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La France d'outre-mer et la République
Authors: Luchaire François 
Published: December 2008

L’article fait un état des lieux du statut constitutionnel de la France d’outre-mer. François Luchaire passe ainsi en revue l’ensemble des entités formant l’outre-mer (les départements et régions d’outre-mer régis par l’article 73 de la Constitution, les « autres collectivités » régies par l’article 74, la situation de la Nouvelle-Calédonie, la situation des terres australes et antarctiques, l’Ile de Clipperton) et examine dans chaque cas son mode d’appartenance à la République. Celle-ci implique le respect des principes dont la Constitution affirme qu’ils sont inséparables de la République (l’indivisibilité, la laïcité, l’égalité, la souveraineté, le caractère démocratique de la République, son caractère décentralisé, ses aspects sociaux). Ces limites s’imposent aux organes de l’État comme à ceux des collectivités d’outre-mer. Nonobstant, dès lors que la Constitution de 1958, dans son préambule, proclame le principe de la libre détermination des peuples, se pose la question de savoir dans quelles conditions ce principe permettrait-il à une collectivité d’outre-mer de quitter la République. L’auteur examine tour à tour l’hypothèse de la cession puis celle de la sécession.
Secteur public, secteur privé : similarités et différences dans la gestion des ressources humaines
Authors: Holcman Robert 
Published: December 2008

Les principes qui régissent l’organisation du personnel dans le secteur public ne sont pas à l’origine des contraintes souvent décrites comme inhibant la gestion des ressources humaines dans ce secteur. Dans le secteur public et dans le secteur privé, les fondements de l’organisation du personnel sont, certes, différentes : statut, recrutement par concours et caractère mécanique des rémunérations d’un coté; droit du travail, volontés des parties exprimées dans le contrat et liberté des rémunérations, de l’autre. Pourtant, une fois dépassées les questions de terminologie, apparaissent les points communs et les nombreuses similarités entre les deux secteurs – dès lors que les structures sont mises en regard à taille comparable. Ce sont moins des dispositions législatives et réglementaires qui particularisent la gestion des ressources humaines dans le secteur public que des spécificités culturelles : l’aspiration à l’impersonnalité; le rapport au temps ; l’aversion pour la confrontation. C’est à ce niveau-là qu’il faut agir.
Les conséquences juridiques du passage de l'Etat propriétaire à l'Etat actionnaire : les contraintes du droit de la concurrence
Authors: Lombard Martine 
Published: December 2008

La généralisation de l’expression d’« État actionnaire » est révélatrice d’une banalisation du régime des entreprises publiques entraînée par l’application des règles de concurrence. La métamorphose concerne tant ses modalités que ses finalités. Elle bouscule parfois jusqu’à ses raisons d’être. P ourtant les règles du droit de la concurrence n’exigent pas que les missions de service public soient sacrifiées mais seulement qu’elles soient clairement définies. Dans un univers concurrentiel, il devient en effet difficile, sinon impossible, de rattraper les conséquences d’une ambiguïté sur ce point ou d’une priorité excessive donnée au court terme. L’état actionnaire en Allemagne
Le juge administratif unique, nécessaire à l'efficacité de la justice ?
Authors: Weber Anne 
Published: December 2008

La place du principe de collégialité au sein des juridictions administratives françaises, et en particulier des tribunaux administratifs, s’est fortement réduite ces dernières années. Les objectifs poursuivis par l’instauration d’un juge statuant seul, à savoir des gains en termes de productivité et de célérité de la justice, ont-ils pour autant été atteints ? Il semble au contraire que, face à l’explosion du contentieux administratif, le juge unique ne représente pas toujours une réponse adéquate à la recherche d’une meilleure efficacité de la justice mais conduit bien plutôt à un amoindrissement de la qualité de la justice rendue.
La politique industrielle communautaire face aux restructurations : quelles interactions, quelle coordination, quelle cohérence ?
Authors: Blas López María Esther 
Published: December 2008

