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Réflexions liminaires à propos des interventions humanitaires des Puissances européennes au XIXe siècle
Authors: Rodogno David 
Published: December 2008

Réflexions liminaires à propos des interventions humanitaires des Puissances européennes au XIXe siècle Après avoir donné une définition idéal-typique de ces interventions, l’article remet en question l’idée que les interventions humanitaires soient un phénomène apparu abruptement dans les relations internationales au début des années 1990. Les « interventions d’humanité » au XIX e siècle furent intrinsèquement liées à une idée spécifiquement européenne des droits de l’homme, aux caractéristiques particulières d’un système international et d’une société internationale donnés. Elles se produisirent seulement à l’intérieur des frontières de l’Empire ottoman, elles furent mises en œuvre par les Puissances européennes collectivement et visèrent à protéger des minorités chrétiennes victimes de violations graves des « droits humains ».
La Ligue de défense des droits de l'homme et du citoyen et les affaires espagnoles au début du XXe siècle
Authors: Delaunay Jean-Marc 
Published: December 2008

La Ligue de défense des droits de l’homme et du citoyen et les affaires espagnoles au début du XXe siècle L’Espagne a été l’un des pays les plus visés par la naissante Ligue de défense des droits de l’homme et du citoyen. Issue d’une gauche diverse, la critique s’appuyait sur la proximité et l’intensité de relations anciennes et complètes entre la jeune République anticléricale et la vieille monarchie ibérique jugée soumise à la triple influence du sabre, du goupillon et du capital. La Ligue se tourna dès avant 1914 vers de multiples affaires internationales, notamment espagnoles, en soutenant à la fois des causes célèbres (Francisco Ferrer) et des dossiers plus discrets. L’ébauche d’un réseau transfrontières devait trouver son épanouissement, après la Première Guerre mondiale, avec la création de la Fédération internationale des ligues de défense à laquelle adhéra une Liga espagnole à l’existence longtemps menacée. Dans cette dynamique déjà lointaine, on décèle les origines de la politique d’ingérence humanitaire d’une brûlante actualité.
Combats contre la traite des femmes à la Société des Nations (1920-1940)
Authors: Constant Monique 
Published: December 2008

Combats contre la traite des femmes à la Société des Nations (1920-1940) La lutte contre la traite des femmes se situe dans un contexte général de traitement international des questions sociales qui émerge dans les dernières décennies du XIX e siècle. Après des initiatives privées, puis gouvernementales, la constitution d’un droit international en matière sociale est confiée après la Première Guerre mondiale à la Société des Nations. Sous l’influence de plusieurs délégations nationales, la lutte contre la traite sexuelle s’étend au cours des années 1920 à une tentative d’abolition des divers aspects de la prostitution. Marquées d’une ambiguïté fondamentale (s’agit-il de protéger la société ou bien les victimes du trafic ?), les négociations menées au cours de plusieurs conférences et au sein de la Commission des questions sociales sont le champ d’affrontement de systèmes socioculturels incompatibles, mais aboutissent néanmoins à l’adoption de conventions internationales contraignantes.
La banalité du mal de Dachau au Darfour : réflexion sur l'évolution du concept de génocide depuis 1945
Authors: Chetail Vincent 
Published: December 2008

La banalité du mal de Dachau au Darfour : réflexion sur l’évolution du concept de génocide depuis 1945 Si le XX e siècle eut le triste privilège de nommer l’innommable grâce aux travaux précurseurs de Raphael Lemkin, quelle est aujourd’hui la signification du concept de génocide ? Près de soixante ans après l’adoption de la Convention des Nations Unies, le crime des crimes demeure caractérisé par un divorce récurrent entre son énoncé juridique et la réalité qu’il est censé capturer. En raison de sa connotation hautement symbolique, il importe plus que jamais de cerner la définition du génocide, pour mieux la confronter à la pratique génocidaire survenue depuis 1945, afin de réfléchir à une redéfinition éventuelle. Seule une interprétation téléologique et contextualisée permet de réconcilier, au sein d’une conception renouvelée du génocide, la définition juridique de 1948 avec le résultat des recherches sociologiques et historiques menées depuis plusieurs décennies. Sans cette inévitable mise à jour, sa définition juridique risque bien d’être constamment en retard d’un génocide.
L'embargo, arme contre l'apartheid ?
Authors: Kreis Georg 
Published: December 2008

