Extérieur. AFFAIRE BAZAINE. PREMIER CONSEIL DE GUERRE siégeant au Grand-Trianon. Présidence de M. le duc d’Aumale, général de division.
L'indépendance luxembourgeoise, 1873-11-08 00:00:00

Extérieur. AFFAIRE BAZAINE. PREMIER CONSEIL DE GUERRE siégeant au Grand-Trianon. Présidence de M. le duc d’Aumale, général de division. Audience du 4 novembre. Graves incidents d’audience. — Double Poursuite dirigée contre le colonel Stoffel. La séance est reprise à une heure et quelques ’hutes. L’extrême intérêt que promet cette séance, va se discuter l’histoire de la fameuse dépêche tUe le maréchal de Mac-Mahon n’.a pas reçue et a les agents Miès et Rabasse affirment avoir portée, ^Liré une affluence extraordinaire. (Vt Pr®s‘*ient. — Appelez le colonel Stoffel, lavement général d’attention.) colonel Stoffel se présente en bourgeois. jL Eugène Stoffel, 52 ans, sans profession. ¦ Vous avez été chargé du service des ren- jj^ne®ents h l’état-major du maréchal de Mac- Q;*°n? — R. J’étais attaché au maréchal Lebœuf. . .!a,ut les fonctions du major-général furent sup- hnées, ja restai sans place. Le 13 août, j’offris 8 services au maréchal Bazaine, qui promit de ep^0nner (les fonctions. -,n attendant, l’empereur me conserva dans son 1 a|~lnajor jusqu’à la bataille de Rezonvilte, après quelle, sur l’intervention du prince Napoléon, je a^8 at,aché à l’état-major du maréchal de Mac-Mafion, c mission de le. renseigner sur les mouvements e l’armée du prince royal de Prusse. 4e travaillais à part des autres officiers de l’état- m°jor. Je n'ai jamais reçu de première main aucune tlé pêche, et je n’en ai jamais connu qui n’e.ussent lues d’abord. Ces dépêches portaient des adresses diverses, mais toutes arrivaient au cabinet du maréchal; Un jour, on me chargea de prendre des nouvelles i füre°en' dd ann^e S^rai Bazaine. Je crus bien IV m’en*ovTs<Ml!lnt au Préfet de police deux agents, les chargeai a®ent*> qui arrivèrent le 19- Je Chai Baznino f Ier ,r°u»er des nouvelles du maré- Je leur i . d de les rapporter au camp de Châlons. et rn’e \1S promi8 de 20 à 25,000 fr. Us partirent qu’ils aVOy^rent «ne première dépêche me disant j Qe ccussissaient pas dans leur mission. Le 22, r eur envoya une dépêche de Reims qui les PPClait à l’armée. Depuis ce temps-là, je n’ai plus vn ces agents, qui s’appelaient Miès et Rabasse. d de dÇ‘9 dire qu’il n’y a jamais eu à l’état-major e service de renseignements. Je dois aussi répéter que je n’ai jamais reçu de dépêches de première nam. C’est M. Paul Varu qui m’aidait dans ma fsogne. Ce n’est pas moi qui ai dit aux agents aller à Longwy; je ne pourrais 'pas ’dire à quelle date ils m’ont télégraphié qu’ils „'avaient pu réussir; en meme temps ils me disaient qu’ils 'avaient vu ‘e commandant Magnan. Je ne sais pas si j’ai répondu à leur dépêche. Dans tous lestas, je n’ai pas télé- Miè' . au nora du Maréchal, et je n’ai'pu qualifier major'* RabaSSC d’aSent8 télégraphiques ;)de l’état- maiorDrl^a*J'ta'9 pas dans la maison où était l’état- jj pa 11 Maréchal de Mac-Mahon. Faute de place, chât U ' aru Moi, nous étions logés dans un Pas eaU' ^ U° ^,lart de lieue de là. Je ne j'erois S°Ù *iUe 'a d^P®cEe disant aux agents de rentrer offjc- Moi. Cependant, je crois me rappeler qu’un adr ler m a flutS une dépêche était venue à mon e,,8er on avait répondu en mon^nom à ces agents Iran ^6S agent8’ à qui vous aviez promis 25,000 “C85 n’avaient traité qu’avec vous? — R. Avec ^ seuiement. de " Premi°r officier venu pouvait leur dire Revenir ? — R. C’était comme ordre de service. t0ut' n’a pourtant pas l’habitude d’annoncer à 'in état-major les procédés qu’on emploie pour U[) lr des renseignements. Ces missions impliquent p ®er(ain