ÉTUDES
Luxemburger Wort, 1871-11-21 00:00:00

ÉTUDES sur notre législation sur le timbre des effets de commerce^ des actions et obligations des Compagnies financières et des Polices des Compagnies d'assurances. (Suite). En Belgique, le droit de timbre pour les actions et obligations est fixé comme suit : pour celles de 500 fr. etau dessousfr. „ 50 pour celles au dessus de 500 jusqu'à 1,000 1 „ pour celles au dessus de 1,000 jusqu'à 2,000 2 „ et ainsi de suite à raison de 1 fr. °/oo sans fraction (art. 1er de la loi du 21 mars 1839). En France, les actions et obligations ont été soumises au droit de 50 c" par cent. (Loi du 8 juin 1850.) La loi Belge de 1839, citée, avait admis pour le timbre des effets de commerce le taux de 60 c" °/oo. Ce taux a été réduit à 50 CN par la loi du 20 juillet 1848. Cette loi n'a pas adopté de réduction dans leJ taux des droits fixés pour les actions et les obligations. Pourquoi le Gouvernement Grand-Ducal n'a-t-il pas, dans le projet qui nous occupe, tenuj;oinpte de la différence dang le taux adopté dans les deux pays que nous venons de désigner? — On pourra nous répondre à cette ques-' tion que, dans la situation où se trouve le Grand-Duché, la création de sociétés industrielles et de finance mérite tous Ies2,encouragements et qu'il serait contraire à l'intérêt du pays d'empêcher peutêtre la création.de tels établissements en frappant le capital social de droits fiscaux trop sensibles. C'est un argument dont nous sommes loin de méconnaître l'importance puisque l'on peut, prétendre, dans un autre ordre d'idées, que les faveurs accordées aux établissements industriels tournent indirectement au profit de la propriété foncière à raisonjie l'influence que ces établissements exercent sur la valeur du sol. Cependant les grandes immunités dont jouissent les obligations et actions en regard de la propriété foncière ne nous font pas hésiter un seul moment à nous prononcer pour l'adoption pour le moins, du tarif à la loi française. CONSIDÉRATIONS SPÉCIALES. Des effets de Commerce. Le projet de loi reproduit, dans son art. lor, le tarif actuellement en vigueur, tel qu'il a été adopté par l'ordonnance Royale du 7 octobre 1857. Nous approuvons cette reproduction parce qu'elle fera disparaître en partie du moins, la seule ordonnance qui, si nous ne nous trompons, ait survécu du Coup d'État. Le tarif est très-modéré : il est de 50 cM pro mille. Il est le même que celui qui est en vigueur en Angleterre, en Belgique, en France, dans l'Allemagne, dans les Pays- Bas et en Amérique. La modicité du tarif devait, da,ns la pensée du législateur, être un motif pour que tout le monde acquittât l'impôt. L'expérience a démontré que, malgré cet abaissement du tarif, le commerce, l'industrie, lès banquiers continuent à se soustraire au paiement du droit. • Il faut donc sérieusement aviser au moyen de faire acquitter l'impôt. -Pour y arriver on a imaginé différents systèmes qui sont pratiqués dans les pays où le timbre pour effets de commerce existe. En Amérique, si nous sommes bien renseigné, on exige de tout commerçant, de tout industriel ou banquier une déclaration sous serment qu'il appliquera régulièrement le timbre. Cette mesure produit un excellent rérultat, d'après ce qu'on nous a affirmé. La preuve en serait que tous les effets de commerce qui nous viennent d'outre mer sont revêtus du timbre