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Les bénéficiaires d'ASF et d'API dans le cadre du régime général
Authors: Escande Marie-Thérèse
Published: July 2013

Quelles mesures la Branche Famille a-t-elle proposées et mises en place pour aider les familles en situation d'isolement ? Les deux principales prestations, l'allocation de soutien familial (ASF) et l allocation de parent isolé (API), visent à remédier aux conséquences financières essentiellement de la rupture du couple parental. Une même famille peut ouvrir droit à ces deux prestations. Dans ce cas, le montant de l 'API est diminué de celui de l'ASF puisque l'API est une allocation différentielle. Son montant permet de porter les ressources de la famille, y compris les prestations familiales, au niveau du revenu minimal.
Familles monoparentales. Vérité en deçà, erreur au-delà
Authors: Barbier Jean-Claude
Published: July 2013

L'impulsion donnée à la réflexion comparative par les développements de la construction européenne est surtout féconde en ce qu'elle pousse à la relativisation d'habitudes reçues de pensée et d'action. La catégorie dite des "familles monoparentales" ne devrait pas échapper à ce processus salutaire.
Recettes et dépenses de la branche famille en 1989
Authors: Boissières Catherine
Published: July 2013

En 1989, les recettes de la branche famille ont atteint 184 milliards de francs, les dépenses 180,5 milliards. L'excédent (3,5 milliards de francs) représente 1 ,9 % des recettes. Les exercices 1988-1989 sont caractérisés par la reprise de la progression des cotisations (respectivement -h 2,9 % et + 2,2 % en francs constants) du fait de la croissance économique, alors que l'évolution des prestations en francs constants n'est que de + 1,8% en 1988, -0,5% en 1989.

Les chiffres présentés couvrent les recettes et les dépenses de l 'ensemble des régimes de prestations familiales, en métropole et dans les DOM, y compris les exploitants agricoles depuis 1983 et l'allocation aux adultes handicapés. Les dépenses relatives à l 'aide personnalisée au logement, à l 'allocation logement sociale et au revenu minimum d 'insertion ne sont pas retracées dans les trois fonds gérés par la CNAF (fonds nationaux des prestations familiales, d'action sociale, de la gestion administrative).
Le ciblage des familles bénéficiaires du RMI : retour sur une erreur de mesure
Authors: Chastand Antoine
Published: July 2013

Pourquoi un nombre non négligeable de familles qui ont des revenus fiscaux inférieurs en moyennes mensuelles au plafond du RMI ne le perçoivent pas ? Pour Antoine Chastand, nombre d'entre elles ont un revenu proche du plafond, d'autres ne font que "passer" en-dessous du seuil Aucune ne semble prête à entreprendre une démarche lourde et à risquer une stigmatisation sociale pour un gain assez faible, la prestation étant une différentielle. Par ailleurs, l'étude de la composition des revenus montre la sous-estimation de certains types de revenus, notamment non salariaux, liée à un mode de calcul forfaitaire. Enfin, l'existence de prestations assimilables à des minima (allocation de parent isolé, allocation aux adultes handicapés) joue un rôle essentiel au sens où, avec celles-ci, c'est près de 50 % des familles à très faibles revenus qui perçoivent une prestation de type revenu minimum.
La quête d'un statut social
Authors: Paugam Serge
Published: July 2013

Comment les allocataires du RMI se distinguent-ils entre eux dans leurs conditions d'existence et dans leurs formes de participation à la vie économique et sociale ? Pour Serge Paugam, dans sa présentation des premiers résultats de l'enquête par entretiens du Cerc, l'accès à cette connaissance nécessite l'élaboration d'une typologie de la population allocataire. Celle-ci permet de dépasser les classifications à objectifs opérationnels autour de la notion d'insertion, pour celle plus nuancée et ouverte des formes de participation à la vie économique et sociale. Cette notion utilise les indicateurs qui permettent de situer la place d'une personne sur le marché de l'emploi, ainsi que ceux qui permettent d'apprécier l'intensité des liens sociaux. L'analyse des entretiens montre des correspondances entre eux qui déterminent des types d'allocataires selon leur mode de participation à la vie économique et sociale, qui est dite "incertaine", en "retrait compensé" ou "désocialise". A chacun de ces types correspondent des difficultés et des potentialités spécifiques importantes à connaître pour une problématique de l'insertion.
Recherche en gestion - Propos d'étape
Authors: Barbier Jean-Claude
Published: July 2013

Administration chargée de missions de service public, la branche Famille de la Sécurité sociale ne peut rester à l'écart des évolutions contemporaines des méthodes du management public. C'est à partir de ce constat que le bureau de la Recherche de la Caisse nationale des allocations familiales a conduit un repérage des grandes questions de gestion qui pouvaient être traduits en objets de recherche. Le diagnostic a vite fait apparaître trois points clefs, qui sont restés sous-jacents à l'ensemble de la démarche qui est décrite ci-après : la relation à l'usager, anciennement assujetti, désormais bientôt (peut être) client ; le management des hommes, au sens large, qui dépasse la stricte question de la "GRH" (Gestion des ressources humaines) ; la question des coûts et de la performance enfin. Le présent texte, écrit par JC. Barbier à la fin de 1990 et remanié à la marge, situe la genèse et le développement de ce programme qui est illustré par les autres articles de ce numéro.
Le personnel des Caf : 20 ans d'évolution
Authors: Quaglino Marie-Dominique
Published: July 2013