Les restructurations sont un phénomène complexe qui concerne toute l’Europe. Les analyses récentes des restructurations dans l’Union européenne s’inscrivent dans un processus de recherche de valeurs communautaires face à la mondialisation. La politique européenne déclenche et encadre les restructurations, au même titre que les niveaux local, régional, national et international. Cet article est divisé en deux parties. La première met en évidence la politique industrielle au sein de l’Union européenne : d’abord, en examinant le cadre normatif de la politique industrielle communautaire du point de vue du droit communautaire primaire ; ensuite, en appréhendant sa genèse normative dans le cadre des actes de droit communautaire dérivé. La seconde partie s’intéresse à la nécessité de construire une coordination des politiques européennes, donc aux interactions entre la politique industrielle communautaire et les phénomènes des restructurations en analysant les choix européens avant de conclure quant à la place de la politique industrielle dans l’anticipation des restructurations.
Restructurations et contrôle des aides d'État
Authors: de Beys Julien 
Published: December 2008

La présente contribution aborde la question suivante : quelle est l’influence du droit européen des aides d’État à l’égard du phénomène des restructurations observé dans la Communauté européenne ? Elle identifie deux liens potentiels entre le droit des aides et les multiples restructurations qui essaiment à travers la Communauté. Le premier découle des règles posées par la Commission européenne pour l’octroi d’aides à la restructuration aux entreprises en difficulté ; le second résulte des possibilités d’aides régionales, encadrées par les conditions formulées par la gardienne des traités. Après avoir exploré ces deux domaines, un bilan est esquissé de même que sont formulées deux propositions en vue d’une gestion innovante des restructurations en Europe. De manière générale, les normes européennes ne provoquent ni une augmentation du nombre de restructurations, ni une accélération du cycle de ces restructurations. L’influence des ces normes apparaît, au contraire, comme globalement positive en termes d’intérêt commun aux États membres.
La politique commerciale extérieure de l'union européenne : cohérence et intérêts des entreprises
Authors: Taoufiqi Hidia 
Published: December 2008

La difficulté de définir le concept de restructuration est confirmée par les nombreuses recherches effectuées sur le sujet. Les restructurations industrielles sont aujourd’hui une composante essentielle du paysage économique européen et varient d’un pays et d’un secteur à l’autre. Si des politiques d’accompagnement existent au niveau européen, il est à noter que l’un des instruments d’anticipation du changement pourrait être la prise en compte des intérêts des entreprises lors des négociations commerciales internationales. En effet, les accords internationaux négociés au niveau communautaire ont un impact certain sur la vie des entreprises et des salariés. La procédure de négociation des accords commerciaux internationaux laisse pourtant peu de place à la participation ou à l’influence des acteurs privés sur ce processus. Dès lors, quels sont les instruments susceptibles de renforcer la cohérence entre négociations commerciales et intérêts des entreprises, et de permettre à celles-ci de se faire entendre au niveau communautaire ?
Les fonds structurels européens : quels outils pour faire face aux restructurations ?
Authors: Spieser Catherine 
Published: December 2008

L’article examine de quelle manière les politiques régionales et de cohésion fournissent, à l’échelle de l’Union européenne, des ressources pour atténuer l’impact des restructurations et des processus d’ajustement de grande ampleur sur les hommes et les territoires, et pour renforcer la capacité des autorités régionales et locales à anticiper ces évolutions. En revenant aux origines de la politique régionale européenne, on constate que celle-ci a été mise en place précisément pour accompagner l’achèvement du marché unique et l’adaptation à des changements exogènes, dans le contexte d’une pression concurrentielle accrue. Les fonds structurels jouent potentiellement un double rôle. D’une part, ils constituent un embryon de politique de développement économique européenne fondée sur une dépense publique significative issue du budget communautaire ; d’autre part, ils mettent en place un système de gouvernance visant à intégrer un grand nombre d’acteurs dans la définition des stratégies économiques, en essayant de renforcer la gouvernance au niveau régional. Après avoir fait le constat d’une grande variété de situations d’une région à l’autre et tiré les observations de cas empiriques, l’article conclut en identifiant quelques conditions nécessaires pour une utilisation active et efficace des fonds structurels de manière générale et dans le cadre particulier des restructurations.
Misère de la corporate governance
Authors: Danet Didier 
Published: December 2008

