bluuebunny/crossref_metadata_2025 huggingface dataset:
Risque et prospective
Authors: Gaudin Thierry
Published: September 2014

Que la prospective ait une origine militaire « dure », comme aux Etats-Unis ou, au contraire, une origine civile, planificatrice et quelque peu « molle », comme en France, elle a pour rôle de présenter des tableaux de l’avenir à long terme, de manière à ce que la société puisse anticiper certains risques et autant qu’il soit possible, les éviter ou se préparer à en pallier les conséquences. La situation actuelle est particulièrement critique : elle remet en question le concept ancien de défense au profit d’une conception plus globale de la sécurité.
Équité et efficacité dans l'usage des ressources naturelles
Authors: Giraud Pierre-Noël
Published: September 2014

Avons-nous le droit d’épuiser rapidement les réserves de pétrole conventionnel à moins de 20 dollars le baril, ou devons-nous en laisser aux générations futures ? Dans quelle mesure devons-nous préserver les sols et les forêts primaires ? Quelle est l’ampleur des efforts d’atténuation du changement climatique que nous devrions engager dès maintenant ? Un préalable est nécessaire à toute analyse économique de ces questions : le choix de normes d’équité inter et intragénérationnelles – un choix qui ne saurait résulter que d’un processus politique.
Seule certitude pour 2010 : l'instabilité
Authors: Chalmin Philippe
Published: September 2014

Par rapport aux niveaux très déprimés du début de 2009, de très nombreux produits ont vu, en 2009, leurs prix doubler et s’approcher à nouveau des sommets qu’ils avaient atteints au printemps 2008. Du côté de l’offre, 2009 a été marquée par les efforts des producteurs pour ajuster leurs exportations. Mais tout cela n’aurait pas suffi, s’il n’y avait eu la Chine, sa reprise économique et ses besoins d’importer...
Le gaz naturel : une énergie d'avenir
Authors: Dauger Jean-Marie
Published: September 2014

La production d’électricité devrait contribuer pour une part essentielle à la croissance de la consommation de gaz naturel dans le monde, quelle que soit la région considérée, à l’image de la progression observée au cours des trente dernières années. Les maillons transport, stockage et distribution de gaz naturel représentent cependant, en moyenne, de l’ordre de 70 % du coût total de la chaîne gazière.
Les matières premières nucléaires
Authors: Bigot Bernard
Published: September 2014

Depuis 1990, la production annuelle des mines d’uranium ne couvre que de 50 à 60 % de la consommation totale des réacteurs. Le complément d’offre, que l’on nomme « ressources secondaires », correspond à de l’uranium déjà extrait, c’est-à-dire à de la matière fissile déjà stockée ou déjà utilisée, mais retraitée afin d’être réutilisable. Cependant, les stocks commerciaux excédentaires sont désormais proches de la résorption...
Comment nourrir neuf milliards de personnes sans détruire l'environnement ?
Authors: Griffon Michel
Published: September 2014

Pour sortir des contraintes malthusiennes, la recherche agronomique explore diverses voies. La plus connue consiste à faire porter les solutions par les semences en recourant à des transferts géniques. L’autre voie consiste à privilégier l’utilisation « intensive » des mécanismes écologiques des écosystèmes et d’y ajouter subsidiairement des techniques conventionnelles, à la condition que l’ensemble soit écologiquement cohérent.
Donner la priorité à une approche économique du développement de l'agriculture africaine
Authors: Bachelier Bernard
Published: September 2014

Plus de 265 millions d’Africains souffrent de la faim. Pourtant, l’Afrique subsaharienne est potentiellement une des principales réserves de terres agricoles de la planète. Mais l’agriculture vivrière africaine souffre de trop de risques pour attirer les investisseurs privés. La priorité doit donc être donnée à une approche «  probusiness  » du développement de cette filière, qui ne se contente pas de supprimer les obstacles aux marchés à travers les libéralisations de l’économie, mais vise à accroître la rentabilité des établissements existants.
La gestion stratégique des ressources minérales par les Etats et les compagnies minières : vers un développement des oligopoles ?
Authors: Christmann Patrice , Martel-Jantin Bruno
Published: September 2014

Assurer l’approvisionnement de 9 milliards d’êtres humains en ressources minérales en 2050 représente un défi stratégique majeur. L’industrie minérale mondiale doit cependant faire face à un nombre toujours plus important d’enjeux stratégiques et de risques, notamment des coûts d’investissement et d’exploitation croissants.
L'initiative européenne sur les matières premières
Authors: de Carvalho Abraão
Published: September 2014

Il y a un peu plus d’un an, la Commission européenne a adopté un document stratégique, « Initiative “matières premières” – répondre à nos besoins fondamentaux pour assurer la croissance et créer des emplois en Europe » – COM(2008) 699, qui propose une approche cohérente et globale pour répondre aux défis qui se présentent dans le domaine des matières premières industrielles.
Un plan d'action pour l'après-Copenhague
Authors: Hallegatte Stéphane
Published: September 2014

En l’absence de mécanisme international de partage équitable de l’effort en matière de réduction des émissions, on ne saurait dénier aux pays les plus ambitieux le droit de mettre en place, à leurs frontières, des mécanismes fiscaux de compensation. Par ailleurs, les pays ayant pris des engagements de réduction de leurs émissions devraient pouvoir accepter un contrôle plus fort que celui qui est actuellement prévu, par exemple, via la création d’une organisation internationale, qui contrôlerait les émissions de chaque pays.
Les marchés du carbone après Copenhague
Authors: Célestin-Urbain Joffrey
Published: September 2014

