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Classification of Property and Conceptions of Ownership in Civil and Common Law
Authors: Pierre Barbara 
Published: April 2016

This paper examines the classification of property in common law and civil law, by contrasting the conceptions of ownership in each tradition. The author aims to provide a comparative analysis of the fundamental concepts and institutions of the law of property in each tradition. This is deemed useful, not only for promoting a better understanding of the law of property by jurists in both traditions, but also for enabling the jurist of one tradition, to find his way in the unfamiliar territory of the other tradition.
The author demonstrates that ownership in common law—insofar as it exists—is constructed on the ruins of the feudal system. Having been developed in an ad hoc manner from such origins, the law of property is seen to be an amalgam of technical and complex principles, built around institutions which sometimes have archaic features that serve no useful purpose in the present day. The theory of "estates", which is espoused, is however acclaimed for its flexibility, its most celebrated attribute being that invaluable institution, the Trust.
Ownership in civil law in contrast, is shown to have developed from the romanisation of the feudal system. The law of property, its principles and institutions, are more systematically and rationally organised. They are therefore more easily assimilated and applied. The theory of absolute ownership which is at its core, is however criticised for being, to some extent, inflexible.
Using this historical and conceptual background, the author shows that underneath the façade of similar powers over land in the two traditions, lies fundamental juridical differences in the nature and characteristics of the institutions—even those bearing the sames names.
La laïcité à l’épreuve de l’Islam. Le cas du port du « foulard islamique » dans l’école publique en France
Authors: Le Tourneau Dominique 
Published: April 2016

À la fois héritage historique et principe constitutionnel, la laïcité présente en France des caractéristiques bien spécifiques. Beaucoup s’interrogent toutefois sur l’évolution qu’elle pourrait être amenée à subir du fait à la fois des modifications socioculturelles visibles dans le pays et des engagements internationaux de la France et de sa présence dans l’espace européen. L’affaire des « foulards islamiques » peut servir de révélateur à cet égard. De fait, la jurisprudence du Conseil d’État marque déjà une évolution de la laïcité « à la française ». L’étude de cette affaire est élargie à d’autres pays d’Europe et d’Amérique et conclut sur l’avènement inéluctable d’une inflexion de la laïcité.
Le libre-échange dans les Amériques : vers une structuration du continent américain ?
Authors: Perret Louis 
Published: April 2016

Dans cet article, consacré à l’évolution du libre-échange dans les Amériques, l’auteur montre, dans une première partie, que diverses structures d’espaces marchands se sont développées plus tôt et selon des modèles plus variés, entre les pays d’Amérique latine, qu’entre ceux d’Amérique du Nord.
Dans une deuxième partie, il souligne que, depuis les années 1990, la tendance de cette évolution est de renforcer ces espaces marchands régionaux, tout en cherchant à établir, pour la première fois, une vaste zone de libre-échange continentale qui s’étendra de la Terre de Baffin à la Terre de Feu. Quelle en sera la structure ? À cet égard, quel sera le rôle de l’ALENA, en raison de sa clause d’accession ? Quel sera celui de la Zone de libre-échange des Amériques (ZLEA), que se sont engagés à réaliser d’ici l’an 2005 les 34 pays du continent, suite au Sommet de Miami de décembre 1994 ?
Le phénomène religieux dans la Constitution mexicaine
Authors: Soberanes José Luis 
Published: April 2016

Le 15 juillet 1992 entrait en vigueur la Loi des associations religieuses et du culte public. Bien qu’elle comporte des vestiges du passé, elle représente pour le Mexique un pas en avant en matière de liberté religieuse. Dans un premier temps, l’auteur rappelle le statut de la religion du temps de la colonie espagnole qu’était le Mexique avant son indépendance au règne du président Salinas en 1988. Ce dernier annonça en 1991 une réforme constitutionnelle bien nécessaire en matière religieuse.
Le contenu de cette nouvelle législation est ensuite traité en abordant ses trois grands thèmes : la liberté religieuse, les associations religieuses et les ministres de culte.
Le renvoi des jeunes contrevenants devant une juridiction compétente pour adulte
Authors: Grondin Rachel 
Published: April 2016

