4e séance.—Mardi 29 décembre 1857, matin. Présidence de M. WELLENSTEIN.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1858-01-08 00:00:00

4e séance.—Mardi 29 décembre 1857, matin. Présidence de M. WELLENSTEIN. Ordre du jour : vérification des pouvoirs des 3 dépulés élus en vertu de l'ordonnance électorale du 17 novembre 1857. M. le Président fait connaître la remise faite par le gouvernement à l'assemblée, des procès-verbaux el pièces à l'appui relatifs à ces élections, ainsi que la réclamation adressée à l'assemblée par 15 électeurs du canton de Mersch contre l'opération de l'élection de ce lieu. La commission nommée pour la vérification des pouvoirs propose à l'unanimité la validation des pouvoirs de MM. Muller-Walze et Klein, élus à Grevenmacher el par 4 voix contre une abstension, elle propose de faire droit à la réclamation des électeurs de Mersch en n'admettant pas M. J.-P. Fischer, de Schrondweiler. Sur la demande de M. Witry, M. le rapporteur donne lecture du contenu de la réclamation des 15 élecleurs, et de la teneur du procès-verbal de l'élection de Mersch. M. Witry. Messieurs, par la lecture du procèsverbal, vous avez pu vous convaincre que le bureau n'a fait aucune observation à l'enconlre de l'élection de M. Fischer. Une demi-heure après que les élecleurs s'étaient séparés, plusieurs d'entre eux qui étaient allés à l'hôtel Brandenburger où ils avaient parlé à deux personnes qui s'y trouvaient, sont revenus à la maison d'école où le président se trouvait encore, et ont réclamé contre l'élection, parce qu'un billet aurait porté J.-P. Fischer, bourgmestre à Schrondweiler. Quant aux signataires de la pétition, ils affirment une chose qu'ils ne connaissent pas el qu'ils ne peuvent pas connaître, lorsqu'ils disent que l'un des noms élail écrit dans l'autre. Si un pareil billet a existé, nul ne peut le savoir si ce n'est le bureau, et celui-là n'en parle pas. Parmi les 15 signataires de la pétition, il y en a du reste que je sais pertinemment avoir voté pour M. Fischer, mais qui n'osent pas le dire à cause de la pression sous laquelle se trouve tout le monde et à cause des menaces auxquelles les électeurs étaient exposés de la part du gouvernement. Quant au fait avancé par la pétilion, avant-hier encore j'en ai parlé au président du bureau; il m'a affirmé sur l'honneur qu'il n'a trouvé de surcharge sur aucun billet. Du reste, qu'on fasse voter aujourd'hui les électeurs à haute voix même, et on verra qu'il y en a 15 qui diront le nom de M. Fischer. M. Wellenstein, président, fait la communication suivante : „Messieurs, avanl d'ouvrir vos délibérations, il est de mon devoir de vous donner connaissance d'un incident qui s'est produit en votre absence, et qui peul avoir une grande influence sur voire décision. „Vers le milieu du mois, plusieurs membres des Elals m'ont déclaré qu'ils désiraient voir s'établir une bonne entente entre l'Assemblée et le gouvernement, el qu'ils étaient prêts à mener à bonne fin les travaux législatifs dont ils étaient chargés, mais que les art. 5 et 2, § 3, de la dernière ordonnance électorale ayant éveillé leur susceptibilité el leur paraissant de nature à entraîner des conséquences fâcheuses pour le pays, ils désiraient avoir la certitude que ces articles seraient retirés. Ils m'onl chargé de faire part de ces dispositions et de ce désir à S. A. R. et au gouvernement. „Cette déclaration me fut renouvelée par écrit par un de nos hon. collègues. Sa lettre, datée du 20 de ce mois, est ainsi conçue : „M. le président, dans la position tendue où nous „nous trouvons, vous avez eu l'obligeance d'interposer vos bons offices pour parvenir à une conciliation acceptable des deux parts. „Pour éviter tout malententendu sur l'étendue „du projet, j'ai l'honneur de vous joindre ici par „écrit ma manière de voir bien réfléchie et bien „arrêtée. „Comme il n'y a eu encore à ce sujet que des „pourpalers, très-sérieux pourtant, entre les dé„putés de l'opposition, je ne puis en ce moment „prendre d'autre engagement que pour moi personnellement. „J'ai toutefois l'assurance qu'au moins quatre ou „cinq députés de mon opinion se joindront à mes „vues, el que même la majeure partie d'entre eux „les adopteront. „En attendant, j'ai l'honneur etc." „A cette leltre était joint un écrit de la teneur „suivante : „Le député soussigné, agissant officieusement „par l'intermédiaire du président des Etals, son or„gane légal, déclare au Gouvernement qu'il vo„tera : „1° pour l'admission à l'assemblée des trois dé„putés élus récemmenl; „2° pour l'augmentation demandée de la liste „civile ; „3° pour les budgets présentés tels qu'ils résultent des principes admis par la section centrale; „Pourvu qu'avant ces votes il lui soit prouvé „d'une manière certaine, soit officieusement, soit „officiellement, que les mesures extraordinaires „prévues dans l'ordonnance royale grand-ducale „du 17 novembre 1857, aux articles 2, n° 3 (publicité du vote} et 5 (attribution aux conseils „communaux de la nomination des électeurs ou des „députés}, ne seront pas mises à exécution. „En absence d'une mesure lui donnant cette assurance, il est résolu de voter contre lesdiles propositions dans le but de sauvegarder sa dignité et „celle des Etals, et de n'avoir pas l'apparence de „céder à la menace et à la peur devant une dissolution imminente de l'Assemblée dans une situation exceptionnelle et contraire à l'esprit et même „au texte de la Constitution. „11 estime que la Couronne Elle-même est trop „puissante et trop généreuse pour vouloir obtenir „des Elats des assentiments arrachés sous une telle „pression. „Il entend dans tous les cas se réserver la liberté „de toute discussion dans les bornes de la loi, les „débats de l'Assemblée étant destinés à porter la „connaissance de la vérité sur notre état politique „jusqu'au pied du Trône et dans le sein des populations." „Après avoir reçu ces communications je m'empresserai d'en donner connaissance par écrit à M. le président du gouvernement. Le lendemain, 21, S. A. R. m'honora d'une audience, où j'exposai les vœux et déclarations ci-dessus exprimées. Alors, en présence de trois membres du gouvernement, le Prince m'autorisa officieusement à déclarer que si l'Assemblée des Elats montrait du bon vouloir et si les choses se passaient bien, les art. 5 el 2 du § 3 ne recevraient pas d'exécution. Dans la crainte de n'avoir pas saisi exactement les expressions de S. A. R., j'en écrivis à M. le président du gouvernement, et j'en reçus le 23 la réponse suivante : „A 51. Wellenstein, président de l'Assemblée des „Etats, à Luxembourg. „Par votre lettre du 23 ce ce mois relative à la „conférence qui a lieu hier en présence de S.A.R. „Monseigneur le prince Henri, Lieutenant de Sa „Majesté, et qui a pour but le vœu exprimé par „quelques membres des Etals de connaître les intentions du gouvernement au sujet du désir ex„primé par vous, en leur nom, que les art. 5 et 2, „§ 3 de l'ordonnance électorale du 17 novembre „1857 ne recevraient pas d'exécution,vous me priez „de vous dire, si vous avez bien saisi les paroles „prononcées dans celte réunion par Son Altesse „Royale. „Je m'empresse donc de satisfaire à votre désir „en vous répétant que Son Altesse Royale, d'accord avec le gouvernement, a dit formellement, „qu'eu égard 'aux intentions manifestées par certains membres des Etals, Elle pouvait vous dire „dire officieusement, que si les Etals montraient „du bon vouloir, et que si les choses se passaient „bien, les articles susdits de l'ordonnance re-te„raient sans aucune exécution et que les collèges „électoraux des cantons seraient renouvelés d'a„près les dispositions normales de l'ordonnance. „Je présume que vous avez bonne mémoire des „explicalions dans lesquelles Monseigneur est entré „après vous avoir fait la déclaration essentielle