# Journal officiel C 326/14 s

| | ISSN 1977-0936 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | C 326 |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 61e année14 septembre 2018 |

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 326

Édition de langue française

Communications et informations

61e année14 septembre 2018

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| Sommaire | page |
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| | IV   Informations |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2018/C 326/01 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/29/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des récipients à pression simples (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 1 |
| 2018/C 326/02 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/35/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché du matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 4 |
| 2018/C 326/03 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 94 |
| 2018/C 326/04 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité et de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 114 |

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2018/C 326/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/29/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des récipients à pression simples (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
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  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

1

2018/C 326/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/35/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché du matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

4

2018/C 326/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

94

2018/C 326/04

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité et de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

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| FR | |
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FR

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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 14.9.2018 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 326/1 |
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14.9.2018

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 326/1

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/29/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des récipients à pression simples

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2018/C 326/01)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN ISO 9606-1:2017
  Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 1: Aciers | 9.2.2018 | | |
| CEN | EN 10207:2017
  Aciers pour appareils à pression simples — Conditions techniques de livraison des tôles, bandes et barres | Ceci est la première publication | EN 10207:2005
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN ISO 15614-1:2004
  Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 1: Soudage à l’arc et aux gaz des aciers et soudage à l’arc des nickels et alliages de nickel (ISO 15614-1:2004) | 20.4.2016 | | |
| | EN ISO 15614-1:2004/A1:2008 | 20.4.2016 | Note 3 | |
| | EN ISO 15614-1:2004/A2:2012 | 20.4.2016 | Note 3 | |
| CEN | EN ISO 15614-2:2005
  Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 2: Soudage à l’arc de l’aluminium et de ses alliages (ISO 15614-2:2005) | 20.4.2016 | | |
| | EN ISO 15614-2:2005/AC:2009 | 20.4.2016 | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN ISO 9606-1:2017

Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 1: Aciers

9.2.2018

CEN

EN 10207:2017

Aciers pour appareils à pression simples — Conditions techniques de livraison des tôles, bandes et barres

Ceci est la première publication

EN 10207:2005

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN ISO 15614-1:2004

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 1: Soudage à l’arc et aux gaz des aciers et soudage à l’arc des nickels et alliages de nickel (ISO 15614-1:2004)

20.4.2016

EN ISO 15614-1:2004/A1:2008

20.4.2016

Note 3

EN ISO 15614-1:2004/A2:2012

20.4.2016

Note 3

CEN

EN ISO 15614-2:2005

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 2: Soudage à l’arc de l’aluminium et de ses alliages (ISO 15614-2:2005)

20.4.2016

EN ISO 15614-2:2005/AC:2009

20.4.2016

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
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Note 1:

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
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Note 2.3:

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
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Note 3:

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
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—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
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—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
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Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
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La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
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La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelles, BELGIQUE; Tél. +32 25500811, Fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
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—

CEN: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelles, BELGIQUE; Tél. +32 25500811, Fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelles, BELGIQUE; Tél. +32 25500811, Fax +32 25500819 (http://www.cenelec.eu) |
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CENELEC: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelles, BELGIQUE; Tél. +32 25500811, Fax +32 25500819 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE; Tél. +33 492944200, Fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu) |
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ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE; Tél. +33 492944200, Fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

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| 14.9.2018 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 326/4 |
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14.9.2018

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 326/4

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/35/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché du matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2018/C 326/02)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN 13637:2015
  Quincaillerie pour le bâtiment — Systèmes de fermeture contrôlés électriquement destinés à être utilisés sur des voies d’évacuation — Exigences et méthodes d’essai | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | HD 308 S2:2001
  Identification des conducteurs des câbles et cordons souples | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | HD 361 S3:1999
  Système de désignation de câbles | 8.7.2016 | | |
| | HD 361 S3:1999/A1:2006 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| | HD 361 S3:1999/AC:1999 | | | |
| Cenelec | HD 368 S1:1978
  Appareils de mesure électriques enregistreurs à action directe et leurs accessoires
  IEC 60258:1968 + A1:1976 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | HD 549 S1:1989
  Systèmes de conférence — Exigences électriques et audio
  IEC 60914:1988 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | HD 603 S1:1994
  Câbles de distribution de tension nominale 0,6 /1 kV | 8.7.2016 | | |
| | HD 603 S1:1994/A3:2007 | | | |
| | HD 603 S1:1994/A1:1997 | | | |
| | HD 603 S1:1994/A2:2003 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | HD 604 S1:1994
  Câbles d’énergie 0,6 /1 kV et 1,9 /3,3  kV ayant un comportement au feu particulier et destinés aux centrales électriques | 8.7.2016 | | |
| | HD 604 S1:1994/A3:2005 | | | |
| | HD 604 S1:1994/A1:1997 | | | |
| | HD 604 S1:1994/A2:2002 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | HD 605 S2:2008
  Câbles électriques — Méthodes d’essais supplémentaires | 8.7.2016 | | |
| | HD 605 S2:2008/AC:2010 | | | |
| Cenelec | HD 626 S1:1996
  Câbles de distribution aérienne de tension assignée Uo/U(Um): 0,6 /1 (1,2 ) kV | 8.7.2016 | | |
| | HD 626 S1:1996/A1:1997 | | | |
| | HD 626 S1:1996/A2:2002 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | HD 627 S1:1996
  Câbles multiconducteurs et multipaires pour installation dans l’air et dans le sol | 8.7.2016 | | |
| | HD 627 S1:1996/A1:2000 | | | |
| | HD 627 S1:1996/A2:2005 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | HD 639 S1:2002
  Petit appareillage — Dispositifs différentiels mobiles sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (PCDM)
  IEC 61540:1997 (Modifié) + A1:1998 (Modifié) | 8.7.2016 | | |
| | HD 639 S1:2002/A1:2003 | | | |
| | HD 639 S1:2002/A2:2010 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| | HD 639 S1:2002/AC:2003 | | | |
| Cenelec | EN 50065-4-2:2001
  Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz et de 1,6  MHz à 30 MHz — Partie 4-2: Filtres basse tension de découplage — Exigences de sécurité | 8.7.2016 | | |
| | EN 50065-4-2:2001/A1:2003 | | | |
| | EN 50065-4-2:2001/A2:2005 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50065-4-7:2005
  Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz et de 1,6  MHz à 30 MHz — Partie 4-7: Filtres portables basse tension de découplage — Exigences de sécurité | 8.7.2016 | | |
| | EN 50065-4-7:2005/AC:2006 | | | |
| Cenelec | EN 50085-1:2005
  Systèmes de goulottes et de conduits profilés pour installations électriques — Partie 1: Règles générales | 8.7.2016 | | |
| | EN 50085-1:2005/A1:2013 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50085-2-1:2006
  Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-1: Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés prévus pour être montés sur les murs et les plafonds | 8.7.2016 | | |
| | EN 50085-2-1:2006/A1:2011 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50085-2-2:2008
  Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-2: Règles particulières pour les systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés prévus pour être montés en sous-sol, encastrés dans le sol, ou sur le sol | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50085-2-3:2010
  Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-3: Règles particulières pour les systèmes de goulottes de câblage pour installation dans les armoires | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50085-2-4:2009
  Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-4: Règles particulières pour les colonnes et colonnettes | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50106:2008
  Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues — Règles particulières pour les essais de série concernant les appareils dans le domaine d’application de la EN 60335-1 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50117-1:2002
  Câbles coaxiaux — Partie 1: Spécification générique | 8.7.2016 | | |
| | EN 50117-1:2002/A1:2006 | | | |
| | EN 50117-1:2002/A2:2013 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50117-2-1:2005
  Câbles coaxiaux — Partie 2-1: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles intérieurs de raccordement pour les réseaux fonctionnant à 5 MHz — 1 000  MHz | 8.7.2016 | | |
| | EN 50117-2-1:2005/A1:2008 | | | |
| | EN 50117-2-1:2005/A2:2013 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50117-2-2:2004
  Câbles coaxiaux — Partie 2-2: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles de raccordement à usage extérieur pour les systèmes fonctionnant à 5 MHz — 1 000  MHz | 8.7.2016 | | |
| | EN 50117-2-2:2004/A1:2008 | | | |
| | EN 50117-2-2:2004/A2:2013 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50117-2-3:2004
  Câbles coaxiaux — Partie 2-3: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution câblés — Câbles de distribution et câbles principaux des systèmes fonctionnant à 5 MHz — 1 000  MHz | 8.7.2016 | | |
| | EN 50117-2-3:2004/A1:2008 | | | |
| | EN 50117-2-3:2004/A2:2013 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50117-2-4:2004
  Câbles coaxiaux — Partie 2-4: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles de raccordement à usage intérieur pour les systèmes fonctionnant à 5 MHz — 3 000  MHz | 8.7.2016 | | |
| | EN 50117-2-4:2004/A1:2008 | | | |
| | EN 50117-2-4:2004/A2:2013 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50117-2-5:2004
  Câbles coaxiaux — Partie 2-5: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles de raccordement à usage extérieur pour les systèmes fonctionnant à 5 MHz — 3 000  MHz | 8.7.2016 | | |
| | EN 50117-2-5:2004/AC:2012 | | | |
| | EN 50117-2-5:2004/A1:2008 | | | |
| | EN 50117-2-5:2004/A2:2013 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50117-3-1:2002
  Câbles coaxiaux — Partie 3-1: Spécification intermédiaire pour les câbles utilisés dans les applications de télécommunication — Câbles miniaturisés utilisés dans les réseaux de communication numériques | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50117-4-1:2008
  Câbles coaxiaux — Partie 4-1: Spécification intermédiaire pour câbles destinés au câblage BCT (Broadcast and Communication Technology) conformément à la EN 50173 — Câbles de raccordement à usage intérieur pour systèmes fonctionnant dans la plage 5 MHz — 3 000  MHz | 8.7.2016 | | |
| | EN 50117-4-1:2008/A1:2013 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50117-4-2:2015
  Câbles coaxiaux — Partie 4-2: Spécification intermédiaire relative aux câbles des réseaux câblés de télévision jusqu’à 6 GHz, utilisés dans les réseaux de distribution par câbles | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50156-1:2015
  Équipements électriques d’installation de chaudière — Partie 1: Règles pour la conception, pour l’application et l’installation | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50156-2:2015
  Équipements électriques d’installation de chaudière — Partie 2: Règles pour la conception, le développement et l’homologation type des dispositifs et sous-systèmes de sécurité | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50178:1997
  Équipement électronique utilisé dans les installations de puissance | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50214:2006
  Câbles souples méplats gainés en polychlorure de vinyle | 8.7.2016 | | |
| | EN 50214:2006/AC:2007 | | | |
| Cenelec | EN 50250:2002
  Adaptateurs de conversion pour usages industriels | 8.7.2016 | | |
| | EN 50250:2002/A1:2015 | 8.7.2016 | Note 3 | 19.1.2018 |
| | EN 50250:2002/AC:2007 | | | |
| Cenelec | EN 50274:2002
  Ensembles d’appareillage à basse tension — Protection contre les chocs électriques — Protection contre le contact direct involontaire avec des parties actives dangereuses | 8.7.2016 | | |
| | EN 50274:2002/AC:2009 | | | |
| Cenelec | EN 50288-7:2005
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 7: Spécification intermédiaire pour les câbles d’instrumentation et de contrôle | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50288-8:2012
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 8: Spécification pour les câbles de type 1 pour applications jusqu’à 2 MHz | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50288-9-1:2012
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 9-1: Spécification intermédiaire pour câbles écrantés pour applications jusqu’à 1 000  MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50288-9-2:2015
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 9-2: Spécification intermédiaire pour les câbles écrantés caractérisés de 1 MHz à 1 000  MHz — Câbles de zone de travail, pour cordons de brassage, et pour centres de traitement de données | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50288-10-1:2012
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 10-1: Spécification intermédiaire pour câbles pour applications jusqu’à 500 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50288-11-1:2012
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 11-1: Spécification intermédiaire pour câbles non-blindés, pour applications jusqu’à 500 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50289-1-3:2001
  Câbles de communication — Spécifications des méthodes d’essai — Partie 1-3: Méthodes d’essais électriques — Rigidité diélectrique | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50289-1-4:2001
  Câbles de communication — Spécifications des méthodes d’essai — Partie 1-4: Méthodes d’essais électriques — Résistance d’isolement | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50290-2-1:2005
  Câbles de communication — Partie 2-1: Règles de conception communes et construction | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50290-2-20:2001
  Câbles de communication — Partie 2-20: Règles de conception communes et construction — Généralités | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50290-2-21:2001
  Câbles de communication — Partie 2-21: Règles de conception communes et construction — Mélanges en PVC pour enveloppes isolantes | 8.7.2016 | | |
| | EN 50290-2-21:2001/A1:2007/AC:2016 | | | |
| | EN 50290-2-21:2001/A1:2007 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| | EN 50290-2-21:2001/AC:2003 | | | |
| Cenelec | EN 50290-2-22:2001
  Câbles de communication — Partie 2-22: Règles de conception communes et de construction — Mélanges en PVC pour gainage | 8.7.2016 | | |
| | EN 50290-2-22:2001/A1:2007 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50290-2-23:2013
  Câbles de communication — Partie 2-23: Règles de conception communes et construction — Polyéthylène pour enveloppes isolantes | 8.7.2016 | EN 50290-2-23:2001
  Note 2.1 | 16.9.2016 |
| Cenelec | EN 50290-2-24:2002
  Câbles de communication — Partie 2-24: Règles de conception communes et construction — Polyéthylène pour gainage | 8.7.2016 | | |
| | EN 50290-2-24:2002/A1:2008 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50290-2-25:2013
  Câbles de communication — Partie 2-25: Règles de conception communes et construction — Polypropylène pour enveloppes isolantes | 8.7.2016 | EN 50290-2-25:2002
  Note 2.1 | 16.9.2016 |
| Cenelec | EN 50290-2-26:2002
  Câbles de communication — Partie 2-26: Règles de conception communes et construction — Mélanges pour enveloppes isolantes sans halogène et avec propagation retardée de flamme | 8.7.2016 | | |
| | EN 50290-2-26:2002/A1:2007 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50290-2-27:2002
  Câbles de communication — Partie 2-27: Règles de conception communes et construction — Mélanges pour gainage thermoplastique sans halogène et avec propagation retardée de flamme | 8.7.2016 | | |
| | EN 50290-2-27:2002/A1:2007 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| | EN 50290-2-27:2002/A1:2007/AC:2010 | | | |
| Cenelec | EN 50290-2-28:2002
  Câbles de communication — Partie 2-28: Règles de conception communes et construction — Matières de remplissage pour câbles remplis | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50290-2-29:2002
  Câbles de communication — Partie 2-29: Règles de conception communes et construction — PE réticulé pour enveloppes isolantes | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50290-2-30:2002
  Câbles de communication — Partie 2-30: Règles de conception communes et construction — Poly(tétrafluoroéthylène-hexafluoropropylène) (FEP) pour enveloppes isolantes et gainage | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50290-4-1:2014
  Câbles de communication — Partie 4-1: Considérations générales pour l’utilisation des câbles — Conditions d’environnement et aspects d’installation | 8.7.2016 | EN 50290-4-1:2001
  Note 2.1 | 16.9.2016 |
| Cenelec | EN 50290-4-2:2014
  Câbles de communication — Partie 4-2: Considérations générales pour l’utilisation des câbles — Guide d’utilisation | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50363-0:2011
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 0: Introduction générale | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50363-1:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 1: Mélanges élastomères réticulés pour enveloppe isolante | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50363-2-1:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 2-1: Mélanges élastomères réticulés pour gaine | 8.7.2016 | | |
| | EN 50363-2-1:2005/A1:2011 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50363-2-2:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 2-2: Mélanges élastomères réticulés pour revêtement | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50363-3:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 3: Mélanges PVC pour enveloppe isolante | 8.7.2016 | | |
| | EN 50363-3:2005/A1:2011 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50363-4-1:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 4-1: Mélanges PVC pour gaine | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50363-4-2:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 4-2: Mélanges PVC pour revêtement | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50363-5:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 5: Mélanges réticulés sans halogène pour enveloppe isolante | 8.7.2016 | | |
| | EN 50363-5:2005/A1:2011 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50363-6:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 6: Mélanges réticulés sans halogène pour gaine | 8.7.2016 | | |
| | EN 50363-6:2005/A1:2011 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50363-7:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 7: Mélanges thermoplastiques sans halogène pour enveloppe isolante | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50363-8:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 8: Mélanges thermoplastiques sans halogène pour gaine | 8.7.2016 | | |
| | EN 50363-8:2005/A1:2011 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50363-9-1:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 9-1: Mélanges divers pour enveloppe isolante — Polychlorure de vinyle réticulé (XLPVC) | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50363-10-1:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 10-1: Mélanges divers pour gaine — Polychlorure de vinyle réticulé (XLPVC) | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50363-10-2:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 10-2: Mélanges divers pour gaine — Polyuréthane thermoplastique | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50364:2010
  Limitation de l’exposition humaine aux champs électromagnétiques émis par les dispositifs fonctionnant dans la gamme de fréquences de 0 Hz à 300 GHz, utilisés pour la surveillance électronique des objets (EAS), l’identification par radiofréquence (RFID) et les applications similaires | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50369:2005
  Systèmes de gaines souples de protection contre les liquides pour la gestion du câblage | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50395:2005
  Méthodes d’essais électriques pour les câbles d’énergie basse tension | 8.7.2016 | | |
| | EN 50395:2005/A1:2011 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50396:2005
  Méthodes d’essais non électriques pour les câbles d’énergie basse tension | 8.7.2016 | | |
| | EN 50396:2005/A1:2011 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50406-1:2004
  Câbles multi-paires de l’utilisateur final utilisés dans les réseaux de télécommunication à haut-débits — Partie 1: Câbles aériens | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50406-2:2004
  Câbles multi-paires de l’utilisateur final utilisés dans les réseaux de télécommunication à hauts-débits — Partie 2: Câbles pour conduites et enterrés | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50407-1:2004
  Câbles multi-paires de l’utilisateur final utilisés dans les réseaux d’accès numériques de télécommunication à haut-débits — Partie 1: Câbles extérieurs | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50407-3:2014
  Câbles multi-paires de l’utilisateur final utilisés dans les réseaux d’accès numériques de télécommunication à haut-débits — Partie 3: Câbles intérieurs multi paires/quartes pour colonne de communication, performants jusqu’à 100 MHz, de longueur maximale de connexion de 100 m, supportant le service universel, le xDSL et les applications jusqu’à 100 MBits sur IP | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50428:2005
  Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Norme collatérale — Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES) | 8.7.2016 | | |
| | EN 50428:2005/A1:2007 | | | |
| | EN 50428:2005/A2:2009 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50441-1:2012
  Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur — Partie 1: Câbles non écrantés — Classe 1 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50441-2:2012
  Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur — Partie 2: Câbles écrantés — Classe 1 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50441-3:2006
  Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur — Partie 3: Câbles écrantés — Classe 3 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50441-4:2012
  Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur — Partie 4: Câbles jusqu’à 1 200  MHz — Classe 3 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50445:2008
  Norme de famille de produit pour démontrer la conformité d’un équipement pour le soudage par résistance, le soudage à l’arc et les techniques connexes avec les restrictions de base concernant l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques (0 Hz — 300 GHz) | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50491-4-1:2012
  Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 4-1: Exigences générales de sécurité fonctionnelle pour les produits destinés à être intégrés dans les systèmes HBES/SGTB | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50491-6-1:2014
  Exigences générales pour systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et pour systèmes de gestion technique du bâtiment (SGTB) — Partie 6-1: Installations des HBES — Planification et installation | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50497:2007
  Méthode d’essai recommandée pour l’évaluation du risque d’exsudation de plastifiant des gaines des câbles et des isolants en PVC | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50520:2009
  Plaques et bandes de protection pour la protection et le signalement des câbles enterrés ou des conduits enterrés dans les installations sous terre | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50525-1:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 1: Exigences générales | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50525-2-11:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (Uo/U) — Partie 2-11: Câbles pour applications générales — Câbles souples isolés en PVC thermoplastique | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50525-2-12:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (Uo/U) — Partie 2-12: Câbles pour applications générales — Câbles isolés en PVC thermoplastique pour cordons extensibles | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50525-2-21:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (Uo/U) — Partie 2-21: Câbles pour applications générales — Câbles souples isolés en matériau élastomère réticulé | 8.7.2016 | | |
| | EN 50525-2-21:2011/AC:2013 | | | |
| Cenelec | EN 50525-2-22:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-22: Câbles pour applications générales — Câbles sous tresse à flexibilité élevée isolés en matériau élastomère réticulé | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50525-2-31:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-31: Câbles pour applications générales — Conducteurs isolés en PVC thermoplastique | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50525-2-41:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-41: Câbles pour applications générales — Conducteurs isolés en silicone réticulé | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50525-2-42:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-42: Câbles pour applications générales — Conducteurs isolés en matériau EVA réticulé | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50525-2-51:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-51: Câbles pour applications générales — Câbles de contrôle résistants à l’huile, isolés en PVC thermoplastique | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50525-2-71:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-71: Câbles pour applications générales — Câbles plats pour cordons à fil rosette, isolés en PVC thermoplastique | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50525-2-72:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-72: Câbles pour applications générales — Câbles méplats séparables, isolés en PVC thermoplastique | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50525-2-81:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-81: Câbles pour applications générales — Câbles pour soudage à l’arc isolés en matériau élastomère réticulé | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50525-2-82:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-82: Câbles pour applications générales — Câbles pour guirlandes lumineuses isolés en matériau élastomère réticulé | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50525-2-83:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-83: Câbles pour applications générales — Câbles multiconducteurs isolés au silicone réticulé | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50525-3-11:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 3-11: Câbles à performances spéciales au feu — Câbles souples isolés en matériau thermoplastique sans halogène, à faible dégagement de fumée | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50525-3-21:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 3-21: Câbles à performances spéciales au feu — Câbles souples isolés en matériau élastomère réticulé sans halogène, à faible dégagement de fumée | 8.7.2016 | | |
| | EN 50525-3-21:2011/AC:2013 | | | |
| Cenelec | EN 50525-3-31:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 3-31: Câbles à performances spéciales au feu — Conducteurs isolés en matériau thermoplastique sans halogène, à faible dégagement de fumée | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50525-3-41:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 3-41: Câbles à performances spéciales au feu — Conducteurs isolés en matériau élastomère réticulé sans halogène, à faible dégagement de fumée | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50539-11:2013
  Parafoudres basse tension — Parafoudres pour applications spécifiques incluant le courant continu — Partie 11: Exigences et essais pour parafoudres connectés aux installations photovoltaïques | 8.7.2016 | | |
| | EN 50539-11:2013/A1:2014 | 8.7.2016 | Note 3 | 25.7.2017 |
| Cenelec | EN 50550:2011
  Dispositif de protection contre les surtensions à fréquence industrielle pour les applications domestiques et analogues | 8.7.2016 | | |
| | EN 50550:2011/AC:2012 | | | |
| | EN 50550:2011/A1:2014 | 8.7.2016 | Note 3 | 28.7.2017 |
| Cenelec | EN 50556:2011
  Systèmes de signaux de circulation routière | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50557:2011
  Prescriptions pour les dispositifs à refermeture automatique (DRA) pour disjoncteurs, ID et DD, pour usages domestiques et analogues | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50565-1:2014
  Câbles électriques — Guide d’emploi des câbles avec une tension assignée n’excédant pas 450/750 V (U0/U) — Partie 1: Lignes directrices | 8.7.2016 | HD 516 S2:1997
  - A1:2003
  - A2:2008
  Note 2.1 | 17.2.2017 |
| Cenelec | EN 50565-2:2014
  Câbles électriques — Guide d’emploi des câbles avec une tension assignée n’excédant pas 450/750 V (U0/U) — Partie 2: Lignes directrices spécifiques concernant les types de câbles de l’EN 50525 | 8.7.2016 | HD 516 S2:1997
  - A1:2003
  - A2:2008
  Note 2.1 | 17.2.2017 |
| Cenelec | EN 50615:2015
  Essais sur les dispositifs de prévention et d’extinction du feu pour les plaques de cuisson (tables de cuisson) | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 50618:2014
  Câbles électriques pour systèmes photovoltaïques | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60034-1:2010
  Machines électriques tournantes — Partie 1: Caractéristiques assignées et caractéristiques de fonctionnement
  IEC 60034-1:2010 (Modifié) | 8.7.2016 | | |
| | EN 60034-1:2010/AC:2010 | | | |
| Cenelec | EN 60034-5:2001
  Machines électriques tournantes — Partie 5: Degrés de protection procurés par la conception intégrale des machines électriques tournantes (code IP) — Classification
  IEC 60034-5:2000 | 8.7.2016 | | |
| | EN 60034-5:2001/A1:2007
  IEC 60034-5:2000/A1:2006 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60034-6:1993
  Machines électriques tournantes — Partie 6: Modes de refroidissement (Code IC)
  IEC 60034-6:1991 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60034-7:1993
  Machines électriques tournantes — Partie 7: Classification des modes de construction, des dispositions de montage et position de la boîte à bornes (Code IM)
  IEC 60034-7:1992 | 8.7.2016 | | |
| | EN 60034-7:1993/A1:2001
  IEC 60034-7:1992/A1:2000 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60034-8:2007
  Machines électriques tournantes — Partie 8: Marques d’extrémité et sens de rotation
  IEC 60034-8:2007 | 8.7.2016 | | |
| | EN 60034-8:2007/A1:2014
  IEC 60034-8:2007/A1:2014 | 8.7.2016 | Note 3 | 24.4.2017 |
| Cenelec | EN 60034-9:2005
  Machines électriques tournantes — Partie 9: Limites de bruit
  IEC 60034-9:2003 (Modifié) | 8.7.2016 | | |
| | EN 60034-9:2005/A1:2007
  IEC 60034-9:2003/A1:2007 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60034-11:2004
  Machines électriques tournantes — Partie 11: Protection thermique
  IEC 60034-11:2004 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60034-12:2002
  Machines électriques tournantes — Partie 12: Caractéristiques de démarrage des moteurs triphasés à induction à cage à une seule vitesse
  IEC 60034-12:2002 | 8.7.2016 | | |
| | EN 60034-12:2002/A1:2007
  IEC 60034-12:2002/A1:2007 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60034-14:2004
  Machines électriques tournantes — Partie 14: Vibrations mécaniques de certaines machines de hauteur d’axe supérieure ou égale à 56 mm — Mesurage, évaluation et limites de l’intensité vibratoire
  IEC 60034-14:2003 | 8.7.2016 | | |
| | EN 60034-14:2004/A1:2007
  IEC 60034-14:2003/A1:2007 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60051-2:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 2: Prescriptions particulières pour les ampèremètres et les voltmètres
  IEC 60051-2:1984 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60051-3:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 3: Prescriptions particulières pour les wattmètres et varmètres
  IEC 60051-3:1984 | 8.7.2016 | | |
| | EN 60051-3:1989/A1:1995
  IEC 60051-3:1984/A1:1994 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60051-4:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 4: Prescriptions particulières pour les fréquencemètres
  IEC 60051-4:1984 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60051-5:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 5: Prescriptions particulières pour les phasemètres, les indicateurs de facteur de puissance et les synchronoscopes
  IEC 60051-5:1985 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60051-6:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 6: Prescriptions particulières pour les ohmmètres (les impédancemètres) et les inductancemètres
  IEC 60051-6:1984 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60051-7:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 7: Prescriptions particulières pour les appareils à fonctions multiples
  IEC 60051-7:1984 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60051-8:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 8: Prescriptions particulières pour les accessoires
  IEC 60051-8:1984 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60051-9:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 9: Méthodes d’essai recommandées
  IEC 60051-9:1988 | 8.7.2016 | | |
| | EN 60051-9:1989/A1:1995
  IEC 60051-9:1988/A1:1994 | | | |
| | EN 60051-9:1989/A2:1995
  IEC 60051-9:1988/A2:1995 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60110-1:1998
  Condensateurs de puissance pour les installations de génération de chaleur par induction — Partie 1: Généralités
  IEC 60110-1:1998 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60127-1:2006
  Coupe-circuit miniatures — Partie 1: Définitions pour coupe-circuit miniatures et prescriptions générales pour éléments de remplacement miniatures
  IEC 60127-1:2006 | 8.7.2016 | | |
| | EN 60127-1:2006/A1:2011
  IEC 60127-1:2006/A1:2011 | | | |
| | EN 60127-1:2006/A2:2015
  IEC 60127-1:2006/A2:2015 | 8.7.2016 | Note 3 | 25.3.2018 |
| Cenelec | EN 60127-2:2014
  Coupe-circuit miniatures — Partie 2: Cartouches
  IEC 60127-2:2014 | 8.7.2016 | EN 60127-2:2003
  - A1:2003
  - A2:2010
  Note 2.1 | 24.10.2017 |
| Cenelec | EN 60127-4:2005
  Coupe-circuit miniatures — Partie 4: Éléments de remplacement modulaires universels (UMF) — Types de montage en surface et montage par trous
  IEC 60127-4:2005 | 8.7.2016 | | |
| | EN 60127-4:2005/A1:2009
  IEC 60127-4:2005/A1:2008 | | | |
| | EN 60127-4:2005/A2:2013
  IEC 60127-4:2005/A2:2012 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60127-6:2014
  Coupe-circuits miniatures — Partie 6: Ensembles-porteurs pour cartouches de coupe-circuits miniatures
  IEC 60127-6:2014 | 8.7.2016 | EN 60127-6:1994
  - A1:1996
  - A2:2003
  Note 2.1 | 8.10.2017 |
| Cenelec | EN 60127-7:2016
  Coupe-circuit miniatures — Partie 7: Éléments de remplacement miniatures pour applications spéciales
  IEC 60127-7:2015 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60143-2:2013
  Condensateurs série destinés à être installés sur des réseaux — Partie 2: Matériel de protection pour les batteries de condensateurs série
  IEC 60143-2:2012 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60155:1995
  Interrupteurs d’amorçage à lueur pour lampes à fluorescence (starters)
  IEC 60155:1993 | 8.7.2016 | | |
| | EN 60155:1995/A1:1995
  IEC 60155:1993/A1:1995 | | | |
| | EN 60155:1995/A2:2007
  IEC 60155:1993/A2:2006 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60204-1:2006
  Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 1: Règles générales
  IEC 60204-1:2005 (Modifié) | 8.7.2016 | | |
| | EN 60204-1:2006/A1:2009
  IEC 60204-1:2005/A1:2008 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| | EN 60204-1:2006/AC:2010 | | | |
| Cenelec | EN 60204-32:2008
  Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 32: Exigences pour les appareils de levage
  IEC 60204-32:2008 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60215:1989
  Règles de sécurité applicables aux matériels d’émission radioélectrique
  IEC 60215:1987 | 8.7.2016 | | |
| | EN 60215:1989/A1:1992
  IEC 60215:1987/A1:1990 | | | |
| | EN 60215:1989/A2:1994
  IEC 60215:1987/A2:1993 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60228:2005
  Ames des câbles isolés
  IEC 60228:2004 | 8.7.2016 | | |
| | EN 60228:2005/AC:2005 | | | |
| Cenelec | EN IEC 60238:2018
  Douilles à vis Edison pour lampes
  IEC 60238:2016 | Ceci est la première publication | EN 60238:2004
  - A1:2008
  - A2:2011
  Note 2.1 | 23.3.2021 |
| Cenelec | EN 60252-1:2011
  Condensateurs des moteurs à courant alternatif — Partie 1: Généralités — Caractéristiques fonctionnelles, essais et valeurs assignées — Règles de sécurité — Lignes directrices pour l’installation et l’utilisation
  IEC 60252-1:2010 | 8.7.2016 | | |
| | EN 60252-1:2011/A1:2013
  IEC 60252-1:2010/A1:2013 | 8.7.2016 | Note 3 | 3.10.2016 |
| Cenelec | EN 60252-2:2011
  Condensateurs des moteurs à courant alternatif — Partie 2: Condensateurs de démarrage de moteurs
  IEC 60252-2:2010 | 8.7.2016 | | |
| | EN 60252-2:2011/A1:2013
  IEC 60252-2:2010/A1:2013 | 8.7.2016 | Note 3 | 3.10.2016 |
| Cenelec | EN 60255-27:2014
  Relais de mesure et dispositifs de protection — Partie 27: Exigences de sécurité
  IEC 60255-27:2013 | 8.7.2016 | EN 60255-5:2001
  EN 60255-27:2005
  Note 2.1 | 19.11.2016 |
| Cenelec | EN 60269-1:2007
  Fusibles basse tension — Partie 1: Exigences générales
  IEC 60269-1:2006 | 8.7.2016 | | |
| | EN 60269-1:2007/A1:2009
  IEC 60269-1:2006/A1:2009 | | | |
| | EN 60269-1:2007/A2:2014
  IEC 60269-1:2006/A2:2014 | 8.7.2016 | Note 3 | 4.8.2017 |
| Cenelec | HD 60269-2:2013
  Fusibles basse tension — Partie 2: Exigences supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes habilitées (fusibles pour usages essentiellement industriels) — Exemples de systèmes de fusibles normalisés A à K
  IEC 60269-2:2013 (Modifié) | 8.7.2016 | HD 60269-2:2010
  Note 2.1 | 15.8.2016 |
| Cenelec | HD 60269-3:2010
  Fusibles basse tension — Partie 3: Exigences supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes non qualifiées (fusibles pour usages essentiellement domestiques et analogues) — Exemples de systèmes de fusibles normalisés A à F
  IEC 60269-3:2010 (Modifié) | 8.7.2016 | | |
| | HD 60269-3:2010/A1:2013
  IEC 60269-3:2010/A1:2013 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60269-4:2009
  Fusibles basse tension — Partie 4: Exigences supplémentaires concernant les éléments de remplacement utilisés pour la protection des dispositifs à semiconducteurs
  IEC 60269-4:2009 | 8.7.2016 | | |
| | EN 60269-4:2009/A1:2012
  IEC 60269-4:2009/A1:2012 | | | |
| Cenelec | EN 60269-6:2011
  Fusibles basse tension — Partie 6: Exigences supplémentaires concernant les éléments de remplacement utilisés pour la protection des systèmes d’énergie solaire photovoltaïque
  IEC 60
  IEC 60269-6:2010 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60309-1:1999
  Prises de courant pour usages industriels — Partie 1: Règles générales
  IEC 60309-1:1999 | 8.7.2016 | | |
| | EN 60309-1:1999/A1:2007
  IEC 60309-1:1999/A1:2005 (modifié) | | | |
| | EN 60309-1:1999/A2:2012
  IEC 60309-1:1999/A2:2012 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| | EN 60309-1:1999/A1:2007/AC:2014 | | | |
| Cenelec | EN 60309-2:1999
  Prises de courant pour usages industriels — Partie 2: Règles d’interchangeabilité dimensionnelle pour les appareils à broches et alvéoles
  IEC 60309-2:1999 | 8.7.2016 | | |
| | EN 60309-2:1999/A1:2007
  IEC 60309-2:1999/A1:2005 (modifié) | | | |
| | EN 60309-2:1999/A2:2012
  IEC 60309-2:1999/A2:2012 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60309-4:2007
  Prises de courant pour usages industriels — Partie 4: Prises de courant et prises mobiles avec interrupteur, avec ou sans dispositif de verrouillage
  IEC 60309-4:2006 (Modifié) | 8.7.2016 | | |
| | EN 60309-4:2007/A1:2012
  IEC 60309-4:2006/A1:2012 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60320-1:2001
  Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 1: Prescriptions générales
  IEC 60320-1:2001 | 8.7.2016 | | |
| | EN 60320-1:2001/A1:2007
  IEC 60320-1:2001/A1:2007 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60320-2-1:2000
  Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 2-1: Connecteurs pour machines à coudre
  IEC 60320-2-1:2000 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60320-2-2:1998
  Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 2-2: Connecteurs d’interconnexion pour matériels électriques domestiques et analogues
  IEC 60320-2-2:1998 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60320-2-4:2006
  Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 2-4: Connecteurs à connexion par gravité
  IEC 60320-2-4:2005 | 8.7.2016 | | |
| | EN 60320-2-4:2006/A1:2009
  IEC 60320-2-4:2005/A1:2009 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60332-1-1:2004
  Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 1-1: Essai de propagation verticale de la flamme sur un conducteur ou câble isolé — Appareillage d’essai
  IEC 60332-1-1:2004 | 8.7.2016 | | |
| | EN 60332-1-1:2004/A1:2015
  IEC 60332-1-1:2004/A1:2015 | 8.7.2016 | Note 3 | 1.9.2018 |
| Cenelec | EN 60332-1-2:2004
  Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 1-2: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé — Procédure pour flamme à prémélange de 1 kW
  IEC 60332-1-2:2004 | 8.7.2016 | | |
| | EN 60332-1-2:2004/A1:2015
  IEC 60332-1-2:2004/A1:2015 | 8.7.2016 | Note 3 | 1.9.2018 |
| Cenelec | EN 60332-1-3:2004
  Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 1-3: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé — Procédure pour la détermination des particules/gouttelettes enflammées
  IEC 60332-1-3:2004 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60332-2-1:2004
  Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 2-1: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé de petite section — Appareillage d’essai
  IEC 60332-2-1:2004 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60332-2-2:2004
  Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 2-2: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé de petite section — Procédure pour une flamme de type à diffusion
  IEC 60332-2-2:2004 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60332-3-10:2009
  Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-10: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Appareillage
  IEC 60332-3-10:2000 + A1:2008 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60332-3-21:2009
  Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-21: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles en nappes en position verticale — Catégorie A F/R
  IEC 60332-3-21:2000 (Modifié) | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60332-3-22:2009
  Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-22: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie A
  IEC 60332-3-22:2000 + A1:2008 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60332-3-23:2009
  Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-23: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie B
  IEC 60332-3-23:2000 + A1:2008 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60332-3-24:2009
  Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-24: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie C
  IEC 60332-3-24:2000 + A1:2008 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60332-3-25:2009
  Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-25: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie D
  IEC 60332-3-25:2000 + A1:2008 | 8.7.2016 | | |
| Cenelec | EN 60335-1:2012
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1: Exigences générales
  IEC 60335-1:2010 (Modifié) | 8.7.2016 | | |
| | EN 60335-1:2012/AC:2014 | | | |
| | EN 60335-1:2012/A11:2014 | | | |
| Cenelec | EN 60335-2-2:2010
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-2: Règles particulières pour les aspirateurs et les appareils de nettoyage à aspiration d’eau
  IEC 60335-2-2:2009 | 8.7.2016 | | |
| | EN 60335-2-2:2010/A11:2012 | | | |
| | EN 60335-2-2:2010/A1:2013
  IEC 60335-2-2:2009/A1:2012 | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60335-2-4:2010
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-4: Règles particulières pour les essoreuses centrifuges
  IEC 60335-2-4:2008 (Modifié) | 8.7.2016 | | |
| | EN 60335-2-4:2010/A1:2015
  IEC 60335-2-4:2008/A1:2012 (modifié) | 8.7.2016 | Note 3 | 12.8.2016 |
| Cenelec | EN 60335-2-5:2015
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-5: Exigences particulières pour les lave-vaisselle
  IEC 60335-2-5:2012 (Modifié) | 8.7.2016 | EN 60335-2-5:2003
  - A11:2009
  - A12:2012
  - A1:2005
  - A2:2008
  Note 2.1 | 9.8.2016 |
| Cenelec | EN 60335-2-6:2015
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-6: Exigences particulières pour les cuisinières, les tables de cuisson, les fours et les appareils fixes analogues
  IEC 60335-2-6:2014 (Modifié) | 8.7.2016 | EN 60335-2-6:2003
  - A11:2010
  - A12:2012
  - A13:2013
  - A1:2005
  - A2:2008
  Note 2.1 | 9.2.2018 |
| Cenelec | EN 60335-2-7:2010
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-7: Règles particulières pour les machines à laver le linge
  IEC 60335-2-7:2008 (Modifié) | 8.7.2016 | | |
| | EN 60335-2-7:2010/A11:2013 | | | |
| | EN 60335-2-7:2010/A1:2013
  IEC 60335-2-7:2008/A1:2011 (modifié) | 8.7.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60335-2-8:2015
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-8: Exigences particulières pour les rasoirs, les tondeuses et appareils analogues
  IEC 60335-2-8:2012 (Modifié) | 8.7.2016 | EN 60335-2-8:2003
  - A1:2005
  - A2:2008
  Note 2.1 | 20.7.2018 |
| | EN 60335-2-8:2015/A1:2016
  IEC 60335-2-8:2012/A1:2015 | 8.7.2016 | Note 3 | 28.12.2018 |
| Cenelec | EN 60335-2-9:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-9: Règles particulières pour les grils, grille-pain et appareils de cuisson mobiles analogues
  IEC 60335-2-9:2002 (Modifié) | 8.9.2017 | | |
| | EN 60335-2-9:2003/A1:2004
  IEC 60335-2-9:2002/A1:2004 | | | |
| | EN 60335-2-9:2003/A12:2007 | | | |
| | EN 60335-2-9:2003/A13:2010/AC:2011 | | | |
| | EN 60335-2-9:2003/A13:2010/AC:2012 | | | |
| | EN 60335-2-9:2003/A13:2010 | | | |
| | EN 60335-2-9:2003/A2:2006
  IEC 60335-2-9:2002/A2:2006 | 8.9.2017 | Note 3 | |
| Restriction
  L’application des dispositions ci-après de la norme EN 60335-2-9:2003, modifiée en dernier lieu par A13:2010, ne confère pas une présomption de conformité aux objectifs de sécurité énoncés à l’annexe I, point 1 c), de la directive 2014/35/UE, en liaison avec le point 2 b) de ladite annexe:






