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Compensation for Non-Economic Loss, the Tort-Liability Insurance System, and the 21st Century
Authors: Henderson Roger C. 
Published: July 2012

Tort awards for non-economic loss have grown in an almost geometric progression in the United States since first recognized nearly 150 years ago. Not only have courts constantly expanded the areas in which claimants are permitted to recover pain and suffering awards, but at the same time they have liberalized the definition of pain and suffering itself This may be traced in part from the way the judicial system was designed after the American Revolution, the role of lawyers in the system, and the affluence of the country. Consequently, awards for non-economic loss have taken on ever increasing importance, an importance that does not bode well for the prospects for future adoptions of no-fault auto insurance plans that would curtail such recoveries.
This article sketches historical influences on the tort-liability insurance system and summarizes modern developments in the law of damages for non-economic loss in the United States. It then raises questions regarding the prospects for adoption of the federal Choice No-Fault Auto Reform Act now pending in the U.S. Congress, a plan that would offer auto accident victims the choice of being compensated on a no-fault basis, while waiving their right to recover for pain and suffering. It concludes by offering a possible scenario of how future efforts to reform the tort-liability system in the United States may occur as we move into the 21st century.
Assurance no-fault dans le cadre des règles de la responsabilité civile
Authors: Dufwa Bill W. 
Published: July 2012

La notion de no-fault qu'on a commencé à utiliser pour l'assurance automobile aux États-Unis dans les années soixante, est devenue courante dans les discussions portant sur les accidents de la circulation en Europe dans les années soixante-dix. Le sens de l'expression « assurance pour responsabilité sans faute » restait cependant à être clarifié. Une qualification qui paraissait admise voulait qu'une véritable assurance sans faute signifie l'abandon de la responsabilité civile individuelle. Lorsqu'une nouvelle loi sur les dommages résultant des accidents de la circulation a été adoptée en Suède en 1975, la responsabilité civile du conducteur n'a pas été abolie. Néanmoins, une lecture de la loi a permis d'y découvrir un régime de no-fault. En bref, la loi a pour objet de faire glisser l'assurance automobile obligatoire vers un régime de responsabilité stricte pour l'assureur, pendant que la responsabilité civile du conducteur envers les tiers est maintenue. Mais comme la responsabilité civile du conducteur n'est jamais recherchée, en pratique, le poids de l'indemnisation est dirigé du côté de l'assurance.
Avec ce système, un conducteur qui a, par exemple, percuté un arbre peut recevoir une réparation intégrale du préjudice qui en résulte. Sa propre faute ne le prive pas du droit à la réparation. A titre exceptionnel, une faute grave ou intentionnelle ou encore une conduite en état d'ébriété peut avoir pour effet de modifier le niveau d'indemnisation.
Les règles de la responsabilité civile ont également été appliquées en ce qui concerne l'évaluation des indemnités. Les liens avec le droit de la responsabilité civile entraînent des problèmes mais, dans l'ensemble, le système suédois d'indemnisation fonctionne bien dans ce domaine.
Les mesures privatives de liberté dans les centres de réadaptation pour jeunes : un urgent besoin d'examen des pratiques et des politiques en fonction du respect des droits
Authors: Lemonde Lucie , Desrosiers Julie 
Published: July 2012

La réalité de l'enfermement des jeunes est multiple. Lorsqu'un jeune est hébergé dans un centre fermé de réadaptation, il subit une première forme de privation de liberté. Sa liberté pourra par la suite être réduite davantage par l'application de différentes mesures disciplinaires ou cliniques: par exemple, programme d'encadrement intensif, arrêt d'agir, isolement, mise en retrait. Nous nous proposons d'explorer dans le présent texte ces différentes formes de privation de liberté et de voir dans quelle mesure les jeunes jouissent des droits fondamentaux reconnus à toute personne privée de liberté, garantis dans les instruments internationaux des droits de la personne et dans les chartes canadienne et québécoise. L'analyse des textes juridiques et des politiques pertinentes nous porte à croire que les droits des mineurs détenus, pour ce qui est des mesures privatives de liberté, disciplinaires ou éducatives, ne sont pas respectés dans les centres de réadaptation. Les mesures disciplinaires se confondent avec les mesures dites « cliniques ». À ce titre, elles échappent à toutes les garanties procédurales entourant le processus disciplinaire pour être laissées à la discrétion quasi absolue des autorités. La notion de « droits » semble perçue comme étant antinomique par rapport à l'objectif de réhabilitation lié à la détention des mineurs.
Réflexions sur le clonage humain dans une perspective éthico-juridique et de droit comparé
Authors: Andorno Roberto 
Published: July 2012

