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La généralisation du travail en prison : un projet viable et nécessaire afin de maximiser l’effet réhabilitant des peines privatives de liberté
Authors: Carré Alexis
Published: May 2024

L’activité en milieu carcéral diminue de manière constante en France depuis l’abrogation en 1987 du caractère obligatoire du travail carcéral. Pour que le temps d’incarcération ne soit pas un temps mort laissant libre cours aux socialisations criminelles ou radicales, il est important de le structurer par des activités ayant pour but la réinsertion du criminel et la réforme de son comportement. Parmi ces activités, le travail occupe naturellement un rôle central étant donné l’importance du retour à l’emploi dans la diminution du risque de récidive lors de la remise en liberté. Il comporte en outre dans le contexte du milieu fermé des bénéfices évidents en termes psychologiques et disciplinaires. Mais afin qu’il remplisse ses objectifs, le travail carcéral doit s’effectuer dans des conditions proches du marché de l’emploi. C’est pourquoi il est impératif d’encourager les entreprises à investir le champ carcéral par une attitude volontaire de l’administration et un cadre juridique et fiscal stable.
Déradicalisation en prison : un défi d’actualité
Authors: Charlent Fanny
Published: May 2024

La radicalisation islamiste, phénomène peu connu et source de contradictions ou d’incertitudes, implique une réflexion sur des modes de lutte. Alors que les politiques peinent à instaurer un processus d’action efficace au sein de la population libre, il en est de même en ce qui concerne le milieu carcéral, la prison n’étant pas épargnée par le phénomène. La déradicalisation, à privilégier au détriment du simple désengagement, vise un abandon concomitant de la violence et des idées qui la sous-tendent. Bien que celle-ci ne puisse constituer une science exacte en raison de l’existence d’une pluralité de profils de détenus radicalisés empêchant le recours à un processus de déradicalisation unique, il convient tout de même de mettre en exergue l’existence de mécanismes psychologiques inhérents au procédé mais également de proposer ce qui apparaît comme une ébauche d’élaboration de critères objectifs de déradicalisation. Une étude de droit comparé, sur la base de la législation de pays précurseurs en la matière, semble opportune afin de tenter de dégager des lignes directrices et les mettre en parallèle avec la législation élaborée en France.
Psychiatrie, troubles de la personnalité et rationalité mortifère, les terroristes de Daech sont-ils tous des « déséquilibrés » ?
Authors: Jeanson Guillaume
Published: May 2024

Les djihadistes qui frappent la France depuis plusieurs années sont fréquemment présentés à tort, par les médias et le politique, comme des « déséquilibrés ». Ce terme présente pourtant le plus souvent une vision erronée de la réalité. Ce qui frappe, c’est en effet plutôt le caractère protéiforme des profils examinés. Une minorité seulement d’entre eux souffre réellement de pathologies psychiatriques aliénantes. Si des troubles de la personnalité sont fréquemment observés, les terroristes n’en demeurent pas moins le plus souvent responsables pénalement. La question sensible de la rationalité de leurs actes se pose alors avec acuité. La diversité des profils impose, en outre, de recourir à des outils fiables d’évaluation de la dangerosité. Il s’agit là d’un préalable indispensable pour adapter finement les modalités d’exécution des peines qui seront prononcées. Une adaptation dont dépendra d’une façon non négligeable l’efficacité des dispositifs choisis pour cantonner une partie de la menace terroriste qui pèse sur notre pays.
Regard d’un psychiatre étranger
Authors: Dalrymple Theodore
Published: May 2024

Le rôle de la psychiatrie dans le système judiciaire existe, mais il est très limité, particulièrement en matière de terrorisme. La psychiatrie doit se cantonner au diagnostic et au traitement de la vraie folie, et non pas succomber aux tentations de l’impérialisme psychiatrique. Au fond, le problème du terrorisme est un problème d’idées, plutôt qu’un problème psychiatrique.
La justice antiterroriste face aux nouvelles formes de radicalisation
Authors: Falletti François
Published: May 2024

Le terrorisme des années 80-90 était un terrorisme qui était largement importé et avait essentiellement des visées d’intimidation. Nous nous trouvons désormais confrontés à un terrorisme tourné vers l’affirmation totalitaire d’une doctrine sectaire, qui se pare d’une vocation impérialiste et dont le but est au fond de constituer un califat universel. Face à ce changement de nature du terrorisme, la Justice s’efforce au stade initial de faire preuve de souplesse et de se montrer pragmatique. En effet les individus susceptibles de devenir dangereux dans le contexte d’un fort conditionnement à une idéologie de nature sectaire sont légions dans nos sociétés modernes. Ce ne sont pas nécessairement des personnes présentant des troubles psychiques lourds ni même à proprement parler des fanatiques religieux. Par ailleurs, puisque le terrorisme fondamentaliste d’aujourd’hui vise à faire disparaître l’Etat dans ses valeurs essentielles, ne devrait-on pas songer à réactiver certaines dispositions inscrites dans le livre 4 du code pénal relatif à la protection des intérêts fondamentaux de la nation ?
Faut-il défendre la légitime défense ?
Authors: Rouvier Charles
Published: May 2024

Si le droit de se défendre avait toujours relevé de l’évidence, il a commencé, à partir du xxe siècle, à faire l’objet de vives controverses relatives pour la plupart à sa compatibilité avec l’ordre public et une justice civilisée, mais aussi avec la justice sociale. Face à ce phénomène, la question se pose de savoir s’il faut vraiment conserver l’idée de légitime défense. Nous le pensons. D’abord parce qu’elle subit une attaque qui est selon nous injuste, en ce que les reproches qu’on lui fait sont erronés. Ensuite parce que, bien loin d’être une exception ou une entrave à l’État de droit, elle est au contraire une condition sine qua non d’une politique pénale efficace, notamment si l’on en croit l’expérience américaine.
Seattle en état de siège
Authors: Rufo Christopher Ferguson
Published: May 2024

