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Le concept d'intérêt dans les litiges juridictionnels à caractère individuel découlant des relations du travail
Authors: Dufour Jean-Luc 
Published: July 2012

Le domaine des relations du travail est régi en partie par des lois d'une portée individuelle. Dans le but d'assurer la protection des salariés et le respect de ces lois, le législateur a instauré divers recours. Il peut s'agir de recours visant la récupération monétaire ou pour obtenir la réintégration et la compensation financière des salariés victimes d'une pratique illégale commise par l'employeur. La mise en application de ces régimes de protection permet de voir que plusieurs intérêts sont en cause : l'intérêt individuel du salarié, l'intérêt collectif des salariés réunis en association et l'intérêt de la société.
Or, malgré la présence de différents intérêts qui souvent se juxtaposent, le législateur n'a pas accordé à chaque détenteur de ces types d'intérêts, la qualité pour exercer le droit à réclamer la sanction de la loi, que ce soit devant les tribunaux de droit commun ou les tribunaux spécialisés du travail. Fréquemment, bien que les protagonistes aient un intérêt factuel à défendre, le législateur aura préalablement déterminé ceux qui seront aptes à faire reconnaître la violation de la loi et, ainsi, à défendre leur intérêt. C'est ce que l'on observe dans l'exercice d'un recours à portée individuelle touchant le salarié.
Dans la présente analyse, l'auteur déterminera les différents types d'intérêt factuellement visés dans un litige découlant d'une réclamation individuelle et mettra en évidence les motifs justifiant le législateur de favoriser un intérêt plutôt qu'un autre.
La simplification des procédures spéciales d'administration de la preuve
Authors: Tessier Pierre 
Published: July 2012

L'année 1983 marque le début de la tendance actuelle vers la divulgation préalable de la preuve et la disparition graduelle du procès par embuscade. Dans la brève révision qui suit, axée sur le futur, l'auteur expose certaines réformes qui pourraient simplifier et alléger les procédures spéciales d'administration de la preuve, disponibles avant l'instruction. Pourrait être élargi le pouvoir décisionnel du juge appelé à résoudre une difficulté lors d'un interrogatoire préalable afin qu'il puisse décider de la pertinence en droit, et non seulement en faits, de questions, ce qui pourrait, à la rigueur, entraîner la disparition de la requête en radiation d'allégations. Les parties devraient jouir de la faculté de lui soumettre les difficultés prévisibles d'un interrogatoire projeté pour en faciliter la fluidité. Le régime actuel de l'interrogatoire préalable hors dossier, à maintenir, favorise l’exploration et la divulgation, tout en diminuant largement l'utilité de la requête pour précisions. L'interrogatoire préalable avant défense pourrait porter sur tous les faits du litige en vue d'éviter un nouvel interrogatoire, avec amendement possible de la défense. Tout interrogatoire préalable pourrait concerner non seulement les faits pertinents, mais aussi les éléments de preuve à leur soutien dans le but d'en favoriser une divulgation hâtive.
La requête pour un autre examen médical pourrait être éliminée. Il y aurait lieu d'élargir le champ de l'expertise rattachée à la personne ainsi que la portée de l'article 294.1 du Code de procédure civile. Le tribunal devrait pouvoir ordonner, en tout état de cause, la communication d'un élément matériel de preuve et une expertise. Il devrait aussi pouvoir ordonner une évaluation psychosociale et la rencontre entre les experts des parties. Il serait souhaitable de préciser le concept d'authenticité énoncé dans l'article 403 du Code et d'exiger une contestation motivée, plutôt que sommaire, par déclaration sous serment, afin de neutraliser les éléments irritants actuels. L'interrogatoire sur les faits se rapportant au litige, en désuétude, devrait être abrogé. Tout interrogatoire hors de cour devrait pouvoir être tenu à distance et aussi faire l'objet d'un enregistrement vidéo. Ces mesures pourront être adaptées en cas de réforme plus globale du Code de procédure civile.
L'accès à la justice et à la réforme de la Cour des petites créances
Authors: Rozon Louise 
Published: July 2012

