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L'Union européenne face à son élargissement à l'est : incertitudes politiques et construction d'un leadership administratif
Authors: Robert Cécile 
Published: January 2015

On observe comment la perspective de l'élargissement a pu être mise à profit par les acteurs communautaires pour renégocier leur place et rôle au sein du système politique européen. On s'intéresse à la conquête par la Commission d'une forme de leadership, qui lui a permis d'être la principale conceptrice et animatrice de la politique communautaire à destination des PECO. Deux explications complémentaires sont suggérées. La première insiste sur les stratégies déployées par la Commission autour de la monopolisation de l'expertise légitime sur les PECO et le renforcement de ses positions institutionnelles ; la seconde souligne la dimension politique de son travail : sa capacité à articuler technique et politique lui permet de produire des solutions qui sont compatibles avec les impératifs et contraintes politiques qui pèsent sur les Etats membres.
Dialogue social européen et transformations des négociations collectives
Authors: Balme Richard , Chabanet Didier 
Published: January 2015

Les politiques sociales de l'Union européenne 1 ont ceci de caractéristique qu'elles accompagnent la riigulatim du mard}& sans, d'une pan sans, d'autre part, prendre en charge les éléments les plus fondamentaux des systènes de protection sociale (chômage, maladie, lieillesse), qui restera exclus des compétences communautaires. Le dispositif progressivement mis en place offre ainsi un visage paradoxal: il est veuttxvenentfirrt et conséquent dans des domaines plutôt marginaux ou périphériques - en tait cas souvent perça comme tels et relativement faibles dans les domaines les plus sensibles, qui concentrent l'essentiel des enjeux sociaux. Ces politiques n'offrent pas de protections équivalentes a celles des Etats-proùdenœ, ne garantissant en particulier aucune forme de protection sociale ou de redistribution. Pourtant, le système de VUE se consolide, s'équilibreet se stabilisepeu a peu en déœloppam des rnodes spécifiques de régulations sociales, en dépit des freins que peut constituer l'intergouvemartentahsme européen. Ainsi, sur la période récente, la négociation contractuelle européenne se trouve relancée, surtout au niveau sectoriel. Si les accords signé à ce jour par les partenaires sociaux européens sont très circonscrits, ils sont au cœur des mutations économiques des sociétés européennes, permettant notarrment d'encadrer les conditions de flexibilité des marchés du bravai et de délocalisation des emplois.
Le parti travailliste face aux communautes européennes (1979-1992) : de l'autarcie à l'ouverture
Authors: Delwit Pascal 
Published: January 2015

L’attitude du Parti travailliste à l’endroit de la construction européenne a longtemps été réservée. Dans les années soixante-dix, les travaillistes évoluent vers une attitude d’hostilité renouvelée, alors même que le gouvernement Wilson a confirmé son adhésion aux Communautés. Après la défaite de 1979, le Parti travailliste promeut un développement économique autarcique et réclame le retrait du Royaume-Uni des Communautés européennes. La cinglante défaite en 1983 force un changement de discours et de perception. Les années quatre-vingt marquent une revalorisation progressive des Communautés européennes, qu’encourage notamment le TUC. En quelques années, le clivage sur les questions européennes s’inverse en Grande-Bretagne. Le Parti travailliste, sans pour autant adhérer à une quelconque perspective fédéraliste, se pose comme le « parti européen » de Grande-Bretagne.
Quand l'Europe frappe à la porte des régions
Authors: Pasquier Romain 
Published: January 2015

Cet article est une contribution visant à considérer le « local » comme un niveau pertinent d’analyse des mécanismes d’européanisation. Il analyse les effets du processus d’européanisation sur les logiques d’action des institutions et des groupes d’acteurs régionaux en France et en Espagne. Notre hypothèse est que l’européanisation a des effets variables selon les configurations régionales. A partir d’une étude comparative dans quatre régions françaises et espagnoles (Bretagne, Centre, Galice et Rioja), nous analysons les mobilisations régionales autour de plusieurs enjeux européens d’action publique : politiques de représentation des intérêts régionaux et de coopération inter-régionale et négociation des fonds structurels. Nous montrons que la structuration préexistante de modèles régionaux d’action collective influe sur la perception des enjeux européens par les acteurs régionaux et leur capacité à peser lors de la négociation inter-organisationnelle de la politique régionale communautaire.
Jacques Delors et la commission européenne.
Authors: Drake Helen 
Published: January 2015

