LUXEMBOURG, 26 AOUT.
L'UNION., 1864-08-27 00:00:00

LUXEMBOURG, 26 AOUT. Dernières nouvelles. Paris, 26 août. Le Courrier de Saint- Etienne nous apporte un discours très étendu, prononcé avant hier par M. le duc de Persigny, au banquet qu'il a offert au coufieilil général de la Loire, dont il est le pré- Sldent. Ce discours est essentiellement po- M. le duc de Persigny, à l'exemple es hommes d'Etat de la Grande-Bretagne, aittie à prendre la parole, dans l'intervalle "es sessions, pour examiner à son point de v°e la liberté politique; c'est un des usa- Ses de la liberté, qui nous manque, et que ûous verrions, avec satisfaction bien que les discours prononcés dans ces circonstances s°ient condamnés à n'être que de grands Œnologues. Aux discours d'inauguration des conseils généraux que nous avons cités hier, il convient d'ajouter l'allocution de M. Michel Chevalier au conseil général de l'Hérault, tz. Michel Chevalier a présenté un résumé de la dernière session législative. Il a dit, swee autant de vérité que la justice, qu'elle pris place parmi l'une des plus remarquables, au point de vue oratoire, et Qu'elle avait été glorieuse pour le gouvernement impérial. „Il en est sorti victorieux, a dit l'honorable sénateur, et l'opinion publique, dans son impartialité, a décerné la la haute raison et de l'éloquence aux orateuis du gouvernement, et surtout à l'homme supérieur qui avait déjà marqué sa présence au ministère du commerce et <jes travaux publics par des actes si considérables et si parfaitement conformes à 1 esprit du progrès, dont, au surplus, notre souverain est le premier représentant dans le monde." Ou lit dans le Constitutionnel: „Nous venous  de recevoir une lettre de Tarbes, et nous sommes heureux de pouvoir affirmer qu'il n'y a absolument rien de vrai dans les bruits inquiétants que certains journaux étrangers ont répandus sur la santé de S. Exe. M. le ministre des finances." Les manifestations de l'esprit public dans les duchés sont utiles à suivre. Voici ce que nous apprend une dépêche, datée de Neumunster, 24 août: „Un congrès des délégués clés villes du Schleswig-Holstein a pris des résolutions tendant à exprimer la reconnaissance du pays à l'égard des alliés et à proclamer le besoin d'une union (qui n'exclue pas l'autonomie) des duchés avec l'Allemagne, et en tant que les intérêts de l'Allemagne l'exigent avec la Prusse. Le congrès ne saurait voir dans l'installation d'un gouvernement provisoire un moyen propre à atteindre le but disiré, il craint plutôt qu'une pareille mesure ne retarde l'arrangement universellement désiré des affaires intérieures et extérieures du pays." Bien que favorable en principe à la politique prusienne, cette manifestation n'en est pas moins une protestation contre l'établissement d'un gouvernement provisoire. Nous recevons une dépêche de Copenhague conçue en ces termes: „Cor.enhague, 24 août. Le Berlingske du 22 déclare qu'il n'a reçu des membres du ministère ni la mission ni l'autorisation de publier les documents que l'on connaît. Le Berlingske ajoute que ce n'est même d'aucun membre du cabinet que lui est venue la communication de ces documents." Les documents communiqués au Rigsraad n'ont donc été publiés que pf.r surprise. Cette note du Berlingske équivaut à un désaveu de ia publication qui en a été faite. La Presse, de Vienne, annonce que les mesures à prendre dans les duchés et les dispositions qui concernent leur avenir, sont l'objet d'activés négociations entre les cabinets de Vienne et de Berlin, mais que ces négociations n'avancent pas et même ne prennent jusqu'ici aucune forme saisissable. Rien ne serait arrêté au sujet d'un gouvernement provisoire dans les duchés, ni sur la question de succession, ni touchant l'avenir du duché de Lauenbourg. Selon l'Ost- Deutsche-Posl, la principale difficulté serait l'admission d'un commissaire