bluuebunny/crossref_metadata_2025 huggingface dataset:
Un exemple d'exploitation des ressources en eau du karst : la production de neige à Villard-de-Lans - Corrençon-en-Vercors (Isère, France)
Authors: Paccard Pierre
Published: March 2019

Cet article a pour objet l'exploitation des ressources en eau du karst de Villard-de-Lans et de Corrençon-en-Vercors (Isère, France) pour la production de neige. De plus en plus employée sur les domaines skiables pour fiabiliser l'exploitation des remontées mécaniques, la neige de culture l'est aussi largement sur le domaine skiable de Villard-Corrençon. Cette pratique est une réponse à la variabilité des précipitations neigeuses du massif du Vercors. Le tourisme des sports d'hiver, le ski alpin en particulier, est en effet une des activités économiques importantes de ce territoire. La production de neige nécessite la mobilisation d'importants volumes d'eau sur un terrain qui, compte tenu de ses caractéristiques karstiques, présente une relative indigence d'eau en surface. Pour satisfaire ces besoins en eau, l'émergence de Goule Blanche est exploitée. Depuis cet exutoire karstique, l'eau est acheminée vers deux ouvrages artificiels de stockage construits sur le domaine skiable, en passant par le réseau d'eau potable de la commune de Villard-de- Lans. L'analyse des interrelations entre les différents usages de l'eau en présence (neige de culture, eau potable, hydroélectricité), et des impacts de la production de neige sur le karst et ses ressources en eau, nous permet de questionner l'application du concept de gestion durable de la ressource en eau sur ce territoire.
La Slovénie, berceau du géotourisme karstique
Authors: Zorn Matija , Erhartic Bojan , Komac Blaz
Published: March 2019

La Slovénie a souvent été considérée comme le berceau de la karstologie et de la spéléologie, mais on peut ajouter qu'elle a aussi été le berceau du géotourisme karstique. Quelques grands géomorphosites du Karst classique ont depuis longtemps retenu l'attention des voyageurs et des premiers chercheurs : le lac intermittent de Cerknica, la grotte de Postojna et les grottes de Skocjan. On a cherché, dans cet article, à caractériser les deux principaux groupes de géotouristes du Karst Slovène que l'on peut identifier dans les siècles passés : d'une part des «géotouristes éducatifs » qui ont visité les géomorphosites pour des motifs didactiques ou scientifiques, par exemple ceux qui ont contribué à la connaissance scientifique du Karst ; d'autre part des «géotouristes récréatifs », qui ont apprécié dans le Karst Slovène des paysages plaisants et insolites, par exemple des voyageurs ou des aristocrates.
Les tufières du Vormy et des Fontinettes (Aisne-Marne, France) : marqueurs de la faible karstification des calcaires lutétiens de l'Est du Bassin parisien ?
Authors: Devos Alain , Sosson Christelle , Fronteau Gilles , Lejeune Olivier
Published: March 2019

Les formations travertineuses et tufeuses holocènes dans le Bassin de Paris sont relativement rares comparées à celles du sud de la France. Pourtant, dans le Soissonnais et le Laonnois, on observe des tufières holocènes associées aux calcaires lutétiens. Les tufières du Vormy et des Fontinettes, prises comme exemples, se situent respectivement à Mont-Saint-Martin et à Baslieux-Ies-Fismes. Elles correspondent à des tufières de source, météogènes et perchées dans la partie supérieure des versants. Cependant, leur morphologie est contrastée et originale, à rigole suspendue de type «Steinerne Rinne ».

Les observations géomorphologiques et le suivi physico-chimique interannuel et spatial témoignent d'une vidange lente et régulière de l'aquifère multicouche des Marnes et caillasses qui constitue une couverture semi-perméable sur les calcaires lutétiens. Cette dernière entretient une drainance d'eau peu agressive vers les calcaires sous-jacents ce qui explique, en partie, le faible degré de karstification du massif lutétien.
15ème congrès international de spéléologie, Union internationale de spéléologie : Kerrville, Texas, Etats-Unis, juillet 2009
Authors: Antoni-Nobécourt Jean-Claude d' , Vanara Nathalie , Maire Richard
Published: March 2019

Le congrès de l'UlS ne s'était plus tenu aux USA depuis l'édition de 1981 à Bowling Green (Western Kentucky University). Du 19 au 26 juillet 2009, plus de 1 500 congressistes se sont donc retrouvés à Kerrville (Texas) pour un congrès qui fut en tout point remarquable ! La délégation française réunissait plus d'une vingtaine de personnes qui ont présenté une trentaine de communications et qui ont participé aux excursions pré-et post-congrès.
De la patrimonialisation du karst libanais : étude du site Unesco de la vallée de la Qadisha, Nord-Liban
Authors: Pasquier Justine
Published: March 2019

Inscrite sur la liste du Patrimoine mondial de l'humanité de l'Unesco depuis 1998, la vallée de la Qadisha est chargée d'une riche histoire religieuse et touristique. Les nombreuses grottes de ce site karstique ont été aménagées depuis la préhistoire et ont servi de refuges aux ermites chrétiens maronites à partir du Vile siècle. Or le dossier d'inscription ne laisse qu'une place minime à la dimension karstique, ce qui nous interpelle dans la mesure où il s'agit d'une des principales vallées karstiques du Liban. Les études spéléologiques qui ont été menées in situ ont mis en avant un réel potentiel géopatrimonial mais ce sont les valeurs culturelles, historique et religieuse qui ont été retenues pour l'inscription de cette vallée. Cet article revient sur le contexte de cette inscription et de la valorisation patrimoniale de ce paysage culturel.

