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Sommaires de La Pensée : les domaines de connaissance traités
Authors: Bonnéry Stéphane , Hawi Rima 
Published: March 2021

Il y a 80 ans de grands intellectuels français créaient la revue La Pensée – révoltés par les falsifications qui ont marqué la présentation au public des grandes questions en débat, des enjeux politiques idéologiques et sociaux de l’immédiat avant-guerre, ainsi que l’exprimait Pierre Vilar dans le numéro inaugural. Que nous apprend la lecture des sommaires de presque 400 numéros ? Que ce soit dans les domaines des sciences dures, de la philosophie, de la culture, de l’économie, de l’éducation... l’orientation de cette revue engagée témoigne d’une insertion dans une vie politique et idéologique intense : celle de la guerre froide, de la décolonisation, de la crise du capitalisme et du modèle socialiste, de la mondialisation... en un mot du mouvement du monde et des idées pendant 80 ans.
Belkacem Boudjellouli
Authors: Valabrègue Frédéric , Millet Bernard 
Published: March 2021

Résumé Belkacem Boudjellouli est né en 1960 à Oued Damous en Algérie. Ses principales expositions personnelles ont eu lieu au Frac Provence-Alpes-Côte d’Azur de Marseille (1995), au fort Napoléon de La Seyne-sur-Mer (1997) et à la galerie Vasistas de Montpellier (2000). Il a participé également à plusieurs expositions collectives, notamment au centre d’art Le Crestet de Bollène, à l’Espace de l’art concret de Mouans-Sartoux (1996), puis au centre d’art Saint-Priest, à la galerie Eric Dupont de Paris en 1988 ou encore au Frac Poitou-Charentes la même année. Ses œuvres sont dans les collections du Frac Provence-Alpes-Côte d’Azur, du Frac Languedoc-Roussillon et dans la collection de la mairie de Bollène. Son travail est présenté dans plusieurs publications, notamment : Huit artistes à Marseille , La Différence, 1990 ; Belkacem Boudjellouli , galerie Athanor, Marseille, 1990 ; Belkacem Boudjellouli, galerie La Tête d’obsidienne, La Seyne-sur-Mer, 1997.
L’inconscient fait de nous des charlatans
Authors: Barazer Claude 
Published: March 2021

Le point que j’essaie de cerner dans ce travail à propos de la question de la norme porte sur ce paradoxe : les « normes spécifiques » auxquelles souscrit la psychanalyse visent à installer une forme de suspens, d’indéfinition, qui est à l’exact opposé de ce que toute norme « normale » cherche à instaurer, à savoir des repères et des identités précis, et des garanties, des buts, des programmes, des moyens pour les atteindre. En ce sens, la psychanalyse, dans toutes ses dimensions, est aujourd’hui plus que jamais source d’intranquillité et de soupçon.
ARTICLE RETIRÉ : Autant en emporte le rêve
Authors: Koren Daniel 
Published: March 2021

Pourquoi et comment, dans certaines cures et à certains moments de la cure, apparaissent des rêves qui font « fonction réveil » chez l’analyste et le patient. Nous essayons d’examiner les conditions transférentielles de cet « effet réveil », chez le patient et chez l’analyste, ainsi que quelques conséquences pour la direction de la cure.
Le cœur de la révolte
Authors: Dorlin Elsa 
Published: March 2021

Où sont les filles ? Lors des révoltes de 2005, en dépit de leur mobilisation, elles ont été laissées hors-champ dans le traitement médiatique des événements. L’engagement de filles dans un conflit violent reste en effet largement impensable. Cependant, Elsa Dorlin montre qu’au cours de la dernière décennie les « filles des quartiers » font peu à peu craquer les cadres de représentation des « jeunes de banlieue », même si on continue à leur dénier une capacité d’agir réellement politique.
La « reconnaissance » des actes authentiques prévue pour les successions transfrontalières
Authors: Kohler Marius , Buschbaum Markus 
Published: March 2021

Aussi opportun que l’introduction d’un certificat successoral que prévoit la proposition de la Commission d’un règlement relatif aux successions internationales paraisse, celle-ci n’ira pas sans susciter de nombreuses frictions en raison de l’approche adoptée pour déterminer la relation entre cet instrument et les certificats d’héritier nationaux. C’est pourquoi il conviendrait que l’emploi de ce certificat européen soit limité aux successions internationales, que sa délivrance se greffe sur celle du certificat d’héritier national et que ses effets soient restreints aux États membres qui ne l’ont pas émis. Les difficultés de conception d’un tel certificat incitent à s’interroger sur l’usage que fait la proposition de règlement du concept de reconnaissance, notamment dans son application aux actes authentiques, qu’il s’agisse de certificats d’héritier nationaux ou de dispositions à cause de mort, etc. ; ce concept de reconnaissance est inapproprié dans la mesure où ni l’instrument authentique ni l’acte juridique qu’il renferme ne saurait en être l’objet.
L’autonomie de la volonté dans les principes de La Haye sur le choix de la loi applicable en matière de contrats internationaux
Authors: Symeonides Symeon C. 
Published: March 2021

