GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG. Luxembourg, 28 décembre.
COURRIER DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG., 1853-12-28 00:00:00

GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG. Luxembourg, 28 décembre. La séance de la Chambre a élé, hier, de courte durée; il n'y avait à l'ordre du jour que la disais sion de la loi des crédits spéciaux. La discussion de celle loi a soulevé un incident. M. N. Melz a insisté sur l'utilité qu'il y aurait de continuer les opérations commencées en 1853 pour la révision des évaluations cadastrales; il a prétendu qu'il élait persuadé que ces opérations auraient pour résultat, «.ut- i <!|i.n liu'uij plus c-(|uitaolc; de l'impôt il a encore soutenu que ces évaluations nouvelles étaient nécessaires pour donner plus de garantie aux opéralions du crédit foncier. M. l'administrateur des finances a demandé d'ajourner à un an la continuation de ces opérations, et de lui permellre encore d'étudier celle question. Nous ne comprenons pas épie, lors j ne l'on sait les impôts mal répartis . l'on puisse ajourner l'époque d'une répartition équitable. Il y a sans doute des personnes qui verront avec peine ces opérations; mais en pareille matière il faut avoir le courage tie faire ce que l'équité réclame. M. l'administrateur Simons a fait savoir à la Chambre qu'il attendait le traité du Zollverein à soumettre à la Chambre; que ce traité, sanctionné par tous les Elats , pouvait être considéré comme définitivement admis. La première séance a élé fixée à aujourd'hui, trois heures. Le nouveau minisière n'a pas caché à la Chambre le peu de svuipaihie qu'il avait pour la loi sur le ci (dit foncier. MM. Jurion et Servais espèrent peu de cède insliiuliou ; celle opinion, ce n'csl pas d'aujourd'hui que ces Messieurs la manifestent ; avant leur arrivée au ministère, lous deux onl déjà cherché à faire condamner celle loi ; leurs efforts pour atteindre, ce but sont restés sans résultat ; l'cxecuiion de la loi du crédit foncier, sous le minisière acluel connue sous le ministère ancien , est attendue avec impatience, el le jugement que porte sur elle l'opinion publique est aussi favorable que possible. Une institution comme pelle du crédit foncier a , dès sa naissance, besoin des plus grands soins pour pouvoir prospérer; elle aussi a besoin, connue une jeune (leur, d'être traitée en serre chaude; sa ptospérilé fulurc dépendra en grande partie des soins que radiiiitUslratlOil nouvelle va lui douner ; lotit le monde satt que cette institution n'est qu'un enfant atloplif du nouveau ministère, el que ce dernier ne lui a pas fait des caresses bien vives, en le trouvant dans la succession de l'ancienne administration. Celte circonstance, connue de loul le moude. ne priil (jii'aiiguienU'i la responsabilité du gouvernement pour tout ce qui a rapporta cette in.iliiulion ; tous 1rs actes ipt'il croira devoir poser dans sou intérêt, seront sévèrement jugés ; la moindre froideur dans son exécution sera considérée comme un abandon de sa part d'une institution , qui, pour prospérer, a besoin de la sollicitude iticessanle du gonvernemeni. Nous ne pouvons pas cacher les itii|iiié!udes que nous ressentons, de voir confier 1'exéculion du crédit foncier à l'administrateur actuel des finances. Nous savons que, quoi qu'il arrive, M. Servais ne voudra jamais reconnaître qu'il a été dans l'erreur sur I utilité de celle insiilniion ; M. Servais s'est trop avancé dans celle quesiion pour vouloir reculer1, il a irop bonne opinion de lui pour admellre qu'il puisse se tromper: Nous voudrions, nous, être dans l'erreur sur ce dernier poinl ; mais nous craignons bien de voir nos craintes se réaliser. M. l'adm, des finances a, du resle. peur de loul ce qui est nouveau ; il a même peur de ce qui existe; il voudrait à tout prix, parait-il. revenir à ce bon vieux temps où l'on se conlentail de bien peu de libertés et où l'on n'avait pas, comme aujourd'hui, la manie du progrès. Avec des idées étroites comme celles de M. Servais, tiiuies les institutions nouvelles qui lui seront confiées seront en péril; éloigné des affaires depuis 1848, continuellement préoccupé de tous les dangers que les idées nouvelles faisaient courir à la société et à la fortune de chacun , M. Servais paraît ne plus comprendre les besoins du moment el avoir pris en horreur les progrès de tous genres; il ne Sait pas que c'est en marchant dans les voies du progrès véritable et par les inslltulions qui améliorent la position des populations, que l'on éloigne les dangers, qu'avec