RAPPORT de la section centrale sur le projet de loi concernant les frais de la Lieutenance.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1851-10-22 00:00:00

RAPPORT de la section centrale sur le projet de loi concernant les frais de la Lieutenance. Messieurs , J'ai l'honneur de vous présenter le rapport de la section centrale sur le projet de loi concernant les frais de la Lieutenance. La loi se composant d'un article unique, la discussion générale se confond nécessairement avec l'examen de la loi elle-même. En conséquence les sections et la section centrale avec elle, ont touché la loi, son principe el son chiffre. La lro section s'est demandé, si la Constitution ne s'opposait pas à ce que la loi fût soumise à la Chambre; en d'autres termes, la loi proposée n'esl-elle pas inconstitutionnelle? Par 4 voix contre 4 et une abstention, la section a rejeté le reproche de l'inconslitutionalité. Elle s'est demandé ensuite, s'il n'était pas préférable , en cas d'adoption du principe de la loi, d'en voir porter le chiffre au budget annuel ? Par ii voix contre 1 et trois abstentions, la section a pensé qu'il convenait de fixer la somme demandée par une loi et non par le budget annuel, de sa nature plus variable. La 1'* section s'est demandé enfin, s'il fallait adopter un chiffre et lequel ? La section a répondu à cette question, en adoptant, par S voix contre 4 et une abstention, le chiffre de 50,000 fr., avec le libellé de la loi. La seconde section a examiné d'abord le principe de la constilulionalité. Elle a pris en examen le travail delà commission chargée d'élaborer la Constitution, le travail de la commission des Quinze, qui a suivi, et les différents rapports qui ont été faits par la section centrale. Elle s'est arrêtée aux termes exprès de la Constitution , qui ne fait pas mention, ni en oui, ni en non, des frais éventuels de la Lieutenance. Elle a donc cru, par 6 voix contre 4 et 2 abstentions, que le projet n'était en tout cas, pas taché d'inconstitutionalité. La 2° section s'est demandé également, si le chiffre a voter éventuellement devait être porté au budget annuel ou fixé par la loi; la section a pensé que, bien que la Constitution porte que le Lieutenant du i Roi résidera dans le Grand-Duché, il ne serait pas possible d'espérer du Prince-Lieutenant que sa résidence dans le Grand-Duché fût continuelle; que dès lors le chiffre à demander, devant représenter des frais variables, selon le séjour du Prince-Lieutenant, il était plus naturel de reporter au budget, variable aussi, le chiffre nécessaire, et qui pourrait être plus facilement apprécié tous les ans. En conséquence, par 6 voix contre 4, et une abstention, la 2e section a décidé qu'il fallait porter le chiffre au budget seulement. La 2e section votant, après ces préliminaires, sur le chiffre, se prononce pour 40,000 fr., par 6 voix contre 4. La section a fini par faire remarquer que le Secrétariat luxembourgeois à La Haye pouvait être supprimé, aujourd'hui que la Lieutenance est établie à Luxembourg. Elle a encore, pour le cas d'adoption de la loi, demandé , à l'unanimité, que la Chambre exprime le vœu que le Prince-Lieutenant veuille bien résider dans le Luxembourg autant que faire se pourrait. La 3" section, en examinant le principe de la constitutionalité, a décidé, par 6 voix contre 4, que le projet était contraire a l'esprit de la Constitution. Prenant ensuite en discussion dans l'éventualité de l'acceptation d'un chiffre, la question desavoir, s'il fallait le régler par une loi, la section a décidé par 9 voix contre une que le chiffre devait seulement être porté au budget, et dès-lors ne pas faire l'objet d'une loi spéciale. Mettant aux voix le chiffre de 60000 fr., 4 voix se sont prononcées pour ce chiffre et 4 contre. La 3" section a examiné le libellé et l'ayant mis aux voix , six voix se sont prononcées dans ces termes : Pour frais de la Lieutenance. Quatre pour ' siavAts : Pour finis de représentation du Prince Lieutenant du Roi. La i" section a examiné toutes h s questions posées ci-dessus, et elle n'a ré.