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Faut-il faire de la recherche « utile » ?
Authors: Ali Said Amina 
Published: September 2024

Plus de 10 ans après sa consécration, la fiducie ne cesse de faire couler de l’encre par sa persistante difficulté à intégrer efficacement le paysage juridique français. Une thèse de doctorat articulée autour de l’étude comparative d’institutions analogues, ayant elles, trouvé un certain épanouissement dans la Zone Océan Indien, serait a priori propice afin de trouver quelques pistes d’adaptation de notre propre régime. Au fil de mes recherches il est toutefois apparu qu’au-delà des différences techniques, des spécificités d’ordres contextuelles expliquaient avant tout la différence d’attrait réservée à l’institution selon les systèmes. Ce constat m’amène donc à m’interroger sur l’éventualité d’une étude s’éloignant du cadre académique classique en matière de thèses juridiques : favoriser une étude descriptive plutôt que doctrinale, recourir aux méthodes d’investigation des sciences sociales étrangères aux écoles doctorales de droit, et relativiser, du moins à court terme, l’exigence tenant à la satisfaction d’une utilité pratique directe de la thèse.
Une controverse oubliée : la place du raisonnement conceptuel dans le Droit
Authors: Audit Pierre-Emmanuel 
Published: September 2024

Le raisonnement conceptuel est aujourd’hui si enraciné dans notre méthodologie qu’il apparaît comme consubstantiel au raisonnement juridique. Sa place a pourtant fait l’objet, au tournant du xx e siècle, d’une longue et importante controverse justifiée par les importantes limites de ce mode de pensée. Si ce débat s’est clos, en France, par l’adoption d’une position médiane intégrant ces limites, cette position a graduellement été perdue de vue, ce qui a conduit à la réutilisation de l’appareil intellectuel propre à ce mode raisonnement sans conscience de ses faiblesses, ni même de ses fondements originaux. A cet égard, la période contemporaine peut être qualifiée de néo-conceptualiste.
Les juristes universitaires américains : des chercheurs en sciences sociales (pas) comme les autres
Authors: Ganne Yannick 
Published: September 2024

Aux États-Unis, de nombreux enseignants-chercheurs affiliés à une faculté de droit choisissent d’employer, ponctuellement ou durablement, des méthodes et techniques de recherche traditionnellement considérées comme issues des sciences sociales (économie, science politique, sociologie, etc.). À l’aide de la littérature et de recherches de terrain, l’objet de cette contribution est de déterminer le degré d’assimilation de ces chercheurs aux usages méthodologiques des sciences sociales et le maintien éventuel, dans leurs travaux, de singularités liées au monde du droit. Si ces juristes universitaires s’avèrent s’éloigner des usages classiques du droit, des marqueurs spécifiquement juridiques peuvent souvent être décelés dans leur parcours et dans leurs écrits : l’orientation prescriptive et l’audience de leurs travaux, la formation et l’institutionnalisation d’approches hybrides au sein même des facultés de droit, etc.
Le déni de justice en droit patrimonial de la famille
Authors: Vanel Anaïs 
Published: September 2024

La Justice est au cœur de l’actualité. Le législateur la modernise et la réforme. La Cour de cassation « pense l’office » de son principal acteur : le juge. La justice ne peut, en effet, bien fonctionner si le juge ne remplit pas ou mal sa mission. Dès lors, l’amélioration de la justice invite à l’affirmation de son rôle et au déploiement de ses moyens. Le phénomène de déjudiciarisation, notamment pour les affaires familiales, fait douter de cette affirmation. Sous son influence, le juge devrait pouvoir se recentrer sur ses fonctions et donc mieux juger. Pourtant, les dénis de justice en droit patrimonial de la famille se multiplient et révèlent un net dysfonctionnement de l’appareil juridictionnel français. Le développement de la déjudiciarisation d’un côté. L’essor des dénis de justice d’un autre côté. La concomitance de ces phénomènes en droit patrimonial de la famille inquiète d’abord, alerte ensuite : en réalité, la déjudiciarisation rend plus probable les dénis de justice.
L’enseignement du droit et l’idéologie
Authors: Tholozan Olivier 
Published: September 2024

