Revue politique.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1861-11-15 00:00:00

LUXEMBOURG, 14 NOVEMBRE. Revue politique. M. Rattazzi doit avoir quitté Paris pour retourner en Italie, sans avoir eu une seconde entrevue avec l'Empereur. Il emporte dans sa patrie, avec le souvenir de la fête qui lui a été donnée par une partie de la presse favorable à la cause italienne, les témoignages les plus explicites de la sympathie des feuilles officieuses, qui chantent à l'envi ses louanges. A Turin sou arrivée est attendue avec une extrême impatience parce qu'on espère, plus que de raison probablement, qu'il apportera quelque réponse satisfaisante pour l'affaire de Rome. A propos de Rome, le Temps annonce que François II se prépare à quitter avec sa cour la ville éternelle pour aller passer l'hiver à Venise. Son éloignement, que naturellement on colorera d'un prétexte convenable, serait dû aux observations du gouvernement français. Si ce fait est vrai, ce sera déjà une satisfaction donnée à une partie des griefs du cabinet italien. C'est par erreur que l'on a annoncé le retour à Paris de M. Alexandre de Clercq, ministre plénipotentiaire à Berlin, chargé de négocier le traité de commerceavecleZollverein. M. de Clercq n'a pas quitté Berlin, et les négociations se poursuivent. La Patrie croit savoir que le ministre des Etats-Unis au Mexique aurait engagé son gouvernement, de la part du président Juarez à prêter à celui-ci cinq ou six millions de duros pour lui permettre de. désintéresser l'Angleterre, la France et l'Espagne. Le cabinet de M. Lincoln était disposé à prêter la moitié de la somme réclamée, si elle pouvait suffire à empêcher une expédition qu'il voit avec un extrême déplaisir. Mais, faute sans doute de cette certitude, et à raison de ses propres embarras il n'aurait pas osé prendre sur lui de donner une réponse affirmative àla demande, sans une autorisation spéciale du Congrès. Or, il est probable que lorsque cette autorisation pourra être accordée, l'expédition qu'elle aurait en vue de prévenir sera déjà en pleine exécution. Elle est poussée avec une très-grande activité dans les arsenaux des trois pays qui doivent y concourir. Le Journal des Débats nous apprend qu'il y a eu quelques désordres à Constantinople parmi les chrétiens du rite arménien. Ils avaient à élire un patriarche. Le patriarche actuellement en fonctions, et qui ne se soucie point, à ce qu'il paraît, d'avoir un successeur, aurait fait bâtonner par des gens à lui ceux des fidèles qui lui sont opposés. L'exécution aurait eu lieu dans l'église même de Jenikapa et au moment même où le suprême pasteur de l'Eglise arménienne distribuait à ses ouailles les bénédictions du ciel. « Pluie de la grâce »et pluie de coups de bâton, ajoutent les Dé»bats, tout est tombé en même temps. Voilà »une manière de massacre dont Mahomet et »l'Islam sont pour cette fois innocents. Les blessés ont porté plainte au grand-visir. » Turin, 12 novembre. — D'après une dépêche adresée au Journal la Vcnezia, une démonstration a eu lieu hier à Viterbe et dans la province de ce nom, avec des drapeaux nationaux, ornés de la croix de Savoie. Les populations réclamaient leur annexion à l'Italie, à l'occasion de l'anniversaire du plébiciste. Le Roi est revenu à Turin hier soir. Vienne, 12 novembre. — La démission du minsitre de la justice a été acceptée. La Diète de Croatie est dissoute. Une chancellerie spéciale pour la Croatie sera établie à Vienne. Vienne, 12 novembre. — On mande d'Agram, mardi : «On a donné aujourd'hui à la Diète de Croatie lecture du rescrit royal en réponse «à l'Adresse de cette assemblée. Le rescrit approuve la résolution de la Diète concernant les rapports de la Croatie avec la Hongrie -, il institue une chancellerie aulique et une cour de justice suprême croates ; il repousse la résolution relative à la suppression des Confins militaires , mais en promettant que ce territoire sera soumis à des règles analogues à celles qui régissent le territoire civil de la province pour l'administration et la législation. La Dalmatic sera sommée de nouveau de s'entendre avec la Croatie sur la question de l'union, aussitôt que les rapports de la Croatie avec l'ensemble de la monarchie seront fixés. Le rescrit se termine en déclarant close la session de la Diète et en promettant une nouvelle convocation de cette assemblée. La lecture de ce rescrit a été écoutée avec le plus grand calme. » Madrid, 