bluuebunny/crossref_metadata_2025 huggingface dataset:
Relative Velocities between 13CO Structures within 12CO Molecular Clouds
Authors: Yuan Lixia , Yang Ji , Chen Xuepeng , Su Yang , Zhang Shaobo , Zhou Xin , Chen Zhiwei , Yan Qing-Zeng , Fang Min , Du Fujun , Sun Yan , Wang Hongchi , Xu Ye
Published: April 2024

Velocity fields of molecular clouds (MCs) can provide crucial information on the merger and split between clouds, as well as their internal kinematics and maintenance, energy injection and redistribution, and even star formation within clouds. Using the CO spectral lines data from the Milky Way Imaging Scroll Painting survey, we measure the relative velocities along the line of sight (ΔV
LOS) between 13CO structures within 12CO MCs. Emphasizing MCs with double and triple 13CO structures, we find that approximately 70% of ΔV
LOS values are less than ∼1 km s−1, and roughly 10% of values exceed 2 km s−1, with a maximum of ∼5 km s−1. Additionally, we compare ΔV
LOS with the internal velocity dispersion of 13CO structures (

σ

13

CO
,
in

) and find that about 40% of samples in either double or triple regime display distinct velocity discontinuities, i.e., the relative velocities between 13CO structures are larger than the internal line widths of 13CO structures. Among these 40% samples in the triple regime, 33% exhibit signatures of combinations through the two-body motion, whereas the remaining 7% show features of configurations through the multiple-body motion. The ΔV
LOS distributions for MCs with double and triple 13CO structures are similar, as well as their ΔV
LOS/

σ

13

CO
,
in

distributions. This suggests that relative motions of 13CO structures within MCs are random and independent of cloud complexities and scales.
The Binary Broadening Function
Authors: Yi Tuan
Published: April 2024

We propose an extended formalism for the spectral broadening function (BF) based on the multiplication rule of block matrices. The formalism, which we named the binary BF (BBF), can produce decomposed BFs for individual components of a binary star system by using two spectral templates. The decomposed BFs can be used to derive precise rotational profiles and radial velocities for individual components. We test the BBF on simulated spectra and actual observational spectra to show that the method is feasible on spectroscopic binaries, even when the spectral lines of two stellar components are heavily blended. To demonstrate the capability of the method, we conduct a simulation of “sketching” (imaging) a transiting circumbinary exoplanet using the BBF. We also discuss issues of implementation such as the variation of BBF with biased templates, the pros and cons of BBF, and cases when the method is not applicable.
Development of a multi-entry identification key for economically important fruit fly larvae (Diptera, Tephritidae, Dacinae)
Authors: Pieterse Welma , De Meyer Marc , Virgillio Massimiliano , Addison Pia
Published: April 2024

Identification of fruit fly larvae is difficult due to the limited morphological characteristics present. However, this is the stage at which fruit flies are intercepted at ports of entry through horticultural imports. Molecular tools are useful but are time-consuming and expensive compared to morphological identifications. This project aims to use available information from the literature and our own research to build a multi-entry identification key for thirteen tephritid species and species groups that are of economic concern for the European Union. Third-instar larvae were obtained from different regions and hosts. Thirteen species or representatives of species groups were obtained, including Ceratitis, Dacus, Bactrocera and Zeugodacus spp. The cephalopharyngeal skeletons were dissected out, cleared in a 10% NaOH solution, dehydrated and mounted in Euparal on glass slides. Images of at least 20 larvae/species were captured using a compound microscope fitted with a camera. Measurements were taken of the mounted mandibles and the number of tubules and their position in the anterior spiracles in relation to the cephalic skeleton were noted. Differences between morphometric parameters were tested via ANOVA and verified using discriminant function analysis. A matrix was compiled including nine characters for which significant inter-specific differentiation was preliminarily detected. The key was converted into a mobile application by LucID.
Sortir de la boîte noire des expertises
Authors: Palsterman Paul
Published: April 2024

Cette contribution interroge le rôle des experts dans l’évaluation de l’incapacité de travail, dans les divers secteurs de la protection sociale. Observant que l’incapacité de travail, telle qu’elle est définie, est en réalité insaisissable par la science, elle soumet au débat l’opportunité d’un barème qui intégrerait les choix sociétaux implicites de l’évaluation, rendant à l’expert sa vraie place dans la procédure .
Aspects psychologiques de la relation expert-expertisé
Authors: Ranalli Enio , Kept Christine , De Mol Jacques
Published: April 2024

Peu examinée, pouvant même passer inaperçue, la qualité de la relation entre l’expertisé et l’expert est loin d’être anodine et n’est pas toujours sans se répercuter dans l’évaluation clinique. Aussi, sur la base de leur expérience et de leur réflexion quant aux aspects psychologiques de la relation expert-expertisé, les auteurs ont revu la littérature et ont tenté de donner un éclairage sur l’impact du transfert et du contre-transfert en expertise .
Autorité de protection des données (Chambre Contentieuse), 27 août 2020
Authors: Englebert Valérie
Published: April 2024

Créée par la loi du 3 décembre 2017, l’Autorité de protection des données est responsable du contrôle du respect des principes fondamentaux de la protection des données à caractère personnel, et en particulier du Règlement général sur la protection des données (RGPD), adopté par le Parlement européen et le Conseil le 27 avril 2016 et applicable en Belgique depuis le 25 mai 2018 . Elle a prononcé le 27 août 2020 une décision qui intéressera non seulement les juristes, mais également, voire plus encore, les médecins experts .
Le dossier médical et les données de santé sous le prisme de la « loi qualité »
Authors: Lutte Isabelle
Published: April 2024

