ASSEMBLÉE DES ETATS. Séance du 9 novembre.
L'UNION., 1865-11-22 00:00:00

ASSEMBLÉE DES ETATS. Séance du 9 novembre. «eu/ioe un a novemure. M. le Président. L'ordre du jour appelle le rapport de la section centrale sur le projet de loi concernant la suppression de l'accise sur les vins. La parole est à M. de Blorhausen. M- le baron de Blochausen, rapporteur. J'ai l'honneur de faire rapport oral sur le projet de loi proposé par le Gouvernement et tendant à supprimer l'accise ou les droits spéciaux sur les vins indigènes. La 1er. section admet le projet du Gouvernement, mais avec quelques observations. Uu membre de cette section a proposé de supprimer le § 2 du projet, qui tend à maintenir le droit quant aux vins des années antérieures qui seraient encore en cave ; un autre membre propose l'ajournement du projet jusqu'à la mise en vigueur de la nouvelle révision cadastrale ; il espère que le revenu net de nos vignes pourra fournir une ressource convenable pour compenser jusqu'à un certain point l'accise qu'on voudrait supprimer. La 2. section admet également le projet de loi, mais un de ses membres propose de supprimer l'art. 2 et de le remplacer par l'art de afférent de la loi prussienne, portant que les droits non échus le premier juillet dernier ne seront pas perçus. Quant à l'art. 3, un membre propose d'accorder aux vignerons le délai de la loi du 16 décembre 1842. Cette proposition n'a pas été admise par la section, mais celle-ci ne s'oppose pis à ce que le délai prévu au projet de loi soit prolongé jusqu'au premier décembre 1868 ou 1869. La 3. section admet également le projet du Gouvernement tel qu'il est conçu, mais elle présente quelques observations à cet égard. Elle pense d'abord qu'on devrait pouvoir percevoir immédiatement l'impôt sur les récoltes antérieures, impôt légalement dû depuis que la récolte est faite. De plus, si lor? de la révision cadastrale on a tenu compte pour les vignes de l'impôt sur les vins, il y aurait lieu de revoir le classement et l'allivrement des vignobles. La section centrale, tenant compte de toutes ces observations et vous les soumettant, a cependant pensé devoir admettre dans son ensemble le projet de loi tel qu'il a été présenté par le Gouvernement. L'impôt sur les vins indigènes a été une conséquence de notre accession primitive au Zo lverein. La Prusse avait fait de cet impôt la condition de notre entrée dans l'Union douanière. Le Zollverein étant venu à cesser dans le courant de cette année et ayant été basé sur une nouvelle convention ,ui i carte ladite condition, il devenait opportun pour nous de supprimer l'impôt sur les vins, et c'est ce qui a engagé la section centrale à adopter le projet de loi dans la teneur que le Gouvernement lui a donnée. Quant aux observations relatives à l'art. 2 et qui tendent pre-que toutes à dégrever également des droits à payer pour les vins des récoltes antérieures encore aujourd'hui eu cave, la section centrale n'a pas cru pouvoir se rallier à l'avis du Conseil d'Etat m aux propositions faites par quelques membres dans les sections. Elle a pensé que -si certains propriétaires avaient déjà vendu leurs vins et que si surtout quelques acquéreurs avaient déjà fait leurs acquisitions et avaient par conséquent payé les droits sur les vins de 1864 et des années antérieures, il y aurait une certaine injustice à dégrever les propriétaires qui ont conservé leurs vins en cave. Les sections se sont rendu, je pense, assez exactement compte de ces différentes situations, et tout en voyant la législation prussienne qui a établi à cet égard un principe différent du nôtre, la section centrale a cru devoir adopter le projet de loi tel qu'il a été proposé par le Gouvernement et ne pas accepter le principe du Conseil d'Etat et de quelques membres des sections. En conséquence elle vous propose l'adoption pure et simple du projet de loi. M. le Président. Le Gouvernement et l'Assemblée sont-ils d'intention d'examiner et de discuter le projet dans la séance de ce jour? Le Gouvernement est-il prêt? M. Ulveling, Dir.