Assemblée des Etats. Séance du jeudi, 24 janvier 1867. Présidence de M. Witry, d'Echternach.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1867-03-01 00:00:00

Assemblée des Etats. Séance du jeudi, 24 janvier 1867. Présidence de M. Witry, d'Echternach. (Suite) M. le baron de Blochausen, dir.-gén. de Tint. Messieurs, l'interpellation qui a été adressée hier à l'uon. directeur-général des finances, tendait à taire obtenir la communication des bulletins faite aux autres canlons du pays ' )rs de la révision cadastrale, également aux habitants du canton de Wiltz . en suite de la nouvelle révision à laquelle ce canton avait été spécialement soumis. Reste la question de savoir si cette communication des bulletins a été laite conformément à la loi et aux précédents quiétaient indiqués dans cette matière. Sous ce rapport je crois que s'il n'a pas été satisfait complètement aux désirs de quelques membres de l'Assemblée, il a cependant certainement été satisfait au vœu de la loi. La loi veut que chaque propriétaire ait connaissance du classement auquel sa, propriété est soumise, et qu'il ait également connaissance des évaluations attribuées aux diverses classes de la commune. Reste la forme dans laquelle on devait faire cette communication. La forme qui a été employée est celle de bulletins adressés à chaque propriétaire, bulletins dans lesquels on indiquait le classement de la propriété. Un numéro du Mémorial publiait ensuite les évaluations du revenu attribué à chaque classe de propriétés dans chaque commune. De cette façon il semble évideut que chaque propriétaire a été mis à même de prendre connaissance de ces évaluations et que par conséquent il a été satisfait au vœu de la loi. Ce que demande aujourd'hui l'hon. M. Wurth , c'est que cette même opération soit recommencée. Au point de vue de la loi, la demande de l'hon. M. Wurth n'est pas justifiée; au point de vue de l'opportunité, il faut l'examiner. Au point de vue de la loi, il a été satisfait à sa demande en ce que les bulletins ont été adressés une première fois. Si nous devions admettre la manière de procéder de l'hon. M. Wurth, nous devrions aujourd'hui encore une fois adresser de nouveaux bulletins, même plus complets nue les premiers; après ces nouveaux bulletins adt" ses de nouveau il y aurait lieu de procéder a une nouvelle contrerévision. Nous aurions alors de nouvelles évaluations et probablement l'hon. M. Wurth nous demanderait qu'après cette contre révision nous adressions un troisième bulletin et ainsi de suite. Ce que l'on a désiré ct ce que Jj désire moi aussi, c'est que craque propriétaire soit mis à même de se rendre compte des évaluation:, de ,-sa propriété. Eh bien, je pense que d'après le mode adopté par nos hon. prédécesseurs au gouvernement, il serait autant que possible satisfait à cette exigence. On transmettra à chaque autorité communale non seulement le classement des propriété?, mais encore l'évaluation du r.venu de chaque classe de propriétés dans la commune. Ceci fait, on portera à ta connaissance de tous les propriétaires de la commune que ces pièces sont déposées, on leur donnera un délai aussi long que possible, un mois, deux mois, pour réclamer s'il le faut, et je pense que de cette façon la question d'opportunité de la demande de l'hon. M. Wurth viendra également à disparaître. Si le gouvernement use de cette voie, c'est qu'il pense que toutes les fois qu'une simplification du travail et une économie peuvent être réa Usées sans nuire au travail, il faut nécessai rement s'y arrêter. De cette façon chacun étant mis à même de se rendre]tin compte exact du travail fait, ne faut-il pas adopter le mode le plus simple et In plus économique ? D i reste nous avons üans cette Assemblée un m .mbre de la commission de révision cadastrale et je pense qu'à cet égard il pourra nous éclairer et nous dire s'il n'estime pas que le mode adopté répond au besoin. M. Witry (dû