Depuis le 1er décembre 1995, la Loi sur les jeunes contrevenants prévoit que le procès d’un jeune contrevenant pour les crimes de meurtre, tentative de meurtre, homicide involontaire coupable ou agression sexuelle grave se tiendra, pour certains jeunes, devant un tribunal pour adultes à moins d’une demande pour que l’affaire soit renvoyée devant un tribunal pour adolescents. Auparavant, selon cette même loi, une personne poursuivie pour tout crime commis alors qu’elle avait moins de dix-huit ans était jugée par un tribunal pour adolescents à moins qu’une demande de renvoi devant la juridiction normalement compétente pour adultes ne soit faite.
Dans cet article, l’auteur fait une étude du concept de « renvoi devant un tribunal pour adultes » dans le cadre d’une loi spéciale concernant la poursuite des crimes commis par des adolescents. Ce texte analyse la véritable signification du dernier amendement législatif à la procédure de « renvoi ». Il traite des conséquences de ce changement sur la procédure judiciaire et sur tout le système particulier pour les jeunes contrevenants. Il fait également ressortir la nature exceptionnelle du renvoi devant un tribunal pour adultes et l’importance de ce caractère dans un régime à part pour les jeunes contrevenants.
La notion de procès équitable en droit pénal européen
Authors: Pradel Jean 
Published: April 2016

Difficile à définir, le concept de procès équitable se dégage de l’article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme. Il évoque l’idée d’équité, de bonne justice, de fair play judiciaire. Plus précisément, on retrouve le concept dans deux domaines.
Il implique d’abord l’organisation judiciaire en impliquant à la fois le droit à un tribunal (y compris le droit d’appel), le droit à un tribunal indépendant à l’égard de l’exécutif et des parties, enfin le droit à un tribunal impartial, là où les apparences jouent un grand rôle.
Ce sont ensuite les règles de procédure qui doivent être équitables. Toute personne accusée est présumée innocente jusqu’à condamnation définitive et, au cours du procès, peut convoquer et interroger des témoins. En outre le procès doit, en principe se dérouler en public et le jugement doit intervenir dans un délai raisonnable. Ces deux sortes d’exigences donnent lieu à une jurisprudence considérable de la Cour européenne des droits de l’homme. S’y dégage une casuistique souvent subtile mais en général pleine de bon sens.
Aperçu des virtualités de la compétence fédérale en droit criminel dans le contexte de la protection de l’environnement
Authors: Leclair Jean 
Published: April 2016

La compétence fédérale en droit criminel a été traditionnellement confinée, en matière de protection de l’environnement, à la prohibition d’activités mettant en danger la santé du public. L’auteur tente de démontrer que l’interprétation évolutive qu’a reçue cette compétence permet aujourd’hui d’affirmer que les émissions de substances dangereuses qui ne portent pas atteinte à la santé des êtres humains, mais qui sont susceptibles de détériorer l’environnement, constituent un « mal public » justifiant une intervention fédérale fondée sur l’article 91(27) de la Constitution. Il soutient également que cette disposition autorise autre chose que la simple interdiction. Elle permet ainsi la réglementation, par le Parlement fédéral, des émissions de substances dangereuses générées par les activités industrielles et commerciales d’entreprises locales qui relèvent au premier chef de la compétence des provinces.
Les sources du droit : le déplacement d’un pôle à un autre
Authors: Jestaz Philippe 
Published: April 2016

La présentation statique des sources du droit non seulement ne suscite aucun accord général, mais ne permet guère de comprendre le fonctionnement, même théorique, du système. L’auteur préfère donc une étude dynamique. Constatant que chaque système a une dominante (coutumière, jurisprudentielle, légale) et que cette dominante varie dans le temps à l’intérieur d’un même système, il propose d’étudier historiquement ces déplacements d’un pôle à un autre pour mieux comprendre la situation actuelle. Il envisage cette dynamique des sources avant la révolution industrielle, puis à l’époque contemporaine, et il esquisse enfin une théorie du déplacement.
Avant la révolution industrielle, l’auteur cherche nos racines dans trois modèles : celui de Rome (du droit prétorien à la loi), celui de l’ancienne France (de la coutume à la loi) et celui de l’Angleterre à la même époque (de la coutume au droit jurisprudentiel), lequel diffère sensiblement des deux autres.
Après la révolution industrielle, le besoin de sécurité juridique entraîne la prolifération et même l’inflation du droit légiféré. Mais le juge, qui conquiert un grand pouvoir créateur en France, reste la source principale du droit en Angleterre. Ainsi les deux pays, l’un fondamentalement légaliste et l’autre très attaché au précédent jurisprudentiel, ont tout de même rapproché leurs positions en pratique, sinon en théorie.
Enfin l’auteur modèle une théorie du déplacement rapportant les grandes lignes historiques en perspectives actuelles. Le développement de la loi, l’effacement de la coutume et finalement la persistance du juge tracent les grands mouvements chronologiques du droit tel que reconnu actuellement. Pour l’avenir, deux pôles semblent destinés à émettre le droit de façon interactive : la loi et le juge. Mais le déplacement entre ces deux pôles prend désormais la forme de simples oscillations et non plus de grands bouleversements.
L’accès à l’universalisme par le dialogue interculturel
Authors: Le Roy Étienne 
Published: April 2016

