La nouvelle loi sur les mines.
L'UNION., 1869-10-29 00:00:00

La nouvelle loi sur les mines. Tel est le titre d'une brochure qui vient de paraître chez M. V. Buck. L'auteur a cru devoir garder l'anonyme; nous comprenons ce sentiment de réserve dans un pays comme le nôtre où l'on n'est que trop enclin à rechercher à toute manifestation d'une opinion quelconque un mobile d'intérêt privé, de spéculation. Nous en sommes venus, chez nous, grâce aux tiraillements d'une presse périodique malsaine et égoïste, à nous défier outre mesure et à ne plus croire à une conviction pure et désintéressée. Aussi que voyonsnous ? Dès qu'un article de journal ou une brochure paraissent, certaines gens commencent, non pas par analyser, étudier et discuter l'œuvre, mais à rechercher l'auteur, et s'ils croient l'avoir  trouvé, à le lacérer sans pitié s'il n'entre pas dans les vues de ces pourfendeurs de la plume. Nous n'avons eu que le temps de jeter un coup d'oeil très-rapide sur cette monographie contenue en vingtquatre pages. Aussi ne nous arrogerons nous pas de porter un jugement ; le sujet est trop important, il y a trop à étudier dans la matière, pour que nous hasardions de but en blanc un mot d'approbation ou de désapprobation. Mais soit qu'après une étude plus approfondie nous approuvions ou combattions les tendances de l'auteur, nous pouvons dire dès à présent que le sujet est traité de main de maître. Sans s'arrêter, comme il dit lui-même, aux dispositions secondaires de la loi, réglant l'étendue des concessions, la profondeur de la partie concessible des couches, les droits des propriétaires et le taux de l'impôt, l'auteur s'attaque au principe essentiel de lu loi, la vente aux enchères des concessions, principe qu'il qualifie d'insolite, condamné qu'il est par la plupart des auteurs et par la pratique de tous les pays. La meilleure analyse que nous puissions donner de l'opuscule, c'est de reproduire le résumé que l'auteur donne lui-même à la page 20 ; transcrivons : „A quelque point de vue qu'on envisage donc le nouveau projet- de loi sur les mines, on y découvre des défauts et des dangers. „En principe, il reste en dehors de ce qui se pratique dans le monde entier. „En droit, il lèse des positions acquises en vertu d'une loi encore existante. „II s'cc.trtc des règles élémentaires de l'économie politique. „Ils méconnaît les enseignements des industries similaires qui nous entourent. „I1 est contraire aux intérêts des industries  minière et métallurgique existant chez nous et il en menace l'avenir. „U tue le travail honnête pour ouvrir la porte à des spéculations malsaines. „I1 détruit l'avantage exceptionnel que le sol luxembourgeois présente à ses habitants , pour le livrer aux convoitises de l'étranger. „II est même inefficace pour le but principal qu'il doit atteindre, l'obtention de ressources extraordinaires pour le Trésor ; ces ressources sont modestes, et encore peut-on éluder les prescriptions qui doivent en assurer la rentrée." Quant à ce dernier point, l'auteur, le projet de loi avec ses considérants en main, trouve: Que le projet admis tel qu'il est proposé, le trésor public pourra espérer un revenu annuel de 40 à 60 millions dans les circonstances les plus favorables ; tandis que, si on conservait nos matières premières pour nos propres besoins, si on ne les considérait pas comme une marchandise à céder au plus offrant, mais comme moyen d'alimenter l'industrie nationale, l'Etat en retirerait au moins 80,000 fr. par an, en admettant même que la production de la faute ne dépasse pas le chiffre actuel de 100,000 tonnes. Donc conclut la brochure ,,1'assertion que la vente des concessions doit enrichir le Trésor, repose sur une erreur. C'est le contraire qui a lieu." * * * Voilà en grands traits la brochure. N'oublions pas cependant de mentionner que l'auteur traite tant soit peu cavalièrement ceux qui ont, dans le temps combattu le principe de concessibilité de nos mines. L'Union était du nombre de ces „têtes échauffées qui présentaient au public des vessies pour des lanternes", comme dit élégamment l'auteur. Nous serons franc et nous avouons volontiers que jusqu'ici nous n'avons pas changé de manière de voir. Il faudrait d'autres preuves que le quelques aphorismes de la brochure pour nous faire abandonner notre rôle d'irréconciliables. PLACIDE