que „j'ai transcrite ci-dessus et des vœux qu'il a exprimés à cette occasion. Agréez, etc., signé : Simons." „La section centrale pour l'examen de la loi sur la liste civile s'étant réunie le même jour, je lui ai fait part de tout ce qui s'était passé, en demandant si par là les désirs de ses membres étaient satisfaits. La section centrale était composée de six membres présents; quatre me déclarèrent que cela ne leur suffisait pas et qu'ils voulaient, avant la discussion de toute loi, le retrait, par voie législative, de l'ordonnance du 17 novembre 1857. Cette déclaration que j'ai rédigée, séance tenante, et dont la teneur a été approuvée par les membres présents, est ainsi conçue : „Après avoir entretenu la section centrale de la „conférence que j'ai eue avec le Prince et lui avoir „rendu compte de la réponse que le Prince m'a „autorisé à faire au sujet des concessions demandées, quatre membres ont déclaré qu'avant tout, „ils exigeaient que la nouvelle ordonnance électorale fût rapportée législalivement. „Un de ces quatre membres a déclaré que, mal„gré rinconslitulionnalilé de ladite ordonnance, il „n'en votera pas moins pour la liste civile en assemblée générale. „En résumé, il resterait toujours quatre mem„bers de la section centrale contre et trois seulement pour. „23 décembre 1857." „J'ai cru, Messieurs, devoir rendre compte hier au Prince de cet état de choses. Son Altesse Royale, en présence des membres du gouvernement, m'a répodu que personne plus qu'Elle ne désirait une bonne entente; que la déclaration officieuse qu'Elle m'avait faite, de l'autorisation du Roi, en était la preuve, mais qu'elle ne pouvait accepter de conditions. „Le Prince m'a chargé de communique à l'Assemblée tout ce qui s'est passé à cette occasion et Il a ajouté que tout en voulant le respect de la légalité, il était toujours prêt à accueillir l'expression des vœux des Etats et à contribuer à une bonne enlenle." M. Eberhard. Dans les circonstances graves où nous nous trouvons, je croirais manquer à mon devoir en me taisant. Le serment que j'ai prèle d'observer la Constitution m'oblige aussi de faire tout mon possible pour qu'il ne soit pas porté atteinte à cette Constitution par d'autres. Eh bien, il me sera facile de prouver que cette Conslitution a reçu plus d'une atteinte par la dernière ordonnance sur les élections. Voici la proposition que j'ai l'honneur de déposer sur le bureau : „Nous demandons que l'Assemblée veuille bien „déclarer l'élection des trois membres nouvellement élus non valable comme étant faite en vertu „d'une disposition inconstitutionnelle. „Nous demandons en même temps le vole d'une „adresse à Sa Majesté pour obtenir l'abrogation de „la dernière ordonnance électorale. „Signés : Eberhard, Jonas et Witry." Messieurs, je m'abstiendrai pour le moment de toute critique de la Constitution, je m'absliendrai également de toute critique de la loi électorale du 7 juin, quoique dans mon opinion, celle-ci déjà ait porté atteinte à la Constitution, en ce qu'elle établit plusieurs catégories de députés. Je passerai également sous silence la disposition concernant l'autorisation nécessaire aux fonctionnaires publics, pour siéger dans cette Chambre. Le pays entier comprend tout ce qu'il y a d'anormal dans une pareille disposition, en vertu de laquelle le gouvernement intervient seul, sans le concours de la Royauté; le gouvernement se place au*dessus de la Royauté. „Messieurs, nos institutions de 1848 étant mises à néant, et la Conslilulion actuelle étant promulguée, il fallait de toute nécessité une loi électorale quelconque. Elle a élé élaborée par le gouvernement et, je l'ai dit, quoiqu'elle heurte la Constitution, je ne veux pas la critiquer davantage; mais ella a élé préparée par le gouvernement de façon à lui assurer la majorité, et non pas pour donner au pays l'occasion de se déclarer franchement el librement. Vous connaissez le