Journalistische Hungerleiderei!
Luxemburger Wort, 1867-11-13 00:00:00

Journalistische Hungerleiderei! „D,r *utiflfr tf» efn böse« Schwert," sagt die Weisheit aus der Masse. Di?« scheint dkl .Courrier^ fleaenw3l!ig zu erfahren, denn es sind an ihm die Symptome einer au« ?l?anael an Leitartikeln enissandenen Atrophie nicht zu verkennen. Da er am wohlqeharnlschtenWort' nickt« ,u beißen findet, so beanliat er sich (n der »heuern Jahreszeit mit den Motto'«, welche die Galxnliste für den' 61. Vite?, auf der vierten Seite unser« Plattes, bringt. Ein« dieser SWcfto'S lautete: „Maribaldi'« SRatibe flieht, die p3pstlichen Zouaven »eigen sich!" Hierüber macht der arme,Courrier' verschic» bette arme Reflationen und deutet u, N, jene Worte so: Ce qui veut dire que quand les garibaldiens sont en relraile, les zouaves du Pape osent se montrer. CVst en effet la vérité Pouvoir faire aux zouaves du Pape un pareil compliment, dans les colonnes d'un journal clérical, c'est un plaisir qui — à un thaler — n'est pns payé Irop cher. Abgesehen von der unerhört niederträchtigen Lüge über die päpstlichen Tr,,v» Pen, welche keiner Widerlegung bedarf, ist die Unwissenheit de« Redakteurs doch wirklich Dbs n om :na 1! Die Gesichter der ,Sourrtcr'lefet haben gewiß Ncktgroschenformât*) angenommen vor Erstaunen und Scha», beim Anblick solcher Erbärmlichkeit und Ignoranz. Doch »cil wir gewohnt sind, auch gebildete« Ignoranten mit dem Scheuelthor zu winken, so soll ledermänniglich wissen, daß, nach den Grundsätzen der deutschen Grammatik, der lo» aische Wertb cines „den Grund angeben» den Satze«," oft durch Auslassung de» Conjunction hervorgehoben wirb, z. B, : „Platz gemacht, der Kaiser kommt!" das heißt, vollständig ausgedrückt: „Platz gemacht, denn der Kaiser kommt!" Auf diese Art, 0 genialer Bonfrater, drückt sich jene« Motto aus Es bedeutet also: „Garibaldi'« Bande flieht, denn die pävstl. 3ua»en zeigen sich!" D 3ournalifien=SWifère ! D schwere Noth der Zeit! s) Zeit der schweren Noth, 0 Noth der schweren Zeil! o schwere Zeit der Noth! Luxembourg, le 9 novembre 1867. Monsieur le Rédacteur, Veuillez bien permettre l'insertion dans voire joiirnal des réllexions ci-aptès sur le projet de loi relatif l'impôt mobilier et soumis aux délibérations de l'Assemblée des Etals dans sa session actuelle. \) Nouvel impôt de deux francs par téie pour tout habitant du Grand-Duché jouissant de ses droits et non réputé indigeni. A une époque de cherté des vivres comme maintenant tPite capitation soulèvera de graves mécontentements parmi la classe peu aisée de li société; sods ce rapport elle est impolitique. D'ailleurs elle serait très onéreuse pour beaucoup de contribuables et donnerait Heu à bien des difficultés pour l'assiette et le recouïremenl. Elle produirait approximativement une somme de 23,000 francs. Ne pourrait-on pas atteindre le but d'une autre manière ? a) Par un droit de patente spéciale a établir sur les débitants de tabac ; 6) par la majoration du droit de patente analogue existant déjà sur les cafés, estaminets, cabarets, etc. ; c) par l'augmentation du droit de paterne des colporteurs ; d) par un droit supplémentaire qu'auraient à payer les cafés, estaminets, cabarets, ete pour obtenir une heure de tolérance après l'heure de 10 heures qui serait fixée'pour la retraite ; e) par un droit de timbre et d'enregistrement obligatoires, dans <in délai à déterminer, d« toute police d'asnranre ; ce droit serait à payer par l'assuré sauf à s'en faire rembourser la moitié par l'assurenr ; f) par un droit sur les allumettes phosphoriques n l'instar de celui qui existe aux Etats Unis d'Amérique. 