COURS ET TRIBUNAUX. COUR D'ASSISES D'AIX.
L'UNION., 1864-03-23 00:00:00

COURS ET TRIBUNAUX. COUR D'ASSISES D'AIX. Présidence de M. Rigaud, premier président. Affaire Armand. — Accusation de tentative d'assassinat commise par un maître sur la personne de son domestique. Sfite de l'audience du 15 mars. D. Comment se présentait le nœud du mouchoir?. — R. Il se présentait de face au spectateur. D. Vous n'avez pas cru à une comédie? — R. Nullement; je croyais à une suicide; c'est M. Armand qui le premier a parlé d'assassinat. D. Et plus tard, lcrs de la confrontation, Maurice vous a-t-il paru jouer la comédie? — R. Non; il m'a paru sincère. Deux épées dirigées sur Armand, tels étaient, les regards de Maurice Roux braqués sur sou maître. D. Avez-vous aperçu une plaque rouge à la nuque? — R, Oui, je l'ai signalée à M. le docteur Surdun. D. Et lors de la recherche de la clef, quels étaient les membres de la famille présens? — R. Il y avait là quatre on cinq personnes de la famille de M Armand: M. May, le beau-frère de sa femme; M. Pinquière, son cousin; M. Farouch et d'autres; je déférais à leurs indications dans cette recherche. M. le commissaire de police raconte alors avoir fait venir à son bureau un cocher dont Armand avait à ce plaindre et qu'il avait congédié... Je lui reprochai d'avoir insulté son maître: »Ce n'est pas vrai, me dit ce cocher; vous ne savez donc pas que lorsque M. Armand ne peut pas voler ses domestiques, il les assomme? «Il y a quelques jours encore, des hommes sont venus à mon bureau se plaindre de la brutalité de M. Armand; c'était un maçon. D. Et quel était le nom de ce cocher? — R. Je crois que son prénom était Hippolyte. L'accusé: C'est M°>° Armand qui réglait avec les domestiques; c'est un cocher que je renvoyais, il n'est pas bien étonnant qu'il se soit plaint. M. le premier Président: Pour se rendre bien compte de la manière dont les poignets étaient attachés, il faudrait reproduire la scène; il nous faudrait un sujet (Sourires.) Un des concierges du Palais se prête à l'expérience. M. le commissaire de police, prenant la corde, attache les mains de l'homme, qui se présente de manière que les deux mains se trouvent juxtaposées parle dos des mains. M". J. Favre: Etes-voussûr décela, monsieur le commissaire? M. le commissaire de police: Oui, j'en suis sûr. Me J. Favre: C'est contraire à toutes les constatations qui ont été faites. M. le premier Président: Les bras n'étaient donc pas liés séparément? M. le commissaire de police: Non, puisque alors l'intrument n'aurait pu couper tous les tours de la corde. M. le premier Président: Sans aucun doute, et moi-même je pensais que les choses avaient eu lieu autrement. M. le premier président exhibe tous les morceaux de corde, qui ont été soigneusement recueillis, et les fait passer sous les yeux de MM. les jurés. Un juré : Que le témoin veuille bien nous expliquer pourquoi certains morceaux de la corde sont courts et pourquoi les uns ont le double de la longueur des autres. M. le premier président, après avoir vérifié en effet que. ces bouts de corde sont inégaux en longueur, prie le témoin d'en indiquer la cause probable, selon lui. M. le commissaire de police. : Je ne saurais l'expliquer que par le r.œud qui a changé la longueur des fragmens. M. le premier président renouvelle l'expérience sur lui-même, en priant un de MM. les assesseurs de lui lier les mains. Il est certain, «lit-il, que les mains étant ainsi attachées, elles ont pu être rendues libres par un seul coup de ciseaux, et les bouts ont dû alors être inégaux. M. le commissaùu de police: Il est possible qu'on ait coupé dessus et dessous. M. le premier président : Et alors on s'expliquerait l'inégalité des morceaux. Je constate aussi que les fragmens courts ont entre eux la même longueur, de même que les plus longs ont la même longueur. Un juré : Ceux qui sont longs équivalentils à deux fragmens courts? M. le premier président : Deux fragmens courts équivalent à un fragment long. Je trouve dix fragmens courts et trois