# Journal officiel L 30/2017

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 30 |
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| Édition de langue française | Législation | 60e année3 février 2017 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 30

Édition de langue française

Législation

60e année3 février 2017

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) 2017/170 de la Commission du 30 janvier 2017 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bifenthrine, de carbétamide, de cinidon-éthyl, de fenpropimorphe et de triflusulfuron présents dans ou sur certains produits (
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| | * | Règlement (UE) 2017/171 de la Commission du 30 janvier 2017 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'aminopyralide, d'azoxystrobine, de cyantraniliprole, de cyflufénamid, de cyproconazole, de diéthofencarbe, de dithiocarbamates, de fluazifop-P, de fluopyram, d'haloxyfop, d'isofétamide, de métalaxyl, de prohexadione, de propaquizafop, de pyriméthanil, de Trichoderma atroviride, souche SC1, et de zoxamide présents dans ou sur certains produits (
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Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) 2017/170 de la Commission du 30 janvier 2017 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bifenthrine, de carbétamide, de cinidon-éthyl, de fenpropimorphe et de triflusulfuron présents dans ou sur certains produits (
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Règlement (UE) 2017/171 de la Commission du 30 janvier 2017 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'aminopyralide, d'azoxystrobine, de cyantraniliprole, de cyflufénamid, de cyproconazole, de diéthofencarbe, de dithiocarbamates, de fluazifop-P, de fluopyram, d'haloxyfop, d'isofétamide, de métalaxyl, de prohexadione, de propaquizafop, de pyriméthanil, de Trichoderma atroviride, souche SC1, et de zoxamide présents dans ou sur certains produits (
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Trichoderma atroviride

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 3.2.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 30/1 |
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3.2.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 30/1

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RÈGLEMENT (UE) 2017/170 DE LA COMMISSION

du 30 janvier 2017

modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bifenthrine, de carbétamide, de cinidon-éthyl, de fenpropimorphe et de triflusulfuron présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de carbétamide et de triflusulfuron ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour la bifenthrine, le cinidon-éthyl et le fenpropimorphe, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement. |
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(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de carbétamide et de triflusulfuron ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour la bifenthrine, le cinidon-éthyl et le fenpropimorphe, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.

| (2) | En ce qui concerne la bifenthrine, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2). Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne la LMR relative aux choux de Chine. Il convient donc d'abaisser cette LMR. L'Autorité a proposé une modification de la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR relatives aux papayes, aux choux de Bruxelles, aux choux pommés, aux graines de colza, aux grains d'orge et de maïs, aux fruits, aux racines ou rhizomes, aux muscles des porcins, des bovins, des ovins et des caprins et au foie des volailles. Pour d'autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. En ce qui concerne les LMR relatives aux agrumes, aux cerises, aux pêches, aux prunes, aux fraises, aux mûres, aux mûres des haies, aux framboises et aux œufs d'oiseaux, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. En ce qui concerne les LMR relatives aux pommes, aux poires, aux groseilles, aux aulx, aux concombres, aux courgettes, aux melons, aux pastèques, aux haricots non écossés, aux haricots écossés, aux pois non écossés et aux pois écossés, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. Compte tenu des observations formulées par des associations européennes représentant les parties prenantes et des partenaires commerciaux et étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, des LMR relatives aux infusions devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant. |
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(2)

En ce qui concerne la bifenthrine, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2). Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne la LMR relative aux choux de Chine. Il convient donc d'abaisser cette LMR. L'Autorité a proposé une modification de la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR relatives aux papayes, aux choux de Bruxelles, aux choux pommés, aux graines de colza, aux grains d'orge et de maïs, aux fruits, aux racines ou rhizomes, aux muscles des porcins, des bovins, des ovins et des caprins et au foie des volailles. Pour d'autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. En ce qui concerne les LMR relatives aux agrumes, aux cerises, aux pêches, aux prunes, aux fraises, aux mûres, aux mûres des haies, aux framboises et aux œufs d'oiseaux, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. En ce qui concerne les LMR relatives aux pommes, aux poires, aux groseilles, aux aulx, aux concombres, aux courgettes, aux melons, aux pastèques, aux haricots non écossés, aux haricots écossés, aux pois non écossés et aux pois écossés, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. Compte tenu des observations formulées par des associations européennes représentant les parties prenantes et des partenaires commerciaux et étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, des LMR relatives aux infusions devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant.

| (3) | En ce qui concerne la carbétamide, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3). Elle a proposé une modification de la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR relatives aux graines de tournesol et de colza. En ce qui concerne les LMR relatives aux pommes, aux poires, aux coings, aux fruits à noyau, aux raisins de table et de cuve, aux laitues, aux scaroles, aux endives, aux lentilles (sèches), aux pois (secs), aux racines de chicorée et au lait de bovins, d'ovins et de caprins, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. En ce qui concerne les LMR relatives aux salsifis, aux choux verts, aux ciboulettes, aux feuilles de céleri, aux persils, à l'estragon, aux haricots (secs), au carthame, aux infusions (à base de fleurs et de racines séchées), aux épices (fruits et baies), aux betteraves sucrières, aux muscles, tissus adipeux, foie et reins de porcins, de bovins, d'ovins et de caprins, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. |
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(3)

En ce qui concerne la carbétamide, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3). Elle a proposé une modification de la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR relatives aux graines de tournesol et de colza. En ce qui concerne les LMR relatives aux pommes, aux poires, aux coings, aux fruits à noyau, aux raisins de table et de cuve, aux laitues, aux scaroles, aux endives, aux lentilles (sèches), aux pois (secs), aux racines de chicorée et au lait de bovins, d'ovins et de caprins, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. En ce qui concerne les LMR relatives aux salsifis, aux choux verts, aux ciboulettes, aux feuilles de céleri, aux persils, à l'estragon, aux haricots (secs), au carthame, aux infusions (à base de fleurs et de racines séchées), aux épices (fruits et baies), aux betteraves sucrières, aux muscles, tissus adipeux, foie et reins de porcins, de bovins, d'ovins et de caprins, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.

| (4) | En ce qui concerne le cinidon-éthyl, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4). L'approbation du cynidon-éthyl n'a pas été renouvelée conformément au règlement d'exécution (UE) no 1134/2011 de la Commission (5). Étant donné que l'utilisation du cinidon-éthyl n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il ne devrait plus y avoir de résidus de cinidon-éthyl dans aucun produit végétal ou animal. Néanmoins, l'Autorité estime qu'il est approprié de fixer les limites maximales applicables aux résidus de cinidon-éthyl au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
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(4)

En ce qui concerne le cinidon-éthyl, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4). L'approbation du cynidon-éthyl n'a pas été renouvelée conformément au règlement d'exécution (UE) no 1134/2011 de la Commission (5). Étant donné que l'utilisation du cinidon-éthyl n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il ne devrait plus y avoir de résidus de cinidon-éthyl dans aucun produit végétal ou animal. Néanmoins, l'Autorité estime qu'il est approprié de fixer les limites maximales applicables aux résidus de cinidon-éthyl au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

| (5) | En ce qui concerne le fenpropimorphe, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (6). Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne les LMR relatives aux fraises, aux mûres et aux poireaux. Il convient donc d'abaisser ces LMR. L'Autorité a proposé une modification de la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR relatives aux bananes, aux carottes, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, à l'orge, à l'avoine, au seigle et au froment (blé). Pour d'autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. En ce qui concerne les LMR relatives aux mûres des haies, aux framboises, aux myrtilles, aux airelles canneberges, aux groseilles, aux groseilles à maquereau et au houblon, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. En ce qui concerne les LMR relatives aux betteraves sucrières, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ce produit devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. |
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(5)

En ce qui concerne le fenpropimorphe, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (6). Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne les LMR relatives aux fraises, aux mûres et aux poireaux. Il convient donc d'abaisser ces LMR. L'Autorité a proposé une modification de la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR relatives aux bananes, aux carottes, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, à l'orge, à l'avoine, au seigle et au froment (blé). Pour d'autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. En ce qui concerne les LMR relatives aux mûres des haies, aux framboises, aux myrtilles, aux airelles canneberges, aux groseilles, aux groseilles à maquereau et au houblon, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. En ce qui concerne les LMR relatives aux betteraves sucrières, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ce produit devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.

| (6) | En ce qui concerne le triflusulfuron, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (7). Elle a proposé une modification de la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR relatives aux betteraves, aux endives, aux betteraves sucrières et aux racines de chicorée. |
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(6)

En ce qui concerne le triflusulfuron, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (7). Elle a proposé une modification de la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR relatives aux betteraves, aux endives, aux betteraves sucrières et aux racines de chicorée.

| (7) | En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérance à l'importation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
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(7)

En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérance à l'importation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

| (8) | La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains produits. |
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(8)

La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains produits.

| (9) | Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. |
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(9)

Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

| (10) | Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération. |
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(10)

Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

| (11) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
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(11)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (12) | Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs. Étant donné que l'existence d'un risque pour les consommateurs ne peut être exclue aux LMR actuelles, il y a lieu d'appliquer à tous les produits, à partir de la date de mise en application du présent règlement, la valeur de 0,01 mg/kg fixée pour les choux de Chine en ce qui concerne la bifenthrine et la valeur de 0,01 mg/kg fixée pour les fraises, les mûres et les poireaux en ce qui concerne le fenpropimorphe. |
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(12)

Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs. Étant donné que l'existence d'un risque pour les consommateurs ne peut être exclue aux LMR actuelles, il y a lieu d'appliquer à tous les produits, à partir de la date de mise en application du présent règlement, la valeur de 0,01 mg/kg fixée pour les choux de Chine en ce qui concerne la bifenthrine et la valeur de 0,01 mg/kg fixée pour les fraises, les mûres et les poireaux en ce qui concerne le fenpropimorphe.

| (13) | Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront. |
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(13)

Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

| (14) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
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(14)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

En ce qui concerne les substances actives «carbétamide», «cinidon-éthyl» et «triflusulfuron» dans et sur tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 23 août 2017.

En ce qui concerne la substance active «bifenthrine» dans et sur tous les produits à l'exception des choux de Chine et la substance active «fenpropimorphe» dans et sur tous les produits à l'exception des fraises, des mûres et des poireaux, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 23 août 2017.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 23 août 2017.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 30 janvier 2017.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

---

(1)  
  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for bifenthrin according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(4):4081.

2

o

EFSA Journal

(3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for carbetamide according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(7):4192.

3

o

EFSA Journal

(4)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for cinidon-ethyl according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(7):4166.

4

o

EFSA Journal

(5)  Règlement d'exécution (UE) no 1134/2011 de la Commission du 9 novembre 2011 relatif au non-renouvellement de l'approbation de la substance active cinidon-éthyl, conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant le règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (JO L 292 du 10.11.2011, p. 1).

5

o

o

o

(6)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for fenpropimorph according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(3):4050.

6

o

EFSA Journal

(7)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for triflusulfuron according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(7):4190.