La morphologie de la population des agents des caisses d'Allocations familiales (30.000 agents) est marquée par l'importance d'une génération : les 34-44 ans (50 % de l'effectif). Son évolution envisageable à partir de l'analyse des flux sur les vingt dernières années se caractérise par une moindre mobilité, soit par réduction des postes, soit par diminution du volume des sorties. On constate un déséquilibre entre mobilité externe et mobilité interne. La stabilité au sein d'un même organisme définit la situation de 85 % du personnel, quels que soient l'âge et la catégorie. En terme de gestion des ressources humaines, cette donnée constitue l'un des problèmes importants de l'institution.
Le profil familial des allocataires des Caf
Authors: Yakubovich Yolanda
Published: July 2013

Une analyse du profil des allocataires au 31 décembre 1990 a été réalisée en fonction de la composition familiale (âge, type et montant de prestation ...). L'objet de cet article est d'en présenter les résultats.
Brochure Cnaf prestations familiales 1990
Authors: Boissières Catherine
Published: July 2013

La Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) vient dé publier une brochure statistique sur les prestations familiales en 1990 (1). Nous en présentons quelques chiffres clefs, en indiquant au lecteur les chapitres correspondants de la brochure afin qu'il puisse s'y reporter. Trois thèmes sont abordés : l'activité croissante des caisses d'Allocations familiales (Caf) ; le cadre de référence qui permet de situer l'action des Caf : l'ensemble des régimes de prestations, la protection sociale ; les bénéficiaires et les dépenses relatives aux différentes prestations.
L'évolution de l'intervention des CAF en matière de logement et d'habitat
Authors: Duchatelet Geneviève
Published: July 2013

Dès l'après guerre, les Allocations familiales contribuent à l'effort de reconstruction en prenant en charge la gestion des prestations de logement, et en investissant une partie des moyens de l'action sociale dans la construction neuve HIM et la lutte contre les taudis. Les années 70 sont marquées par la mise en oeuvre de nouvelles prestations et la focalisation de l'action sociale sur les laissés pour compte du logement. Dans les années 80, les CAF infléchissent leur action vers la lutte contre la pauvreté et la précarité : gestion sociale des prestations - en extension et en croissance continue, - aide aux familles en difficulté, prévention et participation aux politiques partenariales.
Bilan de l'année 1992
Authors:   Bureau des Statistiques
Published: July 2013

L'année 1992 se caractérise par une très forte hausse des bénéficiaires de l'allocation de logement à caractère social (ALS), une progression des bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI) qui demeure élevée et le développement des aides liées à la garde des enfants. Dans les départements d'outre-mer, l'objectif de parité avec la métropole se poursuit.
Les allocataires et leur caisse d'Allocations familiales
Authors: Debordeaux Danièle
Published: July 2013

Dix ans après une première recherche sur le même thème, Jean-Luc Outin et Nathalie Bardaille ont examiné comment les modalités d'accès aux prestations familiales ont évolué au cours d'une période marquée par de multiples changements économiques et sociaux, législatifs et organisationnels. Ainsi, les allocataires ont-ils un usage et des représentations différenciés des allocations qui constituent, selon les cas, un revenu annexe, un revenu complémentaire ou un revenu minimum. Cette hétérogénéité de situation n'est pas sans incidence sur la nature des relations que les allocataires établissent avec les organismes, d'autant que ceux-ci ont développé des stratégies de modernisation fondées sur un modèle managérial.
Les CAF et le RMI
Authors: Martin Gérard
Published: July 2013

La Caisse nationale des Allocations familiales a confié au début de l'année 1990 à une équipe de trois chercheurs la mission d'étudier les effets de l'introduction du RMI sur l'organisation, les modes de gestion et les stratégies locales des caisses d'Allocations familiales. De façon plus large, la question de recherche posée était celle-ci : «Les CAF ne sont-elles pas en train de devenir des caisses de solidarité ?».
La famille : une catégorie du droit social ? [Principaux apports d'une recherche de Franz Schultheis]
Authors: Blanc Catherine
Published: July 2013

Alors que l'Europe favorise les échanges d'hommes et d'idées entre les pays qui la composent, on constate que le domaine social s'avère moins perméable à ces données nouvelles. C'est que les idées d'équité et de justice sociale s'appuient sur des valeurs normatives fortement ancrées dans l'histoire des représentations culturelles de chaque pays. Ainsi, la politique familiale de la France et de l'Allemagne, souvent perçues comme proches par les experts, sont marquées par des particularismes que la recherche comparative de Franz Schultheis met en évidence. Une conception ouvertement interventionniste, soutenue par des effets de redistribution sociale très importants et par une grande proximité des situations familiales défait, caractérise la première ; une conception "privatiste", articulée sur la famille conjugale et n'accordant à l'Etat qu'une marge d'intervention légitime très limitée dans le domaine de la vie familiale, marque la seconde.
Un outil au service d'une démarche qualité et d'un projet d'organisme [L'enquête "Accueil" de la CAF de Valenciennes]
Authors: Beaufort Bernard
Published: July 2013

Afin d'améliorer l'accès aux droits et la fonction accueil, la caisse d'Allocations familiales de Valenciennes a réalisé en 1992 une enquête statistique qui devait lui permettre d'élaborer des propositions qualitatives aux problèmes rencontrés.
Décentralisation et action sociale familiale [De quelques interprétations]
Authors: Aballéa François
Published: July 2013

Des orientations nouvelles accompagnent la décentralisation, orientation territoriale et orientation globale, se traduisant par la reconnaissance et la prise en compte de la légitimité du local dans ses expressions pour l 'une, et la nécessité de concevoir l'action en termes de projets collectifs et négociés pour l'autre. Au- delà des orientations, le système d'acteurs et le système d'action se recomposent. C'est cette confrontation qui est étudiée par l'auteur à partir de différents modèles interprétatifs, l'analyse en terme de champ lui paraissant la plus pertinente.
Les CAF et les politiques du logement : à la marge ou au cœur des transformations ?
Authors: Calcoen Francis
Published: July 2013

