ASSEMBLÉE DES ÉTATS. Séance de vendredi, 1er février.
L'UNION., 1867-03-29 00:00:00

ASSEMBLÉE DES ÉTATS. Séance de vendredi, 1er février. (Suite.) M. de la iontaine, Dir.-gén. de la justice. Messieurs, il est difficile, ainsi que l'hon. M. Pescatore l'a dit, de répondre à un discours bourré de chiffres comme celui de l'hon. M. Metz, quand on ne connaît pas les détails de ces chiffres et qu'ils sont groupés pour la commodité de la cause. Mes bon. collègues ont déjà répondu à certaines parties de ce discours, c'est pourquoi je n'y reviendrai que par quelques observations particulières; je tâcherai notamment de réfuter ce qui a été dit par l'hon. M. Metz au sujet de la situation brillante qui, suivant lui, est faite à notre agriculture par l'établissement des chemins de fer, comparée à celle qui est faite à l'industrie en général et particelièrement à l'industrie métallurgique. Messieurs, depuis les dernières années on vous a beaucoup entretenu — beaucoup trop selon moi — de l'industrie métallurgique. A entendre certains orateurs, on dirait réellement qu'il n'y a que cette industrie dans le pays ; elle fait en quelque sorte le sujet stéréotype de trop nombreux discours. . . M. N. Metz. Je n'en ai pas dit un mot. M. de la Fontaine, Dir.-gén. de la justice. Certes la fabrication du fer est une industrie importante. On no peut nier les effets heureux qu'elle a prodi ils pour le pays à une époque aujourd'hui fort éloignée de nous. Alors que nos 18 à 20 hauts fourneaux, nos 10 à 12 feux de forges marchant au charbon de bois, consommaient annuellement 120,000 cordes de bois, cette industrie avait eu effet une grande importance pour le pays, parce qu'elle consommait dans une très-grande proportion un produit important de notre Ko! et venait ainsi puissamment en aide à l'agriculture, dont la sylviculture n'est en définitive qu'une branche. ■Mais cette situation est bien changée aujourd'hui, où tous nos hauts-fourneaux marchent au coak; où ils ne consomment h u Valeur d'une seule corde de bois en cnaroon végétal ; par suite de la brusque Mrt»U6iiion amenée sous ce rapport, nous en sommes arrivés au point que certains propriétaires — et j'invisage ici principalement les communes, qui sont nos plus grands propriétaires de bois — ne parviennent plus à tirer des produits de leurs coupes de quoi à en couvrir les frais de façon. Ainsi l'année dernière — et ceci est un renseignement officiel — la commune de Hosingen a vendu de magnifiques bois de hêtre à 35 centimes en dessous du prix de la façon ! Je me borne à citer ce seul fait ; je pourrais ajouter encore que depuis quelques années dans les Ardennes on est heureux de pouvoir obtenir l'écorçage des haies contre l'abandon gratuit du bois. Voilà la prospérité à laquelle est réduite dans une grande partie du pays la sylviculture, qui cependant est une industrie très-importante du Grand-Duché. Pour bien faire comprendre l'importance de cette branche de notre agriculture, je vais à mon tour citer des chiffres. D'après un relevé cadastral que je tiens en main, le pays contient 56,333 hectares de bois proprement dits, 21,922 hectares de haies à écorces, 1174 hect. de Bbroussailles* qui sont aujourd'hui en partie haies, en partie bois, enfin 94 hect. de sapinières, total 81,549 hect. de terrains boisés de toutes natures. L'ensemble des terrains que le Grand-Duché comprend, d'après le même relevé, est de 258,487 hect., parmi lesquels figurent 6000 hect. représentant les terrains non imposables, tels que routes, fleuves, rivières. Restent donc 252,000 hect. de terrains assujettis à l'imptV, D"j;irès ces chiffres, la surface boisée du Grand-Duché représente ainsi au delà du tiers de tous les terrains imposables qui le composent. Eh bien, je vous le demande, quand dans l'intérêt d'une industrie quelle qu'elle soit, le pays a fait un sacrifice tel qu'il anéantit le revenu du tiers de sa sut face, peut-on venir soutenir raisonnablement que cette industrie n'est pas suffisamment favorisée et demander qu'on impose de nouvelles charges à l'agriculture placée dans uno situation semblable? Messieurs, l'industrie de la fabrication du fer est avantagée chez