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Nouveaux territoires, nouveaux élus ? L’impact de la réforme relative à l’élection des conseillers départementaux
Authors: Olivier Laurent 
Published: December 2017

La réforme des élections départementales s’inscrit dans un contexte institutionnel de refonte du territoire français et de débat sur l’avenir du département. Les premières élections des conseils départementaux de mars 2015 ont permis de tester l’influence du nouveau mode d’élection et du redécoupage des cantons sur le renouvellement des élus. Si la parité homme-femme en découle mécaniquement, les nouveaux élus sont aussi caractérisés par un rajeunissement, un profil diversifié et plus urbain. Le renouvellement des élus demeure limité par certaines pesanteurs socio-démographiques, politiques et territoriales. Il dépend aussi des stratégies anticipatrices des élus face à certains échecs prévisibles du fait du redécoupage, dans le contexte des mutations de l’organisation territoriale. En définitive cette réinvention du territoire électoral peut entraîner une reterritorialisation du scrutin départemental. Cependant, La loi NOTRe qui renforce la légitimité des intercommunalités et des régions, de fait au détriment des départements, apporte un éclairage singulier sur la portée du renouvellement des élus départementaux.
Démocratie constitutionnelle et Italicum
Authors: Gambino Silvio 
Published: December 2017

L’important débat scientifique qui s’est déroulé au sein de l’Ecole constitutionnelle de Messine est désormais publié dans l’ouvrage collectif sous la direction de A. Ruggeri et A. Rauti, Forum sull’Italicum. Nove studiosi a confronto, Torino, Giappichelli, 2015. Cet ouvrage apporte les réponses de neuf constitutionnalistes aux questions de fond qui leur avaient été soumises par A. Ruggeri et A. Rauti : est-ce que les solutions contenues dans la loi n. 52/2015, appelée « Italicum », remplissent (ou non) les critères définis par la Cour constitutionnelle dans sa décision 1/2014 ? Il semble que la loi électorale entendue dans son ensemble reçoive une évaluation de « non-insuffisance » de la part des chercheurs qui ont rédigé l’ouvrage. Ils émettent cependant quelques doutes notamment en ce qui concerne, d’une part, certaines dispositions de la loi en question et, d’autre part, les dangers encourus par la démocratie constitutionnelle si cette loi électorale venait à être accompagnée de la révision constitutionnelle en cours.
La participation et l’implication des différents acteurs ACP-UE
Authors: Matala-Tala Léonard 
Published: December 2017

Les relations entre les États ACP (Afrique, Caraïbes et Pacifique) et les Communautés européennes (actuellement Union européenne (UE)) sont anciennes. Plusieurs raisons historiques justifient la pérennité de ces liens qui ont connu des évolutions, passant des conventions de Yaoundé à celles de Lomé pour être aujourd’hui dans un partenariat avec l’accord de Cotonou signé le 23 juin 2000. Ce partenariat s’inscrit dans l’action extérieure de l’Union européenne qui tente aussi, par ce biais, d’affirmer son identité sur la scène internationale. Les objectifs de cet accord sont l’éradication de la pauvreté, le développement durable et l’intégration graduelle des pays ACP dans l’économie mondiale (article 1 er de l’Accord de Cotonou). Au moment où l’Union européenne décrète l’année 2015 comme « année européenne pour le développement », parallèlement, une réflexion s’est engagée sur l’avenir de ses relations avec les pays ACP. Il m’a donc paru utile de poser un regard critique sur les acteurs de ce partenariat ACP-UE, en observant plus spécifiquement comment les africains et les européens s’impliquaient dans la mise en œuvre de leurs engagements. Car les engagements sont nombreux dans tous ces accords, mais les a-t-on menés à bien ? Les partenaires ont-ils réussi à atteindre les objectifs qu’ils se sont fixés ? Y a-t-il une cohérence dans leurs actions ? Sont-ils des partenaires égaux ? Les institutions de ce partenariat rendent-elles des comptes ? Ce partenariat est-il inscrit dans la durée ? Plutôt que de se tourner constamment vers le passé, mon intervention se propose de relever les éventuelles sources de blocage afin de mieux appréhender les enjeux et préparer le futur de ces liens étroits. Alors que la conjoncture internationale est caractérisée par l’apparition de défis nouveaux et de grande ampleur, il s’agit d’appeler l’UE ses partenaires ACP à revoir en profondeur le cadre de leurs relations, à définir des objectifs plus pragmatiques et à moyen terme, de manière à ce qu’on puisse en mesurer plus facilement les effets, dans un esprit de responsabilité collective et partagée.
La coopération économique UE/ACP : retour sur un partenariat en voie de normalisation
Authors: Montalieu Thierry 
Published: December 2017