La dimension sociale de la question du logement a été réaffirmée en 1987 comme l'une des priorités de l'Action sociale de la CNAF. Cette orientation a devancé et accompagné les inflexions de la politique du logement que l'on observe à la fois dans le changement de hiérarchie des priorités de cette politique, dans l'irruption de nouveaux acteurs et dans un nouveau partage des responsabilités. Sollicitées de s'engager de nouveau dans ce champ, ou volontaires pour le faire, les CAF trouvent cependant difficilement leur positionnement dans une transformation ambiguë et inachevée des politiques du logement, entre la poursuite de la logique du marché promue par la réforme de 1977 et l 'accentuation du caractère social de ces politiques; entre le maintien d'une politique nationale et le développement de véritables politiques territoriales.
Les aides financières versées par les CAF aux handicapés
Authors: Yakubovich Yolanda
Published: July 2013

En 1993, 70 % des bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés étaient des personnes seules, de moins de quarante ans pour la moitié d'entre elles. On note que la proportion des hommes, plus élevée avant quarante ans, s'inverse après cet âge.
Les mères de famille face à l'allocation parentale d'éducation
Authors: Fagnani Jeanne
Published: July 2013

La «visibilité» d'une prestation n'est pas toujours évidente et un voile opaque semble parfois recouvrir les dispositifs et les objectifs de certaines prestations. En outre, des bénéficiaires peuvent ignorer certains aspects de la législation en vigueur et omettre de faire valoir leurs droits dans le cadre de celle-ci. L'allocation parentale d'éducation (APE) au rang trois, instaurée en 1985 et modifiée en 1986 constitue, à ce titre, un champ d'investigation intéressant. Qui sont les personnes potentiellement «éligibles» qui n'en ont pas eu connaissance et n'ont donc pas demandé à en bénéficier ? Comment les bénéficiaires ont-elles connu cette prestation ? Pourquoi si peu d'entre elles ont recouru à VAPE à mi-taux, octroyée entre le deuxième et troisième anniversaire du benjamin, si le parent reprenait alors un travail à mi-temps ?
Les enfants soignants : une perspective comparative
Authors: Hantrais Linda , Brittain Diamuid
Published: July 2013

Dans aucun des quatre pays étudiés - Trance, Grande-Bretagne, Allemagne, Suède - les enfants soignants ne semblent avoir trouvé une place légitime dans les politiques familiales. La tendance à la désinstitutionnalisation et à la désétatisation des soins aux personnes malades ou handicapées justifiées par des arguments économiques et sociaux, a mis l'accent sur la responsabilité individuelle des ménages par le retour et le maintien à domicile des personnes malades chroniques ou handicapées. La charge des soins domestiques et infirmiers incombe parfois aux jeunes enfants, ce qui pose un problème dans des pays où les droits de l'enfant sont largement reconnus mais où ceux-là n'ont ni existence propre ni droits légaux. Leur situation même fait l'objet de négation chez les acteurs politiques, scientifiques et soignants. Plusieurs facteurs contribuent à cette méconnaissance : risque de retrait de l'enfant de la famille, effondrement de la solidarité familiale. Pourtant ces enfants ont besoin d'être protégés. Ce qu'ils vivent dure généralement de nombreuses années o ù ils sacrifient enfance, scolarité, vie sociale, bien-être physique et mental.
Arrivée d'un nouvel outil informatique dans les CAF [Polyvalence, nouvelles compétences du technicien-conseil]
Authors: Jospin Cécile , Vaxevanoglou Xénophon , Lancry Alain
Published: July 2013

L'arrivée dans les CAF d'un nouvel outil informatique de gestion, CRISTAL, suscite des attentes diverses. Allégement de la charge de travail, amélioration de la qualification, de la productivité et de la qualité de service sont parmi les points évoqués par les responsables et les techniciens. Une question centrale est celle de la polyvalence des techniciens et de ses interactions avec l'organisation du travail. Selon qu 'il est à l'accueil ou chargé de traiter des dossiers ou encore de les vérifier, les objectifs du technicien sont différents (réponse technique ou réponse sociale efficace ou contrôle de légalité). CRISTAL, en assurant une continuité cognitive, permet l'acquisition de nouvelles connaissances sur d'autres prestations et permet la consolidation des acquis et le développement des compétences. Cette expertise individuelle devrait se déployer par transférabilité en expérience collective.
Non-recours et quasi non-recours à des prestations sans condition de ressources
Authors: Reinstadler Anne
Published: July 2013

L'idée est fréquemment répandue selon laquelle le non-recours aux prestations sociales concerne des prestations sous condition de ressources, a fortiori lorsqu'elles sont destinées aux plus pauvres. Mais certaines prestations universelles peuvent également être concernées, surtout lorsqu'elles comportent une condition d'éligibilité particulière, comme par exemple le comportement à l'égard du travail qu'exige l'allocation parentale d'éducation (APE).
Les prestations familiales : quelle complexité ( !) ( ?)
Authors: Afsa Cédric
Published: July 2013

Les prestations familiales sont d'une rare complexité. Dotées de multiples objectifs, elles ont des impacts, pas toujours aisément repérables, sur des domaines éloignés du fait familial. Par ailleurs, leur nombre, leurs règles d'attribution et de calcul, opaques à force de foisonnement, rendent le système illisible. Les familles ne le comprennent plus, ce qui risque à terme d'avoir des effets dévastateurs sur la cohésion sociale. Il est donc impératif de le simplifier. En même temps, l'idéal d'un système de prestations qui soit d'une extrême simplicité et à caractère purement familial, non seulement est illusoire, mais aussi dangereux car il perturberait profondément l'efficacité, l'équité et la cohérence de la politique sociale. C'est donc sur une voie moyenne qu'il faut s'engager, réformer le système en en gommant la complication pour rendre visibles et lisibles ses diverses composantes et leurs modes d'articulation.
Le recensement des allocataires des Caisses d'allocations familiales [Résultats au 31 décembre 1995 et évolutions sur les dernières années ]
Authors: Meunier Philippe
Published: July 2013

