FEUILLETON. DU CRIME ACCOMPLI PAR L’HOMME IVRE. (Fin.)
L'UNION., 1864-10-21 00:00:00

FEUILLETON. DE L’IVRESSE. DU CRIME ACCOMPLI PAR L’HOMME IVRE. (Fin.) Véritable enfance de la folie, l'ivresse est une infraction spéciale, sui juris ; elle est. d'après la Cour de cassation, „un fait volontaire et répréhensible, et elle ne peut jamais consttituer une excuse que la morale et la lot permettent d'accueillir." Sans doute, un acte immoral ne peut pas être légitime, et aucune disposition législative «e devait préparer un voile à tous les crien proclamant les immunités de l'ivresse: 6 Monde eût été bientôt encombré d'êtres Pervers vivant per nef as et vetitum, e.t se?2nt partout l'épouvante, le meurtre et le deuil Mais, d'autre part, l'être moral ne peut pas répondre des actes d'une machine. N y aurait-il donc pas contradiction à recon?"tre à ia fois la criminalité et l'absence ae'a raison? „L'ivresse, a dit Damiron, est en quelque sorte une folie artificielle quou se donne pour un moment, et tant Ju °n se la donne, elle atteste de la liberté 1 demeure imputable. Mais une fois qu'elle est venue et que son effet est entier, quoi que fasse encore l'âme, quelque activité qu'elle déploie, soit en pensée, soit en passion, il n'y a plus de libre arbitre." La question du degré de responsabilité de l'homme ivre peut donner lieu à un trèsgrand nombre d'intieprétations diverses, et il nous semble qu'il serait au moins téméraire de tracer des règles iixes et absolues. Il y a dans un procès criminel tant de nuances dissemblables, tant d'incidents impossibles à prévoir, que nous comprenons que la conscience des tribunaux ne soit pas fatalement enchaînée: elle doit se prononcer d'après la nature et le caractère de chaque individualité, d'après l'éclat et l'intensité des symptômes, la durée différente de ces éléments, et apprécier s'il s'agit d'un accident ou d'un état. Quelques explications deviennent ici nécessaires. Pour beaucoup d'individus, l'ivr sse est un fait accidentel et résultant d'un concours de circonstances rares. Qu'un acte grave soit commis sous cette influence exceptionnelle, n'y aura t-il pas la des motifs sérieux, d'indulgence, et par conséquent d'un adoucissement de la peine? C'est bien quelque chose pour un prévenu que d'avoir un passé à l'abri de tout reproche. Voici maintenant un homme que l'on a intentionnellement grisé pour obtenir de lui sa participation à un crime : le fait est démontré à l'audience par les preuves testimoniales les plus concluantes. Comment appréciera-t on cette circonstance si favorable aux intérêts de la défense ? Sain d'esprit,  il lût resté honnête ; ivre, il a trempé ses mains dans le sang. Exigera-t-on que le bagne soit pour lui le réveil de l'ivresse? Evidemment non. La question de son irresponsabilité ne saurait être néanmoins posée au jury et admise par les juges, puisque l'excuse légale est inadmissible en cette matière. L'accusé peut seulement l'alléguer et la faire prouver par des interpellations adressées a x témoins. L'ivresse prendra encore dans ce cas le caractère d'une atténuation pénale. Les jurés ne doivent compte à personne des raisons qui ont dicté leur verdict, et l'on comprend tout le pouvoir que peut exercer sur leur conscience une aussi importante révélation. Ce pouvoir ira certainement, dans beaucoup de cas, jusqu'à l'acquittement. Il peut arriver qu'un coupable, dans le but de s'exonérer, — au moins partiellement, — d'une lourde pénalité, vienne à emprunter la livrée du délire et simulé l'ivresse. Quelques acteurs excellent dans l'art de feindre, et Marc a rapporté que Juliet, artiste comique, portait aussi loin que possible l'imitation de l'ivresse dans t'es Visitandines, de Picard. Le cas peut être parfois des plus embarrassants. Ce sont les témoins qui doivent alors fournir des éclaircissements aux magistrats et aux médecins, et il faut s'enquérir auprès d'eux de la qualité et de la quantité des boissons ingérées, et même, autant que possible, du degré d'aptitude de l'individu à supporter l'alcool. En présence de cette difficulté, MM. Chauveau (Adolphe) et FaustinHélie ont donné les excellents conseils qui suivent : „La justice doit marcher avec précaution ; elle doit s'entourer de tous les indices, interroger toutes les preuves et, de tous les éléments qui sont à sa disposition, former sa conviction. La nature du lait, les actes divers de l'agent, l'intérêt