Troisième lettre sur le cadastre.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1861-05-11 00:00:00

Troisième lettre sur le cadastre. Monsieur le Bédacteur, Le rapporteur au conseil d'Etat prend la peine de donner des avis au gouvernement, même sur des matières qu'on n'a pas soumises à son appréciation ; ainsi il critique l'organisation personnelle sous différents points que nous allons analyser rapidement : Le rapport craint avant tout toute dépense pour le service du cadastre et regrette les 150 mille florins dépensés pour la révision générale de 1842 à 1846; le rapporteur connaît sans doute les détails de cette dépense : la partie économique ou le travail de l'expertise et des évaluations a coûté la somme de 20,719 florins, qui se répartissent ainsi : en quatre ans les deux experts ont touché une somme de fl. G,72G le contrôleur, outre son traitement fixe de 1,000 fl., a touché en indemnités 4,092 le chargé de service du cadastre, outre son traitement fixe de 1,800 fl., a touché en indemnités la somme de 9,901 Ensemble, 20,719 Ainsi, un travail que le rapport lui-même trouve défectueux, a coûté près de 50,000 fr. et c'est sur ce travail seul que reposent les plaintes des contribuables. Sans doute le travail fait de 1842 à 1846 est incomplet, défectueux, et ne vaut pas la dépense qu'il a coûté, mais est-ce un motif pour reculer devant la dépense nécessaire pour faire une bonne fois un cadastre convenable ? Si pour toutes les affaires d'utilité publique on craignait les dépenses, l'Etat et le pays péricliteraient bientôt ; qui donc regrette les dépenses faites depuis 1842 pour la construction des casernes, des hôpitaux, des prisons, des routes, des chemins vicinaux et des chemins de fer, qui ont absorbé et absorbent encore des millions V Personne, pas même le conseil d'Etat ne s'en plaint. Eh bien, ne serait-ce pas d'un intérêt public et majeur, que la répartition de l'impôt, qui doit produire ces millions, fut faite d'une manière équitable, comme le prescrit la loi et la morale publique? L'exemple de la Belgique n'est pas concluant, car ce qui serait aisé à faire dans le Grand-Duché, qui n'a que l'étendue d'une sous-préfecture, est assez difficile dans un pays industriel de quatre millions d'habitants comme la Belgique. Le rapporteur trouve excessive la dépense annuelle pour la conservation du cadastre, et cependant cette administration ne coûte que quelques milliers de francs de plus que l'école agricole d'Echternach, fréquentée par une demi douzaine d'élèves, dont la moitié sont même étrangers au pays. Si le gouvernement supprimait l'école agricole, qui a été une déception, il n'en résulterait d'autre mal qu'un tout petit allégement au budget ; mais si le gouvernement s'avisait de supprimer le cadastre, il introduirait le désordre et l'anarchie dans toute l'administration financière et dans la perception de l'impôt, et il ferait reculer le pays, sous ce rapport, au beau temps du bon plaisir d'avant 1789. Il est à présumer que le rapport n'est pas sérieux lorsqu'il insinue que la conservation du cadastre ne profite qu'au particulier et n'intéresse guère l'Etat. Est-ce que le rapporteur ignorerait peut-être la définition de l'Etat donnée par Sieyès? Est-ce que l'Etat ne se composerait plus de l'universalité des particuliers? Et le rapport conclut finalement en proposant que le traitement des géomètres soit mis à charge des particuliers ; mais il faut admettre que tous les fonctionnaires, même les rapporteurs au conseil, sont indirectement rétribués par les particuliers ; cette partie du rapport, émise en un moment de mauvaise humeur sans doute, est impraticable et amènerait le désordre dans toutes les administrations financières; les receveurs de l'enregistrement et des contributions ne se loueraient guère de cette malencontreuse innovation. Il est assez singulier que le rapport s'oppose énergiquemcnt à toute innovation ayant pour but de remédiera un état de choses qu'il reconnaît lui-même être très-défectueux sous le rapport d'une équitable répartition de l'impôt foncier, objet pour lequel le gouvernement a demandé l'avis du conseil d'Etat, et qu'il veut introduire des innovations pour amoindrir