GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG. LUXEMBOURG, le 31 mai
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1848-05-31 00:00:00

GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG. LUXEMBOURG, le 31 mai ** Grenzhofe, qui ne se Cache pas d'être allemand . r-sann;, nous annonce trois énormes nouvelles, dont , Sarantii l'aulhenlicilé ; le Grenzbole ne choisit pas "feusement pour la première. e parti anli-allemand, ce qui veut dire parti belge, "> est pas à son dernier mol dans le (irand-Duihé, ■1 ; il continue toujours le même système de résis. "'e, il croit faire peur à l'Allemagne, en mani'ant ses sentiments de répulsion contre elle. ne nous occuperions pas des paroles si hasares du Gmizbote; mais peut-on, dans un pays qui 'réellement, par le temps qui court, dans un état tranquillité remarquable, peut-on laisser, sans pro,e*'ere*'e contre elles, s'accréditer des opinions qui ne tendaient à rien moins qu'à faire croire qu'il existe dans 'ttUenibourg des hommes, tout un parti, systéma- hostile à l'Allemagne, attendant, provoquant ' "louicnt où ils pourraient livrer le pays à la Bel. *' n'est point de parti belge chez nous : celui que Grenzbote a en vue, n'a jamais demandé à la Bcl'"lu<-"u que ses institutions, et aujourd'hui qu'elles sont 'Nses ou vont l'être, ce piirti ne veut que mainte,'i et aussi intacte que possible, la nationalité luxen:- Urgeoise, en ne la jetant pas, sans réserve, sou» J7e,e*te de la protéger, dans des bras qui pourraient é,t>uffer. IVuuj croyons deviner le Grenzbote : il feint des , "(Jers chimériques du côté de la Belgique, pour rene plus naturelle, plus acceptable sa tendance si pro- Jtlrée pour l'union alltmande. '''avenir, et Dieu veuille qu'il soit heureux, nous Rendra peut-être que ceux qui voulaient temporiser, ''Server l'expectative, ne pas repousser l'Allemagne, , s ne pas se jeter avec ivresse à son col, traiter avec • plus tard , sans se lier à l'avance d'une manière >, "»oluble , que ceux-là, vrais Luxembourgeois, que i ° »eut flétrir du nom départi belge, comprenaient 8 v*ux et les intérêts matériels du Pays, mieux qu'on . 'c> comprend au point de vue du clocher d'Echler"i on y voit la lionliere prussienne de trop près. **» seconde de ces nouvelles est relative aux évée<tltits qui ont troublé Trêves, il y a quelques seji1'1'*! et quc 'e gouvernement français qui les savait avance avait fait connaître à Berlin pour les déjouer: „ Te<it nous prouver la sympathie de la France P°Ur Pin /• i ■ . 'Allemagne. Lette sympathie, nous la comprenons , bien, aujourd'hui que des principes communs Sent ces deux grandes naiions; aussi avons-nous .s étonnement entendu à l'assemblée nationale l'nin•aiSea > i • - . ç, > prononcer récemment ces paroles si généreuses « !l ""assurantes pour nous, amis de la paix : fra"• avec V Allemagne. I 0l's savions depuis longtemps la nouvelle du Grenz-5 ■ nous savions que le gouvernement français lu"' dénoncé à Berlin le projet républicain qu'on *vait fait connaître de Trêves, en lui demandant secours pour un jour indiqué. ; J*st ainsi que serait arrivé à Trêves la veille du ]i r '»Ul, le général prussien dont la présence a été de tant de désordre. 0Q8 n'avons rien dit, car nous regarderions comme «use et déloyale la couduile du gouvernement > Çais qui aurajt abusé de la confiance des exaltés ' j 'eQr refnsant tout concours, expressément, en de . anl s'arrêter parce qu'il se croyait obligé f,jJ' even'r le gouvernement prussien , et en ne le Plgt ',a*' " nen aurait Pas mo>°s empêché le com' *' «I n'aurait pas donné lien a ce conflit anglanl  qui pendant plusieurs jours a houleversé Tièves. La Itoisième grande nouvelle toute aussi jeune que les antres, c'est la menace par l'Allemagne à uoas et même à la Belgique, de nous occupei ensemble, rien que cela, en cas de velléi'és anli-^ermaniques. Ce sont là de vraies fanfaronades, quand le