Le dossier médical est un outil de communication et d’échange à manier avec prudence et précaution .
Tribunal de première instance de Bruxelles (77 e ch.), 9 novembre 2020
Authors: Eloy Gaëlle
Published: April 2024

Un expert judiciaire est tenu de privilégier la tenue de réunion d’expertise en présence de toutes les parties. En l’espèce, la tenue d’une séance d’expertise par visioconférence, telle que convoquée par l’expert judiciaire, n’aurait pas permis d’assurer, de manière aussi efficace, le huis clos, la confidentialité et le principe du contradictoire applicables à une réunion d’expertise. Les droits de la défense des parties ne sont pas non plus assurés de manière équivalente lors d’une réunion par visioconférence .
Cour de cassation (1 re ch.), 18 juin 2020
Authors: Coppée Tom
Published: April 2024

L’arrêt de la Cour de cassation du 18 juin 2020 tend à gommer les incertitudes qui subsistaient sur la question de la charge de la preuve en matière d’obligation d’information du médecin . La présente contribution s’attache à rappeler le contenu de ces incertitudes, préciser en quoi l’arrêt commenté y répond, et celles qui demeurent . L’influence du nouveau droit de la preuve sur cette question est également abordée .
Présent et futur en matière de neuro-orthèses et d’exosquelettes
Authors: Vanderlinden Sébastien
Published: April 2024

Des adaptations habillant le sujet et des aides techniques à la mobilité (pour des patients neurologiques bien sélectionnés) montrent une évolution fulgurante. L’auteur synthétise des connaissances cliniques et scientifiques nécessaires à comprendre le fonctionnement des aides déjà utilisées pour un usage domestique, et suggère les pistes d’avenir.
Alcool, droit familial et expertise
Authors: Bastien Julie , Boulard Aurore
Published: April 2024

L’alcoolisme est un fléau de notre société depuis des générations. Le droit familial n’échappe pas à ses conséquences fâcheuses. La présente contribution examine son impact dans le cadre du divorce proprement dit, ainsi que sur le refus éventuel d’une pension alimentaire. Elle approfondit cette problématique dans le cadre des modalités d’hébergement des enfants en reprenant les mesures généralement préconisées par les tribunaux à cet effet et en mettant en exergue l’expertise proprement dite sous le regard avisé d’un expert psychologue .
Aspects pratiques du règlement général sur la protection des données personnelles pour les cabinets d’expertise médicale -
Authors: Andoulsi Isabelle
Published: April 2024

Tout médecin désigné par un juge ou sollicité en tant qu’expert, par une partie, reçoit, collecte et traite des données personnelles, afin d’exécuter la mission qui lui est confiée. Il est concerné par les obligations qui sont celles de tout responsable du traitement des données personnelles, en vertu du règlement général sur la protection des données personnelles. Afin de comprendre l’impact du règlement sur le fonctionnement des cabinets d’expertise médicale, l’auteur aborde brièvement les concepts clés du texte, ainsi que les principes essentiels applicables aux médecins experts, avant d’aborder l’organisation pratique du cabinet du médecin expert.
La déontologie du médecin expert judiciaire
Authors: Boxho Philippe , Legiest Liesbeth
Published: April 2024

La médecine d’expertise est une spécialité de la médecine qui a fait l’objet d’une reconnaissance en 2007. Au carrefour du droit et de la médecine, cette spécialité fait l’objet de normes déontologiques propres aux médecins, mais également imposées par diverses lois. L’article se propose de rappeler chacune de ces normes, à savoir les notions de dignité, d’intégrité, d’impartialité, d’indépendance, de conscience, de compétence, de rapport avec l’expertisé et de transparence, tout en les développant et les confrontant avec la pratique, parfois bien éloignée des impératifs légaux .
L’accès aux soins de santé du patient mineur sous l’égide de la loi sur les droits du patient
Authors: Reusens Isabelle
Published: April 2024

À travers l’article 12 de la loi du 22 août 2002 relative aux droits du patient, le législateur a consacré l’autorité parentale comme « droit-fonction », évoluant au fil du développement de l’enfant . De l’autorité parentale à l’autonomie qui est lui reconnue, en passant par son association à l’exercice de ses droits suivant son âge et sa maturité, la place du mineur dans les décisions relatives à sa santé et dans les processus de soins progresse avec le temps, en fonction de sa croissance et de son développement personnel . La responsabilité confiée au prestataire de soins d’évaluer la capacité de discernement du patient mineur est importante. Cette évaluation constitue un baromètre permettant de déterminer la capacité évolutive du patient mineur à s’impliquer dans la décision de soins ainsi que dans sa prise en charge thérapeutique et de fixer les modalités de son encadrement et de son accompagnement . La relation triangulaire qui lie le patient mineur, ses parents et le prestataire de soins interroge sur les droits fondamentaux éminemment personnels du patient mineur : le respect de son intégrité physique et l’inviolabilité de sa personne, le respect de sa vie privée et de son intimité, la relation de confiance qui le lie au prestataire de soins protégée par le secret professionnel et l’accès aux soins de santé .
Un rare cas de mort subite
Authors: Beauthier Jean-Pol
Published: April 2024

