ASSEMBLÉE DES ÉTATS. Séance de jeudi 29 novembre.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1860-12-01 00:00:00

ASSEMBLÉE DES ÉTATS. Séance de jeudi 29 novembre. Présidence de M. Xitrbrrl Metz. L'appel nominal est fait à 3 V« heures. La lecture du procès-verbal de la séance d'hier ne donne lieu à aucune observation. Un congé de quelques jours est demandé pour M. Becker. M. Ulrich présente le rapport de la section centrale sur ie projet de loi concernant les pensions. Voici les principales dispositions de ce rapport : La 2e section avait proposé l'ajournement du projet pour soumettre à une étude plus approfondie les amendements qui se sont produits. Cette proposition n'a pas été agréée ni par la section centrale, ni par le conseil d'Etat. La disposition qu'il faut avoir CO ans d'âge et 35 ans de services rétribués par l'Etat, pour pouvoir être pensionné, a été agréée à l'unanimité par les membres de la section centrale. La section admet encore, comme base delà fixation de la pension, la moyenne des traitements des 12 dernières années. Elle propose de phis de comprendre dans l'évaluation de la moyenne des traitements, le casuel 1° pour les trois quarts du montantde leurs traitements aux receveurs, 2* pour le tiers aux juges de paix et aux prêtres, 3° pour le 10* aux professeurs. Elle propose enfin un article final donnant aux fonctionnaires qui se croiraient lésés dans leurs droits par la nouvelle loi, de faire valoir en déans une année, leurs droits à la pension en vertu de la loi de 1843. La fixation du jour pour la discussion du projet aura lieu ultérieurement. L'ordre du jour appelle la continuation de la discussion du projet de loi sur les livrets d'ouvriers. II ne donne plus lieu à discussion; le vote sur l'ensemble de la loi est remis à demain. La séance est levée et remise à demain 3 heures. M. N. Metz, président de la Chambre des Députés, et Mme N. Metz ont donné mercredi, à six heures du soir, un banquet auquel assistaient : S. A. R. Monseigneur le prince Henri, les membres de la Chambre, les membres et les conseillers du gouvernement. Les toasts suivants furent portés : Au Roi, par S. A. R. Monseigneur le prince Henri. A LL. AA. RR. Monseigneur le prince et Madame la princesse Henri, par M. N. Metz. Au gouvernement, par M. Witry, d'Echternach. Au pays, par S. A. R. le prince Henri. A la Chambre, par M. le baron de Tornaco, ministre d'Etat, président du conseil des ministres. Tous ces toasts ont été reçus avec acclamation et ont prouvé, comme l'a dit S. A. R. le Prince, que la conciliation était maintenant un faitaccompli, et que la Couronne, la Chambre et le Gouvernement étaient unis désormais par un seul et même sentiment, celui de travailler en commun et avec la meilleure entente à la prospérité de la nation. Cette fête, qui s'est prolongée jusque vers 11 heures du soir, et dont M. et Mme N. Metz ont fait les honneurs avec infiniment de grâce et d'affabilité, aura, nous l'espérons, une heureuse influence sur notre politique intérieure. II. Monsieur le Bédacfeur. Une caisse d'épargne, disions-nous dans l'article précédent, doit : 3° Tenir constamment à la disposition des déposants les sommes déposées, sauf éi se prémunir contre une irruption soudaine et imprévue des demandes de remboursement, par des délais proportionnés éi la hauteur des sommes demandées. Les dépôts faits dans les caisses d'épargne ne sont pas des placements de fonds proprement dits, faits en vue de la jouissance d'intérêts qu'ils procurent aux déposants. Ce serait étrangement méconnaître le but de ces établissements que l'affirmer le contraire. Non, c'est pour la préservation de l'épargne, son accumulation et, sa formation en capital qu'ils ont été institués. Une lois cette formation faite, l'épargne devenue capital (mais capital qui mérite ce nom. non pas capital de 1000 francs comme chez