Revue politique.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1862-11-12 00:00:00

LUXEMBOURG, 11 NOVEMBRE. Revue politique. Une dépêche de Trieste donne le texte d'une proclamation adressée le 4 par le général Grivas au peuple hellène. Ce document no us semble apocryphe. Une dépêche particulière d'Athènes, du 6, assure à la France que les membres du gouv ornement provisoire venaient de désavouer, auprès du corps diplomatique, la conduite du général Grivas qui aurait excité, par une proclamation, les insurgés de Vonitza. Le gouvernement provisoire d'Athènes a expédié dans ces localités des hommes influents, à l'effet de calmer les esprits et d'éviter des désordres. Garibaldi est arrivé à Pise. Son état est satisfaisant. La rencontre entre les brigands et les troupes, dont il a été question, a eu lieu à San-Severo. Les brigands étaientau nombre de deux cents, tous bien armés. Le général de Lorenccz, qui a reçu, dit-on, l'autorisation de rentrer en France, devait s'embarquer le 1" novembre sur le paquebot de la Vera-Cruz. Une dépêche de Berlin, 10 novembre, annonce que suivant un bruit assez répandu, la concession du service biennal serait résolue dans l'esprit du gouvernement. On ajoute, que Ce résultat est dû au voyage de M. de Bismarck à Paris et aux conseils de l'empereur Napoléon, dans le sens d'une conciliation. On mande de Berlin que le cabinet de Saint- Pétersbourg vient d'adhérer, dans une dépêche du prince Gortschakoff, aux propositions de lord John Russell sur la question dano-allemande. Ces propositions renferment, au dire du ministre russe, «des données justes et équitables qui peuvent servir de base à des négociations ultérieures.» Les mesures de rigueur continuent à Varsovie. De nombreuses arrestations ont encore été opérées dans les nuits de vendredi et de samedi derniers. Le voyage de l'empereur en Pologne est contremandé. On assure que la Russie vient de donner l'ordre de mettre sur le pied de guerre sa flotte de la mer Caspienne, et de la concentrer à Astrakan. Cette mesure est prise en vue des complications qui seront amenées par les événements de l'Afghanistan, événements qui, en se développant, peuvent compromettre les éta> blissements russes de la nier Caspienne. On sait que, dans la lutte qui vient de commencer au Hérat, les intérêts de l'Angleterre sont engagés du côté deDost-Mohamnii d, prince des Afghans, qui attaque le chef du Hérat, tandis que les intérêts de la Russie sont engagés du côté de la Perse, qui défend le chef du Hérat attaqué par Dost-Mohammed, allié de la Grande-Bretagne. Vienne, 10 novembre. — Le bruit de la candidature de l'archiduc Maximilien au trône de Grèce est démenti. Voici la dépêche de Trieste, 9 novembre, que nous communique l'Agence continentale, et dont nous parlons dans notre Revue politique : Le général Grivas a adressé, le 4 novembre, la proclamation suivante au peuple hellène : Citoyens, En prenant de nouveau les armes pour défendre les libertés nationales écrasées sans pitié par un système de gouvernement haï de tout le monde, jo vous prie, au nom de la patrie, de vous serrer autour du drapeau national, que la garnison de Vonitza a arboré avec tant de courage. Citoyens, nous sommes tous frères; nous nourrissons tous les mêmes sentiments; tous nous demandons la guérison des mêmes plaies. Levez-vous donc tous comme un seul homme, pour défendre la souveraineté nationale. Grivas New-York, 30 octobre. — Les forces fédérales débarquées à Mackeys-Point, afin de couper les communications de la voie ferrée entre Charlestown etSavaunah, s'étaient avancées de neuf milles , et avaient débusqué les confédéré* de trois positions différentes ; mais, ceux-ci ayant reçu des renforts , les fédéraux out été battus à leur tour et ont dû se retirer avec des pertes considérables. On lit dans la France: «Le bruit s'est répandu, à Constantinople, que le sultan, parti pour Ismid, serait tombé malade à bord du vaisseau à vapeur Féthié. Ce bruit, qui nous est transmis par notre correspondant particulier, avait pris une grande consistance dans la capitale de l'Empire ottoman, et ce motif seul nous engage à le répéter sans pouvoir en rien garantir son exactitude.» Rapports spéciaux présentés à l'Assemblée des Etats dans sa séanoe du 29 octobre 1862 par M. le Directeur-général des finances, au sujet de l'article final du projet de budget de 1863. 