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Pour une intégration des sources audiovisuelles dans la recherche juridique
Authors: Ho Dinh Anne-Marie , Villegas Diana 
Published: September 2024

Malgré la place de plus en plus importante accordée aux documents audiovisuels aux xx e et xxi e siècles, les sciences sociales ont conservé jusqu’à présent un lien privilégié et prédominant avec l’écrit. À cet égard, la science juridique ne fait pas figure d’exception. On constate en effet une marginalisation de leur usage dans la science du droit et dans la recherche juridique, en raison notamment d’une limitation des sources du droit et des méthodes de la dogmatique juridique, bien que l’on observe ces dernières années un intérêt grandissant des juristes pour l’approche Droit et Cinéma. Dans l’hypothèse d’un droit davantage contextualisé, l’exclusion des sources audiovisuelles semble en effet devoir être nécessairement dépassée. Elles constituent pour le chercheur des outils méthodologiques essentiels pour saisir le droit vécu par ses acteurs et les représentations à l’œuvre dans la société, et favorise également le dépassement des frontières disciplinaires.
Terre, air et eau : le droit pénal de l’environnement au milieu du gué
Authors: de Redon Louis 
Published: September 2024

Le droit pénal de l’environnement souffre d’une profonde inefficacité et la protection par la police judiciaire des milieux physiques comme des espaces naturels apparaît comme insuffisante pour répondre aux enjeux de la transition écologique. Les raisons sont multiples. Parmi elles, le véritable maquis d’incriminations créées par le législateur sans véritable cohérence punissant (parfois) des atteintes mineures à l’environnement et fermant les yeux (souvent) sur des atteintes plus graves. Le tout sous la férule d’une police administrative qui décide seule des atteintes autorisées et des atteintes réprimées. Le dommage réel porté à l’environnement est ainsi rarement pris en considération. L’objet de cette étude est donc double : 1. établir un état des lieux quasi-exhaustif de la protection des milieux physiques et des espaces naturels par le droit pénal de l’environnement, et 2. évaluer la nécessité de créer, ou pas, un délit d’écocide dont le périmètre reste à déterminer.
La plainte administrative
Authors: Colin Frédéric 
Published: September 2024

La « plainte » constitue un « angle mort » du droit administratif : elle est incontestablement utilisée, mais n’est pas encore définie. Si on ne peut la rattacher à une incrimination pénale, la plainte administrative entretient pourtant avec elle des points de convergence conceptuelle. Elle peut s’envisager aussi bien à l’encontre d’administrations de gestion, que de la juridiction administrative ou d’autorités administratives indépendantes, ou de personnes privées investies de mission de service public. La plainte est une saisine d’un organe administratif afin de dénoncer un acte ou un comportement d’une personne chargée d’une mission de service public ou sous le contrôle d’une administration publique, et susceptible de faire l’objet d’une sanction disciplinaire de nature administrative.
Droits de l’Homme et développement économique
Authors: Lanneau Régis 
Published: September 2024

Si les droits de l’Homme sont une réalité juridique complexe, nombreuses sont les études à interroger leur incidence en matière de développement économique. L’approche est alors purement conséquentialiste et se veut même empirique. Dans quelle mesure ces droits contribuent-ils au développement économique ? Est-il possible d’identifier des droits dont l’incidence sur le développement économique serait plus « importante » que d’autres ? Et, s’il est possible d’identifier des droits ayant une telle incidence, cette situation ne devrait-elle pas emporter des conséquences en matière d’interprétation ou de conciliation(s) de droits « fondamentaux » ? La présente contribution offre une interprétation d’études empiriques en la matière et, à partir de ces dernières, tente de hiérarchiser les grandes catégories des droits de l’Homme en fonction de leur incidence sur le développement économique.
Modulation et annulation contentieuse
Authors: Ndiaye Sidy Alpha 
Published: September 2024

