# Journal officiel L 151/2013

| | ISSN 1977-0693
  doi:10.3000/19770693.L_2013.151.fra |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 151 |
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| Édition de langue française | Législation | 56e année4 juin 2013 |

ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2013.151.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 151

Édition de langue française

Législation

56e année4 juin 2013

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) no 500/2013 de la Commission du 30 mai 2013 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acétamipride, d’Adoxophyes orana granulovirus souche BV-0001, d’azoxystrobine, de clothianidine, de fenpyrazamine, d’heptamaloxyloglucane, de métrafénone, de Paecilomyces lilacinus souche 251, de propiconazole, de quizalofop-P, de spiromésifène, de tébuconazole, de thiamethoxam et du virus de la mosaïque jaune de la courgette – souche faible, présents dans ou sur certains produits (
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  ) | 1 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) no 500/2013 de la Commission du 30 mai 2013 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acétamipride, d’Adoxophyes orana granulovirus souche BV-0001, d’azoxystrobine, de clothianidine, de fenpyrazamine, d’heptamaloxyloglucane, de métrafénone, de Paecilomyces lilacinus souche 251, de propiconazole, de quizalofop-P, de spiromésifène, de tébuconazole, de thiamethoxam et du virus de la mosaïque jaune de la courgette – souche faible, présents dans ou sur certains produits (
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o

o

Adoxophyes orana granulovirus

Paecilomyces lilacinus

irus de la mosaïque jaune de la courgette

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 4.6.2013 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 151/1 |
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4.6.2013

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 151/1

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RÈGLEMENT (UE) No 500/2013 DE LA COMMISSION

du 30 mai 2013

modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acétamipride, d’Adoxophyes orana granulovirus souche BV-0001, d’azoxystrobine, de clothianidine, de fenpyrazamine, d’heptamaloxyloglucane, de métrafénone, de Paecilomyces lilacinus souche 251, de propiconazole, de quizalofop-P, de spiromésifène, de tébuconazole, de thiamethoxam et du virus de la mosaïque jaune de la courgette – souche faible, présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 5, paragraphe 1, et son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

| (1) | Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’acétamipride, d’azoxystrobine et de propiconazole ont été fixées à l’annexe II et à la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne la clothianidine, le fenpyrazamine, la métrafénone, le quizalofop-P, le spiromésifène, le tébuconazole et le thiamethoxam, des LMR ont été fixées dans la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Les annexes II et III ne prévoient pas de LMR spécifique pour l’Adoxophyes orana granulovirus souche BV-0001, l’heptamaloxyloglucane, le Paecilomyces lilacinus souche 251 et le virus de la mosaïque jaune de la courgette – souche faible, et aucune de ces substances n’a été inscrite à l’annexe IV dudit règlement; la valeur par défaut de 0,01 mg/kg est donc appliquée. |
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(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’acétamipride, d’azoxystrobine et de propiconazole ont été fixées à l’annexe II et à la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne la clothianidine, le fenpyrazamine, la métrafénone, le quizalofop-P, le spiromésifène, le tébuconazole et le thiamethoxam, des LMR ont été fixées dans la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Les annexes II et III ne prévoient pas de LMR spécifique pour l’Adoxophyes orana granulovirus souche BV-0001, l’heptamaloxyloglucane, le Paecilomyces lilacinus souche 251 et le virus de la mosaïque jaune de la courgette – souche faible, et aucune de ces substances n’a été inscrite à l’annexe IV dudit règlement; la valeur par défaut de 0,01 mg/kg est donc appliquée.

| (2) | Lors d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «acétamipride» sur le pourpier, les légumineuses potagères et les légumineuses (pois, fèves et féveroles), une demande de modification des limites maximales actuellement applicables aux résidus de cette substance a été introduite en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. |
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(2)

Lors d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «acétamipride» sur le pourpier, les légumineuses potagères et les légumineuses (pois, fèves et féveroles), une demande de modification des limites maximales actuellement applicables aux résidus de cette substance a été introduite en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

| (3) | En ce qui concerne l’azoxystrobine, une demande similaire a été soumise pour les laitues et salades similaires, les épinards et plantes similaires, le céleri, les cardons, les épices (graines, fruits et baies) et la rhubarbe. En ce qui concerne la clothianidine, une demande similaire a été soumise pour les fines herbes (à l’exception du cerfeuil). En ce qui concerne la fenpyrazamine, une demande similaire a été soumise pour les pêches, les abricots et les fraises. La métrafénone, elle, a fait l’objet d’une demande similaire pour les fraises, les tomates, les poivrons, les aubergines, les cucurbitacées et les champignons de culture. Le propiconazole, quant à lui, a fait l’objet d’une demande similaire pour les agrumes. Quant au quizalofop-P, il a fait l’objet d’une demande similaire pour les graines de colza, les graines de tournesol, les graines de soja et les graines de coton. En ce qui concerne le tébuconazole, une demande similaire a été soumise pour les agrumes (à l’exception des oranges), les laitues et salades similaires, le persil, la ciboulette et les légumineuses. Le thiamethoxam, lui, a fait l’objet d’une demande similaire pour les olives de table, les olives destinées à la production d’huile, le chou-fleur et les artichauts. |
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(3)

En ce qui concerne l’azoxystrobine, une demande similaire a été soumise pour les laitues et salades similaires, les épinards et plantes similaires, le céleri, les cardons, les épices (graines, fruits et baies) et la rhubarbe. En ce qui concerne la clothianidine, une demande similaire a été soumise pour les fines herbes (à l’exception du cerfeuil). En ce qui concerne la fenpyrazamine, une demande similaire a été soumise pour les pêches, les abricots et les fraises. La métrafénone, elle, a fait l’objet d’une demande similaire pour les fraises, les tomates, les poivrons, les aubergines, les cucurbitacées et les champignons de culture. Le propiconazole, quant à lui, a fait l’objet d’une demande similaire pour les agrumes. Quant au quizalofop-P, il a fait l’objet d’une demande similaire pour les graines de colza, les graines de tournesol, les graines de soja et les graines de coton. En ce qui concerne le tébuconazole, une demande similaire a été soumise pour les agrumes (à l’exception des oranges), les laitues et salades similaires, le persil, la ciboulette et les légumineuses. Le thiamethoxam, lui, a fait l’objet d’une demande similaire pour les olives de table, les olives destinées à la production d’huile, le chou-fleur et les artichauts.

| (4) | Une demande d’utilisation de fenpyrazamine sur les amandes, les raisins et les fraises a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005. Le demandeur fait valoir que l’utilisation de fenpyrazamine sur ces cultures aux États-Unis, où elle est autorisée, aboutit à des résidus en quantités supérieures aux LMR autorisées par le règlement (CE) no 396/2005 et qu’il faut fixer des LMR plus élevées pour éviter de dresser des barrières commerciales à l’importation desdites cultures. |
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(4)

Une demande d’utilisation de fenpyrazamine sur les amandes, les raisins et les fraises a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005. Le demandeur fait valoir que l’utilisation de fenpyrazamine sur ces cultures aux États-Unis, où elle est autorisée, aboutit à des résidus en quantités supérieures aux LMR autorisées par le règlement (CE) no 396/2005 et qu’il faut fixer des LMR plus élevées pour éviter de dresser des barrières commerciales à l’importation desdites cultures.

| (5) | En ce qui concerne le spiromésifène, une demande similaire a été soumise pour le thé. Le demandeur fait valoir que l’utilisation de spiromésifène sur ces cultures au Japon, en Inde et en Indonésie, où elle est autorisée, aboutit à des résidus en quantités supérieures aux LMR autorisées par le règlement (CE) no 396/2005 et qu’il faut fixer une LMR plus élevée pour éviter de dresser des barrières commerciales à l’importation de thé. |
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(5)

