Assemblée des États
Luxemburger Wort, 1863-12-04 00:00:00

Assemblée des États Séance de samedi, 14 novembre 1863, (9 heures du malin.) Présideuce de M. Pescatore. M. Toulsch. Messieurs, l'bon. M. André a commencé par examiner la question de savoir si le Concordai existait encore; il a prétendu que tous les jurisconsultes et tous les hommes qui ont un peu de portée dans l'esprit, doivent nécessairement admettre que le Concordai existe eucore; et il déplore que l'hou. Min. d'État ait déclaré hier que, seloa lui, le Concordat existait encore a Luxembourg lors de la reprise de possession, mais qu'il n'existait pas au dehors. Messieurs, c'est la une opinion que j'ai toujours professée, et je crois que' je pourrais vous rapporter des preuves que toutes les fois que j'ai été dans le cas de m'exprimer, j'ai professé celle opinion. Lors de la discussion de 1850, il était question de l'évoque et l'on prétendait qu'il avait refusé de preter serment, Remarquez que l'évéque était a Luxembourg ou le Concordat existait, de sorte que, selon moi, il devait preter serment. Il n'était pus question, alors, de l'existence du Concordai «:n dehors de la ville, et je n'ai raisonné que dans le sens de son existence dans la capitale. Pourquoi riez-vous M. N. Metz? Etait-if question, lors de la discussion de 1850, d'autre chose que de l'évéque qui, prétendail-on, avait refusé de preter serment? Et alors j'ai répondu que l'évéque n'avait jamais refusé de preter serment, mais qu'il en avait été dispensé par le Roi, sur l'observation qu'il lui avait faite que, pour la ville de Luxembourg il devait preter le serment, t iiulis qu'il ne devait pas le preter pour le plat-pays. Le Roi l'en a dispensé parce qu'il disaii que du moment qu'on ne devait pas preter serment pour le plat-pays, il était plus ou moins absurde de faire preler serment pour la ville; il est donc intervenu une espece de traité qui n'a jamais été I publié; toujours est-il que l'évéque a été dispensé. Les jurisconsultes les plus éminenls de notre pays, quoiqu'en dise l'hon. M, André, onl toujours prétendu que tel était le sens de l'article XII de l'arreté de reprise de possession, c'est-a-dire le maintien du statu quo. Ce n'est pas qu'on ait voulu maintenir les églises dans l'état ou elles se trouvaient, qu'on ne les réparerait plus; M. André prétend que les bâtiments devaient rester dans l'état ou ils se trouvaient, que le culte de, vail rester dans le statu quo, que le Gouver, nement se melait du culte et de la maniere de l'exercer. L'État n'intervient pas dans ces ! questions, et le statu quo que voulait mainc tenir le Souverain, était d'une autre nalure. 1 Le pays était régi sans Concordat avant la reprise de possession : fallait-il provoquer de la part du Souverain une réaction contre le clergé, immédiatement apres la reprise de possession? Au contraire, on voulait maintenir le statu quo en alteudant des arrangements ultérieurs. Du reste, c'était la anssi l'esprit du traité, car le traité porte formellement que tous les jugements devaient res- ter dans le statu quo et, par conséquent, i ne voulait pas non plus revenir purement et simplement au droit poslliminaire Je dis donc qne j'ai toujours professé cette opinion, que le Concordat existe a Luxembourg, tandis qu'il n'existe pas à la campagne. Mais forcément et par la nature d*choses, il y a différentes dispositions du Concordat qui ne pouvaient pas convenablement cire observées à Luxembourg alors qu'on ne pouvait pas en demander l'exécution a la campagne. Supposons qu'il y ait des doutes sur la portée de l'article en question. J'ai toujours entendu dire que la mcilleuie interprétation de la loi, c'est l'exécution de celle loi. Or, dans l'occurence, l'exécution émane précisément de celui qui a fait l'article, c'est-à-dire du