Dernières nouvelles.
L'UNION., 1864-07-26 00:00:00

LUXEMBOURG, 25 JUILLET. Dernières nouvelles. Paris, 23 juillet. Un décret impérial réor- l'administration de l'Algérie. La di- Action des services civils est supprimée. ,ps préfets sont subordonnés aux générauxeohmandants de province, qui réunissent, 8°Us l'autorité unique du pouvoir militaire, fis territoires civils et les territoires indiques. On nous assure que M. le maréchal de ac-Mahon, duc de Magenta, est désigné P°ur remplacer le duc de Malakoff comme gouverneur général de l'Algérie. Le duc ,e Magenta partira, dit-on, pour se rendre a son nouveau poste, après les grandes Manœuvres du camp do Châlons, qui au- r°«t lieu du 15 au 20 août. M. Drouyn de Lhuys, dont le séjour à ' ichy s'est prolongé toute cette semaine, est attendu ce soir à Paris. Les nouvelles que nous recevons de Vichy sur la santé de l'Empereur sont excellentes. Le roi Léopold, dont la santé ne trahit Nullement les souffrances qu'il a éprouvées 'pus ces derniers temps, a pris hier matin, a Vichy, son premier bain. Dans la jour- N6e, S. M. belge a rendu visite à l'Em- Pei'eur; elle a ensuite reçu M. Drouyn de Lhuys. C'est encore la sainte-alliance qui a fait es frais de la conversation engagée hier s°ir, à la Chambre haute, entre lord Stratto,'d'd de Redcliffe et le comte Russell. Lord croit à un rétablissement de la Sai«!e alliance, et il conseille à l'Angleterre j6 s'unir à la France pour la combattre. comte Russell, faisant l'historique de la Sa':«t.c-:illumce de 1815, s'attache à montrer Welle est morte, et il déclare que les vues i" l'Angleterre se sont accordées avec celles l! la France dans la question danoise et la question des Principautés danui«nes. Le chef du Foreign-Office a ajouté j*Ue rien ne saurait contribuer davantage à ,a Paix et au bonheur de l'Europe que la °Que entente des deux pays. Malgré tous les démentis qu'il a reçus, .? Morning Post maintient aujourd'hui authenticité des fameuses dépêches. Il que si la sainte-alliance est conclue, a France et l'Angleterre concluront de leur côté une alliance offensive et défensive. Le son côté, le Daily Neivs assure que tt)lls les partis, eu Angleterre, désirent une all'ance intime avec la France comme la JfciHeure garantie de paix et de liberté °utre la sainte-alliance. avons dit que la proposition austro llssienne tendant à inviter le duc d'AugQSte"bourgSte à motiver ses prétentions à la UV(-'raineté des duchés avait été adoptée cu/o8 Diète dans la séance au *1. Une dépêche de Francfort, adressée 1,, J°urnal de Dresde, nous apprend que mot-V°ix so sont ainsi réparties: pour la 5 v'°n austro-prussienne, 11 voix; contre, vièt°IX' °nt voté contre - la Saxe' la Ba" trejz-! le Wut'temberg, Darmstadt et la Plus'?10 CUrie' c',!St-à-dire les Etats les gUst lav°rables à la cause du duc d'An•Mte iUrg' qUi Voient avec Peiae qu'on de „„ . nouvea« en question les droits ce prince. Dans la même séance, le général Hacke, commandant en chef des troupes fédérales dans le Holstein, a informé la Diète de la notification qui lui avait été adressée par le prince Frédéric-Charles, pour l'occupation de Rendsburg, et de la réponse qu'il avait faite à cette sommation. Le général Hacke a répondu, on s'en souvient, qu'il retirerait la garnison fédérale pour éviter un conflit sanglant, mais qu'il cédait uniquement à la force. La Diète a résolu de donner, par voie télégraphique, son approbation à la conduite du général, en lui recommandant de protester formellement dans le cas où les Prussiens réaliseraient leur projet d'occupation. Une dépêche nous a appris que les Prussiens avaient passsé outre. M. de Bismark, président du conseil des ministre du roi de Prusse, était attendu hier au soir, à Vienne, venant de Carlsbad, pour prendre part au nom de son souverain, aux négociations de paix entre les puissances allemandes et le Danemark. Les plénipotentiaires danois, M. de Quaade et le colonel Kauffmann, ont dû partir hier de Copenhague. On pense que les négociations s'ouvriront lundi. Une dépêche privée de Vienne annonce, sous la date du 22, que sir Buchanan, l'am ■ bassadeur anglais, se rend à