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Le fric, c’est chic : panorama du crowdfunding en 2016
Authors: Bertrand Cyril , Jakubowski Bartosz
Published: November 2019

« La démocratie est le plus mauvais des systèmes de gouvernement, à l’exception de tous les autres » - le coup de griffe de Churchill est resté célèbre. La foule peut-elle prendre des décisions intelligentes ? Ou est-elle, par nature, condamnée à adopter le comportement moutonnier des masses influençables ? Comment la confiance (ou la défiance) de la foule se construit-elle dans une situation où celle-ci est en contact direct avec la demande, en dehors de toute intermédiation (sauf la plate-forme, qui est neutre) comme c’est le cas avec le crowdfunding (financement par la foule) ? Le crowdfunding est en fait bien plus que la simple participation financière de chacun à la réalisation de projets portés par des inconnus : il élimine l’intermédiation entre l’offre et la demande. Ce faisant, le crowdfunding endosse deux des rôles que jouait jusqu’alors le market maker (le plus souvent, les banques) : garantir la liquidité du marché et préserver la confiance entre l’offreur et le demandeur de capital. Liquidité et confiance sont les deux maîtres mots de toute place de marché, mais ils se déclinent différemment selon les trois grandes familles composant le crowdfunding  : le don ou don/contre-don ( reward-based ou crowdgifting ), le prêt ( crowdlending ) et l’investissement en capital ( crowdequity ). Ce sont là les trois dimensions bien connues du métier millénaire de l’échange d’argent, dont les motivations humaines, comme la générosité, la passion, l’avidité, l’analyse, le courage ou l’inconscience, sont démultipliées par l’effet de foule.
Les défis posés par l’économie numérique aux politiques de concurrence
Authors: Baranes Edmond , Cosnita-Langlais Andreea
Published: November 2019

L’économie numérique bouscule incontestablement l’organisation des marchés et le fonctionnement de l’économie. En transformant certains amateurs en professionnels, les entreprises en intermédiaires numériques (plateformes de services) et en confrontant des secteurs économiques traditionnels à ces nouveaux modèles d’affaires, les technologies numériques ont conduit au développement d’écosystèmes aussi riches que complexes. La particularité des entreprises numériques réside dans le fait qu’elles opèrent en général sur des marchés bifaces (ou multifaces). En d’autres termes, ces entreprises se positionnent comme des intermédiaires entre différentes catégories de clients ou d’usagers. Leurs modèles d’affaires reposent alors sur l’exploitation des effets croisés entre les différents types de client et donnent lieu à des pratiques qui peuvent parfois paraître surprenantes au regard des conclusions traditionnelles de la politique de concurrence.
La normalisation des techniques d’ingénierie en recherche biomédicale : l’exemple des centres de ressources biologiques
Authors: Clément Bruno , Hofman Paul , Desille Mireille , Dagher Georges
Published: November 2019

Les technologies à haut débit ont profondément modifié la recherche dans les sciences de la vie et de la santé. Les retombées sur la compréhension des maladies et, progressivement, dans la prise en charge des patients sont considérables. Ces progrès reposent plus particulièrement sur l’accès à des échantillons biologiques dont l’assurance-qualité et la traçabilité doivent être garanties dans le respect de l’éthique et de la loi. Les centres de ressources biologiques collectent, stockent, sécurisent et distribuent des échantillons annotés par des données cliniques et biologiques. Ces infrastructures évoluent désormais vers des biobanques de nouvelle génération qui sont des partenaires à part entière du processus de soins et de recherche, et non plus de simples entrepôts d’échantillons biologiques. La puissance des techniques à haut débit capables de générer des milliers de données à partir d’un unique échantillon et l’avènement de la médecine de précision, qui s’appuie sur l’analyse de données massives, nécessitent la mise en œuvre rapide de normes pré-analytiques et la réunion d’expertises multidisciplinaires.
L’édition du génome : une vraie technologie de rupture
Authors: Chneiweiss Hervé
Published: November 2019

Il est fréquent que des découvertes scientifiques fassent la une de l’actualité et que les média, avides de sensations fortes, nous annoncent une nouvelle révolution. Mais la réalité pratique d’une telle configuration est rare. Rare parce que les découvertes qui amènent à un changement de paradigme sont elles aussi peu répandues. Et si elles le sont, c’est parce que le passage d’une découverte académique à une application technologique est long, difficile et peu souvent couronné de succès. C’est à l’une de ces révolutions technologiques que nous assistons actuellement, avec la nouvelle maîtrise de modifications ciblées du génome grâce au système CRISPR-Cas9 et à ses dérivés.
La Région Grand Est, un laboratoire européen en constante activité
Authors: Rottner Jean
Published: November 2019

Élu le 20 octobre 2017, Jean Rottner, le nouveau président de la Région Grand Est, fait de l’Europe et du transfrontalier l’une des priorités de sa politique. L’ambition est double : faire entendre la voix de la Région Grand Est au niveau européen et porter des expérimentations européennes nouvelles. « Dans une Europe des Nations, les pouvoirs locaux doivent prendre leurs responsabilités pour construire l’Union européenne de demain ». La Région Grand Est est tout particulièrement investie au niveau transfrontalier depuis que la fusion des régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne a fait d’elle la première région frontalière de France. Elle expérimente dans ce domaine de nouvelles politiques faisant de ses espaces frontaliers un laboratoire européen en constante activité. La Région Grand Est s’ouvre toujours davantage sur l’Europe et l’international. Elle entend participer activement aux concertations européennes sur les futures politiques européennes post-2020. Elle s’est dotée, à Bruxelles, d’un Bureau Grand Est à la gouvernance innovante afin de défendre ses intérêts territoriaux au plus haut niveau. À l’instar des autres régions françaises, c’est au travers de sa gestion des fonds européens qu’elle concrétisera son investissement dans les questions transfrontalières, européennes et internationales.
Les nouveaux services interurbains d’autocars : un atterrissage en douceur, ou un atterrissage en catastrophe ?
Authors: Guihéry Laurent
Published: November 2019

