Assemblée des Etats. (Compte-rendu officiel.)
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1865-02-15 00:00:00

Assemblée des Etats. (Compte-rendu officiel.) Séance du lOjanvier 1865. (Continuation de la discussion du projet de budget pour 1865.) (Suite.) Art. 78. Plantations à établir sur les routes, •fr. 5 500. La 3' section recommande de ne planter sur les routes ni arbres fruitiers ni peupliers. La section centrale partage cette opinion. M. le président. Il est reconnu que les peupliers font du tort aux propriétés riveraines et que les arbres fruitiers sont des appâts et rien de plus. M. Simons, dir.-gén. des trav. publ. Je suis du même avis; déjà dans le courant de l'année 1864 on n'a planté ni peupliers, ni arbres frui'iers. M. Steichen. L'année dernière, à l'occasion du même article du budget, j'ai signalé au gouvernement un abus qui a eu lieu entre Pontpierre et Bergem, sur un chemin qui a été déclaré route de l'Etat. On a planté des angées d'arbres sur le chemin qui n'a que six mètres de largeur U est donc impossible que ces arbres puissent rester ou bien ils seront détériorés par les voitures qui circulent sur cette route. Dans tous les cas, je crois, qu'on aurait dû ajourner la plantation de ces arbres jusqu'au moment où le chemin recevrait l'élargissement nécessaire. Le gouvernement avait promis de remédier à cet état de choses, jusqu'ici rien n'a été fait. M. le président. Quelle est l'essence des arbres? M. Toutsck. M. Steichen se plaint du défaut de largeur du chemin. M. le président. Si on a planté des sorbiers, cela n'empêchera pas les voitures de circuler. M. Simons, dir.-gén. des trav. publ. J'ignore le fait qui vient d'être signalé par l'hon. M. Steichen, c'est Ja conséquence des changements qui sont sur venus dans les départements ministériels. Je ne me souviens pas d'avoir entendu l'année dernière l'hon. M. Steichen faire cette observation; peut-être n'étais je pas présent. Ces observations peuvent s'oublier quand il n'y a pas de demande écrite pour les rappeler. M. J.-P. Fischer. Je viens appuyer la réclamation de l'hon. M. Steichen. L'année dernière déjà elle a été présentée et l'hon. baron de Tornaco avait promis de la prendre en trèssérieuse considération. Le chemin actuel a été planté et il n'a pas assez de largeur pour que deux voitures puissent se rencontrer sans se toucher ou sans entamer les arbres. Voilà ce dont l'hon. M. Steichen se plaint. Je prierai l'hon. directeur-général des travaux publics de faire à cet égard ce que son prédécesseur avait promis l'année dernière. M. le baron de Tornaco, min. d'Etat. Il avait été promis à M. Steichen que son observation serait commuiquée à l'a iministration des travaux publics. C'est ce qui a été fait, mais je n'ai pas vérifié si l'on y a donné suite. M. le président. S'agit-il d'une route de l'Etat? M. loutsch. Non, c'est un chemin vicinal. M. Lessel. C'est la route des Trois-cantons. M. Simons, dir.-gén. des trav. publ Elle est déclarée route de l'Etat. M. le baron de Blochausen. Je voudrais savoir quel est ce chemin. On dit que son entretien est pris à la charge de l'Etat; est ce une route ou un chemin vicinal ? Si c'est un chemin vicinal, je crois que la commune peut avoir quelque chose à dire sur les plantations et si c'est une route... M. le baron de Tornaco, mm. d'État. C'est la route des Trois cantons. M. le baron de Blochausen... elle a plus de six mètres de largeur. M. le baron de Tornaco, min. d'Etat. Elle a bien huit mètres. M. le baron de Blochausen. Alors je ne puis pas comprendre l'observation; huit mètres, c'est assez pour les plantations. M. Steichen. Le chemin dont j'ai parlé, c'est la route des Trois cantons ; c'est un ancien chemin communal qui est seulement entretenu par l'Etat, et dans beaucoup d'endroits il a conservé son ancienne largeur de six mètres entre les fossés, et c'est là qu'on a planté des rangées d'arbres, de frênes, je rrois. Sur une grande étendue de la route, je le répète, on n'a fait que maintenir l'ancien état de