France. CORPS LÉGISLATIF. Séance du 14 mars. Discussions sur les libertés intérieures. (Suite et fin.)
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1866-03-23 00:00:00

France. CORPS LÉGISLATIF. Séance du 14 mars. Discussions sur les libertés intérieures. (Suite et fin.) M. Jules lavre. C'est en face de mon pays, comme mandataire de la nation, au moins pour ma faible part, que je veux parler au souverain. Voilà la seule conversation qui soit digne de lui, de moi et du pays. Laquelle des deux doctrines faut-il choisir, celle qui affirme que tout est dit sur la politique, qu'il n'y a plus à en discuter les grandes questions , ou celle qui affirme que nos institutions doivent être développées dans le sens de la liberté et du progrès? Pour se décider eutre ces deux doctrines, il faut d'abord se demander à quelles conditions vit le pouvoir, à quelles conditions vit également la liberté. Le pouvoir ne peut vivre que par la liberté, parce qu'il ne sort que delà liberté. Il ne saurait y avoir de combat entre ces deux puissances, parce qu'elles ne représentent qu'une seule et même affirmation. Le pouvoir et la liberté sont deux forces identiques qui doivent marcher du même pas à la conquête de la civilisation. Ce grand principe, qui semble élémentaire, a été textuellement consacré par la Constitution de 1852. Nous en demandons l'application. Cette application se fait encore attendre, la Constitution n'a été jusqu'à présent qu'une promesse. De là naissent le trouble moral souvent dénoncé dans cette enceinte et la dissidence politique que j'ai indiquée tout à l'heure. Ainsi donc , l'identité du pouvoir et de la liberté, la nécessité de leur coexistence, la garantie que leur assure la Constitution de 1852, cette Constitution de 1852 elle-même désertée dans l'application, enfin la nécessité de rendre à la France sa dignité et ses droits en rentrant dans la pratique sincère de la Constitution de 1852 , voilà les propositions qu'il s'agit de démontrer. On n'a jamais plus discuté sur les principes que depuis le jour où l'on a conseillé de n'en plus parler. Ainsi, nous avons tous été témoins d'une discussion brillante , où l'on a affirmé que si, en 1789, on avait fondé la liberté, l'on n'avait pas fondé l'autorité, et que c'était l'autorité qu'il fallait fonder maintenant. D'autres docteurs politiques représentent le pouvoir et la liberté comme deux héros d'Homère qui descendent dans l'arène pour se disputer la victoire, ou encore comme deux fleuves inégaux, mais contenus par des digues élevées, et qui doivent féconder le sol sans se rencontrer jamais. Cette qualité est à la fois une chimère et un danger. Qu'est-ce que le pouvoir? Le droit qui appartient à quelques-uns de dicter des règles obligatoires pour le peuple tout entier. Quant à la liberté, c'est l'homme même , c'est l'âme de l'homme, c'est ce qui le sépare du resfe de la création , c'est ce qui lui fait connaître Dieu, c'est ce qui lui permet de choisir entre le bien et, le mal , et lui montre dans sa conscience môme la règle d'un gouvernement acceptable. Mais le frein de la raison sur|les passions doitêtre volontaire, car s'il ne l'était pas, nous commencerions par maudire le pouvoir qui voudrait nous l'imposer, et nous chercherions bientôt à le briser. Il est si vrai que la liberté et le pouvoir ont la même origine, que la mission de ce dernier est, comme celle de la liberté , de nous conduire au bien , à la justice, à la morale , à la vérité. Sur ces éléments essentiels repose la société, qui a les mêmes règles que l'homme. Le pouvoir a donc pour base le respect de la volonté de l'homme et du libre exercice des facultés humaines. Ainsi l'identité du pouvoir et de la liberté nous apparaît comme une affirmation nécessaire. Cependant le pouvoir issu du libre consentement peut être despotique; de même que le pouvoir qui prétend venir de Dieu peu fort bien protéger la liberté. Mais il existe une différence capitale entre ces deux pouvoirs: c'est que le second, au nom de son origine, se croit tout permis, tandis que le premier rencontre immédiatement les limites que lui impose le libre exercice des facultés humaines dont il émane, et ledroitque l'homme garde toujours de briser la servitude. (Approbation autour de l'orateur.) Ainsi le pouvoir n'est