bluuebunny/crossref_metadata_2025_split huggingface dataset:
TUE, arrêt Naturanove c/ Naturalium , 5 octobre 2020, T-60219 -
Authors: Saettel Camille 
Published: September 2023

Dans un contexte où le cycle de vie des produits est de plus en plus court, où les consommateurs sont en recherche constante de renouvellement 3 , il devient une véritable nécessité, et parfois un défi pour les opérateurs économiques de renouveler leurs portefeuilles de marques. Dans le choix d’une marque, l’étendue de la protection qu’elle pourra revendiquer sur un marché donné est une question qui ne doit pas être sous-estimée. Il n’est pas rare que les opérateurs économiques s’orientent vers des marques qui, à travers des termes descriptifs ou allusifs des produits et services ou de leurs caractéristiques, affichent de manière assez immédiate leur positionnement. Toutefois, une question importante est celle de savoir si ces opérateurs économiques pourront interdire à leurs concurrents d’utiliser les mêmes termes et revendiquer ainsi un monopole sur ces termes descriptifs ou allusifs ? Répondre à cette interrogation revient à poser la question de l’étendue des droits du titulaire de la marque, indissociable de celle de la protection accordée aux marques dites « faibles », parce que faiblement distinctives ou composées d’un ou de plusieurs éléments faiblement distinctifs. Face à une jurisprudence hésitante, l’arrêt commenté définit les conditions de protection des marques composées d’un élément faiblement distinctif.
Regards croisés sur le délégué à la protection des données : une fonction clé pour l’entreprise
Authors: Forster Frédéric , Dally Guillaume , Liebermann Virginie , Ruelle Victoria 
Published: September 2023

L’autorité de protection des données luxembourgeoise, la Commission Nationale pour la Protection des Données Personnelles (la « CNPD »), a rendu en 2021 une série de décisions concernant la fonction de délégué à la protection des données (le « DPO » 1 ). Ces décisions s’inscrivent dans le cadre d’une campagne diligentée par la CNPD au cours de l’automne 2018 durant laquelle l’autorité a initié des enquêtes dites « proactives », ayant pris la forme d’audits thématiques pour évaluer le niveau de conformité des organismes au RGPD. Si l’initiative de la CNPD sur la fonction du DPO n’a pas connu pour le moment d’équivalent chez nos voisins français et belge, il n’en demeure pas moins que chaque autorité de protection des données contrôle le respect du RGPD sur son territoire. L’Autorité belge de Protection des données (l’« APD ») a elle aussi déjà sanctionné des entreprises pour des manquements relatifs à l’exercice de la fonction du DPO. Ces décisions mettent en évidence la caractéristique essentielle de la fonction de DPO et sanctionnent des entreprises au niveau de l’indépendance du DPO dans l’entreprise. L’Autorité française, la Commission Nationale Informatique et Libertés (« CNIL »), a quant à elle récemment publié un guide pratique à l’attention des Délégués à la protection des données 2 dans lequel elle donne de nombreuses recommandations pratiques à mettre en œuvre. Il est donc intéressant de confronter au travers des trois contributions qui suivront les attentes et les critères des différentes autorités de protection des données sur la fonction du DPO en ce qui concerne sa désignation et ses compétences, sa fonction et l’exercice de ses missions sous l’angle luxembourgeois, belge et français.
Point sur les procédures spécifiques à la propriété intellectuelle au Luxembourg (actions en contrefaçon, référé)
Authors: Bouazza Amin , Alexandre David , Carnet Alice 
Published: September 2023

Les droits de propriété intellectuelle bénéficient d’un régime spécifique en vertu du droit procédural luxembourgeois. Ce dernier a été adapté au fil des années afin d’assurer une protection suffisante aux titulaires de droits de propriété intellectuelle, leur permettant d’exercer leurs droits en cas de « contrefaçon ». Le droit luxembourgeois permet en effet aux titulaires d’empêcher la reproduction, l’imitation ou l’utilisation non autorisée de leurs droits de propriété intellectuelle, tels que les brevets, les marques, les dessins et modèles, les droits d’auteur et les droits voisins. La boîte à outils du droit luxembourgeois permet donc à la victime d’une atteinte de la faire reconnaître, de la faire cesser et de demander des dommages et intérêts y afférents.
L’Évolution de la notion de services de communications électroniques dans le cadre de la loi du 17 décembre 2021 transposant le Code des communications électroniques européen
Authors: Wolff Hervé 
Published: September 2023

