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La constitutionnalité de l’enseignement religieux dans les écoles publiques du Québec
Authors: Fortin Sylvie , Remington Graham John 
Published: March 2015

Le rapport du professeur Jean-Pierre Proulx remis au gouvernement du Québec en 1999 a soulevé des questions profondes en matière de droit fondamental et d’éducation.
Les auteurs examinent d’abord la question de savoir si la Modification constitutionnelle de 1997 visant à enlever les protections spéciales accordées aux écoles catholiques et protestantes du Québec selon l’article 93 de la Loi constitutionnelle de 1867, fut validement adoptée comme le maintient le professeur Daniel Proulx. Puisque ces protections faisaient partie d’un pacte solennel et d’un compromis historique entre le Québec et l’Ontario au moment de la formation de l’Union fédérale, les auteurs croient que la Modification constitutionnelle de 1997, pour être conforme à la véritable signification de l’article 43 de la Loi constitutionnelle de 1982, ne pouvait être validement adoptée par le Parlement du Canada et l’Assemblée nationale du Québec seuls. Les auteurs procèdent à l’examen de l’agenda derrière le rapport du professeur Jean-Pierre Proulx et y découvrent un enseignement obligatoire où toutes les religions sont égales et font une, comme l’ont traditionnellement proposé les grands maîtres de la Franc-maçonnerie, notion fermement condamnée par le pape Léon XIII. Puisqu’un tel objectif est inconsistant avec la foi catholique, les auteurs rejettent l’argument de neutralité religieuse du Rapport Proulx.
Les auteurs examinent ensuite une autre affirmation des professeurs Jean-Pierre Proulx et Daniel Proulx à l’effet que les lois actuelles du Québec permettant l’enseignement religieux dans les écoles publiques sont nulles parce que prohibées par la liberté de conscience et de religion et le droit à l’égalité devant la loi, lesquels sont inscrits dans la Charte canadienne des droits et libertés.
Les auteurs démontrent que la liberté de conscience et de religion de la Charte canadienne dérive de clauses correspondantes dans les lois quasi constitutionnelles antérieurement en vigueur, et dans ce contexte légal, il devient manifeste qu’au Canada il n’existe pas actuellement et n’a jamais existé de prohibition d’enseignement religieux dans les écoles publiques. Les auteurs font ensuite la démonstration que la notion de « séparation de l’église et de l’état » empruntée à la jurisprudence américaine par quelques juges canadiens est basée sur une incompréhension grossière de l’histoire constitutionnelle des États-Unis. Pareillement, qu’il n’existe pas au Canada de prohibition constitutionnelle des lois promulguant une religion d’état.
Au contraire, les auteurs démontrent que la liberté de conscience et de religion de la Charte canadienne devrait être lue à la lumière de la Constitution britannique et que, en conséquence, l’enseignement religieux catholique et protestant est parfaitement constitutionnel dans les écoles publiques du Québec et à travers le Canada.
Impacts des profils professionnels sur la formation juridique au Québec : d’aujourd’hui à hier
Authors: Thomasset Claude 
Published: March 2015

L’auteure a mené, en 1996, une enquête sur les pratiques d’inscription des étudiants et des étudiantes en droit dans les cours facultatifs offerts dans les programmes de premier cycle des cinq facultés de droit situées au Québec et elle l’a complétée, pour les fins de cet article, avec les données correspondantes de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, Section de droit civil. Cette enquête révèle que ce sont les cours qui appartiennent au « profil indicatif » de l’École de formation professionnelle du Barreau du Québec qui obtiennent le plus de faveur parmi les cours facultatifs mis à l’horaire dans les facultés de droit. Ce phénomène, que l’auteure appelle « syndrome du Barreau », menace la viabilité des cours facultatifs offerts en dehors du profil indicatif et a des conséquences graves sur la qualité de la formation des juristes. L’auteure recherche ensuite les causes historiques de cette situation et elle trace, à partir de sources secondaires, un tableau synthétique des origines de la formation professionnelle depuis la colonisation française. Elle indique les grandes étapes de la création des corporations professionnelles du droit. Elle montre le cheminement différent qui a été suivi par les notaires et les avocats pour la formation de leurs membres. Elle constate que très tôt, les avocats ont opté pour une formation académique pour raccourcir la durée des stages requis pour devenir avocat. Elle montre que les facultés de droit ont été créées principalement pour assurer la formation des avocats. Celles-ci ont hérité de ces origines une dépendance directe tant pour la composition de leur corps enseignant que pour le contenu des cours qui y sont dispensés. Malgré les critiques que cette situation a pu provoquer, le contrôle des facultés de droit par les membres du Barreau se fait sentir bien après qu’elles aient été composées de professeurs de carrière. En recherchant les origines du « syndrome du Barreau », l’auteure a été en mesure de montrer les racines profondes de l’inféodation des facultés de droit aux ordres professionnels.
La situation juridique de l’enfant à naître en droit français : entre pile et face
Authors: Diesse François 
Published: March 2015

