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Chronique d’une réduction des émissions de dioxyde de soufre (SO 2 ) dans le secteur du raffinage
Authors: Chevallier Franck 
Published: November 2019

L’industrie pétrolière s’est engagée depuis longtemps pour améliorer la qualité de l’air, tant au niveau de ses plateformes industrielles de raffinage du pétrole qu’au niveau de la qualité de ses produits. Les industriels du raffinage ont ainsi déployé des efforts importants en termes techniques, organisationnels et économiques pour réduire à la fois leurs propres émissions atmosphériques et celles de leurs clients utilisateurs. Le cas du dioxyde de soufre (SO 2 ) est un bel exemple de ces progrès qui ont vu les émissions du raffinage français diminuer de plus de 80 % en trente ans, alors que les traitements du pétrole brut ont évolué dans une proportion moindre. Des investissements très importants ont été engagés pour mettre en œuvre les meilleures techniques disponibles afin de réduire les émissions sur les sites industriels et, dans le même temps, pour fabriquer des carburants à très basse teneur en soufre d’une qualité toujours plus grande, qui permettent aux constructeurs automobiles le développement de technologies réduisant toujours plus les émissions des moteurs thermiques. L’industrie du raffinage a également développé et utilise des outils de modélisation pour réaliser des études d’impact et des prévisions lors des épisodes de pollution associant une anticipation de la dispersion des fumées émises dans l’atmosphère avec les prévisions météorologiques. Des effets positifs de ces efforts sur la qualité de l’air sont observables et les dépassements de la valeur limite de concentration dans l’air ambiant du dioxyde de soufre sont désormais très rares au niveau des sites industriels et des agglomérations. Compte tenu de ces faibles niveaux d’émissions et de concentrations désormais atteints en France pour le dioxyde de soufre, toute mesure de réduction supplémentaire doit être précisément évaluée, car elle pourrait avoir des coûts de plus en plus élevés pour une efficacité et un bénéfice de plus en plus réduits.
L'arrêt Perruche et nos contradictions face à la situation des personnes handicapées
Authors: Amann Jean-Paul 
Published: November 2019

Résumé Mettant fin à sept ans de procédures contradictoires, l’arrêt du 17 novembre 2000 de la Cour de cassation (arrêt Perruche) déclencha une polémique publique qui s’acheva par le vote de la loi « anti-Perruche » en janvier 2002. Au nom des mêmes principes d’égale dignité des personnes et de respect des handicapés, la plus haute juridiction de l’ordre judiciaire et la représentation nationale parvinrent à des résultats parfaitement contradictoires. Pour comprendre ce paradoxe, il est d’abord nécessaire de retracer les faits, trop souvent occultés par les commentaires et les critiques. Ensuite, je développerai les deux questions essentielles du débat : le handicap de Nicolas Perruche constitue-t-il un préjudice indemnisable ? La décision de justice porte-t-elle atteinte à la dignité des handicapés ? En dernier lieu, j’argumenterai que l’arrêt Perruche a été rejeté parce qu’il est resté incompréhensible pour l’opinion et qu’il paraissait favoriser à la fois le renoncement à la solidarité vis-à-vis des handicapés et un traitement « eugénique » du problème du handicap. Je suggère pour finir que la loi ne nous a pas fait sortir d’une situation marquée par les insuffisances notoires de la solidarité nationale dans ce domaine. Insuffisances qui, précisément, avaient amené les parents de Nicolas Perruche devant les tribunaux.
Enquête sur les pratiques d'information et de recueil du consentement dans la recherche biomédicale : consentir, mais à quoi ?
Authors: Amiel Philippe 
Published: November 2019

Résumé	L’article présente les résultats d’une étude qualitative basée sur des entretiens avec des personnes-sujets de recherches biomédicales et avec des médecins investigateurs (n = 67). L’enquête suggère que, dans la pratique, patients-sujets et investigateurs établissent entre eux un accord sur le caractère médical (au sens de « thérapeutique ») des essais cliniques, et tendent à neutraliser le caractère essentiellement scientifique (non thérapeutique, intéressant le progrès de la connaissance) de l’objectif poursuivi ; toutes sortes de détails peuvent avoir été expliqués et compris sans que la situation ait été identifiée de manière correcte. La contribution possible de la loi à la dissipation des quiproquos dans les situations où la recherche est combinée avec le soin, est analysée en conclusion.
Le programme « éthique médicale et biomédicale » de la MiRe : structurer un champ de recherche
Authors: Zucker Elisabeth , du Cheyron Patrick 
Published: November 2019

