GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG. Luxembourg, le 5 décembre.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1849-12-05 00:00:00

GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG. Luxembourg, le 5 décembre. Monsieur Jurion, membre de la Chambre, membre de l'ancien Gouvernement, a publié et répandu des l Nervations critiques de la loi sur les impôls: la po- Si,iun de M Jurion donne de l'imporlance à ses opinions, el comme elles lendeni nécessairement i rendre plus di«">cile l'exécution de la loi, chacun étant dispose et 8e croyant peut-être en droit de résister à une In. l-e de, hommes haut placés lui disent mauvaise ,1 h°u, senib|e de notre devoir de citoyen de reproduire ,a réponse qui nous est adressée, el qui nous.parait ra«iener à sa valeur réelle le factum un peu hâte de M- Jurion: huit jours plus lard, il ne l'eût pa, écrit. Quelque, mots sur le. observation, que monsieur ***on, membre de la Chambre, a fait publier et HPa»dre au sujet de la loi portant modification aux ""Pits directs. La simple lecture de la loi a fait concevoir de vives "Pp'éhensions à monsieur Jurion, et cependant il a Hi à propos de ne pas assister à la discussion de > loi dan, le, sections, et n'a assisté qu'à une partie Jes discussions auxquelles elle a donné lieu a la , , ,. Monsieur Jurion se déclare peu initié dan, les ques,1*« financière,, et prétend aussi n'avoir ete en pos>>» Ju proje, de loi qui pendant quelques jours; " »'a pas pu assister à son examen et cependant ,1 >» déclarer désastreuse el inconstitutionnelle, une 0i qui a été élaborée avec soin par le Gouvernement, ?Ui » été sanctionnée par le Souverain approuvée par 9 Immission législative, et qui a reçu un vote ap- Kbaiif des 4/5 des membres de la Chambre. 11 est à regretter que les affaire, personnelle» d monsieur Jurion ne lui aient pas permis d'assister à la discussion d'un projet de loi qui lui inspirait de si vives inquiétudes; il «e serait sans doute évilé la peine de formuler des observations que les honorables messieurs Th. Pescatore et de Tornaco avaient déjà énoncées avec beaucoup de talent. L'honorable monsieur Jurion a trop de connaissances parlementaires pour ne pas savoir que les arguments qui onl été énoncés par un membre, n'ont plus aucune influence sur une Chambre lorsqu'ils sont reproduits une seconde fois; aussi est-il très-probable que lors même que M. Jurion aurait fait connaître ses observations avant le vole, il n'aurait en rien modifié l'opinion des 32 membres qni ont volé pour la loi. M. Jurion n'a pas pu entendre tous les orateurs qui ont défendu la loi, leurs motifs auraient peut-être pu détruire dans son esprit une partie des reproches qu'il adresse à la loi. L'honorable M. Hemmer, à l'intelligence el aux connaissances pratiques duquel M. Jurion comme tous les membres de la Chambre doivent rendre justice , aurait peut-être pu faire revenir M. Jurion de quelques unes de ses appréhensions. Monsieur Jurion prétend que les ch.ffres fournis par le Gouvernement ne doivent avoir produit aucun effet sur les membres de la Chambre. Lorsqu'un membre d'une Chambre critique les chiffres présentés par le Gouvernement ou par un de ses collègues, il se donne ordinairement la peine de prouver par des argument* ou par d'autres chiffre» la fausseté ou le peu de vraisemblance des chiffres qu'il veut critiquer. L'honorable M. Jurion s'est rendu la lâche beaucoup plus commode. Il était cependant facile à M. Jurion de s'assurer de l'exactitude d'un grand nombre de chiffres avancés par le Gouvernement; et il lui aurait clé facile encore de s'assurer, si comme le disait le Gouvernement, le revenu du rentier est moins imposé par la législation actuelle que celui de l'ouviier; il pouvait encore et sans graude difficulté s'assurer, si en effet, comme le prétendait le Gouvernement, la patente du brasseur, du maître maçun , menuisier, cordonnier, charpentier, est aujuurd'hui plus