Assurances. — Le risque locatif.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1860-07-08 00:00:00

Assurances. — Le risque locatif. En demandant, il y a quelques jours, l'abolition du bénéfice du risque locatif, actuellement existant au profit des compagnies d'assurances, substituées aux propriétaires, nous étions convaincus qu'il y aurait des réclamations de la part de ces dernières. Les hommes aiment bien, pour la plupart, à garder les avantages qu'ils possèdent, fût-ce au prix d'un privilège que l'équité ne saurait parfaitement justifier; et les compagnies d'assurances étant composées d'hommes, nou» leur supposions — qu'elles nous le pardonnent — les meines sentiments. Le risque locatif nous semblait en effet, une bonne vache à traire qui ne peut donner que des bénéfices nets : la propriété assurée par le propriétaire, au moyen d'une prime qui couvre le risque, est réassurée par le locataire du premier, par celui du second et, par celui du troisième, s'il yen aun. C'est un double et triple emploi, dont profitent à nos yeux, les compagnies. Les primes à payer parles locataires ne sont pas, à la vérité, si élevées que celles à verser par le propriétaire, mais elles n'en constituent pas moins un bénéfice très-clair. Il paraît cependant que la connaissance que nous croyions posséder de la nature humaine, nous a fait défaut dans l'occurance, car voici un agent d'assurances, M. Gontier-Grigy, auquel on ne reprochera pas de ne pas connaître les intérêts qu'il représente, qui vient nous déclarer que les compagnies nç sont nullement intéressées à s'opposer à l'abolition par nous proposée. Dèslors notre tâche est devenue excessivement facile et le gouvernement ne saurait plus hésiter un instant à faire ce qu'on lui demande. Il est vrai que M. G.-G. prouver que les propriétaires et les locataires ont, à s'opposer à cette mesure, l'intérêt que nous supposions aux compagnies. Mais il nous sera facile de prouver, que M. G.-G. s'est laissé égarer par la trop grande sollicitude qu'il porte aux intérêts de ses protégés, et que les propriétaires, qui ont fait assurer leurs maisons, et les locataires qui paient aux compagnies le risquelocatif, n'ont pas plus d'intérêt à s'opposer à l'abolition du risque locatif, que les compagnies d'assurances. En effet, voici le raisonnement de M. G.-G. : Si les compagnies perdent le bénéfice du risque locatif, elles doivent augmenter la prime de l'assurance, et il va sans dire que le propriétaire ne prendra pas sur lui cette augmentation, il la fera supporter au locataire, dont il augmentera le loyer. Supposons un moment qu'il en soit ainsi, quelle en sera la conséquence? La compagnie  touchera les mêmes primes — elle est donc désintéressée, comme le dit M. G.-G. Le propriétaire ne paiera pas plus qu'il ne paie actuellement — il est donc également hors de cause. Le locataire, au lieu de payer le risque locatif à la compagnie, le paiera au propriétaire — il n'y aura donc, pour lui non plus, de surcroît de dépenses. Les voilà donc tous les trois dans la même position où ils se trouvent aujourd'hui: en abolissant le risque locatif, on n'aura lésé les intérêts d'aucun d'eux. En revanche, cette opération aura beaucoup simplifié l'état des choses, et la sécurité du locataire — classe très-intéressante et bien nombreuse dans l'Etat ■— aura sensiblement augmenté. Xous avons assez bonne opinion des propriétaires pour admettre qu'il n'y en a pas un entre mille, qui se refuserait à servir, dans ce cas, d'intermédiaire entre l'assurance et ses locataires. D'un autre côté, le locataire n'aura plus à s'occuper du risque locatif, il n'aura plus, chaque fois qu'il change de quartier, à renouveler l'assurance de son risque locatif, ce qui lui cause chaque fois des démarches peu agréables et des déboursés nouveaux dont il peut parfaitement se passer. Voilà donc qu'il est démontré qu'en tout état de chose, ni le propriétaire ni le locataire ne sauraient rien perdre au changement que nous réclamons, tandis que le premier aura la satisfaction de ne pas voir réduit accidentellement à la misère un père de famille auquel il ne peut vouloir que du bien, et que la position du second sera incontestablement améliorée. Quant aux compagnies, elles n'y perdront rien, nous nous en référons sous ce rapport et avec pleine confiance à l'assertion de M. G.