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L’article 7 de la Charte canadienne et la discipline carcérale
Authors: Garant Patrice , Halley Paule 
Published: May 2019

Les sanctions disciplinaires en milieu carcéral, tout comme les autres décisions prises par les autorités carcérales, sont des décisions administratives. Cette qualification eut longtemps pour effet de soustraire ces décisions au pouvoir de surveillance et de contrôle des cours de justice. Dans ces circonstances, la personne incarcérée faisait alors les frais d’une justice maison, plus axée sur des motifs de commodité administrative que sur le respect de ses droits, puisque le détenu n’avait aucun droit qu’il puisse faire valoir.
En 1979, le devoir d’agir équitablement imposé aux titulaires de fonctions administratives fait son entrée au Canada, bouleversant considérablement l’administration de la justice en milieu carcéral. Son impact en matière de discipline est marqué par l’élaboration d’une série de règles procédurales propres à assurer des décisions équitables aux personnes incarcérées.
L’avènement de la Charte canadienne des droits et libertés a eu pour effet d’accroître la promotion des droits des personnes incarcérées en mettant les règles développées par les tribunaux à l’abri de l’intervention du législateur. En matière de discipline, c’est l’article 7 qui offre le plus de protection aux personnes incarcérées. Aussi la jurisprudence reconnaît-elle en vertu de cet article toute la gamme de garanties procédurales, telles que le droit d’être représenté par un avocat dans certaines circonstances ou d’interroger ou de contre-interroger les témoins de l’infraction.
En bref, l’étude de la discipline carcérale est susceptible de retenir l’attention des lecteurs intéressés par la portée de l’article 7 de la Charte, car ce domaine d’étude se caractérise par un nombre considérable d’arrêts couvrant une vaste partie du sujet.
L’obligation alimentaire survit désormais au décès du débiteur
Authors: Brière Germain 
Published: May 2019

Selon la tradition civiliste, l’obligation alimentaire prend fin avec le décès du débiteur. Mais voilà qu’au Québec, depuis le 1er juillet 1989, les créanciers d’aliments peuvent réclamer de la succession de leur débiteur une contribution financière à titre d’aliments.
En premier lieu, l’auteur retrace l’évolution très lente qui a amené le législateur à admettre ce recours. Il en analyse ensuite les conditions d’exercice, ainsi que la réduction des libéralités qui en est la conséquence. L’exposé se termine par une appréciation sommaire de cette législation nouvelle.
Foreign Exchange Rates: Legal Aspects and the Management and Minimization of Risk
Authors: Manóvil Rafael Mariano 
Published: May 2019

The profitability of an international economical contract is directly linked to the currency determined in it and to the risks of potential foreign exchange variations. The length of the contract and the political and economical stability of the concerned country define the magnitude of the risk. The author explains various means available to the contracting parties to minimize the currency risk: taking into consideration Argentina, in many ways an unstable country, he explains the elements that must be taken into account for the selection of the payment currency and the drafting of the contract.
He then itemizes the clauses that can be inserted in a contract so as to insure that it will be effectively executed in the determined currency while underlining that many of these clauses do not have any effect due to the legislation of certain countries.
L’évaluation et la gestion du risque de défaut de paiement dans les contrats internationaux
Authors: Lacasse Nicole 
Published: May 2019

Le plus important risque commercial pour un exportateur est le risque de non-paiement. Pour minimiser ce risque dans une transaction internationale, l’auteure souligne qu’il faut d’abord l’évaluer en s’informant sur la solvabilité du client-débiteur étranger. Elle précise les sources disponibles pour obtenir ces informations financières dans le contexte international.
Le risque de non-paiement évalué, l’auteure explique divers moyens de le gérer. Elle analyse les différentes formes et techniques de paiement qui peuvent être prévues dans un contrat pour que l’exportateur conserve le contrôle et la propriété des marchandises tant qu’il n’a pas été payé.
Elle explique également comment par l’intervention de tiers-cautions ou de tiers-assureurs on peut se prémunir contre le risque de non-paiement. Enfin, elle rappelle que le choix entre les divers moyens légaux offerts pour gérer ce risque est une décision commerciale qui doit être prise au cas par cas.
Further Reflections on Spousal and Child Support After Pelech, Caron and Richardson
Authors: Payne Julien D. 
Published: May 2019

