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L’Union européenne et l’inconventionnalité permanente du droit pénal
Authors: Casorla Francis 
Published: May 2024

Lorsqu’on ajoute l’inconventionnalité de plus en plus menaçante encourue par le droit français du fait de l’énorme dispositif normatif communautaire tel qu’interprété par la CJUE, à celle due à l’inventivité de la CEDH cumulée avec celle, non moins imaginative, du Conseil constitutionnel, on mesure le danger permanent qui pèse sur ce qui reste d’un droit national qui se vit depuis un demi-siècle dans l’insécurité. A en croire la juridiction communautaire, inventeur d’un dévastateur principe de primauté, les normes prédatrices venues de l’UE seraient d’essence supérieure même à la norme constitutionnelle, notamment en projetant sur le droit français ou ce qu’il en reste, un ensemble de « valeurs » présenté comme indiscutable. ^’insinuant toujours davantage au cœur de la souveraineté de la nation, ce puissant dispositif pulvérise jusqu’aux règles touchant au contrôle et à la répression de l’immigration illégale, voire va jusqu’à menacer la sécurité nationale, par une « stratégie du coucou » de substitution à la norme nationale y compris en matière pénale, la CJUE agissant en symbiose avec la CEDH et le Conseil constitutionnel, tous trois se référant au même ensemble de « valeurs ». Une machinerie pesante dont la légitimité doit à tout le moins interroger le juriste.
L’article 3 de la Convention européenne des droits de l’Homme : de l’interdiction des traitements « inhumains et dégradants » à l’interdiction du châtiment ?
Authors: Lemasson Laurent 
Published: May 2024

L’article 3 de la Convention européenne des droits de l’homme, qui dispose que « Nul ne peut être soumis à la torture ni à des peines ou traitements inhumains ou dégradants », est peu à peu devenu la pierre de touche de la politique pénale des États adhérents à la Convention. De ce fait, la Cour de Strasbourg s’est transformée, pour la plupart des États membres du Conseil de l’Europe, en arbitre suprême de toutes les questions liées à la condition carcérale, par l’intermédiaire de l’interprétation très extensive qu’elle a donnée à l’article 3. Or un examen, même rapide, de la jurisprudence de la Cour au sujet de l’article 3 peut suffire pour se convaincre que celle-ci est profondément déstabilisatrice pour l’institution pénitentiaire, et plus largement pour l’institution judiciaire. Il n’est même sans doute pas excessif de dire que l’article 3, tel qu’interprété aujourd’hui par la Cour, est devenu le véhicule d’une véritable idéologie anticarcérale et antipunitive. Dès lors, la France devrait très sérieusement se poser la question de ses rapports avec la Cour de Strasbourg. Loin d’être une régression pour la protection des droits de l’homme, se soustraire à l’emprise de la Cour de Strasbourg serait au contraire un grand pas vers une protection plus efficace des véritables droits naturels de l’être humain que sont « la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l’oppression ».
L’État de droit… ou l’état des droits? Essai de clarification
Authors: Casorla Francis 
Published: May 2024

C’est au XIXe siècle de l’Allemagne bismarckienne que vient la notion de Rechtstaat, proche de la Rule of law anglaise, toutes deux reprises en français sous le nom d’État de droit, sans grande précaution s’agissant d’univers juridiques très différents, peu compatibles avec le système romaniste dominé par la loi, où, pour paraphraser une parole célèbre, pour qu’il y ait un véritable Etat de droit, encore faut-il qu’il y ait un Etat, encore faut-il qu’il y ait un droit. Malgré ses ambiguïtés, l’État de droit connaît un essor considérable dans le vocabulaire politique et juridique, notamment dans des organismes supranationaux, Nations Unies, Conseil de l’Europe ou Union européenne qui l’utilisent comme un véritable mantra, comme une récitation sacrée, comminatoire. La conception formelle de l’État de droit assimilé à la légalité, au gouvernement des lois, à la séparation des pouvoirs, au contrôle juridictionnel de l’administration et à la sécurité juridique est trop souvent supplantée par « l’état de droits », une obligation pour l’Etat d’assurer la protection des droits de l’homme. Le double sens de l’Etat de droit a induit un double langage, de sorte qu’une clarification s’impose pour partir à la recherche de l’Etat de droit perdu.
De la légitimité de la peine de mort
Authors: Harouel Jean-Louis 
Published: May 2024

