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Les cadres du ministère des affaires étrangères et européennes face à la LOLF
Authors: Boussard Valérie , Loriol Marc
Published: May 2010

La mise en œuvre de la LOLF au ministère des affaires étrangères souligne les enjeux de la modernisation de l’État pour les cadres de ce ministère. L’introduction d’indicateurs de performance comme outils de management du ministère suscite des réactions vives parmi les cadres, pourtant largement favorables à une modernisation de la fonction diplomatique. Les critiques portées à la LOLF pointent et réactivent les clivages traditionnels entre activités et filières au sein de ce ministère. En proposant une quantification de l’activité, la LOLF rend plus légitime les activités des cadres consulaires, au détriment de celles des cadres de chancellerie politique. Par ailleurs, l’apparition de nouvelles filières professionnelles, construites autour des activités gestionnaires et managériales remet en question la hiérarchie traditionnelle des métiers. Les débats quant aux indicateurs de la LOLF, et les tensions qu’ils dévoilent au sein du corps des cadres de ce ministère, illustrent de l’intérieur la crise de légitimité que traverse la fonction diplomatique dans le contexte de modernisation de l’État.
Existe-t-il encore des différences entre le travail des managers du public et ceux du privé ?
Authors: Desmarais Céline , Abord de Chatillon Emmanuel
Published: May 2010

En France, la différence public/privé est à la fois niée par le déploiement de certains outils et démarches de management, mise en exergue par les politiques et les stéréotypes du sens commun et stigmatisée par un discours latent sur le retard français en matière de management public. Face à cette confusion, il nous a semblé utile de réaliser un constat empirique systématique, afin de déterminer si les pratiques managériales tendent à converger ou non dans les secteurs public et privé. Pour cela, en nous appuyant sur une analyse de la littérature nationale et internationale portant sur les différences public/privé, nous avons réalisé une enquête auprès de 908 managers. Nos résultats montrent que les différences dans les pratiques de ces managers, si elles sont indéniables, semblent relativement limitées. Par ailleurs, elles sont souvent plus fortes au sein de chaque univers qu’entre les deux mondes.
L'évaluation préalable dans les contrats de partenariat
Authors: Menard Claude , Oudot Jean-Michel
Published: May 2010

La comparaison de solutions contractuelles alternatives est obligatoire, en France, pour justifier le recours au contrat de partenariat. La question se pose alors des fondements d’une telle comparaison. La théorie des coûts de transaction fournit des outils particulièrement éclairants pour examiner la pertinence relative des procédures mises en œuvre à cet effet. Cet article s’appuie sur cette théorie et sa confrontation à des évaluations existantes pour explorer un certain nombre de pistes susceptibles de rapprocher les conditions de signature et d’exécution des marchés des termes résultant de l’évaluation préalable.
Quelle influence communautaire sur l'avenir du modèle français de fonction publique ?
Authors: Lemoyne de Forges Jean-Michel
Published: May 2010

L’influence de la construction européenne sur le modèle français de fonction publique résulte non seulement du principe de libre circulation des travailleurs mais aussi de la diffusion des principes modernes de la gestion publique dans l’ensemble des administrations des États membres. Le principe de libre circulation a certes pour effet de contribuer à des réformes portant sur la structuration de la fonction publique par corps ; mais surtout à une remise en cause du système français des écoles administratives. Malgré ces réformes inévitables, il serait excessif d’en conclure que le modèle statutaire français est condamné : il ne faut pas confondre modernisation de la gestion publique et privatisation de la fonction publique.
Les syndicats de la fonction publique et les réformes managériales depuis 2002
Authors: Siwek-Pouydesseau Jeanne
Published: May 2010

Cet article dresse un panorama des argumentaires de la presse syndicale de Force Ouvrière, de la CGT et de la CFDT sur les principales réformes managériales introduites depuis 2002 : réforme du statut, dialogue social, loi organique relative aux lois de finances, révision générale des politiques publiques. Toutes les organisations se situent plus ou moins entre les trois « modèles » suivants : une résistance sans concession, la défense d’une fonction publique citoyenne, analyses centrées sur des méthodes jugées inadéquates.
Le succès des agences privées d'enseignants intérimaires en angleterre : une forme aboutie de flexibilisation externe
Authors: Fons Jean-Philippe
Published: May 2010

Cette contribution étudie les formes que revêt la flexibilité externe dans les établissements scolaires des premier et second degrés en Angleterre. Avec l’apparition des agences privées d’intérim de personnels enseignants dans les années 1990, c’est toute une logique de gestion des personnels enseignants qui est remise en cause. Prenant l’exemple de ces agences d’enseignants intérimaires, cette contribution propose une analyse du marché de l’emploi des enseignants en Angleterre et des formes de recours à la flexibilité sur ce segment spécifique. Nous montrerons également comment ces mécanismes de flexibilisation s’insèrent dans une mutation profonde des services publics en Angleterre depuis le milieu des années 1990. Les agences d’enseignants intérimaires s’inscrivent dans une dynamique globale de partages des compétences ou d’ « effacement » progressif de l’État wébérien dans la prestation de services publics – évincement qui se veut la traduction empirique de politiques libérales menées tambour battant par les gouvernements conservateurs successifs puis par le New Labour de Tony Blair et de Gordon Brown.
L'entreprise est-elle une institution ? Le cas du Familistère de Guise
Authors: Lallement Michel
Published: May 2010

