Dernières nouvelles.
L'UNION., 1865-02-08 00:00:00

LUXEMBOURG, 7 FÉVRIER. Dernières nouvelles. Paris, 5 février. — Voici ce qui se disait mer au soir dans les cercles politiques, sur la séance du conseil privé qui s'est réuni aux Tuileries, sous la présidence de l'Em- Pereur. On assure que S. A. I. le prince NaPoléon et M. Duruy, ministre de l'instruction publique, y avaient trop chaudement défendu le principe de la gratuité «ans l'enseignement primaire. On ajoute Que, troutefois, il avait paru que le projet " était pas complètement élaboré, et qu'au Point de vue financier particulièrement, il soulevait les plus grandes objections.' L'Empereur a décidé qu'une commission spéciale serait chargée d'étudier les bases d'un projet, et il a désigné, pour faire partie de cette commission: S. A. I. le prince Napoléon; le duc de Persigny, membre du conseil privé; Le maréchal Vaillant ministre de la maison de l'Empereur et des beaux-arts; L'. Duruy, ministre de l'instruction publique. Cette commission se réunira sous la présidence du prince Napoléon. Le conseil d'Etat a eu avant hier une grande séane qui a été entièrement consacrée à la discussion du budget. Plusieurs ministres oui pris part à la délibération. Un journal français, qui paraît à Londres, a prétendu que des dissidence* sur la question de politique étrangère s'étaient produites au sein du conseil, entre les deux ministres qui ont à s'occuper spécialement de ces questions, l'un par les actes, l'autre par la parole. Nous sommes certains que cette nouvelle est controuvée et nous n'hésitons pas à lui opposer un absolu démenti. Des journaux de Vienne annoncent que le gouvernement français aurait chargé son ambassadeur à Berlin de déclarer à M- de Bismark qu'il s'opposerait à l'annexion d'une partie du Sleswig à la Prusse. Nous avons toute raison de croire que cette nouvelle,  quant à présent, n'a pas le moindre fondement. Tant que la Prusse ne fera pas, à ce sujet, aucune déclaration officielle, la France, croyons-nous, ne sortira pas de la réserve où elle est restée depuis la conclusion du traité de Vienne de la question des duchés. La Gazette de la Croix annonce que la maison régnante d'Anhalt a fait présenter à la Diète germanique un mémoire pour prouver les droits du duc d'Anhalt à la succession dans le duché de Lauenbourg, qui ne comprend pas moins de six chapitres. Ce document a été envoyé en même temps à toutes les cours allemandes. Les journaux anglais annoncent que les ministres se sont réunis hier chez lord Palmerston pour préparer le discou: s de la couronne. Le projet de discours doit être soumis aujourd'hui à la reine. La Perseveranza, de Milan, d'aujourd'hui, dit que le départ du roi Victor-Emmanuel, pour Florence, a été provoqué par la dénioustiation qui a eu lieu à Turin pendant le bal de la cour et par le refus de la municipalité d'atténuer l'effet de ces démonstrations par des paroles ou des actes. On assure que le roi ira à Milan dans les derniers jours du carnaval. Les ministres étrangers accompagneront Sa Majesté. Le cabinet italien vient d'éprouver un grave échec devant le Parlement, dans la discussion sur la loi d'unification administrative. M. Mellana ayant demandé l'appel nommai sur une proposition aui consistait a modifier cinq articles de la loi provinciale, le président a essayé de s'y opposer; mais la Chambre s'est rangée du côté de M. Mellana et l'appel nominal a eu lieu. U a donné pour résultat 121 voix pour la proposition Mellana et 113 contre. La gauche et l'extrême gauche ont voté pour; les ministres et la droite ont voté contre. La Chambre s'est séparée dans la plus vive agitation. Les espérances de paix que les récentes dépêches d'Amérique avaient permis de concevoir ne sont pas confirmées par les derniers courriers. Ils annoncent," en effet, une résolution du congrès du Sud, et une autre proposition soumise à celui des Etats-Unis, qui semblent indiquer des deux parts une tendance déclarée à ne pas transiger. A Richmond, il a été décidé qu'on adresserait aux populations des Etats séparatistes une proclamation exprimant la ferme résolution de continuer la guerre. Dans le but de donner plus de force à cette déclaration, un commandement général des