Revue politique.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1863-03-19 00:00:00

LUXEMBOURG, 18 MARS Revue politique. Parmi les diverses nouvelles qui nous arrivent aujourd'hui, il en est deux qui méritent une attention particulière. D'après une dépêche de Rome, le pape, dans l'allocution qu'il a prononcée le 16 mars, aurait fait allusion aux événements de Pologne; et, d'après une dépêche de Varsovie, Mgr Felinski, aurait positivement offert sa démission, que le grand-duc Constantin aurait jusqu'ici refusé d'accepter ; ce qui explique les versions contradictoires qui ont couru à ce sujet. ■ On écrit de Rome à la France que le saint siège aurait résolu de continuer à régler sa conduite sur celle de la France dans la question polonaise. On assure, en outre, qu'il insiste pour que la Russie, en accordant une constitution autonomique à la Pologne, révoque les mesures hostiles aux catholiques et lève les obstacles mis à leurs rapports spirituels avec le saint père. Le sénat de France a commencé hier la discussion du rapport sur les pétitions relatives à la Pologne. Le général Langiewicz vient de donner le commandement du régiment de zouaves polonais, récemment formé, à un Français, M. de Rochebrune , qui a fait la campagne de Crimée , après laquelle il a donné sa démission pour entrer en qualité de précepteur dans une grande famille de la Pologne. On assure que trois des anciens compagnons d'armes de M. de Rochebrune, qui ont quitté l'armée française en même temps que lui, viennent de le rejoindre et prendre du service dans son régiment. Un frère de M. Bentkowski, député au parlement de Berlin, et, comme lui, ancien officier d'artillerie, vient d'être nommé commandant de l'artillerie du corps de Langiewicz. Cette artillerie commence à s'organiser d'une manière assez sérieuse. La Gazette nationale publie des nouvelles de Wilna du 11 courant, annonçant que la veille un détachement de l'infanterie de la garde a été attiré, près de Rudnicki, à 3 milles et demi de là, dans un guet-apens par les insurgés. Les troupes impériales ont perdu 250 hommes. Le mouvement révolutionnaire a atteint Pleksow. Le Moming-Post soutient que, la convention du 8 février entre la Prusse et la Russie ayant été retirée, la question polonaise perd son caractère international et européen, pour redevenir une question purement russe , une question «municipale», suivant l'expression de la feuille anglaise. La Gazette officielle de Turin, du 16 mars) publie le rapport du garde des sceaux au Roi, rapport qui constate la nécessité de rendre uniforme dans tout le royaume l'exercice du droit iVexequatur royal pour les dispositions ecclésiastiques, provenant de l'étranger et décentralisant les pouvoirs, jusqu'à ce que les droits spirituels soient séparés des droits temporels, et que l'Eglise et l'Etat puissent, en Italie suivre chacun une voie différente. Un décret royal décide que les dispositions ecclésiastiques provenant de l'étranger ne pourront être ni publiées ni exécutées sans l'exequatur royal. —Elles devront être présentées au procureur général près la Cour d'appel du ressort, auquel est délégué le pouvoir de concéder ou de refuser l'exequatur, excepté dans certains cas spéciaux réservés au ministre. A la séance du 16 mars de la Chambre des Députés d'Italie , le ministre de l'intérieur a déclaré que les individus arrêtés à Païenne sont accusés de conspiration en faveur d'un mouvement bourbonnien et mazzinien. La blessure de Garibaldi semble s'aggraver. La session parlamentaire sera close dans le courant de ce mois. Ensuite, s'ouvrira la session de 1863. L'Agence Reuter a reçu de New-York des dépêches du 3 mars qui mentionnent le rapport du Sénat sur la médiation offerte par la France. Le Sénat déclare catégoriquement que tout projet de médiation ou d'intervention dans les affaires des Etats-Unis est aussi impraticable qu'inadmissible; il ajoute que chaque oflre de médiation, n'étant qu'un encouragement pour les rebelles, doit être considérée comme un acte qui ne sert qu'à prolonger 9 a lutte et qui est, par cela même hostile au gouvernement fédéral. D'après une nouvelle reçue par le Pays, et que nous reproduisons sous toute réserve, les troupes américaines du Nord auraient subi un grave échec devant Wicksbourg. Ayant atiaqué cette place, fortifiée d'une manière formidable, ils auraient été repoussés, après avoir subi des pertes considérables. Varsovie, 16 mars.