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Protection du littoral en Algérie entre politiques et pouvoirs locaux : Le cas du pôle industriel d'Arzew (Oran- Algérie)
Authors: Malika Kacemi
Published: April 2011

Si les zones côtières concentrent de nombreuses ressources et opportunités, elles sont aussi exposées aux pollutions, nuisances et autres dégradations résultant du développement de multiples activités économiques. Les fortes interactions qui existent entre ces activités et l'environnement côtier impliquent un aménagement rationnel et respectueux qui réussisse à concilier les domaines économiques et écologiques, conciliation passant parfois nécessairement par la protection impérative d'espaces sensibles. En Algérie, l'industrie pétrolière est une activité positive et souhaitable, essentielle à la croissance économique et sociale du pays. Cependant, elle s'est accaparée de nombreux sites présentant d'importantes potentialités paysagères, culturelles et historiques, bloquant ainsi toute possibilité d'évolution pour d'autres usages liés à la mer, notamment liés au tourisme balnéaire. L'essor de cette industrie s'est soldé par un aménagement chaotique, issu d'une absence de planification. Les effets résultant de ces décisions sont aujourd'hui critiqués : par exemple, des communes ont été enclavées et privées de toute initiative sur leurs littoraux, et les agglomérations qui y sont localisées subissent quotidiennement les effets de la pollution et sont exposées en permanence aux risques d'explosions et d'incendies. Par ailleurs, de vastes étendues de terres agricoles ont été consommées. Cet article, vise à dresser un constat de la situation actuelle, et d'identifier les acteurs de la protection du littoral et les limites de leur pouvoir, afin de mettre en lumière le décalage entre le discours des sphères politiques et la gestion effective par les acteurs locaux.
Entre gouvernance locale et institutionnalisation des territoires
Authors: Andreu-Boussut Vincent , Choblet Claire
Published: April 2011

Depuis moins d'une décennie, la Commission européenne promeut le concept de Gestion intégrée des Zones côtières (GIZC) qui vise à identifier des territoires littoraux cohérents sur lesquels l'ensemble des enjeux et des acteurs seraient pris en compte. Cette définition interpelle particulièrement en France le modèle de Parc naturel régional (PNR) créé sous l'impulsion de la DATAR en 1967 pour articuler protection de l'environnement et développement économique dans des espaces en déprise. Devenus rapidement une référence de développement local d'un nouveau type, ils ont peu à peu émergé sur des territoires d'enjeux - les littoraux français - touchés par des conflits complexes entre les différentes formes du développement économique et la nécessité accrue de conserver des espaces naturels et des ressources. A travers les exemples du PNR de la Narbonnaise en Méditerranée créé à la fin de 2003 et du projet en cours de PNR du Golfe du Morbihan, cet article s'attache à analyser le rôle de telles institutions dans la mise en œuvre de la GIZC. Malgré des procédures de création théoriquement similaires, l'histoire de ces deux projets de territoires diffèrent, illustrant l'impact des systèmes d'acteurs locaux sur un processus d'institutionnalisation orchestré par l'État. Nous y examinerons de front les mécanismes produits par l'action collective et les stratégies, pratiques et légitimités d'intervention de l'ensemble des acteurs. Au-delà, il s'agit de vérifier la pertinence - ou les limites - de l'outil PNR dans la gestion du littoral.
Des fondements ontologiques de la crise, et de l’être qui pourrait la dépasser
Authors: Berque Augustin
Published: April 2011

La crise planétaire de l'environnement a été provoquée par la civilisation moderne, laquelle repose en dernière instance sur le parti ontologique de la modernité, instauré au XVIIe siècle (mais dont les racines sont anciennes). Ce parti suppose un être limité au topos "corps animal : personne individuelle" et l'oppose à un monde objet, c'est-à-dire qu'il abstrait cet être de la chôra (i.e. du milieu) qui en réalité non seulement rend possible son existence, mais fait structurellement partie de cet être même. Ce topos ontologique fait de l'éthique environnementale un oxymore, engendrant toutes sortes d'acrobaties intellectuelles pour arriver à justifier rationnellement le sentiment profond qui pousse l'être humain à s'identifier à son milieu, alors que, dans un tel parti, cette identification est irrationnelle, et que toute la civilisation que ce parti a fondée pousse au contraire à surexploiter indéfiniment ce milieu réduit à un objet. Dans la révision déchirante qui s'impose aujourd'hui, l'éthique réclame avant tout une révolution de l'être, dépassant le stade historique du topos ontologique moderne pour reconnaître une réalité forclose : la médiance de l'humain, c'est-à-dire le couplage structurel du topos de notre corps individuel et de la chôra de notre milieu, qui ensemble font de nous des êtres humains et par là même nous poussent à un comportement éthique envers la Terre.
Allocation initiale et marché des permis négociables d’émission de gaz à effet de serre : quelle équité pour favoriser l’acceptabilité ?
Authors: Brahic Elodie , Salles Jean-Michel
Published: April 2011

Les négociations internationales sur le changement climatique se sont organisées autour de l’allocation de permis négociables d’émissions de gaz à effet de serre. Ce travail se situe à l’horizon 2030 en supposant que tous les pays seront à cette date entrés dans un tel système de régulation. Il simule les enjeux quantitatifs qui pourraient être liés à différents critères d’allocation initiale des permis en distinguant des systèmes dits « purs » qui reposent sur un seul critère parmi un panel (population, PIB, selon la responsabilité, grandfathering, coûts d’abattement) des systèmes « hybrides » qui en combinent plusieurs selon des règles explicites issues des débats et de la littérature. Ces simulations mettent en évidence l’importance quantitative des enjeux liés à ces choix en termes de justice et essaie de discuter les conséquences qui peuvent être attendues pour des pays qui restent libres d’accepter ou non que ces critères soient utilisés dans les négociations.
L’agir respectueux de l’environnement comme but de la politique
Authors: Campagna Norbert
Published: April 2011