Membre éminent des Critical Legal Studies , D. Kennedy a remis en cause, au début des années 1980, l’enseignement du droit. Il reprochait aux law schools d’habituer les étudiants à la hiérarchie sociale et de légitimer une épistémocratie composée d’avocats ;
La formation des professionnels du droit (avocats, magistrats)
Authors: Tricoire Jean-Philippe 
Published: September 2024

La formation des professionnels du droit diffère de la formation initiale des étudiants en droit en ce qu’il s’agit de contribuer à la formation de « juristes déjà faits ». Malgré de nombreux points de convergence tenant à une certaine unité du savoir juridique, les particularités de la formation professionnelle des juristes en activité méritent d’être soulignées. De l’identification des problématiques pratiques susceptibles d’intéresser l’auditoire à l’élaboration d’un dossier documentaire complet et ergonomique, en passant par la méthode casuistique mise en œuvre avec les participants le jour de la formation, on recense certaines spécificités de fond comme de forme qui constituent l’essence même de la formation continue des professionnels du droit – ce qui n’empêche pas leur transposition au sein des murs de l’Université au service de nos étudiants.
Rapport de synthèse
Authors: Chérot Jean-Yves 
Published: September 2024

Le colloque a été porté par l’idée qu’il existe une certaine manière d’être du droit et par l’idée qu’il fallait la rendre plus explicite pour explorer la question de la formation des juristes. Les « défis de la professionnalisation » comme les « défis du numérique », ont été regardés, à l’aune de cette ontologie, comme des opportunités dont la mise en œuvre suscite des graves questions épistémologiques.
Essai de distinction des infractions d’enlèvement
Authors: Porcher Romain 
Published: September 2024

Un parent peut-il « enlever » son propre enfant, sur lequel il possède tous les droits parentaux qui lui sont conférés par la loi ? Qu’en est-il du grand-parent ? La réponse est-elle identique s’il s’agit d’un frère ou d’un cousin ? Ces questions intiment de s’interroger sur l’appréhension pénale du détournement de mineurs. En effet, la rédaction des différentes infractions qui y sont afférentes, parfois maladroite, ne permet pas, sans étude approfondie, une distinction claire entre ce qui peut relever de la soustraction de mineur, prévue aux articles 227-7 et suivant du code pénal, et ce qui peut tomber sous le coup de l’article 224-1 relatif à l’enlèvement-séquestration. Étudier les conséquences de l’enchevêtrement de deux disciplines bien distinctes, le Droit pénal et le Droit de la famille, traditionnellement étudiées séparément, a semblé nécessaire. C’est ce que propose le présent article, au sein duquel les éléments caractéristiques de ces infractions voisines ont été confrontés entre eux puis rapprochés de notions clés du Droit de la famille afin d’en faire ressortir les singularités.
Virus informatique : un effet libératoire à géométrie variable
Authors: Rossetto Claire 
Published: September 2024

Avec le développement croissant du recours aux réseaux numériques, le virus informatique est devenu une menace constante à la fois pour les entreprises, les institutions et les particuliers. Ces codes malveillants sont susceptibles d’occasionner des pertes colossales à leurs victimes et d’offrir des gains considérables à leurs créateurs. L’intrusion d’un virus au sein d’un système informatique est un événement qui impose fréquemment de reconsidérer l’avenir. En l’occurrence, elle est capable de retarder voire d’empêcher l’accomplissement d’une obligation ou d’un devoir. À l’heure du « tout numérique », il est pertinent de se demander si le virus informatique peut avoir un effet libératoire. En droit, la réponse n’est pas unanime. Tandis que le droit civil se montre particulièrement réticent à l’idée de qualifier la contamination d’un système informatique par un virus comme un cas de force majeure, la procédure civile est, quant à elle, bien plus disposée à conférer à cet événement un effet libératoire.
La région en droit public camerounais : quel Janus juridique ?
Authors: Guimdo Dongmo Bernard-Raymond 
Published: September 2024

La loi n° 96/06 du 18 janvier 1996 a consacré plusieurs paliers administratifs. Ce qui a entraîné la complexification des règles régissant l’organisation de l’administration. À la lecture de l’article 61, la question qui se pose est celle de savoir si cette disposition a entendu consacrer la disparition de la Province, circonscription administrative, au profit de la Région, collectivité territoriale décentralisée. La présente contribution vise à montrer que la Région est incontestablement un Janus juridique, mais de quel Janus juridique s’agit-il ? Usant de la méthode juridique dans son versant dogmatique, il sied de dire qu’en analysant le droit public camerounais, la région est un Janus juridique biface « sui generis », dans la mesure où elle est, d’une part, une entité administrative locale-relais non autonome et, d’autre part, une entité administrative locale autonome ambivalente.
Don Juan, ou le débauché puni, vu par un juriste
Authors: Rouland Norbert 
Published: September 2024