Quittons les sentiers traditionnels de la médecine séquellaire et du droit pour nous diriger vers un sujet complexe, alliant l’imagerie médicale, l’autopsie et l’appui de la physique, de la physiopathologie, de l’anatomie pathologique. C’est en effet au travers de cette vision scientifique multidisciplinaire qu’a pu jaillir le bon diagnostic. Parcourons les différentes étapes de cette triste expertise médico-légale.
La chirurgie bariatrique : le point de vue du chirurgien bariatrique et de l’expert médical
Authors: Gigot Jean-François , Navez Benoit
Published: April 2024

La chirurgie bariatrique est un traitement validé de l’obésité morbide et constitue en chirurgie abdominale un motif fréquent de demande de réparation pour complications postopératoires. C’est donc l’occasion de faire conjointement le point sur cette chirurgie par un expert médical dans l’évaluation du dommage et un chirurgien bariatrique spécialisé toujours en activité. Le cadre réglementaire belge des indications opératoires et du bilan multidisciplinaire pré-opératoire, les principales complications postopératoires à court et à long terme et l’indispensable suivi au long cours des patient(e)s sont soulignés.
Développer la dynamique entrepreneuriale pour le territoire
Authors: Lesage Romain , Geoffroy François
Published: April 2024

L’entrepreneuriat s’est imposé pour stimuler les projets innovants et développer les territoires. Il représente un levier d’actions susceptible de mobiliser les forces endogènes d’un espace confronté à des difficultés structurelles. Pourtant, la construction de la dynamique entrepreneuriale du territoire reste insuffisamment explorée en raison souvent de la complexité de la thématique elle-même. L’échelle de la ville nous semble intéressante pour interroger les modalités qui permettent à cet entrepreneuriat de territoire de prendre forme.
De l’insertion à l’entreprise de territoire : le cas du groupe Archer
Authors: Slitine Romain
Published: April 2024

Dans quelle mesure une organisation privée peut-elle contribuer au développement local durable ? Depuis quelques années, un entrepreneuriat « par et pour » les habitants se structure progressivement en France. L’article présente la trajectoire du groupe Archer, et analyse son évolution d’une structure d’insertion vers une entreprise de territoire. L’article étudie également certaines des spécificités de cette nouvelle forme organisationnelle. L’entreprise de territoire permet d’inspirer des politiques publiques locales de développement, d’interroger les rapports des PME à leur environnement local et de mobiliser les citoyens qui cherchent à s’engager en faveur des transitions écologiques et sociales.
Quand la proximité territoriale est au cœur de la réussite entrepreneuriale – Le cas du Festival des Templiers
Authors: Lemoine Laurence , Delorme Donatienne
Published: April 2024

L’étude des pratiques entrepreneuriales, au sein d’un écosystème entrepreneurial, montre l’importance des proximités spatiales et non spatiales permettant d’activer les potentiels nécessaires au développement d’un projet. La capacité d’un entrepreneur à mobiliser ces proximités, voire à les créer, devient ainsi une compétence clé. Nous proposons, au travers d’une étude de cas longitudinale portant sur un événement sportif majeur, en territoire, une analyse des proximités qui identifie leur nature, leur genèse, et le rôle essentiel qu’elles jouent dans la création et le développement de l’entreprise et de son écosystème.
L’hybridation de la gouvernance des structures d’accompagnement pour construire des territoires entreprenants
Authors: Fort Fatiha , Bories-Azeau Isabelle , Noguera Florence , Peyroux Catherine
Published: April 2024

L’hybridation de la gouvernance des structures d’accompagnement est considérée, dans cet article, comme un moyen de co-construction d’un territoire entreprenant. Sur la base d’une étude longitudinale auprès de 57 incubateurs de la région Occitanie, nous montrons qu’au sein de chaque structure, il existe une grande diversité d’acteurs impliqués dans les différentes étapes de l’incubation. Le directeur de la structure est en charge de la construction d’une gouvernance pertinente qui implique des parties prenantes dont l’expertise peut être critique pour le projet entrepreneurial. En conséquence, la gouvernance de l’incubateur apparaît non seulement comme un processus hybride mais également flexible et à géométrie variable mis en œuvre pour répondre aux besoins spécifiques des porteurs de projet pour créer un environnement favorable à la création d’entreprise.
« Start-Up de Territoire » à Lons-le-Saunier : impacts et limites d’un événement collaboratif entrepreneurial
Authors: Henrion Camille
Published: April 2024

Des « événements collaboratifs d’innovation » (Hackathon, Startup weekend, etc.) suscitent un fort engouement dans la pratique et la recherche. L’un de ces événements, Start-Up de Territoire, vise à stimuler l’entrepreneuriat territorial par la mobilisation de citoyens de tous horizons pour imaginer, lancer et aider des projets visant à résoudre des problématiques locales et créer des emplois. À travers une étude de cas à Lons-le-Saunier dans le Jura, nous montrons la très grande capacité d’impulsion d’un tel événement et les intérêts symboliques et pédagogiques. Nous constatons cependant les limites en matière de création d’emplois et d’entreprises. La réalisation de ces objectifs nécessite un vrai travail de création d’un contexte organisationnel territorial favorable, impliquant acteurs publics et privés dans la gestion amont et aval d’un événement d’idéation.
Les pratiques de sélection des projets dans l’écosystème de préincubation
Authors: Nana André , Laviolette Éric Michaël , Theodoraki Christina
Published: April 2024