Souverain lui-même, car c'est la dépêche du chancelier qui a élé lue hier, qui donne l'interprétation de l'article XII, c'esi-à-dire qu'elle dispense du sermeut les doyens qui, d'après le Concordat de 1827, devaient prêter serment. Cette dépêche, en d'autres termes, n'est pas une dispense, c'est vue iulerprétaiion de l'art, XII. L'hon. M. André a dit tout à l'heure que le Concordat et les articles organiques qui avaient été publiés en exécution du Concordat, étaient une et même chose et que par le Concordat il fallait entendre en même les articles organiques. Messieurs, c'est là une erreur complète ; car remarquez, le Concordat s'est traité entre le chef de l'Etat et le chef de la religion catholique. Le chef de la chrétieuneté qui a fait le traité de l'an X, ignorait qu'où porterait les articles organiques qui étaient, il faut en convenir, vue espèce d'attrape, car le traité était fait de bonne foi par le Pape, mais immédiatement après l'Empereur a publié lus articles organiques qui changeaient singulièrement les dispositions du Concordat. La validité de ces articles n'est pas révoquée en doute. Le Sainl-Père, quant à lui, a protesté contre les articles organiques, parce qu'il n'était pas intervenu dan^ leur confection; mais ils onl élé publiés cl ce sont des lois, mais ces lois ne fout pas parlie du Concordat. Car le législateur pourrait révoquer ces lois, sans que de lu il résulterait l'abolition du Ce sont des lois de l'Etal qui peuvent être changées ; certaines dispositions en ont élé changées, au moins par la uaiure des choses: d'autres sout changées indirectement par notre Consliiuliou. Eu tout cas le Concordat et les articles organiques ne sont pas la même chose car le Concordat est un traité conolu avec le St.-Père, tandis que les articles organiques ne sont que des lois de l'Éiat : ces articles qui sont encore obligatoires aujourd'hui peutenl donc êire changés sans l'imerveniion du souverain Pontife. L'hon. M. Audré voudrait voir remplacer les mois: lois sur la matière, par: articles organiques. Tel n'est pas le sens de ces mois. Nous avons dit que par les mois: lois sur la matière, il fallait comprendre toute notre législation, les articles organiqnes comme toutes les autres lois. Il y a des dispositions postérieures qui onl changé les choses. Ainsi les dispositions concernant les fabriques d'églises ne sont pas comprises dans les articles organiques, liest certain, qu'on doit prendre en considération toute la législation du Grand-Duché. Mais on a ajouté : el la situation particulière du pays, \oici le sens de celle disposition. On a dit ; si on demande seulement qu'on prenne en considération les deux Concordats de 1801 et de 1827, il en résultera qu'on devra organiser un évêché ; et du moment qu'on veut organiser convenablement un évêché, cela entraînerait à des dépenses beaucoup trop considérables que l'Assemblée n'accepterait pa«. C'est ainsi qu'il faudrait organiser un chapitre complet, une officialité, nommer les vicairesgénéraux etc. Voilà pourquoi on a ajouté qu'on doit prendre en considération aussi que nous sommes un tout petit pays el qu'il ne faut pas trop grever le trésor. Telle élait du moins mon opinion, el c'est sur ma proposition que les mots en question ont élé ajoutés, l'hon. M. de Blochausen doit se le rappeler. M. le baron de Tornaco, Min. d'Elat. Mes- sieurs, je vais tâcher de répondre succinctement au discours de M. Ch. André. L'hon. membre, dans le discours qu'il vient de prononcer, c'est placé sur lo .terrain de l'Eglise gallicane ; il a interprété à sa manière les rapports qui doivent exister entre l'Eglise el l'Elal ; mais il laisse de côté la législation qui a suivi eh z nous les Concordais de 1801 et île 18?7; il a passé outre aux législalions qui nuus soûl venues des royaumes des