Résumé J.B.A. Godin est l’un des rares employeurs du xix e siècle à s’être inspiré de C. Fourier pour organiser le travail et la vie de ses ouvriers. Le Familistère de Guise dont il est le fondateur est une expérience de longue durée qui a tout pour séduire. Ne voit-on pas là, enfin, une utopie en acte ? Opéré sur la période qui court jusqu’en 1888, le bilan est nuancé. Mais si le cas du Familistère mérite attention, c’est aussi parce qu’il cumule tous les atours d’une institution. Armé d’une définition d’inspiration durkheimienne de cette dernière notion, l’article décrit les différents processus qui participent du travail d’institution à l’œuvre au sein du Familistère. Il se propose ce faisant de contribuer au désenchantement du mythe de l’institution totale qui hante aujourd’hui certains débats de sociologie économique sur l’entreprise.
Institution et justification. De la nécessité de distinguer deux conceptions de la justice
Authors: Billaudot Bernard
Published: May 2010

Résumé Cet article traite de la place de la justification dans les processus d’institution en modernité. Une synthèse est réalisée entre la théorie de la transaction de Commons et la théorie de la justification de Boltanski et Thévenot. Cette synthèse procède d’un processus de déconstruction-reconstruction de chacune de ces théories sous l’égide de la distinction faite par le philosophe américain MacIntyre entre deux conceptions générales de la justice, la conception de la justice en termes d’excellence et la conception de la justice en termes de coordination efficace. Codes JEL : A12, A13, B52, K00
Irréversibilité du temps, réversibilité des choix ?
Authors: Anxo Dominique , Erhel Christine
Published: May 2010

Résumé Cet article analyse les liens potentiels entre l’approche des trajectoires de vie (life course) et l’optique des marchés transitionnels du travail (MTT). D’un point de vue empirique, sur la base de données sur les taux d’emploi et de matrices de transitions, il fait apparaître, d’une part, le rôle joué par l’âge et le genre dans les situations individuelles sur le marché du travail, d’autre part, l’hétérogénéité des modèles de cycle de vie en Europe. D’un point de vue théorique, il développe les fondements de l’approche en termes de trajectoires de vie et montre les points d’articulation avec les analyses réalisées dans le cadre des MTT. En premier lieu, l’approche des trajectoires permet de mieux saisir les déterminants des transitions et leur différenciation en fonction de l’âge et du genre. En second lieu, elle offre une conceptualisation du temps et des phénomènes d’irréversibilité qui aide à comprendre la « dépendance de sentier » (path dependency) tant au niveau individuel qu’institutionnel, tout en soulignant l’importance d’encourager la réversibilité des choix par le biais de réformes politiques globales.
L'Économie du care
Authors: Zelizer Viviana
Published: May 2010

Résumé Au cours des dernières décennies, aux États-Unis comme en Europe, la sociologie économique est passée d’une attention exclusive aux firmes, aux marchés et à leur théorisation par la science économique à des approches plus larges et plus créatives des relations interpersonnelles et de l’activité économique dans un grand nombre de domaines. L’étude du care , gratuit ou rémunéré, illustre bien ces tendances nouvelles.
L'accueil des jeunes enfants en Europe : vers des formes de gouvernance multilatérale et intégrée ?
Authors: Fraisse Laurent , Lhuillier Vincent , Petrella Francesca
Published: May 2010

Résumé La plupart des pays européens connaissent une évolution des modes de gestion de l’action collective, modifiant le rôle de l’État et impliquant une diversité d’acteurs, publics et privés. Ces évolutions, au cœur de la réforme des États-providence, concernent plusieurs champs des politiques sociales, dont ceux du care , et en particulier les services d’accueil de la petite enfance. Cet article analyse les mutations du secteur de la petite enfance sous l’angle des interactions entre acteurs publics, associatifs et privés commerciaux et des enjeux collectifs qui en découlent.
Projeter le marché dans l'activité. Les saisies du public dans un service de production télévisuelle
Authors: Denis Jérôme
Published: May 2010

Résumé Cet article interroge les processus de représentation du marché dans les situations de travail à partir d’une ethnographie des services d’autopromotion télévisuelle. Il souligne la pluralité des formes de référence aux téléspectateurs qui sont faites dans les activités quotidiennes. Celles-ci se cristallisent dans trois figures (le marché , les usagers et les destinataires ) qui relèvent de régimes représentationnels distincts. Non seulement les modalités concrètes de leur mobilisation varient, mais leurs statuts pragmatiques ne se valent pas. Plus qu’une simple convocation, ces figures opèrent une projection du marché dans l’organisation ; projection qui vaut autant par ses qualités de représentation que par la solidité des appuis techniques et langagiers qu’elle offre pour l’action.
Le mirage du libéralisme hayékien
Authors: Légé Philippe
Published: May 2010

