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L'Étranger dans Quentin Durward et L'Homme qui rit : l'autre comme miroir de soi
Authors: Tilliette Marie-Agathe
Published: November 2019

Les regards de Walter Scott et de Victor Hugo se croisent dans Quentin Durward et L’Homme qui rit  : le premier roman se déroule en France, sous Louis XI, et le second en Grande-Bretagne, sous Jacques II et sous Anne. Ce choix commun d’aborder l’histoire d’un pays étranger permet aux deux auteurs de réfléchir en profondeur à la notion d’appartenance à une nation et à l’identité des protagonistes mis en scène. De plus, si Scott et Hugo ne portent pas le même regard sur l’étranger et sur l’idée d’universel, leurs peintures se rejoignent de manière intéressante dans l’exhibition d’une même réalité, la violence, peut-être caractéristique d’une certaine vision de l’étranger.
Un conte d'hiver : des frères Grimm à Daniel Woodrell et Debra Granik
Authors: Petitjean Vincent
Published: November 2019

Cet article vise à explorer la postérité des contes des frères Grimm à partir de l’étude d’une œuvre romanesque contemporaine non européenne, Winter’s Bone écrit par l’auteur américain Daniel Woodrell. Au-delà du roman lui-même, cette postérité des Grimm transparaît dans l’adaptation cinématographique du roman, signée par la cinéaste Debra Granik. Après avoir évoqué l’espace naturel (la forêt), les personnages (notamment en les confrontant au formalisme de Propp), il s’agit d’envisager le roman de Woodrell comme un récit d’initiation en mettant en lumière le régime de la preuve à travers le motif des mains coupées. C’est pourquoi le roman se voit confronté au KHM 31  Das Mädchen ohne Hände « la jeune fille sans mains ». L’étude de ces trois axes se prolonge avec le film de Debra Granik, ce qui permet de réfléchir aux enjeux et aux modalités de l’adaptation cinématographique.
Y a-t-il un mythe de Joseph ?
Authors: Adda Mélanie
Published: November 2019

En partant de la conclusion de « Qu’est-ce qu’un mythe littéraire ? » où Philippe Sellier refuse à la figure génésiaque de Joseph le statut de mythe littéraire, l’auteur s’attache à l’inverse à démontrer que Joseph est pleinement un mythe littéraire, dans la mesure où il porte une vision métaphysique complexe et problématique, et où il a généré (du fait même du caractère problématique de la vision métaphysique qu’il exprime) quantité de reprises exégétiques et littéraires, du corpus biblique à nos jours.
Errer et devenir : le parcours faustien de Job, de Goethe à Giran...
Authors: David-De Palacio Marie-France
Published: November 2019

Du prologue du Faust I de Goethe se dégage une promesse de salut, confirmée par les Anges au terme du Faust II : Faust sera sauvé parce qu’il a cherché , parce qu’il n’a cessé d’aspirer à autre chose qu’à une tranquillité passive. Cette forme de théodicée fondée sur l’inquiétude et le mouvement se trouve déjà dans le pari entre Satan et Dieu dans le Livre de Job , qui servit de modèle à Goethe. L’action, accompagnée d’erreurs et d’errances, apparaît comme l’essence même de l’humain. À travers les interprétations du Livre de Job proposées par Kierkegaard, Pierre Leroux et Étienne Giran, relues en parallèle du Prologue au Ciel du Faust I de Goethe, l’étude des modalités de cette inquiétude à la fois peccamineuse et salvatrice se révèle féconde.
Le Paysage infernal : cadre de l'action ou élément consubstantiel du récit fantastique et du roman de guerre ?
Authors: Karakostas Dimitrios
Published: November 2019

Le paysage infernal, celui du pays des morts tel que l’imaginaient les Grecs anciens et les Romains est un élément très important de la littérature fantastique et du roman de guerre. Le thème de la mort constitue le pivot du récit dans ces deux contextes littéraires, si différents. La lecture des extraits des textes étudiés nous révèle l’importance de l’utilisation de l’antithèse et de la négation d’un point de vue stylistique. L’univers chthonien et nocturne, évoqués par H.P. Lovecraft et Claude Simon, les auteurs étudiés, symbolisent aussi les profondeurs psychiques. La notion d’intemporalité nous rapproche du rêve ou de la condition chaotique. L’écriture à la première personne dans les œuvres choisies exprime, par ailleurs, la présence constante de le conscience humaine s’opposant à la monstruosité ou à l’absurdité environnante.
La littérature comparée en Italie
Authors: Proietti Paolo
Published: November 2019

Cet essai offre une synthèse critique des tendances méthodologiques suivies par les études de littérature comparée en Italie aujourd’hui et, en même temps, il fait le point sur la position de la discipline au sein de l’université italienne. Une perspective historique sur les pionniers de la discipline en Italie constitue la prémisse nécessaire pour un gros plan qui se concentre sur les activités entreprises dans le monde universitaire à partir des années 80. Parallèlement une analyse critique signale les principales études qui sont nées dans le cadre de chaque orientation scientifique du comparatisme italien actuel.
Du papier à la toile : la rêverie artistique et le syndrome quichottesque dans l’œuvre de Balzac
Authors: Bautista Naranjo Esther
Published: November 2019

Cet article est consacré à l’étude du Chef-d’œuvre inconnu en tant que réécriture du mythe de don Quichotte . Dans cette nouvelle de Balzac, l’utopie livresque de l’ hidalgo a été transférée vers la peinture. Le vieux maître Frenhofer consacre toute sa vie à la réalisation d’un portrait qui matérialise l’Idéal insaisissable de la Beauté Absolue. Cependant, ses ambitions se heurtent au monde réel de la même façon que les illusions chevaleresques de don Quichotte sont méprisées par un environnement pragmatique. Leurs rêveries seront finalement vaincues par le chagrin et le désespoir qui précipiteront la chute des deux héros.
Un autre roman de l’artiste : L’Atelier d’un peintre de Marceline Desbordes-Valmore
Authors: Gély Véronique
Published: November 2019