  — | note de bas de page b du tableau Z101 de la section 11, |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 13637:2015

Quincaillerie pour le bâtiment — Systèmes de fermeture contrôlés électriquement destinés à être utilisés sur des voies d’évacuation — Exigences et méthodes d’essai

8.7.2016

Cenelec

HD 308 S2:2001

Identification des conducteurs des câbles et cordons souples

8.7.2016

Cenelec

HD 361 S3:1999

Système de désignation de câbles

8.7.2016

HD 361 S3:1999/A1:2006

8.7.2016

Note 3

HD 361 S3:1999/AC:1999

Cenelec

HD 368 S1:1978

Appareils de mesure électriques enregistreurs à action directe et leurs accessoires

IEC 60258:1968 + A1:1976

8.7.2016

Cenelec

HD 549 S1:1989

Systèmes de conférence — Exigences électriques et audio

IEC 60914:1988

8.7.2016

Cenelec

HD 603 S1:1994

Câbles de distribution de tension nominale 0,6 /1 kV

8.7.2016

HD 603 S1:1994/A3:2007

HD 603 S1:1994/A1:1997

HD 603 S1:1994/A2:2003

8.7.2016

Note 3

Cenelec

HD 604 S1:1994

Câbles d’énergie 0,6 /1 kV et 1,9 /3,3  kV ayant un comportement au feu particulier et destinés aux centrales électriques

8.7.2016

HD 604 S1:1994/A3:2005

HD 604 S1:1994/A1:1997

HD 604 S1:1994/A2:2002

8.7.2016

Note 3

Cenelec

HD 605 S2:2008

Câbles électriques — Méthodes d’essais supplémentaires

8.7.2016

HD 605 S2:2008/AC:2010

Cenelec

HD 626 S1:1996

Câbles de distribution aérienne de tension assignée Uo/U(Um): 0,6 /1 (1,2 ) kV

8.7.2016

HD 626 S1:1996/A1:1997

HD 626 S1:1996/A2:2002

8.7.2016

Note 3

Cenelec

HD 627 S1:1996

Câbles multiconducteurs et multipaires pour installation dans l’air et dans le sol

8.7.2016

HD 627 S1:1996/A1:2000

HD 627 S1:1996/A2:2005

8.7.2016

Note 3

Cenelec

HD 639 S1:2002

Petit appareillage — Dispositifs différentiels mobiles sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (PCDM)

IEC 61540:1997 (Modifié) + A1:1998 (Modifié)

8.7.2016

HD 639 S1:2002/A1:2003

HD 639 S1:2002/A2:2010

8.7.2016

Note 3

HD 639 S1:2002/AC:2003

Cenelec

EN 50065-4-2:2001

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz et de 1,6  MHz à 30 MHz — Partie 4-2: Filtres basse tension de découplage — Exigences de sécurité

8.7.2016

EN 50065-4-2:2001/A1:2003

EN 50065-4-2:2001/A2:2005

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 50065-4-7:2005

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz et de 1,6  MHz à 30 MHz — Partie 4-7: Filtres portables basse tension de découplage — Exigences de sécurité

8.7.2016

EN 50065-4-7:2005/AC:2006

Cenelec

EN 50085-1:2005

Systèmes de goulottes et de conduits profilés pour installations électriques — Partie 1: Règles générales

8.7.2016

EN 50085-1:2005/A1:2013

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 50085-2-1:2006

Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-1: Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés prévus pour être montés sur les murs et les plafonds

8.7.2016

EN 50085-2-1:2006/A1:2011

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 50085-2-2:2008

Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-2: Règles particulières pour les systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés prévus pour être montés en sous-sol, encastrés dans le sol, ou sur le sol

8.7.2016

Cenelec

EN 50085-2-3:2010

Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-3: Règles particulières pour les systèmes de goulottes de câblage pour installation dans les armoires

8.7.2016

Cenelec

EN 50085-2-4:2009

Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-4: Règles particulières pour les colonnes et colonnettes

8.7.2016

Cenelec

EN 50106:2008

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues — Règles particulières pour les essais de série concernant les appareils dans le domaine d’application de la EN 60335-1

8.7.2016

Cenelec

EN 50117-1:2002

Câbles coaxiaux — Partie 1: Spécification générique

8.7.2016

EN 50117-1:2002/A1:2006

EN 50117-1:2002/A2:2013

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 50117-2-1:2005

Câbles coaxiaux — Partie 2-1: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles intérieurs de raccordement pour les réseaux fonctionnant à 5 MHz — 1 000  MHz

8.7.2016

EN 50117-2-1:2005/A1:2008

EN 50117-2-1:2005/A2:2013

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 50117-2-2:2004

Câbles coaxiaux — Partie 2-2: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles de raccordement à usage extérieur pour les systèmes fonctionnant à 5 MHz — 1 000  MHz

8.7.2016

EN 50117-2-2:2004/A1:2008

EN 50117-2-2:2004/A2:2013

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 50117-2-3:2004

Câbles coaxiaux — Partie 2-3: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution câblés — Câbles de distribution et câbles principaux des systèmes fonctionnant à 5 MHz — 1 000  MHz

8.7.2016

EN 50117-2-3:2004/A1:2008

EN 50117-2-3:2004/A2:2013

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 50117-2-4:2004

Câbles coaxiaux — Partie 2-4: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles de raccordement à usage intérieur pour les systèmes fonctionnant à 5 MHz — 3 000  MHz

8.7.2016

EN 50117-2-4:2004/A1:2008

EN 50117-2-4:2004/A2:2013

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 50117-2-5:2004

Câbles coaxiaux — Partie 2-5: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles de raccordement à usage extérieur pour les systèmes fonctionnant à 5 MHz — 3 000  MHz

8.7.2016

EN 50117-2-5:2004/AC:2012

EN 50117-2-5:2004/A1:2008

EN 50117-2-5:2004/A2:2013

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 50117-3-1:2002

Câbles coaxiaux — Partie 3-1: Spécification intermédiaire pour les câbles utilisés dans les applications de télécommunication — Câbles miniaturisés utilisés dans les réseaux de communication numériques

8.7.2016

Cenelec

EN 50117-4-1:2008

Câbles coaxiaux — Partie 4-1: Spécification intermédiaire pour câbles destinés au câblage BCT (Broadcast and Communication Technology) conformément à la EN 50173 — Câbles de raccordement à usage intérieur pour systèmes fonctionnant dans la plage 5 MHz — 3 000  MHz

8.7.2016

EN 50117-4-1:2008/A1:2013

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 50117-4-2:2015

Câbles coaxiaux — Partie 4-2: Spécification intermédiaire relative aux câbles des réseaux câblés de télévision jusqu’à 6 GHz, utilisés dans les réseaux de distribution par câbles

8.7.2016

Cenelec

EN 50156-1:2015

Équipements électriques d’installation de chaudière — Partie 1: Règles pour la conception, pour l’application et l’installation

8.7.2016

Cenelec

EN 50156-2:2015

Équipements électriques d’installation de chaudière — Partie 2: Règles pour la conception, le développement et l’homologation type des dispositifs et sous-systèmes de sécurité

8.7.2016

Cenelec

EN 50178:1997

Équipement électronique utilisé dans les installations de puissance

8.7.2016

Cenelec

EN 50214:2006

Câbles souples méplats gainés en polychlorure de vinyle

8.7.2016

EN 50214:2006/AC:2007

Cenelec

EN 50250:2002

Adaptateurs de conversion pour usages industriels

8.7.2016

EN 50250:2002/A1:2015

8.7.2016

Note 3

19.1.2018

EN 50250:2002/AC:2007

Cenelec

EN 50274:2002

Ensembles d’appareillage à basse tension — Protection contre les chocs électriques — Protection contre le contact direct involontaire avec des parties actives dangereuses

8.7.2016

EN 50274:2002/AC:2009

Cenelec

EN 50288-7:2005

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 7: Spécification intermédiaire pour les câbles d’instrumentation et de contrôle

8.7.2016

Cenelec

EN 50288-8:2012

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 8: Spécification pour les câbles de type 1 pour applications jusqu’à 2 MHz

8.7.2016

Cenelec

EN 50288-9-1:2012

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 9-1: Spécification intermédiaire pour câbles écrantés pour applications jusqu’à 1 000  MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment

8.7.2016

Cenelec

EN 50288-9-2:2015

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 9-2: Spécification intermédiaire pour les câbles écrantés caractérisés de 1 MHz à 1 000  MHz — Câbles de zone de travail, pour cordons de brassage, et pour centres de traitement de données

8.7.2016

Cenelec

EN 50288-10-1:2012

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 10-1: Spécification intermédiaire pour câbles pour applications jusqu’à 500 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment

8.7.2016

Cenelec

EN 50288-11-1:2012

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 11-1: Spécification intermédiaire pour câbles non-blindés, pour applications jusqu’à 500 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment

8.7.2016

Cenelec

EN 50289-1-3:2001

Câbles de communication — Spécifications des méthodes d’essai — Partie 1-3: Méthodes d’essais électriques — Rigidité diélectrique

8.7.2016

Cenelec

EN 50289-1-4:2001

Câbles de communication — Spécifications des méthodes d’essai — Partie 1-4: Méthodes d’essais électriques — Résistance d’isolement

8.7.2016

Cenelec

EN 50290-2-1:2005

Câbles de communication — Partie 2-1: Règles de conception communes et construction

8.7.2016

Cenelec

EN 50290-2-20:2001

Câbles de communication — Partie 2-20: Règles de conception communes et construction — Généralités

8.7.2016

Cenelec

EN 50290-2-21:2001

Câbles de communication — Partie 2-21: Règles de conception communes et construction — Mélanges en PVC pour enveloppes isolantes

8.7.2016

EN 50290-2-21:2001/A1:2007/AC:2016

EN 50290-2-21:2001/A1:2007

8.7.2016

Note 3

EN 50290-2-21:2001/AC:2003

Cenelec

EN 50290-2-22:2001

Câbles de communication — Partie 2-22: Règles de conception communes et de construction — Mélanges en PVC pour gainage

8.7.2016

EN 50290-2-22:2001/A1:2007

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 50290-2-23:2013

Câbles de communication — Partie 2-23: Règles de conception communes et construction — Polyéthylène pour enveloppes isolantes

8.7.2016

EN 50290-2-23:2001

Note 2.1

16.9.2016

Cenelec

EN 50290-2-24:2002

Câbles de communication — Partie 2-24: Règles de conception communes et construction — Polyéthylène pour gainage

8.7.2016

EN 50290-2-24:2002/A1:2008

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 50290-2-25:2013

Câbles de communication — Partie 2-25: Règles de conception communes et construction — Polypropylène pour enveloppes isolantes

8.7.2016

EN 50290-2-25:2002

Note 2.1

16.9.2016

Cenelec

EN 50290-2-26:2002

Câbles de communication — Partie 2-26: Règles de conception communes et construction — Mélanges pour enveloppes isolantes sans halogène et avec propagation retardée de flamme

8.7.2016

EN 50290-2-26:2002/A1:2007

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 50290-2-27:2002

Câbles de communication — Partie 2-27: Règles de conception communes et construction — Mélanges pour gainage thermoplastique sans halogène et avec propagation retardée de flamme

8.7.2016

EN 50290-2-27:2002/A1:2007

8.7.2016

Note 3

EN 50290-2-27:2002/A1:2007/AC:2010

Cenelec

EN 50290-2-28:2002

Câbles de communication — Partie 2-28: Règles de conception communes et construction — Matières de remplissage pour câbles remplis

8.7.2016

Cenelec

EN 50290-2-29:2002

Câbles de communication — Partie 2-29: Règles de conception communes et construction — PE réticulé pour enveloppes isolantes

8.7.2016

Cenelec

EN 50290-2-30:2002

Câbles de communication — Partie 2-30: Règles de conception communes et construction — Poly(tétrafluoroéthylène-hexafluoropropylène) (FEP) pour enveloppes isolantes et gainage

8.7.2016

Cenelec

EN 50290-4-1:2014

Câbles de communication — Partie 4-1: Considérations générales pour l’utilisation des câbles — Conditions d’environnement et aspects d’installation

8.7.2016

EN 50290-4-1:2001

Note 2.1

16.9.2016

Cenelec

EN 50290-4-2:2014

Câbles de communication — Partie 4-2: Considérations générales pour l’utilisation des câbles — Guide d’utilisation

8.7.2016

Cenelec

EN 50363-0:2011

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 0: Introduction générale

8.7.2016

Cenelec

EN 50363-1:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 1: Mélanges élastomères réticulés pour enveloppe isolante

8.7.2016

Cenelec

EN 50363-2-1:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 2-1: Mélanges élastomères réticulés pour gaine

8.7.2016

EN 50363-2-1:2005/A1:2011

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 50363-2-2:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 2-2: Mélanges élastomères réticulés pour revêtement

8.7.2016

Cenelec

EN 50363-3:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 3: Mélanges PVC pour enveloppe isolante

8.7.2016

EN 50363-3:2005/A1:2011

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 50363-4-1:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 4-1: Mélanges PVC pour gaine

8.7.2016

Cenelec

EN 50363-4-2:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 4-2: Mélanges PVC pour revêtement

8.7.2016

Cenelec

EN 50363-5:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 5: Mélanges réticulés sans halogène pour enveloppe isolante

8.7.2016

EN 50363-5:2005/A1:2011

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 50363-6:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 6: Mélanges réticulés sans halogène pour gaine

8.7.2016

EN 50363-6:2005/A1:2011

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 50363-7:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 7: Mélanges thermoplastiques sans halogène pour enveloppe isolante

8.7.2016

Cenelec

EN 50363-8:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 8: Mélanges thermoplastiques sans halogène pour gaine

8.7.2016

EN 50363-8:2005/A1:2011

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 50363-9-1:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 9-1: Mélanges divers pour enveloppe isolante — Polychlorure de vinyle réticulé (XLPVC)

8.7.2016

Cenelec

EN 50363-10-1:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 10-1: Mélanges divers pour gaine — Polychlorure de vinyle réticulé (XLPVC)

8.7.2016

Cenelec

EN 50363-10-2:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 10-2: Mélanges divers pour gaine — Polyuréthane thermoplastique

8.7.2016

Cenelec

EN 50364:2010

Limitation de l’exposition humaine aux champs électromagnétiques émis par les dispositifs fonctionnant dans la gamme de fréquences de 0 Hz à 300 GHz, utilisés pour la surveillance électronique des objets (EAS), l’identification par radiofréquence (RFID) et les applications similaires

8.7.2016

Cenelec

EN 50369:2005

Systèmes de gaines souples de protection contre les liquides pour la gestion du câblage

8.7.2016

Cenelec

EN 50395:2005

Méthodes d’essais électriques pour les câbles d’énergie basse tension

8.7.2016

EN 50395:2005/A1:2011

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 50396:2005

Méthodes d’essais non électriques pour les câbles d’énergie basse tension

8.7.2016

EN 50396:2005/A1:2011

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 50406-1:2004

Câbles multi-paires de l’utilisateur final utilisés dans les réseaux de télécommunication à haut-débits — Partie 1: Câbles aériens

8.7.2016

Cenelec

EN 50406-2:2004

Câbles multi-paires de l’utilisateur final utilisés dans les réseaux de télécommunication à hauts-débits — Partie 2: Câbles pour conduites et enterrés

8.7.2016

Cenelec

EN 50407-1:2004

Câbles multi-paires de l’utilisateur final utilisés dans les réseaux d’accès numériques de télécommunication à haut-débits — Partie 1: Câbles extérieurs

8.7.2016

Cenelec

EN 50407-3:2014

Câbles multi-paires de l’utilisateur final utilisés dans les réseaux d’accès numériques de télécommunication à haut-débits — Partie 3: Câbles intérieurs multi paires/quartes pour colonne de communication, performants jusqu’à 100 MHz, de longueur maximale de connexion de 100 m, supportant le service universel, le xDSL et les applications jusqu’à 100 MBits sur IP

8.7.2016

Cenelec

EN 50428:2005

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Norme collatérale — Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES)

8.7.2016

EN 50428:2005/A1:2007

EN 50428:2005/A2:2009

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 50441-1:2012

Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur — Partie 1: Câbles non écrantés — Classe 1

8.7.2016

Cenelec

EN 50441-2:2012

Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur — Partie 2: Câbles écrantés — Classe 1

8.7.2016

Cenelec

EN 50441-3:2006

Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur — Partie 3: Câbles écrantés — Classe 3

8.7.2016

Cenelec

EN 50441-4:2012

Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur — Partie 4: Câbles jusqu’à 1 200  MHz — Classe 3

8.7.2016

Cenelec

EN 50445:2008

Norme de famille de produit pour démontrer la conformité d’un équipement pour le soudage par résistance, le soudage à l’arc et les techniques connexes avec les restrictions de base concernant l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques (0 Hz — 300 GHz)

8.7.2016

Cenelec

EN 50491-4-1:2012

Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 4-1: Exigences générales de sécurité fonctionnelle pour les produits destinés à être intégrés dans les systèmes HBES/SGTB

8.7.2016

Cenelec

EN 50491-6-1:2014

Exigences générales pour systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et pour systèmes de gestion technique du bâtiment (SGTB) — Partie 6-1: Installations des HBES — Planification et installation

8.7.2016

Cenelec

EN 50497:2007

Méthode d’essai recommandée pour l’évaluation du risque d’exsudation de plastifiant des gaines des câbles et des isolants en PVC

8.7.2016

Cenelec

EN 50520:2009

Plaques et bandes de protection pour la protection et le signalement des câbles enterrés ou des conduits enterrés dans les installations sous terre

8.7.2016

Cenelec

EN 50525-1:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 1: Exigences générales

8.7.2016

Cenelec

EN 50525-2-11:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (Uo/U) — Partie 2-11: Câbles pour applications générales — Câbles souples isolés en PVC thermoplastique

8.7.2016

Cenelec

EN 50525-2-12:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (Uo/U) — Partie 2-12: Câbles pour applications générales — Câbles isolés en PVC thermoplastique pour cordons extensibles

8.7.2016

Cenelec

EN 50525-2-21:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (Uo/U) — Partie 2-21: Câbles pour applications générales — Câbles souples isolés en matériau élastomère réticulé

8.7.2016

EN 50525-2-21:2011/AC:2013

Cenelec

EN 50525-2-22:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-22: Câbles pour applications générales — Câbles sous tresse à flexibilité élevée isolés en matériau élastomère réticulé

8.7.2016

Cenelec

EN 50525-2-31:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-31: Câbles pour applications générales — Conducteurs isolés en PVC thermoplastique

8.7.2016

Cenelec

EN 50525-2-41:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-41: Câbles pour applications générales — Conducteurs isolés en silicone réticulé

8.7.2016

Cenelec

EN 50525-2-42:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-42: Câbles pour applications générales — Conducteurs isolés en matériau EVA réticulé

8.7.2016

Cenelec

EN 50525-2-51:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-51: Câbles pour applications générales — Câbles de contrôle résistants à l’huile, isolés en PVC thermoplastique

8.7.2016

Cenelec

EN 50525-2-71:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-71: Câbles pour applications générales — Câbles plats pour cordons à fil rosette, isolés en PVC thermoplastique

8.7.2016

Cenelec

EN 50525-2-72:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-72: Câbles pour applications générales — Câbles méplats séparables, isolés en PVC thermoplastique

8.7.2016

Cenelec

EN 50525-2-81:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-81: Câbles pour applications générales — Câbles pour soudage à l’arc isolés en matériau élastomère réticulé

8.7.2016

Cenelec

EN 50525-2-82:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-82: Câbles pour applications générales — Câbles pour guirlandes lumineuses isolés en matériau élastomère réticulé

8.7.2016

Cenelec

EN 50525-2-83:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-83: Câbles pour applications générales — Câbles multiconducteurs isolés au silicone réticulé

8.7.2016

Cenelec

EN 50525-3-11:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 3-11: Câbles à performances spéciales au feu — Câbles souples isolés en matériau thermoplastique sans halogène, à faible dégagement de fumée

8.7.2016

Cenelec

EN 50525-3-21:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 3-21: Câbles à performances spéciales au feu — Câbles souples isolés en matériau élastomère réticulé sans halogène, à faible dégagement de fumée

8.7.2016

EN 50525-3-21:2011/AC:2013

Cenelec

EN 50525-3-31:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 3-31: Câbles à performances spéciales au feu — Conducteurs isolés en matériau thermoplastique sans halogène, à faible dégagement de fumée

8.7.2016

Cenelec

EN 50525-3-41:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 3-41: Câbles à performances spéciales au feu — Conducteurs isolés en matériau élastomère réticulé sans halogène, à faible dégagement de fumée

8.7.2016

Cenelec

EN 50539-11:2013

Parafoudres basse tension — Parafoudres pour applications spécifiques incluant le courant continu — Partie 11: Exigences et essais pour parafoudres connectés aux installations photovoltaïques

8.7.2016

EN 50539-11:2013/A1:2014

8.7.2016

Note 3

25.7.2017

Cenelec

EN 50550:2011

Dispositif de protection contre les surtensions à fréquence industrielle pour les applications domestiques et analogues

8.7.2016

EN 50550:2011/AC:2012

EN 50550:2011/A1:2014

8.7.2016

Note 3

28.7.2017

Cenelec

EN 50556:2011

Systèmes de signaux de circulation routière

8.7.2016

Cenelec

EN 50557:2011

Prescriptions pour les dispositifs à refermeture automatique (DRA) pour disjoncteurs, ID et DD, pour usages domestiques et analogues

8.7.2016

Cenelec

EN 50565-1:2014

Câbles électriques — Guide d’emploi des câbles avec une tension assignée n’excédant pas 450/750 V (U0/U) — Partie 1: Lignes directrices

8.7.2016

HD 516 S2:1997

- A1:2003

- A2:2008

Note 2.1

17.2.2017

Cenelec

EN 50565-2:2014

Câbles électriques — Guide d’emploi des câbles avec une tension assignée n’excédant pas 450/750 V (U0/U) — Partie 2: Lignes directrices spécifiques concernant les types de câbles de l’EN 50525

8.7.2016

HD 516 S2:1997

- A1:2003

- A2:2008

Note 2.1

17.2.2017

Cenelec

EN 50615:2015

Essais sur les dispositifs de prévention et d’extinction du feu pour les plaques de cuisson (tables de cuisson)

8.7.2016

Cenelec

EN 50618:2014

Câbles électriques pour systèmes photovoltaïques

8.7.2016

Cenelec

EN 60034-1:2010

Machines électriques tournantes — Partie 1: Caractéristiques assignées et caractéristiques de fonctionnement

IEC 60034-1:2010 (Modifié)

8.7.2016

EN 60034-1:2010/AC:2010

Cenelec

EN 60034-5:2001

Machines électriques tournantes — Partie 5: Degrés de protection procurés par la conception intégrale des machines électriques tournantes (code IP) — Classification

IEC 60034-5:2000

8.7.2016

EN 60034-5:2001/A1:2007

IEC 60034-5:2000/A1:2006

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60034-6:1993

Machines électriques tournantes — Partie 6: Modes de refroidissement (Code IC)

IEC 60034-6:1991

8.7.2016

Cenelec

EN 60034-7:1993

Machines électriques tournantes — Partie 7: Classification des modes de construction, des dispositions de montage et position de la boîte à bornes (Code IM)

IEC 60034-7:1992

8.7.2016

EN 60034-7:1993/A1:2001

IEC 60034-7:1992/A1:2000

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60034-8:2007

Machines électriques tournantes — Partie 8: Marques d’extrémité et sens de rotation

IEC 60034-8:2007

8.7.2016

EN 60034-8:2007/A1:2014

IEC 60034-8:2007/A1:2014

8.7.2016

Note 3

24.4.2017

Cenelec

EN 60034-9:2005

Machines électriques tournantes — Partie 9: Limites de bruit

IEC 60034-9:2003 (Modifié)

8.7.2016

EN 60034-9:2005/A1:2007

IEC 60034-9:2003/A1:2007

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60034-11:2004

Machines électriques tournantes — Partie 11: Protection thermique

IEC 60034-11:2004

8.7.2016

Cenelec

EN 60034-12:2002

Machines électriques tournantes — Partie 12: Caractéristiques de démarrage des moteurs triphasés à induction à cage à une seule vitesse

IEC 60034-12:2002

8.7.2016

EN 60034-12:2002/A1:2007

IEC 60034-12:2002/A1:2007

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60034-14:2004

Machines électriques tournantes — Partie 14: Vibrations mécaniques de certaines machines de hauteur d’axe supérieure ou égale à 56 mm — Mesurage, évaluation et limites de l’intensité vibratoire

IEC 60034-14:2003

8.7.2016

EN 60034-14:2004/A1:2007

IEC 60034-14:2003/A1:2007

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60051-2:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 2: Prescriptions particulières pour les ampèremètres et les voltmètres

IEC 60051-2:1984

8.7.2016

Cenelec

EN 60051-3:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 3: Prescriptions particulières pour les wattmètres et varmètres

IEC 60051-3:1984

8.7.2016

EN 60051-3:1989/A1:1995

IEC 60051-3:1984/A1:1994

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60051-4:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 4: Prescriptions particulières pour les fréquencemètres

IEC 60051-4:1984

8.7.2016

Cenelec

EN 60051-5:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 5: Prescriptions particulières pour les phasemètres, les indicateurs de facteur de puissance et les synchronoscopes

IEC 60051-5:1985

8.7.2016

Cenelec

EN 60051-6:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 6: Prescriptions particulières pour les ohmmètres (les impédancemètres) et les inductancemètres

IEC 60051-6:1984

8.7.2016

Cenelec

EN 60051-7:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 7: Prescriptions particulières pour les appareils à fonctions multiples

IEC 60051-7:1984

8.7.2016

Cenelec

EN 60051-8:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 8: Prescriptions particulières pour les accessoires

IEC 60051-8:1984

8.7.2016

Cenelec

EN 60051-9:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 9: Méthodes d’essai recommandées

IEC 60051-9:1988

8.7.2016

EN 60051-9:1989/A1:1995

IEC 60051-9:1988/A1:1994

EN 60051-9:1989/A2:1995

IEC 60051-9:1988/A2:1995

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60110-1:1998

Condensateurs de puissance pour les installations de génération de chaleur par induction — Partie 1: Généralités

IEC 60110-1:1998

8.7.2016

Cenelec

EN 60127-1:2006

Coupe-circuit miniatures — Partie 1: Définitions pour coupe-circuit miniatures et prescriptions générales pour éléments de remplacement miniatures

IEC 60127-1:2006

8.7.2016

EN 60127-1:2006/A1:2011

IEC 60127-1:2006/A1:2011

EN 60127-1:2006/A2:2015

IEC 60127-1:2006/A2:2015

8.7.2016

Note 3

25.3.2018

Cenelec

EN 60127-2:2014

Coupe-circuit miniatures — Partie 2: Cartouches

IEC 60127-2:2014

8.7.2016

EN 60127-2:2003

- A1:2003

- A2:2010

Note 2.1

24.10.2017

Cenelec

EN 60127-4:2005

Coupe-circuit miniatures — Partie 4: Éléments de remplacement modulaires universels (UMF) — Types de montage en surface et montage par trous

IEC 60127-4:2005

8.7.2016

EN 60127-4:2005/A1:2009

IEC 60127-4:2005/A1:2008

EN 60127-4:2005/A2:2013

IEC 60127-4:2005/A2:2012

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60127-6:2014

Coupe-circuits miniatures — Partie 6: Ensembles-porteurs pour cartouches de coupe-circuits miniatures

IEC 60127-6:2014

8.7.2016

EN 60127-6:1994

- A1:1996

- A2:2003

Note 2.1

8.10.2017

Cenelec

EN 60127-7:2016

Coupe-circuit miniatures — Partie 7: Éléments de remplacement miniatures pour applications spéciales

IEC 60127-7:2015

8.7.2016

Cenelec

EN 60143-2:2013

Condensateurs série destinés à être installés sur des réseaux — Partie 2: Matériel de protection pour les batteries de condensateurs série

IEC 60143-2:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60155:1995

Interrupteurs d’amorçage à lueur pour lampes à fluorescence (starters)

IEC 60155:1993

8.7.2016

EN 60155:1995/A1:1995

IEC 60155:1993/A1:1995

EN 60155:1995/A2:2007

IEC 60155:1993/A2:2006

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60204-1:2006

Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 1: Règles générales

IEC 60204-1:2005 (Modifié)

8.7.2016

EN 60204-1:2006/A1:2009

IEC 60204-1:2005/A1:2008

8.7.2016

Note 3

EN 60204-1:2006/AC:2010

Cenelec

EN 60204-32:2008

Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 32: Exigences pour les appareils de levage

IEC 60204-32:2008

8.7.2016

Cenelec

EN 60215:1989

Règles de sécurité applicables aux matériels d’émission radioélectrique

IEC 60215:1987

8.7.2016

EN 60215:1989/A1:1992

IEC 60215:1987/A1:1990

EN 60215:1989/A2:1994

IEC 60215:1987/A2:1993

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60228:2005

Ames des câbles isolés

IEC 60228:2004

8.7.2016

EN 60228:2005/AC:2005

Cenelec

EN IEC 60238:2018

Douilles à vis Edison pour lampes

IEC 60238:2016

Ceci est la première publication

EN 60238:2004

- A1:2008

- A2:2011

Note 2.1

23.3.2021

Cenelec

EN 60252-1:2011

Condensateurs des moteurs à courant alternatif — Partie 1: Généralités — Caractéristiques fonctionnelles, essais et valeurs assignées — Règles de sécurité — Lignes directrices pour l’installation et l’utilisation

IEC 60252-1:2010

8.7.2016

EN 60252-1:2011/A1:2013

IEC 60252-1:2010/A1:2013

8.7.2016

Note 3

3.10.2016

Cenelec

EN 60252-2:2011

Condensateurs des moteurs à courant alternatif — Partie 2: Condensateurs de démarrage de moteurs

IEC 60252-2:2010

8.7.2016

EN 60252-2:2011/A1:2013

IEC 60252-2:2010/A1:2013

8.7.2016

Note 3

3.10.2016

Cenelec

EN 60255-27:2014

Relais de mesure et dispositifs de protection — Partie 27: Exigences de sécurité

IEC 60255-27:2013

8.7.2016

EN 60255-5:2001

EN 60255-27:2005

Note 2.1

19.11.2016

Cenelec

EN 60269-1:2007

Fusibles basse tension — Partie 1: Exigences générales

IEC 60269-1:2006

8.7.2016

EN 60269-1:2007/A1:2009

IEC 60269-1:2006/A1:2009

EN 60269-1:2007/A2:2014

IEC 60269-1:2006/A2:2014

8.7.2016

Note 3

4.8.2017

Cenelec

HD 60269-2:2013

Fusibles basse tension — Partie 2: Exigences supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes habilitées (fusibles pour usages essentiellement industriels) — Exemples de systèmes de fusibles normalisés A à K

