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POUR UNE PLEINE CONSTITUTIONNALISATION ET UN ENRICHISSEMENT NORMATIF DE LA CHARTE DES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE
Authors: Turp Daniel 
Published: June 2020

Afin de poursuivre le travail du pionnier de Jacques-Yvan Morin qui avait constaté en 1987 « la constitutionnalisation progressive de la Charte des droits et libertés de personne », le professeur Daniel Turp esquisse les mesures qui pourraient être prises pour assurer la pleine constitutionnalisation et l’enrichissement normatif de la Charte québécoise, ce que le professeur Morin appelait aussi de ses voeux. Ainsi, il est proposé d’adopter à cette fin une procédure spéciale de révision de la Charte québécoise et d’étendre sa suprématie à l’ensemble des droits fondamentaux qu’elle garantit. Des propositions sont par ailleurs formulées pour réaliser un enrichissement normatif de la Charte québécoise en prévoyant l’inclusion de nouveaux droits pour les personnes, mais également pour les collectivités et, en particulier, des nouveaux droits économiques, sociaux, culturels et linguistiques. Dépouillée d’un dispositif institutionnel qui l’alourdit indûment et lui fait perdre son allure « fondamentale », le texte d’une nouvelle Charte québécoise des droits fondamentaux est présenté afin de combler non seulement les attentes exprimées par Jacques-Yvan Morin lors de l’élaboration de la Charte des droits et libertés de la personne, mais aussi toutes celles et ceux qui l’ont interprétée et appliquée depuis. Le professeur Turp formule en outre l’espoir qu’une nouvelle Charte québécoise des droits fondamentaux soit un jour intégrée ou incorporée par renvoi dans une constitution québécoise. L’auteur rappelle qu’il a proposé d’emprunter une telle avenue dans les projets de constitution québécoise qu’il a rédigés et est d’avis que le professeur Jacques-Yvan Morin aimerait sans doute que la première constitution québécoise réserve une place de choix aux droits fondamentaux. Si une telle proposition devenait un jour une réalité, un hommage serait ainsi rendu à ce grand patriote constitutionnel Jacques-Yvan Morin qui a si bien servi, tout au long de sa vie, le peuple et l’État du Québec.
L’ENSEIGNEMENT DES RELIGIONS ET DE L’ÉTHIQUE À L’ÉCOLE PUBLIQUE : LES PRINCIPES DÉGAGÉS PAR LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME ET LE COMITÉ DES DROITS DE L’HOMME DES NATIONS UNIES (AFFAIRES FOLGERO, ZENGIN ET LEIRVAG)
Authors: Woehrling José 
Published: June 2020

Dans cette contribution, l’auteur examine les décisions de la Cour européenne des droits de l’homme dans les affaires Folgero et Zengin, ainsi que les constatations du Comité des droits de l’homme des Nations unies dans l’affaire Leirvag. Les deux organes étaient amenés à se prononcer sur la compatibilité du cours de culture religieuse et morale respectivement dispensé en Norvège et en Turquie avec le droit des parents d’assurer l’éducation de leurs enfants conformément à leurs convictions religieuses et philosophiques. Les principes qui se dégagent des décisions de la Cour européenne et des constatations du Comité des droits de l’homme peuvent se résumer ainsi : (1) Les dispositions en cause de la Convention européenne des droits de l’Homme et du Pacte international relatif aux droits civils et politique n’empêchent pas les États de répandre par l’enseignement ou l’éducation des informations ou connaissances ayant, directement ou non, un caractère religieux ou philosophique. L’État, en s’acquittant des fonctions assumées par lui en matière d’éducation et d’enseignement, doit cependant veiller à ce que les informations ou connaissances figurant au programme soient diffusées de manière objective, critique et pluraliste. (2) L’État peut respecter cette obligation de neutralité et d’objectivité qui s’impose à lui de deux manières : soit en organisant un enseignement en lui-même suffisamment neutre et objectif, auquel cas l’État peut le rendre obligatoire sans possibilité de choix ou d’exemption; soit en prévoyant un système de choix ou d’exemption s’il s’avère que l’enseignement n’atteint pas le degré nécessaire de neutralité et d’objectivité. Après avoir analysé les principes retenus dans ces diverses affaires, l’auteur examine ensuite quels enseignements sont susceptibles d’en être tirés pour ce qui est des critiques dirigées contre le cours d’Éthique et de culture religieuse dispensé au Québec depuis 2008.
LA RECONNAISSANCE TIMIDE DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES KHMERS ROUGES
Authors: Vianney-Liaud Mélanie 
Published: June 2020

