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Chapitre 1. Présentation de la nouvelle loi en contexte
Authors: Bioy Xavier 
Published: September 2023

La loi de bioéthique 2021 entend principalement répondre à des attentes « sociétales », principalement issues de minorités quant à la procréation et peu relayées par les états généraux de la bioéthique. Elle envisage donc la bioéthique, au plan législatif, non comme un ensemble de garde-fous face aux évolutions des techniques mais comme l’octroi de nouveaux droits utilisant ces techniques. Au-delà de la procréation, la loi desserre aussi les contraintes de la recherche et du don d’organe ou de l’information génétique. Ce faisant, elle détermine de nouveaux équilibres entre droits subjectifs et ordre de protection, que le Conseil constitutionnel n’a pas souhaité examiner
Chapitre 3. À propos de la loi de bioéthique : processus législatif et démocratisation
Authors: Byk Christian 
Published: September 2023

Dans quelle mesure le droit révisé transcrit-il de nouvelles orientations et comment seront-elles appliquées pour tenir compte de la dimension humaine de ceux à qui elles s’adressent ? Ceci nous conduit dès lors à croiser trois regards. Le premier porte sur le rapport que l’homme entretient avec la science et la technologie. Le deuxième regard, auquel la réflexion sur les limites nous conduit, est celui du droit, ce traceur de frontières, qui nous oblige à exercer notre liberté de manière responsable. Un troisième regard nous invite à définir notre rapport au Monde, tel qu’il est et tels que nous sommes et pas seulement tels que nous voulons y paraître en le maîtrisant. J’ai, pour ma part, la certitude que cette démarche de questionnement ne peut prétendre nous donner dans l’instant toutes les réponses que nous en attendons mais qu’il faut avoir la patience de voir comment la norme se mariera avec les réalités présentes et à venir.
Artificial Intelligence, auto-driving cars and why robots will not rule mankind… yet !
Authors: Sotiri Erwin 
Published: September 2023

L’intelligence artificielle ou IA, fait l’objet de nombreuses discussions : juridiques, philosophiques, factuelles ou de fiction. L’émergence de discussions autour de l’imposition des technologies ou des droits universels des robots appuient une tendance vers une crainte généralisée d’un soulèvement de l’IA qui bouleverserait les structures et les réglementations humaines. La confusion entre l’IA logicielle et la fiction des robots humanoïdes sert de camouflet à ces craintes. Cet article vise à démystifier l’intelligence artificielle à travers l’exemple de la conduite automobile automatisée. L’IA sert actuellement en partie à développer des systèmes de conduite qui pourraient libérer les humains du fardeau et conséquences des erreurs de conduite évitables.
One year after Schrems II : the limbo of transfers of personal data to third countries with no adequacy decision
Authors: Moro Elisa 
Published: September 2023

L’arrêt « Schrems II » de la Cour de justice de l’Union européenne a profondément bouleversé le régime des transfert de données personnelles vers les pays tiers. Outre l’invalidation du Privacy Shield, la Cour a clarifié les exigences relatives à l’utilisation de clauses types de protection des données ainsi que les responsabilités des exportateurs et importateurs de données. L’article offre un aperçu des principales conclusions de l’arrêt, des nouvelles clauses contractuelles types adoptées par la Commission et des recommandations du EDPB sur les mesures qui complètent les instruments de transfert destinés à garantir le respect du niveau de protection des données à caractère personnel de l’UE .
Contenus illicites en ligne, quelle est l’évolution du régime de responsabilité des hébergeurs ?
Authors: Pons Aurelia , André Sophie , Borgat Aurélie 
Published: September 2023

Au début des années 2000, l’Europe et la France, par la directive 2000/31/CE et la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, ont instauré un régime de responsabilité clément à l’égard des hébergeurs, considérés irresponsables des contenus qu’ils stockent jusqu’à ce que leur caractère manifestement illicite leur soit dûment notifié. L’évolution des technologies et des usages d’Internet accompagnée de débats sociétaux en matière de prolifération de contenus haineux sur internet, ont progressivement placé ce dispositif dans le viseur des législateurs. Cet article recense les principales initiatives législatives françaises et européennes récemment adoptées ou en cours de discussion et qui ont pour objectif de lutter notamment contre la prolifération des contenus haineux en ligne et le piratage. Un constat s’impose d’emblée : le panorama législatif se complexifie, les catégories d’intermédiaires techniques définies dans les textes se multiplient et l’articulation des textes entre eux promet quelques débats.
CJUE, arrêt Facebook Ireland ltd, Facebook Inc., Facebook Belgium BVBA c. Gegevensbeschermingsautoriteit , 15 juin 2021, C-645/19
Authors: Dally Guillaume , Liebermann Virginie 
Published: September 2023