Les thèses de la corporate governance se sont imposées au milieu des années 1990 comme une source d’inspiration majeure pour la doctrine et le législateur en matière de droit des sociétés. Elles se sont imposées dans le monde des affaires au travers de textes à valeur législative (loi SOX aux États-Unis, loi « nouvelles régulations économiques » et loi « sécurité financière » en France) et, plus encore, de chartes, guides et autres codes de bonnes pratiques. Il est aujourd’hui possible de dresser un premier bilan des modifications ainsi apportées. L’article l’envisage sous l’angle de la fonction structurante des normes juridiques. Il aborde dans un premier temps la question de leur efficacité et s’efforce de montrer que l’apport des règles de corporate governance n’a nullement produit les résultats attendus par ses partisans. Dans un second temps, l’article soulève la question de l’adéquation de ces règles par rapport aux équilibres traditionnels du droit français des affaires. Il insiste sur la vacuité de certaines des propositions de la corporate governance (par exemple la généralisation des administrateurs indépendants) et la difficulté de les articuler avec l’environnement socio-juridique qui prévaut dans notre pays (par exemple l’instauration de l’alerte éthique).
Les nouvelles technologies de l'information et des télécommunications comme outils dans la restructuration des réseaux d'entreprises
Authors: Casarosa Federica 
Published: December 2008

Comment les nouvelles technologies de l’information et de la communication peuvent-elles avoir un impact sur la stratégie des entreprises lors des restructurations ? L’existence d’un réseau d’entreprises a une incidence sur les choix de chaque membre du réseau, les décisions prises ayant une influence directe ou indirecte sur les activités des autres participants. Trois situations dans lesquelles une plate-forme numérique apporte une régulation et des outils techniques accompagnant les restructurations sont envisagées : l’introduction d’un nouveau nœud dans le réseau à travers l’externalisation de certaines activités, la substitution éventuelle d’une entreprise membre du réseau et enfin la crise de l’une d’elles. Dans chaque cas, l’existence d’une plate-forme numérique est porteuse d’avantages mais aussi d’inconvénients.
What international law controls exist or should exist on intelligence operations and their intersections with criminal justice systems ?
Authors: Defeo Michael A. 
Published: December 2008

Des traités internationaux et le droit coutumier sont étudiés pour identifier la légalité et les conséquences pratiques des contrôles des activités de rassemblement et de neutralisation frontalière des services de renseignement. Les sources de droit examinées sont les suivantes : la Charte des Nations Unies, le Pacte international relatif aux droits civils et politiques, les Conventions relatives à la torture, les réfugiés, les disparitions forcées et la jurisprudence concernant la Convention européenne des droits de l’Homme qui est la contrepartie du Pacte. On en conclut qu’une détermination préliminaire sur le sens de “juridiction” en vertu du Pacte est le premier pas vers l’exploration d’une
Exchange of information and intelligence among law enforcement authorities a European Union perspective
Authors: Nunzi Alfredo 
Published: December 2008

Cet article traite de l’approche multi-dimensionnelle de l’Union européenne concernant l’échange d’informations et de renseignements entre les autorités policières. L’auteur souligne l’actuelle stratégie européenne de sécurité, accentuant les menaces posées par le terrorisme et par le crime organisé ; le programme de la Haye et son principe de disponibilité ; le modèle du renseignement criminel européen et la conséquence du Traité de Prüm ; et les initiatives importantes introduites pour faciliter l’échange entre agences d’information et agences de renseignement.
Le bipartisme imparfait en France et en Europe
Authors: Grunberg Gérard , Haegel Florence 
Published: December 2008

Résumé Cet article revient sur l’argument selon lequel le système partisan français serait travaillé par une tendance au bipartisme imparfait en le soumettant à l’épreuve de la comparaison. Il établit que, quel que soit le mode de scrutin, la dynamique européenne va dans le sens d’une domination croissante de deux principaux partis, à l’exception de certains pays dont l’ancienneté et la pluralité des clivages historiques. Le système partisan français y participe pleinement. En 2007, l’UMP et le PS dominent nettement par leur capacité à remporter une élection présidentielle et à obtenir une majorité à l’Assemblée nationale même si cette domination n’est pas – ou pas encore – réalisé au niveau de l’électorat.
L'éducation comparée : nouveaux débats pour des paradigmes bicentenaires
Authors: Raveaud Maroussia 
Published: December 2008

Résumé L’expression « éducation comparée » apparaît pour la première fois 1817, et les grands enjeux qui structurent actuellement le champ de l’éducation comparée remontent pour la plupart au XIX e siècle, quand l’essor de l’État-nation impose le cadre national comme dimension de référence pour étudier les systèmes éducatifs. Deux paradigmes s’opposent depuis : l’universalisme, consistant à traiter l’éducation comme phénomène transcendant les frontières, et le particularisme, insistant sur les spécificités sociales et culturelles. Aujourd’hui, le recours aux classifications et indicateurs internationaux soulève des débats développant et prolongeant sous des formes nouvelles des paradigmes vieux de deux siècles.
Identités duales et nations sans État (la Question Moreno)
Authors: Moreno Luis 
Published: December 2008

