Intérieur.
L'indépendance luxembourgeoise, 1872-03-03 00:00:00

Intérieur. Miro. Après avoir publié le projet de loi relatif à l’établissement d’une Banque Nationale, nous croyons bien faire, en mettant le public au courant des délibérations du Conseil d’Etat sur la demande en concession. Après avoir mis dans l’étude de cette question toute la diligence que là nature de l’affaire réclamait, sans se laisser entraîner par les impatiences et les agitations qui se sont manifestées d’une part, sans se laisser arrêter par les protestations qui ge sont produites de l’autre, le Conseil d’Etat a été amené à la conviction qu’une conférence avec les délégués des demandeurs en concession et de la Banque Internationale, qui était intervenue officiellement dans le débat comme opposante, était nécessaire pour élucider les différents points de la question. Le débat contradictoire entre les délégués des demandeurs en concession et de la Banque Internationale a eu lieu le 23 janvier 1872. Les demandeurs en autorisation de la Banque Nationale ont d’abord pris la parole : „Le projet a été, ont-ils Ait, sur un appel parti de Luxembourg, en dehors de toute pensée de faire une ruineuse concurrence à la Banque Internationale et dans la persuasion que cet établissement n a pas un monopole d’émission, ce qui résulte notamment de déclarations faites à la Chambre luxembourgeoise.“ „II importe de bien se pénétrer de la nature de l’institut qu’il s’agit de créer; c’est une Banque Nationale d’émission, dont la fonction principale sera d’escompter des effets de commerce à échéances fixes, ayant pour objet des opérations de commerce, de faire des avances en compte courant ou à court terme sur dépôt d’effets publics garantis, ou d’autres valeurs certaines , le tout contre des billets au porteur constamment échangeables.“ „Ce genre d’opérations, à l’abri de chances de pertes, donne aux banknotes une confiance complète, consacrée encore par leur admission dans les caisses publiques et par le contrôle du Gouvernement; cette confiance les met à même de créer des capitaux à bon marché et de les livrer de même à la circulation. Une autre conséquence de la sûreté des opérations, c’est que les actionnaires de la Banque se contentent d’un revenu modéré; car Ton sait que les risques doivent toujours être compensés par de gros dividendes. Renfermée dans les limites sévères, une; telle banque est obligée à provoquer les escomptes et à favoriser le crédit par les conditions favorables de son intervention, car plus elle fera d’opérations de ce genre et plus elle émettra de billets au porteur, plus l’émission lui procurera de bénéfices. Elle jetera donc dans la circulation des capitaux nouveaux et suppléera à l’insuffisance de l’argent circulant.“ „II en est autrement des banques mixtes ou industrielles qni, quoique autorisées à émettre des billets au porteur, seront toujours tentées de profiter des occasions favorables pour placer à plus jyos bénéfices leurs capitaux, mais d’une manière moins sûre, moins solide. Et ainsi ces capitaux seront soustraits à l’opération de l’escompte et la confiance dans la solidité de ces établissements sera amoindrie. „La Banque Internatiomale est assurément dirigée avec une grande prudence et une habileté incontestée, mais elle ne peut d’un côté développer le crédit comme elle le ferait si elle n’avait d’autres attributions que l’escompte et le marché d’argent et d’effets publics, et d’autre part ses actionnaires ne se contenteraient pas d’un dividende modéré.“ „L’escompte à bon marché, dont le taux sera fixé périodiquement et connu, sera donc la condition de prospérité de la Banque Nationale, et en même temps la garantie du mouvement progressif des affaires commerciales et industrielles du pays.“ „La circulatiou des banknotes à l’étranger serait désirable, et malgré les entraves apportées par l’Allemagne à l’admission de billets étrangers et l’extension qu’a prise la circulatiou des billets de la Banque Nationale belge en Belgique, il y aura place par la force des choses aux banknotes luxembourgeoises dans les pays voisins.