En 2004, dans un article consacré à l’évolution du partenariat UE/ACP de Lomé à Cotonou, nous titrions : « de l’exception à la normalisation ». L’accord de Cotonou, tout en confirmant un projet ambitieux de partenariat privilégié, indiquait dans le même temps une volonté d’intégration des instruments, notamment commerciaux, dans les politiques multilatérales, en particulier de l’OMC. Dix an plus tard, qu’en est-il de ce mouvement après deux révisions de l’accord de Cotonou (en 2005 et 2010) et l’élaboration de son cadre financier pour 2014-2020 dans un contexte où d’autres enjeux sont apparus ? Alors qu’une rationalisation des acteurs de la coopération multilatérale est recherchée pour traiter le syndrome du spaghetti bowl dans les relations internationales, comment analyser la place historiquement originale des accords UE/AC ? Entre subsidiarité et subordination, la voie semble étroite. Nous souhaitons montrer que la politique de coopération de l’UE vers les pays ACP n’a de cesse de chercher une intégration dans des logiques multilatérales plus larges, portées notamment par les grandes institutions internationales du système onusien ou du binôme Banque Mondiale/FMI. À travers trois illustrations nous soulignerons les caractéristiques de cette nouvelle démarche en montrant en quoi on peut l’interpréter comme un progrès en matière d’optimisation des politiques publiques internationales mais aussi comme une perte d’autonomie et d’ambition de la politique européenne.
Du système de préférences non réciproques aux accords de partenariat économique
Authors: Potvin-Solis Laurence 
Published: December 2017

Les Accords de Partenariat Économique sont les nouveaux accords commerciaux prévus mais non définis par les articles 36 à 38 de l’Accord de Cotonou. Il s’agit, pour les parties signataires, en vertu de l’article 36 paragraphe 1, « de conclure de nouveaux accords commerciaux compatibles avec les règles de l’OMC, en supprimant progressivement les entraves aux échanges entre elles et en renforçant la coopération dans tous les domaines en rapport avec le commerce ». Ces nouveaux accords commerciaux doivent être conclus par l’Union européenne avec les États ACP et représentent un changement de système profond et radical introduit par l’Accord de Cotonou. Ils constituent un nouveau cadre pour la coopération économique et commerciale dans la relation entre l’Union européenne et les États ACP. Ils reflètent l’interdépendance et la complémentarité entre la coopération économique et commerciale et les nouvelles stratégies de développement. Ils doivent inclure la réforme du financement de l’aide au développement. Ils révèlent la nature devenue « partenariale » de ces relations et sont basés sur les principes de négociation, d’égalité et de réciprocité impliquant le respect d’obligations mutuelles. Ils expriment la transformation de ces relations et visent à les aligner sur les principes de l’Organisation Mondiale du Commerce et à les adapter à la dynamique de la concurrence internationale (I). Ils doivent aussi promouvoir le combat contre la pauvreté et pour son éradication par l’intensification des échanges vecteurs de croissance économique et par certaines réformes structurelles au sein des États ACP correspondant aux nouvelles modalités d’octroi de l’aide de l’Union européenne qui n’est plus autonomique mais désormais conditionnée. Dans cette perspective ils visent à développer les intégrations régionales dans la zone ACP et à appliquer une approche intégrée et différenciée qui se base sur les principes de participation, de différenciation et de flexibilité (II). Par cette nouvelle approche ils aspirent à constituer un instrument de promotion des valeurs de l’Union et des principes de bonne gestion des affaires publiques. Les difficultés qui marquent leur adoption et leur négociation montrent toute la complexité des relations entre l’Union européenne et les pays ACP. Elles mettent en lumière les questions d’identités et de confrontation entre les modèles que ces relations font ressortir. L’importance de ces difficultés pose la question de la capacité de ces nouveaux accords à réduire l’asymétrie qui caractérise ces relations et à déterminer une approche qui puisse être vraiment partagée entre l’Union européenne et les États ACP.
L’État de droit comme forme de gouvernement. Essai de classification
Authors: Raynal Pierre-Marie 
Published: December 2017

