Assemblée des Etats. Présidence de M. Th. Pescatore. Séance de 22 janvier 1863. (Suite.)
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1863-04-08 00:00:00

Assemblée des Etats. Présidence de M. Th. Pescatore. Séance de 22 janvier 1863. (Suite.) ■ M. le président. Je pense qu'il faut diviser les deux questions, celle de Grevenmacher et celle de Wiltz. Lorsque nous aurons voté sur la proposition de la section centrale,qui n'admet pas la majoration de 2000 fr. demandée par le gouvernement pour l'école de Grevenmacher, nous passerons à la question de Wiltz. M. Sinner. Je crois être parfaitement dans mon droit de demander pour la ville de Vianden , le même subside, de 1500 francs qu'ont demandé les villes de Wiltz et Grevenmacher pour l'établissement d'une école primaire supérieure. La ville de Vianden, par sa situation malheureuse sous tous les rapports, mérite, certainement pour le moins la même sollicitude, et de la part du gouvernement, et de la part de l'Assemblée des Etats, que les villes susmentionnées. M. le président. Je vais mettre aux voix les conclusions delà section centrale, qui tendent à r< fuser la majoration de 2000 tr. demandée par le gouvernement. M. le baron de Tornaco, min. d'Etat. Nous avons hier, incidemment, demandé L majoration du chiffre de 1500 fr. destiné à la ville de Grevenmacher. La situation exceptionnelle de cette ville avait porté le gouvernement à rechercher le moyen de relever cette cité. Le chiffre de 1500 fr. ne paraissait pas répondre aux besoins locaux. L'enseignement qui semble convenir à la ville de Grevenmacher, est l'enseignement d'une école desarts. Le chiffre do 1500 fr. paraissant insuffisant à cette fin, le gouvernement avait pensé proposer une augmentation de 2000 fr., afin que pour la rentrée du mois d'octobre prochain il pût organiser quelque chose de plus complet et vous présenter un projet de loi assurant définitivement l'organisation de cette école. L'opinion de la section centrale est défavorable à cette manière devoir. (M. N.Metz demande la parole.) En présence des demandes que viennent de faire les villes de Wiltz et de Vianden, demandes qui nie paraissent rationnelles jusqu'à un certain point, je serais d'avis de porter un chiffre plus élevé au budget. L'instruction primaire dans des villes aussi importantes serait  susceptible d'une organisation meilleure que celle qu'elle y a eue jusqu'à présent. Je ne vois pas pourquoi la ville de Wiltz n'aurait pas une espèce de droit acquis à avoir, non pas un collège cuinrne Luxembourg et Diekirch, mais enfin quelque chose d'analogue. Il est étonnant de voir une ville aussi importante que Wiltz ne recevant pas de subside de l'Etat pour une école primnire supérieure. Si la pensée de l'Assemblée était de procéder à une organisation de l'instruction primaire supérieure d'une manière plus générale, je pense qu'il conviendrait d'exprimer sa manière le voir à ce sujet par un vote émis dans cette session; le gouvernement alors pourrait s'occuper de tout ce qui concerne cet enseignement et vous proposer à la session prochaine un projet d'organisation. M. N. Metz. Je me déclare d'accord avec l'hon. ministre d'Etat sur un point de son discours; c'est que je crois que le gouvernement ferait bien de s'occuper, d'ici à la session prochaine, de la question de l'instruction primaire supérieure, et de nous proposer alors tout ce qu'il croirait convenable. Mais pour cela , je ne vois pas qu'il soit nécessaire de voter un chiffre, aussi longtemps qu'il ne s'agit pas de mettre un projet en exécution. Je passe à la question soulevée par l'hon. M. Mathieu. Je suis grand partisan de l'instruction primaire supérieure , je l'ai déjà dit dans cette Assemblée, mais je suis aussi grand partisan de la justice distributive, et je suis grand partisan d'actes posés par l'Assemblée qui puissent être sanctionnés par l'opinion publique. L'hon. M. Mathieu a appuyé sa demande par des arguments que