Le nombre d'allocataires gérés par les Caisses d'allocations familiales a connu une progression de 2,5% en 1995, Ce taux retrouve les valeurs des années 1990 et 1991 après 3 années de hausses plus importantes. Cette croissance est due essentiellement aux prestations non liées à la famille : allocations logement, RMI. Fin 1995, 45% des allocataires ne perçoivent pas de prestations familiales.
Les CAF jugées par leurs allocataires
Authors: Strobel Pierre
Published: July 2013

Comme tous les services publics, les caisses df Allocations familiales sont soumises à l'impératif d'améliorer leurs relations avec les usagers, que ce soit en matière d'accueil téléphonique ou au guichet, ou de délais de traitement des demandes et des dossiers. Plusieurs enquêtes conduites récemment permettent de cerner l'appréciation qu'ont les allocataires des services que leur rendent les CAF ; en résumé : "assez bien, mais doit mieux faire...", surtout en ce qui concerne les échanges téléphoniques et de guichet. Mais, au-delà de cette appréciation globale, la situation familiale et sociale des allocataires, les prestations dont ils bénéficient et, corrélativement, les modalités et l'intensité des relations qu'ils ont avec leur CAF, configurent très fortement leur jugement sur les services rendus par ces organismes. Ainsi les allocataires modestes et ceux qui ont de lourdes charges de famille, ceux qui bénéficient à la fois des prestations de solidarité et d'autres prestations et qui tendent alors à êtrefréquemment en contact avec leur CAF, sont-ils aussi les plus insatisfaits ; leur insatisfaction porte souvent à la fois sur les "services" de la CAF, les prestations monétaires qu'ils touchent et plus largement la politique familiale. Dans ces conditions, mener une politique de qualité de service suppose certainement de ne pas raisonner en termes d'usager moyen, mais défaire des choix, en particulier en faveur de ceux qui ont le plus besoin des prestations et des services annexes rendus par les CAF.
Microsimulation et évaluation de la politique familiale : quelques premiers résultats
Authors: Blanchet Didier , Klein Annabel
Published: July 2013

Evaluer l'effet démographique de la politique familiale, c'est évaluer la proportion de ménages - en général minoritaires - qui sont susceptibles de modifier leurs comportements démographiques en réponse à la mise en place ou à la révision de cette politique. Ceci implique une modélisation de ces comportements. Ceci implique aussi une approche désagrégée, seule capable de rendre compte de l'hétérogénéité des comportements au sein de la population. Cet article propose une analyse de ce type, qui consiste en une microsimulation du processus de formation des familles, intégrant l'interaction entre ce processus, l'évolution du niveau de vie individuel et les comportements d'activité. Quelques conclusions en sont tirées quant à l'impact prospectif de différents scénarios d'évolution de la politique familiale, aussi bien du point de vue démographique ou d'activité que du point de vue des effets redistributifs.
Valeurs et normes dans l'éducation de la petite enfance [Une comparaison entre Lille et Cologne]
Authors: Cresson Geneviève , Heinen Jacqueline , Ludwig Béatrice
Published: July 2013

La recherche, « Accueil et socialisation des jeunes enfants à Cologne et à Lille », menée en France et en Allemagne, sur les représentations qui sous-tendent les pratiques des acteurs en charge des structures d'accueil de la petite enfance, révèle des différences et des proximités. Sur la question des compétences respectives attribuées aux professionnel(le)s et aux parents, ainsi que sur la vision pédagogique développée par des responsables de ce secteur, il ressort que la façon d'envisager la socialisation des très jeunes enfants n'est pas la même dans les deux villes choisies pour la comparaison. A Lille, la scolarisation dès trois ans détermine fortement les objectifs fixés à la crèche, l'autonomie étant étroitement associée à la propreté. A Cologne, le modèle des groupes d'âge mélangés de trois mois à six ans laisse davantage d'espace aux besoins individuels de l'enfant. Sur le rôle de la famille et sur celui de la mère en particulier, les propos - peu novateurs - convergent en revanche largement.
Les recherches soutenues par la CNAF sur le thème de la petite enfance
Authors: Renaudat Evelyne
Published: July 2013

L'appel à propositions de recherches lancé par la CNAF au cours de l'année 1996 sur le thème de la petite enfance avait un triple objectif. Il s'agissait de réactualiser les travaux sur la socialisation et le développement du jeune enfant en s'intéressant notamment aux «effets» des différents modes de garde et d'accueil, de s'interroger sur le système d'acteurs institutionnels intervenant sur ce champ et, enfin, de mieux connaître les échanges et interactions entre les différents acteurs de « première ligne », parents, puéricultrices, éducateurs... Les travaux engagés portent essentiellement sur les deux premières approches. Cependant, quelques travaux conduits hors du cadre de l'appel à propositions de recherches abordent, à leur façon, le troisième volet.
Au sortir de l'allocation de parent isolé [Résultats d'une enquête auprès des allocataires de Meurthe-et Moselle]
Authors: Chaupain-Guillot Sabine , Guillot Olivier
Published: July 2013