En mars 2015, le co-juge d’instruction international des « Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens » (CETC) mettait en examen in abstentia trois anciens cadres Khmers rouges pour des crimes commis au Kampuchéa démocratique (régime mis en place par les Khmers rouges au Cambodge entre 1975 et 1979). Plusieurs mandats d’amener ont été délivrés à l’encontre de ces suspects. Cependant, la police cambodgienne ne les a pas exécutés. Malgré l’ampleur des atrocités perpétrées pendant la période du Kampuchéa démocratique, la reconnaissance de la responsabilité pénale des Khmers rouges impliqués dans la commission des crimes internationaux a été longue et difficile. Aujourd’hui encore, près de dix ans après le lancement des CETC (la juridiction pénale internationalisée en charge de les juger), une telle reconnaissance fait toujours l’objet de controverses. Cet article étudie les enjeux liés à l’établissement de ces responsabilités. Aussi, dans une première partie, sont examinés les facteurs juridiques et politiques qui sont à l’origine – en partie du moins – du caractère tardif des poursuites pénales engagées contre des Khmers rouges. Ensuite, dans une seconde partie, sont analysés le cadre très particulier des CETC, ainsi que les obstacles rencontrés dans les procédures initiées devant ces chambres. Cet article conclut que les CETC n’ont permis qu’une reconnaissance limitée des responsabilités pénales de Khmers rouges, très en deçà de l’étendue et de l’intensité des exactions commises.
HOT PURSUIT : MOYEN DÉPASSÉ POUR ASSURER LE RESPECT DES NORMES DANS LES EAUX D’UN ÉTAT CÔTIER ?
Authors: Vaillancourt Pierre Antoine 
Published: June 2020

La Convention des Nations unies sur le droit de la mer (CNUDM) octroie aux États côtiers de nombreux droits et responsabilités dans les eaux adjacentes à leur territoire. Pour assurer le respect de ces normes, un droit de poursuite a été prévu. Ce droit de poursuite, datant de plusieurs centaines d’années, a été intégré dans la convention en fonction des technologies de l’époque. Cependant, parmi les critères qui encadrent ce droit, on y retrouve deux obligations problématiques : l’obligation de signaler le début de la poursuite et l’obligation du caractère continu de la poursuite. De plus, les dispositions relatives à ces obligations sont rédigées de telle sorte qu’intégrer l’usage de nouvelles technologies est presque impossible. Donc, la pertinence de ce droit de poursuite dépend de sa capacité d’adaptation. C’est pourquoi une interprétation large ou une modification des dispositions pertinentes de la CNUDM est nécessaire.
La décriminalisation de la possession simple de l’ensemble des drogues : ses limites
Authors: Beauchesne Line 
Published: June 2020

Dans cet article, nous nous interrogeons à savoir si le choix d’une décriminalisation de la possession pour usage personnel de l’ensemble des drogues qu’ont adoptée plusieurs pays a conduit vers moins d’usage du pénal à l’égard des usagers et plus de soins aux usagers problématiques, considérant l’influence du contexte politique, social, économique, juridique et judiciaire du pays dans lequel a eu lieu ce choix. Cela permettra ainsi d’identifier les éléments qui peuvent accroître ou diminuer les bienfaits de ce choix juridique.
Pour ce faire, nous présenterons d’abord les fondements théoriques d’examen de ce choix et les critères méthodologiques qui en ont découlé dans le choix des pays qui font l’objet de notre examen. Par la suite, nous présenterons les pays européens qui ont choisi cette politique et examinerons leur traduction juridique et les éléments contextuels qui sont venus en moduler la mise en oeuvre. Nous ferons de même par la suite avec les pays d’Amérique latine qui ont fait ce choix, montrant la spécificité de leur situation. Nous terminerons en présentant le bilan qui se dégage de ce tour d’horizon sur les éléments contextuels qui viennent moduler les bienfaits et les méfaits de ce choix. Cela permettra d’identifier les éléments nécessaires à une politique de décriminalisation de la possession simple des drogues pour qu’elle constitue une étape vers une politique en matière de drogues inscrite en santé publique où le droit pénal est un dernier recours.
La douleur chez les personnes utilisatrices de drogues : état des connaissances et enjeux socio-anthropologiques
Authors: Dassieu Lise , Roy Élise 
Published: June 2020