Avec l’extinction programmée de la discipline unifiée imposée par le Protocole de Kyoto, les marchés du carbone ne vont pas disparaître, mais se fragmenter et leur équilibre se déplacer au niveau tant régional que national.
Les engagements pris à Copenhague et la question de la comparabilité des efforts
Authors: Criqui Patrick , Ilasca Constantin
Published: September 2014

La question de l’équité dans la lutte contre le changement climatique est fortement prégnante dans l’élaboration de l’architecture du régime climatique. Un critère d’équité universel semblant hors d’atteinte, une approche différenciée pourrait être la suivante : le club des pays riches serait soumis à des objectifs de réduction contraignants fixés par rapport à une année de référence ; le club des pays émergents serait soumis à des objectifs fixés en termes de réduction de l’intensité en émissions du PIB ; enfin, le club des pays en développement ne serait pas soumis à des objectifs contraignants.
Il faut préparer, dès maintenant, l'après-Copenhague !
Authors: Havard Michel
Published: September 2014

Tirer tous les enseignements de Copenhague, c’est aussi sortir de notre européocentrisme et nous mettre un instant à la place de pays comme l’Inde, la Chine ou le Brésil, qui ne nient pas leurs responsabilités présentes dans le réchauffement climatique, mais font observer qu’historiquement, ce sont bien les pays développés qui ont déversé dans l’atmosphère, depuis le début de la révolution industrielle, 80 % des gaz à effet de serre anthropiques.
La notoriété des ingénieurs des Mines mesurée par le Web
Authors: Mahl Robert
Published: September 2014

La célébrité des ingénieurs du corps des Mines disparus peut être mesurée par différents indicateurs. Parmi ceux-ci, nous privilégions l’indice de fréquentation des biographies d’ingénieurs, que l’on peut trouver sur Wikipédia. Par ailleurs, différentes archives sur les ingénieurs des Mines ont été mises sur le Web en texte intégral : plus de 400 biographies, des images, des documents sur les écoles et le corps des Mines. Ce travail a permis de créer un site Web de référence, dont nous examinerons dans quelle mesure il peut augmenter la notoriété des anciens « corpsards ».
Bilan énergétique de la France pour 2009
Authors: Nanot Bernard
Published: September 2014

Dans le domaine de l’énergie, l’année 2009 se caractérise par une crise de la demande, avec des baisses à deux chiffres de la production industrielle (- 15 % pour l’indice de la production industrielle manufacturière) et de la circulation de poids lourds (- 12 %). La plupart des consommations d’énergie en France métropolitaine marquent un net décrochage par rapport à la tendance générale à la stabilisation observée ces dernières années, la baisse globale s’élevant à 5,2 %. Sur le plan de la production d’énergie, le nucléaire est en recul. Le développement des énergies renouvelables se poursuit et ce, en dépit d’une baisse de l’hydraulique du fait d’une moindre pluviosité. Les activités du raffinage et de la pétrochimie sont en net repli. Les émissions de CO 2 dues à la combustion d’énergie baissent de 5,7 %.
La contribution des éco-TIC à la protection de l'environnement
Authors: Cueugniet Jean
Published: September 2014

Les TIC (Technologies de l’information et de la communication) permettent de relier les hommes et d’effectuer, depuis son domicile ou son bureau, des tâches qui auraient nécessité des transports et de la pollution. Néanmoins, elles représentent une part notable et croissante de la consommation électrique et elles entraînent elles aussi des émissions de gaz à effet de serre (GES). L’auteur, qui a participé à plusieurs travaux sur le sujet, notamment en tant que rapporteur du groupe Detic (Développement éco-responsable et TIC) fait ici le bilan des travaux de l’administration sur l’impact des TIC. Dans une partie plus personnelle, il s’interroge sur les effets induits de la croissance verte.
Croissance des PME et développement durable
Authors: Guerin André-Jean
Published: September 2014

Depuis 2008, la crise rappelle l’impératif économique : pour les entreprises, l’optimisation de la gestion de toutes les ressources redevient un impératif de qualité totale, tandis que de nouvelles perspectives s’ouvrent pour les éco-entreprises. Le nombre des PME agissant dans le sens d’un développement durable ne cesse de croître. Le manque d’appétence des entreprises françaises pour la mise en œuvre de systèmes de management est probablement lié à la façon dont certains grands donneurs d’ordres ont imposé une accumulation excessive de référentiels et de contrôles, l’interprétation quasi administrative des exigences normatives par les certificateurs, ainsi que la taille particulièrement petite de la plupart des entreprises de notre pays.
Les conditions de la « croissance verte »
Authors: Grandjean Alain
Published: September 2014

La « croissance verte » : un oxymore de plus ? Ce serait le cas, si elle était limitée à (ou confondue avec) la croissance du «  green business  », conçu comme « Le » relais de croissance suivant celui des nouvelles technologies de l’information et de la télécommunication et des énergies renouvelables. Il ne s’agirait alors que d’un nouvel avatar d’un modèle condamné, que cela nous plaise ou non. La croissance exponentielle des flux matériels, verts ou pas, bute en effet sur la finitude du monde.
Une croissance urbaine soutenable
Authors: Giraud Pierre-Noël
Published: September 2014

Cet article présente les principaux messages d’un rapport du Conseil mondial de l’Energie ( World Energy Council ) intitulé «  Energy and Urban Innovation  » 1 . Ce rapport étudie les défis liés à l’énergie dans les villes (en particulier les grandes villes et les « mégapoles »), les politiques 2 qui sont et pourraient être mises en œuvre pour relever ces défis, et le rôle que les entreprises peuvent jouer dans la mise en œuvre de ces politiques.
De la catastrophe de Feyzin (1966) à l'explosion d'AZF (2001) : La naissance du métier d'inspecteur des installations classées ?
Authors: Bonnaud Laure
Published: September 2014

