Variétés. AFFAIRE DE LA RÉVOLTE AU PÉNITENCIER DE L'ÎLE DU LEVANT.
L'UNION., 1867-01-13 00:00:00

Variétés. COUR D'ASSISES DU VAR. AFFAIRE DE LA RÉVOLTE AU PÉNITENCIER DE L'ÎLE DU LEVANT. vier a été La fin l'audience du 4janquelques détend narlendéfSifiT Comte- e 6" gendarme C dernier a opéré, ie *nr\anA . . ,„ , , „ f » «s surlendemain de la révolte, l'arrestation de l'accusé Béroud, qui lui a lancé un coup de pied. Béroud prétend qu'il ne demandait pas mieux que de marcher, et qu'il a atteint le gendarme par hasard. Ce gendarme raconte qu'il a, à cette occasion, appuyé le canon de son pistolet sur ju front du mutin ; celui-ci l'a regardé en ace et lui a dit insolemment : Tirez donc I *>s tirez donc, si vous avez du cœur ! chaLde;nilre déP°sition est encore à la noranVé u d ' c'est ceIIe d'un détenu «ansard, à qui Béroud a porté la nuit de la révolte, un coup de couteau dont il offre de faire voir la marque. Béroud nie, bien entendu. Enfin le petit Troin, rappelé, dit qu'il a été très-étonné que Ferrandon, qui avait bon cœur ordinairement, eût mis le feu. C'est parce qu'il pleurait et témoignait son repentir qu'Allard et les autres ont cherché à se défaire de lui. Au commencement de l'audience du 5, M. le procureur-général Merville a pris la p: rôle pour prononcer son réquisitoire. Pendant toute h durée de ce réquisitoire, q- i a occupé l'audience de neuf heures moins un quart à midi, les accusés se sont tenus dans l'attitude de gens qui écoutent avec l'attention la plus profonde une cornminication dans laquelle ils sont intéressés. Coudurier parnît abattu et très-inquiet ; il appuie continuellement sa tête dans ses mains. Il serait impossible de reproduire ici les paroles éloquentes de M. le procureur général qui a longuement exposé les faits du procès, puis examiné successivement les charges pesant sur les accusés. M. le procureur général à montré que la responsabilité la plus lourde devait incomber à Coudurier, il a signalé les uns à la sévérité, les autres à l'indulgence du jury auquel il a exposé les dispositions de la loi relative aux enfants au-dessous de seize ans. Après le réquisitoire, la parole a été donnée à M» Du val, défenseur de Coudurier, puis succès ivement à tous les défenseurs (audiences des 5 et 6 janvier). Nous apprenons, par voie télégraphique, que le verdict a été rendu dimanche, 6 janvier, à neuf heures du soir. Cent douze questions avaient été posées au jury. Soixante questions ont été résolues affirmativement, et cinquante-deux négativement. Le verdict a écarté la circonstance de préméditation, en ce qui concerne le meurtre des treize enfants qui ont été brûlés. Qiatre accusés ont été acquittés, savoir: Paris, Guéneau, Lccoq, et Ferrandon. Ferrandon et Lecoq, bien qu'acquittés comme ayant agi sans discernement, resteront détenus jusqu'à l'âge de vingt ans dans une maison de correction. Coudurier, Fouché, Laurent, Béroud, reconnus coupables avec admission de circonstances atténuantes, ont été condamnés aux travaux forcés à perpétuité. Michelon a été condamné à dix ans de réclusion ; Allard à dix ans de détention dans une maison de correction ; Vivier, Hernebrood, Rougier, Périchon, Eysserie à trois ans de prison. Presque tous les condamnés «e sont retirés en pleurant. Le 3 décembre, ,!e grand matin, Michel Brettenacher sortait tout joyeux de la prison de la Roquette, et tombait dans les bras de son frère aîné, Louis, qui l'attend.iit à la porte, accompagné d'un ami commun, le brave Thion, dit Moreau. Le soir n ême de ce beau jour, les trois amis étaient arrêtés à Vaugirard au moment où il; venaient de commettre trois vols à l'étl lage de trois marchands de nouveautés d.! ce quartier. Ils comparaissent aujourd'hui en police c> rrectionnelle, et après que chacun d'eux a reconnu avec la plus aimable candeur u.ie demi-douzaine de condamnations antérieures, c'est merveille que de voir les excellents sentiments sous les auspices desquels ils p'acent leur défense. Michel Brettenacher prend pour son compte les trois vols relevés par la prévention: seul il les a pratiqués pendant que son frère Louis et son ami Thion l'attendaient paisiblement chez un marchand de vin. Condamner son frère et son ami serait, selon son expression, une „grai.de erreur judiciaire." Voilà une locution qui sent sa Roquette d'une