légitime que lorsqu'il est volontairement accepté, que lorsqu'il apour but unique le développement de toutes les libertés humaines. Le pouvoir, dans notre pays, s'est-il toujours conformé à cette condition fondamentale? Arrivons tout de suite à ce temps où la France a tendu les mains vers la liberté , où elle a touché son idole, pendant que, dans un orage lamentable , tombait la vieille monarchie. (Mouvement.) C'est alors que la France a écrit, dans ce style lapidaire que vous rappelait si bien M. Thiers il y a peu de jours, les principes qui sont la véritable règle des sociétés humaines. (Très-bien 1 très-bien ! sur quelques bancs.) La Constitution de 1852 à la main, que voyons-nous aujourd'hui? Un chef d'Etat qui a demandé son mandat au libre consentement d'une nation : ils sont donc liés l'un à l'autre par un contrat synallagraatique; le pouvoir n'a été donné au souverain que pour développer la liberté. Maintenant qu'est-ce qui caractérise le mieux la liberté? C'est la séparation des pouvoirs. Partout où cette séparation est méconnue, le despotisme règne. Quand le président de la République s'est cru dans la nécessité de dissoudre l'Assemblée Nationale, ce n'est pas, d'après les documents officiels, contre la liberté qu'il a dirigé le coup d'Etat, car il a eu soin de promettre la liberté respectée et garantie; et, dans son Message au peuple français , ce qu'il accuse, ce n'est pas la liberté de la presse , ce n'est pas la liberté de réunion, ce n'est pas l'excès de Ialiberté individuelle : ce qu'il accuse, c'est l'omnipotence d'une assemblée qui, d'après lui, aurait usurpé et confondu daus sa main tous les pouvoirs. Ainsi cet appel au peuple, c'est une protestation contre le despotisme en faveur de la liberté. Cela est si vrai, que le premier acte du nouveau pouvoir a été d'abroger la loi du 31 mai et de rétablir le suffrage universel. Plus bas, dans le même document... M. le baron Jérôme David. C'est un procès ! M. Jules Favre. Alors l'histoire est un procès, il est défondu d'y toucher. M. le baron Jérôme David. Il y a un genre d'histoire qu'on ne doit pasjfaire , qu'il n'est pas permis de faire. M. Eugène Felletan. Vous avez donc quelque chose à cacher? (Bruit.) M. Jules Favre. Si c'estun procès, on y rencontre un défenseur qui paraît tout à fait inutule. M. le baron Jérôme David. Je ne comprends pas la réponse. M. Jules Favre : Voilà les déclarations du président de la République, et la Constitution de 1852 débute en reconnaissant, confirmant et garantissant les grands principes proclamés en 1789. Ainsi le mouvement de 1851 a été dirigé contre une assemblée dénoncée comme despotique, et il a garanti au peuple français les principes de 89. Comment en aurait-il été autrement ? Le langage du président n'avait il pas été toujours le même ? Ne disait-il pas en 1851, en distribuant des récompenses aux exposants français de Londres : «Combien serait grande cette nation si l'on voulait la laisser aspirer à l'aise et vivre de sa vie I » Cependant, après avoir ainsi promis d'appuyer la Constitution sur la garantie et la consécration de ces principes, l'empereur s'est cru dans la nécessité de retarder la réalisation de cette promesse, mais son langage continue cependant à confirmer l'engagement solennel contenu dans préambule de la Constitution. L'honorable membre rappelle les paroles adressées pour la première fois, en 1852, par l'empereur au Corps législatif, puis en ig53, puis clans tous les autres discours de la couronne. Ce sont toujours les mêmes assurances, c'est toujours l'espérance donnée que les institutions seront développées clans le sens de la liberté, et que la Constitution ne sera pas indéfiniment suspendue. Tout à coup, en 1866, ce langage change; le discours de la couronne déclare qu'on a assez discuté depuis quatrevingt ans les théories gouvernementales, qu'il est plus utile aujourd'hui de chercher les moyens pratiques de rendre meilleur le sort moral et matériel du peuple. Un changement s'est donc produit dans la politique impériale. Au lieu de donner à la France des espérances de liberté, on lui dit que tout est consommé à cet égard. (Vives dénégations.) M. le président Vvolewshi: L'orateur donne aux paroles de l'empereur une interprétation qui n'est nullement fondée. (C'est vrai! — Très