En ce qui concerne le spiromésifène, une demande similaire a été soumise pour le thé. Le demandeur fait valoir que l’utilisation de spiromésifène sur ces cultures au Japon, en Inde et en Indonésie, où elle est autorisée, aboutit à des résidus en quantités supérieures aux LMR autorisées par le règlement (CE) no 396/2005 et qu’il faut fixer une LMR plus élevée pour éviter de dresser des barrières commerciales à l’importation de thé.

| (6) | Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission. |
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(6)

Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.

| (7) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après l’«Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics. |
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(7)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après l’«Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics.

| (8) | Dans ses avis motivés, l’Autorité a conclu, en ce qui concerne l’utilisation d’acétamipride sur les légumineuses potagères (pois, fèves et féveroles, non écossées) et les légumineuses (pois, fèves et féveroles), que le nombre d’essais était insuffisant pour fixer de nouvelles LMR pour le nord de l’UE. En ce qui concerne l’utilisation de fenpyrazamine sur les abricots et l’utilisation de quizalofop-P sur les graines de soja, l’Autorité a conclu que les données soumises étaient insuffisantes pour établir une nouvelle LMR. En ce qui concerne l’utilisation de fenpyrazamine sur les fraises, l’Autorité a conclu que les données soumises étaient insuffisantes pour établir une nouvelle LMR en vue d’une utilisation en extérieur. |
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(8)

Dans ses avis motivés, l’Autorité a conclu, en ce qui concerne l’utilisation d’acétamipride sur les légumineuses potagères (pois, fèves et féveroles, non écossées) et les légumineuses (pois, fèves et féveroles), que le nombre d’essais était insuffisant pour fixer de nouvelles LMR pour le nord de l’UE. En ce qui concerne l’utilisation de fenpyrazamine sur les abricots et l’utilisation de quizalofop-P sur les graines de soja, l’Autorité a conclu que les données soumises étaient insuffisantes pour établir une nouvelle LMR. En ce qui concerne l’utilisation de fenpyrazamine sur les fraises, l’Autorité a conclu que les données soumises étaient insuffisantes pour établir une nouvelle LMR en vue d’une utilisation en extérieur.

| (9) | Pour l’ensemble des autres demandes, l’Autorité a conclu que toutes les exigences en matière de données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. L’Autorité a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni l’exposition pendant toute la durée de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent contenir ces substances, ni l’exposition à court terme liée à une consommation excessive des cultures et produits concernés n’indiquent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DARf). |
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(9)

Pour l’ensemble des autres demandes, l’Autorité a conclu que toutes les exigences en matière de données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. L’Autorité a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni l’exposition pendant toute la durée de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent contenir ces substances, ni l’exposition à court terme liée à une consommation excessive des cultures et produits concernés n’indiquent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DARf).

| (10) | En ce qui concerne l’Adoxophyes orana granulovirus souche BV-0001, le Paecilomyces lilacinus souche 251 et le virus de la mosaïque jaune de la courgette – souche faible, l’Autorité a conclu (3) que ces substances ne sont pas pathogènes pour les êtres humains et qu’elles ne produiront pas de toxines. Compte tenu de ces conclusions, la Commission considère qu’il y a lieu de faire figurer ces substances à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne l’heptamaloxyloglucane, l’Autorité a conclu (4) qu’il y a lieu de faire figurer cette substance à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005. |
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(10)

En ce qui concerne l’Adoxophyes orana granulovirus souche BV-0001, le Paecilomyces lilacinus souche 251 et le virus de la mosaïque jaune de la courgette – souche faible, l’Autorité a conclu (3) que ces substances ne sont pas pathogènes pour les êtres humains et qu’elles ne produiront pas de toxines. Compte tenu de ces conclusions, la Commission considère qu’il y a lieu de faire figurer ces substances à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne l’heptamaloxyloglucane, l’Autorité a conclu (4) qu’il y a lieu de faire figurer cette substance à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.

| (11) | Le 7 juillet 2012, la Commission du Codex Alimentarius (CAC) (5) a adopté des limites maximales de résidus (ci-après dénommées «CXL») pour l’acétamipride, la clothianidine, le tébuconazole et le thiamethoxam. Il convient d’ajouter ces CXL au règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR, à l’exception des CXL qui ne sont pas sûres pour un groupe donné de consommateurs européens et pour lesquelles l’Union a fait part de ses réserves à la CAC (6). |
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(11)

Le 7 juillet 2012, la Commission du Codex Alimentarius (CAC) (5) a adopté des limites maximales de résidus (ci-après dénommées «CXL») pour l’acétamipride, la clothianidine, le tébuconazole et le thiamethoxam. Il convient d’ajouter ces CXL au règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR, à l’exception des CXL qui ne sont pas sûres pour un groupe donné de consommateurs européens et pour lesquelles l’Union a fait part de ses réserves à la CAC (6).

| (12) | Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte, les modifications appropriées de LMR satisfont aux exigences pertinentes de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(12)

Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte, les modifications appropriées de LMR satisfont aux exigences pertinentes de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

| (13) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
| --- | --- |

(13)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (14) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil, |
| --- | --- |

(14)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 30 mai 2013.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

---

(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  Rapports scientifiques de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) disponibles en ligne (en anglais uniquement): http://www.efsa.europa.eu:

2

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for acetamiprid in purslane, legume vegetables and pulses (beans and peas). EFSA Journal 2012; 10(12):3051 [28 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.3051.

EFSA Journal 2012

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for azoxystrobin in lettuce, spinach, celery, cardoon, spices and rhubarb. EFSA Journal 2012; 10(11):2991 [27 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2991.

EFSA Journal 2012

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for fenpyrazamine in almonds, grapes, apricots, peaches and strawberries. EFSA Journal 2012; 10(11):2989 [32 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2989.

EFSA Journal 2012

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for metrafenone in various crops. EFSA Journal 2013; 11(1):3075 [30 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3075.

EFSA Journal 2013

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for propiconazole in citrus fruits. EFSA Journal 2012; 10(12):3049 [35 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.3049.

EFSA Journal 2012

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for quizalofop-P in sunflower seed and cotton seed. EFSA Journal 2010; 8(3):1532 [29 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2010.1532.

EFSA Journal 2010

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for quizalofop-P in oilseed rape, sunflower, cotton and soybean. EFSA Journal 2012; 10(12):3008 [28 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.3008.

EFSA Journal 2012

Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for spiromesifen in tea. EFSA Journal 2012; 10(12):3050 [27 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.3050.

EFSA Journal 2012

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for tebuconazole in citrus (except oranges), lettuce and other salad plants, parsley and chives. EFSA Journal 2012; 10(9):2898 [37 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2898.

EFSA Journal 2012

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for tebuconazole in pulses. EFSA Journal 2011; 9(6):2282 [30 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2011.2282.

EFSA Journal 2011

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for thiamethoxam and clothianidin in various crops. EFSA Journal 2012; 10(11):2990 [44 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2990.

EFSA Journal 2012

(3)  Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance Adoxophyes orana granulovirus. EFSA Journal 2012; 10(4):2654 [32 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2654.

3

Adoxophyes orana

EFSA Journal 2012

Conclusion regarding the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance Paecilomyces lilacinus. doi:10.2903/j.efsa.2007.103r.

Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance zucchini yellow mosaic virus - weak strain. EFSA Journal 2012; 10(6):2754 [30 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2754.

EFSA Journal 2012

(4)  Conclusion regarding the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance heptamaloxyloglucan. doi:10.2903/j.efsa.2009.334r.