Dans cette contribution, l’État est conçu comme un instrument permettant de créer les conditions de possibilité de l’agir moral en général, et donc aussi de l’agir moral en matière environnementale en particulier. L’hypothèse de départ est que les individus peuvent rencontrer des obstacles à l’agir moral. Les principaux seront identifiés (obstacles épistémiques, économiques, matériels, culturels, moraux) et il sera ensuite de voir lesquels de ces obstacles un État de droit démocratique et libéral peut écarter, sans trahir ses principes constitutifs.
De mirabilibus mundi : vers une éthique et une esthétique environnementales
Authors: Afeissa Hicham-Stéphane
Published: April 2011

Il s’agit de s’interroger sur les relations que peuvent soutenir deux types de discours ou deux types d’approche de la nature : d’une part celle qui fait de l’environnement naturel un objet de préoccupation morale, et d’autre part celle qui fait de la nature un objet d’appréciation esthétique. De quelle manière une esthétique de la nature peut-elle prétendre compléter ou fonder une éthique de l’environnement ? Comment peut-on passer de la considération de la beauté de la nature à l’idée selon laquelle nous aurions des devoirs à l’endroit des entités du monde naturel ?Le croisement entre une éthique et une esthétique environnementales est chose faite depuis plus de 20 ans dans les pays anglo-saxons, où se sont formés deux courants philosophiques qui sont assez rapidement entrés en conjonction l’un avec l’autre : d’une part un courant d’éthique environnementale, et d’autre part un courant d’esthétique naturaliste, que l’on appelle aussi « esthétique environnementale ou « esthétique cognitiviste ».Les modalités selon lesquelles se sont effectuées cette rencontre sont très complexes, et ont donné lieu (et donnent encore lieu) à de nombreux débats. Cet article se fixe pour objectif d’examiner ce que certains éthiciens de l’environnement sont allés chercher du côté d’une esthétique cognitiviste de l’environnement, en resserrant l’attention autour de l’une des figures majeures de chaque domaine de recherche considéré : Holmes Rolston, pour l’éthique environnementale, et Allen Carlson, pour l’esthétique cognitiviste.
« L’eau qui atteint la mer est une eau perdue » : anthropocentrisme et dégradation des écosystèmes aquatiques
Authors: Julien Frédéric
Published: April 2011

Une des principales dimensions de la « crise mondiale de l’eau » concerne la dégradation des écosystèmes aquatiques de la planète. Résultant de l’activité humaine, cette dégradation est ultimement autorisée par une éthique qui, ne prenant en compte que les personnes, réduit le statut de l’eau et des écosystèmes aquatiques à celui de ressources à exploiter. De cette importance du rapport de l’Homme à la nature pour la gouvernance de l’eau s’ensuit le besoin de penser ce rapport au-delà de l’anthropocentrisme actuel. Un tel dépassement éthique signifierait pour Homo sapiens l’autolimitation de sa liberté d’action dans la lutte pour l’existence, qu’il est suggéré de fonder sur une révérence pour l’eau en tant que système de support à la vie.
Gouverner en pensant systématiquement aux conséquences ? Les implications institutionnelles de l’objectif de « développement durable »
Authors: Rumpala Yannick
Published: April 2011

La réalisation d’un « développement durable » est devenue un objectif courant des agendas gouvernementaux. Il peut être interprété comme la formulation d’une obligation envers l’avenir et d’une nécessité de révision de la manière de préparer cet avenir. Les implications éthiques et institutionnelles peuvent être importantes : si la collectivité se rallie à cette logique, elle va devoir adapter son état d’esprit général et s’occuper des conséquences de ses actions, y compris celles qui pourraient paraître éloignées dans le temps. Précisément, un tel projet suppose d’éviter les conséquences jugées négatives, notamment celles qui correspondraient à des effets irréversibles, dans une démarche de surcroît systématique.Il importe de saisir les soubassements et les orientations de cette reconfiguration qui pourrait s’avérer engagée. Cette apparente généralisation de l’attention pour les conséquences, portée de manière emblématique par une thématique comme celle du « développement durable », laisse en effet entrevoir une rationalité gouvernementale en évolution. Elle tend à induire non seulement des transformations dans l’appréhension des objets de gouvernement, mais aussi des repositionnements des cadres programmatiques à partir desquels s’élaborent les interventions institutionnelles. De ce mouvement paraissent ou pourraient émerger de nouveaux principes d’action et il est donc essentiel d’engager la réflexion pour en cerner les contours et les lignes directrices.
Une « éthique du paysage » est-elle souhaitable ?
Authors: Sgard Anne
Published: April 2011

« Le paysage est indissolublement, comme tout espace public, une question politique et sensible » écrit J.M. Besse. Il ne se résume plus à des « sites », naturels ou ruraux, depuis longtemps codifiés et signalés dans les guides, il a conquis l’ordinaire, le banal, le quotidien, il est dynamique, modifié constamment en fonction de notre regard ; ce paysage, objet politique, appartient à tous, chacun a droit de regard et chacun par ses actes intervient sur la matérialité du paysage de tous.L’impossibilité à identifier des normes applicables au paysage semble aller de soi: qui a légitimité à dire ce que doit être le paysage ? Le paysage renvoie à des valeurs, des pratiques, des préférences ; on observe alors un récurrent appel à l’éthique. Une « éthique du paysage » est-elle souhaitable pour autant? Elle semble indispensable dans la mesure où le périmètre et la définition du débat sur le paysage déterminent qui a droit de parole ; sans exigence éthique le paysage peut servir l’exclusion, le repli, la ségrégation. Mais ne pouvant passer par des normes et des préconisations d’intervention sur la matérialité du paysage, elle trouve son champ d’action dans la problématique de la participation et la définition collective de ce que nous avons en commun, dont nous sommes responsables et que nous voulons transmettre. Derrière le paysage consensuel, vitrine de projet de territoire, peut se révéler un objet de débat dérangeant quand on pose la question « pour qui ? ».
Catastrophes dites naturelles, risques et développement durable : Utilisations géographiques de la courbe de Farmer
Authors: Pigeon Patrick
Published: April 2011