Seattle est en état de siège. Ces cinq dernières années, la cité d’émeraude a connu une explosion du nombre de sans-abri, de la criminalité et de la toxicomanie. Dans le même temps, la métropole de Seattle dépense plus d’un milliard de dollars chaque année pour combattre le phénomène des sans-abri. Cependant, la crise n’a fait que s’accroître, avec plus de toxicomanie, plus de crimes, et plus de campements dans les quartiers résidentiels. Quels que soient les critères utilisés pour les mesurer, les efforts déployés par la ville ne fonctionnent pas. Si nous voulons sortir de l’actuelle politique de statu quo qui a échoué à Seattle – mais aussi dans d’autres villes américaines –, nous devons établir une carte du champ de bataille idéologique, identifier les défauts de conception de nos politiques actuelles et reconsidérer nos hypothèses. Nous disposons des ressources nécessaires pour contenir la crise des sans-abri, à Seattle comme ailleurs. La question est de savoir si les responsables politiques auront le courage d’agir.
La détermination criminologique des cybercriminels
Authors: Skaf Faten
Published: May 2024

Les cybercriminels sont loin du cliché de l’adolescent surdoué enfermé dans sa chambre qui prévalait dans les années 1990. Aujourd’hui, ce sont plutôt des personnes isolées ou bien des personnes organisées en réseaux et appartenant à des groupes criminels qui vivent de leurs activités clandestines. Les premiers sont souvent des amateurs cherchant une forme de reconnaissance sociale. Ils utilisent leurs compétences en informatique à des fins criminelles plus par défi que par réelle intention de nuire. Ils peuvent éventuellement se regrouper, comme les Anonymous 1 , formant ainsi une sorte de communauté. Leurs motivations ne sont pas majoritairement d’ordre politique. Beaucoup d’entre eux se révèlent au contraire très sensibles à l’appât du gain. Quant aux groupes cybercriminels, ils sont restés pendant longtemps fragiles : pas de confiance entre les acteurs, peu de moyens financiers, etc. Cependant, ils ont rapidement su percevoir les avantages présentés par le monde virtuel et s’y adapter, conduisant ainsi à une véritable professionnalisation du milieu. Le nombre des criminels informatiques s’est accru avec le développement des nouvelles technologies de communication. Aujourd’hui, leur nombre est évidemment très difficile à estimer.
La militarisation de la police, un paradigme fragile : le cas israélien
Authors: Meynard Éric
Published: May 2024

La paramilitarisation, voire la militarisation des polices, est une thèse très développée depuis le début des années 1990, notamment par des auteurs américains, les États-Unis présentant de ce point de vue un cas a priori idéal-typique. Pourtant, à y regarder de plus près, il semble plutôt que ce phénomène corresponde davantage au procès à l’œuvre depuis des décennies de professionnalisation. Le cas israélien, bien que très particulier, n’accrédite pas pour autant cette thèse de la militarisation.
Depuis l’Hôtel Matignon retentissent des trompettes qui tentent d’effondrer les murailles lézardées protégeant encore du cannabis
Authors: Costentin Jean
Published: May 2024

Un « conseil d’analyse économique » placé sous l’autorité du Premier Ministre, vient de prôner (d’une façon qui pourrait être hiérarchiquement incontrôlée) la légalisation du cannabis. Il justifie sa proposition à partir de considérations essentiellement économiques. L’organisation étatique de la culture et de la vente du cannabis rapporterait au budget près de 3 milliards d’euros. On sait désormais que tabac et alcool, loin d’être bénéficiaires pour le budget, l’obèrent grandement en raison de leurs coûts sanitaires et sociaux énormes. La légalisation du cannabis ferait exploser le nombre, déjà considérable, de ses consommateurs et développerait les multiples méfaits, pour le corps et pour le cerveau, provoqués par l’oxyde de carbone, les goudrons cancérigènes et le tétrahydrocannabinol (THC) ; à savoir : une toxicité cardio-vasculaire (artérites, infarctus du myocarde, accidents vasculaires cérébraux) ; une toxicité pour la sphère O.R.L. et bronchopulmonaire(parinflammationetcancers); une toxicitépourlafemmeenceinte et l’enfant qui en naîtra (prématurité, mort subite inexpliquée, hyperactivité avec déficit de l’attention, trouble du développement psychomoteur, grande appétence pour les drogues à l’adolescence). Le THC est responsable d’accidents routiers et professionnels. Ses effets désinhibiteurs rendent le consommateur dangereux pour lui-même et pour autrui. Le THC persiste pendant plusieurs semaines dans le corps et dans le cerveau. Il induit une ivresse, il diminue l’éveil, l’attention, la mémoire ; il crée une démotivation, avec de grandes perturbations cognitives. Il induit une anxiété, des troubles dépressifs avec leurs risques suicidaires ; sa responsabilité dans la survenue, la décompensation ou l’aggravation de la schizophrénie est chaque jour mieux précisée. Il incite à la consommation d’autres drogues (escalade et poly toxicomanie). Un autre argument avancé par ce rapport est celui de la création d’emploi ; il prétend que c’est dans l’agriculture, alors que ce serait plutôt dans les hôpitaux psychiatriques. Il prétend aussi que cette légalisation libérerait la police de la chasse aux dealers (ils seraient plus de 200.000) ; comme si ces derniers allaient disparaître et non pas adapter leurs offres. La gestion pitoyable du tabac (avec ses 75.000 morts annuels) et de l’alcool (avec ses 49.000 morts) joints à l’énormité des coûts qu’ils engendrent, ne manquerait pas d’être au rendez-vous de la légalisation du cannabis. Très au-dessus des fallacieux bénéfices qu’ils font miroiter, rappelons à ces apprentis sorciers « qu’il n’est de richesse que d’Hommes ».
L’insécurité est-elle un sentiment ?
Authors: Lemasson Laurent
Published: May 2024

