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Les clauses dites « orphelins » et la notion de discrimination dans la Charte des droits et libertés de la personne
Authors: Coutu Michel 
Published: July 2012

Les clauses dites « orphelins » ont été introduites au Québec vers le milieu des années 80. Récemment, un débat très vif a eu cours au sujet de la validité de ces clauses. La question du caractère discriminatoire ou non des clauses « orphelins », par rapport à la Charte des droits et libertés de la personne, a occupé fréquemment le devant de la scène au Québec pour aboutir à l'adoption, par l'Assemblée nationale, du projet de loi n" 67 modifiant la Loi sur les normes du travail. Cet article présente d'abord le concept de discrimination et ses possibilités d'application au phénomène des clauses « orphelins », étudie la portée des exceptions au principe de discrimination dans l'emploi qui pourraient faire écran à d'éventuelles plaintes en ce domaine, pour examiner enfin la juridiction respective de la Commission des normes du travail et de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse.
Idéologies au Canada français, 1850-1900 : quelques réflexions d'ensemble
Authors: Dumont Fernand 
Published: July 2012

Je n'ai pas la prétention de formuler une synthèse des idéologies qui ont voulu définir la société québécoise entre 1850 et 1900. Trop de courants d'idées n'ont pas encore fait l'objet d'analyses minutieuses. Par ailleurs, trop de choses nous sont inconnues quant à l'histoire économique et sociale de cette période; pour une société comme celle-là, à prédominance rurale, il nous manque surtout des données sur les régions et les élites locales. L'idéologie est une définition explicite de la situation par les groupements, les classes surtout, qui y sont engagés; l'histoire des idées ne peut donc être reconstituée isolément. Non pas que les idéologies soient un quelconque reflet de la structure sociale. Elles en comblent plutôt les indéterminations, elles donnent cohérence, elles fixent des objectifs d'action. Elles sont partie prenante aux mécanismes sociaux. Pour comprendre les idéologies, il faut les saisir dans leur originalité et leurs structures propres; mais il faut aussi pouvoir déceler en quoi elles complètent et assument les autres variables d'un ensemble social.
Je voudrais donc simplement suggérer ici quelques hypothèses provisoires qui, axées sur les idéologies, n'en concernent pas moins, pour la période qui nous occupe, la société québécoise dans sa totalité.
L'évolution économique et sociale du Québec, 1851-1896
Authors: Hamelin Jean , Roby Yves 
Published: July 2012

Les années 1851-1896 trouvent leur cohérence organique dans les mouvements conjoncturels et les transformations structurelles. Sur le plan conjoncturel, cette période se situe entre deux mouvements à long terme bien caractérisés: une longue période de baisse de prix (1814-1850) et une longue période de hausse de prix (1897-1929). On pourrait la découper en deux phases: un temps d'expansion (1851-1873) et un temps de contraction (1874-1896), toutes sont constituées de mouvements cycliques ponctués de crises financières. Ces mouvements conjoncturels créent des climats particuliers générateurs d'euphorie ou de pessimisme qui conditionnent la vie politique et, jusqu'à un certain point, les idéologies. Entre le contenu et le raidissement des positions idéologiques et les difficultés économiques, le lien est souvent facile à faire.
Sur le plan des structures, les années 1851-1896 constituent une période de transition. Une époque a pris fin en 1848: celle du mercantilisme commercial qui s'exprime dans les lois de navigation, les tarifs préférentiels, l'absence d'industrie secondaire. Une autre époque commence au tournant du siècle: celle de l'économie industrielle dominée par le capitalisme financier et tentaculaire, et caractérisée par la vie urbaine, le syndicalisme, la socialisation. Entre ces dates s'effectue le passage d'une économie à une autre.
Faute de données quantitatives variées et précises, il est difficile de mesurer les changements économiques. Le tableau 1 donne quelques indices globaux significatifs des orientations nouvelles. Il est plus facile de décrire les forces qui sont en train de façonner une nouvelle économie et, partant, une nouvelle société. Ce sera l'objet de cette étude.
La structure idéologique des manuels de pédagogie québécois
Authors: Ross Vincent 
Published: July 2012