En réponse à la crise des opioïdes qui sévit en Amérique du Nord, plusieurs autorités sanitaires ont récemment déconseillé la prescription d’analgésiques opioïdes aux personnes ayant un historique d’utilisation de substances. Identifiées comme une population à risque de dépendance et de décès liés aux opioïdes, les personnes utilisatrices de drogues (PUD) souffrant de douleurs semblent particulièrement exposées à des difficultés de prise en charge. Une synthèse des connaissances sur les problèmes de douleur chez les PUD apparait donc hautement nécessaire dans le contexte actuel. L’objectif de cet article est de recenser et discuter la littérature disponible au sujet de (1) la prévalence de la douleur physique aiguë et chronique chez les PUD, (2) la prise en charge de leurs douleurs dans les services de santé, et (3) leurs pratiques d’automédication de la douleur. Afin d’identifier les enjeux de société et de santé publique soulevés par la douleur des PUD, nous mobilisons également des études sociologiques et anthropologiques sur l’expérience de la douleur en population générale. Ce travail souligne les difficultés de reconnaissance de la douleur des PUD par les professionnels de santé, tout en interrogeant les liens entre les barrières d’accès des PUD à une prise en charge médicale et leurs pratiques d’automédication de la douleur. En donnant l’occasion d’envisager la douleur des PUD en tant que phénomène collectif sur les plans populationnel et sociologique, cet article ouvre de nouvelles pistes pour la recherche, l’intervention auprès de PUD souffrant de douleurs, ainsi que l’orientation des politiques de santé en la matière.
Déménager à la retraite : mieux cerner les enjeux de relations et de soutiens à l’aide de la recherche qualitative
Authors: Aouici Sabrina , Nowik Laurent 
Published: June 2020

Pendant la retraite, la mobilité résidentielle ne répond plus aux exigences du travail, mais à une diversité de motifs évoluant avec l’avancée en âge. L’objectif de cet article est de comprendre ce qui se joue et se renégocie en matière de sociabilité et de soutien chez les retraités qui déménagent, sachant que cette action pourrait être un moyen d’anticiper les conséquences du vieillissement. Après avoir dressé un panorama des grands motifs de la mobilité résidentielle à la retraite en France, notre approche qualitative permet de mettre en évidence une plus grande complexité des logiques de l’action. En s’appuyant sur les données de gestion de la Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV) pour la sélection des enquêtés, notre dispositif d’enquête a permis de réaliser en 2015 et 2016, sur trois terrains d’études très différents, 72 entretiens semi-directifs auprès de retraités du régime général ayant réalisé un déménagement dans les 18 derniers mois. Que les mobilités résidentielles soient de courte ou de longue distance, on réalise alors qu’elles posent constamment la question des relations aux proches et celle des soutiens. Si dans les sociétés vieillissantes les retraités s’inscrivent plus que jamais dans des relations intergénérationnelles, le renforcement de l’autonomie entre les générations conduit à les faire évoluer. En déménageant, les retraités cherchent majoritairement la « bonne distance » à l’égard de leurs enfants pour poser les principes de la solidarité entre générations, et cela même s’ils maintiennent un soutien renforcé à l’égard de leurs parents âgés (quand ces derniers sont encore en vie).
« Décentralisation » ou synodalité ?
Authors: Famerée Joseph 
Published: June 2020

Cette contribution attire l’attention sur les effets ecclésiologiques problématiques de la notion de « décentralisation », comme de « subsidiarité » d’ailleurs, appliquée à l’Église. Dans une ecclésiologie de communion des Églises locales, soeurs égales en ecclésialité, on ne saurait partir d’un centre qui accorderait des droits ou des concessions à d’autres Églises, « décentraliser » en ce sens, mais on part bien plutôt des Églises locales, chacune pleinement Église du Christ en un lieu, Églises-sujets dotées de tout ce dont elles ont besoin pour annoncer l’Évangile et célébrer l’eucharistie, car c’est en elles et à partir d’elles qu’existe l’une et unique Église catholique. La communion ecclésiale (avec ses expressions synodales et collégiales) se vit ainsi au plan local, régional, continental (de proche en proche), avant de se vivre au plan universel, où devrait s’exercer collégialement (synodalement) le ministère spécifique de communion de l’Église locale de Rome, et donc de son évêque.
La formation des agents pastoraux
Authors: Chevalier Catherine 
Published: June 2020

Comment interviennent le magistère romain, les conférences épiscopales et les diocèses dans la formation des agents pastoraux et quel est leur impact sur celle-ci ? Au vu de la recomposition du paysage ministériel dans les pays occidentaux — diminution du nombre de prêtres, développement du ministère diaconal, déploiement des missions confiées à des laïcs… —, cet article se penche sur la formation de l’ensemble de ces acteurs — prêtres, diacres permanents et laïcs en mission ecclésiale — afin de dégager comment les différentes instances conçoivent et interviennent sur leur formation respective. Cette enquête se fonde sur des documents normatifs romains actuels ainsi que les normes, orientations ou réflexions en cours localement ; ces données ont été collectées grâce à des contacts pris en France, en Belgique ainsi qu’en Suisse francophones. Au fil du parcours se dégagent des éléments de réflexion sur l’impact des différents niveaux de pouvoir sur la formation des agents pastoraux.
L’Église des pauvres en Amérique latine
Authors: Martinez-Saavedra Luis 
Published: June 2020

