Revue politique.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1866-12-08 00:00:00

LUXEMBOURG, 7 DÉCEMBRE Revue politique. Le Times reçoit de son correspondant de Florence une dépêche des plus affirmatives, annonçant que le pape a définitivement consenti à recevoir M. Vegezzi comme négociateur, et que M. Vegezzi a accepté la mission. Cette dépêche est datée du 4 décembre. « Il est certain... » dit le correspondant du Times; d'autre part, on l'a vu hier, la Gazette de Florence annonce, d'une manière moins péremptoire, il est vrai, que M. Vegezzi s'est excusé par des raisons de santé, et que le gouvernement a dû charger des négociations un autre personnage. De quelque côté que soit la vérité, il est hors de doute que la cour de Rome est disposée, cette fois, à traiter sérieusement. Le départ du 85» de ligne a produit son effet ; l'échéance presse, les troupes partent réellement, aucune légion céleste ne vient prendre leur place; c'est assez pour que le non possumus fléchisse quelque peu. La dernière difficulté qui entravait encore la complète incorporation de l'ancienne armée hanovrienne dans l'armée prussienne est sur le point d'être levée. La Gazette de Spener annonce que le roi Georges, cédant aux conseils du gouvernement britannique, s'est enfiu décidé à délier ses anciens officiers de leur serment de fidélité. Un télégramme de Berlin nous apprend que le roi Jean de Saxe et son fils, le prince royal, sont attendus dans cette ville dans le courant delà semaine. Par cette visite, qu'on av it déjà voulu révoquer en doute, se trouvera scellée la réconciliation entre la Prusse et la Saxe. Le prince royal de Danemark sera à Berlin vers la même époque. Il n'est guère probable qu'il remporte à Copenhague l'assurance que l'article du traité de Prague, relatif au Schleswig du nord recevra une prochaine exécution. Les élections pour le Parlement de l'union du Nord sont prescrites pour toutes les parties du duché de Schleswig. Les journaux anglais nous donnent des détails sur le meeting que les réformistes ont tenu mardi soir à Saint-James'Hall. Un assez grand nombre d'orateurs y ont pris la parole. La résolution principale a été proposée par M. Henrette, ouvrier tailleur; le principe adopté par l'assemblée était celui du suffrage universel soumis à la seule condition de la résidence et expriméTau scrutin seéret. L'assemblée a de plus émis une solennelle protestation contre les accusations de vénalité, d'ignorance et d'ivrognerie émises à la charge de la classe ouvrière dans la Chambre des communes. Les dépêches d'Amérique reçues par la voie ordinaire annoncent que quelques-uns des chefs du parti radical aux Etats Unis ont tenu, il y a quinze jours environ, à Philadelphie, un conciliabule, dans lequel ils ont arrêté un projet d'acte d'accusation contre le président, et résolu de soumettre ce projet à une assemblée générale des membres républicains du Congrès après l'ouverture de la session. Les dernières nouvelles du Pérou nous ont appris que l'acceptation de la médiation anglo française pour les dilficultés pendantes entre l'Espagne et les républiques de l'Amérique du Sud était confirmée. Voici quelles seraient, d'après les journaux de Londres, les conditions de la paix : 1. L'Espagne renonce à avoir son drapeau salué par les républiques hispano-américaines avant les négociations pacifiques. 2. Les traités existant entre les belligérants avant la guerre serout rétablis et remis eu vigueur. 3. Tous les décrets proclamant l'expulsion ou le bannissement d'ua sujet quelconque des Etats belligérants, ou la confiscation des propriétés publiques ou privées, seront annulés. 4. Les prisonniers de guerre seront rendus à leurs nations respectives. 5. Les prises actuellement dans la possession réciproque des belligérants seront immédiatement rendues à la nation à laquelle elles appartiennent. 6. Les parties contractantes renoncent à toute réclamation ultérieure pour pertes et dommages encourus par la guerre. 