4

(5)  Le rapport du comité du Codex sur les résidus de pesticides est disponible à l’adresse suivante:

5

http://www.codexalimentarius.org/download/report/777/REP12_PRf.pdf

Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires - Commission du Codex Alimentarius. Annexes II et III. Trente-cinquième session. Rome, Italie, 2 – 7 juillet 2012.

(6)  Scientific support for preparing an EU position in the 44th Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR). EFSA Journal 2012; 10(7):2859 [155 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2859.

6

EFSA Journal 2012

---

ANNEXE

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

| 1) | À l’annexe II, les colonnes relatives à l’acétamipride, à l’azoxystrobine et au propiconazole sont remplacées par ce qui suit:
  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)










  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1) | Acétamipride (R) | Azoxystrobine | Propiconazole |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| 0100000 | 1. | FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX |

1)

À l’annexe II, les colonnes relatives à l’acétamipride, à l’azoxystrobine et au propiconazole sont remplacées par ce qui suit:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Acétamipride (R)

Azoxystrobine

Propiconazole

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

0100000

1.

0110000

| (i) | Agrumes |
| --- | --- |

(i)

1

15

6

0110010

Pamplemousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

0110020

Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

0110030

Citrons (Cédrat, citron)

0110040

Limettes

0110050

Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

0110990

Autres

0120000

| (ii) | Noix (écalées ou non) |
| --- | --- |

(ii)

0,06

0,05 (2)

0120010

Amandes

0,1 (2)

0120020

Noix du Brésil

0,1 (2)

0120030

Noix de cajou

0,1 (2)

0120040

Châtaignes

0,1 (2)

0120050

Noix de coco

0,1 (2)

0120060

Noisettes (Aveline)

0,1 (2)

0120070

Noix de Queensland

0,1 (2)

0120080

Noix de Pécan

0,1 (2)

0120090

Pignons

0,1 (2)

0120100

Pistaches

1

0120110

Noix communes

0,1 (2)

0120990

Autres

0,1 (2)

0130000

| (iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

(iii)

0,8

0,05 (2)

0130010

Pommes (Pommette)

0,15

0130020

Poires (Poire asiatique (nashi))

0,05 (2)

0130030

Coings

0,05 (2)

0130040

Nèfles

(3)

(3)

0130050

Nèfles du Japon

(3)

(3)

0130990

Autres

0,05 (2)

0140000

| (iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

(iv)

2

0140010

Abricots

0,1

0,2

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides)

1,5

0,05 (2)

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

0,7

0,2

0140040

Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

0,03

0,05 (2)

0140990

Autres

0,01 (2)

0,05 (2)

0150000

| (v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

(v)

0151000

| (a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

(a)

0,5

2

0,3

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| (b) | Fraises |
| --- | --- |

(b)

0,5

10

0,05 (2)

0153000

| (c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

(c)

2

5

0,05 (2)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)

0153030

Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)

0153990

Autres

0154000

| (d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

(d)

0,05 (2)

0154010

Myrtilles (Myrtille européenne)

2

5

0154020

Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

2

0,5

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

2

5

0154040

Groseilles à maquereau (y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

2

5

0154050

Cynorhodons

2

(3)

(3)

0154060

Mûres (Arbouse)

2

(3)

(3)

0154070

Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

0,01 (2)

(3)

(3)

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

2

(3)

(3)

0154990

Autres

0,01 (2)

5

0160000

| (vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

(vi)

0161000

| (a) | Peau comestible |
| --- | --- |

(a)

0,05 (2)

0,05 (2)

0161010

Dattes

0,01 (2)

0161020

Figues

0,03

0161030

Olives de table

0,01 (2)

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))

0,01 (2)

0161050

Carambole (Bilimbi)

0,01 (2)

(3)

(3)

0161060

Kaki

0,01 (2)

(3)

(3)

0161070

Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))

0,01 (2)

(3)

(3)

0161990

Autres

0,01 (2)

0162000

| (b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

(b)

0,01 (2)

0,05 (2)

0162010

Kiwis

0,05 (2)

0162020

Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)

0,05 (2)

0162030

Fruits de la passion

4

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

(3)

(3)

0162050

Caïnite

(3)

(3)

0162060

Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)

(3)

(3)

0162990

Autres

0,05 (2)

0163000

| (c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

(c)

0,01 (2)

0163010

Avocats

0,05 (2)

0,05 (2)

0163020

Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)

2

0,1

0163030

Mangues

0,7

0,05 (2)

0163040

Papayes

0,3

0,05 (2)

0163050

Grenades

0,05 (2)

0,05 (2)

0163060

Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)

(3)

(3)

0163070

Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))

(3)

(3)

0163080

Ananas

0,05 (2)

0,05 (2)

0163090

Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)

(3)

(3)

0163100

Durion

(3)

(3)

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

(3)

(3)

0163990

Autres

0,05 (2)

0,05 (2)

0200000

| 2. | LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS |
| --- | --- |

2.

0210000

| (i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

(i)

0,01 (2)

1

0,05 (2)

0211000

| (a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

(a)

0212000

| (b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

(b)

0212010

Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)

0212040

Arrow-root

(3)

(3)

0212990

Autres

0213000

| (c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

(c)

0213010

Betterave

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

0213090

Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

0220000

| (ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

(ii)

10

0,05 (2)

0220010

Ail

0,02

0220020

Oignons (Oignons argentés)

0,02

0220030

Échalotes

0,01 (2)

0220040

Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)

0,01 (2)

0220990

Autres

0,01 (2)

0230000

| (iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

(iii)

0,05 (2)

0231000

| (a) | Solanacées |
| --- | --- |

(a)

3

0231010

Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))

0,2

0231020

Poivrons (Chilis)

0,3

0231030

Aubergines (Pepino)

0,2

0231040

Okras, camboux

0,2

0231990

Autres

0,2

0232000

| (b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

(b)

0,3

1

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))

0232990

Autres

0233000

| (c) | Cucurbitacées à écorce non comestible |
| --- | --- |

(c)

0,2

1

0233010

Melons (Kiwano)

0233020

Potirons (Courge potiron)

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| (d) | Maïs doux |
| --- | --- |

(d)

0,01 (2)

0,05 (2)

0239000

| (e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

(e)

0,2

0,05 (2)

0240000

| (iv) | Brassicées |
| --- | --- |

(iv)

5

0,05 (2)

0241000

| (a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

(a)

0,4

0241010

Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| (b) | Choux pommés |
| --- | --- |

(b)

0242010

Choux de Bruxelles

0,05

0242020

Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

0,7

0242990

Autres

0,01 (2)

0243000

| (c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

(c)

0,01 (2)

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))

0243020

Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

0243990

Autres

0244000

| (d) | Choux-raves |
| --- | --- |

(d)

0,01 (2)

0250000

| (v) | Légumes-feuilles et fines herbes |
| --- | --- |

(v)

0,05 (2)

0251000

| (a) | Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées |
| --- | --- |

(a)

15

0251010

Mâche (Laitue italienne)

5

0251020

Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)

5

0251030

Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)

1,5

0251040

Cresson

3

0251050

Cresson de terre

3

(3)

(3)

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage)

5

0251070

Moutarde brune

3

(3)

(3)

0251080

Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))

5

0251990

Autres

0,01 (2)

0252000

| (b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

(b)

15

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))

4

0252020

Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))

3

(3)

(3)

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

3

0252990

Autres

0,01 (2)

0253000

| (c) | Feuilles de vigne |
| --- | --- |

(c)

0,01 (2)

(3)

(3)

0254000

| (d) | Cresson d’eau |
| --- | --- |

(d)

0,01 (2)

0,05 (2)

0255000

| (e) | Endives, witloof |
| --- | --- |

(e)

0,01 (2)

