Intérieur.
L'indépendance luxembourgeoise, 1873-12-24 00:00:00

Intérieur. X. Un correspondant de la Zeitung invoque sa qualité d’actionnaire de la Banque Internationale pour poser à M. Schmit, député , et à son écho , V Indépendance luxembourgeoise , quelques questions qu’il croit indiscrètes. Quelle bonne opinion ce Monsieur n’a-t-il pas de sa finesse? Et quelles sont ces questions? 1° En accusant la Banque Internationale de n’avoir pas rempli ses obligations relativement aux prêts hypothécaires, ces messieurs avaient-ils préalablement vérifié le fondement de leur accusation? 2° M. Schmit a-t-il daigné se renseigner dans les registres hypothécaires ou à d’autres sources authentiques? 3° De quel droit abusent-ils de la tribune et de la presse, pour discréditer la Banque Internationale? Et voilà. S’il y a de l’indiscrétion à poser des questions aussi inoffensives, aussi bêtement naïves, nous ne savons quelle épithète il faut donner aux nombreuses questions que nous avons faites à la Banque Internationale relativement à des faits don s’effaroucherait même une plus humble dignité que celle de M. Augustin. On ne nous a pas répondu; et pour cause. Nous pourrions imiter la Banque Internationale, en passant sous silence les questions de son actionnaire, mais nous ne nous retranchons pas derrière un droit, nous aimons à discuter. M. l’actionnaire pense-t-il donc que l’accusation portée depuis 1869 à la Chambre contre la Banque Internationale et relative aux prêts hypothécaires ait été faite à la légère? D’après les statuts de la Banque Internationale elle doit affecter un vingtième de son capital versé à des emprunts hypothécaires à 4 1 2 p. c. Le 22 décembre 1869, M. André a dit à ce sujet: Messieurs, qu’a fait la Banque d’abord pour le crédit agricole? Eu ce moment elle a prêté a l’agriculture une somme de 320,000 fr. Il suffit d’énoncer ce chiffre pour vous démontrer que le secours qu’elle a prêté à l’agriculture est tout-à-fait dérisoire. Le Gouvernement nous dit quo la Banque n’est pas tenue de prêter d’avantage, qu’elle u’est même pas tenue, d’après ses statuts, de prêter au delà de 250.000 fr. Cela est vrai d’après la lettre des statuts; en ce moment où le capital versé se monte à cinq millions, la Banque serait quitte en prêtant â l’agriculture une somme de 250 000 fr. Mais je vous ferai observer qu’on était pourtant en droit d’attendre mieux d’elle et que le chiffre maximum fixé par les statuts, soit un million, serait encore un chiffre dérisoire. Mais le pays et l’agriculture pouvaient au moins espérer ce chiffre, car le minimum des prêts hypothécaires était fixé à 500,000 fr. sur le capi- talactions de dix millions, et il pouvait monter à un million, puisque l’on devait croire que la Banque opérerait avec le capital de quarante ¦ millions prévu dans les statuts; eos statuts disaient même que du consentement des actionnaires, le capital pourrait être porté à une somme de plus de cent millions. Eu tout cas l'agriculture pouvait espérer obtenir un capital d’un million. Eh bien, au lieu d’un capital qui serait encore tout-à-fait insignifiant, elle a aujourd’hui 320,000 fr., chiffre entièrement dérisoire. Les espérances de l’agriculture ont donc été complètement déçues. Aujourd’hui le capital versé est de 19,649,750 frs. , d’après le rapport du 30 novembre dernier, et le minimum des prêts hypothécaires doit être d’un million. Ce chiffre est-il atteint? Et à qui profitent les prêts hypothécaires faits par la Banque Internationale? A l’agriculture? Très-peu. Ce sont des communes qui font généralement les emprunts pour élever des constructions publiques. Qu’importe à l'agriculture, si la commune d’Esch, p. ex., préfère faire un emprunt de 100,000 francs qu’elle payera par annuités, plutôt que de vendre une partie de la propriété communale? Ce n’est certes pas ainsi qu’on a compris la chose, lorsque les statuts de la Banque ont été approuvés. Le rapport de la Chambre du commerce de 1868, page 11, dit que la Banque