Cette recherche a pour objectif d’approfondir les connaissances sur les pratiques d’identification et de sélection des porteurs de projets pendant la phase de préincubation au sein des incubateurs. Nous les avons analysées suivant une approche écosystémique, à travers une étude de cas unique, dans un incubateur du sud-ouest de la France (Occitanie). Cela a permis de conceptualiser le sourçage entrepreneurial qui est un processus pragmatique que tout incubateur pourrait adapter pour être performant pendant l’identification et la sélection des porteurs de projets. L’étude montre également que les pratiques du sourçage entrepreneurial s’inscrivent dans des interactions entre les incubateurs et autres acteurs d’un sous-écosystème que nous avons détaillé et qualifié d’écosystème de préincubation. Par ailleurs, nous avons montré comment le sourçage entrepreneurial présente des limites territoriales qui peuvent être atténuées par l’hybridation (physique-numérique) des pratiques au sein des incubateurs.
Sortir du cadre… quelles solutions pour l’entrepreneuriat guadeloupéen face aux contraintes ?
Authors: Allam-Firley Débora
Published: April 2024

Entreprendre sur une île signifie composer avec l’isolement géographique et économique. Longtemps spécialisée dans l’agriculture et le tourisme, la Guadeloupe se diversifie pour se développer. L’économie du numérique y constitue une réponse sociale, économique et technique pertinente. Depuis 2013, le cluster GuadeloupeTech mobilise pour accompagner cette transformation. Le bilan de l’association est l’opportunité de mesurer l’ampleur des actions menées et leur impact sur le paysage entrepreneurial guadeloupéen. En liant contraintes territoriales et modalités d’action, cette contribution offre un nouvel angle d’observation de l’entrepreneuriat guadeloupéen, porté par un fort engagement. En adaptant une grille d’évaluation de cluster, nous proposons un modèle qui permettra aux acteurs publics comme privés de comprendre la façon dont les initiatives portées peuvent constituer une correction du cadre de contraintes.
Évaluation de l’efficacité d’outils innovants d’intelligence collective pour promouvoir le concept de « One Health » et le passage à l’action : une revue narrative
Authors: Gaunet Florence , Vigouroux Anne , Trouchaud Marie Jeanne , Hirschowitz Michel , Guyon Alice
Published: April 2024

Le concept de « One Health » a été développé dans les années 2000. Il définit un espace de développement sûr et équitable pour l’humanité, basé sur des processus biophysiques qui régulent la stabilité de la planète. Nous exposons trois outils qui peuvent être utilisés pour sensibiliser le grand public et les médecins généralistes, en particulier, au concept de « One Health » : 1) Les ateliers de philosophie, une pratique éducative basée sur la sagesse du public, qui cherche à développer une pensée réflexive, créative et critique, en utilisant des discussions démocratiques ; 2) La Fresque du Climat, un outil de sensibilisation créé en 2018 au cours duquel un groupe découvre les liens entre nos activités humaines et leurs conséquences, notamment sur la santé humaine ; 3) Le jeu sérieux 2 Tonnes, un atelier immersif pour imaginer le futur et agir ensemble pour le climat. Ces outils de sensibilisation continuent d’évoluer, s’adressant à un public toujours plus large. Dans cette revue narrative, nous nous sommes intéressés à l’évaluation de l’impact réel de ces pratiques sur la prise de conscience et les changements de comportement des personnes ayant suivi ces formations. Les premières études semblent indiquer un faible impact de ces formations sur les comportements. D’autres outils devront être inventés pour permettre une véritable transition écologique et citoyenne, le passage à l’action.
Semaine du son de l’Unesco à Nice : journée « Guéri-Son »
Authors: Guyon Alice
Published: April 2024

Une journée de conférences et d’ateliers intitulée Guéri-Son a eu lieu à Nice dans le cadre de la Semaine du Son de l’UNESCO 2024 sur la Côte d’Azur. La santé des musiciens et l’utilisation de la musique et du son dans le soin ont été abordés.
Évolution politique en Europe : dangers !
Authors: Boulet Vincent
Published: April 2024

La crise européenne s’approfondit. Plusieurs éléments indiquent une fin de cycle politique, lourde de dangers pour les peuples : les nouvelles synthèses entre l’extrême droite et une partie de la bourgeoisie prospèrent sur les échecs du mouvement ouvrier. La social-démocratie est prise dans le piège de la guerre et de l’austérité. La gauche de transformation sociale est également à un tournant. Des forces clés de cette famille politique sont en crise. Cependant, selon les pays, la manière dont la gauche aborde la question sociale, la crise des nations et la question du pouvoir peut lui donner de nouvelles perspectives.
Les minerais rares : indépendance ou entrée en guerre froide ?
Authors: Balavoine Charlotte
Published: April 2024

La guerre menée par la Russie en Ukraine et la nécessité de se sevrer des combustibles fossiles pour atteindre les objectifs climatiques ont incité l’Union européenne à accélérer sa transition verte. Elles l’ont également forcée à reconnaître ses dépendances en matière d’accès aux matières premières essentielles, dont les minérales et les terres rares. De nouveaux règlements sont proposés par la Commission européenne concernant ces « matières critiques » et font l’objet d’âpres négociations au sein des institutions de l’UE. Le socle de ces accords, règlements et législations reste néanmoins le dogme néolibéral générant des relations inégales avec les pays du Sud.
Le Lénine de Stéphane Courtois : un livre d’histoire ?
Authors: Aramini Aurélien , Gulli Florian
Published: April 2024

L’article propose une lecture critique de la biographie que Stéphane Courtois a consacrée à Lénine en 2017 : Lénine, l’inventeur du totalitarisme . La critique se veut à la fois historique et philosophique. La lecture de Stéphane Courtois est tributaire de sources réduites en nombre et très partiales. Elle évacue complètement par ailleurs les dimensions stratégiques et idéologiques de l’action de Lénine, tout entière ramenée à l’expression d’une forme de pathologie psychologique.
Le rêve
Authors: Mellier Denis
Published: April 2024