américain. En Angleterre on a eu recours à un I autre moyen. La législation de ce pays refuse toute 1 action du chef 'd'effets non timbrés ; elle | i édicté en outre de très-fortes amendes! [ contre les contrevenants. Ces amendes ï s'élèvent, au minimum, à 50 liv. sterl. et | sont, dans certains cas, même de 100 liv. . sterl. En France, on a bien aussi introduit j de fortes amendes contre toutes les per- f sonnes intéressées à un billet non-timbré, soit par leur souscription, aval ou acquit, soit par endossement. Cette amende s'élève, dans des cas donnés à 18 °/o du montant de l'effet. On a toutefois reculé davant la mesure radicale de la loi anglaise. On n'a admis la nullité que pour les endossements apposés sur les billets non timbrés. Cette nullité s'applique aussi aux endossements apposés sur des effets venant de l'étranger, si l'endosseur dans le pays n'a pas apposé le timbre. Le porteur d'un tel effet ne peut exercer son recours que contre le souscripteur. S'il s'agit d'une lettre de change, le recours peut être exercé contre le tireur et, en cas d'acceptation, contre Tac-1 Icepteur et le tireur. La loi ajoute encore que toute mention I de retour sans frais est nulle, si elle est S relative à des effets non timbrés. En Belgique, on s'est borné au simple 1 système des amendes. La loi du 20 juillet 1848 dispose que 1 » l'amende (1) sera encourue individuelle- S ' meut et sans recours par tous ceux qui, 1 à quelque titre que ce soit, auront ap-1 posé leursignature sur des effets de com-1 | merce non timbrés. Dans l'Allemagne aussi on s'en est ï tenu à l'amende simplement. Une loi rendue, le 10 juin 1869, pour j tous les États de la Confédération du 1 Nord, renferme à ce sujet la disposition f suivante : „§ 15. Die Nichterfüllung der Ver-« „pflichtung zur Entrichtung der Stempel-1 .abgäbe wird mit einer Geldbusse be-1 „straft, welche dem SOfachen Betrage der f .hinterzogeneu Abgabe gleichkommt. „Diese Strafe ist besonders und ganz ! .zu entrichten von Jedem, welcher der I „nach §§ 4—12 ihm obliegenden Ver- , „pflichtung zur Entrichtung der Stempel- I „abgäbe nicht rechtzeitig genügt hat, in- ! „gleichen von inländischen Mäklern und * „Unterhändlern, welche tcissentUch unver- l „steuerte Wechsel verhandelt haben." On le voit, cette disposition se rapproche de la législation Belge., (1) Cette amenda est, comme chez-nous, du 20° du montaut do l'effet non écrit sur papier timbré ou non revêtu du timbre mobil. (Loi i du 21 mars 1839, art. 10 et 11. Loi du 14 août i 1857.) Après avoir fait connaître les différentes systèmes qui sont pratiqués pour assurer • le recouvrement des droits de timbre sur les effets de commerce, il nous reste à dire quelques mots sur les moyens qui sont donnés à l'administration pour constater les contraventions. La législation, quand à ce point, est la même en France et en Belgique comme dans notre pays. D'après les principes de cette législation, les contraventions aux lois sur le timbre, celles contre les lois sur le timbre des affiches exceptées, ne peuvent être constatées que lorsque les pièces sont présentées au receveur ou que les pièces sont rencontrées par l'employé de l'administration, dans un dépôt public ; il faut, en d'autres termes, que l'administration ait connaissance de la contravention d'une manière licite. En dehors de ces cas, l'administration ne peut pas