L’article vise à montrer comment la courbe de Farmer permet de représenter à la fois les risques, les catastrophes dites naturelles et le développement durable. Elle peut aider à comprendre et à formaliser les relations qui peuvent exister entre ces notions, en s’appuyant sur les travaux de terrain que mènent les géographes. En effet, l’augmentation des catastrophes que présentent les bases de données comme EM-Dat n’est pas incompatible avec la notion de développement durable. Les politiques visant à augmenter la résilience des sociétés locales, et à réduire le niveau des dommages en cas de survenue d’un futur événement, apparaissent très compatibles avec les principes fondamentaux du développement durable. Ce qui n’empêche pas qu’elles produisent aussi de nombreux effets non désirés qui ne peuvent être totalement anticipés. Les géographes les identifient lors de leurs travaux de terrain. Ceci est très cohérent avec le fait que la courbe de Farmer soit considérée comme un moyen de représenter la complexité.
Pour une éthique de la dette écologique
Authors: Delord Julien , Sébastien Léa
Published: April 2011

Nous proposons une assise éthique au concept émergent à l’échelle internationale de « dette écologique ». Nous faisons l’hypothèse que les nouvelles générations de philosophes de l’environnement devront conjuguer la catastrophe, non pas au futur antérieur, comme le font Hans Jonas ou Jean-Pierre Dupuy, mais au conditionnel passé. Il ne s’agit plus de travailler avec la « mémoire du futur », mais de retravailler les potentialités futures du passé, de réexplorer la mémoire écologique des catastrophes en cours et passées pour refonder les normes du vivre futur. Or, la notion de dette écologique nous invite précisément à repenser l’éthique environnementale à partir des fautes du passé.L’impératif d’une responsabilité environnementale des générations présentes envers les générations futures se double de la reconnaissance inéluctable d’une dette écologique immense due aux générations présentes par les générations passées. Nous est-il dès lors possible de l’annuler, ou pour le dire plus directement, de pardonner ? Mais pardonner la catastrophe, n’est-ce pas par là même abdiquer toute responsabilité future, briser l’échange intergénérationnel et renoncer à tout espoir d’une éthique environnementale globale ? Après un rappel historique de la genèse de ce concept que l’on peut définir empiriquement comme l’ensemble des atteintes aux milieux naturels exercées par des humains dans le passé, nous explicitons un modèle de responsabilité passée contrefactuelle que nous discutons de manière théorique ainsi que de manière appliquée autour de deux exemples de dette écologique, une dette territorialisée et privée concernant des pollutions industrielles et une dette globalisée et publique impliquant l’émission de gaz à effet de serre.
Éthique environnementale, remédiation écologique et compensations territoriales : entre antinomie et correspondances
Authors: Gobert Julie
Published: April 2011

La construction ou l’extension d’une infrastructure « impactante » peut justifier l’application négociée (ou non) de mesures de compensation.On en dénombre deux types principaux : les compensations écologiques, qui découlent de législations et conditionnent l’obtention des permis de construire et les compensations territoriales (ou socio-environnementales), qui se veulent plus inclusives. Or la légitimité du principe de remédiation environnementale est l’une des questions les plus débattues par l’éthique environnementale, car la compensation écologique sous-tend que l’homme se considère en capacité de recréer à l’identique un milieu qu’il a détruit. La compensation territoriale n’est pas moins contestée, parce qu’elle serait un moyen d’acheter le silence des riverains par l’octroi de mesures économiques.Toutefois le réagencement des compromis compensatoires et l’intégration de nouveaux acteurs dans les phases de concertation préalables obligent à ré-envisager les principes éthiques sous-jacents. L’approche qui prévaut désormais se veut plus respectueuse des exigences du développement durable. Le contrat compensatoire prend en compte un système territorial dans ses multiples dimensions. L’interaction entre nature et hommes est pensée comme une entreprise coopérative, où la restauration de la justice concerne aussi bien les riverains humains que non humains. Nonobstant, les questions d’interaction entre différentes échelles et d’accaparement du pouvoir dans le processus décisionnel restent irrésolues.
Pour une éthique de l’environnement inspirée par le pragmatisme : l’exemple du développement durable
Authors: Létourneau Alain
Published: April 2011

Il s’agit ici de montrer de quelle manière le pragmatisme, à la lumière des fondateurs du pragmatisme que sont Charles S. Peirce, William James et John Dewey, permet de renouveler la conception et le travail de l’éthique environnementale. Dans ce but, nous rappelons les grandes questions qui ont accompagné le développement de l’éthique dite de l’environnement depuis ses débuts, mais en regardant plus précisément les débats qui ont agité les dernières décennies. Nous montrons aussi quels autres types de réflexion ont été développés dans le chantier de l’éthique de société, en particulier dans le secteur de l’éthique biomédicale et celui de l’éthique appliquée. Ici nous nous situons explicitement dans le contexte des travaux d’une telle éthique appliquée, comprise autrement que comme un principisme appliqué (voir Beauchamp et Childress, 2008). Nous rappelons aussi quelques grandes caractéristiques du pragmatisme en général et sur les questions d’éthique, ceci dans le but de montrer la spécificité de l’approche du pragmatisme. Pour mieux faire voir quelles conséquences cette perspective apporte sur les questions qui nous intéressent, nous terminons en prenant l’exemple du développement durable.
Comment évaluer et mesurer la conflictualité liée aux usages de l’espace ? Eléments de méthode et de repérage
Authors: Torre André , Melot Romain , Bossuet Luc , Cadoret Anne , Caron Armelle , Darly Ségolène , Jeanneaux Philippe , Kirat Thierry , Pham Haï Vu
Published: April 2011

