bluuebunny/crossref_metadata_2025_split huggingface dataset:
Questions juridiques posées par la place du consentement en psychiatrie : premier bilan de la réforme législative
Authors: Pechillon E. 
Published: November 2014

Le principe du consentement aux soins est un principe fondamental du droit de santé dont la mise en œuvre est problématique dans les services de psychiatrie.La loi du 5 juillet 2011 relative aux droits à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge, ainsi que sa modification résultant de la loi du 27 septembre 2013 obligent à s’intéresser à la place du consentement du patient. Sous la pression conjuguée de la Cour européenne des droits de l’homme et du Conseil constitutionnel, le Parlement français a été contraint de faire évoluer le droit applicable dans les hôpitaux psychiatriques. Plus qu’un simple toilettage législatif, ce nouvel ensemble normatif modifie les relations entre le malade (disposant de droits fondamentaux), la police administrative (chargée d’agir préventivement afin de protéger l’ordre public), le service public hospitalier (seul capable de dresser un diagnostic fiable et de mettre en œuvre des soins adaptés à l’état des patients) et la justice (garante des libertés fondamentales). Cette modification partielle du Code la santé publique ne résout pas l’ensemble des faiblesses du droit passé. Elle conduit même à créer de nouvelles difficultés juridiques et pratiques. L’exemple du programme de soins est sans doute le plus symptomatique. Il n’est malheureusement pas le seul.
La clinique du consentement
Authors: Pignon B. 
Published: November 2014

La mise en place de soins sans consentement en psychiatrie (SSC) est basée sur une appréciation subjective de l’état du patient, mais ils sont un objet de recherche clinique et ont, pour certains, fait l’objet de recommandations d’experts. Ces différentes recommandations concernant les SSC en psychiatrie seront synthétisés durant mon intervention. Ils sont enrichis d’une revue de la littérature. En cas de trouble psychotique, la conscience des troubles et le retentissement du délire sont des critères cliniques primordiaux.En cas de trouble de l’humeur, il faut évaluer le risque suicidaire et le retentissement somatique dans le syndrome dépressif et les états-mixtes, ainsi que l’anosognosie et le retentissement socioprofessionnel dans le syndrome maniaque. Un délire thymique est un facteur de gravité qui oriente vers des SSC. En cas d’état suicidaire, il faut évaluer le risque suicidaire et le potentiel trouble psychiatrique sous-jacent. Les indications des SSC dans les addictions sont très discutées. Les mises en danger répétées associées au déni des troubles peuvent conduire dans certains cas à des SSC. Pour les troubles du comportement alimentaire, un refus de soin associé à un risque vital est une indication aux SSC. Les troubles de personnalité sont des facteurs de risque des troubles pouvant amener des SSC.Ils ne sont pas en soi des indications aux SSC. Enfin, dans les pathologies démentielles, les troubles du comportement amènent parfois des SSC.
La psychiatrie en 2084 ? Vers une pédopsychiatrie entre neuroscience et médico-social !
Authors: Maximin M. 
Published: November 2014

Les mouvements de ruptures actuels, dans une époque où il n’y a jamais eu autant de progrès thérapeutiques et technologiques, posent la question d’un changement de paradigme du soin. Dans le champ infanto-juvénile, la pédopsychiatrie avec son évolution notable sur le plan des neurosciences vit des changements d’orientations mais aussi de pratiques avec un médico-social qui est de plus en plus sollicité et dont l’exercice est presqu’exclusivement éducatif, pédagogique et rééducatif.Évolution sociétale qui accentue un écart entre un savoir, une prescription ponctuelle et un prendre soin inscrit dans le temps qui renforce le champ de prise en charge du médico-social. Dans ce nouveau modèle de soin, les psychiatres ne sont pas seuls en cause dans les pouvoirs réels dont ils peuvent disposer, dans les pouvoirs imaginaires qui leur sont attribués et dans les demandes qui leur sont faites.De fait, comment « imaginer » ce qu’il en sera des évolutions et des articulations possibles entre ces deux courants pour que se continue et se renforce une tension créatrice de progrès en pédopsychiatrie.
La psychiatrie en 2084 ? Intégrée aux services de médecine-chirurgie-obstétrique !
Authors: Travers D. 
Published: November 2014

