GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Luxembourg, 4 octobre.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1854-10-04 00:00:00

GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Luxembourg, 4 octobre. La session de 1854, de la Chambre des Députés, a été ouverte avec le cérémonial accoutumé, hier, mardi, a trois heures de relevée, par S. A. R. le Prince Henri. M. Ant. Pescatore occupait le fauteuil comme président d'âge, el les deux plus jeunes membres, MM. Lessel et Fœhr remplissaient les fonctions de secrétaires. S. A. R. la Princesse Amélie était dans la tribune d'honneur. S. A. R. le Prince Henri a prononcé le discours d'ouverture, que nous reproduisons : Ml-SSIRIRR , L'est avec un vil plaisir cl une entière confiance que je viens, au nom de Sa Majesté le Roi Grand- Duc, ouvrir voire session ordinaire pour l'année 18o4, el je me félieite de pouvoir, dans celte occasion solennelle, vous exprimer la satisfaction du Souverain pour les sages el loyales intentions de ses sujets luxembourgeois; Sa Majesté ne cesse de veiller avec une sollicilmle palernelle sur leurs destinées, el Elle veut leur en donner une preuve manifeste en se rendant au milieu d'eux, dans le courant de l'année prochaine. Messieurs, Dans le» relations que le Gouvernement grandducal est dans le cas tl'avoir avec des pays étrangers, il rencontre partout des dispositions amicales. Sans vouloir méconnaître qu'il reste encore beaucoup à faire pour doter le pays de tout le bien-être moral el matériel dont il est susceptible, je puis constater avec assurance que sa situation intérieure atteste le développement progressif des conditions heureuses dans lesquelles il se trouve placé. L'agriculture est dans un élat prospère. Celle prospérité est méritée par des progrès intelligents. L'industrie se développe. Nos produits peuvent soutenir avantageusement la Comparaison avec ceux de l'étranger. Le Gouvernement ne négligera rien pour favoriser selon ses moyens les efforts du travail national. Malgré les circonstances graves qui troublent la paix, paralysent les transactions et influent défavorablement sur les ressources du Zollverein, malgré la rentrée difficile de cerlaines créances dues à l'Etat, la situation financière se présente d'une manière rassurante. La liquidation de dépenses assez considérables des exercices antérieurs a pu se faire sans embarras en même temps que celle de toutes les dépenses de l'exercice courant, il est à prévoir que le découvert qui a existé à la fin de 18Ö5, sera comblé à la fin de 1834. Le réseau européen des chemins de fer se rapproche de nous. La ligne de l'Est de la France vient d'être ouverte jusqu'à Thionville, et un décret impérial en assure le prolongement vers notre frontière. Le Gouvernement du Roi Grand-Duc persévérera dans ses efforts pour amener, d'accord avec le Gouvernement de Prusse et la Diète germanique, la continuation de celte ligne sur notre territoire et sa jonction avec le railway déjà établi en Allemagne. Une allocation vous sera proposée au budget pour permettre l'étude sérieuse de ces projets. Les travaux du chemin de fer belge sont repris entre Namur et Arlon. Le Gouvernement veillera encore à l'intérêt luxembourgeois dans cette direction. Les travaux publics s'exécuteut dans les limites des crédits volés par la Chambre, qui tous y oui clé affectés. Toutefois, l'achèvement du réseau de glandes communications adopté,réclamé l'emploi de sommes plus loties. Les ressources de l'exercice 185b et une gestion économique des finances permellronl. Nous l'espérons, d'achever en grande partie les roules commencées. La nécessité d'etitrelenir la voierie vicinale cl l'opportunité de la compléter l'eronl l'objet de nos délibérations, Vous ne perdrez pas de vue combien il serait désirable qu'on put mettre la main à la création de certains établissements publics depuis longtemps projetés. L'étal de l'inslruetion publique dans ses diverses branches est très-satisfaisant. Celle partie essentielle