fragmens longs, en tout treize. Me Lachaud: Messieurs les jurés se rappelleront ce nombre treize et ses divisions. On sait quelle importance prendront ces détails dans la discussion des médecins. Après une nouvelle vérification, M. le premier président constata onze fragmens courts et trois fragmens longs. M. le premier président: Armand, qu'avez vous à dire sur cette déposition ? Armand : J'aurais beaucoup à dire ; mais mes défenseurs disent que c'est inutile... M. le premier président : Allons, parlez ; je veux que vous vous laissiez aller à vos propres mouvemens. L'accusé: Il y a un parti pris de M. le commissaire de police contre nous... M. le premier président : Ainsi vous suspectez sa véracité ? L'accusé : Hélas ! j'y suis bien contraint, quand je vois ce qu'il dit de la manière dont les cordes étaient attachées ; moi aussi, je les ai vues... M. le premier président : Eh ! oui, vous avez dû les voir. Allons, c'est entendu ; un autre témoin. Pierre Reynal, cocher au service de M. Fargeon: J'ai été au service de la tante de M. Armand, et je le connais. Le matin du 7 juillbt j'ai vu Maurice qui venait de faire son pansage de chevaux; il était vers sept heures. A sept heures et demie, je l'ai rencontré au pied de l'escalier; il m'a dit que la veille il avait eu des raisons avec son maître, et qu'il ne voulait plus y rester; depuis, je ne l'ai plus vu. La cuisinière, dans la journée, me dit que Maurice n'était pas venu au déjeuner. J'ai été me promener, et en venant à la maison j'ai rencontré M. Armand, qui m'a demande si je n'avais plus vu son domestique; je lui ai dit que non. Moi j'ai été chez mes maîtres jusqu'au temps où on est venu me dire qu'il y avait un homme couché dans la cave de M. Armand et qu'il fallait y descendre. Je suis descen du, et j'ai vu Maurice qui était étendu sur le dos et tout lié de partout. D. Dans la matinée du 7 juillet, Maurice vous a dit qu'il avait eu des raisons avec son maître et qu'il voulait le quitter? — R. Oui, Monsieur. D. Dans quel état était Roux quand vous l'avez vu à la cave? — R- Il était étendu sur le ventre, iroid, ne bougeant de rien; il respirait fort comme quelqu'un qui va à l'agonie; il ne faisait aucun mouvement de rien; M. Armand ne voulait pas qu'on y touchât, mais M. Surdun a dit qu'il fallait lui procurer du soulagement. D. Il avait les bras liés: comment? — R Comme ça. Le témoin se retourne, passe ses bras derrière son dos et plac;) ses deux mains horizontalement l'une sur l'autre, au lieu de les placer dos à dos, selon la version de M. !e commissaire de police Beissade. M° Jules Favre: MM. les jurés voient la différence; les deux manières ne se ressemblent pas. M. le premier président: Cela sera discuté. Revenons au témoin Reynal. Témoin, vous avez dit que des domestiques de la maison Armand vous avaient dit que c'était M. Armand qui avait mis Maurice Roux dans cet état? — R. Oui, Monsieur. J'étais à Panavas, où on prend des bain» de mer, avec la cuisinière et la fille de chambre de Mme Armand. Elles m'ont dit qu'une lois elles avaient entendu M. Camille Armand et le fils de M. Biquet parler à M. Bedarrides, avocat à Montpellier, qui est un peu sourd, et qu'ils lai avait dit: „Nous savons bien que c'est lui, mais faites ce que vous pourrez pour le tirer de là." D. Ces femmes vous ont dit cela? — R. Oui, Monsieur. M. le premier président: Maintenant, voici une corde: liez en les bras du concierge que voici, de la même manière qu'étaient liés ceux de Maurice Roux. Le témoin place les mains du concierge de la façon indiquée plus haut, derrière le dos, l'une au-dessus de l'autre, horizontalement et se dépassant à partir du poignet. M. le commissaire de police Beissade est rappelé, et, après avoir examiné cette nouvelle ligature, il déclare qu'elle ne lui rappelle en rien celle qu'il a constatée sur Maurice Roux. Il fait remarquer que, dans cette dernière manière, pour dégager les mains, il suffisait de trancher une seule corde; tandis que, dans la réalité, on a eu à couper dix ou douz2 tours