Résumé Depuis 1995, la MiRe a développé un programme de recherche, mobilisant des équipes de chercheurs en sciences sociales, sur le terrain de l’éthique médicale et biomédicale. Il s’agissait d’élargir les approches pratiquées jusqu’ici et de faire se rencontrer ces expertises nouvelles avec le vécu propre aux acteurs de santé. Trois vagues de travaux ont été lancées, sur les institutions productrices d’éthique, l’éthique dans les pratiques quotidiennes et l’éthique au contact de la recherche biomédicale. De 1996 à 2001, pendant que les recherches étaient conduites, un séminaire de discussion entre les chercheurs a permis des échanges stimulants, entre « dénonciateurs » de l’éthique et ceux qui la revendiquent Les points forts du programme sont constitués par l’approche des procès médicaux comme révélateurs et régulateurs d’éthique, par le débat entre un droit positiviste et un droit procédural, par l’éclairage de la grande diversité des comités locaux d’éthique, par l’interrogation de la place du patient face à la médecine ou à la biomédecine, par le bouleversement concomitant de la science et de l’éthique dans la mondialisation. La structuration d’un champ de recherche n’est jamais chose aisée ; elle nécessite ici, de toute évidence la convocation de toutes les disciplines et de tous les savoirs sans esprit d’hégémonie.
Les systèmes de santé nationaux du nord de l'Europe et l'influence des modèles libéraux durant la crise des années quatre-vingt-dix
Authors: Chambaretaud Sandrine , Lequet-Slama Diane 
Published: November 2019

Résumé Les systèmes de santé des trois pays nordiques de l’Union européenne reposent sur des principes fondateurs communs : une couverture et un accès aux soins universels, un financement essentiellement assuré par l’impôt, une forte prédominance du secteur public et le rôle majeur des autorités locales dans l’organisation du système de santé. Durant les années quatrevingt-dix, ces pays ont mis en œuvre des réformes inspirées des théories du New Public Management , ces réformes privilégiant les objectifs d’efficience de l’organisation des systèmes de santé. La recherche d’incitations économiques est un élément majeur de l’évolution de ces systèmes nationaux de santé ; le renforcement de la décentralisation par une plus grande autonomie des comtés ou des municipalités et par une responsabilisation financière accrue de ces derniers, le recours à des modes de rémunération mixtes pour les médecins généralistes et la séparation des acheteurs et des offreurs avec l’introduction d’une concurrence participent de cette même préoccupation.
« Le haut du panier de la France d'en bas » ?
Authors: Pélage Agnès , Poullaouec Tristan 
Published: November 2019

Résumé Cet article se propose d’explorer le sentiment d’appartenir à une classe sociale exprimé par les membres des professions intermédiaires lors d’une enquête réalisée par l’INSEE en 2003 (« Histoire de vie – Construction des identités »). Les auteurs montrent jusqu’où les professions intermédiaires sont réunies par un sentiment d’appartenance de classe situé le plus souvent au « milieu » de l’échelle sociale. Ils cherchent également à rendre compte de la polarisation subjective qui traverse les professions intermédiaires, allant d’un positionnement au « bas » de la hiérarchie sociale (plus fréquent parmi les contremaîtres et les techniciens) à un positionnement au « haut » de la hiérarchie sociale (plus fréquent parmi les instituteurs et assimilés et les professions intermédiaires de la santé et du travail social). Les membres des professions intermédiaires sont bien ceux qui se placent le plus souvent au « milieu » (une fois sur deux lorsqu’ils ont le sentiment d’appartenir à une classe sociale) et qui recourent le plus à l’expression « classe moyenne ». Les ouvriers se voient très majoritairement en « bas » de l’échelle sociale, et près de la moitié des cadres et professions intellectuelles supérieures se situent en « haut ». Si ces résultats confortent plutôt le découpage statistique des PCS (professions et catégories socioprofessionnelles), ils fragilisent l’idée d’une « moyennisation » de la société, au moins au plan des appartenances subjectives.
Vivre avec un handicap psychique à domicile : une approche statistique par les arrangements pratiques
Authors: Eideliman Jean-Sébastien 
Published: November 2019