7. La république du Chili ne réclamera aucune compensation pour le bombardement de Valparaiso. Hanovre, 5 décembre. — Un décret royal autorise le gouverneur général du Hanovre à suspendre irrévocablement les employés qui ne répondent pas aux intentions du gouvernement, à envoyer dans la forteresse de Minden les militaires hanovriens qui prendraient part à l'agitation contre le gouvernement, et enfin à renvoyer devant les conseils de guerre les personnes qui se permettraient des insultes contre des militaires, revêtus de l'uniforme. Vienne, 5 décembre. — La Gazette de Vienne (édition du soir) donne comme une nouvelle certaine venant de Compiègne, que l'empereur Napoléon a informé M. de Metternich que le général Bazaine avait reçu l'ordre de traiter, en cas de retraite, les légionnaires autrichiens comme les troupes françaises, et d'assurer à ceux qui en exprimeraient le désir le libre retour dans leurs foyers. Vienne, 6 décembre. — Le Journal de Vienne, répondant aux bruits d'une prétendue tension entre l'Autriche et la Russie, dit savoir de source certaine que les relotions entre les deux gouvernements sont tout à fait amicales, et qu'il ne s'est rien passé qui puisse être considéré comme étant de nature à troubler ces relations. Du côté de l'Autriche, il n'y a pas eu de concentration de troupes en Gallicie effectuée ou simplement projetée. De même, il n'y a eu, du côté de la Russie, aucun mouvement militaire dépassant les bornes d'un mouvement régulier, et de nature à inspirer la moindre appréhension. Constantinople, 28 novembre.—Les dernières nouvelles privées de Crète annoncent une défaite des troupes impériales. De nouveaux renforts sont envoyés. La séance des Etats d'hier avait attiré dans les tribunes un public nombreux qui s'attendait sans doute à des explications sur la crise ministérielle. Cette attente n'a pas été trompée. Au début de la séance, M. le ministre d'Etat, réj ondant à une dépêche qui lui avait été adressée pai M. le président de l'Assemblée, déclare que le gouvernement tel qu'il est composé fait sien le budget tel qu'il avait été présenté par le gouvernement précédent; quant aux projets particuliers appartenant aux départements ministériels dont les titulaires sont démissionnaires, le gouvernement se réserve de les soumettre à un examen ultérieur. En conséquence de cette déclaration, M. le président déclare que le projet du budget sera de nouveau envoyé aux sections. M. N. Metz demande ensuite la parole. Il pense entrer dans les opinions de la Chambre et du pays entier, en venant de mander au gouvernement les causes du changement ministériel qui vient de s'accomplir et qui a grandement étonné et peiné le pays. Ce serait renoncer à l'esprit des institutions  constitutionnelles que d'admettre qu'une modification ministérielle puisse avoir lieu, sans que l'Assemblée des Etats y ait prêté et sans que le gouvernement puisse être amené à donner les motifs qui l'ont nécessitée. Non pas que la Chambre ait à valider ou à approuver les motifs, mais le pays a le droit de connaître ce qui s'est passé en dehors de la représentation nationale. En présence des hommes honorables qui siègent au banc ministériel—dit l'orateur, toute allusion personnelle désagréable doit être interdite, mais il ne suffit pas d'être honorable pft» posséder la confiance politique nécessaire à un ministre constitutionnel. Je demande donc qu'on nous explique les motifs de la modification aussi radicale qui vient de s'opérer sur le banc ministériel. Il faut que nous sachions si sérieusement, nous avons le régime constitutionnel; et si dans l'opinion du chef du gouuernement, le ministère peut se composer en dehors de vues, des opinions et des sympathies de l'Assemblée. Dans l'adresse en réponse au discours du trône, nous avons insisté sur le bonheur que nous procurent nos libertés constitutionnelles. Si M. le ministre d'Etat déclare qu'un gouvernement, pour pouvoir siéger devant nous , doit avoir l'assentiment du pays et des Etats, je me déclare satisfait. Mais alors je lui demanderai comment il peut s'opérer dans le