Résumé De nos jours considérée comme obsolète et futile, la classification tripartite des formes de gouvernement – monarchie, aristocratie, démocratie – est pourtant un outil d’analyse particulièrement utile, dans la mesure où il facilite la mise en lumière des véritables ressorts justificatifs du régime étudié. Réduite à l’essentiel et d’une certaine manière « modernisée », cette typologie repose initialement sur un critère quantitatif. Celui-ci invite à compter le nombre de citoyens habilités à participer à la confection de la loi, afin de savoir si l’on est en présence d’un seul, d’un petit nombre ou du grand nombre. Il est ainsi aisé de constater qu’au sein de l’État de droit, la législation est d’ordinaire l’œuvre d’un petit nombre de citoyens : par leur vote plusieurs centaines de parlementaires et par leur contrôle juridictionnel une petite dizaine de juges constitutionnels. Cela admis, il apparaît que la justification du contrôle juridictionnel de la loi, qui caractérise à maints égards l’État de droit, se base pour l’essentiel sur l’idée selon laquelle le savoir politique « véritable », c’est-à-dire la capacité à vouloir et connaître le bien commun, requiert des compétences juridiques. D’où l’affaissement du légicentrisme au profit du juricentrisme : mieux vaut faire confiance au juge plutôt qu’aux parlementaires. D’où, aussi, la profonde méfiance à l’égard du grand nombre des citoyens, dont le rôle politique au sein de l’État de droit s’avère finalement fort réduit. Tout ceci rend crédible l’hypothèse selon laquelle l’État de droit se classe dans la catégorie de l’aristocratie et non dans celle de la démocratie.
"Droit à l’État" et droit international général - Étude comparée de ce droit concernant le Kosovo de 2008 et la Crimée de 2014
Authors: Sierpinski Batyah 
Published: December 2017

Il est intéressant d’envisager la question du « droit à l’Etat » en droit international général à travers les exemples récents du KOSOVO - devenu indépendant en 2008 – et de la CRIMÉE – qui a quitté l’Ukraine en 2014 pour être rattachée à la Russie. Ces deux cas ont été justifiés comme la mise en œuvre d’un « droit à l’Etat ». Mais ces justifications ont été faites de manière contradictoire : d’une part, des justifications opposées ont concerné des normes de droit international comme l’emploi de la force armée et la question de l’intégrité territoriale, d’autre part, des justifications tout aussi opposées ont concerné la partition d’Etats, que ce soit la protection d’une population ou d’individus en danger ou la mise en œuvre du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes.
Les aspirations à l’État et au califat de l’« organisation État Islamique »
Authors: Moine André 
Published: December 2017

