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The impact of European integration on centre/periphery relations
Authors: Cole Alistair , Pasquier Romain 
Published: January 2015

L’impact de l’intégration européenne sur les relations centre/périphérie. Une comparaison France/Royaume-Uni La question clé de cet article est simple : la politique régionale de l’UE, entendue comme une forme d’européanisation a-t-elle produit du changement politique ? Quelles variables explicatives pourraient expliquer tel changement ou résistance au changement ? Ces questions donnent lieu à considérer trois hypothèses principales pour expliquer le changement : celles du mésajustement, de la convergence et de la mobilisation. Ces trois hypothèses sont « testées » à partir de deux études de cas, la France et le Royaume-Uni. La recherche s’intéresse donc à deux États différenciés représentant deux pôles démocratiques et qui contiennent suffisamment de variation pour permettre une comparaison à la fois intra et inter-nationale. Les cas considérés présentent des éléments d’inertie (la gestion des fonds structurels reposant largement sur des modèles centre/périphérie préexistants), de requalibrage de l’action publique (dans les « nations » de la dévolution au Royaume-Uni et les régions décentralisées en France), mais en aucun cas d’éléments de profonde transformation de l’action publique liés directement à l’impact de la politique de cohésion. Plus généralement, les fonds structurels n’est peut-être pas l’instrument le plus approprié pour évaluer le changement de l’action publique. Dans cette enquête, les fonds structurels sont un épiphénomène de variables explicatives plus profondes ancrées principalement dans les ordres politiques institutionnels domestiques.
Économie politique du soutien à l'UE dans les PECO
Authors: François Abel , Le Gall Cal , Magni-Berton Raùl 
Published: January 2015

Cet article propose une analyse en termes d’économie politique de l’adhésion des populations des Pays d’Europe centrale et orientale (PECO) à l’intégration européenne. En particulier, il se concentre sur les effets économiques de l’adhésion, qui ont été plusieurs fois observés dans la littérature. Les modèles économiques supposent que la raison pour laquelle la conjoncture économique affecte le soutien à l’Union européenne (UE) est que les citoyens pensent que l’UE est responsable de cette conjoncture. En utilisant les enquêtes Eurobaromètres avant et après l’entrée des PECO dans l’UE, nous testons une idée simple : si les citoyens des PECO considèrent l’UE comme responsable de la conjoncture économique, alors une mauvaise situation macroéconomique produit un rejet de l’Europe uniquement après leur entrée en 2004. Cette hypothèse n’est vérifiée que pour le taux de chômage, et infirmée pour le taux de croissance et d’inflation.
Les nouveaux États membres et « les vieux malentendus » de l'intégration européenne
Authors: Coman Ramona 
Published: January 2015

Cet article examine les discours sur la nature de l’Union européenne (UE) promus par les élites politiques slovènes, tchèques, hongroises et polonaises dans le contexte de la présidence tournante du Conseil. Il se propose, d’une part, de voir comment, dans un contexte d’incertitude politique et économique, les nouveaux États membres prennent en charge les défis de l’intégration européenne et, d’autre part, de saisir les tonalités normatives dominantes relatives à la nature du projet politique européen. L’analyse des discours politiques des représentants de l’exécutif de ces quatre États membres révèle la confrontation entre un point de vue « national civique » défendu par le Premier ministre hongrois Viktor Orban et le Président de la République tchèque, Václav Klaus et le développement encore embryonnaire d’une forme de « fédéralisme républicain » soutenu par le Premier ministre polonais, Donald Tusk.
La Communauté européenne de la santé (1952-1954)
Authors: Davesne Alban , Guigner Sébastien 
Published: January 2015

Si les évolutions empiriques récentes montrent que la santé est devenue un problème européen, les analyses qui en sont faites continuent de considérer qu’il s’agit d’un champ où, par principe, les gouvernements s’attachent à conserver leur souveraineté : l’opposition étatique à l’intégration est postulée. En exhumant un projet historique d’intégration de la santé et en l’analysant à travers la grille intergouvernementaliste – plus fine qu’elle n’y paraît – cet article rappelle au contraire que les préférences gouvernementales sont contextualisées et donc qu’elles ne sont pas immuables, dans ce domaine comme dans d’autres.
L'Europe et ses légistes
Authors: Bailleux Julie 
Published: January 2015