Résumé Cet article vise à mettre en évidence et à tester la cohérence analytique de la représentation hayékienne du « vrai libéralisme ». Pour montrer que les libertés intellectuelles et économiques sont indissociables, Hayek s’appuie sur quelques idées du libéralisme « classique ». Mais il développe en outre une conception évolutionniste de la concurrence et du marché. Or ce discours évolutionniste est incohérent dans la mesure où il affirme à la fois que le maintien de l’ordre « spontané » du marché repose, et ne repose pas, sur des règles construites.
La fixation des prix en situation d'incertitude et de concurrence : Keynes et White à la même table
Authors: Dallery Thomas , Eloire Fabien , Melmiès Jordan
Published: May 2010

Résumé Mobilisant sociologie économique structurale et économie post-keynésienne, l’article montre que la question de la formation des prix nécessite de considérer le marché non pas comme un mécanisme de confrontation offre/demande, mais comme un « procès institutionnalisé » gouverné par différents rapports sociaux entre producteurs, consommateurs, salariés et fournisseurs. Nous appuyant sur une enquête empirique auprès de 300 restaurateurs lillois, nous montrons que les performances économiques des entreprises sont contraires aux résultats néoclassiques sur les effets de la concurrence par les prix.
La responsabilité collective et ses implications
Authors: Gilbert Margaret
Published: May 2010

Résumé Une action collective a lieu lorsque les membres d’un groupe agissent à la lumière d’un co-engagement marquant l’intention de réaliser une action en tant que groupe. Certains membres du groupe, ayant été investis de cette autorité par les autres qui leur ont abandonné cette tâche, peuvent avoir déterminé l’intention collective en question. Ceci implique qu’un collectif peut être moralement responsable, et que la responsabilité d’un collectif n’a aucune implication logique s’agissant de la responsabilité morale de l’un (ou plusieurs) des individus qui composent le collectif.
Responsabilité collective, justice réparatrice et droit pénal international
Authors: Nadeau Christian
Published: May 2010

Résumé Cet article présente la thèse selon laquelle les institutions et les organisations internationales ne peuvent se contenter d’une conception rétributiviste de la justice pénale. Les crimes internationaux, les crimes de guerre et les crimes contre l’humanité sont des crimes qui touchent des collectivités et exigent une réparation du lien social. La justice réparatrice sert cet objectif sans marginaliser les offenses commises. Elle est ici défendue sur la base d’une conception de la responsabilité collective qui va dans deux directions : de la communauté internationale aux accusés et des accusés vers la communauté internationale.
Deux lectures monistes d'Isaiah Berlin
Authors: Eabrasu Marian
Published: May 2010

Résumé L ‘argumentation élaborée par Isaiah Berlin pour critiquer les théories monistes ayant une vocation liberticide représente un acquis non contesté de la théorie politique contemporaine. En défendant le pluralisme des valeurs, Berlin s ‘oppose aux démarches qui proposent une solution unique et finale pour tout conflit. Cependant, cette critique du monisme axiologique comporte une distinction importante que cet article s ‘attache à expliciter. Il s ‘agit de distinguer le monisme visant à rendre inutile toute théorie de la justice du monisme justifiant une seule théorie de la justice. L ‘article développe les termes de cette distinction et indique leurs implications pour la théorie politique.
L'Urne et le fusil
Authors: Ihl Olivier
Published: May 2010

Résumé Étudier les pratiques de violence électorale, c’est réfuter un idéalisme tenace. La règle électorale ne s’est pas formée contre la violence, ni en dehors d’elle, mais au cœur de celle-ci, en utilisant ses éléments matériels pour se construire et se justifier. C’est ce que montre cette vaste enquête de terrain sur les violences du 23 avril 1848, date du premier scrutin du suffrage universel. De lutte, la politique s’est muée en une compétition. Comprendre la façon dont les règles du jeu électoral ont pu pacifier les luttes pour l’accès aux positions de pouvoir suppose de prendre acte que les violences politiques ont une histoire, une histoire inséparable des formes de l’État comme des rapports sociaux.
Comprendre les institutions par le bas
Authors: Fournis Yann
Published: May 2010

Résumé L’émergence d’un patronat régional en Bretagne dans la période récente questionne les analyses classiques des organisations patronales, qui valorisent la détermination par des macro-institutions (États, marchés). En s’appuyant sur une perspective néoinstitutionnaliste, cet article met en valeur le rôle de l’action collective dans la formation d’un groupe patronal et la combinaison, variable dans le temps, de deux mécanismes d’institutionnalisation (politique et économique). Sur fond d’internationalisation économique et de retrait de l’État, cette nouvelle forme de régionalisme contribue à réévaluer les dynamiques collectives et ascendantes dans la cristallisation des ordres politiques régionaux.
Les peuples étrangers dans les chroniques bretonnes à la fin du Moyen Âge
Authors: Moal Laurence
Published: May 2010

RÉSUMÉ Les chroniqueurs bretons de la fin du Moyen Âge décrivent un monde dans lequel gravitent de nombreux peuples. La conscience de cette diversité passe par l’étude de leurs désignations, dont l’emploi n’est pas neutre. L’utilisation de tout un vocabulaire, hérité de l’Antiquité et adapté aux réalités modernes, marque clairement la prise de conscience de la nation et identifient clairement l’autre, le non-Breton. Les noms de peuples étrangers surtout sont vecteurs d’identité et les listes des populations s’accompagnent généralement de l’étude de l’origine de leur nom. L’éponymie se place ainsi au cœur des mythes de fondation. Les noms sont également des instruments pour valoriser ou dévaloriser. Ils participent pleinement à la conscience de former une communauté. C’est aussi une façon pour les auteurs de montrer leur érudition.
Entre carte, image et pièce juridique : la vue figurée de la baronnie de Sévérac-le-Château (1504)
Authors: Dumasy Juliette
Published: May 2010