raison M. Servais redoute lant. On peut retarder, ralentir la marche de l'humanité, mais ce n'est jamais sans péril qu'on le fait , et l'on ne parvient jamais à l'arrêter. Après la réaclion en arrière, arrive ordinairement la réaclion en avant , et alors le progrès s-'appt'lle révolution. On parait à dessein vouloir oublier que l'institution du crédit foncier n'est pas seulement utile pour le producteur agricole; mais que celle institution est encore indispensable à la création des institutions de prévoyance. Si l'on avait voulu faire cel aven, l'en aurait dû reconnaître combien il est fâcheux que celte année déjà le crédit foncier n'ait pas permis la création d'une caisse d'épargne. Ce que nous lisons sur tout ce qui se passe en ce moment pour les caisses d'épargne en France el en Belgilfue, nous prouve de queile mille aurait clé pour nous celle année une institution de ce genre. L'on remarque en effet que dans les aimées ordinaires les versements aux caisses d'épargne de France et de Belgique dépassent presque toujours lis remboursements faits pendant les mêmes époques, tandis que celte année les remboursements dépassent presque toujours les versements, ce qui prouve que les caiss s d'épargne servent aux classes ouvrières pour économiser dans les années ordinaires ce qui peut leur élre nécessaire pour traveiser les années de disette. Combien de misères auraient clé celle année soulagées par une caisse d'épargne, combien d'ouvriers auraient pu dans les derniers temps économiser quelques petites sommes. S'ils avaient eu le moyen de les placer el de les faire fructifier; mais dans les circonslances actuelles, que fail l'ouvrier avec les petites économies qu'il a pu faire; ordinairement il les dépense ou il s'en sert dans les campagnes pour acheter un petit champ, qu'il ne paie qu'en parlie; dans les villes celte ressource même ne lui resle pas, il achète un meuble ou tout autre objet qui ne lui rapporte aucun revenu et que dans les années de diselte, il ne peut réaliser qu'avec bO ou 00 p. c. de perte; ce qu'il faut à l'ouvrier, c'est le moyen de placer ses économies, eu été aux épuques où le travail lui permet d'en faire el de pouvoir les retirer, lorsqu'un hiver rigoureux le prive de travail, et l'oblige à des sacrifices imprévus. Il faul encore que l'ouvrier des campagnes puisse trouver le moyen de faire fructifier ses économies partielles jusqu'au moment où elles deviennent assez grandes pour pouvoir lui permettre l'acquisition d'une petite cabane, d'un petit champ, sans faire de dettes. Ce beau problème à résoudre en faveur de la classe ouvrière, el qui fera plus pour l'engager à l'économie que la loi sur les cabarets, ne peut élre résolu que par une caisse d'épargnej, qui elle ne peut élre crée qu'avec le crédit foncier. Déjà à plusieurs reprises, la ville de Luxembourg et le comité canlonal de bienfaisance onl appelé l'ai- Irntion du gouvernement sur la convention de Gotha en date du 15 juillet 1851 , par laquelle les divers Elals qui y ont pris part s'obligent à reprendre les individus qui, pour manque de ressources, sonl dans le cas de devoir être expulsés des Elats qu'ils habitent, lors même qu'ils auraient perdu la qualité d'indigène d'après la législation du pays auquel ils appartenaient d'abord, sans avoir acquis l'indigénat dans le pays qu'ils habitent au moment de leur expulsion. L'attention du gouvernement a encore élé appelée sur cette convention par le rapport de la section centrale sur le budget de l'intérieur pour l'année 1853; elle a émis de plus le vœu que le gouvernement adhère à ladite convention sans plus différer, ce qui peut se faire par une simple notification à l'un des gouvernements qui y ont pris part (article final de ladite convention.) Dans une des dernières séances de la Chambre , M. Eberhard s'est encore plaint de ce que malgré les promesses failes par le gouvernement dans la session! précédente, il n'ait pas jusqu'à présent été adhéré à une convention qui doit, suivant ce député, offrir des avantages considérables, tant ions le rapport moral que matériel pour le pays, el principalement pour la ville et le canton de Luxembourg, dont il tient son mandat. M. Eberhard a invité de nouveau le gouvernement de s'occuper de celle affaire d'une manière sérieuse. Les explications du gouvernement par l'organe de M. Simons, président, sont de nature à faire supposer qu'il est mal renseigné, en ce qu'il croit que celle convention n'est pas encore mise à exécution ; nous croyons savoir de bonne source que celte convention est exécutée