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La protection conventionnelle du domicile tombe-t-elle lorsqu’on l’invoque contre un particulier ? La longue quête de l’horizontalisation des droits de l’homme
Authors: Bernard Nicolas 
Published: March 2022

Suivant la Cour européenne des droits de l’homme, une locataire expulsée de son logement parce que le propriétaire est dans l’incapacité de rembourser son emprunt hypothécaire n’est pas fondée, en dépit de ses problèmes de santé, à invoquer le droit au domicile (protégé par l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme) car le prêteur se trouve être un organisme privé. Cette décision interroge, notamment sur le plan de la prohibition (conventionnelle) de toute discrimination. Surtout, la Cour a elle-même, dans d’autres affaires, fait application du principe d’horizontalisation des droits de l’homme et imposé le respect de ceux-ci à des particuliers.
À propos de l’arrêt G.K. c. Belgique et de la vérification des pouvoirs : reculer pour mieux sauter ?
Authors: Gaudin Thibault 
Published: March 2022

L’arrêt G.K. c. Belgique de la Cour européenne des droits de l’homme est le premier concernant directement le contentieux postélectoral en Belgique, exclusivement confié aux Parlements. On attendait la condamnation du système belge ; ce n’est pas dans cette affaire qu’elle sera prononcée. On peut toutefois lire cet arrêt comme une confirmation du diagnostic selon lequel pareille condamnation n’est plus qu’une question de temps.
Coup d’arrêt à Bakou
Authors: Decaux Emmanuel 
Published: March 2022

La mise en œuvre de l’article 46, § 4, de la Convention européenne des droits de l’homme a été déclenchée pour la première fois par le Comité des Ministres à l’encontre de l’Azerbaïdjan, dans l’affaire Ilgar Mammadov qui avait déjà donné lieu à deux arrêts de chambre en 2014 et en 2017. Dans le premier arrêt, la Cour avait constaté des violations de l’article 5 de la Convention, combiné avec l’article 18 sur le « détournement de pouvoir ». Dans la seconde affaire, la Cour a conclu à des violations de l’article 6 de la Convention, sans pouvoir se prononcer sur l’article 18. Après une série de résolutions intérimaires demandant en vain la « libération immédiate et inconditionnelle » de M. Mammadov, le Comité des Ministres a fini par saisir la Cour en décembre 2017. L’arrêt de la Grande Chambre éclaire les défis rencontrés par la Cour et le Comité des Ministres en matière de suivi de l’exécution des arrêts, insistant sur l’obligation de « bonne foi » qui incombe aux États dans le cadre des principes généraux de la responsabilité internationale. Mais ce « recours en manquement » trouve toutes ses limites dans la discontinuité des deux contentieux s’agissant d’une violation continue. Derrière l’unanimité de façade de la Grande Chambre, c’est la cohérence juridique du système de la Convention qui se trouve mise en question.
Déférence internationale, imprécision de la marge nationale d’appréciation et procédure raisonnable de décision
Authors: García Roca Javier 
Published: March 2022

La marge d’appréciation nationale implique un pouvoir discrétionnaire qu’il est raisonnable de reconnaître aux autorités nationales dans une protection internationale contre le pluralisme européen intense. Mais son application dépend excessivement du cas ; elle est imprévisible et devrait être limitée. La procédure raisonnable de décision n’est pas une alternative globale mais un autre outil à ajouter aux solutions existantes. Le contrôle de la conventionnalité et le contrôle de la constitutionnalité ne peuvent se satisfaire d’un réexamen de la régularité de la procédure à de nombreuses reprises.
La force obligatoire de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne
Authors: Gilliaux Pascal 
Published: March 2022

La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne était à l’origine dépourvue de valeur contraignante. Néanmoins, au terme d’une évolution plutôt rapide, le Traité de Lisbonne lui a conféré la même valeur juridique que les traités (art. 6, § 1 er , du Traité sur l’Union européenne). Ce caractère contraignant est toutefois tempéré, d’une part, par une distinction entre droits, libertés et principes et, d’autre part, par l’obligation de prendre en considération le droit de l’Union et le droit des États membres pour déterminer la portée de nombreuses dispositions de la Charte.
Comment rendre crédible et effective la protection des droits humains écologiques par le Conseil de l’Europe ?
Authors: Lambert Elisabeth 
Published: March 2022

