# Journal officiel C 81/2009

| | ISSN 1725-2431
  doi:10.3000/17252431.C_2009.081.fra |
| --- | --- |
| Journal officiel
  de l'Union européenne | C 81 |
| | |
| Édition de langue française | Communications et informations | 52e année4 avril 2009 |

ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.081.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 81

Édition de langue française

Communications et informations

52e année4 avril 2009

---

| Numéro d'information | Sommaire | page |
| --- | --- | --- |
| | II   Communications |
| | COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE |
| | Commission |
| 2009/C 081/01 | Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5455 — TPV/Philips Branded Monitors) (
  1
  ) | 1 |
| 2009/C 081/02 | Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5486 — Vodafone/Hutchison Whampoa/JV) (
  1
  ) | 1 |
| 2009/C 081/03 | Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5485 — Altor Fund III/Carnegie/Max Matthiessen) (
  1
  ) | 2 |
| 2009/C 081/04 | Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5426 — Dassault Aviation/TSA/Thales) (
  1
  ) | 2 |

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 081/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5455 — TPV/Philips Branded Monitors) (
  1
  )

1

1

2009/C 081/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5486 — Vodafone/Hutchison Whampoa/JV) (
  1
  )

1

1

2009/C 081/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5485 — Altor Fund III/Carnegie/Max Matthiessen) (
  1
  )

1

2

2009/C 081/04

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5426 — Dassault Aviation/TSA/Thales) (
  1
  )

1

2

| | IV   Informations |
| --- | --- |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE |
| | Commission |
| 2009/C 081/05 | Taux de change de l'euro | 3 |
| 2009/C 081/06 | Adoption d'un document de référence aux fins de la directive 2006/21/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la gestion des déchets de l'industrie extractive et modifiant la directive 2004/35/CE | 4 |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES |
| 2009/C 081/07 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 97/23/CE du Parlement Européen et du Conseil du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression (
  1
  ) | 5 |
| 2009/C 081/08 | Procédure de liquidation — Décision d’ouvrir une procédure de liquidation à l’encontre de Societatea de Asigurari si Reasigurari EUROASIG SA (Publication effectuée conformément à l’article 14 de la directive 2001/17/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 concernant l'assainissement et la liquidation des entreprises d'assurance) | 23 |

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 081/05

Taux de change de l'euro

3

2009/C 081/06

Adoption d'un document de référence aux fins de la directive 2006/21/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la gestion des déchets de l'industrie extractive et modifiant la directive 2004/35/CE

4

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2009/C 081/07

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 97/23/CE du Parlement Européen et du Conseil du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression (
  1
  )

1

5

2009/C 081/08

Procédure de liquidation — Décision d’ouvrir une procédure de liquidation à l’encontre de Societatea de Asigurari si Reasigurari EUROASIG SA (Publication effectuée conformément à l’article 14 de la directive 2001/17/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 concernant l'assainissement et la liquidation des entreprises d'assurance)

(Publication effectuée conformément à l’article 14 de la directive 2001/17/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 concernant l'assainissement et la liquidation des entreprises d'assurance)

23

| | V   Avis |
| --- | --- |
| | PROCÉDURES ADMINISTRATIVES |
| | Commission |
| 2009/C 081/09 | Appel à propositions d'actions dans le domaine de l’énergie dans le cadre du programme Énergie intelligente — Europe [Décision no 1639/2006/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 310/15 du 9.11.2006)] | 24 |

V   Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

Commission

2009/C 081/09

Appel à propositions d'actions dans le domaine de l’énergie dans le cadre du programme Énergie intelligente — Europe [Décision no 1639/2006/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 310/15 du 9.11.2006)]

o

24

| | |
| --- | --- |
| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

---

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

1

| FR | |
| --- | --- |

FR

---

II Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

| 4.4.2009 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 81/1 |
| --- | --- | --- | --- |

4.4.2009

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 81/1

---

Non-opposition à une concentration notifiée

(Affaire COMP/M.5455 — TPV/Philips Branded Monitors)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2009/C 81/01

Le 26 mars 2009, la Commission a décidé de ne pas s'opposer à la concentration notifiée susmentionnée et de la déclarer compatible avec le marché commun. Cette décision est basée sur l'article 6, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil. Le texte intégral de la décision est disponible seulement en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d'affaires qu'il puisse contenir. Il sera disponible:

| — | dans la section «concurrence» du site Internet Europa (http://ec.europa.eu/comm/competition/mergers/cases/). Ce site Internet propose plusieurs outils pour aider à localiser des décisions de concentrations individuelles, tel qu'un index par société, par numéro de cas, par date et par secteur d'activité, |
| --- | --- |

—

dans la section «concurrence» du site Internet Europa (http://ec.europa.eu/comm/competition/mergers/cases/). Ce site Internet propose plusieurs outils pour aider à localiser des décisions de concentrations individuelles, tel qu'un index par société, par numéro de cas, par date et par secteur d'activité,

| — | en support électronique sur le site Internet EUR-Lex sous le numéro de document 32009M5455. EUR-Lex est l'accès en ligne au droit communautaire (http://eur-lex.europa.eu). |
| --- | --- |

—

en support électronique sur le site Internet EUR-Lex sous le numéro de document 32009M5455. EUR-Lex est l'accès en ligne au droit communautaire (http://eur-lex.europa.eu).

---

| 4.4.2009 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 81/1 |
| --- | --- | --- | --- |

4.4.2009

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 81/1

---

Non-opposition à une concentration notifiée

(Affaire COMP/M.5486 — Vodafone/Hutchison Whampoa/JV)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2009/C 81/02

Le 26 mars 2009, la Commission a décidé de ne pas s'opposer à la concentration notifiée susmentionnée et de la déclarer compatible avec le marché commun. Cette décision est basée sur l'article 6, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil. Le texte intégral de la décision est disponible seulement en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d'affaires qu'il puisse contenir. Il sera disponible:

| — | dans la section «concurrence» du site Internet Europa (http://ec.europa.eu/comm/competition/mergers/cases/). Ce site Internet propose plusieurs outils pour aider à localiser des décisions de concentrations individuelles, tel qu'un index par société, par numéro de cas, par date et par secteur d'activité, |
| --- | --- |

—

dans la section «concurrence» du site Internet Europa (http://ec.europa.eu/comm/competition/mergers/cases/). Ce site Internet propose plusieurs outils pour aider à localiser des décisions de concentrations individuelles, tel qu'un index par société, par numéro de cas, par date et par secteur d'activité,

| — | en support électronique sur le site Internet EUR-Lex sous le numéro de document 32009M5486. EUR-Lex est l'accès en ligne au droit communautaire (http://eur-lex.europa.eu). |
| --- | --- |

—

en support électronique sur le site Internet EUR-Lex sous le numéro de document 32009M5486. EUR-Lex est l'accès en ligne au droit communautaire (http://eur-lex.europa.eu).

---

| 4.4.2009 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 81/2 |
| --- | --- | --- | --- |

4.4.2009

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 81/2

---

Non-opposition à une concentration notifiée

(Affaire COMP/M.5485 — Altor Fund III/Carnegie/Max Matthiessen)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2009/C 81/03

Le 31 mars 2009, la Commission a décidé de ne pas s'opposer à la concentration notifiée susmentionnée et de la déclarer compatible avec le marché commun. Cette décision est basée sur l'article 6, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil. Le texte intégral de la décision est disponible seulement en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d'affaires qu'il puisse contenir. Il sera disponible:

| — | dans la section «concurrence» du site Internet Europa (http://ec.europa.eu/comm/competition/mergers/cases/). Ce site Internet propose plusieurs outils pour aider à localiser des décisions de concentrations individuelles, tel qu'un index par société, par numéro de cas, par date et par secteur d'activité, |
| --- | --- |

—

dans la section «concurrence» du site Internet Europa (http://ec.europa.eu/comm/competition/mergers/cases/). Ce site Internet propose plusieurs outils pour aider à localiser des décisions de concentrations individuelles, tel qu'un index par société, par numéro de cas, par date et par secteur d'activité,

| — | en support électronique sur le site Internet EUR-Lex sous le numéro de document 32009M5485. EUR-Lex est l'accès en ligne au droit communautaire (http://eur-lex.europa.eu). |
| --- | --- |

—

en support électronique sur le site Internet EUR-Lex sous le numéro de document 32009M5485. EUR-Lex est l'accès en ligne au droit communautaire (http://eur-lex.europa.eu).

---

| 4.4.2009 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 81/2 |
| --- | --- | --- | --- |

4.4.2009

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 81/2

---

Non-opposition à une concentration notifiée

(Affaire COMP/M.5426 — Dassault Aviation/TSA/Thales)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2009/C 81/04

Le 10 mars 2009, la Commission a décidé de ne pas s'opposer à la concentration notifiée susmentionnée et de la déclarer compatible avec le marché commun. Cette décision est basée sur l'article 6, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil. Le texte intégral de la décision est disponible seulement en français et sera rendu public après suppression des secrets d'affaires qu'il puisse contenir. Il sera disponible:

| — | dans la section «concurrence» du site Internet Europa (http://ec.europa.eu/comm/competition/mergers/cases/). Ce site Internet propose plusieurs outils pour aider à localiser des décisions de concentrations individuelles, tel qu'un index par société, par numéro de cas, par date et par secteur d'activité, |
| --- | --- |

—

dans la section «concurrence» du site Internet Europa (http://ec.europa.eu/comm/competition/mergers/cases/). Ce site Internet propose plusieurs outils pour aider à localiser des décisions de concentrations individuelles, tel qu'un index par société, par numéro de cas, par date et par secteur d'activité,

| — | en support électronique sur le site Internet EUR-Lex sous le numéro de document 32009M5426. EUR-Lex est l'accès en ligne au droit communautaire (http://eur-lex.europa.eu). |
| --- | --- |

—

en support électronique sur le site Internet EUR-Lex sous le numéro de document 32009M5426. EUR-Lex est l'accès en ligne au droit communautaire (http://eur-lex.europa.eu).

