COUR D'ASSISES DE LA SEINE. Audience du jeudi 25 février.
L'UNION., 1864-02-28 00:00:00

COUR D'ASSISES DE LA SEINE. Audience du jeudi 25 février. PRÉSIDENCE DE M. LE PREMIER PRÉSIDENT DEVIENNE. Complot contre la vie de VEmpereur. — Affaire des Italiens. — Quatre accusés présents : Grecco, Trabucco, Imperatori et Scagiioni. — Un contumace: Mazzini. Les débats de cette affaire ont commencé ce matin en présence d'une foule considérable. Après les formalités d'usage, le greffier a donné lecture de l'acte d'accusation, dont la teneur suit: „Le 24 décembre 1863, quatre étrangers, entrant ensemble en France par la frontière de Suisse, durent présenter au commissaire de police de Saint-Louis les papiers dont ils étaient porteurs, et qui les désignaient sous les noms de Greco, Trabucco , Imperatori et Maspoli. Le fonctionnaire qui examina les pièces se souvint qu'en (862 un nommé Trabucco avait été signalé aux autorités des frontières comme un conspirateur italien dangereux. Il s'empressa de prévenir, par une dépêche télégraphique, M. le préfet de police, que l'individu portant ce nom se dirigeait sur Paris, avec ses trois compagnons, par le chemin de fer de Mulhouse. Lorsque le 25, à cinq heures et demie du matin, les voyageurs descendirent à la gare de l'Est, une surveillance était organisée, et à partir de ce moment toutes leurs démarches furent observées. Ils sortirent du même wagon sans échanger une parole et feignirent de prendre des directions diverses ; mais tous les quatre, Imperatori et Maspoli dans une voiture, Trabucco  dans une autre voiture, et Greco par l'omnibus du chemin de fer, se firent conduire à l'hôtel Sainte-Marie, rue de Rivoli, 83. Imperatori, Maspoli et Greco, sous le nom de Fioretti, prirent des chambres où ils firent déposer leurs bagages ; quand à Tra bucco, qui était seulement porteur d'un cor d'harmonie et d'une gibecière, il quitta l'hôtel dans le courant de la journée. Il avait annoncé qu'il partait pour Londres, mais il se rendit au n. 198 de la rue Saint- Honoré, où Greco, qui avait habité dans cette maison à un précédent voyage, vint le recommander et lui fit donner une chambre. „Ces installations n'étaient que provisoires : dès le 29, Greco se présenta à l'hôtel de Naples, rue Saint Honoré, 176, et retint trois chambres qui furent occupées le jour même par lui, par Maspoli et par Trabucco. Ce dernier, en quittant la maison n. 198 prit, comme il l'avait fait en sortant de l'hôtel Sainte-Marie, la précaution de dire qu'il se rendait à Londres. Le lendemain Greco amena Imperatori, qui fut placé dans une quatrième chambre. Dans ces divers hôtels les allures des quatre étrangers parurent singulières. Ils avaient, dès leur arrivée, une attitude incertaine, préoccupée et mystérieuse. A l'hôtel Saiute Marie, Greco avait recommandé au garçon de ne donner sa clef à personne, pas même à son père. Au numéro 278 de la rue Saint-Honoré, Trabucco avait fait à la dame Mousset, maîtresse de garni, l'observation que les serrures des meubles n'étaient pas d'une solidité suffisante ; il était allé acheter chez le layetier Liard une boîte neuve fermant à clef et y avait déposé le contenu de sa gibecière. „En s'installant à l'hôtel de Naples, Greco fit vérifier par un ouvrier les serrures des meubles. Il voulut monter lui-même ses effets dans sa chambre. Il retarda autant qu'il le put la présentation de ses papiers et de ceux de ses amis. Ce ne fut que le 1. janvier que la dame Thiry, maîtresse de l'hôtel, put obtenir que les passe-ports de Trabucco, d'Imperatori et de Maspoli lui fussent montrés. Greco, que paraissait contrarier la pensée de la vérification du registre par les inspecteurs de police, ne consentit à se faire inscrire régulièrement que le 2 janvier. Enfin, les diverses démarches de ces hommes trahissaient un sentiment d'inquiétude ; ils prenaient ordinairement soin, lorsqu'ils sortaient, de laisser l'un d'eux en surveillance à l'hôtel. Le garçon qui les servait s'aperçut plusieurs fois qu'ils maintenaient entrebaillées, même pendant la nuit, les portes de leurs