À l’instar de travaux qui ont récemment entrepris d’interroger à nouveaux frais la centralité du droit dans la construction européenne en décentrant le regard de l’omniprésente « Cour de justice » pour placer les juristes et leur travail spécifique au cœur de l’analyse, l’auteure se propose de revenir, dans cet article, sur le rôle des membres du Service juridique des Exécutifs européens dans la production, au milieu des années 1960, de la « doctrine constitutionnelle de la Cour de justice des Communautés européennes ». Celui qui préside alors aux destinées du Service juridique, son directeur, Michel Gaudet, y est alors appréhendé comme un véritable « entrepreneur doctrinal » et les décisions Van Gend et Loos et Costa c/ ENEL de la Cour de justice – que l’on présente communément comme l’acte de naissance du droit communautaire – comme le résultat d’une mobilisation politico-juridique orchestrée, en amont et en aval de ses « arrêts fondateurs », par le Service juridique des Exécutifs européens.
Frankenstein en Europe
Authors: Fontan Clément 
Published: January 2015

Depuis sa création en 1999, la Banque centrale européenne a cherché à influencer les règles de gouvernance économique de la zone euro alors que ses responsabilités initiales sont recentrées sur le domaine monétaire. Bien qu’elle n’ait pas pu exercer de véritable influence sur ces domaines lors des dix premières années de l’euro, la crise des dettes souveraines débutée en décembre 2009 a fait apparaître une fenêtre d’opportunité pour les banquiers centraux. Le but de cet article est alors d’identifier les moyens par lesquels la BCE a pu étendre son influence au-delà du domaine monétaire pendant la crise de la zone euro. Après avoir exploré les différentes dimensions de la BCE en tant qu’acteur politique, l’article explore l’impact de la BCE à travers trois canaux : son monopole sur les liquidités, la reconnaissance de son expertise et son autorité morale sur les États membres. Au-delà de cette étude empirique, l’article remet en cause la maîtrise du processus de délégation de compétences à des agences indépendantes par les décideurs politiques et souligne la place centrale des erreurs de perceptions dans la gestion de la crise
S'opposer à quel prix ?
Authors: Baloge Martin 
Published: January 2015

Les votes relatifs aux Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) et au Mécanisme européen de stabilité (MES) en 2012 ont permis à un certain nombre de parlementaires conservateurs français et allemands de s’opposer à leur parti en matière de politique européenne. En étudiant de manière comparative les processus ayant conduit à leur opposition ainsi que les conséquences sur leur carrière politique de cette prise de position, nous montrons que cette opposition intrapartisane se focalise en France et en Allemagne sur des enjeux distincts et que la discipline partisane en Allemagne conduit à un encadrement, voire à une exclusion, de la parole eurocritique.
L'abolition symbolique du politique, de nécessité vertu
Authors: Borriello Arthur 
Published: January 2015

La récente crise de la dette dans la zone euro a conduit à des plans d’austérité présentant une série de caractéristiques communes. Au-delà des débats sur l’efficacité et les conséquences politiques de ces mesures, cet article cherche à comprendre le discours spécifique qui l’accompagne. Le contexte de crise est considéré comme un moment d’exacerbation d’un discours dominant dépolitisé. L’article pose comme hypothèse que les stratégies discursives de dépolitisation se déclinent suivant trois registres distincts : un registre technique et des références à la globalisation et à l’UE, présentées comme des contraintes externes justifiant les réformes. L’analyse porte sur le cas italien – considéré comme paradigmatique – étudié à travers 41 discours prononcés par Mario Monti durant son mandat. Les résultats montrent une tendance à présenter l’UE à la fois comme une contrainte (voulue) et comme le lieu approprié pour faire face aux défis de la globalisation, tandis que la dimension technique du discours s’exprime à travers une métaphore clinique des finances publiques omniprésente.
Les valeurs des Européens et leur degré de polarisation politique
Authors: Bréchon Pierre 
Published: January 2015

Fondé sur l’analyse des European Values Studies (EVS) (de 1990 à 2008), l’article montre d’abord que les valeurs sont rarement consensuelles. Dans beaucoup de domaines, elles restent plutôt contrastées mais pas polarisées aux extrêmes, ce qu’indique déjà la répartition des individus sur l’échelle gauche-droite, étudiée pour l’ensemble de l’Union européenne et pour chaque pays. L’article montre ensuite que les principaux conflits politiques traditionnels – identifiés par Rokkan – sont aujourd’hui assez affaiblis. Les nouveaux conflits et plus généralement les grands thèmes du débat public ne semblent pas donner lieu à une polarisation plus forte des valeurs entre individus de droite et de gauche.
How values come to matter at the European Commission
Authors: Dratwa Jim 
Published: January 2015

