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Autonomie des salariés, participation aux décisions et sentiment d’insécurité
Authors: Barel Yvan , Dion Emmanuel , Fremeaux Sandrine
Published: July 2012

Particulièrement forte ces 15 dernières années dans les pays européens, la perception de l’insécurité de l’emploi risque encore de s’accroître en période de crise économique. La question se pose de savoir comment atténuer le sentiment d’insécurité dans le contexte de la petite entreprise. Peut-il être réduit par des pratiques de gestion des ressources humaines soucieuses de l’autonomie et de la participation des salariés ? Afin de répondre à cette question, la présente étude quantitative s’appuie sur la base de données constituée à l’occasion de la deuxième vague de l’European Social Survey (ESS) menée entre 2004 et 2005 au sein de 25 pays européens. Elle montre que, dans les organisations de moins de 25 salariés, les salariés expriment un sentiment d’insécurité relativement plus élevé. Cependant, dans les organisations de petite taille plus que dans les autres structures, certaines pratiques de GRH consistant à accorder aux employés la possibilité d’organiser leur journée de travail et d’influer sur les décisions de l’entreprise seraient de nature à rassurer les salariés sur la stabilité de leur emploi.
Hitler’s Voice
Authors: Epping-Jäger Cornelia , Bem Caroline
Published: July 2012

This article examines the mechanisms through which acoustic-political power was claimed in the era of National Socialism. It shows that the “loud speaker” as a technical medium, framed as an extensively communicative apparatus, was constitutive for National Socialism’s political culture. Different operative scenarios of the loudspeaker are analyzed with regard to new forms of spatial-acoustic development. As a result, the article brings to light the temporal re-structuring by which the technically and medially performed voices of National Socialist speakers, and Hitler in particular, were established.
La gestion stratégique des ressources humaines dans les PME françaises
Authors: Razouk Abdelwahab Aït , Bayad Mohamed
Published: July 2012

Dans cet article, nous avons tenté de comprendre l’évolution de la gestion stratégique des ressources humaines dans les petites et moyennes entreprises en France. Le but de cette recherche est double. Premièrement, nous avons répondu aux appels de plusieurs auteurs demandant de multiplier les études de la GRH dans les PME. Deuxièmement, nous avons essayé d’enrichir nos connaissances de la GSRH dans un autre contexte que celui de l’Amérique du Nord ou celui des grandes entreprises. Cette recherche est basée sur une analyse dynamique à partir de données longitudinales de 388 PME françaises sur la période 1998-2005. Les résultats montrent une progression des pratiques stratégiques RH et un recul des pratiques administratives RH. Ce résultat est important puisqu’il démontre que les PME peuvent également adopter des pratiques flexibles en termes de GRH.
Soutien d’intensité variable (SIV) et rétablissement : que nous apprennent les études expérimentales et quasi expérimentales ?
Authors: Latimer Eric , Rabouin Daniel
Published: July 2012

Comment structurer le soutien d’intensité variable (SIV) pour les personnes qui ont des troubles mentaux graves, mais qui ne requièrent pas de suivi intensif ? Pour répondre à cette question, les auteurs ont effectué une recension des études de langue anglaise publiées entre 1980 et 2010. Ils ont identifié cinq modèles principaux : le modèle de courtage, la gestion de cas clinique, le modèle de réadaptation, le modèle des forces, et la gestion de cas intensive. En tout, 11 études expérimentales et 13 quasi expérimentales pertinentes ont été répertoriées. Selon ces études, le modèle des forces, considéré comme une façon de structurer le soutien d’intensité variable, est le mieux fondé sur des données probantes, non seulement en termes de réduction du nombre d’hospitalisations, mais aussi au niveau des dimensions telles que les symptômes, la qualité de vie et le fonctionnement social. Ce modèle est aussi compatible avec le concept du rétablissement, bien que les preuves demeurent restreintes.
Revisiter la notion de traitement à partir de récits de personnes usagères, d’intervenants et de responsables de ressources alternatives en santé mentale : la question de la subjectivité
Authors: Poirel Marie-Laurence , Corin Ellen
Published: July 2012

Cet article examine l’importance de la subjectivité comme dimension du sujet humain dans le champ de la psychiatrie et les impasses qui la marquent. La question de la subjectivité apparaît assez marginale dans les débats et les travaux contemporains en psychiatrie et en santé mentale, particulièrement en Amérique du Nord. Les auteures s’interrogent sur la tendance à mettre à l’écart cette question, et sur les espaces où la subjectivité est prise en compte dans la pratique du traitement en santé mentale. Les résultats d’une recherche qualitative auprès des personnes usagères, des intervenants et des responsables d’organismes non institutionnels identifiés comme des ressources alternatives de traitement, démontrent que les voix se rejoignent dans la compréhension du traitement, ce qui accroît l’intérêt et la portée des résultats de cette étude.
Troubles de l’alimentation et trouble obsessionnel-compulsif : facteurs communs
Authors: Bertrand Audrey , Bélanger Claude , O’Connor Kieron
Published: July 2012