Le succès des autocars interurbains (services librement organisés, ou SLO) est incontestable, mais ce succès repose sur un modèle économique très déficitaire, ce qui est peu connu du grand public. Après avoir procédé à un état des lieux récent de la situation des SLO, nous nous efforcerons de lever le voile sur le niveau des pertes financières des acteurs de ce marché très concurrentiel et nous proposerons des pistes de solutions pour tenter de redresser la barre et imaginer un atterrissage en douceur.
Politiques spatiales intergouvernementales européennes
Authors: Naja Géraldine
Published: November 2019

L’Europe politique, économique et industrielle est complexe. En effet, elle s’articule autour de multiples dimensions : nationale, régionale, intergouvernementale et communautaire. Cette complexité et l’imbrication des différents niveaux de décision et de mise en œuvre représentent néanmoins une richesse pour l’Europe. On retrouve cette complexité dans le secteur spatial, et ce d’autant plus que, dès ses balbutiements, l’espace a été un terrain favorable d’intégration européenne ainsi qu’un domaine à forte dimension stratégique. Face aux deux superpuissances spatiales historiques, que sont les États-Unis et l’ex-URSS, les États européens et leurs entreprises n’ont eu d’autre choix que de coopérer. Une telle coopération s’est organisée autour d’une organisation intergouvernementale, l’Agence spatiale européenne (ESA). L’Europe a progressivement élaboré une politique cohérente et un programme spatial complet lui permettant, au travers de l’ESA, des agences nationales et, plus récemment, de l’Union européenne, d’être un acteur de premier rang dans le spatial. Ainsi, espace et Europe sont intimement liés. Pionnière de l’intégration européenne, l’ESA a su s’adapter aux évolutions politiques et institutionnelles de l’Europe, et devra continuer à le faire dans le futur.
Développement des applications spatiales : l’initiative « Boosters »
Authors: Donadini Christèle
Published: November 2019

L’espace est devenu un outil indispensable dans notre vie quotidienne et répond à de multiples enjeux sociétaux, comme la compréhension du climat, les prévisions météorologiques, la mobilité ou encore l’Internet pour tous. En parallèle, le secteur spatial fait aujourd’hui face à de nouvelles ruptures, tant en matière d’observation de la Terre, avec l’accès gratuit à la donnée, que dans les télécommunications, avec la multiplication des constellations, et la navigation, avec la mise en œuvre opérationnelle de Galileo. Cette mutation en cours bouleverse la chaîne de valeur traditionnelle et conduit de plus en plus d’acteurs à renforcer leur position sur l’aval, où près de 60 % des revenus sont générés. La France occupe une position de leader dans les infrastructures spatiales et dispose d’un fort potentiel pour prendre également une place de premier plan dans le domaine des applications. En ouvrant la filière spatiale vers d’autres secteurs, à commencer par le numérique, le COSPACE a mis en place les structures « Boosters », dont l’objectif est de combiner données spatiales et outils numériques pour accélérer l’émergence de services innovants tant au regard de nouveaux usages que du modèle économique qu’ils sous-tendent.
L’électrification de l’Afrique : une politique technique ou sociale ?
Authors: Zinsou Lionel
Published: November 2019

Les politiques publiques d’accès des populations africaines à l’électricité présentent trois paradoxes caractéristiques et, à bien des égards, uniques dans l’Histoire. Ces paradoxes renvoient à des réalités sociales qu’il faut prendre en compte, et, au-delà des progrès techniques et de la disponibilité des ressources financières qui s’accroissent, c’est à ces réalités qu’il faut se confronter pour donner un accès à toute la population. Il y en a encore pour une génération.
Retour d’expérience sur deux jumelages entre l’UE et des pays du Maghreb
Authors: Lavergne Richard , Roure Françoise
Published: November 2019

L’Union européenne a mis en place et finance des jumelages entre administrations de ses États membres et, notamment, des pays méditerranéens. Cet « instrument », parmi d’autres mécanismes de coopération, présente l’originalité d’entretenir des contacts de travail étroits entre fonctionnaires et experts des partenaires impliqués, ce qui enrichit leurs expériences et permet une meilleure compréhension des politiques mises en œuvre. Dans cet article sont présentés deux exemples de jumelage avec des pays du Maghreb (l’Algérie et le Maroc), dans lesquels le Conseil général de l’Économie a été fortement mobilisé depuis 2015.
Effets réels de la présence des investisseurs de long terme dans les entreprises cotées
Authors: Garel Alexandre
Published: November 2019

Cet article a pour objectif de rendre compte de la littérature académique sur les investisseurs de long terme. Il traite exclusivement des actionnaires et, plus particulièrement, des investisseurs institutionnels. Trois points sont abordés. Premièrement, qu’est-ce qu’un investisseur de long terme ? Deuxièmement, d’un point de vue théorique, quels sont les liens possibles entre horizon d’investissement des investisseurs et décisions des entreprises ? Troisièmement, que nous apprennent les études empiriques sur les effets réels de la présence des investisseurs de long terme dans une entreprise ? L’article conclut par une discussion sur les différents moyens d’encourager l’actionnariat de long terme.
Les géants américains du numérique : nouveaux acteurs systémiques de la finance internationale ?
Authors: Hyppolite Paul-Adrien , Michon Antoine
Published: November 2019

