bluuebunny/crossref_metadata_2025_split huggingface dataset:
La responsabilité civile en Italie : Problèmes et perspectives
Authors: Alpa Guido 
Published: October 2008

Dans cette recherche on met en évidence la différence existant entre la théorie où on a établi le principe de la responsabilité sans faute (autrement dite, objective ou pour risque) et les orientations de la jurisprudence dans laquelle se maintient le principe de la responsabilité pour faute, même si elle est tempérée par des présomptions simples de faute et d'inversion de la charge de la preuve.
On discute même des nouveaux intérêts protégés par la clause générale de responsabilité prévue par l'article 2043 du Code civil où le dommage « injuste » est réparable. On remarque que la pratique judiciaire, la plus usuelle dans le cas de responsabilité civile, concerne les accidents de la route et les faits illicites (faits dommageables) commis par l'administration publique.
On remarque également les nouvelles tendances d'analyse de la responsabilité civile concernant en particulier l'analyse économique du droit.
Le recours collectif : réalité québeccoise et projet français
Authors: Mazen Noel-Jean 
Published: October 2008

La procédure civile est en Europe largement imprégnée par un individualisme ancestral et se trouve, de ce fait, souvent inadaptée à une société de consommation marquée par l'ampleur des rapports de groupe et par la multiplication des contrats portant sur de faibles montants.
C'est ce qui a conduit le législateur québécois à instaurer en 1978 « le recours collectif », procédure qui permet à un individu, après qu'il en ait obtenu l'autorisation par le juge, de mettre en œuvre de manière collective les droits d'individus se trouvant dans une situation identique ; ceux-ci n'ont pas à donner mandat, il suffit qu'ils ne se désolidarisent pas de l'action engagée.
Les problèmes procéduraux comme ceux posés par la mise en œuvre de la décision sont multiples.
Cet article tente de les analyser à la lumière tant de l'exemple québécois que du projet de la Commission française de refonte du droit de la consommation.
Trois principes de la responsabilité sans faute
Authors: Palmer Vernon 
Published: October 2008

Notion très débattue, la responsabilité sans faute demeure un concept vague et flou exprimé seulement en termes négatifs. Aucune définition positive n'existe.
A la différence de l'analyse traditionnelle — qui se contente d'une analyse binaire entre la faute et la « non-faute » — l'auteur présente une nouvelle théorie fondée sur trois critères cumulatifs et positifs. Ces trois principes de la responsabilité sans faute fournissent aux juristes et étudiants de droit comparé des moyens précis pour reconnaître, classer et préciser les formes riches et différentes de cette responsabilité dans les divers systèmes de droit.
La liberté de la vie privée
Authors: Rigaux François 
Published: October 2008

Although long protected by morals and social customs, privacy, by coming into positive law, also came into a public sphere, that oflawsuits and means of exécution of judicial decisions.
Jurisprudential expressions of the protection of personality rights first appeared in the first half of the 19 th century, in England (1825, 1849) and in France (1845). Originally, it completed the insufficient copyright protection, and at the end of the century it was reinforced by the new notion of « moral rights » of the author.
Four causes can be given to the accession of personality rights to the quality of juridical rights : 1° technological development ; 2° émergence of mass societies ; 3° creation of a generalised exchange market in which personality rights are included ; 4° pluralism of morals and values.
Privacy of leading citizens is the most threatened and the most protected. The generic notion of public figures is inadequate for designating a very heterogeneous category : public authorities, church leaders, leaders of economy, persons professionally using the attributes of their personality, members of ruling families or families having ruled, personalities of society life.
Anonymous or ungraded persons are faced with another menace on their privacy, because of their vulnerability to the hazards of life, and their need to have a relationship with others in a dépendant situation. The newsworthiness of accidents or infractions of which they are victims exposes them to often painful divulgations.
Contrary to a dominant opinion, the right to privacy and other personality rights are no subjective rights and are not of an exclusively non-patrimonial nature. All attributes of personality, including decency, have now penetrated into the generalised exchange market, and this can lead to criticism of the rigourous distinction between patrimonial and non-patrimonial rights, ail rights and interests taking part, at different degrees, in these two.
Le marché unique, programme de déréglementation
Authors: Basedow Jurgen 
Published: October 2008