la position acquise de modestes fonctionnaires, objet pour lequel le gouvernement ne lui a demandé aucun avis. Il eût été beaucoup plus convenable et plus équitable que le rapport eût profité de l'occasion pour engager le gouvernement à amender l'ordonnance du 20 novembre 1852, qui, dans son art. 5, ne fait participer que cinq géomètres sur dix à la faveur accordée à tous les autres fonctionnaires sans distinction, de pouvoir obtenir une augmentation du dixième de traitement après dix ans de service. Le rapport partage également une idée erronnée, celle de croire que les géomètres ont beaucoup de temps de reste sur le travail des mutations et qu'ils emploient ce temps à des travaux particuliers. Si le rapporteur au conseil d'Etat voulait se donner la peine de suivre pendant quelque temps les travaux des géomètres, il changerait immédiatement son opinion d'aujourd'hui en une opinion contraire tant sous le rapport du temps que ces géomètres doivent consacrer au travail pour l'Etat, que delà valeur insignifiante des travaux particuliers. Il est même incontestable que si tous les fonctionnaires étaient rétribués suivant la masse de travail et du temps qu'ils doivent y consacrer, les géomètres ne seraient pas les moins rétribués. La conclusion, M. le Rédacteur, sur l'ensemble du rapport du conseil est : qu'il serait urgent que les lois antérieures sur le cadastre fussent soumises à une révision sérieuse, que la concordance d'esprit entre ces diverses lois contradictoires fut rétablie, que les expériences heureuses des cadastres de Bade, Hesse et Genève fussent étudiées et appliquées chez nous, ce qui rendrait un véritable service au pays et au contribuable, qui paie volontiers l'impôt pourvu qu'il soit équitable. Lorsque l'Union aura produit son opinion dans la question cadastrale, je profiterai de votre bienveillance, M. le Rédateur, pour en publier un examen critique dans votre estimable journal. L'ordre du jour de la séance de mercredi, au conseil communal, ne touchait guère, à part l'article relatif au budget, à des questions bien graves ; la réunion n'en a pas moins offert un certain intérêt. M. le bourgmestre ayant informé le conseil que l'autorité militaire de la forteresse était sur le point île provoquer de la part de la commission militaire de la Diète, une décision au sujet de la dénomination à donner à la nouvelle porte du viaduc; que l'autorité militaire proposait de l'appeler: Borte duSt.- Esprit; que la société archéologique, consultée, tout en adoptant cette dénomination, en proposait encore une autre -.Borte de la Pétrusse; et enfin, qu'on demandait au conseil communal de faire connaître sa manière de voir dans l'affaire—une discussion s'est engagée sur ce grave et intéressant objet. M. le bourgmestre pensait qu'on pourrait désigner la porte sous le nom de Bortc Henri, en considération des efforts faits par le pi ince-lieutenant pour doter le pays d'un chemin de fer; M. Eberhard estimait qu'en la nommant Borte de la gare, on ferait quelque chose d'utile surtout pour les étrangers, auxquels cette dénomination indiquerait le chemin qu'ils auraient à prendre pour arriver au débarcadère duchemin de fer. C'est cette dernière proposition quiaprévalu, et avec raison croyons nous. Reste à savoir la décision que voudra bien prendre la sérénisme diète germanique. Quant à nous, nous ne savons vraiment pas sur quoi la Diète peut se fonder pour réclamer le droit de baptiser une porte, à la construction de laquelle elle n'aura pas contribué un centime, et nous nous étonnons qu'une réflexion analogue n'ait pas été produite au conseil. A peine ce débat vidé, il se produit une nouvelle complication. M. le bourgmestre fait donner lecture d'une lettre de M. le Provicaire qui demande qu'une statue de la ste. Vierge soit placée sur la porte à ériger. Si la ville ne tenait pas à honneur— disait cette lettre—de faire elle-même les frais de la statue , M. le provicaire se tiendrait fort d'en faire couvrir les frais par des dons privés. Cette proposition, faite à brûle-pourpoint, a pris un peu à ['improviste MM. les conseillers communaux. Elle n'était du reste pas à l'ordre du jour, comme différents membres