0,2

0256000

| (f) | Fines herbes |
| --- | --- |

(f)

0256010

Cerfeuil

3

3

0256020

Ciboulette

3

70

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

3

70

0256040

Persil

5

70

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)

3

(3)

(3)

0256060

Romarin

3

(3)

(3)

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

3

(3)

(3)

0256080

Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

3

(3)

(3)

0256090

Feuilles de laurier

3

(3)

(3)

0256100

Estragon (Hysope)

3

(3)

(3)

0256990

Autres (Fleurs comestibles)

3

70

0260000

| (vi) | Légumineuses potagères (fraîches) |
| --- | --- |

(vi)

3

0,05 (2)

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)

0,15

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0,3

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

0,4

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

0,3

0260050

Lentilles

0,01 (2)

0260990

Autres

0,01 (2)

0270000

| (vii) | Légumes-tiges (frais) |
| --- | --- |

(vii)

0270010

Asperges

0,01 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0270020

Cardons

0,01 (2)

15

0,05 (2)

0270030

Céleri

1,5

15

0,05 (2)

0270040

Fenouil

0,01 (2)

10

0,05 (2)

0270050

Artichauts

0,6

5

0,05 (2)

0270060

Poireaux

0,01 (2)

10

0,1

0270070

Rhubarbe

0,01 (2)

0,6

0,05 (2)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (2)

(3)

(3)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (2)

(3)

(3)

0270990

Autres

0,01 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0280000

| (viii) | Champignons |
| --- | --- |

(viii)

0,01 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0280010

Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)

0280020

Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)

0280990

Autres

0290000

| (ix) | Algues |
| --- | --- |

(ix)

0,01 (2)

(3)

(3)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,1

0,05 (2)

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0,07

0300020

Lentilles

0,01 (2)

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)

0,07

0300040

Lupins

0,01 (2)

0300990

Autres

0,01 (2)

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0401000

| (i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

(i)

0401010

Graines de lin

0,01 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0401020

Arachides

0,01 (2)

0,2

0,2

0401030

Graines de pavot

0,01 (2)

0,4

0,1 (2)

0401040

Graines de sésame

0,01 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0401050

Graines de tournesol

0,01 (2)

0,5

0,1 (2)

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navette)

0,2

0,5

0,1 (2)

0401070

Fèves de soja

0,01 (2)

0,5

0,1 (2)

0401080

Graines de moutarde

0,01 (2)

0,4

0,1 (2)

0401090

Graines de coton

0,7

0,7

0,1 (2)

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

0,01 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0401110

Carthame

0,01 (2)

(3)

(3)

0401120

Bourrache

0,01 (2)

(3)

(3)

0401130

Cameline

0,01 (2)

(3)

(3)

0401140

Chènevis

0,01 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0401150

Ricin

0,01 (2)

(3)

(3)

0401990

Autres

0,01 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0402000

| (ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

(ii)

0,01 (2)

0,05 (2)

0402010

Olives à huile

0,05 (2)

0402020

Noix de palme (palmistes)

(3)

(3)

0402030

Fruits du palmier à huile

(3)

(3)

0402040

Kapok

(3)

(3)

0402990

Autres

0,1 (2)

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0500010

Orge

0,01 (2)

0,5

0,2

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

0,01 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0500030

Maïs

0,01 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff)

0,01 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0500050

Avoine

0,01 (2)

0,5

0,2

0500060

Riz

0,01 (2)

5

0,7

0500070

Seigle

0,01 (2)

0,3

0,05 (2)

0500080

Sorgho

0,01 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0500090

Froment (blé) (Épeautre, triticale)

0,03

0,3

0,05 (2)

0500990

Autres

0,01 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,1 (2)

0,1 (2)

0610000

| (i) | Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis) |
| --- | --- |

(i)

0,1 (2)

0620000

| (ii) | Grains de café |
| --- | --- |

(ii)

(3)

(3)

0630000

| (iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

(iii)

(3)

(3)

0631000

| (a) | Fleurs |
| --- | --- |

(a)

(3)

(3)

0631010

Fleurs de camomille

(3)

(3)

0631020

Fleurs d’hybiscus

(3)

(3)

0631030

Pétales de rose

(3)

(3)

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

(3)

(3)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

(3)

(3)

0631990

Autres

(3)

(3)

0632000

| (b) | Feuilles |
| --- | --- |

(b)

(3)

(3)

0632010

Feuilles de fraisier

(3)

(3)

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

(3)

(3)

0632030

Maté

(3)

(3)

0632990

Autres

(3)

(3)

0633000

| (c) | Racines |
| --- | --- |

(c)

(3)

(3)

0633010

Racine de valériane

(3)

(3)

0633020

Racine de ginseng

(3)

(3)

0633990

Autres

(3)

(3)

0639000

| (d) | Autres infusions |
| --- | --- |

(d)

(3)

(3)

0640000

| (iv) | Cacao (fèves fermentées) |
| --- | --- |

(iv)

(3)

(3)

0650000

| (v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

(v)

(3)

(3)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée |
| --- | --- |

7.

0,1 (2)

30

0,1 (2)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0,1 (2)

(3)

(3)

0810000

| (i) | Graines |
| --- | --- |

(i)

(3)

(3)

0810010

Anis

(3)

(3)

0810020

Carvi noir

(3)

(3)

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

(3)

(3)

0810040

Graines de coriandre

(3)

(3)

0810050

Graines de cumin

(3)

(3)

0810060

Graines d’aneth

(3)

(3)

0810070

Graines de fenouil

(3)

(3)

0810080

Fenugrec

(3)

(3)

0810090

Noix muscade

(3)

(3)

0810990

Autres

(3)

(3)

0820000

| (ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

(ii)

(3)

(3)

0820010

Poivre de la Jamaïque

(3)

(3)

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

(3)

(3)

0820030

Carvi

(3)

(3)

0820040

Cardamome

(3)

(3)

0820050

Baies de genièvre

(3)

(3)

0820060

Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

(3)

(3)

0820070

Gousses de vanille

(3)

(3)

0820080

Tamarin

(3)

(3)

0820990

Autres

(3)

(3)

0830000

| (iii) | Écorces |
| --- | --- |

(iii)

(3)

(3)

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

(3)

(3)

0830990

Autres

(3)

(3)

0840000

| (iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

(iv)

(3)

(3)

0840010

Réglisse

(3)

(3)

0840020

Gingembre

(3)

(3)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

(3)

(3)

0840040

Raifort

(3)

(3)

0840990

Autres

(3)

(3)

0850000

| (v) | Boutons |
| --- | --- |

(v)

(3)

(3)

0850010

Clous de girofle

(2)
   (3)

(3)

0850020

Câpres

(3)

(3)

0850990

Autres

(3)

(3)

0860000

| (vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

(vi)

(3)

(3)

0860010

Safran

(3)

(3)

0860990

Autres

(3)

(3)

0870000

| (vii) | Arille |
| --- | --- |

(vii)

(3)

(3)

0870010

Macis

(3)

(3)

0870990

Autres

(3)

(3)

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,01 (2)

(3)

(3)

0900010

Betterave sucrière

(3)

(3)

0900020

Canne à sucre

(3)

(3)

0900030

Racines de chicorée

(3)

(3)

0900990

Autres

(3)

(3)

1000000

| 10. | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

1010000

| (i) | Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires |
| --- | --- |

(i)

1011000

| (a) | Porcins |
| --- | --- |

(a)

0,01 (2)

1011010

Viande

0,05 (2)

0,05 (2)

1011020

Viande dégraissée ou maigre

0,05 (2)

0,05 (2)

1011030

Foie

0,1

0,07

1011040

Reins

0,2

0,07

1011050

Abats comestibles

0,05 (2)