L’histoire littéraire traite la plupart du temps la question du roman de l’artiste en considérant qu’il va de soi que l’artiste est un homme. Pourtant, les personnages de femmes artistes sont fréquents dans les romans des deux derniers siècles, et particulièrement dans ceux que des femmes ont écrits. L’Atelier d’un peintre de Marceline Desbordes-Valmore pose explicitement la question du genre féminin de l’auteur et de celui du personnage de femme-peintre, en mettant en abyme et en déséquilibre les thèmes et la structure du Künstlerroman. On peut y reconnaître non un «  female Küntslerroman  » où le féminin serait essentialisé, mais une autre proposition de représentation du statut de l’artiste, homme et femme, dans le contexte d’une mutation de l’ordre politique et social.
Pensée religieuse et inspiration biblique dans les romans du Philippin José Rizal
Authors: Pageaux Daniel-Henri
Published: November 2019

José Rizal (1861-1896) est un des rares écrivains philippins de langue espagnole, auteur de deux romans : Noli me tangere (N’y touchez pas !) et El Filibusterismo (Révolution aux Philippines) . Après le rappel de la trajectoire intellectuelle de J. Rizal, l’article s’attache au relevé des citations et allusions bibliques comme illustration d’une écriture fondée sur l’ironie, le détournement et la parodie, première étape pour cerner sa pensée religieuse et politique. L’anticléricalisme et l’anticolonialisme qui la caractérisent justifient qu’elle soit réexaminée à la lumière de la problématique postcoloniale.
Catéchismes et carillons dans les littératures polynésiennes d’aujourd’hui : des échos européens aux mélodies insulaires
Authors: Angué Chloé
Published: November 2019

À la fin du XVI e siècle, des navigateurs mandatés par l’Espagne pour porter la parole de Dieu jusque dans les Mers du Sud révèlent la Polynésie à l’Europe. Rapidement suivis par des missionnaires qui évangélisent le Pacifique sud, les explorateurs gagnent cette immense région à l’époque des Lumières et leurs journaux de bord lancent la mode des métaphores paradisiaques appliquées aux îles tropicales. Nul ne peut donc être surpris que les écrivains originaires de ces archipels accordent une telle place au Livre et à sa diffusion à travers leur territoire. Le motif que constitue désormais l’évangélisation dans les littératures contemporaines de Polynésie révèle donc l’importance de la Bible et de son imaginaire pour l’engagement postcolonial océanien.
Entre profane et sacré, usages de la citation biblique dans les œuvres de Dambudzo Marechera et Tchicaya U Tam’si
Authors: Leroux Pierre
Published: November 2019

Les citations bibliques et l’imaginaire qui leur est associé occupent une place importante dans les littératures d’Afrique subsaharienne. Ce constat qui vaut tant pour l’espace francophone que pour les pays de langue anglaise trouve en partie son origine dans le travail effectué par les missionnaires pendant et après la période coloniale. Cependant, l’exemple du Zimbabwéen Dambudzo Marechera et du Congolais Tchicaya U Tam’si indique que, loin de constituer une imitation servile, cette reprise du Livre correspond le plus souvent à une appropriation marquée par la tension entre profane et sacré. Cet article se propose d’examiner le positionnement de l’auteur comme lecteur de la Bible, afin de mieux comprendre comment les citations bibliques — prises dans un réseau plus large de références — ouvrent sur une quête mystique qui redéfinit le statut du texte littéraire.
Noires, belles, et après ? Reines de Saba africaines, de l’Éthiopie au Rwanda
Authors: Hetzel Aurélia
Published: November 2019

Si le mythe est variable, vivant, sans cesse réécrit, il est parfois pris à la lettre, exalté dans une pureté originelle dont on cherche les avatars, les descendants, au risque des nationalismes et des ségrégations raciales. Ainsi, la reine de Saba, figure symbolique de l’Afrique noire, est-elle chantée par les poètes de la négritude dans l’euphorie du panafricanisme. Or, au lendemain des Indépendances, que devient cette reine noire et belle ? Elle se débat dans la misère au Cameroun, se prostitue dans les bars d’Addis Abeba et tombe sous les machettes de l’armée rwandaise et des milices Interahamwe … Les textes de Calixthe Beyala, Tedbabe Telahoun et Scholastique Mukasonga interrogent le corps féminin colonisé dont la beauté aveugle plus encore que les soleils des indépendances.
Les Fleurs du mal en Slovénie : petit panorama de traductions et d’influences
Authors: Balžalorsky Antić Varja
Published: November 2019

L’article aborde quelques aspects pour suivre la fortune des Fleurs du Mal dans le champ littéraire slovène. On esquisse les différentes étapes de la découverte progressive de Baudelaire par le lecteur slovène en sa langue maternelle : quels aspects des Fleurs du Mal a découvert le lecteur slovène tout d’abord, plutôt celui du côté du spleen ou celui du côté de l’idéal ; quels éléments de l’hybridité du symbolisme, décadence et même naturalisme des Fleurs du Mal ont façonné l’image que le public slovène a pu se faire de Baudelaire à la base des traductions publiées ; lesquels de ces éléments ont influencé les poètes slovènes et quand ; quels sont les derniers apports de la première traduction intégrale du livre en 2004 à cet égard. Enfin, les conclusions d’une étude de cas de quatre traductions d’ Harmonie du soir issues de différentes époques du XX e siècle nous servent à présenter les différents choix traductifs plus concrets ainsi qu’à effleurer la problématique de la traduction de l’alexandrin dans un système syllabotonique de vers qu’est le système versologique slovène.
La littérature comparée au Japon : de la réception de la littérature étrangère à la transmission de la littérature japonaise
Authors: Yoshikawa Junko
Published: November 2019

