ASSEMBLÉE DES ETATS. Lundi, 9 janvier.
L'UNION., 1865-02-04 00:00:00

ASSEMBLÉE DES ETATS. Lundi, 9 janvier. Discussion du budget des dépenses. (Suite.) M. Ulveling, Dir.-gén. des finances. Je crois devoir ajouter quelques explications à l'égard de mon intervention dans cette affaire qui paraît assez étrange (rires). Je n'y suis intervenu qu'à l'occasion des premier pourparlers. M. le Ministre d'Etat ayant été appelé à Francfort pour le service de l'Etat, mon autre collègue étant également absent et me trouvant à peu près seul, j'ai été assailli par différentes propositions relatives aux travaux à faire dans la maison Koch. On a prétendu que ces travaux étaient d'une utilité incontestable, d'une urgence brûlante et qu'il fallait prendre immédiatement un parti. Il était question d'y installer les bureaux de la poste, d'y trouver un local pour les travaux publics, même pour la Chambre de commerce; enfin il y avait dix sortes de travaux ou plutôt d'appropriation à faite et on était à la veille d'entrer dans la mau valse saison, de sorte qu'on présentait l'affaire comme excessivement urgente. Alors, comme il n'y avait pas de crédit, le Directeur des douanes est intervenu. Il a dit, dans une intention extrêmement bienveillante, qu'il avait encore quelques économies sur les fonds mis à sa disposition pour l'entretien de l'entrepôt et il m'a demandé par écrit l'autorisation d'en disposer. Je l'ai prié de me faire connaître quel était le montant  des fonds et il m'a répondu ce qui suit: «Guet Hochwohlgeboreit beebreit wir uns gehorfamst anzuzetgm, datz nach bem zivifcheit nnterzeichitelen Zoll- Director und ben Herrn Vaubeamten aepflogencn Unlerhattdlttttgen es in der Abficht ber Letzlern liegt, bas Zoll-Nieberlage.Geb!iube in der Tiefe zu tbeilen, und witrbe der Theil des Gcbaudes, wclchernack) derBenumout-Stratze Ijiuauslieat, dann ber Zolloerwaltung abgcnommen werden. Wir haben hiergegen Nichts zu erinnern; der Theil des Niedcrlage-tJeblinbez, welcher der Zollverwaltung verbletbt, wi'trdc fur gcwohnlich ansreichen, uud bei etwaigem Andrange von Nicderlagegtttent mtihte» biefenigcn Naumlichreite» des Nebengebaudes zur Aushtilfe gcnomtncn werden, welche fchoit frither mit Niederlagegutern belegl gcwcscn, in der letzten Zeil aber zu atident Zwecken benuht worben sind. Zu diefen Nauntlichteiten gehoren diejenigen Pie?en, welche bis vor Kurzem von ber Stempelvetwaltung zur %txtissttng von Postmarken p. p. benuft wordeu, um deren Riickgabe wir aber unler'm 29. v. Mis. gehorfantst gebeten haben, «Sliif bicfett Bericht sind »it noch nicht befchieden nnd wir sind noch nicht im Besitze der Schlussel. Wir bedurseit aber jener Rauntlichtciten fofort auf das Dringendste. »Dic Einrichtnnsseit in dent Niederlagegebaude er» fordern nantlich, daft wir dasselbe rSitmm und die Niederlageguter einNwetleii and tweit sicher ititttrtringm mttssen; dann tntttz das Hanpl-Amt auch sein Holz, welches jetzt auf dent Speicher des Niederlagegebciudes lagert, anberweit untcrbringeii.» D'autre part, cette affaire a été, je le répète, présentée comme excessivement urgente; je vais seulement vous indiquer ce passage-ci : «Die nothigeit Cinrichtnngen zu bicfett Arrangements fomteit nicht la'nger cnifgefchobcn werden, nnd wir bttten daher (Suer Hochwohlgcboren gehorfamst, des Stempeluetwaltung wo moalich noch hetite llitzuwctse», nus die Schlnssel zu jenen SJJieçen zu gebcit.» Maintenant, on ajr>tite: «Die Sache hal tttchts ftrcijiidtzirliches, da nachdcm die baulichen Eiitrichtungeti getrossen stnd, es sich finden wird, tvas an :liaumllchlcitcn der