Nous étudierons ici le système d'éducation du Québec à travers la doctrine idéologique dont s'est servi l'organisation scolaire pour fonder son action depuis le milieu du XIXe siècle. Le contenu idéologique des manuels de pédagogie officiellement en usage dans les écoles normales a servi à justifier périodiquement l'action du système d'enseignement en fonction des valeurs dominantes et en fonction de représentations particulières de la société québécoise.
Le matériel soumis à l'analyse est constitué de cinq manuels, depuis celui de 1853 jusqu'à celui de 1948 encore en usage au moment de la rédaction de la thèse. Si l'on ne considère que le seul contenu proprement idéologique de ces manuels, notre matériel se présente comme une série de reformulations successives (1853, 1865, 1901, 1924 et 1948) de l'idéologie scolaire autorisée concernant l'enseignement public du niveau primaire et du niveau secondaire, et transmise institutionnellement aux futurs enseignants durant leur formation dans les écoles normales. Les deux premiers manuels (ceux de Valade et de Langevin) sont inclus dans la période d'existence politique du Bas-Canada d'avant la Confédération; les trois autres (celui de Rouleau, Ahern et Magnan, celui de Mgr Ross et celui de Vinette) ont été publiés sous le régime constitutionnel de la province de Québec.
L'ultramontanisme de Laflèche : genèse et postulats d'une idéologie
Authors: Hardy René 
Published: July 2012

L'ouvrage de l'abbé Laflèche, Quelques considérations sur les rapports de la société civile avec la religion et ta famille, a d'abord été publié sous forme d'articles dans le Journal des Trois-Rivières. L'auteur y exprimait là, en 1866, plus d'un an après la publication du Syllabus (8 décembre 1864), l'ensemble de ses conceptions politiques, sociales et religieuses. L'année même de cette publication, Eusèbe Sénécal, éditeur de Montréal, réimprimait ces écrits dans un petit volume in-16° constituant 260 pages. Désormais la pensée de Laflèche, déjà transmise aux quelques 500 familles abonnées au journal trifluvien et aux centaines de membres des « Cercles de lecture », connaîtra une large diffusion par l'intermédiaire des bibliothèques curiales, paroissiales et collégiales. Encore en 1909, on en conseille la lecture aux étudiants du grand séminaire des Trois-Rivières.
L'auteur se propose d'établir la supériorité du pouvoir spirituel sur le pouvoir temporel et de définir les rapports entre la société civile, la religion et la famille, afin de contrecarrer le courant moderne de la « séparation absolue de l'ordre social d'avec l'ordre religieux » et de conjurer le danger du « libéralisme indépendant et antichrétien ». Or les dangers que perçoit Laflèche ne sont pas exclusifs au Québec. Une dialectique de réfutation de ces mêmes erreurs a déjà été élaborée par les ultramontains français, et tout d'abord par leur chef de file, Félicité de Lamennais, et son disciple immédiat, l'historien René-François Rohrbacher. Ceux-ci avaient établi, le premier dans l'Essai de 1820 et le second dans Y Histoire universelle de l'Église catholique, que la raison générale, c'est-à-dire les « croyances élémentaires de la société », transmises par la tradition, était le seul moyen d'atteindre la vérité. Ils démontraient qu'il n'y avait pas de société ou d'autorité sociale sans religion et d'ordre social sans autorité spirituelle.
Laflèche s'approprie cette dialectique autoritaire basée sur la foi et, comme l'écrit Xavier de Montclos à propos de Lamennais, il cherche la vérité traditionnelle dans la Révélation, dans l'histoire religieuse et profane et dans la philosophie. Mais en philosophie, il fait abstraction d'un siècle, celui des Lumières, et en histoire, il ne s'attaque au XIXe que pour en démontrer la déviation de la ligne de pensée traditionnelle. En recherchant la vérité sur les fondements de la famille des gouvernements et des sociétés, l'auteur des Considérations nous livre aussi ses conceptions sur le nationalisme, le travail, l'éducation, l'émigration aux États-Unis, la mission providentielle des Canadiens français et la politique, autant de thèmes développés dans le présent exposé.
Les Îles-de-la-Madeleine : éléments pour une anthropologie de la participation
Authors: Gagnon Gabriel 
Published: July 2012