La politique de la déréglementation, regardée pendant longtemps comme élément de l'économie du marché de type américain, a envahi l'Europe.
Contrairement a ce qui s'est passé aux États-Unis d'Amérique, la déréglementation en Europe n'est pas seulement préconnisée par les milieux intéressés sur le plan de la politique nationale. Elle est aussi le résultat du programme conçu par la Communauté Européenne pour la réalisation du Marché Unique, et elle est commandée en grande mesure par le droit communautaire : par les libertés d'établissement et de prestation de services ainsi que par le droit communautaire de la concurrence. L'article décrit certains effets que ces règles de droit ont déjà produits en droit allemand et qu'elles pourraient encore produire dans le futur.
Un exemple de créolisation juridique modulée : le Code civil haïtien de 1825 et le Code Napoléon
Authors: G. Cabanis André , Martin Michel Louis 
Published: October 2008

L'influence du Code Napoléon a dépassé le cadre de l'Europe pour atteindre également le continent américain : ce fut le cas en Haïti alors pourtant que dans aucun autre pays au monde la décolonisation d'avec la France ne s'est produite dans des conditions aussi dramatiques et sanglantes.
Cette influence toutefois ne s'est pas traduite par une pure et simple imitation. Sur un certain nombre de points, le Code civil haïtien de 1825 s'écarte du modèle français dans le but de l'harmoniser avec diverses données à caractère historique et sociologique. C'est le cas notamment du statut discriminatoire de l'étranger, de la protection dont bénéficie la filiation naturelle, d'un rapport au temps différent que trahit le raccourcissement des délais, ainsi que de diverses dispositions dénotant une adaptation à des spécificités de nature culturelle ou économique.
La clause de non concurrence en droit du travail : comparaison des droits anglais et français
Authors: Brill-Venkatasamy Tara 
Published: October 2008

Dans le but de se prémunir contre une éventuelle concurrence de ses ex-salariés, l'employeur anglais ou français a souvent recours à la clause de non-concurrence.
Dans le cadre de cette étude, une première partie sera consacrée à l'examen du problème de la licéité de la clause de non-concurrence. A cet égard, l'analyse jurisprudentielle des conditions de validité de la clause de non-concurrence et l'étendue du contrôle exercé par les juges permettront d'apprécier l'évolution suivie par les systèmes juridiques anglais et français en ce domaine.
La deuxième partie de l'étude examinera le problème de la mise en œuvre de la clause de non-concurrence dans les deux droits. Il s'agira d'analyser d'une part, les événements donnant naissance à l'obligation de non-concurrence et, d'autre part, les sanctions prévues en cas de non respect de la clause par le salarié.
Le contrôle de la légalité des actes administratifs en Colombie ou L'application Outre-Atlantique du modèle français
Authors: Molina Betancur Carlos 
Published: October 2008

Le contrôle de la légalité des actes administratifs en Colombie est un principe d'application constant qui tient à la tradition républicaine du pays. Ce contrôle est basé sur un système juridique à double juridiction, avec un Conseil d'État à la tête de tribunaux administratifs (la seule référence du « modèle français » en Amérique latine). L'administration doit fonder toute décision sur une norme juridique supérieure préalablement établie et tout acte administratif est présumé légal jusqu'à ce qu'une décision juridictionnelle en décide autrement.
Cependant, l'ordre public qui s'applique à certains lieux contrôlés par la «subversion», affecte sérieusement la légalité de certains actes administratifs. Ceci inquiète la doctrine colombienne et requiert beaucoup d'ingéniosité de la part du juge administratif.
La légitimité du juge constitutionnel en droit comparé : les ensei­ gnements de l'expérience américaine
Authors: Scoffoni Guy 
Published: October 2008

Because its décisions often détermine some main social choices, the Suprême Court ofthe United States is a perfect illustration ofthe influence ofa "constitutional" judge on the political System. This situation emphasizes the importance of the debate on the limits of the judge's power and on its démocratie legitimacy.
Such a legitimacy can be measured throughthree components : "insti-tutional", "functional" and "social". The American expérience analyzed, underlines finally the significance to the composition of the Court and the independence of its members, the déférence of the Amending power and the support of public opinion for the building ofthe Court's legitimacy.
Regards sur le droit international privé des Etats du Proche-Orient
Authors: Gannagé Pierre 
Published: October 2008

