# Journal officiel L 55/2023

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 55 |
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| Édition de langue française | Législation | 66e année22 février 2023 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 55

Édition de langue française

Législation

66e année22 février 2023

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) 2023/377 de la Commission du 15 février 2023 modifiant les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorure de benzalkonium (CBA), de chlorprophame, de chlorure de didécyldiméthylammonium (CDDA), de flutriafol, de métazachlore, de nicotine, de profenofos, de quizalofop-P, d’aluminosilicate de sodium, de thiabendazole et de triadiménol présents dans ou sur certains produits (
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  ) | 1 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) 2023/377 de la Commission du 15 février 2023 modifiant les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorure de benzalkonium (CBA), de chlorprophame, de chlorure de didécyldiméthylammonium (CDDA), de flutriafol, de métazachlore, de nicotine, de profenofos, de quizalofop-P, d’aluminosilicate de sodium, de thiabendazole et de triadiménol présents dans ou sur certains produits (
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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 22.2.2023 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 55/1 |
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22.2.2023

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 55/1

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RÈGLEMENT (UE) 2023/377 DE LA COMMISSION

du 15 février 2023

modifiant les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorure de benzalkonium (CBA), de chlorprophame, de chlorure de didécyldiméthylammonium (CDDA), de flutriafol, de métazachlore, de nicotine, de profenofos, de quizalofop-P, d’aluminosilicate de sodium, de thiabendazole et de triadiménol présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 18, paragraphe 1, point b),

considérant ce qui suit:

| (1) | Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de flutriafol, de métazachlore, de quizalofop-P, de thiabendazole et de triadiménol ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le profenofos, les LMR figurent à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, de ce même règlement. Pour le chlorure de benzalkonium (CBA), le chlorprophame, le chlorure de didécyldiméthylammonium (CDDA) et la nicotine, les LMR sont inscrites à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. L’aluminosilicate de sodium figure à l’annexe IV dudit règlement. |
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(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de flutriafol, de métazachlore, de quizalofop-P, de thiabendazole et de triadiménol ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le profenofos, les LMR figurent à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, de ce même règlement. Pour le chlorure de benzalkonium (CBA), le chlorprophame, le chlorure de didécyldiméthylammonium (CDDA) et la nicotine, les LMR sont inscrites à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. L’aluminosilicate de sodium figure à l’annexe IV dudit règlement.

| (2) | Le CBA n’est pas une substance active approuvée en vue d’une utilisation dans des produits phytopharmaceutiques en vertu du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (2). Le CDDA était une substance active approuvée pour une utilisation dans des produits phytopharmaceutiques destinés à être utilisés sur des cultures d’ornement, mais toutes les autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance ont été révoquées après le retrait de son approbation (3). Néanmoins, les deux substances sont des biocides utilisés comme désinfectants. Une telle utilisation peut laisser des résidus détectables dans les denrées alimentaires. Par conséquent, pour ces deux substances, des LMR provisoires ont été fixées par le règlement d’exécution (UE) no 1119/2014 de la Commission (4) en ce qui concerne l’ensemble des produits, car les exploitants du secteur alimentaire ont révélé la présence de résidus de ces substances dans des denrées alimentaires à des niveaux qui dépassent fréquemment la LMR par défaut de 0,01 mg/kg du fait de leur utilisation en tant que biocide. Ces LMR devaient être réexaminées sur la base des données de surveillance au bout de cinq ans. |
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(2)

Le CBA n’est pas une substance active approuvée en vue d’une utilisation dans des produits phytopharmaceutiques en vertu du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (2). Le CDDA était une substance active approuvée pour une utilisation dans des produits phytopharmaceutiques destinés à être utilisés sur des cultures d’ornement, mais toutes les autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance ont été révoquées après le retrait de son approbation (3). Néanmoins, les deux substances sont des biocides utilisés comme désinfectants. Une telle utilisation peut laisser des résidus détectables dans les denrées alimentaires. Par conséquent, pour ces deux substances, des LMR provisoires ont été fixées par le règlement d’exécution (UE) no 1119/2014 de la Commission (4) en ce qui concerne l’ensemble des produits, car les exploitants du secteur alimentaire ont révélé la présence de résidus de ces substances dans des denrées alimentaires à des niveaux qui dépassent fréquemment la LMR par défaut de 0,01 mg/kg du fait de leur utilisation en tant que biocide. Ces LMR devaient être réexaminées sur la base des données de surveillance au bout de cinq ans.

| (3) | La Commission a analysé les données de surveillance relatives au CBA, qui ont révélé la persistance de résidus de cette substance dans plusieurs produits, à des niveaux supérieurs à la limite de détermination (LD) et comparables à la LMR provisoire existante. La Commission a également analysé les données de surveillance relatives au CDDA, qui ont révélé la persistance de résidus de cette substance dans certains produits d’origine animale, à des niveaux supérieurs à la LD et comparables à la LMR provisoire existante. Dans les produits d’origine végétale, les teneurs en résidus de CDDA ont diminué et sont constamment inférieures aux LMR provisoires existantes. Dès lors, il y a lieu d’abaisser en conséquence les LMR provisoires existantes pour le CDDA dans ces produits. Il convient de réexaminer les LMR provisoires pour le CBA et le CDDA dans les sept ans suivant la publication du présent règlement de manière à évaluer les nouvelles données et informations qui seront disponibles. |
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(3)

La Commission a analysé les données de surveillance relatives au CBA, qui ont révélé la persistance de résidus de cette substance dans plusieurs produits, à des niveaux supérieurs à la limite de détermination (LD) et comparables à la LMR provisoire existante. La Commission a également analysé les données de surveillance relatives au CDDA, qui ont révélé la persistance de résidus de cette substance dans certains produits d’origine animale, à des niveaux supérieurs à la LD et comparables à la LMR provisoire existante. Dans les produits d’origine végétale, les teneurs en résidus de CDDA ont diminué et sont constamment inférieures aux LMR provisoires existantes. Dès lors, il y a lieu d’abaisser en conséquence les LMR provisoires existantes pour le CDDA dans ces produits. Il convient de réexaminer les LMR provisoires pour le CBA et le CDDA dans les sept ans suivant la publication du présent règlement de manière à évaluer les nouvelles données et informations qui seront disponibles.

| (4) | La substance active «chlorprophame» n’est pas approuvée dans l’Union. Une LMR provisoire a été fixée pour le chlorprophame dans les pommes de terre par le règlement (UE) 2021/155 de la Commission (5), car les données de surveillance ont révélé une contamination éventuelle des pommes de terre au-delà de la LD en cas de stockage dans des installations qui ont un historique d’utilisation du chlorprophame. En outre, ledit règlement exigeait des organisations et des industriels actifs dans le secteur du commerce de pommes de terre qu’ils élaborent et mettent en œuvre des pratiques de nettoyage nouvelles et plus efficaces afin de réduire cette contamination et qu’ils communiquent à la Commission de nouvelles données de surveillance afin qu’elle soit en mesure de réexaminer la LMR provisoire en question. |
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(4)

La substance active «chlorprophame» n’est pas approuvée dans l’Union. Une LMR provisoire a été fixée pour le chlorprophame dans les pommes de terre par le règlement (UE) 2021/155 de la Commission (5), car les données de surveillance ont révélé une contamination éventuelle des pommes de terre au-delà de la LD en cas de stockage dans des installations qui ont un historique d’utilisation du chlorprophame. En outre, ledit règlement exigeait des organisations et des industriels actifs dans le secteur du commerce de pommes de terre qu’ils élaborent et mettent en œuvre des pratiques de nettoyage nouvelles et plus efficaces afin de réduire cette contamination et qu’ils communiquent à la Commission de nouvelles données de surveillance afin qu’elle soit en mesure de réexaminer la LMR provisoire en question.

| (5) | La LMR provisoire applicable au chlorprophame dans les pommes de terre a été réexaminée sur la base des données de surveillance qui ont été communiquées à la Commission au 31 décembre 2021. Puisqu’il ressort des données de surveillance récentes qu’il est actuellement possible de parvenir à une LMR inférieure à 0,4 mg/kg, il convient de fixer cette LMR à 0,35 mg/kg. |
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(5)

La LMR provisoire applicable au chlorprophame dans les pommes de terre a été réexaminée sur la base des données de surveillance qui ont été communiquées à la Commission au 31 décembre 2021. Puisqu’il ressort des données de surveillance récentes qu’il est actuellement possible de parvenir à une LMR inférieure à 0,4 mg/kg, il convient de fixer cette LMR à 0,35 mg/kg.

| (6) | Il convient que cette LMR provisoire soit réexaminée sur la base des données de surveillance qui auront été communiquées à la Commission au 31 décembre 2022, puis au 31 décembre de chaque année ultérieure. La Commission sera ainsi en mesure de réévaluer régulièrement la situation et de réduire progressivement la LMR, le cas échéant, au fur et à mesure de la mise en œuvre d’une meilleure méthode de nettoyage. Un rapport sur l’état d’avancement et la mise en œuvre des pratiques de nettoyage devrait être présenté à la Commission en même temps que les données de surveillance au plus tard le 31 décembre 2022, de même que des mises à jour de ce rapport les années suivantes. Il convient de modifier la note de bas de page relative aux pommes de terre figurant à l’annexe III en conséquence. |
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(6)

Il convient que cette LMR provisoire soit réexaminée sur la base des données de surveillance qui auront été communiquées à la Commission au 31 décembre 2022, puis au 31 décembre de chaque année ultérieure. La Commission sera ainsi en mesure de réévaluer régulièrement la situation et de réduire progressivement la LMR, le cas échéant, au fur et à mesure de la mise en œuvre d’une meilleure méthode de nettoyage. Un rapport sur l’état d’avancement et la mise en œuvre des pratiques de nettoyage devrait être présenté à la Commission en même temps que les données de surveillance au plus tard le 31 décembre 2022, de même que des mises à jour de ce rapport les années suivantes. Il convient de modifier la note de bas de page relative aux pommes de terre figurant à l’annexe III en conséquence.

| (7) | Une demande de tolérances à l’importation au titre de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005 a été présentée pour le flutriafol utilisé aux États-Unis sur des cucurbitacées à peau non comestible. Le demandeur a présenté des données faisant valoir que les utilisations de cette substance sur ces cultures, telles qu’autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l’importation de ces cultures dans l’Union. Avec sa demande, le demandeur a également communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 sur la nature des résidus présents dans les produits transformés en ce qui concerne le flutriafol dans les fruits à pépins et les raisins de cuve, les essais relatifs aux résidus dans le riz ainsi que les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d’alimentation animale et la stabilité pendant le stockage des foies de porcins, de bovins, d’ovins, de caprins, d’équidés et d’autres animaux terrestres. |
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(7)

Une demande de tolérances à l’importation au titre de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005 a été présentée pour le flutriafol utilisé aux États-Unis sur des cucurbitacées à peau non comestible. Le demandeur a présenté des données faisant valoir que les utilisations de cette substance sur ces cultures, telles qu’autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l’importation de ces cultures dans l’Union. Avec sa demande, le demandeur a également communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 sur la nature des résidus présents dans les produits transformés en ce qui concerne le flutriafol dans les fruits à pépins et les raisins de cuve, les essais relatifs aux résidus dans le riz ainsi que les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d’alimentation animale et la stabilité pendant le stockage des foies de porcins, de bovins, d’ovins, de caprins, d’équidés et d’autres animaux terrestres.

| (8) | Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, la demande introduite pour le flutriafol a été évaluée par l’État membre concerné et le rapport d’évaluation a été transmis à la Commission. L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur les LMR proposées (6). Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public. L’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives à l’exhaustivité des données communiquées et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, la modification des LMR sollicitée par le demandeur était acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à long terme résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés. |
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(8)

Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, la demande introduite pour le flutriafol a été évaluée par l’État membre concerné et le rapport d’évaluation a été transmis à la Commission. L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur les LMR proposées (6). Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public. L’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives à l’exhaustivité des données communiquées et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, la modification des LMR sollicitée par le demandeur était acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à long terme résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

| (9) | En ce qui concerne le flutriafol dans les cucurbitacées à peau non comestible, il convient de fixer la LMR au niveau déterminé par l’Autorité. L’Autorité a examiné les données supplémentaires communiquées et est parvenue à la conclusion qu’il était nécessaire de procéder à un examen de la gestion des risques pour les betteraves et que toutes les autres LMR pour lesquelles des lacunes en matière de données avaient été mises en évidence lors de l’examen effectué conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 étaient désormais pleinement étayées par des données. En ce qui concerne le flutriafol dans les betteraves, il y a lieu d’extrapoler les données concernant les essais relatifs aux résidus dans les betteraves sucrières, ce qui vient confirmer la LMR existante. Par conséquent, il convient de supprimer à l’annexe II toutes les notes de bas de page pertinentes insistant sur la nécessité de recueillir des données supplémentaires et il y a lieu de conserver la LMR pour les betteraves. Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, il convient de modifier les LMR comme indiqué à l’annexe du présent règlement. |
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(9)

