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La justice restauratrice
Authors: Brigant Jean-Marie 
Published: August 2021

Pratique ancienne et reconnue dans de nombreux pays, la justice restaurative a été introduite en France par la loi n° 2014-896 du 15 août 2014 relative à l’individualisation des peines et renforçant l’efficacité des sanctions pénales dite loi Taubira (art. 10-1 CPP). Permettant à une victime ainsi qu'à l'auteur d'une infraction de participer activement à la résolution des difficultés résultant de l'infraction, et notamment à la réparation des préjudices de toute nature résultant de sa commission, la mesure de justice restaurative peut intervenir à l'occasion de toute procédure pénale et à tous les stades de la procédure, y compris lors de l'exécution de la peine. Inclassable, atypique, cette justice restaurative se présente à la fois comme un modèle de justice complémentaire de la justice pénale, tout en affichant son autonomie vis-à-vis de celle-ci.
Les principes directeurs garantissant un règlement des litiges extrajudiciaire et équitable
Authors: Denizot Aude 
Published: August 2021

La médiation équitable doit-elle être à l’image du procès équitable ? Il semble de prime abord naturel de transposer, avec quelques retouches, le droit du procès équitable aux règlements extrajudiciaires. À l’examen cependant, cette greffe paraît bien hasardeuse car le procès et la médiation, malgré leur parenté, n’ont pas les mêmes racines. De même, n’est-il pas vain de puiser du côté du droit des contrats, dont les contours s’harmonisent assez mal à ceux de la médiation ? Garantir une médiation de qualité suppose donc de s’émanciper des réflexes processualistes et contractualistes, pour faire éclore des règles spécifiques et adaptées à la médiation.
Les enjeux de pouvoir
Authors: Servan-Schreiber Pierre 
Published: August 2021

Pourquoi refuser une médiation ? Quels sont les mécanismes, humains, sociologiques, professionnels qui peuvent pousser certains acteurs, parties à un différend, à préférer le coût, la durée et l’aléa d’un contentieux à la tentative de trouver rapidement un accord satisfaisant ? Pour comprendre ces ressorts, il faut s’intéresser aux enjeux de pouvoir.
La médiation de la consommation
Authors: Gjidara-Decaix Sophie 
Published: August 2021

Sous l’impulsion européenne, le droit de la médiation de la consommation a été profondément renouvelé avec la transposition de la directive 2013/11/UE relative au règlement extrajudiciaire des litiges de consommation par l’ordonnance n°2015-1033 du 20 août 2015. L’accès rapide, efficace et gratuit à un dispositif de médiation de la consommation a été appréhendé comme un droit pour le consommateur, dont la mise en place incombe aux professionnels dans tous les secteurs d’activités économiques. À la différence des autres modes amiables de règlement des litiges, la médiation de la consommation a fait l’objet d’un encadrement strict avec l’élaboration d’un véritable statut de médiateur de la consommation et l’assujettissement du processus de médiation à des garanties d’ordre procédural. Placé sous le contrôle de la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation, le dispositif de médiation de la consommation tend à s’imposer comme le mode privilégié de règlement des litiges de consommation.
Le développement de la certification
Authors: Télémaque Élodie-Anne 
Published: August 2021

L’auteure trace l’historique des réflexions sur la médiation en France depuis 30 ans. Elle tire de ces analyses des propositions sur la notion de certification de la médiation, ses modalités possibles et la manière dont celle-ci pourrait répondre aux dimensions originales de la médiation sans les réduire à d’autres formes de régulation des conflits.
Le législateur, peintre de la vie
Authors: Frison-Roche Marie-Anne 
Published: August 2021

Peindre si bien que la toile est un objet vivant est un exploit technique qui fut atteint par peu. Francis Bacon obtint de la toile qu’elle fasse son affaire de préserver en elle la vie, tandis que Carbonnier, avec une semblable modestie devant la toile et le métier, obtint que la Loi ne soit qu’un cadre, mais qu’elle ne laisse pourtant cette place-là à personne et surtout pas à l’opinion publique, afin que chacun puisse à sa façon et dans ce cadre-là faire son propre droit, sur lequel le législateur dans sa délicatesse et pour reprendre les termes du Doyen n’appose qu’un « mince vernis ». Ces deux maîtres de l’art construisaient des cadres avec des principes rudimentaires pour que, sur cette toile, le mouvement advienne par lui-même. Ainsi la Législation créée par Carbonnier offrit à chaque famille la liberté de tisser chaque jour son droit. Mais c’est pourtant bien au Législateur seul que revint et doit revenir l’enfance de l’art consistant à tendre la toile sur le métier. Il est alors possible, comme le fit Bacon, d’obtenir un objet immobile qui permet que surgissent sans cesse les figures mobiles. Les gribouillis réglementaires sont à mille lieues de cet Art législatif-là.
Les approches de précaution dans les accords internationaux de libre-échange
Authors: Robert-Cuendet Sabrina 
Published: August 2021