1° Rapport au sujet d'un crédit demandé au budget (article final) pour rembourser mue héritiers Collart un« somme qui, dans le temps, a été payée deux fois à l'Etat, et s'élevant à fr. 2885—66. Une affaire se trouve engagée contre l'Etat devant le tribunal civil de l'arrondissement de Luxembourg, en remboursement d'une somme payée à la fois aux autorités belges en 1831, et aux autorités grand-Jucales en 1837. Voici les éléments de la contestation , dont le dossier est ci-joint : En 1829, feule sieur Collart, maître de forges à Dommeldange , s'était rendu adjudicataire d'une coupe dans la forêt domaniale de Grunewald, pour la somme de 9181 fr. 17 c., payable par quart, de trois mois en trois mois, à la caisse de l'agent, des domaines à Luxembourg, les 20 mars , 20 juin, 20 septembre et 20 décembre 1830, Des quatre traites souscrites à ce sujet, les trois premières furent régulièrement  acquittées , tandis que , à cause des événements politiques qui éclatèrent entretemps, la quatrième traite, échue le 20 décembre 1830, fut soldée par le sieur Coîlart, le 6 janvier 1831, entre les mains de l'agent des domaines, qui, après s'être retiré de Luxembourg, fonctionnait alors à Arlon, au nom de l'administration belge. Cependant, en 1836 , les autorités du roi grand-duc, à Luxembourg, contestèrent la validité de ce dernier paiement, et, en exécution d'un arrêt de la Cour supérieure du 17 juin 1837, le sieur Collart dut payer de nouveau de ce chef une somme de 2885 fr. 65 c. Aujourd'hui les héritiers Collart réclament la restitution de ce dernier paiement, comme faisant double emploi. Ici il est d'abord à remarquer qu'en vertu des traités intervenus entre le roi grand-duc et le roi des belges, le gouvernement belge ne pourrait plus être atteint d'un recours de cette nature. Le paragraphe final de l'art. 59 du traité du 5 novembre 1842. dispose effectivement comme suit: «Par suite des arrangements qui précèdent, »toute prétention des Pays-Bas à l'égard des »domaines situés en Belgique et aux prix de »ceux vendus , recouviés ou à recouvrer par »le gouvernement belge, se trouve éteinte et »interdite.» Cette disposition est corroborée par d'autres articles. Au surplus, les héritiers Collart invoquent un procèdent qui s'est produit dans des conditions plus ou moins analogues. En efîet, un arrêté royal grand-ducal du 29 septembre 1854, n° 746, autorisa le gouvernement à tenir compte au sieur Guillaume Pescatore, sous forme de bonification , d'une somme de 1693 francs 76 centimes qu'il avait aussi payée deux fois, savoir à Arlon en 1830 et à Luxembourg en 1S37, également pour prix d'adjudication d'une coupe domaniale dans le Grünewald. La validité du premier paiement, fait à Arlon, ayant ainsi été subséquemment reconnue par dès traités diplomatiques, l'équité semblerait  exiger qu'où restituât le second versement ; car on ne peut admettre qu'un citoyen, agissant de bonne foi ou sous la pression d'événements politiques constituant une force majeure, paie à l'Etat deux fois le prix d'une seule et même chose. Le citoyen, dans ce cas, ne se croit lié envers l'Etat qu'une seule fois, abstraction faite des deux gouvernements qui se sont succédé. Toutefois, dans le cas présent, l'affaire se caractérise par des circonstances tout-à-fait extraordinaires. Et d'abord , si le gouvernement s'est fait payer en 1837, c'était, comme on a vu, en vertu de sentences judiciaires, passées en force de chose jugée et qui ne peuvent plus être attaquées. Le gouvernement ne saurait donc , à moins d'une autorisation législative, restituer une somme aussi validement acquise au trésor ; des considérations d'équité seules ne suffiraient pas pour justifier le remboursement. Puis , ne pourrait-on pas soutenir que les corps judiciaires ayant épuisé leur pouvoir, ne sauraient plus connaître de l'affaire intentée par les héritiers Collart? Enfin , le gouvernement granc'-ducal, qui n'est pas intervenu dans ledit traité, ne pourrait pas davantage , semble t-il, être forcé à rembourser le premier paiement versé dans les caisses belges, qui ne lui en ont tenu aucun compte , paiement qui, aux termes des décisions des autorités du Grand-Duché était jusque là considéré comme non avenu. Au milieu de ces diverses considérations un fait domine ; c'est qu'un citoyen a payé deux fois le prix d'uue chose vendue par le domaine de l'Etat. L'équité semble donc commander de rembourser, au moyen d'une intervention législative , la somme versée dans la caisse de Luxembourg en 1837. C'est à cet effet que le gouvernement porte la somme au budget de 1863 sous l'article final. On pense que ce paiement arrêterait le procès. Le directeur-général des finances, ULVELING 2° Rapport concernant la créance de la famille Chapelle, figurant au budget de iS6'3 sous V article final et s1 élevant à pc. près à 13,000 francs. Le gouvernement se voit dans la nécessité de solliciter au budget un crédit spécial pour payer aux héritiers Chapelle une dette