—Il est inexact que Mielecki se maintienne avec une bande considérable près de Konin. Après sa défaite, il n'a pas reparu. Il est également inexact que les troupes russes sorties le 13 de Miechow ont été repoussées; les rapports du prince Schahowski, commandant militaire de Miechow, vont jusqu'au 14, et constatent qu'il n'y a pas eu d'engagement. Le succès remporté par Lelewel à Wlodawa est controuvé, de même que celui que Lewandowski aurait remporté à Brzeznica. Ces deux chefs ont été battus simultanément à Wlodawa avec de fortes pertes. La nouvelle donnée par la Gazette de Posen, qu'une amende de 5 à 100 roubles, ou autant de coups de knout, seront infligés aux habitants frontières qui ne dénonceront pas les étrangers à la police, est une pure invention. Vienne, 11 mars. — On lit dans la Presse : M. de Metternich n'a pas été appelé à Vienne. C'est lui-même qui a demandé une entrevue à M. de Rechberg, pour avoir des instructions sur la question polonaise, laquelle serait l'objet de considérations sérieuses. » D'après le même journal, la Note anglaise envoyée à Saint-Pétersbourg demanderait, nonseulement l'observation des traités de 1815, mais aussi le rétablissement de la Constitution donnée aux Polonais par l'empereur Alexandre Ier. Rome, 16 mars.—Bans le consistoire secret tenu ce matin, le Pape a créé cardinaux : le patriache de Venise ; l'archevêque de Séville ; Mgr de Luca, nonce apostolique à Vienne; Mgr Bizarri, secrétaire de la congrégation des évêques ; Mgr Pentini, autre prélat romain ; dom Pitra, bénédictin français; et dom Guidi de Bologne. Après une allocution, le Pape a nommé vingt-six archevêques ou évoques, parmi lesquels  se trouvent Mgr l'archevêque de Paris et l'évêque de Nancy. Rome, 16 mars. — Les journaux de Rome annoncent que. Mgr Falcinellni est nommé nonce à Vienne ; Mgr Sanguigni, internonce au Brésil, et Mgr Orelia, internonce en Hollance. Mgr Tecchiotti, qui était internonce en Hollande, est nommé conseiller d'Etat. Berlin, 16 mars.—La commission militaire s'est réunie aujourd'hui. Aucun ministre n'était présent. La paragraphe 3 de la proposition Forkenbeck a été discuté et adopté à l'unanimité, moins deux voix. Le commissaire du ministère de la guerre a déclaré que ne pouvant adhérer à cette proposition, le gouvernement ne présenterait pas de loi sur la réorganisation militaire ; il a ajouté que de parailles discussions, au lieu de faire cesser le conflit, ne faisaient que l'envenimer. Arrêté du 10 mars 1863, établissant les conditions d'un emprunt de huit millions et demi de francs à contracter par le Grand- Duché de Luxembourg. Le directeur-général des finances; Vu la loi du 26 décembre 1860 (Mém. I, page 260), autorisant le gouvernement à contracter, aux conditions à déterminer par lui, un ou plusieurs emprunts jusqu'à concurrence d'un capital effectif de neuf millions de francs, qui sera employé à l'achèvement du réseau de chemins de fer et à d'autres travaux d'utilité publique dans le grand-duché de Luxembourg; Vu le budget des recettes non permanentes de 1863, dans les prévisions duquel figure une partie de cet emprunt; Après délibération en conseil de gouvernement ; Arrête : Art. 1er. L'Etat du Grand-Duché contractera, par la voie de la libre concurrence, un emprunt d'une somme capitale effective de huit millions et demi de francs, à répartir sur les quatre premières années, de la manière indiquée plus loin. Art. 2. Les personnes qui voudront entreprendre cet emprunt, présenteront ou feront présenter des soumissions cachetées au directeur-général des finances, à l'hôtel de gouvernement àLuxembourg, le mardi, trente-un mars courant, de dix heures du matin à midi. Cette dernière heure passée, le directeur-général des finances procédpra à l'ouvertnre des soumissions  eu présence des soumissionnaires ou de leurs délégués munis de pouvoirs. Il srjra