Don Juan vu par Mozart et Da Ponte pose des questions éternelles. Qu’est-ce que l’amour, la fidélité, y a-t-il une vie après la mort ? C’est à partir des aventures féminines de Don Juan que sont suscitées ces réflexions. Cet opéra a été abondamment commenté par les mélomanes et les musicologues. Mais le juriste peut aussi se pencher sur son livret. Il étudiera la situation pénale de Don Juan au xviii e siècle, l’époque de l’opéra, mais aussi en le resituant par rapport à notre droit positif, afin de voir si l’on peut y déceler une concordance des temps.
Les femmes et la justice internationale pénale
Authors: Lemasson Aurélien 
Published: September 2024

Le sort des femmes lors d’une guerre suscite bien des stéréotypes, sinon carrément des clichés. Ces idées reçues méritent d’être mises à l’épreuve des faits. Elles procèdent par généralisation et simplification mais résistent-elles en cas de confrontation à la réalité sur le champ de bataille ? Sept préjugés sexospécifiques seront présentés en introduction, étant précisé que c’est sur le dernier d’entre eux que l’on concentrera l’analyse : celui selon lequel les violences sexuelles subies par les femmes lors d’un conflit armé seraient négligées par la justice internationale pénale. Au risque de faire croire au besoin d’une hypervigilance. Les représentations collectives semblent en effet figées à l’après-guerre, alors même que le droit international pénal a considérablement évolué depuis 1993. Si les femmes sont – bien davantage que les hommes – victimes de violences sexuelles, les y ramener de façon catégorielle entretient les discriminations.
Un rempart paternaliste à l’ochlocratie : le droit de vote des pères et chefs de famille
Authors: Ferreira Oscar 
Published: September 2024

Le droit de vote réservé aux pères de famille est un thème classique, l’idée étant d’exclure les « mauvais citoyens », soumis aux passions et donc susceptibles de saper les régimes représentatifs et les fondements du constitutionnalisme moderne – en bref, d’introduire l’ochlocratie. À l’origine, les personnes visées sont les femmes (victimes de la thèse romaine de l’ imbecillitas sexus ), les jeunes (qualifiés d’immatures) et les célibataires (irrespectueux de leurs devoirs de citoyen). Ce choix conforte aussi le rôle du père en tant que « magistrat domestique », conçu tel un pouvoir conservateur et éducatif, représentant toute sa famille aux élections. Dès le second xix e s., cette régulation du système électoral est perfectionnée par les corporatistes, qui triomphent dans plusieurs pays dans les années 1920-1940. Dans le cadre du suffrage corporatif et de la représentation des intérêts, le spectre du « fascisme des pères de famille » apparaît dès 1922, scellant vite le sort du concept.
L’intérêt épistémologique de l’analyse de la structure de la règle de droit d’Henri Motulsky
Authors: Paoli Michon Hadrien 
Published: September 2024

La structure de la règle de droit, selon H. Motulsky a un caractère à la fois logique et structural. Peut-on pour autant réduire la pensée de celui-ci à un positivisme logique ou à un structuralisme ? Il est permis d’en douter : la structure de la règle de droit qui, selon H. Motulsky, consiste en l’association d’une présupposition et d’un effet juridique, ainsi que la conception structurale du droit subjectif qu’il défend dans sa thèse, ne relèvent ni d’un pur positivisme logique, ni d’un structuralisme au sens méthodologique et épistémologique du terme. Il n’y a pas d’analyse structurale de la règle de droit dans les travaux méthodologiques d’H. Motulsky au sens technique du terme, et pourtant, sa pensée de la structure de la règle de droit relève par certains aspects d’un structuralisme « global ». Cette clé de lecture permet de revisiter les limites que certains auteurs ont assigné à ses travaux méthodologiques à travers une réflexion sur la notion de « présupposition ».
De l’usage de la cassation sans renvoi pour bonne administration de la justice
Authors: Hortala Solenne 
Published: September 2024