Le recours pour excès de pouvoir au Sénégal ne se résume pas au contentieux objectif de la légalité depuis la décision du 26 septembre 2013 rendue par la Cour suprême dans l’affaire Cheikh Tidiane Sy autres c/ État du Sénégal . Par la modulation des effets dans le temps d’une annulation, le juge, par un raisonnement réaliste et constructiviste, ajourne la finalité systématiquement rétroactive de celle-ci. Il dissocie le binôme annulation-rétroactivité en assumant d’inscrire sa décision dans un imaginaire normatif. Le passage d’une légalité objective à une légalité subjective que postule la modulation se concrétise par la prise en compte prétorienne de la sécurité juridique et de la sauvegarde de l’intérêt général. Ce nouveau paradigme, en réalité, organise une proximité entre le contentieux de l’excès de pouvoir et celui de la pleine juridiction.
Le dol en droit islamique et en droit positif
Authors: Hayat Meshal , Al-Hendyani Khaled 
Published: September 2024

On traite la question des rapports entre le droit musulman et le droit positif en ce qui concerne le dol. En droit islamique, le dol consiste en une tromperie qui vise à conduire l’autre partie à conclure le contrat sur une fausse conviction, comme c’est le cas en droit positif. Le dol est constitué de deux éléments cumulatifs : matériel et subjectif. La doctrine islamique est plus abondante et plus riche en termes d’application car la loi islamique faite par Dieu, est valable pour tout moment et lieu.
L’incidence de la théorie du droit pénal de l’ennemi dans la répression du terrorisme au Cameroun
Authors: Belbara Bernard 
Published: September 2024

La loi camerounaise n° 2014/028 du 23 décembre 2014 portant répression des actes de terrorisme s’est imposée par la nécessité de combler les insuffisances des réponses répressives traditionnelles dans la lutte contre le terrorisme. Parce que cette dernière heurte de nombreux paradigmes du droit pénal hérités de la rationalité des Lumières, le modèle sur lequel s’est fondé le législateur camerounais semble se rapprocher de la théorie du « droit pénal de l’ennemi » développée et conceptualisée dans le sillage de la pensée du pénaliste allemand Günther Jakobs. Cette étude démontrer l’incidence de cette théorie en droit pénal de fond, où les principes fondamentaux sont quelque peu bousculés, mais aussi, en droit pénal de forme en raison de l’effritement des exigences procédurales garantistes du fait de la prévalence des considérations utilitaristes.
Regards sur la normativité de la charte de la diversité en entreprise
Authors: Emane Meyo Martin 
Published: September 2024

La charte de la diversité en entreprise, norme ayant pour vocation de lutter contre les discriminations dans le monde du travail, interpelle. Ses propriétés constituent une curiosité normative : à la différence des normes traditionnelles en droit, elle relève du droit souple et du domaine du juridiquement souhaitable. Sa justification interroge aussi. En effet, les fondements dogmatiques du droit se révèlent inappropriés à la nature même de cette charte. C’est donc à travers un fondement calqué sur le modèle de l’utilitarisme qu’il convient d’établir la justification de cette norme qui constitue, au final, un outil de légitimité pour l’employeur.
Le droit pénal français est-il soluble dans la diversité ?
Authors: Mathias Éric 
Published: September 2024

Redoutant l’écueil de l’essentialisme répressif, le législateur français refuse d’incriminer la « typicité culturelle », tandis que la jurisprudence française demeure elle-même sourde au différencialisme diversitaire. Néanmoins, le droit pénal français se défie du déni des cultures, autrement dit de la prométhéenne ambition humanitariste d’émanciper les êtres humains de leur identité culturelle.
La consécration de la compensation par acte unilatéral par l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 (art. 1347 al. 2 e du Code civil)
Authors: Mignot Marc 
Published: September 2024

Il existe deux systèmes de compensation. Avec le premier, l’extinction des créances compensables est voulue par la loi. Celle-ci décide à la place des parties que leurs créances s’éteignent à compter du jour où elles sont compensables. Cela n’empêche pas l’un des créanciers de devoir se prévaloir en cas de besoin de l’extinction réalisée. Avec le second, l’extinction des créances est provoquée par l’un des créanciers par un acte unilatéral réceptice dont il est l’auteur. Ces deux systèmes sont très souvent confondus par la doctrine, la loi et la jurisprudence. Par le passé, certains auteurs ont cru que la jurisprudence était passée du premier au second. Il semble qu’avec l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 (art. 1347 al. 2e du Code civil), le législateur ait cru consacrer le premier alors qu’il adoptait le second. Ce changement légal n’est pas clairement perçu par la doctrine postérieure.
Indivision successorale
Authors: Goudjil Sofian 
Published: September 2024