L’embargo, arme contre l’apartheid ? Les sanctions économiques appliquées par des États, mais aussi par des personnes privées, sont un des moyens spécifiques de la défense des droits de l’homme. La Suisse a généralement une attitude négative vis-à-vis des sanctions, non pas tellement à cause de sa politique de neutralité, mais en raison du principe d’universalité des échanges économiques et notamment du respect de la liberté de commerce. L’article présente une analyse du vif débat concernant l’attitude à adopter vis-à-vis du régime d’apartheid de l’Afrique du Sud, et avance arguments et contre-arguments sur les six thèses suivantes : 1 / Un petit pays a besoin de relations économiques universelles. 2 / La prospérité économique est un facteur de liberté. 3 / Les sanctions économiques sont un facteur de misère. 4 / Des pressions bloquent le dialogue et suscitent des résistances. 5 / Les sanctions d’un petit pays n’ont pas d’incidences notables. 6 / Les intérêts nationaux sont déterminants. Un dernier paragraphe jette un regard sur les effets des sanctions économiques.
Les droits de l'homme à l'époque de la guerre du Viêt-Nam
Authors: Cesari Laurent 
Published: December 2008

Les droits de l’homme à l’époque de la guerre du Viêt-Nam Le souvenir du second conflit mondial étant resté vivace pendant la guerre du Viêt-Nam, les opposants à celle-ci ont souvent fait référence aux procès de Nuremberg et Tokyo. Cette critique n’eut pas d’effets judiciaires, car le droit humanitaire international alors en vigueur comprenait de nombreuses échappatoires. En revanche, le thème des droits de l’homme a nui politiquement aux États-Unis et au Sud Viêt-Nam, qui pratiquaient une violence massive, difficile à cacher, et a profité au Nord Viêt-Nam et au FNL, dont les exactions étaient ciblées et discrètes. Mais peu après la fin du conflit, la distinction entre « autoritarisme » et « totalitarisme » permit à la droite américaine de reprendre à son compte le thème des droits de l’homme, pour justifier de nouvelles interventions militaires à l’étranger.
Les droits de l'homme dans la région de l'OSCE : le bilan problématique des démocraties occidentales
Authors: Ghebali Victor-Yves 
Published: December 2008

Les droits de l’homme dans la région de l’OSCE : le bilan problématique des démocraties occidentales L’article dresse un bilan accablant de l’attitude des démocraties occidentales vis-à-vis des droits de l’homme depuis les attentats terroristes du 11 septembre 2001. D’une part, il analyse la dérive orwellienne des États-Unis liée à une stratégie antiterroriste ouvertement attentatoire aux droits de l’homme et au droit humanitaire international. D’autre part, il met en évidence de l’érosion des principes de l’État de droit en Europe du fait de la complicité active ou passive de certains pays européens avec Washington – érosion dénoncée avec éclat par les assemblées parlementaires du Conseil de l’Europe (Rapport Marty) et de l’Union européenne (Rapport Fava).
L'Union européenne et les droits de l'homme
Authors: du Bois Pierre 
Published: December 2008

