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Biodiversité et infrastructures linéaires : la contribution de RTE à la Trame verte et bleue
Authors: Lesigne Jean-François
Published: September 2014

La cohabitation des différents réseaux de transport est une réalité historique. Les civilisations qui se sont succédées au long des siècles ont construit des réseaux qui ont été amenés à se croiser : ainsi, les aqueducs témoignent encore du franchissement de certaines voies romaines par des adductions d’eau. Puis le réseau des canaux s’est ajouté au réseau routier, lui-même suivi par le réseau des voies ferrées au XIX e siècle et, enfin, par celui des autoroutes, des gazoducs et des lignes électriques et de télécommunication, au XX e . Les ingénieurs ont su trouver les solutions pour que ces réseaux se croisent tout en maintenant la fonctionnalité de chacun d’entre eux. Aujourd’hui, un nouveau réseau doit être construit, la Trame verte et bleue (TVB). Pour y parvenir, naturalistes, ingénieurs, aménageurs et législateurs doivent ensemble innover, trouver des solutions à des problèmes parfois complexes qui nécessiteront encore des études et de l’expérimentation. Sans attendre la résolution de tous les problèmes, la nouvelle toile doit commencer à se tisser.
Les entreprises, acteurs de la biodiversité
Authors: Tutenuit Claire
Published: September 2014

La plupart des activités économiques ont pour objet de rendre des services à la place de ceux fournis autrefois par la nature, mais en quantité trop limitée ou au prix de trop d’efforts pour satisfaire toute l’humanité : ainsi, la construction de bâtiments a remplacé les grottes et les huttes de branchages, l’agriculture s’est substituée à la cueillette et à la chasse, l’automobile au cheval, les produits chimiques aux colles, aux colorants, aux médicaments, aux textiles ou aux cosmétiques naturels... L’industrie, par essence, recherche et développe des systèmes productifs et efficaces, prévisibles, faciles à reproduire si leur environnement est assez stable. N’y a-t-il pas là une antinomie naturelle entre biodiversité et entreprise ? C’est le paradoxe qu’explore cet article.
Les caractéristiques des énergies intermittentes électriques sont-elles problématiques ? Les particularités techniques du solaire et de l'éolien
Authors: Bal Jean-Louis , Philibert Cédric
Published: September 2014

La variabilité 1 de certaines énergies renouvelables (principalement de l’éolien et du solaire photovoltaïque) pose des problèmes réels souvent mal compris et surestimés. La variabilité n’est pas une nouveauté pour les gestionnaires de réseaux électriques. Ceux-ci doivent constamment faire face aux variations de la demande d’électricité ainsi qu’aux incidents susceptibles d’affecter les outils de production ou les réseaux de transport et de distribution. L’introduction dans les réseaux de renouvelables variables augmente certes le besoin de flexibilité, mais elle ne le crée pas, et l’on peut, par ailleurs, travailler à augmenter cette dernière. Examinons donc la situation française à court terme (à l’horizon 2020), puis les questions qui se posent pour la plupart des réseaux à plus long terme, avant de revenir sur les spécificités françaises.
La contribution des énergies intermittentes à l'amélioration du bilan carbone
Authors: Bobin Jean-Louis , Flocard Hubert , Pervès Jean-Pierre , Tamain Bernard
Published: September 2014

Sources d’énergie renouvelable, le solaire et l’éolien sont par nature intermittents. La gestion de leur production d’électricité est donc un problème à solutions multiples. Toutes ne sont cependant pas compatibles avec la nécessité de réduire les émissions de gaz à effet de serre et de prévenir ainsi la menace d’un changement climatique.
Gérer les productions électriques intermittentes. Au cœur des smart grids, les gestionnaires de réseaux de distribution
Authors: Galléan Gilles
Published: September 2014

Une véritable révolution des systèmes électriques est en cours avec le développement rapide de la production d’électricité décentralisée, l’émergence d’une gestion active de la demande, l’introduction annoncée de nouveaux moyens de stockage et l’apparition de nouveaux usages (comme les véhicules électriques). Ces transformations vont se concrétiser progressivement, de façon différenciée suivant les pays et les régions, mais elles vont se conjuguer pour former un système dont la gestion nécessitera beaucoup plus d’intelligence, d’automates et d’électronique. À la croisée entre la production et la consommation d’électricité, le gestionnaire de réseau de distribution doit maîtriser la complexité technique du nouveau système, limiter la hausse des coûts et garantir la qualité de service attendue par les clients et les acteurs du marché.
Gérer les énergies intermittentes pour la production d'électricité dans des îles
Authors: Mahiou Bernard
Published: September 2014

Les îles « électriques » françaises que sont les départements d’outre-mer et la Corse sont de petits systèmes électriques isolés faisant partie de la catégorie des zones non interconnectées (ZNI) au réseau métropolitain continental. Elles se caractérisent par une croissance importante de la consommation et un coût de l’électricité très élevé, largement subventionné grâce au dispositif de péréquation de l’électricité couvert par la contribution au service public de l’électricité (CSPE). Le développement des énergies renouvelables (ENR) intermittentes, surtout d’origine photovoltaïque (PV), y a été exponentiel depuis 2008 grâce à un fort soutien par des politiques publiques en termes d’objectifs, de tarifs d’achat et de règles de défiscalisation. Au travers des nombreuses expérimentations en cours, les ZNI sont aujourd’hui de véritables laboratoires contribuant à anticiper les difficultés futures auxquelles seront confrontés les systèmes électriques interconnectés une fois que le taux des ENR intermittentes dans leur mix énergétique aura significativement progressé.
Le développement du réseau de transport électrique allemand : un défi majeur pour les gestionnaires
Authors: Feix Olivier
Published: September 2014