armées confédérées a été créé, et le général Johnston en a été investi. A Washington, le Sénat fédéral a été saisi d'une proposition portant qu'aucune négociation ne doit avoir lieu en vua d'un compromis avant la soumission sans réserve des sécessionnistes aux autorités du Nord. Une dépêche de Madrid affirme, qu'après la forte majorité obtenue par le ministère à la Chambre des députés, à propos de la commission pour l'emprunt, les bruits de crise ministérielle n'ont plus aucun ment. On va imprimer et distribuer aux Coftès de Madrid tous les documents relatifs à la question de Saint-Domingue. De ces documents, ceux du ministre d'outre-mer sont les plus importants. La première série comprend toutes les négociations qui ont eu lieu depuis 1847 pour la reconnaissance de l'indépendance de S;unt-Domingue et pour son annexion, soit à l'Espagne, soit à d'autres puissances d'Europe ou d'Amérique. Cette série résume en outre les opinions des généraux O'Donnell, Concha, Prim, Canedo, qui ont commandé dans les Antilles espagnoles, ainsi que l'opinion de la majorité et de la minorité de la junte consultative de la guerre. Il résulte d'ailleurs de toutes ces pièces que ni l'Angleterre, ni la France, ni les Etats-Unis n'ont même implicitement reconnu l'annexion de Saint-Domingue à l'Espagae. Seul, le cabinet de Washington a fait ses réserves à ce sujet. En ce qui touche la question du Pérou, on pense, à Madrid, dans les cercles politiques les mieux informés, que le général Pareja, grâce à sa conduite tout à la fois énergique et sensée, parviendra à la régler dans le sens pacifique de ses instructions Turin, 4 février. — Le rapport de la commission pour l'unification législative propose l'abolition de la peinj de mort. On ass ire que le général Délia Rocca est nommé commandant de la circonscription militaire de Florence. L'éruption de l'Etna continue dans des proportions normales, sans occasionner de dommages. Malte, 4 février. — Les lettres d'Alexandrie d'Egypte portent qu'Abd-tl-Kader, venant de Syrie, était arrivé dans cette ville, qu'il était reparti pour le Caire et Suez, d'où il doit se rendre a la propriété qu'il possède dans l'isthme. Vienne, 4 février. — La Correspondance générale annonce que la commission financière , dans sa séance d'aujourd'hui, a ré. solu de retrancher 300.000 florins du chapitre des fonds disponibles. Londres, 4 février. — Le Times a reçu de son correspondant à New-York la nouvelle que le Congrès confédéré a adopté, à l'unanimité, une résolution qui engage le gouvernement à placer toutes les armées du Sud sous la direction exclusive du général Lee et à continuer la guerre avec la plus grande vigueur, jusqu'à ce que l'indépendance du Sud soit définitivement établie. Le Congrès recommande aussi de rétablir Johnston dans son ancien comnandement Dans le dernier N° de Y Uniem, en effleurant la situation financière de la ville, nous avons indiqué comme un moyen de lui venir en aide, l'établissement d'une assurance communale. Nous avons dit que la question présentait entr'autres des difficultés légales. Nous allons les examiner. Dans l'état actuel de notre législation, il y aurait, nous en convenons, excès de pouvoir de la part d'un conseil communal de décréter une assurance communale obligatoire. Les tribunaux ne seraient pas liés par l'interdiction que prononcerait le pouvoir communal de tous les contrats d'assurances entre les habitants de la commune et les sociétés d'assurances. Une assurancecommunale obligatoire, instituée par voie de règlement communal, serait contraire: 1° A l'art. 1123 du Code civil qui porte: «Toute personne peut contracter si elle n'en «est pas déclarée incapable par la loi.» 2° A l'art. 1124 de ce même code: „les «incapables de contracter sont : a., les mi«ncurs, b , c , d , et généralement ,tous ceux à qui la loi interdit certains «contrats." 3° Au § 2. de l'art. 36 de la loi communale, suivant lequel les règlements communaux ne peuvent être contraires aux lois ni aux règlements d'administration générale du grand-duché. 