qu'il avait à l'action, les habitudes de sa vie, toutes ces circonstances viennent déposer de la vérité ou du mensonge." Disons enfin que le prévenu, surpris en flagrant délit de simulation de l'ivresse, prend toujours à tâche d'en exagérer les manifestations caractéristiques, et qu'il doit, d'autre part, établir de probants témoignages de son état. Lorsqu'un malfaiteur s'est enivré pour étouffer le cri de sa conscience et commettre une mauvaise action, il y a eu cbez lui une véritable préméditation. L'alcool a prêté du feu à sa lâcheté. Aucune excuse ne doit protéger cette sorte d'ivresse. Mais le plus souvent 1 ivresse est volontaire et ses conséquences possibles échappentaux prévisions humaines. Alors même qu'elle se montre très rarement, elle n'en est pas moins un acte reprochable, une faute; elle est d'ailleurs susceptible de blesser la morale et de compromettre l'ordre public. Les jurisconsultes répugnent, il est vrai, à élever l'ivresse au rang des délits et ils la considèrent seulement comme une' imprudence ; mais il est assez probable qu'à partir du jour où l'ivresse serait prévue et punie par la loi, nous verrions considérablement diminuer l'innombrable cortège de calamités sociales qu'elle traîne à sa suite. Les tribunaux militaires français sont, en général, pleins d'indulgence pour les crimes accomplis pendant l'ivresse; ils prononcent rarement l'acquittement, cela est vrai ; mais comme l'échelle pénale est graduée, ils savent appliquer avec un louable discerne ment la mesure judiciaire la plus eu rapport avec une culpubil'té amoindrie. L'histoire renferme plus d'un trait admirable de générosité envers des malheureux dont le premier tort avait été d'altérer par la boisson le libre et normal exercice de leur pensée. D'après Marc, ,1e médecin doit ranger l'ivresse au nombre des lésions de l'entendement". Marc a raison et il a tort: sans doute, le vin bu avec excès conduit à un certain point à l'exultation maniaque ; maidans ce terrible groupe de maladies que l'on a rangées sous la dénomination générale de folie, il s'agit d'un état uatholo gique grave et digne des plus grands égards de la loi, tandis que le délire ébriuux témoigne seulement d'un acte volontairement accompli au milieu de toutes les conditions physiologiques de la santé. La question n'est plus du tout la même, et nous nous expliquons dès lors pourquoi le législateur s est abstenu d'édicter une pénalité spéciale pour le crime perpétré par l'homme ivre ; il a laissé entre les mains du magistrat le droit de pardonner ou de punir, selon les diverses circonstances mises en lumière par le frocès. Ce n'est peut-être pas, comme on a dit, un embarras qu'il a voulu déguiser, mais bien une œuvre habile et sage qu'il a tenu à consommer. L'ivresse peut soudainement favoriser le développement d'un état spécial bien connu sous le nom de delirium tremens, dont la durée varie entre quelques jours et plusieurs semaines, et qui est particulièrement entretenu par des hallucinations de nature triste, telles que l'apparition de fantômes, de bêtes féroce ; par du tremblement, une extrême agitation ou un affaissement inquiétant et une insomnie opiniâtre. „L'homme qui est pris de ce délire, dit Orfila, n'est certainement pas responsable de ses actions. Aucune contestation n'est possible ici. Nous avons parlé de l'ivresse comme accident , mais il nous reste à l'envisager comme état. Il existe une différence très-sensible entre l'homme ivre et. l'ivrogne. Nous ne voulons pas discuter ici les questions de Falcolisme et de l'ivrognerie, mais nous émettons cette opinion, malgré certains textes législatifs étrangers, que nous savons être en complète opposition avec notre manière de voir, — qu'au point de vue médico-légal l'abus invétéré des liqueurs spiritueuses doit rester à peu près sans influence sur la responsabilité, tant qu'il ne se manifeste Pas un délire confirmé et permanent: |'ivroguer:e ne doit ni accroître, ni affaiblir les conséquences de l'acte commis ; elle peut seulement diminuer de beaucoup ou faire disparaître la suspicion d'une ivresse intentionnellement contractée dans un but coupable. On comprendrait difficilement que l'habitude de s'enivrer put être de la part des magistrats l'objet d'une gracieuse déférence , alors qu'ils ont pour mission de flétrir le scandale et l'immoralité. L'ivrognerie dite périodique ou intermittente n'est que l'expression