nous par des tarifs spéciaux ; les houilles et les fontes sont expédiées à des prix excessivement réduits. Il était naturel de penser que du moment où l'on a accordé à cette industrie une semblable faveur, on aurait songé à demander la même faveur pour l'exploitation des bois, auxquels la houille est venue faire concurrence. Si cela existait, certainement aucun producteur de bois n'eurait songé à se plaindre. Mais on n'y a pas songé : n'at-on pas voulu le faire, ou est-ce le hasard qui a fait qu'on n'y a pas songé, je n'en sais rien, mais la situation est là. Nous ne pouvons exporter nos bois qu'aux conditions onéreuses des tarifs ordinaires et à des prix excessivement élevés, et dans le chef-lieu de l'ancien département des Forêts — car vous savez que nous avons porté ce nom — on importe aujourd'hui des houilles par tarifs réduits, à des prix en quelque sorte illusoires, quand on les compare à ceux qui grèvent l'exportation de nos produits ligneux. Ce n'est pas tout. Il n'y a pas fort longtemps, les houilles et les coaks — qui en définitive sont des produits étrangers à notre sol — étaient imposés à l'entrée de nos frontières. On a si bien manœuvré qu'on a obtenu l'abolition de ces droits d'entrée, et aujourd'hui la houille et les coaks arrivent chez nous en franchise de tous droits. Messieurs, je ne suis pas opposé au système de la liberté des échanges et je félicite ceux qui ont obtenu ce résultat ; mais d'un autre côté je regrette que tout en faisant prévaloir leurs principes dans le but d'introduire chez nous en franchise de droit les houilles et les coaks, ils n'aient pas songé à faire prévaloir les mêmes principes vis-à-vis du pays auquel nous accordons cette faveur, pour nous faire obtenir à nous aussi et à titre de réciprocité, la libre entrée en Belgique de nos bois de toutes espèces. Certaines de ces essences sont à la vérité peu imposées à l'entrée en Belgique ; mais restent toujours les formalités de douane qui occasionnent des lenteurs désagréables et des frais relativement élevés. Certains de nos produits forestiers sont imposés à des droits que je dirai prohibitifs J'indiquerai les chiffres — et puisque je suis interrompu, je voua dirai qu'en grume le mètre cube de toute autre essence que chêne ou noyer, ainsi notamment le bois de hêtre, coûte 3 fr. de droits d'entrée ; débité en madriers de plus de cinq centimètres d'épaisseur, 6 fr. ; débité à cinq centimètres et moins, 9 fr. Je vous le demande, ne sont-ce pas là des droits prohibitifs, quand on vend à Hosingeu des bois dont on pourrait faire des madriers et des planches, à 35 centimes au-dessous du prix de la façon ? Voilà donc une valeur qui est pour ainsi dire annihilée entre nos mains, une valeur considérable que produit le tiers de la surface du pays, et cette valeur, quoiqu'elle soit à vil prix, nous ne pouvons l'exporter parce que d'un côté nous avons des tarifs de transport presque inabordables et de l'autre côté des droits d'entrée qui ne nous permettent pas l'exportation en Belgique. L'agriculture subit donc vis-à-vis de nos voies ferrées un peu le supplice de Tantale — elle les voit, mais elle ne peut pas s'en servir, c'est l'industrie seule qui a pu en profiter jusqu'à présent, et cependant c'est un industriel qui, sous prétexte d'une prospérité qui n'existe pas, et que je nie, vient dire qu'il faut encore dans le pays imposer l'agriculture. En ce qui concerne les produits de l'agriculture proprement dite, je ne mentionnerai que ce seul fait: c'est que le transport d'un cochon de lait de Luxembourg à Thionville coûte à peu près deux fois autant que le transport de tout un waggon de minette d'Esch ou de Rumelange à Eich. M. N. Metz. Je ne pouvais pas cependant m'occuper des cochons de lait! „(Rires.)u M. de la Fontaine, Dir.