La perspective du clonage humain soulève des questions importantes qui ne peuvent pas être ignorées par le droit. D'une part, le « clonage reproductif » met en cause l'intérêt des individus à venir à recevoir un patrimoine génétique non manipulé. Ce procédé pose aussi un problème en ce qui concerne notre vision de l'humain, du moment qu'il cherche à produire des personnes d'une manière asexuée, c'est-à-dire en évitant la complémentarité d'un père et d'une mère. D'autre part, le « clonage thérapeutique » renouvelle le débat sur l'utilisation d'embryons humains pour la recherche. La considération des normes juridiques existantes, sur le plan tant national qu’international, montre que le droit a essayé, pour la première fois, de donner une réponse rapide aux nouveaux défis posés aux droits de la personne par les avancées biomédicales.
Le dispositif de l’icône dans la peinture américaine de l’après-Deuxième Guerre mondiale
Authors: Dubreuil Nicole 
Published: July 2012

En prenant la production de Barnett Newman comme exemple, cet article examine la survivance d’une dimension iconique dans la peinture abstraite américaine de l’après-Deuxième Guerre mondiale. Les tableaux dits du champ coloré (color field paintings) qui, au cours des décennies 1950 et 1960, marquent l’apogée de la tendance moderniste à l’autodéfinition du médium, semblent de prime abord complètement étrangers à toute forme de signification religieuse. Non seulement ont-ils abandonné la figuration et, par voie de conséquence, l’iconographie chrétienne : ils travaillent même à effacer toute distinction formelle entre une figure et un fond dans le but d’établir le plan du tableau comme pure expansion chromatique. En tant qu’objets culturels, ces tableaux modernes ont le musée pour référence et les lois du marché comme indice de valeur. Notre étude veut cependant démontrer que certains de leurs aspects, une fixation sur la poursuite du grand sujet, un goût pour la frontalisation de l’image et pour les symétries bilatérales ainsi qu’un mode d’adresse particulier exploitant le rapport au format conservent des analogies avec la tradition des icônes, notamment avec le rôle central qu’y tient le concept de présence. Chez Barnett Newman, un artiste que son origine juive disposait à l’iconoclastie, la pratique d’un dessin réduit à sa plus simple expression mérite entre autres d’être confrontée aux débats théologiques byzantins entourant la circonscription.
Le discours d’Anne Hébert sur ses lectures à l’épreuve de ses rayons
Authors: Miranda Laure 
Published: July 2012

Cet article a pour objet la bibliothèque personnelle d’Anne Hébert et le discours qu’elle tient sur « le lire » et ses lectures. Qu’en dit-elle? Quelle description et quelle analyse de sa bibliothèque, telle qu’elle l’a transmise, peuvent-elles être faites? Comment ces deux objets s’articulent-ils? Est-il possible d’établir des correspondances entre son discours et le contenu de sa collection? Collectant ses déclarations au sujet de la lecture, de ses lectures, de ses conditions d’apprentissage jusqu’à l’âge adulte, l’article ambitionne de reconstituer au moins en partie le discours de l’écrivaine. Puis, à partir d’une première analyse de sa bibliothèque, il examine les correspondances ou les dissonances qui existent entre les deux entités.
La vulgarisation scientifique à l’heure de libre accessibilité des savoirs. Quelle place pour les médiateurs?
Authors: Cartellier Dominique 
Published: July 2012