beaucoup de localités de notre pays pourraient invoquer avec plus de fondement qu'il ne l'a fait pour Wiltz. Vous avez entendu l'hon . M. Mathieu parler du nombre d'élèves que Wiltz envoyait aux écoles, vous l'avez entendu énumérer toutes les dépenses que l'instruction primaire lui occasionnait. Eh bien, qu'est-ce qui se passe dans d'autres localités? Pensez-vous que je puisse satisfaire à mon mandat de député si, connaissant des localités qui ont plus besoin des subsides de l'Etat que Wiltz, je ne venais pas pour elles aussi revendiquer le droit qu'on fait valoir pour Wiltz? Je n'ai pas besoin d'aller bien loin pour trouver des communes qui, sous le rapport de l'instruction primaire, sont dans une position bien plus fâcheuse que Wiltz; je n'irai qu'à Eich, et là je trouve un beaucoup plus grand nombre d'élèves fréquentant les écoles qu'à Wiltz; je trouve des dépenses pour l'instruction primaire disproportionnées avec la fortune des habitants. Cette commune n'aurait-elle pas, elle aussi, le droit de venir réclamer de l'Etat un subside de 1500 fr. ? Vous avez entendu l'hon. M. Sinner venir réclamer le même subside pour Vianden. Remich en a-t-il ? je n'en sais rien, mais si elle n'en a pas, elle a certes autant de droits que Wiltz pour venir en demander. Mersch va se présenter aussi; vous voyez où nous allons avec ce système. L'hon. M. Mathieu vous a dit : Wiltz doit avoir un subside, parce qu'elle paie 15,000 fr. de contribution foncière, 5000 fr. de contrihution mobilière, toutes choses qui indiquent dans la ville de Wiltz une fortune immense pour une localité d'aussi peu de population. Et c'est appuyée d'arguments semblables que Wiltz viendra dire à l'Etat : vous allez nous donner un subside, tandis qu'un grand nombre de communes qui sont dans une situation plus fâcheuse,n'en auront pas! Mais ces communes, dira l'hon. M. Mathieu, pourquoi leur accorderiez-vous votre sollicitude, elles ne paient que la moitié des contributions que paie Wiltz ! L'argumentation de l'honor. M. Mathieu tourne contre lui. L'Etat ne doit de subside qu'aux communes qui en ont besoin et dont Jes populations seules ne peuvent pas satisfaire à tous les besoins communaux. Les besoins communaux se distinguent des besoins de l'Etat. L'instruction primaire est un besoin communal et l'Etat ne doit intervenir que lorsque les ressources communales ne suffisent pas. C'est pour cela qu'on réclame toujours contre les subsides accordés à des communes qui n'en ont pas besoin. Il faut, pour apprécier la situation des communes, s'occuper un peu des charges communales, et si j'avais des subsides à accorder, je verrais d'abord jusqu'à quel degré lafortune est frappée par ces charges. Je vous ai cité tout-à l'heure la commune d'Eich. Eich a 4 ou 5000 habitants; elle a des écoles nombreuses et ses charges communales sont pour la même fortune , peut-être triples de ce qu'elles sont à Wiltz. La maison que je représente paie au moins 1500fr.d'impositions communales: des charges semblables n'existent nulle part dans le pays et cependant nous ne sommes pas venus demander un subside de 1500 fr, pour l'instruction primaire supérieure. Je crois que cette question n'est pas suffisamment étudiée. Nous voulons favoriser l'instruction primaire supérieure, mais nous voulons le faire dans les limites de nos ressources et là où il est nécessaire de le faire. Je demande que cette question soit ajournée, quant à Wiltz, jusqu'à l'année prochaine , et que le pays entier soit appelé à faire valoir ses droits pour l'obtention de subsides pour l'instruction primaire supérieure. Et quand nous serons en présence de toutes les localités qui croiront y avoir droit, nous aurons à apprécier si Wiltz peut être classée parmi les localités auxquelles nous croirons devoir accorder des subsides pour l'instruction primaire supérieure. Si nous trouvons que Wiltz a plus de droit ou autant de droit que d'antres localités et que nous lui