Le cauchemar a d’abord représenté un échec du travail du rêve, il s’opposait ainsi à la théorie de la satisfaction du désir. Avec Wilfred R. Bion et la réévaluation de la valeur du rêve, le cauchemar représente un échec du travail de penser inconscient du rêve. Entre terreur et angoisse signal, l’effroi qui le caractérise témoigne de la fragilité du self que rencontre le désir du rêveur. Le cauchemar devient un indicateur des failles des enveloppes psychiques « adressées » à l’analyste, une chance pour la reprise du travail associatif.
Le rêve
Authors: Rojas-Urrego Alejandro
Published: April 2024

Le délire et les rêves dans la Gradiva de W. Jensen (1907) et Le créateur littéraire et la fantaisie (1908) peuvent être appréhendés comme un diptyque, où le deuxième va poursuivre, prolonger et approfondir la réflexion entamée dans le premier. Les deux textes concernent le lien très profond qui existe chez S. Freud entre psychanalyse et littérature mais, alors que le premier se consacre essentiellement à l’analyse détaillée de l’œuvre littéraire, le deuxième part à la recherche des origines de la création littéraire. Les points de contact entre les deux écrits sont nombreux. Dans ce qui suit, l’accent sera mis sur ceux qui s’articulent autour du rêve – (qu’il s’agisse du rêve nocturne ou du rêve diurne) –, de la rêverie et de leurs rapports au statut métapsychologique du fantasme.
Le rêve
Authors: Ferveur Christophe
Published: April 2024

Face aux rythmes de vie personnels, familiaux et socioculturels (notamment des environnements virtuels) qui aujourd’hui fragilisent grandement la permanence des liens, même si une partie de la jeunesse se dit à quoi bon, elle n’en est pas pour autant dépourvue d’aspirations à rêver un monde meilleur. Pour contrer les effets de la machine à décroire et à inespoir, ce que nombre de jeunes attendent d’une première écoute c’est de s’étayer sur la capacité du psychanalyste à rêver avec eux. Cela nécessite des cadres de rencontre et des façons d’écouter qui, sans rien perdre de leurs socles fondamentaux, doivent se remettre en question et s’adapter aux nouvelles situations cliniques de notre temps.
Le rêve
Authors: Korff-Sausse Simone
Published: April 2024

Parmi les innombrables aspects du rêve, l’auteure voudrait privilégier le rêve comme source de création artistique, et montrer son potentiel créatif à travers un certain nombre d’exemples, comme les images hypnagogiques, les pratiques des Surréalistes. Ces réflexions s’appuient théoriquement sur la conception intersubjective qu’a donnée W. Bion du rêve, très différente de celle de Freud, et qui a été développés par des auteurs post-freudiens, comme T. H. Ogden, D. Meltzer, M. Mancia, R. Kaës. Ce qui apparaît alors c’est le rêve, non pas celui qu’on raconte au réveil, mais l’activité onirique qui constitue le fonds de la vie psychique aussi bien en état de sommeil que de veille.
Communication des pièces du dossier de la procédure d’instruction à un tiers
Authors: Maherzi Djalel
Published: April 2024

Le Conseil constitutionnel a été saisi le 13 janvier 2023 d’une question prioritaire de constitutionnalité portant sur l’interprétation du sixième alinéa de l’article 114 du code de procédure pénale. La question posée avait pour intention d’apprécier l’équilibre à respecter entre, d’une part, les droits de la défense, principe protégé par l’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, et, d’autre part, les objectifs de valeur constitutionnelle de protection de l’ordre public et de recherche des auteurs d’infractions. Le Conseil constitutionnel a déclaré que le sixième alinéa de l’article 114 du Code de procédure pénale est conforme à la Constitution. Le juge constitutionnel a procédé, dans son raisonnement, à une démarche en deux temps : justifier l’importance de la protection du principe du secret de l’instruction (I), et souligner qu’au travers de la procédure d’enquête et d’instruction, les droits de la défense sont préservés (II).
Des commerces parallèles : une perspective canadienne
Authors: Sénéchal Carole
Published: April 2024

Le commerce parallèle renvoie à la mise en circulation des produits en dehors des chaînes de distribution autorisée de leurs fabricants. Devant l’inaction du législateur canadien à intervenir directement pour réglementer le commerce parallèle vu l’avantage qu’il peut représenter aux consommateurs d’obtenir les mêmes produits ou des produits substantiellement similaires à moindre prix, différentes stratégies ont été tentées par les fabricants et distributeurs autorisés pour remédier à l’érosion de leur marge bénéficiaire et des atteintes possibles à leur image de marque. Au Canada, les avenues les plus prometteuses se situent au niveau du droit commun, en recherchant la responsabilité extracontractuelle du commerçant parallèle pour commercialisation trompeuse et interférence contractuelle, voire une responsabilité contractuelle dans certains cas.
La nouvelle problématique de la répression de la criminalité transnationale organisée
Authors: Haman Adji Alhadji Djougdoum
Published: April 2024