Résumé Si la loi de 2005 sur le handicap a entériné la notion de handicap psychique, elle laisse presque entière la question de la définition précise de cette expression, qui renvoie aux conséquences de troubles psychiques en termes de limitations au quotidien dans un environnement donné. Pour donner du contenu à cette nouvelle entité difficile à cerner, la plupart des études choisissent comme indicateurs des variables médicales ou administratives, facilement exploitables, comme l’existence d’un suivi psychique régulier ou la fréquentation d’établissements psychiatriques. L’approche par les arrangements pratiques proposée dans cet article, est différente puisqu’elle s’appuie sur les incapacités au quotidien et les aides déclarées par un large échantillon de personnes ayant divers problèmes de santé, dans le cadre de l’enquête Handicaps-Incapacités-Dépendance (INSEE) de 1999 menée en domiciles ordinaires. L’existence d’un suivi psychique régulier apparaît ainsi révélatrice de situations particulières de handicap psychique, qui ne sont que l’une des multiples facettes de ce phénomène, que nous explorons ici en mobilisant divers outils statistiques (régressions logistiques et analyses factorielles notamment). À côté de troubles psychiques que l’on pourrait dire « encadrés », d’autres n’entraînent ainsi qu’une gestion familiale des difficultés qui les rend peu visibles.
Sens et usages de la difficulté psychique dans le secteur de l'insertion professionnelle
Authors: Voléry Ingrid 
Published: November 2019

Résumé La loi pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées de 2005 ne se contente pas d’ajouter le handicap psychique aux déficiences déjà reconnues. Elle ouvre également une brèche dans la prise en charge territoriale du handicap. En effet, œuvrer pour l’implication sociale et citoyenne des personnes handicapées requiert l’interpellation des professionnels de l’insertion – qu’ils interviennent en amont ou en aval des procédures de reconnaissance institutionnelle. Mais, si le texte de loi rappelle les dispositions instituées par les directives nationales et européennes, il ne dit rien des modalités d’implication des structures accompagnant vers l’emploi. Dès lors, comment se saisissent-elles de cette question ? Partant du cas toulousain, cet article montre combien, aux marges des expertises médico-administratives et des productions législatives, les structures spécialisées et généralistes définissent les difficultés psychiques à partir de cadres interprétatifs propres dépendant, d’une part, de la manière dont elles déclinent un modèle insertionniste, fondé sur la norme du « gouvernement de soi » et d’autre part, des positions occupées dans un secteur particulièrement fragmenté et concurrentiel.
Le regroupement des professionnels de santé de premiers recours : quelles perspectives économiques en termes de performance ?
Authors: Mousquès Julien 
Published: November 2019

Résumé	Le regroupement des médecins spécialisés en médecine générale avec d’autres professionnels exerçant dans les soins de premiers recours, notamment paramédicaux et de secrétariat, connaît un intérêt croissant de la part des professionnels de santé et des pouvoirs publics, bien qu’il soit plus récent pour ces derniers. Il n’en reste pas moins que le regroupement en ambulatoire en France, autour du généraliste, est moins développé, de moins grande taille et moins pluriprofessionnel que dans d’autres pays. Un état des lieux économique, théorique et empirique sur le lien entre regroupement et performance permet de tirer des enseignements tant sur les politiques qui accompagnent en France le développement du regroupement que sur les perspectives de recherche autour de l’exercice en groupe.
Aux origines de la solidarité publique, l'œuvre de Léon Bourgeois
Authors: Blais Marie-Claude 
Published: November 2019

Cet article retrace le processus qui a permis à l’idée de Solidarité , née dans les milieux progressistes de la Restauration, de passer du champ des sciences naturelles et sociales vers la sphère politique. Ce transfert est l’œuvre d’un premier ministre radical de la Troisième République, Léon Bourgeois qui, en 1896, formula une doctrine politique reposant sur les obligations générées par le fait irrécusable de l’interdépendance entre tous les hommes. Sous le nom de « solidarisme », il inventa ainsi un modèle à la fois social et libéral susceptible de s’opposer au libéralisme sans frein comme aux idées collectivistes montantes. C’est cette synthèse démocratico-libérale qui se cherche encore aujourd’hui à travers les politiques publiques de solidarité, au niveau national comme international.
La réforme de la protection sociale aux Philippines, un tournant global. Le cas du Pantawid Pamilyang Pilipino Program
Authors: Diaz Pablo 
Published: November 2019

En 2006, dans un contexte marqué par la centralité de la lutte contre la pauvreté sur le plan international, l’administration philippine, et plus particulièrement le Department of Social Welfare and Development (DSWD), met sur pied un important programme de réformes articulé autour de la notion de « protection sociale ». Cet article propose une analyse des réformes des politiques sociales à travers l’étude de deux faits marquants aux Philippines : l’adoption d’une définition officielle de la « protection sociale » et la mise à l’agenda d’un programme de Conditional cash transfers (CCT). Plus précisément, l’article se penche sur les logiques transnationales qui ont conduit à l’adoption par le gouvernement philippin d’une approche de la « protection sociale » largement inspirée des conceptions dominantes dans le champ du développement.
L’« universalisation » : une notion à interroger ?
Authors: Bucharles Boris 
Published: November 2019

Cet article a pour objet d’analyser les différents sens de la notion polysémique d’universalisation, utilisée fréquemment dans le champ de la protection sociale ou du droit social. La spécificité de ce domaine rend délicate la simple transposition de l’universalité associée aux droits individuels. De même, l’emploi de ce terme pour désigner l’extension de l’objet ou du périmètre d’un droit social que l’on généralise n’est légitime qu’à certaines conditions, que l’on s’efforcera de préciser. Mais l’évolution récente la plus significative se mesure lorsqu’on observe la substitution, par exemple dans la problématique du revenu universel, d’un référent centré sur la personne à un référent lié traditionnellement au travail, à la condition sociale ou familiale. À travers la notion d’« universalisation » s’exprime alors l’exigence d’inconditionnalité que l’on revendique pour un droit social pris dans sa dimension symbolique.
La dermatologie esthétique est-elle encore une médecine ?
Authors: Hefez Louise 
Published: November 2019

La médecine esthétique a pris ces dernières années une place de plus en plus importante au sein de la dermatologie. Nous nous interrogeons sur la légitimité de l’offre de soins à visée purement esthétique venant de la part de médecins : est-elle antinomique avec la vocation médicale ? Le matériau empirique de notre recherche est un corpus de quinze entretiens qualitatifs autour de la médecine esthétique réalisés principalement avec des dermatologues venant de différents horizons. Nous avons également analysé les illustrations et le vocabulaire de sites Internet de dermatologues esthétiques. La question de l’argent est apparue comme centrale avec le problème d’une médecine dévoyée, mensongère, devenue commerce. Une seconde problématique s’est dessinée : celle de la pérennisation d’une standardisation des normes de beauté par des médecins. Est-ce le rôle d’un médecin que de participer à une certaine tyrannie de l’apparence, à une « pathologisation » du vieillissement et à un contrôle des corps en particulier féminins, menant les femmes à un gouvernement de soi se traduisant par la traque de la moindre « déviance esthétique » ? Cela questionne la légitimité du pouvoir spécifique médical et conduit également à se demander s’il n’y a pas un changement de paradigme : est-ce que le médecin qui vise à l’amélioration esthétique de ses patients est toujours un médecin ? La médecine esthétique est cependant pratiquée par de nombreux soignants soucieux de la prise en charge globale de leurs patients, c’est même à certains égards un prolongement de la dermatologie ; en introduisant les notions de tact et de mesure hippocratiques, on peut dépasser certains clivages. Les pratiques esthétiques médicales ont pris une telle ampleur que cela n’aurait pas de sens de les rejeter en bloc : il faut accompagner la société dans cette évolution, susciter une prise de conscience chez les soignants, avec une réflexion attentive au plus près de l’éthique et des pratiques. Celle-ci conduit in fine à se demander s’il faut faire de la médecine strictement esthétique un métier à part entière, et ainsi reconnaître la légitimité d’une médecine non seulement non thérapeutique mais plus encore non soignante, relevant alors de l’art ou de l’artisanat.
L’école historique d’Édouard Laboulaye
Authors: Baumert Renaud 
Published: November 2019

On a coutume d’opposer les premiers travaux de Laboulaye, fortement inspirés par l’historicisme savignicien, à ses œuvres plus tardives, essentiellement marquées par le libéralisme politique de l’auteur. Or il nous semble, qu’entre ces deux périodes, le fossé est moins profond qu’on ne le croit généralement. En inscrivant Savigny dans la filiation de Montesquieu, Laboulaye réinterpréta « l’école historique », lui conférant une inflexion nettement libérale.
Philippe de Béthune (1565-1649)
Authors: Monnier François 
Published: November 2019

Diplomate réputé, frère de Sully, Philippe de Béthune n’a sans doute pas répondu expressément à une commande de Richelieu, même si celui-ci a visé Le Conseiller d’Estat ou Recueil général de la politique moderne (1633) et en a encouragé la publication. L’ouvrage n’est pas, à proprement parler, une œuvre de propagande. Sans grande originalité, il se présente comme une réflexion au seuil d’une vie passée au service de l’État, dont tout l’intérêt est de montrer comment un « politique » averti, avec tous ses états d’âme, concevait l’exercice du pouvoir et la raison d’État en ces temps d’affirmation du ministériat du cardinal.
De l’industrialisme saint-simonien aux fondateurs du management scientifique : l’utopie de la coopération
Authors: Rappin Baptiste 
Published: November 2019