devons un subside pour l'instruction primaire supérieure , nous serons très-disposés à l'accorder et je serai le premier à l'appuyer. Mais en attendant, je ne veux pas me charger de cette responsabilité morale de voter un subside à Wiltz, sans savoir s'il n'y a pas dans le pays des localités qui ont plus de droits que Wiltz à l'obtention de secours semblables. M. le baron de Blochausen, rapporteur. Messieurs, quoique nous ayons à nous prononcer d'abord sur le chiffre de Grevenmacher, cependant il est impossibiede séparer complètement  les deux questions dans la discussion. Le gouvernement nous a tout à l'heure fait une proposition nouvelle, et je ne suis pas tout à fait à même de l'apprécier dans toute son étendue. Comporterait-elle un subside actuel et immédiat de 3500 fr. pour Grevenmacher, ou serait-ce seulement un chiffre voté pour servir de jalon et pouvoir créer quelque chose l'année prochaine? Quant à la question de Wiltz, par suite des principes émis par beaucoup de membres de l'Assemblée et par moi-même, et qui tendent à favoriser l'instruction primaire supérieure, je voterai le chiffre de Wiltz, mais je ne puis cependant admettre le raisonnement qu'a fait l'hon. M. Mathieu. Je ne trouve pas qu'il ait pris un moyen de nous encourager fortement, et quand nous aurons voté le crédit dont il s'agit, nous savons qu'on nous demandera encore un subside pour bâtir un hôtel de ville ! Ses autres observations ont tendu à nous démontrer que la position de Wiltz était beaucoup plus fâcheuse que celle d'autres localités, et il a laucé un petit lardon à Diekirch. Quant à l'instruction primaire, Wiltz est dans une position favorable. En effet, d'après les chiffres posés par l'hon. M. Mathieu lui-même, la ville de Wiltz a 600 enfants à l'école et elle paie 7000 fr. pour son instruction primaire, c'est-à dire 12 fr. par enfant. Eh bien! à Diekirch, dans la première classe de l'école primaire ordinaire, vous payez60 fr. par entant, ce qui est une différence considérable. Aussi je crois qu'il y a peu de localités rurales, même dans notre pays, où l'instruction primaire ne coûte que 12 fr. par tête , l'une dans l'autre. Ce n'est pas là le motif qui doit nous guider. Mais souvent les localités ont de la peine à entreprendre une dépense comme celle que nécessite l'organisation d'une école primaire supérieure. Cette dépense est cependant utile; nous pensons qu'en organisant dans les localités l'instruction primaire supérieure, on engagerait les habitants de ces localités à faire faire à leurs enfants des études spéciales propres à former de bons ouvriers et de bons commerçants, en renonçant à les lancer dans les études gymnasiales. Nous attachons à ce résultat une grande importance, et je crois qu'il y a lieu d'encourager les communes disposées à faire des dépenses pour l'instruction primaire supérieure, en donnant une somme de 1500 fr. comme on l'a fait pour Ettelbruck, Luxembourg et comme nous sommes disposés à le faire pour Grevenmacher. M. le baron de Tornaco, min. d'Etat. En présence des opinions divergentes qui se manifefent au sujet des propositions relatives à l'enseignement primaire supérieur, il faudrait nous laisser le temps de les instruire complément. Le gouvernement connaît les vœux de l'Assemblée; il pourrait préparer un plan complet d'arganication de l'enseignement primaire supérieur. On pourrait, cependant, dès aujourd'hui, faire une exception pour la ville de Grevenmacher, qui a fait l'achat d'un bâtiment et qui est prête à l'offrir à l'Etat. Il me semble donc que l'Assemblée pourrait voter le chiffre que nous avons proposé. M. Toutsch. Je partage la manière de voir de l'hon. ministre d'Etat et je voterai le crédit demandé pour Grevenmacher. Je crois que le gouvernement devra examiner la question de savoir s'il n'y aurait pas lieu d'établir dans différentes localités des écoles primaires supérieures. On a parlé d'un certain nombre de communes qui pourraient y