dressé prccès-verbal des offres y contenues. Quant à la forme de la soumission, on devra suivre le modèle ci-après {Annexe A.) Le soumissionnaire y indiquera en toutes lettres le nombre des annuités qu'il demandera. Art. 3. Lans les vingt-quatre heures au plus tard, le gouvernement en conseil adjugera l'emprunt à celui d'entre les soumissionnaires dont l'offre basée sur le présent cahier des charges sera reconnue la plus favorable pour l'Etat, ou bien le gouvernement décidera qu'aucune des offres n'est acceptable et que toute l'opération est considérée comme non avenue. Si deux ou plusieurs soumissionnaires demandaient absolument le même minimum de sacrifices de la part d\ l'Etat, ces personnes présenteraient de suite det,'soumissions ultérieures à l'exclusion des autres amateurs. Art. 4. Les soumissionnaires restent liés à leurs offres jusqu'à la décision du gouvernement. Les soumissions collectives obligent solidairement leurs signataires ou les coparticipants. Art. i. Dès le lendemain de l'adjudication le prêteur fournira en garantie de ses engagements, à peine de folle enchère, un cautionuement de cinq cent mille francs, eu titres de fonds publics, ou en obligations de chemins de fer, évalués les uns et les autres à 10 pCt. au-dessous du cours. Si le cours vient à subir une dépréciation de plus de 5 pCt., le cautionnement devra être complété. Les titres déposés seront restitués après que le montant de l'emprunt aura été entièrement versé. Art. 6. Le prêteur versera dans la caisse de l'Etat savoir : cinq cent mille francs le 1er mai prochain ; quatre cent mille francs le 1er juin suivant et trois cent mille francs au commencement de chacun des mois d'août, septembre, octobre, novembre et décembre 1863. Avant le 15 octobre prochain, le directeur-général indiquera au prêteur les Urines que celui-ci aura à verser en 1864. Les paiements à faire par lui en 1865 et respectivement en 1866, pour parfaire l'emprunt, lui seront également notifiés chaque fois deux mois et demi au moins avant l'ouverture de l'année. Art. 7. Les versements seront faits en monnaie d'or ou d'argent de Franco, du Zollverein ou de Belgique. Le thaler sera admis à raison de 3 fr. 75. Art. 8. Au fur et à mesure et dans la proportion de ces versements, le directeur-général des finances remettra au prêteur, aux frais de l'Etat, des obligations partielles au porteur à quatre pour cent ou à quatre et demi pour cent, au choix du prêteur. Toutefois la première remise partielle n'aura lieu que dans le courant du mois de juin ou de juillet prochain. Plus tard le prêteur aura la faculté de demander que les titres d'obligations lui soient délivrés dans une proportion qui excède celle de la somme par lui versée ; il déposera alors en nantissement, dans la caisse de l'Etat, pour le montant de l'excédant, soit du numéraire dont, dans ce cas, il ne lui serait pas payé d'intérêt, soit des titres de fonds publics, à l'égard desquels on agirait selon qu'il est prévu à l'art. 5 ci-devant. Ces obligations seront munies de quarante coupons semestriels d'intérêt, également au porteur, et d'un talon pour les coupons ultérieurs. Elles seront datées du 1er mai 1863, et établies conformément au modèle ci-annexé. {Annexe B.) L'import nominal de ces obligations en capital sera déterminé par le tableau d'amortissement qui sera arrêté entre le gouvernement et le prêteur. Les coupures seront de 1000 francs, 500 francs et 100 francs (le franc = 4/15 thaler). Art. 9. Le directeur-général des finances désignera chaque année deux commissaires qui procéderont le 1er septembre au tirage au sort des obligations qui devront être remboursées le 1" novembre de la même année et respectiaement le 1er mai de l'année suivante , d'après le tableau d'à- mortissement. Le prêteur ou son délégué pourra assister au tirage. Le gouvernement grand-ducal fera porter à la connaissance du public, par la voie du Mémorial du grand-duché, les numéros désignés par le sort. Le prêteur le fera également publier à ses trais dans deux journaux à désigner par le gouvernement. Art. 10. Le prêteur fera payer les coupons échus, et rembourser les obligations