0,07

1011990

Autres

0,05 (2)

0,05 (2)

1012000

| (b) | Bovins |
| --- | --- |

(b)

1012010

Viande

0,05 (2)

0,05 (2)

0,05

1012020

Graisse

0,05 (2)

0,05 (2)

0,05

1012030

Foie

0,1

0,07

0,1

1012040

Reins

0,2

0,07

0,05

1012050

Abats comestibles

0,05 (2)

0,07

0,01 (2)

1012990

Autres

0,05 (2)

0,05 (2)

0,01 (2)

1013000

| (c) | Ovins |
| --- | --- |

(c)

1013010

Viande

0,05 (2)

0,05 (2)

0,05

1013020

Graisse

0,05 (2)

0,05 (2)

0,05

1013030

Foie

0,1

0,07

0,1

1013040

Reins

0,2

0,07

0,05

1013050

Abats comestibles

0,05 (2)

0,07

0,01 (2)

1013990

Autres

0,05 (2)

0,05 (2)

0,01 (2)

1014000

| (d) | Caprins |
| --- | --- |

(d)

1014010

Viande

0,05 (2)

0,05 (2)

0,05

1014020

Graisse

0,05 (2)

0,05 (2)

0,05

1014030

Foie

0,1

0,07

0,1

1014040

Reins

0,2

0,07

0,05

1014050

Abats comestibles

0,05 (2)

0,07

0,01 (2)

1014990

Autres

0,05 (2)

0,05 (2)

0,01 (2)

1015000

| (e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

(e)

(3)

(3)

1015010

Viande

0,05 (2)

(3)

(3)

1015020

Graisse

0,05 (2)

(3)

(3)

1015030

Foie

0,1

(3)

(3)

1015040

Reins

0,2

(3)

(3)

1015050

Abats comestibles

0,05 (2)

(3)

(3)

1015990

Autres

0,05 (2)

(3)

(3)

1016000

| (f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

(f)

0,05 (2)

0,01 (2)

1016010

Viande

0,05 (2)

1016020

Graisse

0,05 (2)

1016030

Foie

0,1

1016040

Reins

0,2

1016050

Abats comestibles

0,05 (2)

1016990

Autres

0,05 (2)

1017000

| (g) | Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou) |
| --- | --- |

(g)

(3)

(3)

1017010

Viande

0,05 (2)

(3)

(3)

1017020

Graisse

0,05 (2)

(3)

(3)

1017030

Foie

0,1

(3)

(3)

1017040

Reins

0,2

(3)

(3)

1017050

Abats comestibles

0,05 (2)

(3)

(3)

1017990

Autres

0,05 (2)

(3)

(3)

1020000

| (ii) | Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte |
| --- | --- |

(ii)

0,05 (2)

0,01 (2)

0,01 (2)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| (iii) | Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés œufs écalés et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants |
| --- | --- |

(iii)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,01 (2)

1030010

Poulet

1030020

Canard

(3)

(3)

1030030

Oie

(3)

(3)

1030040

Caille

(3)

(3)

1030990

Autres

(3)

(3)

1040000

| (iv) | Miel (Gelée royale, pollen) |
| --- | --- |

(iv)

0,05 (2)

(3)

(3)

1050000

| (v) | Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

(v)

0,05 (2)

(3)

(3)

1060000

| (vi) | Escargots |
| --- | --- |

(vi)

0,05 (2)

(3)

(3)

1070000

| (vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres |
| --- | --- |

(vii)

0,05 (2)

(3)

(3)

Acétamipride (R)

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
  Acétamipride - code 1000000: Somme de l'acétamipride et de N-desméthyl-acétamipride (IM-2-1), exprimée en acétamipride» |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Acétamipride - code 1000000: Somme de l'acétamipride et de N-desméthyl-acétamipride (IM-2-1), exprimée en acétamipride»

| 2) | L’annexe III est modifiée comme suit:






  a) | Dans la partie A, les colonnes relatives à la clothianidine, au fenpyrazamine, à la métrafénone, au quizalofop-P, au spiromésifène, au tébuconazole et au thiamethoxam sont remplacées par le texte suivant:
  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)














  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4) | Clothianidine | Fenpyrazamine | Metrafenone | Quizalofop, y compris le quizalofop-P | Spiromesifen | Tebuconazole | Thiamethoxam (somme du thiametoxam et de la clothianidine, exprimée en thiametoxam) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) |
| 0100000 | 1. | FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX |

2)

L’annexe III est modifiée comme suit:

a)

Dans la partie A, les colonnes relatives à la clothianidine, au fenpyrazamine, à la métrafénone, au quizalofop-P, au spiromésifène, au tébuconazole et au thiamethoxam sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)

Clothianidine

Fenpyrazamine

Metrafenone

Quizalofop, y compris le quizalofop-P

Spiromesifen

Tebuconazole

Thiamethoxam (somme du thiametoxam et de la clothianidine, exprimée en thiametoxam)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

(9)

0100000

1.

0110000

| (i) | Agrumes |
| --- | --- |

(i)

0,1

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0110010

Pamplemousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

5

0,2

0110020

Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

0,9

0,5

0110030

Citrons (Cédrat, citron)

5

0,2

0110040

Limettes

5

0,2

0110050

Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

5

0,2

0110990

Autres

5

0,2

0120000

| (ii) | Noix (écalées ou non) |
| --- | --- |

(ii)

0,02 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (Aveline)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de Pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

| (iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

(iii)

0,4

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0,5

0130010

Pommes (Pommette)

1

0130020

Poires (Poire asiatique (nashi))

1

0130030

Coings

0,5

0130040

Nèfles

0,5

0130050

Nèfles du Japon

0,5

0130990

Autres

0,5

0140000

| (iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

(iv)

0,05 (5)

0,02 (5)

0140010

Abricots

0,1

0,01 (5)

0,05 (5)

1

0,3

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides)

0,1

0,01 (5)

0,05 (5)

5

1

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

0,1

4

0,2

1

0,3

0140040

Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

0,02 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

1

0,3

0140990

Autres

0,02 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,5

0,3

0150000

| (v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

(v)

0,05 (5)

0151000

| (a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

(a)

0,7

3

5

0,02 (5)

2

0,9

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| (b) | Fraises |
| --- | --- |

(b)

0,02 (5)

3

0,6

1

0,05 (5)

0,5

0153000

| (c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

(c)

0,02 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

1

0,05 (5)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)

0153030

Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)

0153990

Autres

0154000

| (d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

(d)

0,02 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

2

0,05 (5)

0154010

Myrtilles (Myrtille européenne)

0154020

Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorhodons

0154060

Mûres (Arbouse)

0154070

Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

0154990

Autres

0160000

| (vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

(vi)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0161000

| (a) | Peau comestible |
| --- | --- |

(a)

0,02 (5)

0,05 (5)

0161010

Dattes

0,02 (5)

0,05 (5)

0161020

Figues

0,02 (5)

0,05 (5)

0161030

Olives de table

0,09

0,5

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))

0,02 (5)

0,05 (5)

0161050

Carambole (Bilimbi)

0,02 (5)

0,05 (5)

0161060

Kaki

0,02 (5)

0,05 (5)

0161070

Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))

0,02 (5)

0,05 (5)

0161990

Autres

0,02 (5)

0,05 (5)

0162000

| (b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

(b)

0,02 (5)

0162010

Kiwis

0,02 (5)

0,5

0,2

0162020

Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0162030

Fruits de la passion

1

1

0,05 (5)

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0162050

Caïnite

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0162060

Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0162990

Autres

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0163000

| (c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

(c)

0,02 (5)

0163010

Avocats

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0163020

Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0163030

Mangues

0,02 (5)

0,1

0,5

0163040

Papayes

1

2

0,05 (5)

0163050

Grenades

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0163060

Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0163070

Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0163080

Ananas

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0163090

Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0163100

Durion

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0163990

Autres

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0200000

| 2. | LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS |
| --- | --- |

2.

