Assemblée des Etats. SESSION EXTRAORDINAIRE.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1864-01-31 00:00:00

Assemblée des Etats. SESSION EXTRAORDINAIRE. Séance de jeudi, 24 décembre. (10 heures du matin.) Présidence de M. Pencatore. M. le président. L'ordre du jour appelle la suite do la discussion du budget; nous en sommes restés à l'art. 38, Contingent et gendarmerie, fr. 72,300 (425,100 au budget permanent.) La section centrale, en face des tendances qui se manifestent également cheznous d'augmenter continuellement les dépenses militaires, croit de son devoir de prémunir le gouvernement contre un entraînement dangereux. Les dépenses à faire doivent se borner à remplirsrn'ctemewtfnos obligations fédérales. Le budget militaire ne doit pas être en disproportion avec les autres dépenses et besoins de l'Etat. La troisième section demande à être renseignée au sujet de l'augmentation de traitement accordée aux majors commandant les deux bataillons du Contingent. Elle réserve son vote sur lu chiffre. La section centrale demande si, pendant l'exercice de 1863, on est parvenu à réaliser des économies sur la section IX du budget. M. le baron de Tornaco, min. d'Etat. Messieurs, il m'a été difficile de comprendre les termes dans lesquels la section centrale s'exprime à l'article Contingent et gendarmerie. La section semble croireque le gouvernement se laisse aller à des entraînements quant aux dépenses militaires; rien ne justifie cette manière de voir. Le budget actuel est celui qui est arrêté depuis plusieurs années, c'est toujours le même. L'année dernière, j'avais proposé une réduction de 20,000 fr., malgré l'inspection qui devait avoir lieu; cette réduction n'a pas complètement réussi, je n'ai atteint qu'en partie le but que j'avais en vue. Il n'y a de la part de l'administration du Contingent aucune tedance à des accroissements de dépenses, et les observations faites ne me paraissent pas justes. M. Ch. André Je demande la parole. M. le baron de Tornaco, min. d'Etat. Ily a, Messieurs, une observation concernant la majoration du traitement de major. Cette majoration peut être facilement justifiée. Le traitement des majors a été augmenté de 200 fr. chacun. On sait que le traitement des majors de notre pays est fixé à un taux peu élevé ; comparé au traitement des majors des autres pays, on voit qu'il y a une grande différence entre eux. Ainsi, le major prussien a un traitement de 7549 fr., le major chez nous a 4800 fr. avec l'augmentation. C'est là une différence considérable. Le traitement du major chez nous est de même inférieur à ce qui existe en Belgique. Cequi adéterminé l'augmentation de200fr., est ce motif-ci : le major, d'après le règlementl est tenu d'avoir ua cheval; or, chacun sait que les chevaux ont augmenté de prix depuis plusieurs années, comme presque toutes marchandises. Le major, obligé d'avoir un cheval et d'augmenter le prix d'achat, achète souvent, par économie mal entendue, une bête vicieuse, exposée aux maladies, et doit ensuite renouveler son achat. Quand on veut trop économiser en fait de chevaux, on réussit mal. Cette circonstance, ainsi que l'accroissement du prix de toutes choses, qui provient de notre situation économique qui se modifie chaque jour, ces diverses circonstances, en un mot, nous ont engagés à cette augmentation minime, bien facile à justifier. La section , dans un troisième alinéa, demande si nous avons réalisé des économies sur le contiugent en général ? Messieurs, Pin. un récent écrit, M. J.