-G. Il est rare, avouons-le, qu'un changement de législation puisse s'opérer dans des conditions aussi favorables : on contente tout le monde, ce qui n'est pas toujours possible, même au bon Dieu. Mais il y a plus : propriétaires et locataires ont encore une chance favorable à courir: c'est qu'il pourrait bien arriver—contrairement aux prévisions de M. G.-G.—que les compagnies n'augmentassent pas, ou au moins pas dans des proportions aussi fortes que celles indiquées par M. le sous-directeur de la Paternelle, les primes- d'assurances. Nous avons même l'espoir très-fondé qu'il en sera ainsi ; et ce qui parle en faveur de cette supposition, c'est que, antérieurement les compagnies n'ont jamais prétendu au bénéfice du risque locatif; c'est que nous n'avons jamais vu le cas qu'un propriétaire qui habite seul sa maison, ait eu à payer une prime moins forte que celui qui loue à autrui; c'est qu'il y a des compagnies fonctionnant chez nous et qui, dans d'autres pays, renoncent aux avantages que leur donne le code civil ; c'est que, enfin, si le propriétaire ne paie à Paris que 12 1 2 centimes par mille tandis qu'il en paie 30 chez nous, on est en droit de supposer que dans ces 30 centimes le risque locatif est compris. Nous avons cru devoir faire précéder dc ces réflexions la lettre suivautequi nous est adressée par M. le sous-direct cur de la Paternelle, compagnie d'assurance contre l'incendie. Luxembourg, le 5 juillet 1860. Monsieur le Rédacteur, Votre n° d'aujourd'hui coutieut uu article fort bien écrit contre la subrogation qui; toutes les compagnies d'assurances françaises et belges ont inscrit dans leurs polices à charge du locataire responsable de l'incendie aux termes des art. 1733 et 1731 du code civil; mais permettez-moi, Monsieur le Rédacteur, de faire remarquer à vos lecteurs, que les compagnies d'assurance n'ont aucun intérêt à s'opposer à ce que le gouvernement ou la loi les oblige à renoncer à ce recours locatif, mais bien le propriétaire lui-même. Quelques exemples feront mieux sentir cette proposition. A Paris, où les locataires (sinon l'un d'eux solidairement), sout presque toujours solvabl s. les compagnies n'exigent que 12 */» centimes par louo francs du propriétaire,tandis que si c'est le locataire qui vient se faire garantir contre le risque à sa charge, il doit paver 30 centimes par 1000, c'est-à-dire de plus du double du propriétaire. Maintenant, supprimez le droit dc subrogation au profit des compagnies, que feront alors celles-ci? Elles prendront au propriétaire les 30 centimes qu'elles prenaient au locataire et voilà tout; car on n'admettra pas, sans doute, qu'elles devront continuer à l'assurer moyennant 12 1,a centimes si le locataire est affranchi c'est-à-dire, si la police souscrite par son propriétaire peut lui profiter quoiqu'il y soit étranger. Le propriétaire, ainsi frappé d'une prime plus forte ne se retournerait-il pas contre son locataire en lui disant : Je ne veux pas payer le risque entier tout seul, j'en augmente d'autant votre loyer? Cela va de soi! A Luxembourg où la prime du propriétaire est de 30 centimes et celle du locataire 10 centimes (total 40 centimes) que l'on supprime celle-ci, n'est-il pas évident que le propriétaire devra payer 40 ou 50 centimes par 1000 comme il payait autre fois? Comme on le voit, il ne suffit pas, d'envisager une question sous une seule face, il faut voir le revers dc la médaille. Je le répète donc, la question ne regarde pas les compagnies, elles n'y ont aucun intérêt; seulement, aussi longtemps que ce recours locatif pourra leur