ASSEMBLÉE DES ETATS. Séance du 9 novembre.
L'UNION., 1865-11-23 00:00:00

ASSEMBLÉE DES ETATS. Séance du 9 novembre. Discussion du projet de loi qui supprime le droit sur le vin indigène (Suite). — Discussion du projet de loi qui supprime le timbre des journeaux étrangers. M. le baron de Blochausen, rapporteur, Messieurs, j'ai eu l'honneur de vous présenter le rapport de la section centrale qui approuve le projet de loi présenté par le Gouvernement. Les sections ont approuvé un projet qui enlève à la caisse du pays nne recette annuelle d'environ 30,00) fr., et cela dans le moment où nous voyons avec certitude et dans un avenir très-rapproché, la nécessite d'augmenter les ressources du pays. Dans un an d'ici, le déficit existera dms nos caisses, cela est évident, incontestable, et cependant, pour ainsi dire unanimement, nous venons proposer, d'accord avec le Gouvernement, de dégrever les tubitants de la Moselle d'un impôt qu'ils ont payé jusqu'à ce jour. C'est là certainement un spect cle assez remarquable et qui est remarauable à ce point de vue surtout, que partout dans le pays on tient à être j iste, éiuitable, fallût-il même s'imposer des sac-rifices considérables. Eh bien, je dois dire qu'il y a quelque chose de regrettable à voir dans ces circonstances, et lorsqu'on est sur le point de dégrever une classe certainement très-intéressante des habitants de notre pays, d'un impôt qu'ils payaient jusqu'ici, il est assez regrettable, dis-je, de voir des réclamations s'élever et qui tendent à étendre encore davantage le privilège qu'on accorde en ce moment aux habitants de la Moselle Comme l'a fait observer l'hon. D.recteurgénéral des finances, nous ne sommes nullement obligés de supprimer l'impôt sur les vins indigènes; si nous le supprimons, c'est que nous considérons qu'en raison de l'abo lui n de ce droit en Prusse et de la diminution des droits sur les vins de France, notre Moselle sera dans une position moins favorable que celle où elle était jusqu'ici. Voilà ce qui nous guide, et rien de plus; ce n'est surtout pas cette considération que la Moselle serait dans une mauvaise position, car sans cela nous aurions certainem »it choisi un autre moment que l'année 1 liô pour lui remettre cet impôt. Revenons donc à la proposition de l'hon. M. VVurth, proposition qui tend à demander que l'ar?. 2 de la loi soit supprimé et remplacé par l'art. 2 de la loi prussienne. Je ne vois qu'un seul argument qui puisse militer en faveur de cette manière de voir, c'est de dire : si nous copions la loi prussienne, il faut la copier telle qu'elle existe! Quant aux autres arguments que l'hon. M. Wurth a fait valoir, je ne puis les accepter, je ne les considère pas comme justes. D'abord, il y aurait iniquité flagrante visà-vis des propriétaires qui ont vendu leurs récoltes et qui ont par conséquent acquitté leurs droits, à dispenser leurs compatriotes qui étaient dans la même position qu'eux ou plutôt dans une meilleure position, de payer les droits qu'ils ont payes, eux. L'hon. M. Wurth qualifie cet argument de spécieux, et il dit que par la réfl'xion il s'est assuré qu'il n'en est pas ainsi. S'il avait continué à réfléchir plus longtemps, il aurait trouvé que sa première inspiration était la seule vraie. En effet, il y a plusieurs classes d'individus parmi les propriétaiies de vins, il y a ceux qui ont vendu leurs récoltes — ils ont acquitté les droits; il y a ceux qui ne les ont pas vendues, ceux-là n'ont pas acquitté les droits. Mais ceux qui ont vendu ont du avoir à faire à une autre classe, à ceux qui ont acheté. Eh bien, ceux qui ont acheté sont évidemment dans la même situation que ceux qui aujourd'hui encore n'ont pas vendu. Seulement, ceux qui ont acheté, ont payé les droits et ils ont les vinj. L'hon. M. Wurth me dit à cela: oui, mais ceux qui ont vendu et «-eux qui ont acheté avant le 1. juillet, se trouvaient encore protégés par l'impôt prussien et par les droits pour ainsi dire prohibitifs des vins français. Je répondrai à l'hon. M. Wurlh que cet argument n'est pas sérieux, car il y a déjà plus d'un