Résumé Après avoir souligné l’évolution récente des théories et des analyses des processus identitaires, l’auteur se penche sur les circonstances qui l’ont amené à utiliser un outil de mesure des identités nationales, la Question Moreno, il y a une vingtaine d’années en Écosse et en souligne les avantages et les limites. Il termine en apportant quelques réflexions sur la compatibilité d’identités « exclusives » avec le développement de la construction de l’Union européenne.
Utilisation de l'échelle de Moreno en France et au Royaume-Uni
Authors: Cole Alistair , Evans Jocelyn 
Published: December 2008

Résumé L’article compare le Pays de Galles et la Bretagne, deux régions à identité marquée dans deux États, la France et la Grande-Bretagne, de tradition unitaire, avec, toutefois, dans ce second cas, plus de permissivité envers les expressions identitaires internes. L’analyse porte à la fois sur les niveaux « macro » et « micro ». L’application de la question Moreno permet de constater qu’une identité duale est assumée plus facilement en Bretagne qu’au Pays de Galles. Il y a peu de conflit entre le fait de se sentir breton et celui de se sentir français, tandis que pour une importante minorité de Gallois, l’identité britannique est perçue de manière négative. Les raisons de cette différence sont analysées dans le cadre d’une comparaison binaire approfondie.
Les relations entre le pouvoir civil et l'armée en Israël
Authors: Cohen Samy 
Published: December 2008

Résumé Le problème des rapports entre le pouvoir civil et les militaires est, dans toute démocratie, une préoccupation majeure. Il est encore plus prégnant en Israël. Ce pays est engagé dans un conflit prolongé avec ses voisins et possède une armée importante qui a livré sept guerres en six décennies. De nombreux auteurs ont insisté sur les dangers d’une influence excessive des généraux, n’hésitant pas à évoquer le risque de « prétorianisme ». Cet article tend à montrer que cette influence est très surévaluée et que le pouvoir civil a toujours conservé la capacité de refuser les propositions de l’armée ou de prendre des décisions sans demander au préalable l’avis des généraux.
Les relations civilo-militaires américaines à l'épreuve de l'Irak.
Authors: de Durand Étienne 
Published: December 2008

Résumé Donald Rumsfeld a échoué à imposer le double objectif qui était le sien en 2001 : « transformer » l’appareil de défense en concentrant les militaires sur leurs missions traditionnelles et en les éloignant du « nation-building », et restaurer d’un même mouvement l’autorité civile sur les militaires et la liberté d’action américaine en se débarrassant de la doctrine Powell héritée de l’après-Vietnam. À l’inverse, l’enlisement en Irak a entraîné à court terme la démission de Donald Rumsfeld et la restauration de l’autorité militaire face aux responsables civils. À plus long terme, le caractère cyclique des relations civilo-militaires aux Etats-Unis semble remettre en cause tant la possibilité pratique d’une stratégie cohérente que la validité théorique du « contrôle objectif civil » prôné par Samuel Huntington.
Pertinence et procédures démocratiques en contextes parlementaires non démocratiques : la Syrie, l'Afghanistan et le « cercle vertueux »
Authors: Ferrié Jean-Noël , Dupret Baudouin 
Published: December 2008

Résumé L’article compare deux débats parlementaires portant sur des questions de procédures et se tenant dans des contextes distincts, l’un en Syrie et l’autre en Afghanistan. S’opposant à la théorie du « cercle vertueux », qui considère que la mise en place d’institutions démocratiques entraîne, de son seul fait, l’adoption d’attitudes et de comportements conformes à la consolidation substantielle de la démocratie, il montre que les principes démocratiques considérés solitairement ou liés à des règles de procédures ne suffisent pas à établir une telle consolidation, indépendamment des ressources du contexte.
Le serrement des mains
Authors: Débax Hélène 
Published: December 2008