lieue. Louis, de son côté, d'une voix tout émue, raconte que, rentré depuis longtemps dans le bon chemin, il a voulu aussi y faire rentrer son frère Michel. C'est pour ne pas le laisser livré à lui même qu'il est ailé le prendre à sa sortie de la Roquette. Là, il lui a donné les meilleurs conseils, lui a anuoi.cé qu'il le ferait travailler dans son atelier de Saint Ouen : il ne l'a pas quitté de la journée mais le malheur a voulu, ajoute-t-il, que, pendant que nous étions à souper à Vaugirard, chez un marchand de vin, il est sorti un moment et est revenu avec des paquets sous les bras. Ni moi, ni Thion ne savions que ces paquets contenaient des gilets de tricot qu'il venait de voler, et c'est lorsqu'il est entré et les a jetés sur la table que les sergents de ville sont venus et nous ont arrêtés." Il va s'en dire que Thion, de sa voix la plus flûtée, a répété, mot pour mot, la version de Louis Brettenacher. Mais voici un premier, puis un second sergent de ville qui surviennent et déclarent ceci : Informés par les marchands de nouveautés des vols qui venaient d'être commis à leur préjudice et s'élevant à ptèf» de 200 fr., ils se sont mis en quête, et à la station d'omnibus, ils ont remarqué les trois amis qui se faisaient des signes. A l'un de ces signes fait par Michel, qui portait des paquets sous le bras, les deux autres ont répondu par un petit cri, mot de ralliement des voleurs, et tous trois allai ut s'éloigner, lorsque les deux agents ont voulu les arrêter. Mais la chose n'était pa facile; les deux frères se sent jetés sur eux, les ont fiappés, ont renversé l'un d'eux, pendant que le brave Thion prenait la fuite. Enfin, force leur est restée, et quand on a fouillé les trois prisonniers, on les a trouvés tous trois déjà vêtus des tricots provenant du premier vol. Entre les deux versions, le tribunal a choisi celle des deux serments de ville, et les trois omis se trouvant en état de ré» ciiivc, il a condimné chacun d'eux à cinq ans de prison et cinq ans de surveillance. En entendant cette condamnation, Michel se lève, les yeux hagards, l'écume à la bouche, et, le bras tendu, le poing fermé menace en ces mots les deux agents qui viennent de déposer: „Ah ! coquins, si jamais je vous rejoins !" Le nom de Maurice Roux vient d'être prononcé pour la dernière fois au palais de justice. Maurice Ro,x n'appartient plus qu'à la justice de Dieu, il laisse aux annales judi ciaires le souvenir d'une Lame habilement ourdie. Ce n'est pas la première fois qu'un calomniateur a essayé de prendre la justice pour auxiliaire. La véritable victime en cette affaire, M. Armand, a passé près d'une année en prison. Le procès lui a coûté près de 2(10,000 fr. Il pouvait entraîner sa ruine. Si M. Armand n'était pas un peu millionnaire, s'il n'avait pas eu le moyen défaire citer à ses frais un grand nombre de témoins à décharge, de provoquer des expertises et de payer les voyages des experts, D.eu sait où il serait aujourd'hui. Il est vrai qu'en ce cas il n'aurait eu ni voiture, ni cocher, et qu'il ne se serait pas vu exposé à être conduit par Maurice Roux, un cochet agréable, vraiment. On lui dit: — à l'Opéra! et il vous conduit au bagne. En droit, la cour d'assises d'Aix avait condamné M. Armand à payer une grosse indemnité à Maurice Roux. C'était une applicat.on du principe qui préside à la présomption légale : Bes inter alias judicata alicri ne que nocet, ne que prodest. Entre M. Armand et le ministère public, il y avait chose jugée. M. Armand était inuooent. Mais entre la partie civile et M. Armand, la cour jugeant au civil se trouvait-elle en présence d'un arrêt qui entraînât présomption légale? En répondant: „Non, l'accusé n'est pas coupable," le jury avait il entei du déclarer que le fait n'existait pas ? Avait-il a.i contraire déclaré que le fait existant et n:onnu ne constituait ni crime ni délit? Cest ce qui arrive quelquefois, par exemple, après un duel malheureux. Ainsi, quand le duc de Gramouf Caderousse eut le malheur de tuir M. Diilon, le jury de Versailles eut parfaitement raison de répondre: Non, il n'est pas coupable. En ce cas le verdict ne contredisait pas le fa;t matériel. H y avait bien un homme tué, et tué par l'accusé, mais il n'y avait, ci crime ni délie. De son côté, la cour eut parfaitement raison de décider que ce fait, innocent