IEC 60269-2:2013 (Modifié)

8.7.2016

HD 60269-2:2010

Note 2.1

15.8.2016

Cenelec

HD 60269-3:2010

Fusibles basse tension — Partie 3: Exigences supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes non qualifiées (fusibles pour usages essentiellement domestiques et analogues) — Exemples de systèmes de fusibles normalisés A à F

IEC 60269-3:2010 (Modifié)

8.7.2016

HD 60269-3:2010/A1:2013

IEC 60269-3:2010/A1:2013

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60269-4:2009

Fusibles basse tension — Partie 4: Exigences supplémentaires concernant les éléments de remplacement utilisés pour la protection des dispositifs à semiconducteurs

IEC 60269-4:2009

8.7.2016

EN 60269-4:2009/A1:2012

IEC 60269-4:2009/A1:2012

Cenelec

EN 60269-6:2011

Fusibles basse tension — Partie 6: Exigences supplémentaires concernant les éléments de remplacement utilisés pour la protection des systèmes d’énergie solaire photovoltaïque

IEC 60

IEC 60269-6:2010

8.7.2016

Cenelec

EN 60309-1:1999

Prises de courant pour usages industriels — Partie 1: Règles générales

IEC 60309-1:1999

8.7.2016

EN 60309-1:1999/A1:2007

IEC 60309-1:1999/A1:2005 (modifié)

EN 60309-1:1999/A2:2012

IEC 60309-1:1999/A2:2012

8.7.2016

Note 3

EN 60309-1:1999/A1:2007/AC:2014

Cenelec

EN 60309-2:1999

Prises de courant pour usages industriels — Partie 2: Règles d’interchangeabilité dimensionnelle pour les appareils à broches et alvéoles

IEC 60309-2:1999

8.7.2016

EN 60309-2:1999/A1:2007

IEC 60309-2:1999/A1:2005 (modifié)

EN 60309-2:1999/A2:2012

IEC 60309-2:1999/A2:2012

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60309-4:2007

Prises de courant pour usages industriels — Partie 4: Prises de courant et prises mobiles avec interrupteur, avec ou sans dispositif de verrouillage

IEC 60309-4:2006 (Modifié)

8.7.2016

EN 60309-4:2007/A1:2012

IEC 60309-4:2006/A1:2012

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60320-1:2001

Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 1: Prescriptions générales

IEC 60320-1:2001

8.7.2016

EN 60320-1:2001/A1:2007

IEC 60320-1:2001/A1:2007

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60320-2-1:2000

Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 2-1: Connecteurs pour machines à coudre

IEC 60320-2-1:2000

8.7.2016

Cenelec

EN 60320-2-2:1998

Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 2-2: Connecteurs d’interconnexion pour matériels électriques domestiques et analogues

IEC 60320-2-2:1998

8.7.2016

Cenelec

EN 60320-2-4:2006

Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 2-4: Connecteurs à connexion par gravité

IEC 60320-2-4:2005

8.7.2016

EN 60320-2-4:2006/A1:2009

IEC 60320-2-4:2005/A1:2009

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60332-1-1:2004

Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 1-1: Essai de propagation verticale de la flamme sur un conducteur ou câble isolé — Appareillage d’essai

IEC 60332-1-1:2004

8.7.2016

EN 60332-1-1:2004/A1:2015

IEC 60332-1-1:2004/A1:2015

8.7.2016

Note 3

1.9.2018

Cenelec

EN 60332-1-2:2004

Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 1-2: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé — Procédure pour flamme à prémélange de 1 kW

IEC 60332-1-2:2004

8.7.2016

EN 60332-1-2:2004/A1:2015

IEC 60332-1-2:2004/A1:2015

8.7.2016

Note 3

1.9.2018

Cenelec

EN 60332-1-3:2004

Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 1-3: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé — Procédure pour la détermination des particules/gouttelettes enflammées

IEC 60332-1-3:2004

8.7.2016

Cenelec

EN 60332-2-1:2004

Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 2-1: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé de petite section — Appareillage d’essai

IEC 60332-2-1:2004

8.7.2016

Cenelec

EN 60332-2-2:2004

Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 2-2: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé de petite section — Procédure pour une flamme de type à diffusion

IEC 60332-2-2:2004

8.7.2016

Cenelec

EN 60332-3-10:2009

Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-10: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Appareillage

IEC 60332-3-10:2000 + A1:2008

8.7.2016

Cenelec

EN 60332-3-21:2009

Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-21: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles en nappes en position verticale — Catégorie A F/R

IEC 60332-3-21:2000 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 60332-3-22:2009

Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-22: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie A

IEC 60332-3-22:2000 + A1:2008

8.7.2016

Cenelec

EN 60332-3-23:2009

Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-23: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie B

IEC 60332-3-23:2000 + A1:2008

8.7.2016

Cenelec

EN 60332-3-24:2009

Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-24: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie C

IEC 60332-3-24:2000 + A1:2008

8.7.2016

Cenelec

EN 60332-3-25:2009

Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-25: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie D

IEC 60332-3-25:2000 + A1:2008

8.7.2016

Cenelec

EN 60335-1:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1: Exigences générales

IEC 60335-1:2010 (Modifié)

8.7.2016

EN 60335-1:2012/AC:2014

EN 60335-1:2012/A11:2014

Cenelec

EN 60335-2-2:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-2: Règles particulières pour les aspirateurs et les appareils de nettoyage à aspiration d’eau

IEC 60335-2-2:2009

8.7.2016

EN 60335-2-2:2010/A11:2012

EN 60335-2-2:2010/A1:2013

IEC 60335-2-2:2009/A1:2012

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-4:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-4: Règles particulières pour les essoreuses centrifuges

IEC 60335-2-4:2008 (Modifié)

8.7.2016

EN 60335-2-4:2010/A1:2015

IEC 60335-2-4:2008/A1:2012 (modifié)

8.7.2016

Note 3

12.8.2016

Cenelec

EN 60335-2-5:2015

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-5: Exigences particulières pour les lave-vaisselle

IEC 60335-2-5:2012 (Modifié)

8.7.2016

EN 60335-2-5:2003

- A11:2009

- A12:2012

- A1:2005

- A2:2008

Note 2.1

9.8.2016

Cenelec

EN 60335-2-6:2015

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-6: Exigences particulières pour les cuisinières, les tables de cuisson, les fours et les appareils fixes analogues

IEC 60335-2-6:2014 (Modifié)

8.7.2016

EN 60335-2-6:2003

- A11:2010

- A12:2012

- A13:2013

- A1:2005

- A2:2008

Note 2.1

9.2.2018

Cenelec

EN 60335-2-7:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-7: Règles particulières pour les machines à laver le linge

IEC 60335-2-7:2008 (Modifié)

8.7.2016

EN 60335-2-7:2010/A11:2013

EN 60335-2-7:2010/A1:2013

IEC 60335-2-7:2008/A1:2011 (modifié)

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-8:2015

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-8: Exigences particulières pour les rasoirs, les tondeuses et appareils analogues

IEC 60335-2-8:2012 (Modifié)

8.7.2016

EN 60335-2-8:2003

- A1:2005

- A2:2008

Note 2.1

20.7.2018

EN 60335-2-8:2015/A1:2016

IEC 60335-2-8:2012/A1:2015

8.7.2016

Note 3

28.12.2018

Cenelec

EN 60335-2-9:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-9: Règles particulières pour les grils, grille-pain et appareils de cuisson mobiles analogues

IEC 60335-2-9:2002 (Modifié)

8.9.2017

EN 60335-2-9:2003/A1:2004

IEC 60335-2-9:2002/A1:2004

EN 60335-2-9:2003/A12:2007

EN 60335-2-9:2003/A13:2010/AC:2011

EN 60335-2-9:2003/A13:2010/AC:2012

EN 60335-2-9:2003/A13:2010

EN 60335-2-9:2003/A2:2006

IEC 60335-2-9:2002/A2:2006

8.9.2017

Note 3

Restriction

L’application des dispositions ci-après de la norme EN 60335-2-9:2003, modifiée en dernier lieu par A13:2010, ne confère pas une présomption de conformité aux objectifs de sécurité énoncés à l’annexe I, point 1 c), de la directive 2014/35/UE, en liaison avec le point 2 b) de ladite annexe:

—

note de bas de page b du tableau Z101 de la section 11,

| — | les parties de la section 7.1 qui renvoient à la note de bas de page b du tableau Z101, |
| --- | --- |

—

les parties de la section 7.1 qui renvoient à la note de bas de page b du tableau Z101,

| — | les parties de la section 11.Z10x qui renvoient aux ouvertures de ventilation. |
| --- | --- |

—

les parties de la section 11.Z10x qui renvoient aux ouvertures de ventilation.

Cenelec

EN 60335-2-10:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-10: Règles particulières pour les appareils de traitement des sols et les machines à brosser les sols mouillés

IEC 60335-2-10:2002

8.7.2016

EN 60335-2-10:2003/A1:2008

IEC 60335-2-10:2002/A1:2008

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-11:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-11: Règles particulières pour les sèche-linge à tambour

IEC 60335-2-11:2008 (Modifié)

8.7.2016

EN 60335-2-11:2010/A11:2012

EN 60335-2-11:2010/A1:2015

IEC 60335-2-11:2008/A1:2012 (modifié)

8.7.2016

Note 3

24.2.2017

Cenelec

EN 60335-2-12:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-12: Règles particulières pour les chauffe-plats et appareils analogues

IEC 60335-2-12:2002

8.7.2016

EN 60335-2-12:2003/A1:2008

IEC 60335-2-12:2002/A1:2008

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-13:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-13: Règles particulières pour les friteuses, les poêles à frire et appareils analogues

IEC 60335-2-13:2009

8.7.2016

EN 60335-2-13:2010/A11:2012

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-15:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-15: Règles particulières pour les appareils de chauffage des liquides

IEC 60335-2-15:2002

8.7.2016

EN 60335-2-15:2002/A1:2005

IEC 60335-2-15:2002/A1:2005

EN 60335-2-15:2002/A11:2012/AC:2013

EN 60335-2-15:2002/A11:2012

EN 60335-2-15:2002/A2:2008

IEC 60335-2-15:2002/A2:2008

8.7.2016

Note 3

EN 60335-2-15:2002/AC:2005

EN 60335-2-15:2002/AC:2006

Cenelec

EN 60335-2-16:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-16: Règles particulières pour les broyeurs de déchets

IEC 60335-2-16:2002 (Modifié)

8.7.2016

EN 60335-2-16:2003/A1:2008

IEC 60335-2-16:2002/A1:2008

EN 60335-2-16:2003/A2:2012

IEC 60335-2-16:2002/A2:2011

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-17:2013

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-17: Exigences particulières pour les couvertures, coussins, vêtements et appareils chauffants souples analogues

IEC 60335-2-17:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60335-2-21:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-21: Règles particulières pour les chauffe-eau à accumulation

IEC 60335-2-21:2002 (Modifié)

8.7.2016

EN 60335-2-21:2003/A1:2005

IEC 60335-2-21:2002/A1:2004

EN 60335-2-21:2003/A2:2008

IEC 60335-2-21:2002/A2:2008

8.7.2016

Note 3

EN 60335-2-21:2003/AC:2007

EN 60335-2-21:2003/AC:2010

Cenelec

EN 60335-2-23:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-23: Règles particulières pour les appareils destinés aux soins de la peau ou des cheveux

IEC 60335-2-23:2003

8.7.2016

EN 60335-2-23:2003/A11:2010/AC:2012

EN 60335-2-23:2003/A11:2010

EN 60335-2-23:2003/A1:2008

IEC 60335-2-23:2003/A1:2008

EN 60335-2-23:2003/A2:2015

IEC 60335-2-23:2003/A2:2012 (modifié)

8.7.2016

Note 3

29.9.2017

Cenelec

EN 60335-2-25:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-25: Règles particulières pour les fours à micro-ondes, y compris les fours à micro-ondes combinés

IEC 60335-2-25:2010 (Modifié)

8.7.2016

EN 60335-2-25:2012/A1:2015

IEC 60335-2-25:2010/A1:2014

8.7.2016

Note 3

16.9.2017

EN 60335-2-25:2012/A2:2016

IEC 60335-2-25:2010/A2:2015

8.7.2016

Note 3

28.12.2018

Cenelec

EN 60335-2-26:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-26: Règles particulières pour les horloges

IEC 60335-2-26:2002

8.7.2016

EN 60335-2-26:2003/A1:2008

IEC 60335-2-26:2002/A1:2008

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-27:2013

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-27: Règles particulières pour les appareils d’exposition de la peau aux rayonnements ultraviolets et infrarouges

IEC 60335-2-27:2009 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 60335-2-28:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-28: Règles particulières pour les machines à coudre

IEC 60335-2-28:2002 (Modifié)

8.7.2016

EN 60335-2-28:2003/A1:2008

IEC 60335-2-28:2002/A1:2008

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-29:2004

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-29: Règles particulières pour les chargeurs de batterie

IEC 60335-2-29:2002 + A1:2004

8.7.2016

EN 60335-2-29:2004/A2:2010

IEC 60335-2-29:2002/A2:2009

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-30:2009

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-30: Règles particulières pour les appareils de chauffage des locaux

IEC 60335-2-30:2009

8.7.2016

EN 60335-2-30:2009/A11:2012

8.7.2016

Note 3

EN 60335-2-30:2009/AC:2010

EN 60335-2-30:2009/AC:2014

Cenelec

EN 60335-2-31:2014

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-31: Règles particulières pour les hottes de cuisine et autres extracteurs de fumées de cuisson

IEC 60335-2-31:2012 (Modifié)

8.7.2016

EN 60335-2-31:2003

- A1:2006

- A2:2009

Note 2.1

28.4.2017

Cenelec

EN 60335-2-32:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-32: Règles particulières pour les appareils de massage

IEC 60335-2-32:2002

8.7.2016

EN 60335-2-32:2003/A1:2008

IEC 60335-2-32:2002/A1:2008

EN 60335-2-32:2003/A2:2015

IEC 60335-2-32:2002/A2:2013 (modifié)

8.7.2016

Note 3

11.11.2017

Cenelec

EN 60335-2-34:2013

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-34: Exigences particulières pour les motocompresseurs

IEC 60335-2-34:2012

8.7.2016

EN 60335-2-34:2002

- A11:2004

- A1:2005

- A2:2009

Note 2.1

27.6.2018

Cenelec

EN 60335-2-35:2016

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-35: Exigences particulières pour les chauffe-eau instantanés

IEC 60335-2-35:2012 (Modifié)

8.7.2016

EN 60335-2-35:2002

- A1:2007

- A2:2011

Note 2.1

12.10.2018

Cenelec

EN 60335-2-36:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-36: Règles particulières pour les cuisinières, les fours, les tables de cuisson et les foyers de cuisson électriques à usage collectif

IEC 60335-2-36:2002

8.7.2016

EN 60335-2-36:2002/A1:2004

IEC 60335-2-36:2002/A1:2004

EN 60335-2-36:2002/A11:2012

EN 60335-2-36:2002/A2:2008

IEC 60335-2-36:2002/A2:2008

8.7.2016

Note 3

EN 60335-2-36:2002/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-37:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-37: Règles particulières pour les friteuses électriques à usage collectif

IEC 60335-2-37:2002

8.7.2016

EN 60335-2-37:2002/A1:2008

IEC 60335-2-37:2002/A1:2008

EN 60335-2-37:2002/A11:2012

8.7.2016

Note 3

EN 60335-2-37:2002/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-38:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-38: Règles particulières pour les plaques à griller électriques à usage collectif

IEC 60335-2-38:2002

8.7.2016

EN 60335-2-38:2003/A1:2008

IEC 60335-2-38:2002/A1:2008

8.7.2016

Note 3

EN 60335-2-38:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-39:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-39: Règles particulières pour les sauteuses électriques à usage collectif

IEC 60335-2-39:2002

8.7.2016

EN 60335-2-39:2003/A1:2004

IEC 60335-2-39:2002/A1:2004

EN 60335-2-39:2003/A2:2008

IEC 60335-2-39:2002/A2:2008

8.7.2016

Note 3

EN 60335-2-39:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-40:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-40: Règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs

IEC 60335-2-40:2002 (Modifié)

8.7.2016

EN 60335-2-40:2003/A11:2004

EN 60335-2-40:2003/A12:2005

EN 60335-2-40:2003/A1:2006

IEC 60335-2-40:2002/A1:2005 (modifié)

EN 60335-2-40:2003/A13:2012/AC:2013

EN 60335-2-40:2003/A13:2012

EN 60335-2-40:2003/A2:2009

IEC 60335-2-40:2002/A2:2005 (modifié)

8.7.2016

Note 3

EN 60335-2-40:2003/AC:2006

EN 60335-2-40:2003/AC:2010

Cenelec

EN 60335-2-41:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-41: Règles particulières pour les pompes

IEC 60335-2-41:2002

8.7.2016

EN 60335-2-41:2003/A1:2004

IEC 60335-2-41:2002/A1:2004

EN 60335-2-41:2003/A2:2010

IEC 60335-2-41:2002/A2:2009

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-42:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-42: Règles particulières pour les fours électriques à convection forcée, les cuiseurs à vapeur électriques et les fours combinés vapeur-convection électriques à usage collectif

IEC 60335-2-42:2002

8.7.2016

EN 60335-2-42:2003/A1:2008

IEC 60335-2-42:2002/A1:2008

EN 60335-2-42:2003/A11:2012

8.7.2016

Note 3

EN 60335-2-42:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-43:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-43: Règles particulières pour les appareils de séchage du linge et les sèche-serviettes

IEC 60335-2-43:2002

8.7.2016

EN 60335-2-43:2003/A1:2006

IEC 60335-2-43:2002/A1:2005

EN 60335-2-43:2003/A2:2008

IEC 60335-2-43:2002/A2:2008

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-44:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-44: Régles particulières pour les machines à repasser

IEC 60335-2-44:2002

8.7.2016

EN 60335-2-44:2002/A1:2008

IEC 60335-2-44:2002/A1:2008

EN 60335-2-44:2002/A2:2012

IEC 60335-2-44:2002/A2:2011

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-45:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-45: Règles particulières pour les outils chauffants mobiles et appareils analogues

IEC 60335-2-45:2002

8.7.2016

EN 60335-2-45:2002/A1:2008

IEC 60335-2-45:2002/A1:2008

EN 60335-2-45:2002/A2:2012

IEC 60335-2-45:2002/A2:2011

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-47:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-47: Règles particulières pour les marmites électriques à usage collectif

IEC 60335-2-47:2002

8.7.2016

EN 60335-2-47:2003/A1:2008

IEC 60335-2-47:2002/A1:2008

EN 60335-2-47:2003/A11:2012

8.7.2016

Note 3

EN 60335-2-47:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-48:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-48: Règles particulières pour les grils et grille-pain électriques à usage collectif

IEC 60335-2-48:2002

8.7.2016

EN 60335-2-48:2003/A1:2008

IEC 60335-2-48:2002/A1:2008

EN 60335-2-48:2003/A11:2012

8.7.2016

Note 3

EN 60335-2-48:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-49:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-49: Règles particulières pour les appareils électriques à usage collectif destinés à maintenir au chaud les aliments et la vaisselle

IEC 60335-2-49:2002

8.7.2016

EN 60335-2-49:2003/A1:2008

IEC 60335-2-49:2002/A1:2008

EN 60335-2-49:2003/A11:2012

8.7.2016

Note 3

EN 60335-2-49:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-50:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-50: Règles particulières pour les bains-marie électriques à usage collectif

IEC 60335-2-50:2002

8.7.2016

EN 60335-2-50:2003/A1:2008

IEC 60335-2-50:2002/A1:2007

8.7.2016

Note 3

EN 60335-2-50:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-51:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-51: Règles particulières pour les pompes de circulation fixes pour installations de chauffage et de distribution d’eau

IEC 60335-2-51:2002

8.7.2016

EN 60335-2-51:2003/A1:2008

IEC 60335-2-51:2002/A1:2008

EN 60335-2-51:2003/A2:2012

IEC 60335-2-51:2002/A2:2011

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-52:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-52: Règles particulières pour les appareils d’hygiène buccale

IEC 60335-2-52:2002

8.7.2016

EN 60335-2-52:2003/A11:2010/AC:2012

EN 60335-2-52:2003/A11:2010

EN 60335-2-52:2003/A1:2008

IEC 60335-2-52:2002/A1:2008

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-53:2011

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-53: Règles particulières pour les appareils de chauffage de saunas et les cabines infrarouges

IEC 60335-2-53:2011

8.7.2016

Cenelec

EN 60335-2-54:2008

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-54: Règles particulières pour les appareils de nettoyage des surfaces à usage domestique, utilisant des liquides ou de la vapeur

IEC 60335-2-54:2008

8.7.2016

EN 60335-2-54:2008/A11:2012/AC:2015

EN 60335-2-54:2008/A11:2012

8.7.2016

Note 3

30.4.2016

EN 60335-2-54:2008/A1:2015

IEC 60335-2-54:2008/A1:2015

8.7.2016

Note 3

9.9.2018

Cenelec

EN 60335-2-55:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-55: Règles particulières pour les appareils électriques à utiliser avec les aquariums et les bassins de jardin

IEC 60335-2-55:2002

8.7.2016

EN 60335-2-55:2003/A1:2008

IEC 60335-2-55:2002/A1:2008

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-56:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-56: Règles particulières pour les projecteurs d’images et appareils analogues

IEC 60335-2-56:2002

8.7.2016

EN 60335-2-56:2003/A1:2008

IEC 60335-2-56:2002/A1:2008

EN 60335-2-56:2003/A2:2014

IEC 60335-2-56:2002/A2:2014

8.7.2016

Note 3

16.9.2017

Cenelec

EN 60335-2-58:2005

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-58: Règles particulières pour les lave-vaisselle électriques à usage collectif

IEC 60335-2-58:2002 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 60335-2-59:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-59: Règles particulières pour les destructeurs d’insectes

IEC 60335-2-59:2002 (Modifié)

8.7.2016

EN 60335-2-59:2003/A1:2006

IEC 60335-2-59:2002/A1:2006

EN 60335-2-59:2003/A2:2009

IEC 60335-2-59:2002/A2:2009

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-60:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-60: Règles particulières pour les spas et les baignoires à système de brassage d’eau

IEC 60335-2-60:2002

8.7.2016

EN 60335-2-60:2003/A1:2005

IEC 60335-2-60:2002/A1:2004

EN 60335-2-60:2003/A12:2010

EN 60335-2-60:2003/A11:2010

EN 60335-2-60:2003/A2:2008

IEC 60335-2-60:2002/A2:2008

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-61:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-61: Règles particulières pour les appareils de chauffage à accumulation

IEC 60335-2-61:2002

8.7.2016

EN 60335-2-61:2003/A1:2005

IEC 60335-2-61:2002/A1:2005

EN 60335-2-61:2003/A2:2008

IEC 60335-2-61:2002/A2:2008

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-62:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-62: Règles particulières pour les plonges électriques à usage collectif

IEC 60335-2-62:2002

8.7.2016

EN 60335-2-62:2003/A1:2008

IEC 60335-2-62:2002/A1:2008

8.7.2016

Note 3

EN 60335-2-62:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-65:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-65: Règles particulières pour les épurateurs d’air

IEC 60335-2-65:2002

8.7.2016

EN 60335-2-65:2003/A1:2008

IEC 60335-2-65:2002/A1:2008

EN 60335-2-65:2003/A11:2012

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-66:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-66: Règles particulières pour les dispositifs de chauffage pour matelas à eau

IEC 60335-2-66:2002

8.7.2016

EN 60335-2-66:2003/A1:2008

IEC 60335-2-66:2002/A1:2008

EN 60335-2-66:2003/A2:2012

IEC 60335-2-66:2002/A2:2011

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-70:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-70: Règles particulières pour les machines à traire

IEC 60335-2-70:2002

8.7.2016

Cenelec

EN 60335-2-71:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-71: Règles particulières pour les appareils de chauffage électrique destinés à la reproduction et à l’élevage des animaux

IEC 60335-2-71:2002 (Modifié)

8.7.2016

EN 60335-2-71:2003/A1:2007

IEC 60335-2-71:2002/A1:2007

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-73:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-73: Règles particulières pour les thermoplongeurs installés à poste fixe

IEC 60335-2-73:2002 (Modifié)

8.7.2016

EN 60335-2-73:2003/A1:2006

IEC 60335-2-73:2002/A1:2006

EN 60335-2-73:2003/A2:2009

IEC 60335-2-73:2002/A2:2009

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-74:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-74: Règles particulières pour les thermoplongeurs mobiles

IEC 60335-2-74:2002

8.7.2016

EN 60335-2-74:2003/A1:2006

IEC 60335-2-74:2002/A1:2006

EN 60335-2-74:2003/A2:2009

IEC 60335-2-74:2002/A2:2009

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-75:2004

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-75: Règles particulières pour les distributeurs commerciaux avec ou sans moyen de paiement

IEC 60335-2-75:2002 (Modifié)

8.7.2016

EN 60335-2-75:2004/A11:2006

EN 60335-2-75:2004/A1:2005

IEC 60335-2-75:2002/A1:2004

EN 60335-2-75:2004/A12:2010

EN 60335-2-75:2004/A2:2008

IEC 60335-2-75:2002/A2:2008

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-78:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-78: Règles particulières pour les barbecues pour extérieur

IEC 60335-2-78:2002

8.7.2016

EN 60335-2-78:2003/A1:2008

IEC 60335-2-78:2002/A1:2008

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-80:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-80: Règles particulières pour les ventilateurs

IEC 60335-2-80:2002

8.7.2016

EN 60335-2-80:2003/A1:2004

IEC 60335-2-80:2002/A1:2004

EN 60335-2-80:2003/A2:2009

IEC 60335-2-80:2002/A2:2008

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-81:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-81: Règles particulières pour les chancelières et les carpettes chauffantes électriques

IEC 60335-2-81:2002

8.7.2016

EN 60335-2-81:2003/A1:2007

IEC 60335-2-81:2002/A1:2007

EN 60335-2-81:2003/A2:2012

IEC 60335-2-81:2002/A2:2011

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-82:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-82: Règles particulières pour les machines de service et les machines de divertissement

IEC 60335-2-82:2002

8.7.2016

EN 60335-2-82:2003/A1:2008

IEC 60335-2-82:2002/A1:2008

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-83:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-83: Règles particulières pour les dispositifs électriques de chauffage des gouttières

IEC 60335-2-83:2001

8.7.2016

EN 60335-2-83:2002/A1:2008

IEC 60335-2-83:2001/A1:2008

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-84:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-84: Règles particulières pour toilettes

IEC 60335-2-84:2002

8.7.2016

EN 60335-2-84:2003/A1:2008

IEC 60335-2-84:2002/A1:2008

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-85:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-85: Règles particulières pour les appareils à vapeur pour tissus

IEC 60335-2-85:2002

8.7.2016

EN 60335-2-85:2003/A1:2008

IEC 60335-2-85:2002/A1:2008

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-86:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-86: Règles particulières pour les équipements électriques de pêche

IEC 60335-2-86:2002 (Modifié)

8.7.2016

EN 60335-2-86:2003/A1:2005

IEC 60335-2-86:2002/A1:2005

EN 60335-2-86:2003/A11:2016

8.7.2016

Note 3

16.11.2018

EN 60335-2-86:2003/A2:2016

IEC 60335-2-86:2002/A2:2012

8.7.2016

Note 3

19.2.2019

Cenelec

EN 60335-2-87:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-87: Règles particulières pour les appareils électriques d’insensibilisation des animaux

IEC 60335-2-87:2002

8.7.2016

EN 60335-2-87:2002/A1:2007

IEC 60335-2-87:2002/A1:2007

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-88:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-88: Règles particulières pour les humidificateurs destinés à être utilisés avec des appareils de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air

IEC 60335-2-88:2002

8.7.2016

Cenelec

EN 60335-2-90:2006

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-90: Règles particulières pour les fours à micro-ondes à usage commercial

IEC 60335-2-90:2006

8.7.2016

EN 60335-2-90:2006/A1:2010

IEC 60335-2-90:2006/A1:2010

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-96:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-96: Règles particulières pour les films souples chauffants pour le chauffage des locaux

IEC 60335-2-96:2002

8.7.2016

EN 60335-2-96:2002/A1:2004

IEC 60335-2-96:2002/A1:2003

EN 60335-2-96:2002/A2:2009

IEC 60335-2-96:2002/A2:2008

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-97:2006

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-97: Règles particulières pour les motorisations de volets, stores, rideaux et équipements enroulables analogues

IEC 60335-2-97:2002 (Modifié) + A1:2004 (Modifié)

8.7.2016

EN 60335-2-97:2006/A11:2008

EN 60335-2-97:2006/A12:2015

8.7.2016

Note 3

29.9.2017

EN 60335-2-97:2006/A2:2010

IEC 60335-2-97:2002/A2:2008 (modifié)

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-98:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-98: Règles particulières pour les humidificateurs

IEC 60335-2-98:2002

8.7.2016

EN 60335-2-98:2003/A1:2005

IEC 60335-2-98:2002/A1:2004

EN 60335-2-98:2003/A2:2008

IEC 60335-2-98:2002/A2:2008

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-99:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-99: Règles particulières pour les hottes de cuisine électriques à usage commercial

IEC 60335-2-99:2003

8.7.2016

Cenelec

EN 60335-2-101:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-101: Règles particulières pour les vaporisateurs

IEC 60335-2-101:2002

8.7.2016

EN 60335-2-101:2002/A1:2008

IEC 60335-2-101:2002/A1:2008

EN 60335-2-101:2002/A2:2014

IEC 60335-2-101:2002/A2:2014

8.7.2016

Note 3

16.9.2017

Cenelec

EN 60335-2-102:2016

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-102: Règles particulières pour les appareils à combustion au gaz, au mazout et à combustible solide comportant des raccordements électriques

IEC 60335-2-102:2004 (Modifié)

IEC 60335-2-102:2004/A1:2008 (Modifié) + A1:2008 (Modifié)

IEC 60335-2-102:2004/A2:2012 (Modifié)

8.7.2016

EN 60335-2-102:2006

- A1:2010

Note 2.1

22.1.2019

Cenelec

EN 60335-2-105:2005

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-105: Règles particulières pour les cabines de douche multifonctions

IEC 60335-2-105:2004

8.7.2016

EN 60335-2-105:2005/A11:2010

EN 60335-2-105:2005/A1:2008

IEC 60335-2-105:2004/A1:2008

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60335-2-106:2007

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-106: Règles particulières pour les tapis chauffants et les unités chauffantes installées sous des revêtements de sol amovibles, pour le chauffage des locaux

IEC 60335-2-106:2007

8.7.2016

Cenelec

EN 60335-2-108:2008

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-108: Règles particulières pour les électrolyseurs

IEC 60335-2-108:2008 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 60335-2-109:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-109: Règles particulières pour les appareils de traitement de l’eau par rayonnements ultraviolets

IEC 60335-2-109:2010

8.7.2016

Cenelec

EN 60358-1:2012

Condensateurs de couplage et diviseurs capacitifs — Partie 1: Règles générales

IEC 60358-1:2012

8.7.2016

EN 60358-1:2012/AC:2013

Cenelec

EN 60360:1998

Méthode normalisée de mesure de l’échauffement d’un culot de lampe

IEC 60360:1998

8.7.2016

Cenelec

EN 60399:2004

Filetage à filet rond pour douilles avec bague support d’abat-jour

IEC 60399:2004

8.7.2016

EN 60399:2004/A1:2008

IEC 60399:2004/A1:2008

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60400:2017

Douilles pour lampes tubulaires à fluorescence et douilles pour starters

IEC 60400:2017

Ceci est la première publication

EN 60400:2008

- A1:2011

- A2:2014

Note 2.1

20.7.2020

Cenelec

EN 60423:2007

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Diamètres extérieurs des conduits pour installations électriques et filetages pour conduits et accessoires

IEC 60423:2007

8.7.2016

Cenelec

EN 60432-1:2000

Lampes à incandescence — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Lampes à filament de tungstène pour usage domestique et éclairage général similaire

IEC 60432-1:1999 (Modifié)

8.7.2016

EN 60432-1:2000/A1:2005

IEC 60432-1:1999/A1:2005

EN 60432-1:2000/A2:2012

IEC 60432-1:1999/A2:2011

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60432-2:2000

Lampes à incandescence — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Lampes tungstène-halogène pour usage domestique et éclairage général similaire

IEC 60432-2:1999 (Modifié)

8.7.2016

EN 60432-2:2000/A1:2005

IEC 60432-2:1999/A1:2005 (modifié)

EN 60432-2:2000/A2:2012

IEC 60432-2:1999/A2:2012

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60432-3:2013

Lampes à incandescence — Prescriptions de sécurité — Partie 3: Lampes tungstène-halogène (véhicules exceptés)

IEC 60432-3:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60477:1997

Résistances de laboratoire à courant continu

IEC 60477:1974

8.7.2016

EN 60477:1997/A1:1997

IEC 60477:1974/A1:1997

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60477-2:1997

Résistances de laboratoire — Partie 2: Résistances de laboratoire à courant alternatif

IEC 60477-2:1979

8.7.2016

EN 60477-2:1997/A1:1997

IEC 60477-2:1979/A1:1997

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60519-1:2015

Sécurité dans les installations destinées au traitement électrothermique et électromagnétique — Partie 1: Exigences générales

IEC 60519-1:2015

8.7.2016

EN 60519-1:2011

Note 2.1

14.4.2018

Cenelec

EN 60519-2:2006

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 2: Exigences particulières pour les installations de chauffage par résistance

IEC 60519-2:2006

8.7.2016

Cenelec

EN 60519-3:2005

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 3: Règles particulières pour les installations de chauffage par induction et par conduction et pour les installations de fusion par induction

IEC 60519-3:2005

8.7.2016

Cenelec

EN 60519-4:2013

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 4: Exigences particulières pour les installations de fours à arc

IEC 60519-4:2013

8.7.2016

EN 60519-4:2006

Note 2.1

24.7.2016

Cenelec

EN 60519-6:2011

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 6: Spécifications pour les installations de chauffage industriel à hyperfréquences

IEC 60519-6:2011

8.7.2016

Cenelec

EN 60519-7:2008

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 7: Exigences particulières pour les installations comportant des canons à électrons

IEC 60519-7:2008

8.7.2016

Cenelec

EN 60519-8:2005

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 8: Exigences particulières pour fours de refusion sous laitier électroconducteur

IEC 60519-8:2005

8.7.2016

Cenelec

EN 60519-9:2005

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 9: Exigences particulières pour les installations de chauffage diélectrique à haute fréquence

IEC 60519-9:2005

8.7.2016

Cenelec

EN 60519-10:2013

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 10: Règles particulières pour les systèmes de chauffage par traçage à résistance électrique pour applications industrielles et commerciales

IEC 60519-10:2013

8.7.2016

Cenelec

EN 60519-12:2013

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 12: Exigences particulières pour les équipements de chauffage par rayonnement infrarouge

IEC 60519-12:2013

8.7.2016

Cenelec

EN 60519-21:2009

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 21: Exigences particulières pour les installations de chauffage par résistance — Installations électrothermiques de fusion de verre

IEC 60519-21:2008

8.7.2016

Cenelec

EN 60523:1993

Potentiomètres à courant continu

IEC 60523:1975 + A1:1979

8.7.2016

EN 60523:1993/A2:1997

IEC 60523:1975/A2:1997

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60524:1993

Diviseurs de tension à résistances en courant continu à rapports fixes

IEC 60524:1975 + A1:1981

8.7.2016

EN 60524:1993/A2:1997

IEC 60524:1975/A2:1997

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60529:1991

Degrés de protection procurés par les enveloppes (Code IP)

