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René Parodi, le martyr de la résistance judiciaire
Authors: Jean Jean-Paul 
Published: March 2015

Résumé René Parodi, frère d’Alexandre Parodi, était substitut au tribunal de la Seine, lorsqu’il s’engagea très tôt dans la Résistance active contre l’occupant, aux côtés de son collègue Maurice Rolland. Arrêté par la Gestapo en avril 1942, il fut découvert mort par pendaison dans sa cellule de la prison de Fresnes après avoir été torturé par les Allemands. À la Libération, tel un symbole, il devint le « martyr » de la résistance judiciaire, dont le rappel de l’engagement et du sacrifice devait légitimer, lors des procès de la Collaboration, un corps professionnel mis en cause pour son attitude sous le régime de Vichy.
Justice et droit dans la pensée de Cicéron
Authors: Humbert Michel 
Published: March 2015

Résumé Cicéron n’est pas à proprement parler un juriste : il est un orateur, le plus grand avocat de tous les temps. Mais il est en même temps un philosophe. Dans sa réflexion théorique, comme dans son activité pratique et son action politique, il a cherché à construire le droit sur la justice, en orientant le droit vers des fins morales. Mais il a également voulu que le droit permît à la justice de se réaliser concrètement. C’est à travers cette double préoccupation que l’on peut répondre à la question posée : quelle place la justice et le droit tiennent-ils dans la pensée de Cicéron ?
Les récits du procès de Jésus
Authors: Foyer Dominique 
Published: March 2015

Combien y a-t-il eu de procès de Jésus ? Que recouvre l’accusation de blasphème retenue contre lui ? Comment comprendre qu’il y ait eu deux comparutions devant le sanhédrin juif puis devant Pilate en si peu de temps ? Peut-on parler d’une tentative de la part de Pilate de « sauver » Jésus de la mort ? C’est à ces questions que l’auteur répond dans cet article qui croise les sources chrétiennes et non chrétiennes tout en proposant une synthèse objective de cet événement.
François Rabelais ou les lenteurs nécessaires de la justice
Authors: Royer Jean-Pierre 
Published: March 2015

De Pantagruel (1532) à Gargantua (1534) et au Tiers Livre (1546), François Rabelais puise, selon l’auteur, dans deux registres pour traiter l’office du juge. Un « Rabelais burlesque » décrit le jugement à coups de dés du juge Bridoye dont les sentences combinent la part du hasard et celle du divin. Un « Rabelais profond » poursuit une réflexion sur le temps, « père de vérité », allié d’une bonne justice qui sait purger les conflits que « l’apoincteur » sait « prendre à point ».
Voltaire ou le tribunal de la raison
Authors: Salas Denis 
Published: March 2015

En se lançant dans l’affaire Calas en pleine gloire, le patriarche de Ferney ne veut pas seulement s’engager en faveur de la réhabilitation d’une famille de protestants injustement accusée d’avoir organisé l’assassinat d’un de ses fils. Il veut prendre à témoin le public pour soumettre au tribunal de la raison le fanatisme, la peine de mort, l’arbitraire, bref « l’Infâme ». Hugo, Balzac et Zola voudront imiter après lui cette posture de défense des grandes causes.
L'engagement de Balzac dans l'affaire Peytel
Authors: Gengembre Gérard 
Published: March 2015

À la manière de Voltaire dans l’affaire Calas, Balzac prend en 1839 la défense d’un notaire de province condamné à mort pour avoir tué sa femme et un domestique. Mais devant un accusé trop manifestement coupable et une presse hostile, l’affaire se retourne contre ce « Balzac détective ». Il découvre, dit l’auteur, qu’il n’a « ni l’ambition prophétique de parler au nom de tous, ni pouvoir symbolique qui conférerait à sa parole légitimité et efficacité ».
Flaubert et la littérature en procès au xix e siècle
Authors: Leclerc Yvan 
Published: March 2015

Dès lors que la littérature touche aux codes établis, ne serait-ce qu’esthétiques, elle rencontre le droit qui lui assigne des limites. L’auteur montre que le procès contre Madame Bovary (1857) est à la fois « impertinent » (les catégories du droit sont inadéquates pour juger une œuvre) et « pertinent », car il ouvre un débat sur la responsabilité de l’écrivain devant ses lecteurs.
« La justice humaine est chose douteuse et précaire » : l'acte de juger selon André Gide
Authors: Travers de Faultrier Sandra 
Published: March 2015