2"» Majoration de 1 pCt. (3 au lieu de 2 pCO sur les revenus des capitaux placés à intérêts ou employés dans l'industrie et le commerce, capitaux qui sont censés, d'après la loi, produire 5 pCt. par an, et maintien du droit de 2 pCt. sur les bénéfices qu'ils produisent en sus de S pCf. L'on ne comprend point la distinction qui est faite entre les revenus des capitaux, revenus qu'il s'açrit d'imposer à 3 pft. et les bénéfices en général qui resteraient cotisés 5 2 pCt La raison rjni en est donnée dans l'avis du Conseil d'Etat ne s'applique qu'à une ranie relativement nrnime des capitaux mobiliers, à ceux qui sont garantis par une promesse, par nn litre; elle nest point applicable à ceux qui sont exposés, sans aucune garantie de levenu, dans le commerce et l'industrie: ces demiers capitaux ne courentils pas en effet tontes les chnnces l'établissement où ils sont placés et leurs revenus éventuels ne se confondent-ils pas en définitif avec les bénéfices? Pourquoi dès lors le8 soumettre à un impôt plus élevé? Prenons un exemple pour faire voir où cela conduirait : un commerce ou une industrie exigeant un capital de 100.000 fr. donne un bénéfice de 10.000 fr. ; il serait imposé pour revenu du capital SOOO fr. à 3°/ o = 150 pour bénéfices de 3000 fr. à 2°/0 . . 100 fr. . 2.Ï0 un autre négoce, tel qu'une boucherie, n'exigeant qu'un capital de 2000 fr. donne aussi un bénéfice de 10000 fr. il serait imposé pour revenu du capital 100 fr. à 3«/v = 3 pour bénéfice sur 9900 ù 2°3 . . . 198 fr. . 201 Va avocat, un médecin, gagne également 10,000 fr., il sera imposé à 200 fr ; voilà une inégalité de 50 fr. sans qu'on puisse dire que le revenu qui doit la supporter, soit plus certain que les deux autres. Ce ne serait donc plus le revenu qui serait imposé ce serait le capital]; on enlèverait ainsi à la 101 son caractère d'impôt sur le revenu. Qu'il faille au trésor de nouvelles ressources, soit ; mais pour l'impôt mobilier faut-il que les capitaux à intérêts et ceux du commerce et de l'industrie y contribuent pour la plus grande part ? Pourquoi les autres revenus mobiliers n'y contribueraient-ils pas également ? Pourquoi un traitement assuré de 10,000 francs p. Ex. ne supporterait-il qu'un impôt de 100 francs, tandis que le même revenu, plus incertain, serait imposé à 250 francs comme on le voit ci-dessus. Déjà la loi est injuste en admettant que tout capital mobilier est censé produire 5 pCI. car beaucoup de capitaux tels que ceux placés a la caisse d'épargne et dans les banques ne rappoilent point S pCI.; elle le serait bien davantage si l'impôt sur les revenus de» capitaux était élevé de 2 à 3 pCt. 3) la solde du militaire au-dessous du grade de sous-lieutenant, le salaire de i'onvrier, du manœuvre et du journalier, le» gages des domestiques sont soumis à un impôt mobilier de 1 pCt. pour la partie de ses revenus qui dépassent 400 francs. Cc qui a été dit pour la capitation sous le u° I, s'applique à l'impôt de 1 pGi. dont il vient d'être parlé. L'assiette et le recouvrement de cet impôt rencontreraient plus de difficuliés encore. D'ailleurs le minimum de 410 francs pour l'exemption de l'impôt serait beaucoup trop faible pour les chefs de familles. 4) sont également soumis à l'impôt mobilier les revenus des capitaux placés par les communes et le« fabriques d'églises (3 pCt.) Les capitaux des communes sont le plus souvent  placés en vue de travaux à effectuer dans un intérêt public. La suppression d„ prélèvement de 4 pCt. prévu par l'art. 2 d la loi du 26 novembre 1848 compensera et bien au delà le produit de 3 pCt. des re»c. nus des capitaux des communes. Pour les fabriques d'églises il y a lien je faire remarquer que les revenus de leUr, capitaux sont à peu près tous chargés de services religieux auxquels pour beaucoup déjà le revenu qui y est affecié ne suffit p|us ou est à peine suffisant. Il convient d'exrminer si les embarras qu'occasionnera l'assiette de cet impôt seront compensés par le pro. duit qu'il pourrait donner. 