Revue politique.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1866-06-12 00:00:00

LUXEMBOURG 11 JUIN. Revue politique. Si l'entrée des Prussiens dans le Holstein Cst un évident acheminement vers la guerre, '' Paraît décidément qu'il n'y a pas encore lieu M Voir un commencement d'hostilités. Cet acte d'exécution , les motifs dont la Prusse s'est autorisé pour l'accomplir, ceux que l'Autriche , d'autre part, fait valoir pour le rcl>ousser, ne laissent pas de constituer une situation assez singulière, et qui, s'il ne surgit Pas d'incidents, peut encore entraîner quelles retards de procédure. La Prusse dit à l'Autriche: « Par votrc l'émise de la question dos duchés à la Diète et la convocation des Etats du Holstein, vous avez violé la convention de Gastein; en conséquence , nous en remuons de droit au traité de Vienne, qui a lustit.ué la co-possession. J'ai donc le droit de entrer dans le Holstein, et j'y rentre. Si, de v°trecôté, il vous plaît de rentier danslcSchles- à votre aise, je ne m'y opposerai pas.» Tel est le sens de la dépêche que, d'après le CorrePondant de Nuremberg, M. de Manteuffel a Pressée le 6 juin à M. de Gablentz, et où, en annonçant qu'il va réoccuper le Holstein , le général prussien déclare qu'il ne se dirigera pas vers les points occupés par les Autrichiens, et que, conformément aux ordres du roi, il évitera un conflit autaut que possible. A ces déclarations prussiennes, l'Autriche répond : «Non, je n'ai pas violé la convention de Gastein. J'entends, au contraire, m'y tenir jusqu'à nouvel ordre. Cette convention stipulait que nous chercherions , par une entente commune, la solution de la question des duchés; ce n'est pas ma laute si nous n'y sommes pas arrivés. C'estparce que j'ai dû, après une foule de tentatives inutiles, reconnaître l'impossibilité de m'entendre avec vous, que j'ai saisi la Diète; par là, je vous ai implicitement dénoncé la convention de Gastein, mais la renonciation d'un traité international n'en implique pas l'annulation immédiate, et jusqu'à ce que la Diète ait avisé aux moyens de substituer un état de choses régulier et durable au provisoire actuel, je prétends exercer exclusivement dans le Holstein mon droit de souveraineté.» C'est de ce point de vue que la Gazette de Vienne (édition du soir) déclare que l'entrée des Prussiens dans le Holstein est un fait extrêmement grave, et que , d'après une dépèche adressée de Vienne au Mémorial diplomatique, l'Autriche serait disposée à faire un casus belli du refus de retirer du Holstein les troupes prussiennes. Une dépêche de Londres nous apprend que, semblable aux héros d'Homère qui injuriaient leurs ennemis avant le combat, le chef du ministère prussien a adressé aux représentants de la Prusse à l'étranger une circulaire dans laquelle il jette toute la responsabilité de la situation actuelle sur le cabinet de Vienne, et prête à l'Autriche la résolution arrêtée do provoquer une lutte dans le but de surmonter ses difficultés intérieures, et de remédier au iâcheux état de ses affaires financières pardes contributions sur la Prusse, ou par une banqueroute ayant une apparence honorable. 11 se peut cependant que cette guerre de paroles fasse bientôt place à quelque chose déplus décisif. C'est pour aujourd'hui 11 que les Etats du Holstein ont été convoqués par le général Gablenz : ne pouvant se réunir à Itzehoa, on pense qu'ils vont se rassembler à Altona sous la protection des baïonnettes autrichiennes. Or, on sait que M. de Manteuffel a l'ordre d'empêcher atout prix la réunion de ces Etats,qui se proposeraient, dit-on, dès leur première séance, de proclamer le duc d'Augustenbourg et de constituer ainsi, snivant l'exemple que viennent de donner les Roumains, une sorte de fait accompli. Si les troupes prussiennes marchent surAltona, quefeia la brigade autrichienne? Si les Autrichiens résistent, c'est la guerre. Se replieront-ils, au