La catastrophe survenue dans la centrale nucléaire japonaise de Fukushima a changé la politique énergétique allemande de manière fondamentale. L’impact des informations émanant du Japon a poussé le gouvernement fédéral allemand à redoubler ses efforts pour augmenter encore plus rapidement la part des énergies renouvelables dans le mix énergétique allemand et mettre un terme à l’utilisation du nucléaire dans les plus brefs délais. Cette Energiewende , comme l’appellent les Allemands, est une des grandes priorités politiques du gouvernement et le projet par excellence qui mobilise l’ensemble de la société allemande. Ce changement de politique énergétique a poussé à revoir en un temps record bon nombre de lois pour cadrer cette transition énergétique. Si la plupart des acteurs s’attendaient à d’importants amendements des textes directement liés au parc de production, ce qui est remarquable – et sans doute aussi plus surprenant – c’est l’ampleur des changements concernant les lois relatives aux réseaux électriques, et plus particulièrement à la gestion et au développement du réseau de transport d’électricité.
L'intégration des énergies renouvelables au système électrique espagnol
Authors: Duvison García Miguel R. , Rivas Cuenca Ana
Published: September 2014

La croissance de la quantité d’énergie d’origine renouvelable injectée dans le système électrique de la péninsule ibérique, associée à l’installation d’autres technologies, représente un défi en raison des particularités de ce type de technologies. Des solutions innovantes et de nouveaux paradigmes opérationnels peuvent s’avérer indispensables pour relever ce défi. Les réseaux doivent intégrer de nouvelles spécifications adaptées à ces technologies, et des stratégies de gestion de la demande doivent être intégrées aux centres de contrôle, de manière à maximiser la production d’électricité renouvelable tout en équilibrant le réseau et en en maintenant la sécurité. En temps réel, les progrès les plus susceptibles de faciliter l’intégration de ressources renouvelables sont l’introduction de l’observabilité et celle de la contrôlabilité, toutes deux fondamentales pour l’équilibrage du réseau et la gestion de l’impact des énergies renouvelables sur l’adéquation entre la production et la demande. À cet égard, le système électrique espagnol a chargé spécifiquement un centre de contrôle de la gestion de ces technologies, afin de maximiser la quantité d’électricité d’origine renouvelable.
Le flexing électrique
Authors: Lowe Philip , Van Stiphout Mark
Published: September 2014

La part totale des renouvelables dans l’électricité de l’Union européenne devrait passer de 19,4% en 2010 à 34% en 2020. Les changements dans la manière de produire de l’électricité qu’implique l’engagement pris par l’Union européenne de réduire ses émissions de CO 2 et d’augmenter la part des renouvelables dans son mix électrique requièrent de nos systèmes électriques qu’ils deviennent beaucoup plus flexibles qu’ils ne le sont aujourd’hui.
Gérer les intermittences électriques (production et transmission d'électricité) : le point de vue d'un industriel
Authors: Pécresse Jérôme
Published: September 2014

La combinaison d’un contexte de croissance de la demande mondiale en électricité, qui devrait progresser de 2,4 % sur la période 2006-2030, et d’une prise en compte des préoccupations environnementales dans les politiques énergétiques des Etats qui favorise le développement d’un mix énergétique intégrant beaucoup plus d’énergies renouvelables, nécessitent le développement de nouvelles solutions visant à accroître la flexibilité du système électrique, tant du point de vue de la gestion du réseau que des moyens de production.
Pour une gestion durable des pêches
Authors: Cury Philippe
Published: September 2014

Les océans se vident-ils de leurs poissons ? Pourquoi trouve-t-on autant de poissons sur les étals de nos poissonneries, alors que l’on prétend que les mers se dépeuplent ? Pourquoi les pêcheurs prétendent-ils qu’il y a toujours autant de poissons ? L’aquaculture va-t-elle remplacer la pêche, qui est devenue un modèle d’exploitation trop aléatoire ? À l’heure où de nombreux problèmes d’exploitation des ressources halieutiques se posent, dans un contexte de sécurité alimentaire de plus en plus tendu, il convient de mieux comprendre le futur de la pêche en mer et de trouver de nouvelles solutions.
Les grands défis de l'aquaculture en France et dans le monde
Authors: Cahu Chantal
Published: September 2014

La production aquacole mondiale, qui a passé le cap des 60 millions de tonnes en 2010, emploie 11 millions de personnes. Pour pouvoir poursuivre cet accroissement dans des conditions de durabilité, l’aquaculture doit relever certains défis à la fois scientifiques, économiques et sociétaux. Trois défis seront développés dans cet article : a) nourrir les poissons, dans un contexte de compétition dans l’accès aux ressources, tout en limitant la pression sur les stocks de poissons sauvages, mais aussi sur les céréales ; b) produire des animaux sains dans un environnement en changement, en comprenant les mécanismes de développement des pathologies et en abaissant les taux de contamination par différents polluants et, enfin, c) s’assurer de la durabilité des pratiques et des produits de l’aquaculture en prenant en compte les services écosytémiques rendus par cette activité. Le développement de l’aquaculture se base sur une recherche en biologie dotée d’outils très performants (génomique, séquençage des génomes de nombreuses espèces).
Les algues spontanées, les algues cultivées et leurs utilisations
Authors: Lerat Yannick
Published: September 2014