Pays-Bas et de Belgique ; el du terrain où il se place, il a bombardé le Gouvernement fort à son aise. L'hon. membre a commencé par interpréter comme il le voulait l'art. XII de l'arrêté de reprise de possession ; il l'a interprété dans les sens le plus étroit pour soutenir sa thèse. Mais il y a, pour l'interprétation de ces articles, un sens plus large. Cet article a, je crois, pris son origine dans les conférences de Londres; pour peu qu'on ait examiné les négociations du traité de 1839, on voit l'explication de cet article. Il y a, en effet, une annexe A au traité de Londres de 1839, par laquelle le plénipotentiaire belge demande pour les • sujets Luxembourgeois et limbourgeois des libertés religieuses. Cette note éclaire le sens de l'arrêté de reprise de possession et nous fait comprendre que le ministre des Pays - Bas qui a rédigé l'arrêté, avait en vue les libertés religieuses du Grand-Duché de Luxembourg. Ce n'est donc pas dans le sens restreint que nous devons interpréter cet article, mais dans le sens large; ce n'est pas dans le sens de l'Eglise gallicane ; mais plutôt dans le sens de la liberté que nous devons l'expliquer. L'hon. membre se basant toujours sur l'an. XII disant qu'un souverain démembre son auloriié lorsqu'il renonce au Concordat, ne lient pas compte des interprétations qui onl été données ù ce même article de l'arrêté de reprise de possession par le Souverain et par nos Assemblées législatives. Je ferai connaître tout à l'heure a l'Assemblée des résolutions qu'elle connaît, mais qu'il faut rappeler à l'hon. membre, car ce que je soutiens, est fort conforme aux déclarations antérieures de l'Assemblée des Etats. Comme le disait l'hon. M. Touiscb, la dépêche du chancelier d'Elat de 1842 a été une suite de l'interprétation donnée à l'art, XII de l'arrêté de reprise de possession, en présense; d« doutes qui s'étaient élevés dans le pays. C'est la double législation qui régissait la ville et les campagnes, qui a soulevé toutes les difficultés qui se sont présentées enlre le Gouvernement el le clergé d'alors. C'est pour lever le conflit que la dépêche du chancelier a été adressée au Gouvernement. Je vais en donner vue nouvelle lecture à l'Assemblée, et une lecture complète. On verra par eeua dépêche que le Concordai esl considéré comme loi de l'Eiat, mais qu'il esi provisoirement suspendu. Elle est du 4, mars 1842: Monsieur le Gouverneur, Pour faire suite à ma lettre confidentielle du 1. de ce mois concernant la prestation de serment des autorités ecclésiastiques du Grand-Duché, je m'acquitte des ordres de Sa Majesté le Hoi Grand-Duc, en vous informant, Monsieur le Gouverneur, que pour le moment, il n'est pas possible d'exiger le serment en question, ci que MM. Laurent el Burg devront être immédiatement reconnus vicafrfe apostolique et respectivement curé primaire par le Gouvernement grand-ducal. Sa Majesté est loin de blâmer les mesures que vous avez adoptées, puisqu'elles étaient conformes a ce que prescrit le Concordat de de 1801, mais Elie veut cependant qu'il n'y soit donné aucune suite jusqu'à ce que des négociations qu'EUe se propose d'ouvrir avec le Saint-Siège sur cette question soient amenées à bonne fin. Le Chancelier d'Etat par intérim, Baron de Blochausen. Le dernier paragraphe démontre qne le Souverain, tout en approuvant le Gouvernement de s'appuyer sur le Concordat de 1801, veut cependant ouvrir des négociations immédiates pour arriver à l'arrangement définitif des difficultés survenues enlre le clergé et le Gouvernement ; il suspend provisoirement l'exécution du Concordat. La situation nouvelle a été la conséquence de celle dépêche. Nos Assemblées législatives, ù différentes époques, onl formé des yœux pour arriver à un règlement définitif des rapports de l'Eglise avec l'Etal. Ces