Dans le contexte d’une réflexion initiée pour la Conférence organisée sous l’égide de la présidence géorgienne le 27 février 2020 pour laquelle l’auteure été sollicitée comme experte, il importe de s’interroger sur la façon dont l’Europe des 47 pourrait donner un nouvel élan à une meilleure garantie des droits humains environnementaux. Après avoir justifié le caractère insuffisant et inadapté d’un protocole additionnel à la Convention européenne des droits de l’homme, l’auteure expose les arguments qui militent pour une approche inclusive et dresse les lignes d’un nouveau régime à inventer. Elle conclut que les obstacles éventuels pour l’adoption d’un nouveau régime sont politiques et non juridiques.
Les juridictions de l’Union européenne et les droits fondamentaux
Authors: L’Institut de Droit Européen des Dr  , Maubernard Christophe , Blay-Grabarczyk Katarzyna , Milano Laure , Nivard Carole , Tinière Romain 
Published: March 2022

Au cours de l’année 2019, la Cour de justice a rendu cent trente arrêts dans lesquels au moins une question renvoyait à l’interprétation et/ou à l’application des dispositions de la Charte des droits fondamentaux de l’Union. Si les solutions apportées par le juge de l’Union demeurent très hétérogènes en fonction des cas d’espèce et des voies de recours, deux tendances – presque contradictoires – peuvent être observées. D’une part, la Charte révèle peu à peu ses potentialités, au-delà des articles les plus couramment invoqués (droit au respect de la vie privée et familiale, protection des données à caractère personnel ou droit à un recours juridictionnel effectif), comme par exemple la protection des consommateurs (art. 38) ou encore l’accès aux services d’intérêt économique général (art. 36). D’autre part, et malgré ses potentialités, la Charte se trouve toujours doublement limitée : d’un côté, par la portée très variable de ses dispositions aggravée selon nous par l’arrêt Poplawski et, d’un autre côté, par l’interprétation fluctuante de la Cour de justice à l’égard du champ d’application de la Charte au cours de la mise en œuvre du droit de l’Union par les États membres.
La répression pénale des appels au boycott de produits israéliens en droit européen des droits de l’homme
Authors: Besse Thomas 
Published: March 2022

La répression pénale des appels au boycott de produits étrangers, et en particulier de produits d’origine israélienne, est une problématique qui fait régulièrement surface depuis une quinzaine d’années, au gré de l’actualité géopolitique et, accessoirement, de l’actualité juridique. Cette pratique, qui s’inscrit indubitablement dans une démarche de revendication politique, interroge quant à sa licéité au regard des lois réprimant les délits d’expression à caractère discriminatoire, a fortiori dès lors qu’elle est exercée dans le contexte du conflit israélo-palestinien, terrain particulièrement fertile pour les manifestations haineuses. Si l’appel au boycott est susceptible de constituer une atteinte provisoire aux intérêts des producteurs visés, il est désormais clair qu’il appartient aux discours protégés, sous certaines conditions, par l’article 10 de la Convention européenne des droits de l’homme.
Les vidéosurveillances dans les entreprises et la protection de la vie privée des salariés
Authors: Pettiti Christophe 
Published: March 2022

L’arrêt de la Grande chambre de la Cour européenne des droits de l’homme, du 17 octobre 2019, dans l’affaire López Ribalda et autres c. Espagne permet à la Cour européenne des droits de l’homme de s’interroger de nouveau sur la protection à apporter au salarié dans le cadre de sa vie professionnelle face à l’utilisation des vidéosurveillances dans les entreprises. Cette nouvelle affaire offre l’occasion de revenir sur cette construction difficile, et hésitante, de la jurisprudence de la Cour, et sur l’autonomie laissée aux juridictions nationales dans l’arbitrage des droits dans les relations de travail, avec parfois des juridictions nationales plus protectrices que le juge européen.
Recherches doctorales intéressant la formation des adultes : repérage et première analyse de thèses soutenues aux USA entre 2010 et 2020
Authors: Las Vergnas Olivier , Bury Patrick , Jeunesse Christophe 
Published: March 2022