an que dans toutes les transactions qui se faisaient en vins, on tenait compte de la date du 1. juillet. L'hon. M. Wurth le sait aussi bien que moi ; les marchands de vin de France qui venaient dans le pays, depuis plus d'un an offraient leurs vins sous condition de ne les livrer qu'après le 1. juillet. Il tn est de même des marchands d'Allemagne qui disaient: après le 1. juillet nous n'aurons plus de droit à payer; et par conséquent cette date du 1. juillet que l'hon. M. Warth prend comme une date fixe, cette date était escomptée depuis plus d'un an, et je crois que cette considération est de nature à nous faire dire que ceux qui ont vendu dès le commencement, se sont trouvés quant aux prix des vins, dans la même position que ceux qui vendront aujoutd'hui, et que par conséquent, si vous exemptiez du droit ceux qui n'ont pas encore vendu, vous commettriez une injustice vis à-vis de ceux qui ont vendu et en second lieu vis-à-vis de ceux qui ont acheté. Voilà ce que j'ai à dire quant au point de vue de l'équ té, au point de vue de la distinction des différentes catégories de déten'eurs des vins. Quant aux considérations générales, disons-le, h Moselle doit accepter des deux mains la remise d'impôt qu'on lui fait, elle doit l'accepter avec d'autant plu» de reconnaissance que certainement les circonstances ne sont pas fivorables pour supprimer un impôt aussi important ; elle doit l'accepter avec d'autant plus de reconnaissance que les vins sont un produit du sol, un produit de l'agriculture et que le reste du pays n'a pas à se féliciter d'une remise d'impôts comme celle qu'on fait sur les vins, au contraire. La distillation des fruits qui dans les parties où il n'y a pas de vignobles, sont pour ainsi dire une empèse de compensation du produit des vignobles, cette distillation est soumise à un impôt assez lourd. La distillation des grains, des pommes de terre, les macérations d'orge pour la brasserie, toutes ces différentes opérations sont soumises à un impôt, et Messieurs, s'il en restait une qui ne payait pas d'impôt, le Gouvernement, par un projet de loi qu'il vient de nous soumettre et qui tend à imposer la distillation des betteraves, a comblé la lacune. Vous voyez donc que tous ces produits de l'agriculture qui paient l'impôt foncier, ont encore à payer un droit d'accise. Je sais que l'hon. M. Wurth objecte à cela que la distillation des marcs paie également, mais on peut lui répondre que les marcs ne sont que des déchets du vin et que si le cultivateur pouvait distiller les déchets de ses produits, il serait heureux de pouvoir payer un impôt pour en tirer partie. Pour me résumer, je dirai que si la section centrale a voté à une grande majorité le projet de loi ; si elle a consenti à une grande majorité à priver le pays d'une ressource importante en faveur d'une partie minime du pays, cette partie minime du pays doit, je pense, accepter ce dégrèvement avec satisfaction et avec reconnaissance, et je crois que réclamer davantage pour quelques personnes au détriment d'autres personnes, ce serait aller beaucoup trop loin, ce serait dénaturer notre projet qui de juste deviendrait injuste. M, Wurth. Sans doute, la Moselle accepte avec reconnaissance le projet de loi que le Gouvernement a proposé et dont l'Assemblée a adopté le principe à l'unanimité des voix. Mais elle ne l'accepte pas comme un privilège, comme une faveur, elle l'accepte comme la réparation d'une injustice. La loi de 1842, en effet, était réellement une injus.ice flagrante ; ce n'était pas une loi frappant généralement tous les habitants du pays, mais une loi imposée à une partie du pays dans l'intérêt du pays entier. Vous connaissez, Messieurs les circonstances dans lesquelles cette loi a été imposée à la Moselle. La loi concernant l'impôt sur les vins avait été abolie, comme je l'ai dit tout à l'heure, avec la loi sur la mouture ; elle était tout aussi impopulaire que cette dernière. Elle a été rétablie plus tard uniquement pour satisfaire aux exigences du Gouvernement prussien. Celui-ci avait mis pour condition à l'accession