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LES LOIS DE « LUSTRATION » EN EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE : UNE « MISSION IMPOSSIBLE » ?
Authors: Malenovský Jiri 
Published: February 2024

La vérification des antécédents, soit la « lustration », constitue une mesure de démantèlement du passé de l’héritage totalitaire dans les PECO. L’exercice de lustration vise à jeter la lumière sur le passé totalitaire des personnes qui occupent ou doivent occuper des postes publics importants dans le nouvel Etat démocratique. Celui-ci considère des liens trop « intimes » de la personne lustrée avec le régime totalitaire comme un danger qui doit être écarté ou, du moins, minimisé. Les règles de lustration ont été insérées dans des textes législatifs spéciaux dans la plupart des PECO et en Allemagne.
Le but légitime des lois de lustration est préventif. Étant donné que dans tous les PECO concernés la mise en oeuvre des lois de lustration est soumise à l’examen judiciaire des cas individuels, le facteur temps représente, à l’heure actuelle, incontestablement l’aspect le plus controversé de la conformité de la législation de lustration avec l’exigence de proportionnalité entre le but légitime et les moyens législatifs permettant de l’atteindre. Il est évident que la proportionnalité avait manqué à certains égards aux lois de lustration originaires, mais les Cours constitutionnelles ont généralement déjà remédié à ce défaut. Un véritable test de la proportionnalité européen ou international n’a pas encore eu lieu, ce qui est peut-être bien, compte tenu du rôle important que les lois de lustration jouent dans la politique interne des PECO.
Les lois de lustration ont satisfait l’appel à une justice historique de façon modeste et déformée. Si elles continuent encore à opérer en Europe centrale et orientale, ce n’est pas parce que qu’elles interviendraient de façon notable dans son évolution politique et sociale, mais parce qu’il s’agit d’un symbole d’un État de droit axé sur des valeurs, et non pas celui formellement stérile. Les PECO sont par conséquent prêts à discuter avec les institutions internationales, mais uniquement de la proportionnalité des moyens régis dans les lois de lustration, et non des lois de lustration comme symbole.
LES ÉTRANGERS ET LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME : UNE PROTECTION LIMITÉE ET CONTRASTÉE
Authors: Rouget Didier 
Published: February 2024

À l’origine, la Convention européenne des droits de l’Homme excluait pratiquement tout ce qui concernait le statut des étrangers, le droit d’asile et le statut du droit de séjour, mais admettait le droit souverain pour l’État d’expulser les étrangers.
Pour pallier cette absence de protection spécifique des droits des étrangers, les organes de la Convention, Commission et Cour européennes des droits de l’Homme, ont, en vertu de l’interprétation dynamique et évolutive de la Convention, progressivement construit une jurisprudence qui offre des garanties importantes contre les conséquences dommageables résultant notamment des mesures d’éloignement du territoire d’un État partie pouvant constituer des violations des articles 3 et 8 de la Convention.
Toutefois, cette protection reste limitée, car, traditionnellement, les organes de la Convention reconnaissent que les États puissent restreindre certains droits des étrangers en fonction des objectifs des politiques d’immigration qu’ils définissent, et notamment pour des motifs tenant au « bien-être économique » des pays ou à la protection de l’ordre public. Dans la définition de ces politiques et des mesures nécessaires à leur mise en oeuvre, les États jouissent d’une large marge d’appréciation. À cet égard, la Cour européenne des droits de l’Homme a toujours refusé de reconnaître le droit au regroupement des familles d’étrangers. Les garanties offertes aux étrangers sont souvent « virtuelles », la Cour ayant confirmé l’inapplicabilité de l’article 6 de la Convention aux mesures prises par les États relatives à l’entrée, au séjour et à l’éloignement des étrangers.
De plus, dans un contexte marqué par un durcissement généralisé des législations nationales en matière d’immigration, la jurisprudence européenne a connu, depuis 1996 et dans le sens d’une sévérité accrue, un net infléchissement notamment à l’égard des étrangers non communautaires faisant l’objet d’un refus de séjour ou en instance d’éloignement du territoire.
Un changement de perspectives est nécessaire. Le caractère universel des droits de la personne impose de considérer les droits et libertés fondamentales comme le socle d’une réelle protection de tous, et notamment des étrangers. Le respect de ces droits et libertés doit être la règle, les éventuelles restrictions portées à l’exercice de ces droits par une catégorie de personnes ne pouvant être qu’exceptionnelles. L’égalité entre nationaux et étrangers doit être le droit.
Dans cette optique, l’adoption du Protocole n° 12 additionnel à la Convention européenne des droits de l’Homme qui interdit de manière générale toute forme de discrimination marque une étape importante. Son application ouvre un champs nouveau pour combattre effectivement toute discrimination directe ou indirecte et condamner les législations, réglementations et pratiques discriminatoires.
LA DISSÉMINATION DES ORGANISMES GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉS (OGM) ET LES DROITS HUMAINS ; LE PRINCIPE DE PRÉCAUTION, UN CADRE PROMOTEUR DES DROITS ET LIBERTÉS ?
Authors: Manga Sylvestre-José-Tidiane 
Published: February 2024