Il existe plusieurs similarités phénoménologiques entre le trouble obsessionnel-compulsif (TOC) et les troubles de l’alimentation (TA : anorexie mentale et boulimie). Pour ces deux problématiques, il y a présence de pensées obsessionnelles et de comportements compulsifs ou ritualisés. Les troubles comorbides avec les TA ou le TOC sont en outre sensiblement les mêmes. L’hypothèse analysée ici présente les TA comme ayant suffisamment de ressemblances avec le TOC pour qu’ils puissent être considérés comme des troubles de nature obsessionnelle-compulsive. Ce constat soulève la possibilité que les traitements efficaces pour le TOC puissent être adaptés aux TA. Les auteurs discutent d’une mise en comparaison des traitements utilisés pour les deux problématiques.
East Asia’s Engagement with Cosmopolitan Ideals Under its Trade Treaty Dispute Provisions
Authors: Lim Chin Leng
Published: July 2012

An East Asian view about how trade dispute settlement systems should be designed is slowly emerging. Democratically-inspired trade law scholarship and cultural explanations of the international law behaviour of the Southeast and Northeast Asian trading nations have failed to capture or prescribe the actual treaty behaviour of these nations. Instead, such behaviour has resulted in the emergence of two different treaty models for the peaceful settlement of trade disputes. The first, which seems firmly established, may be found in ASEAN’s 2004 dispute settlement protocol and the regimes established under the China-ASEAN, Korea-ASEAN, Japan-ASEAN, and ASEAN-Australia-New Zealand FTAs. A second model, based on the Trans-Pacific Strategic Economic Partnership Agreement, could in time become an alternative model for an Asia-Pacific-wide FTA (i.e., including the East Asian nations within it). It adopts a more open approach; one which better accommodates greater transparency in dispute proceedings. At least for now, the two models coexist, obviating the need for East Asia’s legal policy-makers to choose a clear, dominant design for treaty-based trade dispute settlement in the region. But it also means that East Asia’s trading partners can influence East Asian nations, at least in those trade agreements that—like the Trans-Pacific Partnership Agreement—involve negotiations with trans-continental partners.
Droit familial et parties « musulmanes » : des cas de kafálah au Québec, 1997-2009
Authors: Helly Denise , Scott Valérie , Hardy-Dussault Marianne , Ranger Julie
Published: July 2012

L’affirmation de la primauté de la justice étatique ressort de l’idée d’un lien consubstantiel entre État et droit, selon laquelle le droit n’a pas d’autre réalité sociale que celle assignée par la loi étatique, nationale, et ne peut être multiforme. Pourtant la multiplicité des normes, rationalités et mécanismes de justice dans toute société et l’existence de traités internationaux sur les droits fondamentaux mettent à mal cette idée. Les droits étatiques ne peuvent plus ignorer les autres ordres normatifs sous peine de porter atteinte à des principes désormais admis: la dignité des acteurs, la légitimité de leur identification personnelle et leur nécessaire adhésion à l’autorité de l’État. Dans ce contexte, une de nos recherches analyse la réception par des juges de valeurs et de normes familiales suivies par des musulmans et le présent texte se penche sur la réception de la kafálah, une forme de prise en charge d’un enfant musulman abandonné, orphelin ou dont la famille ne peut assumer le coût de l’éducation. Neuf jugements, rendus au Québec entre 1997 et 2009, sont présentés.
Les stratégies épistolaires et les rébellions identitaires dans la correspondance (1830-1840) de Julie Bruneau-Papineau1
Authors: Bédard Mylène
Published: July 2012

Longtemps on a associé le genre épistolaire au genre féminin. Cependant, l’histoire littéraire scelle-t-elle vraiment cette association par la consécration d’un nombre plus important d’épistolières ? À cette question, l’auteure répond par lanégative. Elle propose toutefois une relecture de la correspondance de JulieBruneau-Papineau (1795-1862) à partir du concept d’ethos afin de dégager les enjeux esthétiques de ces lettres. L’analyse du discours montre que la maîtrise du code épistolaire chez cette patriote invite à lui reconnaître le statut de modèle d’épistolière. L’exemple de Julie Bruneau-Papineau incite à relire les autres lettres de femmes de l’époque et à voir dans l’imbrication du politique et du personnel unenouvelle manière d’écrire.
Regards comparatifs sur la stratégie québécoise de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale
Authors: Larocque Florence
Published: July 2012

L’analyse des politiques sociales québécoises dans une perspective comparée se présente sous deux sortes d’approche : explicative et qualificative. Le présent article propose une analyse comparative sommaire de la stratégie québécoise de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale, encore peu étudiée en mode comparé, basée sur ces deux approches. Cette double comparaison permet, d’une part, d’évaluer le poids de la stratégie québécoise comme facteur explicatif des politiques adoptées en matière d’inclusion sociale (en comparant avec les expériences des pays de l’Europe des 15) et, d’autre part, d’analyser plus finement les choix politiques de la stratégie québécoise (comparativement à celles de Terre-Neuve-et-Labrador, de l’Ontario et de la Nouvelle-Écosse).
Une journaliste franco-américaine au seuil de l’avant-garde : l’espace des possibles d’Yvonne Le Maître (1876-1954)
Authors: Lacroix1 Michel , Zurek Nadia
Published: July 2012

Virtuellement ignorée de l’histoire littéraire, Yvonne Le Maître présente le cas, fort singulier, d’une trajectoire menant du journalisme franco-américain à la fréquentation des cercles avant-gardistes parisiens et à la participation à des périodiques américains comme le Smart Set. À partir d’une analyse de ses textes et d’une comparaison avec les générations contemporaines d’écrivaines canadiennesfrançaises, le présent article entend exposer son parcours, dans ce qu’il a d’exceptionnel comme dans ce qu’il a d’exemplaire.
La santé des femmes au travail en France
Authors: Bercot Régine
Published: July 2012

Notre objectif est de rendre compte de la santé des femmes au travail en France. Celle-ci ne peut réellement se mesurer qu’en la mettant en perspective avec la place occupée dans l’emploi et le travail. Notre choix est également d’établir des comparaisons avec la situation des hommes et de développer ainsi une approche en termes de genre. Tout au long de notre article, nous ferons référence aux différentes enquêtes nationales et aux travaux de terrain monographiques qui permettent d’éclairer la question. Les analyses qui articulent à la fois les questions de santé au travail et le genre sont encore inégalement développées en France. Sur l’aspect qualitatif notamment, il n’est pas toujours possible de différencier le vécu des hommes et des femmes, mais il est utile à tout le moins de rendre compte des difficultés au travail même si les travaux ne spécifient pas toujours le point de vue des femmes.