L’objet de cet article est d’établir dans quelle mesure la décennie Delors représente un cas de leadership politique réellement unique. En cernant les concepts de « leadership » et de « leader » politique, notamment dans les liens qui les unissent, et en soulignant le contexte particulier constitué par l’Union européenne comme champ de recherche, l’auteur propose un passage en revue du parcours européen de Jacques Delors. L’article souligne l’influence du président de la Commission à caractère présidentiel incontestable, aussi bien que par des tentatives, elles beaucoup plus contestables et contestées, visant à conquérir une légitimité jusqu’alors sans égale à ce niveau de responsabilité. L’auteur conclut que la décennie Delors a constitué bien un cas de leadership européen unique, dans la mesure où sa présidence de la Commission européenne a testé et révélé, sur une durée sans précédent, les limites de la demande des décideurs politiques des États-membres en faveur d’un leadership politique réellement supranational.
Idéologies et changement institutionnel dans l'Union européenne. Pourquoi les gouvernements ont-ils constamment renforcé le Parlement européen ?
Authors: Costa Olivier , Magnette Paul 
Published: January 2015

Résumé La croissance des pouvoirs du Parlement européen est l’un des traits les plus curieux et les moins étudiés de la dynamique d’union européenne. Cet article vise à combler cette lacune. Il montre d’abord que les éléments d’explication présents dans les principales théories de l’intégration restent partiels et parfois mal fondés empiriquement. Il pondère ensuite le poids respectif des intérêts, des institutions et des idées dans le développement politique du Parlement européen. Il spécifie enfin la nature de « l’idéologie démocratique » qui, avance-t-on, est la source principale de ce phénomène, et précise les conditions dans lesquelles elle a pu être déterminante.
Institutionnalisation et professionnalisation de l'Europe politique, le cas des eurodéputés français
Authors: Beauvallet Willy 
Published: January 2015

Résumé La contribution propose un éclairage des mécanismes d’institutionnalisation du parlementarisme européen par l’analyse des pratiques et représentations des députés français sous l’angle de leur professionnalisation. Plus précisément, l’étude se propose d’axer le regard sur les conditions du recrutement des parlementaires puis sur les significations de modes d’investissements caractéristiques. La gestion par les parlementaires français des contraintes de la représentation fait enfin l’objet d’une attention particulière. Ces démarches conduisent à identifier l’autonomisation progressive d’un groupe spécifique de « professionnels de l’Europe » qui accompagne la construction d’un espace européen de représentation poétique.
Administrer le parlement européen : les paradoxes d'un secrétariat général incontournable, mais faible
Authors: Costa Olivier 
Published: January 2015

L’administration des parlements détermine étroitement leurs capacités de décision et de contrôle. Les spécificités et l’histoire du Parlement européen semblaient particulièrement propices à la genèse d’un secrétariat général puissant, mais l’analyse montre qu’il n’exerce aucune forme de leadership. Ceci tient à trois facteurs : l’absence de culture administrative commune ; la prédominance des groupes politiques dans la gestion de l’assemblée ; la tendance des fonctionnaires à se rapprocher des élus pour des motifs partisans ou de carrière. Cette situation, qui a pu avoir des effets positifs par le passé, pourrait s’avérer problématique dans l’hypothèse d’une « parlementarisation » accrue de l’Union.
La citoyenneté européenne face au fédéralisme allemand : l'uniformité de l'Europe à l'épreuve de la variété de l'Allemagne.
Authors: Strudel Sylvie 
Published: January 2015

La structure fédérale de l’Allemagne et la répartition des compétences entre le Bund et les Länder ont mis au jour une tension à l’œuvre autour de la mise en place du droit de vote municipal des citoyens de l’Union : l’obligation, d’une part, pour l’Etat fédéral d’assurer l’application effective du droit communautaire sur l’ensemble de son territoire jointe, d’autre part, à une disposition légale selon laquelle le droit électoral communal relève de la compétence des Länder, selon l’article 70 de la Loi fondamentale. Une approche de l’Europe au « microscope du local » permet d’attester–dans le cas que nous examinons des résistances à l’uniformisation : si les règles sont promues d’en haut et tendent à l’harmonisation, des marges de manœuvre sont préservées dans l’application de ces mêmes règles et le fédéralisme reste un levier sûr de diversification. 1
La science politique et l'enseignement de l'intégration européenne : normalisation par le ‘haut' et par le ‘bas' ?
Authors: Saurugger Sabine 
Published: January 2015

