Procès Godard. (Suite de la plaidoirie de Me MUNCHEN.)
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1865-04-04 00:00:00

Procès Godard. (Suite de la plaidoirie de Me MUNCHEN.) Un autre passage incriminé est celui-ci: ©er ©treltor, ba«s Serjeug ber SDÏctaner beô „©ort." Nous analyserons les parties incriminées de l'article; pour examiner d'abord, s'il y a injure, s'il y a personalité, c'est-à-dire s'il y a expression injurieuse ; puis nous examinerons s'il y a eu intention injurieuse, et enfin, nous verrons si l'expression injurieuse et l'intention injurieuse se réunissent ici et constituent le délit. Je ne sais pas si dans l'espèce les mots : î)cr ©irector, bas ©erïjeug ber «Dcimner be« „©ort", sont considérés par M' Simonis comme une injure? (Signe négatif de M* Simonis.) Cela est naturel! Il y en a qui prennent pour une injure le fait d'être nommé ©erîjeug beS „©ort." Si on me le disait à moi, j'y verrais une intention outrageante. M' Simonis. C'est toujours une insulte. M° München mais le rédacteur du Wort ne le prendra certes pas pour une injure. C'est ainsi qu'il y a des Luxembourgeois qui, par suite de préjugés ou d'une ancienne habitude, se servaient autrefois du mot prussien comme d'une injure à l'adresse de cette nation • mais demandez à tous ces 18 millions de prussiens demandez leur si c'est une injure pour eux? Ils vous répondront: j'en suis fier. Ne les en tendons nous pas chanter avec enthousiasme* 3J but e,n Çreuffc, fcnnt 36r meine garben? 2>w Sahne weht mit (d-mar*. unb w«6 »oran. Le n est donc pas dans ce passage que la partie adverse a vu l'injure. Voyons si l'on dit que M. Godard était le seigneur et maître des écoles primaires. £icr ©irector leitete nun — fooiel il)tn feine fpecielfe Stellung als Leljrer an ber Ôberpriutàrfdjule 3cit liefj - alô alleiniger §crr unb £)ireïtor, ba8 (San^e. M. Godard, disons-nous, amené les affaires d'instruction autant que ses fonctions d'instituteur et de directeur le lui permettaient. Estce que nous avons rendu M. Godard solidaire de tout ce qui s'est fait de mauvais sous sa direction ? Il n'est pas dit directeur exclusif, puisqu'il ne faisait les fonctions de directeur des écoles primaires que lorsque ses fonctions d instituteur ne le retenaient pas ailleurs. On ne lui reproche donc pas d'avoir tout fait. Et lorsque nous critiquons sa direction et les conséquences de sa direction , je ne vois pas là une attaque personnelle contre M. Godard. On ne pouvait pas torturer le sens de nos expressions , pour crier à l'injure. On ne peut pas gratuitement supposer aux paroles incriminées une intention quelles n'expriment pas. 11 n'a pas été dit un mot contre M. Godard, nominativement, il n'est pas rendu solidaire de toutes les fautes commises. Donc les bases de la prévention sont fausses , en ce que le demandeur dit dans l'exploit, vous avez prétendu que M. Godard était l'unique seigneur et maître. Non, il n'y a pas de logique dans votre raisonnement. Allons plus loin : <8ei feiner Ueberfteblung te. On dit donc que l'étendue des études a été réduite, par cela même qu'on a augmenté le nombre des classes: de quoi se plaint M. Godard? Je trouve que M. Godard a beaucoup de présomption s'il croit qu'on s'est tant occupé de lui, et s'il croit surtout que tout ce qu'ont décidé le conseil communal et l'autorité supérieure, c'est à lui qu'on l'attribue. At-il créé l'école primaire supérieure et décrété tous les changements? Ne dirait-on pas qu'on est en présence du César de l'instruction publique dont émane toute direction, et que la moindre critique s'attaque à sa personne? Je trouve qu'il y a une fatuité extraordinaire de la part de M. Godard de prendre toute critique de l'institution comme dirigée contre sa personne. Est-ce donc vous M. Godard qui êtes l'auteur responsable de tous ces changements, de toutes ces modifications? Détrompez.