Le débat sur l’insécurité n’a jamais cessé en France depuis la fin des années 1970. Il oppose ceux qui affirment que l’insécurité ne cesse de progresser depuis un demisiècle et ceux qui affirment que cette progression est largement fantasmée. Dans ce débat, la notion de « sentiment d’insécurité » est devenue un enjeu essentiel. Pour les premiers, parler de sentiment d’insécurité revient à nier la réalité de cette dégradation, « sentiment » étant pris comme synonyme d’« imaginaire ». Ils rejettent donc énergiquement l’expression « sentiment d’insécurité ». Les seconds admettent que l’opinion publique est préoccupée par l’insécurité mais mettent toute leur énergie à montrer que cette préoccupation n’a pas de vraies raisons d’être. Ils insistent sur le fait qu’il faut soigneusement distinguer insécurité (objective) et sentiment d’insécurité (subjectif). Cet usage polémique du terme « sentiment » a eu pour conséquence de tronquer le débat. En effet, la dispute autour du « sentiment d’insécurité » signifie qu’il existe un point d’accord entre les deux camps : tous les deux considèrent que les statistiques de la délinquance sont le juge de paix en la matière de sécurité. Or si les statistiques de la délinquance sont certes importantes, elles n’épuisent pas le sujet et peuvent même nous égarer si elles nous font oublier que certains des aspects les plus importants du phénomène ne se laissent pas appréhender par les statistiques. La notion de sentiment d’insécurité mérite d’être réhabilitée pour rendre pleinement justice à la question de l’insécurité.
Pour une nullité bien tempérée
Authors: Matagrin Dominique Henri
Published: May 2024

L’annulation d’un acte de procédure, avec ses conséquences induites, parfois fort lourdes, peut être une source d’incompréhension, voire de scandale, pour les victimes et l’opinion publique, et altérer l’image de la justice. S’il n’est pas possible de transiger avec les garanties essentielles de la qualité et de la sincérité du procès, comme les droits et libertés des personnes, il faut aussi, dans ce domaine, savoir faire preuve de pragmatisme et refuser tant le « fétichisme » de la forme qu’un excessif rigorisme. C’est le sens des propositions formulées ici, tendant, mieux qu’avec le droit actuel, à réduire l’exposition au risque de la nullité, à mieux cerner les critères de l’acte annulable et, en cas d’annulation, à éviter l’annihilation pure et simple de l’acte quand elle ne s’impose pas.
Quelques remarques sur la législation et la jurisprudence internes en matière de nullité de procédure pénale
Authors: Pradel Jean
Published: May 2024

La question des nullités est l’un des plus complexe de la procédure pénale. Déjà le législateur et le juge ont fait de gros efforts pour réduire le rôle des nullités qui sont très dommageables à l’efficacité. On pourrait encore aller au-delà, par exemple en supprimant le concept de grief présumé, qui a été bâti par les juges sans le moindre appui textuel.
La QPC, une tentative infructueuse de retrouver une interprétation nationale des normes
Authors: Pauvert Bertrand
Published: May 2024

En 1975, le Conseil constitutionnel s’est interdit d’effectuer tout contrôle de conventionnalité. Depuis cette date, l’essor de ce contrôle opéré par le juge ordinaire a considérablement affaibli la portée de la loi votée. En effet, toutes les juridictions nationales sont en mesure d’écarter l’application d’une loi promulguée dès lors qu’elles la jugent contraire aux stipulations d’une convention internationale. En 2008, la création de la question prioritaire de constitutionnalité, visait notamment à permettre au Conseil constitutionnel de retrouver une certaine supériorité dans le contrôle de la loi a posteriori, le contrôle de constitutionnalité devant être priorisé par rapport au contrôle de conventionnalité. Si cet objectif a été atteint à propos des stipulations internationales ordinaires, les spécificités du droit de l’Union ont très rapidement conduit la Cour de justice de l’Union européenne à rappeler que tout jugement national des normes devait être conforme à l’interprétation supérieure validée par elle-même, au nom de la primauté du droit de l’Union.
La police de proximité, correctement entendue
Authors: Kelling George L.
Published: May 2024

Durant le dernier quart de siècle, les États-Unis ont connu une baisse historique de la criminalité, tout particulièrement à New York. Ces progrès, que l’on pensait autrefois impossibles, ont été accomplis en grande partie grâce à des innovations spectaculaires en matière d’action de la police, notamment par l’adoption d’une approche qui met l’accent sur le maintien de l’ordre dans les lieux publics, la collecte de données et de renseignements, et une attitude proactive envers la criminalité et le désordre. Ces dernières années, cependant, l’hostilité envers la police s’est accrue aux États-Unis, en partie à cause d’une série d’homicides tragiques dans lesquels la police était impliquée dans certaines grandes villes, mais aussi à cause des critiques émises par certains détracteurs, qui viennent principalement de la gauche mais aussi de la droite libertarienne, qui affirment que l’action policière qui cible le désordre dans les lieux publics est coercitive, nuisible à la vie collective, et souvent raciste. Ces critiques considèrent que ce genre d’actions policières est l’antithèse de ce qu’ils appellent police de proximité. Les arguments auxquels souscrivent le plus souvent les détracteurs de la police les empêchent de voir que le genre d’actions énergiques auquel ils s’opposent peut en réalité être une composante de cette police de proximité. L’idée de plus en plus répandue selon laquelle la police de proximité et le maintien de l’ordre seraient en contradiction est une erreur fondamentale.
Le syndrome de Stockholm et ses conséquences sur le procès pénal
Authors: Noblet Élodie
Published: May 2024

