Grand-Duché de Luxembourg. Luxembourg, le 13 janvier.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1857-01-14 00:00:00

Grand-Duché de Luxembourg. Luxembourg, le 13 janvier. Dans notre dernier numéro nous avons fait connaître à nos lecteurs que nous ne laisserions pas sans réponse les critiques que la Revue a faites de la loi mobilière. .Nous venons aujourd'hui satisfaire à celle promesse. Nous donnons ci-après l'article de la Revue auquel nous nous proposons de répondre : «Il y a peu de jours nous avons donne, parmi nos nouvelles de l'intérieur, un relevé du montant des con- Iributions foncière et mobilière pendant les dernières années, • D'après des renseignements puises dans des documents officiels nous avons constaté que l'impôt foncier a produit en 1852: IV. 592,177: 1854: fr. 590,008; 185)1: t, 594.7Ü J : 1855: » 598,090; que, dépota son introduction, l'impôt mobilier a.fourni en 1850: fr. 120,525; 1853: fr. 121,901; 1851: » 123,013; 1354: t> 121,323; 1852: n 123,123; 1855: -r, 120,356; ile plus, que pour parfaire le minimum de fr. 140.000 prévu par la loi, l'administration actuelle a dû avoir recours, depuis 1864, à dos rôles supplétifs. • Le phénomène tout-à-fait extraordinaire de la tendance divergente de ces deux impôts aura sans doute frappé l'attention de nos lecteurs, »Tout le monde comprend par l'expérience même et sans qu'une argumentai ion basée sur lés principes les plus élémentaires de la science économique soil nécessaire, que la richesse territoriale, ou pour nous exprimer d'une manière, plue précise, la propriété foncière, est celle qui, de son essence même est la moins susceptible d'une augmentation rapide. En effet, une augmentation quelconque de (elle richesse ne peut être due qu'à de lentes améliorations du sol cl de ses produits, à des changements de destination et enfin à l'accroissement du revenu foncier ensuite d'une élévation du prix des produits agricoles, .»Malgré l'existence en fait de celte dernière cause, celle-ci n'a pu exercer une influence directe sur la marche progressive que nous avons signalée dans l'impôt fonpdfsque la base cadastrale de cet impôt n'a subi aucune espèce de modification. L'augmentation qui s'est produite doit donc être attribuée aux effets de l'amélioration et du changement do destination d'une partie de notre sol. Nous sommes portés à lui assigner pour «anse principale les salutaires progrès agricoles parles- quels le Grand-Duché ne cesse de si- signaler. r.II en est tout autrement do la richesse mobilière. nSi le dévélopi eiiicnt de là richesse territoriale est en quelque sorte limité par la Surface du (crriloire et son degré de productivité, l'exiension delà richesse mobilière il'eal en rien lice à ces conditions restrictives. I ne superficie territoriale de quelques mètres carres peut eli effet devenir le siège d une industrie, d'un commerce capables d'accumuler des millions. Aussi n'a-l-on jamais vu briller l'opulence de ses ressources un pays parement agricole, et 'quelque heureusement que l'industrie d'uneVontréc puisse être secondée par la fertilité du sol, les terrains les plus ingrats ont été vus se cotivrir'Jd'ctablis.seiiionls industriels créant, comme par enchantement, des richesses fabuleuses. « Nous le savons, la richesse mobilière est jusqu'ici peu développée chez nous : les industries du Grand- Duché ne datent pas de bien haut, et son commercé, quoique progressant, se borne encore, pour la majeure partie, aux besoins de la consommation intérieure. »Néanmoins personne n'osera contester, que pendant ces dernières années où les gros bénéfices qu'a recueillis l'agriculture sont, en grande, partie , venus s'ajouter à ceux du commerce et de l'industrie, la richesse mobilière du pays n'ait eu à se. réjouir d'un accroissement considérable. Nos industries ont été prospéras, notre «immérité a été florissant, niais l'impôt mobilier qui, en quelque sorte, devrait en cire l't..pression, l'un des signes cMcricurs, cet impôt est resté slationnaire, si