Première leçon : Aborder les droits de l’homme d’un point de vue anthropologique; les origines « modernes » de l’anthropologie; les enjeux politiques de la conférence de Vienne de juin 1993; la crise de l’universalisme révélant une critique de l’occidentalisation du monde et signalant une éventuelle « sortie de modernité ».
Deuxième leçon : L’universalisme comme « requis », non comme « acquis »; les origines occidentales de la déclaration universelle des droits de l’homme; les mécanismes de déclaration et de protection dans leurs relations avec la vision occidentale et judéo-chrétienne du monde.
Troisième leçon : L’apport des autres traditions liées à leurs visions propres du monde; le rite préféré au Droit dans la pensée confucéenne; quelle place pour les droits d’Adam en terre d’Islam ? la visée cosmo-théo-andrique des philosophies « indiennes »; pluralismes et pensées animistes.
Quatrième leçon : Une conception post-moderne de l’universalisme; une vision complexe et pluraliste du monde; échapper à deux excès, un universalisme hâtif et le ghetto des particularismes.
Cinquième leçon : Ouvrir la tradition occidentale à une conception interculturelle des droits de l’homme; deux obstacles, l’individualisme et le juridisme; concevoir un modèle interculturel; jouer avec le « tripode » juridique et rechercher dans les relations entre modèles de conduite et systèmes de comportements durables (habitus) ce que notre culte légaliste ne peut apporter.
Réflexions sur quelques aspects de la procréation médicalement assistée en droit des personnes et de la famille
Authors: Beaulne Jacques 
Published: April 2016

Les récents progrès de la science médicale dans le domaine de la procréation médicalement assistée ont donné naissance à une multitude de procédés qui permettent d’apporter une solution efficace à l’infertilité humaine.
Mais ces nouveaux développements ne sont pas sans heurter certains principes fondamentaux du droit de la famille, dont la filiation et l’autorité parentale. À la base de ces questions, le débat sur le statut de l’embryon demeure sans doute le plus déchirant, lui qui touche intimement à des valeurs humaines, spirituelles et sociales qui ne semblent pas toujours compatibles avec la science juridique.
L’étude qui suit dresse un portrait sommaire de certains aspects de la situation au Québec, telle qu’elle existe depuis la mise en vigueur du Code civil du Québec, en relation avec les recommandations de la Commission royale sur les nouvelles techniques de reproduction. L’auteur, à titre de représentant de la Chambre des notaires du Québec, a présenté une partie de cette étude lors du XXIe Congrès international du Notariat latin, qui s’est tenu à Berlin, du 28 mai au 3 juin 1995.
Les modifications à la Charte des droits et libertés de la personne nécessaires en cas d’accession du Québec à la souveraineté
Authors: Woehrling José 
Published: April 2016

