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La protection différenciée des êtres vivants : spécisme, antispécisme (et au-delà) du droit pénal français ?
Authors: Lagoutte Julien 
Published: September 2024

Une étude approfondie et comparative de la protection qu’offre le droit pénal positif aux différents êtres vivants (êtres humains, animaux non humains, végétaux et autres) révèle que cette protection se place sous le signe de la différenciation. Sur le plan quantitatif, cette différenciation est absolument générale : de l’existence même de la protection pénale aux limites qu’elle connaît, en passant par le sens qui peut être le sien et aux modalités des incriminations par lesquelles elle s’exprime, il n’y a pas un domaine dans lequel les êtres vivants sont placés sur un pied d’égalité. Cela ne serait pas choquant en soi si, qualitativement, cette différenciation était le signe d’une hiérarchisation – ce qui est le cas – cohérente – ce qui ne l’est pas – de ces derniers. En fin de compte, la manière dont le droit pénal appréhende les êtres vivants n’est qu’un argument supplémentaire à l’appui de la thèse d’une nécessaire refondation théorique et technique du droit pénal de l’environnement.
Levons le voile sur les applications divergentes du secret professionnel : tentative d’harmonisation
Authors: Bordais Pierre 
Published: September 2024

Tirant sa force de son unité, mais également de sa diversité, le devoir au secret professionnel connaît une multitude d’applications, dont le point commun réside dans la protection de toutes les informations obtenues dans le cadre de l’exercice d’une profession. Son extension à des entités de plus en plus nombreuses conduit également à multiplier les exceptions au devoir afin que les informations essentielles au fonctionnement de chaque profession puissent transiter utilement. Mais derrière ces exceptions légitimes au secret professionnel, il existe des applications divergentes dont l’existence peine à se justifier. Ainsi, là où le secret professionnel de l’avocat ou du banquier cède face au droit à la preuve, le secret professionnel du notaire reste intact. Une harmonisation des secrets professionnels est-elle alors envisageable ou souhaitable ?
Sous l’empire du libéralisme économique, que reste-t-il de la domanialité publique ?
Authors: Ménard Arnaud 
Published: September 2024

Pénétrant la domanialité publique, au point d’en modifier la substance et les finalités, le libéralisme économique a substitué la logique de valorisation à la logique de protection des biens du domaine public. Cela se manifeste par une libéralisation des sources et des pratiques de gestion applicables aux biens publics, et par le développement d’un intérêt économique comme composant de l’intérêt général. Efficience, optimisation, performance et rentabilité sont devenues des termes du langage « moderne » de la propriété publique. Mais la domanialité publique, caractérisée par un régime juridique privilégié et protecteur, a-t-elle disparu sous l’empire du libéralisme économique ? Si un « noyau dur » semble perdurer, c’est au prix d’un changement drastique de paradigme général et d’une réduction accélérée de sa consistance, au point qu’une troisième logique s’est installée, celle de la marchandisation des biens publics.
Le risque de conflits d’intérêts des élus locaux
Authors: Prémont Marie-Claude , Allemand Roselyne 
Published: September 2024

En droit privé comme en droit public, l’histoire et la théorie enseignent que le concept juridique du conflit d’intérêts est intimement lié au pouvoir dont dispose la personne. Afin de prévenir le risque de conflit d’intérêts dans l’exercice d’un pouvoir, le droit peut prendre deux voies : soit il interdit formellement de s’engager dans certains actes (comme la prohibition faite à l’élu municipal du Québec de contracter avec sa municipalité), ou, plus fréquemment, il lui impose simplement une règle de transparence : soit la divulgation-abstention. C’est l’avenue choisie tant par le Québec que la France pour l’élu municipal qui s’engage auprès d’un promoteur éolien à accueillir contre rémunération une éolienne sur sa terre. Dans les deux cas, la municipalité joue pourtant un rôle déterminant pour décider du sort d’un projet éolien. Des différences importantes marquent toutefois l’application de la règle. Surtout, la France présente une palette plus large de sanctions souvent plus sévères pour l’élu qui contrevient à la règle de la transparence.
La responsabilité « administrative » : un faux concept
Authors: Antippas Jeremy 
Published: September 2024

