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RJR Nabisco : la « focale » de l’action individuelle du private attorney general
Authors: Muir Watt Horatia , Pratter Jonathan 
Published: March 2021

La loi dite RICO (Racketeer Influenced and Corrupt Organizations Act) interdit certaines activités criminelles de corruption en bande organisée (18 U. S. C. §1962 (a-d). Elle prévoit également une action civile individuelle au profit de toute personne ayant subi un dommage patrimonial du fait des activités prohibées (§1964-c). L’interprétation de cette dernière disposition, en vue de savoir si des demandeurs ayant subi un dommage en dehors des États-Unis peuvent en invoquer le bénéfice, doit se faire en deux étapes. La première consiste à déterminer si la loi a ou non une portée extraterritoriale, selon la volonté du Congrès. La réponse est affirmative s’agissant de la teneur substantielle de droit public de la loi RICO. En revanche, tel n’est pas le cas pour la disposition relative à l’action individuelle. Celle-ci doit donc être tenue pour territoriale. Sa « focale » est le dommage. Lorsque, comme en l’espèce, les demandeurs invoquent un dommage subi à l’étranger, ils ne bénéficient donc pas de cette action 1 (1) . RJR Nabisco Inc. e.a., v. Communauté européenne e.a. [Le texte de l’arrêt commenté ci-dessous est publié sur le site )
De l’irresponsabilité des personnes morales au regard du droit international : vers l’éclipse du Alien Tort Statute ?
Authors: Muir Watt Horatia 
Published: March 2021

Jesner et al. v. Arab bank, PLC En l’occurrence, une banque jordanienne a été assignée en réparation devant une juridiction fédérale américaine sur le fondement de l’Alien Tort Statute pour avoir facilité des transferts internationaux de fonds destinés à financer des activités terroristes. La compétence internationale américaine est contestée, non pas sur le terrain de la suffisance des liens avec le territoire américain (celui de « l’extraterritorialité »), mais en raison de l’identité du défendeur, une personne morale étrangère. La Cour suprême décide, à une majorité d’une voix, que le for du Alien Tort Statute ne permet pas de poursuivre la banque jordanienne pour des faits constitutifs de violation du droit des nations, puisqu’aucune norme de droit international ne consacre de façon certaine, explicite et spécifique l’aptitude des personnes morales à être débitrices de responsabilité (1). Le texte intégral de la décision est accessible sur le site
D’une diversité à l’autre
Authors: Ancel Marie-Elodie 
Published: March 2021

Le règlement général sur la protection des données est un étrange objet. Règlement pour l’essentiel, mais directive « à la marge ». Général, mais non exhaustif. Fortement unilatéraliste, mais réceptif aux vertus du bilatéralisme. C’est une dialectique à lui seul. La présente étude, sur la base de quelques exemples, tente de montrer, d’une part, que les ouvertures qu’il ménage aux États membres peuvent être sources de blocages et, d’autre part, que la résolution de ces derniers passe sans doute par des approches différenciées.
Inde-Chine, entre encerclement et contre-encerclement
Authors: Brisset Jean-Vincent , Memheld Pierre 
Published: March 2021

L’Inde et la Chine entretiennent des relations ambivalentes, chacun cherchant à accroître son influence stratégique tout en évitant de permettre à l’un des deux géants de l’Asie d’être en soutien de force. Un jeu d’équilibre complexe !
Verdun, la bataille qui a tué la stratégie
Authors: Bihan Benoist 
Published: March 2021

La bataille de Verdun a vu l’échec du plan stratégique conçu par les Allemands, avec, à l’inverse, la perception du côté français que la victoire tactique devenait la condition nécessaire et suffisante pour obtenir la victoire. Une erreur qui fut fatale en 1940 en l’absence d’une vraie approche stratégique ; une leçon encore valable aujourd’hui.
La pensée militaire russe : « Guerre sans contact, guerre sans victoire »
Authors: Claessen Erik A. 
Published: March 2021

La doctrine militaire russe a évolué, prenant en compte les leçons des crises, notamment au Kosovo. La modernisation des forces s’inscrit dans cette perspective en évitant d’entrer dans une course technologique avec l’Otan et en développant le concept de « guerre sans contact ».
Les enjeux de la R&T dans le domaine terrestre
Authors: Beaurenaut Olivier 
Published: March 2021

La préparation de l’avenir est une démarche indispensable pour les armements terrestres. La Direction générale de l’Armement (DGA) s’est pleinement engagée dans cette voie, s’appuyant sur une approche capacitaire étendue pour fournir aux forces les armements permettant le « combat collaboratif » au profit du « combattant augmenté ».
Défense et sécurité nationale
Authors: Sarkozy Nicolas 
Published: March 2021