0210000

| (i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

(i)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0211000

| (a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

(a)

0,05

0,2

0,2

0,3

0212000

| (b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

(b)

0,02 (5)

0,4

0,05 (5)

0,05 (5)

0212010

Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)

0212040

Arrow-root

0212990

Autres

0213000

| (c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

(c)

0,4

0213010

Betterave

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0213020

Carottes

0,05

0,5

0,3

0213030

Céleris-raves

0,02 (5)

0,5

0,05 (5)

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

0,02 (5)

0,4

0,05 (5)

0213050

Topinambours

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0213060

Panais

0,02 (5)

0,5

0,05 (5)

0213070

Persil à grosse racine

0,02 (5)

0,5

0,05 (5)

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0213090

Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

0,02 (5)

0,4

0,05 (5)

0213100

Rutabagas

0,02 (5)

0,3

0,05 (5)

0213110

Navets

0,02 (5)

0,3

0,05 (5)

0213990

Autres

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0220000

| (ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

(ii)

0,02 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,4

0,02 (5)

0220010

Ail

0,1

0,05 (5)

0220020

Oignons (Oignons argentés)

0,1

0,1

0220030

Échalotes

0,05 (5)

0,05 (5)

0220040

Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)

0,5

0,05 (5)

0220990

Autres

0,05 (5)

0,05 (5)

0230000

| (iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

(iii)

0,4

0231000

| (a) | Solanacées |
| --- | --- |

(a)

0,05

0231010

Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))

3

0,4

1

1

0,2

0231020

Poivrons (Chilis)

3

2

0,5

0,5

0,7

0231030

Aubergines (Pepino)

3

0,4

0,5

0,5

0,2

0231040

Okras, camboux

0,01 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0231990

Autres

0,01 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0232000

| (b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

(b)

0,02 (5)

0,7

0,15

0,5

0232010

Concombres

0,3

0,5

0232020

Cornichons

0,3

0,05 (5)

0232030

Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))

0,3

0,2

0232990

Autres

0,02 (5)

0,05 (5)

0233000

| (c) | Cucurbitacées à écorce non comestible |
| --- | --- |

(c)

0,02 (5)

0,01 (5)

0,1

0,3

0233010

Melons (Kiwano)

0,2

0,2

0233020

Potirons (Courge potiron)

0,2

0,1

0233030

Pastèques

0,2

0,2

0233990

Autres

0,05 (5)

0,1

0234000

| (d) | Maïs doux |
| --- | --- |

(d)

0,02 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0,6

0,05 (5)

0239000

| (e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

(e)

0,02 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0240000

| (iv) | Brassicées |
| --- | --- |

(iv)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,4

0,02 (5)

0241000

| (a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

(a)

0,2

0241010

Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)

0,02 (5)

1

0241020

Choux-fleurs

0,05

1

0241990

Autres

0,02 (5)

0,05 (5)

0242000

| (b) | Choux pommés |
| --- | --- |

(b)

0,02 (5)

0242010

Choux de Bruxelles

0,5

0,2

0242020

Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

1

5

0242990

Autres

0,5

0,2

0243000

| (c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

(c)

2

0,2

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))

1

0243020

Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

0,05 (5)

0243990

Autres

0,05 (5)

0244000

| (d) | Choux-raves |
| --- | --- |

(d)

0,02 (5)

0,05 (5)

0,2

0250000

| (v) | Légumes-feuilles et fines herbes |
| --- | --- |

(v)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,4

0,02 (5)

0251000

| (a) | Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées |
| --- | --- |

(a)

2

0,5

5

0251010

Mâche (Laitue italienne)

0251020

Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)

0251030

Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)

0251040

Cresson

0251050

Cresson de terre

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage)

0251070

Moutarde brune

0251080

Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))

0251990

Autres

0252000

| (b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

(b)

2

0,05 (5)

3

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))

0252020

Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

0252990

Autres

0253000

| (c) | Feuilles de vigne |
| --- | --- |

(c)

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0254000

| (d) | Cresson d’eau |
| --- | --- |

(d)

2

0,05 (5)

0,05 (5)

0255000

| (e) | Endives, witloof |
| --- | --- |

(e)

0,04

0,05 (5)

0,05 (5)

0256000

| (f) | Fines herbes |
| --- | --- |

(f)

1,5

0256010

Cerfeuil

2

0,05 (5)

0256020

Ciboulette

1,5

2

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

1,5

0,05 (5)

0256040

Persil

1,5

2

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)

1,5

0,05 (5)

0256060

Romarin

1,5

0,05 (5)

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

1,5

0,05 (5)

0256080

Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

1,5

0,05 (5)

0256090

Feuilles de laurier

1,5

0,05 (5)

0256100

Estragon (Hysope)

1,5

0,05 (5)

0256990

Autres (Fleurs comestibles)

1,5

0,05 (5)

0260000

| (vi) | Légumineuses potagères (fraîches) |
| --- | --- |

(vi)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,4

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)

0,2

1

2

0,5

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0,02 (5)

0,02 (5)

2

0,05 (5)

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

0,2

0,02 (5)

2

0,2

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

0,02 (5)

0,02 (5)

0,05 (5)

0,2

0260050

Lentilles

0,02 (5)

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0260990

Autres

0,02 (5)

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0270000

| (vii) | Légumes-tiges (frais) |
| --- | --- |

(vii)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,4

0,02 (5)

0270010

Asperges

0,04

0,05 (5)

0,05 (5)

0270020

Cardons

0,04

0,05 (5)

0,05 (5)

0270030

Céleri

0,04

0,3

1

0270040

Fenouil

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0270050

Artichauts

0,05

0,6

0,5

0270060

Poireaux

0,02 (5)

1

0,05 (5)

0270070

Rhubarbe

0,04

0,05 (5)

0,05 (5)

0270080

Pousses de bambou

0,04

0,05 (5)

0,05 (5)

0270090

Cœurs de palmier

0,04

0,05 (5)

0,05 (5)

0270990

Autres

0,04

0,05 (5)

0,05 (5)

0280000

| (viii) | Champignons |
| --- | --- |

(viii)

0,05

0,01 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0280010

Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)

0,4

0280020

Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)

0,05 (5)

0280990

Autres

0,05 (5)

0290000

| (ix) | Algues |
| --- | --- |

(ix)

0,02 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,02 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,4

0,02 (5)

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0,3

0,05 (5)

0300020

Lentilles

0,2

0,05 (5)

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)

0,2

0,2

0300040

Lupins

0,2

0,05 (5)

0300990

Autres

0,2

0,05 (5)

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0,01 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0401000

| (i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

(i)

0,05 (5)

0401010

Graines de lin

0,02 (5)

0,2

0,05 (5)

0401020

Arachides

0,02 (5)

0,1 (5)

0,15

0401030

Graines de pavot

0,02 (5)

0,1 (5)

0,05 (5)

0401040

Graines de sésame

0,02 (5)

0,1 (5)

0,05 (5)

0401050

Graines de tournesol

0,02 (5)

0,7

0,05 (5)

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navette)

0,02 (5)

0,5

0,5

0401070

Fèves de soja

0,02 (5)

0,1 (5)

0,15

0401080

Graines de moutarde

0,02 (5)

0,05 (5)

0,2

0401090

Graines de coton

0,05

0,15

2

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

0,02 (5)

0,1 (5)

0,05 (5)

0401110

Carthame

0,02 (5)