Cet article a pour objet de présenter le travail réalisé depuis quelques années par une équipe pluridisciplinaire sur la question des conflits d’usage de l’espace et de révéler la méthodologie d’enquête et de collecte de données, ainsi que la structure de la base de données qui en est issue. Dans un premier temps nous procédons à une définition du champ des investigations, en donnant une définition de ces conflits, de leurs caractéristiques, des mobiles et des manifestations de la conflictualité, ainsi que des acteurs impliqués. Nous exposons ensuite notre méthode de repérage des conflits, fondée sur un diagnostic de zone et la mise en commun de différentes méthodes de recueil de données dont les entretiens à dire d’experts, l’analyse de la Presse Quotidienne Régionale et le traitement des sources du contentieux juridique. Nous présentons enfin la base de données Conflits©, avec ses tables et nomenclatures, qui réconcilie et raisonne les données recueillies sur différents terrains, avant de fournir quelques exemples de l’utilisation de notre méthode sur le cas de la Région Ile de France.
L'éthique environnementale dans les outils d'évaluation économique et environnementale : application à l'équité intergénérationnelle et à la gestion des déchets
Authors: Méry Jacques
Published: April 2011

L'équité entre générations est au cœur du concept de développement durable. Toutefois, les outils d'évaluation économique et environnementale d'aide à la décision publique explicitent rarement les hypothèses de calcul relatives à l'éthique environnementale, en particulier concernant la temporalité : quels sont les choix en matière de préférences temporelles (horizons temporels, éventuelles préférences pour le présent) et comment sont prises en compte les irréversibilités ?Une analyse des hypothèses relatives à la temporalité est ici présentée à propos de l'analyse de cycle de vie, de l'empreinte écologique, et de l'évaluation économique (analyses coût-bénéfice). Ces hypothèses peuvent en effet induire des résultats très différents dans les comparaisons de scenarii, et il importe donc d'être le plus transparent possible à leur sujet. D'autant qu'une tendance parfois constatée est de présenter ces outils comme « neutres », « objectifs », voire « juge de paix » en cas de controverses, alors qu'il y a des pré-supposés éthiques derrière chacun et que leur caractère contestable, y compris par des profanes, n'est donc pas éliminé d'office. Une application à la gestion des déchets est proposée en se focalisant sur la problématique du stockage. Les externalités sont évaluées en utilisant une méthode d'actualisation due à E. Kula, intégrant le temps court individuel et le temps long collectif et respectant par construction l'équité entre générations.
Ambiguïté entre technologies propres et meilleures techniques disponibles
Authors: Laforest Valérie , Berthéas Rémi
Published: April 2011

En parallèle à l’objectif global de production plus propre diffusé par le PNUE, deux approches concernant les procédés coexistent, celles des technologies propres, d’une part, et celle des Meilleures Techniques Disponibles (MTD) d’autre part. L’étude de ces deux approches, notamment au travers de leur utilisation au niveau réglementaire et au sein des approches volontaires, fait ressortir une certaine ambiguïté. En effet, bien qu’étant inscrites dans un objectif commun de prévention, elles présentent une certaine disparité que nous faisons ici ressortir notamment dans un objectif de clarification. Cet article initie une réflexion vis-à-vis des approches environnementales touchant aux procédés de production.
Le projet hydoélectrique de Tenosique (Mexique-Guatemala) : barrage global et gouvernance locale, quelles perspectives ?
Authors: Palacio Ariane de
Published: April 2011

Le projet de Tenosique-Boca del Cerro consiste en un important complexe de barrages qui viendrait mettre en valeur le potentiel hydroélectrique de l’Usumacinta, sixième fleuve latino-américain en terme de débit, et berceau de la civilisation Maya et de la plus grande forêt équatoriale au nord de l’Amazone. Entre un potentiel économique fort (ressources pétrolières et forestières, potentiel hydroélectrique), un aspect patrimonial essentiel (sites archéologiques, conservation de la forêt) et une tension politique importante (frontière cruciale et mal contrôlée, guérilla zapatiste, relations diplomatiques tendues entre les deux pays), le projet de Tenosique-Boca del Cerro est au cœur des enjeux et des contradictions qui caractérisent la région. Haut lieu territorial, la question des modes de gouvernance et de l’application des principes du développement durable qui s’y appliquent est essentielle, car elle aborde celle, plus large, de la démocratisation du Mexique et du Guatemala. Abordé sous un angle géographique, le projet est ici envisagé sous l’angle des logiques territoriales qui sous-tendent le débat qui l’entourent depuis sa première version, dans les années 1960 : en 2008, et pour la cinquième fois, le Mexique annonce une reprise du processus et annonçait une mise en service en 2017.
La gestión intermunicipal del agua en México
Authors: Ventura Ma. de Lourdes Amaya
Published: April 2011