Zolloerwaltung zu bletben, oder andecweite Hesttmmung zn erhalten Hat. Znvorderst handelt es sich nur um einstweilige Uttterbringung ber 3iiederlagegttter und des Holzes des Hattptrllmts.» c'est-à-dire, qu'il s'agissait de prendre des mesures provisoires réclamées par les circonstances urgentes du moment, sauf plu», tard, à la régulariser dans les différentes administrations qui étaient intéressées et que la chose concernait. De sorte que, dans ces perplexités, j'ai écrit à l'ingénieur en chef qui avait aussi fait des démarches, sous la date du 2 septembre 1863: „En l'absence de M. le Mi„nistre d'Etat, je viens vous prier de vou„vouloir bien faire entreprendre les travaux „d'appropriation des locaux de derrière de ,1a maison Koch. Il serait bon de profiter «encore de la saison actuelle pour faire „ces travaux." C'était seulement pour donner une première impulsion aux travaux, sauf plus tard, aux administrations diverses que la chose concernait, à prendre chacune sa part de la dépense. M le baron de Blochausen, rapporteur. Messieurs, je chercherai à répondre le plus brièvement possible aux dirlérentis parties du discours de l'hon. M. Simons et de celui de l'hon. Directeur-général des finances; je suivrai pour cela l'ordre dans lequel ils ont eux mêmes présenté leurs observations. La section centrale, en examinant le budget de l'administration des travaux publics, a été, je puis le dite, vivement impressionnée par différentes remarques relatives à cette administration. Pour le moment, ce qui nous occupe, c'est principalement la question des frais de route des fonctionnaires de cette administration et ensuite les travaux exécutés à la maison Koch. Quant aux frais de route, la section centrale et les sections ont pensé qu'il y avait lieu de réviser le tarif. Il est évident que pour une partie des ingénieurs et des fonctionnaires de l'administration des travaux publics, les chemins de fer sont aujourd'hui une économie notable. Pour d'autres fonctionnaires de cette même administration, les chemins de fer n'ont pas le même avantege, ce sont ceux qui sont établis ou qui ont un service à frire dans des localités où es chemins de fer n'existent pas, ou dans celles où il en existe moins. Cependant la somme que touchent ces fonctionnaires est assez élevée pour qu'il y ait lieu d'en tenir compte. C'est ainsi que, d'après les états de répartition soumis à la section centrale, l'ingénieur en chef de Luxembourg touche 1.200 fr. pour frais de route. M. Simons, Dir.-gén. des trav. publ. C'est un maximum ; les frais de route sont fixés par aTCîé. M. le baron de Blochuusen, rapporteur. C'est le chiffre qui a été admis et alors le maximum a été absorbé. M. Simons, Dir.-gén. des trav. publ. On suppose qu'il pourra être absorbé M. le baron de Blochausm, rapporteur. A cette question s'en rattache une autre que je soumettrai également au Gouvernement, et qui viendra plus tard, c'est celle des frais de surveillance des chemins Je fer. Là encore il y un chiffre qui est, je crois, en partie absorbé par l'administration des travaux publics et qui pourrait, dans certains cas, faire double emploi avec le chiffre alloué pour frais de voyage. C'est enc ;re une question qui sera soumise à l'Assemblée un peu plus tard. En un mot, les sections et la section centrale se préoccupent moins du chiffre plus ou moins fort qui peut être ainsi absorbé, que de l'abus qui paraît exister à cet égard ; que le chiffre soit minime ou élevé, s'il y a abus, le Gouvernement doit chercher à le réprimer, et c'est en ce sens que nos observations doivent être