-P. Beluze, fondateur et directeur de la Société du credit au travail, donne la statistique de 13 associations de cette nature. Toutes ensemble, elles n'avaient eu en commençant qu'un capital de 45,495 fr.: aujourd'hui elles disposent d'un capital de 1,116,600 fr. et réalisent par année un chiffre d'affaires de 3,395,000 fr. Le nombre des sociétaires (ensemble 346) est en moyenne de 20 à 2b par association. spection nous a obligés à quelques dépences. Il y a eu des renouvellements d'habillements; c'est ainsi que nous avons renouvelé 700 collets, au prix de 2000 fr. ; on a fait changer 600 képis, dont chacun coûte 8 à 9 francs, ce qui fait une somme de 7000 fr. Telles sont les dépenses nouvelle qui ont été faites, outre les dépenses spéciales affectées aux manœuvres et à l'inspection. Comme chacun sait, le gouvernement, de tout temps, a apporté beaucoup d'économie dans l'administration du contingent et, toutes choses égales d'ailleurs, je pense qu'il n'y a pas une armée en Europe, administrée avec autaut d'économie que ne l'est notre contingent fédéral. L'an dernier déjà, j'ai fait des comparaisons à ce sujet et, certes, si nous étions ou Prussiens, ou Belges, nos obligations militaires nous coûteraient le triple, peutêtre le quadruple de ce qu'elles nous coûtent aujourd'hui. Les recommandations d'économie sont utiles, mais à force d'économie, on pourrait détruire un service, et c'est ce que ma responsabilité ne me permettrait pas de .,&.' 5t Anére- raPP- D'après l'hon. ministre d Etat, les observations de la section centrale à 1 encontre des dépenses militaires tomberaient à faux. Pourtant, il suffit de faire remarquer à l'Assemblée, que notre contingent coûte un demi-million annuellement en dépenses ordinaires ; a cette dépense vient s'ajouter une somme de 12,000 fr. pour achat de fusils, et on ne sait pas quand cette dépense cessera. Cette somme d'un demi-million plus 12 000 fr., qui représente le sixième des recettes brutes de 1 Etat, doit paraître à tout le monde une dépense exorbitante. Il est malheureusement vrai que dans les grands Etats ces dépenses sont encore proportionnellement plus fortes, mais elles y ont du moins une raison d'être qu'elles n'ont pas dans un petit Etat comme celui de Luxembourg. Nous devons nous borner à remplir strictement nos obligations fédérales, et ne rien faire au delà. Je me demande comment il se fait qu'aujourd'hui nors ayons un budget militaire d'au delà un demi-million, tandis qu'en 1853 nous avions un budget militaire qui, d'après les renseignements qu'un hon. membre a bien voulu me fournir à l'instant, ne dépassait pas 350,000 fr. A cette époque, comme aujour- UI' le,.L,u/embourg devait remplir ses obligations fédérales ; or, comment se fait-il qu'alors on pouvait remplir les mêmes obligations avec uue somme de 350.000 fr., tandis qu'aujourd'hui il faut au delà de 500,000 fr. ? Je crois que la section centrale a été bien fondée de parler d'entraînements dangereux et de donner à l'hon. ministre d'Etat le conseil de restreindre ces dépenses au plus stricte nécessaire. L'hon. ministre d'Etat vient nous dire qu'il n'y a pas d'augmentation sur les dépenses de l'année dernière. Je veux bien le croire mais si je me rappelle bien les discussions de l'année dernière, il y a eu alors déjà des augmentations sur les dépenses antérieures, et je rappellerai à l'Assemblée des Etats que l'hon. M. N. Metz avait fait une proposition qui tendait à réduire considérablement le chiffre affecté au contingent, mais que l'hon. membre n'a pas insisté s ur sa propositon qui n'a pas été soumise à l'Assemblée, dans l'espoir que le gouvernement tâcherait de réduire les dépenses et que, de cette manière, un vote formel deviendrait inutile. Je dois donc repousser surtout ce reproche, qui tend à dire que l'Assemblée des Etats aurait manifesté à cette occasion la tendance de désorganiser le service militaire • nous ne voulons