Pour comprendre l’exposition des femmes aux différents risques, il est nécessaire de rappeler la place qu’elles occupent dans l’emploi tant en termes de niveau, de secteur et de statut. L’importance en volume de l’emploi des femmes, leur place et leur responsabilité sociale dans l’éducation des enfants, mettent en évidence l’enjeu sociétal que représente la santé des femmes au travail et la fragilisation de leur santé liée à cette posture, à l’articulation de ces deux sphères du travail et du hors travail. C’est ce que nous traiterons dans un premier temps.

Dans un deuxième point, nous rendrons compte des risques liés aux discriminations dont les femmes sont l’objet en termes d’emploi et de carrière. Le troisième point sera consacré aux disparités d’exposition au risque en lien avec les secteurs dans lesquels les femmes travaillent.

Les places dans différents secteurs ou le statut dans l’emploi rejaillissent sur les rythmes de travail. La répartition des horaires, l’organisation du temps ont un impact sur le confort de vie et les rythmes de sommeil; nous étudierons dans un quatrième point comment les femmes sont concernées. Nous consacrerons ensuite une partie de notre recension aux travaux qui étudient les effets des mauvaises conditions d’activité sur les troubles musculo-squelettiques et les risques psychosociaux.

L’emploi des femmes étant très marqué par laprécarité d’emploi,nous traiterons de la santé des populations occupant ce type de statut. Nous dirons en quoi elles apparaissent plus fragilisées. Nous soulignerons l’insuffisance des dispositifs et des modalités de connaissance de la santé de ces populations à statut précaire.

En France, l’analyse des effets de l’organisation du travail sur la santé des salariés est très développée. Notamment, il est mis en évidence le fait que les salariés ne parviennent pas à articuler l’investissement subjectif qui leur est demandé avec une absence de sens pour eux de leur travail. Le concept deprécarité au travailpermet de désigner cet état qui conduit à la souffrance psychique.
Action collective et égalité réelle : contributions des droits économiques et sociaux à l’agir ensemble
Authors: Vézina Christine , Bernheim Emmanuelle
Published: July 2012

Dans cette réflexion, les auteurs démontrent que les droits économiques, sociaux et culturels, de par leur substance et leur finalité, véhiculent des idéaux de solidarité sociale et d’égalité réelle. Ces droits, malgré l’absence de reconnaissance dont ils font l’objet, peuvent servir de cadre d’action pertinent pour tous les acteurs engagés dans une démarche d’action collective. En effet, différentes stratégies peuvent se voir fructueusement mises en oeuvre dans la perspective de la réalisation globale de la mission de ces acteurs.
Favoriser l’intervention participative à travers la réflexivité
Authors: Stoecklin Daniel
Published: July 2012

La Convention relative aux droits de l’enfant lui confère le droit d’être entendu, sous certaines conditions, lorsqu’est prise une décision l’affectant. Les méthodes de prise en compte de son opinion doivent donc être adaptées à ses capacités évolutives. À travers la comparaison de deux modèles systémiques sous l’angle de la réflexivité qu’ils favorisent chez des adolescents, l’article contribue à la théorie de l’acteur social et à l’intervention participative.
Vie plissée et temps chiffonné : à propos de l’âge et de la participation sociale
Authors: Pelchat Yolande , Labrie Vivian
Published: July 2012

À la faveur de préoccupations croissantes relatives au vieillissement de la popuation, la question de la « participation sociale des aînés » a pris une place particulière dans les discours gouvernementaux, médiatiques et autres. Il ne suffit pas de mettre ensemble ces termes pour qu’ils se définissent mutuellement et que, dès lors, le sens qu’on leur attribue se clarifie. Une intuition nourrie par diverses expériences de recherche et d’animation nous a incitées à inviter des gens insérés en divers endroits du réseau, public et communautaire, de la santé et des services sociaux, à partager leurs expériences et leurs représentations de la participation sociale. Dans la foulée d’expérimentations antérieures où des contes de la tradition orale sont venus soutenir la prise de parole et l’analyse de phénomènes sociaux, nous avons adopté une approche consistant à croiser des récits d’expériences avec d’autres récits tirés, ceux-là, d’un répertoire de contes merveilleux. Entre la vie et les contes, ces personnes se sont révélées de formidables praticiennes de la déconstruction. La prise en considération de la vie avec ses plis, ainsi que du temps qui passe et ne passe pas, ouvre d’autres postures pour penser la participation sociale, celle des personnes aînées et celle des autres.
On n’est pas là pour régler le problème de violence conjugale, on est là pour protéger l’enfant
Authors: Lapierre Simon , Côté Isabelle
Published: July 2012