Internationale ne peut donner une plus grande extension à ce genre d’opérations (prêts hypothécaires) , parce que son caractère de banque d’émission lui interdit une plus forte immobilisation de son capital dans de tels placements. A cette observation, nous répondons que le droit d’émettre des banknotes compense pleinement l’immobilisation d’une minime partie du capital et que la Chambre de commerce a eu , dans son rapport, plus en vue les intérêts de la Banque Internationale que ceux de l’agriculture. Ce n’est pas la Chambre de commerce qui est compétente dans les questions agricoles, mais bien la commission d’agriculture. M. Schmit s’est-il renseigné avant d’interpeller ? L’actionnaire de la Banque Internationale pourrait-il soutenir que M. Schmit ne l’ait pas fait? D’ailleurs la Banque Internationale pourrait couper court à toutes les suppositions, en publiant dans son rapport mensuel le chiffre des prêts hypothécaires faits 1° aux particuliers, 2° aux communes. Nous serions curieux de voir cet état. On abuse de la tribune et de la presse ! Plût à Dieu , qu’il n’y eût que de ces abus-là et la Banque Internationale pourrait facilement imposer silence à ceux qui l’attaquent sans relâche. Mais hélas ! Quant à la loi hypothécaire, ce n’est pas la faute de M. Schmit ni la nôtre, si elle n’est pas encore modifiée. M. Vanneras a expliqué pourquoi le dépôt d’un projet de loi sur cette matière n’a pas encore été fait. M. l’actionnaire n’a qu’à prendre à parti ceux qui sont la cause de ce retard. Eu tout cas , les défectuosités de la loi n’exc .sent nullement la Banque Internationale. A partir du 1er janvier 1874, l’affranchissement des cartes-correspondance ne sera plus que do 5 centimes au lieu de 10 pour l’intérieur. Cette réduction ne s’est fait attendre que trop longtemps, car le prix actuel, qui était le même que pour les lettres, en limitait l’usage au point qr’on n eD voyait pas. Dans tous les pays avoisinants, l’usage des cartes-correspondance s’est à PeU généralisé, mais de graves abus en été également faits. Plus d’une fois Ie8 tribunaux ont été saisis de planites rela* tivement à ces abus, et nous croyofl0 bien faire de prévenir le public contre les suites qui pourraient résulter pour quiconque voudrait abuser de cette ectf' respondance ouverte. On peut très-bien »e rendre coupable de diffamation par carte postale. Voici ce qui le prouve: Ce n’était pas la première fois que leS tribunaux avaient à apprécier ce genre no°' veau de diffamation qui a pris naissance avec la carte postale. Le jugement que vient ào rendre la 7° chambre correctionnelle de ParlS servira d’avertissement aux créanciers iinpa' tients, trop tentés de céder à leur mauvaise humeur, en exposant sur une carte postale les griefs qu’ils ont contro leurs débiteurs. Il suffit do reproduire le jugement pour faire connaître les faits qui ont motivé la poursuite et la condamnation : „Attendu que Catinat reconnaît avoir m18 à la poste le 31 octobre dernier, à l’adresse du sr Choiselle , une carte postale contenant ces seuls mots: „II faut au moins payer »es „dettes quand on change de quartier, voua „êtes d’une laideur sans exemple, vous pouvez „continuer, vos dupes ne vous manquer00*1 „pas.“ „Attendu que cet écrit constitue la mation prévue par l’art. 13 d© ^ i mai 1819; „Qu’il a été adressé avec l’unique intention de porter atteinte à la réputation de Choiselle; „Qu’en supposant, comme le soutient le prévenu, que la publicité constitutive du délit de diffamation ne soit pas nécessairement la conséquence d’un envoi de carte postale, il résulte des circonstances de la cause imputables au prévenu que l’écrit a été rendu public; „Qu’il est, en effet, constant que le sota que le prévenu a mis à ne pas indiquer Ie numéro de la maison du demandeur et d’obdger ainsi le facteur à faire des reeh-rches; que les imputations et les injures écrites en gros caractères, et soulignées avec précaution, ont appelé nécessairement l’attention soit des employés de la poste, soit de la concierge et de toutes les personnes qui fréquentent la loge, et de porter à leur connaissance les imputations dont s’agit: „Qu’il y a lieu à l’application de l’art. 18 le la loi du 17 mai 1819; „Condamne Catinat à 25 fr. d’amende et à 25 fr. de dommages-intérêts envers la partie civile.