nous) doit sortir de la caisse d'épargne et trouver son placement ailleurs. L'intérêt n'est donc que secondaire. Ce qu'il importe avant tout, c'est que le déposant, en cas de nécessité, ait toujours sous la main le fruit de sacrifices souvent pénibles. et puisse retirer, soit instantanément, soit après un délai moral, le montant de son avoir. On conçoit aisément que cette physionomie mobile des dépôts, cette exigibilité à courte échéance, doit exercer une influence prépondérante sur la nature des placements de fonds que les caisses d'épargne sont obligées défaire pour couvrir l'intérêt, quelque faible qu'il soit, qu'elles accordent aux déposants. Aussi avonsnous établi, comme principe, qu'elles doivent 4° Pincer les fonds de manière à répondre à cette exigibilité instantanée des dépôts, tout en ne perdant pas de rue que, comme établissement financier alimenté par le pécule du travailleur. une caisse d'épargne doit rendre au travail ce que le travail lui a confié. C'est là, comme nous l'avons dit au commencement, le côté le plus difficile de la question. En effet, il en est du capital comme de la terre : il faut du temps pour le rendre productif. Ce temps est plus ou moins long, selon la nature du travail auquel on le confie. Les prêts faits à l'agriculture exigent de longs délais, une certaine immobilisation du capital, qui doit s'identifier pendant quelque temps avec le sol qu'il féconde. Ceux faits au commerce, à l'industrie, aux arts et métiers, accomplissant plus vite leur tour de rotation, sont aussi rendus plus vite à la circulation. Laquelle de ces deux espèces déplacements convient le mieuxaux caisses d'épargne? Sans doute la dernière. Elle leur permet de rentrer plus vite dans leurs fonds et répond par conséquent mieux à la nature mobile de leurs dépôts. Est-ce dire pour cela qu'il faut entièrement exclure les prêts de la première catégorie? Assiirement non, seulement il ne faut placer à longue échéance que la partie des dépôts qui ne sont pas susceptibles d'un remboursement instantané. Ce sont ordinairement. les dépôts faits par les mineurs, les établissements publics, les domestiques, etc. Ces dépôts, par la qualité même de ceux dont ils émam nt, ne sont ordinairement pas assujettis à un prompt remboursement. Ils peuvent dèslors servir, dans une certaine mesure, aux prête à longue échéance, aux placements qui exigent un ■ < mè : d'immobilisation et dont la réalisationn'esfrpas toujours possible. Ce sont: les prêfs hypothécaires i tes placements en fnrifls publics, les prêts aux communes et établissements publics, etc. Restant maintenant, et c'est le plus grand nombre, le-, dépôts dont le mouvement estplus accidenté et dont le placement est par conséquent plus difficile. Comment faire pour les rendre productifs, tout en les tenant toujours à la disposition immédiate des déposants? L'un n'exclue-t-il pas l'autre? Certes, au point de vue du banquier, il faudrait ne pas accorder d'intérêt du tout à de pan-ils dépôts. Mais ce n'est pas là ce que peut faire une caisse d'épargne. Elle doit laisser subsister l'aiguillon si puissant de l'intérêt et accorder un intérêt quelconque, quelque modique qu'il soit. Il lui faut donc courir un certain risque, qu'elle ne peut neutraliser autrement qu'en diversifiant son mode de placement de fonds. Elle conservera ainsi, en cas de crise, le choix de convertir en numéraire la partie de son avoir, dont la réalisation offrira le moins de perte. Ses ressources n'étant pas limitées à une seule catégorie d'effets, en seront plus vastes et lui permettront de faire face à toutes les exigences. Parmi les placements à courte échéance, ce sont surtout les suivants qui ont été adoptés par les caisses d'épargne bien organisées : 1°. Les avances sur dépôts de titres; 2° L'escompte des effets de commerce, sur place ou étrangers ; 3° Le pincement en bons du trésor, à échéance rapprochée; 4° Celui en bons de caisse, émis par des étalilissem nts publics (comme p. ex. ceux de la caisse des travaux de Paris, garantis par la Ville-5° Un compte courant, soit avec une banque, soit avec l'Etat. Nous y ajouterons à cause de leur facile réalisation et de la fermeté relative de leur cours .