Revue politique.
L'UNION., 1868-02-04 00:00:00

LUXEMBOURG, 3 FÉVRIER. Revue politique. Le duc d'Aoste se multiplie à Naples, pour se faire bien valoir de la population napolitaine. Dès son arrivée à Naples, il s'empresse de visiter un vieux général napolitain très-populaire. Un éboulement engloutit plusieurs maisons le 28 janvier : le duc — fidèle en cela du reste aux traditions de sa race — passe la nuit sur les lieux du sinistre, pour activer de la voix et du geste les travailleurs. On sent que la maison de Savoie juge opportun de se rattacher les provinces du midi de l'Italie. Les journaux de Berlin parlent de négociations imminentes avec les Etats-Unis pour un traité de commerce avec la Confédération du Nord, et d'ouvertures que le gouvernement de Washington doit faire concernant la naturalisation des habitants de la Confédération. La Chambre des députés de Berlin vient de donner satisfaction à l'opinion publique, en adoptant, à l'occasion du budget des voies et moyens, certaines propositions contraires à divers impôts fort impopulaires en Allemagne. C'est ainsi qu'elle a adopté les propositions de supprimer l'impôt du timbre sur les journaux, et les droits de mouture et d'abattage. Ces derniers droits étaient particulièrement onéreux aux classes pauvres de la population. Quant à l'impôt du timbre, l'opinion publique en Allemagne en demandait depuis longtemps la suppression. C'est là un bon exemple qui mérite d'être suivi. Nous avons dit hier que certains membres de la délégation hongroise avaient demandé qu'on leur expliquât, avant toute discussion du budget, pourquoi les ministres communs avaient pris la qualification de ministres de l'empire. Les ministres autrichiens leur ont répondu que c'était parce que cette qualification équivalait à la désignation de ministère des affaires communes aux deux parties de la monarchie. Les pointilleux magyars se sont déclarés satisfaits. Rien ne les empêche donc plus de commencer à s'occuper des intérêts urgents de leur pays. La lutte électorale pour le Parlement douanier, se prépare en Allemagne, et promet d'être vive. Le parti allemand ou prussien vient de publier à son tour un manifeste, dans lequel il déclare que ses candidats auront pour mission de faire du Parlement douanier un véritable Parlement allemand. Ce qu'ils veulent, fait à ce sujet observer Y Opinion nationale, ce n'est pas un simple traité ave la Confédération du N°rd, c'est une Constitution qui unisse entre eux tous les Etats de l'Allemagne. Une dépêche de Saint-Pétersbourg, publiée par YIndépendance belge, annonce que le grand-duc Constantin se dispose à rendre visite à sa fille, la reine de Grèce, à la tête de toutes les forces maritimes de l'empire de Russie. En conséquence, et en vue de ce voyage de famille, tous les bâtiments de guerre propres au service vont être équipés. Nous laissons, bien entendu, « la responsabilité de cette nouvelle. Il est question à Athènes de la dissolution prochaine de la Chambre hellénique et de la négociation d'un emprunt en Belgique pour l'amélioration de l'armement de la Grèce. Mais il convient d'ajouter que ce ne sont là que des bruits. A propos de l'emprunt qui serait négocié en Belgique on se rappelle que déjà, l'année dernière, le gouvernement grec avait essayé, sans résultats, une opération de ce genre en Angleterre et en Autriche. Il est vraisemblable que les Belges auront plus de confiance dans l'avenir financier de la patrie de Périclès. Rien de nouveau sur le théâtre de la guerre au Paraguay. Les armées sont toujours en présence. Le choléra seul fait des ravages dans l'armée alliée. La Gazelta d'Itdlia reproduit la nouvelle qui circule en Italie, qu'à la suite de réclamations de M. Odo Russcll, le gouvernement pontifical aurait dis&out la légion écossaise qu'on avait commencé à organiser. On se serait