de corde. L'accusé Je comprends que pour séparer les deux mains, dans ce dernier système, il fallait ne couper que la seule corde qui les retenait ; m lis, cette corde coupée, chacune des mains restait enroulée de plusieurs tours de corde, et ce sont ces cordes que M le commissaire de police a donné ordre de > ou per. Antoine Cadre, travailleur de terre, à Montpellier: Quand je suis venu de mon ouvrage pour souper, on m'a dit qu'il y avait quelqu'un à la cave. Je prends une chandelle et jo vois un homme à la cave. Je vas ie dire à la fille, la fille va chercher le serrurier, et M. Surdun et M. Brousse. Le serrurier a enfoncé la cave, et alors M. Brousse me commanda de le frictionner. Après, M Armand me commanda de rester auprès de Roux toute la nuit avec Mistral. D. Roux vous paraissait il bien malade? — R. Oui, bien malade. D. Il ressemblait à un mort? — R. Eh! oui. D. Vous avez perdu un œil, vous êtes borgne; néanmoins vous avez vu Maurice Roux, et Armand disait ne l'avoir pua vu ? L'accusé: Il tenait une chandelle, je n'eu avais pas; il pouvait voir alors ce que je ne voyais pas. Je ne nie pas avoir dit, à un moment donné, que je ne voyais rien ; je le disais parce que cela était vrai. Jean Servent, serrurier à Montpellier: On est venu me chercher le soir, vers huit heures, pour ouvrir la cave de M. Armand. Nous avons vu un homme couché sur le côté gauche, les mains, les jambes et le cou liés. M. Brousse et M. Surdon l'ont frictionné, et ensuite nous l'avons monti à sa chambre. D. Comment ses mains étaient-elles liées? — R. Il y avait dix tours de corde à la main droite et autant de nœuds que de tours; les nœuds étaient ce qu'un appelle le nœ;id de Tavelle; c'est un nœud qui se serre à mesure qu'on tire la corde. La maia gauche n'avait que trois tours de corde et un seul nœud. Les deux mains n'étaient rattachées l'une à l'autre que par une seule co"de. D. C'est vous qui avez coupé les cordes ; comment vous y êtes-vous pris? — R. J'ai coupé les cordes de la main qui avait dix tours. Le concierge de la Cour est rappelé et se prête de nouveau à une nouvelle démonstration faite par le témoin Servent. Cette nouvelle épreuve se rapproche beaucoup de la seconde, par conséquent elle s'éloigne presque autant de celle faite par M. le commissaire de police Beissade. Ce dernier est rappelé. Il persiste à déclarer qu'il ne connaît pas là la manière dont Maurice Roux était attaché. M. le premier président: MM. les juré Sapprécieront. M. Lachaud: Jusqu'ici nous avons deux témoins contre un. M. le premier président: Monsieur le commissaire de police, vous persistez dans votre déclaration? M. le commissaire de police: Oui, monsieur le président; je jure que je suis de.ns le vrai; j'affirme qu'il n'y a eu qu'.ine seule opération pour couper les cordes, et que, dans le système que vous me faites examiner, il aura fallu faire trois opérations» M. Lachaud: Il y en a eu dix; le témoin Servent peut le dire M. le président: Monsieur le commissaire de police, votre déposition est de la PluS haute importance; encore une fois, je vois adjure, sur l'honneur et sur le serment q"e vous avez prêté, de bien rappeler vos souvenirs et de ne nous dire que ce que vous êtes convaincu être la vérité. M. le commissaire de police: Je le jure' monsieur le président, sur mon honneur et sur mon serment. M. le docteur Brousse, médecin à Montpellier: Je connais M. Armand. Le 7 juillet, vers huit heures du soir, M. Armand s'est présenté chez moi pour me prier de venir donner des soins à son cocher, trouvé à la cave étendu par terre. Je l'accompagnai, sbien que depuis longtemps ma santé ne me permit pas de voir des malades. Au moment où j'arrivai, le serrurier venait d'enfoncer la cave; je trouvai un homme étendu par terre, les jambes liées par un linge blanc, le cou et les mains par des cordes, de grosses ficelles. La respiration était stertorale, le pouls était très-faible; je priais M. Armand de faire venir le commissaire de police et le juge d'instruction; en attendant ces messieurs, je