Dans ce document sont présentés les organismes intermunicipaux de gestion de l’eau dans deux provinces mexicaines. D’abord, nous discutons de manière générale de la figure de l’intermunicipalité. Ensuite, nous parlerons de la décentralisation du service de gestion urbaine de l’eau rendu possible grâce à l’apparition de nouvelles modalités de gestion de la ressource, notamment le partenariat entre communes. Dans une première section, nous présentons quelques idées générales à propos de l’intermunicipalité, ce qui nous permet de définir quelques variables importantes de ce modèle de gestion. Puis, nous décrivons de manière générale deux expériences de gestion intermunicipale de l’eau au Mexique : celle de l’organisme dénommé CAASIM, à Pachuca, Hidalgo, et celle de l’organisme appelé Interapas, à San Luis Potosí.Les variables utilisées sont : l’autonomie des organismes, la structuration de leur rapport avec d’autres acteurs importants et les difficultés auxquelles ils ont dû faire face. A partir de cette description générale, à la fin du document, nous discuterons des leçons les plus importantes que nous pouvons tirer de ces deux expériences.
Privatización del agua y el saneamiento en Argentina : El caso paradigmático de Aguas Argentinas S.A.
Authors: Azpiazu Daniel
Published: April 2011

Dans les années quatre-vingt-dix, l’Argentine est devenue un des meilleurs et des plus appliquées élèves de l’école néolibérale dominante à échelle mondiale. Le programme de privatisation, aussi rapide que vaste, ainsi que les formes –précaires– par lesquelles il a été mis en place, en sont un clair exemple. C’est dans ce contexte que s’inscrit la concession des services d’eau et d’assainissement de la Zone métropolitaine de Buenos Aires. Cette concession a été considérée comme l’exemple à suivre par les écoles de la pensée néolibérale. Cependant, les déficiences initiales de la réglementation, les offres opportunistes des grandes transnationales de l’eau, tout comme le nombre de non-exécutions d’obligations –concordant avec ce même opportunisme– de la part des entreprises concessionnaires en connivence avec le pouvoir en place et l’obtention, en conséquence, de taux de bénéfices exorbitants, dénotent l’échec de l’expérience. De plus, la marchandisation d’un service social de base a eu comme résultat des grands perdants ; essentiellement ceux qui n’ont pas pu accéder à ce service, et les secteurs plus démunis qui ont vu les tarifs augmenter de manière disproportionnée par rapport à leurs revenus. Les objectifs défendus par les agents de la privatisation : l’amélioration de la qualité du service et son universalisation ne coïncident pas avec les (très pauvres) résultats obtenus après presque treize années de gestion privée.
Les contours du principe de la participation publique et la protection des ressources en eau transfrontières
Authors: Tignino Mara
Published: April 2011

Le principe de participation du public se reflète dans plusieurs règles du droit international. Cet article soulignera la place des individus et des communautés dans trois pans du droit international, à savoir le droit des cours d’eau internationaux, le droit international de l’environnement et le droit des droits de l’homme. Chacune de ces trois typologies de normes apporte des caractéristiques particulières au principe de la participation du public dans la gestion des ressources en eau transfrontières. Le droit des cours d’eau internationaux indique que la transmission d’informations sur la qualité des eaux doit faire partie des régimes sur les cours d’eau internationaux. Le droit international de l’environnement met l’accent sur la participation du public dans le processus d’étude d’impact environnemental (EIE), en soulignant ainsi qu’une approche de prévention doit être adoptée afin de prévenir la survenance d’un dommage à un cours d’eau international. Enfin, le droit international des droits de l’homme consacre l’intérêt public de la gestion des ressources en eau et donne aux individus et communautés un titre juridique à recevoir des informations et à être consultés dans la gestion des ressources en eau.
Politique nationale de l’eau au Québec : constat et perspectives
Authors: Brun Alexandre , Lasserre Frédéric
Published: April 2011

La politique de l’eau du Québec s’est mise en place au début des années 2000 au terme d’un long processus initialement centré sur un débat juridique relatif au statut de l’eau. Elle se veut participative et décentralisée. À l’échelle provinciale, l’État défini les objectifs à atteindre et dicte la méthode à suivre. À l’échelle locale, des organisations de bassin versant sont chargées de concevoir la planification hydrologique et de favoriser sa mise en œuvre en concertation avec les usagers. En quoi toutefois la gestion est-elle intégrée si les municipalités restent seules compétentes en matière d’aménagement et d’occupation des sols ? En outre, la gouvernance locale de l’eau n’a pas de véritable légitimité aux yeux des élus. Dans la perspective de la mise en œuvre des plans directeurs de l’eau et de la Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection, cet article opère un retour sur les ressorts de la politique de l’eau et présente plusieurs pistes issues des enquêtes conduites dans le cadre du projet de recherche IDEAUX. Il insiste notamment sur l’intérêt d’une redevance relative à l’imperméabilisation des sols, laquelle aurait pour avantage de lier la question de l’occupation du territoire à celle de l’eau. Une telle redevance conforterait le caractère opérationnel du concept encore flou de gestion intégrée de l’eau par bassin versant. En s’appuyant sur le cas de la rivière Saint-Charles, l’article montre également que les municipalités peuvent obtenir des résultats probants dans le secteur de l’eau en inscrivant leur action dans le cadre d’un projet urbain.
Conflictos geopolíticos por el agua en las cuencas mineras del Departamento de Oruro, Bolivia
Authors: Miranda Víctor Hugo Perales
Published: April 2011

Dans cet article, nous analyserons les conflits géopolitiques entre les acteurs reliés à la pollution minière des sous-bassins du lac Poopo dans le département de Oruro dans le sud-ouest de la Bolivie. À cette occasion, nous procéderons à la caractérisation sociale et hydrologique des bassins et de ses acteurs et de l’interaction entre les acteurs sur une analyse de la territorialisation des espaces des sous-bassins.
Sostenibilidad para los acueductos comunales en Costa Rica : desafíos pendientes en la gobernabilidad hídrica
Authors: Gentes Ingo , Madrigal Róger
Published: April 2011