être cédé, nous nous contenterons des 30 centimes par 1000 de la part des propriétaires, au lieu de 40. Recevez, Monsieur etc. Le sous-directeur de la Paternelle. GONTIER-GRIGGY. Correspondance particulière du COURRIER. Echtcrnach, le 5 juillet 1860. Depuis quela direction du chemin de fer a été fixée par la vallée de la Syre, et que des centaines d'ouvriers, dit-on, sont à l'œuvre, on s'est occupé ici de l'importance que ce nouveau tracé pourrait avoir pour la localité. Nous ne doutons pas que la proximité d'une grande artère de communication ne soit un bienfait et sans vouloir énumérer les avantages qui pourraient en résulter pour Echternach et ses environs, nous nous réjouissons de voir l'attention du public se reporter sur ses propres intérêts. Echternach est peut-être la partie du pays la plus riche et la plus pauvre à la fois ; l'isolement a toujours été son malheur et il ne lui a jamais manqué que le mouvement ; le mouvement en tout, le mouvement des personnes, des capitaux, des idées, l'échange du travail et des produits. L'immobilité nous a paralysé pendant des siècles. Etranger par son langage, ses mœurs et sa race, différent en tout du reste du pays, l'habitant de ces contrées possède encore un cachet à lui, une originalité incontestable, une vie locale. Aussi le séjour d'Echternach possède-t-il pour l'étranger des charmes que l'on chercherait en vain ailleurs et qui laissent dans l'âme des impressions ineffaçables. L'établissement de bonnes et nombreuses voies de communication sera un jour pour Echternach une cause de complète révolution; nous ne prévoyons guère les immenses changements que subiront inévitablement chez nous, dans le cours de vingt années à venir, la vie sociale, industrielle et commerciale. Nous sommes agriculteurs, mais nous n'avons pu encore le devenir industriellement, et nous ne demandons que des routes, que des voies faciles et rapides, pour jeter au loin et étaler aux yeux des voisins les produits remarquables de notre sol et de nos étables ; nous avons un sol riche et notre culture est plus que probablement destinée à s'élever à pas de géans Vers une production supérieure à celle des cantons environnants ; notre sol renferme des carrières qui n'attendent que la main du travailleur et les machines de transport; notre petit commerce possède une extension étonnante en présence de l'isolement qui nous pèse. Il faut néanmoins être juste et franc, et avouer que si Echtcrnach se plaint d'avoir été réléguée constamment et jusqu'à ces derniers jours dans une espèce d'oubli et de n'avoir pas joui des prodigalités du pouvoir comme mainte autre localité. Dickirch par exemple, c'est qu'Echternach en est un peu la cause première. Echternach avec ses 4 à 5000 âmes a fait bien moins de bruit et de démarches que sa rivale qui ne compte que 2 à 3000 habitants, parmi lesquels encore bon nombre sont étrangers. Echternach a peut-être fait des sacrifices, mais n'a jamais travaillé des pieds et des mains. Echternach s'est toujours un peu complu dans le repos du fataliste, qui répète sans cesse « que si une chose doit se faire, elle se fera quand même.» Espérons que notre conseil communal finira par abandonner pour l'avenir ce mode de conduite et qu'il mettra son activité au niveau des grands intérêts qu'il a à défendre. On se demande ici s'il n'y aurait aucun avantage pour nous à être reliés directement au chemin dejfer par une route aussi facile et aussi courte que possible ; le chemin qui va d'Éttelbruck à "Wasserbillig, le long de la Sûre, est trop long et compte quatre lieues; par Mompach et Mertcrt, il y a trois et demie lieues et les pentes sont rapides ; on pense que la localité pourrait être reliée à la voie ferrée par une route à construire sur Osweiler, Herborn et Manternach, que cette route pourrait être construite avec peu de montées et ne compter qu,' trois petites lieues. De cette manière on pourrait être rendu <iu chemin de fer en une et demie