l'ont d'abord fait observer. Cependant après uu moment de réflexion, on s'est mis à examiner en tous sens la demande. On demandait d'abord si la statue en question serait en harmonie avec l'architecture de la porte? Cette question semblait avoir été prévue, car on a pu produire à l'instant une image de la porte surmontée de la Vierge, cette image prouvait qu'en effet il y aurait embellissement. Les investigations du conseil ont porté, ensuite, sur la question d'argent. Si M. Adames avait assisté aux délibérations, il aurait pu se convaincre combien peu les pères de la ville tenaient à honneur de faire eux-mêmes les frais d'une statue de la patronne de Luxembourg. Pas une voix—pas une seule—ne s'est élevée pour revendiquer cette charge comme revenant de droit à la ville. Tous au contraire ont fait valoir en faveur de la proposition de M. Adames, cette considération qu'on aurait mauvaise grâce de refuser un embellissement, qui ne coûterait rien. Nous avons entendu des voix murmurer que quoique la ville possédât déjà une statue de la vierge à l'une de ses portes, il n'y avait aucun inconvénient qu'il y en eût une seconde sur une autre porte, pourvu qu'elle ne coûtât rien à la ville. Tout le monde, cependant, n'a pas partagé cette manière de voir. M. Aschman a exprimé l'opinion que le conseil ne saurait approuver la proposition qu'on lui faisait, avant de savoir au juste, comment et avec quels deniers la chose s'exécuterait. M. Simonis a estimé que l'administration de la ville, comme telle, ne saurait poser un acte de culte; que néanmoins il ne fallait pas se dissimuler que si la caisse communale ne payait pas, ce seraient les bourses des particuliers de la commune qui feraient les frais, vu qu'on parlait de dons privés ; que dans ce cas, l'administration avait un intérêt palpable à connaître d'avance les frais occasionnés par la statue, afin de pouvoir garer, le cas échéant, les bourgeois de la ville contre de folles dépenses qu'ils pourraient être appelés à payer par une souscription publique. Il a donc proposé de donner un avis favorable concernant la demande de M. Adames, sous la triple condition, 1 ° que la caisse communale ne soit pas mise à contribution, 2° qu'il y ait embellissement réel de la construction, 3°que les souscriptions ne puissent être recueillies qu'après qu'un devis aurait été soumis et approuvé par l'administration locale. Pour faire sentir au conseil qu'une collecte dans le but indiqué, ne devait pas lui être indifférente, M. Aschman a dit encore que les fonds recueillis pour la statue, surtout si celle-ci devait être l'œuvre d'un artiste distingué et coûter cher par conséquent, ne se trouveraient plus dans les bourses des particuliers, lorsqu'il sagirait de faire une collecte de bienfaisance; que ce seraient donc les pauvres qui en pâtiraient. D'autres membres ont essayé de tranquilliser, sous ce rapport, le conseil, en assurant que M. Adames n'était nullement d'intention de faire appel à une collecte; qu'ils étaient parfaitement convaincus, que le chef du clergé avait déjà sous la main les sommes nécessaires que lui fourniraient quelques personnes bien intentionnées. Mentionnons encore une observation de M. Eberhard, proposant d'ajourner toute décision, en vue d'autres propositions qui pourraient se produire ; on pourrait peut-être placer sur la porte en question, une statue de Guillaume II, ou de tout autre de nos souverains célèbres. Toutefois, cette observation n'a pas trouvé d'écho dans l'Assemblée ; on a objecté avec raison que l'endroit serait peu conveiiible pour une statue de roi, tandis qu'un emblème pourrait parfaitement s'y trouver. En fin de compte, le conseil a déclaré ne pas s'opposer au projet de M. Adames, pour autant qu'il constitue un véritable embellissement et que la caisse communale ne soit p»s mise à contribution, attendu que l'adniin*s" tration communale ne peut contribuer à une dépense se rapportant à une manifestât»»0 religieuse d'une partie des habitants de n ville. — Quant à la collecte, on a exprimé 1 espoir que le conseil échcvinal ne l'autoriser» pas, du moment qu'il s'agirait d'une soni» trop élevée. L'ordre du jour appelait ensuite le rapport de la