choses quant à la largeur. M. François. Il faut y envoyer l'ingénieur en chef. M. le président. On tiendra compte de l'observation de l'hon. M. Steichen, car s'il en est ainsi, il faudrait abattre les arbres qui ont été plantés. — L'art. 78 est admis. Art. 79. Loyer de locaux pour des administrations publiques, fr. 8200. La 2' section demande comment il se fait que la réduction sur ce chiffre n'est que de 1000 fr., tandis que les locaux de la poste, qui sont maintenant dans un bâtiment de l'Etat, coûtaient 1600 fr. La 3* section demande quels sont les fonctionnaires ou les bureaux qui sont établis dans la maison Koch. La section centrale se joint à ces observations et à ces demandes d'explications. M. Vannerus, dir.-gén. de la just. Messieurs, le crédit qui figure à cet irticle a été diminué de 1000 fr. par la raison qu'on se propose d'établir dans la maison Koch différentes administrations qui aujourd'hui sont logées en ville. On ne suit pas encore quelles seront ces administrations ; la question n'est pas décidée et c'est pour cela que la réduction proposée n'est pas plus élevée. Jusqu'à ce jour les seuls bureaux qui y soient installés sont ceux de la poste et du timbre. Il y a de plus, d'après la déclaration de mon hon. collègue, un bureau provisoire pour M. l'ingénieur Mersch. Bien que les bureaux de la poste aient été transférés, comme je viens de le dire, dans la maison Koch, cependant le percepteur des postes demeure encore dans la maison Schmitz où était antérieurement cette administration. Comme le percepteur des postes a droit à un logement et qu'on n'a pas pu lui en fournir un dans la maison Koch qui, à cette époque, n'était pas appropriée, on a été obligé de le' laisser dans son ancien appartement. Le bail a été passé pour une courte durée; l'Etat a du reste le droit de le résilier dans certaines circonstances. La réduction qui a été obtenue par suite du motif prévu de la translation des bureaux dans un autre local, est de 300 fr. par an. M. le baron de Blochausen, rapp. La section centrale a fait l'observation à laquelle vient de répondre l'hon. directeur-général, parce que le budget qui nous est soumis n'est pas le budget de 1864. mais celui de 1865. La réduction proposée par le gouvernement est donc une réduction qui porte sur l'année 1865; or, on a pensé que pour 1865 la réduction devrait être plus considérable , puisque non seulement les bureaux de la poste, mais d'autres encore vont s'établir dans la maison Koch et que déjà l'ingénieur s'y est installé. De plus, on a pensé qu'une indemnité de logement étant accordée au percepteur des postes dans le but d'avoir dans le local même de la poste un employé pour garder et surveiller les bureaux même pendant la nuit, ce but. n'était nullement atteint en le logeant dans la maison Schmitz. Voilà quelle était la portée de nos observations et je pense que le gouvernement, les comprendra. M. Vannerus, dir.-gén. de la justice. Ces observations sont parfaitement exactes , mais il est impossible au gouvernement de s'y conformer  pour l'année courante. En effet, comme j'ai eu l'honneur de le déclarer, le gouvernement ne sait pas encore quelles seront précisément les administrations qui seront logées dans la maison Koch. On n'a donc pas pu fixer défiuit.vement dès aujourd'hui l'économie qui résultera de ce transfert. Il esta peu près certain que l'éonomie dépassera 1000 fr. ; mais quelle sera-telle précisément? on Ue lésait pas encore. L'observation qui a trait au logement du percepteur est encore très juste; mais j'ai déjà eu l'honneur de répondre que nous avions été dans l'impossibilité de lui procurer un logement dans la maison Koch qui, à ce moment, n'était pas encore appropriée. M. Ulveling, dir.