Les associations administratives des systèmes d’aqueducs et d’égouts au Costa Rica approvisionnent une grande partie de l’eau à la population rurale. Ces associations réclament de plus grandes compétences légales et de ressources financières afin d’améliorer la distribution de l’eau, d’assurer la protection des sources aquifères, d’augmenter l’autonomisation de leurs employés et de fournir une éducation environnementale aux utilisateurs de l’eau. L’État fera face à ce défi et tentera de remplir ces demandes à travers la décentralisation institutionnelle et une plus grande autonomie, mais sans renoncer à assurer un accès adéquat et suffisant aux sources d’eau potables.
Une lecture du travail bénévole des chasseurs en termes de services
Authors: Aznar Olivier , Brétière Geneviève
Published: April 2011

Nous proposons une lecture du travail bénévole des chasseurs en termes de services. Nous nous posons deux questions : quelles sont les activités bénévoles des chasseurs pratiquant la chasse de loisir ? Quel volume représentent-elles en regard d’indicateurs économiques ? Pour répondre à ces questions, nous présentons une méthode qui est testée sur cinq territoires situés en France. La majorité du bénévolat est consacré à la gestion de la faune sauvage, à l’entretien de l’espace naturel et aux activités socio-culturelles. Ainsi les chasseurs interviennent en priorité sur l’espace pour l’entretenir à des fins cynégétiques. Enfin, nous présentons une discussion sur la nature des bénéficiaires des services rendus par le travail bénévole des chasseurs.
Les décisions spontanées d’élèves de sixième année dans le contexte d’un projet de développement durable
Authors: Utzschneider Anouk , Pruneau Diane
Published: April 2011

Les individus influencent la qualité de l’environnement dans leurs rôles de citoyens, d’investisseurs et de membres d’organisations effectuant des choix environnementaux. Or, la prise de décision, en environnement et particulièrement chez les jeunes, est encore peu comprise. La recherche présentée avait pour objectif de décrire le processus décisionnel spontané d’élèves de 10-11 ans, dans le contexte d’un développement résidentiel viable. Les chercheuses voulaient comprendre de quelle façon les élèves représentaient spontanément leur processus décisionnel et les raisons qui motivaient leurs choix. L’approche pédagogique choisie pour le projet en classe a été celle de la simulation globale. Les élèves ont été invités à jouer les rôles des futurs citoyens du développement résidentiel et à prendre des décisions concernant les aménagements à prévoir sur leur propriété. Les outils de collecte de données ont été le journal réflexif des élèves et le journal de la chercheuse. Dans les résultats, on observe que les élèves représentent leur processus décisionnel de façon variée (textes, schémas, listes, tableaux, dessins et plans) et qu’ils ont recours à divers modes décisionnels : la compilation des avantages semblables, le choix par élimination, la liste de comparaison des avantages et inconvénients, le choix par compatibilité des options, le choix basé sur l’argumentation, celui basé sur la description et le choix par visualisation du résultat anticipé. La volonté d’être entouré d’un environnement esthétiquement agréable et aménagé selon ses préférences personnelles sont les principales sources de motivation des élèves dans leurs choix d’aménagement.
Les indicateurs de biodiversité marine et côtière : état des lieux institutionnel
Authors: Harold Levrel , Fossat Julia , Pelletier Dominique
Published: April 2011

2010 est l’année de la biodiversité. Depuis les années quatre-vingt dix, un grand nombre d’indicateurs de biodiversité ont été mis en place pour en mesurer l’évolution. Nous avons souhaité faire dans ce papier une revue des indicateurs de biodiversité existant pour les milieux marins en nous focalisant sur ceux que l’on trouve dans les Conventions internationales ou régionales mais aussi dans les textes réglementaires et stratégiques à l’échelle française et européenne. Nous avons aussi cherché à identifier les cadres conceptuels à partir desquels ces indicateurs peuvent être interprétés.Ce travail a permis de souligner que la plupart des indicateurs ne s’inscrivent pas dans des cadres conceptuels précis mais plutôt au regard de grands « thèmes » très génériques. Par ailleurs, il apparaît que ces indicateurs sont finalement moins focalisés sur des composantes de la biodiversité que sur les pressions qui s’exercent sur elle ou les services qu’elle permet d’offrir à l’homme. Parmi les composantes de la biodiversité, les indicateurs focalisés sur les espèces et les habitats remarquables apparaissent comme dominants. Enfin, une part importante de ces indicateurs n’est en pratique pas utilisée ni renseignée.
L’apport du jardinage urbain de Russie à la théorisation de l’agriculture urbaine
Authors: Boukharaeva Louiza , Marloie Marcel
Published: April 2011

L’objet principal de l’article est le jardinage urbain collectif de Russie, effectué par les habitants des villes sur des sols urbains, périurbains, agricoles, constructibles ou non contructibles avec des références aux autres types de jardinage urbain. Le jardinage urbain collectif russe apporte des références importantes pour la théorisation de l’agriculture urbaine. Il s’agit d’une agriculture urbaine familiale (AUF) au sens d’activité extra-professionnelle pratiquée par des urbains et non par des agriculteurs. C’est une activité non marchande instituée par l’Etat, les entreprises et la population. Elle sert de tampon régulateur des crises, en combinant les fonctions relatives à la production alimentaire, à la santé, au repos, aux loisirs, à l’éducation des enfants, à la création artistique. La conquête du droit à construire une habitation sur les parcelles des collectifs de jardins fut une forme de démocratisation de l’accès des urbains à la terre et à la nature. C’est un traitement de la pauvreté par la généralisation à toute la société urbaine d’un élément constitutif du mode de vie de la classe moyenne.
Les retombées sociales du jardinage communautaire et collectif dans la conurbation de Québec
Authors: Boulianne Manon , Olivier-d’Avignon Geneviève , Galarneau Vincent
Published: April 2011