Cet article porte sur les conditions de vulgarisation des savoirs alors que le développement des (nouvelles) technologies d’information et de communication rend directement accessible une quantité quasi infinie d’informations et de connaissances sans passer par un intermédiaire (médiateur, vulgarisateur, enseignant…). Il rappelle les caractéristiques de cette médiation problématique que constitue la vulgarisation scientifique et les changements qu’ont connus, ces dernières décennies, les pratiques de « mise en public » de la science. Toutefois, plutôt que le rôle des médiateurs, la question qui se pose est celle des rapports au savoir que notre société entretient et de leur évolution, ainsi que des représentations dont les technologies du numérique sont porteuses.
L’appel à la participation
Authors: Pelchat Yolande 
Published: July 2012

La participation citoyenne, que promeut, entre autres, la nouvelle gestion publique (NGP) transporte avec elle une forte valeur symbolique. Elle est associée à la prise en compte d’autres voix, à la reconnaissance, à l’émancipation, au pouvoir d’agir, au bien-être, bref à l’idée d’un monde plus solidaire et plus juste, un monde où les rapports hiérarchiques s’atténueraient. Ce texte propose de quitter, du moins temporairement, ce cadre d’appréciation et d’aller en quête de ce qui pourrait bien avoir été maintenu à ses frontières. Le parcours consiste ici à recadrer la participation et certains de ses effets, postulés ou souhaités, dans les débats d’ensemble sur la démocratie tout en prenant garde que celle-ci ne perde pas, chemin faisant, son « tranchant ».
Modifications apportées en 1985 à la Loi sur les Indiens : répercussions sur les Premières nations du Québec
Authors: Clatworthy Stewart 
Published: July 2012

Les modifications apportées en 1985 à la Loi sur les Indiens ont entraîné d’importants changements pour les populations des Premières nations. Ce texte législatif a accordé le statut d’Indien inscrit aux personnes radiées du Registre des Indiens en vertu de certaines règles des versions antérieures de la Loi, surtout des femmes, et a permis une « première » inscription de leurs enfants. Les modifications de 1985 ont également établi de nouvelles règles pour le droit à l’inscription au Registre des Indiens de tous les enfants nés à compter du 17 avril 1985, et donné à chaque Première nation la possibilité d’établir ses propres règles d’appartenance à la bande. Dans cette étude, nous nous penchons sur les effets démographiques à court et à long termes de ces changements à la Loi sur les Indiens pour la population des Premières nations du Québec.
Besoins en logement des collectivités des Premières nations du Québec
Authors: Clatworthy Stewart 
Published: July 2012

Cette étude offre un aperçu des besoins en logement des ménages autochtones vivant dans les collectivités des Premières nations du Québec en 2001. Plus du tiers des ménages autochtones vivant dans ces collectivités ont mentionné que leur logement n’était pas adéquat. L’estimation des besoins et de la demande future de logements dans les réserves pour la période de 25 ans allant de 2002 à 2026 tient compte des conditions actuelles d’habitation, de la mise aux normes canadiennes, du vieillissement du parc, de la structure des familles et des perspectives démographiques. Les investissements nécessaires supplémentaires par rapport aux sommes déjà prévues se chiffrent à plus de 2 milliards de dollars.
Programmes de prévention universelle et ciblée de la toxicomanie à l’adolescence : recension des facteurs prédictifs de l’efficacité
Authors: Laventure Myriam , Boisvert Krystel , Besnard Thérèse 
Published: July 2012

Si les pratiques en toxicomanie ont évolué au cours du dernier siècle, la prévention dans ce domaine est encore bien récente au Québec. Ainsi, malgré un discours qui prône l’utilisation de programmes exemplaires, dans les faits, les programmes destinés aux adolescents sont encore trop souvent « intuitifs ». Le présent article a pour but, à partir de la littérature scientifique, de mettre à jour et de comparer les facteurs prédictifs de l’efficacité des programmes de prévention en toxicomanie chez les adolescents. La recension portera essentiellement sur les programmes de prévention développementale pour adolescents (12-17 ans), qu’elle soit universelle ou ciblée. Bien que récente, la littérature permet, en effet, certaines recommandations quant aux facteurs prédictifs de l’efficacité des programmes de prévention de la toxicomanie à l’adolescence. À qui devraient s’adresser les programmes de prévention à l’adolescence ? Quels animateurs devraient être privilégiés ? Quels types de programmes devrait-on offrir ? La présente recension a permis de mettre en lumière différents facteurs prédictifs de l’efficacité des pratiques selon qu’elles soient indiquées, mitigées ou contre-indiquées.
Stratégies cosmopolites
Authors: Désilets Gabrielle 
Published: July 2012