Contexte : Cette huitième contribution à la rubrique « vie de la recherche en formation des adultes » s’intéresse aux travaux développés aux USA dans le cadre des thèses de doctorat de recherche. Objectif : Dans l’esprit de ce qui a été fait pour la France (voir les dernières contributions de cette rubrique), l’objectif est de constituer un corpus regroupant les thèses concernées et soutenues pendant la dernière décennie pour le cartographier et identifier les principaux objets explorés et méthodes déployées. Méthode : L’idée est d’employer la même méthode qu’en France (requête ad hoc dans une base de référence, puis analyse lexicale sur les résumés), mais celle-ci est largement compliquée aux USA car les doctorats de recherche constituent un ensemble plus flou qu’en France – incluant en particulier des Ph.D., des Ed.D. ( Education Doctorate ) et des DBA – et ne font pas l’objet d’un dépôt légal obligatoire. Résultats : Concrètement est étudié un corpus de 597 thèses (340 Ed.D., 244 Ph.D., 3 DBA et 7 autres) repérées dans la base de données ProQuest Dissertation and Thesis qui regroupe à peu près ¼ des thèses de recherche soutenues aux USA. L’analyse de ce corpus montre qu’il est largement alimenté par de petites universités spécialisées et qu’il partage des objets communs avec son équivalent français autour des questions de transformation identitaire, de formation des enseignants et des soignants, d’apprentissage des langues étrangères et de formation en situation de travail.
Validation of the Questionnaire on Sexual and Reproductive Health Literacy for Adolescents Age 15 to 19 Years in Lao People's Democratic Republic
Authors: Vongxay Viengnakhone , Thongmixay Souksamone , Stoltenborg Lianne , Inthapanyo Amphone , Sychareun Vanphanom , Chaleunvong Kongmany , Rombout Essink Dirk 
Published: March 2022

Background:
Beyond sexual and reproductive health (SRH) knowledge, it is sexual and reproductive health literacy (SRHL) that reflects the capacity to deal with sexuality. Many interventions have been conducted to increase SRH knowledge in adolescents, but SRHL has rarely been measured, and a well-validated tool is needed to measure it. Objective: This study aimed to validate a tool to measure adolescent SRHL.

Methods:
Reliability, validity, and cultural equivalence were investigated using data from expert consultations, cognitive interviews, and two-pilot studies. Then adaptation was made to the SRHL questionnaire for correct use among Southeast Asian adolescents in Lao and in wider groups.

Key Results:

The SRHL tool was comprised of 39 question items focusing on teenage pregnancy, contraception, and abortion. Conceptual, item, and semantic equivalence were all met. Interviewer-administrated mode was found to be optimal. Each question offers the answer choices
very difficult
,
difficult
,
easy
, and
very easy
, with a good to excellent Cronbach's alpha (0.8–0.9); there were no missing items and no floor/ceiling effects. Construct validity was high as 6 of 7 hypotheses were confirmed.

Conclusion:

Validation was completed with good cross-cultural validity. The tool was shown to be effective in determining the level of SRHL in adolescents in Laos and potentially in other countries with similar cultures. [

HLRP: Health Literacy Research and Practice
. 2022;6(1):e37–e50.

]

Plain Language Summary:
To find out how much adolescents know about sexual and reproductive health, an appropriate instrument of measurement is needed. Using different methods, we investigated the performance of a new tool, namely the SRHL questionnaire, which has 39 questions and should be used with an interviewer to assist in recording responses. This new tool could be used effectively to determine the level of literacy on sexual and reproductive health among adolescents.
Food Selection by Spring-Migrating Green-Winged Teal
Authors: Klimas Samuel T. , Osborn Joshua M. , Yetter Aaron P. , Lancaster Joseph D. , Jacques Christopher N. , Fournier Auriel M.V. , Hagy Heath M. 
Published: March 2022