Traditionnellement enfermé depuis le droit romain dans une fiction juridique qui fait de lui un être (humain!) à la fois juridiquement inexistant, faute de personnalité juridique, et paradoxalement apte à acquérir des droits, le sort de l’enfant conçu fait l’objet, en doctrine comme en jurisprudence, d’un chassé-croisé perpétuel entre catégories juridiques différentes et opposées.
Face aux apories juridiques qu’engendre une telle situation et au traitement pour le moins « dégradant et inhumain » infligé à cet être au commencement de sa vie humaine, le présent article propose modestement, après une synthèse des différentes théories en discussion, que notre droit dirige son regard, non plus vers le passé de notre système juridique, mais vers le « devenir » de l’enfant à naître en lui conférant un statut : quitte, à l’instar des articles 725 et 906 du Code civil qui suspendent jusqu’à la naissance l’effectivité des droits acquis par l’enfant conçu, à atténuer les effets de l’éventuelle personnalité juridique à lui reconnue; quitte aussi à revisiter le sens et la portée des concepts traditionnels.
Pour sûr, l’éternel silence du législateur sur cette question remet en cause les vertus et la cohérence de notre système juridique en ouvrant, qui plus est, la voie à la division de la jurisprudence et au déchirement de la doctrine partagée entre les conceptions puristes, voire intransigeantes, et humanistes de notre droit.
Loi sur les biens matrimoniaux : restrictive à juste titre ou démesurément étroite ? Un examen de l’application limitée de la loi avec un coup d’oeil de biais à la décision M. c. H.
Authors: Davies Christine 
Published: March 2015

Au Canada, la législation provinciale établit une distinction entre l’obligation alimentaire et le partage des biens matrimoniaux pour les conjoints mariés et les conjoints vivant en union libre. La législation concernant l’obligation alimentaire a été étendue afin d’inclure les couples non mariés. Par contre, les dispositions touchant le partage des biens matrimoniaux sont, en général, limitées aux couples mariés et n’ont pas été élargies afin d’inclure les cohabitants non mariés. La raison derrière cette distinction repose principalement sur les perceptions différentes et les définitions sociales de mariage et de cohabitation. Il existe des distinctions significatives aux niveaux subjectif et démographique entre les couples vivant en union libre et les couples mariés. La majorité des cohabitants se perçoivent et sont généralement perçus différemment de leurs contreparties mariées. Il arrive souvent que ces conjoints vivent ensemble comme prélude au mariage et se marient par la suite ou se séparent si la relation n’est pas fructueuse. De plus, l’âge relativement jeune et l’absence d’enfants chez les couples vivant en union libre démontrent la croyance à l’effet que les couples non mariés sont moins dévoués à établir un partenariat que ceux qui décident de se marier. Par contre, la relation entre les cohabitants et celle entre les conjoints mariés sont semblables en nature. Le nombre de couples désirant vivre en union libre plutôt que mariés augmente et les perceptions à cet égard changent. Peut-on alors établir une distinction valide entre le droit à l’obligation alimentaire, d’une part, et le droit au partage des biens matrimoniaux, d’autre part ? Est-il justifié de restreindre le partage des biens matrimoniaux aux époux seulement ? Ce texte soumet qu’il est entièrement justifiable de le faire. Par contre, il est à noter que récemment, la Cour d’appel de la Nouvelle-Écosse a rendu, dans l’affaire Walsh v. Bona, un jugement à l’effet contraire après avoir cité le présent texte.
La responsabilité pénale internationale du chef d’État
Authors: Fenet Alain 
Published: March 2015