7

o

EFSA Journal

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ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

| 1) | L'annexe II est modifiée comme suit:






  a) | les colonnes relatives à la bifenthrine et au fenpropimorphe sont remplacées par le texte suivant:

  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)









  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) | Bifenthrine (somme des isomères) (L) | Fenpropimorphe (somme des isomères) (L) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,05 (+) | 0,01
   (*1) |
| 0110010 | Pamplemousses | | |
| 0110020 | Oranges | | |
| 0110030 | Citrons | | |
| 0110040 | Limettes | | |
| 0110050 | Mandarines | | |
| 0110990 | Autres | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,05 | 0,01
   (*1) |
| 0120010 | Amandes | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | |
| 0120040 | Châtaignes | | |
| 0120050 | Noix de coco | | |
| 0120060 | Noisettes | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | |
| 0120100 | Pistaches | | |
| 0120110 | Noix communes | | |
| 0120990 | Autres | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01
   (*1) | 0,01
   (*1) |
| 0130010 | Pommes | | |
| 0130020 | Poires | | |
| 0130030 | Coings | | |
| 0130040 | Nèfles | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | |
| 0130990 | Autres | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01
   (*1) | 0,01
   (*1) |
| 0140010 | Abricots | | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | |
| 0140030 | Pêches | | |
| 0140040 | Prunes | | |
| 0140990 | Autres | | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | |
| 0151000 | a) | Raisins |

1)

L'annexe II est modifiée comme suit:

a)

les colonnes relatives à la bifenthrine et au fenpropimorphe sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a)

Bifenthrine (somme des isomères) (L)

Fenpropimorphe (somme des isomères) (L)

(1)

(2)

(3)

(4)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0,05 (+)

0,01
   (*1)

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres

0120000

Fruits à coque

0,05

0,01
   (*1)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

Fruits à pépins

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

Fruits à noyau

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres

0150000

Baies et petits fruits

0151000

a)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

1 (+)

0,01
   (*1)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

1 (+)

0153010

Mûres

0,01
   (*1)

0153020

Mûres des haies

1,5 (+)

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

1,5 (+)

0153990

Autres

0,01
   (*1)

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*1)

0154010

Myrtilles

0,9 (+)

0154020

Airelles canneberges

0,9 (+)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0,9 (+)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0,9 (+)

0154050

Cynorrhodons

0,01
   (*1)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,01
   (*1)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,01
   (*1)

0154080

Baies de sureau noir

0,01
   (*1)

0154990

Autres

0,01
   (*1)

0160000

Fruits divers à

0161000

| a) | peau comestible |
| --- | --- |

a)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres

0162000

| b) | peau non comestible et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres

0163000

| c) | peau non comestible et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0163020

Bananes

0,1

0,6

0163030

Mangues

0,5

0,01
   (*1)

0163040

Papayes

0,4

0,01
   (*1)

0163050

Grenades

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0163060

Chérimoles

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0163070

Goyaves

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0163080

Ananas

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0163100

Durions

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0163990

Autres

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,05

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0,01
   (*1)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*1)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0,01
   (*1)

0213020

Carottes

0,04

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,01
   (*1)

0213040

Raiforts

0,04

0213050

Topinambours

0,01
   (*1)

0213060

Panais

0,04

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,04

0213080

Radis

0,01
   (*1)

0213090

Salsifis

0,04

0213100

Rutabagas

0,01
   (*1)

0213110

Navets

0,01
   (*1)

0213990

Autres

0,01
   (*1)

0220000

Légumes-bulbes

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres

0230000

Légumes-fruits

0,01
   (*1)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

0,3

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,5

0231030

Aubergines

0,3

0231040

Gombos/Camboux

0,2

0231990

Autres

0,01
   (*1)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*1)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*1)

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*1)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,01
   (*1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01
   (*1)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0,4

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0,4

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*1)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0,4

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0,01
   (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

0,01
   (*1)

0251020

Laitues

0,01
   (*1)

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,01
   (*1)

0251040

Cressons et autres pousses

0,01
   (*1)

0251050

Cressons de terre

0,01
   (*1)

0251060

Roquette/Rucola

0,01
   (*1)

0251070

Moutarde brune

0,01
   (*1)

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

4

0251990

Autres

0,01
   (*1)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0,02
   (*1)

0,02
   (*1)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres

0260000

Légumineuses potagères

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

0260990

Autres

0270000

Légumes-tiges

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbes

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,3

0,01
   (*1)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01
   (*1)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,02
   (*1)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,02
   (*1)

0401030

Graines de pavot

0,02
   (*1)

0401040

Graines de sésame

0,02
   (*1)

0401050

Graines de tournesol

0,02
   (*1)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,05

0401070

Fèves de soja

0,3

0401080

Graines de moutarde

0,02
   (*1)

0401090

Graines de coton

0,5

0401100

Pépins de courges

0,02
   (*1)

0401110

Graines de carthame

0,02
   (*1)

0401120

Graines de bourrache

0,02
   (*1)

0401130

Graines de cameline

0,02
   (*1)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,02
   (*1)

0401150

Graines de ricin

0,02
   (*1)

0401990

Autres

0,02
   (*1)

0402000

Fruits oléagineux

0,02
   (*1)

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

CÉRÉALES

0500010

Orge

0,05
   (*1)

0,4

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0500030

Maïs

0,05 (*1)

0,01
   (*1)

0500040

Millet commun/Panic

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0500050

Avoine

0,01
   (*1)

0,4

0500060

Riz

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0500070

Seigle

0,01
   (*1)

0,15

0500080

Sorgho

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0500090

Froment (blé)

0,5

0,15

0500990

Autres

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05
   (*1)

0610000

Thés

30

0620000

Grains de café

0,05
   (*1)

0630000

Infusions (base:)

0,1 (+)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0640000

Fèves de cacao

0,05
   (*1)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05
   (*1)

0700000

HOUBLON

20

0,05
   (*1)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05
   (*1)

0,05
   (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

Fruits

0,03

0,05
   (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

Écorces

0,05
   (*1)

0,05
   (*1)

0830010

Cannelle

0830990

Autres

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05

0,05
   (*1)

0840020

Gingembre

0,05

0,05
   (*1)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05

0,05
   (*1)

0840040

Raifort

(+)

(+)

0840990

Autres

0,05

0,05
   (*1)

0850000

Boutons

0,05
   (*1)

0,05
   (*1)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

Pistils de fleurs

0,05
   (*1)

0,05
   (*1)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

Arilles

0,05
   (*1)

0,05
   (*1)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Tissus (base:)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

0,2

0,2

1011020

Tissus adipeux

3

0,01
   (*1)

1011030

Foie

0,2

0,3

1011040

Reins

0,2

0,05

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

3

0,3

1011990

Autres

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

0,2

0,15

1012020

Tissus adipeux

3

0,2

1012030

Foie

0,2

3

1012040

Reins

0,2

0,5

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

3

3

1012990

Autres

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

0,2

0,15

1013020

Tissus adipeux

3

0,2

1013030

Foie

0,2

3

1013040

Reins

0,2

0,5

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

3

3

1013990

Autres

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

0,2

0,15

1014020

Tissus adipeux

3

0,2

1014030

Foie

0,2

3

1014040

Reins

0,2

0,5

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

3

3

1014990

Autres

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

0,2

0,15

1015020

Tissus adipeux

3

0,2

1015030

Foie

0,2

3

1015040

Reins

0,2

0,5

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

3

3

1015990

Autres

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

0,01 (*1)

1016010

Muscles

0,05 (*1)

1016020

Tissus adipeux

0,05 (*1)

1016030

Foie

0,01
   (*1)

1016040

Reins

0,01
   (*1)

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01
   (*1)

1016990

Autres

0,01
   (*1)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

0,2

0,15

1017020

Tissus adipeux

3

0,2

1017030

Foie

0,2

3

1017040

Reins

0,2

0,5

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

3

3

1017990

Autres

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

1020000

Lait

0,2

0,015

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01
   (*1) (+)

0,01 (*1)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05
   (*1)

0,05
   (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

| (**) | Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. |
| --- | --- |

(**)

Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

| (L) | = | liposoluble |
| --- | --- | --- |

(L)

=

liposoluble

Bifenthrine (somme des isomères) (L)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0110000 | Agrumes |
| --- | --- | --- |
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres |
| 0152000 | b) | Fraises |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0110000

Agrumes

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres

0152000

b)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu'il n'est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 0,1 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0630000 | Infusions (base:) |
| --- | --- | --- |

(+)

Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu'il n'est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 0,1 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0630000

Infusions (base:)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  1030000 | Œufs d'oiseaux |
| --- | --- | --- |
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1030000

Œufs d'oiseaux

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

Fenpropimorphe (somme des isomères) (L)

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
  Fenpropimorphe — code 1000000 : acide carboxylique fenpropimorphe (BF 421-2), exprimé en fenpropimorphe. |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Fenpropimorphe — code 1000000 : acide carboxylique fenpropimorphe (BF 421-2), exprimé en fenpropimorphe.

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0153020 | Mûres des haies |
| --- | --- | --- |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

| b) | les colonnes suivantes sont ajoutées pour la carbétamide et le triflusulfuron:

  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)









  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) | Carbétamide (somme de la carbétamide et de son isomère S) | Triflusulfuron [6-(2,2,2-trifluoroethoxy)-1,3,5-triazine-2,4-diamine (IN-M7222)] (A) |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01
   (*2) | 0,01
   (*2) |
| 0110010 | Pamplemousses | | |
| 0110020 | Oranges | | |
| 0110030 | Citrons | | |
| 0110040 | Limettes | | |
| 0110050 | Mandarines | | |
| 0110990 | Autres | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,02
   (*2) | 0,02 (*2) |
| 0120010 | Amandes | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | |
| 0120040 | Châtaignes | | |
| 0120050 | Noix de coco | | |
| 0120060 | Noisettes | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | |
| 0120100 | Pistaches | | |
| 0120110 | Noix communes | | |
| 0120990 | Autres | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01
   (*2) | 0,01
   (*2) |
| 0130010 | Pommes | (+) | |
| 0130020 | Poires | (+) | |
| 0130030 | Coings | (+) | |
| 0130040 | Nèfles | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | |
| 0130990 | Autres | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01
   (*2)
  (+) | 0,01
   (*2) |
| 0140010 | Abricots | | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | |
| 0140030 | Pêches | | |
| 0140040 | Prunes | | |
| 0140990 | Autres | | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,01
   (*2) | 0,01
   (*2) |
| 0151000 | a) | Raisins |

b)

les colonnes suivantes sont ajoutées pour la carbétamide et le triflusulfuron:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a)

Carbétamide (somme de la carbétamide et de son isomère S)

Triflusulfuron [6-(2,2,2-trifluoroethoxy)-1,3,5-triazine-2,4-diamine (IN-M7222)] (A)

(1)

(2)

(3)

(4)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres

0120000

Fruits à coque

0,02
   (*2)

0,02 (*2)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

Fruits à pépins

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0130010

Pommes

(+)

0130020

Poires

(+)

0130030

Coings

(+)

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

Fruits à noyau

0,01
   (*2)
  (+)

0,01
   (*2)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres

0150000

Baies et petits fruits

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0151000

a)

(+)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres

0160000

Fruits divers à

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0161000

| a) | peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres

0162000

| b) | peau non comestible et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres

0163000

| c) | peau non comestible et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

0220000

Légumes-bulbes

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres

0230000

Légumes-fruits

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0231040

Gombos/Camboux

0231990

Autres

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0,01
   (*2)

0251010

Mâches/Salades de blé

0,01
   (*2)

0251020

Laitues

0,6 (+)

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,6 (+)

0251040

Cressons et autres pousses

0,01
   (*2)

0251050

Cressons de terre

0,01
   (*2)

0251060

Roquette/Rucola

0,01
   (*2)

0251070

Moutarde brune

0,01
   (*2)

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0,01
   (*2)

0251990

Autres

0,01
   (*2)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,02
   (*2)
  (+)

0,01
   (*2)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0,02
   (*2)

0,02 (*2)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres

0260000

Légumineuses potagères

0,01 (*2)

0,01 (*2)

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

0260990

Autres

0270000

Légumes-tiges

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbes

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01
   (*2)

0300010

Haricots

0,01
   (*2)

0300020

Lentilles

0,02
   (*2)
  (+)

0300030

Pois

0,02
   (*2)
  (+)

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0,01
   (*2)

0300990

Autres

0,01
   (*2)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,02
   (*2)

0,02 (*2)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides/Cacahuètes

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Pépins de courges

0401110

Graines de carthame

0401120

Graines de bourrache

0401130

Graines de cameline

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0401150

Graines de ricin

0401990

Autres

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

CÉRÉALES

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030

Maïs

0500040

Millet commun/Panic

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

0500990

Autres

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05 (*2)

0,05 (*2)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

0,05 (*2)

0,05 (*2)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05 (*2)

0,05 (*2)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

Fruits

0,05 (*2)

0,05 (*2)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

Écorces

0,05 (*2)

0,05 (*2)

0830010

Cannelle

0830990

Autres

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05 (*2)

0,05 (*2)

0840020

Gingembre

0,05 (*2)

0,05 (*2)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*2)

0,05 (*2)

0840040

Raifort

(+)

(+)

0840990

Autres

0,05 (*2)

0,05 (*2)

0850000

Boutons

0,05 (*2)

0,05 (*2)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*2)

0,05 (*2)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

Arilles

0,05 (*2)

0,05 (*2)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01
   (*2)

0900010

Betteraves sucrières

0,01
   (*2)

0900020

Cannes à sucre

0,01
   (*2)

0900030

Racines de chicorée

0,02
   (*2)
  (+)

0900990

Autres

0,01
   (*2)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Tissus (base:)

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Tissus adipeux

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Tissus adipeux

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Tissus adipeux

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Tissus adipeux

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Tissus adipeux

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres

1020000

Lait

0,01 (*2)

0,01 (*2)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05
   (*2)

0,05
   (*2)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

| (**) | Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. |
| --- | --- |

(**)

Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

| (L) | = | liposoluble |
| --- | --- | --- |

(L)

=

liposoluble

Carbétamide (somme de la carbétamide et de son isomère S)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0130010 | Pommes |
| --- | --- | --- |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0140000

Fruits à noyau

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0151000 | a) | Raisins |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0151000

a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0251020 | Laitues |
| --- | --- | --- |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0255000 | e) | Endives/Chicons |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0255000

e)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0300020 | Lentilles |
| --- | --- | --- |
| 0300030 | Pois |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0300020

Lentilles

0300030

Pois

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0900030 | Racines de chicorée |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0900030

Racines de chicorée

Triflusulfuron [6-(2,2,2-trifluoroethoxy)-1,3,5-triazine-2,4-diamine (IN-M7222)] (A)

| (A) | = | Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite 6-(2,2,2-trifluoroethoxy)-1,3,5-triazine-2,4-diamine (IN-M7222) n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 3 février 2018 ou prendra note de sa non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant. |
| --- | --- | --- |

(A)

=

Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite 6-(2,2,2-trifluoroethoxy)-1,3,5-triazine-2,4-diamine (IN-M7222) n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 3 février 2018 ou prendra note de sa non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant.