Cet article fait état des droits de la personne face à la dissémination des OGM, en droit interne et international, et relate les craintes du consommateur.
Les applications du génie génétique dans l’agriculture et l’alimentation font l’objet d’une vive controverse à cause de la faiblesse des connaissances scientifiques et de l’évidence du risque, pour les organismes génétiquement modifiés (OGM), de causer la maladie. A cet effet, l’auteur parle du potentiel nocif de ces aliments en matière d’allergènes et d’antibiotiques. En plus de ces dangers pour la santé, les OGM risquent de causer des torts à la diversité biologique par la pollution génétique et le risque d’effets adverses sur l’environnement. De plus, ces craintes se renforcent par l’aveu de l’industrie de l’existence de ce potentiel de risque.
Ainsi, les intérêts de l’industrie biotechnologique et de certains pouvoirs publics, à l’égard des applications du génie génétique dans le secteur agroalimentaire, supposent aux dispositions de certains instruments relatifs aux droits de la personne. Comme droits fondamentaux, il s’agit du droit à la santé, du droit à la préservation de l’écosystème et du droit au libre choix du consommateur. En réponse à ces droits, cet article traite du rôle plus important que devrait avoir l’État, par rapport à celui de l’industrie, dans l’évaluation des risques et au niveau de l’étiquetage clair des produits transgéniques. Ce rôle cependant ne se matérialise pour l’instant que par un engagement timide des autorités publiques. Le principe de précaution y est en conclusion présenté comme étant promoteur d’un cadre normatif respectueux des droits et libertés.
LE RENVOI RELATIF À LA SÉCESSION DU QUÉBEC : CRITIQUE DU TRAITEMENT QUE FAIT LA COUR SUPRÊME DU DROIT INTERNATIONAL
Authors: Dufour Geneviève , Morin Alexandre 
Published: February 2024

Cet article constitue une critique de la décision de la Cour suprême du Canada dans le Renvoi relatif à la sécession du Québec. Cette critique porte essentiellement sur l’utilisation par la Cour des sources du droit international public.
Dans ce Renvoi, le gouvernement du Canada demandait entre autres à la Cour si le Québec avait, en droit international, le droit de procéder unilatéralement à sa sécession du reste du Canada. La Cour conclut par la négative en vertu de deux règles de droit international public : celle du respect de l’intégrité territoriale des États dans le cadre du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes, ainsi que celle voulant que la légalité d’une sécession en droit international dépende du droit interne de l’État amputé.
Les auteurs, Geneviève Dufour et Alexandre Morin, critiquent les bases du raisonnement de la Cour suprême en droit international. La Cour fonde son raisonnement sur des instruments de droit international non contraignants, qui n’ont qu’une très faible valeur juridique en droit international. En premier lieu, la Cour démontre l’existence de la règle du respect de l’intégrité territoriale dans le cadre du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes en se référant à la Déclaration du 50e anniversaire des Nations Unies et à l’Acte final d’Helsinki, deux instruments ne comportant aucune obligation juridique contraignante pour les États parties et qui, en cas de sécession, ne seraient nullement opposables à un Québec souverain. Ensuite, la Cour indique que la légalité d’une sécession en droit international est déterminée en fonction de la légalité du processus en droit interne. Cette règle, qui n’existe pas en droit international, est tirée par la Cour d’un passage d’un ouvrage du juge Jennings, de la Cour Internationale de Justice, écrit en 1963. Il appert d’une part que la Cour a fait une mauvaise lecture de Jennings, puisque cet auteur n’a jamais formulé qu’une telle règle existait. D’autre part, on ne saurait conclure à l’existence d’une règle de droit international public uniquement parce qu’un auteur affirme qu’elle existe. Enfin, la Cour indique erronément que la reconnaissance internationale des nouveaux États est assujettie à une série de règles de droit international. La théorie ainsi que la pratique en cette matière nous enseignent plutôt que l’acte de reconnaissance d’un nouvel État est un acte libre, un acte politique qu’on a vainement tenté de ramener au concept d’un devoir.
Les auteurs concluent qu’un tel jugement nuit à la réputation de la Cour suprême du Canada chez les internationalistes et que les neufs juges de cette Cour devraient traiter cette branche du droit avec beaucoup plus de rigueur et de respect.
LA DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L’HOMME ET LA DÉCLARATION AMÉRICAINE DES DROITS ET DES DEVOIRS DE L’HOMME ONT CINQUANTE ANS
Authors: Gros Espiell Héctor 
Published: February 2024

