels on a remboursé leurs versemens pour pensions sur le crédit pour pensions, et 5° que la loi dite forestière réserve un droit à la pension, pour leur service, jusqu'au 1er janvier 18a(), aux gardes forestiers , qui cependant ne subissent plus de reprise sur leurs traitements depuis celle époque. Dans de telles circonstances, si l'on voulait calculer les reprises sur les traitements des fonctionnaires actuels selon le besoin du service des pensions actuelles, on leur ferait le tort le plus criant. L'Etat ayant, par l'organe de son pouvoir législatif, posé les lois sur le cumul el celle dite forestière, c'est à lui seul à subir les conséquences de cette loi ; rien de plus juste. On voit que la loi sur le cumul et celle dite forestière détruisent déjà en partie l'économie de la loi de 1843 sur les pensions, en ce qu'elles accordent un droit à la pension en dehors des conditions posées par celle-ci pour l'obtenir. On ne peut dès-lors plus se baser uniquement sur le régime fondé par celle dernière loi, pour établir la proportion entre ce que l'Etat perçoit et ce qu'il donne pour pensions. D'ailleurs je suis toujours porté à croire que par la loi de 1843 seule, rigoureusement exécutée dans ses conditions difficiles d'admissibilité à la pension , l'Etat réaliserait un excédant de recettes, quoique peu considérable, sur les dépenses pour pensions ; si l'on considère que la plupart des fonctionnaires actuels sont jeunes el promettent encore une longue carrière. 11 est du reste à supposer que le temps des pensions excessives est passé. En présence de ce qui précède, vous conviendrez Monsieur le Rédacteur, que mon erreur, quoique réelle, se réduit à une moindre échelle, et, pour la réparer, j'ose espérer que vous voudiez bien me prêter l'organe de voire estimable feuille pour publier des considérations ultérieures, sur le régime actuel des pensions et sur les modifications à y faire. En attendant veuillez agréer etc. L'auteur des articles « sur la stabilité du pouvoir.' Pour satisfaire aux vues de notre correspondant, nous lui dirons que le terme moyen de l'extinction des pensions est d'uu quatorzième par an (1,14":) les pensionnaires sont censés vivre 14 ans, c'est le lernie moyen , el probablement ce calcul deviendra plus onéreux au trésor , quand on aura, comme nous le désirons, modifié la sévérité de la loi sur les pensions. De 1843 à 1850, il a été accordé des pensions pour fr. 88080—58 Il s'en est éleint pour 65330—05 Augmentation de dépenses à charge du irésor. 12750—55 On ne sait combien il y en avait, mais de tous côtés dans le pays grondait un orage mercredi soir. Dans plusieurs localités il y a eu des dégâts : à Wiltz, la foudre est tombée, mais sans produire d'accident. Près de Longwy , deux hommes onl élé lues par la foudre, 5 à 6 maisons incendiées. En général ou apprend tous les jours de nouveaux dégâts : les environs de Pleitrange auraient été rudement éprouvés. Les bains de Mondorff obtiennent celte année une vogue extraordinaire. Le nombre des baigneurs atteint en ce moment le chiffre de 560, et il a élé pris déjà au-delà de 5000 bains. Le résultat eût élé bien plus favorable encore, si toutes les personnes qui voulaient prendre cette année les eaux de MoudoriT, avaient pu trouver à se loger ; malheureusement il n'en a pas été ainsi, et l'on cite des personnages de distinction, qui avaient demandé des logemens de 10, de 15 chambres, et qui ont dû renoncer aux bains de Mondorff, pour cette année, faute de trouver de semblables logemens. Les habilans de Mondorff semblent ne pas comprendre  encore tout l'avantage qui peut résulter pour eux et pour la localité, de rétablissement des bains; il est dès lors à désirer que l'administration prenne des mesures pour que l'année prochaine , les baigneurs trouvent Ions à se loger convenablement; c'est un« condition essentielle pour la prospérité de rétablissement. (Communiqué.) On lit dans le Courrier du Bas-Rhin , journal de Strasbourg, du 17 juillet: « La Belgique et la Prusse s'apprêtent à faire un» concurrence redoutable aux chemins de fer de Paris à Strasbourg, du Hâvie et de Lyon. Celle concurrence consiste dans l'exécution très-prochaine d'un chemin de fer de Nainur à Arlon el Luxembourg» se continuant sur le territoire prussien par Trêves i Sarrelouis et Sarrebriick, où il se raccorderait au* chemins prusso-bavarois pour entrer en Allemagne par Mannheim et atteindre Itale el la Suisse par I* chemin de fer badois el la rive droite du Rhin. »Celle ligne nouvelle donnera à Anvers l'approvi' sionneinenl de la Suisse et de l'Allemagne méridional« en cotons, en bois de