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

| c) | la colonne relative au cinidon-éthyl est supprimée. |
| --- | --- |

c)

la colonne relative au cinidon-éthyl est supprimée.

| 2) | À l'annexe III, les colonnes relatives à la bifenthrine, à la carbétamide, au cinidon-éthyl, au fenpropimorphe et au triflusulfuron sont supprimées. |
| --- | --- |

2)

À l'annexe III, les colonnes relatives à la bifenthrine, à la carbétamide, au cinidon-éthyl, au fenpropimorphe et au triflusulfuron sont supprimées.

| 3) | À l'annexe V, la colonne suivante est ajoutée pour le cinidon-éthyl:

  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)








  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1) | Cinidon-éthyl |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,05* |
| 0110000 | Agrumes | |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 | Fruits à coque | |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres | |
| 0130000 | Fruits à pépins | |
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (douces) | |
| 0140030 | Pêches | |
| 0140040 | Prunes | |
| 0140990 | Autres | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 | a) | Raisins |

3)

À l'annexe V, la colonne suivante est ajoutée pour le cinidon-éthyl:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Cinidon-éthyl

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,05*

0110000

Agrumes

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres

0120000

Fruits à coque

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

Fruits à pépins

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

Fruits à noyau

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres

0150000

Baies et petits fruits

0151000

a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres

0160000

Fruits divers à

0161000

| a) | peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres

0162000

| b) | peau non comestible et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres

0163000

| c) | peau non comestible et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0,05 (*3)

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

0220000

Légumes-bulbes

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres

0230000

Légumes-fruits

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0231040

Gombos/Camboux

0231990

Autres

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0251990

Autres

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres

0260000

Légumineuses potagères

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

0260990

Autres

0270000

Légumes-tiges

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbes

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres

0280000

Champignons, mousses et lichens

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,05 (*3)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,05
   (*3)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides/Cacahuètes

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Pépins de courges

0401110

Graines de carthame

0401120

Graines de bourrache

0401130

Graines de cameline

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0401150

Graines de ricin

0401990

Autres

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

CÉRÉALES

0,05
   (*3)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030

Maïs

0500040

Millet commun/Panic

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

0500990

Autres

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,1 (*3)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

0,1 (*3)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,1 (*3)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

Fruits

0,1 (*3)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

Écorces

0,1 (*3)

0830010

Cannelle

0830990

Autres

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,1 (*3)

0840020

Gingembre

0,1 (*3)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,1 (*3)

0840040

Raifort

(+)

0840990

Autres

0,1 (*3)

0850000

Boutons

0,1 (*3)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

Pistils de fleurs

0,1 (*3)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

Arilles

0,1 (*3)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,05
   (*3)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Tissus (base:)

0,1
   (*3)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Tissus adipeux

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Tissus adipeux

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Tissus adipeux

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Tissus adipeux

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Tissus adipeux

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres

1020000

Lait

0,05
   (*3)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

0,1
   (*3)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05
   (*3)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,1
   (*3)

1060000

Invertébrés terrestres

0,1
   (*3)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,1
   (*3)

Cinidon-éthyl

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

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(*1)  Indique le seuil de détection.

(*2)  Indique le seuil de détection.

(*3)  Indique le seuil de détection.

(1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

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| 3.2.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 30/45 |
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3.2.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 30/45

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RÈGLEMENT (UE) 2017/171 DE LA COMMISSION

du 30 janvier 2017

modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'aminopyralide, d'azoxystrobine, de cyantraniliprole, de cyflufénamid, de cyproconazole, de diéthofencarbe, de dithiocarbamates, de fluazifop-P, de fluopyram, d'haloxyfop, d'isofétamide, de métalaxyl, de prohexadione, de propaquizafop, de pyriméthanil, de Trichoderma atroviride, souche SC1, et de zoxamide présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 5, paragraphe 1, et son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

| (1) | Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'azoxystrobine, de diéthofencarbe, de fluazifop-P, d'haloxyfop, de prohexadione et de pyriméthanil ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour les dithiocarbamates, le métalaxyl et le zoxamide, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, de ce règlement. Pour l'aminopyralide, le cyantraniliprole, le cyflufénamid, le cyproconazole, le fluopyram et le propaquizafop, les LMR figurent à l'annexe III, partie A, dudit règlement. Pour l'isofétamide et Trichoderma atroviride, souche SC1, aucune LMR spécifique n'a été fixée et ces substances n'ont pas non plus été inscrites à l'annexe IV de ce même règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique. |
| --- | --- |

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'azoxystrobine, de diéthofencarbe, de fluazifop-P, d'haloxyfop, de prohexadione et de pyriméthanil ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour les dithiocarbamates, le métalaxyl et le zoxamide, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, de ce règlement. Pour l'aminopyralide, le cyantraniliprole, le cyflufénamid, le cyproconazole, le fluopyram et le propaquizafop, les LMR figurent à l'annexe III, partie A, dudit règlement. Pour l'isofétamide et Trichoderma atroviride, souche SC1, aucune LMR spécifique n'a été fixée et ces substances n'ont pas non plus été inscrites à l'annexe IV de ce même règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.

| (2) | Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation sur le maïs d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «aminopyralide», une demande de modification de la limite maximale actuellement applicable aux résidus de cette substance a été introduite conformément à l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. |
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(2)

Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation sur le maïs d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «aminopyralide», une demande de modification de la limite maximale actuellement applicable aux résidus de cette substance a été introduite conformément à l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

| (3) | Une demande similaire a été introduite pour l'azoxystrobine sur la rhubarbe, les graines de lin, les graines de carthame et les graines de bourrache. Une demande similaire a été introduite pour le cyantraniliprole sur les raisins de table, les fraises, les haricots (écossés), les pois (écossés), les artichauts, les infusions à base de racines et les racines ou rhizomes. Une demande similaire a été introduite pour le cyflufénamid sur les fruits à noyau et les artichauts. Une demande similaire a été introduite pour le cyproconazole sur les légumineuses, l'orge et l'avoine. Une demande similaire a été introduite pour les dithiocarbamates sur les plaquemines à la suite de l'utilisation de mancozèbe sur ce produit. Une demande similaire a été introduite pour le fluazifop-P sur les pépins de courges. Une demande similaire a été introduite pour le fluopyram sur les abricots, les poivrons, les «épinards et feuilles similaires», les endives, les «fines herbes et fleurs comestibles», les pois (non écossés), les lentilles, d'autres légumineuses potagères relevant du code 0260990, les graines de sésame, les graines de tournesol, les pépins de courges, les graines de carthame, les graines de bourrache, les graines de chanvre, les graines de ricin, l'orge, le sarrasin, l'avoine et la betterave sucrière. Une demande similaire a été introduite pour le métalaxyl sur les pamplemousses, les fraises, les choux de Bruxelles et les «épinards et feuilles similaires». Une demande similaire a été introduite pour le prohexadione sur les fraises. Une demande similaire a été introduite pour le propaquizafop sur les céleris-raves, les panais, le persil à grosse racine, les radis, les choux-fleurs, les choux pommés, les «laitues et salades», les graines de pavot, les fèves de soja et les graines de moutarde. Une demande similaire a été introduite pour le pyriméthanil sur les poireaux. Une demande similaire a été introduite pour le zoxamide sur les «laitues et salades», les «épinards et feuilles similaires» ainsi que les «fines herbes et fleurs comestibles». |
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(3)

Une demande similaire a été introduite pour l'azoxystrobine sur la rhubarbe, les graines de lin, les graines de carthame et les graines de bourrache. Une demande similaire a été introduite pour le cyantraniliprole sur les raisins de table, les fraises, les haricots (écossés), les pois (écossés), les artichauts, les infusions à base de racines et les racines ou rhizomes. Une demande similaire a été introduite pour le cyflufénamid sur les fruits à noyau et les artichauts. Une demande similaire a été introduite pour le cyproconazole sur les légumineuses, l'orge et l'avoine. Une demande similaire a été introduite pour les dithiocarbamates sur les plaquemines à la suite de l'utilisation de mancozèbe sur ce produit. Une demande similaire a été introduite pour le fluazifop-P sur les pépins de courges. Une demande similaire a été introduite pour le fluopyram sur les abricots, les poivrons, les «épinards et feuilles similaires», les endives, les «fines herbes et fleurs comestibles», les pois (non écossés), les lentilles, d'autres légumineuses potagères relevant du code 0260990, les graines de sésame, les graines de tournesol, les pépins de courges, les graines de carthame, les graines de bourrache, les graines de chanvre, les graines de ricin, l'orge, le sarrasin, l'avoine et la betterave sucrière. Une demande similaire a été introduite pour le métalaxyl sur les pamplemousses, les fraises, les choux de Bruxelles et les «épinards et feuilles similaires». Une demande similaire a été introduite pour le prohexadione sur les fraises. Une demande similaire a été introduite pour le propaquizafop sur les céleris-raves, les panais, le persil à grosse racine, les radis, les choux-fleurs, les choux pommés, les «laitues et salades», les graines de pavot, les fèves de soja et les graines de moutarde. Une demande similaire a été introduite pour le pyriméthanil sur les poireaux. Une demande similaire a été introduite pour le zoxamide sur les «laitues et salades», les «épinards et feuilles similaires» ainsi que les «fines herbes et fleurs comestibles».

| (4) | Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation du diéthofencarbe sur les bananes et de l'haloxyfop-P sur les fèves de soja. Les demandeurs font valoir que les utilisations de ces substances sur ces cultures, telles qu'autorisées en Amérique du Sud et en Amérique centrale, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures. |
| --- | --- |

(4)

Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation du diéthofencarbe sur les bananes et de l'haloxyfop-P sur les fèves de soja. Les demandeurs font valoir que les utilisations de ces substances sur ces cultures, telles qu'autorisées en Amérique du Sud et en Amérique centrale, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.

| (5) | Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission. |
| --- | --- |

(5)

Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.

| (6) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics. |
| --- | --- |

(6)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics.

| (7) | Dans ses avis motivés, l'Autorité a conclu, en ce qui concerne l'utilisation de l'azoxystrobine sur la rhubarbe, du fluopyram sur la betterave sucrière et du propaquizafop sur les «laitues et salades», que les données transmises n'étaient pas suffisantes pour permettre la fixation de nouvelles LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées. |
| --- | --- |

(7)

Dans ses avis motivés, l'Autorité a conclu, en ce qui concerne l'utilisation de l'azoxystrobine sur la rhubarbe, du fluopyram sur la betterave sucrière et du propaquizafop sur les «laitues et salades», que les données transmises n'étaient pas suffisantes pour permettre la fixation de nouvelles LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées.

| (8) | Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés. |
| --- | --- |

(8)

Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

| (9) | En ce qui concerne le fluazifop-P, plusieurs LMR ont été modifiées par le règlement (UE) 2016/1015 de la Commission (3). Ce règlement a abaissé, à partir du 19 janvier 2017, la LMR pour les pépins de courges à la limite de détermination applicable. Pour des raisons de sécurité juridique, il convient que la LMR prévue par le présent règlement s'applique à partir de la même date. |
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(9)

En ce qui concerne le fluazifop-P, plusieurs LMR ont été modifiées par le règlement (UE) 2016/1015 de la Commission (3). Ce règlement a abaissé, à partir du 19 janvier 2017, la LMR pour les pépins de courges à la limite de détermination applicable. Pour des raisons de sécurité juridique, il convient que la LMR prévue par le présent règlement s'applique à partir de la même date.

