France. EXPOSÉ DES MOTIFS
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1862-02-01 00:00:00

France. EXPOSÉ DES MOTIFS d'un projet de loi relatif à la conversion facultative de la rente 4 V» 0,q, de la rente 4 0;o et des obligations trentenaires. Messieurs, dès le premier jour de votre session, conformément aux ordres de l'empereur nous avons l'honneur de soumettre à votre examen un projet de loi relatif à la conversion facultative de la rente 41/» O/o, de la rente 4 0,0 et des obligations trentenaires. Cette combinaison financière, conçue dans la pensée d'élargir et de simplifier notre système de crédit, préparera l'unité des éléments de la dette publique, et aura pour résultat d'éteindre en même temps une partie des découverts du Trésor, sans recourir à de nouveaux emprunts. Elle a été annoncée par M. le ministre des finances, dans le rapport qu'il a adressé à Sa Majesté le 20 janvier dernier, et la publicité donuée à ce document a été un appel à l'opinion publique, ainsi qu'un loyal avertissement adressé aux créanciers de l'Etat. Les effets de cette publicité n'ont pu que confirmer le gouvernement dans l'opinion que l'opération proposée aux propriétaires de rentes peut se réaliser avec succès à des conditions avantageuses pour eux comme pour le Trésor public. Mais une question de cette nature, qui touche de si près au crédit, demande à être résolue aussitôt qu'elle a été posée. Cet intérêt n'échappera pas à votre sollicitude; il a déterminé le gouvernement à vous demander d'examiner ce projet de loi avec tout le soin et toute la maturité qu'il exige, mais sans attendre la discussion de l'adresse. Les considérations sur lesquelles se fonde la proposition faite aux rentiers de 41/« et de 4 0,o, et aux porteurs d'obligations trentenaires ayant déjà été exposées et livrées à la discussion publique, il nous suffira de les résumer ici en peu de mots. Les titres de rentes 412 O'o comprennent le 4*2 ancien créé en 1825 par suite d'une conversion volontaire, et le 4lia nouveau qui, en 1852, a été accepté par les rentiers eu échange de leurs titres 5 O'q. Ces deux natures de rentes ont été émises sous la condition que l'Etat s'abstiendrait pendant dix ans de se prévaloir a leur égard du droit de remboursement. Cette période de garantie est expirée depuis 1825 pour l'ancien fonds, tandis que pour le 412 de 1852, elle ne doit finir que le 14 mars prochain, époque où toutes les rentes 4'>, y compris celles créées depuis 1852, lors des emprunts contractés pour la guerre de Crimée et celle d'Italie , se trouveront dans des conditions absolument identiques , sous l'empire du droit commun de remboursement. Ce droit a donné lieu autrefois à de longues controverses. Mais aujourd'hui, après qu'en 1852 il a été exercé avec succès, il ne peut être sérieusement contesté, ni dans son principe ni dans son application. Aussitôt que des circonstances favorables le permettraient, le devoir du gouvernement serait de s'en prévaloir. Le propriétaire de rentes 4Va Oo doit donc craindre d'avoir à supporter, dans un avenir plus ou moins prochain, soit une réduction d'intérêts, soit le remboursement de sa rente au pair. S'il veut se garantir contre cette éventualité, il peut transformer lui-même sa rente 41/« en rente 3 O/o à la Bourse. A quelles conditions peut-il opérer cette transformation, quand la rente 41> est à 99 fr. 50 c, et la rente 3 O'o à 71 fr. ? Le porteur de rentes 4V2, en vendant 4 fr. 50., de rentes, réalise un capital de 99 fr. 50 c, et pour se procurer le même revenu de 4 fr. 50 c. en rentes 3 O/o, il devra débourser une somme de 106 fr. 50 c: ce qui dépasse de 7 fr. le montant de ce qu'il a reçu : il supporte en outre, une perte d'au moins 1 fr. par suite de la différence entre les époques de la jouissance des deux fonds. Ainsi le propriétaire de 4 fr. 50 c. de rentes qui veut convertir à la Bourse sa rente de 4$ en un titre de 3 0/0 lui donnant un revenu égal, doit s'imposer un sacrifice de 8 fr. en capital. En d'autres termes, si l'Etat convertissait les rentes 4 V« O/o en rentes 3 O/o, sans rien demander