chambres, afin d'entendre tous les bruits de la maison. A l'extérieur, leur conduite était plus suspecte encore. Bien qu'à l'hôtel ils fussent constamment ensemble, qu'ils y eussent de longues convsrsatiens et que leurs sorties fussent combinées, ils prenaient la précaution de se tenir dans les rues, éloignés les uns des autres, feignant de ne pas se connaître, ou ne s'abordant qu'avec des saluts. „Dès le lendemain de leur arrivée à Paris ils avaient observé avec un soin étrange les abords du jardin réservé des Tuileries. Le même jour ils s'étaient fait conduire par la place de la Concorde et la grande avenue des Champs-Elysées dans une voiture à laquelle ils avaient fait prendre le pas et avaient très attentivement examiné les lieux qu'ils parcouraient ainsi. „Le 28 décembre, Trabucco, après être allé dans le voisinage de l'Opéra, où S. M. l'Empereur assistait à une représentation, et être resté assez longtemps chez le sieur Ranciat, coiffeur, rue Grange-Batelière, vint rejoindre ses amis. Tous quatre se firent conduire en voiture au coin du boulevard et de la rue Le Peletier. Ils attendirent là jusqu'après minuit la sortie de l'Empereur en regardant souvent autour d'eux avec défiance. „Le lendemain, Trabucco et et Grecco se rendirent chez Ranciat, sous le prétexte d'un soin de toilette; puis ils entrèrent dans les passages de l'Opéra, et, après avoir plusieurs fois regardé s'ils étaient surveillés, se mirent à examiner les abords du théâtre, les coulairs et particulièrement l'entrée réservée à Sa Majesté. Cet examen dura une demi-heure. „Le 30, Ranciat, allant à l'Opéra avec sa femme, retrouvait ces deux individus sous le péristyle, où ils stationnaient. „Le 2 janvier, Grecco, Trabucco, Imperatori et Maspoli visitaient les différents abords du palais des Tuileries. Mais leur préoccupation croissait visiblement; ils se sentaient observés, faisaient dans les rues de nombreux détours à pied ou en voiture et ne marchaient plus qu'en jetant sans cesse les yeux de tous côtés. Ils étaient embarrassés pour payer leurs dépenses et semblaient attendre avec impatience une lettre et des fonds. „Le 3 janvier, après une vaine démarche au bureau de la poste restante, ils manifestèrent un grand désappointement. Leurs démarches, leur agitation, leurs inquiétudes tout révélait leurs desseins : le moment parut venu de s'assurer de leurs personnes. „Le 3 janvier, à quatre heures et demie du soir, Trabucco et Grecco, qui se trouvaient à l'hôtel de Naples, furent mis en état d'arrestation. La perquisition opérée immédiatement dans leurs chambres produisit les résultats suivants : Dans la chambre occupée par Trabucco et dans un tiroir de commode on trouva un sac en toile cirée fermé à clef. Trabucco, invité à l'ouvrir, prétendit d'abord que cet objet ne lui appartenait pas et qu'il lui avait été djnné par un Anglais pour le porter à Londres. Mais on découvrit sur lui la clef du sac, duquel on retira un poignard et deux bombes roulées dans un mouchoir, remplies de poudre et garnies, l'une de douze cheminées, l'autre de dix. Avec une autre clef, dont Trabucco était aussi porteur, on ouvrit la boîte en bois blanc achetée chez Liard et l'on y saisit deux fourreaux de revolvers , trois paquets de capsules et un instrument propre à monter les cheminées des bombes. «Dans le secrétaire de Greco on trouva un sac de voyage qu'ouvrit une des clefs de Trr.bucco, et qui renfermait deux bombes enveloppées dans un mouchoir, chargées de poudre et munies chacune de douze cheminées. Le sac contenait en outre un outil servant à visser les cheminées; deux paquets de poudre et un revolver à sept coups chargé e< amorcé. Dans un étui de voyage on saisit un fusil-canne, et. dans une malle un poignard et des cartouches de revolver. On découvrit en outre en la possession de Greco, et cachés de diverses manières, plusieurs écrits, dont quelques-uns émanaient de Mazzini. „Le même jour, à sept heures du soir, Imperatori et Maspoli furent arrêtés dans un débit de liqusurs, Ils furent conduits à l'hôtel de Naples, où une perquisition eut