fédéral dans le gouvernement intérimaire des duchés. Li Prusse n'en veut à aucun prix, et l'Autriche persiste à la réclamer. L'Ost-Deutsche-Post engage l'Autriche à maintenir énergiquement sa demande. Le iremdenblatt assure que S. M. l'Empereur François-Joseph a promis, sur une invitation du roi de Prusse, d'assister aux manœuvres d'automne, à Berlin. On sait que l'arrivée de l'empereur de Russie à Berlin est aussi annoncée pour cette même époque. S. M. l'impératrice de Russie est allée rendre visite à son frère le prince de liesse, qui .'2a! ite près de Schwalbach, dans le duché de Nassau. Le roi d'Espagne a passé la frontière, le 22, à quatre heures et demie, et il est rentré en Espagne. Un arc de triomphe avait été élevé sur la'frontière, où l'ont accompagné les fonctionnaires français et où il a trouvé les autorités espagnoles. Sa Majesté était en très bonne santé. La convention internationale relative aux ambulances en temps de guerre a ' été signée le 22, à Genève, par douze gouvernements, et le protocole est resté ouvert pour les Etats qui voudraient y adhérer. Beme, 25 août. Hier, le grand conseil de Genève a résolu de demander au conseil  fédéral le maintien de l'élection de M. Chenevière. Aujourd'hui ont lieu à Genève les funérailles des huit victimes du 22 août. L'autorité a fait un grand déploiement de forces. On espère que la tranquillité sera maintenue. Berne, 25 août. Le grand conseil de Genève a résolu de faire juger la question d'élection par le conseil fédéral. Genève est tranquille. Le produit des impôts de l'Etat, pendant l'année 1863, a été extraordinairement élevé. Il n'est pas sans intérêt de le comparer avec ce qu'il était dix ans auparavant, en 1853. Nous allons indiquer les chiffres des deux années : 1853. 1863. Contribution foncière majorée de 20 pCt. à titre de contribution mobilière 593,177 612,960 Contribution mobilière 141,542 181,722 Patentes (loi de 1855) » 6,582 Redevances sur les mines 235 235 Impôt sur les cabarets » 45,550 » sur les chevaux et bœufs » 51,529 Vin indigène 18,186 44,052 Eau-de-vie indigène 67,882 114,259 Bonification faite par la Prusse sur l'eau-de-vie qu'elle importe dans le Grand-Duché. » 34,324 Bière 33,739 65,876 Timbre de quittances d'accises 1,628 2,418 Douanes. Part dans les recettes du Zollverein 556,300 668,254 Droits de navigation sut la Moselle 4,688 » Régie du sel (produit brut).... 345,042 384,419 Enregistrement 343,400 562,236 Greffe 11,308 12,016 Hypothèques 33,716 62,653 Successions 45,555 79,424 Centimes additionnels 112,307 186,324 Timbre 121,760 125417 Droits en sus et amendes (Enregistrement etc.) 8,648 11,130 Ferme de la pêche 1.383 1,343 — des passages d'eau 5,074 5,680 Barrières 77,451 » Frais d'adjudications » 4,169 Poste. Taxe des lettres etc... • 75,154 121,664 Timbre des journaux étrangers ? 3,962 Total (*) 2,598,175 3,388,198 Il y a donc augmentation de trente pour cent. Différentes modifications ont été apportées au régime de nos impôts dans l'espace compris entre les deux années dont nous venons de mettre les résultats en regard l'un de l'autre. Les barrières et les droits de navigation, deux impôts dont le produit déclinait à mesure que s'ouvraient les lignes de chemin de fer, ont finalement été supprimés. Plusieurs ressources nouvelles ont été créées, à savoir: la taxe des cabarets; — les patentes, qui complètent la loi mobilière en assurant l'imposition des marchands ambulants ; — l'impôt sur les chevaux et bœufs, qui supplée en partie à l'ancien produit des barrières ; — l'impôt sur les minières, qui n'est pas renseigné ci-dessus, parce qu'il n'a été introduit qu'en 1864, et dont le rapport est estimé à 7000 francs. L'impôt du timbre des annonces et des effets de commerce a été allégé. Notre législation sur les bières a été mise en accord avec celle de la Prusse pour faciliter à nos brasseries la concurrence