La Déclaration universelle des droits de l’Homme (DUDH) et la Déclaration américaine des droits et devoirs de l’homme (DADDH) ont maintenant cinquante ans. Elles s’inscrivent dans un long processus — à ce jour inachevé — d’affirmation et de protection des droits de l’homme, et en sont devenues, en fait, le fondement. Avant 1948, aucun instrument international n’avait encore défini ni précisé quels étaient ces droits. Les Déclarations de 1948 donnaient enfin à ceux-ci une assise, qu’ils soient de nature civile et politique, ou qu’il s’agisse de droits économiques, sociaux ou culturels. Elles ne constituaient pas cependant des traités et n’imposaient donc pas aux États de contraintes spécifiques.
Par un processus du plus haut intérêt juridique, elles ont mené à l’affirmation de la pleine exigibilité juridique des droits y affirmés, en dépit de la réticence initiale d’États alors soucieux de leur souveraineté. Divers pactes, conventions et protocoles ont au fil des ans raffermi ce parti pris, consolidé par l’établissement de systèmes universel et régionaux de promotion et de protection des droits de l’homme et l’ont complété tout récemment par l’avènement d’un appareil judiciaire international. Le développement normatif dont les Déclarations ont constitué le point de départ est attesté par l’existence aujourd’hui d’une centaine de conventions multilatérales adoptées dans le cadre de l’Organisation des Nations Unies et portant sur les droits de l’homme.
La DADDH, quant à elle, aura posé de manière plus précise le problème de l’application de la notion de devoirs dans le domaine des droits de l’homme. Selon l’auteur, il suffit même d’observer l’évolution récente de l’humanité au cours des dernières décennies pour constater jusqu’à quel point l’élaboration d’instruments relatifs aux devoirs des hommes s’avère pertinente à notre époque. Nul ne doute, aujourd’hui de l’interdépendance et de l’intégralité des droits de l’homme, ni de leur caractère universel, lequel procède de l’essence même de ces deux grandes Déclarations. Célébrer le cinquantième anniversaire de celles-ci suppose qu’on soit conscient de leur caractère historique, mais surtout, cela implique que l’on soit averti du fait que le processus reste inachevé et qu’il faut persister, travailler à l’établissement de nouveaux mécanismes internationaux de protection des droits, et se consacrer résolument à la lutte contre la pauvreté comme à la lutte pour l’élimination de l’injustice, de l’exclusion et de la discrimination. Viser à l’harmonie entre la réalité et le corps normatif développé à ce jour demeure un idéal constant.
LE STATUT DE LA DÉCLARATION AMÉRICAINE DES DROITS ET DES DEVOIRS DE L’HOMME, REFLET DE L’ÉVOLUTION DU SYSTÈME INTERAMÉRICAIN DE PROTECTION DES DROITS DE LA PERSONNE
Authors: Hilling Carol 
Published: February 2024

Promulguées à la même époque, la Déclaration universelle des droits de l’Homme et la Déclaration américaine des droits et devoirs de l’homme, ont chacune eu une évolution différente. Alors que le cinquantenaire de la première a été largement souligné, celui de la seconde s’est fait plus discret. Pourtant, la Déclaration américaine s’est imposée à tous les États membres de l’Organisation des États américains de manière exceptionnelle. De plus, loin d’être éclipsée par l’adoption de la Convention américaine relative aux droits de l’homme, son autorité a plutôt été renforcée.
L’article de Carol Hilling souligne le rôle de la Commission interaméricaine des Droits de l’Homme dans l’évolution du statut juridique de la Déclaration américaine. L’article fait également état de la portée tout à fait particulière du système interaméricain de protection des droits de la personne qui offre même au Canada la possibilité d’obtenir des réponses à ses interrogations concernant la Convention américaine avant de la ratifier.
LA PROTECTION ET LA GESTION DES ZONES CÔTIÈRES
Authors: Grandbois Maryse 
Published: February 2024