4° Aux art. 3 et 4 du titre XI de la loi du 16—24 août 1790, qui établissent la compétence du pouvoir de réglementation de la commune et en vertu desquels les règlements communaux n'ont d'effet devant les tribunaux que lorsqu'ils sont relatifs aux objets de police y indiqués (1). Une loi, édictée par le pouvoir législatif, peut seule conduire au résu'tat voulu et seule assurer la légalité et l'efficacité à une institution de l'espèce. Ce ne serait pas la première institution de ce genre. Déjà Frédéric-le-Grand a doté la ville de Breslau d'une assurance obligatoire. Mais le Gouvernement grand-ducal et les Etats seront ils disposés, l'un à présenter, les autres à voter ce projet de loi tout local, qui n'a en vue que l'intérêt exclusif de la ville et qui n'est inspiré que par cet intérêt ? Quelle serait la raison d'en douter? Serait-ce peut-être ce précédent posé par le Gouvernement lors de la discussion du projet de loi sur les pensions des instituteurs, en refusant d'inscrire dans cette loi une exception en faveur de la ville de Luxembourg? Non, car autre chose est de décréter par une loi une mesure toute dans l'intérêt d'une commune et de consentir à inscrire dans une loi générale une exception qui pourrait être de nature à déranger le mécanisme de cette loi ; autre chose est de prendre au profit d'une localité une loi exceptionnelle qui ne lie pas les autres localités; autre chose est d'admettre dans une loi générale une exception qui place une localité en dehors du droit commun. Serait-ce parce que le pouvoir législatif pourrait exprimer des appréhensions de voir les bâtiments de l'Etat, situés à Luxembourg, assurés par la ville, et mettrait ainsi en doute la solvabilité de l'entreprise? Pour prévenir de semblables objections, il suffirait d'un rapport dont l'administration communale appuyerait le projet au sujet des conditions de viabilité et de prospérité d'une assurance obligatoire dans la ville de Luxembourg. Ce sera une loi exceptionnelle que celle dont il s'agit: aussi, ne s'applique-t-elle qu'à des circonstances exceptionnelles et serait-il impossible de l'étendre au pays entier. En effet, le mode de construction des maisons dans la ville, le mode uniforme de leurs couvertures en matières peu inflammables, la forte organisation de nos corps de pompiers, la présence permanente dans nos rues d'un nombreuse garnison, l'intervention active et toute obligatoire de cette garnison en cas de sinistre, l'établissement prochain de la conduite d'eau, ne sont ce pas là toutes des circonstances exceptionnelles, dont la réunion ne se trouve dans aucune des communes du pays et qui justifieraient amplement, de la part du Gouvernement et de nos Etais, un accueil favorable de notre loi exceptionnelle. Le but à atteindre mérite également la faveur du pouvoir législatif: empêcher, d'un côté l'exportation annuelle de fortes quantités de numéraire par les compagnies d'assurances, et remédier, de l'autre, autant que possible, à la position obérée de la ville, qui a cependant de si grands et de si légitimes sacrifices à faire. Pour nous résumer, nous recommandons cette affaire à toute la sollicitude des autorités compétentes. A nos yeux, une assurance communale procurerait à la ville, dans un avenir peu éloigné, un revenu important et assuré. (Communiqué.) Kayl, le 6 février 1865. Monsieur le Rédacteur, Un correspondant du Wort, dans le numéro d'hier, pour critiquer le chiflre de 25,000 francs que l'Assemblée des Etats a alloué pour l'amélioration de notre race chevaline, a bien sagement commencé par dire qu'il n'y connaît rien du tout ou qu'il n'y voit pas goutte. Pour démontrer sa stupidité en cet endroit, il va jusqu'à comparer ce subside aux sommes allouées à la bibliothèque de la ville de Luxembourg, à la Société des sciences naturelles et à la Société pour la recherche et la conservation des monuments historiques. Je ne sais pas si nos cbevaux seront flattés de cette savante comparaison. S'il m'est aussi permis de parler d'une chose que je ne connais pas, je demanderai avec mes très-nombreux voisins et compères, les cultivateurs éleveurs de chevaux, en quoi consiste cette grande utilité de notre bibliothèque, de nos musées et des publications des Sociétés des sciences naturelles et d'archéologie ? Quel est le nombre de Luxembourgeois qui profitent de ces institutions ? Celles-ci ne paraissent à beaucoup du monde que