RÉSUMÉ Les vues figurées, ces cartes confectionnées dans l’ensemble de l’Europe à partir du XIV e  siècle pour servir de pièces à conviction devant les tribunaux, forment un genre documentaire encore assez méconnu et sous-évalué dans l’historiographie française. Pourtant, elles constituent un jalon important de l’histoire du droit et de la cartographie. La vue de la baronnie de Sévérac-le-Château, qui a été élaborée en 1504 à l’occasion d’un contentieux portant sur l’assiette de l’impôt royal du fouage en Rouergue, en est un très bel exemple. Elle représente, avec élégance et méticulosité, l’ensemble des villages et hameaux de ce pays, avec leurs feux, églises et châteaux – soit en tout plus de 800 édifices. Témoignage exceptionnel sur le paysage architectural, elle est aussi un document d’une nature complexe et d’une densité remarquable, qui tient du discours juridique, de la carte et de l’image, et dans lequel résonnent à la fois l’héritage d’une culture typiquement médiévale et la préfiguration de la cartographie moderne.
Franchir la Saône à Lyon au milieu du XVIIe siècle.
Authors: Lignereux Yann
Published: May 2010

RÉSUMÉ Les chantiers urbains peuvent être appréhendés dans le cadre de ce qui a été appelé la politique d’ « embellissement des villes » ou comme le terrain d’étude des progrès d’une gouvernance moderne, technicienne et rationnelle, de l’espace public. En étudiant un modeste chantier lyonnais, il s’agit d’interroger la notion de « rénovation » urbaine en mettant en évidence comment ces grilles de lecture citées plus haut ne constituent pas le cadre pertinent de l’analyse et combien même elles peuvent empêcher d’en apprécier l’originalité et la signification historiques dans cette ville marquée fortement par la Réforme tridentine et par l’engagement de son consulat dans une reconstruction spirituelle de ses légitimités politiques. La notion d’espace public, contractuelle et progressiste, doit alors être redéfinie à la lumière des réflexions contemporaines de l’élite dévote quant à la communauté et à sa nature proprement religieuse.
La rencontre Brejnev-Nixon de 1972 et la culture de guerre froide soviétique
Authors: Kozovoï Andreï
Published: May 2010

RÉSUMÉ La rencontre Brejnev-Nixon à Moscou en mai 1972 est entrée dans l’histoire comme un tournant de la guerre froide, mettant fin à une période de tensions et d’incertitudes. Inaugurant l’ère dite de la « détente » entre les États-Unis et l’URSS, elle amorce en même temps un véritable tournant culturel mesurable au travers des discours privés et publics. Ce tournant culturel participe d’une mutation de la représentation traditionnelle des États-Unis dans les médias. Préparé et attendu par un certain nombre de décideurs et d’institutions, comme par de nombreux exécutants de la vaste machine de propagande soviétique, il ne réussit cependant pas à confirmer les espoirs placés en lui. Le divorce entre l’État et la société n’est pas résorbé, bien au contraire ; les contradictions entre les attentes des uns et des autres demeurent trop nombreuses. La détente est, dès lors, vouée à l’échec.
Les anciens Pays-Bas : nouvelles approches
Authors: Buylaert Frederik
Published: May 2010

Résumé Le présent article s’inspire d’une idée de l’historiographie selon laquelle l’unification des Pays-Bas, fin xiv e et xv e siècles, aurait entraîné celle des diverses noblesses régionales qui se seraient fondues en une seule « noblesse néerlandaise ». Une analyse de l’immigration noble entre 1350 et 1500 dans le comté de Flandre oblige à réviser cette idée. S’il est vrai que l’État naissant a influencé les réseaux interrégionaux de la noblesse, il est loin de les avoir créés. Le phénomène des réseaux entre les noblesses régionales est déjà ancien et tient avant tout au désir de respecter la norme de l’endogamie sociale. La genèse d’une « noblesse néerlandaise » à la fin du Moyen Âge se définit moins en termes de processus social que comme une évolution politique et idéologique des mentalités.
Dussardier sur les barricades : naissance d'un « héros de juin »
Authors: Williams Tony
Published: May 2010

Le rôle de Dussardier, face à la complexité de la situation politique de juin 1848, en fait un cas tout à fait exceptionnel. Son intervention est contradictoire: d’une part, il cherche à défendre la République en attaquant — sans armes — la barricade érigée par les insurgés; d’autre part, il veut sauver la vie de son adversaire. On pourrait se demander pourquoi Flaubert a choisi un rôle aussi problématique pour le seul personnage « sympathique » du roman. Pour répondre à cette question il faut remonter dans le processus de genèse et étudier la façon dont s’élabore le rôle de Dussardier sur les barricades. Tout porte à croire que quand il commence la rédaction de cet épisode du roman, Flaubert s’est déjà renseigné sur un certain nombre d’incidents dont aucun, cependant, ne correspond exactement au genre d’« héroïsme » dont Dussardier fera preuve. Le décalage entre les incidents historiques documentés par Flaubert et l’incident raconté dans le roman est significatif : point de rencontre entre l’exogenèse et l’endogenèse, la libre adaptation des sources historiques fait ressortir les pressions internes qui gouvernent l’élaboration du matériau historique du roman.
Axiologie des inscriptions chez Flaubert, voyageur en Orient
Authors: Dord-Crouslé Stéphanie
Published: May 2010