Notre article présente la trajectoire de la littérature comparée au Japon en se référant aux objectifs et aux propositions déclarés par l’AJLC dans sa revue à l’occasion des numéros commémoratifs. Si les comparatistes japonais ne se contentent pas de l’état présent de cette discipline, c’est qu’ils remettent en question à nouveau le rôle de la littérature japonaise dans la littérature mondiale. Pour cette problématique, la traduction et la traductologie sont des thèmes clefs.
La littérature comparée en Turquie : histoire et figures du comparatisme
Authors: Özcan Emin
Published: November 2019

Dans cet article nous avons essayé de dresser un bilan des données historiques concernant la littérature turque et d’y etudier les grandes lignes de la recherche comparatiste. L’aspect historique et social de l’evolution de la littérature turque, surtout a partir de la fin du xixe siècle jusqu’aux périodes recentes constitue la première phase de notre recherche. Nous avons examiné quelques grandes figures de l’histoire littéraire turque, qui ont adopté une « vision comparatiste » dans leurs réflexions sur les grands problèmes concernant l’identité turque. Comme la traduction traverse toute cette histoire qui nous occupe ici, nous avons abordé, en dernier lieu, la place de la traduction dans l’évolution du comparatisme en Turquie.
La confrontation des romans magico-réalistes caribéens avec le réalisme des canons littéraires occidentaux : vers l’élaboration d’un autre réalisme ?
Authors: Labourey Marion
Published: November 2019

Dans les pays anciennement colonisés de la Caraïbe, c’est régulièrement dans la littérature que s’exprime la recherche de l’autonomie, et la définition d’une identité qui lui est indissociable : les littératures caribéennes s’opposent donc souvent aux canons occidentaux. D’un bout à l’autre de la seconde moitié du XX e siècle, Alejo Carpentier dans El reino de este mundo et Maryse Condé dans Moi, Tituba sorcière… s’opposent au réalisme essentiel, à ces canons, en instaurant dans leurs récits une esthétique magico-réaliste. La confrontation de ces deux récits nous montrera qu’elle est d’une part une forme de résistance littéraire, car elle donne lieu à une représentation réaliste particulière, indissociable de l’aire géographique que les auteurs se donnent pour objet, et qu’elle permet donc d’autre part une représentation plus authentique du réel passé du continent américain. On pourra dès lors se demander si cette esthétique ne contribue pas à la structuration d’un champ littéraire caribéen autonome au cours du XX e siècle.
Tropiques , un outil de résistance
Authors: Berthet Dominique
Published: November 2019

L’article s’intéresse à la revue Tropiques , créée par Aimé Césaire, Suzanne Césaire et René Ménil et que découvre André Breton lors de son voyage transatlantique à la Martinique alors qu’il fuyait l’Europe vers les États-Unis. Tropiques est un espace de résistance à la politique de Vichy, qui contraste avec la presse française muselée. Cette revue fut une réponse à une situation. Elle fut un acte de révolte et de résistance à l’oppression.
Le Cahier d’un retour au pays natal d’Aimé Césaire : une œuvre palimpseste, entre avant-garde et revendication identitaire
Authors: Moura Jean-Marc
Published: November 2019

La beauté mais aussi la difficulté des images césairiennes a souvent incité les lecteurs à y reconnaître une influence surréaliste dominante. En réalité, si l’on examine les différentes versions de ce poème-palimpseste, on constate que celle-ci coexiste avec la dimension spirituelle première du poème et avec les sources politiques, prégnantes chez Césaire à partir des années cinquante. L’avant-garde est aussi bien poétique que politique.
On the Interactive Relations between Writers and Critics: The Case of Jia Pingwa
Authors: Wang Ning
Published: November 2019

Parmi les rares écrivains dont la fiction est liée à la critique ou à la théorie littéraire, le cas de Jia Pingwa attire l’attention. Car la signification allégorique de Se souvenir des loups manifeste une anticipation d’orientations critiques telles que l’écocritique ou les « études animales », introduites en Chine postérieurement à la publication du roman. Le roman dépasse ainsi son inscription locale dans le nord-ouest de la Chine pour prendre une portée cosmopolite, garantissant son écho international.
Apollinaire et l’orphisme pictural : entre critique d’art et création
Authors: Gayraud Irène
Published: November 2019

Apollinaire, en forgeant la notion d’orphisme pictural en 1912, se positionne en critique d’art et produit d’abord des textes strictement critiques, pour finalement en venir à écrire un poème (« Les Fenêtres ») à partir d’un tableau de Delaunay, poème qui condense tous les éléments critiques des textes précédents. Cet article étudie le glissement, favorisé par l’intermédialité, de la critique pure à une forme poétique de critique.
Entre incarcération et évasion : les géographies de Zofia Romanowicz
Authors: Carls Alice-Catherine
Published: November 2019

Les lieux de vie, d’écriture, de publication, et de réception des œuvres, ajoutés aux lieux multiples dans les œuvres, créent des géographies palimpsestes. Le présent article examine ces lieux dans deux œuvres de Zofia Romanowicz, Ravensbrűck. Wiersze obozowe [Ravensbrück. Poèmes de camp] publié en Pologne en 1961 et Próby i zamiary [Essais et tentatives] publié à Londres en 1965. Ces œuvres sont considérées ici comme les matrices des romans.
La réception du Passage de la Mer Rouge par la critique littéraire
Authors: Morawiec Arkadiusz , Włodarczyk Hélène
Published: November 2019