-gén. des finances. Le Gouvernement est prêt. M. le Président. L'Assemblée également. Nous mettrons le projet en discussion. Demande-t-on la parole sur l'ensemble du projet de loi ?.. . Si personne ne demande la parole sur l'ensemble, nous passerons immédiatement à l'examen des articles. „Art. 1. — Les vins à récolter à l'avenir, „y compris ceux de l'année courante, sont «exempts de l'impôt créé par la loi du 16 «décembre 1842, laquelle est abrogée à ce «point de vue." — Admis sans observation. «Art. 2. — A l'égard de la récolte des «vins de 1864 et des années antérieures, «cette loi reste en vigueur jusqu'à l'apu«rement des comptes afférents." M. Wurth. Messieurs, je me prpose de voter contre la disposition de cet article. Je sais bien que la majorité de l'Assemblée admet l'article tel qu'il est libellé, aussi aije moins l'intention de provoquer des discussions que de motiver mon vote. Ainsi que l'hon. rapporteur de la section centrale vient de l'expliquer, l'impôt sur les vins a été introduit chez nous, non pas pour procurer des ressources au Trésor, mais pour satisfaire aux exigences de la Prusse, qui posait comme condition de notre accession au Zollverein, que le Gouvernement grand-ducal introduisît dans notre Grand- Duché une loi sur les vins indigènes analogue à celle existant en Prusse. L'impôt sur les vins existait déjà anté rieurement; cet impôt avait été introduit chez nous par une loi de 1821 avec l'impôt sur la mouture et l'abittage. Cette L8a'L' f-tait aussi a-t-elle été abolie en 1831, et certainement aucun Gouvernement n'aurait rétabli dans le pays aucun de ces impôts, s'il n'y avait eu uue nécessité impérieuse à cet égard. Cette nécessité s'est présentée en 1841, lors de notre accession au Zollverein. A cette époque, comme je l'ai dit, la Prusse a exigé que notre pays fût placé sur un pied d'égalité parfaite avec la Prusse elle-même en ce qui concerne l'impôt des vins. Ceci est clairement expliqué dans le traité du 18 février 1842; ceci est encore clairement expli |ué dans la loi du 16 décembre 1842 qui a introduit l'impôt sur le vin indigène et dont le préambule est conçu en ces termes: que suivant l'art. 4 du traité «du 8 février dernier, les vins venant dans «Notre Grand-Duché ont été assujétis à un „impôt égal à celui dont ils sont chargés „ lans les provinces voisines de la monarchie «prussienne." Voilà donc la raison d'être de cette loi; c'est de nous mettre sur un pied d'égalité parfaite avec la Prusse. Dans ces derniers temps, la Prusse a aboli cet impôt, et par une conséquence nécessaire nous devons également l'abolir chez nous. Mais, si nous devons suivre la Prusse, je crois que nous devons suivre les antécédents de la Prusse sous tous les rapports; nous devons introduire chez nous une loi analogue en tous points à celle qui existe dans ce dernier pays. Eh bien, en Prusse l'art. 2 de la loi qui abroge l'impôt sur les vins dispose, que tous les termes non encore éi Iius ne seront pas perçus, Cette loi, en effet, s'exprime de la manière suivante : „Att. 2. — Die in die Remster der Steuer.dchorde eiiiqelrageneii JBetrâçie an Weinsteiier, „ivelche zur Zeit der AufHebiing der Weinsteiier „npdj nicht fallig sind, gelangen nicht mehr „\uv Aufhebmiii." J'aurais été d'avis, si mon opinion avait été partagée par un certem nombre de mes collègues, d'introduire dans notre loi une disposition analogue. On a fait une objection, on a dit: les '.ignorons qui ont conservé leurs vins en cave, sont pour la plupart de grands propriétaires qui ont voulu spéculer sut la hausse des vins ; les petits vignerons ont vendu leurs récoltes, ils ont payé l'impôt. Si aujourd'hui on dispensait du paiement de l'impôt des propriétaires qui ont encore leurs vins en cave, il en résulterait qu'on commettrait une injustice vis à vis de ceux qui ont déjà payé l'im ôt. Cette objection est spécieuse, et je dois reconnaître qu'au premier abord, elle m'avait frappé également; mais j'en ai bientôt reconnu l'inanité en examinant la question à fond. D'abord, il est inexact de soutenir que ce sont précisément les grands propriétaires qui ont encore en cave les vins des récoltes antérieures; les vins de la dernière récolte sont encore en cave, en grande partie, et on les trouve aussi bien chez les petits vignerons que chez les grands propriétaires. Mais faisons abstraction de cette considération: Ceux qui ont vendu leurs vins avant l'introduction du nouveau tarif douanier, se trouvent dans une situation toutà-fait différente de