Grenzbote les débile. L'Allemagne sent très bien que c'est vers son intérieur, et pour y ramener le calme et la confiance avec l'ordre, qu'elle a besoin de diriger toutes ses forces et son action : elle sait très bien qu'elle ne peut et ne veut faire la guerre, et qu'un coup de canon tiré dans le Luxembourg ou plus encore en Belgique éveillerait bien vile la France. Nous sommes persuadés que l'Allemagne n'a pas tenu le langage que lui prête le Grenzbote, elle est trop prudente et te connaît. Quand à ceux qui seraient d.ins ce parti belge, que le Grenzbote se rassure; s'ils ne font rien pour s'unir plus intimement à l'Allemagne, dans ce moment, ils ne feront jamais rien non plus pour attirer sur leur pays une invasion allemande, bien qu'ils n'y creiei t pas: ils ne seront pas belgts, leur unique désir est de rester Luxembourgeois: puisse tout le monde être aussi sincère qu'eux. La seclitin centrale pour la Constitution a terminé son travail : elle a nommé son rapporteur M. le docteur Th. Wiirlh. Nous rendons compte des derniers changements introduits au projet. L'art. 83 relatif aux fonctions de secrétaire de cabinet à La Haye, n'a pas paru satisfaisant dans sa rédaction , on y a substitué la dispositon suivante : Art. 83. « Un secrétaire pour les affaires du Grand» Duché de Luxembourg est attaché au cabinet do Roi » Grand-Duc: les attributions de ce fonctionnaire sont, » de contresigner les décisions royales et d'expédier les » affaires du Grand-Duché. » Les décisions du Roi Grand-Duc sont contresignées » en double minute; l'une est déposée aux archives du » gouvernement à Luxembourg , l'autre reste au se»< crétariat. » Art. 96. L'inamovibilité n'a pas été maintenue pour les juges de paix, les mêmes raisons de rapports possibles avec le pouvoir n'existant pas comme pour les juges ordinaires. » L'art. 106 portait que les militaires ne pouvaient » être privés de leurs grades, honneurs et pensions, m que de la manière déterminée par la loi. Cette disposition si protectrice a été étendue à tous les fonctionnaires, et a donné lieu à l'article suivant qui fera suite à l'art. 35. » Les fonctionnaires pull es, à quelqu'ordre qu'ils » appartiennent, les conseillers de Gouvernement ex» ceplés, ne pourront être privés de leurs fonctions, » honneurs et pensions que de la manière déterminée » par la loi. De l'avis des sections, l'on a déclaré à l'article 114 que les traitements des ministres des cultes étaient à charge de l'Etat : l'on a fait taire ainsi d'apparentes inquiétudes: il devait être clair cependant que c'était bien l'Etal et nul autre qui payerait les ministres des cultes. La section centrale se réunit aujourd'hui pour entendre le rapport de M. Würth. Les séances de l'Assemblée seront reprises vendredi. Vendredi dernier, 26 mai,les individus c om promis dans l'émen!c du 16 mars, ont été ap|elës devant !e tribunal correctionnel pour répon 'i-e de« faits qui leur sont reprochés, ce sont : I. 1» Joseph Ruffeta, 2".Henri Meiels, tuas deux journaliers, 3° Jacques Mayer, serrurier, et 4° Jean- Pierre Hemmerling, couvreur en ardoises, tous domiciliés à Luxembourg, prévenus d'avoir pris part aux troubles qui ont eu lieu dans la soirée du 16 mars dernier, et notamment d'avoir en cette occasion contrevenu aux dispositions de l'art. 456 du code pénal. II. 5" Jean Wagner, poissonnier, 6° Mathias K.u-born , 7° Joseph Gaspard. 8° Becker, 9a Nicolas Moes, ces quatre derniers, étudiants, tous demeurant à Luxembourg, prévenus d'avoir soit eou.ine auteurs, soit comme complices, commis des violences ou du moins des voies de fait contre les sieurs Manchen, André, avocats, et Crendal. III. 10° Jean Geschwind, cordonnier à Luxembourg, d'avoir dans la soirée du 17 mars, résisté avec, voies de fait à des agens de la force publique. IV. 11° J.-P.