Cet article est consacré à la réception de Przejście przez Morze Czerwone [Le Passage de la Mer Rouge] , roman considéré comme l’une des plus remarquables réussites littéraires de Zofia Romanowicz. Ce qui témoigne de l’importance de cette œuvre, ce ne sont pas seulement les deux éditions polonaises presque simultanées, en émigration (1960) et en Pologne (1961), mais aussi les traductions en plusieurs langues (français, anglais, allemand, hébreu) ainsi que l’accueil élogieux de la critique à la fois polonaise et étrangère. Cette œuvre analysée d’abord dans le contexte de la littérature concentrationnaire, de la prose psychologique, du nouveau roman et de l’existentiatlisme, suscite de nos jours une re-lecture par le prisme de catégories telles que l’expérience traumatisante, le corps ou le genre .
Le Temps héros des romans de Zofia Romanowicz
Authors: Włodarczyk Hélène
Published: November 2019

La romancière avait fait sienne la conception du temps comme quatrième dimension lui permettant de juxtaposer à son gré comme sur un tableau des événements d’époques différentes. Manipulant librement la chronologie tout en sachant maintenir une tension narrative, elle maîtrisait les moyens mis en exergue par le Nouveau Roman. L’article examine successivement le temps narratif, le temps de ceux qui ont survécu à l’enfer concentrationnaire et le temps humain, celui qui doit permettre de re-vivre, que chacun doit construire pour soi-même comme sa maison.
Fuites et retours (post)concentrationnaires dans le roman Tribulations du curé P.
Authors: Morawiec Arkadiusz , Veaux Erik
Published: November 2019

L’article est consacré aux motifs concentrationnaires et postconcentrationnaires qui caractérisent l’œuvre de Zofia Romanowicz, motifs imbriqués l’un dans l’autre et en réalité inséparables. Ils sont visibles dans les œuvres dont le thème est celui du camp ou du traumatisme postconcentrationnaire, surtout dans certaines nouvelles et dans le roman Passage de la Mer Rouge . L’expérience concentrationnaire des héroïnes influence manifestement leur existence. Elle « marque » également (au niveau de la symbolique, des allusions, du style) les textes de l’auteur dont les mondes représentés ne semblent rien avoir de commun avec la thématique du camp. C’est ce dont témoigne notamment le dernier roman de l’écrivain : Les Tribulations du curé P.
Mario Vargas Llosa et Carlos Fuentes, paladins du roman contemporain
Authors: Olivier Florence
Published: November 2019

Cet article situe la complicité et l’amitié qui unissaient Mario Vargas Llosa et Carlos Fuentes dans le contexte du renouvellement esthétique du roman latino-américain des années 1960. Il examine la façon dont les deux romanciers ont fait l’éloge d’autres membres du boom de la littérature latino-américaine dans leurs essais critiques, leur intérêt pour l’autocommentaire de leurs œuvres, et la différence entre les relations respectives qu’entretiennent ces œuvres avec le réalisme. Il rappelle enfin leur exploration des histoires connectées entre les deux Amériques, l’Europe, l’Afrique et l’Océanie, de même que leur audacieux traitement des genres littéraires.
La chair de l’histoire : Mario Vargas Llosa et Claude Simon, au-delà du malentendu
Authors: Balcázar Melina
Published: November 2019

Au-delà des différences qu’elles entretiennent sur la question de la création littéraire — un engagement total envers la langue comme moyen de connaître « à tâtons » le monde, chez Claude Simon, et un nécessaire enracinement social chez Vargas Llosa — leurs œuvres se rejoignent dans l’attention qu’elles portent à l’écriture de l’histoire. Une même interrogation les anime : comment écrire l’histoire sans tomber dans la tentation de lui donner un sens , une signification, une orientation — politique ou morale ? La Guerre de la fin du monde et Les Géorgiques , romans publiés la même année 1981, offrent une base précise à l’étude.
Combattant pour la paix
Authors: Vargas Llosa Mario , Picard Anne
Published: November 2019

Traduction française de l’hommage posthume que Vargas Llosa rendait le 6 janvier 2019, à son ami le romancier israélien Amos Oz, décédé le 28 décembre précédent.
Retour sur la jurisprudence du Conseil constitutionnel relative aux sanctions administratives
Authors: Cappello Aurélie
Published: November 2019

La décision du Conseil constitutionnel du 10 juin 2009 censurant la loi dite « Hadopi » revient sur la jurisprudence constitutionnelle, pourtant bien établie, en matière de « sanctions administratives ». Cette décision apporte, en effet, deux éléments nouveaux. D'une part, le Conseil constitutionnel limite le domaine d'application de la répression administrative. Il considère, en effet, que le législateur ne peut confier à une autorité administrative le pouvoir de prononcer une sanction dont l'objet est de restreindre l'exercice de la liberté de communication et d'expression en raison de la nature même de cette liberté proclamée à l'article 11 de la Déclaration de 1789. D'autre part, le Conseil constitutionnel enrichit la liste des « garanties » devant encadrer le prononcé des sanctions administratives. Il consacre, en effet, l'applicabilité du principe de la présomption d'innocence en censurant la loi sur le fondement de l'article 9 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
La preuve des faits similaires devant la Cour pénale internationale : mécanisme sous surveillance
Authors: Fofé Djofia Malewa Jean-Pierre
Published: November 2019