Dans le cadre d’un traitement transfrontalier de données à caractère personnel, la Cour de justice de l’Union européenne (« CJUE » ou la « Cour de justice ») vient de préciser comment une autorité de protection des données qui n’est pas chef de file, en application du mécanisme de « guichet unique » prévu par le Règlement général sur la Protection des données (« RGPD »), peut porter une violation à l’attention des autorités judiciaires de son pays ou ester en justice. Selon la Cour de justice, de tels pouvoirs ne peuvent être exercés que dans le cadre des exceptions à la compétence exclusive de l’autorité de contrôle chef de file prévues par le RGPD. Ce pouvoir n’est pas seulement limité à l’établissement, principal ou non, du responsable de traitement ou du soustraitant situé dans le pays de l’autorité non-chef de file mais peut s’étendre à tout établissement qui est concerné territorialement par l’application du RGPD. En outre, une action intentée avant l’entrée en vigueur du RGPD pour des faits commis jusqu’à la date d’abrogation de l’ancienne directive 95/46/EC peut être maintenue sur le fondement de cette directive. L’article 58, 5, du RGPD régissant lesdits pouvoirs est d’application directe et ne nécessite pas de transposition au niveau des États membres.
Rupture brutale des relations commerciales établies en matière informatique : étude comparée France – Belgique – Luxembourg
Authors: Alexandre David , Henrotte Jean-François , André Sophie , Cassart Alexandre , Panneau Fabienne 
Published: September 2023

Imprégnant le paysage judiciaire français depuis plus de vingt ans, le dispositif légal de la rupture brutale des relations commerciales établies demeure aujourd’hui encore une « exception à la française », que ni le droit belge ni le droit luxembourgeois n’ont adoptée. Pour autant, l’appréciation des responsabilités encourues en cas de cessation d’une relation commerciale présente certaines similitudes d’un pays à l’autre, ainsi qu’en témoigne la présente étude comparée en matière informatique.
CJUE, arrêt IT Development SAS c. Free Mobile SAS , 18 décembre 2019, C-666/18
Authors: Panneau Fabienne , Bourdie Charlotte 
Published: September 2023

L’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) du 18 décembre 2019 rendu sur une question préjudicielle soumise par la Cour d’appel de Paris aurait dû sonner la fin d’une incertitude jurisprudentielle sur la nature du régime de responsabilité applicable en présence d’une violation d’un contrat de licence de logiciel 1 . Mais deux décisions successivement rendues par la Cour d’appel de Paris et le Tribunal judiciaire de Paris, respectivement le 19 mars 2021 et le 6 juillet 2021, le contredisent par les solutions a priori dissonantes qu’elles apportent à la même question : en présence d’un manquement de son licencié aux stipulations contractuelles d’une licence de logiciel, l’éditeur de la solution doit-il agir sur le fondement de la responsabilité contractuelle ou bien doit-il choisir de porter son action sur le terrain de la contrefaçon et donc de la responsabilité délictuelle ?
Rôle et responsabilité du sous-traitant dans le contexte d’une violation de données à caractère personnel à l’aune de décisions de justice et d’autorités de contrôle
Authors: Roland Nicolas , Laevens Charles-Henri , Capiez Delphine 
Published: September 2023

Si l’essentiel des bonnes pratiques concernant le rôle et la responsabilité des sous-traitants en cas de violation de données provient du RGPD et des lignes directrices du CEPD, nous disposons toutefois de quelques décisions que nous proposons d’examiner dans cet article, en nous concentrant sur deux enjeux récurrents : l’exigence de disposer d’un acte juridique encadrant le traitement confié au sous-traitant par le responsable du traitement et la responsabilité du sous-traitant dans la violation des données à caractère personnel.
La nouvelle loi relative à la concurrence
Authors: Bleser Gabriel , Carchiolo Chloé 
Published: September 2023

