ASSEMBLÉE DES ÉTATS. Séance du 5 Janvier. (Discussion du budget des recettes.)
L'UNION., 1866-02-04 00:00:00

ASSEMBLÉE DES ÉTATS. Séance du 5 Janvier. (Discussion du budget des recettes.) (Suite.) M. le baron de Blochausen (continuant): D'année dernière nous avons demandé au Gouvernement des explications sur la convention qui avait été ratifiée par l'hon. Ministre d'Etat à Bruxelles, convention qui avait été passée entre le Grand Luxembourg et le Guillaume-Luxembourg. Dans cette convention, qui d'abord avait été niée par le Gouvernement et qui ensuite a été reconnue existante mais qui n'a pas été produite, il est dit, je crois, que si l'Est obtient la concession de l'exploitation de la ligne du Nord, le Grand Luxembourg aura par ce fait même l'exploitation de la ligne d'Arlon à Wasserbillig. Cette convention qui était certairement importante, était basée sur le traité d'exploitation qui existait alors entre le Guillaume-Luxembourg et l'Est. Je demanderai donc maintenant au Gouvernement si la ratification du nouveau traité d'exploitation passé entre le Guillaume- Luxembourg et l'Est emporte en même temps ratification de cette convention par le Grand- Luxembourg. En un mot, je demanderai si le Grand Luxembourg a accepté et a accepté formellement la convention qui vient d'être passée entre le Guillaume-Luxembourg et le Grand D.iché, et si d'un autre côté l'Est lui-même a ratifié la même convention? Je ne trouve, dans ce qui nous a été communiqué, rien qui puisse m'éclairer à cet égard. Eu effet, j'y trouve simplement qu'il a été convenu ent.-e M. le Dire teur gêné îal des travaux publics et la Direction de la Compagnie Guillaume-Luxembourg, un traité d'exploitation qui est conçu dans des termes qui sont en partie ceux d'une convention antéiieure et qui sont, par d'autres parties, une modification de ce traité pri mitif. Mais d'approbation par la Compagnie de l'Est, d'approbation par la Compagnie du Grand-Luxembourg, je n'en trouve pas dans les pièces qui nous ont été soumises. Je n'entrerai pas dans la question du traité qui a été passé avec le Grand-Luxembourg il y a un ou deux ans. J'ai déjà fait à cet égard l'année dernière les obser valions que j'avais à présenter. J'ai dit alors que je croyais que cette convention était funeste aux intérêts du pays et d'ailleurs incomplète, puisqu'elle n'était pas ratifiée par l'Assemblée des Etats; c'est la manière de voir que je continue à défendre. Cette convention était de nature à limiter le droit de préemption que nous avons, de nature à préjuger les droits qui nous sont réservés quant au droit d'affermer la ligne oui a accordée au Guillaume-Luxembourg. En effet, le Guillaume Luxembourg n'avait le droit d'afermer ses lignes qu'après l'achèvement de la ligne du Nord. Je ne pense donc pas qu'il ait été opportun de préjuger la question de cet affermement et et hurtout de limiter notre droit de préemption, car évidemment ce droit a été limité par la convention passée avec le Grand- Luxembourg. /'attendrai sur ces divers points les explications du Gouvernement et je terminerai en lui demandant simplement s'il n'y a cucun moyen en son pouvoir pour faire hâter autant que possible l'achèvement de la ligne du Nord. Je lui demanderai encore si pour le cas où ce'te ligue ne pourrait pas être achevée d'ici à longtemps, aucun tronçon ne sera mis en exploitation avant l'ouverture de la ligne entière. C'est encore une question que je pose au Gou- verneraent et au sujet de laquelle je ne veux préjuger en rien sa réponse ; je pose simplement la question et j'attends ses explications. Je me résumerai en disant que l'interpellation que j'ai adressée concerne les points suivants : D'abord la convention porte