désignées pour l'amortissement, sans frais pour les porteurs, tant à Luxembourg, qu'aune ou plusiejis des principales places de l'Europe. Art. 11. Le gouvernement grand-ducal affecte à l'intérêt et à l'amortissement successif de l'emprunt une annuité calculée à raison de cinq pour cent du capital, soit une rente annuelle de quatre cent vingt-cinq mille francs. Cette annuité sera servi j au prêteur pendant l'espace de temps déterminé par sa soumission acceptée. Elle sera payée par moitié le 15 avril et respectivement le 15 octobre. Le premier semestre deviendra payable le 15 octobre 1863. Tous ces paiements auront lieu à Luxembourg également en monnaie d'or ou d'argent de France, do Belgique ou du Zollverein , le thaler compté à 3 fr. 75 c. Art. 12. Le prêteur jouira d'une commission d'un quart pour cent du capital à verser par lui. En dehors des avantages prévus par le présent cahier des charges, le prêteur ne pourra prétendre aucune autre indemnité pour raison de ses engagements. Art. 13 Aussi longtemps que le prêteur n'aura pas intégralement versé le capital, il bonifiera l'Etat, au taux de 47» p. c. par an , l'intérêt des sommes non encore payées. Cet intérêt sera prélevé rur le paiement de l'annuité. Le prêteur ne pourra pas se libérer de cette obligation par des versements anticipés , à moins du consentement du gouvernement. Art. 14. Si le prêteur n'est pas domicilié à Luxembourg, il devra avoir dans cette ville un fondé de pouvoir. Art. 15. Le gouvernement grand-ducal ne garantit pas le prêteur contre les pertes éventuelles qui pourraient résulter de paiements faits sur titres faux ou falsifiés. Art. 16. Tous les six mois , le prêteur enverra au directeur-général des finances les coupons payés et les obligations remboursées après qu'ils auront reçu la marque d'annulation. Le directeur-général des finances est chargé d'anéantir ces pièces. Cinq ans après l'échéance des coupons, et dix ans après la date à laquelle le remboursement des obligations est devenu exigible, le prêteur versera dans la caisse de l'Etat le montant des coupons et des obligations dont les porteurs ne se seront pas présentées. Art. 17. Les contestations que le présent contrat pourrait faire naître , seront jugées par les tribunaux du Grand-Duché. Les présentes seront insérées au Mémorial du Grand-Duché pour être portées à la connaissance du public. Luxembourg, le 10 mars 1863. Le Directeur-général des finances, ULVELING (Correspondance particulière du Courrier.) Paris, 17 mars. Plus on va en avant, plus on peut se convaincre du refroidissement qui se produit entre la cour de Paris et celle de Saint-Pétersbourg. Ce que je vous disais hier de M. Budberg, qui prétendait que les documents publiés posaient la question polonaise, m'est encore confirmé aujourd'hui. De plus, on ajoute que la Russie, furieuse de cette façon d'agir, va se venger en publiant des dépêches qui seront peu agréables au gouvernement français. Une fois sur ce terrain de l'aigreur et des rancunes, on peut aller loin, et si les choses con- tinuentàs'envenimerainsi, lesbruitsde guerre reprendront de plus belle. Mais pour qu'on ait quelque probabilité un peu plus vraisemblable, il laut attendre de connaître la réponse du cabinet de Vienne et le discours de l'orateur du gouvernement au Sénat, Si cette réponse de l'Autriche est évasive, comme je vous l'annonçais hier, les bruits de paix reprendront le dessus. La question grecque, qui semblait bien abandonnée par l'opinion publique, revient un peu sur le tapis maintenant. On a vu avec plaisir ici la façon dont les hommes d'Etat anglais viennent de s'exprimer au sujet de leur politique vis-à-vis des Grées. Ils ne devaient pas , en effet, avoir la conscience bien tranquille. On a reproché et avec raison à lord Palmerston d'avoir entretenu de fausses espérances parmi les Grecs au sujet de la candidature du prince Alfred, et d'avoir été ainsi la cause de la triste situation dans laquelle ils se trouvent pour le moment. Lord Palmerston a essayé de répondre, mais sans grand succès. Heureusement pour lui qu'il a terminé son discours par une (illusion bienveillante à la