À la lumière de développements récents dans le champ de la protection de l’enfance, il s’avère important d’examiner comment les différents acteurs dans le système de protection conceptualisent les situations de violence conjugale. Le présent article aborde précisément cette question, s’appuyant sur les résultats d’une étude de cas réalisée dans un centre jeunesse du Québec. La méthodologie qualitative combinait une analyse documentaire des politiques et des entrevues individuelles réalisées auprès de différents acteurs dans le système de protection de l’enfance, soit des intervenants sociaux, des cadres intermédiaires, des cadres supérieurs et un réviseur. Dans l’ensemble, les résultats de cette étude révèlent que tous les participants reconnaissent que les intervenants en protection de la jeunesse sont confrontés à des situations de violence conjugale dans le cadre de leur travail et que de telles situations peuvent nécessiter l’intervention des services de protection de la jeunesse, du moins dans certaines circonstances. Selon les données recueillies, ces circonstances relèvent principalement des conséquences pour les enfants et des capacités parentales de leur mère. Par ailleurs, les résultats présentés ci-dessous semblent indiquer que les différents acteurs dans le système de protection de la jeunesse ne mettent pas l’accent sur la violence des hommes et sur la victimisation des femmes, mais bien sur l’exposition à la violence conjugale et sur ses conséquences pour les enfants. Ils sont préoccupés par la situation des femmes dans la mesure où cela met en cause leur capacité à assurer la sécurité et le développement de leurs enfants. Les femmes victimes de violence sont donc perçues comme une partie du problème, voire même comme la source du problème.
Travail social et champ sociojudiciaire : vers une contribution renouvelée?
Authors: F.-Dufour Isabelle
Published: July 2012

Le travail social a traditionnellement été très actif dans le champ sociojudiciaire. Or, depuis les années 80, on constate que cette profession y est moins exercée. L’objectif de cet article est de débusquer les raisons qui ont provoqué cet exode et de mettre en exergue les principaux défis et enjeux contemporains reliés à la pratique du travail sociojudiciaire. Cette analyse critique permettra ensuite d’explorer le contexte actuel favorisant une contribution renouvelée de la discipline à ce champ de pratique.
Visiting La Madre Patria
Authors: Sanchini Laura
Published: July 2012

This article focuses on visits to Italy undertaken by young Montreal Italians. I have divided these trips into three separate categories: the school trip, the extended stay, and the family visit. These trips allowed my informants to access Italy on three different levels. The school trip gave them the opportunity to experience the touristic elements of Italy, while the extended stay allowed them to understand the realities of living in Italy. The family visit gave them a chance to trace their family history and experience their parents' hometowns. These trips and the narratives that accompanied them have become identity markers for these Montreal Italians as well as a way for them to shape cultural awareness.
Divides, High Rise and Boundaries
Authors: Fumia Doreen
Published: July 2012

Acts of domination are not always easy to identify, and in hindsight, the best intentions of post WWII rezoning and “arden city”high-rise developments have not served poor, racialized immigrants well. While the poor in the Downtown East Side of Toronto did not benefit from postwar urban renewal, the middle classes did, but only because they mustered resources in order to block zoning that would allow high rises. As a result, one area of the DTES is one of the most condensed stocks of beautifully preserved Victorian-style homes in Canada. This article interrogates the postwar rationalization of the DTES and the claim, and the resistance to it, that it is “ot the right for 3000 poor people to live downtown”.
Bruce Springsteen, sociologie d’un rocker
Authors: Ferrand Laure
Published: July 2012

Dans cet article, nous proposons d’étudier la place qu’occupe Bruce Springsteen dans la culture rock à la lumière d’une sociologie des amateurs et des représentations sociales. Professionnel du rock — en opposition à la figure du pionnier et du décadent — il incarne l’héritage et la poursuite du rock en étant messager et en perpétuant le mythe de l’origine sociale. Pour saisir la structuration de son imaginaire, les notions d’enracinement dynamique, d’authenticité, de présentéisme et de pacte fraternel serviront de fil conducteur à notre argumentation. Nous verrons que le rôle du rocker est notamment d’affermir le lien social et par ainsi cimenter et perpétuer la culture et la tribu rock. Le répertoire musical, les paroles de chansons, le traitement journalistique et les discours des amateurs illustreront cette perspective.
La genèse d’une reconnaissance réfléchie de la musique de film au Québec : le Prix Jutra
Authors: Lavoie Mathieu
Published: July 2012

Aux Jutra, concours récompensant l’industrie du cinéma québécois, on assiste aujourd’hui aux premières années d’une forme de reconnaissance réfléchie de la musique de film et des compositeurs oeuvrant dans ce domaine. C’est le résultat de nombreux débats — voire controverses — dans le milieu professionnel, en ce qui concerne la crédibilité du processus d’attribution des prix dans la catégorie « Meilleure musique ». En étudiant les résultats du concours depuis sa création en 1999 et en comparaison avec les règlements et l’historique des prix des Félix, des Génies et surtout des Oscars, nous montrerons que les mises à jour récentes des règles d’admissibilité des musiques aux Jutra sont justifiées, mais aussi qu’elles doivent être améliorées. L’un des objectifs de cet article sera de comprendre ce que représente la notion d’originalité en musique de film au regard d’une compétition dans l’industrie du cinéma québécois. Un deuxième objectif sera de questionner l’importance de reconnaître, dans des catégories distinctes, les musiques filmiques instrumentales « dramatiques » de celles davantage de style populaire ainsi que des chansons, lorsque celles-ci sont originales. Aussi, on s’interrogera sur l’impact de la popularité préétablie d’un artiste sur ses chances de remporter un prix pour son travail. Finalement, à partir des nouveautés aux Jutra de 2011, nous esquisserons certaines conséquences pour l’avenir de la compétition.
La Loi sur l'aménagement et l'urbanisme 30 ans plus tard : toujours entre centralisation et décentralisation
Authors: Rousseau Guillaume
Published: July 2012