Forts d’un succès commercial sans précédent, les géants américains des nouvelles technologies ont accumulé ces vingt dernières années d’immenses réserves de liquidités dans leur trésorerie, dont les encours sont aujourd’hui comparables à ceux des plus gros fonds obligataires mondiaux. Dans cet article, nous montrons que cette situation résulte d’une gestion ultra-conservatrice de leur capital qui contraste avec l’image d’innovateurs de premier plan qui leur est associée. Sauf inflexion politique majeure, ce phénomène de thésaurisation pourrait bien se poursuivre, privant l’économie mondiale de capitaux productifs et entretenant la baisse séculaire des taux sans risque.
Quand la cybernétique et la sociologie de la traduction mettent en évidence la dangerosité sociale inhérente à la protection sociale
Authors: Barth Isabelle , Bourion Christian , Bournois Frank , Persson Sybille
Published: November 2019

La mobilisation de la cybernétique et de la sociologie de la traduction permet de mettre en évidence que, dans le domaine social, les mécanismes de la prédation et de la protection sont indissociables. L’un s’appuie sur l’autre et aucun des deux ne peut exister sans l’autre. Or, ce lien indestructible entre ces deux opposés généralise le chaos, au risque de provoquer à terme l’effondrement du système. Quelques exemples emblématiques tirés des politiques de la sécurité et du travail permettent d’illustrer comment la protection sociale développe cette forte Dangerosité Sociale Inhérente (DSI) à la prédation par l’intermédiaire des Interactants vs Actants.
Égalité, discrimination, diversité & GRH
Authors: Falcoz Christophe
Published: November 2019

Avant d’établir une rapide analyse du corpus académique en Gestion des Ressources Humaines (GRH) dans les domaines de l’égalité, la discrimination et la diversité (EDD), un préambule s’impose pour rappeler le lien indissociable entre droit et GRH lorsque l’on s’intéresse à l’égalité et à la non-discrimination. Nous chercherons ensuite à montrer que les questions de frontières disciplinaires et thématiques rendent difficile l’exercice d’identification d’une production scientifique dans ce domaine. Enfin, nous tenterons de donner quelques pistes pour les recherches futures à l’aune des enseignements que nous pouvons tirer de l’analyse de ce corpus.
Le chercheur écrit
Authors: Solé Andreù
Published: November 2019

Quelle que soit sa discipline, que fait le chercheur lorsqu’il est au travail – dans son bureau, dans un laboratoire ou sur le « terrain » ? Il écrit, en particulier. Ce papier explore les relations, très peu étudiées, entre science, travail de recherche et écriture. Quand il écrit un article, un livre ou une communication à un congrès, le chercheur raconte une histoire (ou une série d’histoires). Comme on le verra, le contenu qui est donné au mot histoire déleste celui-ci de toute connotation péjorative ou critique. Les « histoires scientifiques » que le chercheur écrit visent à créer de la réalité – une « réalité partagée » par les autres chercheurs. Le chercheur est un « raconteur d’histoires », un « créateur de réalité ». Telle est la thèse, de caractère anthropologique, qui est exposée.
La construction d'une visibilité ethnique sur la scène littéraire : le cas des écrivains amérindiens
Authors: Pinçonnat Crystel
Published: November 2019

Cet article propose une réflexion sur la notion d’« écrivain amérindien », terme utilisé par la critique pour qualifier des romanciers tels que N. Scott Momaday, Leslie Silko ou Sherman Alexie. Comme toute notion identitaire — ethnique qui plus est, dans le cas présent —, cette catégorie est construite par différents biais : la (re)présentation de l’écrivain lui-même, les stratégies éditoriales qui permettent de lancer une œuvre sur le marché, mais aussi, de façon plus générale, le discours critique qui a produit cette catégorie et l’entretient. Si la notion d’« écrivain amérindien » possède un certain degré de pertinence, s’agit-il d’une catégorie qui impose des normes aux romanciers qu’elle inclut ? C’est la principale question à laquelle on tentera de répondre ici.
Présences vocales subversives dans la nouvelle Le Cireur de Salah Garmadi
Authors: Hila Hager
Published: November 2019

Cet article se propose de réfléchir sur la dimension vocale de la langue dans la nouvelle Le Cireur de Salah Garmadi. Nous commencerons par relever les traits de l’oralité qui naissent du moule du parler populaire tunisien puis nous montrerons que le texte garmadien est un espace énonciatif conçu comme étant un lieu de lutte entre deux catégories sociales. Pour éviter l’affrontement, les intervenants doivent adhérer à une sorte de contrat polyphonique.
Gogol ou : la littérature, pour quoi faire ?
Authors: Troubetzkoy Wladimir
Published: November 2019

Nicolas Gogol est un des premiers exemples, avec Léon Tolstoï et Alexandre Soljénitsyne, de « conversion », de primauté accordée par la littérature russe au principe éthique par rapport au principe esthétique. La littérature doit servir un but élevé, le salut de ses contemporains. Soucieux, cependant, de sauver la littérature, art venu de l’Occident, du reproche d’amoralité, Gogol se désole de ne pouvoir montrer un monde illuminé par la présence du Christ, mais seulement un monde en miettes, sur lequel règne Satan, comme avait fait, avant lui, Hiéronymus Bosch.
Le pays des Arabes
Authors: Duprat Anne
Published: November 2019

La lecture des textes sur l’Arabie publiés par Jean de la Roque entre 1715 et 1717, et en particulier celle du Voyage dans l’Arabie Heureuse par l’Océan oriental , montre que la division symbolique des trois Arabies fait place, au cours de la première moitié du XVIII e siècle, à un nouveau mythème philosophique, celui de la découverte du « pays des Arabes ». Formation nouvelle de l’imagination européenne, ce pays resté jusqu’ici inaccessible met en évidence la nécessité d’un changement des paradigmes de l’observation. Il faut, pour le découvrir, faire l’hypothèse d’une sortie non seulement des sentiers battus du pèlerinage en Terre Sainte, mais également d’un point de vue exclusivement chrétien et occidental sur le monde, par une meilleure connaissance de l’Islam aussi bien que des leçons des géographes et des historiens arabes de la péninsule.
Para esta noche de Juan Carlos Onetti et Le Palace de Claude Simon, espace de mort, écritures de guerre
Authors: Álvarez Izquierdo Marta
Published: November 2019