-gén. de la justice. L'industrie métallurgique a des tarifs trèsfavorables, et cependant elle ne cesse de se plaindre; je lui en souhaite de plus avantageux encore, mais je dis simplement, et ceci pour répondre à l'objection de l'hon. membre, que quand l'agriculture est traitée comme elle l'est par le chemin de fer, quand elle ne peut pas exporter le moindre de ses produits, pas même un cochon de lait, alors on a mauvaise grâce à lui reprocher sa prospérité et à venir demander dans cette enceinte, d'imposer extraordinairement cette agriculture en faveur d'une industrie qui seule profite de l'établissement de nos voies ferrées. Pour terminer, je dirai que je concéderais volontiers à l'industrie métallurgique le premier rang, s'il m'était prouvé que c'est elle qui, après l'agriculture toutefois — car la priorité de celle-ci est hors de contestation — répand la plus grande somme de salaires dans le pays; mais si toute autre industrie, celle de la tannerie par exemple, ou celle de la draperie répandait plus de salaires dans le pays que celle des maîtres de forge, je dirais que c'est celle-là qui doit avoir à nos yeux la plus grande importance. M. N. Metz. Messieurs, je suis pris a partie et je ne sais vraiement comment me défendre. Je suis attaqué de tous côtés sur le banc ministériel, quand je compris, au contraire, recevoir l'approbation du Gouvernement, car je vous avoue que j ai dû laisser de côté les sentiments politiques qui m'animent à son égard, pour exprimer les opinions que j'ai énoncées. Je pensais plutôt venir en aide au Gouvernement que le combattre. Mais après avoir été attaqué par l'hon. Ministre d'État, après que l'hon. M. de Blochausen m'a fait dire des choses auxquelles je ne pensais pas, à savoir que je voulais soustraire les mines à toute espèce d'impôt... M. le baron de Blochausen, Dir.-gén. de Tint. Non, non. M. N. Metz. . ■. voilà que l'hon. Dir.-gén. de la justice se lève et veut me rendre responsable de tout ce qui est arrivé de malheureux à la propriété boisée. Je crois que personne dans le pays ne lui a rendu autant de services que moi ; j'ai consommé plus de bois, comme maître de forges, qu'il n'en a jamais été consommé par personne dans le pays ; je l'ai utilisé aussi longtemps qu'il ma été possible de le faire. Aujourd'hui je fais de la fonte au coake; est-ce que j'aurais pu ne pas en faire et faire de la fonte au bois? Est-ce que vous auriez vendu votre bois si je n'avais pas fait de fonte au coke? Mais on n'aurait pas fait une livre de fonte au bois de plus, si l'on n'avait pas fait de fonte au coake. Cette industrie, dit-on, est si peu de chose, que vraiement on s'étonne que l'on ose en parler ! Ah ! c'est si peu de chose. Je considère un peu un État comme un ménage, et je me dis que le ménage qui dépense plus qu'il ne gagne, fait de mauvaises affaires. Eh bien, un Etat qui exporte des produits pour une valeur moindre qu'il n'en importe, fait aussi de mauvaises affaires. Or, je prétends qu'en ce moment, si l'industrie métallurgique n'exportait pas pour une somme considérable de produits à l'étranger, le Luxembourg importerait pour une plus grande valeur qu'il n'exporte; il se ruinerait donc. L'industrie métallur gique en ce moment exporte peut-être pour 5 à G millions de produits ; ce qui est certain, c'est que l'année prochaine, si Dieu me prête vie et si les circonstances le permettent, ce chiffre même sera considérablement augmenté. D'après mes calculs, le résultat sera que l'année prochaine on exportera en fonte une somme du double du budget de l'Etat. L'industrie qui l'année prochaine importera, après le paiement des coakes à l'étranger, un chiffre de numéraire dépassant de une fois et demie les dépenses du* budget, mérite-telle donc qu'on la traite comme vient de le faire l'hon. Directeurgénéral de la justice ? Je reconnais avec vous tous que l'agriculture est la première industrie de notre pays ; mais vous admettrez aussi avec moi que les pays les plus heureux sont ceux qui savent allier l'agriculture à l'industrie, et non ceux qui se passent d'industrie. Nous en avons des exemples frappants ; ce n'est pas que là où l'agriculture s'allie à l'industrie que vous trouvez la prospérité et le bien-être, l'Angleterre, la Belgique, la France vous le prouvent; ce n'est pas dans les pays éminemment agricoles, comme l'Autriche, que vous irez chercher la prospérité. Consultez les tableaux d'importation et d'exportation, vous y verrez que dans la dernière année, le chiffre d'exportation de l'agriculture n'a guère dépassé