Imposée voici quarante ans au peuple français à la faveur du triomphe électoral socialiste de 1981, l’abolition de la peine de mort fut alors présentée comme un passage des ténèbres à la lumière. Pourtant, la majorité des Français est aujourd’hui toujours favorable à la peine capitale, dont la suppression revenait à faire passer la vie des assassins avant la vie des innocents. C’est que le refus de la peine de mort se fonde sur une idéologie qui veut voir dans les criminels les victimes innocentes d’une société mal faite, reléguant au second plan la personne assassinée, c’est-à-dire la véritable victime. Cette idéologie anti-pénale, qui conteste à la société le droit de punir les criminels mais lui impose l’obligation de les guérir, n’est qu’une facette de la religion séculière qui a remplacé le communisme comme utopie censée instaurer le bien sur la terre : la religion des droits de l’homme. C’est elle qui est à l’origine du rejet par l’Europe occidentale de la peine de mort, et non pas le christianisme qui y avait vu pendant deux millénaires une prérogative licite de l’État. D’ailleurs, si la peine de mort s’applique toujours aux États- Unis, c’est que la foi chrétienne y reste forte.
Le « crime parfait » : mythe ou réalité ?
Authors: Guillaume Crane Anaïs , Bouvet Renaud 
Published: May 2024

On pourrait avancer que le « meurtre parfait » est celui qui n’est pas élucidé, ou celui dont la nature criminelle n’est pas détectée. Mais la simple impunité de l’auteur ne saurait suffire à caractériser la perfection du crime. Un homicide ne saurait être exécuté à la perfection pour des raisons purement pratiques, notamment en matière de criminalistique, comme le veut le principe d’échange d’Edmond Locard. Néanmoins, il est indéniable qu’un pourcentage non négligeable de crimes passe sous le radar des services de police et que les auteurs ne sont pas inquiétés. Plus qu’une réalisation parfaite du passage à l’acte, c’est la prise en charge imparfaite et inadaptée de la situation par les institutions qui doit inquiéter. La police doit repenser son intervention et remettre l’enquête criminalistique au cœur de sa pratique et non la penser comme un simple appoint, et les médecins doivent être formés à la reconnaissance des situations criminogènes.
Crimes et plaisirs à Montmartre
Authors: Cusson Maurice 
Published: May 2024

Le quartier parisien de Montmartre apparaît comme un exemple intéressant de concentration du crime dans un espace urbain. Ce quartier fit l’objet d’une description fouillée dans un livre de Louis Chevalier (1980) : Montmartre du plaisir et du crime. Cet ouvrage apporte une contribution oubliée à la criminologie des points chauds du crime. Il nous aide à comprendre et à analyser le fonctionnement interne de ces lieux de forte criminalité. Cet article puise dans le livre de Chevalier pour répondre aux questions suivantes. Dans ce quartier chaud, où précisément les crimes étaient-ils perpétrés ? Qui étaient les auteurs de ces crimes et pourquoi se retrouvaient-ils à Montmartre et non ailleurs ? Qui étaient les victimes et que venaient-elles y faire ? Pour quelles raisons et dans quelles circonstances les délinquants entraient-ils en contact avec leurs victimes ? Pour faire face aux problèmes criminels qui se posaient alors à Montmartre, que faisaient les policiers, concierges et autres acteurs qui avaient un rôle à jouer dans la sécurité de ce quartier ? Les réponses à ces questions pourraient nous aider à créer une grille d’analyse du fonctionnement interne des quartiers de non-droit contemporains.
Fatale chevauchée au Lac Ladoga ou « Le Moment Peyrefitte »
Authors: Matagrin Dominique Henri 
Published: May 2024