Cet article a pour objet l’analyse de la pratique, par la Cour de cassation, de la possibilité de casser sans renvoi pour bonne administration de la justice qui a été introduite par la loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016. L’étude s’appuie sur un échantillon de 112 décisions afin de dresser une classification des arrêts rendus sur le fondement de l’article L. 411-3 alinéa 2 du Code de l’organisation judiciaire. Sont ensuite étudiées les conséquences de l’usage de cette technique. L’usage de la cassation sans renvoi pour bonne administration de la justice produit des effets similaires à la pratique antérieure, mais révèle aussi une transformation de l’office du juge de cassation qui n’est pas sans risque.
À la recherche d’une responsabilité criminelle des entreprises en droit international pénal
Authors: Lemasson Aurélien 
Published: September 2024

Les personnes morales, en particulier les entreprises, peuvent-elles être tenues autrices ou même complices de génocide, de crime contre l’humanité, de crime de guerre ou de crime d’agression ? Ces quatre grands crimes internationaux par nature, que l’on nomme parfois encore les crimes contre la paix et la sécurité du monde, relèvent de la compétence de la justice internationale pénale, qui est complémentaire des juridictions pénales étatiques. Le sujet est d’actualité avec les informations judiciaires ouvertes actuellement en France contre plusieurs sociétés commerciales. La loi présume bien entendu l’innocence de toutes les personnes citées, physiques ou morales, jusqu’à ce qu’elles aient été déclarées définitivement coupables. Malheureusement, peu nombreux sont les États à appliquer une responsabilité pénale aux entreprises. Et les textes fondateurs des juridictions internationales pénales excluent presque toujours les personnes morales de leur compétence.
Creative waters: Semantic and ritual innovation in the Book of Numbers
Authors: Meyer Esias E. 
Published: September 2024

The article examines how water features in different rituals in Leviticus and Numbers. It starts by providing an overview of how water is used in Leviticus and Numbers for cleansing and other rituals, focusing on cases where water is mixed with something else. Then, the article focuses on three pericopes from the Book of Numbers that describe concoctions of water mixed with other substances. These concoctions are given specific names in Numbers. Lastly, the article discusses diachronic arguments about these ritual texts.Contribution: The article shows the creativity that the authors of Numbers employed in reworking and innovating ritual texts from Leviticus.
DEPTOR levels in patients with mycosis fungoides
Authors: Çerman Aslı Aksu , Bulat Ceylan , Çetinkaya Pınar Özdemir , Kurt Birgül Özkesici , Odabaşı Merve Sena , Altunay İlknur 
Published: September 2024

Abstract
The mammalian target of rapamycin (mTOR) signaling pathway is upregulated in the pathogenesis of many cancers, including cutaneous T-cell lymphomas. DEP domain-containing mTOR-interacting protein (DEPTOR) is an mTOR inhibitor and its expression is negatively regulated by mTOR. However, the significance of DEPTOR in the development of mycosis fungoides (MF) is not clear. The objective of this study was to investigate the possible role of DEPTOR in the pathogenesis of MF. Forty patients with MF and 40 healthy controls were included. Serum fasting DEPTOR levels of the participants were examined by enzyme-linked immunosorbent assay. Serum DEPTOR levels were significantly lower in patients with MF than controls (P = 0.001). In conclusion, DEPTOR may be a potential prognostic biomarker in MF.
Single-Center Metabolic Bariatric Surgery Experience Study: Outcomes from 21,205 Cases over 12 Years
Authors: Bhandari Mohit , Kosta Susmit , Mathur Winni , Reddy Manoj , Bhandari Mahak , Neto Manoel Galvao 
Published: September 2024

Abstract

Introduction:
Metabolic bariatric surgery (MBS) is the most effective treatment for obesity; nevertheless, long-term results from high-volume centers are scarce in the literature.

Materials and Methods:
We retrospectively analyzed prospectively collected records of our high-volume center from June 2010 to December 2022 on demographics, evolution of procedures, follow-up, effectiveness, and safety of MBS.