Comment les valeurs comptent à la Commission européenne ? Cet article examine une dimension particulière de cette question en étudiant l’ institutionnalisation de l’éthique à la Commission européenne. En rapport étroit avec la littérature sur l’expertise éthique dans l’élaboration des politiques, qui a mis en exergue de manière critique la « démocratisation » et l’« instrumentalisation » de l’expertise éthique, cet article sonde ses autres effets de reconfiguration. Mobilisant les études de l’expertise ainsi que de la politisation et des politiques de valeurs morales, en considérant des cas précis sur le terrain, il met en évidence les traits et les défis de la « réticulation de l’éthique » au sein de la Commission européenne et d’autres organisations.
L'élargissement comme fondement de l'ordre communautaire
Authors: Bélanger Marie-Ève 
Published: January 2015

Cet article propose une analyse comparée des discours sur l’élargissement entre 1970 et 2013 afin de mettre en lumière les constantes discursives structurant la forme qu’adopte l’organisation politique européenne. À partir d’une grille de lecture tirée de la déclaration Schuman (1950), le discours de l’européanité est d’abord défini selon quatre propositions sur sa nature. Ce discours est ensuite déconstruit suivant les thèmes récurrents de l’origine, du devenir, du sens et de l’espace. En conclusion, il est montré que la construction européenne se produit dans une permanence discursive qui précède et dépasse les capacités stratégiques supposées ou le potentiel de socialisation passive des acteurs européens.
Égalitarisme et responsabilité
Authors: Clément Valérie , Serra Daniel 
Published: January 2015

Résumé Comment devrait-on distribuer des ressources rares entre les membres d’une population donnée, dont les ressources, les goûts et les capacités diffèrent. L’approche welfariste est généralement privilégiée par les économistes comme réponse à cette question de justice sociale. Mais l’idée de responsabilité individuelle reste étrangère à cette littérature. Ce n’est plus le cas de l’approche égalitariste post-welfariste initiée par John Rawls. Elle se trouve même au cœur de l’argumentation développée par le courant de l’« égalité des opportunités » (Arneson, Sen, Cohen, Roemer). L’étude se propose d’évaluer empiriquement ce principe de justice à travers une expérimentation en laboratoire. Elle fournit certains résultats provisoires sur la validité de ce critère appliqué à la sphère de la santé, en se concentrant plus précisément sur la distribution des soins dentaires. Mais, parallèlement, elle offre une réflexion originale sur les techniques d’investigation expérimentale dans le champ de l’éthique sociale, en prolongeant les rares travaux pionniers entrepris dans cette direction (Yaari et Bar-Hillel, Schokkaert et Overleat, Frohlich et Oppenheimer).
Les fondements axiomatiques de la mesure des inégalités
Authors: Gajdos Thibault 
Published: January 2015

Résumé La recherche d’une mesure objective des inégalités, sur le modèle des mesures des grandeurs physiques est vaine : la mesure des inégalités dépend, en effet, de l’opinion des membres de la société en matière de justice distributive. Il est donc souhaitable que les opinions qui sous-tendent les mesures des inégalités soient aussi explicites que possible. Nous nous attachons, dans cette note, à présenter et à discuter en détail les conséquences des opinions sur lesquelles est susceptible de se fonder une mesure des inégalités. Nous distinguons deux classes d’indices d’inégalités, selon qu’ils respectent, ou non, l’axiome d’indépendance. Les premiers sont les indices à la Atkinson-Kolm-Sen, et s’inscrivent dans le cadre du modèle d’espérance d’utilité de von Neumann et Morgenstern. Les second sont les indices de Gini, Gini généralisés et Gini super-généralisés, et s’inscrivent dans le cadre du modèle d’espérance d’utilité dépendant du rang de Yaari ou de Quiggin. Les indices de Gini et ses généralisations permettent une description beaucoup plus fine des opinions en matière de justice redistributive que les indices à la Atkinson-Kolm-Sen, puisqu’ils reposent sur des axiomes plus faibles. Ces indices semblent donc particulièrement bien adaptés pour évaluer l’adéquation des politiques redistributives à des objectifs en matière de justice sociale.
Mimétisme ou contre-programmation ?
Authors: Benzoni Laurent , Bourreau Marc 
Published: January 2015