Lors du congrès du Barreau tenu en juin 1998, le ministre de la Justice en titre, Me Serge Ménard, a notamment proposé, dans le but d'accroître l'accessibilité à la justice, de rehausser le plafond des réclamations à la Cour des petites créances à 10 000 ou 15 000$. Il a également suggéré de permettre la représentation par un avocat, dans les causes de plus de 3 000 S, en établissant une tarification fixe et connue à l'avance.
Ces changements vont-ils accroître l'accès à la justice pour le simple citoyen ? La réforme annoncée va plutôt permettre d'accroître l'accès à la justice dans le cas des professionnels et des petites entreprises. En effet, d'après une étude empirique réalisée par Me Mcdonald et Me McGuire au début des années 90, seulement 15 % des usagers de la Cour des petites créances sont des particuliers. De plus, le nombre de dossiers ouverts à cette cour a chuté de 30 % entre 1994 et 1997, alors qu'en 1993 on a haussé le plafond des réclamations à 3 000 $ et ouvert la Cour aux petites entreprises de cinq employés et moins.
Pourquoi si peu de particuliers utilisent-ils ce tribunal alors qu'il a été mis en place pour les rejoindre principalement ? Pourquoi les usagers en général le fréquentent-ils de moins en moins ? Dans la présente étude, l'auteure tente d'apporter quelques pistes de réflexion à ce sujet et insiste sur le fait qu'il est primordial de poursuivre cette analyse afin de bien connaître les problèmes actuels de la Cour des petites créances, et ce, en vue de mettre en oeuvre les mesures appropriées visant à accroître l'accès à la justice pour le simple citoyen.
Revendications foncières, « autochtonité » et liberté de religion au Canada
Authors: Otis Ghislain 
Published: July 2012

La liberté de religion peut-elle être assurée par un système juridique en dehors de l'idéologie individualiste et « universalisante » des droits fondamentaux ? L'auteur tente de répondre à cette question en prenant pour champ d'investigation le droit canadien relatif aux peuples autochtones. Dans la première partie de son étude, il souligne l'importance de la référence religieuse dans les revendications foncières des autochtones et explique comment le droit constitutionnel canadien, en reconnaissant les droits ancestraux et les droits issus de traités des peuples autochtones, consacre le principe de l’« autochtonité » comme fondement autonome de droits religieux afférents à la terre et aux ressources naturelles. De cette analyse, il ressort que les communautés autochtones pourront revendiquer des droits sur certains sites qu'elles tiennent pour sacrés ainsi que des droits d'usage religieux des terres et ressources naturelles du domaine public.
Si la consécration constitutionnelle de droits religieux sui generis en marge de toute charte des droits individuels ne fait pas de doute, l'auteur met en évidence dans la seconde partie de l'article les diverses contraintes inhérentes à la conception traditionaliste que se fait la Cour suprême du Canada de l’« autochtonité » comme assise des droits ancestraux. Ces contraintes religieuses tiennent principalement à l'importance déterminante que la Cour accorde au réfèrent culturel précolonial dans la définition des droits ancestraux et à la représentation « sacralisante » de la terre qui imprègne le régime du titre aborigène esquissé dans l'affaire Delgamuukw c. Colombie-Britannique.
L'auteur relève en outre les dangers que pourrait poser pour la liberté individuelle de religion le communautarisme foncier propre au titre aborigène. Il indique à cet égard les moyens juridiques susceptibles d'être déployés, au nom des droits fondamentaux, pour préserver les individus de l'enfermement religieux par le groupe. Enfin, l'auteur conclut que, dans l'état actuel de la jurisprudence, les droits religieux particuliers reconnus aux peuples autochtones ne s'accompagnent pas d'une véritable liberté de religion permettant aux autochtones contemporains de redéfinir librement leur rapport à la terre et aux ancêtres.
Les aménagements juridiques des libertés religieuses au Liban
Authors: Messarra Antoine 
Published: July 2012