Le recours à l'histoire du tourisme souterrain libanais et de l'aménagement du site de la Qadisha est nécessaire à la compréhension d'une valorisation patrimoniale dont le karst est à ce jour exclu.
Diagenèse des spéléothèmes du Miocène supérieur (Désert libyque, Egypte) : contexte géologique et observations macroscopiques
Authors: Pickford Martin
Published: March 2019

La compréhension de la diagenèse des spéléothèmes est importante puisque les cristaux sont souvent utilisés pour déterminer les paramètres des paléo-climats et pour estimer les âges et les vitesses de concrétionnement. D'impressionnants massifs stalagmitiques sont attestés dans un vaste ensemble paléokarstique du Désert libyque (Egypte) ; leur âge vallésien a pu être déterminé par l'analyse biochronologique de restes de mammifères retrouvés dans les dépôts dastiques intercalés entre les spéléothèmes.

La majorité de ces spéléothèmes du désert égyptien ont subi une complète recristallisation intérieure, mais leur surface extérieure est en général bien conservée, sauf lorsque les formations ont été enfouies sous les dépôts dastiques ; dans ce cas, c'est toute la concrétion qui a été recristallisée. La recristallisation a produit de grands cristaux, jusqu'à 20 centimètres de diamètre, qui se sont développés de façon radiale depuis le centre des stalagmites ou des stalagmites vers l'extérieur, ou bien à angle droit par rapport à la surface extérieure des planchers ou des édifices. Il apparaît clairement que la croissance de ces cristaux s'est effectuée sans que l'ensemble change de volume.

Bien que la recristallisation de ces spéléothèmes du Désert occidental de l'Egypte ait eu pour résultat le développement inhabituel de grands cristaux de calcite, cette diagenèse témoigne d'un processus significatif qui doit être pris en compte avant de considérer les spéléothèmes comme des archives brutes susceptibles d'éclairer les évolutions paléo-dimatiques et géochronologiques. Les formes grossières de ces spéléothèmes du désert égyptien sont d'abord décrites de façon à identifier les effets de la diagenèse. La géochimie de ces spéléothèmes reste à étudier.
Application de la courbe diagnostique aux essais de pompage en milieu karstique
Authors: Marechal Jean-Christophe , Ladouche Bernard , Dewandel Benoît , Fleury Perrine , Dörfliger Nathalie
Published: March 2019

Diagnostic plots applied to pumping tests in karst systems.

Pumping tests conducted on wells intersecting karst heterogeneities such as the conduit network are difficult to interpret. Nevertheless, this case can be solved by assimilating the horizontal karst conduit to a finite-conductivity vertical fracture. In this case, several flow patterns corresponding to the respective contributions of karst subsystems (fractured matrix, small conduits, and main karst drainage network) can be identified on the diagnostic plot of the drawdown derivative. This is illustrated on two examples from Mediterranean karst systems in southern France. A pumping test on a well intersecting the main karst drainage network of the Cent-Fonts karst system shows (i) a preliminary contribution of the karst conduit storage capacity followed by (ii) linear flows into the fractured matrix. A pumping test on a well intersecting a small karst conduit of the Corbières karst system shows the existence of(i) bi-linear flow within both the karst conduit and the fractured matrix at early times, followed by (ii) radial flows within the fractured matrix and (Hi) finally the contribution of a major karst cavity. The use of diagnostic plots allows identifying the various flow regimes during pumping tests, corresponding to the response of the individual karst aquifer subsystems. This is helpful for improving the understanding of the structure of the karst aquifer and flow exchanges between subsystems.
Horace-Bénédict de Saussure (1740-1799) : quand l'homme du Mont-Blanc explorait les cavernes
Authors: Gauchon Christophe
Published: March 2019

Horace-Bénédict de Saussure consacra sa vie à l'étude des Alpes occidentales et de leur géologie. Dans ses œuvres, on trouve la description d'une douzaine de phénomènes karstiques situés dans les Alpes de Savoie, dans le Jura, en Provence et en Angleterre. Cet intérêt s'explique par les liens qu'il entretenait avec d'autres savants également curieux de cavernes, et par les questionnements géologiques auxquels ces incursions souterraines pouvaient apporter des éléments de réponse : dans les grottes, Saussure mesure les températures, observe le concrétionnement, relève la présence d'anciens courants dont il pressent qu'ils ont joué un grand rôle dans l'histoire des Alpes. Il s'interroge au passage sur la spéléogenèse et sur la circulation des eaux à l'intérieur des massifs. Sur un plan méthodologique, il attire l'attention de ses successeurs sur l'intérêt d'une observation minutieuse des cavernes.
Processus de fantômisation dans les calcaires du Jurassique supérieur du Jura tabulaire
Authors: Cailhol Didier , Meury Pierre-Xavier
Published: March 2019

Phantomisation processes in the upper Jurassic limestones of the tabular Jura mountains.

The works of Yves Quinif and his collaborators, following observations in the quarries of Hainaut (Belgium), yielded the description of a special process of karstification, where, under some circumstances, an in-situ alteration of the carbonates occurs. This leads to underground caves with a peculiar morphology. These phantomisation phenomena were so far described in Wallonie, in Italy, and in the french regions of the Causses and the Charente. The diversity of geological contexts and the widespread reach of these observations open new perspectives for the knowledge of some karsts and their evolution.