poursuivre les contraventions. Admettons par exemple, qu'un industriel ait en sa possession des billets non revêtus du timbre souscrits, ou encaissés par un banquier du Grand-Duché et qu'il les présente au receveur afin de réclamer de ce banquier les droits et amendes de timbre. Le receveur serait-il autorisé à poursuivre ce recouvrement ? — Nullement. La remise des billets faite uniquement pour la perception des amendes, serait loin de constituer le moyen licite que la jurisprudence exige pour autoriser la" demande du paiement des droits et amendes. Il a été jugé que les démarches faites par un receveur pour avoir, par des voies détournées, communication de la part des parties, d'expéditions écrites sur papier libre par un notaire, constituaient un moyen illicite et que partant l'administration n'était pas fondée à réclamer du notaire le paiement des droits et de l'amende. En appliquant ce qui précède aux effets de commerce dont nous nous occupons, nous pouvons poser comme règle que la contravention ne parvient à être constatée quand le poiteur est obligé de faire usage de la lettre de change ou de l'effet dans un protêt. En Allemagne, la législation, quant aux moyens de constatation des contraventions, eut plus large. Voici comment s'exprime à ce sujet le § 18 de la loi déjà citée: „§ 18. In Betreff der Feststellung, Un„tersuchung und Entscheidung derWech„selstempel Hinterziehung und der Vollstreckung der Strafe, sowie in Betreff „der Strafmilderung und des Erlasses der „Strafe im Gnadenwege, kommen die „Vorschriften zur Anwendung, nach wel„ ehern sich das Verfahren wegen Vergehen gegen die Zollgesetze in den von „der gemeinschaftlichen Zollgrenze ausgeschlossenen Bezirken oder das Verfahren „wegen Vergehen gegen die Stempelge„setze bestimmt." D'après cette législation, il suffit donc de constater simplement la fraude, n'importe de qu'elle manière; du moment qu'elle est constatée, l'amende est exigible. C'est un progrès sur la législation de France et de Belgique, mais le mode adopté par la loi allemande, est-il efficace? Il est permis d'en douter. (A continuer.) ««K^ïf^*—  Wir hat en letzthin Recht, die Wahrheit der Con espondenzen der ,Lux. Ztg.' und der n»épendance Lux. übe die des Hrn .Pfarrers von Ettelbrück zu bezweifeln; in der That bringen beide Blätter Antworten aus Ettelbrück, aus welchen hervorgeht, baß der Hr. Pfarrer sich darauf beschränkt hat, aus den Schriften des h. Alvhonfus und aus dem Kirchenrecht des tzofraths Phi lipps in Wien die Stellen vorzulefen, | welche sich auf die Verhältnisse der - Christen ' zu den Juden beziehen; auch nicht ein Wort ; Commentai wurde dazu gegeben. Das sind die Thatfachen. Die Antwort | an die Luxemburger Zeitung" knüpft an dieselben folgende Bemerkungen, die wir | vollständig zu den Unsrigen machen: Daß i das Belehren des Volkes, sagt sie, über seiinen Glauben das Haupttheil der Mission z eines jeden Pfarrgeistlichen ausmache, dürfte l wohl von Niemanden bezweifelt werden, nicht i allein ist es der Auftrag des Pfarrers, feij nen Pfarrgenossen die Glaubensmahrheiten I vorzutragen, er hat auch die Pflicht, dieselben l zu belehren über ihren Verkehr mit den Ungläubigen. Das und nichts.anders hat der tzr. Pfarrer von Ettelbrück bezweckt und getlicrn; vorgekommene Thatfachen hatten die Nothwendigkeit erzeugt, eingehender das einzunehmende Verhalten des