Lintgen). Les évaluations ont été.faites par catégories et le revenu net n'a pu être indiqué sur le bulletin parce qu'il n'est pas encore fixé. Les évaluations sont envoyées dans chaque commune, après quoi l'assemblée cantonale les vérifiera et y fera ses observations. On ne peut donc dès maintenant indiquer le revenu net, puisqu'il est dans le cas de pouvoir être changé. M. Wurth. J'ai été très-étonné tout à l'heure d'entendre dire à l'hon. M. de BIochausen, qu'il a été satisfait au vœu de la loi et que la loi avait été observée, alors que.'c'était précisément l'hon. M. de Blochausen qui était l'année dernière d'accord avec moi pour dire qu'aucune loi n'était observée; nous reprochions même à la circulaire de l'hon. Directeur-général des finances d'avoir pris une disposition dispensant toutes les autorités qui avaient à fonctionner dans le cadastre, de l'observation des lois existantes. Enfin nous disions qu'on n'avait observé aucune loi. La seule chose qu'on avait faite, c'était de distribuer des bulletins aux propriétaires. Cette distribution a été faite immédiatement après le premier travail ; on avait indiqué sur ces bulletins la classe assignée aux différentes propriétés, mais on n'avait pas indiqué le revenu, qui n'était pas encore fixé à cette époque. Mais qu'est-il arrivé depuis? Ainsi que l'hon. M. Witry vient de vous l'apprendre, le classement a été complètement modifié; que signifie encore maintenant cette distribution de bulletins aux propriétaires ? M. Witry (de Lintgen). Le classement n'a pas été changé. M. Wurth. Je vous demande pardon, le travail par catégories que vous aviez fait, » modifié de fond en-comble le premier travail (non, non). Le travail de classement par catégories n'a plus laissé un seul des chiffres originaires, qui étt t le résultat d« premier classement (contestations). Je regrette de ne pas avoir sous les yeux maintenant le>piècesque ravai«i-„„„/„lrIorni(!,|.0 qnandB^ avons discuté cet'c question. M. Witry (de Lintgen), Le revenn a été changé, mais non !" ckssement. M. Wurth. Les résultats du classement ont et complétenierj' modifiés par la révision par ci ->j;ories. L me semble que cette distribution de bulletins n'est plus aujourd'hui qu'un horsd'eeuvre, une affaire à recommencer, et pouf mettre les propriétaires à même de réclamer, il n'y a aujourd'hui que deux moyens : ou distribuer des bulletins indiquant la classe et ld revenu de la propriété, ou, comme vient de 1« proposer l'hon. Directeur-général, déposer dans les communes, des tableaux contenant ces différentes indications. J'admets que leS ; deux moyens puissent donner une certain« garantie de publicité, mais à mon avis il faudrait les suivre l'un et l'autre, parce que dans j cette matière la loi exige la plus grande publicitô possible. La loi demande qu'on provoque pour ainsi dire les réclamations. Je persiste donc dans la manière de voir que j'ai exprimée tout à l'heure, et je demanderai qu'on distribue les bulletins en question, pour mettre les propriétaires à même da réclamer en connaissance de cause et pouf leur faciliter les réclamations. M. le baron de Blochausen, dir.-gén. de Tint. L'hon. M. Wurth fait confusion à l'égard j delà manière dont j'envisage la question. J'ai réclamé l'année dernière contre la dont la révision cadastrale avait été faite dès l'origine. Je pensais qu'il aurait mieu xf valu I suivre les prescriptions légales qui avaien' été tracées en 1807 pour la création du cfl' dastre ; mais je ne pense pas qu'il ait été décidé, l'année dernière, ni par l'Assemblée, n>( par le gouvernement, qu'il y avait lieu d'an' nuler tout ce qui auait été fait et de recommencer complètement. Ce n'était l'intention ni de l'Assemblée ni du gouvernement. Cel" ] était-il de l'intention de l'hon. M. Wurth,]" ne le crois pas. Le but que doivent pour*»'' vre le gouvernement et l'Assemblée, c'est, admettant que la voie suivie n'ait pas &c entièrement