Cet article aborde la nouvelle loi du 17 décembre 2021 sur les réseaux et les services de communications électroniques sous l’angle de la nouvelle définition des « services de communications électroniques » avec l’introduction de la notion de « services de communication interpersonnelle » qui a pour effet de réguler les services dits « Over the Top ».
REVOLVE: Studying Revolving Doors and Their Regulation in the EU and Its Member States
Authors: Avril Lola , Korkea-aho Emilia , Rošic Feguš Verena 
Published: September 2023

Le phénomène des « portes tournantes », qui désigne les circulations entre les secteurs privé et public, est l’objet de recherche du projet REVOLVE. En s’appuyant sur quatre études de terrain (France, Finlande, Slovénie et Union européenne), le projet vise à développer une approche comparative des portes tournantes. Après avoir détaillé les spécificités de chaque terrain, la note de recherche expose l’approche multidisciplinaire déployée. Enfin, nous suggérons qu’une recherche sur les portes tournantes ne peut se faire sans une étude de la transformation des modalités de recrutement de l’administration ainsi que des reconfigurations au sein du secteur privé.
Loyautés et trahisons militaires. Une lecture spatialisée des relations de pouvoir au sein de l’armée guinéenne
Authors: Dessertine Anna , Fofana Kabinet 
Published: September 2023

Cet article adopte une perspective spatiale pour comprendre les relations de pouvoir au sein de l’armée guinéenne au cours de cette dernière décennie. Outre la mise en place de la réforme du secteur de la sécurité (RSS) sous le régime d’Alpha Condé, celle-ci a été marquée par la prise de pouvoir du colonel Mamadi Doumbouya le 5 septembre 2021. Plutôt que d’analyser cet événement dans sa dimension exceptionnelle, il s’agit ici de mettre au jour des effets de fragmentation et de recompositions spatio-relationnelles bien plus structurels pour le corps militaire guinéen, de l’espace des camps jusqu’aux formations à l’étranger, en tenant compte du rôle clé des trajectoires d’affectations.
Associer et dissimuler. Les essais nucléaires en Polynésie française, un « deuxième contact » entre secret et mensonge
Authors: Meltz Renaud 
Published: September 2023

La France crée en 1963 le Centre d’expérimentation du Pacifique (CEP), où elle réalise 193 essais en 30 ans : 46 explosions atmosphériques de 1966 à 1974, puis 147 tirs souterrains de 1975 à 1996. Le choix du site puis le gouvernement du risque reposent sur le secret, en contradiction avec la volonté d’association des populations locales au chantier puis à la conduite des essais. La mise au point solitaire d’une bombe qui renforce la vocation de la France à résister à l’impérialisme des principales puissances de la Guerre froide, n’empêche pas de conduire les essais selon une logique coloniale, qui renoue avec l’asymétrie de l’information. Le secret devient du mensonge par omission lorsqu’il s’agit d’occulter les risques et de ne pas publiciser les mesures de prévention. Les impondérables conduisent à décider dans l’urgence la dissimulation des retombées, dès le premier tir, ce qui enclenche un mécanisme durable. Des sources récemment déclassifiées documentent le débat sur l’opportunité d’une évacuation des habitants des Gambier, après le tir Aldébaran (2 juillet 1966) : l’évaluation par les décideurs des risques respectifs induits par les retombées ou une évacuation, montre que le mensonge se fonde sur une approche dissociée de la rationalité des acteurs (rationalité des experts, croyances irrationnelles des riverains et des exécutants). La pérennité de ces représentations peut être interrogée au vu de la communication actuelle des responsables du CEA, qui résistent toujours à l’injonction présidentielle de déclassifier leurs archives.
Le secret dans la vie économique
Authors: Decocq Georges 
Published: September 2023

Le secret est le jeu de forces contradictoires. Les entreprises souhaitent conserver secrets les facteurs de production qu’elles utilisent, l’organisation qu’elles mettent en place, les innovations qu’elles créent, leurs savoir-faire, leurs données économiques, financières ou stratégiques. Elles militent pour la protection absolue du secret. La transparence, le droit à la preuve, l’exigence de sincérité, l’effectivité et l’efficacité de la règle de droit, les droits et libertés des parties prenantes, s’opposent au caractère absolu du secret. De nombreuses personnes souhaitent la disparition du secret. Le droit concilie ces intérêts opposés et ces solutions sont subtiles, sophistiquées et évolutives.
Un établissement agricole du xiiie siècle à Beaumont, lieu-dit La Mouraude (Puy-de-Dôme)
Authors: Gabayet Franck , Gauthier Fabrice , Horry Alban , Rodet-Belarbi Isabelle , Gaime Sébastien 
Published: September 2023