-vous donc ! Voyez maintenant l'ensemble: ÏDÏifjliebige Lehrer unb Lehrerinnen, bie nicht je. Ce passage que nous n'affirmons pas être dirigé contre M. Godard, déclareque l'administration communale a oublié certaines convenances hiérarchiques, et elle est critiquée de ce chef, —et c'est encore M. Godard qui trouve que c'est lui qui a été blessé ! Il faut que M. Godard se sente singulièrement tangible par tous les reproches, pour vouloir se gratter à chaque instant. L'administration urbaine avait fait une faute ; elle nomme une commission pour examiner ses fautes antérieures, la plus importante était d'avoir confié la direction à un seul homme ; il fallait que l'abus fut signalé et on le signale, ©ie i5emeinbeoerwattung trieb e« fo weit ie. Et vous criez, M. Godard! et vous prétende» que tout cela est dirigé contre vous I (Dénégationsdelapartde M* Simonis.) Mais alors changez la rédaction de votre exploit d'ajournement. Je réponds à la prévention, je réponds à l'exploit. Vous nous faites un grief de ce que M. Martha a soutenu que vous êtes le seigneur et maître de l'instruction, que vous avez tout dirigé I Vous voyez cependant qu'il n'en est rien. L'article critique bien autre chose que M. Godard ; ces messieurs avaient d'autres chats à fouetter que lui. Si cependant M Godard trouve qu'il est attaqué, c'est qu'il se sent tant soit peu coupable. A qui s'adresse l'article, lorsqu'il écrit: gegen iiehrer unb Lehrerinnen tnquifttorifcher £>rucf? Est-ce à M. Godard? C'est possible, l'intention échappe à votre contrôle, mais cela n'est pas dit dans l'écrit. Nous répondons seulementdesontexte.decequenousavonsdit; nous n'avons pas besoin de dire ce que nous pensons. Nous signalons des faits, vous désignez les auteurs. Dites-nous si ces faits constituent une injure pour vous que nous ne nommons pas. Nous avons reproché quelque chose à l'administration quelconque : est ce à vous ? Veuillez donc venir déclarer devant le tribunal : c'est moi qui ai fait tout ce dont on se plaint, peut être qu'alors nous ne dirons plus ce qui nous amène à la barre, mais autre chose. A qui donc s'adresse ce reproche : trieb e« bie ©tabtoerwaitung fogar fo weit :c? Immédiatement après vient la phrase : gegen Lehrer imb iitquifitorifd)er &rucî. Qui a exercé cette pression , de qui émane t-elle ? De M. Godard? Este ffinber jur Slngeberci aitgehalten : l'esprit de dénonciation existe positivement, nous le prouverons. Mais à qui est fut ce reproche? A M. Godard? Dans le texte pas. rtorpcrlidje ©trafen, (Sinfuerren ohne 2lnf« ficht: ah! messieurs, nous vous signalerons un fait qui pouvait amener des résultats déplorables, en ce que sous la fameuse administration de M. Godard un élève a été enfermé à 4 heures de l'après-midi et relâché seulement le lendemain matin , il a passé la nuit à côté des latrines, dans un lieu infect, sans qu'on lui ait donné un bout de couverture pour le coucher la nuit. M" Simons. C'était au mois de juin. M* München. Qu'importe ! On se plaint ! Ce fait pouvait amener la destitution de l'auteur, l'amener même devant la cour d'assises. (Interruption de la part de M" Simonis) Quand on est directeur, on doit savoir ce qui se passe dans les écoles , et lorsque le règlement ne prévoit pas la peine d'emprisonnement, il s'en suit que le directeur n'a pas le droit déposer ou d'autoriser un acte pareil. C'est une infamie, une pareille séquestration, et c'est avec Hop de calme et trop de mansuétude que la commission le signale. Si j'avais été le père de cet enfant, l'auteur aurait été traîné en prison, eusséje dû l'y traîner moi-même. M* Simonis. Ce n'est pas M. Godard qui a fait cela. M0 München. Nous sommes à même de prouver que M. Godard autorisait ces actes par sa non intervention; un jour que dans une conférence des