Enseigner l’Union européenne dans un cursus de science politique nécessite de fournir aux étudiants des éléments relevant de différentes sous-disciplines : sociologie politique, politiques publiques, politique comparée, relations internationales, pensée politique et socio-histoire. Nous retrouvons au sein de l’Union européenne des éléments qui la rendrent similaire à un système politique étatique, mais aussi à une organisation internationale ou régionale. Ces similitudes entraînent une « normalisation » de l’enseignement par le ‘haut’ (en la comparant à une organisation internationale régionale) et par le ‘bas’ (en s’appuyant sur des outils utilisés pour analyser l’Etat).
Reperes fondateurs.
Authors: Charléty Véronique 
Published: January 2015

Constituée en 1997, l'équipe porteuse du projet de doter Bruxelles et l'Europe d'un musée sur l'histoire de l'intégration européenne, nourrit l'ambition de conduire et d'animer la réflexion sur les origines et les fondements de l'identité européenne. Soucieux de stimuler le débat sur son contenu et ses attributions, mais également d'asseoir sa légitimité et sa lisibilité dans l'espace public, elle organise trois rencontres avec le public : deux colloques internationaux et une exposition de préfiguration. L'article présente ces opérations de préfiguration mises en oeuvre par l'équipe de projet du musée de l'Europe afin de d'étudier la contribution de l'histoire à la construction d'une identité européenne partagée et supranationale.
Des carrieres au parlement longévité des eurodéputés et institutionnalisation de l'arène parlementaire
Authors: Marrel Guillaume , Payre Renaud 
Published: January 2015

Dans cet article, nous proposons d’explorer les logiques et les effets de la longévité électorale dans le cadre d’une assemblée traditionnellement caractérisée par une forte rotation de ses membres : le Parlement européen. L’enquête s’appuie sur l’observation de la croissance du taux de réélection pour mettre au jour une tendance à la stabilisation des eurodéputés et la constitution de véritables eurocarrières parlementaires. Cette sociologie des acteurs de la construction européenne vise à articuler les mécanismes de la professionnalisation politiques et les dynamiques d’institutionnalisation des arènes de pouvoir de l’Union. Les premières données empiriques permettent de préciser la place des différentes générations de réélus de manière continue (permanents) ou discontinue (intermittents) dans la répartition des fonctions de leadership parlementaire.
Du politique au-delà des nations
Authors: Ferry Jean-Marc 
Published: January 2015

Ce n’est pas l’absence d’une communauté morale recoupant la communauté légale, qui distingue une « démocratie procédurale » d’une « république substantielle ». L’idée que le libéralisme politique dissocierait radicalement entre normes et valeurs, entre communauté légale et communauté morale, est une illusion. Toute démocratie, qu’elle soit nationale ou « post-nationale », requiert de ses membres une adhésion aux réquisits d’une société juste, là où les orientations morales universalistes rencontrent les principes fondamentaux du droit. Ainsi en va-t-il de l’Union européenne, quant aux intentions manifestées dans son projet constitutionnel, sous le titre des « valeurs de l’Union ». On peut y voir le Manifeste d’un « patriotisme constitutionnel ». Les valeurs déclarées – respect de la dignité humaine, liberté, démocratie, égalité, état de droit, respect des droits de l’homme, pluralisme, tolérance, justice, solidarité, non-discrimination – définissent les contours d’une communauté morale pouvant offrir la base d’une solidarité civique transnationale.
Pertinence du paradigme libéral pour penser l'intégration politique de l'Europe
Authors: Lacroix Justine 
Published: January 2015

La distinction entre « valeurs » et « normes » est au cœur de l'ambition pluraliste. D'où la perplexité qu'on peut éprouver à constater l’éclipse de cette dimension dans les écrits politiques récents des principaux tenants du patriotisme constitutionnel. La volonté d'ancrer l'Union politique de l'Europe dans un socle de valeurs partagées est souvent justifiée au regard de la nécessité d'assurer la pérennité de l'ensemble européen. Pourtant, une telle ambition devrait être envisagée avec prudence dans la mesure où elle pourrait miner le potentiel normatif unique d’une construction censée autoriser une appropriation réflexive d’identités appelées à rester distinctes. En conséquence, cet article propose une élucidation du postnationalisme libéral en vue d'expliciter le sens de la « résistance » qu'il oppose à toute forme d'identification.
L'Union européenne et la question du patriotisme constitutionnel : les enseignements de l'affaire Haider
Authors: Leconte Cécile 
Published: January 2015