celle dans laquelle se trouvent ceux qui ont encore leurs vins en cave. Ceux qui ont vendu leurs vins avant le 31 juillet dernier — époque où le nouveau tarif est entré en vigueur — étaient protégés d'une part par les droits existants en Prusse: ils étaient donc protégés contre la concurrence de la Basse-Moselle et de la Sarre; d'un autre côté ils étaient protégés contre la concurrence dos vins français, par des droits très-élevés perçus à l'entrée de ces vins. Les vignerons qui ont vendu leurs vins à cette époque ont donc vendu sous l'empire de ces droits protecteurs, et par conséquent ils ont vendu plus cher. Celui au contraire qui a encore aujourd'hui ses vins en cave, se trouve dans une toute autre situation; il n'est plus protégé par ces droits protecteurs; il doit souffrir d'une part la concurrence des vins du la Basse- Moselle et de la Sarre qui sont libérés du droit, et d'autre part la concurrence des vins français qui ne paient plus à l'entrée qu'un droit qui a été réduit dans de fortes proportions. Il semble dès lors que la principale objection qu'on pourrait faire à l'introduction de la disposition afférente de la loi prussienne dans le projet de loi qui nous est présenté, viendrait ainsi à disparaître. Voilà les considérations qui m'engagent à voter contre cet article. M. Ulveling, Dir.-gén. des finances. Messieurs, je n'ai que quelques observations à ajouter à celles qui accompagnent le projet de loi imprimé et qui se trouvent entre les mains des honorables membres. Je dirai d'abord que l'hon. préopinant se trompe lorsqu'il pense que nous sommes obligés de suivre la Prusse dans la suppression des droits d'accise sur les vins ; au contraire, la Pruese aurait un intérêt à nous voir conserver l'imj ôt. L'hon. préopinant voudrait voir l'art 2 supprimé, par la raison qu'il a été supprimé en Prusse. Mais, ainsi que cela est amplement prouvé par les observations du Gouvernement, la situation en Prur-se est toute différente de celle de notre pays. En Prusse, d'abord, il y »vait deux récolements par an, et deux fois par an le Gouvernement réglait ses comptes avec les vignerons, au 1. mai et au 1. novembre. Ainsi, au 1. mai 1864 le Gouvernement prussien a réglé ses comptes et immédiatement après tous les vignerons ont dû payer ce qu'ils devaient. Donc, lorsqu'au 1. juillet le Gouvernement a dit: Je ferai grâce des arrérages en fait d'accises, il ventes opérées de mai à juin, tandis que chez nous les choses n'y avait presque plus rien à paver, il n'y avait à payer que les sont différentes. Nous n'avons qu'un seul recolement par an, au 1. août, de sorte que chez nous l'arriéré ne porte pas, comme en Prusse, sur deux mois, mais sur onze mois; depuis août 1864 on ne savait plus ce qui s'était passé dans la situation des caves, de sorte que, lorsque nous avons lait au mois de juillet le recensement, les vignerons étaient débiteurs de tout ce qu'ils avaient vendu et de tout ce qu'ils avaient consommé depuis août 1864, c'est-à-dire depuis onze mois, tandis qu'en Prusse il n'y avait plus à régler les comptes que pour deux mois. Aussi, d'après les renseignements fait prendre en Prusse auprès d'un fonctionnaire préposé à un ressort très-étendu, on a évalué les arrérages dont le Gouvernement a fait remise, à 45 thalcrs, tandis que chez nous cela monte à 56,000 francs, si l'on fait la remise de toute l'accise qui est due aujourd'hui d'après la loi. Au 1. juillet il était dû pour les quantités vendues 23,000 fr. , et pour les vins non encore placés, 27,000 fr., de sorte qu'il s'agit là d'une somme extrêmement considérable, surtout pour notre pays et pour notre situation. Nous avons donc des motifs très-graves pour ne pas suivre le Gouvernement prussien dans sa manière d'opérer, qui, du reste, n'impliquait pour lui presque pas de sacrifice pécuniaire. L'hon. préopinant a parlé de la concurrence étrangère. J'ai demandé à des marchands de vin sur la Moselle, si la concurrence française se faisait sentir dans le pays ; ils m'ont dit qu'il n'y avait rien à craindre de ce côté là, d'autant moins que les petits vins français qui seraient dans le cas de faire concurrence aux nôtres, sont des vins qui ne sont pas en usage chez nous. L'hon. M. Wurth se trompe aussi lorsqu'il prétend que les vins qui sont