Le Liban fournit un exemple normatif quant aux modalités d'aménagement des libertés religieuses en vertu des articles 9, 10, 19 et 95 de la Constitution. Le fédéralisme personnel libanais, qui témoigne du caractère composite de la liberté de religion, constitue un système adapté aux pays où les minorités sont réparties sur tout le territoire national.
Dans certains pays arabes se manifestent des cas de discrimination religieuse en ce qui concerne notamment l'aménagement et la restauration des lieux de culte et le statut personnel. La liberté de conscience et de religion implique le droit de changer de religion, l'égalité des statuts personnels en cas de conflit de loi et des mesures jurisprudentielles pour éviter la fraude à la loi dans le passage à une autre religion, surtout en matière de mariage. Dans les autres cas, il faudrait renforcer la dimension individuelle des libertés religieuses et aménager un espace neutre, favorisant les mariages mixtes et la non-appartenance obligatoire à une communauté religieuse.
Le Liban est le seul pays arabe sans détermination d'une religion d'Etat et où un système consensuel de gouvernement se propose d'assurer l'égalité, la participation et le libre exercice des croyances religieuses dans une société multicommunautaire.
Les rapprochements entre la société de personnes et le partnership : une étude de droit comparé canadien
Authors: Bouchard Charlaine 
Published: July 2012

En droit civil ainsi qu'en common law, la société est un groupement contractuel de personnes de nature particulière puisque, en plus de la création d'obligations entre les associés, celui-ci engendre une représentation à l'égard des tiers.
Au Québec, sous l'empire du Code civil du Bas Canada, la majorité, tant en jurisprudence qu'en doctrine, expliquait cette représentation par la personnalité morale. Aujourd'hui, en vertu du Code civil du Québec, le débat ne se présente plus de la même façon. L'individualité juridique est maintenue, mais la qualité de personne morale est niée. Dans les autres provinces canadiennes, cette question n'a pas suscité autant d'intérêt. Les tribunaux s'entendent depuis fort longtemps sur le fait que le partnership ne constitue pas une entité juridique.
La présente analyse permettra de comparer, dans ses différentes dimensions, la nature juridique du contrat de société dans les deux systèmes de droit canadien.
Le raisonnement judiciaire fondé sur l’équité dans les conflits entre actionnaires de petites sociétés : l’éclairage d’une approche consensuelle
Authors: Crête Raymonde 
Published: July 2012

En droit canadien des sociétés par actions, le recours en cas d’iniquité, appelé communément « recours pour oppression », est un terrain fertile pour résoudre les confits entre les administrateurs, les dirigeants et les actionnaires des sociétés. Ce recours permet d’apprécier le caractère juste des actes d’une société en tenant compte non seulement des droits explicitement reconnus mais également des intérêts implicites des personnes protégées. Dans l’hypothèse où ils concluent à l’existence d’un acte abusif ou injuste, les juges disposent d’une discrétion étendue pour rendre l’ordonnance qu’ils estiment appropriée dans les circonstances. En raison de la fexibilité inhérente au concept de l’équité, la tâche qui incombe aux tribunaux en cette matière est périlleuse, car elle exige la prise en considération d’un ensemble de variables en vue d’établir les attentes réciproques des parties au moment de la création de l’entreprise et pendant la vie de celle-ci. Dans le contexte des petites sociétés composées d’un nombre restreint d’actionnaires, les autorités judiciaires sont appelées à évaluer une dynamique complexe de relations d’affaires auxquelles se greffent souvent des liens familiaux ou amicaux.
Sur la base de l’analyse économique du droit, notre recherche a pour but de proposer une méthode de raisonnement judiciaire aux fins de l’application des recours fondés sur l’équité, plus particulièrement ceux qui impliquent les confits entre les actionnaires de petites sociétés. De manière rétrospective, la méthode envisagée pourra servir à évaluer les décisions judiciaires rendues en cette matière et pourra, de manière prospective, guider les tribunaux appelés à intervenir sur cette base. Cette évaluation débouchera sur une remise en question du forum traditionnel d’adjudication judiciaire et mettra en lumière l’utilité de recourir à certaines formes de justice consensuelle, telles la médiation et la conciliation judiciaire, pour résoudre les litiges de cette nature.
Une solidarité sans frontières ? Le droit canadien et l’action syndicale de solidarité transaméricaine
Authors: Verge Pierre 
Published: July 2012