---

IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

| 4.4.2009 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 81/3 |
| --- | --- | --- | --- |

4.4.2009

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 81/3

---

Taux de change de l'euro (1)

3 avril 2009

2009/C 81/05

1 euro =

| | Monnaie | Taux de change |
| --- | --- | --- |
| USD | dollar des États-Unis | 1,3425 |
| JPY | yen japonais | 134,08 |
| DKK | couronne danoise | 7,4482 |
| GBP | livre sterling | 0,90930 |
| SEK | couronne suédoise | 10,7751 |
| CHF | franc suisse | 1,5236 |
| ISK | couronne islandaise | |
| NOK | couronne norvégienne | 8,7975 |
| BGN | lev bulgare | 1,9558 |
| CZK | couronne tchèque | 26,593 |
| EEK | couronne estonienne | 15,6466 |
| HUF | forint hongrois | 295,58 |
| LTL | litas lituanien | 3,4528 |
| LVL | lats letton | 0,7095 |
| PLN | zloty polonais | 4,4541 |
| RON | leu roumain | 4,1755 |
| TRY | lire turque | 2,1447 |
| AUD | dollar australien | 1,8813 |
| CAD | dollar canadien | 1,6664 |
| HKD | dollar de Hong Kong | 10,4045 |
| NZD | dollar néo-zélandais | 2,2968 |
| SGD | dollar de Singapour | 2,0203 |
| KRW | won sud-coréen | 1 797,00 |
| ZAR | rand sud-africain | 12,3201 |
| CNY | yuan ren-min-bi chinois | 9,1757 |
| HRK | kuna croate | 7,4334 |
| IDR | rupiah indonésien | 15 382,37 |
| MYR | ringgit malais | 4,8062 |
| PHP | peso philippin | 64,250 |
| RUB | rouble russe | 44,8257 |
| THB | baht thaïlandais | 47,545 |
| BRL | real brésilien | 2,9816 |
| MXN | peso mexicain | 18,4493 |
| INR | roupie indienne | 67,2320 |

Monnaie

Taux de change

USD

dollar des États-Unis

1,3425

JPY

yen japonais

134,08

DKK

couronne danoise

7,4482

GBP

livre sterling

0,90930

SEK

couronne suédoise

10,7751

CHF

franc suisse

1,5236

ISK

couronne islandaise

NOK

couronne norvégienne

8,7975

BGN

lev bulgare

1,9558

CZK

couronne tchèque

26,593

EEK

couronne estonienne

15,6466

HUF

forint hongrois

295,58

LTL

litas lituanien

3,4528

LVL

lats letton

0,7095

PLN

zloty polonais

4,4541

RON

leu roumain

4,1755

TRY

lire turque

2,1447

AUD

dollar australien

1,8813

CAD

dollar canadien

1,6664

HKD

dollar de Hong Kong

10,4045

NZD

dollar néo-zélandais

2,2968

SGD

dollar de Singapour

2,0203

KRW

won sud-coréen

1 797,00

ZAR

rand sud-africain

12,3201

CNY

yuan ren-min-bi chinois

9,1757

HRK

kuna croate

7,4334

IDR

rupiah indonésien

15 382,37

MYR

ringgit malais

4,8062

PHP

peso philippin

64,250

RUB

rouble russe

44,8257

THB

baht thaïlandais

47,545

BRL

real brésilien

2,9816

MXN

peso mexicain

18,4493

INR

roupie indienne

67,2320

---

(1)  Source: taux de change de référence publié par la Banque centrale européenne.

---

| 4.4.2009 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 81/4 |
| --- | --- | --- | --- |

4.4.2009

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 81/4

---

Adoption d'un document de référence aux fins de la directive 2006/21/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la gestion des déchets de l'industrie extractive et modifiant la directive 2004/35/CE (1)

2009/C 81/06

Le 7 janvier 2009, la Commission a adopté le texte intégral du document de référence sur les meilleures techniques disponibles en ce qui concerne la gestion des déchets de l'industrie extractive.

Ce document est disponible sur Internet à l'adresse suivante: http://eippcb.jrc.es

---

(1)  JO L 102 du 11.4.2006, p. 15.

---

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

| 4.4.2009 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 81/5 |
| --- | --- | --- | --- |

4.4.2009

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 81/5

---

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 97/23/CE du Parlement Européen et du Conseil du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

2009/C 81/07

La liste suivante contient les références des normes harmonisées applicables aux équipements sous pression et des normes de matériaux harmonisées pour la fabrication des équipements sous pression. Dans le cas d’une norme de matériaux harmonisée, la présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité se limite aux données techniques des matériaux de cette norme et ne suppose pas une adéquation du matériau à un équipement particulier. En conséquence, les données techniques indiquées dans la norme de matériaux doivent être évaluées par rapport aux spécifications de conception de l’équipement particulier pour vérifier s’il y a conformité aux exigences essentielles de sécurité de la directive «Équipements sous pression».

