Italie.
L'UNION., 1865-05-18 00:00:00

Italie. Florence, 14 mai. — Ce matin a eu lieu l'inauguration du monument élevé au Dante. Les députations des municipalités, des académies, des gardes nationales et des sociétés y assistaient. Le roi a été accueilli par des applaudissements unanimes. La fête a été splendide. La ville est pavoisée. Voici la circulaire adressée par M. Vaccn, ministre de grâce et de justice et des cultes, aux procureurs généraux près les cours d'appel, relativement à la suspension de la provision de canonicats, bénéfices et chappellenies : Turin, 8 mai. — Monsieur le procureur général se souvient que mon ministère, par circulaires des 30 janvier, 6 avril et 24 juin 18G4, n° 7376, 44,823, mû par des motifs de convenance, et faisant usage des facultés accordées au gouvernement, pour des considérations d'ordre public, par les décrets royaux des 5 mars et 26 juillet 1803, prescrivait que dans l'attente de la discussion du projet de loi, présenté au Parlement sur la suppression des corporations religieuses et l'organisation du patrimoine ecclésiastique, on suspendît la concession de Vexequatur royal ou placet aux provisions, soit des bénéfices qui, conformément aux propositions ministérielles, devaient être supprimés, soit des canonicats et bénéfices qui excéderaient le nombre auquel on voulait réduire les membres de tout chapitre, en faisant seulement exception pour les bénéfices soumis à des droits de patronage passif, familier, réellement exercés par les patrons, et pour les canonicats qui auraient l'office spécial de paroissial, théologal et pénitencier, en la dignité de présidence capitulaire. Or, les projets de loi qui motivaient les mesures suspensives ayant été retirés, celles-ci sembleraient aussi devoir cesser. Comme toutefois le gouvernement persiste dans ses intentions, et que peut-être il n'y aura que le retard de quelques mois relativement à une réforme ayant pour but de supprimer ou de réduire les corps moraux qui, soit à cause des changements des conditions du temps, soit parce que leur nombre s'est accru au delà des besoins, sont de l'avis universel reconnu aujourd'hui inutiles, le soussigné a résolu de maintenir les mesures suspensives primitives, conformément à ce qui a été spécialement prescrit par la circulaire précitée du 14 juin 1864, n° 44,823. Désirant toutefois que la rigueur excessive d'une pareille mesure soit mitigée par tous les tempéraments propres à la rendre moins grave et moins sensible, en ce qui concerne des intérêts et des convenances de particuliers, sans ajouter trop de difficultés pour l'exécution rk la loi à venir, mon ministère a jugé à propos de lever la suspension et de prescrire qu'on pourvoie  de la manière ordinaire à toutes les demandes d'exequatur royal ou de placet concernant des provisions de bénéfices sujets à des droits de patronage laïcal actif et aussi bien que passif, pourvu qu'ils soient régulièrement et effectivement exercés par des patrons, de sorte que l'exception ne soit plus, comme par le passé, restreinte seulement aux bénéfices de patronage passifs familiers. Veuillez, par conséquent, monsieur le procureur général, pourvoir à l'exécution des résolutions sus-mentionnées, aussi bien relativement aux demandes qui seraient pendantes devant vous, qu'à celles qui vous seraient désormais soumises. Le ministre, G. Wacca