La défense sera un enjeu majeur du prochain quinquennat avec un effort supplémentaire à conduire pour rattraper les retards accumulés. La France doit exercer un leadership fort et ses armées auront les moyens de remplir les missions en se concentrant sur le « haut du spectre ».
L’ÉPIDE : le contrat de volontariat pour l’insertion
Authors: Leroy Philippe 
Published: March 2021

L’ÉPIDE est un établissement original tant par son organisation que par sa finalité visant à permettre à des jeunes en difficulté de recevoir une formation et de s’insérer dans la vie professionnelle, tout en acquérant un savoir-être de citoyen responsable. Depuis 2005, l’ÉPIDE s’est adapté tout en conservant un esprit militaire pour resocialiser les jeunes « volontaires pour l’insertion ».
Un nouveau manuel de référence sur la contre-insurrection pour l’Otan
Authors: Pareds Benjamin 
Published: March 2021

L’Otan propose à ses partenaires des outils de formation. La publication récente d’un manuel de référence sur la contre-insurrection s’inscrit dans cette démarche. Un processus de travail sur les enseignements liés à l’histoire militaire – longtemps soutenu par la France – a ainsi abouti à cet ouvrage qui intéressera les armées de l’Alliance et ses partenaires extérieurs.
L’URSS, l’eurocommunisme et l’Europe occidentale
Authors: Hassner Pierre 
Published: March 2021

Les Soviétiques souhaitent-ils la victoire des partis communistes occidentaux ? Sont-ils prêts à exploiter la crise économique qui frappe certaines démocraties européennes ? De telles questions ne comportent sans doute pas de réponse unique et certaine. La vision dialectique et mondiale de la « corrélation des forces » convainc l’URSS que celles-ci jouent à long terme en sa faveur, mais elle ne tient à exploiter les processus révolutionnaires que dans la mesure où elle peut en garder le contrôle et éviter en particulier les chocs en retour sur son « imperium » ou sa puissance. L’URSS n’a donc pas fait le choix d’une stratégie définitive et garde toujours « deux fers au feu ». Il importe de le savoir pour une appréciation correcte de la situation en Europe et de l’attitude à adopter vis-à-vis de l’eurocommunisme. Texte paru pour la première fois dans le n° 362 de la RDN, en janvier 1977.
Histoire militaire
Authors: Franc Claude 
Published: March 2021

La reconstruction des armées françaises après 1945 n’a pas été aisée tant celles-ci étaient divisées depuis juin 1940. Les choix faits par les uns et les autres ont pesé tant sur les carrières que sur les grandes options post -guerre, dont les conflits de décolonisation et le choix de la dissuasion nucléaire.
La mise en économie de la nature, contrepoints historiques et contemporains
Authors: Levrel Harold , Missemer Antoine 
Published: March 2021

L’économie est régulièrement présentée comme vecteur d’aliénation de la nature, alors vue comme un ensemble de biens, de services et de capitaux à préserver, voire à faire fructifier, sans égard pour ses dimensions extra-économiques et symboliques. Cette mise en économie – ou économicisation – de la nature s’exprimerait à travers divers mécanismes tels que la monétarisation, la privatisation, etc. De tels phénomènes existent bel et bien. Ils méritent néanmoins d’être examinés de près pour constater, d’une part, que la littérature n’est pas encore stabilisée sur ces sujets et, d’autre part, que ces phénomènes de mise en économie ne sont ni nouveaux, ni irréversibles, ni univoques. Nous observons d’ailleurs dans la période récente des logiques d’hybridation où l’écologie investit aussi le champ économique. Classification JEL : B1, B2, N5, Q2, Q5.
Compensation écologique et agriculture : est-ce compatible ?
Authors: Roussel Sébastien , Tardieu Léa , Vaissière Anne-Charlotte 
Published: March 2021

Les mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité (MC) sont des actions assurant des gains écologiques au moins équivalents aux pertes subies à la suite d’un projet d’aménagement. La loi Biodiversité d’août 2016 rend plus coercitif le cadre des MC. Alors que 59,5 % du territoire français est dédié aux pratiques agricoles, les agriculteurs devraient devenir des acteurs majeurs de la compensation écologique. Nous analysons par le biais d’une expérience de choix les préférences des agriculteurs pour devenir opérateurs de MC. Nous montrons que les exigences des contrats de MC ne conduiront pas à une adhésion systématique des agriculteurs. Nous suggérons des orientations de contrats par profil d’agriculteurs et par type d’impacts à compenser. Classification JEL : Q15, Q24, Q57.
Indices de stabilité financière et dynamique des réseaux financiers en Europe
Authors: Chabot Miia 
Published: March 2021