Ministre de la justice de 1977 à 1981, Alain Peyrefitte avait, l’un des tout premiers à ce niveau de responsabilité politique, parfaitement compris la grande mutation qui s’était opérée dans ces années-là, avec la promotion de l’insécurité comme thème politique majeur et le profond fossé qui s’était creusé entre, d’un côté, le discours jusqu’alors dominant dans les cercles de pensée et traduit dans la législation pénale et, de l’autre côté, la sensibilité de l’opinion populaire. C’est ce qui l’a conduit, avec deux lois emblématiques, en 1978 et plus encore en 1981 (« Sécurité et Liberté ») à opérer une rupture radicale – et très clivante –, avec ce discours ; elles auront, dans l’ordre des idées et du droit, constitué un tournant majeur, même si leur portée concrète a été sapée par les aléas de notre histoire politique ; son action reste donc une référence à méditer.
L’office du juge. Variations historiques autour du rapport Sauvé
Authors: Mouré Stéphane 
Published: May 2024

Le rapport des États généraux de la Justice rendu en juillet 2022 prend acte des évolutions nombreuses et profondes de l’office du juge à la fin du XX e siècle et au début du XXI e . En réalité, l’office du juge dans nos sociétés démocratiques et libérales a largement évolué depuis la fin de l’Ancien Régime et la Révolution. Ces évolutions ont notamment mené le juge sur la route d’un sacerdoce judiciaire. De « bouche de la loi », il s’en fait le prêtre, communiant dans la religion séculière des droits de l’homme. Ce sacerdotalisme judiciaire est cependant à la racine d’un véritable déni de souveraineté pour le citoyen, au profit d’un homme abstrait, fait uniquement de droits individuels.
Une certaine idée de la peine
Authors: Matagrin Dominique Henri 
Published: May 2024

Le mouvement dit de la « défense sociale » – et, spécialement, en France, le courant dont Marc Ancel a été le promoteur, dit de la « défense sociale nouvelle » –, a, consciemment ou inconsciemment, profondément inspiré l’approche des questions pénales à l’époque contemporaine, dans la législation comme dans la pratique qui en est faite. Affirmant un caractère scientifique en même temps qu’une prétention morale, ses conceptions, en dépit des résistances et critiques, restent dominantes dans les textes et dans les esprits, alors que l’explosion de la criminalité depuis leur large mise en œuvre peut paraître leur opposer le démenti des faits. Il faut donc, à la racine, se demander si un autre paradigme de la réaction au phénomène criminel n’est pas possible, en rupture avec les principes fondamentaux de cette doxa.
Dans l’« État de droit », où est le droit ? Où est l’État ? Florilège…
Authors: Casorla Francis 
Published: May 2024

Pendant longtemps, la loi régnait sans partage sur le droit français. Issue du Parlement, souvent via le gouvernement, elle n’était ensuite qu’interprétée strictement par l’autorité judiciaire, bouche de la loi. Mais, les temps ont changé. Avec les constructions supranationales qui ont saturé le Parlement français, celui-ci n’est que l’ombre de lui-même et tente de légiférer – le plus souvent sans succès – sur tout et surtout n’importe quoi, avec des objectifs souvent éloignés de celui de faire du droit. Mais ce trop-plein médiatique soupçonné ne fait que compenser un vide juridique avéré. Désormais, c’est le droit européen d’influence anglo-saxonne, qui est devenu la véritable source du droit français. L’empilement y est total, pour ne pas dire parfois totalitaire avec des normes vagues reposant sur un corpus « constitutionnel » européen qui l’est encore plus. Ce blocage juridique n’interroge nullement la nostalgie, car il a des conséquences bien réelles comme l’affaiblissement de la lutte contre la délinquance, l’organisation de flux migratoires insoutenables et la désindustrialisation- décarbonation . L’État de droit aujourd’hui vise désormais à imposer une idéologie et ce, pourtant, sans avoir aucune légitimité juridique.
Progrès majeurs dans les sciences criminelles : bilan du dernier demi-siècle
Authors: Cusson Maurice 
Published: May 2024