En ce qui concerne le flutriafol dans les cucurbitacées à peau non comestible, il convient de fixer la LMR au niveau déterminé par l’Autorité. L’Autorité a examiné les données supplémentaires communiquées et est parvenue à la conclusion qu’il était nécessaire de procéder à un examen de la gestion des risques pour les betteraves et que toutes les autres LMR pour lesquelles des lacunes en matière de données avaient été mises en évidence lors de l’examen effectué conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 étaient désormais pleinement étayées par des données. En ce qui concerne le flutriafol dans les betteraves, il y a lieu d’extrapoler les données concernant les essais relatifs aux résidus dans les betteraves sucrières, ce qui vient confirmer la LMR existante. Par conséquent, il convient de supprimer à l’annexe II toutes les notes de bas de page pertinentes insistant sur la nécessité de recueillir des données supplémentaires et il y a lieu de conserver la LMR pour les betteraves. Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, il convient de modifier les LMR comme indiqué à l’annexe du présent règlement.

| (10) | Pour ce qui est du métazachlore, le demandeur a communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 sur les essais relatifs aux résidus de métazachlore dans les choux pommés et les choux-raves, démontrant ainsi que les LMR sont pleinement étayées par des données (7). En outre, le demandeur a communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 sur les essais relatifs aux résidus de métazachlore dans les choux (développement de l’inflorescence) et les choux verts, qui permettent de fixer des LMR inférieures à celles actuellement établies et qui sont toujours pleinement étayées par des données. En ce qui concerne le métazachlore sur les radis, les données concernant les essais relatifs aux résidus font toujours défaut. Le calcul de la charge alimentaire du bétail a été actualisé sur la base des nouvelles informations. Sur la base de ce calcul actualisé, il est possible de baisser la LMR pour les foies de porcins et de la fixer à 0,15 mg/kg, ce qui constitue une limite sans danger pour les consommateurs. |
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(10)

Pour ce qui est du métazachlore, le demandeur a communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 sur les essais relatifs aux résidus de métazachlore dans les choux pommés et les choux-raves, démontrant ainsi que les LMR sont pleinement étayées par des données (7). En outre, le demandeur a communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 sur les essais relatifs aux résidus de métazachlore dans les choux (développement de l’inflorescence) et les choux verts, qui permettent de fixer des LMR inférieures à celles actuellement établies et qui sont toujours pleinement étayées par des données. En ce qui concerne le métazachlore sur les radis, les données concernant les essais relatifs aux résidus font toujours défaut. Le calcul de la charge alimentaire du bétail a été actualisé sur la base des nouvelles informations. Sur la base de ce calcul actualisé, il est possible de baisser la LMR pour les foies de porcins et de la fixer à 0,15 mg/kg, ce qui constitue une limite sans danger pour les consommateurs.

| (11) | Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, la demande introduite pour le métazachlore a été évaluée par l’État membre concerné et le rapport d’évaluation a été transmis à la Commission. L’Autorité a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur les LMR proposées (8). Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public. L’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives à l’exhaustivité des données communiquées et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, la modification des LMR sollicitée par le demandeur était acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à long terme résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés. |
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(11)

Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, la demande introduite pour le métazachlore a été évaluée par l’État membre concerné et le rapport d’évaluation a été transmis à la Commission. L’Autorité a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur les LMR proposées (8). Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public. L’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives à l’exhaustivité des données communiquées et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, la modification des LMR sollicitée par le demandeur était acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à long terme résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

| (12) | En ce qui concerne le métazachlore dans les choux pommés et les choux-raves, il convient de maintenir la LMR aux niveaux existants. Pour ce qui est du métazachlore dans les choux (développement de l’inflorescence) et les choux verts, il y a lieu d’abaisser les LMR au niveau recommandé par l’Autorité. Pour le métazachlore sur les radis, il convient d’abaisser la LMR au niveau de la LD. Il y a lieu de supprimer à l’annexe II les notes de bas de page pertinentes insistant sur la nécessité de recueillir des données supplémentaires pour ces produits. Pour ce qui est du métazachlore dans les foies de porcins, il y a lieu d’abaisser la LMR au niveau recommandé par l’Autorité. Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, les modifications de LMR proposées satisfont aux exigences fixées à l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement. |
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(12)

En ce qui concerne le métazachlore dans les choux pommés et les choux-raves, il convient de maintenir la LMR aux niveaux existants. Pour ce qui est du métazachlore dans les choux (développement de l’inflorescence) et les choux verts, il y a lieu d’abaisser les LMR au niveau recommandé par l’Autorité. Pour le métazachlore sur les radis, il convient d’abaisser la LMR au niveau de la LD. Il y a lieu de supprimer à l’annexe II les notes de bas de page pertinentes insistant sur la nécessité de recueillir des données supplémentaires pour ces produits. Pour ce qui est du métazachlore dans les foies de porcins, il y a lieu d’abaisser la LMR au niveau recommandé par l’Autorité. Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, les modifications de LMR proposées satisfont aux exigences fixées à l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.

| (13) | En ce qui concerne la nicotine, des LMR provisoires ont été fixées par le règlement (UE) no 812/2011 de la Commission (9) pour les cynorrhodons, les «fines herbes et fleurs comestibles», les champignons sauvages (frais), les thés, les «infusions» et les «épices» jusqu’au 19 octobre 2021, dans l’attente de la présentation et de l’évaluation de nouvelles données et informations sur la présence ou la formation naturelles de nicotine dans ces produits. Il n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la nicotine est naturellement présente dans ces produits et permettant d’élucider son mécanisme de formation. L’Autorité et les exploitants du secteur alimentaire ont présenté des données de surveillance récentes montrant que, bien que des résidus de cette substance subsistent dans ces produits à des teneurs supérieures à la LD, les teneurs en résidus ont diminué. En outre, pour les cynorrhodons et les thés, l’Autorité a mis en évidence des risques inacceptables pour les consommateurs découlant des LMR existantes (10). Par conséquent, compte tenu de l’avis de l’EFSA et sur la base des données de surveillance, il convient de fixer la LMR pour la nicotine dans les cynorrhodons à 0,2 mg/kg, pour la nicotine dans les «fines herbes et fleurs comestibles» à 0,1 mg/kg, pour la nicotine dans les champignons sauvages (frais) à 0,02 mg/kg, pour la nicotine dans les thés à 0,5 mg/kg, pour la nicotine dans les «infusions» à 0,3 mg/kg, pour la nicotine dans les «épices en graines» et les épices sous forme de fruits à 0,02 mg/kg, et pour toutes les autres épices à 0,07 mg/kg. Pour tous les autres produits, pour lesquels aucune LMR spécifique n’a été fixée au titre du règlement (CE) no 396/2005, il convient d’indiquer que la LD s’applique. |
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(13)

En ce qui concerne la nicotine, des LMR provisoires ont été fixées par le règlement (UE) no 812/2011 de la Commission (9) pour les cynorrhodons, les «fines herbes et fleurs comestibles», les champignons sauvages (frais), les thés, les «infusions» et les «épices» jusqu’au 19 octobre 2021, dans l’attente de la présentation et de l’évaluation de nouvelles données et informations sur la présence ou la formation naturelles de nicotine dans ces produits. Il n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la nicotine est naturellement présente dans ces produits et permettant d’élucider son mécanisme de formation. L’Autorité et les exploitants du secteur alimentaire ont présenté des données de surveillance récentes montrant que, bien que des résidus de cette substance subsistent dans ces produits à des teneurs supérieures à la LD, les teneurs en résidus ont diminué. En outre, pour les cynorrhodons et les thés, l’Autorité a mis en évidence des risques inacceptables pour les consommateurs découlant des LMR existantes (10). Par conséquent, compte tenu de l’avis de l’EFSA et sur la base des données de surveillance, il convient de fixer la LMR pour la nicotine dans les cynorrhodons à 0,2 mg/kg, pour la nicotine dans les «fines herbes et fleurs comestibles» à 0,1 mg/kg, pour la nicotine dans les champignons sauvages (frais) à 0,02 mg/kg, pour la nicotine dans les thés à 0,5 mg/kg, pour la nicotine dans les «infusions» à 0,3 mg/kg, pour la nicotine dans les «épices en graines» et les épices sous forme de fruits à 0,02 mg/kg, et pour toutes les autres épices à 0,07 mg/kg. Pour tous les autres produits, pour lesquels aucune LMR spécifique n’a été fixée au titre du règlement (CE) no 396/2005, il convient d’indiquer que la LD s’applique.

| (14) | Il convient de continuer à surveiller les teneurs en nicotine dans les cynorrhodons, les «fines herbes et fleurs comestibles», les «infusions» et les «épices» et de réexaminer ces LMR sur la base des données de surveillance qui auront été communiquées à la Commission au cours des sept ans suivant la publication du présent règlement. En ce qui concerne la nicotine dans les thés, la LMR provisoire sera valable pendant trois ans à compter de la publication du présent règlement. Après cette date, la LMR sera de 0,4 mg/kg, sauf modification ultérieure par voie de règlement à la lumière des nouvelles informations qui auront été fournies le 30 juin 2025 au plus tard. Pour ce qui est de la nicotine dans les champignons sauvages (frais), il y a lieu d’aligner la révision de cette LMR sur la révision de la LMR provisoire pour les champignons sauvages (séchés), qui sera fondée sur les données de surveillance qui auront été communiquées à la Commission au cours des sept ans suivant la publication du règlement (UE) 2022/1290 (11), qui révise les LMR provisoires fixées pour cette substance dans d’autres produits. |
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(14)

Il convient de continuer à surveiller les teneurs en nicotine dans les cynorrhodons, les «fines herbes et fleurs comestibles», les «infusions» et les «épices» et de réexaminer ces LMR sur la base des données de surveillance qui auront été communiquées à la Commission au cours des sept ans suivant la publication du présent règlement. En ce qui concerne la nicotine dans les thés, la LMR provisoire sera valable pendant trois ans à compter de la publication du présent règlement. Après cette date, la LMR sera de 0,4 mg/kg, sauf modification ultérieure par voie de règlement à la lumière des nouvelles informations qui auront été fournies le 30 juin 2025 au plus tard. Pour ce qui est de la nicotine dans les champignons sauvages (frais), il y a lieu d’aligner la révision de cette LMR sur la révision de la LMR provisoire pour les champignons sauvages (séchés), qui sera fondée sur les données de surveillance qui auront été communiquées à la Commission au cours des sept ans suivant la publication du règlement (UE) 2022/1290 (11), qui révise les LMR provisoires fixées pour cette substance dans d’autres produits.

| (15) | En ce qui concerne le profenofos, une LMR provisoire a été fixée par le règlement (UE) no 1096/2014 de la Commission (12) pour les «fines herbes et fleurs comestibles» jusqu’au 18 octobre 2021, dans l’attente de la communication de données de surveillance relatives à la présence de cette substance active dans ces produits. L’Autorité et les exploitants du secteur alimentaire ont présenté des données de surveillance récentes montrant que, bien que des résidus de cette substance active subsistent dans les «fines herbes et fleurs comestibles» à des teneurs supérieures à la LD, les teneurs en résidus ont diminué. Par conséquent, il y a lieu de fixer la LMR pour les «fines herbes et fleurs comestibles» à 0,03 mg/kg. Il convient de continuer à surveiller les teneurs en profenofos dans les «fines herbes et fleurs comestibles» et de réexaminer cette LMR sur la base des données de surveillance qui auront été communiquées à la Commission au cours des sept ans suivant la publication du présent règlement. |
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(15)

En ce qui concerne le profenofos, une LMR provisoire a été fixée par le règlement (UE) no 1096/2014 de la Commission (12) pour les «fines herbes et fleurs comestibles» jusqu’au 18 octobre 2021, dans l’attente de la communication de données de surveillance relatives à la présence de cette substance active dans ces produits. L’Autorité et les exploitants du secteur alimentaire ont présenté des données de surveillance récentes montrant que, bien que des résidus de cette substance active subsistent dans les «fines herbes et fleurs comestibles» à des teneurs supérieures à la LD, les teneurs en résidus ont diminué. Par conséquent, il y a lieu de fixer la LMR pour les «fines herbes et fleurs comestibles» à 0,03 mg/kg. Il convient de continuer à surveiller les teneurs en profenofos dans les «fines herbes et fleurs comestibles» et de réexaminer cette LMR sur la base des données de surveillance qui auront été communiquées à la Commission au cours des sept ans suivant la publication du présent règlement.