Christen dem Iudenthum gegenüber auseinander zu setzen. Mithin verdient die Anschuldigung, als habe der Hr. Pfarrer verboten, irgend etwas bei 'einem Juden zu kaufen, das Prädikat: un» verschämte Lüge. Sie werden also in dem Verfahren des Pfarrers keine mittelalterliche Ungeheuerlichkeit, noch eine Aufreizung zum Hasse des Bürgers gegen den Bürger erblicken» Ob ihr Correspondent aber des Verbrechens sich nicht schuldig gemacht?! Me-kt sich die Lux. Ztg. nicht den Ausdruck: unverschämte Lüge, und sieht sie nicht ein, bah ihr Correspondent sich genau desselden Vergehens schuldig gemacht hat, das sie dem Pfarrer von Ettelbrück vorwirft, daß sie nämlich zun, Hasse des Bürgers gegen den Bürger aufreitzt? und hatten wir nicht Recht, an der Wahrheit der Aussagen ihres Correspondenten zu zweifeln, eines Corres' pondenten, der feinen Haß und feine Unverfchämtheit an die Stelle der Wahrheit fetzt und dem wir, mag er sein wer er will, das Epithel eines unverschämten Lügners ankleben? Doch das Alles, merkt sich die ,Lux. Ztg. nicht; sie verstärkt wo möglich ihre hämischen und leidenschaftlichen Bemerkungen, die wir schon in der letzten Nummer besprochen haben, denn es handelt sich ja um einen kathotischen Priester und dann ist bekanntlich Al les erlaubt uud dann wirft sich c_der ganze liberale Janhagel über den Priester her, denn einen so fetten Bissen darf man sich nicht nehmen lassen. Aus der Antwort ersieht nämlich die Lux. j Ztg. noch nicht, daß der Pfarrer von Ettelbrück. j die Auslassungen, es dürfe kein Christ etwas l bei einem Juden kaufen) gegen die Juden l nicht gethan, denn ob er mittelalterliche ( Lebren aus theologischen Büchern blos vor; gelesen habe, so komme das doch dem Predigen dieser Lehren gleich; es frage sich nur, ob die vorgelefenen Stellen den Juden Feindfeliges enthalten oder nicht ; hoffentlich werde eine gerichtliche Untersuchung den Thatbestand feststellen. Die erichtliche Untersuchung ist, so viel wir wissen, bereits geschehen: das gibt uns die Hoffnung, daß auch hinfiih o die HH. Proturatoren leine tauben Ohren haben un. nicht blind sein werden, wenn es sich darum handelt, katholische Kirche und Katholiken gegen liberale Schändlichkeiten in Särntz zu, nehmen, denn so viel wir wissen, haben sie noch denselben Anspruch auf gesetzlichen Schutz wie Juden und Iudenthllin, Protes» kanten und Protestantismus; wir sind des Nachsehens müde und keine Rücksicht wird un* abgalten, für Äirdje unb Äat&olilen gleiches »ec&t unb gleiten ©ctjufc ju beon* fpvudjen. 3JUltetaUerlid)e ßeljr.u! ruft bie .Sur.. 3ß auâ. è>o md wir* wiffen, gibt eê feine mit* teUViterlidjen Selben in ber ïatfjolifcrjen $trd)e unb fo uiel wir ebenfalls wriffen, i|'t ber t> 9Upl)onfu3 fein mittelalterlicher Sljeologe unb lebt §ofratfj $f,ttipp3 nodj Jjeute in SBiert als be3 tanontfcïjen 5Red)teä. 3l)re ©Triften ftnb gefd) pft au« bet ratb>liiert Seïjre unb ouë bem fanonifdjen Sterte unD rocrè bet ©ttelbrüäer Pfarrer barauâ uorgelefen Ijat, entfprid)t bemnadj ber fatfcjo« tiferjeu 2el)re. S)aju Ijattc er baä 3led)t unb bie PKd)t; oser feit roann ift e3 ben rattjo* Uferen Pfarrern »erboten, bie fattjolifdrje 2e£>re in Ujrem ganjen Umfange itjren genoffen oorjutragen unb ju fagen, was uad) füttjolifctjer 2et)re ©ünbc für JtatjjoUten ; ift unb roa§ niäit? etwa, roeil eine ,Suf. : 3tg.'ober ein ßorrefponbent ber ,3ub. 2,. | in i^rer Unfenntnifî unb Seibenfdjaftliätfett ! mätjnen, e§ fei eine mittelalterliche 2e|re ! Uiib etnurê ben iQuben geinbfeligeê? 