Notre propos, à travers l’étude de Para esta noche de Juan Carlos Onetti et Le Palace de Claude Simon, sera d’analyser les procédés narratifs qui permettent de mettre en place une poétique de la guerre dans deux villes indéterminées. Tout d’abord, nous nous attarderons sur l’étude du chronotope et nous verrons qu’il y a une confluence de l’espace et du temps. Ensuite nous aborderons l’étude de ces deux villes en tant qu’espaces de solitude et de mort, deux villes qui se révèlent comme la condensation de deux conflits. Nous dégagerons finalement une réflexion sur la place de l’Histoire et de la Mémoire dans ces deux œuvres de fiction.
Comparative Literature in the Low Countries
Authors: Lernout Geert
Published: November 2019

La Hollande et la Belgique, carrefours européens, ont toujours été ouvertes aux autres langues et cultures, ce qui faisait d’elles le lieu idéal pour des départements de littérature comparée. Malheureusement, les modifications des compétences linguistiques exigées dans l’enseignement secondaire et la diminution du financement des humanités ont eu un effet très négatif sur l’étude des autres littératures aux Pays-Bas.
Quand l’aveugle prend sa plume : dialectiques d’une écriture aveugle de soi
Authors: Roussel Céline
Published: November 2019

L’article « Quand l’aveugle prend sa plume : dialectiques d’une écriture aveugle de soi » se propose d’examiner, à la lumière de réflexions de Derrida, les implications de la cécité sur l’écriture d’une œuvre intime à partir de The Story of My Life de Helen Keller et de On Sight and Insight : A Journey into the World of Blindness de John M. Hull. Comment écrire, au sens le plus concret du terme, lorsqu’on ne voit pas ? Qu’advient-il de cette texture, de cette corporéité donnée au texte grâce au braille lorsque l’œuvre est publiée sous forme d’un livre ordinaire en noir et blanc ? Les divers dédoublements que subit l’acte d’écriture ont une influence sur la proximité de l’auteur aveugle avec son œuvre autobiographique, qui oscille entre le visible et l’invisible, le matériel et l’immatériel.
Le roman de l’artiste après 1945 : l’apport du peintre
Authors: Streble Ingrid
Published: November 2019

Dans quelle mesure le roman du peintre après 1945 suit-il les mêmes évolutions que le roman de ses homologues écrivains et musiciens et quelles sont ses spécificités? Dans son ouvrage Der europäische Künstlerroman , le comparatiste Peter V. Zima adopte un point de vue sociologique pour développer des critères, décrire et analyser le genre du roman de l’artiste européen du romantisme à la postmodernité, tout en privilégiant les arts poétique et musical. La mise en exergue de ses principales thèses (première partie) permettra de les appliquer et de les confronter à un corpus de romans du peintre postmodernes (deuxième partie), genre qui tend de plus en plus à délaisser la peinture au profit des nouvelles formes de l’art plastique.
La recherche en littérature en Côte d’Ivoire depuis 1965 : état des lieux et perspectives
Authors: Kadi Germain-Arsène
Published: November 2019

La recherche en littérature dans les universités ivoiriennes s’articule autour de trois grands moments. D’abord entre 1965 et 1970, elle est dominée par les personnalités expatriées. Ensuite la période 1970-2000 témoigne de la volonté d’africanisation à travers les activités du Groupe d’étude et de recherche sur les traditions orales (GRTO) et de l’Institut de littérature et d’esthétique négro-africaines (ILENA). Enfin au cours des années 2000, l’on assiste à une rupture épistémologique autour des genres néo-urbains comme zouglou et le nouchi.
Comment construire un canon littéraire antillais ? L’expérience de l’écrivain-lecteur
Authors: Alix Florian
Published: November 2019

L’article se penche sur la façon dont les écrivains antillais, dans leurs essais, conçoivent la littérature de l’archipel. Cette conception repose sur un paradoxe qui n’est qu’apparent. D’une part, cette définition apparaît comme impossible parce que la littérature antillaise ne peut exister qu’à travers un territoire marqué par l’incomplétude, par une diversité de langues, par une tension entre l’oral et l’écrit. D’autre part, la question est souvent déplacée de la définition d’un canon à un regard particulier que les écrivains posent sur l’ensemble des littératures du monde.
Réécrire Antigone : prééminence du mythe classique ou création d’un modèle caribéen ?
Authors: Cacchioli Emanuela
Published: November 2019

L’article porte sur quatre œuvres littéraires caribéennes qui reprennent l’ Antigone de Sophocle, trois pièces et un roman qui reconfigurent le mythe grec dans un cadre référentiel contemporain. Il se propose de comprendre si les auteurs convoqués ont choisi ce sujet pour donner aux littératures caribéennes une visibilité internationale ou bien s’ils ont voulu mettre à l’épreuve les potentialités des littératures francophones (notamment haïtienne et martiniquaise) et créolophones. Nous essayerons de montrer que ces réécritures comportent deux pôles, d’un côté l’ancien qui apporte ses significations et ses implications, de l’autre de nouveaux aspects historiques, géographiques, bref culturels. La superposition de ces deux groupes d’éléments génère un texte qui trouve son originalité dans l’hybridité. Les Antigones caribéennes ont aussi le privilège de tisser un fil rouge entre Haïti et la Martinique car la première représentation en ordre chronologique devient un modèle pour toutes les autres reprises successives.
Éros des temps modernes : Les Allées sombres d’Ivan Bounine et Lady Chatterley’s Lover de D.H. Lawrence
Authors: Lushenkova Foscolo Anna
Published: November 2019