même il n'a montré une légère tendance au décroissement. »Lors de rétablissement de c< t impôt; une évaluation* de la propriété foncière et de celle mobilière du Graud- Dnehé avait été faite par les soins de l'administration. Nous n'ignorons pas les difficultés inhérentes à une telle opération; nous ne nous dissimulons pas les erreurs dans lesquelles on peut tomber! L'administration s'en déclara également pénétrée et ne présenta les chiffres de son évaluation que comme les résultais d'une appréciation équitable et modérée. »A cette époque, en 1850, la propriété foncière du Grand-Dqc&é fut évaluée à la somme, de 30« million* de francs. La fortune mobilière fut estimée au chiffre de 85 millions, c'est-à-dire à moins du tiers de la première. »Or, la foncière donnant alors 500.000 fr. environ, le ■gouvernement lii, en roiiséqui iicc , à la mobilière un appel de 100.000 fr., ou également un peu moins que le tiers du chiffre précédent. La Chambre jugea convenable de réduire celte somme à 140,000 fr. et le résultat annuel est en moyenne de 122.700 fr. environ, tandis qu'en bonne arithmétique et en n'admettant pour la fortune mobilière qu'un développement proportionnel à celui de la propriété li.iuii'-ie. cet iiiq ùt devrait actuel: lcment fournir au trésor public un produit de '200,000 fr. an moins. il n'en est rien et en iiçfiiiilîvejl'oii est autorisé à se demander à quelle circonstance il faut attribuer ce déficit annuel de près de P0.ÖÖ0O Cr. somme qui, quoique très bien placée dans la poche des contribuables, n'en échappé pa.« moins au trésor et consiiuio une véritable illégalité dans la répartition des dur.-.es publiques. »S'il est impossible d'attribuer ce résultat à une di- mÙMilion de la fortune mobilière ou à un état stationnaire de cette richesse; il faut nécessairement êii chef' •lier la cuise ailleurs, cl nous croyons qu'elle réside uniquement dans les difficultés dont se complique le mécanisme de la répartition. »Des le commencement ces difficultés avaient été signalées a la Chambre et quoique, en thèse générale, le principe de. la loi pU| &re considéré comme équitable, les embarras mi les défectuosités du modo d'exécution vinrent bientôt se traduire en faits. «Plusieurs inégalités se produisirent dès la première année. »Tandis que les émoluments connus du fonctionnaire, de cet usufruitier à titre précaire, se trouvaient atteints de la manière, la plus plus complète, les gains et bénéfices de l'industriel, du commerçant, du capitaliste pouvaient très-bien échapper en partie, le revenu mobilier de l'agriculteur pouvait presque complètement se déguiser »Aussi que voyons-nous en jetant un regard sur le relevé publié dans le Mémorial? »Les louclionnaires paient au-celà du cinquième de la contribution mobilière, ou, à quelques centimes près fr. 28,329. «La ville de Luxembourg est imposée 8< ce ehef pour plus du tiers du montant total. Le chiffre de sa part s élève à fr. 48,672 73. «Les sept localités : Clcrvanx, Diekirch. Kelitcrnach, r.tlelbruck, Grcvcnmachcr, Remich et Willz paient ensemble fr. 20.071 73. «Le reste du pa_\s, comprenant encore une population de 105,000 habitants environ, n'est imposé que pour fr. 61,453. «Nous demandons si, abstraction l'aile des 20 p. c. frappés à tilre d'impôt mobilier sur la contnbulion foncière, les chiffres ci-dessus inoiiiiomiés et les autres circonstances dont il a clé question . iTexigenl pas d'avisur aux moyens de repartir l'impôt mobilier dune manière plus équitable, el surtout plus conforme à la véritable richesse mobilière du pays?