bien! très bien !) M. Jules lavre ne demande pas mieux que d'être convaincu d'erreur. Il croit avoir démontré que la Constitution de 1852 est en accord complet avec les principes de 1789. Mais il doit malheureusement ajouter que, dans l'application, les actes du gouvernement ne sont pas en harmonie avec ces principes. (Bruit.) M. le marquis de Pire : Et le décret du 24 novembre? M. Jules Favre :- Si le gouvernement se trompe en absorbant en lui toutes les lorces vives de la nation, c'est à la Chambre de l'avertir, car cette erreur est de nature de troubler l'harmonie entre les grands corps de l'Etat et à produire des commotions. Ainsi le pouvoir, qui doit sa naissance à la liberté, a cru qu'il était de son devoir d'en suspendre l'exercice. (Interruption.) S. prendre une à une chacune des libertés, on verrait que, dans l'application, on est loin des promesses qui avaient fait consentir la France à la Constitution de 1852. (Exclamations.) La liberté de la presse, qui est la première de toutes... (Nouveaux bruits.) M. Qranier de Cassagnac. Allons donc !... M. Jules Tavre. Et c'est uu journaliste qui interrompt ainsi! (Approbation sur quelques bancs.) M. le président Walewslci. Je dois rappeler à l'orateur que son devoir est d'éviter toute personnalité. M. Jules Lavre. La liberté de la presse, qui est la première de toutes, est exclusivement dans la main du pouvoir, par la nécessité de l'autorisation préalable, par les avertissements et par la suppression. Elle n'existe que par la tolérance du pouvoir, donc elle n'existe pas. (Marques d'adhésion sur quelques bancs.) N'est-ce pas là une situation humiliante pour le pays ? Comment 1 voilà, dans »n grand centre de population, des citoyens, qui désirent avoir un organe de leurs intérêts locaux, et leur désir est étouffé par un préfet auquel le ministre envoie un bâillon qu'illeur met sur la bouche. (Bruit). Voilà comment le gouvernement comprend la liberté de la presse I II se penche sur luimime pour écouter sa propre opinion ; quant à l'opinion publique, elle ne peut arriver jusqu'à lui. (Bruyante interruption.) Si l'on passe au système des avertissements, on doit reconnaître qu'il a pour effet de créer cette confusion flagrante des pouvoirs dont parle Montesquieu, et qu'il représente comme le produit du despotisme. Cette confusion est absolue. Le pouvoir exécutif est maître de la vie des journaux; il est maître de couper l'arbre dans sa racine ou de l'abattre s'il l'a laissé se développer. Et on appelle cela le système de 1789! Il faudrait dire que c'en est la négation et la parodie. (Interruption prolongée. — A l'ordre! à l'ordre I) M. le président WalewsH. Monsieur Jules Favre, je suis obligé de vous rappeler à l'ordre. Il n'est pas permis de dire que le gouvernement actuel est une parodie. Je ne le souffrirai pas! (Très-bien! très-bien!) M. Garnier-Pagès au milieu «lu bruit: Monsieur le président, la législation de la presse... (A l'ordre!) M. Jules Favre. M. le président, je vous demande la permission de présenter une observation qui peut être utile pour tous. M. le président Walewslci. Je vous écoute. M.Jules Favre. Certes, personne, monsieur le président, ne rend hommage plus que moi à la loyauté avec laquelle vous dirigez nos délibérations; mais il peut arriver que dans leur rapidité , le règlement quelquefois vous échappe. Or, la peine du rappel à l'ordre est toujours grave; ce n'est pas sans une certaine tristesse qu'un orateur peut l'encourir. Il a toujours été d'usage , et cet usage est consacré par le règlement, qu'avant de rappeler un orateur à l'ordre, le président lui donnât laparolepour expliquer sa pensée. M. le président Waletvslci. Après, mais pas avant. Voici l'art. 77 du règlement: «Le président rappelle seul à l'ordiv l'orateur qui sVn écarte. La parole est accordée à celui qui rappelé à l'ordre, s'y est soumis et demandé à se justifier. Il obtient seul la parole.» je vous donne la parole pour vous justifier. (Vif mouvement d'approbation.) M. Jules Tavre. — C'est moi qui me suis trompé, j'en demande pardon à la Chambre. C'est là un règlement nouveau que j'avais mal lu. .Maintenant, voici mon explication. Lorsque je me suis servi du mot qui a échappé à mon improvisation... et que je retire volontiers... (bruit), je voulais dire