secret qu’explique encore le caractère ta/ 1Cn.''er (ye ces agents. Je m’étonne que tout l’é- le major fût informé de cette affaire. Où étaient ___ agents quand on leur a télégraphié de revenir? LA Longwy. q0,.' Comment le savait-on? — R. Par les dépêches ’ls avaient envoyées. E v. Vo«s avait-on communiqué cette dépêche? — je ,.n Llieu, au milieu de tous ces événements, Pas*'8' COmPr's qu’une chose, c’est qu’ils n’avaient réussi. Le reste est très confus dans mes sou- Vehirs, » L’°yûcrer inconnu qui les a fait revenir ne djtUs a*P'as dit pourquoi ? — R. Non. On m’aura ché T passant qu’i'8 revenaient, et je n’ai pas atla- a cela d’importance. Du reste, je le répète, mes 80,^enirs sont très confus. que f^* *'d’at'major était si bien au courant de ce rjeji ais aient ces agents, comment ne vous a-t-on R - ' 11 des motifs qui les faisaient rappeler ? — pelle n ne m'a T‘en <lit> llu moiu8 D ne Me rap- D. C'est regrettable. — R. Nous vivons en bons termes de camaraderie à l’état-raajor ; le premier venu ouvrait les dépêches et répondait selon les besoins du service, dans l’intérêt commun. D. Vous n’avez donc eu connaissance d’aucune dépêche qui serait arrivée par l’intermédiaire de ces agents ? — R. Non, Monsieur le président. D. Pas même de dépêches adressées à vous personnellement et contenant des questions ? — R. Non, Monsieur le président. Je n’ai connu que la dépêche où on parlait de Magnan. D Avez-vous eu connaissance du jour où les agents sont revenus ? — R. C’est le rapport de l’accusation qui m’a rappelé la date du 26 au matin. D. Quelle conversation avez-vous eue ensemble ? — R. Ils m’ont remis des papiers et une lettre de recommandation pour un nommé Guyard. Je leur ai dit que le maréchal n’avait pas le temps de s’oe • cupeT de cela. Quant aux autres feuilles, je ne les ai même pas regardées. Je croyais que c’étaient des pièces à l’appui de la lettre. D. Us vous ont remis ces papiers sans commentaires, eux à qui vous aviez promis 25,000 fr. — R. Us ont dû évidemment me dire quelque chose ; mais aujourd’hui je ne me souviens de rien. Quoi qu’ils aient dit, cela ne m’a pas frappé. J’ai mis les papiers dans ma ceinture et je ne les ai plus revus. Songez donc que j’avais à peine assez des seize heures de ma journée pour interroger tous les espions que j'envoyais. D. 11s n’ont pas prononcé les noms de Bazaine et de Coffinières ? — R. Cela m’aurait frappé, et je n’en ai pas souvenir. D. Vous pensiez donc que c’étaient des papiers insignifiants ? — R. Ces agents m’avaient télégraphié qu’ils ne pouvaient pas réussir dans leur mission. Je croyais que c’étaient des lettres confirmant leur insuccès. D. Dans l'instruction vous avez nié avoir revu les agents. — U. Je ieg ai revus le 26. D. Ainsi, dans la soirée du 22, vous n’avez reçu aucune dépêche de ces agents ? — R Aucune. D. Vous n’en avez pas eu connaissance le lendemain 23 ? — R. Je vous ai déjà dit que je me rappelais confusément qu’on avait répondu pour moi qu’il» devaient revenir. D. Ce n’est pas vous qui avez envoyé cette dépêche leur disant de revenir? — R. Je ne pourrais pas le dire. M. le général Pourcet. — Les déclarations qne vient de faire le témoin sont démenties par l’instruction. Je demande qu’il soit donné lecture des réponses qu’il a faites et qui sont en contradiction avec ce qu’il vient de déclarer. M. le président ordonne que cette lecture soit faite. Voici en quels termes cette déposition est résumée dans le rapport de l’accusation : Interrogé sur ce point, le colonel Stoffel s’est rejeté d’abord sur un défaut de mémoire, puis a contesté la possibilité d’un pareil incident. Pressé de plus en plus, il a nié, mais d’une manière très embarrassée. L’ensemble