Le rapprochement des règles de droit international privé des États du Proche-Orient de celles en vigueur dans les États occidentaux manifeste à côté de traits communs, les originalités, les particularismes qui les différencient. Les ressemblances sont visibles dans le domaine des sources du droit fondées sur une codification assez brève qui laisse une place étendue au rôle créateur de la jurisprudence, aux conventions internationales dont l'accroissement sera remarqué, et aux principes généraux du droit international privé dont la fonction subsidiaire est nettement reconnue. Les États du Proche-Orient ont d'autre part, dans le silence de leur tradition, emprunté aux États occidentaux les méthodes et techniques de solution utilisées, qu'il s'agisse des procédés de construction des règles de conflit, de qualification des situations juridiques, du règlement du conflit mobile, ou de la mise en mouvement de l'ordre public. Leur application a conduit à l'établissement de prescriptions assez proches dans les droits des biens, des contrats et de l'arbitrage international.
En revanche dans les matières du droit de la famille tributaires dans les États du Proche-Orient des données religieuses, ces méthodes et techniques ont subi des infléchissements, des adaptations nécessitées par la force des particularismes des sociétés. Ces adaptations ont déterminé une extension du domaine de la loi personnelle aux matières des régimes matrimoniaux et des successions. Elles ont aussi conduit à l'introduction de règles unilatérales, au rejet du renvoi, à l'orientation du procédé de l'ordre public, dans les relations internationales vers l'application absolue des lois religieuses, lorsque celles-ci se trouvaient en cause.
Droit des affaires et religions
Authors: Jahel Selim 
Published: October 2008

La vie économique et sociale avait été en Europe régie, comme on sait, durant de longs siècles par un droit d'inspiration religieuse. Tel est encore le cas à l'époque actuelle d'un grand nombre de pays arabo-musul-mans, l'apparition dans la plupart de ces pays de banques dites islamiques depuis une trentaine d'années en est le signe le plus tangible. Institutions religieuses et entreprises de crédit tout à la fois, les établissements de ce type opèrent dans le strict respect des enseignements de la Chari'a qui condamne la perception d'intérêt sous n'importe quelle l'orme ; la rémunération du crédit est alors assurée par des mécanismes juridiques de substitution.
Ailleurs, dans les pays séculiers d'Europe et d'Amérique, les religions continuent par le biais des idéologies qu'elles portent à influencer le droit. La morale de l'efficacité économique théorisée par de grands juristes contemporains pourrait bien avoir ses racines dans les croyances jadis répandues dans les sectes puritaines de la nouvelle Angleterre que le succès dans le travail, le gain et la richesse sont la manifestation de la gloire de Dieu. Cependant, un autre courant se dessine en Europe, où l'on perçoit à travers une conception nouvelle du rapport contractuel, la prise en compte par le droit de valeurs morales inspirées de l'humanisme chrétien : la protection de la partie la plus faible dans une relation d'affaires, le respect de la dignité des personnes qui y sont impliquées, la solidarité entre contractants sont des exigences nouvelles qui infléchissent de plus en plus les règles et les solutions du droit positif.
Grève et action collective en Grande-Bretagne
Authors: Carby-Hall Jo 
Published: October 2008

Le but de eette étude est de présenter une brève analyse de l'historique du développement du eoneept de « liberté » de grève et de la responsabilité des syndieats, au titre du Common Law, pour les délits qu'ils pourraient eommettre au cours d'une action industrielle. Ceci comprend les délits de conspiration, d'incitation à la rupture de contrats d'emploi ou de contrats commerciaux, les menaces et les interférences dans l'application de contrats.
Puis viennent une analyse et une évaluation des immunités contre ces délits. Le lecteur trouvera ensuite un bref examen des restrictions a ces immunités offertes par la législation dans les domaines de l'action industrielle secondaire, des procédures de scrutin de vote, de l'action collective pour imposer la reconnaissance d'un syndicat et pour forcer la syndicalisa-tion. Mention est faite du piquet de grève dans le cadre de l'action industrielle et des remèdes à la disposition des parties.
En conclusion, l'auteur offre quinze thèmes de réflexion issus de l'analyse présentée.
Les principes généraux du droit dans les systèmes arabo-musul-mans au regard de la technique juridique contemporaine
Authors: Jahel Selim 
Published: October 2008