During the construction of the national highway AI 6, linking Biel to Delle across the folds of Jura mountains, geotechnical investigations prior to the construction of a tunnel in Bure (Canton Jura) in the tabular part of the mountain, permitted to recognize a system of small caves which present phantomisation phenomena and associated passage morphologies.

Different factors contributed to this morphogenesis on the Bure site : (i) the geological context of the area, with the sedimentation of an Upper Jurassic unit that contains an alternating sequence of marls and limestones, deposited in a lagoon environment, and (ii) a very long emersion period from the end of the JJurassic perion, and a regional geomorphological context who was only lately affected by tectonic processes. These factors have given the time to start the process, then the géomorphologie evolution helped these karstic forms and underground networks to take place.

These observations allow to see karstification processes in the Jura mountains under a new angle, in order to understand the setting of cave networks and their structuration in the tabular zones.
Les grottes d'Azé (Saône-et-Loire, France) : de la roche altérée aux sédiments
Authors: Barriquand Lionel , Barriquand Johan , Baele Jean-Marc , Dechamps Sylvain , Guillot Ludovic , Maire Richard , Nykiel Chantal , Papier Séverine , Quinif Yves
Published: March 2019

The Azé cave (south Burgundy), from alteration to ghost-rock.

The goal of this study was to gain a better understanding of the formation of the Azé Caves and the relationships which exist at this site between the surrounding rock and the sediments. A detailed study of the limestones from the Late Aalenian to the Early Bathonian which make up the surrounding rock shows that they contain considerable quantities of quartz and hundreds of ppm of manganese. Certain levels contain numerous siliceous cherts. From the Jurassic, the region underwent several phases of immersion. This period was also marked by a tectonic phase of weak amplitude. The faulting which occurred at this time allowed the circulation of meteoric water through the limestone leading to the dissolving of calcium carbonates and to phases of dolomitisation and dédolomitisation. As a result, "ghost rock" was created in the different stratigraphie units. However the hydrodynamism of these flows was weak and the alteration of the rock was isovolumic without evacuation of the alterite. During the Oligocene, the Méconnais region underwent a more severe tectonic phase. The structure of leaning blocks that we see today was put in place and the "ghost rock" was fractured by larger faults. As a result a hydrodynamic potential was created between the different sides of the massifs and the alterite was removed by water thus creating the caves. From that time on bacterial activity was able to develop on the walls of the cavities and in the residual alterite. The bacteria oxidised the manganese and iron contained in the limestone leading to the accumulation of manganese and iron oxide deposits in the limestone and on the walls, often in the form of structured encrustings. These bacteria were still active during certain periods of the Quaternary as shown by the discovery of deposits on bear bones.

Under the effect of gravity, the least soluble limestone residues and the conglomerations of manganese formed by bacteria fell to the bottom of the caves or were carried away by flowing water. Depending on the hydrodynamic regime, these residues (clays, sands, gravels, pebbles) were to varying extents transported by water and were removed from or left behind in the caves. As a result, the sandy fractions of sediments deposited at the time of flows with the weakest hydrodynamism are mostly made up of these residues.
La grotte de la Mine (Haute-Savoie) : structuration et fonctionnement hydrogéologique du vallon de Bise
Authors: Sesiano Jean
Published: March 2019

The Mine cave and the hydrology of vallon de Blse (french north prealps).

Three dye-tracing experiments were performed in the Bise valley, in the Chablais region of Haute-Savoie, France. The first two, at sink holes where water from mountain lakes disappeared, and the third one, in an underground river, inside the Mine cave. The water came out at the multiple springs of the Ouvertures, some 3km away. The average velocity of the tracer, about 150 m/h, and the amount of dye recovered, show that the underground drainage system is not well developed, the water circulation being probably phreatic, although a vadose behavior, e.g. in the Mine cave, is active in some parts of the system. The underground system is quite old, part of it having been beheaded, mainly through glacial erosion. Some speleothems from the accessible part of the underground drainage system give an age of more than half a million of years. That number is in agreement with my geomorphological observations of the surrounding landscape. The experiment showed also that the Ouvertures springs are contaminated by germs from the cattle pasturing in the valley meadows. Considering their future captation, a safety perimeter is proposed.
Le karst de Casteljaloux (Lot-et-Garonne). Rôle du processus de fantômisation dans la genèse des grottes épikarstiques et du fonctionnement hydrologique
Authors: Pellegrin Jean-Christophe , Maire Richard
Published: March 2019

The underground karst of Casteljaloux (Lot-et-Garonne, France) : role of ghost-rock processes on epikarstic cave evolution and hydrological functioning of the springs.

The karst of Casteljaloux is located on the left bank of the Garonne river , 80 km southeast of Bordeaux (70-150 m a.s.l.). The epikarstic caves develop a few meters below the surface in Miocene lacustrine limestones of Lower and Upper Aquitanian. The southern part is covered by a quarternary eolian sandy formation (Sables des Landes) covering the Tertiary. The ghost-rock process in limestone was observed in sections of quarries, roads and in caves. In the quarry of Trouyre, there are false galleries showing an evolution with weathered rock, brown clay injection on top and into the altered rock, compaction of the sediments, inwash of quartz gravels (paleo-terrace of Garonne), and finally recent deposits (charcoal). In the subhorizontal cave of Saint-Julien, 3 m below the topographic surface, there is an alteration of the Aquitanian limestone and the marly limestone forming the ceiling, resulting in densely packed sodastraws. The petrographic analysis confirms thaqt porosity is due to alteration. The hydrochemical regime of springs is very specific. The concentration of calcium and bicarbonate increases with flow rate (concentrative effect), opposite to classical karst. This hydrochemical response indicates a very porous karst, directly related to the strong alteration of Aquitanian limestone and the sandy cover which enhances retarded recharge in water.
Dynamique sédimentaire et effets de site en zone noyée du karst : l'exemple du siphon de Chevaline (Grottes de Choranche, Vercors, France)
Authors: Lignier Vincent , Jaillet Stéphane , Perroux Anne-Sophie , Thomas Matthieu , Malet Emmanuel , Deves Guillaume , Morel L. , Delannoy Jean-Jacques
Published: March 2019