que la ligne doit être exécutée quant aux travaux d'art et aux terrassements pour deux voies; d'autre part que nous paierons, nous, un subside cinq millions augmenté aujourd'hui d'une somme de 750,00*1 fr. je demande si le Gouvernement a l'intention de remplir toutes ses obligations quoique la Compagnie ne remplisse pas les siennes, et si c'est là son intention, quels sont les motifs qui, au point de vue de l'intérêt du pays, peuvent l'engager à en agir ainsi. Je lui demanderai ensuite quelles sont les garanties qu'il peut nous donner au point de vue du traire d'exploitation qu'il vient de passer; je lui demanderai à cet égal d des renseignements plus complets que ceux qu'il nous a donnés, et qui ne le sont pas, puisqu'on n'y trouve ni l'approba lion du Grand-Luxembourg, tous deux intéressés dans la question. Je lui demanderai encore s'il ne croit pas que par la con veution passée entre le Grand-Luxembourg et le Guillaume Luxembourg, et ratifiée par l'rnn. Minisire d'Etat à Bruxelles, noire in térét ait été lésé en ce sens que notre droit de préemption a été restreint. Je lui demanderai en troisième lieu, s'il ne pense pase que la halte de Michelau puisse être établie, et dans le cas où il penserait qu'elle peut l'être, quelle est la garantie qu'il peut nous donner à cet égard. En dernier lieu, je demanderai si le Gouvernement a des moyens de s'assurer que la Hz,ne du Nord vers Spa sera achevée dans les délais plus rapprochés que ceux dont ou pirle en ce moment, si, en un mit, le Gouvernement, aura une action quelconque sur les délais qui seront exigés pour l'achèvement de celte ligne. M. N. Metz. Qu'est ce que c'est que le droit de préemption? M. Eberhard. C'est le droit d'exploitation. M. le baron de B'ochausen. C'estledmît de préférence qui a été réservé au Grand Duché quant à l'expld ation de nos lignes; si j'ai dit préemption, je me suis mal exprimé, je voulais dire préférence. M. Simons, Dir-gén. de Tint, et des trav. publ. Messieurs, je suivrai les interpellations de l'hon. baron de B'ochausen dans l'ordre où il les a produites. Il a parlé d'abord des travaux de la ligne du Nord sur b territoire grand-ducal ; il pense, d'après ce qu'il a entendu dire , que \n Compagnie n'aurait pas rempli les obligations qui lui sont imposées par le cahier des charges, en ce que notamment des terrasse ments qui doivent être faits pour une double voie ne seraient faits que pour une voie simple. Cette question. Messieurs, serait facile à juger si nous avions sous les yeux les pièces que nous aurons bientôt; je veux parler du procès-verbal de réception de la ligne. Ainsi que l'hon. baron de Blochausen l'a dit lui même, la réception est sur le point de se faire ; si, comme il le croit, il y a des terrassements qui n-sont pas conformes aux.-:ipnlations du cahier des charges, sans doute le procès-verbil dressé par nos ingénieurs le constatera, le Gouvernement aura à juger ce qu'il y a faire dans l'occurrence. M. le baron de B'ochausen. Si vous le permettez, je puis vous dire que les terrassements sur beaucoup de points et les tranchées sont faits pour une seule voie ; ce fait, je puis l'affitner, il n'a pas besoin d'être constaté. M. Sinvms, Dir.-gén. de Tint, et des trav. publ. Je ne le conteste pas, seulement il me serait, difficile de dire aujourd'hui combien il y a de tranchées faites pour simple voie et quelle peut être, eu égard aux intérêts du pays, l'importance de ce fait. M. N. Metz. Oui, c'est là la question. M. S>nions, Dir.-gén. de Tint, et des trav. publ. Si mes renseignements sont exacts, il y a sur la ligne du Nord à peu près quarante tranchées et il y aurait effectivement quelques points où elles ne seraient faites que pour voie simple. Il y aurait aussi quelques remblais sur le grand nombre, qui auraient été établis seulement pour voie simple. .M. le baron de Blochausen. Il y en a beaucoup. M. Simons, Dir.