Les Principes de La Haye sur le choix de la loi applicable en matière de contrats internationaux constituent un nouvel instrument de soft law récemment adopté par la Conférence de La Haye de Droit International Privé. Promouvant une approche libérale de l’autonomie de la volonté, cet instrument réserve à bon escient son application aux contrats « commerciaux », à l’exclusion des contrats de travail et de consommation ; les autres cas d’inégalité de pouvoir de négociation sont confiés aux lois de police et exception d’ordre public, sans qu’on soit toujours assuré de l’efficacité de ces mécanismes. Les Principes ont été envisagés afin de servir de modèle pour d’autres instruments internationaux et nationaux et pour guider les tribunaux et arbitres dans leur interprétation stricte ou créatrice des règles relatives à l’autonomie de la volonté. Comme d’autres instruments internationaux, ils ne valent que ce que permet le consensus des délégations participant à leur rédaction. Le véritable test du succès ne sera pas l’accueil que leur fera la doctrine mais l’usage qu’en feront les parties contractantes, les tribunaux et les arbitres. S’il est encore trop tôt pour en juger, un certain nombre de raisons appellent déjà à l’optimisme. En tout état de cause, ces Principes enrichiront la qualité de la réflexion en guidant la recherche de solutions appropriées aux problèmes rencontrés dans la mise en œuvre et la définition des limites du choix contractuel de la loi applicable aux contrats internationaux. Ce dernier aspect est en soi une contribution essentielle au progrès de l’art et de la science de concevoir et fabriquer le droit.
Protection des données personnelles : autorité de contrôle compétente et loi applicable
Authors: Haftel Bernard 
Published: March 2021

L’article 4, § 1, sous a), de la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil, du 24 octobre 1995, relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, doit être interprété en ce sens qu’il permet l’application de la législation relative à la protection des données à caractère personnel d’un État membre autre que celui dans lequel le responsable du traitement de ces données est immatriculé, pour autant que celui-ci exerce, au moyen d’une installation stable sur le territoire de cet État membre, une activité effective et réelle, même minime, dans le cadre de laquelle ce traitement est effectué (1). Afin de déterminer, dans des circonstances telles que celles en cause au principal, si tel est le cas, la juridiction de renvoi peut, notamment, tenir compte du fait, d’une part, que l’activité du responsable dudit traitement, dans le cadre de laquelle ce dernier a lieu, consiste dans l’exploitation de sites internet d’annonces immobilières concernant des biens immobiliers situés sur le territoire de cet État membre et rédigés dans la langue de celui-ci et qu’elle est, par conséquent, principalement, voire entièrement, tournée vers ledit État membre et, d’autre part, que ce responsable dispose d’un représentant dans ledit État membre, qui est chargé de recouvrer les créances résultant de cette activité ainsi que de le représenter dans des procédures administrative et judiciaire relatives au traitement des données concernées. En revanche, est dénuée de pertinence la question de la nationalité des personnes concernées par ce traitement de données (2). Dans l’hypothèse où l’autorité de contrôle d’un État membre saisie de plaintes, conformément à l’article 28, § 4, de la directive 95/46, parviendrait à la conclusion que le droit applicable au traitement des données à caractère personnel concernées est non pas le droit de cet État membre, mais celui d’un autre État membre, l’article 28, §s 1, 3 et 6, de cette directive doit être interprété en ce sens que cette autorité de contrôle ne pourrait exercer les pouvoirs effectifs d’interventions qui lui ont été conférés conformément à l’article 28, § 3, de ladite directive que sur le territoire de l’État membre dont elle relève. Partant, elle ne saurait infliger de sanctions sur la base du droit de cet État membre au responsable du traitement de ces données qui n’est pas établi sur ce territoire, mais devrait, en application de l’article 28, § 6, de la même directive, demander à l’autorité de contrôle relevant de l’État membre dont le droit est applicable d’intervenir (3). La directive 95/46 doit être interprétée en ce sens que la notion d’« adatfeldolgozás » (opérations techniques de traitement des données), utilisée dans la version de cette directive en langue hongroise, en particulier aux articles 4, § 1, sous a), et 28, § 6, de celle-ci, doit être comprise dans un sens identique à celui du terme « adatkezelés » (traitement de données) (4).
Variations autour de l’« établissement » européen des entreprises mondiales intégrées
Authors: d’Avout Louis 
Published: March 2021