La responsabilité « administrative » à la française peut apparaître bien assise dans notre paysage juridique près de 150 ans après le très célèbre arrêt Blanco du Tribunal des conflits de 1873. Pourtant, une analyse approfondie de la matière sous l’angle du droit comparé – interne, mais également externe – montre qu’elle ne constitue en définitive qu’un faux concept… En effet, ses conditions (fait générateur, lien de causalité, préjudice), ses fondements (faute, risque, garantie…), ses fonctions (réparation ou compensation, mais aussi sanction, voire prévention et cessation de l’illicite…) ou encore ses techniques (présomptions de faute, de préjudice, de causalité…) sont au fond celles de la responsabilité civile préexistante. Ainsi, après celui sur son passé, un regard approfondi sur son présent conduit à envisager d’en regarder l’avenir apparaissant, sinon fragile, du moins en sursis dans un contexte de réforme législative à venir du droit français de la responsabilité civile.
Protection de la jeunesse : quand les parents sont encore enfants
Authors: Sénéchal Catherine 
Published: September 2024

De nos jours, être parent à l’adolescence demeure plongé au cœur d’une ambiguïté sociale et juridique, en raison du double statut du parent encore mineur, ou du mineur devenu parent. Cette parentalité précoce fait face à son lot de difficultés socio-familiales, et, sur le plan juridique, le double statut de parent-enfant est d’une conciliation difficile, plus particulièrement à l’intersection de l’adoption et de la protection de la jeunesse. En effet, le Directeur de la protection de la jeunesse (DPJ) doit de prendre tous les moyens raisonnables pour faciliter l’adoption s’il considère que cette mesure est « la plus susceptible d’assurer l’intérêt de l’enfant et le respect de ses droits » * . Or, l’adoption emporte des conséquences irréversibles tant pour l’enfant adopté que son parent biologique. Lorsque ce dernier est aussi un enfant au sens de la Loi, des balises doivent être posées pour mieux prendre en compte tant l’intérêt de l’enfant parent que de l’enfant à adopter.
Fact or Law?
Authors: Croon Adam 
Published: September 2024

Cet article examine les arguments méthodologiques qui sous-tendent l’utilisation de la coutume et du droit coutumier dans la législation et la jurisprudence du système juridique suédois entre le 16 e et le 19 e siècle. Le concept de coutume fait référence à des normes de comportement dans la société, qui ne sont pas reconnues comme des normes juridiques, car elles ne sont pas soutenues par une opinio iuris . Le concept de droit coutumier est utilisé pour décrire les normes pour lesquelles il existe une opinio iuris . Alors que la première catégorie de normes n’a pas d’identité juridique indépendante et est utilisée principalement comme circonstance factuelle dans la législation ou dans l’interprétation juridique, la seconde catégorie est reconnue comme une source de droit indépendante dans la doctrine des sources juridiques. Historiquement, la pertinence de l’ opinio iuris dans la transformation de la coutume en droit coutumier a été débattue parmi les universitaires suédois et l’indépendance du droit coutumier en tant que source de droit a été contestée.
L’Islam catégorisé par le droit positif
Authors: Lizzola Irene 
Published: September 2024

À travers l’analyse d’un contentieux administratif se déroulant dans plusieurs sites, nous décrivons un conflit d’interprétation portant sur l’islamité associée au port de la barbe d’un chirurgien stagiaire au sein d’un hôpital public français. En ce sens, nous étudions l’activation du référentiel islamique dans le cadre de la catégorisation opérée par les acteurs de la scène judiciaire sur l’objet de la barbe, différemment décrit comme étant un « signe religieux » ou un élément « esthétique » relevant du choix personnel de l’intéressé. Nous verrons que la scène judiciaire donne lieu à un désaccord sur la manière de rattacher les faits (et les « objets ») aux catégories du droit : ce conflit juxtapose deux visions opposées des principes de « laïcité » et de « neutralité » du service public.
Capacité contractuelle résiduelle des mineurs non émancipés et des majeurs protégés
Authors: Guérin-Seysen Dorothée 
Published: September 2024

L’article 1148 du Code civil pose le principe d’une sphère d’autonomie intangible applicable à toute personne incapable de contracter. Indépendamment de son statut et/ou de sa mesure de protection, la personne mineure ou majeure dispose de la possibilité de conclure seul(e) des « actes courants ». Sous l’apparence d’une unicité de régime, il existe de nombreuses différences et inégalités entre les mineurs non émancipés et les majeurs protégés dont l’autonomie du quotidien n’est pas identique. L’article interroge l’unification juridique mise en œuvre par le législateur lors de la réforme du droit des obligations. La première partie propose une analyse des critères ou indices jurisprudentiels s’appliquant aux actes courants conclus seuls par les mineurs non émancipés et les majeurs protégés. La seconde partie est consacrée aux fondements qui semblent avoir justifié l’unité du régime et dont certains invitent à la prudence.
La place du Conseil scientifique, devenu Comité de scientifiques, dans la décision publique
Authors: Arbousset Hervé 
Published: September 2024