De nombreuses analyses s’attachent à simuler différents scénarios de contagion en cas de crise, mais peu de travaux se consacrent à la topologie des réseaux financiers. Nous étudions un échantillon de 260 banques européennes. Les réseaux observés sont uniques et plus élaborés que les réseaux théoriques habituellement utilisés pour les scénarios de contagion. Nous démontrons l’existence de particularités topologiques dans les réseaux bancaires. Nous montrons que la position d’une banque dans ses réseaux de relations et les propriétés empiriques observées dans son voisinage affectent la stabilité du système financier. Nous montrons que ces topologies de relations ont été considérablement modifiées pendant et après la crise financière. Classification JEL : G21, E44, L14, D85, G28.
John R. Commons, penseur du travail
Authors: Dubrion Benjamin 
Published: March 2021

Le travail constitue un objet d’étude majeur de l’économiste John R. Commons. L’objectif de cet article est d’interroger la mesure dans laquelle la perspective de Commons offre un cadre théorique éclairant l’importance que peut avoir le travail dans la vie humaine individuelle et collective, à rebours de la conception instrumentale du travail dominante en économie. En nous focalisant surtout sur les travaux de l’auteur menés entre 1901 et 1919 ainsi que sur ceux écrits ultérieurement dans une perspective davantage théorique, nous montrons que Commons considère le travail comme une activité fondamentale du point de vue psychologique et surtout politique à travers sa défense de la « démocratie industrielle ». Il apparaît alors comme un promoteur de la thèse de la « centralité du travail » peu présente chez les économistes. Classification JEL : B15, B25, J53.
Incitations et Redistribution en France, 2010-2011
Authors: Gauthier Stéphane , Le Huérou-Kérisel Robin 
Published: March 2021

Nous étudions les limites de la redistribution qu’impliquent les asymétries d’information entre la puissance publique et les assujettis dans un modèle de fiscalité optimale mêlant un impôt direct sur le revenu et des impôts indirects sur la consommation. En utilisant l’enquête Budget de Famille 2011, nous trouvons que la puissance publique souhaiterait favoriser les ménages de la classe moyenne aisée situés aux alentours du sixième décile de la distribution des dépenses par unité de consommation. L’innovation de ce texte est de montrer que la redistribution en leur faveur est freinée par le risque que les ménages des classes supérieures, situés dans le dernier quartile de la distribution des dépenses, relâchent leur contribution à l’effort productif. Classification JEL: H21, H31
Knowledge or punishment? Adapting management devices to address the inherent contradiction within rules
Authors: Martineau Régis 
Published: March 2021

La règle de signalement des évènements indésirables, souvent utilisée dans les organisations à risque comme les aéroports, les hôpitaux ou encore les centrales nucléaires, a pour but de mieux faire circuler la connaissance à l’intérieur d’une organisation. Elle représente aussi une règle qui s’attaque très directement aux régulations autonomes et aux pratiques locales. Cette double orientation est une source d’ambiguïté que les organisations doivent gérer au quotidien, notamment par les dispositifs de gestion qui portent les règles. Cet article, premièrement, décrit de manière conceptuelle les termes de la contradiction de cette règle, qui se situe entre « connaître et punir ». Deuxièmement, il montre que la manière dont le dispositif de gestion qui porte cette règle est conçu et implémenté peut permettre de gérer cette contradiction. Nous étudions ensuite, au travers d’une étude de cas menée dans un hôpital régional, les négociations qui se jouent autour d’une règle de signalement des évènements indésirables intégrée dans un dispositif de gestion. L’étude montre que, en l’absence d’un choix tranché entre « connaître » et « punir », le dispositif portant la règle a été conçu et implémenté de manière contradictoire. Cela permet de discriminer trois types de dispositifs (habilitants, contraignants et contradictoires) qui diffèrent dans la manière de gérer la contradiction entre connaître et punir.
Plus de sorcières et moins de barbares
Authors: Bazan Ariane , Maes Renaud 
Published: March 2021

Qu’est-ce qui fait la monstruosité humaine ? Sommes-nous tous monstrueux ? Partant du principe d’une potentialité monstrueuse en chacun de nous, il s’agit de comprendre le basculement dans la monstruosité. Cela nécessite, d’une part, une analyse des formes de violence et, d’autre part, d’interroger ce qui fait le lien social.
La BCE peut-elle mener une politique « industrielle » à la place des États ?
Authors: Fontan Clément 
Published: March 2021