The causal connection thesis espoused in Pelech, Caron and Richardson has provoked more questions than solutions. Although conceived with the objective of providing certainty and predictability as well as national uniformity, its subsequent gestation has been fraught with complications. Professor J. McLeod, whose opinions in this context have been cited by the judiciary on frequent occasions, concludes that a causal connection between the applicant's need and a state of economic dependence engendered by the marriage is a legal prerequisite to the success of any claim for spousal support, whether it be governed by the Divorce Act, 1985 or by provincial statute and whether or not any prior settlement has been reached. This blanket approach is, in the opinion of this writer, an unacceptable extension of Pelech, Caron and Richardson.
Many questions have arisen concerning the prospective application of the Supreme Court of Canada trilogy. Answers to these questions by the judiciary have generated divergent and irreconcilable opinions and dispositions. The judicial conflict cannot be rationalized simply on the basis that each case is to be determined on its own facts. Consequently, this paper does not provide a detailed analysis of the cases nor even cite the diverse judicial rulings. There must be well over two hundred cases wherein Pelech, Caron and Richardson have been cited. An examination of these decisions leads to the inescapable conclusion that the attitudes of individual judges towards marriage, divorce, and spousal support obligations constitute a major inarticulate premise that explains the wide diversity of opinions expressed and dispositions reached. In an attempt to provide some semblance of order out of judicial chaos, this writer attempts to provide a framework for future decision making that can accommodate the demands of both logic and fairness.
L’injonction judiciaire et l’exécution en nature : éléments de droit français
Authors: Fouchard Philippe 
Published: May 2019

Malgré l’existence, dans le Code civil français, d’une règle selon laquelle les obligations de faire ou de ne pas faire, en cas d’inexécution, ne donnent lieu qu’à des dommages-intérêts (art. 1142), le juge français ordonne de plus en plus souvent au débiteur d’exécuter en nature ses obligations, ou, plus généralement, prononce souvent, à l’égard des parties à un procès ou des tiers, des injonctions leur imposant un comportement déterminé. Grâce au mécanisme de l’astreinte, qui joue le rôle d’un moyen de contrainte indirecte, mais aussi en prescrivant des mesures que des tiers peuvent exécuter si leur débiteur normal n’y consent pas, le juge renforce à la fois l’efficacité de ses décisions et l’autorité de ses interventions. Cette évolution intéresse les matières aussi diverses que le droit des obligations (art. 1143 et 1144 du Code civil), le droit du travail, la protection de la vie privée (art. 9 du Code civil), l’obtention judiciaire de preuves (nouveau Code de procédure civile). Ces injonctions de faire sont très souvent prononcées par un juge statuant rapidement, le « juge de la mise en état », le juge des référés, le tribunal d’instance.
Cependant, les tribunaux ne prononcent de telles injonctions que s’ils ont la conviction qu’elles peuvent être exécutées, et si elles ne portent pas gravement atteinte à la liberté individuelle ou à la séparation des pouvoirs (judiciaire et administratif). Un équilibre délicat est donc recherché entre ces intérêts contradictoires. De même, le juge n’exercera pas son imperium sur le territoire d’États étrangers, tandis qu’à l’inverse certains commandements d’autorités étrangères ne pourront être exécutés en France.
Pour l’injonction mandatoire comme recours d’exécution en nature : quelques réflexions d’un praticien
Authors: Bienvenu Pierre 
Published: May 2019

Dans la première partie de ses remarques, l’auteur s’inspire d’une théorie développée en analyse économique du droit pour faire ressortir que l’exécution en nature comme sanction de l’inexécution d’une obligation contractuelle a pour effet de donner au créancier, de préférence au tribunal, la faculté de déterminer lui-même la valeur de l’obligation inexécutée. L’article relate le dénouement de certains différends à l’origine de décisions québécoises récentes sur le sujet pour contrer la supposition que l’émission d’« injonctions mandatoires » en matière contractuelle mène nécessairement à l’exécution forcée de la prestation promise par le débiteur lui-même.
Après avoir discuté de la place que peut légitimement revendiquer la common law comme source du droit québécois en la matière, l’article soutient que, dans une large mesure, les frontières de l’exécution en nature des obligations en droit québécois restent encore à tracer. À titre d’illustration, l’auteur se dit d’avis que la règle de l’arrêt Dupré Quarries, qui exclut en principe l’exécution en nature en matière de contrats individuels de travail, devrait être remise en question.
Le passage à une économie de service : des gains économiques et environnementaux?
Authors: Racicot Julien , Lanoie Paul , Plouffe Sylvain 
Published: May 2019