| OEN (1) | Référence et titre de la norme harmonisée
  (et document de référence) | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  (Note 1) |
| --- | --- | --- | --- |
| CEN | EN 3-8:2006
  Extincteurs d'incendie portatifs - Partie 8: Exigences additionnelles à l'EN 3-7 pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques pour extincteurs dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar | — | |
| EN 3-8:2006/AC:2007 | | |
| CEN | EN 19:2002
  Robinetterie industrielle - Marquage des appareils de robinetterie métalliques | — | |
| CEN | EN 287-1:2004
  Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 1: Aciers | — | |
| EN 287-1:2004/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (30.9.2006) |
| EN 287-1:2004/AC:2004 | | |
| CEN | EN 334:2005
  Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions amont jusqu'à 100 bar | — | |
| CEN | EN 378-2:2008
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Exigences de sécurité et d'environnement - Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation | EN 378-2:2000 | Date dépassée
  (31.8.2008) |
| CEN | EN 473:2008
  Essais non destructifs - Qualification et certification du personnel END - Principes généraux | EN 473:2000 | Date dépassée
  (31.12.2008) |
| CEN | EN 593:2004
  Robinetterie industrielle - Robinets métalliques à papillon | — | |
| CEN | EN 676:2003+A2:2008
  Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux | — | |
| CEN | EN 764-5:2002
  Equipements sous pression - Partie 5: Documents de conformité et de contrôle des matériaux métalliques | — | |
| CEN | EN 764-7:2002
  Equipements sous pression - Partie 7: Systèmes de sécurité pour équipements sous pression non soumis à la flamme | — | |
| EN 764-7:2002/AC:2006 | | |
| CEN | EN 1057:2006
  Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage | — | |
| CEN | EN 1092-1:2007
  Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN - Partie 1: Brides en acier | — | |
| CEN | EN 1092-3:2003
  Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN - Partie 3: Brides en alliages de cuivre | — | |
| EN 1092-3:2003/AC:2004 | | |
| EN 1092-3:2003/AC:2007 | | |
| CEN | EN 1092-4:2002
  Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN - Partie 4: Brides en alliages d'aluminium | — | |
| CEN | EN 1171:2002
  Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en fonte | — | |
| CEN | EN 1252-1:1998
  Récipients cryogéniques - Matériaux - Partie 1: Exigences de tenacité pour les températures inférieures à – 80 °C | — | |
| EN 1252-1:1998/AC:1998 | | |
| CEN | EN 1252-2:2001
  Récipients cryogéniques - Matériaux - Partie 2: Exigences de ténacité pour les températures entre – 80 °C et – 20 °C | — | |
| CEN | EN 1349:2000
  Robinets de régulation des processus industriels | — | |
| EN 1349:2000/AC:2001 | | |
| CEN | EN 1562:1997
  Fonderie - Fonte malléable | — | |
| EN 1562:1997/A1:2006 | | |
| CEN | EN 1563:1997
  Fonderie - Fonte à graphite sphéroïdal | — | |
| EN 1563:1997/A1:2002 | | |
| EN 1563:1997/A2:2005 | | |
| CEN | EN 1564:1997
  Fonderie - Fonte bainitique | — | |
| EN 1564:1997/A1:2006 | | |
| CEN | EN 1591-1:2001
  Brides et leurs assemblages - Règles de calcul des assemblages à brides circulaires avec joint - Partie 1: Méthode de calcul | — | |
| CEN | EN 1626:2008
  Récipients cryogéniques - Robinets pour usage cryogénique | EN 1626:1999 | 31.5.2009 |
| CEN | EN 1653:1997
  Cuivre et alliages de cuivre - Plaques, tôles et disques pour chaudières, réservoirs à pression et unités de stockage d'eau chaude | — | |
| EN 1653:1997/A1:2000 | | |
| CEN | EN 1759-3:2003
  Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class - Partie 3: Brides en alliages de cuivre | — | |
| EN 1759-3:2003/AC:2004 | | |
| CEN | EN 1759-4:2003
  Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class - Partie 4: Brides en alliages d'aluminium | — | |
| CEN | EN 1797:2001
  Récipients cryogéniques - Compatibilité entre gaz et matériaux | EN 1797-1:1998 | Date dépassée
  (31.1.2002) |
| CEN | EN 1866:2005
  Extincteurs d'incendie mobiles | — | |
| CEN | EN 1983:2006
  Robinetterie industrielle - Robinets à tournant sphérique en acier | — | |
| CEN | EN 1984:2000
  Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en acier | — | |
| CEN | EN ISO 4126-1:2004
  Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 1: Soupapes de sûreté (ISO 4126-1:2004) | — | |
| EN ISO 4126-1:2004/AC:2006 | | |
| CEN | EN ISO 4126-3:2006
  Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 3: Dispositifs de sûreté combinant soupapes de sûreté et disques de rupture (ISO 4126-3:2006) | — | |
| CEN | EN ISO 4126-4:2004
  Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 4: Soupapes de sûreté pilotées (ISO 4126-4:2004) | — | |
| CEN | EN ISO 4126-5:2004
  Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 5: Dispositifs de sûreté à décharge contrôlés contre les surpressions (DSDCS) (ISO 4126-5:2004) | — | |
| CEN | EN ISO 9606-2:2004
  Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 2: Aluminium et alliages d'aluminium (ISO 9606-2:2004) | — | |
| CEN | EN ISO 9606-3:1999
  Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 3: Cuivre et ses alliages (ISO 9606-3:1999) | — | |
| CEN | EN ISO 9606-4:1999
  Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 4: Nickel et ses alliages (ISO 9606-4:1999) | — | |
| CEN | EN ISO 9606-5:2000
  Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 5: Titane et ses alliages, zirconium et ses allliages (ISO 9606-5:2000) | — | |
| CEN | EN 10028-1:2007
  Produits plats en aciers pour appareils à pression - Prescriptions générales | EN 10028-1:2000 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| CEN | EN 10028-2:2003
  Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 2: Aciers non alliés et alliés avec caractéristiques spécifiées à température élevée | EN 10028-2:1992 | Date dépassée
  (31.12.2003) |
| EN 10028-2:2003/AC:2005 | | |
| CEN | EN 10028-3:2003
  Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 3: Aciers soudables à grains fins, normalisés | EN 10028-3:1992 | Date dépassée
  (31.12.2003) |
| CEN | EN 10028-4:2003
  Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 4: Aciers alliés au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température | EN 10028-4:1994 | Date dépassée
  (31.12.2003) |
| EN 10028-4:2003/AC:2005 | | |
| CEN | EN 10028-5:2003
  Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 5: Aciers soudables à grains fins, laminés thermomécaniquement | EN 10028-5:1996 | Date dépassée
  (31.12.2003) |
| CEN | EN 10028-6:2003
  Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 6: Aciers soudables à grains fins laminés trempés et revenus | EN 10028-6:1996 | Date dépassée
  (31.12.2003) |
| CEN | EN 10028-7:2007
  Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 7: Aciers inoxydables | EN 10028-7:2000 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| CEN | EN 10204:2004
  Produits métalliques - Types de documents de contrôle | — | |
| CEN | EN 10213:2007
  Pièces moulées en acier pour service sous pression | EN 10213-1:1995
  EN 10213-2:1995
  EN 10213-3:1995
  EN 10213-4:1995 | Date dépassée
  (31.5.2008) |
| EN 10213:2007/AC:2008 | | |
| CEN | EN 10216-1:2002
  Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante | — | |
| EN 10216-1:2002/A1:2004 | | |
| CEN | EN 10216-2:2002+A2:2007
  Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 2: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée | EN 10216-2:2002 | Date dépassée
  (29.2.2008) |
| CEN | EN 10216-3:2002
  Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 3: Tubes en acier allié à grain fin | — | |
| EN 10216-3:2002/A1:2004 | | |
| CEN | EN 10216-4:2002
  Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 4: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à basse température | — | |
| EN 10216-4:2002/A1:2004 | | |
| CEN | EN 10216-5:2004
  Tubes sans soudure pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 5: Tubes en aciers inoxydables | — | |
| EN 10216-5:2004/AC:2008 | | |
| CEN | EN 10217-1:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante | — | |
| EN 10217-1:2002/A1:2005 | | |
| CEN | EN 10217-2:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 2: Tubes soudés électriquement en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée | — | |
| EN 10217-2:2002/A1:2005 | | |
| CEN | EN 10217-3:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 3: Tubes en aciers allié à grain fin | — | |
| EN 10217-3:2002/A1:2005 | | |
| CEN | EN 10217-4:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 4: Tubes soudés électriquement en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température | — | |
| EN 10217-4:2002/A1:2005 | | |
| CEN | EN 10217-5:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 5: Tubes soudés à l'arc immergé sous flux en poudre en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à haute température | — | |
| EN 10217-5:2002/A1:2005 | | |
| CEN | EN 10217-6:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 6: Tubes soudés à l'arc immergé sous flux en poudre en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température | — | |
| EN 10217-6:2002/A1:2005 | | |
| CEN | EN 10217-7:2005
  Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 7: Tubes en aciers inoxydables | — | |
| CEN | EN 10222-1:1998
  Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 1: Prescriptions générales concernant les pièces obtenues par forgeage libre | — | |
| EN 10222-1:1998/A1:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (31.10.2002) |
| CEN | EN 10222-2:1999
  Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 2: Aciers ferritiques et martensitiques avec caractéristiques spécifiées à température élevée | — | |
| EN 10222-2:1999/AC:2000 | | |
| CEN | EN 10222-3:1998
  Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 3: Aciers au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température | — | |
| CEN | EN 10222-4:1998
  Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 4: Aciers soudables à grains fins avec limite d'élasticité élevée | — | |
| EN 10222-4:1998/A1:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2002) |
| CEN | EN 10222-5:1999
  Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 5: Aciers inoxydables martensitiques, austénitiques et austéno-ferritiques | — | |
| EN 10222-5:1999/AC:2000 | | |
| CEN | EN 10253-2:2007
  Raccords à souder bout à bout - Partie 2: Aciers non alliés et aciers ferritiques alliés avec contrôle spécifique | — | |
| CEN | EN 10253-4:2008
  Raccords à souder bout à bout - Partie 4: Aciers inoxydables austénitiques et austéno-ferritiques (duplex) avec contrôle spécifique | — | |
| CEN | EN 10269:1999
  Aciers et alliages de nickel pour éléments de fixation utilisés à température élevée et/ou basse température | — | |
| EN 10269:1999/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (31.10.2006) |
| EN 10269:1999/A1:2006/AC:2008 | | |
| CEN | EN 10272:2007
  Barres en acier inoxydable pour appareils à pression | EN 10272:2000 | Date dépassée
  (30.4.2008) |
| CEN | EN 10273:2007
  Barres laminées à chaud en acier soudables pour appareils à pression, avec des caractéristiques spécifiées aux températures élevées | EN 10273:2000 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| CEN | EN 10305-4:2003
  Tubes de précision en acier - Conditions techniques de livraison - Partie 4: Tubes sans soudure étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques | — | |
| CEN | EN 10305-6:2005
  Tubes de précision en acier - Conditions techniques de livraison - Partie 6: Tubes soudés étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques | — | |
| CEN | EN ISO 10931:2005
  Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles - Poly(fluorure de vinylidène) (PVDF) - Spécifications pour les composants et le système (ISO 10931:2005) | — | |
| CEN | EN 12178:2003
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Indicateurs de liquide - Exigences, essais et marquage | — | |
| CEN | EN 12263:1998
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Dispositifs-interrupteurs de sécurité limitant la pression - Exigences et essais | — | |
| CEN | EN 12266-1:2003
  Robinetterie industrielle - Essais des appareils de robinetterie - Partie 1: Essais sous pression, procédures d'essai et critère d'acceptation - Prescriptions obligatoires | — | |
| CEN | EN 12284:2003
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Robinetterie - Exigences, essais et marquage | — | |
| CEN | EN 12288:2003
  Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en alliage de cuivre | — | |
| CEN | EN 12334:2001
  Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour en fonte | — | |
| EN 12334:2001/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (28.2.2005) |
| EN 12334:2001/AC:2002 | | |
| CEN | EN 12392:2000
  Aluminium et alliages d'aluminium - Produits corroyés - Exigences particulières pour les produits destinés à la fabrication des appareils à pression | — | |
| CEN | EN 12420:1999
  Cuivre et alliages de cuivre - Pièces forgées | — | |
| CEN | EN 12434:2000
  Récipients cryogéniques - Tuyaux flexibles cryogéniques | — | |
| EN 12434:2000/AC:2001 | | |
| CEN | EN 12451:1999
  Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure pour échangeurs thermiques | — | |
| CEN | EN 12452:1999
  Cuivre et alliages de cuivre - Tubes sans soudure à ailettes pour échangeurs thermiques | — | |
| CEN | EN 12516-1:2005
  Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 1: Méthode tabulaire relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en acier | — | |
| EN 12516-1:2005/AC:2007 | | |
| CEN | EN 12516-2:2004
  Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 2: Méthode de calcul relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en acier | — | |
| CEN | EN 12516-3:2002
  Appareils de robinetterie - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 3: Méthode expérimentale | — | |
| EN 12516-3:2002/AC:2003 | | |
| CEN | EN 12516-4:2008
  Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 4: Méthode de calcul relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en matériaux métalliques autres que l'acier | — | |
| CEN | EN 12542:2002
  Conception and construction des réservoirs cylindriques fixes en acier soudés, aériens, pour le gaz de pétrole liquefié (GPL) ayant un volume inférieur ou égal à 13 m3 | — | |
| EN 12542:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (31.5.2005) |
| CEN | EN 12735-1:2001
  Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'air conditionné et la réfrigération - Partie 1: Tubes pour canalisations | — | |
| EN 12735-1:2001/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (31.10.2005) |
| CEN | EN 12735-2:2001
  Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'air conditionné et la réfrigération - Partie 2: Tubes pour le matériel | — | |
| EN 12735-2:2001/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (31.10.2005) |
| CEN | EN 12778:2002
  Articles culinaires à usage domestique - Autocuiseurs à usage domestique | — | |
| EN 12778:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (31.12.2005) |
| EN 12778:2002/AC:2003 | | |
| CEN | EN 12952-1:2001
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 1: Généralités | — | |
| CEN | EN 12952-2:2001
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et des accessoires | — | |
| CEN | EN 12952-3:2001
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression | — | |
| CEN | EN 12952-5:2001
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 5: Fabrication et construction des parties sous pression des chaudières | — | |
| CEN | EN 12952-6:2002
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 6: Contrôle en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression de la chaudière | — | |