Les accords de libre-échange, qu’il s’agisse des accords multilatéraux de l’OMC ou des accords bilatéraux de nouvelle génération, ne portent pas atteinte, en principe, au droit des parties contractantes de fixer, à travers leur réglementation nationale, leur propre niveau de protection de la santé, de l’environnement ou encore des consommateurs. Ce droit comprend logiquement le droit d’adopter des mesures restrictives du commerce sur le fondement de la précaution. Pourtant, en pratique, les accords de libre-échange imposent une forme de gouvernance réglementaire – fondée sur une rationalité strictement économique – qui vient limiter les possibilités de faire valoir certaines approches de précaution dans les relations commerciales internationales. Cela apparaît tout particulièrement à travers l’examen, dans les accords de libre-échange conclu par l’Union européenne, des mécanismes applicables aux mesures sanitaires et phytosanitaires et des disciplines commerciales relatives à la coopération réglementaire.
L’État et le Temps : précaution, prospective et planification
Authors: de Margerie Gilles 
Published: August 2021

La mondialisation soumet l’essentiel des activités humaines, partout, à la même temporalité : de là le sentiment d’accélération et de perte de maîtrise de leur destin que disent éprouver les citoyens de bien des pays. Mais les prospectives du climat, de la démographie, des structures de production permettent de réduire l’incertitude des devenirs possibles. L’action publique peut et doit s’appuyer de manière raisonnée sur ces analyses pour inscrire ses choix de manière consciente dans le temps long. Cette nouvelle forme de planification ne réussira que dans le cadre d’un renouveau des pratiques démocratiques, qui devra lui-même imaginer une articulation qui reste à définir des nouvelles méthodes de la démocratie participative avec les règles classiques de la démocratie représentative. L’action publique devra également trouver les moyens de prendre en compte les mouvements qui font de leurs objectifs des impératifs moraux catégoriques et ne sont pas forcément prêts à prendre en compte d’autres considérations, et à construire des compromis. Enfin, les risques extrêmes ne peuvent être tous anticipés ; mais il est possible d’en rendre plus méthodique et plus systématique l’anticipation et la prévention, ainsi que la préparation des actions à mener pour y faire face quand ils se matérialisent – c’est le sens des démarches d’évaluation nationale des risques.
Les juges, le principe de précaution et les antennes-relais
Authors: Vignon-Barrault Aline 
Published: August 2021

Le contentieux des antennes-relais, aujourd’hui tari du fait du fait de la décision du Tribunal des conflits du 14 mai 2012 qui a réparti les compétences entre les juges judiciaires et administratifs, pourrait connaître un rebond avec l’arrivée de la 5G qui cristallise craintes et inquiétudes. La réforme de la responsabilité civile, aujourd’hui portée par une proposition de loi sénatoriale enregistrée le 29 juillet dernier, comporte certaines innovations offrant aux juges la possibilité, pour l’avenir, de redynamiser le principe de précaution et de faire aboutir les demandes des plaideurs.
Les effets du principe de développement durable sur l’entreprise
Authors: Lasserre Valérie 
Published: August 2021

Le droit de l’entreprise s’est « environnementalisé ». La protection de l’environnement est désormais partie intégrante de la réglementation économique. Pour comprendre quels ont été les effets du principe de développement durable sur l’entreprise et quelles sont les méthodes de gestion du risque environnemental utilisées par les opérateurs économiques, il est nécessaire de distinguer entre l’approche « produits » et l’approche « holistique ». L’approche « produits », c’est-à-dire l’approche centrée sur la conception et la consommation des marchandises ou des services, a été développée en premier. L’approche « holistique », plus globale, a pour mission d’englober toute l’activité économique, de la production des biens et des services à leur distribution, en passant par le financement de l’activité et le transport des biens. Sans prétendre à l’exhaustivité, sont présentés de nombreux dispositifs relevant de modalités, de natures et de ressorts très divers : la sécurité des produits, la labellisation et la certification, la responsabilité sociale et environnementale, le devoir d’information, le devoir de vigilance, le financement vert (avec les green bonds ).
Les approches de précaution dans le secteur alimentaire
Authors: Bouillot Pierre-Étienne 
Published: August 2021