élevée que celle du notaire. D'après M. Jurion, la loi nouvelle n'offrira que de l'arbitraire dans son exécution ; l'opinion du Gouvernement , celle du président et du secrétaire de la Chambre de commerce, celle enfin de deux commissions d'experts composées d'hommes intelligents qui ont essayé la loi sous le rapport de son exécution, n'ont pn.duit aucun effet sur l'honorable M. Jurion. Malgré la confiance qne l'on doit avoir dans l'intelligence des huit membres qui ont volé contre la loi, l'on peut cependant remarquer qu'un seul de ces membres a clé jusqu'ici à même d'appliquer comme répartiteur la loi sur les patentes el l'impôt personnel. Si M. Jurion avait eu l'occasion d'appliquer l'impôt personnel comme réparateur, il ne croirait pas que pour le commerçant et l'induslriel, il est plus facile d'apprécier leur fortune que leur revenu : l'application de l'impôt personnel a suffisamment prouvé que pour apprécier la fortune d'un commerçant, d'un industriel , d'un fonctionnaire ainsi que d'un contribuable exerçant une profession, il est de loute nécessité d'en apprécier d'abord le revenu pour le capitaliser ensuite. Il est à remarquer que tous les membres de la Chambre, et ils sont nombreux, qui ont été à même d'apprécier la loi des patentes et l'impôt personnel , en qualité da répartiteurs, ont tous vote pour la loi; les difficultés de son application ne les onl pas arrêtés: l'honorable M. Jurion fait à la loi nouvelle un crime de ce qu'elle divise notre population en deui catégories, elle établit des privilèges : les Luiembourgeois doivent tous être égaux devant la loi. La véritable égaillé devant la loi en fait d'impôt serait de faire autanl de catégories qu'il y a de classes de contribuables jouissant d'un revenu différent et d'imposer chaque classe en proportion de son revenu et de la stabilité de ce revenu. Les impositions indirectes ne peuvent malheureusement pas obtenir ce principe si équitable, et pour ce genre d'impôt , l'égalité devant la loi est contraire a l'équité. La loi nouvelle demande pour loul impôt à la propriété foncière 10 pCl. de son revenu cadastral net , et 2 pCt. du revenu brut du commerce, de l'industrie, des professions, et 1 pCt. des fonctions. En quoi la loi établit-elle dune ides catégories injustes, et en quoi la .législation actuelle observe-t-elle micui l'égalité des Luiembourgeuis devant la loi? La législation acluellement en vigueur n'a-t-elle pas prouvé qu'il n'y avait pas égalité d'impôt pour des revenus égaux el du même genre. L'expérience nous apprendra bientôt si ces ipégalités choquante» existeront encoro avec la législation nouvelle. Monsieur Jurion dit que rien ne lui prouve que les parts que les deux genres de fortune devront supporter dans l'impôt foncier et l'impôt mobilier seront des parts équitables. Le Gouvernement n'a pas soutenu que ces parts étaient équitables, mais il a prétendu que l'application de la loi mobilière apprendrait, si fa part attribuée à la fortune foncière et celle attribuée à la fortune mobilière sont en rapport avec l'importance de chacune de ces fortunes en nous permettant de comparer l'im: *>l que supporteront des contribuables possédant les uns, une furlune foncière, les autres une fortune mobilière. Pour arriver à cette appréciation, le Gouvernement ue connaît pas d'autres moyens, qu'en imposant séparément la fortune foncière et la fortune mobilière. L'honorable M. Jurion fait à la loi le reproche de ne pas tenir compte dans l'impôt foncier des charges que le contribuable peut avoir. Cette objection a été faite par d'autres membres de la Chambre, elle a donné lieu a de nombreuse discussions. Le Gouvernement a répondu qu'il regrettait que par la loi nouvelle, l'on ne puisse pas tenir compte au propriétaire foncier des charges qui peuvent grever ses biens, il a fait ressortir toutes les difficultés que l'on rencontrerait si l'on voulait appliquer ce principe. Il a prouvé par des chiffres que