-géD. des finances. Je voudrais ajouter quelques mots à ce qui vient d'être dit. Je pense que l'économie est réellement plus forte que celle qui a été indiquée. En effet, d'après mes notes, l'année dernière la dépense résultant des locations a été de 9,374 fr. et comme on ne demande pour 1865 qu" 8.200 fr., l'économie serait effectivement de 1.174 fr. M. François. Il me semble que l'observation de la section centrale relative au logement du percepteur des postes est très-importante Maintenant je ne sais pas exactement si l'ingénieur en chef a droit à un local pour ses bureaux.... M. Simons, dir.-gén. des travaux publics. Non. M. François alors je ne puis pas comprendre qu'on l'ait laissé s'installer dans la maison Koch, en présence de la difficulté qu'on a rencontrée pour le logement du perceteur des postes; c'était augmenter cette difficulté. Le« augmentations de traitement sont accordées par une loi, les augmentations par voie indirecte sont un abus et personne ne doit prêter la main aux abus. J'insiste pour que le bureau de la poste soit convenablement approprié , de façon à ce que le percepteur des postes puisse loser dans le même bâtiment et je demande qu'aucun bureau n'y soit donné à l'ingénieur en chef, surtout quand i! n'y a pas droit, ainsi que le gouvernement le déclare lui même. M. Simons, dir.-gén. des trav. publ. M.François n'était pas présent à la séance d'hier, sans cela il aurait entendu les observations que j'ai faites au sujet de la question qu'il vient de toucher. L'ingénieur en chef occupe provisoirement un local dans la maison Koch , ce local était disponible dans le moment et si le fait rlont parle l'hon. M. François avait été le seul obstacleà l'installation du percepteur des postes, il y a longtemps que l'ingénieur en chef aurait dû déguerpir... M. le baron de Blochausen, rapp. S'il avait voulu (rires). M. François. C'est qu'il pourrait prendre racinp. M. Simons, dir.-gén. des trav. publ. Lé gouvernement ne sait pas encore quelles administrations seront installées dans la maison Koch. Ce sera probabl ment la Chambre des comptes et si alors le local occupé par l'ingénieur en chef est nécessaire à cette installation, il faudra bien qu'il transfère son bureau ailleurs. M. Toutsch. Beau possidentes! — L'art. 79 est admis Art. 80. Dépenses diverses et imprévues, fr. 1,000. — Admis sans observation. Art. 81. Subsides aux communes pour construction et réparation d'églises et de maisons d'école et pour d'autres travaux on dépensas d'utilité communale, fr. 20,000. M. le baron de Blochausen, rapp. Je demanderai au gouvernement s'il a pris une décision relativement à une question de construction d'église qui est pendante à Diekirch. Il y a longtemps que le gouvernement s en est occupé, et je voudrais savoir si l'affaire est vidée ou est toujours tenue en suspens. M. Simons, dir.-gén. des trav. publ. Le gouvernement a déjà pris une décision des cette affaire, mai? elle n'est pas définitivement vidée. 11 y avait deux projets en présence : d'abord celui delà fabrique; mais le gouvernement a décidé que la fabrique d'église n'a pas le droit de construire, malgré l'opposition de la commune : il est de principe qu'au sujet des constructions d'églises le gouvernement cherche à s'entendre avec le chef du culte à qui les plans sont toujours communiqués. C'est ce qui a eu lieu dans l'occurrence et voilà pourquoi les travaux ne sont pas commencés. Dès que le vicaire apostolique aura émis son avis définitif sur l'affaire, celle ci recevra sa solution. — L'art. 81 est admis. Art. 82. Subsides ordinaires pour construction et réparation de chemins vicinaux, fr. 20,000. M. J.-P. Fischer. L'année dernière j'ai déjà appelé l'attention du gouvernement sur ane catégorie de fonctionnaires qui, s'ils remplissent consciencieusement leurs devoirs, ne peuvent être que d'une grande utilité aux communes en général : je veux parler des p;queuss cantonaux. Tout le monde connaît fort bien le ravail qui incombe à ces fonctionnaires et tout le monde sait aussi que d'eux dépend le plus ou moins de célérité et la bonté des travaux qui peuvent s'exécuter dans les communes. Il est malheureusement bien vrai que nous en avons dans le pays qui ne remplissent pas leur devoir avec conscience, et c'est triste de devoir dire dans cette