L’indivision a toujours été pensée comme nécessairement provisoire. C’est la raison pour laquelle le législateur a prévu à l’article 815 du Code civil le droit pour les indivisaires de demander le partage à tout moment. Ce droit au partage, présenté comme presque « absolu » par la doctrine, est pourtant assorti de deux dérogations : la décision de justice et la convention des héritiers. Il est ainsi possible de surseoir au partage, que ce sursis soit décidé par un juge ou convenu par les indivisaires. À partir du moment où l’article 815 ne le prévoit pas, le testament ne peut surseoir au partage et ainsi imposer le maintien dans l’indivision pendant une certaine durée. Pourtant, il ressort de l’étude du droit romain, de l’Ancien droit, de la doctrine récente et de la jurisprudence, qu’aucune bonne raison ne justifie cette interdiction. Au contraire, il est possible d’établir un certain nombre d’arguments allant dans le sens d’une autorisation pour le testateur de maintenir l’indivision dans le temps. C’est l’idée soutenue dans cet article, idée prenant forme dans l’établissement d’un régime juridique propre à cette autorisation proposée au sein d’un nouvel article 900-9 du Code civil.
La préférence locale à l’embauche en Polynésie française
Authors: Calley Grégoire 
Published: September 2024

Les règles relatives à l’accès à l’emploi en Polynésie française favorisent les ressortissants français qui sont dotés d’une durée suffisante de résidence dans ce territoire. Ce système trouve son fondement dans l’article 74 alinéa 10 de la Constitution et dans l’article 18 de la loi organique du 27 février 2004portant statut d’autonomie de la Polynésie française. Il institue au détriment des nouveaux arrivants une discrimination positive afin de compenser les difficultés rencontrées par la population locale en matière d’accès à l’emploi. Les modalités de mise en œuvre de cette « préférence locale à l’embauche » sont aujourd’hui précisées dans la loi du pays du 5 novembre 2019 relative à la promotion et à la protection de l’emploi local. L’étude explique en quoi consiste l’avantage ainsi procuré, à qui il profite et comment il est garanti.
De la contribution de l’ordonnance du 20 janvier 2021 à la formation des élus locaux
Authors: Mozol Patrick 
Published: September 2024

À l’image du statut de l’élu local dont elle constitue l’une des composantes essentielles, la formation des élus locaux a connu de nombreuses mutations depuis sa consécration textuelle à l’occasion de la loi du 3 février 1992. Les réformes consolidatrices dont elle a été l’objet durant près de deux décennies de la part du législateur ont cependant laissé subsister un certain nombre de lacunes et de faiblesses (insuffisante proportion d’élus formés, qualité parfois contestable des formations dispensées, fragilité financière et gouvernance perfectible des dispositifs existants). C’est pour mettre fin à ces diverses carences que, par l’adoption de l’ordonnance n° 91-45 du 20 janvier 2021, le Gouvernement s’est efforcé de renforcer les droits reconnus aux élus locaux en matière de formation et de promouvoir un pilotage plus moderne et efficient de cette dernière.
L’interprétation, entre 1873 et 1908, par la Cour suprême des États-Unis du XIV e amendement à la constitution
Authors: Le Mestre Renan 
Published: September 2024

Le XIV e amendement devait assurer une protection étendue des libertés fondamentales. Les citoyens des États pourraient opposer à ces derniers le Bill of rights . Les habitants des États n’en étant pas citoyens pourraient demander à bénéficier d’un due process avant toute atteinte à leurs droits naturels. Citoyens et non-citoyens seraient traités sur un pied d’égalité. Le Congrès veillerait, enfin, au respect de ce dispositif. L’amendement est cependant vidé de sa substance par la Cour suprême entre 1873 et 1908. Elle refuse l’incorporation du Bill of rights , et que le Congrès intervienne à l’encontre de personnes privées. Elle fait du due process un instrument de protection du marché, tout en affirmant que la ségrégation raciale ne remet pas en cause l’égale protection des lois. Après la seconde Guerre mondiale, la Cour se rallie à une incorporation sélective du Bill of rights via le due process, et, après la condamnation de la ségrégation raciale, confère à l’égale protection des lois un rôle-clé dans la lutte contre les discriminations.
La formation des juristes à la justice prédictive est-elle une nécessité ?
Authors: Rouvière Frédéric 
Published: September 2024