IEC 60529:1989

8.7.2016

EN 60529:1991/A1:2000

IEC 60529:1989/A1:1999

EN 60529:1991/A2:2013

IEC 60529:1989/A2:2013

8.7.2016

Note 3

3.10.2016

EN 60529:1991/AC:1993

Cenelec

EN 60564:1993

Ponts à courant continu pour mesure de résistance

IEC 60564:1977 + A1:1981

8.7.2016

EN 60564:1993/A2:1997

IEC 60564:1977/A2:1997

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60570:2003

Systèmes d’alimentation électrique par rail pour luminaires

IEC 60570:2003 (Modifié)

8.7.2016

EN 60570:2003/A1:2018

IEC 60570:2003/A1:2017

Ceci est la première publication

Note 3

18.5.2021

Cenelec

EN 60598-1:2015

Luminaires — Partie 1: Exigences générales et essais

IEC 60598-1:2014 (Modifié)

8.7.2016

EN 60598-1:2008

- A11:2009

Note 2.1

20.10.2017

EN 60598-1:2015/AC:2015

EN 60598-1:2015/AC:2016

EN 60598-1:2015/AC:2017-05

EN 60598-1:2015/A1:2018

IEC 60598-1:2014/A1:2017

Ceci est la première publication

Note 3

23.2.2021

Cenelec

EN 60598-2-1:1989

Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 1: Luminaires fixes à usage général

IEC 60598-2-1:1979 + A1:1987

8.7.2016

Cenelec

EN 60598-2-2:2012

Luminaires — Partie 2-2: Règles particulières — Luminaires encastrés

IEC 60598-2-2:2011

8.7.2016

Cenelec

EN 60598-2-3:2003

Luminaires — Partie 2-3: Règles particulières — Luminaires d’éclairage public

IEC 60598-2-3:2002

8.7.2016

EN 60598-2-3:2003/A1:2011

IEC 60598-2-3:2002/A1:2011

8.7.2016

Note 3

EN 60598-2-3:2003/AC:2005

Cenelec

EN 60598-2-4:2018

Luminaires — Partie 2: Exigences particulières — Section 4: Luminaires portatifs à usage général

IEC 60598-2-4:2017 (Modifié)

Ceci est la première publication

EN 60598-2-4:1997

EN 60598-2-7:1989

- A13:1997

- A2:1996

Note 2.1

30.3.2021

Cenelec

EN 60598-2-5:2015

Luminaires — Partie 2-5: Exigences particulières — Projecteurs

IEC 60598-2-5:2015

8.7.2016

EN 60598-2-5:1998

Note 2.1

10.9.2018

Cenelec

EN 60598-2-8:2013

Luminaires — Partie 2-8: Exigences particulières — Baladeuses

IEC 60598-2-8:2013

8.7.2016

Cenelec

EN 60598-2-9:1989

Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 9: Luminaires pour prises de vues photographiques et cinématographiques (non-professionnels)

IEC 60598-2-9:1987

8.7.2016

EN 60598-2-9:1989/A1:1994

IEC 60598-2-9:1987/A1:1993

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60598-2-10:2003

Luminaires — Partie 2-10: Règles particulières — Luminaires portatifs pour enfants

IEC 60598-2-10:2003

8.7.2016

EN 60598-2-10:2003/AC:2005

Cenelec

EN 60598-2-11:2013

Luminaires — Partie 2-11: Exigences particulières — Luminaires pour aquarium

IEC 60598-2-11:2013

8.7.2016

Cenelec

EN 60598-2-12:2013

Luminaires — Partie 2-12: Exigences particulières — Veilleuses montées sur des socles de prise de courant réseau

IEC 60598-2-12:2013

8.7.2016

Cenelec

EN 60598-2-13:2006

Luminaires — Partie 2-13: Règles particulières — Luminaires encastrés dans le sol

IEC 60598-2-13:2006

8.7.2016

EN 60598-2-13:2006/A1:2012

IEC 60598-2-13:2006/A1:2011

EN 60598-2-13:2006/AC:2006

Cenelec

EN 60598-2-14:2009

Luminaires — Partie 2-14: Règles particulières — Luminaires pour lampes à décharge tubulaire à cathode froide (tubes néons) et équipements similaires

IEC 60598-2-14:2009

8.7.2016

Cenelec

EN IEC 60598-2-17:2018

Luminaires — Partie 2-17: Exigences particulières — Luminaires pour éclairage des scènes de théâtre, pour prises de vues de télévision et de cinéma (à l’extérieur et à l’intérieur)

IEC 60598-2-17:2017

Ceci est la première publication

EN 60598-2-17:1989

- A2:1991

Note 2.1

23.3.2021

Cenelec

EN 60598-2-19:1989

Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 19: Luminaires à circulation d’air (règles de sécurité)

IEC 60598-2-19:1981 (Modifié) + A1:1987 (Modifié)

8.7.2016

EN 60598-2-19:1989/A2:1998

IEC 60598-2-19:1981/A2:1997

8.7.2016

Note 3

EN 60598-2-19:1989/AC:2005

Cenelec

EN 60598-2-20:2015

Luminaires — Partie 2-20: Exigences particulières — Guirlandes lumineuses

IEC 60598-2-20:2014

8.7.2016

EN 60598-2-20:2010

Note 2.1

30.12.2017

EN 60598-2-20:2015/AC:2017-01

Cenelec

EN 60598-2-21:2015

Luminaires — Partie 2-21: Exigences particulières — Cordons lumineux

IEC 60598-2-21:2014

8.7.2016

EN 60598-2-21:2015/AC:2017-01

Cenelec

EN 60598-2-22:2014

Luminaires — Partie 2-22: Exigences particulières — Luminaires pour éclairage de secours

IEC 60598-2-22:2014

8.7.2016

EN 60598-2-22:1998

- A1:2003

- A2:2008

Note 2.1

24.7.2017

EN 60598-2-22:2014/AC:2015

Cenelec

EN 60598-2-23:1996

Luminaires — Partie 2-23: Règles particulières — Systèmes d’éclairage à très basse tension pour lampes à filament

IEC 60598-2-23:1996

8.7.2016

EN 60598-2-23:1996/A1:2000

IEC 60598-2-23:1996/A1:2000

8.7.2016

Note 3

EN 60598-2-23:1996/AC:1997

Cenelec

EN 60598-2-24:2013

Luminaires — Partie 2-24: Exigences particulières — Luminaires avec surfaces à températures limitées

IEC 60598-2-24:2013

8.7.2016

EN 60598-2-24:1998

Note 2.1

24.7.2016

Cenelec

EN 60598-2-25:1994

Luminaires — Partie 2-25: Règles particulières — Luminaires pour les unités de soins des hôpitaux et les maisons de santé

IEC 60598

IEC 60598-2-25:1994

8.7.2016

EN 60598-2-25:1994/A1:2004

IEC 60598-2-25:1994/A1:2004

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60618:1997

Diviseurs de tension inductifs

IEC 60618:1978 + A1:1981

8.7.2016

EN 60618:1997/A2:1997

IEC 60618:1978/A2:1997

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60645-1:2015

Électroacoustique — Appareils audiométriques — Partie 1: Appareils pour l’audiométrie tonale

IEC 60645-1:2012

8.7.2016

EN 60645-1:2001

EN 60645-4:1995

Note 2.1

5.11.2017

Cenelec

EN 60645-3:2007

Electroacoustique — Équipements audiométriques — Partie 3: Signaux d’essai de courte durée

IEC 60645-3:2007

8.7.2016

Cenelec

EN 60645-6:2010

Electroacoustique — Appareillage audiométrique — Partie 6: Instruments pour la mesure des émissions otoacoustiques

IEC 60645-6:2009

8.7.2016

Cenelec

EN 60645-7:2010

Electroacoustique — Appareillage audiométrique — Partie 7: Instruments pour la mesure des réponses du tronc cérébral à une stimulation auditive

IEC 60645-7:2009

8.7.2016

Cenelec

EN 60669-1:2018

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 1: Exigences générales

IEC 60669-1:2017 (Modifié)

Ceci est la première publication

EN 60669-1:1999

- A1:2002

- A2:2008

Note 2.1

16.2.2019

Cenelec

EN 60669-2-1:2004

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-1: Prescriptions particulières — Interrupteurs électroniques

IEC 60669-2-1:2002 (Modifié) + IS1:2011 + IS2:2012

8.7.2016

EN 60669-2-1:2004/A1:2009

IEC 60669-2-1:2002/A1:2008 (modifié)

EN 60669-2-1:2004/A12:2010

8.7.2016

Note 3

EN 60669-2-1:2004/AC:2007

Cenelec

EN 60669-2-2:2006

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-2: Prescriptions particulières — Interrupteurs à commande électromagnétique à distance (télérupteurs)

IEC 60669-2-2:2006

8.7.2016

Cenelec

EN 60669-2-3:2006

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-3: Exigences particulières — Interrupteurs temporisés (minuteries)

IEC 60669-2-3:2006

8.7.2016

Cenelec

EN 60669-2-4:2005

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-4: Prescriptions particulières — Interrupteurs-sectionneurs

IEC 60669-2-4:2004 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 60669-2-6:2012

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-6: Prescriptions particulières — Interrupteurs pompiers pour enseignes lumineuses et luminaires extérieurs et intérieurs

IEC 60669-2-6:2012 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 60670-1:2005

Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues — Partie 1: Règles générales

IEC 60670-1:2002 (Modifié)

8.7.2016

EN 60670-1:2005/A1:2013

IEC 60670-1:2002/A1:2011 (modifié)

8.7.2016

Note 3

31.12.2017

EN 60670-1:2005/AC:2007

EN 60670-1:2005/AC:2010

Cenelec

EN 60670-21:2007

Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues — Partie 21: Règles particulières concernant les boîtes et enveloppes avec dispositifs de suspension

IEC 60670-21:2004 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 60670-22:2006

Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usage domestique et analogue — Partie 22: Règles particulières concernant les boîtes et enveloppes de connexion

IEC 60670-22:2003 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 60670-23:2008

Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues — Partie 23: Règles particulières pour les boîtes et enveloppes de sol

IEC 60670-23:2006 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 60670-24:2013

Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues — Partie 24: Exigences particulières pour enveloppes pour appareillages de protection et autres appareillages électriques ayant une puissance dissipée

IEC 60670-24:2011 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 60688:2013

Transducteurs électriques de mesure convertissant les grandeurs électriques alternatives ou continues en signaux analogiques ou numériques

IEC

IEC 60688:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60691:2003

Protecteurs thermiques — Prescriptions et guide d’application

IEC 60691:2002

8.7.2016

EN 60691:2003/A1:2007

IEC 60691:2002/A1:2006

EN 60691:2003/A2:2010

IEC 60691:2002/A2:2010

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60702-1:2002

Câbles à isolant minéral et leurs terminaisons de tension assignée ne dépassant pas 750 V — Partie 1: Câbles

IEC 60702-1:2002

8.7.2016

EN 60702-1:2002/A1:2015

IEC 60702-1:2002/A1:2015

8.7.2016

Note 3

19.2.2018

Cenelec

EN 60702-2:2002

Câbles à isolant minéral et leurs terminaisons de tension assignée ne dépassant pas 750 V — Partie 2: Terminaisons

IEC 60702-2:2002

8.7.2016

EN 60702-2:2002/A1:2015

IEC 60702-2:2002/A1:2015

8.7.2016

Note 3

19.2.2018

Cenelec

EN 60715:2001

Dimensions de l’appareillage à basse tension — Montage normalisé sur profilés-supports pour le support mécanique des appareils électriques dans les installations d’appareillage à basse tension

IEC 60715:1981 + A1:1995

8.7.2016

Cenelec

EN 60719:1993

Calcul des valeurs minimales et maximales des dimensions extérieures moyennes des conducteurs et câbles à âmes circulaires en cuivre et de tension nominale au plus égale à 450/750 V

IEC 60719:1992

8.7.2016

Cenelec

EN 60728-11:2010

Réseaux câblés pour les signaux de télévision, les signaux sonores et les services interactifs — Partie 11: Sécurité

IEC 60728-11:2010

8.7.2016

Cenelec

EN 60730-1:2011

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Exigences générales

IEC 60730-1:2010 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 60730-1:1995

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Règles générales

IEC 60730-1:1993 (Modifié)

8.7.2016

EN 60730-1:1995/A12:1996

EN 60730-1:1995/A1:1997

IEC 60730-1:1993/A1:1994 (modifié)

EN 60730-1:1995/A11:1996

EN 60730-1:1995/A15:1998

EN 60730-1:1995/A14:1998

EN 60730-1:1995/A16:1999

EN 60730-1:1995/A17:2000

EN 60730-1:1995/A18:2003

EN 60730-1:1995/A2:1998

IEC 60730-1:1993/A2:1997

8.7.2016

Note 3

EN 60730-1:1995/AC:2007

Cenelec

EN 60730-2-2:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-2: Règles particulières pour les dispositifs thermiques de protection des moteurs

IEC 60730-2-2:2001 (Modifié)

8.7.2016

EN 60730-2-2:2002/A11:2005

EN 60730-2-2:2002/A1:2006

IEC 60730-2-2:2001/A1:2005 (modifié)

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60730-2-3:2007

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-3: Règles particulières pour les protecteurs thermiques des ballasts pour lampes tubulaires à fluorescence

IEC 60730-2-3:2006 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 60730-2-4:2007

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-4: Règles particulières pour les dispositifs thermiques de protection de moteurs pour motocompresseurs de type hermétique et semi hermétique

IEC 60730-2-4:2006 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 60730-2-5:2015

Dispositifs de commande électrique automatiques — Partie 2-5: Exigences particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs

IEC 60730-2-5:2013 (Modifié)

8.7.2016

EN 60730-2-5:2002

- A11:2005

- A1:2004

- A2:2010

Note 2.1

17.11.2017

Cenelec

EN 60730-2-6:2016

Dispositifs de commande électrique automatiques — Partie 2-6: Exigences particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression y compris les exigences mécaniques

IEC 60730-2-6:2015

8.7.2016

EN 60730-2-6:2008

Note 2.1

26.2.2019

Cenelec

EN 60730-2-7:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-7: Règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques

IEC 60730-2-7:2008 (Modifié)

8.7.2016

EN 60730-2-7:2010/AC:2011

Cenelec

EN 60730-2-8:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-8: Règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques

IEC 60730-2-8:2000 (Modifié)

8.7.2016

EN 60730-2-8:2002/A1:2003

IEC 60730-2-8:2000/A1:2002 (modifié)

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60730-2-9:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-9: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles

IEC 60730-2-9:2008 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 60730-2-10:2007

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-10: Règles particulières pour les relais électriques de démarrage de moteur

IEC 60730-2-10:2006

8.7.2016

Cenelec

EN 60730-2-11:2008

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-11: Règles particulières pour les régulateurs d’énergie

IEC 60730-2-11:2006

8.7.2016

Cenelec

EN 60730-2-12:2006

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-12: Règles particulières pour les serrures électriques de portes

IEC 60730-2-12:2005 (Modifié)

8.7.2016

EN 60730-2-12:2006/A11:2008

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60730-2-13:2008

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-13: Règles particulières pour les dispositifs de commande sensibles à l’humidité

IEC 60730-2-13:2006 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 60730-2-14:1997

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-14: Règles particulières pour les actionneurs électriques

IEC 60730-2-14:1995 (Modifié)

8.7.2016

EN 60730-2-14:1997/A11:2005

EN 60730-2-14:1997/A1:2001

IEC 60730-2-14:1995/A1:2001

EN 60730-2-14:1997/A2:2008

IEC 60730-2-14:1995/A2:2007 (modifié)

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60730-2-15:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-15: Exigences particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs de débit d’air, de débit d’eau et de niveau d’eau

IEC 60730-2-15:2008 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 60730-2-19:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-19: Règles particulières pour électrovannes de combustible liquide, y compris les prescriptions mécaniques

IEC 60730-2-19:1997 (Modifié) + A1:2000 (Modifié)

8.7.2016

EN 60730-2-19:2002/A11:2005

EN 60730-2-19:2002/A2:2008

IEC 60730-2-19:1997/A2:2007

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60754-1:2014

Essai sur les gaz émis lors de la combustion des matériaux prélevés sur câbles — Partie 1: Détermination de la quantité de gaz acide halogéné

IEC 60754-1:2011

8.7.2016

EN 50267-1:1998

EN 50267-2-1:1998

EN 50267-2-2:1998

EN 50267-2-3:1998

Note 2.1

27.1.2017

Cenelec

EN 60754-2:2014

Essai sur les gaz émis lors de la combustion des matériaux prélevés sur câbles — Partie 2: Détermination de la conductivité et de l‘acidité (par mesure du pH)

IEC 60754-2:2011

8.7.2016

EN 50267-1:1998

EN 50267-2-1:1998

EN 50267-2-2:1998

EN 50267-2-3:1998

Note 2.1

27.1.2017

Cenelec

EN 60799:1998

Petit appareillage électrique — Cordons-connecteurs et cordons d’interconnexion

IEC 60799:1998

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-100:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 100: Généralités

IEC 60811-100:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-201:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 201: Essais généraux — Mesure de l’épaisseur des enveloppes isolantes

IEC 60811-201:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-202:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 202: Essais généraux — Mesure de l’épaisseur des gaines non-métalliques

IEC 60811-202:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-203:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 203: Essais généraux — Mesure des dimensions extérieures

IEC 60811-203:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-301:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 301: Essais électriques — Mesure de la permittivité à 23 oC des matières de remplissage

IEC 60811-301:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-302:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 302: Essais électriques — Mesure de la résistivité en courant continu à 23 oC et 100 oC des matières de remplissage

IEC 60811-302:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-401:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 401: Essais divers — Méthodes de vieillissement thermique — Vieillissement en étuve à air

IEC 60811-401:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-402:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 402: Essais divers — Essais d’absorption d’eau

IEC 60811-402:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-403:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 403: Essais divers — Essai de résistance à l’ozone sur les mélanges réticulés

IEC 60811-403:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-404:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 404: Essais divers — Essais de résistance à l’huile minérale pour les gaines

IEC 60811-404:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-405:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 405: Essais divers — Essai de stabilité thermique pour les enveloppes isolantes et gaines en PVC

IEC 60811-405:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-406:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 406: Essais divers — Résistance des mélanges polyéthylène et polypropylène aux craquelures

IEC 60811-406:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-407:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 407: Essais divers — Mesure de l’augmentation de la masse des mélanges polyéthylène et polypropylène

IEC 60811-407:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-408:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 408: Essais divers — Essai de stabilité à long terme pour les mélanges polyéthylène et polypropylène

IEC 60811-408:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-409:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 409: Essais divers — Essai de perte de masse des enveloppes isolantes et gaines thermoplastiques

IEC 60811-409:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-410:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 410: Essais divers — Méthode d’essai pour la mesure de la dégradation par oxydation catalytique par le cuivre des conducteurs isolés aux polyoléfines

IEC 60811-410:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-411:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 411: Essais divers — Fragilité à basse température des matières de remplissage

IEC 60811-411:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-412:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 412: Essais divers — Méthodes de vieillissement thermique — Vieillissement dans une bombe à air

IEC 60811-412:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-501:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 501: Essais mécaniques — Détermination des propriétés mécaniques des mélanges pour les enveloppes isolantes et les gaines

IEC 60811-501:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-502:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 502: Essais mécaniques — Essai de rétraction des enveloppes isolantes

IEC 60811-502:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-503:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 503: Essais mécaniques — Essai de rétraction des gaines

IEC 60811-503:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-504:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 504: Essais mécaniques — Essais d’enroulement à basse température pour les enveloppes isolantes et les gaines

IEC 60811-504:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-505:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 505: Essais mécaniques — Essai d’allongement à basse température pour les enveloppes isolantes et les gaines

IEC 60811-505:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-506:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 506: Essais mécaniques — Essai de choc à basse température pour les enveloppes isolantes et les gaines

IEC 60811-506:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-507:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 507: Essais mécaniques — Essai d’allongement à chaud pour les matériaux réticulés

IEC 60811-507:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-508:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 508: Essais mécaniques — Essai de pression à température élevée pour enveloppes isolantes et les gaines

IEC 60811-508:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-509:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 509: Essais mécaniques — Essai de résistance à la fissuration des enveloppes isolantes et des gaines (essai de choc thermique)

IEC 60811-509:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-510:2012

Câbles électriques et câbles à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 510: Essais mécaniques — Méthodes spécifiques pour les mélanges polyéthylène et polypropylène — Essai d’enroulement après vieillissement thermique dans l’air

IEC 60811-510:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-511:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 511: Essais mécaniques — Mesure de l’indice de fluidité à chaud des mélanges polyéthylène

IEC 60811-511:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-512:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 512: Essais mécaniques — Méthodes spécifiques pour les mélanges polyéthylène et polypropylène — Résistance à la traction et allongement à la rupture après conditionnement à température élevée

IEC 60811-512:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-513:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 513: Essais mécaniques — Méthodes spécifiques pour les mélanges polyéthylène et polypropylène — Essai d’enroulement après conditionnement

IEC 60811-513:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-601:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 601: Essais physiques — Mesure du point de goutte des matières de remplissage

IEC 60811-601:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-602:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 602: Essais physiques — Séparation d’huile dans les matières de remplissage

IEC 60811-602:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-603:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 603: Essais physiques — Mesure de l’indice d’acide total des matières de remplissage

IEC 60811-603:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-604:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 604: Essais physiques — Mesure de l’absence de composants corrosifs dans les matières de remplissage

IEC 60811-604:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-605:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 605: Essais physiques — Mesure du taux de noir de carbone et/ou des charges minérales dans les mélanges en polyéthylène

IEC 60811-605:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-606:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 606: Essais physiques — Méthodes de détermination de la masse volumique

IEC 60811-606:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60811-607:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 607: Essais physiques — Essai pour l’évaluation de la dispersion du noir de carbone dans le polyéthylène et le polypropylène

IEC 60811-607:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60825-1:2014

Sécurité des appareils à laser — Partie 1: Classification des matériels et exigences

IEC 60825-1:2014

8.7.2016

Cenelec

EN 60825-2:2004

Sécurité des appareils à laser — Partie 2: Sécurité des systèmes de télécommunication par fibres optiques (STFO)

IEC 60825-2:2004

8.7.2016

EN 60825-2:2004/A1:2007

IEC 60825-2:2004/A1:2006

EN 60825-2:2004/A2:2010

IEC 60825-2:2004/A2:2010

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60825-4:2006

Sécurité des appareils à laser — Partie 4: Protecteurs pour lasers

IEC 60825-4:2006

8.7.2016

EN 60825-4:2006/A1:2008

IEC 60825-4:2006/A1:2008

EN 60825-4:2006/A2:2011

IEC 60825-4:2006/A2:2011

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60825-12:2004

Sécurité des appareils à laser — Partie 12: Sécurité des systèmes de communications optiques en espace libre utilisés pour la transmission d’informations

IEC 60825-12:2004

8.7.2016

Cenelec

EN 60831-1:2014

Condensateurs shunt de puissance autoregénérateurs pour réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 000  V — Partie 1: Généralités — Caractéristiques fonctionnelles, essais et valeurs assignées — Règles de sécurité — Guide d’installation et d’exploitation

IEC 60831-1:2014

8.7.2016

EN 60831-1:1996

- A1:2003

Note 2.1

18.3.2017

EN 60831-1:2014/AC:2014

Cenelec

EN 60831-2:2014

Condensateurs shunt de puissance autorégénérateurs pour réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 000  V — Partie 2: Essais de vieillissement, d’autorégénération et de destruction

IEC 60831-2:2014

8.7.2016

EN 60831-2:1996

Note 2.1

19.3.2017

Cenelec

EN 60838-1:2004

Douilles diverses pour lampes — Partie 1: Prescriptions générales et essais

IEC 60838-1:2004

8.7.2016

EN 60838-1:2004/A1:2008

IEC 60838-1:2004/A1:2008

EN 60838-1:2004/A2:2011

IEC 60838-1:2004/A2:2011

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60838-2-1:1996

Douilles diverses pour lampes — Partie 2: Règles particulières — Section 1: Douilles S14

IEC 60838-2-1:1994

8.7.2016

EN 60838-2-1:1996/A1:1998

IEC 60838-2-1:1994/A1:1998

EN 60838-2-1:1996/A2:2004

2-1:1994/A2:2004

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60838-2-2:2006

Douilles diverses pour lampes — Partie 2-2: Règles particulières — Connecteurs pour modules DEL

IEC 60838-2-2:2006

8.7.2016

EN 60838-2-2:2006/A1:2012

IEC 60838-2-2:2006/A1:2012

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60898-1:2003

Petit appareillage électrique — Disjoncteurs pour la protection contre les surintensités pour installations domestiques et analogues — Partie 1: Disjoncteurs pour le fonctionnement en courant alternatif

IEC 60898-1:2002 (Modifié)

8.7.2016

EN 60898-1:2003/A1:2004

IEC 60898-1:2002/A1:2002 (modifié)

EN 60898-1:2003/A11:2005

EN 60898-1:2003/A13:2012

8.7.2016

Note 3

EN 60898-1:2003/AC:2004

Cenelec

EN 60898-2:2006

Petit appareillage électrique — Disjoncteurs pour la protection contre les surintensités pour installations domestiques et analogues — Partie 2: Disjoncteurs pour le fonctionnement en courant alternatif et en courant continu

IEC 60898-2:2000 (Modifié) + A1:2003 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 60931-1:1996

Condensateurs shunt de puissance non autorégénérateurs pour réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 kV — Partie 1: Généralités — Caractéristiques fonctionnelles, essais et valeurs assignées — Règles de sécurité — Guide d’installation et d’exploitation

IEC 60931-1:1996

8.7.2016

EN 60931-1:1996/A1:2003

IEC 60931-1:1996/A1:2002

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60931-2:1996

Condensateurs shunt de puissance non autorégénérateurs destinés à être utilisés sur des réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 kV — Partie 2: Essais de vieillissement, et de destruction

IEC 60931-2:1995

8.7.2016

Cenelec

EN 60931-3:1996

Condensateurs shunt de puissance non autorégénérateurs pour réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 kV — Partie 3: Fusibles internes

IEC 60931-3:1996

8.7.2016

Cenelec

EN 60934:2001

Disjoncteurs pour équipement (DPE)

IEC 60934:2000

8.7.2016

EN 60934:2001/A1:2007

IEC 60934:2000/A1:2007

EN 60934:2001/A2:2013

IEC 60934:2000/A2:2013

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60947-1:2007

Appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales

IEC 60947-1:2007

8.7.2016

EN 60947-1:2007/A1:2011

IEC 60947-1:2007/A1:2010

EN 60947-1:2007/A2:2014

IEC 60947-1:2007/A2:2014

8.7.2016

Note 3

14.10.2017

Cenelec

EN 60947-2:2006

Appareillage à basse tension — Partie 2: Disjoncteurs

IEC 60947-2:2006

8.7.2016

EN 60947-2:2006/A1:2009

IEC 60947-2:2006/A1:2009

EN 60947-2:2006/A2:2013

IEC 60947-2:2006/A2:2013

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60947-3:2009

Appareillage à basse tension — Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles

IEC 60947-3:2008

8.7.2016

EN 60947-3:2009/A1:2012

IEC 60947-3:2008/A1:2012

EN 60947-3:2009/A2:2015

IEC 60947-3:2008/A2:2015

8.7.2016

Note 3

31.8.2018

Cenelec

EN 60947-4-1:2010

Appareillage à basse tension — Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Contacteurs et démarreurs électromécaniques

IEC 60947-4-1:2009

8.7.2016

EN 60947-4-1:2010/A1:2012

IEC 60947-4-1:2009/A1:2012

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60947-4-2:2012

Appareillage à basse tension — Partie 4-2: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et démarreurs à semiconducteurs de moteurs à courant alternatif

IEC 60947-4-2:2011

8.7.2016

Cenelec

EN 60947-4-3:2014

Appareillage à basse tension — Partie 4-3: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et contacteurs à semiconducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif

IEC 60947-4-3:2014

8.7.2016

EN 60947-4-3:2000

- A1:2006

- A2:2011

Note 2.1

11.6.2017

Cenelec

EN 60947-5-1:2004

Appareillage à basse tension — Partie 5-1: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareils électromécaniques pour circuits de commande

IEC 60947-5-1:2003

8.7.2016

EN 60947-5-1:2004/A1:2009

IEC 60947-5-1:2003/A1:2009

8.7.2016

Note 3

EN 60947-5-1:2004/AC:2004

EN 60947-5-1:2004/AC:2005

Cenelec

EN 60947-5-2:2007

Appareillage à basse tension — Partie 5-2: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Détecteurs de proximité

IEC 60947-5-2:2007

8.7.2016

EN 60947-5-2:2007/A1:2012

IEC 60947-5-2:2007/A1:2012

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60947-5-4:2003

Appareillage à basse tension — Partie 5-4: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Méthode d’évaluation des performances des contacts à basse énergie — Essais spéciaux

IEC 60947-5-4:2002

8.7.2016

Cenelec

EN 60947-5-5:1997

Appareillage à basse tension — Partie 5-5: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareil d’arrêt d’urgence électrique à accrochage mécanique

IEC 60947-5-5:1997

8.7.2016

EN 60947-5-5:1997/A1:2005

IEC 60947-5-5:1997/A1:2005

EN 60947-5-5:1997/A11:2013

Cenelec

EN 60947-5-7:2003

Appareillage à basse tension — Partie 5-7: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour les détecteurs de proximité à sortie analogique

IEC 60947-5-7:2003

8.7.2016

Cenelec

EN 60947-5-8:2006

Appareillage à basse tension — Partie 5-8: Appareils et éléments de commutation pour circuit de commande — Interrupteurs de commande de validation à trois positions

IEC 60947-5-8:2006

8.7.2016

Cenelec

EN 60947-5-9:2007

Appareillage à basse tension — Partie 5-9: Appareils et éléments de commutation pour circuit de commande — Détecteurs de débit

IEC 60947-5-9:2006

8.7.2016

Cenelec

EN 60947-6-1:2005

Appareillage à basse tension — Partie 6-1: Matériels à fonctions multiples — Matériels de connexion de transfert

IEC 60947-6-1:2005

8.7.2016

EN 60947-6-1:2005/A1:2014

IEC 60947-6-1:2005/A1:2013

8.7.2016

Note 3

17.1.2017

Cenelec

EN 60947-6-2:2003

Appareillage à basse tension — Partie 6-2: Matériels à fonctions multiples — Appareils (ou matériel) de connexion de commande et de protection (ACP)

IEC 60947-6-2:2002

8.7.2016

EN 60947-6-2:2003/A1:2007

IEC 60947-6-2:2002/A1:2007

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60947-7-1:2009

Appareillage à basse tension — Partie 7-1: Matériels accessoires — Blocs de jonction pour conducteurs en cuivre

IEC 60947-7-1:2009

8.7.2016

Cenelec

EN 60947-7-2:2009

Appareillage à basse tension — Partie 7-2: Matériels accessoires — Blocs de jonction de conducteur de protection pour conducteurs en cuivre

IEC 60947-7-2:2009

8.7.2016

Cenelec

EN 60947-7-3:2009

Appareillage à basse tension — Partie 7-3: Matériels accessoires — Exigences de sécurité pour les blocs de jonction à fusible

IEC 60947-7-3:2009

8.7.2016

Cenelec

EN 60947-8:2003

Appareillage à basse tension — Partie 8: Unités de commande pour la protection thermique incorporée (CTP) aux machines électriques tournantes

IEC 60947-8:2003

8.7.2016

EN 60947-8:2003/A1:2006

IEC 60947-8:2003/A1:2006

EN 60947-8:2003/A2:2012

IEC 60947-8:2003/A2:2011

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 60950-21:2003

Matériels de traitement de l’information — Sécurité — Partie 21: Téléalimentation

IEC 60950-21:2002

8.7.2016

Cenelec

EN 60950-22:2006

Matériels de traitement de l’information — Sécurité — Partie 22: Matériels destinés à être installés à l’extérieur

IEC 60950-22:2005 (Modifié)

8.7.2016

EN 60950-22:2006/AC:2008

Cenelec

EN 60950-23:2006

Matériels de traitement de l’information — Sécurité — Partie 23: Matériels de grande taille pour le stockage des données

IEC 60950-23:2005

8.7.2016

EN 60950-23:2006/AC:2008

Cenelec

EN 60968:2015

Lampes à fluorescence à ballast intégré pour l’éclairage général — Règles de sécurité

IEC 60968:2015 (Modifié)

IEC 60968:2015/COR1:2015 (Modifié)

8.7.2016

EN 60968:2013

- A11:2014

Note 2.1

30.3.2018

Cenelec

EN 60974-1:2012

Matériel de soudage à l’arc — Partie 1: Sources de courant de soudage

IEC 60974-1:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 60974-2:2013

Matériel de soudage à l’arc — Partie 2: Systèmes de refroidissement par liquide

IEC 60974-2:2013

8.7.2016

Cenelec

EN 60974-3:2014

Matériel de soudage à l’arc — Partie 3: Dispositifs d’amorçage et de stabilisation de l’arc

IEC 60974-3:2013

8.7.2016

EN 60974-3:2007

Note 2.1

31.12.2016

Cenelec

EN 60974-5:2013

Matériel de soudage à l’arc — Partie 5: Dévidoirs

IEC 60974-5:2013

8.7.2016

Cenelec

EN 60974-6:2016

Matériel de soudage à l’arc — Partie 6: Matériel à service limité

IEC 60974-6:2015

8.7.2016

EN 60974-6:2011

Note 2.1

27.10.2018

Cenelec

EN 60974-7:2013

Matériel de soudage à l’arc — Partie 7: Torches

IEC 60974-7:2013

8.7.2016

Cenelec

EN 60974-8:2009

Matériel de soudage à l’arc — Partie 8: Consoles de gaz pour soudage et systèmes de coupage plasma

IEC 60974-8:2009

8.7.2016

Cenelec

EN 60974-11:2010

Matériel de soudage à l’arc — Partie 11: Porte-électrodes

IEC 60974-11:2010

8.7.2016

Cenelec

EN 60974-12:2011

Matériel de soudage à l’arc — Partie 12: Dispositifs de connexion pour câbles de soudage

IEC 60974-12:2011

8.7.2016

Cenelec

EN 60974-13:2011

Matériel de soudage à l’arc — Partie 13: Pince de retour de courant

IEC 60974-13:2011

8.7.2016

Cenelec

EN 60998-1:2004

Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 1: Règles générales

IEC 60998-1:2002 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 60998-2-1:2004

Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 2-1: Règles particulières pour dispositifs de connexion en tant que parties séparées à organes de serrage à vis

IEC 60998-2-1:2002 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 60998-2-2:2004

Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 2-2: Règles particulières pour dispositifs de connexion en tant que parties séparées avec organes de serrage sans vis

IEC 60998-2-2:2002 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 60998-2-3:2004

Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 2-3: Règles particulières pour dispositifs de connexion en tant que parties séparées avec organes de serrage à perçage d’isolant

IEC 60998-2-3:2002 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 60998-2-4:2005

Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 2-4: Règles particulières pour dispositifs de connexion par épissure

IEC 60998-2-4:2004 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 60999-1:2000

Dispositifs de connexion — Conducteurs électriques en cuivre — Prescriptions de sécurité pour organes de serrage à vis et sans vis — Partie 1: Prescriptions générales et particulières pour les organes de serrage pour les conducteurs de 0,2  mm2 à 35 mm2 (inclus)

IEC 60999-1:1999

8.7.2016

Cenelec

EN 60999-2:2003

Dispositifs de connexion — Conducteurs électriques en cuivre — Prescriptions de sécurité pour organes de serrage à vis et sans vis — Partie 2: Prescriptions particulières pour les organes de serrage pour conducteurs au-dessus de 35 mm2 et jusqu’à 300 mm2 (inclus)

IEC 60999-2:2003

8.7.2016

Cenelec

EN 61008-1:2012

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (ID) — Partie 1: Règles générales

IEC 61008-1:2010 (Modifié)

8.7.2016

EN 61008-1:2004

- A11:2007

- A12:2009

- A13:2012

Note 2.1

18.6.2017

EN 61008-1:2012/A1:2014

IEC 61008-1:2010/A1:2012 (modifié)