-olu par une vole spécial que celle relative au chiffre. Une voix s'est prononcée pour le chiffre > une voix contre, et cinq membres se sont abstenus en se réservant leur vote. La section centrale, en reconnaissant d'abord que le projet n'est pas contraire à la lettre de la Constitution, vote sur celte question dans les termes suivants: Trois membres disent: le projet n'est pas contraire ù lu Constitution; deux membres répondent: le projet est contraire à l'esprit de la Constitution. Les deux membres de la minorité appuyent leur opinion sur le travail préparatoire tle la Constitution, et sur le rapport de la section centrale , disant : « Nous » sommes d'avis, que si la Constitution ne porte pas » que la délégation des pouvoirs du Roi aura lieu » sans augmenter les charges de l'Etat, cette pensée » résulte explicitement de l'article tel qu'il est conçu, » et qu'il est inutile de l'exprimer. » Les membres de la majorité, vu que l'on ne peut guère par induction juger de ce qu'a voulu la Constitution, pour apprécier si un projet de loi lui est contraire ou conforme au moment de sa présentation, qu'il faut s'arrêter aux termes exprès, sous peine d'entrer dans des interprétations fort dangereuses, ont pensé que la Constitution, ne faisant pas des frais de Lieutenance un article exprès pour en affranchir l'État, l'action et la volonté des pouvoirs constitutionnels n'ont donc pas élé enchaînées. La section centrale, en examinant la question de savoir, dans la prévision d'une allocation, si elle doit être réglé« par une loi ou par le budget seulement, s'est prononcée par trois voix contre une et une abstention, pour la fixation par une loi. La section centrale ne s'est pas dissimulé qu'une loi spéciale avait pour l'avenir quelque chose de plus engageant pour la Chambre et le pays dans une question de chiffre natureUement subordonné au fait de la résidence plus ou moins longue; elle eût dès-lors préféré que le chiffre ne figurât qu'au budget seulement, ce chiffre pouvant, dans les éventualités signalées , être réduit. Cependant, considérant qu'une loi est plus conforme à la dignité du Prince, et vu qu'eue porte un caractère qui lui est purement personnel, la section centrale a préféré la loi. Mettant enfin le chiffre aux voix: celui de CO,000 fr. est adopté par un membre, celui de S0,U00 fr. par trois, et celui de 40,000 fr. par le cinquième. La section centrale reconnaît volontiers qu'il serait désirable qu'elle pût voter un chiffre plus élevé; les sentiments sincères d'affection que le Prince rencontre partout, engageraient sans doute à répondre sans hésitation à ce que le Gouvernement désire, mais les ressources financières du pays résistent à toutes les dispositions qui pourraient impressionner la section centrale. Elle croit qu'en votant 30,000 frs., et sans s'occuper même de ce que la conslitiitionalilé peut laisser de douteux, elle a fait tout ce que le pays pourrait supporter, pour ne pas affaiblir l'affection que le Prince est en droit d'attendre tle lui. Un membre de la section centrale voudrait que le libellé portât : u frais de résidence» , au lieu de «frais de la Lieutenance». Celte proposition n'est pas admise par 4 voix contre 1. La section centrale ne pouvant prévoir, en fixant le chiffre, quel sera le vole de la Chambre, émet toutefois l'opinion, qu'en cas de vote des 60,000 frs., le libellé de la loi devrait porter: « Ameublement, entretien el personnel ». Le mol entretien a probablement été omis par erreur; il doit sans doute entrer dans les intentions du Gouvernement que la disposition complète du château de YVall'crilangc soit attachée à la Lieutenance. Pour la Section centrale, Ch. METZ Président. WITRY Rapporteur. E...., le 19 octobre 1851. Monsieur le Rédacteur, Permeltez-moi, en ma qualité d'agronome, de venir vous entretenir un instant du projet de loi de crédit foncier élaboré par l'honorable M. Norbert Melz. el dont la Chambre vient d'êlre saisie. Dans l'exposé des motifs, il est dit : l'utilité, U nécessité du crédit est une question jugée, elle est appréciée par tous les hommes raisonnables; il sera donc inutile de la développer longuement — ce qui veut dire en d'autres termes, que personne aujourd'hui ne doute que le crédit ne soit aussi nécessaire au