heure, et de là être transporté en une heure de temps soit vers Luxembourg, soit à Trêves. Nous espérons que notre conseil communal se saisira de cette question, voudra bien l'examiner et la mener à bonne exécution s'il y a lieu. Nous nous étonnons même que le gouvernement ne rende pas les conseils communaux attentifs à des intérêts de ce geure et ne les appelle pas à les discuter. Ce serait là, ce nous semble, une immixtion très-innocente et excessivement fructueuse dans les affaires corn- munales. X. Correspondance particulière du COURRIER. Paris, 5 juillet. Le roi de Naples cherche à convaincre l'Europe de la sincérité de ses réformes. L'état de siège est levé et il vient, s'il faut en croire les dépêches, de proclamer la Constitution de 1848. Mais la situation vis-à-vis du Piémont n'en reste pas moins ce qu'elle était ces jours derniers et les difficultés qui s'opposent à l'alliance projetée demeurent les mêmes. Ce que nous avons dit hier, nous est confirmé aujourd'hui. L'Empereur intercédera en faveur du système de confédération mis en avant par la cour de Napleg ; maintenant avec quelle insistance pressera-t-il le Piémont, voilà ce qu'il serait important de savoir ? On craint malheureusement que son ancienne sympathie pour la solution qu'il avait imaginée lors de Villafranca ne se réveille avec d'autant plus de vivacité qu'il a déjà manqué l'occasion de la faire prévaloir. Et l'on s'attend de la part du gouvernement français à une assez forte pression sur la cour de Turin. Cependant nous vous le répétons, nous ne croyons pas qu'il f&Me s'alarmer outre mi sure, puisque la situation actuelle est bien plus favorable au Piémont qu'elle ne l'était à l'issue de la guerre d'Italie. En ce moment, en effet, il ne s'agit pas comme alors, des gouvernements après tout assez inoffensifs de Parme et de Modène, mais d'un Etat qui s'est fait par toute l'Europe une odieuse réputation de despotisme. En refusant de l'accepter comme membre d'une confédération proposée par lui, on s'expose donc, à moins de reproches, que lors de. l'annexion des provinces du centre, au détriment des ducs dépossédés. D'un autre côté, nous ne saurions trop le faire remarquer, l'empereur Napoléon n'est plus intéressé directement à l'établissement de cette confédération comme à la suite des préliminaires de Villafranca. L'Autriche a reconnu qu'alors il avait fait tout ce qu'il avait pu pour observer fidèlement les conventions du traité, et l'Europe toute entière a approuvé par son silence, en vertu du proverbe trivial : « Qui ne dit mot consent, » les faits accomplis de l'annexion sarde, qui était la négation de la confédération proposée. Ce que le Piémont a fait, alors que les circonstances lui étaient défavorables, alors qu'au lendemain dc Solfcrino on aurait pu l'accuser d'Ingratitude envers la France qui faisait entendre irrésistiblement ses conseils, ne pourra-t-il le faire, aujourd'hui qu'il a prouvé sa reconnaissance par la cession de la Savoie et de Nice et qu'il a accoutumé l'Europe à sa politique indépendante, en poursuivant malgré toutes les clameurs qui s'Aéraient autour de lui, l'œuvre qu'il avait si énergiquement commencée? Evidemment, quavid on veut y réfléchir, il n'y a pas à s'alarmer de la pression de la Franc, ni de l'attitude des autres puissances européennes. Toutefois nous devons ajouter que le bruit court ici en ce moment que M. Walewski. grâce à la nouvelle tournure des idées du gouvernement, est revenu notableblement en faveur. Ce que nous vous disons là n'a aucun caractère officiel, mais c'est un fait qui pourrait peut-être devenir assez important. On pourrait peut-être aussi voir l'indice d'un changement d'opinion de la part du gouvernement dans le fait suivant qu'on nous rapporte, fait assez insignifiant en lui-même; mais sous ce régime dc mutisme dans lequel on vit en France, on en est réduit à chercher des explications dans les circonstances de la plus minime importance. Vous savez