Gastein, où le roi de Prusse a dû arriver le même jour. L'empereur de Russie, lors de son passage à Berlin, a reçu le marquis de Wielo polski, ancien gouverneur de Pologne, et a eu avec lui une longue conférence, ce qui a donné lieu au bruit du prochain retour de M. de Wielopolski à Varsovie. Hier 22, le ministre de l'intérieur a donné lecture, à la Chambre des députés italiens, d'un décret royal qui proroge la session pour un délai interminé. On sait que Garibaldi est de retour à Caprera. Si nous sommes bien informé, la résolution qu'il a prise de quitter subitement l'île d'Ischia lui a été inspirée par une réunion d'amis qui étaient venus le trouver dans l'île. Il n'est pas vrai qu'il y ait eu des enrôlements pour une expédition sur les côtes de l'Adriatique; mais il y a eu des projets qui ont été ajournés indéfiniment, le parti de l'action ayant, reconnu lui même qu'ils pouvaient entraîner pour l'Italie les conséquences les plus dangereuses. Le comte Fortescue a proposé le 21, à la Chambre des lords, la seconde lecture du bill tendant à introduire le système métrique en Angleterre. Malgré les observations de l'orateur, qui invoquait l'approbation unanime donnée au projet par la coinmission des communes chargée de l'examiner, et qui ajoutait que l'adoption de ce système étant purement facultative, la loi s'abrogerait d'elle-même si la. population ne voulait pas se servir des mesures décimales, le parti conservateur s'est opposé énergiquement à l'introduction du nouveau système. Cependant, après une discussion assez vive le projet a obtenu, par 34 voix contre 23, les honneurs de la seconde lecture. Paris, 24 juillet. M. Drouyn de Lhuys est arrivé à Paris hier à sept heures venant de Vichy. On écrit de Copenhague que M. de Quaade et le colonel Kauffmann, qui doivent représenter le Danemark aux conférences de Vienne, sont partis hier, 22, pour la capitale de l'Autriche. Les journaux de Vienne se montrent très mécontents de l'attitude que vient de prendre la Prusse. Nous reproduisons plus loin un article du Morgen-Post. La Presse, de Vienne, s'attache, de son côté, à prouver que l'Autriche met autant de soin à remplir ses devoirs fédéraux que la Prusse s'efforce de s'en affranchir. La Diète de Weimar a adopté à l'unanimité, dans sa séance du 23 juillet, le traité douanier signé le 28 juin. Les journaux espagnols attachent une grande importance à l'inauguration du chemin de fer du Nord, qui aura lieu le 15 août, au point de vue des relations entre les deux pays. On sait que le roi d'Espagne assistera à solennité, qui sera vraiment, dit la Epoca, une fête internationale. A son retour du pèlerinage de la Mecque, l'.'-.irAr Abd-el-Kudei, rentré le 23 Julu dernier à Damas, a reçu la visite du consul de France, M. Hecquard. Il lui a parlé en termes empreints d'une vive reconnaissance des bontés qu'avait eues l'Empereur pour lui faciliter son voyage à la Mecque. Il a ajouté qu'il espérait ne pas mourir sans pouvoir remercier verbalement Sa Majesté impériale de toutes les faveurs dont elle le comblait. Une dépêche particulière de Constantinopie assure que le firman qui proroge de trois ans les pouvoirs de Daoud-Pacha, gouverneur du Liban, vient d'être signé par le sultan. On sait que cette décision a été prise conformément au vœu des puissances. Nous apprenons par une dépêche de Boue, du 21 juillet, que le corps de troupes envoyé par le bey ds Tunis au-devant des rebelles avait été obligé de se replier sur la capitale, après s'être avancé à une assez grande distance dans l'intérieur. Ce corps n'a pas livre de combat; mais les insurgés l'ayant empêché de se ravitailler, il a dû revenir sur ses pas dans la crainte de manquer absolument de vivres. Les nouvelles de New-York sent extrêmement importantes: elles continuent tous les succès des confédérés et représentent la situation de Washington comme des plus critiques. Le bruit a même couru que cette capitale était tombée entre les mains des confédérés. La bataille livrée aux fédéraux devant Frederick, dont on avait contesté la réalité, ne peut plus être révoquée eu doute. Une dépêche du secrétaire de la guerre, M. Stanton, dit