De la production à la transformation, le secteur alimentaire fait face à des risques incertains pour la santé qui impliquent la mobilisation d’approches de précaution. Dans le règlement (CE) n° 178/2002 établissant les principes généraux de la législation alimentaire, le principe de précaution a été énoncé précisément. Sans surprise, il implique de prendre des mesures de gestion en cas de suspicion d’un risque. Il s’adresse aux pouvoirs publics. La jurisprudence est venue préciser les critères de sa mise en œuvre en marquant une relative dépendance du gestionnaire des risques à l’avis de l’évaluateur, mais les mesures de gestion de risques sont parfois légistiquement discutables et cacophoniques. Dans un contexte de désengagement de l’État, les exploitants du secteur alimentaire sont également concernés par la précaution, mais le contour de leurs obligations dans ce domaine reste encore imprécis. À défaut d’interprétation jurisprudentielle, davantage de transparence pourrait venir au support d’une meilleure gestion du risque incertain.
La coûteuse inutilité du principe de précaution
Authors: de Kervasdoué Jean 
Published: August 2021

À la lumière de l’épidémie du Sars-coV-19, l’article montre que, là encore, le principe de précaution n’a été d’aucune utilité pour prévenir l’épidémie et limiter ses effets. La raison est simple : s’il est déjà difficile de prévoir un évènement incertain, quand il survient, il est toujours impossible de prendre des mesures proportionnées pour parer à la réalisation des dommages éventuels causés par cet évènement. Proportionnées à quoi quand on ignore l’essentiel ? Non seulement ce principe est inutile, mais il est à l’origine de coûteuses dérives en matière de téléphonie mobile, d’agriculture, d’énergie et de santé, notamment depuis que les tribunaux ont accepté d’étendre son champ d’application. Pouvait-il d’ailleurs en être autrement d’un principe qui tire ses racines intellectuelles des écrits d’Hans Jonas qui recommande de « prêter l’oreille aux prophéties de malheur » plus qu’à la raison ? Enfin, analysant les travaux de la Convention citoyenne sur le climat, cet article montre qu’en banalisant l’expertise, le principe de précaution permet de brillantes manipulations. C’est un principe de peur qui conduit à des dépenses inutiles mais aussi à des drames et à la paralysie sociale. Combien de démonstrations de son inutilité seront-elles nécessaires pour le retirer de la charte de l’environnement ?
Conceptualiser la compétence normative des citoyens
Authors: Rousseau Dominique 
Published: August 2021

Les citoyens sont tout dans la société, rien dans les institutions et demandent à devenir quelque chose. Pour y répondre, il faut une double rupture : reconnaître la compétence normative et pas seulement électorale des citoyens ; reconnaître de nouveaux lieux de fabrication de la loi.
Le nouvel intérêt social, un changement de modèle normatif
Authors: Tirel Morgane 
Published: August 2021

Enjeu de pouvoir et reflet de controverses sur le rôle et la finalité de l’entreprise, l’intérêt social a fait son entrée dans le code civil, de manière éclatante, à la faveur de la « loi PACTE ». Contrairement à l’idée répandue selon laquelle cette consécration législative ne serait qu’une formalisation – à droit constant – de la jurisprudence, il est soutenu ici que le législateur a affirmé pour la première fois, bien qu’implicitement, une conception inédite, élargie, de l’intérêt social. En imposant une obligation de gérer la société conformément à son intérêt social en prenant en considération les enjeux sociaux et environnementaux liés à son activité, l’article 1833 alinéa 2 du code civil recèle cependant une ambiguïté fondamentale : le législateur a entendu faire des enjeux sociaux et environnementaux une composante de l’intérêt social, tout en exigeant qu’ils soient simplement « pris en considération ». Cet apparent paradoxe traduit en réalité un nouveau modèle normatif. Contournant l’obstacle qui aurait consisté – aux prix d’une insécurité juridique majeure – à imposer directement aux sociétés de se conformer à des enjeux sociaux et environnementaux indéterminés, le législateur a érigé une obligation de réflexion et de délibération sur ces enjeux au cours du processus de décision sociale, faisant le pari que cet impératif procédural modifiera l’agir pratique des acteurs concernés. Ce nouveau modèle normatif traduit une conception renouvelée du rôle et de la finalité de l’entreprise sociétaire, expressément dépositaire d’une certaine conception de l’intérêt général.
Frequency of urination as a presenting symptom in COVID-19 patients
Authors: Hashim Hashim Talib 
Published: August 2021

Background:
COVID-19 has become a big challenge for the humanity and the public health; it is progressing in all the world and the number of cases exceeded the millions with a high rate of mortality. The disease is presented with a variety of symptoms and in different extents but predominantly with respiratory symptoms such as fever and shortness of breath.