avec celles de la Bavière rhénane. La taxe des lettres a été réduite au taux uniforme de dix centimes pour l'intérieur, et ce taux paraît encore trop élevé pour l'étendue restreinte de notre pays. Enfin, d'après une transaction conclue avec la Prusse en 1858, nous cessons de percevoir Y Uebergangsabgabe qui avait été établie en 1855 sur l'eau-de-vie, et la Prusse nous bonifie dix centimes pour chaque litre d'eau-de-vie qu'elle importe chez nous. Tous ces changements introduits depuis dix ans dans nos lois d'impôts, ont contribué les uns à hausser, les autres à baisser la recette. Mais somme toute, il a été créé plus de ressources nouvelles pour le trésor de l'Etat, qu'il ne lui en a été enlevé d'anciennes. Cela ne justifie cependant que pour une faible partie l'élévation de la recette de 1863 comparée à celle de 1853. Cette élévation, comme nous l'avons vu, est de près d'un tiers, et à part ce qu'elle peut avoir, dans certains chiffres, de purement accidentel, elle est due principalement à l'infiuence  qu'ont exercée sur le rendement des impôts des circonstances prospères, le progrès de l'agriculture, le développent du commerce et de l'industrie, et l'accroisse» ment général de l'aisance. L'augmentation du produit de la contri bution foncière provient uniquement des constructions nouvelles, l'allivrement des propriétés non bâties ayant dû jusqu'ici rester invariable. L'amélioration des fortunes privées se manifeste par le chiffre croissant de la contribut on mobilière. Il y a encore une cause particulière à l'élévation du produit de cet impôt, c'est le chemin de fer. La compagnie Guillaume-Luxembourg, les entrepreneurs de la construction, la compagnie exploitante de l'Est, et tous leurs employés fournissent depuis plusieurs années un contingent notable à la contribution mobilière. Le montant des revenus de la douane est l'effet d'un mouvement commercial qui va grandissant. Les droits d'enregistrement et d'hypothèques suivent la progression de la valeur des propriétés et leur revenu s'élève en même temps par l'augmentation du nombre des transactions. Enfin le mouvement des postes a pris un essor considérable qui, favorisé d'ailleurs par l'abaissement des taxes, est le résultat à la fois de l'extension des affaires et du développement intellectuel. Nous avons sous les yeux un des derniers numéros d'un journal agricole hollandais, le Landbouw Courant, rédigé par le Dr. L. Mulder. Ce journal rend compte du rapport général que notre commission d'agriculture a fait au gouvernement sur la situation agricole du grand-duché pendant l'année 1862, rapport qui a été publié par le Mémorial vers la fin de l'année 1863. La feuille hollandaise que nous citons apprécie cet important travail avec beaucoup de faveur, et il nous est agréable de constater une nouvelle fois que les travaux de nos sommités agricoles sont suivis avec intérêt par les spécialités de l'étranger. Erratum.—Dans la correspondance d'Echternach, insérée au N° d'hier, il faut lire, page 1, col. 2, ligne 20 en remontant, .Mschichlsfreu.ibe", au lieu de „Geschlechtsfremide." (*) Nous n'avons compris, dans cette énumération, que les recettes qui peuvent être rangées dans la catégorie des impôts. Nous n'y avons pas renseigné différents autres produits auxquels la dénomination d'impôt ou contribution ne convient pas. Tels sont les revenus domaniaux ; les remboursements que font, à divers titres, à l'Etat, les villes et communes ; le produit du travail des prisonniers; la portion que les fonctionnaires laissent de leur traitement pour contribuer à leurs pensions et a celles de leurs veuves et orphelins, etc. etc. Si l'on ajoute toutes ces recettes aux impôts proprement dits, l'ensemble des voies et moyens (sans compter les ressources extraordinaires), représente pour l'année 1853 la somme de a,3*»,5©5, et pour 1863, celle de »,«»»,,«»