La réception du Concile en Amérique latine a donné lieu à une décentralisation salutaire d’une grande créativité. L’expérience de la collégialité vécue par une partie importante des évêques latino-américains au Concile a donné ses fruits sur le Continent : la naissance d’une nouvelle conscience d’Église, une identité et un visage propres dont les traits marquants sont l’option pour les pauvres, le dynamisme des Communautés ecclésiales de base et la théologie de la libération. Cet élan de l’Église des pauvres a été fort ralenti par une politique romaine de recadrage aux antipodes du Concile Vatican II. Mais les racines étaient assez fortes pour lui résister. Le pape François, par son programme de « décentralisation salutaire », redonne vie à la collégialité voulue par Vatican II.
Pour des initiatives continentales ou régionales
Authors: Amherdt François-Xavier 
Published: June 2020

Si le pape François ne désire pas « remplacer les épiscopats locaux dans le discernement de toutes les problématiques qui se présentent sur leurs territoires » (Evangelii gaudium, n. 16), c’est qu’il souhaite renouer avec la pratique en cours à l’époque antique et patristique des initiatives continentales ou régionales. Une telle « décentralisation salutaire » réclamée par le souverain pontife argentin peut être réfléchie et encouragée par les Facultés de théologie à travers le monde, conçues par le même François comme des « laboratoires culturels providentiels » (Veritatis gaudium, n. 3). Ecclésiologiquement, elle s’appuie sur la nécessaire inculturation diversifiée de l’Évangile déjà envisagée par ses prédécesseurs Paul VI, Jean-Paul II et Benoît XVI, notamment à propos des formes de piété populaire spécifiques aux régions du globe. Elle peut s’exercer de manière instituée par la tenue encore plus régulière de Synodes régionaux ou continentaux, dont les options en matière de théologies des sacrements, des ministères ou des structures pourraient jouir d’une certaine autonomie — comme c’est d’ailleurs déjà le cas entre les Églises catholiques de rite oriental et latin.
L’univers des hymnes africains au Christ et à Dieu
Authors: Kabasele-Lumbala François 
Published: June 2020

À écouter les prières et hymnes d’Afrique subsaharienne, on devine une nature belle, immensément riche, très variée en eaux, végétaux, animaux, races humaines, sols et minéraux ; on sent aussi que les habitants de ces régions adorent les couleurs et les images de la nature à laquelle ils sont profondément attachés ! Nul besoin pour eux d’aller chercher ailleurs les gestes, les mots, les images, pour glorifier Dieu et proclamer le salut en Jésus-Christ. Néanmoins, l’écoute des autres et l’ouverture de nos horizons nous font grandir dans la foi, en nous faisant découvrir que la terre entière est remplie de la gloire de Dieu. Les Psaumes de la savane ainsi que les hymnes des Rituels ad experimentum du Kàsaayì contribuent sûrement à cette ouverture, et constituent un plaidoyer vivant pour la décentralisation prônée par le pape François.
Comparer ou ne pas comparer en histoire des religions ?
Authors: Le Blanc-Gauthier Jérémy 
Published: June 2020

L’ambition du présent article n’est pas tant d’offrir une réponse définitive à la question de la pertinence de la comparaison que d’offrir une réflexion sur celle-ci. Plus précisément, l’objectif de cet article ne consiste à trancher définitivement sur la question mais à explorer la complexité inhérente à ce questionnement, une complexité souvent occultée par ceux statuant rapidement ou sommairement sur la chose. Ce texte ne se veut pas non plus un état de la question ou une revue exhaustive de la littérature ; cela a déjà été fait. Le présent texte est simplement la présentation d’un cheminement intellectuel en ce qui a trait à la question du comparatisme ; sa visée est de partager une réflexion afin d’éclairer tout éventuel lecteur sur la complexité épistémologique, souvent insoupçonnée, associée à la méthode comparative.
L’économie selon Agamben
Authors: Gignac Alain 
Published: June 2020