Le passage à une économie de service pourrait contribuer à réduire considérablement les impacts environnementaux reliés à nos activités. Pour que le potentiel de réduction des systèmes produit-service (SPS) se concrétise, il faut que ces modèles d’affaires soient rentables pour les entreprises, que les usagers y trouvent leur compte et que les SPS soient moins polluants que les produits qu’ils remplacent. Au niveau économique, plusieurs exemples montrent que les SPS sont avantageux pour les producteurs qui peuvent, à travers ces modèles, augmenter leur chiffre d’affaires, profiter d’une stabilisation des revenus et augmenter leurs profits. Pour les consommateurs, les SPS, qui remettent entre les mains des producteurs toutes les notions d’achat, de gestion, d’entretien et de réparation, sont souvent moins chers et mieux adaptés que les produits qu’ils remplacent. Au niveau environnemental, par contre, bien que plusieurs gains encourageants soient observés, le bilan global reste extrêmement difficile à réaliser. Les offres de SPS sont très variées et chaque contexte nécessiterait une analyse des impacts directs et indirects qui est unique. L’objectif de cet article sera donc de faire le point sur l’économie de service en couvrant principalement trois aspects : 1) la rentabilité de l’économie de service pour les entreprises impliquées; 2) sa rentabilité pour les clients et 3) les impacts environnementaux de l’économie de service. De plus, l’article fera ressortir les catégories d’entreprises les plus susceptibles de profiter des SPS.
Thermodynamic analysis of semipolar GaN and AlN under metalorganic vapor phase epitaxy growth conditions
Authors: Seta Yuki , Pradipto Abdul Muizz , Akiyama Toru , Nakamura Kohji , Ito Tomonori , Kusaba Akira , Kangawa Yoshihiro 
Published: May 2019

Abstract
We perform an improved method of thermodynamic analysis for semipolar

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and

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surfaces of GaN and AlN to elucidate the relationship between growth conditions and semipolar and polar surfaces during metalorganic vapor phase epitaxy (MOVPE). The calculations for H2 carrier gas suggest that for both GaN and AlN the maximum temperature for growth on

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surfaces is higher than that for growth on

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surfaces. On the other hand, the maximum temperature for growth on GaN

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surfaces is comparable to that for growth on GaN

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surfaces, while the maximum temperature for the growth on AlN

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surfaces is higher than that for growth on AlN

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surfaces. These results could be used to provide favorable conditions for growth of group-III nitrides along a semipolar orientation during MOVPE.
Improved emission intensity of UVC-LEDs from using strain relaxation layer on sputter-annealed AlN
Authors: Nagamatsu Kentaro , Liu Xiaotong , Uesugi Kenjiro , Miyake Hideto 
Published: May 2019

Abstract
This paper presents the effects of Mg concentration in a Mg-doped aluminum nitride (AlN) strain relaxation layer according to the metalorganic vapor-phase epitaxy method. A UV LED using a Mg-doped AlN strain relaxation layer at a Mg concentration of 3 × 1020 cm−3 on a sputter-annealed AlN template produced light output power 11 times as high as that with conventional LED structures. The AlGaN-on-AlN relaxation rate and LED light output power increased starting from Mg concentrations of 1019 cm−3. These characteristics had almost the same values when the Mg concentration was less than 3 × 1019 cm−3. These results show the improvement of efficiency caused by void formation due to the inversion domain.
The response of cucumber plants (Cucumis sativus L.) to the application of PCB-contaminated sewage sludge and urban sediment
Authors: Wyrwicka Anna , Urbaniak Magdalena , Przybylski Mirosław 
Published: May 2019

Background
The increasing production of sewage sludge (SS) engenders the problem of its responsible utilization and disposal. Likewise, urban sediments (SED) are deposited at the bottom of urban reservoirs and sedimentation ponds, and these require periodical dredging and utilization. However, while the SS and SED deposits often contain nutrients such as nitrogen and phosphorus; however, they also contain a variety of hazardous compounds including heavy metals, Persistent Organic Pollutants (POPs) and microbial pollutants. Fortunately, some species of Cucurbitaceae can accumulate high levels of POPs, such as polychlorinated dibenzo-p-dioxins (PCDD), polychlorinated dibenzofurans (PCDF) and polychlorinated biphenyls (PCB), in their tissues.