instituteurs, un instituteur a soutenu que la peine d'emprisonnement n'était pas prévue par le règlement, M. Godard a dit alors, si j'avais, moi, envoyé un élève en prison, je ne le lâcherais pas, quand même M. Aschman, l'échevin, viendrait le réclamer en personne. Voilà les paroles de M. Godard. M* Simonis. Cela n'est pas vrai. M" München. Nous le prouverons ; nous avons des témoins. U est facile de dire- non, le tribunal jugera, et le public aussi. M" Simonis. Je dirai toujours non. C'est une nouvelle calomnie, cela n'est pas vrai. M' München. De qui le savez-vous? Me Simonis. Je le sais de M. Godard luimême. M' München. Nous le savons de témoins, qui nous l'ont donné par écrit. 9îid)t befolgter Leljrptatt, îc Comment, M. Godard qui ici est critiqué comme instituteur, nous assigne devant le tribunal correctionnel, parce que nous trouvons que son Godard, c'est ainsi qu'on l'appelle sur les bancs de l'école, n'est pas une œuvre magnifique et sublime. Mais, messieurs, les plus grands auteurs ont été critiqués; les œuvres des quarante immortels de l'Académie. Et M. Godard veut se trouver injurié, lorsque dans un article de journal l'on dit qu'il écrit trop de petits livres! Certainement, il en écrit trop, fussentils bons. Trop souvent dans les écoles un Godard doit remplacer l'autre. Godard N° 1 — Godard N" 2— Godard N° 3 —je ne sais pas combien de lois il faut de nouveaux livres, et toujours un Godard. Celui qui s'en trouve le mieux, c'est l'éditeur qui les vend. Etait-ce là un abus qu'on devait signaler? Ainsi il n'y a pas injure dans l'espèce, parce qu'il n'y a pas d'expression injurieuse et qu'il ne résulte pas du texte que les expressions soient dirigées confie M. Godard. Il résulte du texte que la critique est dirigé contre la situation de l'institution; si M. Godard a contribué à celte situation, il en supportera son blâme comme tous les autres. Il manque donc l'expression injurieuse, l'expression formelle dirigée contre M. Godard, injurieuse par ellemême. Y a-t-il eu l'intention injurieuse? D'abord, lorsque le reproche n'est pas injurieux par lui-même, l'intention ne crée pas le délit. Le fait injurieux et l'intention injurieuse doivent exister pour qu'il puisse y avoir délit. Quant à l'intention des rédacteurs de l'article, vous voyez bien, Messieurs, qu'ils ont voulu défendre leur rapport; l'article est une riposte à une attaque du Wort, qui avait pris M. Martha à corps, qui l'avait injurié dans ce langage de bas étage propre à ce journal. La Commission a trouvé nécessaire de répondre, elle a répliqué, la réplique a été vive. M" Simonis. — Contre qui? M" München. -Contre le Wort. Pourquoi le Wort se fait-il le défenseur de ce qui n'est pas attaqué? Mon Dieu, il y aurait dans cette affaire tant de proverbes à citer! Mais il y en un qui dit : ©djlögft bit meinen ïOîanit, fcftlage id) beuten SOÏaitit. Et le Wort, en prenant la défense de M. Godart et en devenant grossier et brutal vis-à-vis de M. Martha, devait fort bien s'attendre à une riposte quelconque où M. Godart recevrait des horions. Il le savait d'avance. Ainsi ce n'est pas par esprit de méchanceté, ce n'est pas pour attaquer le sieur Godard, ni pour le discréditer dans l'opinion de ses concitoyens que l'article a été rédigé. Quel intérêt ces Messieurs auraient-ils eu à chagriner M. Godard; ce qu'il leur fallait, c'était de prouver au public luxembourgeois, devant lequel ils avaient été attaqués, eux, auxquels le Wort avait jeté un défi, que leur œuvre était une de celles qui se laissent défendre et que si, dans leur rapport, ils se sont exprimés avec fermeté, il y avait, outre ce rapport, beaucoup de choses à dire qu'ils n'avaient pas encore dites. Ils étaient en état de légitime défense, la réplique de ces Messieurs était dénuée de toute espèce d'agression personnelle, sans