| (10) | Pour le cyantraniliprole et l'isofétamide, l'Autorité a présenté ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à ces substances actives utilisées en tant que pesticides (4). Dans ce cadre, elle a recommandé la fixation de LMR applicables aux différentes utilisations représentatives conformément aux bonnes pratiques agricoles dans l'Union. La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne sur les limites de détermination pertinentes. |
| --- | --- |

(10)

Pour le cyantraniliprole et l'isofétamide, l'Autorité a présenté ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à ces substances actives utilisées en tant que pesticides (4). Dans ce cadre, elle a recommandé la fixation de LMR applicables aux différentes utilisations représentatives conformément aux bonnes pratiques agricoles dans l'Union. La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne sur les limites de détermination pertinentes.

| (11) | La substance active à faible risque «Trichoderma atroviride, souche SC1», a été approuvée par le règlement d'exécution (UE) 2016/951 de la Commission (5). L'Autorité a conclu (6) que certaines informations manquaient pour évaluer le risque alimentaire pour les consommateurs et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Le comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux a souligné lors de sa réunion du 19 mai 2016 que la substance en question ne produisait pas de métabolites pertinents à la toxicité significative ou à des niveaux conduisant à une exposition qui ne serait plus négligeable (7). Il convient donc d'inscrire cette substance à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(11)

La substance active à faible risque «Trichoderma atroviride, souche SC1», a été approuvée par le règlement d'exécution (UE) 2016/951 de la Commission (5). L'Autorité a conclu (6) que certaines informations manquaient pour évaluer le risque alimentaire pour les consommateurs et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Le comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux a souligné lors de sa réunion du 19 mai 2016 que la substance en question ne produisait pas de métabolites pertinents à la toxicité significative ou à des niveaux conduisant à une exposition qui ne serait plus négligeable (7). Il convient donc d'inscrire cette substance à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.

| (12) | Eu égard aux avis motivés et aux conclusions de l'Autorité ainsi qu'aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(12)

Eu égard aux avis motivés et aux conclusions de l'Autorité ainsi qu'aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

| (13) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
| --- | --- |

(13)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (14) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
| --- | --- |

(14)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est toutefois applicable à partir du 19 janvier 2017 en ce qui concerne la LMR de fluazifop-P pour les pépins de courges.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 30 janvier 2017.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

---

(1)  
  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  Les rapports scientifiques de l'EFSA sont disponibles en ligne à l'adresse: http://www.efsa.europa.eu/fr

2

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for aminopyralid in maize», EFSA Journal, 2016, 14(6):4497 (16 p.).

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for azoxystrobin in various crops», EFSA Journal, 2016, 14(5):4459 (17 p.).

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for cyantraniliprole in table grapes», EFSA Journal, 2016, 14(7):4553 (14 p.).

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for cyantraniliprole in various crops», EFSA Journal, 2015, 13(10):4263 (25 p.).

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for cyflufenamid in stone fruits and globe artichokes», EFSA Journal, 2016, 14(6):4519 (14 p.).

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for cyproconazole in pulses, barley and oat», EFSA Journal, 2016, 14(6):4526 (18 p.).

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the setting of import tolerance for diethofencarb in bananas», EFSA Journal, 2016, 14(8):4576 (18 p.).

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for mancozeb (expressed as carbon disulfide) in persimmons», EFSA Journal, 2016, 14(5):4495 (13 p.).

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for fluazifop-P in pumpkin seeds», EFSA Journal, 2016, 14(5):4486 (14 p.).

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for fluopyram in various crops», EFSA Journal, 2016, 14(6):4520 (27 p.).

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the setting of import tolerance for haloxyfop-P in soya beans», EFSA Journal, 2016, 14(7):4551 (15 p.).

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for metalaxyl in various crops», EFSA Journal, 2016, 14(7):4521.

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for prohexadione-calcium in strawberries», EFSA Journal, 2016, 14(7):4528 (13 p.).

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for propaquizafop in various crops», EFSA Journal, 2016, 14(2):4402 (31 p.).

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for pyrimethanil in leek», EFSA Journal, 2016, 14(6):4514 (13 p.).

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for zoxamide in various leafy crops», EFSA Journal, 2016, 14(7):4527 (13 p.).

EFSA Journal

(3)  Règlement (UE) 2016/1015 de la Commission du 17 juin 2016 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 1-naphthylacétamide, d'acide 1-naphthylacétique, de chloridazon, de fluazifop-P, de fuberidazole, de mépiquat et de tralkoxydim présents dans ou sur certains produits (JO L 172 du 29.6.2016, p. 1).

3

o

(4)  
  «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance cyantraniliprole», EFSA Journal, 2014, 12(9):3814 (249 p.).

4

EFSA Journal

«Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance isofetamid», EFSA Journal, 2015, 13(10):4265 (130 p.).

EFSA Journal

(5)  Règlement d'exécution (UE) no 2016/951 de la Commission du 15 juin 2016 portant approbation de la substance active à faible risque Trichoderma atroviride, souche SC1, conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et modifiant l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (JO L 159 du 16.6.2016, p. 6).

5

o

Trichoderma atroviride

o

o

(6)  
  «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance Trichoderma atroviride strain SC1», EFSA Journal, 2015, 13(4):4092 (33 p.).

6

Trichoderma atroviride

EFSA Journal

(7)  Rapport d'examen de la substance active «
  Trichoderma atroviride, souche SC1» (SANTE/10389/2016 rev. 1).

7

Trichoderma atroviride

---

ANNEXE

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

| 1) | L'annexe II est modifiée comme suit:






  a) | les colonnes relatives à l'azoxystrobine, au diéthofencarbe, au fluazifop-P, à l'haloxyfop, au métalaxyl, au prohexadione, au pyriméthanil et au zoxamide sont remplacées par le texte suivant:

  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)















  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1) | Azoxystrobine | Diéthofencarbe | Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop) | Haloxyfop [somme de l'haloxyfop et de ses esters, sels et conjugués, exprimée en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)] (L) (R ) | Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des isomères)] | Prohexadione [prohexadione (acide) et ses sels, exprimé en prohexadione-calcium] | Pyriméthanil (R) | Zoxamide |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | 0,01 (*1) | | | | |
| 0110000 | Agrumes | 15 | 0,01 (*1) | 0,01 (*1) | | | 0,01 (*1) | 8 | 0,02 (*1) |
| 0110010 | Pamplemousses | | | | | 0,7 | | | |
| 0110020 | Oranges | | | | | 0,7 | | | |
| 0110030 | Citrons | | | | | 0,5 | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | 0,5 | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | | | 0,5 | | | |
| 0110990 | Autres | | | | | 0,5 | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,01 (*1) | 0,01 (*1) | | 0,05 (*1) | 0,01 (*1) | | 0,02 (*1) |
| 0120010 | Amandes | 0,01 | | | | | | 0,2 | |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 | | | | | | 0,02 (*1) | |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 | | | | | | 0,02 (*1) | |
| 0120040 | Châtaignes | 0,01 | | | | | | 0,02 (*1) | |
| 0120050 | Noix de coco | 0,01 | | | | | | 0,02 (*1) | |
| 0120060 | Noisettes | 0,01 | | | | | | 0,02 (*1) | |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 | | | | | | 0,02 (*1) | |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,01 | | | | | | 0,02 (*1) | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,01 | | | | | | 0,02 (*1) | |
| 0120100 | Pistaches | 1 | | | | | | 0,2 | |
| 0120110 | Noix communes | 0,01 | | | | | | 0,02 (*1) | |
| 0120990 | Autres | 0,01 | | | | | | 0,02 (*1) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 (*1) | | 0,01 (*1) | | 1 | 0,1 | 15 | 0,02 (*1) |
| 0130010 | Pommes | | 0,01 (*1) | | | | | | |
| 0130020 | Poires | | 0,8 (+) | | | | | | |
| 0130030 | Coings | | 0,01 (*1) | | | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | 0,01 (*1) | | | (*2) | | | (*2) |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,01 (*1) | | | (*2) | | | (*2) |
| 0130990 | Autres | | 0,01 (*1) | | | | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 2 | 0,01 (*1) | 0,01 (*1) | | 0,05 (*1) | | | 0,02 (*1) |
| 0140010 | Abricots | | | | | | 0,01 (*1) | 10 | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | | | | | 0,4 | 4 | |
| 0140030 | Pêches | | | | | | 0,01 (*1) | 10 | |
| 0140040 | Prunes | | | | | | 0,01 (*1) | 2 | |
| 0140990 | Autres | | | | | | 0,01 (*1) | 0,01 (*1) | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | | | | |
| 0151000 | a) | Raisins |

1)

L'annexe II est modifiée comme suit:

a)

les colonnes relatives à l'azoxystrobine, au diéthofencarbe, au fluazifop-P, à l'haloxyfop, au métalaxyl, au prohexadione, au pyriméthanil et au zoxamide sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Azoxystrobine

Diéthofencarbe

Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop)

Haloxyfop [somme de l'haloxyfop et de ses esters, sels et conjugués, exprimée en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)] (L) (R )

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des isomères)]

Prohexadione [prohexadione (acide) et ses sels, exprimé en prohexadione-calcium]

Pyriméthanil (R)

Zoxamide

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

(9)

(10)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,01 (*1)

0110000

Agrumes

15

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

8

0,02 (*1)

0110010

Pamplemousses

0,7

0110020

Oranges

0,7

0110030

Citrons

0,5

0110040

Limettes

0,5

0110050

Mandarines

0,5

0110990

Autres

0,5

0120000

Fruits à coque

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0120010

Amandes

0,01

0,2

0120020

Noix du Brésil

0,01

0,02 (*1)

0120030

Noix de cajou

0,01

0,02 (*1)

0120040

Châtaignes

0,01

0,02 (*1)

0120050

Noix de coco

0,01

0,02 (*1)

0120060

Noisettes

0,01

0,02 (*1)

0120070

Noix de Queensland

0,01

0,02 (*1)

0120080

Noix de pécan

0,01

0,02 (*1)

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0,01

0,02 (*1)

0120100

Pistaches

1

0,2

0120110

Noix communes

0,01

0,02 (*1)

0120990

Autres

0,01

0,02 (*1)

0130000

Fruits à pépins

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1

0,1

15

0,02 (*1)

0130010

Pommes

0,01 (*1)

0130020

Poires

0,8 (+)

0130030

Coings

0,01 (*1)

0130040

Nèfles

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

0130990

Autres

0,01 (*1)

0140000

Fruits à noyau

2

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0140010

Abricots

0,01 (*1)

10

0140020

Cerises (douces)

0,4

4

0140030

Pêches

0,01 (*1)

10

0140040

Prunes

0,01 (*1)

2

0140990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

a)

3

0,01 (*1)

0,01 (*1)

5

5

0151010

Raisins de table

0,01 (*1)

2

0151020

Raisins de cuve

0,9 (+)

1

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

10

0,01 (*1)

0,2 (+)

0,6

0,15

5

0,02 (*1)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

5

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0153010

Mûres

10

0153020

Mûres des haies

0,01 (*1)

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

10

0153990

Autres

0,01 (*1)

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0,01 (*1)

0,1

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0154010

Myrtilles

5

0,05 (*1)

5

0154020

Airelles canneberges

0,5

0,05 (*1)

5

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

5

0,4

5

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

5

0,4

5

0154050

Cynorrhodons

5

(*2)

5

(*2)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

5

(*2)

5

(*2)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

5

(*2)

15

(*2)

0154080

Baies de sureau noir

5

(*2)

5

(*2)

0154990

Autres

5

0,05 (*1)

5

0160000

Fruits divers à

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0161000

| a) | peau comestible |
| --- | --- |

a)

0,01 (*1)

0161010

Dattes

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0161020

Figues

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0161030

Olives de table

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0161040

Kumquats

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0161050

Caramboles

0,1

(*2)

0,01 (*1)

(*2)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,01 (*1)

(*2)

15

(*2)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

(*2)

0161990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0162000

| b) | peau non comestible et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0,01 (*1)

0162020

Litchis

0,01 (*1)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

4

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

0162990

Autres

0,01 (*1)

0163000

| c) | peau non comestible et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0163020

Bananes

2

0,09

0,1

0163030

Mangues

0,7

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0163040

Papayes

0,3

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0163050

Grenades

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0163060

Chérimoles

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

(*2)

0163070

Goyaves

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

(*2)

0163080

Ananas

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

(*2)

0163100

Durions

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

(*2)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

(*2)