Résumé Deux chaînes de télévision diffusées en clair se concurrencent, sur un même créneau horaire, sur le profil et la qualité « formelle » de programmes de genres similaires. A l’équilibre, la variété et la qualité des programmes diffusés dépendra alors des caractéristiques de la concurrence en « qualité ». Nous construisons un modèle de différenciation permettant de relater ce phénomène. Nous en déduisons sous quelles conditions les chaînes privilégient une « stratégie de mimétisme » (différenciation minimale), ou au contraire, une « stratégie de contre-programmation » (différenciation maximale des programmes). Ces résultats ouvrent quelques pistes de réflexion sur les politiques de régulation à mener pour accroître la variété des programmes dans l’audiovisuel.
Comportement du consommateur et produits biologiques : le consentement à payer pour la caractéristique biologique
Authors: Armand-Balmat Caroline 
Published: January 2015

Résumé L’objectif est d’étudier la demande de produits biologiques et de déterminer à partir de données observées le consentement à payer (CAP) des consommateurs pour la caractéristique « produit issu de l’agriculture biologique ». La demande de produits biologiques est ici modélisée par un système AIDS sur des données scanner obtenues en coopération avec les magasins Auchan, on utilise ensuite une méthode indirecte basée sur des cas d’invariance des fonctions de dépenses et on se réfère à l’existence de situations prédéfinies pour déterminer le consentement payer.
L'employabilité des chômeurs de longue durée
Authors: Decreuse Bruno , di Paola Vanessa 
Published: January 2015

Résumé Le chômage engendre-t-il le chômage ? Le débat oppose les tenants d’une hétérogénéité pure, éventuellement inobservable du statisticien, aux partisans d’une véritable relation de dépendance des probabilités de sortie vis-à-vis de la durée de l’épisode de chômage. Après avoir présenté et illustré l’état de la littérature empirique, nous distinguons à l’aide d’un modèle simple quatre arguments avancés par la littérature théorique : l’hétérogénéité ex ante , le signal lié à la durée du chômage, la démoralisation des chômeurs de longue durée, et la perte de capital humain liée à l’épisode de chômage. Les implications en termes de politique économique sont également envisagées.
D'Adam Smith à Vernon L.Smith la main invisible observée à travers les comportements expérimentaux
Authors: Rullière Jean-Louis 
Published: January 2015

Il n’y a pas longtemps encore, la théorie économique était souvent considérée comme fondée sur l’hypothèse selon laquelle le comportement économique est seulement orienté par la recherche de l’intérêt personnel. Cette hypothèse est d’autant plus facile à accepter que l’économie est considérée comme une science non expérimentale. Durant les vingt dernières années, ce point de vue a été drastiquement remis en question. Vernon L.Smith est en grande partie le responsable de la place actuellement bien établie de l’économie expérimentale dans la communauté académique des économistes. Plus largement, Smith considère que l’économie expérimentale est à la théorie économique ce qu’une soufflerie est à la physique des fluides ou à la recherche de l’écoulement en aéronautique ( « laboratory as a wind tunnel»). Par conséquent la méthode expérimentale devient fortement appréciable pour évaluer la performance relative des politiques économiques qui seraient autrement évaluées seulement sur la base de considérations théoriques.
A quoi peut servir la concurrence en assurance santé ?
Authors: Demange Gabrielle , Geoffard Pierre-Yves 
Published: January 2015

Cet article analyse quelles modalités de concurrence dans l’assurance santé peuvent améliorer l’efficience du système tout en satisfaisant à certains impératifs d’équité. L’analyse s’appuie sur des arguments théoriques et quelques expériences étrangères. La régulation des relations entre les professionnels de santé et les patients est mise au centre de notre approche. En particulier, les stratégies d’organismes d’assurance en concurrence — actions sur les producteurs de soins, différentiation des contrats de couverture, sélection des risques— sont évaluées en fonction de la latitude qui leur est laissée. Nous espérons ainsi éclairer le bien fondé des récentes réformes entreprises en France.
Nash : changement de programme ?
Authors: Lengaigne Benoît 
Published: January 2015

Grâce au programme de Nash, la théorie des jeux contemporaine donne l’image d’une discipline homogène fondée sur la rationalité individuelle stratégique. Les approches coopérative et non coopérative se complètent et ne requièrent qu’un seul modèle de joueur. Historiquement, le programme de Nash renvoie au problème de la négociation (Nash [1950a, 1953]). Il suppose une certaine interprétation du premier article de Nash: la démarche axiomatique de «The Bargaining Problem» manque de fondements et doit être complétée par une procédure non-coopérative. Un autre regard sur l’article de 1950 reste possible, il privilégie les aspirations des joueurs à une solution équitable. Il conduit à la définition d’un programme de recherche concurrent et implique une conception hétérogène de la théorie des jeux. Deux modèles de joueur sont indispensables pour couvrir le champ des deux composantes — coopérative et non coopérative — de la discipline.
La fin du XIXe siècle, vue par les historiens de la pensée économique
Authors: Etner François 
Published: January 2015