La création de bassins d’orage dans la banlieue sud de Clermont-Ferrand a été l’occasion de procéder à une intervention d’archéologie préventive sur près de 4 000 m2. L’essentiel des découvertes concerne un établissement occupé durant le xiiie siècle. Il regroupe quatre bâtiments réalisés en pierre et un enclos au sein duquel ont été implantés une quarantaine de silos. Ces chiffres sont toutefois à considérer avec circonspection puisqu’une partie de l’emprise du site, en particulier vers l’est, échappe à la fouille. Le bâtiment I est bien préservé. L’édifice avec cinq pièces, aménagées en trois grands états, constitue manifestement une unité d’habitation. La pièce principale était fermée par une large porte barrée. Construite dans le dernier état en avant de la précédente, une salle était en outre pourvue d’un foyer complexe, peut-être associé à un dispositif de séchoir ou de fumoir. Les trois autres bâtiments sont moins bien conservés et ont fait l’objet d’investigations plus limitées. Le statut de l’ensemble est difficile à définir. Il semble que l’élevage – majoritairement des bovins – voire le regroupement de bétail, a été pratiqué sur le site de La Mouraude. La nature des restes osseux mis au jour suggère que l’abattage était d’ailleurs réalisé sur place. L’établissement était sans doute également voué à la conservation et au traitement des récoltes comme l’atteste la découverte de plusieurs grandes meules et le nombre important des silos.
Quelques aspects de la production céramique à la lumière des sources écrites ou comment pratiquer l’archéologie médiévale
Authors: Chapelot Jean 
Published: September 2023

Un consensus existe chez beaucoup d’archéologues médiévistes à propos des sources écrites : elles sont peu nombreuses sinon inexistantes sur beaucoup des sujets qui les intéressent et de surcroît difficiles à trouver. Cette opinion conforte une image elle aussi très répandue, celle de l’archéologie vue comme un domaine de recherche autonome, notamment par rapport à l’histoire­ ou à l’histoire de l’art. Trois exemples illustrent, à propos de la céramique, l’obligation dans laquelle se trouve l’archéologue médiéviste d’être aussi historien et de savoir exploiter les sources écrites. Le premier concerne les origines de la production céramique dans le village de La Chapelle-des-Pots (Charente-Maritime), où cette activité est assurée par les données archéologiques à partir du xiiie siècle. Les sources écrites montrent que l’actuelle église du xviiie siècle a été précédée d’un édifice roman, ce qui conduit à revoir l’histoire de cette production céramique en montrant que ces artisans sont avant tout établis hors du centre du village aux xiiie-xive siècles, à l’intérieur de celui-ci après le Moyen Âge. Le deuxième exemple pose le problème du statut d’une famille de Genouillé (Sarthe) qui rend hommage au xve siècle au seigneur du lieu pour son droit d’extraire de l’argile, ce qui conduit à s’interroger sur l’origine de cet artisanat dans cette paroisse avant cette date et sur son histoire après le Moyen Âge. Le troisième exemple éclaire les relations entre artisanat de la terre cuite et économie marchande par le biais de l’approvisionnement en formes à sucre des raffineurs de la ville de La Rochelle. Deux contrats montrent que ces formes spécialisées sont produites dans la seconde moitié du xvie siècle dans des ateliers ruraux d’origine médiévale à la demande directe des raffineurs rochelais. Ces exemples veulent illustrer trois points essentiels qui caractérisent l’archéologie du Moyen Âge : les sources écrites sont parfois le meilleur moyen pour établir une problématique archéologique ; leur mise en œuvre éclaire les données archéologiques en fournissant des approches complémentaires, sinon même originales ; comme elles portent souvent sur des aspects qui n’intéressent pas les historiens classiques, elles ne peuvent être recherchées et exploitées que par des archéologues et elles ne prennent toute leur valeur que confrontées aux données archéologiques.
A Review on In-Situ Denitrification Technology for Consideration in Jaffna Peninsula Aquifer Remediation
Authors: Sivaramanan Sivakumaran , Reinsel Mark 
Published: September 2023