La catastrophe de Feyzin, en janvier 1996, est le point de départ d’une inspection plus présente en matière d’installations classées. Chargés de l’inspection de ces établissements depuis 1917, les inspecteurs du Travail passent alors le relais au service de l’Industrie et des Mines. Au sein du service, ce transfert de compétence provoque un bouleversement culturel avec le passage d’une inspection centrée sur les mines à l’inspection très variée des installations classées. Une conception « technicienne » accompagne la mise en place de cette nouvelle inspection reposant sur l’acquisition de compétences en matière de technologies industrielles, selon une vision inspirée par l’expérience acquise dans les mines. A la fin des années 1990, l’inspection des IC se procéduralise, avec la prise d’instructions très claires visant à une amélioration de la sécurité industrielle et de la situation environnementale en tenant compte des différents intérêts en présence et des enjeux élargis de prévention des pollutions et des risques.
L'histoire des débordements industriels à l'origine de conflits autour de l'environnement
Authors: Letté Michel
Published: September 2014

Le débordement industriel est ce qui, provenant d’un dispositif de production, investit un environnement donné et suscite la protestation des riverains. En tant que motif récurrent du conflit environnemental, le débordement industriel permet de restituer l’histoire de la contestation environnementale, laquelle recouvre un processus de nature profondément sociale. Un conflit environnemental se conçoit comme une négociation permanente sur les usages spécifiques d’un territoire entre des acteurs (les industriels et les riverains) justifiant d’intérêts contradictoires.
L'évaluation des risques industriels - Une histoire des analyses de risques de 1970 à nos jours
Authors: Martinais Emmanuel
Published: September 2014

L’analyse de risques en matière industrielle se définit comme un ensemble d’opérations à caractère scientifique s’intéressant aux phénomènes accidentels et s’inscrivant dans une logique préventive. A une approche déterministe (focalisation sur des situations extrêmes) qui avait les faveurs de l’Administration, se substitue, suite à la catastrophe de l’usine chimique AZF de Toulouse (en 2001), une approche probabiliste qui a la préférence des industriels. Ce virage probabiliste se concrétise avec la publication de la loi du 30 juillet 2003. Il n’en demeure pas moins que l’analyse de risques, en tant qu’outil de connaissance et de pouvoir, reste une source permanente de litiges entre les industriels et les représentants de l’Administration.
France/Grande-Bretagne : une comparaison entre deux régimes de régulation des risques industriels
Authors: Galland Jean-Pierre
Published: September 2014

Contrairement à la France, il n’y a jamais eu en Grande-Bretagne l’équivalent exact de nos inspecteurs des installations classées et de nos préfets. Les questions d’hygiènes y étaient gérées par les collectivités territoriales ; l’investissement de l’Etat central portait plutôt, au XIX e siècle, sur le respect de la durée et de la sécurité du travail. Un véritable tournant est pris avec la réforme Robens, intervenue en 1972. Outre la remise en cause du lien systématique qui prévalait jusqu’alors entre sécurité du travail et sécurité des publics, elle prononce le regroupement de tous les corps d’inspection au sein d’une agence, la Health and Safety Executive (HSE). L’agence regroupe ainsi un éventail très large de missions, qui, en France, relèveraient de plusieurs institutions. Une autre caractéristique est le fait que l’agence dispose d’un mode de financement très particulier, avec la rémunération par les industriels des activités de contrôle et de conseil qu’elle exerce.
Une réforme majeure du droit des installations classées : le régime de l'enregistrement
Authors: Kaltembacher Henri
Published: September 2014

Créé par l’ordonnance du 11 juin 2009, le régime de l’enregistrement vient réintroduire la proportionnalité dans le traitement des dossiers en comblant un manque entre les deux régimes existants jusque-là, l’autorisation et la déclaration. Le régime de l’enregistrement marque un changement, avec l’introduction de modifications touchant à la procédure, dans la continuité, avec le maintien des fondamentaux de la protection de l’environnement. Ce nouveau régime ne traduit pas une régression par rapport à la situation antérieure, bien au contraire (maintien d’une consultation du public et des différentes parties prenantes, raccourcissement du délai de délivrance de l’autorisation, des prescriptions définies à l’échelon national mais autorisant la prise en compte du particularisme des contextes locaux).
La nécessaire rationalisation des autorités organisatrices des services de l'eau en France
Authors: Rotillon Sylvain
Published: September 2014

L’organisation des services publics de l’eau française est caractérisée par une très grande parcellisation desdits services. Héritage historique, cette organisation s’est révélée au fil du temps inadaptée à l’exercice à l’échelle communale des missions principales que sont la production de l’eau, son transport et sa distribution. Initié à la fin du XIX e siècle, le processus de mutualisation n’a pas apporté de réponse adaptée dans la simplification d’une organisation qui reste très complexe. La réforme territoriale en cours pourrait représenter une nouvelle étape sur la voie de la rationnalisation de l’organisation des services de l’eau, mais répondra-t-elle aux attentes placées en elle ?
L'eau potable en France : le dispositif de prévention et de gestion des risques sanitaires
Authors: Jédor Béatrice , Ledunois Bérengère , Thouet Aurélie
Published: September 2014

La maîtrise des risques sanitaires liés à la production et à la distribution d’eau potable exige une vigilance permanente. Le dispositif de prévention et de gestion de ces risques prévu par le Code de la santé publique comporte des procédures strictes et rigoureuses basées sur des principes d’analyse et de maîtrise des risques, depuis la ressource jusqu’au robinet chez le consommateur. Cet article détaille ce dispositif.
Préservation de l'alimentation en eau potable : un objectif et un levier pour la protection de la qualité des eaux
Authors: Gauthier Odile , Grisez Claire
Published: September 2014