Cet article soutient qu’entre 1970 et 2020, les sciences criminelles ont réalisé des progrès scientifiques, méthodologiques et pratiques dans huit domaines : 1- Les sciences criminelles deviennent quasi expérimentales, ce qu’elles n’étaient pas. 2- La police scientifique détecte et analyse de plus en plus de traces. Elle les interprète et les utilise pour éclairer les enquêteurs et les services de rensei gnements. 3- La criminologie quantitative mesure la délinquance et la victimisation par de meilleures méthodes que par les statistiques policières et judiciaires traditionnelles. 4- Les gardiens de la paix répondent et interviennent avec plus de modération et plus rapidement aux appels des citoyens. 5- Les criminologues théorisent la prévention situationnelle et ils nouent une alliance avec les professionnels de la sécurité privée. 6- Les criminologues américains découvrent les points chauds du crime et les moyens de les résorber. 7- Les criminologues accumulent les vérifications sur l’efficacité de la dissuasion judiciaire traditionnelle et sur la dissuasion ciblée. 8- La prévention développementale s’affirme comme un art d’aider les parents à éduquer l'enfant à la non-violence.
L’organisation judiciaire
Authors: Casorla Francis 
Published: May 2024

Les Chantiers de la justice ont été lancés en octobre 2017. Cinq rapports ont été remis au gouvernement le 15 janvier 2018 partiellement repris par un « Projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme de la justice » déposé le 23 avril 2018 au Sénat en procédure accélérée. Le choix a été fait d’un seul texte législatif mêlant organisation judiciaire, procédure civile, procédure pénale et exécution des peines. Pour ce qui concerne les cours d’appel le projet prévoit d’expérimenter sur deux ressorts s’étendant à plusieurs cours une nouvelle forme d’organisation confiant des pouvoirs d’animation et de coordination à un premier président et un procureur général, et permettant la spécialisation de certaines cours dans des matières civiles à déterminer par décret. Pour ce qui concerne les juridictions de première instance, le projet prévoit le regroupement de l’ensemble des contentieux relevant du tribunal d’instance au TGI qui devient la seule juridiction compétente en première instance hors tribunaux de commerce et conseils de prud’hommes. Toutes les implantations de TGI sont maintenues avec un tribunal départemental « pilote » dans un département en comportant plusieurs et la possibilité de désigner par décret un TGI pour traiter de contentieux déterminés. De nombreuses dispositions civiles et pénales du projet participent d’une simplification du fonctionnement des juridictions, et donc de leur organisation. Un procès civil redessiné donne une place importante aux règlements amiables et pratique de nombreuses déjudiciarisations ainsi que des regroupements de contentieux de masse, allant jusqu’à des jugements sans audience. Au pénal, parmi des simplifications réclamées de longue date, l’application des peines et l’instruction sont cantonnées, mais l’essentiel du procès pénal est conservé alors que l’application des peines et l’instruction auraient pu être supprimées. Certes, la justice est une institution fragile, mais on a souvent le sentiment de rester au milieu du gué.
Quand la clinique institutionnelle rencontre la recherche : un processus de changement peut-il advenir en préservant les contenants institutionnels ?
Authors: Vidal-Bernard Alexandra , Sanahuja Almudena 
Published: May 2024