à laquelle l'Etat a été judiciairement condamné par des décisions passées maintenant en force de chose jugée. Voici les faits : En 1816 , le sieur Chapelle vint s'établir à Luxembourg en qualité d'inspecteur des contributions. Le 13 février 1823 il fut nommé inspecteur du cadastre , fonctions qu'il continua de remplir jusqu'au 11 mai 1842 où il fut appelé aux fonctions de conservateur des hypothèques à Luxembourg. Un arrêté royal grand-ducal du 23 novembre 1846 lui donna démission honorable de de cet emploi, en statuant à l'art. 2 comme suit: «Le sieur Chapelle restera provisoirement »à la disposition du gouvernement et il jouira »comme tel d'un traitement d'attente de 2000 »florins.» Ce traitement lui fut payé jusqu'au 1" janvier 1849. Mais la Chambre des députés ayant supprimé ce traitement d'attente par un vote du 16 février 1849 (Compte-rendu, page 47), un arrêté grand-ducal du 14 février 1851 y substitua une pension de 2101 francs, payable à partir du premier janvier 1849. La sieur Chap lie réclama vainement contre cette mesure, prétendant que le traitement d'attente aurait dû lui être continué jusqu'au jour de la pension. Enfin, le sieur Chappelle étant décédé le 17 mars 1854, ses héritiers ont déféré aux tribunaux les prétentions indiquées ainsi que les droits accessoires. Voilà l'origine du procès. Le Gouvernement avait d'abord contesté la compétence des tribunaux et il avait ensuite soutenu que la demande n'était pas fondée. Ses moyens sont développés tant dans l'impriméci-annexévils'agitdu n" 28 du journal Schon, IIe partie—1862), que dans les pièces du dossier que l'honorable Assemblée trouvera également ci-joint. Quoi qu'il en soit, sous la date du 20 juillet 1861 et du 9 janvier 1862, la Cour supérieure de justice donna raison aux héritiers Chapelle en décidant en substance : 1° que la jouissance d'un trait einent d'attente constitue aujourd'hui, en faveur du titulaire, un droit civil dont il ne peut être privé qu'en vertu de la loi, c'est-à-dire par l'écoulement du terme de cinq ans, ou bien par une révocation émanée du Souverain ; 2° que le refus de la Chambre des Députés d'allouer les fonds nécessaires pour acquitter le traitement d'attente , ne saurait entraîner l'annulation du droit en question ; 3°qu'ennn, tout fonctionnaire jouissant d'un traitement d'attente en vertu de la loi du 7 juillet 1843, est, au bout de cinq ans, mis à la pension d'après ses années de service suivant l'art. 35, mais sans applcation des articles 1er et 2 de la même loi. La dette s'élèverait à environ 13.000 francs si elle était acquittée en janvier 1863. Le Birecteur-général des finances, ULVELING (Correspondance particulière du Courrier.) Paris, 10 novembre. On est tellement réduit à la portion congrue pour ce qui regarde la question romaine, qu'on s'en est allé déterrer une vieille lettre que M. de Persigny adressait en 1861 à l'archevêque de Bordeaux pour tâcher d'y découvrir quelque trait de lumière qui put expliquer les difficultés de la situation présente. Ce maigre morceau, jeté en pâture à l'avidité publique, est reproduit ce soir par tous les journaux, comme s'il s'agissait d'une chose importante. M. de Persigny y déclare nettement que l'Italie doit être une et, d'un autre côté, il veut que le pape soit indépendant, qu'il conserve ou non sou pouvoir temporel. La question est bien posée, malheureusement c'est toujours ainsi qu'elle l'a été dès le principe, et l'on n'est pas encore parvenu à s'entendre sur ce point de savoir si le pape devait être indépendant avec ou sans sou pouvoir temporel. C'est là qu'est le nœud de la difficulté, et comme M. de Persigny ne la résout pas le moins du monde, nous ne voyons pas quelle nécessité il y avait à exhumer une telle vieillerie. Mais encore une fois, on sait si peu de chose qu'il faut bien ruminer le passé si l'on ne veut pas mâcher à vide. En Grèce, la situation continue à se maintenir entre les deux alternatives , un simple changement de dynastie en réservant l'avenir, ou un mouvement national amenant la république et mettant immédiatement en question les plus grands et les plus dangereux problèmes. Tantôt on proclame le triomphe de la sage raison sur les aspirations généreuses, mais imprudentes du peuple et tantôt sa défaite. Vous pensez bien que dans cet état encore incertain, les conseils de toute nature ne manquent pas à la Grèce. Ceux de la modération sont les plus nombreux. On lui tient à peu près le même langage , car les situations ont beaucoup d'analogie , qu'on a tenu à l'Italie Que la nation grecque se contente d'abord du succès qu'elle vient de remporter, qu'elle s'orgauise, qu'elle se fortifie, qu'elle montre à