désorganiser aucun service' nous uous opposons, au contraire, de toutes nos forces à la désorganisation qui pourrait venir d'un autre côté. Nous avons eu des raisons pour croire que les dépenses militaires sont exagérées et qu'il y a possibilité de les réduire. Aussi je persiste dans les observations que la section centrale a faites à l'encontrede l'article en discussion. M. le barou de Tornaco, min. d'Etat II va dans les paroles que vient de prononcer l'hon. M. Ch. André, des erreurs que l'on pouvait s attendre a ne pas trouver chez lui. Il n'est pas, en effet, ici de représentant plus au courant des affaires de l'Allemagne qUe l'hon. membre; il a même, au sujet de l'Allemagne, des projets de réforme, car à différentes reprises il a singulièrement malmené la Diète dans cette enceinte. Eh bien, s'il a ces connaissances sur 1 Allemagne, il doit savoir que notre contingent n'est pas simplement une armée nationale, mais qu'il relève des armées de 1 Allemagne; il doit savoir que la force militaire de toute l'Allemagne est divisée en dix corps d'armées, que l'Autriche en a trois, la Prusse trois, la Bavière un, les autres Etats deux, et que le Luxembourg fait partie du neuvième corps d'armée. A cet égard le Luxembourg est subordonné aux lois militaires de la Diète ; c'est la commission militaire de la Diète qui préside à cette armée générale. Nous sommes subordonnés aux décisions qu'elle prend, et nous ne sommes pas maîtres d'aller aussi loin en économies que nous le désirons, nous recevons des ordres et nous devons les exécuter. Les ordres, les gouvernements précédents les ont exécutés avec autant d'économie que possible et le gouvernement actuel persévère dans ces errements; donc, quand 1 lion, membre dit que nous sommes un petit Etat, il oublie de dire que nous sommes une fraction d'un grand Etat et comme telle nous devons nous soumettre aux lois de ce grand Etat. Les traités sontlà et aussi longtemps qu'i'? existent, nous devons suivre les ordres Qu* nous viendront du pouvoir central de l'Allemagne. <mîîeSS,ieurs' l'abandonne cette partie de Par» gumentation de l'hon. membre et j'arrive aux 3raisons qu>il a vou,u établir entre le svÄe 3?1 a étt,suivi de 1848 à 1853 et le système d aujourd'hui. Dans ces comparaisons orc«si^aLlenU-COinpte des dépenses que nous cS de u ïy(î?r(lhui Ia gendarmerie. Le SéePl42 nn^eudtarmeric nous coute Par an" SSt nas 1°°° lbAtandis qu'autrefois il ne coû- Sns8h,P«M01?é-Les stations de gendarmerie et on non de la 1)0,ice,1° uotre Pa?s SnïîÏÏ? demande a chaque instant de nouminfrt * ?" a construction de nos chetranîr« '■ e mouvement considérable d'étrangers qui en a été la suite, font que la plupart des communes demandent des gendar-7mÀ Ie 80.nvernement n'a pas davantage ac- Sn™ri^fdéSlr de multiPUer les stations qui, francs ' U°US Créent une déPecse de U2^ hnîw .mfPai:aison, qu'on veut établir entre le dSLCt^ietT?eluide 1848 à 1853 pèche par toï «Ä ade cela tout Près de(lua- T,nlitinnJ ; he? notre système d'économie politique serait détestable, si les prix de toutes les nécessités de la vie n'augmentaient pas. Nous avons aujourd'hui dans le Grand- Lmché les prix des grands Etats qui nous entourent; la chèreté des fournitures est égale à celle qui existe ailleurs, il est donc facile de comprendre que les dépenses générales de notre contingent aient augmenté. 11 y a un autre motif qui fait croire que cette comparaison cloche, c'est que denuis ri™ a« S1x ans le contrôle de la commiS de la Diète est plus sévère qu'il ne l'éta a, paravant. Les gouvernements qui se sont S" vis depu,s i850 ont h u J "J>^on^ui- ÖeVÄ Z PAÏÎBÎ magasins, deTurÄV0! dépenses de quelles on i)JuÄ Ye.st et aut««, sur leslement Hne iSr?