Outre les récoltes effectuées dans des biomasses sauvages, ce sont, chaque année, près de 15 millions de tonnes d’algues qui sont produites dans le monde. L’application principale des macro-algues au niveau mondial concerne l’alimentation humaine. Si nous avons choisi de mettre l’accent sur les algues alimentaires, c’est que celles-ci représentent, selon nous, un secteur clef pour le futur, à la fois dans les pays orientaux et dans les pays occidentaux. Mais les algues sont aussi sources de molécules d’intérêt pour la santé (au travers de compléments alimentaires) et de biomasse (pour la chimie et l’énergie). Le risque est donc grand de voir s’instaurer une compétition entre les cultures nécessaires à l’alimentation humaine et celles destinées à la chimie/énergie. Tout le défi est donc d’arriver à un développement harmonieux dans ces différents domaines d’application.
L'exploitation industrielle des micro-algues
Authors: Calleja Pierre
Published: September 2014

Initiée dès les années 1960, l’exploitation industrielle des micro-algues a vraiment débuté dans les années 1970 avec l’aquaculture marine. Les technologies actuelles entrouvrent la possibilité d’une production à grande échelle, à haut rendement et à faible coût de production de toutes les souches de micro-algues d’intérêt. Le XXI e siècle devrait être celui des micro-algues, et c’est une vrai révolution eu égard aux importantes opportunités qu’elles offrent dans les domaines de la nutrition, de la cosmétologie, de la santé, de la chimie verte et de l’énergie. Nous allons bientôt les retrouver dans tous les produits que nous utilisons au quotidien.
Les ressources minérales marines. État des connaissances sur l'importance des dépôts
Authors: Fouquet Yves
Published: September 2014

Depuis quelques années, du fait d’une forte demande émanant des pays émergents, des tensions sont apparues dans l’approvisionnement en métaux de base ou en métaux rares. En un siècle, la consommation mondiale des quinze principaux métaux a été multipliée par 20 en tonnage, alors que la population mondiale n’était multipliée que par 3,6. Les cours de ces métaux se sont envolés. Quatre axes sont discutés pour répondre à cette demande croissante : le recyclage, l’optimisation des technologies, la substitution et, enfin, l’exploration de nouvelles ressources primaires, y compris en mer. Trois types de ressources métalliques potentielles sont connus dans les grands fonds marins : les sulfures hydrothermaux, les encroûtements cobaltifères et les nodules polymétalliques. Outre des métaux de base (comme le cuivre, le zinc, le plomb, le nickel ou le cobalt) et des métaux précieux (or et argent), ces minéralisations peuvent contenir des métaux dits rares (tels que platine, tellure, mobybdène, zirconium, yttrium, indium, germanium, gallium et terres rares) devenus importants en raison de leur utilisation dans les technologies avancées et les énergies « vertes ». Quelles est l’importance des minéralisations océaniques par rapport aux réserves connues sur les cinq continents ?
Les influences réciproques entre les statuts des espaces maritimes et les statuts des ressources marines
Authors: Aloupi Niki
Published: September 2014

À chaque statut de zone maritime (à savoir les espaces maritimes soumis à la souveraineté ou aux juridictions nationales et les espaces internationaux) correspond un statut différent des ressources marines biologiques et non biologiques, pour ce qui concerne les eaux surjacentes, les fonds marins et le sous-sol de ceux-ci. L’évolution du droit international à cet égard illustre le rapport que ces deux statuts entretiennent entre eux : les développements technologiques ayant permis une exploitation toujours plus poussée des ressources marines, le zonage maritime a évolué en fonction ; les règles internationales relatives à chaque zone régissent dès lors la gestion de ces ressources. Mais cette évolution traduit également une mutation profonde dans les préoccupations de la communauté internationale : on a assisté, en effet, au passage du seul souci de sauvegarder les prérogatives souveraines de chaque État pris individuellement à une volonté de protéger les intérêts des pays les moins développés et ceux de l’humanité prise dans son ensemble.
Pour une gouvernance effective et durable des océans
Authors: Lefebvre Christophe
Published: September 2014

Les océans abritent une grande partie de la biodiversité de la planète. Et si l’on prend en compte leur volume, ils occupent une part importante de l’espace disponible pour la vie sur notre planète. Les océans déterminent le climat, conditionnent la chimie planétaire, émettent 70 % de l’oxygène atmosphérique, absorbent la plus grande partie du dioxyde de carbone et représentent l’ultime réservoir permettant la restitution d’eau douce à la terre via la formation des nuages. Tout dérèglement des océans aura inéluctablement des conséquences pour l’humanité.
La sécurité des produits chimiques : une harmonisation internationale des réglementations est-elle possible dans l'avenir ?
Authors: Pichard Annick
Published: September 2014

En 2006, l’Union européenne a adopté le règlement européen REACH relatif à l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des produits chimiques, dont la mise en place a constitué un véritable défi. Aujourd’hui, ce règlement tend à devenir une référence au niveau international, si bien que nombre de pays s’en inspirent pour faire évoluer leurs réglementations sur le contrôle des produits chimiques. Après avoir présenté le contexte international et les réglementations adoptées dans différentes régions du monde, nous procéderons à une lecture critique de ces réglementations en mettant en évidence les aspects qu’elles ont en commun et les résultats de leur mise en place. Une projection sur l’avenir sera également proposée.
Les méthodes alternatives en matière d'expérimentation animale
Authors: Hubert Philippe , Toulhoat Pierre
Published: September 2014