Le syndrome de Stockholm s’entend de la situation dans laquelle l’otage se prend d’affection pour son preneur d’otage ou son agresseur. Son étude intéresse principalement le domaine des psychotraumatismes et semble malheureusement oubliée des juristes. Pourtant, lorsqu’il se développe et atteint une victime d’infraction pénale, qu’il s’agisse d’une séquestration, de violences commises par conjoint ou sur un mineur, il peut entraîner des conséquences juridiques majeures au cours du procès pénal, conséquences qu’il ne faut pas négliger. Au stade de la culpabilité, qu’en est-il de la caractérisation de l’infraction lorsque la victime finit par consentir à la suite de l’apparition de ce syndrome ? Concernant la peine, le développement du syndrome de Stockholm chez la victime peut conduire à une atténuation de la sanction, lorsque la victime témoigne en faveur de son agresseur. A l’inverse, une cause d’aggravation de la peine peut être envisagée dès lors qu’il est démontré que la victime était psychologiquement vulnérable du fait du syndrome. Cette étude a pour but de répondre à ces questions pour rendre visibles les différentes conséquences possibles du syndrome de Stockholm sur le procès pénal.
Comment les violences conjugales produisent les délinquants violents
Authors: Berger Maurice
Published: May 2024

La pratique clinique montre qu’environ 80 % des mineurs délinquants violents ont été exposés à des scènes de violence conjugale pendant les premières années de leur vie. Et de nombreuses recherches longitudinales concluent qu’il existe un lien certain entre cette exposition et des comportements violents ultérieurs. Ces violences sont présentes dans tous les milieux, mais sont particulièrement fréquentes dans les cultures qui incluent une inégalité homme-femme. Les processus en jeu sont multiples. La violence paternelle peut s’être inscrite à l’état brut dans certaines zones du cerveau de l’enfant, sous la forme de cris, insultes, gestes, regard, qui resurgissent tels quels dans une situation qui rappelle plus ou moins les circonstances du passé, et il s’agit alors d’un véritable syndrome de stress post traumatique. Les compétences maternelles peuvent être amoindries lorsque la mère, terrorisée, est dans une position de survie. Elle risque alors de ne donner que les soins minimums à son enfant petit, qui, en l’absence de réponse adaptée à ses besoins, vit dans un état de stress à l’origine de comportements violents. Enfin, dans les situations de divorce conflictuel, il est difficile de faire prendre en compte au niveau judiciaire les antécédents de violence conjugale, la garde principale pouvant être confiée à des pères qui plaident un syndrome d’aliénation parentale de la part de la mère, concept refusé par la communauté scientifique. Un ensemble de recherches montre que dans ce contexte, les enfants ont de forts risques d’être battus et/ou agressés sexuellement par un homme qui a comme mode de relation de posséder le corps de l’autre, compagne ou enfants
L’effet pigeon
Authors: Meigs James B.
Published: May 2024

Les gens se sentent profondément floués lorsqu’ils croient avoir joué un jeu selon les règles, pour découvrir ensuite que le jeu est truqué. Ils s’aperçoivent non seulement qu’ils perdent, mais que leur honnêteté est exploitée. Les joueurs qui bafouent les règles sont ceux qui obtiennent le trophée. On peut appeler cela l’effet pigeon. Dans l’Amérique actuelle, nombre de citoyens ont le sentiment que les choix de vie dont ils sont le plus fiers – travailler dur, prendre soin de leur famille, être de bons citoyens – ne sont pas seulement sous-estimés, mais méprisés. Cela engendre ressentiment, conflits, et sape les fondements de la vie collective. En outre, les politiques publiques qui génèrent cet effet pigeon ne font pas que saper le caractère des individus ; elles produisent en général des résultats contraires à ceux recherchés. Loin de bénéficier aux pauvres, elles les pénalisent sur le long terme.
Cahier de doléances décalé pour « états généraux » de la justice pénale
Authors: Matagrin Dominique Henri
Published: May 2024

Le monde judiciaire a fortement et massivement témoigné de son profond malaise en 2021, se plaignant notamment de l’insuffisance de ses moyens et d’une perte de sens de son travail. Ce qui a conduit le président de la République à lancer des « États généraux de la justice » sous forme d’une consultation de grande ampleur des citoyens, des magistrats et agents de l’institution judiciaire ainsi que des partenaires de cette dernière. Toutefois, on peut se demander si et dans quelle mesure toutes les réflexions émises dans ce cadre seront réellement reprises par le Comité mis en place pour en faire la synthèse mais aussi pour, en toute autonomie, formuler ses propositions… À cet égard on exprime ici le plus grand scepticisme, pour s’en tenir à la matière pénale, quant à la prise en compte des aspirations « sécuritaires » qui se sont manifestées à cette occasion – et, par conséquent, quant à la perspective d’une radicale remise en cause des conceptions dominantes dans la législation et les pratiques répressives qu’imposerait pourtant la « dévitalisation » actuelle de notre système pénal, en décalage manifeste avec les attentes de la société.
Force publique et santé mentale
Authors: Meynard Éric
Published: May 2024

Dans le domaine de la santé mentale, depuis que fut lancé il y a près de cinquante ans un mouvement de désinstitutionnalisation, les agents de police se sont retrouvés en première ligne afin de gérer les individus en crise, en plus de toutes sortes de problèmes qu’ils doivent appréhender, les transformant en « psychiatres au coin de la rue ». Le principe guidant les interventions de la police est de deux ordres : protéger les membres de la communauté, mais également les personnes porteuses d’un handicap. La revue de la littérature qui suit sur ces problématiques vise à mettre en lumière les réponses spécifiques élaborées dans de nombreuses collectivités dès la fin des années quatre-vingt, dont les équipes mobiles d’urgence. Les évaluations de ces solutions ont soulevé de nombreuses questions eu égard à leur efficacité du point de vue de la déjudiciarisation, tandis qu’en Europe, à l’exception du Royaume-Uni, aucune politique notable n’a été mise en œuvre.
La victime, le délinquant et le juge, d’étranges évolutions
Authors: Casorla Francis
Published: May 2024

