Dernières nouvelles.
L'UNION., 1864-11-09 00:00:00

LUXEMBOURG, 8 NOVEMBRE. Dernières nouvelles. Paris, 7 nov. L'Empereur, l'Impératrice et le Prince Impérial sont partis aujourd'hui de Saint-Cloud à c'eux heures, par la ligne d'Argenteuil à Pontoise, pour se rendre au château de Compiègne. Leurs Majestés étaient accompagnées exclusivement par le service d'honneur. La première série des invités ne doit arriver à Compiègne que le 10 novembre. On cite, parmi les invités de cette série, LL AA. II. le prince Napoléon et la princesse Clotilde, le maréchal Vaillant, le maréchal Magnan et sa famille, M. Baroche, M. Boudet, le maréchal Randon, M. Emile Augier, M. Alexandre Dumas fils, M. Français, le général Bataille, le duc de Biboha, etc. Le Moniteur contient plusieurs décrets aux termes desquels M. Persil, conseiller d'Etat, est élevé à la dignité de sénateur; M. Boilay. secrétaire général du conseil d'Etat, et M. le comte Treilhard, directeur de la presse au ministère de l'intérieur, sont nommés conseillers d'Etat en service ordinaire; M. de la Nouë-Billault, maître des requêtes de première classe, est nommé aux fonctions de secrétaire général à la place de M. Boilay, avec titre et rang de conseiller d'Elat. M. Persil, député dans les derniers jours de Charles X, plusieurs fois ministre de la justice sous la monarchie de Juillet, élevé, en 1839, à la dignité de pair de France, a joué en 1830 et durant le règne de Louis-Philippe un rôle politique trop soit nécessaire de le rappeler. Rentré dans la vie privée en 1848, il a été nommé conseiller d'Etat en 1852; il apporte au Sénat une autorité personnelle et une compétence que des travaux justement estimés sur de grandes questions de droit ont depuis longtemps consacrées. M. Boilay est arrivé des rangs de la presse militante où il a eu un rang si distingué, aux éminentes fonctions qu'il occupe aujourd'hui. M. lu comte Trailhavd a été appelé du siège de conseiller à la cour de Paris aux fonctions; de directeur de la presse, lors de la réorganisation de ce service au ministère de l'intérieur. La nomination de M. de La Noue-Billaalt, n'est pas seulement un témoignage de sympathie pour l'homme illustre dont il porte aujourd'hui le nom, c'est une juste récompense donnée à un esprit élevé et à d'incontestables services. La nomination de M. le comte ïreilhard comme conseiller d'Etat marque une modification, depuis longtemps résolue d'ailleurs, dans les rapports du ministère de l'intérieur avec la presse. jLa [direction de la presse est supprimée. La suiveillance des journaux et les communications entre le gouvernement et les feuilles périodiques s'exercera par l'intermédiaire d'une division particulière dans le cabinet du minibtre. On dit que M. Reboul, chef de section à la direction de la presse, est nommé chef de la nouvelle division créée au cabinet du ministre. S. Exe. Mgr Chigi, nonce du saint-siége, a été reçu hier en audieuee particulière par LL. MM. l'Empereur et l'impératrice, au paais de Saint-Cloud. M. de Isturiz, ambassadeur d'Espagne à Paris, a présenté hier à i'Em;ereur les lettres de rappel qui mettent fin à la mission qu'il remp is-ait en France. LEurope, de Francfort, publie en tête de ses colonnes, sous le titre de communications, des détails très circonstanciés ,-ur les diverses ent'.evues de l'empereur Napoléon et de l'empereur Alexandre à Nice. Le récit de l'Europe a la prétention de pénétrer dans des incidents trop intimes poui que nous jugions devoir le reproduire. Il aboutit, au surplus, à cette conclusion qu'aucune question politique importante n'a été discutée par les deux souverains, et que le voyage de Nice a été un acte de pure courtoisie. Nous croyons qu'à ce point de vue l'Europe est dans la vérité. C'est aujourd'hui que s'ouvre à Turin la discussion du Parlement italien sur la convention du 15 septembre et sur le projet de loi portant translation de la capitale de l'Italie à Florence. Nous ne pouvons connaître aujourd'hui aucun détail sur cette séance; mais nos correspondances nous font prévoir que le vote des conclusions de la commission ne paraît pas douteux. A l'heure où nous mettons sous presse il ne nous est parvenu aucun renseignement touchant l'impression qu'a pu produire eu Italie la publication des dernières dépêches de M. Drouyn de Lhuys. La Gazette de l'Allemagne du NorJ nous apporte aujourd'hui le texte français du traité conclu entre les puissances allemandes et le Danemark. Ce traité se compose de vingt-quatre articles qui sont tous suffisamment connus. Le traité de paix entre le Danemark et les puissances germaniques est soumis au Yolksthing de Copenhague et sera l'objet de deux délibérations en séance secrète. Il n'y a pas de délai déterminé pour le vote, mais on ne doute pas de l'adhésion du Volksthing à un acte qui, s'il afflige le patriotisme des députés danois, est imposé par la plus impérieuse des nécessités. La Diète germanique a reçu communication, dans la séance du 3 novembre, du mémoire destiné à appuyer les prétentions du grand-duc d'Oldenbourg à la succession du Sleswig-Holstein. La Diète a reçu également une let*Tc du prince d'Augustenbourg, accompagnée de deux annexes au mémoire que le prince a présenté antérieurement. Ces deux documents ont été renvoyés au comité pour le Holstein. Maintenant que la paix est conclue, la question de succession, en ce qui concerne les duchés, prend le premier rang, et elle se complique de pré tentions et d'ambitions qui n'en rendent pas la solution facile. De grandes modifications se préparent dans la diplomatie anglaise. 