délibérations prouvent les doutes sur la situatiou et sur l'état de çèa rapports. Ces doutes proviennent en parlie île la dispense de serment; pn partie des négociations ouvertes avec le Siiut-Siége; ces doutes s;> reproduisent non-seulement dans les régions du pouvoir, niais aussi dans l'Assemblée législative. Que disait celte Assemblée en 1844 et 1845? Elle s'exprimait comme suit : L'Adresse au Hoi votée dans la séance du 22 juin 1845 porie entr'aimes: « Nous formons le vœu, dans l'intérêt de la religion et de l'Etat, que les rapports enlre le pouvoir spirituel el temporel soient réglés par des dispositions précises; l'incerlitude en cette matière ne peut que faire naître des divisions fâcheuses,» « La section centrale émet eu outre le vœu de voir cesser le double régime auquel sont soumis la yille de Luxembourg et le plat-pays sous le rapport spirituel: le p;iys tout entier désire rentrer sous l'empire du Concordat et des lois poriéet> en conséquence. Les Elais avaient déjà, dans leur dernière Adresse, louché celle importante matière.» (Séance du 20 juin 1845). L'Adresse volée dans la séauce du 24 juin 1845, porte cntr'auires : «C'est pour nous, Siie, un devoir nécessaire d'insister de nouveau respectueusement auprès de votre Majesté sur l'urgence toujours plus sensible et plus manifeste, de fixer au plus tôt el de''maintenir, par des dispositions uniformes et plus précises, à l'instar de celles qui jusqu'en 1850, ont été toujours en vigueur dans le Grand-Duché, les droits respeciils des deux pouvoirs, spirituel et civil, la position du clergé luxembourgeois et les rapports non purement de conscience des Luxembourgeois avec l'Eglise à laquelle ils soni encore, comme ils l'ont élé toujours, attachés de cœur et par conviction. » II y eu a encore d'autres, comme chacun peut s'en convaincre, Eh bien ! qu'esi ce que les Etats exprimaient:? des doutes sar les règlements des rapports de l'Eglise avec l'Etat ; ils ne savent quel est le régime qui nous régit. Ils ne proclament point le Concordai de 1801, ni les articles organiques ; ils disent : nous doutons de lu situation. Il me semble, Messieurs, que ie doute législatif ne peut pas être plus formellement exprimé que par toutes ces adresses faites au Souverain. Et en ce moment, qui est-ce qui ne doute pas ici sur cette importaute question? C'est M. André ; mais les affirmations de l'hon. membre peuvent-elles détruire les doutes successivement émis par les Gouvernements précédents et par nos diverses Assemblées législatives? M. André veut-il s'ériger eu oracle sur noire droit public en celle matière? C'est évidemment la position qu'il prend dans celle discussion. 11 dit que j'ai fait une déclaration futaie ; il devait crier à la fatalité, il y a vingt ans, car il y a vingt ans qu'elle a été faite par le Souverain Grand-Duc, eu 1842. L'hon, M. André aime beaucoup le Concordat de 1801 el les articles organiques. Je ne discuterai pas la questiou de savoir si les articles organiques ne sont pas autre chose que le Concordat. 11 esl évident que ces deux monuments de législation conçus eu même temps sont corrélatifs. Cependant quand l'hon. M. Audré veut substituer à la rédaction présentée par la Commission de l'Adresse, sa propre rédaction, quand il veut substituer les mots : articles organiques aux mots: législation sur la matière, il commet une erreur manifeste. L'hon. membre a cité plusieurs dispositions des articles organiques, mais non la principale. Celle qui donne aux articles organiques le cachet gallican, c'est l'art. 6 relatif à l'appel comme d'abus. On sait en effet ce que c'est que l'appel comme d'abus ; c'est la domination du pouvoir civil sur le clergé, même lorsqu'il s'agit d'orthodoxie. Le pouvoir civil, d'après cet article, peut en toute circonstance censurer le clergé