« La question des impôts intéresse assez lotit le monde pour que nous pensions devoir la traiter avec toute l'attention qu'elle mérite. Il ne faut pas, lorsque l'on croil un impôt juste et équitable, permettre qu'on cherche à inquiéter le contribuable en essayant de lui faire croire qu'il est trop imposé eu égard à ses revenus. C'est à la presse surtout qu'appartient la mission d'éclairer le contribuable sur sa véritable silualion et de lui faire connaître, non-seulement les impôts existants, mais encore ceux qu'ils ont été appelés à remplacer. L'impôt «levant atteindre tout le monde, doit aussi pouvoir être apprécié et discuté par loul le monde; taule contribution perd de sa charge, lorsque le contribuable qu'elle atteint, la comprend cl la trouve équitable. Pour faire ressortir l'équité de la contribution mobilière, nous pensons donc devoir dire quelques mois des différents impôts qu'elle a élé appelée à remplacer. Avant de nous occuper de celte matière, nous signalerons quelques erreurs graves commises par la Revue. Le journal ministériel espère sans doute amener la classe des fonctionnaires à condamner la loi mobilière, en leur disant qu'ils supportent une pari trop forte dans cel impôt. D'après celle feuille, les fonctionnaires supportent 28,320 fr. sur 110,000 fr. que produit l'impôt. Il faut être peu au courant des budgets de l'Etat pour commettre une erreur semblable. Pour que les fonctionnaires paient 28,320 fr. à raison d'un pour cent de lents Irailenieiits, il faudrait que ces traitements s'élevassent au chiffre de deux millions huit cent mille francs, et c'est là le chiffre total de nos budgets dans lesquels se trouvent certes la moitié ou au moins les 2/5 de dépenses non imposables par la loi mobilière. Ainsi toules les dépenses pour travaux publics, achat de sel, postes, bienfaisance, subsides aux communes et autres, ne sont pas imposées par l'impôt mobilier, toutes ces dépenses s'élèvent très-probablement au chiffre de 12 à 1,500.000 t'r. Les traitements imposables ne seraient donc que de 1,500,000 fr. au plus, ce qui donnerait environ 15,000 fr. au lieu de 28,320 indiqués par la Revue. La Revue, pour trouver ce chiffre de 28,329 aura sans doute pris toute la contribution mobilière payée par les fonctionnaires et qui se compose, non-seulement de la pari qui leur revient par leur traitements, mais encore de celle qui leur revient pour les antres genres de revenus mobiliers qu'ils peuvent avoir. Nous ne savons pas si la Revue trouvera les fonctidiinaires très disposés à se plaindre de l'impôt mobilier. Aujourd'hui le fonctionnaire paie directement l'impôt qu'il doit à l'Etat, et à ce litre, il jouil de tous les droits que possède le contribuable dans un pays, il es! électeur pour la Chambre, il l'est encore pour la commune, il a le droil d'intervenir dans la nomination de ceux qui, à la Chambre comme dans la commune, doivent veiller à ses intérêts comme à ceux de tous ses autres concitoyens. Par l'ancienne législation, par la loi de 1822, le fonctionnaire payait aussi l'impôt à l'Etat mais il le supportait indirectement, c'était ordiuairenienl au propriétaire de la maison qu'il habitait qu'il le payait, qui, à son tour, le versait à l'Etal; la différence qui existait entre cette législation et la loi actuelle, c'est que par l'ancienne législation, le fonctionnaire avait lotîtes les charges du contribuable sans eu avoir les avantages. Ses droits comme électeur élaient absorbés par le propriétaire de la maison qu'il habitait et qui résumait eu lui toutes les capacitées électorales de ses locataires Ce propriétaire payait ordinairement a lu. seul lotit l'm.pôt pma{ stl|. Ia va_ leur locat.ve, les portes, flM.êtr,.s et foyers de sa maison, mais .1 est bien évident que *la pari de celle contribution qui incombait à chaque logement, était portée en compte dans la fixation du prix du loyer et par conséquent supportée par le locataire. C'est surtout pour les fonctionnaires que celte malheureuse loi de 1822 était onéreuse . car leur position leur faisait nu devoir d'avoir des logements convenables et par conséquent soumis à une forie conli'.bution. Pour le foiicitonoaire surtout, il existait encore une différence notable cuire l'aticiènue législation et la loi actuelle, c'est que par la loi actuelle il n'es! imposé que pour le traitement, sans égard aux charges de Camille, tandis que par la loi de 1822, l'imposition était en proportion des *wjie« de famille : plus sa famille était grande . p"» ■' Payait, car la vateor loeali.e (|e son do?