A l'aval du système karstique de Coufin-Chevaline dans les grottes de Choranche, le siphon de Chevaline est une zone noyée constituant un piège sédimentaire en amont du lac de la Cathédrale. Afin d'étudier la dynamique sédimentaire et d'éventuels effets de site de la zone noyée endokarstique, une galerie de plus de 200 m de long a été étudiée par plongée souterraine. Une cartographie géomorpho-sédimentologique précise et des prélèvements de sédiments et de concrétions ont été réalisés. Cette partie du réseau a également été équipée de luirographes et d'un système de mesure des débits. Une étude sédimentologique, combinant des analyses cartographiques, granulométriques, minéralogiques et chimiques (éléments majeurs et isotopes radiogéniques) a permis de caractériser la sédimentation souterraine de cette zone noyée. Avec une saisonnalité très marquée, alternant entre période de crues et période d'étiage, le siphon de Chevaline associe transferts, dépôts de sédiments détritiques et précipitations de concrétions phréatiques en un même lieu. Les sources sédimentaires sont à la fois anciennes et allochtones, provenant du bassin versant en surface, mais aussi récentes et autochtones, provenant de l'érosion, lors des crues, des dépôts de travertins endokarstiques précipités durant les périodes d'étiages. La répartition et la texture des dépôts sont fortement conditionnées par la géométrie des galeries et les variations de débits qu'elles entraînent tout au long de la zone noyée. Bien que d'un volume deux fois plus important que celui du lac de la Cathédrale, le siphon de Chevaline ne piège qu'une partie des sédiments, mais exerce un effet de site, un contrôle géométrique qui sépare les séquences grossières des séquences fines de décrue entre l'amont et l'aval et selon les géométries de la galerie noyée. L'apport localisé de carbonates précipités puis érodés in situ semble être à l'origine d'une signature granulométrique particulière en image CM, correspondant à un effet de site minéralogique. La nature et l'âge variable des composantes détritiques du sédiment, ainsi que l'environnement endokarstique ne semblent pas favorables à l'utilisation de radionuclides à courtes périodes, rendant difficile les datations holocènes récentes. La configuration en pièges décanteurs étagés, les remobilisations successives des sédiments de l'amont vers l'aval et les effets de sites sédimentaires localisés en aval d'un système karstique doivent être considérés et pris en compte dans l'étude d'archives sédimentaires à des fins paléoenvironnementales.
Les réseaux de neurones artificiels pour la modélisation hydrodynamique des aquifères karstiques : présentation générale et illustrations
Authors: Johannet Anne , Taver Virgile , Kong-A-Siou Line , Borrell Valérie , Pistre Severin , Mangin Alain , Vayssade Bernard , Vinches Marc , Bertin Dominique
Published: March 2019

Les aquifères karstiques permettent d'alimenter en eau potable près de 25 % de la population mondiale. Sur le pourtour méditerranéen, ils sont considérés parfois comme des châteaux d'eau naturels ou bien comme des barrages écrêteurs de crue. Ces propriétés remarquables, stimulantes par les enjeux soulevés sont cependant difficiles à quantifier et à appréhender objectivement du fait de la complexité du karst, due à une forte hétérogénéité de structure induisant également des non-linéarités. Dans ce contexte cet article propose d'aborder la modélisation hydrodynamique des karsts par une nouvelle approche appartenant à l'apprentissage statistique : les réseaux de neurones artificiels. Ces derniers sont des modèles mathématiques issus de l'intelligence artificielle qui peuvent identifier toute fonction dynamique non linaire au moyen d'un apprentissage. Ils sont ainsi parfaitement à même de modéliser les fonctions inconnues des aquifères karstiques pourvu que l'on dispose d'une base de données. Très utilisés en hydrologie et appliqués également à la modélisation hydrodynamique des aquifères karstiques, les réseaux de neurones sont tout d'abord abordés dans cet article pour effectuer des fonctions de prévision des crues ou de simulation de débit. Leur capacité d'apprentissage est présentée dans le cadre du paradigme systémique, non seulement pour réaliser la fonction de boîte noire, mais également pour améliorer la connaissance des aquifères karstiques. Ainsi, l'origine des eaux et les temps de transferts peuvent être mieux appréhendés grâce à une méthodologie originale. Cet article présente les études menées sur deux bassins karstiques bien connus, et disposant de nombreuses données de pluie et de débit : le Baget (Ariège) et le Lez (Hérault).
Une action collective sous contrainte européenne ? Le cas des viticulteurs «précarisés» dans le département de l'Aude
Authors: Dechezelles Stéphanie , Roger Antoine
Published: March 2019

Exposés à une réforme de l'Organisation Commune de Marché qui condamne leur activité, les petits viticulteurs du département de l'Aude incriminent explicitement la Commission européenne. Néanmoins, ils ne se mobilisent pas contre elle : leurs protestations restent sourdes et isolées. Cette situation peut être expliquée par des facteurs qui empêchent de construire une cause unifiée. Les dispositifs institutionnels censés aider les viticulteurs en difficulté mettent l'accent sur la responsabilité individuelle et défavorisent l'expression de revendications collectives. Par ailleurs, les organisations syndicales négocient en ordre dispersé et ne parviennent pas à s'accorder sur la défense d'un groupe nettement délimité.
Une épreuve collective singulière. La mobilisation des émotions dans le conflit des intermittents du spectacle
Authors: Langeard Chloé
Published: March 2019

