France.
L'UNION., 1863-07-22 00:00:00

France. On lit dans le Moniteur le récit suivant des faits qui se sont passés à bord de YAunis: Les journaux se sont occupés, en France et en Italie, d'un incident qui a eu lieu dernièrement dans le port de Gênes, et dont l'opinion publique s'est émue. Voici les faits- Le baquebot des Messageries Impériales YAunis est arrivé le 10 juillet à Gênes, ayant touché successivement dans les ports de Naples, Civita-Vecchia et Livourne. Selon l'usage, le capitaine est immédiatement descendu à terre pour faire régulariser ses papiers de bord. Quelques instans après son départ, un commissaire accompagné d'agens de police se présentait à bord et réclamait la remise de cinq passagers embarqués à Civita-Vecchia, et qui se trouvaient munis de passe-ports réguliers visés par les ambassades de France et d'Espagne, à Rome, à destination de Marseille et Barcelonne. En même temps, vingt-cinq carabiniers envahissaient le pont du navire, qu'entouraient déjà des chaloupes armées. En l'absence du capitaine, le second refusa de livrer les passagers réclamés et de déférer à la réquisition qui lui était adressée de leur laisser mettre les menottes. Ces faits se passaient à dix heures. A onze heures seulement, le consul général de France à Gênes recevait une lettre du préfet qui lui faisait part de sa résolution de procéder à l'arrestation des cinq passagers de YAunis. Le consul protesta contre cette notification tardive d'un fait déjà en cours d'accomplissement, contre l'atteinte portée à la dignité du pavillon et contre l'omission des formalitée qui autorisent, dans certains cas déterminés, l'exercice de la juridication locale sur les navires étrangers. Les autorités ayant persisté à exiger la remise des cinq individus déjà arrêtés, le capitaine de YAunis, de retour à son bord, déclara qu'il ne consentirait à leur enlèvement que sur l'ordre du consul. Ce dernier eut le tort de déléguer un des employés de son consulat pour recevoir les passagers des mains des officiers du navire, et de ne pas maintenir sa protestation contre leur enlèvement du bord. Les articles 12 et 13 de la convention conclue, le 26 juillet 1862, entre la France et le royaume d'Italie contiennent les prescriptions réglementaires qui doivent être observées en cette matière, tant par les autorités locales que par les consuls. Ils stipulent notamment que „les fonctionnaires de l'ordre judiciaire et les officiers et agens de la douane ne pourront en aucun cas opérer ni visites ni recherches à bord des navires, sans être accompagnés par le consul ou vice-consul de la nation à laquelle ces navires appartiennent." „Art. 12.) Et que „les autorités locales ne pourront intervenir que lorsque des désordres survenus à bord des navires seraient de nature à troubler la tranquillité et l'ordre publics à terre ou dans le port" . . . (Art. 13.) L'art. 7 de la convention postale du 4 septembre 1860, qui concerne plus spécialement les paquebots des Messageries impériales chargés du service postal, porte: „Les passagers admis sur ces paquebots, qui ne jugeraient pas à propos de descendre à terre pendant la relâche dans l'un des susdits ports ne pourront sous aucun prétexte être enlevés du bord ni assujettis à aucune perquisition, ni soumis à la formalité du visa de leurs passeports." Alors même que le consul de France eût été saisi d'une demande des autorités italiennes pour procéder à l'arrestation des passagers de YAunis, il lui eût été impossible d'y déférer. C'eût été une véritable demande d'extradition sur laquelle il n'avait pas pouvoir pour statuer. En supposant que ces ciuq individus soient placés en Italie sous le coup de poursuites qui motiveraient leur extradition, la demande en devrait toujours être introduite par voie diplomatique, et l'accueil qui lui serait fait après l'examen judiciaire préalablement indispensable ne saurait en aucun cas être préjugé. Le soin de la dignité du pavillon, le maintien des principes généraux du droit des gens et l'oubli inexplicable du droit conventionnel de la France avec l'Italie ne permettaient point au gouvernement de l'Empereur de ne pas dénoncer au gouvernement italien les faits regrettables qui s'étaient passés dans le port de Gênes, et lui imposaient le devoir d'en réclamer le redressement. Des incidens de cette nature, nés d'un zèle excessif, ne sauraient avoir pour effet d'altérer les cordiales relations de deux pays unis par tant de liens ; ils sont désavoués à l'avance par les gouverneraens, et l'empressement