si accahlaot des preuves ne laisse aucun doute sur ce point. Le colonel Stoffel a intercepté la dépêche adressée au maréchal. Maintenant est-il admissible qu’il ait osé prendre sur lui un pareil détournement? On ne saurait s’arrêter un moment à cette pensée. Evidemment il a dû recevoir des ordres à cet effet. De qui les tenait-il ? Qui pourrait le dire ? Quoi qu’il en soit, en s’associant à une manœuvie destinée à tromper son propre chef, auquel il devait plus que personne la vérité, et comme officier de son état-major particulier, et comme chargé du service des renseignements, le colonel Stoffel a commis un acte inouï. Ce fait pourra prendre aux débats une importance considérable, car il sera Invoqué certainement pour chercher à décharger le maréchal Bazaine de la part de responsabilité qui lui incombe au sujet de la catastrophe de Sedan. Bien que le maréchal soit complètement étranger à la manœuvre qui a arrêté la dépêche du 20 adressée au maréchal de Mac- Mahon, il reste à sa charge d’avoir gardé le silence dans ses dépêches du même jour, vis-à-vis de l’empereur et du ministre de la guerre, sur ce point essentiel qu’un avis ultérieur serait donné, annonçant la mise en mouvement de l’armée de Metz. Pourquoi ne leur indiquait-il pas cette restriction si importante dont il faisait mention dans sa dépêche au maréchal de Mac-Mahon ? Ne devait-il pas également la vérité au souverain et au ministre? 11 est juste d’ajouter que le maréchal de Mac-Mahon, auquel il a été demaudé si, ayant reçu la dépêche qui termine par ces mots: „Je vous préviendrai de ma marche,“ il serait parti, et s’il n’aurait pas cru indispensable d’attendre un nouvel avis du maréchal Bazaine, a répondu consciencieusement : il est probable que même après la réception de cette dépêche il aurait continué sa marche vers la Meuse, sauf à voir ce qu’il y avait à faire y étant arrivé. M. le général Pourcet. — Le colonel a reconnu dans l’instruction qu’il avait télégraphié aux agents de rentrer. Donc, il a dû recevoir leur dépêche. Qu’il mette cette déclaration d’accord avec ce qu’il vient de dire tout à l’heure. Le témoin. — Lorsque j’ai été interrogé, je ne pouvais pas soupçonner qu’on aurait donné à cette affaire une pareille importance. On m’a dit: „Vous avez dit à vos agents de rentrer.“ J’ai cru que c’était moi, car j’avais su qu’ils avaient été rappelés. Depuis j’ai interrogé mes souvenirs, et je crois que la dépêche n’est pas de moi. D. Les agents ne vous ont pas dit quelles dépêches ils vous remettaient? — R. Non. S’ils m’avaient dit qne ces dépêches venaient du maréchal Bazaine, j’aurais été frappé de l’importance du message. D. Avez-vous considéré les agents comme ayant accompli leur mission? — R. On m’a attribué une infamie. On a dit qne je n’avais pas tenu .mes promesses. Ces agents devaient rentrer dans Metz et revenir apporter des nouvelles du maréchal Bazaine au camp de Châlons. Arrivés à Longwy, ils trouvent des dépêches et me les apportent. Ce n’était pas leur mission. Je leur ai donné mille francs à chacun, à leur départ et à leur retour. Je ne leur devais pas davantage. M. le président. — Puisque vous n’avez pas lu leurs papiers , comment savez-vous s’ils avaient mérité ou -non une récompense ? — R. Us n’auraient rien fait, je les aurais payés de leurs peines. J’ai payé leur déplacement et pas autre chose. D. Le commandant Massaroli a télégraphié deux fois le 23 pour annoncer le départ de ces agents. — R. Je n’en ai pas été informé. Le général de Chabaud-Latour. — Quand vous avez donné les 1,000 francs à vos agents à Rethel ils n’ont pas réclamé ? — -R. Nullement, mon gé- néial. Us avaient bien la conscience qu’ils n’avaient pas