| (16) | Une demande de modification des LMR existantes pour le quizalofop-P résultant de l’utilisation de quizalofop-P-éthyle sur le carvi a été introduite au titre de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. |
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(16)

Une demande de modification des LMR existantes pour le quizalofop-P résultant de l’utilisation de quizalofop-P-éthyle sur le carvi a été introduite au titre de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

| (17) | Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, la demande a été évaluée par l’État membre concerné et le rapport d’évaluation a été transmis à la Commission. L’Autorité a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur la LMR proposée (13). Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public. L’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences en matière d’exhaustivité des données communiquées et a proposé, sur la base des données disponibles et d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, de fixer une LMR inférieure acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à long terme résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés. Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, il convient de modifier les LMR comme indiqué à l’annexe du présent règlement. |
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(17)

Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, la demande a été évaluée par l’État membre concerné et le rapport d’évaluation a été transmis à la Commission. L’Autorité a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur la LMR proposée (13). Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public. L’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences en matière d’exhaustivité des données communiquées et a proposé, sur la base des données disponibles et d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, de fixer une LMR inférieure acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à long terme résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés. Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, il convient de modifier les LMR comme indiqué à l’annexe du présent règlement.

| (18) | Toutes les demandes de renouvellement de l’approbation de la substance active «aluminosilicate de sodium» ont été retirées et la procédure de renouvellement a été clôturée avant que l’EFSA ait mené à terme son évaluation des risques. L’approbation de l’aluminosilicate de sodium a expiré le 31 août 2019 (14). L’aluminosilicate de sodium a été temporairement inscrit à l’annexe IV dans l’attente de la finalisation de son évaluation réalisée au titre de la directive 91/414/CEE et dans l’attente de son réexamen au titre de l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005. Suite à l’expiration de l’approbation de cette substance, l’Autorité l’a incluse dans sa déclaration sur les substances actives des pesticides ne nécessitant pas de réexamen des LMR existantes au titre de l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 (15). Dans cette déclaration, l’Autorité a indiqué que les éléments de preuve permettant de conclure à la sécurité de cette substance étaient insuffisants, car elle ne dispose pas d’un ensemble complet de données toxicologiques. Par conséquent, et compte tenu également du fait que l’aluminosilicate de sodium contribue à l’exposition alimentaire globale de l’homme à l’aluminium, qui dépasse déjà la dose hebdomadaire tolérable pour une partie importante de la population européenne (16), il convient de fixer toutes les LMR pour cette substance active à la LD et de les inscrire à l’annexe V conformément à l’article 14, paragraphe 1, point a), en liaison avec l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005. |
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(18)

Toutes les demandes de renouvellement de l’approbation de la substance active «aluminosilicate de sodium» ont été retirées et la procédure de renouvellement a été clôturée avant que l’EFSA ait mené à terme son évaluation des risques. L’approbation de l’aluminosilicate de sodium a expiré le 31 août 2019 (14). L’aluminosilicate de sodium a été temporairement inscrit à l’annexe IV dans l’attente de la finalisation de son évaluation réalisée au titre de la directive 91/414/CEE et dans l’attente de son réexamen au titre de l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005. Suite à l’expiration de l’approbation de cette substance, l’Autorité l’a incluse dans sa déclaration sur les substances actives des pesticides ne nécessitant pas de réexamen des LMR existantes au titre de l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 (15). Dans cette déclaration, l’Autorité a indiqué que les éléments de preuve permettant de conclure à la sécurité de cette substance étaient insuffisants, car elle ne dispose pas d’un ensemble complet de données toxicologiques. Par conséquent, et compte tenu également du fait que l’aluminosilicate de sodium contribue à l’exposition alimentaire globale de l’homme à l’aluminium, qui dépasse déjà la dose hebdomadaire tolérable pour une partie importante de la population européenne (16), il convient de fixer toutes les LMR pour cette substance active à la LD et de les inscrire à l’annexe V conformément à l’article 14, paragraphe 1, point a), en liaison avec l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005.

| (19) | En ce qui concerne le thiabendazole, dans le cadre de la présentation de plusieurs demandes au titre de l’article 6, paragraphes 1 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, sollicitant des modifications des LMR existantes pour le thiabendazole dans plusieurs cultures, un demandeur a communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 sur les méthodes d’analyse du thiabendazole dans les «produits d’origine animale». |
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(19)

En ce qui concerne le thiabendazole, dans le cadre de la présentation de plusieurs demandes au titre de l’article 6, paragraphes 1 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, sollicitant des modifications des LMR existantes pour le thiabendazole dans plusieurs cultures, un demandeur a communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 sur les méthodes d’analyse du thiabendazole dans les «produits d’origine animale».

| (20) | Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, les demandes introduites pour le thiabendazole ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission. L’Autorité a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur les LMR proposées (17). Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public. L’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives à l’exhaustivité des données communiquées et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par le demandeur étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de la substance concernée. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à long terme résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés. |
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(20)

Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, les demandes introduites pour le thiabendazole ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission. L’Autorité a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur les LMR proposées (17). Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public. L’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives à l’exhaustivité des données communiquées et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par le demandeur étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de la substance concernée. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à long terme résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

| (21) | Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées pour les produits d’origine végétale ont été mises en œuvre par le règlement (UE) 2021/1807 de la Commission (18). |
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(21)

Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées pour les produits d’origine végétale ont été mises en œuvre par le règlement (UE) 2021/1807 de la Commission (18).

| (22) | En ce qui concerne le thiabendazole dans les «produits à base de bovins», les «produits à base de caprins», le lait de bovins et le lait de caprins, les données disponibles sont suffisantes pour établir une LMR à la LD de 0,01 mg/kg sur la base de la charge alimentaire actualisée du bétail dans l’Union européenne. Par conséquent, il convient d’abaisser les LMR pour les aligner sur les LMR fixées pour les médicaments vétérinaires par le règlement (UE) no 37/2010 de la Commission (19) (20), car il est attendu que l’exposition résultant de l’utilisation des substances concernées dans des médicaments vétérinaires soit plus élevée que celle résultant de leur utilisation dans des produits phytopharmaceutiques. Les LMR existantes pour les muscles et la graisse de volailles ainsi que les «œufs d’oiseaux» correspondent à des limites maximales de résidus établies par le Codex (CXL) qui ne sont pas pleinement étayées par des données. Par conséquent, il y a lieu d’abaisser les LMR existantes au niveau de la LD. Pour tous les autres produits d’origine animale, les données disponibles sont suffisantes pour établir une LMR à la LD de 0,01 mg/kg sur la base de la charge alimentaire actualisée du bétail dans l’Union européenne. Il convient dès lors d’abaisser les LMR existantes au niveau de la LD. Il y a lieu de supprimer à l’annexe II les notes de bas de page pertinentes insistant sur la nécessité de recueillir des données supplémentaires pour ces produits. Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, il convient de modifier les LMR comme indiqué à l’annexe du présent règlement. |
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(22)

En ce qui concerne le thiabendazole dans les «produits à base de bovins», les «produits à base de caprins», le lait de bovins et le lait de caprins, les données disponibles sont suffisantes pour établir une LMR à la LD de 0,01 mg/kg sur la base de la charge alimentaire actualisée du bétail dans l’Union européenne. Par conséquent, il convient d’abaisser les LMR pour les aligner sur les LMR fixées pour les médicaments vétérinaires par le règlement (UE) no 37/2010 de la Commission (19) (20), car il est attendu que l’exposition résultant de l’utilisation des substances concernées dans des médicaments vétérinaires soit plus élevée que celle résultant de leur utilisation dans des produits phytopharmaceutiques. Les LMR existantes pour les muscles et la graisse de volailles ainsi que les «œufs d’oiseaux» correspondent à des limites maximales de résidus établies par le Codex (CXL) qui ne sont pas pleinement étayées par des données. Par conséquent, il y a lieu d’abaisser les LMR existantes au niveau de la LD. Pour tous les autres produits d’origine animale, les données disponibles sont suffisantes pour établir une LMR à la LD de 0,01 mg/kg sur la base de la charge alimentaire actualisée du bétail dans l’Union européenne. Il convient dès lors d’abaisser les LMR existantes au niveau de la LD. Il y a lieu de supprimer à l’annexe II les notes de bas de page pertinentes insistant sur la nécessité de recueillir des données supplémentaires pour ces produits. Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, il convient de modifier les LMR comme indiqué à l’annexe du présent règlement.

| (23) | Toutes les demandes de renouvellement de l’approbation de la substance active «triadiménol» ont été retirées et la procédure de renouvellement a été clôturée avant que l’EFSA ait mené à terme son évaluation des risques. Par conséquent, l’approbation du triadiménol a expiré le 31 août 2019. Les CXL existantes pour les cucurbitacées à peau non comestible et les artichauts ne sont pas pleinement étayées par des données (21) et la CXL existante pour les raisins n’est pas compatible avec les définitions des résidus retenues par l’Union (22). Il convient dès lors d’abaisser les LMR de ces produits au niveau de la LD. Pour tous les autres produits, il y a lieu d’abaisser les LMR existantes énoncées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la LD conformément à l’article 14, paragraphe 1, point a), en liaison avec l’article 17 dudit règlement. |
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(23)

Toutes les demandes de renouvellement de l’approbation de la substance active «triadiménol» ont été retirées et la procédure de renouvellement a été clôturée avant que l’EFSA ait mené à terme son évaluation des risques. Par conséquent, l’approbation du triadiménol a expiré le 31 août 2019. Les CXL existantes pour les cucurbitacées à peau non comestible et les artichauts ne sont pas pleinement étayées par des données (21) et la CXL existante pour les raisins n’est pas compatible avec les définitions des résidus retenues par l’Union (22). Il convient dès lors d’abaisser les LMR de ces produits au niveau de la LD. Pour tous les autres produits, il y a lieu d’abaisser les LMR existantes énoncées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la LD conformément à l’article 14, paragraphe 1, point a), en liaison avec l’article 17 dudit règlement.

| (24) | Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération. |
| --- | --- |

(24)

Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

| (25) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
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(25)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (26) | Afin de permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir, pour toutes les substances actives régies par le présent règlement, des modalités transitoires s’appliquant aux produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment qu’un degré élevé de protection des consommateurs est préservé. C’est le cas de tous les produits, à l’exception des cynorrhodons et des thés contenant de la nicotine. |
| --- | --- |

(26)

Afin de permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir, pour toutes les substances actives régies par le présent règlement, des modalités transitoires s’appliquant aux produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment qu’un degré élevé de protection des consommateurs est préservé. C’est le cas de tous les produits, à l’exception des cynorrhodons et des thés contenant de la nicotine.

| (27) | Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences découlant des modifications. |
| --- | --- |

(27)

Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences découlant des modifications.

| (28) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
| --- | --- |

(28)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, continue de s’appliquer aux produits obtenus dans l’Union ou importés dans l’Union avant le 14 septembre 2023, à l’exception des cynorrhodons et des thés contenant de la nicotine.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 14 septembre 2023.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 15 février 2023.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

---

(1)  
  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).

2

o

(3)  Règlement d’exécution (UE) no 175/2013 de la Commission du 27 février 2013 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne le retrait de l’approbation de la substance active «chlorure de didécyl-diméthylammonium» (JO L 56 du 28.2.2013, p. 4).

3

o

o

(4)  Règlement (UE) no 1119/2014 de la Commission du 16 octobre 2014 modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorure de benzalkonium et de chlorure de didécyldiméthylammonium présents dans ou sur certains produits (JO L 304 du 23.10.2014, p. 43).

4

o

o

(5)  Règlement (UE) 2021/155 de la Commission du 9 février 2021 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de tétrachlorure de carbone, de chlorothalonil, de chlorprophame, de diméthoate, d’éthoprophos, de fénamidone, de méthiocarbe, d’ométhoate, de propiconazole et de pymétrozine présents dans ou sur certains produits (JO L 46 du 10.2.2021, p. 5).

5

o

(6)  EFSA (2020), avis motivé intitulé «Evaluation of confirmatory data following the Article 12 MRL review and setting of an import tolerance for flutriafol in cucurbits (inedible peel)», EFSA Journal 2020;18(12):6315.

6

(7)  EFSA (2019), avis motivé intitulé «Evaluation of confirmatory data following the Article 12 MRL review and modification of the existing maximum residue levels for metazachlor in various commodities», EFSA Journal 2019;17(10):5819.