de radministralion doit toujours êlre l'objet des soins du Gouvernement el sollicite des sacrifices constants de la législature. Le Gouvernement n'a rien négligé pour amener la conclusion d'un concordat; il a, à cette fin, soumis à la Cour deltome un projet de convention. L'épidémie qui a désolé tant de contrées, ne nous a pas entièrement épargnés; quelques localités ont élé atteintes par ce fléau. Toules les mesures conseillables pour en arrêter le développement ont été prises, et les personnes appelées à seconder l'administration dans celle pénible occurrence, ont l'ait preuve de dévouement. J'aime à leur en exprimer ici ma reconnaissance, comme à tous ceux qui spontanément, ont porté secours aux malheureux atteints de, l'épidémie. La non réussite d'un produit agricole important et d'autres circonstances influencent le marché des denrées alimentaires, quoique du resle la récolle paraisse suffisante. Espérons que le prix actuel des subsistances n'est pas en rapport avec la somme des produits de l'année,que l'écoulemenl regulier de ceux-ci vers les lieux de consommation, amènera des prix plus modérés. Toutefois la situation réclame du travail el des secours abondants; elle doit éveiller voire sollicitude comme elle fixe l'attention du Gouvernement, qui ne peut d'ailleurs avoir recours qu'à des moyens conseillés par une saine économie politique. Le Gouvernement a pris les mesures prévues pour que l'institution du crédit foncier put fonctionner ; il vous communiquera dans le cours tle la session des renseignements propres avons éclairer sur celte institution. Par une attribution nouvelle des services de l'Etat, les différentes branches d'administration viennent d être réparties d'une manière plus égale, et les intérêts des établissements communaux sont placés sous une direction unique; l'élude de notre organisation administrative et l'expérience semblent avoir démontré l'utilité de cette mesure de centralisation. Le règlement sur l'exercice des fonctions des Administrateurs-généraux dont la Chambre est saisie, sera sans doute arrêté dans votre présente session. Messieurs, La session sera importante et laborieuse. Vous êtes déjà saisis de la loi sur la composition des conseils communaux, ainsi que de celle concernant l'impôt et la police des cabarets. Je vous ai entretenus l'année dernière du sort des fonctionnaires publics. Des propositions vous seront faites pour régler leur position et pour soulager la situation de ceux qui ont le plus à souffrir du renchérissement des denrées alimentaires. Le gouvernement vous présentera encore d i il e - rents projets de lois; entre autres ceux concernant la réforme de la législation pénale, la police rurale, les postes, l'amélioration du service des messageries et l'augmentation de notre nouvelle monnaie de cuivre. En vous livrant aux travaux de la session avec le patriotisme et le zèle dont vous èles animés, vous vous associerez à la pensée Souveraine et à la mission d'ordre et de stabilité qui est dévolue au gouvernement; vous préparerez pour notre pairie une ère de calme el de prospérité qu'appellent de leurs vœux tous les Luxembourgeois. Au nom du lloi Grand-Duc, Messieurs, Je déclare ouverte vofe session ordinaire de 1834. Après la lecture de ce discours, S. A. R. s'est retirée. La Chambre, après avoir reçu les serments des députés qui n'avaient pas encore rempli celle formalité, et validé les pouvoirs de M. Simonis, élu en remplacement de M. Norb. Metz, procède à l'élection de son président. 50 membres sont présents. M. Th. Pescatore obtient 47 voix. Un bulletin au nom de Pescatore, mais sans désignation précise, et deux bulletins blancs sont encore tirés de l'urne. En conséquence, M. Th. Pescalore est proclamé président de la Chambre. L'éleclion du vice-président donne le résultat suivant; sur 49 volants, M. de Tornaco oblient 37 voix. M. Witry d'Echternach 16 • M. E-sehen 3 s M. Ant. Pescatore.... i . M. Macher 1 • Billet blanc 1 • M. de Tornaco ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé vice-président. L'éleclion des secrétaires et des secrétaires-suppléants se fait par un seul scrutin, les deux membres ayant le plus de voix, devant être les secrétaires effectifs, et les deux suivants, secrétaires-suppléants; M. Lessel oblient 33 voix. M. Neumann ... 