Si Flaubert, à l’instar de son compagnon Maxime Du Camp, ne dédaigne pas de releverquelques inscriptions antiques durant son voyage en Orient, il s’intéresse bien plus à un autretype d’inscriptions, que l’on qualifiera ici de « sauvages », c’est-à-dire aux graffitis, leurconférant dans ses notes de voyage, un statut et une légitimité que ces inscriptions n’avaientjamais connus jusque-là. Ce sont les manifestations et le sens de cette révolution axiologiqueque l’on interroge ici. Le traitement du graffiti sert ainsi de marqueur pour mettre en lumièreun aspect fondamental de l’esthétique en formation du romancier : la description changed’angle, élit un nouveau point de vue, surplombant, qui permet la synthèse et où l’écrivain sefait « œil ».
La « petite maison ». Une collaboration entre belles-lettres et architecture au XVIIIe siècle
Authors: Davrius Aurélien
Published: May 2010

Jean-François de Bastide publie son conte La Petite Maison dans une première version en1758, puis dans une seconde complétée par des notes en 1763. La trame du récit, une aventure galante, s’inscrit dans le courant libertin de la seconde moitié du XVIII e siècle. Mélite,noble, jeune, intelligente et vertueuse, repousse les avances du marquis de Trémicour, unriche jouisseur habitué à ce que nulle ne lui résiste. Malgré le siège en règle qu’il a entrepris,la belle ne cède pas, ce qui n’a pas manqué de piquer le marquis. Pour parvenir à ses fins, ila conçu de la prendre dans le piège de sa Petite maison , et l’imprudente a accepté le défi. Leraffinement inouï qu’elle y découvre va faire tomber toutes ses réserves envers le marquis. L’objet de cet article est de montrer l’influence et la participation de l’architecte, théoricien, et professeur Jacques-François Blondel, ami de Bastide, à l’élaboration du récit. Cettecollaboration, la première du genre, s’inscrit dans l’effort de Blondel pour répandre ses vuesd’architecte en s’alliant à des journalistes et même, dans le cas de Bastide, à un auteur defiction.
Les notables catholiques et la marginalisation de la culture populaire au XVIe siècle
Authors: Beam Sara
Published: May 2010

Les historiens continuent de débattre de la nature de la culture populaire enFrance et de sa relative marginalisation pendant la période moderne. Laprésente étude place les villes de province et leurs notables au centre de cettetransformation culturelle et révèle la manière dont les changements de croyancesreligieuses, en particulier ceux liés à l’essor de la réforme catholique après 1560,ont contribué à la tentative d’éradication des fêtes populaires. Les festivités aucours desquelles les confréries et les sociétés telles que la Basoche donnaient desspectacles étaient partie intégrante de la culture populaire, et elles ont longtempsété appréciées tant des élites que du peuple. Toutefois, à partir de 1600, denombreuses pratiques festives furent qualifiées de superstitieuses et considéréespar les notables urbains comme indignes du patronage de l’élite ou même de saparticipation. À la différence de leurs collègues huguenots, les notables catholiquesréussirent remarquablement bien à réformer la vie festive de leurs villes.
Règles matérielles du commerce international et droit économique
Authors: Loquin Éric
Published: May 2010

Les normes matérielles internationales se sont développées principalement dans les matières concernant le commerce international. Ce développement fulgurant relègue progressivement au second plan la règle « traditionnelle » de conflit qui ne joue plus qu’un rôle résiduel. Constitutives du droit international spécial du commerce international, les normes matérielles internationales se sont produites pièce par pièce, dans différents domaines du commerce international, répondant aux besoins d’optimisation économique dans différents secteurs économiques, ou aux impératifs technologiques propres à une filière. Il en est ainsi de la vente internationale de marchandises, du transport international, du droit des opérations financières internationales, du droit de l’investissement international et du droit de la filière spatiale. De sources diverses – activité normative d’un État qui codifie des règles réservées aux seules relations internationales, la coopération internationale des États –, ces règles matérielles du commerce international sont toutes tournées vers un seul objectif : l’optimisation sur le plan économique des rapports juridiques. Cet article, en même temps qu’il retrace la méthode d’émergence et de développement des règles matérielles du commerce international, met en exergue comment la finalité économique de ce droit, à savoir la recherche de l’optimisation économique des rapports juridiques internationaux, a contribué à son propre développement.
Un aspect de la cybercriminalite en droit français : le téléchargement illicite d'œuvres protégées par le droit d'auteur
Authors: Cédras Jean
Published: May 2010

Le volume de téléchargements illicites sur Internet suppose une menace pour l'industrie culturelle, par le dommage aux droits d'auteur qu'il représente. Cette contribution analyse le traitement juridique qui est donné en droit français aux téléchargements illicites sur Internet d'oeuvres soumises à des droits de propriété intellectuelle. Concrètement, il explique la responsabilité des auteurs de tels comportements, comme l’internaute ou le fournisseur d’accès, ainsi que la possible existence de motifs qui justifient le téléchargement, comme l'exception de copie privée.
Les dynamiques budgétaires dans une perspective comparée
Authors: Breunig Christian , Koski Chris , Mortensen Peter B.
Published: May 2010