par les divers gouvernements qui y ont pris part depuis la fin de décembre 1851. Nous savons adhéré que d'aulres Elals qui n'étaient pas représentés à Golha au mo lient où celle convention a élé arrêtée, y ont adhéré plus lard par une simple notification. C'est ainsi que la ville libre de Hambourg y a encore adhéré comme on peut le voir par l'extrait ci-joint de la Nassauische allgemeine Zeitung. Enfin nous croyons pouvoir certifier qu'il n'y a presque plus que le Luxembourg qui de lous les Elats d'Allemagne n'ait pas adhéré a une convention que lui, plus qu'aucun autre, avait le plus d'intérêt à voir exécuter. Espérons cependant que le gouvernement s'occupera incessamment et sans relâche de celte affaire qui a beaucoup plus d'importance qu'on ne le croit d'abord. Suit l'extrait du n° 298 — 1853. S8ffaiititmatJ)ung tcn jiütfcfteit 9iafjau ttnb mehreren antern beittfcrjcii Slegierungeii mcgen gcgeni'eitigcr Sserpfttditiiitg ju Ueberuabmc ber Slu?0ui»ei|"citbeit abgefd)Io|Teiicii Vertrag bctrejfenb. Unter auf bie SSererbmiitg com 9. £ejcmbor 1851, ben jwiKhcn Siaffûii unb mehreren anecrit 6cntfd)en iKegieriingcu megcit gegenfeitiger &crpflicbtung jnr Uebernabnie ber Jlilijjiimcijrliccn abaeftf)(offrnnt öertrag betreffeilt, tvirf Hennit jur iillgeuicineit Äenntnif; gebracht, baß nunmehr auch bie freie Statt jjambnrg brat unter bem 15. Cuili I8&1 ju ®otl)a abge|'i1)loj]eiieu Vertrage beigetretrn i\t. Üöieebabeit, ben 1. îicjembcr 1851. Êtaatèmiiiifreriiint, SB i 11 g e n f t f t it. Vdt. 33 i ê m a r f. Luxembourg, le 27 décembre 1853. M. le Rédacteur, Je viens de lire au N" 103 de voire estimable journal, la lellre que vous a adressée M. le bourgmestre de la commune de Mersch , ainsi que l'extrait d'arrêté imprimé à la suite de cette lettre portant remise à M. Servais de Mersch, de sa contribution mobilière de l'exercice courant. J'ai élé 1res-surpris de voir mentionner dans cet extrait, le nom de M. l'Adin. gén. des finances, comme s'il en avait signé l'original; j'ai pensé a l'instant que la copie produite par M. le bourgmestre de Mersch, ou bien que l'extrait d'arrêté adressé à M. le receveur de Mersch. afin d'acquitter à l'intéressé le montant de la remise accordée, pouvait présenter une erreur d'expédition. Cetle dernière pièce, dûment quittancée, se trouvant en ce moment à la Chambre des comptes, je m'y suis rendu pour vérifier mon doute. Eh bien, M. le Rédacteur, à ma très grande surprise, j'ai pu m'assurer que la copie produite par M. le bourgmestre de Mersch était conforme à l'extrait déposé à la Chambre des comptes et que dans cet extrait, par suite d'une erreur d'expédition, le nom de M. Servais esl réellement substitue à celui de M. Wellciislein, Adm.-gén. des travaux publics, qui a pris et signé l'arrêté de décharge. Comme par la publication de l'extrait dont il s'agit, bien des personnes peuvent élre induites en erreur, sur le véritable élal de choses, je liens aussi à rendre publiquement témoignage à la vérité. Vous savez, M. le Rédacteur, que l'extrait ou la copie doit élre conforme à son original. Afin donc de létablir l'affaire dont il s'agit dans son véritable jour, je crois devoir vous remettre ci-joint la copie textuelle de l'arrêté dont M. le bourgmestre de Mersch vous a adressé l'extrait, avec prière de bien vouloir lui accorder place dans les colonnes de votre estimable journal. Celle copie est collaliunnée sur l'original el je crois devoir en conscience, sur mon honneur el ma probité, que, je l'espère, M. le bourgmestre de Mersch, n'aura pas de motifs de suspecter , déclarer que celle copie est entièrement conforme à l'original et que des lors , l'extrait qui en a élé délivré à M. le receveur de Mersch, n'aurait dû comprendre que le nom el la signature de M. Wellenskin, et que ce n'est, je le rejièle, que par erreur d'expédition, que le nom de M. Servais a pu y figurer , connue ayant signé la minute. Si je ne craignais pas d'occuper trop de place dans les colonnes de votre estimable journal, ce serait bien ici le cas de donner l'historique de celle affaire qui a élé disculée à la Chambre des Députés, et qui, parait il, occupe encore quelques cercles de socicic. Je n'en dirai donc que deux mots : La réclamation de M. Servais est arrivée au Gouvernement le 8 août dernier. Par suite de circonstances extraordinaires, l'instruction n'en a pu être terminée avant la relraile de l'ancienne Administration. Aussitôt que cette instruction l'a permis, je formulai un projet d'arrêlé el me rendis au cabinet de M. l'Adm.