Uebersicht
Luxemburger Wort, 1874-06-27 00:00:00

Uebersicht tzer pslitischeu Tagesereignisse. f Alle prcußischm Culturblältei widmen der bischöstichedi Conferenz in Fulüa Leitaililel Xtnh Corrrspo!',derz»n und wolllt« w'.e gewohnlich wissen, was sich bci den Verathungm zuträgt, a! schon di« Bischöfe sich gegen* seitig veisproch^n haben. Alles geheim zu haltei', wai beralhen unb beschlossen rulid; i'doch hat unter andern Blättern die .Köln. Ztg/ den Fotts-a.citt gemacht, daß sie nicht mehr cin eine Versöhnung glaubt ; sie läth nur noch d>r Regierung, auszuhalten, weil der massgebende Kern deö deutschen Volles entschied'.!-, auf Seiten ber Reginung steh«. Natürlich mischt bas Kölner Logenblatt unUr moßgedc^btm Kern nicht dii tattzcl. Bevolkiu. g, die sich bei bcn Wähler z'ur Kammer und zum Reichstag« hiineicheib ausgtjpinche» hal, u»b auf welch« allein es dcch an!ommeil sollte; der mahgcbei.be Kern sind bie Ait» unb Neup<oteftanten, lauter Leute, deiieii cs nicht um die Beraudm g dieses o^cr 1ei,t2 Rechtes ber luttMschen itilchi: zu lh^n ist, sondein benen überhaupt tie Existenz bei katholischen Kirche längst schon ein Dorn im Auge ist. Dieser Kein wirb all'i'nngs auf Seiten ter Negietung ßehen, mag buse h ute oder morgen delreliren, dah bie katholische Kiiche zu bestehen aufgehört hat. Die lalt>uUsche Bevölkerung, alier auch ein Flnn, uatt mit Vcltiaurn bie Beschlüsse der blichüfl chea Conftrenz ab und l,immt sie zu ihrer Gellüssensnonn; sie we'ß, daß Bischöfe u^b Pliefter sich nicht um b^s Vergnügtns wllleü hüb>!N einsperien lassen unb daß ls sich um des höchste Gut, um ben Glavb'n, hllndtlt. Bei einem Bmlet, zu. welchem sich drei erglische Minister eingefunden haben, lam «3 zu politischen Eitlinurgen, wie bas in England Brauch ist, Der Premierminister Disraeli erlläite, bcr Zustand ber auSNär> tinen Nrgelege: heilen sei in einzelnen Fällen unsicher, aber niemals hätten bie Glohmächt« lebhafter gewünscht, baS Zutrauen und bie Freunbschast Englands zu eihalten. Dieser Erklärung fügte bcr Minister des Aeuhern» Derly, bi« n,,deie hinzu, b«r Zustand EulopaS zeige eine Neigung, sich immer mehr zu bnuhlgei! ; England lhue sein Mögliches, um diese Neigung zu ermulhigen. Ob wohl diese Erklärungm geeignet sind, Eu;opa zu beruhigen. Nndnselts sehen um auch in dem zweifelhaft geworoenen biüss^ler Congllß nicht gerade einen FiiebeiMogen; f^anzösijche unb englische Staalsmänner fürchten, es mochte dieser Colignh etwas andets werden als ein Humanitätscungich für KriclZgescnsene und Verwundete sein, denn bis j tzt haben alle Congresse nicht oen Frieder, soi bnn der, Krieg gebracht. Noch immer bie alte Unsicherheit über bie Gestaltung Franlieichs. Was heute einen Anschein auf ZuvnlaisiMt hat, ist morgen wieder entrräl. Die Linie in ber Kammer will nun doch diesem eulnelvmden Zustande ein Ende machen; sie beabsichtigt nämlich, üb« di« Lanstsamleit des conftltultonellcn Ausschusses zu lmelpemien. Cs helht, Mac Mahon werde der Kam« mer seine Einschlüsse und seinen Willen zu ellcnnen geben. Eine Madrider Depesche melbet endlich, Concha stehe nun den Carliften gegenüber und bald werde eine Entscheidung lommen. Nie Herren, welche i» preußischen Blät« lern über Luxemburg schreiben, müssen buch eine sonderbare Meinung von ben Luxeni» bürgern haben, wer,»! sie glauben, duh ihre Elucubrale unbemeilt vorübergehen sollten. Wenn sie z. V. wie in ber gestern mitg«> theilten Corresvonberz al>ö der Ze tschrift „Im neuen Nnch" sagen, nur einstweilen verzichte Neu!schla.;d auf eine Anmctirutig Lrx^mburgS, oder wenn sie offen gestehen, bah Teutschland sich um eines politischen Einflusses