Grâce à l’évolution sans cesse du numérique, le retard accusé par la répression traditionnelle de la criminalité transnationale organisée a engendré des situations d’insécurité, une sorte de balançoire judiciaire dans leur poursuite. Issue d’un monde virtuel, la cybercriminalité organisée en devenant une forme nouvelle et émergente de criminalité organisée plus dévastatrice ; est le nouveau terreau des réseaux criminels. Sa répression est confrontée désormais à des situations d’injusticiabilité qui font en sorte qu’il est parfois impossible pour le requérant d’obtenir justice. S’attarder sur la problématique d’une telle répression semble donc être un impératif, face à une criminalité « en nuage » toujours mouvante d’une part et le constat alarmant des divers dispositifs répressifs d’autre part. C’est la raison pour laquelle cette idée d’injusticiabilité est envisagée comme telle, parce qu’il est difficile non seulement de remonter jusqu’aux auteurs mais aussi difficile d’accéder aux éléments de preuve.
Plaidoyer pour la suppression de l’amendement Virapoullé
Authors: Oraison André
Published: April 2024

La Réunion a un statut spécifique fixé par la Constitution après une modification de son article 73 qui résulte de la révision constitutionnelle du 28 mars 2003, complétée par celle du 23 juillet 2008. Son statut découle de l’alinéa 5 de cet article 73, un alinéa également connu sous le nom d’amendement Virapoullé. Adopté à l’initiative d’un sénateur de la droite réunionnaise, cet amendement a fait l’objet de critiques de la part de la gauche locale dans la mesure où il vise à limiter l’ampleur de la décentralisation dans la seule région monodépartementale de La Réunion. Cet amendement l’empêche d’exercer un pouvoir législatif et réglementaire sur habilitation, selon le cas, du Parlement ou du Gouvernement, alors même que ce pouvoir est reconnu aux autres collectivités régies par l’article 73 de la norme suprême, en application de son alinéa 3. Par suite, ses opposants réclament sa suppression au nom de l’égalité qui doit exister entre ces collectivités.
Repenser le droit des contrats administratifs avec l’analyse économique
Authors: Lanneau Régis
Published: April 2024

Le droit des contrats administratifs est un droit exorbitant du droit commun. Le contrat administratif est ainsi soumis au respect de certaines règles de passation et les conditions de son exécution peuvent différer du droit des contrats privés. Si ces règles sont connues, force est de constater que la doctrine administrativiste ne semble pas les faire découler d’un principe unique. Dans cette contribution, il s’agira de montrer que le critère du risque de gaspillage des deniers publics, qui découle d’une analyse économique traditionnelle, est susceptible d’expliquer les spécificités du droit des contrats administratifs.
Les choix faits par le législateur camerounais dans la loi du 14 juillet 2022 relative à la procréation médicalement assistée
Authors: Ngamaleu Djuiko Sylvie
Published: April 2024

Si la PMA entend satisfaire le désir légitime de descendance, elle soulève des questions relevant d’un choix de société. Le législateur camerounais vient de se prononcer sur la question par une loi qui essaie de concilier les intérêts en jeu par une admission restreinte et conditionnée du recours à la PMA et, dans la PMA exogène, par la limitation de la liberté des parties. En attendant les textes d’application, un cadre est déjà tracé par rapport à cette importante question.
Le contentieux des normes juridiques devant le Conseil constitutionnel camerounais
Authors: Wandji Kemajou Axel
Published: April 2024

La consécration de la justice constitutionnelle au Cameroun à la faveur de la Constitution du 18 janvier 1996, apparaissait comme une avancée significative pour la démocratie et l’état de droit. L’avènement de cette juridiction, nous offre l’occasion de pronostiquer au regard du cadre normatif existant, destiné sur l’efficacité de son rôle dans la promotion de l’État de droit au Cameroun à l’aune du contentieux des normes juridiques porté devant elle. À cet effet, il convient de se demander si le cadre juridique de la résolution des litiges de constitutionnalité par le Conseil constitutionnel camerounais est de nature à favoriser l’enracinement de l’État de droit. Le questionnement n’est pas dénué de toute pertinence dans la mesure où ce nouveau-né institutionnel inscrit le Cameroun dans l’ère du constitutionnalisme libéral moderne. Un tel objectif est-il réalisable, en l’état du droit positif camerounais ? Nous pouvons émettre quelques réserves, car ce contentieux est globalement perçu sous l’angle maximal, marqué d’une part par la restriction des normes contrôlées et par la politisation excessive de sa saisine d’autre part.
Le régime juridique applicable à l’eau en droit international humanitaire
Authors: Zani Mamoud
Published: April 2024

La question du régime juridique applicable à l’eau en droit international humanitaire (DIH) constitue un sujet passionnant qui reste inexploré par la doctrine. D’autant plus que le DIH appréhende par ricochet le problème de l’eau en tant que besoin fondamental pour la personne humaine ou pour le danger qu’elle pourrait constituer pour les personnes protégées, à savoir les civils, les blessés, les malades et naufragés, les femmes, les enfants, les prisonniers de guerre et détenus, etc. L’objectif de cet article consiste donc à examiner le corpus juridique disséminé dans divers instruments de DIH applicable à cette ressource capitale pour l’humanité, afin de déterminer réellement son statut juridique. Pour ce faire, deux axes seront abordés : d’une part, le dispositif normatif initial du DIH consacré à l’eau ; de l’autre, le socle normatif supplémentaire du DIH réservé à l’eau.
Droit international humanitaire et crise russo-ukrainienne
Authors: Sobze Serge François
Published: April 2024