-H. Kaemmerer, sans état, demeurant à Luxembourg, d'avoir dans la soirée du 16 mars, outragé par paroles le commandant de la gendarmerie dans l'exercice de ces fonctions; d'avoir calomnié le Gouverneur du Grand-Duché, d'avoir résisté avec violence et voies de fait aux agens de la force publique chargés de l'arrêter et d'avoir méchamment arraché des affiches apposées par l'autorité, dans un moment où il v avait des troubles à Luxembourg, qu'il a par conséquent provoqué à la révolte et à la résistance contre les autorités du Pays. Après l'appel des noms des prévenus, Me Simonis, pour Mercls, Wagner et Kaemmerer a demandé la disjonction des quatre différentes affaires, en s'appuyant sur ce que par l'ordonnance de renvoi ces faits avaient perdu toute connexilé; que, détachés du point culminant de l'émeute, ils ne sont restés que des faits isolés, qui, dans l'intérêt de la justice devaient être instruits et jugés séparément. M" Jonas pour les autres prévenus s'est joint aux conclusions de M* Simonis. Le ministère public a combattu ces conclusions, et le tribunal se basant sur la connexité et la simultanéité des faits, a oidonné de passer outre à l'instruction immédiate de toutes les affaires. Les prévenus sont interrogés; ils s'avancent devant le bureau par groupes, tous ceux prévenus d'un même fait, ensemble. Les prévenus Ruffeta, Merels, Meyer et Hemmerling ont franchement avoué avoir pris part aux troubles et avoir jeté des pierres contre les croisées, les volets et les portes de la maison Pescatore. Interrogés sur le motif qui les avait poussés à ce méfait, ils ont répondu : « Ou nous a dit que les riches voulaient faire éloigner l'évêque. » Les étudiants s'avancent ensuite, en riant, devant le tribunal. M. le président leur rappelle la gravité de leur position et le respect dû à la justice. Wagner dit que Mr. lï ... était venu au Paffenthal lui dire de se rendre dans l'église Notre-Dame, où il s'agissait de faire quelque chose pour l'évêque. Geschwind! dit pour se disculper , que le 17 mars au soir, en passant par les rues, il s'est trouvé dans un rassemblement au coin de la rue de la Boucherie, que toutes les issues ayant été fermées par des pelotons de la garde de êûreté, de gendarmes et de prussiens, il avait, pour pouvoir se retirer, pris par le canon le fusil d'un garde, afin d'écarter la bayonnette; qu'empoigné alors , il avait snbi de mauvais traitements, contre lesquels il avait cherché à se défendre. Kxmmerer dit s'être tranquillement promené dans la Grand'Rue, quand, arrivé près d'un homme occupé à arracher des affiches , il s'est vu arrêier par le commandant de la gendarmerie ; qu'il l'a anivi volontairement i la caserne, où il a été mis dans un cachot avec pltliicHis individus ivres; qn'à deux benres delà "ttjjjiT on l'a mené dans une chambre occupée par une »*Tinglaine de gendarmes; qu'on lui a présenté les mctiolle-i ; qu'en vain il avait protesté contre cette rigueur, «u promettant de suivre volontairement; qu'on n'avait *»|cnu aucun compte de celte protestation, et qu'il avait - ttftité alors de résister, mais sans faire violence à personne; il cherche à excuser, par l'indignation qu'il éprouvait, les propos qu'il po irrait avoir tenus alors ■contre le conmandant de la gendarmerie cl contre le Gouverneur. Zy Après l'audition des témoins, dont les dépositions sont sans inlérél particulier, M" Simonis a présenté la défense de ses clients; quant aux prévenus Merels el consorts, il les recommande à l'indulgence du tribunal, en s'appuvanl sur l'exaltation et le fanatisme que le clergé a pu si facilement susciter dans l'esprit des prévenus ; il s'applique à démontrer que dans la soirée du 16 mars, les prévenus n'ont été que les instruments de passions étrangères. Quant à Kimmcrer, Mc Simonis dit que le fait qui a motivé sou arrestation n'était pas punissable par la loi ; que son arrestation pouvait donc paraître arbitraire , quoique excusée par les circonstances , el que la rigueur exercée contre lui, pouvait