La sociologie et l'anthropologie sociale ont été radicalement remises en question ces dernières années par le développement même de leur objet d'étude, les sociétés industrielles et les pays en voie de développement. Ces deux disciplines ont ainsi amorcé un rapprochement autour des problèmes de changement et de développement socio-économique, dans la voie tracée par Georges Balandier et Max Gluckman en anthropologie, par Georges Gurvitch en sociologie. Par ailleurs, à travers diverses tentatives de planification, aussi bien en milieu développé que dans les nouvelles nations, s'esquissait cette « société planifiée selon les principes du collectivisme pluraliste décentralisateur » qu'affectionnait Gurvitch. De ces transformations naissait une nouvelle perspective, celle d'une sociologie ou d'une anthropologie de la participation. Parmi les expériences déjà nombreuses de planification-participation, allant de la société autogérée yougoslave aux multiples tentatives de développement communautaire, l'expérience poursuivie de 1963 à 1966 par le Bureau d'aménagement de l'Est du Québec a revêtu une importance particulière, tant du point de vue du développement que de celui de la recherche sociologique ou anthropologique. Voici ce qu'en dit un observateur extérieur, le professeur Albert Meister, spécialiste de la sociologie de la participation: «Enfin, mentionnons l'effort théorique basé sur l'expérience du Bureau d'aménagement de l'Est du Québec: tenant son inspiration de travaux français et nord-américains, le dossier québécois est une contribution importante à la définition de l'approche de l'animation rurale et, surtout, la tentative la plus cohérente à ce jour d'utilisation de la recherche sociologique empirique pour un développement basé sur l'animation. »
C'est une double critique de cette expérience particulière que nous voudrions amorcer ici: critique théorique d'abord à travers certains textes élaborés par un de ses principaux inspirateurs scientifiques le sociologue Gérald Fortin; critique factuelle ensuite à partir d'une recherche empirique portant sur l'aménagement et les changements socio-culturels aux Iles-de-la-Madeleine, partie du territoire-pilote.
Les structures d'animation et de consultation aux Îles-de-la-Madeleine
Authors: Bélanger Pierre-A. 
Published: July 2012

Les Madelinots, au cours des deux dernières décennies, se sont préoccupés du développement économique de leurs îles. Ainsi le Centre social, la Chambre de commerce des Iles et le Conseil de comté ont fait des pressions à plusieurs reprises pour que soit amélioré le service de transport reliant les Iles au continent; le Centre social présenta un mémoire pour le développement du tourisme en 1957; la Chambre de commerce se préoccupa du développement économique en 1963. l Mais jamais ces pressions et ces recommandations ne reposèrent sur une étude systématique des possibilités et des besoins du milieu. Il s'agissait le plus souvent de solutions proposées par quelques leaders aux problèmes perçus dans le milieu.
La mise sur pied du Bureau d'aménagement de l'Est du Québec (B.A.E.Q.) amena l'établissement de « règles du jeu » nouvelles par rapport au développement. En effet, l'expérience-pilote d'aménagement du territoire et de développement régional supposait l'élaboration d'un plan, en collaboration avec la population, et la mise en application de celui-ci en instaurant un dialogue formalisé entre les représentants de la population et les administrateurs gouvernementaux.
Ce sont les organismes d'animation et de consultation mis en place par le B.A.E.Q. et la structure de consultation qui les a remplacés que nous allons étudier ici. Il s'agit en somme de décrire les cadres que l'on a imposés aux gens afin qu'ils se préoccupent plus systématiquement du développement en même temps que l'utilisation qui en a été faite. Nous allons d'abord voir de quelle façon, par l'intermédiaire du Conseil régional d'expansion économique de la Gaspésie et des Iles-de-la-Madeleine (C.R.E.E.G.I.M.), les Madelinots ont été amenés à participer à l'expérience-pilote d'aménagement du territoire. Nous présenterons ensuite les comités locaux et le comité de zone du B.A.E.Q. et le Conseil de développement du territoire des Iles-de-la-Madeleine.
Notre étude des organismes de participation et de consultation opère sur quatre variables principales: le rôle, la structure, les caractéristiques des membres et le champ fonctionnel de l'organisme. L'analyse des objectifs, du cadre opératoire, des personnes impliquées et des actions entreprises par ces organismes n'est cependant pas suffisante. Aussi devrons-nous considérer chacune de ces réalités dans ses aspects plus généraux, tant en elle-même que par rapport à son environnement. Ceci nous permettra, en conclusion, de procéder à une évaluation globale des structures d'animation et de consultation.
Bibliographie générale sur les Îles-de-la-Madeleine
Authors: Bélanger Pierre-A. 
Published: July 2012