L’auteur examine les modifications qui seraient nécessaires à la Charte québécoise, en cas d’accession du Québec à la souveraineté, pour maintenir à son niveau actuel — ou pour améliorer — la protection des droits et libertés dans le domaine des relations des individus avec l’État. Un tel objectif exigerait que l’on modifie à la fois le statut juridique et le contenu de la Charte québécoise. Avec l’accession à la souveraineté, il faudrait « enchâsser » la Charte québécoise dans la nouvelle Constitution, en exigeant pour sa modification une procédure spéciale, comme un vote des deux tiers des membres du Parlement ou l’accord du peuple par voie de référendum.
Cependant, deux catégories de dispositions devraient être exclues de l’« enchâssement ». Les dispositions de la Charte actuelle qui régissent les rapports privés, principalement en matière de discrimination, devraient être relocalisées dans une loi modifiable selon le processus législatif ordinaire, dont la mise en oeuvre continuerait de relever de la Commission des droits de la personne et du Tribunal des droits de la personne. Quant aux droits économiques et sociaux contenus dans la Charte québécoise, ils pourraient être repris dans la Constitution d’un Québec souverain, mais ceux qui impliquent des interventions législatives élaborées et des choix budgétaires complexes devraient continuer à n’être garantis que « dans la mesure prévue par la loi ».
L’« enchâssement » de la Charte québécoise ne signifie pas nécessairement que le pouvoir du Parlement québécois de déroger aux droits qu’elle garantit devrait complètement disparaître. L’auteur présente différentes raisons pour lesquelles, à son avis, ce pouvoir devrait être maintenu dans un Québec souverain. Cependant, il faudrait également rendre sa mise en oeuvre plus difficile, afin d’établir un meilleur équilibre entre le contrôle judiciaire et le processus démocratique. Le recours au pouvoir de déroger devrait être restreint aux cas où une disposition législative a déjà été invalidée par les tribunaux; la durée des dispositions dérogatoires devrait être limitée; une dérogation à la Charte devrait exiger une majorité des deux tiers des députés; enfin, certains droits ou libertés ne devraient pouvoir faire l’objet d’aucune dérogation. Dans la deuxième partie de l’article, portant sur les modifications au contenu de la Charte québécoise, l’auteur examine quels droits actuellement garantis dans la Charte canadienne, mais absents de la Charte québécoise, devraient être ajoutés à celle-ci en cas d’accession du Québec à la souveraineté. Il analyse successivement les droits des minorités, puis les autres droits et libertés. Enfin, l’auteur examine certains cas où des droits déjà garantis par la Charte québécoise pourraient être reformulés en s’inspirant de la Charte canadienne, ou de certains instruments internationaux, de façon à préciser ou à augmenter leur portée.
Evaluación de la técnica parasitológica Dennis modificada para el diagnóstico de fasciolosis bovina
Authors: Correa Stefanya , Correa Stefanya , Martínez Yudy Liceth , Martínez Yudy Liceth , López Jessika Lissethe , López Jessika Lissethe , Velásquez Luz Elena 
Published: April 2016

<p><strong>Introducción.</strong> La fascioliasis bovina genera cuantiosas pérdidas económicas que en Colombia se estiman en $12.483 millones anuales con una prevalencia del 25% en vacunos lecheros. Para su diagnóstico es necesario recurrir a pruebas parasitológicas. En el país se utiliza la técnica Dennis modificada en el 2002 pero su sensibilidad, especificidad y validez se desconocen.</p><p><strong>Objetivo.</strong> Evaluar la validez y el desempeño de la técnica Dennis modificada para el diagnóstico de fasciolosis bovina, usando como prueba de referencia la observación de parásitos en el hígado.</p><p><strong>Materiales y métodos.</strong> Es<strong> </strong>un estudio de evaluación diagnóstica. Se incluyeron, a conveniencia, bovinos de descarte sacrificados entre marzo y junio de 2013 en Frigocolanta; de cada ejemplar se recolectaron 25g de heces y en busca de <em>F. hepatica</em> se examinaron conductos biliares e hígado. Se estimaron los valores de sensibilidad, especificidad, valor predictivo positivo, valor predictivo negativo e índice de validez, con intervalos de confianza del 95%. Se usó como estándar de oro la evaluación post-mortem.</p><p><strong>Resultados.</strong> Se analizaron 180 bovinos. La sensibilidad y especificidad de Dennis modificada fue 73,2% (IC 95%=58,4% - 87,9%), y 84,2% (IC 95%=77,7% - 90,6%), respectivamente. El valor predictivo positivo fue de 57,7% (IC 95%=43,3% - 72,1%) y el negativo de 91,4% (IC 95%=86,2% - 96,6%). La prevalencia de fasciolosis bovina fue del 22,8% (IC 95%= 16,4% - 29,2%).</p><p><strong>Conclusión.</strong> La validez y el desempeño de Dennis modificada son superiores a las de Dennis tradicional. Es una buena prueba de tamización para el diagnóstico de fasciolosis, en estudios de prevalencia, poblacionales y jornadas de salud animal. </p>
Adjustment of the summertime marine atmospheric boundary layer to the western Iberia coastal morphology
Authors: Monteiro Isabel T. , Santos Aires J. , Belo‐Pereira Margarida , Oliveira Paulo B. 
Published: April 2016