La justice prédictive et l’introduction de l’intelligence artificielle dans le domaine du droit conduisent à rénover nos croyances sur des thèmes classiques comme celui de la formation des juristes. Cependant, l’équation spontanée « à outil nouveau, formation nouvelle » n’est pas nécessairement pertinente. C’est plutôt le retour aux fondamentaux méthodologiques qui sera décisif.
Libres propos sur la décision du 30 mars 2021 en faveur d’un traité international pour lutter contre les nouvelles pandémies
Authors: Dongar Olivier 
Published: September 2024

L’arrivée de la pandémie du Coronavirus covid-19 mobilise l’attention de la communauté internationale, d’autant plus que l’inquiétude qui porte sur l’apparition d’autres pandémies majeure est réelle. À cet égard, un traité international pourrait faire partie de l’arsenal juridique pour lutter contre les nouveaux virus. Bien que nombre de mesures novatrices prises dans ce cadre juridique soient essentielles, les concepts qui les porteront devront faire progresser « l’intérêt public » dans la prévention et la gestion des maladies infectieuses. Cet objectif semble difficile à atteindre tant le point essentiel réside dans le fait de donner une acception réaliste aux dispositions normatives.
Existe-t-il un concept juridique de fait ?
Authors: Rouvière Frédéric 
Published: September 2024

L’objectif de cette contribution est de montrer que le concept juridique de fait a une double dimension, technique et épistémologique, qu’il est difficile d’unifier. Au plan technique, on observe l’existence d’une véritable qualification juridique de fait qui s’illustre par le régime probatoire et l’appréciation souveraine des juges du fond. Au plan épistémologique, on constate que le fait est toujours moins formalisé que ce qu’on désigne par « le droit » bien que cette opposition soit plus un continuum qu’une distinction aux bords nets. Ses fonctions s’illustrent alors tant par son rôle argumentatif que strictement épistémologique, c’est-à-dire en tant que « cas ».
Le juge et son estomac
Authors: Gaye-Palettes Matthieu 
Published: September 2024

« La décision judiciaire est fonction de ce que le juge a mangé à son petit déjeuner ». Symbole d’une caricature théorique, croque-mitaine juridique d’un juge irrationnel, intrinsèquement subjectif puisque physiologiquement conditionné, cette maxime connaît pourtant une littérature foisonnante. L’article se propose alors d’esquisser le renversement qu’a connu le regard de la doctrine autour de la théorie du petit-déjeuner qui est passé d’exagération théorique au début du xx e siècle à une hypothèse crédible et testable par les outils statistiques contemporains. La théorie fait ainsi figure de mythe utile dans la littérature américaine. Partant, elle servit à décrédibiliser les pensées réalistes par une réduction de leur thèse à l’argument que le juge décide en fonction de son petit-déjeuner. Si cette critique théorique perdure encore, elle cohabite aujourd’hui avec une réutilisation massive de la théorie du petit-déjeuner dans des programmes de recherche testant la relation d’influence des facteurs extra-normatifs sur la décision judiciaire.
Le règne ambivalent des faits en droit probatoire
Authors: Lardeux Gwendoline 
Published: September 2024

Justice et vérité semblent indéfectiblement liées : pour que le jugement soit facteur de paix civile, il doit être fondé sur une connaissance parfaite des faits de la cause par le juge. Néanmoins, exceptionnellement, le législateur admet que les décisions de justice puissent être fondées non sur la vérité objective mais sur la version des faits présentée par une partie à l’instance – via le serment ou l’aveu – ou par les deux – via leur contrat. Permettant de dépasser le doute persistant ou d’assurer le respect de la parole donnée, il s’agit de choix de politique juridique que le législateur est légitime à opérer. Tel n’est plus le cas lorsque ce sont les juges qui, au nom de l’équité ou d’une approche absolutiste du principe de loyauté probatoire, se permettent d’écarter la vérité au bénéfice d’une version erronée des faits.
La disparition de l’URSS et la Chine
Authors: Rouland Norbert 
Published: September 2024