commission chargée d'examiner le projet de budget. Le rapporteur, M. Bodson, déclare que la commission a trouvé tous les chiffres suffisamment justifiés, mais qu'en présence de la cherté des vivres, elle a cru opportun d'examiner la question de l'augmentation des traitements des employés de la commune. Toutefois la commission n'a pas tardé à se convaincre que si la commuue. imitant ce que vient de faire l'Etat, augmentait de 200 fr. les traitements de chaque employé, la charge serait trop lourde; réduite à 150 fr., cette augmentation nécessiterait encore une dépense en plus d'au-de-là 11,000 fr. En présence de cet état de choses, la commission a cru devoir procéder autrement et prendre en considération la position individuelle et les services rendus par les différents fonctionnaires ; et, en suite de cet examen, elle est arrivée à des propositions de majoration s'élevant en total à 6500 fr. Ces propositions seront examinées lors de la discussion du budget des dépenses. Au moment où l'on allait passer à l'examen du budget, M. Aschman est venu demander qu'on fît d'abord imprimer le projet de budget, pour que les citoyens de la ville pussent en prendre connaissance et produire leurs observations en temps utile, et alors qu'elles pourront encore être prises en considération. Lorsque le budget est voté, la publicité qu'on lui donne, n'est plus utile. Cette observation, dont on ne saurait contester la justesse, a été chaudement appuyée par M. A. Fischer, et n'a pas rencontré d'opposition sérieuse dans le conseil. M. le bourgmestre, toutefois, a cru devoir faire observer que l'impression du budget et de ses détails justificatifs, retarderait de quinze jours la discussion du compte communal. Nous ne pouvons qu'approuver la résolution qui a été prise par le conseil communal; elle introduit, à nos yeux, une innovation heureuse et réellement libérale. Il est de bonne politique d'amener les citoyens à s'occuper des affaires publiques; c'est un système beaucoup plus conservateur que celui qui, se basant sur l'ignorance ou sur le hcfdiräuftc llnterttjancn* Derflanb, tend à concentrer toute initiative entre les mains de l'administration. (Correspondance particulière du Courrier.) Paris, 8 mai. La dépêche de Hongrie annonçant le suicide de Ladislas Téléki a produit ici la plus pénible impression. On n'a pas hésité à attribuer ce funeste événement à des motifs politiques. Le comte Téléki était si bien connu pour son ardent patriotisme et d'un autre côté la situation de la Hongrie apparaissait sous un si triste jour qu'on se trouvait porté tout naturellement à faire ce rapprochement. II est certain que maintenant, depuis le discours de l'Empereur, les patriotes hongrois sont hors d'eux-mêmes et prêts à tout tenter pour reconquérir l'indépendance de leur patrie. La mort du comte. Téléki, tout en assurant la majorité au parti de M. Deak, aura produit cependant ce résultat d'échauffer vivement l'opinion publique, car ces sortes d'événements font d'ordinaire une profonde impression dans les masses. De tels événements se compliquent encore des exécutions militaires contre les communes qui refusent de payer les impositions; on conçoit sans peine à quel degré d'irritation en sont arrivés les Hongrois et combien peu de chose il faudrait pour amener un soulèvement. L'empereur Napoléon aurait reçu une lettre privée de Pesth dans laquelle on lui ferait des communications excessivement importantes dans le sens dont nous vous parlons L'arrivée du baron Vay e„ Hongrie sera plus ranquiX Lit F* JTr cl une on être que ScâC"»?-1?*****' mentannoncéela tdfJ'' Tri0'''1'1011" . „ ai„- ,1&U discours de la Couronne n'est pas éloignée de s'»M„„,„r ir 1 , .