AbstractDuring summer (June, July, and August), northerly winds driven by the Azores anticyclone are prevalent over western Iberia. The Quick Scatterometer Satellite 2000 to 2009 summertime estimates reveal a broad high wind speed (≥7 ms−1) area extending about 300 km from shore and along the entire Iberian west coast. Nested in this large high‐speed region, preferred maximum regions anchored in the Iberian major capes, Finisterre, Roca, and S. Vicente, are found. Composite analyses of wind maxima were performed to diagnose the typical summertime synoptic‐scale pressure distribution associated with these smaller size high‐speed regions. The flow low‐level structure was further studied with a mesoscale numerical prediction model for three northerly events characterized by typical summertime synoptic conditions. A low‐level coastal jet, setting the background conditions to the marine atmospheric boundary layer (MABL) response to topography, was found in the three cases. The causes for wind maximum downwind capes were investigated, focusing on the hypothesis that western Iberia MABL responds to hydraulic forcing. For the three events supercritical and transcritical flow conditions were identified and expansion fan signatures were found downwind each cape. Aircraft measurements, performed during one of the events, gave additional evidence of the expansion fan leeward Cape Roca. The importance of other forcing mechanisms was also assessed by considering the hypothesis of downslope wind acceleration and found to be in direct conflict with soundings and surface observations.
The honeycomb terrain on the Hellas basin floor, Mars: A case for salt or ice diapirism
Authors: Bernhardt H. , Reiss D. , Hiesinger H. , Ivanov M. A. 
Published: April 2016

AbstractWe present quantitative plausibility studies of potential formation mechanisms for the “honeycomb” terrain on the northwestern Hellas basin floor. The honeycomb terrain is a unique landscape of ~10.5 × 5 km wide, mostly cell‐shaped depressions that are arranged in a regular, dense pattern covering ~36,000 km2. We argue against the honeycombs being (peri)glacial landforms (till rings, iceberg imprints, and thermokarst) or the result of igneous diapirism, as terrestrial analogs do not reproduce their key characteristics. Fossilized impact melt convection cells also appear to be an unsuitable interpretation, as melt solidification should not permit such structures to be retained. We present arguments in favor of salt or ice diapirism as honeycomb formation models. Honeycomb‐sized diapirs could be formed by a ~2 km thick salt layer (~72,000 km3 for the entire honeycomb terrain), which might have been derived from the highlands north of Hellas Planitia—an area of abundant chloride signatures and intense snowfall according to ancient Mars climate models. Nearby volcanic activity ~3.8 Ga ago potentially enabled recurring phases of (probably salty) meltwater runoff (as indicated by meandering channels) and might therefore have enabled evaporite deposition in the Hellas basin. Being twice as buoyant as salt, water ice would require an only ~1 km thick layer (i.e., ~36,000 km3) to form honeycomb‐sized diapirs, which would be in agreement with a likely ~2 km thick ice stability zone beneath the Hellas basin floor. However, it would remain an open question as to why we find only one such ice diapir landscape on Mars.
Quantitative Single‐Cell mRNA Analysis in Hydrogel Beads
Authors: Rakszewska Agata , Stolper Rosa J. , Kolasa Anna B. , Piruska Aigars , Huck Wilhelm T. S. 
Published: April 2016

AbstractIn recent years, technologies capable of analyzing single cells have emerged that are transforming many fields of biological research. Herein we report how DNA‐functionalized hydrogel beads can serve as a matrix to capture mRNA from lysed single cells. mRNA quantification free of pre‐amplification bias is ensured by using padlock probes and rolling circle amplification followed by hybridization with fluorescent probes. The number of transcripts in individual cells is assessed by simply counting fluorescent dots inside gel beads. The method extends the potential of existing techniques and provides a general platform for capturing molecules of interest from single cells.
Hepatitis B virus mutations, expression quantitative trait loci for PTPN12, and their interactions in hepatocellular carcinoma
Authors: Song Ci , Liu Yao , Xu Lu , Wen Juan , Jiang Deke , Chen Jianguo , Zhai Xiangjun , Hu Zhibin , Liu Li , Liu Jibin 
Published: April 2016

AbstractPreviously we identified that HBV(Hepatitis B virus) sequence variation, which may interact with host human leukocyte antigen (HLA) genetic variation, could influence host risk of hepatocellular carcinoma (HCC). More HBV‐host interactions need to be identified. Protein tyrosine phosphatase nonreceptor type 12 (PTPN12), serves as an antagonist to tyrosine kinase signaling, may play integral roles in immune response against HBV infection and the development of HCC. Rs11485985 was an expression quantitative trait loci (eQTL) for PTPN12 by bioinformatics analyses. In this study, we genotyped the PTPN12 eQTL and sequenced the HBV region EnhII/BCP/PC in a case–control cohort including 1507 HBV‐related HCC cases and 1560 HBV persistent carriers as controls. The variant genotype GG of rs11489585 increased HCC risk compared to the HBV persistent carriers (adjusted OR = 2.03, 95% confidence interval [CIs] = 1.30–3.18). We also detected borderline significant associations of PTPN12 eQTL rs11489585 with HBV mutations (P = 0.05 for G1799C). Taken together, PTPN12 may influence HCC risk accompanied by HBV mutations.