Cet article vise à montrer combien le conflit des intermittents du spectacle est indissociable des particularités liées à leur situation professionnelle. En ce sens, la mobilisation des émotions dans le conflit des intermittents du spectacle constitue une épreuve collective singulière. Elle engendre des formes d'action et de protestation qui, loin de la précarité de l'emploi et de l'individualisme du milieu artistique, rendent possible la réactivation d'une communauté d'égaux.
L'usage des termes «race, ethnie, nation» dans le contexte des conquêtes coloniales françaises
Authors: Liauzu Claude
Published: March 2019

L'auteur propose une réflexion sur le poids et le pouvoir des mots «nation, ethnie et race» dans le contexte de la conquête coloniale. La colonisation et l'immigration sont en effet les deux grands défis historiques que la conception républicaine de la nation n'a pas su assumer de manière cohérente. Dans la conception républicaine de la nation tout homme, résidant en France depuis un an, y travaillant, adoptant un enfant ou recueillant un vieillard, peut intégrer la nation. Mais la nation (genos, gens), et davantage encore la patrie, renvoient également à une dimension identitaire où la communauté d'origine et la parenté ont une force considérable.
Le GRECE et la question ethnique. Du nationalisme au communautarisme
Authors: Crépon Sylvain
Published: March 2019

Crée en 1968, Le GRECE prétend refonder la doctrine anti-égalitariste de l'extrême droite. Il s'appuie, à ses débuts, sur la sociobiologie pour légitimer la supériorité de la race blanche. Mais à partir des années 1970 il soutient une vison différentialiste du monde prônant égalité et étanchéité entre les populations. Ce qui l'amène à critiquer le colonialisme, idéologie selon lui consubstantielle à l'égalitarisme républicain qui nierait la différence culturelle. A l'aube des années 1990, il défend une conception «communautariste» de la société dont l'objectif est de sauvegarder les traditions des populations tant «autochtones» qu'«allochtones». Cet article questionne ce cheminement intellectuel passé du racisme le plus inégalitaire à des conceptions quasi multiculturalistes.
Éducation et/ou médiation ? Propos sur l'école qui vient
Authors: Kerlan Alain
Published: March 2019

Quelle que soit la légitime ambition de donner vie à la culture dans l'école, la rencontre de l'éducateur et du médiateur, le glissement de la posture de l'un à la posture de l'autre, ne relèvent pas de la simple circonstance. Ils appartiennent pleinement à l'histoire de l'école contemporaine, et dessinent quelques-uns des traits au travers desquels arrive à nous la figure de l'école qui vient.
Une philosophie de l'interférence. Arts et Sciences, quatre notations à partir des oeuvres de Gaston Bachelard
Authors: Ruby Christian
Published: March 2019

Si Gaston Bachelard interroge les sciences et les arts, ce n'est pas du tout pour se laisser éblouir par les uns ou les autres. Ce n'est pas non plus pour les mettre en concurrence ou se contenter de le juxtaposer. Mais ce n'est pas non plus pour laisser s'épanouir les inversions symétriques qui consistent à muer les sciences en arts et les arts en sciences. Aux squelettes des sciences et des arts, il a toujours préféré une science et un art vivants, chacun susceptible de rencontrer l'autre sur des voies, certes étroites, mais durables.
Surveillance et gestion des risques après la crise aux États-Unis et en Italie. Une occasion de réfléchir sur le rôle du conseil d’administration dans les sociétés cotées
Authors: Amatucci Carlo
Published: March 2019

Looking at the inefficient role that the board of directors of widely held companies (particularly in the financial sector) played in the financial crisis – especially with regard to the excessive risk taking as a genuine failure of risk-management systems – the article explores the slow and controversial evolution of the “ monitoring board” in the USA, both in the legislation and in the Courts. The question still remains as to whether boards – which only partially contribute to the management – have an obligation to monitor proactively the conduct of corporate subordinates, with the consequent liability (Caremark, Citigroup etc.) A striking difference exists in the Italian jurisdiction where directors cannot delegate management responsibility to officers and where a lenient duty to monitor is provided only for non executive directors towards executive directors. The article highlights the role that director oversight liability, no matter the corporate governance model adopted, can efficiently play in improving risk-management practices. It points out the minimal responses that, until now – in the silence policy makers – have been given by the US Courts and by the Italian Corporate Governance Self-Regulatory Code.
Le déroulement du procès pénal en vertu du système libanais de procédure pénale et du système de procédure pénale applicable devant le Tribunal spécial pour le Liban : du déclenchement de la poursuite pénale au jugement
Authors: Becheraoui Doreid
Published: March 2019