réfultat qu'elle a produit. On aurait dû croire que le gouvernement se rendrait à l'évidence, qu'il accepterait le jugement et la condamnation prononcés par le pays. Il n'en est rien. Le gouvernement, au moment où celle Assemblée devait se réunir, publie une nouvelle loi, et c'est cette nouvelle loi éleclorale que je vais examiner et combattre, c'est cette nouvelle loi qui est inconstitutionnelle, et j'espère qu'il ne sera pas difficile de vous le prouver. M. Hardi obtient la parole pour un rappel à l'ordre : L'art. 33 du règlement porte : „Est réputée violation de l'ordre, toute imputation de mauvaise intention, toute autre personnalilé ou injure, toute attaque contre les principes de la monarchie, la Constitution, les lois et les autoritée établies, etc." L'honorable préopinanl a taxé d'inconslitulion» nalité la dernière loi éleclorale. M. N. Metz. Vous n'avez pas la police de l'Assemblée. M. Hardt. Taxer une loi d'inconslilutionnalilé, c'est évidemment l'allaquer dans son essence, dans son principe, et c'est là ce qui, d'après le règlement, est réputé violation de l'ordre. M. N: Metz demande la parole pour une motion d'ordre. M. le Président. Je suis loin de vouloir étouffer la liberté de la parole dans celte Asssemblée. Les honorables membres qui siègent ici connaissent fort bien l'art. 33 et toute sa portée; ils savent qu'on ne peut pas contester à une loi sa force obligatoire, à moins de tomber dans l'anarchie, car si l'on peut contester la force obligatoire d'une loi, on peut de même contester la validité de toute autre loi. Si l'on reconnaît des vices à une loi, on peut en demander le retrait et en proposer une autre; c'est là le droit de l'Assemblée. Mais attaquer la force obligatoire d'une loi, c'est ce qui nous est înlerdit. Les honorables membres de cette Assemblée sont, je pense, bien pénétrés de ces principes et ne m'imposeront pas la pénible obligation de les y rappeler. M. Jonas. Messieurs, je ne comprends pas trop bien la portée des observations qui viennent d'être faites par l'honorable président de cette Assemblée. Si ces observations tendaient à vouloir interdire à l'honorable préopinanl le droit de critiquer une ordonnance et notamment 1b dernière ordonnance électorale publiée dans l'interrègne que nous avons eu, je devrais les combattre de toutes mes forces, car elles toucheraient à un droit essentiel de l'Assemblée. Messieurs, la Constitution est la loi fondamentale qui nous régit. La Constitution, nous l'avons acceptée, bien qu'à regret, je dois le dire, mais comme un fait accompli. Le serment que nous lui avons prêté nous impose le devoir impérieux de veiller à ce qu'auenne de ses dispositions ne soit anéantie. Eh bien, du moment que nous nous trouvons en présence d'une disposition gouvernementale qui viole cette Constitution, qui est en opposition flagrante avec elle, nous avons non-seulement le droit mais encore le devoir de signaler ces attaques à la loi fondamentale du pays, et nous avons encore le devoir de repousser de toutes nos forces de pareilles mesures. Nous sonimns les juges des personnes assises au banc ministériel, et si ces personnes commettent des actes contraires à la Constitution, non seulement nous avons le droit de criliquer, de discuter leurs actes, mais encore nous pouvons atteindre les personnes qui par leur signature ont assumé la responsabilité qui s'attache à ces actes. Je crois que ces observalions suffisent pour démontrer qu'effectivement l'Assemblée a le droit d'examiner la proposition qui lui est soumise et de se prononcer sur la conslitulionnalilé de ces actes insolites, malheureux, que nous avons vu à regret publier dans notre recueil législatif. M. Hardt. Il paraît" que tout à l'heure je ne me suis pas assez clairement exprimé. Je n'ai nullement entendu empêcher qui que ce soit de criliquer une loi, mais la proposition déposée a pour but de déclarer nulles des