Si la qualification de menace à la paix internationale des actions de l’Organisation Etat Islamique (OEI) est clairement établie, ses volontés de fonder un Etat et un califat ne sont pas en elles-mêmes internationalement illicites : le droit international contemporain ne détermine pas de procédures pour la naissance d’un Etat ni pour l’approbation de son existence et il « ignore » par ailleurs l’institution califale. Toutefois, ces deux ambitions se heurtent à de nombreux obstacles juridiques relatifs à l’Etat, à ses éléments constitutifs, territoire, population, autorité politique et aux rapports qu’ils entretiennent et notamment à la légitimité de ces propositions. Au-delà d’une dimension de conquête territoriale et idéologique essentielle, l’ambition de l’OEI renouvèle par ailleurs l’interrogation relative à l’adaptabilité du modèle étatique – et partant interétatique – à la communauté musulmane.
Un « droit à l’impôt » ? Réflexions sur le fédéralisme fiscal
Authors: Blairon Katia 
Published: December 2017

La revendication régionale d’un pouvoir fiscal n’est pas anodine. A travers l’impôt, c’est l’Etat national qui est visé et, avec lui, son autorité politique et fiscale. Cantonner l’impôt et son produit au territoire de son assiette revient à couper le lien entretenu entre la région et l’Etat et ainsi à redéfinir leur contrat social et fiscal. La question d’un droit régional à l’impôt est placée dans la perspective du fédéralisme fiscal, appréciant doublement les relations du fédéralisme et du pouvoir fiscal : pour une nation sans Etat, si le fédéralisme peut constituer un moyen sinon un cadre idéal pour obtenir une autonomie fiscale, le pouvoir fiscal peut servir à son tour de levier dans la mise en place d’un fédéralisme politique.
La frontière entre l’autonomie et l’indépendance : l’unité nationale et les instances territoriales dans l’évolution du régionalisme italien
Authors: Deffenu Andrea 
Published: December 2017

Il est possible d’identifier deux phases du processus fédératif de la République italienne: une phase ascendante, au cours de laquelle il a été répondu aux plus grandes exigences régionales d’autonomie, surtout avec la loi de révision constitutionnelle n ˚ 3/2001 ; et une phase de déclin, qui a commencé quelques années après la réforme constitutionnelle de 2001. Dans cette deuxième phase, la Cour constitutionnelle a joué un rôle vital en tant que garant du principe de l’unité et de l’indivisibilité de la République. Cette phase régressive est alors conclue avec l’approbation, le 12 avril 2016, d’une nouvelle réforme du titre V de la Constitution, si le référendum constitutionnel prévu pour l’automne prochain réussit, un nouvel équilibre entre l’État et les Régions adviendra : l’Etat central retrouvera des fonctions et des pouvoirs que la loi constitutionnelle de 2001 avait attribués aux Régions. Quant au Sénat, il sera transformé en un organe représentant les intérêts des territoires.
Une interprétation des questionnements récurrents de l’encadrement intermédiaire de l’action sociale
Authors: Delaloy Maxime , Foudriat Michel 
Published: December 2017

Cet article 3 aborde les questionnements et préoccupations des chefs de service des établissements sociaux et médico-sociaux en cherchant à leur proposer une interprétation sociologique à la lumière du croisement de deux théories : l’action située et l’analyse stratégique et systémique. Ainsi les questionnements du positionnement et de la posture ou du style de management sont-ils analysés en les replaçant dans les contextes organisationnels singuliers au sein desquels ils émergent. Une telle analyse a pour conséquence une relativisation et une réinterprétation du discours managérial dominant sur les pratiques que devraient adopter les chefs de service. L’article s’appuie sur les résultats d’une enquête statistique réalisée en 2012 auprès d’un échantillon signiﬁcatif de chefs de service (232). L’article montrera que : les discours tenus par les chefs de service sur leur positionnement sont des contructions contingentes qui prennent sens au sein de conﬁgurations organisationnelles et de trajectoires singulières ; les pratiques concrètes qu’ils adoptent pour « manager » leur(s) équipe(s) comportent une dimension stratégique et doivent être considérées comme des logiques d’action.
Les cadres du travail social au prisme du genre : de la tension à l’attention…
Authors: Bayer Véronique 
Published: December 2017