“ Ce jugement, ainsi qu’une autre décision rendue quelques jours auparavant par la 8e Chambre, au profit da marquis de St-Paul, et qui prononçait une amende de 50 francs contre le diffamateur, est motivé seulement sur des circonstances de fait, sans affirmer que la publicité résulte nécessairement de l’envoi de toute carte postale. Mais un troisième jugement, rendu par la 9a Chambre, est allé plus loin et a déclaré que le seul fait de l’envoi d’une carte postale créait la publicité: „La loge d’un concierge étant an lieu public dans lequel tous les locataires de la maison ont accès et où le public lui-même est admis.“ Quoi qu’il en soit du sens dans lequel se fixera la jurisprudence , il est acquis dès à présent que l’envoi d’une carte postale contenant des imputations injurieuses ou diffamatoires expose celui qui l’a adressée à se voir appliquer la loi du 27 mai 819, qui punit le diffamateur. En parlant du nouveau combustible Ræmækers, nous avons communiqué également à nos lecteurs l’invention d’un liquide pouvant remplacer le pétrole, h' Union libérale de Yerviers, qui en avait donné la formule, publie la lettre que voici : „Plusieurs de nos abonnés ont essayé le nouveau système d’éclairage préconisé par notre correspondant, et ils ont obtenu des résultats très-satisfaisants. Ils ont fait dissoudre 30 grammes de sel de soude en poudre dan& un demi-litre d’tau de pluie mélangée avec sept gouttes de naphte; cette composition. mise dans le quinquet à quatre heures et demie, a brûlé jusqu’à minuit, avec un pouvoir éclairant aussi fort et aussi blanc que celui de l’huile minérale.“ Differdange, 21 décembre 1873. Monsieur le rédacteur, La chasse aux sangliers est ouverte chez nous commo partout ailleurs. Nous avons déjà regrette beaucoup de ne pas avoir à notre disposition la célèbre meute du Gouverne- ! ment. Mais, Dieu merci! grâce aux fusils de nos vaillants chasseurs, nous n’en aurons pas besoin pour cette saison-ci. Co matin, un groupe de chasseurs, tous connus chez nous déjà depuis longtemps et en Belgique depuis '! n ? a Plu8 do Bangliors, se sont dirigée dici, dans un ordre parfait et en tenue irréprochable, vers la frontière pour faire une guerre à mort aux ennemis de nos pommes de terre. Leur air sauvage, plU8 sauvage que la Sauvage même qui était leur lieu de réunion, avait fait peur, même aux chiens, décamnf "an 7 acco.mPagner et qui avaient décampé au plU8 vite. Qnelle p\ni ne devaient-ils pas inspirer aux pauvres bêtes qui allaient traquer! P les^ chasseurs' ^sonf11^11/"6 "T^6’ ToU8 les batteurs ont formé PA re8Pectlf8; le bois TTn nb .0rme un ^en»-cercle dans entremêlé do nVari effr°ya.b'e commence, , grognements sinistres qui ne r Ie b°"- DePuie >• s. . & y jusqu au moulin de la Cronière V ft e?1- 6 treinb'e; derrière chaque arbre on voit reluire un canon de fusil. 4 de la\ gn^do1-8 ?>prochent de pi™ en plus & ® des chasseurs, mais les sangliers sortent du b"’ Pa8„encore’ Enfin le8 sortent du bois, l’un par.ci, l’autre par-là “un à 1^7 T d6 8a^li0r’ tout à cou!. ! fd3 b0Ui8 de la 1,gne 0n entend de8 saur«’ 7 fu8' et ?es cris 8ur le89«els on ne du b aeeiœeprendre- Un 8anglier e8t 8°rti on hS i k lign° dee cba88eurs, est moi««” de8 C°Up8’ °n l’a bl(:88é> il mortellement atteint. Castor Je seul le 'poursuit iT^ ®U peur des chasseurs, W ensemble & ^ha8ee .continue dans le plus P 1! ¦ 1Uoa P«i««e «'imaginer Voilà «ESCÄJ'ä des chasseurs qui B!!' }\ 8’apProcbe et met à • aPPfbent et le caressent, CeTorieux bm’ P1*d8 la <pieue d« monste. Ce gbru ux est remporté en triomphe à D-fferdange, où il fera le plat d’honneur d’un deToï).9“6 Cha88eurs doseront le jour Q"e ce sera beau ! JSSS: M- ,e 'éaac,cnr’ - —te