12 novembre. — La Corrcspondencia annonce que le général Prim est nommé chef militaire et politique de l'expédition espagnole contre le Mexique. La question des archives napolitaines se réglera prochainement. L'Assemblée des Etats, dans sa séance d'hier, a entamé la discussion de l'incident soulevé par l'hon. M. Toutsch à la section centrale pour l'examen du budget. Le rapport présenté par cet honorable membre tendait à prétendre que les Etats n'étaient pas légalement saisis du budget, parce que, contrairement aux prescriptions formelles de la Constitution (art. 76) et de la loi sur l'organisation du conseil d'Etat (art. 24), le conseil d'Etat, n'avait pas été entendu en son avis. Il n'y a que le motif d'urgence, apprécié par le Roi, qui puisse dispenser le gouvernement de remplir cette formalité, et ce motif ne se trouve pas indiqué dans l'arrêté royal autorisant le gouvernement à soumettre aux Etats les projets de budget. Lerésultat pratique de l'incident, l'honorable rapporteur croit pouvoir le trouver dans l'espoir que dorénavant le gouvernement se hâtera un peu plus d'élaborer ses travaux, de manière à pouvoir en saisir les membres de la représentation nationale avant même qu'ils se trouvent réunis. Le gouvernement a accepté la discussion immédiate de ce rapport ; cependant il ne paraissait pas bien d'accord sur son système de défense. M. le ministre d'Etat a franchement prétendu qu'il ne croyait pas que le gouvernement fut obligé d'en appeler à l'avis du conseil d'Etat, lorsqu'il ne le trouvait pas convenable. M. le directeur-général de l'intérieur s'est placé sur un autre terrain : il a cru pouvoir démontrer que l'urgence se trouvait implicitement admise et appréciée par le Roi, par le fait seul de l'autorisation accordée au gouvernement par le Prince, de pouvoir soumcttrelebudget auxEtats. Enfin, M. le directeur-général des finances a énoncé les motifs d'urgence qui ont empêché le gouvernement de pouvoir consulter le conseil d'Etat: l'année financière ne finit qu'au premier octobre et on arrive jusqu'au 8 octobre, avant d'avoir rassemblé tous les documents nécessaires pour établir la situation ; le Prince qui assiste à l'élaboration du budget, n'a donné son autorisation de le présenter, que le 14 octobre, et c'est le 15 que l'Assemblée se réunissait : où était la possibilité de consulter le conseil d'Etat? Les différents systèmes de défense du gouvernement ont été battus en brèche par MM. Toutsch, Simons, N. Metz, André et de Blochausen. S'il y a eu divergence, parmi ces houorables membres, quant à la manière d'apprécier l'utilité et le mérite du conseil d'Etat, tel qu'il est organisé aujourd'hui, tous ont néanmoins été d'accord pour dire que la loi, bonne ou mauvaise, devait être exécutée tant qu'elle ne serait pas abrogée. Or, le texte des lois invoquées ne laisse pas le moindre doute sur l'obligation incombant au gouvernement de consulter le conseil d'Etat dans tous les cas où l'urgence ne saurait être invoquée. Voici le texte de ces lois : ä 1//. 76 de la Constitution : «Il y aura, à »côté du gouvernement,un conseil appelé «à délibérer sur les projets de loi et les »amendements qui pourraient y être pro» posés.... L'organisation de ce conseil et »la manière d'exercer ses attributions sont »réglées par la loi.» Art 24 de Vordonnance du 28juin 1851, portant organisation du conseil d'Etat : «Sauf les cas d'urgence à apprécier par »le Eoi Grand-Duc, aucun projet de loi... »n'est soumis au Roi Grand-Duc ni présenté aux Etats, qu'après que le conseil »d'Etat a été entendu en son avis.» La discussion, après avoir duré plusieurs heures, a été remise à aujourd'hui 3 heures de relevée, le gouvernement ayant déclaré avoir besoin, pour la continuer utilement, de consulter différents documents qu'il n'avait pas sous la main. La Chambre a ensuite passé au second .