L’évaluation des effets toxicologiques des agents physiques et chimiques a nécessité depuis fort longtemps la réalisation de tests sur des animaux. Les fortes attentes sociétales en matière de santé et d’environnement (les effets des pesticides, des perturbateurs endocriniens) et les avancées scientifiques réalisées en matière de compréhension des mécanismes d’effets (à faibles doses, effets non linéaires ou non monotones, effets « cocktails ») obligent à repenser ces approches traditionnelles de l’évaluation. Par ailleurs, l’acuité qui s’attache aujourd’hui à la question du recours aux méthodes alternatives s’inscrit dans la continuité d’une évolution des perceptions culturelles : depuis le début du XIX e siècle, la société manifeste une sensibilité croissante au bien-être animal et au respect des droits des animaux. Les méthodes alternatives doivent apporter des réponses à ces attentes, qui se révèlent parfois contradictoires. Le défi principal est d’obtenir des parties prenantes la reconnaissance de la pertinence de ces méthodes dans un certain nombre de domaines : leur validation dans un contexte réglementaire, leur utilisation en tant qu’outil de criblage industriel, ou qu’objet d’étude dans des publications scientifiques et, enfin, la reconnaissance de leur crédibilité par le grand public.
La mise en conformité des PMI avec le règlement REACH
Authors: Drapeau Pierrick
Published: September 2014

La mise en conformité avec REACH est fondée sur quatre dimensions : les dimensions industrielle, commerciale, organisationnelle et réglementaire. Les PMI ne diffèrent pas en cela des grands groupes même si les volumes de substances, de mélanges ou d’articles qu’elles utilisent sont moindres. En revanche, les PMI souffrent d’un manque de temps et de ressources qui rend leur tâche bien plus complexe et leur fait encourir d’importants risques financiers. Deux exemples seront développés ici : en premier lieu, la question de l’enregistrement, qui doit intervenir au plus tard en 2018, devra être abordée de manière stratégique par les PMI si elles veulent pouvoir répartir leurs dépenses dans le temps. Surtout, les PMI sont appelées à accroître leur participation en amont afin de ne pas avoir à subir des coûts disproportionnés. En second lieu, la traçabilité des substances dangereuses (SVHC) contenues dans les articles produits pose la question de la collecte et de la diffusion de l’information au sein des chaînes d’approvisionnement. Une plus grande intégration de ces dernières apparaît comme une clé de réussite majeure. L’accompagnement des PMI est ainsi essentiel pour la mise en conformité des donneurs d’ordres avec la réglementation REACH.
Le règlement REACH : aussi une opportunité de réinventer les produits chimiques
Authors: Clamadieu Jean-Pierre , de Gerlache Jacques
Published: September 2014

Grâce au règlement REACH, les utilisateurs de produits de l’industrie chimique peuvent désormais mieux en maîtriser l’usage. Si les procédures REACH sont longues et coûteuses, voire parfois insurmontables, en particulier pour les PME, et sont considérées par beaucoup comme un frein, elles peuvent également représenter une réelle opportunité de donner un nouvel élan à la R&D des entreprises qui auront choisi de jouer le jeu. Mais c’est à la condition que certaines procédures, comme le classement de substances dans la catégorie de celles considérées comme « extrêmement préoccupantes », ne revêtent pas un caractère arbitraire ou engendrent des contraintes excessives, notamment sur le plan des coûts et de la compétitivité au niveau mondial. Ce qui hypothèquerait alors sérieusement cette opportunité unique pour les industriels européens de réinventer les produits chimiques.
La mobilisation REACH au sein du groupe Saint-Gobain : quels bénéfices pour l'entreprise en matière de maîtrise des risques chimiques ?
Authors: Duval-Arnould Guy , Sébastien Patrick , Gascon Hélène , Delayen Pierre
Published: September 2014

Cet article décrit les apports bénéfiques de la démarche adoptée par le groupe Saint-Gobain pour l’application du règlement REACH en matière d’organisation, de management, d’évaluation et de prévention du risque chimique. La structuration de cette démarche a d’abord mobilisé en interne un réseau européen, puis a été élargie au niveau mondial, dépassant ainsi le seul cadre du règlement REACH. L’engagement des équipes de R&D pour répondre aux obligations de REACH a aidé à la prise en compte du risque chimique et à la prévention par la substitution et l’élimination des substances dangereuses dites SVHC dans les projets de développement des nouveaux produits ou process . La mise en œuvre de REACH a également permis au groupe Saint-Gobain, à travers notamment la nécessité de réaliser un inventaire exhaustif, d’enrichir sa démarche globale d’évaluation et de maîtrise des risques, lui permettant ainsi de bénéficier d’une meilleure visibilité et d’une plus grande traçabilité dans l’utilisation de ses produits chimiques. L’ensemble des exigences imposées par REACH s’inscrit dans la démarche de développement durable, d’éco-innovation et d’anticipation en amont du groupe Saint-Gobain. Toutefois REACH n’est qu’un élément de la démarche de prévention mise en œuvre par le groupe à l’échelle internationale. Il importe pour nous de rester vigilants et de maintenir une démarche rigoureuse en matière d’hygiène industrielle et d’évaluation des risques dans leur ensemble au service de la protection de la santé et de la sécurité de nos collaborateurs.
REACH : sera-t-il le coup de grâce porté aux usines européennes de la chimie fine ?
Authors: Gauchet Frédéric
Published: September 2014

REACH, cette réglementation unique au monde, est en passe de compromettre l’avenir industriel de la chimie fine française déjà soumise aux coups de boutoir d’une énergie chère, de la lourdeur de la fiscalité et d’une administration tatillonne. Le cas de la chimie fine illustre l’effet pervers d’une réglementation conçue sans les industriels, dominée par un écologisme exacerbé et gouvernée par le sacro-saint principe de précaution. Le rejet vers des pays moins regardants, hors des frontières de l’Union européenne, d’une industrie historique et bien maîtrisée, a pour conséquence de polluer encore bien plus notre environnement, de créer du chômage en Europe et, au final, de dégrader une qualité de vie que le législateur voulait pourtant améliorer.
De nouveaux risques pour la santé
Authors: Glemet Francis , Lemasson Catherine
Published: September 2014