The procedural system of the Special Tribunal for Lebanon (system combining Common and Civil law) and the Lebanese criminal procedural system (Civil law system) offer two different approaches to criminal proceedings. These two systems converge, in certain specific areas, but differ on the pre-trial stage (investigation phase) and on the trial stage itself. There are major differences between the law applicable before the STL and the Lebanese law in terms of their criminal justice system. STL adopts indeed an accusatory system in which the trial is in the hands of the parties, including the prosecutor, and their lawyers. The judge then has the role of arbitrator and guarantor of compliance with procedural rights and the rights of the defence. Lebanon knows, however, an inquisitorial criminal justice system during the pre-trial phase and an adversarial system during the trial stage where the Judge, as the incarnation of the sovereignty of the law and the State, has most of the means for investigation, gathering evidence and conducting proceedings during the trial on the basis of his discretionary power and the goal of discovering the truth. This summary refers only to the differences between these two systems, while in some areas, these differences are less clear. For example, describing the STL system as adversarial overlooks the fact that, during the phase preceding the confirmation of the indictment, the procedure is written, non-adversarial and secret and therefore, as in Lebanese law, it is inquisitorial. In addition, describing the Lebanese system as an inquisitorial system in absolute terms completely ignores the fact that, during the hearing of a case before the Court, the debates are also contradictory, public and oral as the system of the STL (Common law system). Indeed, at this stage the hearings before the Court are public, oral and contradictory apart from exceptional cases.
Après la transition : la situation juridique actuelle de l’Europe de l’Est
Authors: Kischel Uwe
Published: March 2019

Les États de lʼEurope de l’Est ne sont plus en transition. Toutefois, leur culture juridique montre plusieurs particularités qui sont en rapport non seulement avec la réalité du processus de transition mais aussi avec leur passé socialiste commun. Ces particularités justifient que l’Europe de l’Est soit classée comme un groupe distinct au sein du système de droit continental, avec une subdivision culturelle importante entre les États membres actuels de l’Union européenne, dont le rapprochement à l’Europe occidentale est particulièrement marqué, et les autres États. La Russie, toutefois, ne fait pas partie de ce groupe. Ses particularités tant qualitatives que quantitatives, ont pris une ampleur telle, que la Russie doit être considérée comme le noyau de son propre système de droit.
La notion de défectuosité du produit dans les jurisprudences des pays européens
Authors: Rajneri Karageorgevitch Eleonora
Published: March 2019

Cette étude examine la notion de défectuosité du produit initialement élaborée par les Cours américaines, définie de manière ambigüe par le législateur européen avec la directive n° 374 de 1985, puis différemment interprétée et appliquée par les Cours respectives des pays membres. Notamment certains systèmes juridiques européens appliquent le risk/ utility test élaboré par les Cours américaines pour les cas de défaut de conception du produit, bien que ce test ne soit pas mentionné par la directive européenne. L’auteur, après avoir mis en évidence les incongruences du risk/ utility test, propose un modèle alternatif de classification des cas de produits défectueux sur la base des critères d’imputation de la responsabilité qui sont concrètement utilisés par les juges et tels qu’imagés dans les textes de leurs décisions. Cette reconstruction amène à imputer au fabricant une responsabilité objective non seulement pour les cas de défaut de production, mais aussi pour les cas de défaut de conception dont il était averti (tel que certain cas de vaccin défectueux).
Le mariage du mineur en droit marocain
Authors: Monjid Mariam
Published: March 2019

L’âge de capacité matrimoniale est fixé à dix-huit ans en droit marocain de la famille. Souhaitant mettre un terme au mariage précoce souvent nuisible à la santé physique et psychique de l’enfant, la loi soumet le mariage du mineur à une autorisation judiciaire préalable. La dispense d’âge n’est toutefois accordée que pour des motifs précis rendant le mariage nécessaire et exceptionnel. Le juge doit préalablement procéder à une expertise médicale ou à une enquête sociale pour trancher en faveur de l’intérêt de l’enfant. Si le mariage du mineur est prévu par la loi comme une dérogation nécessaire dans quelques cas, elle doit obligatoirement être justifiée par l’intérêt de l’enfant. Or, la pratique judiciaire révèle des lacunes et des failles dans l’application de cette règle. Le nombre important et de plus en plus élevé d’autorisations judiciaires accordées par le juge dévoile la nécessité d’un amendement de l’article 20 du Code de la famille. Cet amendement législatif devrait sans doute s’accompagner d’une prise de conscience collective de la gravité du mariage du mineur pour faire face aux effets néfastes générés par ce phénomène.
« Concorde civile » et « Réconciliation nationale » sous le sceau de l’impunité : le traitement par le droit algérien des violations graves des droits de l’homme commises durant la guerre civile des années 1990
Authors: Boumghar Mouloud
Published: March 2019

Les mandats successifs du président Abdelaziz Bouteflika depuis 1999 ont été marqués par les politiques de concorde civile et de réconciliation nationale censées pour l’une rétablir la paix après la guerre civile algérienne des années 1990 et pour l’autre la consolider. Les textes juridiques qui les mettent en oeuvre assurent aux membres des groupes armés islamistes une impunité variable ou selon les cas, qui laisse sans réponse judiciaire nombre des crimes et violations graves des droits de l’homme qu’ils ont commis. S’agissant des agents de l’État, alors qu’une impunité de facto avait prévalu jusque-là, ce qui n’exclut pas que des poursuites pénales contre certains d’entre eux aient pu avoir eu lieu ponctuellement, la Charte pour la paix et la réconciliation nationale de 2005 atténue considérablement le nombre et la gravité des crimes et violations des droits de l’homme qu’ils ont pu commettre. «Oubliés » par les précédents textes qui visaient à obtenir la reddition des membres des groupes islamistes armés, certains agents de l’État se sont vu octroyer une immunité juridictionnelle par l’ordonnance de mise en oeuvre de la Charte de 2005. Ce texte met également en place un traitement financier du «dossier des disparus » , exclusif de tout accès à la justice pour les familles des victimes. Dans les deux cas, l’impunité est problématique au regard des engagements conventionnels de l’Algérie en matière de droits de l’homme.
La justification des inégalités électorales en droits allemand, belge et britannique
Authors: Bouhon Frédéric
Published: March 2019