L’histoire est répétition, celle de la psychiatrie n’y échappe pas. Après la scission historique d’avec la neurologie dans la seconde partie du XXe siècle et la Grande Guerre de la psychopathologie contre la neurobiologie dont cette séparation était un avatar, la discipline s’est progressivement rapprochée du médecine-chirurgie-obstétrique (MCO) pour finalement s’y réintégrer totalement en 2084. Les intérêts et limites de ce remariage sont multiples et seront exposés.Le modèle de santé a radicalement changé. Peu se souviennent de l’enveloppe globale qui finançait les hôpitaux psychiatriques, tous connaissent la tarification à l’activité, les mouvements permanents imposés des tarifs qui surlignent les tendances et imposent réflexion et parfois adaptation. Le développement de l’ambulatoire et sa priorisation absolue (rappelons qu’il ne reste que 5 % des soins en hospitalier, tant en médecine qu’en chirurgie) ont considérablement modifié la manière d’appréhender la pathologie, de son évaluation à son traitement. La recherche des crédits ciblés, la déclinaison unifiée MCO des programmes régionaux de santé, l’attractivité de la discipline sur le territoire sont entre autre devenus le quotidien des chefs de pôle de psychiatrie et des directeurs délégués à leurs pôles.Sur un plan scientifique, l’essor des connaissances sur tout le XXIe siècle, le développement prioritaire de la recherche et de l’innovation technique, l’essor des dispositifs implantables ont accéléré la fusion de la psychiatrie et du MCO, achevant sa mutation et son plein développement en médecine personnalisée, à partir des endophénotypes multiples que le DSM VII a intégrés avec le succès et le tollé que l’on sait dans ses schémas thérapeutiques.Globalement, la pénétrance forte d’une représentation très médicalisée de la psychiatrie dans le grand public et les médias a considérablement fait évoluer les mentalités et les représentations de ce type de pathologies.
La psychiatrie en 2084 ? Vers un risque psychiatrique zéro !
Authors: Azoulay M. 
Published: November 2014

Dans les suites de l’affaire Canarelli qui a ébranlé notre profession au début du XXIe siècle, les condamnations au pénal se sont multipliées contre des psychiatres jugés responsables, indirectement, des actes délictueux ou criminels commis par leurs patients. Notre société aux élans sécuritaires, à la recherche de la responsabilité à tout prix, semble avoir trouvé ses nouveaux boucs émissaires… Et, comme pour l’anesthésie ou la gynécologie obstétrique en leur temps, notre spécialité s’est retrouvée confrontée à une pénurie de nouvelles vocations, les étudiants en médecine craignant de se voir ruiner par des assurances exorbitantes ou, pire même, de risquer d’être incarcérés pour faute(s) professionnelle(s) !Progressivement, les rares psychiatres osant encore exercer se retrouvent confrontés, au-delà d’une importante surcharge de travail, à la difficulté d’allier primauté du soin et de la réinsertion à la responsabilité juridique. Par conséquent, le recours aux unités pour malades difficiles, qui ont, de nouveau, vu leur nombre doubler en quelques années, s’est généralisé, les demandes d’admission se faisant désormais au moindre risque hétéro-agressif.Mais qu’en est-il en 2084 ? La carte sanitaire psychiatrique est-elle exclusivement constituée d’unités spécialisées ultra-sécurisées ? La géolocalisation des (rares) patients bénéficiant encore de programmes de soins ambulatoires s’est-elle finalement généralisée et pourrait-elle même être associée à une fonction immobilisante se mettant en action dès que le patient sort du périmètre géographique qui lui est autorisé ? À moins que les experts psychiatres soient enfin parvenus, via des études de cohorte, à prédire le risque hétéro-agressif de chaque patient ? Ou, qui sait, l’histoire, et celle de la psychiatrie ne dérogeant pas à la règle, étant faite de répétitions et de mouvements contraires, une loi d’amnistie généralisée garantissant une immunité totale aux psychiatres a-t-elle été mise en place ? Avec quelles conséquences ?
AFFEP - les internes face au poids des responsabilités
Authors: Berger-Vergiat A. 
Published: November 2014