contraire, sur le Hanovre, cn abandonnant la convocation den Etats holstcinois, et le cabinet de Vienne se bornera-t-il à saisir encore la Diète germanique, et à lui demander l'exécution fédérale contre la Prusse. On voit, par une dépêche de Francfort, que, dans la séance de samedi, la Prusse, prenant les devants, a déclaré que le conflit occasionné par l'affaire des duchés ne pouvait par les réformes qu'elle a pioposées, qu'elle a demandé la discussion immédiate de ces réformes, et que cette motion a provoqué une protestation de la part de l'Autriche. En mêm > temps un télégramme anuonce que le roi de Prusse vient de nommer M. de Scheel-Plessen commissaire civil dans les duchés, avec le titre de président suprême. Dans le cas où il n'y aurait pas de conflit dans les duchés, et où l'Autriche, évacuant sans résistance, se contenterait d'en référer à la Diète, peut-être est-ce du côté de l'Italie qu'il faudra chercher les incidents qui pourront provoquer le commencement des hostilités. S'il faut en croire les journaux et les correspondances de la Péninsule, l'heure serait à la veille de sonner. Un grand enthousiasme a accueilli au delà des monts la nouvelle de la rupture définitive de la conférence. Les Italiens se regardent comme complètement dégagés do layromcssc d'attaquer, dont M. Kouber, si l'on s'en souvient, tira un si grand parti dans la fameuse séance du 3 mai. Un décret royal venait d'appeler sous les armes les deuxièmes catégories des classes de 1842 à 1S45. On assure que l'ordre de venir prendre le commandement des volontaires a été décidément, envoyé à Garibaldi. La Chambre italiennea continué, samedi, la discussion du projet de loi relatif à la suppression des corporations religieuses. L'art. 1", qui prononce la suppression de toutes les corporations religieuses, a été adopté à la presque unanimité. D'après une dépêche de Madrid , le maréchal O'Donncll aurait, dans la discussion du budget, exprimé la crainte que l'année 1866 ne se passât pas sans que l'Espagne fût obligée de défendre son territoire. Quelle est donc cette énigme, et qui donc menace l'Espagne ? Berlin, 8 juin. — Le tribunal criminel s'est occupé aujourd'hui du procès dirigé contre la député Twesten , à l'occasion d'un discours prononcé par lui à la Chambre. Le ministère public a requis contre le prévenu un an de prison comme coupable de calomnie à l'égard du ministre de la justiceetdu ministre d'Etat. Le tribunal s'est déclaré compétent, et a acquitté le député Twesten , en se fondant sur le paragraphe 84 de la Constitution. Florence, 8 juin. — Un décret, cn date d'hier, appelle sous les armes les deuxièmes catégories des classes de 1812, 1843 et 1845. Trancfort, 8 juin, soir. — Le Hanovre, la Hesse-Electorale, Oldenbourg, ainsi que les Etats formant la division d'infanterie de réserve, appuient la Prusse dans la question de la garnison de Mayence. Il en est de même de la Bavière, de Bade, des duchés de Mecklembourg, des villes hanséatiqucs, et, dit-on, du Luxembourg. Le grand-duc de Weimar, ainsi que le duc Ernest de Cobourg, se sont associés aux efforts faits dans l'intérêt de la paix par le grand-duc de Bade. Le duc de Saxe-Meiningen s'est séparé des autres Etats de Thuringue, pour se déclarer en faveur de la proposition de réforme fédérale prussienne. Francfort, 9 juin.—La Gazette de la Bourse a reçu, de Vienne, le télégramme suivant, en date d'hier soir, 6 heures : «La brigade Kalik a reçu l'ordre d'évacuer au besoin Altona, et de se retirer sur le Hanovre. La rupture des relations diplomatiques avec la Prusse est attendue d'heure en heure.» Francfort, 9 juin. — On lit dans la Nouvelle Gazelle de Francfort: * La commission militaire de la Diète n'ayant pu arriver à un résultat dans sa séance d'hier, dans l'après-midi, a, .dans sa séance du soir, écarté les divergences existantes au sujet des garnL-ons des forteresses tédérales, de sorte qu'on peut s'attendre à un vote définitif dans la séance générale d'aujourd'hui. La majeure partie de la garnison de Mayence serait fournie par les contingents de la Thuringue, et le reste par les troupes bavaroises Rastadt aurait une garnison thuringo-badoise et Francfort exclusivement bavaroise. Les Autrichiens et les Prussiens en garnison dans ces trois places commenceraient à partir le 12 juiu.  