Selon les règles basiques du « droit des conflits armés », il incombe à la Communauté internationale et aux parties en guerre de garantir le droit à la protection et à l’assistance des personnes. Si on assiste à leur assouplissement au nom du respect de la souveraineté étatique et du principe de légitimité démocratique, cette étude, qui met en jeu « Droit International Humanitaire et crise russo-ukrainienne » se particularise par la violation flagrante des principes et règles matriciels du droit international humanitaire. Loin de les considérer comme antinomique, les deux concepts devraient se rencontrer dès lors qu’aucun des deux ne s’arc-boute sur des approches maximalistes, le « droit de la guerre » selon sa dénomination classique, ayant un rôle à jouer dans l’humanisation des méthodes de conflit.
Influence de la consommation de loisir sur le bien-être subjectif : Analyse de l’implication du consommateur
Authors: Ogouyomi Orobi Raoul Olatundji , Avoce S. Théophile , Sogbossi Bocco Bertrand
Published: April 2024

Cet article étudie l’influence de la consommation de loisir sur le bien-être subjectif (BES) des consommateurs en prenant en compte le rôle modérateur du niveau d’implication. Il procède par une étude qualitative basée des entretiens avec 5 experts et 20 consommateurs aux profils variés puis d’un sondage sur un échantillon de convenance de 250 individus. Les hypothèses de recherche sont testées grâce à des équations structurelles. Les résultats montrent que la consommation de loisir influence positivement de façon globale le bien-être. Mais les dimensions de cette variable ont des influences variables sur le bien-être. L’activité de loisir en famille et les sorties culturelles ont une influence négative non significative tandis que les jeux et sports ont un effet positif et significatif sur le BES. L’implication a un effet positif et significatif sur la relation.
Addressing Social Determinants of Women's Health: Shifting the Focus Toward Health Promotion
Authors: Tucker Janet Adams , Waller Melody Norris
Published: April 2024

Background:

Nursing faculty have been called to incorporate social determinants of health (SDOH) in nursing courses to equip nurses in better addressing disparities in care and health outcomes.

Method:

Prior to clinical experiences, students were introduced to concepts of health promotion and the SDOH framework. In the maternal child nursing course, core concepts of reproduction and sexuality were introduced through an SDOH framework lens. Outpatient clinical sites were chosen to provide a comprehensive, health promotion-focused clinical experience.

Results:

As students immersed themselves in providing care outside of the acute care setting, they assessed specific populations' needs and resources and participated in delivering care that addressed financial and access issues.

Conclusion:

Incorporating outpatient maternal child clinical experiences broadens students' perspective on health outcomes impacted by SDOH. By implementing health promotion interventions in community settings, students can grasp a more vivid picture of nursing's role and impact outside of hospital walls.

[
J Nurs Educ
. 2024;63(7):482–484.]
Factors Contributing to Well-Being in Japanese Community-Dwelling Older Adults Who Experienced Spousal Bereavement
Authors: Muroya Kazuko , Tabuchi Yasuko , Kumagai Yuki , Sakamoto Maiko , Tajima Tsukasa
Published: April 2024

Purpose:

Providing support for older adults after spousal bereavement is crucial for psychological recovery through the grieving process and for promoting a healthy and happy remainder of life. The current study aimed to understand factors influencing well-being among Japanese community-dwelling older adults who experienced spousal bereavement by evaluating how their roles and activities affected their psychological well-being following the loss.

Method:

We conducted a cross-sectional, anonymous, self-administered questionnaire survey of 332 older adults who had experienced death of a spouse in later adulthood.

Results:

Identified factors that affected well-being after spousal loss were sex, ability to go out without assistance from others, long duration since spousal loss, having a hobby, and adopting a life-oriented approach to cope with bereavement. Well-being following spousal loss was influenced by participants' activities and roles.

Conclusion:

Findings of the current study provide potentially valuable suggestions for surviving spouses and their supporters when coping with grief following spousal loss. [
Research in Gerontological Nursing, 17
(3), 121–130.]
Ready or Not: A Conceptual Model of Organizational Readiness for Embedded Pragmatic Dementia Research
Authors: Boltz Marie , Van Haitsma Kimberly , Baier Rosa R. , Sefcik Justine S. , Hodgson Nancy A. , Jao Ying-Ling , Kolanowski Ann
Published: April 2024

The National Institute on Aging Alzheimer's Disease/Alzheimer's Disease and Related Dementias Research Implementation Milestones emphasize the need for implementation research that maximizes up-take and scale-up of evidence-based dementia care practices across settings, diverse populations, and disease trajectories. Organizational readiness for implementation is a salient consideration when planning and conducting embedded pragmatic trials, in which interventions are implemented by provider staff. The current article examines the conceptual and theoretical underpinnings of organizational readiness for implementation and the operationalization of this construct. We offer a preliminary conceptual model for explicating and measuring organizational readiness and describe the unique characteristics and demands of implementing evidence-based interventions targeting persons with dementia and/or their care partners. [
Research in Gerontological Nursing, 17
(3), 149–160.]
On the mechanism of helium permeation through silica glass
Authors: Cheng Shangcong
Published: April 2024

Although the densities of crystal quartz and vitreous silica differ only by about 17% (2.65 and 2.20 g/cm3, respectively), the helium permeability of silica glass is six orders more elevated than that of crystal quartz. This vast difference has puzzled researchers for decades considering that silica glass and quartz crystal have the same chemical composition. This work discusses the mechanism of high helium permeation through silica glass. It briefly reviews the experimental data and its contradictions with the continuous random network theory. A recently proposed nanoflake model for silica glass structure is utilized to explain the origin of glass permeation to helium. According to the nanoflake model, the formation of nanoflakes not only brings a one-dimensional medium-range ordering structure into silica glass but simultaneously creates regions where van der Waals bonds replace the oxygen-silicon covalent bonds. It is the weakness of van der Waals bonds that causes the helium mobility in these areas to increase.
Novel inequalities for subadditive functions via tempered fractional integrals and their numerical investigations
Authors: Kashuri Artion , Sahoo Soubhagya Kumar , Mohammed Pshtiwan Othman , Al-Sarairah Eman , Chorfi Nejmeddine
Published: April 2024

