bluuebunny/crossref_metadata_2025_split huggingface dataset:
Quebec's Comprehensive Auto No-Fault Scheme and the Failure of Any of the United States to Follow
Authors: Sugarman Stephen D. 
Published: July 2012

Although Quebec's no-fault auto insurance scheme has served for 20 years as an exemplary model to follow, so far not one of the United States has adopted anything even close to it. This article examines the reasons for that failure, both in California and throughout the country. Emphasis is given to several factors that stand in the way of U.S. reform and that may distinguish states in the U.S. from Canadian provinces generally and Quebec in particular: 1. State politics — the power of the lawyers who represent victims, the position of the insurers, and the structure of state government. 2. Public perceptions — negative attitudes towards government, the insurance industry, and the prospects of saving money on auto insurance premiums. 3. Traditions—the ideological strength of individualism and ideological weakness of collective responsibility. 4. Tradeoffs — doing away with the tort system means giving up more in the U.S. than elsewhere. 5. Policy concerns — fears about safety, costs, and the « slippery slope ». Finally, the possibility that one or more U.S. states might in the future evolve towards the Quebec solution is explored.
La considération de l'obligation d'accommodement même en cas de discrimination directe
Authors: Drapeau Maurice 
Published: July 2012

L'auteur s'attache, dans la première partie de son article, aux conséquences de la dichotomie mise en avant par la Cour suprême du Canada selon que l'atteinte discriminatoire est qualifiée de directe ou d'indirecte quant aux droits des travailleuses enceintes. Selon l'auteur, si l'on restreint l'obligation d'accommodement aux seuls cas de discrimination indirecte, les victimes de discrimination directe sont privées d'une mesure de redressement appropriée.
Afin de remédier à cette situation, l'auteur expose, dans la seconde partie, le caractère universel de l'obligation de prendre les mesures voulues pour protéger le droit à l'égalité et le caractère unitaire de la prohibition de la discrimination prévue dans l'article 10 de la Charte des droits et libertés de la personne. Il fait ainsi valoir que les concepts de solution de rechange (discrimination directe) et d'obligation d'accommodement (discrimination indirecte) jouent le même rôle, soit la mise en oeuvre de l'obligation générale de prendre les mesures nécessaires afin de protéger le droit à l'égalité.
Pour l'auteur, l'obligation de respecter le droit à l'égalité prescrite par l'article 10, la défense fondée sur les aptitudes et qualités requises par l'emploi dans l'article 20 et le régime de sanction prévu dans l'article 49 de la Charte québécoise militent pour la reconnaissance de l'obligation d'accommodement à titre de mesure de redressement à toute forme de discrimination. De façon plus particulière, il considère que l'obligation d'accommodement constitue un moyen indispensable afin de protéger le droit à l'égalité en emploi des femmes enceintes. De façon plus générale, l'auteur souhaite une unification du régime de défense et de sanction en cas d'atteinte discriminatoire à un droit et propose la reconnaissance de l'obligation d'accommodement quelle que soit la nature de la discrimination.
Les moyens alternatifs de résolution de conflits en matière civile et commerciale dans une perspective de réforme du Code de procédure civile
Authors: Guibault Jean 
Published: July 2012

Dans un contexte social où l'accessibilité à la justice est de plus en plus remise en question, les solutions alternatives aux litiges dans les affaires civiles et commerciales sont proposées comme approches pour remédier aux problèmes. Les résultats obtenus dans de nombreux dossiers et l'expérience favorable vécue par de nombreuses entreprises, tant aux États-Unis qu'au Canada, sont des plus encourageants. À la lumière de ces expériences et consciente du coût et des délais supportés par tout justiciable qui soumet son différend à la Cour supérieure, cette dernière, de concert avec le Barreau du Québec et le ministère de la Justice, a conduit un projet pilote dans le district de Montréal de janvier 1995 à mai 1998. C'est ainsi qu'une offre de médiation a été transmise aux avocats représentant les parties dans une série de causes de longue durée (trois jours et plus) en matière civile et commerciale. L'intérêt, les résultats favorables et la satisfaction exprimée par la grande majorité des justiciables qui ont accepté de participer au projet ont incité les membres d'un comité tripartite, magistrature, Barreau et ministère de la Justice, à recommander au ministre la mise en place d'un programme permanent pour l'ensemble du Québec.
Plusieurs conditions se doivent cependant d'être respectées pour qu'un tel processus produise les résultats escomptés et les solutions alternatives ne doivent pas être considérées comme une panacée des nombreux problèmes rencontrés par les justiciables qui ont recours aux tribunaux.
Des raisons et des manières d'intégrer la médiation dans le système de justice civile
Authors: Chabot Marie-France 
Published: July 2012