Cet article s’intéresse à la fois au contrôle juridique des pollutions d’origine maritime, à celui des pollutions d’origine terrestre, et au droit relatif à la gestion des zones côtières, pour décrire l’effet des textes internationaux et de la pratique des États sur la protection de l’environnement côtier. Comment ces trois régimes, différents et souvent parallèles, dont les objectifs sont communs, mais inspirés de principes parfois divergents ou contradictoires, coexistent-ils ? Pour décrire le portrait juridique général des zones côtières qu’ils concourent à composer, l’auteur tient compte de l’ordre chronologique de l’adoption des principaux textes et ensuite de l’importance relative de ceux-ci.
La première partie de ce texte traitera du contrôle juridique des pollutions provenant de la mer (1), principalement les marées noires; la deuxième partie, du droit relatif aux pollutions côtières d’origine terrestre (2) et la troisième partie portera sur la gestion des zones côtières (3). Au-delà des différences conceptuelles, l’auteur tente de faire ressortir les points de convergence entre les principaux régimes de protection des zones côtières, de même que les points forts et les faiblesses de ces efforts de globalisation.
Les façons de contrôler la pollution côtière diffèrent selon la provenance de cette pollution. D’une part, le contrôle de la pollution dont les navires sont la source se caractérise d’abord par son aspect préventif, surtout dans le cas d’hydrocarbures : ce texte décrit l’évolution du régime de réparation qui existe en ces circonstances, de même que le régime de prévention qui s’est développé, en les inscrivant dans une perspective globale. La sécurité du transport maritime ayant des répercussions importantes sur la protection des zones côtières, cet article traite de la sécurité de la navigation et de la responsabilisation des États.
Ensuite, le contrôle de la pollution côtière provenant des activités terrestres, soit le contrôle des polluants atmosphériques d’une part et le traitement des eaux usées de même que l’immersion de déchets d’autre part font l’objet de cette étude.
Enfin, la protection de l’environnement côtier, soit par la gestion intégrée des zones côtières, soit par l’aménagement d’aires protégées sera décrite : la première apparaît de plus en plus comme une voie de conciliation des approches contradictoires existant entre le droit de l’urbanisme et le droit de l’environnement.
L’EX-YOUGOSLAVIE COMME THÉÂTRE DU RENOUVEAU CONCEPTUEL DES MISSIONS ONUSIENNES DE
MAINTIEN DE LA PAIX
Authors: Dufresne Robert 
Published: February 2024

Le conflit en ex-Yougoslavie a mobilisé la communauté internationale dont la
réaction a notamment consisté en l’envoi de casques bleus sous l’égide de l’ONU.
Très vite, les forces onusiennes ont été confrontées à de sérieuses limites en ce
qui a trait à leur capacité à mener à bien leur mission.
Le mandat des missions de maintien de la paix déployées fut élargi : de force
strictement neutre sur le terrain, les casques bleus se sont vus confier des tâches
par lesquelles ils ont tenter de briser le cycle des violations en chaîne du droit
humanitaire dont la population était l’objet. C’est ainsi qu’ils durent protéger les
populations civiles, rouvrir un aéroport et assurer la sécurité des convois d’aide
humanitaire. Parallèlement à cet élargissement de leur mandat, remarquable sur le
plan conceptuel, le Conseil de Sécurité a permis une expansion de leurs moyens
d’action, notamment de leur capacité coercitive, pour s’assurer de briser le statu
quo sur le terrain. De plus, l’ex- République yougoslave de Macédoine a accueilli
sur son territoire le premier déploiement militaire préventif qu’ait fait l’ONU. Il
s’agit là d’une autre façon de marquer le renouveau conceptuel dont les missions
onusiennes sont l’objet.
Est-ce que ces changements sont appelés à perdurer ou à ne constituer qu’une
parenthèse dans l’histoire onusienne ? Il s’agit assurément d’un moyen intéressant
d’obtenir que les missions onusiennes puissent accomplir leur mandat dans le respect
et la collaboration de la part des belligérants. De plus, il importe de réinscrire
le rôle des casques bleus dans la réalité des conflits modernes, soit des conflits
internes. En ce sens, l’expérience yougoslave est une source d’apprentissage sans
commune mesure. Il faut cependant admettre que l’incertitude et l’imprécision nées
de la fluctuation des mandats confiés a coûté beaucoup aux casques bleus. C’est
cette incertitude qu’il importe désormais de lever.
Defining and Grading an Obstructive Ventilatory Impairment: American Thoracic Society/ European Respiratory Society Interpretive Strategies of 2005 Versus 2022
Authors: Barkous Balsam , Kchaou Khouloud , Briki Chaima , Jamli Sirine , Jameleddine Saloua Ben Khamsa 
Published: February 2024