L’Union européenne et les droits de l’homme Les droits de l’homme n’ont pas fait partie des préoccupations originelles des concepteurs de la Communauté et il s’est agi d’une construction fragmentaire, très longtemps extérieure à la Communauté, jusqu’à l’adoption commune d’une déclaration commune sur les droits fondamentaux, en 1977 puis en 1983. Mais le débat rebondit au milieu des années 1980 et plus encore dans les années 1990 quand la promotion des droits de l’homme devient un objectif de politique extérieure commune. Finalement, après de longs débats, le Conseil de l’Europe donne mandat à la nouvelle Agence des droits fondamentaux pour rassembler les informations sur les atteintes aux droits de l’homme dans l’Union : elle est inaugurée à Vienne le 1 er mars 2007.
Les droits de l'homme à l'épreuve de l'universalité
Authors: Garcin Thierry 
Published: December 2008

Les droits de l'homme à l'épreuve de l'universalité La notion d?universalité est au cœur des droits de l'homme, tels que ceux-ci on été définis à l'ONU en 1948. Or, par-delà la période des bouleversements internationaux, ces droits de l'homme ont été progressivement contournés ou violés par nombre de pays occidentaux. Et cela, dès les années 1970. Après quoi, les années 1980 et 1990 illustreront la confusion en la matière, plus ou moins volontairement entretenue. L?approche politique et géopolitique, complémentaire de l'approche juridique et illustrée par de nombreux exemples clés, est nécessaire pour mettre en perspective la situation actuelle, qui ne laisse d?être profondément inquiétante pour l'avenir.
La conférence de Durban : un témoignage
Authors: Henault Patrick 
Published: December 2008

La conférence de Durban : un témoignage La Troisième Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée (WCAR) a rencontré des difficultés croissantes pendant sa phase préparatoire en raison de la radicalisation du contexte international. Deux questions conflictuelles ont pesé sur la WCAR : le traitement du « passé » (esclavage, traite, colonisation, colonialisme, compensations), au cœur des revendications des pays africains, et les tentatives des pays arabo-musulmans d’introduire dans les textes des mots relativisant l’Holocauste et stigmatisant à tout propos Israël. Après le retrait des États-Unis et d’Israël, le sort de la Conférence a reposé sur l’Union européenne, sous présidence belge. La fermeté du ministre des Affaires étrangères de Belgique et la cohésion des Quinze ont permis de dégager un compromis sur le « passé » et, par l’entremise, sous forte pression, de la présidence sud-africaine de la Conférence, d’imposer la suppression de tout langage inacceptable sur l’Holocauste et Israël. En dépit d’un combat procédural tendu lors de la séance de clôture, la Conférence est parvenue à adopter par consensus un document final acceptable. Les excès du forum parallèle des ONG, largement couverts par les medias, ont singulièrement terni l’image de la conférence de Durban.
La Sous-Commission des droits de l'homme des Nations Unies, de 1947 à nos jours
Authors: Decaux Emmanuel 
Published: December 2008

La Sous-Commission des droits de l’homme des Nations Unies, de 1947 à nos jours Depuis 1947, la Sous-Commission des droits de l’homme a été le principal organe subsidiaire de la Commission des droits de l’homme. Elle était composée d’experts indépendants, venant de tous les horizons et travaillant dans un esprit de consensus au développement du droit international des droits de l’homme. Son mandat était de faire des études, en tant que « cellule de réflexion », analysant de nouveaux thèmes et préparant de nouveaux instruments. Mais, elle avait aussi la mission de protéger les droits de l’homme, en dénonçant les violations massives, à la fois dans des débats publics et à travers une procédure confidentielle, au sein du groupe de travail sur les communications (procédure 1503). La Sous-Commission s’est réunie pour sa 58 e et dernière session en 2006, mais sa contribution sera durable. À la suite de la création du Conseil des droits de l’homme, la Sous-Commission sera remplacée par un « comité consultatif », avec moins de membres et des compétences réduites.
L'indépendance par la monnaie : la France, le Mali et la zone franc, 1960-1963
Authors: Migani Guia 
Published: December 2008