la voie légale, d'arriver c6'# pendant à conserver le plus poss-ble du t«"*' vail fait et de terminer le plus prompten^11 possible la révision cadastrale telle qu'el'e été entreprise. Or, le gouvernement s'cff°rC, évidemment d'arriver à ce ; il recbeI. chera tous les moyens de publicité, m»»3 ' n'est plus possibles aujourd'hui dereveniraux errements de 1807, errements qui ont été culbutés par les instructions qui dès l'origine avaient été données pour la révision cadastrale. Je pense donc que ce n'est pas la loi de 1809 qu'il faut avoir en vue, mais le but proposé. Le but proposé; c'est une révision cadastrale la plus mcl0 c ia pius parfaite Dar ri J° ponsc que pai Ie moyen indiqué Pdr 1 hon. directeur-général des finaoecs et pr,h0D. M. Witry, nous arriverons le plus «cilenaent à la plus grande publicité possible et à donner à chacun tous les termes de comparaison désirables, de façon à ce que la révision offre le plus de garanties possibles. M. le président. L'incident est déclaré cios. , M.Jacques présente le rapport de la section centrale sur diverses demandes en naturalisation. A propos du droit d'enregistrement à fixer Pour l'une de ces demandes en naturalisation, '1 s'engage la discussion suivante : M. N. Metz. Messieurs, je voterai pour les Propositions de la section centrale, non pas Que je trouve le chiffre de 100 fr. assez élevé °u trop élevé, je "e m- préoccupe pas de la Question du chiffre, Seulement je vois avec peine que dans cette enceinte, nous soyons amenés à l'occasion d'une chose aussi impor«Ute que la naturalisation, à nous occuper «ne somme de 50 fr. à faire payer en plus 11 en moins. C'est marchander en quelque n c un droit très important; cela prouve de Vj.Veau que nous sommes clans un cercle très git °]UX SUl"Cctt0 Srande question. Ainsi il s'a-70f.,ailS 'osnece d'un propriétaire qui paye et 1 H 'r' de contributions avec sa mère, les uns viennent dire que 150 fr. ou 200 fr. y trop pour lui faire acquérir la qualité e_ luxembourgeois, les autres qu'il faut lui lr° payer beaucoup plus. Je Crois que nous urons à modifier notre législation sous ce apport, car nous sommes évidemment dans ne position exceptionnelle. S'il y a ici un embre qui S:0it partisan de notre législation >' cette matière, je le supplie de me citer un ys où l'on trouve l'exemple d'une telle fa}*& de naturalisation. Je défie qui que ce °'t de rencontrer un pays, môme de 4 mil°Qs d'habitants, où l'on accorde uu nombre e naturalisations égal à celui que l'on accorde (ians ]e Luxambourg, qui n'a que 200 J!lU1Ç ânios. En continuant à agir ainsi, r us avoir pf6*' «■essem'-'cr a l'Amérique et par bonrePofc v*tr*bg«3 que devrais Tnxemreux ri« *'■ , nie ;'-ez qu'il est très heu,cuxux ne voir es a»» • i Pour étrangers accourir chez nous , ' UT0113 demander le titre de Luxembourgeois. Il est possible que cela pui. - a.t.re flat- e«r pour nous; maison pourrait peuf-êfre «ussi trouver que c'est de la faiblesse de nok0 Part, quo d'accorder le titre de Luxera- s'il est quelque chose, au premier enu au prix de quelques francs. g Messieurs, je voterai pour le chiffre de la Ction centrale; quoique j'admette que le décodeur en naturalisation pût payer une somme plus forte, je ne veux cependant pas Marchander sur cette question. A mes yeux la est lout, le chiffre rien et n'est p chose que lorsqu'il est assez élevé ti0 r les demandes en naturalisais ' Quand vous aurez triplé le chiffre de 50,ooo bfUrgeois> vous aurez produit au trésor cette xrlk Peut-êtrc. Croyez vous que dans comnen! !eureuse recette le P"?8 trouvera la pu prodJf,0n de tout le mal que vous aurez l'avenï1? Convie donc d'être plus sévères à Je sui'ret 'imiter l'exemple des autres pays. 00^-011 qu'en Be,§i(lue' 0Ù U Y a 5 inoinSf, abltaits- '• se produit beaucoup M niaturÄlisatioi,s que chez nous, a ton» mpays accorde de plein droit natural! rger qUi VCUt s'y fixer' droit de îAïè°M??unc année dii