ces charges n'étaient pas aussi fortes que l'on pouvait le croire; il a dit que ces charges ne devaient être qu'exceptionnelles pour le laboureur qui ne pouvait raisonnablement grever ses biens que pour acquérir du mobilier agricole non imposé pas la loi nouvelle. Le Gouvernement a dit encore que l'impôt foncier dans aucun pays ne tenait compte des charges du propriétaire, que l'impôt personnel de 1822 n'en avait pas tenu compte et que la loi de 1843 en avait si peu tenu compte que sur cent propriétaires fonciers dont les biens sont grevés de charges il n'en est peutêtre pas un qui ne préférera la législation nouvelle à la loi de 1843. L'honorable M. Jurion combat cette distinction que la loi fait en faveur des contribuables fonciers, qu'elle laisse échapper à l'arbitraire de la répartition , tandis que la fortune mobilière y restera soumise. L'on ne voit pas la nécessilé de laisser la propriété foncière soumise à l'arbitraire de la répartition', parce que la fortune mobilière, qui représente 1/5 seulement de la fortune totale du pays, n'offre malheureusement pas d'autre base d'appréciation qui le prélume. Pour ce genre de fortune, rien de mieux à faire que de lui donner à supporter une part équitable dans les impôts directs, et en prenant pour base de répartition celle qui satisfait le mieux à l'intelligence et à l'instinct du répartiteur. M. Jurion fait un grief à la loi nouvelle d'imposer au petit propriétaire comme au grand la même majoration de 20 pCt., el que pour celle raison la loi deviendra onéreuse pour le petit propriétaire. La majoration de 20 pCt. sur l'impôt foncier a pour but de donner au propriétaire foncier une part équitable dans les Impôts directs. L'examen de, rôles de la contribution fonrière et de l'impôt personnel d'une commune prouveront qoe cette modification à la législation actuelle, sera plus favorable aux petits propriétaires fonciers qu'aux grands. Cel examen prouvera encore que pour tous les propriétaires qui ne payaient pas de conlribution person' nelle, la majoration sera tellement petite, que si l'impôt personnel n'avait pas fixé de minimum, ces petits propriétaires auraient au moins été imposés d'un chiffre égal à celte majoration. L'expérience a du reste prouvé qu'une bonne par! des contribuables qui se trouvent dans celle catégorie rentrent dans la liste des cotes irrécouvrables. L'honorable M. Jurion connaît assez les sentiments des hommes du Gouvernement, pour savoir qu'ils ne présenteront pas une loi plus nnéreuso pour le petit contribuable que la loi législation actuelle. Il ne devait donc pas se servir de cet argument pour combattre une loi qui ne lui convient peut-être pas pour d'autres raisons. Pour combattre la loi, M. Jurion ne devait pas davantage chercher à indisposer contre elle la ville de Luxembourg. S'il avait voulu faire quelques- rapprochements, il aurait pu s'assurer que le Gouvernement pouvait prétendre que la ville, sans crainle d'une aggravation notable, pourrait, dans l'impôt mobilier, supporter du tiers au quart de son produit. L'impôt personnel de 1822, si onéreux pour la ville de Luxembourg, a élé avec raison détruit, non pas parce que l'on avait trouvé que, dans la ville do Luxembourg, lous les contribuables, sans distinction, étaient trop imposés, mais parce que la classe moyenne des contribuables était trop imposée, le riche capitaliste, le grand fonctionnaire, el même le grand propriétaire échappaient à cet impôt à Luxembourg comme dans les campagnes, lorsque les maison, qu'ils habitaient, n'avaient pas les indices par lesquels la loi voulait reconnaître la fortune. Quelques chiffres prouveront que c'est à tort que l'on a voulu inquiéter la ville de Luxembourg. En 1842, sous le régime de la loi de 1822, la ville de Luxembourg payait en impôt personnel, fr. 48,465 Patentes 18,624 Total. . . 67,089 Par la loi de 1843, la ville de Luxembourg a pavé en 18411, personnelle 25,454 Patentes 17,400 Total. . . 