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Une discipline entre deux mondes. Entretien avec Pascal Butterlin
Authors: Badel Laurence 
Published: November 2019

Dans cet entretien, Pascal Butterlin, directeur de la Mission archéologique française de Mari rapporte comment sa formation l’a conduit à s’intéresser au site de fouilles de Mari avant d’en prendre la responsabilité. Journal de bord, journal de mission, travail documentaire, contacts avec ses interlocuteurs syriens, il raconte le déroulement de cette mission en Syrie et son évolution dans le contexte de la guerre civile syrienne. Fouiller à l’étranger dans une société en guerre interroge, en retour, l’archéologue occidental confronté à ce monde « oriental ».
La défense spirituelle : la contre-propagande en Suisse pendant la Seconde Guerre mondiale
Authors: Mohler Mathieu 
Published: November 2019

Avec la Seconde Guerre mondiale, la Suisse craint de connaître à nouveau les divisions internes et les troubles sociaux qui l’animèrent pendant la Grande Guerre. Encerclée et menacée par les forces de l’Axe et cible des propagandes étrangères, elle renforce ses défenses militaires. L’action psychologique, elle aussi, est loin d’être négligée. Exercée sous le vocable de « défense spirituelle », elle se traduit par des campagnes de conférences traitant de thèmes variés, allant de l’unité suisse aux questions sociales.
Les ambiguïtés de l'individualisation des peines
Authors: Senna Eric 
Published: November 2019

Une décennie a suffi à transformer significativement le paysage français de l'application des peines. S'il est indéniable que le droit a fait son entrée en prison avec le processus de judiciarisation de la peine, forgeant un corpus de règles de fond et de forme, il convient de se demander si trop de droit n'a pas fini par faire vaciller le droit ? En effet, les multiples réformes intervenues ont complexifié, à outrance, la louable intention de judiciarisation de l'application des peines voulue par le législateur du 15 juin 2000.
Le juge pour enfants : clé de voûte d'un système fragilisé
Authors: Bastard Benoit , Mouhanna Christian 
Published: November 2019

Résumé	La fonction de juge pour enfants est une clé de voûte du système de justice des mineurs. Les décisions que les juges prennent sont soumises aux contraintes de son environnement (parquet des mineurs, PJJ, services sociaux départementaux) mais sont prises en indépendance, dans la relation directe avec les usagers (famille, mineurs), et compte tenu de leurs problématiques très spécifiques. Mais cette position devient difficile à tenir du fait des évolutions juridiques en termes d'accélération des procédures, de nouvelles mesures et des évolutions des structures de prise en charge. De plus, la fonction même de juge des enfants semble mise en cause par des projets de réforme.
Justice des mineurs : rénover ou détruire ?
Authors: Bruel Alain 
Published: November 2019

Résumé	Le texte fondateur de la justice des mineurs (ordonnance du 2 février 1945) a été profondément transformé dans son esprit et sa lettre par la pensée néolibérale mais aussi par l'évolution des conceptions éducatives et le regard que nous portons sur la jeunesse. L'auteur fait une analyse critique de ces modifications profondes. Il plaide pour une réforme alternative qui, sans trahir les idéaux de 1945, soutient fermement les valeurs éducatives dans le traitement de la délinquance dans l'esprit d'un droit spécialisé pour les mineurs reconnu par les conventions internationales.
« Le poignard de l'assassin sous la robe du juriste ». Sur le procès des magistrats nazis
Authors: Beauvallet Olivier 
Published: November 2019

Tel qu'il est conçu par les procureurs américains, le procès des magistrats nazis (5 mars - 4 décembre 1947) veut mettre en accusation l'ensemble de l'appareil juridico-administratif d'application de la « loi » nazie dans un régime totalitaire. Au nom des principes fondamentaux du droit international, le tribunal juge le processus décisionnel qui cache « le poignard de l'assassin sous la robe du juriste ». À cette occasion, le crime de génocide apparaît pour la première fois dans les motifs d'une décision à portée internationale.
L'expertise psychiatrique dans les affaires criminelles
Authors: Saetta Sébastien 
Published: November 2019