mérité davantage. Après les avoir payés, je les ai rais à la disposition du préfet de police, le jour meme. J ai lu dans les journaux que je les aurais invités à suivre l’armée. II n’a jamais été question de cela. M. le président. — Colonel, retirez-vous dans la salle des témoins. J’aurais probablement à vous rappeler. Le témoin. — Monsieur le président, je sais que je ne comparais ici que comme témoin ; mais per- mettez-moi de me placer un moment dans une autre situation. M. le président. — Un témoin ne peut ni plaider, ni discuter. Il ne peut que déposer et répondre à mes questions. I Le témoin. — Il a été dit dans le rapport.. M. le président. — Vous ne pouvez pas discuter ici ce qui s’est dit dans une pièce qui ne vous a pas été lue et que vous devez ignorer. Le témoin. — Je suis accusé d’avoir supprimé une dépêche. M. le président. — Vous n’êtes pas accusé de rien du tout. Je vous ai interrogé. Le reste se videra peut-être au cours des débats. Je ne puis vous permettre de commencer une discussion sur ces bases: „Je 6uis accusé.“ Cela est étranger à ce qui se déroule devant le conseil. Vous n’avez pas à connaître le rapport... Le témoin. — Oh ! quant au rapport, je partage eu ce qui le touche, le sentiment de toute l’armée. M. le président. — Attendez qn’on vous interroge. Le témoin. — Le conseil me permettra de protester contre les plus odieuses calomnies... M. le président. — Encore une fois, ne parlez pas du rapport. Le témoin. — Le rapport ? Il ne m’inspire que du mépris et du dégoût. (Mouvement.) M. le président. — Colonel, je vous arrête... Vous n’avez plus la parole. Retirez-vous. Le témoin se retire au milieu de l’émotion produite par la vivacité de ses protestations, que rien, au début ni au cours de sa déposition, ne faisait prévoir. Le témoin Rabasse est rappelé. M le président fait lire d’abord sa déposition dans l’instruction et le rapport écrit qu’il a adressé au préfet de police sur sa mission, en revenant à Paris le 4 septembre. M le président. — Dans votre rapport, vous ne dites rien des détails de la remise de vos dépêches au colonel Stoffel. Vous ne dites pas que vous les avez d’abord remises à un autre officier, vous qui teniez à ne communiquer qu’avec le colonel Stoffel? — R. L’idée ne m’en est pas venue. D. Oh! ne nous dites pas celle-là... ,On rit.) Vous, habitué à des rapports avec la justice, vous savez trop que cette idée a dû vous venir. — R. Ce détail m’avait échappé. C’est Miès qui me l’a rappelé. D. Comment le souvenir lui est-il revenu. Les vôtres sont moins précis. Ainsi, vous n’avez pas reconnu le colonel hier? — R. C’est que je ne l’avais presque pas vu. D. Miès est donc votre supérieur ? — R. Non, mais il était plus ancien que moi. D. Est-ce par subordination que vous avez rappelé vos souvenirs ? — R. Non, puisque nous ne sommes plus dans le même service. D. Si vous n’aviez pas vu M. Miès, le souvenir vous serait-il revenu ? — R. Certainement, si on m’avait interrogé. D. On vous a interrogé sur votre rapport, où vous ne parlez pas de toutes ces circonstances. Vous ne vous êtes pas rappelé le lendemain; vous ne vous rappelez qu’au bout de trois ans ? — R. On ne m’a pas demandé cela. D. On ne vous a pa» demandé non plus si vous étiez monté sur une locomotive ? — R. Je n’attachais pas d’importance au détail de la remise des dépêches ; l’important, c’étaient les moyens de remplir notre mission. Mais je me rappelle très-bien que nous avons vu sur un palier une personne que l’oificier a appelé colonel, et qui nous a dit: „Nous connaissons cela depuis deux jours.“ D. Il est constant que vous vous êtes concerté avec Miès ; vous avez assez l’habitude de la justice pour savoir combien ce procédé est irrégulier; j'aime à croire que vous n’agissez pas ainsi d’ordinaire. 