avoir droit. Sous ce rapport jo citerai Clervaux; il n'y a pas de localité, j'insiste sur ce point, qui en ait plus besoin.... M. J. Metz. Et Capellen? (Rires.) M. Toutsch. Messieurs, vous ne pouvez pas me contredire (oui, oui, appuyé); je puis vous attester cela et quand je dis une chose, je la crois au moins. A Clervaux, on paye plus de contributions communales qu'on ne paye de contributions à l'Etat. M. le baron de Tornaco, min. d'Etat. Non, la moitié. M. loutsch. Je maintiens ce que je dis : j'ai vu les rôles des contributions et je connais des particuliers qui payent plus de contributions à la commune qu'à l'Etat. M. N. Metz. On ne paye peut-être pas assez à l'Etat. M. Toutsch. On paye beaucoup à l'Etat et beaucoup à la commune; ce n'est pas une plaisanterie, Clervaux est une commune obérée qui n'a pas de propriétés et dont les ressources sont réduites à ce que ses habitants payent de leur poche. Pour toutes ces raisons, vous ne trouverez pas mauvais que je vienne vous recommmunder de prendre en considération cette situation lorsque vous examinerez dans quelles communes il convient d'établir des écoles primaires supérieures. Je me borne pour le moment à ces observations. M. Mathiai. J'apprécie les raisons qu'a données M. le ministre d'Etat pour ajourner la question; mais vous savez que les classes commencent ordinairement au mois d'octobre. Je trouverais donc convenable de voter dès aujourd'hui un chiffre en le mettant à la disposition du gouvernement (non, non), afin qu'au mois d'octobre les écoles puissent être ouvertes. Si l'on remet encore la décision à l'année prochaine, ce sera encore une année de perdu. M. le président. Nous sommes en présence de deux propositions de la section centrale. Par la première, la section centrale conclut au rejet de la proposition faite hier par le gouvernement ; la seconde tend à ne pas admettre le subside réclamé par la commune de Wiltz et qui s'élève à 1500 francs. Je. crois que la discussion a dû éclairer tous les membres de l'Assemblée. Je mettrai donc aux voix d'abord la proposition de la section centrale qui tend à ne pas admettre le chiffre demandé hier par le gouvernement à maintenir, bien entendu, les 1,500 francs portés au budget M. le président. Nous passons au vote sur la seconde proposition de la section centrale. — La proposition mise aux voix , en commençant l'appel nominal par le nom de M. Lessel, est adoptée par 15 voix contre 11 et une abstention. Ont voté pour: MM. André, Eberhard, Ad Fischer, J.-P. Fischer, Fœhr, Glesener, N. Metz, Jules Metz. Paquet, Pescatore, Steichen, Stiff, Vannerus, H. Witry et M. Witry. Ont voté contre: M. Arens, baron de Blochausen , Greisch , Jacques , Klein . Lëssel, Mathieu, Muiler-Walse, Schmit, Sinner et Toutsch. M. François. Je me suis abstenu parce que l'hon. ministre d'Etat a déclaré qu'il ferait étudier la question de renseignement primaire supérieur au point de vue de l'intérêt général; j'ai pensé dès lors que je ne pouvais pas voter actuellement un chiffre quelconque. Les considérations particulières qui ont été invoquées en laveur de Grevenmacher m'ont engagé à voter le subside demandé pour cette localité et je ne l'ai pas voté pour Wilfz, parce qu'il s'agit alors d'un intérêt général à satisfaire et que, sous ce rapport, la question a été réservée. — L'art. 116 du budget est ensuite admis comme au projet. Art. 117. — Bourses pour les élèves institutrices , fr. 2000. —Admis sans observations. Art. 118. — Subsides temporaires aux élèves instituteurs qui fréquentent Vécole normale, fr. 1800. M. Jonas, dir.