Différents facteurs influent sur la propension des groupements syndicaux de première ligne à s’engager dans des actions de solidarité syndicale transnationale, notamment celle qui unit des salariés d’une même entreprise implantée dans plusieurs pays. Quel est l’impact d’un droit national — le droit canadien, en l’occurrence — sur une telle action ? Est ainsi principalement susceptible d’intervenir la loi qui régit l’activité courante de négociation collective des syndicats en cause. Essentiellement, elle leur confère à cette fin le monopole de représentation d’une collectivité locale de salariés au sein de l’entreprise ou de l’un des ses établissements et établit un droit périodique de grève, action notamment interdite durant la convention collective.
L’emprise du précédent aménagement juridique de la liberté syndicale du syndicat local n’empêche pas de légitimer, au regard de sa finalité juridique, son objectif de solidarité transnationale. De même, les retombées d’accords-cadres internationaux liant des entreprises transnationales et des instances syndicales ne contredisent pas la formule de négociation collective locale envisagée par la loi. Il en va toutefois autrement d’une action de coalition de solidarité transnationale. Le précédent droit de grève, temporellement limité, est, en effet, manifestement dysfonctionnel devant les exigences de la grève de solidarité. En revanche, la solidarité syndicale transnationale peut se manifester sans entraves particulières à travers différentes techniques de publicisation des vues syndicales, comme la distribution de tracts ou le piquetage. Elles participent effectivement de la liberté fondamentale d’expression dans la société.
Le précédent bilan conduit à se demander, à l’égard du phénomène grandissant de l’entreprise-réseau, notamment celle d’envergure transnationale, si les milieux syndicaux en viendront à trouver relativement désavantageux le présent aménagement légal de l’action syndicale locale, en particulier en ce qui a trait aux limites qu’il impose à la grève de solidarité, particulièrement celle d’envergure transnationale. Dans l’affirmative, trouveraient-ils appui à leur volonté de remise en cause de ce régime classique dans les ententes de coopération en matière de travail liant le Canada et d’autres pays américains ou, encore, dans le droit de l’Organisation internationale du travail (OIT) ?
Quelle politique de licence de brevet pour les organismes publics de recherche ? Exclusivité versus modèles plus ouverts
Authors: Pénin1 Julien 
Published: July 2012

Partout dans le monde les organismes publics de recherche (OPR) ont adopté des politiques quasi systématiques de brevetage de leurs inventions. Les conséquences économiques de ce changement ont été largement documentées. Cependant, peu a été écrit en ce qui concerne les stratégies d’exploitation du brevet par les OPR. Nous montrons ici que, si les entreprises ont depuis longtemps compris l’importance d’une utilisation différenciée du brevet en fonction des contextes, c’est loin d’être le cas des OPR, qui restent généralement enfermés dans une vision restrictive du brevet basée sur la délivrance de licences exclusives. Or, une politique d’exclusivité n’est de loin pas l’unique option pour les OPR. Dans certaines situations, que nous définissons, il s’avère plus efficace pour favoriser le transfert de technologie et de connaissances, d’adopter des modèles de licence plus ouverts, basés sur des licences non-exclusives ou sur des stratégies de type « open source ».
La Coppie d’une lettre envoyee de la Nouvelle France, ou Canada (1609) : la fiction épistolaire au service de la politique missionnaire jésuite ?
Authors: Lachance Isabelle 
Published: July 2012

La Coppie d’une lettre envoyee de la Nouvelle France, ou Canada, imprimée à Lyon en 1609, relate la traversée de l’Atlantique et le séjour américain d’un missionnaire reçu dans la plus haute société. Émaillé de noms de personnes et de lieux sans lien avec la réalité historique de la colonisation française en Amérique au début du xviie siècle, ce récit n’est pas sans entretenir de rapports avec une autre représentation de la Nouvelle-France, tout aussi fictive que complaisante à l’égard de la noblesse d’épée et publiée la même année dans l’Histoire de la Nouvelle-France de Marc Lescarbot. Cependant, même si ces deux documents charrient une même vision utopique et déréalisée de la colonisation, le récit épistolaire, contrairement au récit historique, assure à son auteur le privilège de formuler une expérience particulière qui ne peut être confrontée à aucune autre, ainsi que la possibilité de s’adresser à un auditoire qui s’identifiera au destinataire de la lettre, simplement désigné comme un « amy ». La Coppie comportant l’imprimatur de la Compagnie de Jésus, il est à supposer qu’elle aura été publiée avec l’accord des Jésuites, soucieux de s’acquérir quelque soutien dans leur recherche de moyens de passer en Nouvelle-France.
Autour d’Insite : un événement discursif
Authors: Gagnon François 
Published: July 2012