Traiter de la période «moderne » devient compliqué après 1870, quand les économistes estiment que cette période vient de s’achever. Ceux qui prêchent la continuité des analyses et des méthodes répètent qu’elle commença avec Smith, quand il réfuta les anciens «systèmes » erronés. Mais les historiens critiques, et ils sont majoritaires depuis les années1870, situent nettement plus tôt les origines de la pensée désormais qualifiée de «classique ». Ils invoquent des explications externes, par exemple du côté de l’environnement philosophique, avec l’idée de loi naturelle; ou du côté de l’histoire économique, avec la naissance de la grande industrie. Les historiens de la pensée économique ont beaucoup plus de mal à décrire la situation qui prévaut depuis la fin de l’école classique. La méthode générale consiste donc à présenter séparément les différentes écoles nationales, théoriques et doctrinales, en suggérant que chacune a contribué au progrès général des connaissances.
Neutralité actuarielle, modification du taux de remplacement et choix de départ à la retraite
Authors: Mahieu Ronan , Walraet Emmanuelle 
Published: January 2015

Les réformes des systèmes de retraite actuellement en cours dans beaucoup de pays développés, dont la France, impliquent à la fois une baisse du taux de remplacement moyen – notamment par le jeu des mécanismes de revalorisation des salaires passés – et une modification substantielle des incitations adressées à l’offre de travail, dans le sens d’une plus grande neutralité actuarielle. Cet article d’abord méthodologique essaie d’analyser les effets possibles de ces réformes sur l’offre de travail aux âges « élevés » (55ans et plus) à partir de formes réduites du modèle proposé par Stock et Wise [1990]. Les évaluations s’avèrent extrêmement sensibles à la fois au mode de construction de la variable qui résume l’ensemble des incitations financières et à l’incertitude liée à la difficile prise en compte de l’éligibilité aux systèmes de préretraite (ce qui en toute rigueur nécessiterait une modélisation de la demande de travail). Mais elles mettent en évidence les effets de comportement potentiellement importants que peuvent engendrer des variantes dont certaines caractéristiques sont proches des réformes effectivement mises en œuvre dans divers pays (dont la France, avec la mise en place pour l’ensemble des régimes de mécanismes de décote/surcote harmonisés).
Strategic Substitutabilities Versus Strategic Complementarities : Towards a General Theory of Expectational Coordination ?
Authors: Guesnerie Roger 
Published: January 2015

Substituabilités stratégiques versus complémentarités stratégiques : pour une théorie générale de la coordination des anticipations ?	Cet article compare l’analyse de la stabilité des anticipations dans un modèle économique stylisé dans deux cas polaires: Les Complémentarités Stratégiques (CoSt) dominent ou sont dominées par les Substituabilités Stratégiques (SuSt). Alors que, dans le premier cas, l’unicité va souvent de pair avec la «stabilité divinatoire», les deux questions sont largement indépendantes sous SuSt. Qui plus est, l’information incomplète, qui souvent contribue positivement à la coordination sous hypothèse de CoSt, a souvent l’effet inverse sous SuSt. Enfin, l’examen d’une classe de modèles macroéconomiques, même dans un cadre agrégé qui amplifie les CoSt, et même sous des hypothèses néokeynésiennes, suggère que les SuSt y dominent les CoSt. Les «vestiges » des CoSt subsistant cependant dans les modèles désagrégés sont finalement discutés.
Les nouvelles logiques de décomposition internationale des processus productifs
Authors: Moati Philippe , Mouhoub El Mouhoud 
Published: January 2015

Au début des années 1980, Bernard Lassudrie-Duchêne a été parmi les premiers à livrer une analyse théorique de la décomposition (ou fragmentation) internationale des processus productif (la DIPP). Ce phénomène, en large partie à l’origine de l’augmentation du commerce de biens intermédiaires dans le commerce mondial, est devenu l’une des composantes importantes de la globalisation industrielle. Dans cet article, nous proposons de rendre compte de certaines orientations contemporaines de la DIPP par la prise en compte dans l’analyse de la nature, «technique » ou «cognitive », du principe de division du travail qui préside à la fragmentation des processus de production, ainsi que de la spécificité des mécanismes de coordination qui leur sont associés.