au point de vue de la loi pénale, enti înait l'application de l'article 1382 du code Napoléon et imposait à son auteur l'Obligation de réparer le dommage causé. Il n'en était pas ainsi pour M. Armand. Tuer son adversaire dans un combat loyal, où l'on expose et où l'on défend sa vie, c'est un malheur, ce ne sera jamais un crime. Rosser son cocher, lui attacher les mains et les pieds, le bâillonner et l'enfermer dans une cave, c'est un procédé que nos mœurs n'admettent plus et que la loi pénale réprime. Le non du jury de Versailles était l'appréciation d'un fait reconnu, fecit sed jure fecit. Le non du jury d'Aix était un démenti judiciaire donné en dernier ressert à une allégation. Il devait se traduire par : non fecit. C'est ce que la cour de cassation a décidé par un premier arrêt. Elle a infirmé la décision de la cour d'Aix et a renvoyé les parties devant le tribunal de Grenoble. Soutenu par l'assistance judiciaire, Maurice Roux a poursuivi son procès jusqu'aux dernières limites; il a épuisé toutes les ressources de la procédure. Il ne risquait rien; il jouait, comme on dit, sur le velours. Il a perdu son procès devant le tribunal et devant la cour impériale de Grenoble. Il . s'est pourvu en cassation et, il y a huit jours à peine, le pourvoi arrivait devant la cour suprême. M. le conseiller d'Oms a présenté le rapport. M° de Saint-Malo, avocat, a soutenu le pourvoi, M. l'avocat général Savary a conclu au rejet. La cour, après avoir délibéré en chambre du conseil, a rendu un arrêt fortement motivé, qui développe et consacre la doctrine dssormais adoptée. Elle a rejeté le pourvoi de Maurice Roux. Tout est bien fini. .il. Armand peut dormir tranquille. C'est le dernier épisode d'une lutte qui a duré cinq ans. On peut évaluer à plus de soixante dix mille le chiffre total des victimes de l'épizootie (n Hollande, et en admettant que la valeur d'une tête de bétail soit de 400 francs, la perte totale en argent subie dans ce pays par suite de.la peste bovine, doit être de vingt huit millions! On lit dans l'Indépendance belge: Le 31 décembre, il s'est passé à Bruxelles un fait assez rare. Dans une maison de l'impasse Saint-Michel, un triple mariage a eu lieu à h même heure. Un veuf se remariait et assistait ensuite à l'union conjugale d'on de ses fils et à celle d'une de ses fi.les. On écrit de Londres, 4 janvier: „Le Times publie une lettre de Dublin, du 3, annonçant une nouvelle saisie d'armes et de munitions opérée «u moment même où les journaux de Belfort tournaient en ridicule les précautions que prennent les autorités dans la capitale de l'Irlande. Cette saisie a été amenée par accident. Un agent de la police détective, en visitant les lits dans la maison de Hanlon, frôla de sa main le papier de tenture. La muraille rendit un son creux qui éveilla ses soupçons. „Le papier ayant été arraché et le plâtre enlevé, les agents découvrirent à leur grande surprise un dépôt d'armes comprenant six fers de lance, des munitions en quantité, des capsules, de la poudre, des balles, des cartouches, des carabines d'une qualité supérieure, un certain nombre d'épées dans leur fourreau, des revolvers, dont un que l'on ne croyait pas chargé fi feu dès qu'on y mit la main. Le tout était caché et fort adroitement dissimu'é dans la partie supérieure de la maison. Les habitants prirent la fuite. Une seconde visite produisit la Baisie de trois caisses de poudre, de carabine* et d'épées, de quelques baïonnettes et de deux barils de cartouches à balles. Un poste, d'agents fut commis à la garde de ces objets. La neige a empêché de parfaire la perquisition dans les autres parties de cette demeure habitée par le nommé Ilanlon, qui est sous la main de la justice et accu-é de fenianisme. „Un autre dépôt d'armes considérable a été découvert ch z un tfcrmier du nom de Scaul.-c, près de Killaloe, sur le ghannon. Ce dépôt était contenu dans une excavation pratiquée sous les étables continues » 'a maison où l'on n'avait rien trouvé. Il contenait 17 belles carabines avec leurs baïon™ rllr„..f trouvées dans nettes. D'autres armes fureur une grange. La nniseii n',v,it pa> dau re habitant que le fila du fermier. Mais les coupables ayant établi une vedette, on no tarda pas à arrêter le père, qui fut conduit devant le magistrat en compagnie des nièces de conviction."