8.7.2016

Note 3

4.8.2017

EN 61008-1:2012/A11:2015

8.7.2016

Note 3

6.7.2018

EN 61008-1:2012/A2:2014

IEC 61008-1:2010/A2:2013 (modifié)

8.7.2016

Note 3

4.8.2017

Cenelec

EN 61008-2-1:1994

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé (ID) — Partie 2-1: Applicabilité des règles générales aux ID fonctionnellement indépendants de la tension d’alimentation

IEC 61008-2-1:1990

8.7.2016

EN 61008-2-1:1994/A11:1998

8.7.2016

Note 3

EN 61008-2-1:1994/A11:1998/AC:1999

Cenelec

EN 61009-1:2012

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (DD) — Partie 1: Règles générales

IEC 61009-1:2010 (Modifié)

8.7.2016

EN 61009-1:2004

- A11:2008

- A12:2009

- A13:2009

- A14:2012

Note 2.1

18.6.2017

EN 61009-1:2012/A1:2014

IEC 61009-1:2010/A1:2012 (modifié)

8.7.2016

Note 3

4.8.2017

EN 61009-1:2012/A11:2015

8.7.2016

Note 3

6.7.2018

EN 61009-1:2012/A2:2014

IEC 61009-1:2010/A2:2013 (modifié)

8.7.2016

Note 3

4.8.2017

Cenelec

EN 61009-2-1:1994

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD) — Partie 2-1: Applicabilité des règles générales aux DD fonctionnellement indépendants de la tension d’alimentation

IEC 61009-2-1:1991

8.7.2016

EN 61009-2-1:1994/A11:1998

8.7.2016

Note 3

EN 61009-2-1:1994/A11:1998/AC:1999

Cenelec

EN 61010-1:2010

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 1: Exigences générales

IEC 61

IEC 61010-1:2010

8.7.2016

Cenelec

EN 61010-2-010:2014

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-010: Exigences particulières pour appareils de laboratoire utilisés pour l’échauffement des matières

IEC 61010-2-010:2014

8.7.2016

Cenelec

EN 61010-2-020:2006

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-020: Exigences particulières pour centrifugeuses de laboratoire

IEC 61010-2-020:2006

8.7.2016

Cenelec

EN 61010-2-030:2010

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-030: Exigences particulières pour les circuits de test et de mesure

IEC 61010-

IEC 61010-2-030:2010

8.7.2016

Cenelec

EN 61010-2-032:2012

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-032: Exigences particulières pour les capteurs de courant, portatifs et manipulés à la main, de test et de mesure électriques

IEC 61010-2-032:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 61010-2-033:2012

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-033: Exigences particulières pour les multimètres portatifs et autres mesureurs, pour usage domestique et professionnel, capables de mesurer la tension réseau

IEC 61010-2-033:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 61010-2-040:2005

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-040: Exigences particulières pour stérilisateurs et laveurs désinfecteurs utilisés pour traiter le matériel médical

IEC 61010-2-040:2005

8.7.2016

Cenelec

EN 61010-2-051:2015

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-051: Exigences particulières pour appareils de laboratoire utilisés pour mixer et agiter

IEC 61010-2-051:2015

8.7.2016

Cenelec

EN 61010-2-201:2013

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-201: Exigences particulières pour les équipements de commande

IEC 61010-2-201:2013

8.7.2016

EN 61010-2-201:2013/AC:2013

Cenelec

EN 61010-031:2015

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 031: Exigences de sécurité pour sondes équipées tenues à la main pour mesurage et essais électriques

IEC 61010-031:2015

8.7.2016

Cenelec

EN 61028:1993

Appareils électriques de mesure — Enregistreurs X-Y

IEC 61028:1991

8.7.2016

EN 61028:1993/A2:1997

IEC 61028:1991/A2:1997

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 61034-1:2005

Mesure de la densité de fumées dégagées par des câbles brûlant dans des conditions définies — Partie 1: Appareillage d’essai

IEC 61034-1:2005

8.7.2016

EN 61034-1:2005/A1:2014

IEC 61034-1:2005/A1:2013

8.7.2016

Note 3

26.7.2016

Cenelec

EN 61034-2:2005

Mesure de la densité de fumées dégagées par des câbles brûlant dans des conditions définies — Partie 2: Procédure d’essai et exigences

IEC 61034-2:2005

8.7.2016

EN 61034-2:2005/A1:2013

IEC 61034-2:2005/A1:2013

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 61048:2006

Appareils auxiliaires pour lampes — Condensateurs destinés à être utilisés dans les circuits de lampes tubulaires à fluorescence et autres lampes à décharge — Prescriptions générales et de sécurité

IEC 61048:2006

8.7.2016

EN 61048:2006/A1:2016

IEC 61048:2006/A1:2015

8.7.2016

Note 3

19.2.2019

Cenelec

EN 61050:1992

Transformateurs pour lampes tubulaires à décharge ayant une tension secondaire à vide supérieure à 1 kV (couramment appelés transformateurs-néon) — Prescriptions générales et de sécurité

IEC 61050:1991 (Modifié)

8.7.2016

EN 61050:1992/A1:1995

IEC 61050:1991/A1:1994 (modifié)

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 61058-1:2002

Interrupteurs pour appareils — Partie 1: Règles générales

IEC 61058-1:2000 (Modifié) + A1:2001

8.7.2016

EN 61058-1:2002/A2:2008

IEC 61058-1:2000/A2:2007

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 61058-2-1:2011

Interrupteurs pour appareils — Partie 2-1: Règles particulières pour les interrupteurs pour câbles souples

IEC 61058-2-1:2010

8.7.2016

Cenelec

EN 61058-2-4:2005

Interrupteurs pour appareils — Partie 2-4: Règles particulières pour les interrupteurs à montage indépendant

IEC 61058-2-4:1995 + A1:2003

8.7.2016

Cenelec

EN 61058-2-5:2011

Interrupteurs pour appareils — Partie 2-5: Règles particulières pour les sélecteurs

IEC 61058-2-5:2010

8.7.2016

Cenelec

EN 61071:2007

Condensateurs pour électronique de puissance

IEC 61071:2007

8.7.2016

Cenelec

EN 61095:2009

Contacteurs électromécaniques pour usages domestiques et analogues

IEC 61095:2009

8.7.2016

Cenelec

EN 61131-2:2007

Automates programmables — Partie 2: Spécifications et essais des équipements

IEC 61131-2:2007

8.7.2016

Cenelec

EN 61138:2007

Câbles d’équipements portables de mise à la terre et de court-circuit

IEC 61138:2007 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 61140:2002

Protection contre les chocs électriques — Aspects communs aux installations et aux matériels

IEC 61140:2001

8.7.2016

EN 61140:2002/A1:2006

IEC 61140:2001/A1:2004 (modifié)

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 61143-1:1994

Appareils électriques de mesure — Enregistreurs X-t — Partie 1: Définitions et prescriptions

IEC 61143-1:1992

8.7.2016

EN 61143-1:1994/A1:1997

IEC 61143-1:1992/A1:1997

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 61143-2:1994

Appareils électriques de mesure — Enregistreurs X-t — Partie 2: Méthodes d’essais complémentaires recommandées

IEC 61143-2:1992

8.7.2016

Cenelec

EN 61184:2017

Douilles à baïonnette

IEC 61184:2017

Ceci est la première publication

EN 61184:2008

- A1:2011

Note 2.1

26.6.2020

Cenelec

EN 61187:1994

Équipements de mesures électriques et électroniques — Documentation

IEC 61187:1993 (Modifié)

8.7.2016

EN 61187:1994/AC:1995

Cenelec

EN 61195:1999

Lampes à fluorescence à deux culots — Prescriptions de sécurité

IEC 61195:1999

8.7.2016

EN 61195:1999/A1:2013

IEC 61195:1999/A1:2012

EN 61195:1999/A2:2015

IEC 61195:1999/A2:2014

8.7.2016

Note 3

24.10.2017

Cenelec

EN 61199:2011

Lampes à fluorescence à culot unique — Specifications de sécurité

IEC 61199:2011

8.7.2016

EN 61199:2011/A1:2013

IEC 61199:2011/A1:2012

EN 61199:2011/A2:2015

IEC 61199:2011/A2:2014

8.7.2016

Note 3

3.9.2017

Cenelec

EN 61204:1995

Dispositifs d’alimentation à basse tension à sortie en courant continu — Caractéristiques de fonctionnement

IEC 61204:1993 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN IEC 61204-7:2018

Alimentations à découpage basse tension — Partie 7: Exigences de sécurité

IEC 61204-7:2016

Ceci est la première publication

EN 61204-7:2006

- A11:2009

Note 2.1

16.3.2021

Cenelec

EN 61210:2010

Dispositifs de connexion — Bornes plates à connexion rapide pour conducteurs électriques en cuivre — Exigences de sécurité

IEC 61210:2010 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 61242:1997

Petit appareillage électrique — Cordons prolongateurs enroulés sur tambour pour usages domestiques et analogues

IEC 61242:1995 (Modifié)

8.7.2016

EN 61242:1997/A1:2008

IEC 61242:1995/A1:2008

EN 61242:1997/A2:2016

IEC 61242:1995/A2:2015

8.7.2016

Note 3

3.12.2018

EN 61242:1997/A1:2008/AC:2010

Cenelec

EN 61243-3:2014

Travaux sous tension — Détecteurs de tension — Partie 3: Type bipolaire basse tension

IEC 61243-3:2014

8.7.2016

EN 61243-3:2010

Note 2.1

13.11.2017

EN 61243-3:2014/AC:2015

EN 61243-3:2014/AC:2015

Cenelec

EN 61270-1:1996

Condensateurs pour les fours à micro-ondes — Partie 1: Généralités

IEC 61270-1:1996

8.7.2016

Cenelec

EN 61293:1994

Marquage des matériels électriques avec des caractéristiques assignées relatives à l’alimentation électrique — Prescriptions de sécurité

IEC 61293:1994

8.7.2016

Cenelec

EN 61310-1:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manœuvre — Partie 1: Exigences pour les signaux visuels, acoustiques et tactiles

IEC 61310-1:2007

8.7.2016

Cenelec

EN 61310-2:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manœuvre — Partie 2: Exigences pour le marquage

IEC 61310-2:2007

8.7.2016

Cenelec

EN 61310-3:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manœuvre — Partie 3: Exigences sur la position et le fonctionnement des organes de commande

IEC 61310-3:2007

8.7.2016

Cenelec

EN 61316:1999

Enrouleurs de câbles industriels

IEC 61316:1999

8.7.2016

Cenelec

EN 61347-1:2015

Appareillages de lampes — Partie 1: Exigences générales et exigences de sécurité

IEC 61347-1:2015

8.7.2016

EN 61347-1:2008

- A1:2011

- A2:2013

Note 2.1

26.3.2018

Cenelec

EN 61347-2-2:2012

Appareillages de lampes — Partie 2-2: Exigences particulières pour les convertisseurs abaisseurs électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour lampes à incandescence

IEC 61347-2-2:2011

8.7.2016

Cenelec

EN 61347-2-3:2011

Appareillages de lampes — Partie 2-3: Exigences particulières pour les appareillages électroniques alimentés en courant alternatif et/ou en courant continu pour lampes fluorescentes

IEC 6134

IEC 61347-2-3:2011

8.7.2016

EN 61347-2-3:2011/AC:2011

Cenelec

EN 61347-2-7:2012

Appareillages de lampes — Partie 2-7: Règles particulières relatives aux appareillages électroniques alimentés par batterie pour l’éclairage de secours (autonome)

IEC 61347-2-7:2011

8.7.2016

Cenelec

EN 61347-2-8:2001

Appareillages de lampes — Partie 2-8: Prescriptions particulières pour les ballasts pour lampes fluorescentes

IEC 61347-2-8:2000

8.7.2016

EN 61347-2-8:2001/A1:2006

2-8:2000/A1:2006

8.7.2016

Note 3

EN 61347-2-8:2001/AC:2003

EN 61347-2-8:2001/AC:2010

Cenelec

EN 61347-2-9:2013

Appareillages de lampes — Partie 2-9: Exigences particulières pour les appareillages électromagnétiques pour lampes à décharge (à l’exclusion des lampes fluorescentes)

IEC 61347-2-9:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 61347-2-10:2001

Appareillages de lampes — Partie 2-10: Prescriptions particulières pour onduleurs et convertisseurs électroniques destinés à l’alimentation en haute fréquence des lampes tubulaires à décharge à démarrage à froid (tubes néon)

IEC 61347-2-10:2000

8.7.2016

EN 61347-2-10:2001/A1:2009

IEC 61347-2-10:2000/A1:2008

8.7.2016

Note 3

EN 61347-2-10:2001/AC:2010

Cenelec

EN 61347-2-11:2001

Appareillages de lampes — Partie 2-11: Prescriptions particulières pour circuits électroniques divers utilisés avec les luminaires

IEC 61347-2-11:2001

8.7.2016

EN 61347-2-11:2001/AC:2002

EN 61347-2-11:2001/AC:2010

Cenelec

EN 61347-2-12:2005

Appareillages de lampes — Partie 2-12: Exigences particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour lampes à décharge (à l’exclusion des lampes fluorescentes)

IEC 61347-2-12:2005

8.7.2016

EN 61347-2-12:2005/A1:2010

IEC 61347-2-12:2005/A1:2010

8.7.2016

Note 3

EN 61347-2-12:2005/AC:2010

Cenelec

EN 61347-2-13:2014

Appareillages de lampes — Partie 2-13: Exigences particulières pour les appareillages électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour les modules de LED

IEC 61347-2-13:2014

8.7.2016

EN 61347-2-13:2006

Note 2.1

8.10.2017

Cenelec

EN 61386-1:2008

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 1: Exigences générales

IEC 61386-1:2008

8.7.2016

Cenelec

EN 61386-21:2004

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 21: Règles particulières — Systèmes de conduits rigides

IEC 61386-21:2002

8.7.2016

EN 61386-21:2004/A11:2010

8.7.2016

Note 3

EN 61386-21:2004/AC:2004

Cenelec

EN 61386-22:2004

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 22: Règles particulières — Systèmes de conduits cintrables

IEC 61386-22:2002

8.7.2016

EN 61386-22:2004/A11:2010

8.7.2016

Note 3

EN 61386-22:2004/AC:2004

Cenelec

EN 61386-23:2004

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 23: Règles particulières — Systèmes de conduits souples

IEC 61386-23:2002

8.7.2016

EN 61386-23:2004/A11:2010

8.7.2016

Note 3

EN 61386-23:2004/AC:2004

Cenelec

EN 61386-24:2010

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 24: Règles particulières — Systèmes de conduits enterrés dans le sol

IEC 61386-24:2004

8.7.2016

Cenelec

EN 61386-25:2011

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 25: Exigences particulières — Dispositifs de fixation de conduit

IEC 61386-25:2011

8.7.2016

Cenelec

EN 61439-1:2011

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales

IEC 61439-1:2011

8.7.2016

Cenelec

EN 61439-2:2011

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 2: Ensembles d’appareillage de puissance

IEC 61439-2:2011

8.7.2016

Cenelec

EN 61439-3:2012

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 3: Tableaux de répartition destinés à être utilisés par des personnes ordinaires (DBO)

IEC 61439-3:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 61439-4:2013

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 4: Exigences particulières pour ensembles de chantiers (EC)

IEC 61439-4:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 61439-5:2015

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 5: Ensembles pour réseaux de distribution publique

IEC 61439-5:2014

8.7.2016

EN 61439-5:2015/AC:2015

Cenelec

EN 61439-6:2012

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 6: Systèmes de canalisation préfabriquée

IEC 61439-6:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 61534-1:2011

Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 1: Exigences générales

IEC 61

IEC 61534-1:2011

8.7.2016

EN 61534-1:2011/A1:2014

IEC 61534-1:2011/A1:2014

8.7.2016

Note 3

4.8.2017

Cenelec

EN 61534-21:2014

Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 21: Exigences particulières pour les systèmes de conducteurs préfabriqués destinés au montage sur des murs et des plafonds

IEC 61534-21:2014

8.7.2016

EN 61534-21:2006

Note 2.1

24.7.2017

Cenelec

EN 61534-22:2014

Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 22: Exigences particulières pour les systèmes de conducteurs préfabriqués destinés au montage sur le sol ou sous le sol

IEC 61534-22:2014

8.7.2016

EN 61534-22:2009

Note 2.1

24.7.2017

Cenelec

EN 61535:2009

Coupleurs d’installation pour connexions permanentes dans les installations fixes

IEC 61535:2009 (Modifié)

8.7.2016

EN 61535:2009/A1:2013

IEC 61535:2009/A1:2012

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 61537:2007

Systèmes de câblage — Systèmes de chemin de câbles et systèmes d’échelle à câbles

IEC 61537:2006

8.7.2016

Cenelec

EN 61549:2003

Lampes diverses

IEC 61549:2003

8.7.2016

EN 61549:2003/A3:2012

IEC 61549:2003/A3:2012

EN 61549:2003/A1:2005

IEC 61549:2003/A1:2005

EN 61549:2003/A2:2010

IEC 61549:2003/A2:2010

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 61557-1:2007

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 1: Exigences générales

IEC 61557-1:2007

8.7.2016

Cenelec

EN 61557-2:2007

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V. c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 2: Résistance d’isolement

IEC 61557-2:2007

8.7.2016

Cenelec

EN 61557-3:2007

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 3: Impédance de boucle

IEC 61557-3:2007

8.7.2016

Cenelec

EN 61557-4:2007

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 4: Résistance de conducteurs de terre et d’équipotentialité

IEC 61557-4:2007

8.7.2016

Cenelec

EN 61557-5:2007

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 5: Résistance à la terre

IEC 61557-5:2007

8.7.2016

Cenelec

EN 61557-6:2007

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 6: Efficacité des dispositifs à courant résiduel (DCR) dans les réseaux TT, TN et IT

IEC 61557-6:2007

8.7.2016

Cenelec

EN 61557-7:2007

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 7: Ordre de phases

IEC 61557-7:2007

8.7.2016

Cenelec

EN 61557-10:2013

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 10: Appareils combinés de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection

IEC 61557-10:2013

8.7.2016

Cenelec

EN 61557-11:2009

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 11: Efficacité des contrôleurs d’isolement à courant différentiel résiduel (RCM) de type A et de type B dans les réseaux TT, TN et IT

IEC 61557-11:2009

8.7.2016

Cenelec

EN 61557-12:2008

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 12: Dispositifs de mesure et de surveillance des performances (PMD)

IEC 61557-12:2007

8.7.2016

Cenelec

EN 61557-13:2011

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 13: Pinces et capteurs de courant portatifs et manipulés à la main pour la mesure des courants de fuite dans les réseaux de distribution électriques

IEC 61557-13:2011

8.7.2016

Cenelec

EN 61557-14:2013

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 14: Dispositifs de contrôle de la sécurité des appareils électriques sur machines

IEC 61557-14:2013

8.7.2016

Cenelec

EN 61558-1:2005

Sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d’inductance et produits analogues — Partie 1: Exigences générales et essais

IEC 61558-1:2005

8.7.2016

EN 61558-1:2005/A1:2009

IEC 61558-1:2005/A1:2009

8.7.2016

Note 3

EN 61558-1:2005/AC:2006

Cenelec

EN 61558-2-1:2007

Sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d’inductance et produits analogues — Partie 2-1: Règles particulières et essais pour transformateurs d’isolement à enroulements séparés et alimentations incorporant des transformateurs d’isolement à enroulements séparés pour applications d’ordre général

IEC 61558-2-1:2007

8.7.2016

Cenelec

EN 61558-2-2:2007

Sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d’inductance et produits analogues — Partie 2-2: Règles particulières et essais pour les transformateurs de commande et les alimentations incorporant les transformateurs de commande

IEC 61558-2-2:2007

8.7.2016

Cenelec

EN 61558-2-3:2010

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-3: Règles particulières et essais pour les transformateurs d’allumage pour brûleurs à gaz et combustibles liquides

IEC 61558-2-3:2010

8.7.2016

Cenelec

EN 61558-2-4:2009

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et produits analogues pour des tensions d’alimentation jusqu’à 1 100  V — Partie 2-4: Règles particulières et essais pour les transformateurs de séparation des circuits et les blocs d’alimentation incorporant des transformateurs de séparation des circuits

IEC 61558-2-4:2009

8.7.2016

Cenelec

EN 61558-2-5:2010

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-5: Règles particulières et essais pour les transformateurs pour rasoirs, blocs d’alimentation incorporant un transformateur pour rasoirs et blocs d’alimentation pour rasoirs

IEC 61558-2-5:2010

8.7.2016

Cenelec

EN 61558-2-6:2009

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et produits analogues pour des tensions d’alimentation jusqu’à 1 100  V — Partie 2-6: Règles particulières et essais pour les transformateurs de sécurité et les blocs d’alimentation incorporant des transformateurs de sécurité

IEC 61558-2-6:2009

8.7.2016

Cenelec

EN 61558-2-7:2007

Sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d’inductance et produits analogues — Partie 2-7: Règles particulières et essais pour transformateurs et alimentations pour jouets

IEC 61558-2-7:2007 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 61558-2-8:2010

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-8: Règles particulières et essais pour les transformateurs et blocs d’alimentation pour sonneries et carillons

IEC 61558-2-8:2010

8.7.2016

Cenelec

EN 61558-2-9:2011

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-9: Règles particulières et essais pour les transformateurs et blocs d’alimentation pour lampes baladeuses de classe III à filament de tungstène

IEC 61558-2-9:2010

8.7.2016

Cenelec

EN 61558-2-12:2011

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-12: Exigences particulières et essais pour les transformateurs à tension constante et les blocs d’alimentation pour tension constante

IEC 61558-2-12:2011

8.7.2016

Cenelec

EN 61558-2-13:2009

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et produits analogues pour des tensions d’alimentation jusqu’à 1 100  V — Partie 2-13: Règles particulières et essais pour les autotransformateurs et les blocs d’alimentation incorporant des autotransformateurs

IEC 61558-2-13:2009

8.7.2016

Cenelec

EN 61558-2-14:2013

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-14: Exigences particulières et essais pour les transformateurs variables et les blocs d’alimentation incorporant des transformateurs variables

IEC 61558-2-14:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 61558-2-15:2012

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-15: Règles particulières et essais pour les transformateurs de séparation de circuits pour locaux à usages médicaux

IEC 61558-2-15:2011

8.7.2016

Cenelec

EN 61558-2-16:2009

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et produits analogues pour des tensions d’alimentation jusqu’à 1 100  V — Partie 2-16: Règles particulières et essais pour les blocs d’alimentation à découpage et les transformateurs pour blocs d’alimentation à découpage

IEC 61558-2-16:2009

8.7.2016

EN 61558-2-16:2009/A1:2013

IEC 61558-2-16:2009/A1:2013

8.7.2016

Note 3

16.9.2016

Cenelec

EN 61558-2-20:2011

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et combinaisons de ces éléments — Partie 2-20: Règles particulières et essais pour les petites bobines d’inductance

IEC 61558-2-20:2010

8.7.2016

Cenelec

EN 61558-2-23:2010

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-23: Règles particulières et essais pour les transformateurs et les blocs d’alimentation pour chantiers

IEC 61558-2-23:2010

8.7.2016

Cenelec

EN 61558-2-26:2013

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-26: Règles particulières et essais pour les transformateurs et les blocs d’alimentation entièrement destinés à l’économie d’énergie et à d’autres fins

IEC 61558-2-26:2013

8.7.2016

Cenelec

EN 61643-11:2012

Parafoudres basse tension — Partie 11: Parafoudres connectés aux systèmes basse tension — Exigences et méthodes d’essai

IEC 61643-11:2011 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 61643-21:2001

Parafoudres basse-tension — Partie 21: Parafoudres connectés aux réseaux de signaux et de télécommunications — Prescriptions de fonctionnement et méthodes d’essais

IEC 616

IEC 61643-21:2000

8.7.2016

EN 61643-21:2001/A1:2009

IEC 61643-21:2000/A1:2008 (modifié)

EN 61643-21:2001/A2:2013

IEC 61643-21:2000/A2:2012

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN IEC 61730-1:2018

Qualification pour la sûreté de fonctionnement des modules photovoltaïques (PV) — Partie 1: Exigences pour la construction

IEC 61730-1:2016

Ceci est la première publication

EN 61730-1:2007

- A11:2014

- A1:2012

- A2:2013

Note 2.1

27.4.2021

EN IEC 61730-1:2018/AC:2018-06

Cenelec

EN IEC 61730-2:2018

Qualification pour la sûreté de fonctionnement des modules photovoltaïques (PV) — Partie 2: Exigences pour les essais

IEC 61730-2:2016

Ceci est la première publication

EN 61730-2:2007

- A1:2012

Note 2.1

27.4.2021

EN IEC 61730-2:2018/AC:2018-06

Cenelec

EN 61770:2009

Appareils électriques raccordés au réseau d’alimentation en eau — Exigences pour éviter le retour d’eau par siphonnage et la défaillance des ensembles de raccordement

IEC 61770:2008

8.7.2016

EN 61770:2009/AC:2011

Cenelec

EN 61800-5-1:2007

Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 5-1: Exigences de sécurité — Electrique, thermique et énergétique

IEC 61800-5-1:2007

8.7.2016

Cenelec

EN 61812-1:2011

Relais à temps spécifié pour applications industrielles et résidentielles — Partie 1: Exigences et essais

IEC 61812-1:2011

8.7.2016

Cenelec

EN 61851-1:2011

Système de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 1: Règles générales

IEC 61851-1:2010

8.7.2016

Cenelec

EN 61851-21:2002

Système de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 21: Exigences concernant le véhicule électrique pour la connexion conductive à une alimentation en courant alternatif ou continu

IEC 61851-21:2001

8.7.2016

Cenelec

EN 61851-22:2002

Système de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 22: Borne de charge conductive en courant alternatif pour véhicules électriques

IEC 61851-22:2001

8.7.2016

Cenelec

EN 61851-23:2014

Système de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 23: Borne de charge en courant continu pour véhicules électriques

IEC 61851-23:2014

8.7.2016

Cenelec

EN 61851-24:2014

Système de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 24: Communication digitale entre la borne de charge à courant continu et le véhicule électrique pour le contrôle de la charge à courant continu

IEC 61851-24:2014

8.7.2016

EN 61851-24:2014/AC:2015

Cenelec

EN 61869-1:2009

Transformateurs de mesure — Partie 1: Exigences générales

IEC 61869-1:2007 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 61869-2:2012

Transformateurs de mesure — Partie 2: Exigences supplémentaires concernant les transformateurs de courant

IEC 61869-2:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 61869-3:2011

Transformateurs de mesure — Partie 3: Exigences supplémentaires concernant les transformateurs inductifs de tension

IEC 61869-3:2011

8.7.2016

Cenelec

EN 61869-4:2014

Transformateurs de mesure — Partie 4: Exigences supplémentaires concernant les transformateurs combinés

IEC 61869-4:2013

8.7.2016

EN 61869-4:2014/AC:2014

Cenelec

EN 61869-5:2011

Transformateurs de mesure — Partie 5: Exigences supplémentaires concernant les transformateurs condensateurs de tension

IEC 61869-5:2011

8.7.2016

EN 61869-5:2011/AC:2015

Cenelec

EN 61914:2016

Brides de câbles pour installations électriques

IEC 61914:2015

8.7.2016

EN 61914:2009

Note 2.1

28.12.2018

Cenelec

EN 61921:2003

Condensateurs de puissance — Batteries de compensation du facteur de puissance basse tension

IEC 61921:2003

8.7.2016

Cenelec

EN 61995-1:2008

Dispositifs de connexion pour luminaires pour usage domestique et analogue — Partie 1: Exigences générales

IEC 61995-1:2005 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 61995-2:2009

Dispositifs de connexion pour luminaires pour usage domestique et analogue — Partie 2: Feuilles de norme pour DCL

IEC 61995-2:2009

8.7.2016

Cenelec

EN 62020:1998

Petit appareillage électrique — Contrôleurs d’isolement à courant différentiel résiduel (RCM) pour usages domestiques et analogues

IEC 62020:1998

8.7.2016

EN 62020:1998/A1:2005

IEC 62020:1998/A1:2003 (modifié)

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 62026-1:2007

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 1: Règles générales

IEC 62026-1:2007

8.7.2016

Cenelec

EN 62026-2:2013

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 2: Interface capteur-actionneur (AS-i)

IEC 62026-2:2008 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 62026-3:2015

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 3: DeviceNet

IEC 62026-3:2014

IEC 62026-3:2014/COR1:2015

8.7.2016

EN 62026-3:2009

Note 2.1

26.9.2017

Cenelec

EN 62031:2008

Modules de DEL pour éclairage général — Spécifications de sécurité

IEC 62031:2008

8.7.2016

EN 62031:2008/A1:2013

IEC 62031:2008/A1:2012

EN 62031:2008/A2:2015

IEC 62031:2008/A2:2014

8.7.2016

Note 3

24.10.2017

Cenelec

EN 62035:2014

Lampes à décharge (à l’exclusion des lampes à fluorescence) — Prescriptions de sécurité

IEC 62035:2014 (Modifié)

8.7.2016

EN 62035:2000

- A1:2003

- A2:2012

Note 2.1

15.9.2017

Cenelec

EN 62040-1:2008

Alimentations sans interruption (ASI) — Partie 1: Exigences générales et règles de sécurité pour les ASI

IEC 62

IEC 62040-1:2008

8.7.2016

EN 62040-1:2008/A1:2013

IEC 62040-1:2008/A1:2013

8.7.2016

Note 3

EN 62040-1:2008/AC:2009

Cenelec

EN 62080:2009

Dispositifs de signalisation sonore pour usage domestique et analogue

IEC 62080:2001 + A1:2008

8.7.2016

Cenelec

EN 62094-1:2003

Voyants lumineux pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 1: Prescriptions générales

IEC 62094-1:2002

8.7.2016

EN 62094-1:2003/A11:2003

8.7.2016

Note 3

Cenelec

EN 62109-1:2010

Sécurité des convertisseurs de puissance utilisés dans les réseaux d’énergie photovoltaïque — Partie 1: Exigences générales

IEC 62109-1:2010

8.7.2016

Cenelec

EN 62109-2:2011

Sécurité des convertisseurs de puissance utilisés dans les systèmes photovoltaïques — Partie 2: Exigences particulières pour les onduleurs

IEC 62109-2:2011

8.7.2016

Cenelec

EN 62135-1:2015

Matériels de soudage par résistance — Partie 1: Exigences de sécurité pour la conception, la fabrication et l’installation

IEC 62135-1:2015

8.7.2016

EN 62135-1:2008

Note 2.1

11.6.2018

Cenelec

EN 62196-1:2014

Fiches, socles de prise de courant, prises mobiles de véhicule et socles de connecteur de véhicule — Charge conductive des véhicules électriques — Partie 1: Règles générales

IEC 62196-1:2014 (Modifié)

8.7.2016

EN 62196-1:2012

- A11:2013

- A12:2014

Note 2.1

6.10.2019

Cenelec

EN 62196-2:2012

Fiches, socles de prise de courant, prises mobiles et socles de connecteurs de véhicule — Charge conductive des véhicules électriques — Partie 2: Exigences dimensionnelles de compatibilité et d’interchangeabilité pour les appareils à broches et alvéoles pour courant alternatif

IEC 62196-2:2011

8.7.2016

EN 62196-2:2012/A12:2014

8.7.2016

Note 3

16.6.2017

EN 62196-2:2012/A11:2013

8.7.2016

Note 3

15.10.2017

Cenelec

EN 62196-3:2014

Fiches, socles de prise de courant, prises mobiles de véhicule et socles de connecteur de véhicule — Charge conductive des véhicules électriques — Partie 3: Exigences dimensionnelles de compatibilité et d’interchangeabilité pour les connecteurs de véhicule à broches et alvéoles pour courant continu et pour courants alternatif et continu

IEC 62196-3:2014

8.7.2016

Cenelec

EN 62208:2011

Enveloppes vides destinées aux ensembles d’appareillage à basse tension — Exigences générales

IEC 62208:2011

8.7.2016

Cenelec

EN 62233:2008

Méthodes de mesures des champs électromagnétiques des appareils électrodomestiques et similaires en relation avec l’exposition humaine

IEC 62233:2005 (Modifié)

8.7.2016

EN 62233:2008/AC:2008

Cenelec

EN 62253:2011

Systèmes de pompage photovoltaïques — Qualification de la conception et mesures de performance

IEC 62253:2011

8.7.2016

Cenelec

EN 62275:2015

Systèmes de câblage — Colliers pour installations électriques

IEC 62275:2013 (Modifié)

8.7.2016

EN 62275:2009

Note 2.1

19.1.2018

Cenelec

EN 62282-3-100:2012

Technologies des piles à combustible — Partie 3-100: Systèmes à piles à combustible stationnaires — Sécurité

IEC 62282-3-100:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 62282-3-300:2012

Technologies des piles à combustible — Partie 3-300: Systèmes à piles à combustible stationnaires — Installation

IEC 62282-3-300:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 62282-5-1:2012

Technologies des piles à combustible — Partie 5-1: Systèmes à piles à combustible portables — Sécurité

IEC 62282-5-1:2012

8.7.2016

Cenelec

EN 62310-1:2005

Systèmes de transfert statique (STS) — Partie 1: Exigences générales et règles de sécurité

IEC 62310-1:2005

8.7.2016

Cenelec

EN 62311:2008

Évaluation des équipements électroniques et électriques en relation avec les restrictions d’exposition humaine aux champs électromagnétiques (0 Hz — 300 GHz)

IEC 62311:2007 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 62368-1:2014

Équipements des technologies de l’audio/vidéo, de l’information et de la communication — Partie 1: Exigences de sécurité (IEC 62368-1:2014, modifiée)

IEC 62368-1:2014 (Modifié)

8.7.2016

EN 60065:2014

- A11:2017

EN 60950-1:2006

- A11:2009

- A12:2011

- A1:2010

- A2:2013

Note 2.1

20.12.2020

EN 62368-1:2014/AC:2015

Cenelec

EN 62395-1:2013

Systèmes de traçage par résistance électrique pour applications industrielles et commerciales — Partie 1: Exigences générales et d’essai

IEC 62395-1:2013

8.7.2016

Cenelec

EN 62423:2012

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de type B et de type F avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues

IEC 62423:2009 (Modifié)

8.7.2016

EN 62423:2009

Note 2.1

19.6.2017

Cenelec

EN 62444:2013

Presse-étoupes pour installations électriques

IEC 62444:2010 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 62471:2008

Sécurité photobiologique des lampes et des appareils utilisant des lampes

IEC 62471:2006 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 62477-1:2012

Exigences de sécurité applicables aux systèmes et matériels électroniques de conversion de puissance — Partie 1: Généralités

IEC 62477-1:2012

8.7.2016

EN 62477-1:2012/A11:2014

8.7.2016

Note 3

18.7.2017

Cenelec

EN 62479:2010

Évaluation de la conformité des appareils électriques et électroniques de faible puissance aux restrictions de base concernant l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques (10 MHz à 300 GHz)

IEC 62479:2010 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 62532:2011

Lampes à fluorescence à induction — Spécifications de sécurité

IEC 62532:2011

8.7.2016

Cenelec

EN 62549:2011

Systèmes articulés et souples pour guidage de câbles

IEC 62549:2011

8.7.2016

Cenelec

EN 62560:2012

Lampes à DEL autoballastées pour l’éclairage général fonctionnant à des tensions > 50 V — Spécifications de sécurité

IEC 62560:2011 (Modifié)

8.7.2016

EN 62560:2012/A1:2015

IEC 62560:2011/A1:2015 (modifié)

8.7.2016

Note 3

4.5.2018

EN 62560:2012/A1:2015/AC:2015

EN 62560:2012/AC:2015

Cenelec

EN 62606:2013

Exigences générales des dispositifs pour la détection de défaut d’arcs

IEC

IEC 62606:2013 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 62626-1:2014

Appareillage à basse tension sous enveloppe — Partie 1: Interrupteur-sectionneur en coffret, en dehors du domaine d’application de la norme CEI 60947-3, destiné à garantir l’isolation pendant les phases de maintenance

IEC 62626-1:2014

8.7.2016

Cenelec

HD 62640:2015

Dispositifs à courant différentiel résiduel avec ou sans protection contre les surintensités pour les socles de prises de courant destinés à des installations domestiques et analogues

IEC 62640:2011 (Modifié)

8.7.2016

Cenelec

EN 62776:2015

Lampes à LED à deux culots conçues pour remplacer des lampes à fluorescence linéaires — Spécifications de sécurité

IEC 62776:2014

IEC 62776:2014/COR1:2015

8.7.2016

Cenelec

EN 62868:2015

Panneaux à diodes électroluminescentes organiques (OLED) destinés à l’éclairage général — Exigences de sécurité

IEC 62868:2014

8.7.2016

Cenelec

EN 62949:2017

Exigences de sécurité spécifiques pour les équipements destinés à être connectés aux réseaux d’information et de communication

IEC 62949:2017

Ceci est la première publication

EN 41003:2008

Note 2.1

20.6.2019

Cenelec

EN IEC 63044-3:2018

Systèmes Electroniques pour les Foyers Domestiques et les Bâtiments (HBES) et Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 3: Exigences de sécurité électrique

IEC 63044-3:2017

Ceci est la première publication

EN 50491-3:2009

Note 2.1

19.1.2021

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France; tél. +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France; tél. +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

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| 14.9.2018 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 326/94 |
| --- | --- | --- | --- |

14.9.2018

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 326/94

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2018/C 326/03)

La liste suivante contient les références des normes harmonisées applicables aux équipements sous pression et des normes de matériaux harmonisées pour la fabrication des équipements sous pression. Dans le cas d’une norme de matériaux harmonisée, la présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité se limite aux données techniques des matériaux de cette norme et ne suppose pas une adéquation du matériau à un équipement particulier. En conséquence, les données techniques indiquées dans la norme de matériaux doivent être évaluées par rapport aux spécifications de conception de l’équipement particulier pour vérifier s’il y a conformité aux exigences essentielles de sécurité de la directive «Équipements sous pression».