Le souci initial de préservation de la qualité de l’eau potable s’est transformé en une volonté de préservation de l’eau dans son ensemble. Cette évolution tient au fait que cette eau étant destinée à l’alimentation des populations doit être disponible en termes de quantité et de qualité. On est ainsi passé d’une logique de santé publique à une logique environnementale. Dès 1975, à l’échelon européen, est établi un lien entre le niveau de la qualité des eaux brutes et les actions de préservation de la ressource en eau. Dans cette logique, les actions de préservation menées en France visent notamment à une incitation à l’évolution des pratiques agricoles et concernent en priorité les territoires à fort enjeu que sont les aires d’alimentation des captages.
Boire l'eau du robinet : quand réduction des déchets rime avec développement durable
Authors: Winkler Wiebke , Guillet Rémi
Published: September 2014

Le Grenelle de l’Environnement a fixé un objectif de réduction des déchets de 25 kg/an par habitant d’ici à 2014. Le simple geste de boire de l’eau du robinet en lieu et place de l’eau en bouteille permettrait à lui seul à un habitant d’atteindre 40% de cet objectif. D’autres arguments justifient le développement de cette pratique quotidienne : boire l’eau du robinet est un geste « multi-gagnant », un vrai geste de développement durable.
Ressources et réserves mondiales en hydrocarbures non conventionnels
Authors: Mathieu Yves
Published: September 2014

Devant la demande en énergie de plus en plus forte de la part des milliards d’habitants des pays émergents, conjuguée à l’épuisement inexorable des réserves en hydrocarbures conventionnels et à l’absence de substituts à ces produits, les ressources et réserves en hydrocarbures non conventionnels sont de plus en plus d’actualité. Cette actualité est d’autant plus marquée que ces hydrocarbures non conventionnels sont déjà produits dans certains pays, fournissant environ 4 % de la consommation actuelle d’hydrocarbures dans le monde. Ils sont techniquement et économiquement exploitables, mais qu’en est-il de leurs ressources et de leurs réserves ?
La production des hydrocarbures en offshore profond
Authors: Pilenko Thierry
Published: September 2014

De nombreux ouvrages décrivent l’histoire et les progrès réalisés dans le domaine de l’ offshore pétrolier et gazier, tant du point de vue des réserves que des techniques d’exploitation. Il n’est nullement question ici de faire un résumé de tous ces travaux, mais plutôt de montrer que l’exploration et la production du pétrole et du gaz par très grande profondeur est à la fois un mélange de technologie, de gestion de projets et – surtout – de passion et d’innovation. Car sans la passion qui anime les hommes et les femmes de notre industrie, l’aventure humaine de l’ offshore profond n’aurait jamais eu lieu.
Les pétroles extra-lourds et les bitumes
Authors: Gires Jean-Michel
Published: September 2014

Dans un monde en croissance où l’offre de pétrole conventionnel est de plus en plus contrainte, les hydrocarbures non conventionnels, notamment les huiles lourdes, doivent répondre à une demande croissante en énergie. Les ressources en huiles lourdes sont très importantes, notamment au Canada et au Venezuela ; mais ces produits sont caractérisés par une viscosité très élevée dans leurs réservoirs naturels, ce qui exige un apport supplémentaire d’énergie et les rend plus difficiles et coûteux à produire et à raffiner que les bruts conventionnels. Les contraintes économiques, environnementales et politiques n’en permettront qu’un développement progressif, susceptible toutefois de les faire passer de 2,5 % de la production pétrolière mondiale en 2010 à 8 % en 2030.
L'essor du shale gas aux Etats-Unis
Authors: Champlon Daniel , Favreau Didier
Published: September 2014

Courant 2008, Cedigaz, association selon la loi de 1901 regroupant environ une centaine d’acteurs internationaux de l’industrie gazière, s’était intéressée à la production de gaz aux Etats-Unis, en croissance continue depuis 2005 alors qu’il était admis que les ressources domestiques s’épuisaient et motivaient des investissements importants dans les terminaux de regazéification. Bien sûr, pensait-on, l’augmentation des prix du gaz sur le marché américain jusqu’à la mi-2008 permettait de gros efforts de production. La crise économique, dès la fin 2008 et durant toute l’année 2009, ramenait brutalement les prix à des niveaux modestes. Cependant, la production continuait de croître, retrouvant pour la première fois les niveaux de 1973. Il s’agissait là en fait d’une révolution dans l’accès massif à des ressources non conventionnelles, principalement celles des gaz de schiste, à des coûts réduits grâce à l’emploi de nouvelles technologies et à de gros efforts en matière de productivité. Quelles sont les caractéristiques de cette révolution, quelle est son impact sur les marchés internationaux et quel est son futur à long terme à l’échelle mondiale ? Tels sont les thèmes abordés dans cet article.
Les perspectives des hydrocarbures non conventionnels
Authors: Mosconi Jean-Jacques
Published: September 2014

La vision des hydrocarbures non conventionnels s’est fortement modifiée au cours des trente-cinq années écoulées. La production de pétrole en mer, même à de faibles profondeurs, a été considérée comme non conventionnelle, lors de son démarrage, à la fin des années 1970. Aujourd’hui, les productions offshore considérées comme non conventionnelles sont celles opérées à grande profondeur ou celles qui posent des problèmes spécifiques (par exemple, de température ou de pression). Mais, dans le même temps, le rôle joué par ces hydrocarbures s’est fortement accru par rapport au pétrole et au gaz conventionnels, et ce rôle ne devrait cesser de s’accroître dans le futur.
Les défis de la mobilité durable pour l'automobile
Authors: Martinet Teresina , Macaudière Pierre
Published: September 2014