Au vingt-et-unième siècle, le statut de victime peut être alternativement une bénédiction ou une malédiction. La victime portée aux nues, objet de toutes les sollicitudes, mais aussi la victime oubliée, car privilégiée et donc parfois même piétinée. Cet article, en deux grandes parties, dresse le portrait de la victime d’aujourd’hui, résultat d’une longue évolution, et dont la qualité se manie avec prudence. Mais cette évolution, tirant parfois à la schizophrénie, inversant complètement les rôles de victimes et de coupables, est moins le fait des « juges », réputés laxistes, et parfois à raison, mais avant tout le fait de l’État. Un État qui a abandonné sa souveraineté, abandonné ses objectifs politiques pour s’en remettre à des instances internationales non-élues et déconnectées. La crise institutionnelle et politique que traverse la France doit être réglée pour que les statuts de victimes et de coupables retrouvent à nouveau la place originelle que la nature humaine leur accorde.
L’intrusion des neurosciences dans la doctrine de la Mens Rea : Much Ado About Nothing
Authors: Sénéchal Carole , Léger-Riopel Nicholas
Published: May 2024

Les progrès de la neuroscience, cette science fondamentale qu’est la science du cerveau, remettent en cause les visions traditionnelles de la culpabilité et de la peine. L’application de cette science au droit, que l’on peut appeler « neurodroit », aboutirait en effet à expliquer le passage à l’acte criminel comme une suite inéluctable d’évènements, résultats de phénomènes biologiques et physicochimiques. La suite logique de cette évolution serait donc le remplacement d’une approche restaurative, dans laquelle le criminel paye pour son crime et s’amende, par une approche purement utilitariste, dans laquelle le seul but de la peine est de protéger la société contre d’autres actes. Le criminel dont la science confirmerait qu’il ne récidiverait pas, n’aurait donc pas de peine. Mais c’est une anticipation prématurée des conséquences du « neurodroit » qui conduit à « beaucoup de bruit », car une réflexion attentive et prudente de la question permet de conclure que ce beaucoup de bruit pourrait bien aboutir à « rien ».
Instrumentalisation d’un mot sans fondement juridique : le féminicide
Authors: Bensimon Philippe
Published: May 2024

Devenu la norme et bien que le terme ne soit pas nouveau, l’utilisation qui en est faite par les médias et les réseaux sociaux remonte à une quinzaine d’années. Il s’agit du mot féminicide. Si l’on s’en tient à sa stricte définition, bien qu’informelle, celle-ci n’a d’autre explication que la haine et le patriarcat conduisant l’homme au meurtre d’une femme parce que née femme. Au-delà de cette instrumentalisation sans fondement juridique, celui qui, au paroxysme de la colère en vient à tuer son épouse, sa conjointe, sa petite amie ou une inconnue agit à l’encontre d’ une et non des femmes. En dépit des titres apocalyptiques faisant la une des médias en Occident et en gardant bien à l’esprit sa définition, au Canada, ce type de meurtre demeure des plus rarissimes : trois dossiers sur plus d’une trentaine d’années. Une réalité qui ne ralentit guère l’ire des associations activistes lorsque ces dernières exigent que le mot soit inscrit dans la loi, que des tribunaux spéciaux soient créés avec peines exemplaires systématiques. Or, bien d’autres situations dépassent de très loin ce clivage lorsque l’enfant à naître est une fille. Chaque année, dans le monde, des millions de femmes se rendent coupables de féminicides de masse au nom d’un contrôle étatique lorsque l’enfant à naître est de sexe féminin; d’autres recourent à une pratique ancestrale où la mort, suite aux complications qu’elle entraîne, n’est jamais très loin : l’ablation des organes génitaux et pire encore, toujours à l’échelle planétaire, lorsque des milliers d’autres se font complices de trafics humains en vendant leurs propres fillettes, source de revenus pour l’esclavage industriel et la prostitution trop souvent synonymes de disparitions.
La légitime défense : le droit des droits
Authors: Sève Pierre-Marie
Published: May 2024

La légitime défense est reconnue, depuis l’Antiquité comme une atténuation au crime par excellence : l’homicide. Ce droit à se défendre est reconnu comme un droit naturel par toutes les grandes traditions juridiques antiques et il a subsisté jusqu’à l’époque moderne. La profondeur de ses racines correspond également à l’importance philosophique que ce droit revêt : droit à protéger sa vie, mais également à protéger sa liberté. Cette tradition anglo-luthérienne libérale a notamment eu une importance fondamentale à la naissance des États-Unis d’Amérique. Mais malgré son importance capitale, on dit ce droit attaqué, au moins en France. Qu’en est-il vraiment ? Et si c’est le cas, comment peut-il être réhabilité et protégé ?
Criminalité et neurosciences
Authors: Sénéchal Carole , Larivée Serge , Lepore Franco , Stylios Alexandre
Published: May 2024

Dans ce texte en deux étapes, nous présentons dans un premier temps les travaux sur les limites cognitives des délinquants au plan psychométrique (QI), au plan développemental et des fonctions exécutives. Dans un deuxième temps, nous nous intéressons aux recherches plus récentes qui traitent des marqueurs neurobiologiques de la violence et de l’agressivité mais aussi de la nature de la neuro-imagerie appliquée aux délinquants.
Trente après l’indépendance : la police slovène à la recherche d’un modèle
Authors: Meynard Éric
Published: May 2024