Un aspect secondaire mais important de la recherche poursuivie aux îles-de-la-Madeleine a été l'inventaire bibliographique. Cette tâche ne fut pas sans poser de nombreux problèmes. En effet, les répertoires bibliographiques que nous avons l'habitude de consulter mentionnent rarement les Iles-de-la-Madeleine. Comme on pourra le constater, ce n'est certainement pas faute de publications. Plusieurs de celles-ci furent souvent découvertes par hasard.
Nous sommes cependant redevables à trois auteurs, qui se sont d'ailleurs inspirés les uns des autres; il s'agit de: Noël Falaise, Louis-Edmond Hamelin et Léonise Harvey. Ces trois ouvrages constituent un point de départ mais ne fournissent aucun renseignement sur les publications récentes, non plus que sur la plupart des rapports de recherche non publies. Il ne serait donc pas surprenant qu'un certain nombre de références aient été oubliées. Cette bibliographie ne perd pas de son intérêt pour autant, parce que le chercheur intéressé par n'importe quel sujet pourra y trouver rapidement les travaux qui ont pu être faits dans sa discipline. Pour faciliter la consultation, la bibliographie est divisée en six sections, distinguant les publications des rapports. Voici le plan utilisé:
I. GÉNÉRAL
II. BIO-PHYSIQUE
a) livres et articles de revues
b) rapports
III. ÉCONOMIQUE
a) livres et articles de revues
b) rapports
IV. SOCIO-CULTUREL
a) livres et articles de revues
b) rapports
V. FILMS
VI. JOURNAUX
L'évolution de la radio au Canada français avant 1940
Authors: Lavoie Elzéar 
Published: July 2012

Même si la radiodiffusion aura bientôt cinquante ans d'âge au Québec,
elle n'a pas encore fait l'objet d'une véritable recherche historique. André Charbonneau a consacré en 1964 une trentaine de pages à l'historique de la radiodiffusion au Canada pour le compte de l'Institut canadien de l'éducation des adultes (ICEA), mais il s'en tient à la traditionnelle optique du statut de propriété, tout en dressant à l'occasion une chronologie des principaux événements et en donnant parfois quelques indications statistiques.
Charbonneau ne faisait que reprendre le « Bref historique de la radiotélévision au Canada » paru en annexe au Rapport de la Commission Fowler (1957), travail succinct puisqu'il n'a que vingt et une pages et sans références. Comme on sait, le sens de l'évolution n'est pas le point fort des commissaires royaux ni des idéologues et juristes, mais la Commission Fowler fit légèrement mieux que la Commission Massey-Lévesque, qui ne daigna même pas songer à un historique, si bref soit-il. Tout compte fait, notre connaissance historique des débuts de la radiophonie est fort limitée pour les années 1920 et reste de nature juridique pour les années 1930. Pour les années 1950 et 1960 nous devons aux diverses commissions royales d'enquête une bonne documentation qui a été analysée par Jacques de Guise pour la Commission sur le bilinguisme et le biculturalisme. Enfin, depuis 1957, Radio-Canada a établi à Montréal un Service des recherches et sondages dont la production mériterait d'être connue, à cause notamment de sa grande qualité.
L'obsession du statut et la faiblesse des archives d'entreprises1 expliquent que l'intérêt des historiens ne s'est pas encore porté vers ce phénomène social nouveau dans une société traditionnelle comme celle du Canada français. Bruce Raymond ne consacre qu'une trentaine de pages à la radio dans un livre de plus de deux cents pages et Albert Shea n'a qu'un chapitre de sept pages sur cent trente pour Radio-Canada. En 1962 Radio-Canada a publié pour son trentième anniversaire une brochure qui contient peu d'information.
Quelques renseignements, glanés ici et là, nous permettent d'esquisser un aperçu historique des origines de la radio au Canada.
L'influence de la radio et de la télévision américaines au Canada
Authors: Maistre Gilbert 
Published: July 2012

La soudaine expansion du système de télévision par câble au Canada témoigne de la rapidité des mutations technologiques dans le domaine des communications de masse. Les succès de ce nouveau moyen d'information suscitent bien des remous dans le monde de la télévision et ont manifestement pris de court la législation. Mais surtout ils ravivent l'épineux et permanent problème de la pénétration de la presse parlée américaine sur le territoire canadien, pénétration dont l'importance prend une telle ampleur qu'elle entrave la difficile gestation d'une civilisation canadienne originale par rapport à celle des États-Unis. À un moment où cette question déclenche de nombreux commentaires, il n'est peut-être pas sans intérêt d'essayer de poser clairement les données du problème et de faire état des solutions qui ont été adoptées jusqu'alors et de celles qui paraissent devoir l'être dans un proche avenir.
Il peut paraître présomptueux de tenter de faire le point, dans le cadre d'un article, d'une question aussi complexe et aussi riche en implications, alors que plusieurs rapports de Commissions royales d'enquête et maints ouvrages ont abordé le sujet. Cependant il n'existe pas, à notre connaissance, de document public qui évoque de façon exhaustive et systématique les multiples facettes de ce problème. Cette étude ne comblera pas cette lacune mais permettra peut-être de poser les jalons d'une analyse plus approfondie. Nous conduirons notre réflexion dans deux directions principales: d'abord nous définirons le contexte géographique et technique, puis nous tenterons d'apprécier tout le poids de cette influence américaine à l'aide de données quantitatives.
L'étude du patronage des partis provinciaux du Québec, de 1944 à 1970
Authors: Aubé Nicole , Hudon Raymond , Lemieux Vincent 
Published: July 2012