33 * M. Fœhr 32 ■ M. Arendt 23 ■ En conséquence, les deux premiers sont nommés secrétaires, et les deux suivants, suppléants. M. Th. Pescatore en prenant possession du fauteuil, adresse à la Chambre quelques paroles pour la remercier de celte nouvelle marque de confiance et réclame son indulgence dans la mission difficile qui lui incombe. La séance est levée el remise au lendemain pour la formation des sections. Séance du mercredi, 4 octobre, au matin. La Chambre s'occupe de la formation des sections - elles sont ainsi composées : 1° section: MM. Kremer, Steichen, Pescatore Th., Aschmaon, Richard, Angelsberg,Tschiderer,Jacques, Bernard , Witry d'Echternach Lessel, Klein, Hertert. 2" section : MM. Funck, de Tornaco, Htuardt, Clement, Lampach, Schrceder, Hardt, Muller-Wal_e, de Wacquant, Simonis, Slifli, Neuman, Faher, Macher. 3*sect. : MM. Collart Charles, Schmit, Fischer Eug., Witry de Lintgen, Wahl, Eyschen, Jultel, Hippcrt, Frères, Mathieu, Föhr, Ritter, Daleydeo, Diederich. 4" sect. : MM. Fischer Auguste, Hoffmann, Jonas Toutsch, Mersch, Fallis, Wawer, Eller, Collart Aug.' Arendt, Pescatore Ant., Gretsch, Bassing. La Chambre procède ensuite à l'élection de la commission d'adresse; sont nommés membres de celte commission : UM. Witry d'Echternach avec 30 voix. Toutsch 28 . Ant. Pescatore 23 ■ Hardt 21 • De Tornaco 21 » ■ Macher 20 » M. Jonas avait ensuite obtenu 19 voix et M. Aschmann 13. Enfin elle nomme sa commission des finances composée de MM. Jutlei, Ritter, Eyschen, Pescalore Ant., Tschiederer, Toutsch, Lessel. La séance est levée à dix heures. Comme les années précédentes, LL. A A. RR. le Prince et la Princesse avaient invité jla Chambre à un splendide banquet a l'hôtel du gouvernement. LL. AA. RR. ont fait à un grand nombre de députés l'honneur de s'entretenir avec eux et les ont charmés par leur affabilité ordinaire. Plusieurs toasts ont été portés an Roi, au Prince, à la Princesse et à la Chambre, tous ont été vivement applaudis. Mais nous sommes tristes de le dire il en est un auquel personne n'a songé, c'est le toast à la mémoire de celui que l'histoire qualifie le meilleur des Rois, à Guillaume II. C'est étrange en effet que ce toast qui l'année dernière et à la même occasion a élé encore si chaleureusement accueilli, n'ait pas inspiré à la nouvelle Chambre, composée selon les vœux du Gouvernement, la pensée de porter un toast qui fait toujours palpiter d'émotion les etciWs de tous les bons Luxembourgeois ! Il est étrange q«e ce toast n'ait pas été prononcé à celle occasion solennelle, alors que jamais, non jamais la Chambre, cette Chambre que l'on accusait de manquer de respect pour la royauté el pour son autorité, ne se trouvait réunie, aucune fêle nationale n'était célébrée sans que les souvenirs de ce nom auguste n'aient été renouvelés. Le souvenir des bienfaits de ce monarque tant aimé et regretté. Je souvenir de notre Roi idéal se serait-il effacé chez nos populations? Les Luxembourgeois ne seraient-ils plus sensibles aux services cl a la grande somme de bonheur que nous devons au père du pays? Car c'est avec le règne de Guillaume II que les libertés ont élé inaugurées, développées et consolidées chez nous. Non, c'esl ce que le pays n'oubliera pas; point n'esl besoin de le lui rappeler : la reconnaissance envers ce bon Roi est gravée dans nos cœurs en lettres d'or et ne s'effacera jamais. Mais on dirait que le souvenir de ce grand homme, de ce Roi magnanime fait mal à certains hommes, qui en scrutant leur conscience, trouvent qu'ils ne sonl pas sans torts envers l'homme qui les a couverts de bienfaits, qu'ils ne lui ont pas toujours donné des preuves d'attachement et de dévouement donl on