Results:
A total of 21,205 patients underwent MBS over the 12-year period. Laparoscopic sleeve gastrectomy (LSG) was performed in 6136 patients, Roux-en-Y gastric bypass (RYGB) in 5878, one-anastomosis gastric bypass (OAGB) in 7678, endoscopic sleeve gastroplasty (ESG) in 941, and swallow balloon in 572. At the end of the study period, the follow-up rates for different procedures were LSG group (68.7%, 2108/3068), RYGB group (63.2%, 1312/2075), OAGB group (68.9%, 1135/1647), and ESG group (67.8%, 319/470), resulting in an overall follow-up rate of 68.1%, respectively. At 10 years, the percentage of total weight loss (%TWL), percentage of excess weight loss (%EWL), and percentage of weight regain (%WR) for LSG were 22.4%, 53.4%, and 31.8%, respectively. Similarly, the figures were 23.9%, 60.2%, and 25.2% for RYGB and 27.3%, 70.3%, and 20.9% for OAGB. These differences were significant among procedures according to the repeated-measures analysis of variance (%TWL: F = 25.13, P < 0.0001; %EWL: F = 21.36, P < 0.0001; %WR: F = 2.31, P = 0.004). Operative times and intraoperative blood loss were significantly higher for RYGB. Postoperative complications occurred in 2.0%, 1.2%, and 1.8% of patients in the LSG, RYGB, and OAGB groups, respectively (P < 0.001). There were no significant differences in serious complication rates among groups (P = 0.787). The mortality rate was 0.04%.

Conclusion:
The long-term results from a high-volume bariatric center provide real-world data on the effectiveness and safety of MBS. Most importantly, they reflect the incorporation of new techniques and facilitate the implementation of regional algorithms for optimizing patient selection and improving outcomes.
The new proposal of the relationship between axial pain and hinge fracture and facet involvement after open-door laminoplasty with titanium spacers
Authors: Doi Kazuma , Okazaki Toshiyuki , Tani Satoshi , Mizuno Junichi 
Published: September 2024

ABSTRACT

Study Design:
This was a retrospective, observational study.

Objectives:
Postoperative axial pain (AP) is a well-known complication of cervical posterior surgery. It can be caused by various reasons, but the etiology remains unclear. This study aimed to investigate risk factors for postoperative AP after open-door laminoplasty. A previous meta-analysis revealed muscle damage, female, age of <60 years, and longer collar application as possible risk factors for postoperative AP after cervical posterior procedures. However, the postoperative AP etiology, specifically for open-door laminoplasty, has been inconclusive and remains conflicting.

Methods:
This retrospective study included 129 adult patients who underwent open-door cervical laminoplasty for degenerative diseases in our single institution from January 2015 to October 2021. Postoperative AP was defined as intolerable pain on the neck or shoulder that lasted for >1 month postoperatively. We compared the demographic and radiographic characteristics of AP and non-AP groups.

Results:
Postoperative AP developed in 62 (48.1%) patients. Intraoperative hinge fracture (HF) and facet involvement by miniscrews were significantly greater in the AP group than in the non-AP group (P < 0.05). Using a logistic regression model, multivariate analysis revealed that HF was significantly associated with postoperative AP (odds ratio = 2.83, 95% confidence interval = 1.28–6.44, P = 0.011).

Conclusions:
HF and facet involvement were risk factors for postoperative AP after open-door laminoplasty with titanium spacers. Careful surgical manipulation is required to prevent postoperative AP.
Iatrogenic intracranial hypotension secondary to subarachnoid-pleural fistula after transthoracic surgery for the treatment of lateral thoracic meningocele
Authors: Signorelli Francesco , Santi Samuele , Leone Antonio , Visocchi Massimiliano 
Published: September 2024

ABSTRACT
Subarachnoid-pleural fistula (SPF), a rare complication following transthoracic spinal surgery, results in the accumulation of cerebrospinal fluid (CSF) in the pleural space. Hindered spontaneous closure, attributed to negative pleural pressure, gives rise to CSF hypotension and subdural blood collections. Despite numerous reported cases, achieving consensus on management remains elusive. Treatment options encompass conservative measures, surgical repair, epidural blood patch, and diverse approaches such as multilayer dural closure or meningocele resection. Presented herein is a distinctive case following lateral thoracic meningocele surgery, where SPF-induced CSF hypotension found successful resolution through the innovative use of titanium hemostatic clips to occlude the meningocele. This novel approach, emphasizing the utility of titanium clips, deviates from conventional strategies. Surgical SPF exclusion, particularly leveraging titanium clips, emerges as a potential solution, effectively alleviating symptoms of CSF hypotension. The article also aims to present a personal experience, contributing an effective and alternative approach for the etiological treatment of thoracic meningocele.