positivement qu'un combat a eu lieu, le 8, de neuf heures du matin à cinq heures du soir, entre 20,000 confédérés au moins et l'armée fédérale, sur les bords de la rivière Monacacy, qui se jette dans le Potomac, au tiers de la route entre Harper's Ferry et Washington, et que les troupes fédérales, après avoir éprouvé de grandes pertes, ont dû battre en retraite sur Baltimore. Le brigardier général Tyler et le colonel Seward, blessés, ont été faits prisonniers. Les dépêches arrivées hier évaluaient de 20 à 40 mille hommes la force du corps d'invasion  des confédérés, ajoutant que les communications soit par le chemin de fer, soit par le télégraphe, entre Philadelphie et Baltimore, avaient été coupées. Les dépêches qui nous sont transmises aujourd'hui et qui sont datées de New-York, 13 juillet, ne laissent plus de doute sur l'importance du mouvement exécuté par les confédérés. Ils cherchent évidemment à emporter Washington par un coup de main; ils n'en sont plus, d'après ces dépêches, qu'à une petite distance. M. Emile Ollivier va publier un commentaire de la loi du 25 mai sur les coalitions, dont il a été le rapporteur au Corps législatif. Le Courrier parle dans son dernier numéro du retard selon lui incompréhensible qu'éprouve la mise en adjudication de l'emplacement de l'ancienne poudrière Marie-Thérèse. Nous sommes en mesure de donner l'explication de pf* rP+oivl O.' a V^"a*****«<•** ooxxiblo VOIX loir imputer à l'incurie de l'autorité supérieure appelée à donner son approbation au projet d'aliénation dont s'agit. L'ancienne poudrière Marie-Thérèse faisait partie des fortifications et, comme telle, du domaine public. Or, quoique d'après les arrangements intervenus la ville soit incontestablement en droit de demander la délivrance de l'emplacement dont s'agit, puisqu'elle en a fourni la valeur à la Confédération germanique qui en avait la jouissance, il n'en est pas moins certain que pour investir la ville du droit de propriété sur cet immeuble, l'intervention de la législature devient indispensable. En effet, rien ne peut être distrait du domaine public national qu'en vertu d'une loi. Il est vrai que sur la question de savoir si les fortifications de la ville de Luxembourg appartiennent en toute propriété à la Confédération germanique, ou bien si, appartenant à l'Etat, elle sont seulement affectées en vertu des traités à l'usage de la confédération pour la défense de son territoire, il est vrai, disons-nous, que cette question est sujette à controverse. Mais il n'appartient certainement pas au Gouvernement du Grand-Duché de la trancher en faveur de la Confédération germanique; il est même du devoir du Gouvernement de ne pas poser dans cette affaire, où la question n'a pour ainsi dire aucune importance pratique, un précédent que pourrait être invoqué contre lui dans d'autres circonstances. Il est étonnant que le Courrier n'ait pas songé à la difficulté que nous venons de signaler, alors qu'il n'ignore certainement pas qui dans la dernière session de l'Assemblée des Etats il a été voté une loi jugée nécessaire pour investir la ville du droit de propriété sur la poudrière du Si-Esprit. Il reconnaîtra maintenant, espérons-nous, qu'il serait passablement irrégulier d'autoriser la ville à vendre des terrains qui ne lui appartiennent pas encore, et que l'autorité supérieure fait bien quelque fois de ne pas approuver à la légère les actes des communes. Quant à la loi qui doit intervenir, nous ne doutons point qu'elle sera présentée à l'Assemblée des Etats dans sa prochaine session; si nous sommes bien informé, le projet en a été déjà soumis au Conseil d'Etat qui l'a approuvé. Nous avons publié, d'après le Mémorial, l'arrêté royal relatif à l'émission de certificats nominatifs de la dette publique du grand-duché. L'utilité de cette mesure ne manquera pas d'être appréciée des personnes qui possèdent des obligations de nos emprunts de 1859 et de 1863. Toutes ces obligations, les titres principaux comme les coupons d'intérêts, sont au porteur. Les capitalistes qui font des placements en valeurs mobilières préfèrent souvent des obligations au porteur; même la plupart des grandes compagnies de chemins de fer n'en émettent point d'autres. En France une assez forte partie des rentes sur l'Etat sont au porteur. Le grand avantage des titres au porteur, c'est la facilité avec laquelle on peut les réaliser et les transmettre. On peut les vendre, les céder, de la main à la main, sans aucune espèce de £. 