La question de la responsabilité des gouvernants et plus particulièrement de celle des chefs d’État a connu au cours des dernières années des développements spectaculaires pouvant être qualifiés de « véritable révolution juridique ». On est passé en effet d’une situation d’impunité générale profitant aux chefs d’État criminels, qu’ils soient en exercice ou retirés des fonctions, à l’affirmation d’une responsabilité internationale de nature pénale pour leurs actes publics. L’évolution de la conviction juridique, l’activité des tribunaux internationaux et les audaces nouvelles des tribunaux nationaux se conjuguent pour traduire une dynamique perçue comme un progrès du droit et conduisant inéluctablement à remettre en cause l’immunité du chef d’État. Cette volonté de juger doit être replacée dans une évolution plus vaste qui affecte les gouvernants et l’État lui-même. Dans ce contexte, la question de la responsabilité des chefs d’État est exemplaire. C’est souvent à ce niveau que s’exerce la véritable responsabilité des crimes les plus odieux, dont l’impunité n’est plus acceptée. Mais c’est aussi à ce niveau que se manifeste le plus visiblement la souveraineté de l’État, base sur laquelle l’ordre juridique international est encore construit pour l’essentiel; la règle de l’immunité du chef d’État visait à en assurer le respect. Entre les deux exigences une contradiction peut apparaître. On peut vouloir la résoudre, comme l’évolution présente semble le rechercher, en supprimant l’obstacle juridique que constitue l’immunité du chef d’État. Mais il ne faut pas cacher alors l’enjeu politique considérable qui s’y trouve contenu.
La responsabilité du propriétaire du navire
Authors: Tassel Yves 
Published: March 2015

La responsabilité du propriétaire de navire est très particulière : il a le droit de limiter sa responsabilité en constituant un fonds de limitation. La conférence a pour objet de présenter la justification et l’étendue de la limitation qui est contestée mais peut être défendue. Cependant, la limitation a des compléments, notamment en matière de pollution par les hydrocarbures. Cela ne vas pas sans soulever certaines questions.
De l’intention à l’incurie : le déclin de la culpabilité morale en droit pénal canadien
Authors: Boisvert Anne-Marie , Jodouin André 
Published: March 2015

Notre conférence portera sur l’évolution de la théorie canadienne de la responsabilité pénale. Cette évolution est marquée par un effritement de la place centrale accordée à l’intention coupable comme moteur de la culpabilité criminelle par la common law traditionnelle au profit d’une tolérance plus grande de la négligence comme fondement de la responsabilité.
En outre, notre droit des peines considère dorénavant que le préjudice causé par la conduite coupable est un facteur aggravant de la responsabilité initiale sans qu’il soit nécessaire d’établir que les conséquences de la conduite étaient intentionnelles. Nous tenterons ensuite de proposer certaines explications de cette évolution. À cet égard, l’avènement de la Charte canadienne des droits et libertés et l’apparition d’un discours fondé sur les droits, en particulier le droit des victimes, n’est pas étrangère au phénomène.
La responsabilité : sens et essence, rapport général
Authors: Morin Michel 
Published: March 2015

De manière générale, les communications du colloque « Responsabilité : sens et essence » constatent une extension de la responsabilité due au déclin des immunités, au recul des causes d’exonération et à un élargissement de la définition des comportements répréhensibles. Des zones d’irresponsabilité demeurent toutefois et la faute joue encore un rôle essentiel dans ce domaine. Dans l’avenir, il conviendra de réfléchir sur les facteurs qui empêchent la responsabilité de s’étendre.
Future beam experiments in the magnetosphere with plasma contactors: The electron collection and ion emission routes
Authors: Delzanno G. L. , Borovsky J. E. , Thomsen M. F. , Moulton J. D. 
Published: March 2015

AbstractExperiments where a high‐voltage electron beam emitted by a spacecraft in the low‐density magnetosphere is used to probe the magnetospheric configuration could greatly enhance our understanding of the near‐Earth environment. Their challenge, however, resides in the fact that the background magnetospheric plasma cannot provide a return current that balances the electron beam current without charging the spacecraft to such high potential that in practice prevents beam emission. In order to overcome this problem, a possible solution is based on the emission of a high‐density contactor plasma by the spacecraft prior to and after the beam. We perform particle‐in‐cell simulations to investigate the conditions under which a high‐voltage electron beam can be emitted from a magnetospheric spacecraft, comparing two possible routes that rely on the high‐density contactor plasma. The first is an “electron collection” route, where the contactor has lower current than the electron beam and is used with the goal of connecting to the background plasma and collecting magnetospheric electrons over a much larger area than that allowed by the spacecraft alone. The second is an “ion emission” route, where the contactor has higher current than the electron beam. Ion emission is then enabled over the large quasi‐spherical area of the contactor cloud, thus overcoming the space charge limits typical of ion beam emission. Our results indicate that the ion emission route offers a pathway for performing beam experiments in the low‐density magnetosphere, while the electron collection route is not viable because the contactor fails to draw a large neutralizing current from the background.
Modeling the equatorial and low‐latitude ionospheric response to an intense X‐class solar flare
Authors: Nogueira P. A. B. , Souza J. R. , Abdu M. A. , Paes R. R. , Sousasantos J. , Marques M. S. , Bailey G. J. , Denardini C. M. , Batista I. S. , Takahashi H. , Cueva R. Y. C. , Chen S. S. 
Published: March 2015