| CEN | EN 12952-7:2002
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 7: Exigences pour l'équipement de la chaudière | — | |
| CEN | EN 12952-8:2002
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 8: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière | — | |
| CEN | EN 12952-9:2002
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 9: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles pulverisés de la chaudière | — | |
| CEN | EN 12952-10:2002
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 10: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression | — | |
| CEN | EN 12952-11:2007
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 11: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires | — | |
| CEN | EN 12952-14:2004
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxilaires - Partie 14: Exigences pour les sytèmes de dénitrification (DENOX) des fumées utilisant l'ammoniac liquéfié sous pression et l'ammoniaque liquide | — | |
| CEN | EN 12952-16:2002
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 16: Exigences pour les équipements de chauffe à lit fluidisé et à grille pour combustibles solides de la chaudière | — | |
| CEN | EN 12953-1:2002
  Chaudières à tubes de fumée - Partie 1: Généralités | — | |
| CEN | EN 12953-2:2002
  Chaudières à tubes de fumée - Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et des accessoires | — | |
| CEN | EN 12953-3:2002
  Chaudières à tubes de fumée - Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression | — | |
| CEN | EN 12953-4:2002
  Chaudières à tubes de fumée - Partie 4: Fabrication et construction des parties sous pression des chaudières | — | |
| CEN | EN 12953-5:2002
  Chaudières à tubes de fumée - Partie 5: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression des chaudières | — | |
| CEN | EN 12953-6:2002
  Chaudières à tubes de fumée - Partie 6: Exigences pour l'équipement de la chaudière | — | |
| CEN | EN 12953-7:2002
  Chaudières à tubes de fumée - Partie 7: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière | — | |
| CEN | EN 12953-8:2001
  Chaudières à tubes de fumée - Partie 8: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression | — | |
| EN 12953-8:2001/AC:2002 | | |
| CEN | EN 12953-9:2007
  Chaudières à tubes de fumée - Partie 9: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires | — | |
| CEN | EN 12953-12:2003
  Chaudières à tubes de fumée - Partie 12: Exigences pour les équipements de chauffe à grille pour combustibles solides de la chaudière | — | |
| CEN | EN 13121-1:2003
  Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol - Partie 1: Matières premières - Conditions de spécifications et conditions d'utilisation | — | |
| CEN | EN 13121-2:2003
  Réservoirs et récipients en PRV pour utilisation hors sol - Partie 2: Matériaux composites - Résistance chimique | — | |
| CEN | EN 13121-3:2008
  Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol - Partie 3: Conception et fabrication | — | |
| CEN | EN 13133:2000
  Brasage fort - Qualification des braseurs en brasage fort | — | |
| CEN | EN 13134:2000
  Brasage fort - Qualification de mode opératoire de brasage fort | — | |
| CEN | EN 13136:2001
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Dispositifs de surpression et tuyauteries associées - Méthodes de calcul | — | |
| EN 13136:2001/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (31.12.2005) |
| CEN | EN 13175:2003+A2:2007
  Equipements pour GPL et leurs accessoires - Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié | EN 13175:2003 | Date dépassée
  (30.9.2007) |
| CEN | EN 13348:2008
  Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour gaz médicaux ou le vide | EN 13348:2001 | 28.2.2009 |
| CEN | EN 13371:2001
  Récipients cryogéniques - Raccords pour service cryogénique | — | |
| CEN | EN 13397:2001
  Robinetterie industrielle - Robinets métalliques à membrane | — | |
| CEN | EN 13445-1:2002
  Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 1: Généralités | — | |
| EN 13445-1:2002/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (30.6.2007) |
| EN 13445-1:2002/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (31.12.2007) |
| EN 13445-1:2002/A3:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (29.2.2008) |
| CEN | EN 13445-2:2002
  Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 2: Matériaux | — | |
| EN 13445-2:2002/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (30.6.2007) |
| EN 13445-2:2002/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (31.12.2007) |
| CEN | EN 13445-3:2002
  Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 3: Conception | — | |
| EN 13445-3:2002/A4:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2006) |
| EN 13445-3:2002/A5:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (15.8.2006) |
| EN 13445-3:2002/A6:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (31.8.2006) |
| EN 13445-3:2002/A8:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (31.10.2006) |
| EN 13445-3:2002/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (31.12.2007) |
| EN 13445-3:2002/A2:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (31.10.2007) |
| EN 13445-3:2002/A3:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (31.10.2007) |
| EN 13445-3:2002/A11:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (30.6.2007) |
| EN 13445-3:2002/A17:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (30.4.2007) |
| EN 13445-3:2002/A10:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (30.9.2008) |
| EN 13445-3:2002/A16:2008 | Note 3 | 30.6.2009 |
| CEN | EN 13445-4:2002
  Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 4: Fabrication | — | |
| EN 13445-4:2002/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (30.6.2007) |
| CEN | EN 13445-5:2002
  Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 5: Inspection et contrôles | — | |
| EN 13445-5:2002/A2:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (31.12.2005) |
| EN 13445-5:2002/A3:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (30.11.2006) |
| EN 13445-5:2002/A4:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (30.6.2007) |
| EN 13445-5:2002/A5:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (28.2.2007) |
| EN 13445-5:2002/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (31.12.2007) |
| EN 13445-5:2002/A10:2008 | Note 3 | 30.4.2009 |
| CEN | EN 13445-6:2002
  Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 6: Exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal | — | |
| EN 13445-6:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (31.10.2004) |
| EN 13445-6:2002/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (30.6.2007) |
| EN 13445-6:2002/A3:2008 | Note 3 | 31.5.2009 |
| CEN | EN 13445-8:2006
  Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 8: Exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d'aluminium | — | |
| CEN | EN 13458-1:2002
  Récipients cryogéniques - Récipients fixes, isolés sous vide - Partie 1: Prescriptions fondamentales | — | |
| CEN | EN 13458-2:2002
  Récipients cryogéniques - Récipients fixes isolés sous vide - Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais | — | |
| EN 13458-2:2002/AC:2006 | | |
| CEN | EN 13458-3:2003
  Récipients cryogéniques - Récipients fixes isolés sous vide - Partie 3: Exigences opérationnelles | — | |
| EN 13458-3:2003/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (31.12.2005) |
| CEN | EN 13480-1:2002
  Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 1: Généralités | — | |
| EN 13480-1:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (31.12.2005) |
| EN 13480-1:2002/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (30.11.2008) |
| CEN | EN 13480-2:2002
  Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2: Matériaux | — | |
| CEN | EN 13480-3:2002
  Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3: Conception et calcul | — | |
| EN 13480-3:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (28.2.2006) |
| EN 13480-3:2002/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (31.5.2007) |
| CEN | EN 13480-4:2002
  Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 4: Fabrication et installation | — | |
| CEN | EN 13480-5:2002
  Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 5: Inspection et contrôle | — | |
| CEN | EN 13480-6:2004
  Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 6: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées | — | |
| EN 13480-6:2004/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (30.6.2006) |
| CEN | EN 13480-8:2007
  Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 8: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries en aluminium et alliages d'aluminium | — | |
| CEN | EN 13611:2007
  Equipements auxiliaires pour brûleurs à gaz et appareils à gaz - Exigences générales | — | |
| CEN | EN 13648-1:2008
  Récipients cryogéniques - Dispositifs de protection contre les surpressions - Partie 1: Soupapes de sûreté pour service cryogénique | — | |
| CEN | EN 13648-2:2002
  Récipients cryogéniques - Dispositifs de protection contre les supressions - Partie 2: Dispositif de sécurité à disque de rupture pour service cryogénique | — | |
| CEN | EN 13648-3:2002
  Récipients cryogéniques - Dispositifs de protection contre les surpressions - Partie 3: Détermination du débit à évacuer - Capacité et dimensionnement | — | |
| CEN | EN 13709:2002
  Robinetterie industrielle - Robinets à soupape et robinets à clapet libre blocable en acier | — | |
| CEN | EN 13789:2002
  Robinetterie industrielle - Robinets à soupape en fonte | — | |
| CEN | EN 13799:2002
  Jauges de niveau pour réservoirs de GPL | — | |
| EN 13799:2002/AC:2007 | | |
| CEN | EN 13831:2007
  Vases d'expansion fermés avec membrane incorporée pour installation dans des systèmes à eau | — | |
| CEN | EN 13835:2002
  Fonderie - Fonte austénitique | — | |
| EN 13835:2002/A1:2006 | | |
| CEN | EN 13923:2005
  Récipients sous pression en PRV par enroulement filamentaire - Matériaux, conception, fabrication et essais | — | |
| CEN | EN 14071:2004
  Soupapes de sûreté des réservoirs de gaz de pétrole liquéfié (GPL) - Equipement auxiliaire | — | |
| CEN | EN 14075:2002
  Réservoirs cylindriques fixes en acier, soudés, fabriqués en série, d'un volume inférieur ou égal à 13 m3, destinés au stockage enterré des gaz de pétrole liquéfiés (GPL) - Conception et fabrication | — | |
| EN 14075:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (30.6.2005) |
| CEN | EN 14129:2004
  Soupapes de sécurité pour réservoirs de GPL | — | |
| CEN | EN 14197-1:2003
  Récipients cryogéniques - Récipients statiques, non isolés sous vide - Partie 1: Exigences fondamentales | — | |
| CEN | EN 14197-2:2003
  Récipients cryogéniques - Récipients statiques, non isolés sous vide - Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais | — | |
| EN 14197-2:2003/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (28.2.2007) |
| EN 14197-2:2003/AC:2006 | | |
| CEN | EN 14197-3:2004
  Récipients cryogéniques - Récipients statiques non isolés sous vide - Partie 3: Exigences de fonctionnement | — | |
| EN 14197-3:2004/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (31.12.2005) |
| EN 14197-3:2004/AC:2004 | | |
| CEN | EN 14222:2003
  Chaudières à tubes de fumée en acier inoxydable | — | |
| CEN | EN 14276-1:2006
  Equipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Partie 1: Récipients - Exigences générales | — | |
| CEN | EN 14276-2:2007
  Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Partie 2: Tuyauteries - Exigences générales | — | |
| CEN | EN 14341:2006
  Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour en acier | — | |
| CEN | EN 14359:2006
  Accumulateurs hydropneumatiques pour transmissions hydrauliques | — | |
| CEN | EN 14382:2005
  Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz - Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu'à 100 bar | — | |
| CEN | EN 14394:2005+A1:2008
  Chaudières de chauffage - Chaudières avec brûleurs à air soufflé - Puissance utile inférieure ou égale à 10 MV et température maximale de service de 110 °C | — | |
| CEN | EN 14570:2005
  Equipement des réservoirs GPL aériens et enterrés | — | |
| EN 14570:2005/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (31.8.2006) |
| CEN | EN 14585-1:2006
  Tuyauteries métalliques flexibles onduleuses pour applications sous pression - Partie 1: Prescriptions | — | |
| CEN | EN ISO 15493:2003
  Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles - Acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) et poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Spécifications pour les composants et le système - Série métrique (ISO 15493:2003) | — | |
| CEN | EN ISO 15494:2003
  Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles - Polybutène (PB), polyéthylène (PE) et polypropylène (PP) - Spécifications pour les composants et le système - Série métrique (ISO 15494:2003) | — | |
| CEN | EN ISO 15613:2004
  Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Qualification sur la base d'un assemblage soudé de préproduction (ISO 15613:2004) | — | |
| CEN | EN ISO 15614-1:2004
  Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 1: Soudage à l'arc et aux gaz des aciers et soudage à l'arc des nickels et alliages de nickel (ISO 15614-1:2004) | — | |
| EN ISO 15614-1:2004/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (31.8.2008) |
| CEN | EN ISO 15614-2:2005
  Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 2: Soudage à l'arc de l'aluminium et de ses alliages (ISO 15614-2:2005) | — | |
| CEN | EN ISO 15614-4:2005
  Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 4: Réparation par soudage pour les travaux de finition des pièces moulées en aluminium (ISO 15614-4:2005) | — | |
| EN ISO 15614-4:2005/AC:2007 | | |
| CEN | EN ISO 15614-5:2004
  Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 5: Soudage à l'arc sur titane, zirconium et leurs alliages (ISO 15614-5:2004) | — | |
| CEN | EN ISO 15614-6:2006
  Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Épreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 6: Soudage à l'arc et aux gaz du cuivre et de ses alliages (ISO 15614-6:2006) | — | |
| CEN | EN ISO 15614-7:2007
  Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Épreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 7: Rechargement par soudage (ISO 15614-7:2007) | — | |
| CEN | EN ISO 15614-8:2002
  Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage sur les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 8: Soudage de tubes sur plaques tubulaires (ISO 15614-8:2002) | — | |
| CEN | EN ISO 15614-11:2002
  Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire - Partie 11: Soudage par faisceau d'électrons et par faisceau laser (ISO 15614-11:2002) | — | |
| CEN | EN ISO 15620:2000
  Soudage - Soudage par friction des matériaux métalliques (ISO 15620:2000) | — | |
| CEN | EN ISO 16135:2006
  Robinetterie industrielle - Robinets à tournant sphérique en matériaux thermoplastiques (ISO 16135:2006) | — | |
| CEN | EN ISO 16136:2006
  Robinetterie industrielle - Robinets à papillon en matériaux thermoplastiques (ISO 16136:2006) | — | |
| CEN | EN ISO 16137:2006
  Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour en matériaux thermoplastiques (ISO 16137:2006) | — | |
| CEN | EN ISO 16138:2006
  Robinetterie industrielle - Robinets à membrane en matériaux thermoplastiques (ISO 16138:2006) | — | |
| CEN | EN ISO 16139:2006
  Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en matériaux thermoplastiques (ISO 16139:2006) | — | |
| CEN | EN ISO 21787:2006
  Robinetterie industrielle - Robinets à soupape en matériaux thermoplastiques (ISO 21787:2006) | — | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme harmonisée