lieu en leur présence. Rien de suspect ne fut trouvé dans la chambre d'Imperatori; mais les tiroirs de la commode de Maspoli contenaient quatre bombes chargées de poudre, garnies chacune de dix cheminées, un revolver à six coups chargé et amorcé, un paquet de poudre, un paquet de balles, trois boîtes de capsules, deux poignards et divers autres objets se rattachant à l'emploi des armes à feu. „En présence de ces découvertes, il paraissait difficile pour les accusés de nier leurs projets criminels. Ils essayèrent cependant d'abord de soutenir qu'ils n'avaient aucune intention coupable; mais ils durent successivement se déterminer à faire des aveux. Greoo entra le premier dans cette voie, et ses déclarations, confirmées aujourd'hui par ses complices dans ce qu'elles ont d'essentiel, indiquent d'un manière précise l'origine et les détails du complet. „A la tête de cette conspiration se retrouve Mazzini. Cet ardent conspirateur, déjà condamné par contumace le 3 septembre 1857 par la cour d'assises de la Seine, comme coupable d'avoir formé avec les nommés Tibaldi, Bartolotti et autres, un complot pour attenter à la vie de l'Empereur, ne cesse de poursuivre dans la personne de Napoléon III le principe d'ordre et d'autorité dont la révolution est l'implacable ennemie. ,0n avait,, lors du procès de 1857, saisi les écrits où se manifestaient ses desseins, et qu'il importe de rappeler pour montrer la criminelle persévérance de ce chef du parti d'action en Italie. „Le 10 juin 1857, Mazzini écrivait à ses affiliés Massarenti et Campanella: „L'exécution de l'attentat est une chose vitale pour le pays; presque toute la question est là. L'affaire de Paris est devenue plus que jamais désirée et urgente." Il leur recommandait de se rappeler tout ce qu'il leur avait dit sur la méthode à suivre; il leur indiquait les moyens de se procurer des fonds, et ajoutait: „Je voudrais donner des millions, mais je ne le puis." A cette époque, il écrivait encore, au sujet de la conspiration qui devait embrasser toute l'Italie, et qu'il n'avait pu taire éclater: «Tout un édifice construit avec une difficulté infinie et un succès inespéré jusqu'à a été abattu: c'est à se donner de la tête contre un mur; je ne le fais pas, et je me dis: C'est à recommencer!" ,Mazzini préparait pou- 1863 un vaste mouvement révolutionnaire, dont le signal devait être l'assassinat de l'Empereur. Greco, conspirateur de second ordre, lui parut à la fois assez obscur et assez résolu pour que la mission de commettre l'attentat lui fût confiée. „Greco, dit Mazzini dans une lettre écrite au journal anglais le Times, du 14 janvier 1864, est un patriote enthousiaste qui a pris une part active aux entreprises de 1860 et de 1861 dans le sud de l'Italie, et comme tel s'est trouvé en contact avec moi." Les relations de ces deux hommes devinrent intimes en avril 1863. Mazzini était alors à Lugano. «Le plan de complot fut arrêté, et il fut décidé que Greco viendrait à Paris dès le commencement de mai pour étudier la sidation, et à l'occasion exécuter l'attentat. Au moment de son départ, Mazzini écrivit srus ses yeux et lui remit une note destinée à servir de clef pour la correspondance. Tout y était habilement prévu : les relations à créer à Paris pour échapper à la surveillance des agens de la police, les besoins d'argent, d'armes et d'auxiliaires, l'avis à donner la veille de l'attentat. Enfin Mazzini indiquait, pour l'envoi des lettres, l'adresse à Londres de la lemme Rosselly, fille d'une femme avec laquelle il avait des relations Publiques à Lugano. La note était ainsi con çue: „De Paris à Londres. A Mme Rosselly, 58, Myddelson Square, Pontonville London. S) vous êtes en contact avec Murât, vous direz entre autres choses que vous avez bon espoir de votre carrière musicale. Si vous avez absolument besoin d'armes, vous lui demanderez la permission de lui dédier une fantaisie de votre composition : Il voto pour piano. Si vous avez besoin de quelques secours pécuniaires, vouti direz qu'elle vous envoie, en l'achetant pour vous, le dernier opéra de