France.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1861-11-30 00:00:00

France. On lit dans le Moniteur. " L'Empereur , par les actes mémorables du 24 novembre 1860 et du 14 de ce mois, usant de sa prérogative souveraine, a rendu spontanément le plus éclatant hommage au principe de perfectibilité de la Constitution. Mais depuis quelques jours, plusieurs organes de publicité semblent avoir pris à tâche de critiquer la constitution elle-même et de signaler avec insistance certaines modifications dont ils affectent de proclamer l'urgence. Il devient donc nécessaire de rappeler que l'initiative des modifications à apporter au pacte fondamental appartenant exclusivement à l'Empereur et au Sénat, ce pacte doit rester en dehors de toute discussion et que la loi sur la presse a eu principalement en vue de mettre la Constitution à l'abri des attaques dont elle pourrait être l'objet. » Voici en quels termes victorieux le Tempis répond à l'article delà Patrie, que nous avons publié hier : « En France et à l'étranger, le public ne s'est point trompé sur la véritable, portée de la réforme financière que Monsieur Fould entreprend avec l'assentiment de l'Empereur. Le gouvernement se dépouille du droit de décréter, en dehors du budget normal, et en l'absence des Chambres. des crédits supplémentaires ou extraordinaires. En renonçant à cette faculté, personne n'a cru que. le gouvernement rendit simplement hommage à une théorie de comptabilité. »Sans doute, le système que nous suivions était mauvais, même au point de vue théorique. Nous avions un double budget pour les dépenses, tandis que nous n'avions qu'un budget pour les recettes. Le Corps-Législatif, en votant les lois d'impôt, établissait le chiffre du revenu régulier de la France. Le champ de nos ressources annuelles était ainsi légalement limité. La Chambre des Députés votait, en outre, ce que les ministres-orateurs et les commissions financières appelaient le budget normal des dépenses, et les dépenses arrêtées par ce budget absorbaient d'ordinaire la totalité des ressources prévues. Puis arrivait le second budget, celui des crédits supplémentaires ou extraordinaires. Celui-là échappait, pour les dépenses qu'il entraînait, aux prévisions, aux discussions, au contrôle des Chambres : le gouvernement l'ordonnançait par une série de décrets, sans vue d'ensemble, au hasard de la circonstance, sans que personne, ni le pays, ni les Chambres, ni le gouvernement lui-même en pussent mesurer l'étendue. »Avec ce budget extraordinaire, irrégulier, capricieux, il était impossible de savoir au juste ce qu'en somme la France dépensait. Mais cette ignorance n'était qu'une partie du mal. Comme les ressources régulières du pays, comme le revenu des impôts était entièrement afîecté aux dépenses prévues dans le budget normal, le budget anormal des dépenses extraordinaires ne pouvait être couvert par les sources ordinaires du revenu : il amenait des déficits; le revenu total du pays ne pouvait jamais se balancer avec sa dépense totale. De là, chaque année, des découverts, auxquels on ne pouvait faire face qu'avec les ressources du crédit à courte échéance, avec une dette flottante sans cesse grossissante, dont les nombreux inconvénients et les graves périls ne sont maintenant que trop connus. Ce système considéré théoriquement, était essentiellement vicieux. Ce qui est vrai poulies particuliers l'estégalement pour les Etats. Un pays qui ne sait pas bien ce qu'il dépense annuellement est exposé à dépenser au delà de son revenu. Un pays qui dépense au delà de son revenu s'endette sous toute« les formes, et vit sur son capital. Le gouvernement vient de reconnaître l'abus et le danger d'un tel système. En renonçant