aperçu que les recrues de cette légion étaient des fenians qui ne prenaient du service dans l'armée pontificale que pour acquérir la pratique du maniement des armes, et qui comptaient rentrer ensuite dans leur pays. Ces recrues auraient été embarquées à Civita-Vecchia et reconduites dans leur pays. Le Movimento du 30 janvier parle d'un important conseil de famille que le roi d'Italie doit prochainement tenir à Turin. D'après la Lombardia, on s'attendrait en Italie à l'adoption des résolutions importantes. L'International parle d'un programme qu'auraient publié récemment les chefs du parti national en Bohême, et dans lequel ils demandent la réunion de la Bohême à la Silésie et à la Moravie, et la constitution d'un royaume bohème jouissant d'une autonomie complète, avec une Diète sur le plan de la Diète hongroise. La question des traités d'indemnités conclus avec les souverains allemands dépossédés, a occupé hier encore la séance de la Chambre des députés de Berlin. A cette occasion, M. de Bismark a prononcé un discours assez piquant. Pour justifier le chiffre des indemnités convenues, il a nié que les Etats de ces princes aient été conquis; ils ont été, suivant lui, expropriés dans l'intérêt de l'Allemagne. Ainsi donc, voilà Yexpropriaiion pour cause d'utilité publique introduite dans les relations des nations entre elles. On disait autrefois: la conquête', mais comme le mot paraît aujourd'hui un peu dur, M. de Bismark lui substitue le mot d'expropriation. C'est une innovation à enregistrer parmi les évolutions du droit des gens contemporain. Dans le discours que nous venons de signaler, M. de Bismark n'a pas seulement formulé une théorie piquante, mais il a encore dit des choses qui permettent des commentaires. Il a insisté particulièrement sur ce qu'il y avait absolue nécessité pour le gouvernement prussien de traiter comme il l'a lait la question des indemnités, et sur le péril actuel qu'il y aurait encore à marchander les allocations convenues. „Des prétendants riches, a-t-il dit, sont moins dangereux que des prétendants pauvres qui n'ont rien à perdre." Mais le gouvernement prussien a donc bien peu de confiance dans l'amour des Hanovriens et des Hessois pour la grande patrie allemande? L'oracle, le Courrier, voulons-nous dire, a parlé : Annuit, et totum tremefecit Olympum. Il tient à prouver l'inutilité d'une seconde Chambre, mais nous regrettons que ses arguments ne sont nullement convainquants. Voici comment il se prend. : 1. Il cite quelques lignes d'une de nos correspondances sur un certain sirop réparateur. Comprenne qui pourra le rapport de cette correspondance avec la création d'une seconde Chambre. Quant à nous, nous sommes flattés de voir que le Courrier, n'ayant que de rares correspondances à insérer, lit au moins attentivement les nôtres et y puise ses arguments. 2. Nous avons dit, il y a quelque temps, qu'une Chambre unique rend impossible la stabilité du Gouvernement. Le Courrier, au lieu de prouver le contraire, parle d'un ministère à vie, de la flexibilité de l'échiné, et conclut que vouloir en chercher le remède dans une seconde Chambre, c'est chercher midi à quatorze heures. Mais pourquoi des preuves, l'oracle parle et tout doute doit cesser. 3. V Union a montré que Y omnipotence d'une 'Chambre unique et Yinfluence absorbante d'un chef de parti sont contraires à l'intérêt général du pays. Ce reproche, nous répond le Courrier, s'adresse avec autant de fondement à deux Chambres. Il admet donc que le reproche est fondé. Il avoue en outre qu'il y a toujours des hommes représentant plus particulièrement leur parti et ayant une plus grande influence. Mais il oublie d'ajouter que cette influence, n'ayant pas de contrepoids, doit finir nécessairement par subordonner l'intérêt de parti à l'intérêt du pays. Il n'y a réellement qu'une seconde Chambre