Les enjeux démographiques des sociétés postindustrielles, les tensions politiques et les catastrophes naturelles s’allient au développement rapide des technologies de l’information, du transport et des communications pour favoriser la mobilité des personnes à l’échelle internationale. Les mouvements de populations modifient l’organisation des sociétés et les questions entourant la « gestion » de la diversité culturelle nous interpellent. Ce travail met en lumière le cosmopolitisme comme élément de réponse aux conjonctures du monde contemporain. Il étudie particulièrement la mise en oeuvre de stratégies cosmopolites déployées par les membres de la communauté bahaï de Montréal, un groupe religieux hétéroclite et international dont le message prédit l’unité du genre humain. À travers le principe d’« unité dans la diversité », les pratiques et les préceptes bahaïs contribuent à créer des liens entre des individus provenant de tous les horizons, et ce, afin de construire le « village global » bahaï.
“We Started Over Again, We Were Young”: Postwar Social Worlds of Child Holocaust Survivors in Montreal
Authors: Sheftel Anna , Zembrzycki Stacey 
Published: July 2012

Thousands of child Holocaust survivors arrived in Montreal, Quebec, between 1947 and 1952, looking to remake their lives, rebuild their families, and recreate their communities. Integration was not seamless. As survivors struggled to carve spaces for themselves within the established Canadian Jewish community, their difficult wartime stories were neither easily received nor understood. When remembering this period, survivors tend to speak about employment, education, dating, integration into both the pre-war Jewish community and the larger society, and, perhaps most importantly, the creation of their own social worlds within existing and new frameworks. Forged in a transitional and tumultuous period in Quebec’s history, these social worlds, as this article demonstrates, are an important example of survivor agency. Although survivors recall the ways in which Canadian Jews helped them adjust to their new setting, by organizing a number of programs and clubs within various spaces—Jeanne Mance House, the Young Men’s and Young Women’s Hebrew Association, and the Jewish Public Library—they also speak about how they forged their own paths upon arriving in this postwar city. For instance, survivors created the New World Club, an informal and grassroots social organization where they could prioritize their own needs and begin to be understood as people, and not just survivors. Establishing the interconnections between these formal and informal social worlds, and specifically, how survivors navigated them, is central to understanding the process through which they were able to move beyond their traumatic pasts and start over. Nightmares and parties are parts of the same story, and here the focus is on the memories of young survivors who prioritized their social worlds.
Roman éclaté ou diffraction narrative et textuelle ?
Authors: Audet René 
Published: July 2012

Cet article s’intéresse aux enjeux posés par un exercice de comparatisme littéraire dans le contexte de la littérature contemporaine. À partir du cas d’oeuvres narratives marquées par un éclatement textuel ou par un recours à l’esthétique du bref, une réflexion sur les aspects génériques, historiques et nationaux est proposée en introduction à une recherche en cours. La comparaison des déterminants propres aux littératures québécoise et française contemporaines, le resserrement autour d’une étude poétique des oeuvres et la traversée des discours critiques sur la prose brève et romanesque constituent les principaux moments de ces prolégomènes à l’étude d’un processus important de la littérature contemporaine : la diffraction textuelle et narrative.
Récits du lieu
Authors: Nardout-Lafarge Élisabeth 
Published: July 2012

Cette étude analyse deux textes littéraires contemporains voués à la saisie d’un lieu spécifique, l’un québécois, L’oeil américain de Pierre Morency, et l’autre français, Le grand sylvain de Pierre Bergounioux. Sont examinés successivement les pratiques narratives et leurs implications génériques, les savoirs convoqués à l’appui de la description (ornithologie, entomologie) et leur mode d’insertion dans les textes, l’intertextualité et les filiations revendiquées. En identifiant les convergences et les divergences entre leurs poétiques respectives, la comparaison fait apparaître, à partir de cette étude de cas, un point de rencontre entre les littératures québécoise et française contemporaines.
Un nouveau régionalisme ?
Authors: Langevin Francis 
Published: July 2012