propres à satisfaire aux caprices d'un bien petit nombre d'individus. Ici, nous nions que ces institutions, musées et bibliothèques, rendent des services équivalents aux dépenses qu'elles occasionnent; il y a même des savants qui sont de notre avis, surtout quand on entend dire publiquement devant un corps officiel, que durant toute l'année on n'a pas demandé un seul livre à la bibliothèque. Je puis me tromper dans l'appréciation de choses que je ne connus pas et mériter aussi la qualification que je donne au correspondant du Wort. Quoi qu'il en soit, je crois utile de vous dire qu'ici, à la campagne, nous pensons que l'intérêt matériel et moral que les vingt-cinq mille francs consacrés à l'amélioration des chevaux a pour but, est plus grand et plus général proportionnellement au chiffre, que celui qu'on peut attribuer aux chiffres qui servent à alimenter la bibliothèque, les cabinets d'histoire naturelle et d'archéologie. Si le correspondant du Wort avait réfléchi un peu plus, il aurait bien vu qu'en vertu de l'importance relative des matières qu'il met en antagonisme, qu'en vertu du nombre des contribuables qui y sont directement ou indirectement intéressés, il aurait bien vu, dis-je, qu'une collection d'étalons reproducteurs est une affaire d'une toute autre importance qu'une collection de vieux livres, de médailles, de papillons, de timbres-poste, de photographies, etc. Nous pensons, en outre, que si Mr le correspondant en question avait calculé d'après le chiffre de la population ce qu'on dépense en Belgique pour les bibliothèques, les cabinets d'histoire naturelle et d'antiquités, il aurait trouvé que, sous ce rapport encore, le Luxembourg aurait eu le dessus, dans la quotité du chiffre des dépenses, bien entendu. C'est une fort mauvaise manière de se montrer jaloux du morceau obtenu par son voisin, quand on veut soi-même en obtenir un plus gros qu'on ne le mérite. P. Luxemburg, Fasching 1865. Herr Redacteur, Die Wildschweinsjagb in Ihrer Nummer vom 4. Februar hat viele Léser aefttnden. Die Echilderuilg der Cache ist rund und vollkom» men, und verratk eine lcichtbewe,qliche Fedet. Doch, deuke ich, ware eine Darstelluiiss des Eteignisses i» Reimen unb Bildern viel zeitaemaher qewesen. Dah ubrigenS nur der gllîckliche Echuhc, nicht aber eine schon Idngst und ri'chmlichst bekannte Gesell» schast durch den Tod eines Sluckes Schwarz» wild mit „Ruhm bebeckt" werden kann, liegt auf der Hand. Nichts deftoweniger wird dièse GeleqenKeit bennht, um der szeehrten «Zchter» nachcr Iagdgesellschaft und namenllich seinem qediegenen und unverdrossenen Director ei» frdlilicheS «Weidmannsbeil" jujimifeii. Ein aller Belannter vom St. Hubertustage On nous écrit de Clervaux, le 5 février : «Nous avons encore une fois une mort d'homme à déplorer sur les travaux du chemin de fer. Dans une tranchée en construction près d'Asselborn, au lieu dit Beschette, un ouvrier terrassier, qui travaillait sur un talus, vit arriver un waggon chargé de terre, qui avançait rapidement sur les rails et devait passer tout près de lui. Il aurait eu tout le temps de se mettre à l'écart, mais il ne le crut pas nécessaire, négligeant en cela de suivre l'avertissement que lui donna le chef-ouvrier. Le malheureux fut pris entre le waggon et le talus et tout son corps fut horriblement broyé ; la mort ne tarda pas à s'ensuivre. Le juge de paix, qui s'est rendu sur les lieux, a constaté que l'accident doit être attribué uniquement à l'imprudence de la victime." La récolte de la vigne, dans le grandduché, s'étend sur une superficie de 833 hectares, la trois cent dixième partie de la superficie totale du pays. La récolte en vin a été, en 1862, de 39,342 hectol.; en 1863, de 41,982 hectol.; en 1864, de 28,379 hectol. Le vin de Wormeldange, qui paye l'accise comme vin de première classe, entre pour douze à quinze pour cent dans la production totale. La quantité de raisin récoltée par des propriétaires de ce pays, sur le territoire prussien, et importée pour être mise au pressoir, a été, en 1862, de 2,368 hectol.; en 1863, de 1,750 hectol ; en 1864, de 1,075 hectol. (1) Cassation de France du 13 août 1819, — Cassation de France du 16 octobre 1826. — 29 janvier 1829. — 18 janvier 1838.