0163990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

7

0,15

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

1

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0212010

Racines de manioc

0,01 (*1)

0212020

Patates douces

0,01 (*1)

0212030

Ignames

0,15

0212040

Marantes arundinacées

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

0212990

Autres

0,01 (*1)

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

1

0,5

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0213020

Carottes

1

0,3 (+)

0,09 (+)

0,1

1

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

1

0,5

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0213040

Raiforts

1

0,5

0,01 (*1)

0,1

0,01 (*1)

0213050

Topinambours

1

0,5

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0213060

Panais

1

0,5

0,01 (*1)

0,1

0,01 (*1)

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

1

0,5

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0213080

Radis

1,5

0,5

0,01 (*1)

0,1

0,01 (*1)

0213090

Salsifis

1

0,5

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0213100

Rutabagas

1

0,5

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0213110

Navets

1

0,5

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0213990

Autres

1

0,5

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0220000

Légumes-bulbes

10

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0220010

Aulx

0,3

0,01 (*1)

0,5

0,01 (*1)

0220020

Oignons

0,3

0,2 (+)

0,5

0,2

0220030

Échalotes

0,3

0,01 (*1)

0,5

0,01 (*1)

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,2

3

0220990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0230000

Légumes-fruits

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

3

0231010

Tomates

0,7 (+)

0,01 (*1)

0,2

1

0,5

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,5

2

0,02 (*1)

0231030

Aubergines

0,7 (+)

1

0,05 (*1)

1

0,02 (*1)

0231040

Gombos/Camboux

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0231990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

1

0,01 (*1)

0,7

2

0232010

Concombres

0,03

0,5

0232020

Cornichons

0,03

0,05 (*1)

0232030

Courgettes

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0232990

Autres

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

1

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

2

0233010

Melons

0,2

0233020

Potirons

0,05 (*1)

0233030

Pastèques

0,2

0233990

Autres

0,05 (*1)

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

5

0,2

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

5

0242010

Choux de Bruxelles

0,15

0242020

Choux pommés

1

0242990

Autres

0,05 (*1)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

6

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0,05 (*1)

0243020

Choux verts

0,2

0243990

Autres

0,05 (*1)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

5

0,05 (*1)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

15

0,01 (*1)

0,02

0,01 (*1)

3

0,01 (*1)

30

0251010

Mâches/Salades de blé

(+)

0,01 (*1)

0251020

Laitues

20

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

(+)

20

0251040

Cressons et autres pousses

(+)

0,01 (*1)

0251050

Cressons de terre

(+)

(*2)

0,01 (*1)

(*2)

0251060

Roquette/Rucola

(+)

0,01 (*1)

0251070

Moutarde brune

(+)

(*2)

0,01 (*1)

(*2)

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

(+)

20

0251990

Autres

0,01 (*1)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

15

0,01 (*1)

0,02

0,01 (*1)

1,5

0,01 (*1)

0,01 (*1)

30

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

(*2)

(*2)

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,3

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,3

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

70

0,02 (*1)

0,02

0,02 (*1)

2

0,02 (*1)

20

30

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

(*2)

(*2)

0256060

Romarin

(*2)

(*2)

0256070

Thym

(*2)

(*2)

0256080

Basilics et fleurs comestibles

(*2)

(*2)

0256090

(Feuilles de) Laurier

(*2)

(*2)

0256100

Estragon

(*2)

(*2)

0256990

Autres

0260000

Légumineuses potagères

3

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

1,5

3

0260020

Haricots (écossés)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0260030

Pois (non écossés)

1,5

3

0260040

Pois (écossés)

1,5

0,2

0260050

Lentilles

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0260990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0270000

Légumes-tiges

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0270010

Asperges

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0270020

Cardons

15

0,3

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0270030

Céleris

15

0,3

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0270040

Fenouils

10

0,3

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0270050

Artichauts

5

0,9

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0270060

Poireaux

10

0,01 (*1)

0,2

4

0270070

Rhubarbes

0,6

0,3

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

(*2)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

(*2)

0270990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,15

0,01 (*1)

4

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0300010

Haricots

0,15 (+)

0,5

0300020

Lentilles

0,01 (*1)

0,5

0300030

Pois

0,15 (+)

0,5

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0,01 (*1)

0,5

0300990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0401000

Graines oléagineuses

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0401010

Graines de lin

0,4

9

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,2

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,9

0401030

Graines de pavot

0,5

9

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0401040

Graines de sésame

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0401050

Graines de tournesol

0,5

0,1

0,4 (+)

0,01 (*1)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,5

9

0,2 (+)

0,01 (*1)

0401070

Fèves de soja

0,5

15

0,5

0,01 (*1)

0401080

Graines de moutarde

0,5

4

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0401090

Graines de coton

0,7

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0401100

Pépins de courges

0,01 (*1)

5

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0401110

Graines de carthame

0,4

9

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

(*2)

0401120

Graines de bourrache

0,4

4

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

(*2)

0401130

Graines de cameline

0,5

9

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

(*2)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0401150

Graines de ricin

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

(*2)

0401990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0402000

Fruits oléagineux

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0402010

Olives à huile

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0402020

Amandes du palmiste

(*2)

(*2)

0402030

Fruits du palmiste

(*2)

(*2)

0402040

Kapoks

(*2)

(*2)

0402990

Autres

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0500000

CÉRÉALES

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0500010

Orge

1,5

0,1

0,05 (*1) (+)

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0500030

Maïs

0,02

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0500040

Millet commun/Panic

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0500050

Avoine

1,5

0,1

0,05 (*1) (+)

0500060

Riz

5

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0500070

Seigle

0,5

0,1

0,05 (*1) (+)

0500080

Sorgho

10

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0500090

Froment (blé)

0,5

0,1

0,05 (*1) (+)

0500990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0610000

Thés

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0620000

Grains de café

0,03

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0630000

Infusions (base:)

(*2)

(*2)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

60

0,04 (*1) (+)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0631010

Camomille

(*2)

(*2)

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

(*2)

(*2)

0631030

Rose

(*2)

(*2)

0631040

Jasmin

(*2)

(*2)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

(*2)

(*2)

0631990

Autres

(*2)

(*2)

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

60

0,04 (*1) (+)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0632010

Fraises

(*2)

(*2)

0632020

Rooibos

(*2)

(*2)

0632030

Maté

(*2)

(*2)

0632990

Autres

(*2)

(*2)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0,3

4 (+)

(*2)

(*2)

0633010

Valériane

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0633020

Ginseng

(*2)

1,5

(*2)

0633990

Autres

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0640000

Fèves de cacao

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0700000

HOUBLON

30

0,05 (*1)

0,05 (*1) (+)

0,05 (*1)

10

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0800000

ÉPICES

(*2)

(*2)

0810000

Épices en graines

0,3

0,05 (*1)

0,03 (*1) (+)

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0810010

Anis/Graines d'anis

(*2)

(*2)

0810020

Carvi noir/Cumin noir

(*2)

(*2)

0810030

Céleri

(*2)

(*2)

0810040

Coriandre

(*2)

(*2)

0810050

Cumin

(*2)

(*2)

0810060

Aneth

(*2)

(*2)

0810070

Fenouil

(*2)

(*2)

0810080

Fenugrec

(*2)

(*2)

0810090

Noix muscade

(*2)

(*2)

0810990

Autres

(*2)

(*2)

0820000

Fruits

0,3

0,05 (*1)

0,03 (*1) (+)

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

(*2)

(*2)

0820020

Poivre du Sichuan

(*2)

(*2)

0820030

Carvi

(*2)

(*2)

0820040

Cardamome

(*2)

(*2)

0820050

Baies de genièvre

(*2)

(*2)

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

(*2)

(*2)

0820070

Vanille

(*2)

(*2)

0820080

Tamarin

(*2)

(*2)

0820990

Autres

(*2)

(*2)

0830000

Écorces

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0830010

Cannelle

(*2)

(*2)

0830990

Autres

(*2)

(*2)

0840000

Racines ou rhizomes

(+)

(*2)

(*2)

0840010

Réglisse

0,05 (*1)

0,05 (*1)

4

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0840020

Gingembre

0,05 (*1)

0,05 (*1)

4

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*1)

0,05 (*1)

4

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0840040

Raifort

(+)

(+)

(+)

(*2)

(+)

(+)

(*2)

0840990

Autres

0,05 (*1)

0,05 (*1)

4

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0850000

Boutons

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0850010

Clous de girofle

(*2)

(*2)

0850020

Câpres

(*2)

(*2)

0850990

Autres

(*2)

(*2)

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0860010

Safran

(*2)

(*2)

0860990

Autres

(*2)

(*2)

0870000

Arilles

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0870010

Macis

(*2)

(*2)

0870990

Autres

(*2)

(*2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

0900010

Betteraves sucrières

0,2

0,5

0,2 (+)

(*2)

(*2)

0900020

Cannes à sucre

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

0900030

Racines de chicorée

0,09

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

0900990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

0,05 (*1)

(+)

1010000

Tissus (base:)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

(+)

0,1 (*1)

1011010

Muscles

0,01 (*1)

0,02 (+)

0,01 (*1) (+)

1011020

Tissus adipeux

0,05

0,04 (+)

0,01 (*1) (+)

1011030

Foie

0,07

0,03 (+)

0,03 (+)

1011040

Reins

0,07

0,06 (+)

0,06 (+)

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07

0,06

0,06

1011990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

(+)

1012010

Muscles

0,01 (*1)

0,02 (+)

0,01 (*1) (+)

0,1 (*1)

1012020

Tissus adipeux

0,05

0,04 (+)

0,01 (*1) (+)

0,1 (*1)

1012030

Foie

0,07

0,03 (+)

0,03 (+)

0,1 (*1)

1012040

Reins

0,07

0,07 (+)

0,07 (+)

0,2

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07

0,07

0,07

0,1 (*1)

1012990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

(+)

1013010

Muscles

0,01 (*1)

0,02 (+)

0,01 (*1) (+)

0,1 (*1)

1013020

Tissus adipeux

0,05

0,04 (+)

0,01 (*1) (+)

0,1 (*1)

1013030

Foie

0,07

0,03 (+)

0,03 (+)

0,1 (*1)

1013040

Reins

0,07

0,07 (+)

0,07 (+)

0,2

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07

0,07

0,07

0,1 (*1)

1013990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

(+)

1014010

Muscles

0,01 (*1)

0,02 (+)

0,01 (*1) (+)

0,1 (*1)

1014020

Tissus adipeux

0,05

0,04 (+)

0,01 (*1) (+)

0,1 (*1)

1014030

Foie

0,07

0,03 (+)

0,03 (+)

0,1 (*1)

1014040

Reins

0,07

0,07 (+)

0,07 (+)

0,2

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07

0,07

0,07

0,1 (*1)

1014990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

(*2)

(*2)

1015010

Muscles

0,01 (*1)

0,02

0,01 (*1)

(*2)

0,1 (*1)

(*2)

1015020

Tissus adipeux

0,05

0,04

0,01 (*1)

(*2)

0,1 (*1)

(*2)

1015030

Foie

0,07

0,03

0,03

(*2)

0,1 (*1)

(*2)

1015040

Reins

0,07

0,07

0,07

(*2)

0,2

(*2)

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07

0,07

0,07

(*2)

0,1 (*1)

(*2)

1015990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

0,1 (*1)

(*2)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

0,01 (*1) (+)

0,05 (*1)

1016010

Muscles

0,02 (+)

0,01 (*1) (+)

1016020

Tissus adipeux

0,02 (+)

0,015 (+)

1016030

Foie

0,04 (+)

0,03 (+)

1016040

Reins

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,04

0,03

1016990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

(*2)

(*2)

1017010

Muscles

0,01 (*1)

0,02

0,01 (*1)

(*2)

0,1 (*1)

(*2)

1017020

Tissus adipeux

0,05

0,04

0,01 (*1)

(*2)

0,1 (*1)

(*2)

1017030

Foie

0,07

0,03

0,03

(*2)

0,1 (*1)

(*2)

1017040

Reins

0,07

0,07

0,07

(*2)

0,2

(*2)

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07

0,07

0,07

(*2)

0,1 (*1)

(*2)

1017990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

0,1 (*1)

(*2)

1020000

Lait

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,08

0,015

0,01 (*1)

0,05

0,01
   (*1)

1020010

Bovins

(+)

(+)

1020020

Ovins

(+)

(+)

1020030

Caprins

(+)

(+)

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,02 (+)

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

1030010

Poule

1030020

Cane

(*2)

(*2)