° „ ut s accomplir. Mais nous tenons de tous ceux qui Voient choses eurs propres yeux, qu> Hongrie on est bien loin de juger de même que ies impérialistes d»; Vienne. Ceux-ci. avec leur unification rappellent, nous dit un de nos confondants d'un certain messager bohémien *argé par son maître de porter à l'évêque Ridant dans la ville voisine de magnifiques et une lettre des mieux tournées. e Bohémien se mit bravement en route, mais a-Va"t autant bu que marché, le pauvre homme "l!. Put résister à la fraîcheur tentative d'un J*°»s qu'il avait à traverser. Il se couche sur u gazon à l'ombre d'un beau chêne et le voilà ui ronfle ne rêvant que pourboires et repas WScopal. Lorsqu'il se réveilla, en voulant re-1 Uidre son sac, il s'aperçut que les écrevisses a"-'Ut profité de son sommeil pour se sauver ' • • reculons. Las de les chercher, le messager  se rappelle qu'il était aussi porteur d'une lettre et il résolut de la remettre à Mgr l'évoque. Une fois arrivé dans la ville, il se fit conduire à la demeure épiscopale pour accomplir une partie de sa commission. L'évêque prend la missive, met ses besicles et lit à haute voix; lorsqu'il arrive à ce passage : «Je vous envoie en même temps de très-belles écrevisses, » le Bohémienne se tient plus de joie.— « Les écrevisses sont dans la lettre et moi qui les croyais perdues ! Quel bonheur ! quel bonheur ! » Il est à craindre que M. de Schmerling et ses amis ne se trouvent bientôt dans une position analogue à celle du messager de notre histoire. Le séjour du roi de Naples dans les Etats pontificaux semble toujours une difficulté nouvelle de la situation ; d'autant plus que le fugitif de Gaëte ne paraît pas avoir le moins du inonde abandonné ses prétentions à la royauté napolitaine. Il aurait reçu de l'Empereur l'assurance qu'il pourrait encore rester à Rome, que les circonstances actuelles n'exigeaient pas son départ. Du reste, le comte de Trani, après son mariage doit retourner là-bas avec sa jeune épouse. Quant à la situation respective de l'Autriche et de l'Italie, elle est toujours menaçante. Le gouvernement italien continue à faire, diton, de grands achats d'armes ; et l'Autriche fait armer la forteresse de Pola du côté de la terre. M. de Thouvcnel n'a fait encore aux différents cabinets aucune communication relativement au départ des troupes de Syrie. L'Empereur aurait décidé qu'il ne serait pas fait de communication de ce genre avant le 15 ou le 20 mai. Vous avez entendu parler du projet de communication entre l'Algérie et le Sénégal. Il paraît qu'il serait abandonné. Mais l'Empereur qui s'était vivement intéressé à ces plans se propose d'y revenir. La ville de Paris vient, dit-on, d'acquérir au prix de seize cent mille francs l'hôtel qu'occupe le générai de Laweestine, commandant en chef de la garde nationale, place Vendôme, eet immeuble appartient à M. de Pontalba. Kossuth est arrivé à Paris. La nouvelle se confirme du refus de Rothschild de souscrire l'emprunt italien. On parle maintenant de M. Salamanca qu'on appelle le roi des chemins de fer. (Correspondance particulière du Courrier.) Paris, 9 mai. Vous savez qu'il a été question dernièrement de certain traité secret entre la France et l'Italie, traité d'alliance offensive et défensive , ayant pour but immédiat d'obtenir la reconnaissance du royaume d'Italie. Nous sommes en mesure de démentir ce bruit que plusieurs journaux ont avancé, et notamment l'Indépendance belge. Des négociations existent toujours, il est vrai, entre le cabinet des Tuileries et celui de Turin, mais ces négociations ont trait à la question romaine. Il s'agit d'arriver à une solution sur ce point, et ce sera seulement alors qu'il pourra être question de la reconnaissance de l'Italie par la France ; ce n'est donc pas là en ce moment la base sur laquelle agit la diplomatie. On comprend très-bien , en effet, que daus la situation actuelle , quand Rome est la pierre d'achoppement de la politique piémontaise et française, il ne puisse être question de reconnaître le royaume d'Italie qui ne sera véritablement constitué que lorsque Rome sera sa capitale. Du reste , le maintien des troupes françaises dans la capitale des Etats pontificaux et l'acte d'adhésion que l'on demande à la France seraient en contradiction trop flagrante. Quant à la Vénétie, l'Autriche ne paraît pas plus disposée maintenant à la céder qu'auparavant. Seulement on croit que si dans le lieichsrath une forte majorité se déclarait pour cette cession, il y aurait des chances pour qu'on put la voir s'effectuer. A Vienne, daus les cercles financiers, la question italienne est beaucoup plus populaire que dans les autres classes de la société. Là on comprend que l'Italie