Juré en cour d’assises en 1912, Gide porte un regard aigu sur la scène judiciaire vue de l’intérieur. Il répond aux questions « qui juge ? » et « que juge-t-on ? » en suivant de près le travail du jugement chez les jurés. Cet article évoque dans le récit gidien « l’humble inconnaissance, l’humble ignorance qui tiennent lieu d’explication causale à un mal surgi du silence ».
Jean Giono et l'affaire Dominici
Authors: Salas Denis 
Published: March 2015

Jean Giono aborde en romancier l’affaire Dominici. Ne compare-t-il pas son personnage central, Gaston le patriarche, à un « roi barbare » ? Il n’en analyse pas moins avec acuité le travail de la justice, son enjeu de vérité lors de l’enquête et ses jeux de rôle lors de l’audience. Il met ainsi à nu la tension narrative qui est au centre du procès pénal entre l’écrit policier et l’oralité des débats.
Construire la réputation d'un saint : témoins et témoignages dans le procès de canonisation de Nicolas de Tolentino au début du xiv e siècle
Authors: Lett Didier 
Published: March 2015

À partir de l’étude micro-historique d’un procès de canonisation (celui instruit par le pape Jean XXII pour Nicolas de Tolentino en 1325), l’article cherche à dévoiler tous les filtres qui s’interposent entre la parole des témoins et les traces écrites des témoignages consignés dans un manuscrit (entre la bouche du témoin et la plume du notaire) : ajouts ou retraits de témoignages, contraintes de la procédure inquisitoire qui demande au témoin davantage de répondre que de dire, standardisation des récits et impacts du passage de la langue vulgaire au latin. L’article montre également que ce sont les élites, clercs et laïcs, des communes concernées par le procès qui ont su monopoliser la parole, utiliser le peuple comme ressource et contrôler ce qu’il convient de dire sur la fama sanctitatis car le déroulement du procès et sa mise par écrit reflètent et reproduisent une domination sociale.
Témoins et témoignages dans les procès traitant de crime de génocides en Afrique de l'Est
Authors: Thibon Christian 
Published: March 2015

La contribution pose la question des témoignages dans les procès pour génocide au Rwanda, Burundi et Kenya depuis 1994. Elle insiste tant sur le contexte social et coutumier des dépositions que sur les choix judiciaires retenus par les gouvernements. Sont ainsi mis en exergue les traits différenciés des justices transitionnelles dans les différents contextes nationaux (I), tandis que sont soulignés les points de recouvrement entre l’examen de la recevabilité des témoins-accusateurs et la critique externe menée par l’historien (II). Le témoin devient alors un « expert » devant les tribunaux internationaux (III).
Le temps où la « démocratisation » de la justice impliquait l'échevinage : la Libération
Authors: Bancaud Alain 
Published: March 2015

À la Libération, la période de l’épuration marque une forte aspiration à la justice populaire. Mais, à l’initiative des communistes, existe aussi une forte volonté de la participation du peuple à la justice par l’extension du système du jury et l’échevinage, sur le modèle de la justice du travail. Ce projet se solde en grande partie par un échec. Les réformes étendant le système des jurés (les cours de justice et les chambres civiques, pour l’épuration ; les chambres économiques correctionnelles) ne survivent pas aux circonstances exceptionnelles qui les font naître. Cet échec s’explique par le départ des communistes du gouvernement, mais aussi par la désaffection des jurés et l’hostilité d’une large partie de la communauté des juristes. Les réformes pérennes introduisant l’échevinage (tribunaux des baux ruraux, tribunaux de la sécurité sociale, tribunaux pour enfants) ne préfigurent pas un nouveau mode d’exercice de la justice, comme l’espéraient ses promoteurs.
Une approche de l'expertise dans les procès civils : le cas de l'Ille-et-Vilaine au xix e siècle
Authors: Sinaud Jean-Charles 
Published: March 2015