willen unserer Eisenbahnen bemächtigt hat, oder auch wenn sie jammern/ es sehe bei uns so traurig aus, weil die Eumpathlecn für Preußen fthlen, glauben denn bie Herren Cornspondenlen, delgleichen Aeußerungin sielen unbemerlt in den Papierkorb? und rechifertigen sie nicht hunbllt Mal das, was wir fchon langst behauptet haben und noch immer behaupten werden? In ben brei angeführten Sätzm ist ein vollständiges Programm enthalten, besfen Verwirklichung die Coriesponbenten ohne Zweifel m streben; haben wir Unncht, b!e Conesponbeüttn und ihre Anhänger zu b:« lämpsen? Was sie nicht wagen, in einem i> länbifchen Blatte herauszusagen, bas tragen sie in frembe, in preuhisch? Blälter; sinb sie beshalb nicht um fo gefährlicher? Es ist aber jiLeifalls gut, daß sie ihre limerften Gedanken oss^n lsgen; das Land wirb bann auch wissen, sie zu beurtheilen unb abzufchötzin. Was meint bie „Lux^g. Ztg." ? Nachftchenb bas Arröl dcs Cassalionshofes sa wie bas Urthell elftli Instanz, wovon in bel gestrigen Nr. die Rede war: Arrêt : Sur le premier moyen de cassation dirigé contre l'arrêt du 27 mars 1832, et basé sur la violation et fausse interprétation de l'arrêté du 23 septembre 1814 et de l'art. 25 de la Constitution, en ce que la Cour aurait maintenu en cause l'éditeuriuopriœeur du journal, nonobstant la désignation par lui faite de l'auteur de l'article incriminé; »Considérant qu'aux termes de l'art. 227 de la loi fondamentale de 1815, reproductif de la disposition contenue en l'art. 2 de l'arrêté du 23 septembre 1814, tout auteur, imprimeur, éditeur ou distributeur est responsable des 'écrits qui blessenl. les droits de la société ou des iadividus ; »Considérant que celte responsabilité imposée aux agent* de la publicité ne présente rien d'exorbitant, parce c'est précisément par leur intervention que le délit se consomme, et qu'ils sont dès Ior3 à considérer comme auteurs du délit, à l'égal de celui qui a rédigé l'écrit} »Considérant que l'art. 25 de notre Constitution, en généralisant la disposition de l'art. 2 de la loi du z8 septembre 1816, a admis une exception au principe de ia responsabilité des éditeurs, imprimeurs ou distributeurs, à savoir pour le cas ou l'auteur est connu, s'il est Luxembourgeois et domicilié dans le Grand Dache ; »Considérant que déjà d'après le texte de l'art. 25, il ne sulüt pas d'une simple déMguation d'un prétendu auteur, pour soustraire l'éditeur k toute responsabilité; mais il faut que l'auteur soit connu, c'est-à-dire, qu'il soit judiciairement constaté que la personoe désignée est réellement l'auteur de l'écrit incrimine ; ».Cousidérant qu'avec une interprétation différente, la Constitution aurait assuré l'impunité absolue des écarts de la presse, puisqu'après la mise hors de cause de l'éditeur, la personne désignée coovce auteur n'aurait qu'à prouver la fausseté de cette désignation [pour obtenir renvoi de la prévention d'un délit qu'elle n'aurait pas commis; »Considérant qu'en statuant, art. 25, que l'éditeur, l'imprimeur ou le distributeur ne peut ê re poursuivi quand l'auteur est connu f»t domiclié daus le pays, la Constitution a nécessairement établi en faveur des premiers la présomption de leur bonne foi et supposé, qu'ils n'ont pas agi sciemment; qu'ainsi elle a de prune abord écarté la préveution de complicité; mais que dans le cas où des pour suites sont effectivement commencées contre l'éditeur, que même i! se défend eu justice comme te!, que jugement est intervenu sur procès, alors l'éditeur a de fait et virtuellement assumé la reconnaissance de la complicité et détruit la présomption de sa bonne foi; que par suite, le» poursuites