Le droit électoral allemand, belge et britannique, examiné à travers le prisme du principe d’égalité, est constitué de deux catégories de normes dont la dynamique est opposée : certaines normes électorales tendent à distribuer égalitairement entre les gouvernés la faculté d’influencer la composition des assemblées élues, alors que d’autres tendent à distribuer inégalitairement cette faculté. L’effet inégalitaire des normes de la seconde catégorie peut être dans une certaine mesure juridiquement justifié par des objectifs d’intérêt général, mais cet effet assure aussi aux gouvernants – d’une manière difficilement justifiable en droit – des moyens de faciliter leur maintien au pouvoir. Dans ces systèmes juridiques, les partis constituent des objets de représentation : ce n’est pas seulement le parlement en tant que tel ou ses membres individuels qui doivent représenter les gouvernés, on attend aussi des partis eux-mêmes qu’ils soient suffisamment représentatifs pour accéder aux assemblées législatives.
Comparative overview on the transformative effect of acquisitive prescription and adverse possession : morality, legitimacy, justice
Authors: Emerich Yaëll
Published: March 2019

La prescription acquisitive du doit civil et la possession adverse de la common law

produisent des effets juridiques importants, puisqu’ils permettent d’acquérir la propriété suite au passage du temps. La bonne foi joue un rôle relativement modeste dans la prescription acquisitive ou dans l’adverse possession, ce qui n’implique toutefois pas l’immoralité de ces mécanismes. Non seulement la bonne foi joue un certain rôle, tant d’un point de vue substantiel que formel, mais il existe des arguments théoriques qui justifient la prescription acquisitive et la possession adverse et rendent ces mécanismes légitimes. Aux côtés de justifications fondées sur des arguments moraux et économiques, ce qui permet surtout de les légitimer est un argument fondé sur l’ordre social relié à l’intérêt public. Par ailleurs, en plus d’une justification théorique, la prescription acquisitive et la possession adverse ont une utilité ou légitimité pratique, spécialement dans les traditions où la publicité des droits est essentiellement une question d’opposabilité aux tiers, mais aussi dans une moindre mesure dans les traditions qui ont adopté le système de publicité Torrens. Finalement, on peut se demander si la prescription acquisitive ou la possession adverse peut être analysée comme une forme d’expropriation privée. La compensation du propriétaire dépossédé pourrait alors infuser une plus grande justice au droit de la prescription acquisitive et de la possession adverse.
L’enlèvement d’enfants : perspectives européenne et russe
Authors: Pataut Etienne , Vladimirovna Talapina Elvira
Published: March 2019

Le présent article a pour objet de présenter, dans une approche comparative, les réponses européenne et russe à la question de l ʼ enlèvement d ʼ enfants. Un texte commun, la Convention de La Haye de 1980 sur les aspects civils de l ʼ enlèvement d ʼ enfants est en effet en vigueur en Russie et dans tous les pays de l ʼ Union européenne. La mise en oeuvre de cette convention pose toutefois de délicates questions, à la fois institutionnelles et substantielles, qui nécessitent une étude approfondie.
Le dispositif de distribution automatique des dossiers : une garantie moderne de l’indépendance des juges
Authors: Badó Attila , Guemar Carine
Published: March 2019

Le dispositif de distribution automatique des dossiers, découlant du principe du droit au juge naturel, est devenu le nouveau garant moderne de l’indépendance et de l’impartialité des juges dans de nombreux ordres juridiques. Ce principe exige du pouvoir judiciaire l’élimination de critères personnels lors de l’affectation des dossiers à un juge ou conseil particulier. La présente étude soutient la nécessité d’un mécanisme automatique de désignation de juge aux affaires concrètes, en tant que préalable au bon fonctionnement de la justice dans un État de droit, tout en soulignant que l’absence d’un tel dispositif – dans certaines conditions organisationnelles et dans une culture politicojuridique fragile – risque de porter atteinte à l’indépendance de la justice aussi bien dans la pratique que dans la théorie. En vue de démontrer que les arguments mis en avant par le lobby du pouvoir de l’administration juridique ou encore par des hommes politiques ayant des intérêts contraires ne servent que de prétextes pour empêcher ce principe de s’enraciner, l’étude porte sur la comparaison de dispositifs appliqués par des cultures et des ordres juridiques complètement différents (à savoir les expériences allemandes, autrichiennes, italiennes, françaises et américaines).
Le Code civil et commercial argentin de 2014 (Aperçu général et droit des personnes et de la famille)
Authors: Belluscio Augusto-César
Published: March 2019

L’Argentine a adopté, en 2014, un nouveau Code civil et de commerce. Il est le fruit du travail d’une commission de trois membres de la Cour suprême de justice et d’un grand nombre de sous-commissions. Le présent article en fait la présentation et souligne ses qualités et ses défauts, notamment s’agissant de sa confection et de certaines nouvelles institutions touchant le droit des personnes et de la famille. Le code après un livre préliminaire, comporte six livres. Le droit de la famille et des personnes est présenté avec certaines réserves de fond et de forme. Le lecteur y trouvera les éléments clés qui permettent de mieux mesurer l’importance des changements.
La chose jugée et la vérité dans le procès civil en droit camerounais
Authors: Tjouen Alex-François
Published: March 2019