L’article de synthèse proposé revient sur les expertises judiciaires dans les procès civils en Bretagne au xix e siècle. Après une définition de l’expert et de l’expertise, et une présentation du territoire choisi, il y est souligné comment en Ille-et-Vilaine ces experts sont choisis par les juridictions. Si le principe exposé par le législateur est sans conteste le libre choix de cet « homme de l’art », la pratique montre que les juridictions s’adressent en priorité aux experts qui donnent satisfaction ou sont incontournables. Pourtant, l’article souligne aussi que certaines juridictions n’hésitent pas à établir de véritables listes officieuses en marge des listes officielles créées par le législateur.
La concurrence dans le secteur des transports maritimes
Authors: Riem Fabrice 
Published: March 2015

En septembre 2006, le Conseil européen a décidé de mettre fin au règlement d’exemption dont bénéficiaient les conférences maritimes depuis 1986. La Commission européenne s’est alors engagée à « faciliter la transition vers un régime pleinement concurrentiel », tout en affichant des ambitions en faveur d’une politique maritime intégrée. Celle-ci devrait tenir compte des « principes clés » du développement durable, de l’ouverture des marchés dans un cadre de concurrence loyale et de normes sociales élevées. Ces objectifs s’appuient sur quelques textes séduisants. Mais le degré de concentration atteint dans le secteur et le recours généralisé aux pavillons de libre immatriculation font douter de la crédibilité de ces ambitions. L’observation du marché des transports maritimes permet tout particulièrement de mesurer l’ambiguïté de l’objectif de concurrence non faussée.
L'émergence du droit administratif global
Authors: Kingsbury Benedict , Krisch Nico , Stewart Richard B. 
Published: March 2015

Les mécanismes émergents du droit administratif influencent la prise de décision et l’élaboration de la règle de droit au sein de la variété croissante des structures réglementaires mondiales. Ces dernières incluent les organisations internationales, les réseaux intergouvernementaux, l’« administration distribuée » ( distributed administration ) ainsi que les régimes transnationaux hybrides public/privé et privés. Nous définissons le Droit Administratif Global (DAG) comme les principes, procédures et mécanismes d’examen émergents destinés à gouverner la prise de décision et l’élaboration des normes de ces organes, en laissant en grande partie de côté le contenu substantiel des règles et en considérant les sources du DAG plus largement que les sources classiques du droit international public. Nous analysons ces sources, ainsi que les principes doctrinaux de transparence, de participation, de prise de décision raisonnée, de révision et les normes matérielles qui se sont développées. Nous nous tournons ensuite vers les conceptions des fondements normatifs du DAG des approches pluraliste, solidariste et cosmopolite à l’ordre international, et discutons des partis pris possibles inhérents au DAG. Nous considérons par la suite les différentes stratégies des dispositifs institutionnels pour construire le DAG selon les défis et opportunités qui se présentent, en passant de l’espace réglementaire national à l’espace transnational. Nous concluons que le Droit Administratif Global est un phénomène émergent important et particulier, méritant une étude systématique et un approfondissement.
À propos de l'évolution fonctionnelle du droit des conflits de lois II : une constitution légitime pour la constellation post-nationale
Authors: Joerges Christian , Rödl Florian 
Published: March 2015

Le titre de notre contribution fait référence à une discussion qui agite le droit des conflits de lois depuis plusieurs décennies. « Zum Funktionswandel des Kollisionsrechts » [« À propos de l’évolution fonctionnelle du droit des conflits de lois »] est le titre de la thèse de doctorat, publiée en 1971, de Christian Joerges. Sur le fond de la conflict-of-laws revolution aux États-Unis d’Amérique, il critiqua la tradition allemande qui remonte à Friedrich Carl von Savigny. Partant du constat que le droit privé classique et libéral avait été remplacé par un droit privé de plus en plus déterminé par des considérations sociales, l’auteur avança la thèse que cela devrait également entraîner une évolution fonctionnelle du droit des conflits de lois. Le titre de la présente contribution « À propos de l’évolution fonctionnelle du droit des conflits de lois II » se propose de rappeler cette première critique tout en annonçant son actualisation. Ceci repose sur la nécessité d’adapter le droit des conflits de lois de l’État social post-libéral aux enjeux de la constellation post-nationale. La contribution illustre cette restructuration par trois exemples de situations conflictuelles tirées du processus de l’intégration européenne. (1) La première résulte des tensions entre la logique du marché intérieur et les constitutions sociales et du travail qui se sont construites au niveau national. Nous préconisons à cet égard une conciliation des intérêts, calquée sur (l’ancienne) directive détachement, tout en nous opposant au démantèlement du droit du travail national que semble revendiquer la CJUE. (2) La deuxième situation conflictuelle résulte de la nécessité d’établir une organisation transnationale des politiques régulatrices, concernant en particulier la protection des consommateurs, la protection de l’environnement ainsi que la protection au travail, de telle manière que l’on puisse tenir compte d’orientations politiques opposées et intégrer tout le savoir disponible dans les processus décisionnels. Cette « administration politique » a longtemps été pratiquée avec succès par la comitologie européenne qui se voit lentement remplacée par des régimes technocratiques. (3) Enfin, le fait de confier des charges publiques à des acteurs non gouvernementaux génère une troisième situation de conflits. L’exemple de la normalisation européenne illustre comment maîtriser les conflits qui peuvent alors surgir entre les constitutions privées et publiques. Des directives juridiques et une interaction continue entre acteurs gouvernementaux et non gouvernementaux ont eu pour résultat que ces ordres « méritent reconnaissance ».
Propriété industrielle et biotechnologies végétales : la Nova Atlantis
Authors: Girard Fabien , Noiville Christine 
Published: March 2015