La judiciarisation actuelle de la société impacte sans conteste l’exercice médical. La psychiatrie, jusque-là relativement épargnée par ce mouvement sociétal, voit depuis quelques années sa pratique modifiée par une préoccupation médico-légale accrue. La nécessaire introduction de l’autorité judiciaire dans le contrôle des hospitalisations psychiatriques sans consentement par la loi du 5 juillet 2011 a été un point marquant de ce processus. Aussi, les récentes condamnations ou mises en examen de psychiatres pour homicide involontaire suite à des actes médico-légaux commis par leur patient sont à même de changer en profondeur l’exercice des psychiatres notamment face à des patients potentiellement dangereux. Les internes, jeunes psychiatres en formation, ne sont pas épargnés par cette question. La dernière enquête de l’Association fédérative française des étudiants en psychiatrie (AFFEP) sur le profil identitaire de l’interne en psychiatrie, nous apprend que plus d’un tiers d’entre eux craignent une condamnation judiciaire dans l’exercice de leur futur métier. Il s’agit de l’appréhension la plus forte des internes après la crainte d’une submersion administrative relative à l’excès de « paperasse ».Devant tous ces changements, l’AFFEP a souhaité aborder la question de la responsabilité du médecin psychiatre sous plusieurs angles. Le premier orateur présentera les résultats définitifs de l’enquête nationale AFFEP 2014 menée sur ce thème, rapportant ainsi le regard des internes, leurs craintes et les éventuelles répercussions sur leur pratique quotidienne. Le Dr Zagury, expert psychiatre auprès de la cour d’appel de Paris, exposera ensuite les évolutions récentes des expertises judiciaires et notamment la thématique actuelle de la prédictibilité de la dangerosité des patients souffrant de troubles mentaux. Enfin, le troisième orateur, juriste, abordera ce sujet sous un angle plus pratique et pragmatique en présentant les closes de la responsabilité médicale incombant à tout psychiatre dès le début de sa carrière.
Psychiatric trainees facing their medical liability: Results from the 2014 nationwide AFFEP survey
Authors: Lepetit A. 
Published: November 2014

IntroductionIn the past two years in France, four psychiatrists were charged or condemned for manslaughter relating to their practice with dangerous psychiatric patients escaping mental health care facilities. Facing this increasing litigation of psychiatry, the French federation of psychiatric trainees (AFFEP) set up a survey in order to assess the concern of its members of being sued, the consequences of this apprehension on their medical practice and their theoretical instruction on law and legal action risk.MethodsAn online survey was submitted by email to all the AFFEP members nationwide between the 2nd April and the 31st October 2014.ResultsEight hundred and thirteen responses were obtained (65% response rate). Regarding the concern of being sued for their medical practice, 85% of psychiatric trainees dread legal pursuits. This apprehension is significantly higher amongst female trainees (P = 0.004). Legal risk assessment is involved in the medical decision process of 89% of psychiatric trainees. This trend is significantly lower amongst trainees with previous legal teaching during their residency (P = 0.02). Concerning theoretical instruction, 62% of psychiatric trainees rates it insufficient and 28% non-existent during their academic training; 96% of psychiatric trainees want to make this theoretical instruction mandatory.DiscussionThe fear of legal pursuit is well known in psychiatry [1,2] but this study reveals that it begins as early as residency. In France, one explanation can be that psychiatry is the second most sued medical specialty in criminal court [3]. Specific theoretical training in law seems to be a solution in order to decrease the toll taken by legal risk assessment in daily practice.ConclusionConcern about legal action is very high amongst psychiatric trainees and the consequences of this fear impact their day-to-day medical decision process.
Les soins pénalement ordonnés
Authors: Senon J.-L. 
Published: November 2014