L’article 97, § 1, du règlement (CE) n° 207/2009 du Conseil, du 26 février 2009, sur la marque de l’Union européenne doit être interprété en ce sens qu’une société juridiquement indépendante, établie dans un État membre, qui est une sous-filiale d’une maison mère qui n’a pas son siège dans l’Union européenne, constitue un « établissement », au sens de cette disposition, de cette maison mère, dès lors que cette filiale est un centre d’opérations qui, dans l’État membre où elle est située, dispose d’une forme de présence réelle et stable, à partir de laquelle une activité commerciale est exercée, et qui se manifeste d’une façon durable vers l’extérieur, comme le prolongement de ladite maison mère (1).
L’exception de prévisibilité
Authors: Goldstein Gerald 
Published: March 2021

Se plaçant dans une perspective très internationaliste, l’article 9 du livre 10 du code civil des Pays-Bas a codifié une nouvelle exception générale à l’application de la règle de conflit normale. En vertu de celle-ci, la cour peut écarter la loi normalement désignée par la règle de droit international privé du for lorsque les parties ont légitimement cru, en vertu de la règle de droit international privé d’un autre État concerné, que la situation était soumise à une autre loi, si l’application de la loi normalement compétente aboutissait à une violation inacceptable de leurs expectatives ou de la prévisibilité. Alors, la cour peut remplacer cette loi par celle envisagée par ces parties. Cette « exception de prévisibilité » a pour fonction de corriger un grave défaut de prévisibilité né de l’application de la loi normalement compétente pouvant mener à une situation boiteuse. Elle est fondée sur la justice du droit international privé car elle vise une certaine coordination des systèmes au moyen d’une règle générale donnant une certaine souplesse à la résolution des conflits de lois. Ancrée dans une optique tenant compte de la mondialisation, elle y donne une place accrue aux particuliers. Sur le plan des effets, elle se traduit par un pouvoir discrétionnaire donné au juge de relativiser l’application de la règle de conflit et d’inverser la hiérarchie des principes du droit international privé. À la différence de la clause d’exception, elle fait passer le principe de proximité après celui de la prévisibilité : la loi applicable en vertu de l’exception de prévisibilité n’a pas nécessairement ni objectivement les liens les plus étroits avec la situation. Elle correspond à celle subjectivement applicable selon les attentes des parties ou à celle ayant déjà entraîné des effets qu’il ne sied pas de remettre en cause. Pour limiter l’impact négatif de son utilisation, en raison de son caractère discrétionnaire, des conditions cumulatives sont exigées. Les particuliers doivent avoir légitimement mais erronément cru à la compétence d’une loi pour régir leur relation, selon le droit international privé d’un État étranger impliqué. Ne pas appliquer cette loi constituerait une violation inacceptable de leurs expectatives ou, plus généralement, de la prévisibilité. Une analyse comparative avec certaines notions connues permet de déduire que si la nature de l’exception de prévisibilité se rapproche de certaines d’entre elles (notamment la théorie des conflits de systèmes, la méthode de la reconnaissance, un système unilatéraliste subsidiaire de conflits), elle conserve ses particularités. Elle annonce peut-être l’avènement d’une nouvelle perspective de localisation subjective. En tout cas, les législateurs européens semblent avoir déjà considéré qu’elle présentait certains avantages dans la détermination du droit applicable aux effets des partenariats enregistrés.
Facebook face au consommateur « professionnel »
Authors: Muir Watt Horatia 
Published: March 2021

L’article 15 du règlement (CE) n° 44/2001 du Conseil, du 22 décembre 2000, concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale, doit être interprété en ce sens qu’un utilisateur d’un compte Facebook privé ne perd pas la qualité de « consommateur », au sens de cet article, lorsqu’il publie des livres, donne des conférences, exploite des sites Internet, collecte des dons et se fait céder les droits de nombreux consommateurs afin de faire valoir ces droits en justice. L’article 16, paragraphe 1, du règlement n° 44/2001 doit être interprété en ce sens qu’il ne s’applique pas à l’action d’un consommateur visant à faire valoir, devant le tribunal du lieu où il est domicilié, non seulement ses propres droits, mais également des droits cédés par d’autres consommateurs domiciliés dans le même État membre, dans d’autres États membres ou dans des États tiers (1-2). Maximilian Schrems c/ Facebook Ireland Ltd. Le texte intégral de l’arrêt est accessible sur le site
Le Brexit et les conventions de La Haye
Authors: van Loon Hans 
Published: March 2021