-gén. de Tint, et des trav. publ. Q mut aux travaux d'art, d'après ce qu'on m'a assuré, ils sont tous étiblis pour double voie. Je dirai, du reste, que le fait en question a été signalé au Gouvernement par l'administration des travaux publics, il y a déjà assez longtemps; il est résulté d'explications lournies alois verbalement que, pour le moment, la Compagnie é'ait toujours dans les termes du cahier des «Marges et des devis approuvés, et il a fallu naturellement attendre ce qu'elle ferait pour pouvoir décider si elle avait, oui ou non, rempli ses obligations. Voici maintenant ce qui m'a été dit par l'ingénieur de la Compagnie: là où l'on l'a établie les tranchées que pour une voie simple, il s'agit île tranchées dans le roc et le roc qu'on a laissé pourri servir de ballast ; on se propose de l'enlever au fur et à mesure qu'on en aura besoin pour l'entretien de la voie; ce serait une dépense tout à fait frustratoire que de l'enlever aujourd'hui. Du reste sur tous les points où la tr,n chée n'est établie que pour une voie simple, il n'y a pas de compensation entre les remblais et les déblais, c'est-à-dire qu'il y a un excé tant de terre. S'il en est ainsi, on comprend que par une mesure d'économie très sage, on n'ait pas voulu enlever d'emblée tous les terrains, surtout s'il est vrai , comme on le prétend , qu'il s'agit d'un roc qui peut servir plus tard de ballast, et qui est de telle nature que la circula lion ne souffrira pas du tout de l'état de chose qu'on signale, Quant aux remblais établis à voie simple, il s'agit également de remblais pour lesquels il aurait fallu taire des emprunts de terre. Ces emprunts occasionnent encore une dépense considérable, et on a pensé qu'il serait plus prudent, plus économique et plus sage de les lairc plus tard. Maintenant je ne connais pas assez exactement les faits pour dire ce que dans l'occurrence il y a faire. Mais à première vue je me demande s'il y a un intérêt m ijeui pour l'Etat à ce que, dès aujourd'hui, ces quelques tranchées et ces quelques remblais soient modifiés. Il y aurait intérêt en ce sens que lorsqu'on aura besoin d'une double voie il faudra l'établir. Ai. y. Mdz. La Compagnie aura alors les moyens de le faire. M. S>mons, Dir.-gén. de Tint, et des trav. publ. Eh bien, le jour où la Société aura besoin d'une double voie, je l'en féliciterai; ce sera la preuve que ses affaires seront florissantes, que son crédit sera magnifique et que rien ne l'empêchera d'établir la voie double dont elle aura besoin. M. N. Mite. Mais sans doute. M. Simons, Dir. gén. de Tint, et des trav. publ. Il y a plus: J'aurai à examiner s'il n'est pas de notre intérêt que ces tranchées et ses remblais ne soient pas faits, et l'hon. baron de Blochausen va le comprendre. Nous sommes engagés comme caution de la Société à payer une somme de 750,000 fr. qui peut lui manquer; eh bien, si par suite de l'achèvement complet de ces tranchées et de ces remblais, notre obligation devenait plus lourde qu'elle ne le serait sans cela, ne voudrait-il pas mieux pour nousmêmes laisser ces remblais et ces tranchées inachevés? ne serait ce pas là un point sur lequel nous pourrions nous e.itendre avec les frères Waring vis à-vis lesquels nous sommes caution pour 750,000 fr? Si les frères W.iving sont obligés d'exécuter ces remblais et ces déblais et deviennent créanciers d'une f-omme plus forte que celle que la Société peut payer, ils restent créanciers et nous aussi. N'avons-nous pas intérêt à ce que la créance des frères Waring soit moindre? parce que les chances de remboursement pour nous seront d'autant plus considérables. Vous me direz que les frères Waring doivent accepter des obligations post posées, mais ne pourrions-nous pas nous entendre avec eux pour imputer la diff rencê sur les sommes qu'ils sont en droit d'exiger en argent comptant. M. le baron de Blochausen, Ce n'est pas sérieux ! M. Simons, Dir.