5) Chaque contribuable a la faculté de faire la déclaration des valeurs assujetties j l'impôt mobilier. Le déclarant énonce son commerce, „ profession ou son industrie, les établissement! qu'il possède daus les communes de la re. cette, le montant des achais et veutes qu'il fait, la quantité de ses fabricats au poids ou à la mesure, les capitaux dont il dispose pour ses affaires ou autrement, ses autres valeurs imposables, ainsi que les bénéfices de tout genre qu'il réalise et donne en général tous les renseignements nécessaires pour la fixation de l'impôt. Il n'est pas tenu d'indiquer son passif; mais à défaut de cette in. dication il peut être imposé pour tout sod actif. Tout contribuable qui réclame pour surtaxe est tenu de fournir dans sa réclamalion les indications prévues ci-dessus ; s'il ne satishit pas à cette obligatiou quinze jours après qu'il aura été averti, sa réclamation sera rejetée. Si de telles dispositions étaient introduites dans la loi, toute réclamation devrait être rejetée, ou plutôt il n'en serait point fait: car qui voudrait faire une semblable déclaration ? meure ainsi à découvert l'état de ses affaires et souvent compromettre son crédit? qui ne préférerait payer tout ce qu'on lui demanderait ? Si même les indications énoncées dans le projet étaient données, il est fort douleur qu'elles fussent sincères et sous ce rapport la disposition serait immorale (elle le sérail bien davantage, si la déclaration élaii obligatoire comme il en a été question). Il paraît donc préférable de s'en tenir pour les réclamations, aux errements suivis jusqu'ici en laissant au réclamant le soin d'invoquer en faveur de sa demande les moyens qu'il jugera convenables. L'autoriié qui aura à y statuer pourra toujours les apprécier et procéder par comparaison avec d'aeires côtes. 6) Si le produit de l'impôt mobilier et de la capitation est inférieur à 370,000 francs il sera ajouté au rôle autant de centimes additionnels, qu'il en faut pour atteindre au moins cc chiffre. Il faudrait ainsi augmenter de 180,000 fr. environ, le produit de l'impôt mobilier et encore ce serait le minimum. Si, pour couvrir le déficit du budget, il faut trouver de 400,000 à 300,000 Tranes, il ne semble pas équitable d'en attribuer presque la moitié à l'impôt mobilier. Il est incontestable que le revenu agricole est au moins 10 fois (peut ê;re 20 fois) plus fort que le revenu mobilier : il faudrait doue aussi, pour la contribution foncière, majorer de 10 pCt. au moins le chiffre de 180,000 francs dont il s'agit de surimposer l'impôt mobilier, c'est-à-dire de 1,800,00;) fr. Mieux vaut, semble-l-il, de ne rk-n préjuger quant au produit de l'impôt mobilier; un minimum avec centimes additionnels pour l'atteindre ne ferait qu'aggraver les injustices qui sont inévitables. L'essentiel serait de trouver des moyens de répartir équitablement l'impôt mobilier; sous ce rapport la loi est radicalement vicieuse, et jusqu'ici rien n'a été fait pour remédier au vice de la loi ; les agents de l'administration et les experts-répartiteurs sont restés sans instructions pour opérer d'une manière uniforme dans toutes les communes, tandis que pour établir le revenu cadastral on a dépensé et on dépense encore des sommes énormes. Ne pourrait-on pas, api es la confection des rôles de l'impôt mobilier, faire vénfW les matrices par tous les contrôleurs réunis sous la présidence du directeur des contributions et avec le concours nés receveurs et des experls réparlileurs dont la présence pourrait être jugée nécessaire pour donner des explications ou des renseignements. Les résultats de ces délibéraiions serviraient au moins pour l'assiette de l'impôt mobilier de l'année suivante. Enfin, avvant d'introduire des changements dans la législation sur l'impôt mobilier, il conviendrait d'examiner s'il n'y a pas d'auires moyens de faire face au déficit du budget. D'abord il est certain qu'après la révision cadastrale et suns qu'il soit nécessaire d'augmenter la quotité imposable du revenu foncier net (10 p(U. y compris les 20 pCt. pour tenir lieu de l'impôt mobilier — voir la loi du 12 décembre 1849) la contribution foncière produira une somme beaucoup plus considérable qu'aujourd'hui, et couvrira déjà une bonne partie du déficit. Pour le surplue, les moyens indiqués plus haut, une nouvelle émission de monnaies do suivre dont le besoiu se fait sentir, et, s'il le faut, une émission de papier-monnaie offrent des ressources plus que suffisantes. •) gr. 8° 8 Silßergrofàen.