42,857 Par la loi nouvelle la ville paiera 20 °/0 de majoration sur sa contribution foncière qui est de 24,094, dout 20 °/Q font . . . 4,818 Le quart du minimum de l'impôt mobilier fait 35,000 Total. . . frs. 39,818 En disant donc que la ville pourra supporter du tiers au quart de l'impôt mobilier, l'on ne disait pas que nécessairement la ville aurait une plus forte part u"îtnpôli à payer, que par la législation actuelle. Et lors même que les impôts de la ville se trouveraient légèrement majorés, pourrait-on prétendre avec raison, que la loi nouvelle est injuste envers les contribuables de la ville? Que M. Jurion se rassure sur le sort des contribuables de la ville auxquels il prend intérêt. Dans peu de jours il pourra se convaincre que cette classe n'aura pas à souffrir de la loi nouvelle; il pourra s'assurer que, si la loi ne fait pas justice de la différence d'impôt, que l'on dit devoir exister entre le revenu du capitaliste et le revenu de l'ouvrier, la loi nouvelle aura au moins délruit celle différence que la législation actuelle sanctionnait en faveur du capitaliste et au détriment de l'ouvrier. Si celle égalité «'impôts entre des revenus différents ne paraissait pas plus tard suffisante, l'on poirra, par un changement de quelques chiffres seulement, introduire dans la loi toutes les modifications que l'on croira équitables. Un argument de M. Jurion, et qu'il appuie de l'autorité de M. Thiers, consiste à prétendre que l'impôt des patentes et l'impôt foncier, sont en grande partie supportés par le consommateur. Cet argument , très-contestable dans un grand pays, n'a aucune valeur dans un petit pays comme le nôtre, qui se trouve uni commercialement à d'autres pays qui influent chez nous sur le prix do vente de nos produits el qui ne »ont pas soumis au même système d'impôt» que le Luiembourg. L'honorable M. Jurion parle de. la fiscalité à laquelle cette loi pourra donner lieu. D'autres adversaires de la loi lui onl au moins rendu la justice d'offrir moins de prise à la fiscalité de l'Administration que la législation actuelle. Elle sera compréhensible pour le contribuable, elle n'exige plus ce grand nombre de formalités, et elle ne donnera lieu à aucune pénalité. Le pouvoir de l'Administration est trop grand, dit M. Jurion ; il s'exerce pour la nomination des répartiteurs; il s'exerce pour pouvoir diminuer l'impôt du contribuable qui se croirait lésé. L'honorable M. Jurion a oublié de citer un seul pays où, en fait d'impôts, le gouvernement n'interviendrait pas dans la nomination des répartiteurs, et lorsque la loi donne à l'administration le droit de rendre justice à celui qui se croirait lésé, sans lui laisser la possibilité de la plus »impie majoration, aura-l-on donné à l'administration plus de droil que De lui en donne la législation actuelle. Monsieur Jurion termine en adressant au gouvernement actuel le reproche de n'avoir rien fait encore pour les classes inférieures de la société. Le gouvernement, par l'organisation nouvelle du contingent que SI. Jurion n'approuve pas, el par d'autres réformes financières que M. Jurion n'approuve peut-être pas d'avantage, a produit des économies dont l'Etat a po disposer pour soulager les communes et procurer du travail aux classes inférieures de la société. Et où donc le gouvernement aurait-il pu se procurer ces ressource,, s'il n'était pas entré franchement dans la voie de» réformes financières. Le gouvernement actuel a quille la Chambre au mois de mars dernier pour la retrouver sept mois après, et l'honorable M. Jurion aurait voulu que pendant ce court espace le gouvernement eût élaboré le projet d'une banque foncière et d'une caisse d'épargne, lorsque le gouvernement précédent qui était composé d'hommes aux talents desquels tout le monde sait rendre jusliee, n'a pas laissé, paraît-il, après six ans d'une administration passée dans un calme plat , la moindre trace de l'élaboration d'un projet du genre