Le 24 novembre 2022, la Chambre des députés a adopté le projet de loi n° 7479, entérinant ainsi la loi du 30 novembre 2022 relative à la concurrence (ci-après la « loi du 30 novembre 2022 »), qui transpose en droit luxembourgeois la directive (UE) 2019/1 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 visant à doter les Autorités de concurrence des États membres des moyens nécessaires pour mettre en œuvre plus efficacement les règles de concurrence et garantir le bon fonctionnement du marché intérieur (ci-après la « directive »). Cette directive aurait dû être transposée le 4 février 2021. Bien que la transposition de la directive ait subi de nombreux retards en raison des discussions relatives au projet de loi et des avis du Conseil d’État, celui-ci a été scindé en deux, le projet de loi n° 7479A et 7479B, afin de s’assurer que la loi du 30 novembre 2022 entre en vigueur début janvier 2023. Publiée le 30 novembre 2022 au Mémorial A 588, elle est finalement entrée en vigueur le 1 er janvier 2023. La loi du 30 novembre 2022 vise à renforcer les pouvoirs de l’ancien Conseil de la concurrence, devenu Autorité de concurrence (l’« Autorité ») et à rendre son intervention plus efficace.
« Il faut qu’on sache que chacun est libre ». Pratiques wahhabites, quête d’émancipation sociale et mémoire de l’esclavage dans le Fouta-Djallon
Authors: André Gabriel 
Published: September 2023

Cet article propose d’analyser la diffusion des pratiques dites wahhabites en Guinée à travers un prisme microsociologique et biographique centré autour des débats pour l’ouverture d’une mosquée réformiste le vendredi dans la ville de Labé. Les trajectoires croisées des deux principaux acteurs de cette controverse révèlent comment, dans le Fouta-Djallon (Moyenne-Guinée), le développement de l’islam wahhabite suscite une remise en cause de l’assise sociale des grandes lignées aristocratiques d’obédience soufie. Liées au pouvoir depuis le xviii e siècle, ces élites peul ont historiquement fondé leur prestige sur la réduction en esclavage des populations non musulmanes, dont les descendants semblent aujourd’hui trouver dans l’islam réformiste un langage susceptible de réaffirmer leur légitimité sociale.
La Guinée et les nœuds de l’histoire
Authors: Goerg Odile , Pauthier Céline 
Published: September 2023

Odile Goerg, professeure émérite à l’université Paris Cité, est une historienne de l’Afrique de l’Ouest (Guinée, Sierra Leone) qui s’est successivement intéressée aux réseaux économiques coloniaux, à l’histoire des villes africaines, aux loisirs et sociabilités en milieu urbain, puis au cinéma comme pratique de loisir en Afrique coloniale. Dans cet entretien, Céline Pauthier questionne Odile Goerg sur sa relation de 40 ans avec la Guinée, sur les sources qu’elle a pu mobiliser au cours de sa carrière et sur le contexte scientifique et politique de recherche dans ce pays. La conversation explore les enjeux postcoloniaux et les questions mémorielles qui entourent l’écriture de l’histoire dans ce pays.
The role of cervical pedicle screw in cervical spine trauma: A single-center retrospective study
Authors: Cechin Igor Ebert , Barros Alderico Girão Campos De , Khan Ahsan Ali , Silva Luis Eduardo Carelli Teixeira Da 
Published: September 2023

ABSTRACT
Placement of pedicle screw in the subaxial cervical spine is a challenging and complex technique but provides significant biomechanical advantages. Despite its potential complications, the role and use of cervical pedicle screw (CPS) are growing. A literature review of the significant articles on applying pedicle screws in the subaxial cervical spine was done (articles between 1994 and 2020). Furthermore, our center´s experience of 15 years related to CPS is also discussed in this study. Transpedicular instrumentation in the subaxial cervical spine requires profound anatomical knowledge and meticulous surgical technique. This technique provides superior biomechanical stability compared to the other cervical fixation techniques. Pull-out strength of CPS is twice as compared to the lateral mass screws. There have been numerous variations in the technique of CPS, varying from open techniques to minimally invasive and the use of biomodels and templates during this procedure. Clinically, CPS can be used in different cervical trauma situations, such as fracture–dislocations, floating lateral mass, and fractures associated with ankylosing spondylitis. Despite the possibility of neurovascular injury due to the proximity of the vertebral artery, spinal cord, and spinal nerves to the cervical pedicles, scientific literature, and our center × s experience show low risk, and this technique can be performed safely. CPS placement is a safe procedure, and it has great potential in the management of cervical spine trauma.
An assessment of the variation in the practice of lumbar discectomy and its role in axial back pain
Authors: Mishra Sandeep , Garg Kanwaljeet , Chaurasia Bipin , Budihal Bhargavi R , Deora Harsh , Tandon Vivek , Phalak Manoj , Mishra Shashwat , Kumar Amandeep , Umana GE , Lafuente Jesus , Demetriades Andreas K , Ha Yoon , Singh Manmohan , Chandra PS , Kale SS , Zileli Mehmet 
Published: September 2023