aux rentiers, celui qui avnit un revenu de 4 fr. 50 c. avec un capital réalisable de 99 fr. 50 c. conserverait le même revenu et aurait un capital réalisable de 106 fr. 50 c, s'accroissant en outre d'an moins 1 fr. par suite de la différence entre les époques de jouissance. Il gagnerait 8 fr. en capital pour chaque 4 fr. 50 c. qu'il posséderait. Un tel avantage ne saurait être concédé gratuitement par l'Etat aux rentiers, et il les traite favorablement en se bornant à leur demander, dans le cas où ils accepteront volontairement l'opération, une soulte inférieure à la somme de 8 fr. qu'ils seraient obligés de dépenser pour opérer eux-mêmes cette conversion à la Bourse. L'intérêt du rentier est simple et facilement appréciable: par un léger sacrifice, il se garantit contre toute chance de réduction de son revenu pour l'avenir. Sa rente 4*/» O'o, remboursable à 100 fr., n'était pas susceptible de s'élever beaucoup au-dessus du pair, il l'échange contre un titre dont la valeur en capital est susceptible d'un accroissement notable, et dont l'intérêt annuel est, pour longtemps au moins, irréductible. La rente O/o est en général le fonds de placement des petites fortunes et se trouve divisée en un très-grand nombre de titres. En offrant à un porteur de ces titres des conditions aussi avantageuses, le gouvernement s'est préoccupé avec raison des ménagements dus à des situations si dignes de sa sollicitude. L'intérêt de l'Etat n'est pas moins évident. S'il renonce, pour l'avenir, au bénéfice qu'il aurait pu trouver dans une réduction successive des intérêts de sa dette, il se procure immédiatement une somme importante qui peut le dispenser d'avoir recours à un emprunt pour atténuer les découverts du Trésor. .Mais cet avantage direct, que l'Etat trouvera dans l'opération, n'est pas celui qui préoccupe davantage le gouvernement, et qui doit fixer le plus votre attention. Depuis longtemps il est universellement reconnu que la diversité des éléments de la dette est un obstacle réel au progrès du crédit public. La rente 3 0,o, qui en est le régulateur, ne peut atteindre à toute sa valeur tant qu'elle subit la concurrence d'une autre rente de l'Etat, comprimée elle-même dans un progrès par une prespective de remboursement. Cette éventualité ne permet pas au 4 12 0 o de dépasser beaucoup le pair, et le4l20o, au cours de 100 fr., représente du 3 0 o à 66 fr. G6c. Placer le 3 O/o dans des conditions plus favorables, qui lui rendront un libre essor, ce n'est pas seulement améliorer le crédit de l'Etat, c'est améliorer le crédit public en général, c'est contribuer à la baisse du taux de l'intérêt, c'est donner des facilités nouvelles à l'industrie et aux grandes entreprises pour se procurer les capitaux qui leur sont nécessaires. L'opération n'est donc pas un expédient imaginé pour venir momentanément en aide aux besoins du Trésor : elle mérite d'être envisagée comme une combinaison conçue dans une pensée plus générale et plus élevée de prospérité publique. Nous avons l'espérance qu'elle sera généralement acceptée par les rentiers; mais s'il en était autrement, ce qui ne présenterait d'ailleurs aucun danger, la masse aujourd'hui considérable de rentes 41/« 00 n'en serait pas moins notablement diminuée, et il serait d'autant plus facile, aussitôt que les circonstances le permettraient, d'éteindre ce qui pourrait en rester, en offrant aux rentiers l'alternative du remboursement au pair, ou d'une conversion qui alors serait obligatoire. Le projet ayant pour but de préparer l'unification de la dette, il est naturel d'y comprendre, outre les rentes 41/-" O/o, les rentes 4 0,o qui s'élèvent à une somme peu considérable et dont le cours a d'autant moins d'élasticité qu'elles ont un marché moins étendu. Il n'est pas moins nécessaire de l'appliquer aux obligations trentenaires, dont la négociation autorisée par des lois antérieures ne se trouverait plus en parfaite harmonie avec la nouvelle organisation du crédit public. Tel est, dans son ensemble, le projet que nous avons l'honneur de vous soumettre et dont il ne nous reste