Balfe. — Adresse et heure. S'il y a grande possibilité de faire le coup, écrire une lettre insignifiante et conclure: Je vous récrirai dans une semaine, dans trois ou quatre jours... S'il y a besoin absolu d'un intime : veuillez me dir.e le prix d'un piano de Broadwood, à Londres." Cette note fait partie des pièces saisies en la possession de Greco. Elle est manifestement de la main de Mazzini, et une expertise en écriture l'a surabondamment démontré. «En même temps que cet écrit, Mazzini remit une somme d'argent à Greco. «Celui-ci se rendit alors en France par Turin et le mont Cenis et arriva dans les premiers jours de mai à Paris, où il habita successivement, tant sous le nom de Pioletti que sous son nom véritable, à l'hôtel Sainte Marie, rue de Rivoli, et au numéro 198 de la rue Saint-Honoré. Il trouva un prétexte pour se présenter, ainsi qu'il avait été convenu, chez le prince Murât, dont il vit plusieurs fois l'un des secrétaires et réussit de cette manière à persuader aux agens qui avaient d'abord observé ses démarches, que cette surveillance était superflue. Mais l'Empereur avait momentanément quitté Paris. Il fut décidé par une correspondance entre Greco et Mazzini que l'exécution de l'attentat serait ajournée. Greco quitta au mois de jui let son hôtel en y laissant une malle pleine d'effets et eu disant qu dallait à Londres, et revint à Lugano où il retrouva Mazzini. Ses rapports avec celui-ci lurent continuels. «A la suite d'une mesure prise par les autorités suisses, les mazziniens qui habitaient Lugano ayant dû se disperser, Greco retira à Mendrizio; mais il vint encore plusieurs fois pai semaine chez Mazzini. Ce fut dans ces entrevues que s'acheva l'organisation du complot. Mazzini, au commencement d'octobre, s'étant rendu à Londres, laissa écrite de sa main l'adresse à laquelle les lettres devaient lui être envoyées: M. Flower, 35, Thurloc Square Brompton London. «Cette note a été saisie dans les perquisitions avec divers billets de Mazzini, signés d'une abréviation qui lui est habituelle, et quatre de ses portaits photographiés, dont deux sont revêtus de sa signature. «Huit jours avant de quitter Lugano, Mazzini avait laissé 1,300 fr. à Greco. Il lui envoya ensuite de Londres 1,000 fr., puis 2,000 fr., en bank-notes. En même temps il s'occupait de réunir des armes. Greco reçut successivement, par l'intermédiaire de divers agens raazziniens, notamment d'un nommé Mosto, de Gênes, dix bombes, des revolvers et des poignards. Enfin, Greco choisissait, avec l'approbation de Mazzini, en attendant le moment, de retourner en France, les intimes qui devaient l'y accompagner. Déià il s'était assuré du concours d'Imperatoi i. En juillet 1863, se trouvant à Milan, où il était connu comme investi de la confiance de Mazzini, il avait reçu la visite de Natale Imperatori, qui avait été l'un des compagnons de Gariballi dans l'expédition de Marsala, en 1859, et jouissait à ce titre de la pension dite des mille. Imperatori s'annonçait comme ayant personnellement conçu le projet d'attenter à la vie de l'Empereur des Français. «Greco et lui se retrouvèrent à Lugano au mois de septembre. Imperatori persistant dans sa résolution, Greco l'invita à écrire à Mazzini, et reçut de lui, pour ce dernier, la lettre suivante, datée du 15 septembre 1863: «Respectable monsieur Mazzini, après avoir plusieurs lois communiqué à votre ami G... mon désir et ma ferme résolution de me rendre à Paris afin d'attenter à la vie de L. N., voyant que le susdit ne se souciait pas beaucoup de seconder mon entreprise et ma ferme détermination, j'ai pris le parti de m'adresser à vous dans la certitude de me voir seconder dans ma ferme intention. Je vous salue et suis Imperatori Natale." «Cette lettre fut communiquée par Greco à Mazzini, puis rendue par Mazzini à Greco comme pouvant servir à éprouver et à tenir Imperatori. Greco s'adjoignit ensuite le nommé Trabucco; cet individu menait depuis longtemps une vie errante. En 1850 et 1851, il avait été employé comme musicien gagiste à bord des bâtimens français YAlgêsiras et la