Le règne et la gloire du philosophe italien Agamben (2007) mène une enquête sur la trajectoire théologico-politique du concept grec « économie », depuis Aristote et les pères de l’Église jusqu’aux théologiens médiévaux (et les philosophes modernes). Il s’agit d’une oeuvre qui transgresse les frontières disciplinaires et appelle un dialogue interdisciplinaire. Si Agamben emprunte à la théologie, comment, par effet de retour, sa philosophie politique nous permet-elle de revisiter notre théologie et nos interprétations bibliques ? Dans cette deuxième partie d’un essai en deux volets, le dispositif bipolaire de l’économie divine mis en lumière par Agamben est approfondi, comme processus par lequel l’économie (gestion de la maison divine) et le ministère (gouvernement divin du monde) deviennent mystère, pavant ainsi la route à la gestion bureaucratique et tout-économique moderne, liée à la sécularisation. Or Éphésiens 3, un texte évoqué mais non analysé par Agamben, pourrait prolonger la réflexion sur la nécessité de reconnecter action et être, car la spiritualité paulinienne opère justement cette jonction qu’Agamben appelle de tous ses voeux.
Orienter l’écoute et la réception. La diffusion des préfaces aux poèmes symphoniques de Liszt dans les salles et la presse en Allemagne et en France (1850-1914) : une enquête préliminaire
Authors: Carenco Céline , Dufetel Nicolas 
Published: June 2020

Connu comme l’inventeur du « poème symphonique », Liszt entoure un grand nombre de ses oeuvres d’écrits aux formes diverses, que nous appelons « paratextes ». Ces paratextes semblent constituer un puissant moyen de médiatiser sa musique, mais qu’en est-il réellement de leur diffusion, de leur circulation et de leur réception ? Nous partirons à la recherche des textes de préface des poèmes symphoniques de Liszt, de leurs traces et de leur influence dans la presse et plus largement dans l’espace médiatique français et allemand (incluant les affiches, programmes, annonces et comptes rendus de concert), afin d’interroger leur fonction dans la médiatisation de sa musique : dans quelle mesure les paratextes permettent-ils au compositeur d’orienter l’écoute ? Et quels rôles jouent-ils dans la réception de sa musique ? Après quelques considérations sur le rôle des paratextes dans l’esthétique lisztienne, nous proposerons quelques pistes de recherche à travers plusieurs études de cas (exemples de diffusions en Allemagne, à, Paris, Angers et Nancy).
La radio comme lieu pour écrire. André Boucourechliev au micro
Authors: Le Bail Karine 
Published: June 2020

Dans un constant aller-retour entre l’écriture de et sur la musique, André Boucourechliev, comme nombre de compositeurs de sa génération, n’a cessé de pénétrer le geste créateur. Cette exploration a pris la forme d’un nombre considérable d’articles et d’ouvrages auxquels il convient d’ajouter des centaines d’heures d’émissions produites dans les années 1970-1990 pour les ondes de France Culture et France Musique. Avec un art consommé de l’intrigue, Boucourechliev y invite l’auditeur à visiter le langage musical de Stravinsky, de Beethoven ou de Debussy. Il arrive souvent aussi – cette fois en configuration dialogique – qu’il écoute et regarde ses propres oeuvres. Le soin apporté à la langue, à sa scansion et à son pouls laisse entrevoir l’existence d’une véritable « écriture radiophonique », matériau fugace en apparence mais dont l’analyse textuelle permet d’en retrouver les traces, éparses, dans des textes publiés de Boucourechliev. Cet article porte attention à ce régime d’écriture singulier, trop négligé encore par les musicologues.
Écrits de compositeurs, médias et publics dans les années 1930. À propos des échanges sur le public de l’opéra entre Max d’Ollone et Charles Koechlin
Authors: Duchesneau Michel 
Published: June 2020

En explorant les échanges entre deux compositeurs, Max d’Ollone et Charles Koechlin dans Le Ménestrel et Le Monde musical en 1932, nous interrogerons leur conception du public de la musique afin de mieux comprendre la manière dont ils défendent une position artistique, voire esthétique. D’Ollone soulève la question à savoir si les compositeurs doivent prendre en compte les goûts du public pour avoir du succès dans un contexte de crise du répertoire à l’opéra. Il n’en faut pas plus pour que Koechlin réagisse et propose une singulière catégorisation des publics qui tient à la fois compte des conditions sociales et des sensibilités de l’écoute. En se servant de leur pouvoir « médiatique » par l’entremise de revues musicales réputées, ils ne cherchent pas moins à influencer les points de vue, notamment en matière de goûts musicaux. L’intérêt de cet échange ne se limite pas au duel des compositeurs et des revues, car le directeur de l’Opéra-Comique, Georges Ricou, se mêle à la réflexion par l’intermédiaire du musicologue Paul Bertrand, chroniqueur dans Le Ménestrel.