Sébastien Chabot (L’angoisse des poulets sans plumes et Le chant des mouches), Éric Dupont (La logeuse) et Christine Eddie (Les carnets de Douglas) campent une partie de l’action de leurs romans dans un Québec imaginé, dans des villages périphériques aux noms fictifs (Sainte-Souffrance, Notre-Dame-du-Cachalot et Rivière-aux-Oies). Cette « régionalité » est comparée, dans cet article, à l’étiquette attribuée entre autres aux écrivains français Richard Millet, Pierre Michon et Pierre Bergounioux. L’auteur montre que les enjeux de la représentation des régions, dans les productions québécoises abordées ici, se distinguent des enjeux de la « provincialité » souvent évoquée par la critique pour regrouper certaines productions romanesques contemporaines françaises. Si la question identitaire sociale et mémorielle (collective et individuelle) est un enjeu majeur des romans de Millet, Michon et Bergounioux, caractérisés aussi par leur registre sérieux qui en fait des « fictions critiques » (Viart), les Chabot, Dupont et Eddie font plutôt la part belle aux registres parodique (Dupont), carnavalesque (Chabot), ou encore à une tonalité « sentimentale » (Eddie), ce qui place ces romans québécois plutôt du côté de l’inventivité romanesque, en quoi ils s’apparentent davantage aux « fictions joueuses » (Blanckeman) des Jean Echenoz, Jean Rouaud, Jacques Roubaud, Antoine Volodine, etc.
Définitions et approches diverses de la religion populaire
Authors: Laliberté Micheline 
Published: July 2012

Lorsque, à partir des années 1970, la notion de religion populaire commence à attirer l’attention des chercheurs de différentes disciplines, plusieurs d’entre eux cherchent à définir les deux composantes de la notion et, ce faisant, contribuent à mettre en valeur la richesse de ses aspects conceptuels et méthodologiques. Selon l’optique retenue par les auteurs qui ont écrit sur le sujet, la religion populaire sera souvent définie en relation avec l’un des trois pôles suivants : 1- la religion officielle, cléricale et savante ; 2- le folklore, le paganisme et les superstitions ; 3- les conditions sociales. Le but de cet article consiste donc à analyser comment ces divers modes d’interprétation peuvent venir ajouter à la réflexion sur la polysémie du phénomène religieux.
La philosophie de la nature de Charles De Koninck
Authors: Ide Pascal 
Published: July 2012

Cet article, qui fut d’abord une conférence prononcée lors du Colloque sur Charles De Koninck, à l’Université Laval, du 29 au 31 janvier 2010, se propose d’introduire aux thèmes majeurs de la philosophie de la nature de l’ancien doyen de la Faculté de philosophie. Se fondant sur la récente édition de ses écrits cosmologiques et épistémologiques, notamment sur un texte de jeunesse (1936), Le cosmos, devenu introuvable et profus en intuitions neuves, l’exposé se propose d’y discerner trois couches de plus en plus profondes. La première expose avec bonheur et pédagogie la philosophie de la nature aristotélico-thomasienne. La deuxième se situe à la croisée féconde de cette première perspective et de l’apport philosophiquement intégré des sciences actuelles, notamment l’histoire du cosmos et de la vie (l’évolution). Enfin, l’étude émet l’hypothèse que, dès ses premières années d’enseignement, Charles De Koninck a ébauché une approche inédite et inachevée touchant les principes même de sa philosophie, que l’on pourrait intituler de manière programmatique : une cosmologie de l’amour.
Justin Martyr et le dialogue interreligieux contemporain
Authors: Ndoumaï Pierre 
Published: July 2012

Cet article examine la crédibilité et la pertinence du rôle conféré à Justin Martyr dans le dialogue interreligieux contemporain. En effet, le concept du Logos spermatikos qu’il a introduit dans la théologie chrétienne est reconnu depuis Vatican II comme la justification de l’ouverture vis-à-vis des religions non chrétiennes. En examinant le dialogue pratiqué par Justin en personne, l’auteur de cet article parvient à la conclusion que l’ouverture des chrétiens engagés dans le dialogue interreligieux contemporain va au-delà de celle de Justin.