En quasi-exclusivité des femmes (98 %), les bénéficiaires de l'allocation de parent isolé (API) sont nombreux à sortir du dispositif avant l'épuisement de leurs droits, notamment, le plus souvent, en reprenant une vie de couple. Dans les mois suivant la sortie, beaucoup d'entre eux exercent une activité professionnelle. Chez ceux qui perçoivent la prestation jusqu'au terme légal, le passage au revenu minimum d'insertion est un phénomène fréquent puisque 45 % d'entre eux sont devenus bénéficiaires du RMI. Toutefois, cette proportion est d'autant plus faible que la sortie de l'API est ancienne. Tels sont les principaux résultats d'une enquête menée dans le département de la Meurthe-et-Moselle.
Une source, une méthode pour mesurer localement la pauvreté
Authors: Broilliard Cyrille , Le Jeannic Thomas , Oger Pascal
Published: July 2013

Face à la multiplicité des définitions de la pauvreté monétaire, notamment dans les études locales, il devenait urgent d'en proposer une seule, aussi réductrice soit-elle de la réalité, mais qui soit reconnue par tous. La méthode présentée ici est le résultat d'un groupe de travail qui a réuni des représentants de l'Institut national de la statistique et des études économiques, de la Caisse nationale des allocations familiales, des caisses d'Allocations familiales (CAF), et des services statistiques de l'Équipement et des Affaires sociales. Cette méthode s'appuie essentiellement sur les fichiers des bénéficiaires de prestations versées par les CAF, seule source permettant actuellement d'analyser les bas revenus au niveau local. De ce fait, on se restreint aux personnes de moins de 65 ans, les personnes plus âgées étant très peu présentes dans les données des CAF. La méthode repose sur une nouvelle échelle d'équivalence, où les familles nombreuses ont un poids plus faible que dans l'échelle d'Oxford, longtemps utilisée. Cette nouvelle approche de la pauvreté monétaire rend ainsi mieux compte d'une nouvelle réalité sociale, à savoir la part plus importante des isolés. La pauvreté est plus souvent présente dans les villes, notamment celles du Nord et du bassin méditerranéen. Mais, dans certaines zones rurales, la pauvreté est également présente de manière non négligeable, bien que la population y soit moins bien couverte par les prestations des CAF.
Les réseaux de défense des intérêts familiaux Approches comparées des champs familiaux anglais et français
Authors: Bussat Virginie , Chauvière Michel
Published: July 2013

En France, la politique familiale est explicite et s'appuie sur une organisation institutionnelle originale. En Angleterre, en revanche, cette politique semble ignorer les associations de défense de la famille et reste invisible quant à ses fondements. Trois caractéristiques précisent les différences : l'objectivation du familial par une production savante et par les débats publics, la construction sociale des intérêts familiaux avec le rôle particulier des associations ou des charities, l'action publique en direction des familles qui définit des cibles, des réseaux institutionnels et les ressources mobilisées.
Faire carrière à la CAF : un modèle en crise
Authors: Labruyère Chantal
Published: July 2013

Si la stabilité de la main-d'oeuvre est indéniablement une caractéristique majeure des caisses d'Allocations familiales (CAF), on ne saurait sous-estimer les capacités de mobilité, à la fois géographiques et professionnelles de leurs agents. Il semble même que le potentiel de mobilité géographique ne soit pas exploité complètement par des CAF souvent frileuses, qui préfèrent jouer la promotion interne sur place à une utilisation systématique des demandes de mutations via la bourse des emplois. Cette gestion de l'emploi selon les canons d'un marché interne presque pur a été accompagné d'un taux de mobilité promotionnelle élevé. Elle a contribué à dessiner les contours d'un modèle de carrière permettant au plus grand nombre des agents embauchés comme employés d'espérer accéder un jour à un poste d'encadrement de proximité. La modification des règles régissant la reconnaissance des compétences et l'accès aux formations internes de cadre a rendu caduc le modèle de carrière, sans pour autant modifier sur le fond les aspirations des agents à faire carrière.
Le paritarisme au quotidien. La médiation du conseil d'administration dans la production du service public
Authors: Duclos Laurent
Published: July 2013

La règle de partage des pouvoirs entre l'État, les professionnels de la branche Famille et les représentants des allocataires a, depuis longtemps déjà, fait un sort à la gestion par les intéressés. Face aux stratégies d'évitement qui marginalisent toujours un peu plus l'instance des conseils dans la gestion des caisses d'Allocations familiales, il existe certainement un paritarisme moderne. L' idée serait de pouvoir réhabiliter les conseils à discuter l 'amont de leur propre décision pour qu 'ils redeviennent ce qu 'ils sont en droit, à savoir les porte-parole de l'institution. Il s'agirait, dans le jeu des commissions par exemple, d'étendre leur champ d'intervention aux phases les moins décisives des projets, précisément pour éteindre les enjeux de pouvoirs. Obliger ainsi les conseils à entrer dans l'instruction des dossiers permettrait d'assouplir les rapports de pouvoirs par l'introduction d'un flou dans la hiérarchie des savoirs de l'expert et du politique.
L'individualisation des droits sociaux
Authors: Brocas Anne-Marie
Published: July 2013