Background: The American Thoracic Society (ATS) and the European Respiratory Society (ERS) have issued several updates to their guidelines for lung function testing between 2005 and 2022.
Objective: We aimed to compare ATS/ERS recommendations for 2005(R1) and 2022(R2) in defining Obstructive Ventilatory Impairment (OVI) and in classifying its severity.
Patients and Methods: It was a retrospective comparative study including 1129 patients. All patients underwent spirometry with measurement of Forced Expiratory Volume in 1 second (FEV1) and Forced Vital Capacity (FVC). An OVI was considered according to R1 when FEV1/FVC ratio is under the Lower Limit of Normal (LLN) and when the z-score of FEV1/FVC ratio is under -1.645 according to R2. For the severity levels of airflow obstruction: ATS/ERS previously recommended the use of percent predicted FEV1 with 5 levels using cut values of 70%, 60%, 50% and 35%. Recently updated for z-scores with cut values of -2, -2.5 and -4. Mean age was 54.23±19.23 years.
Results: For defining an OVI, both definitions were comparable (529 patients with OVI). For the severity classification, the following proportions were assessed: 151 mild, 86 moderate,84 moderately severe, 133 severe and 75 very severe vs 148 mild, 238 moderate, 76 severe and 67 cases having a normal FEV1 (z-score of FEV1 above -1.645), which were classified as mild according to R1. Mild OVI(R2) were distributed according to R1 into 74 mild, 51 moderate, 16 moderately severe and 7 severe. Moderate OVI (R2) were dispatched using R1 to 10 mild, 34 moderate, 66 moderately severe, 103 severe and 25 very severe. Severe OVI(R2) were classified as 1 moderate, 2 moderately severe, 23 severe and 50 very severe.
Conclusion: ATS/ERS new and previous recommendations seem to be comparable in defining OVI. However, discrepancies were assessed in classifying its severity.
Effect of Organic and Inorganic Fertilizers on Growth, Nutrient Uptake and Yield of Okra (Abelmoschus esculentus L. Moench) in Bundelkhand
Authors: Fogawat Manju , Singh Harpal , Panday Santosh , Sharma Vishnu Kumar , Yadav Sanjeev , Yadav Shubham , Kumar Suneel 
Published: February 2024

The present investigation was carried out at Organic Research Farm, Department of Horticulture, Institute of Agricultural Sciences, Bundelkhand University, Karguanji, Jhansi, Uttar Pradesh during the Kharif-2023 with a view to identify the effects of different combinations of organic and inorganic fertilizers and its role in growth, yield and quality of Okra variety Pusa A4. The experiment was laid in Randomized block design with 9 treatments and 3 replications with different combination in RDF and application of organic nutrition. Under this experiment, overall, 9 treatment was taken T0 Control (water spray), T1 (Ash 100%), T2 (MOP 100%), T3 (MOP 50% + Ash 50%), T4 (Presmud 5 t/ha), T6 (Presmud 1.5 t/ha), T7 (MOP 50% + Presmud 50%) and T8 (Presmud 50% + Ash 50%). From the above experimental finding it may be concluded that the treatment T2 (MOP 100%) was found to be best in the terms of growth yield and quality of Okra. The highest net return was found in the T2 (MOP 100%) with (Rs 111378/ha) and the highest B: C ratio was found in the same with 2.11.
Effects of nucleating agents on physical properties of poly(trimethylene terephthalate)/glass‐fiber composites
Authors: Zhang Jialiang , Wu Ling , Zhao Minglei , Li Jichao , Wang Chunlei 
Published: February 2005

AbstractPoly(trimethylene terephthalate) (PTT)/glass‐fiber composites were investigated in the presence of nucleating agents. Sodium ionomer of poly(ethylene‐co‐methacrylic acid), disodium p‐phenolsulfonate, and disodium p‐hydroxybenzoate were adopted as the nucleating agents. Modified composites were systematically studied, including crystallization behaviors and both mechanical and melt viscosities, and were compared with PTT and poly(butylene terephthalate) composites without nucleating agents. All three sodium salts were found to be effective in accelerating the crystallization, but showed quite different characteristics upon closer investigation. Their efficacy at promoting the crystallization rates ranked in the order of disodium p‐hydroxybenzoate, disodium p‐phenolsulfonate, and sodium ionomer. Besides the accelerating effects, sodium ionomer increased the melt viscosity and disodium p‐phenolsulfonate showed nearly no influence on the melt viscosity of the PTT composite, whereas disodium p‐hydroxybenzoate resulted in significant polymer decomposition. High crystallization rates and good mechanical properties were successfully obtained simultaneously, by suitably using p‐phenolsulfonate or a combination of the other two agents. © 2005 Wiley Periodicals, Inc. J Appl Polym Sci 96: 883–893, 2005