11 est d’autant plus étrange que vous vous vous concertiez avec Miès que vous ne faites plus partie du même service. — R. Je n’ai aucun intérêt à dire une chose plutôt qu’une autre. D. C’est bien vous qui avez remis, le 26 au matin, les dépêches de Longwy au colonel Stoffel ? — R. C’est moi. Il prenait une tasse de café au lait. U nous a dit: „C’est bien; ce sont les dépêches que vous nous avez envoyées ; à midi, je les aurai remises au maréchal.“ Le colonel ne nous avait rien promis. En partant, il nous a donné 250 fr. à chacun, et nous a dit : „Partez, et semez l’or !“ (Rires.) Quand nous sommes revenus, je lui ai dit qne nous n’avions plus d’argent. Alors, il a remis à Miès 200 francs. D. Etait-il mécontent ? — R. Au contraire. D. Il ne vous avait pas envoyés à Longwy? — R. Non, nous y sommes arrivés par hasard. D. Avez-vous télégraphié au colonel Stoffel avant le 23 ? — R. Non, et lui non plus ne nous a pas envoyé de nouvelles. Nous lui avons apporté aussi une lettre du colonel Massaroli, qui était cachetée de cire rouge. Cette lettre constatait que nous ap- poriions des dépêches du maréchal Bazaine et signalait Guyard, qui les avait apportées de Metz. Le colonel nous a dit : „Le maréchal a bien d’autres chiens à fouetter. Je vous verrai à midi.“ M. le général de Chabaud-Latour. — Le témoin a-t-il appelé l’attention du colonel Stoffel sur l’importance des dépêches qu’il apportait ? — R. Je les ai remises militairement, sans dire une seule parole. Il a dit : „C’est bien ; c’est ce que vous m’avez envoyé.“ Et il a rangé les papiers sur la table et a mis dessus son couteau. Le témoin Miès est Tappelé à «on tour. M le président fait également lire la déposition faite par ce témoin dans l’instruction et le rapport qu’il a fait sur «a mission auprès de i’armée de l’Est. D. Vous êtes habitué à voir, à observer. Comment se fait-il que, dans votre récit circonstancié de voyage, vous passez sous silence tout ce qui s’est passé entre vous et le colonel d’Abzac? — R. R. Le rapport n’a pas été fait pour être remis au général rapporteur. Ce n’était que pour justifier l’emploi de mon temps auprès de mon chef, M. Claude. Dans l’instruction, j’ai voulu entrer dans les détails. On m’a dit que c’était inutile. D. Vous n’avez pas cru devoir dire qu’un autre officier que le colonel Stoffel avait vu vos dépêches? — R. Je ne m’occupais que de savoir s’il avait reçu ou non ma dépêche télégraphique. D. Vous avez attribué au colonel d’Abzac hier ce que vous avez attribué dans votre première déposition au colonel Stoffel. — R. Je ne comprends pas la question. D. Moi, je comprends votre système. Vous voulez me faire répéter pour avoir le temps de réfléchir à votre réponse. — 'R. J’ai répondu ce que le colonel d’Abzac et le colonel Stoffel m’avaient dit. D. Vous avez donné deux variantes des paroles du colonel Stoffel. Une fois vous dites: „C’est bon. Je vais donner cela au maréchal.“ Une autre fois, vous dites: „C’est exactement ce que vous m’avez télégraphié.“ — R. Nous avons causé à peu près un quart d’heure ensemble. D. Vous avez dit hier que le colonel vous avait envoyés à Longwy? — R. Oui. D. Le colonel et Rabasse disent le contraire. — R. Il nous a dit: „Passez, autant que possible, par Longwy.“ D. Vous n’avez pas dit hier: „Autant que possible.