-6° Les obligations de chemins de fer, émises par des sociétés solides ; 7° Les obligations du crédit foncier de France (et éventuellement de notre caisse hypothécaire !) ; 8° Les obligations provenant d'emprunts municipaux, etc., etc. Ce sont là certes des placements assez variés. Mais ce n'est pas tout. En enlevant à la circulation tous les petits capitaux, les caisses d'épargne doivent, pour ne pas tarir la source du crédit d'une foule d'honnêt sgi ns,artisans, petits commerçants, ■ te., v ill r à ce qu - ces capitaux soient maint mis <'u partie dans Les sphères sociales qu'ils rvaient auparavant. Elles doivent, comme ou l'avons indiqué ci-dessus, rendre au travail ce que le frarail leur a confié. Quelques caisses d'épargne, en Allemagne, s'acquittent dece devoir, en versant un:' partit-de leurs fonds, à titre d'avance, entre les mains d'associations il--crédit Rppelées: « Vorschuss Vereine, Credit-Vereine für Handtverker und kleine Gcwerbtreibcnde, » et dont l'organisation repose surtout sur la solidarité établie entre tous les membres vis-à-vis des bailleurs de fonds. Remplaçant ainsi le crédit individuel par le crédit solidaire de tous, ces sociétés, espèces de banques populaires, offrent toutes les garanties désirables et fournissent aux caisses d'épargne un précieux moyen de corriger ce que leur action centralisatrice et absorbante peut avoir de funeste pour l'intérêt des habitants peu aisés, dont l'unique ressource est présisément la petite épargne du voisin. Nous reviendrons un jour ou l'autre sur ces intéressantes associations qui tendent à se répandre de plus en plus en Allemagne. Revenons maintenant à notre sujet: En combinant les divers modes de placement de fonds que nous venons d'indiquer, avec la nature de ses dépôts, une caisse d'épargne, pourvu qu'elle agisse avec quelque prudence, sera, nous n'en doutons pas, à même de faire face, pour autant que possible, à toutes les éventualités. Mais ici se dresse de nouveau le fantôme de la garantie de l'Etat. Cette garantie s'accordet-elle avec une latitude pareille laissée à la caisse d'épargne, est-elle compatible avec une telle liberté d'action ? Pure question de forme, à laquelle nous nous permcttrmsde répondre par une autre question : l'Etat se croit-il bien mieux garanti en convertissant en fonds publics les dépôts de la caisse d'épargne et en paralysant ainsi tous ses mouvements, qu't n diversifiant les placements et en rendant, par cette diversité même, les risques beaucoup moins considérables? La réponse ne nous semble pas difficile. Le seul danger sérieux que l'Etat pourrait courir en adoptant notre système, serait le fruit d'une mauvaise administration. Eh bien, qu'il prenne ses précautions. Qu'il confie le placement des fonds à des hommes ou à des établissements spéciaux (en Belgique, d'après le nouveau projet, la banque nationale et la caisse des dépôts et consignations), mais qu'il ne vienne pas, sous le prétexte de sa responsabilité se mettre en travers du cours naturel des choses, et détruire d'une main ce qu'il a créé de l'autre. Nous énoncions enfin, comme dernier principe, 5° Que toute caisse d'épargne doit suffire à ses propres besoins, parce que la garantie de l'Etat, quoique inscrite en toutes lettres clans la loi, doit être purement morale. Delà découlent deux conséquences: La 1", qu'une caisse d'épargne ne peut accorder d'intérêt plus élevé qu'elle n'en reçoit elle-même; La 2e qu'elle doit pourvoir à'tous les frais d'administration, ainsi qu'à la formation d'un fonds