“ „Quoi qu’il en soit du reste, en admettant pour le Grand-Duché la proportion de la circulation des effets belges, soit 8 ou 9 millions, soit même le quart de cette somme, le mouvement serait suffisant pour faire vivre la Banque a créer, ces opérations seraient limitées en attendant le progrès; il y aurait toujours suffisamment de bénéfices pour faire prendre patience à ses actionnaires.“ „L’exemple de la Belgique prouve du reste l’énorme développement dont ces sortes d’établissement sont susceptibles. En 1850 on n’espérait pas une circulation excédant 23 ou 30 millions, elle atteint aujourd’hui 236 millions.“ Les délégués de la Banque Internationale ont répondu à ces observations : Il est un principe admis aujourd’hui en doctrine et consacré dans la législation de presque toutes les nations, reconnu même par les demandeurs en concession, c est celui de V unité d’émission. Dans la discussion de la loi belge, ce principe a été reconnu. Les auteurs les plus éminents dans la science économique le prqclament, Wolowsky, etc. L autorisation blesserait ce principe fondamental, si elle était accordée, puisque la Banque Internationale a depuis 16 ans le privilège de l’émission et qu’il ne peut lui être enlevé. Le projet de Banque est d’une réalisation impossible. La circulation des billets au porteur, interdite en- Allemagne, en Belgique, en France ne peut être que minime dans le Grand-Duché. Il y aurait du reste collision entre les deux établissements, Tun cherchait à repousser les billets de l’autre. Que la circulation ne puisse être que restreinte, cela est prouvé par ce fait économique constant, inconnu sans doute aux demandeurs, que la matière escomptable elle-même est limitée dans le Grand- Duché. L’office d’une banque d’escompte et d’émission est d’échanger des billets contre des effets de commerce à courte échéance et d’une rentrée régulière. Or, les effets luxembourgeois sont, pour la plus grande partie, ees billets à ordre, nécessairement renouvelés; ils figurent au portefeuille de la Banque pour 1,200,000 fr. environ, et les effets réellement escomptables pour 200,000 à 300,000 fr. La Banque Nationale devrait donc accepter des effets de la Ire catégorie, d’une rentrée incertaine, et qui d’après le mode usité d’opérer dans le pays, sont nécessairement à renouveler. Et alors , en cas de crise, de discrédit des banknotes, celles-ci ne pourraient être payées, puisque les valeurs destinées à les courvir régulièrement feraient défaut. Pour éviter un désastre les billets au porteur devraient sans doute alors obtenir le bénéfice du cours forcé, comme cela a eu lieu en Belgique en 1848. L’industrie et le commerce luxembourgeois sont tributaires de l’étranger et ont principalement leurs relations avec l’Allemagne ; on peut s’en assurer en passant en revue les opérations auxquelles toutes les grandes industries et le commerce en gros doivent se livrer. Pour ces branches d’industrie il n’existe pas de papier escomptable à l’intérieur. Les traites qu’émettent les négociants sur les détaillants du pays même, ne s’élèveront jamais à un chiffre quelque peu notable. Et pour cet office, la Banque Internationale suffit amplement, elle escompte le papier luxembourgeois escomptable à un taux moyen très- modéré, sans arbitraire et sans jamais refuser. La publicité du taux de l’escompte est inutile dans un petit pavs; il est suffisamment connu par les faits mêmes. La Banque Internationale , escompte du reste le papier sur l’Allemagne, sur la France ou sur la Belgique, presque toujours au-dessous du taux régulateur des Banques Nationales de ces pays. Pour avances de fonds, causes ordinaires des effets, l’intérêt qu’elle perçoit varie suivant l’importance des sommes. Donc, en résumé, l’institution nouvelle léserait un grand principe économique, elle n’aurait que des opérations peu importantes à faire, elle ne serait réellement pas viable et sa création pourrait conduire à de graves conséquences. Elle troublerait, par