dans l'administration des sacrements. L'appel comme d'abus a été appliqué encore celte année en France contre les évêques. Ëh bim! cette disposition des auicles organiques de l'an X a élé, binon abolie, au moins singulièrement modifiée dans le royaume des Pays-Bis. Je ne chercherai pas iii la cause ou les motifs de ers modifications, mais elles sont incontestables. Est ce qu'on p*ul croire que cet article gallican soit bien compatible avec le principe de la libellé de tous les cultes? je ne le pense pris. Quand une Constitution déclare que telle religion est la religion de la majorité d'un peuple, que la religion catholique, apusiolirjue et romaine, par exemple, est la religion de l'Etat, alors, oui, l'Etat peut dire: je suis orthodoxe à mon tour,.et je puis me constituer juge de l'administration des choses saintes mêmes. Mais lorsqu'une Consliiuliou proclame la liberté des cultes, protège également le culte israéliie, le culte réformé et le culte catholique, est-ce que l'Etat peut justement prétendre à l'orthodoxie dans telle ou telle religion? C'est difficile à croire. Il y aurait donc à examiner si, en définitive, cet article gallican ne jure pas avec la liberté de conscience telle que nous l'avons proclamée. Estce que le clergé ne pourrait pas répondre a l'Etat : est-ce a vous qui protégez le culte israélite aussi bien que le culte catholique, ù venir faire de l'orthodoxie dans nos questions d'orthodoxie catholique ! Avec nos lois sur la liberté de conscience, je le répète, il y a lieu de penser que cet article gallican se trouve singulièrement invalidé. . Aussi, Messieurs, il s'est présenté dans le royaume des Pays-Bas un fait qui a donné lieu à une circulaire qui est entrée dans notre législation et qui invalide l'article gallican. En 1828 une famille déposa une plainte d'abus pour le refus d'enterremeut d'un de ses membres. Le ministre de l'intérieur répondit par l'ordre du Roi que celte famille n'avait pas plus le droit d'exiger les prières des prêtres, que les prêues n'auraient eu le droit de forcer le mourant à recourir à leur intervention. C'était cependant la le cas d'un appel comme d'abus d'après l'ancienne législation française. Le Conseil d'Etat dans de pareilles circonstances déclarait s'il y avait abus ou non et la cause pouvait être renvoyée aux tribunaux. Celle décision du ministère des Pays-Bas rédigée en circulaire a élé cousidérée comme régissant désormais la matière ; l'institution de l'appel comme d'abus en est certes invalidée. D'autres actes que l'on pourrait citer prouveraient que dans notre législation au sujet du règlement des affaires ecclésiastiques, les articles organiques ont élé parfois modifiés ou suspendus. Comment donc dans la réponse au discours de la Couronne pourrait-ou faire une mention expresse des articles organiques? Ce serait contraire ù notre législation sur lai matière. C'est d'ailleurs une question extrêmement complexe que celle-là, on ne peut pas tout exprimer dans celte réponse, mais il est évident que les expressions dont se sert la Commission d'Adresse en se référant à la législation sur la matière, sont les seules qui puissent convenir dans l'état où se présente la question. Je ne concevrais pas que l'on suivit l'hon. M. André sur le terrain étroit où il s'est placé. Je peuse que nous devons, autant que possible, nous conformer à ce qui s'est fait jusqu'ù présent, émettre des vœux pour que le Concordat se réalise. Sous ce rapport l'hon. M. André a des craintes; eh bien, Messieurs, on peut les partager jusqu'à vu certain point, mais ce que l'Assemblée des Etats doit faire, ce u'esl évidemment pas d'embarrasser, de gêner, d'eutraver les négociations par les dispositions trop restrictives de son Adresse en réponse au discours de la Couronne. (La mile prochainement.}