encore en cave, appartiennent indifféremment à des classes moyennes et supérieures. Cela u'est pas exact. J'ai reçu ces jours-ci le résultat du recensement qui a été fait au bureau des recettes de Remich; il en résulte ce fait assez frappant qu'au 1. juillet dernier les deux tiers des vignerons, qui sont, au nombre de 1406, soit 950, avaient vendu et qu'un tiers avait encore ses vins eu cave. Or, les deux tiers des vignerons qui ont vendu, doivent à l'Etat 12,000 fr., alors que l'autre tiers qui a encore ses vins en cave, doit 18,000 fr. Ainsi les deux tiers qui ont vendu, appartiennent évidemment à des classes moyennes et inférieures, attendu que le seul tiers des vignerons qui ont conservé leurs vins, doivent de ce chef 18,000 fr., soit 50 0/0 de plus que les deux autres tiers ensemble. Maintenant, si l'on faisait remise des droits arriérés, ce seul tiers obtiendrait une faveur, un avantage de 18,000 fr., tandis que les deux autres tiers qui ont vendu, qui ont payé ou qui sont sur le point de payer, et qui seraient nécessairement dans le cas de réclamer tout ce qu'ils ont acquitté, ne jouiraient que d'une remise de 12,000 fr., soit de 50 0/0 moindre que les autres ; ce qui prouve bien que c'est dans ce dernier tiers que se trouvent les bons propriétaires. (.4 continuer.) Walferdange, le 15 novembre 1865. Monsieur le rédacteur, Je m'empresse de vous faire parvenir le peu qu'il me reste à ajouter à la description du système de vidange inodore à laquelle vous avez bien voulu accorder votre publicité. Ceux de vos lecteurs qui ont lu attentivement cette description auront sans doute remarqué que le vide obtenu au conomencement s'annihilerait insensiblement à chaque opération, par l'absorption des gaz de la fosse et d'un peu d'air qui se trouve dans les tuyaux. Pour obvier à cet inconvénient, et pour que le vide soit toujours complet dans le récipient on a soin avant de reproduire ce même vide, de déplacer ces gaz et cet air par une adjonction de matières jusqu'à entière réplétion. Cette opération se pratique au dépotoir à l'aide d'un réservoir à ce ménagé et demande à peine le temps qu'il faut pour rattacher le récipient a l'appareil syphonique. Enfin, comme on a pu en juger par l'exposé qui précède, l'ensemble du système se compose : D'un appareil syphonique ; d'un récipient fixé sur une voiture attelée d'un cheval et quelques mètres de tuyaux, voilà le matériel; deux hommes pour faire marcher le tout, voilà le personnel et en somme les conséquences pouvant résulter pour la ville de Luxembourg, de l'application de l'ensemble que voilà, au triple point de vue de la salubrité, de l'hygiène et de l'agriculture ne sauraient être douteuses pour personne. Je crois devoir borner là cette description qui déjà, peut-être, a été au-delà de ce que comporte le sujet; je ne puis que le regretter, priant le lecteur de vouloir pardonner en faveur du fond la forme de cet exposé. Ayant promis à vos lecteurs, monsieur le rédacteur, de leur donner un léger mais suffisant aperçu d'un prétendu système également inodore (dit-on) — que l'on se propose de tirer d'Allemagne en vue de l'opposer à celui que j'ai importé, je remplis cette promesse. Le public, qui est bon juge, sera ainsi à même d'apprécier les qualités de l'un et les défauts, s'il y en a, de l'autre. Ce système Allemand existe bel et bien, il n'est donc pas prétendu. Son exécution repose également sur la pression atmosphérique et diffère cependant du tout au tout, quant au mode d'opérer et au résultat, de celui de l'ingénieur Loiseau. Il est d'invention française et son auteur, dont je regrette d'avoir oublié le nom, n'étant pas parvenu à l'appliquer en France, chercha à l'introduire en Allemagne. Il vendit, en effet, il y a environ trois ans, son secret à l'entrepreneur des vidanges à Cologne pour la somme de 20,000 francs. D'autres pays, tels que la Bavière, le grand-duché de Bade, etc., se l'approprièrent ensuite. L'invention dédaignée en France fut dont trouvée bonne en Allemagne et si elle s'y généralisa rapidement, elle n'a dû son succès qu'a des qualités qui en somme ne tont cependant que relativement peu supérieures aux anciens modes. L'introduction toute récente à Trêves de ce système, justifie cette appréciation. Et l'oa viendrait à l'appliquer