chez nous le chiffre d'importation, je ne sais même pas s'il n'est pas resté au-dessous! Si donc avec l'agriculture vous deviez aujourd'hui satisfaire à tous les besoins du pays, aux besoins de tous les produits qu'il faut appeler de l'étranger, je voudrais bien savoir avec quoi vous payeriez ces matières variées qu'il nous faut, denrées coloniales, articles d'aunage, vins, mercerie, enfin une masse de choses que nous allons prendre à l'étranger et qui exigent des sommes considérables. C'est l'industrie qui les fournit et sous ce rapport je prétends que c'est l'industrie métallurgique datfs notre pays qui produit, et de beaucoup, le plus fort contingent. Elle prend son coak à l'étranger, mais la main-d'œuvre, les transports sur les chemins de fer, le capital qu'elle emploie, les minerais qui sans elle resteraient stériles dans le sol, tout cela est une source de richesse pour le pays. L'année prochaine j'exporterai à moi seul pour 5 ou 6 millions de lrancs, et cela n'est rien ! c'est une industrie qu'on peut traiter légèrement, qui ne mérite aucun espèce de considération ! et les malheureux qui sont à la tête de cette industrie sont cause que le bois ne se vend pas, que les cochons de lait payent un transport trop élevé pour aller à Tluonville, que les dois payent un droit d'entrée en Belgique : Comment admettre que les maîtres de forge aient eu un intérêt à empocher la vente des cochons de lait ! Etait-ce donc à eux à s'occuper de cette question ? Les bois payent un prix de transport élevé par' le chemins de 1er mais c'est en vertu d'un système adopté' dans le monde entier: c'est parce que les bois sont me matière plus encombrante nue la houille qu'ils payent un tarif plus élevé II n'y a pas d'autre raison. ' Non, Messieurs, je ne puis pas admettre que le chemins de fer aient été défavorables à la propriété bo.sée, je prêters au contraire que sans eux la propriété boisée serait dans des conditions beaucoup plus difficiles. D'abord le bois de construction a atteint chez nous un prix quil na j jamais eu, et si nous n'avions pas de che! mins de fer, il se vendrait peut être, moins cher de 30 pCt. qu'aujourd'hui. En ce qui concerne les écorces, on ne dira pas que le chemin de fer ait nui aux tanneries et qu'il n'ait pas été favorable à cette branche importante de l'industrie du pays. S'il a été utile aux tanneries, il doit avoir été utile par le même motif au haies à écorces. Que le temps de la fonte au bois soit passé, c'est malheureux; mais parce qu'on ne pouvait plus faire de fonte au bois, fallait-il ne pas en faire au coke? Non sans doute, et félicitons nous d'avoir dans le pays su remplacer la fabrication de la fonte au bois par la fonte au coke, car, nous ne ferions pas pour cela une livre de fonte au bois de plus. (A continuer.) Paris, le 26 mars 1867. Monsieur le rédacteur, Les jours se suivent et ne se ressemblent pas, dit la sagesse des nations! Pour nous cependant qui avons la prétention de servir d'exemple à l'Europe civilisée, un petit coin de Paris, autrefois appelé Palais Bourbon et aujourd'hui Palais du Corps législatif, ce qui est plus juste que Palais de la Chambre des Députés, ce petit coin vient de donner un démenti au vieux dicton. Depuis cinq n ortelles journées, de une heure à six heures du soir, nous avons eu le même tohu-bohu au sein de l'illustre assemblée, de nature à faire croire à un état normal de fièvre politico-burlesque. Au sujet des interpellations de M. Thiers, cet ancien ministre de Louis-Philippe, qui ne peut pardonner à l'Empire de l'avoir déshérité de son fauteuil présidentiel, on a été exhumer des récriminations usées; l'opposition, pour s'être montrée trop exigeante, a fait un fiasco complet, M. Rouher l'a battue sur toute la ligne, les 45 ont eu leur Sadowa, et qui plus est, à force de vouloir systématiquement attaquer le gouvernement, cette minorité a joué à l'enfant terrible; au lieu d'arriver à régenter le pays qui ne veut pas absolument prendre son ours, elle a assuré le succès de la majorité devenue plus compacte à mesure que ses membres ont cru voir dans les plis de la toge de MM. Jules Favre, Jules Simon, Pelletan, Picard et