Résumé The aim of this article is to provide a comparative analysis of the budgetary dynamics in action in Denmark and the United States. The Danish and American budgets are punctuated at a similar level despite being two very different political systems. However, a breakdown analysis of the budgets shows (1) substantial variations between the budgetary items within one country and (2) similar trends for the same budgetary items in both countries. Our results qualify the impact of the macro-institutional structures on budgets, and suggest that the characteristics of the different sectors of public policy affect budgetary dynamics in a decisive way.
Les dynamiques d'agendas multiniveaux dans la politique environnementale de l'Union européenne
Authors: Princen Sebastiaan , Brouard Sylvain , Chaqués Laura , Green-Pedersen Christopher , Jennings Will , John Peter , Muñoz Luz
Published: May 2010

Résumé Cet article analyse la dynamique multiniveau des agendas environnementaux entre l’Union européenne et ses États-membres. L’enjeu est de déterminer si ces agendas interagissent et comment. À partir des données relatives aux agendas législatifs de l’UE et de quatre de ses États-membres (Danemark, France, Espagne et Royaume-Uni), l’article conclut que les types de problèmes traités au niveau de l’UE et de ses États-membres se recoupent de manière significative. De plus, l’analyse suggère que les enjeux tendent à être mis plus ou moins simultanément sur les agendas de l’Union et des États-membres.
Dire la mort et faire mourir
Authors: Hennette-Vauchez Stéphanie , Nowenstein Graciela
Published: May 2010

Résumé L'objet de la présente contribution est (1) de rappeler les conditions pratiques et les fondements conceptuels qui ont mené à partir des années 60 à la double consécration médicale et juridique d'une nouvelle définition de la mort : la mort encéphalique ; (2) d'explorer comment les diagnostics de mort encéphalique sont négociés en pratique ; (3) de montrer que l'étude de cette forme performative du faire mourir peut éclairer les luttes et négociations actuelles autour de la maîtrise et de la régulation de la fin de vie. On propose de considérer que l'hybridité de ces morts à c ur battant est une des clés d'explication à la fois de la valeur opérationnelle de la mort encéphalique et de sa fragilité conceptuelle.
Le crédit revolving, un succès populaire
Authors: Ducourant Hélène
Published: May 2010

Résumé Résumé : Comment le crédit revolving est-il devenu en France un crédit « populaire », au double sens du terme, à la fois un crédit qui rencontre un certain succès, et un type de crédit particulièrement utilisé par les catégories populaires ? En reconstituant rapidement la genèse du marché du crédit à la consommation français, nous éclairons la façon dont le fonctionnement du marché a transformé le crédit revolving en crédit des ménages modestes. Nous proposons des hypothèses sur les ressorts de l'écho rencontré par le produit auprès de ces ménages en mettant en évidence les causes de l'attrait exercé par les relations marchandes socialement « désencastrées ». Enfin, nous montrons que c'est précisément la transformation du crédit revolving, de « crédit des commerçants » qu'il était à l'origine en « crédit des classes populaires », qui en a fait un produit extrêmement rentable, ce qu'il n'était pas initialement.
Du flambeur à la victime ?
Authors: Plot Sébastien
Published: May 2010

Résumé Résumé : L'article expose les processus de construction et d'interprétation du terme de « surendettement » à partir de la loi Neiertz de 1989, qui fait entrer cette question dans le champ d'intervention politique. Il invite à réfléchir à la façon dont les différents acteurs déclinent, en s'appuyant sur plusieurs types de scènes et « espaces de problématisation » (opposition local/national), la catégorie du « surendetté » (de la stigmatisation de la cigale à la victimisation du consommateur aliéné). L'évacuation du problème en termes de faute rend ainsi les imputations plus diffuses et permet la mise en place d'une rhétorique du risque. Ce n'est donc pas le problème du surendettement qui est analysé en tant que tel, ni les situations des surendettés, ni même les modalités du traitement de ces situations, mais les opérations de classement auxquelles elles sont soumises, et la mobilisation de catégories, en particulier la figure de surendetté passif, envisagées comme autant de balises argumentatives.
L'ethnicisation des rapports sociaux à l'école.
Authors: Sanselme Franck
Published: May 2010

Résumé Résumé : Produit d'une recherche ethnographique, ce texte s'attache à saisir les formes d'ethnicité telles qu'elles peuvent se construire au quotidien dans un lycée d'une banlieue parisienne. Une fabrication qui, selon nous, doit moins à un environnement extérieur qu'en partie au « déclin du programme institutionnel » de l'école. C'est lui, en effet, qui commande chez certains enseignants et surveillants « issus de l'immigration » le recours pédagogique, pas toujours heureux, au répertoire des origines communes face à leurs « homologues » lycéens. Ressource manipulable et manipulée, l'ethnicité l'est encore par ceux, professeurs et élèves « allochtones » relégués au sein des filières professionnelles, qui l'utilisent ici comme un moyen de contestation oblique et de subversion d'un ordre institutionnel qui leur est défavorable.
Trajectoires et stratégies professionnelles dans le secteur de l'animation sportive : le cas des enseignants d'arts martiaux
Authors: Julhe Samuel , Haschar-Noé Nadine
Published: May 2010