Les jurisconsultes musulmans ont découvert dès le Xe siècle la technique qui consiste à dégager de règles bien établies du droit classique des principes généraux (kawaed kuliyat), normes supérieures, à très large portée qui vont servir à l'élaboration de solutions nouvelles. C'est ainsi qu'ils vont pouvoir assurer tout au long des siècles l'évolution du droit musulman, malgré la fermeture décrétée à la même époque de la porte de Yijtihad.
Normes-cadres, dépouillées de leurs modalités techniques et de leurs particularités nationales, les principes généraux du droit vont pouvoir transiter aisément à travers les frontières. Ils sont aujourd'hui considérés comme l'une des sources majeures du droit international privé, en ce qui concerne notamment le commerce international. Ils constituent surtout un instrument fédérateur de premier plan entre les différents systèmes juridiques. C'est ainsi qu'on peut voir de nombreux principes généraux dégagés par la jurisprudence française parfaitement bien intégrés dans les droits arabo-musulmans en total accord avec les prescriptions de la chari'a.
Quelques remarques sur les racines allemandes du droit pénal italien
Authors: Licci Giorgio 
Published: October 2008

Cet article envisage la pénétration et la survivance des modèles allemands dans le système pénal italien. Le droit pénal italien présente, à côté des sources autochtones et formelles, un ample réseau d'emprunts, héritage d'une réflexion constante et systématique sur la littérature juridique allemande.
Notamment l'article énonce une loi de diffusion des modèles allemands au niveau des sources substantielles du droit italien : en vertu du prestige reconnu par la doctrine italienne à la doctrine allemande, plusieurs schémas juridiques, parfois constitués par des phenotypes des génotypes allemands consolidés dans le Code italien de 1930, sont réinterprétés à la lumière des modèles nouveaux provenant de la même source, mais chronologiquement postérieurs et souvent en relation d'extranéité avec le schéma original.
Ce phénomène se place dans le cadre culturel d'un néo-jusrationalisme cryptique, en vertu duquel la dogmatique allemande vient à jouer le rôle d'un nouveau droit naturel.
Estimación de la densidad de la madera aserrada de conífera mediante técnicas no destructivas de arranque de tornillos y penetrómetro y su aplicación en la estimación del módulo de elasticidad
Authors: Bobadilla Maldonado Ignacio , Esteban Herrero Miguel , Íñiguez González Guillermo , Arriaga Martitegui Francisco , Ballarín Montesinos Daniel , Palacios Monteagudo José 
Published: October 2008

Se han efectuado medidas indirectas de la densidad de la madera mediante métodos no destructivos, como la penetración de una varilla con penetrómetro o el arranque de tornillos, sobre probetas procedentes de 395 vigas de tamaño estructural de Pinus radiata D. Don (155), Pinus sylvestris L (120), y Pinus nigra Arn (120). El objeto es tratar de establecer una metodología, para la estimación en obra de la densidad, cuando se realizan tareas de mantenimiento, rehabilitación o restauración. Se han obtenido relaciones estadísticamente significativas entre los valores obtenidos en los ensayos no destructivos y la densidad real de las piezas. Se proponen tres modelos para la estimación de la densidad basados en el resultado del ensayo no destructivo de arranque de tornillos con coeficientes de determinación (R2) de 48,5%, 49,5% y 49,9%. Por ultimo, se plantea, si se desconoce la especie, el uso de un modelo común, que permite estimar la densidad con un R2 de 48,6%. Este dato, permite posteriormente la estimación, junto con los sistemas de ultrasonidos, del módulo de elasticidad de las piezas y su clasificación.
Direct Synthesis of 2,5‐Dihalosiloles
Authors: Morra Nicholas A. , Pagenkopf Brian L. 
Published: October 2008

Abstract

n
‐Butyllithium

Phenyl acetylene

Dichlorodimethylsilane

Dimethyl‐bis‐phenylethynyl silane

Naphthalene

Lithium

Zinc chloride

N
‐Bromosuccinimide

2,5‐Dibromo‐1,1‐dimethyl‐3,4‐diphenylsilole
Palladium‐Catalyzed Dehydrative Allylation of Hypophosphorous Acid with Allylic Alcohols. Preparation of Cinnamyl‐
H
‐Phosphinic Acid
Authors: Bravo‐Altamirano Karla , Montchamp Jean‐Luc 
Published: October 2008

Abstract

Hypophosphorous acid

Cinnamyl alcohol

Palladium(II) acetate

9,9‐Dimethyl‐4,5‐bis(diphenylphosphino)xanthene

Cinnamyl‐
H
‐phosphinic acid
High‐Yielding, Large‐Scale Synthesis of

N

‐Protected‐β‐Aminonitriles:
Tert
‐Butyl (1

R

)‐2‐Cyano‐1‐Phenylethylcarbamate
Authors: Mosa Fathia , Thirsk Carl , Vaultier Michel , Maw Graham , Whiting Andrew 
Published: October 2008