L’indépendance par la monnaie : la France, le Mali et la zone franc, 1960-1963 Le but de cet article est d’analyser le processus de décolonisation au Mali et l’évolution des relations franco-maliennes. En fait, l’histoire du Mali est particulière. Sans arriver à une rupture définitive avec Paris, comme cela a été le cas de la Guinée, le Mali ne veut pas se rallier aux positions des autres pays de l’Afrique francophone. État qui se proclame socialiste, il veut la maîtrise complète de sa politique économique et monétaire, incompatible avec les règles de la zone franc à laquelle il appartient. Il cherche ainsi à instaurer de nouveaux rapports de coopération avec Paris. Sa tentative est importante parce qu’elle soulève des problèmes liés à la deuxième phase du processus de décolonisation : comment les États africains peuvent-ils devenir économiquement indépendants quand ils ne disposent pas de ressources suffisantes pour assurer leur développement ?
La réaction internationale face à la chute de Goa (fin décembre 1961)
Authors: Bègue Sandrine 
Published: December 2008

La réaction internationale face à la chute de Goa (fin décembre 1961) L’Inde se heurte, dès son indépendance, à la politique coloniale ultraconservatrice du maître du Portugal, António de Oliveira Salazar, déterminé à conserver ses enclaves goanaises établies dans le sous-continent depuis 1510. Le Portugal organise ainsi sa résistance, durant quatorze ans, sur les principes pacifistes de la politique étrangère de Nehru, avec le soutien des puissances occidentales déroutées par le non-alignement indien dans un monde bipolaire. L’affirmation du mouvement de décolonisation à l’ONU vers la fin des années 1950 convainc toutefois Nehru, à bout d’arguments, de lancer son armée sur Goa, le 18 décembre 1961. Cet article se propose d’analyser la violence des réactions internationales suscitées par cette prise militaire symbolique qui entachera de manière irréversible l’aura du Pandit en Occident tout en rappelant la fragilité du système onusien dans un monde sous tension.
La rivalité anglo-égyptienne au Soudan : les enjeux de la décolonisation
Authors: de Gayffier-Bonneville Anne-Claire 
Published: December 2008

La rivalité anglo-égyptienne au Soudan : les enjeux de la décolonisation Le Soudan a le statut de condominium, conjointement administré par la Grande-Bretagne et l’Égypte. Le texte de l’accord anglo-égyptien de 1899 est, à dessein, resté très flou sur la question de la souveraineté qui s’exerce sur la Haute vallée du Nil. À l’issue de la Seconde Guerre mondiale, cette question, et au-delà celle de la décolonisation et de l’avenir du pays, est soulevée par l’Égypte qui réclame la reconnaissance de l’unité de la vallée du Nil sous la couronne égyptienne, alors que l’objectif de la politique anglaise au Soudan vise à découpler les deux entités nilotiques. La position des deux co-domini demande à être expliquée. L’arrivée en Égypte d’un nouveau pouvoir bouleverse les données : l’Égypte abandonne sa revendication et précipite la marche du Soudan vers l’indépendance.
Le Comité international de la Croix-Rouge et le soulèvement des Mau-Mau au Kenya, 1952-1959
Authors: Lanza Nicolas 
Published: December 2008

Le Comité international de la Croix-Rouge et le soulèvement des Mau-Mau au Kenya, 1952-1959 Le CICR s’intéresse au conflit du Kenya dès 1952, mais des limites à son efficacité lui sont imposées par la Croix-Rouge et les autorités britanniques dans un domaine où il n’avait aucun droit automatique d’intervention. La Croix-Rouge britannique, de son côté, a fait ce qu’elle a pu pour empêcher une intervention du Comité dans un domaine qu’elle considérait comme le sien propre et où elle ne tolérait pas de concurrent humanitaire. L’objectif initial du CICR de pouvoir visiter les détenus Mau-Mau sera finalement rempli en 1957 et en 1959. Néanmoins, le CICR porte une responsabilité morale majeure pour le type d’argumentation qu’il développe contre une intervention au Kenya, en contradiction avec le principe d’universalité de la Croix-Rouge.
Paul d'Estournelles de Constant, l'admission de l'Albanie à la Société des Nations et la défense de son indépendance et de sa souveraineté nationale
Authors: Naska Kaliopi 
Published: December 2008