Cet article traite de l’exercice de l’encadrement dans le travail social, en explorant un double impensé qui caractérise ce milieu professionnel : le genre et l’exercice du pouvoir. Depuis les années 2000, les recherches académiques montrent que la féminisation des cadres produit des transformations dans la vie des organisations. Jacqueline Laufer affirme que « seule une intégration plus systématique d’une perspective de genre à l’ensemble des recherches sur les cadres pourra permettre de cerner l’ampleur des changements advenus » (2001, p. 146). Si ces constats sont observés pour la catégorie des cadres en général, qu’en est-il plus particulièrement pour ceux du travail social ? S’intéresser à la catégorie des cadres par le prisme du genre aurait une valeur heuristique pour comprendre plus globalement les dynamiques qui affectent le champ professionnel. Pour appréhender cette question, je m’appuierai sur une vingtaine d’entretiens réalisés auprès de cadres du secteur social, sur mon expérience professionnelle de femme, assistante de service social, conseillère du travail, ayant occupé des postes de cadre dans le travail social, et également sur des matériaux (analyse de dossier, animation de groupe d’analyse de pratique, entretien de sélection de stagiaires CAFERUIS) recueillis dans un centre de formation, l’ETSUP, où j’occupe le poste de responsable des formations des métiers de l’encadrement (CAFERUIS, DEIS et conseillères du travail, le titre rénové de surintendante d’usine). L’ETSUP, créée en 1917 par cinq femmes, a participé à la construction et à la structuration du travail social en se distinguant, d’une part, par son ancrage dans le mouvement féministe et, d’autre part, en formant les premières cadres de l’action sociale.
D’un parcours de cadre à un management émancipant pour une réelle humanité
Authors: Tixier William 
Published: December 2017

Le texte présenté est une réﬂexion sur le management à venir issus d’expériences de terrain et d’apports liés à d’autres cultures. Elle tentera de répondre aux questions suivantes : quel bénéﬁce en tirer pour une mise en pratique ? Et pour quelle eﬃcacité dans le champ du médico-social en tension ?
Interdisciplinarité et interprofessionnalité : proximité sémantique coïncidente ou construction d’un nouveau modèle d’activité ?
Authors: Hatano-Chalvidan Maude 
Published: December 2017

La présente contribution tente de comprendre les points de convergence ou de divergence entre deux termes fréquemment utilisés dans les champs de l’éducation, de la formation, du social et de la recherche : interdisciplinarité et interprofessionnalité. Les usages croisés de ces notions traduisent-ils une même tendance de transformations ou d’évolutions des pratiques professionnelles ? Cette hypothèse sera discutée et illustrée à travers deux exemples concrets dans le domaine de la recherche d’une part et celui du travail social d’autre part.
La pluri- et/ou l’inter- disciplinarité à l’œuvre dans la construction du rôle professionnel des titulaires du Diplôme d’Etat d’Ingénierie Sociale
Authors: Naud Laetitia 
Published: December 2017

Des questions épistémologiques se posent lorsque nous cherchons à comprendre comment se construit le rôle professionnel du cadre en ingénierie sociale au cours de la formation au DEIS 2 . Ce rôle se fonde sur une combinaison de postures, elles-mêmes construites par la mobilisation de la recherche et la mise en relation de savoirs disciplinaires, en vue de créer une ﬁgure professionnelle d’acteur du changement social. Le processus de formation au DEIS est ici questionné. Quelles sont les disciplines mobilisées et comment le sont-elles ? S’agit-il de pluriou d’interdisciplinarité ?
Experience et praxeologie
Authors: Maistre Pierre 
Published: December 2017

Nous partirons de la question suivante: est-ce que, en quoi et comment la notion d'expérience est liée à la praxis et donc à la praxéologie? Dit autrement, "en quoi l'expérience est liée à la construction de connaissances?"	Pour apporter des éléments de réponse, nous verrons tout d'abord que la notion d'expérience est conditionné au langage et donc aux catégories, mais nous insisterons également sur le fait que l'expérience a une dimension pré-langagière qui se présentifie dans l'action. Nous nous pencherons alors sur la fonction et le statut de l'écriture comme médiateur, "précipitant" l'expérience en savoirs et connaissances.
Entre transformation(s) et révélation
Authors: Saignol Philippe 
Published: December 2017