ABSTRACT

Background:
Lumbar discectomy is performed for symptomatic lumbar disc herniation and is one of the most widely performed spinal surgical procedures worldwide in a variety of ways. This survey aimed at providing an overview/perspective of different practice patterns and the impact of lumbar discectomy on axial back pain with or without sciatica.

Methods:
An online survey was performed using the application “Google Forms.” The link to the questionnaire was distributed to neurosurgeons through personal E-mail and social media platforms.

Results:
We received 333 responses. The largest percentage of responses across five continents was from Asia (66.97%, n = 223). The mean age of the respondents was 40.08 ± 10.5 years. A total of 66 respondents (20%) had a spine practice of 7%–90%, and 28 respondents had a spine practice of 90%–100% (8.4%). The number of respondents who practiced microscopic discectomy using a tubular retractor (n = 143 respondents, 42.9%) was nearly equal to the number of respondents who practiced open discectomy (n = 142 respondents, 42.6%). An almost equal proportion of respondents believed discectomy does not help in relieving axial back pain. Only 20.4% (n = 68) of respondents recommend bed rest for a longer duration postoperatively.

Conclusions:
Our survey revealed that only 22.2% of spine surgeons recommended discectomy in patients with radiological disc herniation with axial back pain alone and preferred a minimally invasive method of discectomy. Almost half of them believed discectomy to be ineffective for axial low back pain and only a few recommended prolonged bed rest postoperatively.
Does physical therapy impact clinical outcomes after lumbar decompression surgery?
Authors: Heard Jeremy C. , D’Antonio Nicholas D. , Lambrechts Mark J. , Boere Payton , Issa Tariq Z. , Lee Yunsoo A. , Canseco Jose A. , Kaye Ian David , Woods Barrett R. , Hilibrand Alan S. , Vaccaro Alexander R. , Kepler Christopher K. , Schroeder Gregory D. 
Published: September 2023

ABSTRACT

Objectives:
The objectives of our study were to (1) determine if physical therapy (PT) impacts patient-reported outcomes (PROMs) after lumbar decompression surgery and (2) determine if PT impacts postsurgical readmissions or reoperations after lumbar decompression surgery.

Methods:
Patients >18 years of age who underwent primary one- or two-level lumbar decompression at our institution were identified. Patient demographics, surgical characteristics, surgical outcomes (all-cause 90 days readmissions and 90 days surgical readmissions), and patient-reported outcomes (PROMs) were compared between the groups. Multivariate linear regression was utilized to determine the individual predictors of 90 days readmissions and PROMs at the 1-year postoperative point. Alpha was set at P < 0.05.

Results:
Of the 1003 patients included, 421 attended PT postoperatively. On univariate analysis, PT attendance did not significantly impact 90-day surgical reoperations (P = 0.225). Although bivariate analysis suggests that attendance of PT is associated with worse improvement in physical function (P = 0.041), increased preoperative Visual Analogue Scale leg pain (0 = 0.004), and disability (P = 0.006), as measured by the Oswestry Disability Index, our multivariate analysis, which accounts for confounding variables found there was no difference in PROM improvement and PT was not an independent predictor of 90-day all-cause readmissions (P = 0.06). Instead, Charlson Comorbidity Index (P = 0.025) and discharge to a skilled nursing facility (P = 0.013) independently predicted greater 90-day all-cause readmissions.