“ C’est une variante considérable. Vous maintenez tout ce que vous avez dit hier au sujet de la remise des dépêches au colonel Stoffel? — R. Oui. D. Qu’est-ce qu’il vous a promis comme argent? — R. Rien. Au départ, il m’a remis 500 fr. J’ai appris depuis qu’à notre retour il avait écrit au préfet pour nous faire donner une récompense. D. Est-ce vous ou Rabasse qui avez remis au colonel les dépêches du colonel Massaroli? — R. C’est Rabasse, qui avait caché les dépêches dans sa ceinture et qui les a remises à M. Stoffel devant moi. Le soir du 26, à 8 heures, le colonel est venu me frapper sur l’épaule, à table, pendant que je mangeais. Il m’a invité à lui raconter le détail de notre voyage et m'a engagé à suivre l’armée. D. Pendant votre voyage, vous n’avez pas reçu de dépêches du colonel Stoffel ? — R. Non, Monsieur le président. Le général Pourcet. — A qui Rabasse ou Miès ont-ils télégraphié de Longwy? _ R. Nous n’avons été en rapport qu’avec le colonel Stoffel qui, du reste, pour nous, était l’agent, l’intermédiaire du maréchal. J’ai dit quelquefois que j’avais télégraphié au maréchal; cela voulait dire au colonel Stoffel. D. Quelle somme le colonel vous a-t-il remise au Chêne-Populeux ? — R. 300 francs, dont 200 francs pour moi, et 100 pour la caisse de service de la préfecture de police. La séance est suspendue à 4 heures moins 1/4. Elle est reprise à 5 heures moins quelques minutes. M. le colonel Stoffel est rappelé. M. le président. — Colonel, au moment oh je cherchais h la fin de l’audience à vous imposer silence, plusieurs membres du conseil ont cru entendre sortir de votre bouche des paroles qui m’avaient entièrement échappé et que je cite: „En ce qui concerne le rapporteur, je partage le sentiment de l’armée tout entière, et je n'éprouve pour lui que du mépris et du dédain.“ Je vous demande si vous avez prononcé ces paroles. M. Stoffel. — Je les ai prononcées. D. Les maintenez-vous ? — R. Je suis prêt à maintenir ce que j’ai prononcé. J’ai été indignement calomnié... D. N’insistez pas. Voulez-vous rétracter ces paroles ? — R. Je ne puis pas les rétracter. M. le président. — En vertu de l’article 116 du Code d’instruction militaire et de l’article 222 du Code de justice ordinaire, je vais faire dresser par le greffier procès-verbal de ce qui s’est passé à la séance de ce jour. Greffier, écrivez: „M. le colonel Stoffel, témuin, a prononcé devant le conseil de guerre les paroles suivantes: „En ce „qui concerne le rapporteur, je partage les sentiments „de l’armée tout entière, et je n'éprouve pour lui „que du mépris et du dédain.“ „Interpellé par le président, engagé par lui à rétracter ou à expliquer ces paroles, le témoin a déclaré les maintenir.“ M. le président. — Colonel, vous acceptez la rédaction de ce procès-verbal? — R. Je n’ai pas entendu que M. le président m’ait demandé d’expliquer mes paroles. M. le président. — Expliqucz-les alors; seulement je vous engage à ne pas en aggraver encore la porlée en les expliquant. — R. Monsieur le président, je ne suis pas un enfant; je sais ce que mes paroles voulaient dire. Je suis accusé d’un acte que je n'ai pas commis, la suppression d’une dépêche. D. Je n’admets pas ce genre d’explications ; votre explication ne peut être qu’une rétractation, comme, par exemple, si vous uous démontriez que vos paroles n’ont pas eu le sens qu’on leur a attribué. — -R. Comme je me suis senti outragé, calomnié, j'en ai éprouvé une irritation que je n’ai pas pu maîtriser. M. le président. — Il ne s’agit pas de cela. Il s’agit de savoir si vous maintenez les paroles „mépris et dédain.“ — R. C’est la seule explication que je puisse donner. Il est fort explicable que je me sois exprimé avec vivacité quand je me vois atteint dans mon honneur. D. Vous n’avez pas d’autre explication à donner ? - - R. Non, Monsieur le président. M. le président. — Alors, je reprends ma dictée : „Interpellé par le président, engagé par lui è expliquer ces paroles, le témoin a fourni des explications qui n’ont pas paru satisfaisantes. Engagé h les rétracter, il a déclaré les maintenir.