que les lois or ganiques ne sont pas en accord avec la Constitution; que, tandis que cette Constitution affirme les principes de 1789, les lois organiques , loin de les consacrer, les suppriment. (Nouveau bruit.) Le droit de réunion? Maisl'art. 291duCode pénal est si bien aggravé , qu'un membre du Parlement français ne peut réunir autour de lui, en dehors de cette enceinte, plus de vingt personnes, sans s'exposera être traîné devant les tribunaux. Des négociants français , qui voulaient se réunir pour délibérer sur leurs affaires , ont été obligés d'aller en Suisse pour n'être pas inquiétés par l'administration: voilà comment sont appliqués les principes de 89. Les libertés qu'ils garantissent n'existent que sur le papier. (Exclamations.) La liberté électorale? Il est évident que le pouvoir exécutif a le plus grand intérêt à ce que la représentation nationale soit l'image fidèle de l'opinion du pays. En effet, supposons, par hypothèse, que le gouvernement pût choisir lui-même les représentants de la nation et gouverner avec une Chambre ainsi constituée , le mécontentement irait en grossissant, et le gouvernement finirait par se briser contre une révolution. Le bienfait du gouvernement représentatif est de mettre le pouvoir en communication avec le pays par l'intermédiaire des députés. Pourquoi le gouvernement se conduit-il de manière à faire supposer aux «esprits inquiets» qu'au lieu de consulter l'opinion publique il la dirige? Quand le gouvernement présente un candidat, où ce choix est l'expression de l'opinion des électeurs, et alors pourquoi ne pas les laisser flibres? ou ce choix les mécontente, et alors, quand le gouvernement croit avoir remporté une victoire, il a été réellement battu. Au lieu de s'appuyer sur une base sohde, il n'a qu'une base précaire. Voilà comment les principes de 89 sont appliqués; voilà comment la France a été conduite en dehors d'elle, en dehors de sa volonté. Que le pouvoir apporte à la Chambre des lois conformes aux principes de 89, l'honorable membre désertera les bancs de l'opposi t«on. Mais tant que la liberté ne sera qu'âne Promesse et un leurre, il sera debout pou,- h revendiquer. (Interruption. - Approbation ) M. le ministre d'Etat disait récemment dans une autre enceinte, que la sagesse d'une bonne politique consistait à interroger incessamment les sentiments du pays et à en bien tenir compte dans la mesure du vrai et de la prudence. Ainsi la Chambre et le pays peuvent donner des avis, le gouvernement est libre de n'en tenir aucun compte : voilà la théorie du pouvoir personnel, c'est la restauration du droit divin. L'antagonisme inévitable qui en résulte crée à la France une situation difficile et périlleuse. Les destinées du pays sont faussées par l'altération de sa véritable politique. Au point de vue extérieur, par exemple, si le pays avait été maître de ses destinées, on n'aurait pas vu ces expéditions lointaines qui ont gravement compromis nos intérêts; on n'aurait pas envoyé mourir de l'autre côté de l'Atlantique tant de jeunes gens dont les bras auraient fécondé notre sol.- on n'aurait pas gaspillé au Mexique des millions pour une entreprise dont le moindre défaut est d'être impossible, Ces millions auraient été employés utilement à transformer la France et ses colonies. En ce qui concerne le régime inférieur, on dit tantôt que les passions sont complètement apaisées, tantôt que les passions grondeut que les partis sont toujours armés, et que les libertés doivent nous être encore refusée. On parle des mœurs publiques. Si l'on veut des mœurs publiques, il faut faire des citoyens • pour faire des citoyens, il faut des institutions qui puissent les former. La France est saturée de gloire militaire, elle a besoin de dignité et de grandeur morale. (Interruption.) Si l'on voulait interroger la littérature actuelle, qui est l'expression des mœurs, on serait conduit à des observations saisissantes. Vous avez décrété la liberté des théâtres, et, avec la censure, vous faites ce que vous voulez sur la scène publique ; et qu'y faites» vous ? grand Dieu ! Vous forcez un homme de cœur à s'éloigner de ce temple privilégié en lui lançant cette sorte d'insulte: «J'ai voulu parler de la vertu et du dévouement ; cène sont pas des actualités, c t je suis chassé du temple