Convaincre les juges de la culpabilité d'un accusé au-delà de tout doute raisonnable, telle est la charge incombant au procureur devant la CPI. Dans l'accomplissement de cette charge, celui-ci jouit d'une liberté de production d'éléments de preuve de la réalité des faits décrits dans la décision confirmative des charges et de leur imputabilité à la personne poursuivie. Cette liberté, qui, heureusement, est limitée notamment par la saisine de la chambre et le respect des droits de la défense, l'amène parfois à recourir à la preuve des faits similaires, entendus comme des faits qui ne sont pas visés dans l'acte d'accusation, mais dont l'établissement tendrait à prouver la culpabilité de l'accusé, étant donné que ces faits partagent avec le crime commis par ce dernier une communauté de contexte. Cependant, cette forme de preuve, envisageable en matière de crimes contre l'humanité et de crimes de guerre, doit être soumise à une stricte surveillance, car son usage abusif peut conduire au débordement de la saisine de la Cour et à la violation du principe de la présomption d'innocence. Pour éviter ce risque de dérapage préjudiciable à l'équité et à la régularité de la procédure, il importe d'abandonner le concept de preuve des faits similaires pour ne parler que de preuve du contexte des crimes contre l'humanité ou des crimes de guerre.
La gestion procédurale du squat : la protection du domicile contre l'occupation sans droit ni titre
Authors: Dorange Aude
Published: November 2019

L'occupation sans droit ni titre n'est pas un moyen licite de mettre en œuvre le droit au logement, et l'expulsion peut désormais avoir lieu sans décision judiciaire. L'occupant légitime dépossédé, victime d'un squat, dispose ainsi de toutes les modalités de l'arsenal normatif pour faire sanctionner l'atteinte à ses droits. Mais outre l'alternative classique entre le contentieux pénal et le contentieux civil aux fins de réparation, la situation de squat présente la particularité de permettre, pour obtenir l'expulsion, une mise en concurrence de la compétence dérogatoire du préfet, et de celle de principe du juge judiciaire. Contentieux administratif, civil et pénal peuvent donc être concomitamment liés par l'occupant légitime dépossédé. Toutefois, qu'il s'agisse du contentieux objectif ou du contentieux subjectif, un équilibre doit être trouvé entre les droits sur le logement et le droit au logement. L'analyse de la gestion procédurale du squat se situe donc à la jonction du droit processuel et du droit substantiel et permet de révéler les paradoxes de l'appréhension d'une variété d'abus jusque-là non véritablement identifiée institutionnellement.
L'obligation d'incriminer imposée par le juge européen, ou la perte du droit de ne pas punir
Authors: Zerouki-Cottin Djoheur
Published: November 2019

L'obligation d'incriminer, qui désigne la situation dans laquelle le juge européen, Cour européenne des droits de l'homme ou Cour de justice de l'Union européenne, impose à un État membre de recourir à la voie pénale pour sanctionner un comportement, signe la perte du droit de ne pas punir d'un État. L'étude proposée s'efforce dans un premier temps de mettre en évidence les fondements théoriques - effectivité et nécessité - et d'analyser le raisonnement qui conduit à une telle obligation, en s'interrogeant sur les similitudes et les différences constatées dans la jurisprudence des deux cours. Si pour l'heure des différences subsistent, il est permis de s'interroger sur leur maintien après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, qui pourrait permettre une interaction beaucoup plus grande en la matière. Détenteur de la décision pénale, le juge européen s'érige ainsi en véritable acteur de la politique criminelle européenne et la question de sa légitimité, envisagée dans une seconde partie de l'étude, se pose avec une particulière acuité. Les germes d'une légitimité fonctionnelle pourraient se déceler dans les caractères de son intervention, susceptible d'assurer une certaine convergence dans les choix pénaux européens et présentant souvent un caractère subsidiaire. Il n'est pas certain toutefois qu'ils suffisent à justifier que le juge s'empare de la décision pénale.
L'évaluation du malade mental auteur d'infraction dans le système judiciaire québécois
Authors: Louan Elliot , Webanck Thierry , Senon Jean-Louis
Published: November 2019

La rencontre du malade mental auteur d'infraction avec le système judiciaire a donné lieu au sein des systèmes occidentaux, à la mise en œuvre de traitements judiciaires inégalitaires allant d'un traitement judiciaire puis pénal indifférencié de l'infraction, à un traitement considérant avec attention le rôle joué par la maladie mentale dans la commission de l'infraction. Le système judiciaire québécois semble avoir fait le choix d'un dispositif favorisant l'évaluation continue de l'auteur, dès son entrée dans le processus judiciaire, notamment par le criminologue dont le rôle central en terme d'évaluation est ici présenté. Le processus présenté constitue un modèle de réflexion pour les professionnels français des champs sanitaire, judiciaire et pénal et offre de nouvelles perspectives de pratiques professionnelles permettant une lecture raisonnée des faits commis par les auteurs malades mentaux, loin d'un traitement politicomédiatique marqué par l'émotion qui semble participer à une stigmatisation continue de cette population.
L'indemnisation du dommage causé par une infraction : une forme atypique de réparation ?
Authors: Hennion-Jacquet Patricia
Published: November 2019

Résumé A priori dissociée de la réparation du dommage causé à une victime d'infraction qui relève par principe du droit civil, la peine, ne semble pourtant pas nécessairement opposée à l'idée d'indemnisation. Le juge pénal est en effet parfois autorisé à accorder à la partie civile la réparation de son dommage, la victime occupe une place de plus en plus prégnante en droit criminel et l'orientation du droit de la peine est en constante évolution en liaison avec l'immixtion de la justice réparatrice en droit criminel. La réparation devient ainsi une réponse incontournable du droit pénal à une infraction. Mais revêt-elle le même sens qu'en droit civil, la partie civile réclamant, non seulement une indemnisation, mais encore la punition de l'auteur de son dommage ? L'article se propose de répondre à ce questionnement en analysant deux institutions pénales : le classement sous condition et la sanction-réparation.
Droit pénal
Authors: Beaussonie Guillaume
Published: November 2019

Deux aspects essentiels caractérisent l'actualité législative pénale plutôt riche de ces derniers mois : la transposition d'un certain nombre d'engagements internationaux de la France, principalement inscrits au sein du droit de l'Union européenne, ainsi que l'instauration d'un contrôle renforcée des conflits d'intérêts qui peuvent affecter la vie publique. Les trois textes les plus représentatifs de cette activité répressive sont, respectivement, la loi n° 2013-711 du 5 août 2013 portant diverses dispositions d'adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l'Union européenne et des engagements internationaux de la France ( 1 ), et les loi organique n° 2013-906 et loi n° 2013-907 du 11 octobre 2013 relatives à la transparence de la vie publique ( 2 ).
L'usurpation d'identité sur internet dans tous ses états
Authors: Mattatia Fabrice
Published: November 2019