L'amélioration du statut des femmes en matière de protection sociale est encore en devenir pour bon nombre d'entre elles. Les travaux d'Anne-Marie Brocas sur le thème de l'individualisation des droits sociaux que nous présentons sont porteurs de questions génératrices de recherches et dépistes à explorer. Longtemps considérée à charge, la femme inactive n'a bénéficié que de droits dérivés de ceux acquis par son mari dans les régimes professionnels de Sécurité sociale. Ce modèle, qui soumet les femmes aux aléas de la vie familiale, n'est plus adapté aux réalités familiales et professionnelles d'aujourd'hui ni aux revendications d'égalité et d'autonomie des femmes. De plus, les droits sociaux eux-mêmes - notion d'ayant droit, notion d'activité professionnelle - ont évolué. Parfois, ces droits ont fait l'objet d'extensions sans que soit évoqué, dans certains cas, un statut professionnel ou familial. Mais certains domaines de protection doivent évoluer pour améliorer la redistribution en faveur des femmes qui vivent seules avec des ressources plus limitées, et doivent tenir compte également des réponses que la fiscalité et le système des prestations lui-même peuvent apporter.
Les parents de nourrissons face aux prescriptions diététiques et nutritionnelles
Authors: Gojard Séverine
Published: July 2013

La diversité des normes portant sur l'alimentation dans la prime enfance est-elle créatrice d'anomie? L 'étude des pratiques d'alimentation des nourrissons permet de répondre à cette question. Les âges d'introduction de la viande et des légumes dans l'alimentation des nourrissons présentent des régularités statistiques, ce qui écarte l'idée d'une situation d'anomie généralisée. Les étapes de la diversification alimentaire et l'ajout de sucre ou de sel permettent de mettre en évidence des comportements d'éducation alimentaire. Ces comportements sont pour partie liés à la consultation de manuels de puériculture. Ils sont aussi, et surtout, socialement déterminés. Dans l'ensemble, les femmes de milieux populaires se caractérisent par une plus grande indifférence vis-à-vis des prescriptions diététiques, celles des milieux supérieurs pratiquent une application souple de ces prescriptions, et les femmes de milieux intermédiaires, surtout si elles sont en situation d'ascension sociale, sont celles qui les mettent en pratique de la manière la plus scrupuleuse.
Les causes du non-recours et du quasi-non-recours à l'allocation parentale d'éducation [Quelles solutions pour limiter l'ampleur de ces phénomènes ?]
Authors: Reinstadler Anne
Published: July 2013

Les causes du non-recours à une prestation sociale sont assez largement admises : manque d'information, complexité trop grande, stigmates ressentis par le bénéficiaire et manque d'effets financiers incitatifs. Mais ces causes sont le plus souvent le résultat d'analyses portant sur des prestations octroyées sous condition de ressources. On s'intéresse ici, au contraire, à une prestation allouée sans cette condition, mais qui présente une condition de comportement de la part des bénéficiaires potentiels : l'allocation parentale d'éducation. S'intéresser à cette prestation familiale conduit à définir le quasi-non-recours comme un nouveau type de non-recours. Dans cet article, l'objectif de l'analyse est de tester si les causes généralement admises sont pertinentes et si d'autres causes ne pourraient pas être mises en avant. Des moyens relevant de politiques d'information pourraient être mis en œuvre pour limiter l'ampleur de ces deux phénomènes.
Les choix d'activité des parents potentiellement éligibles à l'allocation parentale d'éducation [Une enquête menée dans le département de Meurthe-et-Moselle]
Authors: Jeandidier Bruno
Published: July 2013

Les parents connaissant une naissance de rang au moins égal à deux peuvent bénéficier de l'allocation parentale d'éducation (APE). L'une des conditions à son octroi est de ne pas travailler à plein temps durant la période de perception. Quels facteurs déterminants peuvent amener les parents actifs à soit renoncer à l'APE et continuer à travailler à plein temps, soit réduire leur niveau d'activité pour bénéficier d'une APE partielle, soit enfin cesser totalement leur activité et recevoir une APE à taux plein ? La probabilité de cesser son activité s'accroît significativement pour les parents ayant plus de trois enfants à charge ; mais ni les opportunités de garde, ni l'âge des parents, ni les caractéristiques d'emploi (catégorie socioprofessionnelle, durée d'activité hebdomadaire, taux de chômage local) ne joueraient explicitement sur cette possibilité. En revanche, le calcul financier associé au choix d'activité jouerait pleinement -.plus le salaire horaire du parent est élevé et plus il choisira de poursuivre son activité, plus les autres revenus de la famille (essentiellement les revenus du conjoint) sont élevés et plus le parent optera pour l'inactivité. Les autres éléments du calcul coût/avantage (économies de frais de garde, économies d'impôts, etc.) ne semblent pas être rationnellement pris en compte par les parents lorsqu'ils effectuent leur choix.
Des politiques vieillesse ségrégatives à une prestation universelle d'aide à l'autonomie
Authors: Henrard Jean-Claude
Published: July 2013

La création d’un nouveau droit social universel de compensation de la perte d’autonomie avec un système de prestations médicosociales au long cours est aujourd’hui nécessaire pour corriger 50 ans de politique vieillesse d’action sociale qui ont abouti à un enfermement des personnes âgées de 60 ans et plus ayant perdu leur autonomie dans un dispositif ségrégatif peu efficace et injuste par rapport aux personnes handicapées âgées de moins de 60 ans.
Drogues illégales et société : expériences mexicaines
Authors: Astorga Luis
Published: July 2013

Le sociologue Luis Astorga esquisse dans cet entretien les caractéristiques et les évolutions des organisations de trafiquants. Il met notamment en avant l’importance du territoire : les grands groupes se développent sur un terreau d’origine mais contrôlent aussi des villes frontalières, principaux points de passage frontaliers des marchandises illicites vers les Etats-Unis. Après avoir décrit la profondeur de l’ancrage de ces trafics dans la société mexicaine et leur développement à l’ombre du pouvoir, il souligne l’impréparation tant du gouvernement divisé que des différents groupes sociaux (notamment la presse et les élites) pour faire face aux défis du trafic de drogue, au premier rang desquels la violence.
Analyse morphologique des mots composés de l'anglais juridique
Authors: Villez Barbara S.
Published: July 2013