AbstractWe have investigated the ionospheric response close to the subsolar point in South America due to the strong solar flare (X2.8) that occurred on 13 May 2013. The present work discusses the sudden disturbances in the D region in the form of high‐frequency radio wave blackout recorded in ionograms, the E region disturbances in the form of the Sq current and equatorial electrojet intensifications, and the enhancement and decay in the ionospheric total electron content (TEC) as observed by a network of Global Navigation Satellite Systems receivers, the last of these manifestations constituting the main focuses of this study. The dayside ionosphere showed an abrupt increase of the TEC, with the region of the TEC increase being displaced away from the subsolar point toward the equatorial ionization anomaly (EIA) crest region. The decay in the ΔTEC following the decrease of the flare EUV flux varied at a slower ratio near the EIA crest than at the subsolar point. We used the Sheffield University Plasmasphere‐Ionosphere Model to simulate the TEC enhancement and the related variations as arising from the flare‐enhanced solar EUV flux and soft X‐rays. The simulations are compared with the observational data to validate our results, and it is found that a good part of the observed TEC variation features can be accounted for by the model simulation. The combined results from model and observational data can contribute significantly to advance our knowledge about ionospheric photochemistry and dynamics needed to improve our predictive capability on the low‐latitude ionospheric response to solar flares.
Visco‐poroelastic damage model for brittle‐ductile failure of porous rocks
Authors: Lyakhovsky Vladimir , Zhu Wenlu , Shalev Eyal 
Published: March 2015

AbstractThe coupling between damage accumulation, dilation, and compaction during loading of sandstones is responsible for different structural features such as localized deformation bands and homogeneous inelastic deformation. We distinguish and quantify the role of each deformation mechanism using new mathematical model and its numerical implementation. Formulation includes three different deformation regimes: (I) quasi‐elastic deformation characterized by material strengthening and compaction; (II) cataclastic flow characterized by damage increase and compaction; and (III) brittle failure characterized by damage increase, dilation, and shear localization. Using a three‐dimensional numerical model, we simulate the deformation behavior of cylindrical porous Berea sandstone samples under different confining pressures. The obtained stress, strain, porosity changes and macroscopic deformation features well reproduce the laboratory results. The model predicts different rock behavior as a function of confining pressures. The quasi‐elastic and brittle regimes associated with formation of shear and/or dilatant bands occur at low effective pressures. The model also successfully reproduces cataclastic flow and homogeneous compaction under high pressures. Complex behavior with overlap of common features of all regimes is simulated under intermediate pressures, resulting with localized compaction or shear enhanced compaction bands. Numerical results elucidate three steps in the formation of compaction bands: (1) dilation and subsequent shear localization, (2) formation of shear enhanced compaction band, and (3) formation of pure compaction band.
Vertical evolution of potential energy density and vertical wave number spectrum of Antarctic gravity waves from 35 to 105 km at McMurdo (77.8°S, 166.7°E)
Authors: Lu Xian , Chu Xinzhao , Fong Weichun , Chen Cao , Yu Zhibin , Roberts Brendan R. , McDonald Adrian J. 
Published: March 2015