cultivateur qu'au commerçant et au manufacturier. | Et le croiriez-vous, il y a pourtant des gens qui s'opposent à l'organisation du crédit foncier, qui vou* disent, de la meilleure foi du monde, que tout cultiva leur qui a recours au crédit est un homme ruiné, et pour preuve ils ajoutent que dans la somm< énorme qui grève aujourd'hui la propriété foncière. il n'y en a pas la centième partie qui ait élé empruntée en vue de travaux agricoles. Je suis forcé d'être de leur avis. Je ne sais pa* résister aux faits. Singulier phénomène pourtant! L'agriculture trouverait précisément sa ruine dans les moyens qui servent à développer et à enrichir toutes les autres industries. Evidemment, s'il en ed ainsi, c'est que le crédit, chez-nous, n'est pas organisé suivant les besoins et les intérêts agricoles. Il fait donc l'organiser. En effet, comment l'homme qui possède la terre, peut-il aujourd'hui affecter ce gage précieux à la garantie d'une somme quelconque? Il faut qu'il s« présente chez un notaire ou agent d'affaires; que celui-ci sollicite un capitaliste; s'il le trouve, il fau' établir un contrat, stipuler des intérêts, fixer une fa' taie échéance de deux, trois, quatre ou cinq annéf* au plus, payer au fisc d'énormes droits, rémunérer largement l'agent d'affaires ou le notaire intermédiaire. Conçoit-on qu'un emprunt fait à de telle* conditions puisse s'harmoniser avec la position d" cultivateur? Conçoit-on qu'au loyer du capital il soi' obligé d'ajouter une gratification pour le fisc? Mai* ces charges ne sont rien à côté de la nécessité at rembourser le capital, sous peine d'expropriation ' l'échéance stipulée. C'est à peine si le cultivateur aura eu le temps de répartir sur son exploitation I' capital emprunté. Ces semences qu'il a confiées à sc-fl champ, le bétail qu'il a placé dans sesélables, ce* arbres qu'il a plantés, ces engrais qu'il a achetés al prix de l'or, ces amendements qu'il a extraits des entrailles de la terre pour modifier la composition in' complète de son sol, ces canaux qu'il a creusés pou' enlever à la surface et au sous-sol les eaux nuisibles, ces rigoles dans lesquelles il aura fait serpenter sur ses prairies les eaux de la rivière et du ruisseau , ces réservoirs qu'il aura creusés pour utiliser en temps convenable les eaux de la montagne ; louées travaux, si sagement combinés qu'ils soient, II" auront-ils produit de quoi payer en trois, quatre o" cinq années, le capital qu'ils représentent. Evidemment non, et voilà précisément pourquoi le cultivateur se ruine s'il emprunte aux conditions actuelle5» voilà pourquoi, jusqu'ici, le crédit n'a pas e.xi-1' dans des condilions conformes aux besoins et au* ressources de l'agriculture ; voilà pourquoi le Goi>' vernemenl fait bien d'organiser le crédit foncier, & mettre la main à l'œuvre pour rendre enfin profitai''1 à la terre non seulement les bras du cultivateur, ma'* son intelligence el son éducation. Le crédit, tel que nos lois l'ont établi, tel qu'f existe aujourd'hui, est inaccessible au cultivateur; ' ne présente à l'emprunteur et au préleur lui mêi"* que des risques el des embûches ; il semble qu'il n'a'1 été créé que pour devenir une proie pour le fisc * pour les hommes d'affaire el de justice. Etonnez vo"' donc après cela si faute de crédit la terre ne s'a»'1" liore pour ainsi dire pas, et si cette source de toute richesse reste facilement en partie impr"' duclive. Le crédit foncier veut donc êlre organisé ; c'est "f point désormais hors de doute; l'honorable Ad""' nistraleur-général des finances l'a compris le preW'e'1 honneur lui en soit dû. Son projet mis à exécu'' fera un bien immense au pays, car quel grand bie,r fait ne sera-ce pas pour nos campagnes, si on pal" vient à en expulser l'usure, qui s'exerce surtoutst) nos petites fortunes. Je dis plus haut que le cultivateur se ruine s'il f1" prunle aux condilions actuelles; et en effet, 1°' , rive-t-il, si après beaucoup de peines el de traf'1«5 r'es, il sera parvenu à trouver un prêteur; il paiera avec les frais, commissions etc., un intérêt d'au moins 8 à D pCt., non compris les transes mortelles dans lesquelles il se trouvera à dater du jour de 1 emprunt, transes