-gén. Messieurs, la 3e section a pensé que les chiffres de l'article 114 et de l'art. 118 faisaient double emploi. C'est une erreur. A l'art. 114 figure le chiffre normal, tel qu'il est prévu par la loi sur l'instruction primaire: ce sont les bourses ordinaires accordées aux élèves de l'école normale et qui montent à 7350 fr. Comme dans les derniers temps la carrière de l'enseignement primaire était désertée, on a cherché le moyen d'attirer à l'école normale un plus grand nombre de sujets. C'est pour cela que depuis nombre d'années on a mis au budget, outre le chiffre normal dont je viens de parler, un crédit extraordinaire et que je qualifierai même de temporaire, car du moment qu'il y aura assez d'instituteurs brevetés pour remplir toutes les places vacantes dans le pays, le crédit de l'art. 118 disparaîtra. Moyennant l'allocation dont il s'agit, on paie à d'es élèves indigents pour les encourager à suivre l'école normale, des sommes très-minimes, 8, 10 et même 6 fr. Ce crédit est donc réparti par des petits subsides à des élèves indigents qui ne sont pas dans le cas de jouir d'une bourse. C'est un chiffre destiné à encourager la fréquentation de l'école normale, mais qui disparaîtra dès que le besoin d'avoir des instituteurs brevetés ne se fera plus sentir. M. le baron de Blochausen, rapp. Il résulte de ces explications que les deux genres de subsi les dont il s'agit pourraient être qualifiés l'un de subside ordinaire, l'autre de subside extraordinaire. Les observations des sections étaient donc justes en ce point, que ces deux subsides tendent au mène but. — L'art. 118 est ensuite admis. Art. 119. -■ Secours à d'anciens instituteurs et institutrices et à des orphelins délaissés par des instituteurs, fr.2200. — Amis sans obsertions. Art. 120. — Ecole agricole, fr. 3600 (10,000 au budget permanent). La 1" section ajourne son vote sur ce chiffre jusqu'après les explications du gouvernement. ■ La 2° section demande la suppression de 1 école agricole d'Echternach , sauf à indemniser qui de droit du chef de cette suppression. La 3- section , par les motifs qui ont été déjà énonces l'année dernière dans les sections et dans les discussions de l'Assemblée, propose unanimement de demander la suppression de 1 école agricole et biffe le chiffre de 3600 fr. qui figure dans la colonne annale. Elle veutbien que l'on sauvegarde les intérêts qui pourraient être lésés , mais elle ne peut pas continuera voter une dépense qui représente l'intérêt d'un capital de près de 300,000 francs sans fruit réel pour le pays. La section centrale est d'accord avec les sections pour la suppression de cette institution et elle biffe le chiffre de la colonne annale. (La suite au prochain numéro.) (Correspondance particulière du Courrier). Paris, 6 avril. Les Polonais sont si éloignés de songer à un désarmement, que le gouvernement révolutionnaire vient d'envoyer une longue proclamation, dans laquelle il déclare que les choses en sont arrivées à un tel point qu'il faut que la Pologne sorte de cette lutte, morte ou victorieuse. C'est dire assez que les insurgés ne mettent pas leur confiance dans la diplomatie et que quand même on ne leur enverrait pas les 30,000 hommes qu'ils réclament avec les cent mille fusils dontils ont besoin, ils continueront néanmoins la lutte. Toute arme est bonne pour qui est décidé à mourir, et les faux peuvent abattre encore bien des P" ces avant que les héroïques moissonneurs soient couchés par terre. Du reste, heureusement, les sympathies qu'ils excitent ne se refroidissent pas. On me dit qu'en Suisse un comité polonais vient de s'organiser. A Londres, des meetings continuent à tenir leurs séances, et ici la presse et le public se montrent toujours montés au même ton. Des représentations théâtrales sont organisées et obtiennent la permission de l'Etat pour venir en aide aux insurgés. On me dit que le colonel des zouaves de la mort, M. Rochebrune , a été reçu la semaine dernière aux Tuileries par l'Empereur, auquel il a donné de grands détails sur l'état'de l'insurrection polonaise. On parle toujours d'une mission extraordinaire qui serait confiée, croit-on, à M. le vicomte de La Gueronnière auprès de la cour de St.Pétersbourg. Malgré tous les bruits contraires qu'on s'est plu à répandre, il paraît que les élections sont