entendues. Quant aux travaux de la maison Koch, l'hon. Directeur-général ries finances a sans doute fourni des explications assez 6'endues ; mais je crois qu'elles ne sont pas encore entièrement satisfaisantes et pour suivre l'ordre de ces observations, tout en suivant un peu l'historique exact des faits, je crois que nous devions commencer par examiner la situation lorsque l'hon. M. Ulveling a été saisi de la question. L'hon. M. Ulveling a été, comme il l'a dit, assailli de demandes diverses relatives à l'appropriation des locaux dairs la maison Koch. Il s'agissait surtout alors des locaux du bâtiment de derrière. L'hon. Directeurgénéral nous a dit encore qu'il avait écrit une lettre par laquelle il engageait l'administration (les travaux publics à procéder aux travaux. J'ai entendu dire sur le banc gouvernemental, au moment où l'hon. Directeur-général donnait ces explications, que cette lettre excusait l'administration des travaux publics. Je crois qu'il n'en est pas entièrement ainsi et que l'Assemblée ne jugera pas de cette manière. En effet, Messieurs, je me rappelle que bien souvent, lorsqu'on critiquait la marche des travaux publics, le Gouvernement répondait que les fonctionnaires de l'administration des travaux pu'dics avaient des connaissances spéciales, qu'ils avaient fait des études techn ques et que tout ce qu'ils faisaient, ils le faisaient régulièrement et conformément aux règles de l'art. Eh bien, une des règles de l'administration des travaux publics, règles que certes un Ingénieur en chef ne doit pas ignorer, c'est que rien ne doit être exécuté sans plans approuvés ; c'est que tous travaux, de quelque nature qu'ils soient, ne peuvent être entrepris sans que le Gouvernement ait, au préalable, approuvé les plans. Or dans le cas présent, il n'existait pas d" plans approuvés, et l'administration des travaux publics, sur une simple lettre, s'est mise à exécuter des tra vaux contraires aux droits des tiers, c - traires à l'intérêt de l'Etat et contrai, s aux avertissements qui lui avaient été donnés, car avant que les travaux fussent commencés (et ceci est de notoriété publique), l'administration des travaux publics avait été avertie qu'elle ne pouvait pas ! - faire. Mais elle a soutenu qu'elle avait ce droit et, conformément aux règles de l'art, si vous voulez, elle les a exécutés. Je dirai donc que la lettre de l'hon. D - recteur-général des finances, lettre que, po> r ma part, je ne crois pas entièrement justifiée non plus, ne peut pas servir d'excuse à l'administration des travaux publics ellemême. Et si je crois que cette lettre d • l'hon. Directeur-génér,,! des finances n'e.-t pas entièrement justifiée, c'est en ce sep seulement qu'avant de l'écrire, avant d'ordonner l'exécution des travaux, l'hoir membre du Gouvernement chargé de l'intérim des travaux publics, aurait dû s'assurer s'il existait des plans approuvés. Mais ne l'ayant pas fait, c'était à l'administration des travaux publics à s'arrêter devant ce manque de formes. L'hon Directeur-général des travaux publics nous a dit, Messieurs, que ce mot de frais frustratoires ne pouvait pas s'appliquer dans la circonstance, et que ces frais avaient une utilité réelle Je persiste cependant dans ma manière de voir et dans celle des sections. Il existait, eu effet, à ce qu'il paraît, des jours à ce bâtiment ; ces jours mêmes qui étaient pris suivant les prescriptions rigoureuses de la loi, auraient dû prémunir l'administration des travaux publics, et lui indiquer qu'elle ne pouvait pas eu prendre d'autres. Or, malgré cet avertissement qui résultait de la nature des choses, malgré un avertissement p rr huissier, malgré des avertissements officieux donnés de part et d'autre, on a cependant persisté et on n percé, si je ne me trompe, dix sept fenêtres. Or, chacune de ces fenêtres a dû coûter un minimum de 80 fr., probablement davantage.... M. Simons, Dir.