———————»,__■—_■______■______—■_«—————————_» vote de la loi électorale communale qui a été adoptée à l'unanimité des voix des membres présents. M...., le 9 novembre 1861. Monsieur le Rédacteur, •le viens de relire la correspondance insérée dans votre estimable feuille du 31 octobre écoulé et traitant de diverses questions de révision cadastrale. J'ai lu aussi le rapport de Monsieur le directeur-général des finances inséré dans votre numéro du 24 du môme mois, concernant le même objet. Comme il s'agit dans ces deux pièces de questions qui touchent de près les intérêts du cultivateur, je désirerais émettre une idée que je crois bonne et qui, mise à exécution, n'écarterait pas seulement un grand nombre de dissentiments et de querelles parmi les propriétaires, mais éviterait encore ces procès jusqu'à présent trop fréquents chez nous et qui ont déjà causé la ruine de l'une ou l'autre des parties en cause, si non de toutes les deux. Je pense qu'une nouvelle méthode de plans cadastraux parcellaires atteindrait ce but. L'état délabré dans lequel le plus grand nombre de nos vieux plans parcellaires se trouve, est suffisamment connu pour que je me trouve dispensé de démontrer que leur remplacement est de première nécessité. Puisqu'il résulte du rapport de M. le directeur-général des finances qu'une révision générale du cadatre doit avoir lieu sous peu, il me semble qu'il serait opportun que le gouvernement fît faire un travail aussi pratique, aussi complet et partant aussi clair et commode que possible, afin de fournir aux communes (en suite d'un abornement général, bien entendu) des plans qui pourraient, nonseulement servir de pièces authentiques et justificatives en justice, mais qui seraient tellement clairs, qu'un coup d'oeil jeté sur le plan suffirait au propriétaire le moins instruit, pour se convaincre de la longueur et des différentes largeurs de toute parcelle dont il voudrait s'enquérir, sans qu'il ait besoin pour cela de recourir au géomètre et de se faire délivrer un extrait du cadastre. Ces nouveaux plans devraient indiquer en mètres et centimètres la longueur et les différentes largeurs de toutes les parcelles ; ces longueurs et largeurs prises autant de fois que de besoin pour chaque article, devraient se trouver autant de fois inscrites dans la parcelle marquée au plan même. N'étant pas versé dans la matière cadastrale, je ne sais si jamais de pareils plans ont été en vigueur ou s'il en existe déjà dans d'autres pays, mais je suis persuadé que si on les introduisait, ce serait au plus grand contentement des populations et surtout de la classe agricole, toujours ingnorante de la vraie limite de ses biens. Je m'attends à voir critiquer mon idée, peutêtre même à la voir ridiculiser, mais je suis convaincu que de pareils plans atteindraient seuls le but désiré que je n'hésite pas à émettre mon idée par la voie de la presse, afin que chacun puisse produire ses observations à l'encontre. Quant à l'autre point touché, tant par la correspondance que par le rapport précité et concernant les mutations décennales, jetrouve journellement que le cultivateur est trop intègre pour vouloir se soustraire à des contributions, pour lesquelles, à juste titre, il devrait être imposé à raison des améliorai faites dans l'une ou l'autre Ce ses propriétés. L'exemption de l'impôt pour ces séries d'améliorations ne peut guère contribuer a l'encouragement du cultivateur, l'homme intelligent s'encourage par le surcroît de revenu de son bien, et souvent il est fier de voir ses progrès marqués par raugnicntalion de ses contributions qu'il paie avec la meilleure volonté. L'augmentation de contribution opérée de ce chef, ne rapporterait-elle que G à 7,000 fr. par an, pourrait beaucoup contribuer au progrès, tant du petit que du moyen cultivateur, si le gouvernement voulait décerner une ou deux primes de 20 à 30 francs par an, poulies propriétaires de chaque commune, soit pour les plus beaux champs de blé, de betteraves, de. trèfle, etc., ou pour la plantation d'arbres rruitiei-, la plus utile plantée soit surplaces vagues, lisière de bois et haies, objet sur lequel je reviendrai plus tard. Pour maintenant, je vous prie, M. le Rédacteur, d'ouvrir à la présente, les colonnes de votre journal et d'agréer etc. Votre abonné. Luxembourg, ce 13 novembre 1861. Monsieur le Pédactcur, J'étais aujourd'hui pjur quelques heures à Trêves, au milieu de ma famille, lorsque j'ai reçu l'Union du 10 courant et contenant un article très immérité dont je formais le sujet. Veuillez croire, M. le Rédacteur, que je regrette très-vivement le fâcheux incident dont parle l'abonné anonyme de Y Union. Vous comprendrez facilement qu'on n'ajourne pas un concert sans se créer bien des contrariétés, des embarras et un surcroit de frais. Les choses se sont ainsi passées : Vers trois heures , le jour fixé pour le concert, mon excellent confrère et ami, M. Zinnen, m'exprima ses regrets d'être , par un violent mal de gorge , empêché de se faire entendre le soir. Il me fut en même