qui leur était consacré.» (Mouvements divers.) Et ailleurs, que faites-vous de la scène française? Vous en avez fait un foyer de libertinage et d'impudicité, vous y exposez de honteuses nudités. (Murmures.) Quelques voix. — C'est vrai ! M. Jules Favre. Vous avez dans les mains une loi qui a été faite pour empêcher le travail des enfants dans les manufactures, et vous souillez l'enfant sur un théâtre privilégié, en lui faisant représenter le type et le modèle de la dégradation et du cynisme, au scandale de tous les honnêtes gens. (Mouvements divers.) Et puis, vous ouvrez des bals masqués, et vous dites : Venez jouir et boire à la coupe que j'ai approchée de vos lèvres. (Exclamations et murmures sur un très-grand nombre de bancs. Marquesd'approbationsurquelques bancs autour de l'orateur.) Quant à moi, je vous réponds : La France veut autre chose; elle veut »jouir de ses libertés morales. L'orateur rappelle en terminant cette parole sublime d'un grand génie dont l'Eglise a fait une de ses gloires, mais qui par les lettres, la science et l'éloquence, appartient au monde entier. Saturé des voluptés humaines, saint Augustin s'écriait : Tecisti nos ad te. Deus, et irrequetum est cor nostrum doncc requieseat in te.. C'est qu'en effet nous ne sommes rien si nous ne pouvons pas lever les yeux vers le ciel, et nous ne le pouvons pas si nous ne sommes pas libres. (Marques d'approbation mêlées d'applaudissements autour de l'orateur.) l'aris, 19 mars. — L'organisation de la légion pontificale avance rapidement, L'administration militaire française a mis le plus grand soin à la composer de manière à en faire un corps d'élite. On pense que cette légion pourra, vers la fin du mois d'avril, partir pour sa destination, et déjà la frégate à vapeur l'Eldorado, chargée, en ce moment, d'une mission à la côte d'Algérie, a été désignée pour la transporter à Civita-Vecchia. On lit dans le chronique du Temps: Marseille a un Alcazarqui dépasse en splendeur l'Alcazar de Paris, mais Paris a Thérésa, et Marseille nous jalouse là possessio exclusive de la grand artiste. Les propositions les plus brillantes ont été faites ces jours derniersà la diva par l'intermédiaire d'une agence dramatique: Voici le texte même de la lettre qui en fait foi: ,, Marseille, 12 mars. Mousieur B... La direction de l'Alcazar vient de passer des mams de M. Surian à celles de M. Comy. Le nouveau chef de cet établissement voudrai frapper d'abord un grand coup, et voici à cet effet ce qu'il me charge de vous proposer pour M». Thérésa, si elle consentait à venir passer un mois chez nous. « 1° 20,000 fr. pour un mois, dans le cas où elle ne pourrait accorder qu'une quinzaine de représentations, mille fr. par soirée; « 2° Voyage payé, train express ; « 3° Appartements splendides retenus d'avance pour elle dans le premier hôtel de Marseille; « 4' A sa disposition, pendant tout le temps de son séjour à Marseille, un équipage à deux chevaux avec domestiques en livrée; « 5° Le soir de l'arrivée, illuminations à l'hôtel, sérénade aux flambeaux par les quarante musiciens de notre orchestre, réception officielle au chemin de fer et au grand salon de rhôtel par le directeur et l'administration de l'Alcazar; « 6" Entrée en ville, dans une calèche à quatre chevaux à la Daumont, l'arrivée de M1" Thérésa sera annoncée d'avance par des affiches spéciales; « T Le lendemain de l'arrivée, grand dîner d'apparat à l'hôtel; * 8* Pendant la durée des représentations tic M " Thérésa, l'Alcazar sera, tous les soirs, brillamment illuminé et décoré; 200 fauteuils seront réservés pour l'élite de la société marseillaise; « Bref, rien ne sera négligé pour entourer le séjour de M"* Thérésa, dans notre cité phocéenne, de tout l'éclat et de tout le prestige que comporte la réputation de la-célèbre artiste... » Donnez vous-même connaissance à Mlle Thérésa du contenu de cette lettre, et veuillez,  je vous prie, nous tenir au courant de la marche et du résultat de vos négociations. En attendant votre prompte réponse, je vous prie d'agréer, etc. Le régisseur de l'Alcazar, PAUL DUPONT C'est tout; ce n'est pas assez, paraît-il. Thérésa refuse. Que lui faut-il donc? une salve de vingt-un coups de canon, la garde nationale en haie, et les clefs de la ville sur un plat d'argent? Qu'elle le dise I