1030030

Oie

(*2)

(*2)

1030040

Caille

(*2)

(*2)

1030990

Autres

(*2)

(*2)

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

| (L) | = | liposoluble |
| --- | --- | --- |

(L)

=

liposoluble

Azoxystrobine

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0251010 | Mâches/Salades de blé |
| --- | --- | --- |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0251010

Mâches/Salades de blé

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  1011000 | a) | Porcins |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011000

a)

1011010

Muscles

1011020

Tissus adipeux

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Tissus adipeux

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Tissus adipeux

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres

1020000

Lait

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

Diéthofencarbe

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0130020 | Poires |
| --- | --- | --- |
| 0151020 | Raisins de cuve |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0130020

Poires

0151020

Raisins de cuve

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0231010 | Tomates |
| --- | --- | --- |
| 0231030 | Aubergines |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0231010

Tomates

0231030

Aubergines

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0152000 | b) | Fraises |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0152000

b)

0213020

Carottes

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0631000 | a) | Fleurs |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0631000

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres

0700000

HOUBLON

0810000

Épices en graines

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

Fruits

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0840020

Gingembre

0840030

Curcuma/Safran des Indes

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0840990 | Autres |
| --- | --- | --- |
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Tissus adipeux |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Tissus adipeux |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Tissus adipeux |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Tissus adipeux |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Tissus adipeux |
| 1016030 | Foie |
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux |
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0840990

Autres

1011010

Muscles

1011020

Tissus adipeux

1011030

Foie

1011040

Reins

1012010

Muscles

1012020

Tissus adipeux

1012030

Foie

1012040

Reins

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1014010

Muscles

1014020

Tissus adipeux

1014030

Foie

1014040

Reins

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1030000

Œufs d'oiseaux

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

Haloxyfop [somme de l'haloxyfop et de ses esters, sels et conjugués, exprimée en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)] (L) (R )

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
  Haloxyfop — Code 1000000 excepté le code 1040000 : somme de l'haloxyfop, de ses sels et conjugués, exprimée en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues) |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Haloxyfop — Code 1000000 excepté le code 1040000 : somme de l'haloxyfop, de ses sels et conjugués, exprimée en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0213020 | Carottes |
| --- | --- | --- |
| 0220020 | Oignons |
| 0300010 | Haricots |
| 0300030 | Pois |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0213020

Carottes

0220020

Oignons

0300010

Haricots

0300030

Pois

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0401050 | Graines de tournesol |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0401050

Graines de tournesol

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les essais relatifs aux résidus, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus, les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage ainsi que la bonne pratique agricole dans les pays d'Europe du Nord n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les essais relatifs aux résidus, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus, les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage ainsi que la bonne pratique agricole dans les pays d'Europe du Nord n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0401060

Graines de colza (grosse navette)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les essais relatifs aux résidus, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0900010 | Betteraves sucrières |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les essais relatifs aux résidus, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0900010

Betteraves sucrières

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  1011010 | Muscles |
| --- | --- | --- |
| 1011020 | Tissus adipeux |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Tissus adipeux |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Tissus adipeux |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Tissus adipeux |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Tissus adipeux |
| 1016030 | Foie |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011010

Muscles

1011020

Tissus adipeux

1011030

Foie

1011040

Reins

1012010

Muscles

1012020

Tissus adipeux

1012030

Foie

1012040

Reins

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1014010

Muscles

1014020

Tissus adipeux

1014030

Foie

1014040

Reins

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés ainsi que sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  1020010 | Bovins |
| --- | --- | --- |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés ainsi que sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  1030000 | Œufs d'oiseaux |
| --- | --- | --- |
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1030000

Œufs d'oiseaux

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

Prohexadione [prohexadione (acide) et ses sels, exprimé en prohexadione-calcium]

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Pyriméthanil (R)

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
  Pyriméthanil — Code 1020000 : somme du pyriméthanil et de la 2-anilino-4,6-diméthylpyrimidine-5-ol, exprimée en pyriméthanil
  Pyriméthanil — Codes 1011000 /1012000 /1013000 /1014000 /1015000 /1017000 : somme du pyriméthanil et de la 2-(4-hydroxyanilino)-4,6-diméthylpyrimidine, exprimée en pyriméthanil |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Pyriméthanil — Code 1020000 : somme du pyriméthanil et de la 2-anilino-4,6-diméthylpyrimidine-5-ol, exprimée en pyriméthanil

Pyriméthanil — Codes 1011000 /1012000 /1013000 /1014000 /1015000 /1017000 : somme du pyriméthanil et de la 2-(4-hydroxyanilino)-4,6-diméthylpyrimidine, exprimée en pyriméthanil

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0500010 | Orge |
| --- | --- | --- |
| 0500050 | Avoine |
| 0500070 | Seigle |
| 0500090 | Froment (blé) |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0500010

Orge

0500050

Avoine

0500070

Seigle

0500090

Froment (blé)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- | --- |
| 1010000 | Tissus (base:) |
| 1011000 | a) | Porcins |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Tissus (base:)

1011000

a)

1011010

Muscles

1011020

Tissus adipeux

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Tissus adipeux

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Tissus adipeux

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Tissus adipeux

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Tissus adipeux

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres

1020000

Lait

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

1050000

Amphibiens et reptiles

1060000

Invertébrés terrestres

1070000

Vertébrés terrestres sauvages»

| b) | les colonnes suivantes sont ajoutées pour le cyantraniliprole et l'isofétamide:

  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)









  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2) | Cyantraniliprole | Isofétamide |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,9 | 0,01
   (*3) |
| 0110010 | Pamplemousses | | |
| 0110020 | Oranges | | |
| 0110030 | Citrons | | |
| 0110040 | Limettes | | |
| 0110050 | Mandarines | | |
| 0110990 | Autres | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01
   (*3) | 0,01
   (*3) |
| 0120010 | Amandes | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | |
| 0120040 | Châtaignes | | |
| 0120050 | Noix de coco | | |
| 0120060 | Noisettes | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | |
| 0120100 | Pistaches | | |
| 0120110 | Noix communes | | |
| 0120990 | Autres | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,8 | 0,01
   (*3) |
| 0130010 | Pommes | | |
| 0130020 | Poires | | |
| 0130030 | Coings | | |
| 0130040 | Nèfles | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | |
| 0130990 | Autres | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01
   (*3) |
| 0140010 | Abricots | 0,01
   (*3) | |
| 0140020 | Cerises (douces) | 6 | |
| 0140030 | Pêches | 1,5 | |
| 0140040 | Prunes | 0,7 | |
| 0140990 | Autres | 0,01
   (*3) | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | |
| 0151000 | a) | Raisins |

b)

les colonnes suivantes sont ajoutées pour le cyantraniliprole et l'isofétamide:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)

Cyantraniliprole

Isofétamide

(1)

(2)

(3)

(4)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0,9

0,01
   (*3)

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres

0120000

Fruits à coque

0,01
   (*3)

0,01
   (*3)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

Fruits à pépins

0,8

0,01
   (*3)

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

Fruits à noyau

0,01
   (*3)

0140010

Abricots

0,01
   (*3)

0140020

Cerises (douces)

6

0140030

Pêches

1,5

0140040

Prunes

0,7

0140990

Autres

0,01
   (*3)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

a)

1,5

4

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0,5

3

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*3)

0,01
   (*3)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*3)

0154010

Myrtilles

4

0154020

Airelles canneberges

0,01
   (*3)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

4

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

4

0154050

Cynorrhodons

4

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,01
   (*3)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,8

0154080

Baies de sureau noir

0,01
   (*3)

0154990

Autres

0,01
   (*3)

0160000

Fruits divers à

0,01
   (*3)

0161000

| a) | peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0,01
   (*3)

0161020

Figues

0,01
   (*3)

0161030

Olives de table

1,5

0161040

Kumquats

0,01
   (*3)

0161050

Caramboles

0,01
   (*3)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,8

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01
   (*3)

0161990

Autres

0,01
   (*3)

0162000

| b) | peau non comestible et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*3)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres

0163000

| c) | peau non comestible et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*3)

0163010

Avocats

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,05

0,01
   (*3)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

0220000

Légumes-bulbes

0,01
   (*3)

0220010

Aulx

0,05

0220020

Oignons

0,05

0220030

Échalotes

0,05

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

8

0220990

Autres

0,05

0230000

Légumes-fruits

0,01
   (*3)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

1

0231020

Poivrons doux/Piments doux

1,5

0231030

Aubergines

1

0231040

Gombos/Camboux

1,5

0231990

Autres

1,5

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0,4

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0,3

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*3)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01
   (*3)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

2

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

2

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*3)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

2

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0251010

Mâches/Salades de blé

0,01
   (*3)

0,01
   (*3)

0251020

Laitues

5

20

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,01
   (*3)

0,01
   (*3)

0251040

Cressons et autres pousses

0,01
   (*3)

0,01
   (*3)

0251050

Cressons de terre

0,01
   (*3)

0,01
   (*3)

0251060

Roquette/Rucola

0,01
   (*3)

0,01
   (*3)

0251070

Moutarde brune

0,01
   (*3)

0,01
   (*3)

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0,01
   (*3)

0,01
   (*3)

0251990

Autres

0,01
   (*3)

0,01
   (*3)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*3)

20

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*3)

0,01
   (*3)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*3)

0,01
   (*3)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01
   (*3)

0,01
   (*3)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0,02
   (*3)

20

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres

0260000

Légumineuses potagères

0,01
   (*3)

0260010

Haricots (non écossés)

0,01
   (*3)

0260020

Haricots (écossés)

0,04

0260030

Pois (non écossés)

0,01
   (*3)

0260040

Pois (écossés)

0,15

0260050

Lentilles

0,01
   (*3)

0260990

Autres

0,01
   (*3)

0270000

Légumes-tiges

0,01
   (*3)

0270010

Asperges

0,01
   (*3)

0270020

Cardons

0,01
   (*3)

0270030

Céleris

15

0270040

Fenouils

0,01
   (*3)

0270050

Artichauts

0,1

0270060

Poireaux

0,01
   (*3)

0270070

Rhubarbes

0,01
   (*3)

0270080

Pousses de bambou

0,01
   (*3)

0270090

Cœurs de palmier

0,01
   (*3)

0270990

Autres

0,01
   (*3)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01
   (*3)

0,01
   (*3)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01
   (*3)

0,01
   (*3)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01
   (*3)

0,01
   (*3)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01
   (*3)

0401000

Graines oléagineuses

0,01
   (*3)

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides/Cacahuètes

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Pépins de courges

0401110

Graines de carthame

0401120

Graines de bourrache

0401130

Graines de cameline

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0401150

Graines de ricin

0401990

Autres

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

1,5

0402020

Amandes du palmiste

0,01
   (*3)

0402030

Fruits du palmiste

0,01
   (*3)

0402040

Kapoks

0,01
   (*3)

0402990

Autres

0,01
   (*3)

0500000

CÉRÉALES

0,01
   (*3)

0,01
   (*3)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030

Maïs

0500040

Millet commun/Panic

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

0500990

Autres

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05
   (*3)

0610000

Thés

0,05
   (*3)

0620000

Grains de café

0,03

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0,05
   (*3)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0,05
   (*3)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0,2

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0,05
   (*3)

0640000

Fèves de cacao

0,05
   (*3)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05
   (*3)

0700000

HOUBLON

0,05
   (*3)

0,05
   (*3)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05
   (*3)

0,05
   (*3)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

Fruits

0,05
   (*3)

0,05
   (*3)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

Écorces

0,05
   (*3)

0,05
   (*3)

0830010

Cannelle

0830990

Autres

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,2

0,05
   (*3)

0840020

Gingembre

0,2

0,05
   (*3)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,2

0,05
   (*3)

0840040

Raifort

(+)

(+)

0840990

Autres

0,2

0,05
   (*3)

0850000

Boutons

0,05
   (*3)

0,05
   (*3)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

Pistils de fleurs

0,05
   (*3)

0,05
   (*3)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

Arilles

0,05
   (*3)

0,05
   (*3)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01
   (*3)

0900010

Betteraves sucrières

0,05

0900020

Cannes à sucre

0,01
   (*3)

0900030

Racines de chicorée

0,05

0900990

Autres

0,01
   (*3)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Tissus (base:)