Francfort, 9 juin. — Diète germanique. — La Prusse fait, à l'occasion de la récente déclaration de l'Autriche, une déclaration dont voici la substance: La Prusse repousse comme contraire à la vérité l'insinuation du cabinet de Vienne qu'elle ait songé à annexer les duchés par la violence. La Prusse et l'Autriche étaient convenues dans le traité du 18 janvier 1864, de régler définitivement par une entente récipraque les destinées futures des duchés, et de ne décider surtout la question de succession que par un accord commun. Ce droit établi est conforme au traité de Vienne, dont la convention de Gastein est simplement un corollaire. La déclaration de l'Autriche, tendant a remettre la cause du Schleswig-Holstein entre les mains de la Diète, rompt brusquement toutes les stipulations des traités, observées dès le début de la guerre par l'Autriche. La Prusse, considérant le caractère national de la question du Schleswig-Holstein, est prête à la traiter, conjointement à la question de la réforme fédérale, dans le but d'aniver à une solution pacifique. Elle n'attend, même cn ce moment, que l'occasion de pouvoir traiter, et vider cette question au sein d'un pouvoir fédéral dans lequel la coopération de la représentation nationale équilibrerait l'influence des intérêts particuliers, et donnerait la garantie que les sacrifices de la Prusse profiteront en dernier lieu à la patrie commune, et non à des convoitises dynastiques. Mais dans la situation actuelle et dans les limites positives où la compétence de la Diète se trouve confinée par le pacte fédéral actuel, la Prusse ne peut pas permettre qu'on prononce, sans son consentement, sur des droits acquis par elle au prix de luttes sanglantes ot confirmés par des traités internationaux. La convocation des Etats du Holstein ne pourrait dès lors avoir lieu l'Autriche ayant rompu la convention de Gastein, qu'avec l'assentiment des deux souverains. Le représentant de l'Autriche, prenant la parole après celui de la Prusse, conteste que le traité de Gastein ait été violé. Il soutient, en s'appuyant sur l'art. 1" de la convention de Gastein, que l'Autriche a pouvoir de convoquer, de sa seule autorité, les Etats. La Diète adopte, à l'unanimité, la proposition de la commission militaire relative aux garnisons des forteresses iédéralcs. En vertu de ce vote , Mayence aura un gouverneur bavarois et une garnison bavaroise avec quelques détachements de la division de réserve. Rastadt aura un commandant badois et une garnison badoise avec quelques bataillons de la division do réserve. Le départ des Autrichiens et des Prussiens de ces deux places doit avoir lieu incessamment. Vienne, 9 juin. — La Gazette de Vienne publie une lettre autographe de l'empereurau prince de Colloredo-Mansfeld, relative au rapport présenté le 11 mai par la commission du contrôle de la dette publique. L'empereur exprime sa satisfaction pour l'ordre établi dans le service de la dette publique et veut bien excuser, en considération des intentions patriotiques des membres de la commission, les observations dont les décrets financiers ont été l'objet dans le rapport de la commission et les considérations politiques qu'on y a rattachées. La lettre impétialc confirme enfin le droit des populations de coopérer par leur vote à la législation et à l'administration des finances. Vienne, 8 juin, soir. — On lit dans la Gazette de Vienne (édition du soir) : «L'entrée des Prussiens dans le Holstein est un fait extrêmement grave. Elle indique