The groundwater nitrate levels in the Jaffna peninsula of Sri Lanka are well above the World Health Organization limit of 10 mg/L as N and recent studies point to the high use of chemical fertilizers and the close proximity of septic systems to drinking water wells as probable causes. Since aquifers in the peninsula are primarily porous, and shallow karstic Miocene limestone, they provide high levels of infiltration. If the current situation continues unabated, the public may suffer the harmful effects of nitrate toxicity. This paper discusses in-situ bioremediation processes, along with other possible mitigation measures, to remove nitrate and improve the quality of the drinking water. Five in-situ denitrification projects conducted in the Northern USA and Canada are presented, using carbon sources such as ethanol, methanol, and acetate. Treatment was achieved by a) injecting carbon and phosphorus or b) infiltrating treated water with excess carbon and phosphorus into groundwater. Nitrate-nitrogen concentrations as high as 60 mg/L have been reduced to below the limit of 10 mg/L with no ill effects. Pump-and-treat methods are conventional techniques and comparatively high-cost solutions. Furthermore, greener solutions such as controlling inorganic fertilizer addition and implementing long-term protective measures are inexpensive, but the minimal threat continues to exist. In addition, sustainable solutions such as banning agrochemicals, switching to organic farming, and establishing groundwater source protection zones have no negative impacts on the environment, but they are highly expensive to implement. In addition, restorative methods such as in-situ bioremediation and carbon farming, cultural or reconciliatory practices such as mulching seaweeds as organic fertilizer and using organic Neem-based pesticides, and regenerative solutions such as agroforestry or permaculture (includes intercropping with symbiotic nitrogen fixing crops) and holistic farming are less expensive and highly resilient or systemically vital methods suggested by this review.
Student Perceptions of Integrating Interprofessional Education and Overcoming Barriers: A Case Report
Authors: Figgins Molly M. , Feld Sharon D. , DeShaw Kathryn J. 
Published: September 2023

Context
Health care education programs require interprofessional education (IPE) as a curricular requirement to prepare students for collaborative practice upon entrance to the field of health care. However, there are still barriers to integrating IPE, and there is a need for more research regarding athletic training student perceptions and learning from IPE education and how program faculty can overcome barriers to IPE.

Objective
The purpose of this case report is to examine how program faculty have overcome barriers to IPE within a professional-level, master’s degree–granting athletic training program (ATP) at a small liberal arts institution in the Midwestern United States. In addition, we investigated the students’ perceptions of IPE.

Design
We examined one ATP and how specific barriers to IPE were overcome, and student perceptions of IPE.

Intervention(s)
The ATP program faculty developed relationships with 3 different disciplines to develop and host 3 separate workshops. Collaborative workshops were designed with physician assistant, graduate mental health counseling, and undergraduate social work programs. We used the Interprofessional Collaborative Competencies Attainment Survey as a pre- and post-workshop assessment for student perceptions and learning.

Results
All participants reported higher scores after each workshop with no significant differences between the disciplines. Initial results from each workshop revealed no student benefited more than any of the other students. In addition, program faculty were able to overcome common barriers to achieve planned IPE within the ATP curriculum.

Conclusions
Health care is a collaborative field, and to ensure patients receive the best care possible, health care students must be educated in collaborative practice. While barriers exist to integrating IPE into health care education programs, faculty who collaborate with one another can overcome these barriers to develop meaningful IPE.
Respiratory arrest after posterior fossa decompression in patients with Chiari malformations: An overview
Authors: Atallah Oday , Wireko Andrew Awuah , Chaurasia Bipin 
Published: September 2023

ABSTRACT

Background:
Chiari malformation type 1 (CM1) is a structural abnormality in the skull and cerebellum, causing cerebellar tonsils to shift downward. Decompression of the posterior fossa is a common surgical method to relieve symptoms and prevent neurological deterioration. After posterior fossa decompression (PFD), individuals with CM1 were more likely to have respiratory arrest. Here, we present, for the first time, a comprehensive overview of the potential risk factors and causes of respiratory arrest following PFD.

Methods:
A review of the literature highlighting the risk factors for postoperative respiratory arrest in CM1 patients was conducted in the databases of PubMed, Medline, and Google Scholar.