-gén. des trav. publ. Avec les bois, les ferrements, oui ; mais cela a été utilisé. M. le baron de Blochausen, rapporteur. Le percement de la fenêtre, les pierre.; de taiile, les barreaux qu'on avait mis, ont dû certainement coûter cela. Ajoutez à cette dépense les frais de procès, de refermeture des fenêtres percées, on pourra évaluer, je crois, à 90 ou 100 fr. la dépense faite pour chaque fenêtre. Or, ce sont là des frais frustratoires. Les frais de refermeture des fenêtres ont été, à ce qu'il paraît, minimes, parce qu'on a abandonné à l'entrepreneur, pour indemnité, les barreaux de fer placés dans les fenêtres; mais il n'en est pas moins vrai que c'est encore là une dépense frustratoire faite au détriment de l'Etat. Il en est de même des frai- de procès et je crois que le Gouvernement doit savoir, sous ce rapport, à quoi s'en tenir. M. Simons, Dir. gén. des trav. publ. Le Gouvernement ne les a pas payés. M. le baron de Blochausen, rapporteur. Tant mieux ! qu'il ne les paye pas à l'avenir non plus. Je dis qu'il y a eu des frais frustratoires; ce qui le prouve évidemment, c'est qu'après avoir pris du jour par des fenêtres, on a dû prendre le jour par en haut, et cela au premier étage, lorsqu'il y a entre ce premier étage et le grenier un second étage. Il a dû résulter de ces dispositions des travaux considérables, des ouvertures dans le toit, appelées tabatières, en un mot, des frais importants, qu'on peut qualifier encore de frustratoires. Mais, Messieurs, à côté de cette question, il en est une autre qui paraît tout aussi anormale : c'est cette somme tombée en économie sur le budget de l'administration de la douane. L'hon. Directeur-général des finances nous a dit que sur le budget des douanes que nous venons déjà de voter, il était tombé en économie des sommes approchant de 500 thalers et que ces sommes avaient été mises à la disposition de l'administration des travaux publics. Observons en passant que cette somme ne p< ut pas avoir suffi à payer les ttavaux exécutés. Quant aux sommes eu elles mêmes, je crois qu'il est très-difficile d'expliquer d'où elles peuvent provenir. En effet, si dans la somme globale votée pour l'administration des douanes, sous le titi e de Budget de la direction des douanes, il y avait une somme pour l'entretien des bâtiments de la douane, je ne comprends pas alors comment, dans le crédit porté à l'art, 76, sous la rubrique entretien des bâtiments de l'Etat, je retrjuvo encore un chiffre de 1.000 fr. pour l'entretien de ces mêmes bâtiments. Je ne comprends pas ce double emploi, Mais ce que je comprends emore oins, c'est qu'après avoir pris la marche que r.ous indiquait l'hon.Directeur-général, les faits aient pu passer comme ils se sont passés. L'hon. Directeur-général a dit, en effef, qu'à la fin de l'année, un compte était établi des dépenses faites pour l'entretien des bâti lnents de la douane, que ce compte était transmis à la Chambre des comptes qui ensuite l'approuvait. Je crois donc qu'à la fin de l'année les sommes économisées sur •'entretien des bâtiments de la douane doivent être versées dans les caisses de ''Etat et qu'il ne peut pas appartenir à la direction des douanes de les affecter à un autre usage, p. ex., à construire des bureaux Pour d'autres administrations que celie de la douane. 