Cet article applique les écrits théoriques sur le patriotisme constitutionnel « post-national » à une étude de cas concrète. En revenant sur les sanctions adoptées en 2000 par quatorze gouvernements de l’Union européenne contre une coalition gouvernementale autrichienne contestée et sur les débats que cette initiative a suscités, il met en exergue certaines difficultés liées à la transposition du modèle du patriotisme constitutionnel à l’Union européenne. En particulier, il insiste sur la dimension communicationnelle du patriotisme constitutionnel et identifie la faiblesse de l’espace public européen comme l’un des principaux obstacles à cette transposition.
Le gender mainstreaming à l'epreuve de sa genèse et de sa traduction dans l'action publique en France
Authors: Sénac Réjane 
Published: January 2015

La parution dans le Journal Officiel du 4 mars 2006 d’un avis de la commission générale de terminologie et de néologie définissant la notion de « paritarisme » comme une « action en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes » et comme un équivalent du gender mainstreaming conforte l’hypothèse de l’oubli, voire de la négation, de la spécificité de cette notion. Cette traduction ne permet en effet pas de la penser dans son articulation avec d’autres référentiels d’égalité, tels que les mesures spécifiques. L’objectif de cet article est d’analyser la genèse de ce concept et son application dans le cadre d’actions publiques en France afin de souligner les enjeux de l’interaction entre la dimension transnationale de ce principe et son inscription dans des spécificités nationales.
La difficile émergence d'un mouvement de chômeurs en Espagne
Authors: Béroud Sophie 
Published: January 2015

Malgré un taux de chômage et des phénomènes de précarité préoccupants, les chômeurs en Espagne ne parviennent pas à constituer un mouvement d’ampleur nationale. La très forte implication des principales organisations syndicales dans les politiques de libéralisation économique entreprises depuis le début des années 1980 et le soutien que celles-ci apportent aux gouvernements successifs les privent en effet d’un relais essentiel qui ne leur permet pas de se structurer efficacement. Dans ce contexte, la mobilisation ne dépasse guère le cadre régional - comme en Andalousie - et repose sur des alliances alternatives, le plus souvent avec d’autres groupes marginalisés de la société civile, qui restent fragiles et fragmentées.
L'émergence d'un acteur global : expansion géographique et renforcement institutionnel de l'action extérieure de l'Union européenne
Authors: Franck Christian 
Published: January 2015

Accumulation des compétences externes, qui va du commerce à la PESC-PESD et aux aspects externes de la coopération en matière de justice et d’affaires intérieures, expansion géographique qui va du régional au mondial, développements institutionnels et administratifs du « gouvernement » de l’action extérieure, telles sont les trois lignes d’évolution qui font aujourd’hui de l’Union européenne un acteur global sur la scène internationale. Evoquer succinctement l’expansion géographique des accords externes significatifs et le renforcement de l’appareil institutionnel pour conclure sur le profil de la puissance européenne est la trame de cette présentation panoramique de l’action extérieure.
Gouvergnance et apprentissage social au niveau local : la mise en place d'un programme d'initiative communautaire à Paris
Authors: Fourot Aude-Claire 
Published: January 2015

Le monopole étatique concernant l’intégration des immigrants est de plus en plus concurrencé par des acteurs supranationaux et subnationaux. Dans ce domaine, les villes sont notamment invitées à participer à des programmes d’initiatives communautaires. Quels sont les effets de la supra- et de la subnationalisation des politiques ? En suivant une grille de lecture en termes d’apprentissage social, nous étudions la mise en place d’un programme d’initiative communautaire Equal « Chinois d’Europe et intégration » mené à Paris de 2002 à 2005. Nous montrons l’appropriation des dispositifs européens par les acteurs locaux. Ces derniers proposent leur propre interprétation des politiques à mener, ce qui illustre la prégnance des pratiques et des principes du modèle républicain d’intégration.
L'Europe à contrepoint.
Authors: Weisbein Julien 
Published: January 2015