On reproche souvent à l'anglais juridique d'être un jargon obscur et archaïque, voire incompréhensible et maladroit. Les documents rédigés dans ce domaine sont caractérisés par un style très formel, chargé de mots et d'expressions spécialisés. En fait, l'anglais du droit est constitué d'une multitude de mots formés par dérivation morphologique, et en particulier de mots composés. Les analyses morphologiques faites à ce jour ne s'occupent généralement que des mots usuels de l'anglais. Pour cette raison, il nous semble utile d'examiner les types de mots dérivés trouvés dans ce langage spécialisé et de vérifier si les règles de construction qui les gouvernent obéissent aux règles générales de la morphologie anglaise.
Design of Fault Diagnosis of Automobile Lights Based on CAN/LIN Bus
Authors: You Ren , Sun Wei
Published: July 2013

Based on the research of the CAN/LIN bus communication protocol, an automobile lamps diagnostic system based on the CAN/LIN bus is designed. After the completion of the software and hardware designs of CAN nodes, LIN nodes and CAN/LIN nodes, the faults of automobile lamps can be successfully diagnosed. LIN node collects light switches and the gateway controls the car lights status via detecting the data frame on the LIN bus. The design and complementation of CAN node, LIN node and CAN/LIN gateway was finished, which made it possible to detect failures in vehicle.
Acoustic Emission Test for the Gradual Damage Process of Unidirectional Composites
Authors: Fang Xiao Tong , Zhang Wei Fang , Wang Deng Jiang , Liu Sheng Wang
Published: July 2013

The gradual damage progress of unidirectional laminate T700/ epoxy 6808 is investigated by acoustic emission test, and impact rate, impact amplitude, cumulative impact and impact energy in different test stages are measured. The results indicate that the sample suffers from diverse damage models in different loading stages. In the initial stage, damage mode is matrix crack, while other modes like matrix crack/ crack propagation, interface fracture and fiber breakage can be successively detected in the test.
Study on Locating of Focus Surface Position for Aerial Cameras
Authors: Zhou Mai Yu , Zhao Mei , Guo Fei , Yang Ming Quan , Han Wei
Published: July 2013

A system for locating the focus surface position of aerial cameras is designed, and the working principle, hardware composition and software design of the system are described. In the system, a collimator is used for producing locating information, and CCD camera is used as a photoelectric converter for receiving the images. The data is processed by center of gravity method, and the converter controls the translation of the camera in axial direction precisely. The focus surface was determined by size of the collected images. Defocusing or not is judged based on the distance between the actual image location and focal plane. Tests to a couple of aerial cameras show that the defocusing judgment result is the same as the flight test result. Therefore, the system can be used to judge whether the aerial camera is defocusing, and thus to judge whether it can work normally or not.
A Region Localization Algorithm Based on Anchors within Two Hops for Wireless Sensor Networks
Authors: Sun Yi , Han Gang Tao , Li Shu Hong
Published: July 2013

Localization is a fundamental and essential issue for wireless sensor networks (WSNs). In this paper, we present a range-free region localization (RFRL) algorithm for static WSNs, in which each unknown node collects the location information of anchors within its two-hop distance, and then some location information of its one-hop anchors and two-hop anchors are chosen to implement a grid-scan algorithm. Analysis and simulation results show that our algorithm outperforms the other Grid-Scan schemes even when the communication radius is irregular.
Probabilistic Transmitting-Based Data Aggregation Scheme for Wireless Sensor Networks
Authors: Guo Jiang Hong , Luo Yu Dong
Published: July 2013

For reducing the communication overhead of data aggregation, authors proposed a probabilistic transmitting-based data aggregation scheme for wireless sensor network. Due to limited number of nodes in the cluster and aggregation error is unavoidable; nodes adopt the probabilistic transmitting to lower the communication overhead with tolerable error. In order to prevent the influence of big noise, Dixon criterion was adopted to eliminate the gross error in the small sample. Experiment shows the proposed scheme reduces the inner-cluster transmissions and lowers the communication overhead effectively with tolerable error. The aggregation error of probabilistic transmitting and all nodes transmitting are at the same level and both are acceptable for wireless sensor networks.
Design Study of a Small Fuel Generator with Inverter
Authors: Wang Li , Zhang Wei Yu , Du Yan Hong , Dong Jin Feng
Published: July 2013

A variable speed engine generator set for an isolated power system is investigated to reduce fuel consumption and emission than conventional fixed speed engine generator. An inverter incorporated with the variable speed gasoline engine generator set can improve dynamic characteristics under a sudden load change, and power quality, fuel consumption, and emission of pollutants can be improved remarkably. The superiority of a fuzzy neural network control to the engine speed and a digital PID controller to the inverter is verified by the experimental results.
Performance of CO2 Adsorption with MEA-AN Modified Solid Adsorbent
Authors: Zhang Xiao Yun , Qin Hong Yan , Zheng Xiu Xin , Yu Shi Hu , Wu Wei
Published: July 2013

CO2 solid adsorbent was prepared through impregnating acrylonitrile (AN) modified monoethanolamine (MEA) into structurally disordered mesoporous silica (M) pore channel. Its structure was characterized by X-ray diffraction characterization (XRD), N2 adsorption-desorption tests (BET), Transmission electron microscopy (TEM) and Fourier transform infrared (FT-IR). The capacity of CO2 adsorption and desorption were measured and evaluated by comparison with MEA-impregnated material. The results showed that the capacity of M-MN-50 reached up to 125.8 mg·g-1 and could desorb completely at the temperature of 40 °C by vacuum with 2.6 KPa. The hybrid material exhibited satisfactory performance during 10 turnovers.
Power Quality Simulation and Assessment System Based on ADPSS
Authors: Zhang Bo , Dai Shuang Yin , Qin Yan Ping
Published: July 2013