AbstractWe report the first characterization of potential energy densities and vertical wave number spectra of Antarctic gravity waves (GWs) from 35 to 105 km, derived from Fe lidar temperature measurements at McMurdo (77.8°S, 166.7°E) in 2011–2013 winters. For GWs with periods of 2–10 h, the potential energy density per unit volume (Epv) decreases by 2 orders of magnitude from 35 to 105 km, while that per unit mass (Epm) increases from several to hundreds of J/kg. Epm increases with a mean scale height of ~10.4 km in the Rayleigh region (35–65 km) and of ~13.2 km in the Fe region (81–105 km), and of particular interest is the inferred severe dissipation in between (65–81 km). Overall, the vertical evolutions of Epv and Epm indicate considerable wave energy loss from the stratosphere to the lower thermosphere. The vertical wave number spectra exhibit power law forms for vertical wavelengths λz < ~10 km. The mean spectral slope in the spectral range of 2–10 km is about −2.55 and −2.26 in the Rayleigh and Fe regions with standard deviations of 0.36 and 0.38, respectively. Large variations in the power spectral densities (PSDs) are seen for λz > 10 km in 35–60 km. PSDs increase by 1 order of magnitude from the stratosphere to the lower thermosphere. Using higher temporal resolution data to include 0.5–2 h waves increase Epm by ~25–45% and increase PSDs of 2–5 km waves by a factor of 2 and of >10 km waves by less than 50%.
Forest dynamics and tip‐up pools drive pulses of high carbon accumulation rates in a tropical peat dome in Borneo (Southeast Asia)
Authors: Dommain René , Cobb Alexander R. , Joosten Hans , Glaser Paul H. , Chua Amy F. L. , Gandois Laure , Kai Fuu‐Ming , Noren Anders , Salim Kamariah A. , Su'ut N. Salihah H. , Harvey Charles F. 
Published: March 2015

AbstractPeatlands of Southeast Asia store large pools of carbon but the mechanisms of peat accumulation in tropical forests remain to be resolved. Patch dynamics and forest disturbance have seldom been considered as drivers that can amplify or dampen rates of peat accumulation. Here we used a modified piston corer, noninvasive geophysical measurements, and geochemical and paleobotanical techniques to establish the effect of tree fall on carbon accumulation rates in a peat swamp forest dominated by Shorea albida in Brunei (Borneo). Carbon initially accumulated in a mangrove forest at over 300 g C m−2 yr−1 but declined to less than 50 g C m−2 yr−1 with the establishment of a peat swamp forest. A rapid accumulation pulse of 720–960 g C m−2 yr−1 occurred around 1080 years ago as a tip‐up pool infilled. Tip‐up pools are common in the peatlands of northwest Borneo where windthrow and lightning strikes produce tree falls at a rate of 4 trees ha−1 every decade. A simulation model indicates that tip‐up pools, which are formed across the entire forested peat dome, produce local discontinuities in the peat deposit, when peat is removed to create a pool that is rapidly filled with younger material. The resulting discontinuities in peat age at the base and sides of pool deposits obscure linkages between carbon accumulation rates and climate and require new approaches for paleoenvironmental reconstructions. Our results suggest that carbon accumulation in tropical peat swamps may be based on fundamentally different peat‐forming processes than those of northern peatlands.
One year of continuous measurements of soil CH4 and CO2 fluxes in a Japanese cypress forest: Temporal and spatial variations associated with Asian monsoon rainfall
Authors: Sakabe Ayaka , Kosugi Yoshiko , Takahashi Kenshi , Itoh Masayuki , Kanazawa Akito , Makita Naoki , Ataka Mioko 
Published: March 2015

AbstractWe examined the effects of Asian monsoon rainfall on CH4 absorption of water‐unsaturated forest soil. We conducted a 1 year continuous measurement of soil CH4 and CO2 fluxes with automated chamber systems in three plots with different soil characteristics and water content to investigate how temporal variations in CH4 fluxes vary with the soil environment. CH4 absorption was reduced by the “Baiu” summer rainfall event and peaked during the subsequent hot, dry period. Although CH4 absorption and CO2 emission typically increased as soil temperature increased, the temperature dependence of CH4 varied more than that of CO2, possibly due to the changing balance of activities between methanotrophs and methanogens occurring over a wide temperature range, which was strongly affected by soil water content. In short time intervals (30 min), the responses of CH4 and CO2 fluxes to rainfall were different for each plot. In a dry soil plot with a thick humus layer, both fluxes decreased abruptly at the peak of rainfall intensity. After rainfall, CO2 emission increased quickly, while CH4 absorption increased gradually. Release of accumulated CO2 underground and restriction and recovery of CH4 and CO2 exchange between soil and air determined flux responses to rainfall. In a wet soil plot and a dry soil plot with a thinner humus layer, abrupt decreases in CH4 fluxes were not observed. Consequently, the Asian monsoon rainfall strongly influenced temporal variations in CH4 fluxes, and the differences in flux responses to environmental factors among plots caused large variability in annual budgets of CH4 fluxes.