que lors de. l'annexion de la Savoie on a permis à de petits marchands de la voie publique de vendre la médaille de Garibaldi en même temps que celle qui perpétuait le souvenir delà réunion de Nice. Aujourd'hui l'autorité vient de refuser à un éditeur français l'autorisation de faire fabriquer de petites médailles représentant le chef de la Sicile. Il est vrai que ces médailles, par leur forme, et leur module, semblaient, destinées à être portées sur la poitrine comme on porte les médailles de la Vierge et peut-être qu'on n'a pas voulu exposer les vieilles dévotes, qui n'ont pas très-bonne vue, à adorer l'ennemi du Tape, l'antechrist de' Païenne. On nous annonce que dans la dernière expédition de volontaires, qui est partie de Gên s pour se rendre à Palerme, on a reconnu un ancien transporté de juin, M. Deflotte, dont le nom a marqué dans l'histoire de 1848. Hier on a ouvert le cercueil du prince Jérôme pour l'embaumer de nouveau. Il paraît que l'opération aurait été mal faite d'abord, mais cette fois elle a parfaitement réussi. Lo cercueil n'a pas été retiré du caveau. On annonce un embaumement littéraire qui serait confié aux soins de M. de La Gueronière, qui aurait été chargé d'écrire la biographie de l'ancien roi dc Westphalie. Après ces deux opérations, le prince Jérôme pourra braver tous les outrages du temps. Le capitaine Bonaparte, dont nous vous avons parlé et qui avait été éloigné de Villcgenis aux derniers moments de son grand père, va être nommé chef d'escadron de cavalerie. On annonce la cession des chemins de fer algériens à la maison Parent et Brasley. Wicart, le ténor de Bruxelles, a débuté hier à l'Opéra. Il a obtenu aSS0Z (le succès. Il y avait longtemps que nous n'avions lu une relation de voyages aussi intéressante que celle que vient de publier M. Ferrier (librairie Denton) s°us ce Voyages en Perse, dans l'Afghanistan, le Béhuchisïan et le Turhestan. Les contrées que l'auteur a parcourues et dont il nous offre le pittoresque tableau, sont à peu près inconnues à cause des dangers qu'elles présentent aux voyageurs Européens, M. Ferrier, grâce aux plus heureux hazards, a pu y échapper et grâce aussi à sa connaissance* parfaite des mœurs et des idiomes des pays qu'il parcourait. L'histoire du voyageur est assez curieuse elle-même et est aussi curieuse que celle de ses pérégrinations. Officier de chasseurs d'Afrique, M. Ferrier consentit, sur l'autcrisation de son gouvernement, à suivre à la cour de Perse Hussein-Khan en qualité  d'officier instructeur. Avec ses talents et son activité, il parvint bientôt à une haute position auprès de la personne du Shah. Mais il eut malheureusement à lutter contre l'influence russe et il finit par succomber. C'est alors que, cherchant à reconquérir ailleurs le rang qu'il venait de perdre, M. Ferrier entreprit de gagner les Indes en traversant toute la Perse. C'est la relation de ce voyage que nous avons sous les yeux et qui fut d'abord publiée en anglais à Londres. Outre ses qualités particulières de détails piquants et tout a fait inédits sur les mœurs et les usages des peuples qu'il décrit, ce livre a encore l'avantage de nous offrir des renseignements précieux sur l'influence opposée de l'Angleterre et de la Russie en Asie. M. Ferrier ne dissimule pas ses préférences marquées pour la prépondérance anglaise, et il raconte un assez grand nombre de faits tous à la louange de l'administration anglaise et qui montrent que les populations s'estiment très-heureuses de vivre sous l'autorité de la Grande-Bretagne, plutôt que sous le joug écrasant de leurs mille petits despotes toujours en guerre, toujours divisés si ce n'est lorsqu'il s'agit de rançonner leurs sujets. Puisque les autres nations ne réclament pas contre ces perpétuelles annexions des Anglais, M. Ferrier déclare qu'il aime mieux que ce soit eux qui en profitent que les Russes, qui ne civilisent pas et qui ruinent leurs administrés sans rien leur laisser en échange.