Alors que des analystes font état du passage d'une expertise de responsabilité à une expertise de dangerosité, une recherche sur le rôle de l'expertise psychiatrique dans les juridictions criminelles permet de nuancer ce constat, et ce, de deux façons. On remarque d'abord que les experts psychiatres participent encore et toujours à établir la responsabilité, non pas strictement pénale mais sous d'autres formes comme la responsabilité objective ou morale . Le rôle des experts ne consiste donc plus à soustraire les « fous » à la justice, mais à identifier les « criminels » et à établir les circonstances du crime. Leur discours permet aussi de savoir si l'accusé représente un risque pour la société. Les experts ne sont pas mobilisés afin de savoir s'il faut ou non neutraliser les « criminels », mais davantage afin de mesurer leur motivation et de s'assurer de la sincérité de leur engagement dans une démarche de soins où l'accusé a la responsabilité de travailler sur lui et de s'amender.
Les mots du droit sur et dans l'œuvre
Authors: Travers de Faultrier Sandra 
Published: November 2019

Résumé Hors des débats esthétiques, le judiciaire dialogue avec la création contemporaine ; hors des débats juridiques, la création artistique dialogue avec le judiciaire. Des œuvres, des jugements évoquent ces entretiens paradoxaux entre ambition d'anhistoricité et ambition réformatrice.
Portrait de prévenus en usagers du système pénal
Authors: Danet Jean 
Published: November 2019

Pourquoi parler d'usager de la justice ? À cette question qui fait l'objet du présent dossier cet article suggère un élément de réponse : c'est l'éclatement du procès pénal en de multiples « process concurrents » qui transforme les justiciables en une « population d'usagers » promue en acteurs du système de justice.
Redécouvrir l'office créateur du juge
Authors: Bernabé Boris 
Published: November 2019

Résumé	La notion d'autorité souffre d'un malentendu. Le langage courant confère à l'autorité une charge négative, confondue avec l'autoritarisme : la parole unilatérale descendant avec la force d'un commandement des sphères de la hiérarchie, se confondant avec l'organe qui la prononce. Or, si l'autorité est bien une puissance politique, il faut reconstituer son sens véritable qui nous vient du droit romain. L'autorité se présente non comme un ordre unilatéral, mais comme une dialectique circulaire entre celui qui reçoit le commandement et celui qui l'exprime. Revivifiée, l'autorité du juge exprime la recherche d'une adhésion de ceux auxquels elle s'impose. Il obtient ainsi la reconnaissance, par la démonstration que fait le juge de sa supériorité dans le jugement, que sa décision est la bonne.
Entre New York et Paris : quelles stratégies pour les avocats ?
Authors: Davis Frederick T. 
Published: November 2019

Résumé	À l'aune des exemples français et américain, Frederick T. Davis observe que de nombreuses avancées ont eu lieu ces dernières années en vue d'une convergence législative. Il constate également que les écarts entre les systèmes juridiques restent importants s'agissant notamment de la lutte contre la corruption.
La décision de justice face à des systèmes juridiques hétérogènes
Authors: Féral-Schuhl Christiane 
Published: November 2019

Résumé	Les affaires judiciaires relèvent de contentieux nouveaux et intègrent de plus en plus une dimension internationale, ce qui nous incite à repenser les règles de compétences des tribunaux. À l'appui de nombreux exemples, cet article nous invite à repenser la cohérence, la pertinence et la bonne exécution des décisions de justice.
« N'ayez pas peur ! »
Authors: Guinchard Serge 
Published: November 2019

Résumé	Le défi d'un juge à l'écoute du monde revêt une acuité particulière au TGI de Paris par la nature des contentieux confiés à cette juridiction. Pour autant, les juges de ce tribunal ne doivent pas avoir peur de cette technicité nouvelle et de cette internationalisation des règles de droit substantiel comme de droit processuel. Comme les hommes politiques, ils doivent agir en visionnaire, au coeur de notre devise républicaine pour en actionner toutes les composantes. Ils doivent aussi être des meneurs d'hommes, c'est-à-dire des décideurs, au coeur de la création de la norme ; mais, à la différence de l'homme politique, le juge, parce qu'il répond à une attente précise dans un dossier à lui soumis selon une certaine procédure, doit, pour articuler ces deux offices, être l'acteur d'un nouveau modèle procédural, lui-même fondement d'une nouvelle démocratie.
La justice brésilienne face au système interaméricain de protection des droits de l'homme
Authors: Martin-Chenut Kathia 
Published: November 2019

Résumé	La justice brésilienne, à l'instar de la justice française, est confrontée aux décisions d'une cour régionale de protection des droits de l'homme : la Cour interaméricaine. Cet article cherche à montrer l'insertion graduelle du Brésil dans le système interaméricain de protection des droits de l'homme, en mettant en exergue le particularisme de ce système régional lorsqu'il est comparé au système européen, ainsi que l'état encore embryonnaire du dialogue entre justice nationale et justice régionale.
Le récit de l'instruction préparatoire
Authors: de Lamarzelle Anne-Sophie 
Published: November 2019