(et document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

(Note 1)

CEN

EN 3-8:2006

Extincteurs d'incendie portatifs - Partie 8: Exigences additionnelles à l'EN 3-7 pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques pour extincteurs dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar

—

EN 3-8:2006/AC:2007

CEN

EN 19:2002

Robinetterie industrielle - Marquage des appareils de robinetterie métalliques

—

CEN

EN 287-1:2004

Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 1: Aciers

—

EN 287-1:2004/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(30.9.2006)

EN 287-1:2004/AC:2004

CEN

EN 334:2005

Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions amont jusqu'à 100 bar

—

CEN

EN 378-2:2008

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Exigences de sécurité et d'environnement - Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation

EN 378-2:2000

Date dépassée

(31.8.2008)

CEN

EN 473:2008

Essais non destructifs - Qualification et certification du personnel END - Principes généraux

EN 473:2000

Date dépassée

(31.12.2008)

CEN

EN 593:2004

Robinetterie industrielle - Robinets métalliques à papillon

—

CEN

EN 676:2003+A2:2008

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux

—

CEN

EN 764-5:2002

Equipements sous pression - Partie 5: Documents de conformité et de contrôle des matériaux métalliques

—

CEN

EN 764-7:2002

Equipements sous pression - Partie 7: Systèmes de sécurité pour équipements sous pression non soumis à la flamme

—

EN 764-7:2002/AC:2006

CEN

EN 1057:2006

Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage

—

CEN

EN 1092-1:2007

Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN - Partie 1: Brides en acier

—

CEN

EN 1092-3:2003

Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN - Partie 3: Brides en alliages de cuivre

—

EN 1092-3:2003/AC:2004

EN 1092-3:2003/AC:2007

CEN

EN 1092-4:2002

Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN - Partie 4: Brides en alliages d'aluminium

—

CEN

EN 1171:2002

Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en fonte

—

CEN

EN 1252-1:1998

Récipients cryogéniques - Matériaux - Partie 1: Exigences de tenacité pour les températures inférieures à – 80 °C

—

EN 1252-1:1998/AC:1998

CEN

EN 1252-2:2001

Récipients cryogéniques - Matériaux - Partie 2: Exigences de ténacité pour les températures entre – 80 °C et – 20 °C

—

CEN

EN 1349:2000

Robinets de régulation des processus industriels

—

EN 1349:2000/AC:2001

CEN

EN 1562:1997

Fonderie - Fonte malléable

—

EN 1562:1997/A1:2006

CEN

EN 1563:1997

Fonderie - Fonte à graphite sphéroïdal

—

EN 1563:1997/A1:2002

EN 1563:1997/A2:2005

CEN

EN 1564:1997

Fonderie - Fonte bainitique

—

EN 1564:1997/A1:2006

CEN

EN 1591-1:2001

Brides et leurs assemblages - Règles de calcul des assemblages à brides circulaires avec joint - Partie 1: Méthode de calcul

—

CEN

EN 1626:2008

Récipients cryogéniques - Robinets pour usage cryogénique

EN 1626:1999

31.5.2009

CEN

EN 1653:1997

Cuivre et alliages de cuivre - Plaques, tôles et disques pour chaudières, réservoirs à pression et unités de stockage d'eau chaude

—

EN 1653:1997/A1:2000

CEN

EN 1759-3:2003

Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class - Partie 3: Brides en alliages de cuivre