Depuis juin 2016, la Banque centrale européenne (BCE) a étendu ses programmes de rachat de titres financiers sur les marchés secondaires en incluant les obligations des entreprises privées dans ses listes d’achats (Corporate Sector Purchase Programme ou CSPP). Comment les stratégies mises en œuvre par la BCE pour minimiser les conséquences distributives du CSPP mènent-elles à des effets secondaires indésirables ?
L'épreuve du grand âge
Authors: Caradec Vincent 
Published: March 2021

Cet article cherche à caractériser l’« épreuve du grand âge » sous la forme d’une tension entre « éloignement du monde » et «maintien dans le monde ». D’un côté, au fur et à mesure de l’avancée en âge, les « prises » de l’individu sur le monde tendent à s’effriter : il doit abandonner des activités ; certains de ses proches disparaissent ; le monde se transforme. De l’autre, il s’efforce de maintenir certaines de ces prises, voire d’en recréer, en s’engageant dans de nouvelles activités et de nouvelles relations et en cherchant à préserver des espaces de familiarité avec le monde. Cette perspective amène à étudier trois phénomènes. Tout d’abord la «déprise » : cette notion désigne le processus de réorganisation des activités qui se produit au cours de l’avancée en âge, au fur et à mesure que les personnes qui vieillissent doivent faire face à des contraintes nouvelles (une santé défaillante et des limitations fonctionnelles croissantes, une fatigue plus prégnante, une baisse de leurs « opportunités d’engagement », une conscience accrue de leur finitude) dont la probabilité d’apparition s’accroît au fil de l’âge. Ensuite, l’article se penche sur la question de savoir si l’individu âgé est définitivement « achevé », ses assises identitaires appartenant désormais exclusivement au passé, ou s’il demeure encore ouvert à de possibles transformations de soi. Enfin, il analyse le développement d’un sentiment d’étrangeté au monde, contrebalancé par le souci de préserver certains espaces de familiarité. Loin d’être homogène, l’épreuve du grand âge se décline différemment suivant les ressources dont disposent les personnes très âgées pour s’en protéger ou pour la surmonter. Ces ressources ne relèvent pas seulement de l’équipement « personnel » de l’individu (son état de santé, sa force de caractère, les capacités cognitives ou d’adaptation qu’il a acquises au cours de l’existence), mais, plus largement, de ses « entours sociaux » : les aides techniques et humaines qui lui permettent de poursuivre ses activités malgré ses problèmes fonctionnels ; la présence et le soutien de ses proches ; les sollicitations qui lui sont adressées.
Vivre à domicile avec la maladie d’Alzheimer au regard des « capabilités par faveur »
Authors: Demagny Lise , Desprès Caroline , Eyraud Benoît , Sifer-Rivière Lynda , Tellez Juan , Tibi-Lévy Yaël , Bungener Martine , Le Galès Catherine , Béliard Aude 
Published: March 2021

L’article rend compte de la pertinence de l’approche des capabilités développée par Amartya Sen pour analyser la situation d’accompagnement des personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer à domicile au moment où le plan Alzheimer français (2008-2012) fait explicitement appel à la responsabilité et à l’engagement des familles pour soutenir l’objectif d’un maintien à domicile le plus longtemps possible des personnes atteintes de cette maladie. Cette approche permet de déplacer le regard sur les libertés d’agir de chacun et affirme l’intérêt de comprendre pourquoi la maladie d’Alzheimer n’est pas seulement un facteur qui, en empêchant la conversion de ressources en capabilités, réduit celles-ci, mais comment elle remet aussi en cause tout ou partie des buts et objectifs que la personne poursuivait ou pouvait avoir atteints. Cette compréhension impose de constituer une base informationnelle la plus riche possible sur les façons de faire et d’être au quotidien, et sur les finalités associées, en multipliant les sources de données et en développant une démarche pluridisciplinaire. Des analyses statistiques et économétriques ont permis de différencier les fonctionnements singuliers des personnes malades et d’estimer leurs désavantages en termes de capabilités, tandis que différentes approches qualitatives s’efforçaient d’apprécier plus finement les façons diversifiées de les accompagner à domicile, dévoilant un processus de « capabilités par faveur » issu de la contribution raisonnée de leur entourage familial au maintien d’un cours de vie auquel ces personnes attachaient de la valeur.
Des rêves pour les sciences sociales
Authors: Lahire Bernard 
Published: March 2021