-; '7;«V,!',*,:-',s> '».vers s i me du nombre de ses enfants Aussi celle loi inils,(, ..,.• ., ,. v'"**118118-,. ,. ,,,.. i. t 0l>»«eait-elle souvent e fonctionmure surchargé d»enfams d>hab.ie gemen.s peu c,diw.,ab.es (!l peu eu rapport avec les besoins de sa taumle. Quelque petit qu'eut été le logement d'un fonctionnaire ayant 1,000, 2,000 ou 3,000 francs de traitement, il est certain que son logement était au moins im|iosé de 10, 20 ou 30 fr. par la loi de 1822, car c'est surtout dans les villes qu'habitent les fonctionnaires, et nous savons combien cet impôt était onéreux pour les centres de »population. JNous ne sommes pas de ceux qui pensent que les fonctionnaires ne devraient pas payer d'impôt, nous croyons que de même qu'ils supportent une part dans les impôts indirects, ils doivent aussi prendre leur part de contributions directes. Au payement des impôts se trouvent attachés des avantages, dans la société, que le fonctionnaire a le droit de revendiquer. Chaque habitant, pour avoir les droits de citoyen, pour jouir de la protection des lois, doit à l'Etat une part de son revenu, personne ne s'en trouve dispensé; le plus pauvre ouvrier paye pour lui et sa famille plus île -20 francs par année en impôts indirects de tous genres, sel, douanes el autres. {La suite au N° prochain.) La société concessionnaire de nos voies ferrées vient, nous dit-on, de faire une commande assez considérable de waggons pour le transport des tories. Aussi longtemps que la société ne cherchait pas à se pourvoir de ce genre de matériel qui est indispensable pour la constitution des chemins de fer, nous élions autorisés à croire que l'on n'élait pas encore décidé à entreprendre sérieusement les travaux. Les coups de pioche ne suffisent pas dans des travaux de celte nature, il faut, pour les exécuter, un autre matériel beaucoup plus coûteux et que l'on ne se procure ordinairement que lorsque les travaux à faire sont déliiiliveinent arrêtés. On nous assure aussi qu'au personnel actuel de la société qui se trouve dans le Luxembourg et qui ne manque ni d'activité, ni d'intelligence, la société va en raison de l'importance des iravaux, adjoindre un ingénieur distingué, M. Barba, qui a déjà élé attaché à des constructions semblables et entre autres, au chemin de 1er d'Arras. Le Constitutionnel et l'Echo universel parlent .d'un procès qui doit avoir lieu à Poitiers et dont le héros sera notre très-illustre comie de l'iessae. Nous croyons devoir reproduire ce que disent a ce sujet les feuilles étrangères pour prouver à nos concitoyens ce que peuvent ces hommes qui viennent s'abattre sur un pays sans autre passe-port que leur arrogance. H ne faut pas que l'on puisse croire à l'étranger qu'un farceur de l'espèce de M. le comte de l'iessac a pu Cire ministre dans le Luxembourg, il faul que l'on sache que si on l'a toléré chez nous, ce n'est pas parce qu'il y avail la moindre influence, mais seulement parce que le Luxembourg se décide difficilement à refuser l'hospitalité à celui qui la réclame. M. de l'icssac a été chez nous estimé à sa juste valeur, les Luxembourgeois no sonl pas assez sols pour Otrc les dupes de sauteurs semblables. Voici ce que nous lisons dans le Constitutionnel : « Une cause de nullilé de mariage, qui présente de curieuses circonstances, sera plaidée très-prochainement devant le tribunal civil de Pilhiviers. « Vers 1840, M. de P..., fils d'un des grands propriétaires du Gâlinais, épousait une femme de chambre dont il élait épris, malgré l'opposition de ses parents el par voie de soiniiiaiious respectueuses. Quelque temps après ce mariage, il quittai! la France et allait .s'ciablir dans le grand-duché de Luxembourg. Placé à la lète d'un journal, il acquit peu 'a peu de l'influence el s'éleva par degrés jusqu'aux fonctions de ministre. M. de P... allait à la cour (le Berlin et y conduisait sa femme, iloiil la distinct ion