la défense de circulation en Allemagne (décret du 7 janvier 1872), la possession de la Banque au détriment du public. La Banque Internationale est la véritable Banque Nationale Luxembourgeoise, elle fonctionne d’après les conditions économiques réelles du pays, satisfait à ses besoins, S’intéresse à ses affaires, à ses emprunts, fait des avances considérables à l’industrie et au commerce, et procure des avantages considérables à l’Etat. Il ne faut pas perdre de vue que des Luxembourgeois y sont engagés par leur capitaux pour plusieurs millions. Elle fait ses bénéfices principaux par ses commandites. Réduite au pays, elle ne ferait pas, malgré la multiplicité de ses opérations, 5<yo de bénéfice net. Il n’a pas dépendu d’elle que l’émission de ses billets fût plus considérable ; elle s’est imposée pour cela des sacrifices, mais il rentraient immédiatement au guichet. Il ne circule que pour 200,000 et 300,000 fr. de ces notes dans le pays même. C’est le papier de Prusse qui forcément y fait la fonction fiduciaire. Les choses ne se présentent pas du reste en Belgique d’une manière aussi fructueuse et aussi régulière qu’on le dit. A la Banque même à Bruxelles en escompte des valeurs de toute espèce et même des valeurs créées à l’étranger. Les trois signatures requises sont bientôt trouvées. Dans les comptoirs on refuse aux uns, on accepte le papier des autres par faveur, par préférence, suivant les intérêts de certaines maisons. Les délégués du syndicat dû la Banque Nationale répliquent : La majeure partie des objections de la Banque Internationle sont tirées d’une situation de fait, qu’il s’agit précisément de modifiers nécessairement. Il se peut que jusqu’ici la matière escomptable proprement dite fasse défaut, mais cela tient précisément à ce qu’il n’existe pas encore un institut véritable de crédit; On n’est pas habitué à considérer les banknotes comme une véritable monnaie; il en serait autrement si elles avaient un cours réel, si elles étaient acceptées partout dans les transactions admises dans les caises publiques. D’autre part, les habitudes ne sont pas encore façonnées aux exigences du crédit. Les acheteurs n’aiment pas à s’engager par leurs signatures ou à permettre l’émission régulière sur eux de traites destinées à circuler. C’est une situation défectueuse au point de vue du crédit, elle se transformera par les bienfaits d’une banque uniquement occupée à propager la circulation de la monnaie éduciaire. Le chiffre minime indiqué par les représentants de la Banque Internationale vient même à l’appui de ces déductions. 11 en a été ainsi en Belgique, les faits statistiques avérés le constatent. On escompte aujourd’hui pour 15 millions de francs au comptoir d’Arlon. Là aussi, et cependant il existe une énorme différence entre Luxembourg et Arlon, on ne connaissait pas avant 1850 l’échange de services opérée par la circulation de la monnaie fiducière. Yoici les observations ajoutées par les délégués de la Banque Internationale : Le même phénomène s’est produit à Francfort par la création de la banque d’émission: c’est aujourd’hui une des graudes places financières de l’Europe; elle végétait sous l’empire des grandes banques à fonctions mixtes et multiples. Les faits allégués à l’égard du fonctionnement de la Banque Nationale de Belgique et de ses comptoirs d’escompte doivent être contestés. Tout s’y fait régulièrement. Le Gouvernement au surplus aurait les moyens de défendre de tels agissements. En somme, le nouvel établissement ne compte dans les premiers temps que sur un chiffre d’affaires modéré, qui lui permettra toujours de vivre, et cela doit suffire pour éloigner toute inquiétude. Les intérêts du pays ne peuvent être compromis, ils sont du reste garantis par les intérêts et la considération que les fondateurs engagent dans l’entreprise. Les risques sont en première ligne pour eux. Le décret allemand du 7 janvier dernier est sans doute sévère, mais on est autorisé à admettre qu’il a été provoqué par des considérations politiques et de situation