passion, sans méchanceté. Mais il ne faut jamais mettre quelqu'un dans l'absolue nécessité de se défendre contre des attaques outrées, surtout quand la défense nécessite l'emploi d'arguments de l'espèce de ceux qui ont été employés. On aurait dû laisser M. Martha en repos, on savait fort bien que M. Martha n'est pas de ceux qui laissent les propos insolents sans réprimande et sans réplique, qu'ilconnaîtses devoirs etsesdroits, et qu'il a toujours un argument puissant. M'Simonis. Lequel? M' München. C'est celui que donne la force de l'intelligence à touthomme qui n'a qu'à tenir le langage de la vérité pour convaincre et qu'il a la tête bien garnie. M' Simonis. C'est l'habitude. M' München. L'habitude de la discussion, c'est un talent et nous sommes les derniers qui puissent avoir !e droit de critiquer ce talent. Je pourrais ici entrer dans des détails, je pourrais prouver que tous les autres faits signalés en termes généraux sont vrais, mais je trouve moi-même que cette affaire ne vaut pas les honneurs d'une aussi longue plaidoirie ; je pourrais prouver, pièces en main, qu'il y a eu abus; je pourrais dire, par exemple, que M. Godartaun jour fait contremander la conférence ordinaire des instituteurs pour envoyer tout le monde assister à la messe célébrée chez nous en l'honneur de la mémoire de Pimodan, général du St-Siége et en l'honneur de tous les zouaves pontificaux tombés dans l'escarmouche de Castelfidardo. (Interruption de la part de M* Simonis : Qu'est-ce que c'est que cela?) M" München. C'est quelque chose, c'est une couleur, c'est un drapeau. L'instruction primaire a été diminuée d'une année, d'études. Effectivement l'école primaire obtient maintenant une année de moins qu'autrefois, et cette dernière année a été remplacée par ce que l'on appelle l'école primaire supérieure. C'est une institution d'une toute autre espèce, qui a un autre but; de sorte que les études primaires sont diminuées d'une année. UJÎijHiebige Lehrer imb Leljrertuncn, bie nidjt sicut cadavor gcl-ordjctt wollten , wurbeit jurilcfgefefct, Lehrer, bie nicfjt bie geljorigcn SBivbetS bcfafjen, befbrbert. Ceci est clair; je ne sais, si c'est M. Godard quiest l'auteur de ce système; en définitive, ce n'est pas lui qui nommait les instituteurs; mais le fait est qu'en suite d'une disposition formelle de l'organisation des écoles de 1857 à 1864, les postulants aux trois degrés supérieurs devaient être porteurs d'un brevet du 2" rang, et ceux aux trois degrés inférieurs, d'un brevet du 3* rang; eh bien! cette disposition formelle n'a pas été observée. Est-ce M. Godard? Est-ce l'administration communale? le fait est qu'on a dans les trois premiers degrés des instituteurs qui n'ont pas le diplôme voulu, tandis qu'on a laissé dans les degrés inférieurs plusieurs instituteurs qui possèdent le diplôme du 2e rang. Interruption de M. Simonis. M" München. Tel est M. Bous, t ! Nouvelle interruption de M* Simonis. M* München. M. Bous a le 2" degré. On.l'a laissé constamment dans les degrés inférieurs et on a confié les trois degrés supérieurs à MM. Houdremont, Koob et Steffen qui n'ont qu'un brevet de 3' rang contrairement à l'organisation des écoles. Je conçois que lorsqu'on se trouve à court d'hommes, à court d'instituteurs ayant le brevet de 2" rang, pour garnir les classes supérieures, on soi), obligé d'aller les trouver dans le 3* rang; mais quand systématiquement on laisse de bons instituteurs, ayant des brevets de 2" rang, dans la 4" classe, tandis qu'on nomme des instituteurs qui ont des brevets insuffisants et moins d'années de service dans les classes supérieures, alors il y a du favoritisme. Si nous arrivions à devoir le prouver, nous le ferions de la manière la plus éclatante. Mais je crois que ceci est inutile. Il y a entr'autres M. Steffen, l'un des hommes préférés par