dues à l'hypothèque du créancier, suspendue sur sa tête comme une épée de Damoclès. Que veut le projet présenté par M. l'Adminislra'eur-gén.ral des finances? Il veut anéantir d'un seul Coup tous ces prêts usuraires qui rongent l'agriculture comme une lèpre; il veut, lotit en donnant au capitaliste la garantie la plus solide qu'il puisse troufer, le sol, il veut, dis-je , abriter l'emprunteur de "lanière à ce qu'il puisse au moins reposer à l'ombre de ses travaux sans transes et sans coliques ; il Teut, pour l'honneur du nom Luxembourgeois, dé•'vrer l'existence de la petite propriété des mains de ceux qui spéculent honteusement sur sa ruine. D'après le projet, les intérêts à la charge des emprunteurs seraient de 4 pCt., et moyennant un sursoit de 1 et un quart pCt. par an, soit au total U M un quart pCt. par an, le débiteur pourra amortir le capital de son emprunt en 42 années. Ainsi 'e propriétaire ne sera chargé, pour se libérer en P'incipal et en intérêts, que d'une somme inférieure a l'intérêt qu'il paie aujourd'hui, tout en restant débiteur du principal. D'un autre côté, le capitaliste, 'e prêteur, lui, aura pour grand avantage de pouv°ir°ir toucher à jour fixe ses intérêts et d'avoir son capital garanti par des lettres de gage sur la propriété privée, garantie immeuble, supérieure à toute autre. Nos financiers, les banquiers, capitalistes, s'opposent Jusqu'ici à la création des lettres de gage, parce que, disent-ils, elles diminuent le taux de l'intérêt; ils Préfèrent concentrer toutes leurs affections sur l'ancien système et consacrer lout leur génie financier à trouver des combinaisons qui grèvent le pays. Nous avec eux qu'en créant de nouvelles va'curs de circulation, il s'en suivra une concurrence, aU capital numéraire et aux billets privilégiés des banquiers et des capitalistes. Mais en face d'intérêts d'un 0rdre non moins élevé, la Chambre des députés ne arrêtera pas aux scrupules un peu trop affectueux ?e MM. les banquiers et notaires. Quand des tnotifs '■Upérieux d'ulilué publique, quand la justice distributive entre tous les intérêts industriels du pays font aPparailre un ordre financier nouveau, il faut laisser Produire à la concurrence ses effets naturels. Mon le'i, n'est-ce pas ainsi que l'on en a agi chez nos °'sins en matière de chemins de fer ; ils ont élé créés et ils se sont propagés, malgré la concurrence Mineuse qu'ils font aux intérêts engagés sur les Randes roules et sur la navigation des canaux et f'vières. Il faut donc que les capitalistes se résignent; s ont leur valeur numéraire ; nous aurons à côté, e,) cas de besoin, le papier monnaie. Les capitalistes le papier-monnaie ; le projet présenté par des finances est moins peureu*,*, il est basé sur les bases les plus radicales ; ses nteurs ne se sont pas effarouchés des terreurs plus .'' moins fondées qu'excite chez certaines personnes 6 souvenir du papier-monnaie, et ce par suite des SS|gnats de l'ancienne république française. G est une profonde et déplorable erreur que de r°ire à la moindre similitude entre les anciens as'Suats et le papier-monnaie du projet. Les assignats paient que la valeur incertaine résultant d'un gage Jje°éral et politique; le sort des assignats dépendait Cs chances de la guerre; le papier-monnaie repré*niaoini la lettre de gage, a une valeur positive, ré. i qui dérive d'une affectation spéciale et volon'r*ir sur laquelle ni la guerre, ni les commolions j°liliques ne sauraient avoir une influence désaseuse,use, car l'institution des lettres de gage a pour sase la propriété privée, indestructible comme la °ciété elle-même. Bisons donc que le projet de crédit foncier rendra ,eiTlinents services au Pays ; ayons foi dans l'ave""' soyons optimistes et non pessimistes. espérant que vous voudrez bien recueillir la pré■ "te dans votre estimable journal, je vous prie, M. "édacleur, de vouloir bien agréer etc. CH... Grosbous, le 18 octobre 1851. Monsieur le RÉDAcrEun. 