—

EN 1759-3:2003/AC:2004

CEN

EN 1759-4:2003

Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class - Partie 4: Brides en alliages d'aluminium

—

CEN

EN 1797:2001

Récipients cryogéniques - Compatibilité entre gaz et matériaux

EN 1797-1:1998

Date dépassée

(31.1.2002)

CEN

EN 1866:2005

Extincteurs d'incendie mobiles

—

CEN

EN 1983:2006

Robinetterie industrielle - Robinets à tournant sphérique en acier

—

CEN

EN 1984:2000

Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en acier

—

CEN

EN ISO 4126-1:2004

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 1: Soupapes de sûreté (ISO 4126-1:2004)

—

EN ISO 4126-1:2004/AC:2006

CEN

EN ISO 4126-3:2006

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 3: Dispositifs de sûreté combinant soupapes de sûreté et disques de rupture (ISO 4126-3:2006)

—

CEN

EN ISO 4126-4:2004

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 4: Soupapes de sûreté pilotées (ISO 4126-4:2004)

—

CEN

EN ISO 4126-5:2004

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 5: Dispositifs de sûreté à décharge contrôlés contre les surpressions (DSDCS) (ISO 4126-5:2004)

—

CEN

EN ISO 9606-2:2004

Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 2: Aluminium et alliages d'aluminium (ISO 9606-2:2004)

—

CEN

EN ISO 9606-3:1999

Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 3: Cuivre et ses alliages (ISO 9606-3:1999)

—

CEN

EN ISO 9606-4:1999

Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 4: Nickel et ses alliages (ISO 9606-4:1999)

—

CEN

EN ISO 9606-5:2000

Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 5: Titane et ses alliages, zirconium et ses allliages (ISO 9606-5:2000)

—

CEN

EN 10028-1:2007

Produits plats en aciers pour appareils à pression - Prescriptions générales

EN 10028-1:2000

Date dépassée

(30.6.2008)

CEN

EN 10028-2:2003

Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 2: Aciers non alliés et alliés avec caractéristiques spécifiées à température élevée

EN 10028-2:1992

Date dépassée

(31.12.2003)

EN 10028-2:2003/AC:2005

CEN

EN 10028-3:2003

Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 3: Aciers soudables à grains fins, normalisés

EN 10028-3:1992

Date dépassée

(31.12.2003)

CEN

EN 10028-4:2003

Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 4: Aciers alliés au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température

EN 10028-4:1994

Date dépassée

(31.12.2003)

EN 10028-4:2003/AC:2005

CEN

EN 10028-5:2003

Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 5: Aciers soudables à grains fins, laminés thermomécaniquement

EN 10028-5:1996

Date dépassée

(31.12.2003)

CEN

EN 10028-6:2003

Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 6: Aciers soudables à grains fins laminés trempés et revenus

EN 10028-6:1996

Date dépassée

(31.12.2003)

CEN

EN 10028-7:2007

Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 7: Aciers inoxydables

EN 10028-7:2000

Date dépassée

(30.6.2008)

CEN

EN 10204:2004

Produits métalliques - Types de documents de contrôle

—

CEN

EN 10213:2007

Pièces moulées en acier pour service sous pression

EN 10213-1:1995

EN 10213-2:1995

EN 10213-3:1995

EN 10213-4:1995

Date dépassée

(31.5.2008)

EN 10213:2007/AC:2008

CEN

EN 10216-1:2002

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante

—

EN 10216-1:2002/A1:2004

CEN

EN 10216-2:2002+A2:2007

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 2: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

EN 10216-2:2002

Date dépassée

(29.2.2008)

CEN

EN 10216-3:2002

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 3: Tubes en acier allié à grain fin

—

EN 10216-3:2002/A1:2004

CEN

EN 10216-4:2002

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 4: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

—

EN 10216-4:2002/A1:2004

CEN

EN 10216-5:2004

Tubes sans soudure pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 5: Tubes en aciers inoxydables

—

EN 10216-5:2004/AC:2008

CEN

EN 10217-1:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante

—

EN 10217-1:2002/A1:2005

CEN

EN 10217-2:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 2: Tubes soudés électriquement en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

—

EN 10217-2:2002/A1:2005

CEN

EN 10217-3:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 3: Tubes en aciers allié à grain fin

—

EN 10217-3:2002/A1:2005

CEN

EN 10217-4:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 4: Tubes soudés électriquement en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

—

EN 10217-4:2002/A1:2005

CEN

EN 10217-5:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 5: Tubes soudés à l'arc immergé sous flux en poudre en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à haute température

—

EN 10217-5:2002/A1:2005

CEN

EN 10217-6:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 6: Tubes soudés à l'arc immergé sous flux en poudre en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

—

EN 10217-6:2002/A1:2005

CEN

EN 10217-7:2005

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 7: Tubes en aciers inoxydables

—

CEN

EN 10222-1:1998

Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 1: Prescriptions générales concernant les pièces obtenues par forgeage libre

—

EN 10222-1:1998/A1:2002

Note 3

Date dépassée

(31.10.2002)

CEN

EN 10222-2:1999

Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 2: Aciers ferritiques et martensitiques avec caractéristiques spécifiées à température élevée

—

EN 10222-2:1999/AC:2000

CEN

EN 10222-3:1998

Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 3: Aciers au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température

—

CEN

EN 10222-4:1998

Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 4: Aciers soudables à grains fins avec limite d'élasticité élevée

—

EN 10222-4:1998/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(31.1.2002)

CEN

EN 10222-5:1999

Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 5: Aciers inoxydables martensitiques, austénitiques et austéno-ferritiques

—

EN 10222-5:1999/AC:2000

CEN

EN 10253-2:2007

Raccords à souder bout à bout - Partie 2: Aciers non alliés et aciers ferritiques alliés avec contrôle spécifique

—

CEN

EN 10253-4:2008

Raccords à souder bout à bout - Partie 4: Aciers inoxydables austénitiques et austéno-ferritiques (duplex) avec contrôle spécifique

—

CEN

EN 10269:1999

Aciers et alliages de nickel pour éléments de fixation utilisés à température élevée et/ou basse température

—

EN 10269:1999/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(31.10.2006)

EN 10269:1999/A1:2006/AC:2008

CEN

EN 10272:2007

Barres en acier inoxydable pour appareils à pression

EN 10272:2000

Date dépassée

(30.4.2008)

CEN

EN 10273:2007

Barres laminées à chaud en acier soudables pour appareils à pression, avec des caractéristiques spécifiées aux températures élevées

EN 10273:2000

Date dépassée

(30.6.2008)

CEN

EN 10305-4:2003

Tubes de précision en acier - Conditions techniques de livraison - Partie 4: Tubes sans soudure étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques

—

CEN

EN 10305-6:2005

Tubes de précision en acier - Conditions techniques de livraison - Partie 6: Tubes soudés étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques

—

CEN

EN ISO 10931:2005

Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles - Poly(fluorure de vinylidène) (PVDF) - Spécifications pour les composants et le système (ISO 10931:2005)

—

CEN

EN 12178:2003

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Indicateurs de liquide - Exigences, essais et marquage

—

CEN

EN 12263:1998

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Dispositifs-interrupteurs de sécurité limitant la pression - Exigences et essais

—

CEN

EN 12266-1:2003

Robinetterie industrielle - Essais des appareils de robinetterie - Partie 1: Essais sous pression, procédures d'essai et critère d'acceptation - Prescriptions obligatoires

—

CEN

EN 12284:2003

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Robinetterie - Exigences, essais et marquage

—

CEN

EN 12288:2003

Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en alliage de cuivre

—

CEN

EN 12334:2001

Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour en fonte

—

EN 12334:2001/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(28.2.2005)

EN 12334:2001/AC:2002

CEN

EN 12392:2000

Aluminium et alliages d'aluminium - Produits corroyés - Exigences particulières pour les produits destinés à la fabrication des appareils à pression

—

CEN

EN 12420:1999

Cuivre et alliages de cuivre - Pièces forgées

—

CEN

EN 12434:2000

Récipients cryogéniques - Tuyaux flexibles cryogéniques

—

EN 12434:2000/AC:2001

CEN

EN 12451:1999

Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure pour échangeurs thermiques

—

CEN

EN 12452:1999

Cuivre et alliages de cuivre - Tubes sans soudure à ailettes pour échangeurs thermiques

—

CEN

EN 12516-1:2005

Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 1: Méthode tabulaire relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en acier

—

EN 12516-1:2005/AC:2007

CEN

EN 12516-2:2004

Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 2: Méthode de calcul relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en acier

—

CEN

EN 12516-3:2002

Appareils de robinetterie - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 3: Méthode expérimentale

—

EN 12516-3:2002/AC:2003

CEN

EN 12516-4:2008

Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 4: Méthode de calcul relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en matériaux métalliques autres que l'acier

—

CEN

EN 12542:2002

Conception and construction des réservoirs cylindriques fixes en acier soudés, aériens, pour le gaz de pétrole liquefié (GPL) ayant un volume inférieur ou égal à 13 m3

—

EN 12542:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(31.5.2005)

CEN

EN 12735-1:2001

Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'air conditionné et la réfrigération - Partie 1: Tubes pour canalisations

—

EN 12735-1:2001/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.10.2005)

CEN

EN 12735-2:2001

Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'air conditionné et la réfrigération - Partie 2: Tubes pour le matériel

—

EN 12735-2:2001/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.10.2005)