Assemblé-que dans certaines communes on doit même avoir recours à des fonctionnaires d'un autre ressort; il n'en est pas moins vrai que nous possédons aussi de bons piqueurs cantonaux, et je demanderai qu'on fasse pour ceux-là tout ce qu'on peut taire pour les fonctionnaires en général et surtout pour les petits. Si parmi les piqueurs cantonaux il y en a qui ne remplissent pas leur devoir, la faute en incombe d'abord aux conducteurs et ensuite au gouvernement qui manque d'énergie pour leur faire remplir leur mandat; mais ce n'est pas là un motif poor taire souffrir les petits fonctionnaires qui en général sont des hommes do neine et qui sont les seuls qui ne soient pas rétribués en proportion de ceux qui ont les gros traitement et qui n'ont que peu de besogne. J'appelle l'attention du gouvernement sur cet état de choses anormal et je le prie d'y porter remède. sA. Simons, dir.-gén. des trav. publ. L'hon. M. Fischer vient de dire que parmi les petits fonctionnaires il y en a qui font leur devoir et d'autres qui ne le font pas. C'est un peu le cas dans toutes les administrations; il y a souvent d'un côté des hommes zélés qui font leur devoir complètement et d'autres dont on ne peut dire là même chose. Seulement, l'hon. M. Fischer, lorsqu'il vient de signaler des pi queurs cantonaux qui ne font pas leur devoir et dire que la faute en est aux agents supérieurs et au gouvernement, avance vue chose qui pourrait être vraie, mais à laquelle le gouvernement ne saurait répondre, parce que l'allégation est trop vague. M. J.-P. Fischer. Il n'est pas besoin de spécifier, vous devez savoir les choses aussi bien que moi. M. Simtms, dir.-gén. des trav. publ. Si vous voulez venir me trouver dans mon cabinet, je pourrai vous donner toute satisfaction, mais tant que voua ne nommez personne, cela est impossible. M. le baron de Blochausen, rapp. Je pense que l'observation de l'hon. M. Fischer a pour but d'attirer l'attention du gouvernement sur les piqueurs cantonaux. En cela l'observation a du bon, mais je ne pense pas que la réponse ti -J-hon'directeur général puisse être admise. H dit qu'il en est de même dans toutes les administrations , qu'il y a partout de bons fonc. lonnaires et d'autres qui ne remplissent pas leur devoir. Je pense qu'il ne doit pas en être ainsi. S il y a des fonctionnaires qui ne remplissent pas leur devoir, ns ne doivent pas rester en fonction, et s'il y a ,ies piqueurs cantonaux qui sont dans ce cas, jH crois ne peuvent pas rester piqueurs. je comprends que le gouvernement ne puisse répondre sans connaître les fonctionnaires, mais j- &onte qu'il prenne les mesures née ssa:res et qu'il est en droit de prendre, si des observations plus complètes lui étaient communiquées. M. Simons, dir.-gén. des travaux publics. On ne peut guère les connaître, si on ne les signale pas. — L'art. 82 est admis. Art. 83. Annuité de l'emprunt de 1859 (fr. 175 000 au budget permanent). — Pas d'observation. Art. 84. Annuité de l'emprunt de 1863, déduction faite de l'intérêt à 41/« pCtdu capital non encore versé, fr. 286.438. — Admis sans observation. Art. 85. Traitements des commissaires et des secrétaires de district, y compris les frais de bureau des commissaires, fr. 870 (23,080 au budget permanent). M. le baron de Blochausen, rapp. L'année dernière le gouvernement a demandé une augmentation de ce crédit pour pouvoir améliorer le traitement du secrétaire du commissaire de district de Luxembourg. J'avais pensé alors qu'il n'y avait pas lieu d'augmenter spécialement le traitement d'un secrétaire de district , sans augmenter le traitement de tous ; j'avais pensé que l'augmentation de 10 pCt qui existait dans la loi, devait suffire, à moins qu'on n'admette que le traitement des secrétaires de district n'est plus en rapport avec l'importance de ces fonctions. Le gouvernement a cependant persisté dans sa demande et l'Assemblée a voté le crédit de 400 fr. pour l'augmentation du traitement de l'un des secrétaires de district, augmentation qui était cumulée avec