L’utilisation des produits chimiques s’accompagne d’un nombre toujours plus grand de maladies. Dans sa première partie, cet article traitera de l’hypersensibilité chimique multiple, une maladie peu connue, mais qui touche néanmoins près de 11% de la population des pays industrialisés. Sa seconde partie sera consacrée aux perturbateurs endocriniens et à leur prise en compte dans le cadre de REACH.
La résilience des sociétés vue au travers du prisme des assurances : une comparaison internationale
Authors: Nussbaum Roland
Published: September 2014

L’assurance est le principal outil financier à la portée des ménages et des entreprises pour renforcer leur résilience aux catastrophes (UNISDR, 2013). Pourquoi, à niveaux de vie et à profils de risque équivalents, les habitants, les acteurs économiques et les territoires se trouvent-ils néanmoins placés dans des situations de capacité de résilience aussi différentes ? Peut-on expliquer ces écarts par les caractéristiques locales de l’assurance (par le degré de pénétration du marché, notamment) ? L’histoire se répète : désormais, après chaque catastrophe d’envergure, ces questions ravivent, au plan national, mais aussi, désormais, au niveau de l’Union européenne, un débat de société qui vise à rendre ce service financier accessible et abordable pour tous, mais aussi capable d’inciter à une prévention plus adaptée. Quelques pistes de comparaisons internationales sont proposées ici, avant de conclure sur la capacité de l’action internationale à faire bouger les lignes en matière de partage des risques.
Résilience et adaptation climatique : une question globale ou une problématique sectorielle ?
Authors: Bériot Nicolas
Published: September 2014

Le changement climatique désormais avéré et son accentuation prévue rendent nécessaire une démarche d’adaptation. Celle-ci donne lieu à des analyses sectorielles, mais aussi à des analyses plus générales, à différentes échelles d’espace. Dans un contexte d’incertitudes pesant sur le climat futur et de fragilités systémiques, ces études conduisent au développement de la résilience, c’est-à-dire à des actions ne se limitant pas à des mesures déterministes, mais visant plutôt le développement d’une « aptitude à s’adapter » à divers futurs possibles. La société peut sortir renforcée d’un tel processus de préparation à l’adaptation au changement climatique, en étant plus robuste, plus avertie de ses marges d’action et de ses dépendances, plus apte à tirer parti de contextes nouveaux. L’adaptation des systèmes naturels et humains connaît cependant des limites ; la protection du système climatique par l’atténuation des émissions de gaz à effet de serre reste donc la plus haute des priorités.
Résilience et adaptabilité des écosystèmes
Authors: Barbault Robert
Published: September 2014

Science des interactions entre les êtres vivants et leur milieu, l’écologie (qui s’est développée au début du XX e siècle) fut marquée par le rêve de l’équilibre. L’idée de l’adaptabilité des organismes, des espèces et des systèmes qu’elles constituent avec leur environnement, introduite par Darwin, ouvrait dès lors la voie à l’émergence progressive du concept de résilience (HOLLING, 1973). L’émergence du concept de biodiversité, après le Sommet de la Terre de Rio-de-Janeiro (1992), puis les préoccupations actuelles relatives aux changements globaux et à l’érosion de la biodiversité, ont renouvelé l’intérêt pour la propriété de résilience attribuée aux communautés d’espèces ou aux écosystèmes, avec une attention toute particulière portée aux phénomènes de basculement brutal d’un état d’équilibre à un autre.
Affichage environnemental : quand le marketing s'habille de vert...
Authors: Bazot Alain
Published: September 2014

L’affichage environnemental repose sur la prise en compte de l’ensemble du cycle de vie d’un produit, avec pour enjeu de dépasser l’approche monocritère actuelle au profit d’une approche multicritère. Mais pour que l’affichage environnemental soit pleinement efficient en tant qu’outil d’information des consommateurs, sa généralisation doit s’accompagner d’un indispensable préalable, celui de la fiabilisation de l’ensemble des mentions « vertes » au travers de l’instauration d’une réglementation plus contraignante et d’organes de contrôle indépendants.
Conseil National de la Consommation (CNC) : les initiatives communes aux professionnels et aux associations de consommateurs
Authors: Armand Loïc , Avignon Franck
Published: September 2014

Le CNC fait office de Parlement français de la consommation réunissant les représentants des associations de consommateurs, d’une part, et ceux des professionnels, d’autre part. C’est donc tout naturellement que le CNC a été amené à se prononcer (par avis du 9 juillet 2013) sur le bilan de l’expérimentation de l’affichage environnemental des produits.
L'expérimentation de l'affichage environnemental en France : contexte et résultats
Authors: Albertini Jean-Paul
Published: September 2014

L’affichage environnemental est le dispositif permettant de communiquer au consommateur les principaux impacts environnementaux des produits mis sur le marché. Avant de décider d’une généralisation de ce dispositif, une expérimentation a été menée en France du 1 er juillet 2011 au 1 er juillet 2012. Cet article décrit le contexte dans lequel elle est intervenue et en présente les principaux résultats.
Substances minérales et propriété foncière
Authors: Liger Alain
Published: September 2014

En droit français, les substances minérales sont partiellement à la disposition du propriétaire du sol. La loi établit en effet une liste de substances pour lesquelles l’État peut prendre des dispositions sans l’accord du propriétaire foncier et sans indemniser celui-ci. Cette disposition trouve son origine dans un passé lointain : bien avant la « loi minière » napoléonienne de 1810, les ordonnances du pouvoir royal soumettaient l’attribution des droits d’exploitation des mines au pouvoir du Roi, et non à celui des seigneurs féodaux. Cette disposition est également partagée avec la plupart des législations minières dans le monde, y compris celles de tous les grands pays miniers ; si les États-Unis d’Amérique et le Royaume-Uni en sont les exceptions majeures, celles-ci ne sont en fait que partielles.
Le territoire, un placement d'avenir
Authors: Ménétrier Laure , Messier Cédric
Published: September 2014