qui puisse contrebalancer les écarts de l'influence de parti. Ou bien, le Courrier croit-il que le chef de parti puisse étendre sa prépondérance absorbante sur les membres d'une seconde Chambre? Ou, pour nous servir des comparaisons choisies du Courrier, nos députés-soldats et les membres soldats de la seconde Chambre serangeraient-ils également  sous la bannière d'un même capitaine? Jamais ; les uns pourront marcher aveuglément avec lui dans toutes les questions; les autres, moins dépendants, ne verront devant eux que l'intérêt du pays et sauront le distinguer de celui d'un parti. La question de nos chemins de fer aurait eu assurément une solution plus favorable pour le pays, si nous avions eu une seconde Chambre Le chemin de fer de ceinture et la question des mines, courent risque d'avoir pour le pays des résultats que nous aurons peut-être à déplorer dans là suite. L'exiguité de notre territoire, comme nous l'avons dit, associe trop, facilement les intérêts privés. Le Courrier, à force d'être libérala cessé de l'être; il a même perdu la foi dans le libéralisme de la Constitution de 1848. L'Union, plus libérale, demande simplement ce que la Constitution de 1848 a proclamé et ce que la commission de révision recommande en ces termes : Art. 114, Le mode actuel d'introduire des modifications à la constitution, ne présente guère de garanties contre l'entraînement, la précipitation et l'arbitraire. La loi fondamentale, qui est appelée à servir de norme a toutes les autres, doit avoir la plus grande stabilité ; il faut de plus qu'elle ne puisse être profondément changée sans faire un appel au peuple. C'est pourquoi la Commission a pensé qu'il fallait en revenir au système de la constitution de 1848, art 118. Cet article est assez connu, pour qu'il soit besoin de le .produire ici. Nous demandons seulement, au Courrier, si nous avons réellement tort de demander qu'on fasse un appel au peuple, et que la révision soit faite par une Gonstituante? Mais pour soutenir sa cause, il renie les premiers principes du libéralisme, et continue à engager la Chambre actuelle à poser un acte qui sera toujours entaché d'illégalité, et qui ne répondra pas aux besoins actuels du pays. Finalement nous conseillons à notre honorable confrère d'épargner quelque peu dans ses comparaisons les représentants du pays; jadis c'étaient des rats, aujourd'hui ce sont des poules et l'hôtel de la représentation, n'est qu'une vaste poulailler. Nous l'engageons en outre, en lui promettant tout notre appui, de demander un décret qu abolisse les titres de noblesse, afin qu'il puisse dormir tranquille sur ses deux oreilles. Rumelange, le 31 janvier. Monsieur le Rédacteur, Permettez-moi de vous parler cette fois* ci des redevances auxquelles les concessions sont assujetties, puis je vous dirai comment j'entends que les minettes soient imposées. Les mines sont soumises, au profit de l'Etat, à deux redevances : l'une fixe, sera de 10 fr. par kilomètre carré de l'étendue de la concession; l'autre proportionnelle, sera une redevance annuelle, juste tribut que la propriété doit à l'Etat, mais tribut réduit au moindre taux, puisque, d'après la loi, il ne pourra excéder le vingtième du produit net. Je m'abstiens de parler des charges envers les propriétaires du sol. Il n'y a réellement que les redevances proportionnelles qui doivent nous occuper, les autres étant de peu d'importance. L'établissemeut des redevances proportionnelles est basé sur la détermination du produit net. Pour arriver à ce produit net, il faut d'abord fixer le produit brut, puis en retrancher les dépenses. Il y a des ingénieurs qui ont admis les ventes, d'autres ont fait leurs calculs sur les extractions pour trouver le produit net imposable. Je ne veux pas dire que les uns aient tort et que les autres aient raison, mais sans trop m'avancer, je