* etre pasSer Plus faci" ébranlée I ép,0(lUC! où la Diète était le a été en 1848; depuis quilïïsoSS.»ts"ltaPeui>rèslesrèglements en de sons t ilestencore uessous de ce qu'il devrait faire. P'éseK aV°.Vù réP°ndu aux observations M îe h 0n" M' Audré' sonne dan011 âe ocno Messieurs, perde lasen- COtte Semblée ni aucun membre comme enn°£?^rale n'ignorait notre position incomh te(Ierés ni les obligations qui nous ment de ce cne^' nous savions parfaitem que sous ce rapport nous devons obéir aux traités et aux prescriptions qui nous lient. Ce n'est donc pas là ce que nous avons voulu contester, mais nous avons voulu engager le gouvernement à persévérer et nous avons voulu le fortifier dans cette décision que je ne doute pasqu il ait prise, d'être aussi économe ÎJ,u.e Possible a l'égard du contingent. Cette idée a économie que nous avons, ne consiste même pas à vouloir réduire les dépenses personnelles des officiers et des soldats du contingent, mais à introduire dans le système toutes les mesures économiques que nous voyons dans les autres Etats; et ces mesures se réduisent pour ainsi dire à une seule celle de garder les hommes sous le drapeau aussi peu que possible. Voilà la grande économie qu'on peut faire dans toutes les armées, et c'est à cela seul qu'en réalité nous avons fait allusion. Je ne doute pas que sous ce rapport le gouvernement ne fasse tout ce qu'il peut, mais la section centrale n'a certes pas abusé de son droit en insistant sur ce point. Il y a d'autres dépenses qui, souvent, sont aussi pénibles pour les olficiers que pour le pays, ce sont les changements d'uniforme souvent répétés, et sous ce rapport il est évident que notre contingent a fait des dépenses inuform S avons eu des changements d'uni- Behrin!6 yuPcédant pour ainsi dire comme en gation fi,u cePendant ce n'est là ni une obli- L'ancien „„« m une nécessité pour nous, était au S™6 -éîait bien convenable, il que celui d'anA e.au et aussi convenable ou huit fois etJTodbul; °" ra changé sept considérables Stpour'le n?"1*! deS déPenses Ciers. C'est là encore fnPay8 et pour les offi" pouvions argumenter sans onpSî^n dont nous d'Etat pût nous accuser de Crert011' ministre non foudés. re des «Proches La gendarmerie nous coûte fort cher pPi est vrai, mais si elle fait son devoir et si et e répond réellement aux exigences qu'on est en droit d élever a l'égard d'un corps qui coûte 142,000 francs, je n'en dirai encore rien. Quant a ce qu'il en est (jes traitements, l'hon. Ministre d Etat a fait une comparaison avec la «elgique. Cette comparaison, je le dirai, pèche » w sa base, car si vous deviez comparer les tements de notre pays avec ceux de la teÄue\]" faudrait commencer par les trai- Belgin„ des.magistrats; et auiourd'hui en trattetel?nJage de Paix a pour'ainsi dire, le Si v<>u8 dpv- un conseillera la Cour chez nous. Paraison cz donc vous baser sur cette comnotre budg°u'aviverions à des résultats que Mais ce n'e te pourrait pas supporter, faire la section cppas la ''objection qu'a voulu se souvient que L'hon. ministre d'Etat sieurs fois, à l'AssemM*dernière a a été Piments des fonction^fée-question des traitecette occasion il a été „ e,n général, et qu'à traitements des officiers F égal(iment des ne me trompe, l'Assemblée s>p°tntlnSent- Si je dé s'il n'y avait pas lieu d'ami?Redemandes lieutenants et des sous-iieuto'10rf lS,sort fet, si le renchérissement çénér"?n]0' ?n ef" choses dont a parlé l'hon. minisirc "■;,Z0/ Aue sur les traitements, il influe suttont ««' ,es petits traitements. Eh bien, les membres de cette Assemblée comme le pays en général ont dû être étonnés de trouver que le gouvernement, en majorant certains traitements d'officiers, n'avait accordé une augmentation