0,01
   (*3)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

0,01

1011020

Tissus adipeux

0,01

1011030

Foie

0,05

1011040

Reins

0,05

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05

1011990

Autres

0,01

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

0,01

1012020

Tissus adipeux

0,01

1012030

Foie

0,05

1012040

Reins

0,05

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05

1012990

Autres

0,01

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

0,01

1013020

Tissus adipeux

0,01

1013030

Foie

0,05

1013040

Reins

0,05

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05

1013990

Autres

0,01

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

0,01

1014020

Tissus adipeux

0,01

1014030

Foie

0,05

1014040

Reins

0,05

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05

1014990

Autres

0,01

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

0,01

1015020

Tissus adipeux

0,01

1015030

Foie

0,05

1015040

Reins

0,05

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05

1015990

Autres

0,01

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

0,01

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

0,01

1017020

Tissus adipeux

0,01

1017030

Foie

0,05

1017040

Reins

0,05

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05

1017990

Autres

0,01

1020000

Lait

0,02

0,01
   (*3)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

0,015

0,01
   (*3)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05 (*3)

0,05
   (*3)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01

0,01
   (*3)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01

0,01
   (*3)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01

0,01
   (*3)

Cyantraniliprole

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Isofétamide

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

| 2) | L'annexe III est modifiée comme suit:






  a) | dans la partie A, les colonnes relatives à l'aminopyralide, au cyflufénamid, au cyproconazole, au fluopyram et au propaquizafop sont remplacées par le texte suivant:

  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)












  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3) | Aminopyralide | Cyflufénamid: somme du cyflufénamid (isomère Z) et de son isomère E | Cyproconazole (L) | Fluopyram (R) | Propaquizafop |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 (*4) | | | | 0,05 (*4) |
| 0110000 | Agrumes | | 0,02 (*4) | 0,05 (*4) | 0,01 (*4) | |
| 0110010 | Pamplemousses | | | | | |
| 0110020 | Oranges | | | | | |
| 0110030 | Citrons | | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,02 (*4) | 0,05 (*4) | | |
| 0120010 | Amandes | | | | 0,05 | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | 0,05 | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | 0,05 | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | 0,05 | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | 0,04 | |
| 0120060 | Noisettes | | | | 0,05 | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | 0,05 | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | 0,05 | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | 0,05 | |
| 0120100 | Pistaches | | | | 0,05 | |
| 0120110 | Noix communes | | | | 0,05 | |
| 0120990 | Autres | | | | 0,05 | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,05 | 0,1 | | |
| 0130010 | Pommes | | | | 0,6 | |
| 0130020 | Poires | | | | 0,5 | |
| 0130030 | Coings | | | | 0,5 | |
| 0130040 | Nèfles | | | | 0,5 | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | 0,5 | |
| 0130990 | Autres | | | | 0,5 | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | | | | |
| 0140010 | Abricots | | 0,06 | 0,1 | 1,5 | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | 0,1 | 0,1 | 1,5 | |
| 0140030 | Pêches | | 0,06 | 0,1 | 1,5 | |
| 0140040 | Prunes | | 0,06 | 0,05 (*4) | 0,5 | |
| 0140990 | Autres | | 0,06 | 0,05 (*4) | 0,01 (*4) | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | |
| 0151000 | a) | Raisins |

2)

L'annexe III est modifiée comme suit:

a)

dans la partie A, les colonnes relatives à l'aminopyralide, au cyflufénamid, au cyproconazole, au fluopyram et au propaquizafop sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3)

Aminopyralide

Cyflufénamid: somme du cyflufénamid (isomère Z) et de son isomère E

Cyproconazole (L)

Fluopyram (R)

Propaquizafop

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0110000

Agrumes

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0,01 (*4)

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres

0120000

Fruits à coque

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0120010

Amandes

0,05

0120020

Noix du Brésil

0,05

0120030

Noix de cajou

0,05

0120040

Châtaignes

0,05

0120050

Noix de coco

0,04

0120060

Noisettes

0,05

0120070

Noix de Queensland

0,05

0120080

Noix de pécan

0,05

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0,05

0120100

Pistaches

0,05

0120110

Noix communes

0,05

0120990

Autres

0,05

0130000

Fruits à pépins

0,05

0,1

0130010

Pommes

0,6

0130020

Poires

0,5

0130030

Coings

0,5

0130040

Nèfles

0,5

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,5

0130990

Autres

0,5

0140000

Fruits à noyau

0140010

Abricots

0,06

0,1

1,5

0140020

Cerises (douces)

0,1

0,1

1,5

0140030

Pêches

0,06

0,1

1,5

0140040

Prunes

0,06

0,05 (*4)

0,5

0140990

Autres

0,06

0,05 (*4)

0,01 (*4)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

a)

0,15

0,2

1,5

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0,04

0,05 (*4)

2

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0,02 (*4)

0,05 (*4)

3

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0,02 (*4)

0,05 (*4)

3

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres

0160000

Fruits divers à

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0161000

| a) | peau comestible |
| --- | --- |

a)

0,01 (*4)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres

0162000

| b) | peau non comestible et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0,01 (*4)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres

0163000

| c) | peau non comestible et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0,01 (*4)

0163020

Bananes

0,8

0163030

Mangues

0,01 (*4)

0163040

Papayes

0,01 (*4)

0163050

Grenades

0,01 (*4)

0163060

Chérimoles

0,01 (*4)

0163070

Goyaves

0,01 (*4)

0163080

Ananas

0,01 (*4)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,01 (*4)

0163100

Durions

0,01 (*4)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01 (*4)

0163990

Autres

0,01 (*4)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0,01 (*4)

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0,1

0,1

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0,1

0,1

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0,3

0,05 (*4)

0213020

Carottes

0,4

0,1

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,3

0,15

0213040

Raiforts

0,3

0,05 (*4)

0213050

Topinambours

0,3

0,05 (*4)

0213060

Panais

0,3

0,15

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,3

0,15

0213080

Radis

0,3

0,15

0213090

Salsifis

0,3

0,05 (*4)

0213100

Rutabagas

0,3

0,05 (*4)

0213110

Navets

0,3

0,05 (*4)

0213990

Autres

0,3

0,05 (*4)

0220000

Légumes-bulbes

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0220010

Aulx

0,1

0,05 (*4)

0220020

Oignons

0,1

0,1

0220030

Échalotes

0,1

0,05 (*4)

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

2

0,05 (*4)

0220990

Autres

0,1

0,05 (*4)

0230000

Légumes-fruits

0,05 (*4)

0,05 (*4)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

0,02 (*4)

0,9

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,04

2

0231030

Aubergines

0,02 (*4)

0,9

0231040

Gombos/Camboux

0,02 (*4)

0,01 (*4)

0231990

Autres

0,02 (*4)

0,1 (+)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0,5

0232010

Concombres

0,04

0232020

Cornichons

0,08

0232030

Courgettes

0,05

0232990

Autres

0,02 (*4)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0,04

0,4

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0,02 (*4)

0,1 (+)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,02 (*4)

0,1 (+)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis

0,3

0,2

0241020

Choux-fleurs

0,2

0,3

0241990

Autres

0,2

0,05 (*4)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0,3

0242010

Choux de Bruxelles

0,05 (*4)

0242020

Choux pommés

0,3

0242990

Autres

0,05 (*4)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0,05 (*4)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0,7

0243020

Choux verts

0,1 (+)

0243990

Autres

0,1 (+)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0,1 (+)

0,05 (*4)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0,02 (*4)

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0,1

0251010

Mâches/Salades de blé

5

15

0251020

Laitues

0,05 (*4)

15

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,05 (*4)

1,5

0251040

Cressons et autres pousses

0,05 (*4)

15

0251050

Cressons de terre

0,05 (*4)

15

0251060

Roquette/Rucola

0,05 (*4)

15

0251070

Moutarde brune

0,05 (*4)

15

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0,05 (*4)

15

0251990

Autres

0,05 (*4)

15

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0,05 (*4)

0,2

0252010

Épinards

0,2

0252020

Pourpiers

0,05 (*4)

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0,05 (*4)

0252990

Autres

0,05 (*4)

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0,05 (*4)

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0,05 (*4)

0,1 (+)

0,05 (*4)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,05 (*4)

0,3

0,05 (*4)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0,05 (*4)

8

0,2

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres

0260000

Légumineuses potagères

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0260010

Haricots (non écossés)

0,9

0,05 (*4)

0260020

Haricots (écossés)

0,15

0,05 (*4)

0260030

Pois (non écossés)

1,5

0,2

0260040

Pois (écossés)

0,15

0,05 (*4)

0260050

Lentilles

0,2

0,05 (*4)

0260990

Autres

0,9

0,05 (*4)

0270000

Légumes-tiges

0270010

Asperges

0,02 (*4)

0,1

0,01 (*4)

0,1

0270020

Cardons

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0,1 (+)

0,05 (*4)

0270030

Céleris

0,02 (*4)

0,2

0,1 (+)

0,1

0270040

Fenouils

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0,1 (+)

0,05 (*4)

0270050

Artichauts

0,03

0,1

0,5

0,1

0270060

Poireaux

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0,7

0,05 (*4)

0270070

Rhubarbes

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0270080

Pousses de bambou

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0270090

Cœurs de palmier

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0270990

Autres

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0,1 (+)

0,05 (*4)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (*4)

0,02 (*4)

0,08

0,4

0,05 (*4)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,02 (*4)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0,3

0,05 (*4)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0,03

0,05 (*4)

0401030

Graines de pavot

0,01 (*4)

0,4

0,3

0,08

0401040

Graines de sésame

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0,3

0,05 (*4)

0401050

Graines de tournesol

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0,3

0,2

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,03

0,4

1

0,1

0401070

Fèves de soja

0,01 (*4)

0,07

0,2

0,08

0401080

Graines de moutarde

0,01 (*4)

0,4

0,3

0,08

0401090

Graines de coton

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0,1 (+)

0,1

0401100

Pépins de courges

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0,3

0,05 (*4)

0401110

Graines de carthame

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0,3

0,05 (*4)

0401120

Graines de bourrache

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0,3

0,05 (*4)

0401130

Graines de cameline

0,01 (*4)

0,4

0,3

0,05 (*4)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0,3

0,05 (*4)

0401150

Graines de ricin

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0,3

0,05 (*4)

0401990

Autres

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0,1 (+)

0,05 (*4)

0402000

Fruits oléagineux

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

CÉRÉALES

0,05 (*4)

0500010

Orge

0,1

0,1

0,2

0,2

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01 (*4)

0,02 (*4)

0,1

0,2

0500030

Maïs

0,05

0,02 (*4)

0,1

0,02

0500040

Millet commun/Panic

0,01 (*4)

0,02 (*4)

0,1

0,1 (+)

0500050

Avoine

0,1

0,1

0,2

0,2

0500060

Riz

0,01 (*4)

0,02 (*4)

0,1

0,01 (*4)

0500070

Seigle

0,1

0,05

0,1

0,8

0500080

Sorgho

0,01 (*4)

0,02 (*4)

0,1

1,5

0500090

Froment (blé)

0,1

0,05

0,1

0,8

0500990

Autres

0,01 (*4)

0,02 (*4)

0,1

0,1 (+)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0,05 (*4)

0610000

Thés

0,05 (*4)

0,05
   (*4)

0620000

Grains de café

0,1

0,05
   (*4)

0630000

Infusions (base:)

0,05 (*4)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0,1 (+)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0,1 (+)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

2,5

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0,1 (+)

0640000

Fèves de cacao

0,05 (*4)

0,05
   (*4)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05 (*4)

0,05
   (*4)

0700000

HOUBLON

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0,05 (*4)

3

0,05 (*4)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0,05 (*4)

0,1 (+)

0,05 (*4)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

Fruits

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0,05 (*4)

0,05 (*4)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0,05
   (*4)

0820020

Poivre du Sichuan

0,05
   (*4)

0820030

Carvi

0,1 (+)

0820040

Cardamome

0,05
   (*4)

0820050

Baies de genièvre

0,05
   (*4)

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0,05
   (*4)

0820070

Vanille

0,05
   (*4)

0820080

Tamarin

0,05
   (*4)

0820990

Autres

0,05
   (*4)

0830000

Écorces

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0,05 (*4)

0,05
   (*4)

0,05 (*4)

0830010

Cannelle

0830990

Autres

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0,05 (*4)

0,3

0,05 (*4)

0840020

Gingembre

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0,05 (*4)

0,3

0,05 (*4)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0,05 (*4)

0,3

0,05 (*4)

0840040

Raifort

(+)

(+)

(+)

(+)

(+)

0840990

Autres

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0,05 (*4)

0,3

0,05 (*4)

0850000

Boutons

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0,05 (*4)

0,05
   (*4)