puis cependant prétendre que, pour le moment, où les minettes se vendent franco à la gare du chemin de fer la plus rapprochée, il faut calculer le bénéfice net imposable d'après le prix de vente, (produit brut), déduction faite du prix de revient. En France, j'ai souvent accompagné des ingénieurs des mines dans des tournées qu'ils faisaient de temps en temps pour faire le relevé, aux usines, du chiffre des minerais exploités par galeries souterraines, et j'ai vu que les redevances s'établissaient d'après un bénéfice net de 4 francs par wagon de 10 tonnes. Ces 4 francs de produit net multipliés par 5% ou le vingtième du produit net donnent, par wagon de minerai, 0 fr. 20 de redevance, laquelle augmentée du dizième pour les fonds de non-valeurs se monte à 0 fr. 22 Comment, me dira-t on, en France, où le fisc connaît si bien son métier, on ne perçoit que 0 fr. 22 par wagon de 10,000 k.? Je crois que je ne serais pas embarrassé pour prouver que le produit net imposable de 4 fr. est, dans le Département de la Moselle, admis depuis la promulgation de la loi de 1810. Supposons maintenant que les concessions aient été accordées, il y a longtemps, et que l'exploitation à ciel ouvert ait été supprimée, combien l'Etat luxembourgeois aurait-il perçu d'après la loi de 1810? Faisons le calcul: 350,000 tonnes multipliées par O fr. 022 donnent 7700 fr. Ainsi l'Etat n'aurait perçu qu'une redevance proportionnelle de 7700 francs, chiffre qui me dispense de dire que les impôts à percevoir sur les minières à ciel ouvert seraient plus profitables à la caisse de l'Etat que les redevances proportionnelles. Nous reconnaissons que les minières exploitées à ciel ouvert doivent un impôt, ce que nous ignorons, c'est le chiffre auquel il laut les imposer. Il y en a qui parlent de 90,000 fr., d'autres indiquent des chiffres plus ou moins élevés. Voyons: J'ai dit que, si les 350,000 tonnes de minettes exploitées en moyenne par le passé avaient été extraites par galeries souteraines dans des concessions accordées, elles n'auraient produit, d'après la loi de 1810, qu'une redevance proportionnelle de 7700 francs. Je dis plus: ces 350000 tonnes, quoique exploitées à ciel ouvert, peuvent supporter un impôt plus élevé, même le double, soit 15,400 fr. soit par wagon 0 ir. 44. Enfant du canton d'Esch, je dis franchement au correspondant qui a parlé dans les journaux d'un impôt de 90,000 fr. que, si son rêve se réalisait, nous regretterions d'avoir conservé notre autonomie, car si l'année dernière, ou nous avait annexés à la France, nos minières n'auraient jamais été menacées d'un impôt aussi écrasant. Je ne veux.rien dire contre l'impôt sur les mines, je ne puis cependant terminer ma correspondance d'aujourd'hui sans parler du mode de détermination du bénéfice imposable de nos minières. Partant de la vérité que le bénéfice net imposable dépend du prix de vente, déduction faite du prix de revient, les minières éloignées d'un quai de chargement payeraient moins d'impôts qie celles situées plus près. En conséquence, n'imposons pas les minières éloignées du chemin de fer comme celles qui en sont rapprochées. Il est vrai que nous possédons à Rumelange, une ou deux minières qui, à cause de la proximité de la gare, peuvent, dans des circonstances favorables de vente, réaliser un bénéfice net de 8 à 10 fr. par wagon, mais, si je considère les autres minières qui sont éloignées des quais déchargement, je ne puis plus dire que le bénéfice en est aussi élevé. Il y a même des minières qui feraient perdre de l'argent si on voulait les exploiter. Les minières éloignées du chemin de fer exigent ou l'établissement de chemins de fer américains, plans inclinés, ou des transports par axe, ne peuvent pas payer des impôts aussi élevés que celles qui sont, par un pur fait du hasard, plus rapprochés du chemin de fer. En