Methodology:
It is a preliminary, descriptive cross-sectional study that includes 503 patients from four counties and more than ten isolation centres. It includes all the patients who were presented with frequency of urination in addition to the other disease's symptoms. The frequency of urination was identified by micturition frequency for more than 10 times a day with exclusion of the hormonal diseases related to the micturition.

Results:
96.23% of the patients were presenting with fever and 89.28% of them with dry cough, only 39.68% of them were with mild to no symptoms. 59.72% of them urinated for 10–13 times per 24 h and 49.6% of them have the symptom for 3-day duration. 82.43% of the patients have a small amount of urine (<300 cc) for each micturition. Some of them were recognised to have diabetes mellitus, hypertension and urinary tract infections.

Conclusion:
Frequent urination can be considered a new symptom for COVID-19 with some criteria of presentation The duration of the symptom ranging from 3 days to 10 days, and it depends on the case and the patient's age and gender in addition to the severity of the disease.
Risk factors for feed intolerance in very low birth weight infants
Authors: Fursule Anurag , Modi Manoj , Saluja Satish , Soni Arun 
Published: August 2021

Background and Objectives:
Very low birth weight (VLBW) neonates are at risk of feed intolerance (FI) and necrotising enterocolitis. We planned this study to evaluate the risk factors for FI in VLBW neonates.

Methods:
Medical records of VLBW neonates admitted to the neonatal intensive care unit (NICU) during the study period were retrieved. Demographic and clinical characteristics of neonates with and without FI were studied. FI was defined as the presence of one or more of the following: Vomiting more than three times during the previous 24-h period, any episode of bile or blood-stained vomitus, an increase in abdominal girth of more 2 cm from baseline, abdominal wall erythema or tenderness, blood in stools. Factors associated with FI were identified by univariate analysis and those found significantly associated with FI were investigated using logistic regression analysis. Characteristics of neonates with Absent or reversed end diastolic doppler flow (AREDF), started on feeds within 24 h and after 24 h were also investigated.

Results:
Of 129 VLBW neonates enrolled in the study, 72 (55.8%) neonates experienced FI during NICU stay. The mean (standard deviation) birth weights and gestation of neonates in FI and No-FI groups were 1075 (231) and 1265 (201) grams (P < 0.01) and 29.5 (2.1) and 31.2 (2.5) weeks (P < 0.01), respectively. On univariate analysis, birth weight, gestational age and male gender were significant risk factors associated with FI. On multivariate analysis, gestational age and male gender were independent risk factors for FI in VLBW neonates. Among neonates with AREDF, there was no difference in the incidence of FI in those initiated on feeds within 24 h, versus those initiated after 24 h; 47.4%, 69.2%, respectively (P = 0.14).

Conclusions:
Lower gestation and male gender are significant risk factors for FI in VLBW infants. Early feeding <24 h in infants with abnormal Doppler flows is not associated with an increased risk of FI.
Microbial and Composition Changes during Vermicomposting Process Resulting from Decomposable Domestic Waste, Cow Manure and Dewatered Sludge
Authors: Parseh Iman , Mousavi Keyvan , Badieenejad Ahmad , Golbini Mofrad Mohammad Mehdi , Hashemi Majid , Azadbakht Omid , Karimi Hosein 
Published: August 2021

Aim:
Although vermicomposting is rich in nutrients, the virulent microbes and pathogens present in it may be a threat to human health and the environment. Therefore, the objective of this study is to investigate the microbial quality of produced vermicompost, including fecal coliform and parasitic eggs, at a pilot scale, and compare it to present standards.

Materials and Methods:
Three various reactors containing decomposable domestic waste (T1), cow manure (T2), and dewatered sludge (T3) were used to produce vermicompost using Eisenia fetida. According to the standard methods, fecal coliforms, parasitic eggs, and some of the treatment characteristics including organic carbons, nitrogen, temperature, humidity, pH, electrical conductivity and metals were evaluated during the 56-day operation period.