7

(8)  EFSA (2019), avis motivé intitulé «Evaluation of confirmatory data following the Article 12 MRL review and modification of the existing maximum residue levels for metazachlor in various commodities», EFSA Journal 2019;17(10):5819.

8

(9)  Règlement (UE) no 812/2011 de la Commission du 10 août 2011 modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diméthomorphe, de fluopicolide, de mandipropamide, de metrafenone, de nicotine et de spirotetramat présents dans ou sur certains produits (JO L 208 du 13.8.2011, p. 1).

9

o

o

(10)  EFSA (2022), «Statement on the short-term (acute) dietary exposure assessment for the temporary maximum residue levels for nicotine in rose hips, teas and capers», EFSA Journal 2022;20(9):7566.

10

(11)  Règlement (UE) 2022/1290 de la Commission du 22 juillet 2022 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus des substances actives amétoctradine, chlorméquat, dodine, nicotine, profenofos et Spodoptera exigua — virus de la polyédrose nucléaire à capsides multiples (SeMNPV), isolat BV-0004, présents dans ou sur certains produits (JO L 196 du 25.7.2022, p. 74).

11

o

Spodoptera exigua — virus de la polyédrose nucléaire à capsides multiples

(12)  Règlement (UE) no 1096/2014 de la Commission du 15 octobre 2014 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de carbaryl, de procymidone et de profenofos présents dans ou sur certains produits (JO L 300 du 18.10.2014, p. 5).

12

o

o

(13)  Avis motivé intitulé «Modification of the existing maximum residue level for quizalofop (resulting from the use of quizalofop-P-ethyl) in caraway», EFSA Journal 2021;19(12):6957, 32 p. Les rapports scientifiques de l’EFSA sont disponibles en ligne à l’adresse suivante: https://www.efsa.europa.eu/fr

13

(14)  Règlement d’exécution (UE) 2019/324 de la Commission du 25 février 2019 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne les périodes d’approbation des substances actives «bifenthrine», «carboxine», «FEN 560» (également appelé «fenugrec» ou «graines de fenugrec en poudre»), «résidus d’extraction de poussière de poivre» et «silicate aluminosodique» (JO L 57 du 26.2.2019, p. 1).

14

o

(15)  EFSA (2019), «Statement on pesticide active substances that do not require a review of the existing maximum residue levels under Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2019;17(12):5954.

15

(16)  Avis scientifique du groupe sur les additifs alimentaires, les arômes, les auxiliaires technologiques et les matériaux en contact avec les aliments intitulé «Safety of aluminium from dietary intake», émis à la demande de la Commission européenne, EFSA Journal, 2008, 754, p. 1 à 34.

16

(17)  EFSA (2021), avis motivé intitulé «Modification of the existing maximum residue levels and setting of import tolerances for thiabendazole in various crops», EFSA Journal 2021;19(5):6586.

17

(18)  Règlement (UE) 2021/1807 de la Commission du 13 octobre 2021 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acibenzolar-S-méthyle, d’azoxystrobine, de clopyralide, de cyflufénamid, d’extrait aqueux des graines germées de Lupinus albus doux, de fludioxonil, de fluopyram, de fosétyl, de métazachlore, d’oxathiapiproline, de tébufénozide et de thiabendazole présents dans ou sur certains produits (JO L 365 du 14.10.2021, p. 1).

18

o

Lupinus albus

(19)  Règlement (UE) no 37/2010 de la Commission du 22 décembre 2009 relatif aux substances pharmacologiquement actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résidus dans les aliments d’origine animale (JO L 15 du 20.1.2010, p. 1).

19

o

(20)  EFSA (2021), avis motivé intitulé «Modification of the existing maximum residue levels and setting of import tolerances for thiabendazole in various crops», EFSA Journal 2021;19(5):6586.

20

(21)  EFSA (2016), avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for triadimenol according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2016;14(1): 4377.

21

(22)  EFSA (2016), avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for triadimenol according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2016;14(1): 4377.

22

---

ANNEXE

Les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

| 1) | À l’annexe II, les colonnes concernant le flutriafol, le métazachlore, le profenofos, le quizalofop-P, le thiabendazole et le triadiménol sont remplacées par le texte suivant:
  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)













  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (1) | Flutriafol | Métazachlore (somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore) (R) | Profenofos (L) | Quizalofop [somme du quizalofop, de ses sels, de ses esters (y compris le propaquizafop) et de ses conjugués, exprimée en quizalofop (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs)] | Thiabendazole (R) | Triadiménol (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) |
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | 0,02 (*1) | | | | 0,01 (*1) |
| 0110000 | Agrumes | 0,01 (*1) | | 0,01 (*1) | 0,02 (*1) | 7 | |
| 0110010 | Pamplemousses | | | | | | |
| 0110020 | Oranges | | | | | | |
| 0110030 | Citrons | | | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | | | | |
| 0110990 | Autres (2) | | | | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,02 (*1) | | 0,02 (*1) | 0,01 (*1) | 0,02 (*1) | |
| 0120010 | Amandes | | | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | | | |
| 0120990 | Autres (2) | | | | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,4 | | 0,01 (*1) | 0,02 (*1) | | |
| 0130010 | Pommes | | | | | 4 (+) | |
| 0130020 | Poires | | | | | 4 | |
| 0130030 | Coings | | | | | 3 | |
| 0130040 | Nèfles | | | (*2) | | 3 | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | (*2) | | 3 | |
| 0130990 | Autres (2) | | | | | 0,01 (*1) | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | | 0,01 (*1) | 0,02 (*1) | 0,01 (*1) | |
| 0140010 | Abricots | 0,01 (*1) | | | | | |
| 0140020 | Cerises (douces) | 1 | | | | | |
| 0140030 | Pêches | 0,6 | | | | | |
| 0140040 | Prunes | 0,4 | | | | | |
| 0140990 | Autres (2) | 0,01 (*1) | | | | | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | 0,01 (*1) | 0,02 (*1) | 0,01 (*1) | |
| 0151000 | a) | Raisins |

1)

À l’annexe II, les colonnes concernant le flutriafol, le métazachlore, le profenofos, le quizalofop-P, le thiabendazole et le triadiménol sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (1)

Flutriafol

Métazachlore (somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore) (R)

Profenofos (L)

Quizalofop [somme du quizalofop, de ses sels, de ses esters (y compris le propaquizafop) et de ses conjugués, exprimée en quizalofop (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs)]

Thiabendazole (R)

Triadiménol (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

0100000

FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0110000

Agrumes

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

7

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres (2)

0120000

Fruits à coque

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres (2)

0130000

Fruits à pépins

0,4

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0130010

Pommes

4 (+)

0130020

Poires

4

0130030

Coings

3

0130040

Nèfles

(*2)

3

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

(*2)

3

0130990

Autres (2)

0,01 (*1)

0140000

Fruits à noyau

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0140010

Abricots

0,01 (*1)

0140020

Cerises (douces)

1

0140030

Pêches

0,6

0140040

Prunes

0,4

0140990

Autres (2)

0,01 (*1)

0150000

Baies et petits fruits

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0151000

a)

0151010

Raisins de table

0,8

0151020

Raisins de cuve

1,5

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

1,5

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0,01 (*1)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres (2)

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0,01 (*1)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

(*2)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

(*2)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

(*2)

0154080

Baies de sureau noir

(*2)

0154990

Autres (2)

0160000

Fruits divers

0,01 (*1)

0161000

| a) | à peau comestible |
| --- | --- |

a)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0161010

Dattes

0,01 (*1)

0161020

Figues

0,01 (*1)

0161030

Olives de table

0,01 (*1)

0161040

Kumquats

7

0161050

Caramboles

(*2)

0,01 (*1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

(*2)

0,01 (*1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

(*2)

0,01 (*1)

0161990

Autres (2)

0,01 (*1)

0162000

| b) | à peau non comestible, et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

(*2)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

(*2)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

(*2)

0162990

Autres (2)

0163000

| c) | à peau non comestible, et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0,01 (*1)

0,01 (*1)

20 (+)

0163020

Bananes

0,3

0,01 (*1)

6

0163030

Mangues

0,01 (*1)

0,2

5

0163040

Papayes

0,01 (*1)

0,01 (*1)

10

0163050

Grenades

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0163060

Chérimoles

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0163070

Goyaves

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0163080

Ananas

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0163090

Fruits de l’arbre à pain

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0163100

Durions

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0163990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0200000

LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,1

0,04 (+)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0212010

Racines de manioc

0,01 (*1)

0212020

Patates douces

3

0212030

Ignames

0,01 (*1)

0212040

Marantes arundinacées

(*2)

0,01 (*1)

0212990

Autres (2)

0,01 (*1)

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0,01 (*1)

0213010

Betteraves

0,06

0,02 (*1)

0,06

0213020

Carottes

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,2

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,08

0213040

Raiforts

0,01 (*1)

0,9

0,08

0213050

Topinambours

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,08

0213060

Panais

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,2

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,2

0213080

Radis

0,01 (*1)

0,06 (*1)

0,2

0213090

Salsifis

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,2

0213100

Rutabagas

0,01 (*1)

0,9

0,06

0213110

Navets

0,01 (*1)

0,9

0,08

0213990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,2

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0220010

Aulx

0,06 (*1)

0,04

0220020

Oignons

0,02 (*1)

0,04

0220030

Échalotes

0,02 (*1)

0,04

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0220990

Autres (2)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0230000

Légumes-fruits

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0231000

| a) | Solanacées et Malvacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

0,8

10

0,05

0231020

Poivrons doux/Piments doux

1

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

0231030

Aubergines

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05

0231040

Gombos/Camboux

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0231990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0,15

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres (2)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0,3

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres (2)

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0240000

Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0241000

| a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0,06 (*1)

0,4

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres (2)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0,06 (*1)

0,01 (*1)

0242020

Choux pommés

0,4

0,6

0242990

Autres (2)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0,01 (*1)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0,6

0243020

Choux verts

0,15

0243990

Autres (2)

0,2

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0,3

0,01 (*1)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

0,01 (*1)

(+)

0251020

Laitues

1,5

(+)

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,01 (*1)

(+)

0251040

Cressons et autres pousses

0,01 (*1)

(+)

0251050

Cressons de terre

0,01 (*1)

(*2)

(+)

0251060

Roquette/Rucola

0,01 (*1)

(+)

0251070

Moutarde brune

0,01 (*1)

(*2)

(+)

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0,01 (*1)

(+)

0251990

Autres (2)

0,01 (*1)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0252010

Épinards

0,2 (+)

0252020

Pourpiers

(*2)

0,01 (*1)

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0,04 (+)

0252990

Autres (2)

0,01 (*1)

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0254000

| d) | Cressons d’eau |
| --- | --- |

d)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,15

0,01 (*1)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0,02 (*1)

0,1 (*1)

0,03 (+)

0,2

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0256010

Cerfeuils

(+)

0256020

Ciboulettes

(+)

0256030

Feuilles de céleri

(+)

0256040

Persils

(+)

0256050

Sauge

(*2)

0256060

Romarin

(*2)

0256070

Thym

(*2)

0256080

Basilics et fleurs comestibles

(*2)

0256090

(Feuilles de) Laurier

(*2)

0256100

Estragon

(*2)

0256990

Autres (2)

(+)

0260000

Légumineuses potagères

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

0,3

0260020

Haricots (écossés)

0,2

0260030

Pois (non écossés)

0,03

0260040

Pois (écossés)

0,2

0260050

Lentilles

0,2

0260990

Autres (2)

0,01 (*1)

0270000

Légumes-tiges

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0270010

Asperges

0,02 (*1)

0270020

Cardons

0,02 (*1)

0270030

Céleris

0,02 (*1)

0270040

Fenouils

0,02 (*1)

0270050

Artichauts

0,06 (*1)

0270060

Poireaux

0,06 (*1)

0270070

Rhubarbes

0,02 (*1)

0270080

Pousses de bambou

0,02 (*1)

(*2)

0270090

Cœurs de palmier

0,02 (*1)

(*2)

0270990

Autres (2)

0,02 (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*1)

0,02 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0300010

Haricots

0,2

0300020

Lentilles

0,2

0300030

Pois

0,2

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0,05 (*1)

0300990

Autres (2)

0,01 (*1)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,02 (*1)

0,06 (*1)

0,02 (*1)

0,3

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,15

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401030

Graines de pavot

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0,7

0401040

Graines de sésame

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401050

Graines de tournesol

0,02 (*1)

0,06 (*1)

0,02 (*1)