Après avoir fait ressortir les motifs pour lesquels il lui semble pertinent et utile d'intégrer la médiation dans le système de justice civile, l'auteure explique comment cela pourrait être fait.
Ses motifs s'appuient autant sur la nature même de la médiation, ses qualités et ses bénéfices intrinsèques pour les parties et pour la société que sur la conjoncture administrative et sociale qui demande implicitement ce remède. Sur le plan des moyens, l'auteure insiste d'abord sur l'implantation d'une logistique découlant d'une option entre un mode amiable, la médiation, et un mode d'adjudication, le procès. Demander et permettre aux parties de choisir, mais aussi les interpeller au sujet de ce choix. Cela l'amène à prévoir des devoirs dont seraient responsables les procureurs des parties, les parties elles-mêmes, les gestionnaires d'instance et les juges. Par ailleurs, elle précise que le médiateur public, à titre d'officier de justice, doit se voir octroyer un statut et des conditions d'intervention qui le protègent et le sacralisent, tout autant que le juge, sans toutefois l'y assimiler.
Son appel au changement implique que les objectif s fondamentaux du Code de procédure civile soient adaptés de façon que le système tende à favoriser la réalité suivante: le procès s'il le faut, mais pas seulement ni nécessairement le procès.
L'ordre public dans les relations de famille
Authors: Pineau Jean 
Published: July 2012

Il était traditionnellement admis que l'organisation de la famille, telle qu'elle avait été édictée par le législateur, était d'ordre public et que toute convention dérogeant aux règles gouvernant cette organisation constituait une atteinte à l'ordre public classique de direction. En revanche, la liberté était de principe dans les rapports patrimoniaux, telle la liberté dans le choix d'un régime matrimonial. Qu'en est-il aujourd'hui ?
On constate que l'ordre public classique de direction, s'il se maintient dans les pays relevant d'un droit religieux, marque un recul certain dans les pays soumis à un droit laïque ; il ne disparaît certes pas, mais il cède le pas à un nouvel ordre juridique familial, le plus souvent de protection, mais à contenu variable : protection de la personne, des époux, de l'intérêt de l'enfant, des consentements, ou encore égalité, collégialité, solidarité, partage. On relève donc l'existence d'une multiplicité d'ordres qui, parfois, se recoupent, mais qui, parfois aussi, entrent en conflit et peuvent donner l'impression d'un certain... désordre !
L'ordre public dans les relations de travail
Authors: Otis Louise 
Published: July 2012

Progressivement, le droit du travail a émergé au Québec et au Canada comme entité sociojuridique indépendante, avec des particularités qui le distinguent des autres régimes de droit. Il assure un rapport complet, dynamique et instantané entre tous les mouvements de société auxquels le monde du travail doit faire face.
Dans un premier temps, le présent texte comprend une revue des normes contemporaines d'ordre public encadrant les relations de travail qui met en évidence les sources ainsi que les domaines de l'activité humaine visés par l'établissement de ces normes. Dans un second temps, l'auteure analyse l'application évolutive de ces normes dans la société nord-américaine et le rôle de l'État dans un contexte de mondialisation et de libre-échange.
La liberté de religion entre liberté individuelle et revendication collective
Authors: Koubi Geneviève 
Published: July 2012

Une liberté ne se qualifie pas par l'objet qu'elle concerne. L'objet de la présente recherche n'est donc pas de définir le champ d'une liberté religieuse mais de saisir la substance de la liberté de religion. La garantie de la liberté de religion suppose que soit reconnue la liberté de choix, d'option, de sélection, parmi l'éventail des systèmes de croyances ; la notion de liberté religieuse répond à une autre approche des droits et libertés articulée par des autorités morales, religieuses ou idolâtres. La demande de légitimation de la liberté religieuse modifie ainsi les referents, car à la théorie des droits de l'homme est substituée la philosophie des droits de la personne. Or, la combinaison du besoin de reconnaissance des individus et des demandes de reconnaissance des groupes induit l'étude de la distinction entre libertés personnelles et libertés individuelles, droits collectifs et droits communautaires. Dans les sociétés libérales démocratiques, le principe est que seul l'individu est titulaire de droits. Il s'oppose à une réception de la notion de « droits de groupe ». Les « groupes religieux » ne peuvent solliciter pour eux-mêmes la protection de leurs droits en arguant des droits de l'homme. Il existe alors une règle imperative, opposable à tous : « Aucun État, aucun peuple, aucun collectif, aucun groupe ne peut poser le droit, ne peut disposer de droits à l'encontre des droits de l'homme. »
L’écolabel est-il un outil du protectionnisme « vert » ?
Authors: Bartenstein Kristin , Lavallée Sophie 
Published: July 2012