fait lanl de bruit aujourd'hui, et qui n'ont pas toujours eu ce respect, en 1830 surtout, pour l'autorité royale dont on se prévaut tant. Le jour même où la prise de Sébastopol a été annoncée, un exploit très-bardi avait lieu à Mondorf. Une compagnie de douaniers assistée de plusieurs ouvrier«, s'est présentée a rétablissement de M. Trotyanne. el, après lecture d'une dépêche émanant probablemrnt du directeur de la douane de Luxembourg, ils ont, sans formalité préalable, démoli le ponceau qui relie les deux rives du ruisseau, dit Albach, qui traverse la propriélé du sieur Trotyanne. Notons que la construction de ce ponceau a déjà donné lien à une action judiciaire et qu'il existe une décision de la Cour supérieure de justice à Luxembourg, qui déclare l'établissement de ce ponceau comme parfaitement légal. Il parail que cette exécution vi et armis a eu lieu à l'insu de notre gouvernement. En présence de l'arrêt de la Cour mentionné, en absence de toute disposition légale, le fait de Mondorf constitue à la fois une violation de la propriété et une atteinte portée à l'autorité judiciaire exercée au nom du Souverain. Nous verrons de quelle manière notre gouvernement saura , dans celle occurrence , faire respecter les prérogatives souveraines et la légalité qui forme la base de l'ordre social. Nous reproduisons plus bas, après nous être assurés de l'exactitude des faits y relatés, un extrait de la Quotidienne. Ces faits sont trop graves poarfponvoir les passer bous silence. Nos lecteurs en jugeront : ■ Un fait Irès-grave, au point de vue de la sécurité des propriétés et des principes de la légalité, vienl de se passer à Mondorf. » M. Trotyanne, qui possède dans celle localité, une propriété qui se trouve en partie en France et en partie dans le Grand-Duché, avait relié celle-ci par un ponceau sur l'Alhach, qui la divise. » L administration douanière, après que le ministère public a eu échoué devant la Cour supérieure de justice qui déclarait, le 3 août dernier, que cette construction avait été établie très-légalement, n'a pas voulu se tenir pour battue et, à court de droit, a cru pouvoir user de violence. » Hier, sans que le propriétaire ait été prévenu ni officiellement ni officieusement, une escouade de douaniers, commandée par un contrôleur, est venue de vive force démolir ce ponceau que l'autorité judiciaire du pays avait reconnu avoir élé établi à bon droit par le propriétaire. ■ Nous demandons, en présence de ce fait, que nous rapportons dans toute sa simplicité, ce que devient , dans notre pays, l'autorité de la chose jugée et des lois qui en consacrent le respect, et si chacun peut se faire justice à soi-même? ■ On nous assure que M. Trotyanne, en présence de semblables voies de fait a, à la fois, intenté une action judiciaire a l'administration des douanes et à ses agents, et réclamé comme Français, l'appui de son gouvernement contre de tels procédés. » Nous demandons si des faits de ce genre peuvent bien se passer dans un pays civilisé et constitutionnel ? Si c'est dans un pays où le gouvernement se dit si jaloux de l'autorité Royale et de l'autorité de la chose jugée, qu'un acte de violence aussi révoltant peut se commettre, el cela sous les yeux de S. A. R. le Prince Henri, frère et Lieutenant du Roi Grand-Duc? Voilà les services extraordinaires rendus au pays par M. de Reibnitz , l'homme aux paroles d'or. Si déjà il n'était décoré, il y aurait certainement lieu de le faire pour son profond respect pour la chose jugée el l'autorité royale, au nom de qui la justice est rendue. Le gouvernement, dans la précédente session, s'est longuement étendu sur les prétendus avantages de ce fameux Iraité ; il a même témoigné sa mauvaise humeur à la Chambre, parce qu'elle ne voulait pas les reconnaître. C'était même une des raisons qui l'ont déterminé à clore la session et à dissoudre la Chambre. Mais pourquoi n'esl-il pas venu nous dire qu'arec ce traité, il n'y aurait plus de justice chez nous et que l'autorité royale