AbstractThe Mississippi Flyway supports millions of waterfowl during spring migration as individuals replenish vital nutrients en route to breeding locations. Green-winged teal Anas crecca consume natural plant and animal foods in shallow wetlands during autumn and winter, but little information is available to describe food use and selection during spring migration. We experimentally collected green-winged teal and quantified food use and availability to determine selection in the Illinois River Valley during February–April 2016–2018. We removed, dried, and weighed (±0.1 mg) food items by taxa from the upper digestive tract (proventriculus and esophagus) of birds and core samples for comparison. Additionally, we evaluated retention of common diet items between small (#60; 250 μm) and medium (#35; 500 μm) sieves and the effect of processing sieve size on selection coefficients. Seeds of moist-soil vegetation occurred in all green-winged teal diets, while invertebrates and vegetation material occurred in 67.4% and 25.8% of diets, respectively. Green-winged teal consumed 85.8% (CI95 = 81.2–90.3%) plant material and 14.2% (CI95 = 9.6–18.7%) invertebrates based on aggregate dry biomass. We failed to find support for selection of either plant or animal foods in general, but green-winged teal selected Cyperus spp., Ammannia spp., Leptochloa spp., and Potamogeton spp. and avoided Amaranthus spp., Ipomoea spp., Echinochloa spp., and Oligochaeta individual taxa. We found no support for a difference in selection ratios between sexes, but selection ratios differed among years and wetland connectivity regimes with changes in food availability. Sieve size had minimal impact on rank and selection intensity of most food items, but only small sieves captured Ammannia spp., which was an important diet item. We found no evidence that green-winged teal selected invertebrates in our midlatitude migration study area, as has been speculated for dabbling ducks in general during spring migration (i.e., spring diet-shift hypothesis). We encourage managers to provide shallowly flooded wetlands with desirable plant taxa (e.g., Cyperus spp., Ammannia spp., Leptochloa spp.) for green-winged teal by maintaining actively managed moist-soil wetlands that are made available during spring migration.
Clinical observation of local intervention combined with camrelizumab and apatinib in the treatment of metastatic soft-tissue sarcoma
Authors: Li Yan , Li Hai-Liang , Hu Hong-Tao , Shao Shan-Shan , Chen Cheng-Shi , Guo Chen-Yang , Zhao Yan , Yao Quan-Jun 
Published: March 2022

Aims:
The study aimed to investigate the effectiveness and safety of the combination of immune checkpoint inhibitor, local interventional therapy, and anti-angiogenic therapy in patients with metastatic soft-tissue sarcoma (mSTS).

Settings and Design:
We retrospectively evaluated the medical records of patients with mSTS who started treatment between September 2018 and June 2020 at our hospital.

Materials and Methods:
Overall, 33 patients with different subtypes of mSTS were included. Most primary tumors originated from the lungs, and the rest were scattered throughout the body. All patients were treated with camrelizumab combined with apatinib within 5 days of local interventional therapy using transarterial chemoembolization (TACE) or radiofrequency ablation (RFA). Primary end point was progression-free survival (PFS), and secondary end points were objective response rate (ORR), disease control rate (DCR), and patient safety.

Results:
The median PFS, median overall survival (OS), ORR, and DCR were 8.8 months, 18.5 months, 36.4%, and 75.8%, respectively. Patients (n = 20) treated with RFA combined with TACE showed better responses than those treated with RFA alone (n = 13), with mPFS of 9.3 and 7.9 months (P = 0.044) and mOS of 19.0 and 16.2 months (P = 0.043), respectively. Patients (n = 8) with alveolar soft part sarcomas showed excellent efficacy, with ORR, DCR, mPFS, and mOS of 62.5%, 87.5%, 11.5 months, and 22.5 months, respectively. Grades 3 or 4 treatment-related adverse events occurred in 12 of 33 patients.

Conclusions:
Local intervention therapy combined with camrelizumab and apatinib is effective and safe for patients with mSTS and should be investigated in future clinical trials.
Airway stent placement for direct cricothyroid membrane puncture anesthesia with airway stricture or fistula
Authors: Chen Meng-Li , Li Hai-Liang , Hu Hong-Tao , Guo Chen-Yang , Yao Quan-Jun , Geng Xiang 
Published: March 2022

Context:
Tracheal stent implantation with bronchoscope has become one of the main methods for the treatment of airway stenosis. Bronchoscopy is usually performed under local or general anesthesia.

Aims:
The aim of this study is to report our experience with direct cricothyroid membrane puncture anesthesia for airway stent placement.