Cet article plaide un double renversement par rapport aux modalités parfois routinisées de construction des objets de recherche au sein des European studies : un choix plus ouvert, voire imaginatif de terrains empiriques (qui peuvent dépasser le périmètre de compétence de l’UE et qui ne soient pas obligatoirement de nature politique) ; et l’utilisation de concepts, de problématiques et de notions classiques de la sociologie (comme la notion empruntée à Norbert Elias de configuration pour analyser les phénomènes relevant de la problématique de l’européanisation). A cette double condition, on peut ainsi établir une logique de contrepoint – c’est-à-dire de dialogue, d’enrichissement, de clarification et non d’opposition – avec les travaux menés par les spécialistes de l’intégration européenne.
Le patrimoine culturel, instrument de la stratégie de légitimation de l'Union européenne.
Authors: Guérin Marie-Anne 
Published: January 2015

L’Union Européenne participe à l’action collective patrimoniale, particulièrement par l’intermédiaire des programmes Interreg : comment peut-on interpréter cette entrée de l’UE dans un champ culturel fortement prisé dans la construction des Etats-nations ? Le patrimoine se présentant comme une construction symbolique à géométrie variable, la production patrimoniale transfrontalière peut être lue comme un moyen pour l’UE – faute de pouvoir offrir un grand récit géostratégique de légitimation de son autorité politique –, de se forger une identité culturelle de type « mosaïque merveilleuse ». Elle favoriserait ainsi des identités régionalisées partagées et un « bon voisinage ».
« Plus on se connaît, plus on s'aime ? »
Authors: Cautrès Bruno 
Published: January 2015

La « confiance mutuelle » entre les peuples européens est un thème porté, dès son origine, par l’Eurobaromètre. Les travaux pionniers d’Inglehart et de Rabier ont montré que cette « confiance mutuelle » était un ressort essentiel de la construction d’un « nous collectif » européen, mais aussi qu’elle varie en fonction des pays. Ce « nous collectif », est par ailleurs souvent mis en exergue dans la littérature académique comme un élément important du soutien diffus à l’intégration européenne. Peu de recherches ont été entreprises sur cette question dans la littérature récente d’analyse des opinions des citoyens européens sur l’Europe. Cet article souhaite montrer, à partir des données de l’Eurobaromètre le plus récent disponible pour l’étudier, que la « sympathie » éprouvée pour les autres pays européens (pays de l’ex UE15) constitue un bon indicateur de « confiance mutuelle » et permet d’en saisir les logiques, notamment historiques, culturelles et territoriales. Les « affinités électives » entre groupes de pays que l’on découvre s’expliquent à partir d’une analyse géométrique des données et à partir de modèles de gravité tenant compte de la distance entre capitales européennes et de leur poids démographique.
Une passion partagée, des identités ambiguës.
Authors: Sonntag Albrecht 
Published: January 2015

Reconnu tardivement par les sciences sociales comme objet d’étude, le football se révèle aujourd’hui être un thème de recherche riche en significations pour les études européennes. Il permet de susciter une analyse pertinente non seulement sur le plan des politiques publiques, en raison de l’intérêt accru que lui portent les institutions communautaires, mais aussi, en tant que pratique sociale largement partagée, sur le plan des liens affectifs et horizontaux entre Européens. Si les manifestations massives d’appartenance collective que déclenchent ses grandes compétitions semblent à première vue renvoyer vers une propension du football à donner expression à un nationalisme fermé, voire agressif, le comportement des individus qui forment les foules du football est plus ambigu et permet de formuler un certain nombre d’hypothèses de recherche. Le football peut ainsi être comparé à une « béquille identitaire » qui permet de rendre compréhensible et humainement pensable la dissociation très abstraite entre appartenance culturelle (nationalité) et allégeance politique (citoyenneté) réclamée par les tenants de la « constellation postnationale » (Habermas). Il permet aussi de vivre son appartenance nationale et le besoin social d’exprimer celle-ci sur un mode distancié, ironique. Il constitue, enfin, une illustration surprenante de la théorie de la « réflexivité postmoderne » (Giddens), dans la mesure où il permet aux acteurs sociaux de procéder à une révision permanente de leurs propres pratiques en s’appropriant et intériorisant de nouvelles connaissances sur ces mêmes pratiques produites par les sciences sociales. Le football, cette passion partagée par un très grand nombre d’individus, montre ce que la culture populaire au sens le plus large pourrait apporter à une meilleure connaissance des rapports affectifs entre Européens, ouvrant ainsi des pistes intéressantes pour la recherche.