Abstract

Sodium borohydride

Iodine

(
S
)‐Phenylglycine

Triethylamine

Di‐
tert
‐butyl dicarbonate

Tert
‐Butyl (1
S
)‐2[(
tert
‐Butoxycarbonyl)amino]‐2‐phenylethyl methanesulfonate

Sodium cyanide

Tert
‐Butyl (1
R
)‐2‐cyano‐1‐phenylethylcarbamate
Efficient Oxidative Synthesis of (‐)‐2‐
Tert
‐Butyl‐(4

S

)‐Benzyl‐(1,3)‐Oxazoline
Authors: Hahn Björn T. , Schwekendiek Kirsten , Glorius Frank 
Published: October 2008

Abstract

(‐)‐2‐
tert
‐Butyl‐(4
S
)‐benzyl‐(1,3)‐oxazoline

(2
S
)‐(‐)‐2‐Amino‐3‐phenyl‐1‐propanol

Trimethylacetaldehyde

N
‐Succinimide
Benzyl Isopropoxymethyl Carbamate – An Aminomethylating Reagent for Mannich Reactions of Titanium Enolates
Authors: Meyer Hartmut , Beck Albert K. , Sebesta Radovan , Seebach Dieter 
Published: October 2008

Abstract

Benzyl hydroxymethyl carbamate

Benzyl carbamate

Aqueous formaldehyde

Potassium carbonate

p
‐Toluenesulfonic acid
Recent international and regulatory decisions about geographical indications
Authors: Marette Stephan , Clemens Roxanne , Babcock Bruce 
Published: October 2008

AbstractAs worldwide consumer demand for high‐quality products and for information about these products increases, labels and geographical indications (GIs) can serve to signal quality traits to consumers; however, GI systems among countries are not homogeneous and can be used as trade barriers against competition. Philosophical differences between the European Union (EU) and the United States about how GIs should be registered and protected led to the formation of a World Trade Organization (WTO) dispute‐settlement panel. In this article, we discuss the issues behind the dispute, the WTO panel decision, and the EU response to the panel decision leading to the new Regulation 510/2006. Given the potential for GI labels to supply consumer information, context is provided for the discussion using recent literature on product labeling. Implications are drawn regarding the importance of the panel decision and the EU response relative to GI issues yet to be negotiated under the Doha Round. [JEL classifications: D8, F1, Q1]. © 2008 Wiley Periodicals, Inc.
Autoimmune thrombocytopenic purpura in the course of Kaposi's sarcoma—report of a case
Authors: Noah M. S. , Siddiqui M. A. 
Published: October 2008

AbstractAutoimmune thrombocytopenic purpura associated with Kaposi's sarcoma in a 42‐year‐old male from the south of Saudi Arabia is reported. This association has not previously been reported in the medical literature. The occurrence of Kaposi's sarcoma in renal transplant recipients and in those suffering from acquired immune deficiency syndrome has been well documented. Kaposi's sarcoma has been infrequently reported in association with autoimmune disorders.The diagnosis of autoimmune thrombocytopenic purpura was made after all secondary causes of thrombocytopenic purpura had been excluded.The diagnosis of Kaposi's sarcoma was confirmed by the histopathological examination of a skin biopsy.To the best of our knowledge, this is the first report of such an association.
Low‐dose arabinosyl cytosine in acute leukemia after a myelodysplastic syndrome and in elderly leukemia
Authors: Alessandrino Emilio P. , Orlandi Ester , Brusamolino Ercole , Lazzarino Mario , Bernasconi Carlo 
Published: October 2008

AbstractLow‐dose arabinosyl cytosine (ARA‐C) was tested in 15 patients with acute leukemia after a myelodysplastic syndrome (MDS) and in six elderly patients with acute nonlymphoid leukemia (ANLL). The drug was given subcutaneously at 10 mg/m2, every 12 hr for 2 weeks, every 28 days. The overall response rate was 19% (one complete remission, three partial responses), and the median duration of response was 4 months. No particular features at diagnosis were predictive of response. Pancytopenia and marrow hypoplasia occurred after 44 (78%) of 56 courses of therapy and were more severe in nonresponders. Four patients died during the aplasia following ARA‐C therapy. Subcutaneous low‐dose ARA‐C was of limited benefit and bore a noticeable hematologic toxicity.