la renonciation éclatante de l'une des parties à la convention de Gastein. C'est une rupture, sans exemple, de traité. Nous constatons que si un conflit sanglant, aux suites incalculables, n'a pas suivi immédiatement l'acte injustifiable du gouvernement prussien, c'est uniquement à la modération des agents du gouvernement impérial, dans le Holstein, qu'il faut en savoir gré.» Eich, le 8 juin 1866. Monsieur le Rédacteur, Le Wort,dans ses numéros 130 et 132,produit des observations sur l'un de nos impôts, qui ne sont pas sans intérêt, ni peut-être sans actualité, mais auxquelles on trouve cependant quelque chose à ajouter. H est vrai, qu'à la dernière session des Etats, l'un des membres a relevé l'absence d'un règlement pour l'exécution plus uniforme de la loi du 26 novembre 1849 sur la contribution mobilière; il a été plus loin même, en mettant l'existence de cette loi en connexion avec le dit règlement. Comme tout impôt nouveau, fût-il le remplaçant d'un précédent, récèle toujours un nombre donné de contribuables—mécontents (on l'a vu récemment, en remplaçant les droits de barrière par une taxe sur les chevaux et les bœufs), il est peut-être préférable d'examiner si, avec les éléments que l'expérience a pu suggérer, la contribution mobilière, telle qu'elle existe, ne peut pas être répartie plus rationnellement, car c'est la répartition et non la loi en elle-même qui laisse à désirer. Tout le monde sait que la contribution mobilière a remplacé la loi du 28 juin 1844 sur la fortune présumée, dite personnelle, et h loi du 21 mai 1819 sur les patentes. Mais ce que tout le monde ne paraît pas savoir, c'est que l'auteur de la susdite loi n'a pu être guidé que par un esprit de justice distributive et d'équité, en établissant une législation nouvelle, qui devait obvier sous bien des rapports aux inconvénients que présentaient les lois personnelle et des patentes.La loi personnelle reposait sur des bases injustes, en faisant supporter à la foncière une trop large part et en doublant pour ainsi dire les droits de patente. La loi sur les patentes,—véritable chef-d'œuvre dans son genre, était devenue susceptible de profondes modifications, pour la mettre en rapport avec les industries du Grand-Duché et au niveau d'une époque bien éloignée de l'an de grâce 1819. Cette loi, en outre, portait des exemptions qui s'étendaient sur le revenu mobilier d'un nombreuse classe de citoyens aisés et entravait par ses divisions en rangs et classes la judicieuse appréciation des revenus d'une autre classe de contribuables non moins aisés. A ces défauts organiques vient s'ajouter l'arbitraire qu'on reproche tant à notre loi mobilière actuelle. Mais cet arbitraire, nous le trouvons encore dans des lois similaires d'Allemagne et d'Angleterre, la classensteuer et l'income-taxe, et si, en me servant d'une expression admise aujourd'hui, la poule à plumer ne crie pas tant dans ces deux pays, la raison en est fort simple : la Classensteuer en Allemagne se meut dans la même sphère dans laquelle tournait longtemps notre ancienne loi des patentes ; on ne se plaignait pas de celle ci, parce qu'on ne la connaissait pas ! Quant à l'income-taxe anglaise, elle ne trappe que la richesse et l'ai sanec, puisque le minimum à taxer est cent livres sterling. La France, également, a sa mobilière. Il n'y a donc vraiment pas lieu à faire disparaître une loi qui est difficile à remplacer, si l'on ne veut pas revenir à la loi précitée sur les patentes et atteindre les capitaux hypothécaires et chirographique par quelque moyen peut-être nuisible aux industries du pays. Pour parer autant que possible au mal signalé, il y aurait donc lieu de chercher à composer pour le mieux le conseil des experts-répartiteurs;; de lui donner plus d'unité, plus de consolidation et plus d'autorité morale, en laissant à la loi, pour tout ce qui n'est pas établi, la seule base possible, la conscience