Face aux délocalisations, aux licenciements économiques et à la désindustrialisation, les médias et l’opinion publique montrent du doigt les grands groupes et s’indignent de leur comportement de prédateurs. Pourtant, à l’heure où les multinationales déplacent leurs sites de production à travers le monde, comme de simples outils industriels au service de la recherche du profit maximum, certains grands groupes décident d’investir dans leur territoire et de soutenir le tissu local des PME. Qui sont ces grands groupes ? Quelles sont leurs intentions et leurs moyens d’action ? Quel est l’impact de leurs interventions sur le territoire ? Dans le cadre de notre mémoire d’ingénieurs du Corps des Mines, nous avons enquêté afin de comprendre le rôle que jouent ces grands groupes dans les territoires, leurs motivations et leurs intérêts pour agir. Nous avons cherché à caractériser leurs actions afin de comprendre pourquoi ces initiatives locales, qui s’avèrent pérennes, restent malgré tout d’ampleur modeste.
L'Europe, entre foisonnement des territoires et modèles d'organisation territoriale
Authors: Quéva Christophe
Published: September 2014

Malgré de grandes différences dans leur organisation territoriale, les pays européens se caractérisent par un certain nombre de convergences qui nous invitent à nous interroger sur le rôle que peut jouer l’Union européenne en tant que pourvoyeuse de modèles territoriaux. À cet égard, la politique régionale de cette dernière implique que chaque État membre dispose d’un échelon infranational qui soit à même de gérer et de répartir les aides financières de l’Union, et dans les nouveaux États membres, l’adhésion à l’Union a impliqué la constitution de nouvelles « régions ». À l’échelon local, les réformes territoriales menées dans les anciens comme dans les nouveaux États membres semblent également se caractériser par une certaine convergence vers un modèle de territoire local, élargi par les fusions de communes ou la constitution d’intercommunalités. Nous analyserons dans cet article les enjeux d’un possible modèle européen d’organisation territoriale, en en présentant également les limites dans le cadre d’une Europe marquée par le foisonnement des territoires.
Débats d'acteurs sur le devenir des territoires : l'exemple des plans de prévention des risques technologiques en région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Authors: Normand Thibaud
Published: September 2014

Dispositifs prévus par la loi « risques » de 2003 et imposés par l’État aux collectivités locales, les plans de prévention des risques génèrent des débats nourris et parfois des oppositions avec les habitants et les collectivités sur le devenir des territoires, qu’il s’agisse de l’implantation des sites industriels ou de la vocation des espaces voisins. L’examen de quelques situations de conflits montre que les débats portent davantage sur les études techniques ou sur les principes de la loi que sur l’acceptabilité du risque et l’aménagement des environs des sites industriels. Ne serait-il pas possible de dépasser ces conflits pour réfléchir collectivement au devenir des territoires et de leur industrie ?
Les synergies espace portuaire/espace urbain dans les reconversions de friches portuaires
Authors: Lacave Jean-Marc
Published: September 2014

Le phénomène de la conteneurisation qui a débuté dans les années 1960 a marqué une évolution très profonde dans les besoins des ports en infrastructures, en équipements et en modes de gestion, une évolution entraînant une multiplication des friches portuaires. Au titre des différentes stratégies mises en œuvre pour répondre au défi de l’aménagement de ces friches, nous allons dans cet article nous intéresser plus particulièrement à l’une d’elles qui repose sur une action concertée des différents acteurs locaux impliqués, qui, allant bien au-delà de la seule problématique de la reconversion des friches portuaires, pose la question d’une mixité productive entre les fonctions portuaires et les fonctions urbaines.
Concentrer la recherche et attirer des créatifs ? Remise en cause d'une politique à partir d'études empiriques
Authors: Bernela Bastien , Bouba-Olga Olivier
Published: September 2014

Dans cet article, nous nous proposons de mettre en débat deux idées fortes soustendant les discours sur les liens entre recherche et territoire, à savoir qu’il conviendrait, d’une part, de concentrer l’effort de recherche sur quelques territoires (une concentration qui serait indispensable à l’amélioration de la performance des organisations) et, d’autre part, de favoriser la mobilité des chercheurs. Deux idées fortes que viennent remettre en cause de nombreuses études empiriques.
La concurrence ferroviaire, un refoulé national !
Authors: Savary Gilles
Published: September 2014

La France aborde, à pas feutrés, une réforme ferroviaire qui précédera de quelques mois la dernière étape de la construction d’un espace ferroviaire unique européen. L’objectif explicite des Européens (partagé par la France à Bruxelles, mais éternellement refoulé à Paris) est d’abolir les dernières frontières nationales qui font obstacle à la patiente préfiguration d’un espace ferroviaire unique, comme cela a été mis en place pour la route ou l’aérien à partir des années 1990. Mais cette politique ferroviaire européenne n’est pas simplement une politique de déréglementation monopolistique et de re-réglementation concurrentielle, elle est aussi une politique puissante d’investissements volontaristes dans les réseaux.
Engagement pour des transports publics et une mobilité durable : le manifeste du Groupement des Autorités responsables de Transports (GART)
Authors: Ries Roland
Published: September 2014