Résumé	L'instruction préparatoire est destinée à caractériser d'éventuelles infractions pénales et à en identifier les auteurs. Le juge d'instruction s'attache à cerner aussi précisément que possible comment se sont passés les événements dont il est saisi. Des conséquences juridiques sont ensuite tirées du dossier, en terme de culpabilité et si nécessaire de sanction. Ainsi, la réponse pénale à une situation de fait dépend-elle intimement du récit proposé par le dossier d'instruction et donc indirectement de la façon dont celui-ci a été construit.
Changer de prénom : un usage narratif de l'état civil
Authors: Coulmont Baptiste 
Published: November 2019

Les demandes de changement de prénom révèlent au sociologue que l'état civil est utilisé comme ressource stratégique : pour devenir « soi-même », pour faire famille, pour sceller des alliances ou marquer des séparations. Ces usages non juridiques de l'état civil ne sont pas ignorés par les juges.
« Violences conjugales : stratégies et dysfonctionnements de la politique pénale espagnole »
Authors: Garro Carrera Enara 
Published: November 2019

Depuis plusieurs décennies, la sensibilité à la question des violences conjugales s'est accrue en Espagne et le législateur a traduit sa volonté de réduire celles faites aux femmes par un renforcement des sanctions à l'égard des auteurs. Toutefois, le « virage punitif » consenti ne s'est pas accompagné d'une véritable stratégie pénale de long terme et l'efficacité de l'outil répressif a été altérée par un manque de principes directeurs cohérents dans la politique suivie.
Délibérations des juges : entre secret et transparence
Authors: Fricero Natalie 
Published: November 2019

Résumé À l'aube de la nouvelle justice du XXI e siècle, une réflexion sur un principe toujours considéré comme fondamental pour la protection de l'indépendance du juge et de l'autorité morale des décisions s'impose. Le secret des délibérations, qui interdit au juge de délibérer en présence de tiers et de divulguer les « motifs des motifs » de la décision, est partagé par tous les organes exerçant des fonctions juridictionnelles ; mais sous l'influence des pratiques étrangères, l'idée d'annexer à la décision collégiale les opinions personnelles du juge semble conforter le pacte démocratique que le juge passe avec les citoyens. La divulgation de compléments interprétatifs de la décision constitue une voie médiane, rendant la décision plus compréhensible, en respectant les principes fondamentaux du procès et sans tomber dans la tyrannie de la transparence.
La politique de la justice transitionnelle : concurrence victimaire et fragmentation du processus en Tunisie
Authors: Andrieu Kora 
Published: November 2019

Résumé En se posant la question de savoir quels mécanismes mettre en place pour « faire face » à son passé, la Tunisie a soulevé des questions fondamentales l'invitant, notamment, à repenser le rapport de l'État au religieux, le mythe fondateur de la lutte pour l'indépendance, et même le système social de redistribution des biens. C'est précisément parce qu'elle engage une réflexion identitaire et mémorielle fondamentale que la justice transitionnelle est le lieu de contestations politiques aussi intenses. Cet article l'analysera non pas comme un effort strictement tourné vers le passé mais bien plutôt comme un élément décisif dans la détermination de la trajectoire et de l'identité de la Tunisie postrévolutionnaire, ayant le pouvoir de réinventer le récit de l'histoire moderne du pays au profit de l'une ou l'autre de ses forces politiques dominantes.
L'effet d'ancrage ou l'apport de la psychologie cognitive à l'étude de la décision judiciaire
Authors: Goldszlagier Julien 
Published: November 2019

Résumé Étayée sur des travaux récents en psychologie cognitive, essentiellement américains, l'analyse qui suit présente « l'effet d'ancrage » et la façon dont il peut affecter la décision du magistrat répressif. Mais elle s'intéresse également aux conditions dans lesquelles le juge peut résister à cet effet qui interroge à la fois les principes fondamentaux de la procédure pénale et de la déontologie judiciaire, ce qui est largement discuté par un magistrat du siège (Alain Blanc) et un avocat (Jean-Luc Rivoire).
De « la sentinelle avancée de la société » à la coproduction de la sécurité
Authors: Allinne Jean-Pierre 
Published: November 2019