gouvernement des changements aussi radicaux, sans que l'on consulte la Chambre ni son président, ni aucun de ses membres et sans que l'on tienne compte de ses désirs. Si au contraire M. le ministre d'Etat déclare que nos institutions n'ont pas cette portée, je lui répondrai que dans l'adresse nous y avons voulu donner cette portée et que nous avons attaché le bonheur du pays au maintien de nos institutions comprises dans ce sens là. Dans des pays purement constitutionnels, on voit souvent arriver des ministres qui n'ont pas la confiance de la Couronne, mais ce qu'on voit plus rarement, c'est qu'on vienne prétendre que sans posséder la confiance de la Représentation nationale on puisse venir prendre place au banc ministériel. Quant au ministère recomposé, je veux attendre ses actes et surtout connaître ses principes  pour le juger et pour voir si, après avoir accepté le budget des ministres démissionnaires qui nous ont débarrassé des ordonnances et produit la conciliation, leurs successeurs professentles mêmes opinions politiques qu'eux. Nous serons heureux d'apprendre que le gouvernement admet avec ses devanciers qu'exécuter nos lois et nos institutions le plus libéralement possible, constitue pour le pays la seule sauvegarde de son indépendance et de l'accord entre la Couronne et le pays. Cet accord, nous le désirons, et je ne voudrais pas qu'il fut dit à l'étranger que nous qui y comptions pour sauver notre indépendance, nous fussions déjà à la veille de le détruire. Je ne demande pas mieux que de voir le gouvernement nouvellement arrivé prouver qu'il vaut le précédent et qu'ils se sont trompés, tous ceux qui pensaient qu'il n'avait pas la force, la puissance et l'intelligence des affaires qui distinguaient le ministère précédent. Mais en attendant je désire que M. le ministre d'Etat nous fasse connaître les mo- - tifs pour lesquels nous n'avons pas retrouvé sur le banc ministériel deux hommes qui jouis-y saient de la confiance de l'Assemblée des Etats/ et du pays. -f - M. le baron de Tornaco, ministre d'EtgifKj commence par remercier l'hon. M. Metz delà' franchise avec laquelle il est venu demand&rjf des explications. Oui, l'Assemblée et le pays' ont le droit de savoir pourquoi certains teurs-généraux sont sortis du gouvernement et quelle est la composition actuelle de ce gon£ vernement. Il y a dans l'interpellation de l'hon. bre deux parties distinctes: une demande plication sur la démission dc certains ministres et sur leur remplacement, et une demande d'explication sur le système du gouvernement. Je commencerai par répondre à la première partie. L'Assemblée comprendra toute la réserve qui m'est imposée dans cette circonstance. Deux directeurs-généraux sont sortis, à quelle occasion? à l'occasion d'une discussion au conseil de gouvernement, soulevée par les retards apportés à l'ouverture du chemin de fer du Nord. Personne n'aurait pu se douter que ce motif eut pu déterminer des démissions, et cependant cela est. Il se peut que des termes un peu vifs aient été échangés dans g& conseil, mais personne ne pouvait supposer que des démissions s'en suivraient, particulièrement celle de M. Simons. On sait que M. Vannerus a donné la sienne, se croyant solidaire des opinions de M. Simons. C'est là tout ce que je dirai quant à la cause de la démission de MM. Simons et Vanneras. L'orateur cite ensuite l'art. 45 de la Constitution ; la loi fondamentale doit être respectée, et en tout cas ce n'est pas lui qui commettra une inconstitutionnalité. D'après cet article, la nomination ou la démission d'un ministre est un acte du Souverain pour lequel le contre-seing n'est pas exigé et qui n'entraîne donc aucunement la responsabilité ministérielle. J'arrive à la seconde partie de l'interpellation de M. Metz, qui semble croire que la nomination du nouveau conseiller indique un changement de système. Pour y répondre, il faut remonter à l'historique du gouvernement. Quel a été son système ? 