La crise sanitaire a conduit à la création, en mars 2020, en France, d’un Conseil scientifique chargé d’éclairer « la décision publique dans la gestion de la situation sanitaire liée au coronavirus ». Le législateur l’a ensuite remplacé par un Comité de scientifiques chargé de rendre « périodiquement des avis sur l’état de la catastrophe sanitaire, les connaissances scientifiques qui s’y rapportent et les mesures propres à y mettre un terme ». Si logiquement l’expert expertise et le décideur décide, la situation exceptionnelle nouvelle a-t-elle rebattu les cartes réservant un pouvoir d’influence à l’expert voire aboutissant à ce que son avis devienne décision ? Quelle a été l’attitude du décideur public face à l’expert : un décideur décidant ou un décideur suiveur ?
La protection des déplacés climatiques
Authors: Regairaz Laura 
Published: September 2024

Les personnes amenées à se déplacer pour des raisons climatiques (dégradations soudaines ou lentes de l’environnement à la suite d’une catastrophe naturelle ou causées par l’activité humaine) sont de plus en plus nombreuses. Mais leur protection est aujourd’hui insatisfaisante, voire inexistante. En mobilisant les concepts de la sociologie de l’action publique, l’article entend démontrer les causes de ce « quasi » vide juridique en la matière. Plus précisément, l’application de la grille séquentielle de Charles Jones aux déplacés climatiques révèle qu’une action publique est en construction, mais elle n’est pas aboutie en raison des nombreuses difficultés rencontrées.
Services publics et droit de la concurrence en Afrique subsaharienne francophone
Authors: Ndiffo Kemetio Marien Ludovic 
Published: September 2024

En Afrique, la lutte contre la crise économique de la fin du xx e siècle a commandé l’élaboration d’un droit public économique de crise qui se consolide et se développe même au fil du temps. Celui-ci, en dépassant l’opposition traditionnelle entre la logique de l’État et celle du marché, établit désormais une conciliation entre les services publics et l’ordre concurrentiel nouveau. Droit du compromis, ce droit de crise alimenté par des idéaux universels et des traits de singularité, en traçant les nouvelles frontières du service public, est porteur d’un intérêt général contemporain qui, en dépassant celui classique, est supposé servir tout à la fois la performance économique et la solidarité sociale.
Gasdermin D and Gasdermin E Are Dispensable for Silica-Mediated IL-1β Secretion from Mouse Macrophages
Authors: Leung Jennifer , Chang Michael , Moore Richard E , Dagvadorj Jargalsaikhan , Sutterwala Fayyaz S , Cassel Suzanne L 
Published: September 2024

Abstract
Silica crystals activate the NLRP3 inflammasome in macrophages, resulting in the caspase-1–dependent secretion of the proinflammatory cytokine IL-1β. Caspase-1–mediated cleavage of gasdermin D (GSDMD) triggers the formation of GSDMD pores, which drive pyroptotic cell death and facilitate the rapid release of IL-1β. However, the role of GSDMD in silica-induced lung injury is unclear. In this study, we show that although silica-induced lung injury is dependent on the inflammasome adaptor ASC and IL-1R1 signaling, GSDMD is dispensable for acute lung injury. Although the early rapid secretion of IL-1β in response to ATP and nigericin was GSDMD dependent, GSDMD was not required for IL-1β release at later time points. Similarly, secretion of IL-1β from macrophages in response to silica and alum proceeded in a GSDMD-independent manner. We further found that gasdermin E did not contribute to macrophage IL-1β secretion in the absence of GSDMD in vitro and was also not necessary for silica-induced acute lung injury in vivo. These findings demonstrate that GSDMD and gasdermin E are dispensable for IL-1β secretion in response to silica in vitro and in silica-induced acute lung injury in vivo.
Administrative staffs’ training needs and talent development at a Health Sciences University
Authors: Matlakala Heriet N. , Bezuidenhout Adele 
Published: September 2024