Deux scénarios peuvent être envisagés à l’heure actuelle pour le proche avenir du droit international privé dans les relations entre l’Union européenne des Vingt-sept et le Royaume-Uni si le Brexit a lieu. Soit l’« accord de retrait » approuvé par le Conseil européen le 25 novembre 2018, entrera en vigueur ; soit le statu quo se terminera le 31 octobre 2019 (hypothèse du no-deal). Chacune de ces deux hypothèses comporte des conséquences importantes et complexes. Dans le premier scénario, une période de transition est prévue et, au-delà de celle-ci, des dispositions transitoires spécifiques. Le droit conventionnel y aura pleinement sa place. Dans le second, tous les traités fondant, et conclus par, l’Union européenne et, du coup, le droit dérivé et notamment les règlements en matière de droit international privé cessent immédiatement d’être applicables au Royaume-Uni. Les conventions de La Haye, auxquelles vient de s’ajouter la nouvelle convention du 2 juillet 2019 sur la reconnaissance et l’exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale, pourront dans une large mesure combler cette lacune. Mais les conséquences peuvent néanmoins être brutales pour les citoyens, et afin de les mitiger il convient d’appliquer par analogie les dispositions transitoires prévues par l’accord de retrait .
L’injonction de payer européenne devant la Cour de cassation
Authors: Nicod Benoît 
Published: March 2021

L’article 19 du règlement (CE) n° 1896/2006 du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 instituant une procédure européenne d’injonction de payer dispose qu’une injonction de payer européenne, devenue exécutoire dans l’État membre d’origine, est reconnue et exécutée dans les autres États membres sans qu’il soit possible de contester sa reconnaissance ; il en résulte que le juge de l’exécution n’est pas compétent pour connaître de la demande de nullité de l’acte de signification d’une injonction de payer européenne, déclarée exécutoire par le tribunal d’un État membre de l’UE, à défaut d’opposition formée dans les conditions prévues par l’article 18 du règlement, qui tendait à remettre en cause la régularité de ce titre déclaré exécutoire par la juridiction de l’État membre d’origine.
Les États-Unis face au « Printemps arabe »
Authors: Ekovich Steven 
Published: March 2021

Les « printemps arabes » ont surpris Washington qui a eu du mal à appréhender la complexité des évolutions, leurs impacts sur les équilibres régionaux et la défense des intérêts vitaux américains. Entre pragmatisme, soutien à Israël et maintien des alliances, la voie reste complexe.
La doctrine : des principes pour une action concrète, celle de la guerre
Authors: Toutous Jean-Jacques , Berte Jean-Vincent 
Published: March 2021

La doctrine est un enjeu opérationnel. L’Armée de terre, avec le CDEF (Centre de doctrine d'emploi des forces), dispose ainsi d'un outil essentiel et reconnu, notamment par nos principaux alliés. Le CDEF conçoit la doctrine, l'adapte grâce au retour d'expérience et participe à la préparation de forces terrestres de demain.
L’Armée de l’air au cœur de la transformation du ministère
Authors: Creux Antoine 
Published: March 2021

La transformation de l’Armée de l’air ne se limite pas à une nouvelle réforme mais bien à construire un nouveau projet – dans un cadre contraignant; – pour garantir les missions opérationnelles, en s’appuyant notamment sur les qualités des aviateurs tous engagés dans ce processus innovant.
Préambule – Quelques réflexions sur les « menaces de la force »
Authors: Adam Patricia 
Published: March 2021

La montée en puissance des « menaces de la force », en particulier de la part de la Russie, nous oblige à repenser notre effort de défense, en relation avec nos partenaires de l’Otan. Il faut augmenter nos capacités et accentuer la recherche pour conserver notre autonomie stratégique.
L’École de Guerre et la formation des élites militaires
Authors: de Reviers Hubert 
Published: March 2021

La mission de l’École de Guerre dont les origines lointaines remontent à la défaite contre la Prusse, est de former les élites militaires françaises et de pays partenaires et alliés. Cette formation doit répondre aux menaces de demain en obligeant les stagiaires à « penser autrement » pour affronter les mutations de la guerre.
Un Pakistan instable mais avec une armée solide (2/2)
Authors: Lamballe Alain 
Published: March 2021

Le Pakistan demeure instable à cause de ses contradictions internes. Les forces armées – État dans l’État – constituent l’épine dorsale du pays où le sentiment national est exacerbé notamment contre l’Inde, la grande puissance rivale, poussant le « pays des purs » à renforcer sa dépendance à l’égard de la Chine.
Histoire militaire - La soviétisation des États baltes et la Pologne orientale (1939)
Authors: Franc Claude 
Published: March 2021