La question à savoir si la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme est une loi de centralisation ou de décentralisation divise la doctrine. À l’heure où l’Union des municipalités du Québec profite de la première grande révision de cette loi pour réclamer une disposition proclamant que c’est une loi de décentralisation, l’étude qui suit entend répondre à cette question. Pour ce faire, l’auteur expose d’abord les raisons d’être de la décentralisation (démocratie, libéralisme et diversité identitaire) et définit certains concepts (centralisation, décentralisation et semi-décentralisation). Il se penche ensuite sur le contenu de cette loi et sur les réponses apportées par la doctrine. À la lumière des raisons d’être de la décentralisation et d’évolutions dans la doctrine française et la jurisprudence québécoise, l’auteur suggère qu’une qualification de cette loi jamais envisagée par la doctrine, soit celle de « semi-décentralisation », conviendrait davantage. En conclusion, il expose des modifications législatives qui pourraient faire évoluer cette loi sur l’axe centralisation-décentralisation.
Les théories constitutionnelles de Louis-Philippe Pigeon : L’efficience du partage législatif des compétences et l’incrédulité face à la protection législative des droits fondamentaux
Authors: Courtemanche Olivier L.
Published: July 2012

Le présent article tentera d’illustrer que l’utilisation des différentes méthodes d’interprétation législative qu’un interprète défend peut permettre de mettre en lumière les théories constitutionnelles plus générales auxquelles il adhère. Cette analyse permettra plus précisément d’identifier les théories constitutionnelles de Louis-Philippe Pigeon, juge à la Cour suprême du Canada de 1967 à 1980. Juriste auprès de différents gouvernements provinciaux, professeur de droit constitutionnel à la Faculté de droit de l’Université Laval, puis juge à la Cour suprême, Louis-Philippe Pigeon approfondit pendant de nombreuses années ses théories constitutionnelles. Toutes sont marquées par la mise en oeuvre des méthodes d’interprétation législative qui lui sont chères. Notre analyse se développe autour de deux thèmes distincts. C’est avant tout par la recherche de l’efficience du partage des compétences législatives que se traduit la conjugaison faite par Louis-Philippe Pigeon entre l’interprétation législative et le droit constitutionnel. Ses opinions dans ce domaine sont d’ailleurs toujours suivies aujourd’hui. À l’opposé, son interprétation des droits fondamentaux protégés par la Déclaration canadienne des droits, basée sur les principes d’interprétation littérale qu’il défend, s’allie difficilement avec la portée que leur accorde la jurisprudence contemporaine. Ralliées à la dissidence, les théories constitutionnelles que défend alors le juge Pigeon sont propres au principe de la séparation des pouvoirs.
L’arbitrage notarié, instrument idoine de conciliation des traditions juridiques après la Conquête britannique ? (1760-1784)
Authors: Gilles David
Published: July 2012

Le débat historique et juridique sur le droit applicable au moment de la Conquête a fait couler beaucoup d’encre depuis les travaux des années 1970. L’objectif de cette publication est d’appréhender la part prise par les notaires et la pratique arbitrale dans la « confrontation » supposée entre le système juridique de common law et la tradition juridique civiliste en matière de droit privé. Alors que certains historiens évoquent une « résistance passive » durant les années 1760-1774 de la part des populations face au droit anglais qui leur serait imposé, il semble, au regard des résultats de cette recherche, qu’il existe plutôt une « collaboration active » entre les praticiens du droit de tradition juridique française d’une part, et les juridictions et administrateurs britanniques d’autre part. Si les tenants de la « résistance passive » sont d’avis que les notaires permirent en partie la « survivance » du droit français, il semble que cette préservation des normes françaises, constatée de manière marquante ici, exprime une relation confluente entre système juridictionnel et pratique conventionnelle du droit, entre tradition judiciaire britannique et normes de droit privé françaises. La pratique arbitrale, outil de cette conciliation, s’est imposée naturellement aux protagonistes de cette période, essentiellement en raison de la proximité des mécanismes et des modes d’exécution de cette pratique en common law et en droit français. Pont entre les deux systèmes, elle permet de trancher en amont et en aval de l’Acte de Québec le noeud gordien de la confrontation des traditions juridiques.
Renouveau doctrinal en droit de la prescription
Authors: Levesque Frédéric
Published: July 2012

Deux ouvrages sur le droit de la prescription ont été publiés respectivement en 2009 et en 2011. C’est là le signe d’un renouveau doctrinal en droit de la prescription. Dans la première partie de son article, l’auteur présente avec une vision critique les deux ouvrages en question. Dans la seconde partie, il a sélectionné trois sujets d’actualité en matière de prescription : 1) la différence entre les délais de prescription, les délais de déchéance et les délais préfix ; 2) l’impossibilité d’agir ; et 3) la portée des règles du Code civil du Québec à l’égard des autres lois. Il présente l’opinion des deux auteures sur ces sujets et il alimente le renouveau doctrinal en cours en matière de droit de la prescription.
Une défaillance du miroir à la rescousse du sujet durassien
Authors: Morache Marie-Andrée
Published: July 2012