Depuis une vingtaine d’années, le développement des biotechnologies a entraîné de profondes évolutions de la protection juridique des innovations végétales. Le champ des objets pouvant faire l’objet d’un droit de propriété industrielle s’est sensiblement étendu. Si, en Europe du moins, seules les variétés végétales pouvaient être protégées, et ce par un instrument unique, le certificat d’obtention végétale (COV), c’est, depuis les années 1990, un plus vaste ensemble d’inventions issues des biotechnologies modernes qui peuvent être protégées par brevet. Dans le sillage de la recommandation Biotechnologies végétales et propriété industrielle, remise le 12 juin 2013 par le Comité économique, éthique et social (CEES) du Haut Conseil des Biotechnologies (HCB), le présent article examine de manière approfondie les rapports entre propriété industrielle et biotechnologies végétales à la lueur de ces changements.
La tentative PIPRA (Public Intellectual Property Resource for Agriculture) un « commun » en propriété intellectuelle sur les biotechnologies agricoles ?
Authors: Vanuxem Sarah 
Published: March 2015

Un consortium d’universités et instituts de recherche à but non lucratif, basé en Californie, PIPRA, vise à libérer la recherche agricole entravée par la croissance spectaculaire des droits de propriété intellectuelle. Au regard du problème qu’elle entend résoudre (celui des taillis de brevets dans le secteur des biotechnologies agricoles), de la finalité qu’elle poursuit (faciliter l’accès aux biotechnologies agricoles pour les cultures orphelines de recherche), et des moyens qu’elle imagine mettre en œuvre (former un centre d’échange en propriété intellectuelle et constituer des communautés de brevets), PIPRA se présente tel un « commun ». En dépit de quelques réalisations, l’initiative n’a toutefois pas remporté le succès escompté et l’on peut s’interroger sur les causes de cette faillite : reposant sur des erreurs d’évaluation, l’entreprise ne pouvait prospérer. Un « pseudo-commun » et/ou un « commun contrarié », PIPRA était sans doute vouée à l’échec en raison de sa nature même.
Préliminaires pour des approches participatives du droit, de la gouvernance et du développement durable
Authors: Eberhard Christoph 
Published: March 2015

Résumé La « participation » se trouve au cœur des mécanismes contemporains d’organisation de notre vivre-ensemble qui sont marqués par le couple gouvernance et développement durable. Dans le contexte de globalisation, un enjeu majeur de la participation est de permettre de réintégrer les exclus des jeux « modernes et formels » dans nos horizons d’action et de réflexion. Quatre points sont particulièrement sensibles dans une telle entreprise : les liens entre participation et société civile, la question de la responsabilisation des acteurs, les défis de la traduction entre univers de sens et échelles d’action différents et enfin l’enjeu d’un horizon pluraliste où inscrire ces démarches.
Le rôle des messages télévisés dans le développement du jugement politique
Authors: Nohra Fouad 
Published: March 2015