Cet article présente une généalogie de l’industrialisme à travers deux figures marquantes de son histoire : en premier lieu celle de Claude-Henri de Saint-Simon, père de la doctrine industrialiste, puis celle de Frederick Winslow Taylor, fondateur et vulgarisateur du management scientifique. Au centre de notre analyse se trouve le projet politique de la fabrique utopique d’une société intégralement régulée par la coopération.
Le texte d'Etty Hillesum, de l'original à la traduction française : un cheminement singulier
Authors: Noble Philippe 
Published: November 2019

Résumé Le journal et les lettres d’Etty Hillesum, jeune femme juive d’Amsterdam morte à Auschwitz en 1943, sont connus en France par le biais de la traduction d’une édition partielle, sorte d’anthologie éditée au début des années 80. Ce texte nous apparaît donc à travers un "double filtre" : celui d’une édition qui ne suit que partiellement le texte autographe, et celui d’une traduction qui tente de faire droit à la portée morale et religieuse du texte, au détriment parfois de la spontanéité et des tâtonnements de l’écriture du journal intime. Dans la perspective d’une nouvelle traduction française, à paraître en 2005, qui prendra en compte l’intégralité des écrits d’Etty Hillesum, le traducteur étudie à partir de quelques exemples la tension existant entre deux visées de la traduction : la présentation d’un texte littéraire et celle d’un document personnel et historique.
Les forums de discussion d'adolescents : pratiques d'écritures et compétences communicatives
Authors: Marcoccia Michel 
Published: November 2019

Résumé Cet article est consacré à l’utilisation extrascolaire des forums de discussion par les adolescents. A travers l’analyse pragmatique, discursive et ethnographique de 200 messages postés dans le forum très actif Ados.fr , il propose une description et une analyse des pratiques d’écriture des adolescents en forum et des compétences communicatives qui sont mises à l’œuvre dans cette situation (essentiellement une compétence relationnelle). Cette analyse mènera alors à une réflexion sur le rôle que ces compétences extrascolaires peuvent jouer en situation d’apprentissage : obstacles ou ressources ?
Kampf gegen den Terrorismus. Rechtssprache im (Kon)Text
Authors: Gréciano Philippe 
Published: November 2019

Résumé Le monde d’après le 11 septembre 2001 a été confronté à des problèmes et défis nouveaux concernant la défense des Etats et la sécurité des citoyens, ce qui a conduit à l’adoption de lois, de politiques et de stratégies inédites pour contrer la menace terroriste. Il s’agit là d’un défi de taille : comment concilier les impératifs de sécurité avec les exigences du droit, tout en respectant l’identité et la liberté des citoyens, leur langue, leur culture et leurs aspirations légitimes ? Dans notre contribution, il s’agit d’abord d’étudier le discours antiterroriste, d’examiner les termes et définitions, les types de textes et leur formulation linguistique. Il s’agit ensuite de mettre en valeur l’approche interdisciplinaire de cette thématique en abordant les méthodes pratiques employées pour connaître l’état de la menace terroriste dans une dimension internationale afin d’aboutir à une compréhension globale et fine du phénomène pour l’avenir.
L’évaluation de la lecture-compréhension dans les enquêtes internationales : enjeux et perspectives
Authors: Lafontaine Dominique , Schillings Patricia 
Published: November 2019

Cet article vise à mieux connaitre la manière dont la lecture-compréhension est évaluée dans les deux principales évaluations internationales contemporaines : PIRLS (Progress in International Reading Literacy Study) et PISA (Programme international pour le suivi des acquis des élèves). La manière dont sont élaborées les épreuves internationales d’évaluation de la lecture (fondements théoriques, choix des textes, développement des épreuves, conditions de passation, contrôles de qualité en vigueur, etc.) est d’abord décrite de façon générale. Ensuite, la manière dont sont évaluées les compétences en lecture compréhension dans PIRLS et dans PISA est abordée de manière plus approfondie, en insistant sur les développements prévus pour PISA 2018. L’article dresse enfin un portrait synthétique des évolutions qu’ont connues les grandes évaluations internationales de la lecture en près de cinquante ans d’existence, en discutant certaines de leurs limites et les enjeux pour le futur de ce type d’évaluation.