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN 3-8:2006
  Extincteurs d’incendie portatifs — Partie 8: Exigences additionnelles à l’EN 3-7 pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques pour extincteurs dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar | 12.8.2016 | | |
| | EN 3-8:2006/AC:2007 | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 19:2016
  Robinetterie industrielle — Marquage des appareils de robinetterie métalliques | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 267:2009+A1:2011
  Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles liquides | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 334:2005+A1:2009
  Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions amont jusqu’à 100 bar | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 378-2:2016
  Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d’environnement — Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation | 17.11.2017 | EN 378-2:2008+A2:2012
  Note 2.1 | 9.2.2018 |
| CEN | EN 593:2017
  Robinetterie industrielle — Robinets métalliques à papillon d’usage général | Ceci est la première publication | EN 593:2009+A1:2011
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 676:2003+A2:2008
  Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux | 12.8.2016 | | |
| | EN 676:2003+A2:2008/AC:2008 | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 764-4:2014
  Équipements sous pression — Partie 4: Établissement des conditions techniques de livraison des matériaux métalliques | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 764-5:2014
  Équipements sous pression — Partie 5: Documents de contrôle de matériaux métalliques et conformité avec la spécification de matériau | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 764-7:2002
  Équipements sous pression — Partie 7: Systèmes de sécurité pour équipements sous pression non soumis à la flamme | 12.8.2016 | | |
| | EN 764-7:2002/AC:2006 | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 1057:2006+A1:2010
  Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l’eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 1092-1:2018
  Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN — Partie 1: Brides en acier | Ceci est la première publication | EN 1092-1:2007+A1:2013
  Note 2.1 | 31.10.2018 |
| CEN | EN 1092-3:2003
  Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN — Partie 3: Brides en alliages de cuivre | 12.8.2016 | | |
| | EN 1092-3:2003/AC:2007 | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 1092-4:2002
  Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN — Partie 4: Brides en alliages d’aluminium | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 1171:2015
  Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en fonte | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 1252-2:2001
  Récipients cryogéniques — Matériaux — Partie 2: Exigences de ténacité pour les températures entre — 80 oC et — 20 oC | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 1349:2009
  Robinets de régulation des processus industriels | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 1515-4:2009
  Brides et leurs assemblages — Boulonnerie — Partie 4: Sélection de la boulonnerie pour équipements relevant de la directive. Équipements sous pression 97/23/CE | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 1562:2012
  Fonderie — Fontes malléables | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 1563:2011
  Fonderie — Fontes à graphite sphéroïdal | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 1564:2011
  Fonderie — Fontes ausferritiques à graphite sphéroïdal | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 1591-1:2013
  Brides et leurs assemblages — Règles de calcul des assemblages à brides circulaires avec joint — Partie 1: Méthode de calcul | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 1626:2008
  Récipients cryogéniques — Robinets pour usage cryogénique | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 1653:1997
  Cuivre et alliages de cuivre — Plaques, tôles et disques pour chaudières, réservoirs à pression et unités de stockage d’eau chaude | 12.8.2016 | | |
| | EN 1653:1997/A1:2000 | 12.8.2016 | Note 3 | |
| CEN | EN 1759-3:2003
  Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class — Partie 3: Brides en alliages de cuivre | 12.8.2016 | | |
| | EN 1759-3:2003/AC:2004 | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 1759-4:2003
  Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class — Partie 4: Brides en alliages d’aluminium | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 1797:2001
  Récipients cryogéniques — Compatibilité entre gaz et matériaux | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 1866-2:2014
  Extincteurs d’incendie mobiles — Partie 2: Exigences pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques des extincteurs conformes aux exigences de l’EN 1866-1, dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 1866-3:2013
  Extincteurs d’incendie mobiles — Partie 3: Exigences relatives au montage, à la construction et à la résistance à la pression des extincteurs au dioxyde de carbone conformes aux exigences de l’EN 1866-1 | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 1983:2013
  Robinetterie industrielle — Robinets à tournant sphérique en acier | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 1984:2010
  Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en acier | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 4126-1:2013
  Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 1: Soupapes de sûreté (ISO 4126-1:2013) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 4126-3:2006
  Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 3: Dispositifs de sûreté combinant soupapes de sûreté et disques de rupture (ISO 4126-3:2006) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 4126-4:2013
  Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 4: Soupapes de sûreté pilotées (ISO 4126-4:2013) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 4126-5:2013
  Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 5: Dispositifs de sécurité asservis (CSPRS)] (ISO 4126-5:2013) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 4126-7:2013
  Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 7: Données communes (ISO 4126-7:2013) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 9606-1:2017
  Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 1: Aciers (ISO 9606-1:2012, y compris Cor 1:2012 et Cor 2:2013) | 9.2.2018 | EN ISO 9606-1:2013
  Note 2.1 | 28.2.2018 |
| CEN | EN ISO 9606-2:2004
  Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 2: Aluminium et alliages d’aluminium (ISO 9606-2:2004) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 9606-3:1999
  Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 3: Cuivre et ses alliages (ISO 9606-3:1999) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 9606-4:1999
  Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 4: Nickel et ses alliages (ISO 9606-4:1999) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 9606-5:2000
  Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 5: Titane et ses alliages, zirconium et ses allliages (ISO 9606-5:2000) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 9712:2012
  Essais non destructifs — Qualification et certification du personnel END (ISO 9712:2012) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 10028-1:2017
  Produits plats en acier pour appareils à pression — Partie 1: Prescriptions générales | 9.2.2018 | EN 10028-1:2007+A1:2009
  Note 2.1 | 9.2.2018 |
| CEN | EN 10028-2:2017
  Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 2: Aciers non alliés et alliés avec caractéristiques spécifiées à température élevée | 9.2.2018 | EN 10028-2:2009
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 10028-3:2017
  Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 3: Aciers soudables à grains fins, normalisés | 9.2.2018 | EN 10028-3:2009
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 10028-4:2017
  Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 4: Aciers alliés au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température | 9.2.2018 | EN 10028-4:2009
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 10028-5:2017
  Produits plats en acier pour appareils à pression — Partie 5: Aciers soudable à grains fins, laminés thermomécaniquement | 9.2.2018 | EN 10028-5:2009
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 10028-6:2017
  Produits plats en acier pour appareils à pression — Partie 6: Aciers soudable à grains fins, trempés et revenus | 9.2.2018 | EN 10028-6:2009
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 10028-7:2016
  Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 7: Aciers inoxydables | 17.11.2017 | EN 10028-7:2007
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 10204:2004
  Produits métalliques — Types de documents de contrôle | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 10213:2007+A1:2016
  Pièces moulées en acier pour service sous pression | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 10216-1:2013
  Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 10216-2:2013
  Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 2: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 10216-3:2013
  Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 3: Tubes en acier allié à grain fin | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 10216-4:2013
  Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 4: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à basse température | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 10216-5:2013
  Tubes sans soudure pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 5: Tubes en aciers inoxydables | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 10217-1:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante | 12.8.2016 | | |
| | EN 10217-1:2002/A1:2005 | 12.8.2016 | Note 3 | |
| CEN | EN 10217-2:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 2: Tubes soudés électriquement en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée | 12.8.2016 | | |
| | EN 10217-2:2002/A1:2005 | 12.8.2016 | Note 3 | |
| CEN | EN 10217-3:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 3: Tubes en aciers allié à grain fin | 12.8.2016 | | |
| | EN 10217-3:2002/A1:2005 | 12.8.2016 | Note 3 | |
| CEN | EN 10217-4:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 4: Tubes soudés électriquement en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température | 12.8.2016 | | |
| | EN 10217-4:2002/A1:2005 | 12.8.2016 | Note 3 | |
| CEN | EN 10217-5:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 5: Tubes soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à haute température | 12.8.2016 | | |
| | EN 10217-5:2002/A1:2005 | 12.8.2016 | Note 3 | |
| CEN | EN 10217-6:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 6: Tubes soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température | 12.8.2016 | | |
| | EN 10217-6:2002/A1:2005 | 12.8.2016 | Note 3 | |
| CEN | EN 10217-7:2014
  Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques — Partie 7: Tubes en aciers inoxydables | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 10222-1:2017
  Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 1: Prescriptions générales concernant les pièces obtenues par forgeage libre | 17.11.2017 | EN 10222-1:1998
  Note 2.1 | 31.10.2017 |
| CEN | EN 10222-2:2017
  Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 2: Aciers ferritiques et martensitiques avec caractéristiques spécifiées à température élevée | 17.11.2017 | EN 10222-2:1999
  Note 2.1 | 31.10.2017 |
| CEN | EN 10222-3:2017
  Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 3: Aciers au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température | 17.11.2017 | EN 10222-3:1998
  Note 2.1 | 31.10.2017 |
| CEN | EN 10222-4:2017
  Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 4: Aciers soudables à grains fins avec limite d’élasticité élevée | 17.11.2017 | EN 10222-4:1998
  Note 2.1 | 31.10.2017 |
| CEN | EN 10222-5:2017
  Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 5: Aciers inoxydables austénitiques martensitiques et austénoferritiques | 17.11.2017 | EN 10222-5:1999
  Note 2.1 | 31.10.2017 |
| CEN | EN 10253-2:2007
  Raccords à souder bout à bout — Partie 2: Aciers non alliés et aciers ferritiques alliés avec contrôle spécifique | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 10253-4:2008
  Raccords à souder bout à bout — Partie 4: Aciers inoxydables austénitiques et austéno-ferritiques (duplex) avec contrôle spécifique | 12.8.2016 | | |
| | EN 10253-4:2008/AC:2009 | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 10269:2013
  Aciers et alliages de nickel pour éléments de fixation utilisés à température élevée et/ou basse température | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 10272:2016
  Barres en acier inoxydable pour appareils à pression | 17.11.2017 | EN 10272:2007
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 10273:2016
  Barres laminées à chaud en acier soudable pour appareils à pression, avec des caractéristiques spécifiées aux températures élevées | 17.11.2017 | EN 10273:2007
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 10305-4:2016
  Tubes de précision en acier — Conditions techniques de livraison — Partie 4: Tubes sans soudure étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 10305-6:2016
  Tubes de précision en acier — Conditions techniques de livraison — Partie 6: Tubes soudés étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 10931:2005
  Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles — Poly(fluorure de vinylidène) (PVDF) — Spécifications pour les composants et le système (ISO 10931:2005) | 12.8.2016 | | |
| | EN ISO 10931:2005/A1:2015 | 12.8.2016 | Note 3 | |
| CEN | EN 12178:2016
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Indicateurs de liquide — Exigences, essais et marquage | 17.11.2017 | EN 12178:2003
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 12263:1998
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Dispositifs-interrupteurs de sécurité limitant la pression — Exigences et essais | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12266-1:2012
  Robinetterie industrielle — Essais des appareils de robinetterie métalliques — Partie 1: Essais sous pression, procédures d’essai et critères d’acceptation — Prescriptions obligatoires | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12284:2003
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Robinetterie — Exigences, essais et marquage | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12288:2010
  Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en alliage de cuivre | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12392:2016
  Aluminium et alliage d’aluminium — Produits corroyés et moulés — Exigences particulières pour les produits destinés à la fabrication des appareils à pression | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12420:2014
  Cuivre et alliages de cuivre — Pièces forgées | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12434:2000
  Récipients cryogéniques — Tuyaux flexibles cryogéniques | 12.8.2016 | | |
| | EN 12434:2000/AC:2001 | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12451:2012
  Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure pour échangeurs thermiques | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12452:2012
  Cuivre et alliages de cuivre — Tubes sans soudure à ailettes pour échangeurs thermiques | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12516-1:2014
  Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 1: Méthode tabulaire relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en acier | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12516-2:2014
  Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 2: Méthode de calcul relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en acier | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12516-3:2002
  Appareils de robinetterie — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 3: Méthode expérimentale | 12.8.2016 | | |
| | EN 12516-3:2002/AC:2003 | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12516-4:2014
  Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 4: Méthode de calcul relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en matériaux métalliques autres que l’acier | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12542:2010
  Équipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires — Réservoirs cylindriques fixes, aériens, en acier soudé, fabriqués en série pour le stockage de gaz de pétrole liquéfié (GPL) ayant un volume inférieur ou égal à 13 m3 — Conception et fabrication | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12735-1:2016
  Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure pour l’air conditionné et la réfrigération — Partie 1: Tubes pour canalisations | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12735-2:2016
  Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure pour l’air conditionné et la réfrigération — Partie 2: Tubes pour le matériel | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12778:2002
  Articles culinaires à usage domestique — Autocuiseurs à usage domestique | 12.8.2016 | | |
| | EN 12778:2002/AC:2003 | 12.8.2016 | | |
| | EN 12778:2002/A1:2005 | 12.8.2016 | Note 3 | |
| CEN | EN 12952-1:2015
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 1: Généralités | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12952-2:2011
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et accessoires | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12952-3:2011
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression de la chaudière | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12952-5:2011
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 5: Fabrication et construction des parties sous pression de la chaudière | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12952-6:2011
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 6: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression de la chaudière | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12952-7:2012
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 7: Exigences pour l’équipement de la chaudière | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12952-8:2002
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 8: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12952-9:2002
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 9: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles pulverisés de la chaudière | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12952-10:2002
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 10: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12952-11:2007
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 11: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12952-14:2004
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxilaires — Partie 14: Exigences pour les sytèmes de dénitrification (DENOX) des fumées utilisant l’ammoniac liquéfié sous pression et l’ammoniaque liquide | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12952-16:2002
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 16: Exigences pour les équipements de chauffe à lit fluidisé et à grille pour combustibles solides de la chaudière | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12952-18:2012
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 18: Instructions de service | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12953-1:2012
  Chaudières à tubes de fumée — Partie 1: Généralités | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12953-2:2012
  Chaudières à tubes de fumée — Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et des accessoires | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12953-3:2016
  Chaudières à tubes de fumée — Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12953-4:2018
  Chaudières à tubes de fumée — Partie 4: Fabrication et construction des parties sous pression des chaudières | Ceci est la première publication | EN 12953-4:2002
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 12953-5:2002
  Chaudières à tubes de fumée — Partie 5: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression des chaudières | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12953-6:2011
  Chaudières à tube de fumée — Partie 6: Exigences pour l’équipement de la chaudière | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12953-7:2002
  Chaudières à tubes de fumée — Partie 7: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12953-8:2001
  Chaudières à tubes de fumée — Partie 8: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression | 12.8.2016 | | |
| | EN 12953-8:2001/AC:2002 | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12953-9:2007
  Chaudières à tubes de fumée — Partie 9: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12953-12:2003
  Chaudières à tubes de fumée — Partie 12: Exigences pour les équipements de chauffe à grille pour combustibles solides de la chaudière | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 12953-13:2012
  Chaudières à tubes de fumée — Partie 13: Instructions de service | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 13121-1:2003
  Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol — Partie 1: Matières premières — Conditions de spécifications et conditions d’utilisation | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 13121-2:2003
  Réservoirs et récipients en PRV pour utilisation hors sol — Partie 2: Matériaux composites — Résistance chimique | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 13121-3:2016
  Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol — Partie 3: Conception et fabrication | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 13134:2000
  Brasage fort — Qualification de mode opératoire de brasage fort | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 13136:2013
  Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur — Dispositifs de limitation de pression et tuyauteries associées — Méthodes de calcul | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 13175:2014
  Équipements pour GPL et leurs accessoires — Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié (GPL) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 13348:2016
  Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour gaz médicaux ou le vide | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 13371:2001
  Récipients cryogéniques — Raccords pour service cryogénique | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 13397:2001
  Robinetterie industrielle — Robinets métalliques à membrane | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 13445-1:2014
  Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 1: généralités | 12.8.2016 | | |
| | EN 13445-1:2014/A1:2014 | 12.8.2016 | Note 3 | |
| CEN | EN 13445-2:2014
  Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 2: matériaux | 12.8.2016 | | |
| | EN 13445-2:2014/A1:2016 | 17.11.2017 | Note 3 | 9.2.2018 |
| | EN 13445-2:2014/A2:2018 | Ceci est la première publication | Note 3 | 30.11.2018 |
| CEN | EN 13445-3:2014
  Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 3: Conception | 12.8.2016 | | |
| | EN 13445-3:2014/A3:2017 | 9.2.2018 | Note 3 | 28.2.2018 |
| | EN 13445-3:2014/A1:2015 | 12.8.2016 | Note 3 | |
| | EN 13445-3:2014/A2:2016 | 17.11.2017 | Note 3 | 9.2.2018 |
| | EN 13445-3:2014/A4:2018 | Ceci est la première publication | Note 3 | La date de cette publication |
| CEN | EN 13445-4:2014
  Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 4: fabrication | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 13445-5:2014
  Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 5: inspection et contrôles | 12.8.2016 | | La date de cette publication |
| CEN | EN 13445-6:2014
  Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 6: exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 13445-8:2014
  Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 8: exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d’aluminium | 12.8.2016 | | |
| | EN 13445-8:2014/A1:2014 | 12.8.2016 | Note 3 | |
| CEN | EN 13458-1:2002
  Récipients cryogéniques — Récipients fixes, isolés sous vide — Partie 1: Prescriptions fondamentales | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 13458-2:2002
  Récipients cryogéniques — Récipients fixes isolés sous vide — Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais | 12.8.2016 | | |
| | EN 13458-2:2002/AC:2006 | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 13480-1:2017
  Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 1: Généralités | 17.11.2017 | EN 13480-1:2012
  Note 2.1 | 15.12.2017 |
| CEN | EN 13480-2:2017
  Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 2: Matériaux | 17.11.2017 | EN 13480-2:2012
  Note 2.1 | 15.12.2017 |
| CEN | EN 13480-3:2017
  Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 3: Conception et calcul | 17.11.2017 | EN 13480-3:2012
  Note 2.1 | 15.12.2017 |
| CEN | EN 13480-4:2012
  Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 4: Fabrication et installation | 12.8.2016 | | |
| | EN 13480-4:2012/A1:2013 | 12.8.2016 | Note 3 | |
| | EN 13480-4:2012/A2:2015 | 12.8.2016 | Note 3 | |
| CEN | EN 13480-5:2017
  Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 5: Inspection et contrôle | 17.11.2017 | EN 13480-5:2012
  Note 2.1 | 15.12.2017 |
| CEN | EN 13480-6:2017
  Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 6: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées | 17.11.2017 | EN 13480-6:2012
  Note 2.1 | 15.12.2017 |
| CEN | EN 13480-8:2017
  Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 8: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries en aluminium et alliages d’aluminium | 17.11.2017 | EN 13480-8:2012
  Note 2.1 | 15.12.2017 |
| CEN | EN 13547:2013
  Robinetterie industrielle — Robinets à tournant sphérique en alliage de cuivre | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 13585:2012
  Brasage fort — Essais de qualification des braseurs et des opérateurs braseurs en brasage fort (ISO 13585:2012) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 13648-1:2008
  Récipients cryogéniques — Dispositifs de protection contre les surpressions — Partie 1: Soupapes de sûreté pour service cryogénique | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 13648-2:2002
  Récipients cryogéniques — Dispositifs de protection contre les supressions — Partie 2: Dispositif de sécurité à disque de rupture pour service cryogénique | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 13709:2010
  Robinetterie industrielle — Robinets à soupape et robinets à clapet libre blocable en acier | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 13789:2010
  Robinetterie industrielle — Robinets à soupape en fonte | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 13831:2007
  Vases d’expansion fermés avec membrane incorporée pour installation dans des systèmes à eau | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 13835:2012
  Fonderie — Fontes austénitiques | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 13923:2005
  Récipients sous pression en PRV par enroulement filamentaire — Matériaux, conception, fabrication et essais | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 14129:2014
  Équipements pour GPL et leurs accessoires — Soupapes de sécurité pour réservoirs de GPL sous pression | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 14197-1:2003
  Récipients cryogéniques — Récipients statiques, non isolés sous vide — Partie 1: Exigences fondamentales | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 14197-2:2003
  Récipients cryogéniques — Récipients statiques, non isolés sous vide — Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais | 12.8.2016 | | |
| | EN 14197-2:2003/AC:2006 | 12.8.2016 | | |
| | EN 14197-2:2003/A1:2006 | 12.8.2016 | Note 3 | |
| CEN | EN 14197-3:2004
  Récipients cryogéniques — Récipients statiques non isolés sous vide — Partie 3: Exigences de fonctionnement | 12.8.2016 | | |
| | EN 14197-3:2004/AC:2004 | 12.8.2016 | | |
| | EN 14197-3:2004/A1:2005 | 12.8.2016 | Note 3 | |
| CEN | EN 14222:2003
  Chaudières à tubes de fumée en acier inoxydable | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 14276-1:2006+A1:2011
  Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Partie 1: Récipients — Exigences générales | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 14276-2:2007+A1:2011
  Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Partie 2: Tuyauteries — Exigences générales | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 14359:2006+A1:2010
  Accumulateurs hydropneumatiques pour transmissions hydrauliques | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 14382:2005+A1:2009
  Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz — Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu’à 100 bar | 12.8.2016 | | |
| | EN 14382:2005+A1:2009/AC:2009 | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 14394:2005+A1:2008
  Chaudières de chauffage — Chaudières avec brûleurs à air soufflé — Puissance utile inférieure ou égale à 10 MV et température maximale de service de 110 oC | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 14570:2014
  Équipements et accessoires GPL — Équipement des réservoirs sous pression GPL aériens et enterrés | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 14585-1:2006
  Tuyauteries métalliques flexibles onduleuses pour applications sous pression — Partie 1: Prescriptions | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 14917:2009+A1:2012
  Compensateurs de dilatation à soufflets métalliques pour appareils à pression | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 15001-1:2009
  Infrastructures gazières — Canalisations d’installations de gaz avec une pression de service supérieure à 0,5  bar pour les installations industrielles et supérieures à 5 bar pour les installations industrielles et non industrielles (domestiques et commerciales) — Partie 1: Exigences fonctionnelles détaillées relative à la conception, aux matériaux, à la construction, à l’inspection et aux essais | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 15493:2003
  Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles — Acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) et poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) — Spécifications pour les composants et le système — Série métrique (ISO 15493:2003) | 12.8.2016 | | |
| | EN ISO 15493:2003/A1:2017 | 17.11.2017 | Note 3 | La date de cette publication |
| CEN | EN ISO 15613:2004
  Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Qualification sur la base d’un assemblage soudé de préproduction (ISO 15613:2004) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 15614-1:2004
  Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 1: Soudage à l’arc et aux gaz des aciers et soudage à l’arc des nickels et alliages de nickel (ISO 15614-1:2004) | 12.8.2016 | | |
| | EN ISO 15614-1:2004/A1:2008 | 12.8.2016 | Note 3 | |
| | EN ISO 15614-1:2004/A2:2012 | 12.8.2016 | Note 3 | |
| CEN | EN ISO 15614-2:2005
  Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 2: Soudage à l’arc de l’aluminium et de ses alliages (ISO 15614-2:2005) | 12.8.2016 | | |
| | EN ISO 15614-2:2005/AC:2009 | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 15614-4:2005
  Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 4: Réparation par soudage pour les travaux de finition des pièces moulées en aluminium (ISO 15614-4:2005) | 12.8.2016 | | |
| | EN ISO 15614-4:2005/AC:2007 | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 15614-5:2004
  Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 5: Soudage à l’arc sur titane, zirconium et leurs alliages (ISO 15614-5:2004) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 15614-6:2006
  Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 6: Soudage à l’arc et aux gaz du cuivre et de ses alliages (ISO 15614-6:2006) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 15614-7:2007
  Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 7: Rechargement par soudage (ISO 15614-7:2007) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 15614-8:2016
  Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage sur les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 8: Soudage de tubes sur plaques tubulaires (ISO 15614-8:2016) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 15614-11:2002
  Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire — Partie 11: Soudage par faisceau d’électrons et par faisceau laser (ISO 15614-11:2002) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 15620:2000
  Soudage — Soudage par friction des matériaux métalliques (ISO 15620:2000) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 15776:2011+A1:2015
  Récipients sous pression non soumis à la flamme — Exigences pour la conception et la fabrication des récipients et parties sous pression moulés en fonte à allongement, après rupture, inférieur ou égal à 15 % | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 16135:2006
  Robinetterie industrielle — Robinets à tournant sphérique en matériaux thermoplastiques (ISO 16135:2006) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 16136:2006
  Robinetterie industrielle — Robinets à papillon en matériaux thermoplastiques (ISO 16136:2006) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 16137:2006
  Robinetterie industrielle — Clapets de non-retour en matériaux thermoplastiques (ISO 16137:2006) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 16138:2006
  Robinetterie industrielle — Robinets à membrane en matériaux thermoplastiques (ISO 16138:2006) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 16139:2006
  Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en matériaux thermoplastiques (ISO 16139:2006) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN 16668:2016+A1:2018
  Robinetterie industrielle — Exigences et essais pour appareils de robinetterie métalliques utilisés comme accessoires sous pression | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 16767:2016
  Robinetterie industrielle — Clapets de non-retour en acier et en fonte | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 21009-2:2015
  Récipients cryogéniques — Récipients fixes isolés sous vide — Partie 2: Exigences de fonctionnement (ISO 21009-2:2015) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 21013-3:2016
  Récipients cryogéniques — Dispositifs de sécurité pour le service cryogénique — Partie 3: Détermination de la taille et du volume (ISO 21013-3:2016) | 12.8.2016 | | |
| CEN | EN ISO 21028-1:2016
  Récipients cryogéniques — Exigences de ténacité pour les matériaux à température cryogénique — Partie 1: Températures inférieures à - 80 oC (ISO 21028-1:2016) | 17.11.2017 | EN 1252-1:1998
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN ISO 21787:2006
  Robinetterie industrielle — Robinets à soupape en matériaux thermoplastiques (ISO 21787:2006) | 12.8.2016 | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 3-8:2006

Extincteurs d’incendie portatifs — Partie 8: Exigences additionnelles à l’EN 3-7 pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques pour extincteurs dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar

12.8.2016

EN 3-8:2006/AC:2007

12.8.2016

CEN

EN 19:2016

Robinetterie industrielle — Marquage des appareils de robinetterie métalliques

12.8.2016

CEN

EN 267:2009+A1:2011

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles liquides

12.8.2016

CEN

EN 334:2005+A1:2009

Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions amont jusqu’à 100 bar

12.8.2016

CEN

EN 378-2:2016

Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d’environnement — Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation

17.11.2017

EN 378-2:2008+A2:2012

Note 2.1

9.2.2018

CEN

EN 593:2017

Robinetterie industrielle — Robinets métalliques à papillon d’usage général

Ceci est la première publication

EN 593:2009+A1:2011

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 676:2003+A2:2008

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux

12.8.2016

EN 676:2003+A2:2008/AC:2008

12.8.2016

CEN

EN 764-4:2014

Équipements sous pression — Partie 4: Établissement des conditions techniques de livraison des matériaux métalliques

12.8.2016

CEN

EN 764-5:2014

Équipements sous pression — Partie 5: Documents de contrôle de matériaux métalliques et conformité avec la spécification de matériau

12.8.2016

CEN

EN 764-7:2002

Équipements sous pression — Partie 7: Systèmes de sécurité pour équipements sous pression non soumis à la flamme

12.8.2016

EN 764-7:2002/AC:2006

12.8.2016

CEN

EN 1057:2006+A1:2010

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l’eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage

12.8.2016

CEN

EN 1092-1:2018

Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN — Partie 1: Brides en acier

Ceci est la première publication

EN 1092-1:2007+A1:2013

Note 2.1

31.10.2018

CEN

EN 1092-3:2003

Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN — Partie 3: Brides en alliages de cuivre

12.8.2016

EN 1092-3:2003/AC:2007

12.8.2016

CEN

EN 1092-4:2002

Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN — Partie 4: Brides en alliages d’aluminium

12.8.2016

CEN

EN 1171:2015

Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en fonte

12.8.2016

CEN

EN 1252-2:2001

Récipients cryogéniques — Matériaux — Partie 2: Exigences de ténacité pour les températures entre — 80 oC et — 20 oC

12.8.2016

CEN

EN 1349:2009

Robinets de régulation des processus industriels

12.8.2016

CEN

EN 1515-4:2009

Brides et leurs assemblages — Boulonnerie — Partie 4: Sélection de la boulonnerie pour équipements relevant de la directive. Équipements sous pression 97/23/CE

12.8.2016

CEN

EN 1562:2012

Fonderie — Fontes malléables

12.8.2016

CEN

EN 1563:2011

Fonderie — Fontes à graphite sphéroïdal

12.8.2016

CEN

EN 1564:2011

Fonderie — Fontes ausferritiques à graphite sphéroïdal

12.8.2016

CEN

EN 1591-1:2013

Brides et leurs assemblages — Règles de calcul des assemblages à brides circulaires avec joint — Partie 1: Méthode de calcul

12.8.2016

CEN

EN 1626:2008

Récipients cryogéniques — Robinets pour usage cryogénique

12.8.2016

CEN

EN 1653:1997

Cuivre et alliages de cuivre — Plaques, tôles et disques pour chaudières, réservoirs à pression et unités de stockage d’eau chaude

12.8.2016

EN 1653:1997/A1:2000

12.8.2016

Note 3

CEN

EN 1759-3:2003

Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class — Partie 3: Brides en alliages de cuivre

12.8.2016

EN 1759-3:2003/AC:2004

12.8.2016

CEN

EN 1759-4:2003

Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class — Partie 4: Brides en alliages d’aluminium

12.8.2016

CEN

EN 1797:2001

Récipients cryogéniques — Compatibilité entre gaz et matériaux

12.8.2016

CEN

EN 1866-2:2014

Extincteurs d’incendie mobiles — Partie 2: Exigences pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques des extincteurs conformes aux exigences de l’EN 1866-1, dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar

12.8.2016

CEN

EN 1866-3:2013

Extincteurs d’incendie mobiles — Partie 3: Exigences relatives au montage, à la construction et à la résistance à la pression des extincteurs au dioxyde de carbone conformes aux exigences de l’EN 1866-1

12.8.2016

CEN

EN 1983:2013

Robinetterie industrielle — Robinets à tournant sphérique en acier

12.8.2016

CEN

EN 1984:2010

Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en acier

12.8.2016

CEN

EN ISO 4126-1:2013

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 1: Soupapes de sûreté (ISO 4126-1:2013)

12.8.2016

CEN

EN ISO 4126-3:2006

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 3: Dispositifs de sûreté combinant soupapes de sûreté et disques de rupture (ISO 4126-3:2006)

12.8.2016

CEN

EN ISO 4126-4:2013

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 4: Soupapes de sûreté pilotées (ISO 4126-4:2013)

12.8.2016

CEN

EN ISO 4126-5:2013

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 5: Dispositifs de sécurité asservis (CSPRS)] (ISO 4126-5:2013)

12.8.2016

CEN

EN ISO 4126-7:2013

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 7: Données communes (ISO 4126-7:2013)

12.8.2016

CEN

EN ISO 9606-1:2017

Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 1: Aciers (ISO 9606-1:2012, y compris Cor 1:2012 et Cor 2:2013)

9.2.2018

EN ISO 9606-1:2013

Note 2.1

28.2.2018

CEN

EN ISO 9606-2:2004

Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 2: Aluminium et alliages d’aluminium (ISO 9606-2:2004)

12.8.2016

CEN

EN ISO 9606-3:1999

Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 3: Cuivre et ses alliages (ISO 9606-3:1999)

12.8.2016

CEN

EN ISO 9606-4:1999

Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 4: Nickel et ses alliages (ISO 9606-4:1999)

12.8.2016

CEN

EN ISO 9606-5:2000

Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 5: Titane et ses alliages, zirconium et ses allliages (ISO 9606-5:2000)

12.8.2016

CEN

EN ISO 9712:2012

Essais non destructifs — Qualification et certification du personnel END (ISO 9712:2012)

12.8.2016

CEN

EN 10028-1:2017

Produits plats en acier pour appareils à pression — Partie 1: Prescriptions générales

9.2.2018

EN 10028-1:2007+A1:2009

Note 2.1

9.2.2018

CEN

EN 10028-2:2017

Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 2: Aciers non alliés et alliés avec caractéristiques spécifiées à température élevée

9.2.2018

EN 10028-2:2009

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 10028-3:2017

Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 3: Aciers soudables à grains fins, normalisés

9.2.2018

EN 10028-3:2009

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 10028-4:2017

Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 4: Aciers alliés au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température

9.2.2018

EN 10028-4:2009

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 10028-5:2017

Produits plats en acier pour appareils à pression — Partie 5: Aciers soudable à grains fins, laminés thermomécaniquement

9.2.2018

EN 10028-5:2009

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 10028-6:2017

Produits plats en acier pour appareils à pression — Partie 6: Aciers soudable à grains fins, trempés et revenus

9.2.2018

EN 10028-6:2009

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 10028-7:2016

Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 7: Aciers inoxydables

17.11.2017

EN 10028-7:2007

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 10204:2004

Produits métalliques — Types de documents de contrôle

12.8.2016

CEN

EN 10213:2007+A1:2016

Pièces moulées en acier pour service sous pression

12.8.2016

CEN

EN 10216-1:2013

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante

12.8.2016

CEN

EN 10216-2:2013

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 2: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

12.8.2016

CEN

EN 10216-3:2013

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 3: Tubes en acier allié à grain fin

12.8.2016

CEN

EN 10216-4:2013

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 4: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

12.8.2016

CEN

EN 10216-5:2013

Tubes sans soudure pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 5: Tubes en aciers inoxydables

12.8.2016

CEN

EN 10217-1:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante

12.8.2016

EN 10217-1:2002/A1:2005

12.8.2016

Note 3

CEN

EN 10217-2:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 2: Tubes soudés électriquement en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

12.8.2016

EN 10217-2:2002/A1:2005

12.8.2016

Note 3

CEN

EN 10217-3:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 3: Tubes en aciers allié à grain fin

12.8.2016

EN 10217-3:2002/A1:2005

12.8.2016

Note 3

CEN

EN 10217-4:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 4: Tubes soudés électriquement en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

12.8.2016

EN 10217-4:2002/A1:2005

12.8.2016

Note 3

CEN

EN 10217-5:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 5: Tubes soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à haute température