Orientation: Although administrative support staff are the glue that holds everything together in universities, they are often taken for granted when talent is identified and developed. Targeted training needs analysis and talent development interventions are often focused on elite academic staff, leaving a deficit in understanding how administrative support staff should be developed.Research purpose: To determine or investigate training needs analysis and talent development practices to support Health Sciences University (HSU) administrative staff.Motivation for the study: There is little empirical evidence and a lack of understanding of how to identify and address the specific training needs of administrative staff to increase universities’ organisational performance.Research approach/design and method: A deductive, quantitative approach, using a descriptive survey research design and census of the entire population (200) permanent administrative staff officers, secretaries or personal assistants in an HSU (N = 163), was employed. Statistical analysis included validity and reliability measures, correlations and exploratory factor analysis.Main findings: The results revealed a strong, significant, positive link between the perception of training needs analysis process and talent management practices of administrative staff with regard to demographic variables of age, gender, job title, educational level, job level and tenure.Practical/managerial implications: To reinforce the training needs analysis process and talent development for the entire staff or employees at the HSU.Contribution/value-add: This study offers evidence of and advocates for new ways of working, including all staff’s talents to maximise student support and organisational excellence.
Examining autocorrection of concurrent cervical malalignment following thoracolumbar deformity surgery
Authors: Yung Anthony , Onafowokan Oluwatobi , Das Ankita , Fisher Max R. , Passias Peter Gust 
Published: September 2024

ABSTRACTAims:The aim of the study was to assess preoperative radiographic parameters predictive of cervical deformity (CD) autocorrection in patients undergoing thoracolumbar deformity (ASD) surgery.Study Design/Setting:This was a retrospective cohort study.Methods:Inclusion criteria were operative ASD patients with complete baseline (BL) and 2-year radiographic data. Patients with cervical fusion during index surgery, revision involving cervical fusion, and those who developed proximal junctional kyphosis by 2-year postoperative were excluded from the study. If patients met CD criteria at BL but not at 6 weeks or 2 years postoperatively, they were considered autocorrected (AC).Statistical Analysis Used:Descriptive and univariate analysis, binominal logistic regression, and multivariable backward stepwise regression.Results:Two hundred and twenty ASD patients were included. 51.4% of patients had preoperative CD. By 6-week postoperative, 32.7% achieved AC. At 2 years, 24.8% of preoperative CD patients obtained AC. 2-year AC patients had lower BL sacral slope, lumbar lordosis (LL), T1 slope, cervical lordosis (CL), and C2-T3, and T2-T12 kyphosis (all P < 0.05). Patients with BL-unmatched Roussouly types are corrected postoperatively and are more likely to experience autocorrection at 1 year (45.2% vs. 19.0%; P = 0.042) and at 2 years (31% vs. 4.8%; P = 0.018). Multivariable analysis revealed that patients with BL-mismatched Roussouly types were corrected postoperatively and showed a significant increase in likelihood of AC at 1 year (odds ratio [OR]: 18.72; P = 0.029) and 2 years (OR: 8.5; P = 0.047). Similarly, BL LL (OR: 0.772; P = 0.003) and CL (OR: 0.829; P = 0.005) exhibited significant predictive value for autocorrection at 1 year and 2 years (OR: 0.927; P = 0.004 | OR: 0.942; P = 0.039; respectively).Conclusions:Autocorrection is more likely in patients with postoperatively corrected Roussouly types, those with lower BL cervical, and LL. Given these findings, it may not be necessary to routinely extend reconstruction into the cervical spine for ASD patients with similar characteristics to those in this study.
Short-term assessment of functional outcomes and quality of life after thoracic and lumbar spinal metastasis surgery
Authors: Abousayed Mahmoud Mohamed , Taha Hossam Salah El-Din , Farag Raafat Elsayed , Salem Mostafa Salahdin , Ebeid Walid Atef 
Published: September 2024

ABSTRACT

Background:
Because of improvements in initial tumor identification and treatment, as well as longer life expectancies, more people are receiving diagnoses for spinal metastases.

Objective:
The aim of this study was to assess early functional outcomes and quality of life (QOL) after surgical management of patients with spinal metastases.

Patients and Methods:
In this prospective cohort study, a total of 33 patients with thoracic and lumbar spine metastases who underwent surgical management between November 2021 and August 2023 were followed up for 1 year or until death. Oswestry Disability Index and the Eastern Cooperative Oncology Group Performance Status were used for the functional outcome; QOL was assessed using European Quality of Life 5-Dimensions (EuroQOL-5D). Scores were recorded preoperatively, 4 weeks postoperatively, and 6 and 12 months postoperatively.