de ceux que M. Jurion aurait voulu voir produire en quelques mois par l'administration actuelle. L'honorable M. Jurion a mis beaucoup de persévérenec dans la critique qu'il a faite de la loi mobilière. Il esl à regretter que rien, dans les notes qu'il a publiée« , ne puisse nuas faire connaître son opinion sur la législation actuelle et sur les réformes à introduire dans cette législation. (Communiqué.) Nous croyons opportun de reproduire l'artirle ciaprès publié déjà an Courrier, en 1847. Les grandes neiges qui récemment couvraient no» campagnes ont donné l'occasion de constater dans beaucoup de localités la présence de loop, en nombre : nous savions déjà que ces incommodes voisins inquiétaient les cullivalenrs , dont les troupeaux passent la nuit à la belle étoile : c'est le moment aux loups: aussi commence-t-ou à s'en plaindre partout : quand bien même, ils seraient modérés dans leurs carnages, savoir que l'on peut souvent se trouver face à face avec un loup, c'est là une idée qui ne sourit pas à tout le monde : on nous a élevés à croire qu'ils mangeaient les petits chaperons, et même les grand's-mères : quel épouvantable appétit de loup ! aussi avec quelle frayeur ne les avons nous pas regardés, alors qu'ils n'étaient bourrés que de paille. Il semblerait, qu'à ces animaux dangereux, on dût faire rude guerre; pourquoi pas comme eu Angleterre, où il n'en existe plus un: on le faisait autrefois, il n'est aucun de nou», qui ne sache quelqu'hisloire plus ou moins dramatique de la traque aux loups : aujourd'hui il n'en est plus ainsi, nous qu'animait jadis, uni ardeur si telle, non» ne bravons plus) ni les frimats, ni les engelures, et le» loups courent encore. Tout cela ponrtant, parce qu'il a pin de faire rayef du budget la prime aux loups : chez nous et en Bel-1 gique, on tue aujourd'hui un loup »ans autre avantage que celui de le manger si on veut. Nons avous vu souvent, le matin, tout un village courir anx armes; c'est qu'aussi, le loup que l'on avait cerné, devait à la joyeuse veillée, faire les frai' de la réunion : la prime était en vue, et souvent au-s> on la gagnait : il y avait au moins une espérance » tous ces gens s'en allant , les uns pour tirer, les autre! pour crier, ceux-ci se déchirant les mains , ceux-là s« gelant les doigt, : il était rare alors qu'un loup >e couchât pendant la neige , sur le sol d'une commun«! sans qu'on ne lui fil, quand on ne le conservait pas i les honneurs d'un sonore charivari : aujourd'hui qu'il n'y a plus de prime, on le laisse dormir, et digère' nos moutons à son aise .- cette fatale économie nou' enlève no» plaisirs el nous laisse nos loups. II faut convenir qu'un pareil résultat n'est pltJ! une écouomie( et en cessant de plaiseuter, nous engageons sérieusement le gouvernement à rétablir a" budget la prime aux loups : un bêlement général à* joie et de reconnaissance accueillerait cette mesure. La police vient de dépister une bande de peti" larrons de 7 à 12 ans, qui s'introduisaient, à la nui' tombante, dans les boutiques des confiseurs el ih"' marchands d'images, el qui y mettaient en pratiqU* un cours de prestidigitation. Si la justice doit s'occu" per de ces industriel» précoces, c'est la faute des parents, qui ne surveillent pas assez les allées et Ie* venues de leurs enfants, et qui négligent de leur demander compte des objets qu'ils trouvent en leur possession, et dont ils devraient suspecter l'origine. (Communiqué.") Une famille de la rue de l'Arsenal ayant fait a«' Croire à une jeune fille de 8 an», que le St. Nicole viendrait dans sa chambre, celle-ci y alla voir ave" une chandelle, et mit le feu aux rideaux. L'incendi* s'est borné à ce rjuc renfermait la cliambre de chaise1' rideaux, lits, etc. (Communiqué.) Nous apprenons que M. Boisseaux donnera same«»1 prochain un Concerl. Celte nouvelle sera agréable à tous les amateurs '''' musique qui se feront un plaisir d'aller entendre notf" habile professeur.