résidcDCCrésidcDCCsystème qu'elle doit ar'e l'c sa force et son indépendance. (].L'hon. membre ne m'en voudra pas si je qu il donne un peu dans les extrêmes. deux n fchm- Je ne délire répondre que vin Pe7ts a M. Metz. Je crois qu'il va peu l0m Gt S6S idéeS me sernblent un triXires à p " Ellos me Paraissent de plus con- Vrais intéra?1)rit de nos institutions et aux O» pays. Prises : qu> " etz s'est écrié à plusieurs refonde" 0ù 1°° me cite donc un SPul y.s au quentes Pt °aturalisations soient aussi frô*e'nboure r Si bon raarché que dans le Lu" Pour f Leffes nous ne serions pas en peine yeUx „.,. rouver; nous n'avons qu'à jeter les ttie Dei.i0Ur de nous- Mais que l'hon. M. Metz J-iqug meUe 'le lui citer entre autres l'Améà qili au Nord. (Interruption.) N'en déplaise bes0j <ïu.0 ce soit, les peuples libres n'ont pas lie,* 50ugir P°ur aller apprendre q,elenose dans les lois et, usages de cette nation. M. N.Metz. La comparaison n'est pas heureuse. Nous avons vu qu'il a l'air de voter par principe contre toute naturalisation demandée; aujourd'hui même 'Assemblée était unanime pour accorder la naturalisation à des personnes qui étaient Luxembourgeois de fait, que l'on avait par erreur considérées toujours comme étant des nôtres, qui payaient à l'Etat les impôts les plus considérables et qui portaient le sang luxembourgeois dans leurs veines. Serait-ce à dire que nous n'aimions pas autant que lui notre patrie! Mais c'est parce que j'aime tant nos institutions et nos libertés que je voudrais voir les étrangers jouir autant que possible des bienfaits exceptionnels de notre pays. Je ne vois d'ailleurs nullement que nous soyons aftaiblis par le concours des étrangers. Ils viennent enrichit notre pays en y faisant fructifier leurs capitaux. On a ilit encore : nous ne sommes que peu de Luxembourgeois, nous voudrions bien conserver pour les nôtres les quelques emplois dont peut disposer le gouvernement. Il me semble, Messieurs, qu'il est dans l'intérêt de l'Etat aussi bien que dans celui des particuliers, d'augmenter autant que possible les offres de service, et si les étrangers qui ont acquis la naturalisation chez nous sont les plus aptes à remplir les fonctions, je le dis en bon Luxembourgeois, pourquoi ne les prendrait on de préférence? Cette considération n'est pas de nature à nous faire changer d'opinion. Bien au contraire, il faut autant que, possible augmenter le capital intellectuel du pays et, de,: lors, il conviendrait peut être d'accorder le plus de naturalisations possible. M. N. Metz. Je n'ai pas la prétention de vouloir ériger mon opinion en principe: il me semble que c'est plutôt l'hon. M. Eyschen qui a cette prétention, car la doctrine qu'il vient émettre aujourd'hui est une doctrine condamnée par tous les pays civilisés, et je ne comprends pas comment un homme tel que Thon. M. Eyschen puisse nous la donner comme principe admis. A l'entendre, il en est des questions de nationalité comme des questions commerciales, il faut admettre les étrangers avec la même facilité avec laquelle on admet les produits étrangers; M. Eyschen voudrait aussi le bbre échange sous ce rapport. Je ne sais pas si dans les pays civilisés qui nous entourent, les principes de l'hon. M. Eyschen trouveraient beaucoup d'accueil ; je crois au contraire qu'ils sont condamnés par les lois et par les difficultés dont ces lois entourent la naturalisation. Je m'étourje que ce soit M. Eyschen qui vienne préconiser de semblables doctrines ; je m'étonne surtout quand il vient dire que le Luxembourg doit imiter l'Amérique et ouvrir ses frontières à tout venanr, que notre pnys a besoin d'être renforcé par les étrangers, qu'il possède des milliers de hectares qui demandent à être cultivés et qu'il doit donc s'adresser à tous les peuples du monde pour provoquer leur immigration. J'aurais voulu que l'hon. M. Eyschen eût pu me dire que, ses principes sont ceux qu'on suit en France, en