Cet article vise à identifier, dans une perspective comparative, les retombées sociales et les contributions spécifiques des jardins communautaires et collectifs de la conurbation de Québec pour les communautés locales. Ces retombées ont été évaluées pour quatre dimensions (socio-économique, socio-environnementale, socio-spatiale et socio-politique) ayant été identifiées au préalable lors d’une recension des écrits pertinents. Une étude empirique combinant des visites sur le terrain, le recours à un questionnaire et des entretiens de groupe a permis de recueillir des données qualitatives et quantitatives liées à chacune de ces dimensions. L’analyse permet de conclure que malgré certaines particularités liées à leur mission respective, et contrairement aux représentations que l’on s’en fait généralement, les retombées sociales des jardins communautaires et des jardins collectifs de la région se rejoignent davantage qu’elles ne les distinguent. En conclusion, les auteurs invitent le mouvement pour le développement l’agriculture urbaine, en pleine expansion au Québec, à prendre acte de ces constats.
La permaculture au sein de l’agriculture urbaine : Du jardin au projet de société
Authors: Pezrès Emmanuel
Published: April 2011

La permaculture est souvent considérée comme un procédé « alternatif » de production alimentaire écologique en ville ou à la campagne. Cependant, et bien que la définition et les principes de la permaculture soient en constante évolution, il apparaît que la permaculture n'est pas simplement une autre façon de jardiner, mais une autre façon de concevoir le monde. Considérant la place de la permaculture dans le processus de l'agriculture urbaine, nous remarquons que la conception permaculturelle est, bien entendu, différent de l'agriculture conventionnelle, mais nous observons également que le projet permaculturel est fondamentalement différente de l'urbanisme. De là, face à la crise écologique mondiale croissante, nous interrogeons la permaculture comme une possibilité de re-conception de la structure urbaine existante. Enfin, nous nous questionnons sur les bases épistémologiques de la permaculture en vue de susciter un changement philosophique et matériel global.
Impacts de l’utilisation des eaux polluées en agriculture urbaine sur la qualité de la nappe de Dakar (Sénégal)
Authors: Ndiaye M. L. , Pfeifer H.-R. , Niang S. , Dieng Y. , Tonolla M. , Peduzzi R.
Published: April 2011

L’agriculture urbaine de la région de Dakar est un secteur en plein essor. À cause de la salinisation progressive des eaux de la nappe peu profonde (eaux de Céanes ), des eaux usées brutes sont utilisées pour irriguer les champs. L’objectif de notre étude est d’évaluer la qualité chimique et microbiologique des eaux de la nappe sous-jacentes aux champs irrigués et d’identifier les sources de pollution. Notre travail a été effectué dans les sites de Pikine et de Patte d’Oie.L’analyse de la qualité chimique des eaux d’arrosage a montré qu’à Pikine, la conductivité des eaux de Céanes est plus élevée (4822±2411 µS cm-1) par rapport à celle des eaux usées (3579±1242 µS cm-1 ; p<0.04). Par contre à Patte d’Oie, les eaux d’arrosage sont moins salées (<3000 µS cm-1). La quantité d’azote total de tous les types d’eaux d’arrosage est supérieure à la valeur guide de l’OMS (5-30 mg l-1).Salmonella spp. a été isolée dans 35 % des eaux d’arrosage. Un échantillon d’eaux usées a été positif pour Vibrio cholerae.L’impact des eaux d’irrigation sur la qualité chimique et microbiologique de la nappe d’eau souterraine est fortement influencé par la pluviométrie et est différent selon le site considéré.Ce travail a montré que l’irrigation avec les eaux polluées et l’usage de fumiers organiques peut altérer la qualité de la nappe et constituer des risques pour la santé.
Agriculture urbaine et valorisation des déchets au Bénin : une approche de développement durable
Authors: Kakai Hygin Faust , Kakai Alban Gilles , Tohouegnon Armelle Grey
Published: April 2011