Si les recherches restent nécessaires en vue d’améliorer les connaissances et les pratiques cliniques, à travers cet article, des chercheures montrent que leurs mises en œuvre au sein d’un groupe institutionnel relèvent souvent d’un véritable défi. En effet, si la mise en place d’une recherche exploratoire au sein d’une institution médico-sociale peut témoigner en premier abord d’un dynamisme groupal ambiant, le risque de la prise de connaissance des résultats engendre bien souvent des résistances, en lien avec une mise sous protection de l’idéologie institutionnelle. Le travail de recherche se voit ainsi entravé, voire empêché. Un travail initial d’analyse du fonctionnement de base institutionnel (idéologie - hypothèse sur la nature du pacte dénégatif - contrat narcissique des professionnels, nature des alliances inconscientes entre professionnels et chercheurs, transfert de la problématique accueillie) s’avère ainsi précieux, cela dans un double objectif : celui d’une recherche menée à terme, mais aussi celui de préserver l’homéostasie groupale pour favoriser un processus de changement.
« Pensée en images » : expérience de cothérapie dans le groupe Métissages
Authors: Wavelet Guillaume , Titia Rizzi Alice , Camara Hawa 
Published: May 2024

Dans les espaces cliniques transculturels tels que le groupe Métissages, il est demandé aux cothérapeutes de « donner une image » en faisant appel à leurs éprouvés contre-transférentiels et leurs appartenances culturelles. Quels processus intrapsychiques et intersubjectifs sont à l’œuvre dans la (co)construction de ces images mentales ? Pour répondre à ces questionnements, les auteurs présentent une séquence de cinq séances avec une patiente migrante traumatisée, à travers l’analyse contre-transférentielle d’un des cothérapeutes du groupe. La contenance groupale s’avère au cœur des processus de symbolisation et de figurabilité, particulièrement à travers l’articulation des fonctions phorique, sémaphorique et métaphorique. La pensée en images qui se déploie dans la groupalité peut alors être comprise comme la résultante d’un certain équilibre entre mouvements de régrédience et de progrédience. À partir de cette réflexion théorico-clinique, les auteurs s’interrogent sur la nature d’une matrice figurative à l’œuvre chez le thérapeute qui fait face au récit traumatique du patient en situation transculturelle.
L’omniprésence de l’espace dans les illustrés francophones au temps des premiers vols spatiaux
Authors: Radtka Catherine 
Published: May 2024

Cet article contribue à l’examen en profondeur du temps des « premières spatiales » en analysant les illustrés francophones pour la jeunesse publiés dans la seconde moitié des années 1950 et au début des années 1960. Il montre que ces publications ont été une voie privilégiée d’intégration de références, images, et informations liées à l’actualité et à l’imaginaire spatial dans la culture jeune et dans la culture populaire. La multiplication des récits d’actualité et de fiction, de reportages documentaires mais aussi d’histoires et images humoristiques, de suggestions de jeux et bricolages ainsi que d’annonces publicitaires crée une accumulation qui contribue à consolider des conventions visuelles et narratives et à construire des représentations collectives rassembleuses. En particulier, le spatial est abordé à travers un angle scientifique et technique qui permet d’en neutraliser les dimensions militaires, politiques et idéologiques pour lui substituer une image d’activité pacifique donnant lieu à une compétition internationale. Cependant, les variations de traitement proposées par les différents titres complexifient ce constat général, en particulier dans les magazines qui ciblent un lectorat féminin.
Imag(in)er la colonisation spatiale
Authors: Guéraud-Pinet Guylaine , Lafon Benoît 
Published: May 2024

L’aventure spatiale et la conquête du système solaire sont des thèmes phares de la littérature de science-fiction. L’imagerie associée est particulièrement visible sur les couvertures de romans du genre. Cet article souhaite montrer comment cet objet spécifique évolue depuis près de cinquante ans dans un contexte mêlant enjeux socio-culturels (tendances artistiques ; imaginaires populaires), sociopolitiques (avancées scientifiques, représentations des activités de colonisation) et socio-économiques (captation des lecteurs). À partir d’une analyse statistique et sémiologique de 197 couvertures d’ouvrages édités entre 1968 et 2022, l’article montre que l’imagerie associée à la conquête spatiale dans la science-fiction reste particulièrement réaliste. Elle produit un équilibre entre des horizons d’attente en tension, lointains pour rester à l’état de potentialités, mais assez proches pour être rendus visualisables.
Mourir pour l’espace ?
Authors: Bréan Simon 
Published: May 2024