CEN

EN 12778:2002

Articles culinaires à usage domestique - Autocuiseurs à usage domestique

—

EN 12778:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.12.2005)

EN 12778:2002/AC:2003

CEN

EN 12952-1:2001

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 1: Généralités

—

CEN

EN 12952-2:2001

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et des accessoires

—

CEN

EN 12952-3:2001

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression

—

CEN

EN 12952-5:2001

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 5: Fabrication et construction des parties sous pression des chaudières

—

CEN

EN 12952-6:2002

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 6: Contrôle en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression de la chaudière

—

CEN

EN 12952-7:2002

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 7: Exigences pour l'équipement de la chaudière

—

CEN

EN 12952-8:2002

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 8: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière

—

CEN

EN 12952-9:2002

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 9: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles pulverisés de la chaudière

—

CEN

EN 12952-10:2002

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 10: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression

—

CEN

EN 12952-11:2007

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 11: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires

—

CEN

EN 12952-14:2004

Chaudières à tubes d'eau et installations auxilaires - Partie 14: Exigences pour les sytèmes de dénitrification (DENOX) des fumées utilisant l'ammoniac liquéfié sous pression et l'ammoniaque liquide

—

CEN

EN 12952-16:2002

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 16: Exigences pour les équipements de chauffe à lit fluidisé et à grille pour combustibles solides de la chaudière

—

CEN

EN 12953-1:2002

Chaudières à tubes de fumée - Partie 1: Généralités

—

CEN

EN 12953-2:2002

Chaudières à tubes de fumée - Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et des accessoires

—

CEN

EN 12953-3:2002

Chaudières à tubes de fumée - Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression

—

CEN

EN 12953-4:2002

Chaudières à tubes de fumée - Partie 4: Fabrication et construction des parties sous pression des chaudières

—

CEN

EN 12953-5:2002

Chaudières à tubes de fumée - Partie 5: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression des chaudières

—

CEN

EN 12953-6:2002

Chaudières à tubes de fumée - Partie 6: Exigences pour l'équipement de la chaudière

—

CEN

EN 12953-7:2002

Chaudières à tubes de fumée - Partie 7: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière

—

CEN

EN 12953-8:2001

Chaudières à tubes de fumée - Partie 8: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression

—

EN 12953-8:2001/AC:2002

CEN

EN 12953-9:2007

Chaudières à tubes de fumée - Partie 9: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires

—

CEN

EN 12953-12:2003

Chaudières à tubes de fumée - Partie 12: Exigences pour les équipements de chauffe à grille pour combustibles solides de la chaudière

—

CEN

EN 13121-1:2003

Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol - Partie 1: Matières premières - Conditions de spécifications et conditions d'utilisation

—

CEN

EN 13121-2:2003

Réservoirs et récipients en PRV pour utilisation hors sol - Partie 2: Matériaux composites - Résistance chimique

—

CEN

EN 13121-3:2008

Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol - Partie 3: Conception et fabrication

—

CEN

EN 13133:2000

Brasage fort - Qualification des braseurs en brasage fort

—

CEN

EN 13134:2000

Brasage fort - Qualification de mode opératoire de brasage fort

—

CEN

EN 13136:2001

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Dispositifs de surpression et tuyauteries associées - Méthodes de calcul

—

EN 13136:2001/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.12.2005)

CEN

EN 13175:2003+A2:2007

Equipements pour GPL et leurs accessoires - Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié

EN 13175:2003

Date dépassée

(30.9.2007)

CEN

EN 13348:2008

Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour gaz médicaux ou le vide

EN 13348:2001

28.2.2009

CEN

EN 13371:2001

Récipients cryogéniques - Raccords pour service cryogénique

—

CEN

EN 13397:2001

Robinetterie industrielle - Robinets métalliques à membrane

—

CEN

EN 13445-1:2002

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 1: Généralités

—

EN 13445-1:2002/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(30.6.2007)

EN 13445-1:2002/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(31.12.2007)

EN 13445-1:2002/A3:2007

Note 3

Date dépassée

(29.2.2008)

CEN

EN 13445-2:2002

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 2: Matériaux

—

EN 13445-2:2002/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(30.6.2007)

EN 13445-2:2002/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(31.12.2007)

CEN

EN 13445-3:2002

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 3: Conception

—

EN 13445-3:2002/A4:2005

Note 3

Date dépassée

(31.1.2006)

EN 13445-3:2002/A5:2006

Note 3

Date dépassée

(15.8.2006)

EN 13445-3:2002/A6:2006

Note 3

Date dépassée

(31.8.2006)

EN 13445-3:2002/A8:2006

Note 3

Date dépassée

(31.10.2006)

EN 13445-3:2002/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(31.12.2007)

EN 13445-3:2002/A2:2007

Note 3

Date dépassée

(31.10.2007)

EN 13445-3:2002/A3:2007

Note 3

Date dépassée

(31.10.2007)

EN 13445-3:2002/A11:2006

Note 3

Date dépassée

(30.6.2007)

EN 13445-3:2002/A17:2007

Note 3

Date dépassée

(30.4.2007)

EN 13445-3:2002/A10:2008

Note 3

Date dépassée

(30.9.2008)

EN 13445-3:2002/A16:2008

Note 3

30.6.2009

CEN

EN 13445-4:2002

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 4: Fabrication

—

EN 13445-4:2002/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(30.6.2007)

CEN

EN 13445-5:2002

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 5: Inspection et contrôles

—

EN 13445-5:2002/A2:2005

Note 3

Date dépassée

(31.12.2005)

EN 13445-5:2002/A3:2006

Note 3

Date dépassée

(30.11.2006)

EN 13445-5:2002/A4:2006

Note 3

Date dépassée

(30.6.2007)

EN 13445-5:2002/A5:2006

Note 3

Date dépassée

(28.2.2007)

EN 13445-5:2002/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(31.12.2007)

EN 13445-5:2002/A10:2008

Note 3

30.4.2009

CEN

EN 13445-6:2002

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 6: Exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal

—

EN 13445-6:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(31.10.2004)

EN 13445-6:2002/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(30.6.2007)

EN 13445-6:2002/A3:2008

Note 3

31.5.2009

CEN

EN 13445-8:2006

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 8: Exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d'aluminium

—

CEN

EN 13458-1:2002

Récipients cryogéniques - Récipients fixes, isolés sous vide - Partie 1: Prescriptions fondamentales

—

CEN

EN 13458-2:2002

Récipients cryogéniques - Récipients fixes isolés sous vide - Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais

—

EN 13458-2:2002/AC:2006

CEN

EN 13458-3:2003

Récipients cryogéniques - Récipients fixes isolés sous vide - Partie 3: Exigences opérationnelles

—

EN 13458-3:2003/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.12.2005)

CEN

EN 13480-1:2002

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 1: Généralités

—

EN 13480-1:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.12.2005)

EN 13480-1:2002/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(30.11.2008)

CEN

EN 13480-2:2002

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2: Matériaux

—

CEN

EN 13480-3:2002

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3: Conception et calcul

—

EN 13480-3:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(28.2.2006)

EN 13480-3:2002/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(31.5.2007)

CEN

EN 13480-4:2002

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 4: Fabrication et installation

—

CEN

EN 13480-5:2002

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 5: Inspection et contrôle

—

CEN

EN 13480-6:2004

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 6: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées

—

EN 13480-6:2004/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(30.6.2006)

CEN

EN 13480-8:2007

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 8: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries en aluminium et alliages d'aluminium

—

CEN

EN 13611:2007

Equipements auxiliaires pour brûleurs à gaz et appareils à gaz - Exigences générales

—

CEN

EN 13648-1:2008

Récipients cryogéniques - Dispositifs de protection contre les surpressions - Partie 1: Soupapes de sûreté pour service cryogénique

—

CEN

EN 13648-2:2002

Récipients cryogéniques - Dispositifs de protection contre les supressions - Partie 2: Dispositif de sécurité à disque de rupture pour service cryogénique

—

CEN

EN 13648-3:2002

Récipients cryogéniques - Dispositifs de protection contre les surpressions - Partie 3: Détermination du débit à évacuer - Capacité et dimensionnement

—

CEN

EN 13709:2002

Robinetterie industrielle - Robinets à soupape et robinets à clapet libre blocable en acier

—

CEN

EN 13789:2002

Robinetterie industrielle - Robinets à soupape en fonte

—

CEN

EN 13799:2002

Jauges de niveau pour réservoirs de GPL

—

EN 13799:2002/AC:2007

CEN

EN 13831:2007

Vases d'expansion fermés avec membrane incorporée pour installation dans des systèmes à eau

—

CEN

EN 13835:2002

Fonderie - Fonte austénitique

—

EN 13835:2002/A1:2006

CEN

EN 13923:2005

Récipients sous pression en PRV par enroulement filamentaire - Matériaux, conception, fabrication et essais

—

CEN

EN 14071:2004

Soupapes de sûreté des réservoirs de gaz de pétrole liquéfié (GPL) - Equipement auxiliaire

—

CEN

EN 14075:2002

Réservoirs cylindriques fixes en acier, soudés, fabriqués en série, d'un volume inférieur ou égal à 13 m3, destinés au stockage enterré des gaz de pétrole liquéfiés (GPL) - Conception et fabrication

—

EN 14075:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(30.6.2005)