Alors que les constructeurs d’automobiles opèrent des changements profonds pour répondre aux défis de la globalisation et des évolutions sociétales, la question basique de l’énergie et des technologies de traction automobile devient primordiale et stratégique. Les hydrocarbures non conventionnels s’inscrivent dans la continuité des motorisations thermiques. Ils sont une opportunité renforçant la dynamique vers plus de sobriété énergétique. Mais comment seront-ils associés aux technologies électriques de rupture ? Le paysage dépendra très largement de la capacité de tous les acteurs à coopérer en vue d’une mobilité plus durable.
L'analyse du cycle de vie : le point de vue des pouvoirs publics
Authors: Dron Dominique
Published: September 2014

La caractéristique essentielle de l’ACV (analyse du cycle de vie) est de pouvoir apporter une vision globale et multicritères sur l’ensemble du cycle de vie des produits, qu’il s’agisse de biens ou de services. L’ACV repose sur une quantification des impacts environnementaux rapportés à une unité fonctionnelle (mesure du service rendu ou du résultat obtenu) afin de permettre des comparaisons pertinentes entre des produits, des procédés ou des services. L’ACV est devenue au fil du temps un précieux outil d’évaluation environnementale mis à la disposition des acteurs tant privés que publics afin de leur permettre d’orienter et d’étayer leurs prises de décision.
L'analyse du cycle de vie (ACV) : outil ou contraintes pour la compétitivité des entreprises ?
Authors: Costedoat Sophie
Published: September 2014

La prise en compte de l’environnement est devenue une dimension à part entière des décisions stratégiques des entreprises. Elle repose sur une connaissance plus fine des impacts des activités industrielles sur l’environnement et la santé humaine. L’analyse du cycle de vie est un outil mis à la disposition des entreprises pour leur permettre de mieux apprécier les impacts potentiels de leurs produits (ou services) sur l’environnement et ce, sur l’ensemble du cycle de vie desdits produits (de leur production jusqu’à leur fin de vie). Cet outil doit permettre aux industriels de contribuer activement au développement d’une économie verte, présentée par certains comme la troisième révolution industrielle.
Analyse des cycles de vie de différentes voies de valorisation des pneus usagés non réutilisables (PUNR)
Authors: Clauzade Catherine , Hugrel Charlotte , Palluau Magali , Osset Philippe
Published: September 2014

Le principe de responsabilité élargie du producteur (REP) institue la prise en charge financière et/ou opérationnelle de tout ou partie de la gestion des produits en fin de vie par les acteurs économiques responsables de leur mise sur le marché. Principal organisme collectif chargé de mettre en œuvre les obligations incombant aux producteurs de pneus, Aliapur s’attache depuis sa création à favoriser l’émergence d’une économie industrielle créatrice de valeur environnementale, économique et sociétale, une économie structurée autour des multiples potentialités offertes par la valorisation des pneus usagés « non réutilisables » (PUNR). Une préoccupation qui revêt une importance accrue dans un contexte de raréfaction des matières premières.
ACV et valorisation des produits en fin de vie - Affectation des impacts environnementaux des cycles de vie amont et aval
Authors: Osset Philippe , Clauzade Catherine , Hugrel Charlotte , Palluau Magali
Published: September 2014

Dans cet article, le point est fait sur les différentes alternatives méthodologiques envisageables face à cette question de l’affectation des impacts environnementaux entre plusieurs cycles de vie qui se succèdent, en insistant sur les implications industrielles. Des alternatives méthodologiques qui marquent le passage d’une comptabilisation des opérations de valorisation par la méthode des stocks (la méthode « historique ») à une comptabilisation par extension des frontières du système étudié (laquelle semble aujourd’hui plus adaptée) sont présentées. Le propos est illustré en s’appuyant sur l’exemple des pneumatiques usagés non réutilisables (PNUR) et de leurs différentes voies de valorisation.
Avant-propos. L'OMC et les normes internationales
Authors: Lamy Pascal
Published: September 2014

Si l’existence de normes harmonisées au niveau international permet d’éliminer les obstacles à l’entrée des marchandises – ce qui favorise la baisse des prix et l’accroissement des échanges –, une utilisation abusive peut conduire à une restriction des échanges commerciaux. L’OMC s’emploie donc à la réduction (voire à l’élimination) des mesures non tarifaires, les « MNT », (y compris les normes, les règlements techniques et les procédures d’évaluation de la conformité) qui ne s’avèrent pas justifiées ; une action qui s’inscrit pleinement dans les objectifs du Programme de Doha pour le Développement (PDD). Un équilibre délicat doit être trouvé entre le droit de réglementer des gouvernements pour protéger leurs citoyens et la nécessité d’éviter les obstacles non nécessaires au commerce, un équilibre que concrétisent deux Accords clés de l’OMC, l’Accord sur les obstacles techniques au commerce et l’Accord sur l’application des mesures sanitaires et phytosanitaires (aussi appelés Accords OTC et SPS).
Le processus de normalisation et la construction d'un consensus normatif
Authors: Peyrat Olivier
Published: September 2014

Tout travail normatif sérieux commence par un volet « Définitions ». En effet, pour obtenir un consensus normatif, il faut avant tout se mettre d’accord sur le nom des choses et sur celui des concepts, par-delà les traditions et les langues. Sacrifions donc à la tradition !
L'océan des données et le canal des normes
Authors: Boydens Isabelle
Published: September 2014