Methods
SS was collected from the Lodz Municipal Wastewater Treatment Plant and SED from the Sokołówka Sequential Biofiltration System. The SS and SED samples were added to soil in flower pots at three concentrations (1.8 g, 5.4 g and 10.8 g per flower pot), and one pot was left as an unamended control (C). Soil PCB concentrations were determined before cucumber planting, and after five weeks of growth. Also, total soluble protein, total chlorophyll content, chlorophyll a/b ratio and degree of lipid peroxidation (TBARS) were examined in the leaves of the cucumber plants (Cucumis sativus L.) cv. Cezar after five weeks. Antioxidative response was assessed by ascorbate peroxidase (APx) and catalase (CAT) assay.

Results
The initial PCB concentration in soil after application of SS or SED was dependent on the applied dose. After five weeks, PCB concentration fell significantly for all samples and confirmed that the dose of SS/SED had a strong effect. Soil remediation was found to be more effective after SS application. Total soluble protein content in the cucumber leaf tissues was dependent on both the type and the dose of the applied amendments, and increased with greater SS doses in the soil. The total chlorophyll content remained unchanged, and the chlorophyll a/b ratio was slightly elevated only after the application of the highest SS and SED dose. The use of SS and SED did not significantly affect TBARS content. APx activity fell after SS or SED application; however, CAT activity tended to increase, but only in the leaves of plants grown in SS-amended soil.

Discussion
The cultivation of cucumber plants reduces PCB concentration in soil amended with SS or SED; however, this effect is more evident in the case of SS. SS application also induced more intensive changes in the activity of enzymes engaged in antioxidative response and oxidative stress markers in plant tissues than SED. The levels of PCB in the SS may have triggered a more severe imbalance between pro- and antioxidative reactions in plants. Cucumber plants appear to be resistant to the presence of toxic substances in SS and SED, and the addition of SS and SED not only acts as a fertilizer, but also protects against accelerated aging.
Flexible noncontact electrodes for comfortable monitoring of physiological signals
Authors: Liu Shuting , Zhu Mingxing , Liu Xueyu , Samuel Oluwarotimi Williams , Wang Xin , Huang Zhen , Wu Wanqing , Chen Shixiong , Li Guanglin 
Published: May 2019

SummaryPhysiological signals such as electrocardiography (ECG), electromyography (EMG), and electroencephalography (EEG) could objectively reflect the functioning status of the human body and the monitoring of these signals is useful for various applications including brain computer interface, neurological rehabilitation, and long‐term healthcare monitoring. Currently, wet electrodes are commonly used for the monitoring of physiological signals and it usually requires conductive gels to achieve high quality recordings, which may cause discomfort to the patient and increase risk of skin allergy. In this study, a noncontact electrode made of a multilayer flexible printed circuit without any rigid electronic components on either side was proposed. The flexible noncontact electrode was capable of measuring physiological signals without any direct skin contact or conductive gels and could be bent freely according to the local shape to achieve optimal capacitive coupling with the skin surface. The results showed that the proposed flexible noncontact electrode could obtain different physiological signals with good quality compared with traditional wet electrodes. The ECG signals could be reliably measured with different insulation materials between the skin and the electrode, with up to five layers of insulation materials. It was also found that flexible electrode could achieve higher signal‐to‐noise ratio and therefore had better performance than traditional hard printed circuit board electrode, when measuring EMG signal through the cloth and EEG signals over the hair. The proposed method of this study might provide a novel and comfortable way to measure physiological signals for neurological rehabilitation, wearable devices, and other healthcare applications.
Manipulating the Mixed‐Perovskite Crystallization Pathway Unveiled by In Situ GIWAXS
Authors: Qin Minchao , Tse Kinfai , Lau Tsz‐Ki , Li Yuhao , Su Chun‐Jen , Yang Guang , Chen Jiehuan , Zhu Junyi , Jeng U‐Ser , Li Gang , Chen Hongzheng , Lu Xinhui 
Published: May 2019