11 est question de la reconstitution complète du Foreign- Office sur de nouvelles bases. On mande de Bucharest, à la date du 6 novembre, que les élections sont terminées et que le résultat en est partout favorable au gouvernement. Le prince a envoyo au conseil d'Etat un projet de loi pour l'institution des actes de l'état civil et pour le mariage civ>l. Le gouvernement a fondé un séminaire catholique à Jassy. On écrit de Berlin, le 4 novembre, que les travaux préparatoires concernant un traité de commerce entre le Zollverein et la Russie se poursuivent ; mais on ne peut encore rien dire du résultat probable. Dans l'état actuel des choses, tout dépend du bon vouloir de la Russie, la Prusse n'ayant pas, au point de vue industriel, de concession à offrir à l'industrie russe. Les derniers avis de New-York sont du 27 octobre. Un télégramme de Memphis annonce que Forresî concentre des forces considérables à Jackson dans le Tennessee. Les steamers confédérés Tallahassee et Edith ont quitté Wilmington pour se rendre à Reid. Mgr. le Prince Henri part aujourd'hui pour une tournée dans les Ardennes. S. A. K. désire se rendre compte de la situation des travaux de la ligne du nord. Pour une correspondance que nous avons insérée il y a une dizaine de jours, et qui réclame l'abolition de la loi qui limite le taux de l'intérêt, nous recevons une semonce de notre confrère le Wort. Il n'est pas étonnant que ceux qui, naguère, prônaient l'ancien régime des jurandes et maîtrises aux dépens de la liberté industrielle, fruit des temps modernes, il n'est pas étonnant que ceux-là demandent le maintien d'une législation surannée qui prétend protéger le pauvre contre l'usure. Il n'y a point de vieillerie que le Wort ne se fasse fort de soutenir, en se mettant à la remorque du Monde et de M. Coquille. Les lois qui punissent les prêts soi-disant usuraires sont déjà abolies dans certains Etats. C'est une réforme qui s'accomplit peu à peu dans tout le monde civilisé, et que le grand-duché de Luxembourg aura à faire à son tour. Qu'il nous soit permis de dire un mot touchant le fond de la question. Dans l'article du Monde cité par le Wort qui, par parenthèse, y ajoute peu du sien, nous lisons cette phrase qui résume à peu près toute l'argumentation contre la légitimité du prêt à intérêt: L'argent est improductif de sa nature. Cela est littéralement renouvelé des Grecs. C'est, en effet, l'argument d'Aristote, qu'ont adopté, après lui, les théologiens et les jurisconsultes en disant: nummus nummum non parit. Ceux qui tiennent ce langage n'ont pas la notion du capital, laquelle est d'ailleurs moderne. Mettez entre les mains d'un travailleur une valeur de quelques milliers de francs, que ce soit sous la forme de numéraire, d'outils, de machines, ou de toute autre chose dont il puisse utilement se servir pour son industrie ; vous lui aurez procuré par là un capital. S'il l'emploie bien, le produit de son travail sera doublé, triplé, et il vous cédera volontiers une petite portion de son surcroît de revenu pour l'usage du fond que vous lui aurez prêté. Voilà la raison u'être de l'intérêt. Cet intérêt n'est que le prix légitime du service rendu par le prêteur, qui se prive temporairement de l'usage de son bien. Il n'y a pas plus de raison pour le législateur de limiter le taux de l'intérêt d'un prêt d'argent, que de fixer un maximum pour le fermage des terres, le loyer des maisons etc. Le taux de l'intérêt doit être réglé uniquement par les conventions entre les parties intéressées. En général, ce taux s'élève ou s'abaisse selon que les capitaux sont rares ou abondants et qu'ils sont plus au moins recherchés ; selon que l'emprunteur offre plus ou moins de garantie pour le payement régulier des intérêts et le remboursement du capital. On aime souvent mieux emprunter à gros intérêt que de ne pas trouver à emprinter du tout, et c'est ce qu'ont parfois éprouvé les souverains et même les papes, en même temps qu'ils défendaient l'usure. Sous l'empire d'une loi qui limite le taux de l'intérêt, celui qui ne trouve pas à emprunter au taux légal, est forcé de passer p«r les conditions des gens qui osent braver la loi, et se font payer une prime d'assurance contre le risque qu'ils courent de se voir puni pour délit d'usure et d'encourir par là la déconsidération. Autre chose est le dol, la fraude et la violence dans les contrats de prêt ; c'est aux lois civiles et criminelles à réprimer ces atteintes à la liberté de contracter. Autre chose encore est le mouvement de bienveillance, de générosité, de charité, qui peut porter !e riche non seulement à prête, à un taux faible ou même gratuitement, mais à abandonner le fond pour en faire don ou aumône. Ce sont là des actes qui relèvent de la conscience et qui ne saui aient être traduits en obligation! égale. T....