A power quality analysis method based on electromechanical-electromagnetic hybrid simulation is proposed. The hybrid simulation for power quality analysis can not only enhance the simulation accuracy, and can realize power quality simulation of large scale power system. Then power quality simulation and assessment system is developed based on ADPSS. The system provides plenty of power quality models and achieves power quality simulation based on electromechanical-electromagnetic hybrid simulation. It will provide guidance and reference for power quality study. The hybrid simulation model of an actual large scale power system is built and voltage sag problems caused by short circuit tests are simulated based on the developed system. Simulation result shows the practicality and effectiveness of power quality simulation and assessment system.
Earthquake Damage Prediction System of Buildings Group Based on Damage Factors Method
Authors: Huang Meng , Zhao Lei , Li Pan
Published: July 2013

In view of our country needs to improve the ability of city earthquake disaster prevention, the paper proposes the earthquake damage prediction method of buildings group based on damage factors method. The system establishes the earthquake damage prediction of spatial database. Based on the earthquake damage factors method and the application of the GIS spatial analysis model, we predict earthquake disaster loss of city buildings and realized the Langfang city earthquake disaster prediction system. The realization of this system provides strong technical support for improving the ability of Langfang earthquake disaster prevention.
Study on Glass Fiber Reinforced EP/PSF Insulating and Thermally Conductive Composite Filled with BN Particles
Authors: Xie Fan , Qi Shu Hua , Li Jun Peng
Published: July 2013

Polysulfone modified epoxy resin was chosen as the matrix of composite materials. The epoxy/glass fiber/boron nitride composite materials were prepared by heat press molding. The effect of different size and content of BN on the thermal, mechanical, electrical properties and thermal stability of the composite was investigated. The results showed that thermal conductivity and thermal stability of the composite increased with the content of the BN particles, the thermal conductivity of the composite reached 0.672W/m·K when filled with 1μm BN at 20 wt.%. Impact strength and flexure strength of the composite increased initially and then decreased with the increasing content of BN. The electrical insulating property of the composite remained with the content of 20 wt.% BN.
Tight-Binding Approximation Calculation on the Electronic Structure of Graphene and Graphene Nanoribbons
Authors: Wang Hong Xia , Yang Cheng Lai , Zhu You Zhang , Yang Ni Chen
Published: July 2013

The electronic structure expression of graphene was derived using tight-binding approxi-mation method. According to periodic boundary conditions in width direction of graphene nanorib-bons wave vector, the electronic structure analytical expression of armchair graphene nanoribbons was deduced, and the energy band curve were given. The conditions of graphene nanoribbons being metal or semiconductor were obtained. The results show that when nanoribbons width meets L=3na/2, the energy gap is zero and armchair graphene nanoribbons behave as the metallic. With the increase of the nanoribbons width, the energy gap of semiconducting nanoribbons decreases. The electronic properties of graphene nanoribbons are closely related to their geometry. The graphene nanoribbons can be modulated into metal or semiconductor with different band gap by controlling their width.
Photocatalytic Degradation of the Tributyltin by Titanium Dioxide Photocatalysts
Authors: Li Qing Hong , Sun Xiang , Zhang Li , Guo Na , Zhang Xi Qin , Dong Li Hua
Published: July 2013

Tributyltin (TBT) in water was photocatalytically decomposed in the presence of TiO2 film photo-catalyst, which was prepared by coating TiO2 on the industry pure titanium foil. The photocatalytic decomposition rate of TBT is up to 93.8% within 30 min. Photocatalytic decomposition of TBT was greatly enhanced with rate constant nearly 3 times as that by photolysis. TBT decomposed in a stepwise manner, and the main products were monobutyltin (MBT), which is further decomposed to inorganic tin in the system.
Synthesis and Bioactivity of poly N-phenylene-N'-aroylthiourea
Authors: Wang Wei Hong , Zhong Hong , Guo Dan Feng , Liu Guang Yi
Published: July 2013

Three novel poly N-phenylene-N-aroylthioureas (2a~c) were synthesized by the reaction of aryldiamines with terephthaloyl diisothiocyanate. Their structures were characterized by IR spectra and1HNMR. The preliminary biological activity tests showed that some compounds display effect in growth regulation of plants and fungicidal activity to some extent. The compound 2b has obvious growth promoting effect onOryza sativa L.(rice), the growth promoting rate to 59.05% and 71.81% in the concentration of 10 mg·L-1and 100 mg·L-1respectively, and it has obvious inhibition toEchinochloa crusgalli L.(barnyard grass), the inhibition rate of more than 75% in the concentration of 0.1~100 mg·L-1, and it has weak inhibition for the growth ofCucumis sativus L.(cucumber). The compound 2a has excellent crop safety and 2b has well selectivity for the test plants.
A Dynamic Cylindrical Cavity Expansion Model for the Penetration of Confined Concrete Targets
Authors: Zhen Ming , Jiang Zhi Gang , Song Dian Yi
Published: July 2013

The anti-projectile performance of the confined concrete is better than that of the normal concrete. When the radius of the confining tube is relatively small, the confined concrete would be in comminuted stage during the penetrating process of projectiles. Based on the assumption that comminuted concrete materials obey Griffith strength theory, a finite cylindrical cavity expansion model for confined concrete targets is proposed. Numerical results show that the lateral confinement affects little on the cavity stress for relatively small confining rigidity, and the cavity stress increases significantly with the increase of the radius ratio of cavity to confining tube for relatively large lateral confining rigidity.