“ M. Lachaud. — Si Monsieur le président veut me permettre... M. le président. — Non. Ceci est un fait de police d’audience qui regarde exclusivement le président. Je n’ai qu’à dresser procès-verbal. Ce procès- verbal sera envoyé à M. le général de division commandant la première division militaire, qui en saisira l’autorité compétente. M. Lachaud. — Les paroles ont été très vives et si le colonel m’écoutait, il les regretterait et les retirerait. Colonel, dites au président que vous les regrettez et les retirez. M. le président. — Si le colonel veut encore se rétracter, nous pouvons arrêter... M. Stoffel. — J’ai toujours regardé comme des enfantillages ces rétractations... M. le président. — Changez de ton. Retirez-vous ces paroles, oui ou non ? Je vous donne encore cette chance. M. Stoffsl. — A quoi ça me servirait ? Je ne peux pas parler contre mon sentiment. M. le président. — Finissons-en. Je ne peux pas faire durer cet incident; les paroles ont été publiques, la rétractation doit être publique. M. Stoffel. — Je ne peux pas... M. le président. — C’est bien. L’incident est clos. Retirez-vous. Le procès-verbal sera transmis au général commandant la Ire division militaire. Le témoin Amiot est rappelé. Il déclare que les dépêches envoyées par les agents Miès et Rabasse, de Longwy à l’état-major du maréchal de Mac- Mahon, étaient adressées à M. le colonel Stoffel. L’agent Miès rappelé affirme avoir remis les dépêches au colonel Stoffel le 26 au matin, à Rethel. Le colonel Stoffel est rappelé de nouveau. D. Avez-vous reçu le 22 août une dépêche en clair envoyée de Longwy pa- les agen's Miès et Rabasse? — R. Je n’en ai pas eu connaissance. D. Le 26 août, au matin, Rabasse et Miès vons ont remis des papiers et une lettre du colonel Mas- saroli que vous avez lue. — R. Je ne sais pas si je l’ai lue. Les agents m’ont dit que c’était une recommandation pour le sieur Guyard. D. Ils ont dû vous dire pourquoi? — R. Cela n’a pas attiré mon attention. Je n’ai pas pris connaissance des papiers qu’ils m’apportaient. Il ne les a jamais lus. M. le général Pourcet. — L’agent Miès n’a-t-il pas dit que c’étaient des dépêches du maréchal Bazaine ? — R. Il ne m’a rien dit de parei ; cela m’aurait frappé. M. le général de Cliabaud-Latour. — Vous n’avez pas dit aux agents que vous alliez por er ces papiers au maréchal de Mac-Mahon? — R. Je ne me rappelle pas. M. le général Pourcet. — Je demande la parole (Mouvement.) M. le président. — La parole est au commissaire du gouvernement. M. le général Pourcet. — Plaise au conseil : Attendu qu’il résulte de présomptions suffisantes que le colonel Stoffel s’est rendu coupable d’avoir, dans les journées du 22 au 27 septembre 1870, détruit, soustrait ou lacéré volontairement des dépêches adressées au maréchal de Mac-Mahon, crime puni par l’article 257 du Code de justice militaire. Me donner acte que je fais des réserves pour les poursuites à exercer contre ledit colonel Stoffel. M. Lachaud. — Je n’ai rien à dire contre les réserves ; mais il s’agit ici d’un incident dans lequel j’ai le droit d’être entendu. Il ne faut pas demander à la mémoire de l’homme plus qu’elle ne peut donner. Le colonel Stoffel a oublié. Est-il Je seul ? Si le défaut de mémoire est un crime, que ceux qui ont oublié soient, poursuivis. Je n’ai pas autre chose à dire. Le conseil donne acte au ministère public de ses réserves et ordonne qu’avis en soit transmis à qui de droit. Colonel, vous pouvez vous retirer. Le colonel Stoffel salue et se retire au milieu d’une émotion profonde. La séance est suspendue à 5 heures 45 minutes. Demain, séance à une heure.