0,05 (*4)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

Pistils de fleurs

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0,05 (*4)

0,05
   (*4)

0,05 (*4)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

Arilles

0,02 (*4)

0,05 (*4)

0,05 (*4)

0,05
   (*4)

0,05 (*4)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (*4)

0,02 (*4)

0900010

Betteraves sucrières

0,1

0,1 (+)

0,1

0900020

Cannes à sucre

0,05 (*4)

0,05
   (*4)

0,05 (*4)

0900030

Racines de chicorée

0,05 (*4)

0,1 (+)

0,05 (*4)

0900990

Autres

0,05 (*4)

0,1 (+)

0,05 (*4)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

0,05 (*4)

1010000

Tissus (base:)

0,03 (*4)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0,5

1011020

Tissus adipeux

0,02

0,05 (*4)

0,5

1011030

Foie

0,02

0,5

3

1011040

Reins

0,3

0,5

0,7

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*4)

0,5

0,7

1011990

Autres

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0,02 (*4)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

0,1

0,05 (*4)

0,5

1012020

Tissus adipeux

0,1

0,05 (*4)

0,5

1012030

Foie

0,05

0,5

3

1012040

Reins

1

0,5

0,7

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05

0,5

0,7

1012990

Autres

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0,02 (*4)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

0,1

0,05 (*4)

0,5

1013020

Tissus adipeux

0,1

0,05 (*4)

0,5

1013030

Foie

0,05

0,5

3

1013040

Reins

1

0,5

0,7

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05

0,5

0,7

1013990

Autres

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0,02 (*4)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

0,1

0,05 (*4)

0,5

1014020

Tissus adipeux

0,1

0,05 (*4)

0,5

1014030

Foie

0,05

0,5

3

1014040

Reins

1

0,5

0,7

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05

0,5

0,7

1014990

Autres

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0,02 (*4)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

0,1

0,05 (*4)

0,5

1015020

Tissus adipeux

0,1

0,05 (*4)

0,5

1015030

Foie

0,05

0,5

0,7

1015040

Reins

1

0,5

0,7

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05

0,5

0,7

1015990

Autres

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0,02 (*4)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

0,05 (*4)

1016010

Muscles

0,01 (*4)

0,2

1016020

Tissus adipeux

0,02

0,2

1016030

Foie

0,02

0,7

1016040

Reins

0,3

0,7

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*4)

0,7

1016990

Autres

0,01 (*4)

0,02 (*4)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

0,1

0,05 (*4)

0,5

1017020

Tissus adipeux

0,1

0,05 (*4)

0,5

1017030

Foie

0,05

0,5

0,7

1017040

Reins

1

0,5

0,7

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05

0,5

0,7

1017990

Autres

0,01 (*4)

0,05 (*4)

0,02 (*4)

1020000

Lait

0,02

0,03 (*4)

0,05 (*4)

0,3

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01 (*4)

0,03 (*4)

0,05 (*4)

0,3

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05 (*4)

0,05 (*4)

0,05 (*4)

0,05 (*4)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*4)

0,03 (*4)

0,05 (*4)

0,02 (*4)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*4)

0,03 (*4)

0,05 (*4)

0,02 (*4)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*4)

0,03 (*4)

0,05 (*4)

0,02 (*4)

| (L) | = | liposoluble |
| --- | --- | --- |

(L)

=

liposoluble

Aminopyralide

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Cyflufénamid: somme du cyflufénamid (isomère Z) et de son isomère E

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Cyproconazole (L)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Fluopyram (R)

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
  Fluopyram — Code 1000000 excepté le code 1040000 : somme du fluopyram et du fluopyram-benzamide (M25), exprimée en fluopyram |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Fluopyram — Code 1000000 excepté le code 1040000 : somme du fluopyram et du fluopyram-benzamide (M25), exprimée en fluopyram

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0231990 | Autres |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0231990

Autres

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0234000 | d) | Maïs doux |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0234000

d)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0239000 | e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0239000

e)

0243020

Choux verts

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0270990

Autres

0401090

Graines de coton

0401990

Autres

0500040

Millet commun/Panic

0500990

Autres

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0810000

Épices en graines

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820030

Carvi

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0900010 | Betteraves sucrières |
| --- | --- | --- |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0900010

Betteraves sucrières

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

Propaquizafop

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

| b) | dans la partie A, la colonne relative au cyantraniliprole est supprimée; |
| --- | --- |

b)

dans la partie A, la colonne relative au cyantraniliprole est supprimée;

| c) | dans la partie B, les colonnes relatives aux dithiocarbamates, au métalaxyl et au zoxamide sont remplacées par le texte suivant:

  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)










  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4) | Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris le manèbe, le mancozèbe, le métirame, le propinèbe, le thirame et le zirame) | Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des isomères)] | Zoxamide |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| 0130040 | Nèfles | 5(+) | 1 | 0,02 (*5) |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 5(+) | 1 | 0,02 (*5) |
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,05 (*5) | 0,05 (*5) | 0,02 (*5) |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,05 (*5) | 0,05 (*5) | 0,02 (*5) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,05 (*5) | 0,05 (*5) | 0,02 (*5) |
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,05 (*5) | 0,05 (*5) | 0,02 (*5) |
| 0161050 | Caramboles | 0,05 (*5) | 0,05 (*5) | 0,02 (*5) |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,2(+) | 0,05 (*5) | 0,02 (*5) |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,05 (*5) | 0,05 (*5) | 0,02 (*5) |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,05 (*5) | 0,05 (*5) | 0,02 (*5) |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,05 (*5) | 0,05 (*5) | 0,02 (*5) |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,05 (*5) | 0,05 (*5) | 0,02 (*5) |
| 0163060 | Chérimoles | 0,05 (*5) | 0,05 (*5) | 0,02 (*5) |
| 0163070 | Goyaves | 0,05 (*5) | 0,05 (*5) | 0,02 (*5) |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,05 (*5) | 0,05 (*5) | 0,02 (*5) |
| 0163100 | Durions | 0,05 (*5) | 0,05 (*5) | 0,02 (*5) |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,05 (*5) | 0,05 (*5) | 0,02 (*5) |
| 0212040 | Marantes arundinacées | 0,05 (*5) | 0,05 (*5) | 0,02 (*5) |
| 0251050 | Cressons de terre | 5(+) | 3 | 30 |
| 0251070 | Moutarde brune | 5(+) | 3 | 30 |
| 0252020 | Pourpiers | 5(+) | 1,5 | 30 |
| 0253000 | c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |

c)

dans la partie B, les colonnes relatives aux dithiocarbamates, au métalaxyl et au zoxamide sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)

Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris le manèbe, le mancozèbe, le métirame, le propinèbe, le thirame et le zirame)

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des isomères)]

Zoxamide

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

0130040

Nèfles

5(+)

1

0,02 (*5)

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

5(+)

1

0,02 (*5)

0154050

Cynorrhodons

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,02 (*5)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,02 (*5)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,02 (*5)

0154080

Baies de sureau noir

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,02 (*5)

0161050

Caramboles

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,02 (*5)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,2(+)

0,05 (*5)

0,02 (*5)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,02 (*5)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,02 (*5)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,02 (*5)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,02 (*5)

0163060

Chérimoles

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,02 (*5)

0163070

Goyaves

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,02 (*5)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,02 (*5)

0163100

Durions

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,02 (*5)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,02 (*5)

0212040

Marantes arundinacées

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,02 (*5)

0251050

Cressons de terre

5(+)

3

30

0251070

Moutarde brune

5(+)

3

30

0252020

Pourpiers

5(+)

1,5

30

0253000

c)

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,02 (*5)

0256050

Sauge

5(+)

2

30

0256060

Romarin

5(+)

2

30

0256070

Thym

5(+)

2

30

0256080

Basilics et fleurs comestibles

5(+)

2

30

0256090

(Feuilles de) Laurier

5(+)

2

30

0256100

Estragon

5(+)

2

30

0270080

Pousses de bambou

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,02 (*5)

0270090

Cœurs de palmier

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,02 (*5)

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,05 (*5)

0401110

Graines de carthame

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0401120

Graines de bourrache

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0401130

Graines de cameline

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0401150

Graines de ricin

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0402020

Amandes du palmiste

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0402030

Fruits du palmiste

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0402040

Kapoks

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0620000

Grains de café

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0630000

Infusions (base:)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0631010

Camomille

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0631030

Rose

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0631040

Jasmin

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0631990

Autres

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0632010

Fraises

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0632020

Rooibos

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0632030

Maté

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0632990

Autres

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0633010

Valériane

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0633020

Ginseng

1,5(+)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0633990

Autres

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0640000

Fèves de cacao

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0810010

Anis/Graines d'anis

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0810030

Céleri

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0810040

Coriandre

0,1(+)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0810050

Cumin

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0810060

Aneth

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0810070

Fenouil

0,1(+)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0810080

Fenugrec

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0810090

Noix muscade

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0810990

Autres

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0820000

Fruits

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0820020

Poivre du Sichuan

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0820030

Carvi

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0820040

Cardamome

0,1(+)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0820050

Baies de genièvre

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0,1(+)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0820070

Vanille

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0820080

Tamarin

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0820990

Autres

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0830000

Écorces

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0830010

Cannelle

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0830990

Autres

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0840020

Gingembre

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0840040

Raifort

(+)

(+)

(+)

0840990

Autres

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0850000

Boutons

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0850010

Clous de girofle

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0850020

Câpres

25

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0850990

Autres

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0860000

Pistils de fleurs

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0860010

Safran

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0860990

Autres

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0870000

Arilles

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0870010

Macis

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0870990

Autres

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0,05 (*5)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,02 (*5)

0900010

Betteraves sucrières

2

0,1

0,02 (*5)

0900020

Cannes à sucre

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,02 (*5)

0900030

Racines de chicorée

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,02 (*5)

0900990

Autres

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,02 (*5)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,01
   (*5)

1015010

Muscles

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,01
   (*5)

1015020

Tissus adipeux

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,01
   (*5)

1015030

Foie

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,01
   (*5)

1015040

Reins

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,01
   (*5)

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,01
   (*5)

1015990

Autres

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,01
   (*5)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,01
   (*5)

1017010

Muscles

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,01
   (*5)

1017020

Tissus adipeux

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,01
   (*5)

1017030

Foie

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,01
   (*5)

1017040

Reins

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,01
   (*5)

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,01
   (*5)

1017990

Autres

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,01
   (*5)

1030020

Cane

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,01
   (*5)

1030030

Oie

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,01
   (*5)

1030040

Caille

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,01
   (*5)

1030990

Autres

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,01
   (*5)

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,05
   (*5)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,01
   (*5)

1060000

Invertébrés terrestres

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,01
   (*5)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,05 (*5)

0,05 (*5)

0,01
   (*5)

Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris le manèbe, le mancozèbe, le métirame, le propinèbe, le thirame et le zirame)

L'origine des résidus figure entre parenthèses (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: thirame; z: zirame).

Les LMR exprimées en CS2 peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas une bonne pratique agricole (BPA) unique. Il y a donc lieu de ne pas utiliser ces LMR pour vérifier le respect d'une BPA.

| (+) | (ma, mz, me, pr, t, z)







  0130040 | Nèfles |
| --- | --- | --- |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |

(+)

(ma, mz, me, pr, t, z)

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

| (+) | (mz)







  0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| --- | --- | --- |

(+)

(mz)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

| (+) | (mz, me, t)







  0251050 | Cressons de terre |
| --- | --- | --- |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0252020 | Pourpiers |

(+)

(mz, me, t)

0251050

Cressons de terre

0251070

Moutarde brune

0252020

Pourpiers

| (+) | (mz, me)







  0256050 | Sauge |
| --- | --- | --- |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |

(+)

(mz, me)

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

| (+) | (mz)







  0633020 | Ginseng |
| --- | --- | --- |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810070 | Fenouil |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |

(+)

(mz)

0633020

Ginseng

0810040

Coriandre

0810070

Fenouil

0820040

Cardamome

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des isomères)]

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Zoxamide

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

| 3) | À l'annexe IV, la mention suivante est insérée suivant l'ordre alphabétique: «Trichoderma atroviride, souche SC1». |
| --- | --- |

3)

À l'annexe IV, la mention suivante est insérée suivant l'ordre alphabétique: «Trichoderma atroviride, souche SC1».

---

(*1)  Indique le seuil de détection.

(*2)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(*3)  Indique le seuil de détection.

(2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(*4)  Indique le seuil de détection.

(3)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(*5)  Indique le seuil de détection.

(4)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

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