aux crédits supplémentaires ou extraordinaires, il déclare solennellement qu'il s'interdit la faculté désastreuse de dépenser plus que son revenu;qu'il s'enlève la liberté funeste de faire des dettes au jour le jour. Mais, nous le répétons, de pareilles résolutions ne sont point, chez les gouvernements, le produit d'une conviction purement philosophique; elles leur sont inspirées par des nécessités pratiques; elles leur sont imposées par la force des choses. Ce n'est pas par boutade que le gouvernement a pris les crédits en horreur au point de se mettre luimême aux mains des entraves qui ne lui permissent plus d'y toucher. Le gouvernement a vu qu'il avait abusé des crédits : il s'en est interdit l'usage, parce qu'il a senti qu'il eût été entraîné par une tentation irrésistible à en abuser encore. Or, où a été l'abus et où était la tentation? L'opinion publique, ni en France ni au dehors, ne s'y est méprise; la Patrie seule montre à cet endroit une majestueuse et plaisante ignorance. »La tentation qui a conduit à l'abus des crédits était dans les armements militaires et maritimes. Ce sont l'année et la marine qui ont été les grandes machines à crédits supplémentaires ou extraordinaires. Comme nous le rappelions l'autre jour : on a vu dans la dernière session le résultat le plus choquant du système que l'on se propose aujourd'hui d'abandonner. Eu 1860, on avait voté le budget de 1861 sur un effectif de 392,000 hommes. Or, au milieu de 1861, tandis qu'elle votait le budget de 1862, pour lequel on demandait 400,000 hommes, la Chambre des Députés apprit que l'effectif réel était de 467,000 hommes. Cette révélation mettait, on en conviendra, la Chambre dans une situation ridicule. On lui avait fait voter en 1860, et on lui faisait voter en 1861, pour l'armée, un chiffre soi disant normal, qui était dépassé dans la réalité d'un nombre considérable. Que signifiait surtout l'équilibre, que l'on avait l'air d'établir si laborieusement dans le budget? Il était certain que l'on ne pouvait pourvoir que par des crédits à l'entretien de cet excédant de l'armée et de la marine, qui dépassait les prévisions du budget. Nous ne serions pas surpris que l'effet étrange produit par cette révélation eût inspiré quelques-unes des expressions les plus sévères du rapport de M. Fould, et eût décidé le gouvernement au changement de système quinousaété annoncé avec tant d'éclat. »Que la Patrie juge donc elle-même de l'inopportunité singulière de sa récente déclaration sur l'impossibilité d'un désarmement. Il est certain que les découverts du trésor ont pour origine l'abus des crédits; il est avéré que l'abus des crédits provient de l'excès des dépenses militaires ; il est établi que la question même de l'équilibre financier est étroitement liée à la réalisation d'importantes économies sur les budgets de la guerre et de la marine; il est démontré que le succès des réformes financières de M. Fould dépend d économies: tout le monde s'accorde à regarder les réductions de dépenses comme l'épreuve où l'on pourra juger, nous ne disons pas de la sincérité, mais de l'efficacité pratique des nouvelles résolutions du gouvernement; et c'est ce moment que le Patrie, comme si elle n'avait pas l'air de savoir de quoi il est question, choisit pour disserter sur l'impossibilité du désarmement. »Pourquoi, au surplus, employer ce mot. à la fois pompeux et blessant, de désarmement? Qui a parlé de dépouiller la France des éléments de sa sécurité militaire? Qui même, parmi les partisans les plus sévères de l'économie, voudrait, priver notre pays des moyens de remplir le rôle que des événements imprévus pourraient lui imposer? Là n'est point le débat. Il s'agit maintenant d'une question pratique