de réserve. Cette dernière obligation ne s'applique pourtant pas à un établissement encore aussi jeune que le nôtre. Les caisses d'épargne ne réalisent de bénéfices que par la masse des capitaux dont elles disposent. Là où le nombre des dépôts est encore restreint et le fonds de roulement peu considérable, les bénéfices ne pourront qu'être minimes. Un établissement, naissant comme le nôtre a besoin d'être soutenu pour pouvoir prospérer, et comme, somme toute, il remplit un but essentiellement moralisateur, l'Etat doit encourager ses efforts et ne pas reculer devant un certain sacrifice. D'ailleurs, cette immixtion directe de l'Etat oblige elle-même un pareil établissement à des formes administratives vastes et compliquées, dont il résulte un surcroit de dépenses considérable. Une pareille charge serait trop lourde pour ses faibles ressources. Mais une fois qu'il aura pris ses ailes et que, par une organisation rationnelle il sera mis à même de se défrayer tout seul, alors il faudra l'abandonner à ses propres forces — et il ne s'en portera que mieux. Agréez etc. Luxembourg, le 27 novembre 1860. Monsieur le Bédacteur, Le journal qui représente les intérêts de l'ultramontanisme luxembourgeois, agite de rechef la question de l'enseignement primaire. Dans deux articles différents, et publiés dans son numéro 127, la sainte feuille s'évertue à prouver que le clergé catholique a un droit absolu et imprescriptible sur les écoles du peuple. Le second de ces articles qui forme une réplique à une correspondance bien pensée et bien rédigée du Courrier, est le produit du cerveau d'un rédacteur ordinaire du Wort et. partant, ne mérite guère qu'on s'y arrête. La seule réflexion qu'il m'ait suggérée, n'en déplaise à son auteur, c'est de m'avoir rappelé la fable du pot de terre et du pot de fer. Je m'attacherai donc au premier des dits articles; il sort de la plume d'un homme sérieux au moins, et dont la spécialité semble être l'histoire de la pédagogie. Je n'écrirai cependant pas pour porter d'autres11"convictions dans son esprit. Quand on est sous la domination d'un esprit de caste qui ne reconnaît légitimes que ses intérêts propres, et qui considère tous les autres intérêts comme n'étant pas nécessaires, même funestes nu salut des âmes, les motifs les plus plausibles, les raisons les plus concluantes, l'évidence même n'y font. Ce qui me fait prendre la plume, c'est l'espoir que le choc des idées contraires pourrait produire une étincelle qui jetât quelque jour sur la question controversée. Le Wort, pour soutenir sa thèse, invoque le droit historique ; mais il oublie que, par le temps qui court, les droits historiques ne sont plus de saison. Aujourd'hui, les causes qui n'ont pour elles que les droits historiques, sont des causes perdues : elles tombent de vétusté. On oppose avec succès au droit historique, le droit de l'équité, de la justice, le droit de la raison. Qu'il y ait eu des synodes, des conciles assez évangéliques , pour ordonner au clergé d'instruire le peuple, faut-il en conclure qu'il soit de toute justice que le clergé catholique ait les écoles en partage? Armé du même droit, vous revendiqueriez la dîme , l'inquisition et les tortures. Le protestantisme invoquerait à bon droit et à plus forte raison les mêmes arguments pour établir sa domination sur l'instruction populaire. Mais alors le Wort ne se ferait pas faute de crier à l'injustice, à l'intolérance, à l'hérésie. Il n'est cependant pas moins vrai que le grand réformateur du seizième siècle est le créateur et le vulgarisateur de l'instruction en Allemagne, en Suisse, et pour ainsi dire dans toute l'Europe. Ou le célèbre moine de l'ordre de Saint- Augustin, n'a-t-il pas le premier composé un catéchisme pour la jeunesse; n'a-t-il pas, en conséquence de sa nouvelle doctrine, recommandé au peuple la lecture de la bible; ne l'at-il