Dans un contexte où la mobilité repose aujourd’hui encore à plus de 80 % sur l’usage privatif de la voiture, développer des politiques de mobilité durable est indispensable pour permettre à la France de respecter ses engagements de réduire de manière drastique ses émissions de gaz à effet de serre d’ici à 2050. Pour le Groupement des Autorités Responsables de Transports (GART), l’heure n’est plus à opposer les différents modes de transport, mais au contraire à jouer la carte de l’intermodalité, avec pour corollaire la nécessité de repenser l’occupation de l’espace notamment au travers d’une gestion intégrée des politiques d’aménagement et de mobilité. Une intermodalité qui exige de redonner toute leur attractivité aux réseaux de transports collectifs (un secteur dynamique créateur d’emplois locaux non délocalisables), ce qui impose une redéfinition de la politique tarifaire desdits transports pour pouvoir dégager les marges financières nécessaires pour ce faire et atteindre un autre objectif qui est celui de garantir un droit d’accès aux transports pour tous, notamment aux personnes handicapées.
Suivi du transport des marchandises en ville : un nouveau pacte entre enquêtes statistiques et modélisation
Authors: Toilier Florence , Bonnafous Alain , Routhier Jean-Louis
Published: September 2014

Les transports de marchandises en ville ont été longtemps mal connus par comparaison à ce que l’on sait des transports urbains de personnes, y compris en matière de simulations de déplacements réalisées sous différentes hypothèses de politique de transport. On soupçonne pourtant depuis longtemps que ces transports dits utilitaires puissent avoir des effets sur la congestion de la voirie du même ordre que ceux que peut avoir la voiture particulière. C’est à l’initiative du ministère de l’Équipement qu’un programme national de recherche a été lancé il y a vingt ans de cela pour améliorer nos statistiques et, plus généralement, nos connaissances sur cette logistique urbaine. Cet article présente la mise en œuvre d’enquêtes statistiques inédites qui ont été conçues en accointance avec le modèle qu’elles ont permis de valider et donne quelques illustrations de l’avancement des connaissances sur le fret urbain.
Les enjeux des mobilités du quotidien pour de grandes aires urbaines
Authors: Broto André
Published: September 2014

L’article illustrera le potentiel de l’autocar, et plus généralement des modes routiers partagés, en se concentrant, d’une part, sur les banlieues et le périurbain qui totalisent à eux deux 30 millions d’habitants et où la voiture représente 80% des distances parcourues, alors même que la demande de mobilité dans ces zones à forte densité devrait contribuer au développement des modes de transports collectifs, et, d’autre part, sur les déplacements domicile-travail qui revêtent une importance majeure en matière économique, sociale et environnementale. L’enjeu est important tant pour les ménages concernés, pour qui le poids du poste « transport » dans leur budget est nettement supérieur à celui supporté par les ménages résidant en villes-centres, que pour l’environnement, avec des déplacements domicile-travail responsables de près du quart des émissions de gaz à effet de serre liées à l’usage de la voiture. L’autocar sur autoroute est à l’autobus ce que le TGV est au TER : un faible nombre d’arrêts et une vitesse commerciale élevée, ce qui permet d’enclencher une spirale vertueuse alliant un niveau de service élevé et des coûts fixes réduits.
L'attractivité des ports français est-elle réduite par l'affaiblissement du fret ferroviaire ou, au contraire, celui-ci est-il la conséquence d'une insuffisance d'attractivité de ces ports ?
Authors: de Brugière François Soulet
Published: September 2014

Confronté à des coûts qui augmentent plus vite que ceux des autres modes de transport, le fret ferroviaire français ne cesse de perdre des parts de marché alors même que beaucoup lui prédise un bel avenir en raison de son adéquation aux exigences d’un transport plus massifié et moins carboné (donc, plus « vert »). Dans le même temps, les ports sont engagés dans une stratégie de reconquête du marché du fret. À ce titre, pour être à même de desservir leur hinterland lointain, les ports français doivent pouvoir s’appuyer sur un réseau ferroviaire à longue distance qui soit non seulement réactif, mais aussi (et surtout) fiable. De ce point de vue, l’avenir des ports français et celui du fret ferroviaire sont donc étroitement liés pour les décennies à venir.
Représenter la vision stratégique du dirigeant de PME-PMI : cartographier ses possibles, ses souhaitables, ses impossibles et ses non souhaitables. L'exemple de « DECAPIN »
Authors: Phanuel Dominique
Published: September 2014

Représenter la vision stratégique du dirigeant de PME-PMI : cartographier ses possibles, ses souhaitables, ses impossibles et ses non souhaitables. L’exemple de « DECAPIN » Cet article a pour objet de répondre à la question suivante : comment représenter, de manière globale et structurée la vision stratégique du dirigeant de PME-PMI ? A cette fin, dans un premier temps, nous proposons de redéfinir la vision stratégique comme « la représentation mentale - du dirigeant - d’un ensemble de décisions, actions, événements jugés comme possibles, impossibles, souhaitables, non souhaitables (« S.P.I.N.S ») et incontournables ». Dans un second temps, la cartographie cognitive est adaptée afin de visualiser et d’analyser la vision stratégique ainsi définie. L’exemple d’une petite entreprise industrielle (DECAPIN) sera exposé à titre exploratoire et d’illustration.
Les effets du vote par Internet aux assemblées générales des actionnaires sur la gouvernance d'entreprise actionnariale
Authors: Cheffi Sonia Abdennadher
Published: September 2014