Si Xerxès fouettait la mer, les concepteurs de bases de données tentent, quant à eux, de canaliser l’océan. Le défi qu’ils doivent relever est celui de soumettre l’irréductible hétérogénéité d’observations empiriques à l’homogénéité des normes formelles. Cette interaction continue a des effets colossaux dans le domaine social, juridique, médical, militaire ou encore environnemental. Son étude nous conduit à des protocoles opérationnels qui diminuent le risque d’une inadéquation de l’information.
La normalisation au service de la construction
Authors: Le Gall Carole
Published: September 2014

Peut-on construire une maison, un immeuble ou une tour, sans disposer d’un même langage ? Cet article revisite les mythes et réalités de la normalisation dans la construction, en apportant un éclairage sur certains malentendus courants.
Wikipédia, un projet hors normes ?
Authors: Moatti Alexandre , Bachelet Rémi
Published: September 2014

Les univers Wikipédia et ISO correspondent tous deux à la cristallisation de savoirs : le savoir-faire pour les normes ISO, le savoir encyclopédique pour Wikipédia. Tous les deux sont fondés sur la recherche du consensus et sur l’écrit collaboratif. Dès son lancement, Wikipédia s’est astreint à une certaine normalisation de son fonctionnement au travers notamment de ses principes fondateurs (au nombre de cinq), un besoin de normes qui s’est accru avec l’augmentation du volume de l’encyclopédie.
La contribution de la normalisation à la sûreté et à la sécurité industrielles
Authors: Repussard Jacques , Ramirez Fabienne
Published: September 2014

Née dans le contexte d’après-guerre, la normalisation constituait alors une réponse à des besoins d’économies d’échelle, de diminution des coûts et d’interopérabilité. Puis l’ambition technique des normes s’est accrue passant d’une problématique initiale, une standardisation industrielle, à la prise en charge de l’ensemble des problématiques associées à la présence d’un produit sur un marché donné, en s’élargissant, outre la sécurité, aux aspects environnementaux de la production industrielle. Avec l’instauration du grand marché intérieur européen dans les années 1980, la normalisation, jusqu’alors nationale, s’harmonise sous l’action conjointe de la Commission européenne et des organismes de normalisation européens.
Le régime français d'assurance des risques naturels en voie de réforme
Authors: Dubourdeau Pierre-Louis , Margueritte Louis , Designolle Vincent
Published: September 2014

Le régime actuel de l’assurance des risques naturels instauré par la loi du 13 juillet 1982 se présente comme un régime hybride en tant qu’il prévoit l’intervention conjointe des organismes d’assurance privés et de la puissance publique dans les cas de sinistres les plus graves. La réforme actuellement en cours de ce régime en mettant l’accent sur la prévention, la sensibilisation des acteurs, la culture du risque et la réduction des dommages, s’inscrit en cohérence avec les autres démarches de prévention menées par l’Etat ainsi qu’avec les évolutions du cadre réglementaire du métier de l’assurance conduites à l’échelon européen (Solvabilité II).
Qu'est-ce que la biodiversité ? Quels sont les mécanismes de son érosion ?
Authors: Bœuf Gilles
Published: September 2014

Les Nations Unies avaient déclaré l’année 2010 «  Année internationale de la biodiversité  », suite à la résolution adoptée en juin 2002 au Sommet de la Terre à Johannesburg qui avait eu la prétention de freiner, voire de stopper (!), l’érosion de la biodiversité pour 2010. Or, toutes les constatations faites en 2010, et ce dès la Conférence de l’Unesco tenue à Paris en janvier de la même année, ont montré que la situation n’avait jamais été aussi préoccupante.
Agricultures et biodiversité : des futurs liés
Authors: Guillou Marion , Gaillard Claire
Published: September 2014

Plus d’un tiers des plantes cultivées dépendent de l’activité des insectes pollinisateurs (abeilles, etc.) pour se reproduire. La contribution des vers de terre au maintien de la fertilité des sols a été évaluée en Irlande à un apport de 700 millions d’euros par an. L’agriculture a besoin de la biodiversité, tout en y contribuant directement. Dans les pays où l’espace est largement exploité par l’homme, les interactions entre les activités de production agricole ou forestière et la diversité du vivant (végétal, animal ou microbien) sont nombreuses et essentielles. Pour favoriser des synergies positives, il est indispensable d’aménager, d’inciter et d’évaluer. C’est un des enjeux des politiques publiques agricoles à visées économiques et environnementales, à développer à l’échelle de l’Europe, comme à celle des territoires.
L'irréductible diversité des indices et indicateurs de biodiversité
Authors: Couvet Denis
Published: September 2014

Un large éventail d’indicateurs de biodiversité permet de construire et d’évaluer les politiques publiques et de sensibiliser les différents publics. En complément apparaît la nécessité de disposer d’indicateurs évaluant l’impact de chaque acteur, qui soient robustes et déclinables à une échelle locale. Couplée à des indicateurs de pression locale (tels que l’HANPP – Human Appropriation of Net Primary Production ), la caractérisation de l’état des communautés animales et végétales pourrait répondre à ce cahier des charges. Nous soulignerons l’importance de la coordination entre acteurs combinant l’expérimentation de nouveaux indices et l’obtention d’un accord entre les parties prenantes sur des indicateurs. Les indicateurs devraient plutôt caractériser des processus qu’être de simples descripteurs, afin d’être utilisables dans le cadre de scénarios. Ces indicateurs devraient notamment évaluer la réponse de la biodiversité aux changements globaux, c’est-à-dire ses capacités adaptatives. Enfin, les systèmes d’observation nécessaires à la documentation de ces indicateurs ont une importance cruciale et pourraient faire l’objet d’une mutualisation des moyens entre les acteurs concernés.
L'évaluation de la nature et des écosystèmes : le cas du Royaume-Uni
Authors: Lafontaine Jean-Philippe
Published: September 2014