valablement dirigées contre lui ne peuvent être éteintes par une révélation tardive, et avec d'autanr plus de fondement qu'il a lui-même reconnu le délit et que l'auteur n'est pas judiciairement qualifié comme tel; »Considérant que les auteurs de la constitution belge, dont notre Constitution reproduit libéralement l'art- 18, ont donné à cet article la même inter prélation que l'arrêt attaqué, en statuant par l'art, ti du décret du 20 juillet 1831 sur !a presse, que l'imprimeur sera maintenu en cause, jusqu'à ce que l'auteur ail clé judiciairement reconnu tel; »Considérant que l'arröt attaque constate en fait, que les auteurs désignés par le demandeur en cassation ne sont pas judiciairement connus ; d'où il suit que l'art. 25 de la Constitution était inapplicable en l'espèce; et que dès lors l'arrêt n'a pas uoa plus pa le violer, en refusant de mettre l'éditeur hors de cause; »Considérant qua le demandeur e» cassation se plaint encore de ce que la Cour d'appel n'ait pas fait droit à ses conclusions subsidiaires, tendantes à ce qu'il soit sursis aux poursuites contre l'éditeur jusqu'à la reconnaissance judiciaire des auteurs désignés par lui; »Coasidérant que les articles 5 de la loi du 16 mai 1829 et 5 de la loi du 1. juin 1830, disposant que les prévenus des délits uieniionnés dans ces lois, ne pourront être mis en jugement sans une instruction et un renvoi préalable; — que l'éditeur est donc mis h même de désigner en ttmps utile l'auteur da l'article incriminé ; »Considérant qu'il est constaté en fait par"l'arrêt attaqué", que le demandeur en cassation depuis le commencement des poursuites a, à diverses reprises, accepté formellement la responsabilité de l'article incriminé, c'està-dire, refusé de faire fruit de la faculté accordée par l'article 25 de la Constitution ; »Considérant que l'art. 25 de la Constitution subordonne la mise hors de cause de l'éditeur à la connaissance actuellement et ju diciairement acquise de l'auteur de l'écit incriminé ; qu'en admettant qu'il suffirait de la désignation d'un auteur putatif pour obtenir un sursis aux poursuites dirigées contre l'éditeur, on rendrait, toute poursuite illusoire, ainsi qu'il le déclare avec raison l'arrêt attaqué, parce qec, après une première désignation reconnue fausse, l'éditeur pourrait toujours obtenir une nouvelle remise, en faisant une nouvelle désignation également erronnée; ».S'ur le deuxième moyen de cassation dirigé contre l'arrêt du 27 mars 1852, et basé sur une prétendue violation des articles 141 C. p. c. et 7 de la loi du 20 avril 1810, en ce que les conclusions subsidiaires du demandeur en cassation n'auraient formé l'objet d'aucune décision motivée delà Cour: «Considérant qu'en ordonnant de passer outre aux débats, la Cour a statué sur les conclusions tendantes au renvoi aussi bien que sur celles tendantes à l'obtention d'un surfis, et que les motifs sur lesquels est basée, s'appliquent également à ces deux chefs Je conclusions; que le moyen n'est donc pas fondé; »Sur le troisième moyen de cassation dirigé contre l'arrêt du 30 mars 1852 est tiré de la violation de l'art. 1 de ia loi du l'r juin 1830, en ce que les peines portées par cette loi auraient été appliquées sans que la méchanceté de l'auteur du fait eût été rencontrée : »Considérant que l'arrêt attaque constate en fait que les attaques et les calomnies contenues en l'écrit poursuivi ont eu lieu méchamment; que le 3e moyen n'est d"nc pas davantage fondé ; »Par ces motifs : »La Cour rejette le pourvoi et condamne le demandeur en cassation à j'amende de 11. 