L’article examine les différents points de rapprochement que présentent deux chefs-d’œuvre de la littérature moderne : le recueil de nouvelles Les Allées sombres [ Тëмные аллеи ] d’Ivan Bounine et le roman Lady Chatterley’s Lover de D. H. Lawrence. Au-delà du point de vue thématique et conjoncturel, les analogies se révèlent particulièrement importantes au niveau conceptuel, structurel et poétique. L’intérêt envers la sexualité et sa mise-en-scène littéraire se trouvent profondément reliés à l’interprétation d’autres motifs littéraires clés de l’époque du modernisme, dont en particulier celui de la mémoire.
Louis Aragon vu d’Irak (Le cas d’al-Sayyab et de son poème « Les armes et les enfants »)
Authors: Anwar Mohammed Sidad
Published: November 2019

Louis Aragon, que les Français saluent pour son engagement et son patriotisme, n’est pas moins connu à l’international. Écrivain de l’amour et de la guerre, il trouve dans le monde arabe, comme ailleurs, des audiences et même des imitateurs. Cet article étudie de près l’influence et l’impact d’Aragon sur la poésie arabe et plus particulièrement sur al-Sayyab. Ce poète mais aussi traducteur d’Aragon représente la filiation aragonienne en Irak. Pourtant, l’accueil d’Aragon en Mésopotamie, bien qu’il soit majeur et fasse de lui une figure mythique de la contestation, ne persiste que dans les points culminants de sa carrière c’est-à-dire comme poète surréaliste de la résistance et de l’attachement.
L’ambiguïté comme procédé littéraire dans les romans de Vargas Llosa, ses antécédents chez Faulkner, Mann et Borges
Authors: Kristal Efraín , Michaud Stéphane , Picard Anne
Published: November 2019

L’ambiguïté comme procédé littéraire est un bon observatoire de l’évolution de l’esthétique romanesque de Vargas Llosa. Lituma dans les Andes (1993) représente un tournant. Jusqu’alors, et La Ville et les Chiens nous servira d’exemple, le romancier se tenait plus du côté de Faulkner. Il cultive désormais un autre type d’ambiguïté qui a ses sources chez Thomas Mann et Borges. Le premier type d’ambiguïté tient à un mystère auquel plusieurs solutions sont possibles, mais dont le fond est en soi plus important que sa résolution. Le second type, que présente Le Héros discret (2013), oblige le lecteur à accepter simultanément deux options. Le premier cas concerne des problèmes d’ordre social ; le second correspond à une sensibilité nouvelle aux problèmes spirituels.
L'inceste en droit pénal : de l'ombre à la lumière
Authors: Germain Delors
Published: November 2019

Un tabou est brisé. Voilé par les infractions sexuelles de droit commun, l'inceste a longtemps été appréhendé de manière pudique par le droit pénal. Tel n'est plus le cas puisqu'il est désormais inscrit dans le Code pénal par la loi du 8 février 2010 tendant à inscrire l'inceste commis sur des mineurs dans le Code pénal et à améliorer la détection et la prise en charge des victimes d'actes incestueux. Si l'on peut nourrir des regrets que l'inceste ne soit pas incriminé de manière spécifique; cette loi a toutefois le mérite de mieux adapter le système pénal à la lutte contre les faits incestueux. Elle confère à ce titre une meilleure lisibilité à la valeur protégée, ce qui permettra à tout le moins de prévenir et de repérer les faits incestueux.
A-t-on « rendu service à la justice » ?
Authors: Ambos Kay , Alkatout Josef
Published: November 2019

La liquidation d'Oussama ben Laden par les Special Forces américaines le 2 mai 2011 évoque plusieurs questions en droit international par rapport à la licéité de cette opération en particulier et, plus généralement, la licéité des liquidations ciblées de terroristes internationaux. Il sera soutenu dans cet article qu'en l'absence d'un conflit armé entre les États-Unis et Al-Qaïda, la liquidation de ben Laden ne peut être justifiée sous l'angle du droit international humanitaire (DIH). Si un tel conflit avait existé, la liquidation n'aurait été licite que si Al-Qaïda remplissait les conditions de groupe armé organisé au sens du DIH. Ainsi, ben Laden aurait pu être tué en tant que membre. Sans qualification de groupe et donc sans affiliation à celui-ci, ben Laden aurait dû participer directement aux hostilités pour être légalement tué, ce qui n'était (plus) le cas. Par conséquent, dans le cadre juridique applicable, à savoir le droit en temps de paix, tuer Oussama ben Laden aurait seulement pu être admissible dans un cas de légitime défense ou d'état de nécessité en cas de danger imminent pour soi-même ou autrui. Puisque tel n'était pas le cas, la liquidation de ben Laden s'apparente à une exécution extralégale. Par ailleurs et sous un angle mineur, l'intervention n'a pas respecté la souveraineté territoriale du Pakistan et a ainsi également violé le droit international public général.
Droit pénal et souveraineté démocratique : la France est-elle en train de perdre la maîtrise de son droit pénal ?
Authors: Eoche-Duval Christophe
Published: November 2019

L'auteur estime que le droit pénal doit être fondé sur la souveraineté démocratique, davantage encore que la souveraineté nationale, pour conserver une légitimité populaire. Sous la Constitution de 1958, c'est le législateur, au nom du peuple souverain, qui est censé attribuer cette légitimé. Pourtant, même quand une loi formelle semble bien à l'origine d'une norme, pénale ou non pénale, il n'est plus aussi certain que le Parlement l'ait librement et démocratiquement décidée. C'est que l'article 55 de la Constitution, en prévoyant la suprématie de la norme internationale ratifiée sur les lois internes, a introduit un changement qui n'a pas pu être correctement évalué dans ses conséquences en 1958, à cause de la moindre activité internationale par rapport à aujourd'hui. La moitié des lois votées sont des lois de ratification d'accords internationaux, sans débat ni amendements. Les directives sont transposées sans marge de manœuvre. Le droit pénal moderne n'échappe pas à ces conséquences qui font que le droit international pénal ou le droit communautaire pénal, par l'effet de l'article 55, enlèvent au peuple français en tant qu'ultime souverain, toute réelle détention démocratique de son droit pénal. En ce sens, on peut craindre que le peuple français ait perdu toute maîtrise de son droit pénal.
La crise financière est-elle (aussi) une crise du droit pénal ?
Authors: Rodopoulos Ioannis
Published: November 2019