Pandore. Il avait disparu en laissant des dettes. «Le 14 octobre 1857, il avait été condamné à Paris à une année d'emprisonnement pour escroqueries, sous le nom de Be'izario. Kxpulsé le 13 octobre 1858, par un arrêté administratif, il était allé en Italie, où il avait servi dans un régiment de chasseurs des Apennins, puis à Londres, où il avait été, le 19 août 1861, condamné à trois mois de prison pour vol. Greco, qui, en 1860, l'avait, pour la première fois, rencontré à Naples, le retrouva en novembre 1863 à Gênes, puis en décembre à Lugano et à Mendrizio. Des relations très fréquentes s'établirent entre ces deux hommes. «Trabucco avait la réputation d'être un conspirateur résolu, et Quadrio, l'un des secrétaires de Mazzini, avait donné à Greco l'assurance qu'il trouverait en lui un auxiliaire dévoué. Il entra dans le complot, où l'on a vu ci-dessus qu'il avait joué un rôle particulièrement actif. Enfin, quatre ou cinq jours avant le départ de Greco pour la France, Imperatori vint lui présenter un jeune homme nommé Scaglioni, l'un des mille de Marsala, qui avait dû quitter Pavie à la suite d'une scène de violence, sous le coup d'un mandat de justice. «Scaglioni se déclarait décidé à attenter à la vie de l'Empereur. Greco lui exposa, en présence d'Imperatori, les dangers qu'ils allaient courir. Imperatori répéta que quant à lui il faisait le sacrifice de sa vie et qu'il était résolu, inflexible comme le destin. Scaglioni voulait réfléchir, puis il revient dire que son parti était pris et demanda à faire partie du complot. Greco l'admit, l'aida à se procurer un passe-port sous le faux nom de Maspoli, et l'on s'occupa du départ. «L'Empereur avait repris à Paris sa résidence d'hiver. Greco n'attendait plus que la remise d'une canne-fusil qu'on devait lui apporter de la part de Mazzini. Cette arme lui fut livrée le 19 décembre. «Le lendemain, les quatres accusés quittaient Lugano, ayant chacun dans un sac de voyage deux des bombes réunies par Greco, qui, sur les dix que lui avait procurées Mazzini en voulait seulement emporter huit. Ils étaient en outre munis des autres armes et de la poudre achetées en Suisse par Greco. Ce fut ainsi que, trois jours après, ils passèrent la frontière. «Les faits avoués par Greco ont d'abord été contestés par les autres accusés. «Trabucco prétendait, dans son premier interrogatoire, qu'il ignorait l'usage auquel étaient destinés les objets trouvés dans sa chambre; mais il a bientôt demandé à être entendu de nouveau, et il a déclaré, avec une grande exaltation, qu'on retrouve dans quelques pages écrites par lui depuis son arrestation, que les bombes saisies chez lui étaient sa part, qu'ils les avait introduites en France et qu'il voulait s'en servir pour tuer l'Empereur, dont il avait juré la mort depuis l'affaire d'Aspromonte. Il reconnaît qu'à Lugano, Greco, lui ayant montré une bombe en lui disant: Voilà la vraie justice il s'est écrié: Cest la vérité! On a vu qu'à Paris Trabucco, dépositaire des clefs sous lesquelles étaient renfermées les bombes, avait été particulièrement chargé d'examiner les abords de l'Opéra, et l'instruction a établi qu'il a pris divers renseignements sur les habitudes de sortie de l'Empereur. «Scaglioni, après quelques dénégations, a pleinement confirmé le récit de Greco, ajoutant qu'il y avait menaces réciproques de la honte pour celui qui se retirerait. Il a donné ce détail que les bombes devaient être jetées sous la voiture de l'Empereur et l'attentat achevé au besoin au moyen des poignards et des revolvers. «Quant à Imperatori, il s'est d'abord prétendu étranger au complot, espérant que les perquisitions infructueuses opérées dans ca chambre lui feraient une situation meilleure que celle de ses complices; mais sa lettre à Mazzini, saisie sur Greco, ne pouvait laisser de doute sur le rôle qu'il avait joué. Il a en vain cherché à faire cioire, d'abord que cette lettre n'avait pas la portée qu'on lui donnait, puis qu'elle lui avait été arrachée, et que depuis 2ors il n'avait cessé d'être victime d une sorte de contrainte morale. Il