exceptionnelle. On a des raison de croire qu’à Berlin on ne s’est ému que sur l’avis qu’il y aurait dans le Grand-Duché une grande fabrique de papier destinée à inonder l’Allemagne, ce qui n’est nullement dans le but et dans les prévisions des demandeurs en autorisation. Quant à l’unité d’émission, on ne conteste pas le principe, mais il n’est pas une condition d’existence. Il circule en Belgique des banknotes de tous les pays. La Banque Nationale ne repousserait jamais les billets de la Banque Internationale. Les deux établissements peuvent très-bien vivre ensemble et se prêter réciproquement un concours utile. La Société générale en Belgique avait en 1850 redouté la création de la Banque Nalionale comme devant la ruiner. Depuis elle a vue augmenter ses affaires dans une progression énorme. Jamais la banque à créer ne trouvera dans le pays des effets escomptables en quantité suffisante pour pouvoir exister, et la défense de circulation en Allemagne, sérieuse, absolue, forcera le nouvel établissement à sortir de sa sphère. Dans des temps de crise, il ne pourra satisfaire à ses engagements. De graves complications avec l’Allemagne sont évidemment à redouter. L’intérêt de l’argent ne sera pas diminué. Le retrait de la circulation en Allemagne aurait pour résultat une augmentation du prix de l’argent, et ce retrait, par le fait du Gouvernement, autoriserait la Banque Imernationale à lui retirer les avantages contractuels concédés en 1856. La comparaison avec la Belgique est erronée. La situation hebdomadaire de la Banque Nationale belge, ainsi qu’elle est exposée dans le Moniteur des intérêts matériels de l’année 1870, le prouve. Ce que l’on peut comparer, c’est la conduite dans cette année et dans la présente année de ce grand établissement, qui a 100 millions des fonds de l’Etat à sa disposition, et celle tenue dans le Grand- Duché par la Banque Internationale. Le premier a haussé son escompte d’une manière démesurée; la seconde l’a maintenu, dans l’intérêt du commerce et de l’industrie, au taux ordinaire. La Chambre de commerce le constate et reconnaît les services rendus au pays dans ces temps de crise. La Banque Internationale n’est pas une banque industrielle, elle ne s’engage dans aucune entreprise, chacune de ses branches a des limites déterminées; elle est banque de crédit, assise sur les conditions de sécurité les plus avérées, la confiance dont elle jouit l’atteste hautement. L’établissement projeté est une utopie, s’il doit rester dans ses limites statutaires; il en sortira, comme à Arlon, oh l’on admet tout papier recommandé particulièrement et oh on a immobilisé des millions en prêts hypothécaires. Les billets luxembourgeois, repoussés des marchés étrangers, ne .circuleront plus; oh pourraient-ils se maintenir? Ils reflueraient sans cesse, parce que l’on ne pourrait pas les employer dans les relations avec l’étranger. Enfin, dans son avis du 23 janvier, le Conseil d’Etat pose la question, si le projet répond d’après ses conditions essentielles et sauf à les examiner en détail, à la situation et aux intérêts du pays ? La réponse à cette question est affirmative. Quelques membres de ce corps ont toutefois émis un avis séparé, d’après lequel des restrictions seraient apportées à l’exeicice du droit reconnu aux demandeurs en concession d’établir une Banque. Yoici cet avis : 1. MM. Brugmann et Comp. peuvent et doivent être admis à créer une Banque à Luxembourg, c’est leur droit, le pays en profitera parce qu’il y aura concurrence. Toutefois ils ne peuvent être admis 1. à créer une Banque Nationale , parce que le pays est doté d’une banque semblable. 2. Il ne peut leur être permis d’émettre des billets, parce que le pays en souffrirait, les billets de la Banque Internationale seraient défendus en Allemagne, au grand détriment de la Banque et du pays qui profite indirectement de l’émission des billets en circulation, et encore à cause de la crainte d’une demande en dommages-intérêts que pourrait éventuellement intenter la Banque Internationale si ces billets étaient exclus de l’Allemagne. 