pas, à cet effet, traduite en allemand. Dans tous ses écrits, il a insisté sur la nécessité de la propagation de l'éducation et de l'instruction. Il s'est adressé aux potentats de son temps et notamment en 1525 au prince électoral de Saxe, son souverain, pour implorer sa puissante intervention dans l'érection des SBotfêjçJjulen, dont il n'existait jusque lapas de traces? Pour corroborer cette dernière assertion, je laisserai parler l'ancien directeur de l'école normale, monsieur Majerus, actuellement curé-doyen à Mersch. „xisrjn einem etgentltdjen iSîotîôfdjulroefen, oon SBiirger» unb t'aubfdpiïeu ïonnte in biefer *ßc= riebe (14e et 15* siècle) uod) nidjt bie 9tcbc fein. SDtt îSaucntftanb fdjmadjtetc uod) unter beut rnirf'c ter ©runbljerren unb fein Sooô war nicht oiel beffer atS bas «ou ©ebruen." (®cfd)id)te ber dnict)ung, page 46.) Les noms des Franke, des Pestalozzi brilleront à jamais dans l'histoire de l'instruction élémentaire. Mais Franke était luthérien de l'école de Melanchthon , et Pestalozzi, calviniste. L'anglicanisme a eu ses Bell et ses Lancaster, et encore de "nos jours, il y a en Angleterre des particuliers généreux qui, prenant en pitié les enfants des pauvres ouvriers, créent à grands frais des établissements où la jeunesse peut aller puiser les connaissances usuelles, nécessaires dans la vie pratique. Les écoles, entre autres, dites Birbeck-Schools, du nom du docteur Birbeck, un des fondateurs, sont à Londres au nombre de six dont chacune ne contient pas moins de deux à trois cents enfants. Il est donc prouvé que le catholicisme, le protestantisme et l'anglicanisme ont peut-être le même droit à la reconnaissance de la jeunesse studieuse; mais accorder le droit de réglementer l'instruction exclusivement à l'une de ces communions religieuses, c'est proclamer l'intolérance, la tyrannie la plus détestable ; c'est perpétuer l'affaire Mortara ; c'est traîner les Galilée dans les sombres cachots du Vatican. Il fut un temps, où le pouvoir du prêtre se fit lourdement sentir dans toutes les relations sociales, eh bien! nous avons eu le moyen, âge et ses ténèbres ; nous avons eu la féodalité et sa barbarie. Et encore de nos jours, que veut le clergé dans nos écoles ? Le catéchisme, rien que le catéchisme: les instituteurs sont unanimes à vous le répéter. La liste des livres à donner en prix, arrêtée par la commission d'instruction dénote assez où l'on en veut venir. Je connais un inspecl eur d'écoles, peut-être la seule voix libérale qui se fasse entendre dans l'aréopage qui préside aux destinées de l'instruction primaire; cet inspecteur, dis-je, proposait d'insérer dans cette liste une petite arithmétique agricole, eh bien! toute innocente que fut la proposition, elle n'a pas été accueillie. Le Wort dit, dès le début de son travail, que la solution de la question de renseignement présente peu de difficultés, pourvu qu'on l'envisage de son vrai point de vue. Pour le Wort, ce point de vue ne peut être autre que le point de vue étroit de sa caste. Mais on se demande, si un tel régime irait par exemple à un protestant, à un membre de la foi mosaïque ? Ou bien est-ce qu'il entre dans le plan du Wort de ne pas respecter les convictions des autres croyances? Le vrai point de vue d'où il faut donc envisager la question, c'est le point de vue de la liberté de conscience. Je sais que le Wort a des crispations de nerfs, des transes terribles, rien que d'entendre prononcer le nom de liberté de conscience, mais prochainement, je tacherai de le rassurer ; je lui prouverai que la liberté de conscience n'exclut nullement l'élément religieux de l'école ; qu'à la faveur de ce principe, il pourra, au contraire, élever ses enfants dans toutes ses pratiques religieuses, dans toutes ses dévotions, sans être harcelé, même parmi les populations les plus foncièrement hétérodoxes. . Un abonné.