Au cours du xx e siècle, les figures d’astronautes, réelles comme fictionnelles, ont été représentées comme ayant « l’étoffe des héros », comprise comme une masculinité exacerbée, en particulier au cinéma. Ces représentations connaissent une inflexion récente, sous la forme de « l’astronaute crépusculaire », dont l’hypercompétence est associée à une fragilité et une sensibilité douloureuses. Cet article en déterminera les dynamiques narratives et symboliques à partir de l’étude d’ Interstellar (Christopher Nolan, 2014) et d’ Ad Astra (James Gray, 2019), ainsi que de Gravity (Alfonso Cuarón, 2013), de Seul sur Mars (Alfonso Cuarón, 2015).
Tombes à fossé circulaire et chemins de la fin du premier âge du Fer à la Pailletrice, ZAC du Parc de l’Aéroport à Pérols (Hérault) : nouvelles données sur les pratiques funéraires protohistoriques des plaines languedociennes
Authors: Daveau Isabelle , Dedet Bernard 
Published: May 2024

Les tombes du milieu de l’âge du Fer des plaines languedociennes sont encore fort mal connues. La fouille préventive menée en 2004 sur le site de la Pailletrice, à Pérols, près de Montpellier, a livré quatre tombes à fossé circulaire de la fin du vie s. et du début du ve s. av. J.-C. Ces structures sont groupées à proximité immédiate d’un chemin empierré, attesté dès le dernier quart du vie s. av. J.-C. Pour la première fois dans cette région, l’état de conservation du gisement permet d’affirmer le caractère funéraire de tels cercles fossoyés. Le monument le mieux conservé montre un fossé périphérique limitant un tumulus de terre très bas, vers le centre duquel se trouvent un dépôt secondaire de crémation avec son ossuaire et les restes de deux vases en bronze, ainsi qu’une fosse peu profonde contenant des résidus du bûcher. Dans les fossés de tous ces monuments sont conservés des restes plus ou moins nombreux d’amphores et de vases à boire, témoins de possibles cérémonies auprès des tombeaux. Les données livrées par ce gisement sont insérées dans le contexte des pratiques funéraires du premier âge du Fer du Languedoc oriental.
Le rôle de la phraséoculture en didactique des langues-cultures en CLE : enjeux théoriques et pratiques méthodologiques
Authors: 陈恋 Lian Chen 
Published: May 2024

La mondialisation constitue un phénomène majeur et irréversible auquel il est nécessaire de s'adapter. Le développement des échanges économiques et culturels induit une augmentation du nombre d'apprenants en langues et de l'importance de la maîtrise de celles-ci. En matière de didactique des langues, la phraséodidactique (González Rey, 2007 ; Sułkowska, 2016 ; Chen, 2021) - ou l’enseignement de la phraséologie en tant que branche spécialisée de la linguistique - nécessite à ce titre une approche particulière, tant linguistique que culturelle : la phraséoculturologie, qui étudie la phraséoculture des figements. Cet article s’intéresse à la phraséodidactique ou en chinois 熟语教学 shúyǔ jiàoxué, et plus précisément parmi les différents types de figements, sur ces spécificités que sont les expressions idiomatiques (i.e. possédant des propriétés expressives et stylistiques, et relatives aux idiomes, propres à une langue) en français et leurs correspondants en chinois : les chéngyǔ. C’est à dire à l’enseignement des EI ou 成语教学 chéngyǔjiàoxué (enseignement des chéngyǔ). Cet enseignement s'intègre parfaitement à l'ère numérique, avec l'utilisation de la plate-forme Moodle + H5P, permettant des contenus ludiques, interactifs et dynamiques. Les enseignants, par leur pratique même, sont les promoteurs de ces biens culturels que sont les langues.