avoir excité son indignation, au point de le pousser hors des bornes des convenances; mais que la résistance opposée aux gendarmes ne constituait pas la rébellion; qu'enfin l'outrage el la calomnie n'existaient pas, parce que le lieu où ils auraient été proférés n'était pas un lieu public dans le sens de la loi. M d'Ohmart, substitut du procureur d'Etat, a soutenu la prévention; il a franchement abordé la cause et le mobile des doubles du 16 mars; il a , en peu de mots, exprimé l'indignation que les fauteurs de ces troubles ont excitée partout; passant à l'examen des différents prévenus, il rappelle les faits qui ont été i ri étés à leur charge; il conclut à la condamnation de Ions. M° Jonas prend la parole en allemand et dit que le» discours de M° Simonis et de M. d'Olimart l'ont blessé; ce n'est pas le clergé, dit-il, qui est cause de ces troubles, c'est ce parti qui depuis des années déjà à traîné dans la boue, le digne chef de l'église (bai roitrbige Oberhaupt ber $ird)e), 9,»,' a Par lni>s !«•« moyens, oflensé le peuple dans sa conviction religieuse; il n'aurait pas été difficile de le prouver, si le parquet avait voulu permettre que M* Jouas eût pris connaissance de l'instruction. M. le Président prie M' Jonas de rentrer dans les f«)its de la cause, et de ne s'occuper que de la défense de ses clients. A une réplique de M° Jonas, M. le Président lui dit « pour votre satisfaction personnelle , je puis vous dire qu'il ressort clairement de l'instruction que le parti prêtre a fomenté ces troubles. » Me Jonas poursuit la défense de ses clients et cherche à établir qu'il n'existe aucune preuve contre eux. M° Simonis fait un courte réplique au miuistère public, et le tribunal se relire pour délibérer. Une demi heure après, le jugement est prononcé. Les quatre premier» prévenus, et Geschwind sont déclarés convaincus des faits dont ils étaient prévenus; ils ont été condamnés, les quatre premiers, chacun à six mois d'emprisonnenl, et Geschwind à un mois; les autres prévenus sont acquittés, excepté Kaemmerer qui est condamné à deux amendes chacune de 5 frs. pour injure, tant contre le commandant de la gendarmerie que contre M le Gouverneur. Kxmmerer est retenu eu prison pour lépondre encore sur d'autres faits qui lui sou! imputés. Les instituteurs du Grand-Duché se sonl assemblés récemment à Mersch, pour délibérer sur les réformes à introduire dans renseignement élémentaire. Voici les résolutions auxquelles on s'est arrêté : demander le maintien de la loi actuelle, mais une révision d'après l'avis d'hommes pratiques. Pour obvier aux plaintes des communes, assimiler les instituteurs aux fonctionnaires publics, el les faire rétribuer par la caisse de l'Elat. Répartir d'après la fortune, et non par tête d'élève, les honoraires dûs par les pauvres. Luxembourg, le 29 mai 1848. Monsieur le Rédacteur, Le projet de Constitution élaboré par la commission des Etats, ensuite discuté en sections, admet la suppression du timbre des journaux. Le rapport de la section centrale, publié dans votre dernier numéro, tend à restreindre l'abolition de ce timbre aux journaux indigènes. Au lieu d'admettre cette restriction, il serait plus rationnel de donner plus d'extension , encore, au projet de la commission et de décréter l'abolition du timbre pour les journaux et les ouvrages périodiques , les minutes d'annonces et avis à insérer dans les journaux, ainsi que pour lea affiches, annonces et avis imprimés on écrits, indigènes ou étrangers. C'est là une condition nécessaire attachée à la liberté de la presse. Pour pouvoir librement exprimer sa pensée, faire circuler les idées progressives et répandre dans toutes les classes les idées el les inventions nouvelles utiles à la société, il ne faut pas que ces droits soient soumis à un impôt quelconque par la progression duquel il sérail toujours possible de rendre celle liberté illusoire. Par la