élections qui ont eu lieu régulièrement en vertu d'une loi. Cette loi existe eldoit être exécutée; toute la question ne peut être que de savoir si elle a élé bien observée. L'Assemblée peut user de son droit d'initiative pour demander le retrait ou le changement do cette loi; mais elle ne doit pas commencer par dire : „les écleclions qui ont eu lieu en vertu de celle loi sont nulles, parce que la loi elle-même est inconslilutionnelle." M. AT. Metz a la parole. (La suite au numéro prochain.) Un arrêté royal grand-ducal récent a supprimé la recette des contributions direcles et des accises de Sandweiler, vacantes depuis trois mois. Les communes qui y ressortissenl ont été réparties entre les bureaux circonvoisins. Cette mesure a pu être prise sans inconvénient pour le public; elle a pour le Gouvernement l'avantage de simplifier d'autant le rouage administratif, et pour le trésor elle a celui de laisser disponible un traitement de frs. 1800, sur lequel il a suffi de prélever 700 fr. pour indemniser, par des suppléments de traitements, les receveurs de Hespérange, Roodl, Dalheim et Grevenmacher, de l'augmentation de besogne résultant de l'agrandissement de leurs ressorts respectifs. Le Gouvernement semble avoir l'inlention de supprimer encore d'autres bureaux de recelte, à mesure que l'occasion s'en présentera. La retraite de W. Collarl a laissé vacante une des cinq places de contrôleur. La gestion provisoire de l'une de ces places a élé confiée à M. Schaan qui, depuis le rétablissement de la direction des contributions el la suppression de ses fondions d'employé supérieur, n'avait plus des attributions bien définies et se troiivoit en quelque sor:e déclassé. Cet arrangement permet d'économiser un traitement de contrôleur. M. Schaan gère le contrôle de Luxembourg n° 1, réduit aux deux recettes de Luxembourg el à celles de Strassen el d'Eich; il traite le litigieux devant le tribunal de Luxembourg et reste à la disposition du directeur pour des tournées et missions d'inspection à faire dans les autres contrôles. Par suite M. Richard, titulaire du contrôle de Luxembourg n° 1, est chargé provisoirement du contrôle de Luxembourg n° 2, dont nous avons déjà antérieurement signalé l'agrandissement. (Journal de Luxembourg.) Le Nieuwe Rotterdam'sehe Courant a été saisi à la poste aujourd'hui. La Gazette de Cologne l'a été hier. Ces journaux contenaient des articles sur nos affaires et des extraits de discours prononcés dans l'Assemblée des Elats. Le Télégraphe ne nous est pas parvenu hier à l'heure accoutumée du malin, mais seulemeut le soir. On dit que ce retard est provenu de la rupture du fil. Nous apprenons avec plaisir que la Société de gymnastique donnera dimanche, 10 de ce mois, à 7*/2 heures, dans les locaux du cercle, une soirée musicale au profit des victimes de l'explosion à Mayence. Celte idée a toute notre sympathie; elle prouve de nouveau, que l'esprit de philantropie qui anime cette société, et qui est un des Irails dislinctifs do son caractère, y est toujours vivace, et ne se dément pas dans une occasion, où la ville de Luxembourg, placée dans les mêmes condilions que Mayence, veut, par une aclive coopération, prendre part au soulagement de tant d'infortunés. Le public ne manquera pas à l'appel que la société lui fait ; te programme est bien composé et prouve de quelles ressources musicales le Tournrerein dispose. Depuis que le cercle musical se trouve dans l'impossibilité de continuer ces brillants concerls dont tout le inonde a encore le souvenir, il semble que l'art a cherché son refuge au sein de la société de gymnastique. Elle nous procure l'occasion rare aujourd'hui, d'entendre encore de la musique sérieuse el élevée, el nous donne l'espoir, qu'elle pensera aussi à notre bureau de bienfaisance, auquel elle doit une petite dette annuelle, qu'elle a généreusement payée jusqu'ici. Voir plus loin le Programme du Concert.