0,1 (5)

0,05 (5)

0401120

Bourrache

0,02 (5)

0,1 (5)

0,05 (5)

0401130

Cameline

0,02 (5)

0,1 (5)

0,05 (5)

0401140

Chènevis

0,02 (5)

0,1 (5)

0,05 (5)

0401150

Ricin

0,02 (5)

0,1 (5)

0,05 (5)

0401990

Autres

0,02 (5)

0,1 (5)

0,05 (5)

0402000

| (ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

(ii)

0,05 (5)

0,05 (5)

0402010

Olives à huile

0,09

0,5

0402020

Noix de palme (palmistes)

0,02 (5)

0,05 (5)

0402030

Fruits du palmier à huile

0,02 (5)

0,05 (5)

0402040

Kapok

0,02 (5)

0,05 (5)

0402990

Autres

0,02 (5)

0,05 (5)

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0,01 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0500010

Orge

0,04

0,5

2

0,4

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

0,02 (5)

0,05 (5)

0,2

0,05 (5)

0500030

Maïs

0,02 (5)

0,05 (5)

0,2

0,05 (5)

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff)

0,02 (5)

0,05 (5)

0,2

0,05 (5)

0500050

Avoine

0,02 (5)

0,5

2

0,05 (5)

0500060

Riz

0,5

0,05 (5)

2

0,6

0500070

Seigle

0,02 (5)

0,1

0,2

0,05 (5)

0500080

Sorgho

0,02 (5)

0,05 (5)

0,2

0,05 (5)

0500090

Froment (blé) (Épeautre, triticale)

0,02 (5)

0,5

0,2

0,05 (5)

0500990

Autres

0,02 (5)

0,05 (5)

0,2

0,05 (5)

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,01 (5)

0,05 (5)

0610000

| (i) | Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis) |
| --- | --- |

(i)

0,7

0,05 (5)

50

0,05 (5)

20

0620000

| (ii) | Grains de café |
| --- | --- |

(ii)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0,1

0,2

0630000

| (iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

(iii)

0,05 (5)

1

0,02 (5)

50

0,1

0631000

| (a) | Fleurs |
| --- | --- |

(a)

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d’hybiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| (b) | Feuilles |
| --- | --- |

(b)

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| (c) | Racines |
| --- | --- |

(c)

0633010

Racine de valériane

0633020

Racine de ginseng

0633990

Autres

0639000

| (d) | Autres infusions |
| --- | --- |

(d)

0640000

| (iv) | Cacao (fèves fermentées) |
| --- | --- |

(iv)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0650000

| (v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

(v)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée |
| --- | --- |

7.

0,05 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

40

0,1

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0,05 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0810000

| (i) | Graines |
| --- | --- |

(i)

0,02 (5)

0810010

Anis

0,05 (5)

2

0810020

Carvi noir

0,05 (5)

2

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0,05 (5)

1

0810040

Graines de coriandre

0,1

2

0810050

Graines de cumin

0,05 (5)

1

0810060

Graines d’aneth

0,05 (5)

1

0810070

Graines de fenouil

0,05 (5)

2

0810080

Fenugrec

0,05 (5)

1

0810090

Noix muscade

0,05 (5)

1

0810990

Autres

0,05 (5)

1

0820000

| (ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

(ii)

0,05 (5)

1

0820010

Poivre de la Jamaïque

0,02 (5)

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

0,02 (5)

0820030

Carvi

0,02 (5)

0820040

Cardamome

0,02 (5)

0820050

Baies de genièvre

0,02 (5)

0820060

Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

0,02 (5)

0820070

Gousses de vanille

0,02 (5)

0820080

Tamarin

0,02 (5)

0820990

Autres

0,05

0830000

| (iii) | Écorces |
| --- | --- |

(iii)

0,05 (5)

0,02 (5)

1

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

| (iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

(iv)

0,05 (5)

0,02 (5)

1

0840010

Réglisse

0840020

Gingembre

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0840040

Raifort

0840990

Autres

0850000

| (v) | Boutons |
| --- | --- |

(v)

0,05 (5)

0,02 (5)

1

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| (vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

(vi)

0,05 (5)

0,02 (5)

1

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| (vii) | Arille |
| --- | --- |

(vii)

0,05 (5)

0,02 (5)

1

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,01 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0,05 (5)

0900010

Betterave sucrière

0,02 (5)

0,1

0,05 (5)

0900020

Canne à sucre

0,4

0,05 (5)

0,5

0900030

Racines de chicorée

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0900990

Autres

0,02 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

1000000

| 10. | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

0,01 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

1010000

| (i) | Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires |
| --- | --- |

(i)

1011000

| (a) | Porcins |
| --- | --- |

(a)

0,03

1011010

Viande

0,02

0,1

0,1

1011020

Viande dégraissée ou maigre

0,02

0,05 (5)

0,1

1011030

Foie

0,2

0,05 (5)

0,2

1011040

Reins

0,02

0,05 (5)

0,2

1011050

Abats comestibles

0,02

0,1

0,2

1011990

Autres

0,02

0,05 (5)

0,1

1012000

| (b) | Bovins |
| --- | --- |

(b)

0,03

1012010

Viande

0,02

0,1

0,1

1012020

Graisse

0,02

0,05 (5)

0,1

1012030

Foie

0,2

0,05 (5)

0,2

1012040

Reins

0,02

0,05 (5)

0,2

1012050

Abats comestibles

0,02

0,05 (5)

0,2

1012990

Autres

0,02

0,05 (5)

0,1

1013000

| (c) | Ovins |
| --- | --- |

(c)

0,05 (5)

0,03

1013010

Viande

0,02

0,1

1013020

Graisse

0,02

0,1

1013030

Foie

0,2

0,2

1013040

Reins

0,02

0,2

1013050

Abats comestibles

0,02

0,2

1013990

Autres

0,02

0,1

1014000

| (d) | Caprins |
| --- | --- |

(d)

0,05 (5)

0,03

1014010

Viande

0,02

0,1

1014020

Graisse

0,02

0,1

1014030

Foie

0,2

0,2

1014040

Reins

0,02

0,2

1014050

Abats comestibles

0,02

0,2

1014990

Autres

0,02

0,1

1015000

| (e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

(e)

0,05 (5)

0,03

1015010

Viande

0,02

0,1

1015020

Graisse

0,02

0,1

1015030

Foie

0,05

0,2

1015040

Reins

0,02

0,2

1015050

Abats comestibles

0,02

0,2

1015990

Autres

0,02

0,1

1016000

| (f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

(f)

0,05 (5)

0,1

0,01 (5)

1016010

Viande

0,01 (5)

1016020

Graisse

0,01 (5)

1016030

Foie

0,1

1016040

Reins

0,1

1016050

Abats comestibles

0,1

1016990

Autres

0,01 (5)

1017000

| (g) | Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou) |
| --- | --- |

(g)

0,05 (5)

0,03

1017010

Viande

0,02

0,1

1017020

Graisse

0,02

0,1

1017030

Foie

0,05

0,2

1017040

Reins

0,02

0,2

1017050

Abats comestibles

0,02

0,2

1017990

Autres

0,02

0,1

1020000

| (ii) | Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte |
| --- | --- |

(ii)

0,02

0,05 (5)

0,05 (5)

0,05

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| (iii) | Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés œufs écalés et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants |
| --- | --- |

(iii)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,1

0,01 (5)

1030010

Poulet

1030020

Canard

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

| (iv) | Miel (Gelée royale, pollen) |
| --- | --- |

(iv)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

1050000

| (v) | Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

(v)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

1060000

| (vi) | Escargots |
| --- | --- |

(vi)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

1070000

| (vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres |
| --- | --- |

(vii)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,1

0,01 (5)

| b) | Dans la partie B, la colonne relative à l’azoxystrobine est remplacée par ce qui suit:
  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)