-gén de Tint, et des trav. publ. Pardon, ce que je dis est très sérieux. M. le baron de Blochausen. Non. M. Simons, Dir.-gén. de Tint,, e des trav. publ. Il s'agit maintenant de voir ce que le Gouvernement aura à faire si les faits relatés par l'hon. bar m de Blochausen sont vrais, si ses renseignements sont exacts. Il s'agit d'une somme île 100.000 flancs environ ; moyennant 100.000 fr. on mettrait tous les remblais et tous les déblais pour double voie, on les achèterait. Maintenant devons nous exiger qu'on le. fasse? D'abord un intérêt majeur pour nous à l'exiger, je ne le vois pas et selon les arrangements que nous pourrons prendre avec les entrepreneurs, il sera peut-être de notre intérêt de ne l'exiger Voilà, Messieurs, ce que j'ai à dire sur cette question qui du reste en tant qu'a vertissement que l'hon. baron de Blochausen a voulu donner au Gouvernement, méritait d'être soulevée, mais qui, pour être discutée à fond, me paraîtrait, prématurée. Ce ne, sera que quand on aura sous les yeux le procès-verbal de réception qu'on verra exactement ce qui a été fait et ce qui ne l'a pas été, qu'on se trouvera eu pré-ence des parties et qu'on saura co qu'il y a à faire. M. le baron de Blochausen a parlé ensuite de l'achèvement des travaux sur le territoire belge. Il est certainement à regretter que les deux lignes qui n'en font qu'une, en définitive, n'aient pu être achevées en même temps. Mais vous savez, Messsieurs, ce qui a eu lieu à cet égard. Il y a un an en se préoccupait déjà beaucoup du retard qu'éprouvaient les travaux sur le territoire alors que chez nous ils avançaient très-rapidement. A cette époque, j'ai cru pouvoir exprimer déjà l'espoir que les travaux sur le territoire belge seraient poussés plus activement. Dans une autre circonstance, je vous ai dit qu'une cause qui probablement influait sur le retard que subissait l'exécution des travaux sur le territoire belçe, éteit précisément une certaine incertitude qui pouvait exister au sujet de l'achètemënt de la ligne sur notre territoire. J'étais convainiu que le jour où l'achèvement de la ligne sur notre territoire serait assuré, surtout le jour où l'on pourrait indiquer l'époque prochaine à laquelle cette ligne serait achevée, les hésitations, les craintes qui pouvaient ralentir les travaux sur la ligne beige cesseraient et que ces travaux seraient poussés plus activement. Il est de fait aussi que depuis le mois de février dernier, depuis que l'achèvement des travaux sur notre territoire est assuré et indiqué pour une époque rapprochée, les travaux sur ie territoire belge ont é;é puisses beaucoup plus activement. Le Gouvernement du reste, aussitôt que la dernière convention a été votée, s'est adressé au Gouvernement beige qui a, je pense, fait son possible dans la limite de ses droits, ptur que les travaux sur son tenitoire fussent poussés activement et, d'après les renseignements qui nous sont, parvenus, il est permis d'espérer qu'au mois de juin la ligne pourra être ouverte jusqu'à Spa. Il est vrai que nous avons aussi des renseignements qui indiquent un terme plus éloigné, mais les derniers renseignements que nous avons eus et les assurances formelles qui ont été données par la Compagnie même qui est chargée de cette construction sur le territoire belge, nous permettent d'espérer qu'au mois de juin la ligne sera