-gén. des finances, afin de le lui soumettre. A peine M. Servais eut-il appris de quoi il s'agissait, qu'il m'ordonna de conserver le dossier de l'affaire, en refusant nettement d'en prendre connaissance. Lui ayant demandé à qui de MM. les Administraleurs-généraux je devais m'adresser, selon ses intentions, M. Servais me répondit, je dois le dire, un lanl soit peu brusquement. «Cela vous regarde! MM. les Administrateurs généraux sont là; choisissez pour terminer une affaire qui aurait dû l'être avant mon entrée au Gouvernement. ■• Je me rends donc chez M. l'Adm.-gén. des travaux publics; je lui explique la siluaiion de l'affaire, et M. Wellenstein signe le projel que je lui soumets el ainsi signé je le donne à l'expélition de mon bureau pour en adresser extrait à M. le receveur de Mersch. Voilà le résumé succinct d'une affaire que tout homme non prévenu, impartial, trouvera bien simple et sera élonné de tout l'éclat qui lui a été donné, pour cela seul, paraît-il , qu'on s'obsline à faire croire que la remise de contribution en question , ail été accordée à M. Servais par M. l'Adm.-général des finances lui-même. Vous me permettrez, M. le Rédacteur, de répondre un mot encore à M. le bourgmestre de Mcrsrh: je veux lui dire, que si, comme d'honorables députés de sa commune ou de son canlon, il avaj( eu poc. cation d'examiner tout le dossier de l'affaire , qui a élé déposé pendant plusieurs jours à la Chambre des députés, el que s'il avait entendu les déclarations formelles de l'honorable M. Simons, président du conseil de gouvernement, et de l'honorable M. Wellensletn, adminisirateur-général des Iravaux publics, il aurait su que c'était réellement M. Wc lenstein qui a signé l'arrêté cl qu'en conséquence le nom de M. l'administrateur-général des finances ne pouvait être rappelé que par suite d'erreur dans l'exlrait d'arrêté dont il a produit la copie. Fort de ces honorables assurances. M. le bourgmestre, sans doute, aurait hésité à eu demander la publication. Veuillez agréer, M. le Rédacteur, l'assurance de ma considération distinguée. L'Employé supérieur, chef des bureaux des contributions, Schaak. Grand Duché de Luxembourg. Admin"" gén. des finances. Contributions. N° 18(i—1855. Luxembourg, le 6 octobre 1853. L'Adminislraleur-général des finances; Vu la réclamation présentée par le sieur Servais, Emmanuel, industriel cl maître de forges demeurant à Mersch , pour avoir élé imposé erronément à l'art. 02 du rôle de la contribution mobilière de la commune de Mersch , rendu exécutoire pour l'exercice courant . du t lief d'un revenu de loOOO francs q"'il est censé réaliser dans les forges de Weilerbach, tandis que, avant l'année 1853, il a»«"' fail cession de cet établissement à ses enlan's; Vu les pièces de l'instruction à laquelle celte réclamation a été soumise ; Attendu qu'il résulte de ces pièces, ainsi que d'une déclaration délivrée par le Notaire Nel«, de Billbourg , jointe à la réclamalion , que réellement le réclamant a fait cession à ses enfants de l'établissement métallurgique de Weilerbach, par acle reçu par ledit notaire, le 7 juillet 1852; Considérant que dès lois le sieur Servais prénommé a élé imposé ■t»usîvem««il el cpi'il y a lieu de lui accorder décharge de la somme de Irois cenls francs, montant de la colisalion mobilière dont il s'agit; Vu la loi du 2(i novembre 1849, portant modification des impôts directs; Arrête : Art. 1er. Il est accordé au sieur Emmanuel Servais prénommé, décharge de la somme de liois cenls francs , moulant de sa contribuiiou mobilière de l'exercice 1855. Ladite somme sera imputée sur la section 6,. ail. 7 du budget de l'administra lion générale des finances de 18bô. Arl. 2. Le présent arrêté sera adressé à l'employé supérieur des contributions pour y donner les suites requises. Pour l'Adm. gén. des finances empêché, L'Adm.-gén. des travaux publics , (Signé) WELLENSTEIN. Pour copie conforme : L'employé supérieur, chef des bureaux des contributions, SCHAAN. Nous insérons à la dem an le de M. Schaan la lelire et l'arrêté qui précédent. Nous croyons volontiers qu'il y a eu erreur de la pari de l'expéditionnaire ; mais nous craignons fort ([ne celte rectification ne (élruise pis le mauvais effet que celle mesure a produit. Ce que nous désirons surtout c'est qu'elle ne nuise pas à l'exécution ultérieure de la loi mobilière dans le canlon de Mersch. La Gazette de Cologne assure que la Prusse vien' de nommer des commissaires chargés de fixer les préliminaires des négociations commerciales à rouvrir avec la Belgique sur les bases d'une nouvelle note prussienne.