Tribunaux. PREMIER CONSEIL DE GUERRE DE LA 5e DIVISION MILITAIRE SÉANT A METZ. Présidence de M. Petitpied, lieutenant-colonel du 5e d'artillerie.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1862-08-20 00:00:00

Tribunaux. PREMIER CONSEIL DE GUERRE DE LA 5e DIVISION MILITAIRE SÉANT A METZ. Présidence de M. Petitpied, lieutenant-colonel du 5e d'artillerie. M. Delonche, commissaire impérial. Dans son audience du mercredi 6 août dernier, le conseil de guerre a eu à juger une bien triste affaire, heureusement bien rare : celle de ce sergent qui, dans la nuit du 20 au 21 juillet dernier, sur la route de Longeville, a tué d'une façon vraiment sauvage son caporal à la tête de son détachement. Aussi ce crime atroce d'un supérieur envers son inférieur a-t-il jeté le plus grand émoi dans le public et surtout dans la garnison ; on peut s'en faire une idée par la foule immense qui envahit la salle trop exiguë du conseil de guerre et qui reflue jusqu'au milieu de la place où elle stationne impatiente, durant les cinq heures de l'audience. A une heure, la séance est ouverte : les gendarmes introduisent l'accusé Jean Witt, sergent au 8e régiment de ligne. C'est un vieux soldat, à trois chevrons , au service depuis 1847, et qui a fait des campagnes en Afrique et en Italie. En voyant le conseil réuni pour le juger, en voyant cet appareil de la justice militaire, en apercevant, devant sa sellette, l'uniforme poudreux et ensanglanté de sa malheureuse victime, il paraît en proie à une vive émotion. Son attitude est abattue, son air est simple et doux, pourtant il y a dans sa physionomie, dans ses yeux caves et éteints, quelque chose de sombre et de sournois. B répond d'une voix faible aux questions qui lui sont adressées par M. le président du conseil. Voici les faits de cette affaire tels qu'ils résultent de l'information et des débats : Le 20 juillet dernier, c'était la fête de Longeville , près Metz. Comme c'est l'usage, le maire de ce village avait demandé à la place un piquet de garde pour maintenir le bon ordre à la fête et pour y faire le service de surveillance. A la garde descendante, un piquet de dix hommes du 8e de ligne fut désigné pour ce service, sous le commandement du sergent Witt, ayant sous ses ordres le caporal Simon. Un des collègues du sergent Witt, s'apercevant que ce dernier était déjà un peu pris de boisson, lui proposa de le remplacer. Malheureusement cette offre de camaraderie fut refusée , et le sergent Witt, à la tête de son détachement , arrivait vers deux heures à Longeville. Les commissaires du bal mirent à la disposition de la garde environ 25 litres de bière. Tout se passa régulièrement dans la journée. Vers neuf heures du soir, l'accusé est allé souper, avec un grenadier de son piquet, dans une auberge du village , où ils burent chacun un litre de vin. A son retour, vers onze heures du soir, le sergent, un peu ému par la boisson , eut une querelle avec un bourgeois qui indiquait, comme le chemin le plus court pour retourner en ville, le sentier qui longe la Moselle. Au moment du départ, il refusa à ses hommes , qui le demandaient, de suivre ce chemin et leur fit prendre la grande route par laquelle ils étaient venus. A peine arrivé au bout du village, le sergent commanda: «Halte! front, à droite alignement.» Les soldats exécutèrent cette manœuvre, qui fut réitérée un peu après s'être remis en marche. Au dire des soldats du poste, cette manœuvre inutile fut répétée quatre ou cinq fois sur la route , en moins de 500 mètres. Ce serait à la cinquième fois que le caporal Simon, fatigué de ces manœuvres ridicules , aurait dit: «C'est inutile de s'arrêter ainsi. II faut gagner du temps. Les hommes sont fatigués. Il est passé minuit. Demain à cinq heures du matin il faudra être à l'exercice.» Le sergent n'en renouvela pas moins son commandement de halte. Cette fois, le piquet n'obéit pas. C'est alors que l'accusé mit sa baïonnette à son fusil, et traitant ses hommes de lâches et de fainéants, menaça de les embrocher s'ils continuaient à marcher. On ne tint pas compte de cette folle menace ; le caporal Simon invita le détachement à le suivie, disant prendre la responsabilité de ce fait, dont en rentrant à la caserne il rendrait compte à l'adjudantde semaine. Le poste continua le pas accéléré. C'est alors, que, irrité de voir ses ordres méconnus et son autorité enlevée , le sergent Witt resta en arrière de vingt-cinq pas en vir ni, et se mit à charger son fusil. On entendit même de loin le cliquetis de la baguette dans le canon, sans qu'on pût se douter de ce qui se préparait. L'accusé, après avoir chargé son arme, aurait alors rejoint ses hommes au pas gymnastique ; on l'aurait vu suivre le détachement pendant quelques instants à quatre ou cinq pas de distance. Puis soudain un coup de feu part, et le caporal Simon, frappé dans le côté gauche du