11 lui était indiqué par les circonstances au milieu desquelles il est arrivé aux affaires. Nous venions de traverser *k__ déplorable période des ordonnances qui avEnent irrité, offensé, humilié le pays. Partout se faisait entendre le cri de conciliation, la demande de voir libéralement exécuter la Constitution. Cette exécution libérale, le gouvernement l'a poursuivie depuis qu'il existe, avec les -'différentes personnes qui se sont succédé depuis 1860, et il la poursuivra avec persévérance à l'avenir, que M. de la Fontaine soit aux affaires, ou M. Simons, ou M, Neuman, ou M. Jonas. Mais, dit-on,les personnes représentent des principes et il est donc fort important que ces personnes aient la confiance de la Chambre. Lors de mon arrivée aux affaires, le gouvernement se composait de personnes qui sem! blaient répondre à la situation, qui avaient donné des preuves de libéralisme. Il était composé de M. Jonas, de M. Ulveling, ce I vétéran du pouvoir, mais vétéran aussi du ; libéralisme. Quel est l'accueil que l'hon. i M. Metz — qui aujourd'hui croit pouvoir tromper et je crois qu'il se trompe—a fait à ce gouvernement .et particulièrement à M. Jonas? Il a été reçu avec défiance. L'hon. M. Metz ne s'est-il pas trompé à cette époque j comme il peut se tromper aujourd'hui ? Le gouvernement a poursuivi sa tache et pendant tout le temps que M. Jonas est resté aux affaires, il n'a pas été posé un seul acte que le libéralisme le plus délicat puisse reprocher au pouvoir. Eh bien, l'hon. M. Metz, avant d'attendre les actes, a dégoûté des affaires M. Jonas et l'a forcé à se retirer. M. Neuman a remplacé M. Jonas : le ministère n'avait pas encore entièrement la confiance de l'hon. M. Metz. MM. Simons et Vannerus arrivent aux affaires : les choses changent, l'hon. M. Metz devient l'ami de. cos Messieurs ot appuie vivement le gouvernement. Et quel était son motif? Sans doute, chez ces deux hommes il y avait du talent, du patriotisme, du mérite, ils étaient faits pour exciter les sympathies de l'Assemblée. Mais quelles étaient donc les opinions de M. Simons avant d'arriver au pouvoir? Siégeaitil à gauche ou à droite ?N'était-il pas contraire à la révision des ordonnances, notamment à l'ordonnance électorale, qui est certes la plus importante. Et cependant, à peine arrivé au pouvoir, il reçoit l'accolade de l'hon. M. Metz. M. de la Fontaine arrive pur de tout antécédent politique. Ses opinions politiques, vous ne les connaissez pas. 11 est membre d'une famille libérale. Attendez-le donc à l'œuvre. Quant à MM. Simons et Vannerus, il se peut qu'ils aient eu des motifs particuliers pour donner leur démission, mais je les ignore. Il est vrai que différentes discussions ont eu lieu au Conseil, mais elles ont été autres que celles qui ont été rapportées. C'est d'abord la demande Guyot qui a été accueillie avec mécontentement par l'un de nos collègues. Le projet consacré par la loi, d'une ligne de Wiltz à Kautenbach a rencontré également de la mauvaise humeur. D'autres chemins de fer ont encore été la cause de mauvaises humeurs et ont altéré les rapports qui existaient entre les conseillers et la Couronne. Est-ce à cause de ces diverses questions qu'on est tombé tout à coup dans une susceptibilité excessive ? Je l'ignore, mais ces faits se sont produits et se produisent depuis un an. Et quand on vient dans les journaux car on peut invoquer ici des articles de journaux — dire que c'étaient des dissentiments libéraux, c'est une erreur, ce sont des questions de chemins de fer qui ont amené une certaine altération dans les rapports entre les conseillers et la Couronne. Ce sont ces questions qui pouvaient être justes ou non, mais elles ont altéré ces rapports et ont fait penser qu'on n'avait plus la confiance de la Couronne. Ce sont là des faits précis qui se sont présentés et qui ont été cause du mécontentement et des susceptibilités de certaines personnes. C'est à l'occasion d'une demande d'explications au sujet des retards apportés à l'ouverture  de la ligne du Nord que la démission de M. Simons a été donnée. M. Yannerus l'a suivi. Quels ont été ses motifs, je