50 et aux frais. — Arrêt de la Cour supérieure de justice de Luxembourg du 24 mai 1852. Chambres réunies. M. München, Président. Wittenauer, conseiller, rapporteur. M.deSchfrff, avocat-général, conc. conf. PI. MMee Simonis et Jonas. §etr Üttarfchall, Richtet: die §§. Rausch ßlsser) gibt der „Wächter" vom 24. 3Härj 1852 in folgenden Worten: .In Betracht, baß gemäß der Nerfzffung die Person bes Königs unverletzlich ist unb außerhalb unb üb r allen politischen Diskussionen zwischen ben Parteien stehen muß. »Daß also, sowohl in poliUfchen als in religiösen Fragen, die Journalisten sich enthalten müssen, dm Viamen des König! in ihre Debatte hineinzuziehen unb einzig an bie Regierungsmitglieber sich zu halten haben, bie allein verantwortlich sind; ,3n Betracht, baft ber Verfasser be« incriminuten SlttiftlS, statt sich biefen in jebein monarchischen Staate angenommenen ©runbsatzvn ju fügen, unb baburd) baß er bie Frage oufwatf, ,06 ein prote= staatlicher Fit-.si ein katfjolifchts 35olf gut regieren könne", bie SJiöiiiichfcit in âoinfcl' gestellt hat, ob b;e r;gi;rtnbe königliche Dynastie die erbliche, tmrch die iöttfasfung proklamirte königliche Gewalt gejiemenb ausüben könne : bah detfelbe folglich in biejem Çuncte die Slutorität beä Äönias lelbst angegriffen hat ; .Tatz in bemftlbcn Nrtilel, wo bas Veispul eines piotestüntifchen Fürsten angeführt wirb, .ber bie sich im Volle zeigenben schlechten Elemente benutz?/ um mittelst verleiben die Gefiele feiner latholifchen Unlerthanen zu uerletzen, er in bnn Geiste feiner Lefer ben Gebanlen heivoirufl, bah biefe verleumbcnfche Stell« sich auf die Petfon Sr. Majestät beziehen lönne; „Daß ferner, in einer eii-em anbern Blatte geltenben Amwoit er zu verstehen gibt, bah aus irgenb einem Grunde ber König sich bie kathulscheVeuüikelung bes Olohhiizogthums entfremvet habe: „Nah Lolches für bie Pelfon oes Herrfchers be l«i2igende Anschuldigungen stnb; »In Bedacht daß, w,e strafbar die Abfassung des frétât chen Artikels im Ganzen unb im Einzelne» auch immer fein mag, dcs Gericht ind.ffm Die Ueberzeuguna gewonnen hat, daß diefer Artikel nicht rüswlltiger Weife und in der Absicht gefchrieben worden ist, die königliche Autorität «der Würd« anzugreifen, und die Perjon felbst des Kö.-iigs zu bejch mpfen oder zu »eitäuinden, fondent daß ber «erfuffer sich zu diesen Ezcessen hat hinreihen laffen durch einen übertriebenen Vifer für die Vertheidigung religiöse« Interessen, der das .Wort" Hauptjächüch gewinnet ist; „5)ah also leine Urfache vorhanden ist, im gegenwäit gen Falle das angerufene Gefetz von 1830 anzuwenden; „Spricht das Gericht, contradictorifch urlhlilend, den Angeklagten Rehrn von der K!age frei, ohne Strafe, Buhe noch Kofien. — — Der Art. 1 de« Gefetze« vorn 1. Juni 1830 dessen Anwendung auf das .Warf vorn öffentlichen Ministerium bcg.hrt worden war, lautet also: Art. 1. Ieber ber in böswilliger Absicht unb öffentlich auf irgenb welche Weüe ober burch irgenb welches Mittel die königliche Würbe, bie Autorität des Königs, od« die Rechte deines Hauses «ngrelft ober M beweiben Weise die Person des Königs z eschimpft «ber ue:Iaumdet, wirb mit einer Gefängnißstrafe von zwei bis fünf Jahren bestraft. Die Einwohner ber um ben Theaterplatz liegenden Straßen haben folgenbe, mit zahl, reichen Unterschriften bebest« Suppllwl an bie Regier»! g unb an bas SchöfflwCallegium ber Stadt Luxemburg gerichtet. Selbftver< stündlich stimmen wir ben geltet gemachten Vlünden bei, unb hoffen, baß bcm nur zu lange schon bestehenden Mißbrauche abgeholfen meide. Hier ber Wortlaut ber Supplilen: Monsieur le Directeur-Généra des Travaux publics. Les zouslignés, habitants de la rue du Casino, de la rue du IVord, de