ne serait plus qu'un vain nom? Croit-il que la Chambre se fût montrée plus docile? Nous croyons savoir, au contraire, que si la Chambre avait pu se douter que des actes de violence, foulant aux pieds la justice et l'autorité des lois, abaissant le gouvernement devant un chef d'administration étranger, qu'alors, malgré les avantages matériels qui peuvent résulter pour le pays de ce traité, la Chambre l'aurait repoussé, parce qu'elle n'aurait pas, pour un intérêt matériel, sacrifié l'honneur et la dignité du pays. Hier encore des membres du gouvernement assuraient n'avoir aucune connaissance de ces faits .'.' Nous leur avons déjà dit que leur responsabilité n'était pas couverte, parce qu'ils prétextent ignorance; ils doivent savoir ce qui se passe. Rien ne peut se faire dans le pays sans leur volonté el leurs ordres. Nous demandons a tous les hommes de bonne foi : Croyez-vous bien que des faits de l'espèce auraient pu se passer sous l'administration de M. N. Metz , sans qu'il les ail fait réprimer de la manière la plus éuergique ? Oh! si ce sont des cas semblables qui onl provoqué le disseutiiiieul entre M. El. Metz et le chef de l'administration des douanes, cessez alors de l'accuser. Il aura rendu des services signalés au pays el à la Couronue. Nous comprenons qu'un ministère qui a abaissé le pouvoir jusqu'à se prosterner devant un chef d'adminislralion étranger, qui l'a soutenu dans ses prétentions exagérées et contraires aux intérêts du pays, ne puisse pas se montrer bien exigeant, quand il s'agit de faire respecter l'autorité royale, les lois et la justice, mais nous comprenons aussi que si dans notre pays le règne des lois a cessé, qu'alors M. Trotyanne ait réclamé l'appui d'un gouvernement étranger contre des procédés aussi inouïs. Nous n'aimons pas l'immixtion des étrangers dans nos affaires, parce que le s'en trouve toujours mal ; mais nous croyons que dans la position de M. Trotyanne, nous en eussions agi de même. Et voilà cependant où les concessions et les faiblesses de notre gouvernement nous ont menés. Dans un précédent numéro, nous avions signalé à 1'atleDlion du gouvernement le peu de soins que met l'adminislralion des travaux publics à se conformer aux prescriptions de l'autorité communale en ce qui concerne la salubrité publique. Il s'agissait de décombres malpropres déposés près des prisons du Grund. Noire plainte alors, a élé écoulée, on a enlevé ces décombres de suite, mais ce n'était, parait-il. que poulies remplacer par d'autres plus sales encore, et répendant plus de miasmes. Il est extraordinaire que celte administration ne «ache pas se conformer aux lois cl règlements, elle, qui sait se multiplier pour vexer continuellement le public; elle devraii au moins donner l'exemple surtout dans un moment où l'on a de si grandes inquiétudes pour notre état sanitaire. Nous ne voulons pas parler des suites fâcheuses que cet étal permanent de malpropreté pourrait avoir, nous espérons que le gouvernement comprendra les motifs de notre rélicence, mais nous pourrions parler. Espérons toutefois, quand le collège médical et l'autorilé communale font tous leurs efforts pour nous préserver d'une épidémie, que le gouvernement saura forcer l'adminislratton des travaux publics a se conformer aux règlements pour atteindre le même but. La sécheresse qui dure depuis près de deux mois est tellement exceptionnelle à l'époque actuelle dam nos régions, qu'il faut remonler d'un demi-siècle pour retrouver un phénomène semblable. C'est 1798 qui etil etile analogie avec l'année 1854. Quelques cultivateurs se rappellent qu'alors aussi on ne put faire les semailles que fort lard. Une pluie légère ne vint qu'à la Sainl-Denis, le 9 octobre. Chacun alors se hâta de semer, ce qui fui achevé partout en cinq jours. On eut l'année suivante, une des plus magnifiques récoltes , el chacun fui obligé d'élamper son grenier. Il ne faul pas désespérer encore. En 1798, on ne put semer des raves, ou bien la sécheresse les fil périr toutes.