Materials and Methods:
The medical records of 48 consecutive patients who underwent direct cricothyroid membrane puncture anesthesia for tracheal or bronchial stent placement were reviewed. The puncture site was chosen as the interspace between the thyroid cartilage and cricoid cartilage. Through the cricothyroid membrane, lidocaine was injected into the trachea to suppress the cough reflex. The airway stent was placed fluoroscopically at 48 patients at the trachea or bronchus. The success rate and complications of cricothyroid membrane puncture anesthesia were assessed.

Results:
Anesthesia was successfully performed in all 48 patients. Six patients needed 2–4 mL supplementary lidocaine by injection from the catheter or stent delivery system. Technical success of the stent insertion was achieved in all 48 cases. Small asymptomatic subcutaneous hemorrhage occurred at the puncture site in two patients, which disappeared 1 or 2 days after stent placement.

Conclusion:
Direct cricothyroid membrane puncture anesthesia for airway metal stent insertion is safe and effective.
Magnetic resonance-guided repeat biopsy of suspicious malignant lung lesions after an initial negative computed tomography-guided Biopsy
Authors: Yan Xing-Chang , Liu Ming , Li Pei-Pei , Guo Xiao-Tong , Xu Yu-Jun , He Xiang-Meng , Li Cheng-Li 
Published: March 2022

Objective:
This study sought to establish the diagnostic utility of performing a second biopsy using an magnetic resonance (MR)-guided percutaneous transthoracic needle biopsy (PTNB) approach in patients with suspicious malignant lung lesions that had already undergone an initial negative computed tomography (CT)-guided biopsy.

Materials and Methods:
This study evaluated 31 patients with suspicious lung lesions (18 males, 13 females; mean age: 62.1 ± 11.3 years) that had previously undergone CT-guided PTNB with negative pathological findings January 2015–November 2020. A final histopathological diagnosis was made based on resected lung lesion specimens or, when resection was not conducted, on clinical diagnosis following a ≥6-month follow-up. The diagnostic accuracy of MR-guided secondary lung biopsy was determined by comparing the lung biopsy results for each patient to their final diagnosis.

Results:
1.0T open MR-guided secondary lung biopsy was performed for 31 lesions (20 central, 11 peripheral; mean size, 5.3 ± 2.0 cm). The pathological results revealed 20/31 (64.5%) lesions to be malignant (14 adenocarcinoma, 4 squamous cell carcinoma, and 2 small-cell lung cancer) as detected by 1.0T open MR-guided PTNB and confirmed by surgical pathology and clinical follow-up. There were three instances of biopsy-induced complications including hemorrhage in 6.5% of the patients (2/31) and pneumothorax in 3.2% of the patients (1/31). No patients experienced severe complications.

Conclusion:
For individuals with clinically suspicious lung lesions that initially received negative CT-guided PTNB findings, 1.0T open MR-guided secondary lung biopsy is a safe and effective secondary diagnostic approach.
A phantom study using dual-energy spectral computed tomography imaging
Authors: Li Jun , Gao Jun , Wang Guangli , Cui Dingye , Deng Kai 
Published: March 2022

Aims:
To assess the image quality of the two adaptive statistical iterative reconstruction (ASiR and ASiR-V) algorithms for evaluating ground-glass nodules (GGNs) of the lung.

Subjects and Methods:
The chest phantom with ground-glass simulated pulmonary nodules was scanned by dual-energy spectral computed tomography (CT) using gemstone spectral imaging mode. The image was reconstructed with ASiR and ASiR-V from 0 (FBP) to 90% blending percentages, respectively. The average noise and signal-to-noise ratio (SNR) of reconstruction images were calculated. The data were statistically analyzed.

Results:
Compared with FBP, as the percentage of ASiR and ASiR-V increased from 10 to 90%, image noise reduced by 3.7%–45.2% and 14.1%–73.8%, respectively, and the SNR increased accordingly. There was significantly higher SNR value of ASiR-V images as the percentages of IR increased to 50% or greater, compared to those of ASiR. Subjective image quality scores of ASiR and ASiR-V improved significantly as percentage increased from 10 to 80% for ASiR and ASiR-V (peaked at 60% for both of them).

Conclusions:
Both ASiR and ASiR-V can reduce the image noise and improve the objective image quality for presenting pulmonary nodules on dual-energy spectral CT imaging compared with FBP. ASiR-V provided further image quality improvement than ASiR, and both ASiR and ASiR-V 60% had the highest image quality score.