temps démontré qu'il était impossible , vu le trop mauvais temps, de faire transporter le piano d'Erard. J'ai du céder à l'évidence et, ne pouvant à 3 heures annoncer la remise du concert par la voie des journaux qui paraissent à urre heure, ne le pouvant davantage par des affiches qui eussent été placardées dans l'obscurité, je pris le seul moyen qui me restait. Le porteur de la liste de souscription fut chargé de présenter mes excuses aux personnes qui avaient bien voulu me faire l'honneur de souscrire et de leur annoncer que, par des circonstances indépendantes de ma volonté, le concert était remis à huitaine. J'allai ensuite moi-même chez MM. Bück et Hoffmann, libraires, afin de taire avertir également les personnes qui avaient pris des billets à l'avance. Ayant ainsi épuisé les moyens en mon pouvoir, il est impossible que j'aie manqué d'égards au public. Permettez-moi, M. le Rédacteur, de ne point terminer ces lignes sans vous dire que je suis de Trêves, par conséquent presque votre compatriote, que j'ai derrière moi une assez longue carrière d'artiste et que chez moi, comme en France et en Italie, j'ai le bonheur de jouirde  la considération de ceux qui me connaissent. J'ose espérer qu'il en sera de même des habitants de votre ville, car depuis quatre ans ils m'ont toujours accueilli av. c grandi: laveur, et je suis assez heureux pour compter parmi eux bon nombre d'amis. 11 reste convenu que mon concert aura lieu demain jeudi. Veuillez agréer, M. le Rédacteur, l'expression de mes sentiments les plus distingués. Karl Hermann pianiste-compositeur, (Correspondance particulière du Courrier.) Paris, 13 novembre Nous avions bien raison de vous donner hier encore, sous forme dubitative, l'avénement de M. Fould au ministère des finances et l'adoption de son programme. C'est bien comme on l'avait dit, dans le conseil des ministres d'hier solennellement convoqué, qu'a été discutée cette importante affaire. Les grandes influences dont on a voulu parler dans certains cercles politiques, qui auraient suffi pour empêcher d'arriver M. Fould, ne sont pas celles qui lui ont été opposées : si l'opposition est venue de quelque part,, nous voulons parler de celle qui ne s'est pas manifestée officiellement dans le conseil des ministres, elle a dû venir de M. Walcwski, dont le ministère, comme nous vous l'avons dit, était fort menacé par l'adoption du programme de M. Folud. Mais au conseil même, ce sont MM. Billaut et Forcade de La Roquette qui ont parlé contre. M. Billaut a attaqué le programme à un point de vue élevé, mais en se tenant dans des généralités, taudis que M. Forcade de La Roquette a, comme on dit, défendu sa peau, c'est-à-dire, les actes de son administration. Cela était tout naturel. Comme tous les ministres ont paru se prononcer contre les changements proposés par M. Fould, l'Empereur n'a pas cru devoir pousser les choses plus avant. Ainsi donc, ce qui samedi semblait définitivement adopté, a dû être repoussé hier, et le statu quo est maintenu jusqu'à nouvel ordre. On ne saurait trop louer en cette circonstance, l'Empereur de s'être entouré de toute la lumière possible et d'avoir consulté tous ses conseils, avant de prendre une détermination. Mais irous regrettons que cette déférence ait eu lieu précisément en cette circonstance où il s'agissait de réformes importantes et trèsdésirables, et de la rentrée aux affaires d'un homme d'une capacité financière généralement reconnue. Bu reste , le Constitutionnel, dont nous partageons tout à fait l'avis sur ce point, considère les changements financiers et la rentrée de M. Fould comme simplement ajournés. Cela est si vrai, pourrait-on dire, que M. Fould est reparti hier soir pour Compiègne avec l'Empereur. Cependant, tout en soupçonnant l'exactitude de ce bruit, qui est assez significatif, nous asseyons notre conviction sur des bases beaucoup plus solides, sur les vœux manifestés par l'opinion publique en faveur de M. Fould ; et vous savez qu'en France tôt ou tard l'opinion publique a le dessus. En réponse aussi à des bruits de certaine nature qui ont couru, nous vous dirons que les invités de la semaine dernière à Compiègne, ont remarqué que l'Impératric avait été trèsgracieuse pour M. Fould. N'oublions pas de vous dire aussi qu'il avait été question du prince Napoléon comme président du conseil privé. Cette nomination, dont seraient si contents les libéraux et les amis de l'Italie, aura lieu