Paul d’Estournelles de Constant, l’admission de l’Albanie à la Société des Nations et la défense de son indépendance et de sa souveraineté nationale Le sénateur français Paul d’Estournelles de Constant est l’un des plus remarquables protagonistes et l’un des porte-parole les plus brillants des intérêts de l’Albanie. Il est l’un des rares hommes d’État à s’être mis totalement à la disposition de l’internationalisation de la question albanaise et de l’admission du nouvel État comme sujet du droit international à la Ligue des Nations. D’Estournelles de Constant a agi intensivement, surtout dans les années 1920-1921. Cet article présente la problématique que le sénateur a mise en évidence avec les institutions de l’État français, avec les représentants des deux nouveaux voisins de l’Albanie, le royaume de Grèce et celui des Serbes, Croates et Slovènes, avec les activistes les plus distingués de la diplomatie albanaise et surtout avec la Ligue des Nations. Cette problématique concerne le respect de l’intégrité des territoires de l’État albanais, au moins ceux de 1913, et le respect de l’autodétermination du peuple albanais.
Le Long Retour du colonisateur : les Britanniques et le choc de la Seconde Guerre mondiale en Malaisie (1941-1948)
Authors: Carter Alexandra 
Published: December 2008

Le Long Retour du colonisateur : les Britanniques et le choc de la Seconde Guerre mondiale en Malaisie (1941-1948) À partir de 1942, les Britanniques doivent revenir au pouvoir en Malaisie, d’une part pour effacer l’humiliation de la conquête japonaise, d’autre part pour prendre le contrôle du processus d’indépendance afin d’établir un partenariat avec le futur État qui préserve leurs intérêts économiques et financiers. L’ancienne puissance coloniale se voit donc contrainte à une réadaptation de son modèle colonial, dont elle n’est plus la seule maîtresse : les conditions du retour des Britanniques en Malaisie se trouvent ainsi dictées par les nouvelles grandes puissances de l’après-guerre, mais aussi négociées avec les populations locales qui rejettent le modèle que l’on tente de leur imposer. Enfin, ce retour aux affaires est extorqué peu à peu au Parti communiste de Malaisie, qui est à la fois le grand allié et le grand rival sur la scène intérieure.
La présence culturelle de la France au Japon et la collection Matsukata
Authors: Miyashita Yuichiro 
Published: December 2008

La présence culturelle de la France au Japon et la collection Matsukata Pendant l’entre-deux-guerres, une collection d’œuvres d’art occidental d’un riche homme d’affaires japonais, Matsukata Kôjirô, est conservée en France. En 1944, le gouvernement provisoire décide de la mettre sous séquestre. Après la guerre, la famille Matsukata et le gouvernement japonais tentent de la récupérer. Mais la France considère que cette collection fait partie de son patrimoine. C’est ainsi que le sort de la collection devient l’objet d’une affaire diplomatique. Après des années de négociations, la France décide d’en faire don au Japon, hormis les meilleures œuvres, en contrepartie de la construction d’un musée à Tokyo dédié à la collection. Les archives du Quai d’Orsay nous montrent les débats peu connus qui se sont déroulés au sein du gouvernement français sur cette affaire.
La France et la genèse institutionnfelle de l'Alliance atlantique (1949-1952)
Authors: Raflik Jenny 
Published: December 2008