à Luxembourg, où les modes primitives subsistent, en admettant que l'on ne connût pas les propriétés de celui en ma possession , les habitants s'en trouveraient tout heureux. A ce propos, que l'on me permette une réflexion dont le côté sérieux sera apprécié par le publie., du moins je l'espère- Est-il probable, admissible que, privé de fortune, devant par conséquent vivre de mon travail, j'aie pu, logiquement parlant, entreprendre dans le but que je viens d'avouer, à d'onéreuses conditions, h propagation d'une invention de cette nature, sans au préalable m'être sérieusement éclairé sur la réalité de son principe d'abord, ensuite comme nouveauté et comme valeur pratique? Ceci dit, je reviens à mon sujet. Le système en question consiste : 1° En un tonneau en bois muni d'un robinet de décharge; il a de plus deux ouvertures au sommet dont l'une sert au remplissage, l'autre au dégagement des gaz et de l'air vicié ; 2° Une machine hydraulico-pneumatique; 3° Un fourneau servant à purifier les gaz et l'air vicié et enfin une énorme poulie sur laquelle viennent s'enrouler les tuyaux aspirateurs. Voilà le matériel. Les tuyaux posés raccordés au tonneau et à la machine, il suffit de faire jouer celle-ci et la vidange s'opère rapidement pour autant que le purin ne soit pas trop épais. Bien de mieux jusque-là. Mais à mesure que le tonneau s'emplit de matières, l'air vicié qu'il contient et les gaz que dégagent les matières sont refoulés par un conduit spécial , à travers un feu ardent avec une trop grande vitesse pour pouvoir être décomposés. L'idée est belle, mais insuffisante pour remplir le but qu'on s'était proposé; car cet air, saturé d'hydrogène s'élève par de fortes masses avec une extrême rapidité à travers le feu, ne fait que se carburer et l'opération loin de détruire les exhalaisons méphitiques contribue plutôt à les augmenter. De plus, ce système ne peut pas fonctionner pendant huit grands mois ; du printemps à la fin de l'automne, à moins d'empester la ville. Les grands froids de décembre et janvier ne lui permettent pas davantage de s'exercer. Reste février et mars, les deux mois d'ailleurs propices pour 1 écoulement des vidanges. Mais s'il devait suffire aux vidanges d'une population de 18,000 âmes, comme c'est le cas à Luxembourg, la garnison étant comprise ; pendant ces deux mois il aurait quatre-vingt-dix mètres cubes de matières à extraires par jour pour le moins. Ce calcul étant établi sur la base de trois cents litres par tête. Je le défie sérieusement de faire ce travail avec un seul appareil, même avec deux, eut-il ses déposoirs aux portes de la ville. Je n'exagère pas en affirmant que les frais d'extraction atteindraient pour le moins à cinquante centimes par hectolitre — ce qui forme à peu près le prix courant auquel ces matières se vendent. Quant au prix de revient de ce système approprié aux besoins de la ville, en admettant des déposoirs maçonnés — et quels autres pourrait-on faire? — Je ne crains pas de le porter à 20,000 francs, étant sûr de rester au-dessous de la vérité. — Comme conclusion je dirai que tout système dont l'exécution exige des instruments de précision est exposé à chaque pas à de graves inconvénients qui peuvent entraver sa marche et eu causer la ruine par des irais d'entretien à renouveler sous cesse, sans compter les embarras et par suite les retards qui en peuvent résulter. Pour ne citer qu'un exemple à l'appui de ce que j'avance, je dirai que Paris a un établissement de vidanges où le vide se fait à l'aide de pompes pneumatiques mues par une machine à vapeur et le mètre cube de vide revient à plus de cinq francs. Quand cet établissement fonctionne, malgré ses grands évents, il arrive souvent que tout le quartier de la Villette, où il est établi, en est empesté. Agréez, etc. M. E.... NB. — Je pourrais répondre longuement à votre correspondant du 16 courant, N° 267, qui suppose que le système en ma possession pourrait bien être inférieur à ceux qui fonctionnent à Berlin, Cologne, Trêves et Anvers, mais voici ma réponse: Si ce corespondant connaît réellement les divers modes des villes qu'il cite, je le renvoie tout simplement à ma description et s'il est a même de bien la comprendre , il profitera d'une prochaine occasion pour reconnaître son erreur.