Cet article voudrait mettre en parallèle les évolutions dissemblables de l’Union soviétique, qui s’effondra en 1991, et de la Chine, qui se proclame toujours communiste et qui est devenue la seconde économie mondiale. L’Union soviétique était à bout de souffle, pour diverses raisons. Gorbatchev pensait pouvoir la sauver. Mais ses réformes furent freinées par la bureaucratie soviétique, ce qui entraîna la disparition de l’Union soviétique. Gorbatchev arrive à Beijing en 1989, pendant les manifestations sur la place Tiananmen. Les étudiants l’acclament. Mais les dirigeants chinois sont très sceptiques sur ses réformes. La disparition de l’Union soviétique allait leur servir de contre-exemple. Il faut d’abord assurer les réformes économiques, puis, éventuellement, passer aux réformes politiques. Depuis l’arrivée de Xi Jinping au pouvoir en 2012, les dirigeants chinois ont maintenu avec force le contrat tacite passé avec le peuple : l’ordre, la prospérité, mais aussi la répression des tensions ethniques et le renvoi à une date indéterminée de la démocratie.
Délégation d’autorité parentale et application de la jurisprudence dans le temps
Authors: Michelin-Brachet Hugues 
Published: September 2024

Que la délégation d’autorité parentale ne relève pas d’une convention prohibée par l’article 16-7 du Code civil, la chose paraît assez évidente. Est plus discutable, en revanche, la possibilité qu’offre l’article 377 du même Code de désigner plusieurs délégataires. Quant au fait que le proche visé par ce texte ne soit pas un inconnu, la précision méritait d’être faite. La solution rendue par la première chambre civile de la Cour de cassation, le 21 septembre 2022 (n° 21-50042), amène à la réflexion. Cette réflexion se poursuit sur le terrain de l’application de la jurisprudence dans le temps car la Cour choisit de différer l’application de sa solution, étendant la modulation de sa jurisprudence dans le temps au-delà des cas d’atteinte au droit d’accès au juge, ce qui nous semble devoir être approuvé
Development of a project management framework for the digitalisation of mining operations
Authors: Buthelezi Mpho Q.M. , Naidoo Sugandren 
Published: September 2024

Background: The topics of digitalisation and project management have received increasing attention in the 21st century due to the important role they play in organisational success.Objectives: The article makes use of an exploratory approach to determine the push factors and challenges disrupting digitalisation as well as the key success factors that influence the use of digitalisation to support project managers in a mining organisation.Method: A qualitative approach was undertaken in this study, categorised by an interpretive lens. Twelve authoritative capacity participants were purposively selected and interviewed face-to-face to identify the subjective nature of reality and phenomena.Results: The study findings strongly suggest that, in order to improve project management digitalisation within the organisation and improve organisational efficiency, consideration should be given to the push factors for digitalisation. However, challenges such as resistance to change and infrastructure limitations disrupt the digitalisation process. The findings also revealed that key success factors include leadership and organisational support, which should also be taken into account when implementing digitalisation.Conclusion: It can be concluded that the aim of the study has been met and the research objective reached.Contribution: Given the importance of project management digitalisation, especially in the mining sector, the study makes a unique and meaningful contribution through empirically determined findings. Specifically, this study contributes to the body of knowledge by providing influential factors for digitalising project management. In addition, the development of the conceptual project management framework provides sound contributions to further advance the field of study.
ChronoBak: Automated cost-effective incremental backup software for large-scale data
Authors: Alhamidi Reem S , Hamoudi Rifat 
Published: September 2024

Background:
Data backup is an important component of data protection and management. It is especially imperative to back up large-scale data to guard against losses due to hardware failure, unauthorized access, software/system malfunction, and unintended deletion. However, businesses and organizations suffer from the financial investment required for data backup and recovery systems. Health-care systems suffer from data breaches and hacking incidents, which increase annually. Therefore, a cost-effective and highly secure backup approach is necessary.

Methods:
Seven different backup scripts were written in bash within Linux, and Crontab was used as the core chronological scheduler to execute the backup scripts on specific dates and times. These bash scripts, together with Crontab as their scheduler, were used to implement automated incremental backups on a Unix/Linux-based system.

Results:

ChronoBak is a collection of bash scripts that are compiled and executed through Crontab, which is a standard Unix/Linux function used to schedule hourly, daily, weekly, and monthly maintenance routines using Linux scripts. This strategy enabled us to implement cost-effective incremental backups within any time range.

Conclusion:
We developed ChronoBak software, which executes an automated incremental backup that is scheduled efficiently and systematically using standard and hidden directories, thereby providing an additional layer of security against cyber threats and system malfunctions.