Le délit d'usurpation d'identité, dans la vie réelle, n'existe que sous certaines circonstances énumérées par la loi. Il peut être parfois utile, comme le montre la jurisprudence, de recourir à d'autres incriminations plus générales, telles que le faux ou l'escroquerie. Sur internet, l'usurpation d'identité fait peur, car elle est facilitée par les écrans et par les réseaux qui s'interposent entre les interlocuteurs. Des propositions de loi sont régulièrement déposées pour lutter contre ce type de criminalité. Mais là aussi, un usage judicieux du droit existant permettrait déjà de réprimer les infractions.
Prise en considération de l'état de santé de la personne suspectée ou condamnée par la loi n° 2014-896 du 15 août 2014 relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales
Authors: Ponseille Anne
Published: November 2019

Résumé La loi n° 2014-896 du 15 août 2014 relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales contient plusieurs dispositions innovantes passées inaperçues mais n'en demeurent pas moins importantes : elles illustrent une prise en compte renforcée par le législateur de l'état de santé physique ou mental de la personne condamnée ou simplement mise en cause pénalement. À cet effet, plusieurs institutions pénales nouvelles sont créées ou rénovées par cette loi récente.
Libres propos sur la sanction pénale de la violation des procédures de passation des marchés publics au Cameroun
Authors: Djila Rose
Published: November 2019

Résumé Les marchés publics constituent un outil fondamental dans lequel l'État met en application sa politique de développement. Conclus à titre onéreux, ils donnent lieu au versement d'un montant financier, correspondant à des prestations à réaliser pour le maître d'ouvrage. En vue de les préserver des convoitises multiformes auxquelles ils sont exposés, l'État camerounais a jugé nécessaire de leur donner un cadre juridique adapté à la réalité économique, en imposant à tout contractant de respecter les principes de la commande publique que sont la liberté d'accès, l'égalité de traitement des candidats et la transparence des procédures, et en assimilant les irrégularités liées à cette phase à des détournements de deniers publics, sévèrement réprimés par le code pénal. La logique de détournement de deniers publics ne sous-tendant pas nécessairement l'infraction de non-respect des procédures d'attribution des marchés, la Cour suprême du Cameroun a cassé de nombreuses décisions rendues dans ce domaine par les juridictions inférieures, du fait de la nature des comportements incriminés et de la difficulté pour celles-ci à établir le préjudice réel, subi par la fortune publique. Afin de ne pas assurer aux auteurs de telles irrégularités et à leurs complices une impunité, il devient urgent de réfléchir à une incrimination adaptée à ce genre de comportement qui, en l'état actuel du droit et de la jurisprudence, demeurera impuni lorsqu'il y aura eu exécution effective des prestations. Cette réflexion s'impose d'autant plus que le délit de favoritisme, qui aurait pu être utilisé pour les besoins de la cause, rentre dans la section des atteintes contre l'intérêt des particuliers, alors que la violation des règles de passation des marchés publics porte atteinte à l'intérêt général, la commande publique étant financée, entre autres, par l'argent du contribuable.
Le crime de masse en criminologie
Authors: Pierre Alexia
Published: November 2019

Malgré la multiplication des crimes massifs et de leurs victimes, ces sujets restent marginaux en criminologie, lorsqu'ils ne relèvent pas d'actes terroristes. Bien que les crimes de masse présentent toutes les caractéristiques nécessaires à leur inclusion dans le champ de la criminologie, ils restent étudiés majoritairement dans les disciplines historiques, sociologiques, psychologiques ou politiques. La présente analyse explore trois aspects qui peuvent être explicatifs du peu d'investissement du crime de masse comme objet en criminologie. Ces éléments, qu'ils soient d'ordre psychologique, épistémologique ou pratique, peuvent par ailleurs entraîner une approche disciplinaire du phénomène criminel massif qui s'éloigne de ses spécificités ou qui ne permet pas d'en explorer la globalité complexe. Le développement d'une criminologie de masse, propre à appréhender les réalités criminelles actuelles, représente pourtant un enjeu dans l'exploration des phénomènes mondiaux contemporains. En effet, l'augmentation des atteintes massives portées aux populations, partout dans le monde, doit amener les criminologues à se saisir de ces phénomènes et à développer des principes de prévention, construits sur des analyses conscientes des spécificités des crimes de masse et qui s'attachent à leur compréhension profonde.
Réflexions sur la transaction pénale par officier de police judiciaire
Authors: Jeanne Nicolas
Published: November 2019

Résumé L'objectif de cette étude est de préciser la nature juridique et de mieux définir les contours du régime juridique de ce nouveau mode de traitement des infractions détaché du déclenchement de l'action publique que constitue la transaction pénale par officier de police judiciaire (TOPJ), au regard, non seulement de la loi n˚ 2014-896 du 15 août 2014 relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales et des précisions apportées par le décret n˚ 2015-1272 du 13 octobre 2015, pris pour l'application des articles 41-1-1 du code de procédure pénale et L. 132-10-1 du code de la sécurité intérieure, mais aussi des dispositions régissant les autres modes de traitement des infractions.
Les incohérences de la mise en liberté médicale ou la confirmation des incertitudes quant à la nature de la détention provisoire
Authors: Simon Anne
Published: November 2019