L’UK NEA ( United Kingdom National Ecosystem Assessment ) 1 a réalisé, pour la première fois au Royaume-Uni, une évaluation de la nature et des écosystèmes en termes de coûts/bénéfices pour le développement des activités économiques et le bien-être des hommes. Les données produites dans le cadre de cette étude doivent permettre de mieux prendre en compte l’environnement dans les prises de décision à tous les niveaux (international, national, local et individuel) ainsi que dans les entreprises.
Les énergies intermittentes : quel impact sur les réseaux de transport d'électricité ?
Authors: Maillard Dominique
Published: September 2014

L’intégration des énergies renouvelables constitue l’un des enjeux les plus structurants pour l’évolution du système électrique dans les années à venir. Ainsi, il est indispensable de faire évoluer les modes d’exploitation des réseaux électriques en les rendant toujours plus « intelligents » ( smart grids ) et de renforcer la coordination entre les réseaux électriques à l’échelle de l’Europe. En outre, il convient de développer un réseau de transport adapté et interconnecté au niveau européen de façon à tirer parti des complémentarités énergétiques existant au sein de cette zone géographique.
L'effacement diffus, une nouvelle filière électrique mondiale, née en France, va accompagner une transition énergétique juste
Authors: Bivas Pierre
Published: September 2014

Ouvrant la possibilité de piloter la demande pour participer à l’équilibre électrique, l’effacement diffus constitue une nouvelle filière électrique d’envergure mondiale. Ce métier permet de réaliser jusqu’à 15 % d’économies d’énergie (en supprimant les gaspillages) sans aucun frais pour les consommateurs ni pour les contribuables. Cette activité est rentable dès lors que l’on peut lui attribuer la valeur des économies qu’elle fait réaliser au système électrique dans son ensemble en termes d’énergie et d’investissements évités. Les fournisseurs s’y opposent, car leur raison d’être est de vendre plus d’énergie et plus cher. Ils feignent même de vouloir exercer ce métier nouveau, malgré un retard de plusieurs années sur la technologie et un conflit d’intérêts manifeste. Malgré cela, le cadre réglementaire se met en place avec le soutien courageux et lucide de la puissance publique. Cette filière créée par Voltalis en Europe est porteuse d’économies pour sept millions de foyers équipés au tout électrique en France, parmi lesquels les plus modestes, et est source de milliers d’emplois directs. Cette innovation à la fois technologique, écologique et sociale, incarne la transition énergétique juste engagée par notre pays.
La mer, ce gisement dynamique d'activités, de richesses et de croissance
Authors: Vallat Francis
Published: September 2014

Cet article n’est pas celui d’un scientifique ou d’un expert, mais se veut simplement être la contribution d’une organisation, le Cluster Maritime Français, qui est totalement engagée dans le combat en faveur des deux dimensions du développement durable : l’économie et l’écologie. Il s’intéresse à la problématique contemporaine des ressources des océans, émergentes ou traditionnelles, menacées d’épuisement ou d’asphyxie pour certaines d’entre elles, et enjeux de développements nouveaux ou croissants pour d’autres. Mais il s’intéresse aussi à la mer-ressource en elle-même, en tant que vecteur croissant de nombre d’activités humaines : du transport à toutes les formes d’exploitation marine et sous-marine. Dans un esprit aussi constructif que possible, il cherche à identifier les défis majeurs auxquels il faut absolument répondre pour que cette mer – qui est un monde fragile en même temps qu’une puissance nourricière – soit bien l’avenir de la Terre. Enfin, il n’oublie pas la place que la France peut ou doit avoir dans les évolutions en cours.
L'évolution des techniques de pêche et ses conséquences
Authors: Dachicourt Pierre-Georges , Gélard Emilie
Published: September 2014

Les techniques s’affinent et, face aux changements induits, les pêcheurs adaptent leurs comportements, sachant très bien que la pérennité de leur activité dépend de leur capacité à analyser le contexte dans lequel ils évoluent, leur avenir est dépendant de la bonne santé des océans et des ressources de ces derniers. Depuis plusieurs années, la Commission européenne promeut une pêche durable reposant sur une réduction des rejets de poissons rendue possible par la sélectivité des prises, une action à laquelle les pêcheurs apportent une contribution active. Cette évolution des techniques s’est également accompagnée d’une évolution des mentalités qui se reflète dans les relations entre les scientifiques et les pêcheurs, ces derniers étant considérés aujourd’hui comme des sentinelles de la mer. Force est de constater que les pêcheurs français font preuve d’une forte implication dans la mise en place d’une gestion rationnelle de la ressource halieutique.
Les matériaux marins (graviers, sables...)
Authors: Claveleau David , Delsinne Nicolas , Garcon Agnès , Hauchard Thierry , Papore Laetitia , Verhague Christophe
Published: September 2014

L’Union nationale des producteurs de granulats (UNPG) est aujourd’hui une organisation professionnelle reconnue pour avoir mis en place une politique d’exploitation des ressources qui réponde aux objectifs de la Stratégie nationale pour la biodiversité (SNB). L’engagement volontaire de la profession a d’ailleurs été officiellement reconnu par la ministre de l’Écologie, Mme Delphine Batho, lors du colloque intitulé « Le temps de l’engagement pour la biodiversité », qui s’est tenu le 17 décembre 2012. Parmi l’ensemble des activités de la profession, l’extraction de granulats marins a fait l’objet de différentes études visant à mesurer les effets de l’exploitation en mer et à déterminer la capacité de recolonisation du milieu après la fin de l’activité. Pour illustrer ce propos, deux études sont présentées ici. La première a été menée en Manche orientale sur deux sites d’extraction, et la seconde a été réalisée sur la côte atlantique, au large de l’embouchure de la Loire. Au-delà des résultats apportés sur l’effet réel de l’extraction sur l’environnement, c’est la volonté manifeste des professionnels de rendre leur activité soutenable qui apparaît à travers ces initiatives.
Les énergies marines, des énergies d'avenir
Authors: Grenon Georgina , Thomas Julien
Published: September 2014