Résumé De par son rapport exhaustif aux sens, l’image vivante du média audiovisuel mobilise davantage que l’intellect et c’est la raison pour laquelle l’on peut s’interroger sur son rôle dans le développement du jugement moral et politique. En exploitant les thèses des sociologues des médias, mais aussi des théories de la propagande, il est possible de supposer que l’exposition au média audiovisuel entraine une régression du jugement moral sur l’ « échelle de Kohlberg », tout autant qu’une stéréotypisation de la pensée politique. C’est sans compter avec des thèses plus nuancées, telle celle du flux à deux étapes qui accorde un rôle essentiel au « guide d’opinion » et celle qui met en évidence l’importance du moment pédagogique de l’apprentissage de la contre-argumentation. La télévision, un danger pour la démocratie ? Tout dépend des mécanismes intellectuels mobilisés par le spectateur et de son environnement sociocognitif.
Contribution psychanalytique à l'approche des risques psychosociaux liés aux conditions de travail
Authors: Gautier Laurence , Husser Jocelyn 
Published: March 2015

Résumé La recherche menée s’interroge sur la pertinence des diagnostics réalisés grâce à des questionnaires d’auto-évaluation pour rendre compte des risques psychosociaux (RPS) en lien avec une souffrance au travail mise en évidence depuis plusieurs années par les spécialistes des conditions de travail. A l’opposée de l’approche « psychomédicale » l’article présente dans un premier temps les différents tests mobilisés pour appréhender le stress et la santé mentale des salariés puis envisage les recherches psychanalytiques portant sur la perte, la dépression, la mélancolie afin d’ouvrir le débat sur des perspectives cliniques. Il propose une analyse de sources secondaires telles que le questionnaire d’auto-évaluation des risques psychosociaux administré au sein de France Telecom. Il argumente enfin sur le caractère incontournable de lieux d’écoute pour laisser l’individu explorer la complexité de ses états de dépression et de mélancolie comme élément de réponse à des situations managériales tendues.
La prise de décision : l'apport de l'économie expérimentale en stratégie
Authors: Pfiffelmann Marie , Roger Patrick 
Published: March 2015

Résumé Les travaux d’Amos Tversky et de Daniel Kahneman, et plus particulièrement le développement de la théorie des perspectives (prospect theory), ont profondément transformé notre vision du processus de prise de décision. Dans ce travail, nous présentons les apports de ce courant comportemental relativement à l’approche dite « traditionnelle » et soulignons comment ils permettent d’éclairer les chercheurs en management sur les tenants de la décision dans un contexte stratégique. Pour cela, nous décrivons dans un premier temps les deux phases successives du processus de décision, à savoir la perception (phase 1) et l’évaluation (phase 2). Lors de la première phase, le décideur traduit l’ensemble des alternatives qui s’offrent à lui alors que, lors de la seconde phase, il évalue les différentes actions envisageables et choisit celle qu’il considère comme la meilleure. Notre objectif est de montrer que les différentes actions envisageables ne sont pas analysées objectivement mais subjectivement par le décideur. En effet, grâce à l’économie expérimentale, il est possible de mettre en évidence un certain nombre de biais de comportement chez le décideur tels que l’optimisme, le conservatisme ou l’aversion aux pertes. Ces biais peuvent être appréhendés dans le cadre des modèles comportementaux et plus spécifiquement par les travaux de Kahneman et Tversky.
Stratégie en entreprise : l'approche moyens-fins en question
Authors: De Lastic Adélaïde 
Published: March 2015

Après avoir explicité la nature du lien entre la décision d’agir et le temps, la question adjacente de l’économie du temps sera abordée. Ce thème permettra une première approche de la notion d’efficacité et par là, de la question de la stratégie. La notion d’efficacité résonne d’une façon plus particulière à l’époque contemporaine, où elle est de plus en plus définie comme la réalisation des tâches « urgentes », au détriment d’une hiérarchisation stratégique et qualitative des priorités. Le développement de l’attention au potentiel des situations, au kairos, peut se présenter comme une alternative stratégique permettant de mieux ordonner les décisions, le rapport des moyens aux fins, et de réconcilier « urgences » et objectifs à long terme. Le fait de décaler sa vision du temps, en la faisant passer d’une idée de maîtrise, à une idée de potentiel, d’une idée d’efficacité à une idée d’efficience (ou effectivité), permettrait d’optimiser l’efficacité stratégique et de redonner du sens aux décisions et aux actions.