résumé: pour imposer les minières il faut connaître le bénéfice net de leurs produits, qui ne peut se trouver autrement qu'en déduisant du prix de vente le prix de revient ; ce renseignement, facile à obtenir sur les lieux d'extraction, est le seul juste qui puisse servir de base à la détermination de l'impôt. R. Ettelbruck, 1. Férrier 1868. Monsieur le Rédacteur, Veuillez bien avoir l'obligeance d'accorder une place dans les colonnes de votre estimable journal, aux quelques lignes que je prends la liberté de vous adresser, comme contre-partie d'un article qui figure dans votre n° 25, daté d'Ettelbruck, et devant par conséquent provenir d'un mien concitoyen qui prône le système d'assurance obligatoire par l'Etat. Je ne puis me dispenser de relever ce ton de petit maître que prend ce mien concitoyen, pour déclarer si imperturbablement, qu'un autre de vos correspondants, dans un article du 21 janvier, a touché une corde qui résonne dans tout le pays, et avance que tout le plat pays serait enchanté de l'innovation, et prêt peut-être (pourquoi ne pas le dire) à décerner la plus belle couronne civique au Gouvernement qui introduirait le susdit système dans le Grand-Duché. Il me semble fort que le correspondant n'a contemplé que le beau côté de la médaille, sans se donner la peine de la retourner, pour en examiner le revers. Cependant, M. le rédacteur, la question est bien grave, complexe et grosse de dangers, pour un petit pays comme le nôtre, et je dis que c'est trop s'aventurer de prétendre que l'institution qui en est l'objet, serait des plus opportunes. Je suis tenté d'appeler contre-vérité, l'allégation du correspondant, que les primes payées aux sociétés forment une énorme somme d'argent envoyée chaque année à l'étranger. En cas de sinistres, quand il faut payer les indemnités aux incendiés, ces primes ne font-elles pas retour, et ce, bien souvent, avec usure, à s'en rapporter aux comptes-rendus publiés par les compagnies? Qu'est-ce que l'institution prônée présenterait donc d'avantageux au plat pays, pour mériter toutes ses sympathies ? Serait-ce la disproportion dans les risques d'incendie de la campagne, d'avec ceux d'une grande ville, avec forte population et bâtiments agglomérés et en revanche, d'un autre côté, les primes proportionnelles? Pas si sots, nous autres campagnards, qu'on voudrait le faire accroire, M. le rédacteur, bien que cependant il ne nous arrive guère de pécher par excès de malice. Si jamais un grand malheur frappait notre capitale, que l'impitoyable élément destructeur anéantit une grande partie de ses belles et grandes maisons, de ses riches magasins et de ses vastes entrepôts de marchandises, que si malheureusement pareille éventualité se réalisait, le correspondant at-il songé aux conséquences infaillibles d'une si terrible catastrophe ? je ne puis le supposer. Je ne pense pas non plus, M. le Rédacteur, qu'il soit juste de dire que les primes payées aux sociétés sont exagérées, eu égard aux garanties que celles-ci présentent aux assurés, et ce, grâce à la concurrence. Il est d'ailleurs notoire que les compagnies qui opèrent dans le Grand- Duché sont des institutions puissantes, sous le rapport pécuniaire, dont les vastes ramifications s'étendent dans tous les pays du continent européen, et que néanmoins, pour parer à toute catastrophe éventuelle, par suite de grands sinistres, ces mêmes sociétés se contre-assurent elles-mêmes auprès d'autres compagnies, non moins grandes et puissantes. Je termine, M. le rédacteur, en formant le vœu, à moins de meilleur avis, que l'Etat ne se charge point et nous en même temps, d'un redoutable fardeau, qu'il ne nous impose pas une violente contrainte et ne nous enlève pas la liberté que nous avons de faire assurer nos biens par la compagnie à laquelle chacun de nous accorde le plus de confiance. S.