Résumé La loi n° 2014-896 du 15 août 2014 relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales a créé, outre une nouvelle peine de contrainte pénale, un mécanisme de mise en liberté pour motif médical des personnes placées en détention provisoire. Si l'exigence d'une procédure de libération en cas d'incapacité médicale à supporter la détention devait être déduite de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, les modalités d'intégration de cette exigence, qui résultent du nouvel article 147-1 du code de procédure pénale, méritent d'être vivement critiquées. Tout d'abord, cette disposition ouvre une nouvelle procédure de mise en liberté qui s'ajoute aux procédures existantes. Elle est ainsi dépourvue de toute autonomie et de toute valeur symbolique supérieure, alors même qu'elle doit incarner la prohibition absolue des traitements inhumains et dégradants. Ensuite, écartée en cas de « risque grave de renouvellement de l'infraction », la mise en liberté médicale entérine une conception répressive de la détention provisoire, portant atteinte au principe de la présomption d'innocence. L'exception admet enfin une application relative des droits les plus absolus protégés par les articles 2 et 3 de la Convention européenne des droits de l'homme.
Constitution vs CESDH vs UE : ne bis in idem et la répression des opérations d'initié
Authors: Catelan Nicolas
Published: November 2019

Alors que le législateur s'apprête à réformer le droit répressif des marchés financiers, il convient de s'intéresser à la manière dont les différents ordonnancements juridiques, français et européen, encadrent cette régulation. Au regard de la règle ne bis in idem, il apparaît indispensable que le droit français abandonne le cumul de poursuites afin d'initier une rationalisation de ce contentieux.
Réflexions sur l'Alien Tort Statute (ATS)
Authors: D. Fabre Christophe
Published: November 2019

Le présent article a pour objet d'étudier comment l'interprétation d'une loi fédérale américaine, l'Alien Tort Statute (ATS) a pu peser sur les relations internationales, par affirmation d'une compétence universelle afin de réparer les dommages nés des abus les plus graves aux droits de l'homme, même à l'étranger. Le premier temps de l'étude introduit la loi, son origine, sa raison d'être puis son extension par les juridictions fédérales américaines. Le deuxième temps analyse les arrêts de la Cour suprême des États-Unis relatifs à l'ATS ; il expose la conciliation opérée pour s'assurer que les États-Unis ne deviennent pas un refuge pour criminels sans méconnaître le principe de non-application extraterritoriale des lois. Le troisième temps dresse un état des questions juridiques non tranchées, leurs potentielles implications en droit international. Comparativement, il interroge les solutions du droit civil et pénal français de compétence afin de juger d'abus des droits de l'homme à l'étranger. Enfin, il présente l'articulation des compétences entre juridictions américaines sur le fondement de l'ATS et la Cour pénale internationale (CPI).
Les négociations pour un Parquet européen : un organe d'enquête et de poursuite européen pour la lutte antifraude dans l'Union européenne, ou un deuxième acteur de coordination judiciaire ?
Authors: Kuhl Lothar , Panait Romana
Published: November 2019

Lorsqu'il a été imaginé, le projet du Parquet européen n'a pas été conçu comme un simple instrument procédural additionnel de coopération transnationale. Avec pour fin de défendre l'intérêt commun des contribuables européens, ce projet novateur entendait apporter la réponse au cloisonnement de l'espace pénal européen, en donnant à l'Union les moyens de mieux protéger ses propres intérêts financiers. Au moment où les négociations pour le projet du Parquet européen au sein du Conseil semblent dans l'impasse de devoir avancer avec un texte de compromis, sans pourtant réussir à rallier la totalité des Etats membres derrière un texte communément accepté, il est opportun de rappeler les raisons qui ont été à la base de cette ambition nouvelle. La voie ouverte pour une coopération renforcée afin de mettre en place le Parquet représente une opportunité de réfléchir à nouveau sur les bonnes orientations et les ambitions du projet.
Les agressions sexuelles dans la sphère conjugale, casse-tête de Cupidon à l'adresse du juge répressif
Authors: Besse Thomas
Published: November 2019

À l'heure où la problématique du consentement en matière de relations sexuelles fait l'objet de débats passionnés en marge des répercussions de l'affaire Weinstein , il convient de revenir sur les difficultés auxquelles le juge répressif se trouve confronté dans la caractérisation des infractions d'agression sexuelle, en particulier lorsque celles-ci ont été commises dans la sphère conjugale. À ce titre, les motifs qui soutiennent un arrêt rendu par la Chambre criminelle le 29 mars 2017 (n° 17-80.237 1 , à paraître au Bulletin ) permettent de soulever certaines interrogations quant à l'état du droit positif en la matière.
Aperçus de la lutte contre la cybercriminalité dans l'Union européenne
Authors: Berthelet Pierre
Published: November 2019

Les normes pénales classiques peinent à s'adapter à la cybercriminalité car, outre les problématiques liées aux difficultés inhérentes au caractère transnational des enquêtes et des poursuites, les technologies en évolution perpétuelle génèrent pour les criminels de nouveaux modes d'action. Les innovations constantes couplées à leur ingéniosité posent de redoutables défis aux autorités répressives. La réponse à ces défis fait partie des problématiques majeures du droit positif en matière de lutte contre la cybercriminalité. L'UE, comme relais des actions des États membres dans le cyberespace, est confrontée à divers enjeux, par exemple la localisation des preuves numériques et leur recevabilité lorsqu'elles ont été acquises dans un autre État membre.
Retour critique sur le principe d'unicité de qualification des faits en droit pénal
Authors: Cazalbou Paul
Published: November 2019