Le Sommet de la Terre, tenu à Rio de Janeiro, en 1992, a certainement marqué un tournant sans précédent dans la prise de conscience des enjeux environnementaux de la planète et de la nécessité de concilier les pôles économique, social et environnemental du développement durable. La Déclaration de Rio énonce 27 principes devant guider la réalisation de ce grand dessein pour l’humanité. Parmi ces derniers, le principe 8 encourage les États à « […] réduire et éliminer les modes de production et de consommation non viables ». En informant le consommateur de l’impact environnemental net d’un produit, l’écolabel peut devenir un outil du développement durable. Cependant, peut-il aussi être un outil du protectionnisme vert ? Cette question s’impose devant la multiplication des programmes d’écolabels à l’échelle mondiale puisque l’expansion du phénomène des écolabels, applaudie par les uns, suscite néanmoins des doutes chez les autres qui remettent en question la conformité de ces labels écologiques avec les règles du commerce international édictées sous l’égide de l’Organisation mondiale du commerce (OMC). Cette question suscite de vives discussions dans l’enceinte de l’OMC depuis quelques années déjà
Notre article se propose d’analyser la conformité des programmes d’écolabel avec les dispositions pertinentes des accords de l’OMC. Comme notre étude le montrera, la nature même des écolabels, tels qu’ils sont conçus actuellement, fait en sorte qu’ils ne devraient pas violer les règles de droit qui président à ces accords. Toutefois, l’existence d’un débat sur la conformité des écolabels avec les règles du commerce international est le signe d’un conflit politique et économique potentiel, et non négligeable, sur cette question. En dernière analyse, nous concluons que la discussion devrait être poursuivie, mais à un autre niveau, à savoir celui de l’harmonisation des règles régissant les programmes d’écolabels en vue de minimiser les problèmes politiques et économiques que les écolabels sont susceptibles d’engendrer.
Antimicrobial efficacy of cinnamon, ginger, horseradish and nutmeg extracts against spoilage pathogens
Authors: Mvuemba Hortense N. , Green Sarah E. , Tsopmo Apollinaire , Avis Tyler J. 
Published: July 2012

In the search for alternatives to the use of synthetic fungicides, aqueous spice extracts were evaluated for their effects on the mycelial growth of various spoilage pathogens and their ability to control potato dry rot and carrot cavity spot in vivo. Results showed that cinnamon, ginger and nutmeg significantly inhibited the mycelial growth of Aspergillus niger (Ascomycota), Fusarium sambucinum (Ascomycota), Pythium sulcatum (Oomycota) or Rhizopus stolonifer (Zygomycota), whereas horseradish extract did not lead to the inhibition of any microorganism at the tested concentration. Among the most effective extracts, 0.05 g mL‑1 of cinnamon extract completely inhibited A. niger and P. sulcatum, and 0.10 g mL‑1 of cinnamon extract completely inhibited F. sambucinum. A concentration of 0.05 g mL‑1 of ginger extract also caused 100% inhibition of P. sulcatum. In vivo, cinnamon extract significantly reduced lesions of potato dry rot and carrot cavity spot, and ginger extract reduced lesions of carrot cavity spot. These results indicate that aqueous cinnamon and ginger extracts could provide an alternative to the use of synthetic fungicides to control these pathogens.
Jeunes à risque ? Sens des pratiques dites à risque et sortie de la rue
Authors: Colombo Annamaria 
Published: July 2012

Face à l’abondance de chiffres concernant les risques que les jeunes encourent dans la rue ou font encourir aux autres, on peut avoir tendance à oublier que leurs comportements dits « à risque » constituent les manifestations d’enjeux plus profonds. Alors que l’idéal d’autoréalisation individuelle valorise certaines formes de prise de risques, on constate simultanément la présence importante au sein de nos sociétés d’une obsession sécuritaire qui vise la gestion des populations à risque. À partir d’une enquête auprès de jeunes sortis de la rue réalisée à Montréal, le présent article vise à mettre en lumière l’écart entre le sens attribué par les jeunes à la marginalité et à la normalité et la tendance politique à privilégier des approches épidémiologique et sécuritaire à l’égard de ces populations. Il se conclut par une analyse des effets de ces approches en termes de reconnaissance sur le processus de sortie de la rue de ces jeunes.
La qualification des contrats : aspects théoriques
Authors: Fréchette Pascal 
Published: July 2012