M. Godard, qui a été favorisé d'une manière extraordinaire, qui a avancé avec une rapidité étonnante en passant sur le corps de ceux du 3" et. même du 2» rang, alors qu'il n'a eu lui que le brevet de 3" rang bien après les autres, et alors qu'il avait déjà reçu en 1850 le compliment suivant : (M* München donno lecture d'une lettre de l'administration communale informant le sieur Steffen que, vu la marche de sa classe, le poste d'instituteur provisoire qu'il occupait au Grund était vacant, et que ce poste serait de nouveau donné au concours.) C'est cet instituteur-là qui a fait cette marche étonnante et qui s'est lancé jusqu'au sommet de l'hiérarchie. C'est encore le même instituteur qui a enfermé cetenfant de 4 heures du soir à4 heures du matin; fait qui a donné lieu à des réclamations et à des instructions de toute espèce, il est vrai que c'était au mois de juin. M" Simonis. Il a été suspendu pour huit jours sur la proposition de M. Godard même. M" München. Eu tout cas le lait a eu lieu, il y a eu des séquestrations; de quoi donc M. Godard se plaint-il quand on le dit hautement? M" Simonis. Ce n'est pas lui qui a posé le fait. M" München. Qui a dit que c'était lui? M. Godard n'est pas désigné. L'abus ne doit-il pas être signalé? Je ne connais pas l'intention des rédacteurs de l'article , je me présente ici pour apprécier la partie patente de cet article, et je dis que M. Godard n'était pas désigné ; quant au fait lui-même, il est reconnu. Messieurs, la demande ne mérite pas d'être longuement refutée; c'est une de ces actions imprudentes, irréfléchies, qui ne sont pas assez méditées, qu'on lance dans la première chaleur de la colère et par laquelle on veut pouvoir dire : nous avons jeté le blâme sur la commission , puisqu'elle a été poursuivie en police correctionnelle. Il s'agissait de faire un procès de tendance, ce n'était pas à M. Martha qu'on en voulait, pas à M. Bodson , pas à M. Mersch-Wittenauer; non, ce n'était pas aux hommes qu'on s'attaquait, on voulait prouver que les auteurs du rapport étaient des calomniateur?, qu'ils avaient été attraits devant la justice pour rendre compte de leur action et que, par conséquent, un travail pareil était le résultat de la pression, qu'il devait être rejeté , pour que l'affaire continuât comme elle marche depuis quinze ans et que le directeur illégalement nommé, p4t-«efltinuer à remplir ses fonctions. On espérait sans doute pouvoir de cette manière influencer le Conseil communal en gagnant de9 voix isolées et maintenir son influence dominante, influence qu'on croit devoir maintenir, sans qu'elle porte ombrage au public. M. le directeur gouvernait un peu, et le Wort régnait sur lui -, qui était alors le maître de l'instruction primaire? Mes paroles sont peut-être un peu exagérées, soit, mais au fond c'est comme cela, l'influence du clergé était trop grande dans les écoles et elle l'est encore aujourd'hui. Les membres de la commission ont oublié de signaler une foule de choses qui ont suscité bien des plaintes ; je crois que s'ils ne le font pas, d'autres s'en chargeront. Je le répète, ce n'est pas aux hommes qu'ils en ont voulu, c'est aux choses; et s'ils ont été obligés de se défendre, vous ne ferez pas un crime à des hommes d'honneur, qui, taxés par un journal de passion et de partialité, défiés de prouver la vérité de leur rapport, appelés devant le tribunal de l'opinion publique par un journal qui a pris fait et cause pour M. Godard qui n'est qu'accidentellement touché, ont répondu à cet appel, pour justifier un travail officiel, qui est le résultat d'une conscience qui ne se laisse pas effrayer par des chimères. Je conclus, Messieurs, que voua les renvoyiez sans peine ni amende et que la partie demanderesse soit condamnée aux frais et à 50 fr. pour dommages et intérêts. C'est pour le principe.