Résumé Depuis les années 1960, la massification des loisirs s'est accompagnée d'un accroissement de la professionnalisation du secteur de l'animation socioculturelle et sportive. Toutefois, se professionnaliser dans un domaine fortement marqué par l'idéologie du bénévolat ne va pas de soi. On ne peut manquer de s'interroger sur les conditions sociales d'evntrée dans ce type de profession, sur les stratégies économiques mises en  uvre, ou encore sur les évolutions du rapport à la « passion ». Cet article prend pour objet des éducateurs sportifs professionnalisés, spécialisés dans le domaine des arts martiaux. Il vise à comprendre la manière dont s'articulent l'investissement initial dans un loisir sérieux et l'accès à une profession perçue sous l'angle de la vocation. Deux grands modèles de professionnalisation sont mis au jour. Le premier renvoie à des trajectoires de reclassement vis-à-vis de l'origine sociale familiale et conduit à privilégier le travail indépendant ; tandis que le second s'envisage comme des trajectoires de reconversion professionnelle par rapport à un métier exercé antérieurement et privilégie le salariat. L'analyse des trajectoires des semi-professionnels vient nuancer cette catégorisation et fournit un éclairage supplémentaire sur les ressources sociales mobilisées lors du processus de professionnalisation.
Personal development empowerment through ICT in corporate learning: A case study of two developing cities in China
Authors: Lam Sanches , Ho Kin Fai
Published: May 2010

Human development despite faltering economic development has been taking place in China where is one of the fastest growing countries in the world. While the formal government sector continues to play an important role, it is the growth of private participation in providing suitable ICT training, especially to the socially and economically under-privileged that appear to have provided the impetus for growth in qualified professionals. This paper argues that the use of ICT in corporate education and training is likely to empower their employees skill sets. The results of this study, which apply two Chinese cities as a case analysis representing the use of ICT could be an effective teaching tool for multi-national corporate learning in developing cities. The authors also have developed a 4Is framework for discussion.
The Role of Simulation in Business Process Reengineering
Authors: Alkhaldi Firas M. , Olaimat Mohammad , Abdali Rashed Abdullah
Published: May 2010

This chapter discusses the importance of business process simulation, while illustrating the relationship between business process reengineering (BPR) and change management, it focuses the discussion on the role of simulation in supporting BPR and the effect of simulation on business environment related skills, business management related skills, leadership related skills, employees empowering level, process improvement, ethical issues, and stakeholders’ management skills. The chapter discusses the value of simulation in implementing reengineering strategies and argues the future challenges of business process simulation and describes the limitations of simulation technology in reengineering business processes. Finally, it concludes with a discussion of the characteristics of successful simulation and simulation applications.
Organizational Business Dynamics
Authors: Gottschalk Petter
Published: May 2010

Emerging business models, value configurations, and information technologies interact over time to create competitive advantage. Modern information technology has to be studied, understood, and applied along the time dimension of months and years, where changes are the rule. Such changes created by interactions between business elements and resources are very well suited for system dynamics modeling. System dynamics models represent a frame-work for understanding both successful and unsuccessful IT management over time. Systems dynamics simulations provide insights into the important interactions between IT investments and firm performance over time.
Information Technology Governance
Authors: Gottschalk Petter
Published: May 2010

Emerging business models, value configurations, and information technologies interact over time to create competitive advantage. Modern information technology has to be studied, understood, and applied along the time dimension of months and years, where changes are the rule. Such changes created by interactions between business elements and resources are very well suited for system dynamics modeling. System dynamics models represent a frame-work for understanding both successful and unsuccessful IT management over time. Systems dynamics simulations provide insights into the important interactions between IT investments and firm performance over time.
Dynamics of Knowledge Management Systems
Authors: Gottschalk Petter
Published: May 2010

Emerging business models, value configurations, and information technologies interact over time to create competitive advantage. Modern information technology has to be studied, understood, and applied along the time dimension of months and years, where changes are the rule. Such changes created by interactions between business elements and resources are very well suited for system dynamics modeling. System dynamics models represent a frame-work for understanding both successful and unsuccessful IT management over time. Systems dynamics simulations provide insights into the important interactions between IT investments and firm performance over time.Emerging business models, value configurations, and information technologies interact over time to create competitive advantage. Modern information technology has to be studied, understood, and applied along the time dimension of months and years, where changes are the rule. Such changes created by interactions between business elements and resources are very well suited for system dynamics modeling. System dynamics models represent a frame-work for understanding both successful and unsuccessful IT management over time. Systems dynamics simulations provide insights into the important interactions between IT investments and firm performance over time.
Corporate Strategic Management
Authors: Gottschalk Petter
Published: May 2010

Emerging business models, value configurations, and information technologies interact over time to create competitive advantage. Modern information technology has to be studied, understood, and applied along the time dimension of months and years, where changes are the rule. Such changes created by interactions between business elements and resources are very well suited for system dynamics modeling. System dynamics models represent a frame-work for understanding both successful and unsuccessful IT management over time. Systems dynamics simulations provide insights into the important interactions between IT investments and firm performance over time.
Conclusion
Authors: Gottschalk Petter
Published: May 2010