Pologne, allusion qui a couvert un peu la faiblesse de ses explications. Du reste , l'Angleterre semble pour le moment revenir un peu sur son parti pris d'indifférence vis-à vis de la Pologne. En disant l'Angleterre, nous voulons parler des hommes qui la dirigent, car le public de l'autre côté de la Manche a les mêmes sympathies que le public français pour les insurgés. L'indignation de l'opinion en Europe a été telle quand on a connu le refus égoïste de la Grande-Bretagne de s'associer à des démarches diplomatiques de quelque importance auprès des cours de Russie ou de Prusse, que les ministres ont compris qu'ils faisaient fausse route et qu'il fallait donner une satisfaction si petite qu'elle fut au sentiment général. Les nouvelles qui sont, arrivées d'Amérique aujourd'hui et qui représentent les fédéraux dans une situation financière des plus déplorables (le papier perd 57 pCt), ont attiré de nouveau l'attention de ce côté. La France de ce soir contient un article significatif, dans lequel elle dépeint la situation de l'Amérique sous les couleurs les plus sombres et prédit à cette nation sa ruine prochaine, pour n'avoir pas voulu écoutera temps les offres amicales d'entente qui lui étaient faites par la France. On me dit que M.Lincoln, embarrassé des nombreux nègres qui sont venus rejoindre les drapeaux des tédéraux, ne voulant pas qu'ils combattent avec les blancs, a proposé aux colons de les faire travailler dans leurs plantations en leur garantissant un salaire assez élevé. Voilà comment les Unionistes entendent l'affranchissement de l'esclavage! Depuis qu'ils ont montré le fonds de leurs sentiments, on ne s'intéresse plus guère à eux. Les cinq députés de la gauche, ici, ont promis de n'accepter aucun arrangement qui ne leur garantirait pas leurs circonscriptions respectives, celles dans lesquelles ils ont été élus. Ces prétentions sont trop justes. M.Casimir Perrier se porte décidément à Grenoble, ainsi que je vous l'avais annoncé, on parle aussi de la candidature de M. Duvergierde Hauranue, un de ceux qui se sont prononcés contre le serment. Les membres du conseil des intéressés de la Presse donnent demain un grand dîner à M. de Girardin et à la rédaction. Le roi d'Araucanie, de plaisante et aventureuse mémoire, Orélie 1" est, dit-on, en ce moment à Paris. On s'est étonné de la décision subite qu'avait prise M. Thiers devant la lettre de M. Boulanger, que nous avions qualifié à tort de maire, tandis qu'il n'est que premier adjoint. Il n'y avait pas évidemment dans la lettre seule de ce monsieur un motif suffisant pour M. Thiers de se retirer d'autant plus que cet adjoint exprimait une opinion personnelle et n'avait nullement qualité pour représenter les sentiments de la circonscription de Valenciennes. Si M. Thiers a renoncé à la candidature, le véritable motif est bien plutôt celui que je vous avais laissé entrevoir déjà: l'administration a menacé M. Thiers d'une telle lutte à outrance contre son élection, qu'il y a renoncé, de peur de ne pas réussir. M. Boulanger aura eu l'honneur, aux yeux du gouvernement, de le débarrasser de ce redoutable champion. Aussi, dit-on, qu'il vient d'être décoré. . . M. Rapetti a été détaché en mission à Bordeaux auprès du nouveau préfet, M. le sénateur Piétri. L'académie des sciences qui s est émue du déplorable accident arrivé à M11'Emma Livry, cherche maintenant le moyen de rendre les étoffes ininflammables. C'est au moyen de trois sels seulement qu'on peut arriver à ce résultat. Le sulfate et le phosphate ordinaire d'ammoniaque et le tungtate neutre de soude. Toutes ces solutions doivent être appliquées aux étoffes après qu'elles ont été exposées et desséchées] Elles n'altèrent pas sensiblement la couleur ni les fibres des tissus. P. S. On me dit à l'instant que la réponse de l'Autriche est favorable quant à la demande des réformes pour la Pologne, mais négative ponr un eI]Scmbi0 de négociations qui conduiraient à la guerre. Deux anciens sous-officiers de zouaves ont rejoint Rochebrune en Pologne, depuis qu'on sait que les Français, qui servent dans l'armée insurrectionnelle ne perdront pas les droits de leur nationalité.