Depuis un peu plus de trente ans, la Slovénie est un État souverain, qui s’est évertué à moderniser un de ses attributs essentiels : la police. Parti d’un modèle « militaro-bureaucratique » dans le contexte politique de la République Fédérative Socialiste de Yougoslavie, la police a dû évoluer vers un modèle de police de proximité. Elle s’est transformée à maints égards : plus de transparence, obligation de rendre compte, professionnalisation des agents, moindre « discrétionarité » et une doctrine d’emploi résolument plus proactive que réactive. L’originalité de la présente contribution tient à la restitution d’une étude réalisée en 2018 par des chercheurs de la faculté de criminologie de l’université de Maribor. Elle visait à déterminer les préférences des Slovènes parmi quatre modèles selon une typologie traditionnelle dégagée par la littérature scientifique : militaro-bureaucratique, légaliste, hybride et communautaire.
Occident et décivilisation : quelles évolutions pour la justice pénale ?
Authors: Fabry Philippe
Published: May 2024

Cet article met en rapport les données de l’histoire démographique, l’histoire des civilisations et les projections démographiques pour démontrer que le monde est à la veille d’une phase de dépopulation caractéristique de la fin d’une phase millénaire de civilisation, définie comme un processus continu d’urbanisation et d’intégration politique dans de grands ensembles unifiés. Nous mettons aussi en évidence une corrélation entre les phases antérieures de civilisation et l'évolution de la justice et des systèmes juridiques, en particulier liés à l'homogénéité ethnoculturelle de la société. Nous constatons que l’immigration de masse est la première conséquence de la dépopulation dans le monde développé, y entraînant un retour d’un degré d’hétérogénéité culturelle correspondant à l’état de sociétés dans lesquelles la justice et les systèmes de droit sont plus brutaux qu’au stade de civilisation du monde développé. L’expérience historique montre que ce retour de l’hétérogénéité doit conduire à une forme de ségrégation juridique dont on observe déjà les premières manifestations au sein du monde développé occidental. Ces effets semblent par conséquent être constitutifs de notre avenir judiciaire.
L’office du juge en matière pénale
Authors: Pradel Jean
Published: May 2024

Notre justice est à bout de souffle. La criminalité a décuplé en quinze ans alors que les effectifs de la magistrature pénale (et de la police judiciaire) n’ont augmenté pendant cette période que de dix pour cent. Des réformes ont certes été apportées, souvent inspirées par des idéologies différentes, et ont abouti à un recul du juge (sauf en matière d’application des peines). Mme Belloubet, garde des Sceaux depuis juin 2017, a décidé en octobre de cette année d’ouvrir des Chantiers de la justice composés de cinq chapitres, dont deux sont consacrés à la discipline pénale, l’un à la procédure pénale et l’autre à la peine prononcée. Le remède est-il à la hauteur des ambitions ? Quelle est la place du juge pénal tout au long du procès et après le procès ? Il nous apparaît que les rapports sur la procédure pénale et la peine, sur de nombreux points de détail apportent de bonnes réponses, mais sans vue d’ensemble. Ils font preuve d’une grande prudence, et il est à craindre que leurs propositions n’apportent pas à notre justice les remèdes qu’elle attend depuis des dizaines d’années, même si, dans les détails, le projet de loi est riche d’excellents remèdes.
Les déterminants sociaux des stratégies marchandes des galeries d’art : le cas du marché de l’art brut
Authors: Verley Timothée
Published: May 2024

L’article étudie les déterminants sociaux des stratégies marchandes des galeries d’art. À partir d’une analyse du marché de l’art brut, nous montrons que ces stratégies se comprennent en tenant compte, d’abord, des caractéristiques du segment du marché de l’art sur lequel les galeries sont positionnées, ensuite, de la position qu’elles occupent sur ce segment et des dispositions sociales des galeristes.
Quand la traduction échoue : les achoppements dans la construction d’un partenariat entre une association de monnaie locale et une collectivité territoriale
Authors: Fare Marie , Manoury Lucile , Blanc Jérôme
Published: May 2024

L’objectif de cet article est d’analyser les achoppements autour de la construction d’un partenariat entre un acteur public et un acteur associatif portant une monnaie locale via un accompagnement orienté sur une étude d’impact. Il recourt pour cela à la théorie de la traduction nourrie par les approches territoriales et des proximités. L’analyse montre que les divergences de perception entre les parties prenantes n’ont pas pu être dépassées, menant à l’échec du renforcement du partenariat initialement visé et soulignant la nécessité de coconstruire non seulement la connaissance mais également la politique publique.
La dynamique des collaborations interentreprises dans le secteur du tourisme sportif au regard des carrières de leurs dirigeants
Authors: Dubois Fanny , Terral Philippe
Published: May 2024

La recherche appréhende la dynamique des collaborations interentreprises du marché du tourisme sportif en lien avec les profils des acteurs impliqués. Elle articule la sociologie des réseaux sociaux et la sociologie des carrières. Basée sur plus de 70 entretiens réalisés avec des dirigeants de très petites structures situées dans un territoire rural du centre de la France, l’analyse des données recueillies révèle que les collaborations interentreprises se découplent progressivement des relations personnelles des dirigeants, au rythme de la professionnalisation de leurs compétences.
Plateformes et mutations sectorielles : le cas des dark kitchens dans la branche de la restauration
Authors: Lebayle Sterenn
Published: May 2024

Cet article s’intéresse à l’émergence des dark kitchens , des cuisines indépendantes dont la production est entièrement commercialisée par l’intermédiaire de plateformes. En optimisant les coûts, en rationalisant le travail et en simplifiant les produits, les dark kitchens parviennent à dégager un profit d’entreprise malgré le poids des commissions. Leur développement représente un cas exemplaire de mutation du tissu productif, en lien avec le développement des plateformes.
Enseigner les savoirs économiques ordinaires comme levier d’action publique
Authors: Clerc Marion
Published: May 2024

