Dernières nouvelles.
L'UNION., 1863-09-13 00:00:00

LUXEMBOURG, 12 Septembre. Dernières nouvelles. Turin, 10 sept. Le roi passera en revue, le 20, au camp de Somma, 51 batteries. D'autres revues doivent avoir lieu auparavant à Milan. Lemberg, 10 sept. Le corps de Lelewel a subi un échec. Les Russes lui ont tué 100 hommes et lui en ont pris 300 autres. Le reste du détachement aurait été dispersé. Lelewel lui-même serait parmi les morts. Crucovie, 10 sept. Les insurgés ont livré le 4 uu combat avantageux à Rokicing, clans le palatinat du Kalisch. Dans le palatinat de Lublin, Lelewel, après le succès obtenu le 3, a évité le gros des forces russes et s'est dirigé sur Turobin. Breslau, 10 sept. On lit dans la Gazette de Breslau: „Le grand-duc Constantin a passé ce matin par notre ville, avec une suite nombreuse, se rendant à Vienne. Le chef polonais de la ville de Varsovie dénonce, dans une nouvelle proclamation, plusieurs agens russes. Un corps d'insurgés, fort de 1,000 hommes, a battu le 4, à Rozan, quatre compagnies russes qui avaient deux pièces d'artillerie. Marseille, 11 septembre. Les ettres de Syrie annoncent que les Arabes qui s'étaient révoltés près de St Jean-d'Aere pour se soustraire à l'impôt et au recrutement, ont été battus avec des pertes considérables. On leur a pris un grand nombre de chevaux des meilleures races. Les Arabes redemandent leurs chevaux en menaçant de se venger si on ne les leur rend pas. Les Turcs refusent. Les Metualis, qui voulaient aussi se soustraire au recrutement, ont été battus près de Balbeck. Ils menacent de se retirer dans le désert et d'organiser de là des incursions. Des troupes envoyées de Damas et de Beyrouth sont à leur poursuite. Les correspondances de Constantinople t?ont du 3. On annonçait une prochaine revue de 30,000 hommes. La flotte devait concourir aux manœuvres. Les ambassadeurs annamites sont arrivés ici ce matin; on leur a fait une réception officielle. Ils seront demain à Lyon. Madrid, 11 septembre. La Correspondeneia dit que le ministère remplira sa mission éneigiquement. Le cabinet de Madrid ne fera aucune démarche, relativement au Mexique, avant l'acceptation officielle de l'archiduc Maximilien. De toutes parts il nous arrive des correspondances sur les améliorations à apporter à la loi sur la contribution mobilière. Nous en publions les principales qui peuvent contribuer à éclairer les autorités compétentes et le public sur l'objet important dont il s'agit. La première lettre ci-après nous est encore communiquée par la direction des contributions à laquelle elle est adressée. Ettelbriick, le 10 septembre 1863. Monsieur le Directeur, Si l'on en vient à modifier la loi mobilière, ce qui est probable, il serait nécessaire que l'on y insérât une disposition portant une pénalité pour celui qui aurait été reconnu passible de l'impôt et qui s'y serait soustrait. Le dernier paragraphe de l'article 23 est ainsi conçu : „Le contribuable qui néglige cette for„malité (la déclaration) est imposé sans «égard au temps d'inactivité." Voilà la setde pénalité à appliquer en pareil cas. C'est là une lacune regrettable de la loi. Il est arrivé souvent que tel individu, qui était censé ne posséder aucun capital, achetait une maison d'une certaine valeur, tel autre une terre, un bois de 20 à 30 mille francs. Le capital employé à l'une ou l'autre de ces acquisitions était à imposer aux termes de l'article 10 de la loi mobilière. Ce fait étant bien établi, il serait juste que l'on put sévir à l'égard de celui qui aurait ainsi enfreint la loi. L'article 20 a donné lieu à bien des plaintes fondées, notamment celles adressées à l'Assemblée des Etats par l'administration communale de Steinsel. Il s'agissait d'un revenu mobilier très important, perçu dans le pays, et qui avait été porté au rôle il, puis plusieurs années. Dans la réclamation présentée en dernier ressort, au conseil d'Etat, on faisait valoir le motif que le domicile était à l'étranger, bien qu'il fût suffisamment établi que la demeure réelle était dans la commune. Cette cotisation n'a pu être maintenue en présence des termes dans lesquels l'article précité est conçu. Lors de la formation de la loi l'on a hésité à demander une déclaration aux contribuables; cependant à peu d'exceptions près, chaque fois que le conseil des expertsrépartiteurs a cru devoir s'adresser directement aux intéressés pour être renseigné sur leurs revenus, il a eu lieu d'être satisfait, ce qui prouve que ce mode n'est pas aussi impraticable qu'on a pu le croire. Tout en faisant la part du peu de sincérité que présenteraient ces déclarations, il y en aurait toujours que le conseil pourrait admettre ; car beaucoup de contribuables reculeraient avant de faire une déclaration susceptible d'être critiquée. La chose admise, tout le monde se sentirait plus à l'aise et le trésor y trouverait son avantage. Ce serait le moment, me paraît-il, de tout coordonner pour arriver à améliorer la loi: d'un côté en la modifiant, de l'autre en fournissant les renseignements puisés aux sources déjà indiquées. Sans initiative de la part du Gouvernement touchant les bases à adopte i. pour arriver à établir un impôt équitable, il n'y a point d'amélioration possible. Vi de vos contribuables. Baschleiden, le 30 juillet 1863. Monsieur le Rédacteur de l'Union, J'ai lu votre gazette de ce jour s'expliqliant sur la contribution mobilière, et indiquant comment les gains des notaires huissiers, avoués, et experts, etc., seraient faciles de tro iver; il y a lieu d'exécuter les mesures que vous avez formulées. Il en est de même avec les capitalistes. M. le receveur C... avait une tante imposée à dix mille francs de capitaux dont elle se plaignait encore amèrement. A sa mort elle a laissé en capitaux et en billets, devinez un peu ! Un million de francs. Il serait facile aussi de trouver le dernier centime des capitalistes aussi bien que de trouver la contribution foncière du laboureur ; Ce serait de faire enregistrer tout billet sous peine de nullité. Alors, on trouverait tout pour faire une répartition conforme à la justice et à la vérité. Salid amical. Votre lecteur, X.