plus qu'à vous faire connaître succinctement les dispositions de détail. L'article 1" pose, en principe, la création d'une nouvelle rente 3 Oo distincte de l'ancienne, et dans laquelle celle-ci viendra plus tard se confondre. Ce nouveau fond offrira aux petits capitaux un attrait de plus, celui du payement des arrérages par trimestre substitué au payement semestriel. Les intérêts en seront payés au 1" avril, 1er juillet, 1er octobre, 1" janvier de chaque année. Ces termes, qui sont conformes aux usages généralement adoptés aujourd'hui dans les affaires, remplaceront ainsi avec avantage les échéances du 22 mars et du 22 septembre qui procédaient du calendrier républicain et correspondaient à l'époque où elles furent choisies, au 1" germinal et au 1" vendémiaire. L'art. 2 fixe à un mois la durée de l'opération. Les propriétaires de rentes 4 lj» et 4 O/o qui, dans ce délai, en formeront la demande, échangeront leurs titres anciens contre des titres, d'une somme égale, en rentes 3 O/o nouvellement créées. Cet échange ne s'effectuera que moyennant une soulte dont le chiffre doit être fixé. non-seulement en raison des convenances respectives des rentiers et du Trésor, mais encore en raison du rapport essentiellement mobile entre le taux des valeurs. Les termes et les conditions do paiement de cette soulte doivent être réglés de manière à donner aux rentiers les plus grandes facilités pour l'acquitter. Après avoir posé le principe de la soulte, le projet remet à un décret impérial le soin d'en déterminer le montant et les conditions, de même que toutes les lois autorisant des emprunts laissent au gouvernement la faculté de les négocier aux taux et aux conditions qui concilieront le mieux les intérêts du Trésor avec la facilité des opérations. Mais nous avons pensé qu'il convenait de donner immédiatement, et par la loi, aux rentiers qui accepteraient l'échange proposé, la garantie que les arrérages échéant au 22 mars prochain leur seraient payés sur la simple présentation du récépissé de dépôt de leurs anciens titres. Toutes ces dispositions sont l'objet des articles 2, 3 et 4 du projet. L'art. 5 s'applique aux obligations trentenaires. Si rechange facultatif qu'il propose aux porteurs de ces valeurs leur offre l'avantage de les faire participer au crédit supérieur de la rente 3 O'o, il a pour le Trésor celui de supprimer la clause onéreuse d'un remboursement prochain et avec prime. Cette réciprocité d'avantage nous a déterminé à vous proposer d'affranchir l'échange des titres de toute condition pécuniaire. Le propriétaire d'obligations trentenaires, n'a pas, d'ailleurs, à se garantir comme le porteur de rentes 4 l/» 0,o contre l'éventualité d'une réduction d'intérêt, et, en demandant à échanger son titre en rentes 3 0,o, il aura à subir une perte légère à cause des différences d'époque de jouissance : ces deux circonstances ont dû être prises en considération. Les rentes 3 O/o, créées en vertu de l'art. 1" seront conformément aux règles générales tracées par la loi du 18 juin 1833, dotées d'un fonds d'amortissement égal au centième du capital nominal desdites rentes. Par compensation , le fonds d'amortissement des rentes 4 V* 00 et 4 0 o sera réduit de la somme afférente à celles de ces rentes qui auront été accumulées (art. 6). Les articles suivants 7, 8, 9 et 10, reproduits ou imités du décret du 14 mars 1852 relatif à la conversion, s'expliquent et se justifient d'eux mêmes. Enfin l'art. 11, conforme à 1'ensembJe des principes adoptés par le gouvernement pourla bonne administration des finances, a pour objet de garantir l'application intégrale des ressources qui pourront résulter de l'opération, à l'atténuation des découverts du Trésor. Le gouvernement a la ferme confiance que ces mesures, si elles sont adoptées par vous, contribueront puissamment à fortifier les bases du crédit public, et nous espérons qu'elles obtiendront votre approbation. Voici, en résumé, le projet de loi sur la conversion : Le projet de loi relatif à la conversion facultative du 4 l/« Oo a été présenté au Corps- Législatif. Les nouveaux