L’agriculture urbaine (AU) est souvent pratiquée pour des raisons nutritionnelles et socioéconomiques. A Cotonou, la surexploitation du sol en maraîchage a entraîné l’appauvrissement de ce dernier qui est constitué de sable meuble, perméable et pauvre en matières organiques. Les maraîchers se retrouvent contraints d’utiliser les engrais chimiques qui ont des impacts négatifs sur l’environnement et, de fait sur les végétaux. Or, la qualité du sol est le premier atout pour avoir des cultures saines plus résistantes aux maladies et aux invasions des insectes nuisibles. Par ailleurs, le contexte socio-économique des années 1990 a engendré l’émergence d’un système privé associatif de collecte des déchets solides ménagers. Les divers acteurs de ce système ont été réorganisés depuis 2001 par le Projet de Gestion des Déchets Solides Ménagers (PGDSM) financé par l’Agence Canadienne pour le Développement International (ACDI) et exécuté par Oxfam-Québec. Pour assurer la durabilité du système mis en place, le PGDSM a appuyé la « valorisation des déchets » dans la ville de Cotonou. Depuis cette initiative qui constitue la toute première sur le plan national, certains maraîchers se sont appropriés l’utilisation du compost et sont passés de l’agriculture urbaine à l’agriculture biologique bien organisée dans des espaces et interstices urbains connus et aménagés.La même dynamique n’est pas observée dans la ville d’Abomey, ville moyenne du centre-Bénin de tradition historique avec une urbanisation spécifiée. Car, l’agriculture urbaine/périurbaine, l’agriculture urbaine/périurbaine est pratiquée non seulement dans des espaces familiaux mais aussi au bord des voies et espaces publics contrairement à Cotonou qui disposent de quelques sites aménagés. Quant à la ville d’Abomey-Calavi, située à la périphérie de Cotonou et ayant le plus fort taux de croissance démographique (9,43 %), elle est presque exempte de pratiques d’agriculture urbaine alors que le marché foncier est en pleine dynamique et la problématique de la vulnérabilité agricole se pose avec acuité. Il est important de s’interroger sur l’organisation de l’agriculture urbaine au Bénin et sur l’efficacité des stratégies d’aménagement agricole en milieu urbain surtout que les acteurs des services de la gestion agricole (Centre Régional pour la Promotion Agricole, Service Régional de l’Habitat et de l’Aménagement Urbain, etc.) ne perçoivent pas tous la portée d’une agriculture urbaine et périurbaine durable au Bénin. Or, leurs politiques doivent consolider l’initiative de la valorisation des déchets dans la ville de Cotonou et ouvrer pour la démultiplication des connaissances au profit des autres villes.
Plasmacytoid Dendritic Cells Play a Major Role in Apoptotic Leukocyte-Induced Immune Modulation
Authors: Bonnefoy Francis , Perruche Sylvain , Couturier Mélanie , Sedrati Abdeslem , Sun Yunwei , Tiberghien Pierre , Gaugler Béatrice , Saas Philippe
Published: April 2011

Several APCs participate in apoptotic cell-induced immune modulation. Whether plasmacytoid dendritic cells (PDCs) are involved in this process has not yet been characterized. Using a mouse model of allogeneic bone marrow engraftment, we demonstrated that donor bone marrow PDCs are required for both donor apoptotic cell-induced engraftment and regulatory T cell (Treg) increase. We confirmed in naive mice receiving i.v. syngeneic apoptotic cell infusion that PDCs from the spleen induce ex vivo Treg commitment. We showed that PDCs did not interact directly with apoptotic cells. In contrast, in vivo macrophage depletion experiments using clodronate-loaded liposome infusion and coculture experiments with supernatant from macrophages incubated with apoptotic cells showed that PDCs required macrophage-derived soluble factors—including TGF-β—to exert their immunomodulatory functions. Overall, PDCs may be considered as the major APC involved in Treg stimulation/generation in the setting of an immunosuppressive environment obtained by apoptotic cell infusion. These findings show that like other APCs, PDC functions are influenced, at least indirectly, by exposure to blood-borne apoptotic cells. This might correspond with an additional mechanism preventing unwanted immune responses against self-antigens clustered at the cell surface of apoptotic cells occurring during normal cell turnover.
Cutting Edge: Humanized Nano-Proresolving Medicines Mimic Inflammation-Resolution and Enhance Wound Healing
Authors: Norling Lucy V. , Spite Matthew , Yang Rong , Flower Roderick J. , Perretti Mauro , Serhan Charles N.
Published: April 2011

Endogenous microparticles (MPs) were systematically profiled during the time course of self-limited inflammation. Precursors for specialized proresolving lipid mediators were identified in MPs from inflammatory exudates using liquid chromatography tandem mass spectrometry-based metabolomics. Hence, we postulated that formation of anti-inflammatory and proresolving lipid mediators could underlie beneficial effects attributed to MPs and that this process could serve as a basis for biomimicry. Using human neutrophil-derived MPs, we constructed novel nanoparticles (NPs) containing aspirin-triggered resolvin D1 or a lipoxin A4 analog. Enriched NPs dramatically reduced polymorphonuclear cell influx in murine peritonitis, shortened resolution intervals, and exhibited proresolving actions accelerating keratinocyte healing. The enriched NPs protected against inflammation in the temporomandibular joint. These findings indicate that humanized NPs, termed nano-proresolving medicines, are mimetics of endogenous resolving mechanisms, possess potent beneficial bioactions, can reduce nanotoxicity, and offer new therapeutic approaches.
Hepatic Stellate Cells Function as Regulatory Bystanders
Authors: Ichikawa Shintaro , Mucida Daniel , Tyznik Aaron J. , Kronenberg Mitchell , Cheroutre Hilde
Published: April 2011

Regulatory T cells (Tregs) contribute significantly to the tolerogenic nature of the liver. The mechanisms, however, underlying liver-associated Treg induction are still elusive. We recently identified the vitamin A metabolite, retinoic acid (RA), as a key controller that promotes TGF-β–dependent Foxp3+ Treg induction but inhibits TGF-β–driven Th17 differentiation. To investigate whether the RA producing hepatic stellate cells (HSC) are part of the liver tolerance mechanism, we investigated the ability of HSC to function as regulatory APC. Different from previous reports, we found that highly purified HSC did not express costimulatory molecules and only upregulated MHC class II after in vitro culture in the presence of exogenous IFN-γ. Consistent with an insufficient APC function, HSC failed to stimulate naive OT-II TCR transgenic CD4+T cells and only moderately stimulated α-galactosylceramide–primed invariant NKT cells. In contrast, HSC functioned as regulatory bystanders and promoted enhanced Foxp3 induction by OT-II TCR transgenic T cells primed by spleen dendritic cells, whereas they greatly inhibited the Th17 differentiation. Furthermore, the regulatory bystander capacity of the HSC was completely dependent on their ability to produce RA. Our data thus suggest that HSC can function as regulatory bystanders, and therefore, by promoting Tregs and suppressing Th17 differentiation, they might represent key players in the mechanism that drives liver-induced tolerance.