Résumé L'objet de cet article est de démontrer, dans un premier temps, que la crise financière, en tant que crise factuelle, affectant certes le système pénal de nombreuses manières, ne semble cependant pas pouvoir par elle-même mettre fondamentalement en question la validité du système. Pour sa part, le droit pénal connaît sa propre « crise », crise d'incohérence et de complexité normative, qui, constamment cachée derrière le conformisme excessif de la modernité tardive, s'est, plutôt que d'avoir été produite, révélée tout simplement à propos de la crise financière. Nonobstant cette indépendance apparente, le rapport dialectique entre la crise normative et la crise factuelle susmentionnées pourrait conduire à une rupture violente entre les deux sphères, évolution qui pourrait certainement avoir des conséquences fort importunes. En revanche, il pourrait aussi s'avérer être ce moteur de réflexivité par lequel, ainsi que par le biais d'un « usage public de la raison », le droit pénal acheminerait sa reconstruction afin de redevenir ce qu'il doit tout simplement être : un ultimum refugium , protecteur de l'État de droit démocratique.
La Cour de cassation et les conventions internationales relatives à la lutte contre la corruption
Authors: Fortas Anne-Catherine
Published: November 2019

L'étude de la « doctrine de la Cour de cassation » dans le domaine de la lutte contre la corruption permet de comprendre dans quelle mesure le vocabulaire technique du droit de l'Union européenne et du droit international privé trouve à s'appliquer à des conventions internationales qui sont avant tout des conventions de coopération pénale et judiciaire. Le traitement particulier dont elles sont l'objet par la chambre criminelle dérive sans doute de leur nature hybride. En effet, ces conventions qui sont en outre « unifiantes », ne sont pas directement appliquées contrairement à d'autres traités comparables. Préférant reconnaître indirectement leurs effets en droit interne, la Cour de cassation qui n'exclut pas de soulever d'office leur application, les prend en compte afin d'interpréter le droit interne d'« adaptation » et le droit procédural. Elle reconnaît partant leur « invocabilité d'interprétation conforme » alors que l'« invocabilité de substitution » serait plus justifiée.
Des listes définitoires de 1810 au code pénal éducatif de 1992
Authors: Daury-Fauveau Morgane
Published: November 2019

Le principe de légalité, exprimé par l'adage « pas d'infraction, pas de peine sans texte », impose au législateur l'obligation de faire des textes clairs et précis. Il doit, lorsqu'il décide d'incriminer un comportement, définir celui-ci. Les textes qui ne définissent pas ou très peu l'infraction, au point qu'elle pourrait être retenue à l'occasion d'agissements qui ne heurtent pas les valeurs sociales, sont sources d'arbitraire car la répression dépendra alors de la morale individuelle du juge. Cette crainte explique le recours fréquent, par l'ancien code pénal, aux listes définitoires, véritables inventaires destinés à brimer la tentation créatrice de la jurisprudence. Au contraire, le législateur contemporain a créé de nombreuses nouvelles infractions, sans vraiment les définir. Celles-ci n'interdisent pas les actes qui portent une atteinte grave aux valeurs fondamentales, indispensables à la vie en société, mais induisent un modèle de conduite, de nouvelles « bonnes mœurs » auxquelles il faut se conformer. L'absence de définition précise permet alors au juge de remplir la nouvelle mission qui lui est assignée, celle de déterminer l'opportunité sociale de la répression.
L'usage des armes par les forces de l'ordre
Authors: Tzutzuiano Catherine
Published: November 2019

Résumé Depuis l'entrée en vigueur de la loi n˚ 2017-258 du 28 février 2017 relative à la sécurité publique, les règles d'usage des armes par les forces de l'ordre sont unifiées. Cinq cas d'autorisation d'engagement de la force armée sont énumérés au nouvel article L. 435-1 du CSI. De prime abord, ces cas d'autorisation semblent permettre le recours à la force armée dans des situations distinctes de situations de légitime défense. Cependant, l'examen des conditions communes auxquelles le législateur a subordonné chacun de ces cas d'engagement de la force armée révèle que ce cadre commun d'usage des armes par les forces de l'ordre est, in fine , plus proche du fait justificatif de la légitime défense qu'il n'y paraît.
Les incohérences du droit pénal des mineurs contemporain
Authors: Gallardo Eudoxie
Published: November 2019

Résumé Tiraillé entre des objectifs contradictoires, le droit pénal des mineurs a perdu, depuis le début des années 2000, quelque peu de sa cohérence. Le manque d'approche globale du droit pénal dans son ensemble est une des causes de ce phénomène qui conduit à punir plus sévèrement les mineurs que les majeurs. Cette étude plaide en faveur d'une meilleure coordination du droit spécifique avec le droit commun afin de maintenir une égalité des mineurs et des majeurs devant la loi pénale. Si certaines incohérences semblent avoir déjà trouvé une résolution, d'autres sont encore en souffrance.
Usages et interprétations judiciaires des images cérébrales
Authors: Desmoulin-Canselier Sonia
Published: November 2019