des mêmes experts-répartiteurs. Dans cette conscience réside l'âme de la loi. Ne pourrait-on pas, par exemple, composer ces conseils de MM. les bourgmestres, échevius et contrôleurs comme membres permanents avec voix délibérative et d'un nombre égal de membres nvec voix consultative, pris dans les diverses classes qui forment la société communale dans laquelle ou opère et que l'on rétribuerait par jeton de présence, ainsi que l'on fait dans d'autres circonstances; faire précéder la délibératoin de ce conseil de la distribution à domicile et du recueillement de modèles imprimés de déclaration, mentionnant le chiffre que 16 contribuable donne luimême do ses revenus, etc. Dans l'hypothèse qu'un certain nombre de déclarations porteraient à faux ou ne rentreraient pas, par contre d'autres empêcheraient des erreurs et des réclamations pour les motifs déduits dans l'article prédit du Wort. Veuillez, M. le rédacteur, accorder, si vous le jugez à propos, une place à ces quelques lignes dans votre honorable journal et recevoir l'assurance de ma parfaite considération. K... Dalheim, le 10 juin 1866. Monsieur le rédacteur, Il y a déjà plus d'une année que l'établissement d'une brigade de gendarmerie dans nos environs, ne fiU-ello que de trois hommes, était reconnu d'une incontestable utilité. Je viens d'apprendre que le conseil communal de Mondorf, pour des motifs sans doute en accord avec la position de cette localité, n'a pas cru devoir accepter l'offre d'un établissement semblable. Sans vouloir en rien critiquer cette résolution du conseil communal de Mondorf, je cruis devoir indiquer, dans un intérêt général, la nécessité d'établii une brigade de ce corps de la haute police dans les environs de Mondorf, à Dalheiin, par exemple. Ces motifs, les voici : La station faisant le service dans nos parages est celle de Remich ; elle se rencontre avec celle de Bettembourg à des époques déterminées à Hassel, commune de Weiler-la- Tour, pour la correspondance et les conférences de service. La distance qui sépare ces deux stations est énorme, et il devient impossible que les communes situées entre ces deux points extrêmes, puissent profiter, à l'instar des autres communes, de la sécurité que comporte la surveillance de ces agents. En plaçant donc une demi-station au cheflieu de la commune de Dalheim, centre d'an rayon de deux lieues sans police, on éviterait bon nombre de délits, en même temps que des fatigues excessives infligées au personnel des deux stations précitées par l'état de choses actuel. De plus, Dalheim est nn endroit populeux, une commune riche et qui présente au fonctionnaire l'avantage d'un affouage, choses que le père de famille ne dédaigne pas par le temps qui court. Veuillez, M. le rédacteur, accorder l'hospitalité à ces lignes, écrites daus l'intérêt de la justice et recevoir l'assurance de ma considération distinguée. X. Or. nous écrit d'Oberpallen, le 9 juin : Monsieur le Rédacteur, Veuillez accorder une petite place dans votre estimable feuille aux ligues suivantes : Il y a quelques jours, à l'occasion de fouilles accidentelles dans un terrain de notre village, on a trouvé à cinquante centimètres environ sous le sol une pierre de forme ronde, allongée, et se terminant pour ainsi dire en pointe. L'animal pétrifié est vraisemblablement un serpent, car on reconnaît à la surface les vagues dessins de petites côtes cylindriques et allongées, ainsi que l'empreinte d'anneaux mobiles, dont la queue des serpents est terminée. Selon toutes probabilités, le serpent, se trouvant dans la couche supérieure du sol, aura été couvert de terre par un bouleverse ment, et changé en pierre par l'effet du temps. . Une lettre sur les élections de Wiltz qui nous était parvenue samedi, trop tard pour le N° de dimanche , a disparu de l'imprimerie dans la journée d'hier. Nous ne savons si c'est par suite de négligence ou de manœuvre coupable.