La qualification est centrale relativement à l’activité du juriste. En effet, les règles de droit positif ne reçoivent application qu’au moment où les faits obtiennent une certaine qualification. Cette réalité prend une dimension particulière dans le cas du contrat, lequel est l’objet de multiples dispositions législatives. Le législateur a cru bon, au fil du temps, de réglementer diverses formes contractuelles, en particulier les contrats nommés. Sont opposés à ceux-ci les contrats innommés, pure création extralégislative.
La détermination de la nature du contrat passe par un processus de qualification indépendant de notions connexes et qui doit s’éloigner d’une méthode uniquement intuitive. La qualification du contrat se fera principalement par l’analyse des obligations en vue de déterminer l’obligation fondamentale ou la prestation caractéristique du contrat. Il faut à cet égard écarter comme instrument de qualification les notions d’objet et de cause du contrat parce qu’elles sont peu révélatrices.
Le procédé de qualification est en soi une analyse objective et postérieure à la conclusion du contrat. Les parties auront donc peu d’influence sur la qualification qui sera ultérieurement donnée à leur contrat, celle-ci étant une question de droit en principe réservée au juge. Ainsi, les conséquences d’une mauvaise qualification par les parties varieront selon les circonstances.
La petite fille et l’éléphant. Violences inconcevables, transfert et mise en récit 1
Authors: Grenier Louise 
Published: July 2012

Comment suppléer aux déchirures de la mémoire ? Comment raconter une violence extrême – physique ou psychologique – vécue dans un temps qui précède la parole, et alors qu’aucune possibilité de représentation et de récit n’existe ? Dans La petite fille et l’éléphant, j’émets l’hypothèse que la violence contre soi constitue une défense contre un état d’abandon psychique. La cure analytique pourrait être ce lieu qui permet à la fois la symbolisation de cet état d’abandon et la mise en récit de soi dans son rapport à des violences primitives. Partant de mes souvenirs et expériences cliniques, des témoignages apportés par des romanciers, philosophes et collègues psychanalystes, j’interroge ce que j’appelle « l’expérience de l’inconcevable » et propose une approche qui favorise la mise en récit de soi (qui inclut les silences de son passé) à partir du transfert.
Comment penser la fonction du père ? Vers une vision systémique de la fonction de triangulation
Authors: Noël Raphaële , Cyr Francine 
Published: July 2012

La conjugalité des parents impose à l’enfant un travail psychique d’aménagement des enjeux d’exclusion et d’inclusion constituant le paradoxe de la triangulation. Nous mettons en évidence un historique des triangulations : celles-ci se définissant comme contenants pour les contenus que sont les fonctions préoedipiennes et oedipiennes du père, ayant elles aussi un historique. Cela nous conduit à plonger dans la mécanique de la triangulation, au plus près de l’interface intrapsychique/interpersonnel : nous développons le concept d’une transitionnalité de la triangulation comme espace de rencontre entre le tiers interne et le tiers externe. La fonction de triangulation classiquement représentée par le père prend alors une dimension systémique : père, mère et enfant contribuent, chacun et ensemble, à l’émergence de cette fonction. La prise en compte de toutes ces considérations nous conduit vers une modernisation du concept d’Oedipe.
Les Historiae Canadensis (1664) du pèreFrançois Du Creux : enjeux et problèmes littéraires 1
Authors: Hamel Amélie 
Published: July 2012

Cet article s’attache à la définition du statut des Historiae Canadensis (1664) du père François DuCreux, s.j., ouvrage rédigé en latin à partir de textes en langue vernaculaire. Leprocessus de « traduction-adaptation » opéré par l’auteur pose trois questionsmajeures relatives à sa poïétique. La première concerne la description des rapportsentretenus par le texte avec ses sources, suivant deux types d’interventionpossible. L’un touche le contenu et son organisation : la composition du substrattextuel (ou hypotexte) et l’agencement des éléments constitutifs de l’hypotexte dansl’oeuvre. L’autre se rapporte aux interventions liées à la forme du texte. Cettepremière question, qui suppose une réflexion globale sur l’intertexte, conduitensuite à envisager une seconde, portant sur le choix de la langue latine pour larédaction des Historiae Canadensis et,enfin, une troisième, qui invite à s’intéresser au lectorat visé par la publicationde ce texte à la fois historique et édifiant.
Évaluation des ressources en eau de la Martinique : calcul spatialisé de la pluie efficace et validation à l’échelle du bassin versant
Authors: Vittecoq Benoit , Lachassagne Patrick , Lanini Sandra , Maréchal Jean Christophe 
Published: July 2012