la rue des Capucins, de la rue Marchéaux-Uerbes, de la rue du l?ossé, de la rue de Gémstre, et de la line de la ville de Luxembourg; Vu l'état impraticable dans lequel se trouve si longtemps la place du Théâtre et ses auords, et la utagnation complète des travaux de constructions de la nouveUc route d'Aich à demi-achevée; Considérant que cette situation est très-pré^udicia^Ie aux intérêts des quartiers susdits et qu'il importe que tout ce cüte de la ville soit le p!us tüt possible directement relié avec la vallée de Nersch et les contrées environnante». Prennent la respectueuse liberté de prier le Gouvernement de vouloir prendre cette année encore, toutes les mesures nécessaires an complet achè vement des travaux publics susmenlionn«». Les soussigné» expriment à Monsieur le Directcur-Général des travaux publies l'assurance des sentiments le« plus distingués et les plus respectueux. suivent 63 signatures.) Dem hochloblichen Collegium ber Bürgermeister unb Schöffen ber ©tabt Luxem» burg mazen es unterzeichnete hiesige Bewohner ergebenft vorzustellen, baß ber Zuftanb beö Hieorts unter bem Namen «Camino kemp»rt>» gelegenen freien Platzes Ihnen zu verfchiebe« nen Blschmerben Anlaß gibt, worunter befon bers hervorzuheben: 1. Bietet reöp. Platz im Ganzen, fomohl van d?r Seit: d»? Ti>in Tt?.^? a'3 vsn ber Beaumont Strahe her betrachtet, ein berartia. schmutzt und übles Ansehen, wie man überhaupt in keinem Dorf«, viel weni. «er in einer Stadt ein solches ,u finden ge> wohnt ist. Ganze Haufen Schutt, altes »erbrochenes Geschirr, Blech, Porzellan und jedwede Abfälle, welche letztere die Luft verpesten unb oer Gesundheit s.hr nachtheilig sind, besinben sich in Massen bort, unb «leicht reSp. Platz nicht einem öffentlichen Platz wie mau solche in andern Stäolen anzutreffen pflegt, sonbern vielmehr einer Mft> und Kchrichlschanz«. 2. Durch bie mangelhaft Construction ber teilweise längst der Behausung Neutz hin» führenden Stratzenrinnen, hat das Regen» und sonstig schmutzige Wasser gar leinen Abfluß boit, so daß sowohl beim troänen wie beim regnerischem Welter, ber über resp. Stelle führende Weg sumpfig und im Winter des Elses wegen, sogar gefährlich zu betretm ist. 3. Der in ber Nähe ber Wohnunn Lagniarb, früher Haus Passelais, sich blfnull. che freie N^um, ist in eine wirtliche Abtrittsgiube verwai.belt, bissen üble Auskünfte nicht allein ber Gefunoheit höchst schädlich sind, sonbern auch den nächsten Bewohner tagtäglich Gelegenheit geboten wirb, an ben bort öffentlich verrichteten Nebürfnissen das glotzte Attgerniß zu nehmen. 4. Was bie üffenlllche Eicherheit anbelangt, ist resp. Platz tageöüber immer von Kindern besucht. Nach ver Seite zum PscissenHal hin ist mehrerwähnter Platz ganz steil abzerändert und wie leicht tonnte einer dieser Sp^e lenben dort hinunlerfallen, Vii Nacht iftllas c»8iuo liempart nur von einer einzigen an der Ecke ber Bchausung Reuß angebrachten (Zaslaterne beleuchtet, wo hingegen er in seiner ganzen Länge erhellt sein soll. Endlich 5. In moralischer Hinsicht bietet ber Platz, weil er deS Abends wegen seiner unregelmä feigen Gestaltung, nur ganz selten von Spaziergängern besucht, ein Schlupfwinkel der Verführung für bie Jugend, wo, vor den Augen der Welt verborgen, der Unsittlich!«^ eine Zufluchtsstätte geboten wird. AUS diesen (Stünden: wagen «3 Unterzeichnete hochlöbliche Coll?gium ergebenft zu bitten, gefälligst veranlassen zu wollen, damit oben angeführ, ten Uebelftänden Abhilfe gethan unb resp. Casino Rempart «wem ft il d t l f ch e n fretin Platze ähnlich gemacht werde. Luxemburg, den 22. Juni 1874. Achtungsvoll folgen 63 Unterschriften.