L’élément central de cette lecture de l’oeuvre de Marguerite Duras est l’analyse d’une scène de La vie tranquille où la narratrice ne se reconnaît pas dans le reflet de sa personne que lui renvoie un miroir. Nous voyons dans cette scène une destitution du moi par la mise à distance de l’image de soi qui fut investie sous le regard de la mère (Lacan). Par un travail laborieux qui s’étend sur toute la seconde partie du livre, l’énonciation désamorce l’identification principale, fusionnelle et mortifère, au profit d’une multiplicité d’identifications. Elle instaure ainsi une nouvelle structure identitaire dont les possibilités semblent presque illimitées : le soi tend vers une altérité intérieure qui lui permettrait de demeurer en perpétuelle réélaboration. Ce passage d’une instance à l’autre, de « ma personne » aux « elles », est vécu par le personnage comme une mort, une mort à soi qui doit être distinguée du voeu de mort, de la haine et du dégoût de soi que l’on retrouve chez plusieurs héroïnes de Duras. La distinction opérée dans cette analyse pose La vie tranquille à part des autres premiers romans (Les impudents et Un barrage contre le Pacifique) et fait ressortir un point commun que ce livre relativement peu connu entretient avec le grand succès de Duras : L’amant. Plutôt que d’aborder L’amant comme une reprise d’Un barrage contre le Pacifique, notre lecture souligne quelques-uns des nombreux aspects par lesquels le livre de 1984 reprend un travail abordé en 1944 dans La vie tranquille.
Le recadrage dans la naissance des idées innovantes ou comment favoriser la créativité en s'inspirant des théories développées par les SIC1
Authors: Bryon-Portet Céline
Published: July 2012

Existe-t-il des outils contribuant efficacement à améliorer le processus d’innovation, et, si oui, les Sciences de l’information et de la communication (SIC) peuvent-elles participer de ce processus ? Nos recherches nous ont amenée à explorer une abondante littérature scientifique, puis à nous entretenir avec des enseignants chercheurs spécialisés dans le génie chimique et le génie industriel, secteurs particulièrement tournés vers l’innovation. Nous avons alors décelé des similitudes entre certaines méthodes destinées à stimuler la créativité, et des notions familières aux théoriciens de la communication. Nous avons pu formuler l’hypothèse que de nombreuses pratiques élaborées dans le domaine de l’ingénierie et du management de projet, visant à impulser l’innovation, utilisent le concept de recadrage tel que les chercheurs du Collège invisible l’ont défini et développé, sans pour autant le nommer comme tel ni même le formaliser. Nous en ferons ici la démonstration à partir de l’étude de quelques exemples concrets, et en nous appuyant sur les théories fondatrices de la pensée innovante élaborées par Genrich Altshuller et Edward de Bono.
Réflexion sur l’apport de l’ouvrage. Comment on écrit l’histoire sur la formation à la recherche en droit
Authors: Devinat Mathieu
Published: July 2012

Les chercheurs spécialisés en droit ont souvent pris pour modèle la méthodologie de la recherche inspirée des différentes sciences humaines. Or, les réflexions élaborées par certains historiens sur leur propre méthodologie, plus particulièrement celles qui ont été livrées par Paul Veyne dans son ouvrage Comment on écrit l’histoire, sont aussi très éclairantes pour toute personne qui s’interroge sur la méthodologie de la recherche en droit. Selon cet auteur, et paradoxalement, « l’histoire n’a pas de méthode » et les historiens « racontent des événements vrais qui ont l’homme pour acteur ». Transposées au domaine du droit, ces affirmations libéreraient en quelque sorte le chercheur d’une quête d’une méthodologie « scientifique » tout en le soumettant à une exigence, celle de décrire des événements vrais. La transposition est-elle possible ? L’épistémologie historique est-elle pertinente pour les juristes ? Voilà les questions que l’auteur abordera dans l’article qui suit.
The Scepticism of Descartes’s Meditations
Authors: Thomas James
Published: July 2012

What I’m suggesting is that the model for Descartes’s defence of Renaissance science would be Aquinas’s own defence of thirteenth-century Aristotelian science, except that the coherence of the will took on the role of the consistency of concepts, as the controlling factor in the analyses of all types of science. As a result, the new science would incorporate the awareness of Platonic ideas and the divisibility of Euclidean space as equally valid input into a dialectical knowledge of sensory experience. You can read the early arguments to doubt the reality of sensory experience and reason as a way of dividing out the experience of the will in affirming or denying an object’s nature, as the subject for subsequent inquiry.
Images identitaires et rhétorique : la première de couverture de guides touristiques1
Authors: Díaz Montserrat López
Published: July 2012

Nous analysons la première de couverture de guides touristiques de la France, de l’Espagne et du Portugal, dans chaque cas à l’intention d’un public exogène. Chacun de ces territoires doit être capable de transmettre une spécificité et de la faire sienne dans l’ambiance absolument concurrentielle de la prolifération de lieux touristiques. C’est ainsi qu’une identité est bâtie à travers un discours fait de mots et surtout d’icônes servant à profiler le pays en question. La première de couverture des guides fournit alors un accès privilégié à une réalité réduite par la pars pro toto à quelques représentations devenues assez familières. On envisagera donc en quoi ces éléments construisent des emblèmes identitaires.
Devenir capitale européenne de la culture : principes, enjeux et nouvelle donne concurrentielle
Authors: Giroud Matthieu , Grésillon Boris
Published: July 2012