du Grand- Duché au Zollverein, qu'on imposerait le vin produit par nos vignerons; c'est alors qu'est intervenue la loi de 1842 qui a fait supporter à la Moselle un sacrifice considérable dans l'intérêt de tout le pays, puisque c'était tout le pays qui profitait du Zollverein. On aurait dû dès lors accorder aux populations de la Moselle une compensation, dire, par exemple, que les quittances des contributions pour l'impôt du vin viendraient en déduction de l'impôt foncier ; de celte façon le pays entier aurait supporté le sacrifice... (interruptions). Je le répète, en imposant le sacrifice ex clusivement à la Moselle, on n'a pas été entièrement équitable. On a obéi, je l'admets, à une nécessité ; mais aujourd'hui la nécessité ayant, disparu, c'est un acte de stricte équité que de faire disparaître une loi réellement vexatoire, aussi vcxatoire que l'é ait autrefois la loi sur la mouture et que le serait une loi sur la réduction de l'écorce en tan. Je saisis cette occasion pour répondre à l'hon. Directeur-général : ou il ne m'a pas bien compris, ou je me suis mal expliqué. Je n'ai nullement soutenu qu'il y avait néctssité absolue en droit d'introduire chez nous la même législation que celle qai existe en Prusse, Si j'ai parlé de uécessi'é, d'obligation, j'ai seulement entendu parler de la situation dans laquelle nous nous trouvons et en présence de laquelle, loyalement nous ne pouvons pas faire autrement que de dégrever une partie de notre population d'un impôt injuste qui pèse sur elle et qui a été introduit uniquement pour céder aux exigences d'un pays voisin. Ces exigences disparaissant, il y a équité à dégrever également notre pays de cet impôt. L'hon. Directeur-général a encore soute,, u que si l'on admettait chez nous le libellé de l'art. 2 de la loi prussienne , on arriverait à cette conséquence que ceux qui ont payé l'impôt auraient le droit d'en réclamer la restitution. Je ne vais pas si loin, je ne reconnais pas à ceux qui ont payé le droit de venir reclamer la restitution des sommes versées ; les droits qui sont pavés sont acquis à l'Etat; ils étaient échus s'ils ont été acquittés, on ne peut plus les réclamer. On a encore contesté ce que j'ai dit au sujet de la concurrence étrangère. Il paraît que l'hon. Dir.-gén. n'a pas puisé ses renseignements aux mêmes sources que moi, car il m'a été affirmé que la concurrence des vins français ferait eux vins de notre Moselle un tort très-considérable. Et si même la concurrence des vins français n'existait pas, nous aurions toujours à craindre celle des vins allemands qui se trouveront dans une position plus favorable que les nôtres, étant dispensés de l'impôt pour les récolles autérx-ures à 1865. J >, bornerai là mes observations, car je ne me fais pas illusion au sujet des sentiments de la majorité de l'Assemblée. Aussi n'ai-je pas voulu faire de proposition formelle, mon intention a seulement été d'expliquer mon vote. — L'art. 2 du projet est ensuite adopté. L'assemblée passe au vote sur l'ensemble du projet de loi, qui est adopté à l'unanimité des voix. M. le baron de Blochausen. Messieurs, j'ai l'honneur de vous faire rapport sur le projet de loi portant suppression du timbre des journaux étrangers. Le projet a été admis par toutes les sections seulement la seconde section partage  la manière de voir du Conseil d'Etat, d'après laquelle la suppression du timbre des étrangers devrait être subordonnée à la condition de la réciprocité de la part des Etats voisins. La section centrale n'a pas cru devoir se ranger à ce système et elle vous propose l'adoption du projet de loi sans amendement. Eu effet la réciprocité existe en ce qui concerne la France et la Belgique, et c'est seulement vis-à-vis de l'Allemagne que la question pourrait s'élever. Or, notre presse, je crois, a peu de débouchés vers l'Allemagne, et nous aurions commis envers les habitants du pays qui s'intéressent aux publications périodiques venant de l'Allemagne, une injustice en les forçant à acquitter un droit de timbre que n'acquitteront pas les personnes qui reçoivent les