La Chambre criminelle de la Cour de cassation a récemment affirmé à plusieurs reprises que « des faits qui procèdent de manière indissociable d'une action unique caractérisée par une seule intention coupable ne peuvent donner lieu, contre le même prévenu, à deux déclarations de culpabilité de nature pénale, fussent-elles concomitantes ». Cette solution, qui vient compliquer encore un peu plus la résolution des concours idéaux de qualifications, est l'occasion de revenir sur la pertinence du principe d'unicité de qualification des faits en matière pénale et de s'interroger, entre autres, sur son rapport réel ou supposé au principe non bis in idem .
L'accès au juge en matière d'action civile résultant de faits allégués de torture à l'étranger
Authors: Fabre Christophe D.
Published: November 2019

Résumé L'affaire Naït-Liman c/ Suisse posait la question du droit d'accès au juge dans un pays membre du conseil de l'Europe aux fins de voir réparer les conséquences de faits de torture allégués à l'étranger. Un tel arrêt est particulièrement intéressant, car l'accès au juge entre en conflit avec le respect des immunités étatiques alors que la réparation d'une infraction des plus graves était sollicitée. La Cour de Strasbourg maintint sa jurisprudence antérieure, rejeta la compétence universelle, le forum de nécessité et conclut à la proportionnalité de la restriction du droit d'accès au juge. Telle solution peut être discutée du point de vue des circonstances propres à l'espèce et de solutions anciennes « en débat ».
L'implication des acteurs privés dans la lutte contre la corruption : un bilan en demi-teinte de la loi Sapin 2
Authors: d’Ambrosio Luca
Published: November 2019

La loi Sapin 2 a introduit un nouveau dispositif anticorruption qui, à l'instar d'autres législations étrangères, valorise la dimension institutionnelle et normative des entreprises afin de garantir une plus efficace prévention et détection des faits de corruption, notamment internationale. L'article analyse les différents volets de ce dispositif en vue d'identifier, au prisme aussi de l'analyse comparée, les garde-fous institutionnels et matériels qui permettraient de garantir un « juste » équilibre entre l'intérêt général de la prévention et de la punition des faits de corruption et les intérêts particuliers qui peuvent être à cette fin stratégiquement sollicités par les pouvoirs publics.
Politiques de santé : pour une régulation des ambiguïtés
Authors: Benamouzig Daniel
Published: November 2019

La régulation est une notion familière de l’analyse des politiques publiques. Elle est aussi classique en sciences sociales, bien que polysémique voire ambiguë. Elle désigne des idées différentes, voire contradictoires, qui invitent à penser les contraires « en même temps ». Elle se rapporte aux modes d’intervention de l’Etat sur l’économie et dans la société, mais peut aussi désigner des régulations sociales ou économiques autonomes, indépendantes de l’intervention de l’Etat. Elle désigne les effets directs de ces interventions, ou au contraire des influences indirectes, exercées à distance. Elle désigne des formes volontaristes, précises et parfois tatillonnes de réglementation, ou des formes souples ou assez lâches d’encadrement.
Le numérique et l’intelligence artificielle en santé : surveillance généralisée ou avancée majeure ?
Authors: Gruson David
Published: November 2019

Le spectre d’une « surveillance généralisée » qui résulterait d’une immixtion dans nos vies privées du numérique en santé ne résiste pas à l’analyse. Le développement du numérique en santé en France reste, en l’état, limité. Surtout, le numérique, l’intelligence artificielle et la robotisation donnent des perspectives majeures d’amélioration de la qualité et de l’efficience de notre système de santé. Comme l’a clairement exprimé le Comité consultatif national d’éthique dans le cadre de la préparation de la révision bioéthique, il ne serait pas éthique de ne pas s’ouvrir à l’innovation numérique en santé. Les exemples développés pour le diabète et la prise en charge de l’insuffisance rénale chronique le montrent clairement. Pour autant, cette diffusion du numérique n’est pas exempte de risques. Leur maîtrise appelle la reconnaissance d’un principe de « garantie humaine » permettant de développer des outils pratiques – ne relevant pas du droit opposable – visant à préserver notre libre arbitre à l’heure de la transformation digitale en santé.
L’intelligence artificielle et le métier de médecin
Authors: Zeitoun Jean-David , Ravaud Philippe
Published: November 2019

L’intelligence artificielle (IA) devient partie intégrante de la recherche médicale et s’incorpore de façon rapide dans le processus de soins. Cette transformation profonde pose la question de la position et du rôle du médecin dans un système de soins reconfiguré. Une prédiction sans doute simpliste formule que le médecin perdra en compétences avant d’être progressivement déclassé par la machine. Cette anticipation pessimiste repose sur le fait que l’IA ne « disrupte » pas seulement les professions peu qualifiées mais aussi les métiers à haut profil. Cette réalité devrait néanmoins laisser de larges fonctions au médecin, que ce soit dans la conception et le développement des milliers de produits d’IA médicale, dans leur gestion dans le cadre des soins de routine, ou, bien sûr, dans sa relation inévitable avec le patient, laquelle pourrait même en sortir renforcée.
Comment accélérer le déploiement de l’e-santé en France ?
Authors: Chambard Capucine
Published: November 2019

Les solutions d’e-santé foisonnent et la littérature émergente tend à montrer leur potentiel dans l’amélioration de la prise en charge des patients diabétiques. Cet article analyse le rôle et les leviers d’action des différents acteurs pour accélérer le déploiement de l’e-santé en France. Les patients adoptent et contribuent activement au développement de l’e-santé. L’engagement des professionnels de santé est plus nuancé en raison d’un intéressement financier insuffisant et des difficultés d’intégration des solutions dans une pratique médicale peu coordonnée. La télésurveillance semble être un cadre dans lequel les solutions d’e-santé peuvent être mises en place pour améliorer le suivi des diabétiques. Malheureusement, on constate un écart entre la volonté affichée de la politique publique et la lenteur des expérimentations pour opérationnaliser la télésurveillance. Enfin, les industriels (GAFA, industriels de la santé, assureurs et développeurs de solutions/start-up) nouent des partenariats pour se positionner sur le marché de l’e-santé et faire évoluer leur business models .