Alors que les relations entre action publique et science économique ont fait l’objet de nombreuses études, cet article se propose d’envisager les savoirs économiques domestiques dans leur dimension politique, et appelle à penser l’économie domestique avec les outils de la science politique. À partir d’une relecture des travaux historiques et sociologiques et de matériaux de première main, il cherche à éclairer comment, depuis la Troisième République, se sont sédimentés le rôle des acteurs bancaires, scolaires et étatiques dans l’identification des publics, la définition des savoirs économiques relatifs à l’argent des ménages et leur transmission.
Modélisation des attentes des sociétaires en matière de développement durable : le cas de trois Banques Populaires
Authors: Allemand Isabelle , Brullebaut Bénédicte , Louis Anne-Sophie , Zenou Emmanuel
Published: May 2024

Pour analyser comment les sociétaires souhaitent que le développement durable s’exprime dans les banques coopératives, l’article propose de modéliser leurs attentes à partir des travaux d’Elkington sur le triple bottom line . L’enquête menée auprès de 963 sociétaires d’un grand réseau bancaire coopératif français confirme la pertinence du modèle proposé en quatre composantes (économique, sociale, environnementale, gouvernance) et la validité de l’échelle de mesure. Elle apporte une vision globale et hiérarchisée des attentes des sociétaires, montrant que pour ces derniers, les dimensions économique et environnementale et un conseil d’administration portant leurs attentes sont plus importants que la composante sociale. Ces travaux montrent l’applicabilité des travaux d’Elkington aux banques coopératives, contribuent à enrichir la connaissance d’un acteur central de la gouvernance des banques coopératives, les sociétaires, et apportent à leurs dirigeants une base de réflexion pour déployer leur stratégie de développement durable.
Enjeux groupaux de la formation à l’analyse de groupe et d’institution
Authors: Corre Cécile , Fouache Gilles , Nazir Karine , Papathanasiou Evgenia , Toliou Anastasia
Published: May 2024

Les auteurs de cet article s’intéressent à certains enjeux groupaux de la formation à l’analyse de groupe et d’institution. Ils explicitent d’abord la logique du dispositif de formation de l’association Transition, organisé sur un trépied :  expérience personnelle – supervision – théorie. Ils interrogent ensuite l’analyse de certaines modalités de transfert (entendu au sens large) et de résonance dans les dispositifs de formation, ainsi que la mise au travail des arrière-fonds institutionnels dans leur dimension d’héritage et de métacadre. Enfin, en s’engageant dans une écriture à plusieurs, les auteurs remarquent l’importance des actions collectives dans le monde contemporain.
Formation de groupe, en groupe, par le groupe…
Authors: Chapelier Jean-Bernard , Chapellière Hervé , Chaulet Didier , Quélin-Souligoux Dominique
Published: May 2024

Les auteurs se proposent d’examiner les difficultés et les dérives éventuelles auxquelles sont confrontés les formateurs et les demandeurs de formation dans le domaine de la psychothérapie de groupe chez l’enfant et l’adolescent. Ils feront des remarques sur les enjeux aussi bien imaginaires que sociaux qui régissent les parties immergées de la formation, et ceci dans le but d’esquisser un débat sur la mise en place d’une institution adaptée à la formation et à la transmission de l’animation des groupes d’enfants et d’adolescents.
Obstacles et transformations du processus de formation en psychanalyse des liens
Authors: Jaïtin Rosa
Published: May 2024

L’auteure présente le développement d’une institution de formation à la psychanalyse relationnelle. Elle introduit les fondements du groupe opérationnel d’Enrique Pichon Rivière et de José Bleger et différencie les méthodes de formation utilisées à différentes étapes : en face à face et en ligne. Pendant les dix premières années, des journées de formation mensuelles et des séminaires résidentiels annuels ont été organisés. Au cours des dix années suivantes, Apsylien a introduit la formation en ligne, qui comprend des travaux individualisés en petits groupes, des séminaires thématiques et des discussions en groupes opérationnels, un groupe de réflexion clinique mensuel et un groupe WhatsApp. À cela s’ajoutent deux séminaires résidentiels. Dans la seconde partie de l’article, les obstacles épistémologiques et les crises épistémiques dans le processus de transmission sont analysés. La discontinuité du savoir et les logiques de connaissance intra- et intersubjective ouvrent les portes à une « activité communicationnelle », à la théorie de la reconnaissance et à l’élaboration du deuil inhérent à la résolution des crises épistémiques.
Former à Temps Forum en thérapie psychanalytique groupale, familiale et institutionnelle
Authors: Cattarossi Fabienne , Lanciau Line , Sefcick Roland
Published: May 2024

La formation psychanalytique de la thérapie ou de l’intervention auprès d’unités psychiques complexes, au-delà de l’individu seul, donc en groupe (couples, familles, équipes, institutions), requiert de mobiliser une pédagogie et des dispositifs adaptés à leur complexité isolant des dynamiques logiques déterminés par le sensori-émotionnel, le psychique et le symbolique. Cette différentiation implique trois temporalités distinctes, chacune déterminant une approche de formation propre. Cet ensemble doit être considéré comme le moteur de la formation de groupe articulé au contexte social institué. Cette différenciation permet de distinguer des processus thérapeutiques et de formation, toujours présents en groupe : résonance, transfert et analyse, repères clé du travail de transmission.
Le vibratoire, concept au travail dans un groupe à médiation violoncelle dans la clinique des autismes
Authors: Pain Émilie
Published: May 2024

Cet article décrit le vibratoire tel qu’observé dans un groupe à médiation violoncelle auprès d’adolescents avec autisme. Il constitue le regard clinique groupal de la thèse de l’auteure. Le choix de la cothérapie ainsi que l’emploi de cette médiation visent à accueillir spécifiquement le phénomène vibratoire. Une analyse détaillée du phénomène vibratoire tel qu’il se manifeste dans la clinique groupale et en appui sur le jeu transféro-contre-transférentiel sera la base de réflexion pour la proposition d’un modèle conceptuel du vibratoire en tant que processus psychique. Comme processus, il s’inscrit dans le registre originaire et figure un des éprouvés de base permettant au sujet de créer de premières représentations du monde-environnement duquel il n’est pas encore différencié. Dans le cadre d’un groupe thérapeutique composé de personnes autistes, le vibratoire permet de s’attacher au registre somato-psychique porté au commun et prometteur de liens et soutenant les capacités créatrices de chaque sujet.
Le déni de l’anorexie mentale à l’épreuve du psychodrame triadique
Authors: Dumont Pierre , Estellon Vincent
Published: May 2024