celle de 10 put à raison de dix années de service et celle de 200 fr. que nous avons votée pour tous les fonctionnaires. J'ai alors fait observer au gouvernement qu'il pouvait y avoir là une injustice vis à-vis des autres secrétaires, et le gouvernement s'est engagé à étudier la question du remaniement des traitements des secrétaires de district, pour les mettre en rapport avec l'importance des districts , le nombre des communes et la quantité du travail à fournir. Je demanderai au gouvernement si ce travail.a été fait, et s'il ne l'a pas été, je lui demanderai de le faire. M. J. Mete. C» n'est pas sur le chiffre en luimême que j'ai demandé la parole, fe veux cependant, adresser une demande à l'hon. directeur-général du serviceaftérent.Cettedemande est, dans l'intérêt du service même. Je prierai Thon, directeur général de l'intérieur de vouloir bien recommander aux commissaires de district de veiller à ce que les bourgmestres ne so r< fusent pas à délivrer aux intéressés des copies on expéditions des délibérations des conseils communaux, surtout lorsque ces demandes sont faites pour des raison* légitimes. Divers intérêts, des raisons judiciaires entrautres. peuvent engager les habitants d'une commune à demander une expédition d'une délibération, et dans les derniers temps des plaintes m'ont été adressées que des bourgmestres se seraient refusés péremptoirement et par des motifs d'hostilité personnelle, à délivrer des copies de ce genre. Je prierai l'hon. directeur général de vouloir bien reudre les commissaires de district attentifs à cette question et de leur recommander de veiller strictement, à ce que la loi soit exécutée. M. Simons, dir.-gén. de l'intérieur. Si le fait signalé par l'hon. J. Metz est vrai... M. J. Metz. Je vous le citerai. M. Simons, dir. gén. de l'intérieur il n'y a qu'une chose qui m'étonne, c'est que je n'en aie rien su, car ordinairement les gens savent très-bien à qui s'adresser, et l'on s'adresse très-souvent au gouvernement pour des causes moins sérieuses que celle indiquée par l'hon. M. J. Metz. Le gouvernement n'aurait pas manqué de mettre à la raison un fonctionnaire qui n'aurait pas rempli l'obligation lui imposée par la loi. Je prierai l'hon. M. J. Metz de le citer. M. JMetz. Il s'agit d'un bourgmestre du canton de Grevenmacher. — L'art. 85 est admis. (La suite au prochain numéro.) Oberpallen, le 11 février 1865. Monsieur le Rédacteur, Je vous prie de m'accorder dans votre digne feuille quelques lignes pour l'insertion du fait suivant, qui s'est passé ici, et qu'on juge généralement assez remarquable. Il paraît que cet hiver notre pays est visité, encore plus que les autres années, par certaines bêtes fauves, qui rôdent sans cesse autour de nos habitations : je veux parler des loups. Il y a environ huit jours, un tisserand de notre village, nommé Urbang Henri, découvrait la piste de deux de ces ammauxaffamés, qui s'étaient aventurés jusqu'à quelque distance de sa demeure. Aussitôt la crainte s'empara du pauvre homme : il donna l'alarme aux preux des environs, et voilà une troupe immense de ces intrépides villageois, armés de leur armes meurtrières, qui se mit en marche, cherchant, poursuivant, traquant partout les pauvres loups. Notre tisserand marchait à la tête, sûr d'avance de devenir le héros du jour en abattant au moins un de ces hôtes importuns. Mais quelle déception! La traque resta sans résultat. Cependant, sans perdre courage, ils recommencèrent le lendemain une poursuite plus acharnée ; celle ci n'ayant rien produit, pas plus que celle du surlendemain, les bonnes gens se retirèrent, un peu contrariés de la mauvaise issue de leur expédition. Selon toutes apparences, les loups avaient pressenti l'approche de leurs ennmeis, et auront pris la fuite du côté de la Belgique, qu'ils jugaient un sol plus hospitalier. Cependant, tout le monde reconnaît que le tisserand mérite une mention honorable pour le zèle qu'il a déployé dans cette occasion périlleuse. . Agréez, monsieur le rédacteur, etc. J. W.