Emerging business models, value configurations, and information technologies interact over time to create competitive advantage. Modern information technology has to be studied, understood, and applied along the time dimension of months and years, where changes are the rule. Such changes created by interactions between business elements and resources are very well suited for system dynamics modeling. System dynamics models represent a frame-work for understanding both successful and unsuccessful IT management over time. Systems dynamics simulations provide insights into the important interactions between IT investments and firm performance over time.
Supply Network Planning Models Using Enterprise Resource Planning Systems
Authors: Srinivasan Sundar , Grasman Scott E.
Published: May 2010

The advent of the Web as a major means of conducting business transactions and business-to-business communications, coupled with evolving Web-based supply chain management (SCM) technology, has resulted in a transition period from “linear” supply chain models to “networked” supply chain models. Various software industry studies indicate that over the next five to seven years, interenterprise business relationships, information structures, and processes will evolve dramatically. Enterprises will blend internal production and supply chain processes with those of their external trading partners. Currently, organizations are finding creative ways to mitigate supply chain costs while maintaining operational efficiency. New approaches, technologies, and methodologies are aiding with these cost-cutting measures to drastically reduce supply chain costs and increase customer satisfaction. This chapter discusses the background of supply chain planning and execution systems, their role in an organization, and how they are aiding in collaboration. The chapter concludes with a case study on how a supply chain management system could help an organization be more effective.
Knowledge Management and Organization Security Issues
Authors: Sena James A.
Published: May 2010

This chapter focuses on organization security issues in knowledge management. Security has always been a major corporate consideration. It must be ingrained in the firm’s core processes. An organization’s ability to learn from experience and translate ideas into action is key to sustaining competitive advantage. Under this context and prescribed purpose technology and communication tools are the glue that allows the people to operate under the company’s structure. The social impact of physical space, technology adjustment, and the change to the business environment is dictated by security restrictions and innovations in communication. This chapter addresses security by looking at technology tools, resource utilizers and communication tools.
Achieving Agile Enterprise Through Integrated Process Management
Authors: Bahrami Ali
Published: May 2010

Project management tools are used to manage projects from time as well as from resource leveling perspectives. Workflow management systems guide users through processes by driving the processes based on formal process definitions also called workflow types. This paper describes integrated process management system that will integrate project management, business process modeling, simulation and workflow technologies in order to support scheduled workflow execution. The target will be achieved by utilizing a tool for modeling work processes which can semi automatically generate workflow processes based on scheduling tool and then exported it to workflow engine via web services using XML process definition language (XPDL). Addition of simulation capability allows testing workflows before deployment.
Preparing Online Instructors
Authors: Johnson Evelyn S. , Pitcock Jane
Published: May 2010

This chapter discusses methods for supporting the instructor in the development of strong learner-learner interactions. In this chapter, we present a brief overview of the importance of social learning theories and existing research that support learner-learner interaction as an important aspect of learning. Next, we discuss the multiple factors, and their complex interaction on the instructor’s ability to support learner-learner interaction. Additionally, we report and discuss findings from a qualitative study examining the use of an ecological assessment tool to evaluate an online course’s ability to support learner-learner interaction. The chapter concludes with suggestions for improved approaches to faculty development to support learner-learner interaction.
Collaborative Work in Online Learning Environments
Authors: Yukselturk Erman , Cagiltay Kursat
Published: May 2010

The focus of this study is on issues that impact the success of collaborative working online learning groups. The issues of how such groups work collaboratively, how to facilitate them, and what makes work in such groups satisfactory and successful were explored. The data were collected by semi-structured interviews from the participants in an online, project-based course. Hackman and Morris (1975)’s model was used as an analysis framework while interpreting the data. According to the results, it is found that group homogeneity plays a major role on successful group work. The second major finding is the importance of face-to-face communication among online teams. The findings of this study are especially important for those people who are planning to organize activities which involve collaborative learning groups.
The Social Psychology of Online Collaborative Learning
Authors: Ashcraft Donna , Treadwell Thomas
Published: May 2010

Many social psychological phenomena that are found in face-to-face group work are also found in online group work (i.e., collaborative learning). In this chapter, we describe some of these more common phenomena, including social loafing, social categorization, and a variety of cognitive distortions. We also describe the stages that groups go through in order to become fully functioning teams. Because some of these experiences are unpleasant for both the instructor and the student, both faculty and students sometimes resist the use of collaborative learning. Furthermore, because of the anonymous nature of online group work, these negative experiences can be magnified. We therefore make recommendations on how best to respond to and resolve them. We specifically draw on our experiences with Collaborative Online Research and Learning (CORAL) in order to demonstrate these phenomena and recommendations. CORAL is a teaching/learning method that integrates two course topics through assignments. Teams of students at two universities must complete together by utilizing video conferencing and other online tools.
An Extrinsic and Intrinsic Motivation-Based Model for Measuring Consumer Shopping Oriented Web Site Success
Authors: Garrity Edward J.
Published: May 2010

This paper develops a new model of web information systems success that takes into account both intrinsic and extrinsic motivating factors. The proposed model begins with the Garrity and Sanders model of technologic acceptance and develops an extended nomological network of success factors that draws on motivation and flow theory.