titres porteraient jouissance du 1" avril, les intérêts seraient payables par trimestre. Les demandes de conversion devront être faites dans le délai d'un mois à dater de la promulgation de la loi proposée. Un décret impérial déterminera la soulte que devra verser le porteur de 4 */*• D'après l'exposé des motifs, les porteurs de 4 r/j, qui) pour transformer leurs titres en 3 O/o , en achetant en bourse, devraient payer une soulte de huit francs, accepteront volontairement de payer à l'Etat une somme inférieure à ce chiffre. L'opération aura pour effet d'abaisser le taux de l'intérêt, et de donner à l'industrie, aux grandes entreprises, la facilité de se procurer les capitaux nécessaires Cette opération n'est pas un expédient pour aider momentanément aux besoins du trésor; elle est conçue dans une pensée de prospérité publique. Les obligations trentenaires seraient échangées contre de nouvelles rentes 3 p. c, à raison de 20 francs de rente pour chaque obligation, sans aucune soulte à payer. Un délai d'un an pour l'option est accordé aux porteurs de 4 7* qui se trouveraient hors d'Europe et d'Algérie. A propos des salves qui ontété tirées mardi pour l'ouverture de la session législative, le Moniteur de l'armée fait l'historique suivant de la batterie triomphale des Invalides : « La batterie d'artillerie des Invalides, appelée batterie triomphale, existe depuis la construction de l'hôtel. L'empereur Napoléon 1", qui fut le restaurateur de ce grand et bel établissement, lui fit don d'un grand nombre de bouches à feu, fruit de ses victoires. »La batterie se compose aujourd'hui de 18 pièces, savoir : Canons : autrichiens, de 48, un, et de 27, un; prussien, de 24, huit ; hollandais de 24, deux ; wurtembergeois de 12, un; vénitiens de 23, un.'—Obusiers longs: russes de 0,20, deux. — Mortiers : algériens de 0,33, deux. »Elle se divise en deux demi-batteries, l'une à droite, l'autre à gauche de l'hôtel des Invalides. »En outre, il existe sur chantiers, à droite et à chaque demi-batterie, 20 pièces, savoir : seize canons algériens de 24 ; un canon chinois de 0,156, un cochinchinois de 0,180, et deux français de 12. »Voici l'historique de ces 38 bouches à feu. »La pièce autrichienne de 48 a été fondue à Vienne en 1681. Sur la volée est un aigle se précipitant, les ailes déployées, sur un dauphin auquel il enfonce ses serres dans le flanc et le bec dans la tête, avec cette devise : Vaincre ou mourir. »Celle de 27, aussi autrichienne, fondue en 1589, a sur la volée un oiseau les ailes déployées, avec cette devise en allemand : « Des »que mon chant dans les airs retentit, les murailles par moi sont, renversées. » »Les huit canons prussiens faisaient partie des 2,333 canons russes et autrichiens évacués de Vienne sur Strasbourg après la victoire d'Austcrlitz, et avaient été fondus àBerlin en 1708, au nombre de 12, par ordre de Frédéric 1er, le douzième et dernier des Electeurs dont l'effigie en pied et en relief est placée sur la volée. Enlevés de Berlin par les Autrichiens à la suite de la bataill ede Görlitz en 1757, l'armée française les trouva à Vienne en 1805; mais il n'y en avait plus que onze. Trois de ces magnifiques pièces ontété depuis fondues pendant le blocus de Strasbourg en 1814, pour en faire de la monnaie. »Les deux canons hollandais du calibre de 24 proviennent de la citadelle d'Anvers, prise le 25 décembre 1832. »Le canon wurtembergeois de 12, deforme légère et élégante, est la plus belle bouche à feu que l'on connaisse; il a douze pieds de long. La volée cannelée en hélice est entourée par un serpent de grosseur et de grandeur naturelle. »Le premier renfort est à huit pans creux ; dans les cinq supérieurs du côté de la lumière sont placés : la statue d'un prince armé de pied en cap et les quatre éléments, l'eau, le feu, l'air, la terre ; au dessus sontLespérance, la justice, la foi, la prudence, la force. Cette pièce ne porte ni date ni inscription, mais seulement les armoiries de la maison de Wurtemberg. »Le canon de 33 a été fondu en 1708 à Venise, en présence du roi de Danemark ; il porte les