Depuis les années 1950 en France, et la Loi sur les alcooliques dangereux (aujourd’hui caduque), la sanction pénale peut comprendre une obligation à se soigner. D’abord bien repérée dans la Loi et sur le terrain, ces soins pénalement ordonnés ont vu leurs champs d’application juridique évoluer (élargissement des indications et des supports de probation, évolution de la place de l’expertise psychiatrique). Les praticiens doivent à présent se repérer entre les différentes mesures (obligation de soin, injonction thérapeutique et injonction de soin), connaître leurs principes et leurs règles d’application.En effet, le thérapeute qui accepte d’assurer la prise en charge psychiatrique d’une personne placée sous main de justice doit répondre à un certain nombre d’obligations selon les référentiels médicaux habituels (information, consentement, délivrance des pièces nécessaires au patient) mais aussi selon le cadre juridique imposé aux soins. Au cours de l’obligation de soins, une attestation de présence ou de suivi suffira. Dans le cadre d’une injonction thérapeutique, des contrôles biologiques seront réalisés par un médecin relais. Enfin dans le dispositif de l’injonction de soin, le praticien traitant s’engage à interagir avec un médecin coordonnateur et signaler toute interruption de prise en charge de la personne en soins, placée sous main de justice.Ce dernier dispositif impose un cadre judiciaire strict aux soins, tout particulièrement pour améliorer la prise en charge des auteurs de violences sexuelles. En l’absence de conscience du trouble ou de demande de soins, il s’agit d’une opportunité à déployer une prise en charge pluriprofessionnelle et pluridisciplinaire. La dimension thérapeutique qui incombe au praticien traitant se fonde sur la base d’un diagnostic de paraphilie(s) qui peut impliquer un traitement médicamenteux avec le consentement du patient, selon des référentiels médicaux et non pas juridiques. Les guidelines existent (HAS, AFPB), et doivent être connus et maîtrisés pour s’engager dans des soins non pas quelconques mais conformes aux données acquises de la science.
Les divers statuts juridiques des patients rencontrés par les psychiatres
Authors: Jonas C. 
Published: November 2014

Le principe est la liberté de chacun sur son corps et donc l’intervention de la Société pour imposer des soins est une dérogation qui suppose des règles strictes et précises.À partir des années 50 des soins ont été imposés aux alcooliques présumés dangereux puis, avec beaucoup moins de succès, à partir de 1970 à certains toxicomanes.Les années récentes ont considérablement rénové, amélioré et complexifié la situation des soins pénalement ordonnés.On retrouve quelques cas rares où le soin est une véritable contrainte ne laissant au sujet aucune liberté d’accepter ou de refuser. La plupart du temps il s’agit d’une injonction ou d’une obligation prononcée par un magistrat ou une juridiction, autorisant le sujet à se soustraire à l’autorité avec le risque de se voir appliquer une sanction plus ou moins sévère.Ces patients consultent de plus en plus souvent les psychiatres et les psychologues. Leur statut est bien différent selon qu’ils sont astreints à une obligation de soins, à une injonction thérapeutique ou à une injonction de soins dans le cadre d’un suivi socio-judiciaire. La loi a prévu, selon les cas, une procédure plus ou moins complexe et l’intervention d’acteurs divers. Il est particulièrement utile que les praticiens comprennent en quoi la rencontre avec ces patients est différente et quels peuvent être leurs rapports avec le système judiciaire.
Les obligations du médecin au cours des soins pénalement ordonnés
Authors: Manzanera C. 
Published: November 2014

Nés confidentiels, les soins pénalement ordonnés sont devenus inévitables dans la pratique psychiatrique actuelle. Qu’il s’agisse d’infraction à caractère sexuel, d’addiction, de violences conjugales, et plus récemment de crime d’esclavage et de servitude, tous ces auteurs encourent, sur décision du magistrat, à l’appui ou non d’une expertise psychiatrique pénale, une mesure de soins pénalement ordonnés.De la classique obligation de soins à l’incontournable injonction de soins, parée ou non du suivi socio-judiciaire, en passant par la très controversée rétention de sûreté, les occasion de rencontres « tutélisées » entre la personne sous main de justice et le praticien traitant sont nombreuses. Si l’essentiel des obligations liées aux soins pénalement ordonnés incombent au patient (article 132-47 du Code Pénal, article 763-5 du Code de Procédure Pénale), deux niveaux d’obligations concernent plus spécifiquement le praticien traitant.En premier lieu apparaissent les obligations normalement liées à la nature même de la relation médecin-patient, telles que précisées dans le Code de déontologie et le Code de la Santé Publique. En second lieu, le cadre posé par l’ordonnance judiciaire des soins introduit des nuances et des spécificités dans la relation médecin-patient et dans la relation médecin-justice. Ces particularités diffèrent selon les modalités de soins pénalement ordonnés. Si l’obligation de soins se centre essentiellement sur l’« obligé », satellisant le praticien traitant, l’injonction de soins intègre véritablement ce dernier dans l’articulation santé-justice qu’elle définit, tout en préservant du risque d’en faire un auxiliaire de justice.L’ensemble de ces particularités oblige le praticien traitant à bien connaître le cadre de son intervention afin de clairement en définir les limites.
La question du genre : quand les paradigmes changent
Authors: Spadone C. 
Published: November 2014