teinture et en denrées exotique! qui leur sont fournis aujourd'hui par le Havre «' par Rotterdam , et circulent soit sur le Rhin, soi' sur les chemins de fer français du Havre, de Rouen» de Strasbourg, de Montereau el de Lyon. File et»' blirail une route de Londres à Alexandrie par 'J Belgique, plus courte que celle de Vienne el de Triesl«' en remontant le i bin , traversant la Suisse et attt'i' gnanl la Méditerranée à Gênes, en touchant au lac Majeur. »Il serait possible au gouvernement français d'empêcher celle concurrence, car il est indifférent à I' Belgique que son chemin de fer se dirige aa-M d'Arlon sur Sarrebriick ou sur Melz. Le gouvern«' ment belge a fait en même temps des ouvertures l la France et à la Prusse pour celte continuation, f chemin de fer d'Arlon à Metz aurait sur le terriloif* fiançais une longueur de ai kilomètres el couler' 10 millions 500,000 francs. Un rapport sur cet'6 question a été demandé par M. Magne , ministre M travaux publics, à M. Sehwilgue, inspecteur génér»1 des ponts et chaussées dans la région de l'Est. >• Le Journal des Villes el des Campagnes publie I* notice suivante, au sujet de l'éclipsé totale qui dc-i' avoir lieu le 28 de ce mois : - Les éclipses de soleil ou de lune sont des plif noniènes célestes qu'on revoit toujours avec un DOUI intérêt. L'éclipsé de soleil du 9 octobre 1847, COM dérée comme la plus remarquable du 19mc siècle parce que c'était la seule qui fût annulaire à Pari* et dans 54 départements, n'a pu être observée ici cause du mauvais temps. Il en a élé à peu près ' même pour nous de celle de juillet 1824, que que ques amateurs sont allés observer dans le midi & la France où elle était lolale. » Nous ne nous rappelons avoir vu en bell'* éclipces de soleil que celles de 1816, 1820, I82Ö' 1853 et 1836. Celle qui va avoir lieu est une d& plus fortes de ce siècle, puisqu'il y aura plus à? trois quarts du soleil éclipsés. Espérons que celte f"1' et dans la saison actuelle , le temps sera favorable l l'observation. » L'éclipsé de soleil du lundi 28 juillet commence11' à Paris à 2 heures 20 minn es ( 2 h. 19 m. 8 ) c finira à 4 heures 20 minutes; sa plus grande pM* sera à 5 h. 52 m. La lune, par son interposition ne nous laissera plus voir alors que 0,217 du du soleil, ce qui influera un peu sur la lumière d jour. En d'autres termes, la grandeur de l'éclipS sera, à Paris, de 9 doigls i/10, les astronome divisant le diamètre du soleil en 12 doigts. A moment principal, le soleil présentera l'aspect d n croissant renversé ( un peu à gauche ) , les cornes e haut. »C'est toujours à droite que le soleil comment êlre éclipsé. Le commencement d'une éclipse est moment intéressant, parce qu'on voit de suite *.. dommager le disque scolaire d'une tache qui gi'°sS't très-vite. L'éclipsé finira au côté opposé, après a'0, duré 2 h. 19 in., pendant lesquelles le soleil P sentera , presque loul le temps, la forme d'un er«1' sant successivement en différents sens. La fin n'est Pas moins remarquable. Ces deux phases ont surtout de l'intérêt pour les astronomes, les navigateurs et es géographes. Elles servent principalement à déterminer la différence des méridiens ou les longitudes 'erresires. "Les circonstances de l'éclipsé auront lieu plus tôt <J" a Paris daas |es payS qui sont à l'ouest, ou vers ■a Normandie et la Bretagne et un peu plus tard dans ceux qui sont à l'est ou du côté de l'Allemagne 0,1 de la Suisse. " '-a lune élant dans son périgée , ce qui fait paraître sou disque plus grand que celui du soleil, 'éclipse du 28 de ce mois sera totale, niais cela n a"ia lieu qu'au nord d la Russie, en Lapouie, e" Islande, et à l'extrémité septentrionale ce l'Amé"""P'e. Il s,iit de là que cette éclipse de soleil sera plus forte qu'à Paris, en Hollande et en Ecosse, et ou elle le sera inoins au midi de la France et en Espagne. "Nous n'aurons plus en France . dans le 19e siècle, d eelipSes partielles de soleil de quelque intérêt qu'en l8'J8, I86U, IS67, 1880, I 86 el 1900. La première qui sera très forte ici, sera annulaire, ainsi (lue celle de 1867. à une certaine dislance de la •rance. Les autres seront totales aux extrémités de ' ''urope ou dans les aulres parties du globe. "A défaut de méthodes employées par les astronomes pour suivre exactement les phases des éclipses, 011 peut observer une éclipse de soleil par les moyens les plus simples. I! suffit, par exemple, de *e servir d'une verre de couleur ou d'un verre noirci a la fumée d'une chandelle ou d'une lampe. On peut aussi, lorsqu'un temps nébuleux obscurcit un peu le soleil, regarder cet astre avec une carte percée d'un trou d'épingle. »