armes de la République et le lion de Saint- Marc tenant le livre d'or. »Les deux obusiers longs russes , venus de Sébastopol et criblés d'empreintes des boulets français, n'ont de remarquable que leur glorieuse origine. »Les deux mortiers algériens porlent cette inscription en arabe: « Fondu par ordre de Mehémed pacha, à qui Dieu rend facile tout ce qu'il entreprend.» »Les seize canons algériens en bronze et de dimension colossale ont, sur la proposition du maréchal Clauzel, commandant en chef de l'armée d'Afrique, et en vertu d'une ordonnance du 9 octobre 1830, été placés aux Invalides comme un trophée de la prise d'Alger. »Les deux canons rapportés de Chine et de Cochinchine rappellent les brillants faits d'armes qui les ont fait tomber en notre possession. »Enfin les deux canons de siège du calibre de 12 , venus de l'arsenal de Poros (Grèce), d'origine française, ont, par ordre de l'Empereur , pris en juin 1855 la place de deux autres pièces françaises qui avaient fait brèche àConstantine. Ces deux canons appartenaient, en 1798, à l'équipage de siège de l'armée d'Egypte , commandée par le général Bonaparte, et comme batterie de brèche, ouvrirent la place de Saint-Jean-d'Acre, où ils furent abandonnés par suite de la retraite précipitée de l'armée. Employés plus tard dans l'armement d'un des vaisseaux de l'escadre égyptienne qui a été détruite à Navarin, ils ont été restitués par le gouvernement grec à la P'rance. » On lit dans le Salut public, de Lyon : « La première représentation de Gaëtana a eu lieu samedi soir, au Grand-Théâtre, au milieu d'un tumulte épouvantable. »Ce tumulte était non-seulement prévu par les gens qui sont au fait des choses de théâtre, mais annoncé par la rumeur publique. »On savait qu'il y avait une cabale organisée; que beaucoup de gens iraient à cette représentation uniquement pour siffler la pièce sans la connaître, pour l'empêcher d'être jouée, en un mot pour protester contre l'auteur sans s'iuquiéter de son œuvre. »La salle était comble; vingt minutes avant le lever du rideau, on sifflait déjà, et déjà aussi on applaudissait ; les deux camps s'essayaient; on se faisait la main pour le reste de la soirée. »Au lever de la toile, la tempête s'est déchaînée, les sifflements, les glapissements, les applaudissements, les hurlementsontpris une intensité extraordinaire. Jamais nos salles de spectacle, même au jour des débuts orageux, n'ont entendu un pareil vacarme. Les comédiens effrayés n'ont pas osé commencer la pièce; ils ont attendu un quart d'heure, un quart d'heure de tapage étourdissant, puis le rideau s'est baissé. »Il s'est relevé aprèsquelques minutes pendant lesquelles l'orage avait redoublé de violence, et chacun des acteurs s'est mis à jouer, ou plutôt à gesticuler son rôle au milieu des clameurs assourdissantes et des sons discordants de toute sorte. Impossible d'entendre un seul mot de la pièce. »Pendant que les acteurs accomplissaient leur pénible tâche, le vrai spectacle était dans la salle ; ce ne sont pas, ce jour-là, les comédiens qui ont joué devant le public, c'est le public qui a joué devant les comédiens. »On sifflait, on applaudissait, on vociférait, on hurlait, on poussait des sons inarticulés ; on montait sur les banquettes ; on s'invectivait; on entendait des provocations; on voyait des bras tendus, des poings fermés, des yeux hors de la tête, das applaudisseurs prêts à franchir les barrières pour tomber sur les siffleurs, des siffleurs acharnés et ne lâchant pas pied un seul instant. »Les bicornes des sergents de villes se montraient ça et là, parcourant les rangs du parterre et des stalles sans amener autre chose qu'un redoublement de tumulte et d'exclamations de tout genre. Les cris de toute sorte se succédaient sans relâche : — A bas, About ! — Vive About! — A la porte les claqueurs ! — A la porte les sifflets! — A bas les curés ! — A bas les calotins! — A bas les jésuites! — Laissez entendre la pièce! — Assez! assez! — C'était à en avoir le tympan crevé. On se serait cru dans une arène de lutteurs et non dans un théâtre paisible d'ordinaire.»