L’article présente l’accompagnement par le psychodrame triadique d’une adolescente refusant son hospitalisation en pédopsychiatrie pour anorexie mentale. À partir d’une étude de cas, nous observons et analysons comment ce dispositif thérapeutique, centré sur l’individu et le groupe, offre la possibilité de réorganiser dans le transfert les défenses mises en place contre l’angoisse pour ouvrir sur des processus de changements.
L’imaginaire olfactif de l’exploration spatiale
Authors: Wicky Érika
Published: May 2024

L’espace occupe une place notable dans l’histoire de la culture olfactive et s’impose fréquemment dans les récents développements de l’art olfactif. Contemporain de l’avènement des études sur l’olfaction, qui constituent un véritable laboratoire des approches interdisciplinaires, l’art olfactif a ainsi trouvé dans l’imaginaire de l’aventure spatiale un terrain privilégié à la fois pour développer un dialogue fructueux avec les sciences et pour offrir au public une expérience formatrice. Ancrées dans une tradition ancienne consistant à faire appel au sens de l’odorat pour l’analyse chimique, de nombreuses expériences olfactives croisant arts et médiation scientifique proposent une nouvelle approche, sensorielle, de l’aventure spatiale. Alors que le vide spatial exclut la respiration et donc l’olfaction, l’intérêt suscité par ces expériences olfactives et leur multiplication apparaît paradoxal et invite à s’interroger sur les enjeux spécifiques de l’olfaction en ce qui concerne les savoirs, la compréhension et l’expérience de l’espace.
De la TSF aux étoiles
Authors: Le Gars Stéphane
Published: May 2024

Depuis l’Antiquité, l’idée que les sons et la musique reflètent l’organisation du cosmos est permanente. Au xx e siècle, cette connexion entre le son et l’espace s’affirme au travers de l’univers sonore des films de science-fiction dès les années 1930. La mise au point de nouveaux instruments de musique électriques et électroniques ouvre un champ de possibles inédit et contribue à façonner un imaginaire de l’espace particulier. Notre étude s’intéresse plus particulièrement au son des ondes Martenot, un instrument de musique électronique apparu en 1928. Construit sur les possibilités sonores des lampes triodes utilisées en télégraphie sans fil, cet instrument nous permet de questionner les liens entre la TSF, la musique, le cinéma de science-fiction, l’espace et l’éther, ce milieu insaisissable et mystérieux, censé transporter les ondes électromagnétiques et les messages terrestres vers d’autres mondes.
L’« imaginaire spatial »
Authors: Barbara Jean-Gaël
Published: May 2024

L’œuvre graphique du créateur emblématique de l’art brut Jean Perdrizet (1907-1975) est reconnue et exposée dans plusieurs musées en France et à l’étranger. Elle est principalement axée sur le thème de l’aventure spatiale de la période 1950-1975. Les œuvres directement dédiées à l’espace sont, par exemple, la « Balance spatiale pour hélicoptère puis astronef-treuil », le « Cerveau électrolyte – astronaute », ou encore la « Fusée palan – Rocket Tackle – Rocket Crane ». Cette œuvre dévoile comment un créateur d’art brut a pu consacrer toute sa vie au thème de la découverte et de la conquête spatiales en imaginant des robots intelligents et des engins destinés à conquérir l’espace. Cette œuvre témoigne d’un univers rêvé, puis imaginé, dans le contexte de la cybernétique, de la communication, y compris avec les morts, du spiritisme, et des neurosciences. L’analyse de cette œuvre à la croisée de l’histoire de l’art, de l’histoire des sciences et de l’histoire culturelle dévoile une culture spatiale liée à la science-fiction, la cybernétique et l’aventure spatiale qui lui est contemporaine.
Une fusée en plastique
Authors: de Syon Guillaume
Published: May 2024

Cet article propose de discuter d’une représentation spécifique de l’aventure spatiale sous la forme de modèles réduits devenus populaires dans les années 1950 et qui a continué d’attirer un certain public jusqu’à nos jours, comme en témoigne la vente de répliques en ligne dans divers matériaux, et la collection enthousiaste d’itérations antérieures de tels modèles. Ce faisant, il cherche à montrer comment le public a favorablement accueilli une familiarisation avec le potentiel des voyages spatiaux, mais en est également venu à confondre les réalités potentielles avec les fantasmes associés de la science-fiction qui capitalisaient également sur le modélisme. Ainsi, des modèles spatiaux de toutes sortes, qu’ils soient réalistes ou fantastiques, en sont venus à susciter l’intérêt pour les voyages planétaires ou même à maintenir l’espoir d’une telle entreprise lorsque les activités spatiales connaissaient une accalmie. Le défi de la compréhension de ces activités spatiales résidait dans le mélange des faits scientifiques et de la science-fiction : la fascination pour les fusées réelles a entraîné une demande des consommateurs pour des modèles à plus grande échelle (tels que les modèles du véhicule lunaire Saturn V) capables de coexister avec des modèles de science-fiction de vaisseau spatial (comme le vaisseau spatial Enterprise) qui n’existait pas. Les maquettes en sont ainsi venues à représenter un matérialisme élémentaire qui a aidé les jeunes (et moins jeunes) générations à comprendre certains concepts du voyage spatial. Ce faisant, ils offraient un degré de plausibilité qui dépassait les réalités actuelles du voyage spatial, mais pas son potentiel.