3. Il ne peut non plus leur être permis de faire le caissier de l’Etat, parce que les fonds de l’Etat ne peuvent être confiés à des étrangers. 4. Il en est de même de la Caisse d’épargne. Nous n’ajoutons à cet avis séparé que quelques courtes observations. 1) La qualification de Banque Internationale exclut même l’idée d’une Banque Nationale. 2) En concédant à la Banque Internationale le droit d’émettre des billets, l’Etat n’a pu, en aucun cas, garantir l’acceptation de ces billets à l’étranger. Les billets sont une monnaie fiduciaire et la confiance ne s’impose pas, même endéans ¦des frontières d’un Etat et encore moins en dehors de ces frontières. Une telle thèse est incontestable, sinon ridicule. Si le même droit était concédé à la Banque nationale — ce qu’il faut espérer — l’Etat ne pourra non plus garantir l’acceptation de ces billets, même à l’intérieur. Il pourra tout au plus les admettre au payement dans les caisses de l’Etat. 3 et 4) L’article 10 du projet de loi prévoit cette objection. Il est dit que, si la Banque se faisait le caissier de l’Etat, le service y relatif serait organisé de manière qu’il serait confié à des agents luxembourgeois. Nous nous rallions à l’opinion du Conseil d’Etat et du gouvernement que le projet en question répond à la situation et aux intérêts du pays. Dans les derniers jours, un prétendu courtier d’abonnement à des feuilles périodiques étrangères s’est présenté dans différentes maisons et a réussi, à force d’insister, à se faire payer des abonnements. Si nous parlons de ce fait, c’est pour mettre nos lecteurs en garde contre cette exploitation à peu près inconnue chez nous jusqu’à ce jour. Une dame, qui était abonnée en 1870 à une de ces feuilles périodiques, est tombée ces jours-ci dans le piège et a donné de l’argent à un de ces courtiers. Des doutes lui étant venues, elle s’est adressée à nous pour obtenir des éclaircissements. Nous nous sommes empressé d’écrire à M. Mire, directeur de l'administration centrale des journaux de mode à Bruxelles, et voici la réponse qui nous a été faite : Monsieur le Rédacteur, En réponse à votre honorée d’aujourd’hui, j’ai l’honneur de vous faire connaître qu’un filou, nommé Louis Vigouroux, un de nos anciens voyageurs, de concert avec un nommé St.avoux, exploitent votre pays, ainsi que l’Alsace et la Lorraine de la manière suivante : Cet individu qui connaît parfaitement bien nos clients, se présente chez eux, se disant toujours envoyé de ma part, et se fait payer des abonnements dont naturellement il ne nous rend aucun compte. La plupart du temps ces individus délivrent des quittances sur un morceau de papier blanc, ou bien donnentu mon adresse, et commettent souvent des fa x. Je les ai signalés à la police depuis le mois de novembre dernier. Le nommé Vigouroux a été arrêté sur ma plainte, mais il a eu le talent de s’échapper de chez le juge d’instruction. Il est signalé dans toutes les villes et des mandats d’amener sont lancés dans toutes les directions. Mais jusqu’ici toutes nos démarches pour le faire arrêter sont restées infructueuses. Il m’a été signalé à Colmar, voilà quinze jours environ, et depuis quatre ou cinq jours j’ai reçu deux ou trois lettres de votre pays qui me signalent sa présence. J’avais l'intention d’écrire au commissaire de police de Luxembourg, mais à présent je ne le ferai pas. Un avis a paru dans tous nos journaux informant les abonnés de la chose et les avertissant de ne payer que sur la production d’une quittance signée par moi, portant un cachet à l’encre rouge. Mais malgré cela, ces deux particuliers trouvent encore le moyen de tromper les abonnés. Faites ce que bon vous semblera de ma lettre, Monsieur, mais si vous parvenez à faire trouver ce particulier, j’ai promis 50 fr. de récompense à celui qui me ferait mettre la main sur lui et je vous les donnerais de bien grand cœur. En finissant cette bien longue lettre, je vous prie, Monsieur, d’agréer l’assurance de ma considération distinguée. Le directeur,