l'Europe sa raison et sa sagesse, et l'on verra ensuite. Ou ne disait pas autre chose à l'Italie au lendemain de Viiiafranca. Mais adressés à un peuple tout bouillant encore de la révolution, les conseils ne servent pas à grand chose. Nous avons vu eu Italie Garibaldi, concentrant les aspirations populaires, conquérir le royaume de Naples; peut être verrons-nous en Grèce, Grivas marcher contre l'Epire ou la Thessalie. Mais dans la péninsule hellénique, les circonstances sont encore plus difficiles qu'eu Italie , et si Grivas ne comprend pas la situation , il peut attirer sur son pays de grands malheurs. L'opinion de la masse est, dit-on, pour la république et il est probable que si les élections se faisaient maintenant, la couleur républicaine, serait bien tranchée. Aussi la diplomatie européenne semble-t-elle vouloir laisser tomber cette effervescence avant de consulter la nation. Ce sont, à ce qu'où nous assure, les représentants de la France et de la Russie qui ont demandé que ces élections, au lieu d'être faites pour la fin de novembre, comme on l'avait dit, lussent ajournées à la tin de décembre. Dans un mois on espère que les esprits se seront calmés, ou qu'on aura eu le temps de les travailler un peu. Quant à l'article-candidature, article indispensable de nos correspondances, la nouvelle du jour est l'annonce d'uu traité secret entre la France et la Russie par lequel la France s'engage à ne pas s'opposer à la candidature du duc de Leuchtenberg. Un traité secret nous paraît une forme bien solennelle pour une telle convention, on a voulu parler sans cloute simplement d'une promesse. Nous ne savons si un voyage de M. Pietri à Saint-Pétersbourg, dont il a été parlé aujourd'hui, se rattache à ces faits. Un ordre du ministre de la marine prescrit aux autorités des ports français de terminer pour le mois de mars prochain toutes les frégates cuirassées en ce moment en chantier. Ces bâtiments devront être prêts à prendre la mer au printemps. Le bruit a couru ce soir que le Sultan était devenu fou. L'affaire de l'armistice proposé par la Frauce et la Russie est aussi certaine que chose nonofficielle peut l'être. La réponse de l'Augleterre  n'a pas encore été obtenue, mais on commençait à croire aujourd'hui qu'eue pourrait bien être favorable. Cependant le cabinet de Saint-James s'est déjà si nettement prononcé pour la non-interve.illion qu'on pourrait, avec assez de raison, s'attendre à un refus. le Pays a fait son apparition aujourd'hui sous une nouvelle forme, avec un nouveau titre, pour bien marquer qu'il commence une ère nouvelle. C'est toujours le journal de l'Empire, comme il revendique lui-même ce titre en tête de la feuille, il est déplus littéraire et agricole. Il devait ajouter libéral, mais cette épithète, après agricole, aurait fait un singulier effet, il a eu le bon esprit de la supprimer. L'ex-gérant, M. Danchald, veut toujours faire son procès, quoiqu'on lui eut fait donner sa démission d'avance. On dit qu'une ordonnance du tribunal civil empêchera le journal de paraître. Nous ne savons s'il a été fait choix d'un nouveau gérant : pour le moment, c'est M. de Polignac, le gendre de Mirés, qui a la haute-main dans la nouvelle feuille. Le conseil des ministres, hier, à St-Cloud, a été très-orageux. Les préparatifs se continuent activement pour l'inauguration du boulevard du prince Eugène. La solennité sera très-belle, si l'on en juge par toutes les dépenses qui sont faites. On a dit aussi, comme nous vous l'avons rapporté, que le duc de Leuchtemberg serait invité à cette cérémonie et qu'il y viendrait. Nous ne savons trop ce qu'il en est de cette nouvelle, qui ne nous a pas été confirmée, mais on nous dit aujourd'hui, qu'il va paraître une brochure biographique sur le duc de Leuchtemberg, écrite, nous dit-on, par un député bien connu pour son bonapartisme exalté, ce député, qu'on n'a pas voulu nous désigner autrement, ne peut évidemment être que M. Belmontet, le poëte orateur de la Chambre et qui a le don de si lort l'amuser. Nous conseillons aux crieurs, qui vendent déjà la biographie du prince Eugène, d'annexer à leur commerce celle de son petit-fils. Au moment même où nous vous écrivons, on nous annonce que la cérémonie d'inauguration est contremandée à la suite de conspirations qu'on aurait découvertes.Nous croyons que c'est là probablement, une fausse rumeur. P. S. Une dépêche qui se rapporte à ce que nous vous disions au commencement de notre lettre, annonce que le général Grivas vient d'adresser une proclamation au peuple Hellène, dans laquelle il se met à la tête du mouvement national. Le gouvernement provisoire, comme vous le pensez bien, va la désavouer.