des plus pressantes: il s'agit de renfermer les dépenses de la marine et de l'armée dans un seul budget, dans le budget vrai et complet qui sera désormais présenté au Corps- Législatif, budget où les ressources devront être portées au niveau des dépenses, et qui ne devra plus laisser place aux découverts du trésor. Or, pour ne parler que de l'armée, la question actuellement posée est celle-ci : Fautil faire entrer l'armée dans cebudget.au chiffre de 400.000 hommes, ou au chiffre de 467,000, qu'elle atteignait au milieu de cette année, et qu'elle a peut-être dépassé depuis? La question est importante, assurément Elle représente, en effet, une' augmentation ou une diminution de dépenses d'environ de 70 millions ; et, si l'on ne la résout pas dans le sens des économies, elle implique la nécessité d'une lourde création d'impôts. »La Patrie nous fait bien de l'honneur quand elle dit: «M. Forcade propose pour notre armée un chiffre permanent de 400,000 hommes,» mais elle montre qu'elle a pris bien peu d'intérêt aux débats de la dernière session , lorsqu'elle nous attribue une telle proposition en raillant notre incompétence militaire. Nous ne nous croyons pas plus habile que l'inspiration distinguée qui dirige la Patrie, à commander un régiment ; mais ce journal devrait savoir aussi bien que nous ce qui s'est passé cette année au Corps-Législatif, à propos du budget de l'armée. Le chiffre de 400,000 hommes est justement celui que le gouvernement avait demandé pour l'année 1862. On dirait que la Patrie ne l'a jamais su, ou l'a complètement oublié. Elle n'a jamais su, ou elle a oublié que le ministre-orateur des finances, M. Magne , disait à cette occasion : »Quant aux 67,000 hommes supplémentaires , s'ils sont restés étrangers au budget de 1862, c'est qu'ils se trouvent en dehors du chiffre normal, et que , d'ici à l'année 1862, des changements peuvent survenir et modifier radicalement cette situation. Et en effet, déjà l'administration de la guerre s'occupe du moyen de faire rentrer le plus tôt possible l'effectif de l'armée dans les limites budgétaires.» La Patrie n'a jamais conuu, ou a ou - blié la déclaratiou du rapporteur du budget, M. Busson: «La commission disait an gouvernement: — Nous trouvons qu'un effectif de 400,000 hommes est exagéré; nous voulons modérer les dépenses do la guerre. Une minorité de la commission avait même été jusqu'à proposer une réduction en bloc de 30 millions. La majorité ne l'a pas suivie, mais la majorité demande comme effectif normal pour 1862 l'effectif de 1861.» Voilà ce que disaient, il y a cinq mois, les autorités auxquelles la Patrie nous renvoie. Bien loin d'avoir la hardiesse de proposer le chiffre de 400 mille hommes, nouslaissons le mérite de cette initiative tout entier au gouvernement; nous demandons seulement qu'il s'y conforme. Pour notre compte , nous sommes de l'avis de la majorité de la comniissiou du budget. qui trouvait déjà ce chiffre exagéré; et nous aurions été encore plus de l'avis de la minorité, qui proposait une réduction en bloc de 30 millions. »Il faut à la France, en temps de paix, une armée qui soit à lafois efficace et économique: efficace, c'est-à-dire qui conserve tous les éléments d'une bonne instruction militaire , et dont l'organisation élastique se puisse prêter à toutes les augmentations d'effectif que les accidents pourraient exiger ; — économique, c'est-à-dire dont les frais d'entretien se puissent renfermer dans les limites des revenus ordinaires du pays et n'entraînent pas la nécessité d'aggraver la charge d'impôts qui pèse déjà sur le peuple. Ce problème de l'efficacité de l'armée, jointe à l'économie des dépenses militaires, n'est pas aussi difficile à résoudre que