0,8

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,5

0,06 (*1)

0,02 (*1)

2

0401070

Fèves de soja

0,4

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0,2

0401080

Graines de moutarde

0,5

0,06 (*1)

0,02 (*1)

0,7

0401090

Graines de coton

0,5

0,02 (*1)

3

0,1

0401100

Pépins de courges

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401110

Graines de carthame

0,02 (*1)

0,02 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0401120

Graines de bourrache

0,02 (*1)

0,06 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0401130

Graines de cameline

0,5

0,06 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401150

Graines de ricin

0,02 (*1)

0,02 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0401990

Autres (2)

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0402000

Fruits oléagineux

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

(*2)

0402030

Fruits du palmiste

(*2)

0402040

Kapoks

(*2)

0402990

Autres (2)

0500000

CÉRÉALES

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0500010

Orge

0,15

0,01 (*1)

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0500030

Maïs

0,01 (*1)

0,02

0500040

Millet commun/Panic

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0500050

Avoine

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0500060

Riz

1

0,05 (*1)

0500070

Seigle

0,15

0,01 (*1)

0500080

Sorgho

1,5

0,01 (*1)

0500090

Froment (blé)

0,15

0,01 (*1)

0500990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0610000

Thés

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0620000

Grains de café

0,15

(*2)

0,05 (*1)

0630000

Infusions (base:)

0,05 (*1)

(*2)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0,8

0631010

Camomille

(*2)

(+)

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

(*2)

(+)

0631030

Rose

(*2)(+)

(+)

0631040

Jasmin

(*2)

(+)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

(*2)

(+)

0631990

Autres (2)

(*2)

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

(*2)

0,8

0632010

Fraises

(*2)

(+)

0632020

Rooibos

(*2)

(+)

0632030

Maté

(*2)

(+)

0632990

Autres (2)

(*2)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

(*2)

0,05 (*1)

0633010

Valériane

(*2)

0633020

Ginseng

(*2)

0633990

Autres (2)

(*2)

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

(*2)

0,05 (*1)

0640000

Fèves de cacao

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0700000

HOUBLON

20

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0800000

ÉPICES

(*2)

0810000

Épices en graines

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0810010

Anis/Graines d’anis

(*2)

(+)

0810020

Carvi noir/Cumin noir

(*2)

(+)

0810030

Céleri

(*2)

(+)

0810040

Coriandre

(*2)

(+)

0810050

Cumin

(*2)

(+)

0810060

Aneth

(*2)

(+)

0810070

Fenouil

(*2)

(+)

0810080

Fenugrec

(*2)

(+)

0810090

Noix muscade

(*2)

(+)

0810990

Autres (2)

(*2)

0820000

Fruits

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

(*2)

0,05 (*1) (+)

0820020

Poivre du Sichuan

(*2)

0,05 (*1) (+)

0820030

Carvi

(*2)

0,04 (+)

0820040

Cardamome

(*2)

0,05 (*1) (+)

0820050

Baies de genièvre

(*2)

0,05 (*1) (+)

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

(*2)

0,05 (*1) (+)

0820070

Vanille

(*2)

0,05 (*1) (+)

0820080

Tamarin

(*2)

0,05 (*1) (+)

0820990

Autres (2)

(*2)

0,05 (*1)

0830000

Écorces

0,05 (*1)

0,1 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0830010

Cannelle

(*2)

0830990

Autres (2)

(*2)

0840000

Racines ou rhizomes

(*2)

0840010

Réglisse

0,05 (*1)

0,1 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0840020

Gingembre (10)

(*2)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*1)

0,1 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0840040

Raifort (11)

(*2)

0840990

Autres (2)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0850000

Boutons

0,05 (*1)

0,1 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0850010

Clous de girofle

(*2)

0850020

Câpres

(*2)

0850990

Autres (2)

(*2)

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*1)

0,1 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0860010

Safran

(*2)

0860990

Autres (2)

(*2)

0870000

Arilles

0,05 (*1)

0,1 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0870010

Macis

(*2)

0870990

Autres (2)

(*2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,02 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0900010

Betteraves sucrières

0,06

(*2)

0,06

0900020

Cannes à sucre

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0900030

Racines de chicorée

0,01 (*1)

(*2)

0,08

0900990

Autres (2)

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

1000000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Produits (base:)

0,05

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

0,01 (*1)

1011010

Muscles

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

1011020

Graisse

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,05 (*1)

1011030

Foie

0,1

0,15

0,02 (*1) (+)

0,05 (*1)

1011040

Reins

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (+)

0,05 (*1)

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (+)

0,05 (*1)

1011990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

0,1

1012010

Muscles

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

1012020

Graisse

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,05 (*1)

1012030

Foie

0,3

0,4

0,03 (+)

0,05 (*1)

1012040

Reins

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,3 (+)

0,05 (*1)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,3 (+)

0,05 (*1)

1012990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

0,01 (*1)

1013010

Muscles

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

1013020

Graisse

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,05 (*1)

1013030

Foie

0,3

0,3

0,03 (+)

0,05 (*1)

1013040

Reins

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,3 (+)

0,05 (*1)

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,3 (+)

0,05 (*1)

1013990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

0,1

1014010

Muscles

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

1014020

Graisse

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,05 (*1)

1014030

Foie

0,3

0,3

0,03 (+)

0,05 (*1)

1014040

Reins

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,3 (+)

0,05 (*1)

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,3 (+)

0,05 (*1)

1014990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

(*2)

0,01 (*1)

1015010

Muscles

0,01 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

1015020

Graisse

0,01 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,02 (*1) (+)

0,05 (*1)

1015030

Foie

0,3

0,3

(*2)

0,03 (+)

0,05 (*1)

1015040

Reins

0,01 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,3 (+)

0,05 (*1)

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,3 (+)

0,05 (*1)

1015990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

1016010

Muscles

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

1016020

Graisse

0,01 (*1)

0,04 (+)

0,05 (*1)

1016030

Foie

0,03

0,04 (+)

0,05 (*1)

1016040

Reins

0,03

0,04 (+)

0,05 (*1)

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,03

0,04 (+)

0,05 (*1)

1016990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d’élevage |
| --- | --- |

g)

(*2)

0,01 (*1)

1017010

Muscles

0,01 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

1017020

Graisse

0,01 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,02 (*1) (+)

0,05 (*1)

1017030

Foie

0,3

0,3

(*2)

0,03 (+)

0,05 (*1)

1017040

Reins

0,01 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,3 (+)

0,05 (*1)

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,3 (+)

0,05 (*1)

1017990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

1020000

Lait

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,015

0,01 (*1)

1020010

Bovins

(+)

0,1

1020020

Ovins

(+)

0,01 (*1)

1020030

Caprins

(+)

0,1

1020040

Chevaux

(+)

0,01 (*1)

1020990

Autres (2)

0,01 (*1)

1030000

Œufs d’oiseaux

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1030010

Poule

(+)

1030020

Cane

(*2)

(+)

1030030

Oie

(*2)

(+)

1030040

Caille

(*2)

(+)

1030990

Autres (2)

(*2)

1040000

Miels et autres produits de l’apiculture (7)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1100000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

Métazachlore (somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore) (R)

| (R) | La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Métazachlore — code 1000000 , excepté le code 1040000 : somme du métazachlore et de ses métabolites contenant la fraction 2,6-diméthylaniline, exprimée en métazachlore |
| --- | --- |

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Métazachlore — code 1000000 , excepté le code 1040000 : somme du métazachlore et de ses métabolites contenant la fraction 2,6-diméthylaniline, exprimée en métazachlore

Profenofos (L)

| (L) | Liposoluble |
| --- | --- |

(L)

Liposoluble

Des données de surveillance récentes ont révélé la présence de résidus de profenofos dans les pétales de rose. D’autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l’évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été fournies au plus tard le 25 juillet 2029 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0631030 | Rose |
| --- | --- |

0631030

Rose

Des données de surveillance récentes ont révélé la présence persistante de résidus de profenofos dans les fines herbes et fleurs comestibles. D’autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l’évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été fournies au plus tard le 22 février 2030 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0256000 | f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- | --- |

0256000

f)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

La LMR suivante s’applique aux piments de Cayenne/piments oiseaux/piments enragés/piments rocotos: 3 mg/kg.

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| --- | --- |

0231020

Poivrons doux/Piments doux

Quizalofop [somme du quizalofop, de ses sels, de ses esters (y compris le propaquizafop) et de ses conjugués, exprimée en quizalofop (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs)]

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles pour le quizalofop-P-éthyle. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 14 juin 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0631010 | Camomille |
| --- | --- |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles pour le quizalofop-P-éthyle. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 14 juin 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0252010 | Épinards |
| --- | --- |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |

0252010

Épinards

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles pour le quizalofop-P-téfuryle. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 14 juin 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 1011010 | Muscles |
| --- | --- |
| 1011020 | Graisse |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles pour le propaquizafop. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 14 juin 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| --- | --- |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, les méthodes d’analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles pour le quizalofop-P-éthyle. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 14 juin 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0810010 | Anis/Graines d’anis |
| --- | --- |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |

0810010

Anis/Graines d’anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

Thiabendazole (R)

| (R) | La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Thiabendazole — code 100000 , excepté les codes 1020000 et 1040000 : somme de thiabendazole et de 5-hydroxythiabendazole, exprimée en thiabendazole Thiabendazole — code 1020000 : somme de thiabendazole, de 5-hydroxythiabendazole et de son conjugué de sulfate, exprimée en thiabendazole |
| --- | --- |

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Thiabendazole — code 100000 , excepté les codes 1020000 et 1040000 : somme de thiabendazole et de 5-hydroxythiabendazole, exprimée en thiabendazole Thiabendazole — code 1020000 : somme de thiabendazole, de 5-hydroxythiabendazole et de son conjugué de sulfate, exprimée en thiabendazole

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 1er juillet 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0163010 | Avocats |
| --- | --- |

0163010

Avocats

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 1er juillet 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0211000 | a) | Pommes de terre |
| --- | --- | --- |

0211000

a)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 1er juillet 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0130010 | Pommes» |
| --- | --- |

0130010

Pommes»

| 2) | L’annexe III est modifiée comme suit:






  a) | dans la partie A, les colonnes concernant le chlorure de benzalkonium, le chlorprophame, le chlorure de didécyldiméthylammonium et la nicotine sont remplacées par le texte suivant:
  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (en mg/kg)











  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (2) | Chlorure de benzalkonium (mélange de chlorures d’alkylbenzyldiméthylammonium présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10, C12, C14, C16 et C18) | Chlorprophame (R) (L) | Chlorure de didécyldiméthylammonium (mélange de sels d’alkylammonium quaternaires présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10 et C12) | Nicotine |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) |
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,1 (+) | 0,01 (*3) | 0,05 (+) | |
| 0110000 | Agrumes | (+) | | (+) | 0,01 (*3) |
| 0110010 | Pamplemousses | (+) | | (+) | |
| 0110020 | Oranges | (+) | | (+) | |
| 0110030 | Citrons | (+) | | (+) | |
| 0110040 | Limettes | (+) | | (+) | |
| 0110050 | Mandarines | (+) | | (+) | |
| 0110990 | Autres (2) | (+) | | (+) | |
| 0120000 | Fruits à coque | (+) | | (+) | 0,02 (*3) |
| 0120010 | Amandes | (+) | | (+) | |
| 0120020 | Noix du Brésil | (+) | | (+) | |
| 0120030 | Noix de cajou | (+) | | (+) | |
| 0120040 | Châtaignes | (+) | | (+) | |
| 0120050 | Noix de coco | (+) | | (+) | |
| 0120060 | Noisettes | (+) | | (+) | |
| 0120070 | Noix de Queensland | (+) | | (+) | |
| 0120080 | Noix de pécan | (+) | | (+) | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | (+) | | (+) | |
| 0120100 | Pistaches | (+) | | (+) | |
| 0120110 | Noix communes | (+) | | (+) | |
| 0120990 | Autres (2) | (+) | | (+) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | (+) | | (+) | 0,01 (*3) |
| 0130010 | Pommes | (+) | | (+) | |
| 0130020 | Poires | (+) | | (+) | |
| 0130030 | Coings | (+) | | (+) | |
| 0130040 | Nèfles | (+) | | (+) | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | (+) | | (+) | |
| 0130990 | Autres (2) | (+) | | (+) | |
| 0140000 | Fruits à noyau | (+) | | (+) | 0,01 (*3) |
| 0140010 | Abricots | (+) | | (+) | |
| 0140020 | Cerises (douces) | (+) | | (+) | |
| 0140030 | Pêches | (+) | | (+) | |
| 0140040 | Prunes | (+) | | (+) | |
| 0140990 | Autres (2) | (+) | | (+) | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | (+) | | (+) | |
| 0151000 | a) | Raisins |