du gouvernement italien à donner à son allié toutes les satisfactions légitimes répondra certainement à la modération amicale des réclamations de la France. Paris, 18 juillet. La dépêche russe a été remise à M. Drouyn de Lhuys hier, et elle a été expédié irunédiatemment à Vichy, pour prendre les ordres de l'Empereur. Jusqu'à présent on ne sait encore rien sur l'accueil que lui aura fait Napoléon III. La réponse de la Russie va fournir aux trois puissances une occasion de prouver la sincérité de leurs intentions pacifiques. La cabinet de Saint-Pétersbourg, n'ayant vu dans les six points que ce qui était déjà en grande partie accordé aux Polonais, ou bien ce qui entrait dans l'intention de l'Empereur de leur octroyer ultérieurement, les accepte comme base des négociations. Quant à l'armistice, que l'Autriche ne réclame pas, et que lord Russell a avancé récemment n'avoir été demandé à la Russie qu'avec la certitude qu'elle ne pourrait l'accepter, le cabinet russe la repousse comme une chose irréalisable et impossible. La partie la plus importante de la dépêche roule sur le mode de négociations à adopter. La Russie accepte volontiers une conférence, mais il lui paraît aussi nécessaire d'y voir figurer l'Autriche, la Prusse, et les autres grandes puissances, qu'il lui semble superflu et peu convenable d'y admettre les Etats secondaires, tels que le Portugal et la Suède par exemple, surtout sur le même pied et avec la même prépondérance que les puissances intéressées et les grands gouvernements. Néanmoins, la Russie ne voit aucun inconvénient, lorsque la conférence aura terminé son œuvre de pacification et de réconciliation, à ce que ses délibérations et ses décisions soient soumises à l'agréation des puissances de second ordre qui ont signé les traités de Vienne. On me donne encore un détail, et bien que, nonobstant son origine, je ne puisse encore l'accepter comme fondé, le fait, s'il vient à se confirmer, est trop piquant pour que je ne vous le reproduise pas dès aujourd'hui. Le prince Gortchakoff, en discutant une à une les six propositions, n'aurait pas craint de faire observer malicieusement que quelques-unes d'entre elles ne seraient même pas suffisantes pour atteindre le but recherché, si la Russie devait en juger d'après certaines considérations exprimées à l'appui par les trois cours elles-mêmes. Sans doute, il est presque oiseux de vous répéter les versions qui circulent, à la veille comme nous le sommes, de voir dans le Moniteur le texte officiel des dépêches russes. Mais il n'est pas inutile de constater les dispositions momentanées de l'esprit public, car ces dispositions ont leur influence chaque jour. Ainsi par exemple, aujourd'hui la balance du mal l'emporterait sur celle du bien. Pour mon compte, j'aime mieux penser que des calculs d'intérêts particuliers, et non point la connaissance de la situation vraie, ont seul décidé de la baisse de nos valeurs. Quoi qu'il en soit, depuis cette aprèsdinée les rumeurs les plus défavorables ont pris le dessus. Je les résumerai toutes en vous disant que, d'après une version consistante, ce matin même la France, l'Angleterre et l'Autriche se seraient mises d'accord pour reconnaître que la réponse du cabinet russe est insuffisante. Une déclaration en ce sens serait publiée demain, après-demain au plus tard, dans le journal officiel. Encore un autre bruit très-acrédité: Un article pessimiste, que publie ce soir la Nation , serait le résultat de communications provenant de l'un de nos personnages 1"S plus haut placés, et autant que qui que ce soit en mesure de connaître le fond des choses. D'autre part, comme on peut inférer du sentiment perçu à Vienne par les lignes que le Mémorial diplomatique, dont on connaît les relations, fera paraître demain, il faut conclure que si les impreesions fâcheescs qui prévalent ce soir ont quelque raison d'être à Paris, elles sont encore plus justifiées à Vienne où l'on aurait été blessé bien plus par la forme que par le fond de la dépêche russe. Ajoutez à tout cela le contingent du télégraphe qui nous apporte la nouvelle d'une levée extraordinaire en Russie, et vous pourrez vous faire une idée des appréciations qui ont cours. En résumé, et nonobstant l'effervessence des imaginations, les esprits calmes comprennent que les négociations entre la Russie et les trois puissances occidentales vont prendre une grande activité, quelles peuvent aboutir à une rupture, mais qu'une guerre active est presque impossible avant le printemps de 1864. (Indép. b.)