le pense la Patrie: nous le lui prouverons peut-être un jour. Les barons de Fœneste de notre temps, les amateurs de la politique voyante ne seront peut-être pas de notre avis. Ce n'est pas à eux, en tout cas, de s'approprier la devise du baron Louis : «Faitesmoi de la bonne politique, je vous ferai de bonne finances.» On a fait bien des discours et bien des articles de journaux sur cette sentence fameuse de l'habile financier de la Restauration et de 1830. Il y a d'aussi excellentes choses à dire aujourd'hui dans les conseils du gouvernement , dans les Chambres et dans les journaux , sur le mot du baron Louis retourné : «Faites-nous de bonnes finances, etYOus ferez de la bonne politique !» $ari$, 2."». -)lob. — S(u ber heutigen SJBrfe hcrrfdjtc regeéSeben. ©eitbem 1. Sanitär 1857 marett bie Pforten ber SJÖrfe bem nidjt $al)lcm bcn sf3iibfifiiut ucrfâjloffeu unb bie DJeeuge, weldje màtjreub 3 fahren 10 uDîonaten unb 24 Jagen mit fehiifitdjttgen Siugcu nod) bem il)r Derfdjloffencit Sßarabtefe hinüber gcblitft hutte, wäljte fid) ijeute mit Itngeftitm nad) bem Calais be (a SBourfe. Tic ciiuncljuier imb bie £ournic|ucti5 ber ètabt $ariâ waren oerfdjwunben. -Kur Waren au beu Eingängen auf= gcftellt, mciajc jebent, ber eine SuiiiÇe ober SSloufe trug, bat eintritt oerwefyrtm; nicht minber bcn oiaucit mtb aitdj bcn ftimbcit mar ber Eingang mtterfagt. îodj gelang ti fomoljt ciitigctt ber iciitcreit, fo wie a un) einigen ÜJHtgliebern beS fdjbnen (Sefdjledjteä in bas innere ber SSorfe fia) ctiijufdjiiuiggctit, mo ahjbalb aber bie Stabt» Solbatcu 3rt(]b nilf && §imbc maajtcn, bage= geit bie Hainen mit mttitärifdjcr ipbfliajfett er» fud)teii, baô Selb 51t räumen. Unb bie Stobt» Solbaten biteben jufefct Sieger! lie mar aber gemifj fein letzter Sieg. Sic nidjt bcljuteten SBeurfianer wufjten fidj ya (jelfen : fie fteeften iljre lUhilicit in bie üafajcu unb traten blo)V t'opftg ein, beim bie "Jtartttjeit beö ©ehäbetö »erwehrt bort ben eintritt nidjt. 311t Innern be« Saales ging e« fcl)r lebijafi 311. ßö mar eine foldje ÜÖienfdjemnaffe bort, wie an ben fdjünften Sagen beä 3aI)K$ 1855, wenn ano ber grün irgenb ein Sieg gcinclDet, ober bie öörfe an* ber« Urfadjett halber einen ÇJJurjelbûum fclifug. ©djlag 12 lll)v eröffnete bte838rfe, unb aie bie SBed)fet=2lgenten t!)vc 2lrme in bie $ölje ftreef« teil, um iljre Sliterbiciuttgctt ju madjeu, ba er» ftangeu burd) ben gangen Saat bie taitfeitbfaaj wieberljolten dfufc : Vive l'Empereur ! Vive Mous. Fould! Sicfc laute '-begeifterung mährte ungefähr 10 lUinutcn. Sic SBtmrfter« jeigten fid) fo bantbar; man Ijättc beiuajje glauben fönneu, bie îourniquetë feien nur ifjrctfjalbcn entfernt morbeu. SSor, hinter unb neben ber Sßörfe ging co ijcute weniger lebljuft ja. Sic ®rW)pen ber Keinen Spctuiontcu, meld)e üjren Eintritt nidjt bqohlcn mollteu ober fomtten, waren in bac innere ber ©brfe wrfdjwunben, mo c« heute fel)r wenig ariftofratifd) auSfal). Sie fo Dtel unb fdjarf oerbammien SrebfrciKe Ijatteu übrigen« il)ec gute Seite, unb UJÏandjer mag uictleiajt ben tiefen grieben bebaitcnt, ber je(3t ber SSörfe Wieb« cutriffcit ift. ift es mol)lti)itenb, bafj t» ht ber -.lîiiljc ber iUnfe einige gute parfumeur« gibt, allgemein billigt man aber bod) bie îlbfdjaffung ber SSaurrnquet«. ©te Sourftanev betradjten fie olo beu erftett Sdjritt m neuen eionecffioiien, meldje man ihnen madjeit mirb, bie lîafé's um fcic ©örfe fojwär» liteit in ber .vwffnung gro§er Einnahmen, bie Saufleute freuen fidj, bafj man il)nen tljr Eigen« tl)um jnrücferftattet !)at, mtb bie, meldje ftd) mit -J>outit befajäftigen , fe()cn in ber mieber Ijerge» [teilten bie julegt ucrloren ging, bai erfte ön&feichen, bafj nod) anbere geihciteit uadjfolgcu werben (K. Z.)