suppression du timbre des journaux seuls, cette mesure ne piofiterait qu'au journalisme et non aux ouvrages périodiques. L'industrie el le commerce resteraient frappés d'un droit de timbre sur les annonces, affiches et avis, tandis que c'est principalement vers leur affranchissement que lend le mouvement social d'aujourd'hui. Par la non suppression dn timbre des affiches, annonces et avis, l'industrie, le commerce et la propriété resteraient chargés d'un droit de timbre qui forme un double impôt à côté de celui des patentes et des droits d'enregistrement perçus sur les ventes. Par cette non suppression, encore, il n'y aurait pas liberté entière de la presse : cette liberté donnant à chacun le droit de faire connaître et de publier sa pensée, n'existerait plus pour celui qui, au lieu de la voie des journaux , voudrait se servir de celle des affiches, annonces ou avis. Restreindre la suppression du timbre aux journaux indigènes, ne serait encore qu'une demie-mesure, car les bonnes idées peuvent nous parvenir de tous les lieux, et les nations voisines nous ont tracé le chemin tous ce rapport, en ne faisant pas de distinction entre les productions de la presse indigène ou étrangère. En somme, le produit annuel du timbre des journaux, affiches, annonces et avis, atteint tout au plus le chiffre de 6,000 florins. Cette somme est peu de chose en regard des économies projetées. Il semble enfin que la suppression de ces différents droits de timbre formant une question connexe , indivisible avec celle de la liberté de la presse , est de nature à être admise tout entière dans la Constitution nouvelle. J'ai cru, monsieur le Rédacteur, devoir vous communiquer ces réflexions dans l'intérêt public. Si vous voulez bien leur donner place dans votre estimable journal, je me per mettrai aussi d'indiquer par la voie de votre journal les différents abus à redresser et les changements à introduire dans la législation du timbre el de l'enregistrement en général. Agréez, monsieur , etc. Ettelbruck, le Monsieur le Rédacteur, Les habitants d'Ellelhruck oui adressé une pétition à l'assemblée nationale, tendant à engager celle-ci, a demander au Conseil de Gouvernement une amnistie générale eu faveur des malheureux habitants d'Eltelbruck impliqués dans l'affaiie des troubles du 9 mai. Le point sur lequel nous eussions insisté avec le plus de forée, si les termes d'une supplique ne commandaient beaucoup de réserve, c'est que l'unique cause des troubles se trouve dans la présence des gendarmes à Ellelbruck, le jour de la foire. Le gouvernement aurai! pu se rappeler notre première protestation du 14 mars; une première expérience aurait pu lui apprendre qu'une seconde ne serait pas plus heureuse. Il faut croire que le gouvernement a été induit en erreur par de faux rapports; on se refuse à penser qu'il veuille à loule force la ruine et le déshonneur de notre localité. Pourquoi envoyer des gendarmes à Eltelbruck où régnait le plus grand calme jusqu'à moment où vers le soir, ils arrivèrent : c'est chose triste à dire, mais c'est chercher le désoidre pour en faire retomber les conséquences sur nous. Pourquoi faot-il que des Causes du dehors vienne' encore exciter une population que nous mettions te* nos efforts à contenir? Et quel est le résultat de n' peines ? Tout habitant va être suspect, nous passerons ri<l' culemenl pour des insensés, des hommes dangeref' Nos foires vont être désertées; qui voudra se ren# dans une localité remplie de conspirateurs., de ma' vais sujets, qu'il f„u| repousser à la bavonnette. Puis tous ces malheureux parcourant les bois, Ira*' quilles encore aujourd'hui , mais exaspérés peul-éf demain, faul-il les laisser vagabonder, au grand cl''' grin de leurs familles, et avec danger pour l'or* public. Nous espérons que le Gouvernement prendra •* grande considération la triste position d'Ettelbruck ► de ses habitants. Agréez, etc.