et les manier«», formées an contact du grand monde, ne trahissaient eu rien l'humble origine. »M. le baron de P... a envoyé a son lils une assignation en nullité de mariage; fondée sur ce que le mariage ne s'était pas accompli légalement. Les sommations respectueuses, en effet, n'avaient pas été signifiées dans les délais voulus par la loi. M0 bYrryer, dont le château esl situé à Angervi'le, près des propriétés du baron de P..., est chargé de soutenir la demande du père. Une autre notabilité du barreau parisien, on parle de M" Senard, plaidera les intérêts de la femme; enfin un avocat du barreau d'Orléans doit intervenir au nom des enfants, et plai lerait le maintien de leur légitimilé incontestée depuis quinze ans. » La Gazette nationale publie les nouvelles suivantes datées de Cassel, le 5' janvier : « M. Hassenpflug (l'ancien ministre) qui a depuis quelques semaines établi sa résidence à Marbourg, avait demandé l'admission dans la Société du Casino de celle ville , laquelle couiple parmi ses membres les élémenls les plus anciens el les plus conservateurs de I» haute société, principalement des professeurs el des fonctionnaires. Mais le résultai du bailolage n'a pis été favorable au candidat. Le direeleur de la police de Marbourg en a pris occasion de dissoudre la Société cl d' fermer son local. Les membres n'ont appris celte mesure qu'en lisant l'avis suivant sur leurs portes closes : « Le refus d'aduielire M. le conseiller inlime Hasiisenpflug dans la Société du Casino étant une dé« monslraiion hostile contre le syslème actuel du gouvernement, et une Association qui pose un pareil »acte politique, ne pouvant êlre plus longtemps loti lérée, la Société du Casino est close et la réunion ndes membres à leur local interdite sous peine d'une "amende de cinq lhalers par chaque membre el par »chaque cas de contravention. Les actes nécessaires »pour le règlement des allaites précuuières restent »autorisés de la pari du comité. »DIRECTION DE LA POLICE. » Marbourg, 5 janvier 18a7. On nous écril de Mondorf, le 9 janvier : «Une honorable famille de Mondorf vient d'être cruellement frappée dans ses plus chères affections. 11 y a 6 ans. Madame Lcdure perdait son digne époux: dans li nuit de mardi au mercredi un nouveau malheur a tristement renouvelé le deuil de cette, maison déjà si éprouvés. Le père de cette dame, M. Paul-Modeste Lnignicr, natif de Iieauvais, vient de s'éteindre à Mondorf dans sa qiialre-vingt-iiouvicnie année: survivant d'un autre âge, c'était an vieux et noble déliris de la garde de Louis XVL Ce digne vieillard mourut comme il avail vécu, sans avoir perdu un seul instant l'usage de ses facultés, en donnant des preuves nouvelles des eminentes qualités d«: son cO'iir. n Son existence, toute de dévouement pour les siens, toute de charité pour les pauvres, a élé ira modèle de ces vertus modestes qu'abrite le toit domestique et qui donnent à tout ce qui les entoure les bienfaits et l'autorité morale du bon exemple. M. Laignier possédait les plus estimables qualités de l'homme du monde, sa bienveillance, pour tous était un des traits de, son heureux caractère : aussi l'affabilité de ses relations Lui avaitelle concilie les sympathies; el l'est une générale. Catholique, dans le véritable sens de l'évangile, il possédait la religion du coeur et en donnait la preuve par la pratique des bonnes actions. On peut dire de lui qu'il suivait a la lettre le précepte du divin .Sauveur : « Faites à autrui ce que vous voudriez qu'on vous fit. » M. Laignier emporte dans la tombe l'estime et l'affection de tous ceux qui l'ont connu et qui ont pu apprécier les qualités précieuses qui ornaient son cœur et embellissaient son esprftt Vendredi ses restes mortels ont été conduits à leur dernière demeure au milieu d'un immense concours d'habitants et d'amis accourus des environs. Chacun voulut rendre ce dernier hommage à ce digne et excellent homme qui n'était plus, en s'associant à la douleur de sa lille et de ses pelits enfants, n