CEN

EN 14129:2004

Soupapes de sécurité pour réservoirs de GPL

—

CEN

EN 14197-1:2003

Récipients cryogéniques - Récipients statiques, non isolés sous vide - Partie 1: Exigences fondamentales

—

CEN

EN 14197-2:2003

Récipients cryogéniques - Récipients statiques, non isolés sous vide - Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais

—

EN 14197-2:2003/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(28.2.2007)

EN 14197-2:2003/AC:2006

CEN

EN 14197-3:2004

Récipients cryogéniques - Récipients statiques non isolés sous vide - Partie 3: Exigences de fonctionnement

—

EN 14197-3:2004/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.12.2005)

EN 14197-3:2004/AC:2004

CEN

EN 14222:2003

Chaudières à tubes de fumée en acier inoxydable

—

CEN

EN 14276-1:2006

Equipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Partie 1: Récipients - Exigences générales

—

CEN

EN 14276-2:2007

Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Partie 2: Tuyauteries - Exigences générales

—

CEN

EN 14341:2006

Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour en acier

—

CEN

EN 14359:2006

Accumulateurs hydropneumatiques pour transmissions hydrauliques

—

CEN

EN 14382:2005

Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz - Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu'à 100 bar

—

CEN

EN 14394:2005+A1:2008

Chaudières de chauffage - Chaudières avec brûleurs à air soufflé - Puissance utile inférieure ou égale à 10 MV et température maximale de service de 110 °C

—

CEN

EN 14570:2005

Equipement des réservoirs GPL aériens et enterrés

—

EN 14570:2005/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(31.8.2006)

CEN

EN 14585-1:2006

Tuyauteries métalliques flexibles onduleuses pour applications sous pression - Partie 1: Prescriptions

—

CEN

EN ISO 15493:2003

Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles - Acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) et poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Spécifications pour les composants et le système - Série métrique (ISO 15493:2003)

—

CEN

EN ISO 15494:2003

Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles - Polybutène (PB), polyéthylène (PE) et polypropylène (PP) - Spécifications pour les composants et le système - Série métrique (ISO 15494:2003)

—

CEN

EN ISO 15613:2004

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Qualification sur la base d'un assemblage soudé de préproduction (ISO 15613:2004)

—

CEN

EN ISO 15614-1:2004

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 1: Soudage à l'arc et aux gaz des aciers et soudage à l'arc des nickels et alliages de nickel (ISO 15614-1:2004)

—

EN ISO 15614-1:2004/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(31.8.2008)

CEN

EN ISO 15614-2:2005

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 2: Soudage à l'arc de l'aluminium et de ses alliages (ISO 15614-2:2005)

—

CEN

EN ISO 15614-4:2005

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 4: Réparation par soudage pour les travaux de finition des pièces moulées en aluminium (ISO 15614-4:2005)

—

EN ISO 15614-4:2005/AC:2007

CEN

EN ISO 15614-5:2004

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 5: Soudage à l'arc sur titane, zirconium et leurs alliages (ISO 15614-5:2004)

—

CEN

EN ISO 15614-6:2006

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Épreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 6: Soudage à l'arc et aux gaz du cuivre et de ses alliages (ISO 15614-6:2006)

—

CEN

EN ISO 15614-7:2007

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Épreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 7: Rechargement par soudage (ISO 15614-7:2007)

—

CEN

EN ISO 15614-8:2002

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage sur les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 8: Soudage de tubes sur plaques tubulaires (ISO 15614-8:2002)

—

CEN

EN ISO 15614-11:2002

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire - Partie 11: Soudage par faisceau d'électrons et par faisceau laser (ISO 15614-11:2002)

—

CEN

EN ISO 15620:2000

Soudage - Soudage par friction des matériaux métalliques (ISO 15620:2000)

—

CEN

EN ISO 16135:2006

Robinetterie industrielle - Robinets à tournant sphérique en matériaux thermoplastiques (ISO 16135:2006)

—

CEN

EN ISO 16136:2006

Robinetterie industrielle - Robinets à papillon en matériaux thermoplastiques (ISO 16136:2006)

—

CEN

EN ISO 16137:2006

Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour en matériaux thermoplastiques (ISO 16137:2006)

—

CEN

EN ISO 16138:2006

Robinetterie industrielle - Robinets à membrane en matériaux thermoplastiques (ISO 16138:2006)

—

CEN

EN ISO 16139:2006

Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en matériaux thermoplastiques (ISO 16139:2006)

—

CEN

EN ISO 21787:2006

Robinetterie industrielle - Robinets à soupape en matériaux thermoplastiques (ISO 21787:2006)

—

| Note 1 : | D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1 :

D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 3 : | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 4) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 3 :

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 4) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

Avertissement:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE (2) du Parlement européen et du Conseil, modifiée par la directive 98/48/CE (3). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE (2) du Parlement européen et du Conseil, modifiée par la directive 98/48/CE (3).

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

| — | Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste. |
| --- | --- |

—

Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

Pour de plus amples informations voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/newapproach/standardization/harmstds/

---

(1)  OEN: Organisme européen de Normalisation:

| — | CEN: rue de Stassart 36, B-1050 Brussels, Tel. (32-2) 550 08 11; fax (32-2) 550 08 19 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: rue de Stassart 36, B-1050 Brussels, Tel. (32-2) 550 08 11; fax (32-2) 550 08 19 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: rue de Stassart 35, B-1050 Brussels, Tel. (32-2) 519 68 71; fax (32-2) 519 69 19 (http://www.cenelec.org) |
| --- | --- |

—

CENELEC: rue de Stassart 35, B-1050 Brussels, Tel. (32-2) 519 68 71; fax (32-2) 519 69 19 (http://www.cenelec.org)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tel. (33) 492 94 42 00; fax (33) 493 65 47 16 (http://www.etsi.org) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tel. (33) 492 94 42 00; fax (33) 493 65 47 16 (http://www.etsi.org)

(2)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

(3)  JO L 217 du 5.8.1998, p. 18

---

| 4.4.2009 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 81/23 |
| --- | --- | --- | --- |

4.4.2009

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 81/23

---

Procédure de liquidation

Décision d’ouvrir une procédure de liquidation à l’encontre de Societatea de Asigurari si Reasigurari EUROASIG SA

(Publication effectuée conformément à l’article 14 de la directive 2001/17/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 concernant l'assainissement et la liquidation des entreprises d'assurance)

2009/C 81/08

| Entreprise d’assurance | Societatea de Asigurari si Reasigurari EUROASIG S.A. |
| --- | --- |
| Sediu Social: Strada Aleea Alexandru nr. 51, et. 1, ap. 11 |
| Sector 1, Bucuresti |
| ROMANIA |

Entreprise d’assurance

Societatea de Asigurari si Reasigurari EUROASIG S.A.

Sediu Social: Strada Aleea Alexandru nr. 51, et. 1, ap. 11

Sector 1, Bucuresti

ROMANIA

Date, entrée en vigueur et nature de la décision

Décision no 1082/2008 concernant le constat d'insolvabilité, l'ouverture de la procédure de faillite et le retrait de l'autorisation de fonctionnement

Autorité compétente

| Comisia de Supraveghere a Asigurarilor |
| --- |
| Sediu Social: Strada Amiral Constantin Balescu, nr. 18 |
| Sector 1, Bucuresti |
| ROMANIA |

Comisia de Supraveghere a Asigurarilor

Sediu Social: Strada Amiral Constantin Balescu, nr. 18

Sector 1, Bucuresti

ROMANIA

Autorité de surveillance

| Comisia de Supraveghere a Asigurarilor |
| --- |
| Sediu Social: |
| Strada Amiral Constantin Balescu, nr. 18 Sector 1, Bucuresti |
| ROMANIA |

Comisia de Supraveghere a Asigurarilor

Sediu Social:

Strada Amiral Constantin Balescu, nr. 18 Sector 1, Bucuresti

ROMANIA

Liquidateur désigné

| SCP Tanasa si Asociatii SPRL |
| --- |
| Sediu social: B-dul Unirii nr. 78, Bl. J2, et. 5, ap. 47 |
| Sector 3, Bucuresti |
| ROMANIA |

SCP Tanasa si Asociatii SPRL

Sediu social: B-dul Unirii nr. 78, Bl. J2, et. 5, ap. 47

Sector 3, Bucuresti

ROMANIA

Reprezentant lichidator judiciar: Tanasa Constantin- persoana fizica

Loi applicable

Loi no 503/2004 concernant le rétablissement financier et la faillite des sociétés d'assurance

---

V Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

Commission

| 4.4.2009 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 81/24 |
| --- | --- | --- | --- |

4.4.2009

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 81/24

---

Appel à propositions d'actions dans le domaine de l’énergie dans le cadre du programme «Énergie intelligente — Europe» [Décision no 1639/2006/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 310/15 du 9.11.2006)]

2009/C 81/09

L'Agence exécutive pour la compétitivité et l’innovation (EACI) lance un appel à propositions dans le cadre du programme de travail 2009 «Énergie intelligente — Europe». La date de clôture de l'appel est le 25 juin 2009 pour tous les types d’actions.

Des informations sur les modalités de l'appel ainsi qu'un guide du soumissionnaire sont disponibles à l’adresse Internet:

http://ec.europa.eu/energy/intelligent/call_for_proposals/index_en.htm

Le bureau d'informations du programme «Énergie intelligente — Europe» est joignable par courrier électronique à l’adresse:

http://ec.europa.eu/energy/intelligent/contact/index_en.htm

---