Les effets du vote par Internet aux assemblées générales des actionnaires sur la gouvernance d’entreprise actionnariale Le vote par Internet aux assemblées générales des actionnaires (VI aux AGA) est utilisé par des sociétés cotées en France depuis 2003. Il concrétise l’utilisation des nouvelles technologies et des systèmes d’information dans le cadre de la gouvernance d’entreprise. Bien que de nombreuses sociétés commencent à l’adopter en France, la recherche académique omet l’étude du VI aux AGA. Ce papier propose d’analyser les effets de cet outil en matière de gouvernance d’entreprise actionnariale, en particulier ses effets sur l’activisme actionnarial. A ce jour, aucune étude scientifique sur le thème n’a été publiée en France en dépit du contexte financier actuel. Les résultats de cette recherche mettent en lumière les apports du VI en termes de favorisation de l’activisme actionnarial et d’amélioration de la qualité de la communication avec les actionnaires. L’adoption du VI confère une image d’entreprise innovante en matière de gouvernance d’entreprise et contribue à réduire l’asymétrie d’information entre actionnaires et dirigeants. Les résultats de la recherche montrent aussi les limites liées à ce nouvel outil dont l’inachèvement de l’égalité entre actionnaires et l’absence de système standard de vote. Ce papier souligne également l’instrumentalisation du VI par les dirigeants et la marginalisation des actionnaires dans le processus de son développement. Cette étude ouvre la voie à des travaux de recherche futurs sur un outil qui est en cours de diffusion et qui affecte la relation stratégique entre dirigeants et actionnaires.
La cotation à l'étranger : quel intérêt pour les actionnaires minoritaires ?
Authors: Makni Sonia , Nekhili Mehdi
Published: September 2014

La cotation à l’étranger : quel intérêt pour les actionnaires minoritaires ? La question relative à la protection des actionnaires minoritaires est au cœur du débat sur le gouvernement d’entreprise. Si le droit en vigueur dans un pays donné n’offre pas une réelle protection aux petits porteurs, la cotation sur une place étrangère peut constituer un mécanisme de substitution. Un nouveau courant s’est développé autour de cette problématique souscrivant à l’hypothèse dite de « dédouanement ». À travers la cotation à la bourse d’un pays, comme celui des États-Unis, où la surveillance est plus étroite et le cadre de conformité plus rigoureux, l’entreprise signale son souhait de respecter les règles de bonne gouvernance en général et les droits des actionnaires minoritaires en particulier. Cet avantage en termes de protection des actionnaires n’est toutefois pas sans équivoque et le débat est loin d’être clos. Bien qu’il ne soit le premier, le cas de l’entreprise française Vivendi Universal nous montre les limites de la cotation à l’étranger dans la protection des minoritaires.
L'externalisation dans le système de santé français : éléments d'explication d'un tabou
Authors: Pauget Bertrand , Cabrol Mathieu , Lartigau Jérôme
Published: September 2014

L’externalisation dans le système de santé français : éléments d’explication d’un tabou A l’aide d’une étude exploratoire, nous cherchons à comprendre pourquoi l’externalisation hospitalière est peu utilisée. Nous montrons que les acteurs ne sont en majorité pas hostiles au principe d’externalisation. Toutefois, celui-ci peut causer une rupture dans la conception que les professionnels de santé se font de la sacralité entrainant des situations parfois difficiles pour les acteurs dans les organisations.
Étude statistique des tendances des différentes catégories du personnel envers le concept « qualité » : cas d'une entreprise algérienne (AMC El Eulma)
Authors: Bahmed Lylia
Published: September 2014

Étude statistique des tendances des différentes catégories du personnel envers le concept « qualité » : cas d’une entreprise algérienne (AMC El Eulma) En Algérie, les transformations des entreprises sont au niveau le plus concret, au moment où les exigences financières sont les plus restrictives et au moment où les exigences pour la qualité commencent à s’imposer. Ainsi, le facteur Qualité est présenté comme un vecteur de performance et la certification ISO comme une opportunité d’amélioration voire une condition d’existence. Cet article présente une étude statistique des tendances des différentes catégories du personnel d’une entreprise algérienne (AMC El Eulma) envers la Qualité, afin de réaliser une analyse critique objective du niveau de perception de ce concept au niveau l’entreprise en question. L’apport de cette étude est de porter intérêt à l’approche humaine qui est d’une importance incontestable pour la réussite des Systèmes de Management de la Qualité au niveau des entreprises algériennes.
Territoires et évasion commerciale : une approche par les bases de données localisées
Authors: Heitz Michèle , Douard Jean-pierre
Published: September 2014

Territoires et évasion commerciale : une approche par les bases de données localisées Cette communication propose d’aborder la problématique de la captation de consommateurs sous l’angle inhabituel de l’évasion commerciale. En effet, le développement et les possibilités d’analyse offertes par les bases de données localisées suggèrent de revisiter ce phénomène pour en tirer des orientations managériales. L’attention sera portée sur les effets d’entraînement de l’évasion entre les familles de produits alimentaires et non alimentaires et sur les applications qui en découlent.
El Valor Económico Agregado y su relación con el valor agregado de mercado, la utilidad por acción y el rendimiento de los activos, en México: 2001-2008
Authors: Saavedra García María Luisa , Saavedra García Máximo Jorge
Published: September 2014

La valeur Ajoutée et sa relation avec la valeur ajoutée du marché, le bénéfice par action et le rendement des actifs au Méxique 2001-2008 Le but de cette étude était de déterminer si les entreprises mexicaines créer ou détruire de la valeur, et quelle est sa relation avec la Valeur Ajoutée Marché (MVA), le bénéfice par action (BPA) et Rendement de l’actif (RA) de afin qu’il puisse servir de base aux décisions d’investissement de base. Les principaux résultats indiquent que les entreprises ont créé de la valeur pour la période sous étude, sauf la construction et le secteur du logement a montré une destruction de valeur, le ratio de l’EVA avec MVA, Upa et RA dépend des secteurs analysés.