Résumé Le présent survol de l'évolution de la Direction des affaires criminelles et des grâces entend mettre en exergue les trois grandes phases qui scandèrent son histoire. La Restauration confirme en 1815 son rôle avant tout politique « surveiller les populations » - en un siècle de révolution industrielle. Après une apogée sous le Second Empire, ce rôle de surveillance va diminuer au profit d'un rôle plus judiciaire. La République tente timidement de mettre en place après 1875 une politique pénale de prévention de la délinquance. La méfiance des Républicains envers la justice va cependant cantonner cette administration à un rôle modeste alors que le pouvoir en France est passé de l'Exécutif au Parlement. La Direction retrouvera à partir des années 1980 au sein du ministère un rôle administratif important comme cabinet d'expertise juridique et agent de coordination de la prévention, tandis que son rôle proprement judiciaire diminue au profit, notamment, des tribunaux d'application des peines.
Ministères de la Justice et ministères publics en Europe
Authors: Jean Jean-Paul 
Published: November 2019

Résumé Au regard des recommandations ou standards européens, mais aussi des tendances ou évolutions des pays comparables, la spécificité du ministère public français, son rapport à la Chancellerie et à la Direction des affaires criminelles et des grâces sont mis ici en évidence via un triple éclairage fondé sur des travaux les plus récents : l'évolution de la structure institutionnelle des ministères publics, les incidences de l'économie du procès pénal sur le ministère public et les effets de la rationalisation de l'organisation du parquet comme de la crise financière sur l'évolution de son rôle dans les divers pays européens.
Les organisations de magistrats en Europe : une histoire politique
Authors: Alt Éric 
Published: November 2019

Résumé Les atteintes à l'indépendance de la justice ont pris une forme insidieuse : sous l'empire d'un nouveau management public, des stratégies d'entreprise sont appliquées à la justice, transformant le juge en maillon d'un système de production. Les organisations de magistrats y opposent une résistance, ancrée dans une culture politique et une pensée critique, confortée par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. Cette résistance a aussi contribué à l'émergence d'une nouvelle diplomatie judiciaire, face à l'internationalisation des enjeux et à la mondialisation du droit.
Les magistrats dans les colonies : un autre apprentissage des normes juridiques ?
Authors: Renucci Florence 
Published: November 2019

Dans l'empire colonial, les magistrats français sont confrontés à des droits et coutumes pluralistes, étroitement liés à la religion et souvent éloignés de leur propre culture juridique. Ils ne peuvent les ignorer car certains de ces magistrats sont compétents pour appliquer ces normes locales dans des litiges impliquant des autochtones. Dans ces conditions, comment accèdent-ils à cette connaissance juridique ? C'est ce processus d'apprentissage que cet article se propose ici d'analyser d'un point de vue historique, tout en s'interrogeant sur ses implications actuelles, en particulier en Nouvelle Calédonie.
L'évolution du statut du magistrat entre 1918 et 1958 : la justice dans l'État, avant la justice dans l'État de droit
Authors: Jean Jean-Paul 
Published: November 2019

La conception républicaine classique inscrit la Justice dans l'État, mission régalienne qui fait de la magistrature une fonction publique de nature particulière. La période 1918-1958 est marquée, dans les années trente comme à la Libération, par des projets d'émancipation de la magistrature vis-à-vis du politique sous des régimes parlementaires affaiblis par des affaires politico-financières, l'instabilité, puis les guerres de décolonisation. Si Vichy et la Libération ont instauré une justice d'exception, la création du CSM sous la IV e République a offert une opportunité d'émancipation des juges que l'appareil politico-administratif a neutralisée, avant que la Vème République ne rétablisse la prééminence d'un pouvoir exécutif fort exerçant sans partage ses prérogatives sur l'autorité judiciaire.
Vers un management adéquat pour la justice
Authors: Lienhard Andreas , Kettiger Daniel 
Published: November 2019

La contribution rassemble les résultats consolidés du projet de recherche interdisciplinaire « Fondements d'un bon management de la justice en Suisse » soutenu par le Fonds national suisse de la recherche scientifique. Sont thématisées d'une part des questions fondamentales de droit public et institutionnelles sur la gestion et la surveillance des tribunaux. On y trouve, d'autre part, des enseignements sur l'environnement de la justice et les ressources. Elle aborde en outre la qualité au sein des tribunaux ainsi que la thématique de l'organisation et de l'image du juge ou encore de la culture judiciaire. La contribution est accompagnée d'une réflexion incluant les besoins de recherche supplémentaires.
Punir les coupables, punir leurs familles ? Le point de vue canadien
Authors: Mégret Frédéric 
Published: November 2019