achevée. Nous n'avons aucun droit de l'exiger. La convention entre la Société concessionnaire et la Société du Guillaume- Luxembourg et le Gouvernement belge et la convention entre la Société Guillaume- Luxembourg et le Nord-belge qui a entrepris les travaux, ne fixaient pas une date plus rapprochée. J'ai examiné cette question : D'après les contra s, la date d'achèvement tombait en 181)7 ; cependant, d'après la convention intervenue entre l'Etat grandducal et l'Etat be'ge, les deux Gouvernements doivent ftire leur possible pour que les travaux soient achevés en même temps sur les deux territoires. M. le baron de Blochausen. Quelle convention ? M. Simons, Dir.-gén. de Tint, et des trav. publ. La convention entre les deux Gouvernements. M. le baron de Blochausen. La date? M. Simons, Dir. gén de Tint, et des trav. publ. C'est une convention, je crois de 18G2, elle est insérée au Mémorial. Mais remarquez, Messieurs, qu'ici il ne peut pas s'agir d'une ob igatiou absolue, que l'un des gouvernements ne pouvait pas prévoir à quel moment l'autre achèverait. Tout ce qui est vrai, c'est qu? le Gouvernement D,,';S;e nous doit et qu'il interpose ses bens offices pour que la ligne [soit achevée le Plus tôt possible. Du reste, l'hon. baron ù« Blochau-en l'a tort bien dit: Ce n'est seulement nous qui sommes intéressés dans la question, c'est la Compagnie du Guillaume-Luxembourg et c'est surtout la Compagnie qui construit, parce qu'elle est P'yée en une rente garantie par le Gouvernement belge, et cette garantie ne court lue du jour où la ligne pourra être ex- Idoitée. J'arrive au troisième piint de l'interpellation, de l'hon. baron de Blochausen. Il Pense que le Gouvernement s'étant réservé approbation des tracés et la fixation des emplacements des haltes, au ait pu se monjrer plus large ou plutôt plus exigeant en uxant ces emplacements, notamment qu'il aurait pu et pourrait encore demander Qu'une halte ou une gare lût établie à Michelau. M. le baron de B'o'diausen. Il n'y a pas un reproche, il y a une demande. M. Simons, Dir. gén. de Tint, et des trav. Publ. Oui, le Gouvernement effectivement a le di oit de fixer l'emplacement des haltes. Je ferai cependant remarquer que pour la hgtie du Nord il existe un arrêié de M. le Ministre d'Etat qui a fixé les emplacements des haltes et stations, et qui n'a pis compris Michelau dans le nombre des localités qui en sont dotées. Si le Gouvernement, en droit strict, peut fixer l'emplacement des hiltea, c'est une raison de plus pour qu'il ne pousse pas trop loin les exigences, car si l'exteasion lu nombre des haltes et gares peut, à certains égards, êt.e dans l'intérêt du public, elle peut devenir aussi très onéreuse pour les Sociétés de chemins de fer. Ceci est incontestable, autrement je ne verrais pas pourquoi les Société n'établiraient pas des haltes dans tous les villages. Tout cela est une question d'appréciation pour les Coinpiguies aussi bien que pour le Gou verneinent; si une Compagnie pense, après mûr examen, qu'une halte à Michehu, par exemple, occasionnerait beaucoup plus de frais qu'elle ne rapporterait, elle est naturellement peu disposée à l'établir. Ce ne serait pas encore un motif pour ne pas l'établir dans l'intérêt du public ; mais ce Qu'on fait dans l'intérêt de l'un, n'est souvent pas dans l'intérêt de l'autre et le public en général, le public voyageur surtout, a intérêt à ce que les haltes ne soient pas ll'op nombreuses. . Mais, enfin, pour en revenir à Michelau, Je crois, en effet, avec l'hon. baron de Bloc jjausen qu'il y a quelque chose à faire. Si '.un n'a pas statué qu'il y aurait une halte 8 Michelau, c'est que cet endioit est assez approché des deux stations voisines. (A continuer.)