dos par un'- balle qui le traverse de part en part, tombe foudroyé aux pieds de ses compagnons. Les soldats se jettent sur le meurtrier; des gendarmes, qui suivaient la même route, accourent, arrêtent l'accusé. On relève le cadavre de la malheureuse victime. La mort avait été instantanée. Après la lecture des pièces faites par M. le greffier Longueville, M. le président procède à l'interrogatoire de l'accusé, qui déclare s'appeler Witt (Joseph-Louis), âgé de 35 ans, né à Abreschweller (Meurthe). M. leprésident: Vous reconnaissez ce fusil? C'est le vôtre. — Vous êtes accusé d'assassinat sur la personne du caporal Simon. L'accusé: C'est un grand malheur que je déplore. Je ne sais pas comment j'ai fait à ce moment. La colère m'avait mis hors de moi ; mais je n'avais pas 1'iDtcntion de donner la mort. C'est le hasard qui a dirigé le coup. J'ai le regret le plus profond de ce malheur, et je donnerais volontiers ma vie pour racheter celle du caporal. Le dépit de me voir désobéi dans mon commandement par mes hommes, la colère m'avait enlevé toute ma raison. M. le président: Mais pourquoi toutes ces manœuvres inutiles qui ne servaient qu'à fatiguer votre poste? h'accusé: Les hommes avaient pris au départ un pas accéléré précipité, que je ne voulais pas faire suivre. Le caporal dépassait ma hauteur. Je venais de descendre la garde, j'étais fatigué, jevoulais modérer un peu la marche.  On ne m'écoutait pas. Deux fois au plus, j'ai commandé «halte, front.» Voyant qu'on ne voulait pas m'obéir: «Ah! ça, ai-je dit enfin, vous ne pouvez donc pas m'atteudre. Je vais croiser la baïonnette sur vous et vous forcer à m'obéir.» — Le pas fut encore précipité, je restai en arrière et j'entendis le caporal Simon me dire : «Vous êtes incapable de nous commander, vous n'êtes plus rien ici. C'est moi qui prends tout sur moi. Vous êtes un ivrogne, un rien du tout, je ferai mon rapport.» Ils m'ont laissé en arrière. C'est alors que le dépit de me voir ainsi traité, la honte de me voir désobéi m'ont exaspéré au point que je ne sais plus ce que j'ai fait, si ce n'est que j'ai chargé mon arme et que j'ai tiré au hasard, n'ayant d'autre but que d'effrayer mes hommes et de les rappeler à l'ordre J'étais hors de moi, je ne voulais pas donner la mort. M. le président: Mais le caporal ne vous a pas insulté. Aucun témoin ne le dit. Il vous a toujours parlé avec déférence ; ce n'est que bi u fatigué de votre abus d'autorité , après vos folles menaces, et lorsque vous avez parlé de croiser la baïonnette, qu'il vous a dit: «Je vois que vous ne pouvez plus nous conduire. Je prends votre commandement. Je ferai mon rapport.» L'accusé: Oui, c'est alors, quand j'ai vu mon autorité méconnue, et le poste suivre le caporal, que j'ai perdu la tête. J'étais abandonné, insulté par mes hommes; ça ma fait mal!... M. leprésident: J'avoue que c'était fait pour vous vexer; mais pas au point de tuer un homme. — Vous dites que vous étiez égaré. Tout le monde est égaré en commettant un meurtre. Mais l'égarement n'est pas cette fixité d'idée que vous avez manifestée jusque même après votre crime, quand vous avez été arrêté et que vous avez dit : «Je recommencerais encore, si c'était à refaire.» L'accusé: Non, si j'ai dit ce mot, c'est que je me voyais perdu; mais mon cœur le repousse. (L'accusé étouffe par les larmes ne peut achever ses paroles.) M. te président: Inutile de protester de votre chagrin. Tout le monde ici est bien convaincu de votre repentir. — Le détachement marchait par quatre, le caporal était à la gauche. Resté en arrière , vous avez chargé avec soin votre fusil; vous n'arrivez pas eu furieux, mais avec prudence , de façon qu'aucun des hommes du détachement ne s'est aperçu de rien, Vous avez couru jusqu'à cinq pas du détachement, remis au pas ordinaire, vous l'avez tranquillement suivi pendant quelques instants. C'est alors seulement que vous avez tiré ! Il est difficile de comprendre que vous n'ayez pas voulu tirer sur le détachement, et, dans le détachement, sur un homme déterminé ; en uu mot, que vous n'ayez commis un meurtre avec préméditation. Après l'interrogatoire de l'accusé, il est procédé à l'auditiou des témoins au nombre de douze. Les deux premiers témoins sont les gendarmes Cognard et Jacquemot, qui sont arrivés sur le coup. Ils avaient été dépassés sur la route par le poste, dans lequel Ils avaient remarqué une certaine agitation qui les avait d'abord porté à croire que tous les hommes étaient pris de boisson. Mais ils ont bientôt reconnu que la cause de cette agitation n'était pas du tout l'ivresse : que c'étaient toutes ces discussions qui ont précédé le coup fatal. Le sergent seul leur a paru en état d'ivresse. Quand il fut arrêté, il se livrait à des divagations, disant toujours qu'il était perdu, mais qu'il n'avait pu surmonter cette désobéissance. Sept hommes du détachement viennent