palpai la poitrine pour faire revenir la respiration, je touchais les yeux et j'obtins une contraction de la paupière. M. le docteur Surdun arriva; il voulait délier les mains, mais je lui fis observer qu'il fallait attendre les magistrats, car certainement il se trouvait là une question judiciaire très grave. D. L'état dans lequel vous avez trouvé Maurice Roux s'approchait de l'agonie? — R. Cela pouvait s'appeler ainsi: le corps était froid; il y avait cependant une grande différence entre la température de la face et celle des avant-bras. D. Avez-vous vu comment étaient liées les mains? — R. Non, monsieur le président. Je pensai que la manière dont les mains étaient liées était d'une grande importance pour mettre sur la voie du crime' si crime il y avait. D'un autre côté, il était urgent de porter du secours à cet homme; je pouvais craindre qu'il expirât si ces soins Ne lui étaient donnés promptement. M. Lachaud: La corde qui était au cou avait-elle un nœud? M. Brousse: Il n'y avait pas de nœud. L'accusé: Quand vous avez proposé de détacher la corde du cou, est-il vrai que je vous aie dit: Non, non, n'y touchez pas, attendez les magistrats. M. Brousse: J'affirme que M Armand ne m'a pas dit cela. L'accusé: On me prête cependant ce propos. M. Brousse: J'affirme ne l'avoir pas entendu. Si une voix, dans le groupe qui se Mouvait à la cave, a dit cela, ce n'est pas cel}ede M. Armand. j.-4*- le procureur général: Ce n'est pas a nu Emissaire de Police Leissade qui core i?m*ndre ce propos, il n'était pas er.- M l /.W» ', Premier président: Je crois que C «f le témoin Reynal. T % tém,?in Reynal est rappelé. Interpellé de dire si c'est lui qui a rapporté le propos, ce témoin dit d'abord qu'une voix a crié: „I1 faut attendre la police"; puis i! ajoute: „Je crois que c'est celle de M. Armand." M. Louis Surdun médecin à Montpellier est appelé à la barre. M. Jules Favre: Avant l'audition du témoin, je demande la permission de faire connaître un fait. Nous avons su que dans cette ville d'Aix il circule depuis quelques jours une consultation signée Surdun. Elle a été distribuée dans la ville et à MM. les ■>Urés; cette consultation, nous ne la connaissons pas; je prierai M. le premier président de demander à M. Surdun si c'est Ul qui l'a lait distribuer, coiv docteur Surdun: Ce n'est pas une c'est une réfutation que je n'ai à aucun de MM. les jurés. Ponsè k %>rmier président: Voilà la ré- Favre: Elle a été distribuée au jjj Surdun: J'ignore ce fait, t-elle Premier président: La défense n'a- Pas elle-même distribué à profusion une consultation signé de quelqu'un cité aussi comme témoin par la défense? Vous avez donc fait ce que vous reprochez; c'est donc la même chose. M. Lachaud: Avec cette différence que nous avons donné notre consultation à M. le procureur général, à la Cour, à tout le monde, et que nous, nous ignorons ce qu'est la consultation de M. Surdun. M. Surdun: Je ne l'ai pas distribuée à profusion; je n'en ai apporté que cinquante exemplaires à Aix. M. Lachaud: Le nombre est déjà honnête M Jules Favre: Ce que je ne comprends bas c'est que du sein des témoins sortent consultations pour réfuter la défense. , 3f. le président: Vous avez donné l'exemple le mieux serait qu'il ne fût rien publié, ni t»<>u.r ni contre. Monsieur Surdun, déposez. M. le docteur Surdun : En arrivant a la <;av<= où était Maurice Roux, je trouvai auFrès de lui M. le docteur Brousse, qui me ht connaître son état. Je m'occupai plus spécialement de délier les jambes. Les inpl"S- ét?!ent attachées par des nœuds si Je nrin« e-8' Me je ne pus les dénouer, ciseau? de C01,Per 'es liens avec des Cela fait n q,ue fit le serrurrier Servent. bre, où i'P i» Ie transporta dans sa charnue m ns deshabiller complètement. Il fallait rappeler les fonctions des poumons, la respiration; on employa les frictions sur l'estomac, on appliqua sur les mollets et les avant-bras de l'eau bouillante; on lui appliqua aussi des sinapismes et on lui ad ministra deux lavemens qui ne furent pas rendus. Deux