France.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1861-01-12 00:00:00

France. Baris, 8 janvier. — La démission que Mgr de Mérode donnerait de ses fonctions de ministre des armes, semble positive. Ce parti pris par le prélat aurait été hâté par une querelle assez vive qui aurait éclaté entre lui et le général de Goyon, au sujet d'une rixe entre un soldat pontifical et un soldat français. Le général de Goyon, n'ayant pu obtenir justice du soldat de l'armée papale, l'aurait fait arrêter par les gendarmes français; ce qui aurait motivé une lettre fort amère du ministre des armes. Autre bruit, que je vous donne sous les réserves encore plus expresses. Une conférence aurait eu lieu entre l'Empereur et un certain nombre d'évêques, et dans cette conférence S. M. aurait proposé aux prélats un projet d'accomodement entre le Saint-Père et le nouveau royaume d'Italie, et ce projet aurait été accueilli par ces prélats dans la proportion de 20 sur 25. Le bruit s'est encore répandu aujourd'hui que Jud, l'assassin présumé de M. Poinsot, aurait été arrêté à Mannheim, en Allemagne; mais j'ai tout lieu de craindre que ce ne soit là encore une espérance illusoire. (Lui.) La circulaire du ministre de l'intérieur ne date du 10 novembre dernier, qui établissait en principe l'assimilation complète des man(leinens et lettres pastorales des évêques à tous autres écrits et par conséquent leur assujettissement à la formalité du dépôt légal et au timbre, a été, de la part de quelques prélats et entre autres de S. Ein. Mgr. le cardinal-archevêque de Lyon, l'objet de réclamations assez vives. Ces réclamations ont été examinées de concert par LL. EExc. M. le comte de Persigny, ministre de l'intérieur, et M. Itouland, ministre de l'instruction publique et des cultes. Le résultat de cet examen est exposé dans une circulaire que M. le ministre de l'instruction publique vient d'adresser aux évêques. La formalité du dépôt préalable, qui n'a aucun caractère préventif, et qui, d'ailleurs, est à la charge personnelle de l'imprimeur, ne saurait souffrir aucune espèce d'exception, puisqu'elle a pour but unique mais essentiel d'assurer à l'autorité la prompte connaissance des écrits destinés au public. Quant au timbre, les anciennes circulaires en dispensaient les lettres pastorales et les mandemens parce qu'une présomption pleine de bienveillance ct de respect les faisaient considérer comme exclusivement consacrés à l'administration des choses religieuses. Cette dérogation sera maintenue précisément dans cette limite, c'est-à-dire tant que les écrits épiscopaux seront imprimés dans le format traditionnel, affichés dans l'église et envoyés aux curés et desservants dans la circonscription diocésaine. Mais si ces écrits circulent en dehors du diocèse et prennent la forme de brochures livrées au colportage et à la librairie, ils rentrent tout naturellement sous le coup de la loi qui prescrit l'application du timbre aux imprimés traitant de matières politiques ; sauf la décision des tribunaux en cas de contestation. Cette distinction, simple et sage, entre les écrits purement pastoraux et les écrits politiques, nous paraît résoudre la question de manière à concilier, dans la plus juste mesure, les facilités réclamées par les évêques dans l'intérêt de l'administration religieuse, avec les prescriptions du droit commun, auxquelles les évêques sont soumis comme tous les autres citoyens, en dehors des immunités spéciales  attachées à l'exercice de leur saint ministère. (Constitutionnel ) Nous avons donné hier les deux premiers chapitres de la brochupe Borne et les évêques; voici la suite de ce travail: