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L’arrêt Google Spain de la CJUE du 13 mai 2014 et le droit à l’oubli
Authors: Polidori Marion 
Published: December 2017

La question préjudicielle sur laquelle devait statuer la CJUE dans l’arrêt Google Spain du 13 mai 2014 concernait les obligations incombant aux exploitants de moteurs de recherche en matière de protection des données à caractère personnel. La Cour a conclu que « l’exploitant d’un moteur de recherche est obligé de supprimer de la liste de résultats, affichés à la suite d’une recherche effectuée à partir du nom d’une personne, des liens vers des pages web, publiées par des tiers et contenant des informations relatives à cette personne, également dans l’hypothèse où ce nom ou ces informations ne sont pas effacés préalablement ou simultanément de ces pages web, et ce, le cas échéant, même lorsque leur publication en elle-même sur lesdites pages est licite ». Pour autant, peut-on considérer que la Cour, en protégeant les droits de la personne concernée par le traitement de données personnelles, consacre un « droit à l’oubli », pourtant non prévu par les textes et dépourvu de définition juridique précise, ou tout du moins un droit pour les personnes privées à disposer numériquement de leurs données personnelles, compte tenu des difficultés que la Cour a dû surmonter pour reconnaître la responsabilité du moteur de recherche et qui dévoilent combien la mise en œuvre d’un tel droit s’avèrerait délicate ?
Egalité et territorialisation du pouvoir normatif
Authors: Zarca Alexis 
Published: December 2017

La territorialisation du droit n’est pas un concept univoque, qui renvoie autant à la territorialisation de la norme nationale – c’est-à-dire une opération de différenciation du contenu de la règle édictée par le pouvoir central pour tenir compte des spécificités territoriales –, qu’à la territorialisation du pouvoir normatif – c’est-à-dire une opération d’habilitation en vue de l’édiction par le pouvoir local de règles propres à un territoire. Or si l’une et l’autre interrogent nécessairement le principe d’égalité, leur épanouissement dans le respect de celui-ci n’a rien de commun, alors même que l’égalité s’entend aujourd’hui comme une règle de traitement des situations largement ouverte à la différenciation. Car tandis que la première s’en accommode aisément, la territorialisation du pouvoir normatif s’y heurte davantage : non seulement paraît-elle suspendue à l’identification par le constituant d’une spécificité locale de nature à la justifier – quoique le juge constitutionnel n’interdise pas au législateur de procéder à une telle identification –, mais elle se heurte de surcroît à un noyau constitutionnel d’indifférenciation dans des matières pour lesquelles l’édiction locale de règles propres à un territoire est radicalement impossible.
La suppression d’un territoire : le département français et la province italienne en question
Authors: Blairon Katia 
Published: December 2017

La mode est à la création de nouvelles structures territoriales plutôt qu’à leur suppression. La logique voudrait que ces deux phénomènes soient liés. Les législateurs italiens et français ont pourtant préféré augmenter le célèbre millefeuille territorial. Tel un château de cartes, cette pièce montée s’écroulerait-elle si le département et la province venaient à disparaître ? Le paradoxe tient à ce que la suppression de ces niveaux « intermédiaires » entre la commune et la région est sans cesse évoquée alors qu’ils ont en même temps renforcés tant du point de vue institutionnel que de leurs compétences. Des considérations économiques fondent principalement les propositions et les réformes successives. La disparition du département et de la province constituerait une économie en tant que telle. Inefficaces, archaïques et artificiels, ils sont alors concurrencés par d’autres collectivités ou leurs groupements les rendant de fait – presque – inutiles. Face à des régions grandissantes, des métropoles en devenir et au désengagement de l’Etat, le département et la province garderaient malgré tout un rôle fondamental, en matière sociale pour le premier, en tant que coordinateur pour la seconde. C’est le dilemme posé aux législateurs, qui ont choisi une méthode identique : les vider progressivement de leur substance. Ils rencontrent cependant des obstacles similaires, principalement d’ordre constitutionnel. La suppression pure et simple du département et de la province nécessiterait en effet de réviser la Constitution, dans la mesure où ces deux collectivités bénéficient d’une reconnaissance constitutionnelle. A cet obstacle constitutionnel vient s’ajouter un autre d’ordre politique, tenant à une politique législative aléatoire, pour ne pas dire chaotique. Pour ne pas franchir le Rubicon, l’argument constitutionnel est volontiers instrumentalisé dans le discours politique. Ce point marque cependant une différence entre le cas français et l’expérience italienne : si le département reste un horizon indépassable, un consensus politique se dessine en Italie autour de la disparition de la province, qui accompagne une série de réformes fondamentales dépassant la seule organisation territoriale.
Carré de Malberg, Professeur nancéien
Authors: Fardet Christophe 
Published: December 2017

Auteur de la « Contribution à la théorie générale de l’Etat », R. Carré de Malberg a fait plus de la moitié de sa carrière à Nancy. Reçu en 1894 comme privatiste, il en partira en 1919 comme constitutionnaliste. Les archives de la faculté permettent de retracer l’évolution de Carré de Malberg vers le droit constitutionnel, durant les 25 années passées à la faculté de droit de Nancy. Pensée, rédigée et imprimée à Nancy, sa « Contribution » est le magistral résultat de cours attribués exclusivement dans le domaine du droit public. Fondée sur une méthode et des valeurs, elle démontre qu’une carrière universitaire ne dépend pas d’une « course à la publication », mais encore qu’une œuvre universitaire peut parfaitement allier une méthode positive à des principes métajuridiques.
Pierre-Henri Teitgen, un grand Professeur de la Faculté de droit de Nancy
Authors: Renaudie Olivier 
Published: December 2017

Pierre-Henri Teitgen a été Professeur à la Faculté de droit de Nancy de 1934 à 1943. Il doit être considéré comme un « grand » Professeur de cette Faculté dans la mesure où il a contribué à son rayonnement intellectuel. Sur le plan interne, celui-ci a été plusieurs fois député et ministre et à ce titre, a été impliqué dans la rédaction de textes législatifs importants. Sur le plan européen, son influence est immense : d’un côté, il est l’un des rédacteurs de la Convention européenne des droits de l’homme ; de l’autre, il est l’un des pères fondateurs du droit communautaire. Au regard de ces éléments, on ne peut que regretter qu’il n’ait pas eu de la part de la Faculté de droit de Nancy la reconnaissance qu’il mérite.
Coopération Afrique Europe : pourquoi faut-il changer de paradigme ?
Authors: N’Guettia Kouassi René 
Published: December 2017

Après plus d’un demi-siècle de coopération avec l’Europe, l’Afrique offre toujours l’image d’un continent qui fait du surplace dans sa quête vers le progrès. Certes, l’Europe a initié plusieurs instruments financiers destinés au financement du Développement de l’Afrique. Mais au jour d’aujourd’hui, ce continent ploie toujours sous le poids de la pauvreté et de la misère ; ce qui fait penser à beaucoup d’africains que l’avenir de leur continent ne se joue pas sur la scène européenne. D’où une floraison de partenariats avec d’autres parties du monde. Le présent papier montre une voie à suivre pour dynamiser davantage la coopération Afrique-Europe ; qui, quoiqu’on dise, offre de meilleurs atouts à l’Afrique pour réussir sa transformation économique et conférer bien-être à ses nombreuses populations.
Prévention du terrorisme islamique et liberté religieuse
Authors: Moine André 
Published: December 2017

Sans viser la liberté religieuse dans son principe, certaines mesures adoptées dans le cadre de l’état d’urgence, et plus généralement dans la lutte contre le terrorisme islamiste, portent atteinte à la possibilité de certains musulmans de pratiquer librement leur culte ou, prenant en compte leur conviction religieuse pour justifier des mesures restrictives, affectent leur liberté de croyance. La motivation de ces mesures repose sur le maintien de l’ordre public et non sur la volonté de limiter généralement l’exercice d’un culte. Toutefois, en fermant des mosquées, en dissolvant des associations à objet cultuel ou encore en expulsant des imams, les autorités publiques entravent la liberté religieuse des « fidèles » concernés. À ces mesures d’urgence, s’ajoutent, toujours dans un but de prévention, des mesures visant une « déradicalisation » des personnes identifiées comme susceptibles de verser dans le djihad armé ; ce qui conduit l’État à relativiser sa neutralité religieuse en soutenant des actions qui rejettent de fait certains mouvements religieux islamiques.
Autorités administratives indépendantes et État de droit
Authors: Chevallier Jacques 
Published: December 2017

Résumé Le développement en France des autorités administratives indépendantes a constitué un authentique défi par rapport à la conception traditionnelle de l’État de droit : les garanties d’indépendance dont elles bénéficient et la réunion entre leurs mains d’une gamme étendue de pouvoirs contrastent en effet avec les soubassements de cette construction. Leur acclimatation n’a dès lors été possible qu’au prix d’un travail, notamment jurisprudentiel, de mise en cohérence de leur régime juridique avec les exigences de l’État de droit, au risque de remettre en cause les raisons d’être de leur institution.
L’État d’exception dans la Rome antique
Authors: Pierré-Caps Alexandra 
Published: December 2017

Résumé Le récent débat sur la constitutionnalisation de l’état d’urgence en France a parfois pu être l’occasion d’interroger l’exemple original de la République romaine (509-27 avant J.-C.) qui témoigne du souci permanent des Anciens d’interroger le rapport entre le droit et l’exception. Au sein d’un système politique qui ne disposait pas de constitution écrite au sens moderne du terme, les Romains avaient pourtant prévu que la pratique institutionnelle puisse saisir la situation d’exception. La vie civique romaine a proposé, durant près de cinq siècles, d’appliquer un cadre normatif à la situation d’exception, alors même que la fin de la République était confrontée au péril de la guerre civile. Cette tentative d’institutionnalisation de l’exception n’est cependant pas, aux yeux des Anciens, une faille dans l’État de droit autorisant l’arbitraire. Les Romains ne détestent rien plus que la figure du rex , assimilé au tyran, et les dérives autocratiques afférentes. La République romaine prévoit dès lors, non la suspension de l’État de droit, mais la modulation de deux de ses principes fondateurs : l’annualité et la collégialité des magistratures. Une perspective diachronique permet alors d’interroger la flexibilité des pratiques institutionnelles romaines et leurs enseignements de la révolution oligarchique de 509 avant J.-C. à la naissance du régime hybride du Principat en 27 avant J.-C. À travers des pratiques parfois méconnues, comme celles de l’antique tumultus ou du senatus-consultum ultimum , jusqu’à l’évocation de cette magistrature extraordinaire qu’est la dictature, diversement récupérée par la postérité, notre réflexion propose d’évoquer une typologie des réponses à l’exception, de la République dite « classique » aux guerres civiles du I er siècle avant notre ère.
De la Nation à l’État territorial. Retours sur l’évolution doctrinale et pratique des sujets du droit international
Authors: Fleury Graff Thibaut 
Published: December 2017

Au mitan du XIX e siècle, l’Etat se modifie : considéré jusqu’alors, par la doctrine et la pratique, comme une communauté politique dont le peuple est alors l’élément définitionnel central, il se mue en Etat territorial, dont l’élément spatial devient cardinal. Ainsi l’Etat a-t-il longtemps été défini par les internationalistes, et longtemps conçu par le droit international, comme une entité simplement nationale, communautaire, et/ou culturelle et non territoriale. En ce sens, les interrogations actuelles, relatives aux « Nations sans Etats », ne sont qu’un appel au retour à une conception ancienne du phénomène étatique.
Le Kurdistan : d’une nation apatride au droit à l’État ?
Authors: S. Baban Bryar 
Published: December 2017

Bien qu’ils représentent le quatrième peuple quantitativement au Moyen-Orient et constituent l’une des plus grandes nations apatrides du monde, les Kurdes n’ont toujours pas un État indépendant, ni un représentant à l’Organisation des « Nations » Unies. Grâce à leurs combattants, les Kurdes irakiens et syriens ont pu protéger leur région contre le terrorisme international, l’Etat islamique en Irak et au Levant (Daech). Quant aux Kurdes, ce « dernier combat » est perçu comme étant la guerre d’indépendance du Kurdistan. Ce dernier objectif pousse les Kurdes à combattre et non pas défendre l’intégrité territoriale de l’Irak et la Syrie. Dans cette perspective, il est peut-être le temps de mieux définir les critères et les conditions du droit à l’Etat, dont le Kurdistan irakien tente de faire preuve.
Un « droit à l’autonomie » dans l’ordre interne de l’État ?
Authors: Lafaix Jean-François 
Published: December 2017

La volonté de constituer un État indépendant sur la base d’une revendication identitaire est la forme radicale de la recherche d’autonomie institutionnelle par un groupe infra-étatique. Mais il existe des formes plus modestes d’autonomie institutionnelle dans le cadre de l’ordre interne de l’État. Cette contribution s’interroge sur les conditions qui doivent être satisfaites pour pouvoir parler d’un « droit à l’autonomie » en un sens juridiquement acceptable. Une proposition raisonnable consiste à définir un tel droit à l’autonomie comme la reconnaissance, par une norme constitutionnelle, au profit d’un sujet collectif infra-étatique, de la faculté d’exiger une action ou une abstention des autorités politiques centrales, au besoin sous la menace d’une sanction dont ce sujet collectif est habilité à déclencher l’application, et relativement à un objet institutionnel tourné vers les intérêts propres du sujet. Cette définition est appliquée au cas français afin d’en mesurer le degré de réalisation et/ou les obstacles à sa reconnaissance.
Les politiques publiques et les pratiques managériales : impacts sur les pratiques du travail social, une profession à pratique prudentielle
Authors: Grenier Josée , Bourque Mélanie 
Published: December 2017

Cet article décrit brièvement les transformations récentes du réseau de la santé et des services sociaux québécois en mettant l’accent sur l’imposition des principes de la NGP – nouvelle gestion publique – ainsi que sur les impacts de la profession du travail social et ses acteurs, exigeant une pratique réﬂexive et prudentielle. L’article est divisé en 2 parties, la première décrit les changements, la seconde explique l’impact sur les travailleurs sociaux et de manière plus large sur le travail social.
La mobilisation d’approches de plusieurs disciplines dans les recherches conjointes : une des dimensions de la mise en discussion de points de vue diﬀérents sur la réalité
Authors: Lyet Philippe 
Published: December 2017

À partir d’une expérience personnelle de conduite de dispositifs de recherche conjointe (avec des chercheurs d’autres disciplines et des intervenants sociaux), il s’agit de montrer que la question n’est pas tant celle de la pluri ou interdisciplinarité que celle de l’élaboration d’analyses multiréférentielles (incluant le point de vue des intervenants) aﬁn de rendre compte de la complexité de la réalité sociale qui est celle de ces derniers. Ce qui passe par la mise en place d’un dispositif de recherche favorisant l’interlocution entre chercheurs de disciplines diﬀérentes et de « chercheurs-intervenants ».
G.R.H., santé et performance durable : le travail au cœur des P.M.I.
Authors: Bachelard Olivier 
Published: December 2017

Dans les PME étudiées, le cadre de référence communautaire, caractérisé par un emploi durable des salariés, place le travail, les échanges et le collectif au centre de l’organisation. La santé au travail et la performance résultent d’une GRH pragmatique focalisée sur la reconnaissance et l’accompagnement des compétences enracinées sur le réel. Nous retrouvons là, ce que décrit Clot (2010), « le plaisir du travail bien fait est la meilleure prévention contre le stress : il n’y a pas de bien-être sans bien faire ».
Quels changements du fait de l’intervention sociale d’intérêt collectif ?
Authors: De Robertis Cristina 
Published: December 2017

Cet article interroge la question du changement produit par l’ISIC. Comment le déﬁnir ? Quels sont ses caractéristiques selon les acteurs en présence ? Sont analysés, à partir d’un matériel de pratiques, les changements les plus fréquents mentionnés par les usagers du travail social, les travailleurs sociaux eux-mêmes et les institutions qui les embauchent.
Épistémologie de la continuité expérientielle et modes de raisonnement en recherche-Action-Formation :
Authors: Denoyel Noël 
Published: December 2017

M’appuyant sur mon expérience d’acteur de l’alternance, je m’attache à montrer l’importance anthropologique qu’offre une pédagogie de l’alternance en accompagnant dialogiquement « habitude d’agir et habitude de penser » par le croisement de la recherche, de l’action et de la formation.	Retenons que tout l’intérêt éducatif et épistémologique d’une Recherche-Action-Formation, d’une alternance dialogique, est basé sur l’articulation pédagogique de logiques différentes qu’il s’agit d’accompagner pour qu’elles soient pleinement formatives. Ainsi, cette « fonction polémique » (Schwartz, 1977, Chartier, 1979) accompagnée peut générer une compétence interrogative (Denoyel, 2015) et délibérative (Denoyel, 2014), vectrice de qualité et de bien-être au travail.
Faire vivre l'expérience de la transformation du terrain dans le cadre d'une formation à l'enseignement
Authors: Haranger-Segui Claire , Sidoroff Nicolas 
Published: December 2017

« Est-ce que ton expérience constitue un savoir ?	Est-ce que ton expérience est de laboratoire ?	Est-ce que ton expérience fait avancer la science ?	Ou sinon la science, au moins la connaissance ?	Sinon la connaissance au moins des connaissances ?	Des gens que tu connais ? » 1	Nous faisons partie tou-tes les deux du Cefedem (Centre de Formation des Enseignants de la Musique) Auvergne Rhône-Alpes. Pour nous, la musique est une pratique sociale, donc y réfléchir dans le cadre des ToPos Praxéo a beaucoup de sens. Du reste, l’ensemble des communications produites ici, entrent tout-à-fait dans nos interrogations, celles de nos pratiques et de nos recherches.	Enseigner, faire de la médiation, c’est être en mouvement.	Être en mouvement, c’est être en recherche.	Comment former un praticien de l’enseignement et de la médiation, à rester en recherche et à mettre sa recherche en action, en bref, à être un praticien réflexif en recherche ?
Sens de l'expérience et recherche de sens
Authors: Cadière Joël 
Published: December 2017

Dans la mesure où la recherche est issue de l'expérience de son auteur, la conception que l'on attache à l'expérience détermine le sens que l'on donne à sa question de recherche. Je tenterai d'apporter trois schémas distincts qui partant d'une définition de l'expérience conduisent à comprendre le sens de ce que l'on cherche. Les trois exemples seront inspirés de la lecture de trois auteurs: Guillaume d'Ockham, John Dewey et Jürgen Habermas. Nous en tirerons quelques réflexions épistémologiques relatives à la méthodologie que nous pratiquons dans le cadre de la recherche praxéologique.
Expérience de l’autobiographie
Authors: Defillon Alain 
Published: December 2017

Il s’agira pour nous, à partir d’une « expérience » singulière d’autobiographie, de tenter d’éclairer la structuration d’un espace réflexif, résultant de la contraction de notre propre réalité discursive, passée au filtre d’un exercice d’auto retranscription.	Autrement dit, entre la subjectivation de notre discours et l’objectivation de sa retranscription, dans une temporalité que nous assimilons à une « zone de trouble », quelles transformations cette expérience naissante opère - t’elle, quand elle vient nécessairement impacter la dimension praxéologique des espaces expérientiels antérieurement élaborés, s’agissant de l’évolution des pratiques de prévention spécialisée.
La création du dSTS le 14 novembre 1978 : pourquoi et comment ?
Authors: Leplay Éliane 
Published: December 2017

Le Service social, en France comme dans toute l’Europe, a bénéﬁcié de l’inﬂuence du « travail social » nord-américain pendant la guerre et dans les années 50 et 60 ; c’est aussi dans le mouvement de 1968 et avec la loi de 1971 sur la formation continue, que la création en 1978 d’un Diplôme Supérieur en Travail social, s’est avérée indispensable et possible.
Le travail social et la recherche : quelle place du professionnel dans quelle recherche ?
Authors: Lechaux Patrick 
Published: December 2017

L’auteur revient sur la façon dont la question de la recherche a été investie par les pionnières du travail social au tout début du 20° siècle. Il montre que dès cette époque les questions d’aujourd’hui sont présentes : une recherche endogène au travail social ou une recherche universitaire ? Avec ou sans les travailleurs sociaux ? Et avec quelle place pour ceux-ci : auxiliaire, partenaire, praticien chercheur ? Questions qui furent celles de la communauté internationale du travail social en émergence mais qui furent impensées et impensables pour le travail social français !
Flaubert et les Carthaginois
Authors: Juilliard Beaudan Colette 
Published: December 2017

Gustave Flaubert et la gestation douloureuse de Salammbô. Son roman est un hommage à la Tunisie. Ce qui fait son charme, son « harmonie, c’est l’aspect du pays, c’est la couleur de la mer, du sable des grèves et des dunes du désert, c’est la forme des monts, c’est la végétation, c’est la violence des contrastes sous la lumière brûlante. C’est l’âme de l’Afrique.
Quelle place pour la democratie dans une oligarchie militaire ?
Authors: Garaude Pauline 
Published: December 2017

La démocratie peut-elle avoir sa place au Pakistan, dominé par une oligarchie militaire et qui a connu trois coups d’Etat militaire ? Quand l’armée n’est pas au pouvoir directement, elle l’est en coulisse et son omniprésence n’a pas permis au pays de développer les bases d’une démocratie – qui est plus à considérer comme une « lutte pour le pouvoir civil entre forces non militaires ».Toute-puissante au Pakistan tant au niveau militaire que politique et économique, l’armée est souvent accusée de mener un « double jeu ». Cela est en partie vrai pour une faction de sa branche des renseignements, l’ISI. Mais l’armée est loin d’être un bloc homogène.
Profils terroristes au Pakistan : talibans pakistanais, Al-Qaïda et les organisations locales
Authors: Khan Mahsud Mansur 
Published: December 2017

Décryptage d’un « who’s who ? » parmi les terroristes dans les sept agences qui composent les zones tribales pakistanaises, les Fata (Federally Administrative Tribal Areas), et leurs ramifications. Swat et Waziristan : le Pakistan peut-il venir à bout des talibans ? La flambée du terrorisme et de l’islamisme au Pakistan depuis le 11 septembre a conduit l’armée pakistanaise à combattre plus efficacement le terrorisme. Et à mener, au printemps dernier, une opération sans précédent dans la vallée de Swat. Aujourd’hui, c’est le Waziristan, fief des talibans pakistanais, qui est la cible – et pour sans doute longtemps – des opérations américaines et pakistanaises. Le Pakistan, que tout le monde a peur de voir basculer, peut-il venir à bout des talibans ?
Hommage aux Sarrazins
Authors: Juilliard Beaudan Colette 
Published: December 2017

Les chansons de geste françaises mettent en avant les exploits hors-norme de héros extraordinaires. Mais ils ne pourraient pas s’écrire sans un adversaire lui aussi hors-norme, valeureux, riche, honoré, intelligent. Autrement, ne serait-ce pas une victoire volée ?