Results:
Patients with syringomyelia and CM1 are at increased risk for respiratory arrest due to a number of factors, including impaired respiratory mechanics, central respiratory center dysfunction from edema or ischemia, intraoperative brain stem ischemia, and delayed gastric emptying from autonomic dysfunction. Occipitalization of the first cervical vertebra, basilar impression, and fusion of C2-C3 are all risk factors for respiratory arrest.

Conclusion:
Implications for CM1 patient care and prospects for further investigation of postoperative respiratory arrest’s causes and risk factors were discussed.
Diffuse idiopathic skeletal hyperostosis: A functional enemy of vertebral stability – Case series and surgical consideration of craniovertebral junction involvement
Authors: Giammalva Giuseppe R. , Maugeri Rosario , Cusimano Luigi M. , Sciortino Andrea S. , Bonosi Lapo , Brunasso Lara , Costanzo Roberta , Signorelli Francesco , Tumbiolo Silvana , Iacopino Domenico G. , Visocchi Massimiliano 
Published: September 2023

ABSTRACT

Context:
Diffuse idiopathic skeletal hyperostosis (DISH) or Forestier’s syndrome may reduce vertebral mobility, thus affecting the stability of adjacent vertebral segments and promoting spinal stenosis, vertebral dislocation, and unstable fracture secondary to low-energy trauma.

Aims:
This study aimed to contribute with a case series of three patients affected by DISH undergone surgery with occipitocervical fixation for craniovertebral junction (CVJ) instability since the poor literature about CVJ instability and surgery in patients affected by DISH.

Settings and Design:
This was a multicentric case series.

Subjects and Methods:
Literature about CVJ instability and surgery in patients affected by DISH is poor. Thus, we present a case series of three patients affected by DISH, who underwent surgery with occipitocervical fixation with different clinical and radiological patterns.

Results:
CVJ represents one of the most mobile joints of the spine and is at greater risk for instability. Moreover, instability itself may act as primum movens for several degenerative conditions such as cervical spondylosis, ossification of the posterior longitudinal ligament, and cervical deformities. On the contrary, DISH itself may worsen CVJ instability because of subaxial spine stiffness. In case of DISH, the rigid unit formed by several ossified vertebral bodies acts as a long lever arm, increasing the forces applied to the hypermobile CVJ and reducing the dynamic buffer capability of ossified spine. On the other hand, vertebral instability increases the odds of fractures. In such cases, CVJ posterior instrumentation and fusion is an effective and feasible surgical technique, aimed to restore vertebral stability and to halt the progression of spinal stenosis.

Conclusions:
Due to the altered dynamics cervical spine along with the possible comorbidities, treatment indication and surgery for patients affected by DISH must be tailored case by case.
Patient perception of spinal cord injury through social media: An analysis of 703 Instagram and 117 Twitter posts
Authors: Gajjar Avi A. , Le Anthony Huy Dinh , Jacobs Rachel , Mooney James H. , Lavadi Raj Swaroop , Kumar Rohit Prem , White Michael D. , Elsayed Galal A. , Agarwal Nitin 
Published: September 2023

ABSTRACT

Introduction:
Social media has developed exponentially over the last decade as a means for individuals and patients to connect to others and has provided a unique opportunity for physicians to provide broader information to the general public to attempt to positively modify health behavior. The purpose of this study was to assess the patient’s perception of spinal cord injury (SCI) on social media.

Methods:
Instagram and Twitter social media platforms were analyzed to determine posts written by patients with SCI. The initial search for Instagram posts tagged with “#spinalcordinjury” yielded over 270,000 posts in April 2021. Posts pertaining to the patient’s experience were retrospectively collected from January 2020 to April 2021. Twitter posts that included “#spinalcordinjury,” “@spinalcordinjury,” and “spinal cord injury” were retrospectively collected in April 2021. One hundred seventeen tweets were found that were directly from a patient with SCI. Themes associated with patients’ experiences living with SCI were coded.

Results:
The most common theme on Instagram was spreading positivity and on Twitter was the appearance of the wheelchair (75.8% and 37.3%, respectively). Other common themes on Instagram were the appearance of a wheelchair (71.8%), recovery or rehabilitation (29.9%), and life satisfaction (29.0%). Prevalent themes on Twitter included spreading positivity (23.2%) and recovery or rehabilitation (21.3%).

Conclusion:
The prevalence of themes of positivity and awareness may indicate the utilization of social media as a support mechanism for patients living with SCI. Identification of prevalent themes is important for the holistic treatment of SCI survivors.