1M.4. poT. la simple tradition du titre. Mais le détenteur de ces sortes d'effets est exposé au danger de les perdre par accident ou de se les voir voler. Il peut les revendiquer en justice contre un possesseur illégitime. Il est bon pour cela qu'il puisse établir l'identité de ses titres par l'indication de leurs séries et de leurs numéros ; les lettres de l'agent de change ou banquier par l'entremise duquel il se les est procurés, peuvent lui donner le moyen de faire cette preuve. Mais si le tiers détenteur a lui-même acheté les titres à la bourse ou chez telle personne qui fait métier de négocier „des choses pareilles, le propriétaire originaire ne peut se les faire rendre qu'en remboursant au possesseur actuel le prix qu'ils lui ont coûté" (Code civil, art. 2280). Supposez que votre maison soit brûlée et que vous ne soyez pas parvenu à sauver de la destruction vos titres au porteur. Vous vous adressez à l'Etat ou à la compagnie qui les avait émis ; mais vous n'avez aucun droit à invoauer. Et si grande que soit votre honorabilité et la confiance que l'on ait en vos dires, quelques preuves que vous fassiez, le sort de votre réclamation dépend uniquement du bon vouloir du débiteur. Dans l'hypothèse même la plus favorable on ne vous payera vos intérêts que cinq ans après l'échéance, c'est-à-dire après l'expiration du délai de prescription. De nouveaux titres ne vous seront délivrés qu'après trente ans, terme de la plus longue prescription, et durant ce long espace de temps vous n'aurez pas la libre disposition de vos titres ; votre droit sera réduit à une espèce d'usufruit. Si d'une part les valeurs au porteur présentent l'avantage, d'une extrême facilité  de négociation, ce sont, d'un autre côté, des risques très-réels que courent ceux qui les détiennent. Les mesures qui viennent d'être décrétées ont pour objet de donner aux créanciers de l'Etat le moyen d'éviter ces mauvaises chances. Ils peuvent se faire remettre, à la place de leurs titres au porteur, des certificats inscrits en leur nom, dont un tiers dans les mains duquel ils viendraient à tomber, ne pourrait faire aucun usage, et qui, s'ils étaient perdus ou détruits, pourraient, sans trop de formalités, être remplacés par des doubles ayant la même valeur que les premiers. Le propriétaire d'un certificat nominatif aura la plus grande commodité pour toucher ses intérêts à l'échéance du semestre ou pour encaisser un capital désigné pour être remboursé. Les payements seront opérés par le receveur-général, si le créancier réside à Luxembourg, ou, s'il demeure dans un autre endroit du pays, par le comptable le plus proche. Si le propriétaire vend son titre, le changement d'inscription est effectué sur une simple déclaration par écrit faite au département des finances. Il lui suffira de faire une déclaration du même genre pour rentrer, s'il le désire, dans la possession de ses titres au porteur. Un décret français tout récent a créé des titres mixtes : les coupons d'intérêt sont au porteur, tandis que le titre principal est seul inscrit au nom du propriétaire. Le détenteur d'obligations du grand-duché pourra également, si cela lui convient, garder en sa possession ses coupons au porteur, et se faire délivrer une inscription nominative pour l'obligation principale seulement, uans ce cas les coupuu» soufc a, ses risques. Un incendie qui a éclaté à Heiderscheidergrund, vendredi dans la matinée, a détruit quatre maisons. La cause du sinistre est inconnue. Il y a quelques jours, sur la grande route non loin de Grevels, un enfant d'environ vingt mois, qui gisait sur la route, abandonné à lui-même, fut atteint par une charette, dort les roues le blessèrent assez grièvement. Le fait doit être attribué à la négligence du voituricr, qui se trouvait assis sur la charette.