AbstractMixed perovskites have achieved substantial successes in boosting solar cell efficiency, but the complicated perovskite crystal formation pathway remains mysterious. Here, the detailed crystallization process of mixed perovskites (FA0.83MA0.17Pb(I0.83Br0.17)3) during spin‐coating is revealed by in situ grazing‐incidence wide‐angle X‐ray scattering measurements, and three phase‐formation stages are identified: I) precursor solution; II) hexagonal δ‐phase (2H); and III) complex phases including hexagonal polytypes (4H, 6H), MAI–PbI2–DMSO intermediate phases, and perovskite α‐phase. The correlated device performance and ex situ characterizations suggest the existence of an “annealing window” covering the duration of stage II. The spin‐coated film should be annealed within the annealing window to avoid the formation of hexagonal polytypes during the perovskite crystallization process, thus achieving a good device performance. Remarkably, the crystallization pathway can be manipulated by incorporating Cs+ ions in mixed perovskites. Combined with density functional theory calculations, the perovskite system with sufficient Cs+ will bypass the formation of secondary phases in stage III by promoting the formation of α‐phase both kinetically and thermodynamically, thereby significantly extending the annealing window. This study provides underlying reasons of the time sensitivity of fabricating mixed‐perovskite devices and insightful guidelines for manipulating the perovskite crystallization pathways toward higher performance.
Pressure‐Driven Solvent Transport and Complex Ion Permeation through Graphene Oxide Membranes
Authors: Wang Kai , Ausri Irfani R. , Chu Kyle A. , Seddon Annela , Tang Xiaowu (Shirley) 
Published: May 2019

AbstractIn this paper, an in‐depth investigation of three graphene oxide (GO) based membranes—pure GO, Al3+ intercalated GO (Al‐GO), and poly(ethylene glycol) (PEG) modified GO (PEG‐GO)—is presented. Both Al‐GO and PEG‐GO membranes have wider interlayer d‐spacing compared to pure GO, and the d‐spacing size correlates well to the cross‐membrane water flux with JPEG‐GO > JAl‐GO > JGO. Pressure‐driven transport of water/ethanol mixtures across all three types of GO membranes is dominated by solvent viscosity—not solvent polarity showing distinctively semi‐hydrophilic membrane characteristics. Interestingly, the results suggest that both ethanol cluster size and molecular geometry contribute to preferential ethanol rejection, indicating that both GO and Al‐GO membranes possess superior size sieving capability. Further, the lower permeation of tris(1,10‐phenanthroline)ruthenium(II) (Ru(phen)32+) compared to the charge‐equivalent smaller‐sized tris(bipyridine)ruthenium(II) (Ru(bpy)32+) demonstrates the excellent steric selectivity of GO membranes. Compared to pure GO, the widened d‐spacing in PEG‐GO allows ≈100% higher ion permeation while ion flux through Al‐GO is an order of magnitude lower, suggesting the significant role of electrostatic interaction in ion transport. In conclusion, these findings ought to enrich the understanding of the GO‐based membranes and enable future rational designs for a wide range of applications, including water purification and solvent separation.
Rhodium(II) Acetate‐Catalysed Cyclization of Pyrazol‐5‐amine and 1,3‐Diketone‐2‐diazo Compounds Using N,N‐Dimethylformamide as a Carbon‐Hydrogen Source: Access to Pyrazolo[3,4‐b]pyridines
Authors: Ning Yi , He Xinwei , Zuo Youpeng , Cai Panyuan , Xie Mengqing , Wang Jian , Shang Yongjia 
Published: May 2019

AbstractAccess to pyrazolo[3,4‐b]pyridines through a rhodium‐catalysed intermolecular cyclization of pyrazol‐5‐amine and cyclic 1,3‐diketone‐2‐diazo compounds, has been developed. A methyl carbon of N,N‐dimethylformamide (DMF) performed as a carbon‐hydrogen source for the construction of the pyridine ring. Various pyrazolo[3,4‐b]pyridine derivatives were obtained under mild conditions using air as the terminal oxidant.magnified image
Direct C(sp2)‐H Arylsulfonylation of Enamides via Iridium(III)‐Catalyzed Insertion of Sulfur Dioxide with Aryldiazonium Tetrafluoroborates
Authors: Zhu Tong‐Hao , Zhang Xiao‐Chen , Cui Xian‐Lu , Zhang Ze‐Yu , Jiang Hui , Sun Shan‐Shan , Zhao Li‐Li , Zhao Kai , Loh Teck‐Peng 
Published: May 2019

AbstractAn iridium(III)‐catalyzed three‐component reaction of enamides, aryldiazonium tetrafluoroborates, and 1,4‐diazabicyclo[2.2.2]octane bis(sulfur dioxide) (DABSO) for the direct C(sp2)−H arylsulfonylation of enamides is developed. This transformation provides a robust and straightforward approach for preparing a diverse array of β‐amidovinyl sulfones in moderate to excellent yields and high stereoselectivities without Light‐emitting diode (LED) radiation. This transformation also features mild conditions, broad substrate scopes, and excellent functional group tolerance.magnified image