Dernières nouvelles.
L'UNION., 1864-01-06 00:00:00

LUXEMBOURG, 5 Janvier. Dernières nouvelles. 0<wib 3 janvier. D'après le BerlingsfaTidendç (je Copenhague il y aurait peu de C"iau<H!s de pouvoir maintenir la paix sur des Dases conciliablei avec l'honneur du Danemark. La letiilie danoiseappuie d'une façon signi ficative sUr ce p0juL qUe ie nouveau ministère suivra une politique strictement conforme à la constitution. Hambourg, 3 janvier. Le bruit court à Copenhague qUe ]es envoyés de Prusse et d Autriche vont incessamment quitter leur poste. Les relations diplomatiques ne seraient pas, en attendant interrompues. Les secrétaires de légation, M. Hittersdorf et le comte Wesdehlen, rempliraient les fonctions de chargés d'affaires des deux pays. Lord Wodehouse a été reçu avant le départ du roi en audience de congé. L'envoyé anglais a exprimé le regret que sa mission n'ait pas eu le résultat désiré. Copenhague, 2 janvier. On mande de Flensbourg: „L'armée danoise est concentrée sur les bords de l'Eider et du Schlei. „Le roi est arrivé, vendredi dans l'aprèsmidi, à Sciileswig. Sa Majesté réside au château de Gottorp. ,,Le général Hake a demandé l'évacuation des six \illages holsteinois situés au nord de l'Eider." Londres, 4 janvier. Le Morning-Post engage le Danemark à céder aux demandes de l'Allemagne et à donner une constitution commune au Schleswig et au Holstein. Le Post dit que l'exécution fédérale devrait alors cesser. Londres, 4 janvier. On lit dans le Daily- News : „L'archiduc Mnximilien doit se rendre prochainement à Paris. Il ira ensuite s'embarquer à Saint-Nazairo pour la Vera-Cruz. Les Etats Unis ont promis de ne pas intervenir au Mexique en retour de certaines promesses faites par la France au sujet de l'attitude à garder vis-à-vis des confédérés. L'archiduc renonce à faire dépendre son acceptation d'un plébiscite préalable, et il considère les progrès de l'armée française comme une garantie satisfaisante." L'Assemblée des Etats a continué hier la discussion du budget. A l'occasion de l'article „ transport des dépêches" il y a eu un échange d'observations sur le service des mallesestafettes. M. Jean-Pierre Fischer a demandé un subside de 800 francs pour un service à établir entre Larochette et Wecker. Il a également proposé de faire passer par Larochette et Consdorf la diligence d'Echternach à Diekirch, qui passe aujourd'hui par Waliendorf, en faisant un trajet de 18 kilomètres sur le territoire prussien. M. Foehr a fait la même proposition, que M. François a combattue. M. le Directeur-général de l'intérieur et de la justice s'est prononcé pour le maintien de la direction actuelle par Waliendorf. Le passage par Larochette et Consdorf serait plus long, les chemins y sont moins praticables, et puis l'entrepreneur, avec qui on a fait un contrat pour trois ans, exigerait un dédommagement ; au lieu des 1340 francs qu'il reçoit, il faudrait lui en allouer 3000. Pour ce qui regarde le second service entre Diekirch et Vianden, le Gouvernement pense pouvoir l'établir moyennant une allocation modédée. Le vote de l'article „transport des dépêches" est resté en suspens. Le projet de budget porte un crédit de 36,000 francs peur l'amélioration de la race des chevaux; la section centrale en a proposé la réduction à 20,000 francs. M. le Ministre d'Etat a soutenu les propositions du budget. Le système actuel d'encouragement par les stations fixes, ne fonctionne encore que trop peu de temps, et n'a pas encore produit tous ses effets. Le Gouvernement, après avoir consulté la commission d'agriculture, consentirait à une réduction de 4,800 francs. On diminuerait le prix des stations à domicile, et on maintiendrait celui des stations fixes. La question des encouragements agricoles a conduit à un débat sur la situation financière, que M. Norbert Metz a jugée moins favorable qu'elle n'a paru à M. le Ministre d'Etat. MM. de Blochausen et consorts ont reproduit la proposition faite dans une des sections, de réduire de 36,000 fr. à 25,000 fr. le crédit affecté à la race des chevaux, et de porter par contre le chiffre pour l'amélioration des races bovine et porcine, de 9,000 francs à 12,000 fr. La discussion a été remise à ce matin. Il se fait aujourd'hui dans le Grand- Duché un mouvement de réorganisation financière. On abolit des impôts, on en crée de nouveaux. Parmi les impôts irrationnels , injustes , vicieux , nous croyons devoir placer en première ligne l'impôt de timbre et d'enregistrement en matière judiciaire. Cet impôt est condamnable au premier chef. La justice est gratuite : ce principe de théorie est d'une portée immense. Les frais, qui ouvrent l'accès de la justice sont énormes : ce fait d'une réalité inexorable est d'une évidence accablante. Dans cette énormité des frais judiciaires entrent pour une bonne part les frais de timbre et d'enregistrement des actes judiciaires ; cet impôt renverse par conséquent ce grand principe de la gratuité de la justice et constitue comme tel un des impôts les plus néfastes. La justice est gratuite ; on admet même les indigents à plaider gratis de tous frais judiciaires. Mais à l'égard de nos artisans, de nos détaillants, de nos cultivateurs, de tous ceux qui se trouvent dans un état de fortune médiocre et qui ne peuvent invoquer le bénéfice du pro deo, à savoir l'immense majorité de nos concitoyens, l'énormité des frais judiciaires n'équivaut-elle pas à un déni de justice ? Exagération, direz-vous ! Non, non, et maintes fois nous avons vu le riche oppresseur menacer son adversaire de la justice comme d'un épouvantail, maintes fois nous avons vu des hommes d'entière bonne foi consentir à des demandes injustes, afin d'échapper à un procès coûteux, ruineux ! Un déni de justice est chose grave entre toutes : si la justice est le bien qui renferme tous les autres, le déni de justice est par conséquent un mal qui comprend tous les maux. Quelle inconséquence ! Le législateur, dans l'établissement des lois protège également tous les intérêts, il veut que tous les droits soient respectés, que toutes les propriétés soient sacrées, il couvre de la même égide et le pauvre et le citoyen plus ou moins aisé et le riche, il leur ouvre indistinctement le sanctuaire de la justice : sauvegarde précieuse pour la faiblesse et la médiocrité, consolation puissante pour l'infortune et le malheur! Et ce même législateur, par l'établissement des impôts de timbre et d'enregistrement des actes judiciaires (sans parler de notre procédure tortueuse, compliquée aux mille émoluments divers, qui contribue pour moitié au mal en question) contredit son plan, dément sa promesse et rend l'accès de nos tribunaux difficile, sinon impossible à toute médiocrité de fortune. On n'assied pas un impôt sur une grêle, un incendie, un naufrage; pourquoi en asseoir sur le fait d'un procès en justice, qui souvent est un fléau tout aussi redoutable. Demandez à nos campagnards ! On allègue, à l'appui des impôts judiciaires les raisons suivantes: 1° ceux qui font un appel à la justice doivent indemniser l'Etat des traitements qu'il paie aux magistrats ; 2° l'élévation des frais judiciaires tend à diminuer le nombre des procès, à réprimer l'esprit processif. L'une de ces raisons est à nos yeux aussi peu fondée que l'autre. La justice est instituée pour l'avantage général de la société. Celui qui jouit paisiblement de ses propriétés, qui demeure en la jouissance incontestée de ses droits lui est redevable à chaque instant de ce bienfait. Au contraire, à l'égard de celui qui est troublé soit par un agresseur inique, soit à raison d'une loi obscure ou insuffisante, la protection de la justice a été moins efficace ; de plus, il est en butte aux inquiétudes, aux angoisses inséparables de tout procès, il subit des pertes de temps, des dérangements dans ses affaires et des faux frais inévitables. Peut-on comparer ces deux états, l'un d'une possession pleine et tranquille, l'autre d'une possession disputée et précaire, et en tirer la conséquence que celui qui jouit le moins du bénéfice commun doit supporter une charge de plus? Voyons la deuxième de ces raisons. L'élévation des frais judiciaires stimule plutôt qu'elle ne réprime l'esprit processif. Examinons la position du demandeur de mauvaise foi. S'il n'y avait point de frais nécessaires avant le jugement rendu il aurait peu de prise sur sa partie adverse pour l'épouvanter, il serait peu tenté d'entreprendre une affaire dont l'issue lui sera plus que probablement défavorable. La loi fiscale vient au secours de sa malice et de sa cupidité. Il espère réduire son adversaire au moyen de l'énormité des frais judiciaires, il espère l'amener au moment où il se soumettra à sa demande injuste ou lui. sacrifiera une partie de ses droits. La position du défendeur de mauvaise foi est la même. En effet, c'est la loi fiscale qui rend sa résistance opiniâtre. Il sait que le demandeur ne peut entamer le procès sans payer, que, le procès intenté, il ne peut le continuer qu'en payant et ne se rendra pas, tant qu'il lui reste l'espoir d'épuiser son adversaire. Notre thèse est prouvée. On ne dira pas que l'abolition de nos impôts judiciaires soit chose bien difficile ; elle ne l'est pas plus que ne l'a été celle de l'impôt des barrières. Nous désirons ardemment que nos pouvoirs publics soulèvent officiellement cette question, qu'ils se pénètrent à cet égard de l'organisation de la justice en Prusse ? qui peut leur servir d'exemple, qu'ils soumettent à leurs méditations la question de créer au trésor grand-ducal des revenus équivalents, et le jour de la réalisation de ces mesures, le pays aura fait un grand pas vers le progrès. Après avoir entendu les talents gracieux et remarquables de trois enfants qui ont fait jouir les oreilles luxembourgeoises de leurs accents mélodieux, nous parlons de Marie Trautmaan et des sœurs Dellepierre, dont nos lecteurs se souviennent encore sans doute, il nous arrive un homme, avec un talent d'homme et même avec un instrument tout ce qu'il y a de plus homme. M. L. Grûtzmacher, 1er violoncelle solo de la chapelle grand-duede de Mecklenbourg-Schwerin se fera entendre jeudi prochain, à 8 heures du soir, dans la grande salle du Cercle. Ancien élève du Conservatoire de Leipzig, cette école célèbre dirigée autrefois par Mendelssohn, et qui l'est de nos jours par Moscheles, M. Grùtzmacher s'est créé sa réputation d'artiste tant par ses compositions brillantes pour son instrument, que par ses voyages dans toutes les grandes villes d'Allemagne, de Hollande, de la Suisse et de la Pologne où partout il s'est fait entendre avec le plus grand succès. Nous ne pouvons donc qu'engager nos lecteurs d'assister en grand nombre au Concert de M. Grûtztnacher, soirée, qui sera d'autant plus complète que la société chorale rSang und Klang", les deux corps de musique militaire et des artistes de notre ville donneront leur concours.