heures après, nous reconnaissions que les muscles pectoraux reprenaient leurs fonctions; le pouls continuait à être très-faible. A onze heures, un étudiant en médecine, me voyant très-fatigué, me proposa de me remplacer, et passa le reste de la nuit. Le lendemain matin, Maurice Roux était beaucoup mieux , il ne restait à craindre que les accidents consécutifs. Cèpe dant son aspect était toujours cadavéreux; son état me paraissait si grava, que je soupçonnais qu'il y avait eu chez lui autre chose qu'un danger d'asphyxie. J'examinai la nuque, j'y trouvai une légère excoriation à laquelle je ne fis pas trop grande attention, tant elle me paraissait légère. Maurice Roux me faisait comprendre qu'il ne pouvait parler; la tête se laissait aller elle même. Tel était son état quand il fut transporté à l'hôpital, où je proposai de le conduire, ne voulant pas prendre la responsabilité des suites des soins à lui donner. D. Vous avez vu qu'il avait les mains attachées; savez-vous de quelle manière elles l'étaient? — R. Les mains étaient l'une contre l'autre, sans écarte m eut de l'une à l'autre, tournées toutes deux du côté du dos. D. Et vous dites qu'il n'était pas possible de dénouer les liens, qu'il a fallu les couper? — Oui, monsieur le président. D. Selon vous, l'asphyxie était imminente? - R II aurait pu vivre encore une heure et demie, deux heures, mais je ne crois pas qu'il pouvait aller plus loin; il était froid, excepté dans la partie pectorale. Je le voyais en si grand danger que je ne croyais pas qu'il pût supporter le transport à l'hôpital; c'est, pour cela qu'il a été porté dans sa chambre. D. Quand vous lui avez appliqué des compresses d'eau bouillante, s'est il plaint ? — R. Il ne s'est pas plaint, n'a poussé aucun cri, n'a fait aucun mouvement, pas plus qu'un cadavre, et c'était de l'eau bouillante à 100 degrés. D. Cet état d'insensibilité pouvait-il être une fiction de la part de Roux ? — R. Je ne crois pas; il était dans un état de mort apparente. D. Ainsi, po.,r vous, il ne jouait pas la comédie? — R. Oh! cet tes non. D. Vous êtes sûr qu'en lui donnant des soins, en vous y faisant aider, il n'a pas été traîné sur le charbon de terre dont était parsemée ia cave? — R. J'en suis parfaitement certain. Quand nous avons dû lui faire changer de position, j'avais toujours moi-même le soin de lui soutenir la tête. D. A quel moment avez-vous su que Maurice Roux accusait Armand ? — R. Le lendemain, à sept heures du matin. Je le questionnai, je lui demandai s'il connaissait les personnes qui l'avaient mis en cet état, il me répondit par un signe de tête affirmatif. BSont-elles de la campagne? (Signe de tête négatif, pénible, lent.) De la ville? (Affirmation.) De la rue? (Affirmation.) De la maison? (Affirmation.) De quel étage? (Négation pour tous les étages, excepté celui de M. Armand: pour ce dernier, affirmation.) Est-ce donc M. Heuzé, lui dis-je, qui demeure au même étage que M. Armand? (Négation.) Mais c'eet donc M. Armand?" (Là, affirmation.) Je restai étonné, mais n'ajoutant pas grande foi à cette accusation. D. Maintenant, pensez-vous qu'un coup porté sur la nuque puisse amener une commotion cérébrale, une syncope? — Je le crois. D. C'est votre première opinion. Ditesnous maintenant si l'état de sérieuse maladie où s'est trouvé Maurice Roux , peudant le premier mois de son séjour à l'hôpital , n'a pas été le résultat des brûlures que vous lui ave.3 faites en lui appliquant des compresses d'eau bouillante? — R. Je ne dis pas que les brûlures n'ont pas pu ajouter à son état de maladie, mais il faut tenir compte de bien des circonstances, et notamment de la saison où nouo étions; nous étions en juillet. D. L'asphyxie peut-elle causer tous les ravages que vous ave* constatés dans l'état de Maurice Roux? — R. Non, à mon avis; ainsi le mutisms ne peut-être une des conséquences de l'asphyxie. D'un autre côté, un asphyxié se rétablit assez rapidement après deux jours, quatre jours, huit jours au plus, mais il ne faut jamais un mois. (La suite à demain.)