Conclusions:
Postoperative lumbar decompression PT attendance does not significantly affect clinical improvement, as measured by PROMs or surgical outcomes including all-cause 90 days readmissions and 90-day surgical readmissions.
Using machine learning and big data for the prediction of venous thromboembolic events after spine surgery: A single-center retrospective analysis of multiple models on a cohort of 6869 patients
Authors: Hopkins Benjamin S. , Cloney Michael B. , Dhillon Ekamjeet S. , Texakalidis Pavlos , Dallas Jonathan , Nguyen Vincent N. , Ordon Matthew , Tecle Najib El , Chen Thomas C. , Hsieh Patrick C. , Liu John C. , Koski Tyler R. , Dahdaleh Nader S. 
Published: September 2023

ABSTRACT

Objective:
Venous thromboembolic event (VTE) after spine surgery is a rare but potentially devastating complication. With the advent of machine learning, an opportunity exists for more accurate prediction of such events to aid in prevention and treatment.

Methods:
Seven models were screened using 108 database variables and 62 preoperative variables. These models included deep neural network (DNN), DNN with synthetic minority oversampling technique (SMOTE), logistic regression, ridge regression, lasso regression, simple linear regression, and gradient boosting classifier. Relevant metrics were compared between each model. The top four models were selected based on area under the receiver operator curve; these models included DNN with SMOTE, linear regression, lasso regression, and ridge regression. Separate random sampling of each model was performed 1000 additional independent times using a randomly generated training/testing distribution. Variable weights and magnitudes were analyzed after sampling.

Results:
Using all patient-related variables, DNN using SMOTE was the top-performing model in predicting postoperative VTE after spinal surgery (area under the curve [AUC] =0.904), followed by lasso regression (AUC = 0.894), ridge regression (AUC = 0.873), and linear regression (AUC = 0.864). When analyzing a subset of only preoperative variables, the top-performing models were lasso regression (AUC = 0.865) and DNN with SMOTE (AUC = 0.864), both of which outperform any currently published models. Main model contributions relied heavily on variables associated with history of thromboembolic events, length of surgical/anesthetic time, and use of postoperative chemoprophylaxis.

Conclusions:
The current study provides promise toward machine learning methods geared toward predicting postoperative complications after spine surgery. Further study is needed in order to best quantify and model real-world risk for such events.
Lateral approach to the lumbar spine: The utility of an access surgeon
Authors: Meade Matthew H. , Lee Yunsoo , Brush Parker L. , Lambrechts Mark J. , Jenkins Eleanor H. , Desimone Cristian A. , Mccurdy Michael A. , Mangan John J. , Canseco Jose A. , Kurd Mark F. , Hilibrand Alan S. , Vaccaro Alexander R. , Kepler Christopher K. , Schroeder Gregory D. 
Published: September 2023

ABSTRACT

Background:
Lateral lumbar interbody fusions (LLIFs) utilize a retroperitoneal approach that avoids the intraperitoneal organs and manipulation of the anterior vasculature encountered in anterior approaches to the lumbar spine. The approach was championed by spinal surgeons; however, general/vasculature surgeons may be more comfortable with the approach.

Objective:
The objective of this study was to compare short-term outcomes following LLIF procedures based on whether a spine surgeon or access surgeon performed the approach.

Materials and Methods:
We retrospectively identified all one- to two-level LLIFs at a tertiary care center from 2011 to 2021 for degenerative spine disease. Patients were divided into groups based on whether a spine surgeon or general surgeon performed the surgical approach. The electronic medical record was reviewed for hospital readmissions and complication rates.

Results:
We identified 239 patients; of which 177 had approaches performed by spine surgeons and 62 by general surgeons. The spine surgeon group had fewer levels with posterior instrumentation (1.40 vs. 2.00; P < 0.001) and decompressed (0.94 vs. 1.25, P = 0.046); however, the two groups had a similar amount of two-level LLIFs (29.9% vs. 27.4%, P = 0.831). This spine surgeon approach group was found to have shorter surgeries (281 vs. 328 min, P = 0.002) and shorter hospital stays Length of Stay (LOS) (3.1 vs. 3.6 days, P = 0.019); however, these differences were largely attributed to the shorter posterior fusion construct. On regression analysis, there was no statistical difference in postoperative complication rates whether or not an access surgeon was utilized (P = 0.226).

Conclusion:
Similar outcomes may be seen regardless of whether a spine or access surgeon performs the approach for an LLIF.