a rendu un grand service aux Autrichiens, puisqu'en définitive c'est elle qui a obligé le gouvernement à descendre sur le terain de la constitutionnalité. Sans les guerres de 1860 et sans les désastres éprouvés par l'Autriche, il est peu probable que l'orgueilleuse et despotique dynastie des Habsbourg eut jamais consenti à faire les concessions qu'elle vient d'accorder à ses peuples. D'un autre côté, les banquiers, les financiers voient bien aussi que, si l'Autriche cédait la Vénétie, ce serait le seul moyen d'avoir un peu d'argent et d'inspirer de la confiance en son avenir. De la sorte, comme on l'a dit maintes i„is. il y aurait double gain pour 1 Autriche. D'abord le gain réel qu'elle pourrait retirer de sa cession et puis ensuite, le gain non moins important qu'elle réaliserait en ayant la possibilité de réduire une forte partie de son armée qu'elle emploie inutilement à garder une province qui ne veut pas d'elle. Et encore avec tous ces avantages, nous ne parlons pas de celui de la sécurité; ce n'est pas peu de chose dans la situation actuelle de l'Autriche qui, menacée à chaque instant d'un démembrement dans les provinces qu'elle a pour ainsi dire sous la main, est encore forcée d'imposer au loin, son autorité parla force. On revient aujourd'hui sur le discours prononcé par lepère Menjard au service polonais de St.-Roch. R paraît qu'il s'est exprimé assez violemment non - seulement contre le régime impérial, en faisant des allusions à la décadence romaine, mais encore contre l'amour des grands coups d'épée et des succès heureux qui ont signalé le siècle. Des Polonais, il n'en a été question qu'au point de vue exclusivement chrétien. Le père Menjard arrivait à Paris précédé d'une grande réputation qu'il s'était acquise dans le Midi. Nous ignorons si Paris aurait confirmé cette célébrité, mais toujours est-il que le gouvernement ne lui laissera pas en faire plus longtemps l'épreuve. On l'a fait prévenir qu'il eut à s'abstenir de prêcher à Paris. Il venait en dernier lieu de Dijon. Quoique rien d'officiel n'autorise une semblable idée, cependant on persiste ici à croire à la dissolution du Corps-Législatif. Il paraît môme qu'en prévision de cette prochaine mesure, il y aurait un grand mouvement dans les provinces en vue des élections. On commence à ne plus guère parler de la brochure du duc d'Aumale; on raconte qu'un Français venant de Claremont et porteur de nombreuses lettres pour de hauts personnages de la part du duc d'Aumale. aurait été arrêté. On a saisi ses lettres qui toutes heureusement n'étaient pas de nature compromettante. On annonce qu'un officier du corps impérial d'état-major vient de partir chargé pour la France d'une mission dans la Bosnie et dans l'Herzégovine. Le docteur Kern, chargé d'affaires de Suisse à Paris, a eu hier une audience du prince Napoléon. Le colonel Osmont, attaché à 1 etat-major du corps expéditionnaire en Syrie, qui était venu en mission à Paris, vient de repartir pour Beyrouth. Le fils du roi de Duhomey, le souverain le plus puissant de la côte d'Afrique, a accepte l'offre qui lui a été faite de visiter la France. Il sera à Paris à la fin de juin. A notre époque où l'on s'occupe si sérieusement de la grande histoire de la révolution française, un livre abondamment fourni de matériaux neufs sur ce temps là, est reçu partout comme une bonne fortune. Nous croyons que les mémoires sur Carnot, qui vont être publiés par son petit-fils seront de ces livres. Déjà le 1" volume, qui ne contient cependant pas grand chose encore, nous donne un avant goût de ce que sera la suite. Nous en extrayons pour vous en faire juger le passage suivant; il s'agit de la connaissance que fit Carnot de Robespierre. C'était à propos d'une servante. M. de Robespierre, avocat à Arras, fut chargé de l'affaire. Comme il plaidait, Carnot Feu- Hères, qui assistait à l'audience, trouvant que l'orateur s'exprimait fort mal et compromettait sa cause, s'échauffa au point d'oublier qu'il était simple spectateur; il se leva, interrompit Robespierre et commença à pérorer avec vivacité malgré les signes réitérés du président, qui l'invitait à garderie silence. La servante, néanmoins, gagna le procès.