ensuite déposer, d'une façon unanime, sur les faits de la scène tels que nous venons de les rapporter. M. Cervoni, capitaine commandant la compagnie dans laquelle sert le sergent Witt, rend sur son compte un témoignage favorable : « Son caractère est doux généralement, dit cet officier, sa conduite est régulière. C'est un bon serviteur qui depuis trois ans qu'il est sous mes ordres, s'est enivré seulement deux fois pour lesquelles il "a encouru d'assez graves punitions.» M. Tcrmet, lieutenant au 8*, a eu le caporal Simon sous ses ordres. C'était un sujet modèle. Entié au service il y a six ans, il était depuis une année à sa compagnie, et on ne peut lui adresser le moindre reproche; il n'a pas eu la moindre punition. C'était un soldat d'une conduite exemplaire et de la plus grande soumission. Le sergent Darcq était de la compagnie de l'accusé. H L connaît de longue date. « C'est un bon garçon à jeun, dit-il, mais une fois dans la boisson, il ne parle plus que de sabre, de fusil, de sang et de mort. » L'audition des témoins étant terminée, M. le président donne la parole à M. Delonche, commissaire impérial. Après avoir exposé les faits déplorables de cette affaire, et avoir établi les circonstances de ce crime qui a privé d'un de ses membres l'armée et l'honorable famille plongée aujourd'hui dans la désolation, M. le commissaire impérial discute avec énergie la question de volonté et de préméditation. * L'accusé, dit-il à la fin de son réquisitoire, n'est excusable à aucun titre. C'est uu vieux soldat, qui connaît les conséquences des faits, et qui sait toute la force que les règlements militaires donnent à son autorité. Estce que les règlements ne lui donnaient pas le droit de porter sa plainte et de réprimer des actes d'insubordination, à supposer qu'ils existassent? Pourquoi doncn'a-t-il pas usé de son droit de chef? Pourquoi plutôt a-t-il transgressé la première des règles, et s'est-il rendu justice lui-même. Rien ne saurait l'excuser ni même atténuer les torts d'une aussi incroyable conduite.» « Nous savons porter haut et ferme le principe tutélaire de la discipline. Oui, la discipline est absolument nécessaire pour la force de notre armée ! Elle a ses exigences, souvent terribles, impitoyables... Mais elle a aussi ses bornes. Pour commander, il faut du calme et de la dignité. Le sergent Witt a manqué à ses premiers devoirs de chef. C'est le caporal Simon qui a agi avec sagesse et prudence, selon le véritable esprit militaire. Croyez-vous que s'il n'avait pas eu vingt fois raison, les soldats se seraient tous ainsi ralliés au caporal ? Que ne pas dire de la conduite du sergent? C'est trop triste en vérité. — Le supérieur, à qui nos règlements donnent tant de facilités pour faire respecter son autorité, et qui vient lâchement, par derrière, assassiner son inférieur, commet un crime atroce , heureusement bien rare dans nos annales militaires! Aussi le conseil, en une aussi grave affaire, n'hésitera pas à appliquer la loi dans toute sa rigueur, car la justice est pour tous ! » Après ce réquisitoire de M. le commissaire impérial, qui a produit une vive impression dans l'auditiore, M" Roget, défenseur de l'accusé, a la parole. Des conclusions sont d'abord déposées par lui, pour que M. le président pose au conseil, comme résultant des débats, la question de provocation constituant l'excuse légale, aux termes des article 321 du Code pénal et 339 du Code d'instruction criminelle : «Witt n'a-t-il pas été provoqué par les violences résultant du refus d'obéissance du caporal Simon et de tout le piquet entraîné dans l'insubordination ?» L'avocat de l'accusé, après avoir exposé les faits au point de vue tie la défense , s'attache à combattre les questions de volonté et de préméditation , et termine par des considérations générales sur la discipline militaire et ses nécessités absolues. Il maintient dans son intégrité le principe de l'obéissance passive; et, montrant avec chaleur le refus d'obéissance comme l'outrage le plus grave et le plus sanglant à l'autorité et à la dignité du supérieur, il cherche à établir que l'insubordination du caporal Simon est uneprovocationdans le sens légal de l'art. 321 du Code pénal, qui par conséquent excuse le meurtre commis. Le conseil se retire ensuite dans la chambre de ses délibérations. Dans son jugement, il déclare: 1° par six voix contre une, que l'accusé est coupable de meurtre ; 2° par cinq voix contre deux, que le meurtre n'a pas été commis avec préméditation; 3" sur la question subsidiaire, posée d'après les conclusions du défenseur, la réponse est négative à l'unanimité. Des circonstances atténuantes sont admises en faveur de l'accusé. A la majorité de six voix contre une, la peine prononcée contre Witt est de dix années de travaux forcés, avec la dégradation militaire et la surveillance à vie. Jules Metz :, rédacteur.