Dans d'autres pays, le recours à la neuro-imagerie à des fins judiciaires se développe au point de susciter une littérature aussi abondante qu'inquiète. S'y expriment notamment des craintes concernant les incidences de ce nouvel élément probatoire sur l'appréhension de la responsabilité et sur le déroulé du procès. En France, la question est apparue plus tardivement, à l'occasion des travaux précédents la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 et de l'adoption de l'article 16-14 du code civil. Les pratiques judiciaires (antérieures et postérieures à 2011) restent toutefois mal connues. Malgré les difficultés d'accès aux décisions de justice en matière pénale, il est possible d'analyser le contentieux à partir des arrêts de la Cour de cassation et des arrêts présentant une dimension civile. À partir de ces sources, la présente étude établit un panorama des usages des images cérébrales en justice pénale, pour prouver l'altération ou l'abolition du discernement de la personne poursuivie ou pour établir l'élément matériel de l'infraction. Permettant d'appréhender une réalité inaccessible aux sens, les images cérébrales peuvent jouer un rôle crucial dans le procès pénal. Il s'agit toutefois d'un élément de preuve dont la technicité et l'effet de conviction font craindre que le principe du contradictoire soit difficile à mettre en œuvre. Dans cette perspective, il est utile de prendre conscience de la variété des paroles expertes susceptibles d'être mobilisées pour replacer l'interprétation livrée par l'expert judiciaire dans un faisceau d'éléments ou dans un débat contradictoire.
Le rôle de l’OMS dans la santé internationale
Authors: Maillard Christine , de Courcelles Sana
Published: November 2019

Au cabinet de la sous-direction des systèmes de santé et de l’innovation à l’Organisation mondiale de la santé (OMS), son mandat était de « sortir l’Organisation du ghetto exclusivement médical ». Sana de Courcelles retrace l’historique de cette institution internationale, dont l’action évolue du registre sanitaire à une gouvernance pour la santé.
Comparaison du régime juridique des armes biologiques et chimiques
Authors: Cumin David
Published: November 2019

Le régime juridique des armements biologiques et chimiques relève à la fois du jus in bello quant à l’usage des armes, du droit de la maîtrise des armements quant à la possession des armes, deux branches voisines mais distinctes du droit international public. À l’intérieur de la catégorie des armes non classiques, ou “ armes de destruction massive ”, ou armes nucléaires, mésologiques, biologiques, chimiques, les armes B et C présentent une série de traits communs, très significatifs. Tôt frappées d’opprobre, elles ont fait l’objet d’un même traité d’interdiction, le Protocole de Genève de 1925. Elles ont aussi des traits spécifiques, révélés par leurs conventions respectives : la Convention de Londres, Washington et Moscou de 1972, prohibant la possession et l’usage des armes B, convention lacunaire dans son système de vérification ; la Convention de Paris de 1993, prohibant la possession et l’usage des armes C, convention modèle, notamment dans son système de vérification.
Perceptions, décisions et rationalité dans la gestion des crises Éléments de réflexion sur la rationalité interprétative dans le cas de l’affaire Merah
Authors: Meszaros Thomas , de Coligny Amaury
Published: November 2019

Cette contribution fait état d’un travail en cours et présente une étape de cette recherche. Elle propose une approche originale des crises et insiste sur la nécessité de penser ces phénomènes singuliers à partir du prisme des perceptions. Notre hypothèse est double : elle part tout d’abord du principe que les travaux qui ont été développés en Relations internationales sur les perceptions et les analyses du processus de décision sont utiles pour penser la rationalité dans les processus de prise de décision en situation de crise. Elle consiste ensuite à affirmer que les processus de décision en situation de crise, dans un certain nombre de cas, ne peuvent pas être analysés en termes de rationalité instrumentale, parfaite ou limitée, mais que, face à l’incertitude radicale que véhicule la crise, ils doivent être abordés en termes de rationalité interprétative. Cette contribution proposera également une brève analyse de l’« affaire Merah » au travers de l’opposition entre rationalité instrumentale et rationalité interprétative.
Gestation et gestion d’une volonté politique commune. La planification stratégique dans l’OTAN
Authors: Ruiz Palmer Diego A.
Published: November 2019

La planification stratégique dans l’OTAN a rempli depuis bientôt sept décennies un rôle moteur dans la gestation et la gestion de la volonté politique commune des Alliés. Cette planification recouvre deux doubles réalités qui se complètent. La planification stratégique se décompose, d’une part, en une planification de défense, qui s’attèle au développement des capacités militaires des Alliés de manière concertée, et une planification des opérations qui vise la préparation et la conduite d’engagements opérationnels de défense territoriale ou de gestion de crise. La planification stratégique dans l’OTAN désigne aussi l’expression de directives politiques qui orientent, en aval, les processus de planification. Cet édifice institutionnel a constitué le socle sur lequel les Alliés se sont appuyés au cours de la Guerre froide, depuis la fin de celle-ci, et plus récemment, pour adapter l’Alliance à un environnement en mutation, afin que celle-ci puisse continuer à remplir ses missions.
Les débuts du Centre d’analyse et de prévision : expertise et prospective au service de la politique étrangère (1973-1978)
Authors: Jansen Sabine
Published: November 2019