2)

L’annexe III est modifiée comme suit:

a)

dans la partie A, les colonnes concernant le chlorure de benzalkonium, le chlorprophame, le chlorure de didécyldiméthylammonium et la nicotine sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (en mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (2)

Chlorure de benzalkonium (mélange de chlorures d’alkylbenzyldiméthylammonium présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10, C12, C14, C16 et C18)

Chlorprophame (R) (L)

Chlorure de didécyldiméthylammonium (mélange de sels d’alkylammonium quaternaires présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10 et C12)

Nicotine

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

0100000

FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,1 (+)

0,01 (*3)

0,05 (+)

0110000

Agrumes

(+)

(+)

0,01 (*3)

0110010

Pamplemousses

(+)

(+)

0110020

Oranges

(+)

(+)

0110030

Citrons

(+)

(+)

0110040

Limettes

(+)

(+)

0110050

Mandarines

(+)

(+)

0110990

Autres (2)

(+)

(+)

0120000

Fruits à coque

(+)

(+)

0,02 (*3)

0120010

Amandes

(+)

(+)

0120020

Noix du Brésil

(+)

(+)

0120030

Noix de cajou

(+)

(+)

0120040

Châtaignes

(+)

(+)

0120050

Noix de coco

(+)

(+)

0120060

Noisettes

(+)

(+)

0120070

Noix de Queensland

(+)

(+)

0120080

Noix de pécan

(+)

(+)

0120090

Pignons de pin, sans coquille

(+)

(+)

0120100

Pistaches

(+)

(+)

0120110

Noix communes

(+)

(+)

0120990

Autres (2)

(+)

(+)

0130000

Fruits à pépins

(+)

(+)

0,01 (*3)

0130010

Pommes

(+)

(+)

0130020

Poires

(+)

(+)

0130030

Coings

(+)

(+)

0130040

Nèfles

(+)

(+)

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

(+)

(+)

0130990

Autres (2)

(+)

(+)

0140000

Fruits à noyau

(+)

(+)

0,01 (*3)

0140010

Abricots

(+)

(+)

0140020

Cerises (douces)

(+)

(+)

0140030

Pêches

(+)

(+)

0140040

Prunes

(+)

(+)

0140990

Autres (2)

(+)

(+)

0150000

Baies et petits fruits

(+)

(+)

0151000

a)

(+)

(+)

0,01 (*3)

0151010

Raisins de table

(+)

(+)

0151020

Raisins de cuve

(+)

(+)

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

(+)

(+)

0,01 (*3)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

(+)

(+)

0,01 (*3)

0153010

Mûres

(+)

(+)

0153020

Mûres des haies

(+)

(+)

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

(+)

(+)

0153990

Autres (2)

(+)

(+)

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

(+)

(+)

0154010

Myrtilles

(+)

(+)

0,01 (*3)

0154020

Airelles canneberges

(+)

(+)

0,01 (*3)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

(+)

(+)

0,01 (*3)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

(+)

(+)

0,01 (*3)

0154050

Cynorrhodons

(+)

(+)

0,2 (+)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

(+)

(+)

0,01 (*3)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

(+)

(+)

0,01 (*3)

0154080

Baies de sureau noir

(+)

(+)

0,01 (*3)

0154990

Autres (2)

(+)

(+)

0,01 (*3)

0160000

Fruits divers

(+)

(+)

0161000

| a) | à peau comestible |
| --- | --- |

a)

(+)

(+)

0161010

Dattes

(+)

(+)

0,01 (*3)

0161020

Figues

(+)

(+)

0,01 (*3)

0161030

Olives de table

(+)

(+)

0,02 (*3)

0161040

Kumquats

(+)

(+)

0,01 (*3)

0161050

Caramboles

(+)

(+)

0,01 (*3)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

(+)

(+)

0,01 (*3)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

(+)

(+)

0,01 (*3)

0161990

Autres (2)

(+)

(+)

0,01 (*3)

0162000

| b) | à peau non comestible, et de petite taille |
| --- | --- |

b)

(+)

(+)

0,01 (*3)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

(+)

(+)

0162020

Litchis

(+)

(+)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

(+)

(+)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

(+)

(+)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

(+)

(+)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

(+)

(+)

0162990

Autres (2)

(+)

(+)

0163000

| c) | à peau non comestible, et de grande taille |
| --- | --- |

c)

(+)

(+)

0163010

Avocats

(+)

(+)

0,02 (*3)

0163020

Bananes

(+)

(+)

0,01 (*3)

0163030

Mangues

(+)

(+)

0,01 (*3)

0163040

Papayes

(+)

(+)

0,01 (*3)

0163050

Grenades

(+)

(+)

0,01 (*3)

0163060

Chérimoles

(+)

(+)

0,01 (*3)

0163070

Goyaves

(+)

(+)

0,01 (*3)

0163080

Ananas

(+)

(+)

0,01 (*3)

0163090

Fruits de l’arbre à pain

(+)

(+)

0,01 (*3)

0163100

Durions

(+)

(+)

0,01 (*3)

0163110

Corossols/Anones hérissées

(+)

(+)

0,01 (*3)

0163990

Autres (2)

(+)

(+)

0,01 (*3)

0200000

LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0,1 (+)

0,05 (+)

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

(+)

(+)

0,01 (*3)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

(+)

0,35 (+)

(+)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

(+)

0,01 (*3)

(+)

0212010

Racines de manioc

(+)

(+)

0212020

Patates douces

(+)

(+)

0212030

Ignames

(+)

(+)

0212040

Marantes arundinacées

(+)

(+)

0212990

Autres (2)

(+)

(+)

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

(+)

0,01 (*3)

(+)

0213010

Betteraves

(+)

(+)

0213020

Carottes

(+)

(+)

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

(+)

(+)

0213040

Raiforts

(+)

(+)

0213050

Topinambours

(+)

(+)

0213060

Panais

(+)

(+)

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

(+)

(+)

0213080

Radis

(+)

(+)

0213090

Salsifis

(+)

(+)

0213100

Rutabagas

(+)

(+)

0213110

Navets

(+)

(+)

0213990

Autres (2)

(+)

(+)

0220000

Légumes-bulbes

(+)

0,01 (*3)

(+)

0,01 (*3)

0220010

Aulx

(+)

(+)

0220020

Oignons

(+)

(+)

0220030

Échalotes

(+)

(+)

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

(+)

(+)

0220990

Autres (2)

(+)

(+)

0230000

Légumes-fruits

(+)

0,01 (*3)

(+)

0,01 (*3)

0231000

| a) | Solanacées et Malvacées |
| --- | --- |

a)

(+)

(+)

0231010

Tomates

(+)

(+)

0231020

Poivrons doux/Piments doux

(+)

(+)

0231030

Aubergines

(+)

(+)

0231040

Gombos/Camboux

(+)

(+)

0231990

Autres (2)

(+)

(+)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

(+)

(+)

0232010

Concombres

(+)

(+)

0232020

Cornichons

(+)

(+)

0232030

Courgettes

(+)

(+)

0232990

Autres (2)

(+)

(+)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

(+)

(+)

0233010

Melons

(+)

(+)

0233020

Potirons

(+)

(+)

0233030

Pastèques

(+)

(+)

0233990

Autres (2)

(+)

(+)

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

(+)

(+)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

(+)

(+)

0240000

Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

(+)

0,01 (*3)

(+)

0,01 (*3)

0241000

| a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

a)

(+)

(+)

0241010

Brocolis

(+)

(+)

0241020

Choux-fleurs

(+)

(+)

0241990

Autres (2)

(+)

(+)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

(+)

(+)

0242010

Choux de Bruxelles

(+)

(+)

0242020

Choux pommés

(+)

(+)

0242990

Autres (2)

(+)

(+)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

(+)

(+)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

(+)

(+)

0243020

Choux verts

(+)

(+)

0243990

Autres (2)

(+)

(+)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

(+)

(+)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

(+)

(+)

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

(+)

0,01 (*3)

(+)

0,01 (*3)

0251010

Mâches/Salades de blé

(+)

(+)

0251020

Laitues

(+)

(+)

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

(+)

(+)

0251040

Cressons et autres pousses

(+)

(+)

0251050

Cressons de terre

(+)

(+)

0251060

Roquette/Rucola

(+)

(+)

0251070

Moutarde brune

(+)

(+)

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

(+)

(+)

0251990

Autres (2)

(+)

(+)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

(+)

0,01 (*3)

(+)

0,01 (*3)

0252010

Épinards

(+)

(+)

0252020

Pourpiers

(+)

(+)

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

(+)

(+)

0252990

Autres (2)

(+)

(+)

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

(+)

0,01 (*3)

(+)

0,01 (*3)

0254000

| d) | Cressons d’eau |
| --- | --- |

d)

(+)

0,01 (*3)

(+)

0,01 (*3)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

(+)

0,01 (*3)

(+)

0,01 (*3)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

(+)

0,02 (*3)

(+)

0,1 (+)

0256010

Cerfeuils

(+)

(+)

(+)

0256020

Ciboulettes

(+)

(+)

(+)

0256030

Feuilles de céleri

(+)

(+)

(+)

0256040

Persils

(+)

(+)

(+)

0256050

Sauge

(+)

(+)

(+)

0256060

Romarin

(+)

(+)

(+)

0256070

Thym

(+)

(+)

(+)

0256080

Basilics et fleurs comestibles

(+)

(+)

(+)

0256090

(Feuilles de) Laurier

(+)

(+)

(+)

0256100

Estragon

(+)

(+)

(+)

0256990

Autres (2)

(+)

(+)

(+)

0260000

Légumineuses potagères

(+)

0,01 (*3)

(+)

0,01 (*3)

0260010

Haricots (non écossés)

(+)

(+)

0260020

Haricots (écossés)

(+)

(+)

0260030

Pois (non écossés)

(+)

(+)

0260040

Pois (écossés)

(+)

(+)

0260050

Lentilles

(+)

(+)

0260990

Autres (2)

(+)

(+)

0270000

Légumes-tiges

(+)

0,01 (*3)

(+)

0,01 (*3)

0270010

Asperges

(+)

(+)

0270020

Cardons

(+)

(+)

0270030

Céleris

(+)

(+)

0270040

Fenouils

(+)

(+)

0270050

Artichauts

(+)

(+)

0270060

Poireaux

(+)

(+)

0270070

Rhubarbes

(+)

(+)

0270080

Pousses de bambou

(+)

(+)

0270090

Cœurs de palmier

(+)

(+)

0270990

Autres (2)

(+)

(+)

0280000

Champignons, mousses et lichens

(+)

0,01 (*3)

(+)

0280010

Champignons de couche

(+)

(+)

0,01 (*3)

0280020

Champignons sauvages

(+)

(+)

0,02 (+)

0280990

Mousses et lichens

(+)

(+)

0,01 (*3)

0290000

Algues et organismes procaryotes

(+)

0,01 (*3)

(+)

0,01 (*3)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,1 (+)

0,01 (*3)

0,05 (+)

0,01 (*3)

0300010

Haricots

(+)

(+)

0300020

Lentilles

(+)

(+)

0300030

Pois

(+)

(+)

0300040

Lupins/Fèves de lupins

(+)

(+)

0300990

Autres (2)

(+)

(+)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,1 (+)

0,01 (*3)

0,05 (+)

0,02 (*3)

0401000

Graines oléagineuses

(+)

(+)

0401010

Graines de lin

(+)

(+)

0401020

Arachides/Cacahuètes

(+)

(+)

0401030

Graines de pavot

(+)

(+)

0401040

Graines de sésame

(+)

(+)

0401050

Graines de tournesol

(+)

(+)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

(+)

(+)

0401070

Fèves de soja

(+)

(+)

0401080

Graines de moutarde

(+)

(+)

0401090

Graines de coton

(+)

(+)

0401100

Pépins de courges

(+)

(+)

0401110

Graines de carthame

(+)

(+)

0401120

Graines de bourrache

(+)

(+)

0401130

Graines de cameline

(+)

(+)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

(+)

(+)

0401150

Graines de ricin

(+)

(+)

0401990

Autres (2)

(+)

(+)

0402000

Fruits oléagineux

(+)

(+)

0402010

Olives à huile

(+)

(+)

0402020

Amandes du palmiste

(+)

(+)

0402030

Fruits du palmiste

(+)

(+)

0402040

Kapoks

(+)

(+)

0402990

Autres (2)

(+)

(+)

0500000

CÉRÉALES

0,1 (+)