Assistant de service social à la Métropole de Lyon, je travaille dans une Maison du Rhöne en polyvalence avec une spécialisation en direction du public des personnes âgées et personnes en situation d'handicap.	Mon propos est de mettre en exergue quelques lignes de force de mon parcours de recherche dans le cadre du DHEPS mené au CCAURA entre 2012 et 2015. Au-delà du témoignage, du récit de l'expérience singulière, j'ai voulu faire émerger une réflexion sur le travail d'écriture et son retentissement sur l'auteur d'un travail de recherche en sciences sociales.
Trajectoire du DSTS (1978) au DEIS (2006)
Authors: Cadière Joël 
Published: December 2017

L’auteur revient sur la réforme du DSTS en 1998 qui l’entérine comme voie d’accès à une qualiﬁcation d’encadrement élargie. Puis sur le nouveau chantier de redéﬁnition de cette qualiﬁcation supérieure singulière que l’administration appellera diplôme d’ « ingénierie sociale » (DEIS).
Quand les formateurs se mettent en recherche…
Authors: Tardif Bourgoin Florence 
Published: December 2017

Cette contribution repose sur un travail de recension de 17 articles publiés dans Forum (numéros 100-150) ; il propose une analyse du rapport théorie/pratique que les professionnels (tous formateurs) engagent lorsqu'ils se mettent en recherche. L'activité de mise en recherche est entendue ici comme se diﬀérenciant d'une part d'une activité de recherche académique à partir d'un champ disciplinaire donné (faire de la recherche) et d'autre part d'un témoignage issu de la pratique (être en recherche).
Le Turkménistan au centre d’une guerre du gaz entre Russie et Occident ?
Authors: Kamenka Patrick 
Published: December 2017

Le Turkménistan, jusqu’alors quasiment inconnu, est devenu une superstar du jour où l’on a découvert dans son sous-sol des réserves considérables de gaz. Russie, Chine, Inde, Iran, Europe, USA, et son président, aimerait ouvrir son pays à d’autres alliances, bien que la Russie pèse de tout son poids pour garder le monopole de son « or bleu ».
Mosaïque
Authors: Juilliard Beaudan Colette 
Published: December 2017

L’hommage de Flaubert au Liban tient dans « le coup de poing » qu’il a reçu devant la beauté des paysages et de la flore, l’abondance des parfums, et dans la nostalgie du « ça ne durera pas, hélas, la civilisation va venir tout détruire ! ».
Doit-on avoir peur de l’arme nucleaire ?
Authors: Salik Naeem 
Published: December 2017

La bombe pakistanaise peut-elle tomber dans les mains des islamistes ? C’est un scénario que beaucoup craignent mais peu envisageable. L’armée nucléaire est extrêmement sécurisée et gardée. Quel est d’autre part le risque de prolifération nucléaire dans la région ?
Les madrasas : ces « Mecque du djihad » impossibles à réformer
Authors: Garaude Pauline 
Published: December 2017

C’est dans ces écoles coraniques que certains cerveaux subissent un endoctrinement islamiste prônant le djihad. Quelles sont ces madrasas ? Qu’y enseigne-t-on ? Pourquoi est-il si difficile de les réformer ?
Beaux Arts ou bazar ? Les péripéties du Musée des Beaux Arts d’Alger
Authors: Juilliard Beaudan Colette 
Published: December 2017

Le musée des beaux-arts d’Alger, loin de sa splendeur d’antan, n’a pas échappé aux traumatismes de l’histoire récente. Rencontre avec une femme d’exception, Malika Bouabdellah, aujourd’hui réfugiée en France, qui nous raconte son combat pour ce lieu, pour la culture.