Le juriste a coutume de dire que lorsque la chose est jugée, la vérité est dite. Le juge doit néanmoins crédibiliser sa décision en usant des moyens de droit mis à sa disposition non seulement pour objectivement révéler cette vérité, mais aussi pour imposer l’exécution de la décision rendue. Encore faudrait-il cependant distinguer selon que cette vérité est provisoire ou définitive. Le premier cas concerne la décision ayant acquis une simple autorité de chose jugée. Il suffit alors d’exercer la voie de recours appropriée pour que la décision soit contestée et son exécution éventuellement suspendue. Désormais, ce qui tenait lieu de vérité est mis entre parenthèse. La vérité est plutôt définitive dans le cas où, au-delà d’une simple autorité, la chose jugée a acquis une véritable force. Si cette affirmation ne peut être contestée, elle doit cependant être nuancée dans la mesure où même une décision investie de la force de chose jugée peut encore être remise en cause. Finalement, la décision du juge est une vérité judiciaire qui, pourquoi pas, est peut-être loin d’être la vérité.
L’égalité des créanciers dans les procédures collectives internationales (Étude comparative du droit OHADA et européen)
Authors: Ngono Nkoa Carole-Véronique
Published: March 2019

L’égalité des créanciers n’est pas un mythe ! Elle est bien présente dans les procédures collectives internationales OHADA et européenne. Cependant, et en dépit de l’uniformisation des procédures, l’OHADA, qui s’est inspiré du droit communautaire européen n’a pas pu endiguer les obstacles liés à la mise en oeuvre de ce principe dans les procédures collectives internationales. Ces obstacles bien que différents selon les espaces ont un point commun, celui de rendre plus difficile l’appréhension des actifs du débiteur situés en dehors de l’État d’ouverture de la procédure. Mais les solutions à ce problème peuvent plus facilement s’adapter à l’OHADA compte tenu de l’unicité du droit applicable dans l’espace OHADA.
Réflexions sur le projet de réforme du droit des contrats
Authors: Alpa Guido
Published: March 2019

Le projet de réforme du Code civil français publié par le ministère de la Justice, le troisième après les textes rédigés par la Commission Catala et la Commission Terré, se propose de mettre à jour ce Code, deux siècles après son entrée en vigueur et de mettre à disposition des juristes un cadre de règles utile pour la résolution des conflits pas seulement limités au milieu national. L’auteur prend en considération quelques institutions et aspects du projet, en exposant les contradictions et quelques lacunes. Il critique la définition du contrat, simplifiée mais trop vague, le choix de remettre au juge seulement le pouvoir de vérifier la volonté des parties de ne pas adapter le contrat aux nouvelles circonstances intervenues, au lieu de lui donner le pouvoir de sauver la convention, la commixtion entre contrats des particuliers et contrats d’entreprise dans un système juridique dans lequel le Code civil et le Code de commerce sont encore séparés, et d’autres aspects discutables. Et on se demande s’il serait possible d’extraire un cadre des règles du code sans que les autres règles du même code puissent avoir une quelque influence sur elles.
Le refus de coopérer avec la Cour pénale internationale
Authors: Atangana Amougou Jean-louis
Published: March 2019

Si le refus de coopérer avec la justice internationale n’est pas un fait particulièrement nouveau en droit international, sa récurrence depuis l’avènement de la CPI apparaît comme une constance du droit pénal international. Il se décline à travers plusieurs visages. Cela peut se traduire par le fait pour un État de refuser toute coopération avec la justice pénale internationale. C’est aussi le cas des accords bilatéraux de non extradition signés par certains États dans des cadres bilatéraux. Le refus de coopérer avec la CPI pose cependant un certain nombre de problèmes dont le moindre n’est pas sa compatibilité avec l’ordre juridique international, ainsi que la validité juridique de tels accords. L’étude entreprise montre que le refus de coopérer quelle que soit sa déclinaison s’avère à l’analyse non seulement illicite au regard du droit international public, mais aussi incompatible avec l’ordre juridique international contemporain.
New Names and Combinations in Neotropical Samydaceae
Authors: Samarakoon Tharangamala , Alford Mac H.
Published: March 2019

Nomenclatural changes are presented here to bring generic circumscriptions in line with recent advances in the understanding of phylogenetic relationships within Samydaceae and with the conservation of the name Casearia Jacq. over Samyda Jacq. and Laetia Loefl. ex L. Names of species formerly recognized in Hecatostemon S. F. Blake, Laetia sect. Laetia, Laetia sect. Casinga (Griseb.) Warburg, Samyda, and Zuelania A. Rich. are provided combinations or new names in Casearia, and the appropriate names for species of Casearia sect. Piparea (Aubl.) Benth., when recognized as the separate genus Piparea Aubl., are clarified. One new combination is also provided for Piparea.
The syntax and semantics of negative questions and answers in Korean and English
Authors: Park Keunhyung , Dubinsky Stanley
Published: March 2019

Differences in Korean and English negative polarity questions (NPQs) are revealed by the interpretation of simple yes-no answers to them. Yes-no answers to NPQs have seemingly unpredictable interpretations (Claus et al. 2017, Holmberg 2013, Kim 2017, Krifka 2017, Kramer & Rawlins 2009, Ladd 1981, Sudo 2013). However, one clearly observable fact is that yes-no answers to English and Korean NPQs can have opposite interpretations. This study: (i) compares the interpretation of positive and negative polarity questions (PPQs and NPQs) in English and Korean; (ii) examines the structure of negation in each language and its interaction with NPQs; and (iii) reports on an online experiment which gathered native speaker interpretations of NPQs in each language under context-free conditions.