H. DEBAX, Le serrement des mains. Éléments pour une analyse du rituel des serments féodaux en Languedoc et en Provence (XI e -XII e siècles) Les régions méridionales du pourtour méditerranéen (Provence, Languedoc, Roussillon, Catalogne) ont connu aux XIe et XIIe siècles une société régie par des institutions féodo-vassaliques, conformes dans leurs fondements aux descriptions classiques. Le fief y est omniprésent dans d’innombrables inféodations et conventions ; l’hommage y est pratiqué couramment. Plus originale cependant est la place accordée au serment, qui a très souvent été mis par écrit – on en conserve plusieurs centaines –, et qui constitue le véritable acte fondateur du lien féodo-vassalique. Un certain nombre des serments languedociens et provençaux, rédigés dans une langue très proche de l’oralité occitane, laisse transparaître un rituel propre à l’acte sacramentel, distinct de l’hommage. Ce rite se caractérise par quatre temps forts : l’interpellation, l’énoncé des identités par la filiation maternelle, le serment sur des res sacrae, et surtout, pendant tout le début de la cérémonie, le « serrement » d’une main du vassal dans une main du seigneur, certainement les mains droites. La souplesse du serment, dont on peut moduler les clauses à l’infini, et l’existence de ce rituel spécifique ont sans doute contribué à la prépondérance du serment sur l’hommage dans les relations féodo-vassaliques méridionales.
Psychanalyse et médecine : de la séparation à la réconciliation
Authors: Del Volgo Marie-José 
Published: December 2008

Résumé Autour de deux récits cliniques où une « première opération » constitue le point nodal du réseau associatif des discours de patients accueillis en consultation médicale pour un examen complémentaire, l’auteur souhaite montrer que la séparation des méthodes est nécessaire avant toute réconciliation de ces inconciliables que sont la médecine et la psychanalyse. En procédant ainsi, de la séparation à la réconciliation, la psychanalyse constitue la chance de survie de la clinique en médecine. Le fait humain trouve sa place dans une éthique au cas par cas et, ce faisant, la médecine peut continuer à être ce qu’elle a toujours été, une médecine humaine au lieu de devenir une science d’ingénieur de santé au service d’un « Homme-Machine », d’un corps désérotisé, privé de désir et de paroles.
De la famille à la thérapie familiale
Authors: Robert Philippe 
Published: December 2008

Résumé Au-delà des dispositifs différents, de nombreux points communs existent entre la thérapie familiale psychanalytique et l’analyse de groupe. La différence notable est la prise en compte de l’individu au moyen du groupe pour l’analyse de groupe alors qu’en thérapie familiale on « soigne » le groupe. Les processus identificatoires et l’accès aux imagos parentales s’effectuent de façon différente. La thérapie familiale s’adresse – de façon privilégiée – à des problématiques qui ne seraient pas suffisamment différenciées pour effectuer un travail en dehors du groupe primaire.
Le sacré, son éclipse et sa revanche
Authors: Guiter Bernard 
Published: December 2008

Résumé	Impérissable sacré : que le scientisme ou les idéologies sociales	tentent de le mettre à mal et la voilà qui ressurgit sous ses modalités	anciennes (magie) ou sous la forme de nouvelles religions (sectes). L’univers	profane n’échappe pas à sa domination et, le parte , la patrie, l’état feront l’objet d’une	sacralisation. L’homme lui-même subira ce destin dans l’idolâtrie.
Une blessure narcissique groupale
Authors: Héry Philippe 
Published: December 2008

Résumé La première partie de l’article relate la façon dont un groupe a pu assumer et dépasser ce qui avait représenté une blessure narcissique initiale dans son imaginaire. À partir de là, la suite de l’article démontre en quoi le concept de « narcissisme », au sens freudien du terme, peut être transposé légitimement au niveau groupal et s’y montrer opératoire. La dernière partie de l’article s’efforce d’articuler la notion de « narcissisme groupal » avec deux autres notions bien connues : « l’illusion groupale » et « l’appareil psychique groupal ».
En guise de présentation du Balint-enseignants
Authors: Lévine Jacques 
Published: December 2008

Résumé À l’école, le nombre d’enfants qui se révèlent non adaptés du fait d’une non-adhésion, d’une non-pactisation avec les attentes des adultes, va en augmentant. Après une présentation de ce qui peut se jouer derrière leur particularité, ce texte décrit le « Balint-enseignants », avec son cadre, ses contrats, et la dynamique qu’il peut réintroduire dans « l’appareil à penser » des intervenants à l’école. Des extraits de séances concernant des enfants de maternelle, d’école élémentaire et des adolescents sont présentés en début d’article.