Cet article effectue un retour sur l’hypothèse de renforcement des logiques prohibitionniste et thérapeutique par la logique de « périllisation ». Cette hypothèse a été émise pour expliquer l’apparent succès politique des pratiques et politiques de réduction des méfaits, celles-ci étant animées par la logique de « périllisation ». Cette réflexion s’effectue à travers un examen des énoncés produits autour d’Insite, un des deux services d’injection supervisée de Vancouver. S’inspirant de l’approche foucaldienne de l’analyse du discours, il montre comment des énoncés ont problématisé les logiques thérapeutique et prohibitionniste même s’ils les ont reconduites en partie. En conclusion, une discussion exploratoire de certains possibles ouverts par cet « événement discursif » est amorcée.
Photography as a Witness of Theatre
Authors: Dondero Maria Giulia 
Published: July 2012

My paper investigates the meeting of theatre and photography in ‘theatre photography’. Recognizing that both art forms can determine theoretical and philosophical views on representation and self-representation, I aim to compare their visual strategies and the way they construct point of view. In the process several questions are raised: do qualities of photographs belong to objects photographed or to photographs themselves? How important is the object that ‘triggers’ the view? Should the theatre photographer place his camera anywhere? What of framing?
In the second section I offer an analysis of photographs taken by Roger Pic in 1957 during the Paris performance of Brecht’s Mother Courage and Her Children by the Berliner Ensemble. This analysis seeks to demonstrate that theatre photography, which often seen as an example of documentary photography, can reach artistic status, provided it relies on enunciative strategies that express what cannot otherwise be photographed in a ‘direct’ manner, namely the characters’ words and emotions.
Stress oxydant induit par la coexposition au plomb et au cadmium : deux contaminants des eaux souterraines de Oued Nil (Jijel - Algérie)
Authors: Belli Nassima , Mesbah Lahouel , Chebab Samira , Tekouk Mustafa , Leghouchi Essaid 
Published: July 2012

L’évaluation globale des résultats d’analyses physico-chimiques de certaines sources d’eaux d’alimentation, situées dans le bassin versant de l’oued Nil dans la ville de Jijel, met en évidence un profil de concentration du plomb et du cadmium qui dépasse de loin les normes requises. Dans l’objectif d’étudier les effets sous-jacents de la concentration la plus élevée détectée de ces deux métaux sur les biomarqueurs du stress oxydant, quatre lots de rats mâles adultes ont été exposés, via l’eau de boisson, à des concentrations ×0, ×1, ×10 et ×100 les concentrations environnementales du plomb et du cadmium, détectées dans les échantillons de l’eau analysée, pendant quatre semaines. L’évaluation toxicologique a montré une réponse biochimique caractérisée par une augmentation hautement significative des taux cytosoliques et mitochondriaux de la superoxyde dismutase chez les rats exposés aux concentrations ×10 et ×100 du mélange plomb-cadmium par rapport aux rats exposés à la concentration ×0. Les résultats de notre étude indiquent une diminution très significative de l’activité de la catalase dans les cytosols et les mitochondries pour le niveau d’exposition ×1 et hautement significative pour les niveaux d’exposition ×10 et ×100. La diminution du glutathion réduit dans les cytosols pour les niveaux d’exposition ×10 et ×100 traduit l’altération des mécanismes des défenses non enzymatiques. Une atteinte très sévère des membranes biologiques dans les mitochondries et les cytosols est objectivée par une augmentation des taux du malondialdéhyde pour tous les niveaux d’exposition de ×1 à ×100.
L’expérience de la Dogmatique aujourd’hui
Authors: Dumas Marc 
Published: July 2012

L’oeuvre maîtresse de Gérard Siegwalt invite le lecteur à entrer dans une expérience théologique exigeante et originale. Quelles expériences apparaissent les plus marquantes et les plus signifiantes pour l’avenir du propos théologique contemporain ? Quels réflexes peut-on reprendre pour aujourd’hui ?
Science et christianisme
Authors: Gounelle André 
Published: July 2012

Quelles relations établir entre la science et religion ? On a proposé deux grandes réponses à cette question : la première cherche par des moyens divers à les unifier, la seconde veut, au contraire, les séparer radicalement. Le théologien luthérien français Gérard Siegwalt propose une troisième voie : les connecter, tout en maintenant leur différence et en écartant des interférences indues. Scientifiquement, les affirmations de la foi ne sont ni démontrées ni démontrables, mais sont crédibles.