Belgique, en Allemagne. Dans ces pays c'est bien rarement qu'une demande en naturalisation se produit et l'Acceptation do ces demandes est entourée de tant de difficultés que peu de personnes peuvent espérer réussir dans leur demande. Et l'hon. M.Eyschen veut accorder notre nationalité à tout le monde, il veut convier les étrangers à venir faire concurrence aux Luxembourgeois pour tous les petits avantages que la nationalité produit. L'hon. M. Eyschen se laisse sans doute égarer par les sentiments de son âge. Son système admis et dans vingt ans nous ne serions plus ce que nous sommes. J'en appelle aux Luxembourgeois qui siègent da:is cette enceinte et qui ont la pratique des affaires, et je leur demande s'il leur est indifférent d'avoir des étrangers daus les administrations communales °ou des Luxembourgeois ? Avec le système de l'hon- M. Eyschen, nous finirions par dire comme en Amérique : dans telle partie du pays les Français dominent, dans telle autre les Allemands, dans telle autre les Irlandais ou les Bavarois. C'est le système de l'Amérique et vous voudriez que nous y arrivions? Que l'hon. M. Eyschen y réfléchisse de nouveau et je suis convaincu qu'avec les sentiments de bon Luxembourgeois qu'il doitavoir hérités de son père, il verra qu'il faut attribuer plus de mérite que nous n'en accordons à la qualité de Luxembourgeois. M. Eyschen. Messieurs, je crois que l'hon. M. M tz veut me faire dire des choses que je n'ai pas dites. Je n'ai pas entendu dire qu'il faille introduire chez nous le système américain. Je n'ai fait que défendre l'esprit de cotre loi et l'interprétation que lui donne l'hon. Assemblée. L'hon. membre a soutenu encore que mes principes sur la matière étaient condamnés par cette Assemblée depuis bien longtemps. C'est juste le contraire. Je crois que les théories de M. Meîz ont aujourd'hui été répudiées d'une manière éclatante par des votes répétés de l'Assemblée. L'hon. membre s'est aujourd'hui trouvé en contradiction flagrante avec l'unanimité de cette Assemblée. Voilà pourquoi j'estime que l'hon. M. Metz n'a pas le droit de dire que ses principes sont les principes de cette Assemblée et ceux du pays. M. N. Metz. Je n'ai pas parlé de cette Assemblée, car je combats sa manière d'agir. M. Eyschen. Je tiens à constater une chose, c'est que l'hon. M. Me!z est en contradiction avec toute l'Assemblée, il l'a été toujours.... M. N. Metz. Dans quelles questions? M. Eyschen. Dans celle que nous débattons. M. N. Metz. C'est la première fois qu'on s'en occupe. M. Eyschen. Vous avez parlé dans le même sens l'année dernière ou ii y a deux ans. M. N. Metz. Vous n'étiez pas ici. M. Eysch'-n. J'ai cependant lu très religieusement vos discours. (Interruption.) Vous voyez que j'ai toujours attaché beaucoup d'importance à ce que vous avez dit. Vous voyez encore que je connais depuis longtemps vos principes et je dois le dire, vos arguments n'ont jamais pu me. convaincre. L'hon. M. Metz n'agit en vrai libéral, si par principe il vote contre toute naturalisation. Si je consulte l'histoire, je vois qu'à toutes les époques où le libéralisme a fleuri dans les pays qui nous environnent, les naturalisations ont été accordées avec beaucoup de facilité; notamment en 1789,enl830etenl848; il y a eu des lo's spéciales en Franc.! pour accorder les naturalisations autsi facilement que possible. Ces restrictions que nous voyons encore dans quelques Etats ne sont que les restes d'une législation surannée; ce sont des souvenirs du droit d'aubaine qui a été battu en broche par les principes libéraux. (Interruption.) Je suis jeune, c'est vrai, mais je ne me laisse pas si facilement décourager. Lorsque M. .Me'z ist entré d'ans l'arène politique, il était peut-être seul à détendre certaines théories aujourd'hui généralement admises. Je ferai comme lui, je persévérerai, j'ai foi en mes principes; je crois que l'avenir leur appartient, (Aux voix.) (A continuer.)