est, en définitive, obligé de reconnaître ses relations avec Greco; il avoue qu'il lui a présenté le nommé Scaglioni; qu'il a connu le but du voyage, qu'il a participé à l'introduction des bombes en France, qu'il su que Greco prenait le faux nom de Fioretti. «Les autres accusés expliquent que si l'on n'a pas trouvé d'armes dans sa chambre, cette circonstance tient à ce que les meubles ne fermaient pas avec assez de solidité. Scaglioni était dépositaire des deux bombes dont Imperatori devait faire usage. Enfin les démarches de cet accusé à Paris, constatées par les agens, prouvent qu'il n'a pas cessé de préparer avec ses compagnons l'accomplissement de l'attentat résolu. «Quant à Mazzini, la protestation que, suivant son usage, il a faite par la voie de la presse étrangère, tant au sujet de ce complot qu'au sujet de celui de 1857, ne peut prévaloir contre les déclarations précises et concordantes, les renseignements et surtout la preuve écrite qu'a recueilli l'instruction. «Des experts ont été commis pour examiner les armes saisies. Ils ont constaté, en faisant éclater deux des bombes, que chacune d'elles se divisait en plus de quarante fragments dont la dispersion devait produire les plus affreux résultats. Quant aax poignards, qui, de l'aveu de Greco, avaient été empoisonnés, on a constaté la présence d'une matière gommeuse et de feuilles d'étain qui avaient dû servir à fixer une substance vénéneuse. Mais cette substance, qui, du reste, a laissé sur la lame des traces appréciables d'altération, s'est volatisée, et l'expertise n'a pu en déterminer la nature. «Au moment où les accusés ont été arrêtés, l'exécution de l'attentat était évidemment très-prochaine. Trabucco se préparait au départ. Il avait annoncé à l'hôtel qu'il allait se rend, , à Londres, avait demandé un marteau « ' v pointes pour clouer une boîte et avf rit une adresse sur la caisse qu'or , trouvée dans sa chambre. Scaglioni venait d'écrire à sa famille pour lui demander qu'on lui envoyât des fonds à Genève. Greco avait écrit à Londres que tout allait bien, et avait demandé des fonds qui sont en effet arrivés le 6, après son arrestation, sous la forme d'une traite de 500 francs, fournie par une maison dont on connaît les rapports avec Mazzini. «Enfin les bombes qu'on était convenu de ne charger qu'au dernier moment, avaient été remplies de poudre la veille même de l'arrestation des accusés. Cette opération avait été faite par Trabucco et Greco avec le concours de Scaglioni et en présence d'Imperatori. Trabucco, dans un intérêt qu'il est difficile de comprendre, a cherché à soutenir qu'il n'y avait pas participé ; mais, confronté avec ses complices, il a répondu dans son dernier interrogatoire : «J'accepte les réponses faites par mes amis." «Jamais crime n'avait été plus habilement préparé, jamais conspirateurs n'avaient été mieux choisis et munis d'armes plus terribles et plus sûres ; jamais attentat contre la société tout entière n'avait été plus près de se consommer quand la vigilance de l'autorité est venue pénétrer ces desseins, déjouer ces complots et livrer les coupables à la justice. «En conséquence, les nommés: 1° Pascal Greco , âgé de vingt-huit ans , professeur de musique, né à Pise (Italie), demeurant à Paris, rue St. Honoré, 176; «2° Raphaël Trabucco, âgé de quarante ans, né à Citta-di-Aversa (Italie), même demeure ; «3° Natale Agostino Imperatori, âgé de trente-trois ans, relieur, né à Lugano (Suisse), même demeure; «4° Angelo Scaglioni, âgé de vingt-deux ans, étudiant, né à St.-Joseph (Italie), même demeure ; «5° Et Giuseppe Ma/zini, né en Italie, absent. «Sont accusés d'avoir, en 1863 et 1864, par une résolution d'agir concertée et arrêtée entre eux, formé un complot ayant pour but un attentat contre la vie de l'empereur , ledit complot ayant été suivi d'un acte commis ou commencé pour en préparer l'exécution; crime prévu par les articles 86 et 89, paragraphe 1er, du Code pénal. «Fait au parquet de la cour, le 15 fév. 1864. «Le procureur général impérial, «Signé : Cordoen." Pierre Heintze rédacteur ruépansabh