d'une habitude vicieuse, et. comme l'a si justement dit Marc, elle n'a point „d'autre cause que la paresse, la sensualité, l'incitation et la dissolution des mœurs." Là encore la justice est souveraine, et son arrêt doit dépendre de l'appréciation directe de la moralité du fait. Ainsi que l'a déclaré M. le docteur Duraesnil, de Quatre-Mares, la description des malheurs entraînés par l'ivresse ne serait qu'au long et sombre martyrologe. Déjà , en 1349, le premier échevin de Rouen avait dit dans une harangue: „De vingt bandits ou routiers, raessires, dix neuf se sont formés au cabaret." Cinq siècles se sont écoulés, et ces quelques motj sont plus vrais que jamais. n'engendre rien qui vaille," a dit Amyot. Une triste expér'ence esi venue confirmer cette opinion, et lorsque le profe. eur Ruer a fait la statistique de la Westphalie, il a signalé la très grande fréquence de l'idiotie chez les enfants des ouvriers mineurs. Or il faut dire que ces hommes vivent éloignés des femmes pendant la semaine entière , et. qu'ils n'ont généralement de rapport avec elles que le dimanche, jour consacré par eux aux excès de boissons. On a trouvé en Amérique, dit M. Dumesnil, que les enfants issus de parents ivrognes sont dix fois plus que d'autres exposés au crime à l'emprisonnement et à Péchafaud: tristes conséquences de la misère, de l'entraînement, de l'exemple, de lVbandon, delà naissance même." Il n'y a donc pas lieu de s'étonner après cela de la récente communication que M. le docteur Demeaux a faite à l'Académie des sciences, et de laquelle il résulte que ce médecin a observé cinq cas d'épilepsie, deux de paraplégie congénitale, un d'aliénation mentale et un d'idiodité chez des enfants conçus alors que le père était en état d'ivresse M. Demeaux croit avec raison que le délire ébrieux exerce une délétère influence sur le produit de la génération ; c'est qu'en effet les enfants qui trouvent la vie au milieu de conditions intellectuelles anormales chez l'un des ascendants, ne sont guère destinés qu'à devenir les maladifs représentants de fâcheuses dispositions de l'esprit, de déplorables égarements du cœur humain. Schlegel a trouvé l'occasion d'émettre cet avis: «L'ivrognerie est la principale cause du suicide en Angleterre, en Allemagne et en Russie; le libertinage et le jeu en France, la , bigoterie en Espagne." En ce qui concerne nos nationaux, cette assertion pourrait bien être passablement exagérée: les habitucies d'intempérance occupent encore une certaine place parmi leS circonstances étiologiques de la mort volontaire. La proportion pour la France est de 1 sur 9. En matière civile, la liberté du consen tement est le fuit primordial d'une convention. Or, si l'une des parties contractantes est plongée dans l'ivresse, tout contrat est nul. Si c'est par le dol et la fraude que l'on a provoqué chez elle le délire ébrieux, avec la secrète intention de surpendre, à la fav ur de cet état, une conscience rebelle et d'arracher . ne signature compromettante, la rescision de la convention est prononcée, sans préjudice des poursuii.es du ministère public. Le droit civil assimile donc l'homme ivre à l'enfant et à l'aliéné: il le met à l'abri des conséquences qui peuvent résulter d'actes non libre u eut consentis. Rappelons que les résultats moraux de l'intempérance sont pour le moirs aussi désastreux que les désordres physiques et intellectuels qu'elle amène à sa suite car ils s'adressent à la meilleure partie dei homme, à gon intelligence, à son cœur et a sa vo. lonté. L'intelligence fait place à lûe°etu(]e; le cœur à l'égoï.me brutal; la volouté à l'irrésistible entraînement vers Ie* Cupides satisfactions de l'iv.esse. Le scanaale entre 'lans les familles; l'artisan, sans songer au pain qu'attendent sa femme et ses enfants, c°wt au poison, et la misère prend à son lo.t'er la place qu'il a dés rtée pour le ca- Set, car .il faut plus d'argent pour nourlr un vice nue pour élever trois enfants.« . Lycurgue faisait enivrer bà 'lotes pour aspirer aux citoyens des sentiments d'hor-1>eurr jour l'ivresse. Les temps sont changés, ?*js ie fléau est resté le même. «On façonne, * "" le philosophe de Genève, les plantes tiori» CUlturt; et kfï mmes par l'éduca- avf' Cation est dispensée de nos jours néan Uae '"gesse difficile à accroître, et anmoius le mai est toujours en progrès. our toucher il faudrait donc frapper au """. (Grand Journal)