précisément qu'aux capitaines en premier et aux majors, c'est-à-dire à des officiers supérieurs, tandis que les traitements des lieutenants et des sous lieutenants sont restés intacts. C'était si peu répondre à nos intentions, que la section a eu évidemment raison de s'en préoccuper. Je termine donc en -usant qie si nous réclamons des économies, c'est que nous demandons que le gouvernement veille à ce que les hommes restent aussi peu que possible sous le drapeau; c'est que nous désirons que les uniformes ne soient pas modifiés à chaque instant et n'occasionnent pas des dépenses de luxe, complètement inutiles et qui ne sont exigées par aucun statut de la Confédération germanique; c'est que nous démandons encore que , si la gendarmerie coûte cher, elle remplisse consciencieusement et convenablement ses devoirs et soit dirigée dans le sens des besoins d une bonne police. Et ce que nous ™™ ?nS,en derniei- "eu> Céil que, si on augmente les traitements du contingent, ce ? °ient Pas ceux d'officiers supérieurs, mais tr -f Ceux des officiers subalternes dont les traitements ont le plus besoin d'être auginen- M. le baron de Tornaco, min. d'Etat. L'hon. M. de Blochausen vient de conseiller un système d'économie auquel les différents gouvernements ont songé et qu'ils ont même pratiqué; mais il est contraire aux règlements fédéraux. Il y a, Messieurs, des règlements qui obligent les gouvernements à tenir les soldats au moins vingt-quatre mois sous les armes, et dans les diverses inspections les généraux inspecteurs s'aperçoivent bien vite si les soldats sont suffisamment exercés ou non. Ce temps de service que les règlements de la Confédération prescrivent a été, comme on sait l'objet de discussions vives dans les Chambres allemandes ; les règlements existent aujourd'hui, ils prescrivent formellement que le soldat soit vingt-quatre mois sous les armes. Cette prescription du règlement militaire de la Diète n'existait pas non plus il y a un certain nombre d'années. Le nombre de mois à passer sous les drapeaux était alors de dixhuit, aujourd'hui il est de vingt-quatre. Pour en revenir à la comparaison que l'hon. M.André faisait entre notre contingent tel qu il existait il y a un certain nombre d'années , et notre contingent tel qu'il est depuis 1859, il ne faut pas omettre de signaler une différence importante, c'est que l'Ersatz a été doublé et porté du sixième au tiers. C'est donc encore un accroissement de dépenses. Réunissant ces différents motifs d'augmentation de dépenses, on trouve la justification du chiffre actuel ; elle doit saillir clair aux yeux de chacun. J'arrive aux changements d'uniforme ; ces changements ont eu lieu une fois. Les uniformes d'officiers ont été modifiés dans quelques points fort peu dispendieux pour eux. On a proposé un autre changement fort économique consistant à substituer le drap gris au drap vert pour le pantalon ; on a été arrêté par l'idée que ce serait peut-être une nouvelle dépense et on a maintenu ce qui existe ; mais il est à présumer que ce changement eût été économique. (La suite au prochain Numéro.) A Monsieur le Rédacteur du Courrieb, Nous apprenons, que grâce aux soins dévoués et à l'intelligente économie qui ont présidé à l'organisation du Concert, donné mercredi dernier, parles demoiselles de laRéunion Lyrique, dirigées par Messieurs Greyson et Ziller, ce Concert a produit une recette de 800 francs, qui a été versée au bureau de bienfaisance. Nous sommes d'autant plus heureux d'annoncer cet heureux résultat, qu'il est à la fois un encouragement des plus flatteurs pour ces demoiselles, et pour nos pauvres, un doux soulagement, dans une saison dont la rigueur les expose à tant de souffrances et de misère.