En juillet 1973, un Centre d’analyse et de prévision (CAP) est créé au ministère des Affaires étrangères par Michel Jobert, avec à sa tête un jeune polytechnicien Thierry de Montbrial. Inspiré du modèle du Policy Planning Staff, né aux États-Unis dès 1947, le CAP a pour vocation de constituer une cellule d’aide à la décision au service du ministre, auquel il est directement rattaché. Il s’agit, dans l’esprit de son premier chef et de son adjoint Jean-Louis Gergorin, de forger un outil d’analyse stratégique, susceptible d’évaluer différents scénarios en termes de coûts et d’avantages et de faire des propositions permettant d’anticiper les grandes évolutions dans le domaine international. L’idée d’un organe dédié à l’expertise prospective au Quai est ancienne, toutefois les choix faits pour sa mise en œuvre vont soulever de nombreuses difficultés, le Département étant, au moins au début, tenu à l’écart. Le contexte international, marqué par les prolongements du Plan Werner, le Tokyo Round, la guerre du Kippour, le premier choc pétrolier et  la Conférence d’Helsinki, favorise les activités du CAP, notamment sur les questions énergétiques, européennes et de défense. Modeste, la cellule de prévision va s’étoffer avec de jeunes diplomates et trouver progressivement sa place, en normalisant ses relations avec l’administration du Quai d’Orsay, même si les luttes internes restent vives. Délaissant le mot d’ordre de Michel Jobert visant à « articuler des pensées folles  »,  le CAP fait évoluer sa production, devenue plus classique. Il constitue une indispensable interface entre milieux gouvernementaux et milieux académiques en France et à l’étranger, où il peut tisser des liens plus informels avec ses homologues et les nombreux think tanks, qui participent à l’élaboration d’une diplomatie intellectuelle en plein développement.
La formation initiale et sa place dans le continuum de la formation des officiers de carrière
Authors: Boëne Bernard
Published: November 2019

Cet article retrace les évolutions intervenues en France en matière de formation initiale de l’élite militaire, à une période (1982-2005) où se sont instaurées nombre des structures toujours en place. Il esquisse dans un second temps la place et le poids de cette formation initiale dans le continuum de la formation des élites militaires. Il montre que, dans sa configuration présente, le système de formation initiale et continue des officiers de carrière statutaire longue est à bien des égards exemplaire : ils sont, avec les universitaires, l’un des seuls groupes sociaux à pousser aussi loin le souci de la formation (elle occupe entre un quart et un tiers de parcours institutionnels entiers), dispensée en deux vagues principales donnant chacune lieu à sélection – l’une vers 20-25 ans, qui les ouvre au monde et les insère professionnellement comme cadres au service d’une fonction essentielle bien que souvent ignorée ; l’autre, entre 35 et 45 ans, venant en complément des mérites de leurs trajectoires individuelles dans le métier, susceptible de les propulser vers les sommets.
Formation des élites de l’armée de Terre : l’approche en trois dimensions
Authors: Lauzier Jean-Yves
Published: November 2019

Sous l’impulsion de son chef d’état-major, l’armée de Terre s’est lancée depuis 2015 dans une vaste réforme visant à mettre en œuvre le modèle « Au contact ! ». Les effets les plus connus en sont notamment la recréation d’un niveau de commandement et d’emploi divisionnaire ou encore l’accent mis sur le combat et le commandement interarmes. Mais cette réforme touche aussi directement la chaîne de formation de l’armée de Terre. L’officier issu de cette formation doit s’appuyer sur un référentiel de principes et de repères moraux partagés par ses concitoyens et inscrits dans l’histoire de son pays. Dans cet objectif, les écoles militaires de l’Armée de terre proposent tout au long de leur cursus une formation qui vise à la cohérence et à l’équilibre entre les dimensions physique, intellectuelle et morale de ses officiers.
Rommel et le renseignement d’origine électromagnétique au service de la tactique
Authors: Arbaretier Vincent
Published: November 2019

Le succès de Rommel comme tacticien, et parfois aussi comme stratège en Afrique du Nord, fut non seulement dû à son flair de tacticien («  Fingerspitzengefühl  ») mais aussi et surtout à l’unité de Guerre électronique du Capitaine Seebohm qui lui permit de localiser en permanence les grandes unités adverses. Grâce à quelques confidences recueillies par les services secrets italiens il fut également informé dans leurs détails des comptes rendus de réunions entre les chefs britanniques du Caire auxquelles participait également ès qualité l’attaché militaire américain et qu’il retransmettait aux États-Unis en radio longue portée. Rommel lisait ses comptes rendus à livre ouverte et était informé également de l’ensemble des mouvements importants des brigades britanniques et du Commonwealth de février 1941 à juillet 1943 date de la destruction et de la neutralisation d’une grande partie de la 621 e compagnie d’écoute et de localisation allemande.
Penser les limites de la numérisation du champ de bataille
Authors: Cattaruzza Amaël
Published: November 2019

Les possibilités offertes par les outils numériques sur le champ de bataille ont fait l’objet de divers développements. Alors que la numérisation fournit une réponse technique et scientifique qui semble permettre au leader de réduire l’incertitude et le «  brouillard de la guerre  », nous devons aussi nous interroger sur cette nouvelle «  rationalité  » de la guerre ? En effet, les limites inhérentes à ces technologies, et les transformations socio-spatiales qu’elles impliquent, ont été moins étudiées. Or, le combat hyper-connecté conduit à des transformations majeures à différents niveaux (gestion des troupes, procédures de commandement, réponses aux fautes et aux bugs, résilience, etc.) et peut aussi générer de nouvelles vulnérabilités.
L’impact du numérique sur les relations stratégiques internationales
Authors: Taillat Stéphane
Published: November 2019

Les développements politiques liées aux technologies numé­riques présentent des tendances inquiétantes. Les caractéristiques techniques et les usages stratégiques semblent accroître l’incertitude et l’instabilité des rela­tions stratégiques internationales. Afin de mesurer ces tendances, cet article propose trois arguments. Premièrement, le domaine numérique élargit le panel d’options disponibles et augmente donc la marge de manœuvre des acteurs dans la mesure où ceux-ci peuvent poursuivre des objectifs en évitant d’encou­rir les pénalités liées au recours à la force. Deuxièmement, cela encourage des acteurs désireux d’améliorer leur position sur la scène internationale voire de remettre en cause l’ordre politique et social dans un contexte de rivalités croissantes. Troisièmement, la configuration politique et stratégique joue sur les incitations négatives à agir sur le haut du spectre de la conflictualité tout en générant des risques d’escalade ou de mauvaise interprétation d’une attaque numérique même mineure.