Comparée à celle de la psychanalyse, la contribution des sciences sociales à l’étude savante des rêves est restée mineure. Cet article présente les éléments d’un programme de recherche sur les productions oniriques. Le rêve y est saisi au croisement du patrimoine de dispositions du rêveur et de sa « problématique existentielle », des circonstances qui ont suscité le rêve en question, et du cadre de la production symbolique onirique, caractérisé par le retrait des interactions sociales ordinaires, l’affaiblissement du contrôle des images et le déploiement d’une communication de soi à soi.
Understanding the Experiences of African American Nursing Students
Authors: Hill Shanell , Albert Nancy M. 
Published: March 2021

Background:
Although African Americans represent the largest racial minority group, their nursing program success rates are lower. Understanding circumstances that lead to nursing school success may facilitate changes in educational practices that increase graduation among African American students.

Method:
A qualitative, phenomenological research study of 11 African Americans was used to understand their experiences as nursing students. Data were collected through an interview process, and Colaizzi's analysis methods and synthesis of themes were used.

Results:
Four themes were identified: Resolve to Succeed, Ineffective Education Models, A Need for Support of the College Experience, and Finding African American Mentors.

Conclusion:

Enhanced student connections via racial minority mentors and revised teaching pedagogies, including integration of classroom and clinical learning and use of case studies and simulation, may foster retention in nursing education and promote graduation. Increasing the number of practicing African American nurses may improve the care experience for African Americans.

[
J Nurs Educ
. 2021;60(3):150–154.]
Des carrières ratées ?
Authors: Bataille Pierre 
Published: March 2021

Alors que la plupart des représentations (savantes ou non) des diplômés d’institutions scolaires d’élite tendent à privilégier la mise en scène de « belles carrières », cet article propose de s’intéresser aux diplômés de grandes écoles ayant suivi des parcours plus ordinaires. À partir du cas des anciens élèves des Écoles normales supérieures de Fontenay, Saint-Cloud et Lyon évoluant dans l’enseignement secondaire une vingtaine d’années après la fin de leurs études, une analyse statistique révèle que ces carrières sont relativement peu communes au sein du groupe étudié et surtout empruntées par des femmes et des individus issus de milieu modeste. L’analyse des entretiens permet ensuite de montrer que ces bifurcations ne sont pas systématiquement vues comme des relégations, leur perception variant fortement en fonction du genre et de l’origine sociale notamment. Enfin, on établit une typologie des différentes formes d’appropriation subjective de cette expérience et de son incidence sur l’engagement professionnel, politique ou familial des anciens élèves.
Arpenter la vie littéraire
Authors: Ducournau Claire , Glinoer Anthony 
Published: March 2021

À rebours des élans actuels en faveur du caractère soi-disant disruptif des « humanités numériques », ce dossier porte sur la manière dont les études sociohistoriques sur l’imprimé et le littéraire ont, hier comme aujourd’hui, construit et utilisé des bases de données. Le recours aux bases de données répond à des enjeux techniques et scientifiques décisifs : l’administration de la preuve ou la définition des objets et des problématiques de recherche. En ouvrant sur les coulisses de leur utilisation, ce dossier explore comment les données numériques, devenues essentielles dans bien des travaux, permettent d’arpenter la vie littéraire à différentes périodes (au double sens de la mesurer et de la revisiter, à plus ou moins grands pas). Cette mise au jour se fait selon trois axes de recherche : la conception des bases de données, leurs usages et leur stockage.
De 7 à 280 joueurs
Authors: Bonifay Florence 
Published: March 2021

La base de données « RéseauxPoètesXVI » recense 2 200 pièces de contact témoignant des regards croisés d’environ 280 hommes et femmes de plume sur l’activité poétique de 1549 à 1586. Elle enregistre le réseau de citations entre poètes (qui nomme qui ?) et donne accès aux textes en intégralité. Ce faisant, elle permet d’envisager sous un angle nouveau – celui des sociabilités représentées – l’histoire littéraire de ce temps, en considérant la « Pléiade » comme un microphénomène au sein d’une sociabilité poétique bien plus vaste. Outil pour l’analyse de l’organisation et des mises en scène des réseaux de poètes, cette base de données valorise l’intense activité réflexive des auteurs sur le groupe social qu’ils forment avec leurs pairs. Les textes qu’elle réunit contribuent ainsi à déterminer progressivement la place et la valeur des lettres françaises, fournissant un terreau important à ce qu’Alain Viala a pointé comme étant une autonomisation progressive du « champ littéraire » au xviie siècle.