La France et la genèse institutionnfelle de l’Alliance atlantique (1949-1952) L’organisation du traité de l’Atlantique Nord se dote progressivement, après la signature du traité de Washington, d’organismes destinés à réaliser les objectifs de l’Alliance. Ces institutions font d’emblée l’objet de longues négociations où les Français s’illustrent par des positions particulières. L’objet de cet article est d’étudier la façon dont les dirigeants français ont abordé la phase de négociation des structures du Pacte atlantique, leurs stratégies et leurs intérêts, et d’en tirer un enseignement sur l’influence, trop souvent sous-estimée, qu’ils ont exercée sur la forme organique de l’OTAN dans le début des années 1950, forme dont le système actuel est l’héritier. Il s’agit plus précisément d’étudier comment l’influence française s’est exercée dans la première phase de négociations sur les structures de l’Alliance, dès 1949, puis lors de la première révision, en 1950, qui voit la création du Conseil des suppléants, et enfin lors de la réorganisation de Lisbonne, en 1952. Cette influence française, qui s’est exprimée le plus souvent en compétition avec les alliés, tient à la fois de la politique de puissance – faire de la France, sinon une grande puissance mondiale, du moins une grande puissance atlantique – et de l’intérêt stratégique de la France : assurer la défense en avant du continent européen, et non une défense périphérique comme le souhaitent les Anglo-Saxons.
La politique asiatique de la France après de Gaulle (1969-1972) : une approche multilatérale en rupture avec la politique de grande puissance
Authors: Fujisaku Kenichi 
Published: December 2008

La politique asiatique de la France après de Gaulle (1969-1972) : une approche multilatérale en rupture avec la politique de grande puissance Après une politique de puissance dans les années 1960, l’après-gaullisme ramènera la France aux réalités. Sa politique asiatique entre 1969 et 1972, conduite sous la houlette de Henri Froment-Meurice, passe ainsi par une série de ruptures avec l’héritage gaulliste : après l’avoir longtemps refusé, la France adhère en 1970 à la Banque asiatique de développement, dominée par les influences américaine et japonaise. Le renversement de Sihanouk au Cambodge en 1970 et la déclaration du 1 er avril qu’il suscite, place la France en net retrait par rapport à la ligne formulée à Phnom Penh par de Gaulle en 1966. L’Asie du Sud-Est non francophone apparaît comme un nouveau champ d’action. La conférence des ambassadeurs réunie à Jakarta en 1972 réintroduit également la dimension européenne dans la politique asiatique de la France.
Le boycott politique des Jeux olympiques de Montréal
Authors: Monnin Éric , Monnin Catherine 
Published: December 2008

Le boycott politique des Jeux olympiques de Montréal Une double crise sans précédent vient perturber le bon déroulement des Jeux olympiques de 1976 à Montréal. La première débute le 17 mai 1976 entre le gouvernement canadien, le gouvernement communiste de Pékin et la République de Chine. Finalement la République de Chine se retire des Jeux. Quant à la seconde, elle se déroule quelques jours avant l’ouverture des Jeux. De nombreux Comités nationaux olympiques africains souhaitent boycotter les Jeux pour dénoncer la présence de la Nouvelle-Zélande qui a autorisé son équipe nationale de rugby à se rendre en Afrique du Sud. Trois éléments déterminants vont accélérer la décision prise par ces gouvernements africains de boycotter les Jeux : les élections en Nouvelle-Zélande, le massacre de Soweto et la réunion des ministres de l’Organisation de l’Unité africaine à l’île Maurice.
La négociation sur l'Indochine à la Conférence de Genève (1954)
Authors: Cesari Laurent 
Published: December 2008

La négociation sur l’Indochine à la Conférence de Genève (1954) En 1954, les États-Unis et les États associés s’opposaient à l’idée même d’une paix négociée en Indochine. La France et le Viêt-Minh en acceptaient le principe, mais étaient prêts à tous les expédients pour s’assurer un règlement favorable. L’article décrit les démarches effectuées par les médiateurs (Angleterre, Chine, URSS) pour parvenir à un règlement négocié. Ces médiateurs durent forcer la main de leurs alliés, mais aussi leur consentir des concessions qui fragilisèrent le règlement de paix.