  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (6) | Azoxystrobine |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) |
| 0130040 | Nèfles | 0,05 (7) |
| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,05 (7) |
| 0154050 | Cynorhodons | 5 |
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | 5 |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | 0,05 (7) |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | 5 |
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | 0,05 (7) |
| 0161060 | Kaki | 0,05 (7) |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | 0,05 (7) |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | 0,05 (7) |
| 0162050 | Caïnite | 0,05 (7) |
| 0162060 | Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | 0,05 (7) |
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | 0,05 (7) |
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | 0,05 (7) |
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | 0,05 (7) |
| 0163100 | Durion | 0,05 (7) |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | 0,05 (7) |
| 0212040 | Arrow-root | 1 |
| 0251050 | Cresson de terre | 15 |
| 0251070 | Moutarde brune | 15 |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | 15 |
| 0253000 | (c) | Feuilles de vigne |

b)

Dans la partie B, la colonne relative à l’azoxystrobine est remplacée par ce qui suit:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (6)

Azoxystrobine

(1)

(2)

(3)

0130040

Nèfles

0,05 (7)

0130050

Nèfles du Japon

0,05 (7)

0154050

Cynorhodons

5

0154060

Mûres (Arbouse)

5

0154070

Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

0,05 (7)

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

5

0161050

Carambole (Bilimbi)

0,05 (7)

0161060

Kaki

0,05 (7)

0161070

Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))

0,05 (7)

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

0,05 (7)

0162050

Caïnite

0,05 (7)

0162060

Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)

0,05 (7)

0163060

Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)

0,05 (7)

0163070

Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))

0,05 (7)

0163090

Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)

0,05 (7)

0163100

Durion

0,05 (7)

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

0,05 (7)

0212040

Arrow-root

1

0251050

Cresson de terre

15

0251070

Moutarde brune

15

0252020

Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))

15

0253000

(c)

0,05 (7)

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)

70

0256060

Romarin

70

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

70

0256080

Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

70

0256090

Feuilles de laurier

70

0256100

Estragon (Hysope)

70

0270080

Pousses de bambou

0,05 (7)

0270090

Cœurs de palmier

0,05 (7)

0290000

| (ix) | Algues |
| --- | --- |

(ix)

0,05 (7)

0401110

Carthame

0,05 (7)

0401120

Bourrache

0,05 (7)

0401130

Cameline

0,4

0401150

Ricin

0,05 (7)

0402020

Noix de palme (palmistes)

0,05 (7)

0402030

Fruits du palmier à huile

0,05 (7)

0402040

Kapok

0,05 (7)

0620000

| (ii) | Grains de café |
| --- | --- |

(ii)

0,1 (7)

0630000

| (iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

(iii)

0631000

| (a) | Fleurs |
| --- | --- |

(a)

50

0631010

Fleurs de camomille

50

0631020

Fleurs d’hybiscus

50

0631030

Pétales de rose

50

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

50

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

50

0631990

Autres

50

0632000

| (b) | Feuilles |
| --- | --- |

(b)

50

0632010

Feuilles de fraisier

50

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

50

0632030

Maté

50

0632990

Autres

50

0633000

| (c) | Racines |
| --- | --- |

(c)

50

0633010

Racine de valériane

50

0633020

Racine de ginseng

50

0633990

Autres

50

0639000

| (d) | Autres infusions |
| --- | --- |

(d)

0,1 (7)

0640000

| (iv) | Cacao (fèves fermentées) |
| --- | --- |

(iv)

0,1 (7)

0650000

| (v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

(v)

0,1 (7)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0810000

| (i) | Graines |
| --- | --- |

(i)

0,3

0810010

Anis

0,3

0810020

Carvi noir

0,3

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0,3

0810040

Graines de coriandre

0,3

0810050

Graines de cumin

0,3

0810060

Graines d’aneth

0,3

0810070

Graines de fenouil

0,3

0810080

Fenugrec

0,3

0810090

Noix muscade

0,3

0810990

Autres

0,3

0820000

| (ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

(ii)

0,3

0820010

Poivre de la Jamaïque

0,3

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

0,3

0820030

Carvi

0,3

0820040

Cardamome

0,3

0820050

Baies de genièvre

0,3

0820060

Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

0,3

0820070

Gousses de vanille

0,3

0820080

Tamarin

0,3

0820990

Autres

0,3

0830000

| (iii) | Écorces |
| --- | --- |

(iii)

0,1 (7)

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

0,1 (7)

0830990

Autres

0,1 (7)

0840000

| (iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

(iv)

0,1 (7)

0840010

Réglisse

0,1 (7)

0840020

Gingembre

0,1 (7)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0,1 (7)

0840040

Raifort

0,1 (7)

0840990

Autres

0,1 (7)

0850000

| (v) | Boutons |
| --- | --- |

(v)

0,1 (7)

0850010

Clous de girofle

0,1 (7)

0850020

Câpres

0,1 (7)

0850990

Autres

0,1 (7)

0860000

| (vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

(vi)

0,1 (7)

0860010

Safran

0,1 (7)

0860990

Autres

0,1 (7)

0870000

| (vii) | Arille |
| --- | --- |

(vii)

0,1 (7)

0870010

Macis

0,1 (7)

0870990

Autres

0,1 (7)

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0900010

Betterave sucrière

1

0900020

Canne à sucre

0,05 (7)

0900030

Racines de chicorée

1

0900990

Autres

0,05 (7)

1015000

| (e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

(e)

1015010

Viande

0,05 (7)

1015020

Graisse

0,05 (7)

1015030

Foie

0,07

1015040

Reins

0,07

1015050

Abats comestibles

0,07

1015990

Autres

0,05 (7)

1017000

| (g) | Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou) |
| --- | --- |

(g)

1017010

Viande

0,05 (7)

1017020

Graisse

0,05 (7)

1017030

Foie

0,07

1017040

Reins

0,07

1017050

Abats comestibles

0,07

1017990

Autres

0,05 (7)

1030020

Canard

0,05 (7)

1030030

Oie

0,05 (7)

1030040

Caille

0,05 (7)

1030990

Autres

0,05 (7)

1040000

| (iv) | Miel (Gelée royale, pollen) |
| --- | --- |

(iv)

0,01 (7)

1050000

| (v) | Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

(v)

0,01 (7)

1060000

| (vi) | Escargots |
| --- | --- |

(vi)

0,01 (7)

1070000

| (vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres |
| --- | --- |

(vii)

0,01 (7)

| 3) | À l’annexe IV, les entrées: «Adoxophyes orana granulovirus souche BV-0001», «Heptamaloxyloglucane», «Paecilomyces lilacinus souche 251» et «Virus de la mosaïque jaune de la courgette – souche faible» sont ajoutées, par ordre alphabétique. |
| --- | --- |

3)

À l’annexe IV, les entrées: «Adoxophyes orana granulovirus souche BV-0001», «Heptamaloxyloglucane», «Paecilomyces lilacinus souche 251» et «Virus de la mosaïque jaune de la courgette – souche faible» sont ajoutées, par ordre alphabétique.

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(1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(2)  Indique le seuil de détection.

(3)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

Acétamipride (R)

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
  Acétamipride - code 1000000: Somme de l'acétamipride et de N-desméthyl-acétamipride (IM-2-1), exprimée en acétamipride» |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Acétamipride - code 1000000: Somme de l'acétamipride et de N-desméthyl-acétamipride (IM-2-1), exprimée en acétamipride»

(4)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(5)  Indique le seuil de détection.»

(6)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(7)  Indique le seuil de détection.»

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