publications périodiques de France et de Belgique. La section centrale a adopté ce nouveau projet de loi, malgré la diminution de recette qui en résultera pour le Trésor et qui devait appeler sa sérieuse attention, parce qu'elle y a vu un intérêt moral, un intérêt de développement intellectuel pour notre pays, intérêt assez important et assez grave pour pouvoir négliger un revenu de quelques milliers de francs. Je pense doiic que l'Assemblée se ralliera à l'opinion de la section centrale et quelle votera pour le projet de loi. M. le Président. La discussion générale sur le projet de loi est ouverte. M. Ulvcling, Dir.-gén. des finances L'hon. rapporteur a raison de dire que la réciprocité existe déjà en France et qu'elle existera aussi en Belgique en ce sens que la loi belge statue, que du moment qu'un pays supprime le timbre sur les journaux en seront affranchis en Belgique, de sorte qu'il n'y a que la Prusse et l'Allemagne vis-à vis desquelles la réciprocité n'existera pas. M. le baron de Blochausen, rapporteur. J'ajoute que la section centrale a fait cette observation que le Gouvernement, une fois le timbre supprimé dans notre pays sur les journaux venant d'Allemagne, pourrait par son influence, par la voie des négociations, chercher à obtenir la réciprocité en faveur de nos publications. M. Ulveling, Dir -gén. des finances. Oui, sans doute. — L'article unique du projet de loi est mis aux voix et adopté. Paris, 20 novembre. Monsieur le rédacteur, Une pluie battante, un affreux gâchis, bienfait de l'asphalte, des magasin i qui s'ouvrent et se ferment, on devine pourquoi, un deuil en permanence, ce qui n'empêche pas les Parisiens de s'amuser, tel est à peu près le bilan de la dernière -emaine. On nous dit que le choléra est parti, mais il paraît que le traître en faisant ses malles avait eu le soin d'oublier quelque chose, car hier encore revenu dans une maison où la veille j'avais laissé les habitants dans la jubilation, je trouve... quatre affreux hommes noirs portant... la marque de fabrique de ce terrible choléra. Fort heureusement ce n'était pas chez mes amis que le Sultan avait jeté le mouchoir, mais n'importe ! la Maison avait pris une teinte générale de tristesse et le mot recrudescence était sur toutes les lèvres. Cependant, informations prises, le choléra est bien parti, mais i! laisse après lui une traîne, la mode ne s'infiltre-t-elle pas en tout et sur tout? Pourquoi aussi cette dernière victime, car on assure que ce sera la dernière, n'a-t-elle pas été voir la Famille Benoiton ou tout autre tableau des mœurs du jour. Elle eût ri et l'on prétend que le plus léger sourire est une épée de Damoclès qui se détache et pique, le monstre qui, en définitive, ne se montre redoutable que quand il s'aperçoit que l'on a peur de lui. Aussi n'est-il question en ce moment dans Paris que de fêtes, de plaisirs, d'émotions agréables, témoin la cour qui s'envole à Compiègne pour faire de la villégiature en plein hiver. Mais si la cour est partie, ce n'est qu'après s'être assurée que le danger avait fini, car la famille impériale a fait ses preuves et plus d'un cholérique dans les hôpitaux a dû peut-être son rétablissement à telle ou telle visite de hauts et puissants personnages. Le choléra s'en va... la cour part... la cour est partie... ce n'est pas comme en Espagne où la cour a retardé son voyage de retour à Madrid décimée par le fléau homicide. Je ne dis pas que cette cour ait eu peur, non! Mais la Granja e«t une si douce retraite... on y prolonge son séjour malgré soi... et voilà que des esprits mal faits prétendent que c'est par peur... Pouah! Une reine de toutes les Espagnes, protégée par le dicton populaire: Ne touchez pas à la reine! peut-elle avoir peur du choléra? Après tout, qu'est-ce que le choléra? Une épidémie... une peste... une épizootie? Bien de tout cela! Un simple attouchement de l'air morbide que l'on guérit par d'autres attouchements! Mais comment guérir une reine d'Espagne? Qui oserait employer la brosse-volta? Ne touchez pas à la reine! cela explique tout, le général