Results:
According to the results, the number of fecal coliforms in treatments of T1, T2 and T3 reduced from 2.5 × 104, 6 × 105 and 15 × 106 to 1000, 1500 and 1500 MPN/g dw, respectively. All parasite eggs reached zero after the 3rd week. At the end of the study, the average of organic carbon in T1, T2, and T3 were 35.4 ± 6%, 50.7 ± 5%, and 58.4 ± 7%, respectively. This value for total nitrogen were 0.9 ± 0.2%, 1.8 ± 0.7%, and 4.2 ± 1.2%, respectively.

Conclusion:
Results showed that the worm E. fetida has a great ability to reduce pathogens without the need for an increase in temperature. Furthermore, it can be concluded that vermicompost can improve the quality of compost in 8 weeks. The vermicomposting process can also greatly destroy the fecal coliforms and all parasite eggs.
Determination of reference intervals from a laboratory database of an academic clinical research unit in a tertiary care teaching hospital and an audit of out of range values
Authors: Figer Brinal H. , Raj Jeffrey Pradeep , Thaker Saket J. , Gogtay Nithya Jaideep , Thatte Urmila Mukund 
Published: August 2021

Background:
Abnormal laboratory values are a common reason for the exclusion of participants in clinical studies, increasing the recruitment time and cost during conduct. The use of sample-specific reference intervals (RIs) may help to address this issue. Hence, the present study derived site-specific RIs using the department laboratory database and compare the proportion of “out of range” (OOR) values between the new and the old RIs used by the trial site.

Methods:
Institutional ethics committee approval was obtained. Data for hematology and biochemistry parameters were analyzed. Normality was assessed and RIs computed using nonparametric method. Data were partitioned for gender and descriptive statistics applied for demographics. The OOR values based on new RIs were compared with old RIs using Chi-squared tests. Between gender OOR proportions compared using Chi-squared test (significance at P< 0.05). Post hoc analysis was performed with Beasley's technique.

Results:
Data of 601 participants were analyzed. The median (Inter Quartile Range) age was 22 (47) years and 64.72% were male. New RIs for key parameters were: Haemoglobin (9.3–16.5 g/dl), alanine aminotransferase (11.4–47.74 U/I), aspartate aminotransferase (8.8–58 U/I), total bilirubin (0.27–1.4 mg/dl), and creatinine (0.59–1.36 mg/dl). Post partitioning, the RI for hemoglobin (g/dl) was lower (8.72–15.72) in females. The proportion of OOR values were lower with new RIs relative to old laboratory RIs (P < 0.0001).

Conclusion:
A reduction in the proportion of OORs and a change in the upper and lower bound laboratory intervals with new RIs emphasize the need for sample-specific ranges to prevent unnecessary exclusions of volunteers from trials.
Determinants of Telerehabilitation Acceptance among Patients Attending Pulmonary Rehabilitation Programs in the United States
Authors: Almojaibel Abdullah A. , Munk Niki , Goodfellow Lynda T. , Fisher Thomas F. , Miller Kristine K. , Comer Amber R. , Bakas Tamilyn , Justiss Michael D. 
Published: August 2021

Background:
Pulmonary rehabilitation (PR) is an interdisciplinary intervention designed to improve the physical status and the psychological condition of people with chronic respiratory diseases. To improve patients' participation in PR programs, telerehabilitation has been introduced.

Objective:
This study aimed to identify factors that could influence the intention to use telerehabilitation among patients attending traditional PR programs.

Methods:
This cross-sectional study recruited subjects attending the PR centers in the hospitals of the Indiana State University, United States of America, between January and May 2017. Data were collected using self-administered Tele-Pulmonary Rehabilitation Acceptance Scale (TPRAS). TPRAS had two subscales: perceived usefulness and perceived ease of use. Behavioral intention (BI) was the dependent variable, and all responses were dichotomized into positive and negative intention to use. Multiple logistic regressions were performed to assess the influence of variables on the intention to use telerehabilitation.

Results:
A total of 134 respondents were included in this study, of which 61.2% indicated positive intention to use telerehabilitation. Perceived usefulness was a significant predictor of the positive intentions to use of telerehabilitation. Duration of respiratory disease was negatively associated with the use of telerehabilitation.

Conclusion:
Perceived usefulness was a significant predictor of using telerehabilitation. The findings of this study may be useful for health-care organizations in improving the adoption of telerehabilitation or in its implementation. Future telerehabilitation acceptance studies could explore the effects of additional factors including computer literacy and culture on the intention to use telerehabilitation.