n'en sais rien, je ne connais que ceux que j'ai donnés. Mais nous avons traversé une année d'épreuves, nous avons passé par des moments d'anxiétés qu'on ne ressent qu'au pouvoir, car par la moindre faute on pouvait compromettre les intérêts les plus graves du pays. Nous avons eu le fléau d'une épidémie à combattre. Bien des fois pendant toute cette année j'ai entendu mes collègues regretter d'être au pouvoir et s'alarmer; ils désiraient de s'en aller. Ces hommes qui sont jeunes, se sont fatigués du pouvoir en passant par des épreuves pareilles, ils ont désiré de s'en aller, ils ont saisi la première occasion de le faire. Mais je défie qui que ce soit de fournir la preuve que nous ayons contribué à cette démission. Je regretterais qu'à la suite de ce qui s'est passé, la majorité des Etats vint à oublier son calme. Nous devons nous rallier autour de la Couronne et éviter toute espèce d'acte qui pourrait avoir de graves inconvénients. Moimême, ne croyez pas que je sois heureux du pouvoir. Au milieu de cette crise de portefeuilles, le mien était remis, et si je reste au gouvernement, c'est parce que je pense qu'au milieu des événements où nous sommes, il faut avoir de la fermeté jusqu'au bout ; si l'on ne réussit pas, on n'a pas au moins contre soi le témoignage de sa conscience. Je n'ai toujours eu qu'à me louer de l'appui de la majorité de cette Chambre; j'y comptais et j'y compte encore des amis ; j'espère qu'ils ne me suspecteront pas d'intentions déloyales ni d'avoir donné un coup d'épaule pour jeter dans le fossé un homme qui avait mon estime et avec lequel nous avons été pendant trois années complètement d'accord. J'ai là d'eux une lettre dans laquelle ils disent qu'ils regrettent de se séparer de moi et qu'ils conserveront toujours le souvenir des bons rapports qu'ils ont eus avec moi. M. le baron A. de Tornaco prend la parole. (A continuer.) A la fin de la séance d'hier, M. N. Metz a demandé de mettre à, l'ordre du jour de la première séance, la question du raccordement de Lamadeleine, soulevée à l'occasion de la discussion de l'adresse. Il a déclaré se tenir fort de prouver que ce raccordement est dans l'intérêt général, qu'il nc ruinera pas, comme on le disait, les propriétaires des mines d'Eseh et de llumelange, et que ce serait manquer à la Belgique à qui nous devons en partie la construction de la ligne du Nord, que de refuser à ses industriels, ce qui leur serait accordé dans tous les pays du monde : de faire à leurs frais un raccordement qui leur permette d'exploiter les minières qu'ils ont acquises dans notre pays. L'orateur désire que cette question soit vidée, car il est certain qu'elle a joué son rôle dans les intrigues qui ont entouré la crise ministérielle. L'Assemblée des Etats a fixé jour à vendredi, 3 heures, pour la discussion de cette question. -«sa-Sfrpgj-i—-, On nous communique, à fin d'insertion, les observations suivantes ; £)ie Sröutcr, fagt man, riefen ihre ßonfule bon hinter beut her; Sßjir fitdjeit bie unferigen auô ben SJßälbent heraus. Oxensüerna, ber grofje fdm>ebifd)e 9ieid)S= fanjlcr, fagte feinem ©ptjne, ber, nod) unerfahren, ju ben hüchften ©taateämtern gerufen würbe: „s7cimm, mein <2ohu, nur an, roaö man biv „bietet, bu meifjt nidrt, mit roie geringem 33er* „ftaube bie liebe Seit regiert roirb." ©runbfat} ber franjöfifdjeit Qatobitter mar, nur ganj neue nod) imcrprobte 3Jîanner ju ben f)öd)ften Söiirbeit 511 erheben. L'assemblée générale des actionnaires de la Caisse commerciale et industrielle F. Berger et Comp, a, dans sa réunion d'hier, constitué le conseil de surveillance comme suit : MM. Antoine Fescatore, propriétaire-rentier à Luxembourg; Joseph Servais, propriétaire-rentier à Mersch; Joseph Tschiederer, négociant et député à Diekirch; Mersch- Wittenauer, président de la Chambre de commerce; Martha, directeur de la Caisse d'épargne; Leopold Richard, propriétaire et tanneur à Wiltz; Salentiny, avocat-général ; Auguste Reuter, propriétaire-rentier et échevin à Arlon; Jules Loulon, inspecteur à Longwy.