Notre recherche commencée au cours de l'été de 1971 se veut le départ d'une étude systématique du patronage des partis politiques au Québec, et ce pour une période de près de trente ans, soit de 1944 à 1970. Cette période comprend le deuxième « régime » Duplessis, ceux de Sauvé et de Barette, puis le gouvernement libéral de 1960-1966, enfin le retour de l'Union nationale avec Johnson, puis Bertrand. La période étudiée prend fin avec les élections d'avril 1970.
Dans cette note nous voudrions, premièrement, décrire les modalités de la recherche et les difficultés que nous y avons rencontrées ; en second lieu, définir la notion de patronage politique en l'inscrivant dans un schéma cybernétique du fonctionnement d'une société, et enfin, exposer les principaux éléments pertinents à la description d'une relation de patronage. Ces éléments ont pu être dégagés au cours de l'élaboration du schéma de codification établi en vue de l'analyse des données recueillies.
Problèmes posés par le nombre restreint de patronymes dans le traitement des généalogies
Authors: Savoie Donat , Jacques Madeleine 
Published: July 2012

L'utilisation des ordinateurs par les chercheurs en sciences humaines et sociales offre des possibilités énormes. L'un des domaines dans lesquels l'application de l'informatique se révèle la plus prometteuse est l'étude socio-démographique et généalogique de communautés humaines. Lorsque la population est nombreuse et le recul historique suffisamment lointain, la quantité d'informations à manipuler est telle qu'il est impensable de pouvoir analyser les données à la main et que l'appel au concours de l'informatique devient indispensable. Dans un article récent, la méthode générale et les premiers résultats obtenus à propos de la paroisse de Bois-Vert ont été décrits. Les auteurs insistaient déjà sur la nécessité d'entrer en machine des informations aussi exemptes d'erreur que possible. C'est ainsi que les opérations de numérotation des individus et de la codification des lieux se font en laboratoire. Après vérification sur carte IBM, un triple contrôle manuel est effectué.
Un programme spécial de vérification a été mis au point au Centre de calcul de l'Université de Montréal permettant de dépister des erreurs (absence d'information) ou des incompatibilités qui auraient pu échapper à la vérification manuelle (programme P0PI). L'ensemble de ces opérations est d'une durée variable suivant les caractéristiques des communautés, notamment leur effectif et la profondeur historique ; elles durent toujours plusieurs mois et occupent plusieurs techniciens. Le but du présent texte est d'insister sur une difficulté particulière rencontrée à propos d'une communauté, difficulté à laquelle on se heurte souvent dans les travaux généalogiques : le nombre restreint de patronymes.
La formation professionnelle des adultes en 1966-67
Authors: Marineau Jean-Marc , Ledoux Denis 
Published: July 2012

Le texte qui suit se propose de décrire, à l'aide de quelques indices, l'expérience de formation professionnelle des adultes inscrits à plein temps en 1966-67. Beaucoup des éléments de cette expérience échappent à une recherche d'évaluation qui, comme Relance, s'est faite sur une grande échelle — à la grandeur de la province — et a posteriori. Certains d'entre eux, comme par exemple la qualité de l'enseignement, sont passés sans être enregistrés de quelque façon. D'autres, comme par exemple le contenu des programmes, auraient pu être compilés mais ils ne se prêtaient pas à la manipulation statistique.
Finalement Relance a pu relever six éléments de l'expérience éducative. Trois de ces variables concernent l'organisation du cours : l'organisme responsable de cette organisation, le local où se donnait le cours, la région où il était organisé. Les trois autres variables caractérisent le programme : la spécialité apprise, le niveau et la durée du cours. Nous présentons donc une description statistique de chacune de ces variables, ainsi que plusieurs recoupements à deux ou trois variables.