'ar nôtre lettre fl" '•' courant, insérée dans votre estimable journal N' 82, nous avons tâché d'attirer l'attention, sur les nombreux avantages, résultant pour le pays, de l'achèvement de la route neuve de Grevenmacher aux Trois-Baraques, passant par Larochelle, Grosbous, Wiltz elc, etc., etc. Cette route est d'un intérêt si général, si vivement senti, que nous sommes bien sûr, qu'il est de tous les travaux proposés, celui qui rencontre le plus de faveur près des députés impartiaux; aussi, si quelque chose pouvait le compromettre, ce serait son mélange à d'autres travaux, d'une utilité, généralement moins appréciée. La facilité des communications équivaut à la valeur toute entière d'un produit, vérité reconnue; la question du Luxembourg est avant lout, est une question de transport. Dans la ligne désignée, il n'y a pas longtemps qu'il n'y avait littéralement aucune communication possible, aucun chemin tracé; pour faire deux à trois lieues, il fallait en faire autant de détour, et voyager tout une journée ! Ce fâcheux état de chose va cesser aussitôt que les lacunes désignées ci-après seront achevées : 1° De Neuland à Heffenich 6,000 mètres, de Larochelle à Cruchten par Schrondveilcr 5,000 mèlres, du pont de Colmar à Bissen le long de l'Altert 3,000 mètres, hors des bois de Bissen sur le territoire de Vichlen, Wampach jusqu'à Grosbous 3,000 mètres; voilà donc seulement 17,000 mètres de chaussée neuve h construire de Grevenmacher à Derbach , et de ce village aux Trois-Baraques (point de jonction des routes de Belgique et de Prusse), le tout reste à faire, excepté la traversée à Trois-Vierges qui est en construction; ce retard est la cause indubitable du malheur récent qui vient d'attrister celte commune. Je sais que dans le réseau de routes que nous venons de développer, l'intérêt local de clocher surgira ; on viendra objecter que de Grosbous à Bissen on n'a droit qu'à une grand voie vicinale de 1" classe (par ordonnance de M' l'Administrateur-général) ; on parlera de droits acquis etc., etc. (car ces deux communes n'ont pas le bonheur de posséder un représentant dans la Chambre). Mais qu'on prenne garde, l'avenir est le juge compétent, il jugera sévèrement les fautes nombreuses dans nos constructions empierrées; lors de la bâtisse d'une maison, d'un château, ou d'un édifice, l'on ne reconnaît les inconvénients, que quand il est trop tard, quand le corps est construit; alors il n'y a plus moyen d'y remédier. Il est indubitable, que la lacune de la route de Larochetle à Cruchten est la plus indispensable, par conséquent, elle mérite la primauté, et sa construction immédiate a une niasse de raisons pour l'intérêt général; les belles forges de Berg et ai Bissen, sont là pour attester que c'est nécessitée impérieuse, indispensable; la distance de Bissen à Colmar par le vallon de l'Allert el d'une demi-lieue, et d'un accès très-facile à faire par la Stifgen, bois appartenant à S. M. le Roi, noire Grand-Duc; les voyageurs d'Arlon , les cantons de Redange et de Mersch, enDn tous les riverains de l'Allert suivent le même fond, pour se rendre à Colmar, Ellelbruck, Diekirch etc., etc. et du pont de Colmar à Cruchten, Larochetle, Grevenmacher, Trêves etc., etc. Partant de Willz à Grevcnmaelier par la ligne désignée, on gagne en distance cinq lieues 25,000 mètres. D'Esc lui orff à Larochetle par Grosbous nos plus fortes pentes sont seulement de 5 à 4 pCt., avantages notables que les routes d'Ettelbruck et de Diekirch ne présentent pas. Nous croyons avoir amplement démontré que nous ne réclamons pas des privilèges ou des faveurs, mais que notre situation géographique nous y donne droit, c'est ce que MM. les députés impartiaux sauront reconnaître ; dans cette attente, veuillez agréer, Monsieur, l'estime de votre abonné N. Mondorff, 17 octobre 1851. Depuis quelque temps on est occupé sur le Abenberg, non loin de l'établissement des bains, à extraire les pierres pour les fondations du nouvel hôtel qu'on construit à côté de l'hôtel de l'Europe. Aujourd'hui on y a déterré un squelette et tous le- accessoires d'un grand guerrier, tels que glaive, pbignard,  lance, javelots, hache, boucles el ferrures de ceinture etc. Toutes les armes sont de fer; mais les boucles et les petites ferrures sont en argent et ciselées avec art. Le mort avait la face tournée vers l'Orient, et l'on présume que ce fut un chef gaulois.