In this paper, we proposed some new integral inequalities for subadditive functions and the product of subadditive functions. Additionally, a novel integral identity was established and a number of inequalities of the Hermite-Hadamard type for subadditive functions pertinent to tempered fractional integrals were proved. Finally, to support the major results, we provided several examples of subadditive functions and corresponding graphs for the newly proposed inequalities.
Further study on Hopf bifurcation and hybrid control strategy in BAM neural networks concerning time delay
Authors: Cui Qingyi , Xu Changjin , Ou Wei , Pang Yicheng , Liu Zixin , Shen Jianwei , Farman Muhammad , Ahmad Shabir
Published: April 2024

Delayed dynamical system plays a vital role in describing the dynamical phenomenon of neural networks. In this article, we proposed a class of new BAM neural networks involving time delay. The traits of solution and bifurcation behavior of the established BAM neural networks involving time delay were probed into. First, the existence and uniqueness is discussed using a fixed point theorem. Second, the boundedness of solution of the formulated BAM neural networks involving time delay was analyzed by applying an appropriate function and inequality techniques. Third, the stability peculiarity and bifurcation behavior of the addressed delayed BAM neural networks were investigated. Fourth, Hopf bifurcation control theme of the formulated delayed BAM neural networks was explored by virtue of a hybrid controller. By adjusting the parameters of the controller, we could control the stability domain and Hopf bifurcation onset, which was in favor of balancing the states of different neurons in engineering. To verify the correctness of gained major outcomes, computer simulations were performed. The acquired outcomes of this article were new and own enormous theoretical meaning in designing and dominating neural networks.
“Democracias Iliberais” em África ou Evolução do Patrimonialismo Pós-moderno? Os casos de Angola e Moçambique
Authors: Vidal Nuno de Fragoso
Published: April 2024

Os sistemas políticos africanos subsarianos do pós-independência nunca foram réplicas deficientes dos principais e dominantes modelos políticos internacionais. Mesmo em casos extremos de condicionamento internacional, como aqueles aqui analisados –Angola e Moçambique–, sujeitos à influência de modelos socialistas durante a Guerra Fria (e só depois “liberais”), a sua matriz neopatrimonial do pós-independência provou a sua capacidade de se estruturarem nos seus próprios termos, nas diferentes épocas históricas, de se reinventarem e acomodarem às influências externas através de crescente agência interna. A sua atualmente ativa interação com as novas tendências internacionais de iliberalismo é somente o mais recente exemplo de um longo percurso de utilização seletiva de tendências internacionais em favor das lógicas internas dominantes de governação, que se têm sedimentado e progredido no sentido de um patrimonialismo pós-moderno, conforme aqui sustentado.
Elementos de Manipulação e Fraude Eleitoral Detetados nas Eleições Angolanas de 2022
Authors: Boio David
Published: April 2024

Nas últimas eleições angolanas, de 2022, o incumbente não se coibiu de executar várias práticas que desnivelaram as regras do jogo do processo eleitoral, resultando em vários atentados à integridade eleitoral. Conforme a literatura especializada nesta matéria, o menu da fraude ocorre muito antes das eleições e engloba três fases: no processo de preparação das eleições, em que se destacam as alterações das regras; durante a campanha eleitoral, em que se destacam a violência eleitoral, a compra de votos e o agudizar do controlo dos media; no pós-eleições, em que se destaca a parcialidade dos órgãos responsáveis pelo contencioso eleitoral. As eleições realizadas em regimes autoritários, como o angolano, acabam por ser apenas um simulacro democrático, pois violam os requisitos mínimos de uma eleição democrática.
As Eleições Angolanas: O impacto da guerra e do sistema eleitoral
Authors: Dundão Sérgio
Published: April 2024

O presente texto visa demonstrar que os processos eleitorais angolanos, em toda a sua estruturação institucional e prática eleitoral, estão concebidos para sustentar a hegemonia do partido no poder. Neste sentido, para além de mecanismos e práticas comumente referidos, apresento aqui algumas das características do sistema eleitoral angolano que permitem, objetivamente, reduzir a capacidade política dos cidadãos dos grandes círculos eleitorais por via do duplo círculo eleitoral, que na prática se vem traduzindo, desde as eleições de 1992, por um bónus eleitoral para o MPLA e um défice para a oposição. Este facto prejudica efetivamente a capacidade política eleitoral do cidadão para alterar o status quo.
Oralité, scripturalité, rationalité : la place de l’oral dans la pratique et l’enseignement des sciences
Authors: Firode Alain
Published: April 2024

Les études sociologiques consacrées aux inégalités scolaires présupposent fréquemment que l’accès à la rationalité et à la pensée scientifique, dans l’évolution de l’individu comme dans l’histoire de l’espèce humaine, passe nécessairement par l’apprentissage de l’écrit et l’institution d’un rapport « scriptural » au langage. À l’encontre de cette thèse, cette étude se propose, en s’appuyant sur la théorie poppérienne des origines de la rationalité, d’établir qu’il est une modalité spécifiquement orale de la pensée rationnelle et scientifique (une « oralité savante »), possédant ses propres normes, différentes de celles de l’écrit et de la culture écrite. La reconnaissance de cette oralité savante conduit à revoir quelques-unes des idées et des pratiques actuellement dominantes dans le domaine de l’enseignement des sciences.