Résumé La peine de prison affecte souvent l'entourage familial du condamné ? Faux problème ou vrai question ? Frédéric Mégret nous informe sur les travaux théoriques qui permettent de documenter ce phénomène. L'invisibilité des familles interroge la rationalité pénale : affecter, est-ce punir ? Les familles peuvent être perçues comme composante active du crime, comme victime passive de sa punition ou comme vecteur de sa peine. La prise en compte de l'impact de la peine sur les familles pourrait fonder l'idée de réforme notamment lors de la détermination de la peine ou de l'aménagement de son exécution. Les familles pourraient être la pièce manquante de ce puzzle complexe, un trait d'union permettant de mieux comprendre comment l'individuel et le social sont imbriqués. La question des familles des condamnés est une invitation ouverte à repenser les systèmes de justice pénale.
La Justice en ses décors. Un anachronisme naissant
Authors: Robert Christian-Nils 
Published: November 2019

En cinq siècles, les modèles se sont effondrés, dissipés. L'élan pédagogique des balbutiements d'une représentation de la Justice dans les cités judiciaires n'est plus à l'ordre du jour. On est passé d'une très riche symbolique, d'abord ecclésiale puis sacrificielle, à l'abstraction la plus dépouillée, mais aussi la plus énigmatique. Aujourd'hui, hésitant, ce sont les couleurs vives, vert, bleu, rouge, noir et jaune, une danse de couleurs, des bras qui s'ouvrent pour accueillir le justiciable, suggérer un point de fuite vers le jugement énigmatique, l'octogonalité (rigide) des formes centrales, en dialogue avec des rectangles difformes, une évidente simplicité géométrique, mais une métaphore énigmatique de la Justice... l'esthète est peut-être satisfait (Ellsworth Kelly, 1998, The Boston Panels, Ellsworth Kelly, 1988, John Joseph Moakley United States Court House, Boston, Massachussetts). L'art, que l'on dit à juste titre abstrait, a envahi l'espace judiciaire, laissant la liberté totale pour l'interprétation d'éléments pourtant fondateurs d'un espace, fussent-ils judiciaires. Faut-il tout abandonner et renoncer à toute symbolique, ou reprendre ce qu'évoquent les fondamentaux de la décoration des lieux de Justice, sacralité, exemplarité, sacrifice, qui restent les pierres angulaires de la Justice, et qui font d'elle une institution, aujourd'hui encore, anachronique ?
Le dispositif du procès dans les performances de théâtre contemporain
Authors: Maillard Ninon 
Published: November 2019

Les figures allégoriques sont des représentations artistiques qui désertent les lieux contemporains de justice. Toutefois, d'autres représentations émergent, notamment dans le théâtre contemporain : les performances-procès sont bien une nouvelle expression du bien juger. Please, continue (Hamlet) de Yan Duyvendak, Les procès de Moscou de Milo Rau, UIP 27 de Joachim Hamou ou encore Droit contre le mur d'Olive Martin et Patrick Bernier sont autant d'expériences de justice qui mettent en œuvre à la fois la difficulté et l'enjeu de bien juger. La force de ces spectacles qui échappent à la catégorie du divertissement repose sur la métamorphose du public en peuple.
Intelligence artificielle et mémoire de la justice : le grand malentendu
Authors: Meneceur Yannick , Barbaro Clementina 
Published: November 2019

L'intelligence artificielle est dans tous les discours, mais elle est souvent mal définie. Il sera ici question de revenir aux fondements de son fonctionnement : le formalisme mathématique et statistique. Celui-ci, performant dans des environnements fermés quantifiables, est bien moins adapté à des environnements ouverts comme la justice. L'exploitation de la jurisprudence avec ces moyens ne permet pas, en effet, de valoriser fidèlement la mémoire de la justice, les jugements traités ne contenant pas nécessairement tous les éléments causatifs d'une décision. Cette critique ne doit pas occulter une autre réalité, transversale à notre société : un projet qui s'esquisse, de gouvernance par la donnée, et qui est susceptible de remettre en cause les fondements même de nos démocraties, dont l'État de droit.
Échange avec Hélène Castel
Authors: Castel Hélène , Masquelier-Savatier Chantal 
Published: November 2019

Le témoignage d’Hélène Castel offre une expérience de l’exil, de l’enfermement et d’un procès qui, en se tissant avec la Gestalt-thérapie, se transforme en engagement professionnel et citoyen. En particulier le jugement, qui oblige à rendre compte du passé et à envisager le futur à partir d’un « ici et maintenant » aussi crucial que déstabilisant, s’avère un passage fondateur. L’association Lapac, créée à partir de ce vécu, propose aux personnes détenues des espaces d’accompagnement reposant sur des fondements gestaltistes : une façon de s’engager dans le social à partir de la Gestaltthérapie...