Tandis que la première « ville européenne de la culture », Athènes, a été élue en 1985, Marseille-Provence a été choisie en 2008 comme capitale européenne de la culture pour l’année 2013. Le déroulement des activités dans le cadre de cette désignation marque une inflexion dans l’histoire du programme européen puisqu’il met en compétition les projets de plusieurs métropoles françaises. Ces nouvelles conditions de nomination des capitales offrent l’occasion d’étudier comment les villes candidates s’approprient, dans le cadre d’un contexte concurrentiel, l’héritage d’une opération lancée il y a près de 25 ans et qui est aujourd’hui plébiscitée par les villes européennes. Complémentaire des travaux consacrés aux effets de la désignation sur les villes organisatrices, cet article contribue à mieux saisir ce qui se joue plutôt en amont de la manifestation, à savoir lors du processus de désignation et de la mise en oeuvre concrète du projet retenu.
Guerre irrégulière et analyse institutionnelle
Authors: Pahlavi Pierre
Published: July 2012

Les forces armées occidentales ont beaucoup de mal à affronter les forces irrégulières. Au-delà de la difficulté à relever ce défi sur le champ de bataille, la guerre irrégulière constitue aussi un problème pour la communauté scientifique, qui, malgré une longue expérience dans ce domaine, ne parvient toujours pas à la conceptualiser ni à la comprendre adéquatement. Les Gardiens de la révolution en Iran sont l’illustration par excellence d’une telle force. À travers l’application de l’analyse socio-institutionnelle de Richard Scott, le but de cet article est de définir les divers mécanismes expliquant la transformation des Gardiens de la révolution qui, d’une organisation paramilitaire rudimentaire en 1979, sont devenus en trente ans une formidable machine de guerre irrégulière.
Organizing Women in the Spaces between Home, Work and Community
Authors: Yates Charlotte A.B.
Published: July 2012

Since women began mobilizing more than 40 years ago to transform the labour movement, unions have made significant changes to increase women’s participation, leadership and interest representation. Yet, there are limitations to this progress. Unionized women are concentrated in the public sector amongst full-time employees. Moreover, women’s interests have tended to be added onto existing union agenda; women are therefore encouraged to adjust to existing union structures and practices rather than unions undertaking transformational organizational change. Unions tend to socially construct the collective interests and identities of women workers in gender-neutral ways that end up limiting union capacities to make bigger organizing breakthroughs amongst women.

The article develops an argument that women’s relationship to work is distinct from men’s. Women are more likely to experience a blurring of the boundaries between work, home and community, which leads many women workers to be less responsive to union appeals that focus strictly on the job and workplace. These ideas are explored using a case study of a province-wide organizing drive amongst child care providers by the B.C. Government Employees Union (BCGEU).

The BCGEU used methods of community unionism to build a sense of collective identity and capacity for collective action amongst a diverse group of child care providers, including those who work in child care centres, in-home providers and migrant domestic workers. The union built its campaign around shared relationships of caring and love, and by rejecting the devaluation of child care as unskilled, women’s work. The article concludes with an evaluation of whether this approach to organizing women opens new possibilities for reaching out to non-union women.
New Forms to Settle Old Scores: Updating the Worker Centre Story in the United States
Authors: Fine Janice  R.
Published: July 2012

Worker centres are community-based mediating institutions that organize, advocate and provide direct support to low-wage workers. Moving into the void left by the decline of labour unions, local political parties and other groups, these centres are addressing issues that low wage, largely immigrant workers face at the workplace. In 1992, there were five such organizations, but by 2003, there were at least 137 worker centres in the United States rooted in communities where immigrant populations had settled. I estimate there to be more than 200 worker centres in 2011. Worker centres attract labourers who are often the hardest-to-organize and, because the organizations are unencumbered by the Wagner Act and subsequent Taft Hartley amendments which stripped unions of some of their most potent tactics, they can sometimes act as “organizing laboratories” creating and testing new and innovative strategies.

Centres have had some significant organizing and public policy successes and have placed labour standards enforcement on the public policy agenda at the state and national levels. During their formative years, these organizations displayed important strengths but also exhibited weaknesses that appeared to limit their ability to get to scale. Over the last five years, they have moved into a new phase of development. Centres have shown institutional resilience. Not only have new centres emerged, but there has been a growing trend toward federation in which strong individual centres have joined existing national networks or formed new ones which have in turn helped to establish new organizations or affiliate existing ones.

While some early worker centres were rejectionist toward the mainstream labour movement, the over-arching trajectory has been in the opposite direction with worker centres seeking cooperation. In fact, there is a growing trend toward institutional partnerships with unions and government. Finally, centres and their national networks are playing strategic roles in broader movement building around immigrant rights, global justice and the right to organize.
La gentrification de La Petite-Patrie. Quelle place et quel pouvoir pour les aînés ?
Authors: Lavoie Jean-Pierre , Rose Damaris , Burns Victoria , Covanti Véronique
Published: July 2012

Pour les résidents qui vieillissent, le quartier gagne en importance. Dans une dynamique de déprise associée au grand âge, les géographies personnelles diminuent. Les relations sociales tendent alors à se restreindre au quartier qui fournit un sentiment de sécurité. C’est pourquoi les gérontologues favorisent le vieillir chez soi. Toutefois, lorsque le quartier est en plein changement, quelles sont les répercussions sur les résidents âgés ? L’étude présentée s’intéresse aux perceptions des personnes âgées quant à l’évolution du quartier de La Petite-Patrie (Montréal) et les répercussions sur leur vie quotidienne. Ces bouleversements, dont certains sont liés à la gentrification, et la déprise associée au vieillissement semblent se conjuguer pour rendre les personnes âgées de plus en plus invisibles et exclure les plus démunies de l’espace public.
Les « féministes autonomes » latino-américaines et caribéennes : vingt ans de critique de la coopération au développement
Authors: Falquet Jules
Published: July 2012