L’URSS a su manœuvrer en 1939-1940, d’une part face à l’Allemagne avec le pacte de non-agression, d’autre part avec Londres et Paris en s’octroyant après la défaite de la Pologne une part du butin et en annexant les pays baltes. Staline a pu élargir son empire avec brutalité. D’où des cicatrices pas encore résorbées 80 ans après.
La criticité des matières premières minérales ? Les caractéristiques du calcul européen
Authors: Danino-Perraud Raphaël 
Published: March 2021

Certaines matières premières minérales deviennent un enjeu stratégique. Le contrôle des « terres rares » peut devenir critique. L’Union européenne a récemment pris conscience du besoin d’une évaluation rigoureuse de leur criticité. Les calculs font intervenir de nombreuses variables en évolution permanente.
Les coopérations d’armement à l’heure de l’autonomie stratégique européenne
Authors: Comité 4  
Published: March 2021

Les coopérations d’armement peuvent être une approche intéressante pour contribuer à l’autonomie stratégique européenne. L’exploitation d’« interstices » peut permettre de progresser et de réussir à lever de nombreux obstacles et à rééquilibrer la relation avec les États-Unis.
Intérêts et limites d’une approche cartographique et géographique pour le management des parcours de soins en santé : l’exemple de l’Auvergne
Authors: Chaze Milhan , Langlois Éric , Mériade Laurent , Rochette Corinne 
Published: March 2021

Les notions de « parcours patient », « parcours de soins », « parcours de santé », « parcours de vie » sont aujourd’hui largement mobilisées et reprises dans les discours et discussions politiques et professionnels autour de l’amélioration de la prise en charge des patients (Porter, 2010). Dans le domaine managérial, la mobilisation de ces notions souffre d’une importante faiblesse conceptuelle. Peu de réflexions empiriques ou scientifiques permettent de définir précisément comment construire le management intégré et global d’un parcours de soins dans et hors les murs des établissements de santé. L’approche de cartographie géographique peut s’avérer très pertinente pour penser un management des parcours territorialisés en représentant conjointement les ressources médicales et soignantes et les populations de patients. L'application de cette approche à l’Auvergne permet de définir trois types de territoires de santé et de repérer des leviers d'action pour un management intégré des parcours de soins. Classification JEL : I18, M1, R58.
Un sentiment national à la fin du Moyen Âge ? L’étude du cas toulousain
Authors: Nadrigny Xavier 
Published: March 2021

Les historiens et spécialistes en sciences sociales ne s’accordent pas sur l’existence d’un « sentiment national » au Moyen Âge. Les médiévistes voient naître ce sentiment au Moyen Âge, tandis que les modernistes, contemporanéistes et politistes mettent l’accent sur les périodes modernes et contemporaines. Si l’État-nation au sens contemporain n’existe pas au Moyen Âge, il est possible en revanche d’explorer trois niveaux de conscience « nationale » : un simple sentiment d’appartenance, une allégeance officielle et obligatoire, un patriotisme. Le cas toulousain, à la fin du Moyen Âge, révèle l’existence de ces trois niveaux liés à trois entités imbriquées : la ville de Toulouse, le pays de Languedoc et le royaume de France. Dans ce dernier cas, le « sentiment national » ne se focalise ni sur un peuple – le peuple français –, ni même sur le roi. Il est avant tout un attachement au territoire du royaume sanctifié par une royauté sacrée. Il est ainsi lié à une xénophobie qui accuse les Anglais de prendre et de souiller le territoire royal. D’où l’enthousiasme des Toulousains pour Jeanne d’Arc, vue comme la libératrice et la purificatrice du royaume.
Un spleen insulaire
Authors: Chebbak Mostafa 
Published: March 2021

L’ Arabia Felix du monde antique est disparue à jamais. Désormais islamisée depuis le haut Moyen-Âge, elle n’évoque plus le seul Yémen de nos jours ruiné et dévasté. Bien qu’elle domine par la langue et le culte une ère qui s’étend du golfe Persique à l’Atlantique, malgré des survivances berbères et chrétiennes, elle est longtemps demeurée figée dans une posture insulaire face à la modernité. L’Arabie est de nos jours malheureuse, irrévocablement malheureuse. Comme le serait une âme inconsolable saisie par un chagrin incommensurable. En somme, « le mal d’être est la chose du monde arabe la mieux partagée », comme le souligne avec une sincère mélancolie Samir Kassir.