0,01 (*3)

0,05 (+)

0,02 (*3)

0500010

Orge

(+)

(+)

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

(+)

(+)

0500030

Maïs

(+)

(+)

0500040

Millet commun/Panic

(+)

(+)

0500050

Avoine

(+)

(+)

0500060

Riz

(+)

(+)

0500070

Seigle

(+)

(+)

0500080

Sorgho

(+)

(+)

0500090

Froment (blé)

(+)

(+)

0500990

Autres (2)

(+)

(+)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,1 (+)

0,05 (*3)

0,05 (+)

0610000

Thés

(+)

(+)

0,5 (+)

0620000

Grains de café

(+)

(+)

0630000

Infusions (base:)

(+)

(+)

0,3 (+)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

(+)

(+)

(+)

0631010

Camomille

(+)

(+)

(+)

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

(+)

(+)

(+)

0631030

Rose

(+)

(+)

(+)

0631040

Jasmin

(+)

(+)

(+)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

(+)

(+)

(+)

0631990

Autres (2)

(+)

(+)

(+)

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

(+)

(+)

(+)

0632010

Fraises

(+)

(+)

(+)

0632020

Rooibos

(+)

(+)

(+)

0632030

Maté

(+)

(+)

(+)

0632990

Autres (2)

(+)

(+)

(+)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

(+)

(+)

(+)

0633010

Valériane

(+)

(+)

(+)

0633020

Ginseng

(+)

(+)

(+)

0633990

Autres (2)

(+)

(+)

(+)

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

(+)

(+)

(+)

0640000

Fèves de cacao

(+)

(+)

0,05 (*3)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

(+)

(+)

0,05 (*3)

0700000

HOUBLON

0,1 (+)

0,05 (*3)

0,05 (+)

0,05 (*3)

0800000

ÉPICES

(+)

(+)

0810000

Épices en graines

0,1 (+)

0,05 (*3)

0,05 (+)

0,02 (+)

0810010

Anis/Graines d’anis

(+)

(+)

(+)

0810020

Carvi noir/Cumin noir

(+)

(+)

(+)

0810030

Céleri

(+)

(+)

(+)

0810040

Coriandre

(+)

(+)

(+)

0810050

Cumin

(+)

(+)

(+)

0810060

Aneth

(+)

(+)

(+)

0810070

Fenouil

(+)

(+)

(+)

0810080

Fenugrec

(+)

(+)

(+)

0810090

Noix muscade

(+)

(+)

(+)

0810990

Autres (2)

(+)

(+)

(+)

0820000

Fruits

0,1 (+)

0,05 (*3)

0,05 (+)

0,02 (+)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

(+)

(+)

(+)

0820020

Poivre du Sichuan

(+)

(+)

(+)

0820030

Carvi

(+)

(+)

(+)

0820040

Cardamome

(+)

(+)

(+)

0820050

Baies de genièvre

(+)

(+)

(+)

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

(+)

(+)

(+)

0820070

Vanille

(+)

(+)

(+)

0820080

Tamarin

(+)

(+)

(+)

0820990

Autres (2)

(+)

(+)

(+)

0830000

Écorces

0,1 (+)

0,05 (*3)

0,05 (+)

0,07 (+)

0830010

Cannelle

(+)

(+)

(+)

0830990

Autres (2)

(+)

(+)

(+)

0840000

Racines ou rhizomes

(+)

(+)

(+)

0840010

Réglisse

0,1 (+)

0,05 (*3)

0,05 (+)

0,07 (+)

0840020

Gingembre (10)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,1 (+)

0,05 (*3)

0,05 (+)

0,07 (+)

0840040

Raifort (11)

0840990

Autres (2)

0,1 (+)

0,05 (*3)

0,05 (+)

0,07 (+)

0850000

Boutons

0,1 (+)

0,05 (*3)

0,05 (+)

0,07 (+)

0850010

Clous de girofle

(+)

(+)

(+)

0850020

Câpres

(+)

(+)

(+)

0850990

Autres (2)

(+)

(+)

(+)

0860000

Pistils de fleurs

0,1 (+)

0,05 (*3)

0,05 (+)

0,07 (+)

0860010

Safran

(+)

(+)

(+)

0860990

Autres (2)

(+)

(+)

(+)

0870000

Arilles

0,1 (+)

0,05 (*3)

0,05 (+)

0,07 (+)

0870010

Macis

(+)

(+)

(+)

0870990

Autres (2)

(+)

(+)

(+)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,1 (+)

0,01 (*3)

0,05 (+)

0,01 (*3)

0900010

Betteraves sucrières

(+)

(+)

0900020

Cannes à sucre

(+)

(+)

0900030

Racines de chicorée

(+)

(+)

0900990

Autres (2)

(+)

(+)

1000000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

0,1 (+)

0,05 (*3)

0,1 (+)

1010000

Produits (base:)

(+)

(+)

0,01 (*3)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

(+)

(+)

1011010

Muscles

(+)

(+)

1011020

Graisse

(+)

(+)

1011030

Foie

(+)

(+)

1011040

Reins

(+)

(+)

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

(+)

1011990

Autres (2)

(+)

(+)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

(+)

(+)

1012010

Muscles

(+)

(+)

1012020

Graisse

(+)

(+)

1012030

Foie

(+)

(+)

1012040

Reins

(+)

(+)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

(+)

1012990

Autres (2)

(+)

(+)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

(+)

(+)

1013010

Muscles

(+)

(+)

1013020

Graisse

(+)

(+)

1013030

Foie

(+)

(+)

1013040

Reins

(+)

(+)

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

(+)

1013990

Autres (2)

(+)

(+)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

(+)

(+)

1014010

Muscles

(+)

(+)

1014020

Graisse

(+)

(+)

1014030

Foie

(+)

(+)

1014040

Reins

(+)

(+)

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

(+)

1014990

Autres (2)

(+)

(+)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

(+)

(+)

1015010

Muscles

(+)

(+)

1015020

Graisse

(+)

(+)

1015030

Foie

(+)

(+)

1015040

Reins

(+)

(+)

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

(+)

1015990

Autres (2)

(+)

(+)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

(+)

(+)

1016010

Muscles

(+)

(+)

1016020

Graisse

(+)

(+)

1016030

Foie

(+)

(+)

1016040

Reins

(+)

(+)

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

(+)

1016990

Autres (2)

(+)

(+)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d’élevage |
| --- | --- |

g)

(+)

(+)

1017010

Muscles

(+)

(+)

1017020

Graisse

(+)

(+)

1017030

Foie

(+)

(+)

1017040

Reins

(+)

(+)

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

(+)

1017990

Autres (2)

(+)

(+)

1020000

Lait

(+)

(+)

0,01 (*3)

1020010

Bovins

(+)

(+)

1020020

Ovins

(+)

(+)

1020030

Caprins

(+)

(+)

1020040

Chevaux

(+)

(+)

1020990

Autres (2)

(+)

(+)

1030000

Œufs d’oiseaux

(+)

(+)

0,05 (*3)

1030010

Poule

(+)

(+)

1030020

Cane

(+)

(+)

1030030

Oie

(+)

(+)

1030040

Caille

(+)

(+)

1030990

Autres (2)

(+)

(+)

1040000

Miels et autres produits de l’apiculture (7)

(+)

(+)

0,05 (*3)

1050000

Amphibiens et reptiles

(+)

(+)

0,01 (*3)

1060000

Invertébrés terrestres

(+)

(+)

0,01 (*3)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

(+)

(+)

0,01 (*3)

1100000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

Chlorure de benzalkonium (mélange de chlorures d’alkylbenzyldiméthylammonium présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10, C12, C14, C16 et C18)

Ces LMR seront réexaminées au plus tard le 22 février 2030. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.

| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| --- | --- |
| 0110000 | Agrumes |
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque |
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins |
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres (2) |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 | a) | Raisins |

0100000

FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres (2)

0120000

Fruits à coque

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres (2)

0130000

Fruits à pépins

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres (2)

0140000

Fruits à noyau

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres (2)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres (2)

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres (2)

0160000

Fruits divers

0161000

| a) | à peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres (2)

0162000

| b) | à peau non comestible, et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres (2)

0163000

| c) | à peau non comestible, et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l’arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres (2)

0200000

LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres (2)

0220000

Légumes-bulbes

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres (2)

0230000

Légumes-fruits

0231000

| a) | Solanacées et Malvacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0231040

Gombos/Camboux

0231990

Autres (2)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres (2)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres (2)

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0240000

Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000

| a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres (2)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres (2)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres (2)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990

Autres (2)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres (2)

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0254000

| d) | Cressons d’eau |
| --- | --- |

d)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

0260000

Légumineuses potagères

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

0260990

Autres (2)

0270000

Légumes-tiges

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbes

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres (2)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres (2)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides/Cacahuètes

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Pépins de courges

0401110

Graines de carthame

0401120

Graines de bourrache

0401130

Graines de cameline

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0401150

Graines de ricin

0401990

Autres (2)

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres (2)

0500000

CÉRÉALES

0500010

Orge

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030

Maïs

0500040

Millet commun/Panic

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

0500990

Autres (2)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres (2)

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0810010

Anis/Graines d’anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres (2)

0830000

Écorces

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0840990

Autres (2)

0850000

Boutons

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres (2)

1000000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Produits (base:)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres (2)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres (2)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres (2)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres (2)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres (2)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres (2)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d’élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres (2)

1020000

Lait

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres (2)

1030000

Œufs d’oiseaux

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres (2)

1040000

Miels et autres produits de l’apiculture (7)

1050000

Amphibiens et reptiles

1060000

Invertébrés terrestres

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

Chlorprophame (R) (L)

| (R) | La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Chlorprophame — codes 1016000 et 1030000 : chlorprophame et conjugués de 3-chloro-4-hydroxyaniline, exprimés en chlorprophame; Chlorprophame — code 1000000 sauf 1016000 , 1030000 et 1040000 : chlorprophame et 4’-hydroxychlorprophame-O-acide sulfonique (4-HSA), exprimés en chlorprophame |
| --- | --- |

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Chlorprophame — codes 1016000 et 1030000 : chlorprophame et conjugués de 3-chloro-4-hydroxyaniline, exprimés en chlorprophame; Chlorprophame — code 1000000 sauf 1016000 , 1030000 et 1040000 : chlorprophame et 4’-hydroxychlorprophame-O-acide sulfonique (4-HSA), exprimés en chlorprophame

| (L) | Liposoluble |
| --- | --- |

(L)

Liposoluble

Les données de surveillance montrent qu’il peut y avoir une contamination des pommes de terre au-delà de la LMR par défaut fixée à 0,01 mg/kg lorsque celles-ci sont stockées dans des installations qui ont un historique d’utilisation du chlorprophame. Cette LMR provisoire sera réexaminée sur la base des données de surveillance qui auront été communiquées à la Commission au 31 décembre 2022, puis au 31 décembre de chaque année suivante. Les exploitants du secteur alimentaire devraient présenter à la Commission au plus tard le 31 décembre 2022, parallèlement aux données de surveillance, un rapport sur l’élaboration et la mise en œuvre des pratiques de nettoyage, de même que des mises à jour de ce rapport les années suivantes.

| 0211000 | a) | Pommes de terre |
| --- | --- | --- |

0211000

a)

Chlorure de didécyldiméthylammonium (mélange de sels d’alkylammonium quaternaires présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10 et C12)

Ces LMR seront réexaminées au plus tard le 22 février 2030. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.

| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| --- | --- |
| 0110000 | Agrumes |
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque |
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins |
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres (2) |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 | a) | Raisins |

0100000

FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres (2)

0120000

Fruits à coque

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres (2)

0130000

Fruits à pépins

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres (2)

0140000

Fruits à noyau

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres (2)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres (2)

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres (2)

0160000

Fruits divers

0161000

| a) | à peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres (2)

0162000

| b) | à peau non comestible, et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres (2)

0163000

| c) | à peau non comestible, et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l’arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres (2)

0200000

LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres (2)

0220000

Légumes-bulbes

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres (2)

0230000

Légumes-fruits

0231000

| a) | Solanacées et Malvacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0231040

Gombos/Camboux

0231990

Autres (2)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres (2)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres (2)

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0240000

Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000

| a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres (2)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres (2)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres (2)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990

Autres (2)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres (2)

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0254000

| d) | Cressons d’eau |
| --- | --- |

d)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

0260000

Légumineuses potagères

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

0260990

Autres (2)

0270000

Légumes-tiges

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbes

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres (2)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres (2)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides/Cacahuètes