Narvaez l'a dit ! ! ! De là le parallèle entre l'impératrice des Français et la reine d'Espagne. Parlons d'autre chose 1 Les travaux des immenses bâtiments destinés à l'exposition universelle se poursuivent avec une activité fébiile, et l'on a remarqué que parmi ces myriades de travailleurs il n'y a pas eu de chuiériques. a l'œuvre donc, vous qui redoutez la maladie à la mode? Allez vous engager chez l'entrepreneur des travaux; il suffit d'être porteur d'une pioche et d'une pelle pour avoir Je droit au travail !" C'est du républicanisme tout pur, dira t-on, comme les républicains de la veille vont être fiers! H y a le travail de nuit et le travail de jour; celui-ci pour le prolétaire ouvrier-né, celui-là pour les besoins de la circonstance. Des feux électriques au moment où le soleil se couche éclairent le Cbamp-de-Mars a giorno, on se croirait à Mabille ou à l'Aicazar d'été. Il paraît que les brigades des travailleurs de nuit exigent une surveillance plus minutieuse que celles de jour. Pourquoi ? Parce que c'est une fièvre pour les Parisiens et les Parisiennes; un journal très-sérieux a dit que le choléra avait reculé devant les travai.leurs du Champ-de-Mars... tout le monde a voulu s'enrégimenter ; mais comme ou ne se transforme pas de gaîté de cœur à la face de tous en manches de vestes et en cotte de travail, les Parisiens et les Parisiennes ont choisi la brigade de nuit. Peut-être vos lecteurs crieront-ils à l'invraisemblance de ce récit ; rien n'est pourtant plus vrai. Cependant je les excuse, le poète a eu parfaitement raison en disant : Le vrai peut quelquefois n'être pas vraisemblable. Or donc... j'ai voulu voir par mes yeux et j'ai vu... une descente en par escouades numérotées de toutes les dames des quartiers Breda, Notre-Dame de Lorrette et voies adjacentes ; on prend l'omnibus du Champ-de-Mars qui a dû centupler son service du soir. C'est alors que le prix des Pelles et des pioches dans les bfzars a monté bien autrement que l'emprunt Mexicain... Cependant il y a eu quelques tricheries; comme l'ordonnance d'admission ne désigne pas ja dimension des engins de travail, les fabricants de ces articles ont ouvert des ateliers dans lesquels se confectionnent par jour deux mille pioches et autant de pelles en raccourci, ce sont de véritables joujoux... des manches en acajou, en ébène, en palissandre, en ivoire même, le fer brut et remplacé par de l'argent ou de l'or... cela se donne en cadeau aujourd'hui à ces petites-dames comme hier on leur offrait un cachemire ou des dentelles. Je les ai vues à l'ouvrage ; le premier quart d'heure est vraiment admirable d'entrain et d'activité... ça creuse, ça ramasse, ça pioche, ça nivelle... comme dans la bourse de n'importe quel Nabab... Mais ensuite.. L'autorité a dû ordonner un silence général, car le bourdonnement des travailleuses eût pu troubler les échos de l'île de Citlypso et réveiller la Diète germanique. On a imaginé un singulier moyen pour obtenir ce silence ; chaque femme-manœuvre atteinte et convaincue d'avoir faussé le serment qu'on exige d'elle au premier coup do pioche est privée pendant plusieurs mois, selon Li récidive, de ses entrées à Mabille et autres lieux fréquentés par les Nababs. Ces daines médaillées... déjà M. de Belleyme, de regrettable mémoire, avait jadis tenté de leur Lire ce cadeau indicateur, il en a été empêché par les amis de ces dames qui se trouvaient en majorité dans les chambres. C'est malheureux ! Le Champ-de-Mars ravive le projet de l'ancien préfet de police. Et le désarmement? En voili des ouvriers de jour pour les travaux ! On me cite plusieuis ingénieurs militaires qui travaillent à un procédé à l'aide duquel chaque pelle, chaque pioche garnie d'un petit tube rempli d'air atmosphérique, mais sans explosion passible, fera l'ouvrage de dix hommes ou de vingt femmes... Mais je m'aperçois que je reviens à la centralisation ! Certains journaux s'apprêtent à étouffer de leur dédain des travaux et une invention tendant à annihiler leur système de décentralisation... Oh ! Nancy! Nancy! quel coup de pioche! L. V.