consorts, un dangereux levain de l'exhumation d'une république morte et enterrée. Lee hommes posés et impartiaux ont senti dans les tentatives de la gauche quelque chose comme un cri hostile à la tranquillité de la France et je sais de bonne source que certains députés encore entre le zist et le zesl, par rapport à différents projets de loi en suspens, se sont déclarés prêts à garantir leur appui au gouvernement, plutôt que de laisser les zouaves de la chambre ramener la tribune aux jolis jours des énergumènes. Via ce que c'est, c'est bien fait! M. Thiers regrette assurément les beaux jours de sa présidence, il avait pris pour texte à ses interpellations: BL.; retour aux ficelles données jadis à l'Angleterre, pour nous lier comme les frères Davenport." M. Rouher a prestement coupe ces ficelles, le petit homme d'Etat a trébuché, il n'avait plus le parapluie de Louis-Philippe, ses amis ont dû le soutenir tout en s'écriant pour sa punition : Fallait pas qu'i' y aille 1 En vain les démocrates sont arrivés à la rescousse, peine inutile! Le pot aux roses était découvert, et l'auteur des fortifications de Paris a été complètement écrasé sous les affreux moellor.s que jadis il avait accumulés pour étouffer nos libertés. Par pari rcferlur\ quand on bâtit des mésalliances, on doit s'assurer de la solidité de la truelle, du ciment et des instruments; ces douze à quinze noms, engagée d'honneur par le Serment des Voraces à c imbattre quand même et mine et semper, rappelaient les gâcheurs de la Tour de Babel ; ils ont vu crouler leur édifice mal assujetti dans sa base, nuisible dans son principe et par dessus tout anti-français, car enfin, la France de 186? ne peut accepter le mot d'ordre de la gauche, mot d'ordre emprunté à une société célèbre. : Tout périsse plutôt qu'un principe 1 Et quel principe, bon Dieu! Enfin U rhamhro » fait bonne justice de ces tirailleurs qui, tout honteux se sont retirés dans leurs tentes, et le lendemain se sont mutuellement accusés d'avoir compromis la partie. Cependant cette petite émeute des intraitables n'a pas empêché Paris de danser sur sur son volcan ordinaire et de lire fort placidement le lendemain dans ses journaux de prédilection le pour et le contre relativement aux annexions à l'ordre du jour; la Prusse a eu sa bonne part dans la discussion, M. de Bismark maniant sa bonne dague de Tolède, a donné l'accolade de chevaliers du Noord-bound aux représentants de la Bavière, de la Saxe lilliputienne, de la Hesse, de Baden ; il tiendra bureau ouvert jusqu'à la fin du mois. On entre sans payer... mais on paie cher si l'on veut sortir. Il paraît que la Principauté de Monaco, qui était entrée à son corps défendant, par la voie de la presse, comme cela se pratique en Angleterre quand on manque de marins, a demandé à sortir implorant humblement une contremarque. Pas de ça, Lisette! Les syndics de la Couronne ont déclaré que: Le couteau de Jean après avoir successivement changé cinq fois de manches et quatre fois de lames est toujours le même couteau, donc... Mais il est, quoi qu'on en dise, des accommodements avec M. de Bismark comme avec le ciel, le grand ministre a dû promettre une contremarque, et voilà comme quoi, sans avoir encore rien de bien précis, rien de bien positif, la Principauté de Monaco ne sera pas prussianisée, à la grande liesse de ses habitants. C'est lundi l'ouverture de l'Exposition, ça marche, ça marche, ça marche ! en dépit des prévisions qui en voulaient reculer la date. En voyant les miracles accomplis en si peu de temps, on comprend que la France possède au suprême degré le talent de la confection des contremarques. Plus d'un adversaire en rug.ra, car si elle a pu opérer tant de grandes et belles choses, en faisant si peu de bruit, ils en sont encore à se demander comment il se fait que de fil en aiguille les panaches du casque de M. de Bismark, général de cavalerie, aient pu se replier sous le bonnet de soie noire de M. Rouher, tout ce qu'il y a de plus civil. Minerve sortit toute armée du cerveau de Jupiter, que sortira-t-il du bonnet de soie noire' de M. Rouher?... Autre chose que les rodomontades d'un Saint-Empire de moyen-âge. L. V.