63; fehlte nod), baf? bie £att)oliïen ben ©lauben, | i|rer ßirerje nic^t beîennen biufte, roeit er ! fo einem 2iaerœeltêcb.vi|teu ober unbeldjnit | tenen Qubeu nidjt munbet. Söettn bie Suben ; bie SHenfdjaievbung beê Sorjueê ©otteê Ieug neu, menn iljr Salmub bie Êljriften nennt unb fie aufforbert, bie ©fjriften 31t \ betrügen, wenn ©omineê bie i ,^atl)olifcH p SBilberanbetern ftempeln unb. wenn liberale Slätter ber ïatf)olifcï)en ßirc^e : tyftentatifctje «Betrügereien öorroerfen, ift bai? | etma ntdrjtS geinbfeligeë gegen bie ßatfjolifen 1 unï> ift baê uidjt geeignet, ben ber j «Bürger gegen Bürger aufjureijen? darüber ) fjütet ftd) bie ,2uf. ßtg/ rooljl, bie gertdjt? j lielje Unterfudjung pr geftfteiïuug be§ Zt)at> \ beftaubeë an^uruf.n. SBenn aber ba$ tano-- \ nvfdje 3Red)t Ietjvt, bie ©tjrifteu bürften nidjt I unter einer ©ünbe fiel) am ©«nagogenbienfi j bei^etügeii ober an ben 9Jlal)ljeiten ber yu= | ben tt}eilueï)mert / weil nad) jübtfcljer 2el)re SCdeS ïaufe^er fein mn^, fo finb unfere Zo:, leranten gleid) ba, um ben roeltlicrjen 2lrm | anjurufen, fie benen bie ju fte^eit/ jj wenn fie Iefen,baf3 im üKittelatter ber Staat bie E Se^ren ber ïatI)oUfd)en Äirc^ie in ©djufc na^t» ; uub aie d)riftlid)er Staat bie^ als l ©taat§oerbrec|er beljanbelte. | î)ie Seitung' fub.lt Ife^r gut, rote \ iufonfeqaent uub intolerant fie ift; wirft fid) barum auf ein Äapitel, baë nid)t Riebet gehört, unb baâ ber Pfarrer »on ©ttelbrucï tiicb,t berührt tjat; fie fpridjt oon gleicher Berechtigung ber 3UDe" °or bem ©efefee, won bem braoen ©Triften unb bem eljrlic^cn 3uben un^ meint bann, gerabe weil bie^u ben in ber üRinorität feien, fei eS ©^ren; fad)e ber 9tegie:-ung, fie ju fdjüfeen, benn bie ÄatljoUten feien fo ftarï tjier, baf3 itjr.Sif^of beu Söannfludj über efjiiicrje 2eute airêfpredjen unb felbe materiell ju ©rubbe richten ïatm. So wüf3ten wir benn, warum bie ,2ufbg_ 3tg/ ftd) immer jum «Anwalt ber5Rid)tfatb,o; lilen unb i^re Äirdje tonnen gefdjinä^t, befd)impft unb Derntdjtet werben, itjrc trieft« bürfen fio nid;t über il)ren ©tauben unb i^re belehren, beim fie finb in ïer ÜUla» jovität unb fie Ijaben einen FJHidjof, ber e$ gewagt l)at, jtuar efjrtid;e 2eute aber fdjledjte ftatljoüfen in öem, wtô fie gegen bie ßirdje lefdjriebea tjaben, ju rerurt^eilen ! Nenn alfo bie Katholiken in ber Minderheit wä en, bann wäre es also bem Bischöfe erlaubt gewesen, bie ehrlichen Leute zu verurthellen? Was boch die ehrlichen Leute für Begriffe unb Logik haben! Warum lefen sie nicht jede Woche den Urteilsspruch des Gerichlshofes? fi? könnten barin finden, daß sie sich felbst verurtheilt haben und daß die Verdammug burch ben Bischof erst nach ber Ver. bammung burch sich felbst gekommen ist. Wir fchlietzen unfere Antwort mit dem Bemerken, bah fie auch bem CorreZponbenten ber Indépendance luxemdourgoise gilt bem ebenfalls eine Antwort aus Ettelbrück ft prächtig heimgeleuchtet hat unb wir hoffen, daß bie Sache zu Ende ist, denn.heute müssen bie Correspoi'.benten ber beiben Blätter einsehen, daß sie ihren Clienten einen schlechten Dienst geleistet haben. Wie wir vernehmen, liegt der Regierung ein Gefuch belgisch-deutscher Capitaliste«! vor, um hier eine neue Bank zum Capital »on 5 Millionen Thlr. zu gründen.