L’évaluation des différents termes du bilan hydrologique à l’échelle d’un bassin versant constitue l’un des points clés de la gestion des ressources en eau, et ce, tout particulièrement dans les régions montagneuses présentant de fortes variations spatiales de la pluviométrie et de l’évapotranspiration. Une méthodologie, basée sur le modèle classique de Thornthwaite, est proposée. Elle prend en compte les différents types de sols, l’occupation des sols ainsi que les effets topographiques et calcule les différents termes du bilan hydrologique (pluie, évapotranspiration, pluie efficace, etc.). L’approche a été mise en oeuvre à l’échelle du kilomètre carré, pour l’ensemble de l’île de la Martinique (1 080 km2), puis validée à l’échelle du bassin versant, en comparant les pluies efficaces calculées avec les débits mesurés aux stations de jaugeage. Malgré l’absence de calage des différents paramètres du modèle, les résultats sont très satisfaisants. Une surestimation de la pluie efficace est néanmoins observée pour la plupart des bassins versants utilisés pour la validation du modèle. Cet écart est attribué à une sous-estimation de l’évapotranspiration potentielle, la plupart des bassins versants comportant une composante forestière significative, non prise en compte dans le modèle.
La scène comme enfermement dans The World de Jia Zhangke
Authors: Bordeleau Erik 
Published: July 2012

The World(2004) de Jia Zhangke offre une occasion unique de penser la globalisation comme enfermement. Le parc thématique autour duquel s’articule le film donne lieu à une puissante allégorie critique de l’espace capitaliste global. C’est un non-lieu, théâtre paradoxal des efforts des personnages du film pour créer une communauté. Comme le souligne Jia Zhangke, la croissance économique a amené dans la vie quotidienne chinoise une constellation deshows, « sort of like economic bubbles, filling up every sector of our lives ». Dans une optique principalement post-heideggérienne, cet article propose d’examiner commentThe Worldprolonge cinématographiquement cette observation, en faisant entrer le spectateur dans l’intimité des conditions de production du spectacle global en lui montrant les répercussions immédiates de celui-ci sur l’être-ensemble. L’auteur présenteThe Worldcomme pratique du non-lieu et itinéraire d’unilatéralisation du malaise existentiel lié aux conditions de la mobilisation globale capitaliste. Il s’agit de voir commentThe Worldpeut contribuer à une démobilisation par la production d’un sentiment claustrophobique chez le spectateur. L’hypothèse dernière de ce travail est que l’effet d’enfermement savamment orchestré par Jia Zhangke assume et conjure le sentiment claustrophobique provoqué par le processus d’enfermement global et provoque ainsi de nouvelles possibilités d’être-au-monde.
La production ludique de l’identité
Authors: Fournier Laurent Sébastien 
Published: July 2012

L’étude ethnographique du « folk-football » et d’autres formes archaïques de football encore présentes de nos jours au Royaume-Uni permet de collecter un certain nombre de mythes d’origine et de préciser ce que ces pratiques ludiques traditionnelles disent sur le plan des revendications identitaires locales. La mise en relation des données issues des enquêtes et de discours plus généraux relatifs à l’origine des différentes formes de « football » conduit ensuite à mettre les pratiques étudiées en relation avec une conception complexe et multifonctionnelle de l’identité, adossée à des dimensions à la fois sociales, culturelles, territoriales, psychologiques et corporelles. L’ensemble des données présentées conduit à poser les jalons d’une étude anthropologique compréhensive des jeux traditionnels comme moments privilégiés dans l’élaboration performative des processus d’identification collectifs à l’échelle locale.
Herméneutique queer et Cantique des cantiques
Authors: Lavoie Jean-Jacques , Létourneau Anne 
Published: July 2012

Cet article propose une exploration critique de l’herméneutique queer de la Bible hébraïque, en particulier par le biais de ses différentes lectures du Cantique des cantiques. Il se divise en deux parties. Dans la première, les auteurs présentent la genèse du mot « queer », ses développements théoriques et ses applications possibles aux études bibliques. Dans la deuxième partie, ils proposent quelques lectures queer du Cantique des cantiques à partir de différentes thématiques : la marginalité de la bien-aimée, la réciprocité du désir amoureux, le brouillage des frontières sexuelles, l’absence d’allusion à la procréation et l’amour malgré l’oppression sociale. Finalement, les auteurs évaluent quelques arguments queer en faveur de l’attribution d’un statut pornographique au Cantique des cantiques.