Depuis presque vingt ans, le « féminisme autonome » latino-américain et des Caraïbes, courant minoritaire mais actif, oblige au débat et propose d’importantes analyses qui renouvellent et approfondissent celles du féminisme dominant. Partant de la critique du rôle des institutions internationales, Organisation des Nations unies (ONU) en tête, dans la domestication du féminisme et la mise en place des politiques néolibérales, ce courant, où un certain nombre de lesbiennes féministes amérindiennes et afrodescendantes jouent un rôle très important, débouche sur une analyse novatrice de l’imbrication des rapports sociaux de sexe, de classe et de « race », ainsi que du rôle dépolitisant du concept de genre.
Les droits des femmes au Tadjikistan : quand tout le monde s’en mêle…
Authors: Direnberger Lucia
Published: July 2012

Au lendemain de la guerre civile au Tadjikistan, les discours sur les droits des femmes constituent un véritable enjeu pour les forces politiques actuelles. Dans ses discours, le gouvernement tadjik développe une reconstruction de la nation fondée sur les attributs désignés d’un sexe, instaurant un statut inégalitaire dans la notion de citoyenneté. Le discours sur « la femme » permet également de marquer les clivages politiques, notamment sur l’échiquier de l’islam politique. Enfin, l’enjeu pour les institutions internationales est de maintenir une stabilité politique dans la région centrasiatique pour mener à bien la « lutte contre le terrorisme », tout en empêchant l’émergence d’un mouvement social.
“I Will Not Give You a Penny More Than You Deserve”:*Ontario v. Fraser and the (Uncertain) Right to Collectively Bargain in Canada
Authors: Braley Alison
Published: July 2012

This case comment first reviews the jurisprudence that most directly informed the Supreme Court’s ruling in Health Services. Second, this case comment applies the logic underpinning Health Services to the facts of the case at bar. The general argument is that Ontario v. Fraser represents an inconsistent application of two concepts that are central to the understanding of collective bargaining that the SCC had elucidated in Health Services: the meaning of “good faith” and “substantial interference”. The comment concludes that Ontario v. Fraser has narrowed the right to collectively bargain to a greater degree than both proponents and opponents of Health Services might have anticipated.
Le nouveau standard d’intention requise en rapport avec l’aide ou l’encouragement au meurtre : une analyse de l’arrêt R. c. Briscoe
Authors: Manirabona Amissi  Melchiade
Published: July 2012

L’article 21 (1) du Code criminel prévoit la responsabilité de ceux qui aident ou encouragent l’auteur réel du crime sans préciser le niveau de mens rea requise. La jurisprudence portant sur le sujet a toujours été divisée. Une partie des jugements a estimé que l’intention du complice est différente de celle de l’auteur réel du crime et que le premier n’a pas besoin d’avoir la même mens rea que le second. Un autre courant jurisprudentiel a, par contre, pris l’approche opposée en estimant que le complice doit avoir la même mens rea que l’auteur réel de l’infraction. Cette approche a spécialement été observée en matière de meurtre où, dans la majorité des décisions, le tribunal a considéré que la personne qui aide ou qui encourage l’auteur du meurtre doit avoir l’intention de tuer la victime pour engager sa responsabilité criminelle. Cette dernière approche avait tendance à confondre la responsabilité du complice et celle de l’auteur réel. La décision de la Cour suprême du Canada dans l’affaire R. c. Briscoe vient apporter une correction nécessaire à ce raisonnement en décidant que, pour engager sa responsabilité criminelle, la personne qui aide l’auteur principal à commettre le meurtre doit seulement agir avec la connaissance de l’intention spécifique du meurtrier ou fermer les yeux devant la probabilité que son aide facilite la commission du meurtre. L’auteur du présent texte discute de la portée et des implications du jugement rendu par la Cour suprême dans l’arrêt Briscoe. Il approuve la décision en ce sens qu’elle correspond à la nature secondaire de la complicité par l’aide ou l’encouragement. Il approuve aussi la non-référence à l’insouciance en tant que standard de mens rea requise pour l’aide ou l’encouragement à la commission du meurtre.
Les études classiques au Québec 1760-1840
Authors: Galarneau Claude
Published: July 2012

En 1763, les Pères jésuites rentrés en France et le Collège de Québec fermé, il n'y a plus d'enseignement classique au Québec. Il fallait trouver une façon de le perpétuer. Le peu de prêtres qui restaient à Québec et à Montréal se sont mis à l'oeuvre. Les curés de paroisse ouvrent des écoles dans leur presbytère pour préparer des élèves et dix de ces écoles deviendront des collèges entre 1765 et 1840. Les professeurs seront d'abord des anciens élèves à peine tonsurés, qui enseigneront pendant leurs études de théologie, venus de Québec et de Montréal dans les autres collèges et quelques prêtres français. Les directeurs et les professeurs conservent le même programme d'études que les jésuites avaient mis au point. Un exemple de matière enseignée sera développé, celui de la rhétorique. Enfin, le sort des anciens élèves de la période, prêtres et laïcs, sera évoqué. En 1840, les études classiques étaient solidement organisées suivant un modèle qui s'est perpétué jusqu'en 1960.