définitivement fixées pour les premiers jours de juin. Les divisions qui s'étaient produites dans le parti démocratique, semblent s'être apaisées et l'on paraît convaincu de la nécessité d'oublier toutes les petites rancunes et de faire abstraction de tous les points de vue divergents, pour se grouper autour d'un seul drapeau, celui de la liberté. Ces dispositions sont excellentes. Pourvu qu'elles puissent durer! Près de 600 ouvriers ont adressé un Siècle une pétition pour demander que dans les présentations de candidats qui seront faites à Paris et ailleurs , les hommes spéciaux ne fussent pas oubliés, c'est h dire, des hommes s'étant occupés pratiquement d'industrie et connaissant bien les rapports entre les ouvriers et les patrons, la législation des prud'hommes et les questions économiques capitales, la question du pain , des octrois , l'assistance publique, etc.... Mais les signataires semblent oublier au milieu de tout cela le don de la parole, indispensable à de tels députés pour faire triompher leurs opinions et accepter leurs vues. Les ouvriers pétitionnaires tiennent surtout à ce que ces représentants Soient facilenr-it abordables, c'est pour cela qu'ils les v* ulent sortis de leurs rangs. Certainement toutes ces conditions sont excellentes à exiger dans un député, mais elles doivent se rencontrer bien rarement dans un même individu. Après cela, il n'est pas défendu de poursuivre l'idéal du représentant du peuple. On me dit qne M. Casimir Perrier se présente toujours dans l'Isère et que M. Marie, l'ancien ministre de 48, se porte dans l'Yonne. M. Prévost-Paradol part pour Aix, où il va poser sa candidature. On ne sait si M. Bercer se porte à Marseille. Le conseil d'Etat a voté les chemins de fer algériens. La dicusssion sur les pétitions algériennes ne commencera guère avant !a fin de la semaine. Aujourd'hui nn rite le nom de M. Paul de Richemond, sénateur, parmi les hommes d'Etat  dont il pourrait être question comme devant remplacer M. Chasseloup-Lauhat au ministère de la marine. Comme je vous l'avais annoncé, le traité fait avec le roi Radama a été ratifié par l'Empereur et le capitaine Dupré, qui va repartir pour Madagascar, avec une commission scientifique nombreuse chargée d'étudier le pays sous tous ses aspects, au point de vue agricole, géologique , minéralogique et botanique. On relèvera aussi soigneusement les cotes, et l'hyprographie jouera un grand rôle dans cette expédition de savants. Le sultan , ainsi que nous vous l'avons annoncé, est parti hier pour l'Egypte. On annonce que le vice-amiral Bonnard, qui commande en Cochinchine, est tombé gravement malade d'une affection cérébrale. C'est une maladie fréquente dans ces pays où la température est excessivement élevée. M. l'abbé Place, nommé auditeur de rote, a été reçu hier par l'Empereur et par l'Impératrice. Il part après demain pour Rome. On avait fait courir le bruit qu'un neveu d'Abdel Kader avait épousé une chrétienne, qu'il allait se l'aire baptiser à Paris, et qu'ensuite il se rendrait dans le Sahara pour y prêcher la religion chrétienne. C'étaient là autant de fables qu'on dément aujourd'hui. M. Mirés a obtenu de passer dans une maison de santé le mois de prison auquel il a été condamné par la cour de Douai. t effectif du camp de Châlons se composera escadre 39 d'infanterie , 16 ftTrZ»deeavale"e, 9 batteries d'artillerie SiSSSîST du géniu' I] «st absolument même que les années précédentes, quoiqu'on en ait pu dire. 'H H P S. Les dernières nouvelles du Mexique annoncent que le général Forey a tourné Puebla où il a laissé 10,000 hommes et qu'il ne se trouve plus qu'à onze lieues de Mexico. Pour décider la famille du jeune prince de Danemark à accepter le trône de Grèce, l'Angleterre s'est obligée personnellement à garantir un emprunt et une dotation annuelle en faveur du jeune roi. On avait le protectorat des îles Ioniennes, on l'a adroitement échangé contre le proteclorat de la Grèce.