aussi, nous l'espérons. La Course a haussé sur les bruits de la rentrée de M". Fould aux finances. Un autre ajournement encore est celui de la nomination du maréchal Mac Manon an portefeuille du ministère delà guerre. Ce serait, diton, pour le mois de décembre. L'Empereur aurait finiparvaincrelesscrupules du duc de Magentaquicraignait de ne pas avoir assez sescoudées franches. Même retard, mais plus probablement échec définitif pour M. Chevreau qui, disait-on, devait être nommé à l'intérieur. Le bruit a couru aussi que l'amiral Romain Desfossés pourrait être appelé à la marine. C'était bien le général Prim qui tout d'abord avait été désigné pour l'expédition du Mexique, mais le général Serrano, sous prétexte d'avaries à réparer, se trouvant en mer, a pris les devauts et on n'a pas osé le rappeler. Les instructions définitives de l'amiral Jurien de la Graviere doivent, dit-on, être portées par un officier d'ordonnance de l'Empereur, qui partira vers le 25 novembre pour le golfe du Mexique, avec les dépêches de Napoléon III. On assure que M. Jurien de la Graviere doit être élevé au rang de vice-amiral, au mois de décembre prochain. Ce serait avec ce grade qu'il devrait, après l'affaire du Mexique, se rendre aux Etats-Unis. Le Mexique nous ramène à l'Espagne et au discours de la reine dont certain passage a produit ici tant d'étonnement, grâce à une trahison de traducteur, il a été révélé tout d'un coup que l'Espagne avait obtenu des puissances un congrès pour régler les intérêts du pape. Grand émoi, comme bien vous devez le penser. Mais tout ce bruit venait de ce qu'on a rendu le verbeprocurar, qui veut dire solliciter par le verbe obtenir, ce qui change la question. Ce soir encore le Temps fait remarquer qu'on a été fort surpris au ministère de ces paroles de la reine d'Espagne, en prenant son désir pour une réalité. Encore uu trait, à ajouter au dossier des traducteurs qui n'avaient pas besoin de cela. En Espagne on croit au maintien du ministère O'Donnell, surtout parcequ'il manque de concurrent sérieux. Narvaez ne se soucie pas de le remplacer, il ne croît pas son temps encore venu ; Rios Rosas, dit-on, est assez isoléet obligé de s'appuyer sur des personnages d'une assez médiocre influence. L'Empereur, en apprenant hier la mort du roi de Portugal, a adressé immédiatement par le télégraphe à son frère une lettre dans laquelle il lui adressait l'expression de ses sentiments les plus sympathiques. La cour a pris le deuil et la fête de l'Impératrice a été ajournée. Tout était préparé cependant et MM. Octave Feuillet et Mérimée avaient préparé à Compiègne mm pièce de circonstance. Il faut dire aussi que la maladie de la comtesse de Montijo y a bien été pour quelque chose. On ne parle plus de M. Ratazzi ; l'affaire Fould a complètement absorbé l'attention; nous y revenons cependant pour vous dire que l'homme d'état italien est parti avec la conviction que maintenant il lui fallait appuyer le cabinet Ricasoli. On s'était donc étrangement mépris en essayant de le présenter comme en opposition avec le successeur de Cavour. Nous sommes les premiers à applaudir à cette entente. Il est tout à fait inexact que Kossuth soit venu à Paris, comme certains correspondants l'ont avancé. M. de Lavalette ne partira pas pour Rome qu'après le rétablissement de sa femme gravement malade. Le gouvernement suisse a, dit-on, protesté contre l'assertion du Moniteur qui démentait la violation du territoire des Dappes. Mais il n'en restepasmoins vraiquele journal officiel a pris une attitude conciliante dans l'afiaire et nous espérons que rien de fâcheux n'en résultera. On assure que les Etats-Unis de l'Amérique, ont fait dire aux puissances coalisées contre le Mexique, qu'ils se chargeraient de faire rendre satisfaction à leurs voisins dans toute l'affaire. Le général délia Rocca avec sa suite a quitté Paris aujourd'hui. M. Ratazzi arrivé hier à Turin a eu aussitôt, assure-t-on, une conférence avec M. Ricasoli, ce qui confirme ce que nous vous avons dit des projets prêtés au diplomate italien. Il est question d'une mission pour le prince Poniatowski à Siam et au Japon. P. S. Encore du nouveau à propos de l'affaire Fould. A la suite, de sa visite à Compiègne, il aurait été nommé par l'Empereur. Comme on l'avait déjà dit, il prend à M. Walewski le Moniteur et les communications directes avec l'Empereur. Ainsi il serait fort possible que sa nomination fut demain au Blondeur.