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Pépins de courges

0401110

Graines de carthame

0401120

Graines de bourrache

0401130

Graines de cameline

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0401150

Graines de ricin

0401990

Autres (2)

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres (2)

0500000

CÉRÉALES

0500010

Orge

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030

Maïs

0500040

Millet commun/Panic

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

0500990

Autres (2)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres (2)

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0810010

Anis/Graines d’anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres (2)

0830000

Écorces

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0840990

Autres (2)

0850000

Boutons

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres (2)

1000000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Produits (base:)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres (2)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres (2)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres (2)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres (2)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres (2)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres (2)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d’élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres (2)

1020000

Lait

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres (2)

1030000

Œufs d’oiseaux

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres (2)

1040000

Miels et autres produits de l’apiculture (7)

1050000

Amphibiens et reptiles

1060000

Invertébrés terrestres

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

Nicotine

Il n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la nicotine est naturellement présente dans la culture concernée et permettant d’élucider son mécanisme de formation. LMR provisoire valable jusqu’au 22 février 2026. Après cette date, la LMR sera de 0,4 mg/kg, sauf modification ultérieure par voie de règlement à la lumière des nouvelles informations qui auront été fournies le 30 juin 2025 au plus tard.

| 0610000 | Thés |
| --- | --- |

0610000

Thés

Il n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la nicotine est naturellement présente dans la culture concernée et permettant d’élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été fournies au plus tard le 22 février 2030 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0154050 | Cynorrhodons |
| --- | --- |
| 0256000 | f) | Fines herbes et fleurs comestibles |

0154050

Cynorrhodons

0256000

f)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres (2)

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0810010

Anis/Graines d’anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres (2)

0830000

Écorces

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0840990

Autres (2)

0850000

Boutons

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

Les LMR suivantes s’appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes, 1,2 mg/kg pour les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Des données de surveillance récentes ont révélé la présence de résidus de nicotine dans les cèpes secs et les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Il n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la nicotine est naturellement présente dans la culture concernée et permettant d’élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été fournies au plus tard le 25 juillet 2029 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0280020 | Champignons sauvages» |
| --- | --- |

0280020

Champignons sauvages»

| b) | dans la partie B, la colonne concernant le profenofos est remplacée par le texte suivant:
  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)








  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (3) | Profenofos (L) |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) |
| 0130040 | Nèfles | 0,01 (*4) |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,01 (*4) |
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 (*4) |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 (*4) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 (*4) |
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 (*4) |
| 0161050 | Caramboles | 0,01 (*4) |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,01 (*4) |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 (*4) |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,01 (*4) |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,01 (*4) |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,01 (*4) |
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 (*4) |
| 0163070 | Goyaves | 0,01 (*4) |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain | 0,01 (*4) |
| 0163100 | Durions | 0,01 (*4) |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 (*4) |
| 0212040 | Marantes arundinacées | 0,01 (*4) |
| 0251050 | Cressons de terre | 0,01 (*4) |
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01 (*4) |
| 0252020 | Pourpiers | 0,01 (*4) |
| 0253000 | c) Feuilles de vigne et espèces similaires | 0,01 (*4) |
| 0256050 | Sauge | 0,03 (+) |
| 0256060 | Romarin | 0,03 (+) |
| 0256070 | Thym | 0,03 (+) |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 0,03 (+) |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 0,03 (+) |
| 0256100 | Estragon | 0,03 (+) |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 (*4) |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 (*4) |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 (*4) |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,02 (*4) |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,02 (*4) |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,02 (*4) |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,02 (*4) |
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,02 (*4) |
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,02 (*4) |
| 0402040 | Kapoks | 0,02 (*4) |
| 0620000 | Grains de café | 0,05 (*4) |
| 0630000 | Infusions (base:) | |
| 0631000 | a) | Fleurs |

b)

dans la partie B, la colonne concernant le profenofos est remplacée par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (3)

Profenofos (L)

(1)

(2)

(3)

0130040

Nèfles

0,01 (*4)

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,01 (*4)

0154050

Cynorrhodons

0,01 (*4)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,01 (*4)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,01 (*4)

0154080

Baies de sureau noir

0,01 (*4)

0161050

Caramboles

0,01 (*4)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,01 (*4)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01 (*4)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,01 (*4)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,01 (*4)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,01 (*4)

0163060

Chérimoles

0,01 (*4)

0163070

Goyaves

0,01 (*4)

0163090

Fruits de l’arbre à pain

0,01 (*4)

0163100

Durions

0,01 (*4)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01 (*4)

0212040

Marantes arundinacées

0,01 (*4)

0251050

Cressons de terre

0,01 (*4)

0251070

Moutarde brune

0,01 (*4)

0252020

Pourpiers

0,01 (*4)

0253000

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01 (*4)

0256050

Sauge

0,03 (+)

0256060

Romarin

0,03 (+)

0256070

Thym

0,03 (+)

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0,03 (+)

0256090

(Feuilles de) Laurier

0,03 (+)

0256100

Estragon

0,03 (+)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (*4)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (*4)

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*4)

0401110

Graines de carthame

0,02 (*4)

0401120

Graines de bourrache

0,02 (*4)

0401130

Graines de cameline

0,02 (*4)

0401150

Graines de ricin

0,02 (*4)

0402020

Amandes du palmiste

0,02 (*4)

0402030

Fruits du palmiste

0,02 (*4)

0402040

Kapoks

0,02 (*4)

0620000

Grains de café

0,05 (*4)

0630000

Infusions (base:)

0631000

a)

0631010

Camomille

0,05 (*4)

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0,05 (*4)

0631030

Pétales de rose

0,1 (+)

0631040

Jasmin

0,05 (*4)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0,05 (*4)

0631990

Autres (2)

0,05 (*4)

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0,05 (*4)

0632010

Fraises

0,05 (*4)

0632020

Feuilles de rooibos

0,05 (*4)

0632030

Maté

0,05 (*4)

0632990

Autres (2)

0,05 (*4)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0,05 (*4)

0633010

Valériane

0,05 (*4)

0633020

Racines de ginseng

0,05 (*4)

0633990

Autres (2)

0,05 (*4)

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0,05 (*4)

0640000

Fèves de cacao

0,05 (*4)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05 (*4)

0800000

ÉPICES

0810000

Graines

0810010

Anis/Graines d’anis

0,05 (*4)

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0,05 (*4)

0810030

Céleri

0,05 (*4)

0810040

Coriandre

0,1

0810050

Graines de cumin

5

0810060

Aneth

0,05 (*4)

0810070

Fenouil

0,1

0810080

Fenugrec

0,05 (*4)

0810090

Noix muscade

0,05 (*4)

0810990

Autres (2)

0,05 (*4)

0820000

Fruits

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0,07

0820020

Poivre du Sichuan

0,07

0820030

Carvi

0,07

0820040

Cardamome

3

0820050

Baies de genièvre

0,07

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0,07

0820070

Vanille

0,07

0820080

Tamarin

0,07

0820990

Autres (2)

0,07

0830000

Écorces

0,05 (*4)

0830010

Cannelle

0,05 (*4)

0830990

Autres (2)

0,05 (*4)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05 (*4)

0840020

Gingembre (10)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*4)

0840040

Raifort (11)

0840990

Autres (2)

0,05 (*4)

0850000

Boutons

0,05 (*4)

0850010

Clous de girofle

0,05 (*4)

0850020

Câpres

0,05 (*4)

0850990

Autres (2)

0,05 (*4)

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*4)

0860010

Safran

0,05 (*4)

0860990

Autres (2)

0,05 (*4)

0870000

Arilles

0,05 (*4)

0870010

Macis

0,05 (*4)

0870990

Autres (2)

0,05 (*4)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (*4)

0900010

Betteraves sucrières

0,01 (*4)

0900020

Cannes à sucre

0,01 (*4)

0900030

Racines de chicorée

0,01 (*4)

0900990

Autres (2)

0,01 (*4)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

0,05

1015010

Muscles

0,05

1015020

Graisse

0,05

1015030

Foie

0,05

1015040

Reins

0,05

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05

1015990

Autres (2)

0,05

1017000

g) Autres animaux terrestres d’élevage

0,05

1017010

Muscles

0,05

1017020

Graisse

0,05

1017030

Foie

0,05

1017040

Reins

0,05

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05

1017990

Autres (2)

0,05

1030020

Cane

0,02 (*4)

1030030

Oies

0,02 (*4)

1030040

Cailles

0,02 (*4)

1030990

Autres (2)

0,02 (*4)

1040000

Miels et autres produits de l’apiculture (7)

0,05 (*4)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*4)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*4)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*4)

Profenofos (L)

| (L) | Liposoluble |
| --- | --- |

(L)

Liposoluble

Des données de surveillance récentes ont révélé la présence de résidus de profenofos dans les pétales de rose. D’autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l’évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été fournies au plus tard le 25 juillet 2029 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0631030 | Rose |
| --- | --- |

0631030

Rose

Des données de surveillance récentes ont révélé la présence de résidus de profenofos dans les fines herbes et fleurs comestibles. D’autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l’évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été fournies au plus tard le 22 février 2030 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0256000 | f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- | --- |

0256000

f)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

La LMR suivante s’applique aux piments de Cayenne/piments oiseaux/piments enragés/piments rocotos: 3 mg/kg.

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux» |
| --- | --- |

0231020

Poivrons doux/Piments doux»

| 3) | À l’annexe IV, l’entrée concernant l’aluminosilicate de sodium est supprimée. |
| --- | --- |

3)

À l’annexe IV, l’entrée concernant l’aluminosilicate de sodium est supprimée.

| 4) | À l’annexe V, la colonne concernant l’aluminosilicate de sodium est supprimée.
  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)








  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (4) | Aluminosilicate de sodium |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) |
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 (*5) |
| 0110000 | Agrumes | |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres (2) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | |
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres (2) | |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (douces) | |
| 0140030 | Pêches | |
| 0140040 | Prunes | |
| 0140990 | Autres (2) | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 | a) | Raisins |

4)

À l’annexe V, la colonne concernant l’aluminosilicate de sodium est supprimée.

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (4)

Aluminosilicate de sodium

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,01 (*5)

0110000

Agrumes

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres (2)

0120000

Fruits à coque

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres (2)

0130000

Fruits à pépins

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres (2)

0140000

Fruits à noyau

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres (2)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres (2)

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres (2)

0160000

Fruits divers

0161000

| a) | à peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres (2)

0162000

| b) | à peau non comestible, et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres (2)

0163000

| c) | à peau non comestible, et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l’arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres (2)

0200000

LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0,01 (*5)

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres (2)

0220000

Légumes-bulbes

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres (2)

0230000

Légumes-fruits

0231000

| a) | Solanacées et Malvacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0231040

Gombos/Camboux

0231990

Autres (2)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres (2)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres (2)

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0240000

Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000

| a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres (2)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres (2)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres (2)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990

Autres (2)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres (2)

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0254000

| d) | Cressons d’eau |
| --- | --- |

d)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

0260000

Légumineuses potagères

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

0260990

Autres (2)

0270000

Légumes-tiges

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbes

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres (2)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (*5)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres (2)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01 (*5)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides/Cacahuètes

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Pépins de courges

0401110

Graines de carthame

0401120

Graines de bourrache

0401130

Graines de cameline

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0401150

Graines de ricin

0401990

Autres (2)

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres (2)

0500000

CÉRÉALES

0,01 (*5)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030

Maïs

0500040

Millet commun/Panic

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

0500990

Autres (2)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,01 (*5)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres (2)

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

0,01 (*5)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,01 (*5)

0810010

Anis/Graines d’anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0,01 (*5)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres (2)

0830000

Écorces

0,01 (*5)

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,01 (*5)

0840020

Gingembre (10)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,01 (*5)

0840040

Raifort (11)

0840990

Autres (2)

0,01 (*5)

0850000

Boutons

0,01 (*5)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0,01 (*5)

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0,01 (*5)

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (*5)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres (2)

1000000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

0,01 (*5)

1010000

Produits (base:)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres (2)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres (2)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres (2)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres (2)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres (2)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres (2)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d’élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres (2)

1020000

Lait

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres (2)

1030000

Œufs d’oiseaux

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres (2)

1040000

Miels et autres produits de l’apiculture (7)

1050000

Amphibiens et reptiles

1060000

Invertébrés terrestres

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

1100000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

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(*1)  Indique le seuil de détection.

(*2)  Combinaison pesticide-code à laquelle s’applique la LMR établie à l’annexe III, partie B.

(1)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

(*3)  Indique le seuil de détection.

(2)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

(*4)  Indique le seuil de détection.

(3)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

(*5)  Indique le seuil de détection.

(4)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.».

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