12.8.2016

EN 10217-5:2002/A1:2005

12.8.2016

Note 3

CEN

EN 10217-6:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 6: Tubes soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

12.8.2016

EN 10217-6:2002/A1:2005

12.8.2016

Note 3

CEN

EN 10217-7:2014

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques — Partie 7: Tubes en aciers inoxydables

12.8.2016

CEN

EN 10222-1:2017

Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 1: Prescriptions générales concernant les pièces obtenues par forgeage libre

17.11.2017

EN 10222-1:1998

Note 2.1

31.10.2017

CEN

EN 10222-2:2017

Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 2: Aciers ferritiques et martensitiques avec caractéristiques spécifiées à température élevée

17.11.2017

EN 10222-2:1999

Note 2.1

31.10.2017

CEN

EN 10222-3:2017

Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 3: Aciers au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température

17.11.2017

EN 10222-3:1998

Note 2.1

31.10.2017

CEN

EN 10222-4:2017

Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 4: Aciers soudables à grains fins avec limite d’élasticité élevée

17.11.2017

EN 10222-4:1998

Note 2.1

31.10.2017

CEN

EN 10222-5:2017

Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 5: Aciers inoxydables austénitiques martensitiques et austénoferritiques

17.11.2017

EN 10222-5:1999

Note 2.1

31.10.2017

CEN

EN 10253-2:2007

Raccords à souder bout à bout — Partie 2: Aciers non alliés et aciers ferritiques alliés avec contrôle spécifique

12.8.2016

CEN

EN 10253-4:2008

Raccords à souder bout à bout — Partie 4: Aciers inoxydables austénitiques et austéno-ferritiques (duplex) avec contrôle spécifique

12.8.2016

EN 10253-4:2008/AC:2009

12.8.2016

CEN

EN 10269:2013

Aciers et alliages de nickel pour éléments de fixation utilisés à température élevée et/ou basse température

12.8.2016

CEN

EN 10272:2016

Barres en acier inoxydable pour appareils à pression

17.11.2017

EN 10272:2007

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 10273:2016

Barres laminées à chaud en acier soudable pour appareils à pression, avec des caractéristiques spécifiées aux températures élevées

17.11.2017

EN 10273:2007

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 10305-4:2016

Tubes de précision en acier — Conditions techniques de livraison — Partie 4: Tubes sans soudure étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques

12.8.2016

CEN

EN 10305-6:2016

Tubes de précision en acier — Conditions techniques de livraison — Partie 6: Tubes soudés étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques

12.8.2016

CEN

EN ISO 10931:2005

Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles — Poly(fluorure de vinylidène) (PVDF) — Spécifications pour les composants et le système (ISO 10931:2005)

12.8.2016

EN ISO 10931:2005/A1:2015

12.8.2016

Note 3

CEN

EN 12178:2016

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Indicateurs de liquide — Exigences, essais et marquage

17.11.2017

EN 12178:2003

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 12263:1998

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Dispositifs-interrupteurs de sécurité limitant la pression — Exigences et essais

12.8.2016

CEN

EN 12266-1:2012

Robinetterie industrielle — Essais des appareils de robinetterie métalliques — Partie 1: Essais sous pression, procédures d’essai et critères d’acceptation — Prescriptions obligatoires

12.8.2016

CEN

EN 12284:2003

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Robinetterie — Exigences, essais et marquage

12.8.2016

CEN

EN 12288:2010

Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en alliage de cuivre

12.8.2016

CEN

EN 12392:2016

Aluminium et alliage d’aluminium — Produits corroyés et moulés — Exigences particulières pour les produits destinés à la fabrication des appareils à pression

12.8.2016

CEN

EN 12420:2014

Cuivre et alliages de cuivre — Pièces forgées

12.8.2016

CEN

EN 12434:2000

Récipients cryogéniques — Tuyaux flexibles cryogéniques

12.8.2016

EN 12434:2000/AC:2001

12.8.2016

CEN

EN 12451:2012

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure pour échangeurs thermiques

12.8.2016

CEN

EN 12452:2012

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes sans soudure à ailettes pour échangeurs thermiques

12.8.2016

CEN

EN 12516-1:2014

Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 1: Méthode tabulaire relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en acier

12.8.2016

CEN

EN 12516-2:2014

Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 2: Méthode de calcul relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en acier

12.8.2016

CEN

EN 12516-3:2002

Appareils de robinetterie — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 3: Méthode expérimentale

12.8.2016

EN 12516-3:2002/AC:2003

12.8.2016

CEN

EN 12516-4:2014

Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 4: Méthode de calcul relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en matériaux métalliques autres que l’acier

12.8.2016

CEN

EN 12542:2010

Équipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires — Réservoirs cylindriques fixes, aériens, en acier soudé, fabriqués en série pour le stockage de gaz de pétrole liquéfié (GPL) ayant un volume inférieur ou égal à 13 m3 — Conception et fabrication

12.8.2016

CEN

EN 12735-1:2016

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure pour l’air conditionné et la réfrigération — Partie 1: Tubes pour canalisations

12.8.2016

CEN

EN 12735-2:2016

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure pour l’air conditionné et la réfrigération — Partie 2: Tubes pour le matériel

12.8.2016

CEN

EN 12778:2002

Articles culinaires à usage domestique — Autocuiseurs à usage domestique

12.8.2016

EN 12778:2002/AC:2003

12.8.2016

EN 12778:2002/A1:2005

12.8.2016

Note 3

CEN

EN 12952-1:2015

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 1: Généralités

12.8.2016

CEN

EN 12952-2:2011

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et accessoires

12.8.2016

CEN

EN 12952-3:2011

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression de la chaudière

12.8.2016

CEN

EN 12952-5:2011

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 5: Fabrication et construction des parties sous pression de la chaudière

12.8.2016

CEN

EN 12952-6:2011

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 6: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression de la chaudière

12.8.2016

CEN

EN 12952-7:2012

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 7: Exigences pour l’équipement de la chaudière

12.8.2016

CEN

EN 12952-8:2002

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 8: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière

12.8.2016

CEN

EN 12952-9:2002

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 9: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles pulverisés de la chaudière

12.8.2016

CEN

EN 12952-10:2002

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 10: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression

12.8.2016

CEN

EN 12952-11:2007

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 11: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires

12.8.2016

CEN

EN 12952-14:2004

Chaudières à tubes d’eau et installations auxilaires — Partie 14: Exigences pour les sytèmes de dénitrification (DENOX) des fumées utilisant l’ammoniac liquéfié sous pression et l’ammoniaque liquide

12.8.2016

CEN

EN 12952-16:2002

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 16: Exigences pour les équipements de chauffe à lit fluidisé et à grille pour combustibles solides de la chaudière

12.8.2016

CEN

EN 12952-18:2012

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 18: Instructions de service

12.8.2016

CEN

EN 12953-1:2012

Chaudières à tubes de fumée — Partie 1: Généralités

12.8.2016

CEN

EN 12953-2:2012

Chaudières à tubes de fumée — Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et des accessoires

12.8.2016

CEN

EN 12953-3:2016

Chaudières à tubes de fumée — Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression

12.8.2016

CEN

EN 12953-4:2018

Chaudières à tubes de fumée — Partie 4: Fabrication et construction des parties sous pression des chaudières

Ceci est la première publication

EN 12953-4:2002

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 12953-5:2002

Chaudières à tubes de fumée — Partie 5: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression des chaudières

12.8.2016

CEN

EN 12953-6:2011

Chaudières à tube de fumée — Partie 6: Exigences pour l’équipement de la chaudière

12.8.2016

CEN

EN 12953-7:2002

Chaudières à tubes de fumée — Partie 7: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière

12.8.2016

CEN

EN 12953-8:2001

Chaudières à tubes de fumée — Partie 8: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression

12.8.2016

EN 12953-8:2001/AC:2002

12.8.2016

CEN

EN 12953-9:2007

Chaudières à tubes de fumée — Partie 9: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires

12.8.2016

CEN

EN 12953-12:2003

Chaudières à tubes de fumée — Partie 12: Exigences pour les équipements de chauffe à grille pour combustibles solides de la chaudière

12.8.2016

CEN

EN 12953-13:2012

Chaudières à tubes de fumée — Partie 13: Instructions de service

12.8.2016

CEN

EN 13121-1:2003

Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol — Partie 1: Matières premières — Conditions de spécifications et conditions d’utilisation

12.8.2016

CEN

EN 13121-2:2003

Réservoirs et récipients en PRV pour utilisation hors sol — Partie 2: Matériaux composites — Résistance chimique

12.8.2016

CEN

EN 13121-3:2016

Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol — Partie 3: Conception et fabrication

12.8.2016

CEN

EN 13134:2000

Brasage fort — Qualification de mode opératoire de brasage fort

12.8.2016

CEN

EN 13136:2013

Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur — Dispositifs de limitation de pression et tuyauteries associées — Méthodes de calcul

12.8.2016

CEN

EN 13175:2014

Équipements pour GPL et leurs accessoires — Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié (GPL)

12.8.2016

CEN

EN 13348:2016

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour gaz médicaux ou le vide

12.8.2016

CEN

EN 13371:2001

Récipients cryogéniques — Raccords pour service cryogénique

12.8.2016

CEN

EN 13397:2001

Robinetterie industrielle — Robinets métalliques à membrane

12.8.2016

CEN

EN 13445-1:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 1: généralités

12.8.2016

EN 13445-1:2014/A1:2014

12.8.2016

Note 3

CEN

EN 13445-2:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 2: matériaux

12.8.2016

EN 13445-2:2014/A1:2016

17.11.2017

Note 3

9.2.2018

EN 13445-2:2014/A2:2018

Ceci est la première publication

Note 3

30.11.2018

CEN

EN 13445-3:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 3: Conception

12.8.2016

EN 13445-3:2014/A3:2017

9.2.2018

Note 3

28.2.2018

EN 13445-3:2014/A1:2015

12.8.2016

Note 3

EN 13445-3:2014/A2:2016

17.11.2017

Note 3

9.2.2018

EN 13445-3:2014/A4:2018

Ceci est la première publication

Note 3

La date de cette publication

CEN

EN 13445-4:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 4: fabrication

12.8.2016

CEN

EN 13445-5:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 5: inspection et contrôles

12.8.2016

La date de cette publication

CEN

EN 13445-6:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 6: exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal

12.8.2016

CEN

EN 13445-8:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 8: exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d’aluminium

12.8.2016

EN 13445-8:2014/A1:2014

12.8.2016

Note 3

CEN

EN 13458-1:2002

Récipients cryogéniques — Récipients fixes, isolés sous vide — Partie 1: Prescriptions fondamentales

12.8.2016

CEN

EN 13458-2:2002

Récipients cryogéniques — Récipients fixes isolés sous vide — Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais

12.8.2016

EN 13458-2:2002/AC:2006

12.8.2016

CEN

EN 13480-1:2017

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 1: Généralités

17.11.2017

EN 13480-1:2012

Note 2.1

15.12.2017

CEN

EN 13480-2:2017

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 2: Matériaux

17.11.2017

EN 13480-2:2012

Note 2.1

15.12.2017

CEN

EN 13480-3:2017

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 3: Conception et calcul

17.11.2017

EN 13480-3:2012

Note 2.1

15.12.2017

CEN

EN 13480-4:2012

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 4: Fabrication et installation

12.8.2016

EN 13480-4:2012/A1:2013

12.8.2016

Note 3

EN 13480-4:2012/A2:2015

12.8.2016

Note 3

CEN

EN 13480-5:2017

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 5: Inspection et contrôle

17.11.2017

EN 13480-5:2012

Note 2.1

15.12.2017

CEN

EN 13480-6:2017

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 6: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées

17.11.2017

EN 13480-6:2012

Note 2.1

15.12.2017

CEN

EN 13480-8:2017

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 8: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries en aluminium et alliages d’aluminium

17.11.2017

EN 13480-8:2012

Note 2.1

15.12.2017

CEN

EN 13547:2013

Robinetterie industrielle — Robinets à tournant sphérique en alliage de cuivre

12.8.2016

CEN

EN ISO 13585:2012

Brasage fort — Essais de qualification des braseurs et des opérateurs braseurs en brasage fort (ISO 13585:2012)

12.8.2016

CEN

EN 13648-1:2008

Récipients cryogéniques — Dispositifs de protection contre les surpressions — Partie 1: Soupapes de sûreté pour service cryogénique

12.8.2016

CEN

EN 13648-2:2002

Récipients cryogéniques — Dispositifs de protection contre les supressions — Partie 2: Dispositif de sécurité à disque de rupture pour service cryogénique

12.8.2016

CEN

EN 13709:2010

Robinetterie industrielle — Robinets à soupape et robinets à clapet libre blocable en acier

12.8.2016

CEN

EN 13789:2010

Robinetterie industrielle — Robinets à soupape en fonte

12.8.2016

CEN

EN 13831:2007

Vases d’expansion fermés avec membrane incorporée pour installation dans des systèmes à eau

12.8.2016

CEN

EN 13835:2012

Fonderie — Fontes austénitiques

12.8.2016

CEN

EN 13923:2005

Récipients sous pression en PRV par enroulement filamentaire — Matériaux, conception, fabrication et essais

12.8.2016

CEN

EN 14129:2014

Équipements pour GPL et leurs accessoires — Soupapes de sécurité pour réservoirs de GPL sous pression

12.8.2016

CEN

EN 14197-1:2003

Récipients cryogéniques — Récipients statiques, non isolés sous vide — Partie 1: Exigences fondamentales

12.8.2016

CEN

EN 14197-2:2003

Récipients cryogéniques — Récipients statiques, non isolés sous vide — Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais

12.8.2016

EN 14197-2:2003/AC:2006

12.8.2016

EN 14197-2:2003/A1:2006

12.8.2016

Note 3

CEN

EN 14197-3:2004

Récipients cryogéniques — Récipients statiques non isolés sous vide — Partie 3: Exigences de fonctionnement

12.8.2016

EN 14197-3:2004/AC:2004

12.8.2016

EN 14197-3:2004/A1:2005

12.8.2016

Note 3

CEN

EN 14222:2003

Chaudières à tubes de fumée en acier inoxydable

12.8.2016

CEN

EN 14276-1:2006+A1:2011

Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Partie 1: Récipients — Exigences générales

12.8.2016

CEN

EN 14276-2:2007+A1:2011

Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Partie 2: Tuyauteries — Exigences générales

12.8.2016

CEN

EN 14359:2006+A1:2010

Accumulateurs hydropneumatiques pour transmissions hydrauliques

12.8.2016

CEN

EN 14382:2005+A1:2009

Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz — Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu’à 100 bar

12.8.2016

EN 14382:2005+A1:2009/AC:2009

12.8.2016

CEN

EN 14394:2005+A1:2008

Chaudières de chauffage — Chaudières avec brûleurs à air soufflé — Puissance utile inférieure ou égale à 10 MV et température maximale de service de 110 oC

12.8.2016

CEN

EN 14570:2014

Équipements et accessoires GPL — Équipement des réservoirs sous pression GPL aériens et enterrés

12.8.2016

CEN

EN 14585-1:2006

Tuyauteries métalliques flexibles onduleuses pour applications sous pression — Partie 1: Prescriptions

12.8.2016

CEN

EN 14917:2009+A1:2012

Compensateurs de dilatation à soufflets métalliques pour appareils à pression

12.8.2016

CEN

EN 15001-1:2009

Infrastructures gazières — Canalisations d’installations de gaz avec une pression de service supérieure à 0,5  bar pour les installations industrielles et supérieures à 5 bar pour les installations industrielles et non industrielles (domestiques et commerciales) — Partie 1: Exigences fonctionnelles détaillées relative à la conception, aux matériaux, à la construction, à l’inspection et aux essais

12.8.2016

CEN

EN ISO 15493:2003

Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles — Acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) et poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) — Spécifications pour les composants et le système — Série métrique (ISO 15493:2003)

12.8.2016

EN ISO 15493:2003/A1:2017

17.11.2017

Note 3

La date de cette publication

CEN

EN ISO 15613:2004

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Qualification sur la base d’un assemblage soudé de préproduction (ISO 15613:2004)

12.8.2016

CEN

EN ISO 15614-1:2004

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 1: Soudage à l’arc et aux gaz des aciers et soudage à l’arc des nickels et alliages de nickel (ISO 15614-1:2004)

12.8.2016

EN ISO 15614-1:2004/A1:2008

12.8.2016

Note 3

EN ISO 15614-1:2004/A2:2012

12.8.2016

Note 3

CEN

EN ISO 15614-2:2005

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 2: Soudage à l’arc de l’aluminium et de ses alliages (ISO 15614-2:2005)

12.8.2016

EN ISO 15614-2:2005/AC:2009

12.8.2016

CEN

EN ISO 15614-4:2005

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 4: Réparation par soudage pour les travaux de finition des pièces moulées en aluminium (ISO 15614-4:2005)

12.8.2016

EN ISO 15614-4:2005/AC:2007

12.8.2016

CEN

EN ISO 15614-5:2004

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 5: Soudage à l’arc sur titane, zirconium et leurs alliages (ISO 15614-5:2004)

12.8.2016

CEN

EN ISO 15614-6:2006

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 6: Soudage à l’arc et aux gaz du cuivre et de ses alliages (ISO 15614-6:2006)

12.8.2016

CEN

EN ISO 15614-7:2007

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 7: Rechargement par soudage (ISO 15614-7:2007)

12.8.2016

CEN

EN ISO 15614-8:2016

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage sur les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 8: Soudage de tubes sur plaques tubulaires (ISO 15614-8:2016)

12.8.2016

CEN

EN ISO 15614-11:2002

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire — Partie 11: Soudage par faisceau d’électrons et par faisceau laser (ISO 15614-11:2002)

12.8.2016

CEN

EN ISO 15620:2000

Soudage — Soudage par friction des matériaux métalliques (ISO 15620:2000)

12.8.2016

CEN

EN 15776:2011+A1:2015

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Exigences pour la conception et la fabrication des récipients et parties sous pression moulés en fonte à allongement, après rupture, inférieur ou égal à 15 %

12.8.2016

CEN

EN ISO 16135:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à tournant sphérique en matériaux thermoplastiques (ISO 16135:2006)

12.8.2016

CEN

EN ISO 16136:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à papillon en matériaux thermoplastiques (ISO 16136:2006)

12.8.2016

CEN

EN ISO 16137:2006

Robinetterie industrielle — Clapets de non-retour en matériaux thermoplastiques (ISO 16137:2006)

12.8.2016

CEN

EN ISO 16138:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à membrane en matériaux thermoplastiques (ISO 16138:2006)

12.8.2016

CEN

EN ISO 16139:2006

Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en matériaux thermoplastiques (ISO 16139:2006)

12.8.2016

CEN

EN 16668:2016+A1:2018

Robinetterie industrielle — Exigences et essais pour appareils de robinetterie métalliques utilisés comme accessoires sous pression

Ceci est la première publication

CEN

EN 16767:2016

Robinetterie industrielle — Clapets de non-retour en acier et en fonte

12.8.2016

CEN

EN ISO 21009-2:2015

Récipients cryogéniques — Récipients fixes isolés sous vide — Partie 2: Exigences de fonctionnement (ISO 21009-2:2015)

12.8.2016

CEN

EN ISO 21013-3:2016

Récipients cryogéniques — Dispositifs de sécurité pour le service cryogénique — Partie 3: Détermination de la taille et du volume (ISO 21013-3:2016)

12.8.2016

CEN

EN ISO 21028-1:2016

Récipients cryogéniques — Exigences de ténacité pour les matériaux à température cryogénique — Partie 1: Températures inférieures à - 80 oC (ISO 21028-1:2016)

17.11.2017

EN 1252-1:1998

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN ISO 21787:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à soupape en matériaux thermoplastiques (ISO 21787:2006)

12.8.2016

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
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Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
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Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
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La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
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La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelles, BELGIQUE; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
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—

CEN: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelles, BELGIQUE; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

| — | Cenelec: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelle, BELGIQUE; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

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Cenelec: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelle, BELGIQUE; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE; tél.+33 492944200; fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu) |
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ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE; tél.+33 492944200; fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

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| 14.9.2018 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 326/114 |
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14.9.2018

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 326/114

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité et de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2018/C 326/04)

Directive 1999/5/CE

Conformément à la disposition transitoire figurant à l’article 48 de la directive 2014/53/UE (1), les États membres ne font pas obstacle à la mise à disposition sur le marché ou à la mise en service des équipements radioélectriques couverts par la directive 2014/53/UE qui satisfont aux dispositions de la directive 1999/5/CE (2) et qui ont été mis sur le marché avant le 13 juin 2017. En conséquence, les normes harmonisées dont les références ont été publiées en vertu de la directive 1999/5/CE, telles qu’énumérées en dernier lieu dans la communication de la Commission publiée au
  Journal officiel de l’Union européenne C 249 du 8 juillet 2016, p. 1, rectifiée par le rectificatif publié au
  Journal officiel de l’Union européenne C 342 du 17 septembre 2016, p. 15, et par le rectificatif publié au
  Journal officiel de l’Union européenne C 403 du 1er novembre 2016, p. 26, continuent de conférer une présomption de conformité avec cette directive jusqu’au 12 juin 2017.

Directive 2014/53/UE

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

| OEN (3) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 | La norme vise à couvrir les articles de la directive 2014/53/UE |
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| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) |
| Cenelec | EN 50360:2017
  Norme de produit pour démontrer la conformité des dispositifs de communication sans fil aux restrictions de base et aux valeurs limites d’exposition relatives à l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques dans la plage de fréquences de 300 MHz à 6 GHz: dispositifs utilisés à proximité de l’oreille | 17.11.2017 | | | Article 3, paragraphe 1, point a) |
| Cenelec | EN 50385:2017
  Norme de produit pour démontrer la conformité des équipements de station de base aux limites d’exposition aux champs électromagnétiques radiofréquences (110 MHz — 100 GHz), lors de leur mise sur le marché (110 MHz — 100 GHz) | 17.11.2017 | | | Article 3, paragraphe 1, point a) |
| Cenelec | EN 50401:2017
  Norme de produit pour démontrer la conformité des équipements de station de base aux limites d’exposition aux champs électromagnétiques radiofréquences, (110 MHz — 100 GHz), lors de leur mise en service | 17.11.2017 | | | Article 3, paragraphe 1, point a) |
| Cenelec | EN 50566:2017
  Norme de produit pour démontrer la conformité des dispositifs de communication sans fil aux restrictions de base et aux valeurs limites d’exposition relatives à l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques dans la plage de fréquences de 30 MHz à 6 GHz: dispositifs tenus à la main ou portés à proximité immédiate du corps humain | 17.11.2017 | | | Article 3, paragraphe 1, point a) |
| Cenelec | EN 55035:2017
  Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia — Exigences d’immunité
  CISPR 35:2016 (Modifié) | 17.11.2017 | | | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 300 065 V2.1.2
  Équipement télégraphique en bande étroite à impression directe destiné à la réception d’informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g) de la directive 2014/53/UE | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 300 086 V2.1.2
  Service mobile terrestre — Équipements hertziens munis d’un connecteur RF interne ou externe destinés principalement à la parole analogique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 9.12.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 113 V2.2.1
  Service mobile terrestre — Équipements de radio destinés à la transmission de données (et/ou voix) utilisant une modulation à enveloppe constante ou non constante et ayant un connecteur d’antenne — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 219 V2.1.1
  Service mobile terrestre — Équipements radioélectriques transmettant des signaux destinés à déclencher une réponse spécifique du récepteur — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 220-2 V3.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000  MHz — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les équipements radioélectriques non spécifiques | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 220-3-1 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à1 000  MHz — Partie 3-1: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Équipements haute fiabilité à faible rapport cyclique, équipements de type alarmes sociales fonctionnant aux fréquences désignées (869,200  MHz à 869,250  MHz) | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 220-3-2 V1.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000  MHz — Partie 3-2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE -Alarmes sans fil fonctionnant dans les bandes de fréquences LDC/HR désignées de 868,60  MHz à 868,70  MHz, de 869,25  MHz à 869,40  MHz, de 869,65  MHz à 869,70  MHz | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 220-4 V1.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000  MHz — Partie 4: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Dispositifs de mesure fonctionnant dans la bande de fréquences désignée de 169,400  MHz et 169,475  MHz | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 224 V2.1.1
  Service mobile terrestre — Équipement radioélectrique destiné à être utilisé dans un service de radiomessagerie fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 470 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 13.10.2017 | EN 300 224-2 V1.1.1
  Note 2.1 | 28.2.2019 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 224-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Service de recherche sur site — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 300 296 V2.1.1
  Service mobile terrestre — Équipements hertziens à antenne intégrée destinés principalement à la parole analogique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 328 V2.1.1
  Systèmes de transmission à large bande — Équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4  GHz et utilisant des techniques de modulation à large bande — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 330 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements radioélectriques dans la bande de fréquences de 9 kHz à 25 MHz et systèmes à boucle d’induction de 9 kHz à 30 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 341 V2.1.1
  Service mobile terrestre — Équipements radioélectriques à antenne intégrée, transmettant des signaux destinés à déclencher une réponse spécifique du récepteur — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 390 V2.1.1
  Service mobile terrestre — Équipements radioélectriques à antenne intégrée destinés à la transmission de données (et de la parole) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 422-1 V2.1.2
  Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 1: Récepteurs de classe A — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 10.2.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 422-2 V2.1.1
  Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 2: Récepteurs de classe B — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 422-3 V2.1.1
  Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 3: Récepteurs de classe C — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 422-4 V2.1.1
  Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz; Partie 4: Aides de suppléance à l’audition incluant des amplificateurs de son personnels et des systèmes inductifs jusqu’à 3 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 9.2.2018 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 433 V2.1.1
  Équipements radio à canaux banalisés (CB) — Norme) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 440 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 14.7.2017 | EN 300 440-2 V1.4.1
  Note 2.1 | 31.12.2018 | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas, pour les catégories de récepteurs 2 et 3 définies au tableau 5, sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 300 440-2 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et aspects du spectre radio (ERM) — Dispositifs à courte portée — Équipements radio à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 300 454-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Liaison large bande audio — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 300 487 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée relative aux stations terriennes mobiles en réception seule (ROMES) pour les communications de données et fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,5  GHz — Spécifications concernant les fréquences radioélectriques couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 674-2-2 V2.1.1
  Télématique pour la circulation et le transport (TTT) — Appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s/250 kbit/s) fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 795  MHz à 5 815  MHz; Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE; Sous-partie 2: Équipements embarqués (OBU) | 9.3.2018 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 676-2 V2.1.1
  Émetteurs, récepteurs et émetteurs/récepteurs radio VHF portatifs, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 698 V2.2.1
  Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes des ondes métriques utilisées sur les voies navigables terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g), de la directive 2014/53/U (V2.2.0) | 15.12.2017 | EN 300 698 V2.1.1
  Note 2.1 | 31.5.2018 | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 300 718-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Balises d’avalanche — Systèmes émetteurs-récepteurs — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 300 718-2 V2.1.1
  Balises d’avalanche fonctionnant à 457 kHz — Systèmes émetteurs-récepteurs — Partie 2: Norme harmonisée pour les fonctionnalités relatives aux services d’urgence (V2.1.0) | 9.3.2018 | EN 300 718-3 V1.2.1
  Note 2.1 | 30.9.2019 | Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 300 718-3 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Balises d’avalanche — Systèmes émetteurs-récepteurs — Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 3, point e), de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 300 720 V2.1.1
  Systèmes et équipements de communication UHF embarqués — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 025 V2.1.1
  Équipements de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et appareils associés pour appel numérique sélectif (DSC) de classe «D» — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g), de la directive 2014/53/UE | 12.8.2016 | | | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 301 025 V2.2.1
  Équipements de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et équipements associés pour appel numérique sélectif (DSC) de classe «D» — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g), de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | EN 301 025 V2.1.1
  Note 2.1 | 30.11.2018 | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 301 091-2 V1.3.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à courte portée (SRD) — Télématique pour la circulation et le transport routier (RTTT) — Équipement de radar fonctionnant dans la bande de 76 GHz à 77 GHz — Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 301 166 V2.1.1
  Service mobile terrestre — Équipements radio pour communications analogiques et/ou numériques (vocales et/ou données) fonctionnant sur canaux en bande étroite et ayant un connecteur d’antenne — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 10.2.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 178 V2.2.2
  Équipement de radiotéléphonie VHF portable pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF (pour les applications hors système SMDSM uniquement) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.5.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 357 V2.1.1
  Dispositifs audio sans fil fonctionnant dans la plage de 25 MHz à 2 000  MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.0.1) | 14.7.2017 | EN 301 357-2 V1.4.1
  Note 2.1 | 28.2.2019 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 357-2 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils audio sans fil dans la bande de f25 MHz à 2 000  MHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 301 360 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et les terminaux de transmission par satellite pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 27,5  GHz à 29,5  GHz | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 406 V2.2.2
  Télécommunications numériques sans fil améliorées (DECT) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 426 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles terrestres (LMES) pour données à faible débit et stations terriennes de satellites mobiles maritimes (MMES) non destinées aux communications de détresse et de sécurité, fonctionnant dans les bandes de fréquences 1,5 /1,6  GHz | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 427 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes du service mobile par satellite (MES) pour données à faible débit, excepté pour les stations terriennes du service mobile aéronautique par satellite, fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 428 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour Microstations (VSAT) en émission seule, en émission/réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 430 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes portables (TES) pour reportage d’actualité par satellite (SNG) fonctionnant dans les bandes de fréquences 11-12/13-14 GHz | 14.10.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 441 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES), incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN), fonctionnant dans la bande de fréquences 1,6 /2,4  GHz du service mobile par satellite (MSS) | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 442 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles (MES) de NGSO, incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN), fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980  MHz à 2 010  MHz (terre-espace) et de 2 170  MHz à 2 200  MHz (espace-terre) du service mobile par satellite (SMS) | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 443 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour Microstations (VSAT) en émission seule, en émission/réception, en réception seule, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 4 GHz et 6 GHz | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 444 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles terrestres (LMES) destinées aux communications vocales et/ou de données, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5  GHz et 1,6  GHz | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 447 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes de satellites placées à bord de navires (ESV) fonctionnant dans les bandes de fréquences 4/6 GHz allouées au Service Fixe par Satellite (SFS) | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 459 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielle de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et les terminaux de transmission par satellite pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 29,5 à 30 GHz | 14.10.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 473 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes d’aéronef (AES) destinées au service mobile aéronautique par satellite (SMAS)/service mobile par satellite (SMS) et/ou au service mobile aéronautique par satellite (route) (SMAS(R)/service mobile par satellite (SMS), fonctionnant dans la bande de fréquences située en dessous de 3 GHz | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 502 V12.5.2
  Système mondial de communications mobiles (GSM) — Équipements de station de base (BS) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 511 V9.0.2
  Système global pour les communications mobiles (GSM) — Norme harmonisée pour les stations mobiles dans les bandes du GSM 900 et du GSM 1800 couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2, de la directive R&TTE (CE/5/1999) | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| Avertissement: cette norme harmonisée confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 2014/53/UE si les paramètres de réception indiqués dans la(les) clause(s) 4.2.20, 4.2.21 et 4.2.26 sont également appliqués |
| ETSI | EN 301 511 V12.5.1
  Système mondial de communications mobiles (GSM) — Équipement de station mobile (MS) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 9.2.2018 | EN 301 511 V9.0.2
  Note 2.1 | 30.4.2019 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 559 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) — Implants médicaux actifs de faible puissance (LP-AMI) et périphériques associés (LP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 2 483,5  MHz à 2 500  MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 598 V1.1.1
  Appareils opérant dans les espaces blancs (WSD) — Systèmes d’accès sans fil fonctionnant dans la bande de télédiffusion de 470 MHz à 790 MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 301 681 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles (MES) de systèmes mobiles par satellite géostationnaire, incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN), fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5 et de 1,6  GHz, du service mobile par satellite (SMS) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 721 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de communication par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fournissant des communications de données bas débit (LBRDC) sur satellites en orbites basses (LEO), fonctionnant dans des bandes de fréquences inférieures à 1 GHz | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 783 V2.1.1
  Équipements radioélectriques destinés au service amateur disponibles sur le marché — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 839 V2.1.1
  Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et périphériques associés (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 402 MHz à 405 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 841-3 V2.1.1
  Liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 2 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Partie 3: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 842-5 V2.1.1
  Équipement hertzien pour liaison numérique air-sol en VHF (VDL) Mode 4 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour des équipements au sol — Partie 5: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 893 V2.1.1
  RLAN à hautes performances de 5 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-1 V11.1.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 1: Introduction et exigences communes | 9.12.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-2 V11.1.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) CDMA à étalement direct (UTRA FDD) | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-2 V11.1.2
  Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) CDMA à étalement direct (UTRA FDD) | 13.10.2017 | EN 301 908-2 V11.1.1
  Note 2.1 | 28.2.2019 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-3 V11.1.3
  Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 3: Stations de base (BS) CDMA à étalement direct (UTRA FDD) | 12.5.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-10 V4.2.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 — Partie 10: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE relatives à l’IMT-2000, accès FDMA/TDMA (DECT) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-11 V11.1.2
  Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 11: Répéteurs CDMA à étalement direct (UTRA FDD) | 10.2.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-12 V7.1.1
  Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 12: Répéteurs CDMA à porteuses multiples (cdma2000) | 9.9.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-13 V11.1.1
  Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 13: Équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) | 12.5.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-13 V11.1.2
  Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 13: Équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) | 13.10.2017 | EN 301 908-13 V11.1.1
  Note 2.1 | 28.2.2019 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-14 V11.1.2
  Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 14: Stations de base (BS) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) | 12.5.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-15 V11.1.2
  Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 15: Répéteurs pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA FDD) | 10.2.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-18 V11.1.2
  Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 18: Stations de base (BS) radioélectriques multinormes (MSR) E-UTRA, UTRA et GSM/EDGE | 12.5.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-19 V6.3.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 19: Équipement d’utilisateur OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) TDD (UE) | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-20 V6.3.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 20: Stations de base (BS) TDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) | 14.10.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-21 V6.1.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 21: Équipement d’utilisateur (UE) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) | 14.10.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-22 V6.1.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 22: Stations de base (BS) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) | 9.12.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 929 V2.1.1
  Émetteurs et récepteurs VHF de stations côtières pour SMDSM et autres applications dans le service maritime mobile — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 017 V2.1.1
  Équipements de transmission pour le service de diffusion radio en modulation d’amplitude (AM) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.5.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 018 V2.1.1
  Équipements de transmission pour le service de diffusion radiophonique en modulation de fréquence (FM) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 8.6.2017 | EN 302 018-2 V1.2.1
  Note 2.1 | 31.12.2018 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 018-2 V1.2.1
  CEM et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements de transmission pour le service de diffusion radio en modulation de fréquence (FM) — Partie 2: EN harmonisée couvrant l’article 3.2 de la directive R&TTE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 054 V2.1.1
  Auxiliaires de météorologie; Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 400,15  MHz à 406 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 200 mW; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 15.12.2017 | EN 302 054-2 V1.2.1
  Note 2.1 | 31.5.2018 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 054 V2.2.1
  Auxiliaires de météorologie — Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 400,15  MHz à 406 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 200 mW — Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V2.2.0) | 9.3.2018 | EN 302 054 V2.1.1
  Note 2.1 | 31.10.2018 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 064-2 V1.1.1
  CEM et spectre radioélectrique (ERM) — Liaisons vidéo sans fil (WVL) fonctionnant dans la bande de fréquence de 1,3  GHz à 50 GHz; Partie 2: Norme EN harmonisée relevant de l’article 3.2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 065-1 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 1: Exigences relatives aux applications UWB génériques | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 065-2 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 2: Exigences concernant la localisation à UWB (V2.1.0) | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 065-3 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 3: Exigences concernant les dispositifs UWB utilisés dans les véhicules terrestres | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 065-4 V1.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 4: Détecteurs de matériaux utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) en dessous de 10,6  GHz | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 066-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Applications terrestres et radars d’introspection et sondage de murs (GPR/WPR) Systèmes d’imagerie — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 077-2 V1.1.1
  CEM et spectre radioélectrique (ERM) — Équipement de transmission terrestre pour les services de radiodiffusion audionumérique (T-DAB) — Partie 2: EN harmonisée pour l’article 3. 2 de la directive R&TTE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 186 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes d’aéronefs du service mobile par satellite (AES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 194-2 V1.1.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre électromagnétique (ERM) — Radar de navigation utilisé sur les voies d’eau intérieures — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 195 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) — Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et accessoires (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences comprise entre 9 kHz et 315 kHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 208 V3.1.1
  Équipements d’identification par radiofréquences fonctionnant dans la bande de 865 MHz à 868 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre 2 W et dans la bande de 915 MHz à 921 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre 4 W — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 217-2 V3.1.1
  Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 2: Systèmes numériques fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,3  GHz à 86 GHz -Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 8.6.2017 | EN 302 217-2-2 V2.2.1
  Note 2.1 | 31.12.2018 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 217-2-2 V2.2.1
  Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 2-2: Systèmes numériques fonctionnant dans les bandes de fréquence où s’applique la coordination des fréquences — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| Avertissement: cette norme harmonisée confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 2014/53/UE si les paramètres de réception indiqués dans la(les) clause(s) 4.3.1, 4.3.2, 4.3.3 et 4.3.4 sont également appliqués |
| ETSI | EN 302 245-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipement de transmission pour le service numérique de radio-diffusion mondiale (DRM) — Partie 2: EN harmonisée pour l’article 3. 2, de la directive R&TTE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 248 V2.1.1
  Radar de navigation destiné à des navires non SOLAS — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 264-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée — Télématique de la circulation et du transport routiers (RTTT) — Équipement radar à courte portée fonctionnant dans la bande de 77 GHz à 81 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 288-2 V1.6.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée — Télématique de la circulation et du transport routiers (RTTT) — Équipement de radar à courte portée fonctionnant dans la plage de 24 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 296-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements de transmission pour la diffusion du service de télévision numérique terrestre (DVB-T) — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE) | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 326-2 V1.2.2
  Systèmes radioélectriques fixes — Équipements multipoint et antennes — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE pour les équipements hertziens multipoint numériques | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 340 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes de satellites places à bord de navires (ESV) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz allouées au Service Fixe par Satellite (SFS) | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 372 V2.1.1
  Appareils à faible portée (SRD) — Radar de sondage de niveau dans un réservoir (TPLR) opérant dans les bandes de fréquences de 4,5  GHz à 7 GHz, de 8,5  GHz à 10,6  GHz, de 24,05  GHz à 27 GHz, de 57 GHz à 64 GHz, de 75 GHz à 85 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 448 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes de poursuite à bord des trains (EST) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 14/12 GHz | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 454 V2.1.1
  Auxiliaires de météorologie — Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 1 668,4  MHz à 1 690  MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.1) | 15.12.2017 | EN 302 454-2 V1.2.1
  Note 2.1 | 31.5.2018 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 454 V2.2.1
  Auxiliaires de météorologie — Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 1 668,4  MHz à 1 690  MHz — Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V2.2.0) | Ceci est la première publication | EN 302 454 V2.1.1
  Note 2.1 | 31.5.2019 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 480 V2.1.2
  Systèmes de communications mobiles embarqués à bord des aéronefs (MCOBA) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 502 V2.1.1
  Système d’accès sans fil (WAS) — Systèmes fixes de transmission de données à large bande de 5,8  GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.5.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 510-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements radioélectriques dans la bande de fréquences de 30 MHz à 37,5  MHz pour membranes d’implants médicaux actifs de puissance ultra basse et accessoires — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 536-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique; Dispositifs à courte portée — Équipements radioélectriques fonctionnant dans la bande de fréquences de 315 kHz à 600 kHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 537 V2.1.1
  Systèmes de services de données médicales de très faible puissance (MEDS) fonctionnant dans les plages de fréquences de 401 MHz à 402 MHz et de 405 MHz à 406 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 561 V2.1.1
  Service mobile terrestre — Équipement hertzien utilisant une modulation d’enveloppe constante ou non constante fonctionnant dans une largeur de bande de canal de 25 kHz, 50 kHz, 100 kHz ou 150 kHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 567 V1.2.1
  Réseaux d’accès radioélectriques à large bande (BRAN) — Systèmes WAS/RLAN multiple-gigabit dans la bande de 60 GHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 571 V2.1.1
  Systèmes de transport intelligents (STI) — Équipement de radiocommunication fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 855  MHz à 5 925  MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 574-1 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980  MHz à 2 010  MHz (terre-espace) et de 2 170  MHz à 2 200  MHz (espace-terre) — Partie 1: Composant terrestre complémentaire (CGC) pour systèmes à large bande | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 574-2 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980  MHz à 2 010  MHz (terre-espace) et de 2 170  MHz à 2 200  MHz (espace-terre) — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) pour systèmes à large bande | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 574-3 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980  MHz à 2 010  MHz (terre-espace) et de 2 170  MHz à 2 200  MHz (espace-terre) — Partie 3: Équipement d’utilisateur (EU) pour systèmes à bande étroite | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 608 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à faible portée (SRD) — Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Eurobalise — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 609 V2.1.1
  Appareils à faible portée (SRD) — Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Euroloop — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 617 V2.3.1
  Émetteurs, récepteurs et émetteurs/récepteurs radioélectriques UHF au sol pour le service mobile aéronautique UHF utilisant la modulation d’amplitude — Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V2.3.1_0.0.2) | Ceci est la première publication | EN 302 617-2 V2.1.1
  Note 2.1 | 31.3.2019 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 617-2 V2.1.1
  Émetteurs, récepteurs et émetteurs-récepteurs radio UHF au sol pour le service mobile aéronautique UHF utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 686 V1.1.1
  Systèmes de transport intelligents (STI) — Équipement de radiocommunication fonctionnant dans la bande de fréquences de 63 GHz à 64 GHz — EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 729 V2.1.1
  Appareils à courte portée (SRD) — Équipement radar de sondage de niveau (LPR) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 6 GHz à 8,5  GHz, de 24,05  GHz à 26,5  GHz, de 57 GHz à 64 GHz et de 75 GHz à 85 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.5.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 752 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Renforceurs d’échos radar actifs — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 858-2 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT) — Équipement radar pour automobiles fonctionnant dans la bande de fréquences de 24,05  GHz à 24,25  GHz ou à 24,50  GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 885 V2.1.1
  Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe D portatif intégré — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3.3 (g) de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 302 885 V2.2.2
  Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe H portatif intégré — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3 (g) de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | EN 302 885 V2.1.1
  Note 2.1 | 31.12.2018 | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 302 885 V2.2.3
  Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe H portatif intégré — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3 (g) de la directive 2014/53/UE | 12.5.2017 | EN 302 885 V2.2.2
  Note 2.1 | 31.1.2019 | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 302 961 V2.1.2
  Radiobalise maritime de localisation personnelle destinée à être utilisée sur la fréquence de 121,5  MHz, pour les besoins de recherche et de sauvetage uniquement — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 977 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes montées sur véhicules (VMES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 14/12 GHz | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 039 V2.1.2
  Service mobile terrestre — Spécification relative aux émetteurs multicanaux pour le service PMR — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 084 V2.1.1
  Système de renforcement au sol (GBAS) — Radiodiffusion de données sol-air en fréquence VHF (VDB) — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 098 V2.1.1
  Appareils individuels de géolocalisation en mer de faible puissance utilisant le système d’identification automatique (AIS) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 132 V1.1.1
  Balises individuelles de géolocalisation en mer de faible puissance VHF utilisant l’appel sélectif numérique (DSC) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 12.5.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 135 V2.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Surveillance côtière, systèmes de contrôle du trafic maritime et radars portuaires (CS/VTS/HR) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 203 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) — Systèmes à réseaux radioélectriques corporels médicaux (MBANS) fonctionnant dans la bande de fréquences de 2 483,5  MHz à 2 500  MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 12.8.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 204 V2.1.2
  Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant en réseau — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences de 870 MHz à 876 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 500 mW — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 213-6-1 V2.1.1
  Système perfectionné de guidage et de contrôle des mouvements en surface (A-SMGCS) — Partie 6: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les capteurs radar de mouvement en surface déployés — Sous-partie 1: Capteurs de bande X utilisant les signaux pulsés et une puissance d’émission jusqu’à 100 KW | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 276 V1.1.1
  Liaison radioélectrique à large bande maritime fonctionnant dans les bandes de 5 852  MHz à 5 872  MHz et/ou de 5 880  MHz à 5 900  MHz pour les navires et les installations en mer engagés dans des activités coordonnées — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 15.12.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 339 V1.1.1
  Communications air-sol directes à large bande — Équipement fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 900  MHz à 1 920  MHz et de 5 855  MHz à 5 875  MHz — Antennes à diagramme déterminé — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 340 V1.1.2
  Récepteurs de diffusion TV numériques terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 354 V1.1.1
  Amplificateurs et antennes actives pour la réception de radiodiffusion visuelle dans les locaux à usage domestique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 12.5.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 372-1 V1.1.1
  Systèmes et stations terrestres de communications par satellite (SES) — Équipements de réception d’émissions diffusées par satellite — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 1: Unité extérieure recevant dans la bande de fréquences comprise entre 10,7  GHz et 12,75  GHz | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 372-2 V1.1.1
  Systèmes et stations terrestres de communications par satellite (SES) — Équipements de réception d’émissions diffusées par satellite — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 2: Unité intérieure | 9.9.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 402 V2.1.2
  Émetteurs et récepteurs mobiles maritimes dans les bandes MF et HF — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g), de la directive 2014/53/UE | 13.10.2017 | | | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 303 406 V1.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements d’alarme sociale fonctionnant dans la plage de fréquences de25 MHz à 1 000  MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 413 V1.1.1
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES); Récepteurs pour système mondial de navigation par satellite (GNSS); Équipements radioélectriques fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 164  MHz à 1 300  MHz et de 1 559  MHz à 1 610  MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 15.12.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 520 V1.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD); Dispositifs sans fil ultra basse puissance à des fins d’endoscopie par capsule à usage médical fonctionnant dans la bande désignée comprise entre 430 MHz et 440 MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive 2014/53/UE | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 609 V12.5.1
  Système mondial de communications mobiles (GSM) — Répéteurs GSM — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 978 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans des bandes de fréquence de 27,5  GHz à 30,0  GHz, | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 979 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite non géostationnaire dans des bandes de fréquences de 27,5  GHz à 29,1  GHz et de 29,5  GHz à 30,0  GHz | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 305 550-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements radio à utiliser dans la plage de fréquences de 40 MHz à 246 MHz — Partie 2: Norme européenne (EN) couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |

OEN (3)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

La norme vise à couvrir les articles de la directive 2014/53/UE

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

Cenelec

EN 50360:2017

Norme de produit pour démontrer la conformité des dispositifs de communication sans fil aux restrictions de base et aux valeurs limites d’exposition relatives à l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques dans la plage de fréquences de 300 MHz à 6 GHz: dispositifs utilisés à proximité de l’oreille

17.11.2017

Article 3, paragraphe 1, point a)

Cenelec

EN 50385:2017

Norme de produit pour démontrer la conformité des équipements de station de base aux limites d’exposition aux champs électromagnétiques radiofréquences (110 MHz — 100 GHz), lors de leur mise sur le marché (110 MHz — 100 GHz)

17.11.2017

Article 3, paragraphe 1, point a)

Cenelec

EN 50401:2017

Norme de produit pour démontrer la conformité des équipements de station de base aux limites d’exposition aux champs électromagnétiques radiofréquences, (110 MHz — 100 GHz), lors de leur mise en service

17.11.2017

Article 3, paragraphe 1, point a)

Cenelec

EN 50566:2017

Norme de produit pour démontrer la conformité des dispositifs de communication sans fil aux restrictions de base et aux valeurs limites d’exposition relatives à l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques dans la plage de fréquences de 30 MHz à 6 GHz: dispositifs tenus à la main ou portés à proximité immédiate du corps humain

17.11.2017

Article 3, paragraphe 1, point a)

Cenelec

EN 55035:2017

Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia — Exigences d’immunité

CISPR 35:2016 (Modifié)

17.11.2017

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 300 065 V2.1.2

Équipement télégraphique en bande étroite à impression directe destiné à la réception d’informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g) de la directive 2014/53/UE

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 300 086 V2.1.2

Service mobile terrestre — Équipements hertziens munis d’un connecteur RF interne ou externe destinés principalement à la parole analogique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

9.12.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 113 V2.2.1

Service mobile terrestre — Équipements de radio destinés à la transmission de données (et/ou voix) utilisant une modulation à enveloppe constante ou non constante et ayant un connecteur d’antenne — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 219 V2.1.1

Service mobile terrestre — Équipements radioélectriques transmettant des signaux destinés à déclencher une réponse spécifique du récepteur — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 220-2 V3.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000  MHz — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les équipements radioélectriques non spécifiques

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 220-3-1 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à1 000  MHz — Partie 3-1: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Équipements haute fiabilité à faible rapport cyclique, équipements de type alarmes sociales fonctionnant aux fréquences désignées (869,200  MHz à 869,250  MHz)

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 220-3-2 V1.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000  MHz — Partie 3-2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE -Alarmes sans fil fonctionnant dans les bandes de fréquences LDC/HR désignées de 868,60  MHz à 868,70  MHz, de 869,25  MHz à 869,40  MHz, de 869,65  MHz à 869,70  MHz

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 220-4 V1.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000  MHz — Partie 4: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Dispositifs de mesure fonctionnant dans la bande de fréquences désignée de 169,400  MHz et 169,475  MHz

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 224 V2.1.1

Service mobile terrestre — Équipement radioélectrique destiné à être utilisé dans un service de radiomessagerie fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 470 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

13.10.2017

EN 300 224-2 V1.1.1

Note 2.1

28.2.2019

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 224-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Service de recherche sur site — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 300 296 V2.1.1

Service mobile terrestre — Équipements hertziens à antenne intégrée destinés principalement à la parole analogique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 328 V2.1.1

Systèmes de transmission à large bande — Équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4  GHz et utilisant des techniques de modulation à large bande — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 330 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements radioélectriques dans la bande de fréquences de 9 kHz à 25 MHz et systèmes à boucle d’induction de 9 kHz à 30 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 341 V2.1.1

Service mobile terrestre — Équipements radioélectriques à antenne intégrée, transmettant des signaux destinés à déclencher une réponse spécifique du récepteur — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 390 V2.1.1

Service mobile terrestre — Équipements radioélectriques à antenne intégrée destinés à la transmission de données (et de la parole) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 422-1 V2.1.2

Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 1: Récepteurs de classe A — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

10.2.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 422-2 V2.1.1

Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 2: Récepteurs de classe B — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 422-3 V2.1.1

Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 3: Récepteurs de classe C — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 422-4 V2.1.1

Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz; Partie 4: Aides de suppléance à l’audition incluant des amplificateurs de son personnels et des systèmes inductifs jusqu’à 3 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

9.2.2018

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 433 V2.1.1

Équipements radio à canaux banalisés (CB) — Norme) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 440 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

14.7.2017

EN 300 440-2 V1.4.1

Note 2.1

31.12.2018

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas, pour les catégories de récepteurs 2 et 3 définies au tableau 5, sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 300 440-2 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et aspects du spectre radio (ERM) — Dispositifs à courte portée — Équipements radio à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 300 454-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Liaison large bande audio — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 300 487 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée relative aux stations terriennes mobiles en réception seule (ROMES) pour les communications de données et fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,5  GHz — Spécifications concernant les fréquences radioélectriques couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 674-2-2 V2.1.1

Télématique pour la circulation et le transport (TTT) — Appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s/250 kbit/s) fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 795  MHz à 5 815  MHz; Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE; Sous-partie 2: Équipements embarqués (OBU)

9.3.2018

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 676-2 V2.1.1

Émetteurs, récepteurs et émetteurs/récepteurs radio VHF portatifs, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 698 V2.2.1

Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes des ondes métriques utilisées sur les voies navigables terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g), de la directive 2014/53/U (V2.2.0)

15.12.2017

EN 300 698 V2.1.1

Note 2.1

31.5.2018

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 300 718-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Balises d’avalanche — Systèmes émetteurs-récepteurs — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 300 718-2 V2.1.1

Balises d’avalanche fonctionnant à 457 kHz — Systèmes émetteurs-récepteurs — Partie 2: Norme harmonisée pour les fonctionnalités relatives aux services d’urgence (V2.1.0)

9.3.2018

EN 300 718-3 V1.2.1

Note 2.1

30.9.2019

Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 300 718-3 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Balises d’avalanche — Systèmes émetteurs-récepteurs — Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 3, point e), de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 300 720 V2.1.1

Systèmes et équipements de communication UHF embarqués — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 025 V2.1.1

Équipements de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et appareils associés pour appel numérique sélectif (DSC) de classe «D» — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g), de la directive 2014/53/UE

12.8.2016

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 301 025 V2.2.1

Équipements de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et équipements associés pour appel numérique sélectif (DSC) de classe «D» — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g), de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

EN 301 025 V2.1.1

Note 2.1

30.11.2018

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 301 091-2 V1.3.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à courte portée (SRD) — Télématique pour la circulation et le transport routier (RTTT) — Équipement de radar fonctionnant dans la bande de 76 GHz à 77 GHz — Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 301 166 V2.1.1

Service mobile terrestre — Équipements radio pour communications analogiques et/ou numériques (vocales et/ou données) fonctionnant sur canaux en bande étroite et ayant un connecteur d’antenne — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

10.2.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 178 V2.2.2

Équipement de radiotéléphonie VHF portable pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF (pour les applications hors système SMDSM uniquement) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.5.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 357 V2.1.1

Dispositifs audio sans fil fonctionnant dans la plage de 25 MHz à 2 000  MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.0.1)

14.7.2017

EN 301 357-2 V1.4.1

Note 2.1

28.2.2019

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 357-2 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils audio sans fil dans la bande de f25 MHz à 2 000  MHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 301 360 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et les terminaux de transmission par satellite pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 27,5  GHz à 29,5  GHz

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 406 V2.2.2

Télécommunications numériques sans fil améliorées (DECT) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 426 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles terrestres (LMES) pour données à faible débit et stations terriennes de satellites mobiles maritimes (MMES) non destinées aux communications de détresse et de sécurité, fonctionnant dans les bandes de fréquences 1,5 /1,6  GHz

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 427 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes du service mobile par satellite (MES) pour données à faible débit, excepté pour les stations terriennes du service mobile aéronautique par satellite, fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 428 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour Microstations (VSAT) en émission seule, en émission/réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 430 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes portables (TES) pour reportage d’actualité par satellite (SNG) fonctionnant dans les bandes de fréquences 11-12/13-14 GHz

14.10.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 441 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES), incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN), fonctionnant dans la bande de fréquences 1,6 /2,4  GHz du service mobile par satellite (MSS)

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 442 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles (MES) de NGSO, incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN), fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980  MHz à 2 010  MHz (terre-espace) et de 2 170  MHz à 2 200  MHz (espace-terre) du service mobile par satellite (SMS)

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 443 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour Microstations (VSAT) en émission seule, en émission/réception, en réception seule, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 4 GHz et 6 GHz

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 444 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles terrestres (LMES) destinées aux communications vocales et/ou de données, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5  GHz et 1,6  GHz

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 447 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes de satellites placées à bord de navires (ESV) fonctionnant dans les bandes de fréquences 4/6 GHz allouées au Service Fixe par Satellite (SFS)

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 459 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielle de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et les terminaux de transmission par satellite pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 29,5 à 30 GHz

14.10.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 473 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes d’aéronef (AES) destinées au service mobile aéronautique par satellite (SMAS)/service mobile par satellite (SMS) et/ou au service mobile aéronautique par satellite (route) (SMAS(R)/service mobile par satellite (SMS), fonctionnant dans la bande de fréquences située en dessous de 3 GHz

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 502 V12.5.2

Système mondial de communications mobiles (GSM) — Équipements de station de base (BS) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 511 V9.0.2

Système global pour les communications mobiles (GSM) — Norme harmonisée pour les stations mobiles dans les bandes du GSM 900 et du GSM 1800 couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2, de la directive R&TTE (CE/5/1999)

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

Avertissement: cette norme harmonisée confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 2014/53/UE si les paramètres de réception indiqués dans la(les) clause(s) 4.2.20, 4.2.21 et 4.2.26 sont également appliqués

ETSI

EN 301 511 V12.5.1

Système mondial de communications mobiles (GSM) — Équipement de station mobile (MS) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

9.2.2018

EN 301 511 V9.0.2

Note 2.1

30.4.2019

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 559 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) — Implants médicaux actifs de faible puissance (LP-AMI) et périphériques associés (LP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 2 483,5  MHz à 2 500  MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 598 V1.1.1

Appareils opérant dans les espaces blancs (WSD) — Systèmes d’accès sans fil fonctionnant dans la bande de télédiffusion de 470 MHz à 790 MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 301 681 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles (MES) de systèmes mobiles par satellite géostationnaire, incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN), fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5 et de 1,6  GHz, du service mobile par satellite (SMS)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 721 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de communication par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fournissant des communications de données bas débit (LBRDC) sur satellites en orbites basses (LEO), fonctionnant dans des bandes de fréquences inférieures à 1 GHz

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 783 V2.1.1

Équipements radioélectriques destinés au service amateur disponibles sur le marché — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 839 V2.1.1

Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et périphériques associés (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 402 MHz à 405 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 841-3 V2.1.1

Liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 2 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Partie 3: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 842-5 V2.1.1

Équipement hertzien pour liaison numérique air-sol en VHF (VDL) Mode 4 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour des équipements au sol — Partie 5: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 893 V2.1.1

RLAN à hautes performances de 5 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-1 V11.1.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 1: Introduction et exigences communes

9.12.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-2 V11.1.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) CDMA à étalement direct (UTRA FDD)

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-2 V11.1.2

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) CDMA à étalement direct (UTRA FDD)

13.10.2017

EN 301 908-2 V11.1.1

Note 2.1

28.2.2019

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-3 V11.1.3

Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 3: Stations de base (BS) CDMA à étalement direct (UTRA FDD)

12.5.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-10 V4.2.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 — Partie 10: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE relatives à l’IMT-2000, accès FDMA/TDMA (DECT)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-11 V11.1.2

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 11: Répéteurs CDMA à étalement direct (UTRA FDD)

10.2.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-12 V7.1.1

Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 12: Répéteurs CDMA à porteuses multiples (cdma2000)

9.9.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-13 V11.1.1

Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 13: Équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA)

12.5.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-13 V11.1.2

Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 13: Équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA)

13.10.2017

EN 301 908-13 V11.1.1

Note 2.1

28.2.2019

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-14 V11.1.2

Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 14: Stations de base (BS) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA)

12.5.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-15 V11.1.2

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 15: Répéteurs pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA FDD)

10.2.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-18 V11.1.2

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 18: Stations de base (BS) radioélectriques multinormes (MSR) E-UTRA, UTRA et GSM/EDGE

12.5.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-19 V6.3.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 19: Équipement d’utilisateur OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) TDD (UE)

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-20 V6.3.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 20: Stations de base (BS) TDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile)

14.10.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-21 V6.1.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 21: Équipement d’utilisateur (UE) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile)

14.10.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-22 V6.1.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 22: Stations de base (BS) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile)

9.12.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 929 V2.1.1

Émetteurs et récepteurs VHF de stations côtières pour SMDSM et autres applications dans le service maritime mobile — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 017 V2.1.1

Équipements de transmission pour le service de diffusion radio en modulation d’amplitude (AM) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.5.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 018 V2.1.1

Équipements de transmission pour le service de diffusion radiophonique en modulation de fréquence (FM) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

8.6.2017

EN 302 018-2 V1.2.1

Note 2.1

31.12.2018

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 018-2 V1.2.1

CEM et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements de transmission pour le service de diffusion radio en modulation de fréquence (FM) — Partie 2: EN harmonisée couvrant l’article 3.2 de la directive R&TTE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 054 V2.1.1

Auxiliaires de météorologie; Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 400,15  MHz à 406 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 200 mW; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

15.12.2017

EN 302 054-2 V1.2.1

Note 2.1

31.5.2018

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 054 V2.2.1

Auxiliaires de météorologie — Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 400,15  MHz à 406 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 200 mW — Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V2.2.0)

9.3.2018

EN 302 054 V2.1.1

Note 2.1

31.10.2018

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 064-2 V1.1.1

CEM et spectre radioélectrique (ERM) — Liaisons vidéo sans fil (WVL) fonctionnant dans la bande de fréquence de 1,3  GHz à 50 GHz; Partie 2: Norme EN harmonisée relevant de l’article 3.2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 065-1 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 1: Exigences relatives aux applications UWB génériques

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 065-2 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 2: Exigences concernant la localisation à UWB (V2.1.0)

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 065-3 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 3: Exigences concernant les dispositifs UWB utilisés dans les véhicules terrestres

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 065-4 V1.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 4: Détecteurs de matériaux utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) en dessous de 10,6  GHz

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 066-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Applications terrestres et radars d’introspection et sondage de murs (GPR/WPR) Systèmes d’imagerie — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 077-2 V1.1.1

CEM et spectre radioélectrique (ERM) — Équipement de transmission terrestre pour les services de radiodiffusion audionumérique (T-DAB) — Partie 2: EN harmonisée pour l’article 3. 2 de la directive R&TTE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 186 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes d’aéronefs du service mobile par satellite (AES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 194-2 V1.1.2

Compatibilité électromagnétique et spectre électromagnétique (ERM) — Radar de navigation utilisé sur les voies d’eau intérieures — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 195 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) — Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et accessoires (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences comprise entre 9 kHz et 315 kHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 208 V3.1.1

Équipements d’identification par radiofréquences fonctionnant dans la bande de 865 MHz à 868 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre 2 W et dans la bande de 915 MHz à 921 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre 4 W — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 217-2 V3.1.1

Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 2: Systèmes numériques fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,3  GHz à 86 GHz -Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

8.6.2017

EN 302 217-2-2 V2.2.1

Note 2.1

31.12.2018

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 217-2-2 V2.2.1

Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 2-2: Systèmes numériques fonctionnant dans les bandes de fréquence où s’applique la coordination des fréquences — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

Avertissement: cette norme harmonisée confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 2014/53/UE si les paramètres de réception indiqués dans la(les) clause(s) 4.3.1, 4.3.2, 4.3.3 et 4.3.4 sont également appliqués

ETSI

EN 302 245-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipement de transmission pour le service numérique de radio-diffusion mondiale (DRM) — Partie 2: EN harmonisée pour l’article 3. 2, de la directive R&TTE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 248 V2.1.1

Radar de navigation destiné à des navires non SOLAS — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 264-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée — Télématique de la circulation et du transport routiers (RTTT) — Équipement radar à courte portée fonctionnant dans la bande de 77 GHz à 81 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 288-2 V1.6.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée — Télématique de la circulation et du transport routiers (RTTT) — Équipement de radar à courte portée fonctionnant dans la plage de 24 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 296-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements de transmission pour la diffusion du service de télévision numérique terrestre (DVB-T) — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE)

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 326-2 V1.2.2

Systèmes radioélectriques fixes — Équipements multipoint et antennes — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE pour les équipements hertziens multipoint numériques

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 340 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes de satellites places à bord de navires (ESV) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz allouées au Service Fixe par Satellite (SFS)

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 372 V2.1.1

Appareils à faible portée (SRD) — Radar de sondage de niveau dans un réservoir (TPLR) opérant dans les bandes de fréquences de 4,5  GHz à 7 GHz, de 8,5  GHz à 10,6  GHz, de 24,05  GHz à 27 GHz, de 57 GHz à 64 GHz, de 75 GHz à 85 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 448 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes de poursuite à bord des trains (EST) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 14/12 GHz

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 454 V2.1.1

Auxiliaires de météorologie — Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 1 668,4  MHz à 1 690  MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.1)

15.12.2017

EN 302 454-2 V1.2.1

Note 2.1

31.5.2018

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 454 V2.2.1

Auxiliaires de météorologie — Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 1 668,4  MHz à 1 690  MHz — Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V2.2.0)

Ceci est la première publication

EN 302 454 V2.1.1

Note 2.1

31.5.2019

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 480 V2.1.2

Systèmes de communications mobiles embarqués à bord des aéronefs (MCOBA) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 502 V2.1.1

Système d’accès sans fil (WAS) — Systèmes fixes de transmission de données à large bande de 5,8  GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.5.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 510-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements radioélectriques dans la bande de fréquences de 30 MHz à 37,5  MHz pour membranes d’implants médicaux actifs de puissance ultra basse et accessoires — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 536-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique; Dispositifs à courte portée — Équipements radioélectriques fonctionnant dans la bande de fréquences de 315 kHz à 600 kHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 537 V2.1.1

Systèmes de services de données médicales de très faible puissance (MEDS) fonctionnant dans les plages de fréquences de 401 MHz à 402 MHz et de 405 MHz à 406 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 561 V2.1.1

Service mobile terrestre — Équipement hertzien utilisant une modulation d’enveloppe constante ou non constante fonctionnant dans une largeur de bande de canal de 25 kHz, 50 kHz, 100 kHz ou 150 kHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 567 V1.2.1

Réseaux d’accès radioélectriques à large bande (BRAN) — Systèmes WAS/RLAN multiple-gigabit dans la bande de 60 GHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 571 V2.1.1

Systèmes de transport intelligents (STI) — Équipement de radiocommunication fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 855  MHz à 5 925  MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 574-1 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980  MHz à 2 010  MHz (terre-espace) et de 2 170  MHz à 2 200  MHz (espace-terre) — Partie 1: Composant terrestre complémentaire (CGC) pour systèmes à large bande

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 574-2 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980  MHz à 2 010  MHz (terre-espace) et de 2 170  MHz à 2 200  MHz (espace-terre) — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) pour systèmes à large bande

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 574-3 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980  MHz à 2 010  MHz (terre-espace) et de 2 170  MHz à 2 200  MHz (espace-terre) — Partie 3: Équipement d’utilisateur (EU) pour systèmes à bande étroite

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 608 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à faible portée (SRD) — Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Eurobalise — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 609 V2.1.1

Appareils à faible portée (SRD) — Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Euroloop — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 617 V2.3.1

Émetteurs, récepteurs et émetteurs/récepteurs radioélectriques UHF au sol pour le service mobile aéronautique UHF utilisant la modulation d’amplitude — Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V2.3.1_0.0.2)

Ceci est la première publication

EN 302 617-2 V2.1.1

Note 2.1

31.3.2019

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 617-2 V2.1.1

Émetteurs, récepteurs et émetteurs-récepteurs radio UHF au sol pour le service mobile aéronautique UHF utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 686 V1.1.1

Systèmes de transport intelligents (STI) — Équipement de radiocommunication fonctionnant dans la bande de fréquences de 63 GHz à 64 GHz — EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 729 V2.1.1

Appareils à courte portée (SRD) — Équipement radar de sondage de niveau (LPR) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 6 GHz à 8,5  GHz, de 24,05  GHz à 26,5  GHz, de 57 GHz à 64 GHz et de 75 GHz à 85 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.5.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 752 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Renforceurs d’échos radar actifs — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 858-2 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT) — Équipement radar pour automobiles fonctionnant dans la bande de fréquences de 24,05  GHz à 24,25  GHz ou à 24,50  GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 885 V2.1.1

Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe D portatif intégré — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3.3 (g) de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 302 885 V2.2.2

Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe H portatif intégré — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3 (g) de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

EN 302 885 V2.1.1

Note 2.1

31.12.2018

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 302 885 V2.2.3

Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe H portatif intégré — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3 (g) de la directive 2014/53/UE

12.5.2017

EN 302 885 V2.2.2

Note 2.1

31.1.2019

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 302 961 V2.1.2

Radiobalise maritime de localisation personnelle destinée à être utilisée sur la fréquence de 121,5  MHz, pour les besoins de recherche et de sauvetage uniquement — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 977 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes montées sur véhicules (VMES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 14/12 GHz

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 039 V2.1.2

Service mobile terrestre — Spécification relative aux émetteurs multicanaux pour le service PMR — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 084 V2.1.1

Système de renforcement au sol (GBAS) — Radiodiffusion de données sol-air en fréquence VHF (VDB) — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 098 V2.1.1

Appareils individuels de géolocalisation en mer de faible puissance utilisant le système d’identification automatique (AIS) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 132 V1.1.1

Balises individuelles de géolocalisation en mer de faible puissance VHF utilisant l’appel sélectif numérique (DSC) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

12.5.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 135 V2.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Surveillance côtière, systèmes de contrôle du trafic maritime et radars portuaires (CS/VTS/HR) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 203 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) — Systèmes à réseaux radioélectriques corporels médicaux (MBANS) fonctionnant dans la bande de fréquences de 2 483,5  MHz à 2 500  MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

12.8.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 204 V2.1.2

Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant en réseau — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences de 870 MHz à 876 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 500 mW — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 213-6-1 V2.1.1

Système perfectionné de guidage et de contrôle des mouvements en surface (A-SMGCS) — Partie 6: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les capteurs radar de mouvement en surface déployés — Sous-partie 1: Capteurs de bande X utilisant les signaux pulsés et une puissance d’émission jusqu’à 100 KW

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 276 V1.1.1

Liaison radioélectrique à large bande maritime fonctionnant dans les bandes de 5 852  MHz à 5 872  MHz et/ou de 5 880  MHz à 5 900  MHz pour les navires et les installations en mer engagés dans des activités coordonnées — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

15.12.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 339 V1.1.1

Communications air-sol directes à large bande — Équipement fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 900  MHz à 1 920  MHz et de 5 855  MHz à 5 875  MHz — Antennes à diagramme déterminé — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 340 V1.1.2

Récepteurs de diffusion TV numériques terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 354 V1.1.1

Amplificateurs et antennes actives pour la réception de radiodiffusion visuelle dans les locaux à usage domestique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

12.5.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 372-1 V1.1.1

Systèmes et stations terrestres de communications par satellite (SES) — Équipements de réception d’émissions diffusées par satellite — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 1: Unité extérieure recevant dans la bande de fréquences comprise entre 10,7  GHz et 12,75  GHz

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 372-2 V1.1.1

Systèmes et stations terrestres de communications par satellite (SES) — Équipements de réception d’émissions diffusées par satellite — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 2: Unité intérieure

9.9.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 402 V2.1.2

Émetteurs et récepteurs mobiles maritimes dans les bandes MF et HF — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g), de la directive 2014/53/UE

13.10.2017

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 303 406 V1.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements d’alarme sociale fonctionnant dans la plage de fréquences de25 MHz à 1 000  MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 413 V1.1.1

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES); Récepteurs pour système mondial de navigation par satellite (GNSS); Équipements radioélectriques fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 164  MHz à 1 300  MHz et de 1 559  MHz à 1 610  MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

15.12.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 520 V1.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD); Dispositifs sans fil ultra basse puissance à des fins d’endoscopie par capsule à usage médical fonctionnant dans la bande désignée comprise entre 430 MHz et 440 MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive 2014/53/UE

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 609 V12.5.1

Système mondial de communications mobiles (GSM) — Répéteurs GSM — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 978 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans des bandes de fréquence de 27,5  GHz à 30,0  GHz,

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 979 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite non géostationnaire dans des bandes de fréquences de 27,5  GHz à 29,1  GHz et de 29,5  GHz à 30,0  GHz

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 305 550-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements radio à utiliser dans la plage de fréquences de 40 MHz à 246 MHz — Partie 2: Norme européenne (EN) couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (4). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (4).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
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Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
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—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne, en vertu de la directive 1999/5/CE et de la directive 2014/53/UE. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne, en vertu de la directive 1999/5/CE et de la directive 2014/53/UE. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  JO L 153 du 22.5.2014, p. 62.

(2)  JO L 91 du 7.4.1999, p. 10.

(3)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelles, BELGIQUE; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
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CEN: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelles, BELGIQUE; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelles, BELGIQUE; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cenelec.eu) |
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CENELEC: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelles, BELGIQUE; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE; tél. +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu) |
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ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE; tél. +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu)

(4)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

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