Les questions autour du genre sont des questions piégées. Les données scientifiques, les controverses sociologiques, les positions psychiatriques ne peuvent être exprimées de façon sereine ni dans le grand public ou les média, ni dans la communauté scientifique, ni parmi les “élites” intellectuelles. Le champ est miné, la polémique surgit inévitablement. Des institutions, des individus convoquent leurs convictions, leurs préjugés idéologiques, leur vécu personnel à l’appui de leurs théories explicatives ou de leur propositions d’action. Le contexte contemporain se prête d’ailleurs peu à une réflexion apaisée. Retour de l’ordre moral, crispations contre les avancées sociétales : la surprenante violence des réactions aux récentes propositions législatives témoigne de ces difficultés. Si dénigrer le discours féministe reste politiquement incorrect – quoique d’innombrables forces tentent de le vider autant que possible de sa substance –, l’homosexualité est à nouveau l’objet des attaques et des peurs les plus irrationnelles, et le transgendérisme est en train de reperdre un peu de l’audience et de la légitimité qu’il avait acquis. Peut-on expliquer que l’homosexualité soit encore vécue par certains, contre toute évidence, comme potentiellement destructrice de tout le corps social ? Peut-on ne pas désespérer du combat féministe, 65 ans après « Le Deuxième Sexe », quand, sous couvert de latinité, nous excusons encore les préjugés sexistes, les entorses à la parité ? Et comment s’étonner que la remise en cause radicale de l’identité de genre que constituent toutes les formes revendiquées de « transgenres » se heurte à tant de réticence, lorsque des alternatives aussi bénignes à la « norme » genrée que l’existence de traits présumés féminins chez un homme, ou de traits présumés virils chez une femme, font irrémédiablement conclure à une homosexualité ? Nous tenterons de présenter l’état des lieux de la société française du milieu des années 2010, et la place de la psychologie ou de la psychiatrie, concernant ces trois problématiques liées au genre : orientation sexuelle, identité de genre, et stéréotypes de genre, montrant leurs influences sur les comportements des deux sexes de l’enfance à l’âge adulte, en explicitant cette tension entre avancées sociétales et peurs régressives de la société.
Orientation de genre : l’homosexualité dépsychiatrisée
Authors: Briki M. 
Published: November 2014

Le concept d’homosexualité fut créé en 1868 en une stratégie politique visant à abolir la pénalisation en vigueur, en vain. La psychiatrie aliéniste seconde la médecine légale et entraîne une pathologisation durable de l’homosexualité [1].Freud propose de soulager la souffrance entraînée par la stigmatisation sociale, et pense qu’une modification de l’homosexualité est illusoire. Il n’empêchera pourtant pas le rejet des candidats homosexuels à la formation de psychanalyste. À la « rééducation » sous le nazisme succède la psychanalyse puis la thérapie aversive notamment, comme tentatives de traitement des « déviances ». Malgré la suppression de l’homosexualité du DSM-II en 1973 et de la CIM-10 en 1992, l’obsession thérapeutique reste présente chez certains psychothérapeutes selon une étude anglaise récente [2]. Pourtant, depuis 1997, les associations américaines de psychiatrie et de psychologie dénoncent les dangers des réparatives thérapies tant celles-ci aggraveraient les troubles – comme la dépression, les troubles anxieux, les addictions ou les comportements suicidaires – liés à la stigmatisation. Une revue de la littérature publiée en 2009 par l’Association américaine de psychologie [3] confirme en outre l’absence de preuves scientifiques de l’efficacité de telles « thérapies ». Il est crucial que l’ensemble des psychothérapeutes dispose des connaissances nécessaires à la prise en charge des patient(e)s homosexuel(le)s, et prenne conscience de certaines croyances sur la hiérarchie des genres, des sexes, des comportements sexuels et des sexualités [4].Ainsi, 40 ans après la création du terme d’homophobie, les conséquences de celle-ci devraient devenir la cible du traitement psychique, illustrant bien l’important changement de paradigme survenu dans l’évolution de la relation entre « psy » et homosexualité.