11 y a évidemment là quelque chose d'il régulier, mais dont nous ne pou v°ns pas nous rendre entièrement compte. Vous voyez, qu'il y a accord entre le Gouvernement et l'Assemblée quant à la question de savoir si les travaux ont été legulierement entamés : Le Gouvernement reconnaît que les plans n'étaient pas ap- Piouvés et qu'ils n'auraient pas dû être exécutés. Ildéelare encore que les fiais de procès ne sont pas waves et nn'il J décidé qui devait et! 'l'a 1^ cef\J ' ? CSt reCOnm' y a ££ cette affaire des anomalies, des choses qui ne sont pas conformes aux règles tracée» par les principes de l'administration. Mais, TLZ S0"JmeS pas °'**ord sur le point on T T EST* a pu se réaliser l'économie de administration des douanes sur n? «nr If * ?°Ur des bâtiments ; où no» aÂ°T ,1C Savoir s'11 y a fait ou non des dépenses inutiles, frustratoires. aues°t?nn "LS0'nines Pas d'accord, sur la desdénn SaVÛ',r s'jl a "é fait ou non Direrti, / T\ÛT et t'"stratoires. L'hon. polies pense £ prSnce'uTe± "."°° oui. et c'est nation d'une coSn* ffit* TZ ' rait a examiner l'affaire. KSatioïS: sition est faite à un article subséquent, pour la route de Mullenbach. Je crois qu'il serait utile de procéder immédiatement à la nomination de ces deux commissions, elles Pourraient alors se livrer à !eu s travaux et S i im001'' V,' Fport a Ia action centrale cLtii T1U.blé,e dans le cours de la dis ?ÂTn, U bU(,R(>t Nous éviterions ainsi Ct je C''0iS que t0Ut le raonde tioIs°iCdonteSn°bserVations quant aux usinent. °US nous occupons en ce mo tjtoiïÏÏfà a répondu aeb"e°ox Nervation tenant les frais constant.i.n. i? "St donc' pour le "o">eid. pub «s fi h ÎDPn,e'!r en thef des tn»va«x ï«e ?on K&J™ mê,nes frais de bureau bureau dan^léc,e?!eur' »«« qu'il a son une anonÏÏiA * lment de rEtat- C*«it >» voir ceZr Lin '■ °?"".° ""raie désire Kn t0utcar,/fc rapporteur. du cotonnier, l'hon lieu de spécifier upL>nse qu'H J aurait eu traie a pensé, au ,.n<\ntage' La section cendes questions qu'il "ra,re. que c'étaient la Gouvernement qui d'indiquer au un abus, devait désirer uqu',11 "'connaîtrait Pour ce qui concerne u , ré?r™'- côte d'Eich et du jardin y attôn3'8011 de liV que la section centrale et les ««?• * je crois f,™ été complètement induites 7,?ns n'ont meainest Pas une petite maison, e'"^'''' cantonna rseu!emJe.Dt au w8«'«ent d'Uî, considérable a Ja qU1 e° pend est pond éviri également et tout cela ne ré- La sention oUment Pas a »n loyer de 60 f' vendre cettp rale 'H>nse qu'il y a lieu de pas d'utilité nr0I-riété' qu>> du reste, n'a Pràtique pour le pays. L'honorable Directeur-général pense que la section centrale aurait mieux fait de ne pas faire ces observations. Je crois que du moment où il i.'agit d'en intérêt public, même minime, du moment que cet intérêt existe et es! constaté, il est du devoir de l'Assemblée, du moment que le Gouvernement ne le fait pas lui-même, de signaler des abus et d'inviter le Gouvernement à les faire disparaître. Je crois pouvoir borner là, pour le moment , mes observations. Je persiste dans les conclusions de la seclion centrale, qui consistent à nommer une commission pour examiner cette affaire. Je pense que la question de la maison Koch a fait assez de bruit et a assez préoccupé l'opinion publique ; que la manière dont elle a été conduite, présente assez d'anomalies et assez de choses qui ne sont pas conformes aux règlements et aux principes de l'administration, pour que cette mesure soit entièrement justifiée et que la section centrale fera bien de persister dans sa manière de voir. (A continuer.)