Les énergies marines représentent un potentiel théorique plusieurs fois supérieur aux besoins électriques mondiaux et contribueront à améliorer l’indépendance énergétique tout en nous permettant de progresser vers une décarbonation du mix électrique. Si ce potentiel énergétique, environnemental et industriel n’est pas encore exploité, de premiers essais prometteurs font déjà rêver les industriels, les énergéticiens, les populations riveraines et les États : tous friands de leviers de croissance et de créations d’emplois, en plus de la réalisation des objectifs énergétiques et environnementaux proprement dits. Comme toutes les grandes innovations en matière d’énergie, les cycles sont longs, et le pari que représente un développement fiable et à des coûts maîtrisés de ces énergies nécessite d’adopter une vision de long terme. La capacité à exploiter les potentialités qu’offrent les énergies marines dépendra de l’implication de tous.
La stratégie maritime de la France et ses perspectives
Authors: Moulinier Hervé
Published: September 2014

« On ne subit pas l’avenir, on le fait » disait Georges Bernanos. Sans initiative(s) stratégique(s) nationale(s) et mondiale, la conquête spatiale n’aurait pas eu lieu. Sans initiative stratégique, la valorisation de cet immense potentiel que représente la mer risquerait fort d’échouer. Mais cette nouvelle frontière, à la fois proche et mystérieuse, porte une complexité qu’il faut bien comprendre et expliciter. Cette complexité peut être abordée de multiples façons. Le parti pris d’une porte d’entrée par l’économique (l’exploitation des ressources) nous semble le plus propice à faire bouger les lignes vers un développement sans précédent des activités, et donc des emplois maritimes. Nous aborderons successivement dans cet article ce qui caractérise une stratégie maritime, la reconnaissance de ses enjeux et l’affirmation d’une ambition, puis nous approfondirons les raisons de sa complexité. Un panorama des différentes démarches et initiatives illustrera le parcours déjà accompli et celui qu’il reste à faire pour que la stratégie maritime de la France soit in fine inscrite dans toutes ses politiques, ce qui implique qu’elle soit pilotée de façon transversale, mais aussi avec vigueur.
Politique maritime et politique de recherche marine en Europe : entre la conquête de l'espace marin et la protection de son environnement
Authors: Saab Waddah
Published: September 2014

La politique maritime européenne répond à une double ambition, conquérir l’espace marin et protéger l’environnement marin. Lancée en 2007, elle cherche à développer une approche plus intégrée des affaires maritimes qui prenne en compte l’impact des activités humaines sur les écosystèmes marins. Elle s’appuie sur des initiatives structurantes, telles que la planification de l’espace marin, la directive cadre sur l’environnement marin et la stratégie européenne de recherche marine et maritime. Cette dernière vise à mettre en œuvre une approche plus intégrée et stratégique de la recherche marine et maritime en l’intégrant dans le programme cadre de recherche communautaire, cela afin d’en maximiser l’impact tant sur l’innovation dans les industries maritimes que sur les politiques publiques.
REACH : premiers succès, futurs défis
Authors: Designolle Vincent
Published: September 2014

Entré en vigueur en 2007, le règlement REACH a jeté les bases d’un profond renouvellement de l’action européenne en matière de prévention des risques chimiques, à commencer par un développement sans précédent des connaissances sur les substances chimiques et des informations échangées. Cette forte dynamique, qui concerne de nombreux pans de l’activité des entreprises comme des pouvoirs publics, a été un facteur de progrès en introduisant davantage de transversalité dans les organisations. Après six années de mise en œuvre, le bilan est largement positif et montre les progrès accomplis en matière de protection de l’environnement et de la santé humaine. La mise en œuvre du règlement, qui ouvre aujourd’hui sur de nouvelles étapes, exige néanmoins d’être vigilant sur plusieurs points : son impact pour les PME, l’efficacité des contrôles, les modalités pratiques de mise en œuvre de la procédure d’autorisation, etc. L’apparition de nouvelles préoccupations en la matière et l’évolution constante des connaissances et des usages des produits chimiques sont aussi porteurs de défis pour répondre aux attentes exprimées par la société tout en en maîtrisant les conséquences pour les entreprises.
Règlement REACH : la valorisation économique et l'évaluation des impacts environnementaux
Authors: Fiore Karine
Published: September 2014

L’utilisation des instruments de valorisation économique des biens environnementaux est devenue quasi systématique pour orienter le décideur public dans ses choix en matière de politiques de protection de l’environnement. Ces instruments sont mobilisés comme préalables à l’évaluation des impacts des différentes réglementations envisagées dans une démarche éclairée et globale. Depuis le début des années 2000, la littérature économique fournit des études de plus en plus nombreuses sur le sujet. Tout en prenant acte des précautions de mesure et d’interprétation qui sont de rigueur, ces études montrent qu’un certain degré de quantification et de monétarisation des impacts environnementaux au service de la décision publique est possible. Le règlement REACH sur les substances chimiques encourage cette démarche analytique qui s’applique alors aux deux procédures de gestion des risques prévues par ce règlement, à savoir l’autorisation et la restriction. Aux difficultés propres aux méthodes d’évaluation des impacts environnementaux viennent alors s’ajouter les incertitudes inhérentes aux caractéristiques des substances chimiques, représentant ainsi un défi intellectuel et méthodologique à relever.