Results:
The mean age was 52.12 ± 13.4 years (range: 23–70 years), 22 (66.7%) were females, and 11 (33.3%) were males. Patients were divided into three groups according to the revised Katagiri score: 12 (36.4%) patients were at low risk (0–3), 18 (54.5%) patients were at intermediate risk (4–6), and 3 (9.1%) patients were at high risk (7–10). The mean survival was 5.44 ± 3.46 months (range 1–13), and there was no perioperative death (within 1 month postoperative). Sixteen (48.5%) patients survived for more than 1 year and 17 (51.5%) patients died from different causes related to the natural history of tumor metastasis.

Conclusion:
Following surgical treatment of the spinal metastases, improvements in QoL and functional results were seen in the short-term. For patients with a projected life expectancy of longer than 3 months, surgery is a good alternative.
Lumbar intervertebral disc replacement in Australia: An epidemiological study
Authors: Dragan Zac , George Adam R. , Campbell Ryan J. , Gray Randolph , Sivakumar Brahman Shankar , Symes Michael 
Published: September 2024

ABSTRACT

Introduction:
Favorable short- and long-term outcomes have been reported for lumbar intervertebral total disc replacement (L-TDR). However, there is little evidence regarding the uptake of L-TDR in practice. The objective of this study was to analyze Australian-based population trends in L-TDR over the past 5 years.

Methods:
The 5-year incidence of L-TDR from 2019 to 2023 in adult patients was analyzed using the Medicare Benefits Schedule (MBS) database. Data were stratified by sex and year, with an offset term introduced using population data from the Australian Bureau of Statistics to account for population changes over the study period.

Results:
A total of 1558 L-TDRs were completed in Australia under the MBS in the 5 years of interest. The 5-year annual mean case volume was 311.6 cases per annum. A downtrend and plateau in the rate of L-TDR has been seen from 2021 onward. The distribution of L-TDR across ages showed a significantly higher concentration in the 35–44 and 45–54 age groups (P < 0.05). More operations were performed in males (n = 876, 56.2%) than females (n = 682, 43.8%).

Conclusions:
The uptake of L-TDR has declined throughout the 5-year study period in Australia. Despite modest use currently, the future of L-TDR will rely on more robust long-term outcome data.
The prevalence of depression and anxiety in patients with metastatic disease to the spine
Authors: Yeung Caleb , Heard Jeremy , Lee Yunsoo , McCurdy Michael , Narayanan Rajkishen , Kolowrat Samantha , Gibbons Liam , Hagan Tim , Canseco Jose A. , Hilibrand Alan S. , Vaccaro Alexander R. , Schroeder Gregory D. , Kepler Christopher K. 
Published: September 2024

ABSTRACT

Introduction:
The prevalence of depression and anxiety in cancer patients is approximately 15% and 20%. Unfortunately, depression has been demonstrated to negatively impact patients after spinal fusion surgeries and is associated with worse overall survival in cancer patients. The rates of depression and anxiety have yet to be reported in patients with metastatic spine disease. The objective of this study was to determine the rate of depression and anxiety in patients with metastatic spine disease.

Materials and Methods:
Patients >18 years of age at our institution who presented with metastatic spinal disease between 2017 and 2022 were identified through query search and verified by chart review of operative and biopsy notes. Patients who carried a depression and anxiety diagnosis were identified through a review of documentation in the electronic medical record. Demographic and surgical characteristics were recorded.

Results:
One hundred and fifty patients were identified. The average age and Charlson Comorbidity Index were 63.5 ± 13.0 and 8.34 ± 2.76, respectively. There were 84 (56.0%) males, 28 (18.7%) patients carrying a diagnosis of diabetes, and 40 (26.7%) current smokers. There were 127 (84.7%) surgeries performed for spinal metastases. The most common operative location was the thoracic spine